Bibliographie - L`eau dans le bassin Rhône Méditerranée

Transcription

Septembre 2013
IDENTIFICATION DES RESSOURCES KARSTIQUES
MAJEURES POUR L’ALIMENTATION EN EAU POTABLE
EN VUE DE LEUR PROTECTION SUR UNE PARTIE DU
MASSIF DU JURA
Volume n° 6 : Bibliographie
Identification des ressources karstiques majeures pour l’AEP en vue de leur protection sur une partie du massif du Jura, sept. 2013
1
Sommaire
1. THÈSES ................................................................................................................................... 3
2. BIBLIOGRAPHIE RÉGIONALE ................................................................................................ 4
3. BIBLIOGRAPHIE DU DÉPARTEMENT DU DOUBS ................................................................ 6
4. BIBLIOGRAPHIE DU DÉPARTEMENT DU JURA .................................................................. 25
5. BIBLIOGRAPHIE DU DÉPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT............................... 36
2
1. THÈSES
TITRE
Contribution à l'étude géologique et hydrologique de la région d'Orgelet
DATE
1972
AUTEUR
Aubert J.
Essai de caractérisation des bassins versants dans la zone des avants-monts (Doubs)
Fonctionnement hydrodynamique et hydrochimique et modélisation des bassins de
Thise-Chailluz et de Marchaux
1994
ABDELGADER
Ahmed
Étude géologique de la région de St-Laurent (Jura).
1965
ALABOUVETTE
Bruno
1969
ANGELI Bernard
1979
BAILLY Christian
1965
Cartier G.
1998
CHAUVE P. et Al.
1965
1970
Chevassu G.
CONTINI Daniel
DOERFLIGER
Nathalie
DUBOZ Patrice
Duraffourg M. et
Palacio P.
FOLTETE Jacques
FORESTIER Guy,
VEREZ Christian
La structure synclinal de L'Isle-sur-le-Doubs
(Données destinées à des recherches d'eaux profondes)
Étude géologique de la vallée du Doubs et de ses abords à l'est de St-Hippolyte
(Doubs).
Étude géologique de la région au nord d'Orgelet
Géologie du Jura du Nord. Structure, Stratigraphie, Morphologie, Hydrogéologie et
Pédologie.
Étude géologique de la région située entre Quingey et Salins
L'Aalenien et le Bajocien du Jura Franc-comtois.
Advances in karst groundwater protection strategy using artificial tracer tests analysis
and multiattribute vulnerability mapping (EPIK method)
Étude géologique de la région de Damprichard et de Goumois (Doubs)
Étude géologique, géophysique , géotechnique et hydrogéologique du synclinal
de Frasne-Bonnevaux (Doubs)
Étude hydrologique du plateau d'Amancey (Doubs).
1996
1979
1981
1968
Étude de la fracturation du plateau d'Ornans (Doubs).
1978
Aquifères karstiques et poreux de l'Ajoie (Jura,Suisse). Éléments pour la carte
hydrogéologique au 1:25'000
1996
GRETILLAT PierreAlain
Contribution à l'étude géologique et hydrologique du Haut Bassin de l'Ain (Jura)
1987
ITTY Jacques,
VINTAER Jean
Réponses hydrodynamiques des hauts-bassins du Doubs et de la Loue : simulation
des écoulements, influence de l'enneigement et de la traversée du Lac St Point. Étude
des pertes du Doubs.
1984
JACQUEMIN
Philippe
Étude géologique et hydrogéologique du Risoux – Mont-d'Or
1981
Étude stratigraphique et hydrogéologique de la région de Levier.
Étude géologique de la région du Lomont (entre Clerval et Pont-de -Roide, Doubs).
Étude géologique de la région comprise entre St-Claude et les Bouchoux (Jura).
La chaîne de l'Heute (Jura).
Apport du traçage physico-chimique naturel à la connaissance hydrocinematique
des aquifères carbonatés
La Haute-chaîne du Jura entre Morez, St-Claude et La Pesse (étude géologique et
hydrologique).
Étude géologique de région de Syam (Jura).
Étude géologique de la région de l'Hopital du Grosbois - St Juan (Doubs)
Structure et réponse hydrochimiques d'un système Karstique de plateau (Bassin des
reculées de la seille, Jura).
1971
1973
1970
1973
JEANBLANC Alain
SCHNEIDER Gérard
LACLANDES
LAFFLY J. L.
LEBRUN Jean
MATHIS M.
1987
Mudry J.
Contribution à l'étude géologique de la région de Baume-les-Dames (Doubs).
1962
Contribution à l'étude géologique du Jura de Quingey.
1983
Étude Géologique de la région de Quingey (Doubs)
Étude géologique de la région d'Arinthod
Étude des systèmes karstiques du Lison et du Verneau
Région de Nans-Sous-Ste Anne (Doubs)
Contribution à l'étude géologique et hydrologique du haut Bassin de l'Ain (Jura).
1964
1966
1962
1962
MUDRY J.,
ROSENTHAL P.
MUSSILLON Claude
PROTCHE Gérard
1990
SALPERWICK Marc
1977
1978
1987
SEGUIN Jean
Claude
SEQUEIROS F.,
VALDIVIA M.
SIRI Jean Bernard
Taulelle M.
TISSOT Georges
TRESSE Philippe
VINTAER Jean Luc
3
2. BIBLIOGRAPHIE RÉGIONALE
MAÎTRE D'OUVRAGE
TITRE
AUTEUR
DATE
Agence de l'Eau
RMC
2012
Bichet V. & Campy
M.
2008
Synthèse documentaire sur les ressources en eaux
souterraines de la région de Belfort (90) et de Montbéliard
(25)
BRGM
1972
Systèmes karstiques et crues du Doubs. Rapport final
BRGM
2004
Actualisation de la synthèse hydrogéologique du bassin
Rhône-Méditerranée. Régions Bourgogne - Franche-Comté
- Rhône-Alpes. Rapport final
BRGM
2009
C.P.G.F.
1998
Groupement pour
l'Inventaire la
Protection et l'Étude
du Karst du massif
Jurassien
Dès
1988
Groupe Thématique SDAGE
Eaux souterraines
Sous-groupe Karst
Étude préliminaire des aquifères patrimoniaux karstiques du
bassin RMC
Région Franche-Comté
Ensemble « Plateau de Lons le Saunier – Loue Rive
Gauche »
- Verneau
- Lison
Reculées de la Seille
Hydrosciences
Montpellier
ANTEA
BURGEAP
2006
Eaux souterraines
Sous-groupe Karst
bassin RMC
Ensemble « Revermont – Petite Montagne »
- Doye
Hydrosciences
Montpellier
ANTEA
BURGEAP
2006
Eaux souterraines
Sous-groupe Karst
bassin RMC
Ensemble « Haute vallée de l'Ain – Plateau de
Champagnole »
- Ain – Papeterie
- Angillon
Hydrosciences
Montpellier
ANTEA
BURGEAP
2006
Eaux souterraines
Sous-groupe Karst
bassin RMC
Ensemble « Haut Jura – Pays de Gex »
- Plateau de Lamoura – La Pesse
- Doubs
- Plateau de Longchaumois
- Synclinal de Grandvaux
- Belle fontaine – Morez
- Fourgs
Hydrosciences
Montpellier
ANTEA
BURGEAP
2006
Impacts du changement climatique dans le domaine de
l'eau sur les bassins Rhône-Méditerranée-Corse. Bilan des
connaissances
Montagnes du Jura. Géologie et paysages
Ministère du développement
industriel et scientifique
Agence de l'Eau RMC
Service régional d'aménagement Étude géochimique des eaux du karst jurassien
des eaux de Franche-Comté
Évaluation des temps de renouvellement
CDS 25
Inventaire spéléologique du Doubs. Tome 1 à 5
4
MAÎTRE D'OUVRAGE
TITRE
AUTEUR
DATE
Eaux souterraines
Sous-groupe Karst
bassin RMC
Ensemble « Jura Centre – Loue Rive Droite »
- Bléfond – Pont des Moulins
- Gour – Chevanne
- Saône – Arcier
- Doubs – Loue
- Cusance
Hydrosciences
Montpellier
ANTEA
BURGEAP
2006
Eaux souterraines
Sous-groupe Karst
bassin RMC
Ensemble « Avants-Monts et Faisceau Bisontin »
Hydrosciences
Montpellier
ANTEA
BURGEAP
2006
Eaux souterraines
Sous-groupe Karst
bassin RMC
Ensemble « Jura Septentrional »
- Val Saint Dizier
- Ruisseau de la Batte Trou de la Doue
- Mont Novel-Oyon
Hydrosciences
Montpellier
ANTEA
BURGEAP
2006
Ministère de l'Environnement
Inventaire des circulations souterraines reconnues par
traçage en Franche-Comté
Service régional
d'aménagement des
eaux de FrancheComté
1987
5
3. BIBLIOGRAPHIE DU DÉPARTEMENT DU DOUBS
COMMUNE
SOURCE
DOCUMENT
Vaire Arcier
Source d'Arcier
Document
Arc-sous-Cicon
Source des
Oeillettes
Source Montigny
Sources Comtesse
et Vie Rouges
Brey-et-Maisonsdu-Bois
Captage Robert
Saillard
TITRE
AUTEUR
Agence de bassin
RMC - Ville de
Besançon Direction régionale
Étude de la Source d'Arcier et de son de l'agriculture et
bassin versant
de la forêt de
Franche-Comté Service de
l'aménagement
des eaux
Étude préliminaire à l'établissement
Étude
des périmètres de protection des
hydrogéologique sources de la commune d'Arc sous
Cicon
L'Isle sur le
Doubs
août-96
Antoinette Monnin
mars-10
Arnaud Charmoille
2000
BRGM
1978
Reconnaissance d'un piège aquifère
possible à L'Isle sur le Doubs
BRGM
nov.-73
Étude de la qualité et de la
Étude
vulnérabilité des captages AEP dans
hydrogéologique
le pays de Montbéliard
BRGM
mars-79
Étude de la qualité et de la
vulnérabilité des sources captées
Étude
pour l'alimentation en eau potable de
hydrogéologique
la haute vallée du Doubs entre
Morteau et Goumois
BRGM
1979
Protection de la source « Robert
Saillard »
Mise en place de périmètres de
Rapport
protection
d'enquête
Dérivation des eaux souterraines en
publique
vue de la consommation humaine
Enquête d'utilité publique
Du 4 au 20 janvier 2010 inclus
Rapport du commissaire enquêteur
Étude
Étude du karst profond de la vallée
hydrogéologique du Doubs
Étude
Montbéliard
févr.-85
ANTEA
Alimentation en eau potable de la
commune de Métabief (25)
Étude
Pompage d'essai sur le forage de
hydrogéologique
Métabief
Interprétation des résultats
Métabief
DATE
Création de nouvelles ressources sur
Étude
Bureau d'études
le 2ème plateau
hydrogéologique
géologiques Angeli
Résultats des études préliminaires
Sancey-le -Long
Source du Frêne
Source
Champenêtre
Région de Franche-Comté
Département du Doubs
Étude préalable à la délimitation du
périmètre de protection
Captage AEP
Rapport d'études
Sancey le Long
Grotte de la Baume et Source du
Frêne
Source des trois cerisiers
Source Champenêtre
Blamont
Puits du Vallon de
Creuse
Étude
hydrogéologique périmètre de protection
juil.-94
Cabinet Reilé
Pascal
1995
Cabinet Reilé
Pascal
1996
6
COMMUNE
SOURCE
AUTEUR
DATE
Cabinet Reilé
Pascal
1998
Étude
hydrogéologique
Captage AEP
Cabinet Reilé
Pascal
juin-05
Vaucluse
Étude
hydrogéologique
Captage AEP
Cabinet Reilé
Pascal
1998
Sancey-le-Grand
Sources du Dard
Étude
Étude préalable à la délimitation des
hydrogéologique périmètres de protection
Captages AEP
Commune de Sancey le Grand
Cabinet Reilé
Pascal
1999
Source de la Sarre
Étude
hydrogéologique
Captage AEP
Commune de Soye
Source communale dite de la Sarre
Cabinet Reilé
Pascal
1999
Source du Pont de
vaux
Départements du Doubs
Étude
hydrogéologique périmètre de protection captage AEP
Source du Pont de Vaux
Commune de Nans-sous-St-Anne
Cabinet Reilé
Pascal
2000
Franche Comté
Dossiers techniques et administratifs
nécessaires à la protection
réglementaire des captages d'eau
potable
Commune d'Amondans
Captage Communal
Phase 1 : Dossier de consultation de
l'hydrogéologue agréé
Document provisoire
Cabinet Reilé
Pascal
2002
Cabinet Reilé
Pascal
2002
Cabinet Reilé
Pascal
2004
Cabinet Reilé
Pascal
2004
Cabinet Reilé
Pascal
2004
Abbevillers
Forage AEP
Athose
Source d'Athose
Soye
Nans-sous-StAnne
Amondans
Captage
Communal
Amancey
Mancenans
La Fontaine du
Crible
DOCUMENT
TITRE
Étude
hydrogéologique
Captage AEP
Dossier de
consultation de
l'hydrogéologue
agréé
Étude du Lison
Hydrologie – Hydrogéologie –
Étude
Qualité
hydrogéologique Protection des zones habitées contre
les inondations
Stabilité des ouvrages et des berges
Étude préliminaire à la recherche
Étude
d'une nouvelle ressource Réseau du
hydrogéologique
Haut Lison
Protection du captage de l'Abbaye
Cahier des
des Trois Rois
charges
Proposition de protocole d'étude
Étude des pertes de la Reverotte
Prospections géophysiques par
Étude
polarisation spontanée
hydrogéologique Jaugeages
Phase 1 : Diagnostique
7
COMMUNE
SOURCE
DOCUMENT
TITRE
AUTEUR
DATE
Dossier
d'enquête
publique
Région de FrancheComtéDépartement du
DoubsCommune de
VuillafansProcédure réglementaire
de protection des captages d'eau
destinées à la consommation
humaineSource Sur la FontainePuits
Sur les IlesDossier d'enquête
publiqueVersion définitive
Cabinet Reilé
Pascal
2005
Étude
Étude préalable à la protection du
hydrogéologique captage
Cabinet Reilé
Pascal
2007
Dossier
d'enquête
publique
Procédure réglementaire de
protection des captages d'eau
humaine
Captages de Vaux et de Chaulard
Dossier d'enquête publique
Déclaration loi/eau
Cabinet Reilé
Pascal
2008
Dossier
d'enquête
publique
Commune de Vuillafans
humaine
Source Sur la Fontaine
Puits Sur les Iles
Version définitive
Cabinet Reilé
Pascal
2008
La Fontaine du
Crible
Délimitation de l'aire d'alimentation
du captage
Analyse de la vulnérabilité
Étude
Méthode « RISKE »
hydrogéologique
- Méthodologie
- Cartographie
- Recommandations
Cabinet Reilé
Pascal
2011
Lods
Captage de la
Tuffière
Région de Franche-Comté Département du Doubs - Rapport
Étude
intermédiaire - Étude préalable à la
hydrogéologique délimitation du périmètre de
protection - Captage A.E.P. - Source
de la Tuffière - Commune de Lods
Cabinet Reilé
Pascal
juil.-97
Montgesoye
Source de Vaux
Source de
Chaulard
périmètre de protection captage AEP
Étude
Source Chaulard
hydrogéologique
Source de Vaux
Commune de Montegesoye
Cabinet Reilé
Pascal
juin-98
Cabinet Reilé
Pascal
juil.-98
Vuillafans
Source Sur la
FontainePuits Sur
les Iles
Mancenans
La Fontaine du
Crible
Montgesoye
Vuillafans
Mancenans
Lods
Captages de Vaux
et de Chaulard
Source Sur la
Fontaine
Puits Sur les Iles
Captage de la
Tuffière
Région de Franche-Comté Département du Doubs - Étude
préalable à la délimitation du
Étude
périmètre de protection - Captage
hydrogéologique
A.E.P. - Source de la Tuffière Commune de Lods
8
COMMUNE
SOURCE
DOCUMENT
TITRE
AUTEUR
DATE
Cabinet Reilé
Pascal
sept.-98
Vuillafans
Source Sur la
Fontaine
Puits Sur les Iles
périmètres de protection des
captages AEP
Étude
Captages AEP de Vuillafans :
hydrogéologique
Source karstique et forage en plaine
alluviale
et de Chateauvieux-les-fosses :
Source karstique
Chaux-Neuve
Puits de la Sablière
Captage du Grand
Gît
périmètre de protection captage AEP
Étude
Commune de Chaux-Neuve
hydrogéologique
Captage Sablière
Captage Grand-Gît
Cabinet Reilé
Pascal
avr.-99
Source de
Froidefontaine
Étude hydrogéologique de la source
de Froidefontaine
Développement d'une nouvelle
Étude
ressource en eau
hydrogéologique
S.I.V.O.M. De Belleherbe
Structure et dynamique de systèmes
karstiques fonctionnels
Plateaux de Belleherbe et de
Pierrefontaine les Varans
Cabinet Reilé
Pascal
nov.-99
Source du
Réseracle
Source du bief de
Maisey
Source de la Doye
Mouthier-Hautepierre
Étude
Source de la Doye
Captage du Reséracle
Bief de Maisey
Cabinet Reilé
Pascal
mai-00
Source de
Fontaine d'Huy
périmètre de protection des captages
Étude
AEP
hydrogéologique
Commune d'Osselle
Source Neuf d'Huy
Cabinet Reilé
Pascal
mai-01
Cabinet Reilé
Pascal
août-01
Belleherbe
MouthierHautepierre
Osselle
Belleherbe
Source de
Froidefontaine
Demande
d'autorisation
S.I.E.P. De Froidefontaine
Raccordement à la ressource de
Froidefontaine
Demande d'autorisation
Prélèvement d'eau potable : 1.1.0 et
2.1.0
Au titre de la loi sur l'eau n° 92-3 du
3 janvier 1992
Loi sur l'eau
Reconnaissance hydrogéologique
Étude d'impact
Mesures compensatoires
9
COMMUNE
MouthierHautepierre
Osselle
Belleherbe
Issans
SOURCE
AUTEUR
DATE
Source du
Réseracle
Source du bief de
Maisey
Source de la Doye
Mouthier-Hautepierre
Étude
Source de la Doye
Captage du Reséracle
Bief de Maisey
Cabinet Reilé
Pascal
mai-00
Source de
Fontaine d'Huy
périmètre de protection des captages
Étude
AEP
hydrogéologique
Commune d'Osselle
Source Neuf d'Huy
Cabinet Reilé
Pascal
mai-01
S.I.E.P. De Froidefontaine
Raccordement à la ressource de
Froidefontaine
Demande d'autorisation
Prélèvement d'eau potable : 1.1.0 et
2.1.0
Au titre de la loi sur l'eau n° 92-3 du
3 janvier 1992
Loi sur l'eau
Reconnaissance hydrogéologique
Étude d'impact
Mesures compensatoires
Cabinet Reilé
Pascal
août-01
captages AEP
Source des Baumettes
Étude
Ressources AEP du SIVOM du Rupt
hydrogéologique Reconnaissance des circulations
souterraines par traçage
Mesure de débit en continu
Détermination du bassin
d'alimentation de la source captée
Cabinet Reilé
Pascal
août-02
Commune de Loray
Étude
Source de la Doue
hydrogéologique Suivi continu des variations de
turbidité
Durée de 6 mois : novembre 2001avril 2002
Cabinet Reilé
Pascal
sept.-02
Cabinet Reilé
Pascal
nov.-02
Cabinet Reilé
Pascal
janv.-03
Cabinet Reilé
Pascal
avr.-03
Source de
Froidefontaine
Captage de la
Baumette
Loray
Source de la Doue
La Sommette
Source de
Plainmont
Chantrans
Source captée des
Nuets
Chaux-Neuve
Captage du Grand
Gît
DOCUMENT
Demande
d'autorisation
TITRE
Étude
Protection de la ressource AEP de
hydrogéologique Plainmont, étude complémentaire
Région de Franche-Comté Département du Doubs - Commune
Rapport
de Chantrans - Captage communal hydrogéologique
Reconnaissance des circulations
Dossier
d'enquête
publique
Commune de Chaux-Neuve
Source Grand Gît
destinés à la consommation humaine
Dossier définitif
10
COMMUNE
SOURCE
DOCUMENT
TITRE
AUTEUR
DATE
Maiche
Source de
Blanchefontaine
Dossier
d'enquête
publique
Cabinet Reilé
Pascal
juin-03
Dossier
d'enquête
publique
Commune des Combes
Source de Remonot
(commune des Combes)
Dossier final
Cabinet Reilé
Pascal
juil.-04
Source de
Blanchefontaine
S.I.V.U. De l'eau de Maîche
Étude
Protection du captage de
hydrogéologique Blanchefontaine
Traçage du Cernier d'Embret
Cabinet Reilé
Pascal
nov.-04
Sources de
« Montagney 1 et
2»
Commune de Vernois-lès-Belvoir
Étude
Étude préalable à la protection des
hydrogéologique
captages de Montagney
souterraines par traçages
Cabinet Reilé
Pascal
nov.-04
Source de
Blanchefontaine
Étude
S.I.V.U. De l'eau de Maîche
hydrogéologique Mesures en continu des débits des
sources de Blanchefontaine et de la
Forge
Cabinet Reilé
Pascal
déc.-04
Commune de Goumois
humaine
Source de Fays
Cabinet Reilé
Pascal
janv.-05
Bassin versant du Lison
Périmètre de protection des
captages Nans sous St Anne
Extrait Contrat de rivière Loue –
Lison
Syndicat Mixte de la Loue
Extrait Étude préalable protection
Captage Nans/Anne
Extrait Étude Haut Lison Syndicat
des Eaux de la Tuffière
Cabinet Reilé
Pascal
févr.-05
Cabinet Reilé
Pascal
mars-05
Les Combes
Hameau de
Remonot
Goumois
Vernois-lesBelvoir
Goumois
Goumois
Sources de
Remonot
Source « Fays »
Nans-sous-StAnne
Clerval
Dossier
d'enquête
publique
Extraits
Nouveau Forage
(Branne)
Dossier
d'enquête
publique
Mise en place des périmètres de
potable
Syndicat intercommunal d'adduction
d'eau de Clerval
Forage nouveau de Branne
Phase 1 : Dossier de consultation de
11
COMMUNE
Sancey-le -Long
SOURCE
Source du Frêne
Source
Champenêtre
PouligneyLusans
Sources
d'Archamp
Vauclusotte
Source
« Beaumotte »
Source « Touvet »
Source «la
Voyeze »
Vaufrey
Vaudrivillers
Fleurey
Issans
Sources
"Bourquenay" et
"de la Roche à
Canon"
Captage
« Rougenne »
« Ponnerets »
Source communale
Source des
Combes
Captage de la
Baumette
DOCUMENT
TITRE
AUTEUR
DATE
Dossier
d'enquête
publique
Commune de Sancey le Long
humaine
Source du Frêne
Source Champenêtre
Cabinet Reilé
Pascal
sept.-05
Dossier
d'enquête
publique
Commune de Pouligney Lusans
humaine
Source d'Archamp
Déclaration du prélèvement au titre
de la loi sur l'eau
Version définitive
Cabinet Reilé
Pascal
oct.-05
Protection des ressources A.E.P.
Étude
(Adduction en Eau Potable)
hydrogéologique
Commune de Vauclusotte
Captages de La Baumotte, Touvet,
et La Voyèze
Cabinet Reilé
Pascal
déc.-05
Dossier
d'enquête
publique
Commune de Vaufrey
Captages de la Roche à Canon et
Bourquenay
Dossier définitif
Cabinet Reilé
Pascal
janv.-06
Dossier
d'enquête
publique
Commune de Vaudrivillers
Captages Rougenne et Ponnerets
Version définitive
Cabinet Reilé
Pascal
févr.-06
Cabinet Reilé
Pascal
juil.-06
Cabinet Reilé
Pascal
juil.-06
Étude
Commune de Fleurey
hydrogéologique Étude de la source communale et
d'une alimentation alternative par la
source des Combes
Protection de la source captée de la
Baumette - Reconnaissance
Étude
complémentaire des circulations
hydrogéologique
12
COMMUNE
SOURCE
Issans
Captage de la
Baumette
Bouverans
Source Baudry et
Martinet
La Sommette
Source de
Plainmont
Eternoz
Source de Jaule
(Abandon de la
source de Reloup
en 2003)
Longeville
Lanans
Goumois
Vellevans-etServin
Source "Sous le
Mont"
Sources Vivier 1 et
2, La Combe et
Giragoillot
Source de
Blanchefontaine
Captages de la
Chenoz et des
Trois Fontaines
DOCUMENT
TITRE
Protection de la source captée de la
Beaumette
Étude
Reconnaissance complémentaire
hydrogéologique
des circulations souterraines par
traçage
AUTEUR
DATE
Cabinet Reilé
Pascal
juil.-06
Cabinet Reilé
Pascal
oct.-06
Cabinet Reilé
Pascal
nov.-06
Cabinet Reilé
Pascal
janv.-07
Cabinet Reilé
Pascal
janv.-07
Cabinet Reilé
Pascal
avr.-07
Dossier
d'enquête
publique
S.I.V.U. de l'Eau de Maîche
humaine
Source de Blanchefontaine
Cabinet Reilé
Pascal
juil.-07
Dossier
d'enquête
publique
Commune de Vellevans
humaine
Captages de la Chenoz et des Trois
Fontaines
Cabinet Reilé
Pascal
déc.-07
Étude
Commune de Bouverans
hydrogéologique Protection des ressources AEP
Commune de La Sommette
Étude
Protection de la ressource AEP
hydrogéologique
Captage de Plainmont
Syndicat Intercommunal des Eaux
du plateau d'Amancey Procédure
réglementaire de protection des
Dossier
captages d'eau destinés à la
d'enquête
consommation humaine
publique
Captage de la source de Jaule
Version définitive
Dossier
d'enquête
publique
du Plateau d'Amancey
Captage de Sous le Mont
Étude
Commune de Lanans
hydrogéologique Protection des ressources AEP
13
COMMUNE
SOURCE
DOCUMENT
Vellevans-etServin
Captages de la
Chenoz et des
Trois Fontaines
Dossier
d'enquête
publique
Lanans
Sources Vivier 1 et
2, La Combe et
Giragoillot
Dossier
d'enquête
publique
Neuchatel-Urtière Source communale
Dossier
d'enquête
publique
TITRE
Commune de Vellevans
protection des captages destinés à la
Captages de la Chenoz et des Trois
Fontaines
Dossier d'enquête publique –
Version définitive
Captages du Vivier, de la Combe et
Giragoillot
Dossier d'enquete publique –
Commune de Neuchâtel-Urtière
Source de la Parts des Creux
Étude
Captage AEP Sancey le Long
hydrogéologique Complément d'étude sur bassin
Grotte de la Baume et Source du
Frêne
Source des trois cerisiers et Source
Champenêtre
AUTEUR
DATE
Cabinet Reilé
Pascal
déc.-07
Cabinet Reilé
Pascal
nov.-08
Cabinet Reilé
Pascal
juin-09
Cabinet Reilé
Pascal
1996/97
Sancey-le -Long
Source du Frêne
Source
Champenêtre
Source des trois
cerisiers
Blamont
Puits du Vallon de
Creuse
Eternoz
Sources de Jaule
et de Reloup
Source de Coulans
sur lison
Sources dites
« Sous Bacchus »
Sources d'Alaise
Source dite « des
Reviers »
La Sommette
Source de
Plainmont
Compte-rendu
Protection du captage
CG 25
août-01
Burnevillers
Captage les
Abreuvoirs
Compte-rendu
Commune de Burnevillers
Procédure de protection du captage
Les Abreuvoirs
Réunion interservices
CG 25
oct.-01
Courtefontaine
Captage Essarts
au Bois
Compte-rendu
CG 25
oct.-01
Étude
hydrogéologique périmètre de protection
Vallée de la Loue-Lison
captages AEP
Commune d'Eternoz
Sources de Jaule et de Reloup
(Ressources AEP du village
Étude
d'Eternoz)
hydrogéologique Source de Coulans sur lison
Sources dites « Sous Bacchus »
(Ressources AEP du village de
Refranche)
Sources d'Alaise
Source dite « des Reviers »
(Ressources AEP du village de
Doulaize
Protection du captage communal
Cabinet Reilé
Pascal
Cabinet Reilé
Pascal
14
COMMUNE
Uzelle
Mouthe
Vauclusotte
Villars-sousDampjoux
Longevelle-lesRussey
Montlebon
Cour-SaintMaurice
SOURCE
DOCUMENT
TITRE
AUTEUR
DATE
Source Crêpot
Dossier
d'enquête
publique
Commune d'Uzelle
Source Crêpot
Enquête d'utilité publique
Projet de protection d'un ouvrage de
captage
CG 25
févr.-02
Compte-rendu
de la source du Doubs
Procédure de protection
CG 25
juin-02
Compte-rendu
Procédure de protection des
captages communaux
CG 25
sept.-02
CG 25
sept.-02
CG 25
oct.-03
CG 25
déc.-03
Source du Doubs
Source « Petite
Bray »
Source
« Beaumotte »
Source « Touvet »
Puits de
Rochedanne
Sources de la route
de Feule
Sources de
Blanière
Source du Moulin
Bournez
Captages Saint
Joseph et Cour
Captage Pont Neuf
Puits du Bout du
Pont
Compte-rendu
Compte-rendu
Plan parcellaire
Commune de Villars-sous-Dampjoux
captages communaux
Réunion interservioces
Commune de Longevelle-les-Russey
captages
Source de Blagnières
Plan parcellaire de la source Moulin
Bournez
Compte-rendu
Réunion inter-service pour la
protection du puits du Bout du Pont
de Cour-Saint-Maurice
CG 25
févr.-04
Compte-rendu
Réunion inter-service dans le cadre
de la protection des sources « Sapin
1 », « Sapin 2 » et « Mambouhans »,
sur la commune de Dambelin
CG 25
févr.-04
CG 25
févr.-04
CG 25
mai-04
CG 25
mai-04
CG 25
juin-04
CG 25
nov.-04
CG 25
déc.-04
Dambelin
Sources « Sapin
1 » et « Sapin 2 »
Source de
Mambouhans
Vauclusotte
Source
« Beaumotte »
Source « Touvet »
Source «la
Voyeze »
Compte-rendu
captages
« le Touvet », « la Baumotte », « la
Voyeze »
Meslières
Source « Fontaine
Cretin »
Compte-rendu
Réunion inter-service relative aux
périmètres de protection de la source
«Fontaine Cretin » de Meslières
Soulce-Cernay
Source de Cernay
Compte-rendu
Mancenans
La Fontaine du
Crible
Compte-rendu
Roche-lesClerval
Captage du Vivier
Compte-rendu
Villers-sousChalamont
Source de "Sous la
Roche"
Compte-rendu
périmètres de protection de la source
«de Cernay» sur la commune de
Soulce Cernay
Réunion relative aux périmètres de
protection de la source « la Fontaine
du Crible » du Syndicat
intercommunal de l'Abbaye des trois
Rois
Commune de Roche les Clerval
« du Vivier »
Commune de Villers sous Chalamont
Procédure de protection de la source
« sous la Roche »
15
COMMUNE
SOURCE
Battenans-Varin
Source du Château
- Source de
Groisière
DOCUMENT
TITRE
AUTEUR
DATE
Compte-rendu
captages du château et de Groisière
- Commune de Battenans-Varin
CG 25
janv.-05
CG 25
janv.-05
CG 25
janv.-05
Compte-rendu
périmètres de protection du captage
du Chenaillon
Commune des Hôpitaux-Neufs
CG 25
janv.-05
Compte-rendu
Commune d'Orgeans –
Blanchefontaine
captages de « Blanchefontaine » et
« d'Orgeans »
CG 25
avr.-05
Compte-rendu
Commune de Goux-les-Usiers
« d'en bas la Vrine »
CG 25
juin-05
Compte-rendu
Commune de Dambelin
Procédure de protection du forage
communal
Réunion inter-services
CG 25
juin-06
Compte-rendu
Commune de Valonne Procédure de
protection des captages « Guillaume
Drouge », « Champs Thiegy »,
« Cote 1 », « Cote 2 » et « Combe
l'Ecul »
CG 25
juin-06
Étude agricole
Périmètre de protection des sources
de Montagney
Commune de Vernois les Belvoir
Étude agricole
Chambre
d'Agriculture
juin-04
Étude agricole
Périmètre de protection du captage
des Oeuches
Syndicat des Eaux du Lomont
Étude agricole
Chambre
d'Agriculture
mai-05
Dossier MAE
Mise en œuvre de mesures agrienvironnementales territorialisées en
zones d'action prioritaire - Bassin
versant de la source d'Arcier - Enjeu
phytosanitaire
Chambre
d'Agriculture
janv.-08
Chambre
d'Agriculture
févr.-08
Bonnevaux
Sources de Combe
Levier et Baudry
Compte-rendu
Bouverans
Source Baudry et
Martinet
Compte-rendu
Hôpitaux-Neufs
Source du
Chenaillon
OrgeansBlanchefontaine
Captages de
Blanchefontaine et
d'Orgeans
Goux-les-Usiers
Captage « d'en bas
la Vrine »
Dambelin
Forage communal
Valonne
Captages
« Guillaume
Drouge »
« Champs Thiegy »
« Cote 1 »
« Cote 2 »
« Combe l'Ecul »
Vernois-lesBelvoir
Sources de
« Montagney 1 et
2»
Liebvillers
Source des
Oeuches
Vaire-Arcier
Vaire Arcier
Source d'Arcier
Source d'Arcier
Dossier MAE
Commune de Bonnevaux Procédure de protection des
captages - "Combe Levier, Baudry,
Les Saint Cyr" - Réunion
interservices
Commune de Bouverans Procédure de protection des
captages - "Baudry et Martinet" Réunion interservices
Mise en œuvre de mesures agrienvironnementales territorialisées en
zones d'action prioritaire - Bassin
versant de la source d'Arcier Actualisation - Enjeu phytosanitaire
16
COMMUNE
SOURCE
DOCUMENT
Vellevans-etServin
Captages de la
Chenoz et des
Trois Fontaines
Rapport
d'enquête
publique
Vyt-les-Belvoir
MouthierHautepierre
Sources du
Lotissement, du
Village et de
Vellerot
Source du
Réseracle
Issans
Vaire Arcier
Issans
Captage de la
Baumette
Source d'Arcier
Captage de la
Baumette
TITRE
Commune de Vellevans et Servain
Enquête publique préalable à la DUP
:
Des travaux de prélèvement des
eaux souterraines pour la
Des périmètres de protection des
captages en eau potable
Rapport et conclusions du
Commissaire enquêteur
AUTEUR
DATE
Christelle Baud
nov.-08
Christian Caille
2006
Délibération
Commune de Mouthier-Hautepierre
Extrait du registre des délibérations
du conseil municipal en date du 28
mai 2004
Protection des captages – Reséracle
Commune
mai-04
Rapport
d'enquête
publique
Préfecture du Doubs
Commune de Neuchâtel-Urtière
Délimitation des périmètres de
protection immédiate et rapprochée
de la source de « La Parts des
Creux »
Enquête publique du 21 septembre
au 10 octobre 2009
Rapport d'enquête
E09000165/25
Didier Palita
oct.-09
Diagnostic
phytosanitaire
Diagnostic phytosanitaire du bassin
versant de la source de la
Beaumette
Syndicat des Eaux de la Vallée du
Rupt
Divers
mai-03
Diagnostic
versant de la source d'Arcier
Ville de Besançon
Bilan du plan d'action
Année 1
2002/2003
Divers
juin-04
Divers
juin-06
Fallot, P., Corroy,
G. & Gardet, G.
1933
Commune de Vyt-les-Belvoir
Étude
hydrogéologique destinés à la consommation humaine
Sources du Lotissement », « du
Village » et « de Vellerot »
Diagnostic
phytosanitaire
versant de la source de la
Beaumette
Syndicat des Eaux de la Vallée du
Rupt
Bilan du plan d'action
Année 3
2004-2005
Données stratigraphiques et
tectoniques nouvelles sur la feuille
de Montbéliard. Bull. serv. carte géol.
Fr., 181, XXXIV, Paris et Liège, p.
337-439.
17
COMMUNE
SOURCE
AUTEUR
DATE
Georges TISSOT
Philippe TRESSE
1978
Initiative,
Aménagement et
Développement
oct.-05
Source du Moulin
du Bois
Périmètre de protection de la source
de Moulin du Bois
Syndicat des eaux des villages du
Rapport
Prieuré
hydrogéologique
Le Luthier – Montbeliardot –
Plaimbois du Miroir
(Doubs)
J. Mania
avr.-00
Randevillers
Sources de « La
Pra », « La Cote »
et « Les Vanottes »
Rapport hydrogéologique pour la
mise en place des périmètres de
Rapport
protection des captages communaux
hydrogéologique de Randevillers (Doubs)
Expertise d'hydrogéologue agrée en
matière d'hygiène publique
J. Mania
août-04
Vellevans-etServin
Captages de la
Chenoz et des
Trois Fontaines
Rapport hydrogéologique - mise en
Rapport
place des périmètres de protection
hydrogéologique
du captage de Vellevans (Doubs)
J. Mania
nov.-06
Vellevans-etServin
Sources des PréMuot, de la Cordier
et de la Malchenot
Rapport hydrogéologique - mise en
Rapport
hydrogéologique
du captage de Servin (Doubs)
J. Mania
nov.-06
Rapport
d'enquête
publique
du Plateau d'Amancey
Source "Sous le Mont" de Longeville
Enquête publique du 11 au 28 avril
2007
J.A. Guillaume
commissaireenquêteur
avr.-07
Rapport
d'enquête
publique
Syndicat intercommunal des eaux du
plateau d'Amancey
Source de "Jaule" de Eternoz
Enquête publique du 18 avril au 10
mai 2007
J.A. Guillaume
commissaireenquêteur
mai-07
J.P. Mettetal
1986
Jacky Mania
août-03
Nans-sous-StAnne
Feule-Dampjoux
Montbéliardot
Longeville
Eternoz
DOCUMENT
Thèse
Source Parret
Source "Sous le
Mont"
Source de Jaule
(Abandon de la
source de Reloup
en 2003)
TITRE
Étude des systèmes karstiques du
Lison et du Verneau
Région de Nans-Sous-Ste Anne
(Doubs)
de Feule-Dampjoux
Étude
hydrogéologique Rapport de mesures
Multitraçages, alimentation de la
source Parret
Étude
Étude hydrogéologique de la vallée
hydrogéologique de la Loue
Longeville
Source "Sous le
Mont"
Rapport hydrogéologique sur la
protection de la source « Sous le
Rapport
Mont » - Longeville (Doubs)
hydrogéologique Expertise d'hydrogéologue agrée en
matière d'hygiène publique
18
COMMUNE
SOURCE
Rosière-surBarbeche
Source de la
Chenalière
AUTEUR
DATE
Protection du captage d'alimentation
Rapport
en eau potable de la commune de
hydrogéologique
Rosière sur Barbeche (Doubs)
Jacky Mania
janv.-06
Captage les
Abreuvoirs
Commune de Burnevillers-Doubs
Mairie – 25470 Burnevillers
Procédure de protection de la source
Rapport
communale
hydrogéologique
Rapport hydrogéologique
Concernant la protection de la
source des Abreuvoirs
Jacques Maillot
janv.-06
Arc-sousMontenot
Source de
Montorge
Commune d'Arc-sous-Montenot
Rapport
Protection du captage d'eau potable
hydrogéologique
de la source de Montorge
Rapport provisoire
Jacques Mudry
juin-98
Epenoy
Source « en Alloz »
Commune d'Epenoy
Rapport
hydrogéologique de la source d'en Analoz
Rapport provisoire
Jacques Mudry
sept.-98
Source de la
Froidière
Commune de Lizine
Rapport
hydrogéologique
de la source de la Froidière
Rapport révisé
Jacques Mudry
nov.-98
La Bosse
Source de la
Combe
Rapport
d'enquête
publique
Préfecture du Doubs
Commune de La Bosse
de la source de "La Combe"
Dérivation des eaux en vue de la
Enquête publique du 26 novembre
au 12 décembre 2007
Rapport d'enquête E07000290/25
M. Didier PALITA
déc.-07
Eternoz
Source de Jaule
(Abandon de la
source de Reloup
en 2003)
Compte-rendu
Réunion du 30 mars 2004
En mairie d'Eternoz
Mairie d'Eternoz
mars-04
Commune de Boujailles (25)
Rapport
Faisabilite de la protection du
hydrogéologique captage AEP de l'Etang à Bief-duFourg (39)
Marc Hessenauer
déc.-01
Commune des Combes, hameau de
Remonot (25)
Rapport
Avis hydrogéologique sur la mise en
hydrogéologique
des sources de Remonot
Marc Hessenauer
avr.-03
Étude
Étude du karst profond de la vallée
hydrogéologique du Doubs
Nicolas Robbe
2000/2001
Burnevillers
Lizine
Boujailles
Les Combes
Hameau de
Remonot
Captage de l'Etang
Sources de
Remonot
DOCUMENT
TITRE
Solemont
2 sources
karstiques
Rapport hydrogéologique relatif à la
Rapport
protection du captage d'eau potable
hydrogéologique
de Solemeont (Doubs)
Paul Broquet
2002
Montjoie-leChâteau
Sources de
« Charbonnière
n°1 » et
« Charbonnière
n°2 »
Rapport
hydrogéologique protection des captages de Montjoie
le Château (Doubs)
Paul Broquet
août-97
19
COMMUNE
SOURCE
Arc-sous-Cicon
Source des
Oeillettes
Source Montigny
Sources Comtesse
et Vie Rouges
Eternoz
Sources de Reloup
et de Jaule
Myon
Source de « Belle
Eau »
Bief
Source Gaudriot
n°1 et n°2
Montlebon
Source du Moulin
Bournez
DOCUMENT
TITRE
Rapport
hydrogéologique protection du captage de NeuchatelUrtière (Doubs)
Rapport
protection des sources captées de la
hydrogéologique
commune d'Arc-sous-Cicon (Doubs)
+ Complément
Rapport
hydrogéologique protection des captages d'eau
potable d'Eternoz (Doubs)
Rapport hydrogéologique concernant
Rapport
la protection du captage
hydrogéologique d'alimentation en eau potable de la
commune de Myon (Doubs)
Rapport
hydrogéologique protection des captages de Bief
(Doubs)
protection du captage de la source
Rapport
du moulin Bournez
hydrogéologique
Montlebon
Syndicat des Eaux du Haut Plateau
du Russey (Doubs)
AUTEUR
DATE
Paul Broquet
août-97
Paul Broquet
déc.-01
Paul Broquet
mars-02
Paul Broquet
déc.-03
Paul Broquet
août-97
Paul Broquet
déc.-02
Paul Broquet
déc.-02
Paul Broquet
déc.-03
Paul Broquet
déc.-03
Paul Broquet
déc.-03
Montlebon
Puits Cinquin
Rapport
protection du puits Cinquin
hydrogéologique Les Fins
Syndicat des Eaux du Haut Plateau
du Russey (Doubs)
Ouvans
Source « De
Beiche »
Rapport
la protection des captages
commune d'Ouvans (Doubs)
Vernois-lesBelvoir
Sources de
« Montagney 1 et
2»
Vyt-les-Belvoir
Sources du
Lotissement, du
Village et de
Vellerot
Rapport hydrogéologique
Relatif à la mise en place des
Rapport
hydrogéologique
captages de la commune de
Vernois-lès-Belvoir
Rapport
hydrogéologique d'alimentation en eau potable de Vytlès-Belvoir (Doubs)
Landresse
Sources « Les
Marnes », « les 3
Douves », « les
Côtes »
Rapport
commune de Landresse (Doubs)
Paul Broquet
janv.-04
Vaudrivillers
Captage
« Rougenne »
« Ponnerets »
Rapport
la protection des captages de la
hydrogéologique
commune de Vaudrivillers (Doubs)
Paul Broquet
janv.-04
Paul Broquet
déc.-05
Blamont
Puits du Vallon de
Creuse
Rapport
d'alimentation en eau potable du
hydrogéologique S.I.E. De Croix (puits du Vallon de
Creuse) à Blamont (Doubs)
20
COMMUNE
SOURCE
Montancy Bremoncourt
Captages de
Courclavon et du
Moulin de Frênois
Rahon
Sources « Tête des
Fourches » et
« Chapelle Sainte
Anne »
Longevilles Mont
d'Or
AUTEUR
DATE
Paul Broquet
mars-06
Rapport
commune de Rahon (Doubs)
Paul Broquet
avr.-06
Sources de La
Combe
Rapport
le captage de la Combe aux
hydrogéologique
Longevilles Mont d'Or (Doubs)
Pierre Chauve
avr.-97
Longevilles Mont
d'Or
Sources du Bief
Petit
Rapport
le captage du Bief Petit aux
hydrogéologique
Longevilles Mont d'Or (Doubs)
Pierre Chauve
avr.-97
Vaux et
Chantegrue
Captage de la
Planée
Rapport
la protection du captage de la Planée
hydrogéologique utilisé par la commune de Vaux et
Chantegrue (Doubs)
PIerre Chauve
mai-97
Vaux et
Chantegrue
Source de la
Clusette
Rapport
la protection de la source de la
hydrogéologique Clusette utilisé par la commune de
Vaux et Chantegrue (Doubs)
Pierre Chauve
mai-97
Bretonvillers
Source du Val
Source de Tourbey
Rapport
la protection des captages de
hydrogéologique
Bretonvillers (Doubs)
Pierre Chauve
févr.-01
Pierre Chauve
févr.-01
Pierre Chauve
mai-01
Pierre Chauve
mai-01
Source du Frêne
Rapport
hydrogéologique protection du captage de la source
du Frêne à Sancey le Long (Doubs)
Pierre Chauve
juil.-01
Source
Champenêtre
Rapport
protection du captage de
hydrogéologique
Champenêtre à Sancey le Long
(Doubs)
Pierre Chauve
juil.-01
Rapport
la mise en place des périmètres de
hydrogéologique protection du puits de la Sablière à
Chaux-Neuve
Pierre Chauve
oct.-01
Pierre Chauve
oct.-01
Brey-et-Maisonsdu-Bois
Captage Robert
Saillard
Vuillafans
Source Sur la
Fontaine
Puits Sur les Iles
Vuillafans
Source Sur la
Fontaine
Puits Sur les Iles
Sancey-le -Long
Sancey-le -Long
Chaux-Neuve
Chaux-Neuve
Captage du Grand
Gît
DOCUMENT
TITRE
Rapport
la protection du captage en eau
hydrogéologique potable de la commune de
Montancy-Brémoncourt (Doubs)
Rapport
protection du captage d'eau potable
hydrogéologique
de la commune de Le Brey et
Maisons du Bois (Doubs)
Rapport
hydrogéologique protection du puits de « sur les îles »
à Vuillafans (Doubs)
Rapport
la source « sur la Fontaine à
hydrogéologique Châteauvieux les fossés » captée
par la commune de Vuillafans
(Doubs)
Rapport
protection du captage du Grand Gît à
hydrogéologique
Chaux-Neuve
21
COMMUNE
SOURCE
Goumois
Source de
Blanchefontaine
Novillars
AUTEUR
DATE
Rapport
hydrogéologique protection du captage de BlancheFontaine (SIVOM de Maîche)
Pierre Chauve
mai-02
Forage de Novillars
Rapport
le forage de Novillars (syndicat de
hydrogéologique
Roche les Beaupré)
Pierre Chauve
déc.-02
Montgesoye
Source de Vaux
Source de
Chaulard
Rapport
protection de la source de Vaux,
hydrogéologique
commune de Montgesoye (Doubs)
PIerre Chauve
avr.-04
Montgesoye
Source de Vaux
Source de
Chaulard
Rapport
protection des sources de Chaulard,
hydrogéologique
commune de Montgesoye (Doubs)
PIerre Chauve
avr.-04
MouthierHautepierre
Source du
Réseracle
Rapport
protection de la source du Réseracle
hydrogéologique commune de Mouthier-Hautepierre
(Doubs)
Pierre Chauve
avr.-04
MouthierHautepierre
Source du bief de
Maisey
Rapport
protection de la source du bief de
hydrogéologique Maisey, commune de MouthierHautepierre (Doubs)
Pierre Chauve
avr.-04
MouthierHautepierre
Source de la Doye
Rapport
protection de la source de la Doye
hydrogéologique commune de Mouthier-Hautepierre
(Doubs)
Pierre Chauve
avr.-04
RemorayBoujeons
Sources des
Boujeons
Sources de
Remoray
Rapport
protection des captages de la
hydrogéologique commune de Remoray-Boujeons
(Doubs)
Pierre Chauve
déc.-05
Issans
Captage de la
Baumette
Rapport
la protection du captage de la
hydrogéologique
Baumette à Issans (Doubs)
PIerre Chauve
mars-07
Issans
Captage de la
Baumette
Rapport
la protection du captage de la
hydrogéologique
Baumette à Issans (Doubs)
Pierre Chauve
mars-07
Source des
Cheney
Commune des Alliés (Doubs)
Protection de la source des Cheney
Études hydrogéologiques préalables
Étude
hydrogéologique
souterraines
Multitraçage complémentaire
Rapport technique
PROGEA
nov.-01
Le Dessoubre
Délimitation et caractéristiques du
bassin d'alimentation
Étude
Étude des apports, charges
hydrogéologique
véhiculées et sources de pollution
Influences sur les édifices
biologiques
S.R.A.E.
1991
Étude hydrogéologique
Étude de faisabilité des périmètres
Étude
de protection des ressources en
hydrogéologique eaux
Secteur de Goux-les-Dambelin
Extraits
Sciences
Environnement
juil.-99
Alliés
Goux-lesDambelin
Sources « Sour le
gai et la Reculée »
Sources de la
Cabiotte et du
Fondereau
Source de Combin
Puits SAPRR
DOCUMENT
TITRE
22
COMMUNE
SOURCE
Chantrans
Source captée des
Nuets
Saint-Hippolyte
Sources de
Plainchamp, de La
Ville, de
Blancheterre et de
Mouillevillers
Indevillers
Source « Fontaine
Jeule »
Indevillers
Hauterive-laFresse
Mouthe
ColombierFontaine
LabergementSainte-Marie
Longevelle-lesRussey
Source « Fontaine
Jeule »
Source captée
Source du Doubs
Source de la
Douve
Source de Vaux
Source de la
Fuvelle
Sources de
Blanière
DOCUMENT
TITRE
AUTEUR
DATE
Sciences
Environnement
mars-01
Sciences
Environnement
avr.-01
Sciences
Environnement
août-01
Sciences
Environnement
nov.-03
Commune de Hauterive-la-Fresse
Étude
hydrogéologique Traçage des eaux souterraines
Étude de turbidité
Sciences
Environnement
déc.-03
Étude
Syndicat de la source du Doubs
hydrogéologique Suivi en continu de la turbidité de la
source du Doubs
Sciences
Environnement
août-04
Sciences
Environnement
sept.-04
Sciences
Environnement
déc.-04
Sciences
Environnement
janv.-05
Département du Doubs - Mise en
place des périmètres de protection Rapport
Commune de Chantrans - Source
d'enquête
captée des Nuets - Dossier de
publique
consultation de l'hydrogéologue
agrée
Commune de Saint-Hippolyte
Rapport d'études Suivi de la turbidité des sources de
Blancheterre, de Plainchamp et de
La Ville
complémentaire
Étude
Coloration des eaux souterraines
hydrogéologique Protection de la source de Fontaine
Jeule
Commune d'Indevillers
Dossier
d'enquête
publique
protection
Commune de Indevillers
Source de Fontaine Jeule
protection
complémentaire dans le cadre de la
Étude
hydrogéologique
protection des sources captées de
Colombier-Fontaine
Multitraçage des eaux souterraines
et étude de turbidité
Commune de Labergement-SainteMarie
Source de la Fuvelle
Rapport d'études Travaux de localisation de la source
de la Fuvelle
Réalisation de douilles côté nord de
la RD 9
protection
Étude
complémentaire dans le cadre de la
hydrogéologique mise en place des périmètres de
protection des sources captées de
Blanière
Multitraçage des eaux souterraines
et étude de turbidité
23
COMMUNE
Meslières
Soulce-Cernay
Villers-sousChalamont
Saint-Hippolyte
Novillars
AmatheyVésigneux
AmatheyVésigneux
SOURCE
Source « Fontaine
Cretin »
DOCUMENT
TITRE
Commune de Meslières
Étude préalable à la définition des
périmètres de protection autour de la
Étude
source communale dite de la
hydrogéologique
Fontaine Cretin
Traçage des eaux souterraines et
suivis de la turbidité et des débits de
la source de la Fontaine Cretin
Étude
complémentaire
Source de Cernay
hydrogéologique Traçage des eaux de la source de
Cernay
Commune de Villers-sousSource de "Sous la
Chalamont
Rapport d'études
Roche"
complémentaire
Traçage des eaux de la Roche
Sources de
Commune de Saint-Hippolyte
Plainchamp, de La
Étude
Ville, de
hydrogéologique complémentaire
Blancheterre et de
Traçage des eaux de la source de la
Mouillevillers
ville
Dossier
Forages F2 et F3
d'enquête
Protection des forages de Novillars
publique
Dossier
protection
Source du Vivier
d'enquête
Phase 1.1 et 1.2
publique
Recherches préliminaires
Dossier
Source de
protection
d'enquête
Chaudebrigne
Phase 1.1 et 1.2
publique
Recherches préliminaires
AUTEUR
DATE
Sciences
Environnement
déc.-05
Sciences
Environnement
déc.-05
Sciences
Environnement
mai-06
Sciences
Environnement
sept.-06
Sciences
Environnement
avr.-10
Sciences
Environnement
Sciences
Environnement
24
4. BIBLIOGRAPHIE DU DÉPARTEMENT DU JURA
COMMUNE
SOURCE
Blye
Blye
DOCUMENT
Avis
Hydrogéologue
Agréé
TITRE ou DESCRIPTIF
Avis hydrogéologique pour la
procédure de protection des
captages
AUTEUR
DATE
A. Barat
2008
Générale
Étude
Carte du bassin versant de la Bienne
Association
spéléologique
de Saint Claude
1993
Générale
Divers
Bulletin n°1
Association
spéléologique
de Saint Claude
1981
Générale
Divers
Bulletin n°2
Association
spéléologique
de Saint Claude
1984
Générale
Divers
Bulletin n°4
Association
spéléologique
de Saint Claude
1989
Générale
Divers
Bulletin n°5
Association
spéléologique
de Saint Claude
1993
Générale
Divers
Bulletin n°6
Association
spéléologique
de Saint Claude
1999
Charency
L'étang
Étude
hydrogéologique
BRDA Hérody
2009
Charency
L'étang
Étude
hydrogéologique complémentaire
BRDA Hérody
2011
Morez
– Saint-Claude
Diversification des sources
d'alimentation en eau potable de la
région de Morez-St Claude
Recherche de sites de substitution
Étude
en cas de pollutions accidentelles
hydrogéologique Rapport n°1
Détermination des données
hydrogéologiques de certaines
émergences non captées des
systèmes aquifères calcaires
BRGM
1980
Saint-Claude
Étude hydrogéologique du bassin
Étude
d'alimentation des captages d'eau
hydrogéologique potable de la ville de Saint-Claude,
en vue de leur protection
BRGM
1987
BRGM
A. Cornet
J. Putallaz
1979
Cabinet André
2009
Cabinet Merlin
1990
Cabinet Merlin
2008
Cabinet Reilé
2009
Morez
– Saint-Claude
Cize
Sous la Forge
Les Rousses
Morez
Source de l'Arce
Charezier
Sur la tour (du
bois)
En Champagne
Champ Frouchard
Étude
géophysique
Examen des ressources
hydrauliques de la région de Morez –
Saint-Claude pour l'alimentation en
eau potable des collectivités
Dossier
préliminaire
Étude technico-économique
Alimentation collective en eau
Étude
potable Ouvrage de régulation du lac
hydrogéologique des Rousses Avant-projet détaillé
Pièces écrites
Projet Interconnexion des réseaux
Étude
depuis Morez vers les SIE du lac de
hydrogéologique Bellefontaine et du plateau des
Rousses Mémoire explicatif
Dossier
d'enquête
publique
Dossier d'enquête publique pour la
protection des captages
25
COMMUNE
SOURCE
DOCUMENT
Salins-les-Bains
La Furieuse
Dossier
d'enquête
publique
Uxelles
Puits de Fontaine
Froide
Source des
Crosettes
Générale
Ardon
Arsure Arsurette
Plaquette
Divers
La Cotière
Champ de la
grange
Dossier
d'enquête
publique
Dossier
préliminaire
TITRE ou DESCRIPTIF
Captage des Sources Veley et
Fonteny
Département du Jura
Commune d'Uxelles
Puits de Fontaine Froide
Source des Crosettes
Aménagement du Cours et des
pertes de l'Angillon
potable
Commune d'Ardon
Source de la Cotière
potable
Dossier préliminaire
Commune d'Arsure-Arsurette
Source du Champ de la Grange
Dossier
potable
Avignon les St
Le Niet
d'enquête
Claude
publique
Commune d'Avignon-les-SaintClaude
Captages le Puits et le Niet
potable
Avignon les St
Études
Le Niet
Claude
Complémentaires complémentaire
Commune d'Avignon-les-SaintClaude
Captages le Puits et le Niet
Dossier
Bief des Maisons
Grands Prés
d'enquête
protection
publique
Commune de Bief des Maisons
Sources Grands Prés et Puits AEP
Dossier
potable
Bief du Fourg
Grand Fontaine
d'enquête
publique
SIE de Bief du Fourg
Source de Grand Fontaine
Source des Moines
Puits des Marais
potable
Dossier
Forage des
Bonlieu
d'enquête
Chambelles
Commune de Bonlieu (Jura)
publique
Source de
4 captages : source des Moines,
Bouzailles
source de Bouzailles, puits des
Marais et forage des Chambelles
AUTEUR
DATE
Cabinet Reilé
2012
Cabinet Reilé
2009
Cabinet Reilé
Pascal
1995
Christian CAILLE
2006
Christian CAILLE
2009
Christian CAILLE
2005
Christian CAILLE
2006
Christian CAILLE
2010
Christian CAILLE
2009
Christian CAILLE
2007
26
COMMUNE
SOURCE
DOCUMENT
Bourg-de-Sirod
Source captée des
Eperons
Dossier
d'enquête
publique
Censeau
les poiriers 2
Cerniébaud
Forêt du Prince
les Cernois
Cernon
Onoz
Sources Beldoye
et Froidière
Puits de Menouille
Champagnole
Source de la
Papeterie
Chancia
Sous la Roche
Chapois
Andelot-enMontagne
Source captée de
Fontaine Noire
Dossier
préliminaire
TITRE ou DESCRIPTIF
Commune de Bourg de Sirod
potable Source Captée des Eperons
potableDossier préliminaire en vue
de la consultation de l'hydrogéologue
agréé Commune de Censeau
Source les Poiriers 2
potable
Dossier
préliminaire
Commune de Cerniébaud
Sources Foret du Prince
Les Cernois
protection
Dossier
d'enquête
Communes de Cernon et Onoz
publique
(Jura) 3 Captages : Sources captées
: "Beldoye" et "Froidière" ; Puits
d'appoint de Menouille
Étude
protection
hydrogéologique Étude hydrogéologique
complémentaire
Dossier
d'enquête
protection
publique
Commune de Chancia
Source sous la Roche
AUTEUR
DATE
Christian CAILLE
2007
Christian CAILLE
2007
Christian CAILLE
2005
Christian CAILLE
2008
Christian CAILLE
2003
Christian CAILLE
2009
Dossier
d'enquête
publique
protection Dossier d'enquête
publique Commune de Chapois et
Andelot en Montagne (Jura)
Source captée de Fontaine Noire
Christian CAILLE
2006
Christian CAILLE
2009
Charcier
Source du Dudon
Dossier
d'enquête
publique
Commune de Charcier
potable Source du Dudon
Chatel-de-Joux
Sources des
Saugives et de la
Chenalette
Dossier
d'enquête
publique
potable Dossier d'enquête publique
Commune de Chatel-de-Joux
(Département du Jura) Sources des
Saugives et de la Chenalette
Christian CAILLE
2005
Dossier
d'enquête
publique
potable
Commune de Chatelneuf
(Département du Jura)
Source de la Dame et Puits du
Chardon
Christian CAILLE
2006
Chatelneuf
Source de la Dame
et puits du
Chardon
27
COMMUNE
Chaux-desCrotenay
SOURCE
Perte de la zone
humide « La
Loye »
DOCUMENT
AUTEUR
DATE
Christian CAILLE
2009
Christian CAILLE
2005
Christian CAILLE
2002
Christian CAILLE
2005
Dossier
préliminaire
potable Dossier préliminaire
Commune de Clairvaux-les-Lacs
Prise d'eau de la colonie Saint Ouen
Christian CAILLE
2006
Dossier
préliminaire
Commune de Coiserette
Sources Abondance, Sur le Jet et
Vers le Pont
Christian CAILLE
juin-05
Christian CAILLE
2003
Christian CAILLE
2004
potable
Puits de la Fraite
Christian CAILLE
2010
potable
Commune de Cornod
Captages de Varramboz-villette,
Tannet et Le Mont Olivet-Vessia
Christian CAILLE
2008
Étude
Étude hydrogéologique par traçage
hydrogéologique Perte de la zone humide « La Loye »
Chaux-desCrotenay
Prise d'eau dans le
lac du Petit Maclu
Dossier
d'enquête
publique
Choux
Sources de « la
Cheneau », « la
Combe Lombard »,
« les Cernois » et
du puits « En
Mienne »
Dossier
d'enquête
publique
Clairvaux-lesLacs
Sources des Gines
et du Pas
Dossier
d'enquête
publique
Clairvaux-lesLacs
Prise d'eau de la
Colonie de Saint
Ouen
Coiserette
Abondance
Sur le Jet
Vers le Pont
Coisia
Chanaz
Fontaine
les Etraz
Dossier
d'enquête
publique
Conte
Puits de la Fraite
Champ de la ville
Dossier
préliminaire
Puits de la Fraite
Dossier
d'enquête
publique
Conte
Cornod
Varramboz-villette
Tannet
Le Mont OlivetVessia
TITRE ou DESCRIPTIF
Dossier
préliminaire
potable
Commune de Chaux des Crotenay
(39)
Prise d'eau dans le lac du Petit
Maclu
potable
Commune de Choux
Sources de « la Cheneau », « la
Combe Lombard », « les Cernois »
et du puits « En Mienne »
Commune de Clairvaux-les-Lacs
Sources des Gines et du Pas
Commune de Coisia
Sources Chanaz, Fontaine et les
Etraz
Commune de Conte
Source du Champ de la ville
Puits de la Fraite
28
COMMUNE
SOURCE
DOCUMENT
Coyrière
La Combe
La Grosse Pierre
Dossier
préliminaire
Crenans
Sources de "La
Scie", du
"Barbouillon" et de
"Fyète"
Crozets
Sources de
Fontaine Froide,
de la Feuillée,
Combe du Tour 8,
de la Gouille
Morez et de Moulin
Jean
Données
techniques
Cuvier
Le Village
Dossier
d'enquête
publique
Doye
St Joseph
Dossier
préliminaire
Esserval-Combe
Le Cerisier
Dossier
d'enquête
publique
Etival
Sources des
Amarettes, des
Fontanettes et du
Ravin
Dossier
d'enquête
publique
Foncine-le-Haut
Sources du
Bruillard
Dossier
préliminaire
Fraroz
Source de Fraroz
Dossier
préliminaire
Grande-Rivière,
les Crozets
Les Gorges
Le Coupet
Lac de l'Abbaye
Dossier
d'enquête
publique
Dossier
d'enquête
publique
TITRE ou DESCRIPTIF
potable
Commune de Coyrière
Source de La Combev et de La
Grosse Pierre
Commune de Crenans
Trois sources captées : La Scie,
Barbouillon et Fyète
protection
Commune des Crozets (Jura)
Sources de Fontaine Froide, de la
Feuillée, Combe du Tour 8, de la
Gouille Morez et de Moulin Jean
potable
Commune de Cuvier
Source Le Village
Commune de Doye
Sources de Saint Joseph
Commune d'Esserval-Combe
Source Le Cerisier
Commune d'Etival (Département du
Jura) Sources des Amarettes, des
Fontanettes et du Ravin
potable
Commune de Foncine-le-Haut
Sources du Bruillard
potable
Commune de Fraroz
Source de Fraroz
potable
SIE du Grandvaux
Sources Les Gorges, Le Coupet et le
Lac de l'Abbaye
AUTEUR
DATE
Christian CAILLE
2008
Christian CAILLE
2008
Christian CAILLE
2007
Christian CAILLE
2009
Christian CAILLE
2009
Christian CAILLE
2009
Christian CAILLE
2005
Christian CAILLE
2005
Christian CAILLE
2008
Christian CAILLE
2007
29
COMMUNE
SOURCE
DOCUMENT
Jeurre
Sources de
Nerbier et Douvre
Dossier
d'enquête
publique
La Frasnée
Ladoye
Le-Fied
Larrivoire
AUTEUR
DATE
Christian CAILLE
2008
Commune de La Frasnée
Source de la Gongonne
Christian CAILLE
2009
protection - Dossier d'enquête
publique - Syndicat Intercommunal
des Eaux de Ladoye - Le Fied (Jura)
- Source captée de Beaubernard
Christian CAILLE
2007
Commune de Larrivoire
Source de la Fouillatet de Samiat
Christian CAILLE
2006
Christian CAILLE
2006
Christian CAILLE
2005
Christian CAILLE
2010
Christian CAILLE
2002
Étude
hydrogéologique
Commune du Vaudioux (39)
Source de la Fontaine Renvoise
Christian CAILLE
2006
SIE de la Mercantine
Source de Maffay
Christian CAILLE
2008
Christian CAILLE
2009
La Gongonne
Dossier
préliminaire
Source de
Beaubernard
Dossier
d'enquête
publique
La Fouillat
Samiat
Dossier
préliminaire
Lavancia-Epercy
Sources de
Grande Bouchère,
Côte Merlet et
Rhien _ Puits de
Sous l'Entremoy
Dossier
d'enquête
publique
Les Bouchoux
Prise d'eau dans le
lac de
l'Embouteilleux
Source « la
Burne »
Dossier
d'enquête
publique
Les Chalesmes
Bressemont
Marais
Pré cornier
Dossier
d'enquête
publique
Les Nans
La doye
Dossier
préliminaire
Le-Vaudioux
Maisod
Maisod
Source de la
Fontaine Renvoise
Maffay
Maffay
Dossier
d'enquête
publique
TITRE ou DESCRIPTIF
protection
Commune de Jeurre (Jura)
Deux sources captées : "Nerbier" et
"Douvre"
Département du Jura - Commune de
Lavancia Epercy - Procédure
réglementaire de protection des
captages d'eau destinés à la
consommation humaine - Trois
sources captées : Grande Bouchère,
Côte Merlet et Rhien - Puits
d'appoint dans la nappen de la
Bienne - Dossier d'enquête publique
publique SIE du Haut Jura Sud (39)
Prise d'eau dans le lac de
l'Embouteilleux
Source « la Burne »
protection Commune des
Chalesmes Source de Bressemont
Marais et Pré Cornier
potable
Commune des Nans
Source de la Doye
Études
potable Étude du bassin
Complémentaires
d'alimentation de la source de Maffay
SIE de la Mercantine
30
COMMUNE
Martigna
Meussia
Mièges
Molpré
Monnet-la-Ville
Morez
SOURCE
DOCUMENT
TITRE ou DESCRIPTIF
Dossier
Les Venières
préliminaire
Commune de Martigna
Source des Venières
Sous les sources
La Doye
Dossier
Le Fond
préliminaire
Commune de Meussia Sources sous
La Cabusse
les sources, La Doye, Le Fond et La
Cabusse
Le Paradis
Dossier
potable
Le Pré Saint Mratin
d'enquête
Puits
publique
Commune de Mièges
Sources du Paradis, Le Pré Saint
Martin et le Puits
Dossier
potable
Les Côtes
d'enquête
publique
Commune de Molpré
Source les Cotes
Source de la
Dossier
protection
Fontaine aux
d'enquête
Chats
publique
SIE de Monnet-la-Ville
Source de la Fontaine aux Chats
Étude
complémentaire
Source de l'Arce
hydrogéologique Commune de Morez
Source de l'Arce
Morez
Source de l'Arce
Étude
hydrologique
Morez
Source de l'Arce
Dossier
d'enquête
publique
Onglières
Le Blegeard
Pont-de-Poitte
Soyria
Pont-de-Poitte
Soyria
Premanon
AUTEUR
DATE
Christian CAILLE
2009
Christian CAILLE
2002
Christian CAILLE
2009
Christian CAILLE
2009
Christian CAILLE
2003
Christian CAILLE
2007
Commune de Morez
Sources de l'Arce
Christian CAILLE
2005
Protection Source de l'Arce
Morez
Christian CAILLE
2005
Christian CAILLE
2009
Christian CAILLE
2002
Christian CAILLE
2002
Christian CAILLE
2010
Dossier
préliminaire
Commune d'Onglières
Source le Blegeard
Dossier
préliminaire
Commune de Pon-de-Poitte
Source de Soyria
Études
potable Étude Complémentaire
Complémentaires
Commune de Pont-de-Poitte
Source de Soyria
Étude hydrogéologique de
Étude
l'aménagement global du stade des
hydrogéologique
Tuffes à Prémanon
31
COMMUNE
SOURCE
DOCUMENT
Ravilloles
Sources de "sur
Thiers" et "Les
Nans"
Dossier
d'enquête
publique
Rogna-Viry
Ganguis Source 1
et 2
le Fournet
La Vignette
Dossier
préliminaire
Saint-Claude
Sources captées
de Montbrilland et
les Foules
Dossier
d'enquête
publique
Saint-Claude
Chevry : 1 source
captée
Ranchette : 2
sources captées
Vaucluse : prise
d'eau des
Bourgeoises
Sapois
Captages des
sources :
Grand Débit
Petit Débit
Equevillon n°1 et
n°2
Saugeot
Sirod
Syam
Vaux-les-SaintClaude
Le Petit Geot 2
La Ronge
Fontaine Noire
Sources de Chiriat,
Paget et Fontenis
Puits de Vaux
AUTEUR
DATE
Christian CAILLE
2008
Christian CAILLE
2003
Christian CAILLE
2008
Dossier
d'enquête
publique
Commune de Saint-Claude
potable Chevry : 1 source captée
Ranchette : 2 sources captées
Vaucluse : prise d'eau des
Bourgeoises
Christian CAILLE
2008
Dossier
d'enquête
publique
publique Commune de Sapois (Jura)
4 sources captées : Grand Débit,
Petit Débit, Equevillon n°1 et n°2
Christian CAILLE
2006
Dossier
préliminaire
potable
Étude préliminaire
Commune de Saugeot
Captage du Petit Geot 2
Christian CAILLE
2010
Dossier
d'enquête
publique
potable
Commune de Sirod
Source de la Ronge
Christian CAILLE
2011
Dossier
d'enquête
publique
potable
Commune de Syam
Source de la Fontaine Noire
Christian CAILLE
2003
Christian CAILLE
2007
Dossier
d'enquête
publique
TITRE ou DESCRIPTIF
publique Commune de Ravilloles
Sources de "Thiers" et "Les Nans"
potable Étude préliminaire
SIE de Viry-Rogna
Sources Ganguis, le Fournet et La
Vignette
Commune de Saint-Claude
potable 2 sources captées :
Montbrilland et les Foules
Commune de Vaux les Saint Claude
Trois sources captées : Chiriat,
Paget et Fontanis
Puits d'appoint dans la nappe de la
Bienne
32
COMMUNE
SOURCE
DOCUMENT
Vers-enMontagne
Source captée de
Fontaine Vernier
Dossier
d'enquête
publique
Villars-d'Héria
Sources du Pont
des Arches et des
Affourchers
Dossier
d'enquête
publique
Vulvoz
Les Curvures
Perrouillier
Dossier
préliminaire
Générale
L'Enragé
Divers
Générale
Étude
Dossier
d'enquête
publique
Dossier
d'enquête
publique
Dossier
d'enquête
publique
Dossier
d'enquête
publique
TITRE ou DESCRIPTIF
publique Commune de Vers en
Montagne (Jura) Source captée de
Fontaine Vernier
Commune de Villars-d'Héria
Deux sources captées : Pont des
Arches et Affourchers
AUTEUR
DATE
Christian CAILLE
2006
Christian CAILLE
2008
Christian CAILLE
2012
CPIE du Haut-Jura
1996
D. Galmier
1975
DDAF
1991
DDAF
1986
DDAF
1987
DDAF
1991
Commune de Vulvoz Source des
Curvures
L'Enragé
Étude hydrogéologique par
photointerprétation
Basses vallées du Doubs et de la
Loue (Jura)
Ecrille
Les Monteillers
Entre-Deux-Mont
La Grande Magnin
Montigny sur Ain
Fresne
Plaisia
Les Monteillers
Pont du Navoy
Fontaine aux
Chats
Le creux aux
Loups
SNCF
Beaucul
Dossier
d'enquête
publique
DDAF
1990
Vertamboz
La Chenot
Dossier
d'enquête
publique
DDAF
1989
DIREN
1994
Générale
Étude
Le lac de l'Abbaye
Étude hydrologique et hydrochimique
Générale
Étude
Hydrogéologie de la tourbière des
Rousses
Cize
Sous la Forge
Étude
Étude turbidité
hydrogéologique
Générale
Diagnostic
Générale
Diagnostic
Rogna-Viry
Le chimisme des eaux de la
Cuisance en amont d'Arbois (Jura)
Influence du karst, des sols et des
activités humaines
Bassin viticole de la Cuisance
Diagnostic phytosanitaire I-Étude de
la qualité de l'eau II-Enquête zone
non agricole
Étude
Renforcement en eau du syndicat de
hydrogéologique Rogna-Viry Étude hydrogéologique
E. Gompel
P. Chauve
J. Mania
Etapes
Environnement
2006
Françoise
DUBREUCQ
1987
FREDON
G. Diprisco
J.P. Mettetal
33
COMMUNE
SOURCE
Charency
L'étang
Générale
Morez
DOCUMENT
Avis
Hydrogéologue
Agréé
Avis
Hydrogéologue
Agréé
TITRE ou DESCRIPTIF
captages
Inventaire spéléologique de la
France I département du Jura
Étude des relations entre la source
de l'Arce à Morez (Jura) et la rivière
« La Bienne » en vue de la
protection du captage
Utilisation des données
photogéologiques et
thermographiques dans l'étude de la
nappe d'accompagnement de la
Loue (Jura)
Contribution à l'étude géologique et
hydrogéologique de la région
d'Orgelet (Jura)
Rapport n°2 Reconnaissance
géophysique de secteurs de nappes
alluviales dans les vallées de la
Bienne (en amont de Morez) et du
Tacon (en amont de St Claude)
Rapport n°3 Reconnaissance
géophysique de la vallée de la
Bienne (secteur de Valfin-les-StClaude/La Rixouse)
captages
Avis
Hydrogéologue
Agréé
captages
Divers
Source de l'Arce
Étude
Générale
Étude
géophysique
Orgelet
Assainissement
Morez
– Saint-Claude
Dossier
d'enquête
publique
Morez
– Saint-Claude
Dossier
d'enquête
publique
Foncine-le-Bas
Lac des Rouges
Truites
Les Planches en
Montagne
La Tannerie
Le Gy Large
Les Cretets
Les Marechaux
La perrière
le Goulet
La Favière
Le midi
le Mont Noir
En Bas de
Malvaux
La Perrenas
Lect-Vouglans
Grand Bief
La Doye
Sur Fay
Villard-SaintSauveur
Source du Bief
Noir
Champagnole
Source de la
Papeterie
Avis
Hydrogéologue
Agréé
captages
Commune de Lect-Vouglans
Protection des ressources en eau
Dossier
potable Sources de Grand Bief, La
préliminaire
Doye et Sur Fay Dossier de
consultation de l'Hydrogéologue
Agréé
Coloration de la grotte de la Riote 10 septembre 2008 - Commune :
Étude
Villard-St-Sauveur - Étude
hydrogéologique hydrogéologique de la source du Bief
Noir en vue de captage pour la ville
de Saint-Claude
Divers
Étude de la source de la Papeterie
AUTEUR
DATE
J. Maillot
2011
J. Colin
1966
J.P. Mettetal
1982
J.P. Mettetal
1982
Jean AUBERT
1972
M. Martelat
1981
M. Martelat
1981
P. Chauve
2000
P. Chauve
2000
P. Chauve
2000
PROGEA
2002
Robert Le Pennec
2008
S.R.A.E.
1986
34
COMMUNE
Champagnole
Champagnole
SOURCE
Source de la
Papeterie
Source de la
Papeterie
Générale
Générale
Générale
Puits Romain
Blye
Blye
Champagne/Loue
Champagne
Lemuy
La Fontaine Marre
Mirebel
Mirebel Sud
Mirebel Nord
Puits
Générale
Cogna
les sapins
la Lise au Bois
Chassal
Chassal
Condes
Verdet
Thoirette
Thoirette
Pillemoine
Générale
Source de l'Écuelle
au Chien
DOCUMENT
Divers
TITRE ou DESCRIPTIF
Étude de la source de la Papeterie
Carte structurale et coupes
Étude
La source de la Papeterie
hydrogéologique
Lac des Rousses
Étude
Étude des potentialités
Lac des Rousses
Étude
Débit et qualité de l'Orbe
Schéma directeur pour l'alimentation
en eau
Étude
2. Note sur le contexte
hydrogéologique de la ressource du
puits Romain
Dossier
Dossier de consultation de
préliminaire
Dossier
d'enquête
publique
Dossier
Dossier de consultation de
préliminaire
AUTEUR
DATE
S.R.A.E.
S.R.A.E.
1986
S.R.A.E.
1982
S.R.A.E.
SAFEGE
1992
Sciences
Environnement
2007
Sciences
Environnement
2003
Sciences
Environnement
2010
Dossier
d'enquête
publique
Sciences
Environnement
2005
Étude
Étude hydrogéologique globale du
Jura karstique dans le département
du Jura
Sciences
Environnement
1997
Dossier
d'enquête
publique
Dossier
d'enquête
publique
Dossier
d'enquête
publique
Dossier
d'enquête
publique
Inventaire
Étude
Ville de Cogna
Forage d'exploitation
Société Béarnaise
Sol Impact
2008
SOLETCO
2001
SOLETCO
1991
Mise place des périmètres de
potable
Commune de Pillemoine
Source de l'Écuelle au Chien)
La Bienne
Contrat de rivière
2006
35
5. BIBLIOGRAPHIE DU DÉPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
MAÎTRE D'OUVRAGE
Conseil Général
Territoire de Belfort
Conseil Général
Association des Maires
du Territoire de Belfort
TITRE
Synthèse cartographique
Quantité, qualité, vulnérabilité des eaux souterraines du Territoire de
Belfort
Identification des ressources en eaux souterraines profondes du
sud-est du Territoire de Belfort
État des lieux des réseaux d'eau potable du département. Création
d'une base de données. Cartographie
Étude hydrogéologique du Territoire de Belfort
Ministère de l'Agriculture
Tome II
Communauté
d'Agglomération
Belfortaine
Conseil Général
Conseil Général
Recherches de nouvelles ressources en eau potable. Rapport
intermédiaire de phase 1
Sécurisation de l'alimentation en eau potable du Nord FrancheComté
90-Territoire de Belfort
70-Haute-Saône
23-Doubs
68-Haut-Rhin
Rapport de phase 1
Sécurisation de l'alimentation en eau potable du Nord FrancheComté
90-Territoire de Belfort
70-Haute-Saône
23-Doubs
68-Haut-Rhin
Rapport de phase 2
AUTEUR
DATE
BRGM
1996
BRGM
1996
Christian Caille
1999
Compagnie de
prospection
géophysique
française
1963
CPGF-Horizon
2011
IRH Ingénieur
Conseil
2007
IRH Ingénieur
Conseil
2009
MFR GéologieGéotechnique SA
1998
Service des Ponts et
Chaussées, Delémont,
Canton du Jura, Suisse
A16 sec.2. Impact sur les eaux souterraines. Rapport d'impact.
Projet définitif
Syndicat intercommunal
des Eaux de Bermont
Recherche d'une nouvelle ressource en eau souterraine
Prospection hydrogéologique des sites de Botans et de Bermont
PROGEA
1999
Étude des aires d'alimentation des captages du puits de Grandvillars
et de la source de Saint-Dizier-l'Evêque. Phase 3 : proposition de
plan d'action
SAFEGE
2012
Communauté de
Communes du Sud
Territoire
36

Bibliographie - L`eau dans le bassin Rhône Méditerranée

Transcription

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