AVIS DE VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES DES

Circonscription d'Oujda
Bureau d'Ahfir
AVIS DE VENTE AUX
ENCHERES PUBLIQUES DES CYCLOMOTEURS POUR LA CIRCULATION ET LA FERRAILLE
N°05/2016
L'Ordonnateur des Douanes à Ahfir porte à la connaissance du public qu'il procédera
le Mercredi 22/06/2016, à la vente aux enchères publiques des cyclomoteurs dont la cylindrée est inférieure
ou égale à 50 CC pour la circulation et la ferraille , au site douanier sis à la frontière maroco - algérienne à
partir de 11h00 mn.
Les enchérisseurs peuvent prendre connaissances des modalités et conditions particulières de la vente auprès
des
bureaux
des
douanes
ou,
au
moyen
de
l’Internet
à
partir
du
site
de
l’Administration :http://www.douane.gov.ma/web/guest/ventes-aux-encheres-publiques
Conditions de la vente:
-Les offres sont faites verbalement sur les lieux de la vente.
-La vente sera consentie à l'enchérisseur le plus offrant retenu par l'Administration.
-Aucune réclamation ne sera admise pour quelque cause que ce soit.
-Les paiements seront effectués immédiatement après adjudications, au comptant
(en espèce ou par chèques certifiés) à défaut de quoi, les véhicules seront remis en vente
selon la procédure de folle enchère, conformément aux dispositions légales en vigueur.
-Les véhicules adjugés et non retirés demeurent aux risques des adjudicataires,
leur détérioration, altération ou déperdition ne peuvent donner lieu à dommages
et intérêts quelle qu'en soit la cause.
-Les enchérisseurs doivent être munis d'une pièce d'identité officielle , faute de
quoi l'offre sera rejetée.
-Les enlèvements sont effectués à la charge des acquéreurs.
-L'acquéreur doit accepter les contrôles ultérieurs effectués par les services douaniers.
-Toute cession à des tiers par l'acquéreur, doit obligatoirement être couverte par
la délivrance d'une facture, établie en bonne et dût forme, tirée d'un facturier dont
les souches doivent être conservées pour être présentées à toute réquisition
du service des douanes.
L'Ordonnateur liquidateur
Yahya LHAMEL
Cyclomoteurs dont la cylindrée est égale ou inférieure à 50CC à vendre pour la circulation
lot
Affaire
ou Minutie
marque
cadre
observations
1
673 / 12
MOTO FOX
VGAT1AAAA0000016
Circulation
2
63 / 14
MOTO MAGIC
TMTENJPB08010007
Circulation
3
695 / 14
PEUGOT FOX
VGAT057AA00003484
Circulation
4
159 /15
MOTOBECAINE
53978873
Circulation
5
170 / 15
PEUGEOT FOX
VGAT0570A00032343
Circulation
6
345 / 15
MOTO FOX
VGAT057A00000560
Circulation
7
375 / 15
MOBYLETTE
92605838
Circulation
8
399 / 15
MOTO VOGUE
VGAC1A00B00025821
Circulation
9
403 / 15
MOTO SCOTER
VTL5AD00000507067
Circulation
10
540 / 15
PEUGEOT FOX
VGAC1AE0A00101999
Circulation
11
592 / 15
MOTO VOGUE
3590001776
Circulation
12
611 / 15
MOTOBECAINE
88727855
Circulation
13
710 / 15
PEUGEOT FOX
VGAT057HA00003065
Circulation
14
MIN 154 / 14
SOCTER SH
LB1P57QNJ66401921
Circulation
15
MIN 55
CYCLOMOTEUR
VGA43400000003052
Circulation
/ 15
Cyclomoteurs dont la cylindrée est égale ou inférieure à 50CC à vendre pour la ferraille
lot
Affaire
ou Minutie
marque
cadre
observations
1
145 / 12
MOBYLETTE
SANS
Ferraille
2
518 / 12
Peugeot 103
SANS
Ferraille
3
659 / 12
MOBYLETTE
SANS
Ferraille
4
677 / 12
MOT0
SANS
Ferraille
5
811 / 12
MOTO FALCOM
SANS
Ferraille
6
929 / 12
MOTO SCOTER
SANS
Ferraille
7
986 / 12
MOTO YAMAHA
SANS
Ferraille
8
1007 / 13
MOTO DERBY
SANS
Ferraille
9
52 / 13
MOBYLETTE
SANS
Ferraille
10
75 / 14
MOTO RAMZY
SANS
Ferraille
11
89 / 14
MOTO SCOTER
SANS
Ferraille
12
257 / 14
MOBYLETTE
SANS
Ferraille
13
630 / 14
MOTO FOX
SANS
Ferraille
14
649 / 14
MOTO YAMHA
SANS
Ferraille
15
603 / 15
PEUGEOT 103
SANS
Ferraille
16
738 / 15
MOT PIWI
SANS
Ferraille
MIN
17
MIN 46 / 14
MOTOBECAINE
ACCIDENTE
Ferraille
18
MIN 125 / 14
MOTOBECAINE
SANS
Ferraille
19
MIN 126 / 14
MOTO YAMAHA
SANS
Ferraille
20
MIN 33 / 15
PEUGEOT 102
SANS
Ferraille
21
MIN 38 / 15
MOTOBECAINE
SANS
Ferraille
22
MIN 50 / 15
MOTOBECAINE
SANS
Ferraille
23
MIN 56 / 15
PEUGEOT 103
SANS
Ferraille
24
MIN 62 / 15
MOBYLETTE
ACCIDETE
Ferraille
25
MIN 63 / 15
MOT PIWI
SANS
Ferraille
26
MIN 105 / 15
PEUGEOT 103
SANS
Ferraille
27
MIN 113 / 15
MOBYLETTE
SANS
Ferraille
28
MIN 115 / 15
MOTOBECAINE
SANS
Ferraille
29
MIN 125 / 15
PEUGEOT 102
SANS
Ferraille
30
MIN 134 / 15
MOTO MBK
SANS
Ferraille
31
MIN 135 / 15
MOBYLETTE
SANS
Ferraille
32
MIN 148 / 15
PEUGEOT 103
SANS
Ferraille
NB : Listes non définitives