Les aides publiques accordées à l`hôtellerie

Les aides publiques accordées à l'hôtellerie-restauration
Créations, extensions, rénovations, modernisation
Une étude & analyse de Coach Omnium
pour le Comité pour la Modernisation de l'Hôtellerie Française
– avril à juillet 2006 —
Il existe de nombreuses aides accordées aux hôteliers par les collectivités territoriales pour la création,
la rénovation, l’extension, voire la modernisation de leur établissement. Mais, la complexité des
démarches et des systèmes d’attribution, voire la méconnaissance de l'existence de ces aides, leur
limitation, font que beaucoup d’hôteliers n'accèdent pas aux opportunités offertes.
La plupart des régions qui ont bénéficié des aides distribuées par la Communauté Européenne dans le
cadre des FEDER, pour la période 2000-2006, sont aujourd’hui dans l’expectative. Elles nourrissent
peu d’espoirs quant aux prochaines enveloppes qui leur seront attribuées. L'entrée dans la
Communauté européenne de nombreux pays changera considérablement la donne, avec de nouvelles
priorités qui concernent peu la France.
Les départements, quant à eux, ne bénéficient pas des aides européennes.
Les subventions sont accordées aux hôteliers par les Conseils Régionaux et Généraux, et plus
rarement par des associations, comme l’Association "Périgord Initiatives" en Dordogne. Ces
organismes, dans la plupart des cas, fixent indépendamment le montant de leurs subventions. De ce
fait, les aides départementales et régionales sont bien souvent cumulables dans une certaine limite,
généralement au maximum de 60 % du montant du projet ou des travaux à réaliser.
■ Types d’aides accordées :
Les projets qui peuvent faire l’objet d’une subvention relèvent, en général,
- Soit d’une création,
- Soit d’une modernisation, extension ou rénovation d’un établissement existant.
Le montant maximum des aides accordées est logiquement plus important pour des projets de
création :
- de 15.000 à 380.000 € selon les régions,
- de 30.000 à 120.000 € selon les départements, la catégorie et la zone d’implantation de
l’établissement.
Les projets d’extension/modernisation sont aidés à hauteur de :
- 12.000 à 150.000 €, selon la région et la catégorie de l’hôtel,
- de 10.000 à 100.000 € en fonction du département.
Même si certaines régions se spécialisent, à l’exemple du Limousin — qui apporte une aide
uniquement dans le cadre de créations — ou, à l’inverse, les Pays-de-la-Loire — qui aident avant tout
à la modernisation et à l’extension des établissements —, la majorité des régions apportent leur
appui à ces 2 types d’intervention.
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Certains départements attribuent des aides ou subventions également dans le cadre de :
- créations d’équipement de loisirs, en périphérie de l'offre hôtelière, à l’exemple de la
Corrèze.
- réalisations d’études, d’expertises et de missions de conseils par des cabinets
privés, comme le Cantal ou l’Allier.
- la reprise d'établissements hôteliers, en Haute-Saône par exemple.
Enfin, une aide spécifique est accordée aux hôteliers qui adaptent leurs locaux aux personnes à
mobilité réduite, favorisant l’obtention du label« Tourisme & Handicap ». Elle se présente sous
la forme, soit d’une majoration de l’aide accordée, soit d’une participation au frais d’adaptation des
locaux (équipements, travaux d'aménagements, etc.). C’est le cas, entre autres, de la région RhôneAlpes, du département de l’Orne ou de la Corrèze. Certains départements, comme les Ardennes,
incluent le label « Tourisme & Handicap » dans leurs critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les hôteliers
qui ne possèdent pas ce label, ou ne font pas le nécessaire pour y accéder, ne peuvent pas être
subventionnés.
■ Les critères généraux ou habituels d’attribution des aides (dits d'éligibilité) :
-
La catégorie de l’hôtel : Ce sont généralement les hôtels classés « Tourisme » qui peuvent
bénéficier d’une aide, en particulier les 2 et 3 étoiles, particulièrement ciblés. Cette sélection
vise à tort ou à raison à qualifier ou à rehausser le niveau du parc hôtelier. Les départements
du Puy-de-Dôme, du Lot-et-Garonne et du Bas-Rhin apportent leur appui uniquement aux
hôtels classés minimum 2 étoiles après travaux. Ce qui est également le cas des régions MidiPyrénées, Limousin et Picardie.
-
La localisation : Les zones en difficulté ou en carence en matière d’hôtellerie sont
privilégiées dans certaines régions et départements. Par exemple, l’Auvergne, les
départements de la région Centre et la Gironde n’accordent des aides qu’aux hôteliers
implantés en milieu rural. Tandis que l’Isère et le Bas-Rhin favorisent l’hôtellerie en zone
montagneuse.
-
Le type d’hôtellerie : Ce sont le plus souvent les hôtels indépendants et familiaux qui sont
favorisés, afin d’accroître leur capacité et leur niveau de confort. Certains départements,
comme l’Ardèche ou les Hautes-Pyrénées, octroient une aide plus importante à l’hôtellerie de
charme et de caractère.
La plupart des départements excluent de leur programme de subventions les hôtels de
chaînes intégrées, mais pas nécessairement les hôteliers franchisés, bien que cela soit
souvent le cas, alors qu'ils sont des commerçants indépendants comme les autres.
Dans tous les cas, les aides et subventions sont débloquées en fonction des budgets qui demeurent
encore disponibles et sur avis d'une commission, qui instruit la demande et s'accorde des priorités.
Une région comme Pays de la Loire avait même missionné des cabinets de consultants indépendants
pour aider les hôteliers à monter leur dossier de demande d'aide et pour vérifier que les subventions
demandées étaient bien justifiées. Mais cette démarche semblerait être remise en cause.
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■ Le montant des aides :
Les aides sont accordées sur la base d’un calcul en pourcentage du montant des travaux HT à
réaliser, sur la base de devis d'entreprises prestataires que doivent fournir les hôteliers.
Le taux est compris entre 10 et 50 % selon les régions et départements. Il est dans la plupart des
cas de 20 % à 25 %, l'hôtelier ayant à financer le complément.
 les aides régionales :
Le montant plafond des aides accordées varie de façon importante entre les régions. Parmi celles dont
nous avons des données chiffrées, la Picardie, Midi-Pyrénées et le Limousin ont les "seuils plafonds"
les plus élevés.
À titre indicatif, concernant les aides maximales accordées :
- Le Limousin accorde un maximum de 381.000 € dans le cadre d’une création d'hôtel.
- Midi-Pyrénées : 135.000 € pour une création et 90.000 € pour une modernisation/extension.
- Picardie : 170.000 € pour la création d’un hôtel 3*, et 85.000 € pour sa rénovation/extension.
 Les aides départementales :
Dans de nombreux départements, le montant des aides varie en fonction du type d’interventions, de
la catégorie, de la situation géographique de l’établissement (zone PAT, milieu rural/littoral/montagne,
grande agglomération,…), du type d’hôtellerie (de charme, indépendant, adhérant à une chaîne
volontaire). De ce fait, il est difficile de parler de montant moyen d’aides.
Pour les départements qui pratiquent un seul taux et un unique montant plafond pour tous types de
projets subventionnés, l’aide maximale accordée par établissement varie autour de 13.300 € dans le
Gard jusqu’à 75.000 € dans l’Oise.
Toutefois, ces différences peuvent cacher des disparités de fréquence. Ainsi, l’Oise ne subventionne,
par établissement, qu’un projet par période de 10 ans. Tandis que le département des Deux-Sèvres
limite les demandes émanant d’un même hôtelier à un délai de 4 ans. D’autres départements, comme
le Gard, n’ont même pas déterminé de délai minimum, les hôteliers peuvent ainsi présenter un dossier
de demande de subvention aussi souvent qu’ils le souhaitent, sans garantie cependant qu’il soit
accepté.
Enfin, la Marne consent à une aide sous forme de prêt, à hauteur de 36 % du montant des travaux
HT, plafonnée à 234.000 €. Le remboursement s’effectue en anuitées constantes, sur une période de
10 ans maximum.
Dans les départements qui ne proposent aucune aide spécifique à l’hôtellerie ou à l’hébergement
touristique, les hôteliers peuvent percevoir d’autres subventions qui s’adressent à un public plus large,
telle que l’aide à la création d’entreprises.
■ Les sujets d'étonnement :
Les subventions accordées par les départements et les régions à l'hôtellerie-restauration pour sa
modernisation, sa création ou ses extensions sont une aide souvent précieuse. D'autant plus dans une
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période où il est de plus en plus compliqué, voire improbable pour la petite hôtellerie de trouver des
financements externes et de l'autofinancement.
L'hôtellerie française supporte aujourd'hui un taux de vieillissement et un retard de modernité de son
parc, qui sont à la source d'une réelle préoccupation.
On estime que près de 1/4 de l'offre est vieillot, voire vétuste, 1/3 est à bout de souffle dans son
produit et que seulement 1 hôtel sur 6, dans toutes les catégories, serait totalement irréprochable.
Cette situation crée un véritable malaise dans la mesure où :
- d'un côté, la clientèle hôtelière se trouve lassée, voire désabusée, face à une prestation qui
la déçoit de plus en plus. Elle considère parallèlement que les hôteliers augmentent
exagérément leurs tarifs sans que le produit ne se modernise. Bref, la prestation s'appauvrit
et les prix s'envolent.
- d'un autre côté, les hôteliers, notamment la petite hôtellerie familiale très majoritaire en
France, ont vu leur rentabilité fondre depuis ces 10 dernières années. La plupart n'ont plus les
moyens de rénover leur offre, soit par effritement de leurs marges, soit par mauvaise gestion,
soit parce que leur structure est trop petite (moins de 45 chambres en moyenne) pour
atteindre un seuil de rentabilité suffisant.
Pour l'hôtellerie indépendante, il existe des aides et subventions que beaucoup de collectivités
territoriales (Conseils régionaux et départementaux) et l'Etat proposent afin de donner "un coup de
main" à financer les projets de rénovation, extensions ou parfois de créations d'hôtels.
Pour autant, l'accès à ces aides semble compliqué et lourd, voire impossible pour certains
professionnels. On y trouve aussi parfois des injustices, des incohérences, des étrangetés ou
des critères d'attribution qui paraissent très discutables. Ainsi :
• Dans de nombreux cas, c'est simplement la communication qui manque, les hôteliers
n'ayant pas vent de l'existence dans leur région ou leur département des aides spécifiques qui
leur sont réservées pour rénover leur établissement. Autrement dit, si les aides existent, dès
lors où les montants disponibles sont restreints, leurs détenteurs (conseils régionaux et
généraux) préfèrent ne pas trop ébruiter leur existence… disent des hôteliers.
• Souvent, les collectivités passent par les syndicats hôteliers pour informer de l'existence
des aides. Mais, on se rend compte que parfois l'information ne va pas plus loin que le
président ou le bureau du syndicat. Il y a donc des "initiés" qui profitent des subventions
proposées, au détriment des adhérents de base (cette situation a été observée dans plusieurs
départements). Par ailleurs, de nombreux hôteliers n'adhèrent pas à un syndicat, ce qui leur
ôte dans ce cas ou leur complique toute chance d'accès aux aides.
• Certaines aides sont attribuées uniquement si l'hôtelier accepte d'adhérer à une charte
de qualité locale ou encore s'il fait partie des Logis de France ou d'une autre chaîne
volontaire. Il existe aussi des aides majorées si l'hôtelier bénéficie du label HotelCert. Dans
tous les cas, un hôtelier n'a pas la liberté de décider si ces labels lui conviennent ou pas, s'il
veut bénéficier d'aides pour moderniser son hôtel.
• Dans d'autres cas, même si les CCI aident parfois les professionnels à monter leur dossier
de demande d'aide, la complexité et la longueur de la démarche administrative en
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découragent plus d'un, alors que les entreprises du secteur privé ont besoin d'une forte
réactivité.
• Les montants des aides sont nécessairement plafonnés et de toute façon ne dépassent
généralement pas 20 % ou 25 % du budget global de dépenses envisagé par l'hôtelier.
Ce qui signifie naturellement que ce dernier devra trouver les 75 à 80 % qui lui manquent
pour boucler son budget, ce qui s'avère être un exercice souvent impossible pour lui (le
concours des banques devient limité), sans bien sûr que l'on puisse reprocher cela aux
collectivités.
• Les budgets sont limités annuellement, et d'autant plus que l'Europe ne devrait plus
contribuer aux financements des aides dans la même proportion que celles allouées
jusqu'en 2006. Du coup, le nombre de bénéficiaires est très réduit et le sera de plus en plus,
ce qui est très insuffisant pour espérer rattraper le retard de modernité dont souffre
l'hôtellerie française.
• Certains types d'hôtels sont exclus de la liste des bénéficiaires. Il s'agit le plus souvent
des hôtels 4 étoiles et luxe et à l'opposé des 0, voire des 1 étoile. Mais c'est également, par
exemple dans de nombreux cas, des franchisés de chaînes hôtelières qui sont exclus. Ils sont
pourtant des hôteliers indépendants sur qui repose toute la responsabilité juridique,
financière, sociale et commerciale de leur entreprise, à l'instar de l'hôtellerie dite familiale.
• Les politiques d'aides sont bien sûr définies par les régions et les départements en
fonction de ce qu'elles considèrent comme leurs priorités : par exemple, favoriser la création
d'hôtels 3*, soutenir le dernier hôtel d'un village, favoriser la transmission, … Mais, dans bien
des cas, les priorités choisies ne semblent pas réalistes eu égard au marché local ou encore
aux besoins de l'hôtellerie. On délaisse tout un pan d'hôtels qui auraient besoin d'aides pour
se moderniser.
• Enfin, on peut parfois douter sérieusement de la compétence des commissions qui
ont pour charge d'attribuer les aides, de définir les critères d'éligibilité et les montants des
aides, et de choisir les bénéficiaires des subventions. Par ailleurs, on se rend compte que :
- en amont, il n'existe quasiment jamais d'expert indépendant mandaté pour vérifier si la
nature des travaux et investissements envisagés faisant l'objet d'une aide publique est
justifiée ou non, par rapport aux besoins de l'entreprise hôtelière, à sa stratégie et à une
adaptation du produit aux attentes de la clientèle. Par ailleurs, on ne s'intéresse pas de savoir
si d'autres investissements plus urgents ou mieux justifiés ne seraient pas nécessaires dans
l'hôtel.
- en aval, sur le terrain, peu de contrôles sont effectués (en dehors des vérifications sur
factures des entreprises ayant réalisées les travaux subventionnés) pour vérifier de la
conformité des travaux réalisés par rapport à la demande initiale, mais aussi par rapport à
l'état général de l'hôtel et dans l'intérêt de la clientèle.
Cette situation, qui rend finalement confidentiel un système d'aide pourtant très utile, fait que
beaucoup d’hôteliers ne bénéficient pas des opportunités offertes et ne peuvent pas s'offrir une
modernisation de leur offre.
Pour toutes ces raisons, et bien d'autres, il nous a semblé utile de faire un point sur les aides
disponibles en vue de favoriser la création, l'extension, la rénovation et/ou la modernisation de
l'hôtellerie française. Cela va en droite ligne avec la vocation du Comité pour la Modernisation de
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l'Hôtellerie Française. Ce rapport est très synthétique, mais donne l'essentiel de ce qu'on peut trouver
dans régions et les départements.
Nota : certains départements ou régions, très minoritaires, n'ont pas souhaité communiquer les
informations sur les aides éventuellement disponibles chez eux. Nous le regrettons car c'est un contreservice qu'ils rendent aux professionnels. J'espère qu'ils changeront d'orientation à la lecture de ce
document.
Cette analyse a été réalisée par Coach Omnium, société d'études marketing et économiques spécialiste de
l'hôtellerie et du tourisme, pour le compte du Comité pour la Modernisation de l'Hôtellerie Française. Le contenu
de ce document et les éventuels changements ayant pu intervenir entre la collecte et la rédaction de ce rapport
n'engagent pas Coach Omnium, ni le Comité pour la Modernisation de l'Hôtellerie Française. La revente de ce
document est strictement interdite. La reproduction de son contenu doit faire l'objet d'une demande
d'autorisation préalable auprès de son auteur ou du maître d'ouvrage. Copyright – 2006.
Les bonnes idées parmi les aides à l'hôtellerie (une sélection) :
 Prêt à 0 % (par ex, Haute-Loire, Dordogne,…).
 Aides à la reprise de fonds de commerce (par ex, Auvergne,…).
 Subventions de missions de conseil en décoration, architecture et aménagements paysagers
(par ex, Midi-Pyrénées, Auvergne, Puy-de-Dôme, Haute-Marne, Orne,…).
 Aides pour la spécialisation des hôtels vers certains marchés (par ex, Auvergne…).
 La demande d'expertises et d'études de marché/faisabilité préalables (par ex, Picardie,
Somme, Puy-de-Dôme,…).
 Une facilité d'accès aux prêts bancaires (par ex, Franche-Comté,…).
 Favoriser les subventions pour l'adaptation des hôtels au label "Tourisme & handicap".
 Aides pour la mise aux normes de sécurité et d'hygiène (par ex, Seine-et-Marne,…).
 Aides pour favoriser les initiatives en matière de valorisation de l’environnement et du
développement durable (ex, Midi-Pyrénées,…).
Premier prix : Il peut être attribué sans contexte à la Région Auvergne et à plusieurs de ses
départements. Les aides proposées à l'hôtellerie y sont nombreuses, inventives et dans la plupart des
cas très bien accompagnées et contrôlées.
Les derniers prix : Ce sont les régions qui bénéficient d'une demande touristique (affaires et
loisirs) très développée : Ile-de-France, PACA, Rhône-Alpes. Les aides y sont par conséquent rares
ou/et peu motivantes, ce qui peut se comprendre si on considère alors que les hôteliers sont favorisés
par un tourisme florissant. Mais, cela ne garantit pas que les hôtels y sont tous adaptés à la clientèle.
Mark Watkins,
Président de Coach Omnium
Président du Comité pour la Modernisation de l'Hôtellerie Française.
Retrouvez les analyses et les fiches des régions et des départements
métropolitains qui accordent des aides publiques à l'hôtellerie-restaurant :
www.coachomnium.com.
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