de la propriété

Transcription

de la propriété

Bulletin
industrielle
Marques de fabrique,
de commerce ou de service
Enregistrements, renouvellements, inscriptions portées au registre national des marques,
palmarès et récompenses industrielles
Volume II
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VII et VIII)
14 AOUT 2014
de la propriété
N° 14/33
officiel
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
o
N 14/33 - VOL. II
14 août 2014
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
15 rue des Minimes
CS 50001
92677 Courbevoie Cedex
Adresse des délégations régionales
Téléphone : 0820 213 213
Classification internationale des produits et services
Télécopie : +33 (0)1 56 65 86 00
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les
demandes d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
BOPI 14/33 - VOL. II
II
14/08/2014
L’INPI vous accueille
Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0820 213 213 (0.09 € TTC/mn)
Pour toute information INPI Direct : 0820 210 211
Site internet : www.inpi.fr
Siège
LORRAINE
15 rue des Minimes
CS 50001
92677 Courbevoie Cedex
[email protected]
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
BP 30749
54064 Nancy Cedex
[email protected]
ALSACE
MIDI-PYRENEES
2, rue Brûlee
67000 Strasbourg
[email protected]
Parc d’Activites de Basso Cambo
3, rue Michel Labrousse
BP 10656
31106 Toulouse Cedex 01
[email protected]
AQUITAINE
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
[email protected]
AUVERGNE
DRIRE / INPI
21, allee Evariste Galois
63174 Aubière Cedex
[email protected]
BASSE-NORMANDIE
DRIRE / INPI
Citis – Le Pentacle
Avenue de Tsukuba
14209 Herouville-Saint-Clair Cedex
[email protected]
BOURGOGNE
CRCI / INPI
Place des Nations Unies
BP 87009
21070 DlJON Cedex
[email protected]
BRETAGNE
Maison de la Technopole
15, rue du ChêQne Germain – CS 4671 9
35576 Cesson Sevigne Cedex
[email protected]
GUADELOUPE
488, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 Baie Mahault
[email protected]
LANGUEDOC-ROUSSILLON
DRIRE / INPI
3, place Paul Bec
CS 29537
34961 Montpellier Cedex 2
[email protected]
NORD-PAS-DE-CALAIS
97, boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
[email protected]
PACA Est
249, rue Fernand Leger
BP 267
06905 Sophia-Antipolis Cedex
[email protected]
PACA Ouest
32, cours Pierre Puget
13286 Marseille Cedex 06
[email protected]
PAYS DE LA LOIRE
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 Nantes Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Grenoble
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Lyon
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
[email protected]
RHÔNE-ALPES Saint-Etienne
DRIRE / INPI
15, rue de I’Alrna
42029 Saint-Etienne Cedex
[email protected]
III
14/08/2014
APERÇU DU CONTENU DE LA 10ème EDITION CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
VERSION 10-2014
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique no5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Classe 2 :
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour aliments ; encres d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l’éclairage. Bois de feu ; gaz d’éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques
à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes
ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d’immatriculation métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d’aspiration à usage industriel ; machines
à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou d’empaquetage ; pompes
(machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses
(machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lavelinge ; machines de cuisine électriques ;
machines à trier pour l’industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;
couteaux électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l’abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à
main).
IV
Classe 9 :
14/08/2014
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils
et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones],
liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries
électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;
vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour
salles d’opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps
chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale,
chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Classe 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation,
de distribution d’eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs.
Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d’artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou
verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique.
Classe 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de verre pour l’isolation.
Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés.
V
14/08/2014
Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie
(à l’exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré
(à l’exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Classe 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d’emballage (rembourrage)
ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de marchandises
en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l’emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ;
laine filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de
table non en papier ; linge de bain (à l’exception de l’habillement).
Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles.
Articles de mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ;
articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Classe 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches
à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d’habillement de
sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où
le lait prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ;
semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire
des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 : Boissons alcoolisées (à l’exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ;
boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers).
Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation
du trafic pour des sites web. Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur
un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques. Audits
d’entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
VI
14/08/2014
Classe 36 : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance.
Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens
immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation
en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe 37 : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux
de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage),
d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes
de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien,
nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou
vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau. Installation, entretien
et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d’ordinateurs. Entretien et réparation d’horlogerie.
Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs
ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne.
Fourniture d’accès à des bases de données. Services d’affichage électronique (télécommunications). Raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location d’appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou
de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques
mondiaux.
Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de
transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité
ou d’énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
Classe 40 : Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure.
Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de
dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services
d’encadrement d’oeuvres d’art. Purification de l’air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de
matériaux dangereux. Production d’énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques.
Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri
de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement
ou d’éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de
livres. Production et location de films cinématographiques. Location d’enregistrements sonores. Location de postes
de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de
concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne
à partir d’un réseau informatique. Services de jeux d’argent. Publication électronique de livres et de périodiques en
ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches
scientifiques et techniques ; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement
de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse
de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de
développement d’ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils
en technologie de l’information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services
de conception d’art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d’oeuvres d’art. Audits en matière
d’énergie. Stockage électronique de données.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services
hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d’enfants. Mise à disposition de terrains de camping.
Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène
et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers.
Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d’opticiens. Services de médecine alternative.
Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d’animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences
matrimoniales. Etablissement d’horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance
nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures.
Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services
de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
1
14/08/2014
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D’ENREGISTREMENT
No 14/33
14 août 2014
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE I :
PARTIE II :
PARTIE III :
PARTIE IV :
5
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
9
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
21
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . .
235
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . .
237
I-5. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
239
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
243
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
275
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . .
369
II-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
375
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
III-1. Tableau général des inscriptions. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
379
III-2. Publication des retraits ou renonciations. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
387
III-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
405
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie
concernée comporte des informations.
14/08/2014
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
3
14/08/2014
5
14/08/2014
VOLUME II
PARTIE I
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
7
14/08/2014
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
10 3 715 883
10/13
9, 28, 38, 42
13 4 028 253
13/38
41
10 3 774 363
10/44
33
13 4 028 305
13/38
35, 38, 42
11 3 821 411
11/17
35, 38, 41, 42
13 4 028 384
13/38
9, 35, 37, 38, 39, 41, 42, 45
11 3 839 329
11/27
3
13 4 029 323
13/38
12 3 914 483
12/19
3, 32, 33
16, 25, 28, 29, 30, 31, 32, 33,
35, 38, 39, 43
13 3 974 004
13/05
3
13 4 030 329
13/39
33
13 3 982 233
13/10
33
13 4 030 510
13/39
7, 9, 17, 27
13 3 984 894
13/11
14, 18, 25
13 4 030 883
13/40
14, 18, 25
13 3 986 815
13/12
3
13 4 030 997
13/40
3, 7, 37
13 3 988 089
13/13
5
13 4 031 286
13/40
30, 32, 43
13 4 007 826
13/25
16, 35, 36
13 4 031 782
13/40
36
13 4 007 834
13/25
16, 35, 36
13 4 031 814
13/40
3, 18, 24, 25
13 4 011 117
13/27
35, 38, 42
13 4 032 627
13/41
3, 5, 31
13 4 013 933
13/28
5, 9, 10, 25, 34
13 4 032 916
13/41
33
13 4 015 027
13/29
35, 41
13 4 032 918
13/41
33
13 4 015 182
13/29
39, 41, 43
13 4 034 007
13/41
9, 41, 42
13 4 015 268
13/29
12, 24, 25
13 4 034 221
13/42
43
13 4 016 277
13/29
44, 45
13 4 034 818
13/42
16, 35, 41
13 4 021 491
13/33
1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11,
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19,
20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27,
28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35,
36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43,
44, 45
13 4 034 996
13/42
34
13 4 035 207
13/42
11
13 4 035 315
13/42
38, 41
13 4 035 683
13/42
19, 37
Classes des produits et services
13 4 021 837
13/33
9, 16, 35, 38, 39, 41
13 4 035 865
13/43
35, 40, 42
13 4 027 270
13/37
35, 41
13 4 036 019
13/43
3, 14, 18, 25
13 4 028 141
13/38
3, 16, 21
13 4 037 629
13/44
5, 10, 42
13 4 028 157
13/38
30, 32, 41, 43
13 4 037 800
13/44
9, 38
13 4 028 163
13/38
18, 25, 26
13 4 037 951
13/44
9, 38, 42
13 4 028 173
13/38
11, 37, 40
13 4 037 966
13/44
36, 37, 42
13 4 028 174
13/38
31
13 4 038 123
13/44
3, 32, 33
13 4 028 227
13/38
14, 20, 28
13 4 038 124
13/44
16, 18, 24, 25
9
10
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 4 038 798
13/44
13 4 039 209
14/08/2014
No National
Référence BOPI
1ère publication
35, 41, 42
14 4 062 039
14/07
25
13/44
41
14 4 062 042
14/07
14
13 4 039 214
13/44
41
14 4 062 046
14/07
20, 24
13 4 039 387
13/44
43
14 4 062 081
14/08
19, 20, 31
13 4 040 378
13/45
9, 38, 41, 42, 44
14 4 062 082
14/07
10, 34, 35
13 4 040 871
13/45
35, 38, 41, 42
14 4 062 105
14/07
35, 41, 42
13 4 041 220
13/46
9, 35, 37, 38, 39, 41, 42, 45
14 4 062 124
14/07
3, 21, 35
13 4 041 276
13/46
36
14 4 062 135
14/08
35, 36, 43
13 4 041 629
13/46
25
14 4 062 136
14/08
35, 36, 43
13 4 042 480
13/46
25
14 4 062 138
14/08
35, 36, 43
13 4 042 701
13/46
1, 4, 12
14 4 062 139
14/08
35, 36, 43
13 4 043 032
13/47
36
14 4 062 140
14/08
35, 36, 43
13 4 045 203
13/48
34
14 4 062 141
14/08
35, 36, 43
13 4 045 480
13/48
16, 25, 31, 35, 38, 41
14 4 062 157
14/07
37
13 4 048 611
13/50
16, 21, 25, 29, 30, 32, 35, 43
14 4 062 167
14/07
1, 3, 5
13 4 048 816
13/50
33
14 4 062 184
14/07
9, 16, 35, 41, 42
13 4 049 718
13/51
9, 16, 38, 41
14 4 062 190
14/07
32, 33, 35
13 4 050 254
13/51
33, 41
14 4 062 206
14/07
9, 35, 38
13 4 051 391
13/52
35, 36
14 4 062 488
14/07
17, 20, 24
13 4 051 494
13/52
22, 25, 35, 39, 41, 43
14 4 063 022
14/07
25, 35, 41
13 4 052 002
13/52
33
14 4 063 787
14/08
35, 36
13 4 052 301
13/52
25, 26
14 4 063 818
14/08
31
13 4 052 434
13/52
25, 35, 38, 41
14 4 063 861
14/08
9, 38, 42
13 4 053 608
14/01
33
14 4 063 862
14/08
11, 42
13 4 053 615
14/01
33
14 4 063 869
14/08
38, 41, 42
13 4 053 625
14/01
33
14 4 063 956
14/08
14, 18, 25
13 4 053 818
14/01
14, 16, 25
14 4 063 979
14/08
14, 16, 18, 20, 21, 24
13 4 056 038
14/02
30
14 4 064 074
14/08
9, 38, 41, 42
13 4 056 200
14/02
35, 37, 40, 41, 42, 45
14 4 064 144
14/08
16, 21, 30
14 4 058 132
14/04
3, 9, 14, 16, 18, 21, 24, 25, 26,
28, 30, 38, 41
14 4 066 968
14/09
36, 38, 42
14 4 058 674
14/05
33, 43
14 4 067 273
14/10
35, 41, 43
14 4 059 083
14/05
16, 25, 35, 41
14 4 067 544
14/10
36, 44
14 4 059 127
14/05
30, 35, 43
14 4 067 546
14/10
36, 37, 38
14 4 059 143
14/05
43
14 4 067 587
14/10
1, 17, 19
14 4 059 260
14/05
33
14 4 067 645
14/10
16, 35, 38
14 4 059 455
14/05
3, 9, 14, 18
14 4 067 665
14/10
39, 41, 42, 43
14 4 060 233
14/08
3, 16, 30
14 4 067 745
14/10
25, 33, 43
14 4 060 780
14/06
35, 36, 41, 45
14 4 068 265
14/10
29, 31, 32, 33
14 4 060 856
14/06
36
14 4 068 595
14/10
43
14 4 061 554
14/06
30, 31, 32, 33
14 4 068 620
14/10
9, 35, 38, 41, 42
14 4 061 991
14/07
9, 11
14 4 068 642
14/10
16, 35, 38, 41
14 4 061 996
14/07
33
14 4 068 686
14/10
43, 44
14 4 069 220
14/11
34
14/08/2014
No National
Référence BOPI
1ère publication
14 4 069 352
14/11
14 4 069 398
11
No National
Référence BOPI
1ère publication
14, 18, 25, 35, 38
14 4 075 591
14/14
35, 40, 41
14/11
35, 38, 41
14 4 075 783
14/14
35
14 4 069 409
14/11
9, 38, 41
14 4 075 824
14/14
3, 4, 19, 22, 24, 25
14 4 069 740
14/11
9, 35, 38, 41, 42, 45
14 4 075 895
14/14
20
14 4 069 764
14/11
9, 16, 28
14 4 075 896
14/14
37, 42
14 4 069 766
14/11
38, 42, 44
14 4 075 907
14/14
11, 18, 20, 25, 42
14 4 069 775
14/11
9, 14, 18, 25
14 4 075 910
14/14
29, 30, 43
14 4 069 936
14/11
3, 9, 14, 18, 25, 35
14 4 075 913
14/14
9, 35, 38, 41, 42
14 4 070 021
14/11
9, 16, 35, 38, 41
14 4 075 921
14/14
35, 36, 41, 42
14 4 070 032
14/11
9, 28, 42
14 4 075 933
14/14
35, 36, 41, 42
14 4 070 527
14/11
3, 5, 10, 44
14 4 075 969
14/14
35, 41
14 4 070 840
14/11
20, 35, 41
14 4 075 972
14/14
3, 20, 25, 41
14 4 071 656
14/12
5, 9, 35, 38, 42
14 4 076 009
14/14
35, 42
14 4 071 671
14/12
9, 35, 42
14 4 076 010
14/14
35, 41, 42
14 4 071 837
14/12
35, 38, 42
14 4 076 012
14/14
9, 10, 42
14 4 072 919
14/13
36
14 4 076 013
14/14
9, 10, 42
14 4 073 093
14/13
4, 9, 11, 12, 27, 35, 37
14 4 076 062
14/14
35, 36, 37, 45
14 4 073 150
14/13
9, 16, 36
14 4 076 064
14/14
35, 36, 37, 45
14 4 073 188
14/13
35, 41
14 4 076 068
14/14
35, 38, 41, 42
14 4 073 189
14/13
36
14 4 076 092
14/14
14, 25, 26, 35
14 4 073 251
14/13
31, 35, 37, 42, 44
14 4 076 094
14/14
3, 4, 35
14 4 073 263
14/13
3, 5, 11
14 4 076 129
14/14
3, 5, 29, 30, 31, 32
14 4 073 292
14/13
3, 5, 11
14 4 076 138
14/14
13
14 4 073 341
14/13
9, 35, 41
14 4 076 911
14/15
44
14 4 073 342
14/13
30, 32, 33
14 4 077 602
14/15
41
14 4 073 367
14/13
29, 30, 31, 32, 33
14 4 077 671
14/15
41, 42
14 4 073 890
14/13
37, 43
14 4 077 678
14/15
9, 35, 37, 38, 39, 40, 42
14 4 073 938
14/13
5, 30, 31
14 4 077 700
14/15
9, 38, 41
14 4 074 058
14/13
9, 16, 35, 38, 41, 42
14 4 077 708
14/15
35, 38, 41
14 4 074 120
14/13
14, 18, 25
14 4 077 718
14/15
12, 25, 37, 39
14 4 074 148
14/13
20, 25, 28
14 4 077 735
14/15
9, 38, 41
14 4 074 259
14/13
14, 25, 26
14 4 077 749
14/15
9, 38, 41
14 4 074 264
14/13
14, 25, 26
14 4 077 763
14/15
10, 18, 20, 24, 25, 42
14 4 074 287
14/13
29, 30, 31
14 4 077 829
14/15
14 4 074 290
14/13
12, 14, 25
7, 9, 11, 16, 20, 21, 24, 35, 36,
38, 40, 41, 42
14 4 074 312
14/13
35
14 4 077 849
14/15
33
14 4 074 432
14/13
16, 35, 41
14 4 077 866
14/15
9, 45
14 4 074 478
14/13
3, 18, 25
14 4 077 876
14/15
31, 35, 41
14 4 074 496
14/13
9, 11, 35
14 4 077 899
14/15
9, 16, 35, 38, 41, 42
14 4 074 573
14/13
18, 24, 25
14 4 077 901
14/15
9, 16, 28, 35, 38, 41, 42
14 4 074 858
14/14
5, 30
14 4 077 920
14/15
9, 12, 16, 18, 25, 28, 35, 36,
37, 38, 39, 41, 42, 43, 45
14 4 074 875
14/14
5, 30
14 4 077 926
14/15
14 4 075 061
14/14
42
9, 12, 16, 18, 25, 28, 35, 36,
37, 38, 39, 41, 42, 43, 45
12
No National
Référence BOPI
1ère publication
14 4 077 929
14/15
9, 12, 16, 18, 25, 28, 35, 36,
37, 38, 39, 41, 42, 43, 45
14 4 077 936
14/15
35, 37, 38
14 4 077 942
14/15
9, 28, 41
14 4 077 945
14/15
9, 12, 38, 39, 42
14 4 077 950
14/15
9, 12, 16, 18, 25, 28, 35, 36,
37, 38, 39, 41, 42, 43, 45
14 4 077 956
14/15
9, 12, 16, 18, 25, 28, 35, 36,
37, 38, 39, 41, 42, 43, 45
14 4 078 893
14/16
32
14 4 078 904
14/16
33
14 4 079 038
14/19
33
14 4 079 090
14/16
25, 32, 33
14 4 079 179
14/16
29, 30, 31, 33
14 4 079 230
14/16
25, 41, 44
14 4 079 470
14/16
14, 16, 18, 20, 24, 28, 35, 38,
40, 41
14 4 080 218
14/17
14 4 080 237
14/08/2014
No National
Référence BOPI
1ère publication
14 4 083 929
14/19
35, 41, 42
14 4 083 979
14/19
9, 35, 36, 38, 42
14 4 084 050
14/19
32, 33, 43
14 4 084 088
14/19
9, 35, 38, 42
14 4 084 118
14/19
18, 24, 25, 26
14 4 084 979
14/19
9, 16, 35, 38, 41
14 4 085 074
14/19
3, 41, 44
14 4 085 127
14/19
6, 19, 20
14 4 085 143
14/19
36
14 4 085 211
14/19
37, 42
14 4 085 243
14/19
16, 20, 29, 30, 31, 32, 33
14 4 085 586
14/19
35, 38, 42
14 4 085 591
14/19
11
14 4 085 660
14/20
35, 39, 41
14 4 085 661
14/20
35, 38, 41, 42, 45
9, 16, 35, 41
14 4 085 663
14/20
5, 9, 34
14/17
28, 41
14 4 085 664
14/20
37, 42
14 4 080 290
14/17
3, 41, 44
14 4 085 665
14/20
20, 21, 25
14 4 080 816
14/17
29, 30, 32, 33
14 4 085 667
14/20
9, 35, 42
14 4 080 822
14/17
41
14 4 085 669
14/20
42
14 4 080 834
14/17
5
14 4 085 673
14/20
3, 5, 21, 30, 35, 41
14 4 080 889
14/17
35, 36, 38, 39, 42, 43
14 4 085 677
14/20
2
14 4 080 994
14/17
45
14 4 085 679
14/20
17
14 4 081 004
14/17
35, 41, 42
14 4 085 681
14/20
24, 25, 26
14 4 081 085
14/17
9, 36, 38
14 4 085 683
14/20
4, 5, 30
14 4 081 390
14/17
25
14 4 085 684
14/20
35, 38, 41
14 4 081 411
14/17
35, 41
14 4 085 687
14/20
35
14 4 081 652
14/17
2, 3, 17
14 4 085 688
14/20
35, 39, 41
14 4 082 087
14/18
3, 8, 14, 21, 26, 44
14 4 085 691
14/20
9, 25, 38, 41
14 4 082 994
14/18
9, 16, 35, 38, 41
14 4 085 698
14/20
11
14 4 083 029
14/18
16, 35, 38, 41
14 4 085 700
14/20
35, 38, 42
14 4 083 087
14/18
41
14 4 085 702
14/20
6, 20, 40, 42
14 4 083 118
14/18
9, 16, 25, 38, 41
14 4 085 703
14/20
35, 36
14 4 083 186
14/18
16
14 4 085 706
14/20
9
14 4 083 278
14/18
18, 22, 25
14 4 085 708
14/20
16
14 4 083 617
14/18
3, 5, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 38
14 4 085 712
14/20
12, 35, 38
14 4 083 824
14/19
10, 38, 41
14 4 085 713
14/20
9, 25
14 4 083 840
14/19
9, 35, 38, 41, 42, 43
14 4 085 714
14/20
5, 21, 30
14 4 083 884
14/19
5, 9, 18
14 4 085 716
14/20
43
14 4 083 886
14/19
9, 35, 41
14 4 085 721
14/20
11
14 4 083 889
14/19
3
14 4 085 725
14/20
28, 41, 43
14 4 083 901
14/19
12, 20, 25, 35
14 4 085 728
14/20
29
14 4 083 928
14/19
16, 35, 41
14 4 085 729
14/20
35, 38, 42
14/08/2014
No National
Référence BOPI
1ère publication
14 4 085 730
14/20
14 4 085 732
13
No National
Référence BOPI
1ère publication
3
14 4 085 817
14/20
35, 38, 41
14/20
44
14 4 085 819
14/20
35, 38, 41
14 4 085 733
14/20
32, 33, 43
14 4 085 820
14/20
5, 34, 35
14 4 085 734
14/20
29, 30, 32
14 4 085 821
14/20
35, 38, 41
14 4 085 735
14/20
25, 35, 41
14 4 085 822
14/20
16, 18, 25
14 4 085 743
14/20
9, 16, 25, 35, 41
14 4 085 823
14/20
41
14 4 085 745
14/20
41
14 4 085 826
14/20
16, 35, 41
14 4 085 747
14/20
3, 5, 9, 10, 11, 12, 14, 16, 18,
20, 21, 24, 25, 27, 28, 35, 41
14 4 085 833
14/20
25
14 4 085 749
14/20
35, 38
14 4 085 834
14/20
18, 25
14 4 085 750
14/20
7, 9, 42
14 4 085 835
14/20
35, 38, 42
14 4 085 752
14/20
14, 18, 25
14 4 085 839
14/20
41
14 4 085 753
14/20
16, 24, 27, 35, 42
14 4 085 840
14/20
3
14 4 085 755
14/20
14, 18, 25
14 4 085 842
14/20
37
14 4 085 756
14/20
12, 20, 35
14 4 085 843
14/20
16, 35, 41
14 4 085 757
14/20
35, 39, 40, 41, 42
14 4 085 845
14/20
35, 36, 39
14 4 085 758
14/20
9, 16, 38, 39
14 4 085 851
14/20
1, 9
14 4 085 760
14/20
36, 41
14 4 085 854
14/20
29, 30
14 4 085 761
14/20
3, 35, 41, 42, 44
14 4 085 857
14/20
16, 35, 41
14 4 085 762
14/20
3, 5, 30, 41, 42, 43, 44
14 4 085 858
14/20
30, 41, 43
14 4 085 765
14/20
35, 38, 41
14 4 085 860
14/20
9
14 4 085 767
14/20
35, 36, 41, 42
14 4 085 861
14/20
29, 30
14 4 085 775
14/20
14, 16, 18, 21, 25
14 4 085 862
14/20
3, 5, 10
14 4 085 777
14/20
18
14 4 085 863
14/20
35, 36, 41
14 4 085 779
14/20
38, 41, 43, 44
14 4 085 864
14/20
7, 9, 28
14 4 085 780
14/20
18
14 4 085 866
14/20
18, 25, 35, 38
14 4 085 783
14/20
16, 41
14 4 085 868
14/20
16, 38, 41, 42
14 4 085 784
14/20
18
14 4 085 870
14/20
7, 11, 21
14 4 085 787
14/20
35, 41, 42
14 4 085 871
14/20
39
14 4 085 790
14/20
16, 25, 35, 38, 40, 41, 42
14 4 085 872
14/20
25
14 4 085 791
14/20
16, 36, 41, 42
14 4 085 874
14/20
39
14 4 085 793
14/20
35, 36, 38, 39, 41, 42
14 4 085 878
14/20
38, 41, 42
14 4 085 794
14/20
14, 18, 25
14 4 085 881
14/20
35, 36
14 4 085 795
14/20
16
14 4 085 883
14/20
41
14 4 085 797
14/20
9
14 4 085 884
14/20
18, 21, 43
14 4 085 798
14/20
35, 36, 38, 39, 42
14 4 085 890
14/20
35, 36, 37
14 4 085 801
14/20
6, 19, 35, 37
14 4 085 892
14/20
18, 20, 24
14 4 085 802
14/20
30, 32, 43
14 4 085 893
14/20
35, 36
14 4 085 804
14/20
24, 40, 42
14 4 085 895
14/20
9, 14, 35, 38, 42
14 4 085 805
14/20
6, 19, 35, 37
14 4 085 898
14/20
5, 9, 10, 35, 36, 37, 41, 44, 45
14 4 085 808
14/20
9, 35, 37, 41, 42
14 4 085 904
14/20
35, 36
14 4 085 811
14/20
3, 14, 18, 25
14 4 085 905
14/20
5, 9, 10, 35, 36, 37, 41, 44, 45
14 4 085 816
14/20
11, 22, 28
14 4 085 906
14/20
14, 35, 41
14 4 085 907
14/20
14, 35, 41
14
No National
Référence BOPI
1ère publication
14 4 085 909
14/20
14 4 085 911
14/08/2014
No National
Référence BOPI
1ère publication
29
14 4 086 007
14/20
35, 36, 41
14/20
30, 43
14 4 086 011
14/20
32, 33
14 4 085 916
14/20
3, 18, 25
14 4 086 017
14/20
12
14 4 085 917
14/20
11, 19, 35, 37
14 4 086 020
14/20
3, 19, 20, 21
14 4 085 920
14/20
12, 35, 38
14 4 086 023
14/20
35, 41, 45
14 4 085 921
14/20
9, 35, 36, 38, 41
14 4 086 025
14/20
20, 21, 24, 25, 35
14 4 085 927
14/20
9, 35, 36, 38, 41
14 4 086 027
14/20
35, 38, 42
14 4 085 928
14/20
35, 38, 42
14 4 086 028
14/20
35, 36, 38, 45
14 4 085 930
14/20
9, 35, 38, 41
14 4 086 032
14/20
30, 32, 43
14 4 085 935
14/20
35, 36, 37, 43
14 4 086 035
14/20
9, 35, 39, 42
14 4 085 938
14/20
41, 43, 44
14 4 086 037
14/20
9, 44, 45
14 4 085 939
14/20
32
14 4 086 040
14/20
14, 18, 25
14 4 085 944
14/20
18, 25
14 4 086 042
14/20
30, 32, 43
14 4 085 947
14/20
35, 38, 41, 42
14 4 086 044
14/20
41
14 4 085 948
14/20
32
14 4 086 045
14/20
9, 44, 45
14 4 085 950
14/20
5, 16, 21, 25, 28, 29, 30, 31,
32, 35, 41, 43
14 4 086 046
14/20
20, 21
14 4 085 955
14/20
9, 28, 41
14 4 086 048
14/20
16, 25
14 4 085 956
14/20
2
14 4 086 049
14/20
35, 41
14 4 085 957
14/20
5, 16, 21, 25, 28, 29, 30, 31,
32, 35, 41, 43
14 4 086 052
14/20
33
14 4 086 054
14/20
16, 35, 36, 38, 41, 42, 44
14 4 085 960
14/20
16, 35, 39
14 4 086 055
14/20
9, 35, 38, 42
14 4 085 961
14/20
35, 39, 41, 43, 45
14 4 086 056
14/20
33
14 4 085 962
14/20
16, 24, 27
14 4 086 057
14/20
9, 12, 25, 28
14 4 085 963
14/20
18, 25, 34
14 4 086 061
14/20
8, 11, 21, 25, 35, 41
14 4 085 966
14/20
16, 35, 39
14 4 086 064
14/20
35, 38, 41
14 4 085 967
14/20
9, 38, 41
14 4 086 065
14/20
16, 35
14 4 085 968
14/20
33, 35
14 4 086 073
14/20
14, 18, 25, 35
14 4 085 970
14/20
35, 38, 41
14 4 086 080
14/20
9, 16, 35, 38, 41
14 4 085 971
14/20
6, 35, 39
14 4 086 081
14/20
18, 25, 35
14 4 085 973
14/20
41
14 4 086 082
14/20
6, 11, 16, 20, 21, 34, 35
14 4 085 974
14/20
9, 38, 42
14 4 086 089
14/20
16
14 4 085 975
14/20
4
14 4 086 090
14/20
18, 24, 25
14 4 085 977
14/20
18, 25, 40
14 4 086 092
14/20
2
14 4 085 978
14/20
4
14 4 086 093
14/20
18, 24, 25
14 4 085 980
14/20
14, 16, 20
14 4 086 094
14/20
18, 24, 25
14 4 085 983
14/20
25, 35, 40
14 4 086 095
14/20
36
14 4 085 988
14/20
30
14 4 086 096
14/20
35, 39, 41, 43
14 4 085 990
14/20
41
14 4 086 099
14/20
16
14 4 085 994
14/20
16, 35, 38, 41
14 4 086 100
14/20
9, 35, 36, 38, 42
14 4 085 996
14/20
18, 24, 25
14 4 086 101
14/20
5, 34
14 4 085 999
14/20
9, 16, 35, 38, 41, 42
14 4 086 102
14/20
9, 16, 35, 41, 44
14 4 086 001
14/20
14, 18, 25
14 4 086 106
14/20
42
14 4 086 006
14/20
35, 36, 41
14 4 086 107
14/20
33
14/08/2014
No National
Référence BOPI
1ère publication
14 4 086 112
14/20
14 4 086 114
No National
Référence BOPI
1ère publication
12, 41
14 4 086 190
14/20
29
14/20
3, 35, 39, 44
14 4 086 191
14/20
12, 28, 41
14 4 086 116
14/20
10
14 4 086 193
14/20
9, 16, 28, 35, 41, 42
14 4 086 119
14/20
16, 32, 33
14 4 086 194
14/20
6, 16, 20
14 4 086 122
14/20
45
14 4 086 195
14/20
10, 28
14 4 086 123
14/20
19, 36, 37, 42
14 4 086 196
14/20
33, 34
14 4 086 124
14/20
14, 18, 25
14 4 086 197
14/20
14, 18, 20, 25
14 4 086 126
14/20
36
14 4 086 198
14/20
9, 28
14 4 086 127
14/20
33
14 4 086 200
14/20
29, 30, 31
14 4 086 131
14/20
14, 16, 20
14 4 086 201
14/20
9, 16, 35, 38, 39, 42
14 4 086 132
14/20
35, 41, 42
14 4 086 203
14/20
35, 38, 42
14 4 086 136
14/20
12, 35, 39
14 4 086 204
14/20
16, 35, 41
14 4 086 137
14/20
9, 14, 18, 25
14 4 086 206
14/20
5, 25, 41, 44
14 4 086 138
14/20
9, 16, 35, 36, 38, 41, 42, 45
14 4 086 208
14/20
9, 16, 25, 28, 38, 41
14 4 086 140
14/20
37
14 4 086 209
14/20
14, 18, 25
14 4 086 145
14/20
35, 38, 41
14 4 086 211
14/20
11, 16, 20, 27, 42
14 4 086 146
14/20
35
14 4 086 215
14/20
16, 25, 35, 38, 41
14 4 086 147
14/20
25
14 4 086 216
14/20
9, 16, 25, 28, 38, 41
14 4 086 149
14/20
16
14 4 086 218
14/20
35, 41
14 4 086 150
14/20
9, 35, 36, 38
14 4 086 221
14/20
9, 16, 41
14 4 086 151
14/20
35, 36, 45
14 4 086 224
14/20
18, 25
14 4 086 152
14/20
3, 5, 44
14 4 086 225
14/20
43
14 4 086 153
14/20
16, 35, 36
14 4 086 226
14/20
35, 39, 41
14 4 086 155
14/20
3, 4
14 4 086 227
14/20
37
14 4 086 156
14/20
10, 12, 28, 41, 44
14 4 086 228
14/20
35, 41, 44
14 4 086 157
14/20
9, 35, 36, 38
14 4 086 229
14/20
24, 25
14 4 086 158
14/20
29
14 4 086 231
14/20
33
14 4 086 160
14/20
35, 38, 41
14 4 086 233
14/20
29, 30, 43
14 4 086 164
14/20
7, 9, 28, 41, 42
14 4 086 235
14/20
12, 35, 41
14 4 086 166
14/20
42
14 4 086 237
14/20
32, 33
14 4 086 170
14/20
35, 41, 43
14 4 086 238
14/20
30, 35, 43
14 4 086 171
14/20
39
14 4 086 240
14/20
35
14 4 086 173
14/20
8, 41
14 4 086 241
14/20
34, 35
14 4 086 174
14/20
36
14 4 086 242
14/20
18, 25
14 4 086 175
14/20
20, 24, 35, 38
14 4 086 243
14/20
18, 24, 25, 28
14 4 086 177
14/20
29, 30, 43
14 4 086 244
14/20
19, 20, 21
14 4 086 178
14/20
38, 41
14 4 086 245
14/20
3, 14
14 4 086 179
14/20
6, 16, 20
14 4 086 247
14/20
36
14 4 086 180
14/20
14, 18, 25
14 4 086 253
14/20
38, 41, 42
14 4 086 181
14/20
33, 35
14 4 086 259
14/20
41
14 4 086 184
14/20
29, 30, 33, 38
14 4 086 262
14/20
35, 38, 42
14 4 086 185
14/20
6, 16, 20
14 4 086 263
14/20
14
14 4 086 188
14/20
36, 38
14 4 086 267
14/20
35, 41, 42
15
16
No National
Référence BOPI
1ère publication
14 4 086 268
14/20
14 4 086 269
14/08/2014
No National
Référence BOPI
1ère publication
38, 42
14 4 086 359
14/20
1, 5, 44
14/20
33, 43
14 4 086 360
14/20
35, 41
14 4 086 270
14/20
35, 41, 42, 45
14 4 086 361
14/20
16, 20, 24, 25
14 4 086 271
14/20
38, 41, 42
14 4 086 365
14/20
35, 41, 45
14 4 086 279
14/20
16, 41
14 4 086 366
14/20
3, 21, 41
14 4 086 286
14/20
41, 44
14 4 086 368
14/20
35, 36, 41
14 4 086 288
14/20
35, 41, 42, 44
14 4 086 370
14/20
9, 16, 24, 25, 35, 38, 41
14 4 086 291
14/20
35, 41
14 4 086 372
14/20
9, 10, 35
14 4 086 294
14/20
35, 41, 44
14 4 086 374
14/20
3, 11, 25
14 4 086 301
14/20
43
14 4 086 375
14/20
9, 16, 24, 25, 35, 38, 41
14 4 086 302
14/20
16, 35, 41
14 4 086 376
14/20
9, 35, 38, 41, 42
14 4 086 303
14/20
25, 35, 38
14 4 086 377
14/20
24, 25, 28
14 4 086 304
14/20
16, 35, 38, 39, 41, 45
14 4 086 379
14/20
35, 41, 45
14 4 086 306
14/20
18, 24, 25
14 4 086 380
14/20
3, 35, 44
14 4 086 310
14/20
16, 41, 44
14 4 086 384
14/20
25
14 4 086 311
14/20
5, 10, 25, 44
14 4 086 385
14/20
9
14 4 086 312
14/20
9, 16, 35, 38, 41
14 4 086 396
14/20
5, 10
14 4 086 313
14/20
35, 41, 42
14 4 086 397
14/20
30, 41, 43
14 4 086 314
14/20
11, 21, 35
14 4 086 400
14/20
36
14 4 086 316
14/20
9, 28, 41
14 4 086 401
14/20
9, 16, 35, 38, 41, 42
14 4 086 317
14/20
35, 39, 41
14 4 086 402
14/20
29, 30, 32, 43
14 4 086 318
14/20
9, 35, 38, 41, 42
14 4 086 406
14/20
33
14 4 086 323
14/20
43
14 4 086 407
14/20
33
14 4 086 327
14/20
35, 39, 41
14 4 086 408
14/20
33
14 4 086 328
14/20
9, 16, 35, 38, 39, 42
14 4 086 409
14/20
35, 36, 42
14 4 086 329
14/20
35, 38, 45
14 4 086 410
14/20
9, 16, 35, 38, 41
14 4 086 331
14/20
1, 4, 5, 6, 8, 17, 19, 20, 22, 26,
27, 31, 37, 40, 44
14 4 086 411
14/20
28
14 4 086 333
14/20
16, 35, 41
14 4 086 413
14/20
36, 37, 42
14 4 086 335
14/20
6, 8, 13, 18
14 4 086 415
14/20
3, 32, 33, 43, 44
14 4 086 336
14/20
35, 38, 41, 45
14 4 086 416
14/20
32, 33, 43
14 4 086 338
14/20
1, 5, 44
14 4 086 418
14/20
35, 36, 42
14 4 086 342
14/20
33
14 4 086 419
14/20
1, 2
14 4 086 343
14/20
16, 21, 24, 25
14 4 086 420
14/20
9, 35, 38, 41, 42
14 4 086 345
14/20
3, 5
14 4 086 421
14/20
3, 32, 43, 44
14 4 086 346
14/20
1, 5, 44
14 4 086 423
14/20
35, 36, 42
14 4 086 348
14/20
35, 38, 42
14 4 086 425
14/20
36, 37
14 4 086 349
14/20
36, 37, 42
14 4 086 426
14/20
36, 37
14 4 086 350
14/20
1, 5, 44
14 4 086 428
14/20
39, 41
14 4 086 351
14/20
43
14 4 086 429
14/20
33
14 4 086 353
14/20
1, 5, 44
14 4 086 431
14/20
33
14 4 086 354
14/20
35, 41, 43
14 4 086 432
14/20
19, 35, 37
14 4 086 355
14/20
1, 5, 44
14 4 086 433
14/20
35, 36
14 4 086 434
14/20
32, 33, 39, 41, 43
14/08/2014
No National
Référence BOPI
1ère publication
14 4 086 436
14/20
14 4 086 437
17
No National
Référence BOPI
1ère publication
32, 33, 39, 41, 43
14 4 086 501
14/20
9, 16, 25
14/20
35, 36
14 4 086 502
14/20
2
14 4 086 438
14/20
32, 33, 39, 41, 43
14 4 086 504
14/20
14 4 086 439
14/20
32, 33, 39, 41, 43
4, 7, 9, 11, 12, 16, 27, 35, 37,
38, 39, 41
14 4 086 441
14/20
32, 33, 39, 41, 43
14 4 086 508
14/20
1, 19, 37
14 4 086 443
14/20
32, 33, 39, 41, 43
14 4 086 509
14/20
14 4 086 444
14/20
35, 36
9, 12, 14, 15, 16, 18, 20, 21,
22, 23, 24, 25, 26, 28, 32, 33,
34, 35, 38, 40, 41, 42
14 4 086 445
14/20
32, 33, 39, 41, 43
14 4 086 512
14/20
14, 18, 23, 24, 25, 26
14 4 086 446
14/20
35, 36
14 4 086 513
14/20
9, 10, 41, 42
14 4 086 447
14/20
35, 36
14 4 086 514
14/20
35, 36
14 4 086 448
14/20
16, 41
14 4 086 516
14/20
37
14 4 086 449
14/20
33
14 4 086 517
14/20
16, 41, 42
14 4 086 450
14/20
37, 38, 45
14 4 086 519
14/20
6, 17, 19, 37
14 4 086 452
14/20
6, 35, 37, 41
14 4 086 520
14/20
5
14 4 086 454
14/20
36, 43
14 4 086 524
14/20
6, 19, 37
14 4 086 457
14/20
1, 2, 17
14 4 086 526
14/20
9, 35, 38, 42
14 4 086 458
14/20
23, 25, 28
14 4 086 529
14/20
41
14 4 086 460
14/20
29, 30
14 4 086 536
14/20
35, 36
14 4 086 461
14/20
35, 38, 41
14 4 086 537
14/20
35, 38, 41
14 4 086 462
14/20
1, 2, 17
14 4 086 538
14/20
38, 41, 42, 44
14 4 086 463
14/20
9
14 4 086 539
14/20
7, 12
14 4 086 464
14/20
29, 30
14 4 086 541
14/20
40
14 4 086 465
14/20
9, 16, 38, 41, 42, 45
14 4 086 544
14/20
6, 7, 19
14 4 086 467
14/20
1, 2, 17
14 4 086 545
14/20
25
14 4 086 468
14/20
32, 41, 43
14 4 086 547
14/20
16, 35, 40
14 4 086 469
14/20
1, 2, 17
14 4 086 548
14/20
16, 35, 40
14 4 086 473
14/20
16, 35, 38, 41
14 4 086 549
14/20
41, 44
14 4 086 474
14/20
35, 39, 42
14 4 086 552
14/20
6, 9, 14, 16, 18, 19, 20, 21, 24,
25, 26, 28, 40
14 4 086 475
14/20
2
14 4 086 553
14/20
7, 9, 11
14 4 086 477
14/20
7, 9, 11
14 4 086 554
14/20
37, 40, 41
14 4 086 478
14/20
9, 16, 25, 35, 38, 41
14 4 086 555
14/20
3, 5, 30
14 4 086 479
14/20
19, 45
14 4 086 556
14/20
3
14 4 086 480
14/20
16, 32, 35, 38
14 4 086 557
14/20
7, 9, 11
14 4 086 482
14/20
36
14 4 086 558
14/20
3, 4, 25
14 4 086 484
14/20
16, 25, 35
14 4 086 560
14/20
35, 39, 43
14 4 086 486
14/20
16, 21, 25
14 4 086 562
14/20
12
14 4 086 488
14/20
38, 42
14 4 086 563
14/20
38, 39, 42
14 4 086 490
14/20
10
14 4 086 564
14/20
37, 40, 41
14 4 086 494
14/20
36
14 4 086 565
14/20
35, 36, 42
14 4 086 496
14/20
2
14 4 086 566
14/20
9, 35, 38, 41, 42, 44
14 4 086 497
14/20
36, 44, 45
14 4 086 567
14/20
37, 40, 41
14 4 086 498
14/20
41
14 4 086 568
14/20
30
14 4 086 499
14/20
36, 44, 45
14 4 086 569
14/20
9, 35, 41
18
No National
Référence BOPI
1ère publication
14 4 086 570
14/20
14 4 086 572
14/08/2014
No National
Référence BOPI
1ère publication
6, 45
14 4 086 651
14/20
38
14/20
35, 41
14 4 086 652
14/20
37, 42
14 4 086 573
14/20
25, 35
14 4 086 654
14/20
6, 20, 21
14 4 086 574
14/20
3, 4, 25
14 4 086 657
14/20
33
14 4 086 575
14/20
3, 5, 30
14 4 086 658
14/20
9, 16, 35, 38, 41
14 4 086 576
14/20
41
14 4 086 659
14/20
10, 42
14 4 086 580
14/20
16, 35, 41
14 4 086 660
14/20
16, 18, 20, 28
14 4 086 581
14/20
20, 25, 35, 41
14 4 086 661
14/20
28, 41
14 4 086 582
14/20
9, 35, 42
14 4 086 667
14/20
35, 36, 41
14 4 086 585
14/20
35, 38, 41
14 4 086 668
14/20
44
14 4 086 586
14/20
37, 42, 44
14 4 086 674
14/20
38, 41, 42
14 4 086 589
14/20
35, 37, 39, 43
14 4 086 676
14/20
35, 41, 45
14 4 086 594
14/20
9
14 4 086 678
14/20
14 4 086 595
14/20
9
14, 16, 18, 25, 31, 35, 38, 39,
41, 44, 45
14 4 086 596
14/20
3
14 4 086 680
14/20
3, 18, 25
14 4 086 600
14/20
35, 36, 45
14 4 086 685
14/20
3, 4, 5, 14, 25, 30
14 4 086 603
14/20
38, 41, 42, 44
14 4 086 691
14/20
44, 45
14 4 086 605
14/20
11, 20, 21
14 4 086 693
14/20
41, 44
14 4 086 607
14/20
16, 41, 44
14 4 086 697
14/20
9
14 4 086 610
14/20
9, 25, 38, 41
14 4 086 698
14/20
16, 20, 42
14 4 086 612
14/20
18, 25
14 4 086 699
14/20
24, 25, 28, 35, 38
14 4 086 613
14/20
25
14 4 086 700
14/20
18, 20, 25
14 4 086 615
14/20
29, 30, 43
14 4 086 702
14/20
37, 43
14 4 086 616
14/20
9, 38, 42
14 4 086 703
14/20
42
14 4 086 619
14/20
3, 9, 18, 24, 25, 28, 35, 41, 43,
44, 45
14 4 086 704
14/20
33
14 4 086 705
14/20
35, 41
14 4 086 620
14/20
32
14 4 086 707
14/20
16, 28, 41
14 4 086 622
14/20
35, 36, 39
14 4 086 715
14/20
29
14 4 086 628
14/20
42, 45
14 4 086 716
14/20
8, 21, 25, 30
14 4 086 629
14/20
41
14 4 086 717
14/20
8, 21, 25, 30
14 4 086 630
14/20
25
14 4 086 723
14/20
42
14 4 086 631
14/20
31, 32, 33
14 4 086 724
14/20
14, 16, 18, 20, 24, 25
14 4 086 635
14/20
35, 38, 41
14 4 086 725
14/20
30, 33, 43
14 4 086 637
14/20
16, 35, 41
14 4 086 727
14/20
16, 35, 38, 41, 43
14 4 086 638
14/20
35, 41, 45
14 4 086 728
14/20
3
14 4 086 639
14/20
9, 41, 42
14 4 086 730
14/20
14, 18, 25
14 4 086 641
14/20
35, 38, 39
14 4 086 732
14/20
9
14 4 086 642
14/20
9, 41, 42
14 4 086 734
14/20
1, 3, 4, 5, 34, 35
14 4 086 644
14/20
25
14 4 086 735
14/20
9, 28, 41
14 4 086 647
14/20
38
14 4 086 739
14/20
5
14 4 086 648
14/20
31
14 4 086 742
14/20
5, 29, 30
14 4 086 649
14/20
7, 9, 11, 16, 20, 21, 24, 35, 36,
37, 38, 40, 41, 42
14 4 086 744
14/20
6, 8, 17, 20, 21, 22, 26, 28
14 4 086 650
14/20
5, 29
14 4 086 745
14/20
35, 38, 41
14/08/2014
No National
Référence BOPI
1ère publication
14 4 086 747
14/20
14 4 086 748
No National
Référence BOPI
1ère publication
33
14 4 086 841
14/20
25
14/20
35, 41, 42
14 4 086 851
14/20
38, 42, 45
14 4 086 751
14/20
45
14 4 086 854
14/20
37, 45
14 4 086 758
14/20
18, 25
14 4 086 856
14/20
16, 18, 25
14 4 086 762
14/20
33
14 4 086 857
14/20
29, 38, 43
14 4 086 764
14/20
9, 12
14 4 086 861
14/20
25
14 4 086 766
14/20
2, 9, 16
14 4 086 862
14/20
7, 12
14 4 086 769
14/20
33
14 4 086 865
14/20
12, 39
14 4 086 770
14/20
33
14 4 086 869
14/20
9, 16, 35
14 4 086 772
14/20
33
14 4 086 870
14/20
9, 15, 41
14 4 086 775
14/20
35, 36, 41
14 4 086 872
14/20
35
14 4 086 776
14/20
5, 34
14 4 086 873
14/20
24, 40
14 4 086 779
14/20
9, 38, 42
14 4 086 874
14/20
32, 33, 39, 41, 43
14 4 086 781
14/20
5, 30
14 4 086 876
14/20
9, 16, 41
14 4 086 785
14/20
35, 38, 42
14 4 086 877
14/20
14, 18, 25
14 4 086 786
14/20
35, 36, 41, 42
14 4 086 878
14/20
11
14 4 086 788
14/20
18, 25, 35
14 4 086 879
14/20
35, 38, 41, 42
14 4 086 789
14/20
14, 16, 24, 25, 27, 35, 41
14 4 086 881
14/20
41
14 4 086 793
14/20
18, 25, 35
14 4 086 886
14/20
9, 35, 42
14 4 086 796
14/20
29, 31, 32
14 4 086 887
14/20
35, 41, 45
14 4 086 801
14/20
9, 35, 38
14 4 086 889
14/20
7, 9, 35, 40, 41, 42
14 4 086 802
14/20
35, 38, 41, 45
14 4 086 891
14/20
20, 37
14 4 086 803
14/20
9, 25, 38
14 4 086 893
14/20
42
14 4 086 805
14/20
2, 9, 16
14 4 086 894
14/20
9, 36, 38
14 4 086 808
14/20
35, 36, 38, 41
14 4 086 895
14/20
39
14 4 086 811
14/20
10, 44
14 4 086 896
14/20
35, 41, 42
14 4 086 812
14/20
35
14 4 086 898
14/20
35, 41, 42
14 4 086 817
14/20
28
14 4 086 902
14/20
30
14 4 086 819
14/20
25, 38, 41
14 4 086 903
14/20
30
14 4 086 820
14/20
35, 36, 38, 41
14 4 086 906
14/20
41, 42, 44
14 4 086 821
14/20
11, 14, 20, 21, 27, 42
14 4 086 907
14/20
9, 35, 41
14 4 086 822
14/20
43
14 4 086 909
14/20
35, 37, 38
14 4 086 823
14/20
35, 36, 38, 41
14 4 086 910
14/20
35, 38, 45
14 4 086 825
14/20
3, 5, 44
14 4 086 913
14/20
3, 14, 25
14 4 086 828
14/20
9, 16, 41
14 4 086 914
14/20
36, 38, 41
14 4 086 830
14/20
35, 38, 42
14 4 086 915
14/20
9, 38, 42
14 4 086 831
14/20
41
14 4 086 917
14/20
35, 38, 42
14 4 086 833
14/20
18
14 4 086 918
14/20
36, 38, 41
14 4 086 834
14/20
25
14 4 086 920
14/20
35, 37
14 4 086 835
14/20
9, 28
14 4 086 922
14/20
16, 18, 20, 24, 25
14 4 086 837
14/20
38, 39, 42
14 4 086 923
14/20
35, 36, 38, 41
14 4 086 838
14/20
6, 16, 19, 25
14 4 086 926
14/20
43
14 4 086 840
14/20
29, 30, 32, 43
14 4 086 929
14/20
11
19
20
No National
Référence BOPI
1ère publication
14 4 086 932
14/20
25, 35, 41
14 4 086 935
14/20
7, 9, 11, 35, 38, 41, 42, 45
14 4 086 938
14/20
44
14 4 086 942
14/20
14
14 4 086 944
14/20
36, 38, 42
14 4 086 950
14/20
29, 30, 31
14 4 086 953
14/20
29, 30, 31
14 4 086 957
14/20
36, 38, 41
14 4 086 960
14/20
35, 39, 41, 43, 45
No National
Référence BOPI
1ère publication
14/08/2014
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
14/08/2014
21
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
No National : 04 3 328 518
Dépôt du : 8 DÉCEMBRE 2004
à : I.N.P.I. PARIS
SEMATEC SERVICIOS MEDIOAMBIENTALES Y TECNICOS, S.A.,
Société de droit espagnol, Camino de Portuetxe 25, GIPUZKOA,
20009 SAN SEBASTIAN, Espagne.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Formation, audit et conseils en
matière d'ergonomie, communication et techniques de soins,
notamment : – service de formation et de conseils relatifs à la
protection du dos, de manutention et de port de charges. –
services de formation et de conseils relatifs à la manutention de
malades. – service de formation et de conseils et d'ergothérapie
pour l'amélioration des gestes et des postures, techniques
préventives et curatives des maux de dos, des douleurs
musculaires et articulaires. Publication de documents
pédagogiques écrits et visuels. Réalisation, organisation et
conduite de conférences et colloques. Services de soins et
d'ergothérapie, à savoir : – rééducation fonctionnelle, sensorielle
et cognitive auprès d'enfants, d'adultes et de personnes âgées
atteints de troubles physiques, sensoriels et/ou psychiques.
Ergonomie, à savoir : – étude, analyse, conseil et amélioration
de postes de travail et d'organisation du travail. – étude, analyse,
conseil en matière de protection du dos, de manutention et de
port de charges. – étude, analyse, conseil relatifs à la
manutention de malades. – étude, analyse, conseil pour
l'amélioration des gestes et des postures, techniques
préventives et curatives des maux de dos, des douleurs
musculaires et articulaires. – documents pédagogiques écrits.
Classes de produits ou services : 16, 41, 42, 44.
Classe No 42 : Etude technique de l'ergonomie du software
(interface entre homme et machine). Etude technique de
l'ergonomie des produits (téléphones mobiles…) étude
technique de l'ergonomie des postes de travail :
recommandations concernant l'organisation d'un atelier pour
éviter les traumatismes musculo-squelettiques.
BOPI de publication antérieure : 05/12
No National : 07 3 475 827
Dépôt du : 22 JANVIER 2007
Classes de produits ou services : 42.
à : I.N.P.I. BORDEAUX
LIMOUSIN EXPANSION, association loi de 1901, Immeuble
Cassiopée – Parc Ester, 26 boulevard Atlantis, 87069 LIMOGES
CEDEX.
No SIREN : 385 397 716.
No National : 05 3 340 885
Dépôt du : 14 FÉVRIER 2005
Me DUPUY-MANAUD, Avocat, 1 Allée de PLAISANCE, 31410
LAVERNOSE.
à : I.N.P.I. STRASBOURG
HOLLENSTEIN Claire,
OBERHAUSBERGEN.
9,
Rue
Georges
Brassens,
67205
HOLLENSTEIN Claire, 9, Rue Georges Brassens,
OBERHAUSBERGEN.
67205
22
14/08/2014
Classe No 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie,
bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments
chronométriques.
Classe No 15 : Instruments de musique.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières
plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l'industrie.
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et
en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Classe No 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
produits pour absorber, arroser et lier la poussière ;
combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières
éclairantes ; bougies, mèches.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et
hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments
pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières
pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ;
désinfectants, produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides, herbicides.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et
quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
produits métalliques non compris dans d'autres classes à
savoir : éléments métalliques pour la construction, récipients
d'emballages, boîtes, coffres et conteneurs métalliques ;
minerais.
Classe No 7 : Machines et machines-outils ; moteurs (à
l'exception
des
moteurs
pour
véhicules
terrestres) ;
accouplements et organes de transmission (à l'exception de
ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ;
couveuses pour les œufs.
Classe No 8 : Outils et instruments à
manuellement ; coutellerie, fourchettes et
blanches ; rasoirs.
main entraînés
cuillers ; armes
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques à savoir : appareils et instruments pour
la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ; appareils
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement,
la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
extincteurs.
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture.
Classe No 16 : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières
plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films,
feuilles d'emballage en matières plastiques ; cartes à jouer ;
caractères d'imprimerie ; clichés.
Classe No 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante,
mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non
métalliques.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie.
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte,
poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en
bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille,
ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières
ou en matières plastiques, à savoir : anneaux de rideaux, boîtes
en bois, ou matières plastiques, bouchons non métalliques,
corbeilles non métalliques, décorations en matières plastiques
pour aliments, figurines (statuettes) en bois ou matières
plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés,
plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, présentoirs,
rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques,
tableaux accroche-clefs, tiroirs, tringles de rideaux, vis non
métalliques.
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et
éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour
la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie,
porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à
savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux
cache-pot non en papier figurines en porcelaine ou en verre
mosaïques en verre non pour la construction. Opalines poignées
de portes en porcelaine tirelires non métalliques vases non en
métaux précieux. Vaisselle non en métaux précieux verres
récipients. Distributeurs de papier hygiénique flacons non en
métaux précieux porte-savon porte-serviettes non en métaux
précieux poudriers non en métaux précieux pulvérisateurs de
parfum vaporisateurs à parfum.
Classe No 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles
(gréement), sacs, sachets pour l'emballage en matières textiles ;
sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en
vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou
des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Classe No 23 : Fils à usage textile.
Classe No 24 : Tissus à usage textile et produits textiles non
compris dans d'autres classes à savoir linge de bain – à
l'exception de l'habillement ; de lit, de maison, de table en
matières textiles ; serviettes de toilette – en matières textiles,
canevas pour la tapisserie ou la broderie, chiffons, couvertures
de voyage, rideaux et stores ainsi que teintures murales en
matières textiles ; couvertures de lit et de table.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau.
Classe No 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport
(à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations
pour arbres de Noël.
Classe No 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ;
feux d'artifices.
Classe No 29 : Viande à l'exception de la viande d'agneau, de
porc, de veau ; viande d'agneau bénéficiant de l'IGP “ Agneau
14/08/2014
du Limousin ”, viande de porc bénéficiant de l'IGP “ Porc
Fermier de Limousin ”, viande de veau bénéficiant de l'IGP
“ Veau du Limousin ”, poisson, volailles à l'exception des
volailles domestiques abattues du genre Gallus, gibier, extraits
de viande, fruits conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles (à l'exception de
l'huile d'olive) et graisses comestibles.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni
préparés, ni transformés), graines (semences) ; animaux
vivants ; fruits frais, nommément pommes bénéficiant de
l'appellation d'origine contrôlée Pomme du Limousin, prunes,
pruneaux, poires, abricots, fraises, framboises, mûres, cassis,
groseilles, myrtilles, airelles, citrons, oranges, mandarines, kakis,
kiwi, noix, noisettes, châtaignes ; légumes frais ; semences,
plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et
des vins).
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de
prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux
pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements
d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux
de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance.
Loteries. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.
Expertise immobilière. Gérance d'immeuble.
Classe No 37 : Constructions, réparation, services d'installation à
savoir entretien de machines, de moteurs, de véhicules ou
d'avions, assistance en cas de panne de fours, de machines, de
moteurs, de véhicules ou d'avions ; réparations, services
d'installation
d'appareils
électriques
ou
électroniques,
d'ordinateurs, de matériels de bureaux, d'appareils de
téléphonie, d'appareils de chauffage, de réfrigération et de
conditionnement d'air, de machines, de brûleurs, de fours.
Travaux publics. Travaux ruraux. Forage de puits. Location
d'outils et de matériel de construction de bouteurs, d'extracteurs
d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol
(ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou
nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Réparation de
vêtements. Rechapage ou vulcanisation de pneus. Cordonnerie.
Traitement contre la rouille.
Classe No 38 : Télécommunications. Agences de presse et
d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs ou
par un réseau mondial.
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages. Distribution de
journaux. Distribution d'eau et d'électricité. Exploitation de
transbordeurs.
Remorquage
maritime,
déchargement,
renflouement de navires. Dépôt, gardiennage d'habits. Location
de réfrigérateurs. Locations de garages. Réservation de places
pour le voyage (transports).
Classe No 40 : Traitement de matériaux à savoir, travaux sur
céramique, travaux sur verre, polissage de la céramique et du
verre ; traitement des métaux, chaudronnerie, traitement de
surface des métaux, polissage, revêtement ou placage des
métaux, placage des métaux par électrolyse, traitement à savoir
destruction, recyclage, transformation des déchets, traitement
de matériaux à savoir traitement sur céramique, traitement du
verre, des métaux, des déchets. Transformation des produits
agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de
fruits. Meunerie). Scierie, rabotage. Broderie, couture.
Découpage, polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus
ou vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Retouche
de vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de
documents. Etamage. Purification et régénération de l'air.
Vulcanisation (traitement de matériaux).
23
Classe No 41 : Montage de bandes vidéo, tirage de
photographies. Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Edition de livres, de revues, prêts de
livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films.
Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements
phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et
accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en
matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de
places pour les spectacles. Services de reporteurs. Filmage sur
bandes vidéo. Gestion de lieux d'exposition.
Classe No 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherche et de conception y relatifs à savoir :
évaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques, géologiques et technologiques rendues par des
ingénieurs, recherche et développement de nouveaux produits,
recherche scientifique en physique, recherche à buts médicaux,
recherche industrielle en physique, chimie, bactériologie,
recherche industrielle en mécanique sur la céramique, le verre,
les métaux, les traitements de surface, analyse chimique,
analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs, services
d'analyse
et
de
recherche
industrielle ;
conception,
développement et programmation d'ordinateurs et de logiciels ;
création, hébergement et entretien de sites Web pour des tiers ;
dessinateurs de mode, d'arts graphiques ; dessin industriel ;
contrôle de qualité ; établissement de plans pour la construction
ou
l'urbanisme.
Travaux
d'ingénieurs,
consultations
professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la
conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la
construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires.
Location d'ordinateurs, de matériel pour exploitation agricole,
de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie.
Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de
données.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation), bars,
cafés-restaurant, restauration rapide, cafétérias ; hébergement
temporaire ; services de camps et maisons de vacance,
d'exploitation de camping ou gîtes ruraux ; maisons de retraite
pour personnes âgées ; réservation et location de logements
temporaires.
Classe No 44 : Services de santé et médicaux, services
vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture. Elevage d'animaux. Maisons médicalisées, maisons
de repos et de convalescence.
Classe No 45 : Services personnels et sociaux rendus par des
tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir
services de garde et surveillance à domicile de personnes
dépendantes (enfants, malades, personnes âgées ou
handicapées), services d'adoption ; services de sécurité pour la
protection des biens et des individus. Protection civile. Pompes
funèbres. Agences de surveillance. Consultations en matière de
sécurité.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12,
13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
No National : 10 3 729 139
Dépôt du : 9 AVRIL 2010
à : I.N.P.I. PARIS
DUVAL Raphaël Georges, 4 bâtiment épicéa chef lieu, 74890
BRENTHONNE.
DUVAL Raphaël Georges, 4 bâtiment épicéa chef lieu, 74890
BRENTHONNE.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait huiles et graisses
24
comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ;
salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de
poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32.
14/08/2014
Classe No 9 : Logiciels de jeux ;
Classe No 41 : Services de jeu proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique ; service de jeux d'argent.
Classes de produits ou services : 9, 41.
No National : 10 3 787 556
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
JEAN CASSEGRAIN, Société par Actions Simplifiée, 12 Rue
Saint Florentin, 75001 PARIS.
No SIREN : 582 131 439.
JEAN CASSEGRAIN, 12 Rue Saint Florentin, 75001 PARIS.
No National : 10 3 759 377
Dépôt du : 8 AOÛT 2010
JACCOUD JEAN-MICHEL, 29 BD DE LA FERRAGE, BP 161, 06414
CANNES.
JACCOUD JEAN-MICHEL, 29 BD DE LA FERRAGE, BP 161, 06414
CANNES.
Classe No 9 : Appareils et instruments pour la conduite,
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou
commande du courant électrique ; équipement pour
traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils pour
diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou
microprocesseur ;
la
la
le
le
à
Classe No 12 : Moteurs pour véhicules terrestres ; tracteurs ;
Classe No 37 : Assistance en cas de pannes de véhicules
(réparation) ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
No National : 10 3 771 788
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
betnet, sas, 1 chemin des aigles, 60270 GOUVIEUX.
No SIREN : 522 215 680.
bastiment denis, 4 chemin des aigles, 60270 GOUVIEUX.
Description de la marque : La protection n'est revendiquée que
pour le rabat et les poignées
Classe No 18 : Cuir et imitation du cuir, étuis pour clefs
(maroquinerie), étuis pour cartes de visite (maroquinerie), étuis
et porte-cartes de crédit (maroquinerie), sacs d'alpinistes, sacs à
dos, sacs de campeurs, sacs housses pour vêtements, boîtes en
cuir ou en carton cuir, sangles de cuir, porte documents,
pochettes pour l'emballage en cuir, portefeuilles, porte monnaie
non en métaux précieux, bourses, cartables, bagages, malles et
valises.
No National : 10 3 787 558
TMC 16, SARL, 186 rue Saint Roch, 16000 ANGOULEME.
No SIREN : 523 859 841.
Mayaud & Antoine, 5 Boulevard Berthelot, BP 1102, 16003
ANGOULEME Cedex.
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
14/08/2014
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires immobilières ; caisses de
prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
immobiliers ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
No National : 10 3 787 589
TMC16, SARL, 186 rue Saint Roch, 16000 ANGOULEME.
ANGOULEME Cedex.
25
No National : 10 3 787 628
TMC16, SARL, 186 rue Saint Roch, 16000 ANGOULEME.
ANGOULEME cedex.
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
immobiliers ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
immobiliers ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
No National : 10 3 789 497
GHEORGHE Audrey, 11 Rue Delaporte, 94700 MAISONS
ALFORT.
INSCRIPTA, Conseils en Propriété Industrielle, 10 rue d'Aumale,
75009 PARIS.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés, désinfectants. Bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
Classe No 14 : Coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ;
boîtiers, porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour
l'horlogerie ; médailles ;
26
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 20 : Récipients d'emballage en matières plastiques ;
boîtes en bois ou en matières plastiques ;
14/08/2014
à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour
personnes âgées ; pensions pour animaux.
No National : 11 3 814 090
Dépôt du : 14 MARS 2011
PELVILLAIN DIDIER, LE PIEMONT LES PICHETS, 46140 ALBAS.
PELVILLAIN DIDIER, LE PIEMONT LES PICHETS, 46140 ALBAS.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau. Conseils en organisation et
direction des affaires. Reproduction de documents. Organisation
d'expositions à buts commerciaux relations publiques ;
Classe No 38 : Agences de presse ou d'informations (nouvelles).
Emissions radiophoniques ou télévisées.
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication
de livres. Production de films sur bandes vidéo. Montage de
bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de
concours (éducation ou divertissement). Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeux
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition ;
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers. Etudes de projets techniques.
Architecture. Décoration intérieure. Élaboration (conception) de
logiciels. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme
(esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 5, 14, 16, 20, 35, 38, 41, 42.
No National : 11 3 796 675
alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques.
No National : 11 3 836 502
Dépôt du : 5 JUIN 2011
Mestres Arnault, 9 rue René Cassin, 11400 CASTELNAUDARY.
Flowers Jeannie, épouse Mestres, 9 rue René Cassin, 11400
CASTELNAUDARY.
Mestres Arnault, 9 rue René Cassin, 11400 CASTELNAUDARY.
TOU & BON, SARL, 69 Rue Nationale, 59000 LILLE.
No SIREN : 510 382 997.
TOU & BON, 69 Rue Nationale, 59000 LILLE.
Classe No 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
o
Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers ;
réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise
abraser lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ;
produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir
(cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe No 5 : Produits vétérinaires ; aliments pour bébés ;
emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber
les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux
précieux à usage dentaire ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
14/08/2014
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
No National : 11 3 849 341
Dépôt du : 27 JUILLET 2011
27
No National : 11 3 869 432
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES
CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société Anonyme Coopérative à
Conseil d'administration à Capital Variable, 26 quai Marcel
Boyer, 94200 IVRY-SUR-SEINE.
No SIREN : 642 007 991.
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75002 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Laurent CHAMPON-VACHOT, 19 Grande Rue, 38470 VINAY.
Bérangère CHAMPON-VACHOT, 19 Grande Rue, 38470 VINAY.
CTMP, 31 Rue Marius Aufan, 92309 LEVALLOIS PERRET.
Classe No 25 : Sous-vêtements pour hommes, femmes et
enfants ; chaussures ; chapellerie ; bonneterie.
No National : 11 3 876 983
Dépôt du : 25 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. CHOUKROUN GILLES, 660 chemin des puits, 06530 SAINT
CEZAIRE SUR SIAGNE.
M. CHOUKROUN GILLES, 111 avenue Victor Hugo, 75116 PARIS.
o
Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; pommes conservées, congelées, séchées et cuites
bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes
des Alpes de Haute-Durance » ; fruits et légumes conservés,
congelés, séchés et cuits à l'exception des pommes ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 14 : Joaillerie,
horlogerie, coffrets a bijoux,.
bijouterie,
pierres
précieuses,
No National : 12 3 898 784
alcool.
ALIMENTATION FINE DE FRANCE,
Simplifiée, Zone Industrielle, Rue
BERGERAC.
No SIREN : 324 683 911.
SCHMIT CHRETIEN, 111 Cours du Médoc, CS 40009, 33070
BORDEAUX Cedex.
Société par Actions
Denis Papin, 24100
28
Classe No 29 : Viande, poisson, et gibier ; fruits et légumes
conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs,
lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; mets à
base de poisson et plats préparés à base de viande et de
poisson ; graisses alimentaires (à l'exception de l'huile d'olive) ;
beurre ; conserves de viandes ou de poissons ; fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine ; plats préparés à base de
légumes, poissons, viande, gibier ; préparations de viandes
cuites sous vide et cuisinées dans leur jus ; charcuterie,
saucissons, saucisses, jambons, autres salaisons et produits de
charcuterie, truffes conservées ;
vinaigre, sauces (condiments) ; assaisonnement ; épices ; glace à
rafraîchir ; mets à base de farine et plats préparés à base de riz ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de traiteurs ; restaurations à libre-service ; services visant à
procurer des boissons et des aliments préparés pour la
consommation à savoir services de traiteurs ; services rendus
par des salons de thé ; mets et plats préparés à emporter à
savoir : service de traiteurs.
14/08/2014
que conversion physique ; conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle).
No National : 12 3 917 197
à : I.N.P.I. PARIS
Mme WAVRANT Valérie, 40 rue des Casernes, 59480 LA
BASSEE.
Mme WAVRANT Valérie, 40 rue des Casernes, 59480 LA
BASSEE.
No National : 12 3 910 779
DOMILICO, SAS, 445 Rue Lavoisier, NovesParc Bat B, 38330
MONTBONNOT SAINT MARTIN.
No SIREN : 493 968 812.
DOMILICO, M. LORIOT Joel, 445 Rue Lavoisier, NovesParc Bat B,
38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN.
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; fourniture de forums de
discussion sur l'Internet ; services d'affichage électronique
(télécommunications) ; services de messagerie électronique.
No National : 12 3 923 865
Dépôt du : 1er JUIN 2012
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
Classe No 37 : Location de machines de chantier ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise
à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ;
prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location
de films cinématographiques ; location d'enregistrements
sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et
de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places
de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de
systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
GOOD PLANET, Fondation RUP, Domaine de Longchamp, 1
Carrefour de Longchamp, 75116 PARIS.
No SIREN : 514 488 295.
Cabinet HAAS, M. HAAS Sébastien, 111 Rue Saint Antoine,
75004 PARIS.
Classe No 16 : “ Produits de l'imprimerie à l'exception des
journaux et périodiques ; photographies ; articles de papeterie ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ;
calendriers. Tous les produits ci-dessus étant relatifs au domaine
du développement durable ” ;
Classe No 41 : “ Éducation ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres en ligne ; micro-édition. Tous
les services énoncés ci-dessus étant relatifs au domaine du
développement durable au sens le plus large (notamment
environnement, écologie, protection de la planète, des hommes,
du social et de l'économie durable).
14/08/2014
No National : 12 3 928 242
d'arts
graphiques ;
stylisme
authentification d'oeuvres d'art.
(esthétique
29
industrielle) ;
à : I.N.P.I. LYON
F.D.I., SARL, 3 RUE CHEVREUL, 42100 SAINT ETIENNE.
No SIREN : 505 024 042.
F.D.I., 3 RUE CHEVREUL, 42100 SAINT ETIENNE.
No National : 12 3 928 384
Teillet Mathieu, 36 rue de la Ferme, 92200 NEUILLY SUR SEINE.
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ;
prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location
de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
Teillet Mathieu, M. Teillet Mathieu, 36 rue de la Ferme, 92200
NEUILLY SUR SEINE.
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; calendriers ;
instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table
en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes,
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
communications
par
terminaux
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres ; production
de
films
sur
bandes
vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
30
réseau informatique ; service de jeux d'argent.
14/08/2014
vidéo ; location de films cinématographiques ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; micro-édition.
No National : 12 3 938 054
No National : 12 3 940 267
GROUPE SESAR, SAS, 13 ROUTE DE MORANGIS, 91320
WISSOUS.
No SIREN : 433 884 087.
GROUPE SESAR, M. PERRET BENOIT, 13 ROUTE
MORANGIS, 91320 WISSOUS.
DE
VIGNOBLES BORIE,
INNOCENCE.
EARL,
LA
FORET,
24500
SAINTE
VIGNOBLES BORIE, M. BORIE HERVE, LA FORET, 24500 SAINTE
INNOCENCE.
Classe No 33 : Vins AOP Bergerac et AOP Côtes de Bergerac.
commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ; comptabilité ; organisation d'expositions
à buts commerciaux ou de publicité ;
Classe No 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ;
Classe
No
42 :
Elaboration
(conception),
installation,
Classe No 45 : Services juridiques.
No National : 12 3 944 052
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRE AUDITION BENOIT, SARL, 24 AVENUE ETIENNE
AUDIBERT, 60300 SENLIS.
No SIREN : 384 114 393.
LABORATOIRE AUDITION BENOIT, M. BENOIT BERTRAND, 24
AVENUE ETIENNE AUDIBERT, 60300 SENLIS.
No National : 12 3 939 652
à : I.N.P.I. PARIS
PARZY Gilles, André, PAPEETE, BP 43138 FT, 98713 TAHITI,
POLYNESIE FRANCAISE.
M. PARZY Gilles, André, PAPEETE, BP 43138 FT, 98713 TAHITI,
POLYNESIE FRANCAISE.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; locations
d'espaces publicitaires ;
divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques ; désinfectants ; tous les
produits précités relevant exclusivement du domaine de
l'audioprothèse.
Classe No 10 : Prothèses ; implants artificiels ; audioprothèses ;
protections sonores ; tous les produits précités relevant
exclusivement du domaine de l'audioprothèse.
Classe No 44 : Services d'audioprothèses ; tous les services
précités relevant exclusivement du domaine de l'audioprothèse.
14/08/2014
31
No National : 13 3 973 925
No National : 12 3 966 677
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
droit
INSTITUT MINES TELECOM, Etablissement public national à
caractère scientifique, culturel et professionnel, 46, rue Barrault,
75013 PARIS.
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
NONY, Madame Marion TERTRAIS, 3 rue de Penthièvre, 75008
PARIS.
l'industrie ;
Classe No 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
et
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; livres,
brochures,
revues,
journaux,
magazines,
prospectus,
publications, périodiques ; imprimés, papier, carton pour la
papeterie ou l'imprimerie ; boîtes en papier ou en carton,
cartons, sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage
(en papier ou en matières plastiques), affiches, photographies,
images ; albums, blocs, cahiers, registres (livres), carnets,
dossiers, fairepart, répertoires, classeurs ; coupe-papier ;
corbeilles à courrier ; instruments d'écriture, stylos, stylos-billes,
stylomines,
stylos-feutres,
crayons ;
encre
(papeterie) ;
gommes ; sousmain ; feuilles et films en matière plastique pour
l'emballage ; papier d'emballage pour la couverture des livres et
cahiers ; cartes postales ; papier à lettres ;
Bakery Supplies Europe Holding B.V., Société de
néerlandais, Nienoord 13, 1112 XE DIEMEN, Pays-Bas.
gelées ; confitures, compotes ; oeufs ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ;
tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ;
pain ; pâtisserie et confiserie ; sucre, miel, sirop de mélasse ;
levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; aucun des produits
précités n'étant à base de chocolat.
No National : 12 3 966 817
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
PARIS-HONOTEL, SAS, 214 RUE DU FAUBOURG SAINT
HONORE, 75008 PARIS.
No SIREN : 431 867 639.
PARIS-HONOTEL, 214 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE,
75008 PARIS.
Classe No 35 : Services d'abonnement à des journaux (pour des
tiers) ;
services
d'abonnement
à
des
services
de
télécommunication pour les tiers ; comptabilité, bureaux de
placement ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
communications
par
terminaux
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Education, formation et services d'enseignement
et de formation initiale et continue ; divertissement ;
enseignement par correspondance ; formation postscolaire ;
organisation de manifestations culturelles, sportives ; activités
sportives et culturelles ; organisation et conduite d'ateliers de
formation ; organisation et conduite de colloques, congrès,
séminaires,
concerts,
conférences,
festivals,
forums,
symposiums et séminaires ; organisation de concours en
matière d'éducation ou de divertissement ; publication de textes
(autres que publicitaires) ; publication de livres, d'annales,
d'imprimés, de revues, de périodiques et de journaux ; prêts de
livres ; organisation et conduite de compétitions sportives ;
organisation de concours à buts culturels ou éducatifs ;
exploitation
de
publications
électroniques
en
ligne
téléchargeables ou non ; production de films ; location de films ;
location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ;
divertissements ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication
électronique de livres, revues, journaux et de périodiques en
ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Services d'ingénieur se chargeant d'analyses, de
recherches dans les domaines scientifiques, technologiques,
informatiques et des télécommunications et notamment
élaboration de rapports techniques et scientifiques ; recherches
et développement de nouveaux produits pour des tiers ;
recherches techniques ; recherches à buts médicaux ; études de
projets techniques dans le domaine de la communication et de
la téléphonie ; ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ;
développement des relations entre l'enseignement supérieur et
le monde industriel et économique, par la conduite d'actions de
conseils et d'expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherches
techniques dans le domaine des télécommunications mobiles,
aérospatiales et satellitaires ; recherches techniques dans le
32
domaine des télécommunications haut débit et des systèmes
optiques ; recherches techniques dans le domaine des systèmes
de télécommunication multimédias y compris Internet ;
recherches techniques dans le domaine informatique et de
programmation
pour
ordinateur.
Consultations professionnelles en matière d'ordinateurs, en
matière de télécommunication, expertises techniques et
scientifiques en matière d'ordinateurs dans le domaine des
télécommunications.
No National : 13 3 974 188
14/08/2014
Description de la marque : Les noms de la marque à déposer
sont : M-TECH
Classe No 12 : Véhicules ; amortisseurs de suspensions pour
véhicules ; châssis ou pare-chocs de véhicules ;
pour des tiers.
fancy jewelry europe, sarl, 8 bis rue de l'espérance, 92140
CLAMART.
No SIREN : 540 027 992.
fancy jewelry europe, M. Kemer, 8 bis rue de l'espérance, 92140
CLAMART.
No National : 13 3 978 194
SARL Le Dahut, La chanale, 73480 LANSLEVILLARD.
SARL Le Dahut (Le Pt'it Chef), M. Brunel, La chanale, 73480
LANSLEVILLARD.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ; tous ces produits étant d'origine
française ou fabriqués en France.
No National : 13 3 978 141
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ;
salaisons ; fromages ;
Classe No 30 : Sandwiches, pizzas ;
MOTORTECH PERFORMANCE, SAS, ZA du Logis Neuf, 345
Route Nationale 97, 83210 SOLLIES VILLE.
No SIREN : 751 899 477.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool.
M. BRIAND Yan, 735 Chemin des loups, 13190 LES MILLES, AIX
EN PROVENCE.
MOTORTECH PERFORMANCE, Mle JOSSEAU LAURA, ZA DU
LOGIS NEUF, 345 ROUTE NATIONALE 97, 83210 SOLLIES VILLE.
14/08/2014
No National : 13 3 978 322
No National : 13 3 982 822
OPTIMEO, SASU, 1371
AHETZE.
No SIREN : 790 173 918.
chemin
Ostaleriakoborda,
OPTIMEO,
M.
LEFEUVRE
Jean-Denis,
1371
Ostaleriakoborda, 64210 AHETZE.
64210
33
BONNA SABLA, Société anonyme, Quartier Valmy La Défense,
31 Place Ronde, 92800 PUTEAUX.
No SIREN : 562 087 346.
Cabinet HARLE et PHELIP, 14/16 Rue Ballu, 75009 PARIS.
chemin
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; travaux de
bureau ;
Classe No 41 : Services de traduction.
No National : 13 3 978 943
Biodevas Laboratoires, SARL, ZA de l'épine, 72460 SAVIGNE
L'EVEQUE.
No SIREN : 481 637 726.
Biodevas Laboratoires, M. de La fouchardière Erwan, ZA de
l'épine, 72460 SAVIGNE L'EVEQUE.
Classe No 19 : Tuyaux et conduites non métalliques de
canalisations pour le transport et la distribution de tous liquides,
froids et chauds, gaz et énergie ; matériaux de construction non
métalliques, pavés non métalliques, bordures non métalliques,
bordures en béton, regards de visite non métalliques, fond de
regard (constructions non métalliques), éléments modulaires
non métalliques pour déchetterie à savoir conteneurs, écrans
acoustiques (constructions non métalliques), dalles non
métalliques, dalles en béton et en ciment, éléments d'adduction
non métalliques pour citernes et puits à savoir système de
pompage non métalliques, systèmes de canalisation non
métalliques, boîtes de branchement non métalliques pour
canalisations (éléments de construction), tympans et piédroits
non métalliques pour entonnement (éléments de construction),
dispositif non métallique d'entonnements hydrauliques de
dérivation des eaux de surface et eaux usées (éléments de
construction), têtes d'ouvrages non métalliques, tuyaux de
descentes d'eau non métalliques, dalles d'encorbellement non
métalliques, dalles drainantes non métalliques, cloisons de
stockage non métalliques, fosses septiques non métalliques,
ponts (constructions autres que roulants et de chargement) et
corniches non métalliques, éléments non métalliques
préfabriqués pour caves à savoir conteneurs, dalles de plancher
en béton, dalles de plancher non métalliques, prédalles non
métalliques, dalles alvéolées non métalliques, massifs
préfabriqués non métalliques de fondation, moules pour la
fonderie non métalliques, coffrages pour le béton non
métalliques ;
Classe No 20 : Cuves de stockage non métalliques ; conteneurs
non métalliques de déchets radioactifs.
No National : 13 3 982 836
l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ;
réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
décolorants à usage industriel ;
LRCP SAS, SAS, 11 RUE DES ROSEAUX, 91700 FLEURY
MEROGIS.
No SIREN : 749 810 347.
LRCP, SAS, M. DUMONT CYRIL, 11 RUE DES ROSEAUX, 91700
FLEURY MEROGIS.
Classe No 5 : Produits vétérinaires naturels ; compléments
alimentaires naturels pour animaux ; parasiticides à usage
vétérinaire ; tous ces produits désignés étant destinés aux fins
d'élevage avicoles.
bruts ; fourrages.
34
Classe No 3 : Produits de maquillage pour enfants ;
Classe No 16 : Décorations pour fêtes en papier, à savoir
guirlandes décoratives en papier et virvatelles en papier ;
décorations de table en papier, à savoir nappes décoratives en
papier, serviettes de table décoratives en papier et centres de
table décoratifs en papier (à l'exception des fleurs artificielles) ;
sacs à surprises en papier ou en matières plastiques pour fêtes ;
Classe No 25 : Costumes de déguisement ; déguisements pour
enfants ; chapeaux de fête (habillement) ;
Classe No 28 : Articles pour fêtes sous forme de petits jouets ;
jeux pour anniversaires (autres que jeux électroniques ou
informatiques) ; masques de déguisement ; piñatas ;
Classe No 35 : Vente en ligne et au détail de produits d'occasion
de type : meubles, glaces, cadres et tableaux, sièges, literie,
canapés et fauteuils, tapis, tissus, linge de maison et de table,
appareils électriques de cuisine et de ménage, ustensiles et
récipients non électriques pour le ménage et la cuisine, vaisselle,
appareil d'éclairage et de chauffage, métaux communs et leurs
alliages, matériaux de construction métalliques, machines outils,
machines agricoles, outils et instruments à main entraînés
manuellement (bricolage et jardinage), matériaux de
construction non métalliques, matériel hifi et informatique,
instruments de musique, appareils de traitement des images et
du son, papeterie, appareils de locomotions par terre, par air ou
par eau, bijouterie, joaillerie, horlogerie, monnaie, lunettes, sacs
à mains, valises, portes monnaie, foulards, cravates, vêtements,
chaussures, chapellerie, ceintures, parapluies, gants, articles de
puériculture à savoir poussette, transat, lit, chaise haute, jeux et
jouets, appareils de culture physique ou de gymnastique, tentes.
Classe No 30 : Décorations pour gâteaux en sucre ou en azyme ;
confiseries ; bonbons ;
Classe No 41 : Animation de manifestations de divertissement ;
location de structures gonflables pour le divertissement.
Classes de produits ou services : 3, 16, 25, 28, 30, 41.
No National : 13 3 982 896
EARL JONQUERES D'ORIOLA, EARL, 3 RUE DU CHATEAU,
66200 CORNEILLA DEL VERCOL.
No SIREN : 384 906 152.
EARL JONQUERES D'ORIOLA, M. JONQUERES D'ORIOLA
WILLIAM, 3 RUE DU CHATEAU, 66200 CORNEILLA DEL VERCOL.
bruts ; fourrages ;
sans alcool ;
Classe No 33 : Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.
No National : 13 3 982 910
à : I.N.P.I. PARIS
DEBARRAS CADABRA, AUTOENTREPRISE, 7 ALLEE DE LA
ROCHEFOUCAULD, 36000 CHATEAUROUX.
No SIREN : 792 537 797.
DEBARRAS CADABRA, Mle ASTIER GAELLE, 7 ALLEE DE LA
ROCHEFOUCAULD, 36000 CHATEAUROUX.
14/08/2014
No National : 13 3 982 915
ATOL S.A., SA COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE, 2 RUE DE
LA RENAISSANCE, 92160 ANTONY.
No SIREN : 305 219 859.
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75002 PARIS.
Classe No 3 : Préparations et produits pour nettoyer, dégraisser,
entretenir et conserver les pièces d'optique, les lentilles
d'instruments, les lunettes, les verres de contact, les verres de
lunettes, les lunettes solaires, les verres solaires, solutions pour
verres de contact. Lingettes pour nettoyer les lunettes.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et hygiéniques,
désinfectants ; produits d'entretien et solutions pour verres de
contact ; préparations pour le nettoyage de verres optiques, de
verres de contacts ; collyres, larmes artificielles ; solutions
salines.
Classe No 9 : Appareils et instruments d'optique à savoir :
lunettes, lunettes de vue, lunettes de protection, lunettes de
soleil, lunettes de visée pour armes à feu, lunettes de dépannage
pour presbyte, lunette astronomique, masque de plongée,
lunette de plongée, masques pour le sport à l'exception des
masques d'escrime, verres (lunettes), verres solaires, verres
correcteurs (optique), verres de contact, lentilles ; verres à usage
optique ou conçus pour protéger les yeux ; protège-yeux ;
fractomètres oculaires, oculaires et instruments contenant des
oculaires ; monocles ; visières anti-éblouissantes ; œilletons
d'oculaires, loupes ; longues-vues, jumelles, objectifs (optique),
instruments d'observation oculaires, microscope, filtres antiéblouissants et filtres colorés. Appareils et instruments optiques,
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
d'images
dans
le
domaine
de
l'optique ;
supports
d'enregistrement magnétiques destinés à stocker les données
ophtalmologiques des patients pour leur suivi par les différents
acteurs médicaux ou paramédicaux de la discipline
ophtalmologique. Appareils et instruments de lunetterie à
savoir : étuis pour lunettes, étuis pour verres de contact,
montures et supports pour lunettes, protections de lunettes,
montures de verres (lunettes) ; bandeaux, cordons, cordonnets,
chaînes et liens pour retenir les lunettes, récipients et supports
pour lentilles de contact.
Classe No 16 : Papier, carton et produits en ces matières à
savoir : écriteaux en papier et carton, enseignes en papier ou en
carton, étiquettes non en tissus, boîte en papier, affiches ;
produits de l'imprimerie, journaux ; imprimés ; catalogues ;
photographies ; prospectus ; publications ; périodiques ; articles
pour reliures ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
matériel d'instruction à l'enseignement (à l'exception des
appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (sacs, sachets,
pochettes, feuilles d'emballage en matière plastique) ; caractères
14/08/2014
d'imprimerie ; clichés. Tous supports d'enregistrement (supports
papier) destinés à stocker les données ophtalmologiques des
patients pour leur suivi, par les différents acteurs médicaux ou
paramédicaux de la discipline ophtalmologique, articles en
papier, en carton à savoir : calendriers, affiches, cartes
imprimées, cartes d'abonnement, cartes de fidélité et cartes de
réduction.
administration commerciale ; travaux de bureau. Publicité à
savoir publicité radiophonique, publicité télévisée, services de
diffusion d'information publicitaire par voie électronique,
notamment par réseaux de communication mondiale (Internet)
ou à accès privé (Intranet), relations publiques, information
statistique, services des établissements de publicité, en
particulier par communication au public par tout média de
diffusion ou de transmission d'informations ; de matériel
publicitaire distribution de prospectus, d'échantillons ; location
de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou
commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils,
informations ou renseignements d'affaires ; reproduction de
documents ; diffusion de documentation publicitaire, d'annonces
publicitaires et de matériel publicitaire à savoir tracts,
prospectus, échantillons et imprimés ; location d'espaces
publicitaires, réservations d'espaces publicitaires, mise à jour de
documentation
publicitaire,
services
d'organisation
d'expositions à but de publicité, promotion des ventes dans le
domaine des articles de lunetterie, d'optique médicale,
industrielle ou scientifique, étude de marchés ; organisation et
conduites de colloques, séminaires, conférence, congrès et
d'ateliers de formation à buts commerciaux ou publicitaires ;
démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; services d'analyse, à savoir
analyses de la concurrence et études de marché ; services de
regroupement et de mise à disposition au profit de tiers de
produits et de services dans le domaine de l'optique, permettant
aux clients de voir et d'acheter ces produits et services dans les
magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans
un catalogue général de marchandises ou un site Internet, ou à
la télévision ou toute autre forme de média électronique de
télécommunication (à l'exception de leur transport) ; opérations
de mercatique ; organisation d'opérations promotionnelles en
vue de fidéliser la clientèle, organisation de campagne
promotionnelles régionales et nationales, services de conseils
en organisation et direction des affaires en matière de
franchises,
marketing
et
communication
(mercatique),
informations et rapports d'affaires relatifs aux franchises, études
de projets relatifs au marketing. Services de conseils et d'aide
pour la direction et l'organisation des affaires dans le cadre de
réseaux de franchise. Service rendus par un franchiseur, à savoir
aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises
commerciales ou industrielles ; aide à la direction des affaires,
consultations pour la direction des affaires ; conseils en
organisation et direction des affaires, expertises en affaires,
prospection de débouchés commerciaux ; études et recherches
de marchés ; prévisions économiques ; réalisation d'études
prospectives ; évaluation de plans d'affaires ; entreprises à façon
de travaux statistiques. Service de conseil aux entreprises de
l'activité ophtalmologique pour leur gestion commerciale.
Services de vente au détail de tous les produits précités, à
savoir : préparations et produits pour nettoyer, dégraisser,
entretenir et conserver les pièces d'optique, les lentilles
d'instruments, les lunettes, les verres de contact, les verres de
lunettes, les lunettes solaires, les verres solaires, solutions pour
verres de contact, lingettes pour nettoyer les lunettes, produits
pharmaceutiques et hygiéniques, désinfectants, produits
d'entretien et solutions pour verres de contact, préparations
pour le nettoyage de verres optiques, de verres de contacts,
collyres, larmes artificielles, solutions salines, appareils et
instruments d'optique [à savoir lunettes, lunettes de vue,
lunettes de protection, lunettes de soleil, lunettes de visée pour
armes à feu, lunettes de dépannage pour presbyte, lunette
astronomique, masque de plongée, lunette de plongée,
masques pour le sport à l'exception des masques d'escrime,
verres (lunettes), verres solaires, verres correcteurs (optique),
verres de contact, lentilles], verres à usage optique ou conçus
pour protéger les yeux, protège-yeux, fractomètres oculaires,
oculaires et instruments contenant des oculaires, monocles,
visières anti-éblouissantes, œilletons d'oculaires, loupes,
longues-vues, jumelles, objectifs (optique), instruments
d'observation oculaires, microscope, filtres anti-éblouissants et
filtres colorés, appareils et instruments optiques, appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction d'images dans
le
domaine
de
l'optique,
supports
d'enregistrement
magnétiques destinés à stocker les données ophtalmologiques
des patients pour leur suivi par les différents acteurs médicaux
ou paramédicaux de la discipline ophtalmologique, appareils et
instruments de lunetterie [à savoir étuis pour lunettes, étuis pour
verres de contact, montures et supports pour lunettes,
protections de lunettes, montures de verres (lunettes)],
35
bandeaux, cordons, cordonnets, chaînes et liens pour retenir les
lunettes, récipients et supports pour lentilles de contact.
sportives et culturelles, édition et publication de textes,
d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques,
de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les
formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications
électroniques et numériques (autres que publicitaires) de
supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias,
(disques interactifs, disques compacts audionumériques à
mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées)
destinés au domaine de l'optique, organisation de cours par
correspondance. Services de formation en optique ; organisation
et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et
symposiums dans le domaine optique à but culturel, scientifique
ou éducatif ; production de films sur bandes vidéos en relation
avec le domaine optique ; organisation de concours dans le
domaine optique ; publication de livres sur le domaine optique.
Publication de livres, magazines, bulletins et textes dans le
domaine de l'optique.
Classe No 44 : Services médicaux ; services d'opticiens :
contactologie, optométrie. Détection d'anomalies oculaires,
conseils, essais, ajustements de lentilles de contact, verres et
montures de lunettes de vue. Conseils en physionomie.
Conseils, essais et ajustements de prothèses et d'implants
artificiels (yeux artificiels). Conseils, essais, ajustements de
cordons et de chaînes pour lunettes. Conseils, essais de lunettes
de protections solaires, de lentilles de contact colorées et de
jumelles. Conseils en matière de choix d'étuis et de produits
d'entretien pour lunettes et lentilles de contact (stylo éponge,
lingettes, tissu de nettoyage, produits de rinçage et de
décontamination pour lentilles de contact). Essais d'étuis et de
produits d'entretien pour lunettes et lentilles de contact (stylo
éponge, lingettes, tissu de nettoyage, produits de rinçage et de
décontamination pour lentilles de contact). Services d'oculistes
et soins médicaux dans le domaine de l'ophtalmologie, soins
médicaux d'hygiène et de beauté. Conseil et information dans le
domaine de la santé, conseil et information dans le domaine de
l'optique ; services de soin des yeux ; services d'entretien
concernant la fourniture de produits optiques, pharmaceutiques
et médicaux, à savoir solutions pour verres de contact,
préparations pour le nettoyage de verres optiques, de verres de
contact, collyres, solutions salines, lingettes pour nettoyer les
lunettes ; services d'essayage de lunettes et de tests de la vue ;
services de soins de santé et services de cliniques de santé ;
services de cliniques médicales et de laboratoires médicaux ;
services de conseils en pharmacie.
Classes de produits ou services : 3, 5, 9, 16, 35, 41, 44.
No National : 13 3 982 936
Mle Khatchadourian Sonia, 1 rue Voltaire, 92250 LA GARENNE
COLOMBES.
Mle Khatchadourian Sonia, 1 rue Voltaire, 92250 LA GARENNE
COLOMBES.
36
14/08/2014
No National : 13 3 988 776
M. LEFEBVRE GAUTHIER, 784 bois d'achelles, 59223 RONCQ.
No SIREN : 518 407 077.
Nord Drone Services, M. lefebvre gauthier, 784 bois d'achelles,
59223 RONCQ.
Classe No 41 : Formation ; production de films sur bandes vidéo ;
montage de bandes vidéo.
Translitération : SK Relations Presse
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Relations
Presse
(relations
publiques)
communication
institutionnelle
(relations
publiques),
communication
hors
médias
(relations
publiques),
communication sur les réseaux sociaux (relations publiques).
communications
par
terminaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
communication d'entreprise (transmission d'information) ;
communication institutionnelle (transmission d'information),
communication hors-médias (transmission d'information),
communication sur les réseaux sociaux (transmission
d'information).
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
No National : 13 3 992 009
Plume B, SARL, 8 rue Lemercier, 75017 PARIS.
Plume B, Mle Benhamou Mélanie, 8 rue lemercier, 75017 PARIS.
Classe No 10 : Appareils de massage ; sex toys à savoir
vibromasseurs, godemichets, gode ceintures (articles de
stimulation pour adultes) ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; sex toys (jouets érotiques).
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux.
No National : 13 3 994 279
Mme KILNDJIAN-DESGRANGES BEATRICE, 10 rue du Docteur
Laennec, 13005 MARSEILLE.
Mme KILNDJIAN-DESGRANGES BEATRICE, 10 rue du Docteur
Laennec, 13005 MARSEILLE.
14/08/2014
37
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 35 : Reproduction de documents.
Classe No 42 : Architecture ; décoration intérieure ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de conception
d'art
graphique ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
Description de la marque : Marque/visuel en couleur
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; brochures ; dessins ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques
pour l'emballage ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
o
N National : 13 3 997 779
No National : 13 3 998 089
GYRDIS, SAS, 20 MAIL JOLIOT CURIE, ZI LE VERT GALANT,
95310 SAINT OUEN L AUMONE.
No SIREN : 702 029 893.
GYRDIS, M. ROUILLY CHRISTOPHE, 20 MAIL JOLIOT CURIE, ZI
LE VERT GALANT, 95310 SAINT OUEN L AUMONE.
Classe No 30 : Préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; gâteaux ; sucreries ; chocolat.
No National : 13 3 998 778
CONSONEO, SARL, 6 RUE COUSTOU, 75018 PARIS.
No SIREN : 788 425 361.
CONSONEO, Mle LABREVEUX CLEMENTINE, 6 RUE COUSTOU,
75018 PARIS.
M. BOUILLOT STEPHANE, BP 155, 42604 MONTBRISON CDX 4.
Mme BOUILLOT SOPHIE, BP 155, 42604 MONTBRISON CDX 4.
M. BOUILLOT STEPHANE, BP 155, 42604 MONTBRISON CDX 4.
38
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque
directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ;
estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens
immobiliers ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ; placement de fonds ;
Classe No 37 : Location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien,
nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du
linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation
(réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation
d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation
d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation
de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.
No National : 13 3 999 558
LYNDE & ASSOCIES, société à responsabilité limitée, 5 rue
Murillo, 75008 PARIS.
No SIREN : 477 497 085.
LYNDE & ASSOCIES, 5 rue Murillo, 75008 PARIS.
Classe No 5 : Ingrédients pour produits pharmaceutiques et
vétérinaires à savoir excipients ; produits pharmaceutiques ;
aliments et substances diététiques à usage médical ou
vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires à
usage médical ; tisanes ; préparations médicales pour
l'amincissement ; coupe-faim à usage médical ; aliments
diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage
médical ; substances diététiques à usage médical ; fibres
alimentaires ; infusions médicinales ; farines lactées pour bébés ;
lait malté à usage médical ; lactose à usage pharmaceutique ;
thé médicinal ; sucre à usage médical ; édulcorants à usage
médical ; substituts de sel de sodium à usage diététique et
médical ;
Classe No 29 : Viande et préparations à base de viande, poisson
et préparations à base de poisson, volaille et gibier et
préparations à base de volaille et de gibier ; extraits de viande ;
fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; fromages et
préparations culinaires à base de fromage ; beurre ; yaourts ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; produits
de charcuterie ; jambons ; salaisons (de viande et de poisson) ;
crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;
boissons lactées où le lait prédomine ; desserts lactés composés
majoritairement
de
lait ;
desserts
lactés
composés
majoritairement de lait, aromatisés aux fruits ou contenant des
fruits ; mousses lactées ; lait gélifié ; flans aux oeufs ; crèmes
dessert (à base de lait ou de crème laitière) ; plats cuisinés à
base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes,
de fromage ; charcuterie ; jambons ; rillettes, abats, boudin
(charcuterie) ; pâtés de foie ; mousses de poisson ; mousses de
légumes ; saucisses, saucissons ; oeufs de poisson préparés ;
pickles ; chips (pomme de terre) ; préparations pour faire du
potage et du bouillon ; conserves alimentaires de viande, de
poisson, de fruits ou de légumes ; conserves alimentaires
surgelées, déshydratés et lyophilisés à base de viande, de
poisson, de fruits ou de légumes ; fruits confits, fruits
cristallisés ; protéines pour l'alimentation humaine ;
14/08/2014
Classe No 30 : Café, thé, cacao, chocolat et produits de chocolat ;
produits du cacao ; boissons à base de café, de thé, de cacao et
de chocolat ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ;
farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles (crèmes glacées et sorbets) ;
desserts à base de café ou de chocolat ; desserts lactés à base
de semoule, de riz ou de céréales ; desserts lactés chocolatés ;
desserts pâtissiers, notamment clafoutis, babas, charlottes ;
miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel,
moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à
rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; plats cuisinés à base de riz, de
pâtes ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; viennoiserie ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
Classe No 31 : Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments
pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; arbustes ; plantes ;
fleurs fraîches ; produits agricoles (ni préparés, ni transformés) ;
graines, semences ; algues pour l'alimentation humaine ou
animale ; aliments pour les animaux de compagnie ; sel pour le
bétail ; fèves brutes de cacao ; céréales en grains non travaillés ;
farines lactées pour animaux ; substances alimentaires
fortifiantes pour animaux ; aliments dérivés du lait pour le
bétail ; graines pour l'alimentation animale ; herbes potagères
fraîches ; oeufs de poissons ;
Classe No 32 : Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades,
sirops, jus de fruits et autres boissons non alcooliques,
préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ;
essences pour la préparation de boissons ; poudres pour
boissons gazeuses ; boissons isotoniques ; boissons de fruits ou
de légumes mixés (smoothies) ; eau de Seltz ; eaux de table ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières),
vins, vins mousseux, vins de Champagne, cidres, eaux-de-vie,
digestifs (alcools et liqueurs), liqueurs et spiritueux ; essences
alcooliques, extraits alcooliques, boissons alcoolisées prémélangées autres qu'à base de bière ;
Classe No 35 : Affaires à savoir, aide à la direction des affaires,
conseil en organisation et direction des affaires, consultations
pour la direction d'affaires, consultations professionnelles
d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires,
renseignements d'affaires, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, investigations pour les affaires,
agences d'informations commerciales ; publicité ; parrainage
publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires, y compris en
ligne ; location d'espaces publicitaires ; études de marchés ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par
correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ;
organisation d'expositions à buts commercial ou publicitaire ;
analyse du prix de revient ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; projets (aide à la direction
des affaires) ; sondage d'opinion, recherches de parraineurs ;
services de vente au détail de produits alimentaires, y compris
pour la vente en ligne ou par correspondance ; opérations
promotionnelles et publicitaires à buts commerciaux ; services
de conseil en marketing ; services de conseils en gestion
d'entreprise sur la vente de biens et services ; conseils et aide à
la gestion d'entreprise, organisation et promotion, y compris
leur administration et contrôle ; assistance en matière de
marketing ; recherches et analyses pour les entreprises ; services
d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de
services pour d'autres entreprises) ; démonstration de produits ;
administration commerciale de licences de produits et de
services de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ;
Classe No 38 : Exploitation de forums de discussion, à savoir :
mise à disposition de forums en ligne ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissements ; activités
divertissement ou d'éducation ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences
ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; divertissements télévisés ; services de jeu proposés
en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication
services de divertissement fournis à partir d'une base de
données ou via Internet ; divertissement et éducation via des
réseaux de communication et d'ordinateurs ; fourniture de
publications électroniques (non téléchargeables) (publication
électronique de livres et de périodiques en ligne) ;
services de recherches et de conception y relatifs à savoir
évaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
14/08/2014
39
services d'analyses et de recherches industrielles à savoir
analyse chimique, analyse pour l'implantation de systèmes
d'ordinateurs, recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers, recherches biologiques, recherches en
bactériologie, recherche en chimie, recherche technique ;
programmation pour ordinateurs ; étude de projets techniques ;
recherches en matière de protection de l'environnement ;
recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers ; recherche scientifique et technique dans le domaine de
l'alimentation humaine et animale ; contrôle de qualité ;
laboratoires d'analyse de produits alimentaires ; services de
dessinateurs pour emballages ; consultations professionnelles
rendues par des ingénieurs dans le domaine du développement
de nouveau produits et substances alimentaires ;
de traiteurs ; services de cuisine à domicile ; organisation de
réceptions (restauration) ; services de bars, de cafés, de
cafétérias.
Classes de produits ou services : 5, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 38, 41,
42, 43.
No National : 13 3 999 778
PHILIPPIDES EVENEMENTS, SARL, NOVAXIS 1, 75 BOULEVARD
OYON, 72100 LE MANS.
MOTTET et ASSOCIES, Conseils en propriété industrielle, 166,
Bd du Montparnasse, 75014 PARIS.
Classe No 24 : Tissus à usage textile ; linge de bain (à l'exception
de l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
foulards ; bonneterie ; chaussettes ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion
de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 32 : Arômes naturels de fruit fraise et pêche, bières,
eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits et jus de
fruits, pamplemousse, agrume, sirop et autres préparations pour
faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs
sans alcool ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles ; organisation et
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Evènement sportif
de marche ou course à pied.
o
N National : 13 4 001 102
M. DJIONKOU Mexan-Richard, 8 allée Léon Tolstoï, 33600
PESSAC.
M. DJIONKOU Mexan-Richard, 8 allée Léon Tolstoï, 33600
PESSAC.
40
14/08/2014
No National : 13 4 001 106
Essebagno, EURL, 19 rue Gaston Castel, 13016 MARSEILLE.
No SIREN : 479 785 073.
Essebagno, M. Traquandi Martin, 19 rue Gaston Castel, 13016
MARSEILLE.
Classe No 11 : Eviers, lavabos, vasques, lave-mains, bidets,
robinetterie sanitaire, becs de robinets, aérateurs pour robinet à
eau, brise-jets, croisillons et manettes de robinets, têtes de
robinets, cartouches de robinets, robinets d'arrêt, robinetterie de
bâtiment, robinetterie d'arrosage, douche, douchettes, colonnes
de douche, buses pour appareils de distribution d'eau et
installations sanitaires, combi-douches, têtes de douche,
flexibles de douche, barre de soutien de douchette, supports de
douchette, rail de douche, siège de douche, cabines de douche,
receveurs de douche, parois de douche, baignoire, tablier de
baignoire, poignées de baignoire, pare-bains, systèmes de
vidage pour installations sanitaires, bondes, siphons, paniers de
vidage, chasse d'eau, robinets flotteurs, cuvette wc, urinoir,
siège à la turque, éléments de support de cuvettes wc, robinets
de chasse, abattants, lampes, becs de gaz, bruleurs à gaz,
détendeurs pour le gaz, robinets de gaz, inverseur pour le gaz ;
Classe No 20 : Rail de douche non métallique ; bondes, siphons,
paniers de vidage non métalliques ; siège de douche.
No National : 13 4 001 409
RADIO LORFM, ASSOCIATION, 85 RUE DU BEARN, 54400
COSNES ET ROMAIN.
No SIREN : 402 380 570.
RADIO LORFM, M. VICCI ALAIN, 85 RUE DU BEARN, 54400
COSNES ET ROMAIN.
reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau
relations publiques.
No National : 13 4 002 828
Dépôt du : 3 MAI 2013
SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE DE FRANCE, Etablissement
public administratif, 39 bis - 41 rue de Châteaudun, 75009 PARIS.
No SIREN : 287 500 078.
REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ;
distributeurs de billets et mécanismes pour appareils à
prépaiement ; machines à calculer ; équipement pour le
traitement de l'information et les ordinateurs ; jeux
électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; terminaux
de télécommunication ; terminaux multimédia ; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le
traitement de données, de sons et d'images ; logiciels pour le
traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de
mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de
fourniture d'accès à un service de messagerie électronique,
logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou
de transmission de données, notamment à un réseau de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; logiciels de jeux ; appareils de saisie
de données, de sons et d'images ; ordinateurs, notamment
serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques
et téléphoniques, notamment pour les réseaux de
réservé (de type Intranet) ; Modems, connecteurs à un réseau
informatique ou téléphonique ; centres serveurs de bases de
données ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de
communication ; supports de données magnétiques, optiques, et
notamment de données constitutives de bases de données ;
disques magnétiques, disques optiques ; Cédéroms ; supports
d'enregistrement de sons, d'images et de données, notamment
disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo,
multimédia) ; cartes à mémoire, ou à microprocesseur, ou
magnétique, ou à puce, cartes téléphoniques, cartes bancaires,
cartes de crédits ; cartes de débits ; appareils de contrôle
d'accès ; titres de paiement en papier et/ou en matière
plastique ; cartes d'accès, cartes de circulation, cartes de
circulation sur les réseaux de transport, cartes et badges
magnétiques permettant à l'usager d'un service de franchir un
portique automatique, borne de reconnaissance à distance,
borne de reconnaissance à distance définie par les composants
électroniques du badge magnétique ou de la carte magnétique,
badges magnétiques et bornes de reconnaissance à distance
permettant le débit de prestation vendues et/ou comptabilisant
les passages de l'usager et les fournitures de prestations
correspondantes, et/ou permettant le décompte des unités de
paiement correspondant aux prestations fournies, logiciels
(programmes enregistrés).
Classe No 12 : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau, carrosseries, pare-chocs de véhicules, véhicules
électriques, vélomoteurs, cycles, bus et tramway.
photographies ;
papeterie ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; porteaffiches en papier ou en carton ; albums ; autocollants (articles
de papeterie) ; billets (tickets) ; blocs (papeterie) ; calendriers ;
cahiers ; carnets ; cartes ; catalogues ; imprimés ; journaux ;
prospectus ; publications ; reliures ; répertoires ; revues
(périodiques) ; clichés. Cartes et coupons en papier et/ou en
matière plastique, cartes et coupons de circulation sur les
réseaux de transport, papiers et cartons (pour la papeterie ou
pour l'imprimerie), titre forfaitaire de transports en commun,
affiches, dépliants, plans de villes, d'agglomérations, de
réseaux, de transports, cartes géographiques, étuis et pochettes
en papier et/ou en matière plastique pour les cartes, coupons et
plans précités, journaux, livres, titres de paiement en papier et/
ou en matière plastique.
sellerie ; petite maroquinerie (porte-monnaie, cartes, pochettes) ;
sacs à main, à dos, de sports, de plage ; mallettes, cartables.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; tee-shirts,
bandeaux, blousons, coupe-vent, casquettes, visières, bobs,
caleçons, ceintures (habillement), chemises, cravates, foulards,
noeuds papillon, polos, sweat-shirts, survêtements.
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; ballons, puzzles, maquettes,
peluches ; cartes à jouer.
Classe No 35 : Distribution de tracts, de prospectus, d'imprimés ;
aide à la direction des affaires, expertises en affaires dans le
domaine des transports, affichages, analyse du prix de revient,
conseil en organisation à la direction des affaires, consultation
pour les questions de personnel, études de marchés,
systématisation de données dans un fichier central, recueil de
14/08/2014
données dans un fichier central, gestion de fichiers
informatiques, localisation de véhicules par ordinateur, location
de distributeurs automatiques, recherches de marchés,
prévisions économiques, promotion des ventes pour les tiers,
sondage d'opinions, informations statistiques, vérification de
comptes ; abonnements téléphoniques, abonnements à des
journaux électroniques ; abonnements à un service de
télécommunication ; services de mise à jour de bases de
données ; services d'information en matière de mise à jour de
bases de données ; services de gestion de fichiers
informatiques ; recueil de données dans un fichier central ;
systématisation de données dans un fichier central ; publicité ;
service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de
textes publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de
promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; services de mise
à jour de documentation publicitaire, de diffusion (distribution)
d'échantillons ; services d'organisation d'expositions, de foires à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité, à savoir
établissement (élaboration) de plans média ; services de
démonstration de produits ; services d'abonnement à des
journaux pour des tiers ; services d'aide à la direction des
affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ;
services d'aide à la direction d'entreprises commerciales ou
industrielles ; gérance administrative de lieux d'exposition ;
services d'abonnement à des titres forfaitaires de transport en
commun ; services de fidélisation de la clientèle par le biais de
programmes proposant des points remboursables ou des
avantages à des fins commerciales, promotionnelles et/ou
publicitaires ; promotion de la vente de produits et services
propres et/ou de tiers par la fourniture de remises et de prime ;
promotion de produits et services propres et/ou de tiers via la
distribution d'offres et de réductions spéciales.
Classe No 36 : Affaires financières, analyses financières,
investissements de capitaux, émissions de chèques de voyages
et de transports, émissions de titres de transport, émissions de
titres donnant accès à des lieux d'expositions, émissions de
bons de valeur, consultations en matière financière, services de
financement, investissements de capitaux, parrainages
financiers ; transferts électroniques de fonds ; services de cartes
de crédits ; services de cartes de débits ; services d'information,
de consultation en matière d'assurance ; services d'information,
de consultation en matière bancaire et financière.
Classe No 37 : Information en matière de construction et
d'aménagement du territoire ; entretien et réparation de matériel
roulant, de navires, de bornes de reconnaissance à distance,
d'appareils de contrôle d'accès, de distributeurs automatiques ;
services d'installation, de maintenance, et de réparation de
serveurs de bases de données, de centre fournisseur d'accès à
un réseau informatique ou de transmission de données ;
services d'information en matière d'installation, de maintenance
et de réparation de serveurs de bases de données, de centre
fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission
de données.
Classe No 38 : Télécommunications, communications par
terminaux
d'ordinateurs,
communications
(transmission)
radiophoniques, télévisuelles, téléphoniques et télégraphiques ;
messagerie électronique et vocale (répondeur), transmissions de
messages
et
d'images
assistées
par
ordinateurs,
communications (transmissions) par services télématiques, par
réseaux
Intranet,
Extranet
et
Internet,
transmissions
d'informations accessibles par code d'accès, par réseau Internet,
locations de temps d'accès à un centre serveur de bases de
données, services de centre d'appels téléphoniques,
transmissions d'informations sur des bornes interactives ;
services de diffusion, de transmission d'informations par voie
télématique ; services de fourniture d'accès à des centres
serveurs nationaux et internationaux ; transmission par satellite ;
transmission de messages ; transmission et diffusion de
données, de sons et d'images ; transmission et diffusion de
données assistées par ordinateur ; services de téléinformatique ;
services de communication entre terminaux d'ordinateurs ;
transmission d'informations accessibles via des bases de
données et via des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques ; services de fournitures d'accès
à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques,
de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé
ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de
réservé (de type Intranet) ; services de courrier électronique, de
messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie
électronique, notamment pour les réseaux de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; services de transmission sécurisée de données, de
sons ou d'images ; services d'enregistrement, de transmission,
de reproduction et de traitement de données, de sons et
d'images ;
services
de
location
d'appareils
pour
41
traitement de données, de sons et d'images, location d'appareils
pour la transmission de messages ; location d'appareils et de
postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de
récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ;
agence de presse et d'information ; services d'informations en
matière de télécommunications ; transmissions d'informations
sur des bornes interactives.
Classe No 39 : Transport, informations concernant le transport,
informations en matière d'entreposage, services de parcs de
stationnement, locations de places de stationnement,
réservation de places de voyages, accompagnement de
voyageurs ; services d'organisation de voyages, d'excursions, de
visites touristiques, d'information et de consultation en matière
d'organisation de voyages, en matière d'excursions, en matière
de visites touristiques ; services de réservation de places de
voyages ; services de réservation d'excursions ; services de
réservation de visites touristiques ; services de réservation de
chauffeurs ; services de réservation de places de stationnement,
de location de véhicules.
Classe No 41 : Informations en matière de divertissement,
d'éducation ; organisation de loteries, de concours avec remise
de prix ; réservation de places de spectacles ; organisation et
conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation
et conduite de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation de compétitions sportives ; organisation de
spectacles ; services de musée (présentation, exposition) ;
divertissements télévisés ; services d'enseignement, services
d'éducation ; formation pratique (démonstration) ; organisation
et conduite d'ateliers de formation ; prêts de livres ; publication
de livres ; services de bibliothèque itinérante ; services de
location d'enregistrements sonores.
Classe No 42 : Services d'analyse pour l'organisation,
l'implantation de réseaux de transport et études de projets
techniques qui y sont relatifs, étude et développement de
nouveaux services de transport pour les tiers, conseils en
construction, établissement de plans pour la construction,
consultation sur la protection de l'environnement, expertise
[travaux d'ingénieurs], élaboration et conception de logiciels,
planifications en matière d'urbanisme, établissement de plans
[construction], recherches techniques, levées de terrains ;
location de temps d'accès à des bases de données et à des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques,
d'accès
à
des
réseaux
téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet),
à un centre serveur de communication mondiale (de type
Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; location
de temps d'accès à un centre serveur de banques de données
notamment pour les réseaux de communication mondiale (de
type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
location d'ordinateurs ; location de distributeurs automatiques ;
conseils et expertises techniques dans le domaine des
transports ; assistances techniques pour l'amélioration des
conditions de mise en oeuvre des appareils pour
traitement de données, de sons et d'images, des terminaux de
télécommunication, des serveurs de bases de données, des
centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, le suivi et l'efficacité de ces appareils
et instruments ; programmation pour ordinateurs, services
d'élaboration (conception) de logiciels, services de maintenance
de logiciels, services de mise à jour de logiciels ; services de
consultations en matière d'ordinateurs ; consultation sur la
protection de l'environnement ; planification en matière
d'urbanisme, levées de terrains.
Classe No 43 : Services de réservation d'hôtels, de réservation de
restaurants, de réservation de logements temporaires, de
réservation de pensions.
Classe No 45 : Consultations en matière de sécurité dans les
transports, agences de surveillance nocturne dans les
transports.
38, 39, 41, 42, 43, 45.
42
No National : 13 4 002 831
SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE DE FRANCE, Etablissement
public administratif, 39 bis – 41 rue de Châteaudun, 75009
PARIS.
No SIREN : 287 500 078.
REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17.
14/08/2014
photographies ;
papeterie ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; porteaffiches en papier ou en carton ; albums ; autocollants (articles
de papeterie) ; billets (tickets) ; blocs (papeterie) ; calendriers ;
cahiers ; carnets ; cartes ; catalogues ; imprimés ; journaux ;
prospectus ; publications ; reliures ; répertoires ; revues
(périodiques) ; clichés. Cartes et coupons en papier et/ou en
matière plastique, cartes et coupons de circulation sur les
réseaux de transport, papiers et cartons (pour la papeterie ou
pour l'imprimerie), titre forfaitaire de transports en commun,
affiches, dépliants, plans de villes, d'agglomérations, de
réseaux, de transports, cartes géographiques, étuis et pochettes
en papier et/ou en matière plastique pour les cartes, coupons et
plans précités, journaux, livres, titres de paiement en papier et/
ou en matière plastique.
sellerie ; petite maroquinerie (porte-monnaie, cartes, pochettes) ;
sacs à main, à dos, de sports, de plage ; mallettes, cartables.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; tee-shirts,
bandeaux, blousons, coupe-vent, casquettes, visières, bobs,
caleçons, ceintures (habillement), chemises, cravates, foulards,
noeuds papillon, polos, sweat-shirts, survêtements.
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; ballons, puzzles, maquettes,
peluches ; cartes à jouer.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ;
distributeurs de billets et mécanismes pour appareils à
prépaiement ; machines à calculer ; équipement pour le
traitement de l'information et les ordinateurs ; jeux
électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; terminaux
de télécommunication ; terminaux multimédia ; appareils pour
traitement de données, de sons et d'images ; logiciels pour le
traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de
mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de
fourniture d'accès à un service de messagerie électronique,
logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou
de transmission de données, notamment à un réseau de
réservé (de type Intranet) ; logiciels de jeux ; appareils de saisie
de données, de sons et d'images ; ordinateurs, notamment
serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques
et téléphoniques, notamment pour les réseaux de
réservé (de type Intranet) ; modems, connecteurs à un réseau
informatique ou téléphonique ; centres serveurs de bases de
données ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de
communication ; supports de données magnétiques, optiques, et
notamment de données constitutives de bases de données ;
disques magnétiques, disques optiques ; Cédéroms ; supports
d'enregistrement de sons, d'images et de données, notamment
disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo,
multimédia) ; cartes à mémoire, ou à microprocesseur, ou
magnétique, ou à puce, cartes téléphoniques, cartes bancaires,
cartes de crédits ; cartes de débits ; appareils de contrôle
d'accès ; titres de paiement en papier et/ou en matière
plastique ; cartes d'accès, cartes de circulation, cartes de
circulation sur les réseaux de transport, cartes et badges
magnétiques permettant à l'usager d'un service de franchir un
portique automatique, borne de reconnaissance à distance,
borne de reconnaissance à distance définie par les composants
électroniques du badge magnétique ou de la carte magnétique,
badges magnétiques et bornes de reconnaissance à distance
permettant le débit de prestation vendues et/ou comptabilisant
les passages de l'usager et les fournitures de prestations
correspondantes, et/ou permettant le décompte des unités de
paiement correspondant aux prestations fournies, logiciels
(programmes enregistrés).
Classe No 12 : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau, carrosseries, pare-chocs de véhicules, véhicules
électriques, vélomoteurs, cycles, bus et tramway.
Classe No 35 : Distribution de tracts, de prospectus, d'imprimés ;
aide à la direction des affaires, expertises en affaires dans le
domaine des transports, affichages, analyse du prix de revient,
conseil en organisation à la direction des affaires, consultation
pour les questions de personnel, études de marchés,
systématisation de données dans un fichier central, recueil de
données dans un fichier central, gestion de fichiers
informatiques, localisation de véhicules par ordinateur, location
de distributeurs automatiques, recherches de marchés,
prévisions économiques, promotion des ventes pour les tiers,
sondage d'opinions, informations statistiques, vérification de
comptes ; abonnements téléphoniques, abonnements à des
journaux électroniques ; abonnements à un service de
télécommunication ; services de mise à jour de bases de
données ; services d'information en matière de mise à jour de
bases de données ; services de gestion de fichiers
informatiques ; recueil de données dans un fichier central ;
systématisation de données dans un fichier central ; publicité ;
service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de
textes publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de
promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; services de mise
à jour de documentation publicitaire, de diffusion (distribution)
d'échantillons ; services d'organisation d'expositions, de foires à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité, à savoir
établissement (élaboration) de plans média ; services de
démonstration de produits ; services d'abonnement à des
journaux pour des tiers ; services d'aide à la direction des
affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ;
services d'aide à la direction d'entreprises commerciales ou
industrielles ; gérance administrative de lieux d'exposition ;
services d'abonnement à des titres forfaitaires de transport en
commun ; services de fidélisation de la clientèle par le biais de
programmes proposant des points remboursables ou des
avantages à des fins commerciales, promotionnelles et/ou
publicitaires ; promotion de la vente de produits et services
propres et/ou de tiers par la fourniture de remises et de prime ;
promotion de produits et services propres et/ou de tiers via la
distribution d'offres et de réductions spéciales.
Classe No 36 : Affaires financières, analyses financières,
investissements de capitaux, émissions de chèques de voyages
et de transports, émissions de titres de transport, émissions de
titres donnant accès à des lieux d'expositions, émissions de
bons de valeur, consultations en matière financière, services de
financement, investissements de capitaux, parrainages
financiers ; transferts électroniques de fonds ; services de cartes
de crédits ; services de cartes de débits ; services d'information,
de consultation en matière d'assurance ; services d'information,
de consultation en matière bancaire et financière.
Classe No 37 : Information en matière de construction et
d'aménagement du territoire ; entretien et réparation de matériel
roulant, de navires, de bornes de reconnaissance à distance,
d'appareils de contrôle d'accès, de distributeurs automatiques ;
services d'installation, de maintenance, et de réparation de
serveurs de bases de données, de centre fournisseur d'accès à
un réseau informatique ou de transmission de données ;
services d'information en matière d'installation, de maintenance
et de réparation de serveurs de bases de données, de centre
14/08/2014
fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission
de données.
Classe No 38 : Télécommunications, communications par
terminaux
d'ordinateurs,
communications
(transmission)
radiophoniques, télévisuelles, téléphoniques et télégraphiques ;
messagerie électronique et vocale (répondeur), transmissions de
messages
et
d'images
assistées
par
ordinateurs,
communications (transmissions) par services télématiques, par
réseaux
Intranet,
Extranet
et
Internet,
transmissions
d'informations accessibles par code d'accès, par réseau Internet,
locations de temps d'accès à un centre serveur de bases de
données, services de centre d'appels téléphoniques,
transmissions d'informations sur des bornes interactives ;
services de diffusion, de transmission d'informations par voie
télématique ; services de fourniture d'accès à des centres
serveurs nationaux et internationaux ; transmission par satellite ;
transmission de messages ; transmission et diffusion de
données, de sons et d'images ; transmission et diffusion de
données assistées par ordinateur ; services de téléinformatique ;
services de communication entre terminaux d'ordinateurs ;
informatiques ou télématiques ; services de fournitures d'accès
à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques,
de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé
ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de
réservé (de type Intranet) ; services de courrier électronique, de
messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie
électronique, notamment pour les réseaux de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; services de transmission sécurisée de données, de
sons ou d'images ; services d'enregistrement, de transmission,
de reproduction et de traitement de données, de sons et
d'images ;
services
de
location
d'appareils
pour
traitement de données, de sons et d'images, location d'appareils
pour la transmission de messages ; location d'appareils et de
postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de
récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ;
agence de presse et d'information ; services d'informations en
matière de télécommunications ; transmissions d'informations
sur des bornes interactives.
o
Classe N 39 : Transport, informations concernant le transport,
informations en matière d'entreposage, services de parcs de
stationnement, locations de places de stationnement,
réservation de places de voyages, accompagnement de
voyageurs ; services d'organisation de voyages, d'excursions, de
visites touristiques, d'information et de consultation en matière
d'organisation de voyages, en matière d'excursions, en matière
de visites touristiques ; services de réservation de places de
voyages ; services de réservation d'excursions ; services de
réservation de visites touristiques ; services de réservation de
chauffeurs ; services de réservation de places de stationnement,
de location de véhicules.
Classe No 41 : Informations en matière de divertissement,
d'éducation ; organisation de loteries, de concours avec remise
de prix ; réservation de places de spectacles ; organisation et
conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation
et conduite de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation de compétitions sportives ; organisation de
spectacles ; services de musée (présentation, exposition) ;
divertissements télévisés ; services d'enseignement, services
d'éducation ; formation pratique (démonstration) ; organisation
et conduite d'ateliers de formation ; prêts de livres ; publication
de livres ; services de bibliothèque itinérante ; services de
location d'enregistrements sonores.
Classe No 42 : Services d'analyse pour l'organisation,
l'implantation de réseaux de transport et études de projets
techniques qui y sont relatifs, étude et développement de
nouveaux services de transport pour les tiers, conseils en
construction, établissement de plans pour la construction,
consultation sur la protection de l'environnement, expertise
[travaux d'ingénieurs], élaboration et conception de logiciels,
planifications en matière d'urbanisme, établissement de plans
[construction], recherches techniques, levées de terrains ;
location de temps d'accès à des bases de données et à des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques,
d'accès
à
des
réseaux
téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet),
à un centre serveur de communication mondiale (de type
Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; location
de temps d'accès à un centre serveur de banques de données
notamment pour les réseaux de communication mondiale (de
43
type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
location d'ordinateurs ; location de distributeurs automatiques ;
conseils et expertises techniques dans le domaine des
transports ; assistances techniques pour l'amélioration des
conditions de mise en oeuvre des appareils pour
traitement de données, de sons et d'images, des terminaux de
télécommunication, des serveurs de bases de données, des
centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, le suivi et l'efficacité de ces appareils
et instruments ; programmation pour ordinateurs, services
d'élaboration (conception) de logiciels, services de maintenance
de logiciels, services de mise à jour de logiciels ; services de
consultations en matière d'ordinateurs ; consultation sur la
protection de l'environnement ; planification en matière
d'urbanisme, levées de terrains.
Classe No 43 : Services de réservation d'hôtels, de réservation de
restaurants, de réservation de logements temporaires, de
réservation de pensions.
Classe No 45 : Consultations en matière de sécurité dans les
transports, agences de surveillance nocturne dans les
transports.
38, 39, 41, 42, 43, 45.
No National : 13 4 003 859
M. bonnin frederic, 63 avenue daniel perdrige, 93360 NEUILLY
PLAISANCE.
M. bonnin frederic, 63 avenue daniel perdrige, 93360 NEUILLY
PLAISANCE.
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage.
Classe No 14 : Pierres précieuses ; métaux précieux et leurs
alliages.
Classe No 18 : Colliers ou habits pour animaux.
No National : 13 4 003 957
M. Ferrié Gregory, 30 rue Félicien David, 75016 PARIS.
M. Ferrié Gregory, 30 rue Félicien David, 75016 PARIS.
44
pour l'horlogerie ; médailles.
No National : 13 4 004 108
M. ARNOLD Thierry, 578 Chemin des Broquetons, 84140
MONTFAVET.
M. ARNOLD Thierry, 578 Chemin des Broquetons, 84140
MONTFAVET.
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales).
No National : 13 4 005 296
à : I.N.P.I. PARIS
GR FORTUNE, SARL, 25-27 AV DE LA LIBERTE, 97300 CAYENNE
CEDEX.
GR FORTUNE, Mme LI LING, 25-27 AV DE LA LIBERTE, 97300
CAYENNE CEDEX.
14/08/2014
articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils) ; papier ; instruments d'écriture ; instruments de
dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l'emballage.
No National : 13 4 006 267
M. REDOUX Jean-luc, 580 chemin de la bascule, 34970 LATTES.
M. REDOUX Jean-luc, 580 chemin de la bascule, 34970 LATTES.
Classe No 7 : Moteurs (à l'exception des moteurs
terrestres) exclusivement destinés à la marine et
accouplements et organes de transmission (à
ceux pour véhicules terrestres) exclusivement
marine et à la plaisance ; élévateurs ;
pour véhicules
à la plaisance ;
l'exception de
destinés à la
courant électrique, exclusivement destinés à la marine et à la
plaisance ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour
le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ;
logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques exclusivement
destinés à la marine et à la plaisance ; détecteurs exclusivement
destinés à la marine et à la plaisance ; fils électriques
exclusivement destinés à la marine et à la plaisance ; relais
électriques exclusivement destinés à la marine et à la plaisance ;
combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;
vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le
feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents
exclusivement destinés à la marine et à la plaisance ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour
le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour
ordinateurs portables ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;
constructions transportables non métalliques ; monuments non
métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non
métalliques.
No National : 13 4 008 489
à : I.N.P.I. PARIS
M. BONNIOL Vincent, 2 rue Farges, 13008 MARSEILLE.
CABINET VITTOZ, 9 RUE SCRIBE, 75009 PARIS.
14/08/2014
45
décolorants à usage industriel.
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ; viande
conservée ; extraits de viande ; gelées de viande ;
abraser ; cosmétiques contre le vieillissement de la peau ;
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir.
administration commerciale ; travaux de bureau ; services de
vente de viande, de produits à base de viande et de produits
carnés.
succédanés du café ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; jus de viande [sauces] ;
pâtés à la viande ;
o
Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire tous sous forme
galénique tels les poudres, capsules, comprimés, dragées ou
sous forme liquide et tous comprenant des acides gras oméga ;
compléments alimentaires pour êtres humains et animaux tous
sous forme galénique tels les poudres, capsules, comprimés,
dragées ou sous forme liquide et tous comprenant des acides
gras oméga ; matériel pour pansements ; matières pour plomber
les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits
herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à
usage dentaire.
No National : 13 4 013 499
Mle RAPIN Marie, Agissant pour le compte de la société AXESS
DEVELOPPEMENT en cours de formation, 26 avenue mirabeau,
13530 TRETS.
Mle RAPIN Marie, 26 avenue mirabeau, 13530 TRETS.
No National : 13 4 010 874
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires à
destination des associations en relation à leurs subventions.
GEORGES and CO, SARL, 3 RUE BERNADOU, 64100 BAYONNE.
No SIREN : 791 874 084.
SARL GEORGES AND CO, M. CABANERO STEPHANE, 3 RUE
BERNADOU, 64100 BAYONNE.
No National : 13 4 014 915
Classe No 21 : Porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en
porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou
figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou
en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
les Petits Chanteurs du Comté de Flandre Maitrise des Hauts de
France, association, Maison de la musique, 3 rue de la chapelle,
BP 10145, 59130 LAMBERSART.
No SIREN : 397 934 704.
les Petits Chanteurs du Comté de Flandre-Maitrise des Hauts de
France, M. CARTON Eric, Maison de la musique, 3 rue de la
chapelle, BP 10145, 59130 LAMBERSART.
No National : 13 4 012 973
ETABLISSEMENTS PUIGRENIER,
L'EUROPE, 03100 MONTLUÇON.
No SIREN : 327 852 596.
SAS,
72
AVENUE
DE
Office FREYLINGER, M. LAIDEBEUR Olivier, 234 route d'Arlon,
P.O. Box 48, 8001 STRASSEN, Luxembourg.
Classe No 35 : Publicité ; administration commerciale ; diffusion
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ;
Classe No 38 : Informations en matière de télécommunications ;
communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de
fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
ligne ;
46
divertissement ou d'éducation ; montage de bandes vidéo ;
culturels ou éducatifs.
14/08/2014
pour le compte de tiers ; exploitation et gestion d'une
organisation de membres pour les ristournes au détail, les
promotions et le suivi des commandes, à savoir : gestion de la
relation client, des stratégies de communication et de la
promotion des ventes en vue de opérations de fidélisation de la
clientèle.
o
N National : 13 4 014 946
JEUX VIDEO & CO, Société par actions simplifiée, Centre
d'activités de l'Ourcq, 45 rue Delizy, 93692 PANTIN Cedex.
No SIREN : 434 801 874.
IPSILON BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général
Leclerc, 92340 BOURG LA REINE.
No National : 13 4 015 033
à : I.N.P.I. LILLE
DAMART-SERVIPOSTE, SAS, 25 avenue de la Fosse aux Chênes,
59100 ROUBAIX.
No SIREN : 333 202 083.
DAMART-SERVIPOSTE, Mme PAVY Anne-Claude, 25 avenue de
la Fosse aux Chênes, 59100 ROUBAIX.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement
numériques ; Cédéroms et Dévédéroms, comportant des
enregistrements musicaux, vidéo ou de jeux, équipement pour
le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ;
logiciels ; logiciels (programmes enregistrés) et contenus audio
et vidéo téléchargeables ; logiciels de jeux ; jeux vidéo
(logiciels) ; logiciels téléchargeables pour développement,
conception, modification et personnalisation de jeux vidéo,
informatiques et en ligne ; publications électroniques
(téléchargeables) ; cartouches de jeux vidéo ; périphériques
d'ordinateurs ; manettes pour appareils de jeux vidéo ; batteries
électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour
Classe No 28 : Appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec un écran d'affichage indépendant ou un
moniteur ;
Classe No 35 : Services de vente au détail de logiciels et de jeux
informatiques, de Cédéroms enregistrés, d'appareils de jeux, de
jeux et jouets, de téléphones, de périphériques d'ordinateurs, de
contenus audio, audiovisuels et multimédia ; services de vente
au détail en ligne de logiciels et de jeux informatiques, de
Cédéroms enregistrés, d'appareils de jeux, de jeux et jouets, de
téléphones, de périphériques d'ordinateurs, de contenus audio,
audiovisuels et multimédia ; services de vente en ligne de jeux
informatiques et vidéo ; services de vente en ligne liés au
divertissement en ligne, à savoir : contenus audio, audiovisuels
et multimédia téléchargeables ; rassemblement, pour le compte
de tiers, d'une variété de produits, à savoir disques compacts,
DVD, supports de données magnétiques, disques vierges,
logiciels de jeux vidéo, jeux vidéo, logiciels de jeux
informatiques, jeux informatiques, périphériques d'ordinateur,
oeuvres musicales et audiovisuelles fournies via l'Internet et
d'autres réseaux de communications informatiques et
électroniques ou via la technologie sans fil, ordinateurs et
logiciels, jeux afin de permettre à des clients de visualiser et
d'acheter facilement ces produits sur un réseau mondial de
communications ;
services
informatisés
de
recherches
d'informations dans des fichiers informatiques et de traitement
de commandes d'achats en ligne de marchandises liées à des
logiciels et à du matériel de jeux informatiques, de jeux vidéo,
ou de multimédias interactifs ; organisation et gestion de
services d'abonnement à des services de télécommunications
Classe No 16 : Papier ; carton ; catalogues ; affiches ; brochures ;
produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ;
articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des
meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes
adhésives pour la papeterie ou le ménage ; albums ; almanachs ;
aquarelles ; ardoises pour écrire ; objets d'art gravés ; objets
d'art lithographiés ; autocollants (articles de papeterie) blocs
(papeterie) ; blocs à dessin, modèles, bavettes en papier ;
Classe No 25 : Vêtements, vêtements en cuir ; vêtements en
imitation du cuir ; chaussures, chapellerie ; bonnets de bain ;
caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs
de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ;
blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ;
casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie
(habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ;
chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de
plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ;
chemisettes ;
collants ;
combinaisons
(sous-vêtements) ;
combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ;
lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ;
costumes ; cravates ; layettes ; couvre-oreilles (habillement) ;
crampons de chaussures de football ; culottes ; habillement pour
cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ;
écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ;
gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiensgorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ;
jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ;
jupons ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ;
pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers
(vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ;
vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ;
habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ;
bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; visières ; mitaines ;
Classe No 35 : Services de vente en gros et au détail en magasin
ou par correspondance, sur catalogue ou en ligne par le biais
d'un réseau, de vêtements, de vêtements de sport, de
chaussures,
chapeaux,
sacs,
parapluies,
cannes,
électroménager, linge de maison et de lit, bijoux, cosmétiques,
parfumerie, bagages. Publicité ; administration commerciale ;
travaux de bureau ; distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
organisations
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des
14/08/2014
affaires commerciales ; service de commerce (vente) de détail et
de vente par correspondance de vêtements, vêtements de
sports, chaussures, chapeaux, sacs, parapluies, cannes,
parfumerie, bagages ; publicité au travers de vente par
correspondance ; traitement et organisation administratifs
concernant les services de vente par correspondance, service de
gestion commerciale relatifs à la fourniture de services de vente
par correspondance, services de traitement administratif de
commande
par
correspondance,
diffusion
d'annonces
publicitaires, traitement administratif dans le cadre de la vente
au détail et de la vente par correspondance en ligne ; services de
vente par correspondance par catalogue, en ligne, par voie de
télécommunication de vêtements, vêtements de sports,
chaussures,
chapeaux,
sacs,
parapluies,
cannes,
parfumerie, bagages.
No National : 13 4 015 067
47
Produits ou services désignés : Véhicules ; Construction ;
informations en matière de construction ; conseils en
construction ;
supervision
(direction)
de
travaux
de
construction ; location de machines de chantier ; nettoyage de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage ou
vulcanisation (réparation) de pneus ; Vulcanisation (traitement
de matériaux) ; Forage de puits.
No National : 13 4 016 280
Monsieur SARFATI Olivier, 13 boulevard Suchet, 75016, PARIS.
PARTENAIRES PI, 223 avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
Classe No 11 : Appareils de production de vapeur. Brûleurs, pour
cigarettes, cigares ou pipes électroniques ; appareils et
machines pour la purification de l'air ;
Classe No 34 : Cigarettes, cigares et pipes électroniques, non à
usage médical. Dispositifs électroniques pour fumeurs servant
de substitut de cigarettes, de cigares ou de pipes contenant des
succédanés du tabac non à usage médical ; cigarettes, cigares et
pipes électroniques, contenant des succédanés du tabac non à
usage médical ; tubes vaporiseurs pour cigarettes sans fumée ;
succédanés de tabac, produits à base de tabac et de nicotine ;
dispositifs électriques pour l'inhalation d'arômes et de nicotine.
Embouts pour fume-cigarette ; embouts électroniques en tant
que parties de cigarettes électroniques, autres qu'à usage
médical. Articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets pour
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares, à cigarettes, cendriers pour
fumeurs. Cigarettes, cigares et pipes électroniques, à usage
médical. Dispositifs électroniques pour fumeurs servant de
substitut de cigarettes, de cigares ou de pipes contenant des
succédanés du tabac à usage médical.
o
N National : 13 4 015 201
M. doussinaud pascal,
MONTMORENCY.
39
avenue
de
domont,
95360
M. doussinaud pascal, 39 avenue de domont,
MONTMORENCY.
95360
Classe No 3 : Parfums, huiles essentielles, eaux de senteur ;
Flacon et cartouche aromatique (recharge) destinée à un
dispositif électronique de remplacement d'une cigarette ou un
cigare ; Cigarette électronique utilisés en tant qu'alternatives au
cigarettes et cigares traditionnels.
Classe No 34 : Tabac, articles pour fumeur, cigares et cigarettes,
boites et coffrets pour cigares et cigarettes, cigarettes contenant
des succédanés du tabac non à usage médical, herbes à fumer.
No National : 13 4 016 573
SHINE, SARL, 14 RUE PORTEFOIN, 75003 PARIS.
No SIREN : 482 356 185.
SHINE, M. ALIMI BERNARD, 14 RUE PORTEFOIN, 75003 PARIS.
LE PNEU, SA, 1 Route de Bessières, 31240 L'UNION.
No SIREN : 347 486 821.
SCP BOYER GLADIN, M. GLADIN Jean-Jacques, 16 rue
Boulbonne, 31000 TOULOUSE.
Classe No 14 : Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux ;
48
14/08/2014
Classe No 18 : Parapluies, parasols et cannes fouets et sellerie.
No National : 13 4 018 024
Traduction : “ L'Europe près de chez moi ”
Association JAG, Association loi 1901, 6 CHEMIN DE LICARD,
31100 TOULOUSE.
Classe No 35 : Bureaux de placement. Audits d'entreprises
(analyses commerciales). Tous ces services n'étant pas en
relation avec la gestion et l'exploitation de centres
commerciaux.
Association JAG, M. SOULA RAYMOND, 6 CHEMIN DE LICARD,
31100 TOULOUSE.
No National : 13 4 018 580
AP-GROUPE SERVICES, SARL, 116 SAINT ANNE, 73290 LA
MOTTE SERVOLEX.
No SIREN : 449 261 635.
AB CONSEIL AVOCATS, M. NORTH LAURENT, 30 CHEMIN DE
SAINT HENRI, BP 116, 13321 MARSEILLE CEDEX 16.
Classe No 9 : Logiciels enregistrés, Cédéroms, disques compacts
audio et vidéo, supports d'enregistrement magnétiques,
vidéogrammes ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux,
affiches, autocollants (articles de papeterie), photographies,
cartes postales.
Classe No 39 : Organisation de visites touristiques ;
Classe No 41 : Information en matière d'éducation et/ou de
divertissement et/ou de culture, service de clubs en matière de
divertissement et/ou d'éducation, service de camps (stages) de
perfectionnement sportif, formation pratique (démonstration),
production et représentation de spectacles, organisation de
compétitions sportives, chronométrage des manifestations
sportives, organisation d'expositions culturelles et/ou éducatives
et/ou de divertissement.
No National : 13 4 018 454
Graine d'Europe, Association loi 1901, 15 quai Ernest Renaud,
44100 NANTES.
No SIREN : 484 928 437.
Graine d'Europe, Mme Rolland Gaëlle, 15 quai Ernest Renaud,
44100 NANTES.
Classe No 37 : Tous nettoyages nettoyage de bâtiments
(ménage), nettoyage d'édifice (surfaces extérieures), nettoyage
de vitres, nettoyage de toits, démoussage. Pose et entretien de
films pour vitrages (notamment anti-chaleur, anti-décoloration,
sécurité miroir, sécurité, anti-graffitis, intimité, décoration).
Informations et conseils en matière de produits d'entretien
écologiques, de pose et entretien de films pour vitrages
(notamment anti-chaleur, anti-décoloration, sécurité miroir,
sécurité, anti-graffitis, intimité, décoration) ;
Classe No 44 : Jardinage, débroussaillage, entretien des espaces
verts ; services d'horticulture, de sylviculture, de jardinier
paysagiste ;
Classe No 45 : Gardien, concierge et employés d'immeubles,
services de gardiennage d'immeubles ; services de sécurité pour
la protection des biens et des individus.
14/08/2014
49
No National : 13 4 018 851
Classe No 33 : Vins de provenance de la Vallée du Rhône.
IDEX SERVICES, Société par Actions Simplifiée, 3 Rue Escudier,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
No SIREN : 632 037 982.
CABINET GRANGER, Mme GRANGER Jocelyne, 13 Rue Paul
Valéry, 75116 PARIS.
No National : 13 4 020 598
ALL RENOV, EURL, 6 impasse des Vaudrans, 13011 MARSEILLE.
No SIREN : 515 034 973.
ALL RENOV, M. CATOIO Fabien, 6 impasse des Vaudrans, 13011
MARSEILLE.
Classe No 1 : Produits fertilisants ; engrais naturels pour les
terres ;
Classe No 4 : Gaz combustibles, notamment biogaz et gaz à base
de méthane.
o
N National : 13 4 018 872
M. DiMeo Jean-Pierre, 2 grand'rue, 11800 LAURE-MINERVOIS.
M. DiMeo Jean-Pierre, 2 grand'rue, 11800 LAURE-MINERVOIS.
Classe No 35 : Entreprise du bâtiment et entreprise second
oeuvre, à savoir : fourniture (vente au détail) d'appareils
électriques et de communication, de matériel de plomberie et
d'installations sanitaires, d'appareils de chauffage, de peinture
pour mur, sol et plafond, de tapisserie murale et plafond, de
parquet et de sol plastique, de carrelage sol et mur, de cloisons
et de faux plafond en plaque de plâtre et amovible, de
menuiserie, d'installation de cuisine et salle de bain, de
matériaux pour l'isolation murale et plafond, de matériaux de
petite maçonnerie (clôture, mur parpaing, toiture, enduit, chape),
de cumulus et chaudière.
Classe No 11 : Luminaires, tous ces produits étant en verre
provenant de l'Ile de Murano.
oeuvre, à savoir : installation de matériel électrique et de
communication, installation de matériel de plomberie et de
sanitaire, installation d'appareils de chauffage, travaux de
peinture pour mur, sol et plafond, pose de tapisserie murale et
plafond, pose de parquet, pose de sol plastique, pose de
carrelage sol et mur, pose de cloisonnement et de faux plafond
en plaque de plâtre et amovible, pose de menuiserie, installation
de cuisine et salle de bain, travaux d'isolation murale et plafond,
petite maçonnerie (clôture, mur parpaing, toiture, enduit, chape),
pose de cumulus et chaudière.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie ; porte-clefs de fantaisie ;
bijoux fantaisies, perles, tous ces produits étant en verre
provenant de l'Ile de Murano.
œuvre, à savoir : décoration intérieure.
Classe No 21 : Vases tous ces produits étant en verre provenant
de l'Ile de Murano.
No National : 13 4 021 750
No National : 13 4 020 271
à : I.N.P.I. STRASBOURG
CARAVINSERAIL, SARL, 17 BOULEVARD CHAMPFLEURY, 84000
AVIGNON.
No SIREN : 443 105 424.
CARAVINSERAIL, 17 BOULEVARD CHAMPFLEURY,
AVIGNON.
84000
Ô GOURMET, SARL, 31 rue du Fossé des Tanneurs, 67000
STRASBOURG.
No SIREN : 751 977 976.
M. de MONTBEL Jérôme, 30 place Kléber, BP 50020, 67080
STRASBOURG CEDEX.
50
prédomine ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
14/08/2014
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour
animaux ; filets à provisions ; tous ces produits étant d'origine
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous
ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
No National : 13 4 022 892
Classe No 41 : Formation ;
de traiteurs ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour
personnes âgées ; pensions pour animaux ;
Classe No 45 : Services juridiques.
VINS DES TONNELIERS, SAS, 25 Rue des Tonneliers, 21200
BEAUNE.
No SIREN : 752 701 664.
CABINET GUIU – JURISPATENT, 10 Rue Paul Thénard, 21000
DIJON.
No National : 13 4 022 058
M. ZALDIVAR SARQUIS JOSE, Agissant pour le compte de la
société JOSE ZALDIVAR en cours de formation, 9 RUE
DAUNOU, 75002 PARIS.
LEXEUROPE, M. AGNUS CEDRIC, 35 AVENUE D'EYLAU, 75116
PARIS.
Classe No 21 : Tire bouchons ; verres à boire ; bouchons de
verre ; carafes ; bouteilles ;
Classe No 33 : Vins ; boissons alcoolisées (à l'exception des
bières) ;
Classe No 35 : Vente au détail, en gros, par correspondance, par
Internet et sur le lieu de vente de boissons alcoolisées, vins, tire
bouchons, verres à boire, bouchons de verre, carafes,
bouteilles ;
Classe No 43 : Services de bars à vin ; services de bars ;
restauration [repas] ; initiation à la dégustation de vin [services
14/08/2014
51
de bars] ; informations et conseils en matière d'oenologie et de
dégustation de vins.
Classe No 33 : Vins.
Classe No 35 : Approvisionnement et regroupement pour le
compte de tiers de vins et de boissons non alcoolisées (achat de
produits pour d'autres entreprises) ; services de vente au détail
ou en gros, en direct ou à distance (à l'exception de leur
transport) de vins et de boissons non alcoolisées ; agences
d'import-export ; publicité ; services de revues de presse ;
distribution de matériel publicitaire (échantillons, imprimés) ;
présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail ; services de promotion des ventes par un
service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de
fidélité et de cartes de réductions ; services d'animation
commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous
genres et sur tous supports ; mise en place de dispositifs
d'affichages promotionnels sur Internet, y compris sur l'Internet
mobile ; informations commerciales sur Internet, y compris sur
l'Internet mobile, via des répertoires ; parrainage publicitaire ;
publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; services d'organisation de concours à buts
promotionnels ou publicitaires ; services d'organisation et tenue
de salons professionnels, manifestations et expositions à des
fins commerciales ou publicitaires ; services d'abonnement à
des journaux, des revues, des lettres d'information, des
magazines, des bases de données (pour des tiers) ; gestion de
fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données
dans un fichier central ; étude de marché ; sondage d'opinion.
No National : 13 4 023 349
OLD SKULL GAMES, Société par actions simplifiée, 219 rue de
Lille, 59130 LAMBERSART.
No SIREN : 753 486 877.
DECOUVERTES & DROIT, Mme GREFFIER Florence, 30 Rue Jean
Broquin, 69006 LYON.
No National : 13 4 023 842
Classe No 9 : Logiciels de jeux d'ordinateurs ; programmes
informatiques de divertissement ; jeux informatiques ; jeux
transmis électroniquement ; programmes enregistrés pour
appareils de jeux vidéo de consommation ; Cédéroms et DVDROM contenant des programmes pour appareils de jeux vidéo
de consommation ; supports de stockage contenant des
programmes pour appareils de jeux portables à affichages à
cristaux liquides ; programmes pour appareils de jeux vidéo
d'arcade ; circuits électroniques, disques magnétiques, disques
optiques, disques magnéto-optiques, bandes magnétiques,
cartes de mémoire morte, cartouches de mémoire morte,
Cédéroms, et DVD-ROM contenant des programmes pour
machines de jeux vidéo, de jeux informatiques et transmis
électroniquement ; dessins animés ;
Mle Myaboulhou Armelle, 1 rue Arthur Honegger, appt 342,
78100 ST GERMAIN EN LAYE.
Mle Myaboulhou Armelle, 1 rue Arthur Honegger, appt 342,
78100 ST GERMAIN EN LAYE.
Classe No 16 : Livres de bandes dessinées ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; dessins ; instruments de dessin ;
jeux
Classe No 21 : Objets d'art en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre ; vaisselle ;
Classe No 41 : Services de divertissement (jeux informatiques) ;
services de divertissement (jeux électroniques) ; locations de
dessins animés et production de dessins animés autre qu'à
usage publicitaire ; projection de dessins animés.
bonneterie ;
Classe No 28 : Unité portable
électroniques ; jeux, jouets ;
pour
jouer
à
des
Classe No 26 : Articles décoratifs pour la chevelure.
No National : 13 4 023 460
SAS CELLAR PRIVILEGE, Société par actions simplifiée, 5
Patarabet Sud, 33330 SAINT-EMILION.
No SIREN : 792 990 996.
IP SPHERE, M. Rodhain Philippe, 8 cours Maréchal Juin, 33000
BORDEAUX.
No National : 13 4 024 208
Dépôt du : 1er AOÛT 2013
TOTAL SA, Société anonyme, 2 place Jean Millier, La Défense 6,
92400 COURBEVOIE.
No SIREN : 542 051 180.
TOTAL, SA, Direction Juridique Groupe / Marques, 2 place Jean
Millier, La Défense 6, 92078 PARIS LA DEFENSE Cedex.
52
14/08/2014
lecture de codes barres, de prise de commandes et de terminaux
électroniques permettant la saisie et la transmission de données
destinés à être utilisés dans tous types de commerce, en
particulier les restaurants et poins de vente au détail ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communication par
terminaux d'ordinateurs et transmission d'informations dans le
domaine de l'énergie et de la gestion d'un réseau de stationsservice ; diffusion et transmission de messages, d'informations
et de renseignements par réseaux Extranet, Internet ou Intranet
dans le domaine de l'énergie et de la gestion d'un réseau de
stations-service ;
Classe No 41 : Rédaction de revues, périodiques, lettres
d'actualité et d'informations, de magazines et de textes (autres
que publicitaires) ; édition de revues et journaux en ligne ;
services de mise à disposition d'informations en ligne, à savoir
services de publications électroniques en ligne concernant
notamment la gestion d'une station-service, la sécurité routière,
le développement durable, et les différentes sources d'énergie.
Classe No 42 : Conception, programmation, maintenance, mise à
jour et installation de logiciels informatiques ainsi que leur mise
à disposition dans des terminaux électroniques et bornes de
lecture de codes barres et de prise de commande ; services de
consultants à savoir expertises, consultations et conseils
techniques dans le domaine de logiciel (rendus par des
ingénieurs et des techniciens) pour l'exploitation des bornes
informatiques pour permettre à tous types de commerce, en
particulier les restaurants et points de vente au détail,
d'augmenter leurs vente et d'aider à la gestion de leurs
activités ; services de configuration, de programmation,
d'analyse, de maintenance et de mise à jour de réseaux
informatiques au moyen de logiciels (services rendus par des
ingénieurs et des techniciens) ; conception, programmation,
maintenance, mise à jour et installation de logiciels de
protection contre tout accès non autorisé (services rendus par
des ingénieurs et des techniciens) ; essais et vérifications
techniques de logiciels (services rendus par des ingénieurs et
des techniciens) ; conception de documentation relative aux
logiciels et à la formation.
No National : 13 4 024 307
ACRELEC, Société par actions simplifiée, 3 rue Louis de Broglie,
77400 SAINT THIBAULT DES VIGNES.
FIELD FISHER WATERHOUSE FRANCE LLP, Mme HADJADJCAZIER Nathalie, 21 Boulevard de la Madeleine, 75001 PARIS.
Classe No 9 : Bornes de lecture de codes-barres, bornes de prise
de commande, bornes de prise de commande avec système
audio intégré, écrans et terminaux électroniques permettant la
saisie, la visualisation et la transmission de données destines à
être utilisées dans tous types de commerce, en particulier les
restaurants et points de vente au détail ; ordinateurs, ordinateurs
portatifs pour le traitement de données ; programmes de
systèmes d'exploitation d'ordinateurs enregistrés ; logiciels
informatiques enregistrés, logiciels d'aide à la gestion des stocks
et à la simplification des processus de fonctionnement, logiciels
d'aide à l'optimisation des services de vente y compris les
services de restauration et distribution type “ drive-in ”, logiciels
d'aide et de contrôle permettant de sécuriser tous types de
commerce, en particulier les restaurants et points de vente au
détail, logiciels de pointage et d'aide à la planification et à la
gestion des ressources humaines ;
Classe No 35 : Services d'aide à la gestion des affaires
commerciales de tous types de commerce, en particulier les
restaurants et points de vente au détail ; assistance à la collecte
et au traitement d'informations ; compilation et systématisation
de données dans des bases de données informatiques ;
administration de données stockées dans un serveur ; services
d'aide à la gestion des ressources humaines et des stocks pour
tous types de commerce, en particulier les restaurants et points
de vente au détail ;
Classe No 38 : Services d'une base de données multimédia, à
savoir fourniture d'accès en ligne à des données ; transmission
de données par Internet, transmission de messages et d'images
assistée par ordinateur ;
Classe No 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
Classe No 41 : Organisation et mise en application de
programmes de formation professionnelle destinés à permettre
à tous types de commerce, en particulier les restaurants et
points de vente au détail, d'augmenter leurs ventes et d'aider à
la gestion de leurs activités ; services de location de borne de
No National : 13 4 024 313
Mlle DECLERCQ Amandine, 3 rue Espinasse, 31000 TOULOUSE.
No SIREN : 752 576 694.
Les Fées bottées, Mle Declercq Amandine, 3 rue Espinasse,
31000 TOULOUSE.
Description de la marque : Graphisme et visuels très colorés,
dominante de violet avec toutes les couleurs du spectre de la
lumière.
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la
en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la
peausserie ; enduits (peintures) ;
pour le cuir ;
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour
bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les
dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
14/08/2014
pensions pour animaux ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons
de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ;
services de jardinier-paysagiste.
No National : 13 4 024 316
ACRELEC, Société par actions simplifiée, 3 rue Louis de Broglie,
77400 SAINT THIBAULT DES VIGNES.
FIELD FISHER WATERHOUSE FRANCE LLP, Mme HADJADJCAZIER Nathalie, 21 Boulevard de la Madeleine, 75001 PARIS.
Classe No 9 : Bornes de lecture de codes-barres, bornes de prise
de commande, bornes de prise de commande avec système
audio intégré, écrans et terminaux électroniques permettant la
saisie, la visualisation et la transmission de données destines à
être utilisées dans tous types de commerce, en particulier les
restaurants et points de vente au détail ; ordinateurs, ordinateurs
portatifs pour le traitement de données ; programmes de
systèmes d'exploitation d'ordinateurs enregistrés ; logiciels
informatiques enregistrés, logiciels d'aide à la gestion des stocks
et à la simplification des processus de fonctionnement, logiciels
d'aide à l'optimisation des services de vente y compris les
services de restauration et distribution type “ drive-in ”, logiciels
d'aide et de contrôle permettant de sécuriser tous types de
commerce, en particulier les restaurants et points de vente au
détail, logiciels de pointage et d'aide à la planification et à la
gestion des ressources humaines ;
Classe No 35 : Services d'aide à la gestion des affaires
commerciales de tous types de commerce, en particulier les
restaurants et points de vente au détail ; assistance à la collecte
et au traitement d'informations ; compilation et systématisation
de données dans des bases de données informatiques ;
administration de données stockées dans un serveur ; services
d'aide à la gestion des ressources humaines et des stocks pour
tous types de commerce, en particulier les restaurants et points
de vente au détail ;
Classe No 38 : Services d'une base de données multimédia, à
savoir fourniture d'accès en ligne à des données ; transmission
de données par Internet, transmission de messages et d'images
assistée par ordinateur ;
Classe No 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
53
Classe No 41 : Organisation et mise en application de
programmes de formation professionnelle destinés à permettre
à tous types de commerce, en particulier les restaurants et
points de vente au détail, d'augmenter leurs ventes et d'aider à
la gestion de leurs activités ; services de location de borne de
lecture de codes barres, de prise de commandes et de terminaux
électroniques permettant la saisie et la transmission de données
destinés à être utilisés dans tous types de commerce, en
particulier les restaurants et points de vente au détail ;
Classe No 42 : Conception, programmation, maintenance, mise à
jour et installation de logiciels informatiques ainsi que leur mise
à disposition dans des terminaux électroniques et bornes de
lecture de codes barres et de prise de commande ; services de
consultants à savoir expertises, consultations et conseils
techniques dans le domaine de logiciel (rendus par des
ingénieurs et des techniciens) pour l'exploitation des bornes
informatiques pour permettre à tous types de commerce, en
particulier les restaurants et points de vente au détail,
d'augmenter leurs vente et d'aider à la gestion de leurs
activités ; services de configuration, de programmation,
d'analyse, de maintenance et de mise à jour de réseaux
informatiques au moyen de logiciels (services rendus par des
ingénieurs et des techniciens) ; conception, programmation,
maintenance, mise à jour et installation de logiciels de
protection contre tout accès non autorisé (services rendus par
des ingénieurs et des techniciens) ; essais et vérifications
techniques de logiciels (services rendus par des ingénieurs et
des techniciens) ; conception de documentation relative aux
logiciels et à la formation.
No National : 13 4 024 345
M. JEAN Boris, 119 rue de Crimée, 75019 PARIS.
M. JEAN Boris, 119 rue de Crimée, 75019 PARIS.
Classe No 7 : Machines-outils ; instruments agricoles autres que
ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ;
machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs
industriels (machines) ; machines de cuisine électriques ;
machine à trier pour l'industrie ; machines à imprimer ;
élévateurs ;
Classe No 9 : Appareils et instruments nautiques, de pesage, de
signalisation, et d'enseignement ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement
pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels
de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; Logiciels pour téléphones
mobiles ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateur de
bord) ; récepteurs et émetteurs radio ; matériel informatique ;
microphones ; dispositifs électroniques numériques portables et
mobiles pour l'envoi et la réception d'appels téléphoniques, de
télécopies, de courrier électronique, de messages instantanés,
de musique, lecteurs audionumériques et vidéonumériques ;
ordinateurs portables ; téléphones ; téléphones mobiles ;
appareils de jeux informatiques ; visiophones ; récepteurs de
télévision ; récepteurs de télévision avec écran à cristaux
liquides ; téléviseurs avec écran à plasma ; récepteurs de
télévision à projection ; lecteurs de DVD, graveurs de DVD ;
enregistreurs vidéo pour pour disques durs ; vidéoprojecteurs ;
écrans d'ordinateur avec affichage à cristaux liquides.
Classe No 12 : Appareils de locomotion par terre ou par eau ;
Classe No 28 : Modèles réduits de véhicules ; commandes pour
consoles de jeu ; jeux de société ; jeux de cartes ; cartes pour le
jeu ; téléphones mobiles ne fonctionnant pas (jouets) ;
54
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
Production, réalisation, montage de bandes audio, de films
cinématographiques,
de
bandes
vidéo,
de
pellicules
photographiques ; services d'imagerie numérique ; location de
films cinématographiques ou de bandes vidéos ; services de
publication de matériel textuel, vidéo, sonore et audiovisuel,
diffusés sur Internet, livres, dépliants, brochures, lettres
d'information, revues et magazines ; services de conseils
concernant tous les services précités ;
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ;
réservation de places de voyage ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
Classe No 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières premières de récupération
(transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.
Classe No 45 : Surveillance des alarmes anti-intrusion ;
consultation en matière de sécurité ; recherches judiciaires.
No National : 13 4 024 654
GreenPriz, SAS, Bat GreenTech 1, 549 boulevard Pierre
Sauvaigo, 06480 LA COLLE SUR LOUP.
No SIREN : 530 533 769.
14/08/2014
No National : 13 4 024 787
à : I.N.P.I. MARSEILLE
ONET, SA, 36 Bd de l'Océan, 13009 MARSEILLE.
No SIREN : 059 801 324.
ONET, SA, 36 Bd de l'Océan, 13009 MARSEILLE.
GreenPriz, M. CHEREAU Olivier, Bat GreenTech 1, 549 boulevard
Pierre Sauvaigo, 06480 LA COLLE SUR LOUP.
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Description de la marque : Marque constituée de l'expression
verbale « ONET » inscrite en caractère helvetica neue de couleur
bleu référence pantone 281 avec la lettre O traversée par le côté
inférieur gauche vers le côté supérieur droit par un arc de cercle
de forme oblongue de couleur gris foncé référence pantone 446
à la base puis allant en dégradé plus clair jusqu'au premier tiers
inférieur de l'arc et devenant rouge foncé référence pantone 446
sur les deux tiers restant et chapeautant les lettres N et E
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, au
traitement de l'eau, aux sciences, l'agriculture, l'horticulture, la
sylviculture, la désinfection, désinsectisation, dératisation, lutte
antiparasitaire, lutte antipollution, produits chimiques destinés à
la
décontamination
industrielle,
notamment
pour
la
décontamination nucléaire, chimique, bactériologique ; résines
artificielles et synthétiques et matières plastiques à l'état brut
(sous forme de poudres de liquides ou pâtes) ; engrais naturels
et artificiels pour les terres, compositions extinctrices, trempes
et préparations chimiques pour la soudure des métaux, le
nettoyage, la désinfection, la dépollution ; produits chimiques
pour opérations de nettoyage, de désinfection, ou
décontamination, que ce soit par bain, frottis, arrachement,
meulage, sablage ou tout autre moyen. Produits chimiques
contre la ternissure du verre, produits chimiques pour opacifier
le verre, verre soluble (silicate), produits contre la ternissure des
vitres. Produits chimiques (substances et préparations
chimiques destinées à désodoriser et à détruire des odeurs), gaz
propulseur pour aérosols.
Classe No 2 : Couleurs, peintures, vernis, laques, céruse,
diluants, diluants pour laques, agglutinants, liants, liant pour
14/08/2014
peinture, épaississants pour couleurs, couleurs et teintures pour
apprêt, badigeons, blanc de chaux, blancs, bleus (peintures),
graisses et huiles contre la rouille, préservatifs contre la rouille
et contre la détérioration du bois, enduits, mordants, teintures,
colorant et extraits de colorant pour le bois, huiles et produits
pour la conservation du bois, carbonyle pour la préservation du
bois, bois de teinture, fixatifs, matières tinctoriales, résines
naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudres pour
peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; peinture
d'aluminium et poudre d'aluminium pour la peinture ; peintures
bactéricides, peinture antifouling, ignifuges ; produits et bandes
protectrices contre la corrosion, glaçures, mastics [résine
naturelle], mastics à l'huiles, mastics de vitrier, détrempes,
cartouches d'encre pour imprimantes et photocopieurs, produits
pour l'enlèvement des papiers peints, fer et métaux ferreux,
produits pour la protection et contre la ternissure des métaux.
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser,
abraser, meuler, sabler, décontaminer ; détersifs et savons,
abrasifs et papiers abrasifs, ammoniaque utilisé comme
détergent, matières à astiquer, sels et soude pour blanchir,
produits de blanchiment [lessive], de blanchissage, cire pour la
blanchisserie, produit pour faire briller, carbures métalliques
[abrasifs], cendres volcaniques pour le nettoyage, cire à parquet,
à polir, décapants pour cire à parquet, colorants pour la lessive
et le blanchissage. Produits pour enlever les couleurs, les
teintures, produits pour l'enlèvement de la rouille ; craie pour le
nettoyage,
préparations
pour
déboucher
les
tuyaux
d'écoulement, décapants, détachants, encaustiques, essence de
térébenthine [produit de dégraissage], produits de parfumerie,
parfums ; huiles essentielles, huile de jasmin, de rose, de
lavande ; cosmétiques ; savon désodorisant, savon désinfectant,
ambre [parfumerie] ; essences de badiane, de bergamote, de
menthe ; huiles essentielles de citron, de cèdre ; eaux de
senteur, eau de lavande ; encens, extrait de fleurs [parfumerie],
serviette imprégnées de lotions cosmétiques ; huiles de
nettoyage et pour la parfumerie, produits de lavage, de
nettoyage, produits de nettoyage à sec, lessives ; papier de
verre, à polir, émeri ; produits pour le nettoyage des papiers
peints, toile à polir, pots-pourris odorants, toile verrée, à polir,
émeri ; produits pour désodoriser les tissus, les tapis, les
moquettes et les appareils ménagers, tous ces produits pouvant
être présentés sous forme de liquides, d'aérosols, de blocs
solides ou de liquides pulvérisateurs, les produits précités
n'étant pas destinés aux articles optiques (matières éclairantes,
bougies, mèches (éclairage).
Classe No 4 : Huiles et graisses industrielles, huiles pour la
conservation de la maçonnerie, huiles pour la peinture, cire
d'abeilles, alcool à brûler, lubrifiants, compositions à lier la
poussière ;
agglomérants
de
poussière,
compositions
combustibles et matières éclairantes, chandelles, bougies,
veilleuses et mèches, produits pour le dépoussiérage, bougies,
mèches (éclairage).
Classe No 5 : Produits hygiéniques, désinfectants à usage
hygiénique, produits pour la purification et le rafraîchissement
de l'air, désodoriser l'atmosphère, désinfectant, désodorisant,
tous ces produits pouvant être présentés sous forme de liquides,
d'aérosols, de blocs solides ou liquides, désodorisant autre qu'à
usage personnel ; désinfectants pour WC chimiques, produits
préparations solides, liquides ou gazeuses pour la destruction
des mauvaises herbes et animaux nuisibles, fongicides,
germicides, produits antimites, produits pour détruire les
limaces, mort-aux-rats, tus-mouches, glu contre les mouches,
attrape-mouche, mèches soufrées pour la désinfection, sels
odorants, produits pour la désinfection, la désinsectisation, la
dératisation, la démoustication, la lutte antiparasitaire,
désherbants, herbicides, insecticides, insectifuges, encens,
répulsifs pour insectes, bois de cidre anti-insectes ; acaricides,
produits pour détruire les larves, parasiticides, papier antimite,
pesticides, poudre de pyrèthre, produits pour la destruction des
végétaux, évacuants, produits pour laver les bestiaux, les
animaux.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages, matériaux de
constructions
métalliques,
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; serrurerie
et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; tuyaux rigides
non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ;
construction transportable non métalliques, monuments non
métalliques. Appareil d'accès notamment non métalliques.
Appareil d'accès notamment SAS, portes, portillons,
tourniquets, tambours rotatifs, tunnels ; coffres-forts ; corbeille
métallique ; corbeilles bi compartimentée métalliques, cassettes
de sûreté, récipient d'emballage et de transport en métal,
emballage en fer-blanc, conteneur métallique, conteneur flottant
métallique, conteneur matière plastique pour emballage, sacs
55
métalliques, cassettes à argent métalliques, boîtes en métaux
communs ; matériaux de construction non métallique ; minerais
métalliques, charpentes métalliques ; châssis métalliques
[construction] ; châssis métalliques de fenêtres, de portes, de
serres ; chéneaux métalliques, coffres métalliques, construction
métalliques, couverture de toits métalliques ; arrêts de fenêtres,
cadres de fenêtres, galets de fenêtres, garnitures de fenêtres
métalliques ; ferme porte non électriques, grilles métalliques,
huisseries, lambris métalliques, bretelles, sangles élingues pour
la manutention de fardeaux métalliques, palettes de
manutention métalliques, cabine pour la peinture au pistolet
métalliques, portes métalliques, armatures, arrêts, cadres,
ferrures, galets, marteaux et panneaux de portes métalliques,
poignées de portes en métal, sonnettes de portes, verrous de
portes, dispositif non électriques pour l'ouverture des portes,
serrures métalliques autres qu'électriques, serrures métalliques
pour véhicules, chaîne de sûreté, targettes, vasistas métalliques,
échafaudages métalliques, échelles métalliques, élingues
métalliques pour la manutention de fardeaux. Perches
télescopiques et déboitable métallique, en aluminium, Utane,
Tungstène, carbone avec flexible et brosse souple ; manches à
balais de nettoyage métallique.
Classe No 7 : Machines ; à savoir : machines pour la construction,
le nettoyage ou l'entretien, la surveillance : d'immeubles, de
locaux, sols, murs et façades, de surfaces, de véhicule de toutes
sortes, d'aéronefs, de navires, de matériels roulants, de
machines, d'installations industrielles, professionnelles ou
scientifiques, d'objets divers, de canalisation, d'espaces verts, de
voies de communication ; machines et appareils de nettoyage
électriques, à savoir : shampouineuses électriques pour tapis et
moquettes, dépoussiéreurs électriques, balayeuse automotrices,
bandes transporteuses, cireuses à parquet électriques, machine
pour polir les sols ; compacteurs pour les détritus, broyeurs
(machine) broyeurs d'ordures, broyeurs ménagers électriques,
machines à laver, à prépaiement, lessiveuses, pulvérisateurs
[machines], machines à ravauder, repasseuses, robots
[machines], shampouineuses électriques pour tapis et
moquettes, tapis roulant, machines pour la teinture, machines
pour les travaux de terrassement, tondeuses à gazon
[machines], machines à laver la vaisselle. Appareil de nettoyage
à haute pression, à savoir : nettoyeurs haute pression (eau
froide, eau chaude, eau chaude triphasé, nettoyeurs haute
pression a chauffage électrique, nettoyeur a vapeur, nettoyeur
par eau pure (osmosée), nettoyeurs moquette, installations,
centrales de nettoyage par le vide, centrale d'aspiration, centrale
vapeur, centrale de dilution, centrale hygiène et rétention,
tondeuses autotractée, tondeuse électrique automotrice, taille
haies thermique, souffleur thermique, débroussailleuse
thermique, aspirateur d'extérieur, aspirateurs, aspirateurs
industriels, aspiro brosseur et dorsal, a eau et poussières,
aspirateurs poussières, aspirateurs poussières a batteries,
aspiro-brosseur multifonction, aspirateur a eau, machine à
injection et extraction, canon a mousse, pulvérisateur,
pulvérisateur avec chariot incorporé. Pulvérisateur a pression
préalable, monobrosses, monobrosses basse et haute vitesse,
lustreuses, lustreuses autonomes a batteries, laveuse de sols,
balayeuses
industrielles,
balayeuses
professionnelles,
balayeuses automotrice, stations de lavage mobiles, à savoir
machine de lavage autonome à batteries spécialement conçue
pour le nettoyage des matériels de transport, machine
spécifiquement conçue pour le nettoyage des wagons de trains.
Appareils, engins et installations de levage, de manutention ;
machines robotisées de nettoyage, de manutention, de
surveillance et de sécurité, pour la publicité ; sacs pour
aspirateurs, aspirateurs et tuyaux d'aspirateurs de poussière,
accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les
parfums et les désinfectants, machines d'aspiration à usage
industriel, souffleries d'aspiration, installations pour l'aspiration
pour le nettoyage, dispositifs hydrauliques pour l'ouverture ou
la fermeture de portes [parties de machines], dispositif
pneumatiques pour l'ouverture ou la fermeture de portes [partie
de machines], trémies pour le déchargement mécanique,
déchiqueteurs [machines] à usage industriel, dégazonneuses,
groupes électrogènes de secours, appareils de lavage, appareil
de lavage, installations de lavage pour véhicules, machines et
pistolets pour la peinture, pompes à air comprimé, ponts
roulants.
Classe No 8 : Outils et instruments à mains entraînés
manuellement ; instrument à main pour abraser, coutellerie,
fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, pulvérisateurs et
vaporisateurs pour insecticides [outils], matraques, tondeuses à
gazons [instruments à main], outils à mains actionnés
manuellement pour le jardinage, faux, faucilles, fourchettes,
fourches,
instruments
agricoles
à
mains
actionnés
manuellement.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques
56
de pesage, de mesurage, appareil pour la sûreté du trafic
ferroviaire, appareil électriques de surveillance ; armoires de
distribution [électricité] ; émetteurs [télécommunication ; câbles
spéciaux pour le ferroviaire et les aéroports, câbles à base de
conducteurs rigides, câbles à base de conducteurs souples ; fils
de cuivre émaillés, câble téléphonique pour installation, pour
réseau aérien, pour réseau souterrain, câble pour réseau
informatique, câbles assembles en faisceaux, câbles isoles
polyéthylène, câbles pour circuits de signalisation et de
téléphonie des installations fixes ; câble pour télévision, câble
d'énergie destiné à la distribution d'énergie publique et
industrielle, conducteurs isolés assembles en faisceau pour
réseaux aériens, câbles gaines pour installations industrielles
B.T, conducteurs rigides, conducteurs souples, conducteurs
homogènes en aluminium, conducteurs mixtes aluminium-acier,
conducteurs homogènes en Almelec, conducteurs mixtes
almelec-acier, câbles en cuivre dur, câbles et fils électrique,
câbles à fibres optiques pour l'électronique et les installations
électriques ; câbles Ethernet, câbles pour modems, câbles
d'alimentation. Appareils et instruments scientifiques, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; équipement pour le
traitement de l'information et les ordinateurs. Appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique. Extincteurs ; alarmes électriques et électroniques,
robots de surveillance et de sécurité ; appareils électriques de
surveillance, avertisseurs contre le vol, installations électriques
pour préserver du vol, détecteurs, instruments d'alarme,
dispositifs antiparasites [électricité], avertisseurs d'incendie,
avertisseurs à sifflet d'alarme, détecteurs d'objets métalliques à
usage industriel ou militaire, détecteurs de fumée, postes et
stations d'alarmes centraux ; appareils et installations
électriques et électroniques de sécurité et de contrôle d'accès ;
de vidéo surveillance, de caméras, appareils de contrôle et
commande de processus industriels ; stockeurs vidéo
numériques pour caméras analogiques IP ou mixte, répartiteur
multidirectionnel de consignes, sélecteur tactile d'images,
télésurveillance,
boîtier
mural
de
sécurité,
appareils
d'enregistrement du temps et de la présence ; caméras de
télévision en circuit fermé ; appareils électriques et électroniques
pour l'enregistrement, le traitement, la transmission, le stockage
et la production de données ; appareils de contrôle (supervision)
et de réception de données ; systèmes de sécurité
électroniques ; clés électroniques ; télécommandes ; systèmes
de sécurité contrôlant de manière continue le transport protégé
de valeurs ; systèmes de sécurité permettant de détecter des
situations anormales et, le cas échéant, les titres à détruire ou à
rendre inutilisables ; systèmes pour la protection durant le
transport et le stockage de valeurs ; systèmes permettant
d'enregistrer et de localiser des véhicules transportant des
valeurs ; logiciels pour tous les produits précités. Vêtements
spéciaux de protection contre la contamination nucléaire ou
autre, y compris bottes, pantoufles, souliers, gants, masques,
appareils respiratoires, scaphandres, lunettes de protection., à
savoir à savoir gants latex sur support coton/polyester, gants de
protection mécanique renforcée, gants de manutention, gants
cuir, gants PVC, gants trempes supportés latex, gants étanches à
l'eau et à l'air, gants jetables, gant pour travaux en milieu sec et
humide, gants pour la protection contre les accidents, gants de
plongée, gants en amiante pour la protection contre les
accidents, vêtements de protection, à savoir : combinaison avec
capuche élastique de protection [vêtements]. Combinaison à
cagoule de protection [vêtements], combinaison pour le
nettoyage dans des environnements liquides à faibles risques
[vêtements],
combinaison
polypropylene
[vêtements],
combinaisons de plongée, vêtements (pour la protection contre
le feu, (vêtements spéciaux pour laboratoires, vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu,
chaussures de protection, chaussures de sécurité, bottes de
sécurité, chaussures de protection contre les accidents,
irradiations et le feu, vacuometre. Casques de protection,
vêtements de protection contre les accidents ; dispositif de
protection des personnels contre les accidents, les irradiations,
le feu, la contamination nucléaire, chimique, l'amiante ; filets de
protection contre les accidents, appareils respiratoires pour la
nage subaquatique, scaphandres, appareils pour scaphandriers,
combinaisons et costumes de plongée, gants de plongée,
masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, gants
de protection contre les rayons x à usage industriel, masques de
protection, filtres pour masques respiratoires, masques
respiratoires, masques respiratoires autres que pour la
respiration artificielle, appareil pour l'analyse de l'air, appareil
respiratoire pour le filtrage de l'air, respirateurs pour le filtrage
de l'air, caissons de décompression ; enceintes de confinement
fixes et mobiles pour la décontamination de tous matériels et du
personnel ; pointeurs [horloges pointeuses], bandes vidéo,
machine à calculer et équipements pour le traitement de
l'information, programme d'ordinateur, moniteurs [programmes
14/08/2014
d'ordinateurs], ordinateurs, claviers d'ordinateur, disquettes
souples, périphériques d'ordinateurs, tapis de souris,
imprimantes d'ordinateurs, photocopieurs, logiciels ; logiciels
pour la gestion de chantiers de construction et la maintenance
d'immeubles, de réacteurs, le contrôle et le mesurage de la
qualité ; dispositifs cathodiques pour la protection contre la
rouille, fibres optiques, laser à usage non médical, rayons
ultraviolets, dispositif électrique d'ouverture des portes,
tachymètres, talkies-walkies, appareils intercommunication,
appareils de téléappel radio, télécopieurs, téléphones portables,
appareils téléphoniques, appareil de télévision, antennes,
appareil de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord],
émetteurs de signaux électroniques ; appareils de dosage,
dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction des
insectes, judas optiques pour portes, articles de lunetterie, de
soleil, de sport, distributeurs de carburants. Lunettes
multifonctions. Lunettes destinées aux travaux avec poussières
et projections. Lunette visiteur pour milieu à risque, lunettes
masque avec sangle ajustable pour environnement poussière,
casques, casques de chantiers, casques et bouchons antibruit,
casques à écouteurs, casques de protection, extincteurs et,
notamment, appareils d'alarme ou de protection contre le vol et
l'incendie, appareils de contrôle d'accès, tambours rotatifs
automatiques, appareils de détection d'objets, notamment
d'armes, appareils de gestion horaire, appareils d'interphonie,
appareils
de
télévision.
Publications
électroniques
téléchargeables, supports de données électroniques, optiques,
numériques et informatiques ; appareils et instruments de
contrôle de qualité et de traçabilité dans le cadre de prestations
de services réalisées.
Classe No 11 : Appareils de désinfection, d'éclairage, de
chauffage, de production de vapeur de cuisson, de réfrigération,
de distribution, d'assainissement et de purification d'eau ou
d'air ; installations sanitaires, sèches cheveux, appareils et
installations de séchage, appareils à sèches mains, distributeurs
de désinfectants pour toilettes, installation de dépoussiérage à
usage industriel – installation pour l'aspiration de poussières à
usage industriel, appareils et machine pour la désodorisation de
l'air et pour la purification de l'air, stérilisateur. Filtre à air pour
la climatisation, installation de filtrage d'air, appareils pour
fumigations non à usage médical, brûleurs germicides, lampes
germicides pour la purification de l'air, installations pour la
purification des eaux d'égouts, installations et machines à
rafraîchir ; appareils de désodorisation non à usage personnel à
savoir diffuseurs électriques et mécaniques de produits
assainissants. Incinérateurs.
Classe No 12 : Véhicules ; engins appareils et installations de
transport et de déplacement de personnes, de machines, de
matériels, de stockage, de structures et charges diverses ;
véhicule pour le transport, la collecte de déchets ; véhicule de
balayage, de nettoyage, d'assainissement et de surveillance ;
chariots autoguidés ou non assurant des fonctions de nettoyage
des sols et de toutes surfaces, de messagerie, de surveillance et
de manutention ; chariots élévateurs, chariot pour transporter
des récipients et des conteneurs en matière plastique ou
métallique à usage domestique, benne, véhicules électriques,
tracteurs, fourgonnettes, fourgons, wagons, automobiles,
voitures, camions, camionnettes, triporteurs, diables, appareil et
installation de transport par câbles, avertisseur contre le vol de
véhicule, incinérateurs, antivols pour véhicule, arroseuses.
Remorque haute pression compacte (eau chaude, fioul pour
intervention rapide), véhicule d'intervention rapide de
nettoyage, autolaveuse, balayeuse, déneigeuse, saleuses,
montées ou intégrées sur véhicule (camion), aspirateur
électrique de voirie, machine de lavage automotrice avec
conducteur autoporté spécialement adaptée à l'entretien des
véhicules de transport, chariot de ménage, chariot de
manutention, chariot élévateur, chariot lavage et ligne hôtel,
chariot de lavage double seaux, chariot tri sélectif, chariot
multiusages, chariot de tri sélectifs papier/dib, chariot sanitaire/
wc, chariot montée en rame, véhicules électrique conçu pour
remplir des fonctions utilitaires diverses dans des
environnements variés (collectivités, industrie de propreté, gares
ferroviaire…), à savoir collectage des ordures, vidange WC,
récupération des eaux issue de graffiti, (chariots à bascule),
bicyclettes, bennes de camions, chariots dévidoirs pour tuyaux
flexibles, hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres],
fourgons [véhicules], attelages de remorques pour véhicules,
balayeuses électrique de voirie, balayeuse de voirie
multifonction, véhicule électrique, citadins (transport de
personnes), véhicule électrique utilitaire, véhicule électrique
utilitaire modulable ; véhicules pour les personnes ayant un
handicap physique et celles à mobilité réduite.
Classe No 14 : Corbeille à usage domestique en métaux précieux,
vases en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, récipients
pour le ménage ou la cuisine en métaux précieux.
14/08/2014
Classe No 16 : Papier, carton et produits en ces matières, papier
et articles en papier, à savoir : papier hygiénique, papier à lettre,
sacs à ordures, sacs poubelles, sacs à ordure en matière
plastique biofragmentable, sachets et sacs en papier et en
matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordure en matière
plastique biofragmentable, sacs, enveloppes, pochettes pour
l'emballage (en papier ou en matières plastiques), boîte en
carton ou en papiers, bavoirs et bavettes en papier, essuiemains en papier, mouchoirs de poches en papier, serviettes à
démaquiller en papier, nappes en papier, serviettes de table en
papier, linge de table en papier, papier filtre, filtre à café,
dessous de carafes en papier, dessous de chopes à bière, ronds
de table en papier, porte chéquiers, presse papiers ; cartons et
articles en carton, à savoir : cartonnages, présentoir de vente et
conteneur de ventre, corbeille à courriers, carton (poubelle),
produit pour l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques,
livres, marques pour livres, serres livres, éphémérides,
calendriers, cahiers, carnets, manuels, almanach, albums,
articles pour reliures, prospectus, brochures, catalogues,
affiches et portes affiches, portes affiches en papier ou en
carton, affiches, enseignes en papier ou en carton, autocollants
[articles de papeterie], journaux de bandes dessinées, journaux
et
périodiques,
photographies,
productions
cinématographiques, clichés, papeteries, matières adhésives,
matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et
articles de bureau [à l'exception des meubles], agrafes de
bureau, blocs, corbeille à courrier, corbeilles à usage
domestique non en métaux précieux, collecteur de papiers
biodégradables en carton recyclé, sous mains, porte-plume,
crayons, porte crayons, taille crayon, porte mine, stylos, stylos
billes, stylographes, support pour plumes et crayons, tampons
encreurs, gommes à effacer, tires lignes, coupe papier [articles
de bureau], enveloppes étiquettes non en tissus, perforateurs de
bureau, décalcomanies, distributeurs de rubans adhésifs,
gommes à effacer, buvards, classeurs [articles de bureau],
chemises pour documents, adhésifs pour la papeterie et le
ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement, caractères
d'imprimerie, objets d'art gravés, globe terrestre, rouleaux de
peintres en bâtiment. Bobines d'essuyage papier, chiffons
d'essuyage.
Classe No 18 : Cartables, porte cartes en cuir, coffre de voyages,
coffrets destinés à contenir des articles de toilette, porte
documents, sacs (enveloppes, pochettes, pour l'emballage [en
cuir], mallette pour documents, porte-monnaie non en métaux
précieux, parapluies, fourreaux de parapluies, parasols, sac de
plage ; sacs à mains, à roulettes ou de voyages ; serviettes en
cuir, trousses de voyage, valises.
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques,
tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte,
poix et bitume, constructions transportables non métalliques,
monuments non métalliques, dispositifs d'accès notamment non
métalliques, colonnes d'affichage non métalliques, armatures de
portes non métalliques, baguettes de bois pour le lambrissage,
cabines de bain non métalliques, baraques, portes battantes non
métalliques, installations non métalliques pour parquer des
bicyclettes, boiserie, cabines pour la peinture au pistolet non
métalliques, cadres de fenêtres non métalliques, cadres de
portes non métalliques, charpentes non métalliques, châssis de
fenêtres non métalliques, châssis de portes non métalliques,
châssis de serres non métalliques, chéneaux non métalliques,
cloisons non métalliques, clôtures non métalliques, colonnes
d'affichage non métalliques, huisserie non métalliques, lambris
non métalliques, baguettes en bois pour le lambrissage, lames
de parquets, lattes non métalliques, marches d'escaliers non
métalliques, moustiquaires [châssis non métalliques] ; panneaux
non métalliques de signalisation ni lumineux, ni mécaniques ;
revêtement de parois de construction non métalliques, pavés
non métalliques, pavés éclairants, bois de placage, placages en
bois, plafonds non métalliques, planchers non métalliques,
planches [bois de construction], portails non métalliques,
panneaux de portes non métalliques, portes non métalliques,
revêtements de construction non métalliques ; stores d'extérieur
ni métalliques ni en matières textiles ; vasistas non métalliques,
volet non métalliques, échafaudages non métalliques.
Classe No 20 : Corbeille, conteneur, bac, conteneur flottant ou
tout autre récipient non métalliques ou en matière plastique
pour la collecte, le stockage, le transport, le traitement, la
transformation
de
déchets
ménagers
et
industriels
principalement des papiers de bureau à des fins de recyclage, de
destruction ; corbeille de propreté, caisse en matière plastique,
récipients d'emballage en matière plastiques, boîtes en bois ou
en matière plastique, coffres non métalliques. Perches
télescopiques non métallique, angle de perche non métallique.
Manches à balais non métallique, corbeilles non métalliques,
corbeilles bi-compartimentée non métalliques, containers non
métallique.
57
Classe No 21 : Ustensiles, instrument, matériels et récipients non
électrique pour le ménage, à savoir : éponges, brosses, éponges
de ménage, matériaux et matériel pour la brosserie ; ensemble
manche avec pelle auto refermante et balai, balais à franges,
balais mécaniques, balais pour application d'émulsion et
entretien courant, balais réservoir, balais pro-flat, balais 3m,
balais trapèzes, balais ciseaux, semelle automatique à frange,
coton, microfibres, mixte, semelle articulée avec picots, semelle
à poignée avec picots, semelle pliable, semelle aluminium,
presse pour le nettoyage, presse à mâchoires pour le nettoyage,
presse latérale pour le nettoyage, seaux, récipients pour le
ménage et la cuisine non en métaux précieux, seaux de lavage
bi-bac avec vanne de vidange, seaux de lavage ergonomique.
Seaux spécial lavage de vitres seaux mono bac avec essorer,
bac et palette de rétention, seau bi-bac avec essoreur, brosse de
lavage, brosse de balayage. Ustensiles pour le ménage, à
savoir : paille de fer pour le nettoyage, frottoirs, serpillières,
peaux de chamois naturelles ou synthétiques ; chiffons de
nettoyage, gants de ménage, essuie meubles, gazes pour
balayage, gazes imprégnées, gants, gants à polir, gants de
jardinage, gants de ménage, tampon abrasif, rouleau abrasif,
disque abrasifs pour monobrosses et mini-monobrosse, disque
de décapage, disque de lavage, disque de spray, disque de
lustrage et de polissage, disque d'entretien pour parquet,
marbre, tampon abrasif, rouleau abrasif, microfibres, recharges
microfibres ; instruments et matériels de décontamination
actionnés manuellement, brosses électriques, tampons
métalliques à nettoyer, tampons à récurer métalliques, baquets,
bassins, poubelles, poubelle pour le tri sélectif et collecte de
déchets, corbeilles à usage domestique, distributeurs de papier
hygiénique, distributeur de savon, cireuses à parquets non
électrique,
cireuses
pour
chaussure
non
électrique,
dépoussiéreuses non électrique, ramasse miettes, pince pour
ramassage de déchets, pince plastique pour frange, grattoirs
pour le ménage des sols, raclettes de sols pour le ménage,
raclettes plastique avec mousse pour le ménage, goupillons
pour dépoussiérage, brosses [parties de machines], matériels à
vitres pour le ménage, à savoir : mouilleurs, grattoirs, raclette,
recharge, barrette lame caoutchouc, objets d'art en porcelaine,
en terre cuite ou en verre, broyeurs ménager non électrique,
boîtes en verre, bonbonnes, cache-pot non en papier,
chaudrons, marmites, bassins. Appareils destinés à la projection
d'aérosols non à usage médical de produits désodorisants,
assainissants ; flacons non en métaux précieux sous forme de
diffuseurs à mèche de produits désodorisants, brûle parfum,
pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum ; vases en
métaux précieux, récipients pour le ménage ou la cuisine en
métaux précieux, poubelles, flacon. Accessoires et produits
d'entretien sanitaires, à savoir : distributeurs de savons,
distributeurs et essuyage de papiers, (distributeurs, papier
hygiénique etc…) porte-rouleaux pour papier hygiénique.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, à savoir :
parka [vêtements], blouson [vêtements], pantalon [vêtements],
blouse, blouson, blouson polaire, tunique, chemise, pantalon,
gilet, bermuda, casquette, chasuble, polaire, tee-shirt, polo,
ensemble thermique, ensemble de pluie, costume, cravate,
sweat, coupe-vent, sac de sport, survêtement, maillots, maillots
de bain, peignoirs de bains, shorts, chaussettes, bretelles, gants,
ceintures [habillement, passe couloir, sabot, combinaisons,
antidérapants pour chaussures, bottes de travail, chaussons,
uniformes, bonnets de bain, caleçons de bain, costumes de bain,
bain (sandales de bain, souliers de bain), chemisettes, chemise,
cols, écharpes, fixe-chaussettes, gabardines [vêtements],
imperméables, manteaux, plastrons de chemises, pull-overs,
sous-vêtements, soutiens-gorge, tabliers [vêtements], vestes,
vêtements en papier.
Classe No 27 : Tapis, tapis antiglissants, tapis-brosses
[paillassons], tapis pour automobiles, paillassons, nattes,
linoléums et autres produits servant à protéger les planchers,
revêtements plastiques et synthétiques pour les sols, murs et
façades, descentes de bain [tapis], papiers peints, revêtements
de planchers et de sols, revêtement de sols en vinyle, tapis de
propreté, tapis fibres grattant et absorbant, tapis double fibres
sur dossier latex, tapis a bouche vinyles, dalle vinyle grattante
grosses salissures.
Classe No 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
distribution de matériel publicitaire, de documents publicitaires,
gestion de fichiers informatiques, location de matériel de bureau
et de matériel publicitaire ; location de panneaux d'affichage,
location de panneau indicateur non métalliques, ni lumineux, ni
mécaniques « sol glissant », pictos de dangerosité, pictos
d'utilisation de matériels, pictos d'épi, publication de texte
publicitaire, courrier publicitaire, diffusion de matériel
publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires ; location de
panneaux d'affichage et écrans de communication et
d'informations interactifs, sur la voie publique, dans les locaux
industriels et commerciaux, dans les bâtiments recevant du
58
public ; affichage sur les véhicules, location de véhicules équipés
d'un système d'affichage et de communication, location de
panneaux d'affichage fixe ou mobile, organisation d'exposition à
buts commerciaux ou de publicité, location de distributeurs
automatiques ; aide aux entreprise conseils, informations ou
renseignements techniques, d'affaires ; aides aux entreprises
industrielles, commerciales, agricoles, financières, de recherche
ou de services dans la conduite, la direction et l'organisation de
leurs affaires et plus particulièrement aides aux entreprises à
savoir conseils, informations ou renseignements d'affaires dans
les domaine du secteur du bâtiment et du second œuvre ainsi
que celles spécialisées dans la maintenance d'immeubles, le
nettoyage, les travaux de voiries, la dépollution, la
décontamination, la prospection et études de marchés de
décontamination, de démantèlement ou de déclassement des
installations, bâtiments, matériels, engins, véhicules, surfaces ou
zones contaminées, dans le secteur nucléaire et industriel ; de la
collecte, du transport, du traitement (transformation), de la
décatégorisation et de la valorisation des déchets, la protection
de l'environnement, le transport, la manutention, la restauration
collective, le travail temporaire, la surveillance de personnes, la
surveillance de locaux ou d'installations industrielles ;
réalisation pour leur compte d'études de marché, d'analyse de
prix de revient, de coûts de non-qualité et de défauts de
productivité ou de causes d'insatisfaction de leurs clients ou des
usagers, réalisation d'études estimatives d'entreprises relevant
desdits secteurs en vue de leur cession ou leur acquisition,
recherche de marchés, débouchés, prospects pour leur compte
dans les secteurs susvisés, réalisation de travaux statistiques,
aides et conseils aux dites entreprises dans la formulation de
leurs réponses à des appels d'offres ou adjudications de clients
publics ou privés dans les secteurs d'activités précités ; audit et
conseil en gestion documentaire et gestion d'archives, aide dans
la planification et la coordination de leurs interventions
(organisation et direction des affaires), la gestion du temps de
travail, le recrutement de leur personnel, la coordination de leurs
travaux (organisation des affaires), le pilotage d'entreprises ;
aides aux clients desdites entreprises dans la rédaction des
appels d'offres, l'établissement et la définition de leurs besoins,
la rédaction des cahiers des charges dans les secteurs d'activités
sus mentionnés ; réalisation d'audit d'organisation des affaires,
réalisation d'audit en matière de gestion du personnel, aide
comptable dans la gestion et la réalisation de leurs projets
d'affaires au niveau notamment des délais, coûts, contrôles de la
qualité des prestations dans lesdits secteurs d'activités ; service
d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de
services pour d'autres entreprises] dans le secteur du bâtiment
et du second œuvre ainsi que celles spécialisées dans la
maintenance d'immeubles, le nettoyage, les travaux de voiries,
la dépollution, la décontamination, la collecte et la destruction
de déchets, la protection de l'environnement, le transport, la
manutention, la restauration collective, le travail temporaire, la
surveillance de personnes, la surveillance de locaux ou
d'installations
industrielles ;
conseils
techniques
pour
l'approvisionnement et l'achat de matières premières et services
pour les entreprises du secteur du bâtiment et du second œuvre
ainsi que celles spécialisées dans la maintenance d'immeubles,
le nettoyage, les travaux de voiries, la dépollution, la
décontamination, la collecte et la destruction de déchets, la
protection de l'environnement, le transport, la manutention, la
restauration collective, le travail temporaire, la surveillance de
personnes, la surveillance de locaux ou d'installations
industrielles ; recueil de données dans un fichier central ;
entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques,
dactylographiques, comptables, reproduction de documents,
aide à la réalisation de tâches administratives à domicile, aide à
la gestion du temps de travail, préparation de feuille de paye,
établissement de déclarations fiscales ; services de secrétariat,
sondage d'opinion, reproduction de documents, bureaux de
placement ; mise à disposition de personnel intérimaire,
placement de personnel intérimaire, consultation pour les
questions de personnel, sélection du personnel par procédé
psychotechniques, mise à disposition provisoire de toute
entreprise publique ou privée de personnel de toutes
qualifications ; consultation dans le domaine de la gestion du
personnel ; services de sélection et de recrutement, services de
recrutement et de placement de cadres, aide au recrutement du
personnel de maison services de médiation de carrières et de
gestion de carrières ; services de consultation en matière de
direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
conseils,
informations
ou
renseignements,
d'affaires,
informations en ligne ou par la diffusion de documentations
imprimées dans les domaines de la médiation de carrières, de la
gestion de carrières et de la direction des affaires commerciales ;
services de sous-traitance spécialisés dans les domaines des
technologies de l'information, de l'ingénierie, des finances ;
information statistique ; conduite d'études ; sélection du
personnel par procédés psychotechniques, à savoir organisation
de tests de recrutement du personnel et de tests du
comportement. Consultations pour les questions de personnel, à
savoir conduite d'évaluations de connaissances d'individus dans
14/08/2014
les domaines des travaux de bureau, du secrétariat, du
traitement de texte, de la saisie de données, des systèmes de
gestion de l'information et dans les secteurs industriels et
techniques. Conduite d'ateliers en ligne ou en personne, dans
les domaines des techniques de recherche d'emploi, du
relationnel de carrière, de la gestion de carrière, de la direction
des affaires et de la formation de cadres dirigeants ; services
d'informations administratives, juridiques et de formation dans
le domaine de l'aide à domicile aux familles, aux personnes
âgées, aux malades, aux personnes handicapées ; services
relatifs à la vente au détail, la fourniture, (vente au détail) de
fauteuils roulants, de déambulateurs utilisables dans le cadre
des activités susmentionnées ; conseils commerciaux pour
l'approvisionnement et l'achat de produits ; services de vente au
détail de tous matériels et appareils utilisables dans le cadre des
activités de gardiennage, de sécurité, de protection des
personnes et des biens meubles ou immeubles, de services
d'ordre, d'agence de surveillance nocturne, de surveillance et
d'inspection technique ; organisation de la logistique sur grands
sites à savoir : conseils techniques en matière de transport, de
manutention, de prise de commandes, de traitement de
commandes, de gestion administrative des stocks. Etudes de
marchés de décontamination, de démantèlement ou de
déclassement des installations, bâtiments, matériels, engins,
véhicules, surfaces ou zones contaminées dans le secteur
nucléaire et industriel ; ventes, d'installation de tous matériels et
appareils utilisables dans le cadre des activités, susmentionnées.
Services de vente au détail ou en gros de préparations
pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques et de fournitures
médicales, services de vente en gros, services de vente au détail
de produits, services de vente au détail, services de vente au
détail ou en gros de produits alimentaires et boissons, services
de vente au détail ou en gros de fruits et légumes, services de
vente au détail ou en gros de confiseries, pains et brioches
service de conciergerie à savoir services de mise en relation
commerciale de clients avec des prestataires de services.
Services de marketing événementiel.
Classe No 36 : Assurances, consultation et information en
matières d'assurances, courtage en assurances, assurances
contre les accidents, agences immobilières, établissement de
baux, gérance de biens immobiliers, ventes, achats et locations
de fonds de commerces et d'immeubles, expertises
immobilières, gérances de biens immobiliers, d'immeubles,
agences de logement, location d'appartements, de bureaux,
courtage en biens immobiliers, évaluation de biens immobiliers,
recouvrement de loyers, agence de recouvrement de créances,
agence de crédit, analyse financière, affaires financières,
investissement de capitaux, cautions, services de financement,
consultation en matière financière, informations financières,
prêt, crédit, placement de fonds, transactions financières,
services rendus dans les affaires financières et monétaires,
estimations fiscales, expertises fiscales ; gérance de fortunes.
Consultations professionnelles d'indemnisation de personnes.
Classe No 37 : Fourniture de services de proximité aux
particuliers, associations, administrations et aux entreprises, à
savoir : livraison de courses, colis, travaux de bricolage,
blanchisserie ; aide ménagère ; entretien, nettoyage à savoir :
lavage, nettoyage de bâtiments [ménage], de mobiliers, de
vaisselle, entretien de la maison et travaux ménagers, balayage,
collecte et livraison de linge repassé, blanchissage, lavage,
nettoyage, repassage, rangement, rénovation, teinturerie ;
pressage à vapeur de vêtements, d'habits, de linge ; nettoyage à
sec ; entretien, nettoyage et réparation de cuir, de fourrures,
réparation, entretien de locaux ; réparation de chaussures,
travaux de cordonnerie, entretien et réparation d'horlogerie ;
services à domicile pour l'installation, la mise en service,
l'assistance et la réparation d'équipements informatiques et
multimédia ; ordinateurs de bureau, ordinateurs portables,
périphériques et notamment imprimantes, consoles de jeux,
produits numériques, produits réseaux, réseaux informatiques
et de communications, téléviseurs, produits audiovisuels ;
réparation de voies ferrées, de routes, rue, places, chemins ;
entretien d'oléoducs, traitement des eaux, tri et enlèvement,
d'ordures ménagères et déchets industriels ou médical,
vidanges, gestion de décharges contrôlées, de déchets
industriels ; gestion des stocks, gestion des flux, installation et
réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, le
traitement et la distribution de l'air, la prise d'air neuf au
soufflage, la filtration d'air ; informations en matière de
maintenance, d'entretien, de lavage et de nettoyage ; travaux
publics, travaux de terrassement ; construction et réparation,
d'immeubles, d'édifices, d'entrepôts ; levage et montage de
charpentes, de ponts et passerelles métalliques, de bardages, de
couvertures, de silos ; montage d'échafaudages de trémies, de
vannes, de barrages, de batardeaux d'ossatures, d'appareils de
levage et de chevalement de mine ; location d'outils et de
matériel pour la construction et le nettoyage et les travaux
publics ; location de bulldozers, location de machine de
chantiers, location de machines à nettoyer ; location de
14/08/2014
matériels de nettoyage industriel ou ménager, de désinfection,
de désinsectisation ; location de balayeuses automotrices,
location de machines et de matériels pour l'extraction d'arbres ;
travaux de construction, de second œuvre et de maçonnerie,
travaux de cloisonnement, travaux de serrurerie, d'éclairage, de
plâtrerie, collages de papiers peints, traitement contre la rouille,
travaux de peinture intérieurs et extérieurs, travaux de
plomberie, travaux de décontamination, de démantèlement, de
déclassement de bâtiments ou de sites, de matériels, d'engins,
de véhicules ou de surfaces ou zones contaminées, mesures et
contrôles du degré de contamination ou de pollution initiale et
résiduelle ; enlèvement et pose de cloisons, faux plafonds, faux
planchers, moquettes, carrelages, carreaux, revêtement de sols,
linoléum, parquets, planchers ; ponçage, travaux de vernissage
notamment de parquets, travaux de vitrification de sols, travaux
d'isolation, équipement de cuisines, services d'étanchéité ;
entretien, nettoyage, désinfection et réfection de toutes
canalisations, gaines, vide-ordures, de conduits horizontaux ou
verticaux dans toutes catégories d'immeubles et en tous lieux ;
ramonage de cheminée, réparation et installation de chaudières,
installation et réparation de matériel et d'installation électrique,
électronique, audiovisuel ; nettoyage (extérieur et intérieur),
maintenance, entretien et réparation d'édifices, d'immeubles, de
bureaux, de commerces, entrepôts, usines, laboratoires et de
toutes installations industrielles ou à usage professionnel ;
services d'entreprise de fumisterie, peinture ; ravalement et
nettoyage de façade, de murs, de plafonds, de sols, de fenêtres,
de vitres ; entretien, nettoyage, réparation, lavage, de véhicules,
de matériels fixe ou roulants, remorque, d'ateliers, d'aéronefs,
de wagons, d'automobiles, de camions, de bus, de machines
industrielles, agricoles et scientifiques ; entretien et lavage, de
véhicules, d'automobiles, polissage de véhicule, graissage de
véhicules, stations-services. Assistance en cas de pannes de
véhicules [réparation] ; restauration et réparation de mobiliers,
décoration d'intérieur, spécifiques dans le secteur de l'industrie
agroalimentaire, pharmaceutique, informatiques, nucléaire,
hospitalière, médicale ou paramédicale et laboratoires de
recherche ; nettoyage spécifique dans le cadre de l'industrie
nucléaire, radioprotection et interventions de décontamination,
services de désinfection ; entretien, à savoir nettoyage,
décontamination de bâtiments, d'installations, de locaux (sols
vitres, murs, plafond), de matériels (châteaux, plateaux, etc),
d'outils, de véhicules de transport, wagons, camions, semiremorques, de navire, d'avions, de zones ; décontamination de
vêtements et de matériels de biens mobiliers ; élimination par
frottis, arrachement (nettoyage), meulage, sablage ou tout autre
procédé, de parties souillées, polluées, contaminées de platesformes, de wagons, de camions, de revêtements de sols ou de
murs ; assainissement radio-actif par décontamination en milieu
nucléaire ou hospitalier ; contrôle du degré de contamination,
initiale ou résiduelle, des matériels, des machines, des
canalisations, des pompes, des moteurs électriques, des
caméras, d'objets et produits en cours de traitement ;
prélèvement, traitement et analyse des solutions de traitement,
travaux sous-marins, réparation et construction sous-marines,
démolition de constructions, location de machines à nettoyer ;
location de matériels de nettoyage industriel ou ménager, de
désinfection, de désinsectisation ; location de balayeuses
automotrices, installation, entretien et réparation de machines,
de matériel de nettoyage, de surveillance, de sécurité,
d'interventions
et
de
manutention ;
raccommodage,
blanchissage, lavage, nettoyage, repassage, rénovation ;
pressage à vapeur de vêtements, d'habits, de linge ; entretien,
nettoyage et réparation de cuir, de fourrures ; installation et
réparation
de
dispositifs
d'irrigation,
désinsectisation,
démoustication, lutte anti-parasitaire, dératisation, désinfection,
destruction des animaux nuisibles (autre que pour l'agriculture),
location de machines et de matériels pour l'extraction d'arbres ;
installations, entretien et réparation de dispositifs d'alarme et de
système de sécurité contre l'incendie ou le vol, d'ordinateurs ;
installation, entretien et réparation de machines, de matériel de
nettoyage, de sécurité, d'interventions et de manutention ;
services d'installation et d'entretien de bâtiments, de locaux,
services d'installation et d'entretien de système de sécurité pour
bâtiments. Construction de bâtiments et d'installations,
démantèlement d'installations, maintenance et installation de
tous matériels et appareils utilisables dans le cadre des activités
susmentionnées, réparation et entretien de matériel fixe ou
roulant, remorques, d'ateliers ; exploitation de carrières. Procédé
de traitement thermique de déchets radioactifs et/ou amiante,
installation dédiée à l'entreposage, au traitement et à la
valorisation des déchets radioactifs. Services d'installation,
d'entretien, de réparation et de maintenance de dispositifs
signalant l'incendie, services d'installation d'entretien, de
réparation, de construction et de maintenance de matériel
électrique, électronique à savoir : système de sécurité et matériel
informatique, de machine de télésurveillance, vidéosurveillance,
vidéosécurité, surveillance, dispositif de sécurité et produit de
sûreté, d'alarmes électriques et électroniques, de système de
sécurité pour bâtiment, d'interventions et de manutention,
conception d'alarmes électriques et électroniques, d'alarme ou
59
de protection contre le vol et l'incendie, appareils de contrôle
d'accès, tambours rotatifs automatiques, appareils de détection
d'objets, notamment d'armes, appareils de gestion horaire,
appareils d'interphonie, appareils de télévision, appareils
d'accès, notamment tourniquets, sas, portes, portillons, tunnels ;
fabrication de câble électrique, prestation de conseils en matière
d'installations aéroportuaires. Rénovation, réparation, nettoyage
de bâtiments (ménage) d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; service de nettoyage à sec de textiles, services de
nettoyage à sec de tissus, de vêtements, lavage et repassage du
linge, services de repassage de textiles, services de repassage
de tissus, services de repassage de vêtements, services de
pressing pour textiles, blanchisserie, services de serruriers,
entretien et réparation d'automobiles à savoir : révision –
dépannage automobiles, contrôle technique, services de
nettoyage de voitures, services administratifs, travaux de
cordonnerie.
Classe No 38 : Services de télécommunication ; transmission
d'informations par réseaux de télécommunication d'entreprises
multiservices ; services de télécommunication, de messagerie
électronique par réseau informatique mondial externe ou
interne, Extranet, Intranet ; services de messagerie sécurisée,
services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ;
services de communications radiophoniques, téléphoniques,
télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par
vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux,
périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou
numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ;
expédition, transmission de dépêches et de messages ; services
de transmission de données, en particulier de transmission par
paquet, expédition transmission de documents informatisés,
services de courrier électronique. Services de transfert d'appels
téléphoniques ou de télécommunications. Radiotéléphonie
mobile, transmission par satellite, diffusion de programmes de
télévision et plus généralement de programmes multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou
animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou
non. Services de telex, services de transmission de
télégrammes, transmission d'informations par télescripteur ;
communication par terminaux d'ordinateurs ; services de
transmission d'informations par voie télématique en vue
d'obtenir des informations contenues dans des banques de
données et banques d'images, services de communication
(transmission) sur réseaux informatique en général, services de
location d'appareils et d'instruments informatiques, de
téléinformatique et de télématique, consultations et conseils
techniques dans le domaine des télécommunications et de
l'informatique, location de temps d'accès à un centre serveur de
base de données.
Classe No 39 : Adduction d'eau, courtage de transports, services
de commissionnaire de transport, information en matière de
transport, réservation pour le transport ; fourniture de services
de proximité aux particuliers, associations, administrations et
aux entreprises, à savoir : livraison de courses, colis ; collecte et
livraison de linge repassé, services de transport de personnes ou
de marchandises, par route, voies ferrées, air, mer et voies
d'eau, par pipe-line ; services de transport de personnes ou de
marchandises en automobile, portage, notamment de repas, de
médicaments, de course à domicile ; conditionnement,
manutention et transport d'objets mobiliers, transport,
conditionnement, manutention, des matériels, de machines ou
engins contaminés ainsi que des déchets nucléaires, industriels
ou autres ; traitement ou incinération de déchets industriels ou
nucléaires ; déménagement de mobilier, de réservoirs, de
machines-outils et, généralement de tout matériel exceptionnel
par son volume de poids ; transport, transport en ambulance,
transport de valeurs, transport et décharge d'ordures, transport
de boues hydrocarburées ou de tous autres déchets industriels,
ménagers, médical, agricoles, nucléaires et de matériel dans le
cadre des activités susmentionnées ; services de taxi,
embarquement et convoyage de bestiaux, remorquage,
sauvetage de navires ; inspection et assainissement de
véhicules ; camionnage, portage ; déchargement, de navires,
wagons, camions, remorques, services de manutention, de
transit ; assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage]
services de manutention ; distribution du courrier, de colis ;
colis, de plateaux repas ; livraison de produits, livraison de
marchandises,
expédition
de
produits,
emballage
et
conditionnement de produits, stockage, entreposage, dépôt de
marchandises, information en matière d'entreposage et de
transport, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en
vue de leur préservation, mise à disposition de garages pour
véhicule, location de véhicules équipés d'un système d'affichage
et de communication, garage de véhicule, location de galeries
pour véhicules ; location de matériels et engins de levage,
location de véhicule de transport, de véhicules, de voitures, de
wagons, de bateaux ; location d'entrepôt, location de garages,
places de stationnement ; services de parc de stationnement,
organisation de voyages, réservations pour les voyages, à
60
l'exclusion des réservations de chambres d'hôtels ; réparation et
entretien de matériel fixe ou roulant, remorques, d'ateliers ;
location de réfrigérateurs ; distribution d'eau glacée et d'eau
chaude ; location de réfrigérateurs ; distribution d'eau glacée et
d'eau chaude, organisation de la logistique sur grands sites à
savoir : conseils techniques en matière de transport, de
manutention, de prise de commandes, de traitement de
commandes, de gestion administrative des stocks, de livraisons ;
approvisionnement de matière premières pour les entreprises
du secteur du bâtiment, et du second œuvre ainsi que celles
spécialisées dans la maintenance d'immeubles, le nettoyage, les
travaux de voiries, la dépollution, la décontamination, la collecte
et la destruction de déchets, la protection de l'environnement, le
transport, la manutention, la restauration collective, le travail
temporaire, la surveillance de personnes, la surveillance de
locaux ou d'installations industrielles. Services aéroportuaires,
mise à disposition d'informations de solutions expertes en
assistance aéroportuaire sur piste et en aérogare, mise à
disposition d'installations aéroportuaires pour l'aviation. Service
de transport, de regroupement, de transit, de déchargement et
d'entreposage dans les domaines de la collecte, du transport, du
traitement (transformation), de la décatégorisation et de la
valorisation des déchets services de livraison, à savoir : livraison
de fleurs, livraison de pain, livraison de plantes, livraison fruits
et légumes hors bio, livraison de produits pharmaceutiques et
parapharmaceutiques, livraison de colis, livraison de
marchandises, livraison de produits, livraison de revues,
livraison de magazines, livraison de journaux, livraison de
marchandises commandées par correspondance, services de
livraison de pizzas, services de livraison de documents, services
de livraison de repas par des restaurants, livraison de plats
cuisinés, collecte et livraison de produits textiles, livraison de
marchandises par route ou rail ; services postaux, à savoir :
distribution de courrier, de colis, de journaux, expédition de
courrier et de colis, affranchissement de courrier, services de
livraison de courrier par le biais de la poste et/ou de messagers,
transport et livraison de produits, d'échantillons et de
marchandises en tous genres par route, rail et navire, livraison
de lettres, courrier, revues, paquets, colis, journaux, fret et
marchandises, services de livraison de paniers-cadeaux garnis
d'un assortiment de produits à l'occasion d'un évènement ou
d'un thème particuliers ; services de réservation de transport, à
savoir : services de taxi, services de chauffeur, services de
coursiers.
Classe No 40 : Purification de l'air, traitement de l'eau, traitement
des eaux résiduelles, traitements chimiques et filtration de l'eau,
traitement des solutions de nettoyage de désinfection et de
décontamination, désinsectisation, dératisation, démoustication,
lutte anti-parasitaire, lutte anti-pollution ; décontamination de
matériaux dangereux, traitement des combustibles radio-actifs à
savoir : élimination de ces combustibles, décontamination ;
broyage de déchets, destruction et traitement de résidus
industriels urbains et agricoles, traitement et destruction des
ordures ménagères, recyclage d'ordures et de déchets,
incinération d'ordures ménagères et de déchets industriels et
divers, traitement et stockage des boues hydrocarburées et de
tous autres déchets industriels ou non, exécution des travaux
susmentionnés par personnel spécialisé pour les opérations de
décontamination, dépollution, désamiantage, tri sélectif,
assainissement, coloration de vitres par traitement de surfaces,
traitement de matériaux, de métaux ; services de préservation,
de préservation de l'environnement, d'écologie et de
développement durable, à savoir : tri des déchets, traitement des
sols, et sous-sols ; abrasion, travaux de décontamination par
laser, travaux sur bois, chaudronnerie, polissage, polissage du
verre optique, soudure, traçage par laser, revêtement
métallique, lustrage, serlinage, teinture, imperméabilisation,
impression de dessins, traitement de tissus, fourrures, contre les
mites, imperméabilisation de tissus, étoffes, fourrures,
vêtements, laines, textiles, cuir, blanchissement de tissus,
conservation des aliments et des boissons, exploitation de
carrières, imprimerie. Traitement ou incinération de déchets
industriels ou nucléaires, informations en matière de traitement
de matériaux dans les domaines de la collecte, du transport du
traitement (transformation), de la décatégorisation et de la
valorisation des déchets ; prestation globale de traitement, tri,
décatégorisation, valorisation, élimination, transformation,
récupération, de déchets et plus généralement toutes
prestations techniques pour le stockage, la prise en charge et le
traitement des déchets. Services de couture, retouches de
vêtements, retouche d'habits, raccommodage, entretien du
linge, services de copie de clefs.
Classe No 41 : Education, enseignements, formation et
sensibilisation à l'écologie pour le respect de l'environnement ;
organisation et conduite de colloques, de conférences, de
congrès, organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs,
production de programmes audiovisuels, organisation d'ateliers
de formation, de symposiums, de séminaires, organisation de
compétitions sportives, organisation et conduites de formation
14/08/2014
pratique [démonstration], conseils en matière d'éducation ou de
formation,
d'orientation
professionnelle,
formation
de
personnel ; service de formation dans le domaine de l'aide à
domicile aux familles, aux personnes âgées, aux malades, aux
personnes handicapées ; conduite d'ateliers en ligne ou en
personne, dans les domaines des techniques de recherche
d'emploi, du relationnel de carrière, de la gestion de carrière, de
la direction des affaires et de la formation de cadres dirigeants ;
cours par correspondance et éducation, organisation de stages
dans
les
domaines
de
la
direction,
l'organisation,
l'administration et l'exploitation des entreprises industrielles et
commerciales et plus particulièrement auprès d'utilisateurs et
clients d'entreprises de nettoyage, de surveillance, de sécurité,
d'intervention et de manutention mécanisées, automatisées ou
robotisées, d'hygiène, technique de nettoyage de transport et
logistique, de construction, de maintenance, de travaux de
second œuvre, d'environnement ; production de films éducatifs
et de brochures, production et location de films, cassettes,
cassettes vidéo, ou vidéogrammes techniques ou commerciaux ;
production de spectacles, édition de textes, édition et prêt de
livres, éditions de revues, d'illustration, de journaux,
périodiques, de magazines, de publications en tous genres et
sous toutes les formes, y compris publications électroniques et
numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports
multimédia,
(disques
interactifs,
disques
compacts
audionumériques à mémoire morte), de programmes
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux
télévisuels,
audiovisuels,
montage
de
programmes
radiophoniques et télévisés, publication de livres, manuels
relatifs à ces activités, enregistrements sonores, enregistrement
sur
bandes
vidéo
[filmage],
pour
enregistrement
phonographique, appareil de projection de cinéma et
d'accessoire de décor de théâtre, location de bandes vidéo,
location de films, location d'enregistrements sonores et/ou
visuels et de support multimédia, montage de bandes vidéo ;
éditions de notices techniques ou commerciales ; ingénierie et
bureaux d'étude pour la conception et la mise en service des
systèmes et d'installations mettant en oeuvre les techniques de
la productique, de leur environnement et de leur exploitation ;
travaux de génie, hébergement de site Internet. Education ;
formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles et
d'éveil, accompagnement à l'extérieur à des activités de loisirs ;
aide et soutien scolaire à domicile, suivi de devoir, formation de
personnel de maison ; information en matière de divertissement.
Services de loisirs, organisation de manifestations et exposition
culturelle, réservation de places de spectacles. Formation dans
le domaine de l'ingénierie, l'inspection, le contrôle, le pilotage
de projets industriels, d'assistance à maîtrise d'ouvrage, de
maîtrise d'oeuvre, d'assistance technique appliqués aux grands
projets de démantèlement, de la conception et de la construction
d'installations neuves en milieux nucléaires, industriels,
environnemental.
Classe No 42 : Prospections et expertises géologiques, essais de
matériaux, services de laboratoires, à savoir : recherches
biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie,
recherches en cosmétologie, recherches en mécanique,
recherches géologiques, recherches techniques, recherche
scientifique à buts médicaux, travaux d'ingénieurs (expertises)
ingénierie et bureaux d'études pour la conception de la mise en
service de système et installations mettant en oeuvre les
techniques de nettoyage, de surveillance, ou de la productique,
de leur exploitation ; travaux d'ingénieurs, étude de projet pour
la conception, et la réalisation des travaux de décontamination,
démantèlement, déclassement de sites, de bâtiments, matériels
ou véhicules, traitement ou incinérations de déchets ; aide
technique et juridique dans la gestion et la réalisation de leurs
projets au niveau notamment des délais, coûts, contrôles de la
qualité des prestations dans lesdits secteurs d'activités ; conseils
et contrôles techniques relatifs à l'application des techniques de
la productique dans la mécanisation et l'automatisation du
nettoyage d'immeubles, de locaux, de véhicules et de matériels
roulant, d'aéronefs, de navires, de la robotique de nettoyage, de
la robotique de surveillance, de sécurité, d'interventions et de
manutention ; dessins industriels, prospection ; organisation de
la logistique sur grands sites à savoir : conseils techniques en
matière de transport, de manutention, de prise de commandes,
de traitement de commandes, de gestion administrative des
stocks, de livraisons ; conseils, informations et contrôles
techniques aux entreprises relatifs à la qualité bactériologique et
à la présence de microorganisme dans les cuisines collectives et
cuisine de restaurant dans les industries agroalimentaire,
pharmaceutique, de cosmétologie, dans les hôpitaux et tout
milieu stérile, organisation de la logistique sur les grands sites à
savoir : conseil technique auprès des clients ; programmation
pour ordinateurs, pour appareils et instruments électroniques,
pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour
équipement et matériel multimédias, reportages, location de
logiciels informatiques, installation de logiciels, mise à jour de
logiciels, conception et élaboration de logiciels, maintenance de
14/08/2014
logiciels, d'ordinateurs, agences de surveillance, de sécurité et
de protection ; recherches en physique, recherche en
bactériologie ; recherches techniques, analyse chimique,
consultation sur la protection de l'environnement en matière de
développement durable et d'écologie, contrôle de qualité,
contrôle de pollution ou de contamination, exploration sousmarine, travaux sous-marins, réparation sous-marine ; services
de contentieux, services juridiques, décoration intérieure ;
logiciel pour diffusion, applications de sécurité, d'intrusion, de
vidéo, logiciel de contrôle d'accès, de détection, intrusion ;
travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles de
surveillance vidéo, d'indemnisation de personnes, de détection
incendie et établissement de plans sans rapport avec la conduite
des affaires, laboratoires, location de matériel dans le cadre des
activités
susmentionnées.
Etudes
de
marchés
de
décontamination, de démantèlement ou de déclassement des
installations, bâtiments, matériels, engins, véhicules, surfaces ou
zones contaminées dans le secteur nucléaire et industriel. Etude
de projet pour la conception et la réalisation des travaux de
contamination, démantèlement, déclassement de sites,
bâtiments, matériels ou véhicules, traitement ou incinérations de
déchets. Mesures et contrôle du degré de contamination, initiale
ou résiduelle, des matériels, des machines, des canalisations,
des pompes, des moteurs électriques, des caméras, d'objets et
produits en cours de traitement ; services de location d'appareils
et d'instruments informatiques, consultations et conseils
techniques dans le domaine de l'informatique. Ingénierie et
bureaux d'étude pour la conception et la mise en service des
systèmes et d'installations mettant en œuvre les techniques de
la productique, de leur environnement et de leur exploitation.
Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et
établissement de plans sans rapport avec la conduite des
affaires. Conception et élaboration de logiciel de système de
sécurité et matériel informatique ; rédaction de rapports
d'expertise par des ingénieurs dans le domaine de la
surveillance, de la distribution d'énergie, d'électricité, de la
sécurité des biens et des personnes ; recherche et
développement dans les domaines de prestations précités
service de contrôle de qualité et de traçabilité dans le cadre de
prestations de services réalisées.
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; cantines, dortoirs,
hôtels, services de restauration (alimentation), services de
traiteurs, approvisionnement dans le secteur du bâtiment et du
second œuvre, dans la maintenance d'immeubles, le nettoyage,
les travaux de voiries, la dépollution, la décontamination, la
collecte et la destruction de déchets, la protection de
l'environnement, le transport, la manutention, la restauration
collective, le travail temporaire, la surveillance de personnes, la
surveillance de locaux ou d'installations industrielles, cafétérias,
restauration collective, préparation de repas notamment pour
une prise des repas à domicile, distribution de plateaux repas,
restaurants libres services, services rapides et permanents
(snack-bar), hôtellerie, pensions, services de bars, cafés,
restaurants, location de constructions transportables, location de
salles de réunions, services de motels, réservation d'hôtels,
garde d'enfants à domicile, garde d'enfant hors du domicile
(crèches d'enfants, jardin d'enfant, halte-garderie, garderie
périscolaire, assistance maternelle agréée) ; exploitation de
terrain de camping, maisons de retraite pour personnes âgées.
Services de restauration, services de traiteurs, services hôteliers,
services de garde d'enfants en mode individuel ou collectif
(services de crèche), services de restaurants avec possibilité de
livraison à domicile, services de cuisiniers à domicile ou sur le
lieu ce travail, réservation de restaurant, location de salles, de
mobilier, linge de table, vaisselle, location de tentes, services de
restaurants avec vente à emporter, pensions pour animaux.
Classe No 44 : Services d'horticulture, sylviculture, jardinage,
services de jardiniers paysagistes, services de pépiniéristes,
services d'opticiens, salon de beauté, services de coiffure et de
pédicurie à domicile, massage ; toilette de personnes, services
médicaux, assistance médicale à domicile, services de santé,
maisons médicalisées, maisons de convalescence ou de repos
soins d'hygiène ou de beauté aux êtres humains, services de
gardes-malades à l'exclusion des soins, services de garde à
domicile (maisons d'assistance), services hospitaliers, services
d'aide-ménagère, services de pépiniéristes, location de matériels
pour exploitation agricole ; création et entretien d'espaces verts,
de pelouses, de parcs et de jardins, plantations, composition
florale, extractions d'arbres ; chirurgie des arbres, destructions
des animaux nuisibles dans l'agriculture, sylviculture,
destruction des mauvaises herbes, maisons de repos, soins
esthétiques à domicile, soins d'hygiène et de beauté pour êtres
humains ou pour animaux ; toilettage d'animaux, soins, garde et
promenades d'animaux domestiques. Services de soins
esthétiques, à savoir : coiffure, massages, relaxation, soins de
beauté, manucure, épilation, soin du corps et du visage, services
d'onglerie, services cosmétiques de soins du corps, services de
soins, d'hygiène, de beauté pour animaux, soins d'hygiène et de
beauté pour animaux, garde d'animaux, services de jardinage,
61
services d'entretien de plantes. Services d'organisation et de
réservations pour les personnes et à leur demande (prise de
rendez-vous).
Classe No 45 : Service d'aide à domicile, à savoir :
accompagnement en société [personnes de compagnie], aide à
la prise de médicament, aide à la prise des repas ; surveillance
de la radio-activité des installations, services de surveillance de
gardiennage, de sécurité et de télésurveillance destinés à
assurer la protection des personnes et des biens meubles,
immeubles, escorte [protection rapprochée] protection civile,
surveillances et inspections techniques, consultation en matière
de sécurité, services de gardiens, services d'extinction de feu,
surveillance d'ateliers, de chantiers, ouverture de serrures,
services de sécurité pour la protection des biens et des individus
(à l'exception de leur transport). Agence de surveillance
nocturne. Surveillance des alarmes, anti intrusion, consultation
en matière de sécurité ; ventes, fournitures et maintenance
d'installation de tous matériels et appareils utilisables dans le
cadre des activités, susmentionnées. Services de gardes du
corps ; agences de détectives ; ouverture de serrures de
sécurité ; protection civile ; services de conseiller concernant la
sécurité ; contrôle et surveillance des alarmes de sécurité, antieffraction et anti intrusion ; systèmes de supervision
informatisés anti-vol ; système de supervision de la
vidéoprotection, système de sélecteur tactile d'images,
vidéosurveillance par système de stockeurs vidéo numériques
(analogique, IP ou mixte) ; services de sécurité informatisés dans
le domaine commercial ; services de sécurité informatisés pour
le compte d'organisations privées ; services de sécurité
informatisés pour les sociétés ; services de sécurité informatisés
pour la maison ; services de sécurité dans le domaine
aéronautique ; services d'identification, à savoir identification
d'individus ; services de conseil en matière de sûreté ;
prestations de conseil en matière de protection contre les
incendies ; location de biens personnels sous forme d'alarmes,
de dispositifs de sécurité et produits de sûreté ; supervision
d'installations industrielles ; supervision d'alarmes en centrales
d'alarme ; gestion des alarmes, centralisation des alarmes,
services de sécurité pour la protection des biens et des individus
(à l'exception de leur transport) ; escorte de suspects,
prisonniers et personnes en détention provisoire depuis des
prisons, des centres de détention provisoire, des commissariats
de police et d'autres institutions similaires jusqu'aux tribunaux
et inversement ; surveillance ; location de coffres-forts ; travaux
de recherche en matière juridique. Surveillance de la radioactivité des installations, services de surveillance de
gardiennage, de sécurité et de télésurveillance destinés à
assurer la protection des personnes, des biens meubles,
immeubles, escorte [protection rapprochée], surveillances et
inspections techniques, services de gardiens, services
d'extinction de feu, surveillance d'ateliers, de chantiers, ventes,
fournitures et maintenance d'installation de tous matériels et
appareils utilisables dans le cadre des activités susmentionnées.
Consultations professionnelles de surveillance vidéo, de
détection incendie, services de personnes de compagnie pour
les
personnes
âgées
et
personnes
handicapées ;
accompagnement de personnes en situation de handicap et à
mobilité réduite services d'informations administratives,
juridiques services d'information juridique dans le domaine de
l'aide à domicile aux familles, aux personnes âgées, aux
malades, aux personnes handicapées, aide ménagère, aide
juridique dans la gestion et la réalisation de projets au niveau
notamment des délais, coûts, contrôles de qualité de prestations
de services ; services de contentieux, garde d'enfants à domicile,
garde et promenades d'animaux domestiques. Services de
conciergerie pour le compte de tiers consistant à des services
d'organisation et de réservation pour les personnes de manière
à satisfaire les besoins des individus dans le cadre de
programmes de fidélisation d'employés. Garde d'enfants à
domicile.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 11, 12, 14,
16, 18, 19, 20, 21, 25, 27, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
62
14/08/2014
No National : 13 4 025 045
musique en société, sarl, 9 mazagran, 75010 PARIS.
No SIREN : 789 712 734.
musique en société, M. lesciellour stephane, 9 mazagran, 75010
PARIS.
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;
Classe No 9 : Supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres
supports d'enregistrement numériques ;
Classe
No
38 :
Télécommunications ;
communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de messagerie
électronique ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ;
machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des
meubles) ; instruments d'écriture ; Tampon encreur ; tampon
encreur textile ;
Classe No 40 : Imprimerie ; services de gravure ; Gravure du
tampon.
o
Classe N 41 : Production de films sur bandes vidéo ; location de
réservation de places de spectacles ; micro-édition.
No National : 13 4 026 457
o
N National : 13 4 025 770
à : I.N.P.I. NANTES
BUTTERFLY EDITION, SARL, 24 RUE DU ROETHIG, 67200
STRASBOURG.
No SIREN : 503 103 988.
BUTTERFLY EDITION, M. BIANCHI PHILIP, 24 RUE DU ROETHIG,
67200 STRASBOURG.
SCOPIC, SARL SCOP, 4 RUE DES OLIVETTES, PASSAGE
DOUARD, 44000 NANTES.
No SIREN : 479 556 714.
SCOPIC, M. MAQUAIRE GILDAS, 4 RUE DES OLIVETTES,
PASSAGE DOUARD, 44000 NANTES.
tiers) ;
Classe No 35 : Services d'abonnement à des services de
télécommunication pour les tiers ; audits d'entreprises (analyses
commerciales) ;
Classe
No
38 :
Services
d'affichage
électronique
(télécommunications),
communications
par
terminaux
d'ordinateurs, fourniture d'accès à des bases de données,
hébergement de sites Internet ; agences d'informations
(nouvelles) ; communication par terminaux d'ordinateurs ;
transmission en ligne de catalogues de vente ; transmission
d'images, de sons, de données et de toutes informations par
procédés informatiques et télématiques ; location de temps
d'accès à un centre serveur de base de données ; service de
mise à disposition, en vue de leur consultation, sur écran
d'informations d'une banque de données stockée sur ordinateur,
à savoir fourniture d'accès à une banque de données stockée sur
ordinateur ; service d'échange électronique de données
(télécommunication).
Classe No 42 : Audits en matière d'énergie.
No National : 13 4 025 806
TGL, SARL, 30 Boulevard de Strasbourg, 34000 MONTPELLIER.
No SIREN : 493 093 496.
TGL, M. ISSARTE Romain, 30 Boulevard de Strasbourg, 34000
MONTPELLIER.
No National : 13 4 026 531
Mle XIA AGNES, 12 rue Gilbert Dru, 93150 LE BLANC MESNIL.
Mle XIA AGNES, PACIFIC GROUP, 45 AVENUE VICTOR HUGO,
BAT 273, 93300 AUBERVILLIERS.
14/08/2014
Classe No 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ;
Classe No 9 : Appareils et instruments d'enseignement ;
combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;
vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le
feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
bâches de sauvetage.
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
No National : 13 4 026 956
Mle Lauretta Edith Rolande Danielle, 18 rue Sergent Bobillot,
93100 MONTREUIL.
Mle Lauretta Edith Rolande Danielle, 18 rue Sergent Bobillot,
93100 MONTREUIL.
63
laboratoire de langue, cabines d'écoute, espace ludique et
parcours, espace de jeux) à savoir production de programmes et
films pédagogiques (logiciels) tous public autres que
publicitaires, organisation et conduite de cours, colloques,
conférences et séminaires ; services de formation et
d'apprentissage des langues en ligne à partir d'un réseau
informatique ou de l'Internet ; informations et conseil en matière
d'éducation ; services de divertissement, d'éducation et de
loisirs ; services musicaux à savoir services de composition
musicale et de production musicale et sonore ; édition de livres,
de revues, d'outils et de supports pédagogiques ; services de
bibliothèques (prêt et location de livres, location de films
cinématographiques, de dessins animés, d'enregistrements
sonores et multimédia) ; organisation d'activités sportives et
culturelles ; services de recherche et de conseils relatifs à la
formation, l'éducation et au voyage ; services de conseil,
d'assistance et d'information relatifs aux services précités ;
organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation d'expositions à buts, culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles ; services fournis par des
établissements d'enseignement à savoir éducation ; services
personnalisés pour les langues, ainsi que services fournis au
sein d'établissements, à domicile ou par le biais de réseaux de
communication à savoir éducation ; montage et production de
contenus multimédia (films, bandes vidéo, sites Internet) ;
location de matériels de diffusion (télévision) et de location
d'appareils audio ; location de décors de spectacles, publication
d'ouvrages
papiers
et
électroniques ;
services
de ;
photographie ; services de jeu notamment en ligne à partir d'un
réseau informatique, service de jeux d'argent ; micro-édition ;
Classe No 43 : Service de réservation et d'accueil, d'hébergement
temporaire, de logements et de restauration (alimentation) ;
services de camps de vacances (hébergement) de club
d'éducation ; maisons et villages de vacances ; réservation
d'hôtels, de pensions, de chambres d'hôtes. Services de bars et
de traiteurs. Services hôteliers. Crèches, jardin d'enfants et
espaces d'accueil des enfants. Mise à disposition de terrains de
camping.
No National : 13 4 027 495
M. PIERRE Laurent, 23 rue de perpeigneux, 02310 SAULCHERY.
M. PIERRE Laurent, 23 rue de perpeigneux, 02310 SAULCHERY.
Classe No 39 : Organisation et information en matière de
voyages et d'événements à buts éducatif, sportif, professionnel
ou culturel. Réservation pour les voyages. Service d'agence de
tourisme et de voyages ; organisation et planification de
voyages, de circuits touristiques, d'excursions, ; services
d'agence de tourisme et de voyage à savoir, organisation de
croisières, de voyages, d'excursions, de circuits touristiques, de
visites touristiques, informations sur les voyages et le transport
des voyageurs, réservation de places de voyages, réservation
pour le transport de voyageurs en avion, en chemin de fer, en
automobile, en autobus, en bateau, accompagnement de
voyageurs, locations de véhicules de transport et de tourisme ;
informations en matière de transport ; distribution de journaux
et livraison ; de produit ; location de garages ou d'espaces de
stationnement ; transport en taxi, bus et autres véhicules
notamment maritimes et aériens ;
Classe No 41 : Education, formation, enseignement des langues
étrangères ; conception de programmes tous publics et
d'espaces d'animation d'activités dédiés (salle de cours,
64
14/08/2014
Description de la marque : coiffe Premium créative Line conicité
HT 122 mm, teinte blanc satiné 2344, intérieur bleu satiné 3383,
décapsulage 1 fleur de lys, tête initiales PL, collerette 97 x 155
mm, 1 fleur de lys, initiale PL, étiquette 99 x 99 mm, contre
étiquette 50 x 60 mm, sleeve thermos-formé bleu nacré, satiné
3383
No National : 13 4 028 025
Classe No 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas.
UNION DES VIGNERONS DU BEAUJOLAIS, Syndicat
d'appellation, 210 Boulevard Victor Vermorel, BP 318, 69661
VILLEFRANCHE SUR SAONE CEDEX.
No SIREN : 332 112 002.
UNION DES VIGNERONS DU BEAUJOLAIS, M. GOUTTENOIRE
Gilles, 210 Boulevard Victor Vermorel, BP 318, 69661
No National : 13 4 027 627
WYZE, EURL, 9 QUAI ULYSSE BESNARD, 41000 BLOIS.
WYZE, 9 QUAI ULYSSE BESNARD, 41000 BLOIS.
cartes ; prospectus ; brochures ;
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
tiers.
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
No National : 13 4 027 631
WYZE, EURL, 9 QUAI ULYSSE BESNARD, 41000 BLOIS.
WYZE, 9 QUAI ULYSSE BESNARD, 41000 BLOIS.
cartes ; prospectus ; brochures ;
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
tiers.
No National : 13 4 028 031
UNION DES VIGNERONS DU BEAUJOLAIS, Syndicat
d'Appellation, 210 Boulevard Victor Vermorel, BP 318, 69661
No SIREN : 332 112 002.
UNION DES VIGNERONS DU BEAUJOLAIS, M. GOUTTENOIRE
Gilles, 210 Boulevard Victor Vermorel, BP 318, 69661
sans alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;
14/08/2014
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
No National : 13 4 028 292
M. LEROUX BENJAMIN, 6 Rue Paul Masson, 21190 MERCEUIL.
CABINET GUIU – JURISPATENT, 10 Rue Paul Thénard, 21000
DIJON.
65
Description de la marque : Julie C.
abraser. Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de
démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de
rasage, les produits précités étant d'origine française ou
fabriqués en France. Produits pour la conservation du cuir
(cirages) ; crèmes pour le cuir.
leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ;
boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en
France.
animaux ; filets à provisions ; les produits précités étant
d'origine française ou fabriqués en France.
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; les
produits précités étant d'origine française ou fabriqués en
France.
Classe No 33 : Vins ; boissons alcoolisées (à l'exception des
bières) ;
No National : 13 4 028 755
Classe No 35 : Vente au détail, en gros, par correspondance, par
Internet et sur le lieu de vente de vins, de boissons alcoolisées (à
l'exception des bières) ; promotion des ventes pour des tiers ;
pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; services d'approvisionnement pour des tiers
[achat de produits pour d'autres entreprises] ;
Classe No 43 : Informations et conseils en matière d'œnologie et
de dégustation de vins ; initiation à la dégustation de vin
[services de bars].
M. wolber jean-louis, 28 chemin du belvedere, 30900 NIMES.
M. wolber jean-louis, 28 chemin du belvedere, 30900 NIMES.
No National : 13 4 028 572
Paris Romance, EURL, 48 rue la Bruyère, 75009 PARIS.
No SIREN : 535 333 504.
Paris Romance, Mle COLLEONI Julie, 48 rue la Bruyère, 75009
PARIS.
Classe No 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
rasage.
Classe No 5 : Aliments pour bébés ; matières pour plomber les
dents et pour empreintes dentaires ; produits pour la destruction
des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; parasiticides ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire.
No National : 13 4 028 789
Ecométrie, EURL, 1 rue Eugénie Legrand, 75020 PARIS.
No SIREN : 423 232 164.
Ecométrie, M. Grive Vincent, 1 rue Eugénie Legrand, 75020
PARIS.
66
pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et
les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils
pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; Logiciels ; logiciel informatique et applications
logicielles permettant à des utilisateurs de réseaux de
communications électroniques de créer, charger vers le serveur,
mettre en signet, visualiser, annoter, et partager des données,
des informations et du contenu multimédia ; logiciel,
téléchargeable ou préenregistré, sous forme d'une application
mobile ; logiciel téléchargeable par le biais de réseaux de
communications électroniques et de dispositifs sans fil ; logiciels
pour faciliter la promotion commerciale, par la mise en rapport
d'utilisateurs de réseaux sociaux et d'entreprises ; publications
électroniques ; ordinateurs, logiciels de commerce électronique
pour
permettre
aux
utilisateurs
de
l'industrie
des
télécommunications de réaliser des transactions commerciales
électroniques via un réseau informatique mondial ; appareils et
instruments
scientifiques,
nautiques,
géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports
pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ;
extincteurs ;
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises (analyses commerciales) ; Services de publicité et
de promotion ; services de publicité et de mercatique, à savoir
promotion des services et produits de tiers ; analyse de données
commerciales ; services de surveillance et d'assistance
commerciales, à savoir, analyse de données et des
comportements afin de fournir des stratégies, des
connaissances, et des conseils commerciaux, et pour l'analyse,
la compréhension et la prévision des comportements et des
motivations, et des tendances du marché ; promotion des
produits et services de tiers via l'exploitation d'une plateforme
en ligne avec des liens vers les ressources de tiers ; fourniture
d'une base de données consultable en ligne contenant des
produits de tiers à des fins publicitaires, mercatiques,
promotionnelles et commerciales ; fourniture d'une base de
données consultable en ligne contenant des produits de tiers
disponibles à l'achat pour les utilisateurs ; services de commerce
électronique, à savoir, fourniture d'informations sur des produits
via des réseaux de télécommunication à des fins publicitaires et
de vente ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ;
communications
par
terminaux
14/08/2014
d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences
ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;
location de temps d'accès à des réseaux informatiques
mondiaux ; Télécommunications ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage
professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
publication de livres ; prêts de livres ; location d'enregistrements
de télévision ; location de décors de spectacles ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Fourniture
d'une base de données consultable en ligne contenant des
produits de tiers à des fins pédagogiques et récréatives ;
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en
technologie de l'information ; hébergement de serveurs ;
conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;
Services informatiques, à savoir, création d'un site en ligne
permettant aux utilisateurs de partager des informations, de
participer à des discussions, de recevoir des réactions de leurs
pairs, de constituer des communautés virtuelles, et de s'engager
dans le réseautage social en proposant du contenu multimédia
social, des photographies, des images, et des sujets d'intérêt
général pour ces utilisateurs ; fourniture de sites Internet, à
savoir création, maintenance et mise à jour de sites Internet
proposant un agrégateur de contenu multimédia et un moteur
de recherche pour du contenu sur l'Internet et du contenu
social ; fournisseur de services applicatifs, à savoir, fourniture,
hébergement, gestion, développement, et maintenance
d'applications, logiciels, sites Internet, et bases de données dans
les domaines du contenu multimédia personnel et de
communications création et maintenance de sites Web ;
conception
et
développement
de
logiciels ;
services
d'information, de conseil et d'assistance concernant les services
précités ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; service de
sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences
matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ;
services de crémation ; agences de surveillance nocturne ;
surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière
de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ;
agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en
propriété intellectuelle ; Services sociaux en ligne de mise en
réseau ; fourniture de services de réseautage social liés aux
commentaires, à la comparaison, la collaboration, la
consultation, l'évaluation, les conseils, la discussion, la
recherche, la notification, le compte-rendu, l'identification, le
partage
d'informations,
l'indexation,
la
localisation
d'informations, le divertissement, les loisirs, ou l'intérêt général ;
services juridiques ; services de sécurité pour la protection des
biens et des individus.
14/08/2014
No National : 13 4 028 798
67
peausserie ; enduits (peintures).
BIO2IMAGING, SAS, 75 rue Ampere, 38000 GRENOBLE.
No SIREN : 522 754 159.
BIO2IMAGING, M. Fuchs Emmanuel, 75 rue Ampere, 38000
GRENOBLE.
No National : 13 4 029 604
L'or des anges, sarl, Le Repaire, 24320 VERTEILLAC.
No SIREN : 487 814 428.
PARTENAIRES PI, 223 avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
Description de la marque : Bluekiwee
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments
alimentaires pour êtres humains et animaux ;
appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ;
Classe No 44 : Services médicaux ; assistance médicale.
cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses
comestibles ; beurre ; fromages ;
mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;
boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
préparés, ni transformés ;
Classe No 32 : Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et
autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit.
No National : 13 4 029 258
M. benamara david, 43 allée voltaire, 51000 CHALONS EN
CHAMPAGNE.
M. benamara david, 43 allée voltaire, 51000 CHALONS EN
CHAMPAGNE.
No National : 13 4 029 627
M. IBRI MALIK, 21 Cours Aristide Briand, 69300 CALUIRE.
M. IBRI MALIK, 21 Cours Aristide Briand, 69300 CALUIRE.
Classe No 28 : Décorations pour arbres de Noël exceptés les
articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières
synthétiques.
Classe No 35 : Services d'abonnement à des services de
télécommunication pour les tiers.
Classe No 41 : Prêts de livres.
68
14/08/2014
sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ;
services d'opticiens.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins d'appellation
d'origine contrôlée et vins de pays, spiritueux.
No National : 13 4 029 788
No National : 13 4 030 181
à : I.N.P.I. PARIS
Le Beffroi, SARL, 26-28 RUE DU CHEMIN VERT, 78610 LE
PERRAY EN YVELINES.
No SIREN : 534 958 848.
ALTERNAE, SARL, 49 Route de Rouen, 27140 GISORS.
No SIREN : 391 948 296.
Le Beffroi, M. LECOURT CLEMENT, 26-28 RUE DU CHEMIN
VERT, 78610 LE PERRAY EN YVELINES.
ALTERNAE chez CAP SEINE, Mme Céline HALLE, 16 Rue
Georges Charpak, BP 108, 76134 MONT SAINT AIGNAN.
Classe No 43 : Services de traiteurs.
No National : 13 4 030 044
Description de la marque : Orange : C 0 – M 65 – J 100 – N 0 – R
244 – V 121 – B 32 Marron foncé : C 30 – M 90 – J 100 – N 42 – R
119 – V 38 B 20 Marron clair : C 30 – M 68 – J 100 – N 24 – R 148 –
V 85 B 35 Vert foncé : C 88 – M 33 – J 95 – N 9 – R 29 – V 123 – B
69 Vert clair : C 77 – M 0 – J 100 – N 0 – R 44 – V 179 – B 74
DOMAINE SAINTE BRIGITTE, SCEA, LE CLOS DES ROSES, 1609
ROUTE DE MALPASSET RD 37, Lieu dit Sainte-Brigitte, 83600
FREJUS.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie ainsi qu'à
l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les
terres ;
DOMAINE SAINTE BRIGITTE, Mle ALZEARI CLAIRE, LE CLOS
DES ROSES, 1609 ROUTE DE MALPASSET RD 37, Lieu dit
Sainte-Brigitte, 83600 FREJUS.
Classe No 3 : Produits d'hygiène de traite et des bâtiments
d'élevage, à savoir : produits de nettoyage.
Classe
No
5:
Produits
phytosanitaires,
vétérinaires ;
désinfectants ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides, herbicides, parasiticides ; produits
d'hygiène de traite et des bâtiments d'élevage : à savoir
désinfectants ;
Classe No 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni
d'instruments de musique), ficelles, filets, bâches ;
préparés, ni transformés ; semences (graines) ; aliments pour les
animaux ; céréales en grains, oléagineux et protéagineux non
travaillés, plants, fourrages, produits d'élevage ;
administration commerciale ; conseils ; informations ou
renseignements d'affaires ; reproduction de documents ;
organisation d'expositions et de visites d'essais à buts
commerciaux ou de publicité ;
Classe No 42 : Conseils techniques destinés à l'agriculture
prenant en compte la protection de l'environnement et
permettant la mise en place d'une agriculture intensive et
écologique ;
Description de la marque : Signature : “ Vignoble d'Élégance ”
Classe No 44 : Services d'agriculture ; location de matériel pour
exploitation agricole ; conseils techniques en élevage, conseils
techniques en pratiques culturales, pour le traitement des sols,
la culture des plantes, la destruction des parasites et animaux
nuisibles dans l'agriculture, la destruction des mauvaises herbes
incluant les outils d'aide à la décision et les images satellite ;
aides et conseils aux exploitations agricoles sur l'amélioration
14/08/2014
des productions végétales par l'optimisation des apports en
produits fertilisants et effluents d'élevage.
No National : 13 4 030 379
No National : 13 4 030 441
AVENUE
MARECHAL
recherches scientifiques et techniques.
UNIVERSKIN,
SAS,
35
UNIVERSKIN, 06000 NICE.
69
FOCH,
UNIVERSKIN, M. HARRY ARAMPATZIS, 35 AVENUE MARECHAL
FOCH, UNIVERSKIN, 06000 NICE.
rasage ;
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments
alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour
pansements ; désinfectants ; bains médicinaux ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes.
JLF BIJOUTERIE, SARL, C.CIAL GRANDES TERRES, 40 AV
AMIRAL LEMONNIER, BIJOUTERIE MARC, 78160 MARLY LE
ROI.
No SIREN : 422 432 294.
JLF BIJOUTERIE, M. FRYDMAN JEAN-LUC, C.CIAL GRANDES
TERRES, 40 AV AMIRAL LEMONNIER, BIJOUTERIE MARC, 78160
MARLY LE ROI.
alliages ; Tous les produits précités étant d'origine française ou
fabriqués en France.
No National : 13 4 030 586
ELIKATXO, SARL, route de la gare, ZI de Lahonce, 64990
LAHONCE.
ELIKATXO, M. Dachary Pierre, route de la gare, ZI de Lahonce,
64990 LAHONCE.
No National : 13 4 030 424
M. DECK Quirin, 3900 RD 2210, 06640 SAINT JEANNET.
M. DECK Quirin, 3900 RD 2210, 06640 SAINT JEANNET.
o
Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
prédomine ;
70
Classe No 32 : Jus de fruits.
14/08/2014
No National : 13 4 031 300
M. Sasso Renaud, Agissant pour le compte de la société
Provence Naturalim en cours de formation, Les Amandiers 2
Bât E, 55 Avenue Saint Jerome, 13100 AIX EN PROVENCE.
M. Sasso Renaud, Les Amandiers 2 Bât E, 55 Avenue Saint
Jerome, 13100 AIX EN PROVENCE.
No National : 13 4 030 908
Mme BAYLAUCQ Nathalie, 44 rue Nollet, 75017 PARIS.
Mme BAYLAUCQ Nathalie, 44 rue Nollet, 75017 PARIS.
prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus ;
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; tous ces produits
étant issus d'une production biologique ou à partir de produits
qui en sont issus. Fruits et légumes frais ; semences (graines),
plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ;
gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ;
céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ;
arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ; tous ces
produits étant issus d'une production biologique ou à partir de
produits qui en sont issus.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
Classe No 32 : Bières ; tous ces produits étant issus d'une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus.
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs), vins bénéficiant
de l'indication géographique protégée “ Côtes Catalanes ” ;
spiritueux ; tous ces produits étant issus d'une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
sans alcool ; tous ces produits étant issus d'une production
biologique ou à partir de produits qui en sont issus.
No National : 13 4 031 301
M.
MULLER
philippe,
CHARBONNIERES.
133
route
de
paris,
69260
M.
MULLER
philippe,
133
route
de
paris,
CHARBONNIERES.
69260
Classe No 11 : Appareils ou installations de climatisation ;
congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Classe No 18 : Colliers ou habits pour animaux ;
14/08/2014
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ;
matelas ; vaisseliers ;
Classe No 21 : Ustensiles ou nécessaires de toilette ;
Classe No 24 : Tissus velours ;
Classe No 42 : Décoration intérieure ; numérisation de
documents ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
o
N National : 13 4 031 520
BOURBON FROID OCEAN INDIEN, SAS, C/o Groupe MACE, 7 rue
jean Chatel, BP 57, 97462 SAINT DENIS Cedex.
No SIREN : 424 932 937.
M. Philippe MAISONOBE, C/o Groupe MACE, 7 rue jean CHATEL,
BP 57, 97462 SAINT DENIS Cedex.
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; installations de
chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et
machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Classe No 35 : Services d'approvisionnement pour des tiers
(achat de produits pour le compte de tiers) de matériels
frigorifiques, thermiques et aérauliques ;
Classe No 37 : Installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
Construction, installation, réparation et entretien de matériels
frigorifiques, thermiques et aéraulique.
71
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
des vins) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
No National : 13 4 031 905
No National : 13 4 031 863
Chateau Siaurac and Co, Société Civile, Château Siaurac, D121,
33500 NEAC.
Chateau Siaurac and Co, Société Civile, Château Siaurac, D121,
33500 NEAC.
Chateau Siaurac and Co, Mme Guichard Aline, Château Siaurac,
D121, 33500 NEAC.
Chateau Siaurac and Co, Mme Guichard Aline, Château Siaurac,
D121, 33500 NEAC.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
72
14/08/2014
Description de la marque : Orange : Pantone 159C ; Vert :
Pantone 381C ; Blanc : Pantone White mat
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ;
faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en
porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe No 2 : Couleurs, encres d'imprimerie, émaux pour la
peinture, laques ; peintures, gouaches, vernis ; diluants pour
couleurs, fixatifs pour aquarelle ; couleurs pour la céramique, la
faïence, la porcelaine, le verre et les métaux ; métaux en poudre
ou en feuilles pour peintres, décorateurs et artistes ; matières
tinctoriales, pigments ; siccatifs pour couleurs ;
des vins) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution
(livraison de produits) ; location de véhicules ; réservation de
places de voyage ;
temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.
No National : 13 4 031 924
SODI-ART, SARL unipersonnelle,
Heliopolis, 33700 MERIGNAC.
No SIREN : 488 048 182.
Avenue
de
Magudas,
ALETHEIA CONSEIL, 5 rue Gaston Béraut, 94350 VILLIERS SUR
MARNE.
Classe No 14 : Bijouterie, joaillerie, bijoux fantaisie. Perles
(bijouterie ou pour la confection de bijoux). Pierreries. Pierres
fines. Strass. Bijoux, bagues, bracelets, boucles d'oreille,
chaînes, colliers, pendentifs, broches (bijouterie). Porte-clefs de
fantaisie. Breloques. Apprêts pour la bijouterie, à savoir :
fermoirs, anneaux, chaînes, cabochons, sertis. Coffrets à bijoux
ou boites en métaux précieux ; horlogerie et instruments
chronométriques, montres, bracelets, chaînes et boîtiers de
montres ; crochet en métaux précieux pour sac (articles de
bijouterie), bijoux de fantaisie pour sac. Joaillerie pour sac ;
étuis ou écrins pour l'horlogerie ;
papeterie ou l'imprimerie) ; cartonnages ; cahiers, registres,
albums, chemises pour documents, classeurs, blocs-notes ;
boîtes en papier ou en carton ; autocollants ; décalcomanies ;
feuilles (papeterie) ; étiquettes (non en tissu) ; cartes ; papier
cadeau ; enveloppes (papeterie) ; rubans de papier ; tickets
(billets) ; produits de l'imprimerie, journaux, périodiques, livres,
manuels,
revues,
catalogues,
publications
imprimées,
brochures, magazines (publications), journaux de bandes
dessinées ;
articles
pour
reliures ;
photographies ;
photogravures ; supports pour photographies ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
fournitures scolaires ; fournitures et instruments pour l'écriture ;
fournitures de bureau ; stylos ; crayons ; craies à écrire ; coffrets
pour la papeterie (articles de bureau) ; instruments de dessin ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; boîtes de peinture (matériel
scolaire) ; blocs à dessins ; machines à écrire et articles de
bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou
plastiques pour l'emballage à savoir : enveloppes, sacs, sachets
et pochettes, films plastiques étirables et extensibles pour la
palettisation ; enveloppes, sacs et sachets en papier ; cartes
d'abonnement (non magnétiques) ; cartes de fidélité non
magnétiques ; caractères d'imprimerie ; clichés ; sous-mains en
papier ou en carton ; cartes de visite, agendas, calendriers ;
enseignes et écriteaux en papier ou en carton ; plans et cartes
géographiques ;
timbre-poste ;
cartes
postales ;
cartes
musicales ; cartes cadeaux ; affiches ; objets d'art gravés,
lithographies, gravures ; pâte à modeler, matériaux pour le
modelage ; serviettes et mouchoirs en papier ; linge de table en
papier ; serviettes, tapis et sets de table en papier ; napperons et
nappes en papier ; peintures (tableaux) et gravures encadrées ou
non ; aquarelles ; dessins ; figurines (statuettes) en papier
mâché ; globe terrestres ; gabarits (papeterie) ; articles en papier
ou en carton prédécoupés ou à découper (patrons pour la
couture, modèles de broderie, activités créatives et de
cartonnage) ; papier calque ; toiles à calquer ; carrelets (règles) ;
règles à dessiner ; équerres à dessin ; appareils pour le collage
des photographies ; compas de tracé ; pointes à tracer pour le
dessin ; patrons pour la couture ; instruments et fournitures pour
le dessin notamment pinceaux, pochoirs, gommes, plumes,
marqueurs, encres, tampons ; emporte-pièce (articles de
bureau) ; livres d'activités pour enfants et adultes, livres de
coloriage, livres de découpage, prospectus, faire-part, chevalets,
sceaux (cachets) ; cire à cacheter ; sous-mains ; albums de
dessins, albums de photographies, albums d'autocollants,
albums de timbres ; tampons encreurs, tampons encreurs en
caoutchouc, transferts thermiques en papier, cartes à échanger,
banderoles en papier ; ensembles de peinture d'artisanat ou
d'art ; boîtes, toiles pour la peinture ; coffrets, pochettes,
enveloppes et sachets contenant des produits pour activités, à
savoir des autocollants, des cachets, des photographies, des
pochoirs, des articles en papier ou en carton prédécoupés ou à
découper (patrons pour la couture, modèles de broderie,
activités créatives et de cartonnage) ; trousses à dessins ;
trousses à crayons ; plumiers ; étuis à crayons ; pots à crayons ;
perforateurs
de
bureau ;
organisateurs
de
bureau,
compartiments pour tiroirs, bacs à courrier, organisateurs de
fournitures, empileuses et plateaux, serre-dossiers, portecrayons, trombones, punaises ; bacs utilitaires et vide-poches
(boîte et soucoupe en carton et en matières plastiques) ; porterevues et porte-brochures, colle pour la papeterie ou le ménage,
bâtons de colle, stylos de colle, mastic adhésif réutilisable,
agrafeuses ; appareil pour plastifier des documents (articles de
bureau) ; déchiqueteur de papier (articles de bureau) ; argile à
modeler, cires à modeler non à usage dentaire ; moules et
instruments pour le modelage ; fournitures et instruments pour
écrire, dessiner, colorier, marquer, souligner, marquer, coupepapier (articles de bureau) ; presse-papier ; corbeilles à courrier ;
14/08/2014
fournitures et instruments pour l'embossage, répertoire ; serrelivres ; boîtes en carton servant de coffrets cadeau ; tickets ; bons
de réductions à valoir sur l'achat de produits et/ou de services ;
bons promotionnels et bons publicitaires destinés à être
échangés contre des produits et/ou des services ; produits pour
effacer ; stéatites (craies pour tailleur) ; ardoises pour écrire ;
partitions musicales, drapeaux et fanions en papier ;
Classe No 20 : Meubles ; glaces (miroirs), cadres (encadrement) ;
objets d'art et figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre, liège,
roseau, jonc, osier, corne, succédanés de toutes ces matières ou
en matières plastiques ; enseignes en bois ou en matières
plastiques ; boîtes et récipients d'emballage en bois ou en
matières plastiques ; mobilier scolaire ; mobilier de bureau ;
bambou, jardinières, plateaux de tables, coussins ; coffrets
(meubles) ; coffres non métalliques ; cintres pour vêtements,
patères (crochets) pour vêtements non métalliques, corbeilles et
paniers non métalliques, boîtes à jouets, moulures pour cadres
(encadrement), baguettes pour tableaux, baguettes pour cadres ;
pans de boiseries pour meubles ; porte-livres ; porte-revues ;
coffres à jouets ; boîtes et coffrets en bois ou en matières
plastiques ; enseignes en bois et en matières plastiques ;
mobiles (objets pour la décoration) ; oreillers ; paravents
(meubles) ; rideaux de perles pour la décoration ; verre argenté
(miroiterie) ; tableaux d'affichage ; cadres pour photos, cadres
pour images ; crochets pour cadre en plastique ; portemanteaux ; articles de décoration murale, à savoir plaques,
objets d'art encadrés et pièces murales décoratives en verre,
céramique, plâtre, bois ou matières plastiques ; métiers à
broder, cadres pour la broderie ; plateaux (partie de meubles) ;
bustes pour tailleur ; tableaux accroche-clés ; bouchons et
couvercles non métalliques pour bouteilles et récipients ;
décorations de fête en matières plastiques.
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage
actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré
(à l'exception du verre de construction) ; distributeurs de savon,
pots à fleurs, porcelaine de table, plateaux à usage domestique,
gobelets, coupes à fruits, verres, bouteilles, seaux, ustensiles
ménagers non métalliques non électriques, dessous-de-plat,
céramiques, coquetiers, pots, étagères à épices, ustensiles de
cuisine non métalliques non électriques, faïence, bougeoirs non
en métaux précieux, porcelaines, bols, plats en verre ; objets
d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou
figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
verre en poudre pour la décoration ; verre émaillé et verre peint ;
verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres
classes à savoir assiettes, bocaux, récipients à boire, boîtes en
verre, bougeoirs, cruches, chandeliers, bouteilles, flacons,
vases ; porte-serviettes (anneaux et barres) ; mosaïques en verre
ou en porcelaine non pour la construction ; corbeilles à pain ;
vaisselle jetable ; vaisselle en plastique ; tirelires ; sous-verres ;
corbeilles à papier, corbeilles à usage domestique ; assortiments
de boîte de cuisine ; boîtes hermétiques à usage alimentaire ;
boîtes et récipients pour contact alimentaire ; moules à
pâtisserie, sacs isothermes, tasses isothermes, bouteilles
isothermes, tire-bouchons, ouvre-bouteilles ; bouchons de verre,
dessous de bouteilles, ouvre-bouteilles, bouteilles isolantes,
bacs utilitaires et vide-poches (boîtes et récipients en porcelaine,
en terre cuite ou en verre) ;
Classe No 23 : Fils à usage textile, à savoir fils à broder, fils de
caoutchouc à usage textile, fils de chanvre, de coco, de coton,
chenille (fil), filés de coton, fils à coudre, fils élastiques, fils de
verre, fils en matières plastiques, fils de jute, de laine, laine filée,
fils de lin, fils de rayonne, fils de soie, soie filée ;
Classe No 24 : Tissus, tissus à usage textile ; coton, tissus de
laine, tissus de jute, flanelle (tissu), frise (toile), textiles en
matières synthétiques (tissus) et essuie-verres, matières textiles
tissées et non tissées, tissus élastiques, velours, crêpe (tissu),
soie (tissu), feutre, feutrine, canevas pour la tapisserie ou la
broderie, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie,
linge de table (non en papier), nappes, linge de bain, serviettes
en matières textiles, serviettes, mouchoirs, literie (linge), draps
de lit, draps, couvre-lits en papier, plaids, linge ouvré, linge de
ménage, tricots, doublures, étiquettes en tissu (toile), tissus de
soie pour patrons d'imprimerie ; toiles cirées ;
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ;
attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour
la chevelure ; boîtes à couture, dés à coudre, étuis à aiguilles
(non en métaux précieux), pièces collables à chaud pour
l'ornement d'articles textiles (mercerie), paillettes pour
vêtements, paillettes de micas, oripeaux (ornements de
73
vêtements), pompons, perles pour bricolage, badges
ornementaux, écussons brodés, paillettes décoratives ; partie
décorative (pastille) pour sac et vêtement en bois, cire, plâtre,
liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille,
ou en matières plastiques (à savoir articles de mercerie) ;
Classe No 35 : Publicité, publicité radiophonique et télévisée,
publication de textes publicitaires, service de courriers
publicitaires, communications publicitaires et promotionnelles,
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ;
diffusion d'annonces publicitaires ; services de promotion des
ventes pour des tiers fournis par une entreprise commerciale via
une carte de fidélisation ; gestion des affaires commerciales,
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ;
gérance administrative de lieux d'expositions ; relations
publiques avec la presse ; recueil de données dans un fichier
central, gestion de fichiers informatiques, tous ces services étant
rendus en relation avec des services de vente dans des
magasins spécialisés, par l'intermédiaire de catalogues de vente
par correspondance d'un site Internet ou de tout autre forme de
media
électronique
de
communication ;
services
de
photocopies ; reproduction de documents ; publication sur
Internet de petites annonces publicitaires notamment pour les
divertissements, les loisirs, le bricolage, les loisirs créatifs et
artistiques, la peinture artistique et décorative, la création de
bijoux, le cartonnage, la mosaïque, le modelage et moulage, les
arts décoratifs, la décoration et l'aménagement d'intérieur, la
photographie et la vidéo, la cuisine et la gastronomie ; services
d'abonnements téléphoniques, d'abonnement à un service de
radiotéléphonie ; abonnement à un service de radiomessagerie ;
services d'abonnement à un réseau de télécommunication
mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service
d'abonnement à un centre serveur de base de données ou
multimédia ; service d'abonnement à des services de
transmission de données par voie télématique ; abonnement à
un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de
télécommunication
ou
de
transmission
de
données,
abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un
service de télécommunication ; service de vente dans des
magasins spécialisés, par l'intermédiaire de catalogues de vente
par correspondance d'un site Internet ou de tout autre forme de
media électronique de communication de couleurs, encres
d'imprimerie, émaux pour la peinture, laques, peintures,
gouaches, vernis, diluants pour couleurs, fixatifs pour aquarelle,
couleurs pour la céramique, la faïence, la porcelaine, le verre et
les métaux, métaux en poudre ou en feuilles pour peintres,
décorateurs et artistes ; matières tinctoriales, pigments ; siccatifs
pour couleurs ; de chaînes métalliques ; anneaux métalliques
pour clés ; clés ; quincaillerie métallique, visses, clous ; crochets
(quincaillerie métallique) ; verrous, cadenas, clés, chevilles et
charnières métalliques, boîtes métalliques ; boîtes aux lettres
métalliques ; boîtes à clé ; objets d'art, statues ou figurines
(statuettes) en métaux communs ; patères (crochets) métalliques
pour vêtements ; fermetures métalliques pour sacs ; fermetures
métalliques pour boîtes ; corbeilles métalliques ; crochet pour
sac et vêtement en métaux communs ; arrêts de porte
métalliques ; galets de porte ; plaques métalliques pour la
décoration ; bijouterie, joaillerie, bijoux fantaisie. Perles
(bijouterie ou pour la confection de bijoux). Pierreries. Pierres
fines. Strass. Bijoux, bagues, bracelets, boucles d'oreille,
chaînes, colliers, pendentifs, broches (bijouterie). Porte-clefs de
fantaisie. Breloques. Apprêts pour la bijouterie à savoir fermoirs,
anneaux, chaînes, cabochons, sertis. Coffrets à bijoux ou boites
en
métaux
précieux ;
horlogerie
et
instruments
chronométriques, montres, bracelets, chaînes et boîtiers de
montres ; crochet en métaux précieux pour sac (articles de
bijouterie), bijoux de fantaisie pour sac. Joaillerie pour sac ;
étuis ou écrins pour l'horlogerie ; papier et carton (brut, miouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cartonnages ;
cahiers, registres, albums, chemises pour documents, classeurs,
blocs-notes ; boîtes en papier ou en carton ; autocollants ;
décalcomanies ; feuilles (papeterie) ; étiquettes (non en tissu) ;
cartes ; papier cadeau ; enveloppes (papeterie) ; rubans de
papier ; tickets (billets) ; produits de l'imprimerie, journaux,
périodiques, livres, manuels, revues, catalogues, publications
imprimées, brochures, magazines (publications), journaux de
bandes dessinées ; articles pour reliures ; photographies ;
photogravures ; supports pour photographies ; papeterie ;
fournitures scolaires ; fournitures et instruments pour l'écriture ;
fournitures de bureau ; stylos ; crayons ; craies à écrire ; coffrets
pour la papeterie (articles de bureau) ; instruments de dessin ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; boîtes de peinture (matériel
scolaire) ; blocs à dessins ; machines à écrire et articles de
bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou
plastiques pour l'emballage à savoir : enveloppes, sacs, sachets
et pochettes, films plastiques étirables et extensibles pour la
74
palettisation ; enveloppes, sacs et sachets en papier ; cartes
d'abonnement (non magnétiques) ; cartes de fidélité non
magnétiques ; caractères d'imprimerie ; clichés ; sous-mains en
papier ou en carton ; cartes de visite, agendas, calendriers ;
enseignes et écriteaux en papier ou en carton ; plans et cartes
géographiques ;
timbre-poste ;
cartes
postales ;
cartes
musicales ; cartes cadeaux ; affiches ; objets d'art gravés,
lithographies, gravures ; pâte à modeler, matériaux pour le
modelage ; serviettes et mouchoirs en papier ; linge de table en
papier ; serviettes, tapis et sets de table en papier ; napperons et
nappes en papier ; peintures (tableaux) et gravures encadrées ou
non ; aquarelles ; dessins ; figurines (statuettes) en papier
mâché ; globe terrestres ; gabarits (papeterie) ; articles en papier
ou en carton prédécoupés ou à découper (patrons pour la
couture, modèles de broderie, activités créatives et de
cartonnage) ; papier calque ; toiles à calquer ; carrelets (règles) ;
règles à dessiner ; équerres à dessin ; appareils pour le collage
des photographies ; compas de tracé ; pointes à tracer pour le
dessin ; patrons pour la couture ; instruments et fournitures pour
le dessin notamment pinceaux, pochoirs, gommes, plumes,
marqueurs, encres, tampons ; emporte-pièce (articles de
bureau) ; livres d'activités pour enfants et adultes, livres de
coloriage, livres de découpage, prospectus, faire-part, chevalets,
sceaux (cachets) ; cire à cacheter ; sous-mains ; albums de
dessins, albums de photographies, albums d'autocollants,
albums de timbres ; tampons encreurs, tampons encreurs en
caoutchouc, transferts thermiques en papier, cartes à échanger,
banderoles en papier ; ensembles de peinture d'artisanat ou
d'art ; boîtes, toiles pour la peinture ; coffrets, pochettes,
enveloppes et sachets contenant des produits pour activités, à
savoir des autocollants, des cachets, des photographies, des
pochoirs ; trousses à dessins ; trousses à crayons ; plumiers ;
étuis à crayons ; pots à crayons ; perforateurs de bureau ;
articles de bureau, à savoir organisateurs de bureau,
compartiments pour tiroirs, bacs à courrier, organisateurs de
fournitures, empileuses et plateaux, serre-dossiers, portecrayons, trombones, punaises, bacs utilitaires ; vide-poches,
porte-revues et porte-brochures ; colle pour la papeterie ou le
ménage, bâtons de colle, stylos de colle, mastic adhésif
réutilisable pour la papeterie ou le ménage, agrafeuses ; appareil
pour plastifier des documents (articles de bureau) ; déchiqueteur
de papier (articles de bureau) ; argile à modeler, cires à modeler
non à usage dentaire ; moules et instruments pour le modelage ;
fournitures et instruments pour écrire, dessiner, colorier,
marquer, souligner, marquer ; coupe-papier (articles de bureau) ;
presse-papier ; corbeilles à courrier ; fournitures et instruments
pour l'embossage, répertoire ; serre-livres ; boîtes en carton
servant de coffrets cadeau ; tickets ; bons de réductions à valoir
sur l'achat de produits et/ou de services ; bons promotionnels et
bons publicitaires destinés à être échangés contre des produits
et/ou des services ; produits pour effacer ; stéatites (craies pour
tailleur) ; ardoises pour écrire ; partitions musicales, drapeaux et
fanions en papier ; meubles ; glaces (miroirs), cadres
(encadrement) ; objets d'art et figurines (statuettes) en bois, cire,
plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques ; enseignes en bois ou en
matières plastiques ; boîtes et récipients d'emballage en bois ou
en matières plastiques ; mobilier scolaire ; mobilier de bureau ;
bambou, jardinières, plateaux de tables, coussins ; coffrets
(meubles) ; coffres non métalliques ; cintres pour vêtements,
patères (crochets) pour vêtements non métalliques, corbeilles et
paniers non métalliques, boîtes à jouets, moulures pour cadres
(encadrement), baguettes pour tableaux, baguettes pour cadres ;
pans de boiseries pour meubles ; porte-livres ; porte-revues ;
coffres à jouets ; boîtes et coffrets en bois ou en matières
plastiques ; enseignes en bois et en matières plastiques ;
mobiles (objets pour la décoration) ; oreillers ; paravents
(meubles) ; rideaux de perles pour la décoration ; verre argenté
(miroiterie) ; tableaux d'affichage ; cadres pour photos, cadres
pour images ; crochets pour cadre en plastique ; portemanteaux ; articles de décoration murale, à savoir plaques,
objets d'art encadrés et pièces murales décoratives en verre,
céramique, plâtre, bois ou matières plastiques ; métiers à
broder, cadres pour la broderie ; plateaux (partie de meubles) ;
bustes pour tailleur ; tableaux accroche-clés ; bouchons et
couvercles non métalliques pour bouteilles et récipients ; partie
décorative (pastille) pour sac et vêtement en bois, cire, plâtre,
liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille,
ou en matières plastiques (articles de mercerie) ; décorations de
fête en matières plastiques ; ustensiles et récipients non
électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux,
ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; distributeurs
de savon, pots à fleurs, porcelaine de table, plateaux à usage
domestique, gobelets, coupes à fruits, verres, bouteilles, seaux,
ustensiles ménagers non métalliques non électriques, dessousde-plat, céramiques, coquetiers, pots, étagères à épices,
ustensiles de cuisine non métalliques non électriques, faïence,
14/08/2014
bougeoirs non en métaux précieux, porcelaines, bols, plats en
verre ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou
en verre ; verre en poudre pour la décoration ; verre émaillé et
verre peint ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans
d'autres classes à savoir assiettes, bocaux, récipients à boire,
boîtes en verre, bougeoirs, cruches, chandeliers, bouteilles,
flacons, vases ; porte-serviettes (anneaux et barres) ; mosaïques
en verre ou en porcelaine non pour la construction ; corbeilles à
pain ; vaisselle jetable ; vaisselle en plastique ; tirelires ; sousverres ; corbeilles à papier, corbeilles à usage domestique ;
assortiments de boîte de cuisine ; boîtes hermétiques à usage
alimentaire ; boîtes et récipients pour contact alimentaire ;
moules à pâtisserie, sacs isothermes, tasses isothermes,
bouteilles
isothermes,
tire-bouchons,
ouvre-bouteilles ;
bouchons de verre, dessous de bouteilles, ouvre-bouteilles,
bouteilles isolantes ; vide-poches (boîtes et récipients en
porcelaine, en terre cuite ou en verre) ; fils à usage textile, à
savoir fils à broder, fils de caoutchouc à usage textile, fils de
chanvre, de coco, de coton, chenille (fil), filés de coton, fils à
coudre, fils élastiques, fils de verre, fils en matières plastiques,
fils de jute, de laine, laine filée, fils de lin, fils de rayonne, fils de
soie, soie filée ; de tissus, tissus à usage textile ; coton, tissus de
laine, tissus de jute, flanelle (tissu), frise (toile), textiles en
matières synthétiques (tissus) et essuie-verres, matières textiles
tissées et non tissées, tissus élastiques, velours, crêpe (tissu),
soie (tissu), feutre, feutrine, canevas pour la tapisserie ou la
broderie, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie,
linge de table (non en papier), nappes, linge de bain, serviettes
en matières textiles, serviettes, mouchoirs, literie (linge), draps
de lit, draps, couvre-lits en papier, plaids, linge ouvré, linge de
ménage, tricots, doublures, étiquettes en tissu (toile), tissus de
soie pour patrons d'imprimerie ; toiles cirées ; de dentelles et
broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets,
épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à
l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures
pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; boîtes à
couture, dés à coudre, étuis à aiguilles (non en métaux
précieux), pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles
textiles (mercerie), paillettes pour vêtements, paillettes de micas,
oripeaux (ornements de vêtements), pompons, perles pour
bricolage, badges ornementaux, écussons brodés, paillettes
décoratives ; de café, thé, cacao, sucre, farine et préparations
faites de céréales, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de
mélasse, levure, poudre à faire lever, épices, biscuiterie,
gâteaux, sucreries, chocolat ; confiserie à base d'amandes, pâte
d'amandes, amidon à usage alimentaire, confiserie à base
d'arachides, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël,
aromates pour gâteaux (autres que les huiles essentielles),
préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de
réglisse (confiserie), biscuiterie, biscuits, boissons à base de
cacao, café, boissons à base de café, boissons à base de
chocolat, boissons à base de thé, aromates pour boissons autres
que les huiles essentielles, bonbons, brioches, sucre candi à
usage alimentaire, cannelle (épice), caramels (bonbons),
préparations faites de céréales, chocolat, boissons à base de
chocolat, produits alimentaires à base de chocolat, épaississants
pour la cuisson de produits alimentaires, décorations
comestibles pour gâteaux, édulcorants naturels, pain d'épice ;
essences pour l'alimentation à l'exception des essences
éthériques et des huiles essentielles, fondants (confiserie), pâte
pour gâteaux, poudre pour gâteaux, glace à rafraîchir, glace
brute, naturelle ou artificielle, glaces alimentaires, glucose à
usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, macarons
(pâtisserie), maïs grillé et éclaté (pop corn), menthe pour la
confiserie, pastilles (confiserie), pâtes de fruits (confiserie),
pralines, réglisse (confiserie), sorbets (glaces alimentaires),
sucres décoratifs, tartes, tourtes, vanille (aromate), vanilline
(succédané de la vanille).
Classe
No
38 :
Services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; messagerie électronique ; fourniture
d'accès à un réseau informatique mondial ; radiodiffusion ;
émissions télévisées ; fourniture d'accès à des bases de
données ; information en matière de télécommunications ;
services de télécommunications ; fourniture d'accès à des bases
de données informatiques, électroniques et en ligne ; services de
télécommunication, notamment transmission électronique de
données, de messages et d'informations ; services de diffusion
de sons, textes et vidéos sur des réseaux informatiques ou
autres réseaux de communication y compris téléchargement
montant, affichage, marquage, et transmission électronique de
données, d'informations, de sons et d'images vidéo ; fourniture
de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture de forums de
discussion sur l'Internet en relation avec le bricolage, les loisirs
créatifs et artistiques, la peinture artistique et décorative, la
création de bijoux, le cartonnage, la mosaïque, le modelage et
moulage, les arts décoratifs, la couture, la broderie, la
décoration et l'aménagement d'intérieur, de la photographie et
de la vidéo, de la cuisine et de la gastronomie ; fourniture
d'accès à des liens de communication en ligne qui transfèrent
14/08/2014
les utilisateurs de sites Internet vers d'autres pages Internet
locales et mondiales ; échange électronique d'informations
vocales, de données et de graphiques accessibles via des
réseaux informatiques et de télécommunications dans le
domaine du bricolage, des loisirs créatifs et artistiques, de la
peinture artistique et décorative, de la création de bijoux, du
cartonnage, de la mosaïque, du modelage et moulage, des arts
décoratifs, de la décoration et de l'aménagement d'intérieur, de
la photographie et de la vidéo, de la cuisine et de la
gastronomie ; fourniture de forums communautaires en ligne
permettant aux utilisateurs de publier, rechercher, regarder,
partager, critiquer, évaluer, et faire des commentaires sur des
messages, commentaires, contenus multimédias, vidéos,
photographies, animations, illustrations, images, textes,
informations et d'autres contenus générés par l'utilisateur ;
Classe No 40 : Conseils et informations en matière de broderie,
couture, travail du cuir, retouche d'habits, teinture de tissus,
traitement du papier, encadrement d'oeuvres d'art ; traitement
de films cinématographiques ; développement de pellicules
photographiques ; tirage de photographies ; retouche d'images ;
duplication de photographies, de vidéos et de DVD ; création de
diaporamas sur DVD ; traitement d'images numériques ;
impression numérique ; numérisation d'images sur CD ;
restauration de photographies ; services d'imprimerie ;
façonnage, impression laser ; photocomposition ; sérigraphie,
service de reliure ; service de couverture de livres ; services
d'impression personnalisée de cartes de visite, papier à en-tête
et enveloppes, timbres, plaques et insignes nominatifs,
calendriers et cartes de voeux ; production de papeterie et cartes
de visite pour le compte de tiers ; location de machines à tricoter
et de machines à coudre ;
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement, de récréation, de
formation ; spectacles, divertissements radiophoniques ou par
télévision ; activités sportives et culturelles ; édition de livres,
revues ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de
films, d'enregistrements phonographiques ; organisation de
concours (éducation ou divertissement), de jeux en matière
d'éducation et de divertissement ; organisation de loteries et de
campagnes d'information (à buts culturels ou éducatifs) ou de
manifestations professionnelles ou non (à l'exception des
manifestations ayant un but commercial ou de publicité) ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ;
organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de
concerts ; services d'édition et de publication de livres, de
revues et de tous supports sonores et/ou visuels
d'enregistrement, de transmission et de reproduction de sons et/
ou d'images (à l'exception des supports publicitaires) ; édition et
publication de supports multimédia ; enseignement par
correspondance ; productions de spectacles, de films ; agences
pour artistes ; location d'appareils vidéo, d'enregistrement
sonores, de cassettes audio, de cassettes vidéo, de CD, de CD
Rom, de bandes vidéo, de DVD, d'accessoires de décors de
théâtre ; prêt de livres, de magazines ; réservation de places
pour les spectacles ; services de billetterie [divertissement] ;
organisation et conduite d'épreuves pédagogiques, organisation
de compétitions sportives ; organisation de spectacles ;
formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite
d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de
congrès, de séminaires, de symposiums, en réel ou sur Internet
dans le domaine du bricolage, des loisirs créatifs et artistiques,
de la peinture, créations de bijoux, cartonnage, mosaïque,
modelage et moulage, art décoratif, de la décoration et de
l'aménagement d'intérieurs, de la photographie et de la vidéo,
de la cuisine et de la gastronomie ; organisation et conduite de
forums de discussion en réel ou sur Internet dans le domaine du
bricolage, des loisirs créatifs et artistiques, de la peinture
artistique et décorative, de la création de bijoux, du cartonnage,
de la mosaïque, du modelage et moulage, des arts décoratifs, de
la décoration et de l'aménagement d'intérieur, de la
photographie et de la vidéo, de la cuisine et de la gastronomie ;
conseils et informations en matière de loisirs créatifs et
artistiques, peinture artistique et décorative, créations de bijoux,
cartonnage, mosaïque, modelage et moulage, arts décoratifs,
photographie et vidéo, de la cuisine et de la gastronomie ;
services d'enseignement, en particulier enseignement de
langues ;
service
de
photographie ;
reportages
photographiques ; services d'imagerie numérique, à savoir
services de reportage numérique ; informations et conseils en
matière
de
photographies
et
de
vidéos ;
montage
photographique ; montage vidéo ; services de reporters ;
publication de livres, catalogues et périodiques en ligne ou non ;
micro édition ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques
en ligne (non téléchargeables) ; services de bibliothèques
électroniques pour la fourniture d'informations électroniques,
d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de
divertissements ; services de jeux proposés en ligne (à partir
75
d'un réseau informatique) ; services de composition musicale ;
production de spectacles ; fourniture de musique et de littérature
numérique (non téléchargeables) à partir de l'Internet à savoir :
fichiers de musique et littérature (non téléchargeables) mis en
ligne à partir de l'Internet ; fourniture de musique et de
littérature numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web
MP3 sur l'Internet à savoir : fichiers de musique et littérature
(non téléchargeables) mis en ligne à partir de sites Web MP3 sur
l'Internet ; services de ludothèques à savoir : services
d'animation ludique et de prêt de jeux et jouets, formation et
conseil en organisation d'évènements, de réceptions privées ou
professionnelles (planification), à savoir : conseil en matière de
divertissement ; services de loisirs ; services d'enregistrement de
sons (studio d'enregistrement) et services d'enregistrement
d'images (filmage) ; location d'appareils audio, d'appareils
d'éclairage.
38, 40, 41.
No National : 13 4 032 759
M. KLIMCZAK JACQUES, 41 RUE PASTEUR, 95320 ST LEU LA
FORET.
Mme KLIMCZAK LAVOISIERE Véronique, 41 RUE PASTEUR,
95320 ST LEU LA FORET.
M. KLIMCZAK JACQUES, 41 RUE PASTEUR, 95320 ST LEU LA
FORET.
Classe No 9 : Matériel d'instruction et d'entraînement lié à la
pratique du golf à savoir logiciels ;
Classe No 16 : Matériel d'instruction et d'entraînement lié à la
pratique du golf à savoir livres ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ;
porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des ; affaires
de toilette ; filets à provisions ; parapluies de golf ; malles et
valises ; sacs à mains, sac à dos, portemonnaie ; parapluies,
parasols et cannes ;
vêtements pour la pratique d'un sport ; pantalons, tee-shirts,
chandails ; pulls, chemises, maillots, chapeaux ; couvre-chefs,
chaussures de sport ; souliers de sport, chaussures de golf ;
vêtements de golf ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ;
appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou
ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; trottinettes ;
rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
étuis pour crosses de golf, cannes de golf, gants de golf, tees de
golf, tapis de golf ;
76
14/08/2014
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ; services de vente au détail de parapluies de
golf, malles et sacs de voyage, sacs à main, sacs à dos, portemonnaie, parapluies, parasols et cannes, vêtements de sport,
pantalons, tee-shirts, chandails, pulls, chemises, maillots de
sport, chapeaux, casquettes, chaussures de sport, chaussures de
golf, vêtements de golf, articles pour la pratique du golf à
savoir : sacs de golf, clubs de golf, gants de golf, tees de golf,
accessoires de golf à savoir : balles de golf, tapis de golf, jauges
pour clubs de golf, équipements électroniques destinés à la
pratique du golf, jeux informatiques et vidéo liés à la pratique du
golf, chariots pour sacs de golf, chariots de golf, voiturettes de
golf et pièces, informations, conseils concernant les services
précités. Informations commerciales en ligne liées au golf et aux
équipements et vêtements de golf.
bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de
logements temporaires.
sportives et culturelles ; informations en ; matière de
location d'ustensiles pour la pratique du golf ; services de
divertissement liés à la pratique du golf ; information, conseils
concernant tous les services précités. Informations éducatives et
culturelles en ligne liées au golf et aux équipements et
vêtements de golf ;
M. ALLARY Guillaume, 143 rue du Temple, 75003 PARIS.
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; location de
vêtements ; conseils en propriété intellectuelle.
No National : 13 4 032 772
CAFE MARION TRAMA, SARL, 83 rue du Cherche Midi, 75006
PARIS.
No SIREN : 793 375 163.
SCP PECHENARD & ASSOCIES, M. SIDIER Nicolas, 17 Bis rue
Legendre, 75017 PARIS.
prédomine ;
No National : 13 4 033 070
M. ALLARY Guillaume, 143 rue du Temple, 75003 PARIS.
du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et
autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes
pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement
de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes
à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour
ordinateurs portables ; Supports électroniques, optiques,
magnétiques d'informations et/ou de données (textes, sons,
images fixes ou animées) quelqu'en soit le mode
d'enregistrement (numérique ou analogique) de consultation ou
de transmission ; cassettes magnétiques, vidéo et laser ; bandes
vidéo ; disquettes informatiques ; vidéo disques ; disques
optiques compacts ; disques compacts interactifs ; programmes
d'ordinateur et programmes enregistrés, logiciels et progiciels
quel qu'en soit le support ; logiciels interactifs ; équipement pour
le traitement et la consultation de l'information et de données ;
ordinateurs et ordinateurs portables ; livres électroniques ;
revues électroniques ; cartes électroniques et cartes d'extension
pour micro-ordinateurs ; stylos magnétiques, stylos magnétooptiques ; stylos électroniques ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
l'emballage ;
Classe No 35 : Vente au détail de produits d'épicerie fine ;
et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux
de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'annonces publicitaires ; relations publiques ; librairie, à savoir
vente de livres ; vente de contenus numériques ; production
(rédaction) de contenus numériques publicitaires ; organisation
d'évènements à buts commerciaux ou de publicité.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation,
restauration sur place) ; hébergement temporaire ; services de
Classe No 38 : Exploitation de publications électroniques en ligne
téléchargeables.
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ;
14/08/2014
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ;
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Activités
culturelles ; production audiovisuelle ; publication de livres
numériques ; édition de livres et de revues ; publication de
textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications
électroniques en ligne non téléchargeables ; production
(rédaction) de contenus numériques autres que publicitaires ;
organisation d'évènements à buts éducatifs, culturels ou de
divertissement.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
No National : 13 4 033 679
AVEX, Sarl, 29 rue de MARIGNAN, 75008 PARIS.
No SIREN : 388 491 383.
AVEX, Sarl, M. DUMETRIER Adrian, 29 rue de MARIGNAN,
75008 PARIS.
77
Classe No 3 : Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; serviettes et lingettes
imprégnées de lotion de nettoyage à usage personnel,
préparations pour soins du corps et de beauté, lait à usage
cosmétique, préparations cosmétiques pour le bain, bâtonnets
ouatés à usage cosmétique, produits pour les soins de la bouche
non à usage médical, crèmes cosmétiques, savons
désinfectants, eaux de toilette, huiles à usage cosmétique, huiles
de toilette, produits cosmétiques pour les soins de la peau,
pommades à usage cosmétique, shampooings, talc pour la
toilette, laits de toilette, produits de toilette ; tous les produits
précités pour bébé, enfant et adulte ;
Classe No 5 : Bandes absorbantes hygiéniques, périodiques et
incontinence, culottes hygiéniques, périodiques et incontinence,
serviettes hygiéniques et périodiques, compresses, couches
hygiéniques pour incontinents, culottes hygiéniques pour
incontinents,
protège-slips,
ceintures
pour
serviettes
périodiques, serviettes à usage hygiénique ; couches-culottes ;
couches-culottes pour le bain, la balnéo et la piscine. Produits
pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la
médecine ; substances diététiques à usage médical ; matériel
pour pansements ; désinfectants ; bandes, culottes ou serviettes
pharmaceutique ;
Classe No 25 : Couches en tissu et matériaux textile ainsi que les
parties additives (inserts absorbants, voiles de protection pour
couche lavable), culotte de protection imperméable (pour bébé,
enfant et adulte) ; culottes de propreté en tissu, non jetables ;
protections absorbantes textiles (pour bébé, enfant et adulte) ;
maillots de bain bébé enfant et adulte ; caleçons de bain ; sousvêtements. Vêtements ; chaussures ; chemises ; bonneterie ;
chaussettes ; chaussons.
No National : 13 4 035 266
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques pour maux de gorge ;
préparations à des fins médicales pour maux de gorge.
M. DOMENEC Jerome, 1 Avenue des Vallées, 92430 MARNES LA
COQUETTE.
M. DOMENEC Jerome, 1 Avenue des Vallées, 92430 MARNES LA
COQUETTE.
No National : 13 4 034 698
Groupe Abcare, SARL, 12 avenue Maurice thorez, 94200 IVRY
SUR SEINE.
No SIREN : 514 656 677.
Groupe Abcare, Mme DIACRE Christelle, 12 avenue Maurice
thorez, 94200 IVRY SUR SEINE.
Description de la marque : BOUCHARD'OREILLE
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
78
No National : 13 4 035 313
M. Nouktah Oubadah, 51 rue basfroi, 75011 PARIS.
M. Nouktah Oubadah, 51 rue basfroi, 75011 PARIS.
14/08/2014
authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
No National : 13 4 035 446
MRC, SARL, 1-3 rue d'Enghien, 75010 Paris.
No SIREN : 527 823 017.
MRC, M. Mathias Raimbault, 1-3 rue d'Enghien, 75010 Paris.
alliages ;
fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois
ou en matières plastiques ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des
services de télécommunication pour les tiers ; présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
relations
publiques ;
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales).
No National : 13 4 036 119
Baillerat Pierre Salle, EARL, Maison Baillerat, 40700 MANT.
MARQUIS GILLES MARQUIS, SCEA, 7 Impasse YANET, 64160
HIGUERE-SOUYE.
De Coulet Laurent Duclas, SCEA, 535 Chemain de la lande, 40500
MONTGAILLARD.
SCEA MARQUIS, M. MARQUIS GILLES, 7 Impasse YANET,
64160 HIGUERE-SOUYE.
Classe No 29 : Extraits de viande ; fruits et légumes conservés,
congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs,
lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, graisses
alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non
vivants) ; conserves de viandes ou de poissons fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine, poisson.
14/08/2014
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les
animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
bruts ; fourrages.
No National : 13 4 036 326
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2013
PRETTY, SARL, 23 rue du renard, 75004 PARIS.
PRETTY, 23 rue du renard, 75004 PARIS.
79
et la sylviculture ; gaz liquéfiés ou solidifiés à usage agricole
produits pour l'épuration du gaz ; additifs chimiques pour
carburants.
combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières
éclairantes ; gaz naturel ; gaz de pétrole liquéfiés, notamment
butane, propane et carburant GPL ; carburants ; additifs non
chimiques pour carburant ; carburants gazéifiés (mélanges) ;
gasoil ; pétrole (brut ou raffiné) et éther de pétrole.
Classe No 35 : Services de vente de gaz naturel et de gaz de
pétrole liquéfié.
No National : 13 4 037 487
M. cresta christophe, 574 av des platanes, 30330 CONNAUX.
M. cresta christophe, 574 av des platanes, 30330 CONNAUX.
alliages ;
o
Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux ;
cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ;
paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en
en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
l'habillement) ;
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ;
cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.
d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipement
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, lampes de poche ; appareils
d'éclairage pour véhicules.
No National : 13 4 038 078
No National : 13 4 036 700
ANTARGAZ, Société Anonyme, Les Renardières, 3, Place de
Saverne, 92400 COURBEVOIE.
No SIREN : 572 126 043.
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
France Cig, société à responsabilité limitée, 17 avenue Jean
Mabuse, 59600 MAUBEUGE.
No SIREN : 528 540 305.
SELARL GOUACHE AVOCATS, M. Gouache Jean-Baptiste, 4 rue
Dufrénoy, 75116 PARIS.
80
Classe No 5 : Préparations chimiques à usage pharmaceutique ;
préparations chimiques à usage médical ; cigarettes sans tabac à
usage médical ; gommes à mâcher à usage médical ; herbes à
fumer à usage médical ; produits pharmaceutiques ; Tous ces
produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Classe No 9 : Chargeurs de piles et batteries ; condensateurs
électriques ; conducteurs électriques ; doseurs / appareils de
dosage ; instruments de mesure ; appareils et instruments de
pesage ; piles électriques / batteries électriques ; résistances
électriques ; batteries pour cigarettes électriques, cigarettes
électroniques, cigares électriques, cigares électroniques,
cigarillos électriques, cigarillos électroniques, pipes électriques,
pipes électroniques, dispositifs de vaporisation pour le tabac, les
produits du tabac et les succédanés du tabac ; accumulateurs
pour cigarettes électriques, cigarettes électroniques, cigares
électriques, cigares électroniques, cigarillos électriques,
cigarillos
électroniques,
pipes
électriques,
et
pipes
électroniques, et dispositifs de vaporisation pour le tabac, les
produits du tabac et les succédanés du tabac ; chargeurs de
batterie, chargeurs, adaptateurs de voiture, et cordons pour
cigarettes électriques, cigarettes électroniques, cigares
cigarillos
électroniques,
pipes
électriques,
et
pipes
produits du tabac et les succédanés du tabac ; composants
électroniques et électriques pour cigarettes électriques,
cigarettes
électroniques,
cigares
électriques,
cigares
électroniques, cigarillos électriques, cigarillos électroniques,
pipes électriques, et pipes électroniques, et dispositifs de
vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les
succédanés du tabac ; tous ces produits étant d'origine française
ou fabriqués en France.
Classe No 34 : Allumettes ; boîtes à allumettes ; bouts d'ambre
jaune pour fume-cigare et fume-cigarette ; blagues à tabac ;
boîtes à cigares pourvues d'un humidificateur ; bouts de
cigarettes ; bouts pour fume-cigarette ; briquets pour fumeurs ;
cahiers de papier à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; tabac à
chiquer ; cigares ; cigarettes contenant des succédanés du tabac
non à usage médical ; cigarettes ; cigarettes électroniques ;
appareils de poche à rouler les cigarettes ; cigarillos ; coupecigares ; crachoirs pour consommateurs de tabac ; cure-pipes ;
étuis à cigares / boîtes à cigares / coffrets à cigares / portecigares ; étuis à cigarettes / boîtes à cigarettes / porte-cigarettes ;
filtres pour cigarettes ; fume-cigare ; fume-cigarette ; herbes à
fumer* ; papier à cigarettes ; papier absorbant pour la pipe ;
pierres à feu ; pipes ; porte-allumettes ; pots à tabac ; tabac à
priser ; râteliers à pipes ; réservoirs à gaz pour briquets ; tabac ;
tabatières ; articles pour fumeurs ; produits du tabac,
nommément, pastilles de nicotine dérivées du tabac destinées à
un usage buccal ; tabac à priser ; substituts du tabac, à usage
non médical ou curatif ; succédanés du tabac, en particulier
cigares et cigarettes contenant des succédanés du tabac, aucun
à usage médicinal ou curatif ; cigarettes électriques, cigarettes
cigarillos électriques, cigarillos électroniques, pipes électriques
et pipes électroniques ; liquides, ampoules, et cartouches pour
électroniques, cigarillos électroniques et pipes électriques ;
liquides de recharge pour utilisation dans les appareils à fumer
électroniques et les cigarettes électroniques ; cartouches de
recharge destinées aux cigarettes électroniques et aux
équipements électroniques pour fumer ; atomiseurs et
cartomiseurs destinés aux cigarettes électroniques et aux
équipements électroniques pour fumer ; dispositifs de
succédanés du tabac ; pièces, composants de cigarettes
électroniques et équipements électroniques pour fumer, et
dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et
les succédanés du tabac ; étuis et récipients spécialement
conçus pour les produits précités ; supports spécialement
conçus pour les produits précités ; pièces et pièces de rechange
pour les produits précités ; pièces électroniques et électriques
pour cigarettes électriques, cigarettes électroniques, cigares
cigarillos
électroniques,
pipes
électriques,
et
pipes
produits du tabac et les succédanés du tabac ; tous ces produits
étant d'origine française ou fabriqués en France.
Classe No 35 : Administration commerciale de licences de
produits et de services de tiers ; affichage ; agences
d'informations commerciales ; agences de publicité ; agences
d'import-export ; aide à la direction des affaires / projets [aide à
la direction des affaires] ; analyse du prix de revient ; services
d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de
services pour d'autres entreprises] ; décoration de vitrines ;
démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ;
diffusion [distribution] d'échantillons ; services de conseils pour
14/08/2014
la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises
commerciales ou industrielles / aide à la direction d'entreprises
industrielles ou commerciales ; distribution de matériel
publicitaire [tracts ; prospectus ; imprimés ; échantillons] /
diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés,
échantillons] ;
estimation
en
affaires
commerciales ;
établissement de statistiques ; étude de marché ; facturation ;
gestion de fichiers informatiques ; informations d'affaires ;
location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; location de matériel
publicitaire ; Marketing / mercatique ; mise à jour de
documentation publicitaire ; mise en pages à buts publicitaires ;
conseils en organisation des affaires ; présentation de produits
prévisions économiques ; production de films publicitaires ;
promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes
publicitaires ; publicité par correspondance ; publicité ; publicité
radiophonique ; publicité télévisée ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; recherche de marché ; recherches pour
affaires ; recherches d'informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers ; recrutement de personnel ; recueil
de données dans un fichier central ; rédaction de textes
publicitaires ; sondage d'opinion ; services de sous-traitance
[assistance commerciale] ; systématisation de données dans un
fichier central ; traitement administratif de commandes d'achats
services de vente au détail ou en gros de préparations
pharmaceutiques ; vétérinaires et hygiéniques ainsi que de
fournitures médicales ; vente aux enchères. Services de vente au
détail ou en gros d'allumettes, boîtes à allumettes, bouts
d'ambre jaune pour fume-cigare et fume-cigarette, blagues à
tabac, boîtes à cigares pourvues d'un humidificateur, bouts de
cigarettes, bouts pour fume-cigarette, briquets pour fumeurs,
cahiers de papier à cigarettes, cendriers pour fumeurs, tabac à
chiquer, cigares, cigarettes contenant des succédanés du tabac
non à usage médical, cigarettes, cigarettes électroniques,
appareils de poche à rouler les cigarettes, cigarillos, coupecigares, crachoirs pour consommateurs de tabac, cure-pipes,
étuis à cigares / boîtes à cigares / coffrets à cigares / portecigares, étuis à cigarettes / boîtes à cigarettes / porte-cigarettes,
filtres pour cigarettes, fume-cigare, fume-cigarette, herbes à
fumer*, papier à cigarettes, papier absorbant pour la pipe,
pierres à feu, pipes, porte-allumettes, pots à tabac, tabac à
priser, râteliers à pipes, réservoirs à gaz pour briquets, tabac,
tabatières, articles pour fumeurs, produits du tabac,
nommément, pastilles de nicotine dérivées du tabac destinées à
un usage buccal, tabac à priser, succédanés du tabac, à savoir
cigares et cigarettes contenant des succédanés du tabac, aucun
à usage médicinal ou curatif, cigarettes électriques, cigarettes
cigarillos électriques, cigarillos électroniques, pipes électriques
et pipes électroniques, liquides, ampoules, et cartouches pour
électroniques, cigarillos électroniques et pipes électriques,
liquides de recharge pour utilisation dans les appareils à fumer
électroniques et les cigarettes électroniques, cartouches de
recharge destinées aux cigarettes électroniques et aux
équipements électroniques pour fumer, atomiseurs et
cartomiseurs destinés aux cigarettes électroniques et aux
équipements électroniques pour fumer, dispositifs de
succédanés du tabac, pièces, composants de cigarettes
électroniques et équipements électroniques pour fumer, et
dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et
les succédanés du tabac, étuis et récipients spécialement conçus
pour les produits précités, supports spécialement conçus pour
les produits précités, pièces et pièces de rechange pour les
produits précités, pièces électroniques et électriques pour
cigarillos
électroniques,
pipes
électriques,
et
pipes
produits du tabac et les succédanés du tabac.
14/08/2014
No National : 13 4 038 115
No National : 13 4 038 236
LOGIC INSTRUMENT, S.A., 43 Avenue de l'Europe, BP 60012,
95331 DOMONT cedex.
No SIREN : 341 762 573.
LOGIC INSTRUMENT, M. Schroeder Daniel, 43 Avenue de
l'Europe, BP 60012, 95331 DOMONT cedex.
mécanismes pour appareils à pré-paiement.
81
BOUTON RENAUD, Société par actions simplifiée, ZI les Pivolles,
7 rue de Catalogne, 69150 DECINES CHARPIEU.
No SIREN : 347 441 925.
M. GOETZ Natanaël, 15 Place Jules Ferry, 69006 LYON.
Classe No 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles
non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en
caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour
le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour
l'emballage ;
Classe No 23 : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ;
fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ;
laine filée ; soie filée ;
Classe No 25 : Vêtements en cuir ou en imitation du cuir ;
fourrures (vêtements) ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
No National : 13 4 038 176
Classe No 26 : Dentelles et broderies, lacets ; boutons, crochets
et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l'exception des fils) ; perruques.
Mme Cumin Caroline, 64 Grande Rue, 78630 MORAINVILLIERS.
Mme Cumin Caroline, 64 Grande Rue, 78630 MORAINVILLIERS.
No National : 13 4 038 768
Alti Relation Clients, SAS, 8 rue de la ferme, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
No SIREN : 495 095 622.
Alti Relation Clients, Mme Romary Viviane, 8 rue de la ferme,
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT.
Classe No 16 : Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
Carnets de dessins. Carnets de voyage. Faire-part. Bandes
dessinées ;
Classe No 35 : Publicité ; présentation de produits sur tout moyen
de communication pour la vente au détail ; organisation
d'annonces publicitaires ; Vente en ligne et au détail d'oeuvres
d'art ;
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Agence pour artistes
(direction professionnelle des affaires artistiques).
Classe No 38 : Agences de presse.
Classe No 42 : Services de conception d'art graphique.
No National : 13 4 039 210
M. Jernidier Claude, Fond Budan, 97122 BAIE MAHAULT.
M. Jernidier Claude, Fond Budan, 97122 BAIE MAHAULT.
82
abraser ;
appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ;
fauteuils à usage médical ou dentaire ;
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour animaux.
No National : 13 4 039 643
M. LAHOURNERE Pierre, Agissant pour le compte de la société
PHARM & YOU BRAND en cours de formation, 24 Avenue
Georges Brassens, 31700 BLAGNAC.
CABINET
PLASSERAUD,
M.
BARDOU
Jacques,
Parc
Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, 31520
RAMONVILLE SAINT-AGNE.
14/08/2014
services de présentation de produits et services dans le cadre de
leur vente au détail ; informations commerciales aux
consommateurs concernant les produits et services destinés à la
vente ; services de vente au détail ou en gros dans le domaine :
pharmaceutique, parapharmaceutique, optique, ophtalmique,
orthopédique, médical, dentaire, chirurgical, diététique,
esthétique, de l'hygiène, de la beauté et du bien-être, de la
puériculture, de la toilette, de la santé, de l'habillement, de la
décoration intérieure et extérieure, de l'ameublement,
l'aménagement et l'équipement de commerces ;
Classe No 42 : Architecture ; service d'architecture intérieure ;
services de dessinateurs d'arts graphiques ; décoration
intérieure ; conception d'intérieurs de bâtiments ; services
d'architecture pour la conception de locaux de vente au détail ;
Classe No 44 : Services de conseillers en pharmacie et
parapharmacie ; services d'officines de pharmacies ; préparation
de prescriptions en pharmacie ; consultation en matière de
pharmacie et parapharmacie ; conseil pharmaceutique ; conseils
en soins d'hygiène et de beauté.
44.
No National : 13 4 039 859
diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ;
compléments
alimentaires ;
emplâtres ;
matériel
pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ;
tisanes ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; collyres ; préparations à usage ophtalmique ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et
instruments de pesage et de mesurage ; vêtements de
protection ; dispositifs de protection personnelle contre les
accidents, les irradiations et le feu ; verres ophtalmiques ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils et instruments optique ; lentilles ophtalmiques ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
dentaires et vétérinaires ; matériel de suture ; articles
orthopédiques ; chaussures orthopédiques ; bas pour les
varices ; biberons ; tétines de biberons ; appareils de massage ;
appareils pour massages esthétiques ; bassins hygiéniques ou à
usage médical ; mobilier spécial à usage médical ;
Classe No 16 : Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;
affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ;
papier hygiénique ; sacs et sachets en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ;
Classe No 20 : Mobilier ; meubles pour la présentation de
produits ; présentoirs pour lieux de vente ;
o
Classe N 21 : Ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ;
peignes ; brosses ; brosses à dents ; fil dentaire ; ustensiles
cosmétiques ;
Classe No 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
Classe No 35 : Conseils en organisation, gestion et direction des
affaires ; services d'administration commerciale ; conseil en
matière commerciale ; consultations sur les questions de
personnel ; services de gestion de fichiers informatiques ;
services publicitaires ; services de présentation à la clientèle de
produits et services divers en vue de permettre leur achat ;
HERMES INTERNATIONAL, société en commandite par actions,
24, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
No SIREN : 572 076 396.
HERMES INTERNATIONAL, Mme Annick de Chaunac, 24, rue du
Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrements),
pièces d'ameublement, piètements, pans de boiseries pour
meubles, armoires, bahuts (coffres) non métalliques, vaisseliers,
vitrines (meubles), buffets, buffets roulants (meubles), consoles
(meubles), coffrets (meubles), commodes, paravents (meubles),
étagères, étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques,
tablettes de rangement, lits, bois de lit, boîtes en bois ou en
matières plastiques, caisses en bois ou en matières plastiques,
meubles de bureaux, bureaux (meubles), bancs (meubles),
sofas, divans, canapés, banquettes, bouts de canapés, chaises
longues, méridiennes, sièges, chaises (sièges), fauteuils,
tabourets, pliants, chariots (mobilier), coffres à jouets, coffres
non métalliques, dessertes, dessertes pour ordinateurs,
écriteaux en bois ou en matières plastiques, présentoirs pour
journaux, porte-livres, porte-revues, porte-parapluies, portechapeaux, portemanteaux (meubles), porte-serviettes (meubles),
lutrins, mobiles (objets pour la décoration), plateaux de tables,
présentoirs, pupitres, secrétaires, tables, tables à dessin, tables
de toilette (meubles), comptoirs (tables), tiroirs, tréteaux
(mobilier), chevets, écritoires, coussins.
No National : 13 4 039 897
M. VOISIN Stéphane, 6 rue de la Pompe, 75016 PARIS.
SCP DTMV, 164 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
14/08/2014
83
No National : 13 4 040 461
Classe No 35 : Conseils, informations et renseignements
d'affaires ; audits, diagnostics, estimations, études d'évaluation,
expertises, recherches, consultations et conseils dans le
domaine des affaires ; conseils et informations en matière
d'investissements ; conseils commerciaux et informations
commerciales en matière de développement durable, à savoir :
conseils et informations aux investisseurs institutionnels et aux
sociétés de gestion sur les risques et les opportunités en matière
de politiques d'investissement responsable, conseils aux
émetteurs sur la stratégie d'intégration des indicateurs
Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance (ESG) et l'accès
à des investisseurs dotés de politiques durables ; conseils et
informations en matière de gestion des risques ; études de
marché ; investigations pour affaires ; prévisions économiques ;
services
d'intermédiation
dans
les
affaires
(services
d'intermédiation commerciale) ; gestion de bases de données et
de fichiers informatiques ;
Classe No 36 : Assurances, affaires bancaires ; affaires
financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; analyse
financière ; consultation et informations en matière financière ;
conseils et informations en matière d'investissements liés au
développement durable ; courtage ; estimations financières ;
services de financement ; informations financières ; constitution
de fonds ; placement de fonds ; gestion financière ;
investissement de capitaux ; opérations financières ; opérations
monétaires ; transactions financières ; structuration de produits
d'investissements (services financiers) ; service d'épargne
financière ; services d'intermédiation sur les marchés
(courtage) ; services d'intermédiation de projets économiques,
notamment dans l'économie sociale et solidaire (courtage) ;
services d'intermédiation financière (courtage) ; création de
produits d'investissements et de produits financiers, à savoir :
structuration de produits d'investissements socialement
responsables et solidaires (services financiers) ; conseils en
stratégie financière et de financement de projet dans l'économie
durable, sociale ou solidaire, conseils en stratégie financière et
de financement de projet ; organisation et conduite de
conférences, séminaires colloques et congrès en matière
financière, bancaire ou d'investissements ;
Classe No 38 : Télécommunications ; services d'affiche
électronique [télécommunication] ; mise à dispositions de
forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des
bases de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques
mondiaux ;
messagerie
électronique ;
transmission de messages ; transmission de messages et
d'images assistée par ordinateur ;
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ;
organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite
de conférences ; organisation et conduite de congrès ;
organisation et conduite de séminaires ; publication de livres ;
publication de textes autres que textes publicitaires ; mise à
disposition de publications électroniques en ligne ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; rédaction de
textes autres que textes publicitaires ;
services de recherches et de conception y relatifs ; services
d'analyses et de recherches industrielles ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciel ; mise à jour de
logiciels ; conception de systèmes informatiques ; conseils en
matière d'économie d'énergie ; contrôle de qualité ; conversion
de données et de programmes informatiques autre que
conversion physique ; conversion de données ou de documents
d'un support physique vers un support électronique ; conseils en
matière d'économie d'énergie ; services d'abonnement et de
connexion en ligne, permettant maintenance, hébergement et
mise à jour de sites Internet ; installation de logiciels ;
constitution, réalisation (conception) de banques de données et
de base de données ; services d'accès à des portails Internet ;
numérisation de documents [scanning] ; recherche et
développement de nouveaux produits par des tiers ; recherches
en matière de protection de l'environnement, recherches en
matière de techniques ; étude de projets techniques ;
récupération de données informatiques ; ingénierie ; recherche
et développements d'outils d'analyses ; recherches et
développement de produits d'investissement.
MUTUELLE FRATERNELLE D'ASSURANCES, MUTUELLE, 6 RUE
FOURNIER, BP 311, 92111 CLICHY CEDEX.
No SIREN : 784 702 391.
MUTUELLE FRATERNELLE D'ASSURANCES, M. BOGDAN
FREDERIC, 6 RUE FOURNIER, BP 311, 92111 CLICHY CEDEX.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; services de
caisses de prévoyance ; banque directe ; services de
financement ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ;
Classe No 39 : Informations en matière de transport ; services de
logistique en matière de transport ; location de véhicules ;
transport en taxi ;
Classe No 42 : Etude de projets techniques ; programmation pour
technologie de l'information ; hébergement de serveurs.
No National : 13 4 040 465
M. Mau Sébastien, Agissant pour le compte de la société 3do
Services en cours de formation, 45 rue Bonaparte, 75006 PARIS.
M. Nouasria Nabil, Agissant pour le compte de la société 3DO
Services en cours de formation, Appartement 43 Bat 1, 202
Avenue de Thouars, 33400 TALENCE.
3DO Services, M. Mau Sébastien, 45 Rue Bonaparte, 75006
PARIS.
Classe No 7 : Machines-outils ; robots (machines) ; machines à
imprimer ;
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
84
No National : 13 4 040 539
M. COUHARD-BORDAHANDY Rafael, 52 bis Avenue Charles de
Gaulle, 64340 BOUCAU.
M. COUHARD-BORDAHANDY Rafael, 52 bis Avenue Charles de
Gaulle, 64340 BOUCAU.
matériel de suture ; biberons ; tétines de biberons ; appareils de
massage ; appareils pour massages esthétiques ; implants
artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps
chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier
spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale ;
No National : 13 4 041 464
14/08/2014
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux,
remorquage ; location de garages ou de places de
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de
jeux d'argent ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
traiteurs ; services hôteliers ; crèches d'enfants ; mise à
disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour
M. Rodrigues Nazare, 5 bis allée Nozelienne, 56400 LE BONO.
M. Rodrigues Nazare, 5 bis allée Nozelienne, 56400 LE BONO.
No National : 13 4 041 897
o
Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
CHAPKA ASSURANCES, SARL, 53 RUE DE LA BOETIE, 75008
PARIS.
M. BONNET EYMARD GEOFFROY, 53 RUE DE LA BOETIE, 75008
PARIS.
14/08/2014
85
loisirs des enfants ; organisation d'expositions, de salons à buts
culturels ou éducatifs ; distribution de prix, attribution de
distinctions ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne relatifs à l'éducation, la scolarité et les loisirs des
enfants ; éditions de livres, de revues, de brochures, de
journaux, de magazines, de tous types de publications et sur
tous supports ; publication de textes autres que publicitaires.
Classe No 35 : Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ;
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages ; réservation
de places de voyage.
No National : 13 4 041 936
No National : 13 4 042 563
ASSPRO CONSEIL, SAS, 2 RUE VILLARET DE JOYEUSE, 75017
PARIS.
No SIREN : 792 954 703.
MCM AVOCAT, M. MAISONNEUVE PHILIPPE, 10 RUE DE SEZE,
75009 PARIS.
Société d'Edition de la Famille Educatrice, Société à
responsabilité limitée de presse, 277 rue Saint Jacques, 75005
PARIS.
No SIREN : 652 043 324.
Alain Bensoussan, Selas, 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr, 75017
PARIS.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; papier, carton ;
imprimés, journaux, magazines, périodiques, livres, catalogues,
brochures, affiches, prospectus relatifs à la scolarité, à
l'éducation et aux loisirs des enfants ; articles pour reliures ;
photographies ;
clichés ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
prospectus, imprimés, échantillons) ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; location
d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ;
diffusion d'annonces publicitaires ; services d'abonnement à des
journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
établissement de statistiques ; informations, aides et conseils
aux parents d'élèves en matière d'éducation, de scolarité et de
loisirs des enfants ;
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ;
maisons médicalisées ; services d'opticiens ; services de
médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; maisons de convalescence ou de repos : ces
services étant rendus sous le contrôle d'un médecin.
No National : 13 4 042 746
M. Gueddari Samir, 54 rue de longchamp, 75116 PARIS.
M. Gueddari Samir, 54 rue de longchamp, 75116 PARIS.
Classe No 38 : Télécommunications ; communication par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de
messagerie électronique ;
sportives et culturelles ; information en matière de
divertissement, d'éducation et de scolarité des enfants ;
publication de livres ; organisation de concours (éducation ou
conférences ou congrès relatifs à l'éducation, la scolarité et les
Classe No 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de
communication pour la vente au détail ; comptabilité ;
86
Classe No 36 : Assurances ; services de caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
14/08/2014
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; banque
directe ; gestion financière ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (banques, immobilier) ; placement de
fonds.
No National : 13 4 044 004
OZ PA, SARL, 24 RUE DE L'ESCOUVRIER, 95200 SARCELLES.
No SIREN : 453 605 354.
OZ PA, M. CETIN HAKAN, 24 RUE DE L'ESCOUVRIER, 95200
SARCELLES.
No National : 13 4 043 457
REN MODE, SARL, 27 rue Beaurepaire, 75010 PARIS.
No SIREN : 444 100 473.
Avocat à la Cour, M. DENIZE Cédric, 12 rue Saint-Fiacre, 75002
PARIS.
sans alcool.
No National : 13 4 044 068
M. LALLIAS Jérémy, Agissant pour le compte de la société
ADISEM Agence Diagnostics Immobiliers Infiltrométrie Sud Est
Méditerranée en cours de formation, 16 Le Bois de l'Oye, 71240
SAINT CYR.
pour le cuir ;
ADISEM Agence Diagnostics Immobiliers Infiltrométrie Sud Est
Méditerranée, M. LALLIAS Jérémy, 16 Le Bois de l'Oye, 71240
SAINT CYR.
Classe No 18 : Fouets et sellerie ; colliers ou habits pour
animaux.
No National : 13 4 043 802
M. Eline David, Agissant pour le compte de la société
sassurerlibrement en cours de formation, 146 Avenue Antoine
de Saint Exupery, 06130 GRASSE.
M. Eline David, 146 Avenue Antoine de Saint Exupery, 06130
GRASSE.
détecteurs ; vêtements de protection contre les accidents, les
les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Classe No 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ;
14/08/2014
87
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location
de machines de chantier ;
No National : 13 4 044 239
Classe No 42 : Diagnostics immobiliers (contrôle de qualité).
Recherche de fuites étanchéité à l'air infiltrométrie (contrôle de
qualité).
BNP PARIBAS, Société anonyme, 16 Boulevard des Italiens,
75009 PARIS.
No SIREN : 662 042 449.
Classe No 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus ; consultation en matière
de sécurité.
SELAS CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline, 5/7 avenue
Percier, 75008 PARIS.
No National : 13 4 044 217
HENDAYE MEDICAL SERVICE, Société par actions simplifiée, ZI
Joncaux, rue de l'Industrie, Lotissement N 11, 64700 HENDAYE.
No SIREN : 795 233 238.
AQUINOV, Mme MOTHES Marie, Allée de la Forestière, 33750
BEYCHAC ET CAILLAU.
Classe No 10 : Appareils et instruments médicaux ; matériel
d'urgence et de premiers secours ; appareils pour le diagnostic à
usage médical ; sacs médicaux, mallettes et trousses médicales
destinés à contenir et à transporter du matériel médical ;
brancards à usage médical ; chariots brancards à usage
médical ; chaises portoirs à usage médical ; matériel médical
pour le transport et le transfert des patients ; plants durs pour le
transport et le transfert des patients ; literie à usage médical ;
appareils de réanimation et oxygénothérapie ; insufflateurs ;
matériel médical pour l'aspiration de mucosités ; couvertures
chauffantes à usage médical ; défibrillateurs ; accessoires de
protection à usage médical, à savoir : blouses médicales,
masques de protection ; équipements médicaux destinés aux
véhicules de transport sanitaire ;
Classe No 35 : Services de vente au détail ou en gros de matériel
médical, de matériel d'urgence et de premiers secours, de
véhicules de transport sanitaire ; services d'intermédiaires
commerciaux et d'affaires en matière de négoce de matériel
médical, de matériel d'urgence et de premiers secours, de
véhicules de transport sanitaire ; services d'approvisionnement
pour des tiers de matériel médical, de matériel d'urgence et de
premiers secours, de véhicules aménagés pour le transport
sanitaire ;
Classe No 44 : Services de location d'appareils et d'instruments
médicaux, de matériel d'urgence et de premiers secours, de
véhicules de transport sanitaire.
Description de la marque : “ SHOP ” en vert (Pantone 340 C) et
“ WITH ME ” en gris graphite (Pantone 446 C).
Classe No 35 : Traitement de données dans le domaine bancaire,
gestion informatisée de bases de données, gestion et
compilation de bases de données informatisées, recherches de
marché,
études
marketing,
informations
statistiques
commerciales, préparation de rapports commerciaux et suivi du
volume de vente pour le compte de tiers, administration
commerciale, services d'informations commerciales liées au
comportement commercial des consommateurs, services
d'informations concernant l'achat de produits et services en
ligne via l'Internet et d'autres services en ligne, services de
publicité, gestion des affaires commerciales, Marketing et
promotion des ventes, informations statistiques commerciales ;
suivi, analyse, prévision et rapport du comportement de
détenteurs de cartes en matière d'achats ; services
d'informations sur le profil des clients et de répertoire de
données, services d'information et de conseils dans tous les
domaines précités ;
Classe No 36 : Affaires bancaires, affaires financières, analyse
financière, consultation en matière financière, services de
financement, agences de recouvrement de créances, crédit,
crédit-bail, affaires immobilières, courtage en biens immobiliers,
évaluation de biens immobiliers, consultation en matière
immobilière, estimations financières de biens immobiliers,
informations en matière immobilière, gérance de biens
immobiliers, recouvrement de loyers, assurances, consultation
en matière d'assurances, informations en matière d'assurances,
souscription d'assurances, cautions (garanties), épargne,
épargne retraite, estimations financières (assurances, banques,
immobilier), informations financières, constitution de fonds
communs de placement, placement de fonds, affaires
monétaires, actuariat, affacturage, agences de crédit, cote en
bourse, courtage en bourse, caisses de prévoyance,
investissement de capitaux, services de cartes de crédit, services
de cartes de débit, opérations de change, vérification des
chèques, émission de chèques de voyage, émission de chèques
bancaires, dépôt en coffres-forts, opérations de compensation
(change), courtage en assurances, dépôt de valeurs, émission de
bons de valeur, émission de cartes de crédit, émission de cartes
de fidélité (service financier), estimations fiscales, services
fiduciaires,
transfert
électronique
de
fonds,
gérance
d'immeubles, gérance de fortunes, assurance sur la vie,
assurance maritime, assurance contre les accidents, assurance
contre les incendies, assurance maladie, prêt sur nantissement,
opérations bancaires, opérations financières, opérations
monétaires, paiement par acompte, parrainage financier, prêt
(finance), transactions financières, banque directe (homebanking), constitution de capitaux ; services d'informations, de
conseils et d'assistance bancaires, financiers et monétaires ;
services bancaires, financiers, monétaires, d'assurances et
immobiliers en ligne sur des réseaux de télécommunication (y
compris téléphones mobiles), des réseaux télématiques et des
réseaux de communications informatiques de type Internet et
88
14/08/2014
Intranet via des sites électroniques permettant notamment le
commerce en ligne.
No National : 13 4 044 256
air, par eau ; véhicules électriques ; motocycles, scooters ; à
l'exclusion des pneumatiques rigides ou semi-rigides, des
jointes et enjoliveurs de tous types ; roues pour les véhicules de
tous genres, chambres à air, accessoires et pièces détachées
pour les roues de véhicules de toutes sortes.
Mme WORECZEK CATHERINE, 31 RUE DES BOIS, 92410 VILLE
D'AVRAY.
M. WORECZEK PIERRE, 31 RUE DES BOIS, 92410 VILLE
D'AVRAY.
Mme WORECZEK CATHERINE, 31 RUE DES BOIS, 92410 VILLE
D'AVRAY.
l'habillement) ;
Classe No 39 : Organisation de voyages ; réservation de places
de voyage ;
temporaires.
commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
conseils en organisation et direction des affaires ; organisation
d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Conseils en
matière d'achat et de vente de véhicules, aide à la vente et à
l'achat de véhicules ;
Classe No 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance
en cas de pannes de véhicules (réparation) ; installation,
entretien et réparation de machines ;
Classe No 39 : Transport ; services de logistique en matière de
transport ; remorquage ; location de garages ou de places de
Classe No 42 : Contrôle technique de véhicules automobiles.
No National : 13 4 045 487
o
N National : 13 4 044 420
M. de Roquefeuil Yann, Agissant pour le compte de la société
Papa Made en cours de formation, 27 quai de Seine, 78670
MEDAN.
M. de Roquefeuil Yann, 27 quai de Seine, 78670 MEDAN.
SOLVAT'IM, Société par actions simplifiée au capital de 50.000
euros, 385 avenue de l'Europe, 69400 VILLEFRANCHE SUR
SAONE.
No SIREN : 532 229 127.
COMPAGNIE EUROPEENNE DE CONSEILS AUX SOCIETES –
C.E.C.S., Maître Anne GARLON, avocat, 49 rue Servient, 69003
LYON.
Classe No 43 : Services hôteliers ; crèches d'enfants ; maisons de
retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
No National : 13 4 045 285
Description de la marque : SOLVAT'IM (RAL 6026) Expertise &
Finances et feuille (RAL 1001)
Classe No 42 : Architecture. Décoration intérieure.
M. GERBERON Stéphane Jacques, 40 rue Frederic Mistral, 33160
SAINT MEDARD EN JALLES.
M. GERBERON Stéphane, 40 rue Frederic Mistral, 33160 SAINT
MEDARD EN JALLES.
14/08/2014
89
No National : 13 4 045 681
ESPACE GROUP, SA, 40 QUAI RAMBAUD, 69002 LYON.
No SIREN : 343 253 365.
ESPACE GROUP, Mme BERNARD Eldrine, 40 QUAI RAMBAUD,
69002 LYON.
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes prospectus ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres ; production
de
films
sur
bandes
vidéo ;
location
de
films
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.
No National : 13 4 046 187
M. ALOMAR Raphaël, 7 rue Chalgrin, 75116 PARIS.
M. ALOMAR Raphaël, 7 Chalgrin, 75116 PARIS.
Description de la marque : La marque Land Quantum comporte
un sous-titre descriptif de son activité, dont la vocation
opérationnelle est très large : “ Acquisitions et usages des
terres ”.
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ; – analyses statistiques et analyses économiques
sur le sujet des transactions foncières et les sujets connexes
(agricoles, politiques environnementale et de développement,
responsabilité sociale et environnementale des entreprises et
des états) ; – évaluations et analyses statistiques et économiques
des données collectées permettant de noter (i.e. processus de
notation) les aspects qualitatifs ou comportementaux des
opérations de transaction foncière et des acteurs de ce marché
(notamment au regard des règles de responsabilité sociale et
environnementale nationales et internationales).
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
Fourniture d'accès de données à des tiers (clients) via des
formules d'abonnement.
formation pour les acteurs publics : états, agences publiques,
fonds souverains, organisations internationales, etc.), et les
acteurs privés (industriels, agriculteurs, acheteurs et vendeurs
90
14/08/2014
de terres, financeurs, fonds d'investissement) dans l'ensemble
des domaines d'expertise.
Classe No 42 : Conception d'une base de données informatique
mondiale fournissant, en temps réel, des informations
quantitatives et qualitatives sur les transactions foncières
internationales (transnationales et nationales).
No National : 13 4 046 199
M. Madar philippe, 24 Rue Galilee, 75116 PARIS.
M. Madar philippe, 24 Rue Galilee, 75116 PARIS.
Classe No 6 : Fermetures de bouteilles avec et sans clapets
métalliques ;
Classe No 20 : Fermetures de bouteilles avec et sans clapets non
métalliques ;
cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; vaisselle ;
accessoires pour les bars et le service du vin et dispositifs pour
servir le vin à savoir, carafes, bouteilles, verres à vin ; carafes ;
dessous-de-plat ; verres (récipients) ; verres à vin ; cruchons non
en métaux précieux, y compris en verre, en faïence ou en
porcelaine ; pompes à usage domestique pour enlever ou
ajouter de l'air aux boissons mises en bouteille ; glacières
portatives, non électriques ; dispositifs de refroidissement pour
boissons mises en bouteille à savoir, seaux à glaçons, seaux à
champagne, glacières portatives, non électriques ; manchons et
récipients thermiquement isolés pour bouteilles ; seaux, y
compris seaux à vin et leurs pièces et parties constitutives ;
porte-bouteilles et casiers pour bouteilles ; colliers anti-gouttes
conçus pour goulots de bouteilles (dits attrape-gouttes) ; boîtes
de rangement (récipients pour le ménage ou la cuisine), non en
métaux précieux, à usage domestique ; tire-bouchons ;
limonadiers (tire-bouchon intégrant un décapsuleur) ; dispositifs
pour extraire les bouchons des bouteilles ; dispositifs pour
enlever les feuilles de protection des bouchons de bouteilles à
savoir, ouvre-bouteilles ; ouvre-bouteilles ;
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
relations publiques ; services de vente au détail y compris de
vente par correspondance au travers d'un réseau informatique
mondial concernant les produits précités en classes 21 et 33 ;
services de présentation de produits par tous moyens, pour la
vente au détail.
o
Classe N 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
succédanés du café ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles ; miel, sirop de mélasse glace à rafraîchir ;
sandwiches, biscuits ; gâteaux ; biscottes ; chocolat ; boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
o
Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
sans alcool.
No National : 13 4 046 262
COMMUNE DE SANARY-SUR-MER, Collectivité territoriale, 1
place de la république, 83110 SANARY-SUR-MER.
NextMarq, 13 rue du Puits Neuf, 13100 AIX-EN-PROVENCE.
No National : 13 4 046 707
Mme PARIS Muriel, 2 Rue des près, 14610 CAMBES EN PLAINE.
Mme PARIS Muriel, 2 Rue des près, 14610 CAMBES EN PLAINE.
14/08/2014
91
l'habillement) ;
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs
artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ;
passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour
vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; Vêtements
(attaches, fermetures, épaulettes, bords), boucles de soulier,
fermetures de sacs, boutons pression, boutons, cheveux (pinces,
noeuds, épingles, barettes, bandeaux, articles décoratifs, objets
à piquer), attaches de bretelles, badges ornementaux, fermoirs
de ceinture, festons, fleurs et fruits artificiels, guirlandes
artificielles ; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles
textiles (mercerie) ; lettres et chiffres pour marquer le linge ;
broches (accessoire d'habillement) ; ornement de chapeaux non
en métaux précieux ;
Classe No 42 : Etude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ;
stylisme (esthétique industrielle) ; Décoration intérieure et
extérieure.
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ;
serrurerie
et
quincaillerie
métalliques ;
constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres
métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments
métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux communs ; coffres métalliques,
boules d'acier, colonnes d'affichage métalliques, objets d'art en
métaux communs, boites aux lettres métalliques, boutons en
métal, chiffres et lettres en métaux communs, clenches, cloches,
figurines (autres que les jouets) et statues et statuettes en
métaux communs, grilles métalliques, huches métalliques,
plaques identités métalliques, girouettes, manches de couteau
métalliques, matériaux de construction métalliques, enseignes
en métal, patères pour vêtement métalliques, portemanteaux
métalliques, piquets de tente métalliques, emballage métallique,
toiles et tissus métalliques, alliages de métaux communs,
aluminium, zinc, alliage argent nickel, fermetures pour sacs
métalliques, murs métalliques, palissades métalliques ; numéros
de maison métalliques (non lumineux) ; signalisation métallique
(non lumineuse et non mécanique).
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
ou en matières plastiques ; jardinières (meubles) ; enseigne en
bois ou en matières plastiques ; figurines (statuettes) en bois ou
en matières plastiques ; statues, statuettes en bois, cires, plâtre
ou matière plastique, tableau accroche clefs, tableau d'affichage,
présentoir, porte revue, ruches pour abeille, niches pour
animaux d'intérieur, boîte en bois ou matière plastique, objets
d'art en bois, cire, plâtre ou matière plastique, bouchons et
casiers de bouteille, cadres de ruches, niches de chien, cintres
pour vêtements, tableaux de clefs, coffres à jouets, corbeille,
coussins, porte parapluie, patères, nichoirs, écrans de cheminée,
plaques d'identité, coussins ; nids pour animaux d'intérieur ;
poignée de porte non métallique ; paravents (meubles) ; mobiles
(objets pour la décoration) ; fleurs artificielles ; numéros de
maison non métalliques (non lumineux).
Classe No 21 : Mangeoires métalliques ; pots en métal ;
jardinières en métal (meubles) ; pots à fleurs ; mangeoires.
No National : 13 4 046 710
M. MORELL Philippe, 13 rue paul cezanne, 86000 POITIERS.
M. MORELL Philippe, 13 rue paul cezanne, 86000 POITIERS.
Classe No 35 : Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; tous ces services sans lien avec les
produits du tabac, articles pour fumeurs, cigarettes, cigares et
pipes électroniques, accessoires et composants des cigarettes,
cigares et pipes électroniques, liquides de remplissage pour
cigarettes, cigares et pipes électroniques, substituts du tabac et
produit pour sevrage du tabac.
Classe No 39 : Distribution (livraison de produits) ; tous ces
services sans lien avec les produits du tabac, articles pour
fumeurs, cigarettes, cigares et pipes électroniques, accessoires
et composants des cigarettes, cigares et pipes électroniques,
liquides de remplissage pour cigarettes, cigares et pipes
électroniques, substituts du tabac et produit pour sevrage du
tabac.
No National : 13 4 047 360
LOT NAVIGATION, SARL, Le Bourg, 46330 BOUZIES.
No SIREN : 499 888 923.
LOT NAVIGATION, M. GAREZ Xavier, Le Bourg, 46330 BOUZIES.
92
Classe No 39 : Emballage et entreposage de marchandises ;
services de logistique en matière de transport ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives ;
informations en matière d'éducation.
No National : 13 4 047 534
Mme CHARLOT Chantal, 8 Rue Léger BERTIN, 51200 EPERNAY.
Mme CHARLOT Chantal, 8 Rue Léger BERTIN, 51200 EPERNAY.
14/08/2014
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt
de livres ; production et location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de postes de
Classe No 35 : Activités qui concourent à harmoniser et délivrer
des services de qualité à la personne : aider à la prise de
décision sur le choix de la prestation ; organiser
l'accompagnement de manière ponctuelle ou régulière ;
coordonner le maintien de la personne à son domicile ; soutenir
la personne et à son entourage ; analyser les pratiques, former
et accompagner les intervenants ; manager la qualité, sur site et
à distance, dans le respect de la personne ; à savoir : – mise en
relation commerciale du client et du prestataire de service dans
le respect des valeurs de la personne. – aides aux démarches
administratives.
Classe No 36 : – maintien de la personne à domicile (aide
financière). – aide aux démarches financières.
No National : 13 4 048 984
à : I.N.P.I. MARSEILLE
M. BENHAIM JEREMY, CENTRE COMMERCIAL BARNEOUD,
BATIMENT D, 13480 CABRIES.
Classe No 39 : – aide aux transports.
M. MESALLES PHILIPPE, 4 ROUTE DE PLANTEES, 74200
MARGENCEL.
Classe No 41 : – formation des intervenants et analyse des
pratiques professionnelles.
M. BENHAIM JEREMY, CENTRE COMMERCIAL BARNEOUD
BATIMENT D, 13480 CABRIES.
Classe No 43 : – aide à la prise des repas.
Classe No 44 : – aide aux soins du corps. Soutien psychologique
pour la personne prise en charge à domicile et sa famille ou de
son entourage. – maintien de la personne à domicile (aide
médicale).
Classe No 45 : – conseil en accompagnement de la personne et
de l'accompagnant (personne de compagnie pour le maintien à
domicile des personnes, intervenants).
o
N National : 13 4 048 791
EUROTMT, SARL, 248 RUE DE RIVOLI, 75001 PARIS.
EUROTMT, M. GADAULT THIERRY, 248 RUE DE RIVOLI, 75001
PARIS.
communications
par
terminaux
Description de la marque : Bois & Chiffons
pour le cuir ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
14/08/2014
pour l'horlogerie ; médailles ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
bois ; objets d'art en cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne,
os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ; cintres pour vêtements ;
commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois.
l'habillement) ;
vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;
carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour
automobiles ; gazon artificiel ;
décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage
et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ;
appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de
pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de
billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ;
trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ;
raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties
d'habillement de sport) ;
o
Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
93
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
28, 35, 42.
No National : 13 4 049 324
H42, SAS, Groupe LCD, 51 boulevard Bessières, 75017 PARIS.
H42, M. salah philippe, Groupe LCD, 51 boulevard Bessières,
75017 PARIS.
acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de
l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de
radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des
réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums
en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
services de téléconférences ou de visioconférences ; services de
messagerie électronique ; location de temps d'accès à des
réseaux informatiques mondiaux.
No National : 13 4 049 373
M. DUPONT Alexandre, Résidence Le Parc – Bat C, 9 rue de la
Houblonnière, 68000 COLMAR.
M. DUPONT Alexandre, Résidence Le Parc – Bat C, 9 rue de la
Houblonnière, 68000 COLMAR.
rouille et contre la détérioration du bois ; métaux en feuilles et
enduits (peintures) ;
94
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ;
bâches de sauvetage ;
Classe No 42 : Décoration intérieure ; audits en matière
d'énergie.
14/08/2014
sans alcool.
No National : 13 4 050 498
o
N National : 13 4 050 161
M. Ayme Mathieu, 95 place louis giraud, 84210 PERNES LES
FONTAINES.
M. Ayme Mathieu, 95 place louis giraud, 84210 PERNES LES
FONTAINES.
VALENTINI, SARL, Monte Angiolasca, 20215 VESCOVATO.
No SIREN : 798 307 344.
SARL VALENTINI, M. VALENTINI Alain, Monte Angiolasca, 20215
VESCOVATO.
Description de la marque : Marque ESPRIT kids. Fond blanc et
deux bandes latérales couleurs rouge et orange. Taches en relief
couleur fushia et jaune sur la partie haute du logo. L'inscription
ESPRIT KIDS sur deux rangées. Le mot “ Esprit ” en lettre
capitales couleur noir. Le mot “ KIDS ” en lettre minuscules
couleur rouge.
o
Classe N 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
Classe No 5 : Aliments pour bébés ;
Classe No 29 : Gelées, confitures,
boissons lactées où le lait prédomine ;
compotes ;
fromages ;
Classe No 30 : Miel, sirop de mélasse ; biscuits ; gâteaux ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et
autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ;
sodas ;
14/08/2014
traiteurs ; services hôteliers ; crèches d'enfants.
No National : 13 4 050 691
BRAND CONNECTION FRANCE, Société par actions simplifiée,
32 Clos des Bocages, 76480 ROUMARE.
No SIREN : 534 026 166.
@MARK, Société d'avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
matières plastiques.
cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.
95
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales).
fonds.
de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de
vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale.
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
authentification d'œuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
41, 42.
96
No National : 13 4 050 890
DHBS GROUPE, SARL, 156 Rue de Saussure, 75017 PARIS.
No SIREN : 798 543 591.
DHBS GROUPE, M. TOUITI Charfeddine, 156 Rue de Saussure,
75017 PARIS.
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
sacoches conçues pour ordinateurs portables.
14/08/2014
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ;
organisation
de
concours
(éducation) ;
réservation de places de spectacles ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
No National : 13 4 050 902
No National : 13 4 050 909
Droomedia, EURL, 18 bis avenue des orangers, 06000 NICE.
No SIREN : 504 864 836.
Droomedia, M. hautier sebastien, 18 bis avenue des orangers,
06000 NICE.
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
AUX TOURS DES VINS, SARL, 13 RUE PAS DU MINAGE, 17000
LA ROCHELLE.
No SIREN : 798 251 351.
AUX TOURS DES VINS, M. DUCHEMIN JEREMY, 13 RUE PAS
DU MINAGE, 17000 LA ROCHELLE.
Classe No 32 : Eaux minérales et gazeuses ;
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins
d'appellation d'origine controlée.
divertissement ou d'éducation ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition.
14/08/2014
No National : 13 4 050 944
C.P.A.M. DE PARIS, organisme de droit privé chargé d'une
mission de service public, 21 rue Georges Auric, Département
communication, 75948 PARIS CEDEX 19.
No SIREN : 323 841 353.
97
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
C.P.A.M. DE PARIS, Mme DUPOUY STEPHANIE, 21 rue Georges
Auric, Département communication, 75948 PARIS CEDEX 19.
Produits ou services désignés : – marketing/mercatique ; –
services de télémarketing ; – sondage d'opinion ; Publication de
textes autre que textes publicitaires ;
Classe No 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
No National : 13 4 050 957
M. Barreau Dominique, Agissant pour le compte de la société
DPMB. en cours de formation, Les Allées du Château, 22 avenue
Georges Simenon, 44300 NANTES.
M. Barreau Dominique, Les Allées du Château, 22 avenue
Georges Simenon, 44300 NANTES.
o
Classe N 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
décolorants à usage industriel ;
peausserie ; enduits (peintures) ;
pour le cuir ;
décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage
et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ;
appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de
pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de
billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ;
trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ;
raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties
d'habillement de sport) ;
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; légumes frais
bénéficiant de l'indication géographique protégée « Mâche
98
14/08/2014
Nantaise » ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ;
aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés
vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non
travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes ; bois bruts ; fourrages.
sans alcool ;
Classe No 33 : “ Vins bénéficiant de l'appellation d'origine
protégée « Gros Plant du Pays Nantais.
fonds ;
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
sans alcool ;
Classe No 33 : Eau-de-vie de cidre bénéficiant de l'appellation
d'origine réglementée « Eau-de-vie de cidre de Bretagne » ;
Eaux-de-Vie de Poire bénéficiant de l'appellation d'origine
réglementée « Eaux-De-Vie de Poiré de Bretagne » ; cidres
bénéficiant de l'indication géographique protégée « Cidre de
Bretagne ou Cidre Breton » ; pommeau bénéficiant de
l'appellation d'origine contrôlée « Pommeau de Bretagne ».
No National : 13 4 051 053
Mme DOUTRELEAU ARIANE SIGRID, 5 AVENUE DES PINS,
13103 SAINT ETIENNE DU GRES.
Mme DOUTRELEAU ARIANE SIGRID, 5 AVENUE DES PINS,
13103 SAINT ETIENNE DU GRES.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 9, 14, 15, 16, 20, 21, 25,
28, 30, 31, 32, 33, 36, 41, 42.
No National : 13 4 051 007
à : I.N.P.I. NANTES
Mme TOURNELLEC Maïwenn, 19 rue des Alouettes, 44220
COUERON.
Mme TOURNELLEC Maïwenn, 19 rue des Alouettes, 44220
COUERON.
abraser ; savons ; parfums, cosmétiques, lotions pour les
cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le
cuir ; huiles essentielles bénéficiant de l'Appellation d'origine
Protégée “ huile essentielle de lavande de haute provence ”.
14/08/2014
99
No National : 13 4 051 065
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales).
ABAC, SAS, Domaine des Livières, 30420 CALVISSON.
ABAC, M. RIEDEL Paul, Domaine des Livières,
CALVISSON.
30420
No National : 13 4 051 092
PLEJ CREATION, SARL,
VILLEURBANNE.
No SIREN : 753 333 384.
Classe No 12 : Stores (pare-soleil) pour automobile.
04
Rue
de
l'espoir,
69100
PLEJ CREATION, 04 Rue de l'espoir, 69100 VILLEURBANNE.
No National : 13 4 051 089
M. GRANIER JEREMY, 46 BIS RUE AUGUSTE BUISSON, 92250
LA GARENNE COLOMBES.
M. GRANIER JEREMY, 46 BIS RUE AUGUSTE BUISSON, 92250
LA GARENNE COLOMBES.
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
o
Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ;
porte-monnaie ; sacs ; tous ces produits étant d'origine française
ou fabriqués en France.
cravates ;
bonneterie ;
chaussettes ;
chaussons ;
sousvêtements ; tous ces produits étant d'origine française ou
fabriqués en France.
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
100
No National : 13 4 051 101
M. BARIKA Akim, 430 rue du grand gigognan, 84000 AVIGNON.
M. BARIKA Akim, 430 rue du grand gigognan, 84000 AVIGNON.
Description de la marque : ECO RENOVE FRANCE illustré par
Trois maisons de couleures vertes, orange et bleue symbolisant
l'amélioration de l'habitat via l'isolation écologique-économique,
la rénovation du bâtis, l'utilisation des énergie renouvelables.
plastiques à l'état brut ; réactifs chimiques autres qu'à usage
médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; réactifs
chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits
chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie,
ainsi qu'à l'agriculture ; matières fertilisantes ; produits
(chimiques et biologiques) de traitement et de désinfection des
eaux (eaux destinées à la consommation humaine, eaux usées)
et des piscines ; acier (préparations pour le perfectionnement de
l) ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; adhésifs pour
carreaux de revêtement ; agglutinants pour le béton ;
ammoniaque (alcali volatil) à usage industriel ; antigels ; antiincrustants ; béton (agglutinants pour le –), boues pour faciliter
le forage ; briques (produits pour la conservation des –) à
l'exception des peintures et des huiles ; carreaux de revêtement
(adhésifs pour) ; céramique technique (composition pour la
fabrication de la) ; cheminées (produits chimiques pour le
nettoyage des –) ; ciment (produits pour la conservation du –) à
l'exception des peintures et des huiles ; ciments pour la
réparation des objets cassés ; collantes (matières –) pour
l'industrie ; conservation des tuiles (produits pour la –) à
l'exception des peintures et des huiles ; conservation du ciment
(produits pour la –) à l'exception des peintures et des huiles ;
démoulage (produits pour faciliter le –) ; papiers peints (colles
pour –) ; papiers peints (produits pour l'enlèvement des –) ; tous
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;
nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces
extérieures) ou de fenêtres ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; nettoyage de
fenêtres ; désinfection ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction de bâtiments ; construction, maintenance
et réparation de systèmes d'isolation thermique ; démolition de
constructions ; démolition de structures de génie civil ; entretien
14/08/2014
d'appareils de chauffage, réfrigération, climatisation, séchage,
ventilation et dépoussiérage ; informations en matière de
rénovation ; installation, construction, maintenance, révision et
réparation d'installations, équipements et appareils de
production d'électricité et d'énergie électrique ; installation
d'appareils de chauffage, réfrigération, climatisation, séchage,
ventilation
et
dépoussiérage ;
installation
d'appareils
d'éclairage ; installation de conduites de gaz et d'eau ;
installation de modules et cellules photovoltaïques ; installation
de meubles ; installation de plomberie ; installation de portes et
de fenêtres ; installation d'équipements de sécurité et sûreté ;
installation d'équipements téléphoniques ; installation de
systèmes d'alimentation et d'éclairage électriques ; installation
d'isolation thermique dans des bâtiments ; installation, entretien
et réparation de lampadaires ; installation, entretien et
réparation de portes et clôtures ; installation, entretien et
réparation d'équipements de télécommunication ; installation et
maintenance d'appareils de régulation de la circulation ;
isolation de toitures, plafonds et murs intérieurs et extérieurs ;
maçonnerie ; menuiserie ; montage d'échafaudages, travaux de
terrassement et travaux de construction en béton ; nettoyage de
bâtiments, sites industriels et chantiers de construction ;
nettoyage abrasif de surfaces ; nettoyage d'édifices [surface
extérieure] ; nettoyage d'intérieurs et extérieurs de bâtiments ;
nettoyage et réparation de chaudières ; peinture et pose
d'enduits sur murs intérieurs et extérieurs ; peinture de surfaces
métalliques pour empêcher la corrosion ; pose de papiers
peints ; pose de toitures ; pose de fenêtres ; pose de carreaux,
pose de briques et/ou pose de parpaings ; pose de vitres pour
des jardins d'hiver, fenêtres, portes et serres ; ramonage de
cheminées ; rénovation et restauration de bâtiments ; services
de câblage pour les télécommunications ; services de
charpenterie ; services de désamiantage ; services de location
d'échafaudages pour le bâtiment, de plateformes de travail ou
de construction ; services de location d'équipements pour la
construction et le bâtiment ;
Classe No 42 : Architecture ; conseils en architecture ; décoration
intérieure ; conseils en matière de décoration intérieure ;
services de conception d'art graphique ; services de
dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; conception graphique assistée par ordinateur ;
arpentage ; ingénierie ; planification de projets techniques dans
le domaine de l'ingénierie ; conception et planification
techniques de conduites de gaz, d'eau et d'eaux usées ;
conception et planification techniques d'installations de
chauffage et de ventilation ; conseils en matière d'économie
d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; études
de projets techniques dans le domaine de la construction et de
la rénovation thermique ; essai de matériaux ; levés de terrain et
routes ; levés topographiques ; planification en matière
d'urbanisme ; conseils techniques en rapport avec des mesures
d'économie d'énergie ; réalisation d'études de projets
techniques pour la construction et la rénovation ; services
d'architecture intérieure ; services de conception et planification
de travaux de construction et de rénovation ainsi que services
de conseillers s'y rapportant ; étude de projets techniques ;
services de conception et planification techniques en matière
d'installations de chauffage, d'isolation et de ventilation.
No National : 13 4 051 121
Association du Service à la Personne, Association, 4 square
Desaix, 75015 PARIS.
Association du Service à la Personne, 4 square Desaix, 75015
PARIS.
14/08/2014
communication pour la vente au détail ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; publication de textes
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises (analyses commerciales) ;
publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur
divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services
de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de
élaboration (conception), programmation pour ordinateur ;
informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service
(SaaS) ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de
véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art ; audits en matière d'énergie.
No National : 13 4 051 124
101
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
CUP OF MEDIA, SARL, 92 rue Anatole France, 92300 LEVALLOISPERRET.
No SIREN : 521 494 377.
CUP OF MEDIA, Mme Lopez Julia, 92 rue Anatole France, 92300
LEVALLOIS-PERRET.
No National : 13 4 051 146
APV DESIGN, EURL, 4 Rue de Val d'Izé, 35500 VITRE.
APV DESIGN, M. Havard Claude, 4 Rue de Val d'Izé, 35500
VITRE.
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtiers,
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
médailles ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; publication de textes
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
102
mobilier ; construction navale ;
projets techniques ; élaboration (conception), installation,
consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de
documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de
l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de
o
N National : 13 4 051 156
NICO, SARL, 4 rue des Bouchers, 67000 STRASBOURG.
No SIREN : 503 130 916.
M. Palea Ioanin, 4 rue des Bouchers, 67000 STRASBOURG.
prédomine ;
sandwiches, crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
14/08/2014
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
No National : 13 4 051 195
Creations Artistiques A.L, SARL, 6 Place Jeanne d'Arc, 13100 AIX
EN PROVENCE.
No SIREN : 402 410 435.
Creations Artistiques A.L, Mme Lecomte Sophie, 6 Place Jeanne
d'Arc, 13100 AIX EN PROVENCE.
informations en matière de divertissement ; mise à disposition
d'installations de loisirs ; prêts de livres ; production de films sur
service de jeux d'argent.
No National : 13 4 051 223
o
N National : 13 4 051 159
VIASTORAGE, SARL, BP 201, 91401 ORSAY Cedex.
No SIREN : 498 277 805.
VIASTORAGE, M. CUDRY Emmanuel, BP 201, 91401 ORSAY
Cedex.
Laboratoire Vie Arôme, SARL, 9 Résidence de la Guesle, 28230
EPERNON.
No SIREN : 752 507 525.
Laboratoire Vie Arôme, M. DIAW Bocar, 9 Résidence de la
Guesle, 28230 EPERNON.
14/08/2014
des services de télécommunication pour les tiers ; présentation
de produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; conseils en organisation et direction des affaires ;
reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts
Conseils en organisation et direction des affaires ; conseils,
consultations professionnelles d'affaires, reproduction de
documents ; recherches d'informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ;
mise à jour de documentation publicitaire ; publicité via les
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; location
de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d'espaces
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Classe No 38 : Informations en matière de télécommunications ;
communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de
fibres optiques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture
d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise
à disposition de forums en ligne ; location de temps d'accès à
des réseaux informatiques mondiaux ; Communication
(transmission
et
diffusion)
d'informations
par
voie
radiophonique, télévisuelle, téléphonique, télématique ou par
réseaux ou terminaux d'ordinateurs ; raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial (de type
Internet) ou à un réseau de communication à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; services de transmissions
d'informations par réseaux Internet ; service de mise en relation
de particuliers ou de professionnels avec des professionnels ou
un service spécialisé sur un réseau de télécommunications et
notamment via un service téléphonique ou l'Internet ;
o
Classe N 39 : Distribution de journaux ; distribution des eaux,
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de
documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de
l'information ; services de conception d'art graphique ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour les
tiers ; programmation pour ordinateur ; services de protection
contre les virus informatiques.
No National : 13 4 051 225
Mle Danysz Magdalena, 78 rue Amelot, 75011 PARIS.
Mle Danysz Magdalena, 78 rue Amelot, 75011 PARIS.
Classe No 16 : Articles pour reliures ; articles de papeterie ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
carton ou en papier ; instruments d'écriture ; patrons pour la
couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
103
hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier
ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en
papier ou en matières plastiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives ;
informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ;
mise à disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.
No National : 13 4 051 280
DATA ACCESS, SARL, 57 rue d'Amsterdam, 75008 PARIS.
No SIREN : 481 881 837.
DATA ACCESS, M. Clairet Julien, 57 rue d'Amsterdam, 75008
PARIS.
Classe No 7 : Machines-outils ; scies portables ; scies électriques ;
tronçonneuses, débroussailleuses, scies à manche long, scies
mécaniques (électriques), établis pour scier (pièces de
machines), lames de scie (pièces de machines), dresseuses,
débrouissailleuses, taille-haies, tondeuses à gazon, tondeuses à
conducteur porté, tracteurs de jardin, aérateurs de gazon,
déchaumeuses, cultivateurs, motoculteurs, broyeurs de souches,
bordureuses, dispositifs aspirants et soufflants tels que chasseneige et souffle-feuilles, aspirateurs de jardin, chasse-neige,
tarières à glace (à l'essence), nettoyeurs à haute pression,
pompes à eau, scies murales, scies pour revêtement de sol et de
route, scies à câble, tuile et scies de maçonnerie, couteaux
électriques,
foreuses-carotteuses
et
porte-forets,
outils
diamantés ; lames de scies, fils, rouleaux, broyeurs, raboteuses,
équipement de préparation des surfaces ; tronçonneuses à
béton et à sol, polisseusesr, blocs d'alimentation, chaînes,
moteurs, pièces de moteurs et moteurs pour dispositifs
électriques d'extérieur ; machines à laver la vaisselle,
lessiveuses, calandreuses, machines de nettoyage à haute
pression, essoreuses, compresseurs pour réfrigérateurs et
congélateurs, mixeurs pour aliments, robots de cuisine,
instruments tranchants, broyeurs, machines d'emballage sous
vide, broyeurs d'ordures, aspirateurs et parties de ceux-ci, à
savoir tuyaux, becs, tubes, sacs à poussière et filtres ; machines
à coudre, à broder et surjeteuses. Machines pour le bâtiment et
les travaux publics ; machines pour la métallurgie, le travail du
bois ou des matières plastiques ; machines pour l'emballage ;
machines pour l'industrie textile ; machines pour le travail de la
terre ou du sol ; machines agricoles ; machines pour
l'imprimerie ; machines pour la peinture ; appareils de lavage et
machines de nettoyage ; appareils et machines de cuisine
(électriques ou non entraînés manuellement) pour battre,
broyer, couper, hacher, moudre, presser, râper, filtrer ou
mélanger. Instruments agricoles autres que ceux entraînés
manuellement. Générateurs électriques ;
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement, tous pour la sylviculture, l'horticulture et les
parcs ; taille-haies, lames, scies, épées, haches, râteaux,
capteurs, ceintures porte-outils, pinces de levage, truelles,
épandeurs, lames de scie au diamant, lames soudées au laser
104
pour la coupe à sec, foreuses à témoins à diamants, fils à
diamants et chaînes, abrasives, meulage et outils de polissage ;
Classe No 12 : Appareils de locomotion par air ou par eau ;
véhicules à voiles, à rames ; coques, dispositifs de mise à l'eau
d'embarcations, remorques de bateau, rames, taquets. Véhicules
nautiques, navires, bateaux, yachts et leurs pièces (compris dans
la classe 12). Tabliers, chariots de coulée, appareils
transporteurs en ligne et de maintien, tracteurs à chenille,
tracteurs ; véhicules spatiaux, aéronefs, aérostats, embarcations,
navires, chalands, remorqueurs.
14/08/2014
No National : 13 4 051 791
CHOUKROUN, Lionel, Joseph, Michel, 15 rue du Faubourg-duTemple, 75010 PARIS.
SMADJA, Yoan, David, 14, rue Debelleyme, 75003 PARIS.
Maître Julien SANDRIN, AVOCAT, 45, rue Sainte-Anne, 75001
PARIS.
No National : 13 4 051 405
Fédération Pionnières, Association Loi 1901, 26 rue du Chemin
Vert, 75011 PARIS.
Mme Haas Marie-Emmanuelle, Avocat, 8 rue de Saintonge,
75003 PARIS.
Description de la marque : Violet : pantone # 9E2B70 Orange :
pantone #EB7A28
Classe No 16 : Journaux, magazines ; livres ; manuels ; matériel
brochures ; périodiques [revues] ; publications ;
Classe No 35 : Informations d'affaires ; renseignements
d'affaires ; enquêtes, analyses d'informations et de données sur
les affaires ; estimations sur les affaires commerciales ; études
de marché ; services d'établissement de statistiques et de
prévisions
économiques ;
collecte,
traitement,
recueil,
systématisation et gestion de données d'affaires dans des bases
de données ; recherches d'informations d'affaires dans des
fichiers informatiques pour des tiers ; mise à disposition de
bases de données ; projets [aide à la gestion des affaires] ;
recherches pour affaires ; services de conseil pour l'organisation
et la direction des affaires ; organisation et tenue d'expositions,
de foires, de salons à des fins commerciales et publicitaires ;
services de revue de presse ;
Classe No 41 : Mise à disposition de publications électroniques
en ligne [non téléchargeables] ; organisation et conduite de
conférences, congrès, séminaires, colloques, ateliers de
formation ; édition de livres ; publication de textes autres que
textes publicitaires.
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services
d'abonnement à des services de télécommunication pour des
communication pour la vente au détail conseils en organisation
et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de
documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers
informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
relations
publiques.
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ; tous ces services sans lien avec les produits du
tabac, articles pour fumeurs, cigarettes, cigares et pipes
électroniques, accessoires et composants des cigarettes, cigares
et pipes électroniques, liquides de remplissage pour cigarettes,
cigares et pipes électroniques, substituts du tabac et produits
pour le sevrage du tabac.
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à
disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de
livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films
cinématographiques. Location d'enregistrements sonores.
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes
vidéo. Services de photographie. Organisation de concours
(éducation ou divertissement). Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs.
Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.
Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping.
Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour
animaux.
No National : 13 4 052 115
GRANGE DE BEAUVAIS, Association 1901, ASSOCIATION
GRANGE DE BEAUVAIS, 9 RUE DE LA MAIRIE, 89230 VENOUSE.
M. HENRY Patrick, 19 RUE DE LA BICHE, 89230 VENOUSE.
14/08/2014
Classe No 21 : Porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine,
en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;
verres (récipients) ;
Classe No 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; biscuits ; gâteaux ;
vins ; spiritueux.
No National : 13 4 052 127
105
par moyens de télécommunications ; services de transmission et
de
réception
de
données
via
des
moyens
de
télécommunication ; services de transmission de données via
des réseaux de télécommunications ; messagerie électronique ;
transmission électronique de messages ; informations en
matière de télécommunications ; services de messagerie
électronique instantanée ; radiocommunications mobiles ;
services en ligne de messagerie ; exploitation de systèmes de
télécommunications ; fourniture d'accès à des réseaux de
télécommunications ; raccordement par télécommunications à
l'Internet ou à des bases de données ; raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial ;
fourniture d'accès à des systèmes de messagerie électronique ;
radio-télécommunications ; location de téléphones cellulaires ;
location de matériel de télécommunications ; services de
routage et de liaison pour les télécommunications ; services de
réseaux
de
services
de
services
de
télécommunications
cellulaires ;
services
de
télécommunications pour la distribution des données ;
communication
de
données
par
des
moyens
de
télécommunications ; services de télécommunications utilisant
des réseaux radio-cellulaires ; services de messagerie
téléphonique ;
transfert
de
données
par
voie
de
télécommunications ; transmission de messages et d'images ;
services de messagerie vidéo ; services de messagerie vocale ;
services de messagerie numérique sans fil ; location de
téléphones ; location de téléphones cellulaires ; services de
location de téléphone ; location de lignes téléphoniques ;
location d'équipements de télécommunication ;
de recherches et de conception s'y rapportant ; analyses
industrielles et services de recherches industrielles ; conception
et développement de matériel informatique et de logiciels ;
conception de téléphones mobiles.
Toughshield Devices Limited, Société de droit mannois, 2nd
Floor, Belgravia House, 34-44 Circular Road, DOUGLAS, IM1
1AE, Ile de Man, Royaume-uni.
SCP SALANS FMC SNR DENTON EUROPE, Mme Isabelle
LEROUX, Avocat à la Cour, 5 boulevard Malesherbes, 75008
PARIS.
No National : 13 4 052 217
TRENDY FOODS BELGIUM, Société anonyme de droit belge,
Avenue du Parc 29, 4800 PETIT RECHAIN, Belgique.
GEVERS FRANCE, Mle BEACCO Marine, 41 avenue de Friedland,
75008 PARIS.
Classe No 9 : Téléphones mobiles cellulaires ; téléphones
mobiles ; casques pour téléphones mobiles ; batteries pour
téléphones mobiles ; accessoires de téléphonie mobile, à savoir
protecteurs d'écran pour téléphones mobiles, étuis pour
téléphones mobiles (et notamment étuis en peau, étuis rigides,
étuis pour téléphones mobiles à clapet), coques de protection
pour téléphones mobiles ; ordinateurs ; tablettes (ordinateurs) ;
appareils informatiques ; sacs pour ordinateurs ; mallettes de
transport pour ordinateurs ; appareils informatiques sous forme
de tablettes ; mallettes de transport pour tablettes (ordinateurs) ;
étuis pour téléphones ; téléphones tri-bandes ; téléphones
portables ; radiotéléphones ; téléphones satellites ; téléphones
alimentés par l'énergie solaire ; téléphones ; téléphones vidéo ;
téléphones sans fil ; chargeurs de batteries pour téléphones ;
casques téléphoniques ; écouteurs ; casques pour usage avec un
ordinateur ; supports de combinés téléphoniques pour voiture ;
batteries de téléphones portables et caches de batterie pour
combinés ; écouteurs pour téléphones mobiles ; kits mains-libres
pour téléphones portables ; chargeurs secteur pour téléphones
mobiles ; chargeurs de voiture pour téléphones mobiles ; câbles
d'alimentation électrique pour téléphones portables ; câbles de
transmission de données pour téléphones mobiles ; logiciels de
synchronisation avec ordinateur pour téléphones mobiles ;
interfaces graphiques (logiciels) pour téléphones mobiles ;
cartes mémoires pour téléphones mobiles ;
Classe No 38 : Services de radiotéléphonie cellulaire ; services de
télécommunications cellulaires ; communications de données
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles ;
106
pain, sandwichs, tartines (préparations faites de céréales), barres
de céréales, gaufres, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;
moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à
rafraîchir ;
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
No National : 13 4 052 342
M. DRAY OLIVIER, 8/10 RUE DE LA BEAUTE, 94130 NOGENT
SUR MARNE.
M. olivier DRAY, 8/10 rue de la Beauté, 94130 NOGENT /
MARNE.
14/08/2014
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires,
consultation pour les questions de personnel ; consultations
professionnelles, expertises en affaires et renseignements
d'affaires ; étude de marché et recherches de marchés ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires ;
recueil de données dans un fichier central ; analyse du prix de
revient et prévisions économiques en matière de plasturgie,
services d'approvisionnement (achat de produits et de services
pour d'autres entreprises) dans le domaine de la plasturgie ;
Classe No 38 : Communication par terminaux d'ordinateurs,
transmission de messages et d'images assistées par
ordinateurs ;
Classe No 40 : Traitement de matériaux, assemblage de
matériaux sur commande pour des tiers, traitement des déchets
(transformation), informations en matière de traitement des
matériaux, destruction et recyclage d'ordures et de déchets ;
Classe No 41 : Organisation et conduite de colloques,
conférences,
congrès,
séminaires
et
symposiums ;
enseignement et formation, publication de livres, revues ;
conseils en matière d'orientation professionnelle ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations, recherches et rapports
dans les domaines scientifiques et technologiques appliqués à la
plasturgie, consultation sur la protection de l'environnement,
contrôle de qualité, expertise (travaux d'ingénieurs), services de
dessinateurs pour emballages, étude de projets techniques,
recherche et analyse en chimie ; dessin industriel, essai de
matériaux, recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers, étalonnage, ingénierie ; services d'analyse et de
recherches industrielles.
Classes de produits ou services : 1, 16, 17, 24, 35, 38, 40, 41, 42.
o
Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
No National : 13 4 052 577
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 13 4 052 965
I.P.O.A.M, Association, 7 La Perreterie, 79190 CLUSSAIS LA
POMMERAIE.
I.P.O.A.M, M. CRAUSAZ Cyril, 7 La Perreterie, 79190 CLUSSAIS
LA POMMERAIE.
Fédération de la Plasturgie, Syndicat patronal, 125 rue Aristide
Briand, 92300 LEVALLOIS PERRET.
No SIREN : 304 153 927.
PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte, 152 avenue des Champs
Elysées, 75008 PARIS.
Classe No 1 : Mélanges de matières avec de la matière plastique,
produits chimiques à base de plastique pour l'industrie, matières
plastiques à l'état brut, plastisol, plastifiants ;
Classe No 16 : Matières plastiques pour le modelage. Matières
plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, à savoir
sacs, sachets, films et feuilles ;
Classe No 17 : Matières plastiques mi-ouvrées, fibres de matières
plastiques non à usage textile, matières plastiques de
rembourrage ; matériel de calage en matières plastiques,
capitons en matières plastiques, matières plastiques filtrantes ;
Classe No 24 : Matières plastiques (succédanés de tissu) ;
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; disques
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ;
articles orthopédiques ; appareils de massage ;
d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ;
bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places
pour des tiers ; étude de projets techniques ;
14/08/2014
107
ou pour animaux.
artistique et corporel, formation professionnelle : à savoir
formation.
o
N National : 13 4 052 978
No National : 14 4 053 069
M. pazzini laurent, Agissant pour le compte de la société
I.Tecmed en cours de formation, 1 chemin du bourg plessis,
33360 CAMBLANES.
M. pazzini laurent, 1 chemin du bourg plessis,
CAMBLANES.
33360
à : I.N.P.I. PARIS
PRINT INTERNATIONAL, SARL, 9 rue Basse, 4963 CLEMENCY,
Luxembourg.
M. Mall Michel, 5 Allée d'Helsinki, BP 67044,
STRASBOURG CEDEX.
67012
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; matériel
pour pansements ; désinfectants ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; vêtements spéciaux
pour salles d'opération ; prothèses ; implants artificiels ;
fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux.
No National : 13 4 053 015
Mme Duval Charlotte, Agissant pour le compte de la société
coach-before en cours de formation, Domaine de Marsinval, 14
rue Pierre Gringoire, 78540 VERNOUILLET.
Mme Censier Isabelle, Agissant pour le compte de la société
coach-before en cours de formation, 49 rue Nollet, 75017 PARIS.
Mme Lemanissier Catherine, Agissant pour le compte de la
société coach-before en cours de formation, 14 rue de
Phalsbourg, 75017 PARIS.
Mme Kohler Sylvie, Agissant pour le compte de la société coachbefore en cours de formation, 6 avenue du Maine, 75015 PARIS.
Mme Duval Charlotte, Domaine de Marsinval, 14 rue Pierre
Gringoire, 78540 VERNOUILLET.
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
Classe No 41 : Formation ; Coaching, accompagnement des
personnes et des organisations, développement personnel,
Classe No 35 : Services de vente en ligne, en gros ou au détail, et
de présentation en ligne de produits et de services de tiers
destinés aux comités d'entreprises et à leurs membres, à savoir :
articles de loisirs ; articles de sport et de gymnastique ; services
d'activités sportives en salle et en plein air ; services d'activités
nautiques ; services de forfaits de ski ; articles d'habillement et
d'accessoires de mode ; articles de maroquinerie, bagages en
cuir, sac ; produits de bijouterie ; articles d'optique, lunetterie ;
produits cosmétiques, d'hygiène, de parfumerie ; services en
institut de beauté ; services de coiffure ; services de maquillage ;
services de soins beauté et bien-être ; services de séance photo ;
services de conseil en image ; services à domicile et de travaux ;
services de banques et assurances ; produits photographiques,
audio-visuels, informatiques et de téléphonie ; articles de
librairie ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; jeux créatifs
et éducatifs, jouets ; coffrets-cadeaux, bons d'achat, bons à
valoir sur l'achat de produits ou de services ; produits pour
l'ameublement, la décoration, meubles, miroirs ; produits pour
le ménage ou la cuisine [y compris les ustensiles, les récipients
et les accessoires de cuisine, les appareils et instruments de
cuisson], d'aménagement et de l'équipement [intérieurs et
extérieurs] de la maison ; articles d'électroménager ; articles de
bricolage ; articles de jardinage ; produits alimentaires et
boissons alcooliques ; articles de puériculture ; produits et
services liés à l'automobile, véhicules neufs et accessoires ;
services de réservation de voyages ; services de location de
logement touristiques, services de réservation de billetterie,
servie de réservation pour des événements sportifs, culturels,
gastronomiques et de divertissements ; services de location de
voiture. Services de diffusion d'annonces et d'offres
commerciales à destination de comités d'entreprises et de
salariés d'entreprises ; location d'espaces publicitaires ; mise à
disposition d'espaces sur des sites Web pour faire la publicité de
produits et services ; mise à disposition d'informations
commerciales par le biais de réseaux informatiques mondiaux ;
mise à disposition d'informations et prestation de conseils aux
consommateurs concernant une sélection de produits et
d'articles destinés à la vente ; mise à disposition en ligne de
répertoires
d'informations
commerciales
sur
Internet ;
organisation d'abonnements à des publications de tiers en
ligne ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'achat de
produits et services pour d'autres entreprises ; services de
préparation de transactions commerciales de tiers, par le biais
de magasins en ligne ; services de regroupement, pour le
compte de tiers, de produits divers pour les présenter à la
clientèle en vue de permettre leur achat ; services de traitement
administratif de commandes ; services d'organisation et gestion
de programmes de fidélisation ; services informatisés de
108
commande en ligne ; traitement administratif de commandes
d'achats.
No National : 13 4 053 211
Tavira, sarl, 29 avenue Hoche, 75008 PARIS.
No SIREN : 510 510 571.
Tavira, M. Grimaud Emmanuel, 29 avenue Hoche, 75008 PARIS.
communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ;
Classe No 36 : Financière ; consultation en matière financière ;
estimations financières (immobilier) ;
Classe No 41 : Publication de livres ;
produits pour des tiers.
No National : 13 4 053 324
AVANQUEST SOFTWARE, Société Anonyme, Immeuble Vision
Défense, 89-91 Boulevard National, 92250 LA GARENNE
COLOMBES.
No SIREN : 329 764 625.
AVANQUEST SOFTWARE, Mme Siyandje Solange, Immeuble
Vision Défense, 89-91 Boulevard National, 92250 LA GARENNE
COLOMBES.
Classe No 9 : Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; Logiciels dans le domaine de la photographie ;
logiciels permettant de modifier des photos en en retirant les
éléments indésirables, de créer des photos, des décors, des
images personnelles, un album de photos, un calendrier avec
des photos et des images, un livre, d'organiser des photos dans
un livre, un album, de télécharger des photos, des images, de
sélectionner des photos, des images, de choisir, de
personnaliser la couverture d'un album, d'un livre photo, d'un
calendrier avec des photos, de stocker, de partager des photos,
des images, de créer une galerie de photos, de les mettre en
ligne, de les publier notamment sur les réseaux sociaux, via un
site Web, de transférer des photos notamment d'un téléphone
mobile vers Internet, de développer, imprimer des photos et des
images ; logiciels pour faire des montages photos, pour
imprimer des photos, des décors, des images personnelles et
des images sur tous types de supports et d'objets ; logiciels pour
incruster ou ajouter des vidéos, des images, des photos, des
titres, des textes, des textes animés en trois dimensions, des
commentaires audio, de la musique ; logiciels permettant de
créer, de concevoir, d'imprimer et de personnaliser tous types
14/08/2014
de cartes, faire-part (naissances, communions, baptêmes,
mariages, décès), cartes d'invitation, cartes d'anniversaire,
cartes de remerciement, cartes de visite, cartes de
correspondance, menus en papier ou en carton, papier à lettres ;
cartes électroniques ; cartes de voeux électroniques ; cartes et
messages électroniques ; publications en ligne téléchargeables ;
logiciels mettant en oeuvre des technologies destinées à gérer
dynamiquement des documents créatifs prêts à être imprimés,
notamment à l'aide d'un service en ligne, notamment sur des
serveurs accessibles via le réseau, à la demande et en libreservice, en bénéficiant de ressources informatiques virtualisées
et mutualisées ; logiciels pour la création, le développement, la
personnalisation, l'administration et l'hébergement de sites
Internet ; logiciels de jeux vidéo, pour appareils de jeux vidéo, à
buts éducatifs, pour les loisirs, utilitaires, pour la bureautique ;
logiciels de marketing ; logiciels pour la création et la diffusion
de programmes de télévision ; logiciels permettant une
connectivité Internet intégrée aux télévisions, accessibles par
ordinateurs, par le biais de tablettes ou de téléphones mobiles ;
logiciels donnant l'accès à des médias interactifs, en ligne,
permettant la diffusion de programmes multimédias quel que
soit leur support ou lieu de stockage ; tous les logiciels et
programmes d'ordinateurs précités étant téléchargeables ou
non téléchargeables, notamment accessibles en ligne,
accessibles par le biais d'une plateforme, d'une plateforme
mobile, d'un portail Internet, notamment utilisables par tous
types d'ordinateurs, de téléphones portables, de tablettes, sur
des consoles de jeux, sur des téléviseurs, sur des sites Web et
par tous systèmes d'exploitation et de progiciels ;
Classe No 16 : Papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; papiers pour tous types de cartes ;
faire-part (naissances, communions, baptêmes, mariages,
décès) ; cartes d'invitation ; cartes d'anniversaire ; cartes de
remerciement ; cartes de visite, de voeux ; cartes de
correspondance ; menus en papier ou en carton ; papier à
lettres ; coffrets (boîtes) en papier ou en carton ; albums ;
classeurs ; photographies, clichés, images, impressions ;
supports en papier ou en carton pour imprimerie et pour
photographies ; produits de l'imprimerie ; livres-photos ; cartes
en papier ou en carton ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; autocollants ; papier, carton, enveloppes, pochettes,
papiers à lettres, affiches, porte-affiches, blocs (papeterie) ;
Classe No 38 : Services de transmission de photographies,
d'images, de vidéos et de fichiers audio, par tout moyen de
télécommunication y compris Internet ; services d'accès à des
bases de données, à des réseaux informatiques, à une
plateforme mobile, à une plateforme Internet permettant le
stockage, le traitement, la reproduction, la transmission, le
partage, l'impression de photographies, d'images, de vidéos et
de fichiers audio et la création d'albums photographiques
numériques ; transmission de textes, de messages, de vidéos,
de fichiers audio et d'images assistée par ordinateur ; location
de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données
d'images, de textes, d'images photographiques ; services
d'accès à des réseaux informatiques, à une plateforme mobile, à
une plateforme Internet permettant de créer, de concevoir,
d'imprimer sur tous types de supports et de personnaliser tous
types de cartes, faire-part (naissances, communions, baptêmes,
mariages, décès), cartes d'invitation, cartes d'anniversaire,
cartes de remerciement, cartes de visite, cartes de
correspondance, menus en papier ou en carton, papier à lettres,
d'étiquettes,
d'autocollants ;
télécommunications,
télécommunications par réseau informatique ; transmission
d'informations sur réseau informatique ; communications par
terminaux
d'ordinateurs ;
messagerie
électronique ;
transmission de messages et d'images ; fourniture d'accès à des
bases de données et à des logiciels en ligne ; transmission et
diffusion de programmes de jeux ; transmission d'informations
et de données, de logiciels par le biais d'une plateforme mobile,
d'une plateforme Internet ; fourniture d'accès, notamment par le
biais d'une plateforme Internet/Web, à des logiciels,
téléchargeables ou non ;
Classe No 40 : Montage de photos ; micro-imprimerie.
sportives et culturelles ; studios de photographie (services de
prises de vue photographiques) ; organisation et conduite de
concours dans le domaine de la photographie ; services
d'édition photographique ; photographie ; édition de faire-part,
de tous types de cartes, de cartes de visite, de cartes de vœux ;
mise à disposition de publications électroniques en ligne non
téléchargeables.
Classe No 42 : Élaboration (conception) et mise à jour de logiciels
et de programmes d'ordinateurs ; élaboration (conception) et
mise à jour de logiciels dans le domaine de la photographie, de
logiciels permettant de créer un livre, des décors, des images
14/08/2014
personnelles, un album de photos, un calendrier avec des
photos et des images, d'organiser des photos dans un livre, un
album, de télécharger des photos, des images, de sélectionner
des photos, des images, de choisir, de personnaliser la
couverture d'un album, d'un livre de photos, d'un calendrier
avec des photos et des images, de stocker, de partager des
photos, des images, de créer une galerie de photos, de mettre
en ligne des photos, de les publier notamment sur les réseaux
sociaux, via un site Web, de transférer des photos notamment
d'un téléphone mobile vers Internet, de développer, imprimer
des photos et des images, de logiciels pour faire des montages
photos, de logiciels pour imprimer des photos, des décors, des
images personnelles et des images sur tous types de supports et
d'objets, de logiciels pour incruster ou ajouter des vidéos, des
images, des photos, des titres, des textes, des textes animés en
trois dimensions, des commentaires audio, de la musique, de
logiciels permettant de créer, de concevoir, d'imprimer et de
personnaliser tous types de cartes, faire-part (naissances,
communions, baptêmes, mariages, décès), cartes d'invitation,
cartes d'anniversaire, cartes de remerciement, cartes de visite,
cartes de correspondance, menus en papier ou en carton, papier
à lettres, de logiciels mettant en oeuvre des technologies
destinées à gérer dynamiquement des documents créatifs prêts
à être imprimés, notamment à l'aide d'un service en ligne,
notamment sur des serveurs accessibles via le réseau, à la
demande et en libre-service, en bénéficiant de ressources
informatiques virtualisées et mutualisées, de logiciels pour la
création, le développement, la personnalisation, l'administration
et l'hébergement de sites Internet, de logiciels de jeux, de jeux
vidéo, de logiciels pour appareils de jeux vidéo, de logiciels à
buts éducatifs, pour les loisirs, utilitaires, pour la bureautique, de
logiciels de marketing, d'aide à la vente, de logiciels pour la
création et la diffusion de programmes de télévision, de logiciels
permettant une connectivité Internet intégrée aux télévisions,
accessibles par ordinateurs, par le biais de tablettes ou de
téléphones mobiles, de logiciels donnant l'accès à des médias
interactifs, en ligne, permettant la diffusion de programmes
multimédias quel que soit leur support de stockage ou leur lieu
de stockage ; services d'imageries numériques (conception
graphique assistée par ordinateurs).
No National : 13 4 053 521
Mme Aubert Frédérique, Agissant pour le compte de la société
SpeedBird Productions & Consulting en cours de formation, 7
Lotissement de la Tour, 13330 PELISSANNE.
REDLINK, M. BERGUIG Matthieu, 78 Avenue Raymond Poincaré,
75116 PARIS.
109
de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
production de films autres que films publicitaires ; montage de
bandes
vidéo ;
publication
de
livres ;
reportages
photographiques ; services de photographie ; organisation de
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
Classe No 42 : Conseils dans le domaine aéronautique, à savoir
consultations techniques rendues par un ingénieur en
aéronautique.
No National : 13 4 053 732
FIVE BY FIVE, SAS, 1 rue Desiré Ruggieri, 75018 PARIS.
No SIREN : 797 425 108.
Mle BONNET CHLOE, 1 rue Desiré Ruggieri, 75018 PARIS.
Description de la marque : Five by FIve
Classe No 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de
conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de
fichiers informatiques ; relations publiques ; audits d'entreprises
(analyses commerciales) ;
Classe No 41 : Formation ; organisation de concours (éducation
culturels ou éducatifs ;
logiciels ; programmation pour ordinateur ; logiciel-service
(SaaS).
No National : 13 4 053 791
Classe No 9 : Bandes magnétiques ; bandes vidéo ; caméras
vidéo ; cassettes vidéo ; appareils cinématographiques ;
dispositifs pour le montage des films cinématographiques ;
appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission,
la reproduction ou le traitement du son et des images ; appareils
et instruments servant à la production tant visuelle qu'auditive
de films cinématographiques ; supports d'enregistrement
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
numériques ;
consultation pour la direction des affaires ; consultation
professionnelle d'affaires ; expertise en affaires ; gestion des
affaires commerciales ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; audits
sportives et culturelles ; instructions dans le domaine
aéronautique ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; montage de programmes radiophoniques et de
télévision ; services de mise à disposition de loisirs ; publication
DAUNAT, Société par actions simplifiée, Parc d'Activité de
Bellevue, 22200 SAINT-AGATHON.
No SIREN : 344 376 546.
DESBARRES & STAEFFEN, 18 Avenue de l'Opéra, 75001 PARIS.
Classe No 29 : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ;
huiles et graisses ; bouillons ; charcuterie ; fruits confits ;
conserves de fruits, de légumes ; jambon ; potages ; soupes ;
salades de fruits ; salaisons ; salades de légumes, chips de
pomme de terre pauvres en matières grasses ; pommes chips /
chips [pommes de terre] ; en-cas à base de fruits ; milk-shakes
[boissons frappées à base de lait] ; plats préparés à base des
produits ci-dessus ;
110
barres de céréales, muesli ; pain, pâtisserie et confiserie,
macarons [pâtisserie] ; pâtés [pâtisserie] ; petits fours
[pâtisserie] ; petits-beurre ; glaces comestibles ; yaourt glacé
[glaces alimentaires] ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre
pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ; épices ; piments
[assaisonnements] ;
vinaigre,
mayonnaises ;
sauces
(condiments) ; épices ; sauce tomate ; ketchup [sauce] ; pesto
[sauce] ; glaçages pour gâteaux ; glace à rafraîchir ; biscottes ;
biscuiterie ; biscuits ; gaufres ; poudings ; pain d'épice ; gâteaux ;
brioches ; petits pains ; pain brioché ; brioches ; viennoiseries,
crêpes, pizzas ; sandwiches ; pâtés à la viande ; cheeseburgers
[sandwichs] ; en-cas à base de céréales ; en-cas à base de riz ;
sauce à salade ; crackers ; quiches ; tartes ; tourtes ; salades de
pâtes, semoule ; taboulé ; spaghettis ; raviolis ; macaronis ;
nouilles ; repas préparés à base de nouilles ; mets à base de
farine ; plats préparés à base des produits ci-dessus ;
boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ;
jus de pommes ; cocktails sans alcool ; smoothies [boissons de
fruits ou de légumes mixés] ; sodas ; limonades ; sirops pour
limonades ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons.
14/08/2014
aromates de café, préparations végétales remplaçant le café,
café au lait.
No National : 13 4 053 812
LEGAL, societe par action simplifiée, 38 rue Jean Mermoz, 75008
PARIS.
No SIREN : 440 370 922.
avocat, Mme FABIANI Marie-Helene, 121 avenue de Villiers,
75017 PARIS.
No National : 13 4 053 807
PARIS.
No SIREN : 440 370 922.
75017 PARIS.
Classe No 7 : Distributeurs automatiques de café et de capsules
de café ;
Classe No 11 : Appareils pour chauffer et cuire ; appareils pour
chauffer le lait et pour faire de la mousse de lait ; appareils
électriques pour la préparation de boissons ; machines à café,
cafetières et percolateurs électriques ; pièces et parties
constitutives pour tous les produits précités ;
de café ;
Classe No 30 : Café, extraits de café, boissons à base de café et
préparations pour faire ces boissons, café torréfié, café soluble,
café au lait.
14/08/2014
111
No National : 13 4 053 815
PARIS.
No SIREN : 440 370 922.
75017 PARIS.
Classe No 7 : Machine pour les travaux de terrassement.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques.
Classe No 11 : Appareils et machines pour la purification de
l'eau.
Classe No 19 : Asphalte, poix et bitume ; béton ; ciment ;
bitumeux pour la construction ; granulats, graves, graviers,
sable à l'exception du sable de fonderie ; éléments sur mesure
en béton armé ;
Classe No 35 : Vente au détail, en gros, par correspondance, en
ligne de granulats, graves, graviers, terre végétale, sable à
l'exception du sable de fonderie.
Classe No 37 : Location d'excavateurs ; location de machines de
chantier ; réalisation de revêtements routiers, services de
construction immobilière, de réhabilitation et de rénovation,
services de supervision de travaux de construction immobilière ;
réalisation de travaux de terrassement ; maçonnerie ; démolition
de construction ; installation de bassins étanches métalliques ou
non métalliques ; services d'isolation et d'étanchéité ; travaux de
plâtrerie et de plomberie ; raccordements électriques, pose de
carrelage et de faïence ;
de café ;
café au lait.
No National : 13 4 053 817
Classe No 39 : Stockage de matières premières ; adduction d'eau.
Classe No 40 : Sciage de béton ; traitement des déchets
(transformation) ; traitement des sols pollués ; récupération et
traitement de l'eau ; recyclage de matériaux inertes en granulats
et déblais ; extraction de déchets.
Classe No 42 : Services de laboratoires scientifiques ; services de
bureau d'études de projets techniques ; analyses chimiques,
études géotechniques à vocation routière ; contrôle de qualité ;
analyse de l'eau ; essais de matériaux et notamment de produits
bitumeux ; recherches en matière de protection de
l'environnement.
Classes de produits ou services : 7, 9, 11, 19, 35, 37, 39, 40, 42.
No National : 13 4 053 821
LHOTELLIER, SA, Zone Industrielle, rue du Manoir, 76340
BLANGY SUR BRESLE.
No SIREN : 325 750 347.
PARIS.
No SIREN : 440 370 922.
Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL, 1 rue Claude Bloch,
C.S. 15 093, 14078 CAEN CEDEX 05.
75017 PARIS.
112
14/08/2014
Classe N 7 : Distributeurs automatiques de café et de capsules
de café ;
de café ;
café au lait.
café au lait.
o
No National : 13 4 053 826
No National : 13 4 053 845
PARIS.
No SIREN : 440 370 922.
Mme Mathon Judith, Agissant pour le compte de la société
Diagnostic Déco en cours de formation, 11 rue de Babylone,
75007 PARIS.
75017 PARIS.
Mme Mathon Judith, 11 rue de Babylone, 75007 PARIS.
14/08/2014
113
Classe No 44 : Services d'élevage d'animaux ; élevage
d'animaux ; services d'informations en matière d'élevage
d'animaux ; services d'élevage et de reproduction animale.
No National : 13 4 053 888
BLANGY SUR BRESLE.
No SIREN : 325 750 347.
C.S. 15 093, 14078 CAEN CEDEX 05.
Classe No 42 : Décoration intérieure ; stylisme (esthétique
industrielle).
No National : 13 4 053 857
MIYABI, EARL, LA MAISON NEUVE, 35370 BRIELLES.
MIYABI, M. CHEREL Sébastien, LA MAISON NEUVE, 35370
BRIELLES.
Classe No 7 : Machine pour les travaux de terrassement.
Classe No 19 : Asphalte, poix et bitume ; bitumeux pour la
construction ; granulats, graves, graviers et sable à l'exception
du sable de fonderie ;
Classe No 35 : Vente au détail, en gros, par correspondance, en
ligne de granulats, graves, graviers, terre végétale, sable à
l'exception du sable de fonderie ;
Classe No 37 : Réalisation de revêtements routiers ; réalisation de
travaux de terrassement ;
Classe No 42 : Analyses chimiques ; études géotechniques à
vocation routière ; contrôle de qualité ; essais de matériaux et
notamment de produits bitumeux ; recherches en matière de
protection de l'environnement.
No National : 13 4 053 891
BLANGY SUR BRESLE.
No SIREN : 325 750 347.
C.S. 15 093, 14078 CAEN CEDEX 05.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; portefeuilles ; portemonnaie ; sacs ; Bracelets en cuir ; colliers en cuir ;
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; huiles et
graisses comestibles ; graisses alimentaires ; conserves de
viande ou de poisson ; Viande de boeuf, de porc, de volaille ;
matières grasses pour fabrication de graisses comestibles ;
Classe No 19 : Granulats, graves, graviers, sable à l'exception du
sable de fonderie ;
Classe No 31 : Animaux vivants ; aliments pour les animaux ;
Produits de l'élevage ;
Classe No 35 : Vente au détail, en gros, de granulats, graves,
graviers, terre végétale, sable à l'exception du sable de fonderie.
114
14/08/2014
Classe No 37 : Location d'excavateurs.
Classe No 40 : Recyclage de matériaux inertes en granulats et
déblais ; extraction de déchets.
No National : 14 4 053 925
Mle Deruy cécile, Agissant pour le compte de la société Design
au Balcon en cours de formation, 169 rue Sadi Carnot, 59350
SAINT ANDRE LEZ LILLE.
Mle deruy cécile, 169 rue Sadi Carnot, 59350 SAINT ANDRE LEZ
LILLE.
Classe No 5 : Fromages et produits à base de fromages
diététiques à usage médical ;
Classe No 29 : Fromages et produits à base de fromages ;
produits préparés avec du fromage, non compris dans d'autres
classes, à savoir fromage ; fromage sans produits laitiers, y
compris fromage au lait de soja et fromage fabriqué avec de la
graisse végétale ; fromage issu de sources de lait alternatives ;
pâtes à tartiner à base de lait avec du fromage ; fromage à
tartiner ; fromage pour la cuisine, y compris la crème [produits
laitiers] avec du fromage ; fromage en poudre ; fromage à pâte
fondue ; bâtonnets de fromage ; trempettes au fromage ; fondue
au fromage ;
Classe No 30 : Produits préparés avec du fromage, non compris
dans d'autres classes, à savoir sauce au fromage, cheese-cakes
[gâteaux au fromage] ; macaronis au fromage ; snacks soufflés
au fromage ; cheese-cakes [gâteaux au fromage végétalien] ;
sandwiches cheeseburger ; cheeseburgers [sandwichs] ; biscuits
goût fromage ; biscuits pour fromage ; en-cas de maïs soufflé
goût fromage ; bâtonnets de fromage à pizza ; sandwich au
fromage grillé ; snacks soufflés au fromage ; arômes pour
fromages ; snacks de maïs goût fromage ; biscuits salés goût
fromage ; biscuits salés fourrés au fromage ; en-cas au maïs
soufflé goût fromage ; en-cas de céréales aromatisés au
fromage ; pain et pâtisserie au fromage.
No National : 13 4 053 941
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Mme SANOIAN Delphine, Immeuble, 16 Avenue hoche, 75008
PARIS.
Mme SANOIAN Delphine, Immeuble, 16 Avenue hoche, 75008
PARIS.
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières
plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières
plastiques ;
produits pour des tiers ; études de projets techniques ;
architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art
graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; Scénographie :
création de décor pour le spectacle, l'événementiel et les
musées. C'est une spécialisation de la décoration/architecture
d'intérieure.
o
N National : 13 4 053 939
Westland Kaasspecialiteiten B.V., Société organisée sous les lois
du Royaume des Pays-Bas, Zuiderzee 5, 1271 EP HUIZEN, PaysBas.
SELAS CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline, 5/7 avenue
Percier, 75008 PARIS.
Description de la marque : Ma Petite Culotte – Petits dessous
pour grandes filles
14/08/2014
115
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
Description de la marque : LE GRAND RUCHER DE FRANCE
cuits ; gelées, confitures, compotes ; tous les produits précités
pain, pâtisseries et confiserie, glace comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités
préparés, ni transformés ; tous les produits précités étant
d'origine française ou fabriqués en France.
No National : 13 4 053 998
No National : 13 4 054 552
SARL 6TEMATIC, SARL, 42B RUE FOURE, 44000 NANTES.
No SIREN : 793 600 735.
SARL 6TEMATIC, M. GROULT Eric, 42B RUE FOURE, 44000
NANTES.
à : I.N.P.I. PARIS
Label Soulac, Association, 1 rue Foch, 33780 SOULAC SUR MER.
télécommunications ; fourniture d'accès utilisateur à des
réseaux informatiques mondiaux ; services de messagerie
électronique ;
Classe No 41 : Formation.
No National : 13 4 054 428
M. DURAND JULIEN, Agissant pour le compte de la société
L'EXCELSIOR SAS, 1 RUE DES RANCHOTS, 25320
MONTFERRAND-LE-CHATEAU.
M. DURAND JULIEN, 1 RUE DES RANCHOTS,
MONTFERRAND-LE-CHATEAU.
25320
Label Soulac, Mme LEIUTEAU SANCHEZ Manuéla, 1 rue Foch,
33780 SOULAC SUR MER.
116
14/08/2014
Description de la marque : TRIBE PARIS,
pour le cuir ;
produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles
(y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux et des vins.
No National : 13 4 054 741
No National : 13 4 054 766
M. SIEGEL GERARD,
NIEDERHAUSBERGEN.
13
RUE
DU
FORT
FOCH,
67207
M. SIEGEL GERARD, 13 RUE DU FORT FOCH,
NIEDERHAUSBERGEN.
67027
Classe No 16 : Articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; journaux ;
dessins ; instruments de dessin ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités culturelles ; informations
en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations
de loisirs ; prêts de livres ; production de films sur bandes
vidéo ; location de films cinématographiques ; location
service de jeux d'argent.
M. chen yindao, ESC 4, 5 RUE DU LIEUTENANT COLONEL DAX,
BP 132, 75018 PARIS.
M. chen yindao, ESC 4, 5 RUE DU LIEUTENANT COLONEL DAX,
BP 132, 75018 PARIS.
14/08/2014
No National : 13 4 054 776
117
M. GUSTAVE Fabrice, Agissant pour le compte de la société
Léza'Rhums en cours de formation, Résidence MOULIN à VENT,
12, rue Ludovic BONIN, 69200 VENISSIEUX.
M. GUSTAVE Fabrice, Résidence MOULIN à VENT, 12, rue
Ludovic BONIN, 69200 VENISSIEUX.
No National : 13 4 055 576
BRETTE MARIE, 16 rue Irenée Giraud, 69470 COURS LA VILLE.
MARIE BRETTE, 16, RUE IRENÉE GIRAUD, 69470 COURS-LAVILLE.
Classe No 33 : Rhum.
No National : 13 4 054 782
M. NOSTEN Axel, Agissant pour le compte de la société Les
tendances du moment en cours de formation, 154 rue Jules
Guesde, 92300 LEVALLOIS PERRET.
M. NOSTEN Axel, 154 rue Jules Guesde, 92300 LEVALLOIS
PERRET.
Classe No 38 : Télécommunications. Informations en matière de
Communication
par
terminaux
d'ordinateurs, messagerie, électronique, transmission de
messages et d'images par ordinateur. Communications
téléphoniques. Services téléphoniques. Organisation de clubs et
forums de discussion par réseau Internet et par réseau de
téléphonie mondial (club de rencontres). Location de temps
d'accès à un centre serveur de bases de données.
Classe No 45 : Etablissement d'horoscope.
No National : 13 4 055 585
M. CHAKRI Abderzak, 164 rue de paris, 94220 CHARENTON.
M. CHAKRI Abderzak, 164 rue de paris, 94220 CHARENTON.
tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
Classe No 29 : Extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ;
oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
charcuterie ;
salaisons ;
conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées
où le lait prédomine ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
sans alcool ;
succédanés du café ; farine, pain, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire
lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à
rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
118
14/08/2014
Classe No 43 : Location de mobiliers de décoration pour home
staging (chaises, table, linge de table, verrerie) pour valorisation
immobilière et pour vente de biens immobiliers).
Classe No 43 : Services de bars ; services hôteliers.
No National : 13 4 055 710
No National : 13 4 055 761
M. Gontal Sébastien, 30 chemin des falaises, 30400 VILLENEUVE
LES AVIGNON.
M. Tullio Luigi, 1 piazza Lago, 04025 LENOLA, Italie.
M. Gontal Sébastien, 30 chemin des falaises, 30400 VILLENEUVE
LES AVIGNON.
M. DELMAS FREDERIC, 399 ROUTE DES ETANGS, 40120
LACQUY.
M. DELMAS FREDERIC, 399 ROUTE DES ETANGS, 40120
LACQUY.
Classe No 35 : Vente au détails de badge et de solution de
contrôle d'accès pour les personne physiques dans les zones
sécurisées et/ou événements ; gestion administrative de bases
de données liées aux personnes physiques pour la gestion des
contrôles accès aux évenements et zones sécurisées.
Classe No 38 : Fourniture d'accès à des bases de données ;
fourniture d'accès à des bases de données liées aux personnes
physiques pour la gestion des contrôles accès aux évenements
et zones sécurisées.
Classe
No
42 :
Elaboration
(conception),
maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
installation,
No National : 13 4 055 738
Mle Blanchard Katia, 27 rue de la huchette, 75005 PARIS.
Mle Blanchard Katia, 27 rue de la huchette, 75005 PARIS.
construction ; conseils en construction. Supervision (direction)
de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou
de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services
d'isolation (construction). Location de machines de chantier.
Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces
extérieures) ou de fenêtres. Restauration de mobilier. Travaux
de peintures murales intérieures. Pose de revêtements sol.
Restauration de crédences ;
Classe No 41 : Coaching (formation) à la décoration et coaching
(formation) à la valorisation immobilière à savoir conseils en
décoration intérieure ;
Classe No 42 : Valorisation de biens immobiliers (home staging)
à savoir conseils en décoration intérieure. Conseils (coaching) en
décoration intérieure. Aménagement de l'espace intérieur à
savoir décoration intérieure. Agencement et organisation de
l'espace à savoir décoration intérieure.
Description de la marque : logo composé d'une demi hélice de
bateau accolée à une rose des vents.
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ; Recherche et développement envers un tiers de
nouveaux produits dans les domaines professionnels et
plaisances nautiques. Conception de site Web. Gestions
d'entreprise commercial dans les domaines professionnels et
plaisances nautiques. Services de construction navales.
Réparations de pièces et objets dans les domaines
professionnels et plaisances nautiques ;
14/08/2014
mobilier ; construction navale ; Recherche et développement
envers un tiers de nouveaux produits dans les domaines
professionnels et plaisances nautiques. Conception de site Web.
Gestions d'entreprise commercial dans les domaines
professionnels et plaisances nautiques. Services de construction
navales. Réparations de pièces et objets dans les domaines
professionnels et plaisances nautiques ;
Classe No 42 : Contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière
d'énergie ; Recherche et développement envers un tiers de
nouveaux produits dans les domaines professionnels et
plaisances nautiques. Conception de site Web. Gestions
d'entreprise commercial dans les domaines professionnels et
plaisances nautiques. Services de construction navales.
Réparations de pièces et objets dans les domaines
professionnels et plaisances nautiques.
No National : 13 4 056 139
119
d'expositions à buts culturels ; réservation de places de
spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un
No National : 13 4 056 221
M. brunet thierry, 2 impasse du chacille la bureliere, 85340 ILE
D'OLONNE.
M. brunet thierry, 2 impasse du chacille la bureliere, 85340 ILE
D'OLONNE.
M. Krafft Guillaume, 16 rue de Monttessuy, 75007 PARIS.
M. Krafft Guillaume, 16 rue de Monttessuy, 75007 PARIS.
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
120
14/08/2014
No National : 13 4 056 242
LEARNING CRM, Société par actions simplifiée, 50/52 boulevard
Haussmann, 75009 PARIS.
No SIREN : 453 668 733.
CABINET NETTER, 36 avenue Hoche, 75008 PARIS.
Classe No 38 : Fourniture d'accès à des logiciels de jeux, à des
jeux en ligne ou à des plateformes de jeux par le biais d'un
réseau électronique ;
Classe No 41 : Divertissement, en particulier à visée d'éducation
et de formation ; informations en matière de divertissement.
No National : 13 4 056 273
Cartonnerie Moderne, SAS, 141 Avenue du Mourre de Luc,
CS 20209, Entraigues, 84276 VEDENE.
No SIREN : 706 820 123.
Cartonnerie Moderne, M. Rey Vincent, 141 Avenue du Mourre de
Luc, CS 20209, Entraigues, 84276 VEDENE.
prédomine ;
succédanés du café ; farine, pain, confiserie, glaces comestibles ;
rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ;
sans alcool ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères
papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments
d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la
couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche
en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes,
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
M. KHOUDAIR Kaled, 17, Boulevard Patch, 83350 RAMATUELLE.
Mme BRACCO Isabelle, 82 Route des Salins, 83990 SAINTTROPEZ.
No National : 13 4 056 364
No National : 13 4 056 360
M. KHOUDAIR Kaled, 17, Boulevard Patch, 83350 RAMATUELLE.
Mme BRACCO Isabelle, 82 Route des Salins, 83990 SAINTTROPEZ.
14/08/2014
prédomine ;
succédanés du café ; farine, pain, confiserie, glaces comestibles ;
rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ;
sans alcool ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
No National : 13 4 056 399
M. Laval Antoine, 110 rue d'Inguimbert, 84200 CARPENTRAS.
M. Laval Antoine, 110 rue d'Inguimbert, 84200 CARPENTRAS.
121
succédanés du café ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ;
sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à
cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 31 : Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni
transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ;
semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour
les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres
(végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
pensions pour animaux ;
No National : 13 4 056 420
viande ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits
laitiers ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ;
crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;
fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
SPORUM, SARL, 21 RUE DES CARMES, 13200 ARLES.
SPORUM, M. RABANEL JEAN LUC, 21 RUE DES CARMES, 13200
ARLES.
Description de la marque : Pâtes de légumes
122
Classe No 30 : Pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;
sucreries ;
14/08/2014
No National : 13 4 056 442
Classe No 31 : Fruits frais.
No National : 13 4 056 422
SATNAM, Société par actions simplifiée, 6 Square de l'Opéra
Louis Jouvet, 75009 PARIS.
No SIREN : 435 296 470.
ATMARK, M. DEGRAVE Christophe, 16 rue Milton, 75009 PARIS.
Mme LEGUILLIER TERRISSE ANNE, 5 BIS ROUTE D AUFFARGIS,
78125 VIEILLE EGLISE EN YVELINES.
Mme LEGUILLIER TERRISSE ANNE, 5 BIS ROUTE D AUFFARGIS,
78125 VIEILLE EGLISE EN YVELINES.
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour le visage et
pour le corps y compris les massages. Soins de balnéothérapie
et d'hydrothérapie. Hammam (bains turcs). Informations en
matière de soins d'hygiène et de beauté ; traitements
cosmétiques de soins du visage, traitements cosmétiques de
soins du corps, massage avec application d'exfoliants,
application d'enveloppements corporels, application de lotions
et de crèmes pour la résorption de la cellulite, massages
corporels, épilation, réflexologie.
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
No National : 13 4 056 453
Literie Bruno Haese, eurl, 212 Rue du Tilleul, 59200 TOURCOING.
No SIREN : 533 860 391.
Literie Bruno Haese, M. haese bruno, 212 Rue du Tilleul, 59200
TOURCOING.
Classe No 20 : Glaces (miroirs), cadres.
o
Classe N 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
développement d'ordinateurs ; recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ;
architecture ; décoration intérieure ; installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
numérisation de documents ; conseils en technologie de
No National : 13 4 057 071
à : I.N.P.I. LYON
Commune de Saint-Priest, collectivité territoriale, place Charles
Ottina, 69800 SAINT PRIEST.
Mairie de Saint-Priest, M. Zanette François, place Charles Ottina,
69800 SAINT PRIEST.
14/08/2014
123
du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres
supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ;
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou
à microprocesseur ;
logiciels ; programmation pour ordinateur.
Classe No 16 : Matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ;
Classe No 28 : Jeux de cartes ou de table.
No National : 13 4 057 176
No National : 13 4 057 087
residence vacances loisirs, SARL, les Salorges, 4 rue du
Gatineau, 85270 SAINT HILAIRE DE RIEZ.
No SIREN : 444 403 299.
residence vacances loisirs, M. Roufosse Thierry, les Salorges, 4
rue du Gatineau, 85270 SAINT HILAIRE DE RIEZ.
M. BUSIN PASCAL, 51 RUE TERME SAINT SICAIRE, 24000
PERIGUEUX.
M. BUSIN PASCAL, 51 RUE TERME SAINT SICAIRE, 24000
PERIGUEUX.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
Classe No 35 : Diffusion d'annonces publicitaires ; audits
Classe No 43 : Mise à disposition de terrains de camping.
Classe No 44 : Toilettage d'animaux.
No National : 13 4 057 140
M. Lavertu Yves, 3 Allée de la Beurrerie, 90300 VALDOIE.
M. Lavertu Yves, 3 Allée de la Beurrerie, 90300 VALDOIE.
No National : 13 4 057 178
M. Ledon Jean-Louis, 18 rue des Vanneaux, 85440 TALMONT ST
HILAIRE.
M. Ledon Jean-Louis, 18 rue des Vanneaux, 85440 TALMONT ST
HILAIRE.
124
Classe No 12 : Chariots de manutention ; Coussin permettant la
manutention de charges lourdes.
14/08/2014
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
No National : 13 4 057 224
Union Démocratique Bretonne, Association, 4 rue Menou, 44000
NANTES.
No SIREN : 317 143 725.
M. HENRY Gwenael, Toull al Lann, 22740 LEZARDRIEUX.
No National : 13 4 057 228
sas christal, SAS, 14 boulevard emmanuel svob, 56100 LORIENT.
No SIREN : 798 842 001.
sas christal, M. goyet christian, 14 boulevard emmanuel svob,
56100 LORIENT.
Description de la marque : Quadrichromie : Jaune : 2 / 10 / 84 / 0
Bleu clair : 45 / 21 / 4 / 10 Bleu moyen : 77 / 58 / 0 / 0 Bleu très
foncé : 97 / 77 / 41 / 43
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
services de jardinier-paysagiste ;
propriété intellectuelle.
14/08/2014
No National : 13 4 057 790
M. MACE Alban, 73 Chemin de Saint Martin-Celony, 13090 AIXEN-PROVENCE.
M. BIRGIN Edouard, 23 rue Simone Weil, Lot Les Restanques 2,
13013 MARSEILLE.
M. CHICHE Bernard, 2 rue Farges, 13008 MARSEILLE.
M. BENSUSSAN Bernard, Les Vergers, Avenue Marius Jouveau,
13090 AIX-EN-PROVENCE.
M. ARRIBI Tarek, 2 Avenue Jules Paget, 13090 AIX-ENPROVENCE.
CAP CODE, Société d'Avocats, M. AUDIBERT François, Bureaux
GARE SUD, 13 rue de Châtillon, BP 60435, 35004 RENNES
Cedex.
Translitération : iDenim Community of Indigo
Classe No 9 : Articles de lunetterie ; lunettes (optique) ; lunettes
de soleil ; montures de lunettes ; verres de lunettes ; étui pour
téléphone portable ; étui pour tablette électronique ; étui pour
tablette mobile pour la lecture et l'écriture ; étui pour appareils,
instruments et supports pour l'enregistrement, la reproduction,
le stockage, le traitement, la manipulation, la transmission, la
diffusion, la récupération, le téléchargement, et la reproduction
de musiques, sons, image, texte et données ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; papeterie ; blocs
(papeterie) ; blocs à dessin ; brochures, cahiers ; calendriers ;
catalogues ; carnets ; classeurs ; dossiers ; chemises pour
documents ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
crayons ; crayons à papier ; feuilles de papeterie ; rubans
adhésifs pour la papeterie et le ménage ; agrafes ; agrafeuses ;
stylos ; stylos à bille ; stylos plumes ; compas ; règles à dessiner,
règles pour les mathématiques, équerres à dessin, équerres
pour les mathématiques, rapporteurs, gommes, liquides et
crayons correcteurs ; taille-crayons ; porte-crayons ; punaises ;
trombones ; sous-mains ; tables arithmétiques ; buvards ;
perforateurs de bureau ; signets ; craies ; crayons d'ardoises ;
crochets
de
bureau ;
ardoises
blanches
et
noires ;
décalcomanies ; protège-cahiers ; coupe-papier ; marquespages ; marques pour livres ; pince-notes ; serre-livres papiers ;
fournitures et instruments pour le dessin ; crayons de couleurs ;
pastels ; pinceaux ; planches à dessins ; imprimés ; prospectus ;
journaux ; livres ; livrets ; manuels ; papier ; périodiques ;
publications ; publications dans le domaine de la mode ; patrons
pour la couture ; porte chéquiers ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
(cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes, à
savoir : articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à
l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à
contenir) ; sacs (enveloppes, pochette) pour l'emballage en cuir ;
bourses ; coffres, malles ; coffres de voyage ; porte-documents ;
serviettes (maroquinerie) ; serviettes d'écoliers, sacs d'écoliers ;
cartables ; gibecières ; valises ; mallettes ; mallettes pour
documents ; sacs de plage ; sacs de sport autres que ceux
adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; sacs à
provision ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à roulettes ; sacs
d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de voyage (maroquinerie) ;
trousses de voyage vides (maroquinerie) ; trousses de toilette
vides ; porte-cartes ; portefeuilles ; porte-agendas ; porte-papiers
de voiture ; étuis pour clés ; porte-clés en cuir ; articles de
voyages ; housses de vêtements en cuir ; sacs housses pour
vêtements pour le voyage ; sacs à chaussures pour le voyage ;
125
coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity
cases » ; pochettes (maroquinerie) ; cuirs ; boîtes en cuir ou en
imitation du cuir ; lanières de cuir ou en imitation de cuir ;
sangles de cuir ou en imitations du cuir ou en carton-cuir ;
parapluies, ombrelles ; parasols ; cannes ; fouets ; colliers pour
animaux ; habits pour animaux ; laisses ; muselière ; peaux
d'animaux ; sellerie, ;
Classe No 24 : Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ;
étiquettes en tissus ; tissus en fibre de verre à usage textile ;
matières filtrantes textiles ; tissus indiens ; tissus jersey ; tissus
de jute ; tissus de coton ; étoffes ; étoffes de laine ; tissus de
laine ; tissus de lin ; tissus imitant la peau d'animaux ; jean
(tissu) ; linge de maison ; serviettes de toilette en matières
textiles ; serviettes de bain ; draps de bain ; draps et serviettes
de plage ;
Classe No 25 : Vêtements (habillement) ; vêtements (habillement)
pour homme ; vêtements (habillement) pour femme ; vêtements
(habillement) pour enfant ; vêtements en cuir ou en imitation
cuir ; bonneterie ; costumes ; combinaisons (vêtements) ; robes ;
jupes ; jupons ; pantalons ; bermudas ; shorts ; chasubles ;
chemises ;
chemisettes ;
blouses ;
maillots ;
tee-shirts ;
débardeurs ; gilets ; chandails ; pull-overs ; tricots ; vestes ;
gabardines ; imperméables ; manteaux ; pardessus ; parkas ;
vareuses ; doudounes ; pyjamas ; nuisettes ; robes de chambre ;
peignoirs ; bretelles ; ceintures (habillement) ; cache-col ; cachenez ; écharpes ; foulards ; cravates ; bandanas ; manchons ;
mitaines ; gants (habillement) ; châles ; ponchos ; fourrures ;
lingerie de corps ; linge de corps ; lingerie ; sous-vêtements ;
caleçons ; culottes ; combinaisons (sous-vêtements) ; body
(justaucorps) ; brassières ; slips ; soutiens-gorge ; layettes ;
chapellerie ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bérets ;
bonnets ; casquettes ; chapeaux ; couvre oreilles ; capuchons ;
visières (chapellerie) ; chaussures (à l'exception des chaussures
orthopédiques) ; sandales ; bottes ; espadrilles ; pantoufles ;
chaussures de plage ; tongs ; chaussons ; chaussettes ; collants ;
bas ; vêtements de sport ; chaussures de sport ; cyclistes
(caleçons pour cyclistes) ; maillots de sport ; vêtements pour le
ski ; chaussures de ski ; après-ski ; bottes de ski ; vêtements pour
le bain ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; maillots de bain ;
peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ;
Classe No 35 : Services de vente de détail de vêtements, sousvêtements, chaussures, chapellerie, linge de maison, bagages et
maroquinerie, de produits de l'imprimerie, de la papeterie ;
services de vente au détail, par correspondance, par moyens
électroniques, par Internet de vêtements, sous-vêtements,
chaussures, chapellerie, linge de maison, bagages et
maroquinerie, de produits de l'imprimerie, de la papeterie ;
services de vente au détail de vêtements, sous-vêtements,
chaussures, chapellerie, linge de maison, bagages et
maroquinerie, de produits de l'imprimerie, de la papeterie (y
compris les études, les consultations, les informations, les
conseils et l'assistance y relatifs), notamment sur un site Internet
marchand ; services de présentation de produits à savoir
vêtements, sous-vêtements, chaussures, chapellerie, linge de
maison, bagages et maroquinerie, produits de l'imprimerie, de
la papeterie sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; regroupement pour le compte de tiers de produits à
savoir vêtements, sous-vêtements, chaussures, chapellerie, linge
de maison, bagages et maroquinerie, de produits de
l'imprimerie, de la papeterie, permettant au consommateur de
les voir et de les acheter commodément ; services de vente en
gros de vêtements, sous-vêtements, chaussures, chapellerie,
linge de maison, bagages et maroquinerie, de produits de
l'imprimerie, de la papeterie ; service de vente au détail, offerts
par des magasins, de produits de déstockage ou à tarif réduit à
savoir : de vêtements, sous-vêtements, chaussures, chapellerie,
linge de maison, bagages et maroquinerie, de produits de
l'imprimerie, de la papeterie ; distribution et diffusion de
matériel publicitaire à savoir : échantillons ; services de
démonstration de produits ; services de mannequins à des fins
publicitaires ou de promotion des ventes ; services
d'organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ;
service de parrainage publicitaire ; opérations promotionnelles
et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; animation
commerciale sur lieux de vente ; services d'import-export dans
le domaine des vêtements, sous-vêtements, chaussures,
chapellerie, linge de maison, bagages et maroquinerie, de
produits de l'imprimerie, de la papeterie ; traitement
administratif des commandes d'achat ;
Classe No 41 : Organisation de manifestations dans le domaine
de la mode ; organisation de concours de beauté ; organisation
d'exposition ; services de conseils et d'informations (formations
et instructions) dans les domaines de la mode, de la beauté ;
126
Classe No 42 : Stylisme ; services de dessinateurs d'arts
graphiques ; services de dessinateurs pour emballages ; services
de dessinateurs de mode.
No National : 14 4 058 058
STE COOPERATIVE LAITIERE de HAUTE TARENTAISE, SCA
(Société Coopérative Agricole), 494 RUE DES COLOMBIERES,
73700 BOURG ST MAURICE.
No SIREN : 302 951 660.
STE COOPERATIVE LAITIERE de HAUTE TARENTAISE, M.
Juglaret Christian, 494 RUE DES COLOMBIERES, 73700 BOURG
ST MAURICE.
14/08/2014
Classe No 37 : Services d'aide à domicile, d'aide-ménagère à
savoir prise en charge de tâches ménagères (ménage,
blanchissage, lavage et repassage de vêtements et de linge,
nettoyage de vitres, travaux d'entretien de la maison) ;
construction et d'installation et d'établissements médicaux,
semi-médicaux ; construction d'établissements d'hébergement
temporaire ou permanent pour personnes âgées ou
dépendantes ; construction d'établissements d'accueils de jour
pour personnes âgées ou dépendantes ;
en matière de transport et réservations pour le transport et
notamment pour le transport des personnes âgées ou
dépendantes ; transport en ambulance, accompagnement de
voyageurs et notamment de voyageurs âgés ou dépendants ;
services de chauffeurs ; location de fauteuils roulants ; transport
de passagers et notamment de passagers âgés ou dépendants ;
opérations de secours (transports). Agence de tourisme ; service
de location de véhicules ; services de chauffeurs ; organisation
d'excursions ; organisation de voyages ; réservation de places
de voyages ; livraison de courses ; livraison de repas à domicile ;
Classe No 40 : Services de teinturerie, retouches de vêtements,
travaux de couture ;
Classe No 41 : Services d'éducation et de formation à domicile.
Education et divertissement ; soutien scolaire à domicile, centre
de loisirs sans hébergement ; clubs de santé et de remise en
forme physique ; informations en matière de divertissement ;
informations en matière d'éducation ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, de
séminaires et de conférences ; orientation professionnelle
(conseils en matière d'éducation ou de formation) ; publication
de textes autres que textes publicitaires ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; accueil de jour
pour personnes âgées ou dépendantes (activités culturelles et de
loisirs) ;
Classe No 43 : Services d'hébergement temporaires ou
permanents pour personnes âgées et personnes dépendantes ;
maisons de retraites pour personnes âgées et/ou retraitées et
personnes dépendantes ; services hôteliers ; restaurants ;
restaurants libre-service ; services de traiteur ; crèche d'enfants,
gardes de personnes âgées et ou dépendantes à domicile, aide à
domicile, auxiliaire de vie, accueil de jour pour personnes âgées
(restauration) ; préparation de repas portés à domicile, service
de traiteur, préparation de repas à domicile ;
Description de la marque : Fond bleu, lettres rouges et marron
avec bord blanc
Classe No 29 : Oeufs, lait ; beurre ; fromages bénéficiant de
l'appellation d'origine protégée “ reblochon ou reblochon de
Savoie ” ou d'une des indications géographiques protégées
“ Emmental de Savoie ” et “ Tomme de Savoie ”.
Classe No 35 : Publicité.
de traiteurs.
No National : 13 4 058 466
AUXIVITA, SARL, 67 Ter Avenue du 22 août 1944, 34500
BEZIERS.
No SIREN : 518 474 259.
FIDUCIAL SOFIRAL, Mme ROSET CHRISTINE, Le Millénaire, 50
allée Niels Bohr, BP 29, 34935 MONTPELLIER Cedex 9.
Classe No 44 : Services de soins médicaux ; services des soins
paramédicaux à savoir soins de beauté et d'hygiène pour êtres
humains ; salons de coiffure ; aide pour la toilette, aide pour le
lever, aide pour le coucher, aide pour l'habillage, service de
coiffure et manucure ; services d'aide et d'assistance à domicile
ou non pour personnes âgées ou personnes dépendantes, à
savoir services de santé, de garde-malades, d'assistance
médicale ; hospices, maisons de convalescence ou de repos,
maisons médicalisées et services pouvant être apportés en
résidences médicalisées ou non, et/ou maisons de repos, aux
personnes âgées et/ou retraitées et personnes dépendantes à
savoir services de santé, de garde-malades, d'assistance
médicale ; services de coordination des aides, soutiens et
services pouvant être apportés en maisons médicalisées, en
maisons de retraite, à domicile ou non aux personnes âgées et/
ou retraitées et personnes dépendantes, à savoir mise à
disposition
d'informations
pour
l'assistance
médicale,
psychologique et paramédicale à savoir soins d'hygiène et de
beauté, tous ces services étant disponibles par téléassistance,
services de santé, de garde-malades, d'assistance médicale ;
services de psychologue ; maison de convalescence et services
hospitaliers ; massages ; centre de soins infirmiers, services de
soins infirmiers à domicile, hospitalisation à domicile, travaux
de jardinage ; accueil de jour pour personnes âgées (soins) ;
Classe No 45 : Services personnels et sociaux rendus par des
tiers destinés à satisfaire les besoins des individus et
notamment des personnes âgées, des personnes retraitées et
des personnes dépendantes à savoir services de sécurité pour la
protection des individus (à l'exception de leur transport) ;
services d'accompagnement en société (personnes de
compagnie) ; services de coordination des aides, soutiens et
services pouvant être apportés en maisons médicalisées, en
maison de retraite, à domicile ou non aux personnes âgées et/ou
retraitées et personnes dépendantes (à l'exception des services
médicaux et paramédicaux) à savoir mise à disposition
d'informations pour l'assistance juridique, la prise en charge
médicale et paramédicale, et la sécurité des personnes âgées et/
14/08/2014
ou retraitées et personnes dépendantes, tous ces services étant
disponibles par téléassistance ; personnes de compagnie,
service de gardiennage à domicile, service de garde d'enfant,
service de surveillance du domicile.
No National : 14 4 058 517
127
M. MORAND Michel, Chemin de la Fontaine Picot, Route de
Prémartine, 72000 LE MANS.
M. MORAND Michel, Chemin de la Fontaine Picot, Route de
Prémartine, 72000 LE MANS.
No National : 14 4 058 553
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 25 : Chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures
BOBINELEC, SARL, Z I LA VIGIE, 9 Rue A. KASTLER, 67540
OSTWALD.
No SIREN : 334 456 779.
BOBINELEC, Mme RACHEZ Mireille, Z I LA VIGIE, 9 Rue A.
KASTLER, 67540 OSTWALD.
o
N National : 14 4 058 536
Description de la marque : Lettres bleues sur fond blanc
LULUMARY, SARL, 61 Boulevard Voltaire, 75011 PARIS.
LULUMARY, Mle ZHANG Charlène, 61 Boulevard Voltaire, 75011
PARIS.
Classe
No
9:
Transformateurs
électriques ;
autotransformateurs ; auto-transformateurs variables ; bobines de
selfs. Bobines électriques ; convertisseurs électriques ; appareils
et instruments pour la conduite, la distribution, la
courant électrique.
No National : 14 4 058 583
Description de la marque : Deux empreintes digitales apposées
l'une sur l'autre, qui forme un coeur
HURRICANE, SARL, 8 Rue Michelet, 30100 ALES.
HURRICANE, M. Roucayrol Benoit, 8 Rue Michelet, 30100 ALES.
128
14/08/2014
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Classe No 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; organisation de concours (éducation ou
No National : 14 4 058 640
M. Hilali ahmed, 4 quartier du meridien, essonnes, 91350
GRIGNY.
Description de la marque : Nom de la marque déposée :
CORSICA BOMBA
succédanés du café ; pain, pâtisseries et confiseries, glaces
alimentaires ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ;
cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farine et préparations
faites de céréales bénéficiant de l'appellation d'origine protégée
« Farine de châtaigne corse / Farina castagnina corsa » ; miel
bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Miel de Corse –
Mele di Corsica ».
M. Hilali ahmed, 4 quartier du meridien, essonnes, 91350
GRIGNY.
o
Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
sans alcool ;
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins bénéficiant
de l'appellation d'origine protégée « Vin de Corse » et/ou
« Muscat du Cap Corse » ; spiritueux.
No National : 14 4 058 653
M. Benlolo Alain, 5 rue Vernier, 06000 NICE.
M. Benlolo Alain, 5 rue Vernier, 06000 NICE.
No National : 14 4 058 629
Classe No 14 : Porte-clefs de fantaisie ; médailles.
Mme BREDEN HELENE, 21 rue Président Favre, 74000 ANNECY.
Mme BREDEN HELENE, 21 rue Président Favre, 74000 ANNECY.
No National : 14 4 058 659
Classe No 16 : Affiches ; cartes ; calendriers ;
échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; organisation
M. FOURNIAL Maxence, 11 rue Lamatine, 59290 WASQUEHAL.
M. HOET Maxence, 37 Place de la République, 59170 CROIX.
M. FOURNIAL Maxence, 11 rue Lamatine, 59290 WASQUEHAL.
14/08/2014
129
No National : 14 4 058 758
M. dale nicolas, 11 rue des serves, 63260 EFFIAT.
M. dale nicolas, 11 rue des serves, 63260 EFFIAT.
Description de la marque : Sacrés Français
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ;
carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
patrons pour la couture ; dessins ; tous ces produits étant
d'origine française ou fabriqués en France ” ;
malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de
crédit (portefeuilles) ; tous ces produits étant d'origine française
ou fabriqués en France ” ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; bonneterie ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; tous ces produits étant
d'origine française ou fabriqués en France ”.
o
N National : 14 4 058 672
Description de la marque : myphonesolution
M. PATRY BERNARD, BATIMENT, 113 RUE DE PARIS, 95680
MONTLIGNON.
M. PATRY BERNARD, BATIMENT, 113 RUE DE PARIS, 95680
MONTLIGNON.
Classe
No
9:
Tablettes
électroniques,
(Smartphones), liseuses électroniques ;
ordiphones
Classe No 35 : Vente au détail de Smartphones et tablettes,
d'accessoires et de pièces détachées pour Smartphones et
tablettes ;
Classe No 37 : Réparation de Smartphones et tablettes.
No National : 14 4 058 896
Classe No 6 : Cheminées métalliques sans conduit à l'éthanol ;
Classe No 19 : Cheminées non métalliques sans conduit à
l'éthanol.
Mme LANDES Laurence, DIRECTRICE, Agissant pour le compte
de la société Cabinet CAP'AD Conseils en cours de formation,
Résidence les peupliers Appt 22, 160 avenue de Casselardit,
BAT D, 31300 TOULOUSE.
Mme LANDES laurence, Résidence Topaze APPT 22, 15
CHEMINEMENT MAXIME LACONDE, 31700 BLAGNAC.
130
14/08/2014
galénique telle que poudres, capsules, comprimés, dragées ou
sous forme liquide et tous contenant des acides gras oméga.
No National : 14 4 059 216
Bête et Méchant, M. Anfossi Pierre, 11 rue Daval, 75011 PARIS.
M. Anfossi Pierre, Agissant pour le compte de la société Bête et
Méchant en cours de formation, 11 rue Daval, 75011 PARIS.
M. Bazoge Xavier, Agissant pour le compte de la société Bête et
Méchant en cours de formation, 22 rue Voltaire, 75011 PARIS.
Description de la marque : Gris, blanc et vert pomme. Symbole
PSY en alphabet Grec, Sur demi partie droite trois lettres
imbriquées : le A et le D de adulte et ado avec le P de CAP et de
psycho. L'ensemble forme le nom CAP'AD et CAP'ADO. Cabinet
cap'Ad inscrit dans logo.
d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de
buts culturels ou éducatifs ;
Classe
No
44 :
Services
de
médecine
alternative ;
Accompagnement et conseil en développement professionnel,
pour les jeunes adolescents et adultes (services d'éducation) ;
accompagnement au projet scolaire et professionnel (services
d'éducation) ; reconversion et changement professionnel
(recyclage
professionnel) ;
enseignement
spécialisé ;
établissement de bilans scolaires ; psychopédagogie (conseils
psychologiques) ; psychopathologie des adolescents (conseils
psychologiques) ; analyse des troubles des apprentissages
(conseils psychologiques) ; compensation du handicap cognitif
(conseils psychologiques).
No National : 14 4 058 984
M. COULON Gérald, 51 rue René CASSIN, 34200 SETE.
M. COULON Gérald, 51 rue René CASSIN, 34200 SETE.
herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes
ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage
médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
tous les produits précédemment cités seulement sous forme
Mle Loterstein Sandra, Agissant pour le compte de la société
Bête et Méchant en cours de formation, 52 rue Marius Aufan,
92300 LEVALLOIS PERRET.
Bête et Méchant, M. Anfossi Pierre, 11 rue Daval, 75011 PARIS.
documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de
fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites
Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations
publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
14/08/2014
No National : 14 4 059 227
Mme SCHERRER LEONOR, 12 rue de l'Abbaye, 75006 PARIS.
LEONOR COEFFIN POMPES FUNEBRES, Mme SCHERRER
LEONOR, 42 avenue Montaigne, 75008 PARIS.
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
produits de rasage ;
Classe No 6 : Monuments métalliques ; objets d'art en métaux
communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ;
o
Classe N 9 : Supports d'enregistrement magnétiques, disques
supports d'enregistrement numériques ; tablettes électroniques,
ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
lunettes (optique) ; lumettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches
conçues pour ordinateurs portables ; Haut parleurs, enceintes
accoustique ;
Classe No 19 : Monuments non métalliques ; constructions non
métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;
statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en
marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; Pierres
tombales ;
vêtements ; coussins ; récipients d'emballage en matières
plastiques ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ;
boîtes en bois ou en matières plastiques ; Cerceuils et garnitures
pour cerceuils ;
Classe No 21 : Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ;
verres (récipients) ; vaisselle ; Urnes, urnes funéraires ;
131
publiques ; Vente de musique au detail ;
Classe No 36 : Assurances ; services de financement ; analyse
financière ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ;
Classe No 38 : Télécommunications ; mise à disposition de
forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services d'affichage électronique (télécommunications) ; Plateau
de telechargement musique à savoir, service de telechargement
de donnèes par un reseau informatique mondiale. Transmission
d'informations ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage
marchandises ; organisation de voyages ; informations
matière de transport ; services de logistique en matière
transport ; distribution (livraison de produits) ; location
véhicules ; Trasport de personne. Service de corbillard ;
de
en
de
de
Classe No 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; production et
location
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ;
location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; Service edition musicale.
Publication electronnique de magazine en ligne ; service rendu
par un franchiseur à savoir formation de base du personnel ;
de bars ; services de traiteurs ; maisons de retraite pour
personnes âgées ;
Classe No 45 : Services juridiques ; pompes funèbres ; services
de crémation ; location de vêtements ; Service rendus par un
franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir faire
juridique, et concession de licences.
Classes de produits ou services : 3, 6, 9, 14, 19, 20, 21, 25, 26, 31,
35, 36, 38, 39, 41, 43, 45.
No National : 14 4 059 286
Mr HOAREAU GUY-JOEL, 22 impasse Ylang-Ylang, Résidence
du Grand Pourpier, 97460 ST PAUL.
No SIREN : 752 701 334.
SWIM RUN, M. HOAREAU Guy-Joël, Résidence du théatre, 5 rue
de la cheminée, local F2, 97434 ST GILLES LES BAINS.
vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chaussures
de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 31 : Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
Classe No 35 : Import et vente au détail et / gros d'articles de
sport, de compléments alimentaires, de boissons non
alcoolisées, de produits alimentaires.
détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
132
No National : 14 4 059 338
BIGMAT FRANCE, Société Anonyme Coopérative, 14 boulevard
Poissonnière, 75009 PARIS.
No SIREN : 321 191 975.
CABINET SCHMIT CHRETIEN, Mme COTONNEC Isabelle, 4 rue
de Kerogan, 29337 QUIMPER CEDEX.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; métaux
communs bruts et mi-ouvrés ; aluminium ; matériaux de
construction métalliques ; matériaux à bâtir laminés et fondus ;
constructions transportables ou non métalliques ; matériaux
métalliques pour les voies ferrées ; chaînes (à l'exception des
chaînes motrices pour véhicules) ; câbles et fils métalliques non
électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux
métalliques ; coffres-forts et cassettes ; billes d'acier ; écrous
métalliques, clous et vis métalliques ; minerais ; constructions
métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux
communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en
métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux
communs ; autres produits en métal (non précieux) non compris
dans d'autres classes à savoir : fils, tôles, tubes et tuyaux
métalliques, feuilles et fils d'aluminium, armatures métalliques
pour la construction, matériaux à bâtir pour la construction,
boulons métalliques, charnières et charpentes métalliques
chevilles métalliques, crochets métalliques, lattes et lambris
métalliques ; cloisons, clôtures, grilles métalliques ; plafonds,
planchers métalliques ; portes, portails, fenêtres métalliques ;
couvertures de toits métalliques ; feuilles métalliques pour
l'emballage et l'empaquetage ; boîtes à outils vides en métal ;
carreaux métalliques pour les sols et les murs ; carreaux
métalliques pour la construction ; carrelage métallique pour la
construction ; dalles métalliques pour la constructions ;
conduites d'eau métalliques ;
instruments de mesure tels que niveaux, lasers, télémètres,
planimètre, ampèremètres, thermomètre, odomètres, mires,
nivelles, cannes mesureuses, règles, rubans, fils à plomb,
compas ; appareils et instruments pour la conduite, la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres
supports d'enregistrement numériques, mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; équipement
(programmes pré-enregistrés) ; programmes d'ordinateurs
(logiciels
téléchargeables) ;
applications
logicielles
informatiques téléchargeables ; processeurs (unités centrales de
traitement) ; programmes de systèmes d'exploitation enregistrés
pour ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries
vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et
le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les
accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; câbles, canalisations
électriques ; conducteurs électriques ; conduites d'électricité ;
Classe No 17 : Caoutchouc ; gutta-percha, gomme, amiante,
14/08/2014
métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage
(rembourrage) en caoutchouc ou en matière plastiques ; feuille
en matières plastiques à usage agricole ; feuille métalliques
isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines
artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou
sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour
l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; bourrelet,
garniture d'étanchéité ; enduits, vernis, peintures isolants ; feutre
pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; compositions
isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; isolants pour
câbles ; isolateurs pour conduites d'électricité ;
pierres naturelles et artificielles ; ciment, chaux, mortier, plâtres
et gravier ; briques, marbre ; tuyaux rigides non métalliques
pour la construction ; produits pour la construction des routes,
asphalte, poix et bitume ; constructions transportables ou non,
non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions
non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de
construction ; verre isolant (construction) ; béton, ciment, objets
d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines
(statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés ; boiseries ; monuments funéraires
non métalliques ; dalles non métalliques, carreaux pour la
construction non métalliques, matières premières pour la
céramique ; armatures non métalliques pour la construction ;
charpente non métallique ; plafonds non métalliques ; cloisons,
clôtures non métalliques ; portes, fenêtres, portails non
métalliques ; dalles de pavage non métalliques, dalles pour la
construction non métallique, pavés non métalliques pour la
construction ; lambris, lames de plancher, lames de parquet non
métalliques ; revêtements de sols, de murs, de cloisons, de
parois non métalliques ;
carpettes ; papiers peints ; gazons artificiel ;
services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services
relations publiques ; services de vente au détail, de vente par
correspondance et de vente par Internet d'outils et de matériaux
de construction métalliques et non métalliques ; présentation
(démonstration) d'outils et de matériaux de construction
métalliques et non métalliques au profit de tiers sur tout moyen
de communication permettant aux clients de voir et d'acheter
ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un
catalogue de marchandises ou sur un site Internet ou sur tout
autre forme de média électronique de télécommunication ;
publicité relative à des outils ou matériaux de constructions
métalliques et non métalliques ; service d'abonnement à une
lettre d'informations relative à la construction, aux outils ou aux
matériaux de construction métalliques et non métalliques ;
organisation d'opérations promotionnelles concernant la
construction, les outils ou les matériaux de construction
métalliques et non métalliques ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs relatifs aux services de
construction et aux outils ou matériaux de construction
métalliques et non métalliques ; administration commerciale de
licence de produits et de services de tiers dans le domaine de la
construction, des outils et des matériaux de construction
métalliques ou non métalliques ; services d'approvisionnement
pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres
entreprises) notamment dans le domaine des outils et des
matériaux de construction métalliques ou non métalliques ;
Classe No 37 : Construction, informations en matière de
construction ; construction, réparation, installation d'édifices
permanents, de constructions transportables ou non,
métalliques ou non, d'échafaudages métalliques ou non ;
conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de
construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de
plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation
(construction) ; services de charpenterie ; démolition de
constructions ; location de machines de chantier ; location
d'outils et de matériel de construction ; installation, entretien et
réparation de machines de chantier ; entretien et réparation
d'outils et de matériel de construction ; services de rénovation
14/08/2014
de constructions ; travaux publics ; travaux ruraux ; services de
nettoyage et d'entretien de bâtiments, de locaux, de sols, de
façades (ravalement) ; services de désinfection ;
communications
par
terminaux
sur l'Internet ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture
d'accès à des bases de données notamment dans le domaine
des outils et des matériaux de construction métalliques ou non
métalliques ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunication) ; raccordement par télécommunication à un
réseau informatique mondial ; location d'appareils de
télécommunication ; services de messagerie électronique ;
mondiaux ; transmission de données, d'images et de sons
assistée par ordinateur ; transmission de fichiers numériques.
No National : 14 4 059 344
No SIREN : 321 191 975.
Classe No 9 :
géodésiques,
de pesage,
(inspection),
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
photographiques, cinématographiques, optiques,
de mesurage, de signalisation, de contrôle
de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
133
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
(logiciels
applications
logicielles
134
14/08/2014
communications
par
terminaux
métalliques ;
services
d'affichage
électronique
No National : 14 4 059 369
No SIREN : 321 191 975.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
(logiciels
applications
logicielles
14/08/2014
(rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuille
o
Classe N 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
135
communications
par
terminaux
métalliques ;
services
d'affichage
électronique
No National : 14 4 059 378
No SIREN : 321 191 975.
136
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
(logiciels
applications
logicielles
construction non métalliques, pavés non métalliques pour la
14/08/2014
communications
par
terminaux
métalliques ;
services
d'affichage
électronique
No National : 14 4 059 383
No SIREN : 321 191 975.
14/08/2014
137
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
(logiciels
applications
logicielles
138
14/08/2014
communications
par
terminaux
métalliques ;
services
d'affichage
électronique
No National : 14 4 059 461
Robotiques 3 Dimensions (RB3D), Société Anonyme, 105 rue des
Mignottes, 89000 AUXERRE.
No SIREN : 440 118 669.
M. Broydé Marc, 10 rue du Docteur Lancereaux, 75008 PARIS.
Description de la marque : Couleurs revendiquées : noir et bleu
Classe No 7 : Machines ; machines-outils ; robots ; appareils de
levage et appareils de manutention [chargement et
déchargement] ;
Classe No 8 : Outils et instruments
manuellement ; outils de sertissage ;
à
main
entraînés
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques ; logiciels ;
Classe No 10 : Appareils et instruments médicaux ; stimulateurs
musculaires électroniques à usage médical ; neurostimulateurs
électroniques à usage médical ;
Classe No 42 : Services scientifiques et technologiques ; services
de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et
de recherches industrielles ; conception et développement de
logiciels ; services d'analyses scientifiques, de recherches
scientifiques et d'évaluations scientifiques des risques liés aux
troubles musculosquelettiques (TMS) ; travaux d'ingénieurs ;
étude de projets techniques ; recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers.
No National : 14 4 059 473
KADENSHI, SASU, 194 voie des Hauts Marchés, 62110 HENIN
BEAUMONT.
No SIREN : 794 102 061.
KADENSHI, M. DUEZ Mathieu, 194 voie des Hauts Marchés,
62110 HENIN BEAUMONT.
Classe No 9 : Bandes magnétiques, disques et cassettes audio
pré enregistrées ; bandes magnétiques, disques et cassettes
vidéo pré enregistrées ; bandes et disques numériques audio et
vidéo ; disques compacts, DVD, disques laser et disques
phonographiques contenant de la musique et des
divertissements ; supports d'enregistrements sonores et vidéo
de théâtre et de musique ; logiciel de jeu de réalité virtuelle ;
tonalités de sonneries, musique, illustrations, jeux, images et
vidéos à télécharger pour appareils de communication sans fil ;
musique, fichiers MP3, illustrations, jeux informatiques, images
et vidéos à télécharger ; logiciels, bandes, cartouches et
cassettes de jeux informatiques ; logiciels, bandes, cartouches et
casettes de jeux vidéos ; souris (informatique) ;
Classe No 38 : Diffusion de programmes de télévision câblés ;
diffusion de programmes par réseaux informatiques mondiaux ;
diffusion et transmission radio par câble ; services de
télédiffusion et de transmission télévisuelle par câble, réseaux et
satellite ; transmission en continu (streaming) d'enregistrements
sonores et audiovisuels via Internet ; diffusion en continu
(streaming) de contenus audio et vidéo sur Internet ;
transmission digitale et électronique de voix, de données, de
sons, d'images, de données audio et vidéo, de signaux, de
messages et d'informations ; services de transmission de vidéos
à la demande ; fourniture en ligne d'espaces de dialogue en
ligne, de forums de discussion et de messageries électroniques
pour transmission de messages parmi les utilisateurs
concernant la musique et le divertissement ; radio transmission
de tonalités de sonneries, de voix, de musique, de fichiers MP3,
d'illustrations, de jeux, d'images, de vidéos, d'informations et de
nouvelles à télécharger via un réseau informatique mondial vers
des appareils de communication sans fil ; envoi et réception de
messages vocaux et de texto entre appareils de communication
sans fil ; fourniture d'accès multiple à un réseau informatique
d'information mondial ;
Classe No 41 : Education, production de programmes de radio et
de télévision ; production et édition musicales ; fourniture de
divertissements en ligne, à savoir mise à disposition
d'enregistrements sonores et vidéo dans le domaine de la
musique et du divertissement musical en ligne non
téléchargeable ; services de divertissement, à savoir fourniture
en ligne d'enregistrements sonores et vidéo préenregistrés non
téléchargeables via un réseau informatique mondial ; production
d'enregistrements sonores ; production de disques ; production
de bandes vidéo ; production de films cinématographiques ;
divertissement sous forme de programmes de télévision en
continu dans le domaine de la musique et du divertissement ;
divertissement, à savoir une émission musicale et de
divertissement en continu diffusée par la télévision, par satellite,
et par les médias du son et de l'image ; publication de livres et
de magazines ; divertissements sous forme de programmes
radiophoniques en continu ; divertissements sous forme de
concerts et de représentations en direct par des artistes et des
groupes musicaux ; services de divertissement, à savoir
apparitions de groupes musicaux, d'artistes musicaux et de
célébrités ; divertissements sous forme de représentations
accomplies par des artistes musicaux par le biais de la
télévision, de la radio et d'enregistrements audio et vidéo ;
services de divertissement, à savoir spectacles enregistrés par
des
artistes
musicaux ;
services
d'éducation
et
de
divertissement, à savoir production et présentation d'émissions
télévisées, de compétitions sportives, de défilés de mode,
d'émissions de jeux, de spectacles musicaux, de soirées de
remise de prix et de spectacles comiques devant public qui font
l'objet d'une diffusion en direct ou qui sont enregistrés pour une
diffusion en différé ; services de divertissement, à savoir site
Web présentant des spectacles musicaux, de vidéo musicales,
de vidéo clips y relatifs, de photographies et d'autres contenus
multimédias ; services de divertissement, à savoir fourniture de
critiques et de vidéos musicales en ligne ; services de
divertissement, à savoir fourniture de musique préenregistrée et
d'informations dans le domaine musical, de commentaires et
d'articles relatifs à la musique, tous en ligne via un réseau
informatique mondial ; services de divertissement, à savoir
apparitions en direct ou télévisées d'un artiste comique
professionnel ; organisation d'expositions de divertissement
sous forme de festivals de musique ; services de divertissement,
à savoir organisation d'expositions dans le domaine de la
musique et des arts ; organisation d'expositions à des fins de
14/08/2014
divertissement, ayant pour thèmes la musique et les arts ;
publication électronique de magazines sur Internet.
No National : 14 4 059 549
MEROCEANS, Association, 32 avenue des Champs-Elysées,
75008 PARIS.
MEROCEANS, M. Leprince-Ringuet Jean-François, 32 avenue
des Champs-Elysées, 75008 PARIS.
équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes
électroniques,
ordiphones
(Smartphones),
liseuses
électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les radiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs
de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores
(pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention ; Navires de toutes natures,
dont voiliers de compétition, de plaisance, de croisière,
d'expédition et de recherche scientifique (monocoques et
multicoques) ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
139
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit
(portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
Classe No 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles
non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en
caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour
le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour
l'emballage ; Voiles pour la navigation de plaisance, de
compétition et d'expéditions à vocation scientifique ou non ;
Vêtements pour la pratique des sports nautiques et pour les
expéditions sur terre comme sur mer, à vocation scientifique ou
non ;
décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages
de protection (parties d'habillement de sport) ; Maquettes
(jouets) de voiliers ;
pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop
de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
sans alcool ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ;
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Parrainage
promotionnel et publicitaire ; aides aux entreprises industrielles
ou commerciales et aux associations et fondations, dans la
conduite de leurs affaires, de leur communication interne ou
externe, de leur publicité, de leur promotion, de la promotion de
leurs marques et produits. Promotion des ventes pour des tiers.
Services de publicité et de promotion. Organisation de
manifestations de toutes natures à buts de promotion, de
publicité ;
Classe No 36 : Assurances ; services bancaires ; service bancaires
en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de
crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance
de biens immobiliers ; services de financement ; analyse
financière ; constitution ou investissement de capitaux ;
consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
140
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
Transmission de données scientifiques par satellite ;
Organisation d'événements à buts culturels et/ou éducatifs :
scientifiques, culturels, de loisirs, de divertissement, de
promotion de la sauvegarde de l'environnement océanique
naturel, d'information et de sensibilisation au sujet des causes et
des conséquences du changement climatique ; organisation de
concours en matière de sport, de culture, de loisirs. Organisation
de loteries, de concours ; rédaction et publication de
documentations relatives au changement climatique ;
développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de
informatiques ; consultation en matière de conception et de
développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ;
logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en
authentification d'oeuvres d'art ; Recherche scientifique et
industrielle, à savoir : collecte et exploitation de données
scientifiques,
terrestres,
océaniques,
climatologiques,
atmosphériques,
glaciologiques,
environnementales,
biologiques et physiques ; recherche scientifique au moyen du
déploiement d'équipements scientifiques autonomes ;
pensions pour animaux ; Organisation de réceptions, réceptionsdébats, réceptions de bienfaisance ;
Classe No 45 : Gestion juridique des droits de la marque.
32, 33, 34, 35, 36, 38, 41, 42, 43, 45.
14/08/2014
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins
d'appellation d'origine spiritueux.
No National : 14 4 060 046
M. DOMARADZKI PAUL, CLOS DE LA ROCHETTE, 8 RUE DE LA
ROCHETTE, 77000 MELUN.
M. DOMARADZKI PAUL, CLOS DE LA ROCHETTE, 8 RUE DE LA
ROCHETTE, 77000 MELUN.
Classe
No
9:
Tablettes
électroniques,
ordiphones
(Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ;
commerciale ; services d'abonnement à des services de
télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail ;
communications
par
terminaux
mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; location
d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences
ou de visioconférences ; services de messagerie électronique.
No National : 14 4 060 097
Rotation, Association, 27 rue d'armagnac, 31500 TOULOUSE.
No SIREN : 450 799 226.
Rotation, M. POZMANOFF Nicolas, 27 rue d'armagnac, 31500
TOULOUSE.
No National : 14 4 059 845
BARRIERE PATRICK, EURL, LES GAURIES, 33220 CAPLONG.
No SIREN : 388 151 048.
BARRIERE PATRICK, M. BARRIERE PATRICK, LES GAURIES,
33220 CAPLONG.
Classe No 38 : Emissions radiophoniques ou télévisées ;
recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de
loisirs prêt de livres ; production et location de films
location de postes de télévision ; location de décors de
photographie ; réservation de places de spectacles ; services de
14/08/2014
jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service
de jeux d'argent.
No National : 14 4 060 098
Communauté de Communes de la Région de Beaujeu, EPCI,
Quartier Saint Angèle, 69430 BEAUJEU.
No SIREN : 246 900 781.
Les Sources du Beaujolais, Place de l'Hôtel de Ville, 69430
BEAUJEU.
Classe No 24 : Linge de maison ;
Classe No 29 : Gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et
produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ;
conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;
Classe No 33 : Vins bénéficiant de l'Appellation d'Origine
Contrôlée “ Beaujolais ”.
Classe No 34 : Articles pour fumeurs ; briquets pour fumeurs ;
cendriers pour fumeurs ;
o
Classe N 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
à
disposition
d'installations
de
loisirs ;
organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
141
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments
de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou
en matières plastiques pour l'emballage ;
détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation
commerciale (conciergerie) ;
disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; production
et
location
de
films
location
d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d'un réseau informatique.
No National : 14 4 060 210
M. BELOSCAR XAVIER, 7 Route du Mesnil, 65200 BAGNERES DE
BIGORRE.
M. BELOSCAR XAVIER, 7 Route du Mesnil, 65200 BAGNERES DE
BIGORRE.
No National : 14 4 060 126
Mme suhard marie-pascale, 3 rue du docteur heulin, 75017
PARIS.
Mme suhard marie-pascale, 3 rue du docteur heulin, 75017
PARIS.
Classe No 25 : Chaussures, vêtements en cuir ou en imitation du
cuir ;
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de
détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion
d'annonces publicitaires.
No National : 14 4 060 226
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel
carton ou en papier ; affiches ; cartes ; calendriers ; instruments
d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
JULIEN DELAVELLE, ROUTE DEPARTEMENTALE 1017, HARAS
DU VALOIS, 60520 LA CHAPELLE EN SERVAL.
No SIREN : 790 437 453.
JULIEN DELAVELLE, M. DELAVELLE JULIEN, ROUTE
DEPARTEMENTALE 1017, HARAS DU VALOIS, 60520 LA
CHAPELLE EN SERVAL.
142
14/08/2014
Classe No 41 : Activités culturelles ;
sylviculture.
No National : 14 4 060 236
DOMUS DISTRIBUTION, SARL, 6 Bd M. Paul, ZI de Pahin
Concerto, 31170 TOURNEFEUILLE.
No SIREN : 383 176 401.
DOMUS DISTRIBUTION, M. HAMEAU Jean-Louis, 6 Bd M. Paul,
ZI de Pahin Concerto, 31170 TOURNEFEUILLE.
animaux ; filets à provisions ;
vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.
No National : 14 4 060 245
Classe No 35 : Service de publicité, promotion des ventes par des
tiers, sur réseaux électroniques et/ou informatiques, diffusion
d'annonces publicitaires sur réseaux électroniques et/ou
informatiques,
exploitation
d'une
base
de
données
commerciales et/ou publicitaire et/ou administratives et/ou
comptables sur réseaux électroniques et/ou informatiques,
gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un
fichier central, location d'espaces publicitaires, transcription de
communications, agences d'import-export, diffusion d'annonces
publicitaires, conseils en organisation et direction des affaires
commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou
comptables, reproduction de documents, tenue de livre,
promotion des ventes pour des tiers, publication de textes
publicitaires, courrier publicitaire, publicité, publicité par
correspondance, relations publiques, recherche de marché, aide
à la direction d'entreprise commerciale ou industrielle, services
rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la
direction d'une entreprise commerciale ;
Classe No 41 : Edition et publication de films, de vidéo,
exploitation d'une base de données culturelles et/ou éducatives
et/ou de divertissement sur réseaux informatiques et/ou
électroniques.
PROTEUS, SARL, 14 RUE D'ORLEANS, CS 60016, 92200
NEUILLY SUR SEINE.
No SIREN : 792 103 525.
CABINET D'AVOCAT, Mme BEAUFILS Sonia, 1 rue des mazières,
91050 EVRY CEDEX.
toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
vins) cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.
No National : 14 4 060 242
PROTEUS, SARL, 14 RUE D'ORLEANS, CS 60016, 92200
NEUILLY SUR SEINE.
No SIREN : 792 103 525.
CABINET D'AVOCAT, Mme BEAUFILS Sonia, 1 rue des mazières,
91050 EVRY CEDEX.
No National : 14 4 060 322
SAMR, SAS, 27 Rue Danton, bp 20048, Lavau, 10150 PONT
SAINTE MARIE.
SAMR, M. PELLEVOISIN Lionel, 27 Rue Danton, bp 20048, Lavau,
10150 PONT SAINTE MARIE.
14/08/2014
Classe No 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes
de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ;
distributeurs
automatiques ;
machines
agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à
travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ;
machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ;
bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lavelinge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour
l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à
imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs
de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores
(pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention ;
logiciels ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de
systèmes
informatiques ;
conception
de
systèmes
informatiques ; consultation en matière de conception et de
développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ;
logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en
No National : 14 4 060 336
SGD Consulting, SAS, Résidence Le Clos de l'Abreuvoir, 5 Clos
de l'Abreuvoir, 78590 NOISY LE ROI.
No SIREN : 792 048 878.
SGD Consulting, M. Goldstein-Desroches Serge, Résidence Le
Clos de l'Abreuvoir, 5 Clos de l'Abreuvoir, 78590 NOISY LE ROI.
o
Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage,
de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour
images.
No National : 14 4 060 817
HAVAS PRODUCTIONS, Société en nom collectif, 33 Quai de
Dion Bouton, 92800 PUTEAUX.
No SIREN : 440 350 080.
INLEX IP EXPERTISE, Mme BURST ELISABETH,
FEYDEAU, 75002 PARIS.
5
RUE
143
Classe No 9 : Appareil pour l'enregistrement, la reproduction, le
stockage, le traitement et la transmission du son et de l'image, la
radiomessagerie et la radiotéléphonie ; appareils de télévision ;
appareils
pour
la
projection
de
films ;
appareils
cinématographiques ; appareils de transmission et de réception
radio ; appareils photographiques ; appareils permettant le
téléchargement, la lecture et l'enregistrement de fichiers
numériques (sonores et audiovisuels) ; appareil pour le
traitement de l'information ; émetteurs (télécommunication) ;
lecteurs MP3, écrans de projection, écrans vidéo, haut-parleurs,
lecteurs de disques compacts, lecteurs de DVD, microphones,
téléphones portables ; supports d'enregistrements sonores ;
supports
d'enregistrements
phonographiques
et
vidéographiques
relatifs
à
l'informatique ;
supports
d'enregistrement magnétiques ; supports d'enregistrement
magnétiques interactifs ; enregistreurs à bande magnétique ;
appareils cinématographiques ; dispositifs pour le montage de
programmes radiophoniques, de films cinématographiques, de
films pour l'enregistrement des sons ; vidéos-disques
préenregistrés ; CD-Rom ; DVD-Rom ; disques compacts (audio
et vidéo) ; disques acoustiques, disques lasers, disques
optiques, disques magnétiques ; disquettes souples ; bandes
audio, cassettes audio ; cassettes vidéo, bandes vidéo ;
ordinateurs ; périphériques d'ordinateur ; mémoires pour
ordinateur ;
programmes
d'ordinateurs
enregistrés ;
programmes
d'ordinateurs
(logiciels
progiciels ; logiciels ; logiciels pour la fourniture d'accès à un
réseau informatique ou de transmission de données,
notamment à un réseau de communication mondiale (de type
Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; centres
serveurs de bases de données (logiciels) ; logiciels permettant
de télécharger des images, du son et des données, logiciels
permettant de télécharger des messages électroniques ; logiciels
enregistrés ; logiciels multimédia interactifs ; logiciels de jeux,
cartouches de jeux vidéo ; appareils pour jeux audiovisuels et
appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être
utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; avec un écran
d'affichage indépendant ou un moniteur. Caméras vidéo ;
visiotéléphones ;
répondeur
téléphoniques ;
publications
électroniques
(téléchargeables) ;
images
électroniques
(téléchargeables) ; appareils de radio pour véhicules ;
Classe No 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, sacs,
sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ;
livres ; magazines ; journaux ; bandes dessinées ; revues ;
plaquettes ;
manuscrits ;
manuels ;
notices ;
rapports ;
catalogues ; brochures ; dépliants ; prospectus ; pamphlets ;
bulletins, bulletins d'information ; discours polycopiés ; livrets,
publications ; revues de presse ; périodiques ; tracts ; affiches ;
calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; produits de
l'imprimerie ; répertoires ; articles pour reliures ; photographies ;
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ;
articles de bureau (à l'exception des meubles) ; instruments
d'écriture, stylos ; blocs (papeterie) ; carnets ; couvertures
(papeterie) ; matières plastiques pour l'emballage non
comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et
feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; posters ;
Classe No 38 : Télécommunications ; télécommunications par
réseaux nationaux et internationaux (Internet) ; agences de
presse et d'informations (nouvelles) ; transmission et diffusion
d'images, de messages, d'informations, de données
commerciales par voie informatique, par câble, par satellite, par
voie hertzienne, par voie téléinformatique, par réseaux de
communication ; émissions télévisées et radiophoniques,
diffusions de programmes de télévision, de films, de
programmes courts, d'émission télévisées de divertissement, de
reportages, de documentaires, de films cinématographiques, de
programmes
radiophoniques ;
télévision
par
câbles ;
radiotéléphonie mobile ; diffusion d'informations en matière de
productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou
de programmes de télévision par tous moyens ; radiodiffusion ;
transmission par satellite ; transmission de télécopies ;
informatiques ou télématiques ; transmission d'informations
accessibles par code d'accès depuis des banques de données
multimédias ; transmission d'information contenues dans des
centres serveurs vocaux ; transmission de messages, de
données, d'informations et d'images à travers tout réseau de
télécommunications,
y
compris
Internet ;
transmission
d'informations en matière de divertissements ; transmission de
messages ; transmission de messages et d'images assistée par
ordinateur ; transmission et diffusion de données, de sons,
d'images et d'images animées assistée par ordinateur,
144
notamment dans le cadre de réunions par téléphone,
d'audioconférences et de visioconférences ; communications
téléphoniques ; services téléphoniques ; communications par
réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ;
communications par terminaux d'ordinateurs et entre
ordinateurs ou entre serveurs ; services d'accès à des bases de
données ; services de communications par l'intermédiaire de
terminaux à vidéographie interactive, de communications
téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles
par code d'accès ou nom de domaine notamment dans le cadre
de divertissements, d'éducation, de sondages et d'émissions et
de jeux télévisés et/ou radiophoniques ou en rapport avec ceuxci ; services de transmission de photographies, d'images
animées et/ou fixes, de musique, de sons par tous réseaux de
télécommunication (Internet, réseaux de téléphonie mobiles) :
services de transmission de photographies, d'images, de
musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à
courte distance ; services de transmission de photographies,
d'images, de musique, de sons via un réseau de
radiocommunication ; services de diffusion de chaînes de
télévision, de chaînes radiophoniques, quelque soient les
supports de réception et les moyens techniques de diffusion ;
expédition de dépêches ; information en matière de
télécommunications ; messagerie électronique ; messagerie
électronique notamment par réseau Internet, Extranet et
Intranet ; location d'appareils de télécommunications ; location
de lignes de télécommunications ; location de réseaux de
télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de
radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs ; location
d'appareils pour la transmission de messages ; fourniture
d'accès à Internet ; fourniture d'accès à des logos et sonneries
pour téléphonie fixe et mobile ; services de radiomessagerie par
radio et téléphone ; services d'appel radioélectrique [radio,
téléphone ou autres moyens de communications électroniques].
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; mise à
disposition de divertissement par le biais de la télévision, de la
radio, du cinéma, de la télévision par câble, de la télévision par
satellite et d'Internet ; divertissement télévisé et radiophonique
notamment par réseaux nationaux et internationaux de
télécommunication (Internet) ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ; divertissement
radiophonique ; production et distribution de films autres que
publicitaires, d'émissions et de programmes radiophoniques, de
films télévisés autres que publicitaires, de programmes courts
télévisés, d'émissions télévisées, de divertissements, de
reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films
cinématographiques autres que publicitaires ; montage,
production et location de films autres que publicitaires, de
vidéos et de programmes de télévision ; montage, production et
location de films autres que publicitaires sur bandes vidéo ;
montage,
production
et
location
de
programmes
radiophoniques ; production de spectacles, de films autres que
publicitaires ; projection de films cinématographiques ; services
de studios d'enregistrement ; micro filmage ; enregistrement
(filmage) sur bandes vidéo ; agences de modèles pour artistes ;
services
d'imagerie
numérique ;
location
de
films
cinématographiques ; location et montage de bandes vidéo ;
location d'enregistrements sonores ; location de décors de
spectacles ; organisation et conduite d'ateliers de formation ;
organisation
de
spectacles
(services
d'imprésarios) ;
organisation de concours en matière d'éducation ou de
divertissement ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels
et
éducatifs ;
photographie ;
reportages
photographiques ; publication de textes (autres que textes
publicitaires) ;
rédaction
de
scénarios ;
sous-titrage ;
représentations théâtrales ; services de traduction ; services
d'artistes de spectacles ; exploitation de salles de cinéma ;
studios de cinéma ; services de clubs [divertissement ou
éducation] ; location de postes de radio et de télévision ; service
de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
services de loisirs ; music-hall ; représentation de spectacles ;
réservation de places de spectacles, services d'éducation et de
formation dans le domaine de la culture et du divertissement ;
édition de livres, de revues ; micro-édition.
14/08/2014
No National : 14 4 060 845
Centre d'Action Laïque – Régionale du Brabant wallon,
Association sans but lucratif belge, 33 Rue Lambert Fortune,
1300 WAVRE, Belgique.
GEVERS FRANCE, 41 avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Description de la marque : Jaune et blanc
Classe No 9 : Publications électroniques téléchargeables ;
support de données optiques et magnétiques ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; publications et revues ;
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils) ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ;
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; services
de jeux ; activités culturelles.
No National : 14 4 061 327
HFB, EURL, 10 Avenue des Mondaults, 33270 FLOIRAC.
No SIREN : 487 699 969.
Cabinet Bouchara & Avocats, Mme Bouchara Vanessa, 11 rue
Marbeuf, 75008 PARIS.
14/08/2014
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
No National : 14 4 061 559
Mme CHAKOUR Laetitia, Agissant pour le compte de la société
PEPPER'S DINER en cours de formation, BAT A, appt 205, 33
avenue des esperelles, 13500 MARTIGUES.
M. PONCHANT Matthieu, Agissant pour le compte de la société
PEPPER'S DINER en cours de formation, BAT A, APPT 205, 33
Avenue des esperelles, 13500 MARTIGUES.
145
toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
No National : 14 4 061 815
Mle Bénard Virginia, 26 rue Lacretelle, 75015 PARIS.
Mle Bénard Virginia, 26 rue Lacretelle, 75015 PARIS.
Mme CHAKOUR Laetitia, BAT A, appt 205, 33 avenue des
esperelles, 13500 MARTIGUES.
transmission, la reproduction du son ou des images ;
mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement
de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones
(Smartphones).
Liseuses
électroniques ;
périphériques
d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ;
relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques
de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lumettes 3D ;
articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
sacoches
conçues
pour
ordinateurs
portables ;
Classe No 14 : Horlogerie et instruments chronométriques ;
boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
146
professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; production
et location de films cinématographiques ; location de postes de
concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques,
service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de
projets techniques ; architecture ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
consultation en matière de conception et de développement
d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service
(SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de
d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de
données ;
No National : 14 4 062 131
M. FOUCHARD NOËL, 17 Rue du Général Leclerc, 49122 LE MAY
SUR EVRE.
M. FOUCHARD NOËL, 17 Rue du Général Leclerc, 49122 LE MAY
SUR EVRE.
14/08/2014
commutation ; antennes mâts et pylônes ; amplificateurs,
émetteurs, récepteurs de signaux électroniques ; fibre optique,
câble et accessoires conducteurs de rayon lumineux ; appareils
pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la
visualisation, l'écoute du son ou des images ; supports
d'enregistrements magnétiques. Disques acoustiques ou
d'enregistrement numériques ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; lecteurs des supports de mémoire
électronique ; mécanismes et appareils pour le paiement de
l'audio-visuel ; équipement de traitement de données,
ordinateurs ; tablettes électroniques, téléphones mobiles,
ordiphones, liseuses électroniques ; appareils de radio, postes
de TSF et écrans de télévision ; appareils de projection d'images
et de cinéma ; écrans de projection ; logiciels de jeux ; logiciels ;
périphériques d'ordinateurs et de télévision ;
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de
détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publicitaires ; Services de vente au détail ou en gros ; publicité ;
gestion
des
affaires
commerciales ;
administration
commerciale ; diffusion de matériel publicitaire ; présentation de
détail ou en gros ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publicitaires ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des
réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums
en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
location
d'appareils
de
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de
visioconférences ; services de messagerie électronique ;
Télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'affichage électronique ; raccordement par télécommunications
à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de
télécommunication ; émissions radiophoniques et télévisées ;
services de téléconférences ou de visioconférences ; services de
messagerie électronique ; transmissions de messages ou
d'images avec ou sans fils assistées par ordinateur ; télévision
par câble.
No National : 14 4 062 144
o
Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
pré-paiement ; équipement de traitement de données,
ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones),
liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; Appareils et instruments scientifiques,
nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques,
optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle,
de secours, de surveillance des personnes et des biens,
d'enseignement ; appareils de mesure des distances, de
positionnement, de navigation par satellite ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques et
cordons de liaison électronique ; relais électriques et
électroniques. Boitiers de raccordement, de distribution, de
Mme GALINDO Francisca, 7 allée de la Faux, 69190 SAINT
FONS.
MARK & LAW, Bât. B, 7 rue des Aulnes, 69410 CHAMPAGNE AU
MONT D'OR.
14/08/2014
147
jardins zoologiques ; cirques ; dressage d'animaux ; organisation
de courses hippiques ; parcs d'attractions.
No National : 14 4 062 146
Classe No 35 : Location d'espaces publicitaires ; location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services
publicitaires facturables au clic ; diffusion d'annonces
publicitaires ; informations commerciales par le biais de sites
Web ; Marketing ; mise à jour et maintenance de données dans
des bases de données informatiques ; optimisation de moteurs
de recherche ; recherches d'informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers ; recueil de données dans un fichier
central ; systématisation de données dans un fichier central ;
organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ;
production de films publicitaires ; promotion des ventes pour
des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; recherche de parraineurs ; relations
publiques ; services de bienfaisance à savoir sensibilisation du
public aux activités caritatives et bénévoles (publicité) ;
Classe No 38 : Mise à disposition et exploitation d'un service de
réseau en ligne à savoir fourniture d'accès à des bases de
données permettant aux utilisateurs de transférer des données
relatives aux animaux et de partager ces données avec et à
travers divers sites Internet ; mise à disposition et exploitation
d'un service de réseau en ligne à savoir fourniture d'accès à des
bases de données permettant aux utilisateurs de transférer des
données relatives à leur identité personnelle et de partager ces
données personnelles avec et à travers divers sites Internet ;
fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le
domaine d'un réseau social ; mise à disposition de forums de
discussion sur l'Internet ; mise à disposition de forums en ligne ;
transmission de fichiers numériques ; transmission de messages
et d'images assistée par ordinateur ; fourniture d'accès à des
bases de données ; fourniture d'accès à des forums Internet ;
fourniture d'accès à des lignes de chat, chatrooms et forums sur
Internet, y compris sur l'Internet mobile ; diffusion de contenus
multimédias par Internet ; diffusion de données ; diffusion en
continu de contenus audio et vidéo sur Internet ; acheminement
électronique d'images et de photographies par le biais d'un
réseau informatique mondial ; communication au moyen de
terminaux informatiques ; communication électronique par le
biais de chatrooms, lignes de chat et forums Internet ;
communication par ou entre des ordinateurs et terminaux
d'ordinateurs ; diffusion audionumérique ; échange électronique
de données mémorisées dans des bases de données accessibles
par le biais de réseaux de télécommunication ; échange
électronique de messages par le biais de lignes de chat,
chatrooms et forums Internet ; fourniture d'accès utilisateur à
des réseaux informatiques mondiaux ; informations en matière
de télécommunications ; messagerie électronique ; agences de
presse ;
Classe No 41 : Activités culturelles et de divertissement ; activités
culturelles et de divertissement dans le domaine des animaux ;
animation d'ateliers [formation] ; animation de concours sur
Internet ; animation de conférences éducatives ; divertissement ;
divertissement en ligne ; édition de produits imprimés contenant
des images, autre qu'à des fins publicitaires ; édition et
publication de produits imprimés et textes, autres que textes
publicitaires ; éducation et enseignement ; enregistrement
[filmage] sur bandes vidéo ; formation ; informations en matière
de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à
disposition de publications électroniques en ligne non
téléchargeables ; mise à disposition en ligne de musique non
téléchargeable ; mise à disposition en ligne de vidéos non
téléchargeables ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ;
organisation de concours [éducation ou divertissement] ;
organisation de loteries ; organisation de défilés de mode à des
fins de divertissement ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de séminaires ;
organisation et conduite de conférences ; production de films
autres que films publicitaires ; publication de livres ; publication
de textes autres que textes publicitaires ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de
GROUPE CANAL+, Société anonyme à directoire et conseil de
surveillance, 1 Place du Spectacle, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX.
No SIREN : 420 624 777.
CLAIRMONT AVOCATS, 9 rue Pierre le Grand, 75008 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; location d'espaces publicitaires ;
diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'opérations
promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ;
rédaction de courriers publicitaires ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
d'abonnement à des programmes audiovisuels, à des
programmes audio, radio, à des journaux ; services
d'abonnement à des vidéogrammes, à des enregistrements
phonographiques, à tous supports audio et audiovisuels ;
services d'abonnement à tous supports d'informations, de
textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de
publications électroniques ou non, numériques, de produits
multimédias ; service d'abonnement à une chaîne de télévision ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de
gestion de bases de données ; télé promotion avec offre de
vente (promotion des ventes pour des tiers) ; location de temps
publicitaire (sur tout moyen de communication) ; vente au détail
et d'articles vestimentaires, maroquinerie, bijouterie, stylos,
papeterie, jeux, jouets, articles de sport ; vente au détail et en
gros de produits audiovisuels, informatiques et de
télécommunications à savoir bandes vidéo, téléviseurs,
magnétoscopes, baladeurs, magnétophones, radio, matériel
haute-fidélité
(Hi-Fi),
décodeurs,
téléphones
portables,
ordinateurs, bandes (rubans) magnétiques, changeurs de
disques (informatique), circuits imprimés, circuits intégrés,
claviers d'ordinateurs, disques compacts (audio-vidéo), disques
optiques compacts, coupleurs (informatique), disquettes
souples, supports de données magnétiques, écrans vidéo,
interfaces (informatique), lecteurs (informatique), logiciels
(programmes
enregistrés),
microprocesseurs,
modems,
moniteurs (matériel), moniteurs, programmes d'ordinateurs,
ordinateurs,
mémoires
d'ordinateurs,
périphériques
d'ordinateurs,
programmes
d'ordinateurs
enregistrés,
processeurs (unités centrales de traitement), programmes du
système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), puces
(circuits intégrés) ; services de revue de presse ;
Classe No 38 : Services de télécommunications ; services de
communications par terminaux d'ordinateurs ou par fibre
optique ; informations en matière de télécommunications ;
communications radiophoniques, télégraphiques, par télévision,
par
télédiffusion ;
émissions
télévisées,
émissions
radiophoniques ; diffusion de programmes par satellite, par
câble, par réseaux informatiques (notamment par Internet), par
réseaux radiophoniques, par réseaux radiotéléphoniques et par
voie hertzienne ; diffusion de programmes audio, audiovisuels,
cinématographiques, de multimédia, textes et/ou images (fixes
ou animées) et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries à
usage
interactif
ou
non ;
location
d'appareils
de
télécommunication ; location d'appareils et d'instruments de
télématique à savoir, appareils pour la transmission des
messages, modem ; location d'antennes et de paraboles ;
location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes
interactifs audiovisuels ; services d'accès au téléchargement de
jeux vidéo, de données numérisées ; communications
(transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert
(Internet) ou fermé (Intranet) ; services de téléchargement en
ligne de films et autres programmes audio et audiovisuels ;
services de transmission de programmes et de sélection de
chaînes de télévision ; services de fourniture de connexion à des
services de télécommunication, à des services Internet et à des
148
bases de données ; services d'acheminement et de jonction pour
services
de
raccordement
par
télécommunication à un réseau informatique ; services de
transmission et réception d'images vidéo via l'Internet par le
biais d'un ordinateur ou d'un téléphone mobile ; publipostage
par voie de télécommunications ; transmission de publications
électroniques en ligne ;
Classe No 41 : Education ; divertissement ; divertissements
télévisés sur tout support à savoir téléviseur, ordinateur,
baladeur, baladeur vidéo, assistant personnel, téléphone mobile,
réseaux informatiques, Internet ; services de loisirs ; activités
culturelles ; production de spectacles, de films, de téléfilms,
d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de
vidéogrammes, d'enregistrements phonographiques ; location
de
vidéogrammes,
de
films,
d'enregistrements
phonographiques, de bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location de tout appareil et instrument
audiovisuel, de postes de télévision, d'appareils audio et vidéo ;
production de spectacles, de films, de programmes
audiovisuels, radiophoniques et multimédia ; studio de cinéma ;
organisation de concours, de spectacles, de loteries, de jeux en
matière d'éducation ou de divertissement ; réservation de places
pour le spectacle ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo,
édition et publication de textes (autres que textes publicitaires),
supports audio, vidéo et multimédias (disques interactifs,
disques compacts, disques de stockage) ; location de décodeurs
et d'encodeurs.
14/08/2014
No National : 14 4 062 347
Zenhorse, Sas, Le Cormier, 87350 USSON DU POITOU.
No SIREN : 792 268 021.
Zenhorse, Mme KAUPELIS Ivanda, Le Cormier, 87350 USSON
DU POITOU.
o
N National : 14 4 062 238
Classe No 35 : Conseil et accompagnement d'entreprises
équestres (conseils en organisation et direction des affaires) ;
Vente au détail d'accessoires et fournitures pour chevaux, à
savoir filets à foin, pesons, produits de bien-être et de soin pour
les chevaux, hipposandales, matériel d'équitation ;
Classe No 42 : Etudes de projets techniques ;
RUWENZORI, SARL, 55 bis rue de Lyon, 75012 PARIS.
No SIREN : 393 671 722.
RUWENZORI, Mme RANC MARIE-HELENE, 55 bis rue de Lyon,
75012 PARIS.
sylviculture.
No National : 14 4 062 380
DIVERTI EDITIONS, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITÉE, 17
AVENUE DU CERISIER NOIR, 86530 NAINTRE.
No SIREN : 490 317 369.
CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE, 22 QUAI
LOUIS DURAND, 17000 LA ROCHELLE.
Classe No 9 : Magazines électroniques téléchargeables ;
publications électroniques ; publications électroniques fournies
en ligne sur l'Internet ; livres et magazines électroniques ; livres
audio ;
Classe No 16 : Magazines ; revues ; publications périodiques ;
journaux ; bulletins d'information ; répertoires ; livres ; albums ;
albums d'autographes ; publications imprimées ; produits de
l'imprimerie ;
149
14/08/2014
Classe No 41 : Publication de livres, magazines, revues, manuels,
textes,
programmes
informatiques,
enregistrements,
enregistrements audio, vidéo et audiovisuels, enregistrements
multimédias et enregistrements électroniques ; édition
électronique ; édition multimédia ; services d'édition ; services
d'un cinéclub ; services de clubs de livres ; fourniture
d'informations liées aux films, aux livres, à la musique,
publication électronique de livres et de périodiques en ligne,
réservation de places de spectacles ou d'expositions, services de
présentation et d'information sur des lieux d'expositions
culturelles, reportages photographiques, services de reporteurs,
informations sur les évènements culturels et de divertissement,
informations
sur
l'actualité
artistique,
organisations
d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et
conduite de conférences ; services d'enseignement, d'éducation,
de formation, de divertissement ou de récréation sur tout
support et notamment tout support électronique (numérique ou
analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de
transmission, de distribution, notamment service télématique,
site Internet ou Web.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières),
vins, spiritueux.
Classe No
temporaire.
43 :
Services
de
restauration,,
hébergement
Classe No 44 : Services d'agriculture.
No National : 14 4 063 009
No National : 14 4 062 498
Calliopée L'Echappée Culturelle, S.A.R.L.,
DELOISON, 92200 NEUILLY SUR SEINE.
No SIREN : 532 332 756.
Classe No 32 : Bières.
14
rue
Ernest
Calliopée L'Echappée Culturelle, Mme NAMOUNE Louisa, 14 rue
Ernest DELOISON, 92200 NEUILLY SUR SEINE.
scea vignobles bernard BERGER,
TREBUCHET, 33190 LES ESSEINTES.
No SIREN : 431 268 325.
SCEA,
CHATEAU
LE
scea vignobles bernard BERGER, M. BERGER BERNARD,
CHATEAU LE TREBUCHET, 33190 LES ESSEINTES.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine.
No National : 14 4 063 120
o
Classe N 35 : Vente au détail de voyages culturels.
Classe No 39 : Production (organisation) de voyages culturels ;
o
Classe N 41 : Formation culturelle.
L'Atelier des Sens, SARL, 40 rue sedaine, 75011 PARIS.
No SIREN : 453 055 725.
L'Atelier des Sens, Mle pamart camille, 40 rue sedaine, 75011
PARIS.
No National : 14 4 063 002
divertissement ou d'éducation ; location de décors de
spectacles ;
organisation
de
concours
(éducation
ou
Société civile d'exploitation viticole LES VERTUS D'ELISE, 12 rue
du Docteur BONNET, 51130 VERTUS.
No SIREN : 442 568 515.
S.C.E.V. LES VERTUS D'ELISE, 12 rue du Docteur BONNET,
51130 VERTUS.
150
No National : 14 4 063 140
No National : 14 4 063 808
FESQUET Julien, 30 rue fondaudège, 33000 BORDEAUX.
M. baron benoit, 47 rue de turenne, 33000 BORDEAUX.
faak & paat studio, M. fesquet julien, 30 rue fondaudège, 33000
BORDEAUX.
14/08/2014
SARL MADEP, Représenté par Mr MICHEL BERGER CHRISTIAN,
Gérant, 2 AVENUE DU GROS CHENE, BP 90209, 95610 ERAGNY
S/OISE.
No SIREN : 384 775 151.
SARL MADEP, 2 AVENUE DU GROS CHENE, BP 90209, 95610
ERAGNY S/OISE, MR MICHEL BERGER Christian.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
No National : 14 4 063 532
SANTE33, SARL, 7 Avenue Jean Zay, BP 70125, 33150 CENON.
No SIREN : 508 247 343.
IP SPHERE, 8 cours Marechal Juin, 33000 BORDEAUX.
Description de la marque : MAD'ENR
Produits ou services désignés : Coffrets photovoltaiques de
distribution et de protection, coffrets électriques pour petites
éoliennes, régulateurs électroniques pour petites éoliennes, kits
photovoltaiques
d'autoconsommation,
batteries
pour
équipement
ENR,
onduleurs
pour
ENR,
panneaux
photovoltaiques, controleurs de consommation d'énergie,
appareils de mesure d'énergie électrique, appareils de gestion à
distance des équipements électriques, mesure et étude de vent
sur site pour des éoliennes, parafoudres pour installations
photovoltaiques, compteurs d'énergie, centrales de mesure,
appareils eco conso. Formation sur site du fonctionnement de
kits photovoltaiques et de l'autoconsommation, formation sur
site du fonctionnement des petites éoliennes de mat,
programmes de gestion à distance des équipements électriques,
audit energetique des équipements électriques.
No National : 14 4 063 846
SCEA Domaine Desvabre, SCEA, 107 chemin de la Jasse, 34980
MONTFERRIER/LEZ.
SCEA Domaine Desvabre, Mle LEVEQUE Jennifer, 107 chemin
de la jasse, 34980 MONTFERRIER/LEZ.
ou pour animaux ; services de médecine alternative.
Classe No 29 : Gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses
comestibles ;
14/08/2014
Classe No 33 : Vins de pays ou vins d'appellation d'origine.
151
Classe No 45 : Médiation ; établissement d'horoscopes ; conseils
en propriété intellectuelle ; Medium, cartomancienne, voyance.
Date de dépôt de la demande initiale : 27 JANVIER 2014
No national objet de la division : 13 406 384
No National : 14 4 063 922
M. LE GREVELLEC GWILLERM, 74 avenue Marx DORMOY, 92120
MONTROUGE.
No National : 14 4 063 964
RTL Spécial Marketing, Société à responsabilité limitée, 24 rue
Bayard, 75008 PARIS.
No SIREN : 424 685 816.
PROMARK, 152 avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS.
Mme BRUGUIERE-SEBILO ANN, 26 avenue Marceau, 75008
PARIS.
Classe No 9 : Disques compacts, DVD, disques laser et disques
phonographiques contenant de la musique ; enregistrements
sonores et vidéo de musique ; musique, sons, fichiers MP3 ;
Classe No 35 : Distribution de musique (vente en ligne
d'enregistrements de musique) ; distribution (vente en ligne)
d'enregistrements sonores et musicaux et d'enregistrements
vidéo ; services de publicité dans le domaine de la musique ;
services d'association, à savoir promotion des intérêts des
musiciens, chanteurs, compositeurs de chansons, interprètes
musicaux et artistes ; services de commande en ligne par
ordinateur dans le domaine de la musique et du divertissement ;
services de vente au détail en ligne par ordinateur dans le
domaine de la musique et du divertissement ; conduite de
salons d'exposition en ligne dans le domaine de la musique, des
concerts de musique et de vidéos ; services de vente au détail en
ligne
comprenant
le
téléchargement
de
musiques
préenregistrées et de contenus audio ; organisation et conduite
d'expositions et de salons dans le domaine de la musique et du
divertissement ; promotion et conduite de salons dans le
domaine de la musique ; promotion de concerts de tiers ;
Classe No 41 : Production et édition musicales ; production de
divertissements radiophoniques ; enregistrement et production
sonores ; production de disques ; production de bandes vidéo ;
divertissements sous forme de concerts et de représentations en
direct par des artistes et des groupes musicaux ; services de
divertissement, à savoir apparitions de groupes musicaux,
d'artistes musicaux et de célébrités ; divertissements sous forme
de représentations accomplies par des artistes musicaux par le
biais de la télévision, de la radio et d'enregistrements audio et
vidéo.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ;
appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour
images ; pellicules impressionnées (films) ; dessins animés ;
cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ;
disques compacts ; disques optiques compacts ; disques
optiques ; disques numériques versatiles ; bandes vidéo ;
bandes magnétiques ; microphones, postes radiotéléphoniques,
appareils de radio pour véhicules, sonomètres, talkies-walkies,
cassettes vidéo, cartouches de jeux vidéos, casques à écouteurs,
chargeurs de disques (informatiques), tourne-disques, supports
de données optiques, haut-parleurs, lecteurs DVD, lecteurs de
disques compacts, appareils téléphoniques, téléphones
portables ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses
enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le
traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ;
étuis à lunette ; articles de lunetterie ; lunettes ; montures de
lunettes ; lunettes de soleil ; verres de lunettes ;
papeterie) ; billets (tickets) ; écriteaux en papier et en carton ;
porte-affiches en papier et en carton ; sacs, sachets, enveloppes,
pochettes pour l'emballage en papier ; affiches ; cartes postales,
dessins ; produits de l'imprimerie ; livres, journaux, revues,
magazines, catalogues, calendriers, bandes dessinées ; articles
pour reliures, photographies ; papeterie ; cahiers ; carnets ;
crayons ; décalcomanies ; autocollants (articles de papeterie) ;
matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs,
sachets, pochettes, enveloppes et films ; clichés ; adhésifs
(rubans, bandes, matières collantes) pour la papeterie et le
ménage ;
Classe No 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à
l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ;
casquettes, blousons, tee-shirts.
No National : 14 4 063 948
Mme Fabienne torres, 357 chemin de l'oide, 83500 LA SEYNE
SUR MER.
No SIREN : 531 390 037.
VALENNE, Mme torres fabienne, 357 chemin de l'oide, 83500 LA
SEYNE SUR MER.
No National : 14 4 064 033
M. CERVELLON Frédéric, 17 rue Maridor, 75015 PARIS.
Mme LOZES Marjorie, 17 rue Jean Maridor, 75015 PARIS.
CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain, 55 avenue Clément Ader,
34170 CASTELNAU LE LEZ.
152
14/08/2014
Classe No 43 : Service de restaurant. Service de club. Service de
bar. Education, formation.
No National : 14 4 064 054
Classe No 14 : Métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué ;
joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et
instruments chronométriques ; articles de bijouterie en vrai ou
en faux ; les boutons de manchettes, épingles de cravate ;
parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de voyage, de plage ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
AVIBRESSE, société par actions simplifiée, 66 route de Pont
d'Ain, 01320 CHALAMONT.
No SIREN : 797 905 262.
Cabinet PONCET, 7 chemin de Tillier, BP 317, 74008 ANNECY
CEDEX.
o
N National : 14 4 064 050
à : I.N.P.I. PARIS
Le Floc'h Ezec, 48 allée Barnetche, 64100 BAYONNE.
Le Floc'h Ezec, 48 allée Barnetche, 64100 BAYONNE.
Classe No 29 : Oeufs de poule, oeufs de caille, oeufs de cane,
lait ; fromage. Crème se conformant au cahier des charges de
l'appellation d'origine protegée « Crème de Bresse » beurre se
conformant au cahier des charges de l'appellation d'origine
protegée “ beurre de Bresse ”.
No National : 14 4 064 105
SYNOPE, Syndicat des Opticiens Entrepreneurs, Syndicat
professionnel, 10 rue Audubon, 75012 PARIS.
SYNOPE, Syndicat des Opticiens Entrepreneurs, M. ROMEAS
Christian, 10 rue Audubon, 75012 PARIS.
Description de la marque : Dépôt du nom : « La Troupe
Ethique ». Le logo de : « La Troupe Ethique » représente un
tampon de passeport dans lequel se trouve dessiné une
essoreuse à salade orange et autours de laquelle est écrit : « La
Troupe Ethique ». De même pour les déclinaisons esthétiques
proches commes exemple ci-dessus.
Classe No 45 : Service de lobbying autre qu'a but commercial,
service juridique : service d'arbitrage, de conciliation et de
consultation juridique.
o
Classe N 25 : Vêtements.
Classe No 41 : Activités culturelles et sportives.
14/08/2014
No National : 14 4 064 137
M. Burville Christophe, 7 rue de Verdun, 94220 CHARENTON LE
PONT.
153
Classe No 41 : Organisation d'évènements et prestations autour
du boomerang, incluant spectacles, formations, initiation,
démonstrations, cours, stages, à destination de tous publics ;
mise à disposition de documentation non téléchargeable.
M. Petat Antoine, 63 rue de la goutte d'Or, 75018 PARIS.
No National : 14 4 064 140
M. Burville Christophe, 7 rue de Verdun, 94220 CHARENTON LE
PONT.
M. RICA Jean-Claude, 34 route de Kerstrat, 29940 LE FORET
FOUESNANT.
Stargestcom, M. Lallement Christophe, 6 rue des varennes,
45140 ORMES.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
No National : 14 4 064 138
à : I.N.P.I. PARIS
M. MADEC Yvan, 3 rue Jean Viollis, 31300 TOULOUSE.
M. ROYO Jérôme, Route de la corniche, 30190 MOUSSAC.
M. MADEC Yvan, 3 rue Jean Viollis, 31300 TOULOUSE.
Marque sonore.
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ;
serrurerie
et
quincaillerie
métalliques ;
constructions métalliques ; objets d'art en métaux communs ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ; verre
de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ;
vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
No National : 14 4 064 152
Mme LEGENDRE NADIA, LE HAUT MESNIL, 50510 CERENCES.
M. LEGENDRE JEAN-CHRISTOPHE, LE HAUT MESNIL, 50510
CERENCES.
Mme LEGENDRE NADIA, LE HAUT MESNIL, 50510 CERENCES.
Classe No 8 : Bâtons de jet, à but de loisir et de chasse, pouvant
prendre les dénominations suivantes : bâton de jet, bâton à
lancer, bâton de chasse, killing-stick (“ bâton à tuer ”), rabbit
stick (“ bâton à lapin ”) ;
Classe No 9 : Applications logicielles téléchargeables liées à la
pratique du boomerang de loisir ou de compétition,
documentation téléchargeable autour du boomerang ;
cuits ; gelées, confitures, compotes ; conserves de viande ou de
poisson ;
Classe No 25 : Vêtements et chaussures pour le boomerang,
incluant chaussures de sport d'extérieur et d'intérieur,
chaussettes, shorts, T-shirts et maillots, sweats, survêtements,
imperméables, gants, casquette ;
succédanés du café ; préparations faites de céréales, pain,
pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ;
Classe No 28 : Boomerangs de loisir, boomerangs d'initiation,
boomerangs sportifs y compris boomerangs de compétition,
matériel et accessoires liés à la pratique du boomerang,
accessoires de réglages du boomerangs ; matériaux, matériel et
accessoires pour la fabrication de boomerangs ; sacs pour le
transport du boomerang, instruments de mesure du vent (canne
à vent, anémomètre) ;
Classe No 32 : Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
limonades ; apéritifs sans alcool.
o
Classe N 35 : Vente en ligne, vente en gros et au détail de
boomerangs, vente de boomerangs comme supports de
communication ou de publicité ;
154
14/08/2014
No National : 14 4 064 307
Mme gueret stephanie, Agissant pour le compte de la société
garden cocoon en cours de formation, 8 allée des chevreuils,
parc du chapitre, 76230 BOIS GUILLAUME.
Mme gueret stephanie, 8 allée des chevreuils, parc du chapitre,
76230 BOIS GUILLAUME.
d'isolation (construction) ;
Description de la marque : ROSE MAGENTA ET NOIR
Classe No 42 : Recherches scientifiques et techniques ; études de
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, matériel pour des
artistes prospectus, brochures, calendriers.
Classe No 43 : Maisons de retraite pour personnes âgées ;
Classe No 35 : Publicité, organisation d'expositions, publicité en
ligne, location de temps publicitaire, publication de textes
publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, services
d'intermédiation commerciales.
Classe No 44 : Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ;
services de médecine alternative.
Classe No 45 : Services juridiques, médiation, recherches
judiciaires : tous ces services étant rendus par des avocats.
No National : 14 4 064 381
No National : 14 4 064 539
Mme FITZJOHN
ANGERVILLIERS.
Rachel,
12
Bonnelles,
91470
Mme FITZJOHN Rachel, 12 rue de Bonnelles,
ANGERVILLIERS.
91470
Classe No 11 : Appareils
d'éclairage pour aquariums.
rue
de
d'éclairage,
à
savoir
choc'fleurs, sas, le moulin du brioux, 18220 MOROGUES.
M. guilleminot christian, le moulin du brioux,
MOROGUES.
18220
appareils
Classe No 3 : Savons ; parfums, cosmétiques, lotions pour les
cheveux ;
Classe No 5 : Herbes médicinales ; tisanes ;
No National : 14 4 064 531
ASSOCIATION DEFENSE SANS FRONTIERE
SOLIDAIRES, 18 RUE SAINT YVES, 75014 PARIS.
–
AVOCATS
MARTINE JACQUIN, 18 RUE SAINT YVES, 75014 PARIS.
succédanés du café ; pain, pâtisseries et confiseries, glaces
alimentaires ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ;
cacao, de café, de chocolat ou de thé.
14/08/2014
No National : 14 4 066 251
M. LAROCHE Benjamin, 7 RUE DES MAISONS ROUGES, 89800
MALIGNY.
M. LAROCHE Benjamin, 7 RUE DES MAISONS ROUGES, 89800
MALIGNY.
services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
155
No National : 14 4 066 779
Jean-François BECK, 1 ruelle Madeleine, 21200 BEAUNE.
JURISPATENT – CABINET GUIU, 10 Rue Paul Thénard, 21000
DIJON.
Classe No 9 : Disques compacts [audio-vidéo] ; DVD ; logiciels
[programmes
enregistrés] ;
logiciels
applicatifs
pour
Smartphones ; publications électroniques téléchargeables sous
forme de fiction ou non par le biais de réseaux informatiques et
de communication ; livres audio téléchargeables et fichiers
audio numériques ; logiciels téléchargeables dans le domaine
des films cinématographiques, des jeux interactifs, de la
musique, des magazines, des livres audio.
Classe No 16 : Livres ; affiches ; albums ; autocollants [articles de
papeterie] ; blocs [papeterie] ; brochures ; cahiers ; calendriers ;
carnets ; cartes de vœux musicales ; crayons ; faire-part
[papeterie] ; tracts ; journaux ; papier à lettres ; manuels ;
prospectus ; cartes postales ; revues [périodiques] ; serre-livres ;
serviettes de table en papier ; linge de table en papier ; serviettes
de toilette en papier ; serviettes à démaquiller en papier ; sets de
table en papier ; drapeaux en papier ; fanions en papier.
Classe No 21 : Bouteilles ; carafes ; verres à boire ; verres
[récipients] ; vaisselle ; ustensiles de cuisine ; tire-bouchons ;
ouvre-bouteilles ; tâte-vin [pipettes] ; torchons [chiffons] de
nettoyage ; ronds de serviettes.
Classe No 24 : Linge de table non en papier.
Classe No 25 : Tabliers [vêtements] ; vêtements ; coiffures
(chapellerie) ; toques de cuisine (chapellerie).
Classe No 28 : Cartes à jouer ; jeux de cartes ; jeux d'échecs ; jeux
de dominos ; jeux de table ; jouets ; jeux de société.
No National : 14 4 066 666
M. ADAMS Eric, ARUE PK 6 c/m, QTR Nimau, BP 53176, Pirae,
98716 PIRAE, PPT-TAHITI.
M. ADAMS Eric, ARUE PK 6 c/m, QTR Nimau, BP 53176, Pirae,
98716 PIRAE, PPT-TAHITI.
Demande d’extension : Polynésie française.
Classe No 12 : Rames pour SUP.
ceintures (habillement) ; chaussettes ; chaussures de plage, de
ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; planches à voile ou pour le surf.
Classe No 29 : Foie gras ; plats préparés à base de viande ; plats
préparés à base de poissons ; plats cuisinés à base de légumes
cuits ; terrines ; confitures ; ail conservé ; ajvar [poivrons
conservés] ; albumine à usage culinaire ; alginates à usage
culinaire ; aloe vera préparé pour l'alimentation humaine ;
amandes moulues ; anchois ; arachides préparées ; beignets aux
pommes de terre ; beurre ; crème de beurre ; beurre de cacao ;
beurre de coco ; beurre d'arachides ; boissons lactées où le lait
prédomine ; boudin [charcuterie] ; bouillons ; préparations pour
faire des bouillons ; crevettes roses [bouquets] non vivantes ;
caviar ; champignons conservés ; charcuterie ; gibier ; chips de
fruits ; chips de pomme de terre pauvres en matières grasses ;
choucroute ; chrysalides de vers à soie pour l'alimentation
humaine ; huile de coco ; huile de colza comestible ; huile de
navette comestible ; compotes ; concentrés [bouillons] ; fruits
confits ; fruits cristallisés ; confitures ; fruits congelés ; conserves
de fruits ; conserves de légumes ; conserves de viande ;
conserves de poisson ; coquillages non vivants ; cornichons ;
crème [produit laitier] ; crème fouettée ; crevettes grises non
vivantes ; croquettes alimentaires ; crustacés non vivants ;
dattes ; zestes de fruits ; écrevisses non vivantes ; en-cas à base
de fruits ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ;
ferments lactiques à usage culinaire ; fèves conservées ; filets de
poissons ; flocons de pommes de terre ; foie ; fromages ; fruits
cuits à l'étuvée ; gelées de fruits ; fruits à coque préparés ; fruits
conservés dans l'alcool ; fruits conservés ; gelées comestibles ;
gingembre [confiture] ; graines de soja conservées à usage
alimentaire ; graines de tournesol préparées ; graines
préparées ; graisse de coco ; graisses comestibles ; graisses
alimentaires ; matières grasses pour la fabrication de graisses
comestibles ; harengs ; holothuries [concombre de mer] non
vivantes ; homards non vivants ; hoummos [pâte de pois
chiches] ; huiles comestibles ; huîtres non vivantes ; ichtyocolle à
usage alimentaire ; jambon ; juliennes [potages] ; jus végétaux
pour la cuisine ; képhir ; kimchi [plat à base de légumes
fermentés] ; koumys ; lait caillé ; lait ; lait de soja [succédané du
lait] ; lait de poule sans alcool ; lait albumineux ; lait concentré
sucré ; produits laitiers ; langoustes non vivantes ; lard ; lécithine
à usage culinaire ; légumes conservés ; légumes cuits ; légumes
séchés ; lentilles [légumes] conservées ; huile de graines de lin à
156
usage culinaire ; huile de maïs ; margarine ; marmelades ;
mélanges contenant de la graisse pour tartines ; mets à base de
poisson ; milk-shakes [boissons frappées à base de lait] ; moelle
à usage alimentaire ; mollusques comestibles non vivants ;
moules [mollusques] non vivantes ; mousses de légumes ;
mousses de poisson ; nids d'oiseaux comestibles ; noix de coco
séchées ; huile de noix de palmiers [alimentation] ; oignons
[légumes] conservés ; huile d'olive comestible ; olives
conservées ; huile d'os comestible ; huile de palme
[alimentation] ; palourdes non vivantes ; pâtés de foie ; pectine à
usage culinaire ; petit-lait ; piccalilli ; pickles ; pois conservés ;
poisson ; produits de la pêche ; poisson conservé ; poisson
saumuré ; pollen préparé pour l'alimentation ; chips [pommes de
terre] ; préparations pour faire du potage ; potages ;
consommés ; présure ; prostokvasha [lait caillé] ; pulpes de
fruits ; purée de tomates ; raisins secs ; ryazhenka [lait fermenté
cuit au four] ; saindoux ; salades de légumes ; salades de fruits ;
salaisons ; sardines ; saucisses panées ; saucisses ; saucissons ;
saumon ; huile de sésame ; smetana [crème aigre] ; suif
comestible ; tahini [pâte de graines de sésame] ; thon ; tofu ; jus
de tomates pour la cuisine ; huile de tournesol comestible ;
tripes ; truffes conservées ; varech comestible grillé ; viande ;
extraits de viande ; viande conservée ; viande de porc ; gelées de
viande ; volaille [viande] ; yaourt ; blanc d'œuf ; jaune d'œuf ;
œufs d'escargots pour la consommation ; œufs de poisson
préparés ; œufs en poudre.
Classe No 30 : Sauces [condiments] ; plats préparés à base de
riz ; plats préparés à base de pâtes alimentaires ; plats préparés
à base de céréales ; biscottes ; biscuits ; boissons à base de
chocolat ; boissons à base de café ; boissons à base de cacao ;
boissons à base de thé ; bonbons ; brioches ; cacao ; café ;
caramels [bonbons] ; cheeseburgers [sandwichs] ; chocolat ;
condiments ; confiseries ; sucreries ; coulis de fruits [sauces] ;
couscous [semoule] ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes
[alimentation] ; fondants [confiserie] ; gâteaux ; gâteaux de riz ;
gaufres ; bricelets ; glace brute, naturelle ou artificielle ; glaces
alimentaires ; herbes potagères conservées [assaisonnements] ;
infusions non médicinales ; ketchup [sauce] ; cacao au lait ; café
au lait ; chocolat au lait [boisson] ; macarons [pâtisserie] ;
mayonnaises ; mélasse ; bonbons à la menthe ; miel ; mousses
au chocolat ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ;
moutarde ; nouilles ; pain ; pain d'épice ; pâte à cuire ; pâte pour
gâteaux ; pâte d'amandes ; pâtes alimentaires ; pâtes de fruits
[confiserie] ; pâtés à la viande ; pâtés [pâtisserie] ; pâtisserie ;
petits pains ; petits fours [pâtisserie] ; petits-beurre ; pizzas ;
pralines ; quiches ; ravioli ; riz ; sandwiches ; sauce tomate ;
sauce piquante de soja ; sauces à salade ; sauces pour pâtes
alimentaires ; sel de cuisine ; semoule ; sorbets [glaces
alimentaires] ; spaghetti ; sushi ; taboulé ; tacos ; tartes ; thé
glacé ; tortillas ; tourtes ; vinaigres.
Classe No 32 : Boissons sans alcool ; apéritifs sans alcool ; eaux
[boissons] ; eaux minérales [boissons] ; eaux gazeuses ; eaux de
table ; jus de fruits ; apéritifs sans alcool ; bières ; boissons de
fruits ou de légumes mixés [smoothies] ; essences pour la
préparation de boissons ; extraits de fruits sans alcool ; boissons
de fruits sans alcool ; nectars de fruits ; limonades ; sirops pour
limonades ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des
liqueurs ; sodas ; cocktails sans alcool.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées à l'exception des bières ;
cidres ; digestifs [alcools et liqueurs] ; boissons alcoolisées
contenant des fruits ; spiritueux ; vins.
aide à la direction des affaires ; investigations pour affaires ;
estimation en affaires commerciales ; consultation pour la
direction des affaires ; consultation pour les questions de
personnel ; administration commerciale de licences de produits
et de services de tiers ; services d'approvisionnement pour des
tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ;
services de comparaison de prix ; démonstration de produits ;
diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion [distribution]
d'échantillons ; distribution de matériel publicitaire [tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons] ;
établissement
de
statistiques ; organisation de foires à buts commerciaux ou de
publicité ;
location
d'espaces
publicitaires ;
marketing ;
pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ;
publicité ; recherche de marché ; recherche de parraineurs ;
recherches pour affaires ; relations publiques ; services de
revues de presse ; services de télémarketing ; services de soustraitance [assistance commerciale] ; traitement administratif de
commandes d'achats ; service de vente au détail et en gros, sur
le lieu de vente ou par Internet de : disques compacts [audiovidéo], DVD, logiciels [programmes enregistrés], logiciels
applicatifs pour Smartphones, publications électroniques
téléchargeables sous forme de fiction ou non par le biais de
réseaux informatiques et de communication, livres audio
14/08/2014
téléchargeables et fichiers audio numériques, logiciels
téléchargeables dans le domaine des films cinématographiques
ou des jeux interactifs ou de la musique ou des magazines ou
des livres audio, livres, affiches, albums, autocollants [articles de
papeterie], blocs [papeterie], brochures, cahiers, calendriers,
carnets, cartes de vœux musicales, crayons, faire-part
[papeterie], tracts, journaux, papier à lettres, manuels,
prospectus, cartes postales, revues [périodiques], serre-livres,
serviettes de table en papier, linge de table en papier, serviettes
de toilette en papier, serviettes à démaquiller en papier, sets de
table en papier, drapeaux en papier, fanions en papier,
bouteilles, carafes, verres à boire, verres [récipients], vaisselle,
ustensiles de cuisine, tire-bouchons, ouvre-bouteilles, tâte-vin
[pipettes], torchons [chiffons] de nettoyage, ronds de serviettes,
linge de table non en papier, tabliers [vêtements], vêtements,
coiffures (chapellerie), toques de cuisine (chapellerie), cartes à
jouer ; jeux de cartes, jeux d'échecs, jeux de dominos, jeux de
table, jouets, jeux de société, foie gras, plats préparés à base de
viande, plats préparés à base de poissons, plats cuisinés à base
de légumes cuits, terrines, confitures, ail conservé, ajvar
[poivrons conservés], albumine à usage culinaire, alginates à
usage culinaire, aloe vera préparé pour l'alimentation humaine,
amandes moulues, anchois, arachides préparées, beignets aux
pommes de terre, beurre, crème de beurre, beurre de cacao,
beurre de coco, beurre d'arachides, boissons lactées où le lait
prédomine, boudin [charcuterie], bouillons, préparations pour
faire des bouillons, crevettes roses [bouquets] non vivantes,
caviar, champignons conservés, charcuterie, gibier, chips de
fruits, chips de pomme de terre pauvres en matières grasses,
choucroute, chrysalides de vers à soie pour l'alimentation
humaine, huile de coco, huile de colza comestible, huile de
navette comestible, compotes, concentrés [bouillons], fruits
confits, fruits cristallisés, confitures, fruits congelés, conserves
de fruits, conserves de légumes, conserves de viande, conserves
de poisson, coquillages non vivants, cornichons, crème [produit
laitier], crème fouettée, crevettes grises non vivantes, croquettes
alimentaires, crustacés non vivants, dattes, zestes de fruits,
écrevisses non vivantes, en-cas à base de fruits, farine de
poisson pour l'alimentation humaine, ferments lactiques à usage
culinaire, fèves conservées, filets de poissons, flocons de
pommes de terre, foie, fromages, fruits cuits à l'étuvée, gelées
de fruits, fruits à coque préparés, fruits conservés dans l'alcool,
fruits conservés, gelées comestibles, gingembre [confiture],
graines de soja conservées à usage alimentaire, graines de
tournesol préparées, graines préparées, graisse de coco,
graisses comestibles, graisses alimentaires, matières grasses
pour la fabrication de graisses comestibles, harengs, holothuries
[concombres de mer] non vivantes, homards non vivants,
hoummos [pâte de pois chiches], huiles comestibles, huîtres non
vivantes, ichtyocolle à usage alimentaire, jambon, juliennes
[potages], jus végétaux pour la cuisine, képhir, kimchi [plat à
base de légumes fermentés], koumys, lait caillé, lait, lait de soja
[succédané du lait], lait de poule sans alcool, lait albumineux,
lait concentré sucré, produits laitiers, langoustes non vivantes,
lard, lécithine à usage culinaire, légumes conservés, légumes
cuits, légumes séchés, lentilles [légumes] conservées, huile de
graines de lin à usage culinaire, huile de maïs, margarine,
marmelades, mélanges contenant de la graisse pour tartines,
mets à base de poisson, milk-shakes [boissons frappées à base
de lait], moelle à usage alimentaire, mollusques comestibles non
vivants, moules [mollusques] non vivantes, mousses de
légumes, mousses de poisson, nids d'oiseaux comestibles, noix
de coco séchées, huile de noix de palmiers [alimentation],
oignons [légumes] conservés, huile d'olive comestible, olives
conservées, huile d'os comestible, huile de palme [alimentation],
palourdes non vivantes, pâtés de foie, pectine à usage culinaire,
petit-lait, piccalilli, pickles, pois conservés, poisson, produits de
la pêche, poisson conservé, poisson saumuré, pollen préparé
pour l'alimentation, chips [pommes de terre], préparations pour
faire du potage, potages, consommés, présure, prostokvasha
[lait caillé], pulpes de fruits, purée de tomates, raisins secs,
ryazhenka [lait fermenté cuit au four], saindoux, salades de
légumes, salades de fruits, salaisons, sardines, saucisses
panées, saucisses, saucissons, saumon, huile de sésame,
smetana [crème aigre], suif comestible, tahini [pâte de graines
de sésame], thon, tofu, jus de tomates pour la cuisine, huile de
tournesol comestible, tripes, truffes conservées, varech
comestible grillé, viande, extraits de viande, viande conservée,
viande de porc, gelées de viande, volaille [viande], yaourt, blanc
d'œuf, jaune d'œuf, œufs d'escargots pour la consommation,
œufs de poisson préparés, œufs en poudre, sauces
[condiments], plats préparés à base de riz, plats préparés à base
de pâtes alimentaires, plats préparés à base de céréales,
biscottes, biscuits, boissons à base de chocolat, boissons à base
de café, boissons à base de cacao, boissons à base de thé,
bonbons, brioches, cacao, café, caramels [bonbons],
cheeseburgers [sandwichs], chocolat, condiments, confiseries ;
sucreries, coulis de fruits [sauces], couscous [semoule], crème
anglaise, crèmes glacées, crêpes [alimentation], fondants
[confiserie], gâteaux, gâteaux de riz, gaufres ; bricelets, glace
brute, naturelle ou artificielle, glaces alimentaires, herbes
14/08/2014
potagères conservées [assaisonnements], infusions non
médicinales, ketchup [sauce], cacao au lait, café au lait, chocolat
au lait [boisson], macarons [pâtisserie], mayonnaises, mélasse,
bonbons à la menthe, miel, mousses au chocolat, desserts sous
forme de mousses [confiserie], moutarde, nouilles, pain, pain
d'épice, pâte à cuire, pâte pour gâteaux, pâte d'amandes, pâtes
alimentaires, pâtes de fruits [confiserie], pâtés à la viande, pâtés
[pâtisserie], pâtisserie, petits pains, petits fours [pâtisserie],
petits-beurre, pizzas, pralines, quiches, ravioli, riz, sandwiches,
sauces tomate, sauce piquante de soja, sauces à salade, sauces
pour pâtes alimentaires, sel de cuisine, semoule, sorbets [glaces
alimentaires], spaghetti, sushi, taboulé, tacos, tartes, thé glacé,
tortillas, tourtes, vinaigres, boissons sans alcool, apéritifs sans
alcool, eaux [boissons], eaux minérales [boissons], eaux
gazeuses, eaux de table, jus de fruits, apéritifs sans alcool,
bières, boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies],
essences pour la préparation de boissons, extraits de fruits sans
alcool, boissons de fruits sans alcool, nectars de fruits,
limonades, sirops pour limonades, sirops pour boissons,
préparations pour faire des liqueurs, sodas, cocktails sans
alcool, boissons alcoolisées à l'exception des bières, cidres,
digestifs [alcools et liqueurs], boissons alcoolisées contenant
des fruits, spiritueux, vins.
Classe No 39 : Organisation de visites touristiques
personnalisées ou non, y compris les visites offertes dans le
cadre de l'oenotourisme ; réservations pour le transport ;
organisation de croisières ; organisation de voyages ou de
circuits touristiques personnalisés ; services de logistique en
matière de transport ; accompagnement de voyageurs ;
informations en matière de visites touristiques, d'oenotourisme ;
services de chauffeur ; organisation de location de voitures pour
le compte de tiers ; services administratifs d'obtention de visas
de voyages, de passeports et de documents de voyage.
Classe No 41 : Organisation et conduite de colloques ;
organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation
de spectacles [services d'imprésarios] ; organisation de bals ;
organisation et conduite de concerts ; organisation de concours
[éducation ou divertissement] ; organisation et animation et
d'activités ludiques [éducation ou divertissement] ; organisation
et conduite de congrès ; organisation et conduite de
conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; organisation et conduite de séminaires ; planification
de
réceptions
[divertissement] ;
production
musicale ;
production de films sur bandes vidéo ; production de films
autres
que
films
publicitaires ;
projection
de
films
cinématographiques ; publication de livres ; représentation de
spectacles ; production de spectacles ; mise à disposition
d'équipements de karaoké ; location d'appareils et accessoires
cinématographiques ; location de décors de spectacles ; location
sonores ;
location
de
bandes
vidéo ;
location
de
magnétoscopes ; location de postes de radio et de télévision ;
location d'appareils audio ; location d'appareils d'éclairage pour
les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location de
caméras vidéo ; location de matériel de jeux ; mise à disposition
d'installations de loisirs ; éducation ; enseignement ; instruction ;
formation pratique [démonstration] ; cours de cuisine et
d'initiation à l'œnologie ; montage de bandes vidéo ;
divertissement ; exploitation de salles de jeux ; publications en
ligne non téléchargeables sous forme de livres, romans illustrés,
bandes dessinées et magazines dans le domaine du
divertissement, de la gastronomie, de l'œnologie ; mise à
disposition en ligne sans téléchargement possible de films,
musique, magazines, jeux interactifs, livres et livres audio par le
biais d'un site Internet ; location de livres électroniques, vidéos
et jeux interactifs pouvant être téléchargés ou visionnés à partir
d'un site Internet ; mise à disposition d'informations dans le
domaine des services d'édition électronique sous toutes formes,
par le biais du réseau Internet.
157
No National : 14 4 066 831
M. Botello Jean-Baptiste, 17 Rue de la Juiverie, 44000 NANTES.
M. Botello Jean-Baptiste, 17 Rue de la Juiverie, 44000 NANTES.
pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ;
optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
en matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de
produits) ; réservation de places de voyage ; entreposage de
supports
de
données
ou
de
documents
stockés
électroniquement ;
l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception
d'art graphique.
o
Classe N 43 : Services de traiteur ; services de restauration ;
location d'appareils d'éclairage autres que pour les décors de
théâtre ou des studios de télévision ; location de chaises, tables,
linge de table et verrerie ; location de salles de réunions ou de
restaurants ; services hôteliers ; services de réservation de
logements pour voyageurs, rendus notamment par des agences
de voyage ou des courtiers ; services de bars ; cafés-restaurants ;
conseils en matière de dégustation de vins.
33, 35, 39, 41, 43.
No National : 14 4 066 838
M. Schick Daniel, 6-8 rue Aubriot, 75004 PARIS.
M. Schick Daniel, 6-8 rue Aubriot, 75004 PARIS.
158
14/08/2014
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
Production, création et réalisation de films documentaire et de
fiction ainsi que d'émissions de flux ; organisation d'événements
politique (organisation et conduite de colloques, conferences ou
congrès) ; organisation d'évenements culturels (festivals,
journées, colloques à but culturel) conseils dans les domaines
précités.
pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation
pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ;
d'ordinateurs ; numérisation de documents ; conseils en
technologie de l'information ; services de conception d'art
graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification
d'oeuvres d'art ; stockage électronique de données ; Création de
site Internet.
No National : 14 4 066 931
M. Martiny Nathan, 2 rue Commaille, 75007 PARIS.
M. Martiny Nathan, 2 rue Commaille, 75007 PARIS.
Classe No 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ;
Classe No 16 : Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ;
prospectus ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; sousvêtements ;
Classe No 34 : Allumettes ; briquets pour fumeurs.
No National : 14 4 066 957
M. césar castro, Agissant pour le compte de la société sarl clope
and phone en cours de formation, 251 RUE DES FRERES
KENNEDY, APPT 4, 13300 SALON DE PROVENCE.
SARL CLOPE AND PHONE, M. CASTRO CESAR, CENTRE
COMMERCIAL AVENIR, ROUTE DE VALREAS, 84600 GRILLON.
Classe
No
9:
Tablettes
électroniques,
ordiphones
(Smartphones), liseuses électroniques téléphones portables.
Nécessaires mains libres pour téléphones portables.
Classe No 34 : Cigarettes électroniques.
14/08/2014
No National : 14 4 066 964
Display Channel, SAS, 66 rue du moulin de la pointe, 75013
PARIS.
No SIREN : 798 884 250.
Display Channel, M. Develle Gaylord, 66 rue du moulin de la
pointe, 75013 PARIS.
159
No National : 14 4 066 976
M. DOUGNAT Guillaume, 1352 route du Chesnay, 50380 SAINTPAIR-SUR-MER.
échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; optimisation du trafic
pour les sites Web ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; services d'intermédiation commerciale
(conciergerie).
M. DOUGNAT Guillaume, 1352 route du Chesnay, 50380 SAINTPAIR-SUR-MER.
No National : 14 4 066 970
M. MARIAN SAMUEL, 57 RUE ARCHEREAUX, 75109 PARIS.
M. MARIAN SAMUEL, 57 RUE ARCHEREAUX, 75109 PARIS.
Aliments pour reptiles et autres animaux de compagnie.
No National : 14 4 066 978
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
PUBLIC SOURCING, SARL, Domaine de Bellevue, 675 Chemin de
pontes, 13540 PUYRICARD.
PUBLIC SOURCING, M. ROUSTAN jean-paul, Domaine de
Bellevue, 675 Chemin de pontes, 13540 PUYRICARD.
160
services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Conseil
en management des organisations, conseil, formation et audit
sur les thématiques achats et marchés publics (conseil et audit
en affaires).
Classe No 36 : Assurances ; services bancaires ; service bancaires
en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de
crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance
de biens immobiliers ; services de financement ; analyse
financière ; constitution ou investissement de capitaux ;
consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Formation sur les thématiques achats, marchés publics, finances
et management des organisations ;
14/08/2014
Classe No 35 : Vente au détail de cigarettes électroniques.
No National : 14 4 067 074
à : I.N.P.I. PARIS
M. Eddy LOMBARD, Agissant pour le compte de la société IZI
WAY en cours de formation, Lotissement les demoiselles, 7346
TOURNON.
M. Eddy LOMBARD, Lotissement les demoiselles,
TOURNON.
7346
propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ;
garde d'enfants à domicile.
No National : 14 4 066 980
Zen-vape, SAS, 20 rue de montcalm, 87270 CHAPTELAT.
Zen-vape, M. Plavac Vladimir, 20 rue de montcalm, 87270
CHAPTELAT.
Classe No 34 : E-liquide pour cigarettes électroniques.
o
N National : 14 4 066 981
Zen-Vape, SAS, 20 rue de montcalm, 87270 CHAPTELAT.
Zen-Vape, M. Plavac Vladimir, 20 rue de montcalm, 87270
CHAPTELAT.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
14/08/2014
No National : 14 4 067 106
161
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Production de
spectacles, de films ; agences pour artistes. Location de films et
accessoires de décors de théâtre. Informations sur les
évènements culturels et de divertissement. Information sur
l'actualité. Reportage photographique.
CGR Réalisations, EURL, 6 rue du Brésil, 45000 ORLEANS.
CGR Réalisations, Mme GRANGE Charlette, 6 rue du Brésil,
45000 ORLEANS.
No National : 14 4 067 109
M. ROUVIERE ROBIN, 11 LOTISSEMENT LES ESQUERTS, 84170
MONTEUX.
M. ROUVIERE ROBIN, 11 LOTISSEMENT LES ESQUERTS, 84170
MONTEUX.
artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception
des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;
linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Editions
de livres journaux brochures fascicules ;
Classe No 20 : Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau,
jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre,
écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ;
jeux de cartes ou de table ; maquettes (jouets) ; figurines
(jouets) ;
détail ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation
ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces
publicitaires ; Editions et publication de livres, revues, journaux
brochures, fascicules et périodiques numérisés ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise
à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases
de
données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou
télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ;
services de messagerie électronique ; Transmission de
messages et d'images assistée par ordinateur, réseau de livre et
revues en ligne ; diffusion de programmes télévisés ;
divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations
de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et
location de films cinématographiques ; organisation de concours
buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à
partir d'un réseau informatique ; publication électronique de
Marque comportant un hologramme.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
162
Classe No 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières premières de récupération
(transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
14/08/2014
distance ; logiciels de communications pour connecter les
utilisateurs de réseaux informatiques ; réseaux informatiques ;
réseaux informatiques mondiaux ; analyseurs de réseaux
informatiques ;
logiciels
pour
réseaux
informatiques ;
programmes informatiques destinés à la gestion de réseaux ;
logiciels de sécurisation de l'accès à des réseaux de
communications mondiaux ou à accès ; privé/réservé ; logiciel
de gestion de réseau ; logiciels pour se connecter à distance à
un réseau et ordinateurs personnels pour la surveillance de
l'administration et de la gestion ; logiciels téléchargeables de
surveillance, administration, gestion de réseaux hors site et
d'ordinateurs et analyses de serveurs ; logiciels téléchargeables
de surveillance, administration et gestion de réseaux hors site et
d'ordinateurs personnels, analyses de serveurs ; logiciels de
gestion, de traitement, de stockage et de prise en charge de
données à distance ; logiciels de création, de gestion et
d'utilisation de bases de données ; logiciels de gestion, de
supervision, d'orchestration et de virtualisation de serveurs et de
réseaux ; logiciels et applications logicielles pour dispositifs
mobiles (téléphone, Smartphone) ; logiciels pour la sécurisation
des transactions financières, terminaux de paiement ; logiciels
de gestion comptable, de gestion financière, progiciels ; logiciels
d'exploitation de serveurs d'accès à des réseaux ; logiciels
d'exécution d'assemblées générales ;
Classe No 35 : Services de conseils pour la direction des affaires,
services de conseils administratifs et commerciaux dans le
domaine des technologies de l'information et de l'informatique,
gestion de fichiers informatiques, compilation, mise à jour et
archivage de bases de données, services de recueil et de
systématisation de données dans un fichier central, services de
saisie et de traitement (recueil, systématisation) de données,
d'informations, d'images et de documents, services d'assistance
(conseils) en matière de systèmes informatiques et de logiciels ;
Gfi Informatique, Société anonyme, 145 Boulevard Victor Hugo,
93400 SAINT OUEN.
No SIREN : 385 365 713.
Classe
No
38 :
Services
de
communications via un réseau informatique mondial ou
Internet ; services de courrier électronique, de réception et
d'envoi
de
messages ;
services
de
diffusion
(télécommunications) ; fourniture d'accès à des pages Web ;
transmission et distribution de données ou d'images
audiovisuelles via un réseau informatique mondial ou Internet ;
location de temps d'accès à une base de données ; fourniture
d'accès à des données ou des documents stockés
électroniquement dans des fichiers centraux pour consultation à
distance ; accès à des réseaux de télécommunications par
ordinateur ; services de transmission de données entre systèmes
informatiques mis en réseau ; fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial d'informations ; accès et location de
temps d'accès à des bases de données et des réseaux
informatiques ; services d'accès à distance à l'Internet
permettant d'effectuer un contrôle à distance, d'échanger des
fichiers entre PC, d'imprimer automatiquement des fichiers
distants en local, de partager des fichiers sans chargement, de
synchroniser des fichiers et répertoires ; services d'accès à des
réseaux informatiques mondiaux et à d'autres réseaux
informatiques ; services d'accès à des réseaux informatiques
mondiaux ; services d'information et d'assistance (conseil)
concernant les services précités, services de télécommunication
pour le paiement à distance sécurisé ;
Gfi Informatique, M. Bonnin Aurélien, 145 Boulevard Victor
Hugo, 93400 SAINT OUEN.
Classe No 41 : Services de formation dans le secteur de
l'informatique, organisation de colloques, conférences,
séminaires à buts culturels ou éducatifs ;
No National : 14 4 067 621
Classe No 9 : Logiciels informatiques ; publications électroniques
(téléchargeables) ; programmes informatiques ; logiciels et
publications sous forme électronique fournis en ligne à partir de
bases de données, à partir de services fournis sur un réseau
informatique mondial ou Internet ; logiciels interactifs ; appareils
de recherche d'informations ; électroniques à partir d'un réseau
informatique mondial ou de l'Internet ; logiciels téléchargés à
partir de l'Internet ; programmes d'exploitation (informatique) ;
logiciels utilitaires ; dispositifs de stockage de données ;
installations
d'enregistrement
de
données ;
mémoires
électroniques pour le stockage de données informatiques ;
programmes informatiques pour rechercher le contenu
d'ordinateurs et de réseaux informatiques par commande à
Classe No 42 : Services de location de centres serveurs de base
de données (logiciels) ; création et entretien de sites Web pour
des tiers ; services d'hébergement de site Internet, de
messageries sécurisées ; services de créations (conceptionélaboration) par des ingénieurs informatiques d'images
virtuelles et interactives ; conseils et expertises techniques dans
le domaine des télécommunications et des réseaux
informatiques ou de transmission de données ; assistances
techniques (conseils) pour l'amélioration des conditions de mise
en oeuvre des terminaux de télécommunication, des serveurs de
bases de données, des centres fournisseurs d'accès à un réseau
informatique ou de transmission de données ; programmation
pour ordinateurs, services d'élaboration (conception), de
maintenance et de services de mise à jour de logiciels ; services
de consultations en matière d'ordinateurs ; services de
connexion de serveurs distants ; services d'hébergement,
d'élaboration, de conception de serveurs et de réseaux assurant
le traitement et la prise en charge du système d'information d'un
client ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de
systèmes de télécommunications ; conception de réseaux
informatiques ; conception de bases de données ; services de
conseils (assistance technique) en matière de systèmes
informatiques ; service de gestion à distance de données
informatiques ; services informatiques permettant d'accéder à
distance à des services de télécommunications ; fourniture de
14/08/2014
services applicatifs dans le domaine des logiciels en ligne
permettant une interaction entre plusieurs dispositifs de
traitement, à savoir l'accès, le traitement, la traduction et la
communication d'informations entre plusieurs dispositifs de
traitement, à savoir des centres de données, des téléphones, des
téléphones portables, des dispositifs de serveur, des dispositifs
informatiques portables, à savoir des dispositifs multimédias,
des lecteurs multimédias portables ; services informatiques
proposant une plate-forme logicielle pour le développement
d'applications logicielles, pour le développement et l'exécution
d'un moteur de règles d'entreprise à utiliser dans les processus
décisionnels d'entreprise, dans la gestion des règles
d'entreprise, dans la surveillance et l'agrégation de données à
partir de plusieurs sources et dans l'application de règles en vue
de la découverte de modèles et tendances dans les données,
dans le déclenchement de réponses à des conditions et
événement prédéfinis, dans le traitement, classement,
organisation, modification, recherche, rappel et analyse de
données et statistiques de données ainsi que dans l'exécution de
logiciels d'application locaux ou à distance ; infogérance à savoir
hébergement de serveurs ayant pour but la prise en charge
totale ou partielle du système d'information du client ;
duplication de postes de travail en environnement cloud à
savoir, hébergement de logiciels, transfert d'information et de
fichiers par réseau informatique ; virtualisation de postes de
travail et d'applicatifs à savoir location et vente d'espace de
stockage et de serveurs physiques et virtuels ; restauration de
documents physiques et virtuels à savoir conversion de données
ou de documents d'un support physique vers un support
électronique, conception graphique pour la compilation de
pages Web sur Internet ; informations concernant le matériel
informatique ou les logiciels fournis en ligne à partir d'un réseau
informatique mondial ou d'Internet ; surveillance de systèmes
informatiques et surveillance de systèmes informatiques de
sécurité ; sécurisation de données ; offre de services de sécurité
pour réseaux informatiques, accès informatiques et transactions
informatisées ; support technique, à savoir, surveillance de
systèmes de réseaux ; assistance (conseils) dans le domaine des
applications de réseau informatique ; conception de réseaux
informatiques pour le compte de tiers ; intégration de systèmes
informatiques et de réseaux informatiques.
No National : 14 4 067 685
Shimmy Beach Club (Pty) Limited, Société de droit sud africain,
South Arm Road, V & A Waterfront, Cape Town, Afrique du Sud.
GILBEY LEGAL, 69 RUE DE RICHELIEU, 75002 PARIS.
Classe No 16 : Revues et autres publications ayant pour objet les
domaines du divertissement, des clubs, des défilés de modes et
des évènements mondains ;
Classe No 18 : Produits en cuir ou en imitation du cuir à savoir
étuis pour les clefs [maroquinerie], porte-documents,
portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à
main, sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de
campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour
vêtements [pour le voyage], boîtes en cuir ou en carton-cuir,
lanières de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux,
laisses, muselières, garnitures de cuir pour meubles ; sacs,
malles, fourretouts, sacs à dos et bagages ; parapluies ;
ceintures ; valises et bâtons de randonnée ;
Classe No 25 : Vêtements et habits, chaussures [à l'exception des
chaussures orthopédiques], chapellerie ;
163
Classe No 41 : Services de divertissement ; divertissements,
services de clubs de restauration, de dance ou de loisirs ;
concours et compétitions, défilés et cérémonies de remises de
prix ; production et montage de programmes radiophoniques et
de programmes de télévision, de films, de publications pour
médias imprimées ou électroniques ; publication de revues et de
périodiques dans les domaines de la mode et des média
sociaux ; services de mise à disposition (publication) de
publications électroniques en ligne ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation et
boissons) ; restaurants, bars.
No National : 14 4 068 147
VIBRAFLOOR, société par actions simplifiée, Za les Pièces
Bourgeoises, 71640 GIVRY.
No SIREN : 398 213 769.
TMARK CONSEILS, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Classe No 6 : Matériaux de construction métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ;
unités
de
constructions transportables métalliques modulaires pour
fabrication de plancher vibrant ; armatures métalliques pour la
construction ; châssis métalliques (construction) ; conteneurs
métalliques ; cuves métalliques ; clapets en métal ; panneaux
pour la construction métalliques ; membranes métalliques ;
planchers métalliques ; réservoirs en métal ; revêtements
métalliques (construction) ; silos métalliques ; tôles ; palettes de
manutention métalliques ; trémies métalliques ; cornières
métalliques ; cadres métalliques ; ressorts métalliques ;
rigidificateurs métalliques.
Classe No 7 : Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules
manuellement ;
machines
agricoles ;
appareils
électromécaniques pour la préparation d'aliments ; machines de
bateaux ; trémies pour le déchargement mécanique ; extracteurs
(mines) ;
appareils
de
manutention
(chargement
et
déchargement) ; machines pour l'exploitation des mines ;
machines d'aspiration à usage industriel ; alimentateurs de
chaudières de machines ; dispositifs de commande de machines
ou de moteurs ; compacteurs pour les détritus ; installation de
dépoussiérage pour le nettoyage ; dévidoirs mécaniques ;
appareils de lavage ; installations pour l'aspiration de poussières
pour le nettoyage ; machines et appareils de nettoyage
électriques ; gaines d'aération autonettoyantes ; robots
(machines) ; séparateurs ; machines à trier pour l'industrie ;
tamis (machines ou parties de machines) ; transporteurs ;
trémies pour le déchargement mécanique ; vibrateurs
(machines) à usage industriel ; panneaux métalliques vibrants ;
plancher vibrant pour silos ; plancher vibrant pour cales de
navires ; plancher vibrant pour containers ; plancher vibrant
pour wagons ; système de vidange (machine) ; ressorts (parties
de machines).
Classe No 37 : Construction ; services de conception
d'installations électro mécaniques et de génie civil ; réparation
de matériels électro mécaniques, de plomberie, de chauffage et
de sanitaire ; services d'installation de matériels électro
mécaniques, de plomberie, de chauffage et de sanitaire ;
installation, entretien et réparation de machines ; services
d'installation, entretien et réparation de plancher vibrant ;
information en matière de réparation ; supervision (direction) de
travaux de construction.
164
No National : 14 4 068 346
14/08/2014
Classe No 42 : Développement de nouveaux produits dans le
domaine du diagnostic biologique.
ID VET, SARL, 310 RUE LOUIS PASTEUR, 34790 GRABELS.
No SIREN : 478 123 219.
ID VET, M. POURQUIER Philippe, 310 RUE LOUIS PASTEUR,
34790 GRABELS.
No National : 14 4 068 600
Gaudois Manfred, 8 rue Henri Brisson, 72000 LE MANS.
o
Classe N 5 : Méthode de diagnostic multiparamétrique en santé
animale : produits de détection d'anticorps, d'acides nucléiques
ou autres à usage vétérinaire.
Mme Gaudois Claire Victoria, 8 rue Henri Brisson, 72000 LE
MANS.
Mme Gaudois Claire, 8 rue Henri Brisson, 72000 LE MANS.
No National : 14 4 068 363
No SIREN : 478 123 219.
34790 GRABELS.
Description de la marque : Monogramme du mot Mnemos
Classe No 45 : Généalogie.
o
Classe N 5 : Méthode de diagnostique multiparamétrique en
santé animale, produits de détection d'anticorps, d'acides
nucléiques ou autres à usage vétérinaire.
No National : 14 4 068 370
No SIREN : 478 123 219.
34790 GRABELS.
No National : 14 4 068 604
M. DOUSSIN Philippe, 14 bis Impasse Jospeh Turbel, 44400
REZE.
M. DOUSSIN Philippe, 14 bis Impasse Jospeh Turbel, 44400
REZE.
Classe No 9 : Magazine sur Internet, (publications électroniques
téléchargeables).
Classe No 5 : Méthode de diagnostique multiparamétrique en
santé animale, produits de détection d'anticorps, d'acides
nucléiques ou autres à usage vétérinaire.
14/08/2014
No National : 14 4 068 649
Intelligence-Business, SARL, 102 rue du Point du Jour, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT.
Intelligence-Business, M. Beaumesnil Arnaud, 102 rue du Point
du Jour, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
165
Classe No 30 : Pâtés en croute à base de viande de porc cul noir
Limousin ; tourtes et tartes à base de viande de porc cul noir
Limousin, tous ces produits étant à base de viande bénéficiant
de l'indication géographique Porc du Limousin.
Classe No 35 : Services de vente au détail ou en gros de produits
alimentaires et de plats préparés à base de viande de porc cul
noir Limousin bénéficiant de l'indication géographique Porc du
Limousin ; organisation de foires et d'expositions à des fins
commerciales ou publicitaires visant à promouvoir la race et la
viande de porc cul noir Limousin ; organisation de dégustations
de produits alimentaires à base de porc cul noir Limousin à des
fins commerciales ; présentation de produits alimentaires et de
plats préparés à base de viande de porc cul noir Limousin sur
tout moyen de communication et sur tout support publicitaire
pour la vente au détail ou en gros.
pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des
affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie).
No National : 14 4 068 699
à : I.N.P.I. LYON
M. GERGAUD Cédric, Bâtiment 2, 26 Chemin de la Forestière,
69130 ECULLY.
M. GERGAUD Cédric, Bâtiment 2, 26 Chemin de la Forestière,
69130 ECULLY.
No National : 14 4 068 692
Mme FEUGEAS Caroline, Le Peuch, 19450 CHAMBOULIVE.
AQUINOV, Mme MOTHES Marie, Allée de la Forestière, 33750
BEYCHAC ET CAILLAU.
Classe No 16 : Sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 21 : Porte sac pour sacs poubelles en plastique ou
autre matière (structure de poubelle).
No National : 14 4 068 715
MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB, société par actions
simplifiée, Domaine de Grammont, avenue Albert Einstein,
34000 MONTPELLIER.
No SIREN : 438 180 523.
Montpellier Agglomération, 34170 CASTELNAU LE LEZ.
Classe No 29 : Viande de porc cul noir Limousin bénéficiant de
l'indication géographique Porc du Limousin ; pâtés, terrines,
rillettes à la viande de porc cul noir Limousin bénéficiant de
l'indication géographique Porc du Limousin ; confits de porc cul
Limousin ; charcuterie et salaisons à base de viande de porc cul
Limousin ; plats préparés et cuisinés conservés ou frais à base
de viande de porc cul noir Limousin bénéficiant de l'indication
géographique Porc du Limousin ; conserves et semi-conserves à
base de viande de porc cul noir Limousin bénéficiant de
l'indication géographique Porc du Limousin ; saindoux issu de la
graisse de porc cul noir Limousin bénéficiant de l'indication
géographique Porc du Limousin ; repas préparés à base de
viande de porc cul noir Limousin bénéficiant de l'indication
géographique Porc du Limousin ; soupes à base de viande de
porc cul noir Limousin bénéficiant de l'indication géographique
Porc du Limousin.
Classe No 16 : Livres ; revues ; journaux ; magazines ;
périodiques ; agendas ; calendriers ; affiches ; drapeaux en
papier ; guides ; instruments d'écriture ; crayons ; stylos ; billets ;
cartes de membre ; cartes de fidélité ; papier et carton brut, miouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie ; produits de
l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ;
adhésifs matières collantes pour la papeterie ou le ménage ;
d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils ;
caractères d'imprimerie ; clichés ; étiquettes adhésives ;
autocollants ; cahier, cahier scolaires d'écriture ; albums ;
albums pour événements particuliers ; albums photos ; articles
de papeterie ; bandes dessinées ; autocollants [articles de
166
papeterie] ; badges en papier ; badges en carton ; blocs de
papier à lettres ; blocs de notes adhésives ; blocs de feuilles de
résultats ; blocs [papeterie] ; boîtes à crayons ; boîtes-cadeaux
en carton ou papier ; boîtes-cadeaux en papier ; boîtes
d'emballage en carton présentées montées ; boîtes d'emballage
en
carton
présentées
pliées ;
brochures ;
brochures
publicitaires ; bulletins d'information [produits de l'imprimerie] ;
carnets de résultats ; carnets en papier ; carnets pour
autographes ; carnets vierges ; cartes ; cartes à collectionner sur
le thème du football ; cartes d'informations imprimées ; cartes
d'invitation ; cartes pour occasions spéciales ; dépliants
informatifs dans le domaine du football ; drapeaux et fanions en
papier ; guirlandes de fanions en papier ; feuilles de résultats ;
figurines en papier ; figurines [statuettes] en papier mâché ;
livres d'images ; livres d'or ; livres pour vignettes autocollantes ;
livres souvenirs [albums photos] ; panneaux publicitaires
imprimés en papier ou carton ; photographies de joueurs à
collectionner ; périodiques imprimés dans le domaine du
football ; posters en papier ; programmes pour événements
particuliers ; prospectus ; publications imprimées ; répertoires ;
sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; serviettes de table en papier ; sets
de table en papier ; tableaux de résultats [articles de papeterie] ;
tickets imprimés ; tickets [billets] ;
Classe No 25 : Vêtements (habillement) ; chaussures ; chapellerie
pour hommes, femmes, enfants et bébés ; vêtements et
chaussures pour la pratique du sport, de la gymnastique et du
football ; écharpes ; foulards ; cravates ; ceintures ; crampons de
chaussures de football ; fixes chaussettes ; shorts ; maillots ;
survêtements ; tour de cou (vêtements) ; bonneterie ; bandeaux
pour la tête ; bandeaux pour les oreilles ; bandanas ; bretelles ;
cache-col ; cache-cou ; cache-nez ; cache-épaule ; couvreoreilles ; cirés : dossards de football ; gants (habillement) ;
lingerie de corps ; maillots de bain ; maillots de sport antihumidité ; peignoirs de bain ; pochettes (habillement) ; répliques
de chaussettes, shorts et maillots de football ; sous-vêtements
sudorifuges ; sous-vêtements thermiques ; gants isothermiques
(habillement) ; genouillères thermiques (parties d'habillement de
sport) ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; ballons ; articles de sport et de
gymnastique (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ;
ballons de football ; balles et ballons, chambres à air pour
ballons de football ; tables pour le football de salon ; jeux de
cartes ou de table ; cartes à jouer ; peluche ; ours en peluche ;
figurines de collection en tant que jouets ; filets (articles de
sport) ; filets pour jeux de ballons ; gants de football ;
genouillere de football ; montant de filet de football ; protègecoudes (articles de sport) ; protège-épaules pour le sport ;
protège-genoux (articles de sport) ; protège-mains (pour le
sport) ; protège-tibia (pour le sport) ; protège-poignets pour le
sport ; sacs spécialement adaptés pour des équipements de
sports ; slips de soutien pour sportifs ; tees pour jeux de ballon ;
bracelets pour le sport ; figurines (jouets) ;
sportives et culturelles ; édition de livres, de revues, de
journaux, de guides, de périodiques ; exploitation, mise à
disposition et locations d'installations sportives, de stades, de
salles de jeux, de salles de sport et de terrains de sport ; location
d'équipements pour les sports, à l'exception des véhicules ;
organisation de compétitions sportives et manifestations
sportives ; services de réservations en tout genre de tickets pour
des manifestations culturelles, sportives et de divertissement ;
camps et stages de perfectionnements sportifs ; services de
clubs de santé et de remise en forme ; services d'enseignement
du football ; production de spectacles, de films ; agences pour
artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques,
d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de
théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de
conférences, congrès, séminaires ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; services de clubs (éducation et
divertissement) ; services de divertissements radiophoniques et
télévisés ; services de montage de programmes radiophoniques
et de télévision ; services d'enseignement de la gymnastique ;
services de musculation ; services de camp de vacances
(divertissement) ; chronométrage des manifestations sportives ;
services de location de bandes vidéo, de CD-Rom ; services de
discothèques et d'organisations de bals ; informations
concernant les divertissements ou l'éducation fournies en ligne
à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet services
de paris en ligne ; services de jeux sur Internet ; services de jeux
d'argent en ligne ; animation de concours sur Internet ;
animation de cours d'instruction, d'éducation et de formation
pour jeunes et adultes ; coaching [formation] ; entraînement
sportif ; location de matériel de jeux ; publications électroniques
en ligne non téléchargeables ; préparation et organisation de
cours magistraux, cours éducatifs ainsi que programmes de
14/08/2014
formation pour jeunes ; informations dans le domaine du sport ;
mise à disposition d'installations pour la pratique de l'éducation
physique, de jeux et de sports ; organisation de cours
d'instruction sportive ; organisation de jeux et concours par le
biais d'Internet ; publication de calendriers ; publication de
brochures ; publication de manuels de formation ; publication de
livres, revues et journaux sur Internet ; publication de produits
imprimés à des fins de divertissement et d'enseignement ;
informatique ou d'un réseau de téléphonie mobile ; services
d'enseignement et de formation dans le domaine du sport ;
services d'entraînement sportif ; services d'entraînement
physique ; services de préparateurs physiques ; services de
tombola (services de jeux d'argent).
No National : 14 4 068 728
34000 MONTPELLIER.
No SIREN : 438 180 523.
en
carton
présentées
pliées ;
brochures ;
brochures
cache-col ; cache-cou ; cache-nez ; cache-épaule ; couvreoreilles ; cirés ; dossards de football ; gants (habillement) ;
14/08/2014
167
sport) ;
genouillère de football ; montant de filet de football ; protègecoudes (articles de sport) ; protège-épaules pour le sport ;
services de location de bandes vidéo, de CD-ROM ; services de
à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet ; services
No National : 14 4 068 732
34000 MONTPELLIER.
No SIREN : 438 180 523.
en
carton
présentées
pliées ;
brochures ;
brochures
sport) ;
168
14/08/2014
bracelets pour le sport ; figurines (jouets).
télévisées ;
services
de
montage
de
programmes
radiophoniques et de télévision ; services d'enseignement de la
gymnastique ; services de musculation ; services de camp de
vacances (divertissement) ; chronométrage des manifestations
sportives ; services de location de bandes vidéo, de CD-Rom ;
services de discothèques et d'organisations de bals ;
informations concernant les divertissements ou l'éducation
fournies en ligne à partir d'une banque de données ou à partir
d'Internet ; services de paris en ligne ; services de jeux sur
Internet ; services de jeux d'argent en ligne ; animation de
concours sur Internet ; animation de cours d'instruction,
d'éducation et de formation pour jeunes et adultes ; coaching
[formation] ; entraînement sportif ; location de matériel de jeux ;
publications électroniques en ligne non téléchargeables ;
préparation et organisation de cours magistraux, cours éducatifs
ainsi que programmes de formation pour jeunes ; informations
dans le domaine du sport ; mise à disposition d'installations
pour la pratique de l'éducation physique, de jeux et de sports ;
organisation de cours d'instruction sportive ; organisation de
jeux et concours par le biais d'Internet ; publication de
calendriers ; publication de brochures ; publication de manuels
de formation ; publication de livres, revues et journaux sur
Internet ; publication de produits imprimés à des fins de
divertissement et d'enseignement ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; services de jeu proposés en
ligne à partir d'un réseau informatique ou d'un réseau de
téléphonie mobile ; services d'enseignement et de formation
dans le domaine du sport ; services d'entraînement sportif ;
services d'entraînement physique ; services de préparateurs
physiques ; services de tombola (services de jeux d'argent).
No National : 14 4 068 739
34000 MONTPELLIER.
No SIREN : 438 180 523.
en
carton
présentées
pliées ;
brochures ;
brochures
sport) ;
14/08/2014
services de location de bandes vidéo, de CD-Rom ; services de
à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet ; services
o
N National : 14 4 068 855
Mme Lopez Cathy, Agissant pour le compte de la société
novéaland en cours de formation, la basse cour, 24270
LANOUAILLE.
M. Lopez Samuel Maurice, Agissant pour le compte de la société
novéaland en cours de formation, la basse cour, 24270
LANOUAILLE.
Mme Lopez Cathy, la basse cour, 24270 LANOUAILLE.
aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres
humains et animaux ; Compléments alimentaires à base
d'insectes, arachnides, lombrics déshydratés pour êtres humains
et animaux ;
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et
légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; crustacés (non
vivants) ; Insectes ; arachnides ; lombrics ; déshydratés.
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les
animaux ; appâts vivants pour la pêche ; Insectes, arachnides,
lombrics vivants ou déshydratés sous différentes formes de
produits finis ; appâts, insectes déshydratés pour la pêche ;
Classe No 32 : Sirops et autres préparations pour faire des
boissons.
No National : 14 4 068 904
LAMECO, SA, ZA de Pissaloup, 2 Bis Rue Blaise Pascal, 78190
TRAPPES.
No SIREN : 302 177 936.
LAMECO, Mme GASTEL Fanny, ZA de Pissaloup, 2 Bis Rue
Blaise Pascal, 78190 TRAPPES.
Classe No 6 : Produits en matériaux métalliques laminés à caler,
à régler ou ajuster les niveaux, destinés aux machines,
systèmes,
ensembles,
organes
mécaniques,
machines
d'injection, de moulage, à l'industrie aéronautique et
aérospatiale, au matériel de transport ferroviaire, matériel de
transport naval, à l'industrie de l'armement, à la maintenance
industrielle, aux engins de travaux publics et ; agricoles, à
l'industrie sidérurgique, aux machines d'imprimerie, à savoir
cales d'épaisseur pelables en métal ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ;
supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques, puces électroniques ou optiques ; équipement pour le
traitement de ; l'information et les ordinateurs, logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs,
détecteurs, appareils pour le diagnostic non à usage médical,
cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Classe No 20 : Produits en matériaux composites laminés à caler,
à régler ou ajuster ; les niveaux, destinés aux machines,
systèmes,
ensembles,
organes
mécaniques,
machines
d'injection, de moulage, à l'industrie aéronautique ; et ;
aérospatiale, au matériel de transport ferroviaire, matériel de
transport ; naval, à l'industrie de l'armement, à la maintenance
industrielle, aux ; engins de travaux ; publics et agricoles, à
l'industrie sidérurgique, ; aux machines d'imprimerie, à savoir
cales d'épaisseur pelables non métalliques.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments
et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ;
169
170
14/08/2014
No National : 14 4 069 330
à : I.N.P.I. RENNES
BAGLIONE Colette, 16 rue petite touche, 35000 RENNES.
BAGLIONE Colette, 16 rue petite touche, 35000 RENNES.
Classe No 25 : Vetements, chaussure, chapellerie, chemises,
vetement en cuir ou imitation cuir, ceinture (habillement) gants
(habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes,
chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous
vetements.
Classe No 41 : Education formation divertissement – activités
divertissement ou d'éducation, recyclage professionnel. Mise à
disposition d'installations de loisirs. Publication de livre,
production et location de films cinematographiques ; location
d'enregistrement sonore. Location de décors de spectacles.
Montage de bande vidéo. Organisation de concours (education
ou divertissement). Organisation et conduite de colloques,
conferences ou congrès – organisation d'exposition à buts
culturels ou éducatifs. Reservation places spectacles, service de
jeu proposés en ligne à partir du reseau informatique.
Publication de livres et de periodiques en ligne – micro édition.
Classe No 43 : Service de restauration (alimentation)
hebergement temporaire – services de bars – services de
traiteurs – services hoteliers – reservation de logement
temporaires – crèches d'enfants – mise à disposition de terrains
de camping – maison de retraite pour personnes agées.
No National : 14 4 069 734
EARL DU CLOS DE FOURCHIS, exploitation viticole, AINE, 71260
AZE.
No SIREN : 328 349 469.
EARL DU CLOS DE FOURCHIS, M. GRANDJEAN DANY, AINE,
71260 AZE.
supports d'enregistrement numériques ; lunettes (optique) ;
lumettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
gravés ou lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ;
mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs et
plastiques pour l'emballage ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; parapluies, parasols et
cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit
(portefeuilles) ; sacs ;
sous-vêtements ;
Classe No 32 : Limonades ; sodas ;
Classe No 34 : Articles pour fumeurs ; briquets pour fumeurs ;
cigarettes électroniques ;
mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de
livres ; production et location de films cinématographiques ;
réservation de places de spectacles.
Classe No 33 : Vins d'A.O.C ; vins de pays.
No National : 14 4 069 746
GMK, SA, 90 Rue Royale, 7740 WARCOING, Belgique.
GMK, SA, 90 Rue Royale, 7740 WARCOING, Belgique.
No National : 14 4 069 776
M. DEWOLF DAVID, 605 CHEMIN DES MONGES, 47520 LE
PASSAGE D'AGEN.
M. DEWOLF DAVID, 605 CHEMIN DES MONGES, 47520 LE
PASSAGE D'AGEN.
14/08/2014
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages
de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes
(jouets) ; figurines (jouets) ;
171
Classe No 7 : Machines, à savoir machines malaxeurs de béton et
bétonnières, pompes à béton, machines épandeuses d'enrobés
et machines broyeurs ; machines-outils ; moteurs (à l'exception
des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et
organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
manuellement ; appareils de levage ; appareils de manutention
pour le chargement et le déchargement ; tapis convoyeurs à
béton embarqués sur camion malaxeur ;
Classe No 37 : Services de réparation et de maintenance de
machines et de machines-outils ; de moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; d'accouplements et
d'organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; d'instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; d'appareils de levage ; d'appareils de
manutention pour le chargement et le déchargement et de tapis
convoyeurs à béton embarqués sur camion malaxeur.
No National : 14 4 070 054
PUBLICIS DIALOG, SAS, 133 avenue des Champs-Élysées, 75008
PARIS.
No SIREN : 451 365 993.
CABINET A. BAROIS, 63 avenue Raymond Poincaré, 75016
PARIS.
No National : 14 4 069 794
Mle WATTIAU LINDA, 5 RUE DES GRANDES MAISONS, 89150
BRANNAY.
Mle WATTIAU LINDA, 5 RUE DES GRANDES MAISONS, 89150
BRANNAY.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; services
d'intermédiation commerciale (conciergerie).
Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
ROTATHEAM, Société par actions simplifiée, 34b le Quartron,
49270 CHAMPTOCEAUX.
No SIREN : 797 468 329.
Classe No 38 : Télécommunications. Informations en matière de
Communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.
Fourniture d'accès à des forums de discussion sur Internet ;
fourniture d'accès à des bases de données informatiques,
électroniques et en ligne, en matière de groupes d'intérêts
communs, de réseaux sociaux. Services d'affichage électronique
(télécommunications). Raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial. Agences de presse ou
d'informations
(nouvelles).
Location
d'appareils
de
télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées.
Services de téléconférences et visioconférences. Services de
messagerie électronique. Location de temps d'accès à des
réseaux informatiques mondiaux ;
CABINET LAVOIX, 2 Place d'Estienne d'Orves, 75009 PARIS.
de bars ; services de traiteurs ; réservation de logements
No National : 14 4 070 020
172
temporaires ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour
14/08/2014
No National : 14 4 070 634
o
N National : 14 4 070 488
Les Vinyls, Association, 4 Allée Guy de Maupassant, 77420
CHAMPS SUR MARNE.
Les Vinyls, M. Coulonge Jean-Claude, 4 Allée Guy de
Maupassant, 77420 CHAMPS SUR MARNE.
Absolute Event, SAS, BT 14, RUE DES TERRES NEUVES, 33130
BEGLES.
Absolute Event, M. FABRICE BONIN, BT 14, RUE DES TERRES
NEUVES, 33130 BEGLES.
publication de livres ; production et location de films
cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; réservation de places de spectacles ; publication
No National : 14 4 070 800
PIERRE FABRE MEDICAMENT, Société par Actions Simplifiée, 45
Place Abel Gance, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
No SIREN : 326 118 502.
PIERRE FABRE, S.A., M. ROUSSEAU Pierick, Direction Propriété
Intellectuelle, 17 Avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES CEDEX.
Classe No 35 : Organisation d'événements à but commercial ou
publicitaire ;
Classe No 41 : Organisation de concours (challenge commercial
avec récompense) à but de divertissement ; organisation
d'événements à but de divertissement.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et compléments
alimentaires à usage médical, tous ces produits étant destinés à
désaccoutumer du tabac.
No National : 14 4 070 563
GFA CHATEAU HAUT SURGET, GFA, 18 AVENUE DE CHEVROL,
33500 NEAC.
GFA CHATEAU HAUT SURGET, M. FOURREAU PATRICK, 18
AVENUE DE CHEVROL, 33500 NEAC.
No National : 14 4 070 811
Hardis Groupe, SAS,
SEYSSINET-PARISET.
No SIREN : 513 852 657.
34
RUE
DE
LA
TUILERIE,
38170
Hardis Groupe, Mle SEMIDEI EMMANUELLE, 34 RUE DE LA
TUILERIE, 38170 SEYSSINET-PARISET.
Classe No 33 : Vins ; vins d'appellation d'origine controlée.
communications
par
terminaux
173
14/08/2014
location d'appareils de télécommunication ; services de
messagerie électronique ; location de temps d'accès à des
réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; organisation de concours
colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception
d'art graphique ; stockage électronique de données.
(téléphones intelligents), ordinateurs
numériques personnels et ordinateurs.
tablette,
assistants
No National : 14 4 070 822
JT International SA, société anonyme de droit suisse, 1, rue de la
Gabelle, 1211 GENEVE 26, Suisse.
LYNDE & ASSOCIES, 5 rue Murillo, 75008 PARIS.
No National : 14 4 070 813
TERRAILLON, Société par actions simplifiée à associé unique,
Parc Claude Monet, rue Ernest Gouin et allée de Giverny, 78290
CROISSY-SUR-SEINE.
No SIREN : 796 080 455.
M. Broydé Marc, 10 rue du Docteur Lancereaux, 75008 PARIS.
Description de la marque : Couleurs revendiquées : noir, rouge
(pantone 186C)
Classe No 9 : Logiciels informatiques destinés à des dispositifs
de mesure d'activités physiques ; programmes d'ordinateurs
applicatifs ; appareils de mesurage de précision ; podomètres
[compte-pas] ; appareils de diagnostic autres qu'à usage
médical ; appareils portatifs de mesure de vitesse ; appareils de
mesure d'indices de santé, et de bien-être ;
Classe No 10 : Appareils à usage médical, à savoir appareils de
mesure de l'activité physique, appareils de mesure de la
dépense énergétique, appareils de mesure de l'intensité des
exercices, appareils de mesure du rythme cardiaque, appareils
de mesure du pouls, tensiomètres, électrocardiographes,
appareil de diagnostic ;
Classe No 14 : Montres et bracelets de bijouterie avec fonctions
de podomètre, de mesure de l'activité physique, de mesure du
rythme cardiaque, de mesure de pouls, d'altimètre, de
baromètre, de boussole, de mesure d'indices de la santé, de
gestion d'indicateurs du bien-être, de gestion de la forme
physique ; montres de sport ; montre-bracelet ; montres et
bracelets de bijouterie permettant des communications sans fil
avec des terminaux électroniques, tels que Smartphones
Classe No 34 : Tabac brut ou manufacturé ; tabac à fumer, tabac
à pipe, tabac à rouler, tabac à chiquer, poudre de tabac humide
dite “ snus ” ; cigarettes, cigarettes électroniques, cigares,
cigarillos ; tabac à priser ; articles pour fumeurs compris en
classe 34 ; papiers à cigarettes, tubes à cigarettes et allumettes.
No National : 14 4 070 832
STOKOMANI, Société par actions simplifiée, 3 Avenue des
Charmes, ZA Parc Technologique d'Alata, 60100 CREIL.
No SIREN : 317 780 062.
MARK & LAW, 7 rue des Aulnes, Bâtiment
CHAMPAGNE AU MONT D'OR.
B,
69410
174
14/08/2014
parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ;
porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; colliers ou habits
pour animaux ; filets à provisions ;
Classe No 25 : Lingerie de corps ; jarretelles ; jarretières ; leggins
[pantalons] ;
slips ;
sous-vêtements ;
sous-vêtements
sudorifuges ; soutiens-gorge ; pyjamas ; vêtements de nuit ;
chemise de nuit ; bonnet de nuit.
No National : 14 4 071 323
à : I.N.P.I. RENNES
Fonvieille Aymeline, 27 rue Lavoisier, Apt 9, 35700 RENNES.
divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations
de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et
location
de
films
location
d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services
de photographie ; organisation de concours (éducation ou
informatique ; publication électronique de livres et de
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) pour
animaux ; hébergement temporaire pour animaux ; services
hôteliers pour animaux ; pensions pour animaux ;
Classe No 44 : Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de
beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services de
médecine alternative ; toilettage d'animaux.
Gabaude Alizé, 125 avenue Aristide Briand, 35000 RENNES.
Le Forban Benoît, 125 avenue Aristide Briand, 35000 RENNES.
Fonvieille Aymeline, 27 rue Lavoisier, Apt 9, 35700 RENNES.
No National : 14 4 071 639
tiers) ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques.
Classe No 41 : Informations en matière de divertissement
culturel ; publication électronique de divertissement en ligne.
Mme TIN KAI WO, ROOM 702, LAI NGA HSE, HONG NGA
COURT, LAM TIN, KOWLOON, Hong-Kong.
Cabinet DELHAYE, M. DELHAYE Guy, 2, rue Gustave de
Clausade, BP 30, 81800 RABASTENS.
No National : 14 4 071 396
M. Augereau Luc, 5 Impasse Marchand, 94130 NOGENT SUR
MARNE.
M. Augereau Luc, 5 Impasse Marchand, 94130 NOGENT SUR
MARNE.
Classe No 3 : Savons, produits de parfumerie et cosmétiques ;
produits cosmétiques pour les soins de la peau, pour les soins
du corps, produits pour les soins capillaires et pour le
maquillage. Gels et sels pour le bain et la douche non à usage
médical. Crèmes, laits, lotions, gels, produits d'amincissement à
usage cosmétique, eau de Cologne, exfoliants et poudres
cosmétiques pour la peau, le visage, le corps et les mains.
Shampoings, gels, sprays, mousses et baumes pour la coiffure
et les soins capillaires.
No National : 14 4 071 661
Classe No 14 : Porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
LAURENT NICOURT, 35 BD HENRI IV, 75004 PARIS.
LAURENT NICOURT, 35 BD HENRI IV, 75004 PARIS.
14/08/2014
175
Description de la marque : signature de marque
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
Classe No 38 : Diffusion de programmes radiophoniques ;
services de communications par moyens électroniques,
numériques ; transmission d'informations de données, de
programmes par réseau Internet ou Intranet ; messagerie
téléphonique ; services de communication par ordinateurs et par
réseaux, par transmissions numériques ou analogiques ;
communications par terminaux d'ordinateurs, communications
radiophoniques, téléphoniques et transmission d'informations
par voie télématique ; transmission de messages et d'images
assistée par ordinateurs ; transmission d'informations par voie
télématique ; services de transmission de données en ligne et en
mode autonome : transmission et diffusion d'images, de
messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par
câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre
vecteur de télécommunication ; transmission d'informations par
centres serveurs ; services de transmissions d'informations par
voie électronique accessible par code d'accès, mot de passe ou
nom de domaine ; agences de presse et d'informations
(nouvelles) ; télécommunications ; services d'information en
matière de télécommunication, de communication et de
transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;
agence
de
presse
et
d'information,
communications
radiophoniques ou téléphoniques ;
No National : 14 4 071 669
Dépôt du : 26 FÉVR

de la propriété

Transcription

Documents pareils

15S0014 - Location longue durée avec entretien et réparations d`un

SCHÉMA ACTANCIEL

MARQUE DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE

L`ALTO 2 avenue François Mittérand - 71200 LE

scarificateur a gazon 55

brouette a chenille 90

FENDEUSE TRACTEE 12T 62.50 €

SCARIFICATEUR EMOUSSEUR 40 €

Télécharger la fiche

Cours par correspondance : Le CERCA