Fonds Froissard Bersaillin Avertissement

Fonds Froissard Bersaillin
Avertissement
La perspective de la diffusion du présent répertoire numérique sur le site
internet des Archives départementales du Jura a encouragé, huit ans après sa
rédaction, sa révision en accord avec MM. Philippe et Louis de Froissard,
propriétaires du fonds et de son instrument de recherche, et Mme Patricia Guyard,
directrice des Archives départementales du Jura.
A l’exception de corrections orthographiques et typographiques tacites, les
interventions sont distinguées du texte imprimé en 2003 en gris. Elles restent
ponctuelles et concernent principalement :
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l’introduction, intégrant les évolutions intervenues dans le statut et la
communicabilité du fonds depuis le décès de M. Antoine de Froissard en
janvier 2008 ;
le sommaire, détaillé pour comprendre sans exception toutes les subdivisions
du plan de classement telles que libellées dans le corps du répertoire ;
l’annexe 1, prenant acte de la réintégration aux Archives départementales du
Doubs, en 2009, des cotes 36 J 36-41 et 1934-1974 (documents de la Chambre
des comptes de Dole) ;
l’annexe 4, tirant profit d’une lecture plus précise de la correspondance reçue
par Simon Froissard († 1611) ;
l’index (et par conséquent le tableau géographique des noms de lieux le
précédant), arrêté en 2003 à la cote 36 J 889, désormais revu et achevé.
Le texte complet, hors illustrations, est réparti en 9 fichiers *.pdf :
FRAD039_36J_01_Introduction_sources_compl_bibliographie (p. 1-58)
FRAD039_36J_02_Sommaire_du_fonds (p. 59-70)
FRAD039_36J_03_Froissard_famille (p. 71-136)
FRAD039_36J_04_Froissard_biens (p. 137-232)
FRAD039_36J_05_Astorg (p. 233-284)
FRAD039_36J_06_Documents (p. 285-334)
FRAD039_36J_07_Annexes (p. 335-354)
FRAD039_36J_08_Index (p. 355-411)
FRAD039_36J_09_Tables_index (p. 413-421)
Eric Syssau, 2011.
Archives départementales du Jura
Fonds Froissard Bersaillin
(1233 - 1979)
(fonds 36 J)
Répertoire numérique détaillé
établi à l’initiative de M. Antoine de Froissard
par Eric Syssau, archiviste,
sous la direction de Georges Cuer, conservateur en chef,
directeur des archives départementales du Jura
2003
révisé en 2011
Préface
Originaires de Sellières et des lieux circonvoisins, les Froissard
entrèrent en possession de nombreuses terres à Bersaillin, puis, en 1609, de
la seigneurie du lieu, s’enracinant ainsi dans le terroir comtois.
Des études à l’Université, sanctionnées par un diplôme dont Lucien
Febvre dira : « l’idéal restait le doctorat, c’était la grande porte, l’entrée
large et commode dans la voie des honneurs et de la fortune », leur
permirent d’accéder aux hautes fonctions de la province à l’époque des
Habsbourg, et de remplir diverses charges de Premier Maître à la Chambre
des Comptes ou de Conseiller au Parlement.
Le retour du Comté de Bourgogne à la France modifia le choix et
l’avenir de nos ancêtres ; ils se tournèrent vers l’armée au cours des
générations suivantes, sans pour autant abandonner certains choix
politiques.
Génération après génération, ils ont enrichi le domaine familial par
leurs acquisitions successives, faisant vers 1820 d’Alexandre de Froissard,
comme le confirme Claude-Isabelle Brelot dans sa thèse consacrée à
la Noblesse réinventée, un des premiers propriétaires de Franche-Comté.
Tout ceci et bien d’autres détails nous ont été confirmés par le
« fonds Froissard », importante somme d’archives familiales, dont le
classement, objet du présent inventaire, vient de se terminer.
Du XVIe siècle à 1930, soit pendant près de quatre siècles, cet
ensemble fut la propriété d’une même famille dont les souvenirs, année
après année, ont été pieusement conservés. Ces papiers sont globalement
parvenus jusqu’à nous dans un bon état de conservation.
Lorsque la dernière propriétaire de Bersaillin apparentée aux
Froissard a légué son patrimoine à la Fondation salésienne « La Navarre »,
le « fonds Froissard » a été mis en dépôt aux Archives départementales du
Jura, où il a fait l’objet d’un très sommaire classement ne permettant pas
son utilisation.
5
Ayant eu personnellement, au cours de multiples visites, l’occasion
de consulter, un peu au hasard, ces archives pour écrire une monographie
familiale, De robe et d’épée : une famille comtoise, les Froissard, il me
semblait indispensable d’aboutir à un classement sérieux.
Par un heureux concours de circonstances, la Fondation
« La Navarre », avec laquelle je collaborais depuis de longues années,
décidait, à la fin de l’année 2001, de m’en transférer la propriété, ce dont je
lui sais gré. L’active coopération de Monsieur Cuer, dont je me plais à
souligner le dynamisme, se mit à la recherche d’un collaborateur de qualité,
en la personne d’Eric Syssau, titulaire du D.E.S.S. « métiers des archives »
de l’Université Lyon 3, susceptible de prendre en charge cet important
travail de classement auquel neuf mois d’un labeur quotidien ont été
consacrés. Je tiens à lui en dire ici ma gratitude. Son remarquable travail
est couronné par le présent inventaire.
De son côté, le Conseil Général du Jura, sensibilisé par cette
originale démarche, acceptait d’héberger notre collaborateur ; je l’en
remercie. Cette conjonction de bonnes volontés a permis de réaliser une
entreprise à ce jour inédite dans l’histoire des Archives de France : la prise
en charge matérielle du classement d’un fonds d’archives déposé par un
particulier qui en reste propriétaire.
Partie intégrante de l’histoire du Comté de Bourgogne, le « fonds
Froissard » reste à la disposition à la fois des membres de la famille et des
chercheurs qui en feront la demande. Nous pensons ainsi avoir apporté
notre modeste contribution au patrimoine comtois.
Antoine de Froissard
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INTRODUCTION
Du seizième au vingtième siècle, le nom des Froissard a figuré parmi
les premiers de Franche-Comté. A la différence des branches, plus ramifiée
et plus mobile, de Broissia, et de celles, éteintes, de Poligny, la « tige » de
Bersaillin s’est précocement et durablement enracinée, en ce lieu et à Dole.
Dans un ressort défini, et sans grande rupture chronologique, elle a, par ses
activités, par dévolutions successives, assemblé un riche fonds d’archives.
Constitution du fonds
Simon Froissard, de Sellières, prêtre demeurant à Bersaillin,
chapelain et receveur des seigneuries de Bersaillin et Chaumergy, acquit,
dans la première moitié du seizième siècle, de nombreux biens à Bersaillin et
au Bouchaud, qu’il légua par testament, en 1564, à son neveu Simon,
procureur fiscal au bailliage de Poligny, puis Premier maître à la Chambre
des comptes de Dole : ses titres de propriété formèrent probablement le
noyau du « fonds Froissard ». A ces parchemins, augmentés d’archives
familiales, s’ajoutèrent progressivement les fonds des seigneuries de
Bersaillin (acquise en 1609), Villers-Robert (1631), Roche (1684),
Villerserine (1703), Champrougier (1715), enfin de la prévôté de Pupillin
(1745). L’importance des titres antérieurs à leur acquisition par les Froissard
est variable : remarquable pour Villers-Robert (familles de Vergy, Salins et
Fallerans, à compter de 1233) et Bersaillin (familles de Tourmont,
Vuillafans, Vaudrey, à compter de 1300), elle demeure grande pour
Pupillin (famille Jaillon, à compter de 1430) et Champrougier (famille
Inglois, à compter de 1507).
Une rapide revue des principaux droits attachés à ces seigneuries permettra
d’évoquer les fonds conservés, et, à l’occasion, leurs lacunes. La seigneurie
de Bersaillin, le Bouchaud et dépendances consistait ainsi en la justice
moyenne et basse sur les territoires de Bersaillin et du Bouchaud ; les fours
banaux de Bersaillin et le Bouchaud ; les dîmes de Chézabois, des Tilles, des
Taches, et de Traconnay (territoire de Bersaillin) ; des redevances sur la
prévôté de Colonne. Les cens et rentes, les biens en terres, prés, vignes,
étangs, maisons en dépendant, s’étendaient sur l’ensemble de la terre de
Colonne, constituée des quatre bâtis de Bersaillin (communautés de
Bersaillin, le Viseney, le Bouchaud), Outrebois (Neuvilley, Montholier,
Rathier), Bresse (Champrougier, le Chateley, Chemenot, la Charme) et
Colonne (Colonne, Vaivre, Biefmorin, Chézabois).
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De la seigneurie de Villers-Robert relevaient principalement le droit
de haute, moyenne et basse justice sur les villages de Villers-Robert, Nevy,
Seligney, la Chasnée de Seligney, les Granges, le Deschaux, et partie de
Tassenières. Fours et moulins banaux, étangs, forêts, cens, corvées, péages
sur la route de Dole à Lons et sur celle menant à Poligny et Salins rendaient
ce bien lucratif.
La qualité de seigneur haut, moyen et bas justicier attachée à la
seigneurie de Roche s’accompagnait de droits mineurs en cens, dîme et droit
sur l’étang Renaudin, situé sur les territoires de Saint-Lothain et Tourmont.
Les droits de la seigneurie de Villerserine se composaient
principalement de la haute, moyenne et basse justice, de la banalité du four,
de la dîme de Villerserine (aux trois quarts) ; de droits dans les bois banaux
de Villerserine ; de cens sur le moulin, rebatte et huilerie en dépendant. Les
Soupois et leurs bois en dépendaient en partie, relevant pour une autre part
de la seigneurie de Tourmont.
Le seigneur de Champrougier détenait la justice moyenne et basse
sur les habitants et territoires de Champrougier, le Chateley, Chemenot, les
Courbières, et Truges ; les fours banaux de Champrougier ; le moulin banal
des Courbières ; un droit de péage sur les ponts de Pont-du-Bourg et du bief
d’Ainson.
Le tenancier de la prévôté de Pupillin, enfin, avait droit de justice
(âprement débattu) sur le territoire du même nom. L’implantation des
Froissard à Arbois et Pupillin tenait au reste surtout à la possession de
vignes, acquises des Dortans et Pécauld, ou achetées en 1745, en même
temps que la prévôté, à M. de Moyria, et provenant comme elle des Jaillon
(vignes à Arbois, Pupillin, Villette, Vauxy).
Les Froissard détinrent assez brièvement, au dix-huitième siècle, la
seigneurie d’Aresches, ce qui a laissé très peu de traces dans le présent
fonds, moins encore que les propriétés de Dole et Poligny.
Jouissant progressivement de l’ensemble de ces biens, la famille de
Froissard ne donna pas lieu à des branches très ramifiées. Après Simon vint
Philibert, promu en 1619 conseiller et avocat fiscal au Parlement de FrancheComté, auquel succéda un fils de même nom. Le fils de ce dernier, AntoineIgnace, Chevalier d’Honneur en la Chambre des comptes de Dole en 1715,
se maria deux fois. Trois fils lui survécurent : Claude François Ignace,
marquis de Froissard Bersaillin, qui continua la lignée avec la naissance de
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Flavien de Froissard ; Claude François Xavier, seigneur de Champrougier,
connu sous le nom de Chevalier de Bersaillin ; Rémi Gabriel Marguerite,
éphémère seigneur de Champrougier, Aresches et Pupillin. En dépit de
l’émigration de son fils, Alexandre, Flavien de Froissard parvint, au travers
de la période révolutionnaire, à maintenir son patrimoine presque intact.
En 1819 cependant, les biens de Champrougier, en partie recouvrés à la mort
du Chevalier de Bersaillin, étaient fort réduits, et Villerserine ainsi que
Villers-Robert revinrent à la sœur de Flavien de Froissard, Césarine de
Balay.1 Une implantation temporaire à Dammartin, une plus durable au
château d’Azans, près de Dole (qui n’a pas laissé de trace dans le présent
fonds), n’empêchèrent pas le domaine comtois des Froissard de se recentrer
progressivement sur Bersaillin et le Bouchaud. Cependant, la famille
continuait à s’illustrer, avec Alexandre, député et Gentilhomme de la
Chambre du roi en 1824, Pair de France en 1827 ; Just, parmi les derniers
fidèles de Charles X en 1830 ; Albéric, officier de cavalerie, correspondant
comtois du prétendant au trône de France, mais également promoteur du
syndicalisme agricole, maire de Bersaillin de 1871 à sa mort en 1930.
Si la généalogie est relativement simple, le fonds a une genèse plus
complexe, que l’on saisira sur pièces (papiers rapportés des différents
domiciles ruraux, dolois, polinois, parisiens). Il est à noter qu’une part
significative des documents concernant les personnes (Simon Froissard,
Flavien de Froissard, famille Mailly, Mme de Balay) et les dossiers isolés de
la dernière génération proviennent de l’Hôtel de Dole. Surtout, le dixneuvième siècle fut l’occasion d’un accroissement important : Marie de
Choiseul, épouse de Just de Froissard, apporta biens et archives issus de la
famille de sa mère, Adèle d’Astorg. Les biens tenaient principalement en
héritages à Poligny, Chamole, Pont-du-Navoy. Les archives étaient celles
entrées par les épouses des Astorg aux deux générations précédentes : Barbe
Claudine Chevalier et, auparavant, Rose Antoinette Nicod. Transféré de
l’hôtel d’Astorg, à Poligny, au château de Bersaillin au moment de la vente
de l’hôtel par Albéric de Froissard, en 1929, ce fonds foisonne.
Dominique Nicod, marchand cloutier, son fils Claude, conseiller au
magistrat de Poligny, receveur particulier de la maîtrise des eaux et forêts de
la ville de Poligny, enfin Claude Hugues Joseph Nicod, lieutenant criminel et
conseiller au bailliage de Poligny avant de devenir maître à la Chambre des
1
Avant d’échoir, au décès de cette dernière, au fils cadet de Just de Froissard, Gabriel. La
seigneurie de Villers-Robert avait bien avant servi à de tels accords familiaux, et avait
été gagée, dans le dernier tiers du XVIIe siècle, successivement à MM. de la Sale et de
Sagey en attente de l’acquittement des dots de leurs épouses respectives, filles de
Philibert III Froissard.
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Comptes, avaient laissé un fonds intéressant, pour partie en raison de leurs
charges publiques. Plus remarquables cependant sont les archives de
François Félix Chevalier (1705-1801), avocat, puis conseiller maître à la
Chambre des comptes de Dole (1746), époux de la fille du jurisconsulte et
historien Dunod. Elu membre de l’Académie de Besançon en 1757, associé à
l’Académie royale d’agriculture d’Orléans en 1763, « notable perpétuel » de
Poligny avec, eu égard à ses connaissances historiques et juridiques, la
faculté d’opiner dans les assemblées de la ville, il est demeuré célèbre pour
ses Mémoires historiques sur la ville et seigneurie de Poligny. Son œuvre se
trouve considérablement augmentée ici par de nombreux manuscrits inédits,
traitant de questions historiques, agricoles, voire morales et religieuses.
L’entretien de ses terres à Poligny, Buvilly, Barretaine (hameaux contigus de
Barretaine, Champvaux, Ressard), Dompierre, les charges que lui donnèrent
le règlement de plusieurs successions, notamment dans sa famille maternelle,
les Félix, d’Orgelet, ont laissé de nombreuses liasses d’archives. Les papiers
de la famille Abry, marchands polinois alliés aux Simonin et Miquel de
Poligny, finalement aux Clerc, de Lons-le-Saunier, constituent une
excroissance du fonds Chevalier, François Félix Chevalier ayant eu à régler
la succession de Rémi Abry. Ils couvrent l’ensemble du dix-septième siècle
et le début du dix-huitième.
Un dernier pan d’archives (environ 1,5 mètre linéaire), détaché du
fonds de la Chambre des comptes aujourd’hui conservé aux Archives
départementales du Doubs à Besançon, constitue un ensemble précieux pour
l’étude des activités de cette institution au dix-huitième siècle. Relativement
cohérent, ce sous-fonds contient, témoignant des tâches courantes de la
Chambre, deux registres de corrections (amendement des comptes publics
réglementairement présentés à son contrôle), et une partie des comptes de la
Compagnie avec ses agents parisiens : c’était l’un des postes des « menues
nécessités » ou dépenses de fonctionnement de la cour. Nous est également
parvenue la série presque complète des registres de présence des officiers
aux séances de la Chambre (le manque d’assiduité entraînait des rétorsions
pécuniaires). Plusieurs liasses concernent l’imposition des conseillers
(finances, prix à payer pour l’acquisition des offices, et capitation, impôt
personnel prélevé sur les gages) et leur rémunération. Plutôt que de leurs
gages, les conseillers tiraient leurs revenus des épices, taxes multiples sur
leurs actes : correction et audition des comptes, réceptions et enregistrements
de provisions d’offices... La gestion de ces épices était centralisée : d’où,
plusieurs fois par an, des « partages » entre « fonctionnaires ». La « bourse
commune » encaissait également d’autres ressources, notamment le franc
salé (contrepartie en argent des fournitures de sel par les salines, en
application du privilège accordé aux membres de la cour) : comptes et
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quittances de ce profit sont ici conservés pour cinq années consécutives. Un
dossier complet regroupe les pièces produites pour la défense du système de
caisse commune, remis en cause à compter de 1756.
Entrée aux Archives départementales du Jura
Du décès de Mlle Elisabeth de Villeneuve-Bargemont, fille de
Simone de Froissard et d’Hélion de Villeneuve-Bargemont, résulte, en 1978,
l’exécution du legs fait à la fondation salésienne « La Navarre » de la
propriété de Bersaillin, constituée des terres, du château et de son contenu.
Les actives démarches de M. Jacques Berlioz, directeur des Archives
départementales du Jura, aboutissent au dépôt des archives en deux temps,
1981 (papiers et registres demeurés au château de Bersaillin) et, à l’issue des
démêlés judiciaires liés au règlement de la succession, 1986 (caisses
transférées, en 1980, du château à un garde meuble de Villeurbanne). La
situation est régularisée par contrat le 18 avril 1987.
Le classement entrepris alors par M. Henri Hours, successeur de M.
Berlioz, demeure à son début. En 1994, le « Chartrier de Bersaillin » est
évalué, dans le Guide des archives du Jura, à 28 mètres linéaires avant tri.
L’estimation semble basse : en tenant compte des apports récents de
M. Antoine de Froissard, provenant principalement de l’hôtel familial de
Dole et représentant 3 mètres linéaires, ce sont 35 mètres linéaires qui ont
été traités.
Le transfert de la propriété du fonds, de la fondation « La Navarrre »
à M. Antoine de Froissard, par acte notarié en 2002, et son augmentation, ont
donné lieu à un nouveau contrat de dépôt, daté du 18 février 2003.
Le décès d’Antoine de Froissard en janvier 2008 a rendu caduc cet
accord : la situation du fonds a été régularisée par la signature d’un nouveau
contrat entre ses héritiers, MM. Philippe et Louis de Froissard, et le président
du Conseil général du Jura les 18 et 29 novembre 2010.
Classement
Le fonds, parvenu dans une intime confusion, a été peu ou prou
traité pièce à pièce, avant que des articles plus synthétiques aient pu être
constitués. Une grande part des documents antérieurs à la Révolution porte
une cote, vestige de classement ou, le plus souvent, preuve de leur
production dans une ou plusieurs affaires. Hormis en de rares cas (liasses
concernant Arbois ou provenant de la Chambre des comptes), la grande
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dispersion des pièces, les visées particulières manifestées par des
numérotations successives, enfin l’absence d’inventaires anciens, n’ont pas
permis de restituer d’hypothétiques classements originaux. Le plan de
classement préconisé par la Direction des Archives de France, distinguant les
fonds originaux entre eux et, le cas échéant, archives familiales et archives
seigneuriales ou domaniales, a donc été appliqué. Le « fonds de l’Hôtel
d’Astorg » suit ainsi le « fonds Froissard Bersaillin », où, après les titres de
familles, les fonds de seigneuries se succèdent selon leur date d’acquisition,
avant de laisser place, pour le dix-neuvième siècle, à un chapitre unique
consacré à l’administration du domaine. Une section commune à ces deux
fonds, dans une faible mesure pour les imprimés, davantage pour les
documents figurés, les sépare des fragments d’archives de la Chambre des
comptes et, pour conclure, lot de tout fonds seigneurial et familial, d’une
série de documents n’ayant pu être reliés aux autres.
Diverses singularités sont à signaler :
Fonds Froissard Bersaillin.- La distinction entre titres familiaux et
titres afférents aux biens a été respectée. Néanmoins, le souci de restituer,
autant que faire se pouvait, la généalogie du fonds, a conduit à regrouper
l’ensemble des titres de Simon Froissard, prêtre, et de Simon Froissard,
Premier maître à la Chambre des Comptes de Dole, sous leur nom respectif.
Antérieurs à l’acquisition de la seigneurie de Bersaillin, ils devaient en effet
être distingués du fonds seigneurial, même s’ils y furent ensuite assimilés.
Les titres des familles alliées aux Froissard n’ont fait l’objet de
parties séparées que lorsqu’ils s’organisaient en un « sous-fonds »
conséquent. Hors ce cas, les rares documents ou collections de titres
conservés pour production closent la rubrique consacrée au conjoint de la
famille Froissard concerné : ainsi pour les familles Dagay, de Chassagne ou
Dortans.
A la profusion des pièces de comptes répondaient des vestiges de
méthodes de classement différentes. En règle générale, les pièces comptables
antérieures à la Révolution - livres de comptes et pièces justificatives - sont
rapprochées des papiers personnels. On y a relevé, autant que possible, ce
qui touchait impositions et rentes. Les quittances correspondantes demeurent
cependant tantôt réunies, tantôt intégrées à des séries chronologiques
générales.1 Pour les dix-neuvième et début vingtième siècles, la haute main
qu’avait M. Charnal, régisseur à Bersaillin à compter de 1864, sur les
1
Impositions et rentes foncières sont elles à chercher dans les titres locaux.
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affaires du marquis, visible au conditionnement et à l’annotation mensuels
des documents, ainsi que le souci de ne pas alourdir l’inventaire des papiers
personnels, a amené à rattacher aux archives du domaine de Bersaillin
l’ensemble des mémoires, quittances, bordereaux d’expédition, avis et
quittances d’imposition le cas échéant, en une série chronologique unique de
« pièces à l’appui des comptes ». Trois cas particuliers doivent être
soulignés : les pièces à l’appui des comptes de Just de Froissard avant son
accession au marquisat, à la mort de son père, en 1847, ont pour la plupart
été traitées par M. Baud, régisseur des biens acquis à Poligny par le mariage
du comte, en 1835, avec Marie de Choiseul, née d’Astorg : à ce titre, une
partie des archives de Just de Froissard est à chercher dans les archives des
biens de Poligny. En second lieu, les documents synthétiques - journaux,
mémoires, dossiers comptables personnels ou domaniaux - sont, à la
différence de ces petites pièces, distribués conformément à leur usage initial,
plus évident. Enfin, la comptabilité des biens de Villers-Robert et
Villerserine au moment où Gabriel de Froissard les possédait est demeurée
en partie mêlée à celle du domaine de Bersaillin. Si un régisseur particulier,
M. Faivre, résidait à Villers-Robert, il semble que M. Charnal, régisseur à
Bersaillin, participait aussi à l’administration des biens de Villerserine.
A la suite des pièces de comptes, on a rangé chronologiquement sous
le nom d’ « affaires générales », pour les différentes parties du domaine, des
documents assez divers mais à la typologie bien définie : citations en
conciliation, saisies, assignations, recouvrements, jugements (souvent
dissociés des pièces de procédure), consentements, radiations, obligations,
bordereaux de créances et états d’inscription hypothécaire. Actes reçus en
communication, obligations, règlements au fait de rentes et cens (notamment
en 1808, 1823, 1824, 1826) se trouvent inclus dans la même série
Fonds de l’Hôtel d’Astorg.- Sur le modèle adopté pour le fonds
Froissard Bersaillin, la présentation logique du fonds de l’hôtel d’Astorg fait
se succéder aux titres de la famille « principale » (en dépit d’archives moins
riches) d’Astorg, ceux des familles alliées dans leur ordre d’entrée dans la
famille : Nicod puis Chevalier. On y prendra garde pour suivre la dévolution
des biens.
A ce même sujet, afin d’éviter au mieux la confusion entre des
propriétés d’origines différentes, les titres afférents ont été le plus possible
rapprochés de leur détenteur initial, et l’histoire d’un même bien se
reconstituera donc à partir des archives de ses détenteurs successifs. La
stricte répartition par individu a cependant été abandonnée une fois les bases
du patrimoine établies : elle aurait amené des redondances inutiles. Ainsi,
13
dans les titres locaux de François Félix Chevalier sont compris les actes
concernant les mêmes biens passés par ses père et mère, Jeanne Gasparine
Félix et - très rarement - Claude Simon Chevalier. De façon analogue, la
rubrique « biens » de la famille d’Astorg ouverte pour Jacques Pierre
Prothade d’Astorg, est continuée, après sa mort (1828), les mêmes biens
étant administrés successivement par son gendre, le comte de Choiseul, et
Just de Froissard, époux de sa petite fille, Marie de Choiseul.
Imprimés et documents figurés.- Les imprimés (factums, revues,
brochures, affiches) sauf à se trouver étroitement mêlés à d’autres archives,
particulièrement dans les procès ou aux dix-neuvième et vingtième siècles,
ont été isolés. On y veillera particulièrement pour l’étude d’Alexandre de
Froissard (rapports parlementaires) et d’Albéric de Froissard (brochures
politiques, agricoles…). Les documents figurés, que leur nature ou leur
format avait déjà dissociés des autres archives, font également l’objet d’une
rubrique à part. On prendra garde au fait que ces pièces peuvent provenir du
fonds Froissard Bersaillin, comme de celui de l’Hôtel d’Astorg ou encore,
malgré le tri opéré, des archives de la Chambre des comptes. Le plus souvent
possible, un renvoi a été fait à la liasse « d’origine » du document.
Pièces non ou mal rattachées aux ensembles précédents.- On a
cherché à réduire cette partie, notamment en rapprochant des titres
seigneuriaux ou locaux tout ce qui pouvait l’être. Cependant, quand
l’hésitation restait permise entre fonds Froissard Bersaillin et composantes
du fonds de l’Hôtel d’Astorg, les documents ont été réunis en fin de fonds,
par lieu. Des liasses thématiques ont été constituées avec les documents
isolés qui se prêtaient à de tels regroupements. Le fonds ne se trouve pas
épuisé à la fin de cette partie : trois courtes liasses non cotées,
incommunicables en l’état, recueillent le reliquat des réintégrations
successives auxquelles on a procédé. Il s’agit pour l’essentiel de documents
mal identifiés du dix-septième siècle, et de pièces comptables des dixhuitième et dix-neuvième siècles.
Annexes.- On trouvera en annexe une table de concordance entre les
cotes anciennes et les nouvelles cotes des archives provenant de la Chambre
des comptes restituées en 2008 aux Archives du Doubs (annexe 1), suivie de
la liste des cotes non communicables en raison de leur état matériel (annexe
2). Le répertoire de la sous-série 87 J, formée d’un don de Mlle de
Villeneuve-Bargemon venu compléter le présent fonds, ainsi que l’état des
documents restés en mains privées microfilmés par les Archives
départementales du Jura, font respectivement l’objet des troisième et
quatrième annexes. Enfin est proposée une série de tableaux généalogiques
14
concernant la famille Froissard, couvrant les seizième et premier dixseptième siècle (annexe 5).
Index.- L’indexation a été réalisée loin des originaux, sans
possibilité de recoupements. La présentation la plus systématique possible
donnée au répertoire tente de pallier le défaut général de vedettes matières,
dont les plus importantes auraient été institutionnelles ou foncières (bois,
vignes, étangs, moulins, répartis entre seigneuries). Les cotes 36 J 1678 à
36 J 1833 (imprimés) ont, pour plus de clarté, fait l’objet d’une indexation
séparée, reprenant les noms d’auteurs, ainsi que les noms de personnes et de
lieux cités dans les titres des publications. Les références de cet index
complémentaire ne sont pas reprises ni dans l’index le précédant, ni dans le
tableau méthodique des noms géographiques, qu’elles auraient enflé
artificiellement.
Tables.- Une table développant les légendes succinctes du cahier
d’illustration a été placée entre index et table des matières.
Intérêt du fonds
Les curiosités les plus diverses trouveront à se satisfaire. L’évolution
de la famille - du notariat au marquisat, en passant par la noblesse de robe et
les carrières militaires - ainsi que la constitution de son assise foncière et
seigneuriale, à Bersaillin, Villers-Robert, Champrougier principalement,
pourront désormais être bien mieux saisies. L’histoire nobiliaire et
seigneuriale, l’histoire comtoise dans ses aspects les plus locaux, seront ainsi
les premières bénéficiaires. L’historien des institutions trouvera des sources
neuves, reliquat d’archives de la Chambre des comptes de Dole, du seizième
autant que du dix-huitième siècle, et une nombreuse documentation sur la
vénalité des charges (papiers Froissard, Mailly, Chevalier, procès Chappuis
contre Tardy…), tandis que celui des rouages militaires disposera de
correspondances rares, notamment de recrutement des Gardes françaises.
L’historien politique devra se contenter d’une documentation plus
ponctuelle, néanmoins précieuse, concernant les relais monarchiques en
Franche-Comté à l’articulation des dix-neuvième et vingtième siècles. A
plusieurs reprises, l’historien de l’éducation trouvera cahiers et
correspondances des plus intéressants, tandis qu’une étude pourra être menée
sur la figure et la méthode historique de François Félix Chevalier. C’est bien
brièvement évoquer l’intérêt du présent fonds.
15
Conditions de communicabilité
Conformément aux dispositions du contrat de dépôt, « toute
communication des documents déposés est soumise à l’autorisation écrite de
M. Philippe de Froissard, déposant, à qui M. Louis de Froissard, également
déposant, délègue tout pouvoir en cette matière » (article 4). Ces conditions
sont applicables aux originaux, aux reproductions réalisées par les Archives
départementales du Jura (article 7) ainsi qu’aux microfilms de complément
décrits à l’annexe 4 du présent répertoire.
Toute reproduction de document par un chercheur, pour quelque
raison que ce soit et quel qu’en soit le procédé, sera également soumise à
l’autorisation écrite de M. Philippe de Froissard, sur justificatif de la raison
de la reproduction et de l’utilisation ultérieure des clichés (article 6-1).
Aux termes de l’article 9 du même contrat, précisés en son annexe
n° 2, « toute publication établie par un chercheur, dûment autorisé à
consulter les archives déposées, et faite entièrement ou partiellement à
partir de documents ayant trait à la vie familiale et intime (…), sera soumise
par leur auteur à l’examen préalable de M. Philippe de Froissard,
déposant (…). Celui-ci se réserve le droit de ne pas autoriser ladite
publication. Ces conditions ne s’appliquent pas aux publications faites sur
les documents touchant des matières et faits à caractère public ». Sont
identifiés comme documents ayant trait à la vie familiale et intime des
familles Froissard et Astorg les cotes 36 J 5-8, 31-32, 34, 43-48, 50-56, 114115, 125, 127-128, 129-132, 134-141, 143-152, 155, 173, 183-192, 194-199,
200-201, 206-218, 221-227, 235-246, 248, 251-257, 262, 264, 272, 275-286,
290-299, 300-305, 312-320, 326-337, 341-343, 345, 348-351, 355-367, 369,
385-388, 394-397, 399, 400-407, 1035*(seconde occurrence)-1155, 11671170, 1357-1364, 1385-1386, 1388-1389.
Pour des raisons matérielles de conservation, un caractère
d’incommunicabilité a été affecté, avec parcimonie, à des articles très
endommagés : leur cote est composée dans le corps du répertoire en italique
et rappelée à l’annexe 2.
Sept cotes ont par mégarde été attribuées deux fois. On voudra bien
veiller, lors de toute citation ou demande de communication, à préciser pour
les articles cotés 36 J 1072 et 36 J 1035 à 36 J 1039 s’il s’agit des liasses ou
des registres (numéro suivi d’un astérisque). Pour les cotes 36 J 1377, on
mentionnera leur contenu.
16
ORIENTATION BIBLIOGRAPHIQUE
BIBLIOGRAPHIE GENERALE
Instruments de recherche archivistique
HOURS (Henri), Guide des Archives départementales du Jura, Montmorot,
Conseil Général du Jura/Archives départementales, 1993, 484 p.
CUER (Georges), ROCHET (Christian), VAUCHEZ (Jean-Louis),
Nouveau Guide du Généalogiste et du Biographe dans le Jura,
Montmorot, Conseil Général du Jura/Archives départementales, 1999,
640 p. (abondante bibliographie)
COURTIEU (Jean et Anne-Marie), ROBERT (Ulysse), Sources parisiennes
relatives à l’histoire de la Franche-Comté.- Annales littéraires de
l’Université de Franche-Comté, vol. 710 ; Cahiers d’études comtoises
n° 63, Paris, Les Belles Lettres, 502 p.
Instruments de recherche bibliographique
La Bibliographie annuelle de l’histoire de France publiée par le C.N.R.S.
fait référence. L’accès à la bibliographie régionale sera facilité par :
PERROD (Maurice), Répertoire bibliographique des ouvrages franc-comtois
imprimés antérieurement à 1790, Paris, Honoré Champion, 1912, 384 p.
Bibliographie franc-comtoise : 1940-1960, sous la direction de Claude
Fohlen.- Annales littéraires de l’Université de Besançon, vol. 40 ; Cahiers
d’études comtoises n° 2, Paris, Les Belles Lettres, 1961, 116 p.
Bibliographie franc-comtoise : 1960-1970, introduction de Jacques-Pierre
Millotte.- Annales littéraires de l’Université de Besançon, vol. 157 ;
Cahiers d’études comtoises n° 21, Paris, Les Belles Lettres, 1974, 232 p.
Bibliographie franc-comtoise : 1970-1980, sous la direction de Jacques
Mironneau.- Annales littéraires de l’Université de Besançon, vol. 265 ;
Cahiers d’études comtoises n° 32, Paris, Les Belles Lettres, 1982, 394 p.
Bibliographie franc-comtoise : 1980-1990, introduction d’Hélène Richard.Annales littéraires de l’Université de Besançon, vol. 644 ; Cahiers d’études
comtoises n° 58, Paris, Les Belles Lettres, 1997, 330 p.
Bibliographie franc-comtoise : 1990-1995.- Annales littéraires de
l’Université de Besançon, vol. 748 ; Cahiers d’études comtoises n° 66,
Paris, Les Belles Lettres, 2002, 398 p.
17
Les publications ultérieures sont recensées sur la base de données
informatisée alimentée par la Bibliothèque municipale de Besançon et
l’Institut d’études comtoises.
Pour le domaine particulier des répertoires biographiques et nobiliaires :
ARNAUD (Etienne), Répertoire de généalogies françaises imprimées, Nancy,
Berger-Levrault, 1978, 3 t.
SAFFROY (Gaston et Geneviève), Bibliographie généalogique, héraldique et
nobiliaire de la France des origines à nos jours. Imprimés et manuscrits,
Paris, Librairie G. Saffroy, 1968-1988, 5 t.
CHARLE (Christophe), NAGLE (Jean), PERRICHET (Marc), RICHARD (Michel)
et WORONOFF (Denis), Prosopographie des élites françaises (XVIe-XXe
siècles). Guide de recherche, Paris, C.N.R.S., Institut d’Histoire moderne
et contemporaine, 1980, 178 p.
Enfin, à propos d’histoire militaire :
Guide bibliographique sommaire d’histoire militaire et coloniale française,
publié par le Service historique de l’Etat Major de l’armée de terre, Paris,
Imprimerie Nationale, 1969, 522 p.
Instruments de travail
Pour aider à la compréhension de nombreux documents :
BART (Jean), Histoire du droit privé, coll. Domat Droit privé, Paris,
Montchrestien, 1998, 537 p.
CLADE (Jean-Louis), Métrologie comtoise (XVIIIe-XIXe siècles), Besançon,
1993, 2 t. (t. 2 : introduction, sommaire, département du Jura)
CLADE (Jean-Louis), CHAPUIS (Catherine), Atlas historique et statistique des
mesures agraires (fin XVIIIe-début XIXe siècles), Franche-Comté, Doubs,
Jura, Haute-Saône, Caen, éditions du Lys, 1995, 126 p.
GARNIER (Bernard), HOCQUET (Jean-Claude), WORONOFF (Denis),
Introduction à la métrologie historique, Paris, Economica, 1989, 377 p.
Repères géographiques et historiques
Etudes historiques
COURTIEU (Jean), dir., Histoire de la Franche-Comté, Wettolsheim, Mars et
Mercure, 1978-1979, 8 t.
18
DUNOD DE CHARNAGE (François Ignace), Histoire des Séquanois et de la
province séquanoise (…), Dijon, Besançon, Charmet, 1735, [641 p.]
DUNOD DE CHARNAGE (François Ignace), Mémoires pour servir à l’histoire
du Comté de Bourgogne, contenans l’idée générale de la Noblesse et le
nobiliaire dudit Comté (…), Besançon, J.B. Charmet, 1740, X-808 p., table
FEBVRE (Lucien), Histoire de la Franche-Comté, Paris, Boivin, 1912, VIII259 p., pl., ill.
FEBVRE (Lucien), Philippe II et la Franche-Comté : étude d’histoire
politique, religieuse et sociale, Paris, 1912, LVI-807 p.
FIETIER (Roland), dir., Histoire de la Franche-Comté, Toulouse, Privat,
1977, 501 p.
GAY (Annie), PERONNET (Michel), La Révolution dans le département du
Jura. 1789-1799, Saint-Etienne, Horvath, 1988, 143 p.
GOLLUT (Louis), Les mémoires historiques de la République Séquanoise, et
des origines de la Franche Comté de Bourgogne (…), Dole, 1592 ; éd.
Javel, Arbois, 1846 ; reprint, Roanne, Horvath, 1978, 2 t.
GRESSET (Maurice), La Franche Comté à la veille de la Révolution, Paris,
Les Belles Lettres, 1988, 117 p.
GUICHENON (Samuel), Histoire de Bresse et de Bugey (…), Lyon, Antoine
Huguetan et Marc-Antoine Ravaud, 1650, pag. mult. ; reprint 2000
SOLNON (Jean-François), Quand la Franche-Comté était espagnole, Paris,
Fayard, 1983, 312 p.
VERNUS (Michel), La vie comtoise au temps de l’Ancien Régime
(XVIIIe siècle), Lons-le-Saunier, Marque-Maillard, 1983-1985, 2 t.
Dictionnaires historiques et géographiques
MELCOT (Adrien), Le Jura. Dictionnaire historique, géographique et
statistique, Lons-le-Saunier, Declume Frères, 1885 [2e édition], 334 p.
ROUSSET (Alphonse), Dictionnaire géographique, historique et statistique
des communes de la Franche-Comté et des hameaux qui en dépendent,
classés par département. Département du Jura, Besançon, Imp. Bintot,
1853-1858, 6 t. (Table des noms de lieux cités, par Pidoux de La Maduère,
1965-1966, disponible aux Archives départementales du Jura)
Droit et Institutions
Institutions régionales, régime seigneurial
DUNOD DE CHARNAGE, Observations sur les titres des droits de justice, des
fiefs, des gens mariés et des successions de la coutume du Comté de
Bourgogne avec des traités, Besançon, Daclin, 1756, 708-XX p.
19
DUNOD DE CHARNAGE, Traité de la main-morte et des retraits, Paris, 1760
DUNOD DE CHARNAGE, Traité des prescriptions de l’aliénation des biens
d’église et des dîmes, suivant les droits civil et canon, la jurisprudence du
Royaume et les usages du Comté de Bourgogne, Paris, Briançon, 4e édition,
1765, 408-51-52 p.
CARRELET (G.), Les avocats du Parlement de Franche-Comté, Besançon,
Jacques et Demontrond, 1913, XI-220 p.
CLERC (E.), Histoire des Etats Généraux et des libertés publiques en
Franche-Comté, Besançon, 1882, 2 t.
GRESSET (Maurice), L’introduction de la vénalité des offices en FrancheComté.- Annales littéraires de l’Université de Besançon, vol. 394 ; Cahiers
d’études comtoises n° 44, Paris, Les Belles Lettres, 1989, 186 p.
GRESSET (Maurice), Gens de justice à Besançon de la conquête par Louis
XIV à la Révolution française (1674-1789), Paris, Bibliothèque Nationale,
1978, 2 t.
MILLOT (Jean), Le régime féodal en Franche-Comté au XVIIIe siècle,
Besançon, Impr. Millot frères, 1937, 236 p.
MOUREY (J.L.) Les institutions de Franche-Comté après son annexion au
royaume de France, D.E.S. de Droit, Strasbourg, 1964
PETREMAND (Jean), Recueil des ordonnances de Franche-Comté de
Bourgogne, Dole, 1619, pag. mult.
THIOU (Eric), Les seigneurs et le régime seigneurial en Franche-Comté de la
conquête à la Révolution (1678-1789), Besançon, Burs, 1995, 1006 p.
(abondante bibliographie)
Chambre des Comptes de Dole
Recueil des édits, déclarations, lettres, patentes, arrêts du conseil des rois
Louis XIV et Louis XV, enregistrés en la Chambre des Comptes, cour des
aides, domaine et finances ci-devant séante à Dole ; et des réglemens de
cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne,
Besançon, Daclin, 1778, 992 p. (t. 5 du Recueil des édits (…) registrés en
Parlement séant à Besançon, Besançon, Daclin, 1771-1778, 6 t.)
HUMBERT (Roger), Institutions et gens de finance en Franche-Comté, 16741790.- Annales littéraires de l’Université de Franche Comté vol. 605 ;
Cahiers d’études comtoises n° 57, Paris, Les Belles Lettres, 1996, 467 p.
HUMBERT (Roger), Une juridiction peu connue : La Chambre des Comptes
de Dole après la conquête de la Franche-Comté (1674-1771), extrait des
Mémoires de la Société d’Emulation du Doubs, n° 28, 1996, pp. 45-66
LURION (Roger de), Notice sur la Chambre des comptes de Dole, suivie d’un
armorial de ses officiers, Besançon, Impr. P. Jacquin, 1892, 322 p.
20
SCHULTZ (Pascal), Les officiers de la Chambre des Comptes de Dole (16921771), mémoire de D.E.A. sous la direction de Jean-François Solnon,
Université de Franche-Comté, Faculté des sciences humaines, 1994, xxx113 p.
Politique et administration au XIXe siècle
BERLIOZ (Jacques), dir., CRANGA (Yves), ROCHET (Christian), Le Jura
politique et administratif depuis 1800. Listes des responsables politiques et
administratifs du département du Jura de 1800 à nos jours, Montmorot,
Archives départementales du Jura, 1980, 148 p.
MARION (M. P.), Le corps électoral du Jura sous la Monarchie censitaire
(1815-1848), D.E.S. d’Histoire, Besançon, 1958, 126 p.
Les Préfets du Jura, 1800 à 2000, Lons-le-Saunier, Impr. B. Mourier, 2001,
192 p.
Noblesse et familles comtoises
BRELOT (Claude-Isabelle), La Noblesse en Franche-Comté de 1789 à 1808.Annales littéraires de l’Université de Besançon vol. 134, Paris, Les Belles
Lettres, 1972, VIII-187 p.
- , Grands notables du Premier Empire (Jura, Haute-Saône, Doubs), Paris,
C.N.R.S., 1979, 183 p.
- , La noblesse réinventée. Nobles de Franche-Comté de 1814 à 1870.Annales littéraires de l’Université de Besançon, vol. 477-478, Paris, Les
Belles-Lettres, 1992, 2 t. (abondante bibliographie)
en premier lieu ; puis, parmi les dictionnaires et nobiliaires régionaux1 :
BOUCHOT (H.), éd., Armorial général de France. Recueil officiel dressé en
vertu de l’Edit de 1696 par Charles d’Hozier (…). Franche-Comté, Dijon,
Impr. Darantière, 1875, VIII-267 p.
GAUTHIER (Jules et Léon), Armorial de Franche-Comté, Paris, 1911
[Marseille, Laffitte reprints, 1975], VIII-230 p.
LURION (Roger de), Nobiliaire de Franche-Comté, Besançon, Impr.
P. Jacquin, 1890, XVI-848 p. 2
1
2
Au niveau national, voir Louis et Antoine d’HOZIER, Armorial général, ou registre de la
noblesse de France, Paris, Editions du Palais royal, 1970 [réimpression de l’édition de
Firmin Didot frères (1865-1908)], 11 vol. et un vol. intitulé Nouvelle table générale. Plus
généralement, se reporter au Répertoire d’Etienne ARNAUD précédemment cité.
Froissard : pp. 329-331.
21
MESMAY (Jean-Tiburce de), Dictionnaire historique, biographique et
généalogique des anciennes familles de Franche-Comté, 1958-1964, 3 t. en
8 vol. et 1 vol. de tables, XI-2562 p. et 104 p.
PIDOUX DE LA MADUERE (Pierre, Sylvain et Albin), Franche-Comté
héraldique. Armorial des familles résidant en Franche-Comté en 1922,
précédé d’un petit dictionnaire des termes les plus usuels du blason (…),
Dijon, Alfred Bellais, 1924, XIV-326 p., ill.
PIDOUX DE LA MADUERE (Sylvain), Les officiers au Parlement de Dole et
leur famille, Paris, 1961, 4 vol., CLXIII-796 p.1
PIDOUX DE LA MADUERE (Sylvain), Notices généalogiques, Le Perreux,
1964-1966, 3 vol.
SUCHAUX (Louis), Galerie héraldo-nobiliaire de la Franche-Comté, Paris,
H. Champion, 1878, 2 vol.2
THIEBAUD (Jean-Marie), Notaires et tabellions de Franche-Comté et du
Comté de Montbéliard, du Moyen-Age à la fin du XVIe siècle. Racines
généalogiques et juridiques d’une province, Besançon, 1994, 5 t.
Etudes particulières
CHEVRIER (G.), « Les sources de la noblesse dans le comté de Bourgogne du
XIVe siècle à la fin du XVIIIe siècle », dans Mémoires de la Société pour
l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons,
comtois et romands, 1948-1949, p. 49-94
DUREY (Céline), La Seigneurie du Pin en Franche-Comté, 1761-1789.
Exemple d’une réaction seigneuriale à la veille de la Révolution, entravée
par un conflit de propriété, mémoire de maîtrise, Université de FrancheComté, 1997, III-143 p., 12 p.h.t.
MEURGEY DE TURPIGNY, Histoire de la Maison de Marenches en FrancheComté, Paris, 1948, XIII-190 p., h.t.
Patrimoine bâti
DURLEWANGER (Armand), Les Châteaux de Franche-Comté, Strasbourg,
Mars et Mercure, 1976, 169 p.
FAVEREAUX (Raphaël), POUPARD (Laurent), Patrimoine industriel. Jura,
Besançon, Direction régionale des affaires culturelles de Franche-Comté,
Service régional de l’Inventaire général, coll. Indicateurs du Patrimoine,
1999, 360 p., ill. 3
1
2
3
Froissard : II, 25-40 et IV, 564-572.
Froissard : I, 111.
Notices 355 (forges de Pont-du-Navoy), 593 et 594 (moulins de Villers-Robert et de
Villerserine).
22
GAY (Annie), Châteaux et demeures du Jura, Yens-sur-Morges, Cabédita,
1998, 159 p.
LACROIX (Pierre), Eglises jurassiennes romanes et gothiques : histoire et
architecture, Besançon, Cêtre, 1981, 317 p.
VIGNIER (Françoise), Dictionnaire des châteaux de France. Franche-Comté,
Pays de l’Ain, Paris, Berger-Levrault, 1979, 199 p.
BIBLIOGRAPHIE SPÉCIALISÉE
Biographie
Balay
BRELOT (Jean), « Une illustre famille [de Balay] », in Tableau des activités
de la Société d’Emulation du Jura, 1959-1964, pp. 171-174
Chevalier (œuvre de François Félix Chevalier comprise) 1
CHEVALIER (François Félix), Mémoires historiques sur la ville et seigneurie
de Poligny, avec des recherches relatives à l’Histoire du Comté de
Bourgogne et de ses anciens Souverains, et une collection de chartes
intéressantes, Lons-le-Saunier, Impr. Pierre Delhorme, 1767-1769, 2 vol.,
2
CXVI-486 p. et 713 p.
CHEVALIER (François Félix), Notice historique sur le monastère de SainteClaire de Poligny (…), Saint-Claude, Imprimerie et librairie de V. Enard,
1873, 28 p.3
CHEVALIER (François Félix), Œnologie ou discours sur le vignoble et les
vins de Poligny, sur la méthode et les moyens de les perfectionner ensuite
d’expériences et d’essais, année 1774, extrait du Bulletin de la Société
d’Agriculture, Sciences et Arts de Poligny, Poligny, G. Mareschal impr.,
1873, 87 p.
1
2
3
Pour mémoire, mais sans intérêt - les diverses publications de François Félix Chevalier
citées dans cet article ne sont autres que trois des parties des « Eclaircissements
préliminaires » ouvrant les Mémoires historiques (…) - MARMINIA (M.), « Biographie.
L’historien Chevalier (de Poligny) », in Bulletin de la Société d’Agriculture, Sciences et
Arts de Poligny, 1865, pp. 52-55.
Froissard : II, 361-364.
Extrait des Mémoires Historiques, II, 159-174, complété, pour courir jusqu’à la mi XIXe
siècle (pp. 21-26), signé V.-A.
23
BAILLE (Charles), « Communication sur Chevalier », « Extraits des
Mémoires manuscrits de Chevalier », « Extraits (…) : Mémoires sur les
vignes, par analyse de celui que j’ai envoyé à MM. De la Société
d’Agriculture à Orléans, en janvier 1766 », « Extraits (…) : Les grands
hivers du XVIIe s. », in Bulletin de la Société d’Agriculture, Sciences et
Arts de Poligny, 1871, pp. 1-7, 7-12, 121-126, 163-166
- , « Extraits (…) : Les malheurs, incendies, pertes, guerres et autres
événements tristes qui ont affligé la ville de Poligny » [1312-1685], in
Bulletin de la Société d’Agriculture, Sciences et Arts de Poligny, 1872,
pp. 313-317
- , « Extrait (…) : Raisons pour lesquelles la ville d’Arbois ne doit pas être
admise à disputer la préséance sur celle de Poligny » [par Simon Chappuis,
de Poligny, maître des comptes, avec des « additions » de F. F. Chevalier,
datées de 1761], in Bulletin de la Société d’Agriculture, Sciences et Arts de
Poligny, 1880, pp. 129-137 :
- , « Lettre de M. le Marquis de Montrichard à l’historien Chevalier, au sujet
de la seigneurie de Frontenay, et des tombeaux celtiques que l’on découvre
sur son territoire », in Bulletin de la Société d’Agriculture, Sciences et Arts
de Poligny, 1879, pp. 129-133
VASSIER (M. A.), « Un concours sur la maladie de la vigne en FrancheComté en 1777 », in Mémoires de la Société d’Emulation du Jura, 1875,
pp. 54, 110, 141, 173 sq.
Froissard
CHAGNIOT (Jean), « Une famille comtoise de la robe à l’épée : les Froissard
au XVIIIe siècle », dans Mélanges offerts au professeur Maurice Gresset.
Des institutions et des hommes, Besançon, Presses universitaires de
Franche Comté, 2007, p. 295-300 (Annales littéraires de l’Université de
Franche-Comté, vol. 820, série « Historiques » n° 28)
FROISSARD (Antoine de), A propos d'une bibliothèque, Orthez, Imprimerie
icn, s.d. [2007], 114 p. et ht
- , De Robe et d’épée : une famille comtoise, les Froissard, Orthez,
Imprimerie icn, s.d. [2001], 197 p., 30 pl.
- , Flavien de Froissard, 1739-1819 : un officier au régiment des gardes
françaises, dactyl., s.l.n.d., 109 p. et [3] f., hors-texte n. et b. à chaque
verso, pl. coul.
- , Just de Froissard : souvenirs sur les événements de 1830, dactyl., s.l.,
1998, [22 p.]
- , Les Froissard et l'Armée, dactyl., 2005, 31 p. et pl.
- , Les Froissard et les jardins, Montaud, 2005, 14 p.
24
- , Un Gentilhomme comtois : le Chevalier de Bersaillin, dactyl., s.l., 1991,
117 p., ill.
JUNCA (J.M.), éd., « Lettres inédites du Cardinal de Granvelle »1, in
Mémoires de la Société d’Emulation du Jura, 1864, pp. 5-246
TOUBIN (E.), éd., « Livre de raison de la famille de Froissard-Broissia de
1532 à 1701 », in Mémoires de la Société d’Emulation du Jura, 1886,
pp. 27-105
Villeneuve-Bargemont
BRELOT (Claude-Isabelle), « La table du Château », in Travaux de la Société
d’Emulation du Jura, 1995, pp. 167-183
BRELOT (Claude-Isabelle), « Un inédit des archives châtelaines de
Bersaillin : un document local rejoint la grande histoire (1832) », in
Travaux de la Société d’Emulation du Jura, 1996, pp. 115-123
LACROIX (Pierre), « La J.A.C. dans le Jura : préparations lentes et premiers
pas », in Semaine religieuse du diocèse de Saint-Claude, 15 janvier 1980,
pp. 37 et 39 2
Lieux
Bersaillin
« Bersaillin : au fil des saisons », extrait de la monographie communale de
M. Aimé,3 in Patrimoine Polinois, n° 13, 1998, pp. 115-127
Amis de l’Association E. de Villeneuve-Bargemont, Que Bersaillin vive,
1982, Dambach-la-Ville, impr. Du Bernstein, 24 p.
BRELOT (Claude-Isabelle), « Châteaux, communautés de village et paysans
dans une province française au XIXe s. », dans La Terre et la cité,
mélanges offerts à Philippe Vigier, éd. A. Faure, A. Plesis et J.-C. Farcy,
Paris, Creaphis, 1994, p. 53-65 (coll. Pierres de Mémoire)
CHAZELLE (Henri), « Le château de Bersaillin et son patrimoine », in
La Nouvelle Revue Franc-Comtoise, n° 74, t. XIX, fasc. 2, décembre 1980,
pp. 89-93
FROISSARD (Antoine de), « La cloche de Bersaillin », in Patrimoine Polinois,
n° 17, 2002, pp. 35-40
1
2
3
Trente-six lettres adressées à Jean Froissard, sieur de Broissia (1582-1583).
Hélène de Villeneuve-Bargemont, secrétaire diocésaine de la Jeunesse Agricole
Chrétienne Féminine (J.A.C.F.)
Voir ci-après, « Sources complémentaires », 1 J 972 et 2 J 963.
25
Voir également, dans les Travaux de la Société d’Emulation du Jura, les
notices de Patrick Blandin consacrées aux bâtiments nouvellement inscrits à
l’inventaire complémentaires des monuments historiques : parc et communs
du château (1994, pp. 23-26) ; église (1995, pp. 12-13).1
Champrougier, Colonne, Villers-Robert
LOUIS (Gérard), « Un résistant de la guerre de Dix Ans : le capitaine La
Courbière (1588-1664) », in Patrimoine Polinois n° 17, 2002, pp. 17-25
GRAVIER (G.), Essai sur l’histoire des paroisses, églises et chapelles de
Villers-Robert, Le Deschaux et Seligney, dactyl., s.l.n.d., 7-139 p. et n.p.
KLUSTER (Raymond), Une approche de Colonne. Un village du Bas-Jura,
dactyl., s.l., 1996, 178 p.
Dole
FEUVRIER (Julien), « Les Chevaliers du noble et hardy jeu de l’arquebuse de
la ville de Dole » , in Mémoires de la Société d’Emulation du Jura, 1897,
pp. 1-70
FROISSARD (Antoine de) 2, « Le Bouillon, des Dames de la Charité aux
Sœurs de Saint-Charles », in Cahiers Dolois, n° 9, 1992 : Un Millénaire
religieux à Dole, pp. 150-164
- , Histoire de l’Hôtel Froissard, s.l.n.d., dactyl., 21 p. et pl.
- , Un jardin de Dole tombé dans l'oubli : le Jardin Mailly, dactyl., s.l.n.d.,
15 p. et pl.
GAY (Annie), Les notables dolois de l’Empire à la Monarchie de Juillet,
Besançon, 1985, 443 p.
GAY (Annie), Pouvoir et argent. Les notables dolois au temps de Stendhal,
Lons-le-Saunier, Marque-Maillard, 1988, 180 p.
LEFEBVRE-TEILLARD (Anne), La population de Dole au XVIIIe siècle. Etude
d’histoire économique et sociale, Paris, P.U.F., 1969, 88 p.
PIDOUX (Pierre-André), L’histoire de l’œuvre du « Bouillon » à Dole, extrait
des Annales Franc-Comtoises, Besançon, Jacquin, 1904
THEUROT (Jacky), BIENMILER (Daniel), MARMET (Maryvonne), GAY
(Annie), VIENNOT (Jean-Louis), Histoire de Dole, Roanne, Horvath, 1982,
343 p.
1
2
Pour mémoire : château et mobilier ont été classés par arrêté du 7 août 1981.
Du même auteur, également sur Dole, voir aussi parmi les « Sources complémentaires »
les travaux cotés 2 J 28 et 2 J 915.
26
Poligny
BANDERIER (A.), « L’hôpital des malades de Poligny dans la première moitié
du XVIIIe s. », in Patrimoine Polinois, n° 2, 1987, pp. 75-88
BERTHET (Simon), « La forêt de Poligny », in Patrimoine Polinois, n° 2,
1987, pp. 7-13
BIZOUARD (abbé J. Th.), Histoire de Sainte Colette et des Clarisses de
Franche-Comté, Besançon, P. Jacquin, 1888, XVIII-544 p., h.t.
DURAND (Guillaume), Journal de Guillaume Durand, chirurgien à Poligny
de 1610 à 1623, publié avec une introduction et des notes par Bernard
Prost, extrait du Bulletin de la Société d’Agriculture, sciences et arts de
Poligny, Poligny, J. Gindre impr., 1863, 110 p.
JEANNIN (Jocelyne), « L’incendie des écuries de la maison d’Astorg », in
Patrimoine Polinois, n° 16, 2001, pp. 91-92
NAUDET (Jean-Philippe), « La vigne à Poligny au XVIIIe siècle », in
Patrimoine Polinois, n° 5, 1990, pp. 33-44
Sellières
ABRY D’ARCIER (Bonaventure), Monographie sur Sellières (…), Urbain de
Chivré, Dole, Jacques, 1909, 43 p.
BARDENET (Bruno), BERGER (Jean-Pierre), GANDEL (Philippe), Châteaux et
châtelains des Chalon-Arlay du XIIIe au XVe siècle d’après l’inventaire des
titres de la maison de Chalon, mémoire de maîtrise, Université de
Besançon, Besançon, 1985, 4 vol.1
CHENNEVIERE (René) et MADERS (Henri), Origine et histoire du couvent des
Cordeliers de Sellières, Lons-le-Saunier, Impr. Declume, 1936, 26 p., plan
MADERS (Henri), « Monographie de Sellières », in Mémoires de la Société
d’Emulation du Jura, 1934-1935, pp. 113-132
MALFROY (Louis), Histoire du Couvent des Cordeliers de Sellières, suivie
d’un appendice, le tout formant une histoire de Sellières complète, Lons-leSaunier, Courbet, 1853, 37 p.
1
Froissard : t. II, 2e vol., p. 417.
27
Sujets particuliers
Histoire militaire
CHAGNIOT (Jean), Paris et l’armée au XVIIIe siècle, Etude politique et
sociale, Paris, Economica, 1985, VII-678 p. [Thèse de lettres, Paris IV,
1983, XXXVII-905 p., 3 vol. multigraphiés] 1
CORVISIER (André), Histoire militaire de la France, Paris, P.U.F., 1997
(mise à jour de l’éd. 1992), 4 t.
GARNIER (Jacques), La noblesse de Franche-Comté et les Ecoles militaires
(1750-1789), D.E.S. annexe de Lettres, Université de Besançon, 1963
GRESSET (Maurice), « Les militaires dans les famille de robe au dernier
siècle de l’Ancien Régime », in Actes du 103e Congrès national des
sociétés savantes (Nancy, Metz, 1978), Section d’histoire moderne et
contemporaine, t.1, Paris, 1979
Ordres de Chevalerie (Saint-Georges, Malte)
CASTAN (Auguste), « Les origines de la chevalerie franc-comtoise de SaintGeorges », in Mémoires de la Société d’Emulation du Doubs, 1883,
pp. 89-105
SAINT-MAURIS, Aperçu succinct sur l’ordre des chevaliers de Saint-Georges
du Comté de Bourgogne, Vesoul, 1834
THIOU (Eric), Dictionnaire biographique et généalogique des Chevaliers de
Malte de la vénérable Langue d’Auvergne sous l’Ancien Régime (16651790), Versailles, Mémoire & documents, 2002, 344 p.
THIOU (Eric), La noble confrérie & les chevaliers de Saint-Georges au
Comté de Bourgogne sous l’Ancien Régime & la Révolution, Versailles,
Mémoire & documents, 2002, 228 p.
THURIET (Charles), « La chevalerie de Saint-Georges en Franche-Comté »,
in Bulletin de la Société d’Agriculture, Sciences et Arts de Poligny,
1878, 111 p.
Forêt, agriculture
GRESSER (Pierre), Les hommes et la Forêt en Franche-Comté, Paris,
éd. Bonneton, 1990, 320 p.
ROCHE (Max), « Louis Milcent (1846-1918), militant agricole », in
Patrimoine Polinois, n° 15, 2000, pp. 127-138
1
Récente bibliographie de Jean Chagniot dans Combattre, gouverner, écrire, études
réunies en l’honneur de Jean Chagniot, Paris, Economica, 2003, 846 p.
28
SOURCES COMPLÉMENTAIRES
Le relevé des sources complémentaires, effectué à partir des fonds
et instruments de recherche accessibles dans le Jura, s’est concentré sur les
principaux noms de lieux et de personnes. Cette approche n’a donc qu’une
valeur indicative. Les références concernant les Froissard Broissia, sauf cas
imposé par le fonds, ont été écartées, et la recherche est restée prudente pour
les Abry, Chevalier, Félix, Nicod, Rouget… en raison des risques
d’homonymie. Les sources concernant les Froissard aux seizième et premier
dix-septième siècle ont en revanche été, en partie à l’aide de relevés de M.
Bernard Bichon, présentées avec un peu de précision, à l’appui de la
généalogie proposée en annexe. Ce chapitre trouve un prolongement dans le
répertoire de la sous-série 87 J (annexe 3) et l’état des microfilms de
complément propres au fonds Froissard Bersaillin (annexe 4).
ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DU JURA
1 B - Chambre des comptes de Dole
Les arpentements généraux (estimations chiffrées de propriétés) aux lieux où
les Froissard Bersaillin, Chevalier et d’Astorg étaient, au dix-huitième siècle,
parmi les principaux propriétaires se trouveront aux cotes :
1 B 13 *
1 B 14
1 B 19 *
1 B 21 *
1 B 27 *
1 B 64 *
1 B 73 *
1 B 96 *
1 B 97*
1 B 113 *
1 B 120 *
1 B 129 *
1 B 130 *
1 B 133 *
1 B 165 *
1 B 167 *
[B 276] territoire de Bersaillin.
[B 450] territoire de Blandans.
[B 280] territoire de Bouchaud.
[B 282] territoire de Brainans.
[B 285] territoire de Buvilly.
[B 325] territoire de Dompierre.
[B 331] territoire de Frontenay.
[B 372] territoire de Miéry.
[B 384] territoire de Monay.
[B 388] territoire de Neuvilley.
[B 394] territoire d’Oussières.
[B 401] territoire de Poligny.
[B 402] territoire de Poligny planté en vignes.
[B 405] territoire de Pupillin.
[B 445] territoire de Villerserine.
[B 447] territoire de Viseney.
29
1777-1779
1745
1758-1760
1769-1770
1747-1751
1780-1784
1734
1720-1756
1756-1760
1778-1783
1771-1773
1772-1776
1772-1776
1738-1743
1750-1554
1755
2 B - Bailliage-présidial de Salins
Parmi les actes enregistrés et les jugements rendus au siège de Salins :
B 708 *
B 836
B 927
Insinuations laïques au bailliage présidial de Salins,
enregistrement entre vifs.- donation par Jacques d’Astorgue,
chevalier de Saint-Louis, capitaine d’invalides au fort de
Belin-sur-Salins (1761).
Donation de Pernette Paillard, veuve de Dominique Nicod, à
Poligny, au profit de son fils Claude Nicod (1704).
Sentences criminelles rendues par le lieutenant du bailli
d’Aval au siège et présidial de Salins.- mention d’Hugues
Joseph d’Astorg.
4 B - Bailliage de Dole
La plupart des terres des Froissard se trouvaient dans ce ressort.
L’enregistrement des nominations aux offices de justices seigneuriales a fait
l’objet de tables alphabétiques, à consulter pour la prévôté de Colonne, les
seigneuries de Bersaillin et Villers-Robert. En l’absence de classement
détaillé, ne peuvent en revanche être signalées qu’à titre indicatif, pour les
testaments publiés, les cotes 4 B 223 à 295, 404 à 649, 1431 à 1478.
5 B - Bailliage de Poligny
5 B 278
5 B 1209
Testament de Claudine Chevalier (1678, publié en 1685).
Vente par décret des biens de Claude Froissard, de
Sellières1 (1636).
Bp - Justices seigneuriales
18 Bp
48 Bp
1
Justice de Bersaillin et Roche (1759-1771).
Justice de Colonne (1736-1789).
Claude Froissard, époux de Parisse Vigoureux, père de deux fils dits « écuyers » comme
leur père, et d’une fille : Pierre, marié à Claudine Andrecy, et qui est alors châtelain de la
seigneurie de Sellières ; Frédéric ; Jeanne. La procédure montre que Claude avait une
maison à Sellières près de la porte de l’hôpital, et deux droits de sépulture, à l’église
Saint-Hippolyte de Poligny et à l’église paroissiale de Sellières.
30
C - Intendance de Franche-Comté
C 17
C 22
C 27
C 32
C 66
C 128
C 129
C 143
C 221
C 426
C 449
Etat des permissions de tenir fief enregistrées à la Chambre
des comptes de Dole à compter de 1519. Fol. 1 : en faveur
de Denis Inglois de Colonne (1550).
Correspondance de M. de Sérilly, intendant de FrancheComté, avec MM. d’Argenson et de Paulmy, au sujet des
requêtes adressées au roi pour demander le don de retrait
féodal : par M. Froissard, Chevalier d’Honneur en la
Chambre des comptes de Dole, sur la seigneurie de
Pupillin (1745) ; par M. Nicod, maître en la même cour, sur
le four banal de Passenans (1752-1753).
Demande faite par M. Froissard, Chevalier d’Honneur en la
Chambre des comptes, pour la réunion de plusieurs fiefs non
désignés et leur érection en marquisat (1748).
Arrêt du Conseil d’Etat supprimant des droits de péages
perçus par MM. Froissard, Froissard Bersaillin et de SaintMauris à Colonne et Champrougier (1738).
Election du sieur d’Astorgue aux fonctions de maire de
Poligny (1780) ; recommandation, par le marquis de
Froissard Bersaillin, de l’avocat Grand, conseiller municipal
de Poligny, accusé d’avoir insulté plusieurs de ses collègues
(1780) ; démission de M. d’Astorgue, maire, du conseil
municipal de Poligny, et nouvelle élection (1786-1788).
Dénonciation par M. de Monnier, Premier président à la
Chambre des comptes, contre M. de Mailly, avocat général
près la même cour.
Plaintes contre Hugues Joseph d’Astorg, écuyer, gouverneur
de Poligny, accusé injustement de faire des accaparements
de bois de chauffage (1786).
Mémoire de M. d’Astorg, gouverneur de Poligny, sur l’abus
de plantations de vignes sur des terres propres à produire des
céréales (1774).
Requête adressée à l’Intendant à l’effet d’obtenir une
décharge ou une réduction de capitation par Rémi Gabriel
Marguerite de Froissard (1755).
Condamnation à payer des indemnités pour cause de
logement de guerre prononcée contre Gasparine Félix, veuve
de Claude Simon Chevalier (1729).
Projet du marquis de Froissard Bersaillin pour défricher, sur
le territoire de Villerserine, 285 arpents de bois dont le sol
31
C 576
C 852
1 C 1163
est marécageux, moyennant l’exemption, pendant 20 ans, de
diverses charges (1776).
Déclaration des biens possédés par le marquis de Froissard
Bersaillin au Viseney.
Requête adressée à l’Intendant, afin d’obtenir des décharges
ou modérations d’impôts, par les fermiers de M. d’Astorg,
gouverneur de Poligny (1780).
Cession du domaine du roi à Colonne (1671-1764).
1 E - Titres de familles
Inventaire imprimé et liasses en magasin ne coïncident pas. Les titres
répertoriés sous les cotes E 134 à 137 ne se retrouvent ainsi que
partiellement aux articles E 174 à 178. Les papiers des Froissard Bersaillin
sont au reste peu nombreux, à côté de ceux des Froissard alliés aux Doroz et
de ceux des Broissia. Concernant les deux premières familles :
E 174
Froissard : titres.
Lettre de Flavien Froissard à M. Colin, défenseur officieux à
Lons-le-Saunier, relative au sort de Goffin, son maréchal
(1797) ; acquisitions de terres à Toulouse par Claude Froissard,
de Sellières, notaire (1586, 1592).
E 175
Froissard : titres.
Achat de terre à Bosnans par Claude Froissard, de Sellières,
notaire (1575).
E 176
Froissard : titres.
Achat de terre à Toulouse par Claude Froissard, de Sellières,
notaire (1586) ; notification à la requête de Michet de Maufans
et Guillemette Froissard sa femme [1596] ; accords entre
Claude Froissard et Renée Froissard ép. Jacques Petite de Lonsle-Saunier (1599) ; quittance à la décharge de Claude Froissard,
fils de feu Claude Froissard, d’une somme léguée par feu Jean
Froissard prieur et sieur de Fay, son frère, pour le luminaire de
l’église Notre-Dame de Sellières (1600) ; Comptes de réparation
des maisons de M. de Bersaillin à Neublans, [1739] ; codicille
secret de Claude François Xavier Froissard en faveur de son
jardinier et de sa cuisinière (an IV).
32
E 177
Froissard : titres.
Donation par Claude Froissard de Sellières, notaire (1586) ;
achats de terres à Toulouse par Claude Froissard (1583-1591) ;
inventaire des biens dépendant des hoiries de feu Claude
Froissard père et feu Perrenette Pelisonnier, acquis après leur
mariage (s.d., XVIIe s.) ; contrats de rentes et quittances pour le
marquis de Froissard Bersaillin (1737-1795) ; extrait de
sentence du greffe du bailliage et siège de Dole, dans un procès
entre Claude Antoine Bulle, maître de musique demeurant à
Dole, et Claude François Xavier Froissard de Bersaillin (1781).
E 178
Froissard : titres.
Testament de Claude Doroz de Sellières (1640) ; reddition de
compte de l’hoirie de Claudine Marguerite Froissard, leur mère,
rendu par Claude et Antoine François Doroz à Anne Perrine
Doroz leur sœur (1644).
On trouvera par ailleurs1 le relevé des cotes touchant la succession de Louis
Eucher Ermanfroid Froissard de Broissia, impliquant les Froissard Bersaillin.
2 E - Communautés
2 E 79
Terre de Colonne : bois communaux, pièces de procédures
(XVIIe -XVIIIe s.).
4 E - Minutes notariales
A bon nombre d’expéditions d’actes notariés de plus de cent ans présentes
dans le fonds devrait correspondre leur minute originale, déposée aux
Archives départementales du lieu. Elles peuvent en revanche seules
subsister, comme, à l’inverse, des fonds notariaux avoir conservé des
minutes d’actes absents du fonds. En guise d’exemple :
4 E 52/135
4 E 45/439
1
Testament de la marquise de Froissard (1814).
Acquisition, par le comte de Chassepot de Pissy, d’un des
lots découpés dans les bois de Villers-Robert et Seligney,
vendus par Gabriel Froissard de Bersaillin, légataire de la
marquise de Balay (1864).
Cécile DUREY, La Seigneurie du Pin en Franche-Comté, op. cit.
33
5 E - Archives communales déposées
5 E 164 Dammartin.
5 E 368 Bersaillin.
Arpentement (1754) ; registres de délibérations (1790-1939) ; matrices
cadastrales (1836-1914) ; états de sections (1821, s.d., et 1831-1836) ;
plans cadastraux (1834) ; bois et forêts (1833-1954) ; bureau de
bienfaisance (1820-1960) ; biens communaux (1861-1972).
F - Entrées par voie extraordinaire avant 1944
1 F 247
Famille de Froissard.
Arbre généalogique d’Antoine Ignace Froissard, seigneur de
Bersaillin (1696) ; brevet attestant l’enregistrement des
armoiries d’Antoine Ignace de Froissard, et de celles de
Françoise Bernardine de Dortans, sa femme, à l’Armorial
général (1698) ; extrait de congé pour le chevalier de Bersaillin,
contre l’avocat Loppin, demandeur en ban (1773) ; arbre
généalogique de Louis Marguerite Victorin de Froissard
Bersaillin (armoiries coloriées), s.d. [v. 1750] ; généalogie des
Froissard Bersaillin et Broissia, s.d. [v. 1750].
1 F 248
Famille de Froissard.
Constitution de procureur par Claude François Doroz, opposé
aux religieux Cordeliers de Sellières, à la requête de Pierre
Froissard, postulant au bailliage de Poligny et père spirituel des
Cordeliers de Sellières (1651) et remontrances à la cour par le
même Pierre Froissard, châtelain de Sellières (1649) ; inventaire
fait au château du Pin sous l’autorité de Claude François Xavier
de Froissard de Bersaillin, en qualité de tuteur honoraire de
Louise Gabrielle Philippine Joséphine de Froissard de Broissia,
fille délaissée pupille et héritière de M. de Broissia, baron du
Pin (1765).
1 F 257
Famille de Jaillon.
Inventaire de titres, vente de la prévôté de Pupillin
(XVIIe s.-1757).
34
10 F
Fonds Doroz.1
4
Titres. Famille Froissard, de Sellières (1550-1597).
Publication du testament de Catherine Froissard, veuve
de Guiod Franon de Bellevesvre2 (1550) ; clause du
testament de Catherine Froissard pour maître Claude
Froissard son neveu (1551) ; traité de mariage entre
Claude Froissard, notaire, fils de feu Jacques Froissard
et de Guillemette Servel, et Simone Luc (1556) ;
publication du testament de Catherine Franchet, veuve
de Claude Froissard de Sellières et mère de Claudine
Marguerite Froissard, en présence notamment de Jean,
fils de feu Anathoile Froissard, de Sellières (1597).
16
19
Bersaillin (1661).
Bosne (commune de Mantry) : acquisitions par Claude
Froissard (1565-1587).
23
Bréry : acquisitions par Claude Froissard (1565-1587).
34-35 Chaumergy : acquisitions par Claude Froissard (15701586).
62-63 Mantry : acquisitions par Claude Froissard (1570-1573).
71-72 Montchauvrot (commune de Mantry) : acquisitions par
Claude Froissard ; acquisitions par Claude I Doroz (15081591).3
112-13 Sellières : acquisitions par Claude Froissard (15601590).
1
2
3
Ce fonds contient les papiers de Claude Froissard, notaire à Sellières, fils de Jacques,
dont la descendante, Marguerite, épousa Claude Doroz.
Publication en présence de Jean Froissard, de Sellières, notaire, ép. Guillaume Luc,
Claude, Anathoile, Simon, Philibert et Jean Froissard le jeune, tous frères. Est également
présente Catherine Boissard, fille de feu Philibert Boissard de Bellevesvre. Catherine
Froissard rappelle que son père Philibert stipulait dans son testament que, si elle mourait
sans enfants (ce qui fut le cas), les biens paternels qui lui échoueraient reviendraient aux
propres héritiers de Philibert. Création de services à la chapelle fondée par Simon
Froissard, son frère, en la chapelle Notre-Dame de Sellières ; Catherine Froissard nomme
chapelain Claude Froissard, clerc, son neveu, fils de Jacques, et désigne comme collateur
Jean Froissard l’aîné, autre fils de Jacques.
Vente d’un meix et maison à Montchauvrot par Perrin Froissard, de Sellières, pour lui et
Jacques, Pierre et Anathoile Froissard, ses frères, « héritiers de feu Philibert Froissard,
jadis père de moy et de mesdits frères » (1508 : une main plus récente a noté au dos :
« Philibert Froissard, père de Parrin, notaire, Jacques, Pierre et Anatoile Froissard »).
Achat d’une vigne par Perrin Froissard, de Sellières, clerc de notaire (1534 : une main
plus récente a noté au dos : « Parrin Froissard, clerc de notaire et frère de Jacques,
notaire, et Anatoile, docteur en droit ces derniers, auteurs de Mrs de Bersaillin et de
Broissia »).
35
136
143
11 F
Vers-sous-Sellières : acquisitions par Claude Froissard
(1563-1578).
Le Villey : acquisitions par Claude Froissard (15251587).
Documents isolés provenant d’achats et de dons.
37
292
387
Bersaillin : accensement (1380), actes de naissance
(an VII-1813).
Pupillin (1523-1789).
Villers-Robert (1776-1786).
G - Clergé séculier
Eglise Collégiale de Dole 1
G 582
Rente constituée par Jean Sirebel au profit des pauvres
orphelins de Dole, Sellières et Broissia dénommés légataires
au testament de Pierre Froissard, de son vivant Président de
Bourgogne (1622).
Prieuré de Marast
G 665
G 671
G 678
1
Union du prieuré de Marast (Haute-Saône) au chapitre de
l’église de Dole : mention de feu Jean Froissard, qui avait
continué Servois Renaud, d’Esprel, dans sa charge de
greffier de la justice de Marast, et lui avait confié la recette
du prieuré (1611).
Pierre Froissard, docteur en droits, assiste Jean Poirot dans
le procès l’opposant à Jean Buffet au sujet de la possession
du prieuré de Marast (1566-1567).
Collation par Albert et Isabelle Claire Eugénie, archiducs
d’Autriche, comtes de Bourgogne, du prieuré de Marast,
vacant par la résignation de Maximilien Charreton, en
faveur de maître Jean Froissard (1609).
A noter, les noms de Guillaume Froissard, de Dole, blanchisseur, devant cens au chapitre
de Dole en 1607 (G 182, f. 65) ; de Guillaume Froissard, dit « Trente-Métiers »
(G 185, f. 141) ; de Philippe Froissard, présentant en 1660 une requête au chapitre pour
obtenir, à titre de gratification, la remise des offrandes faites à sa première messe
(G 236) ; de Nicole Froissard, veuve de Louis Prévost, contrôleur des fortifications de la
ville de Dole, constituant une rente en 1658 (G 455), que l’on retrouve rendant les
comptes des fortifications en 1636-1638 (Archives départementales du Doubs, B 915).
La parenté n’a pu être établie.
36
G 702
G 714
G 718
G 720
G 754
G 765
Compte de l’administration du temporel du prieuré de
Marast rendu par Antoine Jacquot pour le temps de la
vacance ayant suivi le décès de Jean Froissard, de son vivant
prieur du prieuré (1610-1611).
« Besoingne faict par les officiers de Marast du temps de feu
Mr Froissard touchant les réparations qu’il convenoit faire à
l’église et au prieuré » (1610).
Requête à l’archevêque de Besançon de maître Jean
Froissard, prieur de Marast, pour obtenir un monitoire suite
au pillage du prieuré de Marast ; monitoire demandé
(1610) ; inventaire fait par les officiers de Marast au décès
du prieur Froissard (13 décembre 1610) ; « Besoingne faict
par noble Constantin Thiébault à la vacance du priorey de
Marast par décès de Monsieur Froissard » (1610).
Amodiation par Claude et Jean Vuillemet, au profit de Jean
Froissard, prieur de Marast, de la grange de Marast (1610).
Procès entre les chanoines de Dole et Claude Froissard, au
sujet de la possession d’une maison à Cerre ; sentence en
faveur de Claude Froissard (1629-1635).
Inventaire des biens dépendant de la succession de Valentine
Cointet, femme d’Humbert Garny, d’Esprel, mainmortable
de Jean Froissard, licencié en théologie, prieur et seigneur
du prieuré de Marast, ayant fait échute de ses biens audit
prieur (1610).
Eglise collégiale de Saint-Maurice de Salins
G 1637
Traité entre le chapitre et Philibert Froissard, seigneur de
Bersaillin et de Villers-Robert : ce dernier fonde en l’église
Saint-Maurice, au grand autel, une chapelle qui sera unie au
chapitre à la place de la cure de Villers-Robert, moyennant
quoi, la cure de Villers-Robert est démembrée de la cure de
Souvans et de l’église Saint-Maurice et le droit de
présentation appartient à Philibert Froissard et ses
successeurs (1636).
Eglise paroissiale Notre-Dame de Salins
G 1845
Requête de Notre-Dame de Salins et compulsoire « contre
Madame Jeanne Froissard, veuve de fut seigneur
visprésident de Marenches » (1689).
37
Eglises paroissiales et familiarités, chapelles
47 G
Bersaillin.
Erection de la paroisse (1706-1707) ; règlement des droits
curiaux (1712) ; manuel des rentes des chapelles antérieures à la
création de la paroisse (1540-1791) ; fondations (1540-1776) ;
biens de la cure (1722-1745) ; confrérie du Saint-Esprit (17631790) ; procès entre curé et habitants (1779).
358 G
368 G
Cure de Saint-Pierre de Vers-sous-Sellières et succursale de
Saint-Pierre de Sellières.
358/1 G
Publication du testament de Nicole Matal, veuve de
Jean Froissard, châtelain à Sellières1 (1610) ;
publication de testament de Jean Charbonnier2 (1618) ;
fondations en l’église Notre-Dame de Sellières3 (15881635).
358/2 G
Mémorandum de fondations de messes4 (s.d.) ; rentier5
(1567-1568) ; extraits de sentences des jours de la
châtellenie de Sellières, tenus par maître Jean
Froissard, demeurant à Sellières, châtelain audit lieu
pour sa majesté, signés C. Froissard (1589-1590).
Villers-Robert.
H - Clergé régulier
Prieuré de Notre-Dame de Vaux-sur-Poligny
10 H 70-71
10 H 72
10 H 193
1
2
3
4
5
Barretaine : dîme (1465-1691), reconnaissance (1734).
Bersaillin : reconnaissances (1739-1757).
Villerserine : dîme (1545-1770).
Publication faite de l’autorité de Philibert Froissard, docteur en droits, bailli en la terre et
seigneurie de Sellières pour le prince d’Orange. Le même document prouve qu’en 1623
Jean Froissard, de Poligny, notaire, est châtelain à Sellières.
Publication faite de l’autorité de Simon Froissard, de Dole, docteur en droits, lieutenant
du bailli en la terre et seigneurie de Sellières pour le compte du prince d’Orange.
Fondation de 1588 signée J. Froissard ; fondation de 1635 signée Pierre Froissard,
châtelain à Sellières.
Mention d’une lettre de P. Froissard, 1525.
Porte les noms d’Anathoile et Jean (1567), Anathoile et A. Froissard (1568).
38
Abbaye Notre-Dame de Rosières
19 H 81
19 H 82
Bersaillin : accensements (1495-1530).
Brainans : vignes (1706).
Cordeliers de Sellières
33 H 1
33 H 3
Echange entre Adrien Doroz, de la Charme, pour lui et ses
frères, et Perrin, Jacques et Pierre Froissard en lieu, nom et
par Anathoile leur frère (1518).
Contentieux entre Claude Froissard, d’une part, et son fils
Pierre et les Cordeliers de Sellières, à propos d’une
fondation faite par Claude Froissard.
Jacobins de Poligny
Divers Chevalier, de Poligny, figurent aux cotes 34 H 40, 41, 42, 46
(fondations de messes et anniversaires), 48 (droits de sépulture), 67
(constitutions de rentes), 71 (dettes), 73 (rentes et droits d’amortissement),
110, 141, 143, 146 (biens à Grozon, Poligny).
34 H 41
34 H 45
34 H 154
Fondation de messe par Odette de Chavirey, femme de
Claude Froissard, de Poligny (1594).
Fondation de messe par Etienna Jacquemet, femme de
Claude Nicod, marchand cloutier, de Poligny (1660).
Poligny : bail à Dominique Nicod (1658).
Carmélites d’Arbois
45 H 11 et 13 Administration des biens Jaillon (XVIIIe s.).
H dépôt - Archives hospitalières déposées
4 H dépôt
Hôpital de Poligny.
J - Entrées par voie extraordinaire après 1944
Pièces isolées
1 J 520 (1)
Mémoire pour Claude Bernard Flavien Froissard domicilié
à Dole, originairement intimé, appellant présentement
demandeur en opposition à un jugement arbitral du
39
1 J 667 (5)
1 J 700 (3)
1 J 701
1 J 733/6
1 J 735/3
1 J 736
1 J 972
1 J 973
1 J 974
9 germinal an II, contre les communes de Souvans, Ban,
Nevy, Seligney, Villers-Robert, le Deschaux, Lyoutre, les
Granges,
Bois-des-Noues,
appelantes,
intimées,
défenderesses - Gabrielle Henriette Ferdinande Brun,
domiciliée à Dole, intimée, appellante, défenderesse, 25 p.
Le Bouchaud : vente de portion de maison et terres (1685).
Dompierre : constitution de rente par la communauté de
Dompierre à Jean Félix, docteur en droits, d’Orgelet (1701).
Dompierre : constitution de rente par la communauté de
Dompierre au profit de Pierre Félix, leur curé (1667-1721).
Poligny : enquête identifiant l’auteur de la Translation des
reliques de Sainte Colette, Pierre Antoine Martin, prêtre
chapelain de l’église de Poligny, et concluant à la
destruction de l’ouvrage (1784).
Poligny : constitution de rente par Etienne Chevalier, prêtre
familier de Poligny, et Philippe Chevalier, son frère, au
profit de Jean Bidey, apothicaire à Dole (1639).
Bersaillin, Chézabois, Colonne : vente et délivrance de
terres à Bersaillin, Chézabois et Colonne (1566).
Une commune rurale de 1789 à 1910 : monographie
communale par M. Aimé, ancien instituteur de Bersaillin
(cahier ms, 152 p.), 1910.
Bersaillin, quelques coutumes locales, suivies de locutions
locales et de lieux-dits ; avant 1789 à travers l’état civil ;
administration et procès avant 1789 (complément de la
monographie, cahier ms., 50 p.).
Géographie de la commune de Bersaillin. Géographie
physique, administrative, économique (cahier ms., 67 p.),
1911-1912.
Notes d’érudits, copies de documents
2 J 28
2 J 39
2 J 407
FROISSARD (Antoine de), Un jardin de Dole tombé dans
l’oubli : le jardin Mailly, dactylogramme, 12 p., ill.
BILLARD (Louis), Notice sur Bersaillin (1904) ; Une visite à
mon pays natal, [Bersaillin] (1905) ; Bersaillin, Le
Bouchaud, Le Viseney, (1905) (feuilles manuscrites non
paginées : reproductions).
Recensement des habitants de Pupillin pour le règlement de
l’ordinaire du sel (copie des cotes C 269-271 conservées aux
Archives départementales du Jura) (s.d.).
40
2 J 670
2 J 682
2 J 915
2 J 963
REVERCHON (Paul et Claude), Visite de Barretaine : croix et
calvaires, fontaines et points d’eau, édifices à caractère
religieux, bords du plateau, dactylogramme, 1996
ROCHE (Max), Généalogies des familles Froissard de
Broissia et Froissard de Bersaillin (complétées par Antoine
de Froissard).
FROISSARD (Antoine de), Une grande œuvre de charité à
Dole, « Le Bouillon », du XVIIe au XXe siècle. Des Dames de
la Charité aux sœurs de Saint-Charles, dactyl., 34 p., 2000
AIME (M.), Une commune rurale de 1789 à 1910,
Bersaillin, 373 p. (reproduction de 1 J 972, ms original)
Collection Dauvergne
17 J 4 (1)
Alexandre de Froissard : intervention du marquis, député,
auprès du Maréchal N., en faveur de Mme Javel, de Dole,
veuve d’un officier de l’armée de Condé (1824).
Chartrier du Deschaux
35 J 350
35 J 351
35 J 396-398
35 J 399
35 J 400
35 J 444
35 J 462
35 J 585
35 J 588
Procès entre François Marie Césaire de Vaulchier, seigneur
du Deschaux, et le marquis de Froissard, au sujet de travaux
au moulin de Villers-Robert (1758-1761).
Procès entre Georges Simon de Vaulchier et Claude Bernard
Flavien de Froissard au sujet de modifications du déversoir
du moulin de Villers-Robert (an VIII-an X).
Bois des Noues : droits d’usage, de parcours, coupes, plans
(1380, copie-1808).
Forêt de Souvans : procès entre François Marie César de
Vaulchier et Agathange Ferdinand de Brun (1715-1716).
Bois de Villers-Robert : procès entre les seigneurs du
Deschaux et ceux de Villers-Robert (1561-1766).
Bois : affaire de Souvans (1790).
Seigneurie de Colonne : évaluation (1751) ; droit de
parcours (1749).
Requête d’Antoine Ignace Froissard, seigneur de Bersaillin,
pour le transfert de l’église de Villers-Robert (1778).
Antoine de Mailly, maître ordinaire en la Chambre des
comptes de Dole, et Claude Françoise Martin, sa femme,
contre Nicolas Courtois, du moulin Guyot, au sujet d’une
dette (1698) ; notes sur les ancêtres d’Antoine Alexandre
Marie de Mailly, marquis de Châteaurenaud (v. 1785).
41
L à W - Archives modernes et contemporaines
La nature des inventaires n’a pas permis de relevés très détaillés pour les
périodes révolutionnaires et postérieures à la Révolution. De façon plus
allusive donc, on consultera pour les années 1790 à 1800, la série L
(Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire) et la sous-série
1 Q (biens nationaux de 1790 à 1825). Pour le dix-neuvième et la première
moitié du vingtième siècle :
M - Administration générale et économie du département
L’intérêt se portera principalement sur les sous-séries :
- 1 M (fonds du cabinet du préfet)1
- 3 M (plébiscite et élections) : on se penchera sur les élections législatives
de 1842 et 1846 dans l’arrondissement de Poligny (candidature de Just de
Froissard), de 1880 et 1884 (candidature d’Albéric de Froissard), ainsi que
sur les élections municipales à Bersaillin (élections de Just de Froissard en
1848, d’Albéric de Froissard à compter de 1871)
- 6 M (population, affaires économiques, statistiques) 2
- 7 M (agriculture, eaux-et-forêts), pour les statuts, états… des associations
et société agricoles, comices, syndicats agricoles
O - Administration et comptabilité communales 1800-1940
P - Finances, cadastre, poste
T - Enseignement général, affaires culturelles, sports
T 47
T 342
Déclaration de Mlle Virginie Honorine Tribut, pour l’ouverture
d’une école élémentaire privée de jeunes filles à Bersaillin (1903).
Ecole libre de Bersaillin (1855-1882).
W - Archives administratives postérieures à 1940
249 W 462
1
2
Déclaration auprès de la Préfecture du Cercle Saint-François
de Sales à Bersaillin (1927).
Par exemple : Mp 464/3, correspondance entre commissaire, préfet et sous-préfet à
propos de la demande de majorat d’Alexandre Bernard Pierre de Froissard (1823).
Voir CUER (Georges), ROCHET (Christian), VAUCHEZ (Jean-Louis), Répertoire
numérique de la série M. Administration générale et économie (1800-1940). Sous-série
6 M : population, affaires économiques, statistiques, Montmorot, Conseil
Général/Archives départementales du Jura, 2002, 335 p.
42
ARCHIVES MUNICIPALES
Un grand parti peut être tiré des archives municipales d’Arbois, Dole et
Poligny, partie conservées sur place, partie déposées aux Archives
départementales du Jura, microfilmées. Pour plus de précision sur les
instruments de recherche disponibles et sur la nature des fonds, voir le Guide
des Archives du Jura, op. cit., pp. 37 et 303-307 pour Arbois, pp. 38-39 et
308-309 pour Dole, pp. 40 et 314-315 pour Poligny. Les microfilms des
séries anciennes les plus abordables, telles que délibérations municipales
(BB), finances et impôts (CC), registres paroissiaux (GG), sont cotés aux
Archives départementales du Jura en sous-série 1 Mi. Le premier inventaire
des archives communales de Dole antérieures à 1790, établi au dix-neuvième
siècle par E. Michalet, se trouve microfilmé sous la cote 4 Mi 11.
BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE DOLE
Sans exhaustivité, à partir de l’ancien inventaire :
1567
1571
1575
1618
Recueil : 10° : mémoire pour Rémi Gabriel Marguerite
Froissard, écuyer, seigneur d’Aresches et de Pupillin,
concernant la justice et prévôté de Pupillin, in-f° ; 11° :
factum pour les habitants et communauté de Champrougier
contre M. de Froissard de Bersaillin, Chevalier d’Honneur
en la Chambre des comptes, in-f° ; 12° : plaidoyer pour
Antoine Petit et ses associés à la ferme du domaine de
Colonne, contre Antoine Ignace Froissard de Bersaillin,
1742, in-f°.
Recueil : 9° : mémoire pour M. Henrion de Magnoncour,
contre M. Magny et M. Flavien de Froissard, in-4°.
Recueil : 5° : mémoire pour les communes composant les
quatre bâtis de Colonne, contre les habitants et
communautés de Toulouse, Fangy, Fay et Foulenay (par
Vielle), Dole, Joly, 1793, in-4°.
Portraits, dont Mailly de Châteaurenaud.
Voyez également la mise à jour figurant ci-après sous « Archives privées »,
« Archives privées M. Antoine de Froissard ».
43
ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DU DOUBS
B - Chambre des Comptes
Titres locaux (fiefs rattachés au Comté de Bourgogne)
B 421
B 496
Bersaillin : Hugues de Poligny, écuyer, procureur de
Catherine d’Arguel, veuve de Simon de Poligny, reprend en
fief de la comtesse Marguerite un moulin et divers droits à
Bersaillin (1372) ; assignation de 15 l. de rente à Bersaillin à
Guillaume de Tourmont par Philippe de Rouvre (1358), et
réserves du droit de retrait et montre d’armes des hommes
de Bersaillin à Colonne par Marguerite, comtesse de
Bourgogne (1378, copie) ; Millet de Vuillafans, écuyer,
reprend du duc son château de Bersaillin (1384) ; Agnès de
Tourmont, veuve de Millet de Vuillafans, écuyer, et
Guillaume de Vuillafans, son fils, reprennent du duc les
château et dépendances de Bersaillin (1407) ; reprise de fief
et dénombrement donnés au duc par Aimé de Vuillafans,
demeurant à Bersaillin (1443).
Villers-Robert : Jean de Vergy, sénéchal de Bourgogne,
reprend d’Othon IV son fief de Villers-Robert et
Labergement (1279, orig. et vid.).
Délibérations de la Chambre des comptes
B 565
Délibérations de la Chambre des comptes du 1er février 1591
au 17 février 1645 (copie) : composition de la Chambre à
l’ouverture, sous la présidence de M. Froissard.
Registres des provisions d’office
B 609
B 610
B 613
6e registre : provision de conseiller au présidial de Gray pour
Charles François Inglois, seigneur de Champrougier
(31 janvier 1711).
7e registre : provision de Chevalier d’Honneur en la
Chambre des comptes pour Antoine Ignace Froissard,
seigneur de Bersaillin (25 septembre 1715).
10e registre : provision de lieutenant criminel au bailliage de
Poligny pour Hugues Joseph Nicod (16 mars 1724).
44
B 616
B 617
B 619
13e registre : provision de conseiller maître en la Chambre
des comptes pour Hugues Joseph Nicod (5 juillet 1738).
14e registre : provisions de président en la Chambre des
comptes pour Antoine Mailly de Châteaurenaud
(4 décembre 1744) ; de conseiller maître en la même cour
pour François Félix Chevalier (8 novembre 1746).
16e registre : provision d’avocat général à la Chambre des
comptes pour Antoine Anne Alexandre Marie Gabriel
François
Joseph
de
Mailly
de
Châteaurenaud
(27 février 1765).
Reprises de fiefs et dénombrements
B 643
B 653
B 654
B 655
B 660
B 667
Fol. 7 v. : achat par Nicolas de Montrichard, seigneur de
Malans, des terres de Bersaillin, Romette et Chaumergy,
vendues au bénéfice d’inventaire de Renée de Ray
(14 mai 1608).
Fol. 4 : dénombrement de Champrougier par Antoine Ignace
Froissard (9 février 1716).
Fol. 5 : dénombrement des terres de Villerserine et Soupois
par Antoine Ignace Froissard (29 juillet 1707).
Fol. 25 v. : reprise de fief faite au roi Louis XV par Antoine
Ignace Froissard pour Bersaillin (20 juin 1722).
Fol. 143 : érection du marquisat de Bersaillin pour François
Joseph Ignace de Froissard, capitaine au régiment de
Santerre (21 janvier 1749).
Répertoire des villes, bourgs et villages de la province de
Franche-Comté, des sommes pour lesquelles ils ont été
compris dans les répartements de l’an 1699, et de ceux qui
possèdent des fiefs dans iceux ainsi que des anciennes
reprises de fief (1699-1705).
Arrêts d’audience
B 681
Fol. 137 v. : arrêt d’audience pour le marquis de Bersaillin,
seigneur de Pupillin, contre les habitants dudit lieu (1757).
Arrêts sur requête
B 921
Arrêt sur requête ordonnant à Antoine Ignace, seigneur de
Bersaillin, de reconnaître qu’il n’est détenteur qu’à charge
de rachat perpétuel de la prévôté de Pupillin par lui acquise
45
B 924
B 925
B 937
de M. de Moyria, seigneur de Raynans, et biffant la qualité
de comte prise par ce dernier (26 mars 1746).
Arrêt sur requête enregistrant les patentes de conseiller
maître en la Chambre des comptes de Dole de François
Félix Chevalier (3 décembre 1746).
Arrêt sur requête enregistrant les provisions de Chevalier
d’Honneur en la Chambre des comptes de Dole de Claude
François Joseph Ignace Froissard (28 février 1747).
Arrêt sur requête autorisant l’arpentement du territoire de
Villerserine (8 mai 1750).
Arrêts sur reprises de fief
B 1034
B 1040
Arrêt sur reprise de fief présentée par Rémi Gabriel
Marguerite Froissard pour Pupillin (1755).
Arrêt sur reprise de fief présentée par Claude François
Xavier Froissard pour Champrougier, le Chemenot, le
Chateley (1764).
Comptes de seigneuries domaniales
B 1429
B 1676-1682
B 1753
Comptes de la terre de Colonne (1527-1528).
Comptes rendus par Claude Froissard, de Sellières, comme
commis de Pierre Patornay, trésorier de Dole, puis comme
receveur de la recette de la seigneurie de Toulouse
(1569-1584).
Comptes de la seigneurie de Colonne : amodiation des
moulins des Courbières à Denis Inglois (1560).
Titres locaux
B 2230
B 2291
B 2305
Abergement-de-la-Ronce : assencement au notaire Claude
Froissard, de Sellières, de huit journaux de terre (1566).
Barretaine : reprise de dix journaux de terre mouvant de
Grimmont par Simon Froissard (1588).
Bersaillin : dénombrement de la seigneurie de Bersaillin par
Nicolas de Montrichard, seigneur de Malans, Bersaillin,
Chaumergy, dont il a fait reprise entre les mains de
Cleriadus de Vergy, comte de Champlitte (20 mai 1608) ;
reprise de fief de la terre et seigneurie de Bersaillin par
Cleriadus de Vergy et de Vaudrey, comte de Champlitte,
lieutenant général et gouverneur pour leurs altesses
46
B 2825
B 2850
B 2854
B 2878
B 2998-3000
B 3015
B 3094
sérénissimes (s.d., v. 1614) ; dénombrement de la terre et
seigneurie de Bersaillin par Philibert Froissard, docteur en
droits, conseiller de leurs altesses sérénissimes et leur
premier avocat fiscal en leur cour de Parlement
(8 septembre 1619).
Oussières : sentence de Simon Froissard, docteur en droits,
renvoyant les habitants d’Oussières du procès intenté par le
procureur fiscal et les habitants de Colonne, à propos de
l’embouche des porcs (1610).
Poligny : visite des moulins par Simon Froissard, conseiller
à la Chambre des comptes de Dole (1597).
Poligny : enquête relative au four banal de Poligny, faite à la
requête des amodiateurs devant Simon Froissard, conseiller
à la Chambre des comptes de Dole (1597).
Pupillin : minute d’arrêt de la Chambre des comptes dans un
procès entre Rémi Gabriel Marguerite Froissard, contre le
procureur général, déclarant ladite terre franche de tout droit
de rachat (1753).
Sellières : dénombrements de fief par Pierre Froissard et
Claudine Sachet (1571, 1584) ; accensements à Jean
Froissard, de Sellières, à Claude Froissard, notaire à
Sellières (1572), à Pierre Froissard Broissia (1574) ;
concessions à l’hôpital de Sellières par Jean et Simon
Froissard Broissia (1585) ; procès mené par Jean Froissard,
notaire procureur local (1561-1566).
Toulouse : état des terres vacantes en la seigneurie de
Toulouse, dressé par le châtelain de Toulouse, Antoine
Bouverot, et le procureur receveur Claude Froissard, notaire
à Sellières (1585).
Viseney : mention de Claude Froissard, juge de la prévôté
de Colonne (1600).
2 B - Parlement de Dole
2 B 1969-2014 Registres des commissaires députés à l’instruction des
causes : nombreuses mentions de Philibert Froissard,
conseiller au parlement (1619-1636).
2 B 3164
Nantissement de deniers contre Philibert Froissard, seigneur
de Bersaillin, et Jean-Jacques, comte de La Tour, seigneur
de Moncley (1634).
2 B 3175
Décret sur les biens d’Anathoile Chevalier, de Poligny
(1648).
47
2 B 3338
Procès contre Claude Froissard, en garnison à Neublans,
pour dégâts causés au château de Neublans (1598).
E - Titres de familles
E 1291
E 2759-2767
E 3338
E 3452
E 3845
E 3940
E 4058
Comptes rendus à René, comte de Nassau, des revenus de la
maison de Chalon : produit de la seigneurie de Sellières.1
Inventaire des archives des Chalon (10 vol.).2
Cession de rente à Jeanne Baptiste Froissard, femme de
Claude-Laurent de Marenches (1658).
Donation par Perrin Froissard, de Sellières, à Anathoile, son
fils (1562).
Généalogie de la famille Doroz (1631).
Dénombrement de la seigneurie de Nenon donné par JeanneBaptiste Froissard de Bersaillin, dame de Nenon, Bornay,
co-dame de Chaumercenne, etc., veuve de Claude-Laurent
de Marenches (1689).
Contrat de mariage entre Pierre François Bruno, fils de JeanBaptiste Raclet, seigneur de Chassey, et de Claude Thérèse
Hugon de Mercey, d’une part, et Catherine fille d’Antoine
Ignace de Froissard de Bersaillin et de Thérèse Pécauld
(1754).
4 E - Communes et municipalités
4 E 105
4 E 161
4 E 223
4 E 317
4 E 915
4 E 967
4 E 1048
4 E 1176
4 E 1203
1
2
Bersaillin : deux ventes (1350 ; 1783).
Brainans : vente d’un pré (1381).
Champrougier : procès (1667).
Colonne : procès pour le règlement des droits curiaux, et
procès pour la présentation de forestiers (1590-1747).
Pupillin : vente de vigne, rentes et échanges (1329-1611).
La Ronce : observations, procès au sujet d’une vente (1773).
Sellières : rentes, arpentement (1622-1683).
Vers-sous-Sellières : enquête sur les razzias (1595).
Villerserine : rente (1618).
Jacques Froissard, fermier de la seigneurie de Sellières, en 1514 et 1517, avec Jacques
Doroz de la Charme, pour 700 francs ; Jacques Froissard, receveur de la seigneurie en
1541 (compte de la seigneurie, 1540).
Parmi de nombreuses mentions, inventoriées sans références précises par Abry d’Arcier
dans sa monographie sur Sellières (voir l’ « Orientation bibliographique ») : E 2767
(10e vol.) p. 371, cote 85, au mois de novembre 1468 : Perrin Froissard, « procureur de la
seigneurie de Sellières pour Monseigneur le duc de Bourgogne ».
48
4 E 1219
Viseney : sommation de paiement (1763).
G - Clergé séculier
Fonds de la chambre du clergé
G 139
G 160
Déclaration de baux, revenus, etc. des cures, chapelles et
bénéfices : Bersaillin (XVIIIe s.).
Déclaration de baux, revenus, etc. des cures, chapelles et
bénéfices : Villers-Robert (XVIIIe s.).
Fonds de l’officialité de Besançon
G 645
G 688
Procès soutenus par ou contre la communauté d’habitants de
Bersaillin (1712-1776).
Procès soutenus par ou contre la communauté d’habitants de
Villers-Robert (1709-1712).
Prieuré de Fay
G 1136
Mandement du lieutenant général du bailliage de Dole, à la
requête de François Froissard, prieur de Fay, pour interdire
de mettre rouir du chanvre dans le grand étang de son
prieuré (1535) ; patentes de Philippe II autorisant Denis
Inglois à rebâtir un moulin vers Colonne, près de Fay
(1559).
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L’AIN
H - Clergé régulier
Fonds des Chanoinesses-Comtesses de Neuville-les-Dames
H 692
H 693
H 725
H 726
Admissions de Madeleine de Froissard (1713) et de
Marguerite de Froissard de Villesereine (1735).
Admission de Marguerite de Villesereine (1742).
Réception de Madeleine Froissard de Villesereine (1740).
Réception de Mlle de Froissard (1764).
49
ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE SAÔNE-ET-LOIRE
Documents intéressant les Mailly de Châteaurenaud (actes isolés d’origine
privée, cotes 325 J, 475 J, 521 J et 595 J).
ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE HAUTE-SAÔNE
E - Titres de familles
E 713
Henrion (1602-1816).
25 J - Fonds d’Huart-Saint-Mauris
43 registres et liasses de documents féodaux, seigneuriaux et domaniaux
intéressant tout le canton de Sellières (seigneurie de la Motte et Sellières)
sont ici conservés, en particulier des terriers de 1494, 1537 et 1547, des
censiers depuis 1510, des registres de justice (1478-1494). Selon une
exploitation partielle1 :
25 J G 3
25 J G 4
25 J G 5
1
2
3
4
5
6
Manuels de cens pour François du Pin à Sellières (1551)2 ;
François du Pin (1571)3 ; les hoirs du Pin (1588)4.
Rentier de Guillaume de Vaudrez (1598).5
Rentier de Guillaume de Vaudrez (v. 1590).6
Voir également 25 J G 2 : accensement, à la Ronce, devant Philibert Froissard (1492) ;
25 J G 15 : acte passé devant Philibert Froissard, clerc, notaire à Sellières (1479) ; acte
passé devant Jacques Froissard, « clerc, notaire juré et coadjuteur des tabellionnez
fermiers du bailliage d’Aval », notaire à Sellières (1511) ; acte mentionnant Perrin
Froissard, notaire à Sellières (1534) ; vente d’un meix à Sellières devant « Perrin
Froissard de Sellières, clerc notaire juré et coadjuteur du tabellionnez des cours du
bailliage d’Aval » (1537) ; 25 J G 17 : actes passés devant Philibert Froissard, clerc
notaire (1498) ; devant Jacques Froissard, notaire à Sellières (1517 et 1519) ; 25 J G 39 :
acte passé devant Philibert Froissard, notaire et tabellion à Sellières (1491).
Cens dus par Perrin, Jacques Froissard et Anathoile Froissard, fils de Perrin.
Mention d’Anathoile, fils de feu Perrin Froissard, de Sellières, marchand et de Jean
Froissard, de Sellières, notaire.
Mention de Jean Froissard, de Sellières, notaire à Poligny.
Cens dû par Claude, fils de Pierre Froissard, ce dernier docteur en médecine ; possession
par Claude Froissard d’une maison près de la muraille de la cour des Cordeliers ; Claude
Froissard, fils de Pierre, docteur en médecine, témoin d’un accensement.
Cens dû par Perrin payé par Claude, fils du sieur médecin Froissard. La femme de
Claude Froissard est Parisse Vigoureux.
50
ARCHIVES NATIONALES
Outre les quelques cotes données ici, on consultera, pour le dix-huitième
siècle, la série V (Institutions des personnels administratifs et judiciaires :
lettres de provisions d’offices, classées, des cotes V1 71 à 539, par ordre
alphabétique par années, de 1678 à 1790). Pour Alexandre de Froissard, on
utilisera les archives de l’Assemblée nationale (série C), la sous-série F7 de
façon plus approfondie, les archives relatives à l’armée des princes (O3 2558
à 2681), la série Q (Domaines : titres domaniaux provenant du département
du Jura de Q1 406 à 4172). Les actes passés auprès de notaires parisiens se
retrouveront au minutier central, section des Archives nationales.
Série BB - Archives du ministère de la Justice
BB30 1023
Dossier personnel d’Alexandre de Froissard (majorat).
Série F - Enregistrement de la correspondance
F7 5188 n° 2404
F20 291 et 295
Demande de radiation d’Alexandre de Froissard de la
liste générale des émigrés.
Enquête sur les moulins à blé (an II-1809) : moulins à
eau de Villers-Robert et Villerserine ; de Bersaillin.
Série O - Maison du Roi
O1 3677
Gardes françaises.
Série P - Chambre des Comptes de Paris
P 1821
P 2006 et 2007
Procès-verbal d’évaluation de Colonne (1751).
Echange du domaine de Colonne.
SERVICE HISTORIQUE DE L’ARMÉE DE TERRE
Pour le dix-huitième siècle, l’intérêt se portera sur les sous-séries Ya
(archives administratives du département de la Guerre), Yb (registres
collectifs de contrôle des troupes), Ye et Yf (dossiers de carrières et de
pensions d’officiers). Pour cette période, puis le dix-neuvième siècle, voir :
51
CORVISIER (André), Les contrôles de troupes de l’ancien régime, Paris,
Ministère d’Etat chargé de la Défense nationale, Etat Major de l’armée de
terre, service historique, avec le concours du C.N.R.S., 1970, 4 vol. (guide
de recherche (t.1), index (t.4), Gardes françaises au t. 3, pp. 426-442)
MINISTERE DE LA GUERRE, Inventaire des archives conservées au Service de
l’Etat Major de l’armée (Château de Vincennes), archives modernes,
Paris, 1954, 366 p.
BIBLIOTHÈQUE NATIONALE
Manuscrits (site Richelieu)
Pièces relatives aux Froissard dans les collections généalogiques et
nobiliaires (Pièces originales 1252 ; Carré d’Hozier 277 ; Chérin 87)
Prospectus des Mémoires historiques sur la ville et seigneurie de Poligny de
François Félix Chevalier (Coll. Moreau, 330, fol. 59).
Imprimés (site Tolbiac)
Lm 3-437
Généalogie de M. Claude-François-Bernard-Flavien de
Froissard et Françoise-Marie-Gabrielle de Mailly, s.l.n.d.,
in 4°, pièce 1
4-LN 27-36516 Le marquis de Froissard, Alexandre-Bernard-Pierre, ancien
député, ancien pair de France, Paris, Impr. de P. Cordier,
s.d., in 4°, pièce
Le 54-1913
FROISSARD (Comte de), A MM. Les électeurs de
l’arrondissement de Poligny, Besançon, Impr. de J. Jacquin
(s.d.) [25 juillet 1846], in 4°, pièce
Le 54-1861
FROISSARD (Comte de), [Profession de foi datée de juillet
1846, commençant par] M., apprenant qu’à l’occasion (…),
Besançon, Impr. Duchemin Chalandré, s.d., in 4°, pièce
« Fonds » Lezay-Marnésia (Bibliothèque de l’Arsenal)
Ms 7217
1
Quittance de Nicole Bonvalot à Pierre Froissard, amodiateur
de la seigneurie de Courlaoux (1568).
Manquait en place au 1er août 2002.
52
Ms 7218
Ms 7224
Ms 7229
Ms 7250
Ms 7400
Grosse d’enquête pour Philibert, seigneur de Montmartin,
Loulans, Bourguignon, Cicon, etc. contre Anne de Vaudrey,
dame de Courlaoux, Bersaillin (1577).
Legs composant le testament d’Anne de Vaudrey (1591).
Inventaire des meubles des châteaux de Ray et Bersaillin
(1606).
Acquittement fait par Thomas de Lezay au sieur Félix, curé
de Dompierre, d’une rente à lui cédée.
Recueil concernant la confrérie de Saint-Georges.
ARCHIVES PRIVEES
Archives privées M. Antoine de Froissard
M. de Froissard a conservé à titre personnel plusieurs éléments du fonds, non
répertoriés : une série de microfilms comble partiellement cette lacune (voir
l’annexe 4). M. de Froissard est par ailleurs à ce jour le meilleur connaisseur
de l’ancienne bibliothèque des Froissard Bersaillin.
Par don formalisé le 20 septembre 2007, entériné par un arrêté municipal du
28 décembre de la même année, M. de Froissard a confié à la ville de Dole
un mètre linéaire d’archives, 45 volumes in-folio ou in-quarto et 23 volumes
de petit format, principalement des ouvrages de droit issus de la bibliothèque
familiale. Ces deux ensembles sont en cours de traitement, non encore
communicables. Les archives ont nourri une exposition consacrée au
« Bouillon, une œuvre sociale du XVIIIe siècle » (Dole, mai-juin 2007).
Archives privées M. Pierre Guillaud
Mme Brelot1 signale des archives concernant les Mailly de Châteaurenaud.
Archives privées de Marenches
3
313-314
315
1
Inventaire du chartrier de Marenches (1715).
Alliance de Claude Laurent de Marenches et Jeanne Baptiste
Froissard de Bersaillin (9 février 1652).
Traité entre Jeanne Baptiste Froissard de Bersaillin, dame de
Nenon et de Bornay, et les enfants de Claude Laurent de
Claude Isabelle BRELOT, La Noblesse réinventée, op. cit., p. 1140
53
Marenches et Françoise Fauche de Bornay, sa première
épouse (25 février 1677).
Archives privées du château de Goux-lès-Uziers
[VERNIER D’UZIERS (Charles-Guillaume)], Relation d’un
contemporain ou Mémoire historique sur les Etats de
Franche-Comté, convoqués à Besançon en novembre 1788,
suivi d’un précis de ce qui s’est passé aux assemblées
baillivales pour l’élection des députés des états généraux en
avril 1789, 273 ff.
Archives privées du château d’Abbans-Dessous
Dossier sur la confrérie de Saint-Georges.
Archives privées du château de Neublans
L’absence de M. le marquis de Froissard Broissia n’a pas permis de
consulter à temps les archives des Broissia. Nul n’est besoin de souligner
l’importance que revêtirait leur confrontation avec le fonds Froissard
Bersaillin, pour les périodes anciennes (voir ici les sûretés de pièces des
quinzième et seizième siècles empruntées aux Broissia pour prouver la
noblesse de tel ou tel membre de la famille) comme pour de plus récentes
(relations constantes avec les Broissia aux dix-huitième et dix-neuvième
siècles, tant privées que publiques).
Archives privées classées du château d’Arlay
La seigneurie de Sellières ayant appartenu aux Chalon, on trouve dans leurs
archives une source principale pour retracer la généalogie et la carrière des
premiers Froissard connus.
Caisse I bis, III, n° 6 :
Registres de la justice de Sellières (1541-1565).
Extrait de sentence rendue en la justice de Sellières le 14
novembre 1555 contre maître Perrin Froissard de Sellières,
notaire, pour avoir vendangé hors bans ; extrait de sentence rendue
en la justice de Sellières le 11 octobre 1560 [Jean Froissard,
notaire, procureur local et judiciaire de la terre et seigneurie de
Sellières ; ajout de 1561 signé Adrien Froissard, notaire scribe en
la châtellenie de Sellières] ; extraits de sentences rendues en la
54
justice de Sellières, les 17 décembre 1557, 18 novembre 1558, 14
décembre 1559, 28 janvier 1560, 29 octobre 1561, 12 novembre
1561, 3 décembre 1561, 15 et 16 septembre 1562, 12 octobre 1563
[signés Froissard] ; extrait de sentence rendue le 9 mars 1562
[ajout du 9 octobre 1563 signé maître Claude Froissard] ; extrait
de sentence rendue le 29 mars avant Pâques 1562 [1563 n. st.]
[Claude Froissard, notaire, procureur du Prince d’Orange. signé
Froissard] ; extraits de sentences rendues les 8 mai 1564 et 8 mai
1565 [signés C. Froissard].
Caisse I bis, III, n° 7 :
Justice de Sellières. Procès civils (XVIe-XVIIe s.).
Extrait des assises de Villers-les-Bois du 27 septembre 1520
[Jacques Froissard, au titre de substitut de maître Philippe
Vaulchier, procureur général au bailliage de […], comme
demandeur dans un procès mené par Philiberte de Luxembourg] ;
extrait des assises de Sellières du 22 juin 1523 [sentence contre
François Froissard, frère, procureur du prieuré de Fay-en-Bresse,
pour défaut de paiement de cens dû à Philiberte de Luxembourg,
dame de Sellières. Jacques Froissard mentionné dans la même
sentence, comme défendeur, si l’on en croit l’alinéa incomplet la
suivant] ; extrait des jours de la châtellenie de Sellières du 21
février 1542 [Jacques Froissard, procureur en la seigneurie de
Sellières pour M. le Prince d’Orange ; signé P. Froissard, scribe] ;
extrait des jours de la châtellenie de Sellières, 20 novembre 1543
[Jacques Froissard, procureur de M. le Prince d’Orange, commis
et député par l’abbé de Baume ; signé P. Froissard, scribe] ;
extraits des assises de la châtellenie de Sellières, 23 décembre
1548 : avis des officiers généraux et locaux de Sellières [parmi les
signataires, P. Froissard, scribe] ; extrait du rentier de Sellières
commencé le 23 décembre 1548, fol. 485 v. [Perrin Froissard l’un
des tenanciers du meix Gaulderet] ; sûreté de pièces servant en un
procès opposant devant le Parlement le prince d’Orange à Jean
Froissard et Jean Midol, de Sellières, au sujet d’un mandement de
debitis en date du 27 mai 1562.
Caisse I bis, VI, n°4 :
Seigneurie de Sellières. Institution d’officiers (1468-1760).
Lettres d’institution, par Philiberte de Luxembourg, de Jacques
Froissard, procureur, receveur et closier en la terre et seigneurie de
Sellières, membres, ressort et appartenances (copie papier), 1528 ;
Requête de Perrin Froissard, greffier de la justice de Sellières,
scribe institué depuis « 18 ou 20 ans » et alors âgé de plus de 60
ans, tendant au paiement de ses gages, 1547 [et 1548 n.st.].
55
Bibliothèque franc-comtoise du château de Montmirey-la-Ville
1.648-K,1
1.649-K,1
607-B,4
4.873-D,1
823-B,1
7.705-I,2
7.813-I,3
1
BELON (Cl.-Fr.), Copie du registre des lettres adressées à la
Chambre des comptes de Dole de 1563-1688,
ms in folio, 1748
BELON (Cl.-Fr.), Journal historique de la Chambre des
comptes de Dole, ms in folio, 1769
BELON (Richard), Recueil des principaux édits concernant
la Chambre des comptes du comté de Bourgogne séant à
Dole, Dole, Tonnet, 1758 1
Recueil factice d’édits et d’arrêts enregistrés à la Chambre
des comptes de Dole, in-4°.
CHEVALIER (François-Félix), Mémoires historiques sur la
ville et la seigneurie de Poligny, Lons-le-Saunier, Delhorme,
1767, 2 vol. (est jointe une attestation du subdélégué de
Poligny du 22 septembre 1788, faisant l’éloge des travaux
de Chevalier)
FROISSARD DE BERSAILLIN, Un petit cahier de poésie ;
diverses notes littéraires, 17 x 12, s.d., XVIIIe siècle
FROISSARD BROISSIA (de) et BERSAILLIN (de)
1° Acte d’achat, maison rue Mont-Roland, à Dole, 1811
2° Supplique de Claude-Bernard-Flavien Froissard relative
aux biens de son fils émigré, avec inventaire des meubles du
marquis, de la marquise et de leur fille.
Utile pour les privilèges des magistrats de cette cour.
56
Signes et abréviations utilisés
36 J
une cote composée en italique indique un article non
communicable en raison de son état matériel (liste en
annexe)
*
l’astérisque suivant une cote signifie que l’article se
présente matériellement sous forme de registre
[…]
graphie ou date restituées ou incertaines
(lac.)
document lacunaire
n./a. st. nouveau/ancien style : les dates indiquées dans le
répertoire sont celles données dans les actes mêmes, et
selon l’ancien style (style de Pâques). Pour établir les
dates de ces documents selon le nouveau style
(commencement de l’année au 1er janvier, d’après
l’article 39 de l’Edit de Paris promulgué par Charles IX
en 1564), il convient de les vérifier par rapport à la date
de Pâques (voir GIRY, Manuel de diplomatique, Paris,
Hachette, 1894, XVI-944 p., réimpr. Genève, Slatkine
reprints, 1975)
v.
s.d.
vers
sans date
†
décédé(e)
époux/épouse
imprimé
manuscrit
ép.
impr.
ms
57
RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE
SOMMAIRE
36 J 1-1352
FONDS FROISSARD BERSAILLIN
36 J 1-455
TITRES DE FAMILLE
36 J 1-388
Famille Froissard
36 J 1-4
36 J 5-8
36 J 9-32
36 J 33-34
36 J 35-113
36 J 35-56
36 J 35-41
36 J 42-44
36 J 45
36 J 46-56
36 J 57-113
36 J 57-67
36 J 68-72
36 J 73-80
36 J 81-113
36 J 114-128
36 J 114-117
36 J 118-120
36 J 121-125
36 J 126-128
36 J 129-142
36 J 129-131
36 J 132-135
36 J 136-141
36 J 142
36 J 143-193
36 J 143-154
36 J 155-172
36 J 173-192
36 J 193
36 J 194-217
36 J 194-208
36 J 209-211
36 J 212-217
Généalogies, preuves de noblesse, titres familiaux
Titres des XVe et XVIe siècles
Simon Froissard, prêtre († 1565)
Jacques Froissard († avant 1550)
Simon Froissard († 1611)
Titres de famille
Papiers de fonction
Relations avec les Dagay
Succession
Descendants de Simon Froissard
Biens, comptes et contentieux afférents
Comptes
Contentieux
Biens : généralités
Biens : titres locaux
Philibert II Froissard (1571-1636)
Papiers personnels
Papiers de fonction
Papiers Louise Aubert
Descendants de Philibert II Froissard
Philibert III Froissard († 1705)
Papiers personnels
Succession d’Antoine Froissard de Bersaillin
Descendants de Philibert III Froissard
Famille de Chassagne
Antoine Ignace de Froissard (1666-1746)
Papiers personnels
Succession
Descendants d’Antoine Ignace Froissard
Famille de Dortans
Claude François Joseph Ignace de Froissard (1710-1773)
Papiers personnels
Papiers Louise Antoinette Gabrielle de Froissard Broissia
Descendants de Claude François Joseph Ignace de Froissard
61
36 J 218-261
36 J 218-231
36 J 232-234
36 J 235-240
36 J 241-246
36 J 247-261
36 J 262-307
36 J 262-286
36 J 287-289
36 J 290-299
36 J 300-301
36 J 302-307
36 J 308-347
36 J 308-321
36 J 322-325
36 J 326-330
36 J 331-340
36 J 341-347
36 J 348-388
36 J 348-368
36 J 369-383
36 J 384
36 J 385-388
36 J 389-455
36 J 389-416
36 J 389-411
36 J 389-392
36 J 393-398
36 J 399-402
36 J 403-409
36 J 410-411
36 J 412-416
36 J 412
36 J 413-416
36 J 417-438
36 J 417
36 J 418-430
36 J 431-438
36 J 439-455
36 J 439
36 J 440-455
Claude Bernard Flavien de Froissard (1739-1819)
Papiers personnels
Papiers de fonctions
Succession
Papiers Claude Françoise Gabrielle de Mailly
Descendants de Claude Bernard Flavien de Froissard
Alexandre Bernard Pierre de Froissard (1769-1847)
Papiers personnels
Papiers de fonctions
Succession
Papiers Agathe de Pracomtal
Descendants d’Alexandre de Froissard
Just Bernard Louis Madeleine de Froissard (1805-1869)
Papiers personnels
Vie publique et papiers de fonctions
Succession
Papiers Marie de Choiseul-Daillecourt
Descendants de Just de Froissard
Bernard Eugène François de Sales Marie Albéric de Froissard
(1839-1930)
Papiers personnels
Vie publique et papiers de fonctions
Papiers Camille de Chabrol-Chaméane
Descendantes d’Albéric de Froissard
Familles alliées
Famille Froissard-Broissia
Titres de famille
Généalogies, titres, actes isolés
François Froissard Broissia
François Froissard Broissia
Bernard Angélique Froissard Broissia
Familles alliées
Terres
Baronnie de Pressia
Comté de Velle
Famille Mailly
Jean Mailly
Antoine de Mailly
Michel Gabriel François Joseph de Mailly
Famille Villeneuve-Bargemont
Alban de Villeneuve-Bargemont
Hélion de Villeneuve-Bargemont
62
36 J 456-1005
TITRES SEIGNEURIAUX
36 J 456-651
Seigneurie de Bersaillin
36 J 456-458
36 J 459-511
36 J 459-474
36 J 475-493
36 J 494
36 J 495
36 J 496-497
36 J 498-511
36 J 512-627
36 J 512-559
36 J 560-561
36 J 562-594
36 J 595-608
36 J 609-614
36 J 615-619
36 J 620-621
36 J 622-623
36 J 624-627
36 J 628-639
36 J 640-651
36 J 652-757
36 J 652-655
36 J 656-683
36 J 656-663
36 J 664
36 J 665-670
36 J 671-674
36 J 675-677
36 J 678-683
36 J 684-743
36 J 684-691
36 J 692-695
36 J 696-697
36 J 698-701
36 J 702-729
36 J 730
36 J 731-733
36 J 734-743
36 J 744-750
36 J 751-757
Transmission et acquisition de la seigneurie
Droits seigneuriaux
Arpentements, manuels
Comptes
Arrière-ban
Banalités
Dîmes, taille
Justice seigneuriale
Terres et biens
Acquisitions
Rentes
Amodiations
Comptes des fermiers, intendants et régisseurs
Productions
Etangs, moulin
Château et bâtiments
Tuilerie
Contentieux
Paroisse et communautés d’habitants
Appendice
Seigneurie de Villers-Robert
Transmission et acquisition de la seigneurie
Droits seigneuriaux
Reconnaissances de droits, biens et revenus, manuels
Taille
Défense des droits seigneuriaux, corvées
Banalités
Corvées, péage
Justice seigneuriale
Terres et biens
Acquisitions
Cens
Rentes
Amodiations
Bois
Etangs, moulin
Tuilerie, verrerie
Seligney, Chasnée de Seligney
Communautés d’habitants
Appendice
63
36 J 758-766
36 J 758
36 J 759-760
36 J 761-766
36 J 763-765
36 J 766
36 J 767-824
36 J 767-769
36 J 770-782
36 J 770-772
36 J 773-780
36 J 781
36 J 782
36 J 783-823
36 J 783-788
36 J 789-794
36 J 795
36 J 796-799
36 J 800-819
36 J 820
36 J 821
36 J 822-823
36 J 824
36 J 825-887
36 J 825-826
36 J 827-853
36 J 827-834
36 J 835-836
36 J 837-849
36 J 850-852
36 J 853
36 J 854-879
36 J 854-857
36 J 858-870
36 J 871-872
36 J 873-878
36 J 879
36 J 880-882
36 J 883-887
36 J 888-889
Seigneurie de Roche
Acquisition de la seigneurie
Droits seigneuriaux
Terres et biens
Bois Jassey
Etang de Roche ou (petit) étang Renaudin
Seigneurie de Villerserine
Acquisition de la seigneurie
Droits seigneuriaux
Inventaires de titres
Terrier et manuels
Dîmes
Justice seigneuriale
Terres et biens
Acquisitions
Cens et rentes
Lods et ventes, retrait seigneurial
Amodiations
Bois
Grange Froissard
Tuilerie des Soupois
Moulin de Villerserine
Communauté d’habitants
Seigneurie de Champrougier
Transmission et acquisition de la seigneurie
Droits seigneuriaux
Inventaires de titres, manuels
Défense des droits seigneuriaux
Banalités
Corvées, péages, foires
Justice seigneuriale
Terres et biens
Acquisitions et ventes
Cens
Amodiations
Prés, étangs, moulins
Bâtiments
Communautés d’habitants
Appendice
Seigneurie d’Aresches
64
36 J 890-940
36 J 890-930
36 J 890-892
36 J 893-903
36 J 904-923
36 J 924
36 J 925-926
36 J 927
36 J 928-930
36 J 931-932
36 J 933
36 J 934-939
36 J 934-937
36 J 938-939
36 J 940
36 J 941-1005
36 J 941-978
36 J 979-997
36 J 998-1004
36 J 1005
Prévôté de Pupillin, biens à Arbois, Pupillin et environs
Biens Jaillon, taille et prévôté de Pupillin
Acquisition et contestation de propriété
Prévôté de Pupillin
Terres
Bois
Biens urbains
Fondations
Reliquat d’archives Jaillon et Jacquemet Fauche
Biens de Dortans
Biens d’Andelot
Administration commune des biens d’Arbois et Pupillin
Correspondance, comptes, contentieux
Terres
Communauté d’habitants
Autres biens
Biens sur la terre de Colonne
Biens dans le ressort du Bailliage de Poligny
Biens en d’autres lieux
Appendice
36 J 1006-1346
TITRES DOMANIAUX
36 J 1006
Biens nationaux
36 J 1007-1250
Domaine de Bersaillin
36 J 1007-1022
36 J 1007-1012
36 J 1013-1022
36 J 1023-1170
36 J 1023-1039
36 J 1035*-1155
36 J 1156-1166
36 J 1167-1170
36 J 1171-1179
36 J 1180-1232
36 J 1180-1188
36 J 1189-1215
36 J 1216-1223
Relevés de propriété
Etat général du domaine
Etats de fermages
Correspondance et comptabilité
Correspondance et comptes rendus par les régisseurs
Comptabilité générale
Comptes des fermages
Impositions
Contentieux, affaires générales
Terres et biens
Acquisitions, ventes, échanges, baux
Cultures et productions
Bois, chasse
65
36 J 1224-1225
36 J 1226-1228
36 J 1229-1232
36 J 1233-1250
Etangs
Délimitations, voirie, électrification, assainissement
Château et dépendances
Paroisse, communes, syndicats agricoles
36 J 1233
36 J 1234-1238
36 J 1239-1250
36 J 1251-1281
36 J 1251
36 J 1252-1259
36 J 1260-1263
36 J 1264-1281
Paroisse de Bersaillin
Communes de Bersaillin, Le Bouchaud, Le Viseney
Caisses d’assurances et de secours de Bersaillin
Domaine de Villers-Robert
Relevés cadastraux, délimitations
Correspondance et comptabilité
Contentieux, affaires générales
Terres et biens
36 J 1264-1266
36 J 1267-1277
36 J 1278
36 J 1279-1280
36 J 1281
36 J 1282-1309
36 J 1282-1288
36 J 1289-1294
36 J 1295-1309
Terres
Bois
Etangs de Villers-Robert et Seligney
Moulin
Tuilerie
Domaine de Villerserine
Comptabilité
Contentieux, affaires générales
Terres et biens
36 J 1310-1313
Domaine de Champrougier
36 J 1314-1319
Domaine d’Arbois
36 J 1320
Domaine de Colombier
36 J 1321-1324
Domaine de Dammartin
36 J 1325-1333
Bois de Rye
36 J 1334-1340
Ancienne terre de Colonne
36 J 1341-1346
Autres lieux
36 J 1347-1352
BIENS URBAINS
36 J 1347-1351
Dole
36 J 1352
Paris
66
36 J 1353-1677 FONDS DE L’HÔTEL D’ASTORG
36 J 1353-1429
FAMILLE D’ASTORG
36 J 1353-1389
Titres de famille
36 J 1353-1354
36 J 1355-1356
36 J 1357-1384
Amable Astorgue
Jacques d’Astorg
Hugues Joseph d’Astorg
36 J 1357-1364
36 J 1365-1384
36 J 1385-1389
36 J 1390-1429
36 J 1390
36 J 1391-1409
36 J 1410-1414
36 J 1415-1416
36 J 1417-1424
36 J 1425-1429
Titres de famille
Biens
Jacques Pierre Prothade d’Astorg († 1828)
Biens
Généralités
Biens à Poligny
Biens à Barretaine, Champvaux, Le Ressart
Biens à Chamole
Biens à Pont-du-Navoy
Autres biens, dans le Jura et hors du Jura
36 J 1430-1677
FAMILLES ALLIEES
36 J 1430-1493
Famille Nicod
36 J 1430-1462
36 J 1430-1431
36 J 1432-1440
36 J 1441-1458
36 J 1459-1462
36 J 1463-1488
36 J 1489-1493
36 J 1489
36 J 1490-1493
36 J 1494-1677
36 J 1494-1564
36 J 1494-1495
36 J 1496-1502
36 J 1503-1504
36 J 1505-1521
36 J 1522-1525
36 J 1526-1564
Titres de famille
Claude Nicod († 1662)
Dominique Nicod († avant 1690)
Claude Nicod († 1742)
Claude Hugues Joseph Nicod
Biens
Famille alliée : Rouget
Jean Rouget († 1679)
Claude Rouget, fils de Jean, alliance et descendance
Famille Chevalier
Titres de famille
Généalogie, famille
Anathoile Chevalier le vieil († en 1654)
Anathoile Chevalier († avant 1688)
Simon Chevalier (1653-1716)
Claude François Simon Chevalier († 1710)
François Félix Chevalier (1705-1801)
67
36 J 1565-1625
36 J 1565-1581
36 J 1582-1600
36 J 1601-1625
36 J 1626-1647
36 J 1626-1628
36 J 1629-1638
36 J 1639
36 J 1640-1647
36 J 1648-1677
36 J 1648-1654
36 J 1655-1666
36 J 1667-1677
Biens
Barretaine, Champvaux, Le Ressart
Poligny
Autres lieux
Famille alliée : Félix
Jean Félix
Descendants de Jean Félix
Pierre Félix
Joseph Tardy
Archives Abry
Prédécesseurs de Richard Abry
Richard Abry
Rémy Abry
36 J 1678-1933 IMPRIMÉS ET DOCUMENTS FIGURÉS
36 J 1678-1833
IMPRIMES
36 J 1678-1702
Ancien Régime
36 J 1678-1683
36 J 1684-1694
36 J 1695-1702
Textes législatifs
Livres et brochures
Gravures et affiches
36 J 1703-1710
Période révolutionnaire
36 J 1711-1829
XIXe et XXe siècles
36 J 1711-1796
36 J 1797-1805
36 J 1806-1826
36 J 1827-1829
Livres, brochures, feuillets
Rapports et documentation institutionnels
Revues et coupures de presse
Partitions
36 J 1830-1833
Appendice : catalogues, livres manuscrits
36 J 1834-1933
DOCUMENTS FIGURES
36 J 1834-1842
Photographies
36 J 1843-1849
Affiches
36 J 1843-1846
36 J 1847
36 J 1848
36 J 1849
Portraits
Annonce de ventes aux enchères
Elections
Diplôme
68
36 J 1850-1864
Dessins
36 J 1865-1920
Plans originaux
36 J 1921-1933
Tableaux, cartes et plans imprimés
36 J 1934-1974 FRAGMENTS DU FONDS DE LA CHAMBRE ET
COUR DES COMPTES, AIDES, DOMAINE ET
FINANCES DU COMTÉ DE BOURGOGNE
36 J 1934-1936
Règlement, défense des droits des officiers, pièces isolées
36 J 1937-1954
Activité et dépenses de la Chambre
36 J 1937-1938
36 J 1939-1952
36 J 1953-1954
36 J 1955-1974
36 J 1955-1957
36 J 1958-1963
36 J 1964-1968
36 J 1969-1974
Corrections
Registres de présence
Menues nécessités
Imposition et rémunération des officiers
Imposition
Défense de la bourse commune, partages
Epices
Franc-salé
36 J 1975-2020 PIÈCES NON OU MAL RATTACHÉES AUX
ENSEMBLES PRÉCÉDENTS
36 J 1975-1983
Pièces intéressant l’histoire de la Franche-Comté
36 J 1984-1991
Dénombrements, terriers, manuels et autres titres de
terres et seigneuries étrangères à celles des Froissard
36 J 1992-2013
Titres locaux et familiaux par ordre alphabétique des
lieux
36 J 2014-2020
Documents épars
69