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INFORMATION DESTINÉE A L’AFFICHAGE
La prochaine séance du Conseil Communautaire se tiendra le :
Jeudi 26 novembre 2015 – 21h00
Suite à la réunion de présentation sur les perspectives
d’évolution du SICTOM de l’Hurepoix
A Boissy Sous saint Yon
Salle Pablo Neruda - Rue Albert BATTEUX
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– DÉLIBÉRATIONS
Administration générale (M. le Président)
 Approbation du procès-verbal de la séance du 5 novembre 2015
 Décisions du Président prises en application de l’article L.5211-10 du Code Général des Collectivités
Territoriales
 Signature du marché de travaux, d’entretien, de sécurité et d’aménagement des voiries et des équipements
d’intérêt communautaire de la Communauté de Communes de l’Arpajonnais
Finances (M. BOUSSARDON)
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Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
Adoption du rapport de CLECT n°3/2015 et révision de l’attribution de compensation de la Ville de SaintGermain-lès-Arpajon
Transfert de contrats d’emprunts à la Communauté de Communes de l’Arpajonnais suite à la mise à
disposition du Pôle Culturel de Saint-Germain-lès-Arpajon
Ressources Humaines (M. le Président)
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Création d’emplois
Modification du tableau des effectifs
Convention relative à la répartition et au transfert des personnels dans le cadre du retrait des communes de
Boissy-Sous-Saint-Yon, Lardy et Saint-Yon
Développement durable (M. ROUYER)
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Action Phyt’Eaux Cités phase 2 : programme de sensibilisation des acteurs urbains à la réduction et la
suppression de l’emploi des produits phytosanitaires – Autorisation de signature de la convention de
partenariat
Aménagement du territoire (M. JOUBERT)
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ZAC du Souchet à La Norville – Autorisation du Président à signer le traité de Concession
ZAC des Belles Vues à Arpajon – Dossier d’enquête unique préalable à la déclaration d'utilité publique valant
mise en compatibilité des PLU des communes d’Arpajon et Ollainville et de l’enquête parcellaire pour
l’acquisition des terrains nécessaires au projet.
ZAC du Souchet à La Norville – Convention d’intervention foncière tripartite conclue entre l’EPFIF, la
commune de La Norville et la Communauté de Communes de l’Arpajonnais – Approbation d’un avenant n°2.
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Sports (M. TOUZET)

Détermination des droits d’entrée aux piscines communautaires à compter du 1er janvier 2016
Eclairage public, Voirie (M. LE FOL)
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Attribution de fonds de concours par la Communauté de communes de l’Arpajonnais pour les travaux de
voiries réalisés par ses communes membres : approbation de la convention de fonds de concours entre la
Communauté de communes de l’Arpajonnais et la commune de Bruyères-le-Châtel
Attribution de fonds de concours par la Communauté de communes de l’Arpajonnais pour les travaux de
voiries réalisés par ses communes membres : approbation de la convention de fonds de concours entre la
Communauté de communes de l’Arpajonnais et la commune de Ollainville
Attribution de fonds de concours par la Communauté de communes de l’Arpajonnais pour les travaux de
voiries réalisés par ses communes membres : approbation de la convention de fonds de concours entre la
Communauté de communes de l’Arpajonnais et la commune de Saint-Germain-lès-Arpajon
Attribution de fonds de concours par la Communauté de communes de l’Arpajonnais pour les travaux de
voiries réalisés par ses communes membres : approbation de la convention de fonds de concours entre la
Communauté de communes de l’Arpajonnais et la commune de Guibeville
Attribution de fonds de concours par la Communauté de communes de l’Arpajonnais pour les travaux de
voiries réalisés par ses communes membres : approbation de la convention de fonds de concours entre la
Communauté de communes de l’Arpajonnais et la commune de Avrainville
Attribution de fonds de concours par la Communauté de communes de l’Arpajonnais pour les travaux de
voiries réalisés par ses communes membres : approbation de la convention de fonds de concours entre la
Communauté de communes de l’Arpajonnais et la commune de Lardy (rue du Rosset)
Déplacements, Transports (M. LE FOL)

Approbation de l’avenant n°4 à la Convention Partenariale entre le STIF, la Communauté de Communes de
l’Arpajonnais et les entreprises de transport dans le cadre de la conclusion du contrat d’exploitation de type 2
du réseau de l’Arpajonnais
Habitat (M. MARCONNET)

Subvention de la Communauté de Communes de l’Arpajonnais au bailleur Coopération et Famille pour
l’opération de 25 logements locatifs sociaux située 39 route d’Arpajon-rue de la Fosse Ronde sur la commune
de Breuillet
Politique de la ville (M. MARCONNET)

Approbation et signature de la convention cadre d’utilisation de l’abattement de TFPB
Petite Enfance (M. GIRAUDEAU)

Approbation de la convention d’objectifs et de financement d’une prestation de service, relative au lieu
d’accueil enfant parent « la Ribambelle » de la Communauté de Communes de l’Arpajonnais, proposée par la
Caisse d’Allocations Familiales de l’Essonne.
Culture (M. LANGLAIS)

Convention d’objectifs relative au Salon du Livre de Jeunesse à conclure avec l’association F.L.P.E.J.R. pour
l’année 2016.
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– INFORMATIONS DIVERSES
Fait à Ollainville, le 23 novembre 2015
Le Président,
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