Règlement intérieur cantine et garderie 2016 2017

COMMUNE DE CHAMPDIEU
REGLEMENT INTERIEUR
Des services de garderie, cantine et TAP
ANNEE SCOLAIRE 2016-2017
DISPOSITIONS GENERALES A L’ENSEMBLE DES SERVICES :
La garderie, cantine scolaire et Temps d’Activités Périscolaires (TAP) sont des services communaux à
disposition des élèves de l’école de Champdieu.
Ces services débutent le premier jour de la rentrée et se terminent le dernier jour de classe. Ils sont assurés
par le personnel communal le lundi, mardi, jeudi et vendredi (+ le mercredi pour la garderie).
Ces services sont réservés en priorité aux enfants dont les deux parents travaillent.
Lieu : Cantine et/ou cour de l’école primaire
Personnel titulaire : Sylvie EISENZAMMER
Personnel non titulaire : Nathalie ROUX – Coralie GAGNIERE – Sylvie FLEURY
04.77.97.71.86
Tous les enfants scolarisés à l’école publique de Champdieu, fréquentant ou non les services de garderie,
cantine ou TAP devront obligatoirement remplir la fiche de renseignement distribuée en début d’année
scolaire.
Tout document concernant ces services doit être déposé dans la boîte aux lettres de la « cantine – garderieTAP » situé sous le porche d’entrée des écoles.
Les informations générales émanant de la mairie s’effectueront dans la mesure du possible par mail, site
internet de la commune et par affichage au tableau extérieur de la cantine. C’est pourquoi, il est vivement
recommandé d’inscrire lisiblement vos adresses mails sur la fiche de renseignement.
Il est également demandé aux parents de renseigner, au minimum, un numéro de téléphone pour contact
en cas d’urgence.
I) GARDERIE
Article 1 : LIEUX :
A compter du 1er septembre 2016, l’accueil en garderie (de 7h30 à 8h15) des enfants de maternelle (TPS,
PS, MS et GS) se fera dans la bibliothèque de la maternelle. Les parents devront accompagner leur enfant
jusqu’à la bibliothèque de maternelle en passant par l’entrée principale de l’école.
Les enfants de primaire (CP, CE1, CE2, CM1 et CM2) seront accueillis à la cantine.
Article 2 : CONDITIONS D’INSCRIPTION :
L’inscription sera établie à partir de la fiche de renseignement distribuée en début d’année scolaire.
En cas de surnombre, la priorité sera donnée aux enfants dont les deux parents travaillent.
Si un enfant fréquente irrégulièrement la garderie, les parents doivent inscrire l’enfant le matin au plus
tard pour le jour même auprès du personnel de garderie.
Article 3 : CONDITION D’ADMISSION :
Seront accueillis uniquement les enfants de l’école de CHAMPDIEU. Les critères d’éviction scolaire
applicables aux écoles sont également à respecter pour la garderie périscolaire.
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Article 4 : HORAIRES D’OUVERTURE :
MATIN
MIDI
APRES-MIDI
SOIR
Lundi, Mardi,
Jeudi, Vendredi
7H30 à
8h15
12h00 à 12h15
13h20 à 13h45
15h45-18h30
Mercredi
7H15 à
8h45
12h00 à 12h30
Pas de garderie
Au-delà de 18h30, la garderie n’étant plus assurée, nous demandons aux parents d’être ponctuels. Sauf
cas particulier, un retard peut entraîner une exclusion temporaire ou définitive de la garderie.
Accueil des enfants le mercredi après-midi :
Le service de garderie n’est plus assuré par le personnel communal le mercredi à partir de 12h30.
Article 5 : TARIFICATION :
Jours
Lundi, Mardi, Jeudi et
vendredi
Mercredi
Matin
7h30 à
8h15
7h30 à
8h45
Garderie GRATUITE
Midi
Après-midi
Soir
Garderie
Payante
12h00 à 12h15
13h20 à 13h45 15h45 à 17h15 17h15 à 18h30
12h00 à 12h30
Pas de garderie
Article 6 : BILLETERIE :
Horaires payants de 17h15 à 18h30 : A partir de 17h15, la garderie devient payante et toute demi-heure
entamée est due.
Des cartes d’une valeur de 20 € chacune sont en vente à la garderie auprès des agents.
Ces cartes sont composées de 20 cases correspondant à 20 demi-heures. Elles sont nominatives (1 carte
par famille) et n’ont pas de durée de validité. Les cartes achetées sont conservées par le service de garderie
qui tamponnera la carte de l’enfant d’autant de cases qu’il y aura de ½ heure payante utilisée.
Exemple : Un enfant est récupéré par ses parents à 18h20. En présence du parent, l’agent de la garderie
tamponnera 3 cases sur la carte de l’enfant (17h15 à 17h45 ; 17h45 à 18h15 ; 18h15 à 18h30).
Lorsque la carte est terminée, une nouvelle carte devra être achetée.
Article 7 : SORTIE :
Après la classe, les enfants inscrits seront récupérés par les parents au portillon vert de l’école primaire ou
dans le local de la cantine. Ils ne sont pas autorisés à quitter la garderie seuls.
Les enfants non-inscrits seront libres de partir après la classe et non autorisés à rester dans l’enceinte de
l’école.
En aucun cas, les enfants ayant quitté l’enceinte scolaire ne pourront revenir à la garderie.
Exceptionnellement, et uniquement pour les enfants scolarisés en primaire, un départ seul peut-être
accordé sur présentation aux agents d’une autorisation/ décharge parentale précisant l’heure et le jour du
départ.
La personne qui vient chercher l’enfant à la garderie devra justifier de son identité auprès du personnel.
Article 8 : DIVERS :
- Les enfants en garderie le soir pourront apporter un goûter.
- Elèves de primaire : le travail scolaire n’est pas assuré.
- La garderie périscolaire répond à un besoin de garde avant et après la journée scolaire.
- Accompagnement : les élèves de l’école maternelle sont accompagnés jusqu’à la garderie par le
personnel de l’école.
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II) CANTINE SCOLAIRE
Article 1 : CONDITIONS D’INSCRIPTION :
Tout enfant peut fréquenter la cantine sous réserve d’avoir rempli la fiche de renseignement et d’être à
jour dans les règlements.
Tout changement d’adresse, de numéro de téléphone doit être signalé le plus rapidement possible.
Article 2 : FONCTIONNEMENT DU REGIME REGULIER :
Pour les enfants fréquentant la cantine les mêmes jours toute l’année, l’inscription se fera à la rentrée et
pour l’année, avec les tickets d’inscription disponibles à la cantine ou en mairie, ou par mail à l’adresse
[email protected]
Des modifications sur les jours peuvent être apportées en cours d’année selon les besoins des parents.
Tout changement doit être signalé au personnel communal au plus tard le jeudi à 8h30 pour la semaine
suivante dans la boite aux lettres de la cantine ou par mail à l’adresse suivante :
[email protected]
En cas de sortie scolaire prévue, les repas seront déduits automatiquement.
Article 3 : FONCTIONNEMENT DU REGIME IRREGULIER : Pour les enfants fréquentant la cantine scolaire de
façon irrégulière ou occasionnelle, les inscriptions se feront au plus tard le jeudi à 8h30 pour la semaine
suivante, dans la boite aux lettres de la cantine ou par mail à l’adresse suivante :
[email protected]
Les tickets d’inscriptions sont à disposition en mairie ou à la cantine.
Tout enfant s’inscrivant hors délai (voir article 3), le repas sera facturé 7.50 €.
Article 4 : TARIF : Le prix du repas (fixé par délibération du Conseil municipal le 11 juillet 2016) est de
3,40 € pour les enfants fréquentant la cantine de manière régulière ou irrégulière.
Article 5 : REGLEMENT : Le règlement s’effectue mensuellement. Une facture sera envoyée, par le Trésor
public, à chaque famille indiquant le nombre de repas par enfant et le montant à régler.
Les règlements en espèces ou par carte bancaire s’effectuent directement à la Trésorerie de Montbrison.
Les règlements par chèque pourront être envoyés à la Trésorerie de Montbrison, à l’ordre du Trésor public,
ou déposés dans la boite aux lettres de la cantine (sous enveloppe fermée en indiquant les références de
la facture, nom et prénom de l’enfant).
Aucune somme en espèce ne sera acceptée en mairie ou dans la boite aux lettres de la cantine.
Article 6 : SANTE : Chaque parent s’engage à laisser à la cantine scolaire ses coordonnées afin d’être
prévenu en cas d’accident ou de maladie et autorise le personnel de la cantine à prendre toutes mesures
afin que l’enfant accidenté ou malade soit dirigé vers le médecin ou le service des urgences.
Aucun médicament ne sera administré par le personnel communal, même sur présentation d’une
ordonnance (sauf P.A.I. (Projet d’Accueil Individualisé).
En cas de P.A.I., la Mairie doit en être avisée pour que le personnel communal soit présent lors de sa mise
en place.
Afin de respecter l’état sanitaire, tout enfant présentant un risque de contagion ou ne respectant pas les
règles d’hygiène élémentaire sera exclu.
Pour des raisons d’hygiène, de contrôle et de sécurité sanitaire, aucun repas fourni par la famille ne sera
accepté, sauf PAI.
Article 7 : ABSCENCES : Tout changement ou annulation de repas non effectué dans un délai minimum de
48 heures sera comptabilisé.
Lorsque les parents récupèrent leur enfant alors que celui-ci est inscrit à la cantine scolaire, ils doivent le
signaler au personnel chargé de la cantine, et le repas est dû.
En cas d’absence imprévue pour raison médicale, le repas peut être annulé le jour même sur présentation
d’un certificat médical. Cette mesure reste toutefois exceptionnelle.
Article 8 : SERVICE : Le service de restauration apporte aux enfants une nourriture équilibrée.
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Les repas sont préparés et livrés par la société API et servis par le personnel communal dans le cadre de la
règlementation en vigueur.
Article 9 : DISCIPLINE – SANCTIONS : Les repas seront pris sous la surveillance du personnel affecté à la
cantine scolaire qui veillera à ce que le calme et la discipline règnent.
Les élèves devront respecter les règles d’hygiène, se laver les mains avant et après chaque repas.
Chaque enfant fréquentant la cantine scolaire devra se comporter de façon respectueuse tant vis-à-vis du
personnel que des autres enfants et des installations mises à sa disposition (locaux, matériel…).
En cas d’indiscipline, d’incorrection, de mauvaise conduite, dans un premier temps un avertissement sera
adressé aux parents.
En cas de récidive, l’enfant sera convoqué par les responsables avec ses parents. Au bout de la deuxième
convocation, une exclusion du service de cantine de 1 à 5 jours suivant la faute aura lieu.
Par ailleurs, tout enfant faisant preuve de violence sera exclu temporairement ou définitivement de la
cantine.
Tout enfant jetant de la nourriture, devra nettoyer les salissures.
Les parents sont responsables financièrement de toute dégradation commise par leur enfant.
Une assurance responsabilité civile couvrant les dommages pour les activités extrascolaires doit être
souscrite par les parents (et jointe à la fiche d’inscription).
Article 10 : GREVE DES ENSEIGNANTS :
En cas de préavis de grève déposé par les enseignantes de l’école, les repas ne seront plus annulés
systématiquement par le service de cantine. Les parents devront annulés eux-mêmes s’ils le souhaitent, au
plus tôt les repas de leur enfant.
Tout repas non annulé est dû par la famille.
III) Temps d’Activités Périscolaires (TAP)
Dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires, des activités éducatives, artistiques et sportives sont
proposées, par la municipalité, aux enfants scolarisés à l’école de Champdieu.
Une convention visant à associer l'ensemble des acteurs locaux et notamment les acteurs du monde
associatif a été signée entre la commune de Champdieu et les intervenants.
Les actions menées sur les TAP sont des sensibilisations à des activités et ne pourraient s'apparenter à une
recherche de performance sportive ou culturelle. Il s'agit, dans une dynamique périscolaire de permettre
aux enfants de bénéficier d'une sensibilisation à une activité originale.
Article 1 : CONDITIONS D’INSCRIPTION :
Les TAP sont ouverts à l’ensemble des élèves scolarisés à l’école de Champdieu de la moyenne section de
maternelle au CM2.
Les TAP ne sont pas obligatoires, toutefois un enfant inscrit à une activité s’y engage pour la durée de la
période.
En juin 2016, une fiche d’inscription a été distribuée à l’ensemble des classes concernées afin de connaitre
les choix d’activités retenues par les enfants pour l’année scolaire 2016-2017.
La répartition des enfants, par activité et par période, pour l’année scolaire 2016-2017, a été transmise aux
familles par mail courant juillet 2016.
Les listes resteront également affichées durant l’année au tableau de la cantine/garderie.
La répartition des enfants s’est réalisée en tenant compte des activités choisies par l’enfant, de son âge et
des places disponibles.
Une priorité est donnée pour certaine activité aux enfants de moyenne et grande sections et CM2.
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Article 2 : FONCTIONNEMENT :
La municipalité prend en charge financièrement l’ensemble des activités. Aucune contribution ne sera
demandée aux parents pour l’année 2016-2017.
Les TAP se dérouleront tous les lundis, mardis et jeudis de 16h15 à 17h15 (sauf vacances et jours fériés)
dans l’enceinte de l’école publique et équipements sportifs, à compter du lundi 5 septembre 2016 pour se
terminer le jeudi 15 juin 2017.
Les activités se dérouleront de vacances à vacances et seront encadrées par le personnel communal, des
bénévoles, des professionnels et des intervenants d’associations.
PERIODES D’ACTIVITES
Période
1
2
3
4
5
INTERVENANTS
Intervenant
David PICOT
Thibaut DEL CORRAL
Coralie CHOMARAT
Alexandre VANEL
Coralie CHOMARAT
Activité
TENNIS
MAGIE
MULTI JEUX
ATELIER SCIENTIFIQUE
MONTAGE DE FILM
DECOUVERTE DE L’ILE
REUNION
DESSIN
LOISIRS CREATIFS
ART DU COLORIAGE
ATELIER CUISINE
BABY GYM
DECOUVERTE DES ARTS
Dates
Lundi 5 septembre 2016
au mardi 18 octobre 2016
Jeudi 3 novembre 2016
au jeudi 15 décembre 2016
Mardi 3 janvier 2017
au jeudi 16 février 2017
Lundi 6 mars 2017
au jeudi 13 avril 2017
Mardi 2 mai 2017
au jeudi 15 juin 2017
DE LA
Structure
Tennis Club de Montbrison
Professionnel
MJC
MJC
MJC
Stéphanie RIVIERE
MJC
Danièle CHAMPET
Chantal MEDAL
Sylvie EISENZAMMER
Anabelle BARREIRA
Nathalie ROUX
Marie RONDEL
Bénévole
Bénévole
Personnel communal
Personnel communal
Personnel communal
Personnel communal
Les enfants participant aux activités seront récupérés par l’intervenant dans la cour de l’école primaire et
raccompagnés dans cette même cour en fin d’activité.
Article 3 : ABSENCES :
Les TAP ne sont pas obligatoires, toutefois un enfant inscrit à une activité s’y engage pour la durée de la
période.
En cas d’absence, il est nécessaire d’informer la mairie dans les plus brefs délais.
Article 4 : DISCIPLINE/SANCTIONS :
En cas d’indiscipline, d’incorrection, de mauvaise conduite, de détérioration volontaire du matériel, dans
un premier temps un avertissement sera adressé aux parents.
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En cas de récidive, l’enfant sera exclu de l’activité pour toute la période.
Article 5 : DISPOSITIONS PARTICULIERES CONCERNANT LES ACTIVITES :
Le matériel pour l’ensemble des activités est fourni par la collectivité.
Certaines activités peuvent s’avérer salissantes, les enfants devront prévoir une tenue adaptée.
« TENNIS » : les enfants doivent être munis de chaussures et d’une tenue adaptées, d’une casquette et
d’une gourde. Prévoir également un k-way.
En cas de mauvais temps, les activités extérieures peuvent être annulées. Dans ce cas, les enfants resteront
à la garderie.
ATTENTION : l’activité Tennis débutera à 15h45 et se terminera à 16h45, pour toutes les périodes. Les
enfants seront raccompagnés par l’intervenant à la garderie.
« DECOUVERTE DES ARTS » : cette activité aborde le thème de l’art à travers les siècles et pourra donc
évoquer différentes religions.
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