balade - Télépéage

Transcription

balade - Télépéage

                                    

Documents pareils

TÉLÉPÉAGE LIBER-T CONDITIONS GÉNÉRALES D`UTILISATION

TÉLÉPÉAGE LIBER-T CONDITIONS GÉNÉRALES D`UTILISATION du paiement par télébadge Liber-t en le présentant à un péager dans les voies à perception manuelle. L’attention du titulaire est appelée sur la présence d’un gabarit limitant à 2 m la hauteur tota...

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES Liber-t

CONDITIONS GÉNÉRALES Liber-t personnes morales, un extrait du registre du commerce et des sociétés ou équivalent, ainsi qu’un pouvoir habilitant le signataire à souscrire au nom de ladite personne morale, • une demande d’abonn...

Plus en détail

Conditions générales de délivrance et d`utilisation LIBER-T

Conditions générales de délivrance et d`utilisation LIBER-T domicile, pour les personnes morales, un extrait du registre du commerce et des sociétés ou équivalent, ainsi qu'un pouvoir habilitant le signataire à souscrire au nom de ladite personne morale, •u...

Plus en détail

Conditions générales et particulières d`abonnement Temps Libre

Conditions générales et particulières d`abonnement Temps Libre Dans tous les cas où la société émettrice demandera la restitution du télébadge (notamment en cas de remplacement du télébadge mis en opposition et retrouvé par le titulaire ou de résiliation du co...

Plus en détail

Contrat d`abonnement Mandat de prélèvement SEPA

Contrat d`abonnement Mandat de prélèvement SEPA B. Comportement à adopter par le titulaire en gare de péage. Pour bénéficier pleinement du service télépéage, le titulaire devra emprunter les voies signalées par le pictogramme « t », en entrée et...

Plus en détail

autorisation de prélèvement

autorisation de prélèvement En signant la présente, je m’engage sur l’exactitude des renseignements donnés ci-dessus. Je déclare avoir pris connaissance des conditions générales en vigueur et m’engage à m’y conformer.(1)

Plus en détail