de la propriété

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de la propriété

Bulletin
industrielle
Marques de fabrique,
de commerce ou de service
Enregistrements, renouvellements, inscriptions portées au registre national des marques,
palmarès et récompenses industrielles
Volume II
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VII et VIII)
24 FÉVRIER 2012
de la propriété
N° 12/08
officiel
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
o
N 12/08 - VOL. II
24 février 2012
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 0 820 213 213
Adresse des délégations régionales
Télécopie : 01 53 04 45 23
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les
demandes d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 12/08 - VOL. II
L’INPI vous accueille
Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0 820 213 213 (0.09 € TTC/mn)
Pour toute information INPI Direct : 0 820 210 211
Site internet : www.inpi.fr
Siège
LORRAINE
26bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
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123, rue du Faubourg des Trois Maisons
BP 30749
54064 Nancy Cedex
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ALSACE
2, rue Brûlee
67000 Strasbourg
[email protected]
AQUITAINE
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
[email protected]
AUVERGNE
DRIRE / INPI
21, allee Evariste Galois
63174 Aubière Cedex
[email protected]
BASSE-NORMANDIE
DRIRE / INPI
Citis – Le Pentacle
Avenue de Tsukuba
14209 Herouville-Saint-Clair Cedex
[email protected]
BOURGOGNE
CRCI / INPI
Place des Nations Unies
BP 87009
21070 DlJON Cedex
[email protected]
BRETAGNE
Maison de la Technopole
15, rue du ChêQne Germain – CS 4671 9
35576 Cesson Sevigne Cedex
[email protected]
GUADELOUPE
488, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 Baie Mahault
[email protected]
LANGUEDOC-ROUSSILLON
DRIRE / INPI
3, place Paul Bec
CS 29537
34961 Montpellier Cedex 2
[email protected]
MIDI-PYRENEES
Parc d’Activites de Basso Cambo
3, rue Michel Labrousse
BP 10656
31106 Toulouse Cedex 01
[email protected]
NORD-PAS-DE-CALAIS
97, boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
[email protected]
PACA Est
249, rue Fernand Leger
BP 267
06905 Sophia-Antipolis Cedex
[email protected]
PACA Ouest
32, cours Pierre Puget
13286 Marseille Cedex 06
[email protected]
PAYS DE LA LOIRE
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 Nantes Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Grenoble
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Lyon
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
[email protected]
RHÔNE-ALPES Saint-Etienne
DRIRE / INPI
15, rue de I’Alrna
42029 Saint-Etienne Cedex
[email protected]
III
APERÇU DU CONTENU DE LA 10ème EDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique no 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que “services divers ou accessoires”, ou en langue étrangère comme “funboard” qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ;
résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Colorants pour aliments ; encres d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l’éclairage. Bois de feu ; gaz d’éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques
à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux, bandes, culottes ou
serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d’immatriculation métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d’aspiration
à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines). Machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines). Bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ;
machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l’industrie ; scies (machines) ; robots (machines). Machines à
imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
IV
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l’abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à
main).
Classe 9 :
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils
et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports
d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents,
les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
bâches de sauvetage.
Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation,
de distribution d’eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs.
Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales , pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d’artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; boitiers, bracelets, chaînes, ressorts ou
verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique.
Classe 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de verre pour l’isolation.
Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions.
Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés.
V
Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie
(à l’exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques
Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré
(à l’exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite
ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Classe 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d’emballage (rembourrage)
ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de marchandises
en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l’emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de
table non en papier ; linge de bain (à l’exception de l’habillement).
Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles
de mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles
décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Classe 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël éxceptés les articles d’éclairage et les sucreries. Arbre de Noël en
matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ;
tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à
voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d’habillement de sport).
Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où
le lait prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ;
semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes ; bois bruts ; fourrages.
Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire
des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 : Boissons alcoolisées, (à l’exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ;
boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes, cendriers pour fumeurs.
VI
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers).
Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; Présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques.
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance.
Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière.
Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de
capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement
de fonds.
Classe 37 : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux
de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage),
d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes
de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage
et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation
(réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau. Installation, entretien et réparation
de machines. Installation, entretien et réparation d’ordinateurs. Entretien et réparation d’horlogerie. Réparation de
serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs
ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Fourniture de forums de discussion
sur l’internet. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d’affichage électronique (télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d’informations
(nouvelles). Location d’appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de
téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques
mondiaux.
Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de
transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité
ou d’énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules. Services de taxis. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
Classe 40 : Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure.
Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de
dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services
d’encadrement d’oeuvres d’art. Purification de l’air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de
matériaux dangereux. Production d’énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques.
Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de
déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou
d’éducation. Recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres.
Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d’enregistrements sonores.
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de
bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation
de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique. Services de jeux d’argent.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
conception et développement d’ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour
des tiers. Etude de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques.
Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d’ordinateurs. Conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d’arts
graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d’oeuvres d’art.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services
hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d’enfants. Mise à disposition de terrains de camping.
Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène
et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers.
Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d’opticiens. Salons de beauté. Salons de
coiffure. Toilettage d’animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences
matrimoniales. Etablissement d’horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance
nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location
de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
1
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D’ENREGISTREMENT
No 12/08
24 février 2012
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE I :
5
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
9
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
21
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . . néant
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE II :
PARTIE III :
PARTIE IV :
I-5. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
193
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
195
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
217
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . .
333
II-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
337
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
III-1. Tableau général des inscriptions. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
341
III-2. Publication des retraits ou renonciations. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
355
III-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
377
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie
concernée comporte des informations.
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
3
5
VOLUME II
PARTIE I
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
7
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
08 3 554 343
08/11
16, 41
11 3 855 753
11/38
3, 10, 44
10 3 785 784
10/51
25
11 3 855 768
11/38
3, 26, 42, 44
10 3 793 617
11/03
9, 16, 25, 28, 35, 38, 41
11 3 855 794
11/38
33
11 3 796 598
11/05
9, 16, 35, 38, 41, 42, 45
11 3 855 870
11/38
28, 35, 41
11 3 814 996
11/14
35, 41, 42
11 3 856 030
11/38
9, 16, 35, 38, 41, 42
11 3 822 403
11/18
30, 33
11 3 856 040
11/38
33
11 3 823 988
11/18
1, 5
11 3 856 043
11/38
35, 38, 39, 45
11 3 825 570
11/19
2, 7, 9, 16, 35, 36, 37, 38, 40,
42
11 3 856 060
11/38
1, 5, 31, 35, 44
11 3 825 910
11/19
9, 12, 14, 18, 24, 25
11 3 856 068
11/38
3, 9, 16, 25, 28, 35, 41, 42
11 3 828 412
11/21
5, 10, 44
11 3 856 072
11/38
8, 16, 24, 26
11 3 829 149
11/21
14, 18, 25
11 3 856 084
11/38
29, 30
11 3 831 716
11/23
14, 18, 25, 26
11 3 856 094
11/38
16, 29, 30, 32, 33, 43
11 3 840 475
11/28
16, 35, 38, 41
11 3 856 097
11/38
16, 35, 36
11 3 841 709
11/29
16, 21, 35, 41
11 3 856 116
11/38
41
11 3 847 690
11/32
16, 38, 41
11 3 856 127
11/38
3, 14, 18, 25
11 3 848 295
11/33
35, 36, 41, 42, 45
11 3 856 128
11/38
35, 36, 38
11 3 848 375
11/33
35, 41
11 3 856 243
11/38
32, 33
11 3 850 188
11/34
27, 35, 42
11 3 856 495
11/39
11 3 850 192
11/34
27, 35, 42
3, 6, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 24,
25, 26, 28, 29, 30, 32, 38, 41,
42
11 3 850 193
11/34
27, 35, 42
11 3 858 012
11/40
9, 16, 35, 38, 41, 42, 45
11 3 850 228
11/34
16, 25, 35
11 3 858 061
11/40
33
11 3 850 309
11/34
16, 35, 41
11 3 858 144
11/40
14, 18, 24, 25
11 3 852 376
11/35
21
11 3 858 209
11/40
43
11 3 852 380
11/35
21
11 3 858 225
11/40
42
11 3 852 384
11/35
21
11 3 858 874
11/40
16, 18, 21, 25, 41, 42
11 3 852 444
11/35
5, 10, 35
11 3 859 088
11/40
29, 31
11 3 854 306
11/37
25, 35, 41
11 3 859 159
11/40
14, 25, 28
11 3 854 372
11/37
27, 37, 42
11 3 859 272
11/40
16, 35, 41
11 3 854 416
11/37
3
11 3 859 328
11/40
29, 30, 31, 43, 44
11 3 859 530
11/40
9, 41, 42
Classes des produits et services
9
10
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 860 117
11/41
29, 30, 31
11 3 868 865
11/46
30, 32, 33
11 3 860 183
11/41
21, 24, 30, 43
11 3 868 872
11/46
29
11 3 860 304
11/41
16, 18, 24, 25
11 3 869 245
11/46
16, 41, 42
11 3 860 314
11/41
16, 25, 35
11 3 869 346
11/46
25, 33
11 3 860 435
11/41
9, 41
11 3 869 355
11/46
25, 32, 33
11 3 862 121
11/42
42
11 3 869 370
11/46
25
11 3 862 212
11/42
3
11 3 869 480
11/46
29, 30, 43
11 3 862 916
11/42
36, 37, 43
11 3 869 484
11/46
25
11 3 862 929
11/42
41
11 3 869 620
11/46
29, 31
11 3 863 059
11/42
35, 41, 42
11 3 869 816
11/46
35, 43, 44
11 3 863 420
11/43
16, 41, 42
11 3 869 870
11/46
7, 9
11 3 863 424
11/43
3, 13, 24, 25, 26, 28, 41
11 3 869 949
11/46
16, 35, 40, 42
11 3 863 426
11/43
3, 13, 24, 25, 26, 28, 41
11 3 869 993
11/46
3, 5, 10, 20
11 3 863 493
11/43
9, 35, 38, 41, 42
11 3 870 026
11/46
16, 18, 25
11 3 863 992
11/43
35, 38, 41
11 3 870 076
11/46
12, 35, 36, 37, 39, 42
11 3 864 557
11/43
3, 18, 25
11 3 870 129
11/46
9, 38, 41, 42, 45
11 3 864 713
11/43
16, 25, 41
11 3 870 159
11/46
16, 25, 32
11 3 864 899
11/48
6, 20, 37
11 3 870 192
11/46
5
11 3 866 343
11/44
35, 41, 42
11 3 870 260
11/46
35, 36, 37, 38, 39, 41
11 3 866 363
11/44
19, 25, 35, 37, 38, 42
11 3 870 335
11/46
38, 41
11 3 866 530
11/44
18, 24, 25
11 3 870 404
11/46
36
11 3 866 554
11/44
25, 39, 41
11 3 870 407
11/46
36
11 3 866 592
11/44
14, 18, 25
11 3 870 408
11/46
36
11 3 866 594
11/44
9, 41, 42
11 3 870 409
11/46
36
11 3 866 608
11/44
30, 32, 33
11 3 870 410
11/46
36
11 3 866 636
11/44
3, 24, 25
11 3 870 457
11/46
35, 38, 42
11 3 866 653
11/44
3, 4, 5
11 3 870 463
11/46
16, 35, 41
11 3 866 668
11/44
9, 35, 38, 42
11 3 870 670
11/47
29, 30, 31, 32, 33, 38, 43
11 3 866 700
11/44
44
11 3 870 671
11/47
35, 42
11 3 866 715
11/44
9, 35, 38, 41, 42, 45
11 3 870 672
11/47
35, 41
11 3 866 723
11/44
1, 3, 5, 29, 30
11 3 870 674
11/47
9
11 3 866 728
11/44
3, 5, 44
11 3 870 675
11/47
18, 25
11 3 866 750
11/44
7, 17
11 3 870 676
11/47
35, 41
11 3 866 810
11/44
14, 20, 21
11 3 870 677
11/47
16, 35
11 3 867 055
11/44
28
11 3 870 678
11/47
25
11 3 867 325
11/45
33
11 3 870 679
11/47
37, 38, 42, 44
11 3 868 311
11/45
3
11 3 870 682
11/47
29, 30, 31, 33
11 3 868 315
11/45
14, 16, 25, 40, 41
11 3 870 683
11/47
19, 37, 39
11 3 868 472
11/45
16, 28, 35
11 3 870 684
11/47
3, 44
11 3 868 519
11/45
11, 20, 37, 42
11 3 870 685
11/47
29, 30, 31
11 3 868 713
11/45
25
11 3 870 687
11/47
7, 9, 42
11 3 868 811
11/45
12, 22, 28
11 3 870 688
11/47
20, 42
11 3 868 864
11/46
30, 32, 33
11 3 870 689
11/47
29, 30, 32, 43
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 870 691
11/47
11 3 870 693
No National
Référence BOPI
1ère publication
9, 16, 35, 38, 41, 42
11 3 870 755
11/47
25
11/47
16, 28, 35, 41
11 3 870 756
11/47
44
11 3 870 694
11/47
16, 26
11 3 870 759
11/47
41
11 3 870 696
11/47
35, 41
11 3 870 761
11/47
8, 18, 20, 24, 25, 28
11 3 870 697
11/47
35, 37, 41
11 3 870 763
11/47
9, 16, 41
11 3 870 698
11/47
9
11 3 870 766
11/47
41
11 3 870 700
11/47
35, 36, 39, 41, 42
11 3 870 767
11/47
36, 37, 42
11 3 870 702
11/47
16, 41, 42
11 3 870 768
11/47
41, 42, 43
11 3 870 704
11/47
35, 38, 39, 41, 42, 43
11 3 870 769
11/47
18, 20
11 3 870 706
11/47
25
11 3 870 772
11/47
9, 16, 28, 35, 38, 40, 41
11 3 870 707
11/47
16, 28, 41
11 3 870 774
11/47
35, 41, 42
11 3 870 709
11/47
28, 30, 43
11 3 870 779
11/47
35, 41, 45
11 3 870 712
11/47
35, 38, 41
11 3 870 781
11/47
30, 35, 43
11 3 870 713
11/47
7, 9, 11
11 3 870 783
11/47
35, 36, 37, 42, 43, 45
11 3 870 716
11/47
41
11 3 870 785
11/47
35, 42, 45
11 3 870 717
11/47
35, 41, 44
11 3 870 787
11/47
16, 35, 40
11 3 870 719
11/47
36
11 3 870 789
11/47
35, 38, 41, 42
11 3 870 720
11/47
35, 36
11 3 870 790
11/47
35, 38, 41, 42
11 3 870 721
11/47
36
11 3 870 791
11/47
3, 5, 29, 32
11 3 870 723
11/47
3, 41, 44
11 3 870 792
11/47
2, 7, 16
11 3 870 724
11/47
35, 38, 41
11 3 870 793
11/47
3, 5, 29, 32
11 3 870 725
11/47
11, 30, 32
11 3 870 794
11/47
14, 20, 42
11 3 870 726
11/47
15, 16, 25, 41
11 3 870 797
11/47
25, 26, 28
11 3 870 727
11/47
35, 38, 41
11 3 870 798
11/47
3, 5
11 3 870 728
11/47
9, 38, 42
11 3 870 801
11/47
35, 38, 42
11 3 870 729
11/47
41
11 3 870 802
11/47
16, 38, 41
11 3 870 733
11/47
35, 38, 42
11 3 870 807
11/47
14, 18, 25
11 3 870 734
11/47
9, 28, 41
11 3 870 811
11/47
9, 35, 38
11 3 870 735
11/47
3, 5, 29
11 3 870 812
11/47
41, 42
11 3 870 736
11/47
35, 38, 41
11 3 870 813
11/47
7, 11, 35
11 3 870 737
11/47
35, 38, 41
11 3 870 814
11/47
9, 41, 42
11 3 870 738
11/47
9, 16, 35, 38, 41, 42, 45
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11/47
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1ère publication
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1ère publication
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11/47
9, 35, 41, 42
11 3 871 867
11/47
36
11 3 871 782
11/47
9, 28, 41
11 3 871 868
11/47
14, 37
11 3 871 783
11/47
3, 10
11 3 871 871
11/47
39, 41, 43
11 3 871 785
11/47
9, 16, 25, 28, 38, 41
11 3 871 873
11/47
3, 44
11 3 871 787
11/47
4, 9, 36
11 3 871 875
11/47
6, 16, 19, 20, 35, 41, 42
11 3 871 788
11/47
35, 38, 41
11 3 871 876
11/47
41
11 3 871 789
11/47
1, 9, 11, 39
11 3 871 877
11/47
25
11 3 871 791
11/47
4, 9, 36
11 3 871 881
11/47
16, 35, 41
11 3 871 795
11/47
16, 35, 38, 40, 41, 42
11 3 871 883
11/47
35, 38, 42
11 3 871 796
11/47
9, 13, 28
11 3 871 884
11/47
29
11 3 871 885
11/47
29, 43
19
20
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 871 887
11/47
14, 16, 18, 20, 24
11 3 871 958
11/47
16, 37, 41
11 3 871 889
11/47
35, 41, 42
11 3 871 959
11/47
25, 35, 38, 41
11 3 871 890
11/47
35, 38, 42
11 3 871 960
11/47
35
11 3 871 892
11/47
16, 21, 28
11 3 871 893
11/47
14, 18, 25
11 3 871 894
11/47
35, 36, 38, 39, 41
11 3 871 896
11/47
35, 38, 41, 42, 45
11 3 871 901
11/47
16, 35, 38, 41, 42
11 3 871 902
11/47
14, 26, 35
11 3 871 903
11/47
37, 44
11 3 871 904
11/47
5, 29, 30
11 3 871 905
11/47
35, 36, 41
11 3 871 906
11/47
5, 29, 30
11 3 871 907
11/47
37
11 3 871 908
11/47
5, 29, 30
11 3 871 909
11/47
33
11 3 871 910
11/47
5, 29, 30
11 3 871 911
11/47
25
11 3 871 912
11/47
5, 29, 30
11 3 871 913
11/47
5, 29, 30
11 3 871 917
11/47
9, 35, 42
11 3 871 918
11/47
29, 30, 31, 32, 33, 35, 43
11 3 871 922
11/47
30, 39, 43
11 3 871 923
11/47
35, 38, 41
11 3 871 925
11/47
9, 11, 20
11 3 871 926
11/47
43
11 3 871 929
11/47
35, 38
11 3 871 932
11/47
14
11 3 871 933
11/47
18, 25, 28
11 3 871 934
11/47
44
11 3 871 935
11/47
14, 18, 25
11 3 871 938
11/47
44
11 3 871 939
11/47
25, 35, 38
11 3 871 940
11/47
35, 41
11 3 871 943
11/47
22, 30, 43
11 3 871 944
11/47
25, 28, 41
11 3 871 946
11/47
43
11 3 871 948
11/47
29, 33, 43
11 3 871 952
11/47
30
11 3 871 953
11/47
30
11 3 871 954
11/47
37, 39, 41
11 3 871 955
11/47
16, 35, 38, 41
11 3 871 956
11/47
16, 35, 38, 41
21
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
No National : 09 3 643 203
Dépôt du : 9 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
INTRASITES, Société à Responsabilité Limitée, Route de Thann,
Cité de l'Habitat, Espace Corbusier, 68460 LUTTERBACH.
No SIREN : 435 333 950.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 Rue Jacques Kablé, 67000 STRASBOURG.
Classe No 35 : Organisation d'expositions et de foires à buts
commerciaux ou de publicité ; aide à la direction des affaires,
conseils en organisation et direction des affaires, agences
d'informations
commerciales,
diffusion
de
matériels
publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons),
campagnes publicitaires, campagnes de marketing, relations
publiques ; décoration de vitrines ; recrutement du personnel ;
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; huiles essentielles, lotions pour les cheveux ;
dentifrices ; parfumerie, cosmétiques, tous ces produits étant
fabriqués en France ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes produits étant
fabriqués en France ; fouets et sellerie ;
Classe No 24 : Tissus et produits textiles, à savoir : linge de bain
(à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison,
linge de table (en matières textiles), couvertures de voyage.
Couvertures de lit et de tables ; produits étant fabriqués en
France ;
Classe No 36 : Gérance de biens immobiliers, location de
bureaux (immobilier) et d'espaces commerciaux (immobilier) ;
location de bureaux, recouvrement de loyer ; services bancaires,
monétaires, financiers et d'assurances, constitution et
investissement de capitaux ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie produits étant
fabriqués en France.
Classe No 45 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de
licence.
BOPI de publication antérieure : 09/25
Classes de produits ou services : 35, 36, 45.
Classes de produits ou services : 3, 18, 24, 25.
No National : 09 3 673 395
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2009
No National : 09 3 650 316
Dépôt du : 13 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
DESSEVRE CECILIA,
SURESNES.
10
Rue
du
Mont
Valérien,
92150
MOZAIQUE 3D, 10 Rue du Mont Valérien, 92150 SURESNES.
SHANGHAI YLANGTING FASHION CO LTD, Société chinoise,
Building No. 103, 19 Yu Xiu Road, Song Jiang District, Shanghai,
China, Chine, République populaire.
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, 75008
PARIS.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
22
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ;
dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services
de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d'ordinateurs ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classe No 14 : Pierres précieuses ; métaux précieux et leurs
alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ;
boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts
ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l'horlogerie ;
Classe No 31 : Forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et
légumes frais ; semences (graines), aliments pour les animaux ;
malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; fourrages ;
Classe No 42 : Services de dessinateurs d'arts graphiques.
No National : 10 3 706 263
Dépôt du : 20 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
erbs yvan, 11 avenue paulin daudé, 48000 MENDE.
erbs yvan, 11 avenue paulin daudé, 48000 MENDE.
No National : 09 3 674 221
Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Robinot Julien, 152 rue marcadet, 75018 PARIS.
Robinot Julien, 152 rue marcadet, 75018 PARIS.
Classe No 29 : Viande, volaille et gibier ; conserves de viande ou
de poisson ;
Classe No 41 : Formation ; divertissement ; services de loisir ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Classe No 43 : Services de bars ; services hôteliers.
No National : 10 3 706 416
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques
de beauté ;
Classe No 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile
d'olive).
Classes de produits ou services : 3, 29.
à : I.N.P.I. NICE
Thil Fredericque, 20 rue Verdi, 06000 NICE.
Thil Fredericque, 20 rue Verdi, 06000 NICE.
No National : 09 3 693 359
Dépôt du : 23 NOVEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Judit LAMY, 1 Allée des Pinsons, 94000 CRETEIL.
Judit LAMY, 1 Allée des Pinsons, 94000 CRETEIL.
lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), optiques, de pesage, logiciels (programmes
enregistrés) appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Classe No 28 : Appareils de culture physique ou de gymnastique.
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels.
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour animaux.
Classes de produits ou services : 3, 5, 9, 28, 42, 44.
No National : 10 3 719 040
Dépôt du : 5 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
JEAN-LOUIS Jérémy, Agissant pour le compte de la société
OKIDOKY en cours de formation, 27 Boulevard de la Tour, 34150
GIGNAC.
JEAN-LOUIS Jérémy, 27 Boulevard de la Tour, 34150 GIGNAC.
Classe No 16 : Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;
couches en papier ou en cellulose (à jeter) ;
commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ;
gestion de fichiers informatiques relations publiques.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
23
Classe No 35 : Publicité ; administration commerciale ; travaux de
bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion
de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Classe No 37 : Installation, entretien d'appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien d'ordinateurs ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture
d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; location
d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
location
d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services
de photographie ; organisation de concours (éducation ou
culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ;
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; services de
dessinateurs d'arts graphiques.
No National : 10 3 744 101
Dépôt du : 7 JUIN 2010
No National : 10 3 721 138
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Benyes Luc, Agissant pour le compte de la société Bon
Dépannage en cours de formation, 8 A app., 41 rue Jules
Michelet, 59100 ROUBAIX.
Scan-Line ApS, Sarl, 10 Houvej, 9370 HALS, Danemark.
Scan-Line ApS, 10 Houvej, 9370 HALS, Danemark.
Benyes Luc, 8 A app., 41 rue Jules Michelet, 59100 ROUBAIX.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de réfrigération, de
séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Classes de produits ou services : 11.
24
No National : 10 3 744 104
à : I.N.P.I. PARIS
sanitaires.
No National : 10 3 744 131
à : I.N.P.I. PARIS
sanitaires.
No National : 10 3 760 817
Dépôt du : 17 AOÛT 2010
à : I.N.P.I. PARIS
NUMERICABLE, société par actions simplifiée, 10 rue Albert
Einstein, 77420 CHAMPS SUR MARNE.
No SIREN : 379 229 529.
Cabinet Marc SABATIER, 83, Avenue FOCH, 75116 PARIS.
usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à
savoir conducteurs électriques, collecteurs électriques,
accumulateurs électriques, coupe-circuits, raccords de lignes
électriques, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils
électriques à usage de réseaux téléphoniques, Internet et de
télévision, circuits électriques basse tension, appareils et
instruments photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments
pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique, installations électriques pour la commande à distance
d'opérations industrielles ; câbles électriques ; câbles électriques
pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées ;
commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; appareils de
mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques
pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux
électroniques pour le montage de films cinématographiques ;
appareils et instruments d'enseignement ; télécommandes,
magnetophones,
magnétoscopes,
appareils
de
radio,
projecteurs, autoradios, antennes, antennes paraboliques,
enceintes,
amplificateurs,
chaînes
haute
fidélité,
télécommandes,
ordinateurs,
claviers
d'ordinateurs,
périphériques d'ordinateurs logiciels enregistrés, dispositifs
d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ;
répéteurs, satellites ; micros, films (pellicules) impressionnés,
vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes
vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques,
Cédéroms, disques digitaux vidéo, disques magnétiques, vidéodisques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques
sur console de jeux, téléphones ; supports d'enregistrement
magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes
électroniques, supports électroniques de monnaie ; circuits
intégrés et microcircuits, lecteurs de cartes, composants
électroniques, disques acoustiques, moniteurs de réception de
données sur réseau informatique mondial, radios ; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ;
caisses enregistreuses, machines à calculer ; satellites à usage
scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; guides
électroniques de programmes de télévision et de radio ; écrans
de télévision ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment à un
réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie
électronique ;
satellites
à
usage
scientifique
et
de
télécommunication ; appareils pour jeux conçus pour être
utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; aimants ;
appareils de divertissement conçus pour être utilisés seulement
avec un récepteur de télévision ; programmes informatiques ;
logiciels ; écrans (retransmission, projection) ; vidéo téléphones,
répondeurs téléphoniques, fils de téléphone, transmetteurs
téléphoniques.
Classe No 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour
documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour
reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ;
photographies ; supports en papier ou en carton pour
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des
meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) sacs, sachets et pochettes en matières
plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et
extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non
magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; affiches
publicitaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocsnotes, sous-main, cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers ;
agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guides de
programmes de télévision et de radio.
Classe No 35 : Publicité ; location d'espaces publicitaires ;
diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d'abonnement à des programmes
audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des bases
de données, à des services en ligne, à des journaux pour des
tiers ; abonnements à des programmes de télévision, de radio, à
des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports
audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité
radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des
affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de
bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en
affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches
pour affaires ; agence de renseignements et d'informations
commerciales ; recherches d'informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers ; aide à la direction d'entreprises
commerciales ou industrielles ; aide, assistance dans
l'exploitation ou la direction d'une entreprise, aide à la direction
des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise ;
estimations en affaires commerciales ou industrielles ;
comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie
et de traitement de données, location de fichiers informatiques ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
agences d'import-export ; affichage, décoration de vitrines,
promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ;
ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; saisie
sécurisée de données sur des supports électroniques ;
organisation de manifestations à vocation commerciale ;
location d'appareils distributeurs ; regroupement pour le compte
de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport), à
savoir
appareils,
matériels
et
supports
audiovisuels,
électroniques,
de
télécommunications,
de
téléphonie,
d'informatique, télévisuels, permettant au consommateur de les
voir et de les acheter commodément dans un magasin ou sur un
site Internet ou de passer commande par correspondance ou par
télécommunication ; services comportant l'enregistrement, la
transcription, la composition, la compilation de données
commerciales ; gérance administrative de lieux d'exposition ;
gestion administrative de lieux d'expositions à but commercial
ou de publicité. Location de temps publicitaire sur tous moyens
de communication.
Classe No 38 : Services de télédiffusion interactive portant sur la
présentation de produits ; agences de presse et d'information
(nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques,
téléphoniques ou visiophoniques, Internet ; transmission de
messages, transmission de télégrammes et transmission
d'images assistées par ordinateur ; location d'appareils pour la
transmission des messages ; communication par terminaux
d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau
informatique mondial ouvert et fermé ; services de fourniture
d'accès à un réseau informatique mondial ; services de
messagerie électronique ; services de télécommunication
interactive ; fourniture de connexions à un réseau informatique ;
agence d'informations (nouvelles) ; informations en matière de
télécommunication ; location de temps d'accès à un serveur de
bases de données ; location de téléphone ; services d'opérateurs
de télécommunication, de téléphonie fixe et mobile ; services
d'abonnement individuel ou groupé aux services de téléphonie
et d'Internet ; services de conseils en abonnement individuel ou
groupé aux services de télédiffusion, de téléphonie et d'Internet ;
services d'offres d'abonnement individuel ou groupé aux
services, de téléphonie et d'Internet.
Classe No 41 : Education ; formation ; formation par
divertissement ;
divertissements
radiophoniques ou par télévision ou via Internet ; activités
sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de
livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films,
de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de
vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ;
location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films,
d'enregistrements
phonographiques,
d'enregistrements
sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma,
de décors de théâtre et leurs accessoires, de postes de radio et
de télévision, leurs antennes ; organisation de concours, de
loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ;
montage de programmes, d'émissions, de débats, de
reportages ; organisation et conduite de colloques, conférences,
congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ou de divertissement ; organisation de séminaires, de
formation pratique (démonstration) ; réservation de places pour
le spectacle ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur
bandes vidéo.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
No National : 10 3 765 264
à : I.N.P.I. PARIS
DESTOUCHES DOMINIQUE, SAS, 9 rue du Baron Chouard,
67700 MONSWILLER.
No SIREN : 418 148 904.
Mall Michel, 5 Allée d'Helsinki, 67300 SCHILTIGHEIM.
Classe No 21 : Dispositifs pour tenir les bouteilles de vin au frais ;
pipettes [tâte-vin] ; tâte-vin [pipettes] ; verres à vin ; vin (tâte –)
[pipettes] ; tire-bouchons ;
Classe No 33 : Vins ; boissons alcooliques (à l'exception des
bières) ; spiritueux ; boissons à base de vin ; vin mousseux ;
vins ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins enrichis en
alcool ;
Classe No 35 : Diffusion de publicités pour le compte de tiers via
l'Internet ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail à savoir : dispositifs pour
tenir les bouteilles de vin au frais, pipettes [tâte-vin], tâte-vin
[pipettes], verres à vin, vin (tâte –) [pipettes] ; tire-bouchons,
25
vins, boissons alcooliques, livres et revues consacrés au vin.
Vente aux enchères ; promotion des ventes pour des tiers.
No National : 10 3 765 319
à : I.N.P.I. PARIS
DESTOUCHES DOMINIQUE, SAS, 9 rue du Baron Chouard,
67700 MONSWILLER.
No SIREN : 418 148 904.
MALL Michel, 5 allée d'Helsinki, 67300 SCHILTIGHEIM.
Produits ou services désignés : Dispositifs pour tenir les
bouteilles de vin au frais ; pipettes [tâte-vin] ; tâte-vin [pipettes] ;
verres à vin ; vin (tâte- –) [pipettes] ; tire-bouchons ; Diffusion de
publicités pour le compte de tiers via l'Internet ; présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail au moyen de : dispositifs pour tenir les bouteilles de vin
au frais, tâte-vin [pipettes], verres à vin ; tire-bouchons, vins,
livres et revues consacrés au vin. Vente aux enchères ;
promotion des ventes pour des tiers. ;
No National : 10 3 765 984
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Monsieur Laurent ABERT, au nom et pour le compte de la
société en formation CHAMPIONSPEAK, domicilié 6 rue de
Montseigneur BEARTH, 67500 MARIENTHAL.
MAITRE LUC BARNY, AVOCAT, 52 AVENUE DES VOSGES,
67000 STRASBOURG.
Classe No 38 : Transmission de données, de signaux, de
messages, de sons et d'images par voie électronique et
notamment par les réseaux de télécommunication (mondiaux ou
à accès privé ou réservé) ; communication par terminaux
d'ordinateurs ; communication radiotéléphoniques mobiles ;
communication
télévisée ;
services
de
transmission
d'informations sur réseaux informatiques mondiaux ou sur
réseaux informatiques à accès privé ou réservé ; Transmission
d'informations par voie télématique ; informations en matière de
télécommunication,
communication
et
transmission
d'information et de publicité par voie de terminaux d'ordinateurs
et sur le réseau Internet.
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation
de concours (éducation ou divertissement) ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; prestations
d'enseignement du ski. Organisation de compétitions sportives
26
perfectionnement sportif (camps stages–) location d'équipement
pour sports de glisse.
No National : 10 3 776 690
Dépôt du : 22 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
HAMOU frédéric, 5 rue de la république, 34000 MONTPELLIER.
HAMOU frédéric, 5 rue de la république, 34000 MONTPELLIER.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation
et
direction
des
affaires ;
comptabilité ;
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
communication ; relations publiques ;
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
d'art.
Classe No 25 : Chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en
imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de ski ;
couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ;
Classe No 41 : Informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage
d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places
de spectacles. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
No National : 10 3 784 357
à : I.N.P.I. PARIS
DAUGA FRERES, SARL, 221 chemin de la montagne, 40440
ONDRES.
No SIREN : 418 836 227.
DAUGA FRERES, 221 chemin de la montagne, 40440 ONDRES.
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; stores (pare-soleil) pour automobiles ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs.
No National : 10 3 784 372
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 10 3 784 249
MALAVAL Eric, 117 Avenue FLOUQUET, 94240 L'HAY LES
ROSES.
MALAVAL Eric, 117 Avenue FLOUQUET, 94240 L'HAY LES
ROSES.
à : I.N.P.I. PARIS
ZAMBON Nicolas, Chez Monsieur Didier ZAMBON, 32, Avenue
de la Cerdagne, 66470 SAINTE MARIE LA MER.
GARRABE Matthias, 6 Rue des Trouvères, 66000 PERPIGNAN.
Classe No 36 : Affaires immobilières ; gérance de biens
immobiliers ;
SELARL DONAT & ASSOCIES, 9, Rue Pierre Rameil, 66027
PERPIGNAN CEDEX.
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ;
27
Classe No 41 : Éducation ; formation ;
Classe No 43 : Maisons de retraite pour personnes âgées.
publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires. Gestion des
affaires commerciales.
No National : 10 3 784 423
à : I.N.P.I. PARIS
Anne Dumonceau de Bergendal, La Foucaudière, 53370 SAINT
PIERRE DES NIDS.
Anne Dumonceau de Bergendal, La Foucaudière, 53370 SAINT
PIERRE DES NIDS.
No National : 10 3 784 468
à : I.N.P.I. NICE
erwan herve, residence saint-nicolas, traverse saint-nicolas,
83700 SAINT-RAPHAEL.
No SIREN : 448 496 505.
erwan herve, residence saint-nicolas, traverse saint-nicolas,
83700 SAINT-RAPHAEL.
Classe No 16 : Photographies ; articles de papeterie ; papier ;
carton ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
Classe No 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
publicitaires ; relations publiques ; Promotion de vente pour des
tiers dans le domaine culturel (littérature, art et tourisme) ;
Classe No 41 : Montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation et conduite de colloques,
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Arachides
charcuteries conservées ;
préparées,
fruits
conservés,
Classe No 30 : Préparations faites de céréales, confiseries,
sandwiches, pizzas, crêpes, biscuiterie, gâteaux, sucreries ;
Classe No 34 : Articles pour fumeurs, cigarettes, papier à
cigarettes ;
No National : 10 3 784 463
Classe No 39 : Transport et livraison de marchandises.
à : I.N.P.I. PARIS
MEDIA POUR TOUS, SARL, 26 BOULEVARD DES BATIGNOLLES,
75017 PARIS.
MEDIA POUR TOUS, SARL, 26 BOULEVARD DES BATIGNOLLES,
75017 PARIS.
No National : 10 3 784 575
à : I.N.P.I. PARIS
optique edgar quinet, sarl, 64 bd edgar quinet, 75014 PARIS.
No SIREN : 524 034 212.
Produits ou services désignés : Formation. Production de films
sur bandes vidéo. Montage de bandes vidéo. Services de
photographie. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un
réseau
informatique.
Communications
par
terminaux
d'ordinateurs.
Communications
radiophoniques
ou
téléphoniques. Raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial. Emissions radiophoniques ou
télévisées. Conception et développement de logiciels. Location
de logiciels. Conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique. Reproduction de
documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en
ligne sur un réseau informatique. Location d'espaces
optique edgar quinet, 64 bd edgar quinet, 75014 PARIS.
Classe No 16 : Papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
28
Classe No 35 : Reproduction de documents ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires.
No National : 10 3 784 618
à : I.N.P.I. PARIS
BISSON Florent, 37 rue de chaillot, 75016 PARIS.
florent bisson, 37 rue de chaillot, 75016 PARIS.
Classe No 16 : Articles pour reliures.
No National : 10 3 787 903
Dépôt du : 3 DÉCEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BARON Jean Yves, 00 Rue de Sully, 21850 SAINT APOLLINAIRE.
BARON Jean Yves, 00 Rue de Sully, 21850 SAINT APOLLINAIRE.
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
relations publiques ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou
de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
No National : 10 3 791 010
à : I.N.P.I. PARIS
WB
MARKET
LTD,
Private
Limited
Company,
1,
NORTHUMBERLAND AVENUE, WC2N 5BW LONDON, GrandeBretagne.
Classe No 36 : Affaires financières ; services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ;
consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques) ; placement de fonds.
Emmanuel Filiu, Passatge de Sert, 4 Bis, 1o, 1a, 08010
BARCELONA, Espagne.
No National : 10 3 790 999
à : I.N.P.I. PARIS
WB MARKET LTD, Private unlimitaded company, 1,
Northumberland Avenue, WC2N LONDON, Grande-Bretagne.
Emmanuel Filiu, Passage de Sert, 4 Bis, 1o, 1a, 08010
BARCELONA, Espagne.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
électroniquement.
No National : 10 3 791 166
à : I.N.P.I. PARIS
Pavan Mathias, Agissant pour le compte de la société ToulouZen
en cours de formation, 9 Rue des Biches, 31300 TOULOUSE.
Champion Clément, Agissant pour le compte de la société
ToulouZen en cours de formation, 9 Rue Bégué David, 31400
TOULOUSE.
Pavan Mathias, 9 Rue des Biches, 31300 TOULOUSE.
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d'étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ; Construction ; informations en
matière de construction ; supervision (direction) de travaux de
construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; nettoyage
de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
de pannes de véhicules (réparation) ; blanchisserie ; rénovation
de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des
fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ;
installation, entretien et réparation d'appareils de bureaux ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; réparation de
serrures ; automobiles (entretien et réparation d') ; lavage de
véhicules ; blanchissage du linge ; blanchisserie ; bureau
(installation, entretien et réparation d'appareils de) ; bâtiments
(nettoyage de) [ménage] ; chaussures (réparation de) ;
construction de stands de foire et de magasins ; cordonnerie
(travaux de) ; costumes (réparation de) ; fenêtres (nettoyage de) ;
habits (nettoyage d') ; informations en matière de réparation ;
lavage de véhicules ; lavage du linge ; nettoyage de véhicules ;
nettoyage à sec ; ordinateurs (installation, entretien et réparation
d') ; dépannage informatique ; pannes de véhicules (assistance
en cas de) [réparation] ; plomberie (travaux de) ; pressage à
vapeur de vêtements ; repassage du linge ; serrures (réparation
de) ; supervision de travaux. Courtage (mise en relation) et
information en matière de travaux immobiliers, notamment
réparation, ménage, plomberie, électricité, serrurerie ;
29
électroniquement ; Transport ; emballage et entreposage de
matière de transport ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de
pensions) ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ; accompagnement de
voyageurs ; chauffeurs (services de) ; colis (livraison de) ;
distribution de colis ; distribution du courrier ; distribution
[livraison] de produits ; déchargement ; déménagement ; dépôt
de marchandises ; emballage de produits ; entreposage ;
livraison de marchandises ; livraison de marchandises
commandées par correspondance ; location de véhicules ;
organisation
d'excursions ;
organisation
de
croisières ;
organisation de voyages ; pannes de véhicules (assistance en
cas de) [remorquage] ; réservation de places de voyage ;
stockage ; taxis (services de) ; transit (services de) ; visites
touristiques ; distribution en gros ou à l'unité de produits ou
services pour le compte de tiers ; activités de coursiers pour des
tiers ; l'ensemble des services ci-dessus étant rendus dans le
cadre d'une offre de conciergerie d'entreprise et particuliers ;
Entreposage, transport et livraison de marchandise en tant que
services logistiques.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions
pour
animaux ;
Services
de
restauration
(alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ;
services de traiteurs ; réservation de logements temporaires ;
crèches d'enfants ; agences de logement [hôtels, pensions] ;
bars (services de) ; cafés-restaurants ; cafétérias ; crèches
d'enfants ; gardes d'enfants à domicile ; garde d'enfants en
mode collectif ou individuel ; location de chaises, tables, linge de
table et verrerie ; location de salles de réunions ; location de
tentes ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ;
restauration [repas] ; réservation d'hôtels ; réservation de
logements temporaires ; réservation de pensions ; traiteurs
(services de) ;
Classe No 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l'exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle ; Service de sécurité pour la
transport) ; agences matrimoniales ; consultation en matière de
sécurité ; agences de détectives ; services de sécurité pour la
protection des biens et des individus ; accompagnement en
société (personne de compagnie) ; détectives (agences de) ;
location d'habits ; ouverture de serrures ; organisateur
d'événement (services personnels et sociaux) ; démarches
administratives à distance, sur le lieu de travail ou au domicile
des individus ; garde malade (services sociaux) ; clubs de
rencontre ; escorte (protection rapprochée).
No National : 10 3 791 322
à : I.N.P.I. PARIS
Moreau Gilles, 3 Place du Chaperon Rouge, 33600 PESSAC.
MOREAU Gilles, 3, Place du Chaperon Rouge, 33600 PESSAC.
30
médical ; aliments pour bébés ; herbes médicinales ; tisanes ;
produits pharmaceutiques non médicamenteux, dispositifs
contraceptifs à savoir pilules contraceptives.
Classe No 10 : Dispositifs contraceptifs à savoir diaphragme,
préservatifs, gels, crèmes, lubrifiants liés à la contraception ;
appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et
vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; appareils
médicaux, pompe à érection, exerciseur pelvien ; bandelettes
d'obstruction à savoir produits pour le diagnostic, notamment
bandes pour tests hormonaux.
No National : 10 3 793 679
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE FINANCIERE INFORMATIQUE ET INTERNET (SFII),
SARL, C/O YANN DIRHEIMER, 1 rue Hoches, 92700 COLOMBES.
No SIREN : 504 317 504.
SOCIETE FINANCIERE INFORMATIQUE ET INTERNET (SFII), C/O
YANN DIRHEIMER, 1 rue Hoche, 92700 COLOMBES.
No National : 10 3 793 313
à : I.N.P.I. PARIS
PRAKT, SARL, 26 Auguste Comte, 69002 LYON.
No SIREN : 528 107 519.
PRAKT, 26 rue Auguste Comte, 69002 LYON.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; caisses
de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de
voyage ou de cartes de crédit estimations immobilières ;
constitution ou investissement de capitaux ; estimations
financières (banques) ; placement de fonds ;
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
relations publiques ; tous ces services étant rendus en relation
avec la conception de produits de communication visuelle.
Classe
No
38 :
Services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; agences de presse ou d'informations
(nouvelles) ; tous ces services étant rendus en relation avec la
conception de produits de communication visuelle.
Classe No 41 : Formation ; production de films sur bandes vidéo ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure (dans le cadre
de la conception de produits de communication visuelle) ;
services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle).
services
d'étanchéité
(construction) ;
démolition
de
mobilier ; construction navale ;
Classe No 38 : Informations en matière de télécommunications ;
communications
radiophoniques
ou
téléphoniques ;
location
d'appareils
de
émissions
31
électroniquement ;
d'art.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses,
horlogerie et instruments chronométriques metaux précieux et
alliages. Monnaie. Boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres
de montres porte-clefs de fantaisie ; médailles.
Classe No 18 : Sacs à main, à dos, à roulette, de voyage, de
plage, d'écoliers, colliers ou habits pour animaux.
No National : 11 3 799 416
No National : 11 3 803 642
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 4 FÉVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
gérard vercruysse, 25 rue didot, 75014 PARIS.
gérard vercruysse, 25 rue didot, 75014 PARIS.
GLOBAL HIGH TECH, SAS, 29 boulevard du Parc, 92200
NEUILLY-SUR-SEINE.
No SIREN : 501 340 806.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Herbes
médicinales ; tisanes. Alliages de métaux précieux à usage
dentaire.
GLOBAL HIGH TECH, 29 boulevard du Parc, 92200 NEUILLYSUR-SEINE.
Classe No 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; batteries électriques ;
No National : 11 3 803 253
air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs
de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules
électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins,
guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ; poussettes.
à : I.N.P.I. MARSEILLE
NOURA SAHRAOUI,
MARSEILLE.
2
BD
ROLAND
DORGELES,
13014
Mlle SAHRAOUI NOURA, 2 BD ROLAND DORGELES, 13014
MARSEILLE.
32
No National : 11 3 803 891
à : I.N.P.I. PARIS
leporatti christophe, 4 rue des TROENES, 34750 VILLENEUVE
LES MAGUELONE.
leporatti christophe, 4 rue des TROENES, 34750 VILLENEUVE
LES MAGUELONE.
relations publiques ; Vente en ligne et au détail d'aliments, de
jouets, d'articles d'éducation, d'articles de sellerie, d'articles
d'hygiène, pour animaux ;
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; toilettage d'animaux.
Classe
No
38 :
Communications
radiophoniques
ou
téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de
presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de
télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs ;
recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration
intérieure ; programmation pour ordinateur ; consultation en
vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules
d'art.
No National : 11 3 804 193
à : I.N.P.I. PARIS
DELAGE Laure, 89 Avenue Gambetta, 75020 PARIS.
DELAGE Laure, 89 Avenue Gambetta, 75020 PARIS.
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage
médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
No National : 11 3 804 231
à : I.N.P.I. PARIS
321chutelibre, SARL, 26 Rue des Rigoles, 75020 PARIS.
No SIREN : 489 757 344.
321chutelibre, 26 Rue des Rigoles, 75020 PARIS.
électroniquement ;
Classe No 41 : Éducation ; divertissement ; activités culturelles ;
services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ;
location
de
films
location
No National : 11 3 804 480
à : I.N.P.I. PARIS
dogan seyfettin, 5 rue Hoche, 60180 NOGENT SUR OISE.
dogan seyfettin, 5 rue Hoche, 60180 NOGENT SUR OISE.
33
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
No National : 11 3 807 601
à : I.N.P.I. PARIS
DE WAVRECHIN JEHANNE, Agissant pour le compte de la
société HIP CLUB en cours de formation, 7 RUE GEOFFROY
MARIE, 75009 PARIS.
KARST FANNY, 1 CERIDO, 32320 MONTESQUIOU.
DE WAVRECHIN JEHANNE, 7 RUE GEOFFROY MARIE, 75009
PARIS.
Classe No 25 : Couches en matières textiles.
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport).
No National : 11 3 807 451
à : I.N.P.I. PARIS
LA VARAKA, SA, 3 Route de Gland, 1268 BEGNINS, SUISSE.
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS
D'INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000
NICE.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières
plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ;
sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage
médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux
cannes ; fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux.
No National : 11 3 811 135
à : I.N.P.I. PARIS
PISIOU Yannis, 18 rue de la République, 93160 NOISY LE
GRAND.
No SIREN : 518 239 207.
PISIOU Yannis, 18 rue de la République, 93160 NOISY LE
GRAND.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
34
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques ;
électroniquement ;
pensions pour animaux.
Classe No 42 : Etudes de plans et de projets techniques dans le
domaine de la construction, de l'installation, de la maintenance
et de la réparation des réseaux d'eau et d'air ; conseils sur les
techniques relatives aux réseaux d'eau et d'air ; établissement
de plans ; planification de travaux d'ingénierie et de génie ; audit
et contrôle de conformité des équipements et installations ;
évaluations, études de projets techniques, audit et contrôle
technique, conseils et informations, conception de tous réseaux
et équipements.
No National : 11 3 812 233
à : I.N.P.I. PARIS
SP2L, SARL, 4 Avenue Paul Sémard, 84000 AVIGNON.
No SIREN : 508 289 626.
Myriam ANGELIER, 3 Place Félix Baret, 13006 MARSEILLE.
No National : 11 3 811 589
à : I.N.P.I. PARIS
COUAVOUX CEDRIC, 1 LE BOURG, 42430 JURE.
COUAVOUX CEDRIC, 1 LE BOURG, 42430 JURE.
Classe No 11 : Appareils de chauffage, de production de vapeur,
de réfrigération, de ventilation, de production et distribution
d'eau ; appareils ou installations sanitaires et de climatisation ;
appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; (à
l'exception de tout dispositif de production ou de distribution de
glaçons, et tout type d'équipement de cuisine fabriquant,
produisant ou distribuant de la glace, ou tout équipement de
cuisine d'application similaire).
Classe No 37 : Installation, entretien et réparation de systèmes de
traitement des eaux, d'appareils sanitaires, de production et de
distribution d'eau ; supervision de travaux de construction, de
maintenance et de réparation ; désinfection et nettoyage ;
travaux de plomberie ; installation, réparation, maintenance de
toutes installations de chauffage, de production de vapeur, de
climatisation, de conditionnement d'air et de réfrigération ;
maintenance
de
machines ;
construction,
installation,
maintenance, réparation et entretien de tous réseaux, machines
et équipements ; recherche de fuites et de canalisations ;
services d'information et de conseil concernant les services
précités ;
lotions pour les cheveux ; shampooings pour animaux ; produits
pour le toilettage et l'entretien du pelage des animaux ;
compléments alimentaires à visée cosmétique ;
Classe No 5 : Produits vétérinaires ; produits d'hygiène à usage
vétérinaire ; colliers antiparasites pour animaux ; compléments
alimentaires pour animaux à usage médical ;
Classe No 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
fouets et sellerie ; portefeuilles ; portemonnaie ; sacs à main, à
dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de
plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sellerie ;
harnachements ; muselières ; colliers pour animaux ; laisses et
harnais pour animaux ;
Classe No 21 : Bacs à litières ;
Classe No 31 : Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ;
plantes ; arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la décoration ;
fourrages ; animaux vivants ; aliments, nourriture et boissons
pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour
animaux ; compléments alimentaires pour animaux (non à
usage médical) ; objets comestibles à mâcher pour animaux ;
produits pour litières ;
Classe No 35 : Publicité, promotion des ventes, distribution de
matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons et
imprimés ; gestion administrative d'achats de produits et ou de
services en ligne sur le réseau Internet ; services rendus dans le
cadre du commerce de détail effectués par correspondance et
cybermarchés de produits pour les animaux à savoir aliments,
nourriture et boissons pour animaux, substances alimentaires
fortifiantes pour animaux, compléments alimentaires pour
animaux (non à usage médical), objets comestibles à mâcher
pour animaux, bacs à litières, produits pour litières.
Classe No 40 : Traitement et purification de l'eau et de l'air ;
information en matière de traitement de matériaux ; traitement
des effluents et assainissement ; traitement de l'eau ;
Classe No 41 : Éducation ; formation. Informations en matière
d'éducation ;
No National : 11 3 812 370
No National : 11 3 812 385
à : I.N.P.I. PARIS
VELVET, SARL, 165
COURBEVOIE.
No SIREN : 530 546 365.
35
Rue
Jean-Pierre
à : I.N.P.I. NANCY
Timbaud,
92400
VELVET, 165 Rue Jean-Pierre Timbaud, 92400 COURBEVOIE.
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendrier ;
instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table
en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose
(à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou
en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en
papier ou en matières plastiques ;
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; prêts de
livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes
vidéo ; location de films cinématographiques ; location
informatique ; service de jeux d'argent.
Fromagerie de l'Ermitage, Coopérative Agricole Agréée N895,
718 de la Division Leclerc, 88140 BULGNEVILLE.
No SIREN : 783 423 270.
Fromagerie de l'Ermitage, 718 de la Division Leclerc, 88140
BULGNEVILLE.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait huiles et graisses
comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ;
salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de
poisson ; boissons lactées où le lait prédomine.
No National : 11 3 815 109
à : I.N.P.I. PARIS
ATEVA SARL, SARL, 0 CHEMIN PEDEGAIN, 64990 LAHONCE.
No SIREN : 528 575 756.
ATEVA, SARL, 0 CHEMIN PEDEGAIN, 64990 LAHONCE.
Classe No 6 : Panneaux et colonnes d'affichage, de signalisation,
de communication ou de publicité métalliques, ni mécaniques,
ni lumineux ;
Classe No 9 :
mécaniques ;
Panneaux
de
signalisation
Classe No 35 : Travaux de bureaux,
organisation et direction des affaires ;
lumineux
étude,
conseil
ou
en
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services
de photographie ; organisation de concours (éducation ou
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
36
No National : 11 3 815 471
à : I.N.P.I. PARIS
BENOIT GERMAIN, 35 RTE NATIONALE, 80115 QUERRIEU.
BENOIT GERMAIN, 35 RTE NATIONALE, 80115 QUERRIEU.
Classe No 18 : Peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies,
parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main,
à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de
plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
Classe No 20 : Glaces (miroirs), cadres ;
Classe No 25 : Chaussures, fourrures (vêtements) ; foulards,
chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sousvêtements ;
mélasse ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe No 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières premières de récupération
(transformation).
No National : 11 3 818 507
à : I.N.P.I. PARIS
Daniel Rose, 52 rue de l'arbre sec, 75001 PARIS.
Daniel Rose, 52 rue de l'arbre sec, 75001 PARIS.
No National : 11 3 818 010
à : I.N.P.I. PARIS
nah lamiae, 182_186 avenue jean lolive, 93500 PANTIN.
fernandes jean paul, 94 balard, 75015 PARIS.
nah lamiae, 182_186 avenue jean lolive, 93500 PANTIN.
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et
jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ;
Classe No 33 : Extraits ou essences alcooliques ;
Classe No 39 : Organisation de voyages ; distribution des eaux
ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
électroniquement ;
No National : 11 3 820 297
à : I.N.P.I. PARIS
Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale du Puy-deDôme, Etablissement public d'Etat, 148 Boulevard Lavoisier,
63037 CLERMONT-FERRAND.
No SIREN : 130 007 727.
Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale du Puy-deDôme, 148 Boulevard Lavoisier, 63037 CLERMONT-FERRAND.
37
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts de
publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location
de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d'espaces
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires immobilières ; caisses de
prévoyance ; estimations immobilières ; gérance de biens
immobiliers ;
d'art.
No National : 11 3 822 273
à : I.N.P.I. PARIS
DISTRAME, SA, 44 RUE DES NOES, 10000 TROYES.
No SIREN : 380 194 019.
DISTRAME, 44 RUE DES NOES, 10000 TROYES.
Classe No 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, aide et assistance à la direction des
affaires, expertises en affaires, aide et assistance à la direction
d'entreprises industrielles, individuelles, commerciales.
Classe No 38 : Service de messagerie électronique.
No National : 11 3 821 538
à : I.N.P.I. PARIS
BERNARD KRIEF INSTITUTIONNEL, SAS, 33 BOULEVARD
MALESHERBES, 75008 PARIS.
No SIREN : 490 398 559.
BERNARD
KRIEF
INSTITUTIONNEL,
33
BOULEVARD
MALESHERBES, 75008 PARIS.
Classe No 9 : Combinaisons, costumes, gants ou masques de
étuis à lunettes ; bâches de sauvetage.
No National : 11 3 822 747
à : I.N.P.I. PARIS
INSERTION ET ALTERNATIVES, association loi 1901, 102 C rue
Amelot, 75011 PARIS.
No SIREN : 331 757 633.
Classe No 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ;
INSERTION ET ALTERNATIVES, 102 C rue Amelot, 75011 PARIS.
38
Classe No 41 : Services de loisir ; dressage d'animaux ; location
de décors de spectacles ; services de photographie ; réservation
de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à
partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ;
d'art ;
pensions pour animaux ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; services d'opticiens ; salons de beauté ;
salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de
jardinier-paysagiste.
No National : 11 3 823 345
à : I.N.P.I. PARIS
Télévista, S.A., 27 bd Hippolyte Marquès, 94200 IVRY SUR
SEINE.
No SIREN : 447 928 201.
Télévista, 27 bd Hippolyte Marquès, 94200 IVRY SUR SEINE.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
sauvetage ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
plastiques ;
d'art.
No National : 11 3 823 346
à : I.N.P.I. PARIS
TELEVISTA, S.A., 27 bd Hippolyte Marquès, 94200 IVRY SUR
SEINE.
No SIREN : 447 928 102.
TELEVISTA, 27 bd Hippolyte Marquès, 94200 IVRY SUR SEINE.
39
d'art.
No National : 11 3 823 347
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
sauvetage ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
plastiques ;
location d'enregistrements sonores ;
à : I.N.P.I. PARIS
TELEVISTA, S.A., 27 bd Hippolyte Marquès, 94200 IVRY SUR
SEINE.
No SIREN : 447 928 102.
TELEVISTA, 27 bd Hippolyte Marquès, 94200 IVRY SUR SEINE.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
sauvetage ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
plastiques ;
40
d'art.
Classe No 9 : Supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
Classe No 16 : Boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ;
Classe No 24 : Linge de lit ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ;
No National : 11 3 823 388
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants
(habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; couches en
matières textiles ; sous-vêtements ; Vêtements, chaussures.
l'exception des articles d'éclairage) ;
à : I.N.P.I. PARIS
Boukhaloua Karim, Agissant pour le compte de la société maxi
sushi en cours de formation, 11 résidence Bellevue, 91160
LONGJUMEAU.
échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; Présentation de tout produit dans le domaine
de l'enfant, moyen de communication pour la vente au détail.
Boukhaloua
Karim,
11
résidence
Bellevue,
LONGJUMEAU.
91160
No National : 11 3 823 999
Classe No 29 : Viande, volaille et gibier ; crustacés (non vivants) ;
succédanés du café.
à : I.N.P.I. PARIS
olivier bismuth, 34 RUE DU CAPITAINE GUYNEMER, 92400
COURBEVOIE.
olivier bismuth, 34 RUE DU CAPITAINE GUYNEMER, 92400
COURBEVOIE.
No National : 11 3 823 643
à : I.N.P.I. PARIS
FROUIN Marie-France, 119 Avenue de Flandre, 75019 PARIS.
FROUIN Marie-France, 119 Avenue de Flandre, 75019 PARIS.
Classe No 18 : Bagages, sangles de bagages, sacs de voyages,
malles, sacs à vêtements, porte-documents, malettes pour
documents, sacs à mains, sacs de soirée en cuir et en tissu,
fourre-tout, sacs de sport, sacs de paquetage, sacs de plage,
sacs a chaussures, trousses à cosmétiques vendues vides,
trousses de toilette vendues vides, sacs d'écoliers, sacs à dos,
sacs banane, parapluies, portefeuilles, portes clefs, portemonnaie, sacs à dos extensibles, sacs à dos matelassés, sacs à
dos pour enfants, sacs en bandoulière, baluchons ;
Classe No 28 : Protections pour les oreilles et les arcades
sourcilières pour les boxeurs, masques de boxe, gants de boxe,
sacs
d'entraînement,
gants
de
boxe,
mannequins
d'entraînement, plates-formes avec sacs d'entraînement,
haltères, protections pour joueurs de football, rameurs,
extenseurs, appareils d'entraînement à ressorts, appareils pour
développer les prises, balles utilisées en médecine, protections
pour la tête, punching-balls, sacs d'entraînement, cordes à
sauter, maillots de lutte et de boxe, supports, protections pour
les chaussures, casques, rings de boxe et de lutte, balles de
base-ball, gants de base-ball, battes de base-ball, masques de
catcheurs, protections de catcheurs, ballons de football, ballons
de basket-ball, patins à roulettes, patins à glace, chevaux
d'arçons,
barres
parallèles,
cordes
d'escalade,
vélos
d'entraînement, bancs de musculation, machines de marche,
gants de musculation, gants de ski, sacs de gymnastique,
trampolines,
équipements
d'exercice,
équipements
d'haltérophilie, ceintures d'haltérophilie, cordes à sauter, poids
libres ; équipements d'aérobic, à savoir ceintures d'aérobic,
vélos immobiles, bandes élastiques d'entraînement, poids pour
chevilles, poids pour poignets, tapis de jogging, vélos
d'entraînement et équipements d'arts martiaux, notamment
coups de pied, protège-tibias, protections pour la tête, gants de
frappe, plastrons, raquettes cibles, planches pour frapper et
porter des coups de pied.
41
d'art.
No National : 11 3 824 153
à : I.N.P.I. PARIS
VELO LOVE, SARL, 30 rue du Rhône, 13008 MARSEILLE.
VELO LOVE, 30 rue du Rhône, 13008 MARSEILLE.
No National : 11 3 824 148
à : I.N.P.I. PARIS
EYLAU CONSULTANTS, SASU, 14 avenue d'Eylau, 75116 PARIS.
EYLAU CONSULTANTS, 14 avenue d'Eylau, 75116 PARIS.
Classe No 35 : Locations d'espaces publicitaires ;
Classe No 41 : Activités culturelles.
No National : 11 3 824 458
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; estimations financières
(immobilier) ;
Le-Van Kevin, 5 Ampére (rue), 94230 CACHAN.
Florine Meunier, 18 Avenue de la Division Leclerc, 92320
CHATILLON.
Chalas Tiphanie, 188 Avenue de Paris, 92320 CHATILLON.
Antunes Julien, 7 Allée Franz Schubert, 95140 GARGES LES
GONESSE.
Le-Van Kevin, 5 Ampére (rue), 94230 CACHAN.
42
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
plastiques ;
Classe No 25 : Couches en matières textiles ;
No National : 11 3 824 549
No National : 11 3 824 598
à : I.N.P.I. PARIS
BENOIS Vincent, 5 Avenue de Pins, 17200 ROYAN.
BENOIS Vincent, 5 Avenue de Pins, 17200 ROYAN.
Classe No 45 : Agences matrimoniales ; établissement
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion location de vêtements ; agences de détectives.
No National : 11 3 824 644
à : I.N.P.I. PARIS
CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES
D'AQUITAINE, 28 FERRERE, bp 81, 33025 BORDEAUX CEDEX,
(ordre profsionnel).
LEVASSEUR ALEX, 28 rue ferrère, BP 81, 33025 BORDEAUX
CEDEX.
à : I.N.P.I. PARIS
LE PARMENTIER MICHEL, 86 RUE JOSEPH DE MAISTRE, 75018
PARIS.
LE PARMENTIER MICHEL, 86 RUE JOSEPH DE MAISTRE, 75018
PARIS.
Classe No 38 : Fourniture d'accès à un réseau informatique
mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d'informations
(nouvelles) ;
location
d'appareils
de
informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Dressage d'animaux. Éducation ; formation ;
divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations
en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ;
publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
plastiques ; Magazine.
Classe No 35 : Publicité ; travaux de bureau. Diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ;
43
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ;
affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ;
sylviculture.
No National : 11 3 825 266
à : I.N.P.I. PARIS
r.a.s. nettoyage, eurl, 8 saint augustin, 75002 PARIS.
No SIREN : 531 516 003.
r.a.s. nettoyage, 8 saint augustin, 75002 PARIS.
No National : 11 3 825 481
à : I.N.P.I. PARIS
CORECTOR DISTRIBUTION, Société à Responsabilité Limitée, 5
Rue de l'Issoire, 85260 SAINT SULPICE LE VERDON.
No SIREN : 424 041 721.
Cabinet HARLE et PHELIP, 14/16 Rue Ballu, 75009 PARIS.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, photographies,
machines à écrire ; caractères d'imprimerie, clichés ;
Description de la marque : tipografie : Chianti Bdlt Win95BT
Reference deux couleur : Bleu clair Pantone 298 Bleu fonce
Pantone 2945
Classe No 37 : Nettoyage de tous types de bâtiments tels que
bureaux, maisons ou appartement, usines, magasins, bâtiments
publics, autres locaux à usage commercial et professionnel,
immeubles et appartements ; services de ménages y compris
petits services d'entretien courant ; Nettoyage extérieur de
bâtiments de tous types, y compris les bureaux, les usines, les
magasins, les locaux d'institutions, les autres locaux à usage
commercial et professionnel, immeubles et appartements ;
services de nettoyage spécialisé de bâtiments, telles que le
nettoyage des vitres, le ramonage des cheminées et le nettoyage
des âtres, des fourneaux, des incinérateurs, des chaudières, des
gaines de ventilation et des dispositifs d'évacuation des fumées,
nettoyage de machines industrielles ; Service de ménage à
domicile.
Classe No 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureau, présentation de
détail, services rendus dans le cadre du commerce de détail de
produits de l'imprimerie.
No National : 11 3 825 552
à : I.N.P.I. PARIS
BIO3G, SAS, 3 RUE BASSE MADELEINE, 22230 MERDRIGNAC.
No SIREN : 413 360 439.
OLIVE ARIANE, 35 boulevard MALESHERBES, 75008 PARIS.
No National : 11 3 825 291
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 1 : Compositions extinctrices ;
MORELLI BOIRON THOMAS, 166 av Sainte Marguerite, 06200
NICE.
Classe No 5 : Produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
fongicides, herbicides ; parasiticides ;
morelli boiron thomas, 75 chemin des collettes, 06800 CAGNES
SUR MER.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs
naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants.
44
No National : 11 3 826 002
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Claude DOUTHE, 12 rue du Docteur Decorse, 94410 SAINT
MAURICE.
VALESSENTIA (AG), 20 Churerstrasse, 8808 PFAFFIKON, Suisse.
Jean-Christophe Dirajlal, 52 avenue Hoche, 75008 PARIS.
d'art.
d'art.
No National : 11 3 826 005
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Claude Douthe, 12 rue du Docteur Decorse, 94410 SAINT
MAURICE.
VALESSENTIA, AG, 20 Churerstrasse, 8808 PFAFFIKON, Suisse.
No National : 11 3 826 004
à : I.N.P.I. PARIS
MAURICE.
d'art.
45
d'art.
No National : 11 3 826 067
à : I.N.P.I. PARIS
MARVILLE MARINA, 26 RUE DE POLOGNE, 93600 AULNAY
SOUS BOIS.
MARVILLE MARINA, 26 RUE DE POLOGNE, 93600 AULNAY
SOUS BOIS.
No National : 11 3 826 006
à : I.N.P.I. PARIS
MAURICE.
Classe No 39 : Emballage et entreposage de marchandises ;
distribution des eaux ou d'énergie.
No National : 11 3 826 328
à : I.N.P.I. PARIS
13B, SAS, 24 RUE DU VERTBOIS, 75003 PARIS.
13B, 24 RUE DU VERTBOIS, 75003 PARIS.
pour le cuir ;
46
orientation professionnelle ; conseil en relations humaines ;
accompagnement (formation) pour les personnes à la recherche
d'un emploi.
Classe No 44 : Conseil et soutien psychologique.
o
N National : 11 3 826 345
à : I.N.P.I. PARIS
CEM & CIE, SARL, 62 RUE CHARLOT, 75003 PARIS.
No SIREN : 531 198 596.
CEM & CIE, 62 RUE CHARLOT, 75003 PARIS.
No National : 11 3 826 880
à : I.N.P.I. PARIS
CAFOM, SA, 3 avenue Hoche, 75008 PARIS.
No SIREN : 422 323 303.
CAFOM, 3 avenue Hoche, 75008 PARIS.
Classe No 10 : Appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ;
échantillons).
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
No National : 11 3 826 937
à : I.N.P.I. PARIS
SPL, SA, CD 113, ALLEE DES LAURIERS, 78630 ORGEVAL.
No SIREN : 328 031 026.
SPL, CD 113, ALLEE DES LAURIERS, 78630 ORGEVAL.
No National : 11 3 826 753
à : I.N.P.I. PARIS
Monniot Christophe, 191 bd Pereire, 75017 PARIS.
Monniot Christophe, 191 bd Pereire, 75017 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de
reproduction de documents ; bureaux de placement ; publicité
en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
Accompagnement de personnes ou d'équipes pour le
développement de leurs potentiels à savoir : conseil en
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ;
quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires
métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou
figurines
(statuettes)
en
métaux
communs ;
plaques
d'immatriculation métalliques ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
plastiques ;
Classe No 20 : Glaces (miroirs), cadres ;
relations publiques.
No National : 11 3 827 376
à : I.N.P.I. LYON
47
Classe No 35 : Vente de boissons non alcoolisées ; vente de
magazines et de livres ; vente aux détails de chaussures,
chaussures de plage, chaussons, bas, mis-bas, collants et
chaussettes ; vente de produits cosmétiques et de produits de
soin pour le corps ;
ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure.
No National : 11 3 827 922
à : I.N.P.I. PARIS
LEGENIE INC FRANCE, SARL, 62 RUE DE PARIS, 93800 EPINAY
SUR SEINE.
No SIREN : 448 678 847.
LEGENIE INC FRANCE, 62 RUE DE PARIS, 93800 EPINAY SUR
SEINE.
A.L.M. PACKAGING, Société à responsabilité limitée, 584,
ROUTE DE SAINT BERNARD, 01600 TREVOUX.
No SIREN : 483 399 093.
Cabinet BEAU DE LOMENIE, 51 Avenue Jean Jaurès, B. P. 7073,
69301 LYON CEDEX 07.
Classe No 7 : Machines d'emballage ; machines à thermosceller
les emballages ; machines à thermosceller les opercules ou les
films sur leurs emballages ; machines à souder des films
souples thermosoudables ; machines pour le conditionnement ;
machines à souder les thermo-plastiques en feuilles minces ;
machines pour le conditionnement des vêtements dans les
blanchisseries ; machines pour le conditionnement des déchets ;
machines d'operculage de conteneurs à base de matière
thermoplastique ;
Classe No 42 : Etude de projets techniques pour la conception et
la fabrication de machines d'emballage ; ingénierie pour la
conception et la fabrication de machines d'emballage.
No National : 11 3 827 491
à : I.N.P.I. PARIS
ALJAMALI Somya, c/o Mr Avgerinos, 125, rue Championnet,
75018 PARIS.
Complétements alimentaires à usage médical ;
café, de chocolat ou de thé.
No National : 11 3 828 729
à : I.N.P.I. PARIS
MOULIN PASCAL BRICE, SALETTE, 97111 MORNE-A-L'EAU.
MOULIN PASCAL BRICE, SALETTE, 97111 MORNE-A-L'EAU.
ALJAMALI Somya, c/o Mr Avgerinos, 125, rue Championnet,
75018 PARIS.
Classe No 3 : Produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir ;
lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de
pour le cuir ;
48
textiles ; sous-vêtements.
No National : 11 3 830 096
à : I.N.P.I. PARIS
EURALIS, Société par Actions Simplifiée, Avenue du Loup
Pendu, 69140 RILLIEUX LA PAPE.
No SIREN : 958 503 799.
No National : 11 3 828 793
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 25 : Soutiens-gorge.
MUTUELLE DU VAR EMOA, MUTUELLE, PERSONNE MORALE
DE DROIT PRIVÉ À BUT NON LUCRATIF RÉGIE PAR LE CODE DE
LA MUTUALITÉ ET SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II –
RNM 783 169 220, 285 RUE DE LA CAUQUIERE, BP 117, 83184
SIX FOURS LES PLAGES CEDEX.
MUTUELLE DU VAR EMOA, 285 RUE DE LA CAUQUIERE,
BP 117, 83184 SIX FOURS LES PLAGES CEDEX.
No National : 11 3 830 785
à : I.N.P.I. PARIS
relations publiques, tous les services précités étant
exclusivement destinés à promouvoir les services d'assurance,
les services financiers, les services immobiliers et les services de
caisses de prévoyance.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds.
BIOPRESS, SAS, ZI DE LA QUEILLE, BP 103, 47400 TONNEINS.
No SIREN : 351 775 523.
BIOPRESS, ZI DE LA QUEILLE, BP 103, 47400 TONNEINS.
Classe No 29 : Huiles et graisses comestibles ; tous ces produits
étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de
produits qui en sont issus ;
Classe No 30 : Sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
tous ces produits étant issus d'une production biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus.
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
à des réseaux informatiques mondiaux, tous les services
précités étant exclusivement destinés à promouvoir les services
d'assurance, les services financiers, les services immobiliers et
les services de caisses de prévoyance.
No National : 11 3 832 131
à : I.N.P.I. PARIS
SARL ACCES PRIVILEGES, LES JARDINS DE L'AMIRAL –
BAT B2, 126 Chemin des Ames du Purgatoires, 06600 ANTIBES.
No SIREN : 531 044 238.
ACCES PRIVILEGES, LES JARDINS DE L'AMIRAL BAT B2, 126
Chemin des Ames du Purgatoires, 06600 ANTIBES.
49
Classe No 35 : Services d'abonnement à un programme de
fidelisation pour l'obtention d'achat avantageux. Service de
regroupement pour des tiers achats de produit et de service
pour des tiers. Conseil en organisation des achat. Gestion des
fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un reseau
informatique.
Classe No 4 : Bougies parfumées, colorées ; bougies parfumées,
colorées, dans des petits pots en verre recouverts de tissu ;
bougies en cire d'abeille et aux huiles essentielles dans des
petits pots en verre recouverts de tissu ; bougies en rayons de
miel.
Classe No 36 : Affaires financières. Service de gestion financier.
No National : 11 3 832 302
à : I.N.P.I. PARIS
LPLS, SARL, 71 rue de la Folie Régnault, 75011 PARIS.
No SIREN : 524 154 184.
LPLS, 71 rue de la Folie Régnault, 75011 PARIS.
Classe No 44 : Soins de beauté pour êtres humains ; salons de
beauté ; massages et modelages ; soins de beauté avec mise à
disposition de solarium, saunas, hammam, Spa, piscine.
No National : 11 3 832 626
à : I.N.P.I. PARIS
SAUZE VALERIE, 116 AVENUE DES ETATS UNIS, 63300 THIERS.
No SIREN : 529 839 136.
LES JOLIES BOUGIES DE JULIE, 116 AVENUE DES ETATS UNIS,
63300 THIERS.
No National : 11 3 833 035
à : I.N.P.I. PARIS
GABRIEL SEBASTIEN, 11 RUE BOMBON, 77170 SERVON.
GABRIEL SEBASTIEN, 11 RUE BOMBON, 77170 SERVON.
comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts de publicité ;
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
banques, immobilier) ; placement de fonds ;
photographie ; organisation de concours (divertissement) ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux
50
d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
banques, immobilier) ; placement de fonds.
No National : 11 3 833 144
No National : 11 3 833 229
à : I.N.P.I. PARIS
AMINESSANCE, SARL, BATIMENT LES SAULES 2, 50 QUAI DU
GENIE, 95220 HERBLAY.
No SIREN : 522 708 841.
AMINESSANCE, BATIMENT LES SAULES 2, 50 QUAI DU GENIE,
95220 HERBLAY.
à : I.N.P.I. PARIS
TERRES ET EAUX, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, RUE DE
L'INDUSTRIE, ZONE UNEXPO, 59113 SECLIN.
No SIREN : 422 555 722.
DECATHLON, Service juridique PI, 4 BOULEVARD DE MONS,
59630 VILLENEUVE D'ASCQ.
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
Classe No 41 : Éducation ; formation ; informations en matière
d'éducation ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou
micro-édition.
Classe No 8 : Outils et instruments à
manuellement ; coutellerie, fourchettes et
blanches ; rasoirs ;
No National : 11 3 833 206
à : I.N.P.I. BORDEAUX
ACUTE ANALYTICS, SAS,
BORDEAUX.
No SIREN : 508 180 718.
86
rue
Paul
Camelle,
33100
ACUTE ANALYTICS, 86 rue Paul Camelle, 33100 BORDEAUX.
fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
main entraînés
cuillers ; armes
Classe No 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ;
feux d'artifice ; armes à feu de chasse ; silencieux pour armes ;
culasses d'armes à feu ; dispositifs de visée pour armes à feu
(autres que les lunettes de visée) ; écouvillons pour nettoyer les
armes à feu ; munitions pour armes à feu ; bandoulières pour
armes ; bois de fusils ; chiens de fusils ; étuis pour fusils ;
cartouches ; appareils à charger les cartouches ; douilles de
cartouches ;
cartouchières ;
appareils
à
remplir
les
cartouchières ; grenailles (plomb de chasse) ; explosifs ;
Classe No 18 : Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du
cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont
destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; articles de
bourrellerie, malles et valises ; parapluies, parapluies-tentes ;
parasols et cannes ; cannes-sièges ; fouets et sellerie ;
gibecières ; carnassières ; colliers pour animaux ; colliers de
chiens ; bandoulières (courroies) en cuir ; sacs ; sacs de
campeurs ; sacs à dos ; musettes mangeoires ; muselières ;
mallettes vides destinées au rangement de matériel de chasse ;
Classe No 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs
(enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises.
Classe No 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport
non compris dans d'autres classes (à l'exception des vêtements,
chaussures et tapis) ; matériel pour le tir à l'arc ; arcs de tir ; filets
pour les sports ; arcs ; arbalètes et flèches ; cibles ; fusils lanceharpons (articles de sport) ; piscines (articles de jeu ou de
sport) ; amorces artificielles pour la pêche ; bouchons (flotteurs)
(attirail de pêche) ; cannes à pêche ; épuisettes pour la pêche ;
leurres pour la chasse et la pêche ; détecteurs de touches (attirail
pour la pêche) ; épuisettes pour la pêche ; flotteurs pour la
pêche ; hameçons ; lignes pour la pêche ; moulinets pour la
pêche ; postes d'affût ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines
(semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ;
semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les
animaux ;
administration commerciale, vente au détail d'outils et
instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, de
fourchettes et cuillers, d'armes blanches, d'armes à feu, de
munitions et projectiles, d'explosifs, de feux d'artifice, d'armes à
feu de chasse, de silencieux pour armes, de culasses d'armes à
feu, de dispositifs de visée pour armes à feu (autres que les
lunettes de visée), d'écouvillons pour nettoyer les armes à feu,
de munitions pour armes à feu, de bandoulières pour armes, de
bois de fusils, de chiens de fusils, d'étuis pour fusils, de
cartouches, d'appareils à charger les cartouches, de douilles de
cartouches, de cartouchières, d'appareils à remplir les
cartouchières, de grenailles (plomb de chasse), d'explosifs, de
vêtements, de chaussures (à l'exception des chaussures
orthopédiques), de chapellerie, d'articles de bourrellerie, de
malles et valises, de parapluies, de parapluies-tentes, de
parasols et cannes, de cannes-sièges, de fouets et sellerie, de
gibecières, de carnassières, de colliers pour animaux, de colliers
de chiens, de bandoulières (courroies) en cuir, de sacs, de sacs
de campeurs, de sacs à dos, de musettes mangeoires, de
muselières, de mallettes vides destinées au rangement de
matériel de chasse, d'articles de gymnastique et de sport non
compris dans d'autres classes, de matériel pour le tir à l'arc,
d'arcs de tir, de filets pour les sports, d'arcs, d'arbalètes et
flèches, de cibles, de fusils lance-harpons (articles de sport), de
piscines (articles de jeu ou de sport), d'amorces artificielles pour
la pêche, de bouchons (flotteurs) (attirail de pêche), de cannes à
pêche, d'épuisettes pour la pêche, de leurres pour la chasse et la
pêche, de détecteurs de touches (attirail pour la pêche),
d'épuisettes pour la pêche, de flotteurs pour la pêche,
d'hameçons, de lignes pour la pêche, de moulinets pour la
pêche, de postes d'affût, de produits agricoles, horticoles,
forestiers et graines, d'animaux vivants, de fruits et légumes
frais, de semences, de plantes et fleurs naturelles, d'aliments
pour les animaux ;
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles.
51
Classe No 38 : Agences de presse ou d'informations (nouvelles).
No National : 11 3 833 552
à : I.N.P.I. PARIS
Communauté de Communes de la Région de Haguenau,
Collectivité locale, Direction du Droit et de la Citoyenneté, 115
Grand'Rue, BP 90248, 67504 HAGUENAU CEDEX.
Com. de com. Région de Haguenau, Direction Droit et
Citoyenneté, 115 Grand'Rue, BP 90248, 67504 HAGUENAU
CEDEX.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation), à savoir
services de restauration fournis dans le cadre de crèches
d'enfants et de halte-garderies ; crèches d'enfants.
No National : 11 3 833 594
à : I.N.P.I. PARIS
Family Tax & Cash, SAS, 12 rue Auber, 75009 PARIS.
No SIREN : 453 888 471.
Family Tax & Cash, 12 rue Auber, 75009 PARIS.
No National : 11 3 833 364
à : I.N.P.I. PARIS
DB-SOLUTIONS, SAS, 91 Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
No SIREN : 521 743 542.
DB-SOLUTIONS, 91 Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; analyse
financière ; consultation en matière financière ; placement de
fonds ; Tous services financiers ; consultation et ingénierie
financière ;
Classe No 42 : Conseil juridique en matière de gestion du
patrimoine ; ingénierie juridique en matière de gestion du
patrimoine ;
Classe No 45 : Services juridiques.
No National : 11 3 833 852
à : I.N.P.I. PARIS
FAMILY STRATEGIES, SARL, 12 rue Auber, 75009 PARIS.
No SIREN : 478 516 719.
o
Classe N 35 : Reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
diffusion d'annonces publicitaires ;
FAMILY STRATEGIES, 12 rue Auber, 75009 PARIS.
52
monétaires ; affaires immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; location de bureaux.
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
reproduction de documents ;
financière ; constitution ou investissement de capitaux ;
consultation en matière financière ; placement de fonds.
No National : 11 3 834 472
No National : 11 3 833 891
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
NIHOUARN Corentin, 868 faubourg d'Arras, 59552 LAMBRESLEZ-DOUAI.
NIHOUARN Corentin, 868 faubourg d'Arras, 59552 LAMBRESLEZ-DOUAI.
FAMILY STRATEGIES, SARL, 12 rue Auber, 75009 PARIS.
No SIREN : 478 516 719.
FAMILY STRATEGIES, 12 rue Auber, 75009 PARIS.
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
reproduction de documents ;
consultation en matière financière ; placement de fonds.
No National : 11 3 834 023
à : I.N.P.I. PARIS
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE,
ETABLISSEMENT DE COOPERATION INTERCOMMUNALE, 3
RUE DU COLISEE, 30947 NIMES.
No SIREN : 243 000 643.
Mme FERRER MARIE, 3 RUE DU COLISEE, 30947 NIMES.
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non
électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d'éclairage pour véhicules ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; présentation
de produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; aide à la direction d'entreprises commerciales, étude de
marché, recherche de parraineur.
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à
l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ;
instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de
fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ;
vaisselle ; aquariums d'appartement ;
plâtrerie ou de plomberie ; rénovation de vêtements ; entretien,
nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; travaux de
cordonnerie ; installation, entretien et réparation d'appareils de
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; restauration
de mobilier ; construction navale ;
Classe No 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ;
services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; production d'énergie ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de
matières premières de récupération (transformation) ;
support électronique ; services de dessinateurs d'arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 6, 11, 20, 21, 37, 40, 42.
No National : 11 3 834 786
à : I.N.P.I. PARIS
DUPUY DAVID, 45 RUE DE LA FAURE HAUTE, 24260 LE BUGUE.
JOHNSON CHLOE, 82 ROUTE DE BOISSIRAND, 17200 SAINT
SULPICE DE ROYAN.
JOHNSON CHLOE, 82 route de BOISSIRAND, 17200 SAINT
SULPICE DE ROYAN.
service d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
relations publiques ; conseil en communication ; agence de
communication. Agence de publicité. Agence d'hôtesse. Agence
d'événementiel. Organisation de salons. Distribution et diffusion
de supports de communication. Street-marketing. Conseil
artistique. Agence Web ;
communications
par
terminaux
radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie
service
d'affichage
électronique
53
location
d'appareils
de
émissions
service de messagerie électronique ; location de temps d'accès à
des
réseaux
informatiques
mondiaux ;
services
de
communication par réseaux nationaux et internationaux
(Internet) – services de communications par vidéographie
interactive ; transmission d'informations par les réseaux
mondiaux de communication dit “ Internet ”.
livres ; prêt de livres, production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
location
d'enregistrements sonores, location de magnétoscopes ou de
informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; édition de livres, de revues,
de partitions, édition musicale – publication de textes autres que
publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques
en ligne. Production de spectacles ; production musicale ;
production audiovisuelle ; agences pour artistes – réalisation de
films et de clips musicaux. Divertissements radiophoniques ;
divertissements
télévisés
–
location
d'enregistrements
phonographiques. Réservation de billets de divertissement –
services de divertissement sous forme de ou concernant la
musique ; services de divertissement fournis par un groupe
musical et/ou services de divertissement fournis par la
télévision, les films ou via Internet ; services de production
cinématographique, télévisée, de disques laser, de disques
compacts, de DVD, de cassettes, bandes et disques vidéo, audio
et
numériques ;
diffusion
de
musique,
films
cinématographiques, programmes télévisés et concerts en direct
et enregistrés via le réseau informatique mondial ; musique
numérique fournie à partir de sites Web, MP3, du réseau
informatique mondial ; fourniture d'informations musicales et de
divertissement d'intérêt général via un réseau informatique
mondial d'informations multi-utilisateurs ; mise à disposition de
forums de discussion via le réseau informatique mondial ;
édition électronique, publication de textes et d'oeuvres
graphiques et musicales via le réseau informatique mondial ;
services de jeux électroniques fournis par le biais du réseau
informatique mondial. Services de concerts ; services de studio
d'enregistrement ; services d'imprésarios pour artistes du
spectacles, à savoir organisation de spectacles – activités
culturelles, évènements culturels, festivals, salles de concert,
salles de spectacles, spectacles, groupe de musique, projets
musicaux, troupe de théâtre ou d'arts de la rue, compagnie de
danse. Label ; maison de disque. Organisation d'évènements à
but culturel, artistique ou éducatif. Promotion culturelle.
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
pour des tiers, études de projets techniques ; architecture ;
support électronique ; services de dessinateurs d'arts
graphiques, stylisme (esthétique industrielle) ; conception de
sites Internet, création et entretien de sites Internet pour des
tiers. Hébergement de sites Internet.
54
No National : 11 3 834 925
à : I.N.P.I. PARIS
Toucan System, SARL,
CHAMALIERES.
No SIREN : 524 545 522.
8
allée
Saint-Thomas,
63400
Toucan System, 8 allée Saint-Thomas, 63400 CHAMALIERES.
Description de la marque : Marque précédée par un toucan
(oiseau) stylisé. Corps de l'oiseau et marque en noir. Bec et N en
rouge. “ Toucan ” en majuscules et en gras. “ System ” en
minuscules. Le bec surplombe “ Toucan ” jusqu'au premier tiers
du C.
Classe No 35 : Gestion de fichiers informatiques ;
Classe No 37 : Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de
fibres optiques ; raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial ;
Classe No 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ;
pour des tiers ; élaboration (conception), installation,
d'ordinateurs.
No National : 11 3 835 042
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 9 : Centres serveurs de bases de données ; logiciels
d'exploitation de serveurs d'accès à des réseaux ; serveurs de
fichiers ; serveurs de réseaux ; serveurs pour l'hébergement de
sites Web ; claviers d'ordinateur ; appareils d'interfaces pour
ordinateurs ;
interfaces
d'ordinateurs ;
imprimantes
d'ordinateurs ; logiciels de communication entre ordinateurs via
un réseau local ; logiciels de système d'exploitation
d'ordinateurs ; logiciels permettant de contrôler l'accès aux
ordinateurs ; logiciels pour la migration entre divers systèmes
d'exploitation de réseaux d'ordinateurs ; micro-ordinateurs ;
mini-ordinateurs ; ordinateurs ; ordinateurs de communication ;
ordinateurs personnels ; ordinateurs portables ; programmes
d'ordinateurs
[logiciels
téléchargeables] ;
programmes
d'ordinateurs enregistrés ; périphériques d'ordinateurs ; souris
d'ordinateur ; écrans d'ordinateurs ; analyseurs de réseaux
informatiques ; logiciels informatiques concernant le cryptage
de données, de signaux, d'images et de sons ; logiciels pour
réseaux informatiques ; logiciels informatiques destinés à
sécuriser la transmission et la réception de données, de signaux,
d'images et de sons ; programmes informatiques d'accès et
d'utilisation à Internet ; programmes informatiques de
recherche, d'indexation, de filtrage et de récupération de
données ; programmes informatiques destinés à la gestion de
réseaux ; systèmes de contrôle d'accès de sécurité pour l'accès à
des systèmes informatiques ; terminaux informatiques ;
caméras ; caméras de sécurité ; caméras infrarouges ; caméras
vidéo ; systèmes de surveillance ; alarmes de sécurité ; caméras
de sécurité ; dispositifs de sécurité ; systèmes de contrôle
d'accès de sécurité pour l'accès à des systèmes informatiques ;
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ;
fournitures d'installations virtuelles pour l'intéraction en temps
réel entre utiliseurs d'ordinateurs (fourniture d'accès à un réseau
informatique) ; services de communication entre terminaux
d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée
par
ordinateur ;
télécommunications
par
terminaux
d'ordinateurs, télématique, satellite, radio, télégraphie,
téléphone ; envoi de messages par des réseaux informatiques ;
services de transmission de données entre systèmes
informatiques mis en réseau ; transmission électronique de
programmes informatiques via Internet ; transmission et
réception de messages via des réseaux informatiques
mondiaux ;
Classe No 42 : Hébergement de sites Web de tiers sur un serveur
d'ordinateurs pour un réseau informatique mondial ; conception
et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation
pour ordinateurs ; services de partage du temps d'utilisation
d'ordinateurs ; conception de sites informatiques ; conception de
systèmes informatiques ; conception, actualisation et adaptation
de programmes informatiques ; consultation en matière de
sécurité informatique ; consultation informatique ; location et
vente de logiciels qui peuvent être téléchargés sur un réseau
informatique mondial ; hébergement de sites Web de tiers sur
un serveur d'ordinateurs pour un réseau informatique mondial ;
ingénierie informatique ; consultation en matière de sécurité
informatique ;
Classe No 45 : Services de surveillance ; surveillance des alarmes
anti-intrusion ; contrôle des systèmes de sécurité ; protection et
sécurité de personnes et d'immeubles ; services de sécurité, à
savoir consultations en matière de sécurité ; services de sécurité
pour la protection des biens et des individus (à l'exception de
leur transport).
ARCANES, SARL, 1 rue de La Haye, 67300 SCHILTIGHEIM.
No SIREN : 479 244 428.
Mall Michel, 5 allée d'Helsinki, 67300 SCHILTIGHEIM.
No National : 11 3 835 139
No National : 11 3 836 238
Dépôt du : 1er JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Cyphoma, sas, Camaruche, BP 191, 97133 SAINT BARTHELEMY.
Maestracci Alain, BP 191, 97095 SAINT BARTHELEMY Cedex.
55
à : I.N.P.I. PARIS
HORUS PHARMA, Société par actions simplifiée, 148 avenue
Georges Guynemer, Cap Var, 06700 SAINT LAURENT DU VAR.
No SIREN : 445 317 043.
HORUS PHARMA, 148 avenue Georges Guynemer, Cap Var,
06700 SAINT LAURENT DU VAR.
Classe No 16 : Affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ;
échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d'espaces
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations
publiques ;
télécommunications ; agences de presse ou d'informations
(nouvelles) ; services de téléconférences ; services de
messagerie électronique ;
Classe No 42 : Création et entretien de sites Web et de portails
Internet, de journaux ou magazines, de dépôt et de consultation
de petites annonces (pour professionnels et particuliers) de
biens, de services ou de rencontres, dans les Caraïbes et dans le
monde entier.
No National : 11 3 835 615
à : I.N.P.I. PARIS
pour le cuir ;
Classe No 5 : Aliments pour bébés ; matières pour plomber les
dents et pour empreintes dentaires ; herbicides ; alliages de
métaux précieux à usage dentaire.
No National : 11 3 836 463
à : I.N.P.I. PARIS
GEORGES Hinatea, BP
POLYNESIE FRANCAISE.
1558,
98703
PUNAVAI,
TAHITI,
GEORGES Hinatea, BP 1558, 98703 PUNAVAI,
POLYNESIE FRANCAISE.
TAHITI,
OPUS HOMINIS, SAS, BP 40, LE CLOS ST ROCH, 83510
LORGUES.
No SIREN : 521 332 288.
OPUS HOMINIS, BP 40, LE CLOS ST ROCH, 83510 LORGUES.
lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques
de beauté ; Savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux contenant du Monoï d'appellation d'origine
“ Monoï de Tahiti ” ou des substances d'origine polynésienne, –
soins d'hygiène et de beauté à base de Monoï d'appellation
d'origine “ Monoï de Tahiti ” ou de substances végétales
d'origine polynésienne ;
immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; services de financement ; estimations financières
(banque, assurances, immobilier) ; à l'exclusion des services
financiers rendus par l'intermédiaire d'un distributeur
automatique de billets, d'un terminal de transfert électronique
de fonds au point de vente (ATM/EFTPOS).
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; boîtiers,
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ;
Classe No 41 : Éducation ; formation.
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ;
chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de
sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
56
No National : 11 3 837 410
à : I.N.P.I. PARIS
So Now, EURL, Rue Gabriel Chevallier, 69460 VAUX EN
BEAUJOLAIS.
So Now, Rue Gabriel Chevallier, 69460 VAUX EN BEAUJOLAIS.
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
à des réseaux informatiques mondiaux ; Service de
télécommunications et de messagerie électronique par réseau
Internet.
conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
à des réseaux informatiques mondiaux ; Service de
télécommunication et de messagerie electronique par réseau
Internet.
conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ;
No National : 11 3 838 391
à : I.N.P.I. PARIS
VIZIAGO, Société à responsabilité limitée, 265, avenue des Etats
du Languedoc, Tour Polygone, 34000 MONTPELLIER.
No SIREN : 498 564 236.
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, avenue du Prado, 13295
MARSEILLE cedex 08.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques autres qu'à
usage
médical ;
logiciels
(programmes
enregistrés) ;
équipements pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ;
No National : 11 3 837 416
à : I.N.P.I. PARIS
so now, eurl,
BEAUJOLAIS.
rue
Gabriel
Chevallier,
69460
VAUX
EN
so now, rue Gabriel Chevallier, 69460 VAUX EN BEAUJOLAIS.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales et
administration commerciale ; travaux de bureau ; services
d'information d'affaires et conseils d'affaires aux entreprises
publiques, para-publiques et privées, collectivités locales et
services ou administrations de l'Etat ; expertises en affaires et
relations publiques ; consultations professionnelles d'affaires
dans les domaines des politiques publiques (économie,
environnement) et sociales des collectivités et de l'Etat ;
Classe No 36 : Consultation en matières financières et
monétaires ; services d'information financière et études
financières pour entreprises et collectivités territoriales, par le
biais de données fournies sur site Internet ;
Classe No 38 : Télécommunications ; raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial ;
diffusion par le réseau informatique mondial ou le réseau
téléphonique, d'informations statistiques, financières ou
géographiques. Edition et diffusion électronique de documents ;
communications par terminaux d'ordinateurs ;
Classe No 41 : Formation ; enseignement en matière de gestion ;
enseignement et formation en matière de gestion de
programmes, actions, projets et politiques financières,
économiques, environnementales et sociales des entreprises
publiques ou privées, des collectivités locales et des
administrations de l'Etat ;
Classe No 42 : Services scientifiques et technologiques, à savoir
travaux d'ingénieurs en matière d'élaboration et de pilotage des
politiques publiques mobilisant les moyens de communication
avancées ; conception, développement et mise à jour de
logiciels ; travaux d'ingénieurs (expertise en matière de gestion
de
projets
des
politiques
financières,
économiques,
environnementales et sociales), mise à jour et maintenance
informatique à distance ou sur site, à savoir : mise à jour et
maintenance de logiciels et de logiciels d'applications ; service
d'assistance de dépannage de problèmes informatiques, à
savoir mise à jour et maintenance de logiciels et de logiciels
d'applications.
No National : 11 3 838 566
à : I.N.P.I. PARIS
BOLLORE, société anonyme, Odet, 29500 ERGUE-GABERIC.
No SIREN : 055 804 124.
ERNEST GUTMANN YVES PLASSERAUD, 3 RUE AUBER, 75009
PARIS.
Classe No 6 : Mobiliers urbains métalliques, à savoir,
constructions
transportables
métalliques,
monuments
métalliques notamment abris ; kiosques métalliques ; boîtes à
outils vides en métal ; clés en métal ; plaques d'immatriculation
en métal.
usage médical), appareils et instruments pour la conduite, la
commande du courant électrique, et notamment batteries,
chargeurs de batteries, condensateurs et super condensateurs ;
câbles appareils pour le chargement de batterie électrique ;
distributeur automatique de courant électrique permettant le
chargement d'une batterie ; distributeur automatique permettant
la location d'un véhicule et sa restitution ; cartes magnétiques,
cartes à puces ; cartes magnétiques de fidélité ; appareils
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) ; décodeurs électroniques ; appareils de mesure et
de contrôle électroniques ; équipements pour le traitement de
l'information et les ordinateurs ; logiciels notamment logiciels
pour le traitement de l'information, logiciels de jeux ; logiciels et
micro logiciels téléchargeables d'applications pour téléphones et
ordinateurs ; appareils et instruments d'enseignement ;
appareils
pour
l'enregistrement,
la
transmission,
la
reproduction, le stockage, le traitement du son ou des images ;
téléphones,
téléphones
mobiles ;
assistant
personnel
(ordinateur), ordinateurs, ordinateurs portables, clé USB, lecteur
MP3 ;
appareils
de
télécommunication,
téléviseurs,
magnétoscopes, lecteur de vidéo disques ; écrans vidéos ;
appareils d'émission et de réception radiophonique ; appareils
de messagerie électronique, appareils et instruments
électroniques interactifs ; cassettes audio et vidéo ; disques
compacts, disques vidéos, Cédéroms, disques optiques et
numériques, disquettes ; lettres d'information en ligne (fichier
téléchargeable) ; publications en ligne (fichier téléchargeable) ;
publications électroniques téléchargeables ; tapis de souris ;
aimants décoratifs (magnets) ; machines à calculer ; calculatrices
de poche ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ;
triangles de signalisation pour véhicules en panne ; gilets de
signalisation retro-réfléchissants ; gants pour la protection
contre les accidents ; alcoomètres, contrôleurs de vitesse pour
véhicule, enregistreurs kilométriques pour véhicules, appareils
de navigation pour véhicules, ordinateurs de bord ; avertisseurs
contre le vol ; prises de courant.
57
Classe No 12 : Véhicules ; véhicules terrestres à propulsion
électrique ; pièces détachées pour véhicules terrestres à
propulsion électrique, à savoir, pièces de carrosserie, pièces de
moteur, freins, amortisseurs ; voitures à propulsion électrique ;
vélomoteurs à propulsion électrique, scooters à propulsion
électrique, camions à propulsion électrique ; moteurs électriques
et organes de transmission pour les véhicules à propulsion
électrique, pare-soleil pour automobile.
Classe No 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour
documents, classeurs ; enveloppes ; produits de l'imprimerie ;
articles pour reliures, journaux, périodiques, manuels, revues,
catalogues,
publications,
lettre
d'information ;
guides
d'utilisation ; carnet de bord ; affiches ; cartes postales ; cartes
routières, plans ; photographies, tracts, prospectus, calendriers,
autocollants ; supports en papier ou en carton pour
papeterie ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs,
sachets, pochettes ; sacs en papier pour l'emballage ; matériel
pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de
bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie
clichés ; timbres. Les produits précités étant exploités dans le
domaine de stockage et de la distribution d'énergie électrique et
notamment des batteries et des super condensateurs, de
l'automobile et des produits et services y afférents.
Classe No 19 : Mobiliers urbains (non métalliques), à savoir,
constructions non métalliques, notamment abris, kiosques ;
stations (construction non métallique) de location de véhicule.
Classe No 20 : Mobiliers urbains à savoir cadres métalliques ou
non, vitrés ou non, lumineux ou non, tournants ou non,
panneaux de verre et tableaux d'affichage, bancs.
Classe No 27 : Tapis pour automobile ;
Classe No 35 : Publicité ; publicité par correspondance, par
affichage, publicité radiophonique, publicité télévisée ; publicité
par voie de presse écrite ; diffusion d'annonces publicitaires ;
diffusion et distribution matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; parrainage publicitaire ; agence
publicitaire, service de location d'espace et de temps
publicitaire ; services d'abonnement à une lettre d'information ;
service d'abonnement à un service de location de voiture ;
gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de
traitement, de compilation de données, de statistiques dans un
fichier central ; location de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de
vente au détail de journaux papier ou en ligne, de logiciels
téléchargeables ; services de vente au détail de produits de
boissons et de produits de restauration rapide ; programmes de
fidélité permettant aux clients d'obtenir des points et/ou des
avantages commerciaux ; gestion administrative d'un parc
automobile.
Classe No 36 : Assurances ; services financiers ; services
d'assurances sur les véhicules ; services financiers pour le
crédit-bail de véhicules ; services de financement de location
avec option d'achat de véhicules.
Classe No 37 : Services de réparation, entretien et maintenance
de véhicules, lavage d'automobiles, assistance en cas de pannes
de véhicules ; information en matière d'entretien de véhicules ;
service de rechargement de voitures électriques.
Classe No 38 : Télécommunications ; agences de presse et
d'information (nouvelles) ; communication radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques, par télévision, par terminaux
d'ordinateur,
par
Internet ;
télédiffusion ;
transmission,
traitement et diffusion de données et d'informations par moyens
électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier
électronique, par télévision, par rayon laser, par satellite, par
réseau numérique terrestre ; communications (transmission)
d'informations par voies télématiques ; transmission de
messages, transmission de télégrammes, transmission d'images
assistées par ordinateur, transmission de sons et d'images ;
diffusions et transmission d'émissions télévisées, et radio ;
diffusion et transmission de programmes notamment par radio,
télévision, vidéogrammes, réseaux informatiques, câble, voie
hertzienne, satellites, câble, par réseau numérique terrestre ;
service de courrier électronique, de messagerie électronique, et
de diffusion d'informations par voie électronique, notamment
pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet)
ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de
fournitures de temps d'accès à des réseaux téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, télévisés ; services de
transmission de données, de sons ou d'images ; transmission
d'informations en ligne ; fourniture d'accès et de liens par
58
télécommunications à des bases de données informatiques et à
Internet ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo en
continu et téléchargeables via un téléphone ou un ordinateur ;
fourniture de services de connexion et d'accès à des réseaux
électroniques de communications, pour la transmission ou la
réception de contenu audio, vidéo ou multimédia ; transmission
électronique de fichiers audio et vidéo via des réseaux de
communication ; transmission électronique de fichiers audio et
vidéo en continu et téléchargeables via un téléphone ou un
ordinateur ; transmission électronique de logiciel d'application
pour téléphone ; mise à disposition de forum de discussion en
ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs ; mise
à disposition d'informations en ligne concernant la location d'un
véhicule ;
Classe No 39 : Services de réservation en ligne et par téléphone
de places de voyage, de location de véhicules ; stockage de
données et d'informations par moyens électroniques,
informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique,
par télévision, par rayon laser, par satellite, par réseau
numérique terrestre ; services de transport ; services de location
de véhicules ; gestion d'un parc automobile (logistique et
transport de véhicules) ; organisation de voyages ; services
d'informations touristiques ; informations en matière de
transport et de location de véhicules ; location de garages ou de
places de stationnement ; réservation de véhicule ; services
d'acheminement et de mise à disposition de véhicules
automobiles à des tiers en vue de leur location ; services de
distribution de journaux, de colis, de lettre d'information ;
services d'assistance en cas de panne de véhicules ; services de
location de galeries pour véhicules, de remorques.
rasage ;
ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ;
chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de
sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
No National : 11 3 839 079
à : I.N.P.I. PARIS
Commune de VILLENEUVE MINERVOIS, Collectivité territoriale,
32, Avenue du jeu de mail, 11160 VILLENEUVE MINERVOIS.
MAIRIE, Monsieur le Maire, 32, avenue du jeu de mail, 11160
VILLENEUVE MINERVOIS.
Classe No 41 : Divertissement ; éducation ; formation ;
information en matière de divertissement, d'éducation ;
divertissements radiophoniques et/ou par télévision et/ou par
réseau de communication mondiale ; activités sportives et
culturelles ; agence pour artistes ; édition et publication de livres,
journaux, périodiques ; publication électronique de périodiques,
lettre d'information en ligne ; micro-édition ; production de
spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées et
radiophoniques, de reportages, de vidéogrammes, de
phonogrammes. Production de programmes de divertissement
sur Internet ; organisation de concours, de jeux en matière
d'éducation ou de divertissement ; organisation de loteries, de
concours avec remise de prix ; organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacle.
Classe No 43 : Information en matière d'hébergement
temporaire ; réservation d'hôtels ou de logements temporaires.
Classes de produits ou services : 6, 9, 12, 16, 19, 20, 27, 35, 36,
37, 38, 39, 41, 43.
No National : 11 3 838 811
CELINE ABIHSSRA, 122 rue du commandant rolland, rés. la
cadenelle le villandry 2, 13008 MARSEILLE.
CELINE ABIHSSRA, 122 rue du commandant rolland, rés. la
cadenelle le villandry 2, 13008 MARSEILLE.
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ;
Classe No 16 : Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
ménage ou la cuisine ; brosses (à l'exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage
actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception
du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ;
objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou
figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe No 29 : Viande bénéficiant de l'indication géographique
protégée “ Volailles du Languedoc ”, poisson, volaille
bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volaille du
Languedoc ” et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes
conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ;
salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
59
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; crustacés vivants ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ;
boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;
Classe No 33 : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine
“ Languedoc ” et/ou “ Clairette du Languedoc ” ; eaux-de-vie
bénéficiant de l'appellation d'origine “ Eaux-de-vie de Marc
Originaire du Languedoc ” et/ou “ Eaux-de-vie de vin Originaire
du Languedoc ” ;
comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
communications
par
terminaux
mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
marchandises ; organisation de voyages ; distribution de
journaux ; réservation pour les voyages ; entreposage de
supports
de
données
ou
de
documents
stockés
électroniquement ;
sportives et culturelles ; publication de livres ; prêts de livres ;
location
de
films
location
d'enregistrements sonores ; services de photographie ;
micro-édition ;
o
Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ;
o
Classe N 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; jardinage.
38, 39, 41, 43, 44.
Classe No 35 : Aide à la direction des affaires ; conseils en
organisation et direction des affaires ; consultation pour la
direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; aide à la direction d'entreprises
industrielles ou commerciales ; services d'approvisionnement
pour des tiers (achats de produits et de services pour d'autres
entreprises) ; traitement administratif de commandes d'achats ;
services de préparation de contrats d'achat et de vente de
produits et/ou de services, pour des tiers ; agence d'importexport ; recueil et systématisation de données dans un fichier
central ; services de comparaison de prix ; comptabilité ; –
gestion administrative de centrale d'achat. – référencement de
fournisseurs, de produits et/ou de service en vue de faciliter les
choix et de conseiller nos clients.
Classe No 36 : Assurances, informations en matière
d'assurances ; agences en douane, y compris dédouanage de
marchandises ; audit financier, analyse financière, informations
financières ; opérations de change, financières et monétaires ;
Classe No 39 : Services de transport, services d'entreposage,
emballage et distribution (livraison) de produits destinés aux
transporteurs ; location de véhicules ; conseils et informations
en matière de transport ; services de courtage de transport et de
fret, services de transit, services d'affrètement ; services de
logistique (transport) courtage de transport.
No National : 11 3 839 767
à : I.N.P.I. PARIS
Marc Georges Paul BAUMANN, 14 Rue Pau Casals, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT.
OZIZO INNOVINVEST, SARL, 14 Rue Pau Casals, 92100
CARRYONE OZIZO / BANQ'ANNONCES, SARL, 14 Rue Pau
Casals, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
OZIZO / NETCACAO, SARL, 14 Rue Pau Casals, 92100
Marc Georges Paul BAUMANN, 14 Rue Pau Casals, 92100
No National : 11 3 839 216
à : I.N.P.I. PARIS
MANAGEMENT ET PARTICIPATIONS, SAS, 22 RUE SEGUIN,
69002 LYON.
No SIREN : 508 174 497.
MANAGEMENT ET PARTICIPATIONS, 22 RUE SEGUIN, 69002
LYON.
60
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; conception
assistée par ordinateur.
No National : 11 3 840 123
à : I.N.P.I. PARIS
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
No National : 11 3 840 407
à : I.N.P.I. PARIS
IN VIVO, SARL, ZA LA GRANDE HALTE, 29940 LA FORET
FOUESNANT.
No SIREN : 414 002 790.
IN VIVO, ZA LA GRANDE HALTE, 29940 LA FORET FOUESNANT.
optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Dispositif de
détection, de quantification et d'identification d'objets mobiles et
d'animaux pour la surveillance d'une zone marine ou lacustre.
No National : 11 3 840 439
william surdin, morne jolivière, 97139 LES ABYMES.
william surdin, morne jolivière, 97139 LES ABYMES.
à : I.N.P.I. PARIS
ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA REUNION DES MUSEES
NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSEES,
Etablissement public à caractère industriel et commercial,
254/256 rue de Bercy, 75012 PARIS.
No SIREN : 692 041 585.
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques
pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ;
aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ;
matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ;
bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; alliages de
métaux précieux à usage dentaire ;
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
usage
médical),
appareils
photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage,
d'enseignement ;
appareils
pour
l'enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son et/ou des
images ; supports d'enregistrements magnétiques, optiques,
numériques, optonumériques ou électroniques ; disques
compacts (CD), disques optiques compacts (CD-Roms), disques
numériques polyvalents (DVD), DVD-Roms ; distributeurs
caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le
traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques
d'ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés), programmes
d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciels de jeux ;
publications électroniques téléchargeables ; lunettes (optiques) ;
articles de lunetterie ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.
Classe No 16 : Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la
papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches, albums, catalogues, magazines ;
agendas ; cartes (papeterie) ; cartes postales ; carnets ; cartes de
voeux musicales, cartes de souhaits, cartes géographiques ;
livres, journaux, atlas, prospectus, brochures, calendriers,
almanachs, éphémérides, blocs (papeterie), blocs à dessin,
cahiers, répertoires ; objets d'art gravés ou lithographiés,
gravures,
lithographies,
chalcographies,
maquettes
d'architecture, chromolithographies, eaux-fortes (gravures),
planches (gravures), figurines (statuettes) en papier mâché,
portraits, reproductions graphiques ; sous-main ; serre-livres ;
ardoises pour écrire ; papier d'argent ; tableaux (peinture)
encadrés ou non, aquarelles, dessins, images ; patrons pour la
couture, patrons pour la confection de vêtements ; modèles de
broderie ; mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette
en papier, linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
l'emballage ; sacs en matières plastiques ; reliures et articles
pour reliures, photographies, articles de papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
pour les artistes, argile à modeler, brosses (pinceaux), chevalets
pour la peinture, toiles pour la peinture, cires à modeler non à
usage dentaire, craie à écrire, craie à marquer, craie pour la
lithographie, matières plastiques pour le modelage, matériaux
pour le modelage, matériaux à modeler, moules pour argile à
modeler (matériel pour artistes), palettes pour peintres ;
l'exception des appareils), boîtes de peinture (matériel scolaire),
fournitures scolaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; marquepages, signets ; stylos, crayons, crayons d'ardoise, mines de
crayon, porte-crayons, taille-crayons, plumes à écrire, plumes à
écrire en or, tablettes à écrire, fournitures pour l'écriture,
fournitures pour le dessin, instruments de dessin ; billets
(tickets) ; cire à cacheter, matières à cacheter, cachets (sceaux),
tampons pour cachets, pains à cacheter ; caractères (chiffres et
lettres) ; encres de Chine, bâtons d'encre, pierres d'encre
(récipients à encre), encriers, crayons-fusains ; globes terrestres ;
timbres-poste.
o
Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
gestion commerciale d'agence photographique ; recherches et
sélection d'informations et de documents pour des tiers ;
services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils
reproduction et reprographie de documents ; gestion de fichiers
ou de publicité ; gestion administrative de lieux d'expositions ;
services d'accueil, d'hôtes et d'hôtesses d'accueil ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; rédaction et publication de
textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services de vente
au détail de tous les articles précités, à savoir : appareils et
instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils
mesurage, d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction ou le traitement du son et/ou des
images, supports d'enregistrements magnétiques, optiques,
numériques, optonumériques ou électroniques, disques
compacts (CD), disques optiques compacts (CD-Roms), disques
numériques polyvalents (DVD), DVD-Roms, distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement,
caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le
traitement de l'information et les ordinateurs, périphériques
d'ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), programmes
d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), logiciels de jeux,
publications électroniques téléchargeables, lunettes (optiques),
articles de lunetterie, cartes à mémoire ou à microprocesseur,
papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou
l'imprimerie), produits de l'imprimerie, boîtes en carton ou en
papier, affiches, albums, catalogues, magazines, agendas, cartes
(papeterie), cartes postales, carnets, cartes de vœux musicales,
cartes de souhaits, cartes géographiques, livres, journaux, atlas,
prospectus, brochures, calendriers, almanachs, éphémérides,
blocs (papeterie), blocs à dessin, cahiers, répertoires, objets d'art
gravés ou lithographiés, gravures, lithographies, chalcographies,
maquettes d'architecture, chromolithographies, eaux-fortes
(gravures), planches (gravures), figurines (statuettes) en papier
mâché, portraits, reproductions graphiques, sous-main, serrelivres, ardoises pour écrire, papier d'argent, tableaux (peinture)
encadrés ou non, aquarelles, dessins, images, patrons pour la
couture, patrons pour la confection de vêtements, modèles de
broderie, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en
papier, linge de table en papier, sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage,
sacs en matières plastiques, reliures et articles pour reliures,
photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les
artistes, argile à modeler, brosses (pinceaux), chevalets pour la
peinture, toiles pour la peinture, cires à modeler non à usage
dentaire, craie à écrire, craie à marquer, craie pour la
lithographie, matières plastiques pour le modelage, matériaux
pour le modelage, matériaux à modeler, moules pour argile à
61
modeler (matériel pour artistes), palettes pour peintres,
appareils), matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils), boîtes de peinture (matériel scolaire),
fournitures scolaires, caractères d'imprimerie, clichés, marquepages, signets, stylos, crayons, crayons d'ardoise, mines de
crayon, porte-crayons, taille-crayons, plumes à écrire, plumes à
écrire en or, tablettes à écrire, fournitures pour l'écriture,
fournitures pour le dessin, instruments de dessin, billets
(tickets), cire à cacheter, matières à cacheter, cachets (sceaux),
tampons pour cachets, pains à cacheter, caractères (chiffres et
lettres), encres de Chine, bâtons d'encre, pierres d'encre
(récipients à encre), encriers, crayons-fusains, globes terrestres,
timbres-poste ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; promotion des ventes
(pour des tiers) ; achat d'œuvres d'art pour des tiers.
Classe No 38 : Télécommunications ; transmission électronique
d'informations et de données par l'intermédiaire d'un réseau
informatique pour l'achat et la vente par Internet ; transmission
de courrier électronique et d'informations sur Internet ;
fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; agences
de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de
électronique ;
diffusion
de
documentaires,
de
films
cinématographiques, de films de télévision sous toutes formes
(paiement à la séance [dit “ pay per view ”], “ vidéo à la
demande ”, Internet, téléphonie mobile, téléphone-assistant
personnel [dit “ smartphone ”]).
Classe No 41 : Education, formation, divertissement, activités
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation, services de loisirs ; rédaction et publication de
textes autres que textes publicitaires ; édition et publication de
livres, de revues, de journaux et de catalogues ; prêt de livres ;
production de documentaires, de films cinématographiques et
de films de télévision ; montage de bandes vidéo ; location de
films
cinématographiques
et
télévisuels,
location
d'enregistrements sonores, location de décors de spectacles ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, de
conférences et de congrès, de symposiums et de séminaires ;
réservation de places de spectacles, réservation de billets
permettant l'accès à des musées et à des expositions ; services
de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
publication électronique de livres et/ou de périodiques en ligne ;
micro-édition ; services de musées (présentation, expositions) ;
services de billetterie (divertissement) ; production, organisation
et conduite de concerts ; organisation et conduite d'ateliers de
formation ; reportages photographiques ; projection de films
planification
de
réceptions
(divertissement) ; représentations théâtrales, production et
représentation de spectacles ; location d'appareils audio pour la
visite de musées, d'expositions, de sites touristiques ;
informations sur les musées, à savoir services d'accueil, d'hôtes
et d'hôtesses d'accueil.
Classe No 43 : Location de salles pour conférences, formations,
spectacles.
No National : 11 3 840 518
à : I.N.P.I. PARIS
swartley clotilde, 105 de silly, 92100 BOULOGNE.
swartley clotilde, 105 Rue de Silly, 92100 BOULOGNE.
62
reproduction ou le traitement du son ou des images ; CD et
DVD ; logiciel ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; foulards ;
chaussettes ; sous-vêtements ; Vêtements, foulard, chaussette,
sous vêtements ; Vêtement pour pratiquer le Yoga ;
Classe No 27 : Tapis de gymnastique ; Tapis de gymnastique et
tapis de Yoga ;
Classe No 38 : Transmission de son et d'image.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
d'éducation ; publication de livres ; Education, formation ;
activités sportives ; services de loisir ; production de film sur
bande ; publication de livre en ligne ; publication de livre ;
organisation de conférences et congrès.
No National : 11 3 841 534
à : I.N.P.I. PARIS
POLLINI Marc, 4 rue Alexandre Mari, 06300 NICE.
BACCI Frédérique, 84 avenue du Mont Alban, 06300 NICE.
L'immobilière de l'Opera, 84 Av Mont Alban, 06300 NICE.
relations publiques ; tous ces services concernant la promotion
de la recherche dans le domaine des dégénérescences
maculaires et des maladies ophtalmiques.
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'œuvres
d'art ; tous ces services concernant la promotion de la recherche
dans le domaine des dégénérescences maculaires et des
maladies ophtalmiques.
No National : 11 3 841 998
à : I.N.P.I. PARIS
AUDIOVIDEOMEDIA, SARL, 109 BOULEVARD SEBASTOPOL,
75002 PARIS.
No SIREN : 451 073 316.
Classe No 36 : Agence immobilière, notamment affaires
immobilières, estimations immobilières et gérance de biens
immobiliers.
AUDIOVIDEOMEDIA, 109 BOULEVARD SEBASTOPOL, 75002
PARIS.
No National : 11 3 841 654
à : I.N.P.I. PARIS
ASSOCIATION RETINA FRANCE, Association loi 1901, 2 Chemin
du Cabirol, BP 90062, 31771 COLOMIERS CEDEX.
No SIREN : 340 705 995.
ASSOCIATION RETINA FRANCE, 2 Chemin du Cabirol, BP 90062,
31771 COLOMIERS CEDEX.
Classe No 7 : Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules
terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à
l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; couveuses pour
les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage
industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; machines
d'emballage
ou
d'empaquetage ;
pompes
(machines) ;
perceuses à main électriques ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines
à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de
cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; robots
(machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;
couteaux électriques.
No National : 11 3 843 008
Dépôt du : 1er JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LOHIER Christophe, 12 route de la Forêt, La fenêtre, 86580
BIARD.
LOHIER Christophe, 12 route de la Forêt, La fenêtre, 86580
BIARD.
63
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; Conseils et
expertise techniques dans les domaines de la production
d'énergie : électrique, éolienne, solaire, hydraulique,
géothermique, thermique, climatique, d'énergies renouvelables.
No National : 11 3 844 726
Dépôt du : 7 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
commande du courant électrique ; batteries électriques. Piles
solaires ; logiciels (programmes enregistrés).
appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ;
cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations
de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et
machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Appareils de
chauffage à savoir appareils électriques, au gaz, aux énergies de
flux (solaire, géothermie, pompe à chaleur, biomasse), appareils
à effet Peltier ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; monuments non
métalliques ; constructions non métalliques ; verre de
construction ; verre isolant (construction) ; objets d'art en pierre,
en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ;
Toiture non métallique utilisant l'énergie radiative du soleil ;
services
d'étanchéité
(construction) ;
démolition
de
fenêtres ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; Travaux de construction, entretien, réparation,
maintenance, rénovation, restauration et installations, y compris
en matière de développement de projets à base d'énergies
renouvelables, durables telles qu'utilisant le vent (éoliennes
domestiques ou industrielles de toutes tailles et de tous types),
l'énergie radiative du soleil (photovoltaïque, chauffe eau solaire
individuel ou collectif), la biomasse (poêle ou chaudière à bois
buche, déchiqueté, granulés) ; installation, maintenance et
réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air,
d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur,
de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution et de traitement d'eau, d'appareils électriques pour
le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation,
d'instruments de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud,
de réchauffeurs d'air, d'accumulateur de chaleur ; information
en matière d'installation, de maintenance et de réparation pour
le conditionnement de l'air, d'appareils d'éclairage, de
chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération,
de séchage, de ventilation, de distribution et de traitement de
l'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air,
d'appareils de climatisation, d'instruments de conditionnement
d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air,
d'accumulateurs de chaleur ; information en matière de
construction et de rénovation ; supervision de travaux de
construction et de rénovation ;
Classe No 40 : Purification de l'air ; production d'énergie ;
traitement de déchets (transformation) ; tri de déchets et de
matières premières de récupération (transformation) ;
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts
SONY COMPUTER ENTERTAINMENT FRANCE SA, Société
anonyme, 92, Avenue de Wagram, 75017 PARIS.
No SIREN : 399 930 593.
Cabinet A. BAROIS, 63, avenue Raymond Poincaré, 75016 PARIS.
reproduction du son ou des images. Appareils photographiques
et cinématographiques. Ordinateurs ; téléphones ; assistants
numériques personnels ; lecteurs de livres électroniques ;
logiciels et programmes pour téléphones portables. Assistants
numériques personnels (PDA) et lecteurs de livres
électroniques ; programmes de jeux interactifs, informatiques,
vidéo et électroniques téléchargeables via des terminaux
informatiques mobiles ou via l'Internet ; publications
électroniques ; publications électroniques téléchargeables.
Consoles de jeux vidéo. Commandes de jeux pour consoles de
jeux vidéo à utiliser avec un écran ou moniteur d'affichage
externe et leurs accessoires ; programmes de jeux pour consoles
de jeux vidéo ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
guides ; manuels ; brochures ; calendriers ; coupons de
réduction ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou
aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;
Classe No 28 : Jeux et jouets ; jeux de cartes ou de tables ;
articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements,
chaussures et tapis).
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons,
coupons de réduction). Présentation de produits à savoir
promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux
aux consommateurs. Services d'abonnement à des journaux
(pour des tiers) et à des lettres d'information électroniques.
Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d'expositions, de salons, de
foires commerciales, de forums, à buts commerciaux ou de
publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location
de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; location d'espaces
publicitaires ; relations publiques. Services de comparaison de
prix. Démonstration de produits. Parrainage publicitaire ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial ; services d'affichage électronique
(télécommunications) ; agences de presse ou d'informations
(nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services
de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
fourniture d'accès à des forums de discussion et à des forums
de jeux en ligne sur l'Internet ; fourniture de canaux de
64
information
en
matière
de
télécommunications ; transmission électronique de données, de
messages et d'informations ; fourniture d'accès à des liens de
communication en ligne transférant les utilisateurs de sites
Internet vers d'autres pages Internet locales et mondiales ;
services de diffusion de sons, de textes, de vidéos et de jeux sur
des
réseaux
informatiques
ou
autres
réseaux
de
communication ; fourniture d'accès à des bases de données
informatiques, électroniques et en ligne, dans le domaine du
divertissement et dans les domaines des groupes d'intérêts
communs, de collègues, des groupes sociaux, communautaires,
d'intégration sociale et de rencontres ; services de partage en
ligne de photos, de vidéos et de jeux ;
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication
de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de
films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques.
Location
d'enregistrements
sonores.
Location
de
magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location
de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de
photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services
d'informations en matière de divertissement et de jeux vidéo.
No National : 11 3 845 656
à : I.N.P.I. PARIS
PHOENIX PHARMA, Société par actions simplifiée, ZA des
Bouvets, 1 rue des Bouvets, 94000 CRETEIL.
No SIREN : 582 137 436.
Philippe
BOUTRON,
Avocat,
FIDAL,
DIRECTION
INTERNATIONALE, Espace 21, 32 Place Ronde, 92035 PARIS LA
DEFENSE cedex.
Classe No 3 : Cosmétiques, désodorisants pour le corps ; huiles
essentielles ; savons ; produits de toilette ; produits et
préparations cosmétiques pour les soins de la peau, des ongles,
des cheveux, de la bouche et des dents ; produits épilatoires et
de rasage ; produits de maquillage et démaquillage ;
Classe No 5 : Matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires, alliages de métaux précieux à usage
dentaire bandes, culottes, serviettes et tampons hygiéniques,
couches hygiéniques pour incontinents ; aliments pour bébés ;
Classe No 10 : Biberons et tétines [sucettes] ; vêtements spéciaux
pour salles d'opération ; préservatifs et contraceptifs non
chimiques ; béquilles pour infirmes ;
Classe No 35 : Regroupement pour le compte de tiers (à
l'exception de leur transport), permettant au consommateur de
les voir et de les acheter commodément, de produits
cosmétiques ; recueil, systématisation et traitement de données
dans un fichier central, gestion et compilation de bases de
données ; établissement de statistiques ; gestion de fichiers
informatiques ; aide à la direction des affaires, notamment mise
en relation entre professionnels de secteurs différents, conseils
en organisation et direction des affaires, conseils et
d'informations commerciales en rapport avec la vente et la
promotion de produits et services dans les domaines des
produits de beauté. Organisation de foires d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité dans les domaines cosmétiques.
Services de publicité dans les domaines cosmétiques. Services
d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de
services pour d'autres entreprises) dans les domaines
cosmétiques ;
Classe No 36 : Informations en matière d'assurance ; affaires
financières et monétaires ; émission de chèques de voyage et de
lettre de crédit ; assurances ; services de cartes de crédit ;
services de transfert électronique de fonds ; services financiers ;
services bancaires ; services de gestion de fonds et
d'investissements ;
administration
de
fonds
et
d'investissements ; services financiers informatisés ; services
d'évaluation financière en ligne ; affaires immobilières ; gestion
de biens immobiliers ; location d'appartements, agences
immobilières ; gérance d'immeubles ; estimations immobilières ;
affermage de biens immobiliers ; informations et conseils dans
les domaines précités ; cote en bourse ; courtage d'actions et
d'obligations ; collectes de bienfaisance ; organisation de
collectes de fonds ; parrainage financier ; services d'informations
et de conseils concernant les assurances, les affaires bancaires à
domicile et sur Internet, les titres et les actions ;
Classe No 38 : Agence de presse et d'informations nouvelles.
Services de communications téléphoniques, télégraphiques et
par tous moyens téléinformatiques ; services de transmission
d'informations et de données par voie télématique en vue
d'obtenir des informations contenues dans des banques de
données et banques d'images télécommunication à savoir :
émission et réception de données, de signaux et d'informations
traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de
télécommunications ; expédition et transmission de dépêches,
échange de documents informatisés, échanges électroniques
d'information par télex, télécopieurs et centres serveurs ;
services de vidéotex et de télétexte ; services de téléconférences,
services de messagerie vidéo, services de vidéoconférence,
service de téléphones vidéo ; services de courrier électronique,
de messagerie électronique, de diffusion d'informations par voie
électronique, notamment par réseaux de communication
mondiale ; (Internet) ou à accès privé (Intranet) : services de
transmission d'informations par systèmes d'information
communicants à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ;
services de transmission d'informations par systèmes de
messagerie sécurisée ; diffusion (transmission) de programmes
de télévision, émissions télévisées, radiodiffusion ; fourniture de
forums de discussion sur Internet. Fournitures d'accès à des
bases de données ;
Classe No 39 : Transports, visites touristiques ; organisation et
réservation de voyages et de séjours, services de transit ;
transport et accompagnement de voyageurs ; organisation de
croisières, de voyages, d'excursions ; réservation de places pour
le voyage, réservation pour billets ; location de véhicules, de
bateaux, d'aéronefs ; distribution de journaux ; informations
touristiques (transport) ; informations en matière de voyage et
d'organisation de voyages. Livraison, emballage et entreposage
de marchandises, en particulier cosmétiques ; transport et
livraison de colis ;
Classe No 41 : Education et formation, notamment à distance,
formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite
d'ateliers de formation, de colloque, de conférences et de
congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ;
Classe No 42 : Elaboration (conception), installation et
maintenance de programmes pour ordinateurs, de logiciels et de
progiciels, consultations en matière d'ordinateurs et de
logiciels : création et reconstitution de bases de données,
conception de systèmes informatiques ;
Classe No 44 : Informations et consultations en matière de
beauté.
44.
No National : 11 3 845 734
à : I.N.P.I. PARIS
ESAT ADAPEI DE BESANCON, ESAT, 8 rue Branly, BP 21955,
25020 BESANCON CEDEX 7.
No SIREN : 775 571 334.
Charlotte MARTIN, ESAT ADAPEI DE BESANCON, 8 rue Branly,
BP 21955, 25020 BESANCON CEDEX 7.
65
compacts et disques compacts audio et vidéo, disques optiques
audio vidéo.
Classe No 12 : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau, drones.
Marque comportant un hologramme.
Classe No 39 : Conditionnement de produits ;
Classe No 40 : Assemblage de matériaux sur commande pour
des tiers ;
Classe No 42 : Conception d'outils.
No National : 11 3 845 843
Classe No 14 : Métaux précieux et leurs alliages et produits en
ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes à
savoir garnitures d'harnachement en métaux précieux ; boucles
en métaux précieux ; boites en métaux précieux, boitiers de
montres en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres
précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
non compris dans d'autres classes à savoir sacs à dos, sacs de
campeurs, sacs d'alpinistes, sacs de voyage, sacs de plage,
sangles de cuir et lanières de cuir ; peaux d'animaux ; malles et
valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe No 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport
non compris dans d'autres classe, à l'exception des vêtements,
chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël.
à : I.N.P.I. PARIS
X-TREME VIDEO, SAS, 9 rue de la Négresse, 64200 BIARRITZ.
No SIREN : 393 556 717.
Laurence DENIS-LEROY, c/o BMH, Avocats, 29 rue du Faubourg
Saint Honoré, 75008 PARIS.
No National : 11 3 846 005
à : I.N.P.I. NICE
LHS, SA, LID de Carros le Broc, ZI, 1ère avenue – 2709 m, 06510
CARROS.
No SIREN : 331 394 783.
LHS, LID de Carros le Broc, ZI, 1ère avenue – 2709 m, 06510
CARROS, France.
médical ; désinfectants ; bains médicinaux ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs, système de positionnement, de
navigation et de géolocalisation mondial, étuis spéciaux pour
appareils et viseurs photographiques, pour téléphones portables
et pour caméras, étuis et boîtes de protection pour appareils et
viseurs photographiques, pour téléphones portables et pour
caméras, attaches de fixation sur support pour appareils et
viseurs photographiques, pour téléphones portables et pour
caméras, pieds et trépieds pour caméras, pour appareils et
viseurs photographiques, piles solaires et chargeurs universels
de piles solaires, harnais, sangles et accessoires de fixation pour
appareils photographiques et caméras dans la pratique d'un
sport, clés USB, cartes à mémoires, cartes USB, disques
No National : 11 3 846 088
à : I.N.P.I. PARIS
ETABLISSEMENT DE COOPERATION INTERCOMMUNALE, 3
RUE DU COLISEE, 30947 NIMES.
No SIREN : 243 000 643.
Mme FERRER MARIE, 3 RUE DU COLISEE, 30947 NIMES.
66
No National : 11 3 847 399
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX DE BERLOU,
Société Coopérative Agricole, 4, Avenue des Vignerons, 34360
BERLOU.
No SIREN : 775 965 742.
administration commerciale ; travaux de bureau ; présentation
de produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité ;
sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de
formation.
No National : 11 3 846 203
à : I.N.P.I. NANCY
FROMAGERIE DE L'ERMITAGE, Coopérative Agricole Agréé
N 895, 718 de la Division Leclerc, 88140 BULGNEVILLE.
No SIREN : 783 423 270.
FROMAGERIE DE L'ERMITAGE, 718 de la Division Leclerc, 88140
BULGNEVILLE.
Classe No 33 : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine
contrôlée « Languedoc Pic-Saint-Loup ».
No National : 11 3 847 426
à : I.N.P.I. PARIS
FEDERATION D'AIDE A LA SANTE MENTALE CROIX-MARINE,
ASSOCIATION LOI 1901, 31 RUE D'AMSTERDAM, 75008 PARIS.
No SIREN : 347 399 701.
FEDERATION D'AIDE A LA SANTE MENTALE CROIX-MARINE, 31
RUE D'AMSTERDAM, 75008 PARIS.
Classe No 16 : Affiches ; prospectus ; Imprimés, prospectus,
revue, publications dépliants ;
Classe No 29 : Fromages d'appellation d'origine contrôlée
“ Munster ”.
Classe No 26 : Insignes non en métaux précieux ;
Classe No 38 : Service de transmission d'information par voie
électronique sur réseaux Internet ;
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 17119
Classe No 41 : Organisation et conduite de colloques, congrès,
conférences, séminaires, symposium, enseignement, formation,
formation continue ;
Classe No 42 : Recherche scientifique ou médicale en santé
mentale.
67
Classe No 44 : Conseils, information et orientation en santé
mentale, services de santé, conseil téléphonique en santé
mentale.
No National : 11 3 847 427
à : I.N.P.I. PARIS
FEDERATION D'AIDE A LA SANTE MENTALE CROIX-MARINE,
ASSOCIATION LOI 1901, 31 RUE D'AMSTERDAM, 75008 PARIS.
No SIREN : 347 399 701.
FEDERATION D'AIDE A LA SANTE MENTALE CROIX-MARINE, 31
RUE D'AMSTERDAM, 75008 PARIS.
Classe No 16 : Affiches ; prospectus ; Imprimés, prospectus,
revue, publications dépliants ;
Classe No 26 : Insignes non en métaux précieux ;
o
Classe N 38 : Service de transmission d'information par voie
électronique sur réseaux Internet ;
Classe No 41 : Organisation et conduite de colloques, congrès,
conférences, séminaires, symposium, enseignement, formation,
formation continue ;
Classe No 42 : Recherche scientifique ou médicale en santé
mentale.
Classe No 44 : Conseils, information et orientation en santé
mentale, services de santé, conseil téléphonique en santé
mentale.
No National : 11 3 847 472
à : I.N.P.I. PARIS
La Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs
Salariés (CNAMTS), Etablissement public national à caractère
administratif, 50 avenue du professeur André Lemierre, 75986
PARIS Cedex 20.
No SIREN : 180 035 024.
SELARL DU MANOIR DE JUAYE, 5/7 rue Georges Berger, 75017
PARIS.
Description de la marque : Bleu : Pantone 285 C
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques ; appareils
d'intercommunication, émetteurs de signaux électroniques ;
lecteurs (informatiques) ; logiciels ; mémoire pour ordinateurs ;
instruments
d'observation ;
ordinateurs,
programme
d'ordinateurs ; processeurs, unités centrales de traitement ;
programme de système d'exploitation enregistrés pour
ordinateurs, puces ; supports de données magnétiques et
optiques ; cartes ou tout support portant un certificat ;
ordinateurs ;
publications
électroniques
téléchargeables ;
appareils
pour
le
traitement
de
l'information ;
microprocesseurs ; feuilles de soins électroniques ; factures
électroniques et d'une manière générale tous documents
électroniques nécessaires à la gestion du domaine de la santé ;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; mécanismes pour appareils à
prépaiement.
Classe No 16 : Carnets ; cartes ; papier pour appareils
enregistreurs ; feuilles, fiches ; formulaires ; formules ; images ;
impressions ; imprimés ; livrets ; livrets ; livres ; matériel
d'instruction ou d'enseignement ; journaux ; cartes pour
l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; registres ;
brochures ;
guides
d'utilisation ;
prospectus ;
papiers,
publications, revues, guides et plus généralement toute
publication en papier en matière de santé ou d'assurance
maladie.
Classe No 35 : Publicité, ; diffusion d'annonces et de matériel
(tracts, prospectus, imprimés) publicitaires ; transcription de
communications ; facturation ; recueil et systématisation de
données dans un fichier central ; gestion de fichiers
informatiques ; gestion des affaires commerciales ; recherches
d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers ;
reproduction de documents ; administration commerciale ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité via les
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; tous
services informatiques à savoir : saisie et traitement de données,
travaux statistiques, analyse de données assistée par
ordinateur ; mise à jour de documentation papier et en ligne ;
mise à disposition de documentation et d'outils (tels que des
guides d'information ou guide d'intégration) techniques et
référentiels portant sur des logiciels et des solutions
informatiques ; reproduction de documents liés à la santé et à
l'assurance maladie ; gestion de fichiers informatiques ;
Classe No 36 : Assurance maladie ; services d'informations à
destination des éditeurs de logiciel de gestion en matière
d'assurance
maladie ;
assurance ;
assurance
maladie ;
consultation et information en matière d'assurance ; caisses de
prévoyance.
Classe
No
38 :
Télécommunications ;
communications
(transmission
et
diffusion)
d'informations
par
voies
téléphonique, télématique, ou par réseaux ou terminaux
d'ordinateurs en particulier Internet, lesdites informations étant
notamment destinées à renseigner sur les démarches et
informations administratives en matière de logiciels de gestion
dans le domaine de la santé ; diffusion de données sur les
réseaux de télécommunications ; services de transmissions
d'informations par réseaux Internet ; communications par liens
hypertextes sur un réseau de télécommunications et notamment
sur Internet ; communications par liens hypertextes avec des
messageries électroniques ; fourniture d'accès à des bases de
données au moyen de serveurs informatiques ; exploitation de
bases de données commerciales, administratives, statistiques,
économiques ; transmission d'informations contenues dans une
banque de données ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial (de type Internet) ou à un
réseau de communication à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; messagerie électronique ; téléchargement de
données ; abonnements à des bases de données informatiques ;
68
des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques,
de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé
ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; messageries sécurisées ; services de
transmission de données dans des répertoires électroniques et
d'informations par et pour un réseau de télécommunications ;
services d'assistance et d'information relatifs à tous les services
précités ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des
vins et des eaux de vie) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs, à
l'exception des eaux de vie) ; vins d'appellation d'origine ;
spiritueux (à l'exception des eaux de vie) ; eaux de vie
d'appellation d'origine ; extraits ou essences alcooliques.
Classe No 39 : Gestion de fichiers informatiques ; entreposage de
supports
de
données
ou
de
documents
stockés
électroniquement ; services d'assistance et d'information relatifs
à tous les services précités.
No National : 11 3 848 253
o
Classe N 41 : Exploitation de publication électronique en ligne,
éditions de revue, brochures, guides d'information, textes
(autres que publicitaires) sur tout support y compris par voie
électronique sur un réseau de télécommunication ; formation.
Classe No 42 : Mise à jour de logiciels ; location de logiciels
informatiques ; reconstitution de bases de données ; mise à
disposition de plate-formes aux éditeurs de logiciel dans le
domaine de la santé et à des centres serveurs de bases de
données informatiques ou télématiques ; hébergement de sites
informatiques (sites Web) ; analyse pour l'implantation de
systèmes d'ordinateurs, recueil de base de données, conception
de systèmes informatiques ; consultation en matière de logiciels
et d'ordinateurs ; conversion de logiciels ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; élaboration de
logiciels, programmation pour ordinateurs ; études de projets
techniques ; contrôle de qualité ; évaluations, estimations et
recherches dans les domaines scientifiques et technologiques
rendues par des ingénieurs et informaticiens.
à : I.N.P.I. PARIS
NAADAM NATURE, SARL, 218/228 av du Haut Lévêque, Château
Bersol Bât 5, 33600 PESSAC.
No SIREN : 529 428 203.
NAADAM NATURE, 218/228 av du Haut Lévêque, Château Bersol
Bât 5, 33600 PESSAC.
Classe No 3 : Crème à savoir crème de massage pour femme
enceinte.
No National : 11 3 847 908
à : I.N.P.I. PARIS
GOUJON Olivier, 4 RUE DU PRESIDENT DOUMER, 33500
LIBOURNE.
GOUJON Olivier, 4 RUE DU PRESIDENT DOUMER, 33500
LIBOURNE.
No National : 11 3 848 319
à : I.N.P.I. PARIS
DANIELS Nathalie, 5, villa du Sentier, 92270 BOIS-COLOMBES.
Stéphane Salembien, Avocat au Barreau de Paris, FLV &
Associés, 10, avenue de Messine, 75008 PARIS.
Classe No 33 : Vins bénéficiant des appellations d'origine
contrôlée “ Bordeaux ”, “ Bordeaux superieur ”, “ Côtes de
Bordeaux ”, “ Côtes de Bordeaux Saint-Macaire ”, “ Premières
Côtes de Bordeaux ” et “ Sainte-Foy Bordeaux ”.
No National : 11 3 847 983
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 18 : Portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises,
vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures
(habillement),
gants
(habillements),
foulards,
cravates,
bonneterie, chaussettes, sous-vêtements.
BOURGOGNES & DOMAINES MICHEL PICARD, SA, Route de
Saint Loup de la Salle, Les Noirots, 71150 CHAGNY.
No SIREN : 405 130 857.
Classe No 35 : Vente au détail de vêtements, chaussures et
accessoires, à savoir ceintures, sacs à main, portefeuilles, portemonnaie.
BOURGOGNES & DOMAINES MICHEL PICARD, Route de Saint
Loup de la Salle, Les Noirots, 71150 CHAGNY.
No National : 11 3 848 386
à : I.N.P.I. PARIS
BOURJOIS, Société par Action Simplifiée, 12/14 rue Victor Noir,
92200 NEUILLY-SUR-SEINE.
No SIREN : 562 082 511.
BOURJOIS, Département des Marques, 12/14 rue Victor Noir,
92200 NEUILLY-SUR-SEINE.
lotions pour les cheveux ;
Classe No 8 : Limes à ongles ;
Classe No 21 : Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; foulards ;
sous-vêtements.
69
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et
hygiéniques ; médicaments pour la médecine humaine ;
médicaments à usage vétérinaire ; produits vétérinaires ;
produits parapharmaceutiques, à savoir préparations de
vitamines
et
préparations
d'oligo-éléments
pour
la
consommation humaine ; produits hygiéniques pour la
médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage
médical ; compléments nutritionnels à usage médical destinés à
l'apport de nutriments au régime alimentaire normal ;
compléments nutritionnels à usage médical préparés pour la
consommation humaine à base d'ingrédients alimentaires
d'origine végétale et/ou minérale ; substances alimentaires
fortifiantes à usage médical ; produits destinés à l'entretien ou à
l'application de lentilles oculaires de contact ; aliments pour
bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à
usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; sérums ;
herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; boissons
diététiques à usage médical ; pastillage, à savoir pastilles à
usage médical ou pharmaceutique ; confiserie pharmaceutique.
Produits et réactifs destinés au diagnostic médical et à la mesure
de caractéristiques physiques ou physiologiques chez l'animal.
Plantes médicinales, aromatiques (plantes médicinales) et leurs
dérivés, en l'état ou sous forme de préparations. Produits pour
la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides,
insecticides, acaricides. Articles utilisés dans l'hygiène buccodentaire ou corporelle.
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires, vétérinaires et esthétiques. Prothèses. Implants
artificiels. Mobilier à usage médical ou esthétique. Articles
orthopédiques. Matériel de suture. Membres, yeux et dents
artificiels. Appareils pour le diagnostic médical et la mesure de
caractéristiques physiques ou physiologiques chez l'animal.
Appareils pour l'hygiène bucco-dentaire, à savoir appareils
dentaires pour le détartrage. Dispositifs (appareils) médicaux de
diagnostic in vitro destinés à être utilisés par le public.
Dispositifs (appareils) médicaux à usage individuel, à l'exception
des dispositifs médicaux implantables. Appareils médicaux
utilisés dans l'hygiène bucco-dentaire ou corporelle. Appareils et
instruments médicaux et mobilier spécial à usage médical
nécessaires à l'hospitalisation à domicile des malades ou au
maintien à domicile des personnes âgées. Articles et accessoires
utilisés dans l'application d'un traitement médical ou dans
l'administration de médicaments, à savoir seringues, cuillers
pour médicaments et récipients pour l'application de
médicaments. Equipement médicaux de protection individuelle
respiratoire.
Classe No 44 : Services et conseils médicaux et chirurgicaux ;
information médicale ; soins esthétiques ; chirurgie esthétique ;
services vétérinaires ; services de santé ; services de pharmacie ;
consultation en matière de pharmacie ; services de conseiller
pharmaceutique. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres
humains ou pour animaux ; services sanitaires et hospitaliers ;
assistance médicale, services de clinique ; clinique chirurgicale ;
soins médicaux ; soins de santé ; consultations médicales, bilans
et tests médicaux ; maisons de convalescence ; maisons de
repos ; maisons médicalisées.
No National : 11 3 849 104
à : I.N.P.I. PARIS
GALIEN DEVELOPPEMENT SA, Société anonyme, 1330, Avenue
Jean René Guillibert Gauthier de la Lauzière, Europarc Pichaury,
13855 AIX EN PROVENCE Cedex 3.
No SIREN : 508 671 468.
@MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
No National : 11 3 849 406
à : I.N.P.I. PARIS
TUILLIER Janine, Kerberenez, 29880 PLOUGUERNEAU.
No SIREN : 523 853 042.
Janine TUILLIER, Kerberenez, 29880 PLOUGUERNEAU.
Classe No 3 : Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, crèmes de soins pour la peau du visage et du
corps, lotions pour les cheveux, shampoings, dentifrices,
encens, désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; produit
de démaquillage. Préparations pour blanchir et autres
substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir,
dégraisser et abraser.
Classe No 14 : Joaillerie ; pierres précieuses ; horlogerie et
instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
70
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ;
de végétaux sous forme de capsules, comprimés, gélules,
ampoules, concentrés buvables, poudres à diluer.
ménage ou la cuisine ; éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou
en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d'appartement ;
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements.
No National : 11 3 849 557
à : I.N.P.I. PARIS
Piquerez Nicolas, Lieu-dit FOLLEZOU, 29970 TREGOUREZ.
Piquerez Nicolas, Lieu-dit FOLLEZOU, 29970 TREGOUREZ.
No National : 11 3 849 426
à : I.N.P.I. PARIS
Santé Verte, Ltd, Unit E, Foster Road, Ashford Business Park,
Sevington, ASHFORD TN24 0SH, Grande-Bretagne.
Santé Verte, Unit E, Foster Road, Ashford Business Park,
Classe No 30 : Compléments alimentaires destinés à
l'alimentation humaine, à usage non médical à base de plantes
et/ou de vitamines et/ou de minéraux et/ou acides aminés et/ou
de végétaux sous forme de capsules, comprimés, gélules,
ampoules, concentrés buvables, poudres à diluer.
No National : 11 3 849 442
à : I.N.P.I. PARIS
Santé Verte, Ltd, Unit E, Foster Road, Ashford Business Park,
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
organisation
et
direction
des
affaires ;
comptabilité ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires immobilières ; caisses de
prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
immobiliers ; services de financement ; estimations financières
(assurances, immobilier) ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
à des réseaux informatiques mondiaux.
No National : 11 3 849 693
à : I.N.P.I. PARIS
Nicolas BOUNINE CABALE, 40 rue du Mont Valérien, 92210
SAINT CLOUD.
Dominique LE BLOAS, 5 rue de l'Assomption, 75016 PARIS.
Santé Verte, Unit E, Foster Road, Ashford Business Park,
Classe No 30 : Compléments alimentaires destinés à
l'alimentation humaine, à usage non médical à base de plantes
et/ou de vitamines et/ou de minéraux et/ou acides aminés et/ou
Classe No 41 : Edition de livres et brochures de méthodes
kinésithérapeutiques sur tous supports ; enseignements de
méthodes de traitement médicaux et kinésithérapeutiques ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès
pour la diffusion de ces méthodes de traitements ;
o
Classe N 44 : Services médicaux et paramédicaux assistance
médicale et services hospitaliers.
No National : 11 3 849 694
Anne DELRUE, 20 rue d'Aupérie, Bât B – Appt 9, 33800
BORDEAUX.
Anne DELRUE, 20 rue d'Aupérie, Bât B – Appt 9, 33800
BORDEAUX.
71
Classe No 20 : Meubles, meubles de bureau et en particulier :
tables de bureau et de réunion, caissons, comptoirs et armoires.
Paravents, écrans de séparation (meubles). Sièges.
No National : 11 3 849 737
à : I.N.P.I. PARIS
J.C.T. INTERNATIONAL LIMITED, société constituée sous les lois
de Hong-Kong, Unit 202-2F-Kai Yue Bldg, 2C Argyle Street,
Mong Kok Kowloon, Hong-Kong.
NextMarq, 13 rue du Puits Neuf, 13100 AIX-EN-PROVENCE.
Description de la marque : Réf couleur logo : – Orange : C/O – M/
58 – J/100 – N/O – Noir : C/O – M/O – J/O – N/100 – Gris : C/O – M/
O – J/O – N/60
Classe No 35 : Service de recrutement et de placement de
personnel – consultations pour les questions de personnel –
sélection du personnel par procédés psychotechniques – conseil
en communication par l'accompagnement de personnes ou
d'équipes pour le développement de leurs potentiels et de leurs
savoir-faire.
Classe No 41 : Organisation et conduite de colloques, séminaires,
conférences ou congrès – service de conseils en matière de
formation et notamment d'orientation professionnelle par
l'accompagnement des personnes pour le développement de
leurs potentiels et de leurs savoir-faire (conseils en matière de
rédaction de curriculum vitae, lettre de motivation et courriers
administratifs).
Classe No 44 : Conseil en matière de coiffure et de maquillage –
conseil en matière de visagiste et de manucure – conseils en
soins d'hygiène et de beauté – conseil et soutien psychologique :
accompagnement de personnes pour le développement de leurs
potentiels.
Classe No 45 : Consultation professionnelle sans rapport avec la
conduite des affaires, à savoir conseil et accompagnement en
matière de recherche d'emploi, conseil en matière juridique et
social.
No National : 11 3 849 697
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N o 3 : Savons, crèmes cosmétiques, lotions lavantes pour
laver le visage ; masques pour le visage (cosmétique) ; crèmes
pour le visage ; gel pour laver le visage ; lotions pour le corps ;
savons, crèmes, lotions lavantes pour laver le corps ; gel
douche ; lotions capillaires ; shampoings pour laver les
cheveux ; huiles essentielles ; sérums : tous ces produits étant
fabriqués en France ;
Classe No 5 : Savons, crèmes, lotions lavantes pour laver le
visage (médical) ; masques pour le visage (médical) ; crèmes
pour le visage (médical) ; gel pour laver le visage (médical) ;
lotions pour le corps (médical) ; savons, crèmes, lotions lavantes
pour laver le corps (médical) ; gel douche (médical) ; lotions
capillaires (médical) ; shampoings pour laver les cheveux
(médical) ; huiles essentielles médicinales ; sérums médicinal ;
lotions médicinales pour l'amincissement ; thés et herbes
médicinaux pour l'amincissement ;
Classe No 10 : Aiguilles d'acupuncture ; ceintures abdominales ;
corsets abdominaux ; pelotes hypogastriques ; ceintures
médicales électriques ; couvertures chauffantes, à usage
médical ; tire-lait ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ;
ventouses médicales ; appareils thérapeutiques galvaniques ;
gants pour massages ; masques utilisés par le personnel
médical ; appareils de massage ; aiguilles à usage médical ;
coussins chauffés électriquement à usage médical ; appareils
pour la radiothérapie ; draps pour incontinents ; lampes à rayons
ultraviolets à usage médical ; filtres pour rayons ultraviolets à
usage médical.
CLEN, SA, ZI de SAINT-BENOIT-LA-FORET, BP 27, 37190 AZAYLE-RIDEAU.
No SIREN : 444 540 124.
CLEN, SA, ZI DE SAINT-BENOIT-LA-FORET, BP 27, 37190 AZAYLE-RIDEAU.
72
No National : 11 3 849 744
à : I.N.P.I. PARIS
LEZENN, SELARL, 9 Cours de Gourgue, 33000 BORDEAUX.
No SIREN : 519 512 602.
LEZENN, M. LE MOIGNE Ronan, 9 Cours de Gourgue, 33000
BORDEAUX.
Description de la marque : Lezenn
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ;
No National : 11 3 849 777
à : I.N.P.I. PARIS
JCDecaux SA, SA à Directoire et conseil de surveillance, 17 rue
Soyer, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE.
No SIREN : 307 570 747.
JCDecaux, SA, Direction Juridique/Dpt Propriété Intellectuelle, ZI
Ste Apolline, 78378 PLAISIR Cedex.
Classe No 6 : Panneaux et colonnes d'affichage, de signalisation,
d'information, de communication et de publicité essentiellement
métalliques, non lumineux avec affichage fixe ; kiosques
métalliques ; constructions transportables métalliques, abris
métalliques pour voyageurs ; conteneurs récupérateurs de verre
ou de piles essentiellement métalliques.
Classe No 9 : Appareils et instruments électriques et
électroniques de signalisation et de communication ; écrans,
enseignes lumineuses, fibres optiques, hologrammes, tubes
lumineux pour la publicité, signalisation lumineuse ou
mécanique, bornes interactives comme sources d'informations
au public, panneaux électriques lumineux ou avec affichage
mobile ;
journaux
électroniques,
à
savoir
panneaux
d'informations à affichage électronique ; colonnes lumineuses ;
colonnes avec affichage mobile ou avec écran animé, panneaux
de signalisation, d'affichage, d'information, de communication
et de publicité lumineux ou mécaniques ; appareils de
télécommunication pour l'élaboration, la diffusion et la
transmission de messages et d'informations ; appareils fixes ou
portatifs pour renseigner les usagers des transports en commun
ou les usagers des parkings publics ; tickets électroniques ;
appareils et instruments pour le traitement de l'information,
logiciels.
Classe No 20 : Meubles non métalliques en particulier mobilier
urbain et panneaux publicitaires en forme de cadres ; glaces ;
mobilier urbain en métal. Panneaux non métalliques.
Containeurs non métalliques.
Classe No 35 : Publicité ; location de matériel publicitaire,
publicité sous forme lumineuse, à savoir diffusion d'annonces
publicitaires, location de panneaux d'affichage, diffusion
d'annonces publicitaires, distribution et diffusion de matériel
publicitaire (tracts et prospectus, échantillons, affiches), conseils
en affichage, gestion d'espaces publicitaires, affichage
publicitaire, services d'animation de promotion et de publicité,
organisation d'événements à but publicitaire, services de
concession publicitaire aux entreprises, villes, administrations
de métropolitain, salles de sport, salles de spectacles, cinémas,
aéroports, gares, centres commerciaux, services municipaux ;
location d'espaces publicitaires situés sur du mobilier urbain
(panneaux d'affichage, colonnes, kiosques, poubelles, bancs,
lampadaires, abris pour voyageurs, sanitaires publics,
conteneurs et bâches publicitaires), que ce soit dans des villes,
le métropolitain, les salles de sport, salles de spectacles,
cinémas, aéroports, gares, centres commerciaux ou autres
bâtiments ; publicité par Internet ; publicité par le biais de
téléphones portables ; promotion commerciale, notamment par
la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; relations
publiques.
Classe No 45 : Services juridiques ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle : tous les services précités
sont rendus par un avocat ; service de sécurité pour la protection
des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ;
agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes
funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance
nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation
en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de
détectives.
Classe No 38 : Communications par réseau de fibres optiques,
par terminaux d'ordinateurs, téléphoniques, radiophoniques par
Internet et par satellites ; transmission d'informations contenues
dans un centre serveur ; expédition, échange et transmission
d'informations, de messages, de données, de son, et d'images
par réseaux de fibres optiques, par voie hertzienne, par câbles,
par
terminaux
d'ordinateurs,
par
voie
téléphonique,
radiophonique, télématique, par Internet et par satellites ou par
quelque voie que ce soit ; messagerie électronique.
No National : 11 3 849 798
à : I.N.P.I. PARIS
HOLDIS, SAS, ZA EURO VAL DE LOIRE, 1 RUE DES MORELLES,
41330 FOSSE.
HOLDIS, ZA EURO VAL DE LOIRE, 1 RUE DES MORELLES, 41330
FOSSE.
73
No National : 11 3 849 822
à : I.N.P.I. PARIS
CONFEDERATION
NATIONALE
DES
SYNDICATS
D'EXPLOITANTS FAMILIAUX (MODEF), syndicat professionnel,
14 BOULEVARD D'AQUITAINE, BP 316, 16008 ANGOULEME.
No SIREN : 403 490 634.
CONFEDERATION
NATIONALE
DES
SYNDICATS
D'EXPLOITANTS FAMILIAUX – MODEF, 14 BOULEVARD
D'AQUITAINE, BP 316, 16008 ANGOULEME.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à la photographie,
ainsi qu'a l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais
pour les terres ;
Classe No 5 : Désinfectants à usage agricole, produits pour la
destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides,
parasiticides.
préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs
naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ;
céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ;
arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.
No National : 11 3 849 811
à : I.N.P.I. PARIS
Maureena Boodhun, 24 Allée de l'arlequin, 92000 NANTERRE.
Maureena Boodhun, 24 Allée de l'arlequin, 92000 NANTERRE.
pour le cuir ; Huiles essentielles pour les massages érotiques ;
Classe No 5 : Lubrifiants à usage hygienique, liquide et creme
pour la santé sexuelle et ou l'amelioration des performances
sexuelles, produits et substances pharmaceutique tous liés à la
santé sexuelle et ou l'amelioration des performances sexuelles ;
Classe No 10 : Préservatifs, contraceptifs non chimiques ;
applicateurs de lubrifiant, gel, appareil de massage personnel,
vibrateurs.
Classe No 35 : Organisation d'expositions à buts commerciaux
Présentation pour le compte de tiers, d'une variété de produits
permettant aux clients de visualiser et acheter les produits aux
détails sur tout moyens de communication y compris Internet.
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration
commerciale, travaux de bureaux import et export.
Classe No 35 : Tout service de défense des intérêts
professionnels des exploitants familiaux agricoles à savoir
conseil et information en matière commerciale comptable et
économique ; location d'espaces publicitaires ; diffusion et
publication d'annonces publicitaires ; gestion de fichiers
informatiques ;
organisation
d'expositions ;
services
d'abonnements à des journaux ;
édition de livres, journaux, prospectus, brochures, abonnements
de journaux ; Tout service de défense des intérêts
formation ; organisation de stages, séminaires, réunions,
congrès, colloques ; publications de livres et périodiques en
ligne ;
services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ;
conseils et service juridique.
No National : 11 3 849 831
à : I.N.P.I. PARIS
JARRIGE René, Sous le Sol, 46110 LES QUATRE ROUTES DU
LOT.
René JARRIGE, Sous le Sol, 46110 LES QUATRE ROUTES DU
LOT.
Produits ou services désignés : • produits agricoles horticoles et
forestiers ni preparés ni transformés. • vente au detail de
produits agricoles horticoles et forestiers. • plants d'arbres et
74
arbustes de rapport et ornementaux. • plants d'arbres fruitiers en
variétés nationales et régionales.
No National : 11 3 849 881
à : I.N.P.I. PARIS
GEEK ME, SARL, 1 Rue Barbes, 93100 MONTREUIL.
No SIREN : 532 102 530.
GEEK ME, 1 Rue Barbes, 93100 MONTREUIL.
Classe No 41 : Divertissements et services de loisirs, à savoir :
services d'organisation et de gestion de clubs, de forums de
discussions et de rencontres, notamment par réseaux Internet et
par réseaux de téléphonie mobile ; organisation, gestion
(plannification) production d'évènements (soirées, réunions,
spectacles) privés (divertissement).
No National : 11 3 849 884
à : I.N.P.I. PARIS
INLEX IP EXPERTISE, Société par actions simplifiée, 5 rue
Feydeau, 75002 PARIS.
No SIREN : 399 970 615.
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75002 PARIS.
Classe No 9 : Logiciels de téléchargement, mise en ligne,
projection, affichage, repérage, édition de carnets sur le Web,
partage ou fourniture d'une autre manière d'informations ou
supports électroniques par le biais d'Internet et autres réseaux
de communication ; interface de programmation d'application
(API) permettant aux développeurs d'intégrer du contenu vidéo
et des fonctionnalités dans des sites Web, applications
logicielles
ou
dispositifs ;
ordinateurs ;
périphériques
d'ordinateurs ; appareils de communication et de traitement de
données ; appareils et instruments de télécommunication ;
boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de
se connecter à un réseau de communication mondiale de type
Internet, à des chaînes télévisées, radiophoniques, à des réseaux
téléphoniques, à des réseaux de télécommunication ; tablettes
électroniques ;
organisateurs
électroniques ;
bloc-notes
électroniques ; terminaux multimédia ; appareils téléphoniques ;
appareils radiotéléphoniques ; appareils pour l'enregistrement,
la transmission, la reproduction du son et des images
téléviseurs ; antennes et pylônes de téléphonie sans fil ; câbles
destinés à la connexion d'appareils de télécommunication ;
logiciels ; cartes à mémoire ou magnétiques comportant un
crédit d'unités téléphoniques ; cartes électroniques ; cartes à
puces ; cartes pour le paiement à distance par terminaux
téléphoniques ou d'ordinateurs ; appareils et instruments de
lecture optique, de cartes magnétiques, électroniques, à puces et
d'informations codées ; modems, y compris sans fil (wi-fi ou
blue tooth) ; décodeurs numériques ; serveur informatique ;
Classe No 35 : Services promotionnels sous forme
d'enseignement et divertissement via des réseaux informatiques
et de communication ; services promotionnels sous forme de
partage de contenus multimédia par le biais d'Internet et autres
réseaux de communication ; développement et fourniture
(services de publicité) de programmes de marketing pour
annonceurs, responsables marketing, partenaires et fournisseurs
de contenus ; affichage ; opérations promotionnelles et
publicitaires en vue de fidéliser la clientèle dans le domaine de
la téléphonie mobile, recueil de données dans un fichier central,
services de diffusion de journaux informatifs à but publicitaire
(diffusion de matériel publicitaire), services d'abonnement à des
journaux pour des tiers ; abonnements téléphoniques ;
abonnements radiotéléphoniques ; abonnements à un service de
radiomessagerie ; abonnements télématiques ; abonnements à
une base de données ; abonnements à un serveur de bases de
données ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un
réseau informatique ou de transmission de données,
notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des
journaux électroniques ; abonnements à un service de
télécommunication ; services de mise à jour de base de
données ; services d'information en matière de mise à jour de
bases de données ; services de gestion de fichiers
informatiques ; recueil de données dans un fichier central ;
systématisation de données dans un fichier central ; services de
réponse téléphonique (pour abonnés absents) ; services de mise
à jour de documentation publicitaire, de diffusion (distribution)
d'échantillons ; services d'organisation d'expositions, de foires à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité, à savoir
établissement de plans médias ; services de démonstration de
produits ; services d'aide à la direction des affaires ; conseils en
organisation et direction des affaires ; services d'aide à la
direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; services
d'informations d'affaires sur des produits et des services à partir
de répertoires et de bases de données explorables, y compris de
textes, documents électroniques, bases de données, illustrations
graphiques, vidéos et informations audiovisuelles, sur des
réseaux informatiques et de communications.
Classe No 38 : Communications téléphoniques, radio
téléphoniques et radiophoniques ainsi que par tous moyens
téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier
sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements
électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et
vidéo-conférence ; télécommunication ; radiotéléphonie mobile ;
location de radiotéléphones ; services téléphoniques et radio
téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateurs ;
services de transmission et de diffusion d'informations par voie
téléphonique et télématique, télévisuelle, numérique et
électronique ; transmission de messages et d'informations et
messagerie
par
moyens
électroniques,
informatiques,
téléphoniques télévisuelles, numériques et par le réseau
Internet ; services de courrier électronique et de diffusion
d'informations par voie électronique ; fourniture de temps
d'accès à un serveur informatique ; informations en matière de
télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial ; transmission et diffusion d'informations
contenues dans des banques de données et d'images y compris
par voie télévisuelle, numérique et électronique ; transmission
d'informations par le réseau Internet ; diffusion de programmes
de télévision, communications télévisuelles et télévisuelles
numériques via un réseau téléphonique ou via le réseau
informatique ; diffusion de programmes de télévision et plus
généralement de programmes multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions
radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de
programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non) ; diffusion de programmes
d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés,
de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de
sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; services de
transmission de données, en particulier de transmission par
paquet, expédition, transmission d'informations, de documents
informatisés, de journaux, de lettres d'information notamment
par voie électronique, services de courrier électronique. Services
de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ;
transmission par satellite ; services de télécommunication
accessibles par codes d'accès ou par terminaux. Services de
téléchargement de données numériques. Fourniture en ligne de
forums de communications. Services de diffusion de contenu
audio, textuel et vidéo sur des réseaux informatiques ou
d'autres réseaux de communications à savoir, téléchargement
vers le serveur, publication, affichage, repérage, et transmission
électronique de données, informations, contenu audio et images
vidéo.
Classe No 41 : Divertissement radiophonique et télévisé ;
divertissement sur Internet ; éducation ; enseignement ;
informations en matière d'éducation ; édition et publication de
livres, de revues et de textes (autres que publicitaires) ;
publication de journaux électroniques en ligne, à savoir carnets
Web contenant des informations dans le domaine des médias
électroniques ; service de publication électronique ; services
d'enseignement et de divertissement proposant des médias
électroniques, contenus multimédia, vidéos, films, dessins,
images, textes, photographies, données, contenus générés par
les utilisateurs, contenus audio et informations connexes par le
biais d'Internet et autres réseaux de communication ; microédition ; organisation de compétitions sportives ; exploitation de
publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ;
services d'imagerie numérique ; services de jeu proposés en
ligne (à partir d'un réseau informatique) ; jeux télévisés
interactifs, programmes télévisés interactifs : à savoir
divertissements télévisés interactifs ; location de films
cinématographiques ; production de films et de films sur bande
vidéo, d'émission de radio, de divertissements radiophoniques,
télévisés, de divertissements sur Internet ; montage de bandes
vidéo, de programmes radiophoniques et de télévision, de
programmes multimédia sur Internet ; service de partage de
photos et de vidéos, de journaux électroniques et de sites
Internet incluant un contenu généré par l'utilisation ou un
contenu spécifique.
Classe No 42 : Location et mise à disposition de logiciels non
téléchargeables permettant le téléchargement en amont, saisie,
inscription, projection, édition, lecture, lecture en continu,
visualisation, pré-visualisation, affichage, repérage, édition de
carnets sur le Web, partage, manipulation, distribution,
publication, reproduction, ou fourniture d'une autre manière de
médias électroniques, contenus multimédia, vidéos, films,
dessins, images, textes, photographies, données, contenus
générés par les utilisateurs, contenus audio et informations par
le biais d'Internet et autres réseaux de communication ; location
et mise à disposition de logiciels non téléchargeables
permettant le partage de contenus multimédia et commentaires
entre utilisateurs ; location et mise à disposition de logiciels non
téléchargeables permettant aux fournisseurs de contenus de
suivre les contenus multimédia ; location de temps d'accès à un
centre serveur de bases de données et au réseau Internet ;
hébergement de sites informatiques (sites Web) sur le réseau
Internet ; assistance technique (conseils) et consultations dans
les domaines informatiques et les télécommunications ;
élaboration (conception) et mise à jour de logiciels ; conception,
mise à jour et entretien de sites Web sur l'Internet ;
programmation pour ordinateurs.
No National : 11 3 849 889
à : I.N.P.I. PARIS
SUDIMPLANT, Société par Actions Simplifiée, 24 impasse René
Couzinet, ZI de la Plaine, 31500 TOULOUSE.
No SIREN : 342 133 998.
CABINET BLOCH & BONNETAT, 23 bis rue de Turin, 75008
PARIS.
75
No National : 11 3 849 895
à : I.N.P.I. PARIS
Sogelink, SAS, 131, chemin du Bac à Traille, Les Portes du
Rhône, 69647 CALUIRE ET CUIRE Cedex.
No SIREN : 432 993 780.
Sogelink, 131, chemin du Bac à Traille, Les Portes du Rhône,
69647 CALUIRE ET CUIRE Cedex.
Classe No 35 : Recueil de données dans un fichier central,
systématisation de données ; dans un fichier central. Diffusion
d'annonces publicitaires. Recherche d'informations dans des
fichiers informatiques pour des tiers. Location d'espaces
publicitaires marché (étude de). Opinion (sondage d'.). Publicité
en ligne sur réseau informatique. Recherche de marché.
Renseignements d'affaires ;
Classe No 37 : Fourniture d'accès à des bases de données.
Construction. Construction (supervision (direction) de travaux
de). Informations en matière de construction. Supervision de
travaux de construction ;
Classe No 38 : Agence d'informations (nouvelles). Forums de
discussion (fourniture de) sur l'Internet. Fourniture de forum de
discussion sur l'Internet. Messagerie électronique. Ordinateur
(transmission de messages et d'images assistée par).
Ordinateurs
(communications
par
terminaux
d').
Télécommunications
(informations
en
matière
de).
Téléconférences (service de) ; transmission de messages.
Transmission de télécopies ;
Classe No 39 : Distribution d'électricité. Distribution d'énergie.
Distribution des eaux. Eaux (distribution des). Électricité
(distribution de l'). Énergie (distribution d'). Informations en
matière de trafic. Informations en matière de transport. Pipelines
(transport par) ;
Classe No 42 : Arpentage. Bases de données (reconstitution de).
Conception
de
systèmes
informatiques.
Conseils
en
construction. Consultation en matière de logiciels. Conversion
de données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique. Elaboration (conception) de logiciels.
Etude de projets techniques. Location de logiciels informatiques.
Location de serveurs Web ; logiciels (installation de). Logiciel
(mise à jour de). Maintenance de logiciels d'ordinateurs.
Architecture technique. Projets techniques (étude de). Protection
de l'environnement (recherche en matière de). Reconstitution de
bases de données ;
Classe No 45 : Consultation en matière de sécurité.
No National : 11 3 849 901
Classe No 10 : Instruments médicaux et dentaires, dents
artificielles, implants dentaires.
à : I.N.P.I. PARIS
MARCHAND Olivier, Agissant pour le compte de la société
“ INFO-PRO BATIMENT ” en cours de formation, L'Erdurière,
44220 COUERON.
INLEX IP EXPERTISE, 4 rue des Olivettes, Passage Douard, 44000
NANTES.
76
(informations
en
matière
de).
Téléconférences (service de). Transmission de messages.
(transport par) ;
Conception
de
systèmes
informatiques.
Conseils
en
Location de serveurs Web. Logiciels (installation de). Logiciel
bases de données ;
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales, administration
commerciale. Conseils en organisation et direction des affaires.
Gestion de fichiers informatiques. Services de saisie et de
traitement de données. Recherche de marchés. Conseils
techniques en matière de démonstration de produits. Services
de regroupement pour le compte de tiers de produits de
l'informatique, de la bureautique, de la téléphonie et de la
télématique. Services de promotion dans le domaine de
télématique. Services de conseil à l'achat dans le domaine de
télématique location de machines et d'appareils de bureaux.
o
Classe N 37 : Installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
Installation et réparation de téléphones.
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers. Installation, maintenance, mise à jour ou
location de logiciels. Programmation pour ordinateurs.
Consultation en matière d'ordinateurs et de téléphonie. Location
d'ordinateurs.
No National : 11 3 849 915
à : I.N.P.I. PARIS
HACHETTE FILIPACCHI PRESSE, S.A., 149 rue Anatole France,
92534 LEVALLOIS-PERRET Cedex.
No SIREN : 582 101 424.
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseil en Propriété Industrielle,
46, rue Decamps, 75116 PARIS.
No National : 11 3 849 913
à : I.N.P.I. PARIS
No SIREN : 432 993 780.
Ordinateurs
(communications
par
terminaux
d').
Classe No 9 : Appareils et instruments autres qu'à usage médical
pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la
duplication de sons et/ou d'images et plus généralement
appareils
et
instruments
électriques,
électroniques,
photographiques,
cinématographiques,
optiques
et
d'enseignement, récepteurs (audio, vidéo), appareils pour le
traitement de l'information, ordinateurs, périphériques et
accessoires d'ordinateurs, à savoir imprimantes, dispositifs pour
l'entrée et la sortie de données numériques et analogiques,
écrans, terminaux, dispositifs de stockage, claviers, tables
graphiques, souris et autres dispositifs d'entrée manuelle, tapis
de souris, supports de stockage magnétique, électrique,
électronique et optique tel que unités de disques et bandes et
mémoires, télécopieurs, scanners, trieuses, photocopieuses,
modems, caméras digitales, graveurs et disques durs, appareils
pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de
télévision ; appareils et instruments d'exploitation de produits
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non à
usage interactif ou non), lecteurs de disques compact, de
disques interactifs, de disques compacts audionumériques à
mémoire morte, lecteurs de vidéocassettes, magnétoscopes,
caméras, magnétophones, vidéophones, visiophones, caméra
vidéo portative à magnétoscope intégré, consoles de jeux vidéo,
appareils audiovisuels compacts, appareils électroniques
portatifs et leurs périphériques et en particulier casques
audiovisuels, récepteurs de sons et d'images virtuelles, agendas
électroniques, dictionnaires électroniques, et plus généralement
publications
électroniques
et
numériques,
traductrices
électroniques. Appareils de télévision, téléphones, téléphones
portables et leurs accessoires, à savoir batteries, housses,
façades, tours de cou. Appareils portables ou non pour
l'enregistrement et la diffusion d'images, de sons et de musique
et notamment ceux dits lecteurs MP3. Tous supports
d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de
duplication du son, des données ou des images ; supports
d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques
vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser
préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et
disques
acoustiques,
enregistrements
acoustiques
et
audiovisuels ; disques compacts audionumériques, vidéo
disques, disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; cartouches de jeux vidéo ;
stylos
magnétiques
et
électroniques ;
programmes
d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels, logiciels de
planification commerciale, à savoir, logiciels informatiques
utilisés pour analyser les ventes et les informations en matière
de profits et pour la planification publicitaire, promotionnelle,
commerciale et de marketing, logiciels, à savoir base de
données électronique et logiciels pour créer, accéder, visualiser,
manipuler et préparer des rapports à partir de la base de
données électronique précitée dans les domaines de la publicité
et des études de marché, logiciels de jeux, bases de données et
notamment bases de données vocales, banques de données,
textuelles et sonores, banques d'images ; toutes données
téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable et
notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos,
images, logos, textes et tout autre contenu ; publications
électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un
réseau international de télécommunications ; lunettes, montures
de lunettes, étuis à lunettes, chaînes de lunettes, articles de
lunetterie, tous ces produits vendus uniquement dans le cadre
de promotions ; machines à calculer.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et
périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues,
prospectus,
albums,
atlas ;
articles
pour
reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes,
carnets ; stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons,
taille-crayons ; trousses ; agrafeuses, agrafes de bureau ;
classeurs, chemises pour documents ; étiquettes ; corbeilles à
courrier ; serre-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; blocs à dessin ; machines à
écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
caractères d'imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à
savoir : calendriers, agendas, affiches et posters, patrons pour la
confection de vêtements, emballages en carton ou en papier.
Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets
(enveloppe, pochettes) en matières plastiques pour l'emballage.
Classe No 35 : Publicité notamment par le moyen de publirédactionnels pour le compte de tiers, par le moyen d'opérations
de partenariat commercial, par la vente et/ou la location de
présentoirs, écriteaux et supports promotionnels imprimés et/ou
électroniques, pour la promotion de produits et services divers
dans les domaines de la mode (articles et accessoires de mode,
stylisme, défilés), de la beauté et de l'hygiène (cosmétiques,
savons, produits de parfumerie, produits hygiéniques, soins
esthétiques et de beauté, soins et massages corporels, soins de
relaxation et de thalassothérapie), de l'alimentation (produits
diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits
gastronomiques incluant le vin et les alcools, services de
restauration), de l'aménagement d'intérieurs et d'extérieurs
(linge et services de table, linge de maison, objets de décoration,
meubles, décoration intérieure et extérieure, paysagisme),
salons et expositions y afférents, du tourisme (organisation de
voyages et de séjours), du divertissement et de la culture
(organisation de manifestations évènementielles dans les
domaines du cinéma, du théâtre, de la musique, forums et
rencontres, compilations musicales et d'ambiance, images et
sons numérisés, jeux, jouets), de l'automobile et du sport
(activités et compétitions sportives), issus des nouvelles
technologies (produits informatiques, téléphonie, robotique,
domotique), de la finance, des services d'entraide ; diffusion de
location de matériel publicitaire ; mise à jour de documentation
publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ;
courrier publicitaire ; couplage publicitaire ; publipostage ;
publicité télévisée ; publicité radiophonique ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; offres de publicité interactive ;
gestion des affaires commerciales ; administration commerciale
et notamment par le biais d'Internet ; travaux de bureau ; aide à
la direction des affaires, conseils en organisation et direction des
affaires, services de conseils et d'informations commerciales en
rapport avec la vente et la promotion de produits et services
divers dans les domaines de la mode (articles et accessoires de
mode, stylisme, défilés), de la beauté et de l'hygiène
(cosmétiques, savons, produits de parfumerie, produits
hygiéniques, soins esthétiques et de beauté, soins et massages
corporels, soins de relaxation et de thalassothérapie), de
l'alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments
alimentaires, produits gastronomiques incluant le vin et les
alcools, services de restauration), de l'aménagement d'intérieurs
et d'extérieurs (linge et services de table, linge de maison, objets
de décoration, meubles, décoration intérieure et extérieure,
paysagisme), salons et expositions y afférents, du tourisme
(organisation de voyages et de séjours), du divertissement et de
77
la culture (organisation de manifestations évènementielles dans
les domaines du cinéma, du théâtre, de la musique, forums et
rencontres, compilations musicales et d'ambiance, images et
sons numérisés, jeux, jouets), de l'automobile et du sport
(activités et compétitions sportives), issus des nouvelles
technologies (produits informatiques, téléphonie, robotique,
domotique), de la finance, des services d'entraide ; consultation
pour les questions de personnel, consultation professionnelle
d'affaires ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans
l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ;
estimations
en
affaires
commerciales ;
comptabilité ;
reproduction de documents ; services de secrétariat ;
informations statistiques ; services de sténographie ; vérification
de comptes ; relations publiques ; abonnement à tous supports
d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, abonnements
à des journaux, revues et publications électroniques disponibles
et consultables par et sur l'Internet ; services de saisie et de
traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation
de données, gestion de fichiers informatiques ; sondages
d'opinion ; études de marché, recherches de marchés, recherche
commerciale ; fourniture d'un service en ligne d'informations
sur la constitution d'un réseau social et d'une communauté
virtuelle d'internautes., études de marché et services d'analyse y
compris services d'étude de marché assistée par ordinateur ;
organisation, exploitation et supervision de programmes de
stimulation d'études de marché ; programmes de fidélisation et
de stimulation au rendement visant les fournisseurs
d'informations liées aux études de marché ; programmes de
stimulation de la clientèle liés aux études de marché, services
d'études de marché, à savoir rassemblement, gestion et analyse
d'informations sur les produits, les concurrents, les détaillants,
les consommateurs, les ventes et la commercialisation ;
préparation et fourniture de rapports et de recommandations
commerciales basées sur ces rapports via l'Internet ; et services
de conseil commercial, service de conseil auprès des
annonceurs, d'orientation et d'arbitrage concernant les médias
digitaux, service de conseil dédié au référencement, aux liens
sponsorisés, à la promotion des marques et au marketing ;
promotion des ventes pour des tiers ; services liés à une activité
de promotion commerciale sous toutes ses formes à savoir
services de recommandation, de parrainage, de mécénat,
d'opérations de partenariat commercial et campagnes
d'informations promotionnelles portant sur des produits et
services divers notamment dans les domaines de la mode
(articles et accessoires de mode, stylisme, défilés), de la beauté
et de l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie,
produits hygiéniques, soins esthétiques et de beauté, soins et
massages corporels, soins de relaxation et de thalassothérapie),
de l'alimentation (produits diététiques et de minceur,
compléments alimentaires, produits gastronomiques incluant le
vin et les alcools, services de restauration), de l'aménagement
d'intérieurs et d'extérieurs (linge et services de table, linge de
maison, objets de décoration, meubles, décoration intérieure et
extérieure, paysagisme), salons et expositions y afférents, du
tourisme (organisation de voyages et de séjours), du
divertissement et de la culture (organisation de manifestations
évènementielles dans les domaines du cinéma, du théâtre, de la
musique, forums et rencontres, compilations musicales et
d'ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets), de
l'automobile et du sport (activités et compétitions sportives),
issus des nouvelles technologies (produits informatiques,
téléphonie, robotique, domotique), de la finance, des services
d'entraide ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions à
but commercial ou publicitaire ; services de vente au détail et
par correspondance et notamment par et sur l'Internet de
produits et services divers à savoir dans les domaines de la
mode (vêtements, articles de mode à savoir chaussures,
chapeaux, bijoux, lunettes, ceintures, accessoires pour les
cheveux), de la maroquinerie et des bagages, de la beauté et de
l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie, huiles
essentielles, produits hygiéniques, articles de toilette), de la
puériculture (à savoir poussettes, porte-bébé, biberons, produits
de protection contre les accidents), de l'alimentation (produits
diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits
gastronomiques incluant le vin et les alcools) de l'aménagement
d'intérieurs et d'extérieurs (linge et services de table, linge de
maison, objets de décoration à savoir lampes, bibelots,
meubles), de l'électronique et de l'électroménager (produits
informatiques et électroniques à savoir lecteurs DVD, lecteurs
MP3, assistants personnels, TV, hi-fi, vidéo, téléphonie,
robotique
à
savoir
robots
de
cuisine,
appareils
électroménagers), des articles de sport, des jeux et jouets, de la
papeterie ; information et conseils en matière de recrutement ;
assistance aux personnes à la recherche d'un emploi, d'une
formation ou d'un conseil professionnel pour favoriser leur
reclassement ou leur promotion professionnelle ; entretiens de
définition d'un parcours de formation, évaluation des
compétences de l'individu sur son poste de travail et entretiens
de recherche d'offres d'emploi ; assistance aux employeurs pour
78
l'embauche et le reclassement de leurs salariés, à savoir : recueil
des offres d'emploi déposées par les entreprises et aide à la
définition du besoin et à la rédaction de l'offre d'emploi,
reclassement, bureaux de placement, placement des
demandeurs d'emploi sur des offres d'emploi ; conseil dans tous
les domaines du Marketing et du marketing interactif, de
l'Internet et des autres médias numériques ; délégation de
personnel spécialisé dans les domaines du Marketing, de
l'Internet et des autres médias numériques ; gestion
opérationnelle de projets Marketing et relatifs à Internet et aux
autres médias numériques.
Classe No 38 : Agences de presse et d'informations ;
services
de
communications
électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et
télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par
vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux,
périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou
numériques, et notamment vidéophone, visiophone et
vidéoconférence ; expédition, transmission de dépêches et de
messages ; transmission et diffusion d'images, de sons, de
données, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble,
par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de
télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial ; services de communication interactive ;
diffusion de programmes de télévision et plus généralement de
programmes multimédia (mise en forme informatique de textes
et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou
non, à usage interactif ou non) ; émissions radiophoniques et
télévisées ; télévision par câble et par satellite et plus
généralement diffusion de programmes audiovisuels et
d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à
usage interactif ou non) ; communication audiovisuelle au public
en ligne ; transmission de télégrammes ; location de temps
d'accès à un serveur de bases de données ; services des
transmission d'informations par réseau informatique et
télématique et en particulier par réseau Internet, services de
transmission d'informations par voie télématique en vue
d'obtenir des informations contenues dans des banques de
données ; services de transmission d'informations destinées à
l'information du public ; transmission d'informations sur
réseaux informatiques en général ; services de communication
au public par voie électronique ; fourniture de forums de
discussion sur l'Internet ; fourniture de forums de discussions
pour utilisateurs inscrits pour la transmission de message
concernant la communauté virtuelle et la constitution d'un
réseau social ; services de transmission d'informations dans le
domaine audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de
transmission d'informations contenues dans des bases de
données ; services de transmission de textes, de sons, d'images
et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données
informatique ou téléphonique à destination des téléphones
portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique,
d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia.
Classe No 41 : Services d'enseignement et de formation,
d'éducation et de divertissement en général sur tout support et
notamment tout support électronique (numérique ou
analogique) quelqu'en soit le mode de consultation et de
transmission ; services d'enseignement et de formation,
d'éducation et de divertissement dans tous les domaines du
Marketing, de l'Internet et des autres médias numériques, en
général sur tout support et notamment tout support électronique
(numérique ou analogique) quelqu'en soit le mode de
consultation et de transmission ; activités culturelles et
sportives ; services destinés à la récréation du public
(divertissement) ; cours par correspondance ; édition de textes
(autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de
journaux, de périodiques, de magazines et de publications en
tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y
compris publications électroniques et numériques ; exploitation
de publications électroniques en ligne non téléchargeables ;
enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement
de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de
séminaires, stages et cours ; organisation de conférences,
forums, congrès et colloques ; organisation et conduite de
séminaires, stages et cours, de conférences, forums, congrès et
colloques dans tous les domaines du marketing, de l'Internet et
des autres médias numériques ; production et montage de
programmes cinématographiques, radiophoniques et télévisés,
informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou
de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ;
publication de livres ; organisation de concours, de jeux et
loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ;
organisation de campagnes d'informations et de manifestations
professionnelles ou non ; organisation d'expositions à but
culturel ou éducatif ; production, montage de programmes
d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés,
informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou
de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ;
production, organisation et représentation de spectacles ;
organisation de compétition sportives ; production, montage et
location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et
plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de
supports multimédias (disques interactifs, disques compacts
audionumériques à mémoire morte) ; services d'édition, de
publication de tous supports sonores et/ou visuels,
d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports
multimédias
(disques
interactifs,
disques
compacts
audionumériques à mémoire morte) ; services d'édition de
programmes multimédias (mise en forme informatique de textes
non, à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres
publications, vidéothèque à savoir service de prêt ou location de
cassettes vidéo, ludothèque ; services rendus par un franchiseur
à savoir, formation de base du personnel ; services de reporters,
reportages photographiques ; services de divertissement sous
forme d'une série télévisée diffusée notamment sur le Web.
Classe No 42 : Elaboration, conception et maintenance de
logiciels ; fourniture de logiciels de planification commerciale, à
savoir, logiciels informatiques utilisés pour analyser les ventes
et les informations en matière de profits et pour la planification
publicitaire, promotionnelle, commerciale et de marketing ;
constitution, réalisation et exploitation de banques de données
et de bases de données, de sites Web ; programmation pour
appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour
systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements
multimédias ; programmation de matériels multimédias ;
services de location d'appareils et d'instruments informatiques,
de téléinformatique et de télématique, d'appareils et
d'instruments d'exploitation de produits multimédias ; création
et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites
informatiques ; services informatiques, à savoir assistance
fournie à des tiers pour créer des pages d'accueil et des pages
Web personnelles et pour publier des informations accessibles
via des réseaux informatiques et des réseaux de communication
mondiaux ; services informatiques, à savoir hébergement d'une
base de données interactive en ligne afin de permettre une
étude de marché et la fourniture d'informations liées au
marketing et la gestion de ces informations ; fourniture de
moteurs de recherche pour l'Internet ; exploitation de forums de
discussion en ligne ; services de téléchargement de textes,
articles de presse, photographies, dépêches, images, logos,
messages, données, sons, sonneries, musiques, jeux, vidéos,
informations par terminaux d'ordinateurs, par réseau
informatique et télématique, y compris par réseau Internet, par
câble, par supports télématiques, par téléphones mobiles, par
téléscripteur et au moyen de tout autre vecteur de
télécommunications ; services d'échange de correspondance et
notamment services d'échange de correspondance par
ordinateurs ou par appareils et instruments de téléphonie et de
télécommunications et sur le réseau Internet ; transformation ou
conversion de documents d'un support physique vers un
support électronique ; services de conception graphique de sites
Web, de production graphique et technique ; services
informatiques, à savoir hébergement en ligne d'infrastructures
du Web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en
ligne des réunions, rassemblements et discussions interactives.
Classe No 45 : Fourniture d'un site Web sur l'Internet à des fins
de réseautage social ; hébergement d'un site Web
communautaire en ligne pour utilisateurs enregistrés afin de
partager des informations, photographies, contenus audio et
vidéo les concernant ainsi que leurs préférences et aversions et
activités quotidiennes, pour recevoir des réactions de leurs
pairs, et créer ainsi des communautés virtuelles, et s'impliquer
dans le réseautage social ; services personnels et sociaux rendus
par des professionnels destinés à satisfaire les besoins des
individus à savoir services de réseautage et de rencontre
sociale ; les services sociaux en ligne de mise en réseau à savoir
service de réseautage et de rencontre sociale ; services de
sécurité pour la protection des biens et des individus (à
l'exception de leur transport) ; arbitrage concernant les médias
digitaux.
79
No National : 11 3 849 942
à : I.N.P.I. PARIS
No SIREN : 432 993 780.
Ordinateurs
(communications
par
terminaux
d').
(informations
en
matière
de).
Téléconférences (service de). Transmission de messages.
(transport par) ;
Classe No 3 : Produits cosmétiques pour femme et homme pour
les différentes parties du corps humain, visage, yeux, lèvres,
dents, cheveux, cou, buste, corps, mains, pieds, ongles, à savoir
crèmes de beauté, sérums de beauté, laits de beauté, lotions de
beauté, lotions toniques, masques de beauté, gels de beauté,
huiles de beauté, laits démaquillants, eaux démaquillantes,
savons de toilette, produits gommants et exfoliants,
nommément exfoliants et désincrustants pour le visage et le
corps sous forme de gels, de crèmes et de laits ; poudres, talcs,
produits de maquillage, produits de parfum, à savoir parfums,
eaux de toilette, eaux de Cologne, huiles essentielles
parfumées ; produits déodorants, à savoir anti-perspirants et
déodorants pour usage personnel ; produits de soin pour les
cheveux, à savoir lotions capillaires, shampooings, mousses et
gels, masques ; produits pour le bain et la douche, cosmétiques
par voie orale à savoir comprimés à prendre oralement afin de
stimuler la pigmentation/le bronzage de la peau ; produits
rafraîchissants pour la peau sous forme d'aérosols, à savoir
vaporisateurs pour le corps et visage, produits hydratants, à
savoir crèmes, lotions, laits, toniques, sérums, gels hydratants
pour le visage et le corps, produits de beauté hygiéniques, à
savoir savons de beauté, gels pour la douche et le bain,
mousses pour la douche et le bain, huiles pour le bain, gels pour
le bain, sels pour le bain, laits nettoyants, lotions et toniques ;
produits de toilette et produits parfumés pour bébés, à savoir
gels pour le bain, savons, shampooings, revitalisants, lotions
pour le corps, parfums. Tous ces produits étant élaborés et/ou
contrôlés par un docteur en médecine.
No National : 11 3 849 968
à : I.N.P.I. PARIS
Conception
de
systèmes
informatiques.
Conseils
en
Location de serveurs Web ; Logiciels (installation de). Logiciel
bases de données ;
SOCIETE GENERALE, Société
Haussmann, 75009 PARIS.
No SIREN : 552 120 222.
Classe No 35 : Gestion administrative et financière de prestation
santé.
No National : 11 3 849 955
à : I.N.P.I. PARIS
MY BLEND, société par actions simplifiée à associé unique, 4,
rue Berteaux Dumas, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE.
No SIREN : 449 848 803.
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Anonyme,
29,
Boulevard
CABINET LAVOIX, 2 place d'Estienne d'Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Classe No 36 : Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; agences de crédit ;
parrainage financier ; agences de recouvrement de créances ;
analyse financière ; assurances, informations et consultations en
matière d'assurance ; assurances complémentaire santé,
assurances des risques sociaux notamment maladie, invalidité,
incapacité, vieillesse, maternité, vie-décès, services de
compensation des risques sociaux dans le domaine des
assurances et des affaires financières ; gestion de prestations
sociales dans le domaine des assurances et des affaires
financières, caisses de prévoyance ; services de cartes de crédit
et de débit ; cautions (garanties) ; constitution de capitaux ;
consultation en matière financière ; expertise immobilière ;
gérance d'immeubles ; cote en bourse ; courtage en bourse ;
courtage en assurances ; crédit ; crédit-bail ; dépôt de valeurs ;
gestion de valeurs mobilières ; émission de chèques de voyage ;
épargne ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ; services de financement ; constitution de fonds ;
fonds commun de placement ; organisme de placement collectif
en valeurs mobilières ; informations financières ; information en
matière d'assurances ; banque directe ; investissement de
80
capitaux ; opérations de change ; opérations financières ;
opérations monétaires ; paiements par acomptes ; paiement de
fonds ; prêts (finances) ; prêts sur gage ; transactions
financières ; transfert électronique de fonds ; vérification de
chèques ; gestion financière et bancaire ; recherches et
prospection de marchés financiers et gestion de valeurs
mobilières, indices financiers et indexation financière ; tous ces
services pouvant être rendus par Internet.
No National : 11 3 849 973
jogging, caleçon, bavoir…) par flexographie, flocage, impression
transfert laser ou jet d'encre.
No National : 11 3 849 984
à : I.N.P.I. PARIS
RECORBET Camille, 119 avenue Henri Chapays, 38340 VOREPPE.
RECORBET Camille, 119 avenue Henri Chapays, 38340 VOREPPE.
ROLET Nathalie, demeurant 2, square Jean-Falck, 75010 PARIS.
CATOIS Jean Marc, demeurant 42, rue Caulaincourt, 75018
PARIS.
Maître Roselyne ROLET, Avocat, 12, boulevard de Lyon, 67000
STRASBOURG.
Classe No 37 : Travaux de couverture de toits ; Construction
d'ossatures bois et charpentes.
No National : 11 3 849 988
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseil en
organisation et direction des affaires ; comptabilité – services de
vérification des comptes (commissariat aux comptes) ; gestion
de fichiers informatiques ;
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; analyse
consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
à : I.N.P.I. PARIS
BRUNEL JEAN LUC, 12 RUE BRIERE DE BOISMONT, 94160
SAINT MANDÉ.
BRUNEL JEAN LUC, 12 RUE BRIERE DE BOISMONT, 94160
SAINT MANDÉ.
No National : 11 3 849 975
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; bureaux de placement.
à : I.N.P.I. PARIS
M. Venancie Romain, 14 rue du beau site, 91700 SAINTE
GENEVIEVE DES BOIS.
M. Venancie Romain, 14 rue du beau site, 91700 SAINTE
GENEVIEVE DES BOIS.
No National : 11 3 850 000
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table
non en papier ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 40 : Imprimerie ; services de broderie ; services de
teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; tirage
de photographies ; sérigraphie ; Marquage sur vêtements/
habillements/textiles (sweat, veste zippé, capuche, t-shirt,
TRANSITUBE PROJET, SOCIETE ANONYME, Chemin de la
Blaque, Jolibois la Blaque, 13100 AIX EN PROVENCE.
No SIREN : 301 772 679.
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE Cedex 08.
Classe No 7 : Machines, dispositifs, appareils et installations de
production, de manutention, de stockage, de transport et de
séparation de corps sous forme de poudre, de poussière ou de
grains à savoir : broyeurs, concasseurs, machines à moudre
(moulins [machines]), appareils élévatoires et élévateurs,
transporteurs, convoyeurs hélicoïdaux, trémies pour le
déchargement mécanique, installations de criblage, de
tamisage, extracteurs pour les produits en poudre (machines,
machines-outils).
Classe No 9 : Machines, appareils et instruments de pesage et de
dosage automatique de produits en poudre, en poussière ou en
grains.
Classe No 19 : Silos non métalliques.
Classe No 42 : Conception de matériel et d'installation de
production, de manutention, de stockage, de transport et de
séparation de corps sous forme de poudre, de poussière ou de
grains ; expertises (travaux d'ingénierie), dessins industriels,
surveillance et inspection techniques (contrôles qualité des
machines et matériel), relatifs à la conception du matériel et au
montage des dites installations.
81
No National : 11 3 850 109
Dépôt du : 1er AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MLT DIFFUSION, SAS, 7 AVENUE DE GOURVILLY, 29000
QUIMPER.
No SIREN : 525 396 602.
MLT DIFFUSION, 7 AVENUE DE GOURVILLY, 29000 QUIMPER.
No National : 11 3 850 021
à : I.N.P.I. PARIS
HDMInnovation, SARL, 9 rue saint exupery, 95150 TAVERNY.
No SIREN : 531 887 172.
HDMInnovation, 9 rue saint exupery, 95150 TAVERNY.
Description de la marque : ATOUT CUSINE
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; Vente au
détail de bouilloires électriques, de bouilloires non-électriques,
de cafetières électriques, de cafetières non-électriques, de robots
café, de grille-pain, de robots ménagers, de balances de cuisine,
de casserolerie, de coutellerie, de blenders, de mixeurs, de
yaourtières, de planchas, de crêpières, de gaufriers, d'appareils
à raclette, de friteuses électriques, de friteuses non électriques,
de mixeurs plongeants, de plats à servir.
No National : 11 3 850 116
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Classe No 41 : Production de films sur bandes vidéo ; montage
de bandes vidéo ; services de photographie.
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Eric LAURO, agissant au nom et pour le compte de la
Société VALDEV IMMO en cours de création, 29 bis rue d'Astorg,
75008 PARIS.
Maître Marie Véronique JEANNIN, S.C.P. FOURGOUX et
ASSOCIES, Avocats, 76, avenue de Wagram, 75017 PARIS.
82
Classe No 9 : Supports de données magnétiques ; supports de
données optiques ; appareils de traitement de données ; logiciels
informatiques (enregistrés et-ou téléchargeables) ; cadres
numériques ; cadres pour diapositives ;
Description de la marque : Pantone 295 C Pantone 429 C
commerciale ; conseil en organisation et direction des affaires ;
relations publiques. Services de conseils et d'informations
commerciales, y compris services de conseils commerciaux liés
à la conception, l'édification et l'aménagement de tous
immeubles.
monétaires ; affaires immobilières ; opérations de promotion
immobilière (financement) de tous immeubles, y compris
immeubles d'habitation, immeubles de bureaux, locaux
d'activité, parcs de stationnement, résidences de services ;
gestion de tous immeubles, y compris immeubles d'habitation,
immeubles de bureaux, locaux d'activité, parcs de
stationnement, résidences de services ; location de tous
immeubles, y compris immeubles d'habitation, immeubles de
bureaux :, locaux d'activité, parcs de stationnement, résidences
de services ; gérance de biens immobiliers, y compris
expertise immobilière y compris dans le domaine des
d'activité, parcs de stationnement, résidence de services ; tous
financements immobiliers ; recouvrement de créances ; agences
immobilières (vente et location de fonds de commerce et
d'immeubles) ;
Classe No 37 : Construction et réparation de tous immeubles, y
compris immeubles d'habitation, immeubles de bureaux, locaux
information en matière de construction et d'aménagement de
tous immeubles, y compris immeubles d'habitation, immeubles
de bureaux, locaux d'activité, parcs de stationnement,
résidences de services ; opérations d'implantation (construction)
de tous immeubles, y compris immeubles d'habitation,
immeubles de bureaux, locaux d'activité, parcs de
stationnement, résidences de services.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel
caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ;
cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; instruments de dessin ; Chemises pour
documents ; magazines, cartes postales, toile (de peintre) ;
catalogues ; matériel de peinture et de modelage ; fournitures de
bureau ; corbeilles de bureau pour accessoires de bureau, ouvre
lettres à main, blocs notes, encre et encre de Chine pour
l'écriture, la peinture et le dessin ; sachets (enveloppes,
l'emballage ; appareils de bureau pour l'assemblage de
documents ; appareils de bureau pour plastifier des documents ;
Classe No 20 : Cadres ; moulures pour cadres encadrements ;
Classe No 35 : Services de vente au détail via l'Internet de cadres
(encadrement) et photographies ;
Classe No 40 : Encadrement d'oeuvres d'art et de photographies ;
production d'épreuves photographiques ; développement de
pellicules photographiques via l'Internet.
No National : 11 3 850 216
à : I.N.P.I. PARIS
FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER – FGHI, Société par
Actions simplifiée, 83 Boulevard Marius Vivier Merle, 69003
LYON.
No SIREN : 478 793 698.
De Gaulle Fleurance & Associés, Xavier Près, 9 rus Boissy
d'Anglas, 75008 PARIS.
Classe No 42 : Conseils en construction ; architecture ; travaux
d'ingénieur ; établissements de plans pour la construction de
tous immeubles, y compris immeubles d'habitation, immeubles
de bureaux, locaux d'activité, parcs de stationnement,
résidences de services ; décoration intérieure de tous
immeubles, y compris d'immeubles d'habitation, immeubles de
bureaux, locaux d'activité, parcs de stationnement, résidences
de services ; maintenance de logiciels ; études de projets
techniques.
No National : 11 3 850 208
Description de la marque : Code couleur du bleu : C65% M25%
J5% N0%
à : I.N.P.I. PARIS
AVENSO AG, Société en commandite par
Giesebrechtstraße 20, 10629 BERLIN, Allemagne.
HUGOTAVOCATS, 4 Place André Malraux, 75001 PARIS.
actions,
Classe No 9 : Logiciels dans le domaine de l'immobilier ;
systèmes expert ;
Classe No 35 : Aide à la direction des affaires dans le cadre d'un
réseau de franchise ; recueil de données dans un fichier central ;
83
recueil de données informatiques ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
taboulé, sauces (condiments), sauce tomate, assaisonnements,
chutney ; épices ; glace à rafraîchir.
Classe No 36 : Affaires immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; agences immobilières ; estimations immobilières ;
expertises (évaluation) de biens immobiliers ; évaluations des
biens immobiliers des particuliers ; courtage en biens
immobiliers ; location d'appartements ; location de bureaux
(immobilier) ;
Classe No 41 : Education ; enseignement ; formation pratique
(démonstration) ; organisation et conduite de conférences ;
épreuves pédagogiques ;
Classe No 42 : Fourniture (location, mise à disposition) de
logiciels dans le domaine immobilier ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels
dans le domaine de l'immobilier ; programmation pour
ordinateurs ; services d'assistance technique dans le domaine
des systèmes informatiques et des logiciels d'ordinateurs ;
fourniture (location, mise à disposition) d'applications logicielles
opérationnelles concernant le domaine de l'immobilier destinées
à être utilisées avec des ordinateurs personnels, assistants
numériques personnels, téléphones cellulaires et tout autre
dispositif mobile ;
Classe No 45 : Services juridiques y compris en ligne ; services
d'assistance juridique y compris en ligne.
No National : 11 3 850 226
à : I.N.P.I. PARIS
FINDUS SVERIGE AKTIEBOLAG, Société de droit suédois,
Billesholmsvägen 4, SE 267 81 BJUV, Suède.
@MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
No National : 11 3 850 258
à : I.N.P.I. PARIS
BRL Exploitation, Société Anonyme, 1105, Avenue Président
Pierre Mendès-France, BP 94001, 30001 NIMES Cedex 5.
No SIREN : 391 350 568.
Maître Marie-Hélène CARRIERE, FIDAL, Société d'Avocats, “ Le
Thalès ”, 887, rue Henri Becquerel, CS 89517, 34960
MONTPELLIER CEDEX 2.
Classe No 35 : Administration commerciale ; prestations
d'informations statistiques commerciales à savoir établissement
de statistiques commerciales.
Classe No 38 : Compilation et mise à disposition (transmission)
d'informations commerciales ; services de mise à disposition
(transmission) d'informations, y compris en ligne, en matière de
gestion et administration ; fourniture d'accès en ligne à des
bases de données informatiques ; fourniture d'accès à des
données par Internet ; fourniture d'accès à des plateformes
électroniques de communication et d'information sur Internet ;
services de télécommunication fournis par le biais de
plateformes et portails sur Internet et d'autres supports ;
transfert d'informations et de données par le biais de réseaux
informatiques et d'Internet ; mise à disposition (transmission)
d'informations et de données en ligne à partir d'une base de
données informatique ou Internet.
Classe No 39 : Adduction d'eau ; approvisionnement en eau et
distribution d'eau ; distribution des eaux ; services d'entreprises
de services publics sous forme de distribution d'eau.
Classe No 42 : Conception et développement de bases de
données électroniques.
Classe No 29 : Poisson, filet de poisson, bâtonnets de poisson,
aliments fabriqués à partir de poisson, crustacés (non vivants),
produits de la mer (produits de la pêche) ; viande, volaille et
gibier ; extraits de viande ; saucisses ; pâté de foie ; concentrés
de foie ; charcuterie ; croquettes, chips et beignets de pomme de
terre ; préparation de pâte entièrement ou principalement
composée de pomme de terre, boules de pomme de terre,
crêpes de pommes de terre ; fruits, baies et légumes surgelés,
et/ou en conserve, et/ ou séchés et/ou cuits ; en-cas et plats
préparés ou cuisinés surgelés composés d'un ou de plusieurs
produits mentionnés ci-dessus, y compris les en-cas et les plats
préparés ou cuisinés surgelés et/ ou conditionnés sous vide ;
bouillon, concentré de bouillon, jus de tomates pour la cuisine
ou autre jus de légumes pour la cuisine, purée de tomates,
soupes, préparation pour faire du potage, gelées, confitures,
compotes ; fromage, œufs, tofu, lait et produits laitiers ; desserts
à base de fruits, de baies et/ ou de produits laitiers ; huiles et
graisses alimentaires.
succédané de café ; farines et préparations à base de céréales,
muesli, pâtes alimentaires ; en-cas et plats préparés ou cuisinés,
réalisés à partir de riz, pâtes, nouilles, boulgour, semoule ou
couscous, y compris les en-cas et les plats préparés ou cuisinés
surgelés et/ ou conditionnés sous vide ; en-cas à base de
céréales ; quiches, tartes, pains de viande, pizzas, pâtes,
pancakes, crêpes (alimentation), gaufres, rouleaux de printemps,
sushis, tacos, tortillas, pains, petits pains, brioches, sandwiches,
pâtisseries, pate à gâteau, tartes, halva ; puddings, confiseries,
glaces alimentaires ; miel, mélasse ; crème anglaise, levure,
poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce à salade,
No National : 11 3 850 259
à : I.N.P.I. PARIS
BRL Exploitation, Société Anonyme, 1105, Avenue Président
Pierre Mendès-France, BP 94001, 30001 NIMES Cedex 5.
No SIREN : 391 350 568.
Maître Marie-Hélène CARRIERE, FIDAL, Société d'Avocats, “ Le
Thalès ”, 887, rue Henri Becquerel, CS 89517, 34960
MONTPELLIER CEDEX 2.
Classe No 35 : Administration commerciale ; prestations
d'informations statistiques commerciales à savoir établissement
de statistiques commerciales.
Classe No 38 : Compilation et mise à disposition (transmission)
d'informations commerciales ; services de mise à disposition
(transmission) d'informations, y compris en ligne, en matière de
84
gestion et administration ; fourniture d'accès en ligne à des
bases de données informatiques ; fourniture d'accès à des
données par Internet ; fourniture d'accès à des plateformes
électroniques de communication et d'information sur Internet ;
services de télécommunication fournis par le biais de
plateformes et portails sur Internet et d'autres supports ;
transfert d'informations et de données par le biais de réseaux
informatiques et d'Internet ; mise à disposition (transmission)
d'informations et de données en ligne à partir d'une base de
données informatique ou Internet.
Classe No 39 : Adduction d'eau ; approvisionnement en eau et
distribution d'eau ; distribution des eaux ; services d'entreprises
de services publics sous forme de distribution d'eau.
Classe No 42 : Conception et développement de bases de
données électroniques.
No National : 11 3 850 322
à : I.N.P.I. PARIS
MOMA MODERN MEETING AGENCY, Société à responsabilité
limitée, 46 rue Morice, 92110 CLICHY.
No SIREN : 528 594 898.
ORIA, Avocats, M. DAVY Mathieu, 52 avenue des Champs
Elysées, 75008 PARIS.
No National : 11 3 850 264
à : I.N.P.I. PARIS
GODARD Marie-Christine, Zagerijstraat 29, 2530 BOECHOUT,
BELGIË.
No SIREN : 768 219 214.
MARIE-CHRISTINE GODARD, ZAGERIJSTRAAT
BOECHOUT, BELGIË.
29,
2530
Classe No 14 : Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; métaux
précieux et leurs alliages, objets d'art en métaux précieux.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir, portefeuille et portemonnaie ; sac à main, à dos, à roulettes, coffrets, colliers, sacs
ou sachets en cuir pour l'emballage.
Classe No 23 : Fils à usage textile, laine filée, fils élastiques à
usage textile, soie filée.
Classe No 25 : Vêtements, chapellerie, gants (habillement),
foulards, cravates.
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans (passementerie),
boutons, crochets et œillets, fleurs artificielles, articles de
mercerie (à l'exception des fils), attaches ou fermeture pour
vêtements.
Classe No 40 : Couture, service de broderie, retouche de
vêtements, traitements de tissus.
Classe No 41 : Formation, divertissement, activités culturelles,
information en matière de divertissement ou d'éducation ;
service de loisirs, organisation de concours à buts culturels ou
éducatifs, organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès, d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classe No 35 : Publicité ; conseil en publicité ; agences de
publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes publicitaires ; locations
gestion
des
affaires
commerciales ;
administration
direction professionnelle des affaires artistiques ; gestion de
commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; service de revue
de presse ; recherche de parraineurs ; promotion des ventes
pour des tiers ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ;
financières ;
affaires
Classe No 38 : Télécommunications ; service de transmission
d'informations par le réseau Internet ; service de transmission
d'informations par réseau télématique, communications par
terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques,
transmission d'informations par voie télévisée et radiophonique,
transmission d'informations en matière de télécommunications ;
service de transmission de données en particulier par paquet
d'informations et d'images, messageries et courriers
électroniques et informatiques, expéditions de dépêches,
échanges
(transmission)
de
documents
informatisés ;
transmission d'informations contenues dans des banques de
données et banques d'images, services de diffusion
d'informations par voie électronique, notamment par réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé ;
location
d'appareils
et
d'installations
de
télécommunications, diffusion de programmes de télévision,
transmission de messages et d'images assistée par ordinateur,
émissions
télévisées,
location
d'appareils
de
télécommunication ; agences de presse ou d'informations
(nouvelles) ;
sportives et culturelles ; services de loisir ; production de films
sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; enregistrement
(filmage) sur bandes vidéo ; production de spectacles ;
représentation de spectacles ; location de décors de spectacles ;
organisation de spectacles (services d'impresario) ; organisation
et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
places de spectacles ; agence pour artistes ; services de jeu
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services
d'imagerie numérique ; publication de livres ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
organisation de concours (à but culturel ou de divertissement) ;
services de billetterie (divertissement) ; boîtes de nuit ; services
d'artistes de spectacles ; services de club (divertissement ou
éducation) ;
de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
No National : 11 3 850 329
à : I.N.P.I. PARIS
REGION DE LORRAINE, Collectivité territoriale, Conseil Régional,
Place Gabriel HOCQUARD, BP 81004, 570036 METZ Cedex 1.
Maître Christophe OLIVEIRA, Cabinet d'avocats FIDAL, Parc
Économique du Saut Le Cerf, BP 104, 88026 EPINAL Cedex.
85
micro-édition ; organisation de concours (éducation ou
divertissement ou épreuves sportives).
41.
No National : 11 3 850 331
à : I.N.P.I. PARIS
REGION DE LORRAINE, Collectivité territoriale, Conseil Régional,
Place Gabriel Hocquard, BP 81004, 57036 METZ Cedex 1.
Description de la marque : CMJN Jaune : m : 22% – y : 100 –
Rouge : m : 100% – y : 80% – n : 5% Bleu : c : 100% – m : 80% –
Gris : c : 10% – n : 35% Pantone Jaune : 116 c – Rouge : 186 C –
Bleu : reflex blue – Gris : 429 C RVB Jaune : r : 250 – v : 200 –
Rouge : r : 217 – b : 48 – Bleu : v : 68 – b : 148 Gris : r : 172 – v :
182 – b : 189 RAL Jaune : 1023 – Rouge : 3020 – Bleu : 5002 –
Gris : 7042 MAcal Jaune : 9809-00 – Rouge : 9859-11 – Bleu :
9839-12 – Gris : 9889-03
Classe No 6 : Objets d'art en métaux communs ; statues et
figurines
(statuettes)
en
métaux
communs ;
plaques
d'immatriculation métalliques.
Classe No 12 : Véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ;
vélomoteurs ; cycles ; roues et selles de cycles.
le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; cliché ;
calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou
lithographiés ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.
Maître Christophe OLIVEIRA, Cabinet d'avocats FIDAL, Parc
Economique du Saut Le Cerf, BP 104, 88026 EPINAL Cedex.
Classe No 6 : Objets d'art en métaux communs ; statues et
figurines
(statuettes)
en
métaux
communs ;
plaques
d'immatriculation métalliques.
Classe No 12 : Véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ;
vélomoteurs ; cycles ; roues et selles de cycles.
le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; cliché ;
calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou
lithographiés ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.
Classe No 18 : Parapluies, parasols et cannes ; sacs d'alpinistes,
de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, porte-monnaie,
sac à dos.
Classe No 18 : Parapluies, parasols et cannes ; sacs d'alpinistes,
de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, porte-monnaie,
sac à dos.
Classe No 22 : Cordes ; ficelles ; tentes, bâches ; sacs ou sachets
pour l'emballage en textile.
Classe No 22 : Cordes ; ficelles ; tentes, bâches ; sacs ou sachets
pour l'emballage en textile.
Classe No 24 : Tissus ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement).
Classe No 24 : Tissus ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement).
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
Classe No 26 : Rubans (passementerie) et lacets ; articles pour la
chevelure.
l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières
divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication
de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéos ;
Classe No 26 : Rubans (passementerie) et lacets ; articles pour la
chevelure.
divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication
de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéos ;
86
micro-édition ; organisation de concours
divertissement ou épreuves sportives).
(éducation
ou
41.
No National : 11 3 850 344
fichiers informatiques, préparation ; de feuilles de paye, analyse
de prix de revient, établissement de relevés de comptes, ;
vérification de comptes, exploitation d'une base de données
commerciales et/ou comptables sur ; réseaux, informatiques et/
ou électroniques, analyse financière, vérification de chèque
affaires ; financières, information en matière financière et/ou
fiscale. Consultation en matière fiscale ; consultation en matière
financière expertises fiscales exploitation d'une base de
données ; financières et/ou fiscales sur réseaux informatique et
ou électroniques. Formation continue ;
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; services
de financement ; analyse financière ; consultation en matière
financière ;
à : I.N.P.I. PARIS
SAVOIE IMMOBILIER CONSEIL, Société A
Limitée, 179 Rue MICHAUD, 73000 CHAMBERY.
No SIREN : 409 003 571.
Responsabilité
THONNELIER Catherine, 21 Boulevard Maréchal de Lattre de
Tassigny, 73100 AIX-LES-BAINS.
Classe No 41 : Éducation ; formation ;
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion
de données et de programmes informatiques autre que
conversion physique ; conversion de données ou de documents
d'un support physique vers un support électronique ;
Classe No 45 : Service de contentieux, service juridique
information en matières juridique et/ou contentieux, exploitation
d'une base de données juridiques et/ou contentieux sur réseaux
informatiques et/ou ; électronique.
No National : 11 3 851 583
à : I.N.P.I. PARIS
o
Classe N 36 : Affaires immobilières, gérance de biens
immobiliers, agences immobilières, location d'appartements,
établissement de baux, affermage de biens immobiliers,
courtage en biens immobiliers, évaluation, estimation de biens
immobiliers, gérance de biens immobiliers, constitution de
capitaux, investissement de capitaux, promotion (financement)
de projet immobilier ; expertise financière de biens immobiliers.
Symbiose Cosmetics France, SAS, 6 rue de Montmorency, 75003
PARIS.
Symbiose Cosmetics France, 6 rue de Montmorency, 75003
PARIS.
No National : 11 3 850 454
er
à : I.N.P.I. PARIS
M. DJEUGA FRANCOIS, 63, AVENUE FREDERIC ESTEBE, 31200
TOULOUSE.
M. DJEUGA FRANCOIS, 63, AVENUE FREDERIC ESTEBE, 31200
TOULOUSE.
Classe No 35 : Activités d'expertise comptabe et de commissariat
aux comptes, aide à la direction ; d'entreprise commerciale et
industrielle, conseils en organisation et direction des affaires ;
commerciales et/ou comptables, expertises en affaires
commerciales et/ou comptables, ; établissement de déclarations
fiscales, information et renseignement d'affaires commerciales ;
et/ou comptables, tenue de livres, comptabilité, gestion de
pour le cuir ;
Classe No 5 : Produits hygiéniques pour la médecine ;
substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ;
emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber
les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre
à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
No National : 11 3 851 769
à : I.N.P.I. PARIS
EOLINA, SARL, 114 AV DES HIRONDELLES, 91400 ORSAY.
No SIREN : 533 451 514.
EOLINA, 114 AV DES HIRONDELLES, 91400 ORSAY.
87
communication par Internet. Messagerie électronique. Mise à
disposition d'informations sur l'Internet et services de conseils
interactifs de type technique, en particulier interrogations
électroniques. Fourniture de forums de discussion sur l'Internet.
Mise à disposition technique d'un marché virtuel sur l'Internet.
Services d'un fournisseur d'accès à l'Internet, à savoir mise à
disposition d'accès à l'Internet. Services en ligne, à savoir
transmission d'informations en tout genre sous forme de sons,
de textes et d'images. Gestion et location d'équipements de
télécommunications. Diffusion de programmes audiovisuels et
multimédias à usage interactif ou non. Service de transmission
d'information par réseau télématique. Fourniture d'accès à des
bases de données. Fourniture d'accès à des bases de données
informatiques dans le domaine d'un réseau social, d'intégration
sociale et de rencontres. Location de temps d'accès à des
réseaux informatiques mondiaux.
Classe No 41 : Education. Enseignement. Enseignement par
correspondance.
Formation.
Formation
pratique
[démonstration]. Informations en matière de divertissement, de
récréation et d'éducation. Instruction. Edition de livres, de
journaux et de revues. Exploitation de publication en ligne non
téléchargeables. Publication de livres. Publication de textes
autres que textes publicitaires. Publication électronique de livres
et périodiques en ligne. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, d'ateliers de formation, de séminaires et
symposiums. Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs.
Organisation
de
concours
[éducation
ou
divertissement]. Services d'imagerie numérique. Services de
photographie. Services de traduction. Services de jeu proposés
en ligne à partir d'un réseau informatique. Jeux d'argent.
Fourniture d'accès à des bases de données, informatiques,
électroniques et en ligne, dans le domaine du divertissement et
dans les domaines des groupements d'intérêts d'affiliés, de
collègues, sociaux et communautaires. Service de partage de
photos et de vidéos. Journaux électroniques et de sites Internet
(Web logs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un
Classe No 35 : Services d'aide, de conseils pour l'organisation et
la direction des affaires. Consultation en affaires. Services de
conseils et d'informations commerciales. Services de saisie, de
mise en forme, de compilation et de traitement de données, et
plus généralement d'enregistrement, de transcription, de
transmission et de systématisation de communication écrite et
d'enregistrements sonores et/ou visuels. Services de revues de
presse. Abonnement à tous supports d'information, de textes,
de sons et/ou d'images. Publicité. Régie publicitaire. Agences de
publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publicité
sur réseaux de télécommunications. Diffusion de matériels
publicitaires (tracts, prospectus, imprimés et échantillons) et
d'annonces publicitaires. Location d'espaces publicitaires et de
temps publicitaire sur tout moyen de communication. Services
de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports,
notamment pour la vente par correspondance. Recueil et
systématisation de données dans un fichier central. Gestion de
fichiers informatiques. Gestion de fichiers de bases de données
marketing et de fichiers informatiques à des fins de promotions
publicitaires. Organisation de foires ou d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Promotion des ventes pour des
tiers. Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail. Promotion des ventes de
produits et services pour des tiers via des réseaux informatiques
et de communication. Services d'audit commercial et
publicitaire. Etude de marché. Agence d'informations
commerciales. Administration commerciale de licences de
produits et de services de tiers. Recherche de marché.
Recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour
des tiers. Relations publiques.
Classe No 38 : Télécommunications. Services d'acheminement et
de jonction pour télécommunications. Agence de presse.
Agence d'informations nouvelles. Communication par terminaux
d'ordinateurs
et
par
réseaux
de
fibres
optiques.
Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques
ou
par
satellites.
Services
d'affichage
électronique
(télécommunications).
Informations
en
matière
de
télécommunications. Compilation, traitement et transmissions
de messages, de données, de sons et d'images assistées ou non
par ordinateur, par réseau de fibres optiques, par voie
hertzienne, par câbles, par terminaux d'ordinateurs, par voie
téléphonique, télématique, radiophonique et par satellites ou par
quelque voie que ce soit. Communication d'informations par des
multimédias. Services de téléconférences. Services de
Classe No 42 : Reconstitution de bases de données. Conception
de système informatique. Conception et élaboration de
programmes pour le traitement de données, de textes,
d'hypertextes, d'images et de sons. Conception et élaboration de
systèmes informatiques et de système de communications, de
télécommunications, d'images, de sons, de données et de
signaux. Conception et élaboration de programmes d'accès aux
réseaux de télécommunications ou à un centre serveur.
Conception et élaboration de système multimédias, de produits
interactifs. Conversion de données et de programmes
informatiques (autres que conversion physique). Conversion de
support électronique. Location de temps d'accès à un centre
serveur de bases de données. Services d'accès à un réseau de
télécommunication notamment au moyen d'une télévision ou
d'un micro-ordinateur. Services d'accès à un portail de réseau
de télécommunication. Services d'accès à un moteur de
recherche de réseaux de télécommunications, balayage et
transfert de données, d'images de sons, de signaux.
Consultation en matière d'ordinateur. Location d'ordinateurs et
de
logiciels
informatiques.
Maintenance
de
logiciels
d'ordinateurs. Programmation pour ordinateurs. Duplication de
programmes informatiques. Elaboration, conception de logiciel.
Installation et mise à jour de logiciel. Etude de projets
techniques. Ingénierie et services en matière de conception,
réalisation, mise en œuvre d'applications dans le domaine des
technologies de l'informatique, de l'information, de la
communication, des télécommunications. Services en rapport
avec l'Internet, à savoir courtage et location de temps d'accès à
des bases de données. Mise en forme, conception, entretien et
mise à disposition de sites Web pour des tiers. Hébergement de
sites Web. Concession de licences de propriété intellectuelle et
de logiciels. Location de serveurs Web. Fourniture de moteurs
de recherche pour l'Internet. Consultation en matière de
logiciels. Services informatiques, notamment création pour les
utilisateurs enregistrés, de communautés virtuelles permettant
l'organisation de groupes et d'événements, la participation à des
discussions, et l'engagement dans des réseaux sociaux,
d'affaires et de communauté. Services informatiques,
notamment moyens électroniques d'hébergement pour
l'organisation par des tiers de colloques, d'évènements et de
discussions interactives via des réseaux de communication.
88
No National : 11 3 851 774
à : I.N.P.I. PARIS
EOLINA, SARL, 114 AV DES HIRONDELLES, 91400 ORSAY.
No SIREN : 533 451 514.
EOLINA, 114 AV DES HIRONDELLES, 91400 ORSAY.
Classe No 35 : Services d'aide, de conseils pour l'organisation et
la direction des affaires. Consultation en affaires. Services de
conseils et d'informations commerciales. Services de saisie, de
mise en forme, de compilation et de traitement de données, et
plus généralement d'enregistrement, de transcription, de
transmission et de systématisation de communication écrite et
d'enregistrements sonores et/ou visuels. Services de revues de
presse. Abonnement à tous supports d'information, de textes,
de sons et/ou d'images. Publicité. Régie publicitaire. Agences de
publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publicité
sur réseaux de télécommunications. Diffusion de matériels
publicitaires (tracts, prospectus, imprimés et échantillons) et
d'annonces publicitaires. Location d'espaces publicitaires et de
temps publicitaire sur tout moyen de communication. Services
de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports,
notamment pour la vente par correspondance. Recueil et
systématisation de données dans un fichier central. Gestion de
fichiers informatiques. Gestion de fichiers de bases de données
marketing et de fichiers informatiques à des fins de promotions
publicitaires. Organisation de foires ou d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Promotion des ventes pour des
tiers. Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail. Promotion des ventes de
produits et services pour des tiers via des réseaux informatiques
et de communication. Services d'audit commercial et
publicitaire. Etude de marché. Agence d'informations
commerciales. Administration commerciale de licences de
produits et de services de tiers. Recherche de marché.
Recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour
des tiers. Relations publiques.
Classe No 38 : Télécommunications. Services d'acheminement et
de jonction pour télécommunications. Agence de presse.
Agence d'informations nouvelles. Communication par terminaux
d'ordinateurs
et
par
réseaux
de
fibres
optiques.
Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques
ou
par
satellites.
Services
d'affichage
électronique
(télécommunications).
Informations
en
matière
de
télécommunications. Compilation, traitement et transmissions
de messages, de données, de sons et d'images assistées ou non
par ordinateur, par réseau de fibres optiques, par voie
hertzienne, par câbles, par terminaux d'ordinateurs, par voie
téléphonique, télématique, radiophonique et par satellites ou par
quelque voie que ce soit. Communication d'informations par des
multimédias. Services de téléconférences. Services de
communication par Internet. Messagerie électronique. Mise à
disposition d'informations sur l'Internet et services de conseils
interactifs de type technique, en particulier interrogations
électroniques. Fourniture de forums de discussion sur l'Internet.
Mise à disposition technique d'un marché virtuel sur l'Internet.
Services d'un fournisseur d'accès à l'Internet, à savoir mise à
disposition d'accès à l'Internet. Services en ligne, à savoir
transmission d'informations en tout genre sous forme de sons,
de textes et d'images. Gestion et location d'équipements de
télécommunications. Diffusion de programmes audiovisuels et
multimédias à usage interactif ou non. Service de transmission
d'information par réseau télématique. Fourniture d'accès à des
bases de données. Fourniture d'accès à des bases de données
informatiques dans le domaine d'un réseau social, d'intégration
sociale et de rencontres. Location de temps d'accès à des
réseaux informatiques mondiaux.
Classe No 41 : Education. Enseignement. Enseignement par
correspondance.
Formation.
Formation
pratique
[démonstration]. Informations en matière de divertissement, de
récréation et d'éducation. Instruction. Edition de livres, de
journaux et de revues. Exploitation de publication en ligne non
téléchargeables. Publication de livres. Publication de textes
autres que textes publicitaires. Publication électronique de livres
et périodiques en ligne. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, d'ateliers de formation, de séminaires et
symposiums. Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs.
Organisation
de
concours
[éducation
ou
divertissement]. Services d'imagerie numérique. Services de
photographie. Services de traduction. Services de jeu proposés
en ligne à partir d'un réseau informatique. Jeux d'argent.
Fourniture d'accès à des bases de données, informatiques,
électroniques et en ligne, dans le domaine du divertissement et
dans les domaines des groupements d'intérêts d'affiliés, de
collègues, sociaux et communautaires. Service de partage de
photos et de vidéos. Journaux électroniques et de sites Internet
(Web logs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un
Classe No 42 : Reconstitution de bases de données. Conception
de système informatique. Conception et élaboration de
programmes pour le traitement de données, de textes,
d'hypertextes, d'images et de sons. Conception et élaboration de
systèmes informatiques et de système de communications, de
télécommunications, d'images, de sons, de données et de
signaux. Conception et élaboration de programmes d'accès aux
réseaux de télécommunications ou à un centre serveur.
Conception et élaboration de système multimédias, de produits
interactifs. Conversion de données et de programmes
informatiques (autres que conversion physique). Conversion de
support électronique. Location de temps d'accès à un centre
serveur de bases de données. Services d'accès à un réseau de
télécommunication notamment au moyen d'une télévision ou
d'un micro-ordinateur. Services d'accès à un portail de réseau
de télécommunication. Services d'accès à un moteur de
recherche de réseaux de télécommunications, balayage et
transfert de données, d'images de sons, de signaux.
Consultation en matière d'ordinateur. Location d'ordinateurs et
de
logiciels
informatiques.
Maintenance
de
logiciels
d'ordinateurs. Programmation pour ordinateurs. Duplication de
programmes informatiques. Elaboration, conception de logiciel.
Installation et mise à jour de logiciel. Etude de projets
techniques. Ingénierie et services en matière de conception,
réalisation, mise en œuvre d'applications dans le domaine des
technologies de l'informatique, de l'information, de la
communication, des télécommunications. Services en rapport
avec l'Internet, à savoir courtage et location de temps d'accès à
des bases de données. Mise en forme, conception, entretien et
mise à disposition de sites Web pour des tiers. Hébergement de
sites Web. Concession de licences de propriété intellectuelle et
de logiciels. Location de serveurs Web. Fourniture de moteurs
de recherche pour l'Internet. Consultation en matière de
logiciels. Services informatiques, notamment création pour les
utilisateurs enregistrés, de communautés virtuelles permettant
l'organisation de groupes et d'événements, la participation à des
discussions, et l'engagement dans des réseaux sociaux,
d'affaires et de communauté. Services informatiques,
notamment moyens électroniques d'hébergement pour
l'organisation par des tiers de colloques, d'évènements et de
discussions interactives via des réseaux de communication.
No National : 11 3 851 830
à : I.N.P.I. PARIS
SPIDERNET.FR, SARL, 431 RUR GRAND PAN, 34980 SAINTGELY DU FESC.
No SIREN : 500 633 953.
SPIDERNET.FR, 431 RUR GRAND PAN, 34980 SAINT-GELY DU
FESC.
89
No National : 11 3 852 061
o
Classe N 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
bouchons en caoutchouc, carbone ou kevlar ; résines artificielles
ou synthétiques (produits semi-finis) ; embouts pour bâtons de
marche nordique en caoutchouc, carbone ou kevlar.
Classe No 25 : Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du
cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski de marche nordique ou
de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Appareils de culture physique ou de
gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d'habillement de sport) ; bâtons de marche nordique.
à : I.N.P.I. PARIS
VIGNOBLES GALINEAU, EARL, 1 MOULIN DE FAVEREAU, 33790
PELLEGRUE.
No SIREN : 402 676 886.
VIGNOBLES GALINEAU, 1 MOULIN DE FAVEREAU, 33790
PELLEGRUE.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine.
No National : 11 3 851 960
No National : 11 3 852 076
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
MANOSC, SARL Unipersonnelle, Lieu-dit La Haute Bergerie,
Manoir Saint Christophe, 53800 LA BOISSIERE.
No SIREN : 494 805 047.
MANOSC, Lieu-dit La Haute Bergerie, Manoir Saint Christophe,
53800 LA BOISSIERE.
wahl mathieu, 2 place marechal juin, 13320 BOUC BEL AIR.
wahl mathieu, 2 place marechal juin, 13320 BOUC BEL AIR.
lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
Classe No 5 : Herbes médicinales ; tisanes ;
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays,
vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences
alcooliques ;
Description de la marque : my love coffee
90
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farine
et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ;
o
Classe N
43 : Services de restauration (alimentation) ;
No National : 11 3 852 226
à : I.N.P.I. PARIS
commune de Dunkerque, collectivité territoriale, BP 6, 537 place
Charles Valentin, 59386 DUNKERQUE cedex.
No SIREN : 200 027 159.
commune de Dunkerque, BP 6, 537 place Charles Valentin, 59386
DUNKERQUE cedex.
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores
(pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
plastiques ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
protection (parties d'habillement de sport) ;
alcool ;
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;
extraits ou essences alcooliques.
services
d'étanchéité
(construction) ;
démolition
de
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
électroniquement ;
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
conseils en propriété intellectuelle.
38, 39, 41, 43, 45.
No National : 11 3 852 228
à : I.N.P.I. PARIS
Commune de Dunkerque, collectivité territoriale, BP 6, 537 Place
Charles Valentin, 59386 DUNKERQUE Cedex.
No SIREN : 200 027 159.
Commune de Dunkerque, BP 6, 537 Place Charles Valentin,
59386 DUNKERQUE Cedex.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
plastiques ;
91
alcool ;
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;
services
d'étanchéité
(construction) ;
démolition
de
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
électroniquement ;
92
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
38, 39, 41, 43, 45.
No National : 11 3 852 350
Myriam HERTZOG, 19 rue de l'eglise, 67450 LAMPERTHEIM.
BARNY, SELARL, AVOCATS, 52 AVENUE DES VOSGES, 67000
STRASBOURG.
commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ; bureaux de placement ; gestion de
communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Délégation de
personnel dans le domaine de l'Internet et du e-commerce ;
conseil en organisation et direction des affaires dans le domaine
du e-commerce.
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
logiciels ; programmation pour ordinateur ; services de
dessinateurs d'arts graphiques ; Conception et réalisation de
sites Internet pour des tiers ; conseil en matière de conception et
réalisation de sites Internet.
No National : 11 3 852 459
Classe No 35 : Distribution de matériel publicitaire ; diffusion
d'annonces publicitaires par voie de presse ; conseils en
organisation des affaires, communication commerciale et
publicitaire, gestion de carrière professionnelle, recrutement.
Classe No 41 : Accompagnement et entraînement de personnes
pour le développement de leurs capacités, savoir-être et savoirfaire
individuels
et
professionnels
(formation) ;
accompagnement et entraînement de personnes dans la gestion
de leur dynamique et de leurs problématiques professionnelles
et personnelles (formation) ; accompagnement et entraînement
de personnes dans la gestion de leur stress (formation).
Education ; formation ; information en matière de divertissement
ou d'éducation ; publication de livres, de revues ; production de
films ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
micro-édition ; conseils en matière d'éducation et de formation
séances de formation ;
Classe No 44 : Conseils et soutien psychologique.
No National : 11 3 852 388
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
GARAGE DE LA VESLE, SAS, 0 ROUTE NATIONALE 3, 51460
COURTISOLS.
No SIREN : 391 790 185.
GARAGE DE LA VESLE, 0 ROUTE NATIONALE 3, 51460
COURTISOLS.
Classe No 7 : Machines-outils ; machines agricoles ;
préparés, ni transformés ;
sylviculture.
MOLENDA Henri, 125 allée des grands prés, 59710 MERIGNIES.
MOLENDA Henri, 125 allée des grands prés, 59710 MERIGNIES.
93
No National : 11 3 852 630
à : I.N.P.I. PARIS
LUNEAU SYLVAIN, 1 La Brangerie, 44330 MOUZILLON.
LUNEAU Marcel, 7 Chaintre, 44330 MOUZILLON.
LUNEAU SYLVAIN, 1 La Brangerie, 44330 MOUZILLON.
alcool ;
Classe No 33 : Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) spiritueux ;
extraits ou essences alcooliques ; Vins d'appellation d'origine
controlée vins de pays.
Description de la marque : “ DIEKKI DIEKKI DOFF ” (Wolof.). LE
LOGO REPRESENTE UN NEURONE QUI SE PREND LA TÊTE
Traduction : “ D'UN SEUL COUP FOU ” ou “ FOLIE SUBITE ”
Classe No 14 : – bijouterie, chaîne (bijouterie) bracelet (bijouterie)
bague (bijouterie).
No National : 11 3 852 987
Classe No 16 : – affiches posters, stickers ceintures (habillement).
Classe No 25 : – vêtements, chaussures gants (habillement),
bonnet, casquettes, sous vêtements.
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 42 : Service de d'art graphique. Stylisme.
CLAUDETTE FRETARD-LANGLOIS, 4 RUE JEAN MONNET, 17110
ST GEORGES DE DIDONNE.
CLAUDETTE FRETARD-LANGLOIS, 4 RUE JEAN MONNET, 17110
ST GEORGES DE DIDONNE.
No National : 11 3 853 027
Classe No 35 : Comptabilité. Travaux de bureau – gestion des
affaires commerciales ;
Classe No 36 : Affaires financières et immobilières conseils et
analyses financières ; Conseils en gestion et organisation des
affaires des entreprises. Externalisation de la comptabilité et des
travaux administratifs des entreprises.
HOTTELET Francis, Villa Alexandra, Route de Rans, 13480
CABRIES.
Mr Francis HOTTELET, Villa Alexandra, Route de Rans, 13480
CABRIES.
No National : 11 3 853 011
SISSOKO KARIM STEPHANE,
RIESENER, 95740 FREPILLON.
20
RUE
HENRI-FRANÇOIS
SISSOKO KARIM STEPHANE, 20 rue HENRI-FRANÇOIS
RIESENER, 95740 FREPILLON.
Classe No 12 : – cycles, roues et cadres de vélos, fourches de
cycles en carbone. – tiges de selle en carbone. – potences de
cycles en carbone.
Classe No 37 : – assistance course et dépannage (réparation)
(course, cyclistes) par voiture de sécurite ; véhicules.
94
Classe No 38 : – service de liaisons radio location de radios.
No National : 11 3 853 407
à : I.N.P.I. PARIS
DELEPINE Bruno, 14 allée des genêts, 95230 SOISY SOUS
MONTMORENCY.
DELEPINE Bruno, 14 allée des genêts, 95230 SOISY SOUS
MONTMORENCY.
Classe No 37 : Assistance en cas de pannes de vehicules
(reparation) ; nettoyage ou entretien de véhicules ; Réparation
automobile ;
Classe No 39 : Remorquage ; assistance en cas de pannes de
véhicules (remorquage).
No National : 11 3 853 501
à : I.N.P.I. PARIS
CASALONGA Jean-Christophe, 44 rue de la Sablière, 92600
ASNIERES SUR SEINE.
DURAND Olivier, 100 rue de la Mutualité, 1180 UCCLE, Belgique.
CASALONGA Jean-Christophe, 44 rue de la Sablière, 92600
ASNIERES SUR SEINE.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
sauvetage ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
plastiques ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
électroniquement ;
No National : 11 3 853 911
95
pour le cuir ;
médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; – parasiticides ; sucre à usage médical ;
Aliments pour bebés, herbes médicinales, tisanes – tous ces
produit étant issus d'une production biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus, alliages de métaux précieux
à usage dentaire.
No National : 11 3 855 398
à : I.N.P.I. PARIS
BENCHOAN Henri, 12 14 Cité Joly, 75011 PARIS.
BENCHOAN Henri, 12 14 Cité Joly, 75011 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
ROMERO Judith, Agissant pour le compte de la société JIL en
cours de formation, 11 rue du progrès, 93100 MONTREUIL.
ROMERO Ivan, Agissant pour le compte de la société JIL en
cours de formation, 11 rue du progrès, 93100 MONTREUIL.
ROMERO Judith, 11 rue du progrès, 93100 MONTREUIL.
Classe No 11 : Robinets à la tourmaline, épurateurs d'eau à la
tourmaline, pommes de douche à la tourmaline. Fontaines à eau
à la tourmaline.
o
N National : 11 3 854 304
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 11 3 855 559
à : I.N.P.I. PARIS
GFA DU CHATEAU DES ALOUETTES, GFA, 0 LES DEPOTS,
69430 ST DIDIER SUR BEAUJEU.
No SIREN : 343 207 080.
GFA DU CHATEAU DES ALOUETTES, 0 LES DEPOTS, 69430 ST
DIDIER SUR BEAUJEU.
Laboratoires Diétaroma, SAS, 1 Rue Claude Bernard, 69240
BOURG DE THIZY.
Laboratoires Diétaroma, 1 Rue Claude Bernard, 69240 BOURG
DE THIZY.
Classe No 33 : Vins de pays, vins d'appellation d'origine.
96
No National : 11 3 855 578
No National : 11 3 855 582
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Bernard BIDET, Agissant pour le compte de la société
SCILAM en cours de formation, 4 allée Charette de la Contrie,
44230 ST SEBASTIEN-SUR-LOIRE.
Jean-Bernard BIDET, 4 allée Charette de la Contrie, 44230 ST
SEBASTIEN-SUR-LOIRE.
et la sylviculture ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits
(peintures) ;
Classe No 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; bois de
feu ;
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non
électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ;
Classe No 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes
de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ;
machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler
le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines
d'emballage
ou
d'empaquetage ;
pompes
(machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; machine à trier pour
l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à
imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
commande du courant électrique ; équipement pour le
traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ;
logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ;
relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques
de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; bâches de sauvetage ;
à : I.N.P.I. PARIS
ELIZABETH ARDEN, INC., société américaine constituée selon
les lois de Floride, 2400 S.W. 145 Avenue, 2nd Floor, Miramar,
FLORIDE 33027, Etats-Unis.
Cabinet Meyer & Partenaires, 20 Place des Halles, 67000
STRASBOURG.
Classe No 3 : Crèmes cosmétiques pour les soins de la peau ;
préparations non à usage médical pour les soins de la peau ;
crèmes anti-âge ; crèmes anti-rides ; sérums de beauté ; Produits
pour les soins de la peau, à savoir sérums pour la peau non à
usage médical ; crèmes pour le visage à usage cosmétique ;
lotions pour le visage à usage cosmétique.
No National : 11 3 855 592
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCO SEBASTIAN, 20 allée des sophoras, le clos des muses,
34070 MONTPELLIER.
FRANCO SEBASTIAN, 20 allée des sophoras, le clos des muses,
34070 MONTPELLIER.
support physique vers un support électronique.
No National : 11 3 855 598
à : I.N.P.I. PARIS
SECOURS CATHOLIQUE, Association déclarée reconnue d'utilité
publique, 106 Rue du Bac, 75007 PARIS.
No SIREN : 775 666 696.
Classe No 9 : Appareils et instruments optiques et
d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques,
supports d'enregistrement sonores, disques acoustiques,
disques compacts (audio-vidéo, à savoir CD, DVD, Cédéroms),
ordinateurs, supports de données magnétiques, logiciels
(programmes d'ordinateurs enregistrés) ;
papeterie
et
l'imprimerie),
produits
de
l'imprimerie,
photographies, papeterie, clichés, imprimés, posters et images,
feuilles pour la publicité, revues, plaquettes d'information, tous
supports de publicité (panneaux en carton, affiches, feuillets
publicitaires), matériels publicitaires (tracts, prospectus,
imprimés), journaux et périodiques, livres, calendriers, matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils),
albums, almanachs, atlas, brochures, carnets, cartes, catalogues,
chapelets, circulaires, articles de bureau (à l'exception des
meubles), fournitures pour écrire, instruments d'écriture,
enveloppes (en papier), livres, écussons (cachets en papier),
étiquettes non en tissu, reliures, sceaux (cachets), sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ;
Classe No 35 : Gestion de fichiers informatiques, conseils en
organisation et direction des affaires, services d'abonnement de
journaux, comptabilité, reproduction de documents, distribution
de tracts, prospectus, échantillons, accompagnement et suivi
des personnes en difficulté à savoir aide à l'emploi (aide à
l'accomplissement de démarches administratives), consultation
pour les questions de personnels, bureaux de placement,
gestion administrative de maisons de vacances, de repos, de
santé, de convalescence, de retraite, d'accueil, gérance
administrative de centres ou foyers d'hébergement, d'éducation
ou d'insertion, gérance administrative de pensions, de
logements temporaires notamment pour personnes en difficulté,
gérance administrative de crèches d'enfants, gérance
administrative de restaurants, de cantines, de restaurants libreservice ; services personnels et sociaux rendus par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir aide
administrative à l'insertion professionnelle ;
Classe No 36 : Services d'assurance et de prévoyance,
assurance-vie, affaires financières, placement de fonds, gérance
de fonds, informations en matière financière, information
financière en matière de legs, donations et testaments,
accompagnement et suivi des personnes en difficulté à savoir
aide financière en matière de logement, aide financière aux
familles défavorisées, gérance financière de maisons de
vacances, de repos, de santé, de convalescence, de retraite,
d'accueil,
gérance
financière
de
centres
ou
foyers
d'hébergement, d'éducation ou d'insertion, gérance financière
de pensions, de logements temporaires notamment pour
personnes en difficulté, gérance financière de crèches d'enfants,
gérance financière de restaurants, de cantines, de restaurants
libre-service, gérance de biens immobiliers. Location de
logements notamment destinés aux personnes en difficulté,
établissements de baux, collectes ; services personnels et
sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des
individus, à savoir aide à la recherche d'un logement, aide
financière au logement ;
Classe
No
38 :
Télécommunications,
communications
téléphoniques, communications radiophoniques, messagerie
vocale et électronique, communications par terminaux
d'ordinateurs, fourniture d'accès à des bases de données,
fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, diffusion
(transmission) d'une revue sur un réseau informatique mondial,
fourniture de forums de discussion sur l'Internet ;
97
Classe No 39 : Informations en matière de transport, de voyage,
d'excursions ou de pèlerinage, organisation de voyages et
d'excursions, transport et accompagnement de voyageurs ;
Classe No 41 : Éducation, formation et enseignement notamment
dans le domaine social, caritatif, de bienfaisance, d'insertion ou
plus généralement d'aide à la personne, services de camps de
vacances, activités sportives et culturelles, organisation et
conduite de colloques, conférences, concerts, congrès et
séminaires,
organisation
de
spectacles,
organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs, production de films
documentaires et éducatifs, montage de bandes vidéo, édition
de
livres
et
de
revues,
organisation
de
loteries,
aide au soutien scolaire et aide à l'emploi (formation) ; diffusion
(publication) d'une revue sur un réseau informatique mondial ;
services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à
satisfaire les besoins des individus, à savoir aide à l'insertion
professionnelle (formation, conseil en matière de formation et
d'éducation) ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation),
réservation et location de logements temporaires, hébergement
temporaire, pensions, foyers d'accueil notamment pour
personnes en difficulté (hébergement temporaire, restauration),
maisons de retraite, maisons de vacances, crèches d'enfants ;
satisfaire les besoins des individus, à savoir distribution de
denrées alimentaires et aide au logement (hébergement
temporaire) ;
Classe No 45 : Services personnels et sociaux rendus par des
tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir aide
au logement, distribution de denrées alimentaires, aide à
l'insertion professionnelle dans le cadre des services définis cidessus ; accompagnement en société (personnes de
compagnie), services de conseils juridiques, consultations
juridiques, information juridique en matière de legs, donations
et testaments ; actions caritatives et services sociaux, à savoir
aide morale à toute personne en difficulté dans le cadre des
services définis ci-dessus ; centres d'appel téléphonique, à
savoir accueil téléphonique destiné à l'écoute, à l'information ou
l'aide de personnes en difficulté dans le cadre des services
définis ci-dessus.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 38, 39, 41, 43, 45.
No National : 11 3 855 606
à : I.N.P.I. PARIS
SECOURS CATHOLIQUE, Association déclarée reconnue d'utilité
publique, 106 Rue du Bac, 75007 PARIS.
No SIREN : 775 666 696.
Classe No 9 : Appareils et instruments optiques et
d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques,
supports d'enregistrement sonores, disques acoustiques,
disques compacts (audio-vidéo, à savoir CD, DVD, Cédéroms),
ordinateurs, supports de données magnétiques, logiciels
(programmes d'ordinateurs enregistrés) ;
papeterie
et
l'imprimerie),
produits
de
l'imprimerie,
photographies, papeterie, clichés, imprimés, posters et images,
feuilles pour la publicité, revues, plaquettes d'information, tous
supports de publicité (panneaux en carton, affiches, feuillets
publicitaires), matériels publicitaires (tracts, prospectus,
imprimés), journaux et périodiques, livres, calendriers, matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils),
albums, almanachs, atlas, brochures, carnets, cartes, catalogues,
chapelets, circulaires, articles de bureau (à l'exception des
meubles), fournitures pour écrire, instruments d'écriture,
98
enveloppes (en papier), livres, écussons (cachets en papier),
étiquettes non en tissu, reliures, sceaux (cachets), sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ;
Classe No 35 : Gestion de fichiers informatiques, conseils en
organisation et direction des affaires, services d'abonnement de
journaux, comptabilité, reproduction de documents, distribution
de tracts, prospectus, échantillons, accompagnement et suivi
des personnes en difficulté à savoir aide à l'emploi (aide à
l'accomplissement de démarches administratives), consultation
pour les questions de personnels, bureaux de placement,
gestion administrative de maisons de vacances, de repos, de
santé, de convalescence, de retraite, d'accueil, gérance
administrative de centres ou foyers d'hébergement, d'éducation
ou d'insertion, gérance administrative de pensions, de
logements temporaires notamment pour personnes en difficulté,
gérance administrative de crèches d'enfants, gérance
administrative de restaurants, de cantines, de restaurants libreservice ; services personnels et sociaux rendus par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir aide
administrative à l'insertion professionnelle ;
Classe No 36 : Services d'assurance et de prévoyance,
assurance-vie, affaires financières, placement de fonds, gérance
de fonds, informations en matière financière, information
financière en matière de legs, donations et testaments,
aide financière en matière de logement, aide financière aux
familles défavorisées, gérance financière de maisons de
vacances, de repos, de santé, de convalescence, de retraite,
d'accueil,
gérance
financière
de
centres
ou
foyers
d'hébergement, d'éducation ou d'insertion, gérance financière
de pensions, de logements temporaires notamment pour
personnes en difficulté, gérance financière de crèches d'enfants,
gérance financière de restaurants, de cantines, de restaurants
libre-service, gérance de biens immobiliers. Location de
logements notamment destinés aux personnes en difficulté,
établissements de baux, collectes ; services personnels et
sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des
individus, à savoir aide à la recherche d'un logement, aide
financière au logement ;
Classe
No
38 :
Télécommunications,
communications
téléphoniques, communications radiophoniques, messagerie
vocale et électronique, communications par terminaux
d'ordinateurs, fourniture d'accès à des bases de données,
fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, diffusion
(transmission) d'une revue sur un réseau informatique mondial,
fourniture de forums de discussion sur l'Internet ;
Classe No 39 : Informations en matière de transport, de voyage,
d'excursions ou de pèlerinage, organisation de voyages et
d'excursions, transport et accompagnement de voyageurs ;
Classe No 41 : Éducation, formation et enseignement notamment
dans le domaine social, caritatif, de bienfaisance, d'insertion ou
plus généralement d'aide à la personne, services de camps de
vacances, activités sportives et culturelles, organisation et
conduite de colloques, conférences, concerts, congrès et
séminaires,
organisation
de
spectacles,
organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs, production de films
documentaires et éducatifs, montage de bandes vidéo, édition
de
livres
et
de
revues,
organisation
de
loteries,
aide au soutien scolaire et aide à l'emploi (formation) ; diffusion
(publication) d'une revue sur un réseau informatique mondial ;
satisfaire les besoins des individus, à savoir aide à l'insertion
professionnelle (formation, conseil en matière de formation et
d'éducation) ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation),
réservation et location de logements temporaires, hébergement
temporaire, pensions, foyers d'accueil notamment pour
personnes en difficulté (hébergement temporaire, restauration),
maisons de retraite, maisons de vacances, crèches d'enfants ;
satisfaire les besoins des individus, à savoir distribution de
denrées alimentaires et aide au logement (hébergement
temporaire) ;
Classe No 45 : Services personnels et sociaux rendus par des
tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir aide
au logement, distribution de denrées alimentaires, aide à
l'insertion professionnelle dans le cadre des services définis cidessus ; accompagnement en société (personnes de
compagnie), services de conseils juridiques, consultations
juridiques, information juridique en matière de legs, donations
et testaments ; actions caritatives et services sociaux, à savoir
aide morale à toute personne en difficulté dans le cadre des
services définis ci-dessus ; centres d'appel téléphonique, à
savoir accueil téléphonique destiné à l'écoute, à l'information ou
l'aide de personnes en difficulté dans le cadre des services
définis ci-dessus.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 38, 39, 41, 43, 45.
No National : 11 3 855 613
à : I.N.P.I. PARIS
PAMPLEMOUSSE, SARL, 17, place Charles de Gaulle, 26100
ROMANS SUR ISERE.
No SIREN : 483 528 261.
PAMPLEMOUSSE, 17, place Charles de Gaulle, 26100 ROMANS
SUR ISERE.
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage.
foulards, cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
No National : 11 3 855 614
à : I.N.P.I. PARIS
nathalie pichardie, 43 rue de la réole, 33800 BORDEAUX.
jean Pichardie, 3 rue Marcel Lavignac, 24750 BOULAZAC.
Classe No 18 : Sacs à main, à dos, à roulettes ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
No National : 11 3 855 618
No National : 11 3 855 624
à : I.N.P.I. PARIS
Département de la Haute-Garonne, Collectivité territoriale, 1
boulevard de la Marquette, 31090 TOULOUSE cedex 9.
Conseil Général de la Haute-Garonne, 1 boulevard de la
Marquette, 31090 TOULOUSE cedex 9.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
plastiques ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
99
à : I.N.P.I. PARIS
Commune de Tonneins, Collectivité Territoriale, Place Zoppola,
47400 TONNEINS.
No SIREN : 214 703 100.
Madame KHANCORI Nafète, Service Juridique, Mairie de
TONNEINS, Place Zoppola, 47400 TONNEINS.
Classe No 12 : – véhicules.
Classe No 35 : – organisation d'exposition à but commerciaux ou
de publicité.
Classe No 41 : – organisation d'exposition à but culturel.
No National : 11 3 855 642
à : I.N.P.I. PARIS
Patrick BEDIN, 7 rue Louis Parant, 31300 TOULOUSE.
Patrick BEDIN, 7 rue Louis Parant, 31300 TOULOUSE.
Classe N o 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de
surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ;
consultation en matière de sécurité ; conseils en propriété
intellectuelle.
Classe No 39 : Transport ; informations en matière de transport ;
Classe No 41 : Formation ;
100
No National : 11 3 855 645
No National : 11 3 855 663
à : I.N.P.I. PARIS
LE BRETON & ASSOCIES, SARL, 27 RUE JULES RAIMU, 60230
CHAMMBLY.
No SIREN : 408 487 924.
LE BRETON & ASSOCIES, 27 RUE JULES RAIMU, 60230
CHAMMBLY.
à : I.N.P.I. PARIS
LEOTARD PATRICE, 11 CHEMIN BELLEVUE, 31240 SAINT JEAN.
LEOTARD PATRICE, 11 CHEMIN BELLEVUE, 31240 SAINT JEAN.
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ;
logiciels.
No National : 11 3 855 659
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
l'emballage ;
à : I.N.P.I. PARIS
Myrina Manoukou, 8 rue commenson, 77680 ROISSY-EN-BRIE.
Myrina Manoukou, 8 rue commenson, 77680 ROISSY-EN-BRIE.
No National : 11 3 855 669
administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en
organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
à : I.N.P.I. PARIS
Artisyou, SARL, 10 rue des Beaux Arts, 75006 PARIS.
Artisyou, 10 rue des Beaux Arts, 75006 PARIS.
services de loisir ; services de photographie ; organisation et
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; microédition.
Classe No 16 : Objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins.
Description de la marque : Artisyou
No National : 11 3 855 690
101
Classe No 12 : Appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; planches à voile ou pour le surf.
à : I.N.P.I. PARIS
CHEN DAVID, 9 RUE JEAN FALLAY, 93250 VILLEMOMBLE.
CHEN DAVID, 9 RUE JEAN FALLAY, 93250 VILLEMOMBLE.
No National : 11 3 855 699
à : I.N.P.I. PARIS
Cuccoli Rosarita, 25 rue de la Croix Nivert, 75015 PARIS.
Cuccoli Rosarita, 25 rue de la Croix Nivert, 75015 PARIS.
l'emballage ;
No National : 11 3 855 695
à : I.N.P.I. PARIS
vergnes-blanquer
TORREILLES.
eric,
F
197
village
des
sables,
66440
vergnes-blanquer eric, F 197 village des sables,
TORREILLES.
66440
de papeterie ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendrier ; Articles de bureaux (à l'exception des meubles) ;
cahiers ; imprimés ; livrets ; manuels ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; périodiques ;
publications ;
conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction
de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux
relations publiques ; Aide à la direction des affaires ; expertise
en affaires ; consultation pour les questions de personnel ;
études de marché ; mise à jour de documentation publicitaire ;
publication de textes publicitaires ; recherches de marché ;
recherches pour affaires ; renseignements d'affaires ; sondages
d'opinion ;
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de
bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; Camps (stages)
d'enseignement sportif ; enseignement ; enseignement par
correspondance ; épreuves pédagogiques ; formation pratique ;
information
en
matière
de
recréation ;
exploitation
d'installations sportives ; instruction ; location de stades ;
montage de programmes radiophoniques et de télévision ;
organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et
conduite de séminaires ; organisation et conduite de
symposiums ; organisation de compétitions sportives ;
orientation professionnelle ; planification de réceptions ;
production de films ; rédaction de textes autre que textes
publicitaires ; services de musées (présentation, exposition) ;
reportages photographiques ; services de reporters ; services de
clubs (éducation ou divertissement).
Description de la marque : Dolphy wing
102
No National : 11 3 855 725
No National : 11 3 855 745
à : I.N.P.I. PARIS
Céline Pérez, 7 rue de Ronde, 34410 SAUVIAN.
Création-Soleil2Vie, Pérez Céline, 7 rue de Ronde, 34410
SAUVIAN.
à : I.N.P.I. PARIS
MONTRESOR EDDY, Agissant pour le compte de la société
PUSHIMUP en cours de formation, 33 RESIDENCE LES
VANILLES RAIZET, 97139 LES ABYMES.
MONTRESOR EDDY, 33 RESIDENCE LES VANILLES RAIZET,
97139 LES ABYMES.
Classe No 14 : Bijouterie, pierres précieuses ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir.
No National : 11 3 855 733
à : I.N.P.I. PARIS
LORCY Maryline, 480 Chemin de la Nantaise, 44350 GUERANDE.
LORCY Maryline, 480 Chemin de la Nantaise, 44350 GUERANDE.
Classe No 14 : Porte-clefs de fantaisie ;
Classe No 17 : Gants, rubans, tissus ou vernis isolants ;
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; chaussettes ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
No National : 11 3 855 751
Description de la marque : Couleur du logo fond vert Caractères
blanc dans le logo Toit blanc sur les noms
o
Classe N 35 : Publicité en ligne sur un réseau informatique,
réseaux sociaux, publication de textes publicitaires ; locations
ventes
d'espaces
publicitaires ;
diffusion
d'annonces
publicitaires de professionnels et de particuliers ; gestion
commerciale des annonces et réservation des produits
(traitement administratif de commandes d'achats).
Classe
No
38 :
Communications
par
réseau
de
télécommunications et réseaux informatiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile
et
digital.
Services
d'affichage
électronique
(télécommunications et téléphonie mobile). Raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences
de
presse
ou
d'informations
(nouvelles).
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de fourniture d'accès à
des bases de données informatives (documentation,
communauté d'utilisateurs) accessibles à distance par réseaux.
à : I.N.P.I. PARIS
TIFAOU MUSTAPHA, Agissant pour le compte de la société
olioo en cours de formation, 59 RUE NICOLAS GARNIER, 69100
VILLEURBANNE.
TIFAOU MUSTAPHA, 59 RUE NICOLAS GARNIER, 69100
VILLEURBANNE.
Classe No 5 : Produits de protection et de prévention des
insectes, à savoir répulsifs et insecticides.
Classe No 24 : Housse de matelas ; Linge de lit.
No National : 11 3 855 943
No National : 11 3 856 005
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
EARL GOURJON, EARL, 1 ROUTE DE VALCROS, 83250 LA
LONDE LES MAURES.
No SIREN : 420 788 598.
103
Pomier Layrargues Cyril, 14, rue Philibert lucot, chez Mr
Couderc, 75013 PARIS.
Juillet Sonja, 50 rue de la fontaine au roi, 75011 PARIS.
EARL GOURJON, 1 ROUTE DE VALCROS, 83250 LA LONDE LES
MAURES.
Pomier Layrargues Cyril, 14, rue Philibert lucot, chez Mr
Couderc, 75013 PARIS.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
plastiques ;
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
carton ou en papier ; affiches ; calendrier ; instruments
d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la
couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche
en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à
jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier
ou en matières plastiques ;
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins
d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
No National : 11 3 855 969
à : I.N.P.I. PARIS
Bernard BOUYSSOU, Port de l'angle, 46140 PARNAC.
No SIREN : 410 892 020.
No National : 11 3 856 081
à : I.N.P.I. PARIS
DEMETZ SA, société anonyme, 3 boulevard Georges Méliès,
94350 VILLIERS SUR MARNE.
No SIREN : 612 042 630.
Maître Didier BRUNIER, Avocat, MONGALVY ET ASSOCIES,
49 bis avenue Franklin Roosevelt, 75008 PARIS.
Château Armandiere, Bernard Bouyssou, Port de l'angle, 46140
PARNAC.
Classe No 33 : Digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.
Classe No 9 : Lunettes, masques de ski, masques de plongée,
optiques, notamment destinés pour le sport, équipés ou non de
verres blancs, traités ou solaires, avec ou sans corrections, étuis
à lunettes, étuis pour masques, articles de lunetterie.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, notamment
destinés pour le sport.
104
Classe No 37 : Réparation (montage) des produits désignés cidessus (lunettes, masques et optiques).
No National : 11 3 856 082
à : I.N.P.I. PARIS
DEMETZ SA, société anonyme, 3 boulevard Georges Méliès,
94350 VILLIERS SUR MARNE.
No SIREN : 612 042 630.
Maître Didier BRUNIER, Avocat, MONGALVY ET ASSOCIES,
49 bis avenue Franklin Roosevelt, 75008 PARIS.
Marque tridimensionnelle.
Classe No 29 : Viande, charcuterie, poisson,
compotes, lait, huiles et graisses comestibles.
confitures,
Classe No 30 : Cacao, chocolat, confiserie, biscuits, gâteaux,
sandwiches, sauces, sauces au fromage, sauces au chocolat.
No National : 11 3 856 748
à : I.N.P.I. PARIS
JEAN PIERRE BUSTAMANTE, 15 ROUTE DE LA PETITE RIVEAU,
33250 CISSAC.
Classe No 9 : Lunettes, masques de ski, masques de plongée,
optiques, notamment destinés pour le sport, équipés ou non de
verres blancs, traités ou solaires, avec ou sans corrections, étuis
à lunettes, étuis pour masques, articles de lunetterie.
SOCIETE COOPERATIVE SAINT SEURIN DE CADOURNE, 2
CLEMENT LEMAIGNAN, 33180 SAINT SEURIN DE CADOURNE.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, notamment
destinés pour le sport.
Classe No 37 : Réparation (montage) des produits désignés cidessus (lunettes, masques et optiques).
No National : 11 3 856 083
er
à : I.N.P.I. PARIS
BONGRAIN S.A., Société anonyme, 42 rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
No SIREN : 847 120 185.
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42 rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
No National : 11 3 857 388
à : I.N.P.I. PARIS
SOUFIRELLE, Société par Actions Simplifiée, 17 avenue JeanJacques GARCIN, 13260 CASSIS.
No SIREN : 519 385 769.
CABINET MAREK, 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413, 13215
MARSEILLE CEDEX 2.
Classe No 1 : Produits chimiques en tant que matières premières
destinés aux industries cosmétiques, alimentaires et
pharmaceutiques ; extraits de plantes notamment extraits
d'algues destinés aux industries cosmétiques, alimentaires et
pharmaceutiques ; produits chimiques, extraits végétaux ou
extraits de fruits destinés à conserver les aliments ou à en
améliorer le goût ou l'arôme ; antioxydants alimentaires ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et
hygiéniques à usage médical ; compléments alimentaires et
nutritionnels à usage médical, substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; extraits de plantes en particulier
extraits d'algues pour compléments nutritionnels à usage
médical ; désinfectants à usage hygiénique ; désinfectants pour
WC chimiques ; désodorisants autres qu'à usage personnel ;
Classe No 29 : Compléments alimentaires à usage non médical à
base d'ingrédients alimentaires d'origine animale et/ou
minérale, à base de poisson, d'algues, de crustacés, de
mollusques, de viande, de volaille, de gibiers, de fruits, de
légumes, d'oeufs, de lait, de gelées, de confitures ou de
compotes ; extraits d'algues à usage alimentaire ; crustacés,
mollusques, viandes, volailles, fruits ou légumes, légumes
conservés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles ;
écorces (zestes) de fruits ; extraits de fruits et de légumes ainsi
qu'extraits végétaux notamment d'algues pour la fabrication de
produits alimentaires, extraits de fruits et de légumes séchés,
conservés, congelés et cuits pour l'élaboration de préparations
alimentaires, concentrés de fruits, concentrés de légumes,
confitures, gelées, margarines, soupes, desserts, lait et produits
laitiers, à savoir crèmes, crème fraîche, beurre, mousses, pâtes
fromagères, fromages, fromages frais, desserts lactés, yaourts,
yaourts à boire, produits laitiers fermentés natures ou
aromatisés.
No National : 11 3 857 837
à : I.N.P.I. PARIS
Laib Ramzi, 5 Bis allée de la fosse aux biches, 94440
VILLECRESNES.
Laib Ramzi, 5 Bis allée de la fosse aux biches, 94440
VILLECRESNES.
105
relations publiques ; tous ces services étant fournis par un
artisan ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
à des réseaux informatiques mondiaux ; tous ces services étant
fournis par un artisan ;
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; tous ces
services étant fournis par un artisan.
No National : 11 3 858 010
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 38 : Service de telecommunication et de messagerie
electronique par réseau Internet.
Classe No 43 : Salon de thé, oriental. Services de restauration
(alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
SMART & CO, Société par actions simplifiée, 19-21 Avenue
Dubonnet, 92417 COURBEVOIE CEDEX.
No SIREN : 498 795 673.
CABINET PLASSERAUD, 52 RUE DE LA VICTOIRE, 75440 PARIS
CEDEX 09.
No National : 11 3 857 882
à : I.N.P.I. PARIS
Danguy Didier, 1 Allée Georges Brassens, 45770 SARAN.
Danguy Didier, 1 Allée Georges Brassens, 45770 SARAN.
Classe No 16 : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ;
papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des
l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage
(non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ;
clichés ; livres ; périodiques ; livrets ; brochures ; catalogues ;
journaux ; magazines ; manuels ; revues ; imprimés ; albums ;
lettres d'information ; publications ; prospectus ; affiches ;
106
autocollants ; cartes postales ; enveloppes ; papier à lettres ;
cartes ; guides et cartes touristiques ; cartes-dépliants ;
enseignes en papier ou en carton ; agendas ; blocs-notes ; cartes
de paiement en plastique ou en carton, cartes de fidélité ; boîtes
en carton ou en papier ; boîtes en carton faisant office de
coffrets-cadeaux ; bons à valoir sur l'achat de produits ou de
services ; bons destinés à être échangés contre des produits ou
des services ; bons cadeaux à des fins publicitaires ou
commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de
informatique ; publication et diffusion d'annonces et de textes
promotionnels et publicitaires ; courrier publicitaire ; distribution
de matériel promotionnel et/ou publicitaire, à savoir de tracts, de
prospectus, d'imprimés, d'échantillons, de coffrets-cadeaux ;
gestion des affaires commerciales et touristiques ; promotion
des ventes (pour des tiers) ; promotion de produits et de
services (pour des tiers) ; sélection de produits et/ou services
(pour des tiers) en vue de leur promotion ; organisation de
concours, animations, évènements, salons, foires et expositions,
à but commercial, promotionnel et de publicité ; émission de
bons cadeaux à des fins publicitaires ou commerciales ;
systématisation de données dans un fichier central ;
informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;
démonstration de produits ; services de vente au détail et
services de vente par Internet et par téléphone des produits
suivants : cartes postales, enveloppes, papier à lettres, cartes,
guides et cartes touristiques, cartes-dépliants, enseignes en
papier ou en carton, agendas, blocs-notes, cartes de paiement
en plastique ou en carton, cartes de fidélité, boîtes en carton ou
en papier, boîtes en carton faisant office de coffrets-cadeaux,
bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, bons
destinés à être échangés contre des produits ou des services,
bons cadeaux à des fins publicitaires ou commerciales, cartes
cadeau codées et/ou plastifiées magnétiques prépayées, cartes
magnétiques, coffrets de voyage, trousses de voyage vides
(maroquinerie) ; facturation par le biais de téléphones mobiles
ou cellulaires, promotion et publicité (communication) par le
biais de téléphones mobiles ou cellulaires ; informations
commerciales par le biais de téléphones mobiles ou cellulaires
permettant à l'utilisateur d'optimiser sa mise en relation avec les
produits et services de la marque ; services de gestion de
comptes clients ; opérations promotionnelles et publicitaires en
vue de fidéliser la clientèle ; services de promotion des ventes
pour des tiers par fidélisation de clientèle ; services de
fidélisation liés ou non à l'utilisation d'une carte ; services
rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la
direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; contrats
de franchise (services commerciaux) ; franchisage, à savoir
services fournis par un franchiseur, notamment aide dans
l'exploitation ou la direction des affaires, transfert de
technologie, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir faire
commerciale ; gestion des affaires commerciales à savoir aide à
la direction et à la gestion des affaires dans le cadre d'un contrat
de franchise ;
monétaires ; affaires immobilières ; affermage de biens
immobiliers ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière ; financière émission de
bons de valeurs ; émission de cartes de crédit ; émission de
chèques de voyage ; émission de bons à valoir sur l'achat de
produits ou services ; émission de bons destinés à être échangés
contre des produits ou des services ; gérance de biens
immobiliers ; services de cartes de crédit ; parrainage financier ;
Classe No 39 : Agences de tourisme (à l'exception de la
réservation d'hôtels, de pensions) ; organisation de voyages ;
organisation
de
croisières ;
organisation
d'excursions ;
organisation de visites touristiques ; informations en matière de
tourisme ; réservation de places de voyage ; services d'offres
spécialisées de voyages ; livraison de fleurs ; accompagnement
de voyageurs, tous ces services étant à l'exclusion des services
en rapport avec des véhicules ;
Classe No 41 : Divertissement ; informations en matière de
divertissement ; activités culturelles ; activités sportives ;
services de loisirs ; organisation et conduite de concours,
animations, évènements, salons, foires et expositions à but
culturel ou éducatif ; services de billetterie ; services de
réservation et de billetterie, notamment en ligne, pour les
divertissements et les loisirs notamment pour les spectacles, les
concerts, les expositions, les musées ; services d'exploitation de
publications électroniques en ligne non téléchargeables ;
hébergement temporaire ; services de camps de vacances
(hébergement) ; maisons de vacances ; réservation d'hôtels, de
motels, de pensions, de chambres d'hôtes ; location de
logements temporaires.
No National : 11 3 858 014
à : I.N.P.I. PARIS
Louarn Geneviève, 6, rue Camille Flammarion, 91260 JUVISY
SUR ORGE.
Louarn Jean-Jacques, 6, rue Camille Flammarion, 91260 JUVISY
SUR ORGE.
Louarn Geneviève, 6, rue Camille Flammarion, 91260 JUVISY
SUR ORGE.
Classe No 41 : Publication revue en ligne, publication de livre,
publication de livres électroniques.
No National : 11 3 858 220
à : I.N.P.I. PARIS
NAVELLOU Jean-Luc, 48 rue Legendre, 75017 PARIS.
NAVELLOU Jean-Luc, 48 rue Legendre, 75017 PARIS.
Classe No 35 : Publicité, diffusion d'annonces publicitaires ;
location et mise à disposition d'espaces publicitaires notamment
sur un réseau de télécommunication, affichage ; services de
présentation et de démonstration de produits sur tout moyen de
communication, conseil en publicité, comparaison de prix ;
service de traitement de l'information et des données par des
moyens électroniques et informatiques, et notamment saisie,
recueil traitement et systématisation des données. Stockage,
compilation, indexation, organisation, recherche, extraction,
exploration, récupération, analyse, liaison, échange, partage de
données et d'informations ; service de vente au détail de
produits informatiques et de communication. Services de vente
au détail de logiciels de stockage, de compilation, d'indexation,
d'organisation, de recherche, d'extraction, d'exploration,
d'analyse, de liaison, d'échange, de partage, de transmission, de
téléchargement d'informations et de données sur un réseau de
télécommunication ; services d'abonnement à des journaux
multimédia pour des tiers ; services de vente aux enchères en
ligne, gestion de fichiers informatiques, gestion de bases de
données ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; conseils en organisation et direction des
affaires ; études de marché ; sondages d'opinion ; relations
publiques ; consultation pour les questions de personnel,
recrutement ; expertise en affaires courrier publicitaire ; services
d'approvisionnement
pour
des
tiers ;
administration
commerciale de licences de produits et de services de tiers ;
télécommunications
pour
des
tiers ;
informations,
renseignements d'affaires ;
Classe No 36 : Assurance, information, consultation en matière
financières d'assurances et de protection sociale : dommages,
107
santé, vie, prévoyance, retraite, chômage, assistance, crédit,
risques financiers, maritime, monétaire, actuariat, affacturage,
courtage en assurances et réassurance, gestion de patrimoine, ;
affaires bancaires, financières, analyse financière. Assistance,
réassurance, ; services de traitement de transactions financières,
services de paiement et de facturation électroniques ;
No National : 11 3 858 261
Classe No 38 : Télécommunications ; agences de presse et
d'information ; raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial ; service de collecte, de partage,
d'enrichissement, de production et de diffusion de contenus
(communiqués, articles, revues, dossiers de presse, études,
entretiens, publicités, curriculum-vitae, agenda, images, photos,
vidéos, …) écrits et/ou audiovisuels via l'Internet ou tout autre
réseau de communication ; téléchargement d'information et de
données sur un réseau de télécommunication par des moyens
informatiques et électroniques ; transmission multimédia de
messages et d'images assistée par ordinateur ; fourniture
d'accès à une interface informatique non téléchargeable
permettant de gérer des abonnements à des publications ;
transmission de messages et d'images, de vidéos et
programmes de télévision (émissions télévisées), de fichiers
audio
et
programmes
radiophoniques
(émissions
radiophoniques) ; fourniture d'accès à des bases de données ;
mise à disposition de forums de discussion et d'espaces
d'échange et de partage d'information et de données sur un
réseau de télécommunications ; services de messagerie
électronique,
de
messagerie
vocale,
services
de
téléconférences ;
services
d'affichage
électronique ;
communications par réseau de fibres optiques, par terminaux
d'ordinateurs ; communications radiophoniques, télégraphiques,
téléphoniques ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; services d'acheminement et de
jonction pour télécommunications.
Brigand-Béthune Sandrine, Agissant pour le compte de la
société résonances en cours de formation, 9 rue de la
manigaude, 10190 PRUGNY.
No National : 11 3 858 224
à : I.N.P.I. PARIS
Brigitte BAULU, 2 rue de la Haute Payre, 86130 JAUNAY CLAN.
No SIREN : 400 310 850.
Baulu Brigitte, 2 rue de la Haute Payre, 86130 JAUNAY CLAN.
Classe No 2 : Métaux en feuilles et en poudre pour peintres,
décorateurs, imprimeurs et artistes ;
photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ;
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou
lithographiés ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
à : I.N.P.I. PARIS
Brigand-Béthune Sandrine, 9 rue de la manigaude, 10190
PRUGNY.
Classe No 37 : Informations en matière de construction ; travaux
de plâtrerie ou de plomberie ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules (réparation) ; désinfection ; blanchisserie ; rénovation
de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des
fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ;
installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d'ordinateurs ; réparation de serrures ;
restauration de mobilier ;
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; distribution de journaux ; remorquage ;
location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation
pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; prêts de
livres ; location de films cinématographiques ; location
spectacles ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
micro-édition ;
traiteurs ; réservation de logements temporaires ; crèches
d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions
pour animaux ;
Classe No 44 : Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
salons de beauté ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de
jardinier-paysagiste ;
Classe N 40 : Imprimerie ; services de gravure ; services de
dorure ; services de reliure ; tirage de photographies ;
sérigraphie ; services de photogravure.
transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des
alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ;
location de vêtements.
o
108
No National : 11 3 858 685
No National : 11 3 858 696
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
lepraël bruno, 25 rue du docteur derrien, 14370 ARGENCES.
lepraël bruno, 25 rue du docteur derrien, 14370 ARGENCES.
SCEA Comte de Bosredon, SCEA, Château Belingrad, 24240
POMPORT.
No SIREN : 339 157 919.
SCEA Comte de Bosredon, Château Belingard, 24240 POMPORT.
Classe No 3 : Dépilatoires ; produits de rasage ;
Classe No 8 : Epillateur visage ou autre zone du corps humain.
o
Classe N 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux.
Classe No 33 : Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de
l'exploitation exactement dénommée Château Chayne.
No National : 11 3 858 697
No National : 11 3 858 694
à : I.N.P.I. PARIS
SCEA Comte de Bosredon, SCEA, Château Belingard, 24240
POMPORT.
No SIREN : 337 157 919.
à : I.N.P.I. PARIS
POMPORT.
No SIREN : 339 157 919.
Classe No 33 : Vins de pays ; vin d'appellation d'origine contrôlée
provenant de l'exploitation exactement dénommée LA BASTIDE
DE LENVILLE.
l'exploitation exactement dénommée Château la Bastide.
No National : 11 3 858 695
à : I.N.P.I. PARIS
POMPORT.
No SIREN : 339 157 919.
No National : 11 3 858 698
à : I.N.P.I. PARIS
POMPORT.
No SIREN : 339 157 919.
l'exploitation exactement dénommée Château Boudigand.
Classe No 33 : Vins de pays ; vin d'appellation d'origine contrôlée
provenant de l'exploitation exactement dénommée ABBAYE ST
MAYME.
No National : 11 3 858 699
No National : 11 3 858 804
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
POMPORT.
No SIREN : 339 157 919.
109
Erwan LEBAUD-CELTIBIO, SARL, 0 Goslan, 29880 GUISSENY.
Erwan LEBAUD-CELTIBIO, 0 Goslan, 29880 GUISSENY.
l'exploitation exactement dénommée CHATEAU BELINGARD.
No National : 11 3 858 720
à : I.N.P.I. PARIS
Optimiste Concept, SARL, 0 Centre d'Affaires Aéroport, 62520 LE
TOUQUET PARIS PLAGE.
No SIREN : 534 134 077.
Optimiste Concept, 0 Centre d'Affaires Aéroport, 62520 LE
TOUQUET PARIS PLAGE.
Classe No 20 : Coussins ; literie (à l'exception du linge de lit) ;
usage textile ; linge de maison ; Plaid ;
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; Présentation de produits à
savoir plaids, coussins sur tous moyens de communication pour
la vente au détail.
No National : 11 3 858 793
à : I.N.P.I. PARIS
AVENIR ENERGY, SARL, 75 RUE DE LA VILLETTE, 69003 LYON.
No SIREN : 518 436 597.
AVENIR ENERGY, 75 RUE DE LA VILLETTE, 69003 LYON.
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Description de la marque : Nom de la marque : Erwan LEBAUDCELTIBIO
médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux
en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs
et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres
d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
pour le cuir ;
Classe No 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles
(y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
médical ; aliments pour bébés issus d'une production biologique
ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; emplâtres ;
matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
herbes médicinales issues d'une production biologique ou
élaborées à partir de produits qui en sont issus ; tisanes issues
d'une production biologique ou élaborées à partir de produits
qui en sont issus ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages
de métaux précieux à usage dentaire.
110
construction
métalliques ;
constructions
transportables
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
figurines
(statuettes)
en
métaux
communs ;
plaques
d'emballage
ou
d'empaquetage ;
pompes
(machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ;
bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ;
machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à
trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ;
machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques ;
blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
sauvetage ;
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les
varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins
hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Classe No 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ;
feux d'artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour
fusils ; fusées de signalisation ;
Classe No 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
plastiques ;
Classe No 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante,
mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non
métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage
(rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ;
feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles
métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ;
résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour
l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
l'emballage ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte,
poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre,
en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Classe No 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ;
fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
en matières textile pour l'emballage ;
Classe N o 23 : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ;
fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ;
laine filée ; soie filée ;
o
Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la
chevelure ;
o
Classe N 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ;
carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour
automobiles ; gazon artificiel ;
gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ;
prédomine ; tous les produits précités étant issus d'une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus.
café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités étant
issus d'une production biologique ou élaborés à partir de
produits qui en sont issus.
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; tous les
produits précités étant issus d'une production biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe No 32 : Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops
et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ;
nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous les produits
précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus ; eaux minérales et gazeuses.
ou essences alcooliques ; tous les produits précités étant issus
d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui
en sont issus.
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour
111
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ;
cendriers pour fumeurs.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12,
13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 34.
No National : 11 3 858 832
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Sylvain DEGERAUD, 22 rue du Docteur Pouzin
Malègue, 44100 NANTES.
Monsieur Clément COPPOLA, KER ANNA, 56350 BEGANNES.
Hortense SGRO, Avocat, 11 rue Voltaire, 44000 NANTES.
Produits ou services désignés : Métaux communs et leurs
alliages&emsp14;; objets d'arts en métaux communs. Appareils
d'éclairage et notamment luminaires en tout genre (lampes,
appliques, lustres). Sanitaire et notamment tabliers de baignoire
ou de douche en verre. Horloges en verre. Vitraux. Tables en
verre. Ustensiles et récipients pour la cuisine&emsp14;; verre
brut ou mi-ouvré&emsp14;; porcelaine, faïence, objets d'arts en
porcelaine, en terre cuite ou en verre et notamment tableaux en
verre, sculptures en verre&emsp14;; statues en porcelaine, en
terre cuite ou en verre&emsp14;; verrerie, porcelaine et faïence
pour les arts de la table. Soufflage, thermoformage, verrerie
d'art. Figurines (statuettes) en terre cuite ou en verre. Ustensiles
ou nécessaires de toilette, vaisselle.
No National : 11 3 858 956
à : I.N.P.I. PARIS
Gonthier Christophe, 4 rue de liège, 64000 PAU.
Gonthier Christophe, 4 rue de liège, 64000 PAU.
112
Classe No 1 : Colles pour l'industrie ; colles pour papier peints ;
adhésifs destinés à l'industrie ; acétone.
Classe No 2 : Peintures ; couleurs ; vernis ; laques ; enduits
(peintures) ; vernis et fixatifs.
Classe No 6 : Matériaux de construction métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ;
échafaudages
métalliques.
Description de la marque : Polices utilisées : “ Robot ” en
Garamont (italique) ou Time New Roman (italique). “ Logis ” en
Arial (Bold) ou Helvética (Bold).
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
location
No National : 11 3 859 151
Classe No 7 : Machines-outils ; scies sauteuses ; ponceuses
électriques ; appareils de nettoyage électriques ; décapeurs à
peinture ; distributeurs d'adhésifs (machines) ; machines et
pistolets pour la peinture.
Classe No 16 : Articles de papeterie ; produits de l'imprimerie ;
brosses, pinceaux et rouleaux pour peintres ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie et le ménage ; matériel pour les
artistes.
Classe No 35 : Vente au détail pour les tiers, vêtements de
protection, constructions métalliques et non métalliques,
matériaux de constructions métalliques et non métalliques,
échafaudages métalliques, machines-outils, scies sauteuses,
ponceuses électriques, appareils de nettoyage électriques,
décapeurs à peinture, distributeurs d'adhésifs (machines),
machines et pistolets pour la peinture, outils à main, articles de
papeterie, produits de l'imprimerie, brosses, pinceaux et
rouleaux pour peintres, adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie et le ménage, matériel pour les artistes, colles pour
l'industrie, colles pour le papier peint, acétone, peintures,
couleurs, vernis, laques, enduits, vernis et fixatifs, matières
isolantes, toiles, tissus, bâches ; promotion des ventes pour les
tiers ; regroupement (à l'exception de leur transport) de produits
et présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail de vêtements de protection,
constructions métalliques et non métalliques, matériaux de
constructions métalliques et non métalliques, échafaudages
métalliques, machines-outils, scies sauteuses, ponceuses
électriques, appareils de nettoyage électriques, décapeurs à
peinture, distributeurs d'adhésifs (machines), machines et
pistolets pour la peinture, outils à main, articles de papeterie,
produits de l'imprimerie, brosses, pinceaux et rouleaux pour
peintres, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le
ménage, matériel pour les artistes, colles pour l'industrie, colles
pour le papier peint, acétone, peintures, couleurs, vernis, laques,
enduits, vernis et fixatifs, matières isolantes, toiles, tissus,
bâches.
No National : 11 3 859 200
à : I.N.P.I. LYON
à : I.N.P.I. PARIS
UNION GENERALE DE DISTRIBUTION, Société anonyme, 20
Boulevard Eugène Deruelle, Le Britannia Tour A, 69003 LYON.
No SIREN : 319 813 507.
FINANCIERE MOSWO, SARL, 34 Boulevard Gabriel GUIST'HAU,
44000 NANTES Cedex 9.
No SIREN : 484 617 154.
Cabinet Laurent & Charras, « Le Contemporain », 50 Chemin de
la Bruyère, 69574 DARDILLY Cedex.
AVOXA Bertrand ERMENEUX, 5 allée ermengarde d'Anjou,
CS 40824, 35108 RENNES Cedex 3.
113
l'hébergement temporaire et de la restauration ; publicité en
ligne sur un réseau informatique dans le domaine de l'hôtellerie,
de l'hébergement temporaire et de la restauration ; gérance
administrative d'hôtels, de motels, de complexes hôteliers,
d'appartements et de résidences hôtelières.
Classe No 35 : Conseils en matière de choix et de création de
signes distinctifs, de marques, de noms de sociétés, de
logotypes, de dessins et modèles. Conseils en organisation des
affaires, à savoir : conseils en matière de communication
institutionnelle, conseils en matière de stratégie, d'identité et de
positionnement des marques, conseils en matière de packaging
et d'emballage de produits, conseils en matière de
positionnement des produits, conseils en matière de
responsabilité sociétale (développement durable). Tests et
études d'images et d'identité de marques, de noms de sociétés,
de noms de domaines, de logotypes ou de dessins et modèles.
Consultations professionnelles d'affaires. Aide à la direction des
affaires. Conseils en organisation et direction des affaires.
Consultation professionnelle d'affaires, aide à la direction
d'entreprises commerciales ou industrielles. Conseil sur
l'organisation de l'accueil dans les entreprises commerciales ou
industrielles. Création d'identité visuelle pour les entreprises ou
industries, création de conditionnements et d'emballages.
Agences de publicité. Organisation d'expositions à but
commerciaux ou de publicité. Mercatique direct et opérationnel.
Promotion des ventes pour des tiers.
Classe No 41 : Organisation d'événementiels à buts culturels ou
éducatifs, organisation et conduite de colloques, de conférences,
de congrès, de séminaires. Organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs. Formation.
Classe No 42 : Architecture et décoration intérieure, recherche et
développement de nouveaux produits [pour des tiers].
Architecture événementielle, architecture du lieu de travail.
Esthétique industrielle appliquée à la recherche de formes
nouvelles et adaptées à leur fonction (notamment dans le
domaine du mobilier, des objets de décoration et de
l'aménagement intérieur). Studio graphique. Services de
dessinateurs d'arts graphiques. Services de dessinateurs pour
emballage. Création et entretien de sites Web pour des tiers.
No National : 11 3 860 014
à : I.N.P.I. PARIS
ADAGIO S.A.S, Société par actions simplifiée, l'Artois – Espace
Pont de Flandre, 11 rue de Cambrai, 75947 PARIS CEDEX 19.
No SIREN : 503 938 110.
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237,
75822 PARIS CEDEX 17.
Classe No 36 : Gestion administrative et financière de logements
et d'hébergements, à savoir hôtels, motels, complexes hôteliers,
appartements et résidences hôtelières ; location d'appartements,
de studios et de chambres.
Classe No 43 : Services d'hôtellerie, services de restauration
(alimentation) ; hébergement temporaire ; services de motels, de
restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à
l'exception des clubs), de maison de vacances, de résidences
hôtelières ; services de réservation de chambres d'hôtels pour
voyageurs ; services de réservation de logements temporaires ;
consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des
affaires) dans les domaines de l'hôtellerie, de l'hébergement
temporaire et de la restauration.
No National : 11 3 860 087
à : I.N.P.I. PARIS
M. Noussenbaum Laurent, 99-101 rue de Charenton, 75012
PARIS.
PARIS.
et la sylviculture ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à
l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ;
préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; matières
tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;
produits chimiques utilisés avec des produits pétroliers ou dans
l'industrie pétrolière ; produits chimiques utilisés avec des
produits dérivés du pétrole ; agents pour détruire le pétrole ;
agents antibactériens pour le nettoyage de cuves de fioul ou
gazole ; agents biocides pour le nettoyage de cuves de fioul ou
gazole ;
produits pour absorber, arroser et lier la poussière ;
combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières
éclairantes ; benzène ; carburants ; combustibles ; combustibles
minéraux ; essences (carburants), benzine ; éther de pétrole ;
gasoil ; gaz combustibles ; gaz solidifiés (combustibles) ; gelée
de pétrole à usage industriel ; huiles combustibles ; huiles de
graissage ; huiles industrielles ; kérosène ; mazout ; mélanges
carburants gazéifiés ; pétrole brut ou raffiné ;
terrestres) ; machines de raffinage du pétrole ;
Description de la marque : Références Pantones : Orange :
1595C Jaune : 123C
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales dans le
domaine de l'hôtellerie, de l'hébergement temporaire et de la
restauration ; administration commerciale dans le domaine de
l'hôtellerie, de l'hébergement temporaire et de la restauration ;
services de publicité dans le domaine de l'hôtellerie, de
administration commerciale ; services de vente au détail de
produits pétroliers ; services de vente en gros de produits
pétroliers ; services de vente au détail de traitements chimiques
pour produits pétroliers ; services de vente de traitements
114
chimiques pour produits pétroliers ; services de vente au détail
de traitements chimiques pour produits dérivés du pétrole ;
services de vente de traitements chimiques pour produits
dérivés du pétrole ; services de vente au détail et services de
vente en gros d'huiles et graisses industrielles ; services de
vente au détail et services de vente de machines de raffinage du
pétrole ; services de vente au détail et services de vente en gros
de solution pour le nettoyage de cuve de fioul ou gazole ;
Classe No 40 : Traitement de matériaux à savoir : ; – production
d'énergie ; – raffinage ; – traitement du pétrole ; – traitements
chimiques pour produits pétroliers ; – traitements chimiques de
produits pétroliers et de dérivés du pétrole ; – traitement du
pétrole pour l'élimination des bactéries ;
Classe No 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs (travaux
d'ingénieurs) ;
services
d'analyses
et
de
recherches
industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; prospection de pétrole ; expertises de gisements
pétrolifères ; contrôle de puits de pétrole ; analyse pour
l'exploitation de gisements pétrolifères.
d'ingénieurs) ;
services
d'analyses
et
de
recherches
No National : 11 3 860 088
à : I.N.P.I. PARIS
PARIS.
PARIS.
gazole ;
No National : 11 3 860 090
à : I.N.P.I. PARIS
PARIS.
PARIS.
gazole ;
d'ingénieurs) ;
services
d'analyses
et
de
recherches
115
d'ingénieurs) ;
services
d'analyses
et
de
recherches
No National : 11 3 860 092
à : I.N.P.I. PARIS
PARIS.
PARIS.
gazole ;
No National : 11 3 860 094
à : I.N.P.I. PARIS
PARIS.
PARIS.
gazole ;
116
d'ingénieurs) ;
services
d'analyses
et
de
recherches
Classe No 9 : Appareils et instruments nautiques, géodésiques,
mesurage, de signalisation, de contrôle, et d'enseignement ;
articles de lunetterie, étuis à lunettes, montures de lunettes,
châsses de lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, verres
de lunettes, verres correcteurs (optique), lentilles de contact,
verres de contact, étuis pour verres de contact, jumelles
(optique), lampes (optiques), loupes (optique), miroirs (optique).
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains,
services de santé, assistance médicale, services d'opticiens,
salons de beauté.
No National : 11 3 860 401
à : I.N.P.I. PARIS
CREATION ET RENOVATION DU SUD, SARL, 3 impasse Cabane,
34680 SAINT GEORGES D'ORQUES.
No SIREN : 534 131 396.
CREATION ET RENOVATION DU SUD, 3 impasse Cabane, 34680
SAINT GEORGES D'ORQUES.
No National : 11 3 860 104
à : I.N.P.I. PARIS
Cave des vignerons de Bel Air, Coopérative Agricole, 131 Route
Henry Fessy, 69220 SAINT JEAN D'ARDIERES.
No SIREN : 301 164 901.
Cave des vignerons de Bel Air, 131 Route Henry Fessy, 69220
SAINT JEAN D'ARDIERES.
Classe No 37 : Services de rénovation (réparation) intérieure et
extérieure de biens immobiliers, services de restauration
(réparation),
d'aménagement
de
locaux
d'habitations,
commerciaux ou professionnels : travaux de peinture, travaux
d'électricité, travaux de plomberie, travaux de plâtrerie, travaux
d'isolation, travaux de carrelage, travaux de revêtement de sol,
pose de cuisine, travaux de salle de bains, travaux d'installation
de dressing, travaux de menuiseries, travaux de petite
maçonnerie.
Classe No 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ;
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée vins de
pays.
No National : 11 3 860 157
No National : 11 3 860 406
à : I.N.P.I. PARIS
PHARMAGEST INTERACTIVE, Société Anonyme, 5 allée de Saint
Cloud, 54600 VILLERS-LES-NANCY.
No SIREN : 403 561 137.
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur COGAN Yves, 2 Chemin du Goupil, 1273 ARZIER,
Canton de Vaud, Suisse.
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Classe No 3 : Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux, dentifrices.
Classe No 9 : Logiciels permettant de simplifier la gestion du
paiement par carte bancaire pour la pharmacie et plus
généralement logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs et
mémoires pour ordinateurs notamment destinés aux
pharmaciens et à leurs patients ; appareils et instruments pour la
transmission, l'enregistrement, la reproduction et la réception de
données et de signaux analogiques et numériques (reproduisant
notamment la voix, le son, du texte ou des images) par voie
hertzienne, par câbles ou fils, par fibres optiques et par
rayonnement électromagnétique ; appareils pour le traitement
de l'information ; lecteurs (informatique), lecteurs de cartes
magnétiques à mémoire ou à microprocesseur ; ordinateurs,
périphériques d'ordinateurs, modems, circuits intégrés,
moniteurs (matériels et programmes informatiques) ; supports
de données magnétiques ou optiques ; machines à calculer.
Classe No 35 : Gestion de fichiers informatiques, recueil et
systématisation de données dans un fichier, traitement
administratif de commandes d'achats, facturation ; organisation
et direction des affaires ; consultations professionnelles
d'affaires ; aide à la direction des affaires ; recherches,
investigations et renseignements d'affaires ; informations
d'affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou
commerciales ; analyse de prix de revient, études de marchés ;
recherches d'informations dans les fichiers informatiques ;
services d'abonnement à des services de télécommunication
pour des tiers, informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; affichage.
Classe No 38 : Services de télécommunications, notamment
acheminement des informations relatives aux opérations
bancaires ou monétaires ; informations en matière de
télécommunications ; réception, transmission et diffusion de
données, de signaux, de messages, de sons et d'images par voie
électronique et notamment par les réseaux informatiques
mondiaux ou par réseaux informatiques à accès privé ou
réservé ; location de temps d'accès à un centre serveur de base
de données ; fourniture d'accès à des bases de données ;
communications par terminaux d'ordinateurs, communications
sur réseaux informatiques mondiaux ou sur réseaux
informatiques à accès privé ou réservé, communications
multimédia,
services
d'affichage
électronique
(télécommunications), messagerie électronique, services de
transmission d'informations par voie télématique.
Classe No 42 : Sauvegarde de données, à savoir hébergement de
données en ligne ; reconstitution de bases de données ;
vers un support électronique ; conversion de données et de
services d'élaboration (conception et réalisation), d'installation,
de mise à jour, de maintenance et de location de logiciels et de
progiciels notamment destinés aux pharmaciens et à leurs
patients ; conception et développement de solutions
informatiques ; conseils, consultations professionnelles et
expertises (sans rapport avec la conduite des affaires) pour
l'élaboration, l'installation, la mise en place, la mise à jour et la
maintenance de logiciels, de progiciels, de sites informatiques
et, plus généralement, conseils, consultations professionnelles
et expertises (sans rapport avec la conduite des affaires) dans
les domaines de l'informatique, des réseaux de communication
électronique et des télécommunications ; services de
programmation pour ordinateurs et réseaux informatiques ;
recherche et développement de nouveaux produits (pour des
tiers) et recherches techniques, plus particulièrement dans les
domaines
de
l'informatique
et
des
communications
électroniques ; création, entretien et mise à jour de sites
informatiques pour des tiers ; hébergement de sites
informatiques de tiers.
No National : 11 3 860 412
117
d'électricité, matériel (fils, câbles) pour conduites d'électricité,
compteurs électriques, pupitres de distribution d'électricité,
serre-fils d'électricité, inverseurs d'électricité, modules de
production d'électricité par l'énergie solaire, panneaux solaires
portables pour la production d'électricité, réducteurs
d'électricité, tableaux de commande d'électricité, tableaux de
distribution d'électricité. – batteries électriques, détecteurs, fils
électriques, relais électriques. Vêtements de protection contre
les accidents, les irradiations et le feu, dispositifs de protections
personnelles contre les accidents dont alarmes à incendie.
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
ou le traitement du son ou des images et notamment les
appareils de vidéo-surveillance.
Classe No 11 : Appareils et installation d'éclairage, de chauffage,
et notamment chaudières tous combustibles, pompes à chaleur,
radiateurs électriques ou à eau, planchers chauffant à eau ou
électrique, poêle et inserts, fumisterie. Appareils et installation
de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de
séchage de ventilation et notamment aspiration centralisée.
Appareils ou installation de distribution d'eau, production d'eau
chaude
et
notamment
chauffe-eau
toutes
énergies,
récupérateurs d'eau de pluie dont réservoirs, filtres,
supresseurs, pompes. Appareils et installations sanitaires et
notamment matériel de salle de bain, de salle d'eau et
notamment robinetterie, vasque, lavabo, évier, baignoire, bac à
douche, bac à douche à l'italienne, meuble de salle de bain,
remous, saunas, baignoire à porte et médicalisée, broyeurs.
Appareils ou installation de climatisation et systèmes de
ventilation (simple et double flux) ; Appareils de cuisine,
congélateur, lampes de poches, cafetières électriques,
cuisinières ; Appareils d'éclairage pour véhicules, installation de
chauffage ou de climatisation pour véhicule ; Appareils et
machines pour la purification de l'air et de l'eau, stérilisateurs.
Classe No 17 : Matières à calfeutrer, à étouper et isoler et
notamment fibre ou laine de verre, laine de roche, ouate de
cellulose, liège, isolant mince, granulés de bois. Tuyaux flexibles
non métalliques, bouchons en caoutchouc, matières
d'emballage (rembourrage) en caoutchoucs ou matière
plastique, feuilles métalliques isolantes, gants, rubans, tissus ou
vernis isolants.
No National : 11 3 860 430
à : I.N.P.I. LYON
EURO WATER INTERNATIONAL, Société à Responsabilité
Limitée, Z.A. le Grand Planot, 38290 LA VERPILLIERE.
No SIREN : 411 858 993.
Maître Chantal NAEGELE, CABINET RIONDET, Société
d'Avocats, 13 Avenue de Verdun, B.P. 67, 38242 MEYLAN
CEDEX.
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Simon GACHET, 97 rue Préneau, La Carrière, 44113 LE
LOROUX BOTTEREAU.
SELARL DELALANDE KERVICHE, Maître Marc DELALANDE,
Avocat, 11 rue Voltaire, 44000 NANTES.
transformation, l'accumulation, le réglage ou commande de
courant électrique et notamment tout matériel électrique, à
savoir : – appareils de production d'électricité fonctionnant à
l'énergie solaire. – disjoncteurs, armoires de distribution
d'électricité, bornes électriques, boites de branchement et de
distribution d'électricité, boites de dérivation d'électricité, boites
de jonction d'électricité, boites à clapets d'électricité, conduites
Produits ou services désignés : Appareils de traitement d'eau
particuliers et industriels ; adoucisseurs d'eaux, poste de
déminéralisation, pompes doseuses et osmoseur ; installation
de tous appareils de traitement de l'eau ; dépannage, entretien
desdits appareils de traitement d'eau et d'adoucisseurs.
118
No National : 11 3 860 559
No National : 11 3 860 604
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
laporte francois-xavier, villa francette, 12 A rue arago, 94210 LA
VARENNE ST HILLAIRE.
laporte francois-xavier, villa francette, 12 A rue arago, 94210 LA
VARENNE ST HILLAIRE.
en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
Classe No 36 : Affaires monétaires ;
publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
No National : 11 3 860 583
à : I.N.P.I. PARIS
4EVERCARE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 31 RUE DU
FAUBOURG POISSONNIERE, 75009 PARIS.
No SIREN : 528 143 340.
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Classe No 35 : Services de vente au détail ou en gros de produits
auditifs à savoir équipements prothétiques de corrections
auditives, prothèses auditives, appareils pour le diagnostic à
usage médical.
Classe No 42 : Services de fabrication (conception) de produits
auditifs.
Classe No 44 : Services de diagnostic auditif ; cabinets de
correction auditives (services médicaux) ; conseils médicaux en
matière d'audition.
France Télévisions, Société anonyme, 7 esplanade Henri de
France, 75015 PARIS.
No SIREN : 432 766 947.
DREYFUS & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, 75116
PARIS.
reproduction du son ou des images ; appareils d'enregistrement,
enregistrements phonographiques et vidéographiques relatifs à
l'informatique ;
disques
compacts ;
vidéos-disques
préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; logiciels enregistrés ;
programmes
d'ordinateurs
enregistrés ;
programmes
d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; mémoires pour
ordinateur ; périphériques d'ordinateur ; ordinateurs ; progiciels ;
supports
d'enregistrement
magnétiques ;
supports
d'enregistrement magnétiques interactifs ; jeux audiovisuels et
appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être
utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour
la projection de films ; écrans vidéo ; disques acoustiques ;
bandes audio, cassettes vidéo, disques lasers, disques optiques ;
logiciels multimédia interactifs ; hologrammes ; diapositives ;
cameras vidéo ; appareils cinématographiques ; lunettes
(optiques) ; articles de lunetterie ; téléphones portables ;
appareils de télévision ; magnétoscopes ; bandes vidéo.
Classe No 16 : Livres ; magazines ; journaux ; bandes dessinées ;
revues ; périodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ;
notices ; rapports ; albums ; brochures ; cartes ; catalogues ;
dépliants ; pamphlets ; bulletins, bulletins d'information ; livrets,
publications ; produits de l'imprimerie, répertoires, articles pour
reliure, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception
des
appareils) ;
manuels
d'instruction
et
d'enseignement ; revues de presse, à savoir rapports,
publications périodiques et comptes-rendus de journaux ; tracts ;
affiches ; prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de
papeterie) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
stylos ; instruments d'écriture ; classeurs (articles de bureau) ;
blocs (papeterie) ; almanachs ; atlas ; carnets ; fournitures
scolaires ; couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et sacs
d'emballage en papier ou en matières plastiques ;
photographies, discours polycopiés ; produits en papier ou en
carton non compris dans d'autres classes à savoir essuie mains
en papier, mouchoirs de poche en papier ; serviettes à
démaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes
pour l'emballage en papier.
Classe No 38 : Diffusion de programmes de télévision ; agences
de presse et d'informations (nouvelles) ; services de
communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques
ou
de
vidéocommunications
par
tout
réseau
de
télécommunications ; diffusion d'informations en matière de
productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou
de programmes de télévision par tous moyens ; émissions
radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ;
radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission
de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs, et
entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ;
transmission de messages, de données, d'informations et
d'images à travers tout réseau de télécommunications, y
compris Internet ; transmission d'informations en matière de
divertissements ;
services
de
communications
par
l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de
communications
téléphoniques,
radiotéléphoniques
et
informatiques, accessibles par code d'accès ou nom de domaine
notamment dans le cadre de divertissements, d'éducation, de
sondages et d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec
ceux-ci ; transmission d'informations accessibles par code
d'accès depuis des banques de données multimédias ; services
d'accès à des bases de données ; location d'appareils de
télécommunications ; location de lignes de télécommunications ;
location de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de
téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et
décodeurs.
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ;
divertissement télévisé ; activités sportives et culturelles ; prêt de
livres ; académies (éducation) ; location et montage de bandes
vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; enseignement par
correspondance ; cours par correspondance ; informations en
matière d'éducation ; location d'enregistrements sonores ;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services d'imagerie
numérique ;
informations
en
matière
d'éducation
et
d'enseignement ; location de films cinématographiques ; studios
de cinéma ; micro filmage ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite
d'ateliers
de
formation ;
photographie ;
reportages
photographiques ; production de films sur bandes vidéo ;
publication de textes (autres que textes publicitaires) ; rédaction
de scénarios ; sous-titrage ; représentations théâtrales ; services
de traduction ; services d'artistes de spectacles ; parcs
d'attractions ; location de bandes vidéo ; boîtes de nuit ; services
de casinos (jeux) ; exploitation de salles de cinéma ; studios de
cinéma ; cirques ; services de clubs [divertissement ou
éducation] ; informations en matière de divertissement ;
divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; location
de films cinématographiques ; production de films ; jeux
d'argent ; exploitation de salles de jeux ; location de décors de
spectacles ; services de loisirs ; services de musées
(présentation, expositions) ; music-hall ; services d'orchestres ;
organisation de bals ; organisation de spectacles (services
d'imprésarios) ; production de spectacles ; représentation de
spectacles ; réservation de places de spectacles, services
d'éducation et de formation dans le domaine de la culture et de
la citoyenneté ; exploitation de publications électroniques en
ligne non téléchargeables ; publication de livres ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de jeu
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; microédition.
Classe No 42 : Conception, création, hébergement, maintenance
de sites Internet pour le compte de tiers ; élaboration
(conception)
de
systèmes
informatiques
et
de
télécommunications ; services d'ingénierie d'applications sur
grands et moyens systèmes informatiques ; ingénierie et
administration
(programmation)
de
réseaux
de
télécommunication ; expertise pour la mise en oeuvre de
terminaux de télécommunications, de serveurs de base de
donnés nationaux ou internationaux, de centres fournisseurs
d'accès à un réseau informatique (travaux d'ingénieurs) ;
location d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre
serveur de banques de données, notamment pour les réseaux
de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé
(Intranet) ; programmation pour ordinateurs ; services de
création (élaboration) d'images virtuelles et interactives ;
services de cryptage et de codification de langage informatique ;
création et développement de projets Internet (travaux
d'ingénieurs).
No National : 11 3 860 609
BROSSERIE JEANNE D'ARC, société par actions simplifiée, ZAC
de la Plaine du Caire, 13830 ROQUEFORT LA BEDOULE.
No SIREN : 055 808 224.
119
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, tapis de cuisine et de
sale de bains.
No National : 11 3 860 646
à : I.N.P.I. PARIS
CJ Cheiljedang Corporation, 500, Namdaemunro 5-ga, Jung-gu,
SEOUL 100-095, Republic of Korea.
ipSO, société (selàrl) d'Avocats de Paris, 5, rue Murillo, 75008
PARIS.
Classe No 29 : Fèves conservées, légumes transformés, ginseng
transformé, Kimchi [légumes fermentés] ; radis salé, gelées de
fruits ; châtaignes transformées ; conserves de fruits ; produits
alimentaires à base de fruits ; soupe (ragoût ; jgigae [plat coréen
similaire au ragoût occidental] ; tofu ; viande de porc ; viande
préparée ; conserves de viande, saucisses, œufs, boissons à
bactérie d'acide lactique ; beurre ; huile de soja ; huiles et
graisses comestibles ; huile de sésame (pour aliments) ; varech ;
produits alimentaires aquatiques en conserves ; gâteaux à la
vapeur ou grillés de pâtes de poisson ; algues comestibles en
transformées.
Classe No 30 : Gâteaux à la vapeur ou grillés de pâtes de
poisson.
No National : 11 3 860 648
à : I.N.P.I. PARIS
PARIS.
Myriam ANGELIER, 3 place Félix Baret, 13006 MARSEILLE.
Classe No 16 : Pinceaux et rouleaux à peindre ;
Classe No 21 : Balais, brosses, éponges, instruments de
nettoyage actionnés manuellement, paille de fer (brosse),
chamoisines (peaux chamoisées pour le nettoyage), serpillères.
Classe No 22 : Cordes et ficelles.
Classe No 24 : Torchons.
produits alimentaires aquatiques en conserves, algues
comestibles en transformées.
120
poisson.
d'ordinateur ;
graphismes,
images,
images
téléchargeables par le biais d'un réseau informatique ;
Classe No 41 : Fourniture de jeux en ligne à savoir services de
jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
fourniture d'information sur des jeux en ligne (information en
matière de jeux en ligne) ; fourniture de graphismes, d'images,
d'images animées et de musique en ligne (services de
divertissement).
No National : 11 3 860 650
à : I.N.P.I. PARIS
PARIS.
animées
No National : 11 3 860 764
à : I.N.P.I. PARIS
Espiet Aoustin Martine, 8 rue Duplessy, 33000 BORDEAUX.
Description de la marque : références pantone : 214 C 432 C 429
C
produits alimentaires aquatiques en conserves ; algues
comestibles en transformées.
poisson.
No National : 11 3 860 666
à : I.N.P.I. PARIS
Kabushiki Kaisha Sega d/b/a Sega Corporation, société
constituée selon les lois japonaises, 2-12, Haneda 1-chome,
Ohta-ku, Tokyo, Japon.
Cabinet PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
Cedex 09.
Classe No 9 : Programmes pour jeux d'ordinateur ; programmes
de jeux vidéo ; logiciels de jeux vidéo ; logiciels de jeux
Classe No 16 : Patrons pour la couture et dessins notamment
pour la confection de vêtements et accessoires, créations textile
de décoration, déguisements, tissus, albums, affiches, cartes,
livres, brochures, calendrier ;
Classe No 23 : Fils à usage textile, fils élastiques à usage textile ;
Classe No 24 : Tissus, couvertures de lit et de table ; tissus à
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain ;
gants, ceinture, foulards, cravates, bonneterie, chaussettes,
sous-vêtements, lingerie ;
crochets et oeillets, épingles et aiguilles. Articles de mercerie ;
passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets et masques de carnaval ;
Classe No 35 : Vente au détail de machines à coudre, à tricoter,
repasseuses, machines électriques ayant trait à la couture,
d'outils et instruments à main entrainés manuellement, de
coutellerie et de ciseaux.
Classe No 38 : Emission radiophoniques ou télévisées ;
Classe No 40 : Couture, retouche de vêtements, service de
broderie, traitement de tissus, location de machines à coudre, à
tricoter, repasseuses, machines électriques ayant trait à la
couture, d'outils et instruments à main entraînés manuellement,
de coutellerie et de ciseaux.
Classe No 41 : Enseignement de la couture, de la broderie, du
tricot, du stylisme et du modélisme, retouche de vêtement,
service de broderie, traitement de tissus, divertissements
(organisation d'événements) ;
121
Classe No 42 : Stylisme, décoration.
41, 42.
No National : 11 3 860 843
à : I.N.P.I. PARIS
Espiet Martine, 8 rue Duplessy, 33000 BORDEAUX.
Classe No 16 : Patrons pour la couture et dessins notamment
pour la confection de vêtements et accessoires, créations textile
de décoration, déguisements, tissus, albums, affiches, cartes,
livres, brochures, calendrier ;
Classe No 23 : Fils à usage textile, fils élastiques à usage textile,
Classe No 24 : Tissus, couvertures de lit et de table ; tissus à
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain ;
gants, ceinture, foulards, cravates, bonneterie, chaussettes,
sous-vêtements, lingerie ;
crochets, et oeillets, épingles et aiguilles. Articles de mercerie ;
passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets et masques de carnaval ;
Classe No 35 : Vente au détail de machines à coudre, à tricoter,
repasseuses, machines électriques ayant trait à la couture,
d'outils et instruments à main entrainés manuellement, de
coutellerie et de ciseaux.
Classe No 38 : Emissions radiophoniques ou télévisées ;
Classe No 40 : Couture, retouche de vêtements, service de
broderie, traitement de tissus, location de machines à coudre, à
tricoter, repasseuses, machines électriques ayant trait à la
couture, d'outils et instruments à main entrainés manuellement,
de coutellerie et de ciseaux.
Classe No 41 : Enseignement de la couture, de la broderie, du
tricot, du stylisme et du modélisme, retouche de vêtements,
service de broderie, traitement de tissus, divertissements
(organisation d'événements) ;
Classe No 42 : Stylisme, décoration.
41, 42.
No National : 11 3 860 950
à : I.N.P.I. PARIS
SHINE FRANCE, Société par actions simplifiée, 47, avenue
Edouard Vaillant, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
No SIREN : 513 805 341.
Stéphane HASBANIAN, Avocat à la Cour, 81, avenue Raymond
Poincaré, 75116 PARIS.
pour le cuir.
Classe No 9 : Microprocesseur ; modems. Ordinateurs ;
programmes
d'ordinateurs
enregistrés.
Postes
radiotéléphoniques ; programmes d'ordinateur enregistrés ;
répondeur téléphoniques ; appareil pour le traitement de
l'information. Appareils permettant le téléchargement, la lecture
et l'enregistrement de fichiers numériques (sonores et
audiovisuels) ; appareils de radio. Appareils photographiques.
Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Disques acoustiques,
disques compacts (audio et vidéo), disques laser ; télécopieurs
portatifs ou mobiles ; terminaux multimédia ; cartouches de jeux
vidéo ; logiciels de jeux ; cartes téléphoniques ; carte à mémoire
ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; appareils
permettant la lecture de fichiers numériques ; logiciels, écrans, à
savoir écrans de téléphone, écrans d'ordinateur, écrans de
télévision. Publications électroniques (téléchargeables). Images
électroniques (téléchargeables). Carte électronique d'accès à un
réseau
Cédéroms.
Dévédéroms.
Equipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs. Magnétoscope. Enregistreurs à bande magnétique ;
appareils cinématographiques ; films cinématographiques.
Dessins animés ; émetteurs (télécommunication) ; appareils pour
l'enregistrement du son ; supports d'enregistrements sonores ;
enregistreurs à bande magnétique. Appareils pour jeux conçus
pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, cartes
téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits.
Classe No 16 : Livres ; revues ; journaux ; périodiques ; bandes
dessinés ; produits de l'imprimerie ; posters ; autocollants ;
articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ;
adhésif (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et article de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
et
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés.
Classe No 25 : Vêtements (habillement) ; chaussures
l'exception de chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
(à
Classe No 28 : Jouets ; jeux ; jeux de société ; ballons de jeux ;
jeux de plateaux ; jeux d'échecs ; jeux de dames ; appareils de
jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision ; skis ; jeux de table ;
cartes à jouer.
Classe No 35 : Agence de publicité ; diffusion d'annonces
publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité télévisée.
Location d'espaces publicitaires ; services de mannequins à des
fins publicitaires ou de promotion des ventes. Courrier
publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de
textes publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité
télévisée ; publicité radiophonique. Services de réponse et de
messages téléphoniques notamment pour abonnés absents et/
ou
indisponibles ;
transcription
de
communications.
Abonnements à un réseau de télécommunication ; abonnements
à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, sons, images, images animées,
notamment via un réseau sans fil, notamment à courte ou
longue distance. Services de réponse téléphonique (pour
abonnés absents). Abonnements à des bases de données
informatiques.
Classe No 38 : Service de communication audiovisuelle, chaîne
de télévision, messagerie électronique notamment par réseau
Internet, Extranet et Intranet ; transmission d'information
contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse.
Télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par
terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ;
communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion
de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ;
émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en
matière de télécommunications. Location d'appareils de
télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de
messages ; transmission de messages ; transmission de
messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par
satellite ; transmission et diffusion de données, de sons,
d'images et d'images animées ; transmission et diffusion de
données, de sons, d'images et d'images animées assistée par
ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone,
122
d'audioconférences, et de visioconférences ; transmission
d'informations accessibles via des bases de données et via des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques ;
radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière
de télécommunications. Communications téléphoniques ;
services téléphoniques ; transmission de messages et d'images
assistée par ordinateur. Fourniture d'accès à Internet.
Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux
(Internet). Fourniture d'accès à des logos et sonneries pour
téléphonie fixe et mobile. Services de transmission de
photographies, d'images animées et/ou fixes, de musique, de
sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux
de téléphonie mobiles) ; services de transmission de
photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau
local sans fil, notamment à courte distance ; services de
transmission de photographies, d'images, de musique, de sons
via un réseau de radiocommunication. Services de diffusion de
chaînes de télévision quelque soient les supports de réception et
les moyens techniques de diffusion. Messagerie electronique
notamment par reseau téléphonique ;
Classe No 41 : Emission de télévision, divertissement télévisé et
radiophonique notamment par réseaux nationaux et
internationaux de télécommunication (Internet) ; production et
montage de programmes de divertissement sur tout support et
notamment télévision et tout support électronique (numérique
ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de
transmission, de distribution ; activités sportives et culturelles.
Production de spectacles, de films. Agences pour artistes.
Location
de
films,
d'enregistrement
phonographiques.
Organisation de concours en matière d'éducation ou de
divertissement et de jeux en tous genres, radiophoniques,
télévisés et sur l'Internet. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Edition de livres, de revues. Production de
disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de
programmes
radiophoniques.
Production,
montage
de
informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) sur tout
support, y compris les supports numériques, Cédéroms et Cédéi
sur l'Internet ; services d'édition, d'enregistrement et de
traitement des sons (studios d'enregistrement) et des images
(filmage). Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique. Micro édition. Publication électronique de livres et
de périodique en ligne. Montage de bandes vidéo ; montage de
programmes radiophoniques ; montage de programmes de
télévision. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo.
Productions de programmes audiovisuels, de spectacles, de
films, d'émissions de télévision. Diffusion de programmes
audiovisuels par terminaux d'ordinateurs. Diffusion de
programmes audiovisuels par réseau de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde.
No National : 11 3 860 952
à : I.N.P.I. PARIS
No SIREN : 513 805 341.
pour le cuir.
programmes
d'ordinateurs
enregistrés.
Postes
réseau
Cédéroms.
Dévédéroms.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
et
(à
cartes à jouer.
ou
indisponibles ;
transcription
de
communications.
informatiques.
Location
de
films,
d'enregistrement
phonographiques.
programmes
radiophoniques.
Production,
montage
de
et sur l'Internet ; services d'édition, d'enregistrement et de
No National : 11 3 860 954
à : I.N.P.I. PARIS
No SIREN : 513 805 341.
pour le cuir.
programmes
d'ordinateurs
enregistrés.
Postes
123
réseau
Cédéroms.
Dévédéroms.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
et
(à
cartes à jouer.
ou
indisponibles ;
transcription
de
communications.
informatiques.
124
Location
de
films,
d'enregistrement
phonographiques.
programmes
radiophoniques.
Production,
montage
de
No National : 11 3 861 485
à : I.N.P.I. PARIS
THE LAST HERO, S.L., Poligono Industrial Can Patalina Calle
Arenys 16 A, 08380 MALGRAT DE MAR, Barcelona, Espagne.
THE LAST HERO, S.L., Poligono Industrial Can Patalina Calle
Arenys 16 A, 08380 MALGRAT DE MAR, Barcelona, Espagne.
No National : 11 3 861 207
à : I.N.P.I. PARIS
CREADISPLAY & CO, SARL, 55 RUE BENOIT MALON, 94250
GENTILLY.
No SIREN : 491 240 297.
CREADISPLAY & CO, 55 RUE BENOIT MALON, 94250 GENTILLY.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
plastiques ;
Classe No 20 : Glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire,
plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ;
commodes ; coussins ; récipients d'emballage en matières
plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de
lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en
matières plastiques ;
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
sauvetage ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
plastiques ;
l'emballage ;
No National : 11 3 861 592
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRES CODEPHARMA, SAS, 80-82 RUE GALLIENI,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
LABORATOIRES CODEPHARMA, 80-82 RUE GALLIENI, 92100
125
No National : 11 3 861 609
à : I.N.P.I. PARIS
Serge BRUNEL, 17 rue Lalhève Suza, 33360 QUINSAC.
Laurence DENIS-LEROY, c/o BMH Avocats, 29 rue du Faubourg
Saint Honoré, 75008 PARIS.
Classe No 9 : Logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs
mémorisés, programmes d'ordinateurs enregistrés sur bandes,
disques, disquettes, cartouches, cassettes et cartes, tableaux de
circuits d'ordinateurs ; ordinateurs et leurs pièces, notamment
dispositifs d'emmagasinage magnétique ; mémoires pour
ordinateurs, le tout destiné à une méthodologie d'évaluation
simplifiée du risque chimique.
Classe No 16 : Lettres d'information, magazines, livres, guides
d'instruction, guides de référence et manuels d'utilisateurs pour
ordinateurs, matériel informatique, périphériques d'ordinateurs,
logiciels, réseaux d'ordinateurs et l'Internet ; revues et
circulaires relatives aux ordinateurs, matériel informatique,
périphériques d'ordinateurs, logiciels, progiciels, réseaux
d'ordinateur. Feuilles de données pour utilisateurs de matériels,
de logiciels, de progiciels et de programmes d'ordinateurs.
Support papiers, bandes ou cartes en papier. Bandes en papier
ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs,
le tout destiné à une méthodologie d'évaluation simplifiée du
risque chimique.
Classe No 42 : Services de programmation informatique ;
conseils informatiques et assistance technique, tous concernant
la
conception,
l'utilisation,
la
maintenance
et
le
perfectionnement de programmes informatiques, d'ordinateurs,
de matériel informatique et de systèmes informatiques.
Conception et réalisation de programmes d'ordinateurs, de
logiciels, de progiciels et services relatifs aux ordinateurs et à
leurs logiciels et progiciels. Service de programmation
d'ordinateurs, le tout destiné à une méthodologie d'évaluation
simplifiée du risque chimique. Services informatiques à savoir
mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques,
location d'ordinateurs, conseils techniques informatiques,
consultation en matière d'ordinateur.
No National : 11 3 861 626
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste.
à : I.N.P.I. PARIS
GARCIA Olivier, 1 Rue des Câpriers, 34880 LAVERUNE.
GARCIA Olivier, 1 Rue des Câpriers, 34880 LAVERUNE.
de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou parechocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ;
ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules
électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres,
béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues
ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
126
services
d'étanchéité
(construction) ;
démolition
de
mobilier ; construction navale.
No National : 11 3 861 668
à : I.N.P.I. PARIS
SAM OUTILLAGE, Société par Actions Simplifiée, 60 boulevard
Thiers, 42000 SAINT ETIENNE.
No SIREN : 338 002 231.
d'enregistrements
magnétiques ;
disques
acoustiques ;
prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipements pour le traitement de l'information ; extincteurs ; et
en particulier appareils de contrôle et d'étalonnage d'outils à
serrage dynamométrique, clés et tournevis dynamométrique,
mécanique, électro-mécanique, électronique, compas à pointes,
cordeau traceur, décélographe, enrouleur de câbles électriques,
jauge d'épaisseur, lunettes de protection, appareil de mesure
métrique, niveaux à bulle, pieds à coulisse, micromètres, pistolet
et fer électrique à souder, poste de soudage, station de soudage
ou dessoudage, trusquin, baudrier de sécurité, brassard de
sécurité, casques de chantier, chasubles de sécurité, gants de
protection.
No National : 11 3 861 796
à : I.N.P.I. PARIS
fourmont thibault, 19 boulevard saint michel, 91600 SAVIGNY
SUR ORGE.
remy xavier, 9 avenue des pylones, 91170 VIRY CHATILLON.
fourmont thibault, 19 boulevard saint michel, 91600 SAVIGNY
SUR ORGE.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue de la République, 42000
SAINT ETIENNE.
Classe No 6 : Serrurerie non électrique métallique et quincaillerie
métallique ; coffres-forts ; minerais ; barres à mines ; chandelles
(crics), colliers d'attaches métalliques pour tuyaux ; coins à bois,
enclumes, étaux divers, coffres et boîtes à outils métalliques
vides, cales d'épaisseur métallique, fil à souder.
blanches ; rasoirs ; outils et instruments à main à savoir appareil
d'affûtage de forets, agrafeuses, arrache moyeu ; arrache
roulement, outils de maçon, de peintre, battes à planer,
bédanes, broches, brucelles, burins, casse-écrous, chassegoupilles, ciseaux et cisailles, clés diverses à ouverture fixe ou
réglable, clé à tube, clés à cliquets, clés à douilles, coupeboulons, coupe-câbles, coupe-tube, coupe-treillis, couteaux,
couteaux de peintre, cuillères de carrossier, décrasse-meules,
démonte-pneus, démonte roues, doigt magnétique, équerre de
maçon, extracteurs, fausse équerre, fer à joint, fers de rabot,
forets, gouges, gratte-vittres, grattoirs, griffes, haches et
hachettes, lames de couteaux, lames de scies à main, limes,
limiteur de couple, maillet, masse, marteau, mèches, montures
de scies à main, multiplicateurs de couple, outils à mains divers,
palettes à enduire, porte-foret manuel, porte outils à cliquer,
presses manuelles, rabots, scies, serre-joints, taloches, tenailles,
tournevis, truelles, vilebrequins, vrilles à bois, vérins à main.
géodésiques, électriques, à savoir : appareils et instruments
pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande électrique, fers à
souder électriques, postes à souder électriques, pannes pour
fers à souder électriques, testeurs électriques, pinces
ampèremétriques,
multimètres,
cordons
électriques,
transformateurs électriques, chargeurs de batteries, chargeurs
démarreurs, testeurs de circuits électriques ; photographiques,
signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage), et
d'enseignement ;
appareils
pour
l'enregistrement,
la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
Produits ou services désignés : Objets d'art en métaux
communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; Fils conducteurs de rayons lumineux (fibres
optiques) ; Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation,
de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de
poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ; Appareils
d'eclairage integrant les fils conducteurs de rayons lumineux
(fibres optiques) ; Carrosseries ; Joaillerie ; bijouterie, pierres
précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en
métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ;
boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
précieux ; Brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou
figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire,
plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ;
fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Presentation de produits sur tout moyen de communication (site
Internet, boutique, galerie, catalogue pour la vente en detail,
objets de decoration, ammeublement, objets d'art) ; Recherche
et développement de nouveaux produits pour des tiers ;
décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts
graphiques ; Meubles et objets d'art en bois, en matériaux
(minéraux, métalliques ou composites) ou en matières
plastiques, intégrant des fils conducteurs de rayons lumineux
(fibres optiques).
42.
127
No National : 11 3 861 857
à : I.N.P.I. PARIS
DOMAINE DU CLOS DES FEES, SAS, 69 Rue Maréchal Joffre,
66600 VINGRAU.
No SIREN : 418 053 427.
DOMAINE DU CLOS DES FEES, 69 Rue Maréchal Joffre, 66600
VINGRAU.
prédomine ;
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences
alcooliques.
en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
relations publiques ; Recherche de marché, services de
marketing relationnel, création (conception) de programmes de
fidélité à des fins promotionnelles ;
communications
par
terminaux
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique
d'informations
(nouvelles) ;
location
d'appareils
de
informatiques mondiaux ; Transmission de messages par
radiotéléphonie mobile ;
pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration
vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts
graphiques ; Création et entretien de sites Web, de sites Wap et
d'applications pour téléphones portables pour des tiers,
hébergement de sites Web et Wap, recherche et développement
d'innovations
technologiques
dans
le
domaine
des
transmissions par Internet et par appareil de téléphonie mobile
pour des tiers.
No National : 11 3 862 173
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 11 3 862 670
THE CRM MOBILE CORP, SAS, 72 rue Maurice Arnoux, 92120
MONTROUGE.
No SIREN : 481 079 366.
M. SOLIGNAC Christian, 144 bis Avenue de la République, 91230
MONTGERON.
à : I.N.P.I. PARIS
CAPI, société par actions simplifiée, 455 rue Alfred Sauvy, 34470
PEROLS.
No SIREN : 441 338 895.
CABINET BREV&SUD, 55 avenue Clément Ader, Montpellier
Agglomération, 34170 CASTELNAU LE LEZ.
128
No National : 11 3 862 897
Classe No 35 : Publicité, opérations de publicité et de marketing,
à savoir : services de publicité et de marketing liés à des activités
et services immobiliers ; services de publicité sur supports
papier, vidéo, audio, CD-rom, à savoir : diffusion de matériels
publicitaires sur supports papier, vidéo, audio, CD-rom ; services
de bureaux de placement, à savoir recherche et recrutement de
commerciaux dans le domaine de l'immobilier ;
à : I.N.P.I. PARIS
MN & G, SARL, 20 A GRANDE RUE, 55130 DELOUZE.
No SIREN : 492 267 679.
MN & G, 20 A GRANDE RUE, 55130 DELOUZE.
Classe No 36 : Affaires immobilières ; services de transactions
immobilières, à savoir : services de transactions immobilières
portant sur des fonds de commerce, que ce soient des bâtiments
anciens ou neufs ; recherche de financements, à savoir :
recherche de financements de biens immobiliers, évaluation
immobilière, à savoir : estimations immobilières, expertise
immobilière, à savoir : consultation en matière immobilière ;
Classe No 37 : Construction ; construction immobilière, à savoir :
services de construction à des fins immobilières ; construction
immobilière, à savoir : informations et conseils en matière de
construction à des fins immobilières ; services d'amélioration et
de réparation de constructions, à savoir : travaux d'amélioration
et de réparation de constructions (bâtiments) ;
Classe No 41 : Formation et enseignement.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 3 135 295
No National : 11 3 862 841
à : I.N.P.I. PARIS
EARL René Collet, EARL, 6 ruelle de louche, 51120 FONTAINE
DENIS.
No SIREN : 423 527 159.
EARL René Collet, 6 ruelle de louche, 51120 FONTAINE DENIS.
Classe No 21 : Bouteilles ;
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants ; arbres
(végétaux) ; bois bruts ;
alcool ;
d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays ; spiritueux ;
o
Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; informations en matière de transport ;
traiteurs ; services hôteliers ; mise à disposition de terrains de
camping.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
plastiques ;
l'emballage ;
No National : 11 3 862 925
à : I.N.P.I. PARIS
derrien frank, Agissant pour le compte de la société demarche
profil biodiversité en cours de formation, 4 chateau landon,
75010 PARIS.
derrien frank, 4 chateau landon, 75010 PARIS.
services d'agences immobilières
d'entreprises innovantes.
pour
les
129
pépinières
Classe No 41 : Education ; formation ; organisation et conduite de
colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de
symposiums sur la recherche et développement, la valorisation
de la recherche, l'innovation et la création d'entreprises ;
publications (électroniques ou non) de livres, magazines et
périodiques sur la recherche et développement, la valorisation
de la recherche, l'innovation et la création d'entreprises.
Classe No 42 : Services scientifiques et technologiques, ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs, à savoir
expertises (travaux d'ingénieurs) et recherches techniques ;
étude de projets techniques ; ingénierie ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers.
Classe No 45 : Services juridiques rendus aux entrepreneurs, aux
entreprises ou aux porteurs de projets d'entreprises en matière
d'aide à la création et à l'implantation d'entreprises, à la
recherche et développement et à l'innovation ; conseils en
propriété intellectuelle ; recherches légales en matière de
création d'entreprises, d'innovation, de valorisation et de
protection de la recherche ; constitution de documentation
juridique en matière de création d'entreprises, d'innovation, de
valorisation et de protection de la recherche.
sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;
Services de paysagiste écologue.
No National : 11 3 862 954
à : I.N.P.I. PARIS
SYNDICAT MIXTE POUR LA PROMOTION DES PEPINIERES
D'ENTREPRISES INNOVANTES, Syndicat Mixte, Chambre de
Commerce et d'Industrie de Lyon, 20 rue de la Bourse, 69002
LYON.
commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des
affaires ; aide à la direction des affaires par la mise en relation
d'entrepreneurs ou d'entreprises avec des organismes d'aide à
la recherche, à l'innovation, à la création d'entreprises ; conseils
en organisation et direction des affaires pour les entrepreneurs,
les entreprises et les porteurs de projets d'entreprises ;
informations d'affaires sur la recherche et développement, la
valorisation de l'innovation ; promotion de la recherche, de
l'innovation et de la création d'entreprises ; services de
promotion des pépinières d'entreprises innovantes ; relations
publiques ; organisation d'événements à but commerciaux ou
de publicité sur la recherche et développement, la valorisation
de l'innovation et la création d'entreprises ; études de marchés,
sondages et études statistiques en matière d'innovation ;
services d'agences de presse ; aide à la création d'entreprises
industrielles ou commerciales par l'organisation de comités de
sélection de pépinières d'entreprises innovantes.
monétaires ; services d'intermédiation auprès des banques, des
collectivités publiques nationales ou territoriales, des
organismes professionnels d'aide à la création d'entreprises et à
l'innovation, pour la collecte de financements ; services d'aide
aux entrepreneurs, aux entreprises ou aux porteurs de projets
d'entreprises en vue de faciliter l'obtention de crédits ou de
subventions ; expertises fiscales ; informations financières ;
informations en matière de crédit recherche ; parrainage
financier, placement de fonds ; affaires immobilières ; location
de bureaux et de locaux d'activités privatifs (immobilier) ;
No National : 11 3 863 414
à : I.N.P.I. PARIS
Drouot patrimoine, S.A., 9 rue Drouot, 75009 PARIS.
No SIREN : 444 222 376.
Carbasse Xavier, 35 rue de Prony, 75017 PARIS.
annuaires ; photographies ; papeterie ; catalogues ; clichés ;
magazines ; revues [périodiques] ;
gérance administrative d'hôtels ; gestion commerciale d'hôtels
pour le compte de tiers ; administration commerciale ; travaux
de bureau ; vente aux enchères ;
monétaires ; affaires immobilières ; agences immobilières ;
courtage de biens immobiliers ; établissement de baux et de
conventions locatives pour des biens immobiliers ; évaluations
de biens immobiliers ; estimations financières ; [assurances,
banques, immobilier] ; gérance de biens immobiliers ;
investissements immobiliers ; prêts immobiliers ; services de
compensation financière et de règlements financiers ;
Classe No 37 : Construction ; conseil en construction
(informations en matière de construction) ; rénovation et
réparation de constructions ; supervision de travaux de
construction ;
Classe No 43 : Agences de logement [hôtels, pensions] ;
hébergement temporaire ; information en matière d'hôtels ;
services de restauration (alimentation) ; services de logement en
hôtel ; services de réservation d'hôtels fournis sur Internet et le
world wide Web.
130
No National : 11 3 863 543
à : I.N.P.I. PARIS
MUTUELLE DES CUISINIERS DE FRANCE, mutuelle régie par le
livre III du code de la mutualité, 45 rue Saint Roch, 75001 PARIS.
MUTUELLE DES CUISINIERS DE FRANCE, 45 rue Saint Roch,
75001 PARIS.
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ;
informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; Attribution de distinctions
et de trophée a caractères honorifiques et commémoratifs ;
organisation de concours de cuisine et de gastronomie ;
organisation de manifestations festives.
Classe No 43 : Organisation de banquets.
No National : 11 3 863 600
à : I.N.P.I. PARIS
Lecharpentier Julie, 4 bis rue du Colonel Baker, 14740 SAINT
MANVIEU NORREY.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
plastiques ;
No National : 11 3 863 965
à : I.N.P.I. PARIS
ALEX Marie Aymée, 21 rue du Docteur Raffin, 69009 LYON.
No SIREN : 534 379 888.
Lhamri Maxence, 4 bis rue du Colonel Baker, 14740 SAINT
MANVIEU NORREY.
HanD Design, 21 rue du Docteur Raffin, 69009 LYON.
Lecharpentier Julie, 4 bis rue du Colonel Baker, 14740 SAINT
MANVIEU NORREY.
Classe No 19 : Béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou
en marbre ; bois façonnés ;
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
étagères ; fauteuils ; sièges ;
131
ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du
verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ;
vaisselle ; aquariums d'appartement.
No National : 11 3 864 000
à : I.N.P.I. TOULOUSE
SARL HOYADO, 26 rue de Gironis, 31100 TOULOUSE.
Stanley CLAISSE, AVOCAT, 28 rue de Metz, 31000 TOULOUSE.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales sur
Internet ; administration des campagnes de référencement et de
promotion commerciale ; diffusion de matériel publicitaire sur
Internet. Conseils en organisation de la promotion commerciale
sur Internet. Achat de mots clés sur les moteurs de recherche
pour le compte de tiers ; gestion de fichiers informatiques.
Publicité en ligne sur un réseau informatique et en particulier
gestion du référencement des sites Internet sur les moteurs de
recherche ; analyse du nombre de visiteurs d'un site Internet et
du niveau de transformation de ces visiteurs en clients du site
Internet ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans le
domaine du référencement des sites Internet. Conception,
développement et mise à disposition de programmes
informatiques de gestion et d'analyse du trafic des sites Internet.
Consultation en matière d'ordinateurs liée au référencement sur
Internet. Conversion de données et de programmes
informatiques.
No National : 11 3 864 195
à : I.N.P.I. PARIS
DELOBEL ERIC, Agissant pour le compte de la société Webocash
en cours de formation, 1 b Rue du Canougue, 59600 MAIRIEUX.
DELOBEL ERIC, 1 b Rue du Canougue, 59600 MAIRIEUX.
Description de la marque : Webocash.com Nuage Panier Porte
monnaie Sac à main
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
d'art.
132
No National : 11 3 864 301
No National : 11 3 864 374
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Finance For All, SARL unipersonnelle, 5 chemin du Bois Etienne,
74140 MASSONGY.
No SIREN : 534 809 785.
Delatour Jimmy, 8 bis allée des tilleuls, 92190 MEUDON.
Finance For All, 5 chemin du Bois Etienne, 74140 MASSONGY.
Delatour Jimmy, 8 bis allée des tilleuls, 92190 MEUDON.
Produits ou services désignés : Affaires financières ; analyse
financière ; consultation en matière financière ; Consultance,
conseil et formation en gestion et stratégie financière et en
management ;
o
N National : 11 3 864 331
Description de la marque : The Gloryz
articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la
chevelure ;
à : I.N.P.I. PARIS
Dugas de la Boissonny Jean Victor et Nathalie, Agissant pour le
compte de la société Courrier Sud en cours de formation, 0
Champ Bessay, 01400 ROMANS.
Dugas de la Boissonny JV et N, 0 Champ Bessay, 01400
ROMANS.
o
Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; herbes
médicinales ; tisanes ;
No National : 11 3 864 376
o
Classe N
43 : Services de restauration (alimentation) ;
temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux ;
à : I.N.P.I. PARIS
sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; salons de beauté.
MORAD ABDELLI, 63 GEORGES PLASSE, 42300 ROANNE.
No SIREN : 532 478 518.
MORAD ABDELLI, 63 GEORGES PLASSE, 42300 ROANNE.
133
No National : 11 3 865 205
à : I.N.P.I. PARIS
MERCOLI OLIVIER, 71 IMPASSE GUICHARD, 69360 TERNAY.
Marque sonore.
MERCOLI
OLIVIER,
Chemin
des
Communaux,
ROUSSILLON.
38150
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
d'art.
No National : 11 3 864 920
Description de la marque : CONSTRUCTION RENOVATION
BATIMENT ISOLATION [email protected]
services
d'étanchéité
(construction) ;
démolition
de
fenêtres.
No National : 11 3 865 275
à : I.N.P.I. PARIS
OUTSCALE, SAS, 1 rue Royale, 319 Bureaux de la Colline, 92210
SAINT CLOUD.
No SIREN : 527 594 493.
OUTSCALE, 1 rue Royale, 319 Bureaux de la Colline, 92210
SAINT CLOUD.
à : I.N.P.I. PARIS
Sorine et Fils, EARL, 1 place de la Poste, 71150 CHEILLY LES
MARANGES.
Sorine et Fils, 1 place de la Poste, 71150 CHEILLY LES
MARANGES.
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de
secours et d'enseignement ; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques
enregistreurs ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels téléchargeables pour
établissement d'accès et gestion d'applications informatiques
sur un réseau informatique mondial ;
Classe No 38 : Télécommunications ; fourniture d'accès à des
données ou documents stockés électroniquement dans des
fichiers centraux pour consultation à distance ; transmission
sécurisée de données, sons ou images ; transmission et
134
diffusion de données, sons et images par télécommunications ;
fourniture d'un environnement informatique virtuel accessible
via l'Internet ;
logiciels ; services informatiques, à savoir hébergement à
distance
de
systèmes
d'exploitation
et
applications
informatiques ; fourniture d'accès à des systèmes d'exploitation
et applications informatiques hébergés sur l'Internet ; location
d'infrastructures informatiques et stockage de données de
capacité variable ; logiciels téléchargeables accessibles sur un
réseau informatique mondial, pour gestion d'applications
informatiques.
No National : 11 3 865 402
à : I.N.P.I. PARIS
BOIRON, Société Anonyme, 20 Route de la Libération, 69110
SAINTE FOY LES LYON.
No SIREN : 967 504 697.
Cabinet PLASSERAUD, 235 Cours Lafayette, 69006 LYON.
o
N National : 11 3 865 386
à : I.N.P.I. PARIS
BOIRON, Société Anonyme, 20 Route de la Libération, 69110
SAINTE FOY LES LYON.
No SIREN : 967 504 697.
Cabinet PLASSERAUD, 235 Cours Lafayette, 69006 LYON.
Classe No 9 : Logiciels d'informations médicales ; logiciels de
rappel et d'aide à la prise de médicaments ; organiseurs
(logiciels) personnels avec alarme sonore de rappel ; dispositifs
électronique de surveillance de prise de médicaments ; appareils
pour l'enregistrement, le stockage, le traitement et la
transmission de l'information. Appareil de dosage, de mesurage,
de contrôle ; distributeur automatique ou programmé
notamment appareil distributeur de gélules ou de pilules.
Publications médicales téléchargeables, y compris fiches
techniques de produits, fiches sur les questions fréquemment
posées et fiches d'information sur les produits et traitements
médicaux.
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateur ;
transmission et diffusion de message d'alerte et de rappel,
notamment dans la prise de médicament et la posologie ;
fourniture d'accès à des tableaux d'affichage électroniques en
ligne pour la transmission entre usagers informatiques de
messages portant sur des questions relatives au domaine
médical ; fourniture d'accès à des sites Web offrant aux usagers
Internet la possibilité technique de créer, annoter, gérer et/ou
utiliser des informations en matière de santé, bien-être, mode de
vie, forme physique et/ou nutrition.
Classe No 42 : Evaluation, recherche et développement dans le
domaine pharmaceutique ; services d'assistance et de conseil
techniques en matière de logiciel médicaux ; conception de
logiciels médicaux ; location de matériel informatique et de
logiciels.
Classe No 44 : Services de traitement de santé ; informations et
conseils en matière de traitements de santé ; consultations en
matière de pharmacie ; services de préparation d'ordonnance ;
services de garde-malade ; services d'assistance médicale ;
services d'alerte et de surveillance médicales interactifs destinés
à rappeler aux patients certaines informations médicales, telles
que la posologie, la sensibilité allergique et le renouvellement
d'ordonnances ; services de rappel médical électroniques et/ou
sans fil pour aider les patients à observer leurs posologies ;
informations médicales accessibles via Internet ; services de
conseils médicaux relatifs à la meilleure façon de vérifier si les
médicaments sont pris correctement et à temps ; services de
soins et d'aide à domicile, à savoir : assistance médicale sous
forme de rappels pour prise de médicaments.
Classe No 9 : Logiciels d'informations médicales ; logiciels de
rappel et d'aide à la prise de médicaments ; organiseurs
(logiciels) personnels avec alarme sonore de rappel ; dispositifs
électronique de surveillance de prise de médicaments ; appareil
pour l'enregistrement, le stockage, le traitement et la
transmission de l'information. Appareil de dosage, de mesurage,
de contrôle ; distributeur automatique ou programmé
notamment appareil distributeur de gélules ou de pilules.
Publications médicales téléchargeables, y compris fiches
techniques de produits, fiches sur les questions fréquemment
posées et fiches d'information sur les produits et traitements
médicaux.
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateur ;
transmission et diffusion de message d'alerte et de rappel,
notamment dans la prise de médicament et la posologie ;
fourniture d'accès à des tableaux d'affichage électroniques en
ligne pour la transmission entre usagers informatiques de
messages portant sur des questions relatives au domaine
médical ; fourniture d'accès à des sites Web offrant aux usagers
Internet la possibilité technique de créer, annoter, gérer et/ou
utiliser des informations en matière de santé, bien-être, mode de
vie, forme physique et/ou nutrition ;
Classe No 42 : Evaluation, recherche et développement dans le
domaine pharmaceutique ; services d'assistance et de conseil
techniques en matière de logiciel médicaux ; conception de
logiciels médicaux ; location de matériel informatique et de
logiciels ;
Classe No 44 : Services de traitement de santé ; informations et
conseils en matière de traitements de santé ; consultations en
matière de pharmacie ; services de préparation d'ordonnance ;
services de garde-malade ; services d'assistance médicale ;
services d'alerte et de surveillance médicales interactifs destinés
à rappeler aux patients certaines informations médicales, telles
que la posologie, la sensibilité allergique et le renouvellement
d'ordonnances ; services de rappel médical électroniques et/ou
sans fil pour aider les patients à observer leurs posologies ; mise
informations médicales accessibles via Internet ; services de
conseils médicaux relatifs à la meilleure façon de vérifier si les
médicaments sont pris correctement et à temps ; services de
soins et d'aide à domicile, à savoir : assistance médicale sous
forme de rappels pour prise de médicaments.
No National : 11 3 865 450
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRES CODEPHARMA, SAS, 80-82 RUE GALLIENI,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
LABORATOIRES CODEPHARMA, 80-82 RUE GALLIENI, 92100
Classe No 3 : Savons ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
rasage,
tous
ces
produits
relevant
du
monopole
pharmaceutique. Préparations pour blanchir et autres
substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir,
dégraisser et abraser, produits pour la conservation du cuir
(cirages), crèmes pour le cuir.
135
No National : 11 3 866 039
à : I.N.P.I. PARIS
o
Classe N 5 : Aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour
pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides ; parasiticides ; tous ces produits
relevant
du
monopole
pharmaceutique ;
produits
pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la
médecine ; substances diététiques à usage médical ; matières
pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; bains
herbes médicinales, tisanes, sucre à usage médical. Alliages de
métaux précieux à usage dentaire.
à : I.N.P.I. PARIS
rue
des
LEAUNE Vincent, 118 Rue Saint Guignol, 30210 SAINT BONNET
DU GARD.
optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion
de données et de programmes informatiques autre que
conversion physique ; conversion de données ou de documents
d'un support physique vers un support électronique.
33
GIRARDON Emmanuel, Route de la garance, Impasse des petits
campveires, 84310 MORIERES LES AVIGNON.
Classe No 41 : Formation ;
No National : 11 3 865 569
MONJOIN GILDAS HERVE,
COLOMBES.
No SIREN : 529 250 896.
LEAUNE Vincent, 118 Rue Saint Guignol, 30210 SAINT BONNET
DU GARD.
Ecoles,
MONJOIN GILDAS HERVE, 33 rue des Ecoles,
COLOMBES.
92700
92700
No National : 11 3 866 060
prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers
à : I.N.P.I. PARIS
Charles Felices, 167 Chemin des 7 arbres, 84570 BLAUVAC.
Charles Felices, 167 Chemin des 7 arbres, 84570 BLAUVAC.
communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de
fibres optiques ; agences de presse ou d'informations
(nouvelles) ; services de messagerie électronique ;
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
graphiques.
Classe No 35 : Vente au détail, produit piscine, poterie…
Classe No 37 : Entretien piscines, tous services à la personne à
savoir entretien ménage, petit travaux et petit travaux de
bricolage.
Classe No 42 : Service de décoration intérieure, peinture.
Classe No 44 : Service paysagiste.
136
No National : 11 3 866 112
à : I.N.P.I. PARIS
Apple Inc., société régie par les lois de l'Etat de Californie, 1
Infinite Loop, Cupertino, CALIFORNIE 95014, Etats-Unis
d'Amérique.
Wilson & Berthelot, 22 rue Bergère, 75009 PARIS.
Classe No 9 : Ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ;
périphériques pour appareils électroniques ; interfaces pour
ordinateurs ;
interfaces
pour
appareils
électroniques ;
périphériques d'entrée pour ordinateurs ; périphériques d'entrée
pour appareils électroniques ; terminaux informatiques ;
machines de jeux informatiques, microprocesseurs, cartes à
mémoires, moniteurs, écrans, écrans vidéo et écrans
d'ordinateurs ; claviers, câbles, modems, imprimantes, unités de
disques, adaptateurs, cartes d'adaptateurs, connecteurs et
gestionnaires ; supports vierges informatiques de stockage,
supports de données magnétiques ; logiciels informatiques ;
logiciels informatiques pour créer, télécharger, transmettre,
recevoir, réviser, extraire, encoder, décoder, afficher, stocker et
organiser du texte, des graphismes, des images et des
publications
électroniques ;
logiciels
et
micrologiciels
informatiques à savoir, programmes de systèmes d'exploitation,
programmes de synchronisation de données et programmes
dotés d'outils pour le développement d'applications pour
ordinateurs personnels et portables ; logiciels pour la mise à
disposition de communications téléphoniques intégrées avec
des
réseaux
d'information
mondiaux
informatisées ;
programmes
informatiques
préenregistrés
de
gestion
d'informations personnelles, logiciels de gestion de bases de
données, logiciels de reconnaissance des caractères, logiciels de
gestion en téléphonie, logiciels de courrier et de messagerie
électroniques, logiciels de radiomessagerie, logiciels de
téléphonie mobile ; logiciels de synchronisation d'une base de
données, programmes informatiques d'accès, de navigation et
de recherche de bases de données en ligne, logiciels de
réorientation de messages, courrier électronique sur Internet et/
ou autres données vers un ou plusieurs dispositifs électroniques
portables à partir d'une base de données enregistrée sur ou
associée à un ordinateur personnel ou un serveur ; logiciels de
synchronisation de données entre un poste ou dispositif éloigné
et un poste ou dispositif à distance ou fixe ; publications
électroniques téléchargeables sous forme de livres, pièces,
pamphlets, brochures, lettres d'informations, revues, magazines
et périodiques traitant d'une large gamme de sujets d'intérêt
général ; dispositifs manuels numériques électroniques et
logiciels y afférents ; lecteurs MP3 et lecteurs audio pour autres
formats
numériques ;
ordinateurs
portables,
tablettes
électroniques (ordinateur), assistants personnels numériques,
organiseurs électroniques, blocs-notes électroniques ; dispositifs
électroniques numériques mobiles, appareils de système de
localisation
GPS,
téléphones ;
dispositifs
numériques
électroniques portables et mobiles pour l'émission et la
réception d'appels téléphoniques, de télécopies, de courriers
électroniques et autres données numériques ; téléphones sans
fil ; téléphones portables ; pièces et parties constitutives de
téléphones portables ; télécopieurs, répondeurs automatiques,
appareils photographiques, visiophones, logiciels et matériel de
récupération d'informations basés sur la téléphonie ; dispositifs
électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la
transmission sans fil de données et de messages et dispositifs
électroniques permettant à l'utilisateur de garder en mémoire ou
de gérer des informations personnelles ; équipements et
instruments électroniques de communication ; appareils et
instruments de télécommunications ; polices de caractères,
types de caractères et symboles sous la forme de données
enregistrées ; puces, disques et bandes contenant des
programmes informatiques ou des logiciels ou destinés à
l'enregistrement de ceux-ci ; mémoires vives, mémoires mortes ;
appareils de mémoires à semi-conducteurs ; jeux informatiques
et électroniques ; manuels de l'utilisateur sous format lisible
électroniquement, en machine ou sur ordinateur conçus pour
être utilisés avec, et vendus ensemble avec, tous les produits
précités ; appareils pour le stockage de données ; unités de
disques durs ; unités miniatures de stockage pour disque dur ;
disques audio-vidéo, Cédéroms et disques numériques
polyvalents (DVD) ; tapis de souris ; piles et batteries ; piles
rechargeables ; chargeurs ; appareils pour la recharge des
accumulateurs électriques ; écouteurs ; écouteurs stéréo ;
écouteurs à placer dans les oreilles ; haut-parleurs stéréo ; hautparleurs ; haut-parleurs pour la maison ; haut-parleurs pour
moniteurs ; haut-parleurs d'ordinateurs ; haut-parleurs pour
appareils stéréo personnels ; récepteurs radio, amplificateurs,
appareils pour l'enregistrement et la reproduction du son,
phonographes électriques, tourne-disques, appareils stéréo
haute fidélité, appareils pour l'enregistrement et la reproduction
de bandes, haut-parleurs, systèmes à haut-parleurs multiples,
microphones ; dispositifs numériques audio et vidéo ;
enregistreurs et lecteurs de cassettes audio, enregistreurs et
lecteurs de cassettes vidéo, lecteurs de disques compacts,
enregistreurs et lecteurs de disques numériques polyvalents,
enregistreurs et lecteurs de bandes audio numériques ; lecteurs
de musique et/ou de vidéo numériques ; postes de radio ;
caméras vidéo ; mixeurs audio, vidéo et numériques ; émetteurs
radio ; appareils audio pour voitures ; matériels informatiques
pour usage avec tous les produits précités ; appareils
électroniques à fonctions multimédia pour usage avec tous les
produits précités ; appareils électroniques à fonctions
interactives pour usage avec tous les produits précités ; pièces et
parties constitutives et appareils d'essai et de vérification pour
tous les produits précités ; pièces et parties constitutives pour
tous les produits précités ; housses, sacs et étuis adaptés ou
façonnés pour contenir tous les produits précités, en cuir,
imitations du cuir, tissu ou matériaux textiles.
Classe No 28 : Jouets ; jeux et jouets ; cartes à jouer ; unités de
jeux électroniques portatives ; jeux et jouets musicaux ;
appareils audio (jouets) ; boîtes musicales (jouets) ; instruments
musicaux (jouets) ; lecteurs (jouets) de disques et de cassettes ;
jeux musicaux ; jouets à piles ; jouets électroniques ; jeux sur
ordinateur électriques autres que ceux conçus pour être utilisés
avec des récepteurs de télévision ; appareils de distraction
électriques et électroniques (automatique, à prépaiement/à
jeton) ; jeux électroniques étant automatiques, à prépaiement ou
à jeton (autres que ceux conçus pour être utilisés uniquement
avec des récepteurs de télévision) ; appareils et jeux
électroniques portatifs (autres que ceux conçus pour être utilisés
uniquement avec des récepteurs de télévision) ; jeux vidéo
autres que ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des
récepteurs de télévision ; machines à jeux automatiques et à
prépaiement ; appareils de jeux sur ordinateur autres que ceux à
prépaiement ou ceux conçus pour être utilisés avec des
récepteurs de télévision ; jouets et jeux à affichage vidéo ; jouets
fonctionnant électroniquement ; jouets et jeux interactifs sur
ordinateur ; jouets et jeux musicaux ; machines autonomes de
jeux vidéo avec écran intégré ; dispositifs électroniques
portables (jouets) ; ordinateurs en jouet (ne fonctionnant pas) ;
téléphones portables en jouet (ne fonctionnant pas) ; pièces et
parties constitutives de tous les produits précités.
Classe No 42 : Services de fournisseur d'applications hébergées
(FAH), à savoir hébergement de logiciels d'applications
comprenant les logiciels informatiques ; services de fournisseur
d'applications hébergées (FAH), à savoir hébergement de
logiciels d'applications comprenant les logiciels pour créer,
télécharger, transmettre, recevoir, réviser, extraire, encoder,
décoder, afficher, stocker et organiser du texte, des graphismes,
des images et des publications électroniques ; services
scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches
et de conception à savoir estimations, évaluations et recherche
dans les domaines scientifiques et technologiques par des
ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles, à
savoir recherche et développement de nouveaux produits pour
des tiers ; conception et développement d'ordinateurs, de
matériel et d'appareils informatiques et de logiciels ;
consultations en matière d'ordinateurs de matériel et d'appareils
informatiques et de logiciels ; location d'ordinateurs, de matériel
et d'appareils informatiques et de logiciels ; services de
consultation en matière de logiciels multimédia et audio visuels ;
programmation informatique ; services d'assistance et de
consultation en matière de développement de systèmes
informatiques, de bases de données et d'applications
informatiques ; conception graphique pour la compilation de
pages Web sur Internet ; information en matière d'ordinateurs,
de matériel et d'appareils informatiques et de logiciels fournie
en ligne à partir d'un réseau informatique mondial ou
d'Internet ; création et maintenance de sites Internet ;
hébergement des sites Internet de tiers ; fourniture de moteurs
de recherche pour l'Internet pour l'obtention de données par le
biais de réseaux de communication ; services de fournisseur
d'applications hébergées (FAH), à savoir hébergement de
logiciels d'applications comprenant des logiciels pour usage en
relation avec des services d'abonnement à de la musique en
ligne, des logiciels permettant aux utilisateurs de lire et de
programmer de la musique et du contenu audio, vidéo, textuel
et multimédia de divertissement et des logiciels comportant des
enregistrements sonores musicaux et du contenu audio, vidéo,
textuel et multimédia de divertissement ; services de fourniture
de moteurs de recherche pour l'Internet pour l'obtention de
données sur un réseau informatique mondial ; services
d'information, de conseils et de consultations relatifs à tous les
services précités ; exploitation de moteurs de recherche, à savoir
conception, maintenance et mise à jour d'un moteur de
recherche ;
services
d'assistance
et
de
consultation
informatiques pour scanner des informations sur des disques
informatiques ; services de création d'index d'informations, de
sites et d'autres ressources en ligne disponibles sur les réseaux
informatiques mondiaux pour les tiers.
Priorité : Jamaïque, le 15 AVRIL 2011, sous le No 057953
No National : 11 3 866 367
à : I.N.P.I. PARIS
Agon Conseils, SAS, 9 boulevard de la Marne, 76000 ROUEN.
No SIREN : 428 964 001.
AGON CONSEILS, 9 boulevard de la Marne, 76000 ROUEN.
137
d'art.
No National : 11 3 866 368
à : I.N.P.I. LYON
LUQUET Pierre, 2 route de Guéret, 23210 MOURIOUXVIEILLEVILLE.
Description de la marque : Bleu : RVB 2, 28, 149 Gris : RVB 97,
97, 97
Classe No 35 : Services d'assistance et de conseil en matière de
gestion des affaires et administration des affaires commerciales
y compris services de relations publiques, de publicité, de
marketing et de promotion pour le compte d'écrivains et/ou
d'auteurs dans le domaine littéraire quel que soit le genre y
compris art littéraire et/ou graphique et notamment les bandes
dessinées, les romans illustrés sous tout format y compris audio
livres et livres multimédia ; services de préparation et tenue de
manifestations promotionnelles et de marketing à des fins
commerciales et/ou publicitaire dans le domaine littéraire quel
que soit le genre y compris art littéraire et/ou graphique et
notamment les bandes dessinées, les romans illustrés sous tout
format y compris audio livres et livres multimédia ; services de
compilation et d'établissement d'informations statistiques,
commerciales et marketing et d'étude de marché dans le
domaine littéraire quel que soit le genre y compris art littéraire
et/ou graphique et notamment les bandes dessinées, les romans
illustrés sous tout format y compris audio livres et livres
multimédia ; services d'évaluation statistique de données
littéraires et/ou graphiques quel que soit le support ; sondage
d'opinion dans le domaine littéraire quel que soit le genre y
138
livres et livres multimédia ; service de gestion de fichiers
informatiques.
Classe No 38 : Messagerie électronique notamment par réseau
Internet, Extranet, Intranet ; transmission d'informations
accessibles via des bases de données et via des centres serveurs
de bases de données informatiques ou télématiques. Fourniture
en ligne d'espaces de chat, de forums de discussion et de
messageries électroniques via un site Internet et/ou un Blog
pour transmission de messages, d'informations et d'actualités.
Location de temps d'accès à des bases de données et à des
télématiques, à des réseaux sans fil de courte ou longue
distance, des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques,
télématiques, de communication mondiale de type Internet ou à
accès privé ou réservé de type Intranet, à un centre serveur de
communication mondiale de type Internet ou à accès privé ou
réservé de type Intranet ;
Classe No 41 : Services de publication en ligne de textes y
compris publication électronique et téléchargeable de livres
littéraires et/ou graphiques quel que soit le genre y compris
bandes dessinées, romans illustrés sous tout format y compris
audio livres et livres multimédia ; services de rédacteurs et de
lecture de livres quel que soit le genre (y compris bandes
dessinées, romans illustrés sous tout format y compris audio
livres et livres multimédia), à savoir notamment correction,
vérification de l'orthographe et de la grammaire des textes,
toutes suggestions de changement, conseils, suppressions,
ajouts, l'ensemble portant sur la forme, le style ou le fond, la
trame, les personnages dans le but d'apporter des améliorations
à l'oeuvre concernée ; organisation de concours littéraire quel
que soit le genre y compris bandes dessinées, romans illustrés
sous tout format y compris audio livres et livres multimédia ;
animation d'ateliers d'écriture notamment via site Internet et
Blog.
No National : 11 3 866 371
à : I.N.P.I. LYON
notamment les bandes dessinées, les romans illustrés sous tout
format y compris audio livres et livres multimédia ; services de
compilation et d'établissement d'informations statistiques,
commerciales et marketing et d'étude de marché dans le
domaine littéraire quel que soit le genre y compris art littéraire
et/ou graphique et notamment les bandes dessinées, les romans
illustrés sous tout format y compris audio livres et livres
multimédia ; services d'évaluation statistique de données
littéraires et/ou graphiques quel que soit le support ; sondage
d'opinion dans le domaine littéraire quel que soit le genre y
livres et livres multimédia ; service de gestion de fichiers
informatiques.
Classe No 38 : Messagerie électronique notamment par réseau
Internet, Extranet, Intranet ; transmission d'informations
accessibles via des bases de données et via des centres serveurs
de bases de données informatiques ou télématiques. Fourniture
en ligne d'espaces de chat, de forums de discussion et de
messageries électroniques via un site Internet et/ou un blog
pour transmission de messages, d'informations et d'actualités.
Location de temps d'accès à des bases de données et à des
télématiques, à des réseaux sans fil de courte ou longue
distance, des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques,
télématiques, de communication mondiale de type Internet ou à
accès privé ou réservé de type Intranet, à un centre serveur de
communication mondiale de type Internet ou à accès privé ou
réservé de type Intranet ;
Classe No 41 : Services de publication en ligne de textes y
compris publication électronique et téléchargeable de livres
littéraires et/ou graphiques quel que soit le genre y compris
bandes dessinées, romans illustrés sous tout format y compris
audio livres et livres multimédia ; services de rédacteurs et de
lecture de livres quel que soit le genre (y compris bandes
dessinées, romans illustrés sous tout format y compris audio
livres et livres multimédia), à savoir notamment correction,
vérification de l'orthographe et de la grammaire des textes,
toutes suggestions de changement, conseils, suppressions,
ajouts, l'ensemble portant sur la forme, le style ou le fond, la
trame, les personnages dans le but d'apporter des améliorations
à l'oeuvre concernée ; organisation de concours littéraire quel
que soit le genre y compris bandes dessinées, romans illustrés
sous tout format y compris audio livres et livres multimédia ;
animation d'ateliers d'écriture notamment via site Internet et
blog.
No National : 11 3 866 385
à : I.N.P.I. PARIS
Fédération des Mutuelles de France, Fédération mutualiste régie
par le code de la mutualité, 3/5 rue de Vincennes, 93100
MONTREUIL.
No SIREN : 784 411 068.
Fédération des Mutuelles de France, Mme bentabet lynda, 3/5
rue de Vincennes, 93100 MONTREUIL.
Description de la marque : bleu : RVB 2, 28, 149 Gris : RVB 97,
97, 97
Classe No 35 : Services d'assistance et de conseil en matière de
gestion des affaires et administration des affaires commerciales
y compris services de relations publiques, de publicité, de
marketing et de promotion pour le compte d'écrivains et/ou
d'auteurs dans le domaine littéraire quel que soit le genre y
livres et livres multimédia ; services de préparation et tenue de
manifestations promotionnelles et de marketing à des fins
commerciales et/ou publicitaire dans le domaine littéraire quel
que soit le genre y compris art littéraire et/ou graphique et
139
administration commerciale ; conseils en organisation et
direction des affaires ;
Classe No 36 : Caisses de prévoyance ; assurance maladie ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; organisation et conduite de
buts culturels ou éducatifs ;
Classe No 44 : Service de protection sociale complémentaire ;
services de santé, à savoir services médicaux et dentaires,
services d'opticiens, consultation en matière de pharmacie.
No National : 11 3 866 401
direction des affaires ;
Classe No 36 : Caisses de prévoyance ; assurance maladie ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; organisation et conduite de
buts culturels ou éducatifs ;
à : I.N.P.I. PARIS
TYPHANIE JOUVEAU, 3 square du moulin l'évêque, 72000 LE
MANS.
TYPHANIE JOUVEAU, 3 square du moulin l'évêque, 72000 LE
MANS.
Classe No 44 : Service de protection sociale complémentaire ;
services de santé, à savoir services médicaux et dentaires,
services d'opticiens, consultation en matière de pharmacie.
No National : 11 3 866 386
à : I.N.P.I. PARIS
Fédération des Mutuelles de France, Fédération mutualiste régie
par le code de la mutualité, 3/5 rue de Vincennes, 93100
MONTREUIL.
No SIREN : 784 411 068.
Fédération des Mutuelles de France, Mme bentabet lynda, 3/5
rue de Vincennes, 93100 MONTREUIL.
pour le cuir ;
140
No National : 11 3 866 407
à : I.N.P.I. PARIS
CLEN, SA, ZI de SAINT-BENOIT-LA-FORET, BP 27, 37190 AZAYLE-RIDEAU.
No SIREN : 444 540 124.
CLEN, SA, ZI DE SAINT-BENOIT-LA-FORET, BP 27, 37190 AZAYLE-RIDEAU.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages. Matériaux et
constructions métalliques. Cloisons métalliques.
reproduction du son ou des images, bases de données, logiciels,
programmes informatiques.
o
Classe N 11 : Appareils d'éclairage, lampes, lampes de bureau.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie. Articles de bureau (à
l'exception des meubles) tels que : corbeilles à papier, bacs de
bureau, sous-main, tableaux blancs, supports accessoires,
trieurs, pots à crayons, plumiers, porte-revues, présentoirs.
Matériels d'instruction ou d'enseignement, chevalets de
conférence.
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques.
Structures transportables non métalliques. Cloisons non
métalliques.
Classe No 20 : Meubles, meubles de bureau tels que : tables de
bureau et de réunion, modules de rangement, caissons,
comptoirs et armoires. Portemanteaux. Paravents, écrans de
séparation (meubles). Sièges.
Classe No 35 : Publicité. Conseil pour les affaires et la gestion.
Administration commerciale.
Produits ou services désignés : Produits chimiques, résines
artificielles à l'état brut. Couleurs, vernis, laques (peintures),
préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du
bois&emsp14;;
matières
tinctoriales&emsp14;;
mordants&emsp14;; résines naturelles à l'état brut&emsp14;;
métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs,
imprimeurs et artistes&emsp14;; encres d'imprimerie&emsp14;;
encres pour la peausserie&emsp14;; Enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver&emsp14;; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser
et abraser. Tout le matériel destiné à l'hygiène dans les activités
du bâtiment, de la carrosserie et de l'industrie à savoir savon
pour peintres. Tout le matériel destiné à la sécurité dans les
activités du bâtiment, de la carrosserie et de l'industrie à savoir
combinaisons de travail, gants, masques de protection,
chaussures de sécurité. Matériaux de construction non
métalliques&emsp14;;
échafaudages
non
métalliques.
Tissus&emsp14;; textiles destinés à l'habillage ou à la
décoration de la fenêtre (rideaux, voilage, tringles…).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de
sols&emsp14;;
tentures
murales
non
en
matières
textiles&emsp14;; carpettes&emsp14;; papiers peints. Travaux
de maçonnerie, de plâtrerie, de plomberie&emsp14;; nettoyage
de bâtiments intérieur et extérieur&emsp14;; nettoyage ou
entretien de véhicules&emsp14;; assistance en cas de pannes de
véhicules (réparations)&emsp14;; rechapage ou vulcanisation
(réparation) de pneus. Travaux de polissage, rabotage, meulage,
soudure. Formation aux métiers de la carrosserie et du bâtiment.
Décoration intérieure, contrôle technique de véhicules
automobiles.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 9, 19, 24, 27, 37, 40, 41,
42.
No National : 11 3 866 433
à : I.N.P.I. PARIS
BRETEAULT, Société par actions simplifiée, 25 rue Alain
Gerbault, ZI du Panorama, 72100 LE MANS.
No SIREN : 418 748 620.
Cabinet JURI OUEST, Maître Dominique BERNE-GUHUR, 39
boulevard Demorieux, CS 41911, 72019 LE MANS cedex 2.
Classe No 38 : Télécommunications. Conversation par
messagerie. Service de communication visuelle, par la TV, la
radio.
Classe
No
41 :
Education,
formation
professionnelle.
Organisation de séminaires, colloques. Publication.
Classe No 42 : Conception et développement de logiciels pour
fichiers et base de données. Service d'analyses et de recherches
industrielles, à savoir : recherches et développement de produits
pour les tiers et recherches techniques. Service d'aménagement
de bureau.
42.
No National : 11 3 866 432
à : I.N.P.I. PARIS
BRETEAULT, Société par actions simplifiée, 25 rue Alain
Gerbault, ZI du Panorama, 72100 LE MANS.
No SIREN : 418 748 620.
Cabinet JURI OUEST, Maître Dominique BERNE-GUHUR, 39
boulevard Demorieux, CS 41911, 72019 LE MANS cedex 2.
Description de la marque : écriture jaune sur fond bleu jaune
RAL 1021 bleu RAL 5005 le graphisme particulier des lettres DJB
est constitué des demis cercles représentant les lettres D et B
séparées par la lettre J joints à la marque BRETEAULT
Produits ou services désignés : Produits chimiques, résines
artificielles à l'état brut. Couleurs, vernis, laques (peintures),
préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ;
matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ;
métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs,
imprimeurs et artistes ; encres d'imprimerie ; encres pour la
peausserie ; enduits (peintures). Préparations pour blanchir et
autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer,
polir, dégraisser et abraser. Tout le matériel destiné à l'hygiène
dans les activités du bâtiment, de la carrosserie et de l'industrie
à savoir savon pour peintres. Tout le matériel destiné à la
sécurité dans les activités du bâtiment, de la carrosserie et de
l'industrie à savoir combinaisons de travail, gants, masques de
protection, chaussures de sécurité. Matériaux de construction
non métalliques ; échafaudages non métalliques. Tissus : textiles
destinés à l'habillage ou à la décoration de la fenêtre (rideaux,
voilage, tringles…). Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;
carpettes ; papiers peints. Travaux de maçonnerie, de plâtrerie,
de plomberie ; nettoyage de bâtiments intérieur et extérieur ;
nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de
pannes de véhicules (réparations) ; rechapage ou vulcanisation
(réparation) de pneus. Travaux de polissage, rabotage, meulage,
soudure. Formation aux métiers de la carrosserie et du bâtiment.
Décoration intérieure, contrôle technique de véhicules
automobiles.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 9, 19, 24, 27, 37, 40, 41,
42.
No National : 11 3 866 455
à : I.N.P.I. PARIS
NDENGUE BISCIONGOL LOUIS, 7 RUE PASTEUR, 78370
PLAISIR.
NDENGUE BISCIONGOL LOUIS, 7 RUE PASTEUR, 78370
PLAISIR.
Description de la marque : Le bon mécano
Classe No 35 : Promotion de vente de véhicules pour des tiers.
Classe No 37 : Assistance en cas de pannes de véhicules
(réparations).
Classe No 38 : Fourniture d'accès a un réseau informatique
mondial à savoir mise en relation de vendeurs et d'acheteurs de
vehicules automobiles par le biais d'Internet.
141
de publicité fournis via une base de données ou sur l'Internet ;
publication et diffusion de publicité ou de matériel publicitaire
ou de textes ; recueil et systématisation de données dans un
fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; abonnements
télématiques, abonnements à une base de données,
abonnements à un serveur de base de données, abonnements à
des journaux électroniques ; abonnements à un service de
télécommunications.
Classe No 38 : Fourniture de forums de discussion sur l'Internet ;
services
d'affichage
électronique
messagerie électronique ; fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de
données ; fourniture d'accès à des bases de données
informatiques, électroniques et en ligne ; services de
télécommunication, notamment transmission électronique de
données, de messages et d'informations ; fourniture de forums
de discussion sur l'Internet sur des sujets d'intérêt général ;
fourniture d'accès à des liens de communication en ligne qui
transfèrent les utilisateurs de sites Internet vers d'autres pages
Internet locales et mondiales ; fourniture d'accès à des sites
Internet de tiers via un identifiant universel ; fourniture d'accès à
des forums de discussion sur l'Internet et services d'affichage
électronique.
Classe No 41 : Edition de textes, de publications électroniques,
d'illustrations, de revues, de journaux, de périodiques et plus
généralement de toute publication autre que publicitaire ;
publication de livres, publication de textes autres que textes
publicitaires ; publication électronique de périodiques en ligne ;
production de films ; organisation et conduite de colloques, de
congrès, de séminaires, de conférences et de symposiums ;
organisation de concours (éducation et formation) ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; éducation et
formation.
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; services scientifiques, technologiques et de
recherches de nouveaux produits ou processus pour des tiers
dans le domaine médical et pharmaceutique ; services
d'analyses et de recherches industrielles à savoir recherches et
développement de nouveaux produits, recherches biologiques,
recherches en bactériologie, recherches en chimie, en
cosmétologie, recherches médicales et pharmaceutiques ;
conception et développement de logiciels ; services de
recherche en bactériologie, en virologie, en chimie ; services de
recherches médicales et bactériologiques dans le domaine de la
santé humaine ou animale.
No National : 11 3 866 509
à : I.N.P.I. PARIS
COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE EN ABREGE
COOPER, Société par actions simplifiées, Place Lucien Auvert,
77000 MELUN.
No SIREN : 399 227 636.
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, publications, articles de
papeterie et notamment imprimés, journaux, magazines,
périodiques, prospectus, revues professionnelles, catalogues,
affiches et posters, livres, manuels d'instructions et
d'enseignement, brochures, albums, almanachs ; matériel
d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils.
Classe No 35 : Organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; vente aux enchères ; recherche de parraineurs ;
relations publiques ; location d'espaces publicitaires sur
Internet ; compilation de messages publicitaires utilisés comme
pages Web sur des réseaux informatiques mondiaux ; services
No National : 11 3 866 521
à : I.N.P.I. PARIS
LA CHAINE DE L'ESPOIR, Association régie par la loi du 1er
juillet 1901, 96, rue Didot, 75014 PARIS.
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75002 PARIS.
Classe No 16 : Produits en ces matières (papier, carton) non
compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, sacs,
sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier,
brochures, dépliants ; produits de l'imprimerie, photographies,
papeterie, cartes, timbres commémoratifs, lithographies ;
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils), à savoir : cahiers, atlas, manuels, publications,
imprimés, stylos, crayons, porte crayons, taille crayons,
gommes ; matières plastiques pour l'emballage non comprises
dans d'autres classes à savoir : sacs, sachets ; enseigne ;
caractères d'imprimerie ; enveloppes, autocollants (articles de
papeterie), décalcomanies, journaux, magazines, livres,
périodiques, catalogues, albums, calendriers, posters, affiches,
142
étiquettes, images, boîtes en carton ou en papier, serre-livres,
livrets.
vidéo, reportages photographiques ; organisation d'expositions
à buts culturels ou éducatif.
gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de
tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à
voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ;
rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour
être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ;
véhicules (jouets) ; articles de sport et de gymnastique (à
l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; marionnettes,
ours en peluche ; poupées.
Classe No 35 : Services de publicité ; publicité par affichage, par
courrier publicitaire, par démonstration de produits, par
décoration de vitrines ; diffusion et distribution de matériel et
documents publicitaires, à savoir tracts, prospectus, imprimés,
échantillons ; location d'espaces publicitaires et location de
temps publicitaires sur tout moyen de communication ; location
de panneaux d'affichage ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour les
tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes
publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique, par
Internet ;
publicités
radiophoniques,
télévisées,
photographiques, cinématographiques, par correspondance ;
relations publiques, recherche de marché, recherche pour
affaires, informations statistiques ; vente aux enchères ; agences
d'import-export ; aide à la direction d'entreprises commerciales
ou industrielles ; conseils en organisation et direction des
affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; traitement de textes ; transcription de
communications ; recueil de données dans un fichier central ;
services d'abonnement à des journaux pour des tiers. Vente au
détail de porte-clés, peluches, livres, vêtements, stylos, jeux et
jouets. Réalisation de programmes multimédia publicitaires,
gestion des affaires commerciales. Services de marketing ;
études marketing. Travaux de bureau ; exploitation d'une
banque de données administratives ; services de saisie, de mise
en forme, de compilation et de traitement de données et plus
généralement
d'enregistrement,
de
transcription,
de
transmission et de systématisation de communications écrites et
d'enregistrements
sonores
et/ou
visuels ;
services
d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à
tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images
et publications électroniques ou non, numériques, de produits
audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme
informations de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou
de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur
supports correspondants (disques compacts audionumériques,
disques vidéo audionumériques) ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation et aide publicitaire à la mise en
place d'actions et d'évènements pour fédérer des familles
d'accueil ; gestion administrative de lieux d'expositions.
DIAMONDE, société à responsabilité limitée, 4 rue de Bruxelles,
67520 MARLENHEIM.
No SIREN : 438 719 551.
Classe No 41 : Services d'enseignement, d'éducation, de
formation et de divertissement ; organisation et conduite de
colloques, d'évènements, de conférences, de séminaires, de
concours, de congrès, de compétitions sportives ; formation
pratique (démonstration) ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; service d'abonnement à des journaux
pour des tiers ; cours par correspondance ; production de films,
prêts de livres, services de bibliothèques itinérantes ; services
d'artistes de spectacle ; organisation et conduite d'ateliers de
formation, divertissements radiophoniques, divertissements
télévisés ; services de loisirs ; activités culturelles ; édition et
publication de textes et supports multimédia (autres que
publicitaires) de livres, brochures, magazines, revues, notices
d'information, articles scientifiques et vidéo ; édition de
publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris
publications électroniques et numériques ; organisation de
loteries, de concours et de jeux ; organisation de spectacles ;
instruction ; montage de programmes radiophoniques et de
télévision, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées,
et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ;
activités sportives et culturelles ; prêts de livres et autres
publications ; location de stades ; location d'équipement pour les
sports (à l'exception des véhicules) ; services de location
d'appareils de projection de cinéma et d'accessoires de décors
de
théâtre ;
location
d'appareils
et
d'accessoires
location
d'enregistrement
sonore ;
location de décors de spectacles ; services de camps de
vacances (divertissement) ; organisation d'évènements et
opérations spéciales pour fédérer les familles d'accueil des
enfants ; services de ludothèques à savoir : services
d'animations ludiques (divertissements). Montage de bande
No National : 11 3 866 578
à : I.N.P.I. PARIS
Cabinet METZ PATNI, 1A Place Boecler, B.P. 10063, 67024
STRASBOURG CEDEX.
Classe No 7 : Outils et instruments de coupe, de perçage, de
défonçage, de fraisage, de rainurage ou d'abrasion tels que
scies, disques, mèches, forets, fraises, toupies, poinçons, lames,
limes, molettes, meules, couteaux, polissoires, tarauds, trépans.
Bancs d'essais, d'usinage ou de finition pour pièces mécaniques,
pièces d'ameublement et d'équipement du bâtiment. Outils et
instruments de coupe par enlèvement de copeaux. Outils et
instruments de façonnage de la matière ou des matériaux ;
Classe No 8 :
manuellement ;
Outils
et
instruments
à
main
entraînés
Classe No 40 : Usinage, façonnage, finition de la matière ou des
matériaux.
No National : 11 3 866 649
à : I.N.P.I. PARIS
DE VENIR, SARL, Chemin des Marais du Cens, 44700 ORVAULT.
No SIREN : 423 914 977.
AVOCATS ASSOCIES SJOA, 8 rue Linné, 44100 NANTES.
Classe No 3 : Savons, préparations cosmétiques pour le bain et
la douche, masques de beauté, lotions capillaires, shampooings,
crèmes et pommades cosmétiques pour les soins de la peau,
eaux de toilette, parfums, huiles essentielles, huiles à usage
cosmétique, laits de toilette, pierre ponce ;
Classe No 4 : Bougies (éclairage) parfumées ou non ;
Classe No 14 : Articles de bijouterie fantaisie ou en métaux
précieux, porte-clefs, montres ;
Classe No 16 : Crayons, stylos ;
Classe No 18 : Porte-cartes, étuis pour clefs (maroquinerie),
porte-documents, parapluies, sacs de plage, sacs à dos, sacs à
main, sacs de sport, sacs de voyage, valises ;
Classe No 24 : Linge de bain à l'exception de l'habillement, à
savoir gants de toilette, serviettes de toilette et de bain en
matières textiles ;
Classe No 25 : Maillots et caleçons de bain, peignoirs de bain,
sandales de bain, bonnets de bain, casquettes, chapeaux,
écharpes et foulards, t-shirts, pulls ;
o
Classe N 29 : Boissons lactées où le lait prédomine, caviar,
compotes, fruits confits, confitures et gelées de fruits,
marmelades, conserves de fruits et de légumes, pickles, truffes
conservées ;
Classe No 30 : Glaces alimentaires et crèmes glacées, confiseries,
biscuits, gâteaux, tartes ; boissons à base de thé, de café ou de
chocolat ; bonbons, épices, chocolat, condiments, miel,
moutarde, pâtés, petits-fours ;
Classe No 41 : Organisation et conduite de formations, de stages
et d'ateliers culinaires et de dégustation ; cours de cuisine ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation), de bars,
de traiteurs ; services hôteliers, location de salles de réunion ;
Classe No 44 : Salons de beauté, services de manucure et
pédicure, salons de massages, services de saunas et hammams,
services de thalassothérapie et de balnéothérapie ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains, à savoir spas.
41, 43, 44.
No National : 11 3 867 060
à : I.N.P.I. PARIS
Audran David, 7 allée des camélias, 56850 CAUDAN.
Audran David, 7 allée des camélias, 56850 CAUDAN.
143
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
d'art.
No National : 11 3 867 123
à : I.N.P.I. PARIS
ACD AIX, Sas, 890 Rue Nicolas LEDOUX, 13854 AIX EN
PROVENCE Cédex 3.
No SIREN : 381 924 802.
ACD AIX, Sas, Mme FICINI Véronique, 890 Rue Nicolas LEDOUX,
13854 AIX EN PROVENCE Cédex 3.
Description de la marque : Nom de la marque : BanqueSAV
Classe No 9 : Logiciels de gestion destinés aux expertscomptables, PME PMI.
o
Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
Classe No 35 : Gestion de fichiers informatiques. Conseil de
gestion informatique.
Classe No 42 : Conception et développement de logiciels.
Maintenance et mise à jours logiciels.
144
No National : 11 3 867 124
à : I.N.P.I. PARIS
ACD Groupe, Sas, 12 Allée Colette DUVAL, 37100 TOURS.
No SIREN : 528 553 654.
ACD Groupe, Sas, Mme FICINI Véronique, 12 Allée Colette
DUVAL, 37100 TOURS.
No National : 11 3 867 128
à : I.N.P.I. PARIS
PROVENCE Cédex 3.
No SIREN : 381 924 802.
gestion informatique. Gestion et administration commerciale.
Comptabilité.
No National : 11 3 867 127
à : I.N.P.I. PARIS
PROVENCE Cédex 3.
No SIREN : 381 924 802.
gestion informatique.
No National : 11 3 867 177
à : I.N.P.I. PARIS
B. BLAIZEAU ET ASSOCIES, Société par Actions Simplifiée, 12
Rue Stuart Mill, 87000 LIMOGES.
No SIREN : 477 724 082.
SCHMIT-CHRETIEN SNC, 111, Cours du Médoc, CS 40009, 33070
BORDEAUX CEDEX.
Classe No 35 : Gestion de fichiers informatiques. Gestion de
fichiers informatiques. Conseil de gestion informatique.
Classe No 18 : Sacs à main ; sacs à dos ; petits sacs de soirée ;
sacs de voyage ; sacoches (sacs à main, sacs de voyage) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
cartables ;
serviettes
(maroquinerie) ;
mallettes
pour
documents ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-cartes
(portefeuilles) ;
porte-monnaie ;
étuis
pour
les
clés
(maroquinerie) ; trousses de voyage (maroquinerie) ; coffrets
destinés à contenir des affaires de toilette dits “ vanity cases ” ;
malles ; valises ; parapluies ; ombrelles ; boîtes en cuir ou en
carton-cuir.
Classe No 25 : Vêtements confectionnés ; chemisiers ; chemises ;
chemisettes ; pull-overs ; gilets ; chandails ; tee-shirts ; robes ;
jupes ; jupons ; pantalons ; vestes ; manteaux ; peignoirs ; robes
de chambre ; cache-corset ; maillots ; chapeaux ; boléros ;
toques ; coiffes ; coiffures (chapellerie) ; bibis ; mantilles ;
casquettes ; bandeaux pour la tête (habillement) ; turbans ;
voiles (habillement) ; bonneterie ; chaussures de ville ; bottes en
cuir ; chaussettes ; collants ; ceintures (habillement) ; ceintures
porte-monnaie (habillement) ; foulards ; écharpes ; châles ; gants
(habillement) ; mitaines ; pochettes (habillement).
Classe No 35 : Présentation des produits suivants sur tout moyen
de communication pour la vente au détail et en gros : sacs à
main, sacs à dos, petits sacs de soirée, sacs de voyage,
sacoches, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage, cartables, serviettes (maroquinerie), mallettes pour
documents,
porte-documents,
portefeuilles,
porte-cartes
(portefeuilles),
porte-monnaie,
étuis
pour
les
clés
(maroquinerie), trousses de voyage (maroquinerie), coffrets
destinés à contenir des affaires de toilette dits “ vanity cases ”,
malles, valises, parapluies, ombrelles, boîtes en cuir ou en
carton-cuir, vêtements confectionnés, chemisiers, chemises,
chemisettes, pull-overs, gilets, chandails, tee-shirts, robes, jupes,
jupons, pantalons, vestes, manteaux, peignoirs, robes de
chambre, cache-corset, maillots, chapeaux, boléros, toques,
coiffes, coiffures (chapellerie), bibis, mantilles, casquettes,
bandeaux pour la tête (habillement), turbans, voiles
(habillement), bonneterie, chaussures de ville, bottes en cuir,
chaussettes, collants, ceintures (habillement), ceintures portemonnaie (habillement), foulards, écharpes, châles, gants
(habillement), mitaines, pochettes (habillement).
No National : 11 3 867 343
à : I.N.P.I. PARIS
Henkel AG & Co. KGaA, Société allemande, Henkelstrasse 67,
40589 DUSSELDORF, Allemagne.
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, 3 Rue Auber, 75009
PARIS.
Classe No 1 : Produits chimiques utilisés dans l'industrie,
adhésifs utilisés dans l'industrie et dans le domaine de la
construction ; adhésifs et colles pour papiers peints ; solvants
pour peintures, laques et papiers peints ;
Classe No 8 : Outils et instruments à main activés
manuellement ; outils manuels, en particulier distributeurs de
doses et d'applicateurs non électriques, en particulier pour
adhésifs et peintures, et pour retirer les laques et peintures.
145
No National : 11 3 867 364
à : I.N.P.I. PARIS
GDP Vendôme, SARL, 1, rue Jean Jaurès, BP 10306, 74008
ANNECY Cedex.
No SIREN : 377 689 641.
DUPONT audrey, Service Communication, 1, rue Jean Jaurès,
BP 10306, 74008 ANNECY Cedex.
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
Classe No 37 : Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ; blanchisserie ; repassage
du linge ;
Classe No 39 : Emballage et entreposage de marchandises ;
location de garages ou de places de stationnement ; location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux ;
temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
Classe No 16 : Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, le
ménage et le bricolage ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le
ménage et le bricolage.
pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ;
services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de
convalescence ou de repos ; salons de beauté ; salons de
coiffure ; toilettage d'animaux.
146
No National : 11 3 867 368
Richard A. BUCHEL, 13 avenue du Maréchal Joffre, 83120 PLAN
DE LA TOUR.
Richard A. BUCHEL, AVOCAT, 13 avenue du Maréchal Joffre,
83120 PLAN DE LA TOUR.
Classe No 9 : Lunettes, lunettes de soleil, lunettes de plongée et
de natation, cordons pour lunettes de plongée et de natation,
étuis et cordons pour lunettes de soleil et lunettes ; jumelles ;
aimants et aimants décoratifs ; boussoles ; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, le montage, le mixage et la
reproduction des images et du son ; appareils de radio ;
appareils de télévision ; écrans plats ; écrans avec affichage à
cristaux liquides ; écrans à haute définition et écrans plasma ;
appareils de systèmes home cinéma ; magnétoscopes ; lecteurs
de disques compacts ; baladeurs pour CD ; lecteurs de DVD ;
lecteurs de MP3 ; appareils de lecture contenant de la musique
sous forme digitale ; lecteurs de cassettes ; baladeurs pour
cassettes ; lecteurs de minidisques ; postes de radios portables ;
haut-parleurs ; casques à écouteurs ; écouteurs ; microphones ;
télécommandes,
télécommandes
activées
vocalement ;
appareils de navigation ; assistants personnel digital (PDA) ;
ordinateurs ; appareils pour le traitement des données ; claviers
d'ordinateurs ; écrans d'ordinateurs ; Modems ; sacoches pour le
transport d'ordinateurs ; souris informatiques ; tapis de souris ;
traducteurs électroniques de poche ; appareils à dicter ; carnets
de notes et agendas électroniques ; scanneurs ; imprimantes ;
photocopieurs ;
télécopieurs ;
appareils
téléphoniques ;
répondeurs téléphoniques ; téléphones vidéo ; téléphones
cellulaires ; étuis pour téléphones cellulaires ; appareils pour
utiliser les téléphones à main libre ; écouteurs et casques à
écouteurs pour téléphones cellulaires ; claviers pour téléphones
cellulaires ; lanières pour téléphones cellulaires ; étuis spéciaux
pour
porter
les
téléphones
cellulaires ;
appareils
photographiques et caméras vidéo intégrés dans des téléphones
cellulaires ; machines à calculer ; lecteurs de cartes de crédit ;
machines pour échanger de l'argent ; automates bancaires ;
caméras vidéo, caméras vidéo portables intégrant un
magnétoscope ;
équipement
photographique,
appareils
photographiques, caméras (appareils cinématographiques),
projecteurs, films (pellicules) impressionnés, diapositives,
flashes (photographies), étuis et cordons spéciaux pour
appareils et instruments photographiques, batteries électriques
et piles ; appareils et programmes pour le karaoké ; jeux
électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision ; jeux vidéo ; appareils pour jeux vidéo ;
consoles de jeux ; cassettes de jeux vidéo ; disques de jeux
vidéo ; manettes de jeux activées vocalement ou manuellement ;
logiciels (programmes informatiques enregistrés) y compris
logiciels de jeux ; programmes informatiques ; banques de
données (logiciels) ; logiciels de veille d'écran pour ordinateurs ;
supports d'enregistrements magnétiques, numériques ou
analogiques enregistrés ou non pour le son ou l'image ; disques
vidéo,
bandes
vidéo,
bandes
magnétiques,
disques
magnétiques, DVD, disquettes, disques optiques, disques
compacts, minidisques, CD-ROM tous les produits précités
vierges ou enregistrés avec de la musique, du son ou des
images (qui peuvent être animées) ; hologrammes ; cartes
magnétiques (encodées) ; adaptateurs de mémoire (équipement
informatique) ; cartes à mémoire ; clés à mémoire ; cartes à
microprocesseur ; cartes à puce ou magnétiques de crédit,
cartes à puce ou magnétiques de téléphone, cartes magnétiques
ou à puce pour les distributeurs de monnaie, cartes
magnétiques ou à puce d'automates bancaires et de machines
pour la conversion de monnaies, cartes magnétique ou à puce à
prépaiement pour les téléphones cellulaires, cartes magnétiques
ou à puce de voyage et de spectacle, cartes magnétiques ou à
puce de garantie de chèques et cartes de débit à puce ou
magnétiques ; cartes de crédit non magnétique ; fers à repasser ;
instruments
d'alarme ;
distributeurs
automatiques
électroniques ; manches à air (indicateurs de vent) ; cellules
photovoltaïques et panneaux électriques solaires ; équipements
pour mesurer la distance ; équipement pour mesurer et indiquer
la vitesse ; capteurs de pression de pneumatiques ; jauges de
pression de pneumatiques ; publications sous forme
électronique fournies par CD-ROM, par base de données et
Internet ; cartes routières électroniques téléchargeables ;
récepteurs audio, amplificateurs de son ; tubes de téléviseurs ;
tubes de téléviseurs cathodiques ; décodeurs, à savoir, logiciels
et hardware qui peuvent convertir, fournir et transmettre des
données sonores et visuelles ; lecteurs de disques pour
ordinateurs ; jeux électroniques avec affichages à cristaux
liquides ; semi-conducteurs protégées ; circuits intégrés
contenant des programmes pour le traitement des données
sonores, visuelles ou informatiques ; batteries rechargeables ;
processeurs et convertisseurs de données sonores et visuelles ;
câbles pour la transmission de données ; appareils de paiement
pour le commerce électronique ; casques de protection pour le
sport ;
bracelets
magnétiques
d'identification ;
billets
électroniques ; billets sous forme de cartes magnétiques ;
lentilles de contact, réceptacles pour le nettoyage et la
conservation des lentilles de contact.
Classe No 16 : Pince notes, pinces métalliques à billets ; nappes
en papier ; serviettes en papier ; sacs (enveloppes, pochettes)
pour l'emballage en papier ; cartes d'invitation ; cartes de vœux ;
papier-cadeau ; dessous de verres ou de bouteilles en papier,
napperons en papier et sets de table, sacs à ordures en papier
ou en matières plastiques ; sachets pour la conservation des
aliments ; filtres à café en papier ; étiquettes (non en tissu),
essuie-mains en papier ; essuie-mains en papier humide, papier
de toilette ; serviettes à démaquiller en papier ; boîtes à
mouchoirs de poche ; mouchoirs en papier ; langes en papier ;
fournitures pour écrire et fournitures scolaires (à l'exception des
appareils) ; machines à écrire ; papier pour machines à écrire ;
papier pour copier (articles de papeterie), enveloppes, blocs
thématiques en papier, bloc-notes, cahiers à écrire ; papier pour
notes ; papier pour écrire, papier brouillon ; classeurs, boîtes
d'archivage ; chemises pour documents, couvre-livres ; marquepages ; lithographies ; peintures (tableaux) encadrées ou non ;
blocs à peinture, blocs à dessiner, livres de jeux, de mots croisés
et de casse-tête ; papier lumineux ; étiquettes autocollantes non
en tissu ; papier crépon ; papier de soie, agrafes, drapeaux en
papier ; fanions en papier ; instruments d'écriture ; plumes ;
crayons ; stylos ; sets de plumes ; sets de crayons ; feutres,
crayons-feutres ; stylos à bille ; feutres marqueurs ; encre ;
tampons encreurs, timbres en caoutchouc ; boites de peinture ;
crayons pour peindre et dessiner ; craies ; décorations pour
crayons (articles de papeterie) ; modèles d'impression ;
magazines ; journaux ; livres et journaux quotidiens, en
particulier sur des personnalités sportives et des événements
sportifs ; matériel d'enseignement imprimé ; plans (pour la saisie
de résultats) ; programmes de manifestations ; albums de
manifestations ; albums photos ; livrets d'autographes ; carnets
d'adresses ; agendas ; carnets (journaux) intimes, cartes
routières ; tickets d'entrée ; billets (tickets) ; cartes à gratter ;
chèques ; horaires imprimés ; circulaires et brochures ; bandes
dessinées ; cartes à collectionner dans le domaine sportif ;
autocollants pour voitures ; autocollants ; albums pour
autocollants ; calendriers ; posters ; photographies ; cartes
postales ; timbre-poste, feuille de timbres commémoratifs ;
panneaux, bannières et matériels publicitaires en papier ou
carton ; décalcomanies ; étiquettes thermocollantes à appliquer
non en tissu, articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
liquides correcteurs ; gommes à effacer ; taille-crayons ;
supports pour plumes et crayons ; trombones ; punaises ; règles
à dessiner, rubans adhésifs pour la papeterie ; distributeurs de
ruban adhésif ; agrafeuses ; patrons ; pochoirs ; planchettes à
pince ; supports de bloc-notes ; serre-livres ; timbres (cachets) ;
cartes de téléphone, d'automate bancaire, de voyage et de
divertissement, de chèque et de compte en papier ou carton,
cartes de crédit (non codées) en papier ou en carton ; étiquettes
pour valises ; porte-cartes d'identité.
Classe No 28 : Jeux et jouets ; ballons de jeu ; jeux de table ;
tables pour football de salon ; poupées et peluches ; véhicules
(jouets) ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; cartes à jouer ;
confettis ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des
vêtements, chaussures et tapis) ; appareils de gymnastique ;
équipement de football, à savoir ballons de football, gants,
protège-genoux, protège-coudes, protège-épaules, protègetibias, buts de football, murs de tirs au but ; sacs et récipients de
sport (adaptés aux objets) pour porter les articles de sport ;
chapeaux de surprise-partie (jouets) ; jeux électroniques à main
autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision ; mains en caoutchouc mousse (jouets) ;
robots (jouets) pour divertissement, jeux vidéo à prépaiement
pour salons de jeu (jeux d'arcades) ; modèles réduits d'avions,
jouets pour animaux de compagnie.
Classe No 35 : Bureaux de placement ; recrutement de
personnel ; services de publicité ; services d'une agence de
publication de textes publicitaires ; services d'une agence de
publicité ; services d'une agence de publicité sur un réseau
informatique global (Internet) ou par des dispositifs de
communication électronique sans fil ; diffusion d'annonces
publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; location de temps
publicitaire dans les génériques de films ; publicité télévisée,
publicité radiophonique ; publicité sous forme de dessins
animés ; service d'une agence de promotion, services d'une
agence de promotion des ventes pour des tiers, services d'une
agence de promotion pour le sport et les relations publiques ;
services d'études de marché ; services de recherches de
marché ; services de sondage d'opinion publique ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation
de la publicité pour foires commerciales ; services de gestion de
banques de données ; compilation de statistiques ; services de
collecte de données et de statistiques et d'autres informations
sur les performances sportives ; conseil en gestion des affaires
d'entreprise et organisation des affaires ; conseils en affaires
pour
entreprises ;
organisation
de
compétitions
promotionnelles ; informations commerciales ; publicité pour
des manifestations sportives dans le domaine du football ;
services de vente au détail en relation avec des articles en
métaux communs, machines et machines-outils, outils et
ustensiles, appareils/équipements optiques et audiovisuels et
magnétiques et électriques et électroniques, appareils et
équipements médicaux, appareils et équipement d'éclairage, de
chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage et
ventilation, véhicules, articles en métaux précieux, bijouterie et
instruments d'horlogerie et de chronométrage, badges et pins,
instruments de musique, articles en papier et carton, articles
imprimés et de papeterie, billets pour manifestations sportives,
articles de cuir et similicuir, bagages et sacs, parapluies, articles
ménagers, meubles, articles promotionnels et d'exposition,
articles textiles, vêtements et couvre-chefs et chaussures,
broderie et rubans et cordons et dérivés, revêtements pour sols,
jeux et jouets et articles de sport, nourriture et produits
alimentaires, boissons non alcoolisées et alcoolisées, solvants,
paraffine, cire, bitume et pétrole, essences, huiles et lubrifiants,
liquides de transmission, liquides de freinage, solution antigel,
liquides de refroidissement, fluides hydrauliques, graisses ;
services de vente au détail en supermarché incluant vente
d'aliments et boissons ; vente au détail de boissons dans des
distributeurs ; services de vente au détail de carburants dans des
stations services ; rassemblement pour le bénéfice de tiers
d'articles en métaux communs, machines et machines-outils,
outils et ustensiles, appareils et équipements optiques et
audiovisuels et magnétiques et électriques et électroniques,
appareils et équipements médicaux, appareils et équipements
d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de de
séchage et ventilation, véhicules et leurs accessoires, articles en
métaux précieux, bijouterie et instruments d'horlogerie et de
chronométrage, badges et pins, instruments de musique,
articles en papier et carton, articles imprimés et de papeterie,
billets pour manifestations sportives, articles de cuir et
similicuir, bagages et sacs, parapluies, articles ménagers,
meubles, articles promotionnels et d'exposition, articles textiles,
vêtements et couvre-chefs et chaussures, broderie et rubans et
cordons et dérivés, revêtements pour sols, jeux et jouets et
articles de sport, nourriture et produits alimentaires, boissons
non alcoolisées et alcoolisées, solvants, paraffine, cire, bitume et
pétrole, essences, huiles et lubrifiants, liquides de transmission,
liquides
de
freinage,
solution
antigel,
liquides
de
refroidissement, fluides hydrauliques, graisses (à l'exclusion de
son transport), permettant aux clients de voir et acheter ces
articles dans le commerce ou sur Internet ou par communication
électronique sans fil ; services de publicité et de promotion des
ventes pour des tiers ; publicité par parrainage (sponsoring) ;
services d'information en matière de publicité et de promotion
des ventes pour des tiers, agences d'informations commerciales,
tous les services précités offerts en ligne depuis une banque de
données informatisée ou sur un réseau informatique global
(Internet) ou par des dispositifs de communication électronique
sans fil ; élaboration de publicités à usage comme site Web dans
un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs
de communication électronique sans fil ; mise à disposition
d'espace sur des sites Web, pour la publicité de produits et
services ; vente aux enchères sur un réseau informatique global
sans fil ; collectes de répertoires pour publication sur Internet et
sur réseau de communication électronique sans fil ; services
d'administration commerciale pour le traitement de prestations
commerciales sur un réseau informatique global (Internet) ou
par des dispositifs de communication électronique sans fil ;
promotion des ventes, à savoir mise en place de programmes
préférentiels pour les clients ; services de promotion de ventes
de billets ; services de fidélisation de la clientèle et services de
club clients à des fins commerciales, promotionnelles et/ou
publicitaires ; émission et distribution de cartes de fidélisation
de supporteurs (codées), qui peuvent contenir des information
personnelles sur l'identité du titulaire de la carte et qui
permettent le contrôle d'accès à des stades de sports ; recueil de
données dans un fichier central et notamment d'images fixes ou
animées ; promotion publicitaire de manifestations sportives
dans le domaine du football ; promotion publicitaire des
produits et services de tiers, par le moyen d'accords
147
contractuels, notamment de partenariat (sponsoring) et de
licences, leur offrant un surcroît de notoriété et d'image dérivé
de ceux des manifestations culturelles et sportives, notamment
internationales ; recherche de parrainage (sponsoring par
promotion publicitaire) d'entreprises relatif aux compétitions de
football.
Classe No 39 : Services d'une agence de voyage, à savoir
organisation de voyages, réservation pour les voyages ; services
de transport en avion, train, bateau, bus et camion ; services de
transport aérien comportant un programme de bonification pour
voyageurs fréquents ; services d'excursion en bateau ; services
d'organisation d'excursions ; services de location de véhicules ;
location de places de stationnement ; services de taxis ; services
de livraison de marchandises ; transport de produits par
véhicules à moteur, camions, trains, bateaux et avions ;
emballage de produits ; transport et livraison de produits, à
savoir documents, paquets, colis et lettres ; services postaux,
services de messagers et de courrier, en particulier distribution
de journaux, de magazines et de livres ; entreposage ;
distribution des eaux, de chauffage, de gaz ou de l'électricité ;
distribution (livraison) de films et d'enregistrements de son et
d'images ; distribution (livraison) de billets (tickets) ; service de
navigation assistée par satellite ; distribution (transport),
livraison et stockage d'essence, pétrole, hydrocarbures, gaz,
lubrifiants, solvants, paraffine, cire et bitume ; transmission et
distribution d'électricité ; transport de pétrole et de gaz par
pipelines ; transport et décharge d'ordures ; conseil relatif à la
livraison d'énergie et d'électricité.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; mise à disposition de
séances d'entraînement ; divertissement, organisation de
loteries et de concours ; services de parcs de loisirs ; services de
centres de fitness ; services de paris et de jeux en relation avec
le sport ; services de divertissement lors de ou en relation avec
des manifestations sportives ; services de divertissement sous
forme de rassemblement public à l'occasion de la
retransmission de manifestations sportives ; activités sportives
et culturelles ; organisation de manifestations et d'activités
sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives ;
organisation de manifestations sportives dans le domaine du
football, mise à disposition d'infrastructures sportives ; location
d'équipement audio et vidéo ; production, présentation,
publication et/ou location de films, de son et de vidéo ;
publication et/ou location de produits d'éducation et de
divertissement interactifs, à savoir films et livres ; publication de
produits d'éducation et de divertissement interactifs, à savoir
disques compacts, DVD, minidisques, CD-ROM ; publication de
statistiques ; publication de statistiques et d'autres informations
sur les performances sportives ; reportage radiophonique et
télévisé d'événements sportifs ; services de production et de
montage de programmes radiophoniques et de télévision et de
bandes vidéo ; production de dessins animés, production
d'émissions télévisées de dessins animés ; réservation de places
de spectacles et de manifestations sportives ; réservation de
billets pour des manifestations sportives et de divertissement ;
chronométrage de manifestations sportives ; enregistrement de
manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ;
divertissement interactif ; services de jeu en ligne ; mise à
disposition de jeux sur un réseau informatique global (Internet)
ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ;
mise à disposition de services de tirage au sort ; informations en
matière de divertissement ou d'éducation mises à disposition en
ligne depuis une banque de données informatisée ou sur un
réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de
communication électronique sans fil ; prestations en relation
avec des jeux électroniques mises à disposition au moyen d'un
réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de
communication électronique sans fil (divertissement) ; mise à
disposition en ligne de publications électroniques ; édition de
livres ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; services de divertissement sous forme de forums de
discussion (chatrooms) dans un réseau informatique global
sans fil ; services de divertissement sous forme de séances de
cinéma ; mise à disposition de musique digitale par un réseau
communication électronique sans fil ; mise à disposition de
musique digitale par des sites Web MP3 dans un réseau
communication électronique sans fil ; services d'enregistrement
photographique, sonore et vidéo ; informations transmises en
ligne à partir d'une base de données informatique ou par
Internet en relation avec les sports ou des événements sportifs ;
services d'un interprète ; informations sportives en relation avec
des informations statistiques ; enregistrement de records
sportifs ; mise à disposition d'infrastructures de divertissement,
à savoir salons VIP et loges à l'intérieur et à l'extérieure de
stades ; organisation de compétitions de jeux vidéo ;
organisation de compétitions de jeux vidéo organisées en ligne
148
sur réseau Internet ; services de traduction ; services de
billetterie en relation avec des manifestations sportives.
Classe No 43 : Restauration, restauration à service rapide ;
services d'accueil et d'hospitalité, à savoir fourniture d'aliments
et de boissons à l'occasion d'événements sportifs ou de
divertissements (services de traiteurs) ; loges d'hospitalité, à
savoir mise à disposition d'hébergement, de nourriture et de
boissons (services de traiteurs) sur les sites sportifs et en
dehors ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services
d'hébergement et de restauration, réservation d'hôtels et de
logement temporaire.
No National : 11 3 867 451
à : I.N.P.I. PARIS
Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités
Locales, Etablissement public national à caractère administratif,
56 rue de Lille, 75007 PARIS.
No SIREN : 180 035 040.
NextMarq, 5 rue du Helder, 75009 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, autres qu'à
usage médical ; appareils et instruments électriques,
électroniques, autres qu'à usage médical pour l'enregistrement,
la transmission, la reproduction et la duplication de sons et/ou
d'images, cinématographiques, optiques et d'enseignement,
équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs,
périphériques, appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision ; appareils et
instruments d'exploitation de produits multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées
et/ou de sons musicaux ou non à usage interactif ou non),
appareils audiovisuels compacts, appareils électroniques
portatifs et leurs périphériques à savoir casques audiovisuels,
récepteurs de sons et d'images virtuelles, agendas
électroniques, dictionnaires électroniques, et plus généralement
publications
électroniques
et
numériques,
traductrices
électroniques. Tous supports d'enregistrement, de transmission,
de reproduction et de duplication du son, des données ou des
images ; supports d'information impressionnés ou non ;
cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges,
cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges,
cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques,
enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts
audionumériques, vidéo disques, disques optiques ; cartes
magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
cartouches de jeux vidéos ; stylos magnétiques et électroniques ;
programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels,
bases de données et notamment bases de données vocales,
banques de données, textuelles et sonores, banques d'images ;
toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le
téléphone portable et notamment sonneries, sons, musiques,
photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre
contenu ; publications électroniques téléchargeables dont lettres
d'information sous format électronique, notamment par le biais
d'un réseau international de télécommunications ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou
d'enseignement ; publications, à savoir, journaux et périodiques,
magazines, revues, livres, catalogues, prospectus, lettres
d'information, notamment en rapport avec les régimes et
caisses de retraite et plus particulièrement ceux à destination
des agents des collectivités locales ; imprimés ; articles pour
reliures ; photographies ; articles de papeterie ; cahiers, blocnotes, carnets ; stylos et recharges de stylos, porte-stylos,
crayons, taille-crayons ; classeurs, chemises pour documents ;
étiquettes non en tissu ; corbeilles à courrier ; serre-livres ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
autocollants et décalcomanies ; matériel pour les artistes ;
pinceaux ; blocs à dessin ; machines à écrire et articles de
bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou
d'imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à savoir :
calendriers, agendas, affiches et posters, emballages en carton
ou en papier. Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs
et sachets (enveloppe, pochettes) en matières plastiques pour
l'emballage ;
Classe No 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; gestion des affaires commerciales ; gestion
administrative
de
comptes
de
titres ;
administration
expertise et estimation en affaires commerciales ; mise à jour de
documentation publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de
recherches et d'études de marchés ; services d'analyse de
marchés ; services d'analyses de coûts et de prix de revient ;
informations d'affaires ; aides et consultations pour la direction
des affaires et consultations professionnelles d'affaires ; services
de recherches pour affaires ; investigations et expertises pour
affaires ; recueil de données dans un fichier central ;
systématisation de données dans un fichier central ; gestion de
fichiers informatiques ; information statistique ; établissement
de statistiques ; étude, évaluation et gestion administrative de
droits individuels à la retraite ; gestion administrative de caisses
de retraite et notamment de caisses de retraite à destination des
agents des collectivités locales ;
Classe No 36 : Assurance ; affaires bancaires ; affaires
monétaires, affaires financières, intermédiations financières,
bancaires et monétaires ; caisses de retraites et de prévoyance
et notamment à destination des agents des collectivités locales ;
concours au renforcement de fonds propres de sociétés à savoir
prise de participation dans le domaine financier ; services
financiers, bancaires et monétaires ; acquisition et cession de
toutes valeurs mobilières, de tous titres de créance et plus
généralement de tous instruments financiers ou titres émis par
des sociétés, notamment dans le cadre de caisses de retraite et
plus particulièrement de caisses de retraite à destination des
agents des collectivités locales ; transfert électronique de fonds ;
services d'investissement de fonds, de transactions financières,
bancaires monétaires, boursières et de passages d'ordres sur les
marchés financiers par tout moyen et notamment Internet,
téléphone portable, assistant personnel (ordinateur), télévision,
satellite ; informations financières, bancaires, monétaires et
boursières ; analyse financière ; cotes en bourse ; services de
conseil en gestion de trésorerie d'entreprises ; services de
conseils, d'informations, de renseignements concernant les
produits financiers de financement des retraites ; souscription et
gestion financière de comptes de titres ; investissement de
capital ; opérations d'apports en capital, de change ; consultation
en matière financière, bancaire et monétaire ; services de caisses
de paiement de retraites ; crédit ; estimation financière et
fiscale ; expertise fiscale ; services fiduciaires ; constitution de
fonds, octroi d'avances de fonds et constitution et placement de
fonds ; transfert électronique de fonds ; parrainage financier
notamment
pour
le
développement
de
technologies
numériques ; émission de chèque de voyage et de lettres de
crédit ; banque directe ; caisses de prévoyance ; émission de
bons de valeur ; services de cartes de débit et de crédit ; agences
de crédit ; agences de recouvrement de créances ; crédit-bail,
prise à bail ; acquisition, location et location-gérance de tous
établissements, fonds de commerce ou entreprises ;
établissements de baux ; constitution et investissement de
capitaux dans le cadre de caisses de retraite et plus
particulièrement de caisses de retraite à destination des agents
des collectivités locales ;
Classe No 41 : Services d'enseignement et de formation,
d'éducation en général sur tout support et notamment tout
support électronique (numérique ou analogique) quelqu'en soit
le mode de consultation et de transmission ; activités
culturelles ; édition et publications de textes (autres que
publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux,
de périodiques, de magazines et de publications en tous genres
(autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris
publications électroniques et numériques ; exploitation de
publications électroniques en ligne téléchargeables et non
téléchargeables ; enseignement et éducation à l'initiation et au
perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ;
organisation et conduite de séminaires, stages et cours ;
organisation et conduite de colloques, conférences, forums et
congrès ; production de programmes audiovisuels et
usage interactif ou non) ; publication de livres ; organisation de
concours
(éducation) ;
organisation
de
campagnes
d'informations notamment en rapport avec les régimes et
caisses de retraite et plus particulièrement ceux à destination
des agents des collectivités locales ; organisation de
manifestations
professionnelles
ou
non ;
organisation
d'expositions à but culturel ou éducatif ; production, montage de
149
programmes d'informations, de programmes audiovisuels et
usage interactif ou non) ; production, organisation et
représentation de spectacles ; production, montage et location
de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus
généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de
supports multimédias (disques interactifs, disques compacts
audionumériques à mémoire morte) ; services d'édition, de
publication de tous supports sonores et/ou visuels,
d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports
multimédias
(disques
interactifs,
disques
compacts
audionumériques à mémoire morte) ; services d'édition de
non, à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres
publications, vidéothèque à savoir service de prêt ou location de
cassettes vidéo, ludothèque ; services informatiques, à savoir
assistance (conseil, information) fournie à des tiers pour publier
des informations accessibles via des réseaux informatiques et
des réseaux de communication mondiaux.
No National : 11 3 867 480
à : I.N.P.I. PARIS
Brochard de Kerouartz Aude, Agissant pour le compte de la
société Melucy en cours de formation, 10 rue Angélique Vérien,
92200 NEUILLY SUR SEINE.
Description de la marque : FLAMME TRIANGULAIRE, BLEU CIEL
SUR FOND BLANC, PORTANT EN SON CENTRE LES LETTRES
“ A ” ET “ B ” DE COULEUR BLEU CIEL SUR FOND BLANC.
Classe No 16 : – affiches, stickers.
Classe No 25 : – vêtements, chaussures, casquettes, foulards,
chaussettes.
Classe No 41 : – activités sportives omnisports de compétition ou
de loisirs individuelles ou collectives. Organisation de
manifestations sportives.
No National : 11 3 867 514
à : I.N.P.I. PARIS
ARTIGNAN BAUDILE, DOMAINE DE MAUREILHAN, BP 605,
34116 VIC LA GARDIOLE CEDEX.
No SIREN : 412 416 570.
ARTIGNAN BAUDILE, DOMAINE DE MAUREILHAN, BP 605,
34116 VIC LA GARDIOLE CEDEX.
Brochard Hervé, Agissant pour le compte de la société Melucy
en cours de formation, 10 rue Angélique Vérien, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
Brochard de Kerouartz Aude, 10 rue Angélique Vérien, 92200
NEUILLY SUR SEINE.
alcool ;
ou essences alcooliques.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux
précieux et leurs alliages.
No National : 11 3 867 503
No National : 11 3 867 592
à : I.N.P.I. PARIS
AVIRON BAYONNAIS, ASSOCIATION LOI 1901, REPRESENTÉ
PAR SON PRESIDENT MONSIEUR LAURENT IRAZUSTA, CLUB
HOUSE MAURICE CECHAY, 1, RUE OWEN ROÉ, 64100
BAYONNE.
Maître BENOÎT DULOS-ADER, AVOCAT À LA COUR, 26, PLACE
DES MARTYRS DE LA RESISTANCE, 33000 BORDEAUX.
TECHNIPRO, SARL, 112 rue Denfert Rochereau, 02100 SAINT
QUENTIN.
No SIREN : 479 472 573.
RODE Henri, 35 rue de l'avenir, 60730 SAINTE GENEVIEVE.
TECHNIPRO, 112 rue Denfert Rochereau, 02100
QUENTIN.
Classe No 27 : Tapis pour automobiles.
SAINT
150
No National : 11 3 867 697
à : I.N.P.I. PARIS
Julien COHEN, 2 rue des Marronniers, 75016 PARIS.
Julien COHEN, 2 rue des Marronniers, 75016 PARIS.
Classe No 6 : Objets d'art en métaux communs ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux communs ;
Classe No 16 : Photographies ; clichés ; objets d'art gravés ou
aquarelles ; dessins ;
l'emballage ;
Classe No 40 : Tirage de photographies ; sérigraphie ; services de
photogravure ;
Classe No 42 : Services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle).
No National : 11 3 867 721
à : I.N.P.I. PARIS
LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN ET CIE,
société anonyme, 25 avenue Pierre de Coubertin, 75013 PARIS.
No SIREN : 562 110 049.
SCHMIT CHRETIEN, 16, rue de la Paix, 75002 PARIS.
Classe No 9 : Supports d'informations enregistrés sous forme de
disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et
cassettes video, cartouches, Cédéroms, disques numériques,
disques magnétiques, disques optiques, disques compacts
(audio-vidéo), disques DVD, tous supports de données
numériques, magnétiques ou optiques ; appareils et instruments
d'enseignement ; appareils d'enseignement audiovisuels ;
appareils et instruments pour le traitement de l'information ;
logiciels de jeux ; lecteurs de disques compacts ; cartes
magnétiques ;
ordinateurs ;
programmes
d'ordinateurs
enregistrés publications électroniques téléchargeables ; logiciels
(programmes enregistrés), bases de données électroniques ;
publications électroniques, à savoir livres, albums, manuels
scolaires ;
Classe No 16 : Imprimés, livres, fiches, manuels, albums,
ouvrages et manuels scolaires, catalogues et brochures,
affiches, posters ; papier, carton ; articles pour reliure ; ardoises
pour écrire, crayons d'ardoises, craies à écrire, fournitures pour
le dessin ; dessins ; instruments de dessin publications ;
prospectus ; représentations graphiques ; photographies ;
papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ;
crayons, stylos ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; sacs [enveloppes, pochettes] pour
l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; matériel
cartes de voeux, cartes postales, images pour albums, étiquettes
(non en tissu) ;
Classe No 35 : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et de
petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ;
publication de textes et/ou d'images publicitaires ; distribution
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d'abonnements à des journaux pour des
tiers ; services de gestion de fichiers informatiques ; publicité par
correspondance, radiophonique, télévisée, publicité en ligne sur
un réseau informatique ; services d'organisation de concours à
buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou
attribution
de
récompenses ;
services
d'organisation
d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à
buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour
des tiers ; services de présentation et de démonstration de
produits et services dans un but promotionnel ; services
d'abonnements pour des tiers à des livres, manuels et ouvrages
scolaires, notamment sous la forme de publications
électroniques et numériques ; services de vente au détail et
services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur
transport) de publications électroniques, Cédéroms, disques
DVD, disques numériques, produits de l'imprimerie, livres, livres
et manuels parascolaires, manuels et ouvrages scolaires,
brochures, catalogues, stylos, crayons, articles de papeterie,
jeux, jouets, jeux éducatifs, matériels d'instruction et
d'enseignement, appareils de jeux électroniques, appareils et
instruments d'enseignement, logiciels, logiciels de jeux ;
permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les
magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans
un catalogue général de marchandises de vente par
correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par
toute autre forme de média électronique de télécommunication ;
Classe
No
38 :
Services
de
communications par terminaux d'ordinateurs ; communications
audiovisuelles à savoir communications par des techniques
utilisant le son et/ou l'image ; communications télégraphiques,
radiophoniques et téléphoniques ; services de transmission et
de diffusion d'informations, d'images, de sons par voie
télématique,
audiovisuelle,
téléphonique,
électronique,
notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de
type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ;
transmission d'informations accessibles par code d'accès à des
bases de données et à des centres serveurs de bases de
données informatiques ou télématiques ; transmission et
diffusion
d'informations
sur
réseaux
numériques
de
communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps
d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à
des bases de données et à des centres serveurs de bases de
données notamment pour les réseaux de communication
mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type
Intranet ; services de mise à disposition de forums en ligne ;
services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet ;
services de téléchargement de données (informations, images,
sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés
en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux
de communication ; services d'exploitation de publications
électroniques en ligne à savoir services de téléchargement ;
services
de
messageries
informatiques,
électroniques,
téléphoniques, télématiques ; services de courrier électronique ;
services de communications entre terminaux d'ordinateurs ;
services de transmission (diffusion) électronique de contenus
audio et vidéo en flux continu et téléchargeables par le biais de
réseaux informatiques et autres réseaux de communication ;
diffusion et fourniture de contenus audio, vidéo et multimédias
par le biais d'un réseau informatique mondial ;
Classe No 41 : Education, formation, divertissement ; activités
sportives et culturelles ; services d'information et de
consultations dans les domaines de l'éducation, de
l'enseignement et de la formation ; services de formation et
d'enseignement notamment par correspondance et par réseau
informatique ; conception et diffusion de modules de formation
et d'enseignement (formation) ; services d'édition et de
publication d'imprimés, livres, fiches, manuels et ouvrages
scolaires, albums, catalogues et brochures, affiches, sur tous
supports, y compris numériques ; services de publication en
ligne d'imprimés, livres, fiches, albums, catalogues et
brochures ; publication de textes autres que publicitaires sur
tous supports ; services d'organisation d'expositions, de foires,
de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou
éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences,
congrès, séminaires, symposiums ; services d'organisation de
concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou
sans distribution de prix ou attribution de distinctions ;
planification et organisation de réceptions (divertissement) ;
services de loisirs ; services d'éducation, de divertissement ;
activités sportives et culturelles ; production de films, de séries
audiovisuelles, de courts métrages, de documentaires, de
magazines radiophoniques ou de télévision ; montage de
programmes radiophoniques, audio-visuels ou télévisuels ;
services d'organisation et de production de spectacles ; services
d'exploitation de publications électroniques en ligne non
téléchargeables et notamment d'imprimés, livres, fiches,
manuels et ouvrages scolaires, albums, catalogues et
brochures ; fourniture de publications électroniques (non
téléchargeables).
No National : 11 3 868 201
à : I.N.P.I. PARIS
Daniel FOLZ, Agissant pour le compte de la société “ 10%
ENVIRONNEMENT ” en cours de formation, 6 allée d'arcole,
33150 CENON.
Daniel FOLZ, 6 allée d'arcole, 33150 CENON.
151
No National : 11 3 868 209
à : I.N.P.I. PARIS
CHINA DEPEND LIMITED, SARL, SUITE 6 MILL MALL
WICKHAM'S CAY 1, P.O. BOX, 3085 ROAD TOWN TORTOLA BVI,
Tortola, Iles Vierges (Britanniques).
GEVERS FRANCE, 23 bis rue de Turin, 75008 PARIS.
Classe No 18 : Bourses ; cartables ; sacs à dos ; sacs à roulettes ;
havresacs ; couvertures en peaux [fourrures] ; cannes ;
dépouilles d'animaux ; parapluies ; valises ;
Classe No 24 : Toile ; étoffes ; feutre ; essuie-mains en matières
textiles ; tissus imitant la peau d'animaux ; courtepointes ;
draps ; linge de lit ; sacs de couchage [enveloppes cousues
remplaçant les draps] ; couvertures de voyage ;
Classe No 25 : Vêtements ; chaussures ; barrettes [bonnets] ;
bonneterie ; gants [habillement] ; vêtements en cuir ; maillots ;
tee-shirts ; gaines [sous-vêtements] ; foulards.
No National : 11 3 868 239
à : I.N.P.I. PARIS
CHINA DEPEND LIMITED, SARL, SUITE 6 MILL MALL
WICKHAM'S CAY 1, P.O. BOX 3085, ROAD TOWN TORTOLA BVI,
Tortola, Iles Vierges (Britanniques).
GEVERS FRANCE, 23 bis rue de Turin, 75008 PARIS.
administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en
organisation et direction des affaires ; relations publiques ;
Conseil en organisation des affaires à savoir en gestion des
déchets, courtage commercial dans le recyclage (location et
collecte des contenants inclues).
Classe No 18 : Bourses ; cartables ; sacs à dos ; sacs à roulettes ;
havresacs ; couvertures en peaux [fourrures] ; cannes ;
dépouilles d'animaux ; parapluies ; valises ;
Classe No 24 : Toile ; étoffes ; feutre ; essuie-mains en matières
textiles ; tissus imitant la peau d'animaux ; courtepointes ;
draps ; linge de lit ; sacs de couchage [enveloppes cousues
remplaçant les draps] ; couvertures de voyage ;
152
Classe No 25 : Vêtements ; chaussures ; barrettes [bonnets] ;
bonneterie ; gants [habillement] ; vêtements en cuir ; maillots ;
tee-shirts ; gaines [sous-vêtements] ; foulards.
biens et services offerts ou échangés sur ces plateformes
(newsletters, jeux concours, publications diverses…) ;
Classe
No
42 :
Elaboration
(conception),
installation,
programmation pour ordinateur.
No National : 11 3 868 255
à : I.N.P.I. PARIS
PLASTIDIS, SARL, Z.A DE KERBIQUET, 22140 CAVAN.
No SIREN : 388 259 806.
PLASTIDIS, Z.A DE KERBIQUET, 22140 CAVAN.
No National : 11 3 868 385
à : I.N.P.I. PARIS
M. LIOT Thibaut, 14 rue Jean-Jacques ROUSSEAU, 94370 SUCY
EN BRIE.
In Concreto, 5 rue du Helder, 75009 PARIS.
Classe No 22 : Bâches à savoir : Film de couverture serres et sols.
Film destiné à couvrir une serre de jardin pour particulier ou
professionnel. Film destiné à couvrir un tunnel de stockage pour
les particuliers ou les professionnels. (Tracteur, foin, caravane,
voiture, bateau, etc. ).
o
Classe N 44 : Jardinage. Services d'horticulture. Services
d'agriculture. Services de pépiniériste.
No National : 11 3 868 300
à : I.N.P.I. PARIS
VOINOT Aline, 1 Rue de Belgrade, 75007 PARIS.
VOINOT Aline, 1 Rue de Belgrade, 75007 PARIS.
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe No 38 : Fourniture d'accès à un réseau informatique
mondial ;
services
d'affichage
électronique
un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; fourniture d'accès, via un
réseau informatique mondial, à une plateforme d'échanges de
biens et de services entre ses utilisateurs (logements, voitures,
échanges linguistiques…), plateforme d'offres de services au
bénéfice de ses utilisateurs (stages, jeunes filles au pair, …) et
tous moyens de promotion et de communication autour des
Classe No 9 : Tous supports d'enregistrement, de transmission,
de reproduction et de duplication du son, des données ou des
images ; supports d'information impressionnés ou non ;
cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges,
cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges,
cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques,
enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts
audionumériques, vidéo disques, disques optiques ; cartes
magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; stylos
magnétiques et électroniques ; programmes d'ordinateurs,
logiciels sur tous supports matériels, bases de données et
notamment bases de données vocales, banques de données,
textuelles et sonores, banques d'images ; toutes données
téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable et
notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos,
images, logos, textes et tout autre contenu ; publications
électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un
réseau international de télécommunications ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; journaux et périodiques,
magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus,
albums, atlas, lettres d'information ; calendriers, agendas,
affiches et posters ; imprimés ; articles pour reliures ;
taille-crayons ; classeurs, chemises pour documents ; étiquettes
non en tissu ; autocollants et décalcomanies ; blocs à dessin ;
Classe No 35 : Publicité ; distribution de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits) ; relations
publiques ; services de location d'espaces publicitaires, de
promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de
documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires,
services d'établissement de plans médias ; abonnement à un
service d'informations téléphoniques ; services d'abonnement à
un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès
privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de
base de données ou multimédia ; service d'abonnement à une
base de données ; abonnements à des journaux électroniques ;
organisation d'expositions à but de publicité ; services
d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; gestion
administrative d'une plateforme d'hébergement et d'échanges
de données, d'images, de sons, d'enregistrements sonores et/ou
visuels, de vidéos ; gestion administrative d'une base de
données sur l'Internet ; services de mise à jour de bases de
données ; création de répertoires d'informations disponibles sur
des réseaux informatiques à savoir constitution de bases de
données. Services de saisie, de mise en forme, de compilation et
de
traitement
de
données
et
plus
généralement
d'enregistrement, de transcription, et de systématisation de
communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou
visuels et de vidéos ; recueil et systématisation de données dans
un fichier central ; gestion d'une plateforme de données
consultable en ligne ; recherche d'informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers ;
Classe No 36 : Parrainage financier à savoir sélection de projets
liés aux sciences, à la médecine, notamment à la médecine
d'urgence ; services de financement pour la publication et la
153
transmission d'informations liées aux sciences, à la médecine,
notamment à la médecine d'urgence ; consultation en matière
financière pour des projets liés aux sciences, à la médecine,
notamment à la médecine d'urgence ; collectes de bienfaisance ;
parrainage financier de projets liés aux sciences, à la médecine,
notamment à la médecine d'urgence ;
No National : 11 3 868 450
Classe No 41 : Organisation et conduite de colloques, de
conférences et de congrès ; services d'enseignement et de
formation, d'éducation et de divertissement ; notamment par
vidéo-conférence, service d'information en matière d'éducation
ou de divertissement, organisations de jeux, de concours
(éducation, divertissement), de loteries et de campagnes
d'information (à buts culturels ou éducatifs) ou de
manifestations professionnelles ou non (à l'exception des
manifestations ayant un but commercial ou de publicité) ;
organisation et conduite d'ateliers de formation, formation
pratique, services d'édition et de publication de livres et de tous
supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement, de
transmission et de reproduction de sons et/ou d'images (à
l'exception des supports publicitaires) ; édition et publication de
supports multimédia ; prêts de livres, exploitation de
publications électroniques en ligne téléchargeables et nontéléchargeables ; édition et publication de textes, d'illustrations,
de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de
toutes publications autres que textes publicitaires, y compris
publications électroniques et numériques, dont les annuaires
électroniques
et
numériques ;
enseignement
par
correspondance ; productions de films, production de vidéos ;
organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; activités
sportives et culturelles ;
No SIREN : 513 805 341.
Classe No 42 : Services de recherches scientifiques et
technologiques ainsi que services de recherches et de
conception relatifs aux domaines médicaux, de la chimie,
pharmaceutique, vétérinaire et biologique ; évaluations,
estimations et recherches dans les domaines scientifique et
technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses
et de recherches industrielles à but médical, chimique,
pharmaceutique, vétérinaire et biologique ; conception et
développement d'ordinateurs de logiciels. Services d'essai de
matériaux et de substances chimiques ou biologiques ; services
de recherches médicales et bactériologiques ; recherche en
chimie, en biologie, en bactériologie, en cosmétologie, en
virologie ; conception, élaboration de systèmes informatiques ;
expertise (travaux d'ingénieurs) ; recherche et développement
de produits pour les tiers ; informations scientifiques dans les
domaines médicaux, de la chimie et biologique.
No National : 11 3 868 425
à : I.N.P.I. PARIS
DE PERETTI DELLA ROCCA JEAN-BAPTISTE, nom propre, 0
DOMAINE DE TANELLA, 20114 FIGARI.
No SIREN : 338 647 639.
DE PERETTI DELLA ROCCA JEAN-BAPTISTE, 0 DOMAINE DE
TANELLA, 20114 FIGARI.
Classe No 33 : Vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; Vin
d'appellation d'origine contrôlée Corse Figari du Domaine de
Tanella.
à : I.N.P.I. PARIS
pour le cuir.
programmes
d'ordinateurs
enregistrés.
Postes
télévision publications électroniques (téléchargeables). Images
réseau
Cédéroms.
Dévédéroms.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
et
(à
cartes à jouer.
fins publicitaires ou de promotion des ventes. Messagerie
électronique notamment par réseau téléphonique. Courrier
ou
indisponibles ;
transcription
de
communications.
informatiques.
154
les moyens techniques de diffusion.
Location
de
films,
d'enregistrement
phonographiques.
programmes
radiophoniques.
Production,
montage
de
No National : 11 3 868 624
à : I.N.P.I. PARIS
MAYAUD CHRISTOPHE, 651 CHEMIN PLAN DU MILIEU, 84700
SORGUES.
MAYAUD CHRISTOPHE, 651 CHEMIN PLAN DU MILIEU, 84700
SORGUES.
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ;
coffres-forts ;
minerais.
Constructions
métalliques ;
échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres
métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ;
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à
ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
sauvetage ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte,
poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre,
en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
gymnastique : baignoire de nage et d'entrainement ; attirail de
pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de
billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d'habillement de sport) ;
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
Classe No 37 : Construction navale, construction de spas et de
baignoire de nage.
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d'éducation. Services de loisir. Publication de
livres. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de films
sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques.
Location
d'enregistrements
sonores.
Location
de
magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location
de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de
photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques,
culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique. Service de jeux d'argent. Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition ;
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture.
Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Programmation pour ordinateur. Consultation en matière
d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de
support électronique. Contrôle technique de véhicules
automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques.
Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres
d'art.
No National : 11 3 869 097
à : I.N.P.I. PARIS
M. Colmet Daage Cyril, Appt E, 94 rue du Laurier, 73000
CHAMBERY.
M. Colmet Daage Cyril, Appt E, 94 rue du Laurier, 73000
CHAMBERY.
155
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
La conception, l'organisation et l'animation de toute action de
formation et d'enseignement individuel et de groupe,
personnelle ou professionnelle en ressources humaines,
développement personnel, ainsi que de séminaires, de stage de
formation ;
la
conception,
l'organisation,
l'animation,
l'encadrement d'activités de loisir et/ou sortives et/ou
culturelles ; conseil en formation, en accompagnement, en
organisation d'évènements culturels ou sportifs ou d'activité
sportives ou culturelles en pleine nature ; conseil en formation,
en accompagnement, en organisation d'évènements culturels ou
sportifs ou d'activité sportives ou culturelles en pleine nature
permettant le développement des capacités mentales et
apprentissages,
des
capacités
comportementales
et
relationnelles, des capacités individuelles d'organisation, des
capacité d'orientation, d'insertion ou de réinsertion sociales et
professionnelles.
No National : 11 3 869 237
à : I.N.P.I. PARIS
M. Gentile Nicola, Le Domaine de Sainte Colette, 10 chem de
l'Abbaye de Saint Pons, 06100 NICE.
M. Gentile Nicola, Le Domaine de Sainte Colette, 10 chem de
l'Abbaye de Saint Pons, 06100 NICE.
Description de la marque : ESTINDA qui est la contraction de
ESTI INDAS qui veut dire “ il est important d'être ” ou “ qui a la
qualité de mériter d'être ” en espéranto
chariots de manutention ; Concept (luge) ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël
exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël
en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
Description de la marque : Studio Gentile ; Gentile
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
à des réseaux informatiques mondiaux ; Service d'interprétariat
de conférences et téléconférences, par téléphone ;
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Services
156
linguistiques
:
traductions
(libres
ou
assermentées),
interprétariat (consécutive et chouchotage), formations en
langues etrangeres, sous-titrage, voix off, toutes langues, tous
domaine ; formations sur la mesure et le contrôle qualité,
formations en psychologie. Conception supports (logiciel entre
autre) pédagogiques pour apprentissage langues etrangeres ;
d'art ; Services de mesure de la qualité et contrôle de qualité.
Conseils en contrôle de qualité permettant la certification
qualité. Audits de qualité en matière de performance.
humaine, plats cuisinés (à l'exception des plats cuisinés pour
animaux) à base de poissons, succédanés de poissons,
succédanés de caviars, alevins, animaux aquatiques vivants,
aliments pour animaux, produits alimentaires pour animaux,
substances alimentaires fortifiantes pour animaux, oeufs de
poissons, algues pour l'alimentation animale. Aide à la direction
des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ;
expertises en affaires ; étude de marché ; recherche de marché ;
recherche de parraineurs ; relations publiques ; sondage
d'opinion ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat
de produits et de services pour d'autres entreprises) ; traitement
administratif de commandes d'achats ; services de soustraitance (assistance commerciale) ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs.
Classe No 39 : Conditionnement de produits ; stockage,
transport, déchargement et livraison d'animaux aquatiques.
Classe No 42 : Contrôle de qualité ; services de recherches et
d'analyses dans le domaine de la biotechnologie marine ;
services de conseils scientifiques, techniques et technologiques
dans le domaine de la sélection génétique de poissons ; étude
de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; essai
de matériaux ; recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers.
Classe No 44 : Services d'insémination de poissons ; élevage
d'animaux aquatiques ; pansage d'animaux aquatiques ; culture
de végétaux aquatiques.
No National : 11 3 869 257
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 11 3 869 261
AQUALANDE, Société par Actions Simplifiée, 505 Rue de la
Grande Lande, 40120 ROQUEFORT.
No SIREN : 379 591 597.
SCHMIT-CHRETIEN, SNC, 111, Cours du Médoc, CS 40009, 33070
BORDEAUX CEDEX.
à : I.N.P.I. PARIS
SCEA LES POISSONS DU SOLEIL, Société Civile d'Exploitation
Agricole, 1 Rue des Trimarans, Zone d'Activités Economiques,
34540 BALARUC-LES-BAINS.
No SIREN : 313 998 031.
SCHMIT-CHRETIEN, SNC, 111, Cours du Médoc, CS 40009, 33070
BORDEAUX CEDEX.
Description de la marque : Couleurs revendiquées : * Blanc *
Bleu Pantone P2935C * Vert Pantone P3265C
Classe No
poissons ;
poissons ;
poissons ;
poissons.
5 : Sperme de poissons pour
ovocytes de poissons pour
semences de poissons pour
oeufs de poissons embryonnés
l'insémination
l'insémination
l'insémination
pour l'élevage
de
de
de
de
Classe No 29 : Poissons ; poissons séchés, cuits, congelés et
conservés ; poissons saumurés ; poissons fumés ; poissons
panés ; poissons frais préemballés ; filets de poissons ;
conserves alimentaires de poissons ; charcuterie de poissons ;
préparations et mets à base de poissons pour l'alimentation
humaine ; plats cuisinés (à l'exception des plats cuisinés pour
animaux) à base de poissons ; succédanés de poissons ;
succédanés de caviars ; alevins.
Classe No 31 : Animaux aquatiques vivants ; aliments pour
animaux ; produits alimentaires pour animaux ; substances
alimentaires fortifiantes pour animaux ; oeufs de poissons ;
algues pour l'alimentation animale.
de communication pour la vente au détail et en gros : sperme de
poissons pour l'insémination de poissons, ovocytes de poissons
pour l'insémination de poissons, semences de poissons pour
l'insémination de poissons, oeufs de poissons embryonnés pour
l'élevage de poissons, poissons, poissons séchés, cuits,
congelés et conservés, poissons saumurés, poissons fumés,
poissons panés, poissons frais préemballés, filets de poissons,
conserves alimentaires de poissons, charcuterie de poissons,
Description de la marque : Couleurs revendiquées : * Blanc *
Bleu Pantone P2935C * Vert Pantone P3265C * Orange Pantone
P138C
Classe No
poissons ;
poissons ;
poissons ;
poissons.
5 : Sperme de poissons pour
ovocytes de poissons pour
semences de poissons pour
oeufs de poissons embryonnés
l'insémination
l'insémination
l'insémination
pour l'élevage
de
de
de
de
Classe No 29 : Poissons ; poissons séchés, cuits, congelés et
conservés ; poissons saumurés ; poissons fumés ; poissons
panés ; poissons frais préemballés ; filets de poissons ;
conserves alimentaires de poissons ; charcuterie de poissons ;
humaine ; plats cuisinés (à l'exception des plats cuisinés pour
animaux) à base de poissons ; succédanés de poissons ;
succédanés de caviars ; alevins.
Classe No 31 : Animaux aquatiques vivants ; aliments pour
animaux ; produits alimentaires pour animaux ; substances
alimentaires fortifiantes pour animaux ; oeufs de poissons ;
algues pour l'alimentation animale.
de communication pour la vente au détail et en gros : sperme de
poissons pour l'insémination de poissons, ovocytes de poissons
pour l'insémination de poissons, semences de poissons pour
l'insémination de poissons, oeufs de poissons embryonnés pour
l'élevage de poissons, poissons, poissons séchés, cuits,
congelés et conservés, poissons saumurés, poissons fumés,
poissons panés, poissons frais préemballés, filets de poissons,
conserves alimentaires de poissons, charcuterie de poissons,
humaine, plats cuisinés (à l'exception des plats cuisinés pour
animaux) à base de poissons, succédanés de poissons,
succédanés de caviars, alevins, animaux aquatiques vivants,
aliments pour animaux, produits alimentaires pour animaux,
substances alimentaires fortifiantes pour animaux, oeufs de
poissons, algues pour l'alimentation animale. Aide à la direction
des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ;
expertises en affaires ; étude de marché ; recherche de marché ;
recherche de parraineurs ; relations publiques ; sondage
d'opinion ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat
de produits et de services pour d'autres entreprises) ; traitement
administratif de commandes d'achats ; services de soustraitance (assistance commerciale) ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs.
Classe No 39 : Conditionnement de produits ; stockage,
transport, déchargement et livraison d'animaux aquatiques.
Classe No 42 : Contrôle de qualité ; services de recherches et
d'analyses dans le domaine de la biotechnologie marine ;
services de conseils scientifiques, techniques et technologiques
dans le domaine de la sélection génétique de poissons ; étude
de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; essai
de matériaux ; recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers.
Classe No 44 : Services d'insémination de poissons ; élevage
d'animaux aquatiques ; pansage d'animaux aquatiques ; culture
de végétaux aquatiques.
157
Classe No 25 : Vêtements pour sports de combat et arts
martiaux, et plus particulièrement tee-shirts, shorts, bermudas,
sweat-shirts, kimonos, tous ces vêtements étant exclusivement
en relation avec des sports de combat et plus particulièrement
du Free-fight (combat libre) et des Arts Martiaux Mixtes (MMA) ;
costumes d'arts martiaux ; chaussures de sport, en particulier
pour la pratique des sports de combat et arts martiaux.
Classe No 28 : Rembourrages de protection (parties
d'habillement de sport) ; protections pour la pratique du sport :
gants de boxe et de combat libre, protège-tibias, protège dent,
protège-coudes, protège-genoux ; rembourrages de protection
(parties d'habillement de sport).
No National : 11 3 869 489
à : I.N.P.I. PARIS
M. ELABED Mohamed Salah, 2 allee du parc, 44800 SAINT
HERBLAIN.
Mme ELABED Yuhua, 2 allee du parc, 44800 SAINT HERBLAIN.
M. ELABED Mohamed Salah, 2 allee du parc, 44800 SAINT
HERBLAIN.
No National : 11 3 869 337
à : I.N.P.I. PARIS
COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM, Société Anonyme à Conseil
d'Administration, 19 AVENUE JULES CARTERET, 69007 LYON.
No SIREN : 955 512 611.
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 Boulevard de
Sébastopol, 75001 PARIS.
Classe No 28 : Jeux et aires de jeux de plein air (articles de
gymnastique et de sport à l'exception des vêtements,
chaussures, tapis).
No National : 11 3 869 373
à : I.N.P.I. PARIS
M. HAMDAOUI Chahine, 1 rue Mère Teresa, 93270 SEVRAN.
M. HAMDAOUI Chahine, 1 rue Mère Teresa, 93270 SEVRAN.
Description de la marque : MLJN en couleur grise sur fond noir
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs,
de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;
articles de mercerie (à l'exception des fils) ; attaches ou
158
fermetures
chevelure.
pour
vêtements ;
articles
décoratifs
pour
la
No National : 11 3 870 069
CONFRERIE NATIONALE DES MÉTIERS DE L'ART SANTONNIER,
Association Loi 1901, 260 CHEMIN JEAN-PAUL ZIDORE, LES
MELLETS, 13400 AUBAGNE.
CONFRERIE NATIONALE DES METIERS DE L'ART SANTONNIER,
MAURIN ROBERT, 260 CHEMIN JEAN-PAUL ZIDORE, LES
MELLETS, 13400 AUBAGNE.
Produits ou services désignés : Santons en terre cuite et crèches
de Noël. Organisations d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité. Education formation divertissement organisation de
concours (éducation ou divertissement) organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès.
Organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
No National : 11 3 870 083
à : I.N.P.I. NICE
PCS FINANCES, SA, 399 Route des Crêtes, Sophia Antipolis,
06560 VALBONNE.
No SIREN : 383 127 925.
NICE.
usage médical), photographiques, cinématographiques, et
d'enseignement ; navigateurs, à savoir logiciels de navigation et
d'interaction avec des données sur le réseau informatique
mondial et sur des réseaux privés sécurisés ; ordinateurs et
ordinateurs portables ; périphériques d'ordinateurs ; appareils et
instruments pour l'enregistrement, la transmission la
reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la
transformation, le traitement du son ou des images ; supports
d'enregistrements magnétiques ; disquettes informatiques ;
appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
mémoires pour ordinateurs, modems, interfaces à savoir
appareils d'interfaces ou programmes d'interfaces pour
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de
consultation de bases de données, progiciels, programmes
d'ordinateurs ;
programmes
d'ordinateurs
(logiciels
téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ;
programmes du système d'exploitation enregistrés pour
ordinateurs ; écrans de visualisation, matériel de connexion d'un
équipement informatique (modems) ; câbles destinés à la
connexion d'appareils de télécommunication, matériel de
transmission de messages ; appareils pour la saisie, le
comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement,
l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations
et de signaux ; logiciels de jeux ; logiciels de recherche, de
compilation, d'indexation et d'organisation d'informations sur
des réseaux informatiques ; logiciels de création, de gestion, de
mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de
création de portails Internet ; logiciels interactifs ; programmes
informatiques ; programmes informatiques pour la connexion à
des ordinateurs ou réseaux d'ordinateurs à distance ;
programmes informatiques pour rechercher le contenu
d'ordinateurs et de réseaux d'ordinateurs à distance ;
programmes informatiques pour la transmission et la réception
de données et fichiers vers et en provenance d'ordinateurs et
réseaux d'ordinateurs à distance ; supports d'information
multimédia, logiciels de protection contre le piratage
informatique, les virus informatiques, les sinistres informatiques
et les messages électroniques indésirables ; imprimantes
d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques
d'ordinateurs.
Classe No 35 : Saisie et traitement de données, de signaux et
d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et
instruments de télécommunications, à savoir mise à jour, saisie,
recueil, systématisation de données, de signaux et
d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et
instruments de télécommunications ; services de recueil et de
systématisation de données dans un fichier central ; services de
recherche et de récupération d'informations commerciales
informatisées ; services de gestion administrative de bases de
données informatisées ; recherches d'informations dans un
fichier central pour des tiers ; services de publicités et
d'informations commerciales par réseaux Internet, par réseaux
téléphoniques ou par voie télématique ; création de répertoires
d'informations, sites Web et autres sources d'information (bases
de données) ; promotion des ventes pour le compte de tiers, à
savoir présentation de marchandises et de services sur un site
informatique accessible par réseaux informatiques, télématiques
et électroniques d'ordinateurs connectés entre eux ; location
d'espaces publicitaires sur des réseaux informatiques,
télématiques et électroniques ; mise à disposition d'informations
commerciales ou de publicité par le biais d'un moteur de
recherche sur Internet ; location de temps publicitaires par tout
moyen de communication ; consultation, conseil informations et
renseignements commerciaux dans le domaine informatique, de
communication par Internet, de réalisation de logiciels et
progiciels ; gestion administrative de serveur informatique, de
réseau de transmission de données, de réseau de
télécommunication et de service télématique ; location de
fichiers informatiques ; service d'informations commerciales
notamment par catalogue de vente par correspondance ;
services de vente en gros, services de vente en gros ou au détail
par l'intermédiaires de catalogues de vente par correspondance,
de catalogues en ligne, de magasin de vente au détail, de
magasin de vente au détail en ligne et commande par téléphone
proposant l'ensemble des produits susvisés en classe 9 à
savoir : appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical),
photographiques,
et
d'enseignement ; navigateurs, à savoir logiciels de navigation et
d'interaction avec des données sur le réseau informatique
mondial et sur des réseaux privés sécurisés ; ordinateurs et
ordinateurs portables, périphériques d'ordinateurs, appareils et
instruments pour l'enregistrement, la transmission la
reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la
transformation, le traitement du son ou des images ; supports
d'enregistrements magnétiques, disquettes informatiques,
appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs,
mémoires pour ordinateurs, modems, interfaces à savoir
appareils d'interfaces ou programmes d'interfaces pour
ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de
consultation de bases de données, progiciels, programmes
d'ordinateurs,
programmes
d'ordinateurs
(logiciels
téléchargeables),
programmes
d'ordinateurs
enregistrés,
programmes du système d'exploitation enregistrés pour
ordinateurs, écrans de visualisation, matériel de connexion d'un
équipement informatique (modems), câbles destinés à la
connexion d'appareils de télécommunication, matériel de
transmission de messages ; appareils pour la saisie, le
comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement,
l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations
et de signaux ; logiciels de jeux ; logiciels de recherche, de
compilation, d'indexation et d'organisation d'informations sur
des réseaux informatiques ; logiciels de création, de gestion, de
mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de
création de portails Internet ; logiciels interactifs, programmes
informatiques, programmes informatiques pour la connexion à
des ordinateurs ou réseaux d'ordinateurs à distance,
programmes informatiques pour rechercher le contenu
d'ordinateurs et de réseaux d'ordinateurs à distance,
programmes informatiques pour la transmission et la réception
de données et fichiers vers et en provenance d'ordinateurs et
réseaux d'ordinateurs à distance, supports
multimédia, logiciels de protection contre
informatique, les virus informatiques, les sinistres
et les messages électroniques indésirables,
d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs,
d'ordinateurs.
d'information
le piratage
informatiques
imprimantes
périphériques
Classe No 37 : Installation, mise en service, maintenance,
entretien, réparation d'ordinateurs, de tous systèmes
informatiques et de systèmes de télécommunications, de
systèmes et solutions de prévention, de sauvegarde, d'archivage
et de sécurité informatique et de toutes architectures en câblage
réseau multimédia ; service de location de matériels
informatiques ; services d'assistance et de dépannage
informatique à distance ; installation, mise en service,
maintenance, entretien, réparation d'imprimantes d'ordinateurs,
de mémoires pour ordinateurs, de périphériques d'ordinateurs,
de logiciels, progiciels, de programmes d'ordinateurs, de
solutions de gestion informatique ; services de reconstruction de
l'infrastructure informatique, remise en route des applications
informatiques, plan de continuité d'activité informatique après
sinistre ;
conseil,
installation,
maintenance
pour
les
infrastructures informatiques sur les technologies, sur les
serveurs, sur les systèmes informatiques, sur les solutions de
stockage de données informatiques, sur la sécurité des
infrastructures et des données informatiques, sur les solutions
informatiques pour les utilisateurs nomades, sur les nouvelles
technologies de l'information et de la communication, sur les
solutions de téléphonie, sur les techniques de communication
par la voix sur des réseaux informatiques privés ou Internet ou
sur des réseaux filaires ou non filaires.
Classe No 38 : Service de communication (transmission) par
terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques ;
transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par
réseau Internet ; transmission d'annonces multimédias par
réseaux Internet ; transmissions d'informations par catalogues
électroniques sur réseau Internet ; location de temps d'accès à
un centre serveur de bases de données ; transmission de
messages et d'images assistées par ordinateur ; transmission
par satellite ; services de transmission d'informations par réseau
informatique et par réseau Internet ; échange de documents
informatisés, à savoir transmission de documents par voie
informatique ; services de transmission d'informations
contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à
un réseau informatique mondial ; télécommunications et
messageries électroniques par un réseau global de
communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ; fourniture
d'accès à des réseaux électroniques de communications et à
Internet ; fourniture de temps d'accès à un portail de réseau de
télécommunication ; fourniture de temps d'accès à un moteur de
recherche de réseau de télécommunication ; location de temps
d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture
d'accès à des réseaux électroniques de communication et à
Internet ;
location
d'appareils
et
d'installations
de
location
de
bases
de
données
informatisées ; communication (transmission) par câble et par
satellite ; fourniture d'accès à d'autres sites Internet ;
transmission d'informations sur réseaux Intranet et Internet ;
service de messagerie électronique et télématique ; transmission
d'informations accessibles par code d'accès et contenues dans
des bases de données par centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques.
Classe No 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ; stockage de données
informatiques.
Classe N o 41 : Edition de logiciels, progiciels et de leurs manuels
d'utilisation ; rédaction de documentation technique (autre que
publicitaire) ; services de formation en ligne ; organisation et
conduite de colloques, de conférences, de congrès, de forums,
de séminaires, de symposiums, d'ateliers de formation dans le
domaine informatique et de réseau Internet ; organisation et
conduite de colloques, de conférences, de congrès, de forums,
de séminaires, de symposiums, d'ateliers de formation ; édition
de manuel de formation dans le domaine informatique et de
réseau Internet ; édition de manuel de formation ; services
d'enseignement et de formation sur l'utilisation et la
maintenance d'équipement informatique, l'utilisation et la
maintenance de logiciels et progiciels informatiques ; services
études et ingénierie en informatique, électronique, domotique et
ses dérivés pour le compte d'entreprises privées, publiques ou
de collectivités, et d'une manière générale, toutes opérations
industrielles et commerciales se rapportant aux études et
travaux informatiques, aux équipements d'automatisme, de
contrôle, de traitement industriel, de toutes les disciplines
assistées par ordinateur ; toutes activités de formation de
recherche fondamentale et appliquée sur l'informatique, les
activités
informatisables
et
automatisables ;
cours
informatiques.
159
Classe No 42 : Etude de projets techniques dans le domaine de
l'informatique ; conception, réalisation, développement, mise à
jour et services d'étude de logiciels, progiciels et progiciels
d'applications métiers ; recherches scientifiques et industrielles,
notamment dans le domaine informatique, à savoir recherches
techniques ; travaux d'ingénieurs ; services d'ingénierie
(expertise) ; recherche et développement de nouveaux produits
[pour des tiers] en matière informatique ; réalisation de tests ;
location de logiciels et de progiciels informatiques ; conseils et
consultation en matière informatique ; conseils techniques
informatiques ; conception de produits et de systèmes
informatiques ; conception de programmes d'ordinateurs ;
programmation pour ordinateurs ; conception, entretien,
développement et mises à jour de sites sur Internet et Intranet ;
conception de pages ou de systèmes d'annonces destinés aux
réseaux informatiques ; hébergement de sites sur Internet ; mise
en place de sites sur Internet ; analyse technologique ou
informatique pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ;
conception et installation de logiciels ; service d'amélioration de
logiciels, à savoir mise à jour, développement de logiciels ;
location d'ordinateurs ; services de maintenance de logiciels ;
duplication de programmes informatiques ; services de sécurité
informatique (services de programmation d'ordinateurs) pour
éviter le piratage et la détérioration d'informations ; services
informatiques à savoir estimations, analyses, tests et évaluation
de performances de matériel informatique ; services de
reconstitution de base de données ; services de recherche et/ou
de développement, de conception, de conseil, d'expertise
technique en matière de matériels informatiques, de logiciels et
de réseaux de télécommunications ; services de programmation,
de développement, de conseils et d'ingénierie dans le domaine
informatique ; assistance (conseil) technique à la mise en place
et au suivi de projet dans le domaine informatique ; création,
installation, gestion, mise à jour et entretien de banques de
données informatiques ; conseils techniques, études techniques,
analyses et diagnostics techniques dans le domaine de
l'informatique ; services de conseils techniques, d'évaluation
(contrôle) des performances et de diagnostic dans le domaine
informatique ; services d'assistance (conseil) technique dans le
domaine
informatique,
de
la
télématique
et
des
télécommunications services de conception, programmation,
réalisation de moteur de recherche de sites Web ; organisation
de transactions commerciales (promotion des ventes pour des
tiers,
publicité)
via
des
réseaux
électroniques
de
communication ; location de temps d'accès à un centre serveur
de bases de données ; services de conseils et d'assistance
informatique technique en matière d'affiliation ; service d'accès
à un moteur de recherche de réseau de télécommunications ;
conseils de gestion informatique, à savoir conseil informatique ;
portails Intranet et Internet à savoir hébergement de sites
Internet permettant l'accès à d'autres sites Internet,
reconstitution de bases de données ; services de protection
contre le piratage informatique, les virus informatiques, les
sinistres informatiques et les messages électroniques
indésirables ; hébergement des infrastructures informatiques
dans des centres sécurisés de traitement de données ; analyse
pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; conversion de
support électronique ; création et entretien de sites Web pour
des tiers ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ;
conception et développement de systèmes et solutions de
prévention, de sauvegarde et de sécurité de données
informatique ; conception et développement de systèmes et
solutions informatiques ; conception et développement de
systèmes et solutions d'archivage de données informatiques ;
conception et développement d'applications permettant la
centralisation des données de l'entreprise en vue de faciliter la
prise de décision ; ingénierie ; consultation, audit et assistance
en matière de prévention, de sauvegarde et de sécurité
informatique ; conversion de données et de programmes
informatiques autres que conversions physiques ; suivi de soustraitance informatique.
160
No National : 11 3 870 108
à : I.N.P.I. PARIS
BOULANGER, société anonyme, Centre régional de Transport de
Lesquin, Rue de la Haie Plouvier, 59273 FRETIN.
No SIREN : 347 384 570.
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation,
de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et
instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour
conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs,
prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ;
batteries d'allumage ; accouplements électriques ; appareils de
soudure électriques ; fers à repasser électriques ; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ;
supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques,
magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ;
lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs
DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils
téléphoniques ; téléphones tactiles, smartphone, adaptateurs
destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour
téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et
équipements
téléphoniques ;
répondeurs
téléphoniques ;
nécessaires mains libres pour téléphones ; logiciels et
micrologiciels informatiques à savoir programmes de systèmes
d'exploitation, programmes de synchronisation de données et
programmes
dotés
d'outils
pour
le
développement
d'applications pour ordinateurs personnels et portables ;
programmes
informatiques
préenregistrés
de
gestion
d'informations personnelles, logiciels de gestion de bases de
données, logiciels de reconnaissance des caractères, logiciels de
gestion en téléphonie, logiciels de courrier et de messagerie
électroniques, logiciels de radiomessagerie, logiciels de
téléphonie mobile ; logiciels de synchronisation d'une base de
données, programmes informatiques d'accès, de navigation et
de recherche de bases de données en ligne, matériels
informatiques et logiciels pour la mise à disposition de
communications téléphoniques combinées à l'aide de réseaux
mondiaux télématiques informatisés ; dispositifs portables
numériques électroniques pour l'émission et la réception
d'appels téléphoniques, de télécopies, de courriers électroniques
de contenu vidéo, de messages instantanés, de musique, de
contenu audiovisuel, de contenus multimédias et autres
données numériques ; dispositifs électroniques portables pour la
réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données
et de messages et dispositifs électroniques permettant à
l'utilisateur de garder en mémoire ou de gérer des informations
personnelles ; logiciels et applications pour téléphones
intelligents, ordinateurs de bureau, lecteurs multimédias
portables, ordinateurs portables assistants numériques,
machines à calculer, consoles portables de jeux, lecteurs
multimédias portables ; équipement pour le traitement de
l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs
(informatique) ; tablettes électroniques (ordinateurs), assistants
personnels numériques, organiseurs électroniques, blocs-notes
électroniques ; système de localisation GPS, tablettes
graphiques ; équipements et instruments électroniques de
communication ; logiciels, disquettes souples ; modems ;
publications
électroniques
téléchargeables ;
agendas
électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage
indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ;
appareils de télévision, antennes ; diapositives, appareils de
projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules)
impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments
photographiques ;
machines
à
dicter ;
distributeurs
guichets automatiques ; caisses enregistreuses, machines à
calculer ; jumelles (optique) ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de
paiement ; cartes cadeaux de paiement ; cartes magnétiques
d'identification ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et
gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ;
balances ; casques de protection ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les
accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ;
sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ;
instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; aimants ; aimants
décoratifs (magnets).
Classe N o 37 : Construction ; construction d'édifices, d'usines, de
stands de foires, de magasins, de bureaux, de centres
commerciaux, d'hôtels, de restaurants, de salles de conférences,
d'espaces verts, d'aires de jeux, d'aires de parking ; construction
et aménagement de parcs d'activités professionnelles à savoir
supervision et direction de travaux de construction ;
informations en matière de construction et de réparation ;
nettoyage de bâtiments ; démolition de constructions ; services
d'isolation
(construction) ;
réparation
d'appareils
photographiques ;
installation,
entretien
et
réparation
d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de
bureau, d'ordinateurs, d'installations de chauffage, de
chaudières, d'appareils de réfrigération, d'appareils électriques,
d'appareils électroménagers, de machines, de mobilier,
d'ascenseurs, de téléphones, d'entrepôts ; services d'installation
à domicile et de réparation dans les domaines audiovisuels
(radio, télévision, chaîne, baladeur, magnétoscope, lecteur DVD),
photographiques, télématiques, de l'informatique, de la
bureautique, de la téléphonie, de l'électroménager, de matériel
multimédia ; services de conseils techniques en matière
d'installation, d'entretien et de réparation d'appareils et
instruments
électriques,
d'appareils
électroménagers,
d'appareils
ménagers
électriques,
d'appareils
pour
l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou
des images, d'appareils électroniques de loisirs et d'équipement
informatique ; installation et réparation de dispositifs d'alarme
en cas d'incendie ou de vol.
No National : 11 3 870 119
à : I.N.P.I. PARIS
CANSON, Société par actions simplifiée, 67 rue Louis et Laurent
Seguin, 07100 ANNONAY.
No SIREN : 335 620 241.
CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle, 56 A,
rue du Faubourg St Honoré, 75008 PARIS.
Classe No 16 : Papier, carton et produits en ces matières non
compris dans d'autres classes, à savoir : adhésifs pour la
papeterie ou pour l'usage domestique, articles de bureaux (sauf
meubles), publications, écriteaux, étiquettes, cartonnages, sacs,
sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage ; produits de
l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériels d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières
plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres
classes), à savoir : adhésifs pour la papeterie ou pour l'usage
domestique, sacs, sachets, étuis, pochettes, films et feuilles ;
cartes à jouer ; clichés.
No National : 11 3 870 138
à : I.N.P.I. PARIS
THOMSON REUTERS FRANCE, société par actions simplifiée,
6-8 Boulevard Haussmann, 75009 PARIS.
No SIREN : 352 936 876.
DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l'Opéra, 75001 PARIS.
161
No National : 11 3 870 370
à : I.N.P.I. PARIS
3 SUISSES INTERNATIONAL, Société Anonyme, 12 rue de la
Centenaire, 59170 CROIX.
No SIREN : 477 180 467.
3 SUISSES INTERNATIONAL, Société Anonyme, 243/245 rue
Jean Jaurès, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie.
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
calendriers. Sacs et sachets enveloppes, pochettes en papier ou
en matières plastiques pour l'emballage.
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à
l'exception de l'habillement.
Classe No 9 : Publications diffusées et consultables en ligne (online) et par médias interactifs.
Classe No 16 : Papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la
papeterie ; produits de l'imprimerie ; publications ; imprimés,
journaux, magazines et périodiques, prospectus, revues
professionnelles, catalogues, affiches et posters, livres, manuels
d'instructions et d'enseignement brochures ; papier et films
plastique pour l'emballage, à savoir sacs et sachets ; matériels
pour l'instruction et l'enseignement (à l'exclusion des
appareils) ; photographies ; ouvrages imprimés à utiliser en
liaison avec le multimédia, stylos, crayons ; autocollants et
décalcomanies (article de papeterie) ; clichés, calendriers, cartes
postales ; représentations et reproductions graphiques.
Classe No 41 : Education, enseignement et télé-enseignement ;
édition de livres, de revues ; prêts de livres ; éducation et
divertissements quelqu'en soit le médium et notamment
radiophoniques, télévisuels, par télétexte, par informatique et
par l'Internet spectacles ; organisation de concours en matière
d'éducation et de divertissement ; organisation de jeux par le
moyen des média audiovisuels interactifs ou non ; organisation
de compétition sportives ; remises de prix ; activités sportives et
culturelles ; services de club (divertissement ou éducation) ;
formation dans le domaine des télécommunications, des
échanges de données et de l'informatique ; mise à disposition
de supports enregistrés ayant un but d'enseignement ou de
divertissement ; production de films ; production enregistrement
audio, vidéo et multimédia ; activité culturelles par le médium
informatique et notamment par les réseaux locaux d'ordinateurs
ou par et sur l'Internet et le Web ; diffusion d'informations en
rapport avec la musique, les programmes musicaux ou les
événements ; édition de textes, de publications électroniques et
numériques, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de
périodiques et plus généralement de toute publication autre que
publicitaire ; édition de CD et de CD-ROM ; enseignement et
éducation à l'imitation et au perfectionnement de toute
discipline d'Internet général ; micro-édition ; organisation et
conduite de colloques, de séminaires, de conférences ; mécénat
par organisation d'expositions et caractère éducatif, culturel ou
artistique ; production, organisation et représentation de
spectacles ; activités culturelles à titre de mécénat par le
médium de réseaux informatiques.
habillement ; fourrures vêtements ; gants habillement ; foulards ;
cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sousvêtements.
Classe No 35 : Publicité. Diffusion de matériel publicitaire tracts,
prospectus, imprimés, échantillons. Organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un
réseau informatique.
Classe No 38 : Télécommunications. Communications pa
terminaux d'ordinateur ou par réseaux de fibres optiques.
Communications radiophoniques ou téléphoniques.
Classe No 41 : Organisation de concours éducation ou
divertissement. Organisation et conduite de colloques,
culturels ou éducatifs. Organisation de défilés de mode.
No National : 11 3 870 600
à : I.N.P.I. PARIS
Ma Pomme en Ville, SARL, 156 rue d'antrain, 35700 RENNES.
No SIREN : 502 439 607.
Ma Pomme en Ville, Mme Brégeon Véronique, 156 rue d'antrain,
35700 RENNES.
alcool.
162
No National : 11 3 870 690
à : I.N.P.I. PARIS
TRIBUNE DESFOSSES, S.A.S., 26 rue d'Oradour Sur Glane,
75015 PARIS.
No SIREN : 572 091 809.
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseil en Propriété Industrielle,
46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et
prospectus,
albums,
atlas ;
articles
pour
reliures ;
taille-crayons ; trousses à dessin ; agrafeuses à savoir presse à
agrafer (papeterie), agrafes de bureau ; classeurs, chemises pour
documents ; étiquettes, non électroniques, non en tissus ;
corbeilles à courrier ; serre-livres ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; blocs à dessin ; machines à
écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
caractères d'imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à
savoir : calendriers, agendas, affiches et posters, emballages en
carton ou en papier ; matières plastiques pour l'emballage, à
savoir sacs et sachets.
administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de
publicité ;
diffusion
d'annonces
publicitaires ;
services
d'abonnement à des journaux et à des publications en général
(pour des tiers) ; aides et conseils en organisation et direction
des affaires et des entreprises commerciales ou industrielles ;
expertises en affaires ; estimation en affaires commerciales ;
mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de
documents ; étude de marché ; gestion de fichiers
informatiques ; location d'espaces publicitaires ; location de
machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils
de télécommunications et des ordinateurs) ; reproduction par
héliographie ; distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services rendus par un
franchiseur, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction
d'une
entreprise
commerciale ;
gestion
de
fichiers
informatiques ; recueil de données dans un fichier central ;
systématisation de données dans un fichier central ; agences
d'information commerciales ; informations d'affaires et
investigations pour affaires ; promotion des ventes (pour des
tiers) ; services de vente au détail et par correspondance et
notamment services de vente en ligne par le biais d'Internet
pour les produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et
prospectus, albums, atlas ; organisation de foires à buts
commerciaux ou de publicité ; direction professionnelle des
affaires artistiques ; relations publiques ; recrutement de
personnel ;
sondage
d'opinion ;
transcription
de
communications ;
Classe No 36 : Affaires financières, intermédiations financières ;
concours au renforcement de fonds propres de sociétés (aide
financière) ; services financiers ; services de financement ;
services d'investissement de fonds et de transactions financières
par tout médium et notamment Internet, téléphone portable,
assistant personnel (ordinateur), télévision, satellite ; traitement
électronique et informatique des opérations financières ou sur
titres ; informations financières et boursières ; analyse
financière ; opérations financières, monétaires et de change ;
collecte d'informations et maîtrise d'œuvre de la réalisation
d'opérations financières ou sur titres ; services de conseil en
gestion de trésorerie d'entreprises ; constitution de capital,
investissement de capital ; consultation en matière financière ;
estimation financière et fiscale ; expertise fiscale ; constitution de
fonds ; placement de fonds ; transfert électronique de fonds ;
transmission des ordres de bourse ; cote et courtage en bourse ;
opérations d'ouverture des comptes bancaires spécifiques et
relations avec les services comptables d'entités juridiques ;
opérations de souscriptions de titres ; introduction de titres sur
un marché réglementé ; préparation et gestion des opérations
de paiements ; gestion des options d'achat d'actions ; gestion et
traitement des flux d'espèces, y compris les titres ; suivi des
règlements
de
titres ;
parrainage
financier ;
affaires
immobilières ; consultation et informations en matières
d'assurances ; constitution et investissement de capitaux ;
affacturage ; recouvrement de loyers ; prêt sur nantissement ;
transactions portant sur des valeurs mobilières ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ; communications et transmission
d'informations, de données, de sons, d'images et de textes par
tous moyens téléinformatiques et plus généralement quelqu'en
soit le médium ; communications par réseaux de fibres
optiques ; transmission et diffusion de programmes multimédias
(mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou
animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou
non) ; services de messagerie électronique ; transmission
d'informations par voie télématique ; transmission de
messages ; communication radiophonique, télévisuelle, par
câble et par satellite ; transmission d'images et d'images et de
messages assistés par ordinateurs ; transmission d'informations
contenues dans une banque de données ; transmission de
données, sons, images et textes par et sur l'Internet ; messagerie
électronique, service de transmission d'informations d'une base
de données ; services de transmission de sonneries, d'images,
de photographies et de vidéos par téléchargement notamment à
destination des téléphones portables ; téléchargement et télédéchargement de sonneries, d'images, de photographies et de
vidéos notamment à destination des téléphones portables ;
Classe No 41 : Services d'enseignement, d'éducation, de
formation, de divertissement ou de récréation sur tout support
et notamment tout support électronique (numérique ou
analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de
transmission, de distribution, notamment service télématique,
site Internet ou Web ; services de jeux proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique pour appareils téléphoniques ; édition
et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de
journaux, de périodiques et plus généralement de toute
publication autres que textes publicitaires, y compris
publications électroniques et numériques ; organisation et
conduite de stages et de cours, de colloques, de conférences, de
congrès, de séminaires et de symposiums ; production,
postproduction
et
montage
de
programmes
radiophoniques
et
de
télévision ;
organisation de concours, de loteries et de jeux en tous genres,
radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ; production, montage,
location de films, de films sur bandes vidéo, de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux
ou non, à usage interactif ou non), de disques et de compilations
musicales sur tout support, y compris les supports numériques,
Cédéroms et Cédéi ; reportages photographiques ; services de
reporters ; services de jeux interactifs télévisuels et/ou
audiovisuels (divertissement télévisé) ; services de réservation
de places pour les spectacles ; planification de réception
(divertissement) ; production organisation et représentation de
spectacles ; divertissements radiophoniques, télévisés et sur
l'Internet, prêt de livres ; organisation d'exposition à buts
culturels ou éducatifs.
No National : 11 3 870 692
à : I.N.P.I. PARIS
PIERRE ANGLADE AUTEURS, SARL, 16 Bld Saint Germain,
CS 76014, 75237 PARIS Cedex 05.
No SIREN : 534 375 498.
PIERRE ANGLADE AUTEURS, Pierre ANGLADE, 16 Bld Saint
Germain, CS 75014, 75237 PARIS Cedex 05.
163
No National : 11 3 870 705
Classe No 16 : Journaux.
à : I.N.P.I. PARIS
M. sauveau patrick, 49 rue du luc, 33600 PESSAC.
Mle Turion Elise, 49 rue du luc, 33600 PESSAC.
M. sauveau patrick, 49 rue du luc, 33600 PESSAC.
No National : 11 3 870 699
à : I.N.P.I. PARIS
M. BNIK EL HASSANE, 8 RUE GAUGUIN, 91600 SAVIGNY SUR
ORGE.
M. BNIK EL HASSANE, 8 RUE GAUGUIN, 91600 SAVIGNY SUR
ORGE.
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; Services d'affichage électronique
un réseau informatique mondial ; Services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; ces services étant
exclusivement exploités dans le domaine de la moto à
l'exclusion des domaines de l'audiovisuel, du cinéma, du
divertissement télevisé et du spectacle.
relations publiques ; Etudes de marché ; Marketing ; recueil de
données dans un fichier central ; traitement de donnée.
d'art.
No National : 11 3 870 708
à : I.N.P.I. PARIS
REXEL DEVELOPPEMENT SAS, Société par Actions Simplifiée,
189-193 boulevard Malesherbes, 75017 PARIS.
No SIREN : 480 172 840.
AB INITIO, 5 rue Daunou, 75002 PARIS.
usage
médical),
nautiques,
photographiques,
cinématographiques, optiques, appareils et instruments
géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de
contrôle
(inspection),
de
secours
(sauvetage)
et
d'enseignement ; appareils et instruments électrique, à savoir
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images, supports
d'enregistrement
magnétiques ;
disques
acoustiques ;
prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ;
équipement pour le traitement des données et ordinateurs ;
extincteurs, y compris, entre autres, alarmes ; avertisseurs
d'incendie, timbres avertisseurs électriques ; avertisseurs à
signaux d'alarme ; antennes ; batteries d'éclairage ; piles
électriques ; chargeurs de batteries ; connecteurs électriques ;
sonnettes de portes, électriques ; conducteurs électriques ;
matériel pour réseaux électriques (fils, câbles) ; télécopieurs,
piles pour torches ; appareils de téléguidage ; haut-parleurs ;
dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction des
insectes ; câbles électriques ; boîtes de jonction (électricité) ;
timbres avértisseurs électriques ; interrupteurs électriques ;
raccordements électriques ; boîtes de jonction (électriques) ;
unités de couplage (équipements de traitement de données) ;
dispositifs d'ouverture de circuits ; coupleurs de circuits ; unités
de chargement de piles électriques ; conducteurs acoustiques ;
conducteurs sonores ; paratonnerres ; redresseurs ; avertisseurs
acoustiques ; appareils pour la transmission du son ; serrures
électriques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ;
compteurs électriques ; instruments de mesurage ; fers à
repasser
électriques ;
interrupteurs
électriques ;
poires
électriques (interrupteurs) ; poires électriques (interrupteurs) ;
isolateurs (électriques) ; circuits de commandes (électriques) ;
changeurs à courant permanent ; convertisseurs (électriques) ;
164
convertisseurs de fréquences ; installations électriques de
protection contre le vol ; buzzers électriques ; minuteries
automatiques ; transformateurs ; dispositifs électriques pour
allumage à distance ; appareils d'alarme d'incendie et
dispositifs ; détecteurs de fumée ; avertisseurs antivols ;
appareils électriques de surveillance.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, chauffage, production de
vapeur, cuisson, réfrigération, séchage, ventilation, distribution
d'eau et installations sanitaires, y compris, appareils de
chargement pour fours, non à usage domestique ; grille-pain ;
filtres à eau potable ; marmites autoclaves électriques ; éléments
de chauffage central ; éléments électriques ; filtres à café
électriques ; souffleries (parties d'installations d'aération) ;
ventilateurs (climatisation) ; lampes à incandescence ; lampes
électriques incandescentes ; sèche-cheveux ; tables chauffantes ;
éclairage d'intérieur pour plafonds ; installations de chauffage
avec eau chaude ; appareils et machines à glace ; glacières ;
distributeurs électriques de café ; cafetières électriques ;
appareils et installations pour cuire ; appareils et installations de
réfrigération ; appareils de réfrigération de boissons ; appareils
et machines frigorifiques ; réfrigérateurs ; cuisinières ; torches
électriques ;
torches
électriques ;
bobines
d'éclairage
décoratives ; réchauffeurs d'air ; numéros de porte brillants ;
lampes fluorescentes ; grils rotatifs ; broches rotatives pour
grils ; chauffe-plats ; fours, non pour expériences ; garnitures de
fours ; écrans pour fours ; grils d'extérieur ; appareils à air
chaud ; fours à air chaud ; chauffe-eau ; chauffe-eau électriques ;
appareils et installations de ventilation et de climatisation ;
gaufriers électriques ; douches électriques.
Classe No 35 : Services de vente en gros et au détail, y compris
par le biais de réseaux de télécommunications et/ou
informatiques, d'appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la connexion, la transformation, l'accumulation, le
réglage, la mesure, le contrôle ou la commande du courant
électrique, y compris les câbles et les conduites électriques ;
services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de
réseaux de télécommunications et/ou informatiques, d'appareils
et de produits pour l'éclairage, le chauffage, la climatisation, le
refroidissement de l'air et d'appareils électroménagers ; services
de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux
de télécommunications et/ou informatiques, d'outils et
d'instruments pour couper, pour découper, pour percer, pour
mesurer, pour serrer, pour sertir, pour dérouler, pour dénuder et
tirer les fils, gaines et câbles, pour souder, pour sertir, pour
limer,
pour
maçonner,
actionnés
manuellement
ou
électriquement ; services de vente en gros et au détail, y compris
par le biais de réseaux de télécommunications et/ou
informatiques, de produits de visserie, de boulonnerie et pour la
fixation mécanique ou chimique ; services de vente en gros et au
détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications
et/ou informatiques, de produits pour dépoussiérer, nettoyer,
essuyer, galvaniser, lubrifier, dégripper, graisser, vernir,
déshumidifier et protéger contre l'humidité, refroidir
localement ; services de vente en gros et au détail, y compris par
le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques,
de tuyaux flexibles, de produits et matériaux isolateurs ou
isolants ; services de vente en gros et au détail, y compris par le
biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques,
d'appareils et instruments de surveillance et de sécurité des
personnes, des biens, des accès et des sites ; services de vente
en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de
télécommunications et/ou informatiques, d'appareils et
d'installations pour la commande à distance d'appareils
électriques, d'appareils d'éclairage, d'appareils et d'installation
de chauffage ou de climatisation, d'appareils et d'installations
pour la domotique, l'immotique et pour la commande à distance
d'automatismes industrielles ; services de vente en gros et au
détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications
et/ou informatiques, d'appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son, des images, ou des
données y compris appareils et instruments pour la
communication ; services de vente en gros et au détail, y
compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou
informatiques de matériels informatiques y compris de
périphériques informatiques, de câbles et prises de connexion
pour matériels et installations informatiques ; conseils en
organisation et direction des affaires ; administration
commerciale ; services de publicité ; conseil en matière de
stratégie commerciale et conseils en matière de gestion et de
développement commercial ; consultations professionnelles et
informations d'affaires ; études de marché ; organisation de
salons, d'expositions, de foires et de marchés professionnels à
buts commerciaux ou de publicité.
No National : 11 3 870 710
à : I.N.P.I. PARIS
AGC MIDI MEDITERRANEE, Association de gestion et de
comptabilité, Domaine de Maurin, CS 41013, 34973 LATTES
CEDEX.
No SIREN : 509 957 387.
AGC MIDI MEDITERRANEE, Mme PINGENOT Virginie, Domaine
de Maurin, CS 41013, 34973 LATTES CEDEX.
Classe No 35 : Comptabilité ;
Classe No 36 : Consultation en matière financière ;
No National : 11 3 870 715
à : I.N.P.I. PARIS
DUCASSOU DIDIER MARIUS,
VINCENNES.
No SIREN : 480 901 438.
55
Avenue
FOCH,
94300
DUCASSOU DIDIER MARIUS, M. Ducassou Didier, 55 Avenue
FOCH, 94300 VINCENNES.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ;
No National : 11 3 870 718
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE FRANCOIS GUARINO DESIGN, Société par actions
simplifiée, 3-5, rue Fernand Pelloutier, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
No SIREN : 309 020 816.
CABINET FEDIT-LORIOT, 38, avenue Hoche, 75008 PARIS.
165
Classe No 6 : Constructions transportables métalliques,
notamment structures en métal pour stands d'exposition ou
aménagement de locaux ; colonnes d'affichage métalliques ;
coffres métalliques ; châssis métalliques (construction) ;
charpentes métalliques ; cloisons métalliques ; enseignes en
métal ; panneaux pour la construction métalliques ;
Classe No 19 : Constructions transportables non métalliques,
notamment structures non métalliques pour stands d'exposition
ou aménagement de locaux ; colonnes d'affichage non
métalliques ; charpentes non métalliques ; cloisons non
métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ;
Classe No 20 : Meubles ; coffres non métalliques ; enseignes en
bois ou en matières plastiques ; objets de publicité gonflables ;
paravents (meubles) ; présentoirs ; pupitres ;
Classe No 35 : Mise en page de textes publicitaires ; publicité ;
publicité sur les lieux de vente ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; affichage ; courrier
publicitaire ; décoration de vitrines ; diffusion et distribution de
location d'espaces publicitaires ; location de matériel
publicitaire ; organisation de foires à buts commerciaux ou de
publicité ; relations publiques ; consultations pour les questions
de personnel ; recrutement de personnel ;
Classe No 37 : Construction, réparation et entretien de stands et
d'éléments d'architecture pour expositions, foires et magasins ;
Classe No 39 :
marchandises ;
Transport,
emballage
et
entreposage
de
Classe No 36 : Gestion financière de divertissements, (à
l'exclusion des films, des spectacles, des pièces de théâtre, des
performances musicales, des sports, des courses de chevaux,
des courses cyclistes, des courses de bateaux et des courses
automobiles).
Classe No 41 : Divertissements ; information en matière de
divertissements ; organisation de divertissements, (à l'exclusion
des films, des spectacles, des pièces de théâtre, des
performances musicales, des sports, des courses de chevaux,
des courses cyclistes, des courses de bateaux et des courses
automobiles).
Classe No 40 : Impression de dessins ; gravure ; impression en
offset ;
impression
lithographique ;
imprimerie ;
photocomposition ; photogravure ; sérigraphie ; tirage de
photographies ;
Classe No 41 : Organisation et conduite de colloques,
conférences,
congrès,
séminaires,
symposiums ;
divertissement ; informations en matière de divertissement ;
organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ;
planification de réceptions (divertissement) ; rédaction et
publication de textes autres que publicitaires ;
Classe No 42 : Architecture ; conseils en construction ;
établissement de plans pour la construction ; service de
décoration
intérieure ;
dessin
industriel ;
services
de
dessinateurs d'arts graphiques ; recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de
l'aménagement et de l'architecture d'intérieur ; essai de
matériaux ; étude de projets techniques ; services scientifiques
et technologiques ainsi que services de recherche et conception
y relatifs ; services d'analyse et de recherche industrielle, à
savoir évaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs,
recherches techniques ; essais de textiles.
Classe No 43 : Location de constructions transportables à savoir
stands de foires et de magasins, tentes, chapiteaux ; location de
chaises, tables ; location de logements temporaires ; location de
salles de réunion.
43.
No National : 11 3 870 731
à : I.N.P.I. PARIS
ICI & LA ILE DE SAINT BARTHELEMY, SARL unipersonnelle, Rue
Samuel Fahlberg, Gustavia, 97133 SAINT BARTHELEMY.
No SIREN : 379 344 905.
SCHMIT CHRETIEN, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
Classe No 16 : Affiches, albums, almanachs, atlas, livres,
brochures, catalogues, calendriers, journaux, imprimés,
prospectus,
dépliants,
revues,
magazines,
manuels,
encyclopédies, pamphlets, agendas, répertoires.
Girls Award Inc., Société de droit japonais, Azabu East Building
3F, 1-25-5 Higashi Azabu, Minato-ki, Tokyo, Japon.
Classe No 36 : Agences de logement (propriétés immobilières) ;
agences immobilières ; service de courtages de biens
immobiliers, mobiliers, industriels et commerciaux ; service de
courtages de fonds de commerce ; location de biens immobiliers
et mobiliers, de propriétés, d'appartements, de bureaux, de
fonds de commerce ; évaluations et estimations de biens
immobiliers, mobiliers, industriels et commerciaux ; transactions
sur fonds de commerce ; gérance de biens immobiliers et
d'immeubles ; syndic de copropriétés, à savoir : administration
de biens ; administration et gérance de copropriétés ; courtage
en biens immobiliers ; location d'exploitations agricoles ;
recouvrement de loyers ; transactions financières et affaires
bancaires ; services de financement ; investissements de
capitaux ; assurances, consultations et informations en matières
d'assurances.
PARTENAIRES PI, 223 Avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
Classe No 37 : Supervision (direction) de travaux de
construction ; démolition de constructions ; nettoyage, entretien,
maintenance, réparation d'édifices.
No National : 11 3 870 722
à : I.N.P.I. PARIS
166
Classe No 41 : Publication de livres, journaux, revues et
périodiques ; prêts de livres.
No National : 11 3 870 742
d'ordinateurs. Conversion de données de programmes
informatiques (autres que con conversion physiques).
Conversions de documents d'un support physique vers un
support électronique. Services de dessinateurs d'arts
graphiques. Création de logos types, d'illustrations et chartes
graphiques.
No National : 11 3 870 744
à : I.N.P.I. PARIS
F+, Société à Responsabilité Limitée Unipersonnelle, 7 rue Jean
Dutilloy, 92600 ASNIERES SUR SEINE.
No SIREN : 492 468 806.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 8, avenue du Président Wilson,
75016 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
MONTE CRISTO MEDIA, Société par Actions Simplifiée, 88,
Avenue des Ternes, 75017 PARIS.
No SIREN : 514 078 195.
@MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
usage
médical),
photographiques,
optiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, équipement pour le traitement de l'information et
les
ordinateurs ;
logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques d'ordinateur et cartes à mémoire ou à microprocesseurs) ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel
affiches, albums, cartes (autres que cartes à jouer), livres,
journaux, prospectus ;
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d'abonnement à des journaux (pour les tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires conseils en stratégie
digitale (numérique) à savoir : conseils en stratégie Marketing,
reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques.
Organisation d'expositions à but commerciaux et de publicités.
Publicités en ligne sur un réseau informatique. Location de
temps publicitaires sur tout moyen de communication.
Publication de textes publicitaires ; location d'espaces
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Classe No 38 : Télécommunications. Communication par
terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques.
Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de
radiotéléphonie mobile, fournitures d'accès à un réseau
informatique mondial. Services d'affichage électronique
(télécommunication). Raccordement par télécommunication à
un réseau informatique mondial. Location d'appareils de
télécommunication, émissions radiophoniques ou télévisées,
services
de
téléconférence,
services
de
messagerie
électronique ;
Classe No 41 : Production de films sur bandes vidéos, services de
photographies professionnelles, édition de textes et articles,
dessins à but culturel, d'éducation et de divertissement,
montage de bandes vidéos, services de jeux proposés en ligne à
partir d'un réseau informatique, publication électronique de
livres et de périodiques en ligne. Micro éditions ;
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
pour le compte des tiers. Elaboration (conception, installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Programmation pour ordinateurs ; consultation en matières
Classe No 35 : Publicité. Agence de conseil en communication et
en matière de média. Régie publicitaire. Publicité en ligne sur
réseaux de télécommunication, sur réseau Internet ; publicité
par correspondance, radiophonique, télévisée. Affichage ;
agence de publicité. Gestion d'affaires publicitaires. Gestion des
affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de
bureau. Sponsorisation (publicité), mécénat publicitaire et
commercial, parrainage (publicité). Conseils et aide à
l'organisation et à la direction des affaires, notamment dans le
domaine de la communication et des médias ; services d'aide à
la direction d'entreprises commerciales ou industrielles en
matière d'identité visuelle de marque ; agences d'informations
commerciales ;
estimation
en
affaires
commerciales ;
consultation professionnelle d'affaires ; expertises en affaires ;
renseignements et informations d'affaires ; établissement de
statistiques ; études de marché ; études qualitatives et
quantitatives dans le cadre d'études de marché ; services
qualitatifs et quantitatifs d'expertise pour optimiser l'efficacité
des annonces publicitaires ; renseignements d'affaires en
matière d'analyse ou d'étude des comportements des
consommateurs et usages en matière de consommation ;
conseil en stratégie commerciale ; conseil en matière d'achat de
temps publicitaire et d'encarts publicitaires sur Internet et sur
tous autres supports ; recherches de marché et recherches pour
affaires ; audit dans le domaine des affaires ; recherches de
parraineurs ; sondages d'opinion. Courrier publicitaire ; édition
et publication de textes publicitaires, de plaquettes publicitaires ;
mise à jour de documentation publicitaire ; rédaction de textes
publicitaires ; reproduction de documents ; mise en pages à buts
publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; location et achat d'espaces publicitaires sur
Internet et sur tous autres supports ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques et relations avec la presse ;
établissement de plans médias ; diffusion de matériel
publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ;
organisation d'expositions, de concours et/ou de foires à buts
commerciaux ou de publicité. Services de publicité et
d'informations commerciales en ligne sur un réseau
informatiques. Services de communication publicitaire par
support vidéo ou Internet. Services de revues de presse. Gestion
de fichiers informatiques. Services d'abonnement à des
journaux électronique ou non (pour des tiers) ; création de
répertoires d'informations et autres sources d'information, à
savoir : constitution de bases de données. Présentation de
détail ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion de
produits. Communication commerciale et publicitaire par voie
de presse. Mercatique. Actions promotionnelles et publicitaires ;
location de panneaux publicitaires ; informations en matière de
publicité.
Classe
No
38 :
Services
de
communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile.
Fourniture de temps d'accès à un portail de réseau de
télécommunication ; fourniture d'accès à un réseau informatique
mondial ; fourniture de forums de discussion sur Internet.
Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de
données. Service d'échange électronique de données stockées
dans une base de données accessible par réseau de
télécommunication.
Location
de
bases
de
données
informatisées. Transmission d'images, de sons, d'informations
et de données par voie téléphonique, télématique ou
informatique. Télécommunications et messageries électroniques
par un réseau global de communication mondial (Internet) ou
local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique ;
transmission de données commerciales et/ou publicitaires par
réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie
télématique ;
services
d'affichage
électronique
d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou
télévisées. Informations en matière de télécommunications ;
services de téléconférences et visioconférences ; services de
messagerie électronique. Transmissions d'informations par
catalogues électroniques sur réseau Internet. Transmission de
messages et d'images assistées par ordinateur ; transmission
par satellite. Publication d'informations multimédia à savoir
publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Services
de
transmission
d'informations
par
réseau
informatique et par réseau Internet. Echange de documents
informatisés, à savoir transmission de documents par voie
informatique.
Services
de
transmission
d'informations
contenues dans des banques de données. Services de courrier
électronique. Fourniture d'accès à des réseaux électroniques de
communications et à Internet.
sportives et culturelles ; informations en matière de formation,
de divertissement, d'éducation ou d'évènements sportifs ou
culturels ; formation et perfectionnement dans le domaine de
l'informatique, des télécommunications et du multimédia ;
services de loisir. Communication par presse, à savoir édition de
produits de la presse. Organisation de concours (éducation ou
divertissement), de jeux, de campagnes d'information et de
manifestations professionnelles ou non à buts culturels,
éducatifs ou de divertissement ; production de programmes
d'informations et de divertissements radiophoniques et
télévisés ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de
colloques, conférences ou congrès ; formation pratique
[démonstration] ; orientation professionnelle [conseils en
matière de formation] ; organisation de salons et d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
réservation de billets pour des évènements culturels ; location
de décors de spectacles. Services d'édition et de publication de
livres, de périodiques et de textes, de tous supports sonores et/
ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs,
disques compacts audio-numériques à mémoire morte), à
l'exclusion des textes publicitaires ; services d'édition de
et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou
non), à usage interactif ou non ; publication électronique de
livres, de magazines, de lettres d'information et de périodiques
en ligne ; micro-édition ; exploitation de publications
électroniques en ligne non téléchargeables ; services d'imagerie
numérique ; mise en pages (autre qu'à buts publicitaires) ;
publication et rédaction de textes autres que textes publicitaires.
Montage de bandes vidéo ; montage de programmes
radiophoniques et télévisées. Production de films, d'œuvres
audiovisuelles publicitaires. Production et duplication de films
sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; services
de photographie ; services d'édition, d'enregistrement, de
duplication, de transmission et de reproduction des sons et des
images, services de studio d'enregistrement ; abonnement à
tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images.
Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique.
No National : 11 3 870 753
à : I.N.P.I. PARIS
SARL FAN AVENUE.COM, 13 allée des Flandres, 40530
LABENNE.
No SIREN : 513 521 682.
BLANC-GONNET LIONEL, 13 ALLEE DE FLANDRES, 40530
LABENNE.
167
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
No National : 11 3 870 770
à : I.N.P.I. PARIS
LA VARAKA, SA, 3 Route de Gland, 1268 BEGNINS, SUISSE.
NICE.
pour le cuir.
boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
ou essences alcooliques.
No National : 11 3 870 773
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Maille Mireille, 10 Bd Tellene, 13007 MARSEILLE.
Mme Maille Mireille, 10 Bd Tellene, 13007 MARSEILLE.
168
No National : 11 3 870 808
Dépôt du : 1er NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Description de la marque : Les parties rouges du logo de
Princesse Mi sont des vides
o
Classe N 14 : Bijouterie ; porte-clefs.
EOLIE, SARL, 22 rue de la monesse, 92310 SEVRES.
No SIREN : 534 838 768.
EOLIE, M. hesnard renaud, 22 rue de la monesse, 92310
SEVRES.
Classe No 18 : Sacs à main, sacs de plage pochettes (sacs à
main) trousse de maquillage (vide).
Classe No 25 : Echarpes, foulards, chapeaux vêtements. Le tout
est soit tricoté soit cousu.
No National : 11 3 870 788
à : I.N.P.I. PARIS
M. DELTETE Christian, PILLOT Jean-Pierre, Agissant pour le
compte de la société TRAINING VALVES en cours de formation,
963 route de Drumettaz, Le Marly, 73420 DRUMETTAZ.
M. DELTETE Christian, PILLOT Jean-Pierre, 963 route de
Drumettaz, Le Marly, 73420 DRUMETTAZ.
construction
métalliques ;
constructions
transportables
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
figurines
(statuettes)
en
métaux
communs ;
plaques
d'emballage
ou
d'empaquetage ;
pompes
(machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ;
bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ;
machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à
trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ;
machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques ; Moteurs autre que pour vehicules terrestres.
Turbines autre que pour vehicules terrestres.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
sauvetage.
169
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ;
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
No National : 11 3 870 824
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 11 3 870 968
Mme LEYGUES Anne-Béatrice, Agissant pour le compte de la
société Pause Up en cours de formation, 31 rue Tronchet, 75008
PARIS.
Mme LALABOUALI Anaïs, Agissant pour le compte de la société
Pause Up en cours de formation, 24 Rue SUGER, 93200 SAINT
DENIS.
M. BRETIN Xavier, Agissant pour le compte de la société Pause
Up en cours de formation, Res NOVAE, 141 Ave de Wagram,
75017 PARIS.
Mme LEYGUES Anne-Béatrice, AB Leygues Ostéopathe D.O, 31
rue Tronchet, 75008 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
M. RIGOUIN FLORIAN, Agissant pour le compte de la société
PAIN sur VIN en cours de formation, Le Moncey, 11 rue des
folies chaillou, 44000 NANTES.
Mle SOULARD AURELIE, Agissant pour le compte de la société
PAIN sur VIN en cours de formation, Le Moncey, 11 rue des
folies chaillou, 44000 NANTES.
M. RIGOUIN FLORIAN, Le Moncey, 11 rue des folies chaillou,
44000 NANTES.
Classe No 9 :
enregistrés) ;
Logiciels
de
jeux ;
logiciels
(programmes
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
pour êtres humains ou pour animaux ; services hospitaliers ;
maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ;
salons de beauté.
No National : 11 3 870 853
Description de la marque : Marque avec jeu d'ambigramme sur
Pain et Vin! Police créée par graphiste.
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Bazil Camille, Agissant pour le compte de la société
CABARI Camille Bazil Design en cours de formation, 26 rue de
Téhéean, 75008 PARIS.
Mme Bazil Camille, 26 rue de TéHERAN, 75008 PARIS.
lampes de poche ;
l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ;
boîtes en bois ou en matières plastiques ;
ou essences alcooliques ;
170
No National : 11 3 871 009
à : I.N.P.I. PARIS
Oasis, Eurl, 5 Rue Montaval, 80310 SAINT VAST EN CHAUSSEE.
No SIREN : 493 058 861.
Oasis, M. VIGNOLLE Marc, 5 Rue Montaval, 80310 SAINT VAST
EN CHAUSSEE.
No National : 11 3 871 092
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux tous ces produits étant limités à des antimoustiques pour enfants.
GLAMELIA, EURL, Bat K, 200 Boulevard Galienni, 92390
VILLENEUVE LA GARENNE.
hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; préparations chimiques à
usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; tous ces
produits étant limités à des antimoustiques pour enfants.
GLAMELIA, Mle Mangin Oriska, Bat K, 200 Boulevard Galienni,
92390 VILLENEUVE LA GARENNE.
Classe No 37 : Désinfection ce service étant en relation avec les
moustiques.
No National : 11 3 871 067
à : I.N.P.I. PARIS
M. Bernard Charles-Henri, Agissant pour le compte de la société
Muscadin en cours de formation, 44 rue du Montparnasse,
75014 PARIS.
M. Trejo Sébastien, 6 rue d'Arceuil, 75014 PARIS.
M. Gallois Frédéric, Manoir de Saint-Ortaire, Le Dézert, 50620 LE
DEZERT, Manche – Cotentin.
M. Bernard Charles-Henri, 44 rue du Montparnasse, 75014
PARIS.
l'emballage ;
acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels
(programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ;
le ménage ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ;
clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou
en matières plastiques pour l'emballage ;
communications
par
terminaux
mobile ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
émissions radiophoniques ou télévisées ;
location
de
films
location
divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
No National : 11 3 871 107
à : I.N.P.I. PARIS
BIDREAMS, SARL, 1 chemin de Bagatelle, 31100 TOULOUSE.
No SIREN : 533 112 090.
BIDREAMS, M. SICRE Wilfried, bloc 12 cité Moderne, apt 185,
31190 AUTERIVE.
171
No National : 11 3 871 133
à : I.N.P.I. PARIS
GIP CPAGE, groupement d'intérêt public, Parc Technologique de
la Toison d'Or, 19 rue Louis de Broglie, BP 56507, 21065 DIJON
Cedex.
No SIREN : 182 100 255.
NextMarq, 13 rue du Puits Neuf, 13100 AIX-EN-PROVENCE.
reproduction ou le traitement du son ou des images ;
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou
à microprocesseur ;
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
publicitaires ;
o
Classe N 41 : Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de
jeux d'argent ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne.
No National : 11 3 871 128
Classe No 9 : Appareils et systèmes informatiques à savoir
ordinateurs,
matériels
informatiques,
programmes
d'ordinateurs, logiciels, progiciels, applications informatiques
(logiciels), pour la gestion administrative, financière, en
ressources humaines et de production de soins des
établissements de santé ;
Classe No 37 : Services d'installation, entretien, maintenance,
télémaintenance et réparation d'appareils et systèmes
(ordinateurs)
informatiques,
ordinateurs,
matériels
informatiques, notamment pour la gestion administrative,
financière, en ressources humaines et de production de soins
des établissements de santé ; services d'informations, de
conseils et d'assistance et notamment à distance concernant
tous les services précités ;
à : I.N.P.I. PARIS
M. corba johannes, Agissant pour le compte de la société
CorbaConsulting en cours de formation, 8 rue roger bacon,
75017 PARIS.
M. corba johannes, 8 rue roger bacon, 75017 PARIS.
direction des affaires ; bureaux de placement ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations
publiques ; Strategie marketing, etablissement de business plan
(consultation professionnelle d'affaire) ;
publication de livres ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
Conseils et information en matière de soins.
Classe No 41 : Services d'enseignement, de formation et
d'éducation ; services de formation en informatique ;
informations relatives à la formation en informatique et fournies
notamment en ligne à partir d'une base de données
informatique ou de l'Internet, ou encore d'autres supports ;
cours et séances de formation destinés aux entreprises et aux
établissements de santé concernant l'utilisation et l'exploitation
d'appareils et systèmes informatiques, ordinateurs, matériels
informatiques, programmes d'ordinateurs, logiciels, progiciels,
applications informatiques, notamment pour la gestion
administrative, financière, en ressources humaines et de
production de soins des établissements de santé ; organisation
d'expositions, de conférences, de conventions et d'événements,
à buts éducatifs ou de formation ; édition de revues, de livres ;
services de publication, y compris de publication électronique.
Services d'édition de programmes d'ordinateurs, de logiciels, de
progiciels et d'applications informatiques, notamment pour la
gestion administrative, financière, en ressources humaines et de
production de soins des établissements de santé ;
Classe
No
42 :
Élaboration
(conception),
installation,
maintenance, télémaintenance et mise à jour de programmes
d'ordinateurs, de logiciels, de progiciels et d'applications
informatiques, pour la gestion administrative, financière, en
ressources humaines et de production de soins des
établissements de santé.
172
No National : 11 3 871 139
à : I.N.P.I. PARIS
Bauduin Samuel, 19 rue des 18 Arpents, 91830 LE COUDRAY
MONTCEAUX.
Anselmo Michael, 4 Résidence Le Bosquet, 91940 LES ULIS.
bauduin samuel, 19 des 18 arpetnts, 91830 LE COUDRAY
MONTCEAUX.
Produits ou services désignés : Publicité ; conseils en
organisation et direction des affaires ; Conseils, formation, suivi
en organisation des affaires dns le cadre d'une franchise. Aide
au développement et à la création de l'entreprise acquéreur de
la franchise (aide à l'organisation et à la direction des affaires) ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ;
dressage d'animaux ; Formation dans le cadre de la franchise,
aux appareils d'hydrothérapie équine. Manipulation des équidés
pour leur bien être. ; Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; maisons de
convalescence
ou
de
repos ;
toilettage
d'animaux ;
hydrothérapie pour équin à leur domicile. Appareil
d'hydrothérapie (SPA, marcheur, lampe UV, marcheur immergé)
pour chevaux qu'ils soient pour de la balnéothérapie (eau
douce) ou de la thalassothérapie (eau salée) amené à être
transporté dans un véhicule dans le but de faire des séances de
soins aux chevaux à leur domicile ; Soin de remise en forme
pour chevaux ; Soin consistant en l'application d'huiles
essentielles et de boues thermochauffantes, d'argile,
cryothérapie.
ceintures (habillement) ; cravates ; bonneterie ; sous-vêtements ;
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
Classe No 41 : Formation ; divertissement ; services de loisir ;
formations dans le domaine de la restauration ; services dans le
domaine des présentations de musique en direct et de musique
enregistrée ; préparation et organisation de spectacles ;
de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de
logements temporaires ; Aide à la direction des affaires dans le
domaine de la restauration. Aide à la direction d'entreprises
dans
le
domaine
de
la
restauration.
Services
d'approvisionnement pour des tiers dans le domaine de la
restauration, à savoir : achat de produits alimentaires, de
boissons alcooliques et non alcooliques. A service rapide et
permanent
(snack-bars).
Cafés,
restaurants,
cafétérias,
restaurants libre-service. Formation dans le domaine de la
restauration. Boîtes de nuit, bars et bars à cocktails.
No National : 11 3 871 148
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 11 3 871 152
à : I.N.P.I. PARIS
FIL RH, SARL, 11 PLACE BELLECOUR, 69002 LYON.
No SIREN : 512 081 696.
FIL RH, M. VIDAL JEAN-MARIE, 11 PLACE BELLECOUR, 69002
LYON.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; travaux de
bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ;
bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ;
Conseil en ressources humaines. Recrutement de personnel,
recherche de personnel, évaluation de personnel. Bilans de
compétences, animation de conférences et séminaires ;
Classe No 41 : Formation ; publication de livres ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication
Approche directe de personnel (service d'agence de recrutement
de personnel) ; Accompagnement de personnel (service
d'agence de recrutement de personnel et formation).
Mle HUMEZ LORELEI, 25 RUE DU GRAND ROUE, 67420
SAULXURES.
Mle HUMEZ LORELEI, 25 RUE DU GRAND ROUE, 67420
SAULXURES.
No National : 11 3 871 153
à : I.N.P.I. PARIS
Mme batton paillat viviane, 9 le gué d'arcy, 49160 SAINT
MARTIN DE LA PLACE.
M. paillat antoine, 9 le gué d'arcy, 49160 SAINT MARTIN DE LA
PLACE.
Mme batton paillat viviane, 9 le gué d'arcy, 49160 SAINT
MARTIN DE LA PLACE.
173
No National : 11 3 871 178
à : I.N.P.I. PARIS
EASII IC, SAS, 90 avenue Leon Blum, BP 2612, 38036
GRENOBLE.
No SIREN : 389 019 274.
EASII IC, M. COUTIER Olivier, 90 avenue Leon Blum, BP 2612,
38036 GRENOBLE.
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste ;
commande
du
courant
électrique,
appareils
pour
traitement du son ou des images, supports d'enregistrement
magnétiques. Cartes électroniques, caméras vidéo, enregistreurs
vidéo et audio digitaux, diffuseurs de signaux vidéo et audio sur
ethernet,
multiplexeurs
vidéo,
démultiplexeurs
vidéo,
convertisseurs de signaux optiques de caméra, filtres optiques
de caméra, boitiers d'alimentation / conversion électrique.
No National : 11 3 871 198
à : I.N.P.I. PARIS
QUALITY BAKERS AUSTRALIA PTY LIMITED, Société de droit
australien, T2/39 Delhi Road, NORTH RYDE, New South Wales,
2113 AUSTRALIE.
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
Description de la marque : Couleurs PMS : 186 (rouge), 123
(jaune) et 2756 (bleu).
174
Classe No 29 : En-cas à base de légumes, de viande, de poisson,
de volaille ou de gibier ; en-cas à base de fruits ; fruits
conservés, surgelés, séchés et cuits ; en-cas à base de yaourt ;
barres alimentaires dérivées du yaourt ; repas et collations prêts
à servir à base de fruits, de légumes, de viande, de poisson, de
volaille ou de gibier ; repas et collations mi-cuits à base de fruits,
de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ;
boissons lactées où le lait prédomine incluant les boissons
glacées.
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
organisation et direction des affaires ; reproduction de
relations publiques ; Service de régie publicitaire tous médias,
tels que supports papier, Internet, affichage télévision ou autres
formes technologiques ;
Classe No 30 : Préparations faites de céréales ou contenant des
céréales ; farine de grains ; pain, pain tranché, petits pains,
brioches, pain plat, pain libanais et pain pita, muffins, pâte pour
gâteaux, fonds de pizza, pain et petits pains ciabatta et focaccia ;
préparations faites de céréales cuites au four notamment
biscuits, gâteaux ; préparations faites de céréales cuites sur des
plaques chauffantes incluant crumpets, gaufres, pikelets (petites
crêpes levées), crêpes (alimentation), biscuits au müesli,
croissants, baguels, crêpes épaisses (alimentation) ; mélanges et
prémélanges prêts à cuire au four contenant du cacao, du café,
du sucre, des farines, des céréales, du miel, du sirop de mélasse,
de la levure, de la poudre pour faire lever, des épices ou des
aromates autres que les huiles essentielles ; muffins, biscuiterie ;
biscuits ; mélanges pour pâtisserie et gâteaux contenant du
cacao, du café, du sucre, des farines, des céréales, du miel, du
sirop de mélasse, de la levure, de la poudre pour faire lever, des
épices ou des aromates autres que les huiles essentielles ;
mélanges pour pains contenant du cacao, du café, du sucre, des
farines, des céréales, du miel, du sirop de mélasse, de la levure,
de la poudre pour faire lever, des épices ou des aromates autres
que les huiles essentielles ; farines alimentaires ; farines pour la
cuisson ; préparations alimentaires à base de farines ; produits
alimentaires à base de farines ; mélanges de farines ;
prémélanges à base de farines ; avoine et préparations faites
d'avoine ; aliments à base de céréales pour le petit-déjeuner ; encas à base de pâte ou de pâtes alimentaires ; en-cas à base de
céréales, en-cas à base de riz, en-cas à base de graines
céréalières, en-cas à base de blé, en-cas à base de chocolat, encas à base de müesli ; barres aux céréales ; barres alimentaires
prêtes à être consommées incluant des barres alimentaires
dérivées de céréales, des barres alimentaires dérivées du
müesli, des barres alimentaires dérivées de graines céréalières,
des barres alimentaires dérivées du chocolat ; cacao et
préparations à base de cacao, de chocolat, de produits de
chocolat, de confiserie, de sucreries ; desserts (incluant les
desserts congelés) ; craquelins ; denrées alimentaires à base de
riz, de farine ou de céréales, aussi sous la forme de plats
préparés (ou cuisinés) ; boissons à base de café, de thé, de
cacao ou de chocolat incluant les boissons glacées ; café, thé,
cacao ; sucre ; riz et produits à base de riz, sagou, succédanés du
café ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ;
repas et collations prêts à servir à base de céréales, de pâte, de
pâtes alimentaires ou de riz ; repas et collations mi-cuits à base
de céréales, de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz.
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Production
ou coproduction de programmes ou émissions destinés à être
diffusés à la télévision, sur Internet, sur les tablettes et les
téléphones portables.
Classe No 35 : Service de vente au détail d'articles de
boulangerie, à savoir farines alimentaires, préparations faites de
céréales ou contenant des céréales, pain, pâtisserie,
viennoiserie, confiserie, sucreries, biscuiterie, gâteaux, biscuits,
crêpes (alimentation), denrées alimentaires à base de riz, de
farine ou de céréales, préparations à base de cacao, de chocolat,
de produits de chocolat, de confiserie, de sucreries.
MFI-SSAM (Mutuelle), Mutuelle de livre III régie par le code de la
Mutualité selon le décret no 2001-1109 du 23/11/2001, 76
AVENUE LEON BLUM, 38030 GRENOBLE Cedex 2.
No SIREN : 775 595 846.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation), services
de traiteurs, services de bars, salons de thé, préparation de
repas et de plats à emporter.
monétaires ; affaires immobilières ; banque directe ; estimations
immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
No National : 11 3 871 234
à : I.N.P.I. PARIS
MFI-SSAM, Mme Mutualité Française Isère, 76 AVENUE LEON
BLUM, 38030 GRENOBLE Cedex 2.
No National : 11 3 871 223
à : I.N.P.I. PARIS
M. Bidoyet Frederic, 31 rue Violet, 75015 PARIS.
M. Bidoyet Frederic, 31 rue Violet, 75015 PARIS.
No National : 11 3 871 250
175
gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
services de loisir ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de
concours
(éducation
ou
divertissement) ;
organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication
service de composition musicale ; organisation, production et
conduite de concerts, de spectacles, d'expositions, de
programmes radiophoniques, televisuels, cinématographiques
ou d'événements ; buts culturels ou éducatifs ; service de
loisirs, ; représentation de spectacles. Service d'orchestre.
à : I.N.P.I. PARIS
Mle Violette Lemery, 10 b tysoe street, EC1R4RQ LONDRES,
Grande Bretagne.
Mle Lemery Violette, 10 b tysoe street, EC1R4RQ LONDRES,
Grande-Bretagne.
No National : 11 3 871 266
à : I.N.P.I. NANTES
Classe No 35 : Information, consultation et conseil pour les
questions de personnel ; consultation professionnelle d'affaires ;
organisation des affaires ; gestion des ressources humaines ;
bureaux de placement ; conseil en organisation et direction des
affaires ; recrutement de personnel ; Activités des agences de
travail temporaire ; conseil pour les affaires, conseil en
organisation et direction des affaires, ; Activités des agences de
placement et de main d'œuvre (recrutement de personnel) ;
Autres conseils de gestion du personnel en entreprise ; autre
mise à disposition de ressources humaines (recrutement de
personnel) ;
Classe No 41 : Information en matière d'éducation ; orientation
professionnelle (conseil en matière d'éducation et de
formation) ; éducation ; formation ; organisation et conduite de
séminaires ; publication de livres ; enseignement par
correspondance ; épreuves pédagogiques ; formation pratique
(démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de
formation ; publication électronique de livres et de périodiques
en livre ; publication autre que texte publicitaire, rédaction
d'articles autres que textes publicitaires.
CAMN
(Coopérative
d'approvisionnement)
d'approvisionnement des Maraîchers Nantais,
Agricole, 6 Chemin des Loges, 44400 REZE.
Coopérative
Coopérative
CAMN, 6 Chemin des Loges, 44400 REZE.
médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
No National : 11 3 871 260
à : I.N.P.I. PARIS
M. ROBERT Matthieu, 14 rue de Panama, 75018 PARIS.
M. TARIEL François, 31 rue des Blagis, 92340 BOURG LA REINE.
No National : 11 3 871 268
CAMN
(Cooperative
d'approvisionnement)
Coopérative
d'Approvisionnement des Maraîchers Nantais, Coopérative
Agricole, 6 Chemin des Loges, 44400 REZE.
CAMN, 6 Chemin des Loges, 44400 REZE.
Mle BRUNONE Prescilia, 14 rue de Panama, 75018 PARIS.
M. ROBERT Matthieu, 14 rue de Panama, 75018 PARIS.
acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; Supports
d'enregistrement
magnétiques,
électriques,
optiques,
electroniques, numériques disques acoustiques ou optiques, Cd,
Dvd ;
médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
176
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
No National : 11 3 871 286
à : I.N.P.I. PARIS
Les Editions Mondéos, SAS, 4 bis, rue du Dahomey, 75011
PARIS.
No SIREN : 397 483 611.
Classe No 29 : Œufs, produits élaborés à base d'œufs à savoir
plats préparés et plats cuisinés à base d'oeufs.
Les Editions Mondéos, 4 bis, rue du Dahomey, 75011 PARIS.
No National : 11 3 871 379
à : I.N.P.I. PARIS
le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions
services de messagerie électronique ;
Classe No 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de
livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
micro-édition.
No National : 11 3 871 336
à : I.N.P.I. PARIS
OVALIS, société par actions simplifiée, Rue Gustave Eiffel, 95190
GOUSSAINVILLE.
No SIREN : 488 987 439.
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, 75008
PARIS.
M. ANTUS Jeff, Agissant pour le compte de la société Delices du
papillon en cours de formation, 14 rue Rousseau Nadir, 97117
PORT LOUIS.
Délices du papillon, M. ANTUS Jeff, 14 rue Rousseau Nadir,
97117 PORT LOUIS.
Classe No 25 : Vêtements, chapellerie ; chemises ; vêtements en
cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; chaussons ; couches en matières textiles ; sousvêtements ;
prédomine ;
177
No National : 11 3 871 383
Description de la marque : Pantone 167 PC Pantone Black 6 PC
EASII IC, SAS, 90 avenue Leon Blum, BP 2612, 38036 GRENOBLE
Cedex 2.
No SIREN : 389 019 274.
Classe No 35 : Conseil commercial aux entreprises et aux
particuliers pour le choix de musiques et de sonorités ; conseil
aux entreprises dans le domaine de la mercatique ; publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location
édition de sites Internet ; exploitation commerciale de bases de
données ;
EASII IC, M. COUTIER Olivier, 90 avenue Leon Blum, BP 2612,
38036 GRENOBLE Cedex 2.
Classe No 38 : Services de transmissions d'informations par voie
télématique ; communications par terminaux d'ordinateurs ;
service de télécommunications de messageries électroniques
par réseaux Internet ;
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 41 : Création musicale publicitaire ou non pour les
entreprises et les particuliers transmise sur les supports
suivants : télévision, cinéma, radio, téléphone, téléphone
cellulaire, Internet, Cédérom, borne interactive et tout autre
support capable de diffuser de la musique ; formation ; édition
de livres, revues, bandes dessinées ; production de disques, de
films, de spectacles ;
Classe No 42 : Création (conception)
hébergement de sites Internet.
de
sites
Internet ;
No National : 11 3 871 408
à : I.N.P.I. PARIS
M. MORI Philippe, 47 Boulevard d'Anvers, 67000 STRASBOURG.
M. MORI Philippe, 47 Boulevard d'Anvers, 67000 STRASBOURG.
commande
du
courant
électrique,
appareils
pour
traitement du son ou des images, supports d'enregistrement
magnétiques. Cartes électroniques, caméras vidéo, enregistreurs
vidéo et audio digitaux, diffuseurs de signaux vidéo et audio sur
ethernet,
multiplexeurs
vidéo,
démultiplexeurs
vidéo,
convertisseurs de signaux optiques de caméra, filtres optiques
de caméra, boitiers d'alimentation / conversion électrique.
No National : 11 3 871 393
à : I.N.P.I. PARIS
M. Usseglio-Nanot Philippe, 3 Square La Bruyère, 91000 EVRY.
M. Usseglio-Nanot Philippe, 3 Square La Bruyère, 91000 EVRY.
Produits ou services désignés : Supports d'enregistrements de
son et/ou d'images fixées ou animées et notamment bandes
audio, enregistrements audiovisuels incluant de la musique ou
des animations musicales ou des clips vidéos, cassettes vidéo,
disques compacts, disques laser, vidéo disques et disques
optiques, DVD, CDI, CDR, CD-Rom ; hologrammes ; diapositives ;
films cinématographiques ; enregistrements de sonneries de
téléphone ; sons et images fixes ou animées téléchargeables à
partir de réseaux informatiques ou de télécommunication ;
équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs ;
logiciels, logiciels de divertissement interactifs ; jeux et appareils
de jeux à utiliser avec un écran ; appareils de divertissement
électronique. ; Posters, affiches, photographies, brochures,
catalogues, dépliant, flyers, calendriers, livres, magazines,
fanzines, bandes dessinées, cartes postales, de voeux et
promotionnelles, matériel scolaire, autocollants, décalcomanies,
stylos à bille, stylos, partitions, guides d'instructions. ;
Vêtements (habillement), vêtements (habillement) pour homme,
vêtements (habillement) pour femme, vêtements (habillement)
pour enfant ; costumes, combinaisons (vêtements) ; vêtements
en cuir ou en imitations cuir ; robes, jupes, jupons, pantalons,
jeans, bermudas, shorts ; chemises, chemisettes, blouses,
maillots, tee-shirts, polos, débardeurs ; gilets, chandails, pullovers, tricots ; vestes, gabardines, imperméables, manteaux,
pardessus, parkas, vareuses ; vêtements de sport, chaussures de
sport, cyclistes ; bonnets de bain, caleçons de bain, maillots de
bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain ;
pyjamas, nuisettes, robes de chambre ; bretelles, ceintures
178
(habillement) ; chaussettes, collants ; cache-col, écharpes,
foulards, cravates, fourrures, manchons, mitaines, gants
(habillement) ; châles, ponchos ; lingerie de corps, linge de
corps,
lingerie,
sous-vêtements,
caleçons,
culottes,
combinaisons (sous-vêtements), body (justaucorps), brassières,
slips, soutiens-gorges ; layettes ; chapellerie ; bandeaux pour la
tête (habillement), bérets, bonnets, casquettes, chapeaux,
couvre-oreilles, capuchons, visières (chapellerie) ; chaussures (à
l'exception des chaussures orthopédiques) ; sandales, bottes,
espadrilles, pantoufles, chaussons. ; Publicité ; services de
relations publiques ; aides et conseils en matière de publicité et
de promotion, de marketing et de communication dans le
domaine de la musique ; organisation d'évènements et de
manifestations à des fins commerciales, promotionnelles et
publicitaires dans le domaine de la musique ; diffusion
d'annonces et de matériel publicitaire et promotionnel
(prospectus, catalogues, imprimés, échantillons) ; activités de
marchandisage (merchandising). ; promotion des ventes pour
les tiers ; Accessoires pour téléphones portables (coques, étuis
de protection, housses, casques audio, écouteurs, chargeurs,
câbles adaptateurs audio, kits mains libres Bluetooth, batteries,
films de protection, câbles USB, oreillettes, cartes mémoire,
stylets, supports écran pour bureaux et voitures), et matériel
informatique (tapis de souris, stickers pour ordinateurs
portables, clé USB, câble USB, supports de bureaux pour
ordinateurs portables, batteries, casque audio) images adaptées
pour téléphones portables ou autres supports informatiques
(fichiers téléchargeables). Organisation de concerts et de
spectacles ou événements musicaux ; services de publication,
d'édition de journaux, brochures, périodiques et autres produits
de l'imprimerie dans le domaine de la musique ; divertissements
radiophoniques et télévisés ; services de production et d'édition
musicale ; production de films ; services de studio
d'enregistrement ; production de compositions musicales ;
exploitation et location d'appareils et d'infrastructures pour
studios d'enregistrement ; agences pour artistes ; services
d'auditions et de conseils aux artistes ; fan clubs
(divertissement) ; études de projets artistiques et musicaux ;
production de spectacles ; services d'orchestres et de chanteurs ;
discothèques ; organisations de concours en matière
d'éducation ou de divertissement ; éducation dans le domaine
de la musique, divertissement et éducation par le biais
d'Internet, de la télévision ou de la radio, informations en
matière de loisirs et de culture dans le domaine de la musique ;
fourniture d'informations sur site Web et blog relatives aux
activités visées ci-avant ; services de conseils et d'assistance
dans tous les domaines précités. ;
No National : 11 3 871 442
PRODUITS DE REVETEMENT DU BATIMENT – PRB, SA à
Directoire et Conseil de Surveillance, Zone Industrielle, 85150 LA
MOTHE ACHARD.
No SIREN : 303 789 127.
Société d'Avocats PHD CONSEIL, 2 Bis Avenue Carnot,
BP 80064, 85102 LES SABLES D'OLONNE CEDEX.
Classe No 19 : Enduit de finition et de décoration des façades, à
base de liants hydrauliques ou organiques (matériau de
construction).
No National : 11 3 871 443
MOTHE ACHARD.
No SIREN : 303 789 127.
No National : 11 3 871 441
MOTHE ACHARD.
No SIREN : 303 789 127.
Classe No 19 : Sous-couche à base de liants hydrauliques
organiques en pâte prêt à l'emploi, pour l'isolation par
l'extérieur (matériau de construction).
No National : 11 3 871 444
o
Classe N 19 : Enduit de finition et de décoration des façades, à
base de liants hydrauliques ou organiques (matériau de
construction).
MOTHE ACHARD.
No SIREN : 303 789 127.
Classe No 19 : Sous-couche à base de liants hydrauliques pour
l'isolation par l'extérieur (matériau de construction).
179
No National : 11 3 871 559
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 11 3 871 482
Lierre Florent, 2 rue de la Salle, 78100 ST GERMAIN EN LAYE.
No SIREN : 451 071 542.
Mangrove, M. Lierre Florent, 2 rue de la Salle, 78100 ST
GERMAIN EN LAYE.
à : I.N.P.I. PARIS
PACIFIC CREATION, Société par Actions Simplifiée, 6/8 rue
Caroline, 75017 PARIS.
No SIREN : 410 238 364.
@MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ;
Classe No 41 : Production de films sur bandes vidéo ; services de
photographie.
Classe No 3 : Produits de parfumerie ; désodorisants à usage
personnel (parfumerie) ; parfums ; eaux de toilette ; eaux de
senteur ; huiles essentielles ; huiles de toilette ; cosmétiques ;
masques de beauté pour le visage, le corps et les cheveux ; laits
pour le visage et le corps ; lotions capillaires ; shampooings ;
laques pour les cheveux ; lotions pour les cheveux ; savons ;
savons pour le bain sous forme liquide ou de gel ; produits
épilatoires ; sels pour le bain à usage non médical ; produits de
parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes
destinés à la désinfection, à l'assainissement et la purification de
l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées ;
encens.
Classe No 4 : Bougies parfumées ou non pour l'éclairage ; huile,
mèches et cire pour l'éclairage ; graisses pour l'éclairage ;
matières éclairantes.
No National : 11 3 871 586
à : I.N.P.I. PARIS
Mle LE BECHEC Aurélia, 3 Place de la Monnaie, 44000 NANTES.
CABINET WAGRET, 19 rue de Milan, 75009 PARIS.
No National : 11 3 871 510
NEOLIX, SAS, Maison de la Technopole, 6 rue Léonard de Vinci,
53001 LAVAL Cedex.
No SIREN : 512 376 849.
NEOLIX, SAS, 11 avenue Raoul Vadepied, 53600 CHATRES-LAFORET.
Produits ou services désignés : Préparation chimique pour la
chirurgie dentaire, à l'exclusion de toute préparation chimique
fongicide, et/ou désinfectant et/ou destinée au nettoyage.
Instrumentation pour la chirurgie dentaire.
Description de la marque : Couleurs revendiquées : Orange
Pantone 653 C
Classe No 16 : Livres ; livres d'images ; livres d'histoires ; livres
éducatifs ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception
des
appareils) ;
décalcomanies ;
images ;
impressions ;
imprimés ;
clichés ;
photographies ;
représentations et reproductions graphiques ; aquarelles ;
catalogues d'images et de formes ; dessins ; cahiers ; blocs de
papier ; blocs à dessin ; papier à lettre ; cartes postales ; affiches,
prospectus, tracts, revues, publications, brochures, journaux et
périodiques ; albums et calendriers ; fournitures pour l'écriture
et pour le dessin ; instruments de dessin ; planches à dessin ;
tous ces produits étant destinés aux enfants, aux bébés et aux
tout-petits ;
Classe No 25 : Vêtements ; pull-overs ; chemises ; jupes ; robes ;
pantalons ; vestes ; manteaux ; imperméables ; ceintures
(habillement) ;
foulards ;
écharpes ;
cravates ;
gants
(habillement) ; chaussettes ; bas ; collants ; sous-vêtements ;
lingerie ; pyjamas ; robes de chambre ; chemises de nuit ;
peignoirs ; maillots de bain ; vêtements de sport ; chaussures ;
bottes ; chaussons ; bonneterie ; chapellerie ; tous ces produits
étant destinés aux enfants, aux bébés et aux tout-petits.
Classe No 41 : Publication et édition de livres pour enfants, pour
bébés et pour tout-petits ; prêt de livres pour enfants, pour
180
bébés et pour tout-petits ; publication et édition de livres pour
enfants, pour bébés et pour tout-petits, sous forme électronique.
No National : 11 3 871 601
à : I.N.P.I. PARIS
Laboratoires Maurice Messegue, Société par Actions Simplifiée,
Zone Industrielle de Berdoulet, 32500 FLEURANCE.
No SIREN : 395 145 782.
Cabinet Morelle & Bardou, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253,
31522 RAMONVILLE SAINT AGNE Cedex.
sélectionnées ; plantes fraîches non à usage médical destinées à
l'alimentation humaine ; algues destinées à l'alimentation
humaine ;
Classe No 35 : Services de vente au détail ou en gros des
produits susvisés, services de vente par correspondance des
produits susvisés, services de vente au moyen d'un réseau
informatique mondial des produits susvisés ; publicité ;
publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; aide
aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite
de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales,
administration commerciale ; conseils, informations ou
renseignements d'affaires ; services d'abonnement à des
journaux ; étude et recherche de marchés ; sondages d'opinion ;
présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux
aux consommateurs ; traitement administratif des commandes
d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but
commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
recueil et systématisation de données dans un fichier central ;
Classe No 44 : Services de soins d'hygiène et de beauté pour être
humain ; salons de beauté, salons de coiffure ; services de
thalassothérapie, de balnéothérapie, centres de remise en
forme, à savoir centres de cure ; services de diététiciennes ;
services de conseils matière de diététicienne.
No National : 11 3 871 603
à : I.N.P.I. PARIS
Laboratoires Maurice Messegue, Société par Actions Simplifiée,
Zone Industrielle de Berdoulet, 32500 FLEURANCE.
No SIREN : 395 145 782.
Cabinet Morelle & Bardou, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253,
31522 RAMONVILLE SAINT AGNE Cedex.
abraser ; savons, produits de parfumerie, huiles essentielles,
huiles à usage cosmétique, produits cosmétiques, préparations
cosmétiques pour le bain ou pour la douche, produits de
démaquillage, produits de maquillage, produits antisolaires
(préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ;
préparations cosmétiques composées d'extraits de plantes sous
forme de gélules ; compléments nutritionnels à usage
cosmétique ; lotions pour le soin des cheveux ; désodorisants à
usage personnel (parfumerie) ; dentifrices ;
médical, compléments nutritionnels à usage médical,
compléments alimentaires à usage médical ; préparations de
vitamines, d'oligo-éléments ou d'extraits de plantes, à usage
médical ; tisanes et infusions médicinales, herbes médicinales ;
sucre à usage médical ; désinfectants ; parasiticides ;
Classe No 30 : Café, thé, infusions non médicinales, cacao, sucre,
riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farine et préparations
faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie,
épices ; substances diététiques et compléments nutritionnels
non à usage médical à base des substances alimentaires
précitées ;
abraser ; savons, produits de parfumerie, huiles essentielles,
huiles à usage cosmétique, produits cosmétiques, préparations
cosmétiques pour le bain ou pour la douche, produits de
démaquillage, produits de maquillage, produits antisolaires
(préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ;
préparations cosmétiques composées d'extraits de plantes sous
forme de gélules ; compléments nutritionnels à usage
cosmétique ; lotions pour le soin des cheveux ; désodorisants à
usage personnel (parfumerie) ; dentifrices ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni
préparés, ni transformés) et graines (semences), fruits et
légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles ; plantes
médical, compléments nutritionnels à usage médical,
181
compléments alimentaires à usage médical ; préparations de
vitamines, d'oligo-éléments ou d'extraits de plantes, à usage
médical ; tisanes et infusions médicinales, herbes médicinales ;
sucre à usage médical ; désinfectants ; parasiticides ;
compilation et publication des textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires, services de diffusion de petites
annonces classées, y compris par le biais de réseaux
informatiques régionaux et/ou mondiaux.
Classe No 30 : Café, thé, infusions non médicinales, cacao, sucre,
riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farine et préparations
faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie,
épices ; substances diététiques et compléments nutritionnels
non à usage médical à base des substances alimentaires
précitées ;
Classe No 38 : Télécommunications, services de communication
(transmission) de données ; transmission assistée par ordinateur
de messages ; informations, données, sons et images ;
messagerie électronique, services de messagerie électronique et
commutation (transmission) de messages numériques et/ou
électroniques, y compris par le biais d'ordinateurs et téléphones
portables.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni
préparés, ni transformés) et graines (semences), fruits et
légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles ; plantes
sélectionnées ; plantes fraîches non à usage médical destinées à
l'alimentation humaine ; algues destinées à l'alimentation
humaine ;
Classe No 35 : Services de vente au détail ou en gros des
produits susvisés, services de vente par correspondance des
produits susvisés, services de vente au moyen d'un réseau
informatique mondial des produits susvisés ; publicité ;
publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; aide
aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite
de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales,
administration commerciale ; conseils, informations ou
renseignements d'affaires ; services d'abonnement à des
journaux ; étude et recherche de marchés ; sondages d'opinion ;
présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux
aux consommateurs ; traitement administratif des commandes
d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but
commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
recueil et systématisation de données dans un fichier central ;
Classe No 44 : Services de soins d'hygiène et de beauté pour être
humain ; salons de beauté, salons de coiffure ; services de
thalassothérapie, de balnéothérapie, centres de remise en
forme, à savoir centres de cure ; services de diététicienne ;
services de conseils en matière de diététique.
No National : 11 3 871 644
à : I.N.P.I. PARIS
SATRE NICOLAS, 6 BD FRANCISQUE SARCEY, 34500 BEZIERS.
NICOLAS SATRE, 6 BD FRANCISQUE SARCEY, 34500 BEZIERS.
Classe No 39 : Distribution de journaux, entreposage de supports
de données ou de documents stockés électroniquement.
No National : 11 3 871 650
à : I.N.P.I. PARIS
GREEN HOME, SARL, 9 REMPART DE L'EST, 16000 AGOULEME.
No SIREN : 503 684 011.
GREEN HOME, Mme ROUGIER ALINE, 9 REMPART DE L'EST,
16000 AGOULEME.
Classe No 36 : Vente de maisons individuelles ;
Classe No 37 : Construction de maisons individuelles ;
Classe No 42 : Conception de maisons individuelles.
No National : 11 3 871 657
à : I.N.P.I. PARIS
DANIELLE ROCHES, SARL, 11 bis rue du Colisee, 75008 PARIS.
DANIELLE ROCHES, 11 bis rue du Colisee, 75008 PARIS.
Classe No 3 : Savons ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de
beauté ;
ou pour animaux.
Description de la marque : PLUS K TROUVER ACHETEZ VENDEZ
DONNEZ
Classe No 35 : Publicité ; promotion des ventes pour des tiers ;
publicite en ligne sur des réseaux informatiques, affichage ;
182
No National : 11 3 871 667
à : I.N.P.I. PARIS
Apple Inc., société régie par les lois de l'Etat de Californie, 1
Infinite Loop, Cupertino, CALIFORNIE 95014, Etats-Unis
d'Amérique.
Wilson & Berthelot, 22 rue Bergère, 75009 PARIS.
Classe No 9 : Ordinateurs, périphériques informatiques,
terminaux informatiques ; machines de jeux informatiques,
microprocesseurs, cartes à mémoires, moniteurs, écrans,
claviers, câbles, modems, imprimantes, unités de disques,
adaptateurs, cartes d'adaptateurs, connecteurs et gestionnaires ;
supports vierges informatiques de stockage, supports de
données magnétiques ; logiciels informatiques ; logiciels
informatiques pour créer, répartir, télécharger, transmettre,
recevoir, jouer, réviser, extraire, encoder, décoder, afficher,
stocker et organiser du texte, des graphismes, des images, du
contenu audio, vidéo et multimédia et des publications
électroniques ; logiciels et micrologiciels informatiques à savoir,
programmes de systèmes d'exploitation, programmes de
synchronisation de données et programmes dotés d'outils pour
le développement d'applications pour ordinateurs personnels et
portables ; logiciels pour la mise à disposition de
communications téléphoniques intégrées avec des réseaux
d'information
mondiaux
informatisées ;
programmes
informatiques préenregistrés de gestion d'informations
personnelles, logiciels de gestion de bases de données, logiciels
de reconnaissance des caractères, logiciels de gestion en
téléphonie, logiciels de courrier et de messagerie électroniques,
logiciels de radiomessagerie, logiciels de téléphonie mobile ;
logiciels de synchronisation d'une base de données,
programmes informatiques d'accès, de navigation et de
recherche de bases de données en ligne, logiciels de
réorientation de messages, courrier électronique sur Internet et/
ou autres données vers un ou plusieurs dispositifs électroniques
portables à partir d'une base de données enregistrée sur ou
associée à un ordinateur personnel ou un serveur ; logiciels de
synchronisation de données entre un poste ou dispositif éloigné
et un poste ou dispositif à distance ou fixe ; publications
électroniques téléchargeables sous forme de livres, pièces,
pamphlets, brochures, lettres d'informations, revues, magazines,
albums et périodiques traitant d'une large gamme de sujets
d'intérêt général ; dispositifs manuels numériques électroniques
et logiciels y afférents ; lecteurs MP3 et lecteurs audio pour
autres formats numériques ; ordinateurs portables, tablettes
électroniques (ordinateur), assistants personnels numériques,
organiseurs électroniques, blocs-notes électroniques ; dispositifs
électroniques numériques mobiles, appareils de système de
localisation
GPS,
téléphones ;
dispositifs
numériques
électroniques portables et mobiles pour l'émission et la
réception d'appels téléphoniques, de télécopies, de courriers
électroniques et autres données numériques ; téléphones sans
fil ; téléphones portables ; pièces et parties constitutives de
téléphones portables ; télécopieurs, répondeurs automatiques,
appareils
photographiques,
visiophones,
logiciels
de
récupération d'informations basés sur la téléphonie ; dispositifs
électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la
transmission sans fil de données et de messages et dispositifs
électroniques permettant à l'utilisateur de garder en mémoire ou
de gérer des informations personnelles ; équipements et
instruments électroniques de communication ; appareils et
instruments de télécommunications ; polices de caractères,
types de caractères et symboles sous la forme de données
enregistrées ;
caractères
d'imprimerie
téléchargeables,
caractères d'imprimerie pouvant être téléchargés, fournis par
transmission électronique ; types de caractères enregistrés sur
support magnétique ; supports de données contenant des types
de caractères typographiques stockés ; puces, disques et bandes
contenant des programmes informatiques ou des logiciels ou
destinés à l'enregistrement de ceux-ci ; mémoires vives,
mémoires mortes ; appareils de mémoires à semi-conducteurs ;
jeux informatiques et électroniques, à savoir jeux sous forme de
logiciels (téléchargeables ou non) ; manuels de l'utilisateur sous
format lisible électroniquement, en machine ou sur ordinateur
conçus pour être utilisés avec, et vendus ensemble avec, tous
les produits précités ; appareils pour le stockage de données ;
unités de disques durs ; unités miniatures de stockage pour
disque dur ; disques audio-vidéo, Cédéroms et disques
numériques polyvalents (DVD) ; tapis de souris ; piles et
batteries ; piles rechargeables ; chargeurs ; appareils pour la
recharge des accumulateurs électriques ; écouteurs ; écouteurs
stéréo ; écouteurs à placer dans les oreilles ; haut-parleurs
stéréo ; haut-parleurs ; haut-parleurs pour la maison ; hautparleurs pour moniteurs ; haut-parleurs d'ordinateurs ; hautparleurs pour appareils stéréo personnels ; récepteurs radio,
amplificateurs,
appareils
p

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