bulletin officiel de la propriété industrielle marques de fabrique

Transcription

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
No 10/02 - VOL. I
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
15 janvier 2010
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 0 820 213 213
Télécopie : 01 53 04 45 23
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Classification internationale des produits et services
Adresse des délégations régionales
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 10/02 - VOL. I
III
BOPI 10/02 - VOL. I
APERÇU DU CONTENU DE LA 9e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n° 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage
industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les
essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à
travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à
trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses
(instruments à main).
IV
BOPI 10/02 - VOL. I
Classe 9 :
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Classe 10 :
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à
usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation
pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Classe 12 :
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Classe 18 :
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Classe 19 :
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
Classe 20 :
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
BOPI 10/02 - VOL. I
V
Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d’appartement.
Classe 22 :
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;
sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières
textiles pour l'emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Classe 25 :
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de
mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures
murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon
artificiel.
Classe 28 :
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Classe 29 :
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants
pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe 32 :
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 :
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes
ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
VI
BOPI 10/02 - VOL. I
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et
direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques.
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).
Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures.
Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau
de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un
réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps
d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe 39 :
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport.
Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classe 40 :
Sciage ; Couture ; Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage
(abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services
de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art.
Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie.
Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage
(verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération
(transformation).
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation.
Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de
films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.
Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de
jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception
et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de
projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support
électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d'œuvres d'art.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.
Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour
personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées.
Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux.
Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences
matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne.
Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives.
Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
VII
BOPI 10/02 - VOL. I
AVIS RELATIF AUX OBSERVATIONS ET OPPOSITIONS
CONCERNANT LES DEMANDES D’ENREGISTREMENT
DE MARQUES FRANÇAISES
(Code de la propriété intellectuelle - LIVRES VII et VIII)
Dans les deux mois suivant la publication des demandes d’enregistrement dans les parties I à IV du
présent Bulletin :
1 - Des observations auprès de l’Institut peuvent être formulées par toute personne intéressée.
2 - Opposition à une demande d’enregistrement peut être faite auprès de l’Institut par :
– le propriétaire d’une marque enregistrée ou déposée antérieurement ou bénéficiant d’une date de
priorité antérieure ;
– le propriétaire d’une marque antérieure notoirement connue ;
– le bénéficiaire d’un droit exclusif d’exploitation d’une marque antérieure, sauf stipulation contraire du
contrat.
Pour faciliter ces démarches, sont reproduites dans la publication des demandes les classes déclarées
par le déposant, et le cas échéant, les classes provisoirement attribuées par l’Institut lors d’un premier contrôle
des demandes.
Observations et oppositions doivent être adressées à l’Institut national de la propriété industrielle Division des marques - 32, rue des Trois-Fontanot, 92016 Nanterre Cedex.
VIII
BOPI 10/02 - VOL. I
AVIS RELATIF AUX OBSERVATIONS ET OPPOSITIONS
CONCERNANT LES MARQUES INTERNATIONALES
Les procédures d’observations et d’oppositions sont applicables aux demandes de protection des
enregistrements internationaux de marques étendus à la France conformément à l’Arrangement de Madrid
du 14 avril 1891 révisé concernant l’enregistrement international des marques de fabrique ou de commerce.
L’Institut national de la propriété industrielle tient à la disposition du public le bulletin « Gazette OMPI
des marques internationales » publié par l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle, jusqu’à la
publication prochaine de la Gazette sous forme électronique.
-I- Pour les enregistrements internationaux publiés jusqu’au 31 décembre 2008, les observations des
tiers doivent être présentées, et les oppositions formées, dans le délai de deux mois à partir du premier jour
du mois suivant la réception du bulletin « Gazette OMPI des marques internationales » à l’Institut.
La date de réception des bulletins « Gazette OMPI des marques internationales » à l’INPI est indiquée
ci-dessous :
No Gazette
01/2007
No marques publiées
Date de publication
Date réception INPI
Gazette OMPI des marques internationales (publiée toutes les deux semaines)
909 372 à 909 612
08/02/2007
16/02/2007
02/2007
909 613 à 910 020
15/02/2007
27/02/2007
03/2007
910 021 à 910 403
22/02/2007
01/03/2007
04/2007
910 404 à 911 023
01/03/2007
13/03/2007
05/2007
911 024 à 911 691
08/03/2007
16/03/2007
06/2007
911 692 à 912 395
15/03/2007
22/03/2007
07/2007
912 396 à 913 063
22/03/2007
03/04/2007
08/2007
913 064 à 913 682
29/03/2007
16/04/2007
09/2007
913 683 à 914 190
05/04/2007
18/04/2007
10/2007
914 191 à 915 196
12/04/2007
20/04/2007
11/2007
915 197 à 916 028
19/04/2007
09/05/2007
12/2007
916 029 à 916 606
26/04/2007
09/05/2007
13/2007
916 607 à 917 485
03/05/2007
11/05/2007
14/2007
917 486 à 918 071
10/05/2007
21/05/2007
15/2007
918 072 à 918 460
17/05/2007
25/05/2007
16/2007
918 461 à 919 192
24/05/2007
26/06/2007
17/2007
919 193 à 919 789
31/05/2007
13/06/2007
18/2007
919 790 à 920 457
07/06/2007
13/06/2007
19/2007
920 458 à 921 068
14/06/2007
22/06/2007
20/2007
921 069 à 922 049
21/06/2007
26/06/2007
21/2007
922 050 à 922 745
28/06/2007
06/07/2007
22/2007
922 746 à 923 655
05/07/2007
31/07/2007
23/2007
923 656 à 924 403
12/07/2007
20/07/2007
24/2007
924 404 à 925 196
19/07/2007
30/07/2007
25/2007
925 197 à 925 908
26/07/2007
02/08/2007
26/2007
925 909 à 926 677
02/08/2007
13/08/2007
27/2007
926 678 à 927 684
09/08/2007
17/08/2007
IX
BOPI 10/02 - VOL. I
28/2007
927 685 à 928 362
16/08/2007
03/09/2007
29/2007
928 363 à 928 930
23/08/2007
03/09/2007
30/2007
928 931 à 929 665
30/08/2007
06/09/2007
31/2007
929 666 à 930 393
06/09/2007
18/09/2007
32/2007
930 394 à 931 348
13/09/2007
20/09/2007
33/2007
931 349 à 932 219
20/09/2007
26/09/2007
34/2007
932 220 à 932 891
27/09/2007
04/10/2007
35/2007
932 892 à 933 832
04/10/2007
10/10/2007
36/2007
933 833 à 934 247
11/10/2007
19/10/2007
37/2007
934 248 à 935 162
18/10/2007
26/10/2007
38/2007
935 163 à 936 006
25/10/2007
05/11/2007
39/2007
936 007 à 937 366
01/11/2007
12/11/2007
40/2007
937 367 à 938 221
08/11/2007
19/11/2007
41/2007
938 222 à 938 990
15/11/2007
23/11/2007
42/2007
938 991 à 939 741
22/11/2007
03/12/2007
43/2007
939 742 à 940 240
29/11/2007
10/12/2007
44/2007
940 241 à 941 340
06/12/2007
12/12/2007
45/2007
941 341 à 942 016
13/12/2007
04/01/2008
46/2007
942 017 à 942 790
20/12/2007
04/01/2008
47/2007
942 791 à 943 416
27/12/2007
25/01/2008
48/2007
943 417 à 944 671
03/01/2008
30/01/2008
49/2007
944 672 à 945 424
10/01/2008
30/01/2008
50/2007
945 425 à 946 531
17/01/2008
30/01/2008
51/2007
946 532 à 947 399
24/01/2008
01/02/2008
52/2007
947 400 à 947 737
31/01/2008
12/02/2008
01/2008
947 738 à 947 977
07/02/2008
15/02/2008
02/2008
947 978 à 948 278
14/02/2008
25/02/2008
03/2008
948 279 à 949 133
21/02/2008
04/03/2008
04/2008
949 134 à 949 998
28/02/2008
11/03/2008
05/2008
949 999 à 950 638
06/03/2008
20/03/2008
06/2008
950 639 à 951 319
13/03/2008
28/03/2008
07/2008
951 320 à 952 150
20/03/2008
11/04/2008
08/2008
952 151 à 952 939
27/03/2008
11/04/2008
09/2008
952 940 à 953 888
03/04/2008
17/06/2008
10/2008
953 889 à 954 842
10/04/2008
22/04/2008
11/2008
954 843 à 955 594
17/04/2008
14/05/2008
12/2008
955 595 à 956 343
24/04/2008
14/05/2008
13/2008
956 344 à 956 835
01/05/2008
20/05/2008
14/2008
956 836 à 957 689
08/05/2008
23/05/2008
15/2008
957 690 à 958 267
15/05/2008
02/06/2008
16/2008
958 268 à 959 011
22/05/2008
02/06/2008
17/2008
959 012 à 959 794
29/05/2008
11/06/2008
18/2008
959 795 à 960 487
05/06/2008
17/06/2008
19/2008
960 488 à 961 404
12/06/2008
24/06/2008
20/2008
961 405 à 962 160
19/06/2008
01/07/2008
21/2008
962 161 à 962 900
26/06/2008
17/07/2008
22/2008
962 901 à 963 937
03/07/2008
16/07/2008
23/2008
963 938 à 964 585
10/07/2008
23/07/2008
24/2008
964 586 à 965 149
17/07/2008
29/07/2008
25/2008
965 150 à 965 918
24/07/2008
05/08/2008
26/2008
965 919 à 966 604
31/07/2008
11/08/2008
27/2008
966 605 à 967 494
07/08/2008
22/08/2008
X
BOPI 10/02 - VOL. I
28/2008
967 495 à 968 351
14/08/2008
25/08/2008
29/2008
968 352 à 969 172
21/08/2008
03/09/2008
30/2008
969 173 à 969 998
28/08/2008
08/09/2008
31/2008
969 999 à 970 751
04/09/2008
15/09/2008
32/2008
970 752 à 971 544
11/09/2008
25/09/2008
33/2008
971 545 à 972 194
18/09/2008
21/10/2008
34/2008
972 195 à 972 850
25/09/2008
07/10/2008
35/2008
972 851 à 973 762
02/10/2008
15/10/2008
36/2008
973 763 à 974 627
09/10/2008
23/10/2008
37/2008
974 628 à 975 341
16/10/2008
23/10/2008
38/2008
975 342 à 976 137
23/10/2008
05/11/2008
39/2008
976 138 à 976 968
30/10/2008
10/11/2008
40/2008
976 969 à 977 818
06/11/2008
13/11/2008
41/2008
977 819 à 978 592
13/11/2008
25/11/2008
42/2008
978 593 à 979 514
20/11/2008
01/12/2008
43/2008
979 515 à 980 460
27/11/2008
08/12/2008
44/2008
980 461 à 981 398
04/12/2008
23/12/2008
45/2008
981 399 à 982 156
11/12/2008
23/12/2008
46/2008
982 157 à 982 973
18/12/2008
05/01/2009
47/2008
982 974 à 984 013
25/12/2008
19/01/2009
48/2008
984 014 à 985 098
01/01/2009
15/01/2009
49/2008
985 099 à 986 278
08/01/2009
19/01/2009
50/2008
986 279 à 987 037
15/01/2009
22/01/2009
51/2008
987 038 à 988 011
22/01/2009
03/02/2009
52/2008
988 012 à 988 499
29/01/2009
03/02/2009
-II- Pour les enregistrements internationaux publiés à partir du 1er janvier 2009, les observations
des tiers doivent être présentées et les oppositions formées, dans le délai de deux mois à compter de la
publication électronique du bulletin « Gazette OMPI des marques internationales ». La Gazette des marques internationales est disponible sur le site Internet de l’OMPI à l’adresse suivante : http://www.wipo.int/
madrid/fr/gazette/.
1
BOPI 10/02 - VOL. I
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME I
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D’ENREGISTREMENT
No 10/02
15 janvier 2010
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE :
Demandes d’enregistrement d’indications géographiques protégées . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
Demandes d’enregistrement d’attestations de spécificité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
Demandes d’enregistrement d’appellations d’origine protégées . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE I :
Publication des demandes d’enregistrement de marques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE II :
Publication de demandes d’enregistrement résultant d’une transformation de demande de
marque communautaire ou de marque communautaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
7
553
PARTIE III :
Nouvelle publication de demandes d’enregistrement affectées par une erreur matérielle néant
PARTIE IV :
Nouvelle publication de demandes d’enregistrement affectées par un erratum . . . . . . . .
PARTIE V :
Publication de demandes d’enregistrement résultant de la transformation d’un enregistrement
international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et de demandes
divisionnaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE VI :
Nouvelle publication de demandes d’enregistrement résultant de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et
de demandes divisionnaires affectées par une erreur matérielle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
559
PARTIE VII : Publication complémentaire des marques en couleurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
567
PARTIE VIII : Autres errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
651
PARTIE IX :
Publication des avis de notification, en application du code de la propriété intellectuelle
dans son article R. 718-4 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
655
Numéros nationaux :
Le numéro national des marques est composé de :
- deux chiffres pour le millésime de l’année de dépôt,
- suivis par six chiffres en série continue depuis le no 400 001.
Le premier numéro national attribué a été le 91 400 001 (BOPI 92/01 NL du 14 février 1992) jusqu’à la fin de
l’année 1999.
À compter du 1er janvier 2000, le millésime est suivi par 7 chiffres en série continue depuis le no 3 000 000.
Les notices relatives aux demandes d’enregistrement de marques sont présentées dans l’ordre numérique
croissant des sept derniers chiffres.
BOPI 10/02 - VOL. I
PARTIE PRÉLIMINAIRE
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Publications relatives aux
Demandes d’enregistrement d’indications géographiques protégées
Demandes d’enregistrement d’attestations de spécificité
Demandes d’enregistrement d’appellations d’origine protégées
Néant
3
BOPI 10/02 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement de marques
VOLUME I
PARTIE I
Publication des demandes d’enregistrement de marques
5
BOPI 10/02 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
7
PARTIE I
PUBLICATION DES DEMANDES D’ENREGISTREMENT
N° National : 09 3 696 477
Dépôt du : 7 DÉCEMBRE 2009
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
OLIVIER ZAVARO, 2 RUE GUERIN, 94220 CHARENTON-LE-PONT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OLIVIER ZAVARO, 2 GUERIN, 94220 CHARENTON-LE-PONT.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 6 : câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ;
quincaillerie métallique ;
Classe N° 7 : accouplements et organes de transmission (à
l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
Classe N° 10 : mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classes de produits ou services : 6, 7, 10.
N° National : 09 3 696 478
jean-philippe chedemail, 0 le clos pilard, 35137 bedee.
wilfried giacomel, 0 le clos pilard, 35137 Bedee.
jean-philippe chedemail, le clos pilard 35137 Bédée.
Description de la marque : La marque Breizh Republik est une
marque de textile et accessoires.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
8
BOPI 10/02 - VOL. I
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
N° National : 09 3 696 479
Nicolas BOURILLON, 68 Grand Rue, 1110 MORGE, Suisse.
N° National : 09 3 696 481
Edith Pasquier, Agissant pour le compte de la société "Chlorofib’"
en cours de formation, 4B Chemin Arthur RImbaud Lieu dit Piton
Caillou, 97438 Sainte-Marie.
Edith Pasquier, 4B Chemin Arthur RImbaud Lieu dit Piton Caillou,
97438 Sainte-Marie.
Nicolas BOURILLON, 68 Grand Rue, 1110 MORGE, Suisse.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils
en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ;
Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de
fichiers informatiques ; Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ;
Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ;
Services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; Service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ;
Agences
matrimoniales ;
Établissement
d’horoscopes ; Pompes funèbres ; Services de crémation ;
Agences de surveillance nocturne ; Surveillance des alarmes antiintrusion ; Consultation en matière de sécurité ; Location de
vêtements ; Agences de détectives ; Recherches judiciaires ;
Conseils en propriété intellectuelle.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Classe N° 35 : Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; Organisation d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ;
Classe N° 41 : Micro-édition.
N° National : 09 3 696 482
Edith Pasquier, Agissant pour le compte de la société "Chlorofib’"
en cours de formation, 4B Chemin Arthur Rimbaud Lieu dit Piton
Caillou, 97438 Sainte-Marie.
Edith Pasquier, 4B Chemin Arthur Rimbaud Lieu dit Piton Caillou,
97438 Sainte-Marie.
N° National : 09 3 696 480
Description de la marque : Peut aussi s’écrire CleanOpen ou Clean
Open
Classe N° 6 : câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ;
quincaillerie métallique ;
Classe N° 7 : accouplements et organes de transmission (à
l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; prothèses ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe N° 16 : journaux ; prospectus ; brochures ;
Classe N° 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ;
Classe N° 41 : Informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; Services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ; Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; Micro-édition.
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 483
Classe N° 16 : Imprimés, notamment plaquettes, affiches
publicitaires, photographies, magazines, revues, périodiques.
Dépôt du : 4 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
GAN
ASSURANCES
VIE
COMPAGNIE
FRANCAISE
D’ASSURANCES VIE MIXTE, société anonyme, 8-10, rue d’Astorg,
75008 PARIS, N° SIREN : 340 427 616.
NOVAGRAAF France, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET.
92593
Classe N° 36 : Assurances ; assurances santé ; gestion de contrats
d’assurances ; contrats d’assurances ; services de souscription
d’assurances ; courtage en assurances ; conseils et consultations
en matière d’assurance ; services de conseils, d’informations, de
renseignements concernant les produits d’assurances ; caisse de
prévoyance ; institutions de prévoyance ; services de caisses de
paiement de retraites ; estimations financières (assurances) ;
services d’assurances et d’informations en matière d’assurance
consultables ou disponibles notamment par voie téléphonique,
télématique ou sur des réseaux de télécommunication et de
communication mondiale (de type Internet).
Classes de produits ou services : 36.
N° National : 09 3 696 484
Classe N° 35 : Services de publicité, services d’abonnement à des
journaux (pour des tiers), expertises en affaires, estimation en
affaires
commerciales,
publicité,
diffusion
d’annonces
publicitaires, courrier publicitaire, mise à jour de documentation
publicitaire, reproduction de documents, aide à la direction
d’entreprises commerciales ou industrielles pour la conduite des
affaires, étude de marché, vente aux enchères, organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité, recueil de
données et d’informations dans un fichier central, systématisation
de données dans un fichier central, gestion de fichiers
informatiques.
Classe N° 36 : Agences immobilières, conseils en immobilier,
courtage en biens immobiliers, évaluation (estimation) de biens
immobiliers, gérance d’immeubles, location d’appartements et de
bureaux
(immobilier),
toutes
actions
immobilières,
investissement de capitaux, analyse financière, établissement de
baux, services de financement, estimations financières
(assurances, banques, immobilier), garanties (cautions),
informations financières.
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateurs,
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur,
diffusion de programmes de télévision, agences d’informations,
messagerie électronique, transmission de télécopies, services
téléphoniques.
Classe N° 41 : Education, formation, enseignement, cours par
correspondance, organisation et conduite de colloques, de
congrès, de séminaires, publication de livres, de revues, de
magazines, publication de textes autres que publicitaires.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 38, 41.
N° National : 09 3 696 486
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPAMA SA, société anonyme, 8-10, rue d’Astorg, 75008
PARIS, N° SIREN : 343 115 135.
NOVAGRAAF France, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET.
9
92593
à : I.N.P.I. PARIS
AVIS IMMOBILIER, société par actions simplifiée, 11 Rue du
Chemin
Rouge,
Bâtiment
A,
44300
NANTES,
N° SIREN : 422 821 553.
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Classe N° 36 : Assurances ; assurances santé ; gestion de contrats
d’assurances ; contrats d’assurances ; services de souscription
d’assurances ; courtage en assurances ; conseils et consultations
en matière d’assurance ; services de conseils, d’informations, de
renseignements concernant les produits d’assurances ; caisse de
prévoyance ; institutions de prévoyance ; services de caisses de
paiement de retraites ; estimations financières (assurances) ;
services d’assurances et d’informations en matière d’assurance
consultables ou disponibles notamment par voie téléphonique,
télématique ou sur des réseaux de télécommunication et de
communication mondiale (de type Internet).
N° National : 09 3 696 485
à : I.N.P.I. PARIS
Chemin
Rouge,
Bâtiment
A,
44300
NANTES,
N° SIREN : 422 821 553.
affaires
commerciales,
publicité,
diffusion
d’annonces
informatiques.
bureaux
(immobilier),
toutes
actions
immobilières,
téléphoniques.
10
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 487
à : I.N.P.I. PARIS
Chemin
Rouge,
Bâtiment
A,
44300
NANTES,
N° SIREN : 422 821 553.
affaires
commerciales,
publicité,
diffusion
d’annonces
informatiques.
bureaux
(immobilier),
toutes
actions
immobilières,
informatiques.
bureaux
(immobilier),
toutes
actions
immobilières,
téléphoniques.
N° National : 09 3 696 489
à : I.N.P.I. PARIS
BR IP HOLDER LLC, société de droit américain, P.O. Box 9141,
Canton, MASSACHUSETTS 02021, ETATS-UNIS.
NOVAGRAAF IP, 122 rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS
PERRET Cedex.
téléphoniques.
N° National : 09 3 696 488
à : I.N.P.I. PARIS
Chemin
Rouge,
Bâtiment
A,
44300
NANTES,
N° SIREN : 422 821 553.
Classe N° 30 : Crème glacée, gâteaux à base de crème glacée,
sundaes, yaourt glacé, crème anglaise congelée, sauces et sirops
pour crèmes glacées, sauce pralinée pour crèmes glacées, glaces,
sorbets, gâteaux, bonbons, arômes alimentaires pour la
production de crème glacée, boissons granitées aromatisées au
café, café, boissons à base de café, thé, boissons à base de thé.
Classe N° 32 : Boissons non-alcoolisées ; boissons granitées
aromatisées aux fruits ; smoothies.
affaires
commerciales,
publicité,
diffusion
d’annonces
Classe N° 43 : Services de restaurants ; services de café ; services
de restauration rapide ; services de transport d’aliments ; services
de restauration à emporter.
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 490
à : I.N.P.I. PARIS
PERRET Cedex.
11
(optique), lunettes de soleil, verres de lunettes, montures de
lunettes, étuis à lunettes ; aimants décoratifs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, livres illustrés, journaux et
albums de bandes dessinées, dessins, journaux, magazines,
revues, périodiques, planches (gravures), tickets (billets),
écriteaux en papier et en carton, affiches, cartes postales,
almanachs, brochures, catalogues, calendriers, cartes de visite,
décalcomanies, enseignes en papier ou en carton ; articles pour
reliures ; photographies ; papeterie, enveloppes (papeterie) ;
instruments d’écriture, gommes à effacer, classeurs (articles de
bureau), agendas (articles de bureau), chemises pour documents,
albums, planches à dessin, bloc-notes, sous-mains ; matériel
d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
trousses à dessin.
Classe N° 38 : Communications radiophoniques ; diffusion de
programmes de télévision et radiophoniques ; émissions
radiophoniques et par télévision ; services de transmission
électronique de données, d’images, de sons, de vidéos et de
documents ; services de diffusion de musiques, sons, images,
textes, signaux, informations et codes par l’intermédiaire de
terminaux d’ordinateurs et de tous autres systèmes de
transmission tels que ondes, câbles, satellites, réseau Internet,
réseau téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de
messages ; transmission de messages et d’images assistée par
ordinateur ; communications par terminaux d’ordinateurs ;
télévision par câbles ; diffusion de programmes audiovisuels par
ondes, câbles, satellites, terminaux d’ordinateurs, réseau
informatique mondial ou réseau téléphonique.
N° National : 09 3 696 491
à : I.N.P.I. PARIS
CHARLIE DELTA MEDIA, Société par Actions Simplifiée, 12 A rue
Duhesme, 75018 PARIS, N° SIREN : 483 237 178.
Classe N° 41 : Services d’artistes de spectacles ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; informations en
matière de divertissement ; organisation et conduite de
séminaires et de congrès ; divertissements pour télévision ou
radiophoniques ; production de programmes radiophoniques et
de télévision ; production de jeux radiophoniques ou télévisés ;
publication en ligne sur un réseau informatique de programmes
radiophoniques et de télévision ; montage de programmes
radiophoniques ou par télévision ; production de films sur bandes
vidéo ; production de films ; publication de livres et de textes
(autres que textes publicitaires) ; édition de livres, de revues, de
cassettes audio et vidéo, de disques compacts audio-vidéo, de
disques compacts interactifs, de Cédéroms et de Dévédéroms.
Classe N° 42 : Location de temps d’accès à un centre serveur de
bases de données ; élaboration (conception) et mise à jour de
logiciels, de Cédéroms et de Dévédéroms ; hébergement, création
(conception) et maintenance de sites Web, création (conception)
de pages d’accueil et d’adresses électroniques.
N° National : 09 3 696 492
à : I.N.P.I. PARIS
KITTEN Olivier, 1 impasse de la Dixnotterie, 44800 SAINT
HERBLAIN.
BREMA-LOYER, 161 Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
BREMA-LOYER, 161, rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et supports pour l’enregistrement, le
stockage, la diffusion, la récupération, la transmission ou la
reproduction de sons, images, textes, d’informations, de données
et codes informatiques ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques, films (pellicules) impressionnés, bandes
vidéo, cartouches de jeux vidéo, cassettes audio et vidéo, disques
compacts (audio-vidéo), Cédéroms, Dévédéroms ; musiques,
sons, images, textes, signaux, informations et données fournis
par réseau de télécommunication, par livraison en ligne par
Internet, à savoir fichiers téléchargeables de musiques, sons,
images, textes, signaux, informations, données ; appareils pour
jeux conçus pour être utilisés seulement avec un écran
d’affichage indépendant ou un moniteur ; logiciels, logiciels de
jeux (programmes enregistrés) ; articles de lunetterie, lunettes
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie et aux
sciences ; réactifs chimiques (autres qu’à usage médical ou
vétérinaire) ; réactifs chimiques de diagnostic à usage industriel ;
substances chimiques destinées à la séparation (autres qu’à
usage médical ou vétérinaire).
Classe N° 5 : Produits et substances pharmaceutiques ;
substances et produits médicaux ; substances et préparations
vétérinaires ; préparations biologiques à usage pharmaceutique ;
réactifs à usage médical, chirurgical, vétérinaire et dentaire ;
réactifs de diagnostic à usage médical, chirurgical, vétérinaire et
dentaire ; produits chimiques destinés à la chromatographie
(médicale, chirurgicale, dentaire et vétérinaire).
Classe N° 9 : Appareils pour le diagnostic à usage non médical ;
appareils pour l’analyse à usage non médical ; puces à protéines ;
appareils de synthèse de protéines, de purification de protéines et
12
de biomolécules, de dépôt de protéines, d’imagerie pour
l’identification des interactions moléculaires ; capteurs et
biocapteurs.
Classe N° 42 : Recherche et développement en matière
scientifique et médicale ; services de conseils en matière de
produits de diagnostic ; services de laboratoires médicaux,
pharmaceutiques et biotechnologiques.
Classes de produits ou services : 1, 5, 9, 42.
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 494
Atelier Télescopique, SARL, 54 rue Gustave Delory, 59000 Lille,
N° SIREN : 421 130 006.
Easilyprint - ISM, SA, 3 rue du Chemin de Fer, 59100 Roubaix.
N° National : 09 3 696 493
Atelier Télescopique, 54 rue Gustave Delory, 59000 Lille.
à : I.N.P.I. PARIS
KITTEN Olivier, 1 impasse de la Dixnotterie, 44800 SAINT
HERBLAIN.
Classe N° 9 : appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ;
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
Classe N° 18 : malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ;
coussins ; étagères ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie et aux
sciences ; réactifs chimiques (autres qu’à usage médical ou
vétérinaire) ; réactifs chimiques de diagnostic à usage industriel ;
substances chimiques destinées à la séparation (autres qu’à
usage médical ou vétérinaire).
Classe N° 5 : Produits et substances pharmaceutiques ;
substances et produits médicaux ; substances et préparations
vétérinaires ; préparations biologiques à usage pharmaceutique ;
réactifs à usage médical, chirurgical, vétérinaire et dentaire ;
réactifs de diagnostic à usage médical, chirurgical, vétérinaire et
dentaire ; produits chimiques destinés à la chromatographie
(médicale, chirurgicale, dentaire et vétérinaire).
Classe N° 9 : Appareils pour le diagnostic à usage non médical ;
appareils pour l’analyse à usage non médical ; puces à protéines ;
appareils de synthèse de protéines, de purification de protéines et
de biomolécules, de dépôt de protéines, d’imagerie pour
l’identification des interactions moléculaires ; capteurs et
biocapteurs.
Classe N° 42 : Recherche et développement en matière
scientifique et médicale ; services de conseils en matière de
produits de diagnostic ; services de laboratoires médicaux,
pharmaceutiques et biotechnologiques.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception
de l’habillement) ;
foulards ;
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; papiers
peints ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Service de transmission de
photographie par tout moyen de télécommunication y compris
internet ; Services d’accès a des bases de données permettant le
stockage, le traitement, la reproduction, le partage et l’impression
de photographies ainsi que la création d’albums photographiques
numériques. ;
Classe N° 40 :
Imprimerie ; Tirage de photographies ;
Développement de pellicules photographiques ; Sérigraphie ;
Classe N° 41 : Services de photographie ; Organisation de
concours
(éducation
ou
divertissement) ;
Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique.
Classes de produits ou services : 9, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 27, 38, 40,
41.
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 495
à : I.N.P.I. RENNES
Dohollou Marc antoine, 8 rue de la psalette, 35000 RENNES.
Dohollou Marc antoine, 8 rue de la psalette, 35000 RENNES.
13
fabrication, la maintenance et la réparation de véhicules et pièces
et accessoires inclus en classe 7 de ces machines, pièces et
accessoires inclus en classe 7 de machines-outils ; machines pour
le travail des métaux, du bois et des matières plastiques, appareils
de levage, machines pour la réparation de carrosserie, bancs de
réparation (parties de machines) et leurs pièces et accessoires
compris en classe 7 ; appareils et fers à souder à gaz, machines
électriques à souder, pompes à dessouder ; cisailles et ciseaux
électriques ; extracteurs ; découpeuses ; riveteuses ; filtres
(parties de moteurs ou de machines) ; régulateurs (parties de
machines) ; porte-forets (parties de machines) ; marteaux
pneumatiques ou électriques ; machines à meuler, meules à
aiguiser (parties de machines) ; perceuses et visseuses à main
électriques ou pneumatiques ; pistolets électriques ou
pneumatiques à colle ou à graisse, pompes de graissage, pompes
(machines), vérins (machines) ; ponceuses électriques ou
pneumatiques, outils (parties de machines), porte-outils (parties
de machines), scies (machines), séparateurs ; machines à air
comprimé, machines à buriner, garnitures de cardes, crics
(machines), machines à filtrer, lames de scie (parties de
machines), outils à main actionnés mécaniquement, enrouleurs
mécaniques de tuyaux flexibles.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers, armes
blanches ; rasoirs ; outils à main, et leurs pièces et accessoires
inclus en classe 8.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie pierres précieuses, horlogerie
et instruments chronométriques, métaux précieux et leur alliage,
objets d’art en métaux précieux, coffret à bijoux bracelets, chaines
verres de montre, porte clés, écrins pour horlogerie.
Classe N° 20 : Meubles, fauteuil, siège.
Classe N° 25 : Vetements. Chaussures, chapellerie, ceintures,
gants, foulards, cravates, bonneterie, chaussette, chaussure de
plage, sous-vetements.
N° National : 09 3 696 496
à : I.N.P.I. PARIS
STANLEY WORKS (EUROPE) AG, société de droit suisse,
Ringstrasse 14, 8600 DÜBENDORF, SUISSE.
CABINET LAVOIX, 2 place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Classe N° 6 : Métaux communs (bruts et mi-ouvrés) et leurs
alliages, matériaux de construction métalliques, constructions
transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies
ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ;
quincaillerie métallique (non en métaux précieux) ; tuyaux
métalliques, coffres-forts ; minerais ; boîtes en métaux communs,
coffres métalliques ; récipients d’emballage en métal ; manches
d’outils métalliques ; boîtes à outils en métaux communs, coffres
ou coffrets à outils métalliques ; cosses de câbles ; équerres
métalliques (construction) ; étaux-établis métalliques ; raccords
de tuyaux métalliques, raccords métalliques de câbles ; rivets
métalliques, douilles métalliques, clous et vis métalliques,
étriers ; caisses en métal, manches de couteaux métalliques et
mordaches.
Classe N° 7 : Machines et machines-outils ; moteurs (à l’exception
des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et
courroies ou organes de transmission (à l’exception de ceux pour
véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux
actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines
pour l’équipement des garages, machines utilisées pour la
Classe N° 9 : Equipements électroniques utilisés avec outils et
outillage (compris en classe 9), équipements électroniques
utilisés avec outils et outillage pour le contrôle et la réparation de
véhicules, instruments de garage pour le contrôle et la réparation
de véhicules, à l’exception de ceux incorporés à ou adaptés pour
fonctionner avec des ordinateurs électroniques, instruments de
garage pour le contrôle et la réparation de véhicules, appareils et
instruments électroniques pour analyser et régler la performance
de véhicules terrestres et de pièces de véhicules, appareils et
instruments électroniques pour la réparation de véhicules
terrestres et de pièces de véhicules, appareils et instruments
électroniques pour analyser et régler la performance de véhicules
terrestres et de pièces de véhicules, y compris leurs pièces et
accessoires compris en classe 9, à l’exception de ceux incorporés
à ou adaptés pour fonctionner avec des ordinateurs
électroniques, appareils et instruments électroniques compris en
classe 9, pour la réparation de véhicules terrestres ou de pièces de
véhicules, y compris leurs pièces et accessoires compris en classe
9, à l’exception de ceux incorporés à ou adaptés pour fonctionner
avec des ordinateurs électroniques ; pieds à coulisses
électroniques, trusquins électroniques, calibres à tracer
électroniques,
appareils
de
serrage
dynamométriques
électroniques, appareils et instruments d’équilibrage (analyse), de
contrôle (analyse et inspection) et de mesurage, pièces et
accessoires compris en classe 9 de ces produits, à l’exception de
ceux incorporés à ou adaptés pour fonctionner avec des
ordinateurs électroniques ; bancs de contrôle dynamométriques,
appareils de serrage dynamométriques électroniques, appareils
et fers à souder électriques, transformateurs, calibres, y compris
calibres à tracer électroniques, dynamomètres, comparateurs,
compas (instruments de mesure), fils à plomb, couple-mètres,
voltmètres, appareils électriques de mesure, appareils de mesure
de précision ou pour la mesure des distances, appareils et
instruments de mesure ; gants et surgants pour la protection
contre les accidents ; lunettes et surlunettes de protection ;
jauges, lignes et plombs de sondes ; multimètres, micromètres,
micromètres électroniques ; masques respiratoires (autres que
pour la respiration artificielle) ou de protection ; miroirs
d’inspection pour travaux et réparations ; niveaux (instruments
pour donner l’horizontale), niveaux à lunettes ; palmers ; pieds à
coulisse, y compris pieds à coulisse électroniques, réglets (règles
à coulisse), tables traçantes (traceurs), tables de mesure,
appareils et instruments de contrôle (inspection), trusquins, y
compris trusquins électroniques, lampes optiques, dispositifs
d’équilibrage, équilibreuses de roues, appareils pour le diagnostic
des moteurs, appareils de réglage de trains-avant ; pèse acide
pour accumulateurs, accumulateurs électriques, aimants, câbles
de démarrage moteur, mesures de capacité, densimètres,
genouillères pour ouvriers, manomètres, recharges pour
accumulateurs électriques, réfractomètres, jauges de taraudage.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; armoires
murales ; armoires, meubles ou tablettes de rangement, meubles
d’atelier, armoires pour plan de travail, servantes, établis, étauxétablis non métalliques ; manches d’outils non métalliques ;
chariots (mobilier) ; rivets non métalliques ; tables métalliques,
tables mobiles ; vis non métalliques, vis hydrauliques ; boîtes,
coffres ou coffrets en matières plastiques ; serrurerie non
électrique et non métallique ; meubles métalliques.
14
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 497
à : I.N.P.I. PARIS
STANLEY WORKS (EUROPE) AG, société de droit suisse,
Ringstrasse 14, 8600 DÜBENDORF, SUISSE.
CABINET LAVOIX, 2 place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Classe N° 6 : Métaux communs (bruts et mi-ouvrés) et leurs
alliages, matériaux de construction métalliques, constructions
transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies
ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ;
quincaillerie métallique (non en métaux précieux) ; tuyaux
métalliques, coffres-forts ; minerais ; boîtes en métaux communs,
coffres métalliques ; récipients d’emballage en métal ; manches
d’outils métalliques ; boîtes à outils en métaux communs, coffres
ou coffrets à outils métalliques ; cosses de câbles ; équerres
métalliques (construction) ; étaux-établis métalliques ; raccords
de tuyaux métalliques, raccords métalliques de câbles ; rivets
métalliques, douilles métalliques, clous et vis métalliques,
étriers ; caisses en métal, manches de couteaux métalliques et
mordaches.
Classe N° 7 : Machines et machines-outils ; moteurs (à l’exception
des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et
courroies ou organes de transmission (à l’exception de ceux pour
véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux
actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines
pour l’équipement des garages, machines utilisées pour la
fabrication, la maintenance et la réparation de véhicules et pièces
et accessoires inclus en classe 7 de ces machines, pièces et
accessoires inclus en classe 7 de machines-outils ; machines pour
le travail des métaux, du bois et des matières plastiques, appareils
de levage, machines pour la réparation de carrosserie, bancs de
réparation (parties de machines) et leurs pièces et accessoires
compris en classe 7 ; appareils et fers à souder à gaz, machines
électriques à souder, pompes à dessouder ; cisailles et ciseaux
électriques ; extracteurs ; découpeuses ; riveteuses ; filtres
(parties de moteurs ou de machines) ; régulateurs (parties de
machines) ; porte-forets (parties de machines) ; marteaux
pneumatiques ou électriques ; machines à meuler, meules à
aiguiser (parties de machines) ; perceuses et visseuses à main
électriques ou pneumatiques ; pistolets électriques ou
pneumatiques à colle ou à graisse, pompes de graissage, pompes
(machines), vérins (machines) ; ponceuses électriques ou
pneumatiques, outils (parties de machines), porte-outils (parties
de machines), scies (machines), séparateurs ; machines à air
comprimé, machines à buriner, garnitures de cardes, crics
(machines), machines à filtrer, lames de scie (parties de
machines), outils à main actionnés mécaniquement, enrouleurs
mécaniques de tuyaux flexibles.
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers, armes
blanches ; rasoirs ; outils à main, et leurs pièces et accessoires
inclus en classe 8.
Classe N° 9 : Equipements électroniques utilisés avec outils et
outillage (compris en classe 9), équipements électroniques
utilisés avec outils et outillage pour le contrôle et la réparation de
véhicules, instruments de garage pour le contrôle et la réparation
de véhicules, à l’exception de ceux incorporés à ou adaptés pour
fonctionner avec des ordinateurs électroniques, instruments de
garage pour le contrôle et la réparation de véhicules, appareils et
instruments électroniques pour analyser et régler la performance
de véhicules terrestres et de pièces de véhicules, appareils et
instruments électroniques pour la réparation de véhicules
terrestres et de pièces de véhicules, appareils et instruments
électroniques pour analyser et régler la performance de véhicules
terrestres et de pièces de véhicules, y compris leurs pièces et
accessoires compris en classe 9, à l’exception de ceux incorporés
à ou adaptés pour fonctionner avec des ordinateurs
électroniques, appareils et instruments électroniques compris en
classe 9, pour la réparation de véhicules terrestres ou de pièces de
véhicules, y compris leurs pièces et accessoires compris en classe
9, à l’exception de ceux incorporés à ou adaptés pour fonctionner
avec des ordinateurs électroniques ; pieds à coulisses
électroniques, trusquins électroniques, calibres à tracer
électroniques,
appareils
de
serrage
dynamométriques
électroniques, appareils et instruments d’équilibrage (analyse), de
contrôle (analyse et inspection) et de mesurage, pièces et
accessoires compris en classe 9 de ces produits, à l’exception de
ceux incorporés à ou adaptés pour fonctionner avec des
ordinateurs électroniques ; bancs de contrôle dynamométriques,
appareils de serrage dynamométriques électroniques, appareils
et fers à souder électriques, transformateurs, calibres, y compris
calibres à tracer électroniques, dynamomètres, comparateurs,
compas (instruments de mesure), fils à plomb, couple-mètres,
voltmètres, appareils électriques de mesure, appareils de mesure
de précision ou pour la mesure des distances, appareils et
instruments de mesure ; gants et surgants pour la protection
contre les accidents ; lunettes et surlunettes de protection ;
jauges, lignes et plombs de sondes ; multimètres, micromètres,
micromètres électroniques ; masques respiratoires (autres que
pour la respiration artificielle) ou de protection ; miroirs
d’inspection pour travaux et réparations ; niveaux (instruments
pour donner l’horizontale), niveaux à lunettes ; palmers ; pieds à
coulisse, y compris pieds à coulisse électroniques, réglets (règles
à coulisse), tables traçantes (traceurs), tables de mesure,
appareils et instruments de contrôle (inspection), trusquins, y
compris trusquins électroniques, lampes optiques, dispositifs
d’équilibrage, équilibreuses de roues, appareils pour le diagnostic
des moteurs, appareils de réglage de trains-avant ; pèse acide
pour accumulateurs, accumulateurs électriques, aimants, câbles
de démarrage moteur, mesures de capacité, densimètres,
genouillères pour ouvriers, manomètres, recharges pour
accumulateurs électriques, réfractomètres, jauges de taraudage.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; armoires
murales ; armoires, meubles ou tablettes de rangement, meubles
d’atelier, armoires pour plan de travail, servantes, établis, étauxétablis non métalliques ; manches d’outils non métalliques ;
chariots (mobilier) ; rivets non métalliques ; tables métalliques,
tables mobiles ; vis non métalliques, vis hydrauliques ; boîtes,
coffres ou coffrets en matières plastiques ; serrurerie non
électrique et non métallique ; meubles métalliques.
N° National : 09 3 696 498
à : I.N.P.I. NANTES
TIC Métiers, Association Loi 1901, 36 Route de St Avertin, 37200
TOURS.
TIC Métiers, 36 Route de St Avertin, 37200 TOURS.
Classe N° 38 : Transmission par le réseau informatique mondial
Internet d’informations relatives à l’artisanat et au statut des
artisans notamment par un site Internet de type portail orientant
vers les sites Internet de l’artisanat français et des Chambres de
Métiers et de l’Artisanat de France.
N° National : 09 3 696 499
TIC Métiers, Association Loi 1901, 36 Route de St Avertin, 37200
TOURS.
TIC Métiers, 36 Route de St Avertin, 37200 TOURS.
BOPI 10/02 - VOL. I
15
Classe N° 38 : Transmission par le réseau informatique mondial
Internet d’informations relatives à l’artisanat et au statut des
artisans notamment par un site Internet de type portail orientant
vers les sites Internet de l’artisanat français et des Chambres de
Métiers et de l’Artisanat de France.
N° National : 09 3 696 500
Grégoire HERBELET, 4 rue de chastillon, 51190 OGER.
Grégoire HERBELET, 4 rue de chastillon, 51190 OGER.
Classe N° 39 : Transport.
N° National : 09 3 696 502
MARCEL CHATENET, 106 BOULEVARD AUGUSTE BLANQUI,
75013 PARIS.
KANJANARAK
CHATENET
SIRISANGMONGKOL,
BOULEVARD AUGUSTE BLANQUI, 75013 PARIS.
106
MARCEL CHATENET, 106 BOULEVARD AUGUSTE BLANQUI,
75013 PARIS.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; boîtiers,
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; étuis ou écrins
pour l’horlogerie ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques.
N° National : 09 3 696 501
Dépôt du : 26 NOVEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;étuis
pour clés en maroquinerie, porte-documents, portefeuilles, portemonnaie, sacs à main, sacs à dos, d’écolier, sacs de sport, cartable
et serviettes, sacoches à outils, sacs à provisions, sacs de plage,
sacs de voyage, sacs housses pour vêtements pour le voyage,
gants, trousses de toilette et de maquillage, coffrets destinés à
contenir des articles de toilettes, gibecières, bourses, boîte en cuir
ou en carton cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, garnitures de
cuir pour meubles ; peaux d’animaux ; malles et valises. ;
Classe N° 25 : vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement).
Communauté d’Agglomération du Bassin d’Arcachon Sud,
Communauté d’Agglomération, 2 allée d’Espagne, BP 147, 33311
ARCACHON.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 14, 18, 25, 28.
Communauté d’Agglomération du Bassin d’Arcachon Sud, 2 allée
d’Espagne, BP 147, 33311 ARCACHON.
N° National : 09 3 696 503
à : I.N.P.I. LILLE
Gautier Louis, 33 rue du bastion saint andré, appartement 502,
59800 LILLE.
Gautier Louis, 33 rue du bastion saint andré, appartement 502,
59800 LILLE.
16
Classe N° 3 : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ;
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 506
Classe N° 4 : Produits pour absorber, arroser, lier la poussière.
Classes de produits ou services : 3, 4.
Thierry DAGUIN, 26 du Bourg Caillet, 61150 Sérans.
N° National : 09 3 696 504
Franck BOCHE, 6 Baillarge 33910 BONZAC.
Patrice AYRAULT, 6 de la Somme, 49300 Cholet.
Thierry DAGUIN, 26 du Bourg Caillet, 61150 Sérans.
Conseil Supérieur de l’Ordre des experts-comptables, Ordre
professionnel institué par l’Ordonnance n° 45-2138 du 19
septembre 1945, 19 rue Cognac-Jay, 75007 Paris.
BLOCH & BONNETAT, 23bis rue de Turin, 75008 Paris.
Classe N° 35 : Service de comptabilité ; travaux de bureau ;
conseils pour l’organisation et la direction des affaires ;
estimation en affaires commerciales ;
Classe N° 36 : Service de placement de fonds ; affaires financières
et monétaires ; caisse de prévoyance ; estimations et expertises
financières ; services de consultation en matière de placements
financiers ; gestion de portefeuilles ; placements financiers ;
transactions
financières ;
services
d’investissement
et
constitution de capitaux ; services d’assistance financière ;
constitution de capitaux ;
Classe N° 45 : Services personnels et sociaux rendus par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus.
N° National : 09 3 696 505
à : I.N.P.I. LYON
joannon xavier, Agissant pour le compte de la société
action@services en cours de formation, 406 rte de perouges,
01800 ST JEAN DE NIOST, N° SIREN : 509 932 968.
joannon xavier, 406 rte de perouges, 01800 ST JEAN DE NIOST.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision
(direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ;
Services
d’étanchéité
(construction) ;
Démolition
de
constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de
bâtiments(ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ;
Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux
de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
Installation, entretien et réparation de machines ; Installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; Entretien et réparation
d’horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ;
Construction navale ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ;
Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation ,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière
d’ordinateurs ; Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ;
Services de dessinateurs d’arts graphiques ; Stylisme(esthétique
industrielle) ; Authentification d’oeuvres d’art ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
Assistance
médicale ;
Chirurgie
esthétique ;
Services
hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence
ou de repos ; Services d’opticiens ; Salons de beauté ; Salons de
coiffure ; Toilettage d’animaux ; Jardinage ; Services de jardinierpaysagiste.
Classe N° 44 : Transport colis, accompagnement de sortie. Pose
de meuble, ramonage, electricité, faience carrelage, fuite d’eau
aide au demenagement. Entretient de jardin, debarras,
decheterie, surveillance de bien.
N° National : 09 3 696 507
à : I.N.P.I. PARIS
l’INPI : 37, 39, 44, 45.
MERLE Michel, 92, rue du Grünewald, 1912 LUXEMBOURG,
Grand-Duché de Luxembourg.
ABRITT, 17, rue du Dr Charcot, 91290 LA NORVILLE.
BOPI 10/02 - VOL. I
17
N° National : 09 3 696 509
à : I.N.P.I. PARIS
MERLE Michel, 92, rue du Grünewald, 1912 LUXEMBOURG,
Grand-Duché de Luxembourg.
ABRITT, 17, rue du Dr Charcot, 91290 LA NORVILLE.
Classe N° 9 : Disques et disquettes, disques compacts, disques
optiques compacts, disques magnétiques, programmes
d’ordinateur enregistrés concernant l’anatomie, la pathologie, la
traumatologie, la chirurgie des membres supérieurs et plus
particulièrement de la main.
Classe N° 16 : Livres, revues, publications, journaux, périodiques
concernant l’anatomie, la pathologie, la traumatologie, la
chirurgie des membres supérieurs et plus particulièrement de la
main, matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exclusion des
appareils) pour l’anatomie, la pathologie, la traumatologie, la
main.
Classe N° 41 : Enseignement, formation, éducation, organisation
de congrès, conférences, symposiums, séminaires concernant
l’anatomie, la pathologie, la traumatologie, la chirurgie des
membres supérieurs et plus particulièrement de la main, sous
toute forme et par tous média.
Classe N° 9 : Disques et disquettes, disques compacts, disques
optiques compacts, disques magnétiques, programmes
d’ordinateur enregistrés concernant l’anatomie, la pathologie, la
traumatologie, la chirurgie des membres supérieurs et plus
particulièrement de la main.
Classe N° 42 : Recherche scientifique concernant l’anatomie, la
pathologie, la traumatologie, la chirurgie des membres
supérieurs et plus particulièrement de la main.
Classe N° 16 : Livres, revues, publications, journaux, périodiques
concernant l’anatomie, la pathologie, la traumatologie, la
main, matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exclusion des
appareils) pour l’anatomie, la pathologie, la traumatologie, la
main.
Classe N° 44 : Soins médicaux, hygiéniques, chirurgicaux
concernant les membres supérieurs et plus particulièrement la
main.
N° National : 09 3 696 508
à : I.N.P.I. NICE
VIRBAC, S.A., 1ère Avenue – 2065 M – L.I.D., 06516 CARROS,
N° SIREN : 417 350 311.
VIRBAC, S.A., Département des Marques, BP 27, 06511 CARROS
Cedex.
Classe N° 41 : Enseignement, formation, éducation, organisation
de congrès, conférences, symposiums, séminaires concernant
l’anatomie, la pathologie, la traumatologie, la chirurgie des
membres supérieurs et plus particulièrement de la main, sous
toute forme et par tous média.
Classe N° 42 : Recherche scientifique concernant l’anatomie, la
pathologie, la traumatologie, la chirurgie des membres
supérieurs et plus particulièrement de la main.
Classe N° 44 : Soins médicaux, hygiéniques, chirurgicaux
concernant les membres supérieurs et plus particulièrement la
main.
N° National : 09 3 696 510
Classe N° 5 : Produits vétérinaires.
JEAN-CHRISTOPHE IMBERT, 4 AVENUE JULES FERRY, 69270
COUZON AU MONT D’OR.
JEAN-CHRISTOPHE IMBERT, 4 AVENUE JULES FERRY, 69270
COUZON AU MONT D’OR.
18
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 512
Description de la marque : Solutions en Energies Renouvelables
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses ; équipement pour le traitement de l’information et
les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries
électriques ; détecteurs ; relais électriques ; dispositifs de
protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; bâches de sauvetage ;panneaux solaires
photovoltaïques ; machines intégrées et autonomes utilisant
l’énergie solaire ; machines de production ou de traitement des
énergies renouvelables ; machines intégrées et autonomes
utilisant les énergies renouvelables ;
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ;
Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ;
Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de
toits ; Services d’étanchéité (construction) ; Démolition de
constructions ; Désinfection ; Installation, entretien et réparation
de machines ;Fourniture et pose de panneaux photovoltaïques ;
Fourniture et pose de matériel de captation d’énergie naturelle ;
information en matière d’énergies renouvelables sur réseaux
informatiques ;
Classe N° 40 : Informations en matière de traitement de
matériaux ; Purification de l’air ; Décontamination de matériaux
dangereux ; Production d’énergie ; Traitement des déchets
(transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de
récupération (transformation) ;Production et traitement des
énergies renouvelables ;
ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; Conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique ;Elaboration (conception),
installation , maintenance, mise à jour ou location de machines ;
Etude de faisabilité, conseil, pour la pose de panneaux
photovoltaïques ; Etude de faisabilité, conseil pour la pose de
machines utilisant les énergies renouvelables.
à : I.N.P.I. TOULOUSE
MAISON BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 183
AVENUE
DES
ETATS
UNIS,
31200
TOULOUSE,
N° SIREN : 712 721 372.
DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE, 183 AVENUE DES ETATS
UNIS, 31200 TOULOUSE.
Classe N° 30 : Glaces comestibles ; crèmes glacées ; sorbets.
l’INPI : 30, 32.
N° National : 09 3 696 513
à : I.N.P.I. PARIS
ALEXANDRE SEREDA, 495 ROUTE DE LA PLANCHE, 74320
SEVRIER.
ALEXANDRE SEREDA, 495 ROUTE DE LA PLANCHE, 74320
SEVRIER.
Classe N° 19 : Constructions non métalliques ;
l’INPI : 7, 9, 37, 40, 42.
ponts.
N° National : 09 3 696 511
N° National : 09 3 696 514
agri scierie mobile,
N° SIREN : 440 835 676.
SARL,
1
PIBORDEL,
Dépôt irrecevable
44170
VAY,
N° National : 09 3 696 515
agri scierie mobile, 1 PIBORDEL, 44170 VAY.
Classe N° 6 : Constructions
constructions métalliques ;
transportables
Dépôt irrecevable
métalliques ;
Classe N° 19 : Constructions transportables non métalliques ;
constructions non métalliques ; bois de construction ; bois
façonnés.
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 516
19
N° National : 09 3 696 519
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. NICE
DIAGONALE CONSEIL, SARL, 75 domaine de la Plane, 84300
CAVAILLON, N° SIREN : 453 383 333.
VIRBAC, S.A., 1ère Avenue – 2065 M – L.I.D., 06516 CARROS,
N° SIREN : 417 350 311.
Jean-Pierre DASTES, DIAGONALE CONSEIL, SARL, 75 Domaine
de la Plane, St Jacques, 84300 CAVAILLON.
VIRBAC, S.A., Département des Marques, BP 27, 06511 CARROS
Cedex.
Classe N° 5 : Produit pour la destruction des limaces.
Classe N° 5 : Produits vétérinaires, y compris compléments
nutritionnels à usage vétérinaire.
N° National : 09 3 696 517
N° National : 09 3 696 520
Dépôt irrecevable
N° National : 09 3 696 518
INTERBEV, association régie par la loi du 1er juillet 1901, 149 rue
de Bercy 75595 Paris cedex 12.
Dreyfus & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, 75116 Paris.
à : I.N.P.I. PARIS
de Surirey de Saint Remy Bertrand, 45 rue Emile Menier, 75116
PARIS.
Maître Hortense de Saint Remy, Avocat, 67,
Haussmann, 75008 PARIS.
boulevard
Classe N° 36 : Affaires financières. Affaires bancaires. Affaires
immobilières. Affaires monétaires. Conseils en fusion-acquisition,
investissement de capitaux, levée de fonds, introduction en
bourse. Gestion de patrimoine. Consultations en matière
financière. Analyse financière. Consultation en matière financière.
Courtage et cote en bourse. Estimations financières (assurances,
banques, immobilier). Estimations fiscales et immobilières.
Services de financement. Gérance de fortune. Gérance de biens
immobiliers. Opérations financières et monétaires, transactions
financières. Courtage en biens immobiliers. Constitution et
investissement de capitaux, crédits, dépôts de valeurs et dépôts
de coffres-forts, épargne, constitution, placement et transfert
électronique de fonds. Parrainage financier, cautions et garanties.
Assurances. Consultations et informations en matière
d’assurances, courtage en assurances, assurances sur la vie.
Classe N° 29 : Steak Haché composé à 100% par du muscle de
viande bovine ; conserves de viande ; protéine pour l’alimentation
humaine ; viande ; viande conservée ; extraits de viande ; gelées
de viande. ;
Classe N° 35 : Publicité ; affichage ; agences de publicité ; agences
d’informations
commerciales ;
diffusion
d’annonces
publicitaires ; traitement administratif de commandes d’achats ;
informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;
démonstration
de
produits ;
diffusion
[distribution]
d’échantillons ; diffusion de matériel publicitaire [tracts,
prospectus, imprimés, échantillons] ; organisation d’expositions
et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail. ;
Classe N° 43 : Restauration [repas] ; restauration commerciale,
toutes les autres formes de restauration, y compris la restauration
20
BOPI 10/02 - VOL. I
collective ; cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ; restaurants à
service rapide et permanent [snack-bars] ; restaurants libreservice ; services de traiteurs ;.
N° National : 09 3 696 523
N° National : 09 3 696 521
EURL GREEN HABITAT, EURL, 11 GRANDE RUE, 91470
PECQUEUSE, N° SIREN : 509 770 624.
EURL GREEN HABITAT, 11 GRANDE RUE, 91470 PECQUEUSE.
COMPAGNIE FINANCIERE ET DE PARTICIPATIONS ROULLIER,
Société anonyme, 27 Avenue Franklin Roosevelt, 35400 SAINT
MALO, N° SIREN : 313 642 548.
PROMARK, 152 Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’agriculture,
l’horticulture, la sylviculture ; engrais et amendements pour les
terres.
Classe N° 37 : activité d’études techniques du bâtiment spécialisée
dans les diagnostics immobiliers obligatoires ou optionnelles
prévus par les lois actuelles ou futures. Cette activité pourra être
réalisée dans tous les domaines o une expertise de ce type
pourrait être nécessaires et quel que soient les qualités ou les
spécificités des donneurs d’ordre. Et plus généralement toutes
opérations industrielles, commerciales et financières mobilières
et immobilières pouvant se rattacher directement ou
indirectement à l’objet social et à tous objets similaires ou
connexes pouvant favoriser son extension ou son
développement. activité d’étude et de conseil en économie
d’énergie dans l’habitat individuel ou collectif.
N° National : 09 3 696 522
PROFILS SYSTEMES, S.A.S., Rue Alfred Sauvy, Parc d’Activités
de Massane, 34670 BAILLARGUES.
Guy DELHAYE, 2 rue Gustave de Clausade, BP 30, 81800
RABASTENS.
l’INPI : 36, 37, 42.
N° National : 09 3 696 524
PERSPECTIVE ENVIRONNEMENT, SARL, 10 Allée des lys, 77310
ST FARGEAU PONTHIERRY, N° SIREN : 510 174 659.
PERSPECTIVE ENVIRONNEMENT, 10 Allée des lys, 77310 ST
FARGEAU PONTHIERRY.
Classe N° 6 : Aluminium en profilés extrudés, en barres ou en
feuilles ; charnières métalliques ; châssis de porte, de fenêtre
métalliques ; structures de serres métalliques ; éléments de
constructions métalliques ; crémones ; escaliers métalliques ;
espagnolettes ; planchers métalliques, quincaillerie métallique,
verrous ; vérandas métalliques ; portes métalliques, cadres,
châssis et armatures de portes métalliques, garnitures de portes
métalliques, panneaux de portes métalliques ; fenêtres
métalliques, cadres et châssis de fenêtres métalliques ; volets
métalliques ; clôtures métalliques ; façades, murs et rideaux
métalliques ; barrières métalliques de protection de piscines ;
blocs de baies coulissantes métalliques ; arrêts de blocs de baies
coulissantes métalliques. ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques,
constructions transportables non métalliques ; cadres de fenêtres
non métalliques ; rideaux non métalliques, notamment en verre ;
blocs de baies coulissantes non métalliques ; arrêts de blocs de
baies coulissantes non métalliques. ;
Classe N° 37 : Pose et réparation de menuiseries en aluminium.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.
N° National : 09 3 696 525
à : I.N.P.I. PARIS
Philippe RIVIERE, Agissant pour le compte de la société “ NCIS ”
en cours de formation, 125 impasse Adam Smith, 34470 PEROLS.
Philippe RIVIERE, 125 impasse Adam Smith, 34470 PEROLS.
BOPI 10/02 - VOL. I
21
Description de la marque : Rouge : C0/M100/J100/N0 Orange : C0/
M65/J100/N0 Jaune : C0/M35/J100/N0 Gris : C0/M0/J0/N70
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels
(programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; location d’enregistrements
sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ;
supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et
réparation d’appareils de bureau ; installation, entretien et
réparation de machines ; installation, entretien et réparation
d’ordinateurs ; entretien et réparation d’horlogerie ; restauration
de mobilier ;
Classe N° 40 : Tirage de photographies ;
Classe N° 41 : Formation ; production de films sur bandes vidéo ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
Classe N° 44 : Services vétérinaires.
N° National : 09 3 696 527
à : I.N.P.I. PARIS
ALFA DIFFUSION, SAS, 1 RUE VASCO DE GAMA, 94460
VALENTON, N° SIREN : 383 998 002.
ALFA DIFFUSION, 1 RUE VASCO DE GAMA, 94460 VALENTON.
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
électronique.
N° National : 09 3 696 526
à : I.N.P.I. PARIS
ELYS, SARL, 4 RUE MARCO POLO, 44340 BOUGUENAIS,
N° SIREN : 492 605 332.
ELYS, 4 RUE MARCO POLO, 44340 BOUGUENAIS.
22
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
micro-édition ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
BOPI 10/02 - VOL. I
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d’ordinateurs ;
Classe N° 35 : Reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès
à un réseau informatique mondial ; services d’affichage
électronique
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; location
d’appareils de télécommunication ; services de téléconférences ;
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle).
N° National : 09 3 696 529
à : I.N.P.I. PARIS
Puissance Net, SARL, 8 rue du Docteur Ducroquet, 59700 MARCQ
EN BAROEUL, N° SIREN : 443 224 603.
Puissance Net, 8 rue du Docteur Ducroquet, 59700 MARCQ EN
BAROEUL.
N° National : 09 3 696 528
à : I.N.P.I. PARIS
PUISSANCE NET, SARL, 8 rue du Docteur Ducroquet, 59700
MARCQ EN BAROEUL, N° SIREN : 443 244 603.
PUISSANCE NET, 8 rue du Docteur Ducroquet, 59700 MARCQ EN
BAROEUL.
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
Classe N° 35 : Reproduction de documents ; gestion de fichiers
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès
à un réseau informatique mondial ; services d’affichage
électronique
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; location
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 530
à : I.N.P.I. PARIS
SAS MAX MAMERS ORGANISATION, LAVIALLE BIS, BP 11,
19130 OBJAT, N° SIREN : 383 473 402.
SAS MAX MAMERS ORGANISATION, LAVIALLE BIS, BP 11,
19130 OBJAT.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention.
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité
reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises organisation de voyages. Informations en matière
de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou
d’énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de
stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.
Services de taxis, réservation pour les voyages. Entreposage de
supports de données ou de documents stockés électroniquement.
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. Dressage d’animaux. Production de films sur
bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location
d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles.
Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique. Services de jeux d’argent.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro-édition.
N° National : 09 3 696 531
23
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à lagriculture, engrais
pour les terres ;
Classe N° 6 : Objets de décoration en métaux communs et leurs
alliages. Objets dart, figurines, statuettes, baignoires doiseaux,
pots de fleurs, cache-pots, boîtes et coffres de rangements, vases,
bougeoirs, supports pour plantes, vaisselles et couverts à
vaisselles. ;
Classe N° 16 : Objets en papier et plastiques pour la décoration, à
savoir Albums, almanachs, calendriers, objets dart gravés ou
lithographiés, blocs à dessin, boîtes de rangement en carton ou
plastiques, chevalets pour la peinture, porte-crayons, papier
demballages, figurines, statuettes, ustensiles pour larrosage des
fleurs (arrosoirs, seringues), cache-pots, pots de fleurs
(jardinières), linge de table en papier, sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) pour lemballage. ;
Classe N° 20 : Meubles de décoration en bois, liège, roseau,
osiers, cornes, écailles, ambre, nacre, écume de mer, bambou, à
savoir Boites de rangement, cadres pour lencadrement, miroirs,
vases, cache-pots et pots de fleurs, figurines, statuettes, meubles
de rangement (jardinières), commodes, coussins, étagères,
piédestaux pour pots à fleurs, chevalets pour la peinture, portecrayons, objets dart, tableaux, supports pour plantes, vannerie. ;
Classe N° 21 : Meubles et objets de décoration en verre et verre
émaillé, porcelaine, faïence, à savoir baignoires doiseaux,
bonbonnes, boules de verre (presse-papier), vases, pots de fleurs
et cache-pots, figurines, statuettes, chinoiseries, supports pour
plantes, poteries, ustensiles pour larrosage des fleurs (arrosoirs,
seringues), vaisselles et couverts à vaisselle non en métaux
précieux (assiettes, soucoupes, couteaux-fourchettes-cuillères),
verres à boire, verres de lampes, poubelles. ;
Classe N° 26 : Fleurs artificielles, à savoir Couronnes en fleurs
artificielles, fruits artificiels, guirlandes artificielles, plumes
doiseaux, ornement darticles textiles (mercerie), ornements de
chapeaux. ;
Classe N° 28 : Objet de décoration de Noël, à savoir Support pour
arbres de Noël, arbres de Noël en matières synthétiques, portebougies, clochettes pour arbres de Noël, décorations pour arbres
de Noël (excepté les articles déclairage et les sucreries), neige
artificielle pour arbres de Noël, ours en peluche, peluches (jouets),
bonbons à pétards. ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticole, forestiers, à savoir
Arbres de Noël, couronnes en fleurs naturelles, fleurs naturelles,
fleurs et plantes séchées pour la décoration, graines (semences) ;
Classe N° 42 : Services dagriculture, à savoir Composition florale,
décoration intérieure.
Classes de produits ou services : 1, 6, 16, 20, 21, 26, 28, 31, 42.
l’INPI : 1, 6, 8, 11, 14, 16, 19, 20, 21, 26, 28, 31, 42, 44.
N° National : 09 3 696 532
à : I.N.P.I. PARIS
Roche Siegfried, 91 rue Ampère, 75017 PARIS.
Eco.Collectoor, Siegfried Roche, 9 a rue de la sablière, 92230
GENNEVILLIERS.
à : I.N.P.I. PARIS
SICAMUS, SAS, 40 boulevard d’Arbrissel, BP 40954, 49009
ANGERS CEDEX, N° SIREN : 330 621 467.
FIDAL, Maître Sophie VIDAL RIMBERT, 13 rue Amédée Ménard,
BP 51215, 44312 NANTES CEDEX 3.
Classe N° 9 : Distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à
rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ;
24
BOPI 10/02 - VOL. I
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
N° National : 09 3 696 533
N° National : 09 3 696 534
ALI TAYAKOUT, 29 B ALLEE DU RELAIS, 42230 SAINT VICTOR
SUR LOIRE.
ALI TAYAKOUT, 29 B ALLEE DU RELAIS, 42230 SAINT VICTOR
SUR LOIRE.
flore decoster, 549 rue albert bailly, 59700 Marcq en Baroeul.
flore decoster, 549 rue albert bailly, 59700 Marcq en Baroeul.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; Services de traiteurs ; Services
hôteliers ; Crèches d’enfants ; Maisons de retraite pour personnes
âgées.
N° National : 09 3 696 535
à : I.N.P.I. GRENOBLE
Dans mon Arbre, SARL, Espace Vaucanson, 82 rue Anatole
France, 38100 GRENOBLE, N° SIREN : 483 804 027.
Dans mon Arbre, Espace Vaucanson, 82 rue anatole france, 38100
GRENOBLE.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; constructions non
métalliques ; bois de construction ;
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
ponts ; supervision (direction) de travaux de construction ;
Classe N° 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers ; mise
à disposition de terrains de camping.
N° National : 09 3 696 536
à : I.N.P.I. PARIS
Société Coopérative Agricole d’Eure-et-Loir, Société coopérative,
15 Place des Halles, BP 199, 28004 CHARTRES Cedex,
N° SIREN : 775 575 012.
Société Coopérative Agricole d’Eure-et-Loir, 15 Place des Halles,
BP 199, 28004 CHARTRES Cedex.
BOPI 10/02 - VOL. I
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels
à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical
ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies,
mèches pour l’éclairage ; bois de feu ; gaz d’éclairage ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classes de produits ou services : 1, 4, 5, 29, 30, 31.
N° National : 09 3 696 537
à : I.N.P.I. PARIS
Société Coopérative Agricole d’Eure-et-Loir, Société coopérative,
15 Place des Halles, BP 199, 28004 CHARTRES Cedex,
N° SIREN : 775 575 012.
Société Coopérative Agricole d’Eure-et-Loir, 15 Place des Halles,
BP 199, 28004 CHARTRES Cedex.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
25
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; ;
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et
de
matières premières
de
récupération
(transformation) ;
micro-édition ;
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ;
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 9, 38, 39, 40, 41, 42, 44.
26
N° National : 09 3 696 538
à : I.N.P.I. NANCY
David Bourcier, 31 Rue Saint Pierre, 57000 METZ.
David Bourcier, 31 Rue Saint Pierre, 57000 METZ.
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 540
à : I.N.P.I. NICE
International Business Machines Corporation, Société constituée
et régie par les lois de l’Etat de New York, U.S.A., Siège : Armonk,
NEW YORK 10504, U.S.A..
Sylvie Martin, Juriste, IBM France – C.E.R. La Gaude, Dept. de
Propriété Intellectuelle, 06610 LA GAUDE.
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation
pour ordinateur ; Analyses, essais et inspections techniques.
N° National : 09 3 696 539
à : I.N.P.I. NICE
ALIVE, sarl, 8 Aéroport de Cannes Mandelieu, 06150 CANNES LA
BOCCA, N° SIREN : 393 572 466.
ALIVE, 8 Aéroport de Cannes Mandelieu, 06150 CANNES LA
BOCCA.
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
chariots de manutention ;
électroniquement.
Classe N° 9 : Ordinateurs ; matériel informatique [-à savoir unités
à bande magnétique (informatique), bandes (rubans)
magnétiques, changeurs de disques (informatique), circuits
imprimés, circuits intégrés, claviers d’ordinateurs, disques
compacts (audio-vidéo), disques compacts (audio-vidéo), disques
optiques compacts, coupleurs (informatique), disquettes souples,
support de données magnétiques, écrans vidéo, scanneurs,
imprimantes d’ordinateurs, interfaces (informatique), lecteurs
(informatique),
logiciels
(programmes
enregistrés),
microprocesseurs, modems, moniteurs (matériel), moniteurs
(programmes
d’ordinateurs),
ordinateurs,
mémoires
d’ordinateurs,
périphériques
d’ordinateurs,
programmes
d’ordinateurs enregistrés, processeurs (unités centrales de
traitement), programmes du système d’exploitation enregistrés
(pour ordinateurs), puces (circuits intégrés)-] et logiciels ;
adaptateurs d’ordinateurs ; composants et périphériques
d’ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; interfaces pour
ordinateurs ; équipement pour le traitement de l’information ;
imprimantes ; circuits intégrés ; circuits imprimés ; semiconducteurs ; supports de données exploitables par une
machine ; disques magnétiques ; unités de disques durs ; disques
optiques ; bandes magnétiques ; enregistreurs à bande
magnétique ; machines à calculer ; calculatrices de poche ; caisses
enregistreuses ; télécopieurs ; jeux vidéo conçus pour être utilisés
sur écran vidéo ; écrans vidéo ; magnétoscopes ; bandes vidéo ;
programmes informatiques ; piles et batteries ; disques et bandes
magnétiques vierges pour ordinateur ; puces informatiques ;
plaquettes pour circuits intégrés ; matériel informatique, à savoir,
microprocesseurs, serveurs de communications ; étuis de
transport pour ordinateurs ; disques et bandes vierges pour
ordinateur ; cartes d’interface pour ordinateurs ; câbles
informatiques et pièces de câble informatique ; machines à
calculer ; cartes fax-modem pour ordinateurs ; accessoires
informatiques, à savoir, filtres d’écran, tapis de souris
d’ordinateur, convertisseurs électriques, à savoir, numériquesanalogiques, analogiques-numériques et commutateurs pas à pas
de voltage, téléavertisseurs, manettes de contrôle informatiques,
claviers ; mémoires d’ordinateur, moniteurs d’ordinateur, souris
d’ordinateur ;
périphériques
pour
ordinateurs ;
bandes
informatiques magnétiques vierges ; publications électroniques,
à savoir, livres, magazines et manuels contenant des informations
en matière de technologie informatique ; cartes à circuits intégrés
et cartes à puce intelligente, adaptateurs pour circuit intégré et
adaptateurs pour cartes à puce intelligente ; lecteurs pour cartes à
circuit intégré et cartes à puce intelligente ; micro-ordinateurs,
modems ;
périphériques
pour
ordinateurs ;
systèmes
d’alimentation électrique ; projecteurs ; commandes à distance
pour ordinateurs ; onduleurs, parasurtenseurs et alimentations
électriques sans coupure ; claviers ; terminaux de points de
vente ; logiciels et programmes d’ordinateur ; logiciels de
système d’exploitation ; logiciels d’accès à un réseau
informatique mondial ; logiciel de gestion de bases de données ;
logiciels de gestion de documents ; logiciels de localisation,
récupération et réception de texte, documents électroniques,
illustrations graphiques et informations audiovisuelles sur des
réseaux informatiques internes à l’échelle de l’entreprise et sur
des réseaux informatiques mondiaux locaux et étendus ; logiciels
de développement et logiciels de conception de sites Web et
manuels d’utilisateur, sous format électronique, vendus sous
forme d’ensemble ; manuels de documentation et d’instruction
enregistrés sur des supports exploitables par une machine et
concernant les ordinateurs ou les programmes informatiques.
Classe N° 38 : Services de télécommunications ; services de
livraison électronique de messages ; communication par
terminaux d’ordinateurs ; courrier électronique ; agences de
presse et d’information ; services de sites Web sur l’Internet ;
transmission de données assistée par ordinateur ; services de
télécommunication permettant une interaction commerciale à
travers un réseau informatique mondial.
BOPI 10/02 - VOL. I
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateurs ; conception, mise
à jour et entretien de logiciels ; conception de logiciels et de
matériel informatique pour le compte de tiers, et services
d’assistance dans le domaine des ordinateurs rendus par des
informaticiens, services informatiques, à savoir, conception,
création, mise en oeuvre et maintenance de sites Web pour le
compte de tiers ; analyse de systèmes informatiques, intégration
de systèmes et de réseaux informatiques, programmation
d’ordinateurs pour le compte de tiers toutes destinées à des
interactions commerciales sur des réseaux informatiques
mondiaux ; services de support technique, à savoir, dépannage de
systèmes d’exploitation et de programmes d’ordinateurs rendus
par des informaticiens ; interconnexion d’ordinateurs et de
logiciels ; services de test de logiciels et d’ordinateurs ; études de
projets techniques dans le domaine du matériel informatique et
des logiciels ; conseils informatiques en matière de matériel
informatique ; analyse de systèmes informatiques ; conseils et
assistance informatiques concernant l’utilisation d’Internet ;
location d’ordinateurs et de logiciels ; services d’accès pour des
utilisateurs à des ordinateurs pour la gestion d’affaires ; recherche
scientifique et industrielle, à savoir recherche et développement
de nouveaux produits, recherches biologiques, recherches en
bactériologie, recherches en chimie, recherches en cosmétologie,
recherche en mécanique, recherches géologiques recherches
techniques, recherche scientifique à buts médicaux.
27
informatique ; Service de jeux d’argent ; Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
industrielle) ; Authentification d’oeuvres d’art.
N° National : 09 3 696 542
l’INPI : 9, 35, 38, 42.
MAISON BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 183
AVENUE
DES
ETATS
UNIS,
31200
TOULOUSE,
N° SIREN : 712 721 372.
N° National : 09 3 696 541
DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE, 183 AVENUE DES ETATS
UNIS, 31200 TOULOUSE.
JPL CONSULTING, SARL,
N° SIREN : 421 613 662.
26
Richer,
75009
PARIS,
JPL CONSULTING, 26 Richer, 75009 PARIS.
Classe N° 30 : Desserts et pâtisseries surgelées ; glaces
comestibles ; crèmes glacées ; sorbets.
l’INPI : 30, 32.
Classe N° 38 : Télécommunications ; Informations en matière de
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications
radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie
mobile ; Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Services
d’affichage
électronique
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
Location d’appareils de télécommunication ; Emissions
radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;
Services de messagerie électronique ; Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
sportives et culturelles ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Publication de
livres ; Prêts de livres ; Dressage d’animaux ; Production de films
sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ;
Location d’enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de
spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de
photographie ; Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
N° National : 09 3 696 543
Philippe Chesnelong, 8 rue Chaligny, 75012 Paris.
Philippe Chesnelong, 8 Chaligny, 75012 Paris.
boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
28
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 544
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Pink Lemon, sarl, Emergence Amicopter, 100 Bld de l’Europe,
13846 VITROLLES, N° SIREN : 514 985 621.
Pink Lemon, sarl, Emergence Amicopter, 100 Bld de l’Europe,
13846 VITROLLES.
Classe N° 10 : Préservatifs pour la contraception et la prévention
des transmissions de maladies sexuellement transmissibles. ;
N° National : 09 3 696 546
à : I.N.P.I. PARIS
DAVID PINCEPOCHE, Agissant pour le compte de la société
“ COMPAGNIE DE LA TERRE ” en cours de formation, 31 RUE DE
LA PERRIERE, 35510 CESSON SEVIGNE.
DAVID PINCEPOCHE, 31 RUE DE LA PERRIERE, 35510 CESSON
SEVIGNE.
Description de la marque : Sensibilisation à la protection de
l’environnement.
Information
sur
la
réglementation
environnementale. Conseil environnemental.
Classe N° 14 : Horlogerie et instruments chronométriques ; porteclefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 16 : Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;
livres ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 16 : Produits de limprimerie, à savoir papiers, cartons,
affiches, cartes postales, diplômes. Articles de bureau à savoir
papier à lettre, enveloppes, stylos, crayons, pots à stylos ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; trottinettes ;
ménage ou la cuisine ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.
N° National : 09 3 696 547
N° National : 09 3 696 545
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
LOBODIS S.A.S., SAS, 28 rue Chaptal, 22003 ST BRIEUC.
LOBODIS, S.A.S., 28 rue Chaptal, 22003 ST BRIEUC.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs.
QUESSARD, SARL, 465 ROUTE DE TOULOUSE, 33140 VILLENAVE
D’ORNON, N° SIREN : 340 209 634.
QUESSARD, 465 ROUTE DE TOULOUSE, 33140 VILLENAVE
D’ORNON.
Classe N° 7 : Machines à coudre, à tricoter ; repasseuses.
N° National : 09 3 696 548
à : I.N.P.I. PARIS
SARL ADI, SARL, 229 AVENUE JEAN JAURES, 92140 CLAMART.
SARL ADI, 229 AVENUE JEAN JAURES, 92140 CLAMART.
Classe N° 19 : Bois de construction ; bois façonnés ;
BOPI 10/02 - VOL. I
29
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
étagères ; sièges ; literie (à l’exception du linge de lit) ; vaisseliers ;
boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° National : 09 3 696 551
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; décoration intérieure.
SARL PELEPOL ET FILS, SARL, CHATEAU SAINTE CROIX, 83570
CARCES, N° SIREN : 418 869 004.
N° National : 09 3 696 549
à : I.N.P.I. PARIS
SARL PELEPOL ET FILS, CHATEAU SAINTE CROIX, 83570
CARCES.
à : I.N.P.I. PARIS
SGEC, ASSOCIATION, 277 RUE SAINT JACQUES, 75240 PARIS
CEDEX 05.
SGEC, 277 RUE SAINT JACQUES, 75240 PARIS CEDEX 05.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
N° National : 09 3 696 550
à : I.N.P.I. PARIS
CARCES, N° SIREN : 418 869 004.
Classe N° 33 : Vins.
N° National : 09 3 696 552
CARCES.
à : I.N.P.I. PARIS
CARCES, N° SIREN : 418 869 004.
CARCES.
Description de la marque : RESERVE DES ANGES
30
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 553
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 696 555
à : I.N.P.I. PARIS
JEAN MICHARD, 12 AVENUE FRAN9OIS MITTERAND, 87410 LE
PALAIS SUR VIENNE.
COPYR, SAS, 0 ZI DU COUSERANS, 09190 LORP SENTARAILLE,
N° SIREN : 339 860 769.
JEAN MICHARD, 12 AVENUE FRAN9OIS MITTERAND, 87410 LE
PALAIS SUR VIENNE.
SAS ALAIN MILLIAT, 660 ROUTE DE BONNETON, 69530
ORLIENAS.
alcool ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
N° National : 09 3 696 554
à : I.N.P.I. PARIS
Bonis Oristelle, Agissant pour le compte de la société Editions iXe
en cours de formation, 28 boulevard du Nord, 77520
DONNEMARIE-DONTILLY.
Classe N° 29 : Gelées, confitures, compotes ;
Classe N° 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit.
N° National : 09 3 696 556
à : I.N.P.I. PARIS
COPYR, SAS, 0 ZI DU COUSERANS, 09190 LORP SENTARAILLE,
N° SIREN : 339 860 769.
SAS ALAIN MILLIAT, 660 ROUTE DE BONNETON, 69530
ORLIENAS.
Bonis Oristelle, 28 boulevard du Nord, 77520 DONNEMARIEDONTILLY.
Classe N° 29 : Gelées, confitures, compotes ;
Classe N° 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit.
N° National : 09 3 696 557
à : I.N.P.I. PARIS
Description de la marque : image graphique en noir et blanc
représentant la lettre X écrite : iXe
Classe N° 16 : Matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; livres ; brochures ; calendrier ;
Classe N° 41 : Formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Conversion de données ou de documents d’un
support physique vers un support électronique.
IPSEN PHARMA S.A.S., Société par actions simplifiée, 65 quai
Georges
Gorse,
92100
BOULOGNE
BILLANCOURT,
N° SIREN : 308 197 185.
Attention Madame Hélène BERNARD-BOYLE, IPSEN PHARMA,
S.A.S., Direction de la Propriété Intellectuelle, 65 quai Georges
Gorse, 92650 BOULOGNE BILLANCOURT cedex.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques.
Classe N° 41 : Services de formation du personnel médical et des
patients à l’utilisation de matériel médical et de produits
pharmaceutiques ; organisation et conduite de cours et de
séminaires ; services d’édition de livres, imprimés, revues,
journaux, brochures, Cédéroms, logiciels, données informatiques
destinées à être utilisées sur un réseau informatique.
BOPI 10/02 - VOL. I
Classe N° 44 : Services médicaux à domicile ; soins médicaux à
domicile ; services d’informations, de conseils et de consultations
en matière de pharmacie et en matière médicale.
31
N° National : 09 3 696 560
N° National : 09 3 696 558
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Chloé Maigre Gymnastics Industry, SARL, 55 Avenue de la 1ère
D.F.L, 13090 AIX EN PROVENCE, N° SIREN : 499 584 761.
IPSEN PHARMA S.A.S., Société par actions simplifiée, 65 quai
Georges
Gorse,
92100
BOULOGNE
BILLANCOURT,
N° SIREN : 308 197 185.
Chloé Maigre Gymnastics Industry, 55 Avenue de la 1ère D.F.L,
13090 AIX EN PROVENCE.
Attention Madame Hélène BERNARD-BOYLE, IPSEN PHARMA,
S.A.S., Direction de la Propriété Intellectuelle, 65 quai Georges
Gorse, 92650 BOULOGNE BILLANCOURT cedex.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques.
Classe N° 41 : Services de formation du personnel médical et des
patients à l’utilisation de matériel médical et de produits
pharmaceutiques ; organisation et conduite de cours et de
séminaires ; services d’édition de livres, imprimés, revues,
journaux, brochures, Cédéroms, logiciels, données informatiques
destinées à être utilisées sur un réseau informatique.
Classe N° 27 : Tapis de gymnastique ;
Classe N° 28 : Appareils de culture physique ou de gymnastique ;
balles ou ballons de jeu ; rembourrages de protection (parties
d’habillement de sport).
Classe N° 44 : Services médicaux à domicile ; soins médicaux à
domicile ; services d’informations, de conseils et de consultations
en matière de pharmacie et en matière médicale.
N° National : 09 3 696 561
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 696 559
ÉDITIONS DE SANTÉ, SAS, 49 RUE GALILÉE, 75116 PARIS.
ÉDITIONS DE SANTÉ, 49 RUE GALILÉE, 75116 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
CAVE DE TURCKHEIM, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, 16
RUE DES TUILERIES, 68230 TURCKHEIM, N° SIREN : 778 981 613.
CAVE DE TURCKHEIM, 16 RUE DES TUILERIES,
TURCKHEIM.
68230
Classe N° 41 : Formation ; publication de livres ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne.
N° National : 09 3 696 562
à : I.N.P.I. PARIS
MALIKA TAMI, 52 ALLEE DES CAPUCINES, 78540 VERNOUILLET.
MALIKA TAMI, 52 ALLEE DES CAPUCINES, 78540 VERNOUILLET.
Classe N° 1 : Transport de personnes, transport de marchandises,
organisateur de transports par routes, voie maritime et aérienne,
transport et logistique, distribution des marchandises, transport –
emballage et entreposage de marchandises, organisation de
voyages, vente et commercialisation de tous types de produits,
import, export de marchandises.
32
BOPI 10/02 - VOL. I
l’INPI : 1, 35, 39.
N° National : 09 3 696 563
à : I.N.P.I. PARIS
EARL PETITEAU – GAUBERT, LA TOURLAUDIERE, 174 BONNE
FONTAINE, 44330 VALLET.
PETITEAU ROLAND, EARL PETITEAU – GAUBERT,
TOURLAUDIERE, 174 BONNE FONTAINE, 44330 VALLET.
LA
Description de la marque : Le Logotype est composé d’une
typographie et d’une forme carrée. Il présente, dans sa version
Quadri&Multimédia 3 codes pantones : 202C, 723C et 631 C. Le
Logotype peut être décliné en plusieurs versions (version pantone
– 723 C ; version Niveau de Gris ; version Niveau de Gris)
Produits ou services désignés : Jus de raisin. Vins et spiritueux.
N° National : 09 3 696 564
à : I.N.P.I. PARIS
AGRAUXINE, SA, ZA de Troyalac’h, 2 rue Louis Lumière, 29170 ST
EVARZEC, N° SIREN : 441 760 238.
Pascale DEMONTFAUCON BOUTELANT, AGRAUXINE, ZA de
Troyalac’h, 2 rue Louis Lumière, 29170 ST EVARZEC.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; papier ;
conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
gestion de fichiers informatiques ;
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; analyse
financière ;
pour des tiers ; élaboration (conception), installation,
programmation pour ordinateur ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique.
Description de la marque : Police Vibrocentric avec le “ r ” de
registred après Esquive
N° National : 09 3 696 566
Classe N° 1 : Engrais pour les terres.
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 5 : Fongicides.
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture.
ELAN, SAS, 27 Avenue
N° SIREN : 431 509 173.
Schneider,
92140
CLAMART,
ELAN, 27 Avenue Schneider, 92140 CLAMART.
N° National : 09 3 696 565
à : I.N.P.I. PARIS
BOUCHE DOMINIQUE, 4 RUE LOUIS COLAS, 64600 ANGLET.
BOUCHE DOMINIQUE, 4 RUE LOUIS COLAS, 64600 ANGLET.
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 567
à : I.N.P.I. PARIS
Elan, SAS, 27 Avenue
N° SIREN : 431 509 173.
Schneider,
92140
CLAMART,
33
Elan, 27 Avenue Schneider, 92140 CLAMART.
N° National : 09 3 696 569
à : I.N.P.I. LILLE
Kristjan KRISTJANSSON, 20 allée des Aubépines, 62152
HARDELOT PLAGE.
Cabinet Laurent BERNARD, 23 rue St Jean, BP 243, 62204
BOULOGNE S/MER.
N° National : 09 3 696 568
JPL CONSULTING, SARL,
N° SIREN : 421 613 662.
26
Richer,
75009
PARIS,
JPL CONSULTING, 26 Richer, 75009 PARIS.
Classe N° 29 : Poissons d’eau douce et d’eau de mer, saumon
fumé, chutes et déchets de poissons, salaisons marines fines et
traditionnelles, crustacés non vivants, plats cuisinés et prêts à
consommer à base de poissons, terrines et conserves de
poissons, oeufs de poissons et dérivés ; ;
Classe N° 30 : Garnitures et arômes à base de produits de la mer ;
Classe N° 32 : Soupe à base de produits de la mer ; ;
Communications
par
terminaux
Services
d’affichage
électronique
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales, conseil en
organisation et en direction des affaires.
N° National : 09 3 696 570
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Laurent POITEVIN, 16 D’ORCHAMPT (RUE), 75018 PARIS.
Jean-Laurent POITEVIN, 16 D’ORCHAMPT (RUE), 75018 PARIS.
Classe N° 16 : Photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; services de radiotéléphonie
mobile ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Publication de livres ; prêts de livres ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
34
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 571
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Laurent POITEVIN, 16 d’orchampt (RUE), 75018 PARIS.
Jean-Laurent POITEVIN, 16 d’orchampt (RUE), 75018 PARIS.
Classe N° 45 : Services juridiques.
N° National : 09 3 696 573
Jean-Claude MANGIN, 35 RUE MIRABEAU, 75016 PARIS.
Jean-Claude MANGIN, 35 RUE MIRABEAU, 75016 PARIS.
photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;
instruments de dessin ;
en organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
périodiques en ligne ; micro-édition.
N° National : 09 3 696 572
VERSPIEREN, SA à directoire et conseil de surveillance, 1 avenue
François
Mitterrand,
59290
WASQUEHAL,
N° SIREN : 321 502 049.
Description de la marque : Support d’information sur les
médicaments génériques
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; livres ; journaux ;
brochures ;
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
Reproduction
de
documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en
ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Publication de livres ; Production
de films sur bandes vidéo ; Organisation et conduite de colloques,
culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne.
N° National : 09 3 696 574
VERSPIEREN, Secrétariat Général 1 avenue François Mitterrand
BP 30200 59446 WASQUEHAL Cedex.
Sylvie SARDIN, Agissant pour le compte de la société
"CREATEMPS" en cours de formation, 6 allée de Panama, 35800
DINARD.
Sylvie SARDIN, 6 allée de Panama, 35800 DINARD.
Description de la marque : Pantones : - rouge : pantone 200 - noir
: process black
Classe N° 35 : Publicité ;
monétaires ; affaires immobilières ; Estimations immobilières ;
Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse
financière ; constitution ou investissement de capitaux ;
consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
BOPI 10/02 - VOL. I
35
N° National : 09 3 696 576
à : I.N.P.I. PARIS
Christophe RALLE, 9 rue Baron, 75017 PARIS.
Christophe RALLE, 9 rue Baron, 75017 PARIS.
N° National : 09 3 696 575
Antoine ROUX, 2 allée de Douarnenez, 35700 RENNES.
Frédéric PONS, EVOLIS AVOCATS, 40 Bd de la Tour d’Auvergne,
CS 66503, 35065 RENNES Cedex.
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
placement de fonds.
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
micro-édition ;
N° National : 09 3 696 577
CEREALOG, SARL, 1 Place Bernard Moitessier, 17033 LA
ROCHELLE, N° SIREN : 421 087 057.
CEREALOG, 1 Place Bernard Moitessier, 17033 LA ROCHELLE.
36
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 579
à : I.N.P.I. PARIS
MADIS PHILEO, SARL, 4 BIS RUE DE LA GARE, 92300 LEVALLOIS
PERRET, N° SIREN : 491 529 608.
Marguerite BILALIAN, Avocat à la Cour, 3, rue de Monceau, 75008
PARIS.
pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration
(conception), installation , maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en
matière d’ordinateurs ; Conversion de données et de programmes
électronique.
N° National : 09 3 696 578
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, papiers, brochures,
imprimés,
journaux,
magazines,
livres,
périodiques,
photographies, clichés, illustrations, publications, revues,
comptes-rendus et feuilles d’information, recueils de textes et/ou
d’images.
Classe N° 35 : Publicité, diffusion d’annonces publicitaires,
publication de textes publicitaires ; reproduction de documents ;
services de revue de presse ; abonnement à des journaux (y
compris à des journaux électroniques) et à tous supports
d’informations, de textes, de sons et d’images ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; édition et
publication de textes et/ou d’images publicitaires sous toutes
leurs formes ; services de relations publiques.
Classe N° 38 : Agences de presse et d’informations (nouvelles) ;
transmission et/ou diffusion de données, de sons et/ou d’images,
assistée ou non par ordinateur, notamment par voie électronique,
numérique, hertzienne, télématique, par câble, par satellite et par
réseaux (y compris par réseau mondial de télécommunication de
type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet) ;
diffusion et retransmission d’œuvres audiovisuelles et/ou
multimédia, de programmes radiophoniques ou de télévision, y
compris sur Internet ; diffusion de fichiers (audio, vidéo ou autres)
podcasts sur Internet ou tout autre réseau à accès public, privé ou
réservé de type Intranet.
CAMILLE LOVENOU, 1 allée georges seurat, 14111 Louvigny.
LABORATOIRE CIKANOVA, SARL, LABORATOIRE CIKANOVA 4
Avenue
de
Cambridge
14200
Hérouville
st-clair,
N° SIREN : 510 177 603.
LABORATOIRE CIKANOVA, LABORATOIRE CIKANOVA 4 Avenue
de Cambridge 14200 Hérouville st-clair.
Classe N° 3 : savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ;
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ;
sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins
Assistance
médicale ;
Chirurgie
esthétique ;
Services
coiffure ; Toilettage d’animaux ; Services de jardinier-paysagiste.
Classe N° 41 : Services d’édition, édition et/ou publication, y
compris sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type
Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet),
notamment d’imprimés, de textes, d’illustrations, de livres, de
revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de
photographies et de tous supports d’informations ; services de
mise en pages, autre qu’à buts publicitaires ; rédaction de textes
autres que textes publicitaires ; Organisation et conduite de
conférences, de séminaires, de colloques, de congrès et
d’exposition ; Conception, production, montage et réalisation
d’œuvres audiovisuelles et/ou multimédia, de programmes
radiophoniques ou de télévision, de podcasts.
l’INPI : 16, 35, 38, 41, 42.
N° National : 09 3 696 580
à : I.N.P.I. PARIS
MOUTOT Franck, Agissant pour le compte de la société CriseCrash EDITION en cours de formation, 12 rue geoffroy st hilaire,
75005 PARIS.
MOUTOT Franck, 12 rue geoffroy st hilaire, 75005 PARIS.
BOPI 10/02 - VOL. I
37
couture ; dessins ; linge de table en papier ; sous-main ; papier
cadeau ;
Classe N° 18 : Parapluies ; parasols ; portefeuilles ; portemonnaies ; sacs à main, à dos, de voyage, de plage, à provisions ;
trousses de toilette, de plage. ;
Classe N° 21 : Vaisselle ; porcelaine ; faïence ; objets d’art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines. ;
Classe N° 24 : Tissus ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table ;
linge de bain ; tapis de bain ; housses de coussin ; torchons ;
peignoirs ; tabliers ; nappes ; parures de lit ; couvertures ; housses
de couettes ; dessus de lit ; serviettes de bain, de plage. ;
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures de plage ; chapellerie ;
foulards ; sous-vêtements ; maillots de bain ; paréos ; vêtements
et gants de protection solaire.
l’INPI : 6, 14, 16, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 27, 28.
N° National : 09 3 696 582
reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels de
jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
artistes ; caractères d’imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; dessins ; couches en papier ou en cellulose (à
jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;
Classe N° 41 : Divertissement ; informations en matière de
location
de
films
location
d’enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services
de photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; micro-édition.
N° National : 09 3 696 581
à : I.N.P.I. PARIS
VICKY MENARD, Agissant pour le compte de la société “ VICKY M
PACIFIQUE ” en cours de formation, 30 RUE DU PASTEUR MARC
LACHERET, BP : 1421, 98845 NOUMEA.
VICKY MENARD, 30 RUE DU PASTEUR MARC LACHERET, BP :
1421, 98845 NOUMEA, NOUVELLE-CALEDONIE.
à : I.N.P.I. PARIS
EXPRESSIONS PARFUMEES, SAS, 136 chemin de Saint Marc,
06130 GRASSE, N° SIREN : 323 871 426.
EXPRESSIONS PARFUMEES, 136 chemin de Saint Marc, 06130
GRASSE.
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
mèches pour l’éclairage ; bois de feu ; gaz d’éclairage ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire.
N° National : 09 3 696 583
à : I.N.P.I. PARIS
CBS Interactive, SAS, 122 rue Edouard Vaillant, 92300 LEVALLOIS
PERRET.
Traduction : “ Je me sens bien dans mon lagon ”
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; matériel d’instruction ou
d’enseignement ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d’art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peinture) ; aquarelles ; patrons pour la
CBS Interactive, 122 rue Edouard Vaillant, 92300 LEVALLOIS
PERRET.
38
BOPI 10/02 - VOL. I
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
micro-édition.
N° National : 09 3 696 584
à : I.N.P.I. PARIS
Ugo BELLOTTI, Agissant pour le compte de la société
“ ARCHIPODE ” en cours de formation, 27 RUE DU SERGENT
BAUCHAT, 75012 PARIS.
Nathalie FAULIOT HAUCHARD, 14 Rue de Trétaigne, 75018
PARIS.
N° National : 09 3 696 585
à : I.N.P.I. PARIS
ROSSIGNOL Jean-Yves, 1 Le Marais, 33350 RUCH.
ROSSIGNOL Jean-Yves, 1 Le Marais, 33350 RUCH.
micro-édition ;
N° National : 09 3 696 586
à : I.N.P.I. PARIS
CHERRIER DANIEL, 42 rue du Lieut Paul Duhomme, 14170 JORT.
CHERRIER DANIEL, 42 rue du Lieut Paul Duhomme, 14170 JORT.
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; services de financement ;
logiciels ; études de projets techniques ; architecture ; décoration
intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; conversion de données ou de documents d’un
support physique vers un support électronique ; services de
dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
prédomine ;
essences alcooliques ;
BOPI 10/02 - VOL. I
39
traiteurs.
N° National : 09 3 696 588
N° National : 09 3 696 587
à : I.N.P.I. PARIS
CEREALOG, SARL, 1 Place Bernard Moitessier, 17000 LA
CEREALOG, 1 Place Bernard Moitessier, 17000 LA ROCHELLE.
NINA CAMATTA, Agissant pour le compte de la société
“ CREALYA ” en cours de formation, 20 RUE ALBERT THOMAS,
75010 PARIS.
NINA CAMATTA, 20 RUE ALBERT THOMAS, 75010 PARIS.
Classe N° 42 : conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; Consultation en matière
d’ordinateurs.
micro-édition ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d’horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
N° National : 09 3 696 589
PROSODIE, SA, 150
N° SIREN : 411 393 218.
rue
Gallieni,
92100
BOULOGNE,
PROSODIE, 150 rue Gallieni, 92100 BOULOGNE.
Description de la marque : marque semi-figurative, constituée du
mot "Call" C majuscule a, l, et l en minuscule de couleur bleu
foncé, d’une représentation d’une femme dans un carré, suivi
d’une esperluette et du mot "See" S en majuscule, e et e en
minuscule de couleurs bleu clair.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Emissions
radiophoniques ou télévisées ;
Classe N° 41 : Montage de bandes vidéo.
N° National : 09 3 696 590
SHENZHEN JUNKAI FASHION CO., LTD, Société de droit Chinois,
RM.20G NO.2 PHOENIX BUILDING 2008, SHEN NAN ROAD,
FUTIAN DISTRICT, SHENZHEN, GUANG DONG PROVINCE, Chine,
République populaire.
Olivier JEANNET, JEANNET & Associés, 26 Quai Claude Bernard,
69007 Lyon.
40
BOPI 10/02 - VOL. I
placement de fonds.
N° National : 09 3 696 592
à : I.N.P.I. PARIS
Thierry Pradat, 1 B allée des Sapins, 69340 FRANCHEVILLE.
Classe N° 25 : Vêtements ; vêtements confectionnés ; pantalons ;
vêtements de dessus ; tricots [vêtements] ; manteaux ; maillots ;
tee-shirts ;
cache-corset ;
caleçons ;
camisoles ;
body
[justaucorps] ; sous-vêtements ; peignoirs ; robes de chambre ;
chemisettes ; chemises ; combinaisons [vêtements] ; sousvêtements sudorifuges ; corselets ; corsets ; gilets ; maillots de
corps ; jerseys [vêtements] ; maillots ; costumes de plage ;
pyjamas ; slips ; culottes ; caleçons ; soutiens-gorge ; peignoirs de
bain ; combinaisons [sous-vêtements] ; justaucorps [body] ;
caleçons de bain ; maillots de bain ; chaussures ; sandales de
bain ; souliers de bain ; brodequins ; pantoufles ; chaussures de
plage ; sandales ; chaussures ; chaussures de sport ; bonnets ;
chapeaux ; coiffures [chapellerie] ; bas sudorifuges ; talonnettes
pour les bas ; bonneterie ; chaussettes ; bretelles ; fixechaussettes ; jarretières ; jarretelles ; jambières ; leggings ;
chancelières non chauffées électriquement ; gants [habillement] ;
manchons [habillement] ; mitaines ; mitons ; boas [tours de cou] ;
châles ; cravates ; foulards ; étoles [fourrures] ; pèlerines ; voiles
[vêtements] ;
voilettes ;
turbans ;
bretelles ;
ceintures
[habillement] ; gaines [sous-vêtements].
N° National : 09 3 696 591
à : I.N.P.I. PARIS
DIDIER RIEBEL, 31 AVENUE THIERRY, 92410 VILLE D’AVRAY.
CEDRIC AYMARD, 27 BD DE L’OCEAN, 33120 ARCACHON.
DIDIER RIEBEL, 31 AVENUE THIERRY, 92410 VILLE D’AVRAY.
Thierry Pradat, 1 B allée des Sapins, 69340 FRANCHEVILLE.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
BOPI 10/02 - VOL. I
micro-édition ;
N° National : 09 3 696 593
à : I.N.P.I. PARIS
Ouissem MSAMER, 1 rue Jean Marc Bernard, 69003 LYON.
Abdelkader HARBAOUI, 103 rue Jean Fournier, 69009 LYON.
Maître Samia ROCHARD, CABINET EUROLEX, 119 rue Pierre
Corneille, 69003 LYON.
41
N° National : 09 3 696 594
PLANET XPRESS, SARL, La Berthomarie 24750 MARSANEIX.
PLANET XPRESS, La Berthomarie 24750 MARSANEIX.
ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; Portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en
cuir pour l’emballage ;
N° National : 09 3 696 595
inficiences, EURL, 2 Allée des Jardins, 78430 Louveciennes,
N° SIREN : 512 161 696.
inficiences, 2 Allée des Jardins, 78430 Louveciennes.
alcool ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction
de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation
ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire
électronique ; Services de dessinateurs d’arts graphiques ;
Stylisme(esthétique industrielle).
42
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 596
MKL, EURL, 8 AVENUE Héliopolis, 31650 SAINT ORENS.
MKL, 8 AVENUE Héliopolis, 31650 SAINT ORENS.
les
cheveux ;
dentifrices ;
Dépilatoires ;
produits
de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
N° National : 09 3 696 597
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques, disquettes souples, disques compacts
(audio ou video). ;
Classe N° 16 : Photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; locations
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
périodiques en ligne ; Organisation de festivals et de spectacles.
N° National : 09 3 696 598
à : I.N.P.I. PARIS
lectoor,
sas,
9a
N° SIREN : 512 770 280.
rue
ampère,
75017
PARIS,
Eco.Collectoor Siegfried Roche, 9 a rue de la sablière, 75017
GENNEVILLIERS.
ménage ou la cuisine ; bouteilles ; poubelles ; verres (récipients) ;
vaisselle.
N° National : 09 3 696 599
à : I.N.P.I. PARIS
L’art du générique de films, Association 1901, 19 rue Max Ernst,
75020 PARIS.
lectoor, sas, 91 rue Ampère, 75017 PARIS, N° SIREN : 512 770 280.
Laure Chapalain, 72-74 quai de la Loire, 75019 PARIS.
GENNEVILLIERS.
Classe N° 16 : Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier
ou en matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en
papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 18 : Filets ou sacs à provisions.
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 600
N° National : 09 3 696 604
à : I.N.P.I. PARIS
lectoor,
SAS,
91
N° SIREN : 512 770 280.
rue
Ampère,
43
à : I.N.P.I. PARIS
75017
PARIS,
L’Atelier du Rossignol, Sarl, 2651 Chemin des Pompes, 84700
SORGUES, N° SIREN : 491 497 848.
GENNEVILLIERS.
L’Atelier du Rossignol, 2651 Chemin des Pompes, 84700
SORGUES.
Classe N° 7 : Machines-outils ; broyeurs (machines) ;
métalliques ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois
façonnés ;
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
Classe N° 40 : Imprimerie ; informations en matière de traitement
de matériaux ; services de gravure ; vulcanisation (traitement de
matériaux) ; production d’énergie ; tirage de photographies ;
développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ;
traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de
matières premières de récupération (transformation).
N° National : 09 3 696 601
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
fenêtres ; installation, entretien et réparation de machines ;
pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration
intérieure.
N° National : 09 3 696 605
à : I.N.P.I. PARIS
SAF société Allumetière Française, SAS, 2 rue Louis de Broglie,
Parc de l’esplanade, 77400 SAINT THIBAUD DES VIGNES,
N° SIREN : 319 252 441.
AUERBACHER Elisabeth, Avocat, 9 rue Emile Cordon, 93400
SAINT OUEN.
Dépôt irrecevable
N° National : 09 3 696 602
Dépôt irrecevable
N° National : 09 3 696 603
à : I.N.P.I. PARIS
Union Française des Associations de la Promotion de la Pêche
Sportive, Association loi 1901, 0 Impasse de Kéréon, 29810
PLOUARZEL.
Union Française des Associations de la Promotion de la Pêche
Sportive, 0 Impasse de Kéréon, 29810 PLOUARZEL.
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; services de loisir ;
organisation de concours (éducation ou divertissement).
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles de papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie. Papier ; carton ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; prospectus ; brochures
calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en papier ou en matières plastiques).
Classe N° 30 : Cacao, café, thé,, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales,
44
BOPI 10/02 - VOL. I
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches,
chocolat ou de thé.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract,
prospectus, imprimés, échantillons). Organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
communication ; publications de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires
N° National : 09 3 696 608
à : I.N.P.I. PARIS
SIAPOC, SAS, Zone Acajou Californie, 97232 LE LAMENTIN,
MARTINIQUE, N° SIREN : 248 444 712.
SIAPOC, Zone Acajou Californie, 97232 LE
MARTINIQUE.
LAMENTIN,
N° National : 09 3 696 606
et la sylviculture ;
à : I.N.P.I. PARIS
MARTINIQUE.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits
(peintures).
LAMENTIN,
N° National : 09 3 696 609
(peintures).
à : I.N.P.I. PARIS
MARTINIQUE.
LAMENTIN,
N° National : 09 3 696 607
à : I.N.P.I. PARIS
MARTINIQUE.
(peintures).
LAMENTIN,
N° National : 09 3 696 610
(peintures).
à : I.N.P.I. PARIS
MARTINIQUE.
LAMENTIN,
(peintures).
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 611
45
N° National : 09 3 696 614
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
MARTINIQUE.
MARTINIQUE.
LAMENTIN,
LAMENTIN,
(peintures).
(peintures).
N° National : 09 3 696 612
N° National : 09 3 696 615
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
FATINE ESSOLBI, 4 avenue du 11 novembre, 93150 LE BLANC
MESNIL.
MARTINIQUE.
MESNIL.
LAMENTIN,
(peintures).
N° National : 09 3 696 613
à : I.N.P.I. PARIS
MARTINIQUE.
LAMENTIN,
(peintures).
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie journaux, revues,
magazines, livres, publications, catalogue prospectus, album,
guides, annuaires, lexique dictionnaire guides, annuaires
photographies, article de papeterie, articles de bureau (à
l’exception des meubles) brochures.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie – chemise,
vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures
(habillements) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement),
foulards ; cravates, bonneterie chaussettes, chaussons,
chaussures de plage, de ski ou de sport, sous vêtement baskets, tshirt, vêtements en coton ou polyester.
Classe N° 35 : Services de publicité : conseil en organisation et
direction des affaires, service d’aide à la direction d’entreprises
commerciales ou industrielles – reproduction de documents –
parrainage publicitaire – étude de marché – organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité – publicité en
ligne sur un réseau informatique – publication de textes
publicitaires.
46
BOPI 10/02 - VOL. I
Classe N° 38 : Télécommunications. Information en matière de
télécommunications – communications radiophoniques ou
téléphoniques – fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial – communications par terminaux d’ordinateur ou par
réseau de fibre optique – service de messagerie électronique –
raccordement par télécommunication – agence de presse ou
d’informations (nouvelles) – émissions radiophoniques télévisées
ou Web radios – services de téléconférences ou visio-conférence
– service de courrier électronique, de messagerie électronique
sécurisée.
Classe N° 41 : Education. Formation, divertissement, activités
sportives et culturelles – publication de livres – prêt de livres –
production de films sur bandes vidéos – montage de bandes
vidéos – service de photographie – organisation de concours
(éducation ou divertissement) organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès – organisation d’expositions à
buts culturels ou educatifs – service de jeu proposés en ligne à
partir d’un réseau informatique – publication électronique de
livres et de périodiques en ligne – micro-édition.
N° National : 09 3 696 616
à : I.N.P.I. PARIS
MESNIL.
MESNIL.
N° National : 09 3 696 617
BIOPRESTO, Société par actions simplifiée, 376 RUE DE GENEVE,
73100 AIX LES BAINS, N° SIREN : 518 190 178.
Me TIVOLY LEXALP, 8 RUE DE BOIGNE, 73000 CHAMBERY.
Classe N° 30 : Produits de boulangerie, pâtisserie salée et sucrée,
viennoiseries, brioches, pains, farines ete préparations faites de
céréales, confiseries, glaces comestibles, levure, biscuiterie,
gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat. Ces produits étant issus de
l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus. ;
Classe N° 35 : Publicité, publicité sur tous supports ; gestion des
affaires commerciales, diffusion de matériels et d’annonces
publicitaires, services de conseils en organisation et direction des
affaires, dans le domaine des boulangeries-pâtisseries ;
conception de boulangeries-pâtisseries et services pour le compte
de tiers ; planification de la construction et conseils en matière de
construction de boulangeries-pâtisseries pour des tiers (les
boulangeries-pâtisseries commercialisant des produits issus de
l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus). ;
Classe N° 42 : Services fournis ou liés à l’exploitation et à la
franchise de boulangeries-pâtisseries et d’autres établissements
ou infrastructures similaires ; conception pour le compte de tiers
de ce type de boulangeries-pâtisseries ; planification et conseils
en matière de construction de boulangeries-pâtisseries, pour le
compte de tiers (les boulangeries-pâtisseries commercialisant
dee produits issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir
de produits qui en sont issus).
N° National : 09 3 696 618
AUTOMOBILES CITROËN, Société anonyme, 6, Rue Fructidor
75835 Paris cedex 17, N° SIREN : 642 050 199.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie : journaux, revues,
magazines livres, publications, catalogues prospectus, album,
guides, annuaires, lexiques, photographies, tableaux (peintures)
encadrés ou non, calendriers, brochures.
Classe N° 35 : Publicité. Conseils en organisation et direction des
affaires, service d’aide à la direction d’entreprises commerciales
ou industrielles. Gestion de fichiers informatiques, organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en
ligne sur un réseau informatique. Publication de textes
publicitaires – diffusion d’annonces publicitaires – location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication. Relations
publiques.
Classe N° 38 : Télécommunications – informations en matière de
télécommunications – communication radiophonique ou
téléphonique fourniture d’accès à un réseau mondial –
communication par terminaux d’ordinateur ou par réseau de
fibres optiques – service de messagerie électronique – service
d’affichage électronique – agence de presse ou d’informations
(nouvelles) émissions radiophoniques ou télévisées – location de
temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Christelle MURET PSA PEUGEOT CITROËN, 75 avenue de la
Grande Armée 75116 PARIS.
ou par eau ; Véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs
éléments constitutifs à savoir, moteurs, boîtes de vitesses,
carrosseries, châssis,directions, amortisseurs de suspensions,
mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, freins,
roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le
vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour
sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuieglace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de parechocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis,
déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres.
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 619
PRISMA PRESSE, Société en Nom Collectif, 6 rue Daru, 75008
Paris, N° SIREN : 318 826 187.
PAPERBOX, Société à Responsabilité Limitée, 4 avenue Pierre et
Marie Curie, 93150 LE BLANC MESNIL, N° SIREN : 494 425 895.
Philippe SCP COURTOIS LEBEL, BOUTRON, 43-47 avenue de la
Grande Armée, 75116 Paris.
Classe N° 9 : Appareils pour l’émission, l’enregistrement, la
transmission ou la reproduction du son ou des images, appareils
téléphoniques ; disques acoustiques, disques magnétiques et
optiques, disques optiques numériques, disques digital vidéo,
vidéodisques ; agendas électroniques, bloc-notes numériques ;
programmes d’ordinateurs destinés à être utilisés dans la
localisation, la récupération et la réception de textes, de
documents électroniques, de graphiques et d’informations audiovisuelles sur des réseaux locaux, à zone étendue et globaux y
compris les réseaux internes et le réseau Internet ; programmes
d’ordinateurs destinés à être utilisés dans le développement de
programmes et la création de sites ; jeux vidéo et jeux
informatiques conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision. Appareils d’enseignement audiovisuel.
Baladeurs. Bandes vidéo. Diapositives. Cadres pour Diapositives.
Logiciels de jeux. Appareils et instruments optiques, lentilles de
contact, lunettes, articles de lunetterie, étuis à lunettes, lunettes
de soleil, microscopes, jumelles, montures de lunettes. Lecteurs
(informatiques), baladeurs numériques, téléphones, téléphones
portables, écrans vidéo. Obturateurs (photographie) ; sécheuses
pour la photographie ; appareils photographiques ; appareils à
glacer les épreuves photographiques ; appareils à sécher les
épreuves
photographiques ;
égouttoirs
pour
travaux
photographiques ; étuis spéciaux pour appareils et instruments
photographiques ; pieds d’appareils photographiques ; viseurs
photographiques. ;
Classe N° 16 : Publications, journaux, périodiques, magazines,
revues, livres, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs,
feuilles
d’annonces,
atlas,
calendriers,
catalogues,
photographies ; dictionnaires ; bandes dessinées ; guides
touristiques ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exclusion des appareils) ; manuels d’instruction ; documentation
sur support papier et tous supports de papier et de carton pour
l’informatique et/ou pour l’enregistrement des programmes
d’ordinateurs et la restitution de données. Papeterie. Articles pour
les reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage. Matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception de meubles) ; caractères
d’imprimerie, clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; cartes ; prospectus ; brochures ; instruments d’écriture ;
objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;
instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
en papier ou en matières plastiques pour l’emballage. Supports
pour les photographies. Illustrations. ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets, jeux de société, puzzles, jeux de cartes,
jeux de table, jeux de réflexion, jeux par énigmes, jeux
automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour
être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jeux
électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement
avec un récepteur de télévision. Jouets pour animaux
domestiques. Jeux d’anneaux. Décorations pour arbres de Noël
(excepté les articles d’éclairage et les sucreries. Balançoires. Blocs
de construction (jouets). Bottines-patins (combiné). Patins à
glace ; patins à roulettes ; patins à roulettes en ligne. Bulles de
savon (jouets). Masques de carnaval. Masques de théâtre.
Clochettes pour arbres de Noël. Objets de cotillon. Porte-bougies
47
pour arbres de Noël. Cerfs-volants. Jeux de dames. Damiers. Jeux
de dominos. Jeux d’échecs. Echiquiers. Mobiles (jouets). Modèles
réduits de véhicules. Ours et animaux en peluche. Peluches
(jouets). Piñatas. Poupées. Trottinettes. ;
Classe N° 35 : Services de publicité, publicité radiophonique et
télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; régie
publicitaire ; distribution de matériel publicitaire (tracts,
échantillons, prospectus, imprimés, journaux gratuits), diffusion
d’annonces publicitaires, services de mise à disposition des
espaces publicitaires pour l’insertion de messages publicitaires,
courrier publicitaire, publication de textes publicitaires, services
de promotion de vente pour des tiers, location d’espaces
publicitaires, location de temps publicitaire par tout moyen de
communication. Aide aux entreprises industrielles ou
commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en
organisation, direction, information ou renseignements d’affaires,
compilation de renseignements, prévisions économiques, étude
et recherche de marchés ; recueil de données dans un fichier
central, gestion de fichiers informatiques, services de gérance
administrative d’ordinateurs ; services d’abonnement à des
journaux pour des tiers ; services d’archivage (saisie) sécurisé
pour des supports électroniques. Services d’abonnement à des
services de télécommunications pour des tiers. Présentation de
produits sur tous moyen de communication pour la vente au
détail. ;
Classe N° 38 : Agence de presse et d’informations nouvelles.
Services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques,
télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ; services de
transmission d’informations par voie télématique accessibles par
codes d’accès ou par terminaux ; services de transmission
d’informations et de données par voie télématique en vue
d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données et banques d’images ; télécommunication à savoir :
émission et réception de données, de signaux et d’informations
traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de
télécommunications ; expédition et transmission de dépêches,
transmission de documents informatisés d’ordinateurs à
ordinateurs, transmission électronique d’information par télex,
télécopieurs et centres serveurs ; services de télétexte ;services
de téléconférences, services de messagerie vidéo, services de
vidéoconférence, service de location de téléphones vidéo ;
services de courrier électronique, de messagerie électronique, de
diffusion d’informations par voie électronique, notamment par
réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé
(Intranet) ; Services de transmission d’informations par systèmes
d’information communicants à savoir : réseaux Internet, Extranet,
Intranet ; services de transmission d’informations par systèmes
de messagerie sécurisée ; diffusion (transmission) de
programmes de télévision, émissions télévisées, radiodiffusion. ;
Classe N° 41 : Services d’édition et de publication de textes autres
que publicitaires, de journaux, de périodiques et de tous supports
sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques
interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire
morte, disques digital vidéo), services d’édition de programmes
multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non)), à
usage interactif ou non. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Services d’enseignement, d’éducation et de
divertissement ; cours par correspondance, cours donnés dans le
cadre de séminaires, stages, conférences ou forums ;
organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ;
organisation de concours et de jeux en matière d’éducation ou de
divertissement ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ; montage de programmes radiophoniques
et de télévision ; divertissements télévisés ; production de films et
de spectacles, reportages photographiques. Services de loisirs. ;
Classe N° 43 : Services de restauration (repas). Services de bars,
cafés-restaurants et cafétérias ; services hôteliers, restaurants
libre-services ; location de chaises, tables, linge de table et
verrerie ; location de salles de réunions ; restaurants à service
rapide et permanent (snack-bars) ; Services de traiteurs.
Hébergement temporaire. Agences de logement (hôtels,
pensions) ; Mise à disposition de terrains de camping ; services de
camps de vacances (hébergement) ; services hôteliers ;
réservation d’hôtels ; location et réservation de logement
temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
maisons de vacances ; services de motels ; pensions, réservation
de pensions ; informations en matière de tourisme à savoir:
informations en matière de réservation de pensions, d’hôtels.
48
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 620
à des réseaux informatiques mondiaux.
PROSODIE, SA, 150
N° SIREN : 411 393 218.
rue
Gallieni,
92100
BOULOGNE,
N° National : 09 3 696 622
à : I.N.P.I. PARIS
GELENCSER Laszlo, 42 Rue Nationale, 85110 CHANTONNAY.
SELARL LEFEVRE & RAYNAUD, 73 Rue Castelnau, BP 653, 85016
LA ROCHE SUR YON CEDEX.
Classe N° 9 : appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
Communications
par
terminaux
mobile ;
logiciels ;
Classe N° 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport).
N° National : 09 3 696 621
helene de vanssay, 46 rue spontini, 75116 paris.
Description de la marque : GL (logo)
Classe N° 30 : Cacao, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles,
glaces à rafraîchir, biscuiterie, gâteaux, sucreries, chocolat,
boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 1566238, 1566239
N° National : 09 3 696 623
à : I.N.P.I. PARIS
Communications
par
terminaux
Services
d’affichage
électronique
FLUOO, SARL, 45 RUE DU VALLON, ZA LE PARVIS, 38500
VOIRON, N° SIREN : 481 503 746.
FLUOO, 45 RUE DU VALLON, ZA LE PARVIS, 38500 VOIRON.
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
BOPI 10/02 - VOL. I
publicitaires ;
publiques.
diffusion
49
d’annonces
publicitaires ;
relations
N° National : 09 3 696 624
à : I.N.P.I. PARIS
ou par eau ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles.
N° National : 09 3 696 627
VOIRON, N° SIREN : 481 503 746.
à : I.N.P.I. PARIS
CAVE
DU
MARMANDAIS,
N° SIREN : 782 169 007.
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques.
SCA,
47250
COCUMONT,
CAVE DU MARMANDAIS, SCA, Monsieur GRELAUD Bernard,
47250 COCUMONT.
N° National : 09 3 696 625
à : I.N.P.I. PARIS
VOIRON, N° SIREN : 481 503 746.
N° National : 09 3 696 628
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
d’annonces publicitaires ; relations publiques.
N° National : 09 3 696 626
à : I.N.P.I. PARIS
Thomas Hamon, Auto Entrepreneur, Résidence les tulipes Bât 1,
60 chemin de l’espéro, 13090 AIX EN PROVENCE,
N° SIREN : 517 828 299.
Thomas Hamon, Résidence les tulipes Bât 1, 60 chemin de
l’espéro, 13090 AIX EN PROVENCE.
à : I.N.P.I. PARIS
CAVE
DU
MARMANDAIS,
N° SIREN : 782 169 007.
SCA,
47250
COCUMONT,
47250 COCUMONT.
50
BOPI 10/02 - VOL. I
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; constructions métalliques ;
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ;
N° National : 09 3 696 629
ponts ; supervision (direction) de travaux de construction ;
maçonnerie.
à : I.N.P.I. PARIS
CAVE
DU
MARMANDAIS,
N° SIREN : 782 169 007.
SCA,
47250
COCUMONT,
47250 COCUMONT.
N° National : 09 3 696 632
à : I.N.P.I. PARIS
Gérard MATHIEU, 49 Avenue des Falonnières, 94210 LA
VARENNE SAINT HILAIRE.
Gérard MATHIEU, 49 Avenue des Falonnières, 94210 LA
VARENNE SAINT HILAIRE.
Classe N° 9 : Batteries électriques ;
N° National : 09 3 696 630
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
à : I.N.P.I. PARIS
FIORELLA Pâtes Fraîches, SARL, 2 ALLEE DE L’ESPLANADE,
86240 FONTAINE LE COMTE.
FIORELLA Pâtes Fraîches, 2 ALLEE DE L’ESPLANADE, 86240
FONTAINE LE COMTE.
matière de transport ; distribution des eaux ou d’énergie ;
remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ;
location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de
taxis ; réservation pour les voyages.
N° National : 09 3 696 633
Classe N° 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.
à : I.N.P.I. PARIS
brigitte ifrah, 47 rue des chantiers, 78000 VERSAILLES.
N° National : 09 3 696 631
brigitte ifrah, 47 rue des chantiers, 78000 VERSAILLES.
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 45 : Protection et conseil en radiation ionnisantes.
EUROP IMMO, SARL, Bât. D 5, Zac de la Soude, Impasse du
Paradou, 13009 MARSEILLE 9, N° SIREN : 504 457 276.
MAÎTRE PHILIPPE TRAVERT, 4 PLACE B. NIOLLON, 13100 AIX EN
PROVENCE.
l’INPI : 42, 45.
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 634
à : I.N.P.I. PARIS
ARLENE COHEN, 42 RUE POUSSIN, 75016 PARIS.
ARLENE COHEN, 42 RUE POUSSIN, 75016 PARIS.
51
N° National : 09 3 696 636
à : I.N.P.I. PARIS
BACHASSON DARLAY Karen, née le 02/05/1974 à Nice,
Demeurant 833 Boulevard Robert BARRIER, 73100 AIX LES
BAINS.
Société Civile Professionnelle d’Avocats ARMAND – CHAT &
ASSOCIES, 44 rue Charles Montreuil, BP. 60157, 73001
CHAMBERY CEDEX.
Classe N° 21 : Ustensiles ou nécessaires de toilette, statues ou
figurines en porcelaine, peignes et éponges, brosses, vaisselle,
porcelaine, verres.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : R450233
N° National : 09 3 696 635
à : I.N.P.I. PARIS
Eclyp’s, SARL, 4 A rue Millot, 71620 SAINT-MAURICE-ENRIVIERE, N° SIREN : 502 511 306.
Eclyp’s, 4 A rue Millot, 71620 SAINT-MAURICE-EN-RIVIERE.
Classe N° 25 : Vêtements, vêtements de cérémonie, costumes,
déguisements, gants, collants, chaussures, chaussettes,
chaussons, ceintures, chaussures de plage, de ski, de sport, sousvêtements, couches en matière textiles, étoles.
Classe N° 26 : Dentelles, broderies, rubans, lacets, perruques,
articles décoratifs pour la chevelure : diadème, barettes, attachecheveux, serre-tête, rajouts.
N° National : 09 3 696 637
à : I.N.P.I. PARIS
SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas,
Route de Vaison la Romaine, 84190 VACQUEYRAS,
N° SIREN : 783 255 979.
Cave Coopérative de Vacqueyras, Les Vignerons de Vacqueyras,
Route de Vaison la Romaine, B.P. 1, 84190 VACQUEYRAS.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de
prospectus, d’échantillons. Reproduction de documents. Gestion
de fichiers informatiques. Organisation d’expositions à but
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau
communication.
Classe N° 20 : Fauteuils ; sièges (massants et classiques).
Classe N° 28 : Appareils de culture physique ou de gymnastique ;
divers articles de massage.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; salons de beauté.
l’INPI : 10, 20, 28, 44.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement, activités
sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de
films. Organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Organisation d’expositions à buts culturels
ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques
en ligne. Micro-édition.
52
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 638
N° National : 09 3 696 640
à : I.N.P.I. PARIS
SC Chateau FONREAUD, SC, 1 fonreaud, 33480 LISTRAC MEDOC,
N° SIREN : 781 931 845.
SC Chateau FONREAUD, 1 fonreaud, 33480 LISTRAC MEDOC.
Association de promotion des produits fermiers en avignon,
association loi 1901, Domaine de la Roncière BP86 84 220
Chateauneuf du pape , N° SIREN : 510 494 941.
Association de promotion des produts fermiers en avignon,
Domaine de la Roncière BP86 84 220 Chateauneuf du pape .
N° National : 09 3 696 639
AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme, 6, Rue Fructidor
Christelle MURET PSA PEUGEOT CITROËN, 75 Avenue de la
Grande Armée 75116 Paris .
Description de la marque : Lou Païsan Toute une moisson de
produits fermiers, est une association de 10 producteurs agricoles
, qui se réunissent pour vendre leurs produits à Avignon
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes
conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ;
salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de
poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ;
Classe N° 33 : vins.
N° National : 09 3 696 641
déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres. ;
Classe N° 39 : Transport, services de location de véhicules,
services de prêt ou de remplacement de véhicules, assistance en
cas de panne de véhicules (remorquage), location de garages et
de places de stationnement.
LAURENT BLANQUET, 22 PLACE CLAUDE TOURNIER, 77380
COMBS LA VILLE.
LAURENT BLANQUET, 22 PLACE CLAUDE TOURNIER, 77380
COMBS LA VILLE.
BOPI 10/02 - VOL. I
53
N° National : 09 3 696 643
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chaussettes ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ;
Classe N° 28 : balles ou ballons de jeu ; raquettes ;
Classe N° 35 : Organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité.
Benoît CHARIGNON, 15 bis rue du Tage, 75013 Paris.
Benoît CHARIGNON, 15 bis rue du Tage, 75013 Paris.
N° National : 09 3 696 642
Christophe DOCET, Le Manoir du Parc, 35630 LA CHAPELLE
CHAUSSEE.
François WILLIGSECKER, 16 rue Antoine Roucher, 75016 PARIS.
Stéphane MORIOU, 21 rue de Boisdenier, 37000 TOURS.
EVOLIS AVOCATS, Me Frédéric PONS, 40 Bd de la Tour
d’Auvergne, CS 66503, 35065 RENNES Cedex.
Description de la marque : BEST (en majuscules) Consulting Bien
Être et Sante au Travail (La Première lettre de chaque mot est en
majuscule et caractère gras)
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines
d’aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ;
manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à
coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de
cuisine électriques ; machine à trier pour l’industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ;
élévateurs ; couteaux électriques ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
54
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 644
FONCIA GROUPE, Société anonyme, 3 rue de Londres, 75009
PARIS, N° SIREN : 424 641 066.
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75007
PARIS.
Classe N° 41 : Prise de photographies d’immeubles dans le cadre
d’expertises immobilières ;
Classe N° 42 : Etablissement de plans pour la construction ;
établissement de diagnostics techniques relatifs à la présence
d’amiante, de plomb, de termites ou de tous parasites dans le
cadre d’expertises immobilières ou lors du constat d’états des
lieux ; services de métrés ; recherche en matière de protection de
l’environnement ; conseils en matière de protection de
l’environnement et du développement durable ; conception de
logiciels informatiques et programmation pour ordinateurs
notamment dans le domaine de l’immobilier ; mise à jour et
maintenance de logiciels d’ordinateurs notamment dans le
domaine de l’assurance et de l’immobilier ; travaux d’ingénieurs
en matière immobilière ; conseils en matière d’économie
d’énergie ; conseils en construction. Conseils immobiliers en
relation avec la préservation de l’environnement et le
développement durable.
N° National : 09 3 696 645
à : I.N.P.I. PARIS
syndicat national hotellerie restauration, syndicat, 84 quai de la
loire, 75019 PARIS.
syndicat national hotellerie restauration, 84 quai de la loire, 75019
PARIS.
Description de la marque : Références Pantone : - Bleu : 2925 U Vert : 368 C
Classe N° 35 : Publicité ; conseils en organisation commerciale
dans le domaine de la préservation de l’environnement et du
développement durable ; informations et conseils commerciaux
dans le domaine de la préservation de l’environnement et du
développement durable ; gestion de fichiers informatiques relatifs
à l’immobilier et à la location de biens immobiliers ; aide et
conseil en organisation et direction des affaires ; gestion des
affaires
commerciales ;
administration
commerciale ;
investigations et recherches pour affaires ; aide à la direction
d’entreprises industrielles et commerciales et notamment
réalisation d’audits stratégiques de sociétés ; études de marchés ;
consultations professionnelles d’affaires ; expertises en affaires et
estimations en affaires commerciales ; comptabilité ; conseils et
informations en matière de comptabilité ; établissement de
déclarations fiscales ; vérification de comptes ; tenue de livres
comptables ; établissement de relevés de comptes. Consultations
professionnelles pour la direction des affaires ;
Classe N° 36 : Agences immobilières ; affaires immobilières ;
administration de biens ; estimations, gérance de biens
immobiliers et d’immeubles ; location d’appartements et de
bureaux (immobilier) ; gestion locative de biens immobiliers ;
conseils en locations immobilières ; courtage en biens
immobiliers ; services de gérance immobilière rendus par des
syndics de copropriété ; transactions immobilières ; estimations
et expertises financières de biens ; services de métrés ;
assurances ; assurances sur la vie ; courtage d’assurances ;
affaires financières et monétaires ; consultation et information en
matière d’assurance et en matière financière ; assurances ;
opérations de change ; gérance de fortunes ; estimations et
expertises fiscales ; prêts financiers et notamment prêts financiers
pour l’achat et la construction de biens immobiliers ; constitution
et investissement de capitaux ; conseils financiers aux entreprises
dans le cadre de fusions, acquisitions, introductions en bourse de
sociétés ; constitution et investissement de capitaux sous forme
d’investissement patrimonial immobilier permettant de bénéficier
de réductions d’impôts ou de mesures d’amortissements du
capital investi ; estimations fiscales ; expertises fiscales ; conseils
et information en matière d’estimation et d’expertises fiscales ;
analyse financière, notamment analyse de compte ; services de
financement de projets pour la préservation de l’environnement
et le développement durable ; parrainage financier ;
Classe N° 40 : Conseils sur les questions relatives au tri et au
traitement des déchets ; informations sur le tri et le traitement des
déchets ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; Défense des intérets
professionnels et individuels des salaries de la branche hotellerie
restauration.
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 646
Fabien Demeulenaere, 9 rue de Mazagran, 75010 Paris.
55
N° National : 09 3 696 647
à : I.N.P.I. PARIS
NICOLE EMIG, 55 FAUBOURG MONTMARTRE, 75009 PARIS,
N° SIREN : 413 984 683.
NICOLE EMIG, 55 FAUBOURG MONTMARTRE, 75009 PARIS.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° National : 09 3 696 648
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 41 : divertissement ; activités sportives et culturelles ;
Informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur
bandes vidéo ; Montage de bandes vidéo ; Organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ; Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
thomas legrand, 98 boulevard Carnot, appartement 18, résidence
Matisse 2 - 59000 LILLE.
thomas legrand, 98 boulevard Carnot, appartement 18, résidence
Matisse 2 59000 LILLE.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
56
BOPI 10/02 - VOL. I
Classe N° 36 : affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; Estimations immobilières ;
Communications
par
terminaux
mobile ; Services d’affichage électronique (télécommunications) ;
Classe N° 39 : Distribution de journaux ; Entreposage de supports
de données ou de documents stockés électroniquement ;
Classe N° 40 : Imprimerie ; Retouche de vêtements ; Traitement
de tissus ;
Classe N° 41 : formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; Informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; Services de loisir ; Organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; Services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; Publication électronique
électronique.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 38, 39, 40, 41, 42.
N° National : 09 3 696 649
Amandine Fiori, 17 boulevard Diderot, 75012 Paris.
Brigitte Duffaud, 23 bis avenue Niel, 75017 Paris.
Amandine Fiori, 17 boulevard Diderot, 75012 Paris.
Description de la marque : L@ Beauté
Classe N° 3 : produits cosmétiques pour le corps, visage, cheveux
et ongles, pour le maquillage et démaquillage, soins et nettoyants
pour la peau et cheveux, pour le bain/douche, produits solaires à
usage cosmétique, produits poour le traitement, embellissement
et entretien des cheveux, pour les soins des pieds et des mains,
parfums et huiles essentielles, compléments nutritionnels et
boissons à usage cosmétique. ;
Classe N° 14 : Joilleries, bijouteries, coffret à bijoux, boites et
métaux précieux, boitiers, bracelets, chaines, bagues, porte-clefs
fantaisies, étuis ou écrins pour bijoux, médailles, bijoux de sacs,
bijoux de portable, porte-sacs en métal. ;
Classe N° 35 : Publicité en ligne et sur tout autre moyen de
communication et de promotion. Vente au détail de produits
cosmétiques et de bien-être - soins et nettoyants pour la peau,
produits de maquillage, ustensiles de beauté et de toillette
(brosse, peigne, applicateur, poudrier, miroir, trousse, éponge),
parfumerie, accessoires de mode (bijoux fantaisies, porte-sacs,
parapluies, sacs à main, à dos, de voyage, trousse, portemonnaie), textiles (vêtements, chaussures, chapellerie, lingerie),
articles de relaxation (cédérom, huiles essentielles, bougies
parfumées) - permettant au client de voir et d’acheter ces produits
dans un site web ou dans toute autre forme de média (prospectus,
boutiques, presse, TV, radio). Gestion de fichiers informatiques.
Publicité et promotion des vente pour des tiers.
l’INPI : 3, 6, 14, 18, 25, 35.
N° National : 09 3 696 650
okavango-energy, SAS, 57 Esplanade du general de Gaulle, 92081
Paris La Défense, N° SIREN : 518 303 904.
okavango-energy, 57 Esplanade du general de Gaulle, 92081 Paris
La Défense.
BOPI 10/02 - VOL. I
57
du son ou des images ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
commande du courant électrique ;
Classe N° 41 : formation ; Publication de livres ; Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ;
de logiciels.
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; conversion de données ou de
documents d’un support physique vers un support électronique.
N° National : 09 3 696 652
à : I.N.P.I. PARIS
PRO DIRECT MARKETING, SA, 41 rue Georges Ohnet, 31200
TOULOUSE, N° SIREN : 347 458 408.
PRO DIRECT MARKETING, 41 rue Georges Ohnet, 31200
TOULOUSE.
N° National : 09 3 696 651
à : I.N.P.I. PARIS
HERVE BEGUET, 4 ANDRE LE NÔTRE, 44120 VERTOU.
HERVE BEGUET, 4 ANDRE LE NÔTRE, 44120 VERTOU.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
placement de fonds.
Description de la marque : GSM VERT GSMVert GREEN GSM
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
58
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 653
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 696 655
à : I.N.P.I. PARIS
Michaël PATRY, 9 rue de la liberté, 14610 THAON.
Groupe C2 360, Société Anonyme, 26 rue Raphaël, 13008
MARSEILLE, N° SIREN : 423 251 248.
Sébastien BOSQUIN, 76 rue basse, 14000 CAEN.
Groupe C2 360, CARDAIRE Laurent, 26 rue Raphaël, 13008
MARSEILLE.
Laurent MOULIN, 102 rue de Bayeux, 14000 CAEN.
Patrice ROBERT, 16 AV Copernic, 14000 CAEN.
Michaël PATRY, 9 rue de la liberté, 14610 THAON.
Description de la marque : Groupe de musique.
Classe N° 32 : Bières ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ;
Classe N° 41 : Services de loisir.
N° National : 09 3 696 654
à : I.N.P.I. PARIS
MACADAM HOLDING, SARL, 3195 ROUTE DE SANDILLON, 45560
ST DENIS EN VAL, N° SIREN : 417 588 977.
BOUCHET Chantal, 545 rue Isabelle Romée, 45640 SANDILLON.
BOUCHET Patrice, 545 rue Isabelle Romée, 45640 SANDILLON.
MACADAM HOLDING, 3195 ROUTE DE SANDILLON, 45560 ST
DENIS EN VAL.
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; réservation pour les
voyages ;
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
micro-édition.
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 656
à : I.N.P.I. PARIS
So Essentiel, SAS, 12 rue du fondeur, 67300 SCHILTIGHEIM,
N° SIREN : 507 660 504.
So Essentiel, 12 rue du fondeur, 67300 SCHILTIGHEIM.
59
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale.
Classe N° 3 : Soins des ongles, produits de massage, produits
épilatoires, dentifrices, produits de rasage et après rasage,
shampoings, colorants et teinture des cheveux, soins et laques
pour les cheveux, pommades, bâtonnets ouatés, shampoings
pour animaux, cire à parquet, cirage et crèmes pour le cuir. ;
Produits de nettoyage et de lavage, blanchissants (produits de
blanchissage), assouplissants (asouplisseurs), dégraissants
(produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours
d’opérations de fabrication), détergents (détersifs autres que ceux
utilisés au cours d’opérations de fabrication et ceux à usage
médical), détartrants à usage domestique, savons, parfums, eaux
de toilette, huiles essentielles, produits de toilette, cosmétiques,
maquillage et démaquillants, anti solaires, déodorants, crèmes
cosmétiques et masques de beauté, laits de toilette et lotions
cosmétiques. ;
N° National : 09 3 696 658
à : I.N.P.I. PARIS
DELAIGUE CLAIRE, 30 CHEMIN DES COLLETTES, 06800 CAGNESSUR-MER.
DELAIGUE CLAIRE, 30 CHEMIN DES COLLETTES, 06800 CAGNESSUR-MER.
Classe N° 5 : Produits vétérinaires, couches hygiéniques pour
bébés, produits contre cors aux pieds, serviettes hygiéniques,
coton hydrophyle, pansements et bandes, remède contre la
transpiration des pieds (produits pharmaceutiques), onguent
contre les brulures du soleil, désodorisants, suppléments
alimentaires minéraux issus de l’agriculture biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains à
domicile toilettage d’animaux à domicile.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux.
N° National : 09 3 696 657
à : I.N.P.I. PARIS
Manuel LEPINEAU, 9 allée de Magellan, 72000 LE MANS.
Maître Bruno BOLLENGIER-STRAGIER, LES JURISTES ASSOCIES
DU MAINE, Z.A. du Champ Fleuri, 2, rue de la Coulée, 72190
SAINT-PAVACE.
N° National : 09 3 696 659
à : I.N.P.I. PARIS
SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas,
Route de Vaison la Romaine, 84190 VACQUEYRAS,
N° SIREN : 783 255 979.
Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras,
Route de Vaison la Romaine, B.P. 1, 84190 VACQUEYRAS.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
ponts. Informations en matière de construction. Supervision
60
BOPI 10/02 - VOL. I
(direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de
plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits.
Services d’étanchéité (construction). Démolition de constructions.
Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments
(ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.
Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes
de
véhicules
(réparation).
Désinfection.
Dératisation.
Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux
de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus. Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau.
Installation, entretien et réparation de machines. Installation,
entretien et réparation d’ordinateurs. Entretien et réparation
d’horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier.
Construction navale.
marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière
Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de
N° National : 09 3 696 660
N° National : 09 3 696 661
à : I.N.P.I. PARIS
SOFINCO, Société Anonyme, 128-130 boulevard Raspail, 75006
PARIS, N° SIREN : 542 097 522.
Pauline PICHARD, SOFINCO, Secrétariat du Conseil B-3.6, Rue du
Bois Sauvage, 91038 EVRY cedex.
Description de la marque : La marque est composée du terme
“ météassur ” écrit en lettre minuscule et en couleur orange (m60/
j100). Ladite expression est soulignée d’un trait de couleur
dégradée allant du bleu vers l’orange (de c100 à m100/j100). A
droite de ce trait se trouve le signe du degré Celsius.
à : I.N.P.I. PARIS
CYRIL VEROUL, Agissant pour le compte de la société
“ SOl’PLUS ” en cours de formation, 11 RUE DE CHAR, 64100
BAYONNE.
CYRIL VEROUL, 11 RUE DE CHAR, 64100 BAYONNE.
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; services
d’étanchéité (construction) ; location de machines de chantier ;
nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces
extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ;
désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de
vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des
fourrures ; repassage du linge ; installation, entretien et
réparation de machines ; restauration de mobilier ;
déchets et de matières
premières de
récupération
(transformation).
administration commerciale ; travaux de bureau ; publicité par
correspondance ; publicité par courriels ; publicité directe par
distribution d’échantillons, de courriers, de prospectus et
d’imprimés publicitaires ; publicité radiophonique, télévisée, par
voie de presse ; publicité par réseau télématique ; publicité en
ligne sur les réseaux mondiaux et privés de communication de
type Internet, Intranet et Extranet ; opérations promotionnelles et
publicitaires en vue de fidéliser la clientèle procurant des
avantages financiers ; publication de textes publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; diffusion de matériel
publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Affichage
publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; location d’espace publicitaire. Conseils en
organisation et direction des affaires organisation, animation,
administration et gestion d’affaires commerciales ; expertises en
affaires ; études et recherches de marchés ; analyse et traitement
des données obtenues au cours d’études de marché et d’études
de comportement de consommateurs ; sondages, enquêtes et
études de satisfaction auprès de consommateurs ; sondages et
enquêtes d’opinion ; informations statistiques ; relations
publiques, reproduction de documents ; services d’abonnement
de journaux pour des tiers.
Classe N° 36 : Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; actuariat, affacturage,
agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ;
analyse financière ; services financiers, bancaires, et monétaires ;
consultations, conseils, informations et renseignements en
matière financière, bancaire et monétaire ; conseils de gestion
financière, de recherche et d’obtention de prêts financiers ;
services de financement, services de prêt, services d’opérations
de crédit ; services d’offres de crédit personnalisées, crédit ;
crédit-bail ; services de crédit fournis en ligne ou en temps différé
à partir de systèmes de traitement de données, de bases de
données informatiques ou de réseaux informatiques ou
télématiques, y compris le réseau mondial Web ; prêts (finances) ;
prêts sur gage ; services de cartes bancaires, de cartes de
paiement, de cartes de crédit et de débit ; émission de cartes
bancaires, de cartes de paiement, de cartes de crédit et de débit ;
services de cartes de fidélité associées ou non à une fonction de
paiement, de crédit ou de débit ; assurances ; consultations en
matière d’assurance ; caisses de prévoyance, opérations de
change ; paiements par acomptes ; paiement de fonds ;
transactions financières ; transfert électronique de fonds ; gestion
financière et bancaire ; recherches et prospection de marchés
financiers et de la gestion de valeurs mobilières, tous ces services
pouvant être rendus par Internet ; opérations bancaires,
financières et monétaires en ligne sur des réseaux de
télécommunication et des réseaux de communications
informatiques.
Classe N° 38 : Télécommunications, communications par
terminaux d’ordinateurs, par modem et par tout moyen
multimédia, y compris par réseau de télécommunications
mondiales ou privées ; courrier électronique et transmission de
messages électronique, transmission électronique d’ordres de
paiement internationaux ou nationaux, communications
téléphoniques, transmission d’informations, de messages et
d’images par satellite, par réseaux de télécommunications (y
BOPI 10/02 - VOL. I
compris téléphones mobiles), par réseaux télématiques et par
réseaux de communications informatiques de type Internet et
Intranet, fourniture d’accès à des sites électroniques permettant
notamment le commerce en ligne ; raccordement par
télécommunications à des réseaux de communications
informatiques de type Internet et Intranet ; services
d’acheminement et de jonction pour télécommunications ;
fourniture d’accès à des réseaux de communications
informatiques de type Internet et Intranet ; fourniture d’accès à un
site électronique sur réseau de communications informatiques de
type Internet permettant notamment le commerce en ligne et des
services de banque à distance.
N° National : 09 3 696 662
à : I.N.P.I. PARIS
SOFINCO, Société Anonyme, 128-130, boulevard Raspail, 75006
PARIS, N° SIREN : 542 097 522.
Pauline PICHARD, SOFINCO, Secrétariat du Conseil B-3.6, Rue du
Bois Sauvage, 91038 EVRY Cedex.
61
matière d’assurance ; caisses de prévoyance, opérations de
change ; paiements par acomptes ; paiement de fonds ;
transactions financières ; transfert électronique de fonds ; gestion
financière et bancaire ; recherches et prospection de marchés
financiers et de la gestion de valeurs mobilières, tous ces services
pouvant être rendus par Internet ; opérations bancaires,
financières et monétaires en ligne sur des réseaux de
télécommunication et des réseaux de communications
informatiques.
Classe N° 38 : Télécommunications, communications par
terminaux d’ordinateurs, par modem et par tout moyen
multimédia, y compris par réseau de télécommunications
mondiales ou privées ; courrier électronique et transmission de
messages électronique, transmission électronique d’ordres de
paiement internationaux ou nationaux, communications
téléphoniques, transmission d’informations, de messages et
d’images par satellite, par réseaux de télécommunications (y
compris téléphones mobiles), par réseaux télématiques et par
réseaux de communications informatiques de type Internet et
Intranet, fourniture d’accès à des sites électroniques permettant
notamment le commerce en ligne ; raccordement par
télécommunications à des réseaux de communications
informatiques de type Internet et Intranet ; services
d’acheminement et de jonction pour télécommunications ;
fourniture d’accès à des réseaux de communications
informatiques de type Internet et Intranet ; fourniture d’accès à un
site électronique sur réseau de communications informatiques de
type Internet permettant notamment le commerce en ligne et des
services de banque à distance.
N° National : 09 3 696 663
Description de la marque : La marque est composée du terme
“ météassur ” écrit en lettre minuscule et en couleur orange (m60/
j100). Ladite expression est soulignée d’un trait de couleur
dégradée allant du bleu vers l’orange (de c100 à m100/j100). A
droite de ce trait se situe une moitié de soleil de couleur jaune.
administration commerciale ; travaux de bureau ; publicité par
correspondance ; publicité par courriels ; publicité directe par
distribution d’échantillons, de courriers, de prospectus et
d’imprimés publicitaires ; publicité radiophonique, télévisée, par
voie de presse ; publicité par réseau télématique ; publicité en
ligne sur les réseaux mondiaux et privés de communication de
type Internet, Intranet et Extranet ; opérations promotionnelles et
publicitaires en vue de fidéliser la clientèle procurant des
avantages financiers ; publication de textes publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; diffusion de matériel
publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Affichage
publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; location d’espace publicitaire. Conseils en
organisation et direction des affaires organisation, animation,
administration et gestion d’affaires commerciales ; expertises en
affaires ; études et recherches de marchés ; analyse et traitement
des données obtenues au cours d’études de marché et d’études
de comportement de consommateurs ; sondages, enquêtes et
études de satisfaction auprès de consommateurs ; sondages et
enquêtes d’opinion ; informations statistiques ; relations
publiques, reproduction de documents ; services d’abonnement
de journaux pour des tiers.
monétaires ; affaires immobilières ; actuariat, affacturage,
agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ;
analyse financière ; services financiers, bancaires, et monétaires ;
consultations, conseils, informations et renseignements en
matière financière, bancaire et monétaire ; conseils de gestion
financière, de recherche et d’obtention de prêts financiers ;
services de financement, services de prêt, services d’opérations
de crédit ; services d’offres de crédit personnalisées, crédit ;
crédit-bail ; services de crédit fournis en ligne ou en temps différé
à partir de systèmes de traitement de données, de bases de
données informatiques ou de réseaux informatiques ou
télématiques, y compris le réseau mondial Web ; prêts (finances) ;
prêts sur gage ; services de cartes bancaires, de cartes de
paiement, de cartes de crédit et de débit ; émission de cartes
bancaires, de cartes de paiement, de cartes de crédit et de débit ;
services de cartes de fidélité associées ou non à une fonction de
paiement, de crédit ou de débit ; assurances ; consultations en
Communications
par
terminaux
Services
d’affichage
électronique
à des réseaux informatiques mondiaux.
62
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 664
AUTOMOBILES CITROËN, Société anonyme, 6, Rue Fructidor
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la
rouille, matières tinctoriales, mordants, métaux en feuilles et en
poudre pour peintures, couleurs pour apprêts, bandes
protectrices contre la corrosion, colorants, agglutinants pour
couleurs, diluants pour couleurs, épaississants pour couleurs,
liants pour couleurs, enduits (peintures), diluants pour laques,
produits contre la ternissure des métaux, diluants pour peintures,
liants pour peintures, pigments, revêtements de protection
(peintures) pour châssis de véhicules, tous ces produits étant
destinés à l’industrie automobile.
N° National : 09 3 696 665
à : I.N.P.I. LYON
Alexandre PETIT, 39 Rue Denfert Rochereau, 69004 LYON.
Alexandre PETIT, 39 Rue Denfert Rochereau, 69004 LYON.
prédomine ;
N° National : 09 3 696 667
à : I.N.P.I. PARIS
BE 4 MOOVE, SARL, 42 Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
BE 4 MOOVE, 42 Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR
SEINE.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie. Photographies. Articles de
papeterie. Adhésifs pour la papeterie ou le ménage. Papiers,
cartons. Boîtes en papiers ou en cartons. Affiches. Linge de table
en papier. Sacs et sachets en papiers ou en matières plastiques
pour l’emballage. Verres et bouteilles. ;
Classe N° 29 : Fromages, boissons lactées. Gelées et confitures.
Produits laitiers. ;
Classe N° 43 : Services de restauration. Services de bars. Services
de traiteurs. Vente à emporter.
l’INPI : 16, 21, 29, 35, 43.
N° National : 09 3 696 666
à : I.N.P.I. PARIS
vins et patrimoine, SARL, 320 avenue berthelot, 69008 LYON,
N° SIREN : 493 132 633.
Magnana, 18 allée du lac st andré, 73382 LE BOURGET DU LAC
cedex.
Translitération : “ Be four moove ”
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 668
RENAULT TRUCKS, Société par Actions Simplifiée, 99 Route de
Lyon, 69800 SAINT-PRIEST, N° SIREN : 954 506 077.
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46 rue Decamps, 75116 PARIS.
ou par eau ; camions, camionnettes, fourgons (véhicules) et
fourgonnettes ; camions benne, camions à ordures, véhicules de
transport de personnes et/ou de marchandises ou de déchets ;
véhicules de nettoyage ; tracteurs ; remorques (véhicules) et
attelages de remorques pour véhicules ; carrosseries ; moteurs
pour véhicules terrestres ; arbres et mécanismes de transmission
pour véhicules terrestres ; accouplements pour véhicules
terrestres ; chambres à air pour pneumatiques ; capots pour
véhicules ; chaînes pour véhicules ; barres de torsion pour
véhicules ; bandages de roues pour véhicules ; bielles pour
véhicules autres que parties de moteurs ; carters pour organes de
véhicules terrestres autres que pour moteurs ; chaînes
antidérapantes ; chaînes motrices et chaînes de commande pour
véhicules terrestres ; amortisseurs et ressorts de suspension pour
véhicules ; essieux, jantes et enjoliveurs de roues ;
pneumatiques ; clous pour pneus ; boîtes de vitesses pour
véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour véhicules ;
convertisseurs de couples pour véhicules terrestres ;
démultiplicateurs pour véhicules terrestres ; turbines pour
véhicules terrestres ; engrenages pour véhicules terrestres ;
sièges et appuie-tête de sièges de véhicules ; avertisseurs sonores
contre le vol ; freins de véhicules, garnitures et segments de freins
pour véhicules, sabots de freins pour véhicules ; embrayages
pour véhicules terrestres, châssis de véhicules ; pare-chocs pour
véhicules ; bouchons pour réservoirs de carburant pour
véhicules ; harnais et ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; trousses pour la réparation des chambres à air,
indicateurs de direction pour véhicules ; sacs gonflables de
véhicules pour la sécurité et la protection des conducteurs et
passagers ; essuie-glace ; garnitures intérieures pour véhicules ;
moyeux de roues de véhicules ; pare-boue ; pare-brise et vitres
pour véhicules ; dispositifs anti éblouissants pour véhicules ;
volants pour véhicules. ;
Classe N° 37 : Services d’assistance en cas de pannes de véhicules
(réparation) ; services d’entretien, de réparations, de lavages et de
graissage de véhicules et notamment de véhicules terrestres,
véhicules industriels, véhicules utilitaires, autocars, camions et
autobus, camions benne, camions à ordures ; informations en
matière de réparations et d’entretien de véhicules ; stationsservice ; installation et réparation de dispositifs d’alarme en cas
de vol ; vulcanisation et rechapage de pneus (réparation). ;
Classe N° 40 : Traitement des matériaux, Traitement des déchets
(transformation) ; tri de déchets et de matières premières de
récupération (transformation) ; destruction d’ordures, recyclage
d’ordures et de déchets, incinération d’ordures.
N° National : 09 3 696 669
Nathaniel Philippe, 30-32 rue chauveau, 92200 Neuilly sur seine.
Nathaniel Philippe, 30-32 rue chauveau, 92200 Neuilly sur seine.
63
de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
N° National : 09 3 696 670
RESERVOIR
PROD,
Société
par
Actions
Simplifiée
Unipersonnelle, 101-103 boulevard Murat, 75016 Paris,
N° SIREN : 432 411 502.
TMARK CONSEILS, 31 rue Tronchet, 75008 Paris.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour lènregistrement, la
reproduction, la transmission du son ou des images ; supports de
transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des
images ; cassettes vidéo ; DVD ; disquettes, disques compacts
numériques, disques compacts audio - vidéo, disques optiques
compacts, disques acoustiques, disques magnétiques ; appareils
pour le traitement de l’information ; magnétoscopes, lecteurs de
cassettes, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques,
lecteurs vidéo, lecteurs de DVD ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; circuits imprimés, circuits intégrés, puces
(circuits intégrés) ; logiciel (programmes enregistrés) logiciels de
jeux ; jeux sur disques optiques numériques ; jeux sur disques
compacts ; jeux électroniques et automatiques utilisés seulement
avec un récepteur de télévision et/ou un écran d’ordinateur,
appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés
seulement avec un récepteur de télévision ; cartouches de jeux
vidéo ; écrans vidéo ; caméras vidéo, lecteurs informatiques,
mémoires pour ordinateurs, modems, moniteurs (programmes
d’ordinateurs) ;
ordinateurs,
imprimantes
d’ordinateurs,
programmes d’ordinateurs enregistrés ; processeurs (unités
centrales de traitement), périphériques d’ordinateurs, scanneurs
informatiques,
téléphones,
téléphones
portables ;cartes
téléphoniques ; appareils et instruments optiques ; articles de
lunetterie ; lentilles de contact, lunettes (optique), lunettes de
soleil, lunettes de sport ; étuis à lunettes, étuis pour lentilles de
contact ; montures de lunettes ; appareils de télévision ;
baladeurs ; fichiers MP3, lecteurs de fichiers MP3 ; agendas
électroniques ; haut-parleurs ; batteries électriques ; casques à
écouteurs ; avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol ;
appareils photographiques ; talkies-walkies ; appareils de
projection, écrans de projection ; publications électroniques
(téléchargeables) ; films pour l’enregistrement des sons et/ou des
images ; supports d’enregistrements sonores ; téléprompteurs ;
supports de données magnétiques, audiovisuelles et optiques ;
64
bandes vidéo ; diapositives ; appareils pour l’amplification des
sons ; bandes (rubans) magnétiques ; appareils de radio ; disques
vidéo préenregistrés ou vierges, disques laser préenregistrés ou
vierges ; cassettes à bandes magnétiques ; enregistrements
acoustiques et audiovisuels ; cartes électroniques ; programmes
de télévision sous forme de cassettes vidéo ; jeux interactifs
(logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; supports numériques de
compilation et pour la mise en forme informatique, la
numérisation de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; bases de
données et notamment bases de données vocales, banques de
données textuelles et sonores, banques d’images. ;
Classe N° 16 : Papier ; carton ; produits de l’imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; clichés ; articles de papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage,
matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire (électriques
ou non électriques) ; articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; corbeilles à courrier ; matériel d’instruction et
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; dossiers
(papeterie) ; feuilles (papeterie) ; appareils pour le collage des
photographies ; chemises pour documents ; fournitures pour
écrire ; cartes géographiques ; affiches ; stylos ; plumiers ; porteplumes ; caractères (chiffres et lettres) ; fournitures scolaires,
agrafes de bureau, taille-crayons électriques ou non électriques ;
coupe-papier (articles de bureau), crayons, porte-mines, gommes
à effacer, enveloppes (papeterie), classeurs (articles de bureau),
albums, livres, manuels, almanachs, brochures, cahiers,
catalogues,
calendriers,
journaux,
magazines,
revues
(périodiques),
publications ;
représentations
graphiques ;
décalcomanies ; enseignes en papier ou en carton ; cartes
postales ; atlas ; imprimés ; bandes en papier ou cartes pour
l’enregistrement des programmes d’ordinateurs ; matériel
d’enseignement sous forme de jeux (livres). ;
Classe N° 35 : Publicité, publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publicité par correspondance ; publication de
textes publicitaires ; services de revues de presse ; publicité
radiophonique ; distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusions d’annonces
publicitaires ; mise à jour de documents publicitaires ; courrier
publicitaire ; services d’abonnement à des journaux pour des
tiers ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; aide à la direction des affaires ; expertise en
affaires, renseignements d’affaires ; agences d’import-export,
agences d’information commerciale, prévisions économiques ;
analyses du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de
marchés ; sondages d’opinion, statistiques (information) ;
décoration de vitrines ; services de mannequin à des fins
publicitaires ou de promotion des ventes ; démonstration de
produits ; organisation d’exposition à but commerciaux ou de
publicité ; vente aux enchères ; gestion de fichiers informatiques ;
relations publiques ; reproduction de documents ; sondages
d’opinions ; recueil de données dans un fichier central ;
organisation d’opérations promotionnelles ; regroupement pour
le compte de tiers de produits (à l’exception de leur transport) et
de services, à savoir services de production audiovisuels,
vêtements, cosmétiques, produits de soins, d’hygiène et de
beauté, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d’écoliers,
sacs (enveloppes, pochettes) pour l’emballage en matières
textiles, sacs pour le transport et l’emmagasinage des
marchandises en vrac, bagages, vaisselle (non en métaux
précieux), linge de maison, linge de lit, programmes vidéo sous la
forme de disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo),
disque digital (audio, vidéo), disques compacts numériques
(audio et vidéo), cédéroms, bijoux, bijoux de fantaisie, montres,
permettant aux consommateurs de visualiser et d’acheter ces
produits ou ces services par tout moyen. ;
radiophoniques, émissions télévisées ; messagerie électronique ;
transmission de messages ; transmission de messages et
dìmages assistée par ordinateur ; communication par terminaux
d’ordinateurs ; télévision par câbles ; diffusion de programmes
audiovisuels
par
ondes,
câbles,
satellites,
terminaux
d’ordinateurs
ou
réseau
informatique
mondial ;
informations
en
matière
de
télécommunications ; agences de presse ; agences d’information
(nouvelles) ;
services
d’affichage
électronique
communications
télégraphiques,
téléphoniques ; communication (transmission) d’informations
contenues dans des bases de données ou dans un serveur
télématique ; transmission d’informations et de données, en ligne
ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de
données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial
de télécommunication dit « internet » et le réseau mondial dit «
web » ; services téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; location
transmission de télégrammes, de télécopies ; expédition de
dépêches. ;
BOPI 10/02 - VOL. I
Classe N° 41 : Divertissement, formation, éducation ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation de
concours en matière d’éducation ou de divertissement ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès,
séminaires, organisation dèxpositions à buts culturels ou
éducatifs ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ;
production de films, production de films sur bandes vidéo,
montage de bandes vidéo ; exploitation de publications
électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de
photographie,
services
de
reporters,
reportages
photographiques ; services d’imagerie numérique ; informations
en matière de divertissement et d’éducation ; services de loisirs ;
services d’enseignement ; activités culturelles et sportives ;
divertissement radiophonique ou télévisé ; agences pour artistes ;
services d’artistes de spectacles ; production de spectacles ;
organisation de spectacles (services d’imprésarios) ; réservation
de places de spectacles ; édition et publication de textes (autres
que textes publicitaires), d’illustrations, de livres, de revues, de
journaux, de périodiques, de magazines, de cassettes audio et
vidéo, de disques compacts audio-vidéo, de disques compacts
interactifs, de cédéroms, de dévédéroms, de publications en tous
genres et sous toutes les formes (autres qu`à buts publicitaires), y
compris publications électroniques et numériques (autres que
publicitaires), de supports sonores et/ou visuels, de supports
multimédias
(disques
interactifs,
disques
compacts
audionumériques à mémoire morte), de programmes
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
dìmages, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux
télévisuels, audiovisuels, de jeux sur disques compacts et disques
compacts audionumériques ; montage de programmes
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
dìmages, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à
usage interactif ou non ; organisation de jeux (divertissements) ;
production de programmes d’informations, de divertissements
d’images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à
usage interactif ou non ; location de films et cassettes y compris
de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports
sonores et/ou visuels et de supports multimédias (disques
interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire
morte) ; services de ludothèques, à savoir services dànimations
ludiques (divertissements) ; rédaction de scénarios ; services
dènregistrement de sons (studio dènregistrement) et services
d’enregistrement d’images (filmage) ; location d’appareils audio,
d’appareils d’éclairage pour des décors de théâtres ou des studios
de télévision ; location de décors de spectacles ; services de jeu
N° National : 09 3 696 671
à : I.N.P.I. PARIS
Fabien Caron, 14 rue Vasco de Gama, 91090 LISSES.
Adrien Caron, 14 rue Vasco de Gama, 91090 LISSES.
Fabien Caron, 14 rue Vasco de Gama, 91090 LISSES.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
BOPI 10/02 - VOL. I
65
N° National : 09 3 696 673
UNICID, Association loi de 1901, 123 Rue Saint-Lazare, 75008
Paris.
micro-édition.
N° National : 09 3 696 672
UNICID, 123 Rue Saint-Lazare, 75008 Paris.
Classe N° 29 : fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ;
alcool ;
N° National : 09 3 696 674
Communications
par
terminaux
Services
d’affichage
électronique
Communications
par
terminaux
Services
d’affichage
électronique
66
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 675
N° National : 09 3 696 676
albane rohr, 59 rue danton, 92300 levallois perret.
albane rohr, 59 rue danton, 92300 levallois perret.
Michel VERDUN, 14 RUE TRAVERSIERE, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
Michel VERDUN, 14 RUE TRAVERSIERE, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses.
Communications
par
terminaux
Services
d’affichage
électronique
N° National : 09 3 696 677
RESERVOIR
PROD,
Société
par
Actions
Simplifiée
Unipersonnelle, 101-103 boulevard Murat, 75016 Paris,
N° SIREN : 432 411 502.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour l’enregistrement, la
reproduction, la transmission du son ou des images ; supports de
transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des
images ; cassettes vidéo ; DVD ; disquettes, disques compacts
numériques, disques compacts audio - vidéo, disques optiques
compacts, disques acoustiques, disques magnétiques ; appareils
pour le traitement de l’information ; magnétoscopes, lecteurs de
cassettes, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques,
lecteurs vidéo, lecteurs de DVD ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; circuits imprimés, circuits intégrés, puces
(circuits intégrés) ; logiciel (programmes enregistrés) logiciels de
jeux ; jeux sur disques optiques numériques ; jeux sur disques
compacts ; jeux électroniques et automatiques utilisés seulement
avec un récepteur de télévision et/ou un écran dòrdinateur,
appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés
seulement avec un récepteur de télévision ; cartouches de jeux
vidéo ; écrans vidéo ; caméras vidéo, lecteurs informatiques,
mémoires pour ordinateurs, modems, moniteurs (programmes
d’ordinateurs) ;
ordinateurs,
imprimantes
d’ordinateurs,
programmes d’ordinateurs enregistrés ; processeurs (unités
centrales de traitement), périphériques d’ordinateurs, scanneurs
informatiques,
téléphones,
téléphones
portables ;cartes
téléphoniques ; appareils et instruments optiques ; articles de
lunetterie ; lentilles de contact, lunettes (optique), lunettes de
soleil, lunettes de sport ; étuis à lunettes, étuis pour lentilles de
contact ; montures de lunettes ; appareils de télévision ;
baladeurs ; fichiers MP3, lecteurs de fichiers MP3 ; agendas
électroniques ; haut-parleurs ; batteries électriques ; casques à
écouteurs ; avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol ;
appareils photographiques ; talkies-walkies ; appareils de
projection, écrans de projection ; publications électroniques
(téléchargeables) ; films pour l’enregistrement des sons et/ou des
images ; supports d’enregistrements sonores ; téléprompteurs ;
supports de données magnétiques, audiovisuelles et optiques ;
bandes vidéo ; diapositives ; appareils pour l’amplification des
sons ; bandes (rubans) magnétiques ; appareils de radio ; disques
vidéo préenregistrés ou vierges, disques laser préenregistrés ou
vierges ; cassettes à bandes magnétiques ; enregistrements
acoustiques et audiovisuels ; cartes électroniques ; programmes
de télévision sous forme de cassettes vidéo ; jeux interactifs
(logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; supports numériques de
compilation et pour la mise en forme informatique, la
BOPI 10/02 - VOL. I
numérisation de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; bases de
données et notamment bases de données vocales, banques de
données textuelles et sonores, banques d’images. ;
Classe N° 16 : Papier ; carton ; produits de l’imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; clichés ; articles de papeterie ;
matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire (électriques
ou non électriques) ; articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; corbeilles à courrier ; matériel d’instruction et
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; dossiers
(papeterie) ; feuilles (papeterie) ; appareils pour le collage des
photographies ; chemises pour documents ; fournitures pour
écrire ; cartes géographiques ; affiches ; stylos ; plumiers ; porteplumes ; caractères (chiffres et lettres) ; fournitures scolaires,
agrafes de bureau, taille-crayons électriques ou non
électriques ;coupe-papier (articles de bureau), crayons, portemines, gommes à effacer, enveloppes (papeterie), classeurs
(articles de bureau), albums, livres, manuels, almanachs,
brochures, cahiers, catalogues, calendriers, journaux, magazines,
revues (périodiques), publications ; représentations graphiques ;
décalcomanies ; enseignes en papier ou en carton ; cartes
postales ; atlas ; imprimés ; bandes en papier ou cartes pour
l’enregistrement des programmes d’ordinateurs ; matériel
dènseignement sous forme de jeux (livres). ;
Classe N° 35 : Publicité, publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publicité par correspondance ; publication de
textes publicitaires ; services de revues de presse ; publicité
radiophonique ; distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusions d’annonces
publicitaires ; mise à jour de documents publicitaires ; courrier
publicitaire ; services d’abonnement à des journaux pour des
tiers ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; aide à la direction des affaires ; expertise en
affaires, renseignements d’affaires ; agences d’import-export,
agences d’information commerciale, prévisions économiques ;
analyses du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de
marchés ; sondages d’opinion, statistiques (information) ;
décoration de vitrines ; services de mannequin à des fins
publicitaires ou de promotion des ventes ; démonstration de
produits ; organisation d’exposition à but commerciaux ou de
publicité ; vente aux enchères ; gestion de fichiers informatiques ;
relations publiques ; reproduction de documents ; sondages
d’opinions ; recueil de données dans un fichier central ;
organisation d’opérations promotionnelles ; regroupement pour
le compte de tiers de produits (à lèxception de leur transport) et
de services, à savoir services de production audiovisuels,
vêtements, cosmétiques, produits de soins, d’hygiène et de
beauté, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d’écoliers,
sacs (enveloppes, pochettes) pour l’emballage en matières
textiles, sacs pour le transport et lèmmagasinage des
marchandises en vrac, bagages, vaisselle (non en métaux
précieux), linge de maison, linge de lit, programmes vidéo sous la
forme de disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo),
disque digital (audio, vidéo), disques compacts numériques
(audio et vidéo), cédéroms, bijoux, bijoux de fantaisie, montres,
permettant aux consommateurs de visualiser et d’acheter ces
produits ou ces services par tout moyen. ;
radiophoniques, émissions télévisées ; messagerie électronique ;
transmission de messages ; transmission de messages et
dìmages assistée par ordinateur ; communication par terminaux
d’ordinateurs ; télévision par câbles ; diffusion de programmes
audiovisuels
par
ondes,
câbles,
satellites,
terminaux
d’ordinateurs
ou
réseau
informatique
mondial ;
informations
en
matière
de
télécommunications ; agences de presse ; agences d’information
(nouvelles) ;
services
d’affichage
électronique
communications
télégraphiques,
téléphoniques ; communication (transmission) d’informations
contenues dans des bases de données ou dans un serveur
télématique ; transmission d’informations et de données, en ligne
ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de
données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial
de télécommunication dit « internet » et le réseau mondial dit «
web » ; services téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; location
transmission de télégrammes, de télécopies ; expédition de
dépêches. ;
Classe N° 41 : Divertissement, formation, éducation ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation de
concours en matière d`éducation ou de divertissement ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès,
séminaires, organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ;
67
production de films, production de films sur bandes vidéo,
montage de bandes vidéo ; exploitation de publications
électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de
photographie,
services
de
reporters,
reportages
photographiques ; services d’imagerie numérique ; informations
en matière de divertissement et d’éducation ; services de loisirs ;
services dènseignement ; activités culturelles et sportives ;
divertissement radiophonique ou télévisé ; agences pour artistes ;
services d’artistes de spectacles ; production de spectacles ;
organisation de spectacles (services d’imprésarios) ; réservation
de places de spectacles ; édition et publication de textes (autres
que textes publicitaires), d’illustrations, de livres, de revues, de
journaux, de périodiques, de magazines, de cassettes audio et
vidéo, de disques compacts audio-vidéo, de disques compacts
interactifs, de cédéroms, de dévédéroms, de publications en tous
genres et sous toutes les formes (autres qu`à buts publicitaires), y
compris publications électroniques et numériques (autres que
publicitaires), de supports sonores et/ou visuels, de supports
multimédias
(disques
interactifs,
disques
compacts
audionumériques à mémoire morte), de programmes
d’images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux
télévisuels, audiovisuels, de jeux sur disques compacts et disques
compacts audionumériques ; montage de programmes
dìmages, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à
usage interactif ou non ; organisation de jeux (divertissements) ;
production de programmes dìnformations, de divertissements
d’images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à
usage interactif ou non ; location de films et cassettes y compris
de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports
sonores et/ou visuels et de supports multimédias (disques
interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire
morte) ; services de ludothèques, à savoir services d’animations
ludiques (divertissements) ; rédaction de scénarios ; services
d’enregistrement de sons (studio dènregistrement) et services
dènregistrement d’images (filmage) ; location d’appareils audio,
d’appareils d’éclairage pour des décors de théâtres ou des studios
de télévision ; location de décors de spectacles ; services de jeu
N° National : 09 3 696 678
BNP PARIBAS, Société anonyme, 16 boulevard des Italiens, 75009
PARIS, N° SIREN : 662 042 449.
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Aide à la direction des affaires ou des fonctions
commerciales d’une entreprise industrielle ou commerciale ;
conseils en organisation et direction des affaires ; consultation
professionnelle d’affaires ; expertises en affaires ; informations
d’affaires ; investigations pour affaires ; recherches pour affaires ;
renseignements d’affaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
aide dans l’exploitation ou la direction d’une entreprise
industrielle ou commerciale ; comptabilité ; établissement de
déclarations fiscales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; étude de marché ; recueil de
données dans un fichier central ; gestion de fichiers
informatiques ; prévisions économiques ; établissement de
relevés de compte ; publicité ; publicité en ligne et sur des réseaux
de communications informatiques de type internet et intranet ;
recherches d’informations dans des fichiers informatiques pour
des tiers ; location de temps publicitaire sur des réseaux de
communications informatiques de type internet et intranet ;
courrier électronique publicitaire ; services d’informations, de
conseils et d’assistance administratifs et commerciaux pour la
mise en oeuvre de paiements sécurisés pour le commerce en
ligne sur des réseaux de communications informatiques de type
internet ; estimation en affaires commerciales ; recherche de
marché, information statistique. ;
68
BOPI 10/02 - VOL. I
Classe N° 36 : Affaires bancaires, affaires financières, analyse
financière, consultation en matière financière, services de
financement, agences de recouvrement de créances, crédit,
crédit-bail, affaires immobilières, courtage en biens immobiliers,
évaluation de biens immobiliers, consultation en matière
immobilière, estimations financières de biens immobiliers,
informations en matière immobilière, gérance de biens
immobiliers, recouvrement de loyers, assurances, consultation en
matière d’assurances, informations en matière d’assurances,
souscription d’assurances, cautions, épargne, épargne retraite,
estimations financières (assurances, banques, immobilier),
informations financières, constitution de fonds communs de
placement, placement de fonds, affaires monétaires, actuariat,
affacturage, agences de crédit, cote en bourse, courtage en
bourse, caisses de prévoyance, investissement de capitaux,
services de cartes de crédit, services de cartes de débit, opérations
de change, vérification des chèques, émission de chèques de
voyage, émission de chèques bancaires, dépôt en coffres-forts,
opérations de compensation (change), courtage en assurances,
dépôt de valeurs, émission de bons de valeur, émission de cartes
de crédit, émission de cartes de fidélité (service financier),
estimations fiscales, services fiduciaires, transfert électronique de
fonds, gérance d’immeubles, gérance de fortunes, assurance sur
la vie, assurance maritime, assurance contre les accidents,
assurance contre les incendies, assurance maladie, assurance
habitation, assurance loyers impayés, location d’appartements,
location de bureaux (immobilier), prêt sur nantissement,
opérations bancaires, opérations financières, opérations
monétaires, paiement par acompte, parrainage financier, prêt
(finance), transactions financières, banque directe (homebanking), constitution de capitaux ; services d’informations, de
conseils et d’assistance bancaires, financiers et monétaires ;
services bancaires, financiers, monétaires, d’assurances et
immobiliers en ligne sur des réseaux de télécommunication (y
compris téléphones mobiles), des réseaux télématiques et des
réseaux de communications informatiques de type internet et
intranet via des sites électroniques.
N° National : 09 3 696 679
PARIS, N° SIREN : 662 042 449.
crédit-bail, cautions, épargne, épargne retraite, estimations
financières (banques), informations financières, constitution de
fonds communs de placement, placement de fonds, affaires
monétaires, actuariat, affacturage, agences de crédit, cote en
bourse, courtage en bourse, caisses de prévoyance,
investissement de capitaux, services de cartes de crédit, services
de cartes de débit, opérations de change, vérification des
chèques, émission de chèques de voyage, émission de chèques
bancaires, dépôt en coffres-forts, opérations de compensation
(change), dépôt de valeurs, émission de bons de valeur, émission
de cartes de crédit, émission de cartes de fidélité (service
financier), estimations fiscales, services fiduciaires, transfert
électronique de fonds, gérance de fortunes, prêt sur
nantissement, opérations bancaires, opérations financières,
opérations monétaires, paiement par acompte, parrainage
financier, prêt (finance), transactions financières, banque directe
(home-banking),
constitution
de
capitaux ;
services
d’informations, de conseils et d’assistance bancaires, financiers et
monétaires ; services bancaires, financiers et monétaires en ligne
sur des réseaux de télécommunication (y compris téléphones
mobiles), des réseaux télématiques et des réseaux de
communications informatiques de type internet et intranet via des
sites électroniques.
N° National : 09 3 696 680
à : I.N.P.I. PARIS
BONNET Eric, 4 rue Laferrière, 75009 PARIS.
BONNET Eric, 4 rue Laferrière, 75009 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; organisation d’expositions à buts
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; Vente
au détail de produits sur tout moyen de communication ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou téléphoniques ; agences de presse ou d’informations
(nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
messagerie électronique ; Site Internet ;
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques,
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
N° National : 09 3 696 681
PARIS, N° SIREN : 662 042 449.
crédit-bail, cautions, épargne, épargne retraite, estimations
financières (banques), informations financières, constitution de
fonds communs de placement, placement de fonds, affaires
monétaires, actuariat, affacturage, agences de crédit, cote en
bourse, courtage en bourse, caisses de prévoyance,
investissement de capitaux, services de cartes de crédit, services
de cartes de débit, opérations de change, vérification des
chèques, émission de chèques de voyage, émission de chèques
bancaires, dépôt en coffres-forts, opérations de compensation
(change), dépôt de valeurs, émission de bons de valeur, émission
de cartes de crédit, émission de cartes de fidélité (service
financier), estimations fiscales, services fiduciaires, transfert
électronique de fonds, gérance de fortunes, prêt sur
nantissement, opérations bancaires, opérations financières,
opérations monétaires, paiement par acompte, parrainage
financier, prêt (finance), transactions financières, banque directe
(home-banking),
constitution
de
capitaux ;
services
d’informations, de conseils et d’assistance bancaires, financiers et
monétaires ; services bancaires, financiers et monétaires en ligne
sur des réseaux de télécommunication (y compris téléphones
mobiles), des réseaux télématiques et des réseaux de
communications informatiques de type internet et intranet via des
sites électroniques.
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 682
69
micro-édition.
à : I.N.P.I. PARIS
Caisse d’Assurances Mutuelles du Crédit Agricole, Société
d’assurance mutuelle à cotisations variables, 65 rue La Boétie,
75008 PARIS, N° SIREN : 784 338 527.
Caisse d’Assurances Mutuelles du Crédit Agricole, 65 rue La
Boétie, 75008 PARIS.
N° National : 09 3 696 684
WEBSTYLIST, EURL, 129 Rue de Montreuil, 75011 Paris.
WEBSTYLIST, 129 Rue de Montreuil, 75011 Paris.
Classe N° 36 : Assurances.
N° National : 09 3 696 683
à : I.N.P.I. PARIS
XiLabs,
SARL,
12
N° SIREN : 493 483 051.
rue
Vivienne,
75002
PARIS,
XiLabs, 12 rue Vivienne, 75002 PARIS.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
LALANNE Séléna, 12118 Viewcrest Road, Studio City, CA 91604,
USA.
Classe N° 35 : Publicité ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Gestion
de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes publicitaires.
N° National : 09 3 696 685
à : I.N.P.I. PARIS
LALANNE Ea, 12118 Viewcrest Road, Studio City, CA 91604, USA.
LALANNE Hélia, 12118 Viewcrest Road, Studio City, CA 91604,
USA.
LALANNE Néokahn, 12118 Viewcrest Road, Studio City, CA 91604,
USA.
CABINET LEBOYER, 12 rue du Helder, 75009 PARIS.
Classe N° 3 : Parfumerie, eaux de toilette, parfums, huiles
essentielles, cosmétiques, shampooings, lotions pour les
cheveux ; savons ; dentifrices.
Classe N° 6 : Figurines (statuettes) en métaux communs et leurs
alliages.
Classe N° 9 : Appareils et instruments optiques, lunettes,
montures de lunettes, articles de lunetterie, étuis à lunettes.
70
BOPI 10/02 - VOL. I
ou par eau.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué non compris dans d’autres classes ;
joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments
chronométriques ; figurines (statuettes) en métaux précieux.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
non compris dans d’autres classes ; peaux d’animaux ; malles et
valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé ;
alcool.
Classe N° 20 : Figurines (statuettes) en bois, en cires, en plâtre ou
en matière plastique.
Classe N° 21 : Figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite
ou en verre.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, bottes, bottines,
chapellerie.
N° National : 09 3 696 687
Classe N° 28 : Jeux, jouets, véhicules (jouet), modèles réduits de
véhicule.
MYRIAM FERRIEUX, 3 RUE NORMANDIE NIEMEN, 84000
AVIGNON.
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
mélasse ; levure, poudre à lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
MYRIAM FERRIEUX, 3 RUE NORMANDIE NIEMEN, 84000
AVIGNON.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines,
non compris dans d’autres classes ; animaux vivants ; fruits et
légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour animaux, malt.
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion
d’annonces publicitaires ; présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique et/ou
télévisée ; diffusion, distribution d’échantillons, diffusion de
matériel publicitaire, notamment tracts, prospectus, imprimés,
échantillons, ; direction professionnelle des affaires artistiques ;
gestion de fichiers informatiques, organisation de foires,
d’expositions, à buts commerciaux ou de publicité.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; organisation et conduite de spectacles, de
concerts ; organisation de spectacles (services d’imprésarios),
représentations théâtrales ; production de films ; productions de
films sur bandes vidéo et DVD ; production de films numériques ;
production de spectacles ; représentation de spectacles ;
rédaction de scénarios ; publication de livres ; publication
Classe N° 23 : Fils à usage textile ; Fils élastiques à usage textile ;
laine filée ; soie filée ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; Articles de mercerie (à
l’exception des fils) ; attaches ou fermetures pour vêtements.
30, 31, 35, 41.
N° National : 09 3 696 688
N° National : 09 3 696 686
pour la notice de ce numéro voir en partie II
TREO, Société par actions simplifiée, 10-12, rue Domat 75005
PARIS, N° SIREN : 414 203 620.
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant
N° National : 09 3 696 689
92593
laurence alcaraz, residence le neptune.
laurence alcaraz, residence le neptune.
huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ;
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait
prédomine ;
BOPI 10/02 - VOL. I
71
N° National : 09 3 696 691
INITIAL BTB, société anonyme, 145 rue de Billancourt 92100
BOULOGNE BILLANCOURT, N° SIREN : 343 234 142.
CABINET LAVOIX, 2 place d’Estienne d’Orves 75441 PARIS Cedex
09.
Classe N° 24 : Tissus à usage textile.
N° National : 09 3 696 692
N° National : 09 3 696 690
PROSODIE, SA, 150
N° SIREN : 411 393 218.
rue
Gallieni,
92100
BOULOGNE,
Stéphanie STANGE, 54 rue de la Beaune, 93100 Montreuil.
Stéphanie STANGE, 54 rue de la Beaune, 93100 Montreuil.
prospectus, imprimés, échantillons) ; Organisation d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 36 : affaires immobilières ; Estimations immobilières ;
Classe N° 42 : Décoration intérieure.
Communications
par
terminaux
mobile.
72
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 693
N° National : 09 3 696 695
ALIZE, SARL, 17 AVENUE
N° SIREN : 492 171 111.
D’HERMES,
31240
L’UNION,
ALIZE, 17 AVENUE D’HERMES, 31240 L’UNION.
PROSODIE, SA, 150
N° SIREN : 411 393 218.
rue
Gallieni,
92100
BOULOGNE,
commande du courant électrique ; équipement pour le traitement
de l’information et les ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ;
relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines
pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs.
N° National : 09 3 696 694
PLAGE SA, Société Anonyme, Che. départemental 306 Route de
Wardrecques F-59173 BLARINGHEM, N° SIREN : 343 103 230.
MATKOWSKA & ASSOCIES, Rue Jacques Prévert 9 F-59650
Villeneuve d’Ascq.
Communications
par
terminaux
mobile ; Services de messagerie électronique ;
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateur.
Classe N° 16 : Autocollants, adhésifs en deux ou trois dimensions
(stickers), transferts (décalcomanies), pour la décoration
notamment des murs, des sols, des objets, des vitres ou autres
surfaces de verre. Papier adhésif notamment papier adhésif
imprimable. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie).
Produits de l’imprimerie, photographies, clichés, papeterie,
posters, affiches, cartes, cartes du monde, caractères
d’imprimerie. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage. Ardoises pour écrire, ardoises adhésives (stickers
ardoise). Papier d’emballage ; sacs, sachets et feuilles
d’emballage en papier ou en matières plastiques. Tableaux
(peintures) ;
N° National : 09 3 696 696
NOVAPAC, SAS, ZA DE L’ESPERANCE 22120 QUESSOY,
N° SIREN : 517 973 939.
NOVAPAC, ZA DE L’ESPERANCE 22120 QUESSOY.
Classe N° 24 : Textiles, tissus à usage textile, feutrine ; textiles,
tissus et feutrine adhésifs pour la décoration. Objets de décoration
en matières textiles notamment formes diverses (lettres, feuilles,
animaux, instruments de musique, objets divers etc.) pour la
décoration. Revêtements de mur en matière textile ;
Classe N° 27 : Revêtements de sols (à l’exception des carrelages
et des peintures) notamment revêtements de sols adhésifs.
Revêtements de murs (à l’exception des carrelages et des
peintures) non en matière textile notamment revêtements de
murs non en matière textile adhésifs. Frises, dalles et formes
diverses, notamment frises et dalles et formes diverses en pierres
naturelles, en résine, en cuir, pour le revêtement de sols ou de
murs. Tapis.
l’INPI : 16, 19, 24, 27.
Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
Services
d’étanchéité
(construction) ;
Démolition
de
BOPI 10/02 - VOL. I
Classe N° 40 : Sciage ; Couture ; Imprimerie ; Informations en
matière de traitement de matériaux ; Services de broderie ;
Soudure ; Polissage (abrasion) ; Rabotage ; Raffinage ; Meulage ;
Meunerie ; Services de gravure ; Galvanisation ; Services de
dorure ; Etamage ; Services de teinturerie ; Retouche de
vêtements ; Traitement de tissus ; Services de reliure ; Services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; Purification de l’air ;
Vulcanisation (traitement de matériaux) ; Décontamination de
matériaux dangereux ; Production d’énergie ; Tirage de
photographies ; Développement de pellicules photographiques ;
Sérigraphie ; Services de photogravure ; Soufflage (verrerie) ;
Taxidermie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de
déchets et de
matières premières
de
récupération
(transformation).
73
commerciale de licences de produits et de services de tiers,
agences de conseils en communication, présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail,
relations publiques. ;
Classe N° 38 : Information en matière de communication,
exploitation d’une plateforme de communication par terminaux
d’ordinateurs, par téléphone, location de temps d’accès à des
réseaux informatiques mondiaux, fourniture de forums de
discussion sur internet, diffusion et transmission de données,
d’informations, d’images et de sons sur le réseau informatique
mondial, communications téléphoniques et par ternimaux
d’ordinateurs, messagerie électronique. ;
Classe N° 39 : Distribution de courriers et de journaux, livraison de
produits, informations en matière de transport et de livraison,
livraison et entreposage de marchandises. ;
Classe N° 42 : Reconstitution de bases de données, création et
entretien de sites web pour des tiers, recherches en matière de
stratégie de communication, recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers.
N° National : 09 3 696 698
N° National : 09 3 696 697
QUINTESS, société par actions simplifiée, 164-174 rue Victor
Hugo 92300 LEVALLOIS PERRET, N° SIREN : 339 753 717.
REMI GERARD GALLAND, 181 VOIE JULIA RESIDENCE CANNES
ETOILE, 06400 CANNES.
CABINET LAVOIX, 2 place d’Estienne d’Orves 75441 PARIS Cedex
09.
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
Classe N° 35 : Publicité ; administration commerciale ; travaux de
bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des
affaires ; Gestion de fichiers informatiques ; publication de textes
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
marchandises ; organisation de voyages ; Informations en
matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des
eaux ou d’énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de
places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ;
Entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe N° 35 : Agences de publicité, publicité, publicité en ligne
sur un réseau informatique et par panneaux d’affichage
électroniques, publicité radiophonique et télévisée, préparation
de publicité pour des tiers, services de conseils en
communication, services de conseils en stratégie de
communication, conception d’actions en communication et de
stratégies de communication, location d’espace et de matériel
publicitaires sur tout type de support, distribution de prospectus
et d’échantillons, gestion de fichiers informatiques, recueil de
données dans un fichier central, organisation d’expositions à buts
commerciaux, promotion des ventes pour des tiers, aide aux
entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires, constitution de bases de données, études de
marché, fourniture d’informations commerciales, administration
74
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 699
NINGXIA DUOWEI PHARMACEUTICAL CO. LTD, Société de droit
Chinois, Wangyuan economic zone Yongning country Yinchuan
City - Ningxia province, Chine, République populaire.
MARK & LAW, 7 Rue des aulnes, 69410 CHAMPAGNE AU MONT
D’OR.
N° National : 09 3 696 701
Classe N° 18 : Peaux d’animaux ; imitations de cuir ; bourses ;
gibecières ; serviettes d’écoliers ; porte-cartes [portefeuilles] ;
boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches pour porter les enfants ;
sacoches à outils vides ; sac à dos ; carcasses de sacs à main ;
sacs à provisions ; portefeuilles ; sacs à main ; sac de voyage ;
sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l’emballage ; serviettes
[maroquinerie] ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffrets
destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ;
mallettes ; sacs de sports ; porte-chéquier en cuir ; portepasseport en cuir ; couvertures en peaux [fourrures] ; garnitures
de cuir pour meubles ; revêtements de meubles en cuir ; cordons
en cuir ; fils de cuir ; bandoulières [courroies] en cuir ; moleskine
[imitation du cuir] ; fourrures [peaux d’animaux] ; parapluies ;
parasols ; baleines pour parapluies ou parasols ; coffres de
voyage ; valises ; havresacs ; sacs-housses pour vêtements pour
le voyage ; étuis pour clés [maroquinerie] ; sacs en toile.
Hubert Hantute, 5 Avenue Jeanne Léger, 78150 Le Chesnay.
Hubert Hantute, 5 Avenue Jeanne Léger, 78150 Le Chesnay.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
Gestion de fichiers informatiques ;
par
réseau
de
fibres
optiques ;
Raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ;
Classe N° 42 :
Elaboration (conception), installation
maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
l’INPI : 16, 18, 22.
N° National : 09 3 696 700
,
N° National : 09 3 696 702
FABIENNE MEISEL, 25 rue Etienne Marcel, 75001 PARIS.
LAURENCE ALCARAZ, RESIDENCE LE NEPTUNE AVENUE
GENERAL LECLERC 13960 SAUSSET LES PINS.
FABIENNE MEISEL, 25 rue Etienne Marcel, 75001 PARIS.
Classe N° 9 : lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes.
BOPI 10/02 - VOL. I
75
N° National : 09 3 696 703
Classe N° 12 : PIECES DETACHEES ET ACCESSOIRES DE
RECHANGES POUR VEHICULES TERRESTRES AUTOMOBILES.
l’INPI : 6, 7, 9, 11, 12, 20.
N° National : 09 3 696 705
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
à : I.N.P.I. LILLE
Adriano NOFFE, 41 rue du Maréchal Foch, 59480 QUESNOY SUR
DEULE.
SPPS AVOCATS, Jean-François SEGARD, AVOCAT, 3 rue du
Palais de Justice, 59000 LILLE.
électroniquement ;
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
Classe N° 43 : Services rendus par un franchiseur à savoir mise à
disposition d’un savoir faire commercial et technique.
Classe N° 44 : Salon de beauté, massages, balnéothérapie, sauna
et hammam, soins du corps et du visage, soins d’hygiène et de
beauté pour être humain, soins relaxants. Chirurgie esthétique.
l’INPI : 35, 42, 43, 44.
N° National : 09 3 696 706
N° National : 09 3 696 704
ETS JEAN M TROUVÉ, SARL, 51 RUE COMMANDANT ROLLAND,
93350 LE BOURGET, N° SIREN : 612 008 789.
ETS JEAN M TROUVÉ, 51 RUE COMMANDANT ROLLAND, 93350
LE BOURGET.
76
BOPI 10/02 - VOL. I
industrielle).
N° National : 09 3 696 708
à : I.N.P.I. PARIS
Cadano Fur & Fashion Company Limited, Unit 1-7, 3/F, Block B,
Hoplite Industrial Centre, 3-5 Wang Tai Road, Kowloon Bay,
Kowloon, Hong Kong.
Salomé Lachat, Avocat à la Cour, 70 rue Fondary, 75015 PARIS.
N° National : 09 3 696 707
Classe N° 18 : Peaux d’animaux ; fourrures, couvertures en peaux.
Produits en cuir ou imitation du cuir, à savoir sacs, sacoches, sacs
de voyage, sac à dos, sacs à main, sacs de sports, sacs de plage,
sacs d’écolier, cartables, sacs de campeurs, sacs d’alpinistes,
sacs-housses pour vêtements pour le voyage, malles, mallettes,
valises, sacoches à outils vides, serviettes, porte-documents,
coffrets de voyage, trousses de voyage, portefeuilles, portemonnaie, étuis pour les clefs, bourses, sacs pour l’emballage,
filets de provision ; sangles, bandoulières, lanières, fils, sacoches
et écharpes pour porter les enfants ; habits pour animaux, colliers
pour animaux, housses de selles pour chevaux ; garnitures pour
meubles, revêtements pour meubles. Parapluies, parasols,
cannes,
alpenstocks.
Vêtements,
à
savoir
manteaux,
imperméables, parkas, pardessus, vestes, costumes, pantalons,
blouses, jupes, robes, chemises, chemisiers, tricots (vêtements),
pullovers, chandails, tee-shirts, chaussettes, sous-vêtements,
lingerie de corps, slips, calçons, culottes, gaines, soutien-gorge,
combinaisons, lingerie de nuit, vêtements de plage, maillots de
bain ;
gants,
écharpes,
foulards,
cravates,
ceintures
(habillement) ; cols, faux-cols, manchettes ; plastrons de
chemises, poches de vêtements, doublures confectionnées.
Classe N° 25 : Vêtements en cuir, pelisses. Chaussures,
chaussures de plage, chaussures de sport, bottes, bottines, tiges
de bottes, talonnettes pour chaussures. Chapeaux, bonnets,
calottes, bandeaux pour la tête, visières (chapellerie).
Classe N° 41 : divertissement ; activités sportives et culturelles ;
Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur
bandes vidéo ; Montage de bandes vidéo ; Services de
culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir
d’un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; Micro-édition ;
l’INPI : 18, 25, 28.
BOPI 10/02 - VOL. I
77
N° National : 09 3 696 709
Serge BEN ITHA, Chemin de la Commanderie, 38430 ST JEAN DE
MOIRANS.
Me
Jean
Christophe
KANEDANIAN,
SELARL
BRUN
KANEDANIAN, 4 Place Robert Schuman, BP 1525, 38025
GRENOBLE CEDEX 1.
Description de la marque : NOUVEL’ERE
commande du courant électrique ; extincteurs ; détecteurs ; fils
électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ;
Classe N° 37 : Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de
couverture de toits ; services d’étanchéité (construction) ; location
de machines de chantier ; installation, entretien et réparation de
machines.
Communications
par
terminaux
mobile ; Services de messagerie électronique ;
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateur.
N° National : 09 3 696 711
HENKEL FRANCE, Société Anonyme, 161 rue de Silly, 92100
BOULOGNE-BILLANCOURT, N° SIREN : 552 117 590.
N° National : 09 3 696 710
SCHMIT CHRETIEN SNC, 8 Place du Ponceau, 95031 CERGYPONTOISE Cedex.
PROSODIE , SA, 150
N° SIREN : 411 393 218.
rue
Gallieni,
92100
PROSODIE , 150 rue Gallieni, 92100 BOULOGNE.
BOULOGNE,
lessiver, agents de rinçage pour le linge et la vaisselle,
assouplisseurs, amidon (apprêt), savons ; agents détachants,
préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; huiles
essentielles destinées à parfumer le linge.
N° National : 09 3 696 712
PREMIUM ASSURANCE et REASSURANCES, SARL, 28 Notre
Dame des victoires, 75002 Paris, N° SIREN : 401 518 212.
Guillaume vermeulen, Agissant pour le compte de la société
"AZIMUT WEB" en cours de formation, 28 Notre dame des
victoires, 75002 Paris.
PREMIUM ASSURANCE et REASSURANCES, 28 Notre Dame des
victoires, 75002 Paris.
78
BOPI 10/02 - VOL. I
Classe N° 36 : Assurances.
N° National : 09 3 696 713
à : I.N.P.I. PARIS
KER MARIA, S.A.R.L., 1 Route de l’Hippodrome, 56860 SENE,
N° SIREN : 500 209 630.
Cabinet CHAMBON, 16 boulevard d’Ormesson, 95880 ENGHIENLES-BAINS.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;Le
réseau national "porter son enfant, tout un art" anime, par
l’intermédiaire des monitrices, sur tout le territoire français des
ateliers a destination des parents pour leur apprendre en
particulier à porter correctement leurs enfants à l’aide de portebébés physiologiques et plus précisemment les écharpes portebébés. Le réseau organise des formations au portage partout en
France. Elles sont ouvertes à tous : individuels et professionnels.
Ces sessions, dans la continuité de la philosophie du réseau sont
également l’occasion de grands moments de convivialité,
d’échange et de partage autour d’une parentalité respectueuse.
Nos formations sont agréées dans le cadre d’une prise en charge
professionnelle. Dans le cadre du réseau, d’autres sujets autour
d’une parentalité plus respectueuse sont également proposés
autant aux monitrices du réseau qu’aux parents ou aux
professionnels concernés sous forme de stages, conférences,
animations, expositions etc.. Le réseau intervient également
auprès des professionnels et institutions oeuvrant dans les
domaines concernés par le bébé et la petite enfance.
N° National : 09 3 696 716
alain majani d’inguimbert, 4 albert de lapparent, 75007 paris.
conseils en stratégie commerciale ou industrielle d’entreprises.
alain majani d’inguimbert, 4 albert de lapparent, 75007 paris.
Classe N° 36 : Affaires financières, affaires monétaires, affaires
immobilières ; estimations immobilières ; analyse, consultation et
estimation en matière financière.
Classe N° 41 : Education, formation et en particulier du personnel
et des dirigeants d’entreprises ; organisation et conduite d’ateliers
de formation.
alcool ;
ou essences alcooliques ;
N° National : 09 3 696 714
JEAN-FRANCOIS
BORDEAUX.
SEGNEUR,
8
PEYREBLANQUE,
33000
JEAN-FRANCOIS SEGNEUR, 8 PEYREBLANQUE,
BORDEAUX.
33000
Classe N° 12 : Véhicules ; véhicules électriques ; cycles.
N° National : 09 3 696 715
N° National : 09 3 696 717
à : I.N.P.I. NICE
Hughes DISAPIA, 190, chemin Salatier, 13330 LA BARBEN.
Thierry SCHUFFENECKER, 120 Chemin de la Maure, 06800
CAGNES SUR MER.
guillaume guerid, 18 chapelle, 67190 mollkirch.
guillaume guerid, 18 chapelle, 67190 mollkirch.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; Prêts de livres ;
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
banque directe ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ; placement de fonds ; gestion des finances
personnelles.
BOPI 10/02 - VOL. I
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
micro-édition ;
électronique.
79
N° National : 09 3 696 719
à : I.N.P.I. BORDEAUX
JOSEPH BAKHACH, 31 RUE DE LYON, 33000 BORDEAUX.
JOSEPH BAKHACH, 31 RUE DE LYON, 33000 BORDEAUX.
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
substances diététiques à usage médical ;
pour animaux ; salons de beauté.
N° National : 09 3 696 720
N° National : 09 3 696 718
PERFUM.COM, SARL, 223 AVENUE CHARLES DE GAULLE, 92200
NEUILLY SUR SEINE, N° SIREN : 493 750 301.
Fondation Campus Condorcet, fondation de coopération
scientifique, Fondation Campus Condorcet c/o MSH Paris-Nord, 4,
rue de la Croix-Faron, 93210 Saint-Denis-La Plaine.
Fondation Campus Condorcet, Fondation Campus Condorcet c/o
MSH Paris-Nord, 4, rue de la Croix-Faron, 93210 Saint-Denis-La
Plaine.
PERFUM.COM, 223 AVENUE CHARLES DE GAULLE, 92200
NEUILLY SUR SEINE.
les
cheveux ;
dentifrices ;
Dépilatoires ;
produits
de
pour le cuir.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d’ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
80
BOPI 10/02 - VOL. I
Communications
par
terminaux
Services
d’affichage
électronique
hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de
traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements
temporaires ; Crèches d’enfants ; Mise à disposition de terrains de
camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions
pour animaux.
N° National : 09 3 696 721
Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers.
Services de financement ; Analyse financière ; Constitution ou
investissement de capitaux ; Consultation en matière financière ;
Estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
N° National : 09 3 696 722
à : I.N.P.I. PARIS
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
POLYNESIE FRANCAISE, Collectivité d’outre-mer, Service du
Commerce extérieur, représenté par Monsieur William
VANIZETTE, Immeuble TEISSIER, 53 rue Nansouty, BP 2027,
98713 PAPEETE, TAHITI, POLYNESIE FRANCAISE.
CEDEX 17.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques ;
masques de beauté.
Classe N° 5 : Substances diététiques à usage médical ; herbes
médicinales ; tisanes.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments
chronométriques ; coffrets à bijoux : boîtes en métaux précieux ;
boîtiers, bracelets, chaînes ; porte-clefs de fantaisie.
Classe N° 16 : Sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou
en matières plastiques.
Classe N° 17 : Sacs [enveloppes, pochettes] en caoutchouc pour
l’emballage.
Classe N° 18 : Sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour
l’emballage ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à
roulettes ; sacs d’alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ;
sacs de sport ; sacs de voyage ; sacs d’écoliers ; sacs-housses
pour vêtements pour le voyage.
Classe N° 22 : Sacs [enveloppes, pochettes] en matières textiles
pour l’emballage.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ;
linge de bain.
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage.
Classe N° 29 : Poisson ; fruits et légumes conservés, congelés,
séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses
comestibles ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de
poisson.
Agence Immobilière du Lac, SARL, 3 rue Louis Cormerais, 44310
ST PHILBERT DE GRANDLIEU.
Agence Immobilière du Lac, 3 rue Louis Cormerais, 44310 ST
PHILBERT DE GRANDLIEU.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre ; pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat.
boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool.
Classe N° 40 : Couture ; imprimerie ; sérigraphie.
monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance.
Classe N° 44 : Services d’agriculture et d’horticulture ; soins
salons de beauté ; services de spa.
BOPI 10/02 - VOL. I
81
30, 32, 33, 40, 44.
l’INPI : 3, 5, 14, 16, 17, 18, 22, 24, 25, 28, 29, 30, 32, 33, 40, 44.
N° National : 09 3 696 723
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques ;
masques de beauté.
Classe N° 5 : Substances diététiques à usage médical ; herbes
médicinales ; tisanes.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments
chronométriques ; coffrets à bijoux : boîtes en métaux précieux ;
boîtiers, bracelets, chaînes ; porte-clefs de fantaisie.
LAURENCE BOUDILMI, 40 DES TERRASSES, 69270 COUZON AU
MONT D’OR.
Classe N° 16 : Sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou
en matières plastiques.
LAURENCE BOUDILMI, 40 DES TERRASSES, 69270 COUZON AU
MONT D’OR.
Classe N° 17 : Sacs [enveloppes, pochettes] en caoutchouc pour
l’emballage.
Classe N° 18 : Sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour
l’emballage ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à
roulettes ; sacs d’alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ;
sacs de sport ; sacs de voyage ; sacs d’écoliers ; sacs-housses
pour vêtements pour le voyage.
Classe N° 22 : Sacs [enveloppes, pochettes] en matières textiles
pour l’emballage.
textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ;
linge de bain.
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage.
Classe N° 29 : Poisson ; fruits et légumes conservés, congelés,
séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses
comestibles ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de
poisson.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre ; pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat.
boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool.
Classe N° 31 : animaux vivants ;
Classe N° 40 : Couture ; imprimerie ; sérigraphie.
Classe N° 41 : activités sportives et culturelles ; Services de loisir ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture et d’horticulture ; soins
salons de beauté ; services de spa.
Classe N° 43 :
animaux ;
hébergement temporaire ; Pensions pour
Classe N° 44 : soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; Jardinage.
N° National : 09 3 696 724
à : I.N.P.I. PARIS
CEDEX 17.
POLYNESIE FRANCAISE, Collectivité d’outre-mer, Service du
Commerce extérieur, représenté par Monsieur William
VANIZETTE, Immeuble TEISSIER, 53 rue Nansouty, BP 2027,
98713 PAPEETE, TAHITI, POLYNESIE FRANCAISE.
CEDEX 17.
30, 32, 33, 40, 44.
l’INPI : 3, 5, 14, 16, 17, 18, 22, 24, 25, 28, 29, 30, 32, 33, 40, 44.
N° National : 09 3 696 725
à : I.N.P.I. LYON
LTD, Société à Responsabilité Limitée, Quartier de l’Isle, 69470
COURS-LA-VILLE, N° SIREN : 327 374 013.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
82
BOPI 10/02 - VOL. I
Classe N° 1 : Engrais pour les terres ; Terreaux, terre vegetale ;
Classe N° 5 : Fongicides, herbicides ; Insecticides, desherbants ;
manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ;
Classe N° 20 : Jardiniere (meubles).
Classe N° 21 : Objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; Pots en terre cuite, fibre de verre, faience ;
Classe N° 16 : Sets de tables en papier.
pour les animaux ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ;
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe N° 17 : Gants isolants, maniques.
Classe N° 43 : Service de jardinage, création de jardins.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres, porte-manteaux,
revêtements amovibles pour éviers, fonds d’éviers, repose-tête
pour baignoires, anneaux, crochets, rideaux, tringles de rideaux,
barres de douches non métalliques.
Classe N° 6 : Barres de douches métalliques, quincaillerie
métallique, notamment crochets métalliques.
Classe N° 21 : Ustensiles pour le ménage ni en métaux précieux,
ni en plaqué, verrerie, porcelaine, porte-savons et porte-serviettes
non en métaux précieux ; wassingues, serpillères, lavettes,
torchons et éponges de ménage, peaux de daim et chiffons pour
le nettoyage, tapis d’évier, balais, balais brosses, brosserie,
tampons à nettoyer, gants de ménage, égouttoirs.
Classe N° 24 : Sets de tables non en papier, rideaux de douches en
matières plastiques ou textiles, alèses, couvertures, couvertures
de déménagement, couvertures de tables.
Classe N° 25 : Peignoirs.
Classe N° 27 : Tapis, tapis brosses, paillassons, gratte-pieds,
nattes, tapis antidérapants, tapis pour éviers, tapis de douches et
de baignoires, linoléums et autres revêtements de sols, soustapis.
l’INPI : 1, 5, 8, 20, 21, 31, 43, 44.
N° National : 09 3 696 727
à : I.N.P.I. PARIS
bernard de montessus de ballore matthieu, 9, rue neuve notre
dame, 78000 VERSAILLES.
bernard de montessus de ballore matthieu, 9, rue neuve notre
dame, 78000 VERSAILLES.
N° National : 09 3 696 726
SAS JARDI SUD, SAS, LOT 3 ZA LA LAOUVE, 83470 ST MAXIMIN,
N° SIREN : 344 020 524.
SAS JARDI SUD, LOT 3 ZA LA LAOUVE, 83470 ST MAXIMIN.
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires immobilières ;
estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
placement de fonds.
N° National : 09 3 696 728
à : I.N.P.I. LYON
LTD, Société à Responsabilité Limitée, Quartier de l’Isle, 69470
COURS-LA-VILLE, N° SIREN : 327 374 013.
Classe N° 6 : Barres de douches métalliques, quincaillerie
métallique, notamment crochets métalliques.
Classe N° 16 : Sets de tables en papier.
Classe N° 17 : Gants isolants, maniques.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres, porte-manteaux,
revêtements amovibles pour éviers, fonds d’éviers, repose-tête
pour baignoires, anneaux, crochets, rideaux, tringles de rideaux,
barres de douches non métalliques.
Classe N° 21 : Ustensiles pour le ménage ni en métaux précieux,
ni en plaqué, verrerie, porcelaine, porte-savons et porte-serviettes
non en métaux précieux ; wassingues, serpillères, lavettes,
torchons et éponges de ménage, peaux de daim et chiffons pour
BOPI 10/02 - VOL. I
83
le nettoyage, tapis d’évier, balais, balais brosses, brosserie,
tampons à nettoyer, gants de ménage, égouttoirs.
d’ordinateurs ; services de marketing de moniteurs d’ordinateurs
via Internet ; services de marketing ; présentation de produits de
ventes au détail sur des supports de communications.
Classe N° 24 : Sets de tables non en papier, rideaux de douches en
matières plastiques ou textiles, alèses, couvertures, couvertures
de déménagement, couvertures de tables.
N° National : 09 3 696 731
Classe N° 25 : Peignoirs.
Classe N° 27 : Tapis, tapis brosses, paillassons, gratte-pieds,
nattes, tapis antidérapants, tapis pour éviers, tapis de douches et
de baignoires, linoléums et autres revêtements de sols, soustapis.
N° National : 09 3 696 729
à : I.N.P.I. PARIS
saglam bilal, 112 rue daniel casanova, 93300 AUBERVILLIERS.
saglam bilal, 112 rue daniel casanova, 93300 AUBERVILLIERS.
à : I.N.P.I. LYON
MGI COUTIER, Société Anonyme, 975 route des Burgondes,
01410 CHAMPFROMIER, N° SIREN : 344 844 998.
Classe N° 12 : Réservoirs souples de véhicules terrestres.
N° National : 09 3 696 730
à : I.N.P.I. PARIS
LG Corp., société de droit Sud-Coréen, 20, Yoido-dong,
Yongdungpo-gu, SEOUL, COREE DU SUD.
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Classe N° 11 : Installations de conditionnement d’air ;
réfrigérateurs électriques ; fours à ondes lumineuses ; caves à vin
électriques avec contrôle de température ; fours électriques ;
sèche-linges électriques ; fourneaux à gaz ; fours à micro-ondes ;
tables de cuisson à gaz ; tables de cuisson électriques ;
purificateurs
d’air ;
appareils
associant
chauffage
et
refroidissement ;
appareils
de
chauffage
de
l’air ;
déshumidificateurs à usage domestique ; humidificateurs ;
lampadaires de rue.
Classe N° 35 : Planification de publicités ; services de publicité ;
démonstration de produits ; sondages d’opinion ; fourniture
d’informations commerciales par le biais d’Internet ; promotion
des ventes via des réseaux informatiques ; fourniture
d’informations commerciales via des réseaux informatiques ;
publicité par voie électronique et en particulier via Internet ;
publicité en ligne sur des réseaux de communication
informatique ; services de vente en gros de machines et appareils
de communications ; services de vente au détail de machines et
appareils de communications ; services de vente en gros
d’appareils de communications portables ; services de vente au
détail d’appareils de communications portables ; services de
vente en gros d’ordinateurs ; services de vente au détail
d’ordinateurs ; services de vente en gros de machines et appareils
de télécommunications ; services de vente au détail de machines
et appareils de télécommunications ; services de vente en gros de
machines et appareils électroniques et de leurs pièces ; services
de vente au détail de machines et appareils électroniques et de
leurs pièces ; services de vente en gros de moniteurs
d’ordinateurs ; services de vente au détail de moniteurs
et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers,
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; parapluies, parasols et
cannes ; portefeuilles ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs ou
sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
N° National : 09 3 696 732
à : I.N.P.I. PARIS
LG Corp., société de droit Sud-Coréen, 20, Yoido-dong,
Yongdungpo-gu, SEOUL, COREE DU SUD.
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Classe N° 11 : Installations de conditionnement d’air ;
réfrigérateurs électriques ; fours à ondes lumineuses ; caves à vin
électriques avec contrôle de température ; fours électriques ;
sèche-linges électriques ; fourneaux à gaz ; fours à micro-ondes ;
tables de cuisson à gaz ; tables de cuisson électriques ;
purificateurs
d’air ;
appareils
associant
chauffage
et
refroidissement ;
appareils
de
chauffage
de
l’air ;
déshumidificateurs à usage domestique ; humidificateurs ;
lampadaires de rue.
Classe N° 35 : Planification de publicités ; services de publicité ;
démonstration de produits ; sondages d’opinion ; fourniture
d’informations commerciales par le biais d’Internet ; promotion
des ventes via des réseaux informatiques ; fourniture
d’informations commerciales via des réseaux informatiques ;
publicité par voie électronique et en particulier via Internet ;
publicité en ligne sur des réseaux de communication
informatique ; services de vente en gros de machines et appareils
de communications ; services de vente au détail de machines et
appareils de communications ; services de vente en gros
d’appareils de communications portables ; services de vente au
détail d’appareils de communications portables ; services de
vente en gros d’ordinateurs ; services de vente au détail
d’ordinateurs ; services de vente en gros de machines et appareils
de télécommunications ; services de vente au détail de machines
et appareils de télécommunications ; services de vente en gros de
machines et appareils électroniques et de leurs pièces ; services
84
BOPI 10/02 - VOL. I
de vente au détail de machines et appareils électroniques et de
leurs pièces ; services de vente en gros de moniteurs
d’ordinateurs ; services de vente au détail de moniteurs
d’ordinateurs ; services de marketing de moniteurs d’ordinateurs
via Internet ; services de marketing ; présentation de produits de
ventes au détail sur des supports de communications.
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
barbes, cheveux ou moustaches postiches ; perruques ; articles
décoratifs pour la chevelure.
N° National : 09 3 696 735
N° National : 09 3 696 733
VEOLIA PROPRETE , Société Anonyme, 163 - 169 avenue Georges
Clémenceau , 92000 Nanterre, N° SIREN : 572 221 034.
SCP Deprez Guignot et Associés, 21 rue Clément Marot , 75008
Paris.
Classe N° 4 : Carburants, biocarburants, biogaz. ;
Classe N° 35 : Publicité dans le domaine du traitement, du
recyclage et de la valorisation énergétique des déchets ; de la
production d’énergie ; en particulier de la production d’énergie et
de biogaz à partir du traitement des déchets. ;
Classe N° 40 : Traitement, recyclage et valorisation énergétique
des déchets ; production d’énergie ; production d’énergie et de
biogaz à partir du traitement des déchets.
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Daniel HARTUNG et Monsieur Sébastien BOUFFAY, 279
rue du Faubourg Saint Antoine, 75011 PARIS.
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Lunettes [optique], lunettes de sport, lunettes de
baignade et de natation, masques de plongée ; articles de
lunetterie, étuis à lunettes, verres de lunettes, verres optiques,
verres correcteurs, verres pour lunettes de baignade et de
natation, verres pour masques de plongée ; verres correcteurs
pour lunettes de baignade et de natation, verres correcteurs pour
masques de plongée.
N° National : 09 3 696 736
N° National : 09 3 696 734
ETABLISSEMENTS DELSOL, SAS, 32 AVENUE DES TEMPS
MODERNES,
86360
CHASSENEUIL
DU
POITOU,
N° SIREN : 552 044 885.
nacim aissani, 11 chemin bernard sarrette, 31200 TOULOUSE.
farid boussedra,
TOURNEFEUILLE.
176 bis
chemin
ramelet
moundi,
31170
nacim aissani, 11 chemin bernard sarrette, 31200 TOULOUSE.
VERONIQUE DELSOL / VERGONA, 32 AVENUE DES TEMPS
MODERNES, 86360 CHASSENEUIL DU POITOU.
prédomine ;
manuellement ; rasoirs ; tondeuses (instruments à la main) ;
Classe N° 18 : malles et valises ; Portefeuilles ; porte-monnaie ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; Boîtes en bois ou en
matières plastiques ;
Classe N° 21 : peignes et éponges ; brosses (à l’exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ;
marchandises ; informations en matière de transport ; distribution
de journaux ;
services hôteliers.
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 737
à : I.N.P.I. PARIS
Galland Etienne, 1 rue de Montalembert, 75007 PARIS.
Galland Etienne, 1 rue de Montalembert, 75007 PARIS.
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ;
placement de fonds.
N° National : 09 3 696 738
à : I.N.P.I. LILLE
CITE PRO, SAS, 323 avenue du Président Hoover, 59041 LILLE.
RABOT DUTILLEUL MARCOTTE Marieke, 10 AVENUE DE
FLANDRE, 59290 WASQUEHAL.
commerciale ; locations d’espaces publicitaires ; Promotion
publicitaire d’espaces commerciaux destinés aux professionnels ;
85
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; imprimés, journaux et
périodiques ; cartes de visites ; factures ; feuilles (papeterie) ;
formulaires (papeterie) ; carnets de chèques ; formules imprimées
à l’usage de banques ; papier à lettre ; relevés de comptes ;
brochures ;
monétaires ; affaires immobilières ; agences de crédit ; agences
de recouvrement de créances ; analyse financière ; assurances ;
assurances sur la vie ; consultations en matière d’assurance ;
caisses de prévoyance ; services de cartes de crédit ; services de
cartes de débit ; cautions (garanties) ; constitution de capitaux ;
consultation en matière financière ; expertise immobilière ;
gérance d’immeubles ; cote en bourse ; courtage en bourse ;
courtage en assurances ; crédit ; crédit-bail ; dépôt de valeurs ;
gestion de valeurs mobilières : émission de chèques de voyage ;
épargne ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ; services de financement ; constitution de fonds ;
informations financières ; information en matière d’assurances ;
banque directe ; investissement de capitaux ; opérations de
change ; opérations financières ; opérations monétaires ;
paiements par acomptes ; paiement de fonds ; prêts (finances) ;
prêts sur gage ; transactions financières ; transfert électronique
de fonds ; vérification de chèques ; gestion financière et bancaire ;
recherches et prospection de marchés financiers et gestion de
valeurs mobilières ; tous ces services pouvant être rendus par
Internet ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; transmission de messages,
télégrammes ; transmission électronique de données, d’images,
de documents, de cartes postales par l’intermédiaire de
terminaux d’ordinateurs et tous autres systèmes de transmission
tels
que
ondes,
câbles,
satellites,
réseau
Internet ;
communications par terminaux d’ordinateurs ; services de
transmission de messages ou d’images assistés par ordinateurs ;
émission et réception de données, de signaux et d’information par
voie télématique, par ordinateur ou par appareils et instruments
de télécommunications ; échange de données informatisées ;
service de courrier électronique ; service de messagerie
électronique ; transmission d’informations contenues dans des
banques de données et banques d’images ; information en
matière
de
communications
radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; location
d’appareils pour la transmission de messages ; services
d’acheminement pour télécommunications ; services d’affichage
électronique (télécommunication) ; location d’appareils pour la
transmission des messages ; transmission de télécopies. agences
de presse et d’information ; transmission de programmes
d’ordinateurs accessibles par code d’accès par des interfaces de
pages-réseau personnalisées ; transmission de publications
périodiques et autres imprimés concernant l’Internet par
ordinateurs et par réseau de communication ; services de
communication (transmission) en temps réel entre les utilisateurs
d’ordinateurs sur Internet et le réseau mondial Web ; services de
télécommunication fournis par l’intermédiaire du réseau Internet ;
Classe N° 41 : Publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ;
Classe N° 36 : Affaires immobilières, estimations immobilières,
commercialisation et gérance de biens immobiliers (parking et
espaces commerciaux destinés aux professionnels), promotion
(financement) de projet immobilier d’espaces commerciaux
destinés aux professionnels ; ;
Classe N° 37 : Promotion (construction) de projet immobilier
d’espaces commerciaux destinés aux professionnels.
l’INPI : 16, 35, 36, 38, 41, 45.
N° National : 09 3 696 740
N° National : 09 3 696 739
Pascale FERMANIAN, 675 chemin de la Regalette, 83470 SAINT
MAXIMIN.
LA BANQUE POSTALE, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET
CONSEIL DE SURVEILLANCE, 115 RUE DE SEVRES 75006 PARIS,
N° SIREN : 421 100 645.
CABINET REGIMBEAU, 20 RUE DE CHAZELLES 75847 PARIS
CEDEX 17.
Laurence RAISON REBUFAT, 36 rue Sainte, 13001 MARSEILLE.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d’instruction ou
86
d’imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
BOPI 10/02 - VOL. I
l’INPI : 35, 36, 37, 39, 41, 42, 43.
livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou
informatique.
N° National : 09 3 696 741
N° National : 09 3 696 742
Pascale FERMANIAN, 675 chemin de la Regalette, 83470 SAINT
MAXIMIN.
Laurence RAISON REBUFAT, 36 rue Sainte, 13001 MARSEILLE.
à : I.N.P.I. PARIS
Inter IKEA Centre Group A/S, Société de droit danois, Amager
Strandvej 390, 2770 KASTRUP, DANEMARK.
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; organisation des affaires ; administration
des affaires ; travaux de bureau ; diffusion d’annonces
publicitaires ; affichage ; organisation d’expositions à but
commerciaux ou de publicité ; publicité par correspondance ;
publicité télévisée ; location de machines et d’appareils de
bureau ; organisation de foires à buts commerciaux ou de
publicité ; distribution (diffusion) d’échantillons ; location de
matériel publicitaire ; services de réponse téléphonique [pour
abonnés absents] ; publicité en extérieur ; location d’espaces
publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publicité ; publicité par voie télévisée ; location de
photocopieuses ; décoration de vitrines ; location de temps
publicitaires sur tout moyen de communication ; location de
distributeurs automatiques ; mise à jour de documentation
publicitaire ; promotions des ventes (pour les tiers) ; organisation
de campagnes promotionnelles régionales et nationales ; services
de vente au détail et de regroupement de biens de consommation.
Classe N° 36 : Assurance ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; courtage en biens
immobiliers ; recouvrement de loyers ; agences immobilières ;
affermage de biens immobiliers ; locations de bureaux
[immobiliers] ; estimations immobilières ; courtage en biens
immobiliers ; évaluation financière [assurance, banque,
immobilier] ; gérance de biens immobiliers.
Classe N° 37 : Travaux de construction ; réparation ; services
d’installation ; information en matière de construction ;
construction de stands de foires et de magasins ; information en
matière de réparation ; supervision [direction] de travaux de
construction ;
usines
(construction
de
–) ;
montage
d’échafaudages.
ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d’instruction ou
d’imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou
informatique.
N° National : 09 3 696 743
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 39 : Entreposage ; location d’entrepôts ; transport ;
location de places de parking.
Classe N° 41 : Architecture ; décoration intérieure ; établissement
de plans pour la construction ; expertises [travaux d’ingénieurs] ;
conseils en construction ; activités sportives ; spectacles
musicaux ; remise et présentation de prix de divertissement ;
divertissement ; service de formation et/ou d’entrainement pour
le développement des capacités intellectuelles des enfants ;
services de club [divertissement ou éducation] ; éducation ;
loteries (organisation de –) ; organisations de spectacles [services
d’impresario] ; organisation de concours [éducation ou
divertissement] ; formation ; organisation d’expositions à but
culturel ou éducatif ; organisation de compétitions à but culturel ;
opérations culturelles ; activités culturelles.
Classe N° 43 : Services de fourniture de nourriture et de boissons ;
logements temporaires.
BOPI 10/02 - VOL. I
affermage de biens immobiliers ; location de bureaux
construction ;
usines
(construction
de
–) ;
montage
d’échafaudages.
87
N° National : 09 3 696 745
à : I.N.P.I. PARIS
sall sada, 12 mail des houssieres, 92290 CHATENAY MALABRY.
sall sada, 12 mail des houssieres, 92290 CHATENAY MALABRY.
Description de la marque : SEVAGIO COUTURE
l’INPI : 35, 36, 37, 39, 41, 42, 43.
N° National : 09 3 696 744
à : I.N.P.I. LILLE
CITEPRO, SAS, 323 AVENUE DU PRESIDENT HOOVER, 59041
LILLE.
RABOT DUTIILLEUL MARCOTTE MARIEKE, 10 AVENUE DE
FLANDRE, 59290 WASQUEHAL.
commerciale ; locations d’espaces publicitaires ; Promotion
publicitaire d’espaces commerciaux destinés aux professionnels ;
Classe N° 36 : Affaires immobilières, estimations immobilières,
commercialisation et gérance de biens immobiliers (parking et
espaces commerciaux destinés aux professionnels) ; promotion
(financement) de projet immobilier d’espaces commerciaux
destinés aux professionnels ;
alliages ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ;
boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts
ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour
habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en
N° National : 09 3 696 746
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 37 : Promotion (construction) de projet immobilier
d’espaces commerciaux destinés aux professionnels.
88
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 747
ADF, SARL, 3 CHEMIN DE LA CLAOU, 31790 SAINT JORY.
ADF, 3 CHEMIN DE LA CLAOU, 31790 SAINT JORY.
Classe N° 9 : supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour
le traitement de l’information et les ordinateurs ; Logiciels de
jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d’ordinateurs ;
Classe N° 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
d’éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production
de films sur bandes vidéo ; Montage de bandes vidéo ;
Organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services
de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ;
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Micro-édition ;
électronique.
affermage de biens immobiliers ; locations de bureaux
N° National : 09 3 696 748
construction ;
usines
(construction
de
–) ;
montage
d’échafaudages.
AQUITAINE DE PRET-A-PORTER, Société par Actions Simplifiée,
Europarc 22 Avenue Léonard de Vinci 33608 PESSAC CEDEX,
N° SIREN : 775 586 167.
CABINET MAREK, B.P. 42413 28 et 32 rue de la Loge 13215
MARSEILLE CEDEX 2.
l’INPI : 35, 36, 37, 39, 41, 42, 43.
Classe N° 9 : Lunettes, lunettes anti-éblouissantes, lunettes
d’approche, montures de lunettes, chaînes et cordons pour
lunettes, étuis pour lunettes ; appareils et instruments
scientifiques, nautiques, photographiques, cinématographiques,
optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
appareils et instruments de TSF, appareils pour l’enregistrement,,
la transmission, la reproduction du son et des images ; support
d’enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques ;
équipements pour le traitement de l’information et les
ordinateurs. ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie
en cuir ou imitations du cuir ; malles, mallettes et valises ;
BOPI 10/02 - VOL. I
bagages (maroquinerie) ; sacs de voyage ; trousses de voyage
(maroquinerie) ; sacs à mains et pochettes à main ; sacs de plage ;
cartables ; portefeuilles ; trousses de cosmétiques non garnies ;
parapluies, ombrelles et cannes. ;
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), notamment de ville, de
confection, de sport (autres que de plongée), de plage, de bain, de
nuit, de loisirs, de détente, pour hommes, femmes et enfants ;
vêtements de dessus ; manteaux ; pardessus ; parkas ; anoraks ;
cabans ; capes ; pèlerines ; imperméables ; cirés, vêtements de
pluie (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; blousons ; coupevent (vêtements) ; vestes ; gilets ; robes ; tailleurs ; survêtements ;
chemises ; chemisiers ; polos ; blouses : caracos ; débardeurs ;
tee-shirts ; sweat-shirts ; pull-overs ; chandails ; cardigans ; tricots
(vêtements) ; jerseys (vêtements) ; gants (habillement) ;
écharpes ; châles ; foulards ; cravates ; jupes ; pantalons ;
culottes ; shorts ; ceintures (vêtements) ; bretelles ; pyjamas ;
chemises de nuit ; négligés ; déshabillés ; peignoirs ; sousvêtements et lingerie de corps ; bonneterie ; corsages ; jupons ;
collants, bas, chaussettes, socquettes ; chaussures ; chaussures
de pluie ; chaussons ; chapellerie.
N° National : 09 3 696 749
à : I.N.P.I. PARIS
EXTELIA, Société par Actions Simplifiée, ayant son siège : 10,
avenue Charles de Gaulle, 94220 CHARENTON LE PONT,
N° SIREN : 320 217 144.
CABINET SZILVASI, 4, rue de Rome, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; dispositifs
électroniques pour réseaux nécessaires au paiement et à
l’affranchissement par voie électronique d’envois postaux ;
appareils de contrôle de l’affranchissement ; ordinateurs ;
ordinateurs pour le traitement de données et de texte ;
instruments de saisie, de stockage, de traitement des
informations ou données ; matériel de transmission de
messages ; progiciels ; équipement pour le traitement de
l’information et pour l’accès à Internet ; appareils d’horodatage ;
automates de distribution ; disques compacts (Cédéroms),
disquettes
informatiques ;
publications
électroniques
téléchargeables ; appareils pour l’enregistrement ou la
reproduction du son et des images.
adhésifs pour la papeterie ; papier d’emballage ; carton
d’emballage ; sacs, sachets et feuilles d’emballage en papier ;
enveloppes (papeterie) ; timbres-poste ; timbres à cacheter ;
plaques à timbrer ; machines pour l’affranchissement (pour coller
les timbres ou imprimer l’affranchissement) ; tampons pour
cachets ; composteurs ; enveloppes pré-affranchies, cartes
postales et colis pré-affranchis, étiquettes non en matières
textiles ; feuilles (papeterie) ; emballages pour bouteilles (en
carton ou en papier) ; matières plastiques pour l’emballage non
comprises dans d’autres classes, à savoir sacs, sachets, films et
feuilles ; emballages de produits à savoir emballages en carton ou
en papier pour bouteilles, papier d’emballage, sacs, sachets, films
et feuilles d’emballage en matière plastiques.
Classe N° 35 : Publipostage ; gestion de fichiers informatiques ;
systématisation de données dans un fichier central ; recueil de
données
dans
un
fichier
central ;
transcription
de
communications ; abonnements télématiques ; abonnements à
une base de données ; abonnements à un centre serveur de base
de données ; abonnements à un centre fournisseur d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
de type Internet ; abonnements à des journaux électroniques ;
abonnements à un service de télécommunication ; services de
mise à jour de bases de données ; services de transmission
d’informations accessibles par code d’accès à Internet ou par
réseau de type Internet permettant aux abonnés de connaître le
solde de leurs comptes et opérations effectuées ; reproduction de
documents ; location de photocopieurs ; location de machines et
d’appareils de bureau ; travaux de bureau ; traitement de textes ;
compilation de renseignements ; comptabilité ; établissement de
relevés de compte ; tenue de livres ; publicité ; promotion des
89
ventes ; distribution de prospectus, d’échantillons ; location de
matériel
publicitaire ;
courriers
publicitaires ;
diffusion
d’annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire ;
documentation publicitaire ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; aide aux entreprises industrielles et
commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils,
informations ou renseignements d’affaires ; entreprise à façon de
travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ;
exploitation de banques de données administratives ; services
d’enregistrement, de transcription, de composition ou de
systématisation de communications écrites et d’enregistrements ;
services de vente de détail de timbres et produits philatéliques ;
services de vente par correspondance de timbres et produits
philatéliques.
télégrammes ; transmission électronique de données, d’images,
de documents, de cartes postales par l’intermédiaire de
terminaux d’ordinateurs et tous autres systèmes de transmission
tels
que
ondes,
câbles,
satellites,
réseau
Internet ;
communications par terminaux d’ordinateurs ; services de
transmission de messages ou d’images assistés par ordinateurs ;
traitement (transmission), émission et réception de données, de
signaux et d’informations par voie télématique, par ordinateurs
ou par appareils et instruments de télécommunications ; échange
de données informatisées ; service de courrier électronique ;
service de messagerie électronique ; transmission d’informations
contenues dans des banques de données et banques d’images ;
informations en matière de télécommunication ; communications
radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; location
d’appareils pour la transmission de messages ; services
d’acheminement pour télécommunications ; stockage de données
informatiques ;
service
d’affichage
électronique
(télécommunication) ; location d’appareils pour la transmission
des messages ; transmission de télécopies, agences de presse et
d’informations ; transmission de programmes d’ordinateurs
accessibles par code d’accès par des interfaces de pages-réseau
personnalisées ; transmission de publications périodiques et
autres imprimés concernant Internet par ordinateurs et par réseau
de communication ; services de communication (transmission) en
temps réel entre les utilisateurs d’ordinateurs sur Internet et le
réseau mondial Web ; services de télécommunication fournis par
l’intermédiaire du réseau Internet, transmission et notification de
messages, d’informations sur le suivi de colis et de courrier, par
courriel ou SMS.
Classe N° 39 : Affrètement ; livraison de colis, de produits, de
marchandises ; conditionnement de produits ; distribution de
courriers, de journaux, de colis ; distribution (livraison) de
marchandises ; informations en matière de transports ;
informations en matière d’entreposage ; services d’expéditions ;
livraison de marchandises commandées par correspondance ;
messagerie (courriers et marchandises) ; courses rapides
(livraison de marchandises) ; transport, emballage et entreposage
de marchandises.
Classe N° 40 : Imprimerie, impression numérique, impression
lithographique, impression en offset.
Classe N° 41 : Education ; formation professionnelle ; organisation
et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires,
réunions et ateliers de formation ; divertissement. Edition et
publication de livres, revues. Publication électronique de livres et
de périodiques en ligne. Micro-édition.
Classe N° 42 : Conseils et expertises techniques dans le domaine
des télécommunications et des réseaux informatiques ou de
transmission de données ; programmation pour ordinateurs ;
services d’élaboration de logiciels ; location de temps d’accès à un
centre serveur de bases de données ; développement de
systèmes en communication ; reconstitution de bases de
données ; conception de systèmes informatiques ; conversion de
données et de programmes informatiques ; hébergement de sites
informatiques.
Classe N° 45 : Services de cryptographie à savoir fourniture
d’accès à un portail d’accès à des services de certification et
d’authentification de signatures et de documents ; consultations
en matières de sécurité.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 39, 40, 41, 42, 45.
90
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 750
à : I.N.P.I. LYON
D2 ALLIANCE, Société par Actions Simplifiée, 28 Rue Paul Henri
Charles Spaak, 26000 VALENCE, N° SIREN : 418 394 268.
CABINET PLASSERAUD, 235 Cours Lafayette, 69006 LYON.
de l’habillement).
N° National : 09 3 696 752
CLAUDE LEONARD, 189 AVENUE DES CHARTREUX, 13004
MARSEILLE.
Classe N° 3 : Produits nettoyants pour pièces mécaniques.
MARSEILLE.
N° National : 09 3 696 751
Marianne Arsa, 4 rue de Jarente, 75004 Paris.
Marianne Arsa, 4 rue de Jarente, 75004 Paris.
alcool ;
animaux.
Description de la marque : Ce logo se décline également en blanc
avec une fleur noire (versus noir avec fleur blanche)
N° National : 09 3 696 753
Classe N° 16 : articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; caractères d’imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d’art gravés
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier
ou en matières plastiques ;
JOSIANE PARNET, 56 JACOTOT, 73100 AIX LES BAINS.
Classe N° 18 : malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir
pour l’emballage ;
Classe N° 41 : formation ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès.
JOSIANE PARNET, 56 JACOTOT, 73100 AIX LES BAINS.
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 754
HARDSOFT INFORMATIQUE, ENTREPRISE INDIVIDUELLE, 4
IMPASSE
DE
L’EUROPE,
14120
MONDEVILLE,
N° SIREN : 514 553 270.
HARDSOFT INFORMATIQUE, 4 IMPASSE DE L’EUROPE, 14120
MONDEVILLE.
91
N° National : 09 3 696 756
Société d’Aménagement et de Développement des Villes et du
Département du Val de Marne, S.A. d’économie mixte, 31 rue
Anatole
France,
94306
VINCENNES
Cedex,
N° SIREN : 341 214 971.
Nicole BONDOIS, 126 rue Royale BP 175, 59009 LILLE Cedex.
Classe N° 9 :
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’appareils de
bureau ; Installation, entretien et réparation d’ordinateurs ;
Classe N° 38 : Raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial ;
logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; Consultation en matière
d’ordinateurs.
N° National : 09 3 696 755
MARSEILLE.
MARSEILLE.
Classe N° 35 : Gestion des affaires immobilières ;
Classe N° 36 : Affaires immobilières, gérance de biens
immobiliers ;
Classe N° 37 : Construction.
alcool ;
N° National : 09 3 696 757
à : I.N.P.I. PARIS
INTERBEV, association régie par la loi du 1er juillet 1901, 149, rue
de Bercy, 75595 PARIS CEDEX 12 PARIS.
DREYFUS & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, 75116
PARIS.
92
Description de la marque : MARQUE COLLECTIVE SIMPLE (règles
d’utilisation du logo et procédures de contrôle en annexe)
Produits ou services désignés : Steak haché composé à 100% par
du muscle de viande bovine ; conserves de viande ; protéine pour
l’alimentation humaine ; viande ; viande conservée ; extraits de
viande ; gelées de viande. Publicité ; affichage ; agences de
publicité ; agences d’informations commerciales ; diffusion
d’annonces publicitaires ; traitement administratif de commandes
d’achats ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; démonstration de produits ; diffusion [distribution] d’échantillons ; diffusion de matériel publicitaire [tracts,
prospectus, imprimés, échantillons] ; organisation d’expositions
et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail. Restauration [repas] ; restauration commerciale, toutes les
autres formes de restauration, y compris la restauration
collective ; cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ; restaurants à
service rapide et permanent [snack-bars] ; restaurants libreservice ; services de traiteurs.
N° National : 09 3 696 758
à : I.N.P.I. PARIS
PROSPECTA, S.A.S., 23 rue Baudin, 92303 LEVALLOIS-PERRET
CEDEX, N° SIREN : 562 013 524.
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46, rue Decamps, 75116 PARIS.
BOPI 10/02 - VOL. I
mémoire morte, lecteurs de vidéo-cassettes, magnétoscopes,
caméras, magnétophones, vidéophones, visiophones, caméra
vidéo portative à magnétoscope intégré, consoles de jeux vidéo,
appareils audiovisuels compacts, appareils électroniques
portatifs et leurs périphériques et en particulier casques
audiovisuels, récepteurs de sons et d’images virtuelles, agendas
électroniques, dictionnaires électroniques, et plus généralement
publications
électroniques
et
numériques,
traductrices
électroniques. Appareils de télévision, téléphones, téléphones
portables et leurs accessoires, à savoir nécessaires mains libres
pour téléphone, batteries, housses, façades, chargeurs,
dragonnes ou lanières tour de cou pour téléphone portable.
Appareils portables ou non pour l’enregistrement et la diffusion
d’images, de sons et de musique et notamment ceux dits lecteurs
MP3 ; tous supports d’enregistrement, de transmission, de
reproduction et de duplication du son, des données ou des
images ; supports d’information impressionnés ou non ; cassettes
vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser
et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes
magnétiques
et
disques
acoustiques,
enregistrements
acoustiques et audiovisuels ; disques compacts audionumériques, vidéo disques, disques optiques ; cartes
magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
cartouches de jeux vidéos ; stylos magnétiques et électroniques ;
programmes d’ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels,
logiciels de jeux, bases de données et notamment bases de
données vocales, banques de données, textuelles et sonores,
banques d’images ; toutes données téléchargeables sur
l’ordinateur ou sur le téléphone portable et notamment sonneries,
sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et
tout autre contenu ; publications électroniques téléchargeables
notamment par le biais d’un réseau international de
télécommunications ; lunettes, montures de lunettes, étuis à
lunettes, chaînes de lunettes, articles de lunetterie ; machines à
calculer.
Classe N° 10 : Articles orthopédiques ; prothèses ; préservatifs ;
appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et
vétérinaires et matériels de suture à destination des particuliers.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, imprimés, journaux et
périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues,
prospectus, albums, atlas ; articles pour reliures ; photographies ;
articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets ; stylos et
recharges de stylos, porte-stylos, crayons, taille-crayons ;
trousses de dessin ; agrafeuses, agrafes ; classeurs, chemises
pour documents ; étiquettes en papier ; corbeilles à courrier ;
serre-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; autocollants et décalcomanies ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; blocs à dessin ; machines à écrire et articles de
bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à savoir :
calendriers, agendas, affiches et posters, patrons pour la
confection de vêtements, emballages en carton ou en papier.
Matières plastiques pour l’emballage, à savoir sacs et sachets ;
lettres d’information ; couches culottes jetables, mouchoirs en
papier, serviettes nettoyantes en papier.
Classe N° 28 : Articles de gymnastique et de sport, à l’exception
des vêtements, chaussures et tapis ; jeux ; jouets.
Classe N° 3 : Savons, produits de parfumerie, cosmétiques, huiles
essentielles, lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et produits
hygiéniques pour la médecine et pour l’hygiène intime ;
médicaments ; produits diététiques à usage médical ; aliments
pour bébé.
Classe N° 9 : Appareils et instruments autres qu’à usage médical
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction et la
duplication de sons et/ou d’images et plus généralement
appareils et instruments électriques, électroniques tous pour le
traitement, l’enregistrement, le stockage, la transmission, la
restitution ou la réception de données ; photographiques,
cinématographiques, optiques et d’enseignement, récepteurs
(audio, vidéo), appareils pour le traitement de l’information,
ordinateurs, périphériques et accessoires d’ordinateurs, à savoir
imprimantes, dispositifs pour l’entrée et la sortie de données
numériques et analogiques, écrans, terminaux, dispositifs de
stockage, claviers, tables graphiques, souris et autres dispositifs
d’entrée manuelle, tapis de souris, supports de stockage
magnétique, électrique, électronique et optique tel que unités de
disques et bandes et mémoires, télécopieurs, scanners, trieuses,
photocopieuses, modems, caméras digitales, graveurs et disques
durs ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement
avec récepteur de télévision ; lecteurs de disques compact, de
disques interactifs, de disques compacts audio-numériques à
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait et produits laitiers, et
notamment boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et
graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de
légumes et/ou de viande.
Classe N° 30 : Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz,
tapioca, sagou ; farines ; préparations faites de céréales ; pain,
pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces
comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ;
sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; boissons à base
de café, thé, cacao, chocolat.
Classe N° 32 : Boissons non alcooliques, et préparations pour faire
des boissons (à l’exception de celles à base de café, de thé ou de
cacao, des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et
gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.
Classe N° 35 : Publicité notamment par le moyen de publirédactionnels pour le compte de tiers, par le moyen d’opérations
en partenariat commercial, par la vente et/ou la location de
présentoirs, écriteaux et supports promotionnels imprimés et/ou
électroniques, pour la promotion de produits et services divers
notamment dans les domaines de la mode (articles et accessoires
de mode, stylisme, défilés), de la beauté et de l’hygiène
(cosmétiques, savons, produits de parfumerie, produits
hygiéniques, soins esthétiques et de beauté, soins et massages
corporels, soins de relaxation et de thalassothérapie), de
BOPI 10/02 - VOL. I
l’alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments
alimentaires, produits gastronomiques incluant le vin et les
alcools, services de restauration), de l’aménagement d’intérieurs
et d’extérieurs (linge et services de table, linge de maison,
meubles, décoration intérieure, paysagisme), salons et
expositions y afférents, du tourisme (organisation de voyages et
de séjours), du divertissement et de la culture (organisation de
manifestations évènementielles dans les domaines du cinéma, du
théâtre, de la musique, forums et rencontres, compilations
musicales et d’ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets),
de l’automobile et du sport (activités et compétitions sportives),
issus des nouvelles technologies (produits informatiques,
téléphonie, robotique, domotique), de la finance, des services
d’entraide à savoir mutualisation de compétences entre
particuliers et/ou professionnels ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location
de matériel publicitaire ; mise à jour de documentation
publicitaire ; diffusion d’annonces publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ;
courrier publicitaire ; couplage publicitaire ; publipostage ;
publicité télévisée ; publicité radiophonique ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; offres de publicité interactive ;
gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;
travaux de bureau ; aide à la direction des affaires, conseils en
organisation et direction des affaires, services de conseils et
d’informations commerciales en rapport avec la vente et la
promotion de produits et services divers notamment dans les
domaines de la mode (articles et accessoires de mode à savoir
sacs, montres, bijoux, joaillerie, accessoires pour les cheveux à
savoir bandeaux pour les cheveux, épingles à cheveux, barrettes
(pinces à cheveux), élastiques à cheveux, serre-tête, lunettes de
soleil, foulards, écharpes, gants et chapellerie), de la beauté et de
l’hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie, produits
et d’extérieurs (linge et services de table, linge de maison, objets
de décoration à savoir statues, vases et coupes, lampes, bougies,
horlogerie, tableaux, tapisserie, miroirs, meubles, décoration
intérieure, paysagisme), salons et expositions y afférents, du
tourisme (organisation de voyages et de séjours), du
divertissement et de la culture (organisation de manifestations
évènementielles dans les domaines du cinéma, du théâtre, de la
musique, forums et rencontres, compilations musicales et
d’ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets), de
l’automobile et du sport (activités et compétitions sportives),
particuliers et/ou professionnels ; consultation pour les questions
de personnel, consultation professionnelle d’affaires ; services
rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l’exploitation ou la
direction d’une entreprise commerciale ; estimations en affaires
commerciales ; comptabilité ; reproduction de documents ;
services de secrétariat ; informations statistiques ; services de
sténographie ; vérification de comptes ; relations publiques ;
abonnement à tous supports d’informations, de textes, de sons et/
ou d’images, et notamment abonnements à des journaux, revues
et publications électroniques disponibles et consultables par et
sur l’Internet ; services de saisie et de traitement de données, à
savoir saisie, recueil, systématisation de données, gestion de
fichiers informatiques ; sondages d’opinion ; études de marché,
recherches de marchés, promotion des ventes pour des tiers ;
services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes
ses formes notamment services de recommandation, de
parrainage, de mécénat, d’opérations de partenariat commercial
et campagnes d’informations promotionnelles portant sur des
produits et services divers notamment dans les domaines de la
mode (articles de mode), de la beauté et de l’hygiène
(cosmétiques, savons, produits de parfumerie, produits
et d’extérieurs (linge et services de table, linge de maison,
meubles, décoration intérieure, paysagisme), salons et
expositions y afférents, du tourisme (organisation de voyages et
de séjours), du divertissement et de la culture (organisation de
manifestations évènementielles dans les domaines du cinéma, du
théâtre, de la musique, forums et rencontres, compilations
musicales et d’ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets),
de l’automobile et du sport (activités et compétitions sportives),
particuliers et/ou professionnels ; présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail ;
93
informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;
organisation d’expositions à but commercial ou publicitaire ;
services de vente au détail et par correspondance et notamment
par et sur l’Internet de produits et services divers notamment dans
les domaines de la mode (vêtements, articles de mode), de la
maroquinerie et des bagages, de la beauté et de l’hygiène
(cosmétiques, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles,
produits hygiéniques, articles de toilette), de la puériculture, de
alcools,) de l’aménagement d’intérieurs et d’extérieurs (linge et
services de table, linge de maison, meubles,), de l’électronique et
de l’électroménager (produits informatiques et électroniques, TV,
hi-fi, vidéo, téléphonie, robotique, domotique), des articles de
sport, à savoir chaussures, raquettes, maillots, balles et ballons,
protections, vélos, crosses, battes, kimonos, chaussettes, des jeux
et jouets, de la papeterie ; compilation de données en matière de
santé, beauté, forme, nutrition, sexualité ; parrainage non
financier d’opérations commerciales ; organisation de forums à
buts commerciaux.
Classe N° 36 : Informations et consultations en matière
d’assurance maladie et assurance vie.
Classe N° 38 : Agences de presse et d’informations (nouvelles) ;
télécommunications ; services de communications électroniques,
radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et
par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive,
et en particulier sur terminaux, périphériques d’ordinateur ou
équipements électroniques et/ou numériques, et notamment
vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; services de
radiotéléphonie mobile ; expédition, transmission de dépêches et
de messages ; transmission et diffusion d’images, de sons, de
données, d’informations par terminaux d’ordinateurs, par câble,
par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de
télécommunications ; fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ; services de communication interactive ; diffusion de
programmes de télévision et plus généralement de programmes
multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à
usage interactif ou non) ; émissions radiophoniques et télévisées ;
télévision par câble et par satellite et plus généralement diffusion
de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ;
communication audiovisuelle au public en ligne ; transmission de
télégrammes ; location de temps d’accès à un serveur de bases de
données ; services de transmission d’informations par réseau
informatique et télématique et en particulier par réseau Internet ;
services de transmission d’informations par voie télématique en
vue d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données ; services de transmission d’informations destinées à
l’information du public ; services de communication sur réseaux
informatiques en général ; services de communication au public
par voie électronique ; fourniture de forums de discussion sur
l’Internet ;
services
de
communication
(transmission
d’informations) dans le domaine audiovisuel, vidéo et
multimédia ; services de transmission d’informations contenues
dans des bases de données ; services de transmission de textes,
de sons, d’images et de vidéos par téléchargement à partir d’une
base de données informatique ou téléphonique à destination des
téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de
musique, d’images, de textes, de vidéo et de données
multimédia ; communications et échange d’informations en
matière de santé, beauté, forme, nutrition, sexualité, à destination
des particuliers, notamment sur le réseau Internet ; transmission
d’informations contenues dans une banque de données ;
messagerie électronique ; services de transmission de données
dans des répertoires électroniques et d’information par un réseau
de télécommunications.
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement en général sur tout support et
notamment tout support électronique (numérique ou analogique)
quelqu’en soit le mode de consultation et de transmission ;
activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation
du public (divertissement) ; cours par correspondance ; édition de
textes (autres que publicitaires), d’illustrations, de livres, de
revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de
publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous
toutes les formes y compris publications électroniques et
numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne
non téléchargeables ; enseignement et éducation à l’initiation et
au perfectionnement de toute discipline d’intérêt général ;
organisation et conduite de séminaires, stages et cours ;
organisation de conférences, forums, congrès et colloques ;
production et montage de programmes cinématographiques,
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à
94
usage interactif ou non) ; publication de livres ; organisation de
concours, de jeux et loteries en tout genre (éducation ou
divertissement) ; organisation de campagnes d’informations et de
manifestations
professionnelles
ou
non ;
organisation
d’expositions à but culturel ou éducatif ; production, montage de
programmes d’informations, de divertissements radiophoniques
et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/
ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ;
production, organisation et représentation de spectacles ;
organisation de compétition sportives ; production, montage et
location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus
généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de
supports multimédias (disques interactifs, disques compacts
audio-numériques à mémoire morte) ; services d’édition, de
publication de tous supports sonores et/ou visuels,
d’enregistrements de sons et/ou d’images, de supports
multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services d’édition de
programmes multimédias (mise en forme informatique de textes
et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non,
à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres publications ;
vidéothèque à savoir prêts de films et cassettes, y compris de
cassettes vidéo et plus généralement de tous supports sonores et/
ou visuels et de supports multimédias ; ludothèque ; services
rendus par un franchiseur à savoir, formation de base du
personnel ; services de reporters, reportages photographiques ;
éducation et formation en matière de santé, beauté, forme,
nutrition, sexualité ; organisation de forums à buts éducatif ou
culturel ; édition électronique de menus diététiques ; services de
rédaction d’articles juridiques.
Classe N° 42 : Elaboration, conception et maintenance de
logiciels ; constitution, réalisation et exploitation de banques de
données et de bases de données, de sites Web ; programmation
pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs,
pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour
équipements multimédias ; programmation de matériels
multimédias ; services de location d’appareils et d’instruments
informatiques, de téléinformatique et de télématique, d’appareils
et d’instruments d’exploitation de produits multimédias ; création
et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites
informatiques ; services informatiques, à savoir assistance
fournie à des tiers pour créer des pages d’accueil et des pages
Web personnelles et pour publier des informations accessibles
via des réseaux informatiques et des réseaux de communication
mondiaux ; fourniture de moteurs de recherche pour l’Internet ;
exploitation de forums de discussion en ligne et de dialogues en
ligne ; services de téléchargement de textes, articles de presse,
photographies, dépêches, images, logos, messages, données,
sons, sonneries, musiques, jeux, vidéos, informations par
terminaux d’ordinateurs, par réseau informatique et télématique,
y compris par réseau Internet, par câble, par supports
télématiques, par téléphones mobiles, par téléscripteur et au
moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; services
d’échange de correspondance et notamment services d’échange
de correspondance par ordinateurs ou par appareils et
instruments de téléphonie et de télécommunications et sur le
réseau Internet ; transformation ou conversion de documents
d’un support physique vers un support électronique ; services de
labellisation ; services de mise en relation de sites sur un réseau
de télécommunications, notamment sur Internet au travers de
sites portails.
Classe N° 44 : Expertise et conseil en matière de santé, beauté,
forme, nutrition, sexualité ; établissement de bilans de santé ;
élaboration de menus diététiques ; services de psychologues ;
conseils en matière de coiffure.
36, 38, 41, 42, 44.
N° National : 09 3 696 759
Dépôt irrecevable
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 760
FORUMINVEST FRANCE, société anonyme, 41 avenue de
Friedland, 75008 Paris, N° SIREN : 445 227 168.
Maître Marc Schuler NIXON PEABODY, 32 rue de Monceau, 75008
Paris.
Classe N° 35 : Publicité ; services de publicité pour des tiers ;
publicité radiophonique et télévisée ; diffusion de matériel
publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion
d’annonces publicitaires ; services d’abonnement à des journaux
(pour des tiers) ; services d’abonnements à des services de
communication pour des tiers ; promotion des ventes pour des
tiers ; consultation professionnelle d’affaires ; expertises
d’affaires ; conseils en stratégie marketing ; études de marché ;
établissement de statistiques ; sondages d’opinion ; organisation
d’exposition à des buts commerciaux ou de publicité ; agences de
publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location
de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; mises à jour de
documentation publicitaire ; location d’espaces publicitaires ;
gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de
données dans un fichier central ; relations publiques ; projets
(aide à la direction des affaires) ; services de vente au détail de
produits de tiers à savoir produits alimentaires, produits
électroménager et produits vestimentaires ; administration
commerciale de licences de produits et de services de tiers ;
présentation de produits sur tout moyen de communication pour
la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; recherche de parraineurs ; gestion de
partenariats ; services de référencement sur des moteurs de
recherches et annuaires Internet. ;
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires immobilières ;
services de promotion immobilière ; promotion immobilières
d’immeubles de bureaux, d’habitation et de locaux
commerciaux ; établissement et conclusion de baux ; courtage de
biens immobiliers ; gérance d’immeubles et de biens
immobiliers ; estimations immobilières ; investissement de
capitaux ; transactions financières ; services de financements
immobiliers ; agences immobilières (vente et location de fonds de
commerce, de locaux commerciaux et d’immeubles) ; location de
bureaux [immobilier] ; parrainage financier. ;
télécommunications ; services de communication à savoir
agences
de
presse
et
d’informations
(nouvelles) ;
communications radiophoniques et téléphoniques, services de
messagerie électronique ; services d’échange de données
informatisé ;
services
de
radiotéléphonie
mobile ;
télécommunication mobile ; transmission de dépêches et de
messages ; transmission et diffusion de messages et d’images
assistée par ordinateurs ; services de transmission et de diffusion
assistée par ordinateurs ou non de textes, d’images fixes ou
animées, de sons, d’informations ou de données telles que jeux,
vidéos, graphiques par réseaux télématiques, informatiques et
numériques ; transmission de données telles que sons, jeux,
vidéos, graphiques et de messages à distance vers des
téléphones mobiles ; communication par terminaux d’ordinateur
ou par réseaux de fibres optiques ; communication télévisuelle et
diffusion de programmes et d’émissions télévisés et
radiophoniques par voie hertzienne, câble, satellite , réseau
informatique et numérique ; services de transmission et de
diffusion de programmes de divertissement et/ou d’informations
sur téléphones mobiles ; services de transmission d’informations
contenues dans des banques de données ; fourniture d’accès
(location de temps d’accès) à des réseaux informatiques
mondiaux et à des bases de données ; raccordement par
télécommunications à des réseaux informatiques mondiaux ;
services
d’affichage
électronique
fourniture de forums de discussion sur l’Internet ; services de
téléconférences ; location de modems et d’appareils de
télécommunication. ;
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; divertissements
radiophoniques et télévisés ; publication électronique de contenu
éditorial en ligne sur un réseau informatique mondial ; services de
téléchargement de contenus éditoriaux ; exploitation de
BOPI 10/02 - VOL. I
publications électroniques en ligne non téléchargeables ; édition
de journaux, newsletters, de magazines et de périodiques sous
toutes formes y compris les publications électroniques et
numériques ; montage de programme radiophoniques et
télévisés ; activités culturelles et sportives ; montage de
programmes audiovisuels et multimédias ; production de films
publicitaires ; production de reportages, de vidéogrammes et de
phonogrammes ; production de films sur bandes vidéo ;
production, postproduction et distribution de programmes
audiovisuels, de spectacles, de films et d’émissions télévisées et
de documentaires sous tous formats et tout environnement y
compris les supports télévisuels par câble, satellite, électronique
et numérique ; montage de bandes vidéo ; services de
phonographie ; organisation de concours en matière d’éducation
ou de divertissement ; organisation d’expositions à buts culturels
ou éducatifs ; organisation et conduite de soirées, salons, de
colloques, de conférences, de congrès, de symposiums et de
séminaires ; planification de réceptions (divertissement) ;
organisation de loteries et de jeux ; services de jeux proposés en
ligne à partie d’un réseau informatique ; publication de livres et de
textes autres que publicitaires publication de livres et de textes
autres que publicitaires. ;
Classe N° 42 : Services d’architecture ; services de dessinateurs
d’arts graphiques ; conseils en construction ; établissement de
plans pour la construction ; dessin industriel ; décoration
intérieure ; expertises [travaux d’ingénieurs] ; étude de projets
techniques ; services de contrôle de qualité. ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation), cafésrestaurants, cafétérias, services hôteliers. ;
Classe N° 45 : Services personnels rendus par des tiers destinés à
satisfaire les besoins des individus ; organisation et mise à
disposition de services personnels d’accompagnement de
personnes ; services de conciergerie pour des tiers.
95
N° National : 09 3 696 762
à : I.N.P.I. PARIS
FOODS INTERNATIONAL SAS, Société par Actions Simplifiée, Le
Rond Point, 5, boulevard de l’Oise, 95000 CERGY,
N° SIREN : 582 026 225.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 8, avenue du Président Wilson,
75016 PARIS.
N° National : 09 3 696 761
à : I.N.P.I. PARIS
Nicolas ROUMY, 20 ter avenue carnot, 78100 ST GERMAIN EN
LAYE.
Nicolas ROUMY, 20 ter avenue carnot, 78100 ST GERMAIN EN
LAYE.
Classe N° 5 : Herbes médicinales, tisanes et infusions médicinales.
Classe N° 30 : Tisanes et infusions non médicinales.
Classe N° 31 : Plantes et fleurs naturelles, plantes à infusions.
N° National : 09 3 696 763
à : I.N.P.I. LYON
lionel vaganay, 28 rue du boeuf, 69005 LYON.
lionel vaganay, 28 rue du boeuf, 69005 LYON.
alliages ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ;
boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l’horlogerie ;
96
BOPI 10/02 - VOL. I
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; Service de
construction de maison et d’immeuble en éco-construction
bioclimatique autonome ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
construction navale ; Construction de bâtiments autonomes en
énergies en eaux accès avec accessibilité poly-handicap ;
micro-édition ; Publication d’ouvrage sur les bâtiments à énergie
renouvelable énergie posistive bâtiment passif traitant également
de traitement des eaux ;
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ; Architecture et
recherche sur bâtiment passif autonome en énergie eaux et accès
handicap.
N° National : 09 3 696 764
PH WINE, société à responsabilité limitée unipersonnelle, 13
Avenue
Alfred
Sauvy,
66600
RIVESALTES,
N° SIREN : 499 720 969.
BREV&SUD, 2460 Avenue Albert Einstein, 34000 MONTPELLIER.
Classe N° 33 : vins.
N° National : 09 3 696 765
à : I.N.P.I. PARIS
FLEURY MICHON, Société Anonyme à directoire, Route de la
Gare, 85700 POUZAUGES, N° SIREN : 572 058 329.
SELARL NOMOS, 13 rue Alphonse de Neuville, 75017 PARIS.
Classe N° 29 : Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ;
produits de charcuterie, jambon, salaisons, saucisson, pâtés de
viande et/ou de poisson, tripes, lard, saucisses ; croquettes
alimentaires ; poisson, filets de poisson, poisson pané ; crustacés
et mollusques comestibles [non vivants], surimi, filets de
poisson ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
huiles et graisses comestibles ; cornichons, pickles ; préparations
déshydratées pour faire des bouillons ; mets à base de viande ou
de poisson ; plats préparés chauds ou froids, composés
essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes et/
ou de fruits, contenant également du riz et/ou des pâtes
alimentaires ; salades préparées, composées essentiellement de
viande, de volaille, de poisson, de légumes et/ou de fruits,
contenant également du riz et/ou des pâtes alimentaires ; mets,
plats préparés, salades, soupes à base de fruits et légumes
conservés, séchés et/ou cuits. ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz à cuire, tapioca, sagou,
succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat, de thé ; farines et préparations faites de céréales ; mets
à base de riz ou de céréales ; biscottes, produits de biscuiterie,
biscuits, pain, pâtisserie, gâteaux, tartes salées ou sucrées ;
produits de confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de
sauces (condiments), sauces à salade ; épices ; glace à rafraîchir ;
pâtes alimentaires non cuisinées ; quiches, tourtes, pizzas,
beignets ; rouleaux de printemps, sushi ; sandwiches ; tacos,
tortillas ; taboulé ; préparations aromatiques à usage alimentaire ;
décorations comestibles pour gâteaux ; jus de viande [sauces]. ;
Classe N° 35 : Publicité, distribution de matériel publicitaire
[échantillons, imprimés], courrier publicitaire ; gestion des
affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de
bureau ; services d’approvisionnement pour des tiers de produits
alimentaires et de plats préparés cuisinés ; service de vente au
détail de produits de charcuterie, de salades composées ; service
de vente au détail de produits alimentaires et de plats préparés
cuisinés, chauds ou froids, frais, surgelés ou déshydratés, à base
BOPI 10/02 - VOL. I
de viande, poisson, produits de la mer, volaille ou gibier, de fruits
ou de légumes, de pâtes alimentaires, de riz ou de céréales ;
décoration de vitrines ; démonstration de produits ; location de
distributeurs automatiques de produits alimentaires et de mets
préparés ; agences d’import-export ; organisation d’expositions et
de foires à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données
dans un fichier central, services d’enregistrement et de traitement
de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ;
services de gestion de fichiers informatiques ; services rendus par
un franchiseur, à savoir aide dans l’exploitation ou la direction
d’une entreprise commerciale. ;
Classe N° 39 : Transport, emballage et entreposage de
marchandises ; emballage de produits ; conditionnement de
produits ; distribution (livraison) de produits ; distribution de
colis ; livraison et distribution de plateaux-repas, de coffrets repas
et de plats préparés ; livraison de marchandises ; livraison de
marchandises commandées par correspondance ; informations
en matière de livraison de plateaux-repas, de coffrets repas, de
plats préparés ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentaires) ; services de
bars, cafés restaurants, cafétérias, cantines, restaurants libreservice, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars),
restauration (repas), services de traiteurs ; services de traiteurs à
emporter, plats à emporter.
N° National : 09 3 696 766
à : I.N.P.I. PARIS
97
plats préparés. ;
N° National : 09 3 696 767
à : I.N.P.I. PARIS
98
plats préparés. ;
BOPI 10/02 - VOL. I
Classe N° 40 : Traitement, recyclage et valorisation énergétique
des déchets ; production d’énergie ; production d’énergie et de
biogaz à partir du traitement des déchets.
N° National : 09 3 696 770
à : I.N.P.I. PARIS
LARIDAN Jean-Baptiste, 10 rue du Laos, 75015 PARIS.
LARIDAN Jean-Baptiste, 10 rue du Laos, 75015 PARIS.
N° National : 09 3 696 768
à : I.N.P.I. PARIS
Carpentier Guillaume, Agissant pour le compte de la société le
coup de crayon de Guillaume Carpentier en cours de formation,
56 Rue Alfred Duthil, 76160 DARNETAL.
Carpentier Guillaume, 56 Rue Alfred Duthil, 76160 DARNETAL.
Classe N° 35 : Publicité ; organisation d’expositions à buts
informatique ;
Classe N° 42 : Services de dessinateurs d’arts graphiques ;
N° National : 09 3 696 769
micro-édition ;
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
VEOLIA PROPRETE, Société Anonyme, 163 -169 avenue Georges
Clémenceau , 92000 Nanterre, N° SIREN : 572 221 034.
SCP Deprez Guignot et Associés, 21 rue Clément Marot , 75008
Paris.
N° National : 09 3 696 771
Julien Rasquinet, Agissant pour le compte de la société "NOTE DE
COEUR" en cours de formation, 0 Route de l’Hotellerie, 14590
Ouilly du Houley.
Julien Rasquinet, 0 Route de l’Hotellerie, 14590 Ouilly du Houley.
Classe N° 4 : Carburants, biocarburants, biogaz. ;
Classe N° 35 : Publicité dans le domaine du traitement, du
recyclage et de la valorisation énergétique des déchets ; de la
production d’énergie ; en particulier de la production d’énergie et
de biogaz à partir du traitement des déchets ;
l’industrie ; Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels
BOPI 10/02 - VOL. I
les
cheveux ;
dentifrices ;
Dépilatoires ;
produits
de
pour le cuir ;
mèches pour l’éclairage ; Bois de feu ; gaz d’éclairage.
N° National : 09 3 696 772
à : I.N.P.I. PARIS
SERGE LE DUC DE BARUQUE, 16 ROUTE DE RYGNY, 10160
BERULLE.
EVELYNE CHANCEL, 16 ROUTE DE RIGNY, 10060 BERULLE.
99
artistes ; pinceaux ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; dessins ; instruments de dessin ; linge de table en
papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ;
location
de
films
location
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
ligne à partir d’un réseau informatique ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; – organisation
de spectacles et comédies musicales.
N° National : 09 3 696 773
MELODIE BARUQUE, 16 ROUTE DE RIGNY, 10160 BERULLE.
SYLVIAN BARUQUE, 16 ROUTE DE RIGNY, 10160 BERULLE.
SERGE LE DUC DE BARUQUE, 16 ROUTE DE RIGNY, 10160
BERULLE.
Inès BANIAFOUNA, 7 Rue Paul Signac, 92390 Villeneuve la
garenne.
Eric LOUBAYI, 7 Rue Paul Signac, 92390 Villeneuve la garenne.
Inès BANIAFOUNA, 7 Rue Paul Signac, 92390 Villeneuve la
garenne.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d’ordinateurs ; combinaisons, costumes, gants ou
masques de plongée ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; Portefeuilles ; porte-monnaie ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en
cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
100
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 774
REGIS ADAM, Agissant pour le compte de la société "ADAM JAEGER" en cours de formation, 6 rue de la Gare, 51420 BERRU.
VIRGINIE ADAM, Agissant pour le compte de la société "ADAM JAEGER" en cours de formation, 6 rue de la Gare, 51420 BERRU.
REGIS ADAM, 6 rue de la Gare, 51420 BERRU.
Classe N° 33 : spiritueux.
N° National : 09 3 696 775
à : I.N.P.I. PARIS
VIVANEO, SARL, 8 RUE DU FAUBOURG POISSONNIERE, 75010
PARIS, N° SIREN : 510 176 738.
VIVANEO, 8 RUE DU FAUBOURG POISSONNIERE, 75010 PARIS.
Description de la marque : PAUSE : DE COULEUR FUSCHIA
OMBRE DE NOIR, LA HAUTEUR DES LETTRES EST PLUS
IMPORTANTE AU DEBUT ET A LA FIN POUR SE RETRECIR EN
SON MILIEU - LAVAGE : DE COULEUR VERTE OMBREE DE NOIR,
LA HAUTEUR DES LETTRES EST MOINS IMPORTANTE AU
DEBUT ET A LA FIN POUR AUGMENTER EN HAUTEUR EN SON
MILIEU
Classe N° 3 : produits de nettoyage de véhicules (shampoing, cire,
lustrant, mousse active, polish, lave-jante, nettoyant pour tableau
de bord, nettoyant vitre, nettoyant cuir, nettoyant textile), ;
Classe N° 9 : Caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciels et progiciels
informatiques, logiciels dont l’utilisation est liée aux réseaux
publiques, privés et à Internet. ;
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; gestion de
fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
Renseignements et informations sur le réseau Internet. ;
pour des tiers ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; Elaboration de logiciels, conseil
techniques fournis par le réseau Internet. Système de création de
sites Internet. Location de temps d’accès et d’utilisation de
serveurs de bases de données et de serveurs d’applications
informatiques.
Classe N° 7 : Appareil de lavage de véhicule par pression, appareil
de lavage par haute pression, appareil de lavage avec brosse,
appareil de lavage de véhicule avec portique haute pression,
appareil de lavage de véhicule avec portique brosse, appareil
pour tunnel de lavage de véhicule, aspirateur, ;
Classe N° 37 : Nettoyage et entretien de véhicule, nettoyage
intérieur de véhicule, nettoyage de carrosserie, service de
nettoyage de vêtements.
N° National : 09 3 696 777
à : I.N.P.I. STRASBOURG
ARTHUR METZ, S.A.S., 102 Rue du Général de Gaulle, 67520
MARLENHEIM, N° SIREN : 675 480 081.
l’INPI : 9, 35, 38, 42.
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, 1 RUE DE LA DIVISION
LECLERC, 67290 PETERSBACH.
N° National : 09 3 696 776
clean-europe, sarl, 30
N° SIREN : 353 388 507.
rue
du
mas,
63110
clean-europe, 30 rue du mas, 63110 beaumont.
beaumont,
BOPI 10/02 - VOL. I
Classe N° 33 : Vins d’Alsace.
Classe N° 33 : Vins d’Alsace.
N° National : 09 3 696 780
N° National : 09 3 696 778
ALIZE, SARL, 17 AVENUE
N° SIREN : 492 171 111.
D’HERMES,
31240
101
L’UNION,
ALIZE, 17 AVENUE D’HERMES, 31240 L’UNION.
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le
microprocesseur ;
Appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines
pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs.
Alain Wostel, 3 Alfred de Musset, 84800 L’Isle sur la Sorgue.
Alain Wostel, 3 Alfred de Musset, 84800 L’Isle sur la Sorgue.
constructions transportables non métalliques ; Constructions non
métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;Vente en kit
d’habitations en bois: maisons, chalets, abris de jardin, garages.
Vente d’objets et mobilier en bois: mobilier de jardin, moblilier
urbain, meubles, kiosque, kota, sauna. Conception, fabrication et
construction d’habitations en bois. ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ;
Classe N° 31 : bois bruts.
l’INPI : 19, 20, 31, 35, 42.
N° National : 09 3 696 781
N° National : 09 3 696 779
à : I.N.P.I. STRASBOURG
ARTHUR METZ, S.A.S., 102 Rue du Général de Gaulle, 67520
MARLENHEIM, N° SIREN : 675 480 081.
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, 1 RUE DE LA DIVISION
LECLERC, 67290 PETERSBACH.
Ford Motor Company, Société organisée selon les lois de l’Etat du
Delaware, One American Road, Dearborn, Michigan 48126, EtatsUnis.
LOVELLS LLP, 6 avenue Kléber, 75116 Paris.
102
BOPI 10/02 - VOL. I
Services
d’affichage
électronique
à des réseaux informatiques mondiaux ;Information en matière
de véhicules, moyens de locomotion et de transport (matériels,
marchandises,
personnes)
utilisant
des
réseaux
de
télécommunications, réseaux informatiques ;
électroniquement ;Organisation de services de location, de
transport, de voyages associés à des moyens de transport
(personnes, matériels, marchandises) et de locomotion
électriques ou non ;
Classe N° 9 : Appareil électronique de diagnostic pour véhicules à
moteur.
N° National : 09 3 696 782
Jean Pierre CHABERT, ZAC Economique du Chatelard 01310 St
Remy.
Jean Pierre CHABERT, ZAC Economique du Chatelard 01310 St
Remy.
industrielle) ; Authentification d’oeuvres d’art ;Evaluations,
recherches, conception, études et projets techniques, logiciels et
systèmes d’informations, touchant à des véhicules, moyens de
transport (matériels, marchandises, personnes) électriques ou
non.
N° National : 09 3 696 783
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
chariots de manutention ;Vélos électriques, tous moyens de
locomotion et de transport électriques (matériels, marchandises,
personnes), tous vélos, véhicules, moyens de locomotion et de
transport
(matériels,
marchandises,
personnes),
tous
équipements associés à ces moyens et véhicules ;
relations publiques ;Gestion d’affaires commerciales liées aux
moyens de transport (matériels, marchandises, personnes) et de
locomotion électriques ou non, publication et diffusion de
matériel publicitaire associés, organisation d’exposition,
d’évênements et de services associés ;
Communications
par
terminaux
Rensow Ltd, Société régie selon les lois du Royaume-Uni, Forest
Works Industrial Estate Forest Road London E17 6JF, GrandeBretagne.
INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Classe N° 29 : Desserts ; desserts frais, crèmeux et laitiers ;
desserts exclusivement ou en partie composés de crème ou de
produits laitiers ; desserts aromatisés ; desserts instantanés à
base de lait ; desserts préparés. ;
Classe N° 30 : desserts ; desserts aromatisés aux fruits ; desserts
surgelés ; desserts à base de crème glacée ; desserts à base de
crème glacée aromatisée aux fruits ; puddings ; préparations pour
faire des desserts ; desserts préparés ; desserts préparés à base
de fruits ; yaourts ; yaourts aromatisés aux fruits, glaces
cosmetibles ; crème glacée.
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 784
Dominique Gomard-Laurentie, L’officière 37250 SORIGNY.
Dominique Gomard-Laurentie, L’officière 37250 SORIGNY.
Description de la marque : Police de caractère Jokerman écrit en
rose fuschia
livres ; Prêts de livres ; Organisation et conduite de colloques,
culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; Micro-édition ;
sylviculture ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Jardinage ;
Services de jardinier-paysagiste ;
Classe N° 45 : Établissement d’horoscopes ; Conseils en propriété
intellectuelle.
103
Services
d’étanchéité
(construction) ;
Démolition
de
N° National : 09 3 696 786
NATPRO DISTRIBUTION, Société à responsabilité Limitée, 22/24
Rue du Président Wilson 92300 LEVALLOIS PERRET,
N° SIREN : 518 290 721.
Cabinet HARLE et PHELIP, 07 Rue de Madrid, 75008 PARIS.
N° National : 09 3 696 785
Classe N° 6 : Corbeilles métalliques ; conteneurs métalliques ;
boîtes en métaux communs ; quincaillerie métallique ;
joffrey grignon, Agissant pour le compte de la société "atlantic
photo volt" en cours de formation, 46 rue emmanuel chabrier,
44700 orvault.
joffrey grignon, 46 rue emmanuel chabrier, 44700 orvault.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d’ordinateurs ;
Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
Classe N° 12 : Chariots de manutention, chariots de nettoyage,
chariots élévateurs, bennes, véhicules électriques, tombereaux. ;
Classe N° 16 : articles de papeterie et de bureau (à l’exception des
meubles) ; papier, boîtes en carton ; sacs et sachets en papier ou
en matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier
ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Poubelles ; Corbeilles et collecteurs pour le tri
sélectif ; récipients d’emballage en matières plastiques ;
corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ;
Instruments de nettoyage actionnés manuellement ;
Classe N° 35 : Services fournis/rendus dans le cadre du commerce
de détail ou de gros de corbeilles de tri, cendrier, abris pour
fumeurs, bacs et conteneurs de déchets, poubelles, sacs et
supports de sacs, caisses palettes, bacs et conteneurs
alimentaires, bacs et conteneurs pour produits dangereux,
conteneurs en acier, conteneurs grillagés, bennes basculantes,
chariots, diables, transpalettes, fûts, cuves et bidons, bacs de
rétention, plateformes de rétention, armoires de sécurité,
armoires pour bouteille de gaz, box de stockage, rouleaux
absorbants,
granulés
,barrages
de
protection
contre
déversements, systèmes aérosols, tapis de travail, coffres à sable
et à sel, station murale de décontamination oculaire, douches
portatives, poteaux, balises, ralentisseurs, bancs extérieurs, range
vélos, barrières, portiques, séparateurs de voies, plots, armoires
de vestiaire, casier de vestiaire, penderie de vestiaire, bancs de
vestiaire, armoire de bureau, armoire d’atelier, rayonnage,
destructeurs de documents, feuillards textiles, rouleaux de
ficelage, vêtements de travail et de sécurité, casques de sécurité,
gants de sécurité, lunettes de sécurité.
l’INPI : 6, 12, 16, 20, 21, 35.
104
N° National : 09 3 696 787
JEAN-LOUIS BRUNIN, 67 RUE DE RICHELIEU, 75002 PARIS.
JEAN-LOUIS BRUNIN, 67 RUE DE RICHELIEU, 75002 PARIS.
BOPI 10/02 - VOL. I
Services
d’étanchéité
(construction) ;
Démolition
de
Classe N° 39 : Service de transport des biens et des individus ;
N° National : 09 3 696 788
Ding-Dom, YANNICK THIBOUD, Agissant pour le compte de la
société "Ding-Dom" en cours de formation, Impasse des granges
Chatel 01350 Culoz.
YANNICK THIBOUD, Impasse des granges Chatel 01350 Culoz.
Communications
par
terminaux
Services
d’affichage
électronique
N° National : 09 3 696 789
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
BURBERRY LIMITED, société de droit britannique, Horseferry
House Horseferry Road LONDON SW1P 2AW, Grande-Bretagne.
CABINET BOETTCHER, 22 rue du Général Foy, 75008 PARIS.
Classe N° 10 : Biberons, anneaux pour calmer ou faciliter la
dentition, tétines. ;
BOPI 10/02 - VOL. I
Classe N° 12 : Voitures d’enfants, poussettes, landaus, et
accessoires de ces produits. ;
Classe N° 18 : Malles ; valises ; mallettes ; sacs à main ; sacs de
voyage ; housses de vêtements pour le voyage ; vanity-cases ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; trousses de
toilette vides ; sacs à dos ; cartables ; fourre-tout ; sacs à main ;
sacs à bandoulière ; sacs et sacoches pour porter les enfants ; sacs
à langer ; sacs d’écoliers ; cartables d’écoliers ; étiquettes et porte
étiquettes en cuir ou en imitation du cuir pour bagages ; coffrets,
trousses et sacs destinés à contenir des cosmétiques ; parapluies,
parasols et cannes ; porte monnaie ; portefeuilles ; porte clefs ;
porte cartes ; porte documents ; porte passeport ; étuis pour
caméra et appareil photo ; sacs à provisions et sacs à provisions à
roulettes ; attaché-case, serviettes (maroquinerie) ; sacs pour
ordinateurs portables ; coffrets pour kit de manucure ; sacs ou
pochettes en cuir pour bijoux ;
105
N° National : 09 3 696 791
NEOBE, SARL, 111 AVENUE VICTOR HUGO 75784 PARIS CEDEX
16, N° SIREN : 447 539 602.
NEOBE, 111 AVENUE VICTOR HUGO 75784 PARIS CEDEX 16.
Classe N° 24 : Tissus et produits textiles à savoir linge de maison,
linge de lit, linge de toilette, linge de table, couettes, couvertures,
serviettes de plage, couvertures de pique nique, mouchoirs,
étiquettes en tissus, rideaux, tentures murales, doublures et
renforts en tissus, housses de coussins, housses de bouillottes. ;
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; bavoirs en
tissus. ;
Classe N° 28 : Jeux et jouets ; hochets.
l’INPI : 9, 10, 12, 14, 16, 18, 24, 25, 28.
N° National : 09 3 696 790
ETS JEAN M TROUVÉ, SARL, 51 RUE COMMANDANT ROLLAND,
93350 LE BOURGET, N° SIREN : 612 008 789.
ETS JEAN M TROUVÉ, 51 RUE COMMANDANT ROLLAND, 93350
LE BOURGET.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
Description de la marque : SAUVEGARDEINTERNET.COM
Communications
par
terminaux
Services
d’affichage
électronique
Classe N° 17 : produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
tuyaux flexibles non métalliques.
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
106
N° National : 09 3 696 792
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 794
logan LABANSINE, 1 Jean Honoré Fragonard, 95200 SARCELLES.
AXUN, SAS, 5 boula de mareuil, 06600 Antibes.
Bozo VRETENICIC, 2 rue des tilleuls, 02650 FOSSOY.
AXUN, 5 boula de mareuil, 06600 Antibes.
logan LABANSINE, 1 Jean Honoré Fragonard, 95200 SARCELLES.
Classe N° 9 : appareils et instruments pour la conduite, la
enregistrés) ;
cartes
à
mémoire
ou
à
microprocesseur ;convertisseurs électriques, capteurs solaires
photovoltaïques, panneaux photovoltaïques ;
Classe N° 37 : entretien, maintenance et réparation d’onduleurs
photovoltaïques ;
Classe N° 41 : formation professionnelle ;
Classe N° 42 : analyse et diagnostic technique en matière
d’installation photovoltaïque.
électroniquement.
N° National : 09 3 696 793
N° National : 09 3 696 795
FLEURS D’AUTEUIL, SA, 103 BOULEVARD DE MONTMORENCY,
75016 PARIS, N° SIREN : 397 709 718.
FLEURS D’AUTEUIL, 103 BOULEVARD DE MONTMORENCY,
75016 PARIS.
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; Gazon naturel ; arbustes ;
plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes
séchées pour la décoration ;
administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
Services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Reproduction de
documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers
informatiques ; Organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
L’OCCITANE, Société Anonyme, Zone Industrielle Saint-Maurice
04100 Manosque.
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Décoration intérieure.
N° National : 09 3 696 796
Classe N° 3 : Savons ; shampooings ; bains moussants ;
parfumerie, eaux de toilette, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux, dentifrices, produits de maquillage,
produits de démaquillage ; produits de rasage ; désodorisants à
usage personnel (parfumerie) ; encens ; ambre solide ; fleurs
séchées pour parfumer le linge ; parfums d’intérieur ; sachets
pour parfumer le linge.
Priorité : Japon, le 2009-10-27, sous le N° 2009-081204
David Coudyser, 21 rue au maire, 75003 Paris.
David Coudyser, 21 rue au maire, 75003 Paris.
BOPI 10/02 - VOL. I
107
Communications
par
terminaux
Services
d’affichage
électronique
Classe N° 41 : formation ; divertissement ; activités sportives et
d’éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de
livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films
cinématographiques ; Location d’enregistrements sonores ;
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes
vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours
colloques, conférences ou congrès ; Organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
N° National : 09 3 696 797
DUCAMP JULIEN, micro-entreprise, 250 CHEMIN DU BOIS
D’AUBIGNEY, 33290 LE PIAN-MEDOC, N° SIREN : 513 573 477.
DUCAMP JULIEN, 250 CHEMIN DU BOIS D’AUBIGNEY, 33290 LE
PIAN-MEDOC.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;Vidéos ;
Stylisme(esthétique industrielle).
l’INPI : 9, 16, 35, 42.
N° National : 09 3 696 798
Foenix SARL, SARL, 7 allée de la rose des sables, 33160 SAINT
MEDARD EN JALLES.
Foenix SARL, 7 allée de la rose des sables, 33160 SAINT MEDARD
EN JALLES.
108
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 801
livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ;
Location
de
films
Location
d’enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; Location de décors de
N° National : 09 3 696 799
ROBURA, SAS, 6 Rue
N° SIREN : 511 637 902.
des
forges,
03330
Bellenaves,
ROBURA, 6 Rue des forges, 03330 Bellenaves.
Foenix SARL, SARL, 7 allée de la rose des sables, 33160 SAINT
MEDARD EN JALLES.
Foenix SARL, 7 allée de la rose des sables, 33160 SAINT MEDARD
EN JALLES.
N° National : 09 3 696 802
Description de la marque : CIDRE D’AUVERGNE
N° National : 09 3 696 800
ROBURA, SAS, 6 Rue
N° SIREN : 511 637 902.
des
forges,
03330
Bellenaves,
Laurent SAUVAGE, Agissant pour le compte de la société "LIFT
SYSTEME" en cours de formation, 22 Quai de la Fosse, 44000
NANTES.
Laurent SAUVAGE, 22 Quai de la Fosse, 44000 NANTES.
Description de la marque : JUS DE FRUITS DE CHARROUX
alcool.
N° National : 09 3 696 803
Description de la marque : Autres représentations possibles: Lift
Système, LIFT Système, LIFT SYSTEME
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation de machines.
ROBURA, SAS, 6 Rue
N° SIREN : 511 637 902.
des
forges,
03330
Bellenaves,
BOPI 10/02 - VOL. I
109
N° National : 09 3 696 805
Description de la marque : FRUITS CONFITS DE CHARROUX
prédomine ;
pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
TECHNISEM, Société par actions simplifiée, 7 avenue du
Garigliano,
91601
SAVIGNY
SUR
ORGE
Cedex,
N° SIREN : 332 250 836.
Vanessa BOUCHARA, 11 rue Marbeuf, 75008 PARIS.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines
non compris dans d’autres classes ; Fruits et légumes frais ;
Semences ; Plantes et fleurs naturelles.
N° National : 09 3 696 806
Anthony Felean, 1 rue galilée, 44470 carquefou.
N° National : 09 3 696 804
Anne Souffay Layec Raushan, 6 rue de Metz, 44300 Nantes.
ROBURA, SAS, 6 Rue
N° SIREN : 511 637 902.
des
forges,
03330
anthony felean, 1 rue galilée, 44470 carquefou.
Bellenaves,
Classe N° 10 : biberons ; tétines de biberons ;
Classe N° 12 : véhicules électriques ; cadres, béquilles, freins,
guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ; poussettes ;
Description de la marque : VINAIGRE DE CHARROUX
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de
cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ;
rembourrages de protection (parties d’habillement de sport).
N° National : 09 3 696 807
TECHNISEM, Société par actions simplifiée, 7 rue du Garigliano,
91601 SAVIGNY SUR ORGE Cedex, N° SIREN : 332 250 836.
110
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 808
Gisèle POLIMENI, Agissant pour le compte de la société "Mon
Bibou Bio" en cours de formation, 19 Rue Beethoven, 67460
Souffelweyersheim.
N° National : 09 3 696 810
Romain Colmar, 3 Ruelle Bourg Dessous, 1807 Blonay, Suisse.
ACOMALIS, 10 b Rue Berteaux Dumas, 92200 Neuilly Sur Seine.
Gisèle POLIMENI, 19 Rue Beethoven, 67460 Souffelweyersheim.
Classe N° 36 : affaires immobilières ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier).
Classe N° 18 : peaux d’animaux ; sacs d’alpinistes, de campeurs,
de voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ;
coussins ; étagères ; récipients d’emballage en matières
plastiques ; literie (à l’exception du linge de lit) ; matelas ; Boîtes
en bois ou en matières plastiques ;
N° National : 09 3 696 811
TECHNISEM, Société par action simplifiée, 7 rue du Garigliano,
gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en
matières textiles ; sous-vêtements ;
l’exception des articles d’éclairage) ; balles ou ballons de jeu ;
jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ;
trottinettes ; raquettes.
N° National : 09 3 696 809
Stéphane HENRI, Agissant pour le compte de la société
"Alternative Patrimoine Conseil" en cours de formation, 20 allée
Jean Pichon, 69310 PIERRE BENITE.
Stéphane HENRI, 20 allée Jean Pichon, 69310 PIERRE BENITE.
N° National : 09 3 696 812
placement de fonds.
TECHNISEM, Société par actions simplifiée, 7 rue du Garigliano,
Vanessa BOUCHARA, 11 rue marbeuf, 75008 PARIS.
BOPI 10/02 - VOL. I
111
N° National : 09 3 696 813
Sean HABIG, Agissant pour le compte de la société "Madeleine
Creative" en cours de formation, 35 Avenue Simón Bolívar, 75019
Paris.
Sean HABIG, 35 Avenue Simón Bolívar, 75019 Paris.
Description de la marque : LE PAS DE LA DAME
alcool ;
Description de la marque : Alpha (minuscule α), la première
lettre de l’alphabet grec.
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation
ligne sur un réseau informatique ; publication de textes
publiques.
N° National : 09 3 696 815
YANNICK TIMMEL, Agissant pour le compte de la société
"SONERGIE" en cours de formation, 10 RUE DES PEUPLIERS,
67930 BEINHEIM.
YANNICK TIMMEL, 10 RUE DES PEUPLIERS, 67930 BEINHEIM.
N° National : 09 3 696 814
Josiane Baillette, Domaine de Brens 11290 Arzens.
Claude Baillette, Domaine de Brens 11290 Arzens.
Josiane Baillette, Domaine de Brens 11290 Arzens.
Description de la marque : Nom commercial : SONERGIE Slogan
: ENERGIE DU SOLEIL Logo : 3 demi-lunes (jaune, orange,gris)
112
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques ;
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d’ordinateurs ;
monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ;
façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
N° National : 09 3 696 816
APRYME, SARL, 0 LES FOISONS, 71490 COUCHES.
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 817
Hervé CHOUPOT, Agissant pour le compte de la société
"Novacelis" en cours de formation, 11 rue Jean Beausire, 75004
Paris.
Hervé CHOUPOT, 11 rue Jean Beausire, 75004 Paris.
Patrice Poupard, 0 les foisons, 71490 Couches.
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en
ligne sur un réseau informatique ;
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial ; Services d’affichage
électronique
Raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; Services
de téléconférences ; Services de messagerie électronique ;
Location de temps d’accès à des réseaux informatiques
mondiaux ;
électronique.
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 818
113
colloques, conférences ou congrès ; Publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
Sébastien BOBAN, 21 rue des carmes, 54000 Nancy.
Sébastien BOBAN, 21 rue des carmes, 54000 Nancy.
N° National : 09 3 696 820
Wizbii - ERB Invest, Benjamin DUCOUSSO, Agissant pour le
compte de la société "Wizbii - ERB Invest" en cours de formation,
Grenoble Ecole de Management Projet Wizbii-Bureau 019- 12 rue
Pierre Semard 38000 GRENOBLE.
Wizbii- ERB Invest, Emeric WASSON, Agissant pour le compte de
la société "Wizbii- ERB Invest" en cours de formation, Grenoble
Ecole de Management Projet Wizbii Bureau 019- 12 rue Pierre
Semard 38000 GRENOBLE.
Wizbii- ERB Invest, Romain GENTIL, Agissant pour le compte de
la société "Wizbii- ERB Invest" en cours de formation, Grenoble
Ecole de Management Projet Wizbii Bureau 019- 12 rue Pierre
Semard 38000 GRENOBLE.
Benjamin DUCOUSSO, Grenoble Ecole de Management Projet
Wizbii-Bureau 019- 12 rue Pierre Semard 38000 GRENOBLE.
médical ; aliments pour bébés ; préparations chimiques à usage
médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre
à usage médical ;
Classe N° 28 : appareils de culture physique ou de gymnastique ;
balles ou ballons de jeu ; patins à glace ou à roulettes ;
trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes.
N° National : 09 3 696 819
Francis KANDJIAN, Agissant pour le compte de la société
"ADFORALL" en cours de formation, 153 boulevard LEFEBVRE,
75015 PARIS.
Fabrice TALAZAC, Agissant pour le compte de la société
"ADFORALL" en cours de formation, 153 boulevard LEFEBVRE,
75015 PARIS.
Francis KANDJIAN, 153 boulevard LEFEBVRE, 75015 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; Gestion de fichiers informatiques ;
Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Organisation de concours
Description de la marque : Wizbii
administration commerciale ; travaux de bureau ; Publicité et
services de distribution d’informations, à savoir, fourniture
d’espace pour petites annonces via le réseau informatique
mondial ; promotion des produits et services de tiers sur
l’internet ; compilation et gestion de bases de données
informatiques en ligne et de bases de données explorables en
ligne. ;
Classe N° 36 : affaires financières ; affaires monétaires ; Banque
directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ;
Communications
par
terminaux
Services
d’affichage
électronique
114
sportives et culturelles ; fourniture d’un service en ligne
d’informations en matière de répertoire contenant des
informations sur, et sous forme de, la vie collégiale, l’intérêt
général, les petites annonces, la communauté virtuelle, la
constitution d’un réseau social, le thème de l’entrepreneuriat, le
partage de photographies et la transmission d’images
photographiques ;
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs ; services
d’analyses et de recherches industrielles ; conception et
développement d’ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ;
Services informatiques, à savoir hébergement en ligne
d’infrastructures du web pour le compte de tiers pour organiser et
conduire en ligne des réunions, rassemblements, et discussions
interactives ; et services informatiques sous forme de pages web
personnalisées proposant des informations définies par
l’utilisateur, des profils et informations personnels ; fourniture
d’utilisation d’applications logicielles via un site web ; services de
transmission de données et messagerie instantanée ;
Classe N° 45 : Services personnels et sociaux rendus par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus ; services de
sécurité pour la protection des biens et des individus ; services de
rencontres et mise en réseau social.
N° National : 09 3 696 821
FU
LIANG,
Room
1704,A3
Jinyulanwan,NO.1
Yueshuierxiang,Jinshazhou
Road,Baiyun
District,Guangzhou,Guangdong, Chine, République populaire.
ATMARK, 16 RUE MILTON, 75009 PARIS.
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 822
Abdelkader Boufraine, 83 Chanzy, 78800 Houilles.
Abdelkader Boufraine, 83 Chanzy, 78800 Houilles.
conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande
ou de poisson ;
Classe N° 30 : farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; Services de
traiteurs.
N° National : 09 3 696 823
Paris.
alcool ;
Classe N° 18 : Peaux d’animaux ; valises ; sacs à dos ; cannes ;
imitation du cuir ; couvertures en peaux [fourrures] ; sacs à
provisions ; bandoulières [courroies] en cuir ; parapluies ;
serviettes [maroquinerie] ; portefeuilles ; articles de sellerie ;
serviettes d’écoliers ; lanières de cuir ; havresacs. ;
Classe N° 25 : Vêtements ; pantalons ; chemises ; vêtements en
cuir ; foulards ; gants [habillement] ; maillots de bain ; chapeaux ;
cravates ; vêtements de dessus ; jupes ; lingerie de corps ; bottes ;
châles ; layettes (habillement) ; chaussures (à l’exception des
chaussures orthopédiques) ; bonneterie ; gaines [sousvêtements].
N° National : 09 3 696 824
Paris.
BOPI 10/02 - VOL. I
alcool ;
115
N° National : 09 3 696 826
Thierry DESCHAMPS, Agissant pour le compte de la société
"THIHEL" en cours de formation, 17 rue Monte Cristo, 75020 Paris.
Thierry DESCHAMPS, 17 rue Monte Cristo, 75020 Paris.
N° National : 09 3 696 825
Nosopharm, SAS, Site EERIE, Parc Georges Besse 30035 Nîmes
cedex 01, N° SIREN : 510 425 432.
Nosopharm, Site EERIE, Parc Georges Besse 30035 Nîmes cedex
01.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d’ordinateurs ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ;
prospectus ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
temporaires.
N° National : 09 3 696 827
Paris.
alcool ;
116
N° National : 09 3 696 828
Vincent JOETS, Agissant pour le compte de la société "SHMUP"
en cours de formation, 29 Avenue Robert Descamps, 59126
LINSELLES.
Vincent JOETS, 29 Avenue Robert Descamps, 59126 LINSELLES.
BOPI 10/02 - VOL. I
Stylisme(esthétique industrielle) ;
temporaires ; Crèches d’enfants.
N° National : 09 3 696 829
Mademoiselle M, SAS, 19 rue de Palestro, 75002 Paris,
N° SIREN : 518 093 042.
Sylvie Molina, 8 avenue des chasseurs, 75017 PARIS.
Description de la marque : Le S du mot "SHMUP" représente une
borne de jeu d’arcade.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
du son ou des images ; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ;
logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d’ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; appareils pour le
microprocesseur ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; jeux de cartes ou de tables ;
administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en
organisation et direction des affaires ; Gestion de fichiers
informatiques ; Organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes
vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours
buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
informatique ; Service de jeux d’argent ;
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; verre brut ou miouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; Bouteilles ; Objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou
en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
alcool ;
ou essences alcooliques ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; Services de
bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de
BOPI 10/02 - VOL. I
logements temporaires ; Crèches d’enfants ; Pensions pour
animaux ;Prestatons de services dans les domaines culinaires et
les arts de la table.
117
N° National : 09 3 696 832
N° National : 09 3 696 830
L’ECLAIRAGE TECHNIQUE ECLATEC , Société par Actions
Simplifiée,
41
rue
Lafayette
54320
MAXEVILLE,
N° SIREN : 352 031 843.
Cabinet Michel Poupon, L’Escurial - Technopole de Brabois 17 av.
de la Forêt de Haye 54519 VANDOEUVRE Cedex.
vakhtang meliava, 3 allée ambrooise paré, 94240 l’hay les roses.
vakhtang meliava, 3 allée ambroise paré, 94240 l’hay les roses.
Classe N° 11 : Luminaires d’éclairage public à technologie LED.
Description de la marque : LE MARCHE ALIMENTAIRE ETHIQUE
prédomine ;
mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
Sandwiches, pizzas ; biscuiterie ; gâteaux ; chocolat ;
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; crustacés
vivants ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration.
N° National : 09 3 696 831
Laurent ACZEL, Agissant pour le compte de la société
"LIGNOBAT" en cours de formation, 102 rue de la louve, 77000
Vaux-Le-Pénil.
Laurent ACZEL, 102 rue de la louve, 77000 Vaux-Le-Pénill.
N° National : 09 3 696 833
Philippe de Veron de La Combe, 8 Chemin du Vallon, 69110 Sainte
Foy les Lyon.
Jean Laurent Houot, 390 Passeron, 38110 Saint Claire de la Tour.
Philippe de Veron de La Combe, 8 Chemin du Vallon, 69110 Sainte
Foy les Lyon.
Description de la marque : NOVA LIGHT NOVA-LIGHT
lampes de poche ; appareils d’éclairage pour véhicules.
N° National : 09 3 696 834
à : I.N.P.I. PARIS
Constructions non métalliques ; bois de construction ; bois
façonnés ;
PERRET Cedex.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; étagères ;
(direction) de travaux de construction ; Travaux de couverture de
toits ; Démolition de constructions.
118
BOPI 10/02 - VOL. I
sur un serveur électronique interactif en ligne sur un réseau de
communications
téléphoniques,
visiophonie ; services de diffusion d’informations par voie
électronique, notamment pour les réseaux de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé.
l’INPI : 29, 30, 32, 43.
N° National : 09 3 696 835
à : I.N.P.I. PARIS
Chambre de Commerce et d’Industrie de Vaucluse, EPIC, 46 cours
Jean Jaurès, 84000 AVIGNON, N° SIREN : 188 400 014.
serum presse, sarl, 9002 batiment ExpoBuro, cours charles
bricaud, 33300 BORDEAUX, N° SIREN : 452 176 787.
MAXIME KOUYOUMDJIAN, 9002 BATIMENT
COURS CHARLES BRICAUD, 33300 BORDEAUX.
N° National : 09 3 696 837
EXPOBURO,
Chambre de Commerce et d’Industrie de Vaucluse, 46 cours Jean
Jaurès, 84000 AVIGNON.
serum presse, 9002 batiment ExpoBuro, cours charles bricaud,
33300 BORDEAUX.
Description de la marque : évènement au niveau national en
métropole française
Classe N° 16 : Journaux, prospectus, brochures ; produits de
l’imprimerie ; cartes ; livres ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier.
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) gestion de fichiers informatiques. Reproduction de
documents. Organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires.
Classe N° 38 : Informations en matière de télécommunications ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; agences de
presse ou d’informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques
ou télévisées ; services de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
culturels ou éducatifs.
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels.
N° National : 09 3 696 838
à : I.N.P.I. PARIS
FEST EVENTS, S.A.R.L., 101 AVENUE VICTOR HUGO, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT, N° SIREN : 495 229 999.
FEST EVENTS, 101 AVENUE VICTOR HUGO, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
N° National : 09 3 696 836
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCE TELECOM, Société Anonyme, 6, Place d’Alleray, 75015
PARIS, N° SIREN : 380 129 866.
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Classe N° 35 : Services d’abonnements téléphoniques ; services
d’abonnements téléphoniques par forfait.
d’images codées et de sons ; services de transfert d’appels
téléphoniques ou de télécommunications ; services de réponse
Classe N° 16 : Affiches, livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
magazines.
Classe N° 35 : Communication et publicité (agences et conseils) ;
relations publiques et relations presse ; régie publicitaire et
location d’espaces publicitaires ; location de temps publicitaires
sur tout moyen de communication ; affichage publicitaire ;
diffusion de matériel publicitaire ; publication de textes
publicitaires ; organisation d’évènements à buts commerciaux ou
de publicité ; publication et/ou diffusion de journaux et autre
matériel publicitaire.
Classe N° 41 : Divertissements, divertissements télévisés (films,
séries télévisées, dessins animés, documentaires, jeux et autres
programmes télévisés), divertissements radiophoniques ;
services de studio de cinéma ; production de films, de films
télévisés, de films cinématographiques, de phonogrammes, de
disques, d’enregistrements sonores et vidéo ; montage de bandes
vidéo, de pellicules, montages de programmes radiophoniques et
de télévision ; production de films sur bandes vidéo ; location
d’enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disque
vidéo numérique, disque vidéo numérique, location de films
cinématographiques, d’enregistrements sonores ; production
musicale ; services de studio d’enregistrement, agences pour
artistes, auditions d’artistes, activités culturelles à savoir études
de projets artistiques et notamment musicaux ; production de
spectacles, représentation de spectacles, représentation de
théâtre, music-hall, organisation de spectacles (services
BOPI 10/02 - VOL. I
d’imprésarios) ; édition musicale, édition de phonogrammes, de
vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts,
de Cédéroms, de disque vidéo numérique, de logiciel et de tout
support d’enregistrement de sons, de données et d’images,
éditions de produits multimédia, à savoir supports magnétiques,
optiques et numériques, d’images et de sons ; exploitation de
salles de cinéma, location de décors de spectacle ; organisation et
conduite d’évènements culturels (colloques, séminaires,
conférences, congrès, spectacles, réceptions, lancement de
produits, soirées) ; organisation de salons et expositions à but
culturel ou éducatif ; organisation de concours à but culturel ou de
divertissement ; musées (services de présentation, exposition) ;
organisation de compétitions dans le cadre d’un événement à but
culturel, de divertissement ou éducatif ; édition et publication de
livres, de revues et de textes autres que publicitaires ; publication
électronique de périodiques en ligne ; services rendus par des
artistes de spectacle, des musiciens, services d’orchestres,
services de music-hall ; information en matière de divertissement.
l’INPI : 16, 35, 38, 41.
N° National : 09 3 696 839
CROIX ET NATURE, Société A Responsabilité Limitée, Le Gripp
Mez Ker – Port Lay, 56590 GROIX, N° SIREN : 350 706 214.
Cabinet Michel POUPON, 4 rue de Kerogan, 29337 QUIMPER
CEDEX.
119
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction
de documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux
publication de textes publicitaires ; location d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; services de
vente au détail ou de gros en direct ou par intermédiaires, par
Internet des produits suivants : viande, terrine de viande, extraits
de viande, conserves de viandes ; poissons, terrines de poissons,
produits à tartiner à base de poissons ; soupes notamment de
poissons, fumets de poissons, poissons marinés, conserves de
poissons ; volaille et gibier ; fruits et légumes conservés,
congelés, séchés et cuits : plats préparés et cuisinés à base de
poissons et/ou viandes et/ou de gibier et/ou de volaille et/ou
légumes ; préparations culinaires à base de viande ou poisson ou
volaille ou gibier et/ou légumes ; salades à base de viande,
poissons, volaille et/ou légumes ; salades de fruits ; crustacés non
vivants ; œufs, laits et produits laitiers ; potages ; gelés,
confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses
alimentaires, beurre ; charcuterie, salaisons ; fromages ; extraits
d’algues à usage alimentaire ; produits à tartiner à base d’algues ;
café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ;
farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, petits
fours salés notamment à base de poissons ; petits fours sucrés ;
confiserie ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices,
algues (condiments), préparations aromatiques à usage
alimentaire, assaisonnements, eau de mer (pour la cuisine) ;
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas, crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes, sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, chocolat ou de thé ;
plats préparés et cuisinés à base de viande, poisson ou volaille et
gibier, ou légumes et féculents ; préparations culinaires à base de
poisson, viande, volaille, gibier ou légumes et féculents ; pâtés à
la viande, au poisson, à la volaille ou au gibier ; cakes, cakes au riz,
cakes aux fruits, cakes salés, cakes aux légumes, cakes à la viande,
poisson, volaille ou gibier ; tartes salées ou sucrées ; pains
d’épices, gaufres, mets à base de farine ; produits agricoles,
horticoles ni préparés, ni transformés ; animaux vivants,
notamment poissons vivants ; oeufs de poissons ; fruits et
légumes frais ; plats préparés à base de fruits ou de légumes.
N° National : 09 3 696 840
Description de la marque : pantone 534 C et 534 C (tramé à 40%)
Classe N° 29 : Viande, terrine de viande, extraits de viande,
conserves de viandes ; poissons, terrines de poissons, produits à
tartiner à base de poissons ; soupes notamment de poissons,
fumets de poissons, poissons marinés, conserves de poissons ;
volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits : plats préparés et cuisinés à base de poissons et/ou viandes
et/ou de gibier et/ou de volaille et/ou légumes ; préparations
culinaires à base de viande ou poisson ou volaille ou gibier et/ou
légumes ; salades à base de viande, poissons, volaille et/ou
légumes ; salades de fruits ; crustacés non vivants ; œufs, laits et
produits laitiers ; potages ; gelées, confitures, compotes ; huiles et
graisses comestibles ; graisses alimentaires, beurre ; charcuterie,
salaisons ; fromages ; extraits d’algues à usage alimentaire ;
produits à tartiner à base d’algues.
pain, pâtisserie, petits fours salés notamment à base de poissons ;
petits fours sucrés ; confiserie ; sel, moutarde, vinaigre, sauces
(condiments), épices, algues (condiments), préparations
aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, eau de mer
(pour la cuisine) ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ;
levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes,
sucrerie ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, chocolat ou
de thé ; plats préparés et cuisinés à base de viande, poisson ou
volaille ou gibier, ou légumes et féculents ; préparations
culinaires à base de poisson, viande, volaille, gibier ou légumes et
féculents ; pâtés à la viande, au poisson, à la volaille ou au gibier ;
cakes, cakes au riz, cakes aux fruits, cakes salés, cakes aux
légumes, cakes à la viande, poisson, volaille ou gibier ; tartes
salées ou sucrées ; pains d’épices, gaufres, mets à base de farine.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni
transformés ; animaux vivants, notamment poissons vivants ;
oeufs de poissons ; fruits et légumes frais ; plats préparés à base
de fruits ou de légumes.
Dépôt du : 1er DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Département de Saône-et-Loire, Direction des Affaires juridiques,
Collectivité territoriale, 18 rue de Flacé, Espace Duhesme, 71026
MACON, N° SIREN : 227 100 013.
18 rue de Flacé, Espace Duhesme, 71026 MACON.
Description de la marque : Couleur : Pantone 7434 EC (RAL 4002,
C10M9J25N35) Gris (CoolGrey8) Typographie : spécialement
créée pour ce logo
120
BOPI 10/02 - VOL. I
électroniquement.
N° National : 09 3 696 841
à : I.N.P.I. PARIS
Collectivité territoriale, 18 rue de Flacé, Espace – Duhesme, 71026
MACON, N° SIREN : 227 100 013.
18 rue de Flacé, Espace – Duhesme, 71026 MACON.
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ;
micro-édition ;
Description de la marque : Couleur : Pantone 7434 EC (RAL 4002,
C10M9J25N35) Gris (CoolGrey8) Typographie : spécialement
créée pour ce logo
électroniquement.
pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation
pour ordinateur.
N° National : 09 3 696 843
à : I.N.P.I. PARIS
CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE,
Etablissement public à caractère administratif, DAL TELEPORT 1,
@4
BP 80158,
86961
FUTUROSCOPE
CEDEX,
N° SIREN : 180 043 010.
CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE, DAL
TELEPORT 1, @4 BP 80158, 86961 FUTUROSCOPE CEDEX.
N° National : 09 3 696 842
à : I.N.P.I. PARIS
d’enseignement ;
CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE,
Etablissement public à caractère administratif, DAJ téléport 1,
BP 80158, 86961 FUTUROSCOPE CEDEX, N° SIREN : 180 043 010.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; clichés ; albums ;
livres ;
CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE, DAJ
téléport 1, BP 80158, 86961 FUTUROSCOPE CEDEX.
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; prêts de
livres ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
BOPI 10/02 - VOL. I
121
N° National : 09 3 696 844
à : I.N.P.I. PARIS
KdB ISOLATION, Société anonyme à conseil d’administration, 2
Rue Fernand Pelloutier, 44300 NANTES, N° SIREN : 410 948 186.
photographies ; articles de papeterie ; matériel d’instruction ou
d’imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; livres ;
journaux ; brochures ;
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
N° National : 09 3 696 847
Classe N° 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
matières à calfeutrer et à isoler ; isolants pour la construction ;
revêtements isolants ; matériaux d’étanchéité sous forme de film.
revêtements (construction) non métalliques.
à : I.N.P.I. PARIS
DUMANGE Luc, Le Clos
N° SIREN : 340 896 216.
de
l’Epinay,
37210
VOUVRAY,
N° National : 09 3 696 845
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCE TELECOM, Société Anonyme, 6, Place d’Alleray, 75015
PARIS, N° SIREN : 380 129 866.
LEVALLOIS PERRET Cedex.
N° National : 09 3 696 848
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Services d’abonnement téléphonique ; services
d’abonnement à l’Internet.
d’images codées et de sons ; services de diffusion d’informations
par voie électronique, notamment pour les réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé ; fourniture de connexion à des réseaux téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, à un centre serveur de
banques de données notamment pour les réseaux de
réservé (de type Intranet) ; location de temps d’accès à des
réseaux informatiques mondiaux.
BUREAU VERITAS, Registre International de Classification de
Navires et d’Aéronefs, société anonyme, 67-71, Boulevard du
Château, 92200 NEUILLY SUR SEINE, N° SIREN : 775 690 621.
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET.
92300
N° National : 09 3 696 846
à : I.N.P.I. PARIS
CNDP Centre national de documentation pedagogique,
Etablissement public à caractère administratif, téléport 1 @4 DAJ,
BP 80158, 86961 FUTUROSCOPE CEDEX, N° SIREN : 180 043 010.
CNDP Centre national de documentation pedagogique, téléport 1
@4 DAJ, BP 80158, 86961 FUTUROSCOPE CEDEX.
d’enseignement ;
Classe N° 42 : Contrôle, évaluation et certification de produits et
services au regard d’un cahier des charges pré-établis,
appréciation de la qualité de produits et services et classification
de ces produits et services.
122
N° National : 09 3 696 849
à : I.N.P.I. PARIS
ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée, Zone
Industrielle,
2
bd
de
l’Industrie,
41700
CONTRES,
N° SIREN : 405 850 371.
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
Classe N° 30 : Café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits,
gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ;
sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à
rafraîchir.
N° National : 09 3 696 850
à : I.N.P.I. PARIS
DUMANGE Luc, Le Clos
N° SIREN : 340 896 216.
de
l’Epinay,
37210
VOUVRAY,
N° National : 09 3 696 851
COGEDIM, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle, 8
avenue Delcassé, 75008 Paris, N° SIREN : 054 500 814.
Blétry & Associés, 23 rue du Renard, 75004 Paris.
BOPI 10/02 - VOL. I
bureaux, locaux d’activité, parcs de stationnement, résidences de
services ; location de tous immeubles, y compris immeubles
d’habitation, immeubles de bureaux, locaux d’activité, parcs de
stationnement, résidences de services ; gérance de biens
immobiliers, y compris immeubles d’habitation, immeubles de
services ; expertise immobilière, y compris dans le domaine des
immeubles d’habitation, immeubles de bureaux, locaux d’activité,
parcs de stationnement, résidences de services ; tous
financements immobiliers ; recouvrement de créances ; agences
immobilières (vente et location de fonds de commerce et
d’immeubles). ;
Classe N° 37 : Construction et réparation de tous immeubles, y
compris immeubles d’habitation, immeubles de bureaux, locaux
d’activité, parcs de stationnement, résidences de services ;
information en matière de construction et dàménagement de
tous immeubles, y compris immeubles d’habitation, immeubles
de bureaux, locaux d’activité, parcs de stationnement, résidences
de services ; opérations d’implantation (construction) de tous
immeubles, y compris immeubles d’habitation, immeubles de
services ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol
(ravalement de façades, désinfection, dératisation). ;
culturelles ; parcs d’attractions ; clubs de santé (mise en forme
physique) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ;
organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès
et de séminaires ; organisation d’exposition à buts culturels ou
éducatifs ; organisation d’évènements d’entreprises, rencontres
professionnelles à buts culturel ou éducatif ; remise de prix
(organisation
de
concours
(divertissement-éducation) ;
information en matière de divertissement ; édition et publication
de livres et de revues. ;
Classe N° 42 : Conseils en construction ; architecture ; travaux
dìngénieur ; établissements de plans pour la construction de tous
services ; consultation sur la protection de lènvironnement, y
compris sur lènvironnement des immeubles d’habitation,
immeubles de bureaux, locaux d’activité, parcs de stationnement,
résidences de services ; planification en matière dùrbanisme et
dùrbanisme commercial ; décoration intérieure de tous
immeubles, y compris d’immeubles d’habitation, immeubles de
services ; expertises géologiques ; consultation en matière de
sécurité, y compris en matière de sécurité d’immeubles
stationnement, résidences de services ; élaboration et conception
de logiciels, y compris de logiciels destinés à la gestion
d’immeubles d’habitation, immeubles de bureaux, locaux
maintenance de logiciels ; études de projets techniques ;
concession de licences de propriété intellectuelle ; information
sur la mode. ;
bars ; café-restaurants ; cafétérias ; services de cantines ;
restaurants libre-service ; restaurants à services rapide et
permanent (snack-bars) ; restauration (repas) ; services de
traiteurs ; location de salles de réunion.
l’INPI : 35, 36, 37, 41, 42, 43, 45.
N° National : 09 3 696 852
administration commerciale ; aide dans lèxploitation ou la
direction dèntreprises commerciales ou industrielles ; services de
conseils et dìnformations commerciales, y compris services de
conseils liés à la conception, l`édification et làménagement de
de services ; services dànimation, de promotion et de publicité en
tous genres et sur tous supports ; systématisation de données
dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; services
de relogement pour entreprises. ;
monétaires ; affaires immobilières ; opérations de promotion
immobilière (financement) de tous immeubles, y compris
parcs de stationnement, résidences de services ; gestion de tous
à : I.N.P.I. PARIS
SAS LE GLOBE, société par actions simplifiée, 9, rue Guittard,
94500 CHAMPIGNY SUR MARNE, N° SIREN : 449 079 755.
BOPI 10/02 - VOL. I
123
déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres. ;
Classe N° 37 : Services de maintenance, d’entretien et de
réparation de véhicules automobiles ; assistance en cas de
pannes de véhicules (réparations). ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de
viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées,
confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et
graisses comestibles.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés su
café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure,
poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces
(condiments), épices, glace à rafraîchir.
Classe N° 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non
alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l’exception
de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons
lactées), boissons de fruits et jus de fruits, sirops.
Classe N° 39 : Transport, services de location de véhicules,
services de prêt ou de remplacement de véhicules, assistance en
cas de panne de véhicules (remorquage), location de garages et
de places de stationnement.
N° National : 09 3 696 855
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : Divertissement, organisation et conduite de
spectacles, réservation de places de spectacles, organisation et
conduite de banquets, de festivités.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation), services de
traiteurs.
N° National : 09 3 696 853
à : I.N.P.I. PARIS
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MEUSE,
Association Loi 1901, 33 rue des grangettes, 55000 BAR LE DUC.
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MEUSE, 33 rue
des grangettes, 55000 BAR LE DUC.
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; location de véhicules, de
bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages.
N° National : 09 3 696 854
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société anonyme, 75 Avenue de la
Grande Armée 75116 Paris , N° SIREN : 552 144 503.
Grande Armée 75116 Paris.
Description de la marque : “ BODEGA FERIA ” en rouge (pantone
704 C) sur fond blanc.
traiteurs.
124
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 856
à : I.N.P.I. PARIS
Mairie de Rocamadour, Commune, 0 Rue de la Couronnerie,
46500 ROCAMADOUR.
Mairie de Rocamadour, 0 Rue de la Couronnerie, 46500
ROCAMADOUR.
micro-édition.
N° National : 09 3 696 858
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 696 857
à : I.N.P.I. PARIS
Communauté de Communes de l’Argonne Ardennaise (2C2A),
Etablissement Public de Coopération Intercommunale, 44-46 rue
du Chemin Salé, 08400 VOUZIERS.
Communauté de Communes de l’Argonne Ardennaise (2C2A), 4446 rue du Chemin Salé, 08400 VOUZIERS.
Description de la marque : Slogan associé : Sensations Nature en
Ardennes
Description de la marque : “ BODEGA FERIA ” en blanc sur fond
rouge (pantone 704 C).
traiteurs.
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 859
à : I.N.P.I. PARIS
zouaoui kamel, 112 boulevard de strasbourg, 94130 NOGENT SUR
MARNE.
messadi farid, 28 bis rue Lépine, 93500 PANTIN.
zouaoui kamel, 112 boulevard de strasbourg, 94130 NOGENT SUR
MARNE.
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
rasage ;
Classe N° 4 : Bougies, mèches pour l’éclairage ;
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; porcelaine ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine,
en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires
de toilette ; verres (récipients) ; Porte-savon, distributeur de
savons et boîte à savons.
N° National : 09 3 696 860
ALTAREA, Société en Commandite par Actions, 8 avenue
Delcassé, 75008 Paris, N° SIREN : 335 480 877.
125
d’immeubles). ;
(organisation
de
concours
sur la mode. ;
l’INPI : 35, 36, 37, 41, 42, 43, 45.
126
N° National : 09 3 696 861
à : I.N.P.I. PARIS
ANNE MARIE ROSADO, 18 RUE DU CHATEAU D EAU, 75010
PARIS.
ANNE MARIE ROSADO, 18 RUE DU CHATEAU D EAU, 75010
PARIS.
N° National : 09 3 696 862
BOPI 10/02 - VOL. I
(organisation
de
concours
sur la mode. ;
l’INPI : 35, 36, 37, 41, 42, 43, 45.
N° National : 09 3 696 863
d’immeubles). ;
à : I.N.P.I. LYON
Didier HERVE, 26 rue des bruyères, 69160 TASSIN LA DEMI LUNE.
Didier HERVE, 26 rue des bruyères, 69160 TASSIN LA DEMI LUNE.
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
micro-édition ;
BOPI 10/02 - VOL. I
127
N° National : 09 3 696 864
Description de la marque : logo visuel + nom de la marque +
slogan
MAUD
ALEXIS,
SARL,
N° SIREN : 392 749 479.
42
MONGE,
75005
PARIS,
MAUD ALEXIS, 42 MONGE, 75005 PARIS.
électroniquement ;
N° National : 09 3 696 865
SOUCHE Julie, Entreprise Individuelle, 1b rue de Wahlenheim,
67500 BATZENDORF, N° SIREN : 517 731 220.
SOUCHE Julie, 1b rue de Wahlenheim, 67500 BATZENDORF.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
Location
de
films
Location
d’enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; Location de décors de
N° National : 09 3 696 866
à : I.N.P.I. PARIS
ALCATEL LUCENT, société anonyme, 54, rue La Boétie, 75008
PARIS, N° SIREN : 542 019 096.
Stéphane THIERRY, COMPAGNIE FINANCIERE ALCATELLUCENT, Trademark Department, 54, rue La Boétie, 75008 PARIS.
128
BOPI 10/02 - VOL. I
Classe N° 9 : Appareils, équipements et logiciels de
télécommunications et de traitement de l’information ;
ordinateurs, leurs organes et composants électriques et
électroniques et leurs périphériques ; logiciels de création, de
gestion, de mise à jour et d’utilisation de base de données ;
plateformes et outils informatiques de développement de
logiciels ; interfaces de programmation d’applications (API).
Classe N° 38 : Télécommunications ; transmission d’informations
et de données ; communications par terminaux d’ordinateurs ;
des réseaux informatiques mondiaux ; location de temps d’accès
à des centres serveurs de bases de données.
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques et services
d’ingénierie dans les domaines des télécommunications et du
traitement de l’information ; conception, mise à jour,
maintenance, installation et location de logiciels ; fourniture
d’accès temporaire à des logiciels non téléchargeables en ligne ;
location d’appareils et d’équipements de traitement de
l’information ; conception et hébergement de sites Internet.
N° National : 09 3 696 869
à : I.N.P.I. PARIS
VEILLON Jacques, 41, rue Guérard, 27140 SAINT DENIS LE
FERMENT.
VEILLON Victoria-Kim, 38, rue de Gisors, 95300 PONTOISE.
Jacques VEILLON, BP 56, 6 ter route de Vernon, 95420 HODENT.
Description de la marque : Poule & Poule ou Poule et Poule Poule
and Poule (anglais) Poule und Poule (allemand) Poule y Poule
(espagnol) Poule e Poule (italien) Poule och Poule (suédois) …
Seul le “ et ” est traduit
N° National : 09 3 696 867
à : I.N.P.I. PARIS
IMBERT Gérard, 35 rue Grande, Vernou, 77670 LA CELLE-SURSEINE.
IMBERT Gérard, 35 rue Grande, Vernou, 77670 LA CELLE-SURSEINE.
Produits ou services désignés : Achat, vente, negoce, publication,
importation, exportation de tout objet d’art neuf ou ancien. Location des oeuvres et des locaux.
l’INPI : 35, 36, 41, 43.
N° National : 09 3 696 870
à : I.N.P.I. LILLE
Laurent Albert Mimouni, 20 rue de la Chapelle, 59110 LA
MADELEINE.
Classe N° 11 : Appareils de cuisson, de réfrigération, de séchage,
de ventilation, de distribution d’eau, installation sanitaires,
congélateurs, cuisinières.
Laurent Albert Mimouni, 20 rue de la Chapelle, 59110 LA
MADELEINE.
Classe N° 20 : Meubles.
Classe N° 21 : Poubelles.
N° National : 09 3 696 868
à : I.N.P.I. PARIS
EMIGRE VIVIANE, 27 Lot. Les Cèdres, chemin St Antoine, Guyane
Fr, 97300 CAYENNE.
EMIGRE VIVIANE, Artite comédienne, 27 Lot. Les Cèdres, chemin
St Antoine, Guyane Fr, 97300 CAYENNE.
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
dentaires ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou
serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical
ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.
N° National : 09 3 696 871
Classe N° 41 : Informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir.
à : I.N.P.I. PARIS
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MEUSE,
Association loi 1901, 33 rue des grangettes, 55000 BAR LE DUC.
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MEUSE, 33 rue
des grangettes, 55000 BAR LE DUC.
BOPI 10/02 - VOL. I
129
N° National : 09 3 696 875
voyages.
N° National : 09 3 696 872
à : I.N.P.I. PARIS
Pierre MARTIN-PRIVAT, 260 RUE DU PUECH RADIER, 34970
LATTES.
LATTES.
à : I.N.P.I. PARIS
Delphine Lopenague, 16 avenue Pierre Brossolette, 92240
MALAKOFF.
Delphine Lopenague, 16 avenue Pierre Brossolette, 92240
MALAKOFF.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, substances diététiques à
usage médical.
N° National : 09 3 696 876
Description de la marque : Dialoguer Impliquer Agir
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; publication
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
LATTES.
LATTES.
N° National : 09 3 696 873
à : I.N.P.I. PARIS
SALAISONS PYRÉNÉENNES, S.A. A DIRECTOIRE & CONSEIL DE
SURVEILLANCE, 2 RUE ANATOLE FRANCE, 65320 BORDERESSUR-ÉCHEZ.
SALAISONS PYRÉNÉENNES, 2 RUE ANATOLE FRANCE, 65320
BORDERES-SUR-ÉCHEZ.
usage médical.
N° National : 09 3 696 877
à : I.N.P.I. PARIS
Jacques PIAU, Entreprise individuelle, 29, Rue RENOIR, 31320
CASTANET-TOLOSAN, N° SIREN : 517 607 180.
Classe N° 29 : Salaisons.
Jacques PIAU, 29, Rue RENOIR, 31320 CASTANET-TOLOSAN.
N° National : 09 3 696 874
à : I.N.P.I. PARIS
LATTES.
LATTES.
usage médical.
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ; travaux
de couverture de toits ; services d’étanchéité (construction) ;
matériaux ; production d’énergie ;
ingénieurs ; études de projets techniques.
130
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 878
à : I.N.P.I. PARIS
Jacques PIAU, Entreprise individuelle, 29 Rue Renoir, 31320
CASTANET-TOLOSAN, N° SIREN : 517 607 180.
Jacques PIAU, 29 Rue Renoir, 31320 CASTANET-TOLOSAN.
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ; travaux
de couverture de toits ; services d’étanchéité (construction) ;
matériaux ; production d’énergie ;
ingénieurs ; études de projets techniques.
isolant (construction) ; béton ; ciment, objet d’art en pierre, en
ponts. Informations en matière de construction. Supervision
(ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.
Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes
de
véhicules
(réparation).
Désinfection.
Dératisation.
Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux
de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus. Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau.
Installation, entretien et réparation de machines. Installation,
entretien et réparation d’ordinateurs. Entretien et réparation
d’horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier.
N° National : 09 3 696 880
N° National : 09 3 696 879
à : I.N.P.I. PARIS
FAUBOURG 216-224, SNC, 224 RUE DU FAUBOURG SAINTDENIS, 75010 PARIS, N° SIREN : 552 004 442.
à : I.N.P.I. PARIS
YGLOO ISOLATION, Société A Responsabilité Limitée, Parc
d’Activités Delta, Rue Etienne Lenoir, 50000 SAINT LO,
N° SIREN : 481 688 638.
FAUBOURG 216-224, 224 RUE DU FAUBOURG SAINT-DENIS,
75010 PARIS.
Cabinet Fiduciaire de Normandie – CFDN, Société d’Avocats, 1 rue
du Mesnil, BP 55454, 14054 CAEN Cedex 4.
Classe N° 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers ;
réservation de logements temporaires.
N° National : 09 3 696 881
à : I.N.P.I. PARIS
BY CONSULTING, SARL, 75 BD HAUSSMANN, 75008 PARIS,
N° SIREN : 517 772 448.
BY CONSULTING, 75 BD HAUSSMANN, 75008 PARIS.
Classe N° 39 : Informations en matière de transport ;
Classe N° 6 : Métaux commun et leurs alliages ; matériaux de
constructions
métalliques ;
constructions
transportables
câbles, fils et serrureries métalliques non électriques ;
quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ;
boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients
d’emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ;
objets d’art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes)
en métaux communs ; plaques d’immatriculation métalliques.
monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
mise à jour ou location de logiciels ;
des individus (à l’exception de leur transport) ; consultation en
matière de sécurité.
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 882
131
coiffure ; Toilettage d’animaux.
Enaxante, SARL, 4 avenue Jean Monnet, 26000 Valence.
Enaxante, 4 avenue Jean Monnet, 26000 Valence.
N° National : 09 3 696 883
AUTOMOBILES CITROËN, Société anonyme, 6 Rue Fructidor
les
cheveux ;
dentifrices ;
Dépilatoires ;
produits
de
pour le cuir ;
dentaires ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; Bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ;
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
mémoire ou à microprocesseur ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe N° 11 : Appareils et machines pour la purification de l’air,
appareils pour la désodorisation de l’air, installations de
conditionnement d’air pour véhicules, appareils de climatisation
pour véhicules, filtres à air pour la climatisation, installations de
filtrage d’air, dispositifs pour le refroidissement de l’air,
installations de chauffage pour véhicules, réchauffeurs d’air
sécheurs d’air, dispositifs chauffant antibuée pour véhicules. ;
déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres.
N° National : 09 3 696 884
à : I.N.P.I. PARIS
CompuGROUP France, SAS, CompuGROUP France, 59 A avenue
de Toulouse, CS 35014, 34076 MONTPELLIER Cedex 3,
N° SIREN : 484 455 001.
CompuGROUP France, CompuGROUP, SAS, 59 A avenue de
Toulouse, CS 35014, 34076 MONTPELLIER Cedex 3.
Classe N° 28 : appareils de culture physique ou de gymnastique ;
balles ou ballons de jeu ; rembourrages de protection (parties
d’habillement de sport) ;
informatique ;
de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
Stylisme(esthétique
industrielle) ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins
Assistance
médicale ;
Chirurgie
esthétique ;
Services
Description de la marque : iMedicalNet i-MedicalNet I-MedicalNet
i-MedicalNET
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
132
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
micro-édition ;
N° National : 09 3 696 885
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 484 455 001.
CompuGROUP France, CompuGROUP France, 59 A avenue de
Description de la marque : i-VitaleNet i-Vitale-Net I-VitaleNet IVitale-Net I-VITALE-NET
BOPI 10/02 - VOL. I
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
micro-édition.
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 886
à : I.N.P.I. PARIS
de Toulouse, CS 35014, 34076 MONTPELLIER CEDEX 3,
N° SIREN : 484 455 001.
CompuGROUP France, 59 A avenue de Toulouse, CS 35014,
34076 MONTPELLIER CEDEX 3.
133
N° National : 09 3 696 887
Description de la marque : Vitale Net ; Vitale-Net ; VITALENET ;
VitaleNET
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
micro-édition ;
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 484 455 001.
CompuGROUP France, CompuGROUP France, 59 A avenue de
Description de la marque : iVitale I-Vitale i-Vitale I-VITALE IVitale
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
134
BOPI 10/02 - VOL. I
micro-édition ;
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement.
N° National : 09 3 696 889
THIERRY GAUTRET DE LA MORICIERE, 1 VILLA DES ORTIES,
92270 BOIS-COLOMBES.
THIERRY GAUTRET DE LA MORICIERE, 1 VILLA DES ORTIES,
92270 BOIS-COLOMBES.
N° National : 09 3 696 888
à : I.N.P.I. PARIS
Valérie LE QUENVEN, 61 rue du marechal leclerc, 56000 VANNES.
Valérie LE QUENVEN, 61 rue du marechal leclerc, 56000 VANNES.
Classe N° 9 :
enregistrés) ;
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
Communications
par
terminaux
Services
d’affichage
électronique
Description de la marque : Fond gris foncé Texte Bleu clair et
blanc Police century gothic
pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Décoration
intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour
ordinateur ; Consultation en matière d’ordinateurs ; Conversion
de données et de programmes informatiques autre que
conversion physique ; Conversion de données ou de documents
d’un support physique vers un support électronique ; Services de
dessinateurs d’arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 890
135
sur la mode. ;
l’INPI : 35, 36, 37, 41, 42, 43, 45.
d’immeubles). ;
N° National : 09 3 696 891
à : I.N.P.I. PARIS
Communauté
d’Agglomération
de
Nîmes
Métropole,
Etablissement public de coopération intercommunale, Le Colisée,
3 rue du Colisée, 30947 NIMES cedex 9.
Communauté d’Agglomération de Nîmes Métropole, Le Colisée, 3
rue du Colisée, 30947 NIMES cedex 9.
Classe N° 24 : Tissus ; tissus à usage textile ;
Classe N° 39 : Transport.
N° National : 09 3 696 892
Pierre Berloquin, 49 rue Caulaincourt, 75018 Paris.
Pierre Berloquin, 49 rue Caulaincourt, 75018 Paris.
(organisation
de
concours
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d’art
gravés ou lithographiés ;
Publication de livres.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
Services d’affichage électronique (télécommunications) ;
136
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 893
N° National : 09 3 696 895
SEM Numerica, Pôle Multimédia de Franche-Comté, Société
d’Economie Mixte Locale, Cours Louis Leprince Ringuet B.P.
21126 25201 MONTBELIARD CEDEX, N° SIREN : 503 279 820.
SEM Numerica, Pôle Multimédia de Franche-Comté, Cours Louis
Leprince Ringuet B.P. 21126 25201 MONTBELIARD CEDEX.
Conseils en organisation et direction des affaires ; Gestion de
Communications
par
terminaux
radiophoniques ou téléphoniques ; Fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial ; Services d’affichage électronique
(télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; Location d’appareils de
télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ;
Services de téléconférences ; Services de messagerie
électronique ; Location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
à : I.N.P.I. PARIS
bahia kissoum, 20 avenue de normandie niemen, 93150 LE
BLANC MESNIL.
bahia kissoum, 20 avenue de normandie niemen, 93150 LE
BLANC MESNIL.
Classe N° 37 : Nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres.
N° National : 09 3 696 896
à : I.N.P.I. PARIS
Madame ALAJOUANINE Ghislaine, 19 bis rue du Calvaire, 92210
SAINT-CLOUD.
Madame ALAJOUANINE Ghislaine, 19 bis rue du Calvaire, 92210
SAINT-CLOUD.
télévision ; Montage de bandes vidéo ; Organisation de concours
buts culturels ou éducatifs ; Micro-édition.
N° National : 09 3 696 894
à : I.N.P.I. NANCY
wedis, sarl, 2 gambetta,
N° SIREN : 419 540 695.
54230
NEUVES
MAISONS,
wedis, 2 gambetta, 54230 NEUVES MAISONS.
savons ;
Classe N° 21 : Peignes et éponges ; brosses (à l’exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; poubelles.
Produits ou services désignés : Evènement mondial concernant la
santé. Organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès. Services d’éducation ; service de formation. Formation
des professionnels dans les domaines médicaux. Service
d’éducation en matières médicales. Publication de livres. Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication,
édition de livres et de périodiques. Formation médicale. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques
et technologiques rendues par des chercheurs. Recherche et
développement de nouveaux produits et de nouvelles applications dans le domaine de l’usage des technologies de la formation
et de la communication, dans le cadre des situations : d’urgence,
de crise et/ou de catastrophes. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour de logiciels. Recherches scientifiques à but médical. Diagnostic médical, expertise médicale,
consultation médicale et assistance médicale.
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 897
à : I.N.P.I. PARIS
FEW INTERACTIVE, SAS, 47-49 avenue Edouard Vaillant, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT.
FEW INTERACTIVE, 47-49 avenue Edouard Vaillant, 92100
137
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
micro-édition.
N° National : 09 3 696 898
à : I.N.P.I. PARIS
edith besson, 2100 route touristique, 42120 COMMELLE VERNAY.
edith besson, 2100 route touristique, 42120 COMMELLE VERNAY.
conservés, congelés, séchés et cuits ; beurre ; crustacés (non
vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;
Classe N° 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; sucreries ;
thé ;
bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
138
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 899
à : I.N.P.I. PARIS
Elise GOUTMANN, 9 rue de l’abreuvoir, 92400 COURBEVOIE.
Elise GOUTMANN, 9 rue de l’abreuvoir, 92400 COURBEVOIE.
N° National : 09 3 696 901
à : I.N.P.I. PARIS
BAXI SA, Société Anonyme, 157 Avenue Charles Floquet, 93150
LE BLANC MESNIL, N° SIREN : 602 041 675.
Société BAXI, Service Juridique, 157 Avenue Charles Floquet,
93150 LE BLANC MESNIL.
Classe N° 11 : Appareils et installation de chauffage, chaudières,
appareils de cuisson et de production d’eau chaude sanitaire.
N° National : 09 3 696 902
N° National : 09 3 696 900
à : I.N.P.I. PARIS
MYSTIC KASBA FRANCE, SARL, 22 RUE LEON MARTINE, BAT. 1,
92290 CHATENAY MALABRY, N° SIREN : 518 308 713.
VIRGINIE FELDMAN, 15 AVENUE VICTOR HUGO, 75116 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
BAXI SA, Société Anonyme, 157 Avenue Charles Floquet, 93150
LE BLANC MESNIL, N° SIREN : 602 041 675.
Société BAXI, Service Juridique, 157 Avenue Charles Floquet,
93150 LE BLANC MESNIL.
Classe N° 11 : Appareils et installation de chauffage, chaudières,
appareils de cuisson et de production d’eau chaude sanitaire.
N° National : 09 3 696 903
à : I.N.P.I. PARIS
jean pierre deloupy, 18 avenue Foch, 94120 FONTENAY SOUS
BOIS.
jean pierre deloupy, 18 avenue Foch, 94120 FONTENAY SOUS
BOIS.
Classe N° 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; masques de beauté ;
Classe N° 29 : Huiles et graisses comestibles ;
pour animaux.
BOPI 10/02 - VOL. I
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
micro-édition ;
N° National : 09 3 696 904
à : I.N.P.I. PARIS
PAP Finances, SARL, 101-103 Boulevard Pereire, 75017 PARIS.
DLBO, 10 Place Vendome, 75001 PARIS.
139
N° National : 09 3 696 905
à : I.N.P.I. PARIS
Yeasty Mobs, SAS, 149 rue du Faubourg Saint-Denis, 75010
PARIS, N° SIREN : 494 592 934.
Yeasty Mobs, 149 rue du Faubourg Saint-Denis, 75010 PARIS.
micro-édition ;
placement de fonds.
N° National : 09 3 696 906
à : I.N.P.I. PARIS
Riccardo Biabatantou, 31 avenue marie curie, 77600 BUSSY
SAINT GEORGES, N° SIREN : 513 362 590.
Yann Régis Manfoundou, 19 avenue Général de Gaulle, 77600
BUSSY SAINT GEORGES.
Yann Régis Manfoundou, 19 avenue Général de Gaulle, 77600
BUSSY SAINT GEORGES.
140
BOPI 10/02 - VOL. I
Marque comportant un hologramme.
N° National : 09 3 696 907
à : I.N.P.I. PARIS
OSE GROUP, SARL, 17 Cours Edouard
BORDEAUX, N° SIREN : 499 551 752.
Vaillant,
33300
OSE GROUP, 17 Cours Edouard Vaillant, 33300 BORDEAUX.
Description de la marque : la marque déposée est constituée de
l’ensemble ds elements suivants : petit personnage, de couleur
vert fluorescent, du nom de la marque : minimoostic ainsi que de
la base line : kids design concept
l’exception du linge de lit) ; boîtes en bois ou en matières
plastiques ;
Classe N° 24 : Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de
gants (habillement) ; foulards ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
N° National : 09 3 696 909
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
chirurgicale, chaussures orthopédiques.
PARTOENO, sarl, 34 rue d’Audenge, 33000 BORDEAUX.
Jean-Jacques PARVILLIER, 34 d’audenge, 33000 BORDEAUX.
PARTOENO, 34 rue d’Audenge, 33000 BORDEAUX.
Classe N° 1 : Matières tannantes ;
préparés, ni transformés ; plantes ; arbres (végétaux) ; bois bruts ;
N° National : 09 3 696 910
N° National : 09 3 696 908
à : I.N.P.I. PARIS
LAURENCE GACHES, Agissant pour le compte de la société
“ société nouvelle ” en cours de formation, 32 boulevard du mont
Boron, 06300 NICE.
Jean René URIEN, rue Vilin Vian, 29860 PLABENNEC.
Jean René URIEN, rue Vilin Vian, 29860 PLABENNEC.
LAURENCE GACHES, 32 boulevard du mont Boron, 06300 NICE.
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
BOPI 10/02 - VOL. I
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
communication. Publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusions d’annonces publicitaires ;
Classe N° 37 : Constructions d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction. Supervision
(ménage), d’édifices (surfaces extérieures), ou de fenêtres.
Classe N° 38 : Télécommunications. Information en matière de
télécommunication.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Service de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunication).
Raccordement par télécommunication à un réseau informatique
mondial. Agence de presse ou d’information (nouvelles). Location
d’appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou
télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie
électronique.
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissements ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêts de livres. Dressage d’animaux. Production de films
sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques.
Location d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de
spectacle. Montage de bandes vidéo. Service de photographie.
Organisation de concours en matière (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Organisation d’expositions à buts culturels
ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de
jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique).
Services de jeux d’argent. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Micro-édition.
N° National : 09 3 696 911
141
Classe N° 3 : Produits cosmétiques biologiques, soins
cosmétiques divers, savons, soins pour bébés, soins pour
femmes enceintes, soins pour femmes, soins pour hommes,
soins spécifiques, parfums, huiles essentielles, huiles de
massage, soins spa et hammam, lotions pour cheveux,
dentifrices, dépilatoires, produits de maquillage et de
démaquillage, produits solaires, produits de rasage, produits
pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir,
produits pour blanchir et autres substances pour lessiver, coffrets
cadeaux ;
Classe N° 10 : Matériels de toilette et de repas pour bébés :
biberons, tétines de biberons, kits de naissance, accéssoires pour
biberons,
tirelaits,
coussinets
d’allaitement,
coussins
d’allaitement, réducteurs de toilettes, pots de toilette, baignoires,
sièges de bain, transats de bain, transats, chaises haute, sièges de
table, matelas à langer, matériels divers pour bébés, aliments
pour bébés, changes pour bébé, culottes, couches, langes, colliers
d’ambre, racines d’iris, coffrets cadeaux, coffrets de naissance ;
Classe N° 24 : Linges de toilette, de bain, de maison et de literie :
dessus de lit, tours de lit, entourages de lit, parures de lit, parures
de berceau, sets de toilette, couvertures, draps, taies d’oreiller,
peignoirs, gants de toilette, serviettes de toilette, sorties de bain,
capes de bain, couches lavables, langes, portages, accéssoires de
portage bébés, tapis de yoga, coffrets cadeaux ;
Classe N° 25 : Textiles pour bébés et pour adultes : vêtements,
sous-vêtements, couches en matières textiles, bavoirs,
gigoteuses, turbulettes, nids d’ange, chaussons, chaussettes,
chaussures, layettes, bodys, vêtements de grossesse, vêtements
divers. ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets : jeux et jouets divers, jouets pour le
bain, doudous, peluches, hochets, poupées, véhicules, jeux et
jouets éducatifs, jeux et jouets en bois, jeux et jouets écolos. ;
Classe N° 35 : Services liés à la vente au détail sur Internet et en
magasin de produits biologiques, écologiques, naturels, de bienêtre et issus du commerce équitable pour bébé et pour toute la
famille. ;
Classe N° 38 : Communications liées à la vente au détail sur
Internet et en magasin de produits biologiques, écologiques,
naturels, de bien-être et issus du commerce équitable pour bébé
et pour toute la famille.
l’INPI : 3, 5, 9, 10, 14, 16, 20, 21, 24, 25, 27, 28, 35, 38.
à : I.N.P.I. PARIS
SHOP ET CO, SARL, 1 bis rue lemarchand, 14550 BLAINVILLE SUR
ORNE, N° SIREN : 517 877 361.
SHOP ET CO, 1 bis rue lemarchand, 14550 BLAINVILLE SUR
ORNE.
N° National : 09 3 696 912
à : I.N.P.I. PARIS
Serge ANOUCHIAN, 73 Boulevard Haussmann, 75008 PARIS.
GIFEC, Serge ANOUCHIAN, 73 Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
142
BOPI 10/02 - VOL. I
micro-édition ;
N° National : 09 3 696 913
à : I.N.P.I. PARIS
JANINE SALOMON, 0 Z.A COCOTTE, 97224 DUCOS.
JANINE SALOMON, 0 Z.A. COCOTTE, 97224 DUCOS.
N° National : 09 3 696 914
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Vincent LE BERRE, Agissant pour le compte de la société
“ SAFRAN DE BRETAGNE ” en cours de formation, 0 Bellevue,
56460 SAINT GUYOMARD.
Jean-Vincent LE BERRE, 0 Bellevue, 56460 SAINT GUYOMARD.
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses
comestibles ; charcuterie ;
crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; chocolat ;
(graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non
travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ;
Classe N° 32 : Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et
autres préparations pour faire des boissons ; limonades ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
N° National : 09 3 696 915
à : I.N.P.I. PARIS
Sylvie BEREAU, 30 Place Henri IV, 61200 ARGENTAN.
Sylvie BEREAU, 30 Place Henri IV, 61200 ARGENTAN.
Classe N° 16 : Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;
affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; graisses alimentaires ;
charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;
mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ;
gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
(graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ;
agrumes ; plantes séchées pour la décoration ;
alcool ;
digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
par réseau de fibres optiques ;
marchandises.
Description de la marque : la Boutique de Sissi sur Fond brunchocolat (rol 8017), Ecriture blanc Trafic (rol 9016) (voir Photo).
BOPI 10/02 - VOL. I
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
N° National : 09 3 696 916
à : I.N.P.I. PARIS
AGIT PROD, sarl, 28 bis parc de Montretout, 92210 SAINT CLOUD,
N° SIREN : 448 161 836.
TELEPARIS, 4 bis rue DESCOMBES, 75017 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, (autres qu’à
usage
médical),
photographiques,
cinématographiques,
optiques, d’enseignement ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disquette souples ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; terminaux de
télécommunication ; télécopieurs, télécopieurs portatifs ou
mobiles ; visiotéléphones ; terminaux multimédia ; cartes
téléphoniques ; carte à mémoire ou à microprocesseur ; cartes
magnétiques ;
cartes
magnétiques
d’identification.
Radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l’emploi ;
logiciels pour la fourniture d’accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, notamment à un réseau de
réservé (de type Intranet) ; centres serveurs de bases de données
(logiciels) ; écrans, à savoir écrans de téléphone, écrans
d’ordinateur, écrans de télévision.). Images électroniques
(téléchargeables). Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; dessins animés.
Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes
à mémoire ou à microprocesseur, audiovisuel (appareils
d’enseignement –), émetteurs (télécommunication). Films pour
l’enregistrement des sons ; automates à musique à prépaiement
bande magnétique (enregistreurs à –), bandes vidéo, bandes
[rubans] magnétiques, boîtiers de haut-parleurs, caméras vidéo,
caméras [appareils cinématographiques], casques à écouteurs,
cassettes vidéo, disques compacts [audio-vidéo], disques
optiques compacts, divertissement (appareils pour le –) conçus
pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision,
données optiques (supports de –), enregistrement des sons (films
pour l’–), enregistrement du son (appareils pour l’–),
enregistrements sonores (supports d’–), enregistreurs à bande
magnétique, films (appareils à couper les –), films pour
l’enregistrement des sons, films [pellicules] impressionnés, filtres
pour la photographie, glacer les épreuves photographiques
(appareils à –), lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques,
montage des films cinématographiques (dispositifs pour le –),
récepteurs [audio, vidéo], son (appareils pour la transmission du
143
–), télévision (appareils de –), télévision (mécanismes à
prépaiement pour appareils de –), vidéo (bandes –), écrans vidéo ;
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ;
articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
magazines, prospectus ; brochures ; calendrier ; périodiques ;
bandes dessinés ; instruments d’écriture ; chansonniers,
manuels ; posters ; autocollants ; matériel pour les artistes ;
pinceaux ;
chemisettes, vêtements, t-shirt, vêtements en cuir ou en imitation
du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants
(habillement), foulards ; bandanas, cravates ; bonneterie ;
chaussettes ; chaussons ; pantoufles, bottes, bottines, chaussures
de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements, bain (bonnets,
caleçons, costumes, maillots, peignoirs, sandales, souliers de –),
bandeaux pour la tête (habillement), bretelles, pardessus, parkas,
robes de chambre ;
synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique ;
(parties d’habillement de sport), balles de tennis, farces (attrapes),
jeux automatiques [machines] à prépaiement, jeux électroniques
autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec
récepteur de télévision (appareils de –), jeux automatiques autres
que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de
télévision, peinture (pistolets à –) [articles de sport], planches à
voile, skis ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en
organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction
de documents, gestion de fichiers informatiques, publicité en
ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publications et diffusion de
textes et d’annonces publicitaires, locations d’espaces
publicitaires, relation publiques, affichage, agences de publicité,
communications (transcription de –), courrier publicitaire,
distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés,
échantillons], expositions et foires (organisation d’–) à buts
commerciaux ou de publicité, location de distributeurs
automatiques, mannequins (services de –) à des fins publicitaires
ou de promotion des ventes mise à jour de documentation
publicitaire, publicité par correspondance, publicité télévisée,
publicité radiophonique ; messagerie électronique notamment
par réseau téléphonique ; services de réponse et de messages
téléphoniques notamment pour abonnés absents et/ou
indisponibles ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques, télévisuelles ou téléphoniques ;
communications via Internet ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d’informations
(nouvelles) ;
location
d’appareil
de
télécommunication ; location d’appareils pour la transmission de
messages ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférences et de visioconférences ; services de messagerie
électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ;
transmission d’information contenues dans des centres serveurs
vocaux ; transmission d’informations accessibles via des bases de
données et via des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques ; radiotéléphonie mobile ;
communications téléphoniques ; appel radioélectrique (services
d’–) [radio, téléphone ou autres moyens de communications
électroniques] ; diffusion (transmission) de programmes
télévisés, radiophoniques, radiodiffusion, radiotéléphonie
mobile ; satellite (transmission par –) ; transmission de dépêches ;
transmission de messages ; téléphoniques (services –), télévision
par
câble ;
émissions
radiophoniques
(production,
enregistrement montage d’–) ; fourniture de forums de discussion
sur l’Internet ; messagerie vocale (services de –) ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur ; transmission et
diffusion d’images, de sons, de musique de messages,
d’informations, d’images animées assistée par ordinateur, de
données commerciales ou non par voie informatique, par câble,
par satellite, par voie hertzienne, par voie téléinformatique, par
144
BOPI 10/02 - VOL. I
réseaux de communication et au moyen de tout autre vecteur de
télécommunication ; émissions télévisées et radiophoniques ;
diffusions de programmes de télévision, de films, de films
télévisés, de programmes courts, d’émission télévisées de
divertissement, de reportages télévisés, de documentaires
télévisés, de films cinématographiques, de programmes
radiophoniques ; fourniture d’accès à Internet ; fourniture d’accès
à des logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile.
Abonnements à un réseau de télécommunication ; abonnements
à un centre fournisseur d’accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, sons, images, images animées,
notamment via un réseau sans fil, notamment à courte ou longue
distance ; services de réponse téléphonique (pour abonnés
absents) ; services de diffusion de chaînes de télévision quelque
soient les supports de réception et les moyens techniques de
diffusion ;
Classe N° 41 : Divertissement télévisé et radiophonique
notamment par réseaux nationaux et internationaux de
télécommunication
(Internet) ;
éducation ;
formation ;
divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en
matière de divertissement ou d’éducation ; services de loisir ;
prêts de livres, studios de cinéma ; services de compositions
musicales ; divertissements télévisés et/ou radiophoniques ;
exploitation de salles de cinéma ; expositions (organisation d’–) à
buts culturels ou éducatifs ; services d’imagerie numérique ;
organisation
de
concours
de
beauté ;
reportages
photographiques ; rédaction de scénarios ; services de studios
d’enregistrement ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de colloques ; conférences ou congrès ; services de jeux proposés
en ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; micro-édition ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ;
de lecteurs DVD ou de postes de radio et de télévision ; location
de décors de spectacles ; location de bandes vidéo ; location
d’appareils et d’accessoires cinématographiques location de films
télévisés ; location d’appareils d’éclairage pour les décors de
théâtre ou des studios de télévision ; location d’appareils audio ;
location de caméras vidéo ; production de films sur bandes vidéo ;
production de films de téléfilms de programmes télévisés de
documentaires
et
de
fictions ;
production
de
films
cinématographiques ; production d’émissions de télévision ;
production de phonogrammes ; production, montage de
programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de texte et/ou d’images fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) sur tout
support ;
éditions
musicales ;
productions
musicales ;
productions et co-productions de programmes audiovisuels et
télévisés ; production de programmes courts télévisés ;
divertissements radiophoniques et télévisés ; production de
spectacles ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage
de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de
télévision ; éditions de phonogrammes, de vidéogrammes ;
publication de livres ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; diffusion de programmes audiovisuels par
terminaux d’ordinateurs. Diffusion de programmes audiovisuels
par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou
onde. Abonnements à des bases de données informatiques ;
exploitation de publications électroniques en ligne [non
téléchargeables] ; publication de textes [autres que textes
publicitaires] ;
diffusion
de
programmes
audiovisuels,
d’émissions de télévision ;
Classe N° 42 : Enregistrements (filmages) sur bande vidéo ;
conception de systèmes (logiciels) informatiques ; consultation
en matière de logiciels ; conversion de données ou de documents
d’un support physique vers un support électronique ; création et
entretien de sites Web pour des tiers ; élaboration [conception] de
logiciels ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ;
création et entretien de sites Web pour des tiers. Services
d’hébergement de site Internet, de messageries sécurisées.
Services de dessinateurs d’art graphique à savoir services de
créations (conception et réalisation) d’images virtuelles et
interactives ; recherches scientifiques et industrielles (recherches
techniques) liées aux nouvelles technologies de l’information, des
réseaux informatiques et de communication, de la
communication et aux images virtuelles et interactives.
N° National : 09 3 696 917
à : I.N.P.I. PARIS
jean-yves noir, Agissant pour le compte de la société “ Djinn
project ” en cours de formation, 24 rue edouard rougeaux, 92370
CHAVILLE.
jean-yves noir, 24 rue edouard rougeaux, 92370 CHAVILLE.
micro-édition.
N° National : 09 3 696 918
à : I.N.P.I. PARIS
Spin Interactive, SARL, 8 Place Jean Baptiste Clement, 75018
PARIS, N° SIREN : 513 939 777.
Spin Interactive, 8 Place Jean Baptiste Clement, 75018 PARIS.
BOPI 10/02 - VOL. I
145
N° National : 09 3 696 919
à : I.N.P.I. PARIS
AGENCE TALPA, SARL, 42 RUE JEAN ACKERMAN, 49400
SAUMUR.
AGENCE TALPA, 42 RUE JEAN ACKERMAN, 49400 SAUMUR.
Description de la marque : Couleur bleu du logo : 00CCFF (R : 0 ;
V : 204 ; B : 255) Police : Helvetica Neue
micro-édition ;
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
N° National : 09 3 696 920
à : I.N.P.I. PARIS
MULHOUSE EXPO, SAEML, Parc des Expositions, 120 rue
Lefebvre, 68100 MULHOUSE, N° SIREN : 409 026 770.
MULHOUSE EXPO, Parc des Expositions, 120 rue Lefebvre, 68100
MULHOUSE.
Description de la marque : Salon du Voyage, des Saveurs et du
Vin
146
BOPI 10/02 - VOL. I
marchandises.
N° National : 09 3 696 921
à : I.N.P.I. PARIS
SABEC, SAS, 3 rue des Peupliers, 91160 BALLAINVILLIERS,
N° SIREN : 503 649 493.
Mme Isabelle CADIOU FIACRE LABATIE HOFFMAN, 43 rue de
Courcelles, 75008 PARIS.
savons ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
prédomine ;
alcool ;
N° National : 09 3 696 922
à : I.N.P.I. PARIS
Olivier Ferrer, Agissant pour le compte de la société “ Gloss Car ”
en cours de formation, 8 Route d’Aix, Appartement C27, 13410
LAMBESC.
Olivier Ferrer, 8 Route d’Aix, Appartement C27, 13410 LAMBESC.
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
construction navale ;
électroniquement.
N° National : 09 3 696 923
à : I.N.P.I. PARIS
FORMONT, SARL, 52 rue de Syracuse, 34000 MONTPELLIER,
N° SIREN : 508 986 593.
JURIDOC, Société d’Avocats, 705 rue de Saint Hilaire, 34070
MONTPELLIER.
BOPI 10/02 - VOL. I
147
alcool ;
Classe N° 41 : Publication de livres ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ;
charcuterie ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de
poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ;
biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° National : 09 3 696 925
à : I.N.P.I. PARIS
Picardie Sécurité Privée, SARL, 311 RUE PASTEUR, 60700 PONT
SAINTE MAXENCE, N° SIREN : 397 566 399.
Picardie Sécurité Privée, 311 RUE PASTEUR, 60700 PONT SAINTE
MAXENCE.
alcool ;
Classe N° 41 : Publication de livres ;
N° National : 09 3 696 924
à : I.N.P.I. PARIS
FORMONT, SARL, 52 rue de Syracuse, 34000 MONTPELLIER,
N° SIREN : 508 986 593.
JURIDOC, Société d’Avocats, 705 rue de Saint Hilaire, 34070
MONTPELLIER.
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
publiques ;
électronique ;
des individus (à l’exception de leur transport) ; agences de
surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ;
consultation en matière de sécurité.
N° National : 09 3 696 926
charcuterie ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de
poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ;
biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
à : I.N.P.I. PARIS
ENTREPARTICULIERS.COM, SA, 105 RUE JULES GUESDE, 92300
LEVALLOIS-PERRET, N° SIREN : 433 503 851.
ENTREPARTICULIERS.COM, 105 RUE JULES GUESDE, 92300
LEVALLOIS-PERRET.
148
BOPI 10/02 - VOL. I
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
N° National : 09 3 696 927
à : I.N.P.I. PARIS
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
N° National : 09 3 696 929
à : I.N.P.I. PARIS
PIERRE-MICHEL DERONSART, 6 RUE SUPERVIELLE, 62750 LOOS
EN GOHELLE.
ABDELKADER BENSAID, 72 RUE BEAUSITE, 7700 MOUSCRON,
Belgique.
EN GOHELLE.
Emmanuelle PERL, 14 avenue Théophile Gautier, 75016 PARIS.
Emmanuelle PERL, 14 avenue Théophile Gautier, 75016 PARIS.
N° National : 09 3 696 928
à : I.N.P.I. PARIS
Bruno Perl, 14 avenue Théophile Gautier, 75016 PARIS.
Bruno Perl, 14 avenue Théophile Gautier, 75016 PARIS.
Description de la marque : ASSBAA, le lion représenté dans un
médaillon rond dorée.
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 930
à : I.N.P.I. PARIS
EN GOHELLE.
ABDELKADER BENSAID, 72 RUE BEAUSITE, 7700 MOUSCRON,
Belgique.
EN GOHELLE.
149
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
des réseaux informatiques mondiaux.
Marque sonore.
Description de la marque : AN NOUR représenté par deux mains
jointes et où le soleil parait entre les 2 mains.
N° National : 09 3 696 932
à : I.N.P.I. PARIS
Philippe MACE, La Françoisière, 53200 LOIGNE-SUR-MAYENNE.
Sandrine MACE, La Françoisière, 53200 LOIGNE-SUR-MAYENNE.
Philippe MACE, La Françoisière, 53200 LOIGNE-SUR-MAYENNE.
N° National : 09 3 696 931
à : I.N.P.I. PARIS
Michel Azoulay, Agissant pour le compte de la société
“ ChargeCom ” en cours de formation, 7 Rue Gallieni, 92100
Michel Azoulay, 7 Rue Gallieni, 92100
BILLANCOURT.
BOULOGNE
150
BOPI 10/02 - VOL. I
l’industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines
d’aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ;
manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à
coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de
cuisine électriques ; machine à trier pour l’industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ;
élévateurs ; couteaux électriques ;
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; appareils pour l’abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
micro-édition ;
animaux ;
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 1, 5, 7, 8, 10, 11, 12, 18, 21, 25, 31,
39, 41, 43, 44.
N° National : 09 3 696 933
à : I.N.P.I. PARIS
COCCIVERT, SARL, 7 rue des Oiseaux, 28410 CHAMPAGNE.
COCCIVERT, 7 rue des Oiseaux, 28410 CHAMPAGNE.
et la sylviculture ; engrais pour les terres ;
Classe N° 8 : Outils à main actionnés manuellement pour le
préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs
naturelles ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ;
plants ; bois bruts.
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 934
à : I.N.P.I. PARIS
Azimut Solaire, Entreprise Individuelle, 180 du Genevois, PA Côte
Rousse, 73000 CHAMBERY, N° SIREN : 488 824 624.
Azimut Solaire, 180 du Genevois, PA Côte Rousse, 73000
CHAMBERY.
Classe N° 37 : Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; services
d’étanchéité (construction).
151
alcool ;
location
de
films
location
d’enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ;
micro-édition ; Planification de réception (divertissement) ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
N° National : 09 3 696 937
N° National : 09 3 696 935
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
isabelle vaneste, 4 rue de la victoire, 56260 LARMOR PLAGE,
N° SIREN : 513 454 504.
FORUM DES IMAGES, Association loi 1901, 2 RUE DU CINEMA,
75045 PARIS CEDEX 01.
FORUM DES IMAGES, 2 RUE DU CINEMA, 75045 PARIS
CEDEX 01.
isabelle vaneste, 4 rue de la victoire, 56260 LARMOR PLAGE.
Classe N° 3 : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; masques de beauté ;
Classe N° 10 : Appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ;
Classe N° 44 : Beaute.
N° National : 09 3 696 936
à : I.N.P.I. PARIS
andré-gilles atangana, 27 rue du champ de chartres, 95200
SARCELLES.
andré-gilles atangana, 27 rue du champ de chartres, 95200
SARCELLES.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
152
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
d’encadrement d’oeuvres d’art ;
micro-édition.
N° National : 09 3 696 938
à : I.N.P.I. PARIS
FORUM DES IMAGES, Association loi 1901, 2 RUE DU CINEMA,
75045 PARIS CEDEX 01.
FORUM DES IMAGES, 2 RUE DU CINEMA, 75045 PARIS
CEDEX 01.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
BOPI 10/02 - VOL. I
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
déchets et de matières
premières de
récupération
(transformation) ;
BOPI 10/02 - VOL. I
micro-édition.
N° National : 09 3 696 939
à : I.N.P.I. PARIS
153
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données et
de programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ;
sylviculture ; services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; toilettage d’animaux.
REO CONSEIL, SARL, 2 rue Edouard Vaillant, 92800 PUTEAUX.
REO CONSEIL, 2 rue Edouard Vaillant, 92800 PUTEAUX.
N° National : 09 3 696 941
à : I.N.P.I. PARIS
HSA CONSEIL, EURL, 34 avenue Henri Bergson, 92380 GARCHES,
N° SIREN : 508 463 403.
HSA CONSEIL, 34 avenue Henri Bergson, 92380 GARCHES.
ménage ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; dessins ;
Classe N° 42 : Décoration intérieure ; stylisme (esthétique
industrielle).
Classe N° 35 : Publicité ; conseils en organisation et direction des
affaires ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
Community Manager est la marque d’une prestation de service
visant à gérer pour ses clients le relationnel sur le Web 2.0 et en
particulier sur les réseaux sociaux. Générer l’activité de leur(s)
propre(s) marque(s) afin de faire parler d’elle(s) et de les faire
connaitre. ;
Classe N° 38 : Telecommunications.
N° National : 09 3 696 940
à : I.N.P.I. PARIS
BRETAGNE CONTROLE LAITIER OUEST, ASSOCIATION LOI 1901,
ZONE DE KERJEAN, B.P. 80233, 56502 LOCMINE.
N° National : 09 3 696 942
à : I.N.P.I. PARIS
laurence mingaud, 10 rue affre, 31500 TOULOUSE.
BRETAGNE CONTROLE LAITIER OUEST, ZONE DE KERJEAN,
B.P. 80233, 56502 LOCMINE.
laurence mingaud, 10 rue affre, 31500 TOULOUSE.
gérance de biens immobiliers ;
voyages ;
Classe N° 43 : Hébergement temporaire ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
154
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 943
N° National : 09 3 696 946
à : I.N.P.I. PARIS
MUSITEC, SARL, 5 RUE
N° SIREN : 728 503 202.
FORGET,
à : I.N.P.I. PARIS
67000
STRASBOURG,
MUSITEC, 5 RUE FORGET, 67000 STRASBOURG.
SANDHY, SARL, 28 pâturage Bellevue, 97450 SAINT LOUIS,
N° SIREN : 452 044 209.
SANDHY, 28 pâturage Bellevue, 97450 SAINT LOUIS.
reproduction ou le traitement du son ou des images.
N° National : 09 3 696 944
à : I.N.P.I. PARIS
PREVENTIME, SARL, 9 CHEMIN DU ROC FLEURI, 13100 AIX EN
PROVENCE, N° SIREN : 503 562 696.
PREVENTIME, 9 CHEMIN DU ROC FLEURI, 13100 AIX EN
PROVENCE.
Classe N° 35 : Relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Description de la marque : Etiquette composée, en haut, du logo
en couleur, du nom de la marque Sandhy et du slogan “ la
passion du goût ” et, au milieu, du logo en couleur désignant les
produits agriculture raisonnée de la marque Sandhy.
Classe N° 44 : Services médicaux ; assistance médicale.
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais.
N° National : 09 3 696 947
N° National : 09 3 696 945
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
NORCOR, SARL, 1 rue
N° SIREN : 478 237 035.
de
Mouzin,
78230
LE
PECQ,
NORCOR, 1 rue de Mouzin, 78230 LE PECQ.
Classe N° 6
constructions
métalliques ;
: Matériaux de construction métalliques ;
transportables
métalliques ;
constructions
métalliques ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; fauteuils ; sièges.
SCA SAINTE ANNE, SOCIETE CIVILE AGRICOLE, 00 DOMAINE
SAINTE ANNE, 20270 TALLONE, N° SIREN : 343 702 999.
SCA SAINTE ANNE, 00 DOMAINE SAINTE ANNE, 20270
TALLONE.
BOPI 10/02 - VOL. I
155
N° National : 09 3 696 948
à : I.N.P.I. PARIS
ParisAppartHotel, Sarl, 320 Rue Saint Honoré, 75001 PARIS,
N° SIREN : 493 688 246.
ParisAppartHotel, 320 Rue Saint Honoré, 75001 PARIS.
animaux.
N° National : 09 3 696 949
LAURENT SCORTICA, 110 AVENUE CORIANDRE, 13600 LA
CIOTAT, N° SIREN : 492 704 291.
LAURENT SCORTICA, 110 AVENUE CORIANDRE, 13600 LA
CIOTAT.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de
relations publiques ; Recherche de parraineurs ;
Classe N° 36 : Affaires financières ; analyse financière ; Collecte de
bienfaisance ;
communications
par
terminaux
services d’affichage électronique (télécommunications) ; agences
de
presse
ou
d’informations
(nouvelles) ;
émissions
des réseaux informatiques mondiaux ; Fourniture d’acces à un
forum de discussion sur Internet ;
location
de
films
location
d’enregistrements sonores ; services de photographie ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services
de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ;
service de jeux d’argent ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; maisons médicalisées ;
maisons de convalescence ou de repos ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; agences matrimoniales ;
conseils en propriété intellectuelle ; Etude de projets juridiques en
matière des droits des seniors. Elaboration de textes juridiques.
N° National : 09 3 696 951
à : I.N.P.I. PARIS
Description de la marque : Suivant croquis joint vert et or
MARTY ALEX,
MONTAUBAN.
1961
ROUTE
DE
CORBARIEU,
82000
MARTY ALEX, 1961 ROUTE DE CORBARIEU,
MONTAUBAN.
82000
Classe N° 37 : Maçonnerie.
N° National : 09 3 696 950
à : I.N.P.I. PARIS
Panthères Grises, Association 1901, 3 rue Georges Citerne, 75015
PARIS.
Panthères Grises, 3 rue Georges Citerne, 75015 PARIS.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; bois de
construction ; bois façonnés ;
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l’exception du linge de lit) ;
vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de
156
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 952
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 696 953
à : I.N.P.I. PARIS
adrien hericher, 10 rue edouard Detaille, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
TETROSYL FRANCE, SAS, 40 AVENUE CLEMENT ADER, 59118
WAMBRECHIES, N° SIREN : 339 872 251.
jerome Dumont, 10 rue edouard detaille, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
TETROSYL FRANCE, 40 AVENUE CLEMENT ADER, 59118
WAMBRECHIES.
Thomas morel, 10 rue edouard detaille, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
adrien hericher, 10 rue edouard Detaille, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
micro-édition.
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bandes, culottes ou
serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical
ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage
dentaire ;
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
N° National : 09 3 696 954
à : I.N.P.I. PARIS
SNGE Ouest, SARL, 8 RENE COTY, 85018 LA ROCHE SUR YON.
MARCEL NIVILLE, 1 LA TUAUDIERE, 85540 SAINT VINCENT SUR
GRAON.
BOPI 10/02 - VOL. I
157
N° National : 09 3 696 956
à : I.N.P.I. PARIS
appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines
pour la purification de l’air ou de l’eau ;
(direction) de travaux de construction ; travaux de plâtrerie ou de
plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d’étanchéité
(construction) ; démolition de constructions ; installation,
entretien et réparation d’appareils de bureau ; installation,
entretien et réparation de machines ; installation, entretien et
réparation d’ordinateurs ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
mondial ; location d’appareils de télécommunication.
N° National : 09 3 696 955
à : I.N.P.I. PARIS
benks and associate, sarl, 66 avenue des Champs Elysees, 75008
PARIS, N° SIREN : 514 561 596.
PHILIPPE ANTON, 20 rue Cadet, 75009 PARIS.
909 productions, SAS, 45 RUE DE CHABROL, 75010 PARIS,
N° SIREN : 432 861 334.
909 productions, 45 RUE DE CHABROL, 75010 PARIS.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
micro-édition.
158
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 957
à : I.N.P.I. PARIS
HD 79, EURL, 33 RUE DE FEND LE VENT, 79230 VOUILLE,
N° SIREN : 499 900 744.
HD 79, 33 RUE DE FEND LE VENT, 79230 VOUILLE.
bars ; services de traiteurs ; expositions et ventes pour des
cérémonies, réceptions, anniversaires, mariages, baptêmes,
communions, buffets professionnels… Ventes pour des C.E.,
collectivités… salons ….
l’INPI : 30, 35, 42, 43.
N° National : 09 3 696 959
à : I.N.P.I. PARIS
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; cartes ; calendrier ; instruments d’écriture ;
mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ;
linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures
en papier ou en matières plastiques.
PLASTIPOLIS, Association Loi 1901, Maison des Entreprises,
BP 10029,
Bellignat,
01115
OYONNAX
Cedex,
N° SIREN : 484 033 972.
PLASTIPOLIS, Maison des Entreprises, BP 10029, Bellignat, 01115
OYONNAX Cedex.
N° National : 09 3 696 958
à : I.N.P.I. PARIS
LAURETTE DOS SANTOS, 1 COUR VICTOR SCHOELCHER, 77680
ROISSY EN BRIE.
LAURETTE DOS SANTOS, 1 COUR VICTOR SCHOELCHER, 77680
ROISSY EN BRIE.
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; produits
chimiques destinés à conserver les aliments ; adhésifs (matières
collantes) destinés à l’industrie ; sel pour conserver, autres que
pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; résines naturelles à l’état brut ;
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;
bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage)
en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières
plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants,
rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de
verre pour l’isolation.
N° National : 09 3 696 960
succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ;
crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
thé ; Créations et ventes de compositions de bonbons, confiseries,
chocolats, dragées… ;
conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Yves SALAÜN, 23 Venelle de la Touche, 17630 LA FLOTTEEN-RE.
Jean-Yves SALAÜN, 23 Venelle de la Touche, 17630 LA FLOTTEEN-RE.
BOPI 10/02 - VOL. I
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
micro-édition.
N° National : 09 3 696 961
159
production, l’accumulation, la conduite, la distribution, la
transformation d’électricité et d’énergie provenant du soleil ;
installations solaires photovoltaïques, à savoir cellules
photovoltaïques,
installations
de
générateurs
solaires
photovoltaïques,
installations
de
modules
solaires
photovoltaïques (cellules photovoltaiques) et modules solaires
hybrides photovoltaïques (cellules photovoltaïques) ; cellules
photovoltaïques pour la production d’énergie solaire
photovoltaïque, cellules photovoltaïques pour la production
d’énergie
solaires
photovoltaïques ;
capteurs
solaire
photovoltaïques et/ou thermiques pour la production d’énergie
solaire photovoltaïques, absorbeurs pour la production d’énergie
solaire photovoltaïques, panneaux solaires pour la production
d’énergie solaire photovoltaïques, modules pour la production
d’énergie solaire photovoltaïque, panneaux photovoltaïques pour
la production d’énergie solaire photovoltaïque ; ardoise et tuiles
solaires photovoltaïques, collecteurs photovoltaïques pour la
production d’énergie solaire photovoltaïque ; photodétecteur ;
piles solaires, chargeur de piles solaires ; relais électriques,
interrupteurs, sectionneur, unités de commande de puissance,
réacteurs, boîtes de dérivation, groupes de distribution d’énergie
(électricité), tableaux de connexion, consoles de distribution
électrique, système de distribution électriques (électricité), à
savoir panneaux de distribution d’énergie, boîtiers interrupteur,
boîtes de branchement électriques, régulateur d’induction.
matériaux de construction transportable non métalliques ; verre
de construction et revêtements non métalliques vitreux de murs
et de parois ainsi que couvertures de toits, éléments de toitures
incorporant des éléments photovoltaïques, tous matériaux et
éléments non métalliques de couverture pour toiture, toitures non
métalliques et ses parties constitutives ; tous matériaux non
métalliques pour l’enveloppe, la structure et séparation interne et
externe d’un bâtiment ; panneaux, plaques, parements, bardages
et couvertures non métalliques ; tous cadres de support non
métalliques, ses parties et pièces constitutives, permettant la
fixation de cellules photovoltaïques notamment cadre non
métalliques, bandes non métalliques, panneaux non métalliques ;
toutes pièces et parties constitutives non métalliques de
matériaux photovoltaïques.
à : I.N.P.I. PARIS
ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme à conseil
d’administration, 20, rue Jacques Daguerre, 92500 RUEIL
MALMAISON, N° SIREN : 485 720 627.
ArcelorMittal France, Legal Affairs Corporate IP/IT Team, Noëlle
BELMIMOUN, 1-5 rue Luigi Cherubini, 93200 SAINT DENIS.
N° National : 09 3 696 962
à : I.N.P.I. PARIS
les sangliers sont lachés, association loi 1901, 22 rue des Terres
Neuves, 33130 BEGLES, N° SIREN : 491 531 687.
les sangliers sont lachés, 22 rue des Terres Neuves, 33130
BEGLES.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages, aciers ; matériaux
de construction métalliques ; constructions transportables
métalliques ; tous matériaux et éléments métalliques de
couverture pour toiture, toitures métalliques et ses parties
constitutives, tuiles métalliques solaires photovoltaïques ;
panneaux, plaques, parements, bardages et couvertures
métalliques ; tôles ; tous cadres de support métalliques, ses
parties et pièces constitutives ; tous cadres de support
métalliques, ses parties et pièces constitutives permettant la
fixation de cellules, modules ou panneaux solaires
photovoltaïques notamment cadres métalliques, bandes
métalliques, panneaux métalliques ; toutes pièces et parties
constitutives en alliages et/ou composites de matériaux
photovoltaïques.
Classe N° 9 : Appareils et instruments permettant la production, la
conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le
réglage et la commande de courant électrique et d’énergie
provenant du soleil ; collecteurs solaires permettant la
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
160
BOPI 10/02 - VOL. I
micro-édition.
N° National : 09 3 696 963
à : I.N.P.I. LYON
PGMA, SARL, 9 Boulevard
N° SIREN : 452 391 584.
MICHELET,
69008
LYON,
mobilys. accessibilité et mobilité PGMA S.A.R.L. / mobilys, SARL
au capital de 30 000 Euros, 9 Boulevard Michelet, 69008 LYON.
Description de la marque : La marque est constituée de la lettre
“ L ” de couleur gris, d’une apostrophe de couleur gris et du mot
“ Fitness ” de couleur gris ; le fond est en jaune et composé d’un
Hallo, de cercles jaunes et d’un dégradé de couleur blanc.
Classe N° 7 : Ascenseurs élevateurs. Monte charge, escaliers
roulants.
Classe N° 10 : Materiel medical.
Classe N° 12 : Fauteuils roulants, appareils de locomotion, chariot
de manutention, appareils chariots elevateurs, vehicules
electriques.
Classe N° 37 : Installation et reparation d’ascenseurs, élevateurs
monte charge.
N° National : 09 3 696 964
à : I.N.P.I. PARIS
CAROLINE TROTTIER, 25 RUE DU PUITS DE L’AIRE, 49300
CHOLET.
AURELIEN TROTTIER, 25 RUE DU PUITS DE L’AIRE, 49300
CHOLET.
AURELIEN TROTTIER, 25 RUE DU PUITS DE L’AIRE, 49300
CHOLET.
micro-édition.
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 965
à : I.N.P.I. PARIS
TUEL DENIS, 1 LA HERISSONNIERE, 61470 ST AUBIN DE
BONNEVAL.
AGIN MARIE FRANCOISE, 1 LA HERISSONNIERE, 61470 ST
AUBIN DE BONNEVAL.
TUEL PIERRE-FRANCOIS, 1 LA HERISSONNIERE, 61470 ST AUBIN
DE BONNEVAL.
TUEL DENIS, 1 LA HERISSONNIERE, 61470 ST AUBIN DE
BONNEVAL.
services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; microédition ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; –
location de meublés. – location de gîtes, chambres et services
annexes. – séminaires d’entreprises. – salles de réunions. –
dégustation de produits alimentaires (nourriture et boisson) ;
pour animaux ; salons de beauté ; – centre de bien-être. – spa –
hammam – jacuzzi – sauna – bains relaxants. – centre d’esthétique
– gommages – massages relaxants – enveloppements –
modelages. – cures.
161
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
micro-édition.
N° National : 09 3 696 967
à : I.N.P.I. PARIS
KEREN FINANCE, SAS, 18 avenue Franklin Roosevelt, 75008
PARIS.
KEREN FINANCE, 18 avenue Franklin Roosevelt, 75008 PARIS.
l’INPI : 36, 41, 43, 44.
N° National : 09 3 696 966
à : I.N.P.I. PARIS
ARTEVIA, SA, 19-21 rue de l’Ancienne Comédie, 75006 PARIS,
N° SIREN : 509 737 573.
LES EDITIONS ET LES PRODUCTIONS DE LA LUNE ROUSSE,
SARL, 6 rue Juliette Dodu, 75010 PARIS, N° SIREN : 393 210 992.
Faure Anne-Eugénie, 12 boulevard de Courcelles, 75017 PARIS.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
162
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
N° National : 09 3 696 968
à : I.N.P.I. PARIS
TECHNICOLOR TRADEMARK MANAGEMENT, société par actions
simplifiée, 46 quai Alphonse le Gallo, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT, N° SIREN : 487 709 065.
THOMSON, Attention : Mme Marie-Cécile MOINS, 46 quai
Alphonse le Gallo, 92648 BOULOGNE-BILLANCOURT.
Classe N° 9 : Appareils pour la réception, l’enregistrement, la
transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le
décryptage du son ou des images, à savoir appareils émetteurs et
récepteurs de données numériques, décodeurs destinés à
recevoir des contenus multimédia, notamment des vidéos,
photos, sons ; décodeurs électroniques ; lecteurs multimédia ;
appareils de télévision ; lecteurs et enregistreurs de DVD, de
disques Blu-Ray et de disques compacts ; lecteurs de fichiers MP3
et MP4 ; serveurs multimédia ; serveurs informatiques,
ordinateurs ;
terminaux
informatiques,
télématiques
et
téléphoniques notamment pour les réseaux de communication
mondiale (de type Internet) ; appareils téléphoniques ; modems,
routeurs de télécommunication ; terminaux multimédia ;
dispositifs d’accès et de contrôle d’accès à des appareils de
traitement de l’information, dispositifs d’authentification destinés
à des réseaux de télécommunication ; plateformes pour la
distribution numérique de contenus audio vidéo et de jeux vidéo ;
appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec récepteur de
télévision ; écrans de projection et projecteurs ; lentilles pour
projecteurs cinématographiques ; studios d’enregistrement de
télévision et de cinéma, notamment caméras, moniteurs de
télévision, consoles de mixage, appareils pour effets spéciaux
numériques ; logiciels de création, de gestion, de mise à jour et
d’utilisation de bases de données ; logiciels pour la fourniture
d’accès à un réseau informatique ou de transmission de données,
notamment à un réseau de communication mondiale (de type
Internet) ; logiciels et programmes d’ordinateurs, notamment
logiciels plateforme pour la distribution de contenus (vidéo,
données et sons) dans le domaine des médias, du divertissement
BOPI 10/02 - VOL. I
et de la communication ; plateformes pour la distribution
numérique de contenus audio vidéo et de jeux vidéo ; logiciels
pour la création et le développement de jeux vidéo ; films
cinématographiques, DVDs, supports d’enregistrements de sons
et de vidéos ; disques optiques audio et vidéo préenregistrés
musicaux et cinématographiques dans une large variété de
sujets ; jeux vidéo, à savoir jeux conçus pour être utilisés avec un
écran d’affichage indépendant ou un moniteur ; cartes mémoires
et puces de mémoire ; lunettes pour le cinéma en 3D (trois
dimensions).
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales, administration
commerciale, services de publicité ; reproduction de documents.
Classe N° 38 : Services de télécommunications, à savoir services
de transfert, de migration, de distribution de contenus (vidéo,
données et/ou voix) dans le domaine des médias, du
divertissement et de la communication ; diffusion et transmission
de signaux audio vidéo et/ou de données par satellite, câble,
antenne ou fibres optiques ; services de diffusion d’informations
par voie électronique et télématique, notamment pour des
réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à
accès privé ou réservé ; transmission numérique de films,
événements en direct et autres supports de divertissement ;
services de radiodiffusion et de télévision, diffusion de musique,
service de téléchargement de contenus audio vidéo, notamment
de vidéos à la demande (VOD) ; services de diffusion de signaux
et de données audio vidéo pour baladeurs (podcasting), service
de communication entre terminaux d’ordinateurs ; service de
télévision par câble ; services de communication de voix sur IP
[Internet Protocol] ; services de vidéo conférence ; location
d’appareils pour la transmission de sons, images et données ;
location, prêt et fourniture de modems pour les tiers ; location de
temps d’accès à un serveur de base de données informatique, en
particulier notamment pour des réseaux de télécommunication
mondiale de type Internet ; services de télécommunications par
passerelle.
Classe N° 40 : Développement de films après exposition ; services
de teinture et de colorisation ; service de correction de la couleur ;
services de développement, d’impression, tirage, duplication
(fourniture de copies), édition, élargissement, gravure, encodage,
montage, photo finish et reproduction de films photographiques
et cinématographiques, cassettes audio et vidéo, disques vidéo
ou autres supports d’enregistrement ; services de transfert de
contenus audio vidéo d’un support d’enregistrement à un autre,
photomontage, services (préparation, installation et gestion) de
sous titrage, doublage, conversion de format, duplication de
cassettes ou DVDs, préparation, installation et gestion de
contenus audio vidéo de formats multiples pour la distribution
finale ; services de traitement de matériau à savoir traitement de
films cinématographiques ; assemblage de matériau pour le
compte de tiers.
Classe N° 41 : Services de divertissement ; réalisation de films ;
production et distribution électronique et numérique de films
cinématographiques, programmes de télévision, publicités,
cassettes vidéo, DVDs ; service de production de jeux ; services de
jeux proposés en ligne ; services de gestion de la distribution
numérique de contenus ; services d’imagerie numérique ;
production de films en 3D ; service de postproduction ; services
d’enregistrement de contenus audio vidéo en studio ; gestion des
locaux de diffusion (studios) ; programmation des dates de
diffusion des films ; production d’effets spéciaux pour les films
cinématographiques, films de publicité et programmes de
télévision ; services d’animation pour la télévision, le cinéma et la
vidéo ; location de films, cassettes vidéo et DVDs (vidéo à la
demande), services de location d’appareils pour la réception et le
traitement de son, d’images et de données. ; location de matériel
et accessoires pour le cinéma et la télévision ; organisation de
conférences et d’expositions à buts culturels et de
divertissement ; éducation, formation, activités sportives et
culturelles.
Classe N° 42 : Ingénierie, services scientifiques et technologiques
ainsi que services de recherche et de conception y relatifs, à savoir
expertises (travaux d’ingénieurs) et recherches techniques ;
expertise et travaux d’ingénieurs dans les technologies des
télécommunications, du film, de l’image, de la vidéo et des jeux
vidéo ; élaboration (conception) et logiciels informatiques ;
(élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de
télécommunications ; activités d’imprimerie ; services de
dessinateurs d’art graphique ; services de laboratoires
chimiques ; services de consultation technique en matière de
télécommunications et divertissement.
BOPI 10/02 - VOL. I
163
N° National : 09 3 696 969
à : I.N.P.I. PARIS
SANTE ASSISTANCE, SAS, 167 Avenue de Wagram, 75017
PARIS, N° SIREN : 501 450 019.
SANTE ASSISTANCE, 167 Avenue de Wagram, 75017 PARIS.
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction
de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
Classe N° 44 : Services médicaux ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ;
chirurgie
esthétique ;
services
hospitaliers ;
maisons
médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services
d’opticiens ; salons de beauté.
N° National : 09 3 696 970
à : I.N.P.I. PARIS
ODYSSEE PIRATES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, CENTRE
COMMERCIAL ODYSSEUM, ALLEE ULYSSE, POLE LUDIQUE 2,
34000 MONTPELLIER, N° SIREN : 518 265 947.
BRIGITTE TRIAL, JURIDEC, IMMEUBLE SYNERGIE, 770 RUE
ALFRED NOBEL, 34000 MONTPELLIER.
micro-édition ;
animaux.
N° National : 09 3 696 971
à : I.N.P.I. PARIS
Isabelle AUGAIT, 18 Impasse des bougainvilliers, 97190 LE
GOSIER.
Isabelle AUGAIT, 18 Impasse des bougainvilliers, 97190 LE
GOSIER.
164
BOPI 10/02 - VOL. I
Description de la marque : JITTIC Just In Time pour les
Technologies de l’Information et de la Communication Just In
Time in TIC
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
N° National : 09 3 696 972
à : I.N.P.I. PARIS
Régis NAJAC, 23 D Les Miattes, rue Pierre Bertrandy, 46100
FIGEAC.
Franck DELEAU, 4 rue d’Aujou, 46100 FIGEAC.
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; appareils pour l’abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
N° National : 09 3 696 973
à : I.N.P.I. PARIS
societe nouvelle PERIMETRE, sarl, 3 Baptiste MARCET, 37250
MONTBAZON.
societe nouvelle PERIMETRE, 3 Baptiste MARCET, 37250
MONTBAZON.
construction
métalliques ;
constructions
transportables
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques ;
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 974
165
Description de la marque : ACHAT VENTE LOCATION
Classe N° 36 : Affaires immobilières.
à : I.N.P.I. PARIS
élian da ros, laclotte, 47250 COCUMONT.
didier raynal, allée riols, 47000 AGEN.
patrick bertossi, allée riols, 47000 AGEN.
élian da ros, laclotte, 47250 COCUMONT.
N° National : 09 3 696 976
à : I.N.P.I. PARIS
Charles-Henri MIRCHER, 3 BOULEVARD ANATOLE FRANCE,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
Josette GLEIZON, épouse GUENIAU, 51 Boulevard Beaumarchais,
75003 PARIS.
placement de fonds.
Marque comportant un hologramme.
alcool ;
N° National : 09 3 696 977
à : I.N.P.I. PARIS
75003 PARIS.
N° National : 09 3 696 975
à : I.N.P.I. PARIS
DELPORTE IMMOBILIER, EURL, 8 RUE DE BAYARD, 31000
TOULOUSE, N° SIREN : 483 627 824.
DELPORTE IMMOBILIER, 8 RUE DE BAYARD, 31000 TOULOUSE.
placement de fonds.
166
N° National : 09 3 696 978
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 980
à : I.N.P.I. PARIS
3 SUISSES INTERNATIONAL, SA, 4 Place de la République, 59170
CROIX, N° SIREN : 477 180 467.
75003 PARIS.
CROIX.
placement de fonds.
N° National : 09 3 696 979
à : I.N.P.I. PARIS
CROIX, N° SIREN : 477 180 467.
CROIX.
Classe N° 16 : Papier, carton, produits de l’imprimerie, imprimés,
brochures, manuels, photographie, papeterie, adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage, articles de bureau (à
l’exception des meubles), matières plastiques pour l’emballage ;
catalogues de vente par correspondance et à distance ;
publications, périodiques, imprimés, catalogues et plus
généralement produits de l’imprimerie. ;
Classe N° 35 : Publicité et affaires à savoir diffusion et distribution
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) sous format papier, sous format électronique.
communication audiovisuelle à savoir communication par des
techniques utilisant le son et/ou l’image, communication
télégraphique, radiophonique et téléphonique, transmission
d’informations par des voies télématiques, audiovisuelles,
téléphoniques et serveur vocal, messageries informatiques,
électroniques, téléphoniques, télématiques, services de
transmission d’informations par voie télématique, transmission
d’informations continues dans une banque de données, services
de courrier électronique, de messagerie électronique, et de
transmission d’information par voie électronique, notamment par
des réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) ou
à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; communication entre
terminaux
d’ordinateurs ;
transmission
d’informations
accessibles par code d’accès à des bases de données et à des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; services de transmission et d’émission de données,
de sons, d’images et de signaux.
N° National : 09 3 696 981
terminaux
d’ordinateurs ;
transmission
d’informations
à : I.N.P.I. PARIS
CROIX, N° SIREN : 477 180 467.
CROIX.
BOPI 10/02 - VOL. I
167
terminaux
d’ordinateurs ;
transmission
d’informations
N° National : 09 3 696 982
à : I.N.P.I. PARIS
VITALIMMO GROUP, SARL, 4 RUE GAMBETTA, 51200 EPERNAY,
N° SIREN : 499 482 974.
VITALIMMO GROUP, 4 RUE GAMBETTA, 51200 EPERNAY.
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
des réseaux informatiques mondiaux.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
micro-édition ;
animaux.
N° National : 09 3 696 984
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Pierre MODE, 11 rue Racine, 93410 VAUJOURS.
N° National : 09 3 696 983
à : I.N.P.I. PARIS
Palais de Tokyo, site de création contemporaine, Association loi
1901, 13 avenue du Président Wilson, 75116 PARIS.
Palais de Tokyo, site de création contemporaine, 13 avenue du
Président Wilson, 75116 PARIS.
Jean-Pierre MODE, 11 Racine, 93410 VAUJOURS.
168
BOPI 10/02 - VOL. I
micro-édition ;
micro-édition ;
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
N° National : 09 3 696 985
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Pierre MODE, 11 rue Racine, 93410 VAUJOURS.
Jean-Pierre MODE, 11 Racine, 93410 VAUJOURS.
N° National : 09 3 696 986
à : I.N.P.I. PARIS
2425 PRODUCTION, SARL, 6 RUE SAULNIER, 75009 PARIS,
N° SIREN : 450 390 323.
2425 PRODUCTION, 6 RUE SAULNIER, 75009 PARIS.
BOPI 10/02 - VOL. I
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
micro-édition.
N° National : 09 3 696 987
169
N° National : 09 3 696 988
à : I.N.P.I. PARIS
WINMEDIA GROUP, SAS, ZE les Playes Jean Monnet Nord, 238,
Rue du Luxembourg, 83500 LA SEYNE SUR MER,
N° SIREN : 401 189 980.
WINMEDIA GROUP, ZE les Playes Jean Monnet Nord, 238, Rue du
Luxembourg, 83500 LA SEYNE SUR MER.
Classe N° 9 : Fabrication d’interface homme, machine dédiée au
monde des medias. Gestion commerciale des stocks publicitaire. ;
Classe N° 38 : Diffusion et communication de programme
publicitaire, via terminaux d’ordinateurs sur les réseaux
informatiques mondiaux. ;
Classe N° 42 : Logiciel de gestion pour les radios et télévisions,
incluant les fonctions de gestion commerciales, réservation
despace publicitaire et de facturation.
l’INPI : 9, 35, 38, 42.
à : I.N.P.I. PARIS
WINMEDIA GROUP, SAS, Ze les Playes Jean Monnet Nord, 238,
Rue du Luxembourg, 83500 LA SEYNE SUR MER,
N° SIREN : 401 189 980.
WINMEDIA GROUP, Ze les Playes Jean Monnet Nord, 238, Rue du
Luxxembourg, 83500 LA SEYNE SUR MER.
N° National : 09 3 696 989
à : I.N.P.I. PARIS
EQUANCE, SAS, 1350 AVENUE Albert Einstein, CS 49521, 34000
MONTPELLIER, N° SIREN : 481 936 425.
Gilles Me de PINS de CAUCALIERES, 500 rue Léon Blum, 34965
MONTPELLIER.
Classe N° 9 : Fabrication d’interface homme, machine dédiée au
monde des medias. Réception de fil dinformation. ;
Classe N° 38 : Diffusion et communication de programme
dinformation, via terminaux d’ordinateurs sur les réseaux
informatiques mondiaux. ;
Classe N° 42 : Logiciel de gestion pour les radios et télévisions,
incluant les fonctions de base de données, classification et
organisation de journaux dinformation. Conversion de données et
de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classe N° 41 : Formation ;
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique.
170
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 696 990
à : I.N.P.I. PARIS
Le Petit gourmet traiteur, SAS au capital de 40 000 Euros, 1 Rue de
Villé, 77220 TOURNAU EN BRIE, N° SIREN : 484 317 532.
TCJ-Cotet, 6 Rue Halevy, 75009 PARIS.
marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière
Services de taxis. Réservations pour les voyages. Entreposage de
Classe N° 43 : Service de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire. Service de bars. Service de traiteurs.
Service hôtelier. Réservation de logements temporaires. Crèches
d’enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de
retraite pour personnes âgées. Pension pour animaux.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
N° National : 09 3 696 993
à : I.N.P.I. PARIS
BEYOND TRAVELING, SARL, 12 Place de La Bastille, 75011 PARIS,
N° SIREN : 514 118 819.
N° National : 09 3 696 991
BEYOND TRAVELING, 12 Place de La Bastille, 75011 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Michel
DUPART,
MORAINVILLIERS.
21
Chemin
des
Graviers,
78630
Michel
DUPART,
21
Chemin
des
Graviers,
MORAINVILLIERS.
78630
Classe N° 16 : Affiches ; journaux ; prospectus ; brochures.
N° National : 09 3 696 992
à : I.N.P.I. PARIS
franck guetta, 3 rue des forges, 75002 PARIS.
franck guetta, 3 rue des forges, 75002 PARIS.
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;
services de taxis ; réservation pour les voyages ;
services de loisir ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ;
hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services
hôteliers ; réservation de logements temporaires.
BOPI 10/02 - VOL. I
171
N° National : 09 3 696 994
à : I.N.P.I. PARIS
ARCADIS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 2 RUE JACQUES
LEMERCIER, 31000 TOULOUSE, N° SIREN : 349 251 371.
JEANNINE ROSSIER, 65 RUE ALSACE LORRAINE, 31000
TOULOUSE.
communications
par
terminaux
radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d’informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;
location de temps d’accès à des réseaux informatiques
mondiaux ; Fourniture d’accès à des bases de données ;
services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de
Aérogénérateurs (systèmes complets avec pâles, génératrices)
200W à 50KW, mâts (haubanés, autoporteurs, hydrauliques),
câbles de raccordements électriques, onduleurs off on grid,
contrôleur redresseur de tension, délesteur, batteries électriques,
groupe hydraulique, système de levage hydraulique, véhicules
électriques, anémoscope anémomètre ;
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
l’INPI : 7, 9, 11, 12.
N° National : 09 3 696 997
N° National : 09 3 696 995
à : I.N.P.I. PARIS
christine ollier, 16 rue du 10 juillet 1940, 94400 VITRY-SUR-SEINE.
à : I.N.P.I. PARIS
Free-p création, association loi 1901, 12 allée de la Marjolaine,
13210 ST REMY DE PROVENCE.
Free-p création, 12 allée de la Marjolaine, 13210 ST REMY DE
PROVENCE.
FDC SATELLITE Galerie Les filles du calvaire, 20 bd barthélémy,
1000 BRUXELLES, Belgique.
Classe N° 41 : Publication de livres ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès.
Classe N° 35 : Organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ;
N° National : 09 3 696 996
à : I.N.P.I. PARIS
GREEN POWER, SARL, YONVAL, 51330 POSSESSE.
GREEN POWER, YONVAL, 51330 POSSESSE.
N° National : 09 3 696 998
à : I.N.P.I. PARIS
DEMEURE EN SCENE, SARL, 6 Chemin du Halage, 78560 LE PORT
MARLY, N° SIREN : 517 872 396.
VILLALARD Franck, SARL A2C EXPERTISE, 4, rue Raymond
Dendeville, 76500 ELBEUF SUR SEINE.
172
BOPI 10/02 - VOL. I
publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques.
Classe N° 38 : Organisation de voyages. Distribution de journaux.
Réservation pour les voyages.
Description de la marque : Le mot “ Demeure ” en bleu turquoise,
les mots “ en scène ” en brun léger. Le slogan “ votre maison sur
son 31 ” en italique, en brun léger, sous le mot “ Demeure ”. Un
trait brun léger et turquoise sépare les mots “ Demeure ” et “ en
scène ” et évoque un maison stylisée.
sportives et culturelles. Information et sensibilisation en matière
de divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publications
de livres. Production de films. Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès. Organisation d’expositions à
buts culturels ou ou éducatifs.
Classe N° 43 : Réservation de logements temporaires.
l’INPI : 35, 38, 39, 41, 43.
Classe N° 42 : Décoration intérieure.
N° National : 09 3 697 001
N° National : 09 3 696 999
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Antoine NOCHY, 11 Bld St Martin, 75003 PARIS.
MAXEL INVEST, SARL, 331 RUE DE LA ROTONDE, 42153
RIORGES.
Antoine NOCHY, 11 Bld St Martin, 75003 PARIS.
MAXEL INVEST, 331 RUE DE LA ROTONDE, 42153 RIORGES.
N° National : 09 3 697 000
4
route
de
Beaupuy,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
N° National : 09 3 697 002
Lilian,
de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques,
périodiques en ligne ; Production d’enregistrements sonores et
vidéo ;
Surroca Ferreyra
CASTELMAUROU.
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; organisation d’expositions à buts
31180
Lilian Surroca Ferreyra, Le Commis, 4, Route de Beaupuy, 31180
CASTELMAUROU.
à : I.N.P.I. PARIS
ATELIER 6, Société à responsabilité limitée, 6 rue Mercoeur, 75011
PARIS, N° SIREN : 399 672 328.
Grégoire GILBERT, 76 avenue, 75008 MARCEAU.
administration commerciale ; traveaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire. Conseils en organisation et en direction des
affaires.
Reproduction
de
documents.
Organisations
d’expositions à but non commerciaux ou de publicité. Publicité en
ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
BOPI 10/02 - VOL. I
173
N° National : 09 3 697 003
à : I.N.P.I. PARIS
ATELIER 6, Société à responsabilité limitée, 6 rue Mercoeur, 75011
PARIS, N° SIREN : 399 672 328.
Grégoire GILBERT, 76 avenue Marceau, 75008 PARIS.
N° National : 09 3 697 005
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
micro-édition.
N° National : 09 3 697 004
à : I.N.P.I. PARIS
Théophile Caget, 3 Allée de la sauge, 40130 CAPBRETON.
Théophile Caget, 3 Allée de la sauge, 40130 CAPBRETON.
à : I.N.P.I. PARIS
EGILIA, SAS, 22 Rue
N° SIREN : 494 856 479.
du
Général
Foy,
75008
PARIS,
EGILIA, 22 Rue du Général Foy, 75008 PARIS.
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
location
de
films
location
d’enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ;
micro-édition ;
électronique.
174
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 697 006
à : I.N.P.I. PARIS
COMORES AIRWAYS, SOCIETE ANONYME, 140 Avenue des
Champs Elysées, 75008 PARIS, N° SIREN : 518 290 994.
COMORES AIRWAYS, 140 Avenue des Champs Elysées, 75008
PARIS.
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ;
châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ;
cycles ;
services de taxis ; réservation pour les voyages ;
logiciels ; contrôle technique de véhicules automobiles.
N° National : 09 3 697 008
à : I.N.P.I. PARIS
RICHARD DOUIEB, 7 RUE GEOFFROY MARIE, 75009 PARIS.
RICHARD DOUIEB, 7 RUE GEOFFROY MARIE, 75009 PARIS.
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; portemonnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de
campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 39 : Transport aérien ; réservation de places de voyage ;
services
de
messagerie
(courrier
ou
marchandises) ;
accompagnement de voyageurs ; transport de passagers ;
pilotage ; dépôt de marchandises ; transport de voyageurs ;
réservations pour le transport ; ; Information en matière de
transport ; réservation pour les voyages ; informations reltives
aux tarifs, horaires et modes de transports ; consultation
professionnelle et services de conseils dans le domaine du
tansport aérien ; ; Services liés au fonctionnement des aéroports
à savoir services d’agence de voyages, services d’autobus,
services de transit, services de navettes automobiles, services
d’enregistrement de bagages, de marchandises et de passagers,
chargement et déchragement d’avions, mise à disposition de
véhicules aériens, représentation de compagnies aérienens et de
compagnies de locations de véhicules, services d’hôtesses de
l’aire (accompagnement de voyageurs). ;
Description de la marque : EAU DE VIE DE FIGUE AVEC
PAILLETTE D OR OU D ARGENT ALIMENTAIRE
digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.
N° National : 09 3 697 009
à : I.N.P.I. PARIS
fabrice girardi, 3 bis rue saint Antoine, 44190 CLISSON,
N° SIREN : 392 888 681.
fabrice girardi, 3 bis rue saint Antoine, 44190 CLISSON.
Classe N° 41 : Enseignement et formation en organisation et
exploitation de transport ; organisation et conduite de colloques,
conférences, séminaires en matières de transports.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres.
N° National : 09 3 697 007
N° National : 09 3 697 010
à : I.N.P.I. PARIS
DIEDRE DESIGN, SARL, 38 rue Rémilly, 78000 VERSAILLES,
N° SIREN : 323 912 972.
DIEDRE DESIGN, 38 rue Rémilly, 78000 VERSAILLES.
à : I.N.P.I. PARIS
MODEL RACING CAR, SARL, 15 bis AVENUE DE LA SABLIERE,
94370 SUCY EN BRIE, N° SIREN : 313 710 246.
MODEL RACING CAR, 15 bis AVENUE DE LA SABLIERE, 94370
SUCY EN BRIE.
BOPI 10/02 - VOL. I
175
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes.
N° National : 09 3 697 013
à : I.N.P.I. PARIS
GWC FRANCE, sarl, 18 des champs odes, 78200 BUCHELAY,
N° SIREN : 509 567 475.
Classe N° 28 : Jeux, jouets.
GWC FRANCE, 18 des champs odes, 78200 BUCHELAY.
N° National : 09 3 697 011
à : I.N.P.I. PARIS
BERGER-LEVRAULT, SA, 104 avenue du Président Kennedy,
75016 PARIS, N° SIREN : 755 800 646.
Berger-Levrault, 0 rue Pierre et Marie Curie, BP 88250, 31682
LABEGE.
Classe N° 16 : Livres ;
Classe N° 41 : Publication de livres ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ;
N° National : 09 3 697 012
à : I.N.P.I. PARIS
bludszus angélique, 4 rue jean jaurès, 54110 DOMBASLE SUR
MEURTHE, N° SIREN : 512 118 951.
bludszus angélique, 4 rue jean jaurès, 54110 DOMBASLE SUR
MEURTHE.
Description de la marque : GREEN WASH – GREEN WASH
CENTER & GREEN WASH MOBILE
Classe N° 37 : Supervision (direction) de travaux de construction ;
nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes
de véhicules (réparation) ; désinfection ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures.
N° National : 09 3 697 014
à : I.N.P.I. PARIS
FAULCON, SARL, 12 RUE DE LA TRUIE QUI FILE, 91400 SACLAY,
N° SIREN : 305 362 071.
FAULCON, 12 DE LA TRUIE QUI FILE, 91400 SACLAY.
176
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 697 017
à : I.N.P.I. PARIS
PATRICE PARTAMIAN, Agissant pour le compte de la société
“ ENIXEPHYTO ” en cours de formation, 3 RUE DES PEYROUSES,
63670 LA ROCHE BLANCHE.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; quincaillerie
métallique ; objets d’art en métaux communs ;
PATRICE PARTAMIAN, 3 RUE DES PEYROUSES, 63670 LA ROCHE
BLANCHE.
Classe N° 12 : Appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons,
jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
Accessoires mécaniques pour cycles.
N° National : 09 3 697 015
à : I.N.P.I. PARIS
IMAGECORP, SARL, 61 RUE DES NAVIGATEURS, LOTISSEMENT
TRAPEZE, 97434 ST GILLES LES BAINS, REUNION.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales ;
digestifs (alcools et liqueurs) ; extraits ou essences alcooliques.
N° National : 09 3 697 018
IMAGECORP, 61 RUE DES NAVIGATEURS, LOTISSEMENT
TRAPEZE, 97434 ST GILLES LES BAINS, REUNION.
à : I.N.P.I. PARIS
TOUJOURS LA POUR VOUS, AUTO-ENTREPRENEUR, 69 RUE DE
L’ORDIBEE, 60140 MOGNEVILLE, N° SIREN : 518 027 214.
Classe N° 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de
fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des
boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans
alcool.
TOUJOURS LA POUR VOUS, 69 RUE DE L’ORDIBEE, 60140
MOGNEVILLE.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières),
cidres, digestifs, (alcools et liqueurs), vins et spiritueux, extraits
N° National : 09 3 697 016
à : I.N.P.I. PARIS
Terre De Vigne, E.A.R.L, 8 place Saint-Avertin, 51500 SACY,
N° SIREN : 504 985 839.
Terre De Vigne, 8 place Saint-Avertin, 51500 SACY.
Classe N° 33 : Vins ; Vins d’appellation d’origine contrôlée à savoir
champagne.
Classe N° 37 : Nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ; repassage du linge ;
Classe N° 43 : Crèches d’enfants ;
Classe N° 44 : Jardinage.
BOPI 10/02 - VOL. I
177
N° National : 09 3 697 019
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Marc Péneau, 68 rue du Centre, 60350 BERNEUIL SUR
AISNE.
Jean-Marc Péneau, 68 rue du Centre, 60350 BERNEUIL SUR
AISNE.
sylviculture ; Gestion forestière.
N° National : 09 3 697 020
à : I.N.P.I. PARIS
BOIS COMPOSITE PRODUCTION, SAS, Chemin des frères boyer,
La
Murette,
43140
SAINT
DIDIER
EN
VELAY,
N° SIREN : 492 217 013.
BOIS COMPOSITE PRODUCTION, Chemin des frères boyer, La
Murette, 43140 SAINT DIDIER EN VELAY.
Classe N° 31 : Animaux vivants.
N° National : 09 3 697 022
à : I.N.P.I. PARIS
Yves LE DORLOT, Agissant pour le compte de la société “ LD
CONCEPT ” en cours de formation, 2 Avenue de l’Usté, 44500 LA
BAULE.
Yves LE DORLOT, 2 Avenue de l’Usté, 44500 LA BAULE.
Classe N° 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
Lambris pour la construction et la décoration, planchers non
métalliques, piscines non métalliques, bassins. Plaquage en bois,
planches et pour terrasses extérieures, plafonds non métalliques ;
revêtement de murs non métalliques, revêtements pour
construction non métalliques ; parquets, lames de parquet. Bois
de placage, dalles non métalliques ; cadres de fenêtres non
métalliques. Caillebotis, tringles à rideaux, chaises longues,
tables, chaises de jardins, éléments et objets de décoration pour
l’aménagement extérieur ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; sièges.
N° National : 09 3 697 021
à : I.N.P.I. PARIS
MAISON TAILLEPIED, EURL, 29 BIS RUE DOCTEUR BOUTROIS,
14230 ISIGNY SUR MER, N° SIREN : 338 427 511.
MAISON TAILLEPIED, 29 BIS RUE DOCTEUR BOUTROIS, 14230
ISIGNY SUR MER.
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
178
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 697 023
à : I.N.P.I. PARIS
GREGOIRE & ASSOCIES, SOCIETE ANONYME, 23 RUE LA
BOETIE, 75008 PARIS, N° SIREN : 312 261 985.
GREGOIRE & ASSOCIES, 23 RUE LA BOETIE, 75008 PARIS.
Classe N° 29 : – fromages – lait et produits laitiers.
N° National : 09 3 697 026
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 36 : Affaires financières ; consultation en matière
financière ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ;
Classe N° 41 : Formation.
GROUPEMENT SPECIALISTES BATTERIES, SARL, 37 AVENUE DE
MAGUDAS, 33185 LE HAILLAN, N° SIREN : 494 972 698.
GROUPEMENT SPECIALISTES BATTERIES, 37 AVENUE DE
MAGUDAS, 33185 LE HAILLAN.
N° National : 09 3 697 024
à : I.N.P.I. PARIS
VIDEO TECHNO FRANCE, sarl, 56 Rue Etienne Deforges, 92320
CHATILLON, N° SIREN : 352 731 889.
IFCA, 9 place de la Fontaine Louis Bore, 94600 CHOISY LE ROI.
Classe N° 41 : Production de films sur bandes vidéo.
N° National : 09 3 697 025
à : I.N.P.I. PARIS
Charles BERNARD, Président de la Laiterie Coopérative ETREZ
BEAUPONT, 367 Route de Montrevel, 01340 ETREZ,
N° SIREN : 338 544 646.
commande du courant électrique ; batteries électriques ;
ou par eau ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services
d’affichage électronique (télécommunications) ; émissions
radiophoniques ou télévisées.
N° National : 09 3 697 027
à : I.N.P.I. PARIS
Raymond Francius, Agissant pour le compte de la société “ WJBusiness Consulting ” en cours de formation, 17 Bis rue de Cady,
28230 EPERNON.
Raymond Francius, 17 Bis rue de Cady, 28230 EPERNON.
LAITERIE COOPERATIVE ETREZ – BEAUPONT, ETREZ, 01340
MONTREVEL EN BRESSE.
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
BOPI 10/02 - VOL. I
ou location de logiciels ; consultation en matière d’ordinateurs ;
179
stylisme (esthétique industrielle) ;
transport) ; location de vêtements ; recherches judiciaires ;
N° National : 09 3 697 028
à : I.N.P.I. PARIS
WILLIAM SEIDMAN, 21 RUE DES MOULINS, 78290 CROISSY SUR
SEINE.
WILLIAM SEIDMAN, 21 RUE DES MOULINS, 78290 CROISSY SUR
SEINE.
relations publiques ; Externalisation de force de ventes, mise en
place ou restructuration de force de ventes, conseil en marketing
opérationnel et stratégique, bureau de représentation, franchise. ;
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
Transaction immobilière ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ;
conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; Conseil, transfert de savoir
faire. ;
N° National : 09 3 697 029
à : I.N.P.I. PARIS
MICHEL FOURNIER-BIDOZ, 104 BOULEVARD DE CHARONNE,
75020 PARIS.
MICHEL FOURNIER-BIDOZ, 104 BOULEVARD DE CHARONNE,
75020 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; clichés ;
papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d’art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;
dessins ;
Classe N° 20 : Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc,
osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques ;
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publiques ; présentation de livres et d’objets d’art pour la vente au
détail sur tout moyen de communication ;
livres ; prêts de livres ; services de photographie ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
N° National : 09 3 697 030
à : I.N.P.I. PARIS
ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme à Conseil
d’Administration, 20, rue Jacques Daguerre, 92500 RUEIL
ArcelorMittal France, Legal Affairs Corporate IP Team, Noëlle
180
BOPI 10/02 - VOL. I
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; aciers
notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et
pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ;
matériaux de constructions métalliques, profilés métalliques,
produits métalliques multicouches, tôles métalliques, tôles
sandwich, tôles revêtues, panneaux métalliques, plaques
métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques ;
planchers
métalliques,
dalles
métalliques,
couvertures
métalliques, châssis métalliques ; bacs acier ; constructions
transportables métalliques, y compris abris et pièces d’abri
métalliques, constructions en profilés métalliques ; tous produits
métalliques pour l’enveloppe et la structure des bâtiments.
Classe N° 19 : Matériaux de constructions non métalliques,
profilés, panneaux multicouches, panneaux, plaques ; parements,
bardages ; planchers, dalles, couvertures, châssis, tous ces
produits étant non métalliques ; constructions transportables non
métalliques, y compris abris et pièces d’abri non métalliques,
construction en profilés.
processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux
de forgeage, de presse, d’ébavurage, d’usinage, de laminage et
mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration,
assemblage de profilés métalliques.
N° National : 09 3 697 032
RICHARD BRUNO, 14 bis rte D’ESCURAL, 33340 CIVRAC.
RICHARD BRUNO, 14 bis rte d’ESCURAL, 33340 CIVRAC.
Classe N° 40 : Traitements des minerais, aciers, métaux communs
et leurs alliages ; tous traitements des métaux et toutes
transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques
des propriétés et caractéristiques des métaux, réduction directe
de fer, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux,
brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération,
électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage,
galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage,
polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage,
soudage des métaux, revêtement métallique, recyclage des
produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée.
N° National : 09 3 697 031
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 697 033
à : I.N.P.I. PARIS
planchers
métalliques,
dalles
métalliques,
couvertures
planchers
métalliques,
dalles
métalliques,
couvertures
BOPI 10/02 - VOL. I
181
l’INPI : 35, 42.
N° National : 09 3 697 036
N° National : 09 3 697 034
à : I.N.P.I. PARIS
DOMINIQUE JAMET, 68 AVENUE DES ROISSY HAUTS, 91540
ORMOY.
à : I.N.P.I. PARIS
patrick khael mapakou djembo, 18 rue leon blum, 94240 L HAY
LES ROSES.
patrick khael mapakou djembo, 18 rue leon blum, 94240 L HAY
LES ROSES.
DOMINIQUE JAMET, 68 AVENUE DES ROISSY HAUTS, 91540
ORMOY.
lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de
rasage ;
Classe N° 26 : Barbes, cheveux ou moustaches postiches ;
perruques ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classe N° 37 : Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ;
travaux de couverture de toits ; services d’étanchéité
(construction) ; location de machines de chantier ; nettoyage de
repassage du linge ; installation, entretien et réparation
d’appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de
machines ; installation, entretien et réparation d’ordinateurs ;
réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
matière de transport ; distribution de journaux ; remorquage ;
location de garages ou de places de stationnement ; location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ;
N° National : 09 3 697 037
LANCOME PARFUMS ET BEAUTE & Cie, Société en nom collectif,
29
Rue
du
Faubourg
Saint-Honoré
75008
PARIS,
N° SIREN : 302 387 196.
Département des Marques L’OREAL, 63/65 Rue Henri Barbusse
92585 CLICHY CEDEX.
Classe N° 45 : Services de sécurité pour la protection des biens et
Classe N° 3 : Produits cosmétiques et de maquillage.
N° National : 09 3 697 035
N° National : 09 3 697 038
de relogement pour entreprises.
jullion,
earl,
1
N° SIREN : 379 549 744.
beauséjour,
33390
jullion, 1 beauséjour, 33390 BERSON.
BERSON,
182
BOPI 10/02 - VOL. I
nouveaux procédés agencement et décoration d’interieur et
exterieur.
N° National : 09 3 697 040
NICOLAS FOURQUES, Agissant pour le compte de la société
“ ISIS PARTNERS ” en cours de formation, 99 CHEMIN D’AIX,
13880 VELAUX.
NICOLAS FOURQUES, 99 CHEMIN D’AIX, 13880 VELAUX.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine controlée.
N° National : 09 3 697 039
rodrigue hauteville, Agissant pour le compte de la société
"innovasun solutions solaires" en cours de formation, 11 a kayooli
moudong sud, 97122 Baie mahault.
rodrigue hauteville, 11 a kayooli moudong sud, 97122 Baie
mahault.
Description de la marque : ISIS PARTNERS
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;vente
et installation d’éclairage public solaire photovoltaïque vente et
installation d’enseignes lumineuse solaires photovoltaïques ;
administration commerciale ; Organisation d’expositions à buts
informatique ;création de sites internet et cration visuelle
communication et actions marketing ;
ponts ; Informations en matière de construction ; Travaux de
couverture de toits ; Services d’étanchéité (construction) ;vente et
pose de modules solaires solaires photovoltaïques vente et vente
et pose de chauffe eau solaires thermiques ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
construction navale ;
ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits
Décoration intérieure ;veille technologique recherche de
communications
par
terminaux
Classe N° 36 : Assurances ; Services de financement ; constitution
ou investissement de capitaux ; consultation en matière
financière ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ; placement de fonds ;études et montages de dossiers
de financements études et montages de dossiers en
défiscalisation ;
BOPI 10/02 - VOL. I
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
183
Classe N° 45 : Services juridiques ; Service de sécurité pour la
transport) ;
Agences
matrimoniales ;
Établissement
d’horoscopes ; Pompes funèbres ; Services de crémation ;
Agences de surveillance nocturne ; Surveillance des alarmes antiintrusion ; Consultation en matière de sécurité ; Location de
vêtements ; Agences de détectives ; Recherches judiciaires ;
Conseils en propriété intellectuelle.
N° National : 09 3 697 042
à : I.N.P.I. PARIS
Philippe Bô, Agissant pour le compte de la société
“ Wannajet.com ” en cours de formation, 68 Skyview Dr,
STAMFORD, CT 06902, Etats-Unis.
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
Cabinet Novagraaf, Jean-Benoît Busnel, 122, rue Edouard
Vaillant, 92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex.
Classe N° 12 : Appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau ;
N° National : 09 3 697 041
François Diveu, 20 Boulevard Bonneau, 53200 Château-Gontier.
François Diveu, 20 Boulevard Bonneau, 53200 Château-Gontier.
administration commerciale ; publicité en ligne sur un réseau
communication ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; réservation
pour les voyages ; Courtage de service de transport, transport de
passagers et de marchandises, location d’avions, reservation
d’avions d’affaires au siege.
N° National : 09 3 697 043
ALTAREA, Société en Commandite par Actions, 8 avenue
Delcassé, 75008 Paris, N° SIREN : 335 480 877.
184
BOPI 10/02 - VOL. I
d’immeubles). ;
(organisation
de
concours
sur la mode. ;
l’INPI : 35, 36, 37, 41, 42, 43, 45.
N° National : 09 3 697 044
GENERALE DE PARAPHARMACIE, Société par Actions Simplifiée,
16 rue de la Rochelle 67100 STRASBOURG.
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Classe N° 3 : Huiles essentielles, aromates (huiles essentielles),
cosmétiques, lotions à usage cosmétique, lotions pour les
cheveux ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à
usage médical ; savons, shampooings, parfumerie, extraits de
fleurs (parfumerie) ; lessives. ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires,
médicaments pour la médecine humaine, médicaments à usage
dentaire, médicaments à usage vétérinaire, produits hygiéniques
pour la médecine, désinfectants à usage hygiénique,
compléments nutritionnels à usage médical, substances, aliments
et boissons diététiques à usage médical, aliments pour bébés,
préparations médicales pour l’amincissement ; emplâtres,
matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires ; produits pour les soins de la bouche
à usage médical ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles, herbicides, germicides, insecticides,
parasiticides, vermifuges ; huiles à usage médical ou vétérinaire,
huiles essentielles à usage médical ou vétérinaire ; lotions à
usage pharmaceutique, lotions à usage vétérinaire ; produits
pharmaceutiques pour les soins de la peau. ;
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels,
articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils destinés à
la projection d’aérosols à usage médical. ;
Classe N° 35 : Services de vente en ligne, de vente au détail, de
vente en gros, de vente par correspondance de produits
pharmaceutiques et vétérinaires, médicaments pour la médecine
humaine, médicaments à usage dentaire, médicaments à usage
vétérinaire, produits hygiéniques pour la médecine, désinfectants
à usage hygiénique, compléments nutritionnels à usage médical,
substances, aliments et boissons diététiques à usage médical,
aliments
pour
bébés,
préparations
médicales
pour
l’amincissement ; emplâtres, matériel pour pansements ; matériel
pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits
pour les soins de la bouche à usage médical ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles, herbicides,
germicides, insecticides, parasiticides, vermifuges ; huiles à
usage médical ou vétérinaire, huiles essentielles à usage médical
ou vétérinaire ; lotions à usage pharmaceutique, lotions à usage
vétérinaire ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ;
huiles essentielles, aromates (huiles essentielles), cosmétiques,
lotions à usage cosmétique, lotions pour les cheveux ; dentifrices,
produits pour les soins de la bouche non à usage médical ;
savons,
shampooings,
parfumerie,
extraits
de
fleurs
(parfumerie) ; lessives ; appareils et instruments chirurgicaux,
médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents
artificiels, articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils
destinés à la projection d’aérosols à usage médical.
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 697 045
PATRICIA VIVANCO, 10 rue François-Gérard, 95260 Beaumont sur
Oise.
PATRICIA VIVANCO, 10 rue François-Gérard, 95260 Beaumont sur
Oise.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d’ordinateurs ;
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
Communications
par
terminaux
Services
d’affichage
électronique
185
N° National : 09 3 697 046
HERMES INTERNATIONAL, société en commandite par actions,
24, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS,
N° SIREN : 572 076 396.
Annick de CHAUNAC HERMES INTERNATIONAL, 24, rue du
Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
Classe N° 18 : Articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du
cuir (à l’exception des étuis adaptés aux produits qu’ils sont
destinés à contenir, des gants et des ceintures), notamment : sacs
à main, sacs de voyage, sacs à dos, cartables, sacs et serviettes
d’écoliers, sacs de plage, sacs à provisions, sacs-housses pour
vêtements [pour le voyage], sacs de sport, sacs à langer, sacs à
plaid, sacs à roulettes, sachets et sacs [enveloppes, pochettes] en
cuir pour l’emballage, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes
(portefeuilles), porte-documents, mallettes pour documents, étuis
pour clés (maroquinerie), malles et valises, trousses et coffrets
destinées à contenir des articles de toilette (vides), pochettes
(maroquinerie).
N° National : 09 3 697 047
Syndicat Mixte de la Technopole Izarbel Côte Basque, Syndicat
Mixte, 15 Avenue Maréchal Foch, 64100 BAYONNE.
Syndicat Mixte de la Technopole Izarbel Côte Basque, 15 Avenue
Maréchal Foch, 64100 BAYONNE.
186
BOPI 10/02 - VOL. I
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des
affaires ;Conseils en organisation. Conseils en direction des
affaires. Conseils en développement de projets innovants. ;
Classe N° 36 :
Gérance de biens immobiliers ;Promotion
immobilière (financement). Promotion d’immeubles à usage de
bureaux (financement). Promotion immobilière d’infrastructures
(financement). Gestion immobilière de programmes immobiliers.
Administration d’immeubles. Gérance d’immeubles. Location
d’immeubles. Conseils en matière immobilière. ;
ponts ;Construction de bâtiments divers. Constructions
d’immeubles et d’ensembles immobiliers. Constructions de
bâtiments à usage de bureaux. Constructions de bâtiments à
usage industriel.
aliments
pour
bébés,
préparations
médicales
pour
savons,
shampooings,
parfumerie,
extraits
de
fleurs
N° National : 09 3 697 049
benjamin lasserre, 40 du bayle, 33180 vertheuil.
benjamin lasserre, 40 du bayle, 33180 vertheuil.
l’INPI : 35, 36, 37, 42.
N° National : 09 3 697 048
CEDEX.
plastiques ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;barrique,
tonneau, cuve, foudre, petit fut, produit alternatif a la barrique,
emballage en bois.
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 697 050
SMAM ASSURANCES, SAS, 45 à 49 AV JEAN MOULIN , 17034 LA
LAURENCE ANDAC ASSOCIATION, 108 RUE RONSARD, 37100
TOURS.
placement de fonds.
N° National : 09 3 697 051
CEDEX.
187
aliments
pour
bébés,
préparations
médicales
pour
savons,
shampooings,
parfumerie,
extraits
de
fleurs
N° National : 09 3 697 052
PhotoEnergies, SARL, 15 RUE CHARLES EDOUARD JEANNERET,
78300 POISSY.
Garry ARNODIN, Agissant pour le compte de la société
"PhotoEnergies" en cours de formation, 15 RUE CHARLES
EDOUARD JEANNERET, 78300 POISSY.
PhotoEnergies, 15 RUE CHARLES EDOUARD JEANNERET, 78300
POISSY.
Marque tridimensionnelle.
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques.
188
BOPI 10/02 - VOL. I
N° National : 09 3 697 053
SMAM ASSURANCES, SAS, 45 à 49 av Jean Moulin, 17034 LA
ROCHELLE CEDEX, N° SIREN : 490 625 662.
LAURENCE ANDAC ASSOCIATION, 108 RUE RONSARD, 37100
TOURS.
placement de fonds.
N° National : 09 3 697 054
Klaas Wessel Bos, 0 Anandamath Hameau des Peyres, 05300
Eourres.
Klaas Wessel Bos, 0 Anandamath Hameau des Peyres, 05300
Eourres.
plastiques.
N° National : 09 3 697 055
à : I.N.P.I. PARIS
HERMES INTERNATIONAL, société en commandite par actions,
24, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS,
N° SIREN : 572 076 396.
HERMES INTERNATIONAL, Annick de Chaunac, 24, rue du
Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
Classe N° 3 : Parfums, produits de parfumerie, eau de toilette, eau
de parfum, huiles essentielles à usage personnel, cosmétiques,
produits de maquillage, lotions pour les cheveux et le corps,
savons, dentifrices, déodorants à usage personnel, serviettes
imprégnées de lotions cosmétiques, gels pour la douche,
shampooings, crèmes de beauté pour le corps, produits de
rasage, crèmes à raser, lotions après-rasage, baumes aprèsrasage, préparations cosmétiques pour le bain, crèmes
cosmétiques, lotions à usage cosmétique, produits de toilette,
préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver,
préparations pour nettoyer, polir et dégraisser, produits de
nettoyage, huiles de nettoyage, produits pour la conservation du
cuir [cirages], produits pour blanchir le cuir, crèmes à polir,
crèmes pour le cuir, crèmes pour chaussures, cirages pour
chaussures, cirages, cire pour cordonniers.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages, matériaux de
construction métalliques, serrurerie et quincaillerie métalliques,
coffres-forts, produits métalliques non compris dans d’autres
classes, minerais, fermetures métalliques pour sacs et pochettes
(maroquinerie), fermetures métalliques pour articles de
maroquinerie en cuir ou imitations du cuir, à savoir : portefeuilles,
porte-monnaie, porte-cartes, porte-documents, étuis pour clés en
cuir, porte-chéquier, pochettes pour passeport, étuis pour photos,
trousses destinées à contenir des articles de toilette (vides) ;
boîtes en métaux communs, fermetures métalliques de boîtes,
capsules métalliques de bouteilles, fermetures métalliques de
bouteilles, boutons [poignées] en métal, cadenas, embouts
métalliques de cannes et parapluies, clous, articles de clouterie,
manches de couteaux métalliques, enseignes en métal, garnitures
métalliques de meubles, tirelires métalliques, rivets métalliques,
clochettes, crochets de portemanteaux métalliques, poignées de
porte en métal.
manuellement, coutellerie (non électrique), fourchettes et
cuillères (couverts), armes blanches, rasoirs, argenterie
(coutellerie, fourchettes et cuillères), couteaux de poche, canifs,
couteaux de chasse, formes pour chaussures (outils de
cordonniers), ciseaux, outils à main pour le jardinage actionnés
manuellement, sécateurs, coupe-fleurs, trousses de manucure et
de pédicure, nécessaires de rasage, pinces, pinces à sucre.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement, appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images, supports d’enregistrement magnétique, disques
acoustiques, machines à calculer, équipement pour le traitement
de l’information et les ordinateurs, étuis à lunettes, lunettes de
soleil, lunettes de sport, articles de lunetterie, lunettes [optique],
jumelles [optique], étuis à jumelles, longues-vues, casque de
protection pour le sport, bombes [équitation], clé USB, agendas
électroniques, jeux électroniques, logiciels de jeux, programmes
d’ordinateur enregistrés, souris [informatique], tapis de souris,
indicateurs de température, mètres [instruments de mesure],
règles [instruments de mesure], boussoles, loupes [optique],
sifflets pour appeler les chiens, téléphones portables, télémètres,
toises.
ventilation, de distribution d’eau et d’installations sanitaires,
lampes d’éclairage, lampes électriques, lustres, lampadaires,
BOPI 10/02 - VOL. I
lampes de poche, feux pour cycles et véhicules, abat-jour,
veilleuses, plafonniers, robinets.
Classe N° 12 : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau, bicyclettes, vélos, automobiles, bateaux, yachts,
voitures d’enfants.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages, pierres
précieuses, joaillerie, bijouterie, colliers, ras du cou [colliers],
bracelets, bagues, boucles d’oreilles, pendentifs, broches, badges
(bijouterie), boutons de manchette, médailles, médaillons,
breloques, pinces à cravates, épingles de cravates, chaînes
[bijouterie], boîtes en métaux précieux, coffrets à bijoux,
horlogerie et instruments chronométriques, montres et leurs
parties constitutives, chronographes [montres], chronomètres,
montres-bracelets, horloges, pendules [horlogerie], pendulettes,
bracelets de montres, fermoirs de montres, cadrans de montres,
boîtiers de montres, chaînes de montres, mouvements
d’horlogerie, étuis pour l’horlogerie, écrins, écrins pour
l’horlogerie, porte-clés de fantaisie.
Classe N° 15 : Instruments de musique, boîtes à musique.
Classe N° 16 : Papier, carton, à savoir : boîtes, sacs, sachets,
enveloppes et pochettes pour l’emballage, papier d’emballage,
albums, produits de l’imprimerie, caractères d’imprimerie,
caractères [chiffres et lettres], clichés, clichés à adresses, articles
pour reliures, articles de papeterie, dossiers [papeterie], agendas,
couvertures d’agendas, almanachs, éphémérides, blocs
[papeterie], feuilles [papeterie], blocs à dessin, cahiers,
calendriers, carnets, répertoires, couvertures [papeterie],
classeurs [articles de bureau], crayons, mines de crayons, portecrayons, porte-mines, feutres, stylos, porte-plume, plumes à
dessin, plumes à écrire, plumiers, pastels [crayons], trousses à
crayons, trousses à dessin, pots à crayons, faire-part [papeterie],
fiches [papeterie], papier à lettres, enveloppes [papeterie],
matériel pour les artistes, pinceaux, brosses [pinceaux], chevalets
pour la peinture, toiles pour la peinture, palettes pour peintres,
boîtes de peinture [matériel scolaire], dessins, instruments de
dessin, fournitures pour le dessin, pince-notes, machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles), matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils),
matières plastiques pour l’emballage (non compris dans d’autres
classes), étuis porte-chéquiers, modèles de broderie,
impressions, représentations et reproductions graphiques,
photographies, supports pour photographies, photogravures,
gravures, images, portraits, affiches, livres, livrets, manuels,
catalogues, brochures, périodiques, publications, imprimés,
prospectus, journaux, revues, cartes, cartes de vœux musicales,
cartes postales, pinces à billet, porte-affiches en papier ou en
carton, timbres à cacheter, cachets [sceaux], tampons pour
sceaux, coffrets à timbres [cachets], enseignes en papier ou en
carton, coupe-papier [articles de bureau], linge de table en papier,
nappes en papier, serviettes de table en papier, sets de table en
papier, tapis de table en papier, dessous de carafe en papier,
ronds de table en papier, bavoirs en papier, mouchoirs de poche
en papier, cache-pot en papier, signets, serre-livres, marques
pour livres, marque-page, pochettes pour passeport, sous-main,
cartons à chapeaux [boîtes], couvre-livres, corbeilles à courrier,
objets d’art gravés, lithographies, objets d’art lithographiés, atlas,
billets [tickets], cartonnages, chemises pour documents,
chromos, patrons pour la confection de vêtements, drapeaux en
papier, fanions en papier, écussons [cachets en papier],
fournitures pour écrire, fournitures pour l’écriture, instruments
d’écriture, modèles d’écriture, écritoires, écriteaux en papier ou
en carton, étiquettes non en tissu, nœuds en papier [papeterie],
presse-papiers, planches à graver, planches à dessin, planches
[gravures], plans, pochoirs, règles à dessiner, albums de
coloriage, gommes à effacer, livres de naissance,

bulletin officiel de la propriété industrielle marques de fabrique

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