Orange Communications Luxembourg S.A.

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version du 24/08/2014
1. Nom de l’entreprise notifiée
Orange Communications Luxembourg S.A.
1.1.
1.2.
8, rue des Mérovingiens L-8070 Bertrange ( Luxembourg )
80061606
numéro téléphone
352661061606
Adresse
Helpdesk
Du Lundi au Vendredi de 8h à 20h et le
samedi de 8h à 17h
Mobile perdu 24h/24 et 7j/7 via répondeur
1.3.
Service clientèle
Du Lundi au Vendredi de 8h à 20h et le
samedi de 8h à 17h
Mobile perdu 24h/24 et 7j/7 via répondeur
1.4.
Service technique
Du Lundi au Vendredi de 8h à 20h et le
samedi de 8h à 17h
Mobile perdu 24h/24 et 7j/7 via répondeur
1.5.
Service réclamation/médiation
Du Lundi au Vendredi de 8h à 20h et le
samedi de 8h à 17h
Mobile perdu 24h/24 et 7j/7 via répondeur
1.6.
Service facturation
Du Lundi au Vendredi de 8h à 20h et le
samedi de 8h à 17h
Mobile perdu 24h/24 et 7j/7 via répondeur
e-mail
[email protected]
numéro téléphone
80061606
352661061606
e-mail
[email protected]
numéro téléphone
80061606
352661061606
e-mail
[email protected]
numéro téléphone
e-mail
80061606
352661061606
[email protected]
adresse
8, rue des Mérovingiens L-8070
Bertrange
numéro téléphone
80061606
352661061606
e-mail
[email protected]
www.orange.lu
1.7.
Site Web
Dernière mise à jour le 01.07.2014, tarifs en vigueur à partir du 01.07.2014.
Tous les prix sont à indiquer en EURO TVA (15%) comprise
2. Nom de l’offre
3.
Contrat
Option CALL EUROPE
3.1.
Lien vers les conditions contractuelles (particulières/générales)
-CLICK-
3.2.
Description du service
Option mensuelle activable sur tout abonnement Hello Europe allouant un forfait de 150
minutes pour appeler les numéros mobiles et fixes en Europe ( Zone Internationale 1 ).
3.3.
Valable à partir du
01.07.2014
3.4.
Durée minimale d'engagement
1 mois
3.5.
Délai contractuel de fourniture
dans les meilleurs délais
3.6.
Délai commercial de fourniture
dans les meilleurs délais
3.7.
Délai contractuel de levée de dérangement
dans les meilleurs délais
3.8.
Frais d’initialisation de l’offre
gratuit
3.9.
Rythme de facturation
25"/25" dans le forfait
3.10. Définition heures pleines (peak hours)
Pas applicable
3.11. Définition heures creuses (off-peak hours)
Pas applicable
3.12. Option(s) de paiement (à énumérer et décrire)
Le prix de l'option sera déduit de l'abonnement mensuelle à payer par le client et figurera sur sa facture.
3.13. Résiliation du contrat (décrire)
sur demande du client ( fax, courrier, email )
3.14. Frais dus au moment de la résiliation du contrat, y compris le recouvrement des coûts liés aux équipements terminaux
NA
3.15. Frais liés à la portabilité des numéros et autres identifiants
NA
3.16. Accès aux services VoIP garantie via GPRS (décrire)
NA
3.17. Option(s) (à énumérer et décrire)
NA
4.
Coûts du service
4.1.
Abonnement mensuel
4.2.
4.3.
4.4.
4.5.
Carte prépayée
Possibilité de rechargement
Consommation minimale mensuelle/annuelle
Consommation mensuelle incluse
4.6.
4.7.
4.8.
4.9.
4.10.
4.11.
4.12.
4.13.
4.14.
4.15.
4.16.
4.17.
4.18.
4.19.
4.20.
4.21.
4.22.
4.23.
4.24.
4.25.
4.26.
4.27.
4.28.
4.29.
4.30.
NA
Consultation de la messagerie vocale
Facture par email (Réduction)
Facture détaillée par numéro envoyée par email (Réduction)
Facture en ligne (webbilling)
Fonction d’appel en conférence
Accès aux services WAP de l’opérateur
Carte SIM supplémentaire
Blocage de la carte SIM
Blocage / Déblocage de certains types de communications
1 numéro de groupe et 1 numéro secondaire
2 mêmes numéros
Changement de carte SIM
Changement de numéro de téléphone mobile
Changement du titulaire d’un raccordement
Choix de son numéro de téléphone
Demande de code PUK/PIN
Déblocage du SIMLOCK du téléphone mobile
Activation / désactivation de la déviation des appels
Messagerie vocale
Désactivation de la messagerie vocale
Changement d’adresse de facturation
Changement de numéro de téléphone (prix par numéro)
Inscription dans l’annuaire
Envoi d’un mail via un SMS
Option(s) (à énumérer et décrire)
5.
6.
non appliquable
Gratuit
Gratuit
Gratuit
inclus en Europe et si hors forfait = prix standard 0,24 € / min
non appliquable
Gratuit
Gratuit
Gratuit
non appliquable
non appliquable
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit ( si disponible )
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit
NA
Coûts communications nationales hors options
5.1.
Appels nationaux vers les numéros mobiles (peak/off-peak) [€/min]
5.1.1. On-net-call
5.1.2. Off-net call
5.2.
Appels nationaux vers les numéros fixes (peak/off-peak) [€/min]
5.2.1. On-net-call
5.2.2. Off-net call
5.3.
Appels nationaux vers les numéros VoIP (peak/off-peak) [€/min]
5.3.1. On-net-call
5.3.2. Off-net call
5.4.
Appels vidéo vers les numéros mobiles (peak/off-peak) [€/min]
5.4.1. On-net-call
5.4.2. Off-net call
5.5.
Consultation de sa messagerie vocale (peak/off-peak) [€/min]
5.5.1. On-net-call
5.5.2. Off-net call
5.6.
Option(s) communications nationales (à énumérer et décrire)
NA
5.7.
SMS (Service de messagerie)
5.7.1. Réception SMS
5.7.2. Envoi vers le même réseau mobile
5.7.3. Envoi vers les autres réseaux mobiles nationaux
5.7.4. Option(s) SMS national (à énumérer et décrire)
NA
5.8.
MMS (Service de messagerie multimédia)
5.8.1. Réception MMS
5.8.2. Envoi MMS vers le même réseau mobile
5.8.3. Envoi MMS vers les autres réseaux mobiles nationaux
5.8.4. Option(s) MMS national (à énumérer et décrire)
Pas d’options MMS disponibles - l'utilisation des Emails est conseillée
6.1.
6.2.
NA
10 € par mois TTC pour 150 minutes d'appel ( pro rata appliquable si activation en cours de
mois )
non appliquable
non appliquable
non appliquable
non appliquable
Coûts communications nationales hors options
Connexion data mobile national
Option(s) connexion data mobile national (à énumérer et décrire)
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
Gratuit
NA
NA
Gratuit
NA
NA
NA
7.
Coûts communications nationales vers internationales
zone internationale 1
Açores, Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Croatie, Chypre, Danemark, Espagne (y compris Iles Canaries), Estonie, Finlande, France, Guyane française, Gibraltar, Grèce, Guadeloupe, Hongrie, Islande, Irlande,
Île de Man, Iles de la Réunion, Italie, Jersey, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Madère, Malte, Martinique, Monaco, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie,
Slovénie, Suède, Suisse.
zone internationale 2
Albanie, Australie, Canada, Chine, Egypte, îIes Féroé, Hong-Kong, Israël, Japon, Monténégro, Nouvelle-Zélande, îles Mariannes du Nord, Russie, Serbie, Singapour, Afrique du Sud, Sri Lanka, Taïwan, Turquie,
Ukraine, USA (Guam, Virgin Islands).
zone internationale 3
Andorre, Arménie, Aruba, Bahreïn, Bangladesh, Biélorussie, Bosnie Herzégovine, Brésil, Dominique, République Dominicaine, Gambie, Ghana, Grenade, Gua, Inde, Indonésie, Kenya, Liban, Macao, Mexique,
Moldavie, Montserrat, Maroc, Namibie, Corée du Nord, Oman, Pakistan, Puerto Rico, Qatar, Rwanda, Sénégal, Seychelles, Corée du Sud, Syrie, Thaïlande, Togo, Tunisie, Iles Turques-et-Caïques, Ouganda,
Emirats Arabes Unis, Uruguay, Yémen.
zone internationale 4
Afghanistan, Algérie, Samoa américaines, Angola, Anguilla, Antarctique, Antigua Barbuda, Argentine, Etats et Territoires d’ Australie, Azerbaïdjan, Bahamas, Barbade, Belize, Bénin, Bermudes, Bhoutan, Bolivie,
Botswana, Brunei, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Cameroun, Cap-Vert, Iles Caïmans, République Centrafricaine, Tchad, Chili, Colombie, Congo, Iles Cook, Costa Rica, Cuba, Djibouti, Timor Oriental, Equateur,
Guinée Equatoriale, Erythrée, Ethiopie, Iles Malouines, Fidji, Polynésie française, Gabon, Géorgie, Groenland, Guatemala, Guinée, Guinée-Bissau, Guyane, Haïti, Honduras, Iran, Irak, Côte d’ Ivoire, Jamaïque,
Jordanie, Kazakhstan, Kiribati, Koweït, Kirgyzstan, Lao, Lesotho, Libéria, Libye, Macédoine, Madagascar, Malawi, Malaisie, Maldives, Mali, Iles Marshall, Mauritanie, Ile Maurice, Mayotte, Micronésie, Mongolie,
Mozambique, Myanmar, Nauru, Népal, Antilles (Pays-Bas), Nouvelle-Calédonie, Nicaragua, Niger, Nigeria, Norfolk, Palaos, Palestine, Panama, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Paraguay, Pérou, Philippines, République
Démocratique du Congo, Salomon, Salvadore, Saint Marin, Sao Tomé et Principe, Arabie Saoudite, Sierra Leone, St Kitts Nevis, St Pierre et Miquelon, Sainte Lucie, St Vincent et Grenades, Soudan, Suriname,
Swaziland, Tadzhikistan, Tanzanie, Tonga, Trinité-et-Tobago, Turkménistan, Ouzbékistan, Vanuatu, Venezuela, Vietnam, Iles Vierges, Wallis et Futuna, Samoa Occidentaux, Zambie, Zimbabwe.
zone internationale 5
Ellipso, Emsat, Globalstar, ICOGlobal, Inmarsat, Iridium, Jasper, Jersey Teleco, MCP Norvège, Satellite, Satellite Maritime, Thuraya, Vodafone Malta Maritime.
7.1.1. Communications Internationales
Communication vers la Zone Internationale 1
Communication vers la Zone Internationale 2
Communication vers la Zone Internationale 3
Communication vers la Zone Internationale 4
Communication vers la Zone Internationale 5
Pas de temps plein ou temps creux disponible
Rythme 60/15 pour les appels
7.2.
Option(s) appels internationaux (à énumérer et décrire)
non disponible
7.3.
Option(s) envoi SMS (à énumérer et décrire)
non disponible
7.4.
Option(s) envoi MMS nationales vers internationales (à énumérer et décrire)
non disponible
8. Communications émises à l’étranger (Roaming)
vers MOBILE
0,24 € / min
0,36 € / min
0,49 € / min
1,12 € / min
6,00 € / min
vers FIXE
0,22 € / min
0,29 € / min
0,49 € / min
1,12 € / min
6,00 € / min
SMS
0,12 € / SMS
0,20 € / SMS
0,35 € / SMS
0,35 € / SMS
0,35 € / SMS
MMS
0,5 € / MMS
0,5 € / MMS
0,5 € / MMS
0,5 € / MMS
0,5 € / MMS
zone internationale 1
Açores, Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Croatie, Chypre, Danemark, Espagne (y compris Iles Canaries), Estonie, Finlande, France, Guyane française, Gibraltar, Grèce, Guadeloupe, Hongrie, Islande, Irlande,
Île de Man, Iles de la Réunion, Italie, Jersey, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Madère, Malte, Martinique, Monaco, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie,
Slovénie, Suède, Suisse.
zone internationale 2
Albanie, Australie, Canada, Chine, Egypte, îIes Féroé, Hong-Kong, Israël, Japon, Monténégro, Nouvelle-Zélande, îles Mariannes du Nord, Russie, Serbie, Singapour, Afrique du Sud, Sri Lanka, Taïwan, Turquie,
Ukraine, USA (Guam, Virgin Islands).
zone internationale 3
Andorre, Arménie, Aruba, Bahreïn, Bangladesh, Biélorussie, Bosnie Herzégovine, Brésil, Dominique, République Dominicaine, Gambie, Ghana, Grenade, Gua, Inde, Indonésie, Kenya, Liban, Macao, Mexique,
Moldavie, Montserrat, Maroc, Namibie, Corée du Nord, Oman, Pakistan, Puerto Rico, Qatar, Rwanda, Sénégal, Seychelles, Corée du Sud, Syrie, Thaïlande, Togo, Tunisie, Iles Turques-et-Caïques, Ouganda,
Emirats Arabes Unis, Uruguay, Yémen.
zone internationale 4
Afghanistan, Algérie, Samoa américaines, Angola, Anguilla, Antarctique, Antigua Barbuda, Argentine, Etats et Territoires d’ Australie, Azerbaïdjan, Bahamas, Barbade, Belize, Bénin, Bermudes, Bhoutan, Bolivie,
Botswana, Brunei, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Cameroun, Cap-Vert, Iles Caïmans, République Centrafricaine, Tchad, Chili, Colombie, Congo, Iles Cook, Costa Rica, Cuba, Djibouti, Timor Oriental, Equateur,
Guinée Equatoriale, Erythrée, Ethiopie, Iles Malouines, Fidji, Polynésie française, Gabon, Géorgie, Groenland, Guatemala, Guinée, Guinée-Bissau, Guyane, Haïti, Honduras, Iran, Irak, Côte d’ Ivoire, Jamaïque,
Jordanie, Kazakhstan, Kiribati, Koweït, Kirgyzstan, Lao, Lesotho, Libéria, Libye, Macédoine, Madagascar, Malawi, Malaisie, Maldives, Mali, Iles Marshall, Mauritanie, Ile Maurice, Mayotte, Micronésie, Mongolie,
Mozambique, Myanmar, Nauru, Népal, Antilles (Pays-Bas), Nouvelle-Calédonie, Nicaragua, Niger, Nigeria, Norfolk, Palaos, Palestine, Panama, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Paraguay, Pérou, Philippines, République
Démocratique du Congo, Salomon, Salvadore, Saint Marin, Sao Tomé et Principe, Arabie Saoudite, Sierra Leone, St Kitts Nevis, St Pierre et Miquelon, Sainte Lucie, St Vincent et Grenades, Soudan, Suriname,
Swaziland, Tadzhikistan, Tanzanie, Tonga, Trinité-et-Tobago, Turkménistan, Ouzbékistan, Vanuatu, Venezuela, Vietnam, Iles Vierges, Wallis et Futuna, Samoa Occidentaux, Zambie, Zimbabwe.
zone internationale 5
Ellipso, Emsat, Globalstar, ICOGlobal, Inmarsat, Iridium, Jasper, Jersey Teleco, MCP Norvège, Satellite, Satellite Maritime, Thuraya, Vodafone Malta Maritime.
9. SMS et MMS envoyés depuis l’étranger
Envoyer
Depuis la zone 1
Depuis la zone 2
Depuis la zone 3, 4, 5
Vers la Zone 1, 2, 3, 4, 5
0.07 € / SMS
0,34 € / SMS
0.63 € / SMS
Vers la Zone 1, 2, 3, 4, 5
0,25 € + Traffic Internet
0,25 € + Traffic Internet
0,25 € + Traffic Internet
Rythme de facturation en Zone 1 ( Europe )
Inclus dans le forfait --> appels émis 25"/25" et à la seconde dès la première seconde pour les appels reçu
Hors forfait --> appels émis 30"/1" et à la seconde dès la première seconde pour les appels reçus
Rythme de facturation dans les zones 2,3,4, et 5:
60"/15" pour les appels émis et reçus
9.1.
NA
9.2.
NA
9.3.
NA
Option(s) Appels émis depuis l’étranger (à énumérer et décrire)
Option(s) SMS envoyés depuis l’étranger (à énumérer et décrire)
Option(s) MMS envoyés depuis l’étranger s (à énumérer et décrire)
10. Connexion data mobile depuis l’étranger
depuis la zone 1
depuis la zone 2
depuis la zone 3
depuis la zone 4
depuis la zone 5
10.1. Option(s) connexion data mobile depuis l’étranger (à énumérer et décrire)
NA
11.
11.1.
11.2.
11.3.
12.
Frais supplémentaires
Duplicata du contrat
Duplicata de la facture de base
Duplicata de la facture détaillée
Divers
Caractéristiques techniques principales [par principal il faut comprendre celles qui sont
indispensables pour mettre en service « soi-même » (donc par le consommateur lui-même à
son domicile) le service et/ou réseau concerné par ce consommateur]
13.
Options (à énumérer et décrire)
Définition des Zones
non appliquable
Gratuit
Gratuit
Gratuit
L'utilisateur doit bénéficier d'un abonnement mobile résidentiel