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VILLE d'HAZEBROUCK
Département du Nord
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 FEVRIER 2016
Ordre du Jour portant convocation
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du
CONSEIL MUNICIPAL qui se tiendra en l’Hôtel de Ville, second étage,
Salle de Conseil, le Jeudi 25 février 2016 à 19h00, afin de débattre sur les
questions portées à l’Ordre du Jour suivant :
Institutions et Vie Politique
1. Exercice des Mandats Locaux : indemnités de fonction du Maire, des
Adjoints et Conseillers Municipaux Délégués.
2. Remplacement de Monsieur Olivier DASSONNEVILLE, Conseiller Municipal.
3. Remplacement de Monsieur Olivier DASSONNEVILLE au sein des
Commissions Municipales.
4. Commission Communale des Impôts Directs : remplacement de O.
DASSONNEVILLE.
5. Conseil d’Etablissement de l’Ecole Municipale de Musique : remplacement
de M. Olivier DASSONNEVILLE et M. William LEROY.
6. Centre Socio-Educatif : remplacement de M. DASSONNEVILLE
7. Conseil de Discipline de Recours : remplacement de M. DASSONNEVILLE.
8. Commission Communale des Taxis et Voitures de Petite Remise :
remplacement de M. DASSONNEVILLE
9. C.A.R.C. : remplacement de M. DASSONNEVILLE
10. OGEC DEPOORTER : remplacement de M. DASSONNEVILLE
11. S.I.E.C.F. : remplacement de M. DASSONNEVILLE
Hôtel de Ville – BP 70189 – 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 – Télécopie 03.28.40.78.66
12. Représentation de la collectivité dans les conseils d’administration Lycées :
remplacement de M. DASSONNEVILLE
13. Commission Aménagement : remplacement de M. DASSONNEVILLE
14. Représentation dans les Etablissements
remplacement de M. DASSONNEVILLE
d’enseignement
privé :
15. Désignation de Représentants : Centre André Malraux.
16. Désignation de Représentants : Conseiller Municipal délégué à la Défense.
17. Intercommunalité : Communauté de Communes de Flandre Intérieure :
rapport de la réunion du 9 décembre 2015 sur la Commission Locale
d’Evaluation des Charges Transférées : avis du Conseil Municipal.
FONCTION PUBLIQUE
18. Création de 8 postes Emplois d’Avenir.
19. Création d’un emploi permanent d’assistant(e) de direction de M. le Maire.
20. Création d’un emploi permanent de chargé de la commande publique (régie
des eaux).
21. Création d’un emploi permanent de chargé d’édition numérique spécialisé
dans la création et publication vidéo.
22. Création d’un emploi permanent d’éducatrice jeunes enfants au Jardin des
Enfants.
23. Création d’un emploi permanent de Chargé de la Restauration Collective.
24. Mise à disposition de personnel communal à la Maison d’Enfants à
Caractère Social (MECS).
25. Mise à disposition de personnel communal au SMICTOM des FLANDRES.
26. Signature d’une convention de stage et versement d’une indemnité de stage.
Enfance Famille
27. Règlement intérieur du Multi-Accueil.
28. Convention de partenariat entre la Ville d’Hazebrouck et l’association
« Papillons Blancs » pour l’accueil d’enfants porteurs de handicap au Jardin
des Enfants.
29. Convention entre la ville d’Hazebrouck et le Département du Nord : Accueil
d’Eveil au Multi-Accueil « Les Lutins » au Jardin des Enfants.
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Domaine et Patrimoine
30. Modification de la convention d’occupation d’un délaissé de voirie au profit
de l’Auto-Moto Ecole T. CHERMEUX.
31. Vente de la parcelle cadastrée DA n°355 au profit de RAF INDUSTRIE.
32. Echange parcellaire entre la commune d’Hazebrouck et TERBOIS SARL
dans le cadre d’un programme immobilier d’habitations.
33. Signature du compromis de vente d’une portion de la parcelle cadastrée
section CZ n° 130 au profit de la société AEDIGE.
34. Acquisition d’un immeuble bâti situé au 14 rue Warein à Hazebrouck
(parcelle cadastrée section C.V. 738).
35. Gestion des Cimetières : reprise de concession
POLITIQUE DE LA VILLE
36. Reversement d’une subvention de 5 000 euros venant de l’Etat pour le
Conseil Citoyen « Union Citoyenne Pasteur-Foch ».
COMMANDE PUBLIQUE
37. Travaux de réparation de l’Eglise Sacré-Cœur, sise rue du Sacré-Cœur à
Hazebrouck.
38. Marché n° 15ST021 : fourniture d’habillements et d’équipement de protection
individuelle destinés au fonctionnement des services municipaux de la Ville
d’HAZEBROUCK ; rectification d’une erreur matérielle liée à l’article 35 II et
non 35 I du Code des Marchés Publics.
39. Signature de l’avenant 5 au contrat « Dommages aux biens » : intégration
d’une borne de recharge pour les véhicules électriques. Marché
21DGS2012AB marché public d’assurances en 5 lots – procédure d’appel
d’offres ouvert. Lot 1 : assurances Dommages aux Biens et Risques
Annexes.
FINANCES LOCALES
40. Rapport sur les orientations budgétaires (R.O.B.)
41. Demande de subvention au Conseil Départemental pour les Bouquinales
2016.
42. Attribution d’une carte bancaire au service communication de la ville
d’Hazebrouck, pour les achats de faible valeur d’encarts publicitaires.
43. Convention d’organisation et de financement entre la ville d’Hazebrouck et le
Rugby Club Flandre Intérieure.
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Il sera rendu compte au Conseil Municipal des décisions
prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal, en application
des articles L 2122.22 et L 2122.23 du Code Général des Collectivités
Territoriales et de la délibération du Conseil Municipal du 20 mars 2015.
_________________
Pièces complémentaires jointes à l’ordre du jour :
- Le rapport du 9 décembre 2015 de la Commission Locale
d’Evaluation des Charges Transférées de la Communauté de
Communes de Flandre Intérieure
-
Le rapport d’orientation budgétaire.
-
Le Règlement Intérieur du Multi-accueil.
Mairie d’HAZEBROUCK, le 12 février 2016
LE MAIRE DE LA VILLE D’HAZEBROUCK,
Bernard DEBAECKER
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