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Dossier du BHI No. S1/6000/X-5 LETTRE CIRCULAIRE DE LA CONFERENCE No. 1 15 août 2013 CINQUIEME CONFERENCE HYDROGRAPHIQUE INTERNATIONALE EXTRAORDINAIRE Monaco, 6-10 octobre 2014 ______ ANNONCE ET DISPOSITIONS GENERALES Références : A. Décision n° 26 de la XVIIIe Conférence H.I. – Date de la prochaine Conférence B. Articles 3 à 10 du Règlement général de l’OHI – Conférences hydrographiques internationales C. LC 101/2012 en date du 28 novembre – Dates de la 5ème Conférence hydrographique internationale extraordinaire Madame la Directrice, Monsieur le Directeur, Annonce de la Conférence 1. Conformément aux références A et B et comme annoncé par LC en référence C, la 5ème Conférence hydrographique internationale extraordinaire (CHIE5) se déroulera à Monaco, du lundi 6 au vendredi 10 octobre 2014. Vous voudrez bien noter que la réunion des chefs de délégations aura lieu le dimanche 5 octobre 2014. 2. D’autres réunions concernant des Etats membres peuvent être organisées durant la période de la Conférence. Les présidents des organes concernés qui souhaitent organiser de telles réunions sont invités à informer le BHI, avant le 1er mars 2014, de leurs besoins en termes de dates et de nombre de participants prévus, afin que le BHI puisse prendre les dispositions nécessaires. 3. Le programme provisoire de la Conférence est présenté en annexe A à cette lettre. Forme et programme de la Conférence 4. La Conférence se déroulera à l’Auditorium Rainier III. L’enregistrement aura lieu toute la journée des samedi 4 et dimanche 5 octobre. La réunion des chefs de délégations aura lieu le dimanche 5 octobre de 18 h à 20 h, au Bureau hydrographique international. La cérémonie d’ouverture aura lieu dans la matinée du lundi 6 octobre. L’Auditorium Rainier III accueillera l’exposition de l’industrie hydrographique qui sera ouverte du lundi 6 au vendredi 10 octobre (clôture à midi). 5. La Conférence se réunira en session plénière pour examiner les propositions soumises à son examen, et en particulier: a. le rapport et les recommandations du groupe de travail sur le Règlement du personnel relatifs à l’examen du Règlement du personnel (Décision 2 de la XVIIIème Conférence H.I. (CHI18)), b. le rapport et les recommandations du Comité de direction relatifs à la capacité technique au sein du BHI (Décision 6 de la CHI18), et c. le rapport et les recommandations du sous-comité sur le renforcement des capacités relatifs à la stratégie de l’OHI en matière de renforcement des capacités (Décision 11 de la CHI18). 6. Les rapports d’avancement et autres propositions relatifs aux trois parties du Programme de travail de l’OHI seront également examinés par la Conférence, l’accent étant mis sur l’évolution de la C-55 par rapport au statut des levés hydrographiques et de la cartographie marine dans le monde et sur la cartographie électronique par rapport au développement de la S-100 et des spécifications de produit associées, comme discuté lors de la CHI18. 7. Prenant en compte la Décision 5 de la CHI18 qui reconnaît la contribution accrue et très importante du secteur privé, deux sessions plénières spéciales sont prévues le mardi 7 et le mercredi 8 octobre 2014. Ces sessions permettront aux parties prenantes de l’industrie et autres de présenter des sujets d’actualité d’intérêt pour les Etats membres. Soumission des propositions à la CHIE5 8. Afin de respecter le calendrier indiqué dans la règle 14 des règles de procédure pour les Conférences hydrographiques internationales, toutes les propositions ou soumissions y relatives pour examen par la CHIE5 devront être soumises avant le 31 janvier 2014. 9. Toutes les soumissions relatives à la CHIE5 seront collationnées et traduites au BHI, si nécessaire, et mises à la disposition des Etats membres, en anglais et en français. Eventualité d’une Assemblée 10. Dans l’éventualité où la majorité requise des approbations du Protocole visant à modifier la Convention relative à l’OHI serait reçue par le gouvernement de Monaco avant le 6 juillet 2014, la CHIE5 aurait lieu en tant que première session de l’Assemblée de l’OHI. Le calendrier et le format de l’Assemblée seraient dans leur ensemble similaires à ceux de la CHIE5, toutefois, des changements mineurs pourraient être requis, lesquels seraient notifiés aux participants aussitôt que possible. Lettres circulaires de la Conférence prévues 11. L’annexe B contient une liste des lettres circulaires qu’il est prévu de publier ainsi que les échéances prévues. Il est demandé aux Etats membres d’observer les dates limites de réponse afin d’assurer le meilleur déroulement possible des préparatifs de la Conférence. Délégations des Etats membres 12. Afin de faciliter la logistique et la configuration du lieu de la Conférence, il est très important que le BHI soit informé le plus tôt possible du nombre ainsi que du nom des personnes qui participeront à la CHIE5. Il est donc demandé aux Etats membres de bien vouloir faire parvenir au BHI, avant le 30 juin 2014, une liste de leurs délégués, en précisant le nom du chef de délégation, à l’aide du formulaire d’inscription des délégués, joint en Annexe C. 13. Veuillez noter que les dispositions en matière de passeports et de demandes de visas incombent à chaque participant et que les formalités nécessaires doivent être finalisées avant le départ pour Monaco. Les délégués qui pourraient avoir besoin d’invitations personnalisées pour établir leur demande de visa doivent prendre contact avec le BHI. Le passage de la frontière entre la France et Monaco ne fait pas l’objet de formalités particulières. Réservation d’hôtel 14. Tous les participants doivent procéder eux-mêmes à leur réservation, dans l’hôtel de leur choix. Le BHI a pu négocier quelques options sur un certain nombre de chambres d’hôtels des environs, dont vous trouverez la liste en annexe D. Des renseignements sont également disponibles sur le site web de l’OHI : www.iho.int et via le site web des réservations d’hôtel de la Principauté : http://www.montecarlo.mc/index-hotels_monaco-fr.html. 2 15. Les chambres d’hôtel sont très recherchées étant donné que d’autres manifestations ont lieu à Monaco en même temps que la CHIE5. Les réservations devront être effectuées bien avant la Conférence. Il est vivement recommandé aux Etats membres d’effectuer leurs réservations LE PLUS TOT POSSIBLE. Les Etats membres qui souhaitent une assistance eu égard à leur réservation d’hôtel peuvent contacter Mme Mireille Mollet à l’adresse suivante : [email protected]. Le formulaire de réservation d’hôtel qui est joint en annexe E peut être utilisé par les participants lors de leur réservation de chambre d’hôtel (afin de bénéficier des taux spécialement négociés), en l’adressant directement à l’hôtel de leur choix. Conclusion 16. La Conférence extraordinaire est un important organe de décision de l’OHI et il est essentiel que tous les Etats membres de l’OHI y soient représentés aux fins d’examiner les propositions et rapports qui seront soumis et d’adopter les résolutions appropriées. Le comité de direction compte sur votre présence à Monaco pour cette importante manifestation. Veuillez agréer, Madame la Directrice, Monsieur le Directeur, l’assurance de ma haute considération. Pour le Comité de direction, Robert WARD Président Annexes: A. Programme provisoire de la Conférence B. Lettres circulaires de la Conférence prévues C. Formulaire d’inscription des délégués D. Informations relatives aux hôtels E. Formulaire de réservation d’hôtel 3 Annexe A à la LCC 1 PROGRAMME PROVISOIRE DE LA CONFERENCE Note: tous les évènements se dérouleront à l’Auditorium sauf indication contraire 5ème CONFERENCE HYDROGRAPHIQUE INTERNATIONALE EXTRAORDINAIRE Monaco, 06-10 octobre 2014 Jour -2 Jour -1 Jour 1 samedi 4 octobre toute la journée Enregistrement des délégués toute la journée Enregistrement des délégués (suite) aprèsmidi Réunion des chefs de délégation (au BHI) matin Cérémonie d’ouverture Ouverture de l’exposition de l’industrie hydrographique Photo aprèsmidi Programme de travail 1 : Rapports et propositions dimanche 5 octobre lundi 6 octobre matin Jour 2 Jour 3 mardi 7 octobre mercredi 8 octobre aprèsmidi Présentations des parties prenantes et discussions matin Présentations des parties prenantes et discussions aprèsmidi Programme de travail 2 : Rapports et propositions (suite) matin Jour 4 Jour 5 Programme de travail 1 : Rapports et propositions (suite) Programme de travail 2 : Rapports et propositions (suite) Programme de travail 3 : Rapports et propositions (suite) jeudi 9 octobre aprèsmidi Programme de travail 3 : Rapports et propositions (suite) matin Cérémonie de clôture Fermeture de l’exposition de l’industrie hydrographique aprèsmidi Réunions supplémentaires, si nécessaire vendredi 10 octobre 4 Annexe B à la LCC 1 LETTRES CIRCULAIRE DE LA CONFERENCE PREVUES (LCC) (à paraître en 2013/2014) 5ème CONFERENCE HYDROGRAPHIQUE INTERNATIONALE EXTRAORDINAIRE Monaco, 06-10 octobre 2014 Date limite de publication LCC Titre Date limite de réponse des EM 15 août 13 1 Annonce et dispositions générales 31 jan. 14 1er mars 14 30 juin 14 19 août 13 2 Observateurs à la 5ème CHIE 25 oct. 13 4 septembre 13 3 Invitation aux EM à soumettre leurs propositions à la Conférence 31 jan. 14 1er octobre 13 4 Visites des navires et réceptions 15 avril 14 30 octobre 13 5 Appel à candidatures pour la présidence de la 5ème CHIE 31 jan. 14 30 octobre 13 6 Réponses à la LCC 2 – Observateurs proposés à l’approbation des EM (vote) 31 déc. 13 25 janvier 14 7 Réponse à la LCC 6 – Observateurs (résultats du vote) 04 février 14 8 Réponse à la LCC 3 – Propositions soumises par les Etats membres et par le Bureau hydrographique international 15 mai 14 10 février 14 9 Réponse à la LCC 5 – Election du président de la 5ème CHIE (vote) 20 avril 14 28 mars 14 10 Distribution des documents de la Conférence : ordre du jour provisoire et rapport financier 2014/2015 n/a 30 avril 14 11 Réponse à la LCC 9 – Election du président de la 5ème CHIE (résultat du vote) n/a 15 juillet 14 12 Distribution des documents de la Conférence : ordre du jour provisoire et programme ; LIVRE ROUGE et liste des documents de la Conférence n/a 17 juillet 14 13 Participants à l’exposition de l’industrie hydrographique (610 octobre 2014) n/a 25 juillet 14 14 Distribution des documents de la Conférence : liste provisoire des participants n/a 15 Distribution des documents de la Conférence : programme et ordre du jour provisoire actualisés de la Conférence ; catalogue de l’exposition de l’industrie hydrographique n/a 30 juillet 14 5 Annexe C à la LCC 1 FORMULAIRE D’INSCRIPTION DES DELEGUES (à renvoyer au BHI avant le 30 juin 2014) 5ème CONFERENCE HYDROGRAPHIQUE INTERNATIONALE EXTRAORDINAIRE Monaco, 6-10 octobre 2014 DELEGATION DE L’ETAT MEMBRE PAYS: Chef ou membre de délégation (1) Grade ou titre Nom (Nom de famille) (1) Prénom Souligner le nom usuel en cas de doubles noms, comme dans les pays hispanophones. 6 Personne (s) accompagnantes (s) Annexe D à la LCC 1 INFORMATIONS RELATIVES AUX HOTELS 5ème CONFERENCE HYDROGRAPHIQUE INTERNATIONALE EXTRAORDINAIRE Monaco, 6-10 octobre 2014 HOTELS Nbre de chambres disponibles CHAMBRE SIMPLE CHAMBRE DOUBLE Prix (€) Prix (€) Commentaires HOTEL FORUM *** Place Moneghetti 06240 BEAUSOLEIL Tél : +33 4 93 78 96 36 Télécopie : +33 4 93 78 96 38 Mél : [email protected] www.forumhotel.net Petit-déjeuner inclus 15 120 140 Réservation : 70383 Offre valable jusqu’au 1er décembre 2013 HOTEL CAPITOLE *** 19 Bd Général Leclerc 06240 BEAUSOLEIL Tél : +33 4 93 286565 Télécopie : +33 4 93 286569 Mél : [email protected] www.hotel-capitole.fr Petit-déjeuner inclus 12 115 135 Offre valable jusqu’au 31 mars 2014 HOTEL AMBASSADOR *** 10 avenue Prince Pierre 98000 MONACO Tél : +377 97 97 96 96 Télécopie : +377 97 97 96 99 Mél : [email protected] Petit-déjeuner inclus. 15 160 180 50 230/255/28 0 230/255/28 0 15 95 115 Offre valable jusqu’au 1er juillet 2014 NOVOTEL Monte-Carlo *** 16 Bd Princesse Charlotte 98000 MONACO Tél : +377 99 99 8300 Télécopie : +377 99 99 8310 Mél : [email protected] www.novotel.com Petit-déjeuner inclus. Offre valable jusqu’au 31 mars 2014 HOTEL DE FRANCE ** 6 rue de la Turbie 98000 MONACO Tél : +377 93 30 24 64 Télécopie : +377 92 16 13 34 Mél : [email protected] www.monte-carlo.mc/france 7 Petit-déjeuner inclus HOTELS Nbre de chambres disponibles CHAMBRE SIMPLE CHAMBRE DOUBLE Prix (€) Prix (€) 20 78 92 30 106.50 116 95 110 75/87 99/105 Commentaires HOTEL MEDITERRANEE *** 5 rue de la République 06500 MENTON Tél : +33 4 92 41 81 81 Télécopie : +33 4 92 41 81 82 Mél : [email protected] http://www.hotel-med-menton.com Petit-déjeuner inclus Offre valable jusqu’au 31 décembre 2013 HOTEL IBIS NICE CENTRE *** 14 avenue Thiers 06000 NICE Tél : +33 4 93 88 85 55 Télécopie : +33 4 93 88 58 00 Mél : [email protected] HOTEL OLYMPIA *** 17bis Bld du General Leclerc 06240 Beausoleil Tél : +33 4 93 78 12 70 Télécopie : +33 4 93 41 85 04 Mél : [email protected] HOTEL NORMANDY ** 6, allée des Orangers 06320 CAP-D'AIL Tél : +33 4 93 78 77 77 Mél :[email protected] 8 Petit-déjeuner inclus LOCATIONS SAISONNIERES D’APPARTEMENTS ADAGIO – Aparthotel : Palais Joséphine 2A avenue du Général de Gaulle 06240 BEAUSOLEIL Tél : +33 4 92 41 20 00 Télécopie : +33 4 92 41 20 01 Mél : [email protected] www.adagio-city.com RESIDENCE PIERRE ET VACANCES 33 avenue du Général de Gaulle 06320 CAP D’AIL Tél : +33 4 93 41 73 00 Télécopie : +33 4 93 41 74 77 Mél : [email protected] www.pierre-vacances.com ADAGIO – Aparthotel : RESIDENCE PIERRE ET VACANCES « Monte-Cristo » 2A rue des Martyrs de la Résistance 06240 BEAUSOLEIL Tél : +33 4 92 10 52 50 Télécopie : +33 4 93 37 18 75 Mél : [email protected] www.adagio-city.com 9 Annexe E à la LCC 1 FORMULAIRE DE RESERVATION D’HOTEL (A renvoyer à l’hôtel) 5ème CONFERENCE HYDROGRAPHIQUE INTERNATIONALE EXTRAORDINAIRE Monaco, 6-10 octobre 2014 Nom de l’hôtel: Nom: Gouvernement, organisation ou société: Adresse: Téléphone/Télécopie.: Mél: Date d’arrivée: Date de départ: Chambre simple Chambre double: Délégué − Grand lit Observateur Paiement par carte de crédit : Paiement par chèque : Montant : Chèque n° : Banque : Signature: Date: 10 Lits jumeaux Exposant Type de carte de crédit : Numéro de carte : Date d’expiration : Code de sécurité : Nom du détenteur de la carte : Signature : − ou
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délégués, en précisant le nom du chef de délégation, au BHI (par courriel : [email protected] ou par télécopie :
+377 93 10 81 40) au plus tard le 1er mars 2017, à l’aide du formulaire d’enregistrement ...