BOURGOGNE FOOTB@LL - Fédération Française de Football

BOURGOGNE
FOOTB@LL
N° 17
- Lundi 2 Novembre 2015 -
E-Journal de la Ligue de Bourgogne de Football
Prochains tirages : Mardi 3 novembre 2015 P. 1
SOMMAIRE
p. 4
TIRAGES
p. 1
AGENDA
TECHNIQUE
p. 2
PROCES VERBAUX
ACTUALITE
p. 3
X
TOUT LE FOOTBALL BOURGUIGNON EN LIGNE SUR http://bourgogne.fff.fr
p. 5 à 22
Tirages
1
Prochains tirages : Mardi
3 novembre 2015
Le Mardi 3 Novembre prochain à 18h00 au siège de la Ligue de Bourgogne de Football (2 Avenue de la République 71210
MONTCHANIN), la Commission Sportive Régionale procèdera au tirage au sort des 1/16ème de finale de la Coupe de
Bourgogne (matches du 15 novembre), de la finale régionale de la Coupe Gambardella Crédit Agricole (matches du 14
novembre), de la finale régionale de la Coupe de France Féminine (matches du 22 novembre), du tour de cadrage de la
Coupe de Bourgogne Féminine (matches du 22 novembre), des 1/8ème de finale de la Coupe de Bourgogne Football
Entreprise (matches du 14 novembre) et du tour de cadrage de la Coupe de Bourgogne U18 Féminine (matches du 21
novembre). Tous les clubs qualifiés sont invités à y participer. Afin de vous réserver le meilleur accueil possible, merci de
confirmer votre présence avant le Lundi 2 novembre 2015, 9h00, à [email protected]
Coupe de France : Les affiches du 7ème tour sont connues
Le tirage au sort du 7ème tour de la Coupe de France,
LOUHANS-CUISEAUX FC (DH) - VILLEFRANCHE (CFA
marqué par l'entrée en lice des clubs de Ligue 2, s'est
SENS FC (CFA 2) - CHANTILLY US (DH)
tenu ce jeudi en fin de matinée au siège du CNOSF, le
MONTCEAU BOURGOGNE FC (CFA) - METZ FC (L2)
Comité National Olympique et Sportif Français.
LIMOGES FC (CFA 2) - AUXERRE AJ (L2)
Découvrez les 6 affiches de nos clubs Bourguignons
VEYLE SAONE FC (DHR) – DIJON FCO (L2)
SELONGEY SC (CFA 2) - COLMAR SR (NAT)
encore en course. Les matchs auront lieu le samedi 14
et dimanche 15 novembre 2015. Le tirage a été effectué
Pour découvrir l'ensemble des 88 rencontres de ce
notamment
7ème tour, suivre ce lien .
par Marc
LAVOINE
et
Jean-François
MALATERRE respectivement Parrain de l'édition 2015
du Téléthon et vice-président de l'AFM-Téléthon, ainsi
que par Frédérique JOSSINET, ex-championne de judo
Championnat National Foot Entreprise (32ème de finale) :
911 Soccer Team connaît son adversaire
et désormais en charge du Plan de Féminisation de la
Dans le cadre du Championnat National Foot Entreprise,
FFF, et Mickaël LANDREAU, ancien gardien de but de
et après sa victoire face à la Lyonnaise des eaux (2-5),
l'Equipe de France.
911 Soccer Team sera le seul représentant bourguignon
pour les 32ème de finale. Ils affronteront au prochain
tour (match le 7 novembre 2015), les municipaux de
Charleville-Mézières à domicile.
Technique
2
Premier rendez-vous
des U14
Connu pour accueillir les rencontres des deux clubs phares de la ville de MACON (ndlr : UF MACONNAIS et JS
MACONNAISE), le Stade Nord s'est cette fois-ci pris au jeu d'un rassemblement U14 organisé par les Districts de SAONE
ET LOIRE (PAYS-SAONOIS et PAYS MINIER), le Samedi 17 Octobre dernier.
C'est dans la continuité des Centres de Perfectionnement de Secteurs en U13, et dans l'optique de perdurer le suivi des
joueurs, que les Districts Saône et Loiriens ont souhaité établir des rassemblements de la catégorie U14 tout au long de la
saison. Pour ce premier rendez-vous, près d'une trentaine de joueurs nés en 2002 et issus des clubs de l'UF MACON,
MONTCEAU BOURGOGNE, FC GUEUGNON, CHALON FC, LA CHAPELLE DE GUINCHAY et SAINT-MARCEL ont foulé le
rectangle vert Maconnais.
Encadrés par le Conseiller Technique Fédéral de la SAONE ET LOIRE, Nicolas MERMET-MARECHAL et Clément LOUDJANI,
éducateurs au District du PAYS SAONOIS et du FC CHALON, les joueurs présents ont peaufiné leurs gammes sous la forme
d'ateliers « jeu », exercés en sous-groupe. L'aspect offensif (ndlr : occupation de l'espace et la transition défensive offensive) et l'aspect défensif (ndlr : densité autour du porteur de balle, couvrir son partenaire et protéger son but), avec
mise en application sur les matchs de 25 minutes en triangulaire, ont été au programme de cette session.
Le prochain rendez-vous pour la génération U14 est d'ores et déjà fixé avec l'organisation d'un nouveau rassemblement ce
samedi 31 Octobre à CHALON SUR SAONE.
Liste des joueurs présents
FC LOUHANS CUISEAUX: ANLI Mickael / GOUJON Cyprien/ COUILLEROT Théo/ GEAY Alexis / BISSARDON Guillaume /
KADDOUR Amine / KADDOUR Lamine/ DARBON Tanguy
FC CHALON: BOULET Mathis
UF MACON: CHOTARD Thomas / CANARD Valentin/ PHAY Suny / ODIN Maxime / DRAVET Tommy
LA CHAPELLE DE GUINCHAY : ALVES BATISTA Jordan
MONTCEAU BOURGOGNE: MOSCATO Karl / / PICHARD Lucas / PILLOT Louis / CABRAL Hugo / GUECHI Enzo / LOUDOT
Kevin / PICHARD Mathis
GUEUGNON: HERMITTE Tristan / FERNANDES Fabio/ AUBLANC Mathis / SIDI BOULENOUAR Ziad / PICHON Anthony /
LACROIX / ROINEL Tristan
Actualité
3
Le football s’engage envers le
Téléthon
L'Association Française contre les Myopathies et la Fédération Française de Football s'associent pour donner encore plus
de vie, sur tout le territoire, au TELETHON 2015, organisé cette année les 4 et 5 Décembre. Pour ce faire, l'opération «
TEL EST TON FOOT » voit le jour avec son guide .
Le football amateur est engagé depuis des années pour le Téléthon et la volonté de la Fédération Française est de vous
accompagner en vous proposant de nombreux outils et en mettant en avant vos actions.
Pour faciliter vos opérations, un code a été créé pour la signature de contrat ou d'avenant pour vos manifestations en
faveur de l'Association Française contre les Myopathies (AFM) (Code P073).
Une plateforme a également été mise en place pour indiquer votre engagement sur l'édition 2015 du téléthon. Suite à
cette inscription, un mail vous sera envoyé avec la possibilité de télécharger notamment un ensemble d'outils de
communication pouvant faciliter la promotion de vos manifestations : www.telethonfoot.fr.
Enfin, un formulaire vous permettra d'afficher la solidarité du Football Amateur en indiquant les sommes récoltées
(formulaire).
La
Ligue
de
Bourgogne
de
Football
met
vidéo de la Fédération Française de Football en faveur du Téléthon.
également
à
votre
disposition
une
Infos L.B.F
4
L’Agenda de la
Semaine
Du 2 au 8 Novembre 2015
Réunions
Mardi 3 Novembre
Commission Sportive Régionale à 14h30 au siège de la Ligue
Sont convoqués : GAMELON – FRANQUEMAGNE – GEORGES – GIVERNET – MAY – MEUNIER – NAGEOTTE – NOGUES –
POPILLE
Tirages des Coupes à 18h00 au siège de la Ligue
Jeudi 5 Novembre 2015
Commission Régionale de Discipline à 14h30 au siège de la Ligue
Sont convoqués : RENIER – BOURIOT – MICHAUD – PERNOT
Commission Régionale des Statuts et règlements et obligations des clubs à 14h30 au siège de la Ligue
Sont convoqués : PERDU – COUROUX – FRANQUEMAGNE – ACEDO – GEORGES– JOLY
Samedi 7 Novembre2015
Commission Régionale de Discipline (auditions) à 09h30 au siège de la Ligue
Procès Verbaux
5
Les Procès Verbaux
de la Semaine
Commission Sportive Régionale
REUNION du 29 OCTOBRE 2015
N°172
Présents : MM. GAMELON – GEORGES – GIVERNET
Excusé : M. NAGEOTTE
Assiste : Mme COQUELIN, au titre administratif
SENIORS
REPORT MATCH
Match n°20429.1 – Promotion de Ligue groupe D – CHALON ACF / CLUNY US – du 20/09/15
La commission fixe cette rencontre le 15/11/15
COMMUNICATION de DECISIONS D'AUTRES COMMISSIONS
Le Service Compétitions a pris en compte les décisions suivantes :
Procès Verbaux
6
Décision de la Commission Régionale de Discipline du 24/10/15
La commission sanctionne en application de l’article 129 de la police des terrains le club de GRESILLES FC d’un match
de suspension de terrain et fait application du sursis, et d’un retrait ferme de 2 points dans leur championnat
(Promotion de Ligue groupe D).
DEMANDE
Courrier du FC SENS du 12/10/15
Concernant la feuille de recette du match n°21211.1 - Coupe de France – CHASSAGNE MONTRACHET / FC SENS du
11/10/15
La commission, après étude de la feuille de recette, demande au service comptabilité de débiter le compte du club de
CHASSAGNE MONTRACHET de la part de recette revenant au FC SENS et d’en créditer ce dernier.
JEUNES
AMENAGEMENT DES HORAIRES DES MATCHES DE JEUNES DES CLUBS
HORAIRES D'HIVER EN JEUNES :
A partir du 24 octobre et jusqu'au 28 février, l'heure officielle des matchs U19 et U14 sera 15h00 au lieu de 16h00.
Les clubs qui souhaitent conserver l'horaire de 16h00 car ils possèdent l'éclairage et parce que le créneau de 14h0016h00 leur est nécessaire pour d'autres catégories devront en faire la demande.
1) DIJON USC pour les matches à domicile en Honneur U19 et Honneur U14 à 15h30
2) BEAUNE AS pour les matches à domicile en Honneur U19 et Honneur U14 à 16h00
3) DIJON FCO pour les matches à domicile en Honneur U14 à 16h00
Match n° 20639.1 – Honneur U19 – AUXERRE AJ 2 / BEAUNE AS du 31/10/15
La commission en possession de l’accord des deux clubs, fixe la rencontre le 15/11/15 à 10h30.
Procès Verbaux
7
Match n° 20637.1 – Honneur U19 – CHALON FC / DIJON USC du 31/10/15
La commission en possession de l’accord des deux clubs, fixe la rencontre le 14/11/15 à 17h30
et inverse les rencontres entre ces deux clubs, soit :
Match aller le 14/11/15 – DIJON USC / CHALON FC
Match retour le 02/04/15 – CHALON FC / DIJON USC
FEMININES
Match n°21195.1 – Féminine U18 – Groupe B – BLANZY FEMININES US / FLACE MACON RC du 19/12/15
La commission en possession de l’accord des deux clubs a donné son accord pour que la rencontre se dispute le
24/10/15 à 16h00.
Match n°21193.2 – Féminine U18 – Groupe B – CHATENOY AS / FLACE MACON RC du 07/11/15
Demande de report de la rencontre par le club de FLACE MACON RC pour absence éducateur.
En l'absence d'accord de CHATENOY la commission ne peut donner son accord.
En conséquence la rencontre est maintenue à la date prévue au calendrier.
TOURNOIS
La commission enregistre les déclarations de tournois ci-dessous. Elle rappelle aux clubs leurs responsabilités par
rapport à l’assurance et à la participation des joueurs.
Ces tournois ne devront pas compromettre le bon déroulement des compétitions officielles qui sont prioritaires.
Pour les catégories gérées par les districts, les déclarations de tournois doivent être adressées au secrétariat de ces
derniers.
MONTCEAU BOURGOGNE FC
Dimanche 15 mai 2016 – Tournoi U11
SAISIE DES RESULTATS
La Commission rappelle aux clubs que la saisie des résultats est obligatoire, après chaque rencontre afin de permettre
une information la plus rapide possible (clubs, presse, supporter etc.)
Amende 11 euros appliquée en cas de récidive.
Procès Verbaux
8
Pour les clubs utilisant la feuille de match informatisée, la non transmission de la FMI est considérée comme une non
saisie du résultat. Elle doit impérativement être envoyée avant minuit le jour du match (article 6.6.4 bis)
Pour information : lorsque celle-ci n’a pas fonctionné les résultats ne peuvent pas être saisis par le club. La feuille de
match papier sera transmise par courriel le jour du match avant minuit.
Journée du 24 et 25 octobre 2015
GENLIS – Coupe de France
FMI non transmise
MARSANNAY CL
HOMOLOGATION des RESULTATS
La commission homologue tous les résultats des rencontres jouées à ce jour, concernant les catégories SENIORS,
JEUNES et FEMININES, sous réserve des dossiers en instance.
*************
Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la commission d’appel régionale dans les conditions de forme
et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la Ligue.
Procès Verbaux
9
L’exécution provisoire des sanctions est prononcée et compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions
et à l’équité sportive, la commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel des sanctions prononcées.
Le Président,
Daniel GAMELON
Procès Verbaux
10
Commission Régionale
et Règlements
REUNION du 29Statuts
OCTOBRE 2015
REUNION du 29 OCTOBRE 2015
N° 174
Présents : MM. CARRE – MATHEY – PERDU – SERVAYRE
1/ STATUTS ET REGLEMENTS :
A. Réserves/ Réclamations
Match n°21218.1 – Gambardella Crédit Agricole – DIGOIN F.C.A. / PARAY U.S.C. du 24/10/2015
Réserve d’avant-match du club DIGOIN F.C.A. sur les joueurs LAUVERNIER Anthony et CHATILLON Adam du club
PARAY U.S.C., susceptibles d’avoir participé à la rencontre de Coupe Gambardella sans surclassement alors qu’ils sont
U16.
Vu la confirmation de la réserve par le club DIGOIN F.C.A. en date du 26/10/2015,
Vu les articles 142 et 186 des Règlements Généraux de la F.F.F.,
Vu l’article 73 des Règlements Généraux de la F.F.F.,
Vu l’article 2.20 des Règlements de la Ligue de Bourgogne de Football,
La Commission,
Après étude du dossier, dit la réserve recevable (frais de dossier débités).
Considérant que les joueurs licenciés U16 peuvent évoluer en compétition nationale U19 (Championnat National et
Coupe Gambardella), sous réserve d’être « surclassé article 73.2 ».
Considérant que les joueurs LAUVERNIER Anthony (U16) et CHATILLON Adam (U16) sont surclassés article 73.2 en date
respectivement du 02/10/2015 et du 09/10/2015.
Considérant donc que ces deux joueurs peuvent participer en Coupe Gambardella.
Pour ce motif,
Rejette la réserve du club DIGOIN F.C.A.
Confirme le résultat du match acquis sur le terrain.
Transmet copie de cette décision à la Commission Sportive Régionale
La présente décision est susceptible d’appel devant la Commission Régionale d’Appels dans les conditions de forme
prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la Fédération.
L’appel devra être adressé dans les deux jours francs, à partir de la notification ou de la publication de la décision
contestée.
B. Divers
Procès Verbaux
11
Situation de Monsieur DA SILVA PINHO Maxence, Arbitre et Joueur
Vu l’article 70.3 des Règlements Généraux de la F.F.F.
La Commission,
Dit que le contrôle médical est annuel. En cas de double licence ou de changement de club, le certificat médical de non
contre-indication figurant sur la première demande de licence suffit à satisfaire au contrôle médical préalable pour
une autre demande de licence au cours de la même saison.
Dit en conséquence que le dossier médical arbitre réalisé au cours de la saison considérée, suffit à satisfaire au
contrôle médical pour une licence joueur ou dirigeant, demandée ultérieurement au cours de la même saison.
Courriel du club CORBIGNY C.S. en date du 28/10/2015
Vu le courriel du club CORBIGNY C.S. demandant à ce que le joueur DESBOUIS Amaury, surclassé article 73.2, puisse
jouer dans d’autres équipes séniors que l’équipe première du club.
Vu que l’équipe première du club CORBIGNY C.S. évolue en Promotion de District.
Vu l’article 73.2 des Règlements Généraux de la F.F.F.,
Vu l’article 4.1.3 des Règlements de la Ligue de Bourgogne de Football,
La Commission,
Indique que les joueurs U17 surclassés article 73.2 sont autorisés à pratiquer en sénior dans les compétitions de
District, mais uniquement en équipe première de leur club.
Dit qu’elle ne peut pas faire suite à la demande du club.
Courriel du club LONGCHAMP A.S. en date du 28/10/2015
Vu le courriel du club LONGCHAMP A.S. demandant si un joueur né en 1999 peut se licencier dans leur club pour cette
saison, sachant que le club n’a que des U6 à U9 et des Séniors, ou doit-il attendre la saison prochaine.
Vu que les joueurs nés en 1999 sont U17 la saison 2015/2016,
Vu l’article 73.2 des Règlements Généraux de la F.F.F.,
Vu l’article 4.1.3 des Règlements de la Ligue de Bourgogne de Football,
La Commission,
Procès Verbaux
12
Indique que les joueurs U17 surclassés article 73.2 sont autorisés à pratiquer en sénior dans les compétitions de
District, mais uniquement en équipe première de leur club.
Dit par conséquent que pour pouvoir jouer cette saison, le joueur U17 devra obtenir un surclassement au titre de
l’article 73.2.
C. Licences
RAPPEL : la Commission de la Ligue de Bourgogne prend en considération comme motif d’opposition à changement
de club, le non-paiement de la cotisation de la saison en cours (2015/2016), mais ne retient pas les non paiements
de cotisations des saisons antérieures.
Demande de réponse pour Mutation Hors Période
La Commission demande aux clubs de répondre aux demandes suivantes pour la réunion du 05/11/2015
LOCOMOTIVE DIJON VILLE pour la demande de licence du joueur MONIN Thomas pour le club F.C. OUGES FENAY
PAYS DE FONTAINEBLEAU R.C. (Ligue Paris Ile de France) pour la demande de licence du joueur CHAPELLE Kryss pour
le club AUXERRE A.J.
Situation du joueur LAFORET Valentin
Vu le courriel du club NEVERS CHALLUY SERMOISE R.C. en date du 25/10/2015 indiquant que M. LAFORET Valentin n’a
pas réglé sa licence.
Vu que ce joueur n’est pas licencié pour la saison 2015/2016, il s’agit donc du défaut de paiement de la cotisation
2014/2015,
La Commission,
Considère le motif de refus comme abusif,
Accorde la licence du joueur LAFORET Valentin pour le club F.C. SUD LOIRE ALLIER 09
Situation du joueur GARGAT Adam
Vu l’absence de réponse du club O. MARTINOT ST MARTIN TERTRE au 29/10/2015, la Commission accorde la licence
du joueur GARGAT Adam pour le club F.C. PARON
Situation du joueur BARNAY Robin
Vu l’absence de réponse du club F.C. BRETIGNY NORGES au 29/10/2015, la Commission accorde la licence du joueur
BARNAY Robin pour le club F.C. VAL DE NORGE
Procès Verbaux
13
Situation du joueur GUIMET Jérémie
Vu le refus du club AM. FRANCO PORTUGAISE DE SENS le 26/10/2015 et le motif invoqué (M. GUIMET a une dette de
200 euros envers le Président du club, dette qu’il s’est engagé à régler dans les 8 jours),
La Commission,
Demande au club AM. FRANCO PORTUGUAISE DE SENS de lui communiquer pour le 05/11/2015, une reconnaissance
écrite de la dite dette et signée du joueur.
Dans cette attente, met sa décision en délibéré.
Situation des joueurs MAHAMOUDOU Anli (U19) et AKDAG Haci (U17)
Vu l’absence de réponse du club MACON A.C.T. au 29/10/2015,
La Commission,
Accorde les licences des joueurs MAHAMOUDOU Anli et AKDAG Haci pour le club J.S. MACONNAISE
Le club de MACON A.C.T. n’ayant pas engagé d’équipe cette saison, dit que le joueur AKDAG Haci (U17) est exempté
du cachet mutation en vertu de l’article 117b des Règlements Généraux de la F.F.F.
Dit que ce joueur pourra évoluer avec son nouveau club uniquement dans les compétitions de sa catégorie d’âge.
Attendu qu’aucun championnat U19 n’existe en District, et que J.S. MACONNAISE n’est pas engagé en championnat
U19 Honneur, la commission exempte le joueur MAHAMOUDOU Anli du cachet mutation, sans restriction d’équipe.
Courriel du club LONGCHAMP A.S. en date du 28/10/2015
Vu le courriel du club LONGCHAMP A.S. demandant si le problème d’effectif en cas de départ de joueurs est une
raison valable de refus d’accorder le départ de ces joueurs.
La Commission,
Dit que le problème d’effectif est apprécié par la Commission au jour de l’examen du refus de départ.
Copie District de Côte d’Or de Football.
Courriel du club SENS F.C. en date du 26/10/2015
Vu le courriel du club SENS F.C. demandant à ce que le joueur MABANZA LOUYA Bissemo (U14), soit exempté du
cachet mutation au motif que le club quitté (BOISSY F.C., Ligue Paris Ile de France) n’a pas engagé d’équipe dans sa
catégorie cette saison.
Vu l’article 117b des Règlements Généraux de F.F.F.,
Vu la demande de licence du joueur MABANZA LOUYA Bissemo enregistrée le 09/09/2015,
Vu que le club BOISSY F.C. n’a pas engagé d’équipe U14 cette saison 2015/2016.
La Commission,
Met sa décision en délibéré dans l’attente de précisions sur les championnats U14 et U15 en région Paris Ile de France
et sur les dates de fin d’engagement des compétitions pour ces catégories d’âge.
Procès Verbaux
14
Courriel du club MONTCEAU BOURGOGNE F.C. en date du 27/10/2015
Vu le courriel du club MONTCEAU BOURGOGNE F.C. demandant à ce que les joueurs MAZIZ Tarek (U16) et MENDIL
Yaniss (U16), soient exemptés du cachet mutation au motif que le club quitté (J.O. LE CREUSOT) n’avait pas
suffisamment de joueurs pour engager une équipe dans leur catégorie.
Vu l’article 117b des Règlements Généraux de la F.F.F.,
Vu que le club LE CREUSOT J.O. a engagé une équipe U18 Access Ligue pour la saison 2015/2016.
Vu que ce championnat est ouvert aux joueurs U18, U17 et U16.
La Commission,
Ne peut pas donner suite à la demande d’exemption pour ces deux joueurs.
Courriel du club MONTCEAU BOURGOGNE F.C. en date du 27/10/2015
Vu le courriel du club MONTCEAU BOURGOGNE F.C. demandant à ce que le joueur MONIN Théo (U16), soit exempté
du cachet mutation au motif que le club quitté (MONTCENIS F.C.) n’avait pas suffisamment de joueurs pour engager
une équipe dans sa catégorie.
Vu l’article 117b des Règlements Généraux de la F.F.F.,
Vu que le club MONTCENIS F.C. a engagé une équipe U18 District pour la saison 2015/2016.
Vu que ce championnat est ouvert aux joueurs U18, U17 et U16.
La Commission,
Ne peut pas donner suite à la demande d’exemption pour ce joueur.
Courriel du club MONTCEAU BOURGOGNE F.C. en date du 27/10/2015
Vu le courriel du club MONTCEAU BOURGOGNE F.C. demandant à ce que le joueur DAZY Lorys (U16), soit exempté du
cachet mutation au motif que le club quitté (A.S. CIRY LE NOBLE) n’avait pas suffisamment de joueurs pour engager
une équipe dans sa catégorie.
Vu l’article 117b des Règlements Généraux de la F.F.F.,
Vu la demande de licence du joueur DAZY Lorys enregistrée le 21/10/2015,
Vu que le club A.S. CIRY LE NOBLE n’a pas engagé d’équipe ouverte à sa catégorie d’âge pour cette saison 2015/2016.
Vu la date limite d’engagement du championnat U16 Honneur au 10/07/2015, et U18 District au 19/09/2015,
Vu que la demande de changement de club a été saisie postérieurement à la date de fin d’engagements des
championnats pour sa catégorie,
La Commission,
Exempte le joueur DAZY Lorys (U16) du cachet « mutation ».
Dit que ce joueur pourra évoluer avec son nouveau club uniquement dans les compétitions de sa catégorie d’âge.
Courriel du club BEAUNE F.C. en date du 27/10/2015
Procès Verbaux
15
Vu le courriel du club BEAUNE F.C. demandant à ce que les joueurs BERNOT Cyprien (U15) et THIBAULT Romain
(U15), soient exemptés du cachet mutation au motif que le club quitté (AM.S. INTERC. DE LA VOUGE) n’a pas engagé
d’équipe dans leur catégorie cette saison.
Vu l’article 117b des Règlements Généraux de la F.F.F.,
Vu la demande de licence du joueur BERNOT Cyprien enregistrée le 28/09/2015,
Vu la demande de licence du joueur THIBAULT Romain enregistrée le 18/09/2015,
Vu que le club AM.S. INTERC. DE LA VOUGE n’a pas engagé d’équipe dans leur catégorie pour cette saison 2015/2016.
Vu la date limite d’engagement des championnats U15 du District de Football de Côte d’Or au 07/09/2015 et du
Championnat U15 InterLigue et U16 Honneur au 10/07/2015,
Vu que les demandes de changement de club ont été saisies postérieurement à la date de fin d’engagements des
championnats de Ligue et District dans leur catégorie,
La Commission,
Exempte les joueurs BERNOT Cyprien (U15) et THIBAULT Romain (U15) du cachet « mutation ».
Dit que ces joueurs pourront évoluer avec leur nouveau club uniquement dans les compétitions de leur catégorie
d’âge.
Courriel du club BEAUNE F.C. en date du 27/10/2015
Vu le courriel du club BEAUNE F.C. demandant à ce que le joueur TILLIER Arthur (U15), soit exempté du cachet
mutation au motif que le club quitté (F.C. DES HAUTES COTES) n’a pas engagé d’équipe dans sa catégorie cette saison.
Vu l’article 117b des Règlements Généraux de la F.F.F.,
Vu la demande de licence du joueur TILLIER Arthur enregistrée le 12/09/2015,
Vu que le club F.C. DES HAUTES COTES n’a pas engagé d’équipe dans sa catégorie pour cette saison 2015/2016.
Vu la date limite d’engagement des championnats U15 du District de Football de Côte d’Or au 07/09/2015 et du
Championnat U15 InterLigue et U16 Honneur au 10/07/2015,
Vu que la demande de changement de club a été saisie postérieurement à la date de fin d’engagements des
championnats de Ligue et District dans sa catégorie,
La Commission,
Exempte le joueur TILLIER Arthur (U15) du cachet « mutation ».
Dit que ce joueur pourra évoluer avec son nouveau club uniquement dans les compétitions de sa catégorie d’âge.
Demande du club SUD ALLIER O9
Vu la demande du club SUD ALLIER 09 pour l’exemption du cachet mutation pour le joueur LAFORET Valentin au motif
que ce joueur n’a disputé aucune rencontre sur la saison 2014/2015.
Vu l’article 117 des Règlements Généraux de la F.F.F.,
La Commission,
Dit que ce motif n’est pas au nombre de ceux permettant d’exempter un joueur du cachet mutation.
Dit qu’elle ne peut pas donner suite à la demande du club SUD ALLIER 09.
Procès Verbaux
16
Courriel du club CHAMPIGNY A.F.C.C. en date du 26/10/2015
Vu le courriel du club CHAMPIGNY A.F.C.C. demandant à la Commission de reprendre sa décision de la semaine
dernière (refus d’exemption du cachet mutation pour SAULNIER Axel au motif que le club quitté MISY VILLENEUVE LA
GUYARD a engagé une équipe sénior en coupe).
Le club explique que MISY VILLENEUVE LA GUYARD n’a pas joué en coupe, suite à un forfait de sa part (match du
13/09/2015).
Vu l’article 117b des Règlements Généraux de la F.F.F.
La Commission,
Met sa décision en délibéré jusqu’à sa réunion du 05/11/2015, afin de procéder aux vérifications nécessaires.
2/ STATUT DES EDUCATEURS
Par conférence téléphonique
Présents : MM. CARRE – SERVAYRE – FRANQUEMAGNE
Licence ANIMATEUR.
La licence ANIMATEUR est délivrée sur production d’une demande de licence accompagnée d’une attestation de
formation d’un des modules définis à l’article 47.1 du statut des éducateurs. Cette licence n’est pas une licence
« joueur ».
Cette licence est également délivrée au titulaire du diplôme du jeune animateur (JA).
Demandes d’équivalence B.E.F. – NOUVEAU DISPOSITIF
Le titulaire du BEES 1e degré option « football » ayant eu une expérience d’entraînement ou d’encadrement de la
pratique du football de 400 heures lors de deux saisons sportives au minimum au sein :
-
D’un club affilié à la F.F.F. sous licence moniteur, ou
-
D’une structure affiliée à une association étrangère membre de la FIFA, ou
-
D’une structure déconcentrée de la F.F.F., ou
-
D’une structure d’entrainement fédérale labellisée dans le cadre du parcours d’excellence sportive, attestée par le
directeur technique national,
Obtient de droit le BEF.
Une démarche administrative d'équivalence doit être entreprise en adressant à la Ligue le dossier de demande
d'équivalence BEF (http://bourgogne.fff.fr/cg/1800/www/formations/2085946.shtml).
A compter du 01/05/2015, ce dossier sera traité dans son intégralité par la Section des équivalences de la
Commission Régionale des Statuts, Règlements et Obligations des Clubs.
A compter du 01/05/2015
Procès Verbaux
17
Le paiement ne s’effectue plus par paiement sécurisé en ligne mais de nouveau par chèque de 20 euros à l’ordre de la
Ligue de Bourgogne de Football.
CONTRAT TECHNIQUE REGIONAL
La Commission rappelle aux clubs que pour tout contrat technique régional, la Carte Professionnelle est demandée.
La licence ne sera délivrée qu’à réception de cette carte.
OBLIGATIONS DES CLUBS POUR L’ENCADREMENT TECHNIQUE DES EQUIPES
(Article 11 chap. 2)
La Commission rappelle aux clubs que l’entraineur principal a la responsabilité réelle de l’équipe. A ce titre, il
répond aux obligations prévues au Statut des Educateurs et Entraineurs de Football Fédéral. Il est présent sur le
banc de touche, donne les instructions aux joueurs et autres techniciens dans les vestiaires et la zone technique,
avant et pendant le match et répond aux obligations médiatiques.
Les sections régionales du Statut en charge de son application, apprécient par tous les moyens, l’effectivité de la
fonction d’entraineur principal afin de déterminer si le club répond à ses obligations et en tire les conséquences
notamment pour l’application des dispositions prévues aux articles 13 et 14 du Statut.
A. DEMANDE DE LICENCES TECHNIQUES REGIONALES BENEVOLES ENREGISTREES
VUILLOT Gilles pour CHALON F.C. (Responsable sportif jeunes).
COTE Florent pour ACADEMIE DU FOOTBALL CHALON SUR SAONE (Régional Futsal). Obligation de formation continue
saison 2015/2016.
BELORGEY Samuel pour ACADEMIE DU FOOTBALL CHALON SUR SAONE (Section sport adapté). Obligation de
formation continue saison 2015/2016.
CHEVRY Stéphane pour U.S. CANTON CHARNY (District Ecole de Foot). Obligation de formation continue saison
2015/2016.
VALLET Cyril pour A.S.C. POUGUOISE (Promotion de Ligue). Amende de 150 euros pour absence de formation
continue dans les délais.
B. DEMANDES DE LICENCES TECHNIQUES AVEC CONTRATS, ENREGISTREES
Procès Verbaux
18
COLEY Xavier pour A.S. GEVREY CHAMBERTIN (U15 Access).
C. DEMANDE DE DEROGATION A L’ARTICLE 12
Demande de dérogation pour l’éducateur FLOCK Sébastien pour le club J.S. MARZY
Vu le Statut des Educateurs et Entraineurs de Football Fédéral,
Vu le règlement du Championnat de Promotion de Ligue,
Vu la situation de l’éducateur FLOCK Sébastien (CFF3),
Vu que cette équipe évoluera en Championnat Promotion de Ligue la saison 2015/2016,
Vu que c’est cet éducateur qui a fait accéder l’équipe en Promotion de Ligue.
La commission,
Accorde la dérogation pour l’éducateur FLOCK Sébastien.
Courriel du club CLUNY U.S. en date du 22/10/2015
Vu le courriel du club CLUNY U.S. demandant l’indulgence de la commission sur l’encadrement technique de l’équipe
U18 Féminine.
Le club explique en effet ne pas être en mesure d’avoir sur le banc de touche de chaque rencontre, un éducateur
déclaré ayant les diplômes requis.
Le club rappelle que c’est suite au nombre insuffisant d’engagements dans le District du Pays Saônois qu’il s’est
finalement inscrit en U18 Régional.
La Commission,
Vu l’engagement du club à ce que deux de ses éducateurs (Lionel DUMONT et Florent PALAIS) participent à la
formation CFF3 du mois de janvier 2016.
Accorde la dérogation demandée pour les éducateurs Lionel DUMONT et Florent PALAIS sous réserve de fournir, au
01/06/2016, une attestation de participation au CFF3, faute de quoi, l’amende prévue aux règlements sera appliquée
de façon rétroactive depuis le début de la saison.
D. DECLARATION ENCADREMENT TECHNIQUE
Après analyse au 30e jour suivant la date du premier match de championnat.
Journée du 24 et 25/10/2015
Honneur Féminine
VAUZELLES A.S.A. : amende de 21 euros. M. BOUDET doit demander une licence Educateur Fédéral.
Procès Verbaux
19
RAPPEL :
L’éducateur déclaré par les clubs doit IMPERATIVEMENT être titulaire du diplôme requis* et posséder une licence
Educateur Fédéral, Technique Régional ou Technique National.
Les clubs dont une équipe est visée par une obligation d’encadrement, qui n’ont pas désigné l’éducateur ou
l’entraineur dans un délai de trente jours francs à compter de la date du 1 e match de leur championnat respectif,
encourent des sanctions.
*FORMULAIRE DE DEROGATION 2015/2016
(H, PH, PL, Honneur Féminin, U18 F, U19H à U16H, U15 Interligue et U14H).
La Commission indique aux clubs, qu’un formulaire de dérogation à l’article 12 du Statut des Educateurs et
Entraineurs de Football Fédéral est à demander auprès du service Licences de la Ligue.
La Commission met en demeure les clubs suivants, ayant déclaré des éducateurs ne disposant que d’une licence
« dirigeant », de faire, avant le 30e jour suivant la date du premier match de championnat, la demande de licence
Educateur Fédéral, Technique Régional ou Technique National correspondant à son diplôme le plus haut. A défaut
l’amende sera appliquée de manière rétroactive depuis le premier match du championnat :
-
VAUZELLES A.S.A. pour l’Educateur BOUDET.
La Commission met en demeure les clubs suivants, ayant déclaré des éducateurs ne disposant que d’une licence
« joueur » ou ne disposant pas de licence du tout, de faire avant le 30e jour suivant la date du premier match de
championnat, la demande de licence Educateur Fédéral, Technique Régional ou Technique National correspondant à
son diplôme le plus haut. A défaut l’amende sera appliquée de manière rétroactive depuis le premier match du
championnat :
-
MONTCEAU BOURGOGNE F.C. pour l’éducateur BERTRAND S.
La Commission met en demeure les clubs suivants de désigner, avant le 30e jour suivant la date du premier match de
championnat, un nouvel éducateur pour leurs équipes pour lesquelles la dérogation de l’entraineur a été refusée
par la Commission. A défaut, l’amende sera appliquée de manière rétroactive depuis le premier match du
championnat :
-
ST MARCEL F.R. pour son équipe de Promotion de Ligue.
-
CHALON A.C.F. pour son équipe de Promotion de Ligue.
-
MACONNAIS U.F. pour son équipe Honneur U19.
-
NEVERS FOOTBALL pour son équipe Honneur U19.
-
H.L.2.S. pour son équipe U15 InterLigue.
Procès Verbaux
20
La Commission, indique aux clubs suivants que l’éducateur qu’ils ont déclaré ne dispose pas du diplôme requis. Elle
met donc en demeure ces clubs de désigner un autre éducateur ou de faire une demande de dérogation* auprès de
la commission de céans. A défaut d’une régularisation de la situation avant le 30e jour suivant le premier match de
championnat, l’amende sera appliquée de manière rétroactive depuis le premier match de championnat.
*Les dérogations ne sont pas attribuées de manière automatique, la commission doit étudier chaque dossier. A défaut
d’une demande de dérogation communiquée à la Ligue, l’éducateur est considéré comme ne disposant pas du diplôme
requis.
-
MACONNAISE J.S. pour l’Educateur AYDIN.
-
MONTCEAU BOURGOGNE F.C. pour l’éducateur GAULIER.
-
MACONNAISE U.F. pour l’Educateur JANUARIO.
E. CONTROLE DES PRESENCES SUR LE BANC DE TOUCHE DE L’EDUCATEUR EN CHARGE DE L’EQUIPE
RAPPEL : Les clubs doivent en cas de force majeur déclarer l’absence de l’éducateur
(Article 3-3-5 de l’annuaire Ligue)
JOURNEE DU 19/20 SEPTEMBRE 2015
Promotion de Ligue :
MARZY J.S. : amende de 21 euros.
GRESILLES F.C. : amende 21 euros.
U19 Honneur :
GUEUGNON F.C. : amende 21 euros.
MONTCEAU BOURGOGNE F.C. : amende 21 euros.
Rappel :
En cas d’éducateur suspendu mais présent le jour du match, c’est au club concerné de se rapprocher de l’arbitre pour
que ce dernier le notifie sur la feuille de match informatisée (rubrique « info » - « règlements locaux »).
F. FORMATION CONTINUE RECYCLAGE BE1 – BMF – BEF
Thème
Dates
Lieu
Volume
Horaire
Procès Verbaux
21
Recyclage responsable
Section Sportive Scolaire
11 novembre 2015
CREPS DIJON
Projet Sportif
20 et 21 novembre
Varennes Vauzelles
(Module CFF4)
2015
(District)
8h
(Obligatoire tous les ans)
Projet Associatif
Côte d’Or
8 et 9 janvier 2016
16 h
(Module CFF4)
(lieu à définir)
Projet Sportif
Côte d’Or
15 et 16 janvier 2016
(Module CFF4)
Le projet de jeu et l’équipe
16 h
16 h
(lieu à définir)
27 et 28 mai 2016
CREPS DIJON
16 h
Pré-inscriptions en ligne sur le Site de la Ligue dans la rubrique « Educateurs – Entraineurs » / Formations /
Préinscriptions.
Rappel : Deux jours de formation continue obligatoires tous les deux ans (art 6.2 du Statut des Educateurs et
Entraineurs du Football).
3/ STATUT DE L’ARBITRAGE
En conférence téléphonique
Présents : MM. CARRE – GEORGES – PERDU
Situation de M. RAFFESTIN Théo
Vu le courriel du club U.S.C DIJON demandant si, suite à la radiation du club DIJON PARC F.C., il serait possible de
rattacher l’arbitre RAFFESTIN Théo dès cette saison.
Vu que M. RAFFESTIN a changé de club en 2014/2015 et est licencié depuis cette date au club de DIJON U.S.C.
Vu l’article 33 du Statut de l’arbitrage stipulant qu’un arbitre doit être deux ans licencié au club avant d’être
comptabilisé pour celui-ci.
La Commission,
Dit qu’elle ne peut pas faire suite à la demande de DIJON U.S.C.
Procès Verbaux
22
Confirme que M. RAFFESTIN sera comptabilisé au titre des obligations de U.S.C. DIJON à compter de la saison
2016/2017.
Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission Régionale d’Appels dans les conditions de
forme et délai prévus à l’article 7-2-2 des Règlements de la Ligue.
Le Président,
Bernard CARRE