Recueil des actes administratifs 2016-04

Transcription

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
DU DEPARTEMENT DU NORD
Numéro 2016-04
Février
SOMMAIRE
Délégation
Direction Générale chargée de la Solidarité
Arrêté en date du 14 décembre 2015 modifiant la
délégation accordée à Madame Geneviève
MANNARINO, Vice-Présidente du Conseil
départemental, la nouvelle délégation lui est accordée
en matière : Autonomie...........................................
Arrêté n° 2015-CD/DGSol/DPAPH/04-A02 en
date du 08 janvier 2016 donnant délégation de
signature en faveur de Madame Christine
BLONDEL, Directrice des Personnes Agées, de
Monsieur Cédric HARDY, Directeur Adjoint, et de
certains responsables de la Direction.....................
19
Arrêté n° 2015-CD/DGsol/DTPAS/2/15-A02 en
signature aux Directeurs des Directions Territoriales
de Prévention et d’Action Sociale, et à certains
responsables de service............................................
25
3
Délégations de signature
Direction Générale des Services
Arrêté n° 2016-CD/DGS/CP/02 en date du
19 janvier 2016 donnant délégation de signature en
faveur de Monsieur Christophe PICARD, Directeur
Général des Services du Département ..................
Arrêté n° 2016-CD/DGS/DA/03 - Délibérations en date du 19 janvier 2016 donnant délégation de
signature en faveur de Monsieur Christophe
PICARD, Directeur Général des Services du
Département, à Monsieur Régis RICHARD,
Directeur des Assemblées, et à Madame Héloïse
BOQUILLON, Responsable du Service Etudes et
Partenariat .................................................................
Représentation en Justice
5
Arrêté n° 2015-CD/RJ/DGSol/DTPAS/04 en
date du 08 janvier 2016 donnant délégation en
faveur de certains agents départementaux des
Directions Territoriales de Prévention et d’Action
Sociale à l’effet de représenter le Département en
justice .........................................................................
61
Désignations
5
Arrêté en date du 21 décembre 2015 désignant des
conseillers départementaux pour siéger au sein des
Conférences Intercommunales du Logement de la
Communauté
d’agglomération
Valenciennes
Métropole (CAVM)..................................................
63
Arrêté en date du 21 décembre 2015 désignant
Madame
Marie-Hélène
QUATREBOEUFSNIKLIKOWSKI, Conseillère départementale, pour
représenter le Département du Nord au sein de
l’Association Hippodrome de Douai-Théâtre d’Arras,
dite « Tandem ».........................................................
63
Arrêté en date du 7 janvier 2016 désignant les
Conseillers Départementaux pour siéger au sein de
plusieurs Conseils Consultatifs de Réussite Educative 63
Direction Générale chargée de la Qualité du
Service Public
Arrêté n° 2015-CD/DGQSP/DAJ/03 en date du
11 janvier 2016 donnant délégation de signature en
faveur de Monsieur François BERNARD, Directeur
des Affaires Juridiques, et de certains responsables de
la Direction ...............................................................
7
Direction Générale chargée des Ressources
Arrêté n° 2015-CD/DGRessources/DIRFI/02 en
signature en faveur de Madame Sophie
BLANQUART, Directrice des Finances, de Madame
Aurore PERRIN, Directrice Adjointe, et de certains
responsables de la direction....................................
13
1
RESSOURCES HUMAINES
Avancement au titre de l’année 2016
Arrêtés en date du 21 décembre 2015 portant
avancement au grade de :
Catégorie A
- Attaché principal territorial .............................
- Conseiller supérieur socio-éducatif territorial
- Directeur territorial ..........................................
- Infirmier en soins généraux de classe supérieure
territorial............................................................
- Infirmier en soins généraux hors classe territorial
- Ingénieur principal territorial ..........................
- Médecin de 1ère classe territorial .....................
- Médecin hors classe territorial ........................
- Médecin hors classe territorial - échelon spécial
- Psychologue hors classe territorial .................
- Puéricultrice de classe supérieure territoriale
- Puéricultrice hors classe territoriale ...............
- Sage-femme de classe exceptionnelle territoriale
- Sage-femme de classe supérieure territoriale
Catégorie B
- Animateur principal de 2ème classe territorial
- Assistant de conservation du patrimoine et des
bibliothèques principal de 1ère classe territorial
- Assistant de conservation du patrimoine et des
bibliothèques principal de 2ème classe territorial
- Assistant socio-éducatif principal territorial .
- Infirmier de classe supérieure territorial........
- Rédacteur principal de 1ère classe territorial ..
- Rédacteur principal de 2ème classe territorial .
- Technicien paramédical de classe supérieure
territorial............................................................
Catégorie C
- Adjoint administratif de 1ère classe territorial
- Adjoint administratif principal de 1ère classe
territorial ...........................................................
- Adjoint administratif principal de 2ème classe
territorial ...........................................................
- Adjoint du patrimoine principal de 2ème classe
territorial ...........................................................
- Adjoint technique de 1ère classe territorial ....
- Adjoint technique principal de 1ère classe
territorial ...........................................................
- Adjoint technique principal de 2ème classe
territorial ...........................................................
- Adjoint technique de 1ère classe des
établissements d’enseignement territorial.....
- Adjoint technique principal de 1ère classe des
- Adjoint technique principal de 2ème classe des
- Agent de maîtrise principal territorial............
- Auxiliaire de puériculture principal de 2ème classe
territorial ...........................................................
67
69
69
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70
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101
101
102
102
DELEGATION
ARRETE
Le Président du Conseil départemental du Nord,
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Article 1 : L'arrêté du 9 avril 2015 portant délégation aux
15 Vice-présidents du Conseil départemental pour
conduire, chacun en ce qui le concerne, la préparation
des affaires du Département est modifié comme suit :
Vu la délibération du Conseil départemental
N°DA/2015/237 du 2 avril 2015, portant élection du
Président du Conseil Départemental ;
A l'article 1, l'intitulé de la délégation accordée à Madame
Geneviève MANNARINO est ainsi rédigé :
N°DA/2015/238 du 2 avril 2015, relative à la
composition de la Commission permanente et constatant
la désignation de ses membres autres que le Président et,
notamment, de 15 Vice-présidents ;
Madame Geneviève MANNARINO,
présidente : Autonomie
6ème
Vice-
Article 2 : Le présent arrêté sera notifié à l'intéressée,
affiché à l'Hôtel du Département et publié au recueil des
actes administratifs du Département.
Vu l'arrêté du 9 avril 2015 portant délégation aux
15 Vice-présidents du Conseil départemental pour
conduire, chacun en ce qui le concerne, la préparation
des affaires du Département ;
Fait à Lille, le 14 décembre 2015
Jean-René LECERF
Considérant qu'au terme de l'article L.3221-3 du code
général des collectivités territoriales, le Président du
Conseil départemental est seul chargé de l'administration,
qu'il peut déléguer par arrêté, sous sa surveillance et sa
responsabilité, l'exercice d'une partie de ses fonctions aux
Vice-présidents ; qu'il résulte de ce texte que le Président
définit librement l'étendue et les limites de chaque
délégation ainsi accordée et qu'il lui est loisible d'y
apporter tout moment les modifications qu'il estime
nécessaire ;
Acte déposé en Préfecture le 16 décembre 2015
Affiché à l’Hôtel du Département le 16 décembre 2015
Considérant
que
Madame
Geneviève MANNARINO, 6ème Vice-présidente, a reçu
une délégation de fonction pour la préparation des
affaires du Département concernant les politiques en
matière de personnes âgées et de personnes en situation
de handicap ; qu'il apparait que, sans modifier ni
l'étendue, ni les limites de la délégation de fonction
accordée le 9 avril 2015, ces politiques seront mieux
caractérisées sous le terme de politiques de l'autonomie,
qu'il convient de modifier dans cette mesure l'arrêté du
9 avril 2015 ;
3
4
DELEGATIONS DE SIGNATURE
Direction Générale des Services
ARTICLE 3 : L’arrêté n° 2015-CD/DGS/CP/01 en
date du 13 octobre 2015 susvisé est abrogé.
ARTICLE 4 : Le présent arrêté pourra faire l’objet d’un
recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal
Administratif de Lille dans le délai de deux mois suivant
sa publication ou sa notification.
Arrêté n° 2016-CD/DGS/CP/02
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment son article L.3221-3 ;
Vu la délibération du Conseil départemental n°
DA/2015/237 du 2 avril 2015 portant élection du
ARTICLE 5 : Monsieur le Directeur Général des
Services est chargé de l’exécution du présent arrêté qui
sera notifié aux intéressés ainsi qu’à Monsieur le Payeur
Départemental, affiché à l’Hôtel du Département et
publié au Recueil des actes administratifs du
Département.
Vu l’arrêté n° 2015-CD/DGS/CP/01 en date du
13 octobre 2015 accordant délégation de signature à
Monsieur Christophe PICARD, Directeur Général des
Services ;
Fait à Lille, le 19 janvier 2016
Jean-René LECERF
Acte déposé en Préfecture le 19 janvier 2016
Affiché à l’Hôtel du Département le 19 janvier 2016
ARRETE
ARTICLE 1 : Délégation de signature est accordée à
Services du Département, à l’effet de signer, tous actes,
toutes décisions, en toutes matières entrant dans les
compétences du Département.
Arrêté n° 2016-CD/DGS/DA/03 – Délibérations
Les rapports destinés au Conseil départemental ou à la
Commission Permanente, sont exclus de la présente
délégation.
ARTICLE 2 : En cas d’absence ou d’empêchement de
Monsieur Christophe PICARD, la délégation de
signature qui lui est accordée, est exercée par :
-
Madame Virginie PRADEILLES,
Générale chargée des Ressources ;
Vu
l’arrêté
n°
2015-CD/DGS/DA/02
–
Délibérations en date du 13 octobre 2015 accordant
délégation de signature à l’effet de signer les délibérations
prises par le Conseil départemental et sa Commission
Permanente ;
Directrice
ou
- Madame Catherine RUTKOWSKI, Directrice
Générale Adjointe chargée des Ressources ;
ou
- Madame Christelle FAIRIER, Directeur du Pilotage,
de l’Organisation, du Contrôle de Gestion et de
l’Evaluation, chargée de l’intérim du Directeur
Général chargé de la Qualité du Service Public ;
ou
- Monsieur Jean-Pierre LEMOINE, Directeur
Général chargé de la Solidarité ;
ou
- Madame Evelyne SYLVAIN, Directrice Générale
Adjointe chargée de la Solidarité ;
ou
- Monsieur Jean-Loup AGACHE, Directeur Général
chargé de l’Aménagement Durable,
ou
- Madame Dorothée MARTIN, Secrétaire Générale
chargée de l’intérim du Directeur Général chargé du
Développement Territorial.
ARRETE
ARTICLE 1 : Délégation de signature est accordée à
Services
du
Département,
et
à
Monsieur
Régis RICHARD, Directeur des Assemblées à l’effet de :
Signer les délibérations prises par le Conseil
départemental et sa Commission Permanente.
La même délégation de signature est accordée à
Madame Héloïse BOQUILLON, Responsable du Service
Etudes et Partenariat.
ARTICLE 2 : En cas d’absence ou d’empêchement de
Monsieur Christophe PICARD, de Monsieur Régis
RICHARD et de Madame Héloïse BOQUILLON, la
délégation de signature qui leur est accordée, est exercée
par :
5
-
Madame Virginie PRADEILLES,
Générale chargée des Ressources ;
Directrice
ou
- Madame Catherine RUTKOWSKI, Directrice
Générale Adjointe chargée des Ressources ;
ou
- Madame Christelle FAIRIER, Directeur du Pilotage,
de l’Organisation, du Contrôle de Gestion et de
l’Evaluation, chargée de l’intérim du Directeur
Général chargé de la Qualité du Service Public ;
ou
- Monsieur Jean-Pierre LEMOINE, Directeur
Général chargé de la Solidarité ;
ou
- Madame Evelyne SYLVAIN, Directrice Générale
Adjointe chargée de la Solidarité ;
ou
- Monsieur Jean-Loup AGACHE, Directeur Général
chargé de l’Aménagement Durable ;
ou
- Madame Dorothée MARTIN, Secrétaire Générale
chargée de l’intérim du Directeur Général chargé du
Développement Territorial.
ARTICLE 3 : L’arrêté n° 2015-CD/DGS/DA/02 –
Délibérations en date du 13 octobre 2015 susvisé est
abrogé.
Département.
Jean-René LECERF
6
du Conseil départemental au Président du Conseil
départemental dans certains domaines ;
Direction Générale chargée de la
Qualité du Service Public
Vu l’arrêté n° 2015/DGQSP/DAJ/02 en date du
12 mai 2015 accordant délégation de signature à
Monsieur François BERNARD, Directeur des Affaires
Juridiques et à certains agents de la Direction ;
Arrêté n° 2015-CD/DGQSP/DAJ/03
Vu la délibération n°DA/2015/274 du Conseil
départemental du 24 avril 2015 portant délégation du
Président du Conseil départemental pour agir et défendre
en justice au nom du Département ;
Vu le Code des Marchés Publics ;
ARRETE
Vu l’arrêté en date du 8 décembre 2014 portant
organisation des services départementaux ;
ARTICLE 1 : Délégation de signature est accordée aux
agents départementaux de la Direction des Affaires
Juridiques repris dans le tableau figurant en annexe, à
l’effet de signer, dans la limite des attributions de ladite
direction dans les domaines des affaires juridiques et des
assurances :
Vu la délibération n° DA/2015/237 du 2 avril 2015
portant élection du Président du Conseil départemental ;
Vu la délibération n° DA/2015/239 du Conseil
départemental en date du 2 avril 2015 portant délégation
1
Administration – Finances
1-1
Les actes nécessaires à la préparation et à l’application des
décisions prises par l’autorité départementale, à l’exception des
rapports destinés au Conseil départemental ou à la Commission
Permanente et des projets de délibération et délibérations ;
1-2
Les décisions relatives à la prescription quadriennale ;
1-3
Les ampliations, les visas des pièces, les copies de documents,
les pièces comptables, les attestations de service fait et les
correspondances administratives ;
1-4
Les actes et décisions nécessaires pour accepter les indemnités
de sinistre afférentes aux contrats d’assurance, à l’exception de
ceux relatifs aux véhicules départementaux ;
1-5
Les autres actes nécessaires à la gestion des affaires
juridiques, des contentieux et des sinistres ;
1-6
Les actes et correspondances nécessaires à la création des
fichiers de la collectivité contenant des données à caractère
personnel ;
1-7
Les ordres de mission et les états de frais de déplacements
correspondants ;
2
2-1
Commande publique
Tous actes et toutes décisions concernant la passation des
marchés et des accords-cadres de services dont les besoins
sont d’un montant inférieur au seuil de procédure formalisée
prévu à l’article 26 du Code des Marchés Publics pour les
marchés de fournitures et de services des collectivités
territoriales (y compris leur signature), quelle que soit la
procédure adoptée ;
7
2-2
3
L’exécution de ces marchés et accords-cadres (et notamment la
résiliation, les actes de sous-traitance, les avenants et bons de
commande), et leur règlement (signature des pièces comptables
nécessaires à la liquidation de la dépense).
Représentation du Département
3-1
Les décisions d’ester ou défendre en justice et, notamment,
toutes écritures, mémoires et conclusions par lesquels le
Président du Conseil départemental agit ou défend en justice ;
3-2
Les actes nécessaires à la gestion des affaires juridiques et des
contentieux relevant de la compétence du service Enfance
Jeunesse Famille, notamment en matière d’aide et d’action
sociales départementales (en particulier protection de l’enfance
et allocations mensuelles) d’agrément en vue d’adoption,
d’agrément et d’emploi des assistants maternels et de
responsabilité administrative ;
3-3
contentieux relevant de la compétence du service Ressources
Humaines – Personnes âgées Personnes Handicapées – Lutte
contre les exclusions, notamment en matière d’aide et d’action
sociales départementales (en particulier aide sociale à l’égard
des personnes âgées et des personnes handicapées, allocation
de revenu minimum d’insertion ou du revenu de solidarité
active), ainsi qu’en matière de fonction publique territoriale, de
droit privé du travail ;
3-4
contentieux relevant de la compétence du service Affaires
Juridiques Générales, notamment en matière de commande
publique, de domanialité, de finances et de comptabilité
publique, de droit des associations, de responsabilité
administrative ;
3.5
contentieux relevant de la compétence du service Assurances,
notamment en matière d’assurance et de responsabilité
départementale
Protection de l’enfance
4
4-1
Les documents relatifs à l’ouverture et au fonctionnement des
comptes bancaires des enfants sous administration ad hoc, tutelle
ou délégation d’autorité parentale du Département ;
ARTICLE 2 : L’arrêté n° 2015/DGQSP/DAJ/02 en
date du 12 mai 2015 susvisé est abrogé.
Département.
Jean-René LECERF
8
9
10
11
12
Considérant que par délibération n° DA/2015/852
du Conseil départemental en date du 12 octobre 2015, le
Président du Conseil départemental a reçu délégation
pour créer, modifier ou supprimer les régies comptables
nécessaires au fonctionnement de la collectivité ;
Direction Générale chargée des Ressources
Arrêté n° 2015-CD/DGRessources/DIRFI/02
Considérant les nominations de Madame Sophie
BLANQUART en qualité de Directrice des Finances et
de Madame Aurore PERRIN en qualité de Directrice
Adjointe à compter du 1er décembre 2015 et de Monsieur
Vincent PASQUIERS en qualité de Responsable du
service Budget et Prospective.
Vu la délibération n° DA/2015/237 du 2 avril 2015
portant élection du Président du Conseil départemental ;
ARRETE
Vu l’arrêté n° 2015-CD/DGRessources/DIRFI/01
en date du 3 avril 2015 accordant délégation de signature
à Monsieur COLLET-ROBIC, Directeur des Finances et
à certains agents de sa Direction ;
ARTICLE 1 : Délégation de signature est accordée
aux agents départementaux de la Direction des
Finances repris dans le tableau figurant en annexe, à
l’effet de signer, chacun dans les limites de ses
responsabilités et de son domaine de compétence :
1
les documents et pièces comptables ;
2
les mandats et rendu exécutoire des titres de recette ;
3
les courriers nécessaires à la préparation et à l’application des
décisions prises par l’autorité départementale, à l’exception des
rapports destinés au Conseil départemental ou à la Commission
Permanente ;
4
tous actes et toutes décisions concernant :
4/1
- la passation des marchés et des accords-cadres de fournitures et
de services dont les besoins sont d’un montant inférieur au seuil
de procédure formalisée prévu à l’article 26 du Code des marchés
publics pour les fournitures et les services des collectivités
territoriales (y compris la signature), quelle que soit la procédure
adoptée ;
4/2
- l’exécution de ces marchés et accords cadres (et notamment la
résiliation, les actes de sous-traitance et les avenants) et leur
règlement ;
5
les ampliations, les visas des pièces annexes, les copies de
documents, ainsi que les correspondances administratives.
6
les documents et pièces comptables relatifs aux opérations de
mobilisation et de remboursement des lignes de trésorerie ;
7
les documents et pièces comptables relatifs aux opérations de
mobilisation et de remboursement effectuées sur les emprunts
assortis d’une option de tirage sur ligne de trésorerie (opérations
afférentes à l’option de tirage sur ligne de trésorerie) ;
8
les arrêtés de création, de modification ou de suppression de
régies ;
13
9
tous actes, tous documents relatifs aux garanties financières,
accordées par le Département aux organismes éligibles au dispositif
dans le cadre de leurs souscriptions d’emprunts ;
10
les documents, les correspondances et courriers administratifs,
pièces comptables nécessaires à la préparation et à l’application des
décisions prises par l’autorité départementale ;
11
les documents et pièces comptables ainsi que les correspondances
administratives relatifs aux déclarations fiscales et douanières ;
12
les visas des pièces annexes, les correspondances administratives,
documents et pièces comptables relatives au mandatement des
dépenses et l’ordonnancement des recettes ainsi que les copies de
documents.
ARTICLE
2:
L’arrêté
n°
2015CD/DGRessources/DIRFI/01 en date du 3 avril 2015
susvisé est abrogé.
Administratif de Lille dans le délai de deux mois suivant sa
publication ou sa notification.
ARTICLE 4 : Monsieur le Directeur Général des Services
est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera notifié
aux intéressés ainsi qu’à Monsieur le Payeur
Départemental, affiché à l’Hôtel du Département et publié
au Recueil des actes administratifs du Département.
Jean-René LECERF
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18
ARRETE
Direction Générale chargée de la Solidarité
ARTICLE 1 : Le tableau nominatif déterminant
l’étendue des délégations de signature accordées aux
agents départementaux de la Direction Personnes Agées
et Personnes Handicapées, et annexé à l’arrêté n° 2015CD/DGSol/DPAPH/03 en date du 12 novembre 2015,
est remplacé par le tableau nominatif annexé au présent
arrêté.
Arrêté n° 2015-C/DGSol/DPAPH/04-A02
Vu la délibération du Conseil Départemental
n° DA/2015/237 du 2 avril 2015 portant élection du
Président du Conseil départemental ;
Vu l’arrêté n° 2015-CD/DGSol/DPAPH/03 en date
du 12 novembre 2015 accordant délégation de signature à
Madame Christine BLONDEL, Directrice Personnes
Agées et Personnes Handicapées et à certains
Responsables de service de la Direction ;
Département.
Considérant qu’en raison du changement de sa
situation familiale, Madame Amélie NIEMIECGOMBERT, Responsable de l’unité juridique au sein du
Pôle gestion de la Direction Personnes Agées Personnes Handicapées, a décidé de reprendre son nom
patronymique de naissance pour l’exercice de ses activités
professionnelles ;
Jean-René LECERF
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Arrêté n° 2015-CD/DGSol/DTPAS/2/15-A02
ARRETE
ARTICLE 1 : Le
tableau
nominatif
reprenant
l’organisation des délégations de signature accordées aux
agents départementaux des Directions Territoriales de
Prévention et d’Action Sociale et annexé à l’arrêté
n° 2015-CD/DGSol/DTPAS/2/15
en
date
du
3 novembre 2015, est remplacé par le tableau nominatif
joint au présent arrêté.
Vu le Code de l’Action Sociale et des Familles ;
Vu le Code de la Santé Publique et notamment ses
articles L.2111-1 et L.2111-2 ;
Vu la délibération du Conseil Départemental n°
Département.
Considérant les mouvements de personnel survenus
au sein des Directions et notamment les nominations de :
- Mme Isabelle MINET, en qualité de Directrice
Adjointe à compter du 1er décembre 2015,
et de Mme Christine BEULENS en qualité
Responsable du Service Accueil Familial à compter du
1er décembre 2015,
à la Direction Territoriale de Prévention et d’Action
Sociale Métropole Roubaix-Tourcoing,
Jean-René LECERF
- Mme Nathalie DUFOUR en qualité de Responsable
de Pôle PMI Santé à compter du 1er janvier 2016,
et de Mme Catherine RACHEL en qualité de
Responsable de l’UTPAS de Guesnain-Aniche à compter
du 1er janvier 2016 ;
- Mme Josiane GENEAU en qualité de Chargé de
mission enfance à compter du 1er octobre 2015,
à la Direction Territoriale de Prévention et d’Action
Sociale du Douaisis ;
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56
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60
REPRESENTATION EN JUSTICE
Carole GORET, Véronique BRENOT, Chantal
VERDIER et à Messieurs Mathieu LAUNAY, Djamel
BELLA, Responsables Territoriaux Aide Sociale à
l’Enfance, à la Direction Territoriale de Prévention et
d’Action Sociale Métropole Lille.
Arrêté n° 2015-CD/RJ/DGSol/DTPAS/04
notamment ses articles L.3221-3 et L.3221-10-1 ;
Madame Aurélie PRUVOST, Responsable de pôle
polyvalent.
Vu la délibération n° DA/2015/274 du Conseil
départemental du 24 avril 2015 portant délégation au
Président du Conseil départemental pour agir et défendre
en justice au nom du Département ;
- Madame Laurence ROBART, Directrice Territoriale de
Prévention et d’Action Sociale, Madame Isabelle
MINET,
Directrice
adjointe,
Madame
Anne GAGNEUX, Responsable de Pôle Enfance
Jeunesse
Famille,
Madame
Magali CARON,
Responsable de Pôle adjoint, à Mesdames Régine
GUILLEMOT, Christine PETILLON, Martine
DESREUMAUX, Marie-Emilie ABT, Dominique
AOUSTIN, Responsables Territoriaux Aide Sociale à
l’Enfance à la Direction Territoriale de Prévention et
d’Action Sociale Métropole Roubaix-Tourcoing.
Vu l’arrêté n° 2015-CD/RJ/DGSol/DTPAS/03 en
date du 3 novembre 2015 accordant délégation à certains
agents de la Direction Générale chargée de la Solidarité ;
Considérant que le Président du Conseil
départemental dûment autorisé par le Conseil
départemental à ester et à défendre en justice, doit mener
jusqu’aux
audiences
les
diverses
procédures
contentieuses ;
Madame Anita LENSELLE, Responsable de pôle
polyvalent.
Considérant qu’il convient de déléguer un agent
départemental à l’effet d’exercer les prérogatives dont le
Président du Conseil départemental est investi en matière
de représentation du Département du Nord devant le
Tribunal d’Instance, le Tribunal de Grande Instance et la
Cour d’Appel, pour les actes liés :
- Madame Cathy KUHN, Directrice Territoriale de
Prévention et d’Action Sociale, Monsieur Vincent
GRIERE,
Directeur
adjoint,
Madame
Tiphaine DELECOUR, Responsable de Pôle Enfance
Jeunesse Famille, Madame Catherine DUROUSSEAU,
Responsable de Pôle adjoint et à Monsieur Pascal
TENEUR, Responsable Territorial Aide Sociale à
l’Enfance, Josiane GENEAU, Chargé de mission
enfance à la Direction Territoriale de Prévention et
d’Action Sociale du Douaisis.
- à l’exercice des délégations d’autorité parentale
concernant les enfants confiés à l’aide sociale à
l’Enfance,
- aux affaires relevant de l’assistance éducative,
- aux recours contre les décisions des juges aux
affaires familiales, des juges des tutelles, des juges
des enfants dans le cadre des missions liées à l’Aide
Sociale à l’Enfance,
- Monsieur Arnaud JEANNE, Directeur Territorial de
Prévention
et
d’Action
Sociale,
Monsieur
Michaël HUYGHE, Directeur adjoint, Madame
Nathalie WULVERYCK Responsable de Pôle Enfance
Jeunesse Famille et à Mesdames Elodie EVRARD,
Sabine POLLAERT,
Marilyne
VASSEUR,
Responsables Territoriaux Aide Sociale à l’Enfance, à
la Direction Territoriale de Prévention et d’Action
Sociale Flandre Maritime.
chaque fois que le ministère d’avocat n’est pas requis par
la loi,
Considérant les mouvements de personnel survenues
au sein des Directions Territoriales de Prévention et
d’Action Sociale ;
ARRETE
- Madame Patricia SICARD KALKA, Directrice
Territoriale de Prévention et d’Action Sociale, Madame
Charline BARDAINE, Responsable de Pôle Enfance
Jeunesse Famille et à Madame Béatrice DEGRAND,
Responsable Territoriale Aide Sociale à l’Enfance, à la
Direction Territoriale de Prévention et d’Action
Sociale Flandre Intérieure.
ARTICLE 1 : Délégation est accordée à Monsieur JeanPierre LEMOINE, Directeur Général chargé de la
Solidarité, à Madame Evelyne SYLVAIN, Directrice
Générale Adjointe et en tant que de besoin à :
- Madame Pauline FIGAROL, Directrice Territoriale de
Prévention et d’Action Sociale, Madame Nadine
DELBERGHE, Responsable de Pôle Enfance
Jeunesse
Famille,
Mesdames
Catherine
PLANCHETTE, Régine BERDOU, Responsables de
Pôle adjoint, à Mesdames Laurence MARCHAND,
Odile DELCROIX, Fabienne MALEC FOUGERE,
- Madame Annie CHATELLAIN, Directrice Territoriale
de Prévention et d’Action Sociale, Madame Mathilde
DELBENDE, Responsable de Pôle Enfance Jeunesse
Famille,
Madame
Sophie
DUCHATELLE,
Responsable de Pôle adjointe, et à Mesdames Anna
MOSKWA,
Karine AFCHAIN, Responsables
Territoriaux Aide Sociale à l’Enfance, à la Direction
61
Territoriale de Prévention et d’Action Sociale du
Cambrésis.
ARTICLE
3:
L’arrêté
CD/RJ/DGSol/DTPAS/03
en
3 novembre 2015 susvisé est abrogé.
- Monsieur Jean-Pierre DEGRELLE, Directeur
Territorial de Prévention et d’Action Sociale, à
Madame Isabelle VALENTIN, Directrice Adjointe, à
Madame Sophie RATEL, Responsable de Pôle
Enfance Jeunesse Famille, à Monsieur Marc
DODRAY, Responsable de pôle adjoint, et à
Mesdames Thérèse ROSIN, Sabine DELNESTE,
Jehane LEGRAIN DERRICHE, Responsables
Territoriaux Aide Sociale à l’Enfance, à la Direction
Territoriale de Prévention et d’Action Sociale de
l’Avesnois.
n
date
2015du
départemental, affiché à l’Hôtel du Département et
Département.
- Madame Patricia DELORME, Directrice Territoriale
de Prévention et d’Action Sociale, à Monsieur Didier
BOURGEOIS,
Directeur
Adjoint,
à
Madame Dominique DELANNOY, Responsable de
Pôle Enfance Jeunesse Famille, à Madame Isabelle
LOTHE, Responsable de Pôle Adjointe, à Mesdames
Nathalie PASCAL, Danièle DUCROQUET, Pascaline
EVRARD, Anne LEHUT et à Messieurs Fabrice
DUHAMEL,
Eric
DUPUIS,
Responsables
Territoriaux de l’Aide Sociale à l’Enfance, à la
Direction Territoriale de Prévention et d’Action
Sociale du Valenciennois.
Jean-René LECERF
A l’effet de représenter le Département au cours de
l’instruction des affaires pendantes devant le Tribunal
d’Instance, le Tribunal de Grande Instance et la Cour
d’Appel, et lors des audiences afférentes, dans les
matières relatives :
• à l’exercice des délégations d’autorité parentale
concernant les enfants confiés à l’Aide Sociale à
l’Enfance,
• aux affaires relevant de l’assistance éducative,
• aux recours contre les décisions des juges aux affaires
familiales, des juges des tutelles, des juges des enfants
dans le cadre des missions liées à l’Aide Sociale à
l’Enfance,
lorsque le ministère d’avocat n’est pas requis par la loi.
ARTICLE 2 : Les délégataires mentionnés à l’article 1
peuvent, notamment, signer toutes écritures, mémoires et
conclusions par lesquels le Président du Conseil
départemental agit ou défend en justice, déposer tous
mémoires additionnels, opposer la prescription
quadriennale, certifier toutes pièces et ont le pouvoir
spécial d’interjeter tout appel à l’encontre des décisions
rendues par le juge des enfants, le juge des tutelles ou le
juge des affaires familiales, de représenter la collectivité
lors de ces audiences, de présenter toutes observations
orales et régler tous incidents procéduraux.
62
DESIGNATIONS
Vu le code général des collectivités territoriales et
Vu les statuts de l'Association Hippodrome de
Douai-Théâtre d'Arras, dite « Tandem » du
24 septembre 2015 et notamment ses articles 5, 9
et 11 ;
Vu la loi n° 2014-173 du 21 février 2014 de
programmation pour la ville et la cohésion urbaine,
dite loi LAMY ;
Considérant qu'en application de l'article L.3221-7 du
code général des collectivités territoriales et de l'arrêté
visé ci-dessus, il appartient au Président du Conseil
départemental de procéder à la désignation d'un
Conseiller
départemental
pour
représenter
le
Département
au
conseil
d'administration
de
l'Hippodrome de Douai ;
Vu la loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'accès
au logement et un urbanisme rénové, dite loi ALUR ;
Vu l'article L.441-1-5 du Code de la construction et
de l'habitation ;
ARRETE
Vu la délibération du 25 juin 2015 de la Communauté
d'agglomération Valenciennes Métropole décidant de la
création et fixant la composition de sa conférence
intercommunale du logement ;
Article 1 : Madame Marie-Hélène QUATREBOEUFSNIKLIKOWSKI, Conseillère départementale est
désignée pour représenter le Département du Nord au
sein de l'Association Hippodrome de Douai-Théâtre
d'Arras, dite « Tandem », en qualité de « membre de
droit ».
code général des collectivités territoriales, il appartient au
Président du Conseil départemental de procéder à la
désignation des conseillers départementaux pour siéger
au sein des conférences intercommunales de logement ;
Article 2 : Le présent arrêté sera affiché à l'Hôtel du
Département et publié au recueil des actes administratifs
du Département du Nord.
ARRETE
Jean-René LECERF
Article 1 : Sont désignés pour siéger au sein des
Conférences Intercommunales du Logement (CIL) de la
Communauté
d'agglomération
Valenciennes
Métropole (CAVM) :
- En qualité de titulaire, Monsieur Yves DUSART,
Conseiller départemental
- En qualité de suppléante, Madame Béatrice
DESCAMPS-MARQUILLY,
Conseillère
départementale
Jean-René LECERF
Vu le Décret n° 2005-637 du 30 mai 2005 relatif aux
Caisses des Ecoles ;
Vu les articles R.212-33-1 et R.212-33-2 du Code de
l'éducation ;
code général des collectivités territoriales, il appartient au
Président du Conseil départemental de procéder à la
désignation des conseillers départementaux pour siéger
63
au sein des Conseils consultatifs de Réussite Educative de
la Ville ;
ARRETE
Article 1 : Monsieur Maxime CABAYE, Conseiller
départemental, est désigné pour représenter le Président
du Conseil départemental au sein du Conseil consultatif
de Réussite Educative de la Ville de Tourcoing.
Article 2 : Madame Geneviève MANNARINO, VicePrésidente du Conseil départemental chargée de
l'Autonomie, est désignée pour représenter le Président
du Conseil départemental au sein du Conseil consultatif
de Réussite Educative de la Ville de Valenciennes.
Jean-René LECERF
64
RESSOURCES HUMAINES
65
66
TABLEAUX D’AVANCEMENT AU TITRE
DE L’ANNEE 2016
Catégorie A
Madame
BOUILLET
STEPHANIE
Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et
obligations des fonctionnaires ;
Madame
BOUTON
ISABELLE
Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée,
portant dispositions statutaires relatives à la fonction
publique territoriale ;
Madame
BRENOT
VERONIQUE
Vu le décret n°87-1099 du 30 décembre 1987
modifié, portant statut particulier du cadre d'emplois
des attachés territoriaux ;
Madame
CARBAJAL
GWENAELLE
Monsieur
CARBONE
SEBASTIEN
Madame
CAVALIER
RAPHAELLE
Madame
CHANTAL
JULIE
Madame
DASSONVILLE
VALERIE
Vu la Délibération
24 juin 2013 ;
n°
DGC/2013/619
du
Vu l'avis de la commission administrative paritaire du
1er décembre 2015 ;
ARRETE
Article 1 : Le tableau d'avancement au grade d'attaché
principal territorial, au titre de l'année 2016 se présente
comme suit :
QLT
NOM
PRENOM
Madame
BABIN
LINDA
Monsieur
DEBRABANT
PHILIPPE
Monsieur
BALA
PATRICK
Monsieur
DECRAWER
ERIC
Monsieur
BARBEY
MARC
Madame
DEGRAND
BEATRICE
Madame
BARE
ANNIE
Madame
DELATRE
SYLVIE
Monsieur
BIDAUT
VALERY
Madame
DELNESTE
SABINE
Monsieur
BOISSEAU
DENIS
Monsieur
DESCAMPS
PASCAL
67
Monsieur
DEVAERE
AMAURY
Monsieur
LAFRANCE
KEVIN
Madame
DHALLUIN
NATHALIE
Monsieur
LAGACY
JEROME
Madame
DHALLUIN
PASCALE
Madame
LEGRAS
HELENE
Madame
DUCROQUET
DANIELE
Madame
LEPERS
ANNIE
Monsieur
DUMORTIER
JEROME
Madame
MARCHAND
LAURENCE
Madame
ELBAZ
FADMA
Monsieur
OLIVIER
AURELIEN
Madame
FLEURY
CELIA
Madame
PASCAL
NATHALIE
Monsieur
FORT
PHILIPPE
Madame
PAVAGE
CATHERINE
Madame
GARNIER
LYDIA
Monsieur
PERIGNY
FRANCK
Madame
GERARD
MARIE
Madame
PLOUVIER
NATHALIE
Madame
GUIBERT
JASMIN
Madame
PONTZEELE
SOPHIE
Madame
GUILBERT
CARINE
Madame
PRESA
ISABELLE
Madame
HIOLLE
MARIE-HELENE
Madame
RENAUDON
CAROLINE
Madame
HOCHART
ANNE SOPHIE
Madame
ROSIN
THERESE
Madame
KHELKHAL
LINDA
Madame
ROSSIGNOL
SYLVIE
Madame
KODER
ANGELA
Madame
SIGNY
Ginette
68
Madame
TOUZI
SYLVIE
Monsieur
DUPUIS
ERIC
Monsieur
VALLEZ
JONATHAN
Madame
JARASZKIEWICZ
CORINNE
Madame
VANBOCQUESTAL
CLARISSE
Madame
JOAO
STEPHANIE
Madame
WARTEL
SOPHIE
Madame
LOTERIE
AGNES
Madame
MALBRANQUE
BLANDINE
Madame
PRUVOST
KARINE
Madame
SULTANA
NADINE
Monsieur
VANRULLEN
VINCENT
Article 2 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un
recours devant le tribunal administratif de Lille dans un
délai de 2 mois à compter de la présente notification.
Article 3 : Le Directeur de la gestion des carrières est
chargé de l’exécution du présent arrêté.
Jean-René LECERF
Vu le décret n°2013-489 du 10 juin 2013 portant
statut particulier du cadre d'emplois des conseillers
socio-éducatifs territoriaux ;
chargé de l'exécution du présent arrêté.
24 juin 2013 ;
n°
DGC/2013/619
Jean-René LECERF
du
ARRETE
Article 1 : Le tableau d'avancement au grade de conseiller
supérieur socio-éducatif territorial, au titre de
l'année 2016 se présente comme suit :
QLT
Madame
NOM
DIEUX
modifié, portant statut particulier du cadre d'emplois des
attachés territoriaux ;
PRENOM
24 juin 2013 ;
CORINNE
n°
DGC/2013/619
du
69
24 juin 2013 ;
ARRETE
Article 1 : Le tableau d'avancement au grade de directeur
territorial, au titre de l'année 2016 se présente comme
suit :
n°
DGC/2013/619
du
ARRETE
QLT
Madame
Madame
Madame
Madame
Madame
Madame
Madame
NOM
BOULET
Article 1 : Le tableau d'avancement au grade d'infirmier
en soins généraux de classe supérieure territorial, au titre
de l'année 2016 se présente comme suit :
NOELE
CHALANSONNET
DELPLANQUE
DESTRAY
FEUTRY
QLT
NOM
PRENOM
Madame
BARTHELEMY
STEPHANIE
Madame
CUVELIER
LISIANE
Madame
FRICAULT
VALERIE
Madame
LELONG
SOPHIE
Madame
LEPERS
VERONIQUE
Madame
RIDON
SANDRINE
CARINE
CHRISTELLE
FRANCOISE
DOMINIQUE
MALADRY
VITOLO
PRENOM
ANNICK
GIOVANNA
Jean-René LECERF
Fait à Lille, le 21 décembre2015
Jean-René LECERF
Le Président du Conseil départemental
portant statut particulier du cadre d'emplois des
infirmiers en soins généraux territoriaux ;
infirmiers en soins généraux territoriaux ;
70
24 juin 2013 ;
n°
DGC/2013/619
du
ARRETE
Jean-René LECERF
en soins généraux hors classe territorial, au titre de
QLT
NOM
PRENOM
Madame
AMBRE
ISABELLE
Madame
BENSAID
DALILA
Madame
CHENAL
HELENE
Vu le décret n°90-126 du 9 février 1990 modifié,
ingénieurs territoriaux ;
24 juin 2013 ;
Madame
COUTELET
n°
DGC/2013/619
du
STEPHANIE
Monsieur
MAISON
SEBASTIEN
ARRETE
Madame
MASTIN
VERONIQUE
Madame
MIKOLAJCZAK
NATHALIE
Article 1 : Le tableau d'avancement au grade d'ingénieur
principal territorial, au titre de l'année 2016 se présente
comme suit :
QLT
Madame
OULMI
WARDA
Madame
PLATTEAU
STEPHANIE
Madame
POPPE
SYLVIE
Madame
TUTTOBENE
ELODIE
Madame
Madame
TYTGAT
VANDAMME
NOM
PRENOM
Madame
CARON
PATRICIA
Monsieur
HEGO
ERIC
Monsieur
JAYET
ARNAUD
Monsieur
MALHAPREZ
PIERRE LOIC
PEGGY
ORIANNE
71
Jean-René LECERF
Vu le décret n°92-851 du 28 août 1992 modifié,
médecins territoriaux ;
24 juin 2013 ;
DGC/2013/619
du
ARRETE
Article 1 : Le tableau d'avancement au grade de médecin
hors classe territorial, au titre de l'année 2016 se présente
comme suit :
n°
DGC/2013/619
24 juin 2013 ;
n°
QLT
du
Madame
NOM
DEMONDION
PRENOM
CATHERINE
ARRETE
1ère classe territorial, au titre de l'année 2016 se présente
comme suit :
QUALITE
NOM
Jean-René LECERF
PRENOM
Madame
Madame
BAUDUIN
LAUGIER
SOPHIE
Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, portant
dispositions statutaires relatives à la fonction publique
territoriale ;
MARIE PIERRE
ARRETE
Jean-René LECERF
hors classe territorial — échelon spécial, au titre de
72
QLT
Madame
NOM
BLANCKAERT
PRENOM
CLAIRE
Jean-René LECERF
Madame
CAILLIERET
ODILE
Madame
Monsieur
Madame
CHASTAN
COQUELLE
DEBOUVER
FABIENNE
JEAN PAUL
psychologues territoriaux ;
DANIELLE
24 juin 2013 ;
Madame DUBOIS
n°
DGC/2013/619
du
CATHERINE
Vu l’avis de la commission administrative paritaire du
Madame HUC
ARRETE
ANNE
Madame LANGLARD
CORINNE
Madame LEROY
VERONIQUE
Monsieur MAJDALANI
ABBOUD
Madame SIVERY
ANNE
Madame VALETTE
DOMINIQUE
Madame WAREMBOURG
DOMINIQUE
Article 1 : Le tableau d'avancement au grade de
psychologue hors classe territorial, au titre de
QLT
73
NOM
PRENOM
Madame
BARBIEUX
PEGGY
Madame
FOURNET
EMMANUELLE
Madame
LE GALL
GWENAELLE
Madame
PELLETAN
ANNE
Madame
THIEULEUX
VALERIE
Jean-René LECERF
Vu le décret n°2014-923 du 18 août 2014 portant
statut particulier du cadre d'emplois des puéricultrices
territoriales ;
24 juin 2013 ;
n°
DGC/2013/619
du
ARRETE
Vu le décret n°2014-923 du 18 août 2014 portant
statut particulier du cadre d'emplois des puéricultrices
territoriales ;
24 juin 2013 ;
1er
n°
DGC/2013/619
puéricultrice hors classe territoriale, au titre de
du
QLT
décembre 2015 ;
ARRETE
puéricultrice de classe supérieure territoriale, au titre de
QLT
NOM
NOM
PRENOM
Madame
BORIES
VERA
Madame
BOUDRY
CLAIRE
Madame
CALAN
CATHY
Madame
COPY
ESTELLE
Madame
DECAMPS
EMILIE
Madame
DEGRAEVE
CHARLOTTE
Madame
DELACRESSONNIERE
HELENE
Madame
DEWEZ
ISABELLE
PRENOM
Madame
CASIER
CHARLOTTE
Madame
DUTOIT
VIRGINIE
Madame
RITLEWSKI
GWLADYS
Jean-René LECERF
74
Madame
Madame
DRUON
portant statut particulier du cadre d'emplois des sagesfemmes territoriales ;
CAROLINE
DUFRESNOY
24 juin 2013 ;
SYLVIE
n°
DGC/2013/619
du
Madame
EL HAOUARI
KHADIJA
Madame
GAREZ
CHRISTINE
Madame
HATQUET
NELLY
Madame
KACZMAREK
VERONIQUE
Madame
LESAFFRE
BERNADETTE
Madame
ROGE
AMELIE
Madame
SCHUELLER
ARRETE
Article 1 : Le tableau d'avancement au grade de sagefemme de classe exceptionnelle territoriale, au titre de
QLT
Madame
NOM
PRENOM
MILLET
VIRGINIE
Jean-René LECERF
ANAIS
Madame
THELLIEZ
ANNE-SOPHIE
Madame
VAN DE WIELE
ESTELLE
portant statut particulier du cadre d'emplois des sagesfemmes territoriales ;
24 juin 2013 ;
Jean-René LECERF
n°
DGC/2013/619
du
ARRETE
Article 1 : Le tableau d'avancement au grade de sagefemme de classe supérieure territoriale, au titre de
75
QLT
Madame
NOM
BRUN
PRENOM
DOMINIQUE
Jean-René LECERF
76
24 juin 2013 ;
Catégorie B
Article 1 : Le tableau d'avancement au grade d'assistant
de conservation du patrimoine et des bibliothèques
principal de 1ère classe territorial, au titre de l'année 2016
se présente comme suit :
Vu le décret n°2011-558 du 20 mai 2011 modifié,
animateurs territoriaux ;
DGC/2013/619
du
ARRETE
n°
DGC/2013/619
24 juin 2013 ;
n°
QLT
NOM
PRENOM
du
Monsieur
CHERIFI
MOUSSA
Madame
MAQUEVIC
SYLVIE
Madame
ME S S A G E R C A R TI G N Y
LAETITIA
Madame
VANDAMME
LAURENCE
Madame
VERHEE
GERALDINE
ARRETE
Article 1 : Le tableau d'avancement au grade d'animateur
principal de 2ème classe territorial, au titre de l'année 2016
QLT
Monsieur
NOM
TELLE
PRENOM
DAMIEN
Jean-René LECERF
Jean-René LECERF
Vu le décret n°2011-1642 du 23 novembre 2011
assistants de conservation du patrimoine et des
bibliothèques territoriaux ;
Vu le décret n°2011-1642 du 23 novembre 2011
assistants de conservation du patrimoine et des
bibliothèques territoriaux ;
77
24 juin 2013 ;
1er
n°
DGC/2013/619
du
QLT
décembre 2015 ;
ARRETE
de conservation du patrimoine et des bibliothèques
principal de 2ème classe territorial, au titre de l'année 2016
QLT
Madame
NOM
PRENOM
CARON
NATHALIE
Jean-René LECERF
NOM
PRENOM
Madame
AGOUNI
LEILA
Madame
ALLARD
FANNY
Madame
BARUZIER
AMANDINE
Madame
BELOT
CAROLINE
Madame
BLEUEZ
JOSEE
Madame
BOUAMOURI
FARIDA
Madame
BOUBEKEUR
SAFIA
Madame
BOUDIA
SIHAM
Madame
BOUDOUHI
CAROLE
Madame
BOUIBEB
CASSANDRE
Madame
CAULIER
LUDIVINE
Madame
COCQUYT
CATHERINE
Madame
COTTEAU
MANON
Madame
DEBAECKER
ELODIE
assistants socio-éducatifs territoriaux ;
24 juin 2013 ;
n°
DGC/2013/619
du
ARRÊTE
socio-éducatif principal territorial, au titre de l'année 2016
78
Madame
DELATTRE
BENEDICTE
Madame
LEDUC
ANNE
Madame
DELBECQUE
CELINE
Madame
LEPOUTRE
HELENE
Madame
DELFOLIE
CHRISTELLE
Madame
LOUAHAB
DOUNIA
Monsieur
DELOBEL
AMAURY
Madame
LOUNAS
SABRINA
Madame
DELOOECKER
SYLVIE
Madame
LOVATO
NATHALIE
Madame
DERNA
CECILE
Madame
MERY-COSTA
ISABELLE
Madame
DEROEUX
JESSICA
Madame
MOREL
MARIE
Madame
DETRE
EMILIE
Madame
NOIRET
AUDREY
Monsieur
DORLET
NICOLAS
Madame
PEUDEVIN
ALINE
Madame
DUFRENOY
VIRGINIE
Madame
SABIR
FATIMA
Madame
DUHAYON
SONIA
Madame
SEVESTRE
ELODIE
Monsieur
DZIADEK
AURELIEN
Madame
SMETTE
ISABELLE
Madame
EL MOUTAOUAFFIK
SAHILA
Madame
TALENO
JOSIE
Madame
HANSSKE
SABINE
Madame
VAN-SEUNINGEN
SANDY
Madame
LANSIAUX
AURORE
Madame
VERHILLE
HELENE
79
Madame
VIDREQUIN
CELINE
Madame
ZAIRI MARTIN
FLORENCE
Vu le décret n°2012-924 du 30 juillet 2012 portant
statut particulier du cadre d'emplois des rédacteurs
territoriaux ;
24 juin 2013 ;
n°
DGC/2013/619
du
Jean-René LECERF
ARRETE
rédacteur principal de 1ère classe territorial, au titre de
QLT
NOM
infirmiers territoriaux ;
Monsieur
AFW-ALLAH
SAAD
Madame
ALLARD
SALIMA
Madame
BACHELET
AURELIE
Monsieur
BACHELET
PHILIPPE
Madame
BAYET
VIRGINIE
Madame
BEAUGRAND
ABY
Madame
BEAUMONT
VALERIE
Madame
BEGHIN
ANNE-CHARLOTTE
24 juin 2013 ;
n°
DGC/2013/619
PRENOM
du
ARRETE
de classe supérieure territorial, au titre de l'année 2016 se
présente comme suit :
QLT
Madame
NOM
DEZAUX
PRENOM
MELANIE
Jean-René LECERF
80
Monsieur
BEHDAD
ABDELKADER
Madame
CLAUS
SYLVIE
Madame
BELHAKAM
SYLVIE
Monsieur
COCCO
JOSEPH
Madame
BENHAMIMED
KHEIRA
Madame
COCHEZ
CLAIRE
Madame
BICHAL
NATACHA
Monsieur
COGET
OLIVIER
Madame
BIHAT
NAIMA
Madame
COGEZ
MARIE-FRANCE
Madame
BINOT
ANNE
Madame
COLSON
FRANCOISE
Monsieur
BOSQ
PIERRE YVES
Madame
COURTECUISSE
FABIENNE
Madame
BOURGOIS
ASTRID
Monsieur
CRETON
FREDERIC
Madame
BOURGY
NATHALIE
Madame
CUSTOZA
DELPHINE
Madame
BOVAY
FLORENCE
Madame
DALLEAU
MARIE EVELYNE
Monsieur
BRIOIS
JEAN-CHRISTOPHE
Madame
DANGRE
DELPHINE
Madame
BUISINEBOUCHIQUET
SYLVIE
Madame
DAUDUS
SYLVIE
Madame
CAILLIAU
MARIE-CLAIRE
Madame
DAUMARS
LAURENCE
CARATTONI
SANDRINE
Madame
DE CARVALHO
SOPHIE
Madame
CARETTE
SOPHIE
Madame
DE MATOS
ANNE-SOPHIE
Monsieur
CATS
GILLES
Madame
DEBOU
MARYLINE
Madame
81
Madame
DEGORGUE
MARIE-PIERRE
Madame
DOYE
VIRGINIE
Madame
DEGUINE
SANDRINE
Madame
DUEZ
JULIETTE
Madame
DEJAEGHERE
CORINNE
Madame
DUJARDIN
CHRISTINE
Madame
DEJARDIN
FABIENNE
Madame
DUMORTIER
SYLVIE
Madame
DEJARDIN
SYLVIE
Monsieur
DUTHOIS
PHILIPPE
Madame
DELANGHE
MARTINE
Madame
FACON
SEVERINE
Madame
DELATTRE
SEVERINE
Madame
FARDEL
CATHERINE
Madame
DELBEQUE
NATHALIE
Madame
FAUCHEHAUT
VIRGINIE
Madame
DELECOURTSTRUBBE
PATRICIA
Madame
FAUCONNIER
SEVERINE
Madame
DELEHEDDE
ISABELLE
Madame
FICHAUX
SANDRINE
Madame
DENEL
CAROLINE
Madame
FLIPO
MARIE LAURENCE
Madame
DESCHAMPS
MARTINE
Madame
FONTAINE
FABIENNE
Madame
DESCHODT
MARIBELLE
Madame
FRANCOIS
STEPHANIE
Madame
DIB
HASSIBA
Madame
GOURNAY
SANDRINE
Madame
DIMPRE
HAUCHART
KARINE
Madame
GRODECOEUR
NATHALIE
Madame
DOUAI
CECILE
Madame
GUERIN
SYLVIE
82
Madame
GUIBERT
CHARLOTTE
Madame
KONATE
SABINE
Madame
GUILLAUME
SOPHIE
Madame
KOPACZEWSKI
CHANTAL
Madame
HAESEBAERTDEBLOCK
NATHALIE
Madame
KOZLOWSKI
DELPHINE
Madame
HAMMADOU
ZOHRA
Madame
LACHERY
VALERIE
Monsieur
HAMZA
TARIK
Madame
LACROIX
DELEMARLE
SANDRINE
Monsieur
HENRY
FRANCOIS
Madame
LAIGLE
CANDY
Madame
HERPHELIN
MYRIAM
Madame
LAMBRIQUET
CORALIE
Monsieur
HONORE
DAVID
Monsieur
LARIVIERE
FRANCOIS-XAVIER
Madame
HOUTE
STEPHANIE
Madame
LEBRETON
MANON
Madame
JACQUEMONT
CHRISTINE
Madame
LECROART
ISABELLE
Madame
JAKOBCZAK
ALINE
Madame
LEFEBVRE
ISABELLE
Madame
JANC
VALERIE
Monsieur
LEFRANCQ
THIERRY
Madame
JOURDAIN
ODILE
Madame
LEJEUNE
SABINE
Monsieur
JUILLAN
DAVID
Monsieur
LEMAIRE
PASCAL
Monsieur
KAHOUL
MAURAD
Monsieur
LENOBLE
PATRICK
Madame
KOMEL
ANNE MARIE
Madame
LEROUX
OPHELIE
83
Madame
LESTIENNE
SENGTHONG
Madame
PLUQUET
CHRISTELLE
Madame
LIGOCKI
AUDE
Madame
PODGORSKI
SEVERINE
Madame
LIONET
MURIEL
Madame
PODVIN
MURIELLE
Madame
LOKS
ANNABEL
Madame
POIX
CHRISTELLE
Madame
MECIBAH
LYNDA
Monsieur
POTTIER
CEDRIC
Madame
MERCIECA
CATHERINE
Madame
PRINGAULT
MELANIE
Madame
MEURISSE
MICHELE
Monsieur
QUENIART
HERVE
Madame
MICHALAK
ISABELLE
Madame
REFIEUNA HUOT
MARIE-CHRISTINE
Madame
MOREY
DELPHINE
LACRESSONNIERE
Madame
REIFFERS
ZOHRA
Madame
MOSKWA
ANNA
Madame
RIQUOIR
MARYLINE
Madame
MURRAY
CELINE
Madame
ROUARD
STEPHANIE
Madame
NEMRI
CAROLINE
Madame
ROULEZ
EMMANUELLE
Madame
PERSENT
AUDE
Madame
RYCKELYNCK
JOSIE
Madame
PERSYN
CAROLINE
Madame
SARTEL
CAROLINE
Madame
PICOT
FRANCOISE
Madame
SIEGFRIED
SANDRA
Madame
PIERREUSE
JULIE
Madame
SOHET
ESTELLE
84
Madame
SZAREK
DOROTHEE
Madame
THOMAS
JANIQUE
Monsieur
TOUATI
BENAMAR
Madame
VAN-CLEEMPUT
VERONIQUE
Madame
VANDERSYPE
Vu le décret n°2012-924 du 30 juillet 2012 portant
statut particulier du cadre d'emplois des rédacteurs
territoriaux ;
24 juin 2013 ;
n°
DGC/2013/619
du
CHRISTELLE
ARRETE
Monsieur
VASSEUR
DOMINIQUE
Madame
VELPRY
VALERIE
rédacteur principal de 2ème classe territorial, au titre de
QLT
Madame
Madame
Madame
Madame
Madame
VERGNOL
WAMBRE
WLODARCZYK
WOLSKI
ZEDDOUN
NOM
PRENOM
BRIGITTE
Madame
ABDI
LINDA
Madame
BELRHALIA
NAIMA
Monsieur
BERBACHE
HACENE
Madame
BERTHE
CAROLE
Madame
BESIN
NATHALIE
Madame
BRUNELLE
EMILIE
Madame
CLAUS
ISABELLE
Madame
CLIGNIEZ
MARYSE
CAROLE
ESTELLE
MURIEL
HAYAIT
Jean-René LECERF
85
Madame
DELATTE
CATHERINE
Madame
TACHEL
HELENE
Madame
DELATTRE
ANNICK
Madame
TRENTESAUX
AURELIE
Monsieur
DEMORY
VINCENT
Madame
VANDENOUC
FLORENCE
Madame
DEQUIDT
SOPHIE
Madame
ZEBIK
LAURE
Madame
DEWOLF
PONDVILLE
BRIGITTE
Madame
HAUDRECHY
VANESSA
Madame
LAGATIE
ANGELIQUE
Madame
LAPERT
ANGELIQUE
Monsieur
LEMANG
OLIVIER
Monsieur
MATON
JEAN LOUIS
Madame
MULLIER
SYLVIE
Madame
NAELS
RACHEL
Jean-René LECERF
Vu le décret n°2013-262 du 27 mars 2013, portant
statut particulier du cadre d'emplois des techniciens
paramédicaux territoriaux ;
24 juin 2013 ;
n°
DGC/2013/619
du
ARRETE
Madame
POQUET
DELPHINE
Madame
ROCHES
ADELINE
technicien paramédical de classe supérieure territorial, au
titre de l'année 2016 se présente comme suit :
QLT
Madame
SAILLY
SCHOLZ
PRENOM
MARIE
Madame
Madame
NOM
CECILIA
86
LOBET
PASCALE
Jean-René LECERF
87
88
Catégorie C
Madame
BLEHAUT
SYLVIE
Madame
BODIN
OPHELIE
Madame
BONAS
ESTELLE
des adjoints administratifs territoriaux ;
Madame
BOULANGER
TIPHANIE
Vu la Délibération n° DGC/2013/619 du 24 juin
2013 ;
Monsieur
BOURLEAU
FREDERIC
Monsieur
CAUGY
CEDRIC
Monsieur
CHERIGUI
MEDHI
Madame
COLLE
CATHERINE
Madame
CRETAL
SANDRINE
Madame
DAL
PERRINE
Madame
DE BRUYCKER
FABIENNE
Madame
DE GRYSE
SYLVIE
Madame
DEBINSKI
SANDY
Madame
DEBLIQUIS
NADEGE
Madame
DEBOUDT
FLORENCE
Madame
DECARNIN
CLOTILDE
ARRÊTE
Article 1 : Le tableau d'avancement au grade d'adjoint
administratif de 1ère classe territorial, au titre de
QLT
Madame
Madame
Madame
Madame
Madame
Madame
Madame
NOM
ABARNO
ABBADI
ALLOUCHERY
BANASZEWSKI
BEAUMONT
BENNAFLA
BISIAU
PRENOM
AUDREY
AURORE
ELODIE
SYLVIE
MELANIE
KARIMA
VERONIQUE
89
Madame
DECARPENTRY
CATHERINE
Madame
GALLIEZ BAAS
NADEGE
Madame
DECRUCQ
SANDRINE
Madame
GLUCHOWSKI
EMELINE
Madame
DEGRILLASSE
MARLENE
Madame
GUENNADI
NAÏMA
Madame
DELAIRE
MARJORIE
Madame
HADJLOUM
FARIDA
Monsieur
DELANNOY
SEBASTIEN
Madame
HANICOT
DEBORAH
Madame
DELAY
ELODIE
Madame
HENOCQ
JULIE
Madame
DELFORGE
SEVERINE
Monsieur
HERMANT
JEREMY
Madame
DESPREZ
LAURENCE
Madame
HILD
AUDREY
Madame
DESTAILLEURS
ANITA
Madame
JAKOB
MARIE FRANCE
Madame
DHOINE
KRISTEL
Madame
KAHAL
ANNE SOPHIE
Madame
DRAPIER
INGRID
Madame
KASNY
MARION
Madame
DRUBAY
LAURENCE
Madame
LADSOUS
LAETITIA
Madame
DUBOIS
SYLVIE
Madame
LAHOUAICHRI
NAOUAL
Madame
DUMARGNE
VIRGINIE
Madame
LALOYER
BERANGERE
Madame
ENGRAND
TINA
Madame
LECERF
MELANIE
Madame
FEUCHEROLLES
LUDIVINE
Madame
LECOCQ
VIRGINIE
90
b
Madame
LEGRAND
SANDRINE
Madame
PRUVOST
STEPHANIE
Madame
LERNOULD
DOROTHEE
Madame
QUINZIN
EMILIE
Madame
LEROY HERLIN
MARTINE
Madame
RAZZOUK
NORA
Monsieur
LOBEAU
SYLVAIN
Madame
REGELE
CLAIRE
Madame
LUYPAERT
CATHY
Madame
ROELS
MELINDA
Madame
MAILLARD
CAROLINE
Madame
ROLLAND
KARINE
Madame
MALENGE
LAURENCE
Madame
ROMERO
BEATRICE
Madame
MALFIGAN
CATHERINE
Monsieur
RYCKEBUSCH
CHRISTOPHE
Madame
MANFROY
MARTINE
Madame
RYSSEN
FANNY
Madame
MARIE
NADINE
Madame
SAIDI
OUARDIA
Madame
MEKIDECHE
FARIDA
Madame
SERVIEN
CAROLE
Madame
MORTREUX HALIPRE
CATHERINE
Madame
SETTI
LAILA
Madame
MOSTAERT
VIRGINIE
Madame
STIENNE
STEPHANIE
Madame
OUAHID
OUARDA
Madame
TAKACS
NADEGE
Madame
OUEDDA
DALILA
Madame
TEIXEIRA
LAETITIA
Madame
PALLUAU
SANDRA
Madame
THURETTE
VALERIE
91
Monsieur
TOURNON
DAMIEN
Madame
VANDEPUTTE
MARCELLINE
Madame
VANLERBERGHE
CATHERINE
Madame
VANNESTE
QLT
NOM
PRENOM
Madame
BABSKI
MARTINE
Monsieur
BAL
JEAN MARC
Madame
BEZE
CHRISTINE
Madame
BLONDIAU
STEPHANIE
Monsieur
DELANG
MAXIME
Monsieur
FIEZ
HERVE
Madame
GARCIA
VERONIQUE
Madame
GAVELLE
CHRISTELLE
Monsieur
HARMAND
THOMAS
Madame
HERBIN
SONIA
Monsieur
KOZAK
DANIEL
Madame
LEPOIVRE
ISABELLE
Madame
MEUNIER
NADEGE
Madame
POTTIER
SEVERINE
Madame
VANDER BRIGGHE
NATHALIE
Madame
VIENNE
MARIE FRANCOISE
SOPHIE
Madame
VERSTRAETE
SANDRINE
Madame
VREVIN
CATHY
Article 2 : Le présent arrêté peut faire l’objet d’un
Jean-René LECERF
24 juin 2013 ;
n°
DGC/2013/619
du
ARRETE
administratif principal de 1ère classe territorial, au titre de
92
Madame
CAZIN
SANDRINE
Madame
CLIQUENOIS
SYLVIE
Madame
CONSTANT
ANNIE
Madame
DEBOUDT
CAROLINE
Monsieur
DECHERF
LAURENE
Madame
DELABAERE
CHRISTINE
Monsieur
DELBECQUE
JEAN YVES
Madame
DELEVAL
LAURENCE
Madame
DELITTE
NUNZIA
Jean-René LECERF
2013 ;
ARRETE
administratif principal de 2ème classe territorial, au titre de
QLT
NOM
PRENOM
Madame
ABZA
RADOUJ
Madame
DESAGHER
BERNADETTE
Madame
BARILLET
KARINE
Madame
DISLAIRE
AURELIE
Madame
BEHDAD
IYEDINE
Madame
DOIGNIES
NATHALIE
Madame
BENSALEM
FLORENCE
Monsieur
DRARENI
HAMIDET
Madame
BIETTE
VIVIANE
Madame
DROMA
GABRIELLE
Madame
BREBION DELATTRE
MARIE
Madame
DUDEK
LAURENCE
Monsieur
BULTEEL
VINCENT
Monsieur
DUEZ
JEROME
93
Madame
GAILLIARD
CORINE
Madame
MAGREZ
BRIGITTE
Monsieur
GAQUIERE
FRANCOIS
Monsieur
MASOCCO
TONY
Madame
GERARD
CLAUDINE
Madame
MICELI
SANDY
Madame
HARLE
MARIE PIERRE
Madame
MUNDVILLER
ISABELLE
Madame
HENNON
ISABELLE
Madame
MUSU
SABRINA
Madame
HERMAND
ISABELLE
Madame
PESEZ
MARIE FRANCE
Madame
HIANNE
FLORENCE
Madame
POBECZ
SANDRINE
Madame
HUGON
FREDERIQUE
Madame
ROHART
DAISY
Madame
LAOUAR
DJAMILA
Madame
ROUSSEL DUQUENOY
CLAUDIE
Madame
LE MEUR
RACHEL
Madame
SEGHIR
MICHELINE
Monsieur
LECLERCQ
SEBASTIEN
Madame
SIEZIEN
ISABELLE
Madame
LEFEBVRE
JULIE
Monsieur SZCZESNY
OLIVIER
Madame
LEFEBVRE
SABINE
Madame
TAHA-MEBARKIA
NAIMA
Monsieur
LEMESLE
SEBASTIEN
Madame
TAHIRI-BOUAZZA
SABRINA
Madame
LERICHE
STEPHANIE
Madame
TREHOU
ANNE SOPHIE
Madame
LO PRESTI
CHRISTELLE
Madame
VANBOCQUESTAL
EMILIE
94
Madame
VANDEPUTTE SKURPEL SOPHIE
Madame
VANHOUTTE
QLT
NOM
PRENOM
SOLINE
Madame
BERMONVILLE BOGAERT
ANNE SOPHIE
Monsieur VERHAEGHE
YANNICK
Madame
MOKROS
CELINE
Madame
SANDIE
Monsieur
SARACINO
CLAUDE
ZIELONKA
Jean-René LECERF
Fait à Lille, le 21décembre 2015
Jean-René LECERF
Le Président du Conseil départemental du Nord
adjoints du patrimoine territoriaux ;
des adjoints techniques territoriaux ;
24 juin 2013 ;
24 juin 2013 ;
n°
DGC/2013/619
du
n°
DGC/2013/619
du
ARRETE
ARRETE
Article 1 : Le tableau d'avancement au grade d'adjoint du
patrimoine principal de 2ème classe territorial, au titre de
technique de 1ère classe territorial, au titre de l'année 2016
95
QLT
NOM
PRENOM
Monsieur
DELVAL
SEBASTIEN
Monsieur
ARMAN
MARC
Madame
DENEBOURG
CHRISTINE
Madame
BEAUCAMP
EMMANUELLE
Monsieur
DERONE
ARNAUD
Monsieur
BELAYEL
ABDEL-KARIM
Monsieur
DESMAZIERES
JONATHAN
Monsieur
BENZINEB
JAMEL
Monsieur
DHAUSSY
ERIC
Monsieur
BOUILLET
PATRICK
Madame
DUHEM
ROSA
Madame
CIANI
MARYLINE
Monsieur
FOUQUER
ARNAUD
Monsieur
CIMMA
CEDRIC
Monsieur
GHESQUIERE
HERVE
Madame
COLIN
VERONIQUE
Madame
GILLEBERT
MAGALI
Madame
DAVID
VALERIE
Madame
HOUITHUIJZEN
ODILE
Monsieur
DE BARROS
MANUEL
Madame
JONVEL
JOELLE
Monsieur
DEHAUT
MARC
Madame
KAOUDA
MALIA
Monsieur
DEJARDIN
MICKAEL
Monsieur
LALLEMANT
PATRICE
Madame
DELACROIX
CHRISTELLE
Monsieur
LEFEBVRE
LUCIEN
Monsieur
DELAIRE
CYRIL
Monsieur
LEMAIRE
JEAN LOUIS
Madame
DELFOSSE
SANDRINE
Madame
MAHIEUX
CORINNE
96
Monsieur
Madame
MAILLARD
MASCLET
PHILIPPE
CHRISTIANE
Jean-René LECERF
Madame
MOUQUE
MURIELLE
Madame
Madame
Monsieur
Monsieur
PLUMART
POGORJELSKY
PRIEM
SAUVAGE
ELIANE
MYLENE
des adjoints techniques territoriaux ;
FRANCK
2013 ;
CHRISTOPHE
Monsieur
SEDENT
DAMIEN
ARRETE
technique principal de 1ère classe territorial, au titre de
Madame
TAHAAR
VERONIQUE
Monsieur
TANGE
GAEL
Monsieur
THUMERELLE
TONY
Monsieur
BERTRAND
FRANCOIS
Madame
TIMMERMAN
CORINNE
Madame
BETTOUCHE
JOSETTE
Madame
TRUFFIN
NATHALIE
Monsieur
BOURAS
ABDELKADER
Madame
TSALIKIS
FRANCOISE
Monsieur
CARIDROIT
GREGORY
Monsieur
VALET
ARNAUD
Monsieur
CARLIER
DIDIER
Madame
WILLEKENS
LAURENCE
Monsieur
CARPENTIER
SEBASTIEN
QLT
97
NOM
PRENOM
Monsieur
DELANNOY
GUY
Monsieur
PUSCA
PASCAL
Monsieur
DELATTRE
STEPHANE
Monsieur
SAVARY
MICHAEL
Monsieur
DEMEYER
WILFRID
Monsieur
VALANDE
SAMUEL
Monsieur
DENDIEVEL
NICOLAS
Monsieur
VAN CAPPELLEN
DAVID
Monsieur
DERAM
SEBASTIEN
Monsieur
VANSTAVEL
CHRISTOPHE
Monsieur
GLACET
OLIVIER
Madame
WATEL FAUSSART FRANCOISE
Madame
LAMOTE
ANNE MARIE
Monsieur
WILLIAME
Monsieur
LASSELIN
SAMUEL
Madame
LAURENT
BEATRICE
Monsieur
LEMAITRE
CHRISTIAN
Monsieur
LEPERS
DAVID
Monsieur
LEPEZ
JEAN PAUL
Madame
LEPEZ
NATHALIE
Monsieur
LESNE
GREGORY
Madame
MOYSON
SOPHIE
Monsieur
PETIT
FABRICE
MICKAEL
Jean-René LECERF
modifié, portant statut particulier du cadre d'emplois des
adjoints techniques territoriaux ;
24 juin 2013 ;
n°
DGC/2013/619
du
98
ARRETE
technique principal de 2ème classe territorial, au titre de
QLT
Madame
Monsieur
Monsieur
Monsieur
Monsieur
Monsieur
Madame
Monsieur
Madame
Madame
Madame
Madame
Madame
NOM
Monsieur
DESCHAMPS
DANIEL
Madame
DIERICKX
VALERIE
Madame
DJAOUI
FATIMA
Monsieur
EMAILLE
WILLIAM
Madame
FAHY
ISABELLE
Monsieur
FERUS
DAVID
Madame
FONTAINE
VALERIE
Monsieur
FYVEY
JIMMY
Monsieur
GENARD
LAURENT
Monsieur
GLUCHOWSKI
DANY EDDY
Monsieur
HUYS
BERNARD
Monsieur
JAILLET
PATRICK
Monsieur
JIMENEZ TIENDA
MANUEL
Madame
JOURDAIN
ANNIE
Monsieur
LEFEBVRE
OLIVIER
Madame
LEMAIRE
SYLVIA
PRENOM
A LLE W E I RE L DT STEPHANIE
ANTOINE
BACRO
BAROCHE
BAYART
BLEHAUT
CHANDELIER
CHANTRAINNE
COLEIN
D'ARGY
DEGOUSEE
DELSART
DEREPPE
NICOLAS
CLAUDE
XAVIER
FABRICE
LUDOVIC
CHANTAL
FREDERIC
DANIELLE
DOMINIQUE
AGNES
BRIGITTE
LAURENCE
99
Madame
Monsieur
LOBRY
LOUAS
KARINE
KADER
Jean-René LECERF
Monsieur
MERESSE
FABRICE
Madame
Madame
MOREAU
MORIVAL
MARIE DOMINIQUE
SABINE
Madame
PETERS
ANNIE
adjoints
techniques
des
établissements
d'enseignement territoriaux ;
Madame
RECO
DOMINIQUE
24 juin 2013 ;
Madame
SCHEMBRI
n°
DGC/2013/619
du
CAROLE
ARRETE
Monsieur
SWIERGIEL
BRUNO
Madame
TRUWANT
JOCELYNE
technique 1ère classe des établissements d'enseignement
territorial, au titre de l'année 2016 se présente comme
suit :
QLT
Madame
Madame
VALIN
VANDOMME
NOM
PRENOM
CORINNE
Monsieur
PASSEL
RENE
Monsieur
VASSEUR
JACKIE
NATHALIE
Monsieur
VANHECKE
JEAN MICHEL
Monsieur
VERBEKE
SAMUEL
Madame
VERHULST
SONIA
Madame
VERSTREPEN
PATRICIA
Jean-René LECERF
100
24 juin 2013 ;
DGC/2013/619
du
ARRETE
technique principal de 2ème classe des établissements
d'enseignement territorial, au titre de l'année 2016 se
adjoints
techniques
des
établissements
n°
DGC/2013/619
24 juin 2013 ;
n°
du
QLT
NOM
PRENOM
Madame
DELCOURT
SYLVIE
Madame
GASIOREK
VALERIE
Monsieur
GOSSYE
CHRISTOPHE
Madame
HALLIER
GERALDINE
Monsieur
MONBORREN
DIDIER
Madame
ROHAUT
GENEVIEVE
Madame
VACHE
PASCALE
Madame
VERRIEST
STEPHANIE
ARRETE
technique principal de 1ère classe des établissements
d'enseignement territorial, au titre de l'année 2016 se
QLT
Madame
NOM
FEUSELS
PRENOM
BERNADETTE
Jean-René LECERF
adjoints
techniques
des
établissements
Jean-René LECERF
101
Jean-René LECERF
Vu le décret n°88-547 du 6 mai 1988 modifié, portant
statut particulier du cadre d'emplois des agents de
maîtrise territoriaux ;
du
24 juin 2013 ;
n°
DGC/2013/619
ARRETE
auxiliaires de puériculture territoriaux ;
Article 1 : Le tableau d'avancement au grade d'agent de
maîtrise principal territorial, au titre de l'année 2016 se
24 juin 2013 ;
QLT
Monsieur
NOM
BERLAK
PRENOM
BOULONGNE
JOEL
Monsieur
DEMALAINE
CEDRIC
Monsieur
Madame
Monsieur
DEVOS
FABIN
FOULON
LOISEAU
du
ARRETE
Article 1 : Le tableau d'avancement au grade d'auxiliaire
de puériculture principal de 2ème classe territorial, au titre
de l'année 2016 se présente comme suit :
QLT
Monsieur
DGC/2013/619
JEAN MARC
Monsieur
n°
NOM
PRENOM
Madame
JACOB
SOPHIE
Madame
TRIQUET
KARINE
YVES
VINCENT
STEPHANIE
DOMINIQUE
Jean-René LECERF
102
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■ Accueil
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■ Direction des Assemblées
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103
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RESPONSABLE DE LA PUBLICATION :
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03.59.73.83.10
Préparation : Direction des Assemblées
Service Actes
03.59.73.83.23
Achevé d’imprimer le 4 février 2016
Imprimé à l’Hôtel du Département
59047 Lille Cedex
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104

Recueil des actes administratifs 2016-04

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Votre Signature - Lettre de Motivation