Télécharger le programme et les modalités d`inscription

 Les RENDEZ-VOUS de
l’AdCF en RÉGION
LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
CREUSE GRAND SUD
Maison de l’emploi et de la formation
vous accueille :
Vendredi
19 DECEMBRE
10h-13h
PROGRAMME
Esplanade Charles de Gaulle – 23200 Aubusson
Vendredi 19 décembre
de 10h à 13h
Maison de l’emploi et de la formation
Esplanade Charles de Gaulle
23200 Aubusson
Esplanade Charles de Gaulle - Aubusson (23200) - France
LIMOUSIN
2014-2020 : les enjeux
du mandat communautaire
Son contexte spécifique, ses nouveaux impératifs
© Michelin 2012 © TomTom - Mentions légales - Légende
100 m
200 ft
Pour toute information complémentaire, merci de contacter :
Fabienne Boucher
E-mail : [email protected]
T. 01 55 04 88 14 ou P. 06 71 50 65 88
AdCF – 22, rue Joubert 75009 Paris
Vendredi 19 décembre
Programme
09h30
Accueil café des participants
10h00
Ouverture par Michel Moine, président de la communauté de communes
Creuse Grand Sud
La rencontre alternera temps d’information et temps de débats. Ces derniers
seront plus particulièrement nourris par :
Philippe Barry, président de la communauté de communes du Val de Vienne
Michel Breuilh, président de la communauté d’agglomération de Tulle
Michel Moine, président de la communauté de communes Creuse Grand Sud
2014-2020 : les enjeux du mandat
communautaire
Son contexte spécifique, ses nouveaux impératifs
10h10
Le nouveau mandat communautaire s’engage dans un contexte institutionnel et financier
particulièrement sensible voire complexe. Les grands défis organisationnels et territoriaux à
relever sont nombreux. Alors que les perspectives des réformes actuelles qui touchent
l’ensemble de nos collectivités se dessinent, l’AdCF souhaite multiplier les temps d’information
et de débat entre communautés dans chaque région.
Elle propose aux élus et cadres communautaires de débattre sur la base d’une identification
des enjeux du mandat 2014-2020 et d’un point précis des principales obligations légales à
mettre en œuvre. Parmi elles, le schéma de mutualisation qui doit faire l’objet d’un
approfondissement technique particulier.
Débat en tribune et avec la salle
12h15
C’est dans ce contexte que l’AdCF et la communauté de communes Creuse Grand Sud
invitent les territoires à échanger autour de ces enjeux de mandat le :
Vendredi 19 décembre 2014 de 10h à 13h
Maison de l’emploi et de la formation (MEFAA)
Esplanade Charles de Gaulle
23200 Aubusson
Vous trouverez ci-joint un bulletin d’inscription. N’hésitez pas à en faire une large diffusion au
sein de votre conseil communautaire, de vos conseils municipaux et de vos services.
Les grands chantiers du mandat
Exposé introductif
Les évolutions attendues des périmètres communautaires et syndicaux dans un
contexte particulier de recomposition des collectivités régionales et départementales
(Quel seuil ? Quelles ambitions pour les SDCI 2015 ?). Le contexte budgétaire et la
place particulière que prend le pacte financier et fiscal dans la nouvelle gouvernance
intercommunale. L’élargissement des compétences et responsabilités des
communautés : ce qui est acté et ce que le Parlement pourrait envisager.
Christophe Bernard, secrétaire général AdCF
Le schéma de mutualisation
Alors que les communautés sont tenues de réaliser un schéma de mutualisation, en
lien avec leurs communes membres avant mars 2015, les dispositions encadrant
désormais les différentes formes de mutualisation et les règles à respecter doivent
être décryptées. Éléments d’observation nationale sur les dynamiques en cours.
Simon Mauroux, service juridique
Débat en tribune et avec la salle
13h00
Rafraîchissement à l’invitation de la communauté de communes Creuse
Grand Sud
BULLETIN D’INSCRIPTION
VENDREDI
2014-2020 : LES ENJEUX
DU MANDAT COMMUNAUTAIRE
Son contexte spécifique, ses nouveaux impératifs
19 DÉCEMBRE
2014
10h / 13h
Accueil café à partir de 9h30
Maison de l’emploi et de la formation
Esplanade Charles de Gaulle
23200 Aubusson
Bulletin à photocopier et à remplir par personne
Merci de nous le retourner à l’AdCF par mail : [email protected] ou fax : 01 55 04 89 01
o Mme
o M.
Prénom / Nom..............................................................................................................................................................................................
Fonction ..........................................................................................................................................................................................................................................................
Structure .........................................................................................................................................................................................................................................................
Adresse............................................................................................................................................................................................................................................................
Code postal ..................................................................................................................................................................................................................................................
Ville ...................................................................................................................................................
Tel.......................................................................................................................................................................................................................................................................
Fax ....................................................................................................................................................
E-mail ................................................................................................................................................................................................................................................................
Participera à la réunion du 19 décembre (10h-13h) .................................................................. o oui o non
Ma communauté est adhérente* à l’AdCF ....................................................................................... o oui o non
Le programme et le bulletin
sont également téléchargeables sur
www.adcf.org
Contact
Fabienne Boucher
[email protected]
T. 01 55 04 88 14 ou P. 06 71 50 65 88
* Frais de participation : Communauté (et ses communes
membres) adhérente à l’AdCF : Gratuit ; Communauté non
adhérente ou autres collectivités : 20 € par personne ; autres
organismes : 100 € par personne. Le cas échéant, une facture
est adressée par l’AdCF à l’issue de la journée.
Annulation : Elles ne sont prises en compte que si elles
parviennent à l’AdCF par courrier ou par fax au plus tard deux
jours ouvrés avant la rencontre. À défaut, la facturation est
maintenue. Toute personne inscrite peut se faire remplacer
jusqu’au dernier moment.
PLAN D’ACCÈS
VENDREDI
2014-2020 : LES ENJEUX DU
MANDAT COMMUNAUTAIRE
Son contexte spécifique, ses nouveaux impératifs
19 DÉCEMBRE
2014
10h / 13h
Accueil café à partir de 9h30
Maison de l’emploi et de la formation
Esplanade Charles de Gaulle
23200 Aubusson
arles de Gaulle - Aubusson (23200) - France
© Michelin 2012 © TomTom - Mentions léga