Tarifs - BNP Paribas El Djazaïr

CONDITIONS DE BANQUE PARTICULIERS ET PROFESSIONNELS
TARIFS EN VIGUEUR DEPUIS JUIN 2015 / MONTANTS HT EXPRIMÉS EN DA
CHÈQUES ET EFFETS
FONCTIONNEMENT DU COMPTE
Tarif HT
Ouverture de compte
Valeur / Perception des frais
Gratuit
Frais de tenue de compte Particulier
1 000 DA
Frais de tenue de compte Professionnel
2 000 DA
Frais de tenue de compte CEDAC Personne Morale
4 000 DA
Frais de tenue de compte CEDAC Personne Physique
4 000 DA
Délivrance d’un chéquier
Veille date d’arrêté
Frais annuels prélevés
trimestriellement
Frais annuels, perçus d’avance pour
la durée totale du marché, prélevés lors
du premier mouvement créditeur
sur le compte
10 000 DA
Frais de tenue de compte d’épargne
Veille date d’arrêté
0,10%
Frais calculés sur le mouvement débiteur
commercial enregistré sur le compte
Veille date d’arrêté
Commission de découvert Professionnel
Encaissement de Chèques Normalisés
Encaissement chèque autres banques
200 DA
Encaissement chèque BNP Paribas El Djazaïr
100 DA
Encaissement chèque de banque
200 DA
1 000 DA + Frais
de rapatriement
Frais calculés sur le plus
fort découvert de chaque mois
(maximum moitié intérêts débiteurs)
0,05%
Paiement chèque compensation
Gratuit
Si > 300 000 DA = 1 ‰
Chèque et Effet rejetés impayés
Frais par historique mensuel demandé
200 DA Professionnel
Veille opération
200 DA
Frais par opération
100 DA
2
ème
500 DA
formule : Une opposition sur deux chèques et plus
2 000 DA
Saisie-arrêt et Avis à tiers détenteur
2 000 DA
1 jour calendrier
Frais prélevés par appoint
200 DA
Paiement d’effets domiciliés
500 DA
Veille opération
Facturation unitaire par photocopie
Veille opération
Facturation unitaire par duplicata
Tarif HT
Taux de base + Marge
Valeur / Perception des frais
Pour l’ensemble des crédits par
caisse, les agios sont comptabilisés
trimestriellement lors de l’arrêté
des comptes et débités en compte
valeur dernier jour du trimestre.
Lendemain calendrier de la remise
Marge majorée de 1%
200 DA
Frais par compte supplémentaire
Toute prestation non prévue dans ce tarif fera l’objet d’une facturation préalablement négociée.
Les agios et commissions sur opérations de banque facturés à la clientèle sont soumis à la TVA au taux de 17%.
Cautions de marchés - Frais de dossier
Aval d’effet / OC Douane - Frais de dossier
5 000 DA
Frais prélevés par caution délivrée
1 000 DA
Frais prélevés par Aval ou OC Douane
délivré
0,75% l’an
1,75% l’an
Commission calculée sur la durée, par
trimestre mobile et indivisible, minimum
3 500 DA, prélevée à l’émission de
l’engagement puis au début de chaque
trimestre mobile
Dossiers non provisionnés
3% l’an
Restitution de provision
Gratuit
Jour main levée de l’engagement
5 000 DA
Frais prélevés lors du renouvellement
annuel de l’autorisation
Frais d’étude de dossier
Tarif HT / Perception des frais
De 25 000 à 50 000 DA
Selon complexité du dossier
+ cas de renouvellement de dossier
25 000 DA
Frais à l’émission de l’acte
Émission attestation de blocage pour compte bureaux de liaison
Crédit d’investissement
Prêt à moyen terme
Gratuit
Intérêts
Souscription sur le marché primaire
Titres de créance
1%
Gratuit
Commission de gestion
Autres titres
Frais d’étude de dossier
Droit de garde (1)
De 25 000 à 100 000 DA
Créances impayées
Titres cotés en bourse
0,025% l’an de la moyenne des soldes mensuels du portefeuille
valorisé à la valeur nominale, avec un minimum de perception
de 10 DA et un maximum de 160 000 DA.
0,025% l’an de la moyenne des soldes mensuels du portefeuille
valorisé au cours fin de période (2), avec un minimum de perception
de 10 DA et un maximum de 160 000 DA.
0,025% l’an de la moyenne des soldes mensuels du portefeuille
valorisé à la valeur nominale, avec un minimum de perception
de 10 DA et un maximum de 160 000 DA.
Titres non cotés en bourse
OPCVM
A déterminer suivant convention bilatérale
Virement de titres
Transfert d’avoirs entre agences de la même banque
Gratuit
Transfert d’avoirs d’un compte titres vers un autre teneur de
compte conservateur de titres (3)
200 DA
Frais calculés sur le capital non utilisé de
la date de signature du contrat à la date
de consolidation
Frais selon complexité du dossier
RÉMUNÉRATION DES DÉPÔTS
HT
Consultez Tarif
nos agences
pour la
grille des taux de rémunération
Compte d’épargne
Valeur
/ Perception
des
frais
Intérêts
versés
annuellement
- IRG
selon
barème
T
Personnes physiques de nationalité algérienne
6 mois
(2)
Le cours fin de période est communiqué mensuellement par la Bourse d’Alger.
12 mois
(3)
Frais prélevés par opération
24 mois
Consultez nos agences pour la
grille des taux de rémunération
Edition et tirage de document
Personnes physiques de nationalité algérienne
Relevé des soldes trimestriels
Personnes physiques de nationalité étrangère résidentes et non
résidentes et toutes personnes morales
Intérêts payables chaque année
T
Durée minimum 1 mois - Contre Valeur minimum 200 000 DA
par la Banque d’Algérie
1,5%
Achat de devises
Services particuliers (3)
500 DA
Rémunération au-delà du 31 jour
Intérêts payables trimestriellement
ème
Gratuit
Lendemain calendrier
Allocation touristique
500 DA par valeur
Client de la banque
500 DA
Client de passage
Gratuit
Procuration et gestion pour compte mineur
Durée minimum 3 mois - Contre Valeur
minimum 500 000 DA
Change manuel
50 DA par document
1 000 DA
Veille calendrier
(3)
Titres de capital
Vente de devises contre devises
0,90% du montant de la transaction, avec un minimum
de perception de 25 DA et un maximum de 350 000 DA.
Gratuit
Veille calendrier
Le TB (T
Toute prestation non prévue dans ce tarif fera l’objet d’une facturation préalablement négociée.
0,80% du montant de la transaction, avec un minimum
de perception de 25 DA et un maximum de 350 000 DA.
AUTRES PRODUITS & SERVICES AUX PROFESSIONNELS
Gratuit
Frais annuels prélevés trimestriellement
(2)
Le cours moyen pondéré est communiqué mensuellement par la Bourse d’Algérie.
(3)
Frais prélevés par opération
Tarifs en vigueur à partir du er1 Avril 2011 (Montants hors taxe exprimés en Dinars).
Toute prestation non prévue dans ce tarif fera l’objet d’une facturation préalablement négociée.
Les agios et commissions sur opérations de banque facturés à la clientèle sont soumis à la TVA au taux de 17%.
(1)
Versements
Tarif HT
2 000 DA
Tierce personne
Gratuit
Abonnement BNPnet Professionnels
Valeur / Perception des frais
Lendemain calendrier
Titulaire du compte
Gratuit
Lendemain calendrier
Versement sur un compte d’épargne
Gratuit
1er jour de la quinzaine calendaire
qui suit l’opération
Virements
Virement reçu d’un tiers client de la banque
Jour exécution
Gratuit
Virement reçu par la compensation
Lendemain calendrier
Lendemain calendrier de la date
de compensation
Virement ARTS reçu
1 000 DA
Lendemain calendrier
Virement spécifique reçu sur compte INR ou CEDAC
3 000 DA
Frais prélevés par appoint
Virement émis compte à compte même client
Gratuit
Jour exécution
Virement émis en faveur d’un tiers même agence
Gratuit (Particuliers)
50 DA (Professionnels)
Virement émis en faveur d’un tiers dans une autre agence de la banque
Gratuit (Particuliers)
100 DA (Professionnels)
Virement émis en faveur d’un client d’une autre banque
Virements ARTS émis (urgents ou > 1M DZD)
Veille calendrier
200 DA
1 500 DA
Virement émis en faveur d'un client d'une autre banque
via bnpparibas.dz
50 DA
Virement permanent même client
Gratuit
Virement permanent autre (tiers)
Gratuit
Virement permanent autre banque
300 DA
Veille exécution
Frais prélevés par virement
Gratuit
Veille calendrier
200 DA
Avec un plafond de retrait
de 250 000 DA au-delà 1/1000 avec un
Max de 2 500 DA
Retrait sur un compte d’épargne
Gratuit
Dernier jour de la quinzaine
calendaire qui précède l’opération
Frais prélevés par compte et par mois
500 DA
Cotisation mensuelle
Commission Remise
750 DA
Client BNP Paribas
15 DA
Confrères
50 DA
Veille Opération
Frais par opération
De 0 à 1 000 000 DA
1 200 DA
Supérieur à 1 000 000 DA
2 000 DA
Annulation
1 000 DA
Frais prélevés par appoint
.
Tarif HT
Valeur / Perception des frais
Veille règlement
0,25%
Minimum 2 500 DA + Frais Swift + Frais Correspondant
0,10%
Frais prélevés pour le compte de la Banque d'Algérie
800 DA
Frais par mois indivisible.
Minimum 3 mois
1 800 DA
≥ 8 000 EUR / 8 000 USD
< 50 000 EUR / 50 000 USD
10 000 DA
≥ 50 000 EUR / 50 000 USD
1% l’an
2% l’an
Non provisionnée
Frais de dossier (par dossier)
Restitution de provision pour caution ou Aval
Veille date de l’engagement
Commission prélevée par trimestre
mobile et indivisible
3% l’an
10 000 DA
Veille calendrier
Gratuit
Jour de la main levée
Connexis Trade
Frais d'accès et d'utilisation
12 000 DA
Selon conditions du contrat
Frais abonnement mensuel au service
2 000 DA
Selon conditions du contrat
CRÉDITS AUX PARTICULIERS
Tarif HT
Valeur / Perception des frais
Crédit Immobilier
0,5%
Veille opération
Maximum du
à partir de 6%
1%
1% ou 3 % en fonction des
conditions d’éligibilité
prévues par la loi
Toute prestation non prévue dans ce tarif fera l’objet d’une facturation
préalablement négociée.
Tarif HT
Valeur / Perception des frais
E-Banking : la banque à distance sur bnpparibas.dz
100 DA
Petit modèle
10 000 DA / an
Modèle moyen
12 000 DA / an
Grand modèle
16 000 DA / an
Veille opération
Abonnement annuel avec prélèvement
trimestriel
Cartes de Retrait et Paiement interbancaires (C.I.B)
Cotisation annuelle
Carte Classique
400 DA
2ème carte dans le cadre d’un compte joint
200 DA
Carte Gold
800 DA
2ème carte dans le cadre d’un compte joint
400 DA
Cotisation annuelle
Renouvellement et Re-confection des cartes
Carte Classique
400 DA
2ème carte dans le cadre d’un compte joint
200 DA
Carte Gold
800 DA
2ème carte dans le cadre d’un compte joint
400 DA
Le renouvellement
est automatique à la date
d’expiration de la carte
Commissions de retrait cartes CIB
Commission sur retrait GAB BNP Paribas El Djazair
Gratuit
Commission sur retrait GAB autre banque
38,75 DA
Gratuit
Autres Services cartes
Consultation de solde
Virement de compte à compte
Gratuit
Compte courant et compte
épargne même client
Commande de chéquier
Impression de relevé de compte à partir du GAB
Relevé des 15 dernières opérations
Frais divers liés aux cartes
100 DA
Mise en opposition
300 DA
Résiliation de la carte à la demande du client
Gratuit
3 000 DA
Retrait entraînant le compte débiteur
500 DA
Mise en exception négative
200 DA
Carte Classique
Commissions Remises
1 à 30 virements
1 000 DA
30 à 100 virements
7 500 DA
Client BNP Paribas
100 DA
Confrères
200 DA
RTGS
1 500 DA
CCP (Non RIPE)
Veille date d’arrêté
Frais par remise
Facturation par opération
Frais par opération
250 DA
(1er mois d’abonnement gratuit)
Avis de versements quotidien par email
2 500 DA
Avis de virements reçus quotidien par email
1 500 DA
Avis de retraits quotidien par email
1 000 DA
Avis d’opération quotidien par email
5 000 DA
Pack «Avis»
7 500 DA
Relevé quotidien de remises de chèques
4 000 DA
Historique mouvements mensuels format Excel
1 500 DA
Commission sur paiement commerçant
Veille date d’arrêté
Cotisation mensuelle
3 000 DA
Carte Classique
4 000 DA
2ème carte dans le cadre d’un compte joint
2 500 DA
Carte Gold
6 000 DA
2ème carte dans le cadre d’un compte joint
3 000 DA
1.5 euros
Commission sur retrait GAB confères
2 euros + 1.5 %
(du montant de la transaction euro)
Commission de cash advance
5 euros + 1.5 %
(du montant de la transaction euro)
Commission sur opération de Paiement (y compris VAD et Paiement internet)
1.8 %
(du montant de la transaction euro)
Édition du RIB
6 DA si le montant de la
transaction > 2 000 DA
Gratuit
Impression d'un mini relevé de compte à partir du GAB
Frais prélevés par appoint
1 000 DA
Modification du plafond d’utilisation
Veille date opération
Prélèvement mensuel
Relevé des 15 dernières opérations
Frais divers liés aux cartes VISA
Mise en opposition
De 410 DA à 2 050 DA / mois
Le renouvellement
est automatique à la date
d’expiration de la carte
Consultation de solde
Assurance Prévoyance
Toutes Causes
Capital assuré allant de 1 000 000 DA à 5 000 000 DA
2ème carte dans le cadre d’un compte joint
La cotisation est payable annuellement
Autres Services cartes VISA
2 DA si le montant de la
transaction ≤ 2 000 DA
2 DA
6 000 DA
Commission sur retrait à l'étranger sur les GAB
des filiales du groupe BNPPARIBAS
Dépend du nombre et type
du TPE. Merci de vous
rapprocher de nos agences.
Commission sur remboursement d’une transaction de paiement TPE
2 500 DA
Carte Gold
Commissions de retrait cartes VISA
TPE (Terminal de Paiement Électronique)
UX
4 000 DA
2ème carte dans le cadre d’un compte joint
Renouvellement et Re-confection des cartes
Veille opération
Produits «Sur Mesure» Service Relations Clients
1 500 DA
800 DA
Retrait entraînant le compte devise débiteur
1 000 DA
Blocage de la carte à l’initiative de la banque
1 000 DA
Facturation par opération
Assurance Prévoyance
Protection Optimale
Packages
Pack Pro
< 8000 EUR / 8 000 USD
5 000 DA
Cotisation annuelle
Support papier par Domiciliation
Abonnement de mise à disposition de TPE
2 500 DA
Cartes VISA
Protection PRO
Mise à disposition
Veille calendrier opération
Provisionnée à 25% minimum
Contestation non justifiée sur opération de retrait
1 500 DA
Veille date de retrait
Retrait déplacé Clients Particuliers et Professionnels
500 DA
Support Magnétique par Domiciliation
Retraits
Retrait d’espèces dans l’agence
Abonnement mensuel
Virement Plus
RTGS
Versement espèces déplacé
Virement reçu d’un autre compte du client de la banque
Valeur / Perception des frais
Centralisation Automatisée de Trésorerie (CAT)
Versement espèces dans l’agence de domiciliation
Titulaire du compte
Tarif HT
E-Banking : La banque à distance sur bnpparibas.dz
VERSEMENTS / VIREMENTS / RETRAITS
200 DA
Provisionnée à 100%
Commission sur paiement porteur de la carte
Clôture de compte Titres
Minimum 2 000 DA + Frais Swift 2 500 DA + Frais DHL
Garanties Internationales émission d'une garantie ou d'une Lettre
de Crédit Stand by
Les agios et commissions sur opérations de banque facturés à la clientèle sont soumis à la TVA au taux de 17%.
Titres de créance
Date de remise
0,10% Flat
Location de coffres forts
Pas de rémunération
Rémunération d’une provision constituée en garantie d’une opération
de crédit documentaire
Avis d’opération sur titres
Ordre de Paiement émis ou reçu en Devise (Transfert à partir d'un
compte Devise ou Rapatriement à 100% sur un compte Devise)
Intérêts payables à l’échéance
Dépôt à Terme (DAT) en Devises
Nantissement
Commission prèlevée pour compte de la Banque d'Algérie
AUTRES PRODUITS & SERVICES AUX PARTICULIERS
Taux en vigueur à l’ouverture
pour la durée réelle du
placement moins 1%
Remboursement anticipé au-delà de 3 mois
Gratuit
Particuliers / Professionnels -Tarif HT
mois indivisible, minimum 3 mois, gratuité des virements de BNP Paribas
France
Abonnement Particuliers
Remboursement anticipé avant 3 mois
Succession
Minimum 2 500 DA + Frais Swift 2 500 DA + Frais correspondant
par la Banque d’Algérie
Pas de rémunération à vue
autorisée
Paiement de dividendes
Tout autre document à la demande
Veille règlement
0,25% Flat
Les agios et commissions sur opérations de banque facturés à la clientèle sont
soumis à la TVA au taux de 17%.
Compte à vue en devises
Frais annuels prélevés trimestriellement
Remboursement de capital
Sur compte DA ou CEDAC
Taux d’intérêts
(montant minimum 500 000 DA)
Gratuit
Ordre de paiement émis (Transferts)
Frais de dossiers
(1)
Avis d’exécution sur titres
Veille calendrier opération
Les agios et commissions sur opérations de banque facturés à la clientèle sont soumis à la TVA au taux de 17%.
Taux d’intérêt
3 mois
Relevé des soldes annuels
3 000 DA
en fonction du risque pays.
Frais de dossiers
Le taux des crédits est exprimé en Taux de Base + Marge, selon grille.
Le TB (T
Toute prestation non prévue dans ce tarif fera l’objet d’une facturation préalablement négociée.
Les agios et commissions sur opérations de banque facturés à la clientèle sont soumis à la TVA au taux de 17%.
Dépôt à Terme (DAT) et Bons de Caisse (BDC) en Dinars
Opérations sur titres
Avis de sort
Frais calculés sur le montant du prêt et
prélevés en une seule fois à la réalisation
du prêt + coût des garanties
Taux du crédit + pénalité 2%
Personnes physiques de nationalité étrangère et personnes morales
Paiement d’intérêt
Frais par mois indivisible. Minimum 3 mois
Se référer à (2)
Taux de base + Marge
Commission d’engagement
• Actions / obligations de sociétés
Se référer à (2)
Engagement sur Crédit Documentaire avec paiement différé
Veille calendrier
Commission d’engagement
Frais de gestion de dossier avec engagements
CONSERVATION DE TITRES
• Valeurs du Trésor
Si augmentation du montant du Crédit, la commission de
Ordre de paiement reçu avec conversion (Rapatriement)
Dossiers provisionnés minimum à 25%
1 000 DA
OPCVM
Veille calendrier + Frais Swift 2 500 DA
(2)
Dossiers provisionnés à 100%
2 000 DA
Titres de capital
0,10% Flat
1 500 DA + 2 500
Frais Swift
Remises Documentaires IMPORT
Escompte d’effets
Dématérialisation
Crédit Documentaire EXPORT
Contre acceptation ou paiement
Effets prorogés
Ouverture de compte Titres
Valeur / Perception des frais
Les opérations de Crédits Documentaires sont soumises aux RUU de la CCI n°600
OPÉRATIONS DE FINANCEMENT
Escompte commercial supérieur à 3 mois
200 DA pour l’Algérie
Délivrance d’attestation
Veille date de l’engagement
Minimum 2 500 DA + Frais Swift 2 500 DA, Commission prèlevée par
trimestre mobile et indivisible
0,65% par trimestre
Commission d'acceptation
Escompte commercial (maximum 3 mois)
1 500 DA pour l’étranger
Règlement de succession (par dossier)
0,25% par trimestre
Les agios et commissions sur opérations de banque facturés à la clientèle sont soumis à la TVA au taux de 17%
Frais prélevés par appoint
1 000 DA
Avances sur bons de caisse ou dépôt à terme souscrits
auprès de la banque
500 DA
Frais de Télex, Téléphone, Fax
Quote-part provisionnée
2 jours ouvrés
Veille calendrier date d’échéance
ou date de règlement
Autres avances causées
50 DA par photocopie
Établissement de duplicata
Tout engagement pris par la banque sous forme d’Aval ou d’engagement sur Crédit Documentaire Import peut être soumis à provision.
Le coût de cet engagement est fonction du taux de provisionnement
Frais prélevés par appoint
500 DA
Facilité de caisse / découvert
1 500 DA
Pour toute procuration notariée
Établissement de photocopie
Frais prélevés pour le compte de la Banque d’Algérie
0,10% Flat
500 DA
Pour toute procuration modèle banque
Frais de recherche de document >1 an
Veille règlement
Minimum 2 500 DA + Frais Swift 2 500 DA + Frais correspondant
Tarif HT
Crédit de Fonctionnement
1 000 DA + 100 DA
par document
Frais de courtage (achat / vente en bourse)
Veille calendrier émission
Prorogation d’effets
Frais par opération
500 DA + 100 DA
par document
Frais prélevés à l’ouverture, à l’augmentation ou à la
prorogation
d’un Crédit Documentaire et en période de différé de paiement
Remises Documentaires IMPORT
Veille opération
Frais de recherche de document <1 an
Se référer à (1)
(1)
Commission de change et de règlement
500 DA
Authentification de signature
Veille calendrier + Frais Swift 2 500 DA
Veille calendrier + Frais Swift 2 500 DA
0,25% Flat
Quote-part non provisionnée
150 DA
par chèque supplémentaire
Opposition sur Bon de Caisse et autres
Procuration
Veille calendrier du paiement
Toute prestation non prévue dans ce tarif fera l’objet d’une facturation préalablement négociée.
Les agios et commissions sur opérations de banque facturés à la clientèle sont soumis à la TVA au taux de 17%.
500 DA
pour le premier chèque
3 000 DA
3 000 DA
0,1% Flat
J - 1 (calendrier) de la date de
paiement
400 DA
Effet reçu impayé de la compensation
1ère formule : Une opposition sur un chèque
Par dossier de domiciliation
Veille calendrier
Commission d’engagement y compris
en période de différé de paiement
Commission de change et de règlement du crédit documentaire
Autre banque
Réclamation d’effet
Oppositions sur chèque
Ouverture Crédit Documentaire
500 DA
Sur nos caisses
Veille opération
3 000 DA
Veille calendrier
Frais par dossier domicilié
Frais prélevés par appoint
Encaissement d’effets
Demande ponctuelle d’historique (date à date)
Duplicata d’avis d’opération
4 jours ouvrés
Frais prélevés par appoint
600 DA
800 DA
100 DA Particulier
Annulation d'un dossier de domiciliation Export
Frais prélevés par appoint
1 000 DA
Annulation chèque de banque
Gratuit
3 000 DA
2 jours ouvrés
(Plafonné à 2 500 DA)
500 DA
Relevé trimestriel compte de Particulier
Fourniture ponctuelle d’un solde de compte
Ouverture d'un dossier de domiciliation
Si ≤ 300 000 DA = 100 DA
Paiement de chèque à un tiers au guichet
Chèque impayé reçu de la compensation
Fourniture échelle d’intérêts
Valeur / Perception des frais
Crédit Documentaire IMPORT
4 jours ouvrés
Frais prélevés par appoint
3 000 DA
Encaissement de chèque sur compte INR ou CEDAC
Tarif HT
Valeur / Perception des frais
Gratuit
Encaissement de chèque sur l’étranger
Gratuit
Commission de compte Professionnel (comptes DZD)
Tarif HT
Chèques
Veille date d’arrêté
Frais de tenue de compte INR
OPÉRATIONS DE COMMERCE INTERNATIONAL
700 DA / Mois
(*) Toute prestation non prévue dans ce tarif fera l’objet d’une facturation préalablement négociée.
Les agios et commissions sur opérations de banque facturés à la clientèle sont soumis à la TVA au taux de 17%.
Toutes Causes
Capital assuré allant de 500 000 DA à 3 000 000 DA
De 205 DA à 1 230 DA / mois
Veille date opération
Prélèvement mensuel
Capital assuré allant de 500 000 DA à 3 000 000 DA
De 75 DA à 450 DA / mois
La banque au quotidien
Pack Tout en Un Sérénité
222 DA / mois
Pack Tout en Un Sérénité + Carte secondaire
252 DA / mois
Pack Tout en Un Référence
362 DA / mois
Pack Tout en Un Référence + Carte secondaire
422,50 DA / mois
Pack Bledi ARE
283,33 DA / mois
Pack Tout en Un Découverte
128,20 DA / mois
Toute prestation non prévue dans ce tarif fera l’objet d’une facturation préalablement
négociée.
Les agios et commissions sur opérations de banque facturés à la clientèle sont
soumis à la TVA au taux de 17%.
La banque d’un monde qui change
CONDITIONS DE BANQUE ENTREPRISES
TARIFS EN VIGUEUR DEPUIS JUIN 2015 / MONTANTS HT EXPRIMÉS EN DA
FONCTIONNEMENT DU COMPTE
Type d’opérations
Tarif HT
Ouverture de compte
CHÈQUES
OPÉRATIONS DE COMMERCE INTERNATIONAL
Type d’opérations
Valeur / Perception des frais
Gratuit
Frais de tenue de compte
3 600 DA
Ouverture d'un dossier
de domiciliation
3 000 DA
Veille calendrier
Frais par dossier domicilié
Annulation d'un dossier
de domiciliation Export
3 000 DA
Par dossier de domiciliation
Ouverture Crédit Documentaire
3 000 DA
Veille calendrier + Frais Swift 2 500 DA
Modification Crédit Documentaire
3 000 DA
Veille calendrier + Frais Swift 2 500 DA
Se référer à (1)
Veille règlement
Frais prélevés à l'ouverture, à l'augmentation ou à la prorogation
d'un Crédit Documentaire et en période de différé de paiement
0,25% Flat
Veille règlement
Minimum 2 500 DA + Frais Swift 2 500 DA + Frais correspondant
0,10% Flat
Frais prélevés pour le compte de la banque d'Algérie.
Veille date d'arrêté
Frais annuels prélevés trimestriellement
Frais de tenue de compte CEDAC Personne Morale
Frais de tenue de compte INR
Crédit Documentaire IMPORT
5 000 DA
Veille date d'arrêté
Frais annuels, perçus d'avance pour la durée
totale du marché, prélevés lors du premier
mouvement créditeur sur le compte
10 000 DA
Commission de compte (comptes DZD et CEDAC)
Encaissement de chèque sur
compte INR ou CEDAC
Commission d'engagement y compris
en période de différé de paiement
3 000 DA
Commission de change et de règlement
du crédit documentaire
Veille date d'arrêté
Frais calculés sur le mouvement débiteur
commercial enregistré sur le compte
0,10%
(1)
Commission de découvert
Veille date d'arrêté
Frais calculés sur le plus fort découvert de chaque
mois (maximum moitié d'intérêts débiteurs)
0,05%
Fourniture échelle d'intérêts
Frais calculés sur le plus fort
découvert non autorisé de chaque mois
500 DA
Relevé trimestriel
Fourniture ponctuelle d'un solde de compte
200 DA Entreprise
Veille opération
Par historique mensuel demandé
500 DA Entreprise
Veille opération
Si antérieur à l'année précédente
Authentification de signature
ENCAISSEMENT D'EFFETS
500 DA pour le premier chèque
Tarif HT
Valeur / Perception des frais
Encaissement d'effets
Veille opération
Frais par opération
2 000 DA
2 000 DA
Frais prélevés par appoint
Sur nos caisses
100 DA
1 jour calendrier
Autre banque
400 DA
2 jours ouvrés
Prorogation d'effets
500 DA
Frais de recherche de document > 1 an
Établissement de photocopie
Établissement de duplicata
Veille calendrier date d'échéance
ou date de règlement
200 DA
Paiement d'effets domiciliés
Réclamation d'effet
500 DA
1 000 DA + 100 DA / document
50 DA / photocopie
Veille opération
Facturation unitaire par photocopie
500 DA
Veille opération
Facturation unitaire par duplicata
Effet reçu impayé de la
compensation
Délivrance de document sur support CD
Délivrance de copie Swift
200 DA
Frais par compte supplémentaire
5 000 DA
Frais prélevés par appoint
200 DA
Par support
Local 200 DA
International 1 500 DA
Par copie
Les conditions de traitement des effets à l’escompte sont reprises au niveau du tableau ci-dessous, Operations de financement.
OPÉRATIONS DE FINANCEMENT
Type d’opérations
Tarif HT
Valeur / Perception des frais
Crédit de Fonctionnement
Toute prestation non prévue dans ce tarif fera l'objet d'une facturation préalablement négociée. Les agios et commissions sur opérations de banque
facturés à la clientèle sont soumis à la TVA au taux de 17%.
Facilité de Caisse / Découvert
Pour l'ensemble des crédits par caisse, les
agios sont comptabilisés trimestriellement
lors de l'arrêté des comptes et débités en
compte valeur dernier jour du trimestre.
Avances sur Bons de Caisse ou DAT
souscrits auprès de la banque
CONSERVATION DE TITRES
Escompte commercial (maximum 3 mois)
Taux de base + Marge
Lendemain calendrier de la remise
Escompte commercial supérieur à 3 mois
Tarif HT
Type d’opérations
Marge majorée de 1%
Effets prorogés
Ouverture de compte Titres
Gratuit
Dématérialisation
Souscription sur le marché primaire
Titres de créance
Titres de Capital
OPCVM
Autres titres
Escompte d'effets
Gratuit
Durée minimum d'escompte : 8 jours fixes
Cautions de marchés - Frais de dossier
5 000 DA
Par caution délivrée
Aval d'effet / OC Douane - Frais de dossier
1 000 DA
Par Aval ou OC Douane délivré
Commission d'engagement
Droit de garde (1)
Titres cotés en bourse
0,025% l’an de la moyenne des soldes mensuels du
portefeuille valorisé à la valeur nominale, avec un minimum
de perception de 10 DA et un maximum de 160 000 DA.
0,025% l’an de la moyenne des soldes mensuels
du portefeuille valorisé au cours fin de période (2), avec un
minimum de perception de 10 DA et un maximum de
160 000 DA.
Actions / obligations de sociétés
Titres non cotés en bourse
0,025% l’an de la moyenne des soldes mensuels du
portefeuille valorisé à la valeur nominale, avec un minimum
de perception de 10 DA et un maximum de 160 000 DA.
A déterminer suivant convention bilatérale.
OPCVM
Virement de titres
Transfert d’avoirs entre agences
de la même banque
Transfert d’avoirs d’un compte
titres vers un autre Teneur de
Compte Conservateur de Titres (3)
200 DA
Opérations Sur Titres
Paiement de dividendes
Paiement d’intérêt
Remboursement de Capital
Dossiers provisionnés à 100%
0,75% l'an
Dossiers provisionnés à minimum 25%
1,75% l'an
Dossiers non provisionnés
3% l'an
Restitution de provision
Gratuit
Frais de gestion de dossier avec
engagements
Frais d'étude de dossier
Engagement sur Crédit
Documentaire avec paiement différé
Se référer à (2)
Remises Documentaires IMPORT
Commission d'acceptation
Jour main levée de l'engagement
Frais prélevés lors du renouvellement
annuel de l'autorisation
De 25 000 à 50 000 DA
Selon complexité du dossier
+ cas de renouvellement de dossier
25 000 DA
Frais perçus à l'émission de l'acte
Veille règlement
Minimum 2 500 DA + Frais Swift 2 500 DA + Frais correspondant
0,10% Flat
Commission prèlevée pour compte de la Banque d'Algérie
0,10% Flat
Date de remise
Minimum 2 000 DA + Frais Swift 2 500 DA + Frais DH
Remise Documentaire EXPORT
200 DA
Veille calendrier opération
Le taux de la commission de confirmation d'un Crédit Documentaire Export et celui de la commission d'Acceptation ou d'Engagement de
paiement différé sont en fonction du risque pays.
Si la commission d'Acceptation ou d'Engagement de paiement différé vient en relais de la commission de confirmation, elle est calculée
par mois indivisible
Les opérations de Remises Documentaires sont soumises aux RUU de la CCI - Brochure RUU 522. Les opérations de Crédits Documentaires
sont soumises aux RUU de la CCI, n° 600.
OPÉRATIONS DE COMMERCE INTERNATIONAL
Type d’opérations
Valeur / Perception des frais
Tarif HT
Ordre de paiement émis (Transferts)
0,25%
Veille règlement
Minimum 2 500 DA + Frais Swift + Frais Correspondant
0,10%
Frais prélevés pour le compte de la Banque d'Algérie
Ordre de paiement reçu avec conversion (Rapatriement) / Conversion
Commission de change et de règlement
(Rapatriement)
Taux de base + Marge
Sur le Capital non utilisé, de la date de
signature du contrat à la date de consolidation
Commission d'engagement
1%
Sur le montant du prêt, prélevée en une seule
fois à la réalisation du prêt + coût des garanties
Commission de gestion
Frais d'étude de dossier
500 DA
500 DA / Valeur
De 25 000 à 100 000 DA
Créances impayées
Selon complexité du dossier
Ordre de Paiement émis ou reçu en
Devise (Transfert à partir d'un
compte Devise ou Rapatriement
à 100% sur un compte Devise)
2 500 DA
< 8000 EUR / 8 000 USD
5 000 DA
≥ 8 000 EUR / 8 000 USD
< 50 000 EUR / 50 000 USD
10 000 DA
≥ 50 000 EUR / 50 000 USD
Garanties Internationales émission d'une garantie ou d'une Lettre de Crédit Stand by
Provisionnée à 100%
1% l'an
Provisionnée à 25% minimum
2% l'an
Non provisionnée
3% l'an
Frais de dossier (par dossier)
Restitution de provision pour caution
ou Aval
Veille date de l'engagement
Commission prélevée par trimestre mobile et indivisible
10 000 DA
Veille calendrier
Gratuit
Jour de la main levée
Connexis Trade
Frais d'accès et d'utilisation
12 000 DA
Selon conditions du contrat
Frais abonnement mensuel
au service
2 0 00 DA
Selon conditions du contrat
CASH MANAGEMENT
Tarif HT
Titres de Capital
0,90% du montant de la transaction, avec un minimum de
perception de 25 DA et un maximum de 350 000 DA.
Taux
Titres de créance
0,80% du montant de la transaction, avec un minimum de
perception de 25 DA et un maximum de 350 000 DA.
Frais d'études
Cotisation mensuelle
1 250 DA
3 000 DA
- Package 2 + Web Doc
Taux de base + Marge
2 000 DA
500 DA / Compte / Mois
Minimum frais à prélever 10 000 DA
0,5%
sur le montant du prêt non utilisé
de la signature du contrat à la consolidation
Forfait Leasing
Swift MT 101 Client BNP Paribas
15 DA
Swift MT 101 Confrères
50 DA
10 000 DA
Relevés Swift MT 940
5 000 DA par compte
Abonnement mensuel
Relevés Swift MT 942
1 000 DA par compte
Abonnement mensuel
Commission Remise
RÉMUNÉRATION DES DÉPÔTS
750 DA
Client BNP Paribas
15 DA
Confrères
50 DA
RTGS
Versements
Type d’opérations
Tarif HT
Valeur / Perception des frais
Compte à vue en devises
Personnes Physiques de nationalité
algérienne
Taux défini trimestriellement par
la Banque d'Algérie
Personnes Physiques de nationalité
étrangère et Personnes Morales
Pas de rémunération à vue
autorisée
Intérêts payables à l'échéance
Montant minimum 500 000 DA
Consultez vos agences pour la
grille des taux de rémunération
Lendemain calendrier
12 mois
Gratuit
Commission de remises de 1 à 30 virements
1 000 DA
Commission de remises de 30 à 100 virements
7 500 DA
Client BNP Paribas
100 DA
Confrères
200 DA
Veille date d'arrêté
Frais par remise
Veille opération
Frais par opération
1 500 DA
250 DA
La Lettre Chèque
Nombre de formules (de chèques)
6 mois
Versement espèces déplacé (dans
une autre agence) :
100 DA
CCP (Non RIPE)
3 mois
Tierce personne
1 500 DA
CCP non ripé
RTGS
Gratuit
Titulaire du compte
Veille opération
Frais par opération
Support papier par domiciliation
Dépôt à Terme (DAT) et Bons de Caisse (BDC) en Dinars
Versement espèces dans l'agence
de domiciliation :
Frais par opération
1 500 DA
Swift MT 101 RTGS
Virement Plus
Support Magnétique par Domiciliation
Toute prestation non prévue dans ce tarif fera l'objet d'une facturation préalablement négociée. Les agios et commissions sur opérations de banque
facturés à la clientèle sont soumis à la TVA au taux de 17%.
Valeur / Perception des frais
Veille date opération
Reporting swift
Tarifs en vigueur à partir du 1er Avril 2011
Montants hors taxe exprimés en Dinars
VERSEMENTS / VIREMENTS / RETRAITS
Abonnement mensuel
Virement reçu format swift
0,5 % du montant du crédit
Frais d'études
Tarif HT
Valeur / Perception des frais
500 DA
Package 2 :
- Package 1 + Virements vers tiers
et transferts de fichiers
Centralisation Automatisée de
Trésorerie (CAT)
Commission d'engagement
Gratuit
- Consultation des comptes j - 1
- Virement compte à compte BNPP ED
- Edition du relevé de compte avec un historique
d’un mois sur format texte AFB120 TXT
ou en Excel
- Accès aux relevés MT940 et MT942
- Demande de chéquiers
- Edition du RIB
- Consultation des cours de devises
Package 3 :
Taux du crédit + pénalité 2%
Flexeo Corporate
Frais de courtage (achat / vente en bourse) (3)
Type d’opérations
Veille règlement
Plafond de 1,25% Flat
Commission de change et de règlement
(Conversion)
Package 1 :
50 DA / Document
Frais annuels prélevés trimestriellement
Le cours fin de période est communiqué mensuellement par la Bourse d’Alger
Frais prélevés par opération
Veille calendrier opération
0,25% Flat
E-Banking : La banque à distance sur bnpparibas.dz
Prêt à moyen terme
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Clôture de compte Titres
3 000 DA
Type d’opérations
Intérêts
(1)
(2)
(3)
Frais par mois indivisible
(minimum 3 mois)
Crédit d'investissement
Gratuit
Services particuliers (3)
Succession
Nantissement
Commission calculée sur la durée, par
trimestre mobile et indivisible (minimum 3 500
DA), prélevée à l'émission de l'engagement
puis au début de chaque trimestre mobile.
5 000 DA
Émission attestation de blocage pour
compte bureaux de liaison
Gratuit
Edition et tirage de document
Relevé des soldes trimestriels
Relevé des soldes annuels
Avis d’exécution sur titres
Avis d’opération sur titres
Tout autre document à la demande
Se référer à (2)
Sur compte DA ou CEDAC
Autres avances causées
Valeurs du trésor
Confirmation d'un Crédit
Documentaire
(2)
1 000 DA
Courrier annuel aux commissaires aux comptes (CAC)
Veille calendrier
Si augmentation du montant du crédit, la commission
de notification/confirmation s'applique sur l'augmentation
1 000 DA
1 500 DA pour l'étranger
Délivrance d'attestation
1 500 DA + 2 500 DA
de Frais Swift
Avis de sort
500 DA + 100 DA / document
200 DA pour l'Algérie
Frais de Télex, Téléphone, Fax
Veille calendrier
Minimum 2 500 DA
Contre acceptation ou paiement
1 500 DA pour toute procuration
notariée
Frais de recherche de document < 1 an
0,10% Flat
Commission de change et de règlement
500 DA pour toute procuration
modèle banque
Valeur / Perception des frais
Tarif HT
Modification / Prorogation
500 DA
Procuration
0,65% / trimestre
Notification
Type d’opérations
500 DA
150 DA/chèque supplémentaire
Saisie-arrêt et Avis à tiers détenteur
Quote-part non provisionnée
Veille date de l'engagement
Minimum 2 500 DA + Frais Swift 2 500 DA
Commission prèlevée par trimestre mobile et indivisible
Crédit Documentaire EXPORT
Veille opération
Frais par opération
Oppositions sur chèque
Opposition sur Bon de Caisse et autres
0,25% / trimestre
Type d’opérations
200 DA
2ème formule : une opposition sur deux chèques et plus
Quote-part provisionnée
OPÉRATIONS DE COMMERCE INTERNATIONAL
Demande ponctuelle d'historique (date à date)
1ère formule : une opposition sur un seul chèque
Tout engagement pris par la banque sous forme d'Aval ou d'engagement sur Crédit Documentaire Import peut être soumis à provision.
Le coût de cet engagement est fonction du taux de provisionnement.
Les agios et commissions sur opérations de banque facturées à la clientèle sont soumis à la TVA au taux de 17%.
Les frais prélevés pour le compte de la Banque d'Algérie ne sont pas soumis à la TVA.
Gratuit
Duplicata d'avis d'opération
Valeur / Perception des frais
Tarif HT
Intérêts payables chaque année
Montant minimum 500 000 DA
24 mois
1000
25 000 DA
2000
50 000 DA
3000
75 000 DA
4000
100 000 DA
5000
125 000 DA
Titulaire du compte
Remboursement anticipé avant 3 mois
Toute prestation non prévue dans ce tarif fera l'objet d'une facturation préalablement négociée. Les agios et commissions
sur o de banque
pérations
facturés à la clientèle sont soumis à la TVA au taux de 17%.
Pas de rémunération
CASH MANAGEMENT
Virements
Virement reçu d'un autre compte du
client de la banque
Gratuit
Jour exécution
Virement reçu d'un tiers client de la
banque
Gratuit
Lendemain calendrier
Virement reçu par la compensation
Gratuit
Lendemain calendrier de la date de
compensation
Virement ARTS reçu
1 000 DA
Lendemain calendrier
Virement spécifique reçu
sur compte INR ou CEDAC
3 000 DA
Frais prélevés par appoint
Virement émis en faveur d'un tiers
même agence
100 DA
Virement émis en faveur d'un client
d'une autre banque
200 DA
Virement émis en faveur d'un client
d'une autre banque via bnpparibas.dz
50 DA
Virement ARTS émis
(urgent ou > 1M DZD)
Veille calendrier
Taux en vigueur à l'ouverture pour la
durée réelle du placement moins 1%
Type d’opérations
Dépôt à Terme (DAT) en devises
Durée minimum 1 mois
Contre Valeur minimum 200 000 DA
Personnes Physiques de nationalité
algérienne
Rémunération d'une provision
constituée en garantie d'une
opération de crédit documentaire
Taux défini trimestriellement
par la Banque d'Algérie
Durée minimum 3 mois
Contre Valeur minimum 500 000 DA
1,5%
Intérêts payables trimestriellement,
au-delà du 31ème jour.
Virement permanent autre tiers
60 DA
Veille exécution
Frais prélevés par virement
300 DA
Virement permanent autre banque
OPÉRATIONS DE CHANGE COMMERCIAL
Retraits
Le cours de change applicable est le cours effectif d'exécution de l'opération de change de couverture sur le marché interbancaire des changes.
Gratuit
Retrait d'espèces dans l'agence
Avis de versements quotidien par email
2 500 DA
Avis de virements reçus quotidien par email
1 500 DA
Avis de retraits quotidien par email
1 000 DA
Avis d'opération quotidien par email
5 000 DA
Package "Avis"
7 500 DA
Relevé quotidien de remises de chèques
4 000 DA
Historique mouvements mensuels
format Excel
1 500 DA
Abonnement de mise à disposition
de TPE
Commission sur paiement
commerçant
Gratuit
Virement permanent même client
Valeur / Perception des frais
Veille date d'arrêté
Cotisation mensuelle
TPE (Terminal de Paiement Électronique)
Le TB (Taux de Base) est le taux de référence de la banque, il est fixé à 6%.
.
Toute prestation non prévue dans ce tarif fera l'objet d'une facturation préalablement négociée. Les agios et commissions sur opérations de banque
facturés à la clientèle sont soumis à la TVA au taux de 17%.
1 500 DA
Tarif HT
Produits "Sur Mesure" Service Relations Clients (1ermois d'abonnement gratuit)
Personnes Physiques de nationalité
étrangère (résidentes et non résidentes)
et toutes Personnes Morales
50 DA
Virement émis en faveur d'un tiers
dans une autre agence de la banque
Remboursement anticipé au-delà de
3 mois
Veille calendrier
Commission sur remboursement
d'une transaction de paiement TPE
Dépend du nombre et type
du TPE. Merci de vous
rapprocher de nos agences.
2 DA par opération
Si le montant de la transaction ≤ 2 000 DA
6 DA par opération
Si le montant de la transaction > 2 000 DA
2 DA par opération
Frais prélevés par appoint
Connexis Cash
Frais d'accès au service
10 000 DA
Annuelle à date d'anniversaire
Abonnement mensuel
15 000 DA
Chaque fin du mois
1 000 DA
Premier Token gratuit
Commissions sur mesure virement liste
350 DA
Par remise
Virement compte à compte
Gratuit
Frais de Token
Veille date de retrait
Retrait déplacé
200 DA
Frais transactionnels
Retrait avec plafond de retrait de 250 000 DA
au-delà 1/1000 avec un max de 2 500 DA
Mise à disposition
De 0 à 1 000 000 DA
1 200 DA
Supérieur à 1 000 000 DA
2 000 DA
Annulation
2 000 DA
CHANGE MANUEL
Frais prélevés par appoint
Type d’opérations
Tarif HT
Valeur / Perception des frais
Achat de devises
Gratuit
Lendemain calendrier
Vente
V
de devises contre devises
Gratuit
Veille calendrier
Ces valeurs s'appliquent aux opérations effectuées jusqu'à midi (Versement espèces : 16 heures)
Au-delà de midi, elles sont considérées effectuées le jour ouvré suivant.
Toute prestation non prévue dans ce tarif fera l'objet d'une facturation préalablement négociée. Les agios et commissions sur opérations de banque
facturés à la clientèle sont soumis à la TVA au taux de 17%.
Le TB (Taux de Base) est le taux de référence de la banque, il est fixé à 6%.
.
Toute prestation non prévue dans ce tarif fera l'objet d'une facturation préalablement négociée. Les agios et commissions sur opérations de banque
facturés à la clientèle sont soumis à la TVA au taux de 17%.
Virement émis en faveur
d'un tiers même agence
50 DA
Virement émis en faveur d'un tiers
dans une autre agence de la banque
100 DA
Virement émis en faveur d'un client
d'une autre banque
200 DA
Virement RTGS
1 500 DA
Par opération
Toute prestation non prévue dans ce tarif fera l'objet d'une facturation préalablement négociée. Les agios et commissions sur opérations de banque
facturés à la clientèle sont soumis à la TVA au taux de 17%.
La banque d’un monde qui change