C. C. T. P.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
SERVICE GARAGE MUNICIPAL
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OBJET DU MARCHE :
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET ADAPTABLES ET
FOURNITURE DE BATTERIES DE TOUS TYPES POUR VEHICULES ET MATERIELS
Année 2015
Marché à procédure adaptée : article 28 du Code des Marchés Publics
Marché à bons de commande : article 77 du Code des Marchés Publics
C. C. T. P.
(Cahier des Clauses Techniques Particulières)
I – OBJET DU MARCHE :
Fourniture de pièces détachées d'origine et adaptables et fourniture de batteries de tous types pour
l'entretien et la réparation des véhicules et matériels de l'ensemble des services municipaux, pour
l'année 2015.
II – CARACTERISTIQUES DES FOURNITURES :
– Fourniture de toutes pièces détachées d'origine et adaptables de toutes marques pour
l'entretien et/ou la réparation des véhicules et matériels par le Garage Municipal,
– Fourniture de batteries de tous types pour les véhicules et matériels de l'ensemble des
services municipaux.
Principales marques de véhicules et matériels concernés :
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véhicules légers : Renault, Citroën, Peugeot, Ford, Fiat, etc.…
véhicules industriels : Renault, Mercedes, Iveco, …
Matériel de propreté : Mathieu-Yno, Boschung, Eurovoirie, Matis, etc.…
Matériel TP et spécifique : Case, Terex, etc…..
Outillage portatif : Echo, etc.....
Liste des fournitures et des différentes marques non exhaustive, tout besoin non listé, imprévu ou
particulier entrera dans le cadre de ce présent marché.
Les achats des différentes pièces détachées (d'origine ou adaptables) pour l'entretien des véhicules
et matériels, seront réalisés en fonction des besoins immédiats du Garage Municipal et des
réparations à effectuer.
De même, les commandes de batteries seront faites en fonction des véhicules à équiper et des
besoins réels des services de la Collectivité.
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Annexe 4 : liste non exhaustive des marques pour pièces d'origine
Annexe 5 : liste non exhaustive des pièces adaptables
Variante : possibilité de proposer des fournitures et équipements écologiques et/ou issus du
«commerce équitable » pour la protection de l’environnement et du cadre de vie.
(Dimension environnementale prévue par l’article 5 du Code des Marchés Publics, paragraphe I)
III – CONDITIONS GENERALES :
Un catalogue général ou tout autre support (fiches par Courriel, CD ROM, clé USB, etc. …) sera
fourni avec le tarif correspondant et éventuellement le pourcentage de réduction accordé.
La Ville pourra alors choisir les propositions qui lui conviennent le mieux.
La Ville bénéficiera des périodes de promotion à condition que le(s) prix promotionnel(s) soit
(soient) inférieur(s) à celui (ceux) proposé(s) par le fournisseur attributaire dans ce présent marché.
Les fournitures feront l’objet d’un (de) bon(s) de commande administratifs émanant des différents
services municipaux utilisateurs.
Le soumissionnaire pourra répondre à tout ou partie de ce présent marché, en fonction de son
domaine d’activité, des marques proposées et/ou des spécificités des fournitures relatives à ce
MAPA.
Le soumissionnaire pourra proposer, en complément de son offre de base, des variantes pour les
différentes fournitures relatives à ce présent marché.
Ce présent marché à bons de commande sera un marché « multi-attributaires » : la Ville se réserve
le droit de retenir plusieurs fournisseurs (au moins au nombre de trois (3), sous réserve d’un
nombre suffisant de candidats et d’offres), en fonction des spécificités des fournitures (ou pièces,
etc....) et/ou marques proposées et des besoins particuliers des services municipaux (article 77 du
Code des Marchés Publics, paragraphe I, alinéa 1).
La multi attribution peut être motivée, par exemple, par l’impossibilité pour une seule entreprise de
répondre à l'ensemble de besoins spécifiques du garage municipal, ou par la nécessité d’assurer la
sécurité des approvisionnements pendant toute la durée du marché, etc....
La multi attribution n’est soumise à aucune condition de recours.
Lieu principal de livraison :
Garage Municipal
5 bis avenue de l'Industrie
08000 CHARLEVILLE-MEZIERES
Renseignements techniques ou autres renseignements complémentaires :
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
Service Garage Municipal
Rue de l'Industrie
M. ROUX Josian
Tél. : 03 24 32 44 06
Fax : 03 24 33 30 50
Courriel : [email protected]
Nom et adresse du soumissionnaire :
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M……………………………………….. , agissant en qualité de …....................................................
reconnaît avoir pris connaissance du présent C.C.T.P. et en accepte les clauses.
Cachet de l’entreprise,
Date et signature du Responsable.
La Conseillère Municipale déléguée
Chargée des Marchés Publics
Odile GLACET