Journal officiel de la République française
Transcription
Journal officiel de la République française
. JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 27 mars 2013 Texte 6 sur 168 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES Arrêté du 14 mars 2013 fixant la liste des établissements d’enseignement français à l’étranger relevant de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger NOR : MAEA1306764A Le ministre des affaires étrangères et le ministre délégué auprès du ministre de l’économie et des finances, chargé du budget, Vu le code de l’éducation, notamment ses articles L. 452-3, L. 452-4 et D. 452-1 ; Vu le décret no 2002-22 du 4 janvier 2002 modifié relatif à la situation administrative et financière des personnels des établissements d’enseignement français à l’étranger, notamment son article 1er, Arrêtent : Art. 1er. − La liste des établissements d’enseignement français à l’étranger, mentionnée à l’article 1er du décret du 4 janvier 2002 susvisé, arrêtée au 1er septembre 2012, est détaillée en annexe du présent arrêté. Art. 2. − Les arrêtés du 7 juillet 2005 fixant la liste des établissements d’enseignement français à l’étranger relevant de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger et du 28 juillet 2008 modifiant l’arrêté du 7 juillet 2005 fixant la liste des établissements d’enseignement français à l’étranger relevant de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger sont abrogés. Art. 3. − La directrice de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger et le directeur du budget au ministère de l’économie et des finances sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Fait le 14 mars 2013. Le ministre des affaires étrangères, Pour le ministre et par délégation : Le chef de service, L. GARNIER Le ministre délégué auprès du ministre de l’économie et des finances, chargé du budget, Pour le ministre et par délégation : Le sous-directeur, D. CHARISSOUX ANNEXE 1. Liste des établissements et groupements d’établissements d’enseignement placés en gestion directe auprès de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger dans les conditions fixées par l’article L. 452-3 du code de l’éducation NOM DE L’ÉTABLISSEMENT ÉTABLISSEMENT rattaché ou annexe NOM USUEL (SI DIFFÉRENT) VILLE PAYS Lycée international Alexandre Dumas Alger Algérie Lycée français Berlin Allemagne . . JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 6 sur 168 ÉTABLISSEMENT rattaché ou annexe VILLE PAYS Berlin Allemagne Munich Allemagne Ecole franco-allemande de Fribourg Fribourg-en-Brisgau Allemagne Lycée franco-allemand Fribourg-en-Brisgau Allemagne Lycée franco-allemand Sarrebruck Allemagne Stuttgart-Sillenbuch Allemagne Lycée français Victor Hugo de Francfort Francfort-sur-le-Main Allemagne Lycée franco-argentin Jean Mermoz Buenos Aires Argentine Vienne Autriche Lycée français Jean Monnet Bruxelles Belgique Lycée français international de Pékin Pékin Chine Centre d’appui à la réouverture des établissements d’enseignement français de Côte d’Ivoire Abidjan Côte d’Ivoire Lycée français du Caire Le Caire Egypte Lycée Louis Massignon Abu Dhabi Emirats arabes unis Lycée français Barcelone Espagne Lycée français Madrid Espagne Madrid Espagne Valence Espagne Pondichéry Inde Lycée Stendhal Milan Italie Lycée Chateaubriand Rome Italie Naples Italie Tananarive Madagascar Ampefiloha, Tananarive Madagascar Ampandrianomby, Analamahitsy, Tananarive Madagascar 27 mars 2013 NOM DE L’ÉTABLISSEMENT Ecole Voltaire Lycée français Jean Renoir Ecole élémentaire francoallemande de StuttgartSillenbuch Lycée français Ecole Saint-Exupéry (annexe) Lycée français de Valence Lycée français de Pondichéry Ecole française de Naples Alexandre Dumas Lycée français Ecole primaire A Ecole primaire B et son annexe l’école primaire française D NOM USUEL (SI DIFFÉRENT) . . JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 6 sur 168 ÉTABLISSEMENT rattaché ou annexe VILLE PAYS Ambohibao, Tananarive Madagascar Casablanca Maroc Collège Anatole France Casablanca Maroc Ecole Claude Bernard Casablanca Maroc Ecole Georges Bizet Casablanca Maroc Ecole Théophile Gautier Casablanca Maroc Ecole Molière Casablanca Maroc Ecole Ernest Renan Casablanca Maroc Mohammedia Maroc Marrakech Maroc Agadir Maroc Marrakech Maroc Meknès Maroc Groupe scolaire Jean de La Fontaine Fès Maroc Ecole Jean-Jacques Rousseau Meknès Maroc Rabat Maroc Collège Saint-Exupéry Rabat Maroc Groupe scolaire Honoré de Balzac Kénitra Maroc Ecole Albert Camus Rabat Maroc Ecole Paul Cézanne Rabat Maroc Ecole André Chénier Rabat Maroc Ecole Pierre de Ronsard Rabat Maroc Tanger Maroc Tanger Maroc Nouakchott Mauritanie Lycée La Fontaine Niamey Niger Lycée français Vincent Van Gogh La Haye Pays-Bas Amsterdam Pays-Bas 27 mars 2013 NOM DE L’ÉTABLISSEMENT Ecole primaire C Lycée Lyautey Groupe scolaire Claude Monnet Lycée Victor Hugo Groupe scolaire Paul Gauguin Ecole Auguste Renoir Lycée Paul Valéry Lycée Descartes Lycée Régnault Ecole Adrien Berchet Lycée français Théodore Monod Ecole française annexe du lycée Van Gogh NOM USUEL (SI DIFFÉRENT) . . JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 6 sur 168 ÉTABLISSEMENT rattaché ou annexe VILLE PAYS Lisbonne Portugal Lycée français Prague République tchèque Lycée français Charles de Gaulle Londres Royaume-Uni Ecole André Malraux d’Ealing, annexe du lycée Charles de Gaulle Londres Royaume-Uni Ecole de Wix, annexe du lycée Charles de Gaulle Wix, Londres Royaume-Uni Moscou Russie Saint-Pétersbourg Russie Lycée français Jean Mermoz Dakar Sénégal Lycée français Gustave Flaubert La Marsa Tunisie Collège Charles Nicolle Sousse Tunisie Ecole Jean Giono Bizerte Tunisie La Marsa Tunis Tunisie Ecole George Sand Nabeul Tunisie Ecole Guy de Maupassant Sousse Tunisie Tunis Tunisie Tunis Tunisie Mégrine Tunisie Lycée français Charles de Gaulle Ankara Turquie Lycée français Alexandre Yersin Hanoï Vietnam Lycée français international Marguerite Duras Hô Chi Minh Ville Vietnam 27 mars 2013 NOM DE L’ÉTABLISSEMENT NOM USUEL (SI DIFFÉRENT) Lycée français Charles Lepierre Lycée Alexandre Dumas Ecole française André Malraux Ecole Paul Verlaine et son annexe l’école de La Soukra Lycée Pierre Mendès-France Ecole Robert Desnos El Omrane Ecole Georges Brassens 2. Liste des établissements d’enseignement ayant passé une convention administrative, financière et pédagogique avec l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger NOM DE L’ÉTABLISSEMENT Lycée français Jules Verne ÉTABLISSEMENT rattaché ou annexe NOM USUEL (SI DIFFÉRENT) VILLE PAYS Johannesburg Afrique du Sud . . JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 6 sur 168 ÉTABLISSEMENT rattaché ou annexe VILLE PAYS Pretoria Afrique du Sud Ecole française François Le Vaillant Le Cap Afrique du Sud Ecole française de Gaulle - Adenauer Bonn Allemagne Lycée français de Düsseldorf Düsseldorf Allemagne Ecole maternelle franco -allemande Fribourg-en-Brisgau Allemagne Lycée français de Hambourg, Lycée Antoine de SaintExupéry Hambourg Allemagne Heidelberg Allemagne Ecole française de Sarrebruck et Dilling Sarrebruck et Dilling Allemagne Ecole maternelle bilingue franco-allemande Georges Cuvier Stuttgart Riedenberg Allemagne Lycée français Alioune Blondin Bèye Luanda Angola Ecole française internationale de Riyad Riyad Arabie saoudite Collège franco-argentin de Martinez Buenos Aires Argentine Lycée Condorcet – The international French school of Sydney Sydney Australie Ecole française internationale de Dacca Dacca Bangladesh Lycée français Anvers Belgique Etablissement français d’enseignement Montaigne Cotonou République du Bénin Lycée franco-bolivien Alcide d’Orbigny La Paz Bolivie Lycée français François Mitterrand Brasilia Brésil Lycée Molière Rio de Janeiro Brésil Lycée Pasteur São Paulo Brésil Sofia Bulgarie 27 mars 2013 NOM DE L’ÉTABLISSEMENT NOM USUEL (SI DIFFÉRENT) Annexe Myriam Makeba de Pretoria Ecole française Pierre et Marie Curie maternelle et élémentaire Lycée français Victor Hugo de Sofia Ecole Pierre et Marie Curie . . JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 6 sur 168 ÉTABLISSEMENT rattaché ou annexe VILLE PAYS Ecole française André Malraux Bobo Dioulasso Burkina Faso Lycée Saint-Exupéry de Ouagadougou Ouagadougou Burkina Faso Lycée français René Descartes de Phnom Penh Phnom Penh Cambodge Lycée Français Dominique Savio Douala Cameroun Lycée français Fustel de Coulanges Yaoundé Cameroun Lycée Louis Pasteur Calgary Canada Collège international Mariede-France Montréal Canada Collège Stanislas Montréal Canada Sillery Canada Lycée Paul Claudel Ottawa Canada Lycée français Toronto Canada Lycée français Charles de Gaulle Bangui République centrafricaine Conception Chili Lycée Claude Gay Osorno Chili Lycée Antoine de SaintExupéry Santiago Chili Vina del Mar, Valparaiso Chili Lycée français international Victor Ségalen Hong Kong Chine Lycée français de Shanghai Shanghai Chine Ecole française Arthur Rimbaud Nicosie Chypre Lycée Louis Pasteur Bogota Colombie Cali Colombie Ecole française Henri Matisse Moroni Comores Lycée français Saint-Exupéry Brazzaville Congo Pointe-Noire Congo 27 mars 2013 NOM DE L’ÉTABLISSEMENT NOM USUEL (SI DIFFÉRENT) Collège Stanislas, annexe de Québec Lycée Charles de Gaulle Lycée Jean d’Alembert Lycée français Paul Valéry Ecole française Charlemagne Lycée français Charlemagne . . JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 6 sur 168 ÉTABLISSEMENT rattaché ou annexe VILLE PAYS Kinshasa République démocratique du Congo Lycée français de Séoul Séoul Corée du Sud Lycée franco-costaricien San José Costa Rica Zagreb Croatie La Havane Cuba Lycée français Prins Henrik Copenhague Danemark Lycée français de Djibouti Djibouti Djibouti Saint-Domingue République dominicaine Lycée français international Georges Pompidou Dubaï Emirats arabes unis Lycée franco-équatorien la Condamine Quito Equateur Lycée français MLF Pierre Deschamps Alicante Espagne Benidorm Espagne Barcelone Espagne Bilbao Espagne Ibiza Espagne Villanueva de la Canada, Madrid Espagne Lycée français de Malaga Malaga Espagne Lycée français La Pérouse San Francisco Etats-Unis d’Amérique Lycée français international Rochambeau Washington Etats-Unis d’Amérique Lycée franco-éthiopien MLF Guébré Mariam Addis-Abeba Ethiopie Ecole française Jules Verne Helsinki Finlande Lycée Blaise Pascal Libreville Gabon Lycée français Victor Hugo de Port-Gentil Port-Gentil Gabon Banjul Gambie 27 mars 2013 NOM DE L’ÉTABLISSEMENT NOM USUEL (SI DIFFÉRENT) Lycée français René Descartes de Kinshasa Ecole française de ZagrebEurocampus Ecole française Lycée français Ecole française MLF Pablo Picasso de Benidorm (annexe) Ecole française Ferdinand de Lesseps Lycée français de Bilbao Ecole française d’Ibiza Lycée Molière MLF Ecole française de Banjul Collège français . . JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 6 sur 168 ÉTABLISSEMENT rattaché ou annexe VILLE PAYS Accra Ghana Athènes Grèce Guatemala City Guatemala Lycée français Albert Camus de Conakry Conakry Guinée Ecole française le Concorde Malabo Guinée équatoriale Lycée Alexandre Dumas Port-au-Prince Haïti Lycée franco-hondurien Tegucigalpa Honduras Lycée français Gustave Eiffel de Budapest Budapest Hongrie Ecole française internationale de Bombay Bombay Inde New Delhi Inde Lycée international français de Jakarta Jakarta Indonésie Ecole française Téhéran Iran Dublin Irlande Tel-Aviv Israël Lycée français Jean Giono Turin Italie Ecole française du Kansaï Kyoto Japon Lycée français international de Tokyo Tokyo Japon Lycée français de Jérusalem Jérusalem Jérusalem Amman Jordanie Lycée français Denis Diderot Nairobi Kenya Lycée français Josué Hoffet Vientiane Laos Collège protestant français Beyrouth Liban Grand lycée franco-libanais MLF Achrafieh-Beyrouth Beyrouth Liban Lycée Abdel Kader Beyrouth Beyrouth Liban Lycée franco-libanais MLF Verdun-Beyrouth Beyrouth Liban 27 mars 2013 NOM DE L’ÉTABLISSEMENT NOM USUEL (SI DIFFÉRENT) Ecole française d’Accra Lycée franco-hellénique Eugène Delacroix Lycée français Jules Verne Lycée français de Delhi Ecole franco-irlandaise Lycée français d’Irlande Collège français Marc Chagall Ecole française d’Amman Lycée français d’Amman . . JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 6 sur 168 ÉTABLISSEMENT rattaché ou annexe VILLE PAYS Lycée franco-libanais MLF Nahr-Ibrahim Al Maayssra Jounieh Jounieh Liban Lycée franco-libanais MLF Alphonse de Lamartine Tripoli Tripoli Liban Lycée français MLF de Tripoli Tripoli Libye Vilnius Lituanie Antsirabé Madagascar Lycée Sadi Carno Antsiranana (Diego Suarez) Madagascar Lycée René Cassin Fianarantsoa Madagascar Collège français Françoise Dolto Majunga Madagascar Ecole primaire française Lamartine Nosy-Bé Madagascar Lycée français de Tamatave Tamatave Madagascar Collège Etienne de Flacourt Tuléar Madagascar Lycée français de Kuala Lumpur Kuala Lumpur Malaisie Etablissement Liberté Bamako Mali Lycée La Bourdonnais Curepipe Maurice (île) Ecole du Nord Mapou Maurice (île) Lycée des Mascareignes Moka Maurice (île) Lycée français de Guadalajara Guadalajara Mexique Section française du lycée franco-mexicain Mexico Mexique Ecole française Maputo Mozambique Ecole française de Katmandou Katmandou Népal Lycée franco-nicaraguayen Victor Hugo Managua Nicaragua Ecole française Marcel Pagnol d’Abuja Abuja Nigeria Lycée français Louis Pasteur Lagos Nigeria 27 mars 2013 NOM DE L’ÉTABLISSEMENT Ecole française de Vilnius Collège français Jules Verne NOM USUEL (SI DIFFÉRENT) Ecole française Montesquieu de Vilnius . . 27 mars 2013 NOM DE L’ÉTABLISSEMENT JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 6 sur 168 ÉTABLISSEMENT rattaché ou annexe NOM USUEL (SI DIFFÉRENT) VILLE PAYS Lycée français René Cassin d’Oslo Oslo Norvège Ecole française de Mascate Oman Mascate Oman Ecole française des grands lacs Kampala Ouganda Lycée français d’Oslo Ecole française Paul Gauguin Lycée français Paul Gauguin Panama Panama Ecole française et collège Marcel Pagnol Lycée français international Marcel Pagnol Assomption Paraguay Lima Pérou Manille Philippines Varsovie Pologne Porto Portugal Doha Qatar Lycée français Anna de Noailles Bucarest Roumanie Collège français bilingue de Londres Londres Royaume-Uni Londres Royaume-Uni Lycée français Antoine et Consuelo de Saint-Exupéry San Salvador Salvador (El) Ecole française Antoine de Saint-Exupéry Saint-Louis Sénégal Ecole française Docteur René Guillet Thiès Sénégal Ecole française François Rabelais Ziguinchor Sénégal Ecole française Belgrade Serbie Ecole française Victoria Seychelles (îles des) Lycée français de Singapour LTD Singapour Singapour Ecole française Bratislava Slovaquie Ecole française de Ljubljana Ljubljana Slovénie Ecole française de Khartoum Khartoum Soudan Lycée franco-péruvien Ecole française de Manille Lycée français de Varsovie Lycée français René Goscinny de Varsovie Lycée français Marius Latour Lycée français de Doha Ecole française de Londres Lycée Bonaparte de Doha Ecole française Jacques Prévert . . JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 6 sur 168 ÉTABLISSEMENT rattaché ou annexe VILLE PAYS Ecole française internationale de Colombo Colombo Sri Lanka Lycée français Saint-Louis de Stockholm Stockholm Suède Berne Suisse Zurich Suisse Damas Syrie Dar-Es-Salam Tanzanie N’Djamena Tchad Bangkok Thaïlande Lycée français de Lomé Lomé Togo Lycée français Pierre Loti Istanbul Turquie Kiev Ukraine Lycée français Jules Supervielle Montevideo Uruguay Lycée français Jean-Marie Gustave Le Clézio Port-Vila Vanuatu Lycée français (Colegio francia) Caracas Venezuela Ecole française Champollion Lusaka Zambie Groupe scolaire français Jean de La Fontaine Harare Zimbabwe 27 mars 2013 NOM DE L’ÉTABLISSEMENT NOM USUEL (SI DIFFÉRENT) Ecole française de Berne Lycée français de Zurich Lycée français Marie Curie de Zurich Lycée Charles de Gaulle Ecole française Arthur Rimbaud Lycée français Montaigne Lycée français international de Bangkok Ecole française de Kiev Lycée français Anne de Kiev 3. Liste des établissements d’enseignement dont le fonctionnement en matière administrative, financière et pédagogique a fait l’objet d’un traité ou d’un accord international NOM DE L’ÉTABLISSEMENT Collège-lycée franco-israélien Mikve Israël ÉTABLISSEMENTS rattaché ou annexe NOM USUEL (SI DIFFÉRENT) VILLE PAYS Tel-Aviv Israël .