Répertoire Montagnac 2012 - Centre de Gestion de la Fonction

Transcription

RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DÉTAILLÉ DES
ARCHIVES COMMUNALES
DE MONTAGNAC
MISSION ARCHIVES CDG 34
254, rue Michel Teule 34184 Montpellier Cedex 4
04 67 67 37 50 / Fax 04 67 52 43 82
site internet : http://www.cdg34.fr / courriel : [email protected]
RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DÉTAILLÉ DES
ARCHIVES COMMUNALES
DE MONTAGNAC
[octobre 2012]
Par
Delphine SEVERAC, Emilie BRUN, Anne BOUCHY,
assistants territoriaux de conservation du patrimoine
Sous la direction de
Vivienne MIGUET, Conservateur général du patrimoine,
Directeur des Archives départementales de l’Hérault
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Montagnac
SOMMAIRE
PAGE
INTRODUCTION ............................................................................................................................. 3
PRESENTATION DU FONDS ............................................................................................................... 5
PLAN DE CLASSEMENT .................................................................................................................... 11
SERIES MODERNES (ARCHIVES DE 1790 A 1982)................................................................................. 15
VERSEMENTS CONTEMPORAINS W (ARCHIVES POSTERIEURES A 1982) .................................................... 65
INDEX ......................................................................................................................................... 105
TABLE DES ABREVIATIONS ................................................................................................................ 121
TABLE DES ILLUSTRATIONS ............................................................................................................... 123
TABLE DES MATIERES ...................................................................................................................... 125
1
2
INTRODUCTION
Montagnac, commune héraultaise de 3498 habitants (recensement de 2005) occupe un
territoire de 4000 hectares (dont une grande majorité de domaines viticoles) dans la vallée de
l’Hérault. Appartenant à l’arrondissement de Béziers, la commune se situe à 47 km au sud-ouest
de Montpellier.
Les premières mentions archivistiques de Montagnac remontent au début du Xème siècle
(Montanacum en 990 dans le cartulaire de l’abbaye de Saint-Thibéry, cité par Eugène Thomas
dans son Dictionnaire topographique de l’Hérault paru en 1865). La terminaison AC (ACUM en
latin) indique qu’il s’agit au départ d’un domaine gallo-romain.
La ville médiévale occupe un emplacement avantageux et agréable, bordé par le fleuve Hérault
et la voie romaine. Certes, elle est rasée en 938 mais se reconstruit et entame dès lors une période
prospère. Comme Pézenas, la ville de Montagnac obtient le privilège de tenir en son sein les
foires royales du Languedoc, ce qui lui assure richesse et renom du XIIIème au XVème siècle.
Le siècle suivant voit se succéder les sièges (pas moins de 13 au total) et les pillages dus aux
guerres de religion car la communauté protestante est très implantée à Montagnac. Les troubles
de la Révolution française n’épargnent pas les Montagnacois et notamment le fonds d’archives
paroissiales, conservé dans le clocher avant d’être détruit en 1789.
Peu à peu, la ville perd ses activités commerciale et artisanale et se reconvertit dans la
viticulture, qui lui apporte une prospérité nouvelle. Le regroupement des producteurs ainsi qu’une
quête précoce de qualité viticole permettent de dépasser la crise de 1907. Montagnac peut même
se vanter à la fin des années 1980 de posséder la coopérative de vinification la plus importante
d’Europe (jusqu’à 325 000 hl).
En matière de réalisation urbanistique d’envergure récente, citons l’aménagement du parc de
loisirs de Bessilles. Inauguré en 1981 par Pierre Mauroy, alors Premier Ministre, cet ancien
domaine viticole a fait l’objet d’une volonté de modernisation urbanistique et touristique d’un
espace rural préservé.
3
La ville de Montagnac, rattachée au passé par ses nombreux monuments et vestiges, se tourne
dès lors vers l’avenir avec cet ensemble moderne dédié aux loisirs et aux vacances sociales. De
plus, elle voit sa démographie en pleine progression, et les prévisions pour 2015 font état du
doublement de la population. Ce dynamisme est sans doute une conséquence de la position
géographique avantageuse de la ville (à mi-chemin entre Béziers et Montpellier) ainsi que de
l’amélioration des dessertes routières (autoroutes A 9 et A 75).
4
PRESENTATION DU FONDS
I.
Historique
Le fonds ancien s’est constitué à la Révolution par la récupération d’une partie des archives de
l’administration consulaire de la ville sous l’Ancien Régime et en 1792 par l’attribution des
registres paroissiaux. Actuellement, il est déposé aux Archives Départementales de l’Hérault
(fonds EDT Montagnac, séries BB, CC, GG, HH et II).
Les archives modernes résultent quant à elles de la production quotidienne de l’administration
communale depuis 1790. Quelques documents appartenant aux séries D, E, G, H, O et Q (soit 14
cotes) faisaient également partie du fonds EDT Montagnac conservé aux ADH. Par respect de
l’intégrité du fonds, ils ont été assimilés aux documents récupérés en commune par la MISSION
ARCHIVES CDG 34 et recotés le cas échéant.
L’intervention de la MISSION ARCHIVES CDG 34 en 2007, qui a consisté au classement, selon les
normes en vigueur, des archives postérieures à 1790 et à l’intégration des archives anciennes au
fonds communal, est la première action scientifique d’envergure menée sur le fonds communal.
Ce classement s’est poursuivi en 2012 avec la mise à jour de cet instrument de recherche
comprenant désormais le classement des archives produites jusqu’en 2010.
II.
Description
Le fonds est règlementairement ordonné selon deux ensembles majeurs : les séries modernes
(C à T) regroupant les archives produites entre la Révolution et la décentralisation (1790 à 1982) et
le versement d’archives contemporaines (1W à 22W) postérieures à 1982.
A la différence des archives anciennes, dont il faut souligner le nombre et la qualité, les
archives modernes font état de lacunes (très peu de documents pour la période 1790-1920),
afférentes à des déménagements successifs et autres éliminations non réglementaires.
5
Le présent instrument de recherche s’organise selon les prescriptions de la circulaire AD 93-1
du 11 août 1993 portant instruction pour le tri et la conservation des documents postérieurs à
1982 modifiée par l’instruction DAF du 28 août 2009 pour le tri et la conservation des archives
produites par les services communs à l’ensemble des collectivités territoriales et structures
intercommunales et la circulaire SIAF/2012 pour le tri et la conservation des archives produites
par les communes et les structures intercommunales dans leurs domaines d’activité spécifiques ;
ainsi que de l’instruction du 5 janvier 2004 pour le traitement et la conservation des archives
relatives aux élections politiques postérieures à 1945.
6
Séries modernes (archives de 1790 à 1982)
La série C. Bibliothèque administrative est constituée des cartes routières et vicinales des
arrondissements de l’Hérault au milieu du XIXème siècle.
La série D. Administration générale de la commune réunit les délibérations du conseil
municipal et les principales décisions intéressant l’autorité municipale.
La série E. État civil regroupe les documents classiques de l’état civil (registres de naissances,
mariages et décès, répertoires et tables décennales).
La série F. Population, économie, statistique permet une étude de la population de la
commune par le biais des recensements mais également de l’activité viticole au travers des
registres des déclarations de récolte.
La série G. Contributions, administrations financières rassemble les documents fiscaux relatifs
aux impositions (cadastre, contribution…) et permet de poursuivre, pour les XIXème et XXème siècles,
l’étude de la propriété foncière que permettait la série CC avant la Révolution.
La série H. Affaires militaires offre la possibilité de suivre la conscription des Montagnacois
ainsi que les réquisitions auxquelles a du faire face la population. La sous-série 4 H. Mesures
d’exception et faits de guerre est assez fournie et permet d’aborder quelques éléments de la vie
montagnacoise au cours de la Seconde Guerre mondiale.
La série I. Police, hygiène publique, justice illustre les pouvoirs de police du maire sous tous
leurs aspects (police administrative et police générale).
La série K. Élections et personnel rassemble les archives concernant l’organisation des élections
tant politiques que socioprofessionnelles ainsi que les archives du personnel municipal.
7
La série L. Finances de la commune réunit la comptabilité communale (budgets, comptes, livres
comptables…) et toutes les ressources et dépenses de la commune.
La série M. Édifices communaux, monuments et établissements publics est capitale au sein des
archives communales puisqu’elle offre un tableau (certes lacunaire) des bâtiments communaux
(mairie, église, écoles…) et de leur histoire.
La série N. Biens communaux, terres, bois, eaux complète la série M en réunissant les archives
concernant les biens communaux.
La série O. Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux permet d’aborder
l’étude des travaux communaux concernant la voirie communale, le réseau d’assainissement et
des eaux, le réseau électrique, l’éclairage public et l’aménagement des cours d’eau qui traversent
la commune.
La série P. Cultes ne propose que quelques pièces de correspondance se rapportant à la
dévolution des biens ecclésiastiques.
La série Q. Assistance et prévoyance illustre l’œuvre sociale de la municipalité et l’action
sociale du bureau de bienfaisance. L’application des lois d’assistance et de prévoyance (sous-série
5 Q) permet de se pencher sur l’essor de la protection sociale depuis la fin du XIXème siècle.
La série R. Instruction publique, sciences, lettres et arts permet d’aborder quelques traits
d’histoire de l’instruction publique et du tourisme à l’échelle communale.
La série S regroupe divers documents ne rentrant pas dans les autres séries, que se soit pour
leur format ou leur thématique singulière, comme les archives du syndicat de défense de la rive
gauche de l’Hérault.
8
La série T. Urbanisme, non prévue réglementairement dans le cadre de classement des
archives communales de 1926, permet une approche de la politique d’urbanisme du village durant
les Trente Glorieuses et permet d’illustrer l’essor contemporain de Montagnac par le biais des
permis de construire ou des différents plans d’urbanisme..
Séries contemporaines (archives postérieures à 1982)
Face à l’accroissement de la production des services, les séries modernes ont été
définitivement closes au 31 décembre 1982. Les archives contemporaines utilisent désormais le
classement continu en W, institué par la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983. Les archives sont
classées en versement, selon les domaines d’action administrative comme par exemple
l’administration communale (secrétariat général et conseil municipal), l’état civil et les élections,
les finances communales, les bâtiments et biens communaux, la voirie et les réseaux divers,
l’urbanisme, l’action sociale.
Ainsi, dans la série 1W, « administration communale » sont classés les registres de
délibérations du conseil municipal et les registres des arrêtés du Maire. La série 4W, « finances
communales », réunit les budgets et les comptes de la commune. La série 5W, « biens
communaux » comprend les dossiers de travaux effectués sur les différents bâtiments
communaux.
III.
Métrage et communicabilité
Le fonds moderne mesurait environ 47 mètres linéaires (ml). Il a donné lieu à des
éliminations de formulaires vierges, de doublons et de documents réglementairement éliminables
et occupe actuellement, après conditionnement, 28,50 ml.
Le fonds contemporain diagnostiqué mesurait 95 ml. Après l’élimination réglementaire des
documents le fonds contemporain occupait en 2007 31 ml dont 21 ml d’archives définitives. La
maintenance du classement effectuée en 2012 a porté le métrage de ce fonds à 48,50 ml
d’archives définitives.
9
La communicabilité des fonds, en tant qu’archives publiques, est soumise aux textes en
vigueur.
La loi n°2008-696 du 15 juillet 2008 a introduit le principe de la libre communicabilité des
archives. Cependant, certains documents qui comportent des intérêts ou des secrets protégés ne
deviennent communicables que passés certains délais qui s’échelonnent entre 25 et 120 ans selon
la nature de ces intérêts. La date de communicabilité est alors indiquée sous l’article. Bien que le
principe d’ouverture inspiré par la loi ait été le plus souvent appliqué, il peut arriver qu’un ou
plusieurs documents rendent un dossier incommunicable. La communication peut dans ce cas être
permise après occultation du ou des documents en cause. A l’inverse, il peut arriver que la
consultation d’un document librement communicable nécessite de cacher certains éléments
confidentiels, comme par exemple ceux relatifs à la vie privée. Il revient donc aux agents de la
collectivité d’appliquer ces restrictions avec discernement.
Par ailleurs, l’état de conservation de certains documents peut justifier leur
incommunicabilité dans l’attente d’une restauration.
MISSION ARCHIVES CDG 34
10
PLAN DE CLASSEMENT
Séries modernes (archives de 1790 à 1982)
C. BIBLIOTHEQUE ADMINISTRATIVE ......................................................................................... C1
D. ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
1 D. Conseil municipal ................................................................................ 1D1-25
2 D. Actes de l’administration municipale ................................................. 2D1-10
3 D. Administration de la commune .......................................................... 3D1-3
4 D. Contentieux ......................................................................................... 4D1
E. ETAT CIVIL ...................................................................................................................... E1-74
F. POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
1 F. Population ........................................................................................... 1F1-3
3 F. Agriculture........................................................................................... 3F1-16
5 F. Statistique générale ............................................................................ 5F1
6 F. Mesures d’exception........................................................................... 6F1
7 F. Travail .................................................................................................. 7F1-3
G. CONTRIBUTIONS, ADMINISTRATIONS FINANCIERES
1 G. Impôts directs ..................................................................................... 1G1-75
H. AFFAIRES MILITAIRES
1 H. Recrutement ....................................................................................... 1H1-8
2 H. Administration militaire ...................................................................... 2H1-2
4 H. Mesures d’exceptions et faits de guerre ............................................ 4H1-3
11
I. POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
1 I. Police locale ........................................................................................ 1I1-2
2 I. Police générale .................................................................................... 2I1-5
3 I. Justice .................................................................................................. 3I1-3
5 I. Hygiène publique et salubrité ............................................................. 5I1-8
K. ELECTIONS ET PERSONNEL
1 K. Elections .............................................................................................. 1K1-16
2 K. Personnel municipal............................................................................ 2K1-4
L. FINANCES DE LA COMMUNE
1 L. Comptabilité........................................................................................ 1L1-10
2 L. Revenus de la commune ..................................................................... 2L1-8
M. EDIFICES COMMUNAUX, MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
1 M. Edifices publics .................................................................................... 1M1-6
2 M. Edifices du culte et cimetière .............................................................. 2M1-3
4 M. Edifices à usage d’établissements d’enseignement, de science et
d’art ..................................................................................................... 4M1-11
5 M. Autres édifices..................................................................................... 5M1-12
N. BIENS COMMUNAUX, TERRES, BOIS, EAUX
1 N. Biens communaux ............................................................................... 1N1-6
4 N. Propriétés et droits divers................................................................... 4N1-6
O. TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, MOYENS DE TRANSPORTS, REGIME DES EAUX
1 O. Travaux publics et voirie ..................................................................... 1O1-31
2 O. Moyens de transport et travaux divers .............................................. 2O1-4
3 O. Navigation et régime des eaux ........................................................... 3O1-5
12
P. CULTES
2 P. Culte protestant .................................................................................. 2P1
Q. ASSISTANCE ET PREVOYANCE
1 Q. Bureaux de bienfaisance, secours d’urgence ..................................... 1Q1-6
5 Q. Application des lois d’assistance et de prévoyance............................ 5Q1-10
R. INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES, LETTRES ET ARTS
1 R. Instruction publique ............................................................................ 1R1
2 R. Sciences, lettres et arts ....................................................................... 2R1
3 R. Sport et tourisme ................................................................................ 3R1
S. PIECES NE RENTRANT PAS DANS LES AUTRES SERIES ................................................................. S1-7
T. URBANISME.................................................................................................................... T1-62
Versements contemporains (archives postérieures à 1982)
1W. ADMINISTRATION COMMUNALE ...................................................................................... 1W1-19
2W. ADMINISTRATION GENERALE, ETAT CIVIL, ELECTIONS ........................................................... 2W1-29
3W. PERSONNEL COMMUNAL ............................................................................................... 3W1-28
4W. FINANCES COMMUNALES ............................................................................................... 4W1-20
5W. BIENS COMMUNAUX..................................................................................................... 5W1-23
6W. TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE ET RESEAUX DIVERS ................................................................... 6W1-36
7W. URBANISME ................................................................................................................ 7W1-75
8W. JEUNESSE, CULTURE, LOISIRS .......................................................................................... 8W1-9
9W. ASSOCIATION DES ŒUVRES SOCIALES ............................................................................... 9W1-8
10W. ASSOCIATION DECLIC .................................................................................................. 10W1-2
11W. AUBERGE DE BESSILLES ............................................................................................... 11W1-2
13
12W. ADMINISTRATION COMMUNALE .................................................................................... 12W1-5
13W. ADMINISTRATION GENERALE, ETAT CIVIL, ELECTIONS ......................................................... 13W1-15
14W. PERSONNEL COMMUNAL ............................................................................................. 14W1-23
15W. FINANCES COMMUNALES............................................................................................. 15W1-5
16W. BIENS COMMUNAUX................................................................................................... 16W1-18
17W. TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE ET RESEAUX DIVERS ................................................................. 17W1-20
18W. URBANISME.............................................................................................................. 18W1-55
19W. JEUNESSE, CULTURE, LOISIRS ........................................................................................ 19W1-7
20W. ACTION SOCIALE ........................................................................................................ 20W1-4
21W. ASSOCIATION PARTAGE, ENTRAIDE, SOLIDARITE................................................................ 21W1-3
22W. ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISEE DE DEFENSE DE LA RIVE GAUCHE DE L’HERAULT................ 22W1
14
SÉRIES MODERNES
(Archives de 1790 à 1982)
15
16
Série C - Bibliothèque administrative
C1
Atlas des cartes routières du département de l'Hérault.
1857
Série D - Administration générale de la commune
Sous-série 1D - Conseil Municipal
1D1
Registre des délibérations du conseil municipal
(26 mai 1790-24 mars 1793).
1790-1793
1D2
(2 mars 1793-30 floréal an II).
[Contient aussi un tableau général des grains en milieu de registre]
1793-1794
1D3
(1er prairial an II-25 floréal an V).
1794-1797
1D4
(1er prairial an V-15 juin 1806).
[6 cahiers]
1797-1806
1D5
(15 juin 1806-24 décembre 1826).
[5 cahiers]
1806-1826
1D6
(30 janvier 1827-10 décembre 1837).
1827-1837
1D7
(11 février 1838-15 février 1852).
1838-1852
1D8
(30 mai 1852-6 décembre 1864).
1852-1864
17
Délibération du conseil municipal (12 juillet 1790), cote 1D1
18
1D9
(15 mai 1870-16 novembre 1875).
1870-1875
1D10
(16 novembre 1875-7 mai 1886).
1875-1886
1D11
(7 mai 1886-1er décembre 1895).
1886-1895
1D12
(5 janvier 1896-19 novembre 1905).
1896-1905
1D13
(19 novembre 1905-3 mai 1913).
1905-1913
1D14
(3 mai 1913-9 juin 1922).
1913-1922
1D15
(19 juin 1922-14 novembre 1925).
1922-1925
1D16
(31 décembre 1925-27 avril 1933).
1925-1933
1D17
(14 juin 1933-24 août 1938).
1933-1938
1D18
(14 septembre 1938-17 avril 1947).
1938-1947
1D19
(2 mai 1947-10 mars 1953).
1947-1953
1D20
(10 mars 1953-12 juillet 1958).
1953-1958
19
1D21
(3 juillet 1958-6 août 1965).
1958-1965
1D22
(24 août 1965-11 mai 1971).
1965-1971
1D23
Registre des délibérations du conseil municipal.
(24 mai 1971-16 juillet 1974)
1971-1974
1D24
(13 septembre 1974-19 décembre 1979).
1974-1979
1D25
Conseil et bureau municipaux : comptes rendus.
1967-1983
Sous-série 2D - Actes de l'administration municipale
2D1
Registre des arrêtés du maire (10 frimaire an IV-5 vendémiaire an VII).
1795-1798
2D2
Registre des arrêtés du maire (6 juillet 1825-10 juillet 1847).
1825-1847
2D3
Registre des arrêtés du maire (1er janvier 1895-24 novembre 1914).
1895-1914
2D4
Registre des arrêtés du maire (1er décembre 1914-21 avril 1937).
1914-1937
2D5
Registre des arrêtés du maire (1er juin 1937-28 janvier 1966).
1937-1966
2D6
Registre des arrêtés du maire (27 janvier 1966-23 juin 1972).
1966-1972
2D7
Registre des arrêtés du maire (12 juillet 1972-24 mai 1974).
1972-1974
2D8
Registre des arrêtés du maire (31 mai 1974-26 mars 1984).
1974-1984
2D9
Registre de la correspondance active (18 juillet 1825-17 mars 1832).
1825-1832
20
2D10
Correspondance passive.
1939-1945
Sous-série 3D - Administration de la commune
3D1
"Inventaire du mobilier et état sommaire des papiers de la commune".
1800
3D2
Registre d'inventaire du mobilier communal.
1936-1955
3D3
Bulletin de la commission municipale d'information "l'Echo de Montagnac". 1982-1983
Sous-série 4D - Contentieux
4D1
Procédures impliquant la commune de Montagnac : dossiers de.
contentieux.
1958-1975
Communicable en 2051
Série E - Etat civil
E1
Registre des actes de naissance.
1793-1802
E2
Registre de publication des bans de mariage.
1793-1802
E3
Registre des actes de mariage.
1793-1802
E4
Registre des actes de décès.
1793-1802
E5
Registre des actes de naissance, mariage et décès.
[contient aussi le règlement de la confrérie de la Charité, daté de 1647]
1797-1815
E6
1803-1812
21
E7
1803-1812
E8
1803-1812
E9
Registre des actes de naissance, mariage et décès (1813, 1850-1861).
[5 cahiers]
1813-1861
E10
1813-1822
E11
1813-1822
E12
1813-1822
E13
1823-1832
E14
1823-1832
E15
1823-1832
E16
1833-1842
E17
1833-1842
E18
1833-1842
E19
1843-1852
E20
1843-1852
E21
1843-1852
22
E22
1853-1862
E23
1853-1862
E24
1853-1862
E25
1863-1872
E26
1863-1872
E27
1863-1872
E28
1873-1882
E29
1873-1882
E30
1873-1882
E31
1883-1892
E32
1883-1892
E33
1883-1892
E34
1893-1904
E35
1893-1904
E36
1893-1904
E37
1905-1914
23
E38
1905-1914
E39
1905-1914
E40
1915-1919
E41
1915-1919
E42
1915-1919
E43
1920-1924
E44
1920-1924
E45
1920-1924
E46
1925-1929
E47
1925-1929
E48
1925-1929
E49
1930-1934
E50
1930-1934
E51
1930-1934
E52
1935-1939
24
E53
1935-1939
E54
1935-1939
E55
1940-1944
E56
1940-1944
E57
1940-1944
E58
1945-1949
E59
1945-1949
E60
1945-1949
E61
1950-1953
E62
1954-1957
E63
25
1958-1961
E64
1962-1965
E65
1966-1970
E66
1971-1975
E67
1976-1980
E68
Tables décennales des actes de naissance, mariage et décès.
1803-1832
E69
1833-1862
E70
1863-1902
E71
1903-1942
E72
1943-1962
E73
Registre des actes de consentement aux mariages.
1911-1954
E74
Etrangers : demandes de naturalisation.
1966-1974
26
Série F - Population, Economie sociale, Statistique
Sous-série 1F - Population
1F1
Recensement quinquennal : registre des listes nominatives.
1931-1936
1F2
Recensement quinquennal : registre des listes nominatives.
1954-1962
1F3
Recensement quinquennal : feuilles récapitulatives, listes nominatives.
1968-1982
Sous-série 3F - Agriculture
3F1
Recensement de l'agriculture : questionnaires.
1929-1930
3F2
Oléiculture : déclarations individuelles, tableaux récapitulatifs.
1952-1979
Viticulture
3F3
Registres des déclarations de récolte.
1920-1936
3F4
Registre des déclarations de récolte.
1937-1941
3F5
1942-1946
3F6
1947-1951
3F7
1952-1956
3F8
1957-1961
3F9
1962-1966
27
3F10
Etat récapitulatif des récoltes par propriétaire pour la période
1967-1992 (lettres A à C).
1967-1992
3F11
1967-1992 (lettres D à J).
1967-1992
3F12
1967-1992 (lettres K à P).
1967-1992
3F13
1967-1992 (lettres R à V).
1967-1992
3F14
Délimitation des vignobles de l'AOC Picpoul de Pinet : plan.
1973
3F15
Listes annuelles des parcelles dévolues à l'arrachage ou à la plantation.
1977-1978
3F16
Calamités agricoles : déclarations de pertes, demandes
d'allocation-solidarité.
1933-1936
Sous-série 5F - Statistique générale
5F1
Statistique quinquennale : questionnaires, inventaires communaux.
1970-1979
Sous-série 6F - Mesures d'exception
6F1
Cartes d'alimentation : registre des bénéficiaires.
1949
Sous-série 7F - Travail
7F1
Chômage : états annuels des personnes inscrites.
1953-1954
7F2
Contrôle du chômage : états de quatorzaine.
1965-1978
28
7F3
Contrôle du chômage : états de quatorzaine.
1979-1982
Série G - Contributions, Administrations financières
Sous-série 1G - Impôts directs
Cadastre
1G1
Livre des mutations de propriétés.
1830-1832
1G2
Atlas cadastral napoléonien.
[ARTICLE MANQUANT EN 2007]
1832
1G3
Registre des états de sections.
1832
1G4
Registre des augmentations et diminutions et table alphabétique
des propriétaires.
1832-1913
1G5
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties
(folios n°1-440).
1832-1913
1G6
(folios n°441-902).
1832-1913
1G7
(folios n°903-1380).
1832-1913
1G8
(folios n°1381-2071).
1832-1913
1G9
(folios n°2069-2742).
1832-1913
29
1G10
(folios n°2743-3170).
1832-1913
1G11
(folios n°3171-3764).
1832-1913
1G12
Matrice cadastrale des propriétés bâties (cases n°1-596).
1882-1909
1G13
1882-1909
1G14
1910-1968
1G15
1910-1968
1G16
Registre des augmentations et diminutions et table alphabétique
des propriétaires.
1914-1968
1G17
Matrice cadastrale des propriétés non bâties (folios n°1-468).
1914-1968
1G18
1914-1968
1G19
1914-1968
1G20
1914-1968
1G21
1914-1968
1G22
1914-1968
1G23
1914-1968
1G24
1914-1968
30
1G25
1914-1968
1G26
1914-1968
1G28
Atlas cadastral révisé.
[ARTICLE MANQUANT EN 2007]
1969
1G29
Registre des états de section des propriétés non bâties.
1969
1G31
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (Br-Do).
1969-1973
1G31
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (A-Bo).
1969-1973
1G33
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (Du-Gr).
1969-1973
1G34
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (Gu-Mor).
1969-1973
1G35
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (Mou-Rom).
1969-1973
1G36
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (Roq-Tri).
1969-1973
1G37
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (Tro-Z).
1969-1973
1G38
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (+-B).
1974-1979
1G39
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (C-F).
1974-1979
1G40
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (G-L).
1974-1979
1G41
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (M-P).
1974-1979
1G42
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (Q-Z).
1974-1979
31
1G43
(comptes annulés, A-D).
1975-1977
1G44
(comptes annulés, E-M).
1975-1977
1G45
(comptes annulés, N-Y).
1975-1977
1G46
(comptes annulés).
1978
1G47
(comptes annulés, +-C).
1979
1G48
(comptes annulés, D-fin).
1979
1G49
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (+-B).
1980-1982
1G50
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (C-F).
1980-1982
1G51
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (G-L).
1980-1982
1G52
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (M-P).
1980-1982
1G53
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (Q-Z).
1980-1982
1G54
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
1981
1G55
(comptes annulés, +-B).
1982
32
1G56
(comptes annulés, C-L).
1982
1G57
(comptes annulés, M-fin).
1982
Contributions
1G58
Contributions directes : tableaux de renseignements extraits du rôle.
1931-1983
1G59
Perception des contributions foncières : matrice générale.
1947-1951
1G60
1952-1956
1G61
1957-1961
1G62
1962-1966
1G63
1967-1971
1G64
1972-1976
1G65
Perception des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties :
copie de la matrice générale [2 volumes].
1976
1G66
1977
1G67
1978
1G68
1979
33
1G69
1980
1G70
1981
1G71
1982
1G72
Perception des taxes foncières et d'enlèvement des ordures ménagères :
copie de la matrice générale.
1977-1980
1G73
Perception de la taxe d’habitation et des taxes additionnelles
incorporées : copie de la matrice générale [3 volumes].
1977-1982
1G74
Perception de la taxe professionnelle : copie de la matrice générale
[4 volumes].
1977-1982
1G75
Liste des propriétaires fonciers.
1979
Série H - Affaires militaires
Sous-série 1H - Recrutement
1H1
Conscription : instructions du ministère de la guerre.
1798-1813
1H2
Recensement des jeunes gens : tableaux nominatifs, livret individuel.
1899-1950
1H3
Recensement des jeunes gens : tableaux nominatifs.
34
1951-1955
1H4
1956-1960
1H5
1961-1965
1H6
1966-1970
1H7
1972-1975
1H8
Recensement des jeunes gens : listes communales.
1976-1982
Sous-série 2H - Administration militaire
2H1
Registre de recensement des chevaux, mules et mulets.
1936-1944
2H2
Déclaration des pigeons voyageurs : feuille de renseignement.
1952-1955
Sous-série 4H - Mesures d'exception et faits de guerre
4H1
Guerre 1939-1945. - Réquisitions : ordre de réquisition, listes
des réquisitionnés, états de répartition. Cantonnement des
troupes : certificats de bien-vivre, polices d'abonnement pour
la fourniture d'électricité aux troupes tchécoslovaques.
Recensement des armes : registre. Défense passive : instructions
pratiques, états des stocks de carburant, notices techniques
concernant les masques à gaz et les engins incendiaires.
Réfugiés : fiches individuelles, demandes d'allocation,
certificat de rapatriement.
35
1939-1945
Tableau indiquant les différentes catégories de véhicules devant être recensées (cote 2H1)
36
4H2
Indemnisation des dommages de guerre : décisions attributaires.
1958-1959
4H3
Rapatriés d'Algérie : instructions, liste des logements vacants.
1962
Série I - Police, Hygiène publique, Justice
Sous-série 1I - Police locale
1I1
Police de la chasse : registre des visas.
1975-1978
1I2
Police de la chasse : registre des visas.
1979-1983
Sous-série 2I - Police générale
2I1
Etrangers : registre de délivrance des cartes d'identité.
1927-1928
2I2
Etrangers : registre de délivrance des cartes d'identité.
1933-1946
2I3
Etrangers : registre de recensement.
1933-1944
2I4
Etrangers : registre de recensement.
1949-1959
2I5
Création et fonctionnement d'associations : statuts, comptes
rendus de réunion, listes des membres.
1908-1979
Sous-série 3I - Justice
3I1
Arrestation : procès-verbal.
1815
37
3I2
Jury d'assises : listes préparatoires.
1961-1978
3I3
Justice : extrait des minutes du greffe de la Justice de Paix.
1908
Sous-série 5I - Hygiène publique et salubrité
5I1
Déclaration des établissements dangereux ou incommodes :
autorisations préfectorales.
1925-1939
5I2
Démolition d'immeubles menaçant ruine : constatation, jugement,
arrêtés.
1930-1975
5I3
Fonctionnement de l'abattoir : règlement, rapports d'inspections
vétérinaires, décision de fermeture.
1935-1969
5I4
Etablissements incommodes et dangereux. - Carrière SAGRAHER :
autorisation préfectorale, plans, dossier de demande
d'extraction de sable sur les bords de l'Hérault (1972-1977).
Distillerie coopérative : enquête de commodo et incommodo,
autorisation préfectorale, plan, schéma de traitement des eaux
résiduaires (1976-1978).
1972-1978
5I5
Vaccinations : registres et listes nominatives.
1950-1977
5I6
Analyses de l'eau potable : rapports.
1967-1982
5I7
Analyse des boues de la station d'épuration : rapports.
1982
5I8
Contrôle de la sécurité du domaine de Bessilles : rapports de
visite des sapeurs pompiers et de la protection civile.
1979-1981
38
Consignes de défense passive (1939) cote 4H1
39
Série K - Elections et personnel
Sous-série 1K – Elections
Elections politiques
1K1
Listes électorales générales.
1962-1982
1K2
Listes d'émargement.
1969-1982
1K3
Référendums : procès-verbaux des opérations électorales.
1945-1972
1K4
Elections européennes : procès-verbal des opérations électorales.
1979
1K5
Elections présidentielles : procès-verbaux des opérations électorales.
1965-1981
1K6
Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales.
1945-1981
1K7
Elections sénatoriales : liste d'émargement, procès-verbaux
des opérations électorales.
1962-1980
1K8
Elections cantonales : procès-verbaux des opérations électorales, tracts.
1945-1982
40
1K9
Elections municipales : procès-verbaux des opérations
électorales, listes des conseillers municipaux, exemplaire de
"l'épopée Républicaine de Montagnac".
1947-1981
Elections socioprofessionnelles
1K10
Elections aux Chambres de commerce et d'industrie de Béziers et
Pézenas : procès-verbaux des opérations électorales, listes électorales.
1961-1970
1K11
Elections au conseil d'administration des Caisses d'assurances
sociales, d'allocations familiales et d'assurance vieillesse de
l'Hérault : procès-verbaux des opérations électorales.
1962
1K12
Elections au conseil d'administration de la Mutualité sociale
agricole de l'Hérault : procès-verbaux des opérations
électorales, listes électorales.
1968-1980
1K13
Elections à la Chambre des métiers : procès-verbaux des
opérations électorales, listes électorales.
1956-1980
1K14
Elections à la Chambre d'agriculture : procès-verbaux des
1959-1982
1K15
Elections prud'homales : procès-verbaux des opérations
électorales, déclarations nominatives des salariés et des employeurs.
1979-1982
1K16
Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux : procèsverbaux des opérations électorales, listes des preneurs et des bailleurs.
41
1954-1978
Epopée républicaine de Montagnac (1904) cote 1K9
42
Sous-série 2K - Personnel municipal
2K1
Prestations de serment.
1941
2K2
Fiches de notation.
1962-1982
2K3
Organisation de concours de recrutement : procès-verbal de
réunion du jury, copies d'examen (1972, 1979).
1972-1979
2K4
Dossiers individuels des agents partis avant 1982.
(Agents nés entre 1901 et 1947)
1945-1980
Série L - Finances de la commune
Sous-série 1L - Comptabilité
1L1
Budgets et comptes.
1933-1958
1L2
Budgets et comptes comprenant notamment les renseignements
extraits du rôle général des anciennes contributions directes.
[3 registres]
1959-1968
1L3
Budgets et comptes comprenant notamment les renseignements
extraits du rôle général des anciennes contributions directes.
[2 registres]
1969-1975
1L4
Budgets et comptes.
1976-1982
1L5
Comptabilité : grand livre des comptes, journal général.
1929
43
1L6
Comptabilité : registres d'inscription des titres de recette et des mandats. 1938-1945
[6 volumes]
1L7
Comptabilité : registres d'enregistrement des mandats et livres de détail.
[ECHANTILLONNAGE]
1953-1958
1L8
Registres de comptabilité budgétaire.
[LACUNES]
1966-1973
1L9
1974-1978
1L10
1979-1982
Sous-série 2L - Revenus et charges de la commune
2L1
Traitements et salaires du personnel communal :
carnets de chantiers, livres de paie.
1942-1962
2L2
Traitements et salaires du personnel communal : livre de paie.
1963-1964
2L3
Traitements et salaires du personnel communal : livres de paie.
1965-1968
2L4
1969-1977
2L5
44
1978-1982
2L6
URSSAF : déclarations nominatives annuelles.
1961-1963
2L7
Cotisations Sécurité sociale, IRCANTEC et CNRACL :
livrets de déclarations annuels.
1969-1982
2L8
Déclaration annuelle des salaires et autres rémunérations (DAS).
1970-1982
Série M - Edifices communaux, Monuments et Etablissements publics
Sous-série 1M - Edifices publics
1M1
Bâtiments communaux : plans (notamment : chalet de nécessité,
lavoir, écoles, jardin public, bains douches).
1907-1938
1M2
Mairie, aménagement des bureaux : dossier de travaux, plans.
1954-1956
1M3
Mairie, projet de réfection du premier étage : plans colorisés.
1959-1962
1M4
Construction de l'Hôtel des Postes : dossier de travaux, plans.
1961-1965
1M5
Réfection du grand escalier de la promenade : avant-projet, plans.
1968
1M6
Construction d'un hangar pour le matériel incendie et la
collecte des ordures ménagères : APD, DCE, plans.
1982-1983
45
Sous-série 2M - Edifices du culte et cimetières
2M1
Réparation de la toiture de l'église : projet, plan.
1898-1901
2M2
Cimetière. - Agrandissement : plan (1910). Construction d'une
salle des condoléances : dossier de marché, plan (1921).
1910-1921
2M3
Réfection du temple : plan, correspondance.
1974-1981
Sous-série 4M - Edifices à usage d'établissements d'enseignement,
de sciences et d'art
4M1
Ecoles des filles et de la maternelle, aménagements : dossier de marché,
plans.
1904-1905
4M2
Ecole de garçons, aménagement des logements des maîtres :.
avant- projet
1910-1912
4M3
Ecole des filles, création d'ouvertures pour la salle des fêtes :
procès-verbal de réception définitive, plan.
1954
4M4
Construction d'une école de garçons : dossier de travaux, plans.
1959-1962
4M5
Construction d'un restaurant scolaire : dossier de travaux, plans.
1962-1963
4M6
Ecole des garçons, extension et création d'une classe de
sciences : dossier de travaux, plans.
1962-1966
4M7
Ecole Louis Pasteur, réparations : dossier de travaux, plans.
1968-1970
4M8
Ecole de garçons, construction d'une salle de classe et
extension du préau : dossier de travaux, plans.
1969-1974
4M9
Ecole Jules Ferry, création de deux classes : dossier de travaux, plans.
1970-1972
46
Projet d’aménagement du premier étage de la mairie (1962) cote 1M3
47
4M10
Ecole Jules Ferry, création de classes : dossiers de travaux, plans.
1971-1973
4M11
Ecoles maternelles, aménagements : dossier de travaux, plans.
1980-1983
Sous-série 5M - Edifices divers
5M1
Construction d'un foyer rural et de bains douches : projet non réalisé.
1951
5M2
Construction d'un centre d'animation : plans.
1957
5M3
Salle du peuple "le Rex", réfection de la toiture : dossier de travaux.
1964-1966
5M4
Camping municipal, projet d'aménagent : dossier d'agrément, notice
d'impact.
1981
5M5
Construction d'un centre socio-éducatif : dossier de travaux, plans.
1981-1984
Installations sportives
5M6
Création d'un terrain d'éducation physique : dossier de travaux, plans.
1941-1951
5M7
Aménagement d'un terrain d'EPS : projet non réalisé, plans.
1951
5M8
Aménagement d'un plateau scolaire : projet, plans.
1960
5M9
Stade municipal, clôture et création de douches : dossier de travaux.
1961-1965
5M10
Aménagement d'un plateau sportif : projet, plans.
1971-1972
5M11
Aménagement d'un terrain de sport : avant-projets, plans
(1932-1938, 1976-1977).
1932-1977
5M12
Modernisation du terrain de sport : APD, DCE, plans.
1979-1980
48
Plans du chalet de nécessité (1904) cote 1M1
49
Série N - Biens communaux, Terres, Bois, Eaux
Sous-série 1N - Biens communaux
1N1
Acquisitions et cessions : actes notariés, plans.
1868-1973
1N2
Acquisitions et cessions : actes notariés, plans.
1974-1981
1N3
Acquisition gratuite de biens : promesses de cession gratuite, plan.
1926-1965
1N4
Cession gratuite des terrains de l'ancienne voie ferrée : actes d'aliénation, 1961-1965
plans.
1N5
Baux de location.
1921-1969
1N6
Fermes de la fourniture de pain et du droit de plaçage : procèsverbal d'adjudication, cahier des charges.
1900-1903
Sous-série 4N - Propriétés et droits divers
4N1
Cimetière : registre des concessions.
1873-1960
4N2
1876-1929
4N3
1932-1959
50
4N4
1959-1967
4N5
1968-1976
4N6
1977-1991
Série O - Travaux publics, Voirie, Moyens de transport, Régime des eaux
Sous-série 1O - Travaux publics et voirie en général
Voirie
1O1
Etat des chemins vicinaux et ruraux de la commune
(1819-1820, 1857-1860).
1819-1860
1O2
Voirie communale : tableaux de classement, cartes des voies.
1964
1O3
Travaux de voirie : procès-verbaux de réception définitive, plan.
1896-1899
1O4
Alignement : rapports de l'architecte, constats, plans.
[le plan général de la commune est classé en hors format]
1853-1914
1O5
Construction du pont sur l'Ensigaud : dossier technique, plan.
1904-1908
1O6
Travaux de voirie urbaine. - Construction d'un chemin d'accès à
la Gare : plan (1873). Pavage de la Grand-Rue : avant-métré
estimatif, plans (1904). Nivellement de la rue du Moulin :
dossier de travaux (1904). Elargissement de la rue de la Croix :
registres d'enquête publique, actes notariés (1973-1974).
1873-1974
51
1O7
Voirie vicinale, aménagements du CVO n° 12 : dossier de travaux,
actes notariés.
1962-1965
1O8
Remises en état de la voirie communale : dossier de travaux,
plan (1965-1966), dossier d'appel d'offres (1980).
1965-1980
1O9
Routes nationales. - Electrification de la RN 87 : dossier de
travaux (1955-1956). Aménagements de la RN 113 : avant-projet,
rapports, plans (1969-1979).
1955-1979
1O10
Permissions de voirie : registre.
1979-1980
1O11
Feux tricolores : plans.
1974
Assainissement
1O12
Assainissement de la place Emile Combes et de la rue du Marché :
dossier de travaux, plans.
1932-1933
1O13
Assainissement du ruisseau de l'Ensigaud : plan.
1936
1O14
Assainissement des rues : dossier de travaux.
1958-1959
1O15
Assainissement : avant-projet détaillé, plans.
1964-1969
1O16
Assainissement : dossier de travaux.
1964-1974
1O17
Assainissement (tranches 1 à 7) : dossiers de règlement.
1973-1977
1O18
Réseau d'assainissement, affermage : cahier des charges, contrat
(1977) ; exploitation : plan du réseau (1980).
1977-1980
52
1O19
Construction d'une station d'épuration : projet, dossier
d'acquisition du terrain, contrat d'ingénierie.
1977
1O20
Construction de la station d'épuration, 1er et 3ème lots : dossier de
travaux.
1978-1980
1O21
Construction de la station d'épuration, 2ème lot : dossier de marché.
1980
Adduction d'eau potable
1O22
Station de pompage. - Installation d'un groupe électropompe :
dossier de travaux, plan (1938-1939). Construction d'une
nouvelle station de pompage : dossier de travaux, acte notarié,
plans (1962-1975).
1938-1975
1O23
Plan du réseau d'eau de la ville.
1959
1O24
Réfection du réseau de distribution d'eau potable : avant-projet.
1968-1969
1O25
Réfection du réseau de distribution : dossier de travaux.
1967-1974
1O26
Programme départemental 1975 : dossier de règlement.
1975-1977
1O27
Programme départemental 1978 : APD, DCE, dossier de marché.
1978-1979
1O28
Programme départemental 1979 : APD, DCE, dossier de marché.
1979
1O29
Service de l'eau : budgets et comptes.
1977-1981
Eclairage public
1O30
Eclairage public : avenant au traité avec la Société française
d'Exploitation d'usines pour la fabrication du gaz et de l'électricité.
1906
1O31
Eclairage public : dossier de travaux, plans.
1970-1974
53
Sous-série 2O - Moyens de transport et travaux divers
Réseau téléphonique
2O1
Aménagement du réseau téléphonique : plans.
1933-1981
2O2
Distribution de l'énergie électrique : dossier de contentieux,
dossiers de concession, plans.
1910-1939
2O3
Distribution de l'énergie électrique : dossier de concession et
de déclaration d'utilité publique de la Compagnie des
Chemins de Fer du Midi, plans.
1932-1935
2O4
Electrification des écarts : avant-projets, plans.
1940-1956
Sous-série 3O - Navigation et régime des eaux
3O1
Ruisseau de l'Ensigaud, curage : plans.
1871-1908
3O2
Ruisseau de l'Ensigaud, curage et bétonnage : dossier de travaux, plans.
1954-1958
3O3
Surfaces submersibles de l'Hérault : plans détaillés.
1948
3O4
Rivière Hérault, construction d'un ouvrage de défense contre les
crues : dossier de travaux, plans.
1956-1958
3O5
Rivière Hérault, annonce des crues : règlement départemental.
1971-1979
Série P – Cultes
Sous-série 2P - Culte protestant
2P1
Dévolution des biens ecclésiastiques : correspondance.
54
1907
Série Q - Assistance et prévoyance
Sous-série 1Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
1Q1
Bureau de bienfaisance : registre des délibérations de la
commission administrative (1er mars 1790-30 avril 1879).
1790-1879
1Q2
Bureau de bienfaisance : registre des délibérations de la
commission administrative (1er octobre 1935-31 août 1967).
1935-1967
1Q3
1967-1986
1Q4
Bureau d'aide sociale : registre des délibérations de la
commission administrative (20 décembre 1967-24 juillet 1986).
Bureau de bienfaisance, activité et situation financière : statistiques.
1944-1954
1Q5
Bureau de bienfaisance : budgets et comptes (1835, 1935-1952).
1835-1952
1Q6
Bureau d'aide sociale : budgets et comptes.
1959-1981
Sous-série 5Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
5Q1
Soins gratuits aux victimes de guerre : registre des listes nominatives
des bénéficiaires.
1924-1927
Accidents du travail
5Q2
Registre des déclarations d'adhésion à la législation sur les accidents
du travail agricole.
1924-1973
5Q3
Accidents du travail agricole : procès-verbaux de déclaration.
1972-1973
5Q4
Accidents du travail : registre des procès-verbaux de déclaration.
55
1934-1939
5Q5
1939-1941
5Q6
1941-1944
5Q7
1944-1957
5Q8
1957-1972
Protection infantile
5Q9
Protection des enfants du premier âge : listes des nourrices
(1889-1891), avis d'attribution des denrées alimentaires (1924-1960).
5Q10
Protection des enfants du premier âge : registre des déclarations de
placement d'enfants.
1889-1960
1891-1926
Série R - Instruction publique, Sciences, Lettres et Arts
Sous-série 1R - Instruction publique
1R1
Caisse des écoles, fonctionnement : statuts, extraits du
registre des délibérations, listes des membres du comité,
budgets et comptes (1942, 1964-1980).
1942-1980
1R2
Ecoles, fonctionnement : extrait du registre des délibérations
du comité de patronage du cours élémentaire, listes des élèves,
règlement intérieur, rapports d'inspections sanitaires et
pédagogiques, arrêtés de nomination des instituteurs,
rapport du conseil d'école.
1931-1982
1R3
Pupilles de la Nation : carnet d'apprentissage, listes nominatives.
1927-1931
56
1R4
Fonctionnement du centre aéré : déclaration d'ouverture, bilans
annuels, cahiers de rapport journalier du directeur, listes des effectifs.
1973-1979
1R5
Proposition d'activités extrascolaires : fiches nominatives des voeux
des enfants.
SD
1R6
Nationalisation du collège : traités constitutifs.
1969-1970
Sous-série 2R - Sciences, Lettres et Arts
2R1
Monuments historiques de la ville : arrêtés du Secrétaire d'Etat
à l'Education Nationale.
1911-1964
2R2
Baptême d'une rue de la ville du nom de "Charles Camichel",
illustre scientifique natif de Montagnac : comptes rendus de
réunion de la commission des fêtes, discours, correspondance.
1936
2R3
Rachat par la ville du cinéma "le Lynx" : actes notariés,
statuts de l'association de gestion du cinéma.
1981
Sous-série 3R - Sport et tourisme
3R1
Comité des fêtes : registre des comptes rendus de réunion.
1968-1974
3R2
Tourisme. - Implantation et classement du camping de Besssilles :
arrêtés préfectoraux (1977-1981). Inventaire touristique de la
commune (1981).
1977-1981
3R3
Fonctionnement du tennis-club : statuts, règlement intérieur,
convention avec la commune, listes des membres du conseil
d'administration.
1982-1983
57
3R4
Base départementale de loisirs de Bessilles. - Gestion et
exploitation touristique : bilan prévisionnel, rapports de
gestion, rapport de visite de la commission départementale du
tourisme, convention avec la SCIC ou Société Centrale
Immobilière de la Caisse des Dépôts (1975-1979). Animations
culturelles : bail de location avec l'Association Culture et
Loisirs, affiches, programmes, coupures de presse (1980-1982).
1975-1982
Série S - Pièces n'entrant pas dans les autres séries
S1
Plans et esquisses non identifiés.
1877-1960
Syndicat de défense de la rive gauche de l'Hérault
S2
Administration générale : registre des délibérations de la
commission administrative.
1913-1938
S3
Administration générale : délibérations de la commission administrative.
1939-1976
S4
Finances : budgets et comptes.
1936-1975
S5
Finances : rôles des recettes.
1959-1976
S6
Personnel : déclarations annuelles des salaires.
1966-1977
Archives privées
S7
Titres de propriété du Domaine de Bessilles.
58
1823-1877
Série T - Urbanisme
T1
Commission d'urbanisme: cahier des comptes rendus de séances.
1973-1986
Occupation des sols
T2
Plan Sommaire d'Urbanisme.
1968-1971
T3
POS, élaboration : dossier de consultation des services publics.
1971-1975
T4
POS, élaboration : dossier d'étude préalable.
1974-1976
T5
POS : dossier de publication.
1974-1977
T6
POS, modifications proposées par la municipalité : dossier d'étude.
1980-1981
T7
POS : dossier d'approbation.
1981-1982
T8
POS : dossier d'approbation (exemplaire en double).
1981-1982
Opérations d'aménagement
T9
Création de lotissements privés : notices explicatives, plans.
1965-1977
Lotissements Audoui, Bergon, Bounoure, Delfieu, Diaz, Fabre,
Garcia, Goutes, Grollier, Royo, Rovira, Ruand, Soulié, Vernet.
T10
Création du lotissement communal n° 1 : dossier de travaux.
1972-1975
T11
Création du lotissement communal n° 1 : actes notariés
d'acquisition des parcelles loties.
1974-1975
T12
Création d'un parc de logements HLM dit "le village" : dossier de travaux.
59
1973-1978
T13
Création du lotissement communal n° 2 : dossier d'agrément.
1975-1979
T14
1975-1979
T15
Création du lotissement communal n° 2 : actes notariés
d'acquisition des parcelles loties.
1977-1978
T16
Création du lotissement Roquelieu : dossier de travaux.
1977-1982
T17
Création d'un lotissement artisanal communal : dossier de travaux.
1977-1982
T18
Création du lotissement communal n° 3 : avant- projet détaillé,
dossier de consultation des entreprises, dossier d'appel d'offres.
1980-1982
T19
1980-1983
Domaine départemental de Bessilles
T20
Construction du Village Vacances Famille : avant-projet.
1975
T21
Construction du Village Vacances Famille : plans.
1976-1977
T22
Construction du Village Vacances Famille : dossier de demande de
permis de construire.
1977
T23
Construction du Village Vacances Famille : dossier de travaux.
1977
T24
Construction du Village Vacances Famille, aménagement
des espaces verts : plans.
1977-1978
T25
Aménagement du parc de loisirs : avant-projet, études préliminaires.
60
1975-1977
T26
Aménagement du parc de loisirs, acquisition des terrains : actes notariés,
plans.
1977-1981
T27
Aménagement du parc de loisirs : procès-verbaux des réunions de travaux. 1977-1979
T28
Aménagement du parc de loisirs. - Construction d'une piscine:
APD, plans (1978-1981). Construction d'une halle marchande :
plans (1979). Implantation d'un terrain de football : plan (1979).
1978-1981
T29
Commission "Bessilles" : comptes-rendus de séances.
1979-1980
Autorisations d'urbanisme
T30
Certificats d'urbanisme.
1975-1982
T31
Déclarations d'intention d'aliéner.
1982
T32
Permis de construire (AB-AN).
1956-1982
T33
Permis de construire (AR-AU).
1956-1982
T34
Permis de construire (AY-BAR).
1956-1982
T35
Permis de construire (BAS-BON).
1956-1982
T36
Permis de construire (BOR-BU).
1956-1982
T37
Permis de construire (CA).
1956-1982
T38
Permis de construire (CE-CR).
1956-1982
T39
Permis de construire (DE).
1956-1982
61
T40
Permis de construire (DI-DU).
1956-1982
T41
Permis de construire (E-FERN).
1956-1982
T42
Permis de construire (FERR-GAL).
1956-1982
T43
Permis de construire (GARA-GARD).
1956-1982
T44
Permis de construire (GARR-GIL).
1956-1982
T45
Permis de construire (GIM-GO).
1956-1982
T46
Permis de construire (HAL-I).
1956-1982
T47
Permis de construire (J-LAP).
1956-1982
T48
Permis de construire (LAR-LOP).
1956-1982
T49
Permis de construire (LOU-MARTIN).
1956-1982
T50
Permis de construire (MARTINE-MOR).
1956-1982
T51
Permis de construire (MOU-NE).
1956-1982
T52
Permis de construire (NI-PECH).
1956-1982
T53
Permis de construire (PER-PIN).
1956-1982
T54
Permis de construire (PIT-PR).
1956-1982
T55
Permis de construire (PU-ROL).
1956-1982
62
T56
Permis de construire (ROQ-RU).
1956-1982
T57
Permis de construire (SA-SAL).
1956-1982
T58
Permis de construire (SAN-SC).
1956-1982
T59
Permis de construire (SCL-TA).
1956-1982
T60
Permis de construire (TO-VA).
1956-1982
T61
Permis de construire (VE-VIC).
1956-1982
T62
Permis de construire (VID-U).
1956-1982
63
64
VERSEMENTS CONTEMPORAINS
(Archives postérieures à 1982)
65
66
1W. Administration communale
1W1
Registre des délibérations du conseil municipal classées
chronologiquement (9 janvier 1980-268 décembre 1987).
1980-1987
1W2
chronologiquement (22janvier 1988-02 juin 1995).
1988-1995
1W3
chronologiquement (25juin 1995-17 novembre 1999).
1995-1999
1W4
chronologiquement (17décembre 1999-18 juillet 2002).
1999-2002
1W5
chronologiquement (23septembre 2002-10 mai 2005).
2002-2005
1W6
Registre des délibérations du conseil municipal portant
sur les finances (30 mai 1996-08 décembre 2004).
1996-2004
1W7
Registre des délibérations du conseil municipal portant les
sur le personnel, élus et l'intercommunalité
(24 avril 1996-04 novembre 2004).
1996-2004
1W8
sur l'urbanisme (24avril 1996-30 mars 2000).
1996-2000
1W9
sur l'urbanisme (08décembre 2000- 28 juin 2004).
2000-2004
1W10
sur les administrés et les associations
(26 mars 1996-22 décembre 2005).
1996-2005
67
1W11
Réunion du conseil municipal et du bureau municipal : cahiers de
comptes rendus.
1983-1996
1W12
Registre des arrêtés du maire (1 avril 1984-1 juin 1992).
1984-1992
1W13
Registre des arrêtés du maire (18 juin 1992-31 mars 1999).
1992-1999
1W14
Registre des arrêtés du maire (12 avril 1999-25 mars 2002).
1999-2002
1W15
Registre des arrêtés du maire (26 mars 2002-13 avril 2004).
2002-2004
1W16
Registre des arrêtés du maire (13 avril 2004-31 décembre 2005).
2004-2005
1W17
Dossiers de contentieux impliquant la commune.
1980-1997
Commune contre l'association Culture et loisirs (1980-1986),
Commune contre l'Etat et les époux Pons (1987-1995)
Commune contre Arnoux Cyrille (1996-1997)
1W18
Revue de presse.
1983-1993
1W19
Bulletin municipal L'Echo de Montagnac.
1982-1995
2W. Administration générale, état civil, élections
Administration générale
2W1
Registres des demandes de visa et de validation du permis de chasser.
1982-1992
2W2
Registres des demandes de visa et de validation du permis de chasser.
1993-2001
2W3
Appellation d'origine contrôlée "Coteau du Languedoc" : plan de
délimitation parcellaire de la commune.
1985
68
2W4
Déclarations de récoltes de vin.
1983-1996
2W5
1997
2W6
1998
2W7
Déclarations de récoltes et de stock de vin.
1999
2W8
2000
2W9
Déclarations d'oliviers.
1985-1998
Etat civil
2W10
Registre d'enregistrement des actes de naissance, de mariage et
de décès.
1981-1985
2W11
Registre d'enregistrement des actes de naissance, de mariage et
de décès.
1986-1992
2W12
Jugements de divorce.
2001-2005
2W13
Recensement de la population : tableaux récapitulatifs, feuilles de
district,arrêtés de nomination des agents recenseurs.
1990-1999
2W14
Recensement militaire : listes communales.
1983-2002
69
Elections politiques
2W15
Liste électorale générale.
1986-2000
2W16
Elections européennes : procès-verbaux des opérations de vote, listes
d'émargement, listes des délégués et des assesseurs.
1984-2000
2W17
Référendums portant sur le statut de la Nouvelle Calédonie (1988),
le traité de Maastricht (1992) et sur le quinquennat présidentiel (2000) :
procès-verbaux des opérations de vote, listes d'émargement.
1988-2000
2W18
Elections présidentielles : procès-verbaux des opérations de vote, listes
1988-2002
2W19
Elections législatives : procès-verbaux des opérations de vote, listes
d'émargement.
1986-2002
2W20
Elections sénatoriales : procès-verbaux de l'élection de délégués.
1989-1998
2W21
Elections régionales : procès-verbaux des opérations de vote, listes
1986-2004
2W22
Elections cantonales : procès-verbaux des opérations de vote, listes
d'émargement, listes des délégués et des assesseurs, propagande.
70
1988-2001
2W23
Elections municipales : procès-verbaux des opérations de vote,
procès-verbaux d'installation du conseil municipal et de l'élection du
maire, listes d'émargement, propagande.
1983-2001
Elections socioprofessionnelles
2W24
Elections au conseil des Prud'hommes : procès-verbaux des opérations
électorales, déclarations nominatives, listes d'émargement, listes des
délégués et des assesseurs.
1987-2002
2W25
Elections à la Chambre des métiers de l'Hérault : procès-verbaux des
opérations électorales, listes électorales, listes d'émargement.
1983-1995
2W26
Elections des membres de la Chambre d'agriculture : procès-verbaux des
1983-1995
2W27
Elections des membres des baux ruraux : procès-verbaux des opérations
de vote,listes électorales.
1983-2002
2W28
Elections des membres des conseils d'administration des organismes de
sécurité sociale : procès-verbaux des opérations électorales.
1983
2W29
Elections à la Mutualité Sociale Agricole : procès-verbaux des
opérations de vote, liste d'émargement.
1989-1999
71
3W. Personnel communal
3W1
Personnel titulaire ayant quitté la mairie : dossiers individuels (A-D).
1968-2006
3W2
Personnel titulaire ayant quitté la mairie : dossiers individuels (F).
1968-2006
3W3
Personnel titulaire ayant quitté la mairie : dossiers individuels (Ga-P).
1968-2006
3W4
Personnel titulaire ayant quitté la mairie : dossiers individuels (Pi-R).
1968-2006
3W5
Personnel titulaire ayant quitté la mairie : dossiers individuels (S-V).
1968-2006
3W6
Personnel contractuel : arrêtés de nomination.
1982-2000
3W7
CES, CEC et Emplois Jeunes : dossiers individuels contenant notamment
les bulletins de salaire (A-B).
1992-2004
3W8
les bulletins de salaire (C-F).
1992-2004
3W9
les bulletins de salaire (G-Me).
72
1992-2004
3W10
les bulletins de salaire (Mo-P).
1992-2004
3W11
les bulletins de salaire (R-V).
1992-2004
3W12
CES du foyer résidence CCAS : dossiers individuels.
1997-1999
3W13
Recrutement dans le cadre des TUC : convention entre l'Etat et la,
commune, demandes d'admission, délibération du conseil municipal.
1985-1989
3W14
Notation : fiches individuelles.
1987-1995
3W15
Rémunération : bulletins de salaire.
1985-1986
3W16
1987-1988
3W17
1989-1990
3W18
1991-1992
73
3W19
1993-1994
3W20
1995-1996
3W21
1997
3W22
1998
3W23
1999
3W24
2000
3W25
2001
3W26
2002
3W27
2003
3W28
Versement des cotisations sociales : déclarations annuelles des salaires,
bordereaux annuels.
74
1983-2003
4W. Finances communales
4W1
Budgets et comptes de la commune.
1983-1986
4W2
1987-1992
4W3
1993-1996
4W4
1997-1999
4W5
2000-2002
4W6
2003-2005
4W7
Budgets et comptes du service de l'eau et du service de l'assainissement.
1993-1997
4W8
1998-2005
4W9
Budgets et comptes du CCAS et du foyer résidence l'Oustalet.
1986-2004
4W10
Registre de comptabilité.
1983
4W11
1984
4W12
1985
4W13
1986
4W14
1987
4W15
1988
75
4W16
Registre de comptabilité du service de l'eau, de l'assainissement et.
du CCAS
1989-1991
4W17
Fiscalité directe locale : états de notification des taux d'imposition, états
des bases partiellement ou temporairement exonérées, fiches
analytiques, extraits des rôles, situations financières.
1992-2005
4W18
Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : copie de la
matrice, documents d'aide à la tournée.
1983-1989
4W19
Taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties : copie de
la matrice.
1983-1985
4W20
Taxe professionnelle : copie de la matrice.
1983-2002
5W. Biens communaux
5W1
Acquisition et aliénation : actes notariés, procès-verbaux de délimitation.
1983-1994
5W2
Passage de canalisations souterraines d'eau d'irrigation sur des parcelles
appartenant à la commune : conventions de servitude passées entre la
commune et la Compagnie nationale d'aménagement du Bas Rhône,
plans, correspondance.
1986-1987
5W3
Ecole Jules Ferry, construction d'une salle polyvalente : dossier de
travaux.
1988-1991
5W4
Ecole Jules Ferry, construction d'une classe : dossier de travaux.
1990-1992
5W5
Aménagement de salles de classe à l'école Louis Pasteur : dossier de.
travaux
2003
5W6
Construction de la médiathèque : dossier de travaux.
1990-1993
76
5W7
Aménagement du centre socio-éducatif, réhabilitation des locaux des
abattoirs : dossier de consultation des entreprises.
1982
5W8
abattoirs : marchés.
1980-1982
5W9
abattoirs : dossier de paiement, dossier d'avenants de la bibliothèque.
1982-1986
5W10
Aménagement du centre social : dossier de travaux
1989-1990
5W11
Construction d'un foyer logement pour personnes âgées : dossier
d'agrément.
1983
5W12
Construction de deux salons au foyer résidence de l'Oustalet : offres des
entreprises retenues, dossier de préparation du marché, permis de
construire.
2001-2004
5W13
Construction d'une maison des associations : avant projet sommaire,
avant projet détaillé, dossier de demande de subvention, notice de.
Sécurité
1995
5W14
Construction d'une halle des sports : dossier de travaux.
1983-1988
5W15
Création d'un stade : enquêtes conjointes d'utilité publique et
parcellaire, évaluation domaniale des terrains à acquérir.
1990-1991
5W16
Construction de la maison des sports : dossiers de marchés
(pièces administratives) et de réception des travaux.
2002-2003
5W17
Aménagement de gîtes ruraux place Emile Combes : dossier de travaux.
1989-1992
5W18
Restauration et aménagement de l'auberge de Bessilles : dossier de
travaux.
1989-1993
77
5W19
Domaine de Bessilles, réhabilitation d'un bâtiment en centre d'accueil
collectif : dossier de travaux.
1993-1995
5W20
Domaine de Bessilles, restauration des logements de vacances du
hameau des Beluguettes : dossier de travaux.
1991-1996
5W21
Aménagement d'un terrain de grands jeux : dossier de demande de
subventions.
1993
5W22
Construction d'un atelier relais unité de compostage pour la distillerie
coopérative de Montagnac : dossier de travaux.
1987-1988
5W23
Restauration et aménagement du domaine de Bessilles : dossier de
travaux.
1985-1986
6W. Travaux publics, voirie et réseaux divers
Voirie
6W1
Aménagement de la place Emile Combes : dossier de travaux.
1985-1989
6W2
CD 5, rectification et calibrage entre les PK 27.805 et 29.652 : dossier
d'enquête parcellaire.
1986
6W3
Renforcements coordonnés de la RN 113, traversée de Montagnac :
dossier de travaux.
1988-1994
6W4
Restauration du rempart rue du Clocher : description, plans.
1989
6W5
Aménagement de la Grand Rue Jean Moulin : dossier de travaux.
1989-1992
6W6
Remise en état des rues : dossiers de marchés.
1997-1999
6W7
Aménagement des abords de la RN 113, réalisation d'une fontaine :
dossier de marché.
1993
78
6W8
Aménagement d'un giratoire avenue d'Aumes : dossier de marché.
2002
6W9
Aménagement de l'allée des Sports : dossier de travaux.
2003
6W10
Aménagement et revalorisation de l'esplanade haute : appel d'offres,
dossier de coordination de santé et de sécurité, dossier de maîtrise de
d'oeuvre, dossier de demande de subvention.
2003-2005
6W11
Aménagement et revalorisation de l'esplanade haute : dossier de
marchés et de réalisation des travaux, dossier des ouvrages exécutés,
correspondance.
2003-2005
6W12
Curage du ruisseau de l'Ensigaud : enquête hydraulique.
1990
6W13
Aménagement du ruisseau de l'Ensigaud en amont de la R.N. 113 :
avant projet sommaire, dossier de demande de subventions.
1990
6W14
Ruisseau d'Ensigaud, réparation des dégâts d'orage : dossier de travaux.
1992-1994
Assainissement
6W15
Affermage du service de l'assainissement : avenants au cahier des
charges.
1987-1996
6W16
Etude de diagnostique des réseaux d'eaux usées.
1992-1994
6W17
Zonage de l'assainissement : enquête publique.
1998-2003
6W18
Réhabilitation du réseau d'assainissement : marchés, dossier des
ouvrages exécutés.
2001-2002
6W19
Projet d'assainissement des eaux usées (programmes 1987 et 1988) :
dossiers de travaux.
1987-1991
79
6W20
Assainissement des eaux usées (programme 1990) : dossier de travaux.
1990-1991
6W21
Travaux de fiabilisation et de télétransmission sur le réseau
d'assainissement : marchés.
2003
6W22
Projet d'assainissement, amélioration de la station d'épuration : dossier
de demande de subvention.
1993
6W23
Station d'épuration : comptes rendus de visites effectuées par la SATESE.
1998-2001
6W24
Projet d'assainissement des eaux usées, travaux d'amélioration du
réseau dans le lit de l'Ensigaud : dossier de demande de subvention.
1995
6W25
Assainissement des eaux usées, raccordement du domaine communal
de Bessilles sur l'ouvrage de traitement du domaine départemental :
dossier de travaux.
1993-1995
6W26
Projet d'assainissement des eaux pluviales, calibrage du ruisseau
Ensigaud (programmes 1985 et 1986) : dossier de travaux.
1985-1987
6W27
Projet d'assainissement des eaux pluviales, calibrage du ruisseau des
Caves (programme 1987).
1987-1989
6W28
Aménagement des eaux pluviales chemin de Cabanis : dossier de travaux. 1995
Adduction d'eau potable
6W29
Service municipal de distribution d'eau et d'assainissement : règlement,
rapport d'étude sur le mode de gestion, rapports annuels sur le prix et
la qualité du service.
6W30
Fourniture de compteurs d'eau équipés du système de télérelève à:
distance : dossier de marché.
80
1994-2005
1994
6W31
Adduction d'eau potable (programmes 1983 et 1984) : dossiers de
travaux.
1981-1985
6W32
Adduction d'eau potable (programmes 1987, 1988, 1989, 1990) : dossiers 1987-1993
de travaux.
6W33
Adduction d'eau potable, aménagement d'un chloromètre à la station
de pompage : dossier de travaux.
1987-1988
6W34
Réfection du réseau d'eau potable de la rue Pierre Sirven : plan de
situation, plan général, notice explicative, estimation.
1991
Electricité
6W35
Travaux exécutés par EDF : avis d'exécution, certificats de conformité.
1983-2002
6W36
Construction d'une usine de compostage, extension du réseau électrique
(programme départemental 1987) : dossier de travaux.
1986-1988
7W. Urbanisme
Aménagement urbain
7W1
Révision du plan d'occupation des sols.
1986-1989
7W2
S.I.P.A.D. (Syndicat intercommunal pour l'aménagement et le
développement de la basse vallée de l'Hérault), opération programmée
d'amélioration de l'habitat : règlement, marchés d'études, études de
comptes rendus réalisation, d'activité, comptes rendus de réunion,
délibérations du comité syndical, délibérations du conseil municipal,
correspondance.
1987-1993
7W3
Revalorisation du centre ancien : programme d'actions, bilans d'activités,
correspondance.
1996-1997
81
7W4
Traitement des friches et réhabilitation de paysages périurbains :
1995-1999
conventions entre l'Etat et la commune, dossier de demande de
subvention au Fonds de gestion de l'espace rural, projet, comptes rendus
de réunion, états des lieux, factures des travaux réalisés, correspondance,
photographies.
7W5
Aménagement de la ZAC de Roquelieu : dossier de travaux.
1983-1985
7W6
Aménagement de la ZAC du Tour du Mulet : dossier de travaux.
1984-1990
7W7
Aménagement du lotissement communal Roquelieu 3 : dossier de
travaux.
1987-1988
7W8
Aménagement de la Z.A.E. Lous Baousses : avant projet sommaire,
avant projet détaillé, dossier de consultation des entreprises.
1988-1990
7W9
Aménagement du lotissement communal du Jeu de Mail : dossier de
travaux, dossier de vente des lots comprenant notamment les actes
notariés.
1989-1995
7W10
Réalisation du PAE du Camp de la Crous : dossiers de marchés.
2001
7W11
Zones de préemption : déclarations d'intention d'aliéner.
1983-1988
7W12
1989-1991
7W13
82
1992-1995
7W14
1996-1998
7W15
1999-2000
7W16
2001-2002
7W17
2003-2004
7W18
2005-2006
Autorisations d'urbanisme
7W19
Permis de construire de la commune.
1987-1990
7W20
1992-1998
7W21
Permis de construire (Ab-An).
1983-2004
7W22
Permis de construire (Ar).
1983-2004
7W23
Permis de construire (As-Az).
1983-2004
7W24
Permis de construire (Ba).
1983-2006
7W25
Permis de construire (Bei-Ber).
1983-2006
83
7W26
Permis de construire (Bes-Br).
1983-2004
7W27
Permis de construire (Cab-Cas).
1983-2004
7W28
Permis de construire (Cat-Char).
1983-2004
7W29
Permis de construire (Chau-Con).
1983-2004
7W30
Permis de construire (Cor-Del).
1983-2004
7W31
Permis de construire (Des-Fa).
1983-2004
7W32
Permis de construire (Fe-Gal).
1983-2004
7W33
Permis de construire (Gar).
1983-2004
7W34
Permis de construire (Ge-Gr).
1983-2004
7W35
Permis de construire (Gu-Ha).
1983-2004
7W36
Permis de construire (He-I).
1983-2004
7W37
Permis de construire (J-La).
1983-2004
7W38
Permis de construire (Le-Lie).
1983-2004
7W39
Permis de construire (Lin-Mad).
1983-2004
7W40
Permis de construire (Mai-Mat).
1983-2004
7W41
Permis de construire (Me-Mor).
1983-2004
84
7W42
Permis de construire (Mou-N).
1983-2004
7W43
Permis de construire (O-Par).
1983-2004
7W44
Permis de construire (Pas-Q).
1983-2004
7W45
Permis de construire (Ri-Ru).
1983-2004
7W46
Permis de construire (Sai-San).
1983-2004
7W47
Permis de construire (Sar-SCEA Saint Martin de la Garrigue).
1983-2004
7W48
Permis de construire (SCI Chabert-SCI Socome).
1988-1999
7W49
Permis de construire (SC les Vignerons-T).
1984-2004
7W50
Permis de construire (U-Z).
1983-2004
7W51
Permis de construire Domaine du château des Sacristain.
1994-1997
7W52
Permis de construire Domaine du château des Sacristain.
1998-2000
7W53
Déclarations de travaux exemptés de permis de construire.
1986-1988
7W54
1989-1990
7W55
1991-1993
7W56
1994-1995
7W57
1996
85
7W58
Déclarations de travaux exemptés de permis de construire (n°1 à 34).
1997
7W59
1997
7W60
1998
7W61
1998
7W62
1999
7W63
1999
7W64
2000
7W65
2001
7W66
2001
7W67
2002
7W68
2002
7W69
2003
7W70
2003
7W71
2004
7W72
2004
7W73
2005
86
7W74
2005
7W75
Certificats d'urbanisme.
1987-2000
8W. Jeunesse, culture, loisirs
8W1
Opération emploi : comptes rendus d'action, statistiques, coupures de
presse.
1996-2002
8W2
Bibliothèque municipales : bilans d'activités, projets.
1990-1992
8W3
Création d'une bibliothèque centre documentaire à l'école Jules Ferry :
projet, délibération du conseil municipal.
1986
8W4
Maison du patrimoine, création : projets, rapports d'activités,
délibérations du conseil municipal, correspondance (1989-1990).
Publication : Cahiers du patrimoine n°1 (1993).
1989-1993
8W5
Associations de Montagnac : dossiers de demande de subvention
contenant notamment des comptes rendus financiers et des bilans
d'activités.
1985-1993
8W6
d'activités.
1994-2002
8W7
Radio Pays d'Hérault Sud, création : dossier de demande d'autorisation,
convention avec le CSA, correspondance.
87
1990-1992
8W8
Office Montagnacois d'Animation : statuts, comptes rendus des
assemblées générales et des conseils d'administration, rapports
d'activités, comptes rendus moraux et financiers, dossier de dissolution.
1982-1996
8W9
Centre de loisirs, fonctionnement : cahiers du directeur, cahiers de
présence, cahier de comptabilité, dossier de subvention pour l'acquisition
de matériel, correspondance.
1987
9W. Association des Oeuvres sociales
9W1
Association des oeuvres sociales, fonctionnement : statuts, comptes
rendus de réunion du conseil d'administration, procès-verbaux des
assemblées générales, extraits des délibérations du conseil
d'administration, procès verbal des assemblées générales, rapports
financiers et moraux, décision de dissolution.
1978-2003
9W2
Association des oeuvres sociales, création d'un PAIO pour la formation
alternée des jeunes de 16 à 18 ans : conventions et avenants entre l'état
et l'AOS, rapport d'activités, compte rendu pédagogique, conventions de
stages.
1982-1984
9W3
Association des oeuvres sociales : livres de comptes.
1984-1996
9W4
Association des oeuvres sociales, personnel : contrats de travail, dossier
d'accident du travail.
1979-2001
9W5
Association des oeuvres sociales, personnel : déclarations annuelles des
salaires, livres de paie, bulletins de salaires.
88
1978-1990
9W6
1991-1993
9W7
1994-2002
9W8
Association des oeuvres sociales, personnel PAIO et centre aéré :
déclarations annuelles de salaires, bulletins de salaire.
1983-1989
10W. Association Déclic
10W1
Association Déclic, fonctionnement : statuts, comptes rendus
d'assemblées générales, bilans d'activités, projets pédagogiques.
1991-1995
10W2
Association Déclic, personnel : déclarations annuelles de salaires,
registres et bulletins de salaire, contrats de travail.
1992-1997
11W. Auberge de Bessilles
11W1
Auberge de Bessilles, fonctionnement : historique du domaine, rapports
d'activités, projets de développement.
1985-1995
11W2
Auberge de Bessilles, personnel : dossiers individuels contenant
notamment les bulletins de salaires.
89
1994-1996
12W. Administration communale
12W1
Registre des délibérations du conseil municipal portant sur l'eau et
l'assainissement (24 avril 1996 - 17 juillet 2009).
1996-2009
12W2
Registre des délibérations du conseil municipal portant sur le personnel,
les élus et l'intercommunalité (8 décembre 2004 - 21 septembre 2011).
2004-2011
12W3
Registre des délibérations du conseil municipal portant sur l'urbanisme
(4 novembre 2004 - 19 décembre 2008).
2004-2008
12W4
Affaire Arnoux : dossier de contentieux.
1995-1996
12W5
Affaire Commune / SICTOM / Domaine de Campaucel.
2005-2007
13W. Administration générale, état civil, élections
13W1
Recensement de la population : fiches récapitulatives, extraits de plans
cadastraux, bulletins de salaires des agents recenseurs.
2005
13W2
Service national : listes nominatives périodiques.
2003-2010
13W3
Déclarations de récolte.
2001
13W4
2002
13W5
2003-2004
90
13W6
2005-2006
13W7
2007-2009
13W8
Calamités agricoles : dossiers de déclaration.
1997-2008
Etat civil
13W9
Baptêmes et parrainages civils.
2002-2009
Elections
13W10
Liste électorale générale.
2003
13W11
Elections régionales : procès-verbaux des opérations de vote, listes des
délégués et des assesseurs, tableaux récapitulatifs.
2004
13W12
Elections présidentielles : procès-verbaux des opérations de vote, listes
des délégués et des assesseurs, tableaux récapitulatifs.
2007
13W13
Elections législatives : procès-verbaux des opérations de vote, listes des
délégués et des assesseurs, tableaux récapitulatifs.
2007
13W14
2007
Elections présidentielles (2007)
Elections législatives (2007)
91
13W15
2008
Elections cantonales (2008)
Elections municipales (2008)
14W. Personnel communal
14W1
Elus : décomptes des cotisations auprès de l'IRCANTEC.
1995-2008
14W2
Personnel titulaire ayant quitté la mairie : dossiers individuels (A-F).
1988-2008
14W3
Personnel titulaire ayant quitté la mairie : dossier individuel (G).
1979-2008
14W4
Personnel titulaire ayant quitté la mairie : dossiers individuels (P-T).
1986-2008
14W5
Personnel non titulaire : dossiers individuels contenant notamment les
bulletins de salaire (A-Z).
2001-2011
14W6
les bulletins de salaire (A-B).
1996-2008
14W7
les bulletins de salaire (D-G).
92
1996-2008
14W8
les bulletins de salaire (J-P).
1996-2008
14W9
les bulletins de salaire (R-W).
1996-2008
14W10
Saisonniers : dossiers individuels.
2002
14W11
Personnel non titulaire : bulletins de situation de comptes auprès de
l'IRCANTEC.
1997-2001
14W12
Intermittents et SACEM : contrats d'engagement, déclarations uniques
d'embauche, factures.
2002-2004
14W13
Intermittents et SACEM : contrats d'engagement, déclarations uniques
d'embauche, factures
2006-2009
14W14
TIG : dossiers individuels.
1999-2000
14W15
Versement des cotisations sociales : déclarations et bordereaux
récapitulatifs annuels, fiches individuelles.
93
2004-2011
14W16
Rémunération : journaux de paie mensuels et bulletins de salaire.
2004
14W17
2005
14W18
2006
14W19
2007
14W20
2008
14W21
2009
14W22
2010
14W23
Rémunération des études surveillées : bulletins de salaire, fiches
nominatives.
94
1983-2006
15W. Finances communales
15W1
Etat de l'actif (2007), situations et analyses financières.
1990-2010
15W2
Fiscalité directe locale : états de notification des taux d'imposition, fiches
analytiques, extraits des rôles.
2006-2009
15W3
2006-2009
15W4
2006-2009
15W5
Budgets et comptes du CCAS.
2006-2009
16W. Biens communaux
16W1
Domaine public, classement et déclassement de parcelles : dossiers
d'enquêtes publiques.
2007-2011
16W2
Aménagement de la mairie : dossier de projet, plans définitifs.
1996
16W3
Construction d'un centre de secours : dossier de travaux.
1997-2000
16W4
Restauration de la Croix de la Mission : dossier de travaux.
2000-2002
16W5
Construction de la maison des sports : dossier de maîtrise d'oeuvre,
dossier d'appel d'offre, dossier de marché (pièces techniques), rapports
de l'Apave.
2002-2003
16W6
Mise aux normes des plafonds des écoles Jules Ferry et Louis Pasteur :
rapports diagnostics de l'Apave, dossier de sinistre, correspondance.
2003-2004
95
16W7
Réhabilitation des écoles Jules Ferry et Louis Pasteur : dossier de maîtrise
d'oeuvre, dossier d'appel d'offre, dossier de sinistre, dossier de marché
(pièces techniques) et avenants.
2004
16W8
Réhabilitation des écoles Jules Ferry et Louis Pasteur : dossiers de
marchés (pièces administratives).
2004-2005
16W9
Restructuration de l'école Jules Ferry et construction d'un espace
2005-2006
périscolaire : étude géotechnique, dossier de maîtrise d'oeuvre et des
missions annexes, dossier d'appel d'offre, comptes rendus de réunions de
chantier, plans.
16W10
périscolaire : dossiers de marchés (pièces administratives).
2005-2006
16W11
périscolaire : dossier de marché (pièces techniques)
2005
16W12
Mise en conformité des installations électriques de l'église Saint-André :
dossier de travaux.
2005-2007
16W13
Construction d'une crèche : dossiers de marchés.
2009-2010
16W14
Extension et réhabilitation du foyer résidence l'Oustalet : avant projet
détaillé.
2009
16W15
Extension et réhabilitation du foyer résidence l'Oustalet : dossier de
marché (pièces techniques).
2010
16W16
Aménagement d'un terrain de football en synthétique : dossier de
travaux.
2010-2011
16W17
Construction de deux tennis, d'un plateau sportif et d'un parking
provisoire : dossier de travaux.
2010-2011
96
16W18
Aménagement de l'école Louis Pasteur : dossiers de marchés.
2011-2012
17W. Travaux publics, voirie et réseaux divers
Voirie communale
17W1
Réhabilitation de la voirie communale : dossier de marché.
2004
17W2
Réfection du chemin des Fabriques et de la rue de l'Hospice : dossier
d'appel d'offre.
2009
17W3
Electrification rurale, programme départemental 1998 : dossier de
travaux.
1997-2000
17W4
Rénovation de l'éclairage public : rapport diagnostic.
2009
Assainissement
17W5
Réseaux d'assainissement : rapport diagnostic (1998), rapport de test sur
canalisation (2000).
1998-2000
17W6
Assainissement autonome : questionnaires d'enquête.
2001
17W7
Autosurveillance de la station d'épuration : dossier de marché.
2001
17W8
Extension de la station d'épuration : dossier d'appel d'offre, dossier de
maîtrise d'oeuvre.
2001-2004
17W9
Extension de la station d'épuration : dossier de marché, correspondance.
2003-2005
17W10
Extension de la station d'épuration : dossier d'enquête publique.
2003
97
Eau potable
17W11
Captage des Béluguettes, litige : dossier de régularisation.
1998-2009
17W12
Schéma directeur d'alimentation en eau potable.
2007
17W13
Recherche de fuite sur le réseau d'alimentation en eau potable : compte
rendu.
2009
17W14
Champ captant de la plaine, captage d'eau destinée à l'alimentation en
eau potable : rapports d'études, dossiers de demandes d'autorisations,
dossier de marché.
1998-2012
17W15
eau potable : dossier préalable à la déclaration d'utilité publique
(version minute).
2004
17W16
eau potable : dossier de demande de déclaration d'utilité publique et
d'enquête publique, dossier de procédure.
2010-2012
Hygiène et santé
17W17
Surveillance des eaux : rapports d'essais et d'analyses, déclaration des
eaux de baignade.
1997-2011
17W18
Surveillance de la station d'épuration : bilans, comptes rendus de visites.
2005-2006
17W19
Surveillance des épandages de boues : programmes et bilans.
2001-2006
17W20
Immeubles menaçant ruine : dossiers de procédure dont actes
d'acquisition et demandes de subventions.
1998-2004
98
18W. Urbanisme
18W1
Révision du plan d'occupation des sols : dossier approuvé par délibération 1989
du conseil municipal du 24 février 1989.
18W2
Modification du plan d'occupation des sols, emplacement réservé n°17 :
dossier de procédure et d'enquête publique.
2003-2004
18W3
1ère modification du plan d'occupation des sols devenu plan local
d'urbanisme : dossier d'enquête publique et dossier approuvé par
délibération du conseil municipal du 17 février 2005.
2004-2005
18W4
Révision générale du plan local d'urbanisme : dossier de procédure,
dossier d'enquête publique et dossier arrêté par délibération du conseil
municipal du 29 mars 2006.
1997-2006
18W5
Révision générale du plan local d'urbanisme : dossiers approuvés par
délibérations du conseil municipal du 24 novembre 2006 et du
11 mai 2007.
2006-2007
18W6
1ère révision simplifiée du plan local d'urbanisme, aménagement du
2007
domaine de Lavagnac : dossier de procédure, dossier d'enquête publique,
dossier approuvé par délibération du conseil municipal du 7 décembre
2007.
18W7
1ère modification du plan local d'urbanisme : dossier d'enquête publique, 2008-2009
dossier approuvé par délibération du conseil municipal du 10 février 2009.
18W8
2ème révision simplifiée du plan local d'urbanisme, aménagement du
complexe sportif : dossier de procédure, dossier d'enquête publique,
dossier approuvé par délibération du conseil municipal du 3 décembre
2009.
2009
18W9
DIA et DPU.
2007-2010
99
18W10
2001
18W11
2002-2005
18W12
Permis de construire.
1987-1991
18W13
1992-1997
18W14
1998
18W15
1999
18W16
2000
18W17
Permis de construire (n°1 à 29).
2001
18W18
2001
18W19
2002
18W20
2002
18W21
2002
18W22
2002
18W23
2003
18W24
2003
18W25
2004
100
18W26
Permis de construire de Hélios Promotion (n°1).
2004
18W27
2005
18W28
2005
18W29
Permis de construire du collège (n°29) et permis de démolir (n°2).
2005
18W30
2006
18W31
2006
18W32
2007
18W33
2007
18W34
Permis de construire (n°30 à 39) et permis de démolir (n°1).
2007
18W35
2008
18W36
2008
18W37
2008
18W38
2008
18W39
2009
18W40
2009
18W41
2009
101
18W42
2009
18W43
2009
18W44
2006
18W45
2006
18W46
2007
18W47
2007
18W48
Déclarations préalables.
2007
18W49
Déclarations préalables (n°1 à 26).
2008
18W50
2008
18W51
2009
18W52
2009
18W53
2010
18W54
2010
18W55
Déclarations préalables (n°69 à 99)
2010
102
19W. Jeunesse, culture, loisirs
19W1
Bulletins municipaux "Regards sur l'Info" .
1997-2010
19W2
Cérémonies, inaugurations et manifestations culturelles : programmes,
fiches de manifestation.
1998-2009
19W3
Service municipal Actions Jeunesse : délibérations du conseil municipal,
arrêté du maire, bilans.
2004-2005
19W4
Charte des Stations vertes de vacances : carte touristique et plan du
circuit de découverte de Montagnac.
2000
19W5
Label "Village Etape" : dossier d'étude de faisabilité.
2002-2003
19W6
Livret des associations de Montagnac.
2001
19W7
d'activités.
2009-2011
20W. Action sociale
20W1
BAS puis CCAS. - Personnel : délibérations du conseil municipal, arrêtés
du maire.
1986-1995
20W2
Banque alimentaire : dossiers des bénéficiaires.
[échantillonnage]
2008-2009
20W3
Présence verte, portage des repas : dossier d'enquête auprès de la
commune.
103
2006
20W4
Opération "Solidarité Asie" : fiches de dons.
2005
21W. Association Partage, Entraide, Solidarité
21W1
Prêts sociaux : dossiers de bénéficiaires soldés (A-Z).
[échantillonnage]
2003-2008
21W2
Prêts sociaux : dossier particulier d'un bénéficiaire
[tri sélectif sur dossier conséquent]
2004
21W3
Prêts d'urgence : dossiers de bénéficiaires soldés (A-Z).
[échantillonnage]
2003-2008
22W. Association syndicale autorisée de défense de la rive gauche de l'Hérault
22W1
Finances et comptabilité : budgets et comptes, titres de recettes.
104
2007-2012
INDEX
A75
1WE 49
ACCIDENT DU TRAVAIL
5Q 2 à 8
ACQUISITION DOMANIALE
1N 1 à 3 - 5W 1
ACTION CULTURELLE
1R 5
ACTION SOCIALE
2WE 54
ADMINISTRATION COMMUNALE
1WE 1 à 5 - 2D 9 à 10 - 2WE 5 à 6 - 3WE 1 à 6
AFFAIRE MATRIMONIALE
2W 12
AGENT NON TITULAIRE
1WE 17 - 3W 6 à 12 - 14W 5 à 11 - 14W 14
AGRICULTURE
3F 1
AIDE MEDICALE
5Q 1
AIDE SOCIALE
1Q 1 à 6 - 1WE 59 à 66 - 2WE 51 à 53 - 20W 1 à 4 - 21W 1 à 3
AIRE DE JEUX
3WE 100 à 101 - 16W 16 à 17
Algérie
4H 3
ALIENATION DOMANIALE
1N 4 - 5W 1
105
AMENAGEMENT DES EAUX
3O 1 à 5
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
7W 1 à 2
AMENAGEMENT FONCIER
T2
ANCIEN COMBATTANT
5Q 1
APAVE
2WE 44 à 45
ARCHIVES
3D 1
ARMEE
2H 1 à 2 - 4H 1
ASSOCIATION
2I 5 - 3R 1 - 8W 5 à 6 - 19W 6 à 7
Association Culture et loisirs
1W 17
Association Déclic
10W 1 à 2
Association des Oeuvres Sociales
1WE 63 à 66 - 9W 1 à 8
Association Entraide partage solidarité
1WE 62 - 21W 1 à 3
ASSURANCE MALADIE
3WE 23 à 24 - 3WE 35
Auberge de Bessilles
5W 18 - 11W 1 à 2
Aumes (route d')
2WE 39 - 6W 8
AUTOROUTE
1WE 49
106
Bains-douches
1M 1 - 5M 1
BAUX RURAUX
2W 27
Beluguettes (hameau des)
5W 20 - 17W 11 à 17
Béziers
1K 10
BIBLIOTHEQUE
8W 2 à 3
Cabanis (chemin de)
6W 28
CADASTRE
1G 1 à 26 - 1G 28 - 1G 31 - 1G 31 - 1G 33 à 58
Caisse d'allocations familiales
1K 11
Caisse d'assurance vieillesse
1K 11
Caisse d'assurances sociales
1K 11
CALAMITE AGRICOLE
3F 16 - 13W 8
CAMPING CARAVANING
3R 2 - 5M 4
Camping de Besssilles
3R 2
Caves (ruisseau des)
6W 27
CD 5
6W 2
Centre aéré
1R 4
107
Centre communal d'action sociale
3WE 43 à 44 - 3WE 52 – 3WE 64 à 65 - 3WE 72 à 73 - 3WE 80 à 81 - 15W 5 20W 1 à 2
CENTRE DE LOISIRS
1R 4 - 5M 2 - 8W 9 - 10W 1 à 2 - T 25 à 28
Centre de secours
2WE 37 - 16W 3
CENTRE DE VACANCES
3R 4 - T 20 à 24
Centre social
5W 10
Centre socio-éducatif
5M 5 - 5W 7 à 9
CEREMONIE PUBLIQUE
19W 2
CHAMBRE CONSULAIRE
1K 10 - 1K 13 à 14 - 2W 25 à 26
Chambre d'agriculture
1K 14 - 2W 26
Chambre de commerce et d'industrie
1K 10
Chambre des métiers
1K 13 - 2W 25
Charte intercommunale de la basse vallée de l'Hérault
2WE 7
CHASSE
1I 1 à 2 - 2W 1 à 2
CHEMIN RURAL
1O 1 - 1O 7
CHOMAGE
7F 1 à 3
CIMETIERE
2M 2 - 4N 1 à 6/
108
CINEMA
2R 3
Clocher (rue du)
6W 4
Club house
2WE 39
Collège
1R 6
Combes (place Emile)
1O 12 - 6W 1
Communauté de commune Hérault-Méditerrannée
2WE 10
Communauté de communes du pays de Pézenas
2WE 8 à 9
Compagnie nationale d'aménagement du Bas Rhône
5W 2
COMPTABILITE PUBLIQUE
1L 5 à 10 - 4W 10 à 15
CONCESSION FUNERAIRE
4N 1 à 6
CONSEIL MUNICIPAL
1D 1 à 25 - 1W 1 à 11 - 12W 1 à 3
CONSTRUCTION
7W 19 à 74 - T 32 à 62
CONTENTIEUX ADMINISTRATIF
1W 17 - 4D 1 - 12W 4 à 5
CRECHE
3WE 95 à 97 - 16W 13
Croix (rue de la)
1O 6
Croix de la mission
2WE 39 - 16W 4
109
CULTURE
2R 2
CVO n° 12
1O 7
DECES
3WE 9 à 14 - E 1 - E 4 à 5 - E 8 à 9 - E 12 - E 15 - E 18 - E 21 - E 24 - E 27
- E 30 - E 33 - E 36 - E 39 - E 42 - E 45 - E 48 - E 51 - E 54 - E 57 - E 60 à
72
DEFENSE PASSIVE
4H 1
DISCIPLINE SPORTIVE
3R 3
DISTRIBUTION ELECTRIQUE
2O 2 à 4 - 3WE 99 - 3WE 105 - 6W 35 à 36 - 17W 3 à 4
Domaine de Bessilles
3R 4 - 5I 8 - 5W 19 à 20 - 5W 23 - S 7 - T 20 à 29
DOMMAGES DE GUERRE
4H 2
EAU
1WE 41 - 17W 11 à 17
EAU POTABLE
1O 22 à 29 - 1WE 52 à 53 - 2WE 6 - 2WE 47 - 5I 6 - 6W 29 à 34
ECOLE
1M 1 - 1R 1 à 2 - 3WE 20 à 21 - 4M 1 à 11
Ecole Jules Ferry
2WE 39 - 3WE 92 à 93 - 4M 9 à 10 - 5W 3 à 4 - 8W 3 - 16W 6 à 11
Ecole Louis Pasteur
2WE 39 à 40 - 3WE 92 à 93 - 3WE 103 - 4M 7 - 5W 5 - 16W 6 à 11 - 16W 18
EDIFICE CULTUEL
2M 1 - 2M 3
Eglise Saint-André
2M 1 - 3WE 94 - 16W 12
110
ELECTION CANTONALE
1K 8 - 2W 22 - 13W 15
ELECTION EUROPEENNE
1K 4 - 1WE 14 - 2W 16
ELECTION LEGISLATIVE
1K 6 - 2W 19 - 13W 13 à 14
ELECTION MUNICIPALE
1K 9 - 2W 23 - 13W 15
ELECTION POLITIQUE
1K 1 à 2 - 1WE 13 - 2W 15 - 3WE 18 à 19 - 13W 10
ELECTION PRESIDENTIELLE
1K 5 - 2W 18 - 13W 12 - 13W 14
ELECTION PROFESSIONNELLE
1K 10 - 1K 13 à 16
ELECTION REGIONALE
2W 21 - 13W 11
ELECTION SENATORIALE
1K 7 - 2W 20
ELECTION SOCIALE
1K 11 à 12 - 2W 28 à 29
ELIMINATION DES DECHETS
1WE 55
ELU
1WE 1 - 14W 1
EMPLOI
2WE 13 - 3WE 37 - 8W 1
ENFANT EN GARDE
5Q 9 à 10
ENSEIGNEMENT
1WE 58 - 2WE 50
ENSEIGNEMENT SECONDAIRE
1R 6
111
Ensigaud (ruisseau de l')
1O 5 - 1O 13 - 2WE 48 - 3O 1 à 2 - 6W 12 à 14 - 6W 24 - 6W 26
ESPACE VERT
1M 1 - 1M 5
Esplanade basse
2WE 37
Esplanade haute
1WE 51 - 6W 10 à 11
ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC
5I 8
ETAT CIVIL
1WE 6 à 11 - 2W 10 à 12 - 2W E 11 à 12 - E 1 à 73 - 13W 9
ETRANGER
1WE 10 - 2I 1 à 4 - 3WE 16 à 17 - E 74
EVALUATION FONCIERE
1G 75
Fabriques (chemin des)
17W 2
FETE
3R 1
FINANCES COMMUNALES
1L 1 à 10 - 1O 29 - 1Q 4 à 5 - 1WE 18 à 42 - 2WE 14 à 37 - 2WE 39 - 2WE 48 3WE 38 à 89 - 4W 1 à 16 - 15W 1 à 5
FINANCES PUBLIQUES
1Q 6
FISCALITE
4W 17
FONCTIONNAIRE TERRITORIAL
2K 1 à 4 - 3W 1 à 5 - 14W 2 à 4
Foyer pour personnes âgées
2WE 38 - 3WE 102 - 4W 9 - 5W 11 à 12 - 16W 14 à 15
112
FOYER RURAL
5M 1
Gare
1O 6
Gare (avenue de la)
2WE 42
GITE RURAL
5W 17 - 3WE 90
Grand Rue Jean Moulin
1O 6 - 6W 5
GUERRE
4H 1
HABITAT INSALUBRE
17W 20
HABITATION A LOYER MODERE
T 12
Halle des sports
5W 14
Hérault (rivière)
3O 3 à 5
Hospice (rue de l')
17W 2
HOTEL DE VILLE
1M 2 à 3 - 2WE 40 - 16W 2
Hôtel des Postes
1M 4
HYGIENE
5I 7
HYGIENE ALIMENTAIRE
5I 3
INAUGURATION
19W 2
113
INCENDIE
1M 6
INONDATION
3O 3 à 5
INSERTION PROFESSIONNELLE
2WE 51 à 52
INSTALLATION CLASSEE
5I 1 - 5I 4
INSTALLATION SPORTIVE
5M 6 à 12
IRRIGATION
5W 2
Jardin public
1M 1
Jeu de Mail (lotissement communal du)
7W 9
JEUNE
3WE 42 - 3WE 15 - 10W 1 à 2 - 19W 3
JUGE DE PAIX
3I 3
JURY D'ASSISES
3I 2
JUSTICE
3I 1
LOTISSEMENT
7W 9 - T 9 à 11 - T 13 à 19
Lotissement communal n° 1
T 10 à 11
T 13 à 15
T 18 à 19
114
Lous Baousses (ZAE)
7W 8
Lynx (cinéma le)
2R 3
MAIRE
1W 12 à 16 - 2D 1 à 8 - 2WE 1 à 4
Maison des associations
5W 13
Maison des sports
1WE 43 à 46 - 3WE 91 - 5W 16 - 16W5
Maison du patrimoine
8W 4
MANIFESTATION CULTURELLE
3R 1 - 14W 12 à 13 - 19W 2
Marché (rue du)
1O 12
MARIAGE
E 1 à 3 - E 5 - E 7 - E 9 - E 11 - E 14 - E 17 - E 20 - E 23 - E 26 - E 29 - E
32 - E 35 - E 38 - E 41 - E 44 - E 47 - E 50 - E 53 - E 56 - E 59 - E 61 à 73
MEDIATHEQUE
5W 6
MONUMENT HISTORIQUE
2R 1
Moulin (rue du)
1O 6
Mutualité sociale agricole
1K 12
NAISSANCE
3WE 10 à 13 - E 1 - E 5 à 6 - E 9 à 10 - E 13 - E 16 - E 19 - E 22 - E 25 - E
28 - E 31 - E 34 - E 37 - E 40 - E 43 - E 46 - E 49 - E 52 - E 55 - E 58 - E 61
à 72
NATURALISATION
E 74
115
Office Montagnacois d'Animation
8W 8
OLEAGINEUX
2W 9 - 3F 2
OPERATION D'URBANISME
7W 3 à 4
ORDURES MENAGERES
1G 72 - 1M 6
OUVRAGE D'ART
1O 5
PAE du Camp de la Crous
7W 10
PAIO
9W 2 - 9W 8
Parc de loisirs
T 25 à 28
PERSONNEL
1WE 17 - 2K 1 à 4 - 3W 13 à 14 - 3W E23 à 24
Pézenas
1K 10
Pinet
3F 14
Plateau sportif
5M 10
POSTE
1M 4
PRESSE
1W 18 à 19
PRODUIT DOMANIAL
1N 6
PROPRIETE PUBLIQUE
1N 1 à 6 - 3D 1 à 2 - 3WE 22 - 3WE 98 - 5F 1 - 16W 1
116
PROTECTION CIVILE
5I 2
PROTESTANTISME
2P 1
PRUD'HOMME
1K 15 - 2W 24
PUBLICATION INTERNE
19W 1
PUPILLE DE LA NATION
1R 3
Radio Pays d'Hérault Sud
8W 7
RAPATRIE
4H 3
RAVITAILLEMENT
6F 1
RECENSEMENT DE LA POPULATION
1F 1 à 3 - 2W 13 - 13W 1
REFERENDUM
1K 3 - 2W 17
REFUGIE DE GUERRE
4H 1
RELATIONS PUBLIQUES
1W 19 - 3D 3
Rempart
6W 4
REMUNERATION
1WE 15 à 16 - 2L 1 à 8 - 3W 15 à 28 - 3W E25 à 36 - 14W 1 - 14W 15 à 23
RESEAU DE DISTRIBUTION
6W 20
RESERVE FONCIERE
7W 11 à 18 - T 31
117
RESTAURATION SCOLAIRE
4M 5
Rex (salle du peuple le)
5M 3
RN 113
1O 9 - 2WE 39 - 6W 3 - 6W 7
RN 87
1O 9
Roquelieu (lotissement)
7W 7 - T 16
Roquelieu (ZAC de)
7W 5
ROUTE NATIONALE
1O 9
S.I.P.A.D.
7W 2
SALLE DE SPECTACLES
5M 3
SERVICE NATIONAL
1H 1 à 8 - 1WE 12 - 2W 14 - 3WE 7 à 8 - 13W 2
SERVITUDE
5W 2
SICA Biovalor
1WE 67
SIGNALISATION ROUTIERE
1O 11
SINISTRE
2WE 43
Sivom de la mer et des étangs
1WE 54
Somes Assainissement
2WE 47
118
Sports (allée des)
6W 9
Stade municipal
5M 9 - 5W 15
Station d'épuration
1O 19 à 21 - 1WE 47 - 2WE 40 à 41 - 2WE 49 - 6W 22 à 23 - 17W 7 à 10 - 17W 18
Station de pompage
1O 22
Syndicat de défense de la rive gauche de l'Hérault
S 2 à 6 - 22W 1
SYNDICAT INTERCOMMUNAL
1WE 54 - 7W 2 - S 2 à 6
TAXE D'HABITATION
1G 73 - 4W 18
TAXE FONCIERE
1G 59 à 72 - 4W 19
TAXE PROFESSIONNELLE
1G 74 - 4W 20
TELEPHONE
2O 1
Temple
2M 3
Terrain de grands jeux
5W 21
Terrain de sport
5M 11 à 12
Tour du Mulet (ZAC du)
7W 6
TOURISME
3R 2 - 19W 4 à 5
TOURISME RURAL
3R 4
119
TRAITEMENT DES EAUX USEES
1O 12 à 21 - 2WE 47 - 3WE 43 à 44 - 3WE 52 -3WE 64 à 65 - 3WE 72 à 73 - 3WE 80 à 81
- 5I 7 - 6W 15 à 19 - 6W 21 - 6W 24 à 25 - 15W 4 - 17W 5 à 6 - 17W 19
URBANISME
1WE 56 à 57 - 7W 19 à 75 - 18W 1 à 55 - T 1 à 8 - T 30 à 31
Usine de compostage
5W 22 - 6W 36
VACCINATION
5I 5
Village Vacances Famille
T 20 à 24
VITICULTURE
2W 3 à 8 - 3F 3 à 15 - 13W 3 à 7
VOIE COMMUNALE
1O 2 à 4 - 1O 6 - 1O 8 - 1O 10 à 11 - 1O 30 à 31 - 1WE 48 - 1WE 50 - 2WE 46 3WE 104 - 6W 6 - 17W 1
ZONE D'AMENAGEMENT
7W 5 à 10
120
LISTE DES ABREVIATIONS
A
AEP
AOC
AOS
APAVE
APD
APS
CCAS
CD
CEC
CES
CNASEA
CNRACL
CSA
CVO
DCE
EDF
EPS
GDF
HLM
IRCANTEC
PAE
PAIO
POS
RMI
RN
SATESE
SIVOM
SIVU
TUC
URSSAF
ZAC
ZAE
Autoroute
Adduction d’Eau Potable
Appellation d’Origine Contrôlée
Association des Œuvres Sociales
Association des Propriétaires d’Appareils à Vapeur et Electriques
Avant-Projet Définitif
Avant-Projet Sommaire
Centre Communal d’Action Sociale
Chemin départemental
Contrat Emploi Consolidé
Contrat Emploi Solidarité
Centre National pour l’Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles
Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales
Conseil Supérieur de l’Audiovisuel
Chemin Vicinal Ordinaire
Dossier de Consultation des Entreprises
Electricité de France
Educations Physique et Sportive
Gaz de France
Habitat à Loyer Modéré
Institution de Retraites des Collectivités, des Agents Non Titulaires de l’Etat et des
Collectivités
Programme d’Aménagement d’Ensemble
Permanence d’Accueil, d’Information et d’Orientation
Plan d’Occupation des Sols
Revenu Minimum d’Insertion
Route Nationale
Service d’Assistance Technique et d’Etude aux Stations d’Epuration
Syndicat Intercommunal à Vocation Ordures Ménagères
Syndicat Intercommunal à Vocation Unique
Travail d’Utilité Collective
Union de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d’Allocations Familiales
Zone d’Aménagement Concerté
Zone d’Activité Economique
121
122
TABLE DES ILLUSTRATIONS
PAGE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL (1D1)...................................................................................18
TABLEAU DE RECENSEMENT DES VEHICULES (2H1) .............................................................................36
INSTRUCTION DE DEFENSE PASSIVE (4H1) ........................................................................................39
EPOPEE REPUBLICAINE DE MONTAGNAC (1K9) .................................................................................42
PROJET DE REFECTION DU PREMIER ETAGE DE LA MAIRIE (1M3) ...........................................................47
PLAN DU CHALET DE NECESSITE (1M1) ............................................................................................49
123
124
TABLE DES MATIERES
PAGE
SOMMAIRE ................................................................................................................................1
INTRODUCTION ...........................................................................................................................3
PRESENTATION DU FONDS .............................................................................................................5
PLAN DE CLASSEMENT ..................................................................................................................11
SERIES MODERNES (ARCHIVES DE 1790 A 1982)...............................................................................15
C. BIBLIOTHEQUE ADMINISTRATIVE .................................................................................................17
D. ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE ..............................................................................17
E. ETAT CIVIL ..............................................................................................................................21
F. POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE.............................................................................27
G. CONTRIBUTIONS, ADMINISTRATIONS FINANCIERES .........................................................................29
H. AFFAIRES MILITAIRES................................................................................................................34
I. POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE ............................................................................................37
K. ELECTIONS ET PERSONNEL .........................................................................................................40
125
L. FINANCES DE LA COMMUNE .......................................................................................................43
M. EDIFICES COMMUNAUX, MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS .................................................45
N. BIENS COMMUNAUX, TERRES, BOIS, EAUX ....................................................................................50
O. TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, MOYENS DE TRANSPORTS, REGIME DES EAUX ............................................51
P. CULTES ..................................................................................................................................54
Q. ASSISTANCE ET PREVOYANCE .....................................................................................................55
R. INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES, LETTRES ET ARTS ......................................................................56
S. PIECES NE RENTRANT PAS DANS LES AUTRES SERIES .........................................................................57
T. URBANISME............................................................................................................................59
VERSEMENTS CONTEMPORAINS W (ARCHIVES POSTERIEURES A 1982) ..................................................65
1W. ADMINISTRATION COMMUNALE ..............................................................................................67
2W. ADMINISTRATION GENERALE, ETAT CIVIL, ELECTIONS ...................................................................68
3W. PERSONNEL COMMUNAL .......................................................................................................72
4W. FINANCES COMMUNALES .......................................................................................................75
5W. BIENS COMMUNAUX.............................................................................................................76
6W. TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE ET RESEAUX DIVERS ...........................................................................78
7W. URBANISME ........................................................................................................................81
8W. JEUNESSE, CULTURE, LOISIRS ..................................................................................................87
9W. ASSOCIATION DES ŒUVRES SOCIALES .......................................................................................88
10W. ASSOCIATION DECLIC ..........................................................................................................89
11W.AUBERGE DE BESSILLES ........................................................................................................89
12W. ADMINISTRATION COMMUNALE ............................................................................................90
13W. ADMINISTRATION GENERALE, ETAT CIVIL, ELECTIONS .................................................................90
14W. PERSONNEL COMMUNAL .....................................................................................................92
15W. FINANCES COMMUNALES.....................................................................................................95
16W. BIENS COMMUNAUX...........................................................................................................95
17W. TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE ET RESEAUX DIVERS .........................................................................97
18W. URBANISME......................................................................................................................99
126
19W. JEUNESSE, CULTURE, LOISIRS ................................................................................................103
20W. ACTION SOCIALE ................................................................................................................103
21W. ASSOCIATION PARTAGE, ENTRAIDE, SOLIDARITE........................................................................104
22W. ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISEE DE DEFENSE DE LA RIVE GAUCHE DE L’HERAULT........................104
INDEX .......................................................................................................................................105
TABLE DES ABREVIATIONS ..............................................................................................................121
TABLE DES ILLUSTRATIONS .............................................................................................................123
TABLE DES MATIERES ....................................................................................................................125
127

Répertoire Montagnac 2012 - Centre de Gestion de la Fonction

Transcription

Documents pareils

Ville de Montagnac

RegistryBooster

antiquaire / brocanteur depot-vente

Télécharger la fiche de la commune

Exemples de répertoire francophone (partiel) Exemples de

1943- 1946 : libération des Bouches-du-Rhône

Vous avez un projet de création ou reprise d`une entreprise ?

Le 11e en mouvement - Guide culture n° 21

progr avril mai juin 2015_Mise en page 1

Liste Pièces analysées Modèle - FONGECIF Midi