contrat de location - Accueil location
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Monsieur CHATAUX Patrick 10 Rue Pablo PICASSO 21240 TALANT : 03.80.57.34.88 :06.62.28.39.29 E-Mail : [email protected] Site : http://patrick.montdore.free.fr Agrément : TH 63.236.00.1108 (délivré par THERMAUVERGNE le 12 /11/ 2013) . Résidence LE SEAUGAL Appartements N°51et 52 Adresse : 25 Avenue de la Libération Code Postal : 63240 Ville : Le Mont Dore Etage : 3ième Nbre de pièces : 2 Capacité : 4 personnes Nom et Prénom Adresse Complément d’adresse Code postal Ville Objet : Location Mont-Dore P.J. : 2 Contrats de Location 1 Plan de l’appartement 1 Inventaire Talant, Le : Date du contrat Madame, Monsieur En réponse à votre demande, comme convenu je vous fais parvenir un contrat de location en deux exemplaires et un plan de l’appartement situé au Mont Dore. Après avoir complété les options possibles en bas de la première page du contrat, je vous demande de m’en renvoyer un exemplaire accompagné de deux chèques : 1 de arrhes Euros correspondant à 25% du prix de la location, 1 de 230.00 Euros correspondant à la caution. Ce dernier vous sera renvoyé après visite de l'appartement. La facture finale de votre location vous sera envoyée quinze jours avant votre arrivée et sera accompagnée d’un bulletin d’inscription au « Club Sancy » en échange duquel, à votre arrivée au Mont Dore, il vous sera remis, par l’Office du Tourisme, un chéquier cadeau vous permettant de bénéficier de nombreux avantages auprès de nos partenaires. Le solde de la location, accompagné de la taxe de séjour établie par la Mairie du Mont-Dore à 0,60€ par jour et par personne, devra nous parvenir impérativement 8 jours avant la date de votre arrivée dans les lieux. Ce chèque sera remis en banque à la date que vous m’aurez précisée. Cette date devra se situer obligatoirement dans la période de votre séjour. Retour à l’accueil Retour au contrat de confiance Retour au contrat de confiance En cas d’impossibilité de dernière minute à vous rendre au Mont-Dore et donc d’ajournement de votre réservation, ce chèque, constituant le solde de votre séjour, vous serait retourné. Dès réception de ce solde, Madame Nicole, responsable de votre accueil, sera avisée et tiendra à votre disposition les clés de l’appartement. Il vous est demandé d’entrer en communication avec cette personne environ 4 à 5 jours avant votre arrivée afin qu’elle puisse organiser au mieux votre réception et cela en lui téléphonant au : 00.00.00.00.00 A la fin de votre séjour, les clés seront restituées à la même personne qui procédera à l’état des lieux. NOUVEAU Madame Nicole peut, à votre demande, vous louer du linge de maison et de toilette ce qui allègera vos bagages. Il est nécessaire de lui téléphoner longtemps à l’avance pour qu’elle puisse prévoir. Vous pouvez effectuer vos règlements par carte bancaire sur PayPal site sécurisé (accessible uniquement aux internautes) et pour cela, rendez vous sur mon site (http://patrick.montdore.free.fr) et sur la page d’accueil, descendez jusqu’à trouver ce sigle : représentant le symbole de toutes les cartes bancaires, cliquez dessus, connectez vous et suivez les instructions données par ce serveur. Il faut savoir toutefois que seuls les payements - des arrhes - du solde de la location - de la taxe de séjour ne sont possibles avec ce système. En effet, la caution, par définition, étant une somme d’argent qui ne sera pas encaissée, sauf dégâts dans l’appartement, doit être constituée d’un chèque en dépôt chez le loueur; ce chèque vous étant retourné après votre départ. En fin d’opération, vous recevrez un Mail de confirmation de votre règlement. Dans l'attente de votre courrier, recevez, «Titre», l'expression de mes meilleurs sentiments. Le loueur, P.CHATAUX Retour à l’accueil Retour au contrat de confiance CONTRAT DE LOCATION Entre le loueur : Et le locataire : M. CHATAUX Patrick Adresse : 10 Rue Pablo PICASSO Code Postal : 21240 Ville : TALANT : 03.80.57.34.88 : 06.62.28.39.29 Fax : 09.52.46.34.88 E-MAIL : [email protected] Site Internet : http://patrick.montdore.free.fr Nom et Prénom Adresse : Adresse Complément d’adresse Code Postal : 00000 Ville : Ville : Téléphone domicile :«Téléphone_portable» Téléphone portable E-MAIL : EMail Nbre adultes : Nombre d’adultes Nbre enfants : Nombre d’enfants Dont - 13 ans : Nombre de moins de 13 ans Identification du meublé : Résidence LE SEAUGAL Appartement N°51 Adresse : 25 Avenue de la Libération Code Postal : 63240 Ville : Le Mont Dore ième Etage : 3 Nbre de pièces : 2 Classement : 1* 2* 3* Capacité : 4 personnes 4 * suivant l'arrêté ministériel du 08 janvier 1993 Numéro d'Agrément : TH 63.236.00.1108 (délivré par THERMAUVERGNE le 12 Novembre 2013) Conditions de Location : Entre les soussignés, il a été convenu et arrêté ce qui suit : Durée de la location saisonnière : du «Date_darrivée» à 16h00 au «Date_de_départ» à 10h00 pour le meublé ci dessus mentionné. Au prix de : «Prix_Euros» €, toutes charges comprises (sauf taxe de séjour). Suppléments ou services payants éventuels : Garage : «Prix_garage_semaine_Euros»18 € par semaine. Ménage après départ : 50.00 €. Le locataire choisit la ou les options : Garage : oui non (A REMPLIR) Ménage après départ : oui non (A REMPLIR) Dépôt de garantie : oui Mode de restitution de la garantie 1 non Montant : 230.00 €. Ce chèque de caution ne sera pas encaissé et vous sera retourné, dans les deux mois après l’état des lieux à votre départ. 1 Voir Paragraphe 2 des Conditions Générales de Location Retour à l’accueil Retour au contrat de confiance La taxe de séjour, au taux de : 0.60 €, par nuitée et par personne de plus de 13 ans, est non comprise et à régler avec le solde de la location. Etat descriptif du meublé : I- Principales caractéristiques du meublé : Date de construction : 1969 ème Le meublé est un appartement de type T2 situé au 3 étage d’un immeuble en comportant 3 et constitué de 25 logements. Chauffage central Superficie totale du meublé : 30 m² comprenant deux pièces d’habitation, salle de bains WC. Le meublé dispose d’un balcon de 3,50 m² environ. II- Situation du meublé dans la localité : Le meublé est dans la ville et situé à : - 200 mètres de l’établissement thermal, - 200 mètres du médecin le plus proche, - 300 mètres de l’hôpital, - 800 mètres de la gare S.N.C.F, - 50 mètres d’un l’arrêt de bus (navette gratuite vers le Sancy en hiver), - 200 mètres du centre ville, - 200 mètres des commerces du centre ville et à 1,5 km d’un supermarché, - 200 mètres d’une laverie, - 200 mètres du funiculaire du Capucin (site classé), - Office du tourisme en face de l’immeuble, - 60 kilomètres de l’aéroport (CLERMONT-FERRAND). Absence d’inconvénient de voisinage : bruits ou odeurs venant de l’extérieur. III- Description du meublé : Pièce de séjour : Surface : environ 20 m² avec kitchenette aménagée. Baie vitrée, exposition Est, vue dominant la ville et la montagne. Pièce équipée d’une table, de six chaises, un canapé convertible avec : - Traversin, - Oreillers, - Matelas protégés, - Couvertures, - Une lampe de chevet par couchage, - Une installation WIFI dont le code de connexion vous sera fourni avec votre facture. (Ordinateur non fourni), - Téléphone gratuit Communications gratuites vers les fixes et les mobiles en France métropolitain et vers les DOM TOM. Ne pas composer de N° spéciaux tel que les 0 800 et autres. Agencement de la cuisine : - Une table de cuisson 2 feux électriques, - Un four électrique, - Un évier avec robinets mélangeurs, - Un réfrigérateur contenance 130 litres environ, - Une batterie de cuisine complète, - Une cafetière électrique, Retour à l’accueil Retour au contrat de confiance - Douze couverts non dépareillés, - Une ventilation par V.M.C. - Lave vaisselle. Chambre : Surface : environ 8 m², avec fenêtre exposition Ouest, vue sur cour. Pièce équipée d’un lit de 140x190 avec : - Traversin, - Oreillers, - Matelas protégés, - Couvertures, - Une lampe de chevet par couchage - Une commode à 3 tiroirs. - Un lit pliant (180X90) et sa literie. ATTENTION : Les draps, taies d’oreillers et de traversins ne sont pas fournis. Equipements sanitaires : Une salle d’eau à l’intérieur du meublé équipée de : - Une baignoire avec douche et robinets mélangeurs, - Un lavabo avec robinets mélangeurs, - Un WC à l’intérieur du meublé, - Une ventilation par V.M.C. - Un lavage linge. ATTENTION : Le linge de toilette n’est pas fourni. Divers : - Un téléviseur couleur installé et réglé, - Un fer à repasser, - Une planche à repasser, - Un étendoir à linge, - Un aspirateur, - Des ustensiles de ménage, - Cabine téléphonique à proximité. Les animaux domestiques sont tolérés sous réserves de dégâts. Modalités de Réservation : Le locataire retient le meublé en versant à titre d’arrhes, la somme de : «Arrhes_Euros» €, à régler par chèque bancaire, postal ou mandat, libellé à l’ordre du loueur. La réservation deviendra effective si le loueur reçoit un exemplaire du présent contrat complété, daté et signé avant le «Date_arrhes_versement» accompagné du versement des arrhes et de la caution. Le solde devra être versé impérativement 8 jours avant votre arrivée soit : «Solde_à_payer_Euros» € auquel s’ajoutera la taxe de séjour fixée, par la commune du Mont Dore, à 0.60 € par nuitée et par personne de plus de 13 ans. Le chèque sera encaissé durant votre séjour au Mont-Dore à la date qui vous conviendra. Les sommes de 50.00 € et/ou de «Prix_total_garage_Euros» € seront à rajouter à ce solde si le locataire à choisit l’option ménage après départ et/ou l’option garage. Retour à l’accueil Retour au contrat de confiance Le présent contrat est établi en 2 exemplaires à Talant le «Date_contrat». Le loueur : Patrick CHATAUX Le locataire : «Prénom» «Nom» J'ai pris connaissance des conditions générales ci-dessous. Faire précéder votre signature de la mention "Lu et Approuvé" A : «Ville», Le : ……/….../«Année» CONDITIONS GENERALES DE LOCATION 1) CAPACITE D’ACCUEIL ET UTILISATION DU MEUBLE : 5) ANNULATION : Le nombre de locataires ne pourra dépasser la capacité d’accueil figurant au contrat sauf accord préalable du loueur. Les enfants de moins de cinq ans ne sont pas pris en compte. Chaque personne supplémentaire non prévue au contrat peut faire l’objet d’un complément de charges. La location conclue par le présent contrat ne pourra bénéficier à des tiers . Toute annulation doit être notifiée par lettre recommandée ou télégramme. 2) ETAT DES LIEUX ET CAUTION : Un état des lieux peut être fait en votre présence lors de votre arrivée et départ. Le dépôt de garantie figurant éventuellement au contrat sera demandé au début du séjour en plus du solde. Cette caution vous sera restituée dans un délai maximum de deux mois après votre départ, déduction faite des éventuelles détériorations ou du coût de la remise en état des lieux. 3) RESERVATION : La réservation devient ferme lorsque le loueur a reçu les arrhes ainsi qu’un exemplaire du contrat daté et signé avant la date précisée sur ce dernier. Au delà de cette date, la proposition de location sera annulée et le loueur disposera du meublé à sa convenance. Cette somme ne peut être exigée plus de 6 mois avant le début du séjour. Retour à l’accueil Du fait du locataire : a) Avant l’entrée dans les lieux : Les arrhes restent acquises au loueur (sauf cas de force majeure dûment établi par justificatif). b) Lors de l’entrée dans les lieux : Les arrhes restent acquises au loueur, à conditions que le meublé corresponde en tous points aux termes du contrat. Du fait du loueur : a) Avant l’arrivée des locataires : Le loueur reverse aux locataires le double des arrhes qu’il a perçues. b) A l’arrivée des locataires : Le loueur se réserve le droit de refuser la location de son meublé aux locataires qui ne se conformeraient pas aux termes du contrat établi. Dans ce cas les locataires ne pourraient prétendre au remboursement de leurs arrhes. Retour au contrat de confiance CONTRAT DE LOCATION Entre le loueur : Et le locataire : Nom et Prénom Adresse : Adresse Complément d’adresse Code Postal : 00000 Ville : Ville : Téléphone domicile :«Téléphone_portable» Téléphone portable E-MAIL : EMail Nbre adultes : Nombre d’adultes Nbre enfants : Nombre d’enfants Dont - 13 ans : Nombre de moins de 13 ans M. CHATAUX Patrick Adresse : 10 Rue Pablo PICASSO Code Postal : 21240 Ville : TALANT : 03.80.41.21.46 : 06.62.28.39.29 E-MAIL : [email protected] Site Internet : http://patrick.montdore.free.fr Identification du meublé : Résidence LE SEAUGAL Appartement N°51 Adresse : 25 Avenue de la Libération Code Postal : 63240 Ville : Le Mont Dore ième Etage : 3 Nbre de pièces : 2 Classement : 1* 2* 3* Capacité : 4 personnes 4 * suivant l'arrêté ministériel du 08 janvier 1993 Numéro d'Agrément : 63.236.00.1108 - 24 (délivré par la Préfecture du PUY DE DOME le 21 Avril 2000) Conditions de Location : Entre les soussignés, il a été convenu et arrêté ce qui suit : Durée de la location saisonnière : du «Date_darrivée» à 16h00 au «Date_de_départ» à 10h00 pour le meublé ci dessus men- tionné. Au prix de : «Prix_Euros» €, toutes charges comprises (sauf taxe de séjour). Suppléments ou services payants éventuels : Garage : 18 € par semaine. Ménage après départ : 50.00 €. Le locataire choisit la ou les options : Garage : oui non (A REMPLIR) Ménage après départ : oui non (A REMPLIR) Dépôt de garantie : oui non Montant : 230,00€. Ce chèque de caution ne sera pas encaissé et vous sera retourné, dans les deux mois après l’état des lieux à votre départ. Mode de restitution de la garantie 2 2 Voir Paragraphe 2 des Conditions Générales de Location Retour à l’accueil Retour au contrat de confiance La taxe de séjour, au taux de : 0.60 €, par jour et par personne de plus de 13 ans, est non comprise et à régler avec le solde de la location. Etat descriptif du meublé : I- Principales caractéristiques du meublé : Date de construction : 1969 ème Le meublé est un appartement de type T2 situé au 3 étage d’un immeuble en comportant 3 et constitué de 25 logements. Chauffage central Superficie totale du meublé : 30 m² comprenant deux pièces d’habitation, salle de bains WC. Le meublé dispose d’un balcon de 3,50 m² environ. II- Situation du meublé dans la localité : Le meublé est dans la ville et situé à : - 200 mètres de l’établissement thermal, - 200 mètres du médecin le plus proche, - 300 mètres de l’hôpital, - 800 mètres de la gare S.N.C.F, - 50 mètres d’un l’arrêt de bus (navette gratuite vers le Sancy en hiver), - 200 mètres du centre ville, - 200 mètres des commerces du centre ville et à 1,5 km d’un supermarché, - 200 mètres d’une laverie, - 200 mètres du funiculaire du Capucin (site classé), - Office du tourisme en face de l’immeuble, - 60 kilomètres de l’aéroport (CLERMONT-FERRAND). Absence d’inconvénient de voisinage : bruits ou odeurs venant de l’extérieur. III- Description du meublé : Pièce de séjour : Surface : environ 20 m² avec kitchenette aménagée. Baie vitrée, exposition Est, vue dominant la ville et la montagne. Pièce équipée d’une table, de six chaises, un canapé convertible avec : - Traversin, - Oreillers, - Matelas protégés, - Couvertures, - Une lampe de chevet par couchage, - Une installation WIFI dont le code de connexion vous sera fourni avec votre facture. (Ordinateur non fourni). Agencement de la cuisine : - Une table de cuisson 2 feux électriques, - Un four électrique, - Un évier avec robinets mélangeurs, - Un réfrigérateur contenance 130 litres environ, - Une batterie de cuisine complète, - Une cafetière électrique, - Douze couverts non dépareillés, - Une ventilation par V.M.C. Chambre : Surface : environ 8 m², avec fenêtre exposition Ouest, vue sur cour. Pièce équipée d’un lit de 140x190 avec : - Traversin, - Oreillers, Retour à l’accueil Retour au contrat de confiance - Matelas protégés, - Couvertures, - Une lampe de chevet par couchage - Une commode à 3 tiroirs. - Un lit pliant (180X90) et sa literie. ATTENTION : Les draps, taies d’oreillers et de traversins ne sont pas fournis. Equipements sanitaires : Une salle d’eau à l’intérieur du meublé équipée de : - Une baignoire avec douche et robinets mélangeurs, - Un lavabo avec robinets mélangeurs, - Un WC à l’intérieur du meublé, - Une ventilation par V.M.C. - Un lavage linge. ATTENTION : Le linge de toilette n’est pas fourni. Retour à l’accueil Divers : - Un téléviseur couleur installé et réglé, - Un fer à repasser, - Une planche à repasser, - Un étendoir à linge, - Un aspirateur, - Des ustensiles de ménage, - Cabine téléphonique à proximité. Les animaux domestiques sont tolérés sous réserves de dégâts. Modalités de Réservation : Le locataire retient le meublé en versant à titre d’arrhes, la somme de : «Arrhes_Euros» €, à régler par chèque bancaire, postal ou mandat, libellé à l’ordre du loueur. La réservation deviendra effective si le loueur reçoit un exemplaire du présent contrat complété, daté et signé avant le «Date_arrhes_versement» accompagné du versement des arrhes et de la caution. Le solde devra être versé impérativement 8 jours avant votre arrivée soit : «Solde_à_payer_Euros» € auquel s’ajoutera la taxe de séjour fixée, par la commune du Mont Dore, à 0.60 € par nuitée et par personne de plus de 13 ans. Le chèque sera encaissé durant votre séjour au Mont-Dore à la date qui vous conviendra. Les sommes de 50.00 € et/ou de «Prix_total_garage_Euros» € seront à rajouter à ce solde si le locataire à choisit l’option ménage après départ et/ou l’option garage. Retour à l’accueil Retour au contrat de confiance Le présent contrat est établi en 2 exemplaires à Talant le «Date_contrat» Le loueur : Patrick CHATAUX Le locataire : «Prénom» «Nom» J'ai pris connaissance des conditions générales ci-dessous. Faire précéder votre signature de la mention "Lu et Approuvé" A : «Ville», Le : ……/….../ «Année» CONDITIONS GENERALES DE LOCATION 1) CAPACITE D’ACCUEIL ET UTILISATION DU MEUBLE : 5) ANNULATION : Le nombre de locataires ne pourra dépasser la capacité d’accueil figurant au contrat sauf accord préalable du loueur. Les enfants de moins de cinq ans ne sont pas pris en compte. Chaque personne supplémentaire non prévue au contrat peut faire l’objet d’un complément de charges. La location conclue par le présent contrat ne pourra bénéficier à des tiers . Toute annulation doit être notifiée par lettre recommandée ou télégramme. 2) ETAT DES LIEUX ET CAUTION : Un état des lieux peut être fait en votre présence lors de votre arrivée et départ. Le dépôt de garantie figurant éventuellement au contrat sera demandé au début du séjour en plus du solde. Cette caution vous sera restituée dans un délai maximum de deux mois après votre départ, déduction faite des éventuelles détériorations ou du coût de la remise en état des lieux. 3) RESERVATION : La réservation devient ferme lorsque le loueur a reçu les arrhes ainsi qu’un exemplaire du contrat daté et signé avant la date précisée sur ce dernier. Au delà de cette date, la proposition de location sera annulée et le loueur disposera du meublé à sa convenance. Cette somme ne peut être exigée plus de 6 mois avant le début du séjour. Retour à l’accueil Du fait du locataire : a) Avant l’entrée dans les lieux : Les arrhes restent acquises au loueur (sauf cas de force majeure dûment établi par justificatif). b) Lors de l’entrée dans les lieux : Les arrhes restent acquises au loueur, à conditions que le meublé corresponde en tous points aux termes du contrat. Du fait du loueur : a) Avant l’arrivée des locataires : Le loueur reverse aux locataires le double des arrhes qu’il a perçues. b) A l’arrivée des locataires : Le loueur se réserve le droit de refuser la location de son meublé aux locataires qui ne se conformeraient pas aux termes du contrat établi. Dans ce cas les locataires ne pourraient prétendre au remboursement de leurs arrhes. Retour au contrat de confiance Plan et vues de l’appartement N °51 et 52 Résidence « Le Seaugal » La chambre La kitchenette Le séjour Une partie de la vue du balcon Retour à l’accueil Retour au contrat de confiance LE MONT DORE, RESIDENCE LE SEAUGAL 25, AVENUE DE LA LIBERATION APPARTEMENTS N°51et 52, 3eme ETAGE INVENTAIRE : MEUBLE COMPRENANT : - UNE KITCHENETTE AVEC : 12 Tasses à café noires 2 Cuillères en bois 12 Soucoupes noires 1 Spatule en bois 12 Verres type Whisky 1 Ouvre boites 12 Verres à orangeade 1 Clé pour boites à sardines 12 Assiettes à dessert noires 1 Epluche légumes 12 Assiettes plates noires 1 Couteau multifonctions 12 Assiettes creuses noires 3 Casseroles bleues émaillées 12 Bols en Pyrex 1 Grand saladier en Pyrex 2 Faitouts bleus émaillés 6 Coquetiers multicolores 1 Dessous de plat carré 1 Plat en gray ovale 1 Essoreuse à salade 1 Plat rond en porcelaine 1 Cruche 1 Range couverts 1 Grande poêle 12 Fourchettes 1 Petite poêle 12 Cuillères à café 1 Grand couvercle 12 Cuillères à soupe 1 Passoire 12 Couteaux scie 1 Presse agrumes Autocuiseur 1 Couteau lame plate 1 1 1 - UNE CHAMBRE AVEC : Lit de 140 1 Sommier de 140 1 Alèse 1 Protège matelas Dessus de lit Traversin avec taie 1 1 2 1 1 1 1 2 Bacs à glaçons Panières en osier Planche à découper Penderie de cuisine comprenant : -1 support -1 louche -1 fouet -1 fourchette à viande -1 écumoire -1 louche à sauce -1 spatule Four rôtissoire grill Four micro-onde Deux plaques électriques Lave vaisselle Cafetière électrique Grille pain Poubelle Cendriers 2 2 1 1 Chevets Lampes de chevet Commode Lit pliant pour adulte et sa literie 1 1 1 -1 matelas -1 protège matelas Lampe de bureau Chauffeuse Boitier FREEBOX (WI-FI) 2 3 1 1 1 1 1 - SEJOUR AVEC : Téléviseur et sa télécommande Table Bulgomme avec toile cirée 1 1 - UNE SALLE DE BAINS-WC AVEC : Etagère 1 Poubelle Verre à dents 1 Armoire de toilette 1 Lave Linge 1 1 Balayette WC avec support Distributeur de papier 2 2 5 2 1 - PENDERIE COMPRENANT : Oreillers 60X60 13 Taies de protection pour oreil1 ler 1 Couvertures pour literie de 140 1 Couvertures pour literie de 90 1 Alèse pour matelas CLICCLAC 1 1 1 1 1 Pelle Balayette Cuvette en plastique Serpillière Balai brosse Retour à l’accueil 6 1 Chaises CLIC-CLAC avec : - 1 housse de protection - 2 coussins et leur protection Cintres Etendage à linge Planche à repasser Fer à repasser électrique Aspirateur et ses accessoires Retour au contrat de confiance