Guide des éco-participations - Eco

2016
Guide des
éco-participations
SOMMAIRE
BARÈME 2016
ÉCO-MOBILIER COLLECTE
ET RECYCLE LE MOBILIER USAGÉ
L’ÉCO-PARTICIPATION SUR LE MOBILIER NEUF, C’EST QUOI ?
L’éco-participation est un montant appliqué à l’achat
d’un produit neuf qui finance le recyclage du mobilier
usagé. Depuis le 1er mai 2013, elle est due sur tous les
éléments d’ameublement.
Les montants des éco-participations sont définis selon
trois familles de mobilier (sièges, literie, meubles).
Ils sont fixes, soumis à la TVA et sont indépendants du
prix de vente.
POURQUOI AGIR POUR LE RECYCLAGE DU MOBILIER USAGÉ ?
Avant la création d’Éco-mobilier, 55 % des meubles
en fin de vie étaient enfouis en décharge.
L’objectif de la filière est de réduire l’enfouissement et
de donner une seconde vie à ces meubles usagés.
La loi Grenelle II fixe un objectif de 45 % de réutilisation
et de recyclage pour fin 2015 et de 80 % de valorisation
globale à fin 2017.
QUI ORGANISE LA COLLECTE DU MOBILIER USAGÉ ?
LISTE DES PRODUITS
ET BARÈME À LA DIMENSION
PRÉSENTATION DE L’ÉCO-PARTICIPATION
Quelles nouveautés en 2016 ? ....................................................................... 4
Sièges ..................................................................................................................... 6
Literie ..................................................................................................................... 8
Meubles ................................................................................................................10
Meubles de rangement ..................................................................................16
Tables et plans de pose .................................................................................. 17
Éléments modulaires ...................................................................................... 18
Caissons (cuisine, salle de bains) ...............................................................20
Meubles de couchage .................................................................................... 22
Autres fonctions ............................................................................................... 23
BARÈME AVEC ÉCO-MODULATION
Sièges ....................................................................................................................12
Literie ....................................................................................................................13
Meubles ................................................................................................................14
2
Le cycle de vie des meubles ........................................................................26
Le barème 2016 Hors Taxe ...........................................................................28
GUIDE DES ÉCO-PARTICIPATIONS
Éco-mobilier
Les fabricants et distributeurs de meubles ont créé
Éco-mobilier fin 2011, l’éco-organisme en charge
de la collecte et du recyclage du mobilier usagé.
Éco-mobilier travaille avec les collectivités locales
qui gèrent les déchèteries, et avec les distributeurs
qui reprennent du mobilier auprès de leurs clients.
Il est aussi partenaire de l’économie sociale et solidaire
(ex. : Ressourceries et Communautés d’Emmaüs)
dans le cadre du don et de la réutilisation des meubles.
OÙ ET COMMENT SE PASSE LA COLLECTE ?
La collecte s’organise dans les déchèteries publiques
ou au travers des associations pour la réutilisation.
Elle peut aussi parfois être proposée par les distributeurs,
sans que cela soit une obligation. Lorsque le mobilier est
pris en charge par Éco-mobilier dans des bennes dédiées,
il est trié puis envoyé vers des sites de valorisation et de
recyclage. En 2015, près de 250 000 tonnes de mobilier
usagé auront été collectées par Éco-mobilier. Les objectifs
réglementaires de 80 % de valorisation, dont 45 % de
recyclage, sont d’ores et déjà atteints.
3
BARÈME 2016
QUELLES NOUVEAUTÉS EN 2016 ?
Le barème d’éco-participation reflète la prise
en charge des coûts de collecte, de tri et
de recyclage du mobilier usagé mis au rebut
(voir Cycle de vie des meubles, p. 26-27).
Pour la catégorie des "Meubles", lorsque le poids réel du
produit ne peut être connu à l'avance, il existe deux outils
complémentaires :
1
Au 1er janvier 2016, les montants des éco-participations
changent, pour suivre l’évolution de la collecte.
2
Pour autant, la structure du barème n’évolue pas,
l’éco-participation demeurant déterminée en fonction
de trois familles de mobilier (voir p. 6 à 10) :
•
•
•
les sièges, dont l’éco-participation est définie
en fonction du type de siège et du nombre de places ;
la literie, en fonction du type de produit
et de la dimension ;
les meubles, en fonction du poids (hors emballage).
PRÉSENTATION
DES BARÈMES
D’ÉCO-PARTICIPATION TTC
Un simulateur de poids pour les cuisines, qui permet
de déterminer une estimation du poids à partir des
dimensions réelles de l'élément de cuisine.
Une table de correspondance entre la dimension
principale du meuble et le poids de l'élément.
Les produits sont classés selon trois familles
de mobilier :
Enfin :
•
la mise en place de l’éco-modulation qui est destinée à
inciter les entreprises à favoriser l’éco-conception
des meubles, afin de faciliter notamment leur recyclage
en fin de vie, celle-ci est d'application volontaire sur
la base des critères présentés pages 11 à 14.
Sièges – Literie – Meubles
• Pour les sièges, le barème est présenté par type de produits
et en fonction du nombre de places assises.
• Pour la literie, le barème est présenté par type de produits
et en fonction de la dimension.
• Pour les meubles, le montant de l’éco-participation
est défini selon le poids du produit.
N.B.
• Des fiches pratiques et des outils de calcul sont disponibles sur le site eco-mobilier.fr
• Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels.
4
GUIDE DES ÉCO-PARTICIPATIONS
Éco-mobilier
5
SIÈGES
0,25 €
TTC
1,70 €
TTC
0,25 €
TTC
ÉCO-PARTICIPATIONS TTC PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT
>
1 PLACE
CHAISE 1
2 PLACES
> 2 PLACES
AUTRES
TABOURET
CHAISE REMBOURRÉE
0,25 €
TTC
1,10 €
SIÈGE 2 PLACES ET PLUS, NON REMBOURRÉ 2
SIÈGE PIVOTANT AJUSTABLE EN HAUTEUR
0,60 €
SIÈGE SANS STRUCTURE EN TEXTILE
OU REMBOURRAGE (pouf, pouf fauteuil, poire)
0,60 €
1,80 €
3,00 €
SIÈGE ARTICULÉ/ÉLECTRIQUE
4,00 €
7,00 €
11,00 €
SIÈGE REMBOURRÉ NON CONVERTIBLE 3
1,70 €
4,50 €
8,50 €
SIÈGE REMBOURRÉ CONVERTIBLE
3,00 €
5,50 €
10,50 €
CHAISE DE JARDIN
3,00 €
GALETTE, COUSSIN (spécifique à un meuble donné),
HAMAC, SIÈGE GONFLABLE,
AUTRE PARTIE DE SIÈGE NON REMBOURRÉ
0,05 €
SUPPORT DE HAMAC
1,15 €
AUTRE ACCESSOIRE OU PARTIE DE SIÈGE
REMBOURRÉ (ex. : accotoir, repose-pieds)
0,46 €
1,10 €
TTC
CHAISE LONGUE
N.B. Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels.
1,10 €
TTC
BANC DE JARDIN
GUIDE DES ÉCO-PARTICIPATIONS
0,60 €
TTC
TABOURET HAUT PIVOTANT
0,60 €
TTC
CHAISE À ROULETTES
Sans matelas
1. Chaise (siège à 1 place, à dossier, sans accoudoirs), chaise avec accoudoirs, mais sans assise ni dossier rembourrés ou munis de coussins, tabouret,
repose-pieds non rembourré, hors siège pivotant ajustable en hauteur, siège bébés. 2. Y compris chaises longues. 3. Avec assise et dossier rembourrés
ou munis de coussins.
6
CHAISE
0,25 €
Éco-mobilier
1,70 €
TTC
FAUTEUIL MUNI DE COUSSIN
1,70 €
TTC
CHAISE À BASCULE
1,70 €
TTC
FAUTEUIL CLUB
7
LITERIE
1,10 €
TTC
1,10 €
TTC
1,10 €
TTC
ÉCO-PARTICIPATIONS TTC PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT
MATELAS BÉBÉ
≤ 120 CM
> 120 CM
AUTRES
CADRE À LATTES
1,80 €
3,00 €
Duo 3,60 €
SOMMIER À LATTES
2,80 €
4,50 €
Duo 5,60 €
SOMMIER TAPISSIER 1
3,50 €
4,50 €
Duo 7,00 €
SOMMIER RELAXATION MÉCANIQUE/ÉLECTRIQUE
5,50 €
11,00 €
Duo 11,00 €
CADRE À LATTES 120 CM
SOMMIER BÉBÉ/SOMMIER FUTON/
SOMMIER FAGOT/LIT DE CAMP
3 €
TTC
CADRE À LATTES 160 CM
SURMATELAS
2,80 €
TTC
SOMMIER À LATTES 120 CM
4,50 €
TTC
SOMMIER À LATTES 160 CM
1,10 €
TOUT MATELAS, Y COMPRIS MATELAS PLIABLE
3,00 €
6,00 €
6,00 €
AUTRES MATELAS : surmatelas de type litier,
matelas bébé, petit matelas style futon
1,10 €
MATELAS DE COUCHAGE GONFLABLE
0,18 €
PIEDS DE LIT (lot de 2)
0,18 €
LIT COFFRE (hors matelas)
1,80 €
TTC
SOMMIER FAGOT
4,80 €
8,40 €
3 €
TTC
MATELAS 110 CM
6 €
TTC
MATELAS 160 CM
3,50 €
TTC
SOMMIER TAPISSIER 120 CM
1. Sommier avec un cadre entouré de tissu.
4,50 €
TTC
N.B. Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels.
SOMMIER TAPISSIER 160 CM
8
GUIDE DES ÉCO-PARTICIPATIONS
Éco-mobilier
5,50 €
TTC
SOMMIER RELAXATION ÉLECTRIQUE 120 CM
11 €
TTC
2 SOMMIERS RELAXATION MÉCANIQUES
9
MEUBLES
BARÈME TTC
AVEC ÉCO-MODULATION
ÉCO-PARTICIPATIONS TTC PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT
TOUT TYPE DE MEUBLE
TOUT TYPE DE MEUBLE
0 KG À 0,5 KG exclu
0,02 €
600 KG À 700 KG exclu
44,00 €
0,5 KG À 1 KG exclu
0,06 €
700 KG À 800 KG exclu
50,00 €
L’éco-modulation, c’est quoi ?
Pour encourager l’éco-conception des meubles,
Éco-mobilier met en place une éco-modulation
sous forme d’un bonus. Ainsi, le montant de l’éco-participation
de certains produits qui respectent des critères favorisant l’aptitude
au recyclage et la réduction des déchets est inférieur au barème.
1 KG À 2 KG exclu
0,11 €
800 KG À 900 KG exclu
56,00 €
2 KG À 5 KG exclu
0,18 €
900 KG À 1 000 KG exclu
62,00 €
5 KG À 10 KG exclu
0,46 €
1 000 KG À 1 100 KG exclu
68,00 €
10 KG À 20 KG exclu
1,15 €
1 100 KG À 1 200 KG exclu
74,00 €
20 KG À 30 KG exclu
1,75 €
1 200 KG À 1 300 KG exclu
80,00 €
30 KG À 40 KG exclu
2,30 €
1 300 KG À 1 400 KG exclu
86,00 €
40 KG À 60 KG exclu
3,00 €
1 400 KG À 1 500 KG exclu
92,00 €
60 KG À 100 KG exclu
5,20 €
1 500 KG À 1 600 KG exclu
98,00 €
Le barème 2016 retient les trois critères suivants :
100 KG À 150 KG exclu
9,50 €
1 600 KG À 1 700 KG exclu
104,00 €
150 KG À 200 KG exclu
11,50 €
1 700 KG À 1 800 KG exclu
110,00 €
200 KG À 250 KG exclu
15,00 €
1 800 KG À 1 900 KG exclu
116,00 €
250 KG À 300 KG exclu
21,00 €
1 900 KG À 2 000 KG exclu
122,00 €
• meubles constitués à plus de 95 % de bois massif
certifié FSC ou PEFC, sans matériau de rembourrage ;
• meubles constitués à plus de 95 % de métal,
sans matériau de rembourrage ;
 meubles
dont
la dimension peut être adaptée à la croissance
•
de l’utilisateur, grâce à des évolutions prévues à l’avance.
300 KG À 400 KG exclu
26,00 €
2 000  KG À 2 100 KG exclu
128,00 €
400 KG À 500 KG exclu
32,00 €
AU-DELÀ DE 2000 KG,
par tranche de 100 kg
+ 6,00 €
500 KG À 600 KG exclu
38,00 €
Remarque : Pour les entreprises qui ne seraient pas en capacité de déterminer le poids réel du produit mis en marché ou dont la détermination
certaine du poids n’est pas connue avant la mise en marché effective de l’élément (ex. : agencement sur mesure), Éco-mobilier propose une table
de correspondance entre la dimension et le poids de l’élément d’ameublement (cf. page 15), ainsi qu'un simulateur dédié au mobilier de cuisine
(disponible sur notre site internet).
Quels sont les meubles qui peuvent
en bénéficier ?
Si un élément d’ameublement respecte l’un ou l’autre de ces critères,
il est éligible au barème éco-modulé présenté dans les pages suivantes.
Néanmoins, s’il est éligible à plusieurs critères, les montants
des bonus ne sont pas cumulables.
N.B. Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels.
10
GUIDE DES ÉCO-PARTICIPATIONS
Éco-mobilier
11
LITERIE
SIÈGES
ÉCO-PARTICIPATIONS TTC PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT
ÉCO-PARTICIPATIONS TTC PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT
1 PLACE
CHAISE 1
2 PLACES ET +
AUTRES
0,20 €
SIÈGE 2 PLACES ET PLUS, NON REMBOURRÉ 2
SOMMIER À LATTES
1,00 €
≤ 120 CM
> 120 CM
AUTRES
2,50 €
4,00 €
Duo 5,00 €
SOMMIER BÉBÉ/SOMMIER FUTON/
SOMMIER FAGOT/LIT DE CAMP
STRUCTURE DE CONVERTIBLE SANS MATELAS
2,50 €
SUPPORT DE HAMAC
1,00 €
1,00 €
TOUT MATELAS, Y COMPRIS MATELAS PLIABLE
2,00 €
N.B. Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels.
1. Chaise (siège à 1 place, à dossier, sans accoudoirs), chaise avec accoudoirs, mais sans assise ni dossier rembourrés ou munis de coussins, tabouret,
repose-pieds non rembourré, hors siège pivotant ajustable en hauteur, siège bébés. 2. Y compris chaises longues.
N.B. Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels.
Exemples d’éléments d’ameublement éligibles à l’éco-modulation
12
Exemples d’éléments d’ameublement éligibles à l’éco-modulation
CHAISE
CHAISE LONGUE
SUPPORT DE HAMAC
SOMMIER À LATTES
SOMMIER FAGOT
MATELAS 110 CM
0,20 €
TTC
1 €
TTC
1 €
TTC
4 €
TTC
1 €
TTC
2 €
TTC
GUIDE DES ÉCO-PARTICIPATIONS
Éco-mobilier
13
MEUBLES
ÉCO-PARTICIPATIONS TTC PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT
TOUT TYPE DE MEUBLE
TTC
TOUT TYPE DE MEUBLE
TTC
0 KG À 0,5 KG exclu
0,01 €
600 KG À 700 KG exclu
38,00 €
0,5 KG À 1 KG exclu
0,05 €
700 KG À 800 KG exclu
43,00 €
1 KG À 2 KG exclu
0,10 €
800 KG À 900 KG exclu
48,00 €
2 KG À 5 KG exclu
0,16 €
900 KG À 1 000 KG exclu
53,00 €
5 KG À 10 KG exclu
0,40 €
1 000 KG À 1 100 KG exclu
58,00 €
10 KG À 20 KG exclu
1,00 €
1 100 KG À 1 200 KG exclu
63,00 €
20 KG À 30 KG exclu
1,50 €
1 200 KG À 1 300 KG exclu
68,00 €
30 KG À 40 KG exclu
2,00 €
1 300 KG À 1 400 KG exclu
73,00 €
40 KG À 60 KG exclu
2,50 €
1 400 KG À 1 500 KG exclu
78,00 €
60 KG À 100 KG exclu
4,50 €
1 500 KG À 1 600 KG exclu
83,00 €
100 KG À 150 KG exclu
8,00 €
1 600 KG À 1 700 KG exclu
88,00 €
150 KG À 200 KG exclu
10,00 €
1 700 KG À 1 800 KG exclu
93,00 €
200 KG À 250 KG exclu
13,00 €
1 800 KG À 1 900 KG exclu
98,00 €
250 KG À 300 KG exclu
18,00 €
1 900 KG À 2 000 KG exclu
103,00 €
300 KG À 400 KG exclu
23,00 €
PLUS DE 2 000 KG
108,00 €
400 KG À 500 KG exclu
28,00 €
33,00 €
AU-DELÀ DE 2000 KG,
par tranche de 100 kg
+ 5,00 €
500 KG À 600 KG exclu
N.B. Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels.
GUIDE DES ÉCO-PARTICIPATIONS
L’éco-participation des meubles se calcule
à partir de leur poids (hors emballage).
Lorsque ce poids n’est pas connu, il est possible d’utiliser le barème
à la dimension, qui permet de définir un poids à partir
des dimensions du meuble. Ce poids moyen estimé définit
le montant de l’éco-participation applicable.
Un simulateur du poids des meubles de cuisine est disponible sur notre site
internet pour déterminer un simulation du poids à partir des dimensions
réelles de l'élément de cuisine.
Une table de correspondance entre la dimension principale
et le poids de l'élément est également présentée pour :
• les meubles de rangement ;
• les tables et les plans de pose ;
• les éléments modulaires ;
• les meubles de literie ;
• les caissons de cuisine et de salle de bains.
Remarque : Pour les entreprises qui ne seraient pas en capacité de déterminer le poids réel du produit mis en marché ou dont la détermination
certaine du poids n’est pas connue avant la mise en marché effective de l’élément (ex. : agencement sur mesure), Éco-mobilier proposera une table
de correspondance entre la dimension et le poids de l’élément d’ameublement (cf. page 15).
14
LE BARÈME TTC
À LA DIMENSION :
UN OUTIL PRATIQUE !
Éco-mobilier
À partir de la dimension principale, elle permet de trouver le montant
de l’éco-participation applicable à chaque élément d’ameublement.
Cette table de correspondance concerne les metteurs
en marché qui ne peuvent pas connaître le poids d'un meuble.
15
MEUBLES DE RANGEMENT
TABLES ET PLANS DE POSE
ÉCO-PARTICIPATIONS TTC PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT
LA DIMENSION À UTILISER EST LA PLUS GRANDE LONGUEUR DU MEUBLE
RANGEMENTS
–
(LONGUEUR EN CM)
0 - 60
61
120
121
180
181
240
MEUBLES MEUBLANT À
FONCTION DE RANGEMENT
H ≤ 1 M (avec porte)
2,30 €
3,00 €
5,20 €
MEUBLES MEUBLANT À
FONCTION DE RANGEMENT
H > 1 M (avec porte)
3,00 €
5,20 €
9,50 €
241
300
9,50 €
ÉCO-PARTICIPATIONS TTC PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT
LA DIMENSION À UTILISER EST LA PLUS GRANDE LONGUEUR OU LE DIAMÈTRE DU MEUBLE
301
360
361
480
481
600
601
720
721
ET
+
11,50 € 15,00 € 21,00 € 26,00 € 32,00 €
11,50 € 15,00 € 21,00 € 26,00 € 32,00 € 38,00 € 44,00 €
ARMOIRE OU ARMOIRE
DRESSING (sans porte)
BIBLIOTHÈQUE, ÉTAGÈRE
AU SOL SANS PORTE
0 - 60
61
120
1,75 €
2,30 €
- HORS MATÉRIAUX INERTES
1,15 €
1,75 €
- EN MATÉRIAUX INERTES 2,30 €
5,20 €
MEUBLES À FONCTION
PRINCIPALE DE POSE
5,20 €
9,50 €
11,50 € 15,00 € 21,00 € 26,00 €
32,00 €
38,00 €
121
180
181
240
241
300
3,00 €
301
360
361
480
5,20 €
481
600
9,50 €
601
720
721
ET
+
11,50 € 15,00 €
PLAN DE POSE SANS PIED
PLATEAU DE TABLE,
PLAN DE TRAVAIL 1
2
BLOC ENSEMBLE LIVING
(hors table/chaises)
STRUCTURE DE RANGEMENT
LÉGÈRE DE TYPE PENDERIE
NON COMPOSÉE DE
CAISSONS (plastique, tissu,
autres textiles, cartons…)
DIMENSIONS EN CM
–
(RALLONGES INCLUSES)
2,30 €
9,50 €
3,00 €
5,20 €
9,50 €
11,50 €
11,50 € 15,00 € 21,00 € 26,00 € 32,00 € 38,00 €
1. Cuisine. 2. Lave, béton, granit, etc.
N.B. Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels.
0,18 €
0,46 €
1,15 €
Exemples de meubles meublants à fonction de pose : table à langer (avec tiroir), table à langer (sans tiroir),
table de chevet, desserte, console simple ou murale (meuble de salon), guéridon, table basse, table de salle à manger,
tables gigognes, établi-billot, meuble micro-informatique, secrétaire de bureau, table, desserte de jardin, guéridon
de jardin, table basse de jardin, table de jardin.
1,75 €
N.B. Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels.
Exemples de meubles meublants à fonction de rangement : chiffonnier, coiffeuse, commode, autre meuble meublant de
rangement (hors modulaires), semainier, argentier, bahut, buffet, bibus, bonnetière, chiffonnier-lingère, confiturier, haut de
vaisselier, meuble à métier, meuble bar, meuble chaussures, meuble d’aquarium (hors aquarium), meuble de séparation de
salon, meuble téléphone, meuble TV-Hi-fi-Vidéo, vaisselier, enfilade, vitrine, armoire à balai, buffet-vaisselier de cuisine, îlot
de cuisine, meuble à évier, bureau, bureau enfant, meuble classeur, bar de jardin.
BUREAU
16
VAISSELIER
GUIDE DES ÉCO-PARTICIPATIONS
BUFFET
TABLE DE SALLE À MANGER
Éco-mobilier
GUÉRIDON DE JARDIN
TABLE DE JARDIN
17
ÉLÉMENTS MODULAIRES
ÉCO-PARTICIPATIONS TTC PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT
LA DIMENSION À UTILISER EST LA PLUS GRANDE LONGUEUR
DIMENSIONS EN CM
–
TOUTES TABLETTES L ≤ 120 CM
0 - 60
61
120
121
180
181
240
241
300
0,18 €
301
360
361
480
481
600
601
720
721
ET
+
–
TABLETTE L > 120 CM,
ET ÉPAISSEUR < 20 MM 1
0,18 €
0,46 €
0,46 €
1,15 €
1,15 €
1,75 €
–
TABLETTE L > 120 CM,
ET ÉPAISSEUR ≥ 20 MM 2
AUTRES ÉTAGÈRES MURALES
AVEC OU SANS MIROIR
(incluant une part
de quincaillerie)
0,46 €
BIBLIOTHÈQUE
TABLETTES
VANTAUX
VANTAIL POUR PLACARD/
DRESSING, À L’UNITÉ
- SANS VERRE
1,15 €
1,75 €
2,30 €
- AVEC VERRE
1,75 €
2,30 €
3,00 €
1. Sauf produits pré-percés, pré-usinés et/ou ayant 3 chants ou plus. 2. Ou produits pré-usinés, pré-percés ou ayant 3 chants ou plus.
N.B. Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels.
ÉLÉMENTS MODULAIRES
18
GUIDE DES ÉCO-PARTICIPATIONS
Éco-mobilier
19
CAISSONS – CUISINE
CAISSONS – SALLE DE BAINS
ÉCO-PARTICIPATIONS TTC PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT
LA DIMENSION À UTILISER EST LA LARGEUR DU CAISSON, SAUF POUR LA COLONNE
OÙ L’ON PREND LA PROFONDEUR
ÉCO-PARTICIPATIONS TTC PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT
LA DIMENSION À UTILISER EST LA LARGEUR DU CAISSON.
VOUS POUVEZ APPLIQUER L'ÉCO-PARTICIPATION CI-DESSOUS SI VOUS N'ÊTES PAS EN MESURE D'UTILISER
LE SIMULATEUR DÉDIÉ AU MOBILIER DE CUISINE DISPONIBLE SUR NOTRE SITE INTERNET.
DIMENSIONS EN CM
≥ 40
41 - 60
61 - 80
81 à 100
101 et +
DIMENSIONS EN CM
≥ 40
41 - 60
61 - 80
81 à 100
101 et +
CAISSON BAS NU
1,75 €
2,30 €
CAISSON NU HAUT OU BAS
1,15 €
CAISSON HAUT NU
1,15 €
1,75 €
CAISSON BAS COMPLET
(autre que meuble sous-lavabo)
2,30 €
3,00 €
5,20 €
2,30 €
3,00 €
CAISSON BAS COMPLET
1,75 €
2,30 €
3,00 €
CAISSON HAUT COMPLET
1,75 €
CAISSON HAUT COMPLET
1,15 €
1,75 €
2,30 €
CAISSON COLONNE NU
1,75 €
3,00 €
CAISSON COLONNE
OU DEMI-COLONNE COMPLET
CAISSON COLONNE NU
CAISSON COLONNE COMPLET
(dimension variable = profondeur)
2,30 €
3,00 €
SOUS-LAVABO
5,20 €
1,75 €
1,75 €
2,30 €
2,30 €
1,75 €
3,00 €
2,30 €
5,20 €
3,00 €
N.B. Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels.
N.B. Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels.
Le caisson nu : un caisson nu ne comporte ni portes ni étagères. Il s’agit uniquement de la structure du caisson.
Le caisson complet : un caisson complet comprend les portes et les tablettes.
Le caisson nu : un caisson nu ne comporte ni portes ni étagères. Il s’agit uniquement de la structure du caisson.
Le caisson complet : un caisson complet comprend les portes et les tablettes.
20
GUIDE DES ÉCO-PARTICIPATIONS
Éco-mobilier
5,20 €
21
AUTRES FONCTIONS
MEUBLES DE COUCHAGE
ÉCO-PARTICIPATIONS TTC PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT
LA DIMENSION À UTILISER EST LA LARGEUR DU MEUBLE
CERTAINS PRODUITS NE CONNAISSENT PAS DE VARIATION SIGNIFICATIVE DE LEUR POIDS EN FONCTION
DE LEURS DIMENSIONS
IL EXISTE DONC UNE SEULE TRANCHE DE POIDS ET UN SEUL MONTANT ASSOCIÉ À CES PRODUITS
DIMENSIONS EN CM
≥ 120
121 et +
DÉNOMINATION
BLOC TIROIR À ROULETTES (de bureau)
CADRE DE LIT SIMPLE (hors matelas et sommier)
1,75 €
FORFAIT TIROIR(S)
1,15 €
1,75 €
TÊTE DE LIT SEULE
1,75 €
2,30 €
LIT HORS MATELAS ET SOMMIER SANS TIROIRS
(soit cadre + tête de lit)
3,00 €
5,20 €
LIT MEZZANINE ET EN HAUTEUR (hors matelas)
5,20 €
N.B. Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels.
TÊTE DE LIT
22
GUIDE DES ÉCO-PARTICIPATIONS
Éco-mobilier
ÉCO-PARTICIPATION TTC
1,15 €
CACHE-LUMIÈRE (cuisine)
0,18 €
CORNICHE (cuisine)
0,06 €
CRÉDENCE (cuisine)
0,46 €
ESCABEAU SOLIDAIRE D’UN MEUBLE
0,18 €
FAÇADE DE LAVE-VAISSELLE
0,46 €
FAÇADE PORTE POUR MEUBLE DE BUREAU
0,46 €
FAÇADE PORTE POUR MEUBLE DE CUISINE
0,46 €
FAÇADE PORTE POUR MEUBLE DE SALLE DE BAINS
0,46 €
FAÇADE TIROIR POUR MEUBLE DE CHAMBRE À COUCHER
0,18 €
FAÇADE TIROIR POUR MEUBLE DE CUISINE
0,18 €
FAÇADE TIROIR POUR MEUBLE DE SALLE DE BAINS
0,18 €
FAÇADE TIROIR POUR MEUBLE DE SALON/SÉJOUR/SALLE À MANGER
0,18 €
FILEUR (cuisine)
0,18 €
HOUSSE DE PENDERIE, À L’UNITÉ, EN AUTRE(S) MATÉRIAU(X)
0,11 €
JOUE DE FINITION (cuisine)
0,18 €
MARCHEPIED SOLIDAIRE D’UN MEUBLE, À L’UNITÉ, EN AUTRE(S) MATÉRIAU(X)
0,18 €
MONTANT VERTICAL POUR COMPOSITION
2,30 €
PARAVENT
0,46 €
PETITE CAISSE À RANGEMENT
0,18 €
PLINTHE (cuisine)
0,46 €
PORTANT (structure simple composée de deux mâts et d’une tringle)
0,46 €
PORTEMANTEAU SUR PIED/AU SOL – VESTIAIRE
1,15 €
SOCLE AU SOL POUR CAISSON
0,18 €
23
AUTRES FONCTIONS (SUITE)
DÉNOMINATION
ÉCO-PARTICIPATION TTC
SUPPORT MURAL TV/HI-FI
0,18 €
SUR-MEUBLE BUREAU
0,46 €
TIROIR À CAISSON POUR MEUBLE DE CHAMBRE À COUCHER (complet)
0,46 €
TIROIR À CAISSON POUR MEUBLE DE CUISINE
0,46 €
TIROIRS DE MEUBLE DE BUREAU
0,46 €
VALET
0,18 €
LE CYCLE DE VIE
DES MEUBLES
Sur l’ensemble du cycle de vie,
l’éco-participation est utilisée
par Éco-mobilier pour développer,
organiser et financer la filière :
N.B. Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels.
• financement de la collecte,
du tri et du traitement ;
• contribution à la recherche
sur l’éco-conception ;
• campagnes d’adhésion et de sensibilisation
des professionnels et du grand public.
PARAVENT
24
ÉLÉMENTS DE CUISINE
(FAÇADES DE LAVE-VAISSELLE, DE PORTES, TIROIR…)
GUIDE DES ÉCO-PARTICIPATIONS
Éco-mobilier
25
Autres industries
Valorisation
Ils peuvent remplacer
le pétrole comme
combustible pour créer
de l’énergie.
Fabrication
Les meubles sont fabriqués
ou assemblés en France
ou sont importés.
Recyclage
ÉCO-PARTICIPATION
—
Elle est appliquée
sur la facture, par
le fabricant français
ou par l’importateur.
ÉCO-PARTICIPATION
—
Lors de l’achat,
l’éco-participation est
payée par le client.
Ils sont transformés en
diverses nouvelles matières
premières recyclées.
Tri
Les meubles sont séparés par
matériau en vue du recyclage ou
de la valorisation énergétique.
Distribution
Le consommateur achète
et emporte ses meubles ou
se fait livrer.
26
Apport
Collecte
Mis au rebut, ils peuvent être apportés
en déchèterie par le consommateur ou
repris par les distributeurs volontaires.
Les bennes qui servent à la
collecte des meubles usagés sont
acheminées vers les centres de tri.
Usage
Don
Les meubles sont installés et utilisés
par les consommateurs.
Après utilisation, les meubles
peuvent être donnés à des associations
solidaires pour réutilisation.
27
SIÈGES
ÉCO-PARTICIPATIONS HT PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT
>
1 PLACE
CHAISE
1
2 PLACES
AUTRES
0,21 €
0,92 €
SIÈGE 2 PLACES ET PLUS, NON REMBOURRÉ 2
LE BARÈME 2016
HORS TAXE
> 2 PLACES
SIÈGE PIVOTANT AJUSTABLE EN HAUTEUR
0,50 €
SIÈGE SANS STRUCTURE EN TEXTILE OU
REMBOURRAGE (pouf, pouf fauteuil, poire)
0,50 €
1,50 €
2,50 €
SIÈGE ARTICULÉ/ÉLECTRIQUE
3,33 €
5,83 €
9,17 €
SIÈGE REMBOURRÉ NON CONVERTIBLE 3
1,42 €
3,75 €
7,08 €
SIÈGE REMBOURRÉ CONVERTIBLE
2,50 €
4,58 €
8,75 €
Sans matelas
2,50 €
GALETTE, COUSSIN (spécifique à un meuble donné),
HAMAC, SIÈGE GONFLABLE,
AUTRE PARTIE DE SIÈGE NON REMBOURRÉ
0,04 €
SUPPORT DE HAMAC
0,96 €
AUTRE ACCESSOIRE OU PARTIE DE SIÈGE
REMBOURRÉ (ex. : accotoir, repose-pieds)
0,38 €
1. Chaise (siège à 1 place, à dossier, sans accoudoirs), chaise avec accoudoirs, mais sans assise ni dossier rembourrés ou munis de coussins, tabouret,
repose-pieds non rembourré, hors siège pivotant ajustable en hauteur, siège bébés. 2. Y compris chaises longues. 3. Avec assise et dossier rembourrés
ou munis de coussins.
28
GUIDE DES ÉCO-PARTICIPATIONS
Éco-mobilier
29
LITERIE
MEUBLES
ÉCO-PARTICIPATIONS HT PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT
ÉCO-PARTICIPATIONS HT PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT
≤ 120 CM
> 120 CM
AUTRES
CADRE À LATTES
1,50 €
2,50 €
Duo 3,00 €
SOMMIER À LATTES
2,33 €
3,75 €
Duo 4,66 €
SOMMIER TAPISSIER 1
2,92 €
3,75 €
Duo 5,83 €
SOMMIER RELAXATION MÉCANIQUE/ÉLECTRIQUE
4,58 €
9,17 €
Duo 9,17 €
SOMMIER BÉBÉ/SOMMIER FUTON/
SOMMIER FAGOT/LIT DE CAMP
0,92 €
TOUT MATELAS, Y COMPRIS MATELAS PLIABLE
2,50 €
5,00 €
5,00 €
AUTRES MATELAS : surmatelas de type litier,
matelas bébé, petit matelas style futon
0,92 €
MATELAS DE COUCHAGE GONFLABLE
0,15 €
PIEDS DE LITS (lot de 2)
0,15 €
LIT COFFRE (hors matelas)
4,00 €
7,00 €
TOUT TYPE DE MEUBLE
TOUT TYPE DE MEUBLE
0 KG À 0,5 KG exclu
0,02 €
600 KG À 700 KG exclu
36,67 €
0,5 KG À 1 KG exclu
0,05 €
700 KG À 800 KG exclu
41,67 €
1 KG À 2 KG exclu
0,09 €
800 KG À 900 KG exclu
46,67 €
2 KG À 5 KG exclu
0,15 €
900 KG À 1 000 KG exclu
51,67 €
5 KG À 10 KG exclu
0,38 €
1 000 KG À 1 100 KG exclu
56,67 €
10 KG À 20 KG exclu
0,96 €
1 100 KG À 1 200 KG exclu
61,67 €
20 KG À 30 KG exclu
1,46 €
1 200 KG À 1 300 KG exclu
66,67 €
30 KG À 40 KG exclu
1,92 €
1 300 KG À 1 400 KG exclu
71,67 €
40 KG À 60 KG exclu
2,50 €
1 400 KG À 1 500 KG exclu
76,67 €
60 KG À 100 KG exclu
4,33 €
1 500 KG À 1 600 KG exclu
81,67 €
100 KG À 150 KG exclu
7,92 €
1 600 KG À 1 700 KG exclu
86,67 €
150 KG À 200 KG exclu
9,58 €
1 700 KG À 1 800 KG exclu
91,67 €
200 KG À 250 KG exclu
12,50 €
1 800 KG À 1 900 KG exclu
96,67 €
250 KG À 300 KG exclu
17,50 €
1 900 KG À 2 000 KG exclu
101,67 €
300 KG À 400 KG exclu
21,67 €
PLUS DE 2 000 KG
106,67 €
400 KG À 500 KG exclu
26,67 €
+ 5,00 €
500 KG À 600 KG exclu
31,67 €
AU-DELÀ DE 2000 KG,
par tranche de 100 kg
1. Sommier avec un cadre entouré de tissu.
CADRE À LATTES 160 CM
30
SOMMIER TAPISSIER 160 CM
GUIDE DES ÉCO-PARTICIPATIONS
SOMMIER RELAXATION ÉLECTRIQUE 160 CM
Éco-mobilier
Remarque : pour les entreprises qui ne seraient pas en capacité de déterminer le poids réel du produit mis en marché ou dont la détermination
certaine du poids n’est pas connue avant la mise en marché effective de l’élément (ex. : agencement sur mesure), Éco-mobilier propose une table
de correspondance entre la dimension et le poids de l’élément d’ameublement (cf. page 15).
31
ÉCO-MOBILIER – SAS au capital de 200 000 € - Siège social : 50, avenue Daumesnil 75012 Paris - 538 495 870 RCS Paris
Ne pas jeter sur la voie publique – Imprimé sur du Satimat Green (papier certifié FSC® mix, 60% de fibres recyclées et 40% de fibres vierges)
Illustration couverture/p. 26-27 : © Relajaelcoco. © Conception graphique :
- Juillet 2015.
Pour plus d’information,
rendez-vous
sur eco-mobilier.fr