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SOMMAIRE
MARQUES
Pages

Marques de fabrique, de commerce ou de service……………………...3

Note d'information sur la protection des marques………………………4

Barème des taxes applicables aux marques……………………………..5

Classification internationale des produits et des services aux fins de
l'enregistrement des marques établies en vertu de l'Arrangement de
Nice (9emeEdition).………………….…..…………….………………………6

Marques de fabrique, de commerce ou de service enregistrées…..7
Bulletin Officiel de la
Propriété Industrielle
N° 316 Décembre 2010
BREVETS D'INVENTIONS

Brevets d'inventions (en abrégés descriptifs)……………………………..91

Formalités liées au dépôt d'une demande de brevet d'invention……. 92

Barème des taxes applicables aux brevets d'inventions …………........93

Brevets d’inventions délivrés ……...………………………….…………….94
999
DESSINS ET MODELES

Note d’information pour le dépôt de dessins ou modèles…………….125

Taxes parafiscales relatives aux dessins et modèles de fabrique, de
commerce ou de services en application de la lois de finance pour
l’année 2007…………………………………………………………………..126

Classification internationale des dessins et modèles (établie en vertu de
l’arrangement de Locarno)………………………………………………..127

Dessins et modèles Normes ST.80.OMPI………………………………..128
Marques de Fabrique, de
Commerce ou de Services
* Sont publiées dans ce bulletin:
Les enregistrements de marques effectués en application de l'article 5 de l'Ordonnance
N° 03 – 06 du 19 Juillet 2003, relative aux marques de fabrique et de commerce.
Ces enregistrements bénéficient d'une protection de dix (10) ans à compter de la date du dépôt
de la demande d'enregistrement.
* Ne sont pas publiées dans ce bulletin:
Les enregistrements internationaux dont la protection est étendue à l'Algérie, dans le cadre
de l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques auquel
l'Algérie est partie.
Ces enregistrements sont publiés par l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle,
dans la revue (Gazette OMPI des marques internationales) qui peut être consultée à L'INAPI.
Avis aux Abonnés
* Les abonnements au BOPI prennent effet le premier janvier de l’année en cours, quelle
que soit la date à laquelle la souscription est faite.
Administration
Adresse: INAPI 42, rue Larbi Ben M'Hidi (3ème étage) - BP 403 - Alger Gare
 : (021) 73 - 23 - 58
(021) 73 - 59 - 39
Fax: (021) 73 - 55 - 81
(021) 73 - 96 - 44
Web : http : // www. Inapi. org - e-mail : Marques @ inapi. org
3
NOTE D'INFORMATION
SUR LA
PROTECTION DES MARQUES
Le dépôt d'une marque est subordonné à la remise ou l'envoi à l'INAPI des pièces
suivantes:
1) Une demande d'enregistrement de marque (en 5 exemplaires fournis par l'INAPI) datée,
signée et à compléter à la machine aux rubriques 1,4 et 5 ; les reproductions de la marque,
en noir et blanc, devront être apposées dans le cadre réservé à cet effet et deux
reproductions supplémentaires de la marque devront y être annexées ;
Pour la désignation des produits ou des services et l'indication des classes concernées, il
convient de se référer à la classification internationale des produits et des services aux fins
de l’enregistrement des marques.
2) 5 reproductions en couleurs, si celles-ci sont revendiquées ; il y a lieu dans ce cas, de
compléter la rubrique 3 de la demande.
3) Un chèque libellé à l’ordre de l'INAPI d’un montant de Quatorze mille (14.000) dinars
algériens, pour le dépôt d'une marque dans une seule classe de produits ou de services; si
le dépôt concerne plusieurs classes, la taxe par classe de Deux mille (2.000 DA) dinars sera
multipliée par le nombre de classes indiquées ;
Toutefois, il convient de requérir, avant le dépôt de la marque, une recherche d'antériorité
auprès de nos services qui portera sur toutes les marques enregistrées (nationales et
internationales étendues à l'Algérie) et ce, afin de vous assurer que la marque choisie n'a pas
déjà été enregistrée au profit d'un tiers ; cette recherche est soumise au paiement préalable
d'une taxe nationale.
La durée de la protection accordée à la marque enregistrée est de 10 ans à compter de la date
de dépôt; cette protection pourra être indéfiniment renouvelée pour des périodes
d'égales durées.
Si des modifications concernant la propriété de la marque interviennent au cours de la
période de protection (cession, concession de licence etc...) il conviendra d'en demander
l'inscription au registre des marques et ce, à peine de nullité des actes concernés par
l'ordonnance n° 03 – 06 du 19 Juillet 2003, relative aux marques, ainsi qu’aux textes
pris pour son application.
4
TAXES PARAFISCALES RELATIVES AUX MARQUES
DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICES
EN APPLICATION DE LA LOI DE FINANCES POUR L'ANNEE 2007
CODE
NATURE DES TAXES
TARIF UNITAIRE
(en dinars)
TAXES DE DEPOT OU DE RENOUVELLEMENT
746-01
746-02
746-03
Taxe de dépôt……………………………………………………………….
Taxe de renouvellement……………………………………………………….
Taxe d'enregistrement par classe de produits ou de service………………… .
Taxe de revendication de priorité……………………………………………
14.000
15.000
2.000
1.000
TAXES POSTERIEURES AUX DEPOTS
746-04
746-05
746-06
Taxe de délivrance d'un certificat d'identité………………………………….
Taxe de renonciation à l'utilisation d'une marque……………………………..
Surtaxe de retard pour le renouvellement d'une marque……………………..
800
800
800
TAXES DES RECHERCHES, COPIES
746-07
Taxe de recherche à l'identique par marque………………………………….
Taxe de recherche à l'identique au-delà d'une par classe supplémentaire……...
1.600
400
746-08
Taxe de recherche de similitude dans 3 classes……………………………….
Taxe au-delà de la troisième classe……………………………………………..
Taxe de correction d'erreur matérielle, par marque………………………….
Taxe de délivrance d'une copie certifiée conforme d'un document de marque..
Taxe de délivrance d'une copie de règlement d'utilisation d'une marque
collective, par page..............................................................................
3.000
500
400
400
746-09
746-10
746-11
400
TAXES RELATIVES AU REGISTRE DES MARQUES
746-12
746-13
746-14
Taxe d'inscription d'acte portant cession ou concession d'une marque ou
transfert par succession…………………………………………………………
3.000
- pour chacune des marques suivantes visées dans le même bordereau………....
200
Taxe d'inscription de toute autre nature, relative à une marque………………...
1.600
- pour chacune des marques suivantes visées dans le même bordereau…………
200
Taxe de délivrance d'une copie certifiée d'inscription au registre des marques
ou certificat constatant qu'il n'en existe aucune………………………………..
800
TAXE POUR DEPOT D'UNE MARQUE
D'ENREGISTREMENT INTERNATIONAL
746-15
Taxe nationale pour la demande d'enregistrement international d'une marque….
5
4.000
Classification internationale des produits et de services aux fins de
l'enregistrement des marques établies en vertu de l'Arrangement de Nice
LISTE DES CLASSES
(Neuvième édition)
Produits
18- Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans
d'autres classes ; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies,
parasols et cannes; fouets et sellerie.
19. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non
métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportâmes non métalliques; monuments non métalliques.
20. Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans
d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os,
ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés
de toutes ces matières ou en matières plastiques.
21. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et
éponges; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la
brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou miouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et
faïence non comprises dans d'autres classes.
22. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans
d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses
brutes.
23. Fils à usage textile.
24. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ;
couvertures de lit et de table.
25. Vêtements, chaussures, chapellerie.
26. Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets,
épingles et aiguilles; fleurs artificielles.
27. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;
tentures murales non en matières textiles.
28. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans
d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël.
29. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et
légumes conservés, congelés, sèches et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
30. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;
farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour
faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices;
glace à rafraîchir.
31. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans
d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences,
plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux ; malt.
32. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations
pour faire des boissons.
33. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
34. Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.
1.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;
résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;
engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la
trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à
conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières
collantes) destinés à l'industrie.
2. Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la
détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres,
décorateurs, imprimeurs et artistes.
3.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;
préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons;
parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.
4.
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber,
arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour
moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage.
5. Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la
médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour
bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber
les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la
destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.
6.
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux
métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non
électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques;
coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes;
minerais.
7. Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour
véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à
l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles
autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs.
8. Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie,
fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.
9.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage
ou la commande du courant électrique ; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
10. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et
vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.
11. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de
cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution
d'eau et installations sanitaires.
12. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
13. Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs; feux d'artifice.
14. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en
plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres
précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.
15. Instruments de musique.
16. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres
classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)
; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres
classes); caractères d'imprimerie ; clichés.
17. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces
matières non compris dans d'autres classes ; produits en matière
plastiques mi- ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler,
tuyaux flexibles non métalliques.
Services
35. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau.
36. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières.
37. Construction ; réparation ; services d'installation.
38. Télécommunications.
39. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation
de voyages.
40. Traitement de matériaux.
41. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.
42. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de
recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de
recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs
et de logiciels.
43. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.
44. Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de
beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture,
d'horticulture et de sylviculture.
45. Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et
des individus ; services personnels et sociaux rendus par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus.
6
Marques de Fabrique, de
Commerce ou de Service
Enregistrées
Codes « INID » normalisés recommandés et minimum
requis pour l'identification des données bibliographiques
des marques
(111) Numéro d'ordre de l'enregistrement
(151) Date de l'enregistrement
(210) Numéro d'ordre de la demande
(230) Données relatives aux expositions
(300) Données relatives à la priorité selon la convention de Paris
(511) Classification internationale des produits et services
(540) Reproduction de la marque
(732) Nom et adresse du titulaire de l'enregistrement
(740) Nom du mandataire
7
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 316 : ‫ رﻗـﻢ‬- ‫اﻟﻤﻨﺸـــﻮر اﻟﺮﺳﻤـــﻲ ﻟﻠﻤـﻠـﻜـﻴـــﺔ اﻟﺼﻨــﺎﻋــﻴــــﺔ‬
(111) 76501
(151) 31 Janvier 2009
(210) 90246
(732) PANASONIC CORPORATION.
1006, Oaza Kadoma, Kadoma-shi,
Osaka 571-8501
JAPON.
(511) 32.
Bières.
_____________________________________________
(740) Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(111) 76503
(151) 07 Mars 2009
(210) 90649
(732) CHINA NORTH INDUSTRIES CORPORATION
12 A Guang An Men Nan Jie, Beijing
REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE.
(511) 7, 8, 9, 10, 11, 35.
Machines et machines-outils; moteurs (à l’exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et
organes de transmission (à l’exception de ceux pour
véhicules terrestres); instruments agricoles autres que
ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs
ainsi que tous les produits inclus dans cette classe. Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs
ainsi que tous les produits inclus dans cette classe. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de
contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement; appareils et instruments pour la conduite la distribution, la transformation, l’accumulation,
le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d’enregistrement
magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;
caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement
pour le traitement de l’information et les ordinateurs;
extincteurs ainsi que tous les produits inclus dans cette
classe. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture extincteurs ainsi que tous les produits inclus dans cette classe.
Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ainsi que tous les produits inclus dans cette classe.
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau ainsi que tous
les services inclus dans cette classe.
_____________________________________________
(111) 76502
(740) M. Sator
LD2000 CIWS
(511) 13.
Armes automotrices; mires d’armes à feu; douilles de
cartouches; munitions; tréteaux [supports] pour le tir;
affûts de canons; armes à feu; engins balistiques.
_____________________________________________
(111) 76504
(151) 07 Avril 2009
(210) 91006
(732) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSURE
28, Avenue de Flandre,
75019 Paris
FRANCE.
WAMEA BEACH
(511) 25.
Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception des
chaussures orthopédiques), chapellerie.
_____________________________________________
(111) 76505
(151) 07 Avril 2009
(210) 91007
(151) 01 Mars 2009
75019 Paris
FRANCE.
(210) 90562
(732) SARL BRASSERIE ALGERIENNE ORANAISE
10, Avenue des 40 Martyrs, Oran
ALGERIE.
8
(511) 1, 5.
Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences,
à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture; résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut; engrais pour les terres;
compositions extinctrices; préparations pour la trempe
et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à
conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs
(matières collantes) destinés à l’industrie ainsi que tous
les produits compris dans cette classe. Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la
médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements;
matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des
animaux nuisibles; fongicides, herbicides ainsi que tous
les produits compris dans cette classe.
_____________________________________________
SABLE CHAUD
(511) 25.
_____________________________________________
(111) 76506
(151) 07 Avril 2009
(210) 91014
75019 Paris
FRANCE.
(111) 76509
NEW LANDER
(151) 08 Avril 2009
(210) 91036
(511) 25.
_____________________________________________
(732) BIOMARIN PHARMACEUTICAL INC.
105 Digital Drive,
Novato, California, 94949
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(111) 76507
(151) 07 Avril 2009
(210) 91016
75019 Paris
FRANCE.
(511) 1, 5.
Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences,
à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture; résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut; engrais pour les terres;
compositions extinctrices; préparations pour la trempe
et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à
conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs
(matières collantes) destinés à l’industrie ainsi que tous
les produits compris dans cette classe. Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la
médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements;
dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des
animaux nuisibles; fongicides, herbicides ainsi que tous
les produits compris dans cette classe.
_____________________________________________
MER ET ALIZES
(511) 25.
_____________________________________________
(111) 76508
(151) 08 Avril 2009
(210) 91035
(732) BIOMARIN PHARMACEUTICAL INC.
105 Digital Drive, Novato, California, 94949
(111) 76510
(732) GLAXO GROUP LIMITED.
Glaxo Wellcome House, Berkeley Avenue,
Greenford, Middlesex, UB6 0NN
ENGLETERRE.
(151) 08 Avril 2009
(210) 91037
BIOMARIN
9
(511) 5.
Produits et substances pharmaceutiques à usage humain
et vétérinaire.
_____________________________________________
VIRUCOAT
(111) 76513
(511) 3, 5, 9, 10.
Masques pour le visage. Produits pharmaceutiques, à
savoir produits pharmaceutiques antiviraux. Masques et
autres articles de protection. Masques et articles de
protection à usage médical.
_____________________________________________
(111) 76511
(151) 13 Avril 2009
(210) 91075
(732) ALUMCO LLC (EMARATI COMPANY).
Dubai Investment Park,
P.O. Box 49668, Dubai
EMIRATES ARABES UNIS.
(151) 11 Avril 2009
(740) I. Benouniche
(210) 91045
(732) PATRICIA LAURENS MEDITERRANEE
INSTITUTE
93, Bd Gambetta, 06000 Nice
FRANCE.
(740) N. E. Djelliout
(511) 6, 19, 37, 40.
Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques; constructions transportables métallique matériaux métalliques pour les voies ferrées;
câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et
quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffresforts; produits métalliques non compris dans d’autres
classes; minerais. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.
Construction; réparation; services d’instal-lation. Traitement de matériaux.
_____________________________________________
(511) 41 44.
Formation aux méthodes et protocoles de soins Patricial
Laurens. Salon de beauté; services de manucure pédicure; massage; salons de coiffure; soins d’hygiène et de
beauté pour êtres humains.
_____________________________________________
(111) 76512
(111) 76514
(151) 13 Avril 2009
(210) 91078
(151) 11 Avril 2009
(732) CHINA NORTH INDUSTRIES CORPORATION
12 A Guang An Men Nan Jie,
Beijing
(210) 91048
(732) Mitsubishi Tanabe Pharma Corporation.
2-10, Dosho-machi 3-chome,
Chuo-ku, Osaka
JAPON.
(740) M. Sator
YITIAN
(511) 13.
Armes automotrices; mires d’armes à feu; douilles de
cartouches; munitions; tréteaux [supports] pour le tir;
affûts de canons; armes à feu; engins balistiques.
_____________________________________________
10
(111) 76515
(151) 14 Avril 2009
(511) 5.
Produits pharmaceutiques.
_____________________________________________
(210) 91083
(732) Monsieur RAOURAOUA Youcef
Bâtiment 96, Cité Garidi 2, N° 2,
Kouba, Alger
ALGERIE.
(111) 76518
(151) 14 Avril 2009
(210) 91102
(732) BIOPHARM SPA
12, Rue Ali Boumendjel, Alger
ALGERIE.
CIRBESA
(511) 5.
_____________________________________________
(511) 16.
Boite faciale, serviette féminine, papier hygiénique
couche bébé, essuie tout, couche adulte, mouchoir en
papier.
_____________________________________________
(111) 76516
(111) 76519
(151) 20 Avril 2009
(210) 91167
(151) 14 Avril 2009
(732) SARL CODEM
N° 54 Zone Industrielle 03, Es-Senia
B.P. 102 Es-Senia, Oran
ALGERIE.
(210) 91095
(732) SARL BABY JUNIOR
Lotissement El Yasmine, Extention N° 30,
Draria, Alger
ALGERIE.
LE SAUVEUR
(511) 29.
Fruits et légumes conservés.
_____________________________________________
(111) 76520
(151) 20 Avril 2009
(210) 91171
(732) SARL CODEM
N° 54 Zone Industrielle 03, Es-Senia
B.P. 102 Es-Senia, Oran
ALGERIE.
OXYDENT
(511) 24.
Tissus et produits textiles nom compris dans d’autres
classes, couverture de lit et de table.
_____________________________________________
(111) 76517
(511) 30.
Gomme à mâcher.
_____________________________________________
(111) 76521
(151) 14 Avril 2009
(151) 20 Avril 2009
(210) 91176
(210) 91101
(732) LABORATOIRES PHARMAGHREB
Route Principale 14125, Mellakou, Tiaret
ALGERIE.
(732) BIOPHARM SPA
12, Rue Ali Boumendjel, Alger
ALGERIE.
REFUXON
XIRA
11
(511) 5.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine substances diététiques à
usages médical, aliments pour bébé; emplâtres, matériel
pour pansements; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires; désinfectants produits pour la
destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides
_____________________________________________
(111) 76522
(151) 21 Avril 2009
(210) 91184
(732) ZELNOVA, S.A.
Pol. Ind. Torneiros,
s/n, 36400 Porriňo (Pontevedra),
(511) 29.
Fromage.
_____________________________________________
ESPAGNE.
(111) 76524
(151) 22 Avril 2009
(210) 91207
(732) SARL FADIPLAIT
Abadla Ouled Brahim
Lot, 635 Lot 05, Hamadi, B.P.68, Boumerdes
ALGERIE.
(511) 5.
Désodorisants autres qu’à usage personnel, produits
pour rafraîchir l’air, désinfectants à usage hygiénique,
insecticides, produit pour la destruction des animaux
nuisibles, herbicides, fongicides.
_____________________________________________
(111) 76523
(151) 22 Avril 2009
(210) 91206
(732) SARL FADIPLAIT
Abadla Ouled Brahim
Lot, 635 Lot 05, Hamadi, B.P.68, Boumerdes
ALGERIE.
(511) 29.
Fromage.
_____________________________________________
(111) 76525
(151) 27 Avril 2009
(210) 91238
(732) S.P.A METIDJI HOLDING
Zone d’activité route de la salamandre
Mazagrane 27120, Mostaganem
ALGERIE.
12
(511) 29, 30.
Fruits et légumes conservés. Farines et préparations
faites de céréales.
_____________________________________________
(111) 76526
(151) 28 Avril 2009
(210) 91257
(732) SARL SAVIP
Importation et Vente de Produits Para Pharmaceutique et Cosmétique
31, Avenue Bouguerri Khelifa,
Ex Avenue d’Arcole, Gambetta, 31 000 Oran
ALGERIE.
(511) 30.
Sel alimentaire, sel de cuisine et sel de table.
_____________________________________________
(111) 76528
(151) 29 Avril 2009
(210) 91265
(732) HIKMA PHARMACEUTICALS
Bayader Wadi Al Seer, Industrial Area
P.O. Box 182400, Amman 11118
JORDANIE.
(511) 3, 35.
Savons, parfums, cosmétique. Affaires commerciales.
_____________________________________________
(111) 76527
(511) 5, 35.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à
usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel
pour pansements; matières pour plomber les dent et
pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour
la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. Publicité; gestion des affaires commerciales;
administration commerciale; travaux de bureau.
_____________________________________________
(151) 13 Mai 2010
(210) 101498
(732) SOCIETE KOUIDER SEL, SARL EKOSEL
El Hamraia, El Oued
ALGERIE.
(111) 76529
(151) 02 Mai 2009
(210) 91269
(732) Madame MOKRANE Nadjia
10, Rue Frères Lumière, Rouïba,
Alger
ALGERIE.
MUSTINO
13
(511) 30.
Pâtisserie, confiserie, chocolaterie et croissanterie.
_____________________________________________
(111) 76530
(151) 03 Mai 2009
(511) 10.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;
articles orthopédiques; matériel de suture.
_____________________________________________
(210) 91282
(732) NICHOLS PLC.
Laurel House, 3 Woodlands Park, Ashton Road,
Newton-Le-Willows, WA12 0HH
ANGLETERRE.
(111) 76533
(151) 05 Mai 2009
(210) 91363
(732) PFIZER PRODUCTS INC.
Une société organisée sous les lois de l’Etat du
Connecticut
Eastern Point Road, Groton, Connecticut 06340
(740) A. Boukrami
ELAQUIS
(511) 32.
Boissons non alcooliques et préparations pour faire ces
boissons; jus de fruits; eaux minérales.
_____________________________________________
(111) 76531
(210) 91291
(511) 5.
Préparations et substances pharmaceutiques et vétérinaires.
_____________________________________________
(151) 03 Mai 2009
(111) 76534
(732) ADHE-ELSE S.A.
2, Avenue du 3 Août, Trocadero,
B.P. 454 4000 Sousse
TUNISE.
(210) 91364
(732) Actavis Group PTC ehf.
Une société anonyme privée organisée et existante sous les lois d’Islande
Reykjavikurvegi 76-78
220 Hafnarfjordur
ISLANDE.
STERNOMY
(740) A. Boukrami
(511) 10.
_____________________________________________
(111) 76532
(151) 05 Mai 2009
LUVINSTA
(511) 5.
Préparations et substances pharmaceutiques.
_____________________________________________
(151) 03 Mai 2009
(210) 91294
(111) 76535
TUNISE.
(151) 05 Mai 2009
(210) 91365
(732) Actavis Group PTC ehf.
Une société anonyme privée organisée et existante sous les lois d’Islande
14
Reykjavikurvegi 76-78
220 Hafnarfjordur
ISLANDE.
(740) A. Boukrami
(740) A. Boukrami
VALPRESS
(511) 1, 32, 35, 37, 39, 40, 41, 42, 45.
Eau de mer recyclée à usage commercial. Eau potable
recyclée. Mise en disponibilité de personnel dans le but
d’exploitation des installations de traitement de l’eau.
Construction, entretien, réparation et nettoyage des
usines de traitement de l’eau notamment, installations
de dessalement de l’eau de mer; construction, entretien,
réparation et nettoyage de réservoirs d’eau. Transport;
services de logistique dans le secteur de transport;
transport d’eau potable, d’égouts et de traitement; transport par oléoduc, dépôt de marchandises notamment,
l’eau; livraison de marchandises, notamment, l’eau;
location
d’espace
d’entreposage;
fourniture
d’informations en matière d’entreposage. Traitement de
l’eau ; traitement et retraitement d’eau potable, d’égouts
et de traitement; enlèvement des eaux usées par nettoyage; traitement d’eau par procédés physique, chimique, biologique. Formation pour la fourniture de
technique de savoir-faire. Services d’ingénieurs; réalisation d’essais et vérifications techniques; réalisation de
mesures techniques; développement de concepts
d’utilisation en relations avec les techniques (gestion
d’installations); expertise technique; conseil technique;
stratégie de projet technique; réalisation de contrôles en
matière de compatibilité avec l’environ-nement. Commerce des droits d’utilisation de l’eau et des approvisionnements en eau.
(511) 5.
_____________________________________________
(111) 76536
(151) 09 Mai 2009
(210) 91398
(732) GlaxoSmithKline Trading Services Limited.
6900 Cork Airport Business Park,
Kinsale Road, Cork
IRLANDE.
ATYPITHRO
(511) 5.
Produits et substances pharmaceutiques.
_____________________________________________
(111) 76537
(151) 09 Mai 2009
(210) 91399
(300) DE, le 10/12/2008 N° 30 2008 077 834.
_____________________________________________
(732) GlaxoSmithKline Trading Services Limited.
6900 Cork Airport Business Park,
Kinsale Road, Cork
IRLANDE.
(111) 76539
(210) 91774
P.O. Box l82400, Amman 11118
JORDANIE.
MAZATHRO
(511) 5.
Produits et substances pharmaceutiques.
_____________________________________________
(111) 76538
(151) 13 Juin 2009
NORVECURE
(151) 10 Juin 2009
(511) 5, 35.
la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbi-
(210) 91760
(732) OILTANKING GMBH
Admiralitästrasse 55,
20459 Hamburg
ALLEMAGNE.
15
cides. Publicité; gestion des affaires commerciales;
_____________________________________________
_____________________________________________
(111) 76540
(210) 91860
(111) 76543
(151) 13 Juin 2009
(151) 21 Juin 2009
(732) SARL COP, BD COLONEL LOTFI
Route de Tlemcen, Ben Badis, Sidi-Bel-Abbes
ALGERIE.
(210) 91775
P.O. Box l82400, Amman 11118
JORDANIE.
Diar Eshems
(511) 33.
Vin.
_____________________________________________
PIRUCIN
(111) 76544
(511) 5, 35.
_____________________________________________
(111) 76541
(210) 91878
(732) AMGEN INC.
Une société de 1’Etat de Delaware
One Amgen Center Drive, Thousand Oaks,
California 91320-1799
(740) A. Boukrami
(151) 14 Juin 2009
NESPO
(210) 91790
(732) Monsieur AÏD Mohamed
Villa N° 71, Canastel, Oran
ALGERIE.
(511) 5.
Produits pharmaceutiques sur ordonnance destinés à
stimuler la production de globules rouges; produits
pharmaceutiques sur ordonnance, à savoir protéine
stimulant l’érythro-poïèse.
_____________________________________________
DINKY
(511) 29.
Fromage
_____________________________________________
(111) 76542
(151) 21 Juin 2009
(111) 76545
(151) 13 Octobre 2009
(210) 92867
(151) 21 Juin 2009
(732) Monsieur RAHAM Ahmed
Gingembre El Houkoul
Zone Industriel N° 07, Ain Fakroune,
Oum El Bouaghi
ALGERIE.
(210) 91856
(732) SARL COP, BD COLONEL LOTFI
Route de Tlemcen, Ben Badis, Sidi-Bel-Abbes
ALGERIE.
Bahia
(511) 33.
Vin.
16
Nettoyeur haute pression. Câble de démarrage. Tapis,
tapis de sol et tapis de caoutchouc pour véhicules.
_____________________________________________
(111) 76548
(151) 01 Mars 2010
(210) 100570
(732) COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN
12 Cours Sablon,
63000 Clermont-Ferrand
FRANCE.
(740) D. A. Bouchama
(511) 30.
Gingembre condiment. .
_____________________________________________
(111) 76546
(151) 14 Décembre 2009
(210) 93405
(732) Monsieur BEN BABA ALI Mahmoud
05, Rue Benkali Omar,
Blida 09000
ALGERIE.
(511) 7, 9, 27.
Nettoyeur haute pression. Câble de démarrage. Tapis,
tapis de sol et tapis de caoutchouc pour véhicules.
_____________________________________________
(111) 76549
(151) 04 Avril 2010
(210) 100985
(732) SARL LOULI ELECTRO
VENTE EN GROS IMP/ EXP
Lotissement « B » Ancien Communale N° 215
RC N° 03 B0964854, Baba Hassen, Alger
ALGERIE.
(511) 30.
Café.
_____________________________________________
(111) 76547
(151) 01 Mars 2010
(210) 100569
(732) COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN
12 Cours Sablon,
63000 Clermont-Ferrand
FRANCE.
(740) D. A. Bouchama
MICHELIN
(511) 9.
Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images, supports
d’enregistrement magnétiques.
(511) 7, 9, 27.
17
_____________________________________________
(111) 76552
(111) 76550
(210) 90125
(151) 23 Novembre 2010
(151) 18 Janvier 2009
(732) Monsieur ELIMAM Ahmed
Rue du 17 Septembre 1956, Imp A N° 1
Ouled Yaich 09100, Blida
ALGERIE.
(210) 103232
(732) DABUR INDIA LIMITED.
8/3, Asaf Ali Road, New Delhi -110002,
Balsara House, 43 Nagindas Master Road, Fort,
Mumbai 400001
INDE.
METALOR
(511) 3.
Brillant pour métaux, décapant pour soudure de la
plomberie, cirages pour cuire.
_____________________________________________
(111) 76553
(151) 25 Avril 2009
(210) 91208
(732) SARL BIOCARE
RN 44 Sidi Kassi Ben M’hidi,
El-Taref
ALGERIE.
GENIMED
(511) 3.
Produits de soin pour les cheveux y compris huiles pour
les cheveux, gels, crèmes et lotions pour les cheveux,
lotions toniques et produits vitalisant pour les cheveux
et autres produits cosmétiques.
_____________________________________________
(511) 5.
_____________________________________________
(111) 76554
(111) 76551
(151) 25 Avril 2009
(151) 23 Novembre 2010
(210) 91212
(210) 103234
(732) LES LABORATOIRES INPHA-MEDIS SPA
8, Rue Prosper Dubourg, Annaba
ALGERIE.
(732) DABUR INDIA LIMITED.
8/3, Asaf Ali Road, New Delhi -110002,
Balsara House, 43 Nagindas Master Road, Fort,
Mumbai 400001
INDE.
REDUPAR
Léflunomide
(511) 5.
Médicament destiné à la médecine humaine.
_____________________________________________
(111) 76555
(151) 25 Avril 2009
(210) 91213
ALGERIE.
(511) 3.
Pâtes dentifrices, poudre dentaire et autres produits de
dentifrices.
_____________________________________________
IPPROTON
18
_____________________________________________
Oméprazole
(511) 5.
_____________________________________________
(111) 76559
(151) 13 Juin 2009
(111) 76556
(732) EL KENDI INDUSTRIE DU MEDICAMENT
SPA
Haouch Khaouche, Lotissement 2 N°14
Delly Brahim, Alger
ALGERIE.
(210) 91782
(151) 25 Avril 2009
(210) 91214
ALGERIE.
TEDEMA
Venlafaxine
(511) 5.
Médicament destiné à usage de la médecine humaine.
_____________________________________________
(511) 5.
_____________________________________________
(111) 76557
(111) 76560
(151) 13 Juin 2009
(151) 21 Juin 2009
(210) 91870
(210) 91770
(732) RANBAXY LABORATORIES LIMITED.
Plot N° 90, Sector - 32
Gurgaon - 122001, Haryana
INDE.
(732) TAKEDA PHARMACEUTICAL COMPANY
LIMITED.
1-1, Doshomachi 4-chome,
Chuo-ku, Osaka
JAPON.
RODERA
GLUSTIN
(511) 5.
Préparations pharmaceutiques à usage humain.
_____________________________________________
(511) 5.
Préparations pharmaceutiques et médicinales à usage
humain et vétérinaire.
_____________________________________________
(111) 76558
(111) 76561
(151) 13 Juin 2009
(151) 21 Juin 2009
(210) 91868
P.O. Box 182400,
Amman 11118
JORDANIE.
(210) 91781
SPA
Haouch Khaouche, Lotissement 2 N°14
Delly Brahim, Alger
ALGERIE.
(511) 5, 35.
(511) 5.
19
_____________________________________________
(111) 76562
(151) 21 Juin 2009
(210) 91869
P.O. Box 182400,
Amman 11118
JORDANIE.
(511) 9, 38.
Téléphones cellulaires, radio-téléphones, agendas électroniques, ainsi que les accessoires des produits précités,
à savoir casques d’écoute et écouteurs, microphones,
haut-parleurs, boîtes et étuis de transport, pinces pour
fixation à la ceinture; logiciels et programmes
d’ordinateurs destinés à la transmission, à la réception
ou à la reproduction du son, d’images, de vidéos ou de
données par l’intermédiaire d’un réseau de télécommunication ou via un système de télécommunication destiné à améliorer ou faciliter l’usage et l’accès à des réseaux d’ordinateurs ou au réseau téléphonique; logiciels
de gestion de bases de données de tous types; logiciels
de commerce électronique permettant à l’utilisateur de
passer commande et d’effectuer des paiements dans le
domaine des transactions de commerce électronique par
l’intermédiaire d’un réseau global d’ordinateurs ou d’un
réseau de télécommunications; logiciels pour la formation et le support au sujet d’ordinateurs et de téléphones
portables dans le domaine des communications; logiciels de jeu pour des combinés portables; logiciels et
programmes d’ordinateurs offrant de la musique, des
films, des animations et des livres électroniques; logiciels pour la distribution aux utilisateurs d’information
et de contenu multimédia interactif contenant du texte,
des images, des vidéos et du son dans le domaine des
communications; logiciels et programmes d’ordinateurs
pour la gestion et la mise en œuvre d’appareils de télécommunication sans-fil; logiciels pour accéder, rechercher, indexer et récupérer de l’information et des données sur un réseau global d’ordinateurs ou sur un réseau
global de communication, et pour naviguer et parcourir
des sites Internet via les dits réseaux; logiciels pour
envoyer et recevoir des messages courts et du courrier
électronique et pour filtrer et rejeter des contenus non
informatifs ou non désiré dans les données récepteurs,
émetteurs et réémetteurs radio, tant analogiques que
digitaux, pour la communication (transmission) de données, de la voix, d’images et de vidéos; logiciels de jeu
électronique pour des combinés mobiles; caméras, à
savoir caméras photographiques, caméras digitales,
caméras cinématographiques, caméras vidéo; systèmes
et appareils pour les transactions pécuniaires électriques
et/ou électroniques, à savoir cartes à mémoire et/ou à
(511) 5, 35.
_____________________________________________
(111) 76563
(151) 22 Août 2007
(210) 72343
(732) MOBILE TELECOMMUNICATIONS COMPANY (KSC)
Société organisée selon les lois du Koweït
Shuweikh Residential, Block B6,
Airport Street, Building 80023
KOWEIT.
(740) A. Boukrami
20
microprocesseur et leurs lecteurs; machines à calculer;
cartes pour la communication, tous lesdits systèmes,
appareils et cartes étant destinés à coopérer avec des
appareils de communication; unités de positionnement
global. Services de télécommunication.
_____________________________________________
(511) 23, 24, 25.
Fils à usage textile. Tissus et produits textiles non compris dans d’autres classes, couvertures de lit et de table.
Vêtements, chaussures, chapellerie.
_____________________________________________
(111) 76566
(111) 76564
(151) 18 Mars 2008
(151) 04 Juin 2008
(210) 80779
(210) 81637
(732) UNI-CHARM KABUSHIKI KAISHA.
(Connu également sous le nom de Uni-Charm
Corporation).
182, Shimobun, Kinsei-cho,
Shikokuchuo-shi, Ehime-ken
JAPON.
(732) SARL LITERIE HORIZON
1, Rue Amar Lamrani, Ouled Haddaj, Boumerdes
ALGERIE.
MOONY
(511) 5.
Serviettes périodiques, tampons périodiques, slips périodiques, bandes périodiques, protège-slips périodiques, protège-slips hygiéniques, culottes/slips périodiques, masques jetables non tissés tels que ceux portés
par des personnes comme protection contre le rhum et le
SRAS (syndrome respiratoire aigu sévère), culottes/protections/couches pour incontinents, serviettes
pour incontinents, tampons absorbants pour incontinents, coton hydrophile, tampons absorbants pour
l’allaitement, matériel dentaire, papier huilé à usage
médical, plaquettes, gaze, capsules, coques oculaires,
bandage pour les oreilles, sparadraps, bandages, collodions, tampons d’allaitement, bracelets à usage médical,
sperme pour l’insémination artificielle, lait en poudre
pour bébés, lactose, attrape-mouches, papier antimite,
préparations pharmaceutiques tels que les antihémorroïdaux, emménagogues, désinfectants urinaires,
dermatites et les purulences, agents anti-dermoinfectieux, désinfectants, cataplasmes, analgésiques,
agents anti-prurits, savons médicinaux, huiles médicamenteuses pour bébés, poudres médicamenteuses pour
bébés, préparations médicamenteuses pour le bain, préparations vitaminées, préparations de chondroitine,
déodorants non à usage personnel.
_____________________________________________
(511) 20.
Matelas.
_____________________________________________
(111) 76565
(151) 03 Août 2005
(210) 51458
(732) EURL IMPERIAL TEXTILE
Lotissement 123 Ben Hadadi Saïd, 88 B N° 32,
Cheraga, Alger
ALGERIE.
(740) A. Bouras
(111) 76567
(151) 17 Septembre 2008
(210) 82723
(732) Monsieur GAOUAR Imad Eddine
Logement 03, N° 02, Zone Industrielle Khemisti,
Hennaya, Tlemcen
ALGERIE.
21
(511) 39.
Conditionnement de ciment.
_____________________________________________
(111) 76568
(511) 30.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés
du café; farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop
de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à
rafraîchir.
_____________________________________________
(151) 08 Décembre 2009
(210) 93352
(732) AL-FAYSAL BAKERY & SWEETS COMPANY
W. L. L.
P.O. Box 54144,
Safat 85862
KOWEÏT.
(111) 76570
(151) 22 Avril 2009
(210) 91196
(732) TOSTADEROS SOL DE ALBA, S.A.
Pol. Ind. Juncaril – C/ Loja, parc - 166,
E-18210, (Peligros) Granada
ESPAGNE.
(740) A. Boukrami
(511) 30.
rafraîchir.
_____________________________________________
(111) 76569
(511) 29.
Graines de tournesol.
_____________________________________________
(151) 08 Décembre 2009
(111) 76571
(151) 07 Octobre 2007
(210) 9335
(210) 72696
(732) AL-FAYSAL BAKERY & SWEETS COMPANY
W. L. L.
P.O. Box 54144,
Safat 85862
KOWEÏT.
(732) LABORATOIRES NIHEL
Route de Menzel Chaker Km 4, Zone Industrielle
Oued Chaabouni, 3071 Sfax
TUNISIE.
22
(740) M. A. Badri
(740) M. A. Badri
(511) 3.
Gel douche et crème.
_____________________________________________
(511) 3.
Shampooing et après shampooing
_____________________________________________
(111) 76572
(111) 76574
(151) 07 Octobre 2007
(151) 21 Décembre 2009
(210) 93496
(210) 72695
(732) SWEDISH MATCH INDUSTRIES AKTIEBOLAG
Västra Drottiningvägen 15
S-522 22 Tidaholm
SUEDE.
TUNISIE.
(740) A. Boukrami
(740) M. A. Badri
(511) 34.
Tabac; articles pour fumeurs; allumettes; briquets électroniques pour fumeurs; briquets à pierre, pierres à briquets; pièces pour briquets non électroniques; curepipes, recharges pour briquets à gaz, recharges pour
briquets à essence, papier à cigarettes, filtres à cigarettes, rouleuses à cigarettes à main, pipes, fumecigarette, blagues à tabac, blagues à tabac en cuir et
imitations du cuir, cendriers, boîtes à cigarettes.
_____________________________________________
(511) 3.
Gel pour fixation des cheveux.
_____________________________________________
(111) 76573
(151) 07 Octobre 2007
(210) 72697
TUNISIE.
(111) 76575
(210) 93495
23
(151) 21 Décembre 2009
ments pour bébé; matériel pour pansements; désinfectants; fruits et légumes conservés; congelés; séchés et
cuits; gelées confitures; compotes; laits et produits
laitiers; crustacés (non vivant); miel; plantes et fleurs
naturelles.
_____________________________________________
(732) SWEDISH MATCH INDUSTRIES AKTIEBOLAG
Västra Drottiningvägen 15
S-522 22 Tidaholm
SUEDE.
(740) A. Boukrami
(111) 76577
(151) 15 Décembre 2010
(210) 103466
(732) MAGPHARM SARL
62, Rue des Frères Zotale,
Birkhadem, Alger
ALGERIE.
(511) 34.
Tabac; articles pour fumeurs; allumettes; briquets électroniques pour fumeurs; briquets à pierre, pierres à briquets; pièces pour briquets non électroniques; curepipes, recharges pour briquets à gaz, recharges pour
briquets à essence, papier à cigarettes, filtres à cigarettes, rouleuses à cigarettes à main, pipes, fumecigarette, blagues à tabac, blagues à tabac en cuir et
imitations du cuir, cendriers, boîtes à cigarettes.
_____________________________________________
(111) 76576
(151) 15 Décembre 2010
(511) 5, 29, 30, 31.
Produits pharmaceutiques; produits hygiéniques pour la
médecine; substances diététiques à usage médical; aliments pour bébé; matériel pour pansements; désinfectants; fruits et légumes conservés; congelés; séchés et
naturelles.
_____________________________________________
(210) 103465
(732) MAGPHARM SARL
Birkhadem, Alger
ALGERIE.
(111) 76578
(151) 12 Mai 2007
(210) 71275
(732) SARL GUAN FU
Fabrication Articles en Plastique
Cité Benmerad, sect 03, Lotissement 159,
Bordj el Kiffen, Alger
ALGERIE.
(511) 5, 29, 30, 31.
médecine; substances diététiques à usage médical; ali24
(511) 25.
Chaussures.
_____________________________________________
(111) 76579
Eco Dynamics
(511) 12.
Voitures à passagers, camions, autobus, minibus, fourgons, monospaces, omnibus, voitures à quatre roues
motrices, voitures à deux roues motrices.
_____________________________________________
(151) 07 Août 2007
(210) 72217
(732) CHINA TEA CO., LTD.
N° 208 An Ding Men Wai Street,
Beijing 100011
(111) 76582
(151) 11 Février 2009
(210) 90381
(740) M. Sator
(732) Monsieur MILOUDI Ali
Production Eau Minérale et Boisson non Alcoolisé
Route de Talla-Guellef, Loc N° 10,
Boghni, Tizi-Ouzou
ALGERIE.
FARES
(511) 32.
Jus.
_____________________________________________
(511) 30.
Thé, thé glace, succédanés du thé, boisson à base de thé.
_____________________________________________
(111) 76583
(151) 14 Avril 2009
(111) 76580
(732) Monsieur RAOURAOUA YOUCEF
Bâtiment 96, Cité Garidi 2, N°2, Kouba,
Alger
ALGERIE.
(210) 91082
(151) 25 Octobre 2008
(210) 83006
(732) S.N.C PARFUMERIE LA PRINCESSE
17, Puits des Zouaves, Rais Hamidou,
Alger
ALGERIE.
VASTE
(511) 3.
Parfume et cosmétiques.
_____________________________________________
(511) 16.
Boite faciale; serviette féminine; papier hygiénique;
couche bébé; essuie tout couche adulte; mouchoir en
papier.
_____________________________________________
(111) 76581
(111) 76584
(151) 17 Décembre 2008
(151) 14 Avril 2009
(210) 83487
(210) 91091
(732) KIA MOTORS CORPORATION.
Une société coréenne
231 Yangjae-dong, Seocho-gu,
Seoul 137-938
REPUBLIQUE DE COREE.
(732) SARL G.S.I.P.H
63, Hai El Moudjahid, Bourouba,
Alger
ALGERIE.
AIGLE EASY CLEAN
(740) M. Sator
25
mer les textiles. Appareils électroniques et leurs pièces
et accessoires en particulier les ordinateurs; ordinateurs
pour la création de vêtements; périphériques
d’ordinateurs; écrans et moniteurs; imprimantes pour
ordinateurs; pièces et accessoires pour les produits susvisés; appareils de traitement de données; programmes
d’ordinateurs enregistrés; logiciels informatiques; logiciels informatiques pour commander les machines à
tricoter; programmes d’ordinateurs graphiques; appareils de communications électroniques et leurs pièces et
accessoires. Services d’installation, de maintenance et
de réparation de machines textiles; services
d’installation, de maintenance et de réparation de machines à tricoter; services d’installation, de maintenance
et de réparation d’appareils électroniques; services
d’installation, de maintenance et de réparation
d’appareils de communication électroniques.
_____________________________________________
(511) 3.
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.
_____________________________________________
(111) 76585
(151) 15 Avril 2009
(210) 91131
(732) Monsieur DJELOUAH Lakhdar
36, Rue des frères Kennouche, Kouba,
Alger
ALGERIE.
(111) 76587
(151) 27 Avril 2009
(210) 91247
(732) SARL BIFCO
66, Route de Meftah Zone Industrielle,
Oued Smar, Alger
ALGERIE.
(511) 3.
lessiver, Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser, savons, Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.
_____________________________________________
(111) 76586
(511) 30.
Chocolat.
_____________________________________________
(151) 27 Avril 2009
(210) 91245
(111) 76588
(732) SHIMA SEIKI MANUFACTURING, LTD.
Société Japonaise.
85, Sakata, Wakayama-city, Wakayamaprefecture, 641-0003
JAPON.
(210) 91293
(151) 03 Mai 2009
2, Avenue du 3 Août, Trocadéro
TUNISE.
(740) M. Sator
SUTU-SOIE
(511) 7, 9, 37.
Machines textiles et leurs pièces et accessoires; machines à tricoter; machines à tricoter contrôlées par
ordinateur; machines à tricoter à plateau contrôlées par
ordinateur; machines à tricoter les gants; machines à
tricoter les chaussettes; machines à broder; machines à
teindre; machines à finir; machines à fabriquer les patrons (confection); machines à découper pour textiles et
cuir; machines à étaler pour textiles; machines à impri-
(511) 10.
_____________________________________________
26
(111) 76589
(151) 16 Juin 2009
(511) 5, 35.
_____________________________________________
(210) 91831
(732) LABORATORIOS INIBSA S.A.
Carretera de Sabadell a Granollers Km. 14,5
08185 Lliçà de Vall, Barcelona
ESPAGNE.
(111) 76592
(151) 21 Juin 2009
(210) 91862
(511) 5.
la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.
_____________________________________________
(111) 76590
(732) SARL BRASSERIE ALGERIENNE ORANAISE
10, Avenue des 40 Martyrs, Oran
ALGERIE.
Senia
(151) 16 Juin 2009
(511) 32.
Limonade, soda.
_____________________________________________
(210) 91832
(732) NATIONAL OILWELL VARCO, L.P.
7909 Parkwood Circle Drive,
Houston, Texas 77036
(111) 76593
(151) 01 Août 2009
(210) 92303
(732) Monsieur BOUSSAID Abdelatif
148, City Chouhadas, Castor, Oran 31000
ALGERIE.
RIGMS
(511) 9.
Logiciels de gestion de plates-formes pétrolières à utiliser dans l’industrie pétrolière.
(300) US, 17/12/2008 N° 77/635, 305.
_____________________________________________
(111) 76591
(151) 16 Juin 2009
(210) 91833
(732) LABORATORIOS INIBSA S.A.
Carretera de Sabadell a Granollers Km. 14,5
08185 Lliçà de Vall, Barcelona
ESPAGNE.
(511) 35.
Publicité, gestion des affaires commerciales Administration commerciales, travaux de bureau.
_____________________________________________
(111) 76594
INIBSA
(210) 92940
27
(151) 19 Octobre 2009
(732) NATIONAL BANK OF KUWAIT S.A.K.
Société Koweitienne
P.O. Box 95 Safat, 13001 Koweit
KOWEÏT.
(740) A. Boukrami
(511) 14.
Bijoux et accessoires.
_____________________________________________
(511) 36.
Assurances; affaires financières; affaires monétaires;
affaires immobilières.
_____________________________________________
(111) 76595
(111) 76597
(151) 13 Décembre 2009
(210) 93397
(732) AHLI UNITED BANK BSC
P.O. Box 2424, Manama
ROYAUME DE BAHREÏN.
(151) 04 Novembre 2009
(210) 93059
(732) FROMAGERIES BEL (Société Anonyme)
16, Boulevard Malesherbes,
75008 Paris
FRANCE.
(511) 36.
_____________________________________________
(111) 76598
(151) 16 Décembre 2009
(210) 93436
(732) CEVITAL SPA
Nouveau Quai Port de Bejaia,
Bejaia 06000
ALGERIE.
(740) M. Elsayegh
(511) 29.
Œufs, lait (sous toutes ses formes), beurre, crème, fromages et spécialités fromagères, yaourts, protéines lactiques et lactosérum et autres produits laitiers; boissons
à base de lait.
_____________________________________________
(111) 76596
(151) 09 Novembre 2009
(210) 93104
(511) 29, 30, 32, 43.
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures, compotes; œufs, lait et produits laitiers;
huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre,
(732) TAIBA FOR GOLD & JEWELS CO. LTD.
P.O. Box 20705, Jeddah 21465
ARABIE SAOUDITE.
28
riz tapioca, sagou, succédanés du café; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles; miel, sirop de mêlasse, levure,
poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces
(condiments); épices; glace à rafraîchir. Eaux minérales
et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons
de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations
pour faire des boissons. Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire.
_____________________________________________
(111) 76599
FAIR & LOVELY MAXFAIRNESS
(511) 3.
Savons; huiles essentielles; préparations de bain et de
douche; préparations pour le soin de la peau; huiles,
crèmes et lotions pour la peau; préparations de rasage;
préparations d’avant et après-rasage; préparations dépilatoires; préparations de bronzage et de protection solaire; cosmétiques; maquillages et démaquillants; gelée
de pétrole; préparations pour le soin des lèvres; talc;
ouate; tiges de coton ouaté tampons, papiers ou lingettes
cosmétiques; tampons, papiers ou lingettes de nettoyage
humectés ou imprégnés; masques de beauté, compresses
faciales.
_____________________________________________
(151) 15 Avril 2010
(210) 101117
(732) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.
1800 Vevey
SUISSE.
(111) 76601
(740) A. Boukrami
(151) 11 Octobre 2010
(210) 102853
(732) UNILEVER N.V,
Une société Hollandaise
Weena 455, 3013 AL Rotterdam
HOLLAN DE.
(740) M. Sator
(511) 30, 32.
Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons carbonatées et non gazéifiées; boissons de fruits et jus de fruits; sirop et autres préparations
pour faire des boissons. Thé et produits de thé; thé carbonaté et non carbonaté à base de boissons; thé glacé;
thé de fines herbes non médicinal et infusion; glace à
rafraîchir.
_____________________________________________
(511) 30, 32.
Café, thé, cacao, sucre riz, tapioca, sagou, succédanés
rafraîchir. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de
fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
_____________________________________________
(111) 76600
(111) 76602
(151) 17 Mai 2008
(210) 81465
(732) THE PROCTER & GAMBLE COMPANY.
One Procter & Gamble Plaza
Cincinnati Ohio 45202
(151) 26 Janvier 2010
(210) 100250
(732) UNILEVER N.V,
Une société Hollandaise
Weena 455, 3013 AL Rotterdam
HOLLAN DE.
HAIR ENDURANCE
(511) 3.
Savons de toilette, parfumerie, cosmétiques, lotions
capillaires, préparations pour le nettoyage, soin, traite-
(740) M. Sator
29
ment et embellissement de la peau, du cuir chevelu et
des cheveux, produits coiffants, produits pour colorer
les cheveux, blanchir, teindre et colorer.
_____________________________________________
(111) 76603
(511) 9.
Equipements pour systèmes de communication vocale et
de données, notamment armoires, douilles, baies, tableaux, plaques de recouvrement, connecteurs, adaptateurs, terminaisons, cavaliers, blocs de connexion, plaquettes de connexions, symétriseurs, filtres de supports
et changeurs de genre, câbles à fibres optiques et métalliques; programmes informatiques pour concevoir la
gestion des fils, la pose des câbles et les systèmes
d’étiquetage destinés aux systèmes de télécommunication; produits pour postes de travail informatiques, notamment boîtes de sorties et plaques de recouvrement,
modules, réceptacles et lunettes; points d’accès pour
réseaux informatiques sans fil ainsi que des injecteurs
de fourniture de courant pour les réseaux de communication.
_____________________________________________
(151) 04 Février 2009
(210) 90309
(732) FAGOR IRELAND LIMITED.
Société de droit Irlandais
Universal House, Shannon, Co. Clare,
IRLANDE.
(740) M. Sator
BRANDT
(111) 76606
(511) 37.
Installation, pose, montage, assemblage, entretien,
maintenance et réparation d’appareillages électriques,
électrotechniques ou radioélectriques, y compris
d’appareils électroménagers, de radio, de télévision;
travaux d’installation et d’équipement de cuisines.
_____________________________________________
(111) 76604
(151) 21 Janvier 2009
(210) 90178
(732) Monsieur ADJAOUD Karim
Tibouamouchine, Cne de Seddouk, Bejaia
ALGERIE.
(151) 21 Juin 2009
(210) 91884
(732) SARL CHOCOLATERIE MEDITERRANEENNE
Cité Ben Turkia, Boudouaou,
Boumerdes
ALGERIE.
(511) 29, 30.
Légumes séchés. Riz, farine et préparations faites de
céréales, levure, poudre pour faire lever, épices.
_____________________________________________
(111) 76607
(151) 25 Janvier 2011
(210) 110281
(732) MAGPHARM SARL
62, Rue des Frères Zotale, Birkhadem, Alger
ALGERIE.
(511) 30.
Chocolat.
_____________________________________________
(111) 76605
(151) 07 Août 2007
(210) 72212
(732) ORTRONICS, INC.
125 Eugene O’Neill Drive
New London, Connecticut 06320
(511) 5, 29, 30, 31.
médecine; substances diététiques à usage médical; ali30
ments pour bébé; matériel pour pansements; désinfectants; fruits et légumes conservés; congelés; séchés et
naturelles.
_____________________________________________
(111) 76608
(511) 29, 30, 32.
fruits et légumes conserves, sèches et cuits; gelées,
confitures, compotes; œufs, lait et produits laitiers;
huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre,
riz, tapioca, sagou, succédanés du café; préparations
faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles; miel, sirop de mêlasse; levure, poudre pour
faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Bières; eaux minérales
et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons
de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations
pour faire des boissons.
_____________________________________________
(151) 25 Janvier 2011
(210) 110282
(732) MAGPHARM SARL
62, Rue des Frères Zotale, Birkhadem, Alger
ALGERIE.
(111) 76610
(151) 03 Janvier 2009
(210) 90007
(732) EQUATORIAL COCA-COLA BOTTLING
COMPANY, S.L.
Avda. Països Catalans, 32.
08950 Esplugues de Llobregat, Barcelona
ESPAGNE.
CERIS
(511) 5, 29, 30, 31.
médecine; substances diététiques à usage médical; aliments pour bébé; matériel pour pansements; désinfectants; fruits et légumes conservés; congelés; séchés et
naturelles.
_____________________________________________
(511) 32.
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons
non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons a base de malt, boissons non alcoolisées, boissons
gazeuses.
_____________________________________________
(111) 76609
(111) 76611
(151) 11 Mai 2008
(151) 18 Janvier 2009
(210) 81429
(210) 90131
(732) USINE LAVELUXE INDUSTRIELLE- AHMED ATAYA
Ahmad Ataya Building,
Haret Naameh, Chouf
LIBAN.
(732) DIAGEO BRANDS B.V.
Molenwerf 10-12,
1014 Amsterdam BG
LES PAYS-BAS.
KEEP WALKING
(511) 33.
Boissons alcooliques.
_____________________________________________
(111) 76612
(210) 90223
31
(151) 28 Janvier 2009
(732) GENZYME CORPORATION.
500 Kendall Street, Cambridge,
Massachusetts 02142
(732) SUMEC MACHINERY & ELECTRIC CO., LTD
Compagnie à responsabilité limitée incorporée
sous les lois de la République Populaire de Chine
17/F, 198 Changjiang Road, Nanjing City Jiangsu Province, (Code Postal: 210018)
(740) M. Hamdane
SYNVISC ONE
(511) 5, 10.
Produits pharmaceutiques, à savoir solutions biochimiques injectables préemballées, à savoir solutions
d’hyalure de sodium. Appareils médicaux, à savoir
seringues autonomes pour l’administration de solutions
injectables préemballées d’hyalure de sodium à usage
chirurgical.
_____________________________________________
(111) 76613
(511) 7.
Vibrateurs (machines) à usage industriel; pompes (machines); compresseurs (machines); machines agricoles;
scies (machines); outils manuels, autres que ceux commandés manuellement; générateurs d’électricité; moteurs, autres que ceux pour véhicules terrestres; dispositifs d’allumage pour moteurs à combustion interne;
appareils de conversion de carburant pour moteurs à
combustion interne.
_____________________________________________
(151) 11 Février 2009
(210) 90401
(111) 76615
(732) CORPORACION HABANOS, S.A.
Avenida 3ra. N° 2006 entre 20 y 22
Miramar, Playa, Ciudad de La Habana
CUBA.
(210) 101646
El Hamraia, El Oued
ALGERIE.
(740) A. Boukrami
(511) 30.
_____________________________________________
(511) 30.
Café, thé, cacao, sucre non médicinal, produits végétaux
à utiliser comme succédanés du café, biscuits (autres
que biscuits pour animaux), chocolat.
_____________________________________________
(111) 76614
(151) 26 Mai 2010
(111) 76616
(151) 26 Mai 2010
(210) 101647
(151) 19 Janvier 2009
El Hamraia, El Oued
ALGERIE.
(210) 90146
32
(511) 2.
Peinture (Vinyle).
_____________________________________________
(111) 76619
(151) 10 Août 2010
(210) 102336
(732) SARL SOFAFE SETIF
Cité Bouaroua, Rue Dairi Taib, N° 36,
Setif
ALGERIE.
SOFAFE
(511) 9.
Câbles, fils électriques.
_____________________________________________
(511) 30.
_____________________________________________
(111) 76617
(111) 76620
(151) 06 Juin 2010
(210) 90091
(210) 101769
(732) SNC SEBTI ET CIE CONFISERIE
99, Zone d’Activité Chihani Bachir
El - Khroub, Constantine
ALGERIE.
(732) SARL TECHNOS COMMERCE ET DISTRIBUTION
8, Cooperative Ibn Badis, Local N°02
El Kerma, Oran
ALGERIE.
(511) 30.
Confiserie.
_____________________________________________
(511) 12, 39.
Pièce de rechange pour véhicules transport livraison
distribution.
_____________________________________________
(111) 76618
(151) 12 Janvier 2009
(111) 76621
(151) 18 Janvier 2009
(210) 90141
(151) 01 Juin 2010
(732) ATLASBX CO., LTD.
#40-42, Daehwa-Dong,
Daeduck-Ku, Daejon
REPUBLIQUE DE COREE.
(210) 101697
(732) Monsieur GUERS Kamel
Zone Industrielle Extension, Lotissement N°04,
B.P.142, Oued Smar, Alger
ALGERIE.
(740) A. Boukrami
(511) 9.
Batteries pour véhicules.
_____________________________________________
33
(111) 76622
(151) 07 Février 2009
CLOXTON
(210) 90324
DCI : ACEBUTOLOL
(732) GALLAHER LIMITED.
Members Hill, Brooklands Road
Weybridge, Surrey KT 13 0QU
ANGLETERRE.
(511) 5.
_____________________________________________
(111) 76625
LD TIME WELL SPENT
(210) 90905
(732) BIO-GALENIC
Zone Industrielle Zighoud Youcef,
25200 Constantine
ALGERIE.
(511) 34.
Tabac, brut ou manufacturé; tabacs à fumer, tabac pour
pipes, tabac à rouler, tabac à chiquer, poudre de tabac
humide (snus), cigarettes, cigares, cigarillos; substances
à fumer vendues seules ou mélangées à du tabac, non
destinées à un usage médicinal ou thérapeutique; tabac à
priser; articles pour fumeurs compris dans cette classe;
papier à cigarettes, tubes à cigarettes et allumettes.
VIRAT
DCI : AMITRIPTYLINE
(300) GB, le 22/08/2008 N° 2495954.
_____________________________________________
(111) 76623
(151) 31 Mars 2009
(511) 5.
_____________________________________________
(151) 08 Février 2009
(210) 90333
(111) 76626
(732) EURL BENYAHIA TAYEB IMPORT-EXPORT
Cité Bendebache 20 Août 55, Setif
ALGERIE.
(210) 90906
(151) 31 Mars 2009
(732) BIO-GALENIC
25200 Constantine
ALGERIE.
VEFLAT
DCI : FLUCONAZOLE
(511) 5.
_____________________________________________
(111) 76627
(210) 90907
(511) 3.
Henné et huile pour cheveux.
_____________________________________________
(111) 76624
(151) 31 Mars 2009
(732) BIO-GALENIC
25200 Constantine
ALGERIE.
(151) 31 Mars 2009
(210) 90904
XERIPAT
(732) BIO-GALENIC
25200 Constantine
ALGERIE.
DCI : PHENOBARBITAL
34
(210) 91061
(511) 5.
_____________________________________________
(111) 76628
(732) Monsieur OUTALEB Taher
Cooperative Sommame 1956 B6
Souidania, Alger
ALGERIE.
(151) 31 Mars 2009
(210) 90909
(732) BIO-GALENIC
25200 Constantine
ALGERIE.
ZODID
DCI : TRAMADOL
(511) 5.
_____________________________________________
(111) 76629
(511) 29, 30.
Fruits et légumes conservées, séchées et cuits. Sucre,
riz.
_____________________________________________
(151) 31 Mars 2009
(111) 76632
(210) 90910
(151) 25 Avril 2009
(210) 91218
(732) BIO-GALENIC
25200 Constantine
ALGERIE.
(732) Monsieur MAHIDDINE Amar
189, Hourari Boumediene
Zone d’Activité Oud Smar 13270,
Alger
ALGERIE.
SYMEB
DCI : SULPIRIDE
(511) 5.
_____________________________________________
(111) 76630
(151) 31 Mars 2009
(210) 90911
(732) BIO-GALENIC
25200 Constantine
ALGERIE.
(511) 12.
Accessoires automobiles.
_____________________________________________
GRAZITOC
(111) 76633
(210) 91232
DCI : HALOPERIDOL
(732) SARL EL BASMA ENNOUR
Distribution de Produits Alimentaires
Bâtiment A6, Appartement 19,
Cité Said Hamdine, 170 Logement,
Bir Mourad Rais, Alger
ALGERIE.
(511) 5.
_____________________________________________
(111) 76631
(151) 26 Avril 2009
(151) 12 Avril 2009
35
(210) 91883
(732) SARL BISCUITERIE DES PRES
Zone d’Activité Route de la Gare, Bouira
ALGERIE.
(511) 29.
Fruits et légumes conserves, sèches et cuits; gelées,
confitures, compotes; lait et produits laitiers.
_____________________________________________
(111) 76634
(151) 05 Mai 2009
(210) 91360
(511) 30.
Gaufrette.
_____________________________________________
(732) SOCIETE BADDAR AGRICOLE
69, Rue Abderrazek Echraïbi,
1001 Tunis
TUNISIE.
(111) 76637
(740) A. Boukrami
(151) 21 Janvier 2009
(210) 90172
(732) FLÄKT WOODS AB.
SE-55184 Jönköping
SUEDE.
(511) 31.
Semences.
_____________________________________________
(111) 76635
TECHNOPAL
(151) 13 Juin 2009
(210) 91776
P.O. Box l82400,
Amman 11118
JORDANIE.
(511) 7.
Souffleries d’aspiration, machines soufflantes, souffleries pour l’évacuation de poussières, souffleries pour la
compression, l’aspiration et le transport des gaz, moteurs à air comprimé, machines à air comprimé, ventilateurs pour moteurs et engins.
_____________________________________________
(111) 76638
MECITABINE
(210) 90193
(732) CEVITAL SPA
Nouveau Quai Port de Bejaia, 06000 Bejaia
ALGERIE.
(511) 5, 35
_____________________________________________
(111) 76636
(151) 25 Janvier 2009
(740) M. Elsayegh
(151) 21 Juin 2009
36
(732) SSAB Svenskt Stål Alctiebolag
Société Anonyme de droit Suédois
Box 70, 101 21 Stockholm
SUEDE.
(511) 29.
confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers;
huiles et graisses comestibles.
_____________________________________________
(111) 76639
(740) M. Sator
(151) 28 Janvier 2009
(210) 90226
500 Kendall Street, Cambridge,
Massachusetts 02142
(511) 6, 40.
Acier brut ou mi-ouvré; alliages d’acier; feuillards
d’acier; fonte d’acier; mâts (poteaux) en acier; tôles
d’acier; tubes d’acier; tuyaux d’acier; tuyaux métalliques; constructions en acier; acier coupé à longueur;
acier en rouleaux; tôles d’acier traitées; tôles d’acier
recouvertes de plastique; tôles d’acier peintes; brames;
cuirasses; fer-blanc ; feuilles et plaques de métal ; métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées;
quincaillerie métalliques; tuyaux et tubes métalliques;
minerais. Traitement de matériaux et de produits, en
particulier traitement de l’acier et de tôle ainsi que de
tôle épaisse et de tôle fine.
_____________________________________________
SEPRASPRAY
(511) 5, 10.
Préparations pharmaceutiques et médicales à savoir,
enduits utilisés sur le corps, le tissu, l’organe humain
pendant la chirurgie pour réduire ou empêcher les adhérences. Dispositifs médicaux à savoir, préparations
pharmaceutiques sous forme de tubes coussinets utilisés
comme barrière d’adhésion sur la surface de tissus lors
ou après la chirurgie.
_____________________________________________
(111) 76640
(111) 76642
(151) 31 Janvier 2009
(151) 07 Février 2009
(210) 90329
(210) 90243
SUEDE.
(732) Monsieur BOUABDALLAH Nadir
59, Rue du Port Tamantafoust,
Al Marssa, Alger
ALGERIE.
(740) M. Sator
(511) 6, 40.
cuirasses; fer-blanc; feuilles et plaques de métal ; métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métal-
(511) 5, 29.
Herbes médicinales. Huile comestible.
_____________________________________________
(111) 76641
(151) 07 Février 2009
(210) 90328
37
chines et appareils thérapeutiques ultrasoniques; lits à
usage médical; ceintures abdominales; ceintures médicales électriques; appareils orthopédiques pour fa colonne vertébrale; appareils de moxibustion; couvertures
électriques à usage médical; appareils chiropratique
électriques à usage médical; coussins à usage médical;
coussins chauffés électriquement à usage médical; lits
chauffés électriquement à usage médical; appareils
thérapeutiques électriques à usage médical; appareils
thérapeutiques à air chaud; vibrateurs à air chaud à
usage médical; appareils médicaux pour exercices corporels; appareils électriques de massage à usage domestique. Chiropractie (chiropraxie); services de maisons de
convalescence; soins de santé; Sanatoriums; massage;
assistance médicale; physiothérapie; service de location
d’appareils de chiropractie; service de location
d’appareils de massage; service de location d’appareils
de physiothérapie; location d’appareils thérapeutiques,
location de matériel médical et de soins médicaux, service de conseils esthétiques; salons de beauté.
_____________________________________________
liques; matériaux métalliques pour les voies ferrées;
_____________________________________________
(111) 76643
(151) 07 Février 2009
(210) 90330
SUEDE.
(740) M. Sator
SSAB
(111) 76645
(511) 6, 40.
cuirasses; fer-blanc; feuilles et plaques de métal ; métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées;
_____________________________________________
(111) 76644
(151) 09 Février 2009
(210) 90346
(732) FADERCO SARL
Zone Industrielle Lot N° 22, 16220
Alger
ALGERIE.
(151) 08 Février 2009
(511) 3, 5, 16, 25.
Produits cosmétiques, serviettes hygiéniques produits
pharmaceutiques produits hygiéniques, emplâtres matériel pour pansements pour la médecine, savons, parfumerie huiles essentielles lotions pour les cheveux papier
cartons et produits en ces matières non compris dans
d’autres classes couches culottes.
_____________________________________________
(210) 90334
(732) CERAGEM CO., LTD.
177-14, Osaekdang-ri, Sungger-eup,
Chunan-si, Hamilton, Choongchungnam-do
COREE.
(740) M. A. Badri
(111) 76646
CERAGEM
(210) 90348
(732) SANOFI-AVENTIS
174, Avenue de France,
75013 Paris
FRANCE.
(511) 10, 44.
Appareils de mesure de la tension artérielle; appareils
pour la physiothérapie; appareils de massage; unités à
rayonnement ultraviolet à usage thérapeutique; unités à
rayonnement infrarouge à usage thérapeutique; ma-
(740) M. Sator
38
(151) 09 Février 2009
(511) 6, 7, 9, 11, 12.
Serrurerie et quincaillerie métallique à savoir vis,
écrous, rondelles, circlips et tôles de sécurité, goupilles.
Graisseurs, parties de voitures particulières et camions,
pour autobus et leurs remorques; à savoir parties pour le
refroidissement et la lubrification et pour l’alimentation
en carburant, supports moteur, pots d’échappements et
alimentations en carburant. Parties de voitures particulières et camions pour autobus et leurs remorques, à
savoir dispositifs d’électricité pour moteurs et équipement électrique. Parties de voitures particulières et camions, pour autobus et leurs remorques, à savoir chauffages et climatisations. Pièces de véhicules terrestres, à
savoir pour voitures particulières et camions, pour autobus et leurs remorques, en particulier moteurs, parties de
voitures particulières et camions, pour autobus et leurs
remorques, à savoir blocs moteurs, transmissions à
manivelle, distributions à soupape, commandes de vitesse et embrayages, boîtes de vitesse, joints, carrosseries, leviers et pédales, accouplements de remorques,
cabines, essieux avant, corps d’essieux avant, bras de
liaison d’essieux avant, fixation d’essieux avant (fusées), fixations d’essieux avant (bras de suspension),
barres d’accouplement, direction à ressort, fixations
pour ressorts, fixations pour ressorts avant à lames,
stabilisateurs, roues, fixations de roues, freins, arbres de
frein, fixations de mâchoires de frein, dispositifs de
freinage, pneumatiques, pièces pour remorques et
groupes de corps d’essieux, mâchoires de frein, ressorts,
stabilisateur, levier réparateur et barre de liaison,
fourches de remorques.
_____________________________________________
NEGRAM
(511) 5.
_____________________________________________
(111) 76647
(151) 22 Février 2009
(210) 90479
(732) Madame MENASRI Brika, Eps: RANDJI
Quartier El Kouche N° 10,
M’sila
ALGERIE.
(111) 76649
(511) 30.
Café.
_____________________________________________
(111) 76648
(151) 19 Avril 2009
(210) 91157
(732) GENENTECH, INC.
1 DNA Way
South San Francisco, CA 94080-4990
(151) 12 Avril 2009
(210) 91055
(740) A. Boukrami
(732) Ferdinand Bilstein GmbH & CO.KG
Société de droit Allemand
47 Wilhelmstrasse, 5256 Ennepetal
ALLEMAGNE.
RISTOVA
(740) M. A. Zizine
(511) 5.
Préparations pharmaceutiques pour le traitement des
troubles et maladies cardiovasculaires, maladies et
troubles d’origine cancéreuse, maladies et troubles de
l’immunité, maladies et troubles d’origine an géogénique, maladies et troubles oculaires, maladies et
troubles inflammatoires.
_____________________________________________
(111) 76650
(210) 91193
39
(151) 22 Avril 2009
(732) SOCIETE DES HOTELS MERIDIEN
10, Rue Vercingétorix,
Paris 75014
FRANCE.
(511) 25.
Vêtement, chaussures, chapellerie.
_____________________________________________
(111) 76653
(151) 19 Mai 2007
(210) 71344
(732) Madame HALLADJ Oum El Kheir
32, Avenue Ahmed Ourida Mabrouk,
Rais Hamidou, Alger
ALGERIE.
(511) 43.
Services de restauration (alimentation); hébergement
temporaire.
_____________________________________________
(111) 76651
(151) 22 Avril 2009
(210) 91201
(732) BAYER AKTIENGESELLSCHAFT
51368 Leverkusen,
ALLEMAGNE.
(740) A. Boukrami
(511) 3.
Produits cosmétiques, crème de soins et de beauté.
_____________________________________________
RECOTHROMB
(111) 76654
(511) 5.
Produits et substances pharmaceutiques à l’exception de
ceux destinés à la prévention et le traitement de
l’anémie.
_____________________________________________
(111) 76652
(151) 19 Mai 2007
(210) 71345
(732) Madame HALLADJ Oum El Kheir
32, Avenue Ahmed Ourida Mabrouk,
Rais Hamidou, Alger
ALGERIE.
(151) 06 Mai 2009
(210) 91378
(732) NIKE INTERNATIONAL LTD.
One Bowerman Drive,
Beaverton, OR 97005-6453
(511) 3.
Produits cosmétiques, crème de soins et de beauté.
_____________________________________________
(111) 76655
(210) 91395
40
(151) 09 Mai 2009
(732) PwC Business Trust
300 Madison Avenue, New York,
New York 10017
(511) 9, 16, 35, 36, 38, 41.
Instrument pour le réglage ou la commande du courant
électrique. Produit de l’imprimerie; affiches; cartes;
livres; prospectus; brochures; calendriers, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier pour emballage.
Publicité diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents. Gestion des fichiers informatiques. Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication;
publication de textes publicitaires; location d’espaces
publicitaires; diffusion d’annonces publicitaires; relations publiques. Carte de crédit. Télécommunications.
Informations en matière de télécommunication. Communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau
de fibre optique. Communication radiophonique ou
téléphonique. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d’accès à réseau informatique mondiale. Services
d’affichage électronique (télécommunication). Raccordement par télécommunications à un réseau de télécommunication mondial. Agences de presse ou
d’informations (nouvelles). Location d’appareils de
télécommunication. Emission radiophonique ou télévisée. Services de téléconférences. Services de messagerie
électronique. Location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux. Formation; divertissement;
activité sportives et culturelles, information en matière
de divertissement ou d’éducation; publication de livres,
production de films sur bande vidéo; services de photographie; montages de bande vidéo; organisation de
concours (éducation ou divertissement); organisation et
conduite de colloques , conférences ou congres; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs; services de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne; micro édition.
_____________________________________________
(511) 9, 16, 35, 36, 41, 42.
Logiciel de comptabilité, d’audit, de gestion, de commerce, de fiscalité, de propriété intellectuelle, de conseil
financier et d’assistance en matière de litige. Publications, à savoir: ouvrages d’éducation, leçons imprimées
et lectures, formulaires, diagrammes, classeurs, documentation et manuels de programmes d’ordinateurs,
bulletins, rapports et brochures, l’ensemble dans le
domaine des affaires, de l’information managériale, de
la formation du personnel, de l’informatique et des
programmes. Services d’audit; conseil fiscal et services
de conseil; consultation et conseil en matière de fusion,
d’acquisition et de cession; consultation et conseil en
matière de gestion et d’affaires et services de prospection de marché. Services de consultation et de conseil en
investissement bancaire; consultation et conseils financiers; services de conseil actuariels; services de conseil
d’avantages du travail; services d’expertise financière
en matière d’affaires de sociétés, inventaires, actifs,
équipement, licences, propriété immobilière et intellectuelle; service d’éva-luation immobilière et services ,en
matière de risques de gestion. Services de formation, à
savoir: organisation de classes, séminaires, conférences
et ateliers en matière d’affaires, de formation technologique, informatique, gestion, stages, prévision financière et stratégies d’investissement. Services
d’arbitrage; services d’assistance en cas de litige et
procès; services de consultation et de conseil en matière
de technologie de “information; services de conseil de
l’environnement, à savoir; pratiques de développement
et d’application et révision des normes en vue de leur
conformité avec les lois. Règlements et programmes de
protection de l’environnement; services de conseil de
ressources humaines relatifs à légalité d’emploi, marché
du travail et affectation internationale de personnels; et
services de conseil de consultation et de formation prodigués à travers un réseau informatique mondial.
_____________________________________________
(111) 76656
(111) 76657
(210) 91804
(732) UNILEVER N.V.
Weena 455,
3013 Al Rotterdam
HOLLANDE.
(151) 03 Juin 2010
(210) 101757
(740) M. Sator
(732) ATM MOBILIS SPA
Direction Général
7, Rue Belkacem Amani, le Paradou,
Hydra, Alger
ALGERIE.
41
(151) 14 Juin 2009
(511) 3, 21.
Dentifrices, produits pour les soins de la bouche non
médicamenteux, préparations pour le polissage des
dents, poudre pour les dents. Brosses à dents, ustensiles
et articles pour le nettoyage et le soin des dents, de la
langue et la gencive ; cure-dents, portes brosses à dents
et portes cure-dents, non en métaux précieux, fil dentaire, ustensiles pour la toilette.
_____________________________________________
(111) 76658
(511) 35, 36, 43.
Gestion des affaires commerciales des hôtels et motels
et autres hébergements temporaires y compris les appartements avec service et les appartements-hôtels; services
de relations publiques en rapport avec l’hébergement
temporaire, y compris les hôtels et motels, les appartements avec service et les appartements-hôtels, marketing d’hébergement temporaire y compris les hôtels et
motels, les appartements avec service et les appartements-hôtels y compris la promotion publicitaire des
services susmentionnés à travers l’Internet et autres
réseaux d’ordinateurs globaux. Services de propriété et
de crédit-bail y compris la gérance d’immeubles, la
location d’appartements, la location d’appartements
avec service; la gestion de logements loués; la gestion
d’appartements avec service, la fourniture de logements
de longue durée. Services d’hébergement temporaire,
location d’hébergement temporaire, services de traiteurs, location de salles de réunion, restaurants, cafés,
réservations d’hébergement temporaire; fourniture
d’hébergement temporaire; fourniture d’appartements
avec service; services d’hôtel.
_____________________________________________
(151) 16 Juin 2009
(210) 91836
(732) SARL REMEDE PHARMA
8, Rue du Capitaine Azzouz, Hussen Dey,
Alger
ALGERIE.
(111) 76660
(151) 26 Août 2010
(210) 102485
(732) ATM MOBILIS SPA
Direction Général
7, Rue Belkacem Amani, le Paradou,
Hydra, Alger
ALGERIE.
(511) 5.
_____________________________________________
(111) 76659
(151) 07 Juin 2009
(210) 91841
(732) MILLENNIUM & COPTHORNE INTERNATIONAL LIMITED.
Une société anonyme établie à Singapour
36 Robinson Road #04-01 City House
SINGAPOUR 068877.
(740) A. Boukrami
(511) 9, 16, 35, 36, 38, 41.
Instrument pour le réglage ou la commande du courant
électrique. Produit de l’imprimerie; affiches; cartes;
livres; prospectus; brochures; calendriers, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier pour emballage.
Publicité diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents. Gestion des fichiers informatiques. Organisation
42
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication;
publication de textes publicitaires; location d’espaces
publicitaires; diffusion d’annonces publicitaires; relations publiques. Carte de crédit. Télécommunications.
Informations en matière de télécommunication. Communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau
de fibre optique. Communication radiophonique ou
téléphonique. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d’accès à réseau informatique mondiale. Services
d’affichage électronique (télécommunication). Raccordement par télécommunications à un réseau de télécommunication mondial. Agences de presse ou
d’informations (nouvelles). Location d’appareils de
télécommunication. Emission radiophonique ou télévisée. Services de téléconférences. Services de messagerie
électronique. Location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux. Formation; divertissement;
activité sportives et culturelles, information en matière
de divertissement ou d’éducation; publication de livres,
production de films sur bande vidéo; services de photographie; montages de bande vidéo; organisation de
concours (éducation ou divertissement); organisation et
conduite de colloques , conférences ou congres; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs; services de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne; micro édition.
_____________________________________________
(111) 76661
(511) 5.
Préparations pharmaceutiques et médicinales à usage
humain pour le traitement des maladies du foie et des
maladies et désordres hématologiques, incluant la
thrombocytopénie.
_____________________________________________
(111) 76663
(151) 13 Janvier 2008
(210) 80072
(732) SAMBA FINANCIAL GROUP
King Abulaziz Road, Riyadh
ARABIE SAOUDITE.
(740) M. A. Badri
(511) 36.
Assurances; affaires financière ; affaires monétaire ;
affaire immobilières
(300) CTM, le 13/08/2007 N° 006193304.
.
_____________________________________________
(151) 19 Octobre 2010
(210) 102938
(111) 76664
(732) BIO-GALENIC
25200 Constantine
ALGERIE.
(151) 06 Janvier 2009
(210) 90049
(732) UNIMED LABORATOIRES
El Mohamadia, Bâtiment B.28,
Appartement N° 623,
Alger
ALGERIE.
VIODEINE
DCI : Diosmine
(511) 5.
_____________________________________________
(111) 76662
(151) 07 Mars 2007
(210) 70613
(511) 5.
Produit pharmaceutique.
_____________________________________________
(732) GLAXO GROUP LIMITED.
Greenford, Middlesex, UB6 ONN,
ROYAUME-UNI.
(111) 76665
(210) 90140
43
(151) 18 Janvier 2009
(732) PHILIP MORRIS PRODUCTS S.A.
Une société Suisse
Quai Jeanrenaud 3
2000 Neuchâtel
SUISSE.
(740) A. Boukrami
PARLIAMENT
(511) 34.
Tabac brut ou manufacturé; produits du tabac, y compris cigares, cigarettes, cigarillos, tabac à rouler. tabac à
pipe, tabac à mâcher, tabac à priser, kretek, succédanés
du tabac (non à usage médical); articles pour fumeurs, y
compris papier et tubes à cigarettes, filtres à cigarettes,
boîtes à cigarettes en étain, boîtes et cendriers à cigarettes, pipes, appareils de poche à rouler les cigarettes,
briquets; allumettes.
_____________________________________________
(111) 76666
(511) 29.
Lait et produits laitiers.
_____________________________________________
(111) 76668
(151) 21 Janvier 2009
(210) 90184
(210) 90165
(732) EURL GOLDEN FIELD
59, Domaine Allioua Fodil,
Chéraga, Alger
ALGERIE.
(732) SARL IFKI LAIT
Zone Industrielle, Ben Badis,
Sidi-Bel-Abbes
ALGERIE.
(511) 31.
Semences.
_____________________________________________
(511) 29.
_____________________________________________
(111) 76667
(151) 24 Janvier 2009
(111) 76669
(151) 21 Janvier 2009
(151) 24 Janvier 2009
(210) 90186
(210) 90168
(732) Monsieur SOMSAK Chitipalungsri
39/9 Moo 9, Soi Duangmanee,
Ngamwongwan Road, Bangkhen Sub-District,
Muang District, Nonthaburi 11000
THAÏLANDE.
Zone Industrielle, Ben Badis,
Sidi-Bel-Abbes
ALGERIE.
44
(511) 38.
Télécommunications.
_____________________________________________
(111) 76672
(151) 04 Février 2009
(210) 90300
(732) ESCO CORPORATION.
Une société de l'Etat d'Oregon
2141 NW 25th Avenue, Portland Oregon 97210
ETATS-UNIS DAMERIQUE.
(740) A. Boukrami
(511) 11.
Climatiseurs, purificateurs d’air.
_____________________________________________
(111) 76670
INFINITY
(511) 6.
Pièces d'alliage bimétallique résistantes à l'usure, à
utiliser sur les équipements dans des applications de
minage, de construction, d'agrégation et industrielles, à
savoir, boutons résistant à l'usure, glissières résistant à
l'usure, plaques résistant à l'usure, carreaux résistant à
l'usure et blocs résistant à l'usure.
(151) 27 Janvier 2009
(210) 90214
(732) DALE CARNEGIE & ASSOCIATES, INC.
290 Motor Parkway, Hauppauge, New York
ETATS UNIS D'AMERIQUES
(300) U.S. le 14 Janvier 2009, N° 77649767.
_____________________________________________
DALE CARNEGIE TRAINING
(111) 76673
(210) 90372
(511) 9, 16, 41.
Programmes logiciels informatiques, enregistrements
sous forme de CD, DVD, MP3 et publications électroniques téléchargeables, fournissant des information et
une orientation en matière de développement de la
communication efficace interpersonnelle, aptitudes à
diriger et à vendre. Livres d'instruction, livrets, tracts,
dépliants, circulaires, magazines et publications en général accessoires et matériel d'enseignement. Services
d'éducation et d'instruction; à savoir, conduite de cours
en relations humaines, communication efficace, discours efficace, amélioration de la mémoire, présentations efficaces, résolution de problèmes, contrôle du
stress, gestion du temps, relations personnelles et avec
les clients, gestion, développement du courage, de la
confiance en soi et des aptitudes à diriger, et à vendre.
_____________________________________________
(111) 76671
(151) 10 Février 2009
(732) MULTI-CHEM GROUP, LLC.
5301 Knickerbocker Road, Suite 200
San Angelo, Texas 76904
ETATS UNIS D'AMERIQUES.
MULTI-STIM
(511) 7.
Machines et machines-outils pour prospection gazière, y
compris (entre autres) pompes pour injection de substances chimiques.
_____________________________________________
(111) 76674
(151) 04 Février 2009
(151) 10 Février 2009
(210) 90373
(210) 90290
(732) MULTI-CHEM GROUP, LLC.
5301 Knickerbocker Road, Suite 200
San Angelo, Texas 76904
ETATS UNIS D'AMERIQUES.
(732) EURL YOUKAIS
Grands Travaux de Construction Industrielles
Siège Social: 7, Bd, Said Hamdine, Hydra-Alger
Dir, Générale: Cité Bois des Cars, Villa N° 11,
Dély Brahim, Alger
ALGERIE.
MULTI-CHEM
youkais-constructor.dz
45
(111) 76678
(511) 1, 40, 42.
Produits chimiques destinés à la production de pétrole et
de gaz. Traitement de pétrole et de gaz; conseils en
matière de traitement de gaz. Forage de gaz.
_____________________________________________
(111) 76675
(151) 05 Avril 2009
(210) 90953
(732) REED ELSEVIER PROPERTIES INC.
1105 North Market Street, Suite 501,
Wilmington, Delaware 19801
ETATS-UNIS DAMERIQUE.
(151) 11 Février 2009
(210) 90398
(732) MERCK & CO., INC.
Une société de l'Etat de New Jersey
One Merck Drive, P.O. Box 100, Whitehouse
Station, New Jersey
VARIETY
(511) 16, 42.
Produits de l'imprimerie, livres, journaux, bulletins
d'information, magazines et publications périodiques
liés à l'industrie du divertissement. Fourniture de nouvelles et d'informations en ligne liés à l'industrie du
divertissement; publication électronique liés à l'industrie
du divertissement; entretien de sites web liés à l'industrie du divertissement; bulletins d'information livrés par
e-mail liés à l'industrie du divertissement.
_____________________________________________
(740) A. Boukrami .
UMBRENA
(511) 5.
Produits pharmaceutiques pour le traitement de diabète,
Maladies et troubles cardiovasculaires, maladies et
troubles du système nerveux central, cancer, obésité,
maladies et troubles respiratoires, troubles musculosquelettiques, ostéoporose, produits anti-infectieux, produits immunologiques, produits analgésiques.
(111) 76679
(210) 90988
(300) U.S. le 12 Août 2008, N° 77544775.
_____________________________________________
(111) 76676
(151) 07 Avril 2009
(732) Monsieur MEZOUARI Achour
Route Nationale N° 26, Tisserfine,
Sidi-Aïch, Bejaïa, B.P. N° 10, El-Flaye
ALGERIE.
(151) 25 Février 2009
(210) 90520
(732) SARL HYDROPOMPES
05, Rue d'Agadir –Khaldia, Oran
ALGERIE.
" HYDROPAC "
(511) 17.
Tuyau flexible non métallique.
_____________________________________________
(111) 76677
(151) 30 Mars 2009
(511) 3.
Produits d'entretien corporel et ménager, savons, lessives, dégraissants, détartrants, et produits cosmétiques.
_____________________________________________
(210) 90874
(732) INSIGHT SARL
11, Rue Zaid Ibn Sinane, Hai El Madina El
Mounaoura 22000, Sidi Bel Abbes
ALGERIE.
(111) 76680
(151) 07 Avril 2009
(210) 91017
CICATRIDINE
(732) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE
28, Avenue de Flandre, 75019 Paris
FRANCE.
(511) 5.
Produits pharmaceutiques .
_____________________________________________
46
(511) 25.
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des
_____________________________________________
MALATI
(111) 76684
(511) 25.
_____________________________________________
(111) 76681
(210) 91127
(732) PASTOR FRERES S.A.
45, Rue Ennasrine, Beauséjour, Casablanca
MAROC.
(151) 07 Avril 2009
(210) 91020
(740) N.E. DJELLIIOUT
FRANCE.
YOPINO
(511) 30.
Bonbons, confiserie, chocolaterie, bubble-gum.
_____________________________________________
LAUREANA
(111) 76685
(511) 25.
_____________________________________________
(111) 76682
(151) 15 Avril 2009
(151) 21 Avril 2009
(210) 91178
(732) Monsieur HADJAR Hamou
Villa C22, Cité Si el Haouasse,
Ain Taya, Alger
ALGERIE.
(151) 07 Avril 2009
(210) 91023
VUITTON
FRANCE.
(511) 35.
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciales, travaux de bureau.
_____________________________________________
JW DETS
(111) 76686
(151) 26 Avril 2009
(210) 91221
(511) 25.
_____________________________________________
(732) KCC CORPORATION.
1301-4, Seocho-Dong, Seocho-Ku, Seoul
COREE.
(111) 76683
(740) M.A.Badri
(151) 07 Avril 2009
(210) 91024
FRANCE.
(511) 2.
Peintures; détrempes (à diluer dans l'eau); peintures
pour automobiles; peintures pour navires; peintures pour
métal pré-revêtu; enduits en poudre; peintures ignifuges;
peintures de résine synthétique; peintures antifouling;
peintures pour la céramique; peintures pour la réparation de carrosseries automobiles; peintures hydrofuges;
JULIE LOVE
47
enduits pour le bois (peintures); vernis; teintures; colorants; pigments; laques; mastic pour enduire; agents de
conservation pour peintures; produits pour la conservation du bois; produits anticorrosion.
_____________________________________________
(111) 76687
(151) 27 Avril 2009
(511) 3
Préparation pour blanchir et autres substances pour
lessive; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser, savons, parfumeries, huiles essentielle cosmétiques lotions pour les cheveux, dentifrice.
_____________________________________________
(210) 91240
(732) CULTURAL NETWORK ASSOCIATION.
1et 9, 33B, Cité Rabia Tahar,
Beb Ezzouar, Alger
ALGERIE.
(111) 76690
(151) 28 Avril 2009
(210) 91249
(732) EURL AKS GLASS
Cité Ben Choubane, Rouiba, Alger
ALGERIE.
Deco glass
(511) 21.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine.
_____________________________________________
(111) 76691
(151) 29 Avril 2009
(210) 91255
(511) 41.
Service, association culturelle.
_____________________________________________
(732) Pak Gida Üretim ve Pazarlama Anonim Sirketi
Pak İ Merkezi Prof.Dr. Bülent Tarcan Sokak
N°:5/6, Gayrettepe, İstanbul
TURQUIE.
(111) 76688
(740) A. Boukrami .
(151) 27 Avril 2009
eka-matik
(210) 91242
(732) SARL TERRACO ALGERIA
Rue Principale N° 100, Bordj-El-Bahri,
Alger
ALGERIE.
(511) 30.
Levure et additifs de boulangers.
_____________________________________________
TERRACOAT
(111) 76692
(210) 91296
(511) 19.
Matériaux de construction non métallique.
_____________________________________________
(111) 76689
(151) 03 Mai 2009
BP 454 4000 Sousse
TUNISIE.
(151) 29 Avril 2009
(210) 91248
(732) Monsieur AMRIOUI Kamel
Cité la Montagne, Bloc 4 H 7, Bourouba,
Alger
ALGERIE.
48
(511) 10.
_____________________________________________
(111) 76693
EL MOUNA ROSE
(511) 12, 28 .
Véhicule, appareil de locomotion par terre, par air ou
par mer. Jeux, jouets.
_____________________________________________
(151) 14 Juin 2009
(111) 76696
(210) 91795
(151) 13 Mai 2010
(210) 101494
(732) EPE PHARMAL
Filiale du Groupe Saidal, B.P. 141,
Dar El Beida, Alger
ALGERIE.
El Hamraia, El Oued
ALGERIE.
CLOTRISONE
(511) 5.
_____________________________________________
(111) 76694
(151) 01 Février 2009
(210) 90250
(732) SARL SOCOPRALIM-CHERIF
A. BELLAHOUEL - Gérant
Cité Grande Terre Bt C, N° 05,
Dar El Beida,Oran
ALGERIE.
(511) 30.
_____________________________________________
(111) 76697
(151) 13 Mai 2010
(210) 101496
El Hamraia, El Oued
ALGERIE.
(511) 30.
Epices.
_____________________________________________
(111) 76695
(151) 19 Avril 2009
(210) 91158
(732) EURL ABDELGHANI
Import / Export
Cité 275, Lots M'sila
ALGERIE.
49
(732) SARL LOTUSSAT
Lotissement 361, unité 02,
28000 M'sila
ALGERIE.
(511) 30.
_____________________________________________
(111) 76698
(151) 13 Mai 2010
(740) A. Bouras
(210) 101497
El Hamraia, El Oued
ALGERIE.
(511) 9, 28.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de
contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils
pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images, supports d'enregistrement.
_____________________________________________
(111) 76701
(151) 03 Janvier 2009
(210) 90010
(732) TURKIVE SISE VE CAM FABRIKALARI
ANONIM SIRKETI
Is Kuleleri 334330, 4. Levent Istanbul
TURQUIE.
(511) 30.
_____________________________________________
(111) 76699
(151) 31 Décembre 2008
(210) 83608
(732) Compagnie D'Assurances & De Reassurances du
Liban & Du Monde Arabe Sal-Libano Arabe
Albouchrieh
LIBAN.
(740) M.A.Badri
(511) 19, 21.
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction; asphalte,
poix et bitune; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges;
brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la
brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut
ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);
verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans
d'autres classes.
_____________________________________________
(511) 36.
Assurances.
_____________________________________________
(111) 76700
(151) 15 Septembre 2008
(111) 76702
(210) 82708
50
(151) 04 Janvier 2009
(511) 36.
_____________________________________________
(210) 90024
(732) AKATLAR KOZMETIK SANAYI DIS VE
TICARET LTD STI
San-1 bulvari 4. bolge 11. cadde N°77
Buyukcekmece Istanbul
TURQUIE.
(111) 76705
(151) 12 Janvier 2009
(210) 90089
(732) SARL FAR EAST MARKETING
Cité Issat Idir, Dar El Beida, Alger
ALGERIE.
AKAT GARDİ
(511) 3, 5.
lessiver, préparations pour néttoyer, polir, dégraisser et
abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Déodorant
autres qu'à usage personnel.
_____________________________________________
(111) 76703
(151) 04 Janvier 2009
(210) 90025
(511) 29.
Lait.
_____________________________________________
(732) AKATLAR KOZMETIK SANAYI DIS VE
TICARET LTD STI
San-1 bulvari 4. bolge 11. cadde N°77
Buyukcekmece Istanbul
TURQUIE.
(111) 76706
(151) 13 Janvier 2009
(210) 90100
(732) SARL PARLE FOOD Import & Export
Cité 08 Mai 1945, Lot N°5,
Gué de Constantine, Alger
ALGERIE.
(511) 3.
lessiver, préparations pour néttoyer, polir, dégraisser et
abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.
_____________________________________________
(111) 76704
(740) M.A.Badri
(151) 05 Janvier 2009
(210) 90040
(732) CITADEL CAPITAL SAE.
6th Foor-Apartment 61,
3 El Yemen St., El Dokki, Giza
EGYPTE.
(511) 30.
Bonbons.
_____________________________________________
(111) 76707
(210) 90167
51
(151) 21 Janvier 2009
Zone Industrielle Ben Badis,
Sidi Bel Abbes
ALGERIE.
FEELER
(511) 3.
Produits cosmétiques.
_____________________________________________
(111) 76710
(151) 04 Février 2009
(210) 90320
(732) VAGUE DE FRAICHEUR
Parfumerie & Cosmétiques
Zone Industrielle Ben Boulaid, Blida
ALGERIE.
V.F
SWIFT
(511) 29.
_____________________________________________
(511) 3.
Shampooing.
_____________________________________________
(111) 76708
(111) 76711
(151) 27 Janvier 2009
(151) 07 Février 2009
(210) 90216
(210) 90323
(732) DALE CARNEGIE & ASSOCIATES, INC.
290 Motor Parkway, Hauppauge, New York
ETATS UNIS D'AMERIQUE.
(732) EURL COSMEBAZ
Cité Nouvelle Ville, Lot 03, N°37,
Dar El Beida, Alger
ALGERIE.
LAYALI
DALE CARNEGIE
(511) 3.
Parfumerie et cosmétique.
_____________________________________________
(511) 9.
Programmes logiciels informatiques, enregistrements
sous forme de CD, DVD, MP3 et publications électroniques téléchargeables, fournissant des informations et
une orientation en matière de développement de la
communication efficace interpersonnelle, aptitudes à
diriger et à vendre.
_____________________________________________
(111) 76709
(111) 76712
(151) 07 Février 2009
(210) 90326
(732) SMITHKLINE BEECHAM P.L.C.
980 Great West Road, Brentford,
Middlesex TW 8 9 G S
ROYAUME UNI.
(151) 04 Février 2009
(210) 90284
(732) BEAUTE BELLE
Monsieur BOUHAMDA Salah
Production Produits Cosmétiques
Coopérative Immobilière N°07, El Wafa,
B.P. 297 Bis, Setif 19000
ALGERIE.
COMBODART
(511) 5.
_____________________________________________
52
(111) 76713
(111) 76715
(151) 11 Février 2009
(151) 22 Février 2009
(210) 90391
(210) 90481
(732) AJANTA PHARMA LTD
Ajanta House, Charkop Kandivli (W)
Mumbai-400 067
INDE.
(732) INCAPLAST
B.P. 01 Zone Industrielle Didouche Mourad,
25210 Constantine
ALGERIE.
(740) M.A. Badri
T
INCAPLAS
DYL
(511) 25.
Chaussures.
_____________________________________________
(111) 76716
(511) 5.
_____________________________________________
(111) 76714
(151) 24 Février 2009
(210) 90512
(732) SARL CAFÉ ES SABAH
5, Rue Cherraga Laid, Sétif
ALGERIE.
CIDOUX
(151) 15 Février 2009
(511) 29, 30.
Café et légumes sèches.
_____________________________________________
(210) 90417
(732) ARAMEX INTERNATIONAL LTD.
Canons Court 22 Victoria Street,
Hamilton,
BERMUDES
(111) 76717
(151) 04 Mars 2009
(210) 90636
(740) M.A. Badri
(732) MERCK & CO., INC.
Une société organisée et existante sous les lois
de l'Etat de New Jersey
One Merck Drive, P.O.Box 100 Whitehouse
Station, New Jersey,
(740) A. Boukrami .
TYVANTRA
(511) 35, 39.
Vente directe incluant mais non limitée aux opérations
de salles d'exposition sur choix de la liste des ventes et
au service de télé-achat par télévision ou par le réseau
internet. Service de livraison interne et internationale
d'envois par courrier express, services d'expédition et
tout service incluant dans cette classe y compris le fret
aérien et maritime, le groupage de la marchandise en
vue de l'expédier, l'entreposage de la marchandise, la
déclaration en douane et l'expédition classique de la
marchandise, services postaux, services de transport
routier, l'administration logistique/ services d'appui dans
l'administration des renforts liés au transport, l'entreposage de la marchandise et la gérance des dépôts et réserve, le transport et la distribution multi-mode.
_____________________________________________
(511) 5 .
Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à
_____________________________________________
(111) 76718
(210) 90638
53
(151) 04 Mars 2009
(732) Association Nationale des Etablissements de
Formation Agrées (ANEFA),
8, Route de Ben Aknoun, Câteau Neuf,
El Biar, Alger
ALGERIE.
(511) 29.
Viande, poulet, volaille.
_____________________________________________
(111) 76721
(210) 90690
(511) 41.
Formation.
_____________________________________________
(111) 76719
(151) 11 Mars 2009
(732) INTEL CORPORATION.
Une Société de l'Etat de Delaware
2200 Mission College Boulevard, Santa Clara,
ETATS-UNIS D'AMERIQUE .
(151) 04 Mars 2009
(210) 90639
(732) AJANTA PHARMA LTD.
Ajanta House, Charkop Kandivli (W)
Mumbai - 400 067
INDE .
(740) A. Boukrami
(740) M.A.Badri
(511) 9 .
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, optiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes
pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses,
machines à calculer, équipement pour le traitement de
l'information et les ordinateurs; extincteurs.
_____________________________________________
INTEL INSIDE
ORLICAL
(511) 5.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à
_____________________________________________
(111) 76720
(111) 76722
(151) 07 Mars 2009
(151) 25 Février 2010
(210) 100546
(210) 90642
(732) Monsieur OUGHLIS Mustapha
Cité Mahieddine N°12,Cherarba,
Alger
ALGERIE.
(732) Monsieur HAMIZI Maamar
10, Rue Bouhamidi Mahmoud, Alger
ALGERIE .
54
MATELAS CONTACT
(111) 76725
(511) 20 .
Matelas tout genre de matelas tout dimension.
_____________________________________________
(210) 90831
(111) 76723
(151) 28 Mars 2009
(732) ZHEJIANG ABORN AUTO PARTS MFG.CO.,
LTD.
Sous les lois de la république populaire de chine
Dongxin industrial zone, xincheng town,
Ruian city, zhejiang province,
(151) 25 Février 2010
(210) 100545
(732) Monsieur OUGHLIS Mustapha
Cité Mahieddine N°12, Cherarba,
Alger
ALGERIE.
(740) M. Hamdane
MATELAS GALAXIE
(511) 20 .
Matelas tout genre de matelas tout dimension.
_____________________________________________
(111) 76724
(511) 9.
Relais électriques; commutateurs électriques; régulateurs de tension pour véhicules; alarmes; transmetteurs
de signaux électroniques; réducteurs de lumière (régulateurs) (électriques); redresseurs de courant; résistances,
électriques; dispositifs d'alarme anti-vol; inducteurs
(électricité).
_____________________________________________
(151) 11 Mars 2009
(210) 90691
(732) COLGATE-PALMOLIVE COMPANY.
Une société de l'Etat de Delaware
300 Park Avenue, New York,
N.Y. 10022
ETATS-UNIS D'AMERIQUE.
(111) 76726
(151) 28 Mars 2009
(210) 90832
(740) A. Boukrami
(732) SANYO ELEVATOR ( WUXI ) CO.,LTD.
Sous les lois de la république populaire de chine
N°48.tuanjie road (m),xishan economic
Development zone, wuxi city, jiangsu province
(740) M. Hamdane
(511) 7.
Elevateurs (aseenseurs); escaliers mobiles (escalators);
trottoirs (trottoirs mobiles); grues (appareils de levage);
appareils élévateurs; escalators; ascenseurs (autres que
télé-skis); treuils; appareils de manutention pour charger
et décharger.
_____________________________________________
(111) 76727
(511) 3.
Produits de soins personnels, à savoir, préparations de
nettoyage de la peau, produits pour les soins des cheveux, crèmes, lotions et produits hydratants pour le
corps et la peau.
_____________________________________________
(151) 30 Mars 2009
(210) 90901
(732) Monsieur HAMIZI Maamar
10, Rue Bouhamidi Mahmoud, Alger
ALGERIE.
55
(511) 3.
_____________________________________________
(111) 76730
(151) 08 Avril 2009
(210) 91034
(732) REYNOLDS CONSUMER PRODUCTS, INC.
6641 West Broad Street,
Richmond, Virginia 23230
ATRA
(511) 29.
Viande, poulet, volaille.
_____________________________________________
(111) 76728
(511) 20.
Attache sous forme d'une agrafe fabriquée essentiellement en matières plastiques pour retenir et tendre des
tendons de sangles de soutènement cellulaire.
_____________________________________________
(151) 31 Mars 2009
(210) 90903
(732) BIO-GALENIC
Zone Industrielle Zighoud Youcef, 25200
Constantine,
ALGERIE.
(111) 76731
(151) 08 Avril 2009
(210) 91039
(732) EURL SAIFI A. Import/ Exports
180, Route Tazoult, B.P. 430 RP,
05000 Batna
ALGERIE.
(511) 7, 8 .
Machines et machines outils.Outils et instruments à
main entrainés manuellement rasoir.
_____________________________________________
(111) 76732
(151) 18 Avril 2009
(210) 91137
(511) 5.
_____________________________________________
(111) 76729
(732) DEK COMPUTER CENTER, S.A.R.L
Cité des 1006 Logements, Batiment D29, N°101,
19000 Setif
ALGEIE.
(151) 04 Avril 2009
(210) 90936
(732) Monsieur AIDI Ahcene
26, Bis Alliane Ahcene, Ain Benian,
Alger
ALGERIE.
(511) 9, 11, 42.
contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la
WARGINE
56
récupération et reproduction de musique, sons, images,
textes, signaux, logiciels, informations, données et
codes; enregistrement du son, des images et des données; cartes contenant des données codées ou magnétiques pour l'exploitation de machines ou appareils automatiques; programmes informatiques enregistrés sur
supports de données, y compris supports de données
magnétiques; supports de données pour ordinateurs
ayant des logiciels qui y sont enregistrés; supports et
dispositifs de stockage de données; supports de données
préenregistrés destinés à des ordinateurs; programmes
pour appareils de traitement de données (enregistrées).
_____________________________________________
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils
du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques
et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le
traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs.
_____________________________________________
(111) 76733
(151) 21 Avril 2009
(210) 91180
(111) 76734
(732) StepStone ASA
Thunes vei 2,
0274 Oslo
NORVEGE.
(151) 03 Mai 2009
(210) 91297
(732) KAYALAR PRES DOKUM SANAYI VE
TICARET LIMITED SIRKETI
Emekyemez Mah.Tutsak Sk.N°:3
Beyoglu, Istanbul
TURQUIE.
STEPSTONE
(740) M. A. Badri
(511) 9.
Logiciels pour un système de gestion des ressources
humaines qui traite et gère électroniquement des vidéos
et données de candidats à un poste et qui facilite l'entretien et l'accès à une base de données privées explorables
de candidats à un poste pour des employeurs sur un
réseau informatique mondial; logiciels de bases de données dans les domaines de la gestion du personnel, de la
gestion, de l'administration, du suivi, de la surveillance,
de l'automatisation et de l'évaluation en matière de dotation en personnel,.../...des procédés d'embauche, de
recrutement et de la fidélisation du personnel, de la
gestion de la logistique de main-d’œuvre et de l'assistance en matière de planification et de prise de décision;
base de données informatique exploitable contenant des
informations liées aux ressources humaines, à la carrière, à l'emploi, au recrutement, à la fidélisation et au
placement; logiciels pour automatiser et faciliter le
processus de recrutement d'employés, pour gérer et
suivre les informations concernant les candidats, pour
fournir des outils d'évaluation d'employés à des employeurs et pour gérer les candidatures en ligne d'employés; matériel informatique et logiciels pour la gestion
de bases de données; logiciels et matériel informatique
permettant la recherche de données et la connexion à
des bases de données et à internet; logiciels informatiques d'application et d'intégration de bases de données;
logiciels pour le traitement des images, la gestion de
documents, la gestion d'imprimantes, la transmission et
la réception de réseaux, la création de documents la
gestion de bases de données et le traitement d'images et
de documents; base de données électronique enregistrée
sur supports informatiques; appareils, instruments et
supports d'enregistrement, reproduction, support, stockage, traitement, manipulation, transmission, diffusion,
(511) 6.
Robinets filetés, robinets d'arrêt, robinets radiateur
équerre, robinets à boisseau sphérique, raccords droits et
équerre de radiateurs, raccords de compteurs d'eau,
manchons; à savoir raccords conçus pour raccorder
deux morceaux de tuyaux entre eux, raccords de rallonge de têtes, raccords de rallonge, manchons filetés
jaunes, tuyaux métalliques.
_____________________________________________
(111) 76735
(151) 04 Mai 2009
(210) 91298
(732) SARL BISCUITERIE TASSILI
Route de Ain Turk, Bouira
ALGERIE.
SCOTT-BISTA
(511) 30.
Biscuiterie.
_____________________________________________
57
(111) 76736
(511) 36.
Affaires finaciers.
_____________________________________________
(151) 06 Mai 2009
(210) 91382
(732) LA VIE EN ROSE INTERNATIONAL INC.
4320, Pierre-de-Coubertin, Montréal,
H1V 1A6, Québec
CANADA.
(111) 76739
(151) 18 Janvier 2009
(210) 90136
Une société suisse
Quai Jeanrenaud 3
2000 Neuchâtel
SUISSE.
(740) A. Boukrami
(511) 35.
Publicité, gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.
_____________________________________________
(111) 76737
NEXT
(511) 34.
Tabac brut ou manufacturé; produits du tabac, y compris cigares, cigarettes, cigarillos, tabac à rouler, tabac à
pipe, tabac à mâcher, tabac à priser, kretek,; succédanés
du tabac (non à usage médical ); articles pour fumeurs,
y compris papier et tubes à cigarettes, filtres à cigarettes, boîtes à cigarettes en étain, boîtes et cendriers à
cigarettes, pipes, appareils de poche à rouler les cigarettes, briquets; allumettes.
_____________________________________________
(151) 12 Mai 2009
(210) 91450
(732) QUILES, S.L.
AVDA. NOVELDA N°129,
03206 ELCHE (Alicante)
ESPAGNE.
(111) 76740
(151) 18 Janvier 2009
(210) 90139
Une société suisse
Quai Jeanrenaud 3
2000 Neuchâtel
SUISSE.
(511) 35.
Services de vente au détail, dans des établissements
commerciaux traditionnels et via des réseaux informatiques mondiaux, d'appareils d'éclairage, de chauffage,
de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de
séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, de matériaux de construction non métalliques, de tubes rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et béton, de constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques.
_____________________________________________
(111) 76738
(740) A. Boukrami
LARK
(511) 34.
Tabac brut ou manufacturé; produits du tabac, y compris cigares, cigarettes, cigarillos, tabac à rouler, tabac à
pipe, tabac à mâcher, tabac à priser, kretek,; succédanés
du tabac (non à usage médical ); articles pour fumeurs,
y compris papier et tubes à cigarettes, filtres à cigarettes, boîtes à cigarettes en étain, boîtes et cendriers à
cigarettes, pipes, appareils de poche à rouler les cigarettes, briquets; allumettes.
_____________________________________________
(151) 13 Janvier 2009
(210) 90096
(732) SOCIETE GENERALE ALGERIE
Résidence El Karma, 16015
Gué de Constantine, Bir Khadem,
Alger
ALGERIE .
(111) 76741
MOADHEF
(210) 91174
58
(151) 20 Avril 2009
abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.
_____________________________________________
(732) 4A SANTE INDUSTRIE
Rue Si Belaid, Oued Fodda, Chlef
ALGERIE.
(111) 76744
(151) 07 Juin 2009
(210) 91728
(732) Mme MOKEDDEM Rima épouse
EL MASRI Ameen
Bazar hamza, N°59, 2éme étage, Bachjerah,
Alger
ALGERIE.
(511) 5.
_____________________________________________
(111) 76742
(151) 06 Mai 2009
MASANJA
(210) 91374
(732) Monsieur MECHEROUH Boualem
Cité des Annassers II, Bt A 21, N°02,
Kouba, Alger
ALGERIE.
(511) 3.
lessiver, préparation pour nettoyer, polir, dégraissé et
abraser, savon, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour les cheveux, dentifrices.
_____________________________________________
(111) 76745
(151) 14 Juin 2009
(210) 91796
(732) EURL DTGM
Siège Sociale Cite la Montagne, Bloc 4A1,
Bourouba, Alger
ALGERIE.
NAKHIL
(511) 39.
Agence de voyage et tourisme.
_____________________________________________
(111) 76743
(511) 03.
Détergents.
_____________________________________________
(151) 06 Juin 2009
(111) 76746
(210) 91723
(151) 15 Juin 2009
(210) 91825
(732) EURL AZZEM INTERNATIONAL
Cité Belle Vue, 20 Aout, 55
19600 El- Eulma, Setif
ALGERIE.
(732) QUILES, S.L.
AVADA.NOVELDA N°129,
03206 ELCHE (Alicante)
ESPAGNE
(740) A. Bouras
(511) 35.
Services de vente au détail, dans des établissements
commerciaux traditionnels et via des réseaux informatiques mondiaux, d'appareils d'éclairage, de chauffage,
de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de
(511) 3.
lessiver, préparations pour nettoyer, polir,dégraisser et
59
séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, de matériaux de construction non métalliques, de tubes rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et béton, de constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques.
_____________________________________________
(111) 76747
(740) N.E. Djelliout
(511) 09, 38, 41.
contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils
du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques
et mécanismes pour appareils a prépaiement; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le
traitement de l'information et ordinateurs; extincteurs.
Télécommunications. Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.
_____________________________________________
(151) 17 Juin 2009
(210) 91838
(732) Arabian Construction Group SAL (Holding)
Gefinor Center-Bloc C, 1st Floor
Ras Beirut, Beirut
LIBAN.
(511) 36, 37.
affaires immobilières. Construction; réparation; services
d'installation.
_____________________________________________
(111) 76748
(111) 76750
(151) 03 Janvier 2011
(210) 110020
(732) DAHLI SPA
Hôtel Hilton, Pins Maritimes,
Mohammadia, Alger
ALGERIE.
(151) 20 Juin 2009
(210) 91852
(732) SARL LAITERIE BETOUCHE
36, Rue Ben Dali Bey, Rouiba, Alger
ALGERIE .
(511) 29.
_____________________________________________
(111) 76749
(511) 43.
Service de restauration.
_____________________________________________
(151) 10 Février 2010
(111) 76751
(210) 100385
(151) 09 Avril 2009
(210) 91172
(732) TWENTIETH CENTURY FOX FILM CORPORATION
10201 West Pico Boulevard, Los Angeles,
California 90035
(732) SARL LASER PLUS
Zone d'Activité-Lot N°17AAin Bénian, Alger
ALGERIE.
60
(111) 76753
(151) 25 Février 2009
(210) 90525
(732) SARL LAM
LABORATOIRE ALGERIEN DU MEDICAMENT
06, Rue Djaaffer Slimane, Route des Dunes
Chéraga, Alger
ALGERIE.
(511) 41.
Education; formation; divertissement; activités sportives
et culturelles.
_____________________________________________
(111) 76752
(151) 04 Novembre 2009
(511) 5.
_____________________________________________
(210) 92761
(732) SARL LE PROFESSIONEL DU GAZ ET
D'ELECTRITE "PROGEL"
121, Lot Nouvion, Kouba, Alger
ALGERIE.
(111) 76754
(151) 25 Février 2009
(210) 90527
(732) SARL SICOGE
Route des Annassers, Boghni, Tizi Ouzou
ALGERIE.
(511) 3, 5, 10, 12, 18, 20, 28.
lessiver, préparation pour nettoyer, polir dégraisser et
abraser, savon, parfumerie, huile essentielle, cosmétique, lotion pour les cheveux, dentifrices. Produits
pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques
pour la médecine, substance diététique à usage médical,
aliments pour bébé, emplâtre, matériels pour pansement,
dentaires, désinfectant, produits pour la destructions des
animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Appareils et
instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériels de suture. Véhicules; appareil de
locomotion par terre, par air ou par eau. Cuir et imitations du cuir, produits en ces métiers non compris dans
d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises,
parapluies, parasol et cannes, fouets et selleries.
Meubles, glaces (miroirs) cadres, produits (non compris
d'autres classes) en bois, liège roseau jonc, osier, corne,
os, ivoire, baleine, écaille, ambre nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastique. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport
non compris dans d’autres classes, décoration pour arbre
de noël.
_____________________________________________
(511) 30.
Confiserie.
_____________________________________________
(111) 76755
(151) 03 Février 2009
(210) 90276
(732) EURL FACTO
Centre Sidi Abbed, Tessala el Merdja,
Birtouta, Alger
ALGERIE.
61
et conduite de conférences et de congrès dans le domaine de l’efficacité énergétique; organisation de concours dans le domaine de l’efficacité énergétique. Conseils techniques sur le choix, l’emploi, la mise en œuvre
de matériaux de construction; calculs techniques optimisant le choix des matériaux en fonction de chaque projet
architectural; calculs des performances des produits.
_____________________________________________
(511) 29.
Formage.
_____________________________________________
(111) 76756
(151) 08 Février 2009
(210) 90337
(732) COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN
"Les Miroirs"
18, Avennue d'Alsace 92400
Courbevoie
FRANCE.
(111) 76757
(151) 16 Février 2009
(210) 90424
(732) Monsieur Mohammad Adel Said Nabulsi &
Monsieur Tareq Said Ahmad Aleswed Co.
P.O. Box 2117, Amman 11941,
JORDANIE.
(740) M .Sator
(511) 16, 35, 37, 41, 42.
Produits de l’imprimerie, photographies, matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils), clichés, livres, revues, journaux, magazines,
périodiques, affiches, calendriers, formulaires, manuels,
prospectus, publications. Bureaux de placement, consultations pour les questions de personnel, organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité, recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, services
d’abonnement à des journaux pour des tiers, étude de
marché, sondage d’opinion, recrutement de personnel,
établissement de statistiques, consultation en organisation et direction des affaires; sélection du personnel par
procédés psychotechniques; salons de recrutement;
Publicités/ communications commerciales et publicitaires par le biais d’assemblage, de composition, de
diffusion, d’enregistrement et d’exploitation de données
et de dessins; publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; informations et
renseignements d’affaires; relations publiques. Service
d’installation, de pose, d’entretien, de réparation, de
restauration et rénovation de matériaux de construction
en relation avec l’habitat à caractère social. Education,
formation, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, épreuves pédagogiques,
formation pratique (démonstration), publication de
livres, organisation et conduite d’ateliers de formation,
publication de textes; conseils en matière d’orientation
professionnelle; Edition et publication de journaux, de
périodiques, de livres et d’autres imprimés; organisation
de séminaires, conférences, colloques et de congrès;
publication de textes autres que textes publicitaires;
organisation et conduite d’expositions à but éducatif
dans le domaine de l’efficacité énergétique; organisation
(511) 25.
_____________________________________________
(111) 76758
(151) 16 Février 2009
(210) 90432
(732) ATLANTIC INDUSTRIES
P.O. Box 309 GT, Ugland House,
South Church Street, George Town,
Grand Cayman,
ÎLES CAÏMANS
(740) A. Boukrami
SCH
(511) 32.
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons
non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
_____________________________________________
62
(111) 76759
(151) 16 Février 2009
(210) 90434
(732) ALMARAI COMPANY.
Une société organisée et existante sous les lois de
l'Arabie Saoudite
P.O. Box 8524, 11492 Riyadh
ARABIE SAOUDITE.
(740) A. Boukrami
(511) 35.
Services de promotion à savoir promotion des établissements pédagogiques canadiens et la recherche des
opportunités pédagogiques au canada pour le compte
des étudiants étrangers et le développement des liens
entre les établissements pédagogiques canadiens et
étrangers à travers la distribution de matériel électronique et imprimé et sur sites web; services de promotion
à savoir, l'organisation de foires d'éducation et d'événements d'information pour journalistes, conseillers d'éducation et étudiants concernant les établissements et
opportunités pédagogiques canadienne; services de
promotion à savoir, l'organisations d'événements de
réseautage pour promouvoir les liens entre les établissements pédagogiques canadiens et internationaux.
(511) 5.
Substances diététiques; aliments pour bébés; lait pour
bébés, poudre de lait.
(300) CA, le 10 Septembre 2008, N° 1, 410,176.
_____________________________________________
(300) G.B, le 10 Décembre 2008, N° 2504557
_____________________________________________
(111) 76760
(111) 76762
(151) 14 Avril 2009
(210) 91097
(151) 01 Mars 2009
(732) MIDO FOOD COMPANY S.A
70-74 Rue Ouled Ziane et Mohamed Smiha,
Casablanca
MAROC.
(210) 90573
(732) ETS BAAZIZ
7, Avenue Bouamama El Harrach,
Alger
ALGERIE.
(740) M. Elsayegh.
REVE-D'ETE
(511) 3.
Parfumerie et cosmétique.
_____________________________________________
(111) 76761
(151) 01 Mars 2009
(511) 30.
rafraîchir.
_____________________________________________
(210) 90585
(732) GOVERNMENT OF CANADA
Department of Foreign Affairs and International
Trade
L.B. Pearson Building, 125 Sussex Drive,
Ottawa, Ontario K1A 0G2
CANADA.
(111) 76763
(740) A. Boukrami
(210) 91241
63
(151) 27 Avril 2009
(111) 76766
(732) SARL TERRACO ALGERIA
Rue Principale N°100, Bordj-El-Bahri,
Alger
ALGERIE.
(151) 27 Avril 2010
(210) 101287
(732) Monsieur AIT ALI Samir
B.P. 114, Baraki, Alger
ALGERIE.
(511) 1, 2, 17, 19, 37.
Produits chimique adhésif. Peintures (couleurs).Matière
à isolé (isolation). Matériaux de construction non métallique. Constructions.
_____________________________________________
(111) 76764
(151) 02 Mai 2009
(210) 91278
(732) GALA OIL
Société de Stockage et de Distribution de Carburant
Ain Beida, Commune de Hammam Bouhdjar,
Ain Témouchent
ALGERIE.
(511) 20.
Meuble.
_____________________________________________
(111) 76767
(151) 20 Décembre 2007
(210) 73350
(732) SOCIETE TUNISIENNE DE CHOCOLATERIE
ET DE CONFISERIE-SOTUCHOC66, Avenue Habib Bourguiba, 2033 Mégrine
TUNISIE.
(740) A. Boukrami
(511) 39.
Distribution d'énergie.
_____________________________________________
(111) 76765
(151) 23 Juin 2009
(210) 91896
(732) NAFTOGAZ
B.P. N° 54, Hassi Messaoud, Ouargla
ALGERIE.
(511) 30.
Chocolat en poudre, chocolat en poudre instantanée.
_____________________________________________
(111) 76768
(151) 10 Juillet 2008
(210) 81725
(732) SPX COOLING TECHNOLOGIES, INC.
7401 West 129th Avenue,
Overland Park, KS 66213
(511) 41.
Formation.
_____________________________________________
64
(732) CELGENE CORPORATION.
Une Société de l'Etat de Delaware
86, Morris Avenue, Summit, New Jersey 07901
SRC
(740) A. Boukrami
(511) 7.
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à
l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les œufs.
_____________________________________________
(511) 5.
_____________________________________________
(111) 76769 (151) 17 Juin 2009
(111) 76772
(210) 91846
(151) 04 Janvier2009
(210) 90034
(732) EURL EL HIKMA
Import Pièces Rechange
21, Rue Ben Zitouni Sid Ahmed, Blida 0900,
ALGERIE .
(732) GENERAL ELECTRIC COMPANY.
Une Société de l'Etat de New York
1 River Road, Schenectady
New York 12345
(740) A. Boukrami
IMAGINATION AT WORK
(511) 1, 7, 9, 10, 11, 12, 19, 35, 36, 37, 40, 42, 44.
Résines synthétiques; compositions de moulage organique des résines synthétiques thermostatiques et thermodurcissables à utilisation générale dans les arts industriels, intermédiaires chimiques; composés organosiliciés à savoir, polysiloxanes et silanes sous forme de
résines, pâtes, liquides, élastomères, préparations et
accélérateurs de vulcanisation; agents d’anti-moussage,
catalyseurs chimiques pour peintures; produits chimiques pour développer et fixer les filmes roentgen et
autres produits chimiques relatifs au développement
desdits filmes; phosphores, substances chimiques à
utiliser comme une matière fissile nucléaire, combustible pour réacteurs nucléaires, quartz fondu sous formes
diverses telles que disques, lingots. baguettes et tubes à
utilisation générale dans les arts industriels; substances
adhésives destinées à l’industries; céramiques à base
d’alumine poly-cristalline à utilisation générale dans les
arts industriels; fondants et préparations pour le soudage; adhésifs thermoplastiques et thermodurcissables;
produits chimiques, produits biochimiques et réactifs
utilisés dans l’industrie, les sciences et la recherche;
produits chimiques, matériel et réactifs pour l’analyse
ou le diagnostic utilisés à des fins scientifiques, à savoir
produits chimiques pour la culture et la séparation de
cellules, la purification d’acide nucléique, nucléotides,
nucléotides fluorescents oligonucléotides, peptides,
protéines, acides aminés, molécules organiques et marqueurs pour la réplication de l’ADN/ARN; réactifs de
luminescence; réactifs destinés à la quantification de
(511) 12.
Pièces rechange pour véhicules.
_____________________________________________
(111) 76770
(151) 07 Octobre 2008
(210) 82867
(732) PepsiCo, Inc.
Une Société de l'Etat de Caroline du Nord
700 Anderson Hill Road, Purchase,
New York 10577
(740) A. Boukrami
MTN DEW
(511) 32.
Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et
autres préparations pour faire des boissons.
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(111) 76771
(151) 03 Décembre 2008
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des combustibles alternatifs, à savoir gaz, charbon, gaz
de mines, biogaz créé durant la fermentation des déchets
agricoles, gaz d’égouts et gaz de déchets industriels;
appareils, équipements et instruments pour la production d’électricité, à savoir générateurs électriques et
aérogénérateurs; turbines; turbines pour la production
d’énergie; éoliennes pour la production d’électricité;
éoliennes associées à des parcs éoliens, installations de
production turbines, à savoir, installations de production
d’électricité; moteurs pour la production, et parties et
accessoires pour tous les produits susmentionnés; générateurs solaires; ligne complète de matériels, appareils,
machines, pièces détachées, parties, systèmes et installations pour la production, transformation, conversion,
transmission, distribution, commande et utilisation
d’électricité; machines dynamoélectriques, dispositifs
d’induction, dispositifs de translation électrique, dispositifs de commande et régulation d’électricité, lampes
électriques, instruments de mesurage électriques, dispositifs de protection électriques, tableaux de contrôle,
appareils pour tableaux de contrôle, dispositifs et alimentations (électriques) de câblage; moteurs électriques
de toutes sortes, turbines à vapeur à gaz et leurs parties,
générateurs électriques et leurs parties, moteurs
d’aéronefs, compresseurs, machines à laver, sécheurs,
machines à laver la vaisselle, broyeurs et compacteurs
d’ordures; pompes, à savoir pompes centrifuges,
pompes à diaphragme, pompes à soufflet ainsi que
pompes de procédé et pompes de transfert; dispositifs de
contrôle de liquides, à savoir vannes, débitmètres,
commutateurs de pression, minuteries de séquence,
régulateurs, niveleurs, éjecteurs, et commandes et interrupteurs électriques; cartouches de séparation de liquides et leurs parties, y compris membranes semiperméables; cartouches filtrantes de diverses machines
industrielles destinées à des applications de filtration, y
compris la filtration de solutions de revêtement pour la
fabrication de bandes magnétiques et la filtration de
produits pétrochimiques, d’eau potable, de bière dans
l’industrie brassicole et d’autres produits chimiques
spéciaux; machines pour l’apport et l’utilisation de
produits chimiques à usage industriel. compresseurs
axiaux et centrifuges; compresseurs à piston; compresseurs à vis et compresseurs à palettes, pompes rotatives,
à vide, électriques, submersibles et centrifuges; turbo
détendeurs, à savoir compresseurs d’air et électriques;
équipements de ravitaillement en gaz naturel comprimé
pour véhicules terrestres et équipements industriels et
accessoires et parties pour tous les produits susmentionnés, à savoir pompes, soupapes, filtres à combustibles,
boîtiers de filtres, rotors, lames, coussinets et joints
mécaniques de distributeurs; condenseurs de vapeur:
moteurs de bateaux; turbocompresseurs pour moteurs;
injecteurs de combustible. Lampes de réfrigérateurs à
diodes électroluminescentes; systèmes d’éclairage à
diodes électroluminescentes; signaux routiers et de
voies ferrées à diodes électroluminescentes; pompes à
combustible pour stations-service pour approvisionner
les moteurs d’avions en combustible, équipements de
distribution de combustible, à savoir, pompes volumétriques pour combustible, jauges électriques de combus-
l’expression génétique; réactifs utilisés dans le processus de réaction en chaine de la polymérase; réactifs
utilisés dans le processus d’amplification du cercle
roulant; réactifs destinés au clonage de l’ADN et vecteurs, enzymes de modification et de restriction; réactifs
destinés au marquage, au séquençage et à l’analyse de
fragments d’acides nucléiques, à la synthèse des protéines et à la synthèse sur demande; réactifs destinés à la
purification de l’expression de protéines recombinantes;
supports de chromatographie; réactifs destinés à
l’électrophorèse, à la bioinformatique, à la spectrophotométrie et à la fluorimétrie; produits radiochimiques
destinés à la recherche scientifique; réactifs destinés au
dosage de la scintillation par proximité; produits chimiques (dosages) destinés au criblage à haut débit pour
la mise au point de médicaments; réactifs destinés à la
microscopie laser confocale par fluorescence à haute
résolution; produits chimiques spéciaux utilisés dans
l’industrie, les sciences et la recherche; gaz et mélanges
gazeux utilisés dans l’industrie, les sciences et la recherche; substances et produits chimiques destinés à la
fabrication de produits pharmaceutiques, substances et
produits de diagnostic; réactifs chimiques pour
épreuves, papier recouvert de réactif et solution saline,
tous à usage scientifique et de laboratoire; éléments
chimiques fissiles pour la recherche scientifique; éléments radioactifs et isotopes utilisés dans l’industrie, les
sciences et la recherche; sources et étalons de radioactivité destinés aux techniques radiographiques; sources
radioactives destinées aux techniques de stérilisation,
purification et d’essais non destructifs; radionucléides
destinés à la recherche scientifique, produits chimiques
et compositions chimiques destinés au traitement de
systèmes d’alimentation en eau, de systèmes de traitement des eaux usées, de circuits d’eau de refroidissement, de systèmes de production de vapeur et d’eau de
chaudière, de systèmes de condensation de chaudière,
de systèmes de séparation des fluides, de systèmes destinés à la clarification de l’eau et la déshydratation dans
des systèmes aqueux, de systèmes de traitement, de
systèmes d’épuration des gaz, de systèmes de procédés
industriels, de combustibles et systèmes de transformation du combustible, de systèmes de traitement du gaz et
des hydrocarbures, de systèmes pétrochimiques et de
traitement du gaz et du pétrole, additifs chimiques pour
l’essence et additifs pour le mazout, additifs de performance pour combustibles utilisés dans des moteurs à
turbine; poches de matériaux granulaires d’absorption
d’eau, traites chimiquement destinés à être placés dans
des réservoirs de carburants; coffrets d’analyse comprenant des réactifs utilisés pour déterminer la présence
d’algues et d’organismes organiques actifs dans du
carburant diesel; cultures de bactéries et substances
nutritives pour le traitement des eaux usées et des
boues; produits chimiques polymériques destinés à la
dispersion de matières particulaires dans des équipements de production de vapeur, produits chimiques et
compositions chimiques en tant qu’agents antisalissure
et désémulsifiants utilises dans des opérations de fabrication du coke et de récupération de sous-produits des
industries sidérurgiques (fer et acier). Moteurs utilisant
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l’envoi de données cryptées et compressées, pour la
fourniture d’accès à des sites web où les acheteurs et
vendeurs peuvent mener des affaires commerciales
électroniquement, et pour la navigation souterraine à
savoir, la navigation pour le montage des sondes de
fonds pour les assemblages de forage de puits de pétrole
et le fibrage destinés aux services d’acheminement
souterrain; appareils et instruments électroniques. nucléaires, industriels et de laboratoire, pour essai, mesurage, calcul et contrôle, téléphones, produits électriques,
produits électriques de production et distribution
d’énergie et produits électriques de tension et de surtension, à savoir, déchargeurs, barres blindées; condensateurs contacteurs d’éclairage; contrôleurs et dispositifs
d’entrée/sortie; fusibles; commandes d’éclairage; boîtes
à clapets, diodes électroluminescentes, à savoir, diodes
d’émission de lumière, régulateurs de tension pour
l’énergie électrique, régulateurs contre les surtensions,
parasurtenseurs, voltmètres, cartes à circuits électriques,
relais et posemètres, solénoïdes et interrupteurs de fin
de cours, démarreurs manuels à pleine tension, démarreurs à tension réduite, interrupteurs et disjoncteurs
électriques, blocs de jonction munis de cartes à circuit et
tableaux de pompage, coupe-circuits et disjoncteurs,
transformateurs, tableaux d’éclairage et à circuit
d’énergie électriques, fils, câbles, cordons et conducteurs électriques, câblage et installations électriques,
parafoudres, compteurs d’électricité, compteurs
d’énergie, résistances d’échouage, détecteurs d’humidité
et de température, détecteurs de construction et de bois
détecteurs d’étalonnage industriel, boutons poussoirs,
centres de commandes de moteur, fils de chauffage à
résistances électriques et contrôleurs électriques pour
ceux-ci et régulateurs de tension; logiciels et programmes informatiques utilisés dans l’industrie, la recherche et la médecine; appareils pour l’électrophorèse;
pompes et colonnes de chromatographie; appareils de
micro fabrication; appareils destinés aux systèmes
bioinformatiques; appareils pour la scintillation, appareils d’imagerie pour émissions radioactives et luminescentes; systèmes intégrés de synthèse et de purification;
appareils destinés à la production doligonucléotides:
appareils fonctionnant avec des micro réseaux, systèmes
optiques à laser pour l’imagerie numérique; lames à
micro réseaux, verrerie de laboratoire; fioles et micro
fioles, microplaques, logiciels destinés à la gestion de
salles d’opérations d’hôpitaux; logiciels destinés à la
gestion d’informations relatives aux soins intensifs;
logiciels de commande de processus industriels; programmes informatiques et manuels de programmes
vendus en unités destinés à la gestion d’usines; programmes informatiques basés sur un interface utilisateur
graphique pour la commande de machines dans des
applications d’automatisation industrielle; logiciels
destinés â la création d’affichages graphiques et à
l’édition d’interfaces de données dynamiques pour applications graphiques en temps réel à des fins industrielles et commerciales; logiciels de communication
pour la connexion d’utilisateurs de réseaux informatiques; logiciels destinés au moulage par injection plastique; logiciels de commande, de surveillance, de simu-
tible, vannes de contrôle pour régulation du flux dans
les conduits de gaz et de combustibles, systèmes de
gestion des stations de combustibles automatisés comprenant des logiciels d’exploitation d’ordinateur, des
pompes volumétriques pour combustible, des panneaux
de contrôle de taux, conduits et tuyères de combustibles
pou approvisionnement en combustibles des véhicules
terrestres et marins, des véhicules marins et d’avions;
gazomètres; systèmes de signalisation et de communication à bord et au bord de la route, systèmes d’inspection
de trains, systèmes avertisseurs traversiers, machines de
commutation, systèmes de pistage et de surveillance par
GPS (géo positionnement par satellite) pour les industries de chemins de fer et de transport; dispositifs électriques et produits de distribution d’énergie électrique, à
savoir, condensateurs, coupe-circuits, centres de chargement pour coupe-circuits; centres de distribution à
disjoncteurs; conjoncteurs, coupe-circuits. commutateurs; contacteurs; redresseurs de courant, limiteurs de
courant; contacts électriques. collecteurs électriques;
raccords électriques; contrôleurs (régulateurs) électriques; inducteurs électriques; alimentations électriques; tableaux et boîtes de distribution de l'électricité,
pupitres de distribution; tableaux de connexion et boîtes
de distribution; logiciels informatiques pour personnes
qui réparent et entretiennent les contrôleurs programmables, pour analyser les vaisseaux sanguins y compris
les vaisseaux cardiaques qui assurent aussi des fonctions
de calcul en rapport avec les vaisseaux sanguins, à utiliser avec des équipements médicaux de surveillance des
patients, pour recevoir, traiter, transmettre et afficher
des données, à utiliser dans le développement de programmes d’allocation d’actifs personnalisés; à utiliser
enligne, qui permettent aux marchands d’équipements
de bureau de déposer des demandes, de gérer des portefeuilles et de communiquer avec la société; à utiliser
pour accéder à des informations en matière de nantissement et d’assurance, pour collecter des données comportant des signes médicaux vitaux, à utiliser dans les
analyses et manuels d’utilisation des systèmes d’énergie
électrique vendus en unité avec ceux-ci; à utiliser par les
employés des institutions financières pour déterminer
les investissements financiers des clients et en traitement de la vente des investissements identifiés, pour
l’obtention des informations sur le statut du risque de
croissance des biens immobiliers, pour le développement des interfaces d’usagers graphiques et de visualisation de données, dans le calcul des paiements sur
nantissements, pour régulation et gestion des services
d’entretien de la flotte de véhicule, à utiliser pour accéder et utiliser des services informatiques commerciaux,
à utiliser par les clients pour obtenir des informations
sur le portefeuille de location, pour un système
d’information radiologique à utiliser par les radiologues
et par le service de radiologie dans la gestion des bases
de données de renseignements sur les employés et les
patients pour la surveillance des patients et l’archivage
installés sur et utilisés en relation avec les équipements
de surveillance sur ordinateurs personnels et médicaux
pour interfaces d’usagers graphiques, à utiliser avec les
systèmes à supports mouvants de pagination pour
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tives à la sécurité et à la surveillance; moniteurs video
centraux; magnétoscopes; appareils de prise de vues;
systèmes vidéo en circuit fermé: système vidéo en circuit fermé comprenant une ou plusieurs caméras et un
boîtier de caméra; émetteurs- récepteurs de radiofréquence, sans fil, à faible portée; émetteurs-récepteurs de
ligne d’énergie électrique; matériel de commande de
communication destiné au fonctionnement de cameras
en circuit fermé; matériel de commande de communication, notamment pilotes de claviers, commutateurs de
matrices, multiplexeurs, enregistreurs vidéo numériques, dômes intègres pour fonctions de pivotement
horizontal et d’inclinaison verticale ainsi que de zoom,
unités de commande vidéo à distance, récepteurs,
alarmes électroniques, déclencheurs et commandes de
gestion ainsi que dispositifs de transmission vidéo vendus séparément ou en tant que parties de systèmes
d’exploitation de caméras en circuit fermé; dispositifs
pour assistants numériques personnels configurés pour
des spécialistes de l’immobilier; dispositifs d’interface
de communication destinés aux dispositifs pour assistants numériques personnels; systèmes de transmission
de fibres optiques, à savoir émetteurs, récepteurs et
émetteurs-récepteurs â fibres optiques utilisés dans la
transmission de signaux de données, audio et vidéo par
fibres optiques; commutateurs électriques; serrures
électromécaniques; serrures magnétiques; clés électriques, matériel électronique portatif pour la réception,
la commande, le stockage, la manipulation, l’affichage
et la transmission de données ainsi que pour la commande de verrouillages électroniques; cartes d’accès
électroniques ainsi que lecteurs et codeurs y relatifs;
cartes d’accès magnétiques ainsi que lecteurs et codeurs
y relatifs; cartes d’accès intelligentes ainsi que lecteurs
et codeurs y relatifs; cartes de proximité ainsi que lecteurs et codeurs y relatifs; porte-clés ainsi que lecteurs
et codeurs y relatifs; cartes d’accès et lecteurs à codebarres. Codeurs, appareils de laminage de cartes; blocs
numériques d’accès; étiquettes de repérage par radiofréquence; systèmes de repérage et de contrôle constitués
d’une ou de plusieurs étiquettes d’identification par
radiofréquence, d’émetteurs-récepteurs et de détecteurs
utilises pour déterminer et surveiller la position et le
mouvement d’articles tangibles, de personnes et de
stocks; capteurs infrarouge; matériel informatique et
logiciels pour la gestion d’installations et la commande
de systèmes d’accès à des installations ainsi que composants y relatifs, à savoir tableaux de commande, lecteurs
de cartes d’accès, équipements et systèmes d’imagerie
vidéo, de surveillance vidéo; enregistrement numérique
sur disque dur, de transmission par réseau et d’accès à
distance; serveurs de stockage vidéo numériques en
réseau, alarmes de sécurité et de surveillance destinés
aux applications de surveillance et de contrôle d’accès;
logiciels et matériel informatique pour la commande et
le fonctionnement de systèmes d’accès et de sécurité
comprenant des verrous, des portes, des dispositifs
d’accès et d’identification, dispositifs et enveloppes de
sécurité sous forme de boîtes de protection pour clés;
équipements de surveillance vendus individuellement en
tant que composants ou ensemble sous forme de sys-
lation,
de
communication,
de
collecte
et
d’enregistrement de données ainsi que d’automatisation
industrielle; logiciels pour l’intégration des opérations
de machines pour la fabrication, pour la commande de
processus, pour la fourniture de données visuelles, pour
le suivi de problèmes et la création de rapports de production; logiciels prêts à l’emploi destinés à
l’exploitation et à la programmation de machines à
broyer dans l’industrie manufacturière; matériel de
commande de processus industriels, à savoir moniteurs
d’ordinateurs; ordinateurs portables, câbles et cartes
Ethernet; matériel de mise en réseau informatique,
cartes à mémoire; micro puces, microprocesseurs; concentrateurs de réseaux d’ordinateurs, interrupteurs et
rouleurs, accessoires informatiques, terminaux et dispositifs d’affichage; tableaux blancs informatiques cartes
principales et processeurs; contrôles d'appels, interfaces
d’opérateurs, interfaces de jauges et collecteurs de données; logiciels destinés aux applications de commande
et de fabrication, à savoir au contrôle statistique du
processus, à la collecte de données et à la commande
numérique distribuée; matériel informatique et logiciels
destinés aux systèmes d’exécution de la fabrication et à
la gestion de documents, systèmes et produits destines
au traitement de signaux numériques, à savoir commandes d’automatisation industrielle et automates programmables, machines-outils, à savoir produits pour la
commande adaptative sous forme de commandes externes permettant d’optimiser les performances de coupe
de machines-outils lors de coupes grossières et semigrossières; dispositifs matériels d’entrée/sortie à distance et répartis, modules d’entrée/sortie, modules
d’interface, dispositifs d’alimentation électrique et
pièces de montage; systèmes d’alarme anti-intrusion et
antivol, dispositifs de sécurité, à savoir ordinateurs
logiques programmables, panneaux de commande détecteurs électroniques d’intrusion, détecteurs électroniques de bris de verre, capteurs de vibrations électroniques, contacts magnétiques utilisés dans les systèmes
de sécurité, plaques d’interrupteurs électroniques, détecteurs de mouvements électroniques pour systèmes
d’alarmes. commutateurs électroniques actionnés par le
mouvement, sirènes dotées de raccordements fixes,
haut-parleurs, pilotes électroniques, systèmes de contrôle d’accès et systèmes de surveillance d’alarme; dispositifs d’alarme et de détection de fumée, de chaleur et
d’incendie; systèmes de contrôle d’accès à cartes informatiques; lecteurs de cartes, codeurs de cartes et cartes
codées pour systèmes de contrôle d’accès à cartes; caméras vidéo; systèmes vidéo de reconnaissance
d’objets, systèmes vidéo de suivi d’objets, lecteurs vidéo de plaques d’immatriculation; systèmes vidéo de
vérification d’alarmes, systèmes vidéo de reconnaissance de visages et systèmes vidéo de reconnaissance de
véhicules; détecteurs vidéo de circulation: dispositifs
vidéo de contrôle de portes d’accès; détecteurs vidéo
d’intrusion; logiciels et matériel informatique de traitement, analysant des images vidéonumériques afin
d’extraire, d’enregistrer et de transmettre automatiquement des informations ainsi que systèmes de surveillance vidéo a distance destinés à des applications rela68
de purification de liquides; bioréacteurs destinés à la
culture de cellules; équipement de traitement d’eau, à
savoir cartouches filtrantes, équipement de traitement
d’eau à usage domestique, à savoir conditionneurs et
adoucisseurs d’eau; filtres de milieu et filtrés en profondeur pour l’élimination de sédiments, de fer, de soufre,
de goûts et d’odeurs dans l’eau, purificateurs d’eau
utilisant la technologie d’osmose inverse; unités de
filtration en profondeur et cartouches filtrantes en profondeur destinées à la filtration de liquides et de l’air â
usage domestique, industriel et commercial; instruments
d’analyse portatifs, à savoir sondes dotées de dispositifs
d’enregistrement pour la conversion de données à base
de microprocesseurs pour la mesure de produits chimiques organiques et inorganiques dans l’eau; filtres et
boîtiers de filtres destinés aux laboratoires; appareils de
séparation des fluides destinés aux laboratoires; filtres à
membrane destinés aux laboratoires; dispositifs de mesure de la masse volumique du limon, chaînes de déminéralisation destinées aux laboratoires, filtres et boîtiers
de filtres destinés aux laboratoires; appareils de séparation des liquides destinés aux laboratoires; membrane
destinées aux laboratoires; appareils de régulation du
débit des fluides, à savoir pompes, vannes, débitmètres
et régulateurs de débit destinés aux laboratoires; appareils de surveillance de l’ozone; équipements de laboratoire, à savoir microplaques poreuses destinées à la
biologie cellulaire et à d’autres applications relatives
aux sciences biologiques; cartouches filtrantes jetables à
usage industriel; commandes électroniques pour le traitement de l’eau et de processus, à savoir appareils destinés au traitement des systèmes d’alimentation en eaux
commerciales et industrielles, de systèmes d’eau de
chaudière, de circuits d’eau de refroidissement, de circuits hydrauliques fermés, la détermination du programme de traitement approprié, l’application du traitement souhaité et le contrôle de l’efficacité du traitement; logiciels de gestion de données dans le domaine
du traitement de l’eau et dans le domaine du papier;
commandes électroniques destinées au traitement de
l’information dans le domaine du traitement de l’eau;
appareils destinés aux systèmes d’alimentation en eaux
industrielles pour la mesure et la régulation du ph et de
la
conductivité;
appareils
destinés
à
l’approvisionnement en produits chimiques de systèmes
d’alimentation en eau à caractère industriel, commercial
ou municipal dans des proportions mesurées; appareils
électroniques d’essai destinés au traitement de l’eau;
équipements pour essais en laboratoire, à savoir testeurs
de taux de dépôts et de corrosion; laboratoires mobiles
dotés d’équipements et d’instruments de contrôle et de
mesure du ph, de la conductivité et de la concentration
de chromate d’eaux industrielles et domestiques, pour la
conduite d’analyses inorganiques de l’eau et la conduite
d’essais microbiologiques de l’eau; produits électroniques et électrochimiques, à savoir cellules à combustibles; appareils pour la transformation des radiations
électroniques en énergie électrique, à savoir modules
solaires photovoltaïques, modules solaires photovoltaïques hybrides, capteurs électroniques à mesurer les
radiations solaires, cellules solaires; appareils pour la
tèmes comprenant une ou plusieurs caméras de surveillance, caméras cachées, caméras de télévision en circuit
fermé, boîtiers pour caméras, socles de caméras, objectifs de caméras moniteurs vidéo, enregistreurs vidéo,
enregistreurs numériques, supports de stockage vidéo,
commutateurs vidéo, tableaux de commande, pilotes de
claviers, commandes de manettes de jeu, appareils
d’interface pour alarmes et équipements de contrôle
d’accès, émetteurs-récepteurs, récepteurs, émetteurs,
unités de traitement de signaux, multiplexeurs, commutateurs de matrices, contrôleurs, boîtiers de tableaux de
commandes, boîtiers d’interrupteurs, commutateurs de
transformateurs, répartiteurs, câbles coaxiaux, connecteurs, détecteurs de mouvement, microphones et hautparleurs; logiciels de commande et logiciels d’interface
utilisateur de gestion des systèmes de sécurité,
d’incendie et d’accès, verrouillages électriques matériel
de communication et matériel informatique électronique
portatif pour la réception, la commande, le stockage, la
manipulation, l’affichage et la transmission de données
pour la commande de verrouillages électroniques, porteclés, lecteurs et codeurs électroniques supports de données magnétiques; logiciels de traitement de données et
matériel informatique, blocs d’alimentation, à savoir
batteries, redresseurs, transformateurs et régulateurs de
tension et de courant, tableaux de commande, à savoir
appareils électroniques adaptés pour surveiller électriquement des activités prédéterminées et activer des
alarmes antivol, haut-parleurs de sirènes et dispositifs de
déclenchement de sirènes électroniques, à savoir amplificateurs et générateurs de tonalité adaptés pour être
utilisés avec des sirènes, logiciels de commande de
matériel de communication pour exploiter et commander des caméras en circuit ferme; unités de commutation
incorporant des commutateurs à lames actionnés magnétiquement utilises pour des systèmes d’alarmes antivol
et de détection d’incendies, des appareils de détection
de localisation industriels, des compte-tours, des systèmes de verrouillages de sécurité d’armoires, des appareils de contrôle de la localisation industriels, des câbles
électriques, des appareils de commande à clapets et à
pompes et des systèmes d’alarmes de sécurité à domicile; appareils de vérification électriques et électroniques pour le contrôle des individus, des bagages et des
cargaisons permettant de détecter la présence, de substances particulières; appareils de vérification électriques
et électroniques pour le contrôle des individus, des bagages et des cargaisons permettant de détecter la présence d’explosifs et/ou de stupéfiants, appareils de détection de présence d’explosifs et d’autres objets interdits; unités de filtration d’eau à usage domestique,
commercial et industriel; unités de purification des eaux
usées; unités du purification d’eau pour eau potable à
usage domestique, commercial et industriel, appareils
capteurs de données d’état et de temps destinés au déclenchement et à la commande de la régénération des
cycles de lavage à contre-courant pour des équipements
de traitement d'eau, vannes de régulation destinées à des
équipements de conditionnement d’eau et de filtration
d’eau, unités de séparation d’eau, à savoir filtres à liquides industriels, unités de recyclage, à savoir, unités
69
scanners à résonance magnétique, scanners de tomographie par émission de positrons; et parties et accessoires
de ceux-ci, y compris tables et coussinets. Capteurs
solaires, panneaux solaires; appareils d’éclairage solaires, à savoir appareils et dispositifs d’éclairage solaires d’intérieur et d’extérieur; installations thermo
solaires, à savoir modules thermo solaires; chauffe-eau
solaires; appareils cuisson électriques et à gaz à usage
domestique, à savoir, réchauds, poêles à gaz et électriques; fours et surfaces de cuisson à gaz et électriques;
échangeurs thermiques; réacteurs et réacteurs nucléaires
chimiques à paroi épaisse et leurs accessoires et parties
composantes, à savoir, pompes à chaleur, vannes à vapeur et vannes pour la régulation le flux des gaz et liquides; services d’installation, entretien et réparation
pour compresseurs, pompes, à savoir, machines, extenseurs turbo, pompes à combustibles et équipements de
distribution de combustibles, équipements de ravitaillement en gaz naturel comprimé, turbines à gaz, turbines à
vapeur, échangeurs thermiques à air refroidis. condenseurs de vapeur, réacteurs et réacteurs tubulaires à paroi
épaisse; forage et pompage de pétrole et de gaz; forage
de pétrole brut; mise en place de cuvelages, tubages et
trains de tiges dans des puits de forage; location d’outils
de forage de puits de pétrole et de nappes de gaz; toutes
sortes de lampes électriques et leurs parties; appareils
d’éclairage électriques et leurs parties; réfrigérateurs
électriques, congélateurs, appareils de climatisation,
fours électriques, potagers; fours à micro-ondes pour la
cuisson; fours pour la cuisson à paroi à usage domestique; tiroirs chauffe-plats; fours à convexion, surfaces
de cuisson électriques et à gaz; fours et potagers de
cuisson électriques et à gaz; hottes d’aération pour
poêles; et ventilateurs d’échappement pour l’aération;
filtres à eau; unités pour l’adoucissement de l’eau; sécheurs de vêtements; ventilateurs électriques, ventilateurs de plafond, torches pour l’éclairage; lampes et
luminaires pour véhicules; luminaires électriques pour
arbres de noël, unités de séparation des liquides; unités
de concentration des liquides; unités de recyclage des
liquides; matériel à membrane polymérique utilisé dans
la séparation des fluides; appareils de filtration destinés
à la filtration de matières solides à partir de gaz et de
liquides ou à la filtration de liquides a partir de gaz ainsi
qu’à la filtration d’un liquide immiscible à partir d’un
autre; éléments enroulés en spirale ou cartouches à
l’intérieur de manchons tubulaires en matières plastiques pour la concentration de produits et l’élimination
des impuretés dans des systèmes de traitement des
fluides; unités de conditionnement de l’eau à usage
domestique; modules d’osmose inverse et leurs membranes; systèmes et unités de purification de l’eau comprenant des clarificateurs, des systèmes de dés ionisation électrique en continu, des systèmes d’épuration des
condensats, unités de dégazage par le vide, unités
d’ultrafiltration, stérilisateurs aux ultraviolets, échangeurs d’ions, systèmes de régénération acide et caustique, systèmes d’osmose inverse, unités d’appareils de
décarbonatation à air forcé, filtres, systèmes doseurs de
produits chimiques et unités de stockage en vrac vendus
avec des instruments et commandes automatiques des-
transformation des radiations solaires en énergie électrique, à savoir modules, systèmes, composants, et toute
proportion associée des composants de systèmes solaires photovoltaïques; logiciels â optimiser la performance des chaudières. Trousses d’analyse à usage clinique et médical, y compris tubes à essais, éprouvettes
et diagrammes indicateurs destinés à l’évaluation de
résultats d’analyse; appareils médicaux et systèmes
annexes destinés à la délivrance de doses individuelles
précises de préparations pharmaceutiques; fioles; canules; seringues, injecteurs; cartouches; fioles pré remplies contenant des réactifs de diagnostic à usage médical; cartouches pré remplies contenant des solutions
chimiques à usage médical; bouteilles pré remplies
contenant des gaz et des mélanges gazeux à usage médical; pompes à perfusion pour l’administration par voie
intraveineuse de liquides; aiguilles à usage médical;
dispositifs de radiothérapie implantables comprenant
des sources radio-isotopiques scellées destinées à la
curiethérapie; dispositifs d’administration de radiothérapie comprenant des grains radioactifs et un ensemble
porteur bio-absorbable moniteurs du débit cardiaque;
échangeurs de chaleur et d’humidité; filtres bactériens,
analyseurs de gaz à usage médical; systèmes pour la
gestion de données et la tenue de rapports d’anesthésie
ainsi que systèmes de surveillance des patients, à savoir
moniteurs de gaz, sphygmo-oxymétries, moniteurs à
paramètres multiples, moniteurs d’électrocardiogramme
dispositifs de surveillance pour la pression sanguine
avec et sans effraction tissulaire, appareils de surveillance de la transmission neuromusculaire, moniteurs
métaboliques et spiromètres destinés à l’anesthésie, à
des applications de diagnostic et de soins intensifs;
ventilateurs et appareils d’anesthésie; accessoires pour
l’anesthésie et les soins intensifs à usage unique destinés
aux patients, à savoir tubes d’échantillonnage de gaz,
adaptateurs respiratoires, circuits, tuyaux et capteurs
pour la spirométrie, tuyaux, séparateurs d’eau, dispositifs de détection par oxymétrie pulsée, brassards de prise
de tension non réfractifs, dispositifs de perfusion,
masques pour l’anesthésie, absorbeurs de dioxyde de
carbone, sondes de température et nébuliseurs, dispositifs de surveillance du système nerveux central, tonomètres gastriques; bobines de gradient, à savoir, bobines
de gradient magnétiques utilisées dans l’imagerie par
résonance magnétique, dispositifs de diagnostic médical
à savoir, ostéodensiomètres; appareils de surveillance
du fœtus, à savoir moniteurs de signes vitaux et du
pouls du fœtus, appareils de surveillance du patient, à
savoir systèmes d’imagerie médicale de surveillance du
cœur et de signes vitaux, à savoir, ultrasons, machines
d’imagerie
diagnostique
médicale,
dispositifs
d’imagerie pour les applications de dépistage et de diagnostic destinés à la planification des interventions et
des chirurgies, et leur parties et accessoires; appareils
médicaux d’imagerie pour l’affichage d’images de diagnostic; à savoir, appareils de films à spot, intensificateurs d’images à rayons x, fluoroscopes à rayons x,
unités à rayons x mobiles, visionneuses de films radiographiques, scanners tomographiques informatisés,
scanners à résonance nucléaire, scanners à ultrason,
70
tion de combustible, équipements de ravitaillement en
gaz naturel comprimé, turbines à gaz, turbines à vapeur,
échangeurs thermiques à air refroidis, condensateurs de
vapeur, réacteurs et réacteurs tubulaires à paroi épaisse,
services d’entretien et de réparation des oléoducs et de
gazoducs; installation de cuvelage, de tubage et de
trains de tiges dans des puits de forage; location d’outils
de forage de puits de pétrole et de nappes de gaz; services de réparation et d’entretien de surveillance et de
diagnostic à distance fournis dans la réparation et entretien de moteurs d’avions, turbines. équipements électriques, équipements médicaux, locomotives y compris
accessoires et parties composantes de tous les produits
susmentionnés; location d’équipements de construction;
services de nettoyage chimique de cuves de réacteur
doublées de verre, utiles dans les industries de traitement chimique et pharmaceutique; services de maintenance de systèmes de transfert thermiques et de condensateurs; services de maintenance et de réparation dans le
domaine d’équipements informatisés de systèmes de
refroidissement; services fournis dans la réparation et
entretien de machines, instruments, équipements et
appareils électriques. Services de traitement des puits de
pétrole et de gaz; services de traitement des eaux usées,
services de traitement de l’eau, à savoir, dessalement,
purification, conditionnement, identifications et contrôle
de corps microbiologiques, nettoyage de résines
d’échange des ions; services de régénération de membrane; services de systèmes de contrôle chimique relatifs à l’approvisionnement en produits chimiques de
traitement aux systèmes d’eaux industrielles. Services
relatifs au vent et à l’énergie éolienne, à savoir services
de conseil professionnel et services d’ingénierie, dessin
pour des tiers en matière d’énergie éolienne; services de
dessin industriel; dessin d’équipement et d’installations
de production d’énergie, d’énergie éolienne et d’énergie
électrique; services d’ingénierie, services de consultation et de recherche techniques dans les industries de
pétrole et de gaz; services d’exploration de pétrole et de
gaz; exploration géophysique pour les industries de
pétrole et de gaz; analyses des champs de pétrole et de
gaz; prospection de pétrole et de gaz, à savoir, exploitation et essai de puits; essai de puits de pétrole et de gaz;
inspection d’oléoducs et gazoducs; services de surveillance et de diagnostic à distance pour compresseurs,
pompes, extenseurs turbo, pompes à combustibles et
équipements de distribution de combustibles, équipements de ravitaillement en gaz naturel comprime. turbines à gaz, turbines à vapeur, échangeurs thermiques à
air refroidis, condensateurs de vapeur, réacteurs et réacteurs tubulaires à paroi épaisse; services de solution de
technologie d’information dans le domaines des industries mondiales de chemins de fer et de transport, et
location d’équipements informatiques et de systèmes
médicaux; services de recherche, de consultation et de
conseil en relation avec les problèmes d’ingénierie, de
dessin et de développement que rencontrent les sociétés
de services, industrielles et commerciales, les gouvernements, et les particuliers; services de programmation
d’ordinateur pour des tiers, services de conception et
d’analyse de logiciels informatiques pour des tiers;
tines à la surveillance de paramètres d’exploitation
d’unités et de systèmes, unités de purification de liquides électrochimiques pour le secteur industriel,
commercial et pour les municipalités. Moteurs et moteurs diesel électriques pour véhicules terrestres, locomotives et locomotives hybrides. Toitures, non métalliques, comprenant des cellules solaires; matières de
bâtiment et de construction thermoplastiques, à savoir,
matières thermoplastiques moulées ou mi-ouvrées utilisées comme substituts de bois, de métal, de toitures, de
supports ou de verre. Services de gestion des stocks;
conseils dans le domaine des services de gestion des
stocks, services de gestion de flottes de camions et
d’automobiles, à savoir services de report et facturation
de voyages par le biais d’un réseau informatique mondial; services de conseils en matière de gestion des
flottes de camions et d’automobiles, services de consultation en matière d’administration commerciale; exploitation et gestion de centrales énergétiques pour le
compte de tiers; consultation en matière d’exploitation
et de gestion de centrales énergétiques, services
d’affaires commerciales, à savoir l’administration des
contrats de réparation et d’entretien; services de gestion
et de consultation en relation avec les chaînes
d’approvisionnement dans les domaines de sourçage et
d’approvisionnement de produits et services chimiques,
gestion des inventaires et approvisionnements de produits et maîtrise des coûts; consultation, marketing,
analyse des coûts et de la fixation des prix concernant
des unités de purification de liquides électrochimiques,
destinées au secteur industriel. Services de financement
reposant sur l’actif et de marque de distributeur; analyses et consultations financières; services financiers par
cartes de crédit, services de cartes de crédit, à savoir,
prolongations de crédits pour des tiers; gestion d’actifs
financiers pour des tiers; services d’assurance et de
réassurance, à savoir, services de souscription pour tous
types d’assurance; services d’investissement de capitaux
à risque; services de souscription d’assurance en matière
d’obligations; services de souscription d’assurance
financièrement garantie; financement de prêts personnels; services de prêts sur nantissement; services de
financement pour l’acquisition; services de financement
commercial; services commerciaux d’agences immobilières; investissement de fonds communs; investissement de capitaux à risque privés et de dettes; services de
consultation, dé conseil et d’information en relation
avec tous les services susmentionnés, services de courtage en assurances, services d’agence de crédit en matière de crédit de consommation et commercial, services
de cartes de crédit, services de financement de prêts
immobiliers et services bancaires et financiers. Consultation en matière de construction; construction, installation, réparation, renouvellement, révision et entretien
des centrales énergétiques, de machines, de turbines,
d’éoliennes, de moteurs et d’appareils, d’équipements et
instruments pour la production d’énergie et d’électricité
et leurs pièces composantes, parties et accessoires; services d’installation d’entretien et de réparation pour
compresseurs et pompes, à savoir machines, extenseurs
turbo, pompes à combustibles et équipement de distribu71
services de consultation informatique; entretien et mise
à jour de logiciels informatiques et de systèmes informatiques pour des tiers; installation de logiciels informatiques; services d’analyses et de conception des systèmes informatiques pour des tiers; services de consultation en matière de recherche chimique; services de consultation en matière de découverte et d’évaluation de
médicaments et de composés ayant des propriétés diagnostiques; services d’assistance technique; services de
consultation en matière de méthodes de diagnostiques
utilisant des systèmes optiques à laser; essais de criblage
à haut débit pour le développement de médicaments;
services de diagnostic, d’analyse et de synthèse destinés
à la clientèle; services biotechnologiques; services
d’assistance
technique
pour
des
logiciels
d’automatisation industrielle, à savoir maintenance de
logiciels informatiques et fourniture de mises à jour
périodiques desdits logiciels; conception sur mesure de
systèmes d’accès sécuritaires; services de conception et
de conseils en relation avec la configuration de systèmes
destinés à des applications mettant en œuvre la technologie des fibres optiques; services d’assistance technique, à savoir résolution de problèmes relatifs au matériel informatique, ainsi qu’aux logiciels et au matériel
de communication vidéo et électronique; services de
conseils techniques relatifs au matériel et aux logiciels
utilisés avec des systèmes d’accès et de sécurité; services de conseils techniques relatifs aux caméras de
surveillance; services de conception sur mesure pour le
compte de tiers en matière de systèmes de sécurité, de
systèmes d’accès, et de systèmes de surveillance de
biens matériels et de stocks; services de tests et de laboratoires pour la séparation de fluides et le test de membranes; services d’ingénierie et de conseils en matière
de traitement des eaux, de systèmes aqueux, de circuits
d’eau de refroidissement, de systèmes de chaudières
industrielles à eau, de systèmes de traitement industriel
et d’eau industrielle, de traitement de systèmes de transformation des combustibles industriels; services
d’ingénierie et services d’assistance technique en matière de conception et de configuration de systèmes de
matériel et de logiciels informatiques destinés au traitement de systèmes aqueux, de systèmes de traitement du
pétrole et de produits pétrochimiques; mise à disposition, pour des tiers, par le biais d’un réseau informatique
mondial, d’informations relatives aux systèmes de purification des eaux industrielles; services de conseils
relatifs à tous les services précités. Consultation en
matière de construction des hôpitaux; services de consultation en matière d’imagerie médicale et diagnostique; services de consultation et de conseil relatifs aux
propriétés diagnostiques, prophylactiques et thérapeutiques des produits pharmaceutiques; services
d’informations médicales; services médicaux, y compris
prestations dans le domaine médical en relation avec
l’amélioration et le maintien de la qualité des soins, de
diagnostic et de traitement des patients dans les hôpitaux; services de consultation dans les domaine médicaux et de soins de la santé.
_____________________________________________
(111) 76773
(151) 23 Février 2009
(210) 90507
(732) SARL MEXICALI
Zone Industriel Didouche Mourad,
Constantine
ALGERIE.
(511) 30.
Café thé. cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés
du café, farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop
de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glace à
rafraîchir.
_____________________________________________
(111) 76774
(151) 21 Janvier 2009
(210) 90176
(732) FOODPAX (MIDDEL EAST) LIMITED.
Radionos & Mimi Georgiadi
4, Egkomi, P.C. 2411, Nicosia, Cyprus
CHYPRE.
(740) M. Aidoud
(511) 39.
Transport; emballage et entreposage de marchandises ;
organisation de voyages.
_____________________________________________
(111) 76775
(151) 03 Février 2009
(210) 90279
(732) SOCIETES DES RESTAURANTS BURJ AL
HAMAM SARL
Antelias, Highway,
Khoury Building
LIBAN.
72
(111) 76778
(151) 07 Avril 2009
(210) 91018
‫ﺑــﺮج اﻟﺤﻤــﺎم‬
(732)
COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE
75019 Paris
FRANCE.
BURJ AL HAMAM
(511) 43.
Restaurants, café, cafeterias et services de snack-bar ;
restauration à service rapide ; services de restauration ;
restaurants libre-service ; services d’approvisionnement
en aliments ; services de traiteurs ; préparation de nourriture et de boissons ; services hôteliers.
_____________________________________________
(111) 76776
COLERIDGE
(511) 25.
_____________________________________________
(151) 18 Février 2009
(210) 90473
(111) 76779
(732) J.B. CHEMICALS & PHARMACEUTICALS
LTD.
Neelam Centre, B Wing, 4th Floor, Hind Cycle
Road Worli, Mumbai 400030
INDE.
(210) 91042
(151) 11 Avril 2009
(732) LABORATOIRES MERINAL.
Voie V 30 Zone Industrielle,
Oued S’mar, Alger
ALGERIE.
(740) A. Boukrami
NOSMOK
(511) 5.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à
usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel
pour pansements ; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour
la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides.
_____________________________________________
(111) 76777
(511) 5, 35.
Produits pharmaceutiques ainsi que la vente de ses produits.
_____________________________________________
(111) 76780
(151) 21 Avril 2009
(210) 91185
(732) BLISS CHEMICALS (PROPRIETARY) LIMITED
Une société sud africaine
12, Telford Street, Industria, Johannesburg,
Gauteng
AFRIQUE DU SUD.
(151) 23 Février 2009
(210) 90492
(732) CEVA SANTE ANIMAL (S.A.)
Société régie selon les lois françaises
Zone Industrielle de la Ballastière,
33500 Libourne
FRANCE.
(740) M. Sator
MAQ
(740) M.A. Zizine
(511) 3.
Préparations pour blanchir et autres substances pour la
lessive et le lavage de vaisselle ; poudres à lessiver et
pour nettoyer, assouplissants de textiles, préparations
pour nettoyer, polir, récurer et abraser.
_____________________________________________
RAFOMEC
(511) 5.
Produits vétérinaires.
_____________________________________________
73
(111) 76781
(151) 27 Avril 2009
(210) 91244
(732) PARK HOSPITALITY WORLDWIDE LLC.
Société à responsabilité limitée organisée et existante sous les lois de l’Etat de Delaware (USA).
Carlson Parkway, P.O. Box 59159, Minneapolis,
Minnesota 55459
(511) 29, 30, 31, 32.
confiture, compotes; œufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles. Biscuiterie, biscuits,
biscottes, brioches, cakes, préparations faîtes de céréales, crackers, pain d’épice, mets à base de farine,
gâteaux, pâte pour gâteaux, gaufres, gaufrettes, macarons (pâtisserie), pain, petits pains, pâtisserie, petits
fours (pâtisserie), petits-beurre, café, thé, cacao, sucre,
riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines, confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure,
poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits
agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris
dans d’autres classes; animaux vivants, fruits et légumes
frais; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de
fruit et jus de fruits; sirops et autres préparations pour
faire des boissons.
_____________________________________________
(740) M. Sator
(511) 43.
Services d’hôtellerie, de bar et de restauration ; services
pour la réservation de chambres.
_____________________________________________
(111) 76782
(151) 07 Juin 2009
(210) 91734
(732) LEVIS STRAUSS & Co
Société organisée et existante sous les lois de
l’Etat de Delaware.
1155, Battery Street, San Francisco,
California 94111
(111) 76784
(151) 06 Septembre 2010
(740) M. Sator
(210) 102572
(732) SARL SOFREL
Rue Ali Bouhadja, Birtouta, Alger
ALGERIE.
MAD-MAX
(511) 7, 15, 21, 38.
Machines-outils; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres); accouplements et organes de
transmission (a l’exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnes
manuellement ; couveuses pour les œufs, machine agricoles; machines d’aspiration a usage industriel ; machine à travailler le bois ; manipulateurs industriels
(machines), machines d’emballages ou d’empaquetage;
pompes (machines); bouldozeurs, broyeur (machines) ;
centrifugeuses (machines); ascenseurs; machines à
coudre, a tricoter; repasseuses ; machine à laver; machines de cuisine électriques; machines à trier pour
l’industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer; foreuses ; élévateurs; couteaux électriques. Instruments de musique. Instruments de mu-
(511) 25.
_____________________________________________
(111) 76783
(151) 21 Juin 2009
(210) 91876
(732) SOCIETE TUNISIENNE DE BISCUITERIE
66, Avenue Habib Bourguiba, Megrine
TUNISIE.
(740) A. Boukrami
74
sique électriques; pupitres à musique; étuis pour instruments de musique. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine peignes et éponges;
brosses (à l’exception des pinceaux) matériaux pour la
brosserie; instruments de nettoyage actionnés manuellement; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à
l’exception de verre de construction); porcelaine et
faïences bouteilles ; objets d’art en porcelaine ; en terre
cuite ou en verre ustensiles ou nécessaires de toilette;
poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums
d’appartement. Télécommunications. Information en
matière de télécommunication, communications par
réseau de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie
mobile, fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial, services d’affichage électronique (télécommunications), raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial, agences de presse ou
d’informations (nouvelles), location d’appareils de télécommunication, émissions radiophoniques ou télévisées, services de téléconférences, services de messagerie
électronique, location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux.
_____________________________________________
(111) 76785
(740) A. Boukrami
(511) 34.
Mélasses (tabac).
_____________________________________________
(111) 76787
(151) 28 Janvier 2009
(210) 90229
500, Kendall Street, Cambridge,
Massachusetts 02142
(151) 03 Janvier 2009
(210) 90012
(511) 5.
Anticorps à usage thérapeutique utilisés comme agents
anti-lymphocytaires.
_____________________________________________
(732) ALINMA BANK
P.O. Box 66674, Riyadh 11586
ARABIE SAOUDITE.
(111) 76788
(740) M.A. Badri
(151) 01 Février 2009
(210) 90260
(732) SUNNY DELIGHT BEVERAGES CO.
Une société de l’Etat de Floride
4747 East Lake Forest Drive, Cincinnati,
Ohio 45242
(511) 36.
affaires immobilières; affaires bancaires; investissement
de capitaux; services de cartes de crédits; émission de
cartes de crédit; opérations de change; services de financement; placement de fonds ; transfert électronique
de fonds; émission de chèques de voyage; prêt [finances] ; service de caisses de paiement de retraites;
épargne; émission de bons de valeur; expertises fiscales;
vérification des chèques.
_____________________________________________
(111) 76786
(740) A. Boukrami
(151) 21 Janvier 2009
(210) 90173
(732) AL FAKHER FOR TOBACCO TRADING &
AGENCIES CO., LTD.
P.O. Box 911145,
11191 Amman
JORDANIE.
(511) 30, 32, 43.
Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;
miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever;
75
moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à
rafraîchir et boissons à base de thé ; pain, pâtisserie et
confiserie ; miel, sirop de mélasse ; crèmes glacées et
glaces comestibles ; biscuits ; chocolat et produits de
chocolat ; gaufrettes ; gâteaux ; bagels; chewing-gum;
en-cas à base de céréales; réglisse; guimauves ; crêpe ;
maïs grillé et éclaté ; bretzels. Bières; eaux minérales et
gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de
fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour
faire des boissons et des boissons de fruits non alcooliques; boissons énergétiques ; eau aromatisée ; boissons
aux arômes de fruits; smoothies (fruits à boire); eau
gazeuse. Services de restauration (alimentation); restaurants ; restaurants libre-service; cafés-restaurants; cafétérias.
_____________________________________________
(111) 76789
(511) 35, 43.
réseaux d’ordinateurs globaux. Services d’hébergement
temporaire, location d’hébergement temporaire, services
de traiteurs, location de salles de réunion, restaurants,
cafés, réservations d’hébergement temporaire; fourniture
d’hébergement
temporaire;
fourniture
d’appartements avec service; services d’hôtel.
_____________________________________________
(151) 05 Avril 2009
(210) 90959
(111) 76791
(732) CADBURY UK LIMITED.
Bournville, Birmingham
ROYAUME-UNI.
(210) 91877
(732) MILLENNIUM & COPTHORNE INTERNATIONAL LIMITED
36, Robinson Road #04-01, City House
SINGAPOUR 068877
(740) A. Boukrami
CADBURY GRAND
(740) A. Boukrami
(511) 30.
Chocolat, chocolats et confiserie non médicamentée ;
biscuits, gâteaux, pâtisseries, gaufrettes ; en-cas ;
crèmes glacées et préparations de crème glacée ; confiseries et desserts réfrigérés ou congelés.
_____________________________________________
(111) 76790
(151) 21 Juin 2009
(151) 10 Juin 2009
(511) 35, 36, 43.
réseaux d’ordinateurs globaux. Services de propriété et
de crédit-bail y compris la gérance d’immeubles, la
location d’appartements, la location d’appartements
avec service; la gestion de logements loués; la gestion
d’appartements avec service, la fourniture de logements
de longue durée. Services d’hébergement temporaire,
location d’hébergement temporaire, services de traiteurs, location de salles de réunion, restaurants, cafés,
réservations d’hébergement temporaire; fourniture
d’hébergement temporaire; fourniture d’appartements
avec service; services d’hôtel.
_____________________________________________
(210) 91761
(732) MILLENNIUM & COPTHORNE INTERNATIONAL LIMITED
36, Robinson Road #04-01, City House
SINGAPOUR 068877
(740) A. Boukrami
76
(111) 76792
(511) 5.
Insecticides, fongicides et herbicides.
_____________________________________________
(151) 06 Août 2007
(210) 72208
(111) 76795
(732) PACO RABANNE PARFUMS
6, Boulevard du Parc
92200 Neuilly Sur Seine
FRANCE.
(210) 73133
(732) THERMOS L.L.C.
Société organisée à l’Etat du Delaware,
Etats-Unis d’Amérique
2550 W. Golf Road, Suite 800
Rolling Meadows, IL 60008
1 MILLION
(740) A. Boukrami
(511) 3.
lessiver ; produits pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; (préparations abrasives) savons ; parfumerie,
huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.
(511) 21.
Récipients et ustensiles pour le ménage et la cuisine, y
compris tasses, gobelets, verres, verres â boire bouteilles, flacons, quarts, cruches, pots pour aliments, pots
isolants, carafes, cafetières, théières, glacières pour vin,
seaux à glace, bols, assiettes, plats, plateaux, fourchettes, couteaux, cuillères, et récipients pour la conservation d’aliments, glacières pour pique-nique; Boîtes,
sacs, et sachets à casse-croûte; sacs isolants destinés à
porter des récipients d’aliments et de boissons, des couvertures, des serviettes, des nécessaires pour piquenique, des fournitures scolaires, des livres, des lunettes
pour lire, des lunettes de soleil, des couches, des nécessaires pour changement de couches, des biberons, des
téléphones cellulaires, des portefeuilles, des disques
compacts, des lecteurs de disques compact, et d’autres
articles ménagers et personnels; articles pour cuisiner, y
compris pots, poêles, et cocottes, cafetières; boules à
thé, chauffe-biberons; et enveloppements frigorifiques
pour succédanés d glace ré-congelables, cubes,
planches, tapis et couvertures utilisés dans la conservation à froid des aliments et boissons.
_____________________________________________
(300) FR, le 12 Février 2007, N° 005682141
_____________________________________________
(111) 76793
(151) 28 Novembre 2007
(151) 19 Août 2007
(210) 72314
(732) EURL ZMCOSMETIC
B.P. 426, Daïra de Tougourt, 30200 Ouargla
ALGERIE.
(740) A. Bouras
EURA
friqua
(511) 3.
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux, dentifrices.
_____________________________________________
(111) 76796
(151) 18 Juin 2008
(210) 81804
(111) 76794
(151) 24 Septembre 2007
(732) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.
1800 Vevey,
SUISSE.
(210) 72580
(732) ROTAM LIMITED.
G7/F, Cheung Tat Center,
N°.18 Cheung Lee Street, Chaiwan,
Hong Kong
CHINE.
(740) A. Boukrami
THE HEALTHY HYDRATION COMPANY
(511) 32, 39, 41, 43, 44.
Eaux plates, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux traitées,
eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons fonctionnelles et/ou nutritionnelles à base d’eau, y
compris avec des vitamines, minéraux ou herbes; boissons à base d’eau aux extraits de thé; boissons non al-
SARGO
77
(732) BP P.L.C.
1St. James’s Square,
London, SW1Y 4PD
ROYAUME UNI.
coolisées à base de fruits et/ou aromatisées aux fruits;
boissons à base de ferments lactiques; jus de fruits et jus
de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons
non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire
des boissons; boissons isotoniques; boissons énergétiques. Distribution et fourniture d’eau et d’autres boissons. Services d’éducation et de formation liés à la nutrition, la diététique, l’alimentation (y compris les boissons) et le bien-être; activités sportives et culturelles.
Services de restauration (alimentation). Services de
conseils dans le domaine de la nutrition, la diététique,
l’alimentation (y compris les boissons) et le bien-être.
(740) N.E. Djelliout
ADA
(511) 5.
Médicament pour la médicine humaine et plus particulièrement un antalgique.
_____________________________________________
(511) 9, 37, 42.
Logiciel de forage pour pétrole et gaz, équipement de
surveillance de forage pour puits de pétrole et de gaz,
appareils et instruments d’inspection et de mesure utilisés dans le forage des puits de pétrole et de gaz. Services de forage de pétrole et de gaz, services concernant
l’extraction du pétrole et du gaz depuis les champs de
pétrole et de gaz. Procédés industriels pour augmenter la
production du pétrole et du gaz, analyses industrielles et
services de recherche ; conseils techniques et services
de consultation dans le domaine des champs de pétrole
et de gaz; exploitation de champs de pétrole pour
l’extraction du pétrole et du gaz; services scientifiques
concernant l’extraction du pétrole et du gaz; prospection
de pétrole; examen de puits de pétrole ; opérations sur
les champs de pétrole et de gaz (expertise) ; procédés
techniques pour augmenter la production de pétrole et
de gaz; services pour l’amélioration de l’efficacité et de
la production des puits de pétrole et de gaz; recherches
dans le domaine des puits de pétrole et de gaz ; services
d’information concernant le forage des puits de pétrole
et de gaz.
_____________________________________________
(111) 76798
(111) 76800
(300) CH, le 19 Décembre 2007, N° 64432/2007
_____________________________________________
(111) 76797
(151) 20 Juillet 2008
(210) 82209
(732) SARL PROMINDUS
82, Rue Ibn Batouta, Casablanca
MAROC.
(740) M. Sator
PARASPHAN
(151) 28 Juillet 2008
(151) 17 Janvier 2010
(210) 82340
(210) 100162
(732) SAHARA WELL CONSTRUCTION SERVICES
SPA
Société de droit Algérien
1, Place Bir Hakim, El Biar, Alger
ALGERIE.
(732) SARL NADPHARMADIC
Production industrielle de produits pharmaceutiques
Zone Industrielle Palma, N° 24,
Constantine 25000
ALGERIE.
LOXANAD®
(740) M. Zizine
(511) 5.
Médicaments.
_____________________________________________
(111) 76801
(511) 4, 37.
Hydrocarbures, services de constructions de puits pour
le pétrole et le gaz.
_____________________________________________
(111) 76799
(151) 14 Novembre 2006
(210) 63080
(732) ASTELLAS PHARMA EUROPE LTD.
Lovett House, Lovett Road,
Staines Middlesex TW18 3AZ
ANGLETERRE.
(151) 18 Octobre 2008
(210) 82976
(740) M.A. Badri
78
reils et instruments pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; appareils
et instruments électriques et électroniques. Appareils
d’éclairage, chauffage, production de vapeur, humidification, cuisson, réfrigération, séchage et de ventilation.
_____________________________________________
OMEXEL
(511) 5.
Substances et préparations pharmaceutiques, à usage
humain pour le traitement des troubles urologiques.
_____________________________________________
(111) 76802
(111) 76804
(151) 20 Septembre 2006
(210) 91152
(210) 62561
(732) VOORTMAN COOKIES LIMITED.
4475 North Service Road, Suite 600,
Burlington, Ontario L7L 4X7
CANADA.
(732) EURL HOSNA KAMEL
Coopérative El-Wahat N° 07, El-Eulma,
Sétif
ALGERIE.
(740) A. Bouras
VOORTMAN
SKORPIO
(511) 30.
Biscuiterie.
_____________________________________________
(511) 2, 6, 20, 22.
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois, matières tinctoriales,
mordants, résines naturelles à l’état brut, métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Serrurerie et quincaillerie métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits (non compris
dans d’autres classes), en bois. Cordes, ficelles, filets,
tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d’autres
classes), matières de rembourrage (à l’exception de
caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles
fibreuses brutes.
_____________________________________________
(111) 76803
(151) 19 Avril 2009
(111) 76805
(151) 13 Juin 2009
(210) 91779
(732) EL KENDI INDUSTRIE DU MEDICAMENT.
SPA
Haouch khaouche, Lot.2, N° 14, Delly brahim,
Alger
ALGERIE.
INFECTOBAN (151) 07 Novembre 2007
MUPIROCINE
(210) 72929
(732) Sarl VeGoss
Cité 67 Logements, Ain Oulmène 19200,
Sétif
ALGERIE.
(511) 5.
_____________________________________________
(111) 76806
(740) M.A. Badri
(151) 14 Juin 2009
(210) 91800
(732) LES LABORATORIES CHEMICAL FARMA
03, Quais louis Beleriot, 75016 Paris
FRANCE.
(740) Dj. Aouam
Norgazol
(511) 9, 11.
Systèmes, émetteurs et récepteurs, par satellite; décodeurs; appareils et instruments électriques et électroniques de communication et de télécommunication;
appareils et instruments de télécommunications; appa-
(511) 5.
_____________________________________________
79
(111) 76807
(511) 9, 16, 38.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques et électriques, y compris instruments et appareils de télécommunications sans fils, y compris récepteurs et transmetteurs, téléphones câblés et sans fils,
téléphones mobiles et cellulaires et leurs pièces, satellites, stations terrestres pour la réception et la transmission, antennes, antennes paraboliques et tous types de
décodeurs. Produits de l’imprimerie, journaux et périodiques, livres et pamphlets, photographies. Services de
communication, y compris sans fils, par stations terrestres et télécommunications spatiales par satellite.
_____________________________________________
(151) 11 Août 2010
(210) 102356
(732) THURAYA TELECOMMUNICATIONS
COMPANY.
Etisalat Tower, Sheikh Rashid Bin Saeed Al
Maktoum Road,
(Airport Road), P.O. Box 33344, Abu Dhabi
EMIRATS ARABES UNIS.
(740) M.A. Badri
(111) 76809
(151) 31 Mai 2005
(210) 50978
(732) S.N.V.I
Route Nationale N° 5, B.P. 153, Rouiba,
Alger
ALGERIE.
(511) 9, 16, 38.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques et électriques, y compris instruments et appareils de télécommunications sans fils, y compris récepteurs et transmetteurs, téléphones câblés et sans fils,
téléphones mobiles et cellulaires et leurs pièces, satellites, stations terrestres pour la réception et la transmission, antennes, antennes paraboliques et tous types de
décodeurs. Produits de l’imprimerie, journaux et périodiques, livres et pamphlets, photographies. Services de
communication, y compris sans fils, par stations terrestres et télécommunications spatiales par satellites.
_____________________________________________
(111) 76808
(511) 12.
Véhicules.
_____________________________________________
(111) 76810
(151) 31 Mai 2005
(210) 50973
(732) S.N.V.I
Alger
ALGERIE.
(151) 11 Août 2010
(210) 102357
(732) THURAYA TÉLÉCOMMUNICATIONS
COMPANY
Etisalat Tower, Sheikh Rashid Bin Saeed Al
Maktoum Road,
(Airport Road), P.O. Box 33344, Abu Dhabi
EMIRATS ARABES UNIS.
(511) 12.
Véhicules.
_____________________________________________
(740) M.A. Badri
(111) 76811
(151) 31 Mai 2005
(210) 50982
(732) S.N.V.I
Alger
ALGERIE.
80
(511) 12.
Véhicules.
_____________________________________________
désinfectants ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides ; herbicides.
_____________________________________________
(111) 76812
(111) 76815
(151) 31 Mai 2005
(151) 04 Février 2010
(210) 50979
(210) 100337
(732) S.N.V.I
Alger
ALGERIE.
(732) SPA CONCORDAL
19, Rue Menad Arab, Les Sources,
Bir Mourad Raïs, Alger
ALGERIE.
(511) 12.
Véhicules.
_____________________________________________
(111) 76812
(151) 31 Mai 2005
(210) 50979
(732) S.N.V.I
Alger
ALGERIE.
(511) 2.
Peinture.
_____________________________________________
(511) 12.
Véhicules.
_____________________________________________
(111) 76816
(111) 76814
(732) CONCORDAL SPA
19, Rue Menad Arab-(Ex Marcello Fabri),
Les Sources, Bir Mourad Raïs, Alger
ALGERIE.
(151) 30 Mars 2010
(210) 100926
(151) 12 Novembre 2007
(210) 72985
(732) THE ARAB PHARMACEUTICAL MANUFACTURING CO., LTD.
King Abdullah II Bin Al-hussein, Industrial Estate.
P.O. Box 273 Sahab 11512, Amman
JORDANIE.
(740) H. Mouhoubi
ASTRADEL KESS
(511) 2, 16.
Colle, peintures et dérivés.
_____________________________________________
(740) M. Elsayegh
ZEMITRON
(111) 76817
(151) 08 Février 2011
(210) 110423
(511) 5.
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ;
substances diététiques à usage médical, aliments pour
bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières
pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ;
(732) MAGPHARM SARL
Birkhadem, Alger
ALGERIE.
81
(511) 29.
Thon.
_____________________________________________
(111) 76820
(151) 08 Octobre 2009
(210) 92824
(732) KUWAITI FOOD COMPANY (Americana)
P.O. Box 5087 Safat 13051
KOWEÏT.
(511) 5, 29, 30, 31.
Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la
médecine; Substances diététiques à usage médical; aliments pour bébé ; matériel pour pansements désinfectants. Gelées; confitures ; compotes ; laits et produits
laitiers ; crustacés (non vivant). Miel. Plantes et fleurs
naturelles.
_____________________________________________
(111) 76818
(740) M.A. Badri
(151) 01 Août 2009
(210) 92302
(732) Monsieur BOUSSAID Abdelatif
148, City Chouhadas Castor,
Oran 31000
ALGERIE.
(511) 29, 30, 31, 32, 33.
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, de
poisson, de volaille et gibier; légumes conservés et
gelés, pommes de terre et tranches de pommes de terre
conservés; fruits sèches et cuits; gelées, confitures,
compotes; œufs, tait et produite laitiers; huiles et
graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations
faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour
faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Produits agricoles,
horticoles, forestiers et légumes; semences, plantes et
fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt.
Bières non alcooliques; eaux minérales et gazeuses et
autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus
de fruits; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Services de restauration (alimentation).
_____________________________________________
(511) 35, 42.
Publicité, gestion des affaires commerciales administration commerciales, travaux de bureau. Service scientifique et technologique ainsi que service de recherche et
de conception y relatifs ; service d’analyses et de recherches industrielles ; conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels ; service juridiques.
_____________________________________________
(111) 76819
(151) 27 Août 2009
(111) 76821
(210) 92502
(151) 20 Juin 2007
(210) 71719
(732) SARL AMIRAL FOOD Import & Export
Hai Solari, Lot N° 05, Gué de Constantine,
Alger
ALGERIE.
(732) SARL ALIDJI COSMETIQUES
48, Rue Mohamed Fellah, Kouba,
Alger
ALGERIE.
(740) M.A. Badri
82
(732) LES LABORATORIES CHEMICAL FARMA
03, Quais Louis Beleriot,
75016 Paris
FRANCE.
(740) DJ. Aouam
Nortonic
(511) 5.
_____________________________________________
(111) 76824
(151) 15 Décembre 2008
(210) 83434
(511) 3.
Après shampooing.
_____________________________________________
(111) 76822
(732) SHELL BRANDS INTERNATIONAL AG
Shell Centre, Londres, SE1 7NA
ANGLETERRE.
(151) 27 Avril 2008
(740) M. Sator
(210) 81263
(732) UNITED SUGAR COMPAGNY.
P.O. Box 23023
Jeddah 21426
ARABIE SAOUDITE.
(511) 4, 37.
Huiles ; graisses ; lubrifiants ; comestibles. Services de
stations services pour véhicules.
_____________________________________________
(740) A. Boukrami
(111) 76825
(151) 10 Janvier 2009
(210) 90067
(732) HYGIENE CHIMIE INDUSTRIELLE « HCI »
175, Boulevard Krim Belkacem, Alger
ALGERIE.
(511) 30.
rafraîchir.
_____________________________________________
(111) 76823
(511) 1, 3, 4, 9.
Produits chimiques destinés à l’industrie. Préparation
pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons.
(151) 14 Juin 2009
(210) 91802
83
pensation (change), consultation en matière financière,
courtage en assurances, courtage en biens immobiliers,
agences de recouvrement de créances, émission de
cartes de crédit, épargne, estimations financières (assurances, banques, immobilier), estimations fiscales, estimations immobilières, services de financement, informations financières, constitution de fonds, placement de
fonds, transfert électronique de fonds, gérance de fortunes, prêts sur gage, services de liquidation d'entreprises (affaires financières), opérations financières,
opérations monétaires, paiement par acomptes, parrainage financier, prêts (finances), transactions financières.
_____________________________________________
Huiles et graisses industrielle, lubrifiants. Appareils et
instruments pour la distribution.
_____________________________________________
(111) 76826
(151) 19 Janvier 2009
(210) 90149
(732) Monsieur BENFETTA Dahou
Cité Colonel Chaabani, Bâtiment 3 N° 02,
Dar El-Baida, Alger
ALGERIE.
CITY
(111) 76828
(210) 90218
(511) 11.
Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installation sanitaires.
_____________________________________________
(111) 76827
(151) 28 Janvier 2009
(732) SOCIETE DE FABRICATION DE CONFISERIE
Zone Industrielle de Rouiba,
Zone B, voie C, N° 30, BP 240,
Rouiba, Alger
ALGERIE.
(151) 26 Janvier2009
(210) 90204
(732) BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE
Société Anonyme Française
1, Boulevard Haussmann,
75009 Paris
FRANCE.
(511) 30.
Confiserie, chocolaterie, biscuiterie.
_____________________________________________
(740) M. Sator
(210) 90297
(111) 76829
(151) 04 Février 2009
(732) SOCIETE LIBANAISE POUR LE PAPIER A
CIGARETTES SOUBHI CHOURBAGI & CO.
SARL
Société Libanaise
Sin El-Fil
LIBAN.
(511) 36.
Services financiers, services de crédit, services d'offres
de crédit personnalisées, services de prêt, services
d'opérations de crédit; services de cartes de crédit et de
débit; affaires monétaires; services bancaires; affaires
immobilières; services de paiements; gérance de portefeuilles et services de placement de tous produits
d'épargne. services d'information relatifs aux affaires
financières et bancaires et a l'immobilier et services de
crédit fournis en ligne ou en temps diffère a partir de
systèmes de traitement de données, de bases de données
informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris le réseau mondial web, caisses de
prévoyance, émission de chèques de voyage et de lettres
de crédit, expertise immobilière, gérance d'immeubles ;
affaires bancaires, affaires financières, agences de crédit, consultation en matière d'assurances, informations
en matière d'assurances, crédit-bail, courtage en bourse,
constitution de capitaux, investissement de capitaux,
cautions (garanties), opérations de change, vérification
des chèques, dépôt en coffres-forts, opérations de com-
(740) A. Boukrami
(511) 34.
Papier à cigarettes.
_____________________________________________
(111) 76830
84
(151) 04 Février 2009
(210) 90307
(732) COMPAGNIE GERVAIS DANONE
17, Boulevard Haussmann,
75009 Paris
FRANCE.
(511) 35.
Organisation de salon à caractère publicitaire et commercial.
_____________________________________________
(111) 76833
(151) 17 Février 2009
(210) 90451
(732) SARL CODIET
36, Avenue Saint Eugène, Oran BP 31000
ALGERIE.
(511) 29.
Lait, laits en poudre, laits gélifiés aromatisés et laits
battus, produits laitiers à savoir: desserts lactés, yaourts,
yaourts à boire, fromage blanc, boissons composées
majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons
lactées ou le lait prédomine, boissons lactées comprenant des fruits, produits laitiers fermentes nature ou
aromatisés.
_____________________________________________
(111) 76831
MURJ
(511) 3.
_____________________________________________
(111) 76834
(151) 07 Février 2009
(151) 22 Février 2009
(210) 90482
(210) 90325
(732) SARL KING ROYAL
17, Rue Mohamed Beghdadi,
Oran
ALGERIE.
(732) EMIRATES LEBANON BANK S.A.L.
Hazmiyeh Trading Center,
Sham Road, Hazmiyeh, Baabda
LIBAN.
(511) 36.
Affaires monétaires ; affaires immobilières.
_____________________________________________
(111) 76832
(151) 11 Février 2009
(511) 23, 26.
Fils à usage textile. Dentelles et broderie, rubans et
lacets, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles,
fleures artificielles.
_____________________________________________
(210) 90388
(732) Monsieur HENICHE Menouar
01 Lot Ben Haddadi, Chéraga,
Alger
ALGERIE.
(111) 76835
85
(151) 22 Février 2009
(210) 90487
(732) SARL KING ROYAL
17, Rue Mohamed Beghdadi,
Oran
ALGERIE.
(511) 5.
_____________________________________________
(111) 76838
(151) 15 Mars 2009
(210) 90728
SPA
Haouch Khaouche, lot.2, N° 14,
Delly-Brahim, Alger
ALGERIE.
(511) 23, 26.
Fils à usage textile. Dentelles et broderie, rubans et
lacets, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles,
fleures artificielles.
_____________________________________________
(111) 76836
(511) 5.
_____________________________________________
(151) 25 Février 2009
(111) 76839
(210) 90519
(151) 15 Mars 2009
(210) 90729
(732) La Société de l’Eau et de l’Assainissement d’Oran
S.E.OR. SPA
Zhun Usto Cité Administrative,
Oran
ALGERIE.
SPA
Haouch Khaouche lot .2, N° 14,
Delly-Brahim, Alger
ALGERIE.
(511) 32, 39, 40.
Eau potable. Distribution d’eau potable. Assainissement
des eaux usées.
_____________________________________________
(511) 5.
_____________________________________________
(111) 76837
(111) 76840
(151) 15 Mars 2009
(151) 15 Mars 2009
(210) 90727
(210) 90730
SPA
Delly-Brahim, Alger
ALGERIE.
SPA
Delly-Brahim, Alger
ALGERIE.
86
(511) 5.
_____________________________________________
(111) 76841
(511) 7, 9, 11.
Aspirateurs de poussière, machines à laver, robots culinaires, machines de rasage pour femmes, machines à
hacher la viande, moulins à grain et à café, machines de
rasage pour hommes. Télévisions, télévisions à écran à
cristaux liquides, télévisions à plasma, disque compact
vidéo, lecteurs de DVD, chaînes stéréo haute-fidélité,
pièges à insectes électriques, fers à repasser, chargeurs
de batteries, antennes de télévisions. Réfrigérateurs,
congélateur coffres, équipements de chauffage, ventilateurs électriques, machines d'aspiration d'air (hottes),
équipements de cuisines, sèche-cheveux, fours à gaz,
chauffages électriques, friteuses électriques, distributeurs d'eau, climatiseur.
_____________________________________________
(151) 15 Mars 2009
(210) 90731
SPA
Delly-Brahim, Alger
ALGERIE.
(111) 76844
(151) 15 Mars 2009
(210) 90734
(732) MAZDA MOTOR CORPORATION.
3-1, Shinchi, Fuchu-cho,
Aki-gun, Hiroshima-Ken
JAPON.
(511) 5.
_____________________________________________
(111) 76842
(151) 15 Mars 2009
(210) 90732
SPA
Delly-Brahim, Alger
ALGERIE.
(511) 7.
Machines et outils pour travailler le métal; machines et
outils pour l'exploitation minière; machine et outils pour
la construction; appareils et machines à force motrice (à
l'exception de ceux pour véhicules terrestres); courroies
de ventilateur pour moteurs, radiateurs de refroidissement pour moteurs, bobines d'allumage pour moteurs,
tendeurs de chaîne, chaînes de distribution, courroies de
distribution, filtres à huile, segments de pistons, filtres
de carburant, démarreurs, soupapes, cylindres, durites
de radiateur, pompes d'injection de carburant, pompes à
eau, bougies d'allumage et amortisseurs de bruits pour
moteurs à combustion interne de véhicule et autres parties constitutives pour moteurs à combustion interne de
véhicule; alternateurs; générateurs; équipement de
transmission d'énergie (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); amortisseurs et suspensions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); freins (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).
_____________________________________________
(511) 5.
_____________________________________________
(111) 76843
(151) 15 Mars 2009
(210) 90733
(732) RDK ELECTRONICS FZCO.
P.O. Box 261163,
Jabal Ali Free Zone, Dubaï
LES EMIRATS ARABE UNIS.
(111) 76845
87
(151) 12 Avril 2009
(210) 91065
(732) LABORATOIRES COSMEPAR PARFUMS &
COSMETIQUE
124, Rue de Tripoli, Hussein Dey,
Alger 1640
ALGERIE.
(511) 29.
Yaourt.
_____________________________________________
(111) 76848
(151) 18 Avril 2009
(210) 91139
(732) DAIKIN INDUSTRIES, LTD.
Umeda Center Building,
4-12 Nakazaki-nishi 2-chome, Kita-ku, Osaka
JAPON.
(511) 3.
Eau de parfums.
_____________________________________________
(111) 76846
(151) 12 Avril 2009
DAIKIN
(210) 91070
(732) LABORATOIRES COSMEPAR PARFUMS &
COSMETIQUE
124, Rue de Tripoli, Hussein Dey,
Alger 1640
ALGERIE.
(511) 1, 2, 7, 9, 11, 37, 42.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières
plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières
collantes) destinés à l'industrie, couleurs, vernis, laques;
préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du
bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à
l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres,
décorateurs, imprimeurs et artistes. Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour
véhicules terrestres); accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement; couveuses pour les œufs, appareils de
contrôle à commande hydraulique systèmes de contrôle
hydraulique pour machines, moteurs et engins, pompes
[machines], compresseurs [machines], appareils de
graissage [parties de machines], dispositifs de commande pour machines, engins ou moteurs, filtres [parties de machines ou de moteurs], cartouches pour filtrage de machines, moteurs faisant partie des appareils
(511) 3.
_____________________________________________
(111) 76847
(151) 13 Avril 2009
(210) 91074
(732) SARL LAITERIE SOUMMAM
Route National N° 26, Akbou, Bejaia
ALGERIE.
(740) I. Benouniche
88
JAPON.
de climatisation Appareils et instruments scientifiques,
nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation,
le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement
pour le traitement de l'information et les ordinateurs;
extincteurs, inverseurs, appareils de laboratoires pour la
détection de bactéries autres que pour usage médical,
appareils d'analyse de bactéries aux échantillons biologique autres que pour usage médical, inverseurs faisant
partie des appareils de climatisation. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson,
de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils de climatisation et d'installation et pièces et accessoires s'y rattachant, appareils de purification d'air et d'installation et
pièces et accessoires s'y rattachant, déshumidificateurs,
appareils désodorisants d'air, filtres à air pour la climatisation, souffleries [parties d'installations d'aération],
filtres d'installations (domestiques ou industrielles],
purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur, récipients frigorifiques, compresseur
frigorifique, ventilateurs à moteur pour la climatisation.
Construction; réparation; services d'installation, entretien, installation et réparation des machines et d'appareils de climatisation, entretien, installation et réparation
des équipements et des articles électriques, entretien,
installation et réparation des équipements et des articles
électroménagers, entretien, installation et réparation des
appareils et des instruments industriels, nettoyage des
appareils de climatisation, mise à disposition d'information relative à l'installation, réparation et entretien des
réseaux de télécommunication, services de conseils
relatifs à l'entretien d' installations de conditionnement
d'air, supervision, gestion d'opération et entretien de
climatiseurs ainsi que autres équipements de construction en utilisant un système de contrôle informatisé
concentriquement contrôlé via réseaux de communication en ligne. Services scientifiques et technologiques
ainsi que services de recherches et de conception y
relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels, crédit-bail et location d'ordinateurs, systèmes
d'ordinateurs, logiciels d'ordinateurs et matériels d'ordinateurs, consultation en matière d'ordinateurs et logiciels d'ordinateurs, services de télésurveillance et de
contrôle de chauffage, des appareils d'aération et de
climatisation, de machines de surveillance.
_____________________________________________
(111) 76849
(511) 1, 2, 7, 9, 11, 37, 42.
plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières
(151) 18 Avril 2009
(210) 91140
89
ver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières
climatiseurs ainsi que autres équipements de construc-
climatiseurs ainsi que autres équipements de construction en utilisant un système de contrôle informatisé
_____________________________________________
(111) 76850
(151) 18 Avril 2009
(210) 91141
JAPON.
(511) 1, 2, 7, 9, 11, 37, 42.
plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conser90
tion en utilisant un système de contrôle informatisé
_____________________________________________
91
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 316: ‫اﻟﻤـﻨـﺸـــﻮر اﻟﺮﺳــﻤــﻲ ﻟﻠﻤـﻠـﻜـﻴــﺔ اﻟﺼـﻨـﺎﻋـﻴــﺔ رﻗــﻢ‬
Brevets d’inventions
Avis aux Abonnes
Les abonnements au BOPI prennent effet le premier janvier de l'année en cours, quelle que soit la date
à laquelle la souscription est faite
Administration
Adresse: INAPI 42, rue Larbi Ben M'Hidi (3ème étage) - BP 403 - Alger Gare
 : (021) 73 - 57 - 74
Fax: (021) 73 - 55 - 81 - (021) 73 - 96 - 44
Web : http : // www. Inapi. org - e-mail : Brevets @ inapi. org
92
Formalités liées au dépôt d'une
demande de brevet d'invention
Pour effectuer le dépôt, d'une demande de brevet d'invention, il convient de remettre ou d'envoyer à
l'INAPI à l'appui de la demande en (05) cinq exemplaires dont les imprimés sont fournis ou transmis
au déposant par les services compétents de l'INAPI.
* Une description aussi claire que possible de l'invention, en langue nationale,
traduite en langue française en (02 exemplaires), et comportant une ou plusieurs revendications
décrivant les caractéristiques principales de l'invention pour lesquelles la protection est demandée ;
* Un abrégé descriptif de l'invention dont le texte ne doit pas excéder 15 lignes;
* Des dessins en (02 exemplaires), s’il y a lieu,
* La quittance de paiement ou le chèque barré libellé au nom de l'INAPI, d'un montant de douze
mille cinq cent 12 500,00 dinars.
II est généralement recommandé de demander une recherche d'antériorité parmi les brevets protégés qui
produisent leurs effets en Algérie et une recherche sur l’état de la technique afin de mieux juger de
l'opportunité de breveter ou non. Les recherches d'antériorités et celles sur l’état de la technique sont
subordonnées au paiement d'une taxe de deux mille quatre cent (2 400,00) dinars pour la première et
deux mille cinq cent (2 500,00) dinars en Hors Taxe pour la seconde.
Un dépliant intitulé « Comment protéger une invention en Algérie ? » est distribué
gratuitement par les services de l’INAPI compétents en la matière.
93
TAXES EN MATIERE DE BREVET
Codes
762-01
762-02
762-03
762-04
Taxes pour les demandes de brevets d'invention et certificats d'addition
Taxe de dépôt et de première annuité …………………………………………………………
Taxe de dépôt de certificat d'addition………………………………………………………...
Taxe de revendication de priorité……………………………………………………………..
Taxes de publication de brevet d'invention…………………………………………………….
Tarif actuel
7.500
7.500
2.000
5.000
Taxes d'annuités
762-11
762-12
762-13
762-14
de la 2éme à la 5éme annuité…………………………………………………………………
de la 6éme à la 10éme annuité………………………………………………………………..
de la 11éme à la 15éme annuité……………………………………………………………...
de la 16éme à la 20éme annuité………………………………………………………………
5.000
8.000
12.000
18.000
Taxes supplémentaires
762-21
Taxe de publication des brevets d'invention et des certificats d'addition, par tranche
de 5 pages en plus des 10 premières………………………………………………………….
12.000
Taxe de publication des dessins :
- Petit format par feuille au delà de 3………………………………………………………
- Grand format au delà de 2……………………………………………………………….
400
1.000
Taxe de rectification autorisée d'erreur matérielle :
- pour la première……………………………………………………………………………
- pour chacune des suivantes……………………………………………………………..
750
1.400
762-24
Taxe de transformation en brevet d'invention d'un certificat d'addition non délivrée…………
1.500
762-25
762-26
762-27
Taxe d'inscription relative à une demande de brevet………………………………………...
1.200
Taxe d'inscription de cession ou concession d'un brevet…………………………………….
2.500
Surtaxe de retard pour le paiement des annuités dans le délai de grâce de 6 mois……… Egale au montant
762-22
762-23
de l’annuité impayée
762-28
Taxe de restauration………………………………………………………………………
5.000
Taxes pour l'obtention de renseignements
762-31
762-32
762-33
762-34
762-35
Taxe de délivrance d'une copie officielle par feuille…………………………………………
Taxe d'authentification d'un fascicule imprimé d'un brevet d'invention………………………
Taxe de délivrance d'un état des annuités d'un brevet d'invention……………………………
Taxe de délivrance d'une copie certifiée d'inscription au registre spécial des brevets……..…
Taxe de recherche d'antériorité par objet…………………………………………………..
94
400
400
500
600
2.400
Brevets d'inventions
délivrés
Codes « INID» normalisés recommandés et minimum
requis pour l'identification des données bibliographiques des brevets
(11) Numéro de publication
(21) Numéro de dépôt de la demande
(22) Date de dépôt de la demande
(30) Données relatives à la priorité
(73) Nom du ou des titulaires
(74) Nom du mandataire
(54) Titre de l'invention
95
(11)
5201
(22) 30 Mai 2007
(21)
070331
(30)
FR 0605135 du 09.06.2006
(73)
ALSTOM TRANSPORT S.A.
3, Avenue André Malraux,
92300 Le Vallois-Perret,
FRANCE.
(74)
M. Sator
(54)
SYSTEME ET PROCEDE D’ALIMENTATION
POUR UN VEHICULE FERROVIAIRE,
CONVERTISSEUR, UNITE DE PILOTAGE,
CLIMATISEUR POUR CE SYSTEME.
(74)
M. Sator
(54)
PROCEDE ET APPAREIL PERMETTANT
DE LIQUEFIER UN FLUX DE GAZ NATUREL
(57) L'invention concerne un procédé permettant de
liquéfier un flux de gaz naturel (10) fourni à une pression comprise entre 10 et 80 bars, alimenté dans un
séparateur gaz/liquide (31) et séparé en un flux à l'état
de vapeur (40) et en un flux liquide (30). Le flux à l'état
de vapeur (40) est comprimé à une pression d'au moins
70, de préférence, 84 bars, puis soumis à un échange
thermique contre le flux à l'état de vapeur (40) et liquéfié afin d'obtenir un flux de gaz naturel liquéfié (100).
(57) Système d’alimentation pour véhicule ferroviaire
comportant :
- un convertisseur apte à recevoir des informations d’un
réseau de transmission entre une unité d’alimentation et
des climatiseurs et à déduire de ces informations la
demande de puissance électrique de chaque climatiseur,
cette demande indiquant la puissance électrique requise
par ce climatiseur pour refroidir et/ou déshumidifier
l’air à l’intérieur d’une voiture dans laquelle il est installé, et
- le premier convertisseur électrique (90) étant équipé
d’un module (100) de réglage de l’amplitude et/ou de la
fréquence de la tension triphasée sur un réseau
d’alimentation, en fonction des demandes envoyées par
chaque climatiseur.
_____________________________________________
(11)
5203
(22) 15 Novembre 2005
(21)
PCT/US2005/041441
(30)
US 60/630.060 du 22.11.2004
(73)
ELI LILLY AND COMPANY
Lilly Corporate Center, Indianapolis,
Indiana 46285
(74)
M. Sator
(54)
POTENTIALISATEURS DE RECEPTEURS
DU GLUTAMATE
(57) Cette invention concerne des composés représentés par la formule (I),
_____________________________________________
(11)
5202
(22) 10 Avril 2006
(21)
PCT/EP2006/061470
(30)
EP 05102884.3 du 12.04.2005
(73)
SHELL INTERNATIONAL RESEARCH
MAATSCHAPPIJ B.V.
Carel van Bylandtlaan 30, NL-2596 HR La Haye,
HOLLANDE.
des compositions pharmaceutiques de ces composés,
ainsi que des procédés d'utilisation de ces composés, des
procédés de préparation de ceux-ci et des intermédiaires
de ceux-ci.
_____________________________________________
96
(11)
5204
(21)
PCT/IB2005/000167
(30)
US 60/541.678 du 04.02.2004
US 60/633.763 du 06.12.2004
(73)
PFIZER PRODUCTS INC.
dans laquelle Y signifie hydrogène ou alkyl, R1 désigne
alkyl, les hydrogènes pouvant être remplacés par du
fluor ou par aryl, et aryl pouvant également contenir des
hétéroatomes, et R2 représente hydrogène, Cl, Br, I.
_____________________________________________
(22) 24 Janvier 2005
(74)
M. Sator
(54)
DERIVES DE QUINOLEINE SUBSTITUES
(11)
5206
(21)
PCT/EP2005/056716
(30)
EP 04257820.3 du 15.12.2004
(73)
MAATSCHAPPIJ B.V.
HOLLANDE.
(74)
M. Sator
(54)
PROCEDE D’ETANCHEIFICATION D’UN
ESPACE ANNULAIRE DANS UN PUITS DE
FORAGE
(57) L'invention concerne des inhibiteurs de sécrétion
de MTP/Apo-B de formule (I)
(57) L'invention porte sur un procédé d'étanchéifiassions d'un espace annulaire se trouvant entre un élément
tubulaire extensible placé dans un puits de forage et une
paroi entourant l'élément tubulaire extensible. Une différence de pression se produit entre un premier endroit
et un second endroit de l'espace annulaire, espacé axialement du premier. Le procédé consiste à installer l'élément tubulaire dans le puits de forage; localiser un
fluide dans l'espace annulaire entre les premier et second endroits, le fluide ayant une limite d'élasticité
sélectionnée de sorte que la différence de pression soit
insuffisante pour induire l'écoulement axial du fluide
dans l'espace annulaire après dilatation radiale de l'élément tubulaire et dilater radialement l'élément tubulaire.
dans laquelle R1-R7, X1, m et n ont la signification indiquée dans la description, ainsi que des compositions
pharmaceutiques comprenant ces composés, et des méthodes d'utilisation desdits composés et compositions.
Les composés de l'invention sont utiles dans le traitement de l'obésité et de maladies, d'états et de troubles
associés.
_____________________________________________
(11)
5205
(21)
PCT/EP2005/013158
(30)
DE 10 2004 063 099.2 du 22.12.2004
(73)
SANOFI-AVENTIS DEUTSCHLAND GMBH
Brünningstrasse 50, 65929 Frankfurt am Main
ALLEMAGNE.
(74)
M. Sator
(54)
PROCEDE POUR PRODUIRE DES DERIVES DE CLUCOSIDE DE THIOPHENE
(22) 13 Décembre 2005
(22) 08 Décembre 2005
(57) L'invention concerne un procédé pour produire
des dérivés de glucoside de thiophène de formule (I),
_____________________________________________
97
(21)
PCT/EP2005/011788
PCT/EP2005/056561
(30)
GB 0424563.5 du 05.11.2004
(30)
EP 04106389.2 du 08.12.2004
(73)
(73)
MAATSCHAPPIJ B.V.
HOLLANDE.
NOVARTIS AG
Lichtstrasse 35, CH-4056 Basel
SUISSE.
(74)
A. Boukrami
(54)
COMPOSITION CONTENANT UNE VLP
ET UN PEPTIDE AMYLOIDE BETA
(11)
5207
(21)
(22) 07 Décembre 2005
(74)
M. Sator
(54)
PROCEDE ET APPAREIL DE PRODUCTION D’UN FLUX DE GAZ NATUREL LIQUEFIE
(57) La présente invention se rapporte à de nouvelles
utilisations d'un produit de synthèse possédant une
structure de pseudo-particule virale (VLP) couplée par
voie chimique à un fragment du peptide A$g(b)-1-42, et
de ses sels pharmaceutiquement acceptables. L'invention a trait en particulier à des posologies, à des modes
d'administration d'un tel produit de synthèse et à des
formes posologiques destinées à l'administration d'un tel
produit de synthèse pour traiter des patients atteints de
démence, en particulier de la démence de type Alzheimer.
_____________________________________________
(57) L'invention porte sur un procédé et un appareil
de production d'un flux de gaz naturel liquéfié, procédé
selon lequel, avant liquéfaction, des composants d'hydrocarbures plus lourds sont retirés d'un flux de gaz
naturel à liquéfier. Ce procédé consiste à: générer un
flux d'amenée sous forme de vapeur (1) de gaz naturel;
envoyer le flux d'amenée (1) dans une colonne de distillation (10); extraire un flux inférieur (17) et un flux
supérieur (16) de la colonne de distillation (10); et liquéfier au moins une partie du flux supérieur (16) de
façon à obtenir un flux de gaz naturel liquéfié. L'étape
de d'alimentation du flux d'amenée (1) dans la colonne
de distillation (10) comprend les sous-étapes consistant
à diviser le flux d'amenée (1) en des premier (3a) et
second (3b) sous-flux; envoyer le premier sous-flux (3a)
dans la colonne de distillation (10) par un premier point
d'amenée (7a), à une pression qui n'est pas inférieure à
la pression du flux d'amenée en dessous d'une chute de
pression provoquée par la division du flux d'amenée (1);
refroidir le second sous-flux (3b) et envoyer le second
sous-flux (7) refroidi dans la colonne de distillation (10)
à un second point d'amenée (7b) se trouvant au-dessus
du premier (7a).
(11)
5209
(22) 03 Novembre 2005
(21)
PCT/EP2005/011789
(30)
US 60/625.343 du 05.11.2004
US 60/642.131 du 07.01.2005
(73)
NOVARTIS AG
SUISSE.
(74)
A. Boukrami
(54)
COMPOSES ORGANIQUES
(57) L'invention porte sur une nouvelle forme II cristalline de N-benzoyl-staurosporine; sur des compositions la contenant; sur des procédés de préparation associés ; et sur l'utilisation de la forme II cristalline de Nbenzoyl-staurosporine dans des procédés diagnostiques
ou un traitement thérapeutique d'animaux à sang chaud,
notamment les humains. Cette invention concerne des
formes amorphes de N-benzoyl-staurosporine; sur des
compositions les contenant ; sur des procédés de préparation associés ; et sur l'utilisation de N-benzoylstaurosporine amorphe dans des procédés diagnostics ou
un traitement thérapeutique d'animaux à sang chaud,
notamment les humains.
_____________________________________________
_____________________________________________
(11)
5208
(22) 03 Novembre 2005
98
(11)
5210
(22) 02 Juin 2007
(21)
070342
(30)
IT PA2006A000032 du 06.06.2006
(73)
Monsieur SCROFANI Orazio
Via Lope de Vega, 13-90142 Palermo
ITALIE.
(74)
Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(54)
SYSTEME D’OUVERTURE ET DE FERMETURE DE FILM EN PLASTIQUE
ET/OU FILET RECOUVRANT LE TOIT
DES SERRES METALLIQUES
s'élèvent à au moins 10%, de préférence 15% ou plus,
de la longueur latérale (16) de la section transversale de
la barre. De plus, le degré de courbure 1/R des arcs de
congé (12, 12', 13, 13') doit diminuer sur une longueur
partielle de toute la longueur de lingotière. Il est ainsi
possible de commander une suppression de fente ciblée
entre la coquille de la barre et la paroi de lingotière ou
un formage de coquille de barre ciblé dans la zone de
l'arc de congé. L'installation de coulée continue selon
cette invention doit aussi présenter, directement après la
lingotière, une zone de refroidissement secondaire
exempte de support de barre ou un guide de support
présentant une largeur de support et/ou une longueur de
support réduit dans la zone de refroidissement secondaire.
_____________________________________________
(57) L'invention concerne un système complet d'ouverture et de fermeture du toit métallique de serre dotée
d'une couverture en film en plastique et/ou une toile
anti-pucerons ou paragrêle ou d'ombrage, lesdites serres
comportant au moins une allée, chaque allée fournissant
à une pluralité de voûtes de support du film avec un
faîtage central élevé par rapport aux faîtages latéraux,
ledit système comportant deux gouttières sur lesquelles,
au lieu des dispositifs tirant le film fixe standard, des
rouleaux robustes sont fournis, tournant dans le support
robuste approprié placé dans en correspondance des
gouttières, le film étant enroulé autour l'un des deux
rouleaux, et une toile anti-pucerons ou paragrêle ou
d'ombrage, ou les bandes ou les fils de traction, étant
enroulés sur l'autre rouleau, ledit film et toile ou bandes
étant reliés longitudinalement le long de la serre par un
élément glissant sur les voûtes entre les gouttières, la
rotation des deux rouleaux dans une première direction
permettant d'enrouler le film et de déroulant la toile ou
les bandes, lesdites toile ou bandes remplaçant le film,
et l'effet opposé se produisant par la rotation dans la
deuxième direction.
_____________________________________________
(11)
5211
(21)
PCT/EP2005/013078
(30)
EP 04030926.2 du 29.12.2004
(73)
CONCAST AG
Tödistrasse 9, CH-8027 Zürich,
SUISSE.
(74)
(54)
INSTALLATION DE COULEE CONTINU
D’ACIER POUR FORMATS DE BILLETTE
ET DE BLOOM
(11)
5212
(22) 05 Juin 2007
(21)
070350
(30)
US 11/308.999 du 06.06.2006
(73)
PRAD RESEARCH AND DEVELOPMENT N.V.
De Ruyterkade 62, Willemstad, Curacao
ANTILLES NEERLANDAISES.
(74)
M. Sator
(54)
SYSTEMES ET METHODES POUR
L’EXUCUTION DE ZONES DE PUITS
MULTIPLES PAR REFERANCES A DES
APPLICATIONS CORRESPONDANTES
(57) Système à utiliser dans un bord de puits ayant
une pluralité de zones de puits incluant un tube disposé
dans un bord de puits, et une pluralité de valves connectées au tube, où chaque pluralité de valve comporte au
moins un port de communication entre le tube et une des
pluralité des zones du puits, où chaque pluralité des
valves, comporte en plus un manche mobile par un
mécanisme d'action entre une position ouverte, où au
moins un port est ouvert, et une position fermé, où au
moins un port est fermé, ou un mécanisme d'action
comporte une partie supérieur et une partie inférieur, la
partie supérieur ayant un disque et une structure sphérique partielle ayant un diamètre inférieur à un diamètre
interne du tube et une partie inférieur ayant au moins
une ailette arrangée substantiellement de manière perpendiculaire au disque ou la structure sphérique partielle.
_____________________________________________
(22) 07 Décembre 2005
(57) La présente invention concerne une installation
de coulée continue pour des formats de billette et de
bloom présentant une section transversale sensiblement
rectangulaire. Afin d'améliorer la structure de la barre,
en particulier au niveau des coins, de supprimer le caractère rhomboïde, les fissures et les écarts de mesure
préjudiciables de la section transversale de la barre et
d'obtenir un débit élevé par barre, le tout avec de faibles
coûts d'investissement et d'exploitation, les arrondis des
arcs de congé (12, 12', 13, 13') dans la cavité du moule
99
(11)
5213
(22) 08 Décembre 2005
(21)
PCT/EP2005/013169
(30)
DE 10 2004 059 355.8 du 09.12.2004
(73)
BASF AKIENGESELLSCHAFT
67056 Ludwigshafen,
ALLEMAGNE.
(74)
M. Sator
(54)
PROCEDE DE FABRICATION DE PROPENE
transaction avec un marchand, comprenant des étapes de
rechargement consistant à modifier, sur le serveur de
gestion, 1'information relative au solde disponible du
titulaire de la carte bancaire caractérise en ce que le
rechargement est effectue par l’intermédiaire d'un coupon prépaye auquel est associe un numéro unique
d'identification et auquel correspond un montant prédéfini ; ledit serveur de gestion comprend, en outre, une
base de données des numéros uniques de coupons, ainsi
que 1'état de validité et la valeur correspondante aux
coupons, et en ce que lesdites étapes de rechargement
comprennent une étape de transmission dudit identifiant
du coupon et dudit identifiant de la carte bancaire audit
serveur de gestion ; une étape de vérification, par ledit
serveur de gestion, de la validité de l'identifiant de coupon reçu ; une étape de détermination de la valeur numéraire du montant associe au coupon ; une étape de
modification de 1'état de validité du coupon consomme ;
une étape d'actualisation du solde de compte de ladite
carte bancaire.
_____________________________________________
A PARTIR DE PROPENE
(57) L'invention concerne un procédé de fabrication
de propène à partir de propane consistant A) à se munir
d'un flux de gaz de réaction (a) contenant du propane ;
B) à introduire le flux de gaz (a) contenant du propane
et un flux de gaz contenant de l'oxygène dans une zone
de déshydrogénation et à soumettre le propane à une
déshydrogénation autotherme, catalytique, nonoxydative en propène, de manière à obtenir un flux de
gaz de produit (b) contenant du propane, du propène, du
méthane, de l'éthane, de l'éthène, des hydrocarbures
C4+, du monoxyde de carbone, du dioxyde de carbone,
de la vapeur d'eau et de l'hydrogène ; C) à refroidir le
flux de gaz de produit (b) et à séparer la vapeur d'eau
par condensation, de manière à obtenir un flux de gaz de
produit (c) appauvri en vapeur d'eau ; D) à séparer le
dioxyde de carbone par lavage de gaz de manière à
obtenir un flux de gaz de produit (d) appauvri en
dioxyde de carbone ; E) à refroidir le flux de gaz de
produit (d) et à séparer un flux d'hydrocarbures liquide
(e1) contenant du propane, du propène, du méthane, de
l'éthane, de l'éthène et des hydrocarbures C4+ et du
monoxyde de carbone par condensation, de manière à
obtenir un flux de gaz résiduel (e2) contenant du méthane, de l'hydrogène et du monoxyde de carbone ; F) à
introduire le flux d'hydrocarbures liquide (e1) dans une
première zone de distillation et à le séparer par distillation en un flux (f1) contenant du propane, du propène,
du méthane, de l'éthane, de l'éthène et les hydrocarbures
C4+, et un flux (f2) contenant de l'éthane et de l'éthène ;
et G) à introduire le flux (f1) dans une deuxième zone
de distillation et à le séparer par distillation en un flux
de produit (g1) contenant du propène et un flux (g2)
contenant du propane et les hydrocarbures C4+.
_____________________________________________
(11)
5215
(22) 07 Novembre 2005
(21)
PCT/US2005/040372
(30)
US 60/626.785 du 09.11.2004
US 60/709.648 du 19.08.2005
(73)
IRM LLC
Hurst Holme, 12 Trott Road, Hamilton
BERMUDA HM11.
(74)
A. Boukrami
(54)
COMPOSES ET COMPOSITIONS UTILISES COMME INHIBITEURS DE LA
PROTEINES KINASE
(11)
5214
(21)
PCT/IB2004/004348
(30)
US 60/522.822 du 10.11.2004
US 11/006.833 du 08.12.2004
(73)
Monsieur Alexandre Sam ZORMATI
100 Pelham Road, Apt 6D New Rochelle,
NY 10805
(57) L'invention concerne une nouvelle classe de
composés, des compositions renfermant ces composés
et des méthodes d'utilisation desdits composés pour le
traitement ou la prévention de maladies ou de troubles
associés à une activité anormale ou sauvage de kinases,
en particulier des maladies et des troubles en rapport
avec une activation anormale des kinases Abl, Bcr-Abl,
cSrc, TPR-Met, Tie2, MET, FGFR3, Aurora, Axl, Bmx,
BTK, c-kit, CHK2, Flt3, MST2, p70S6K, PDGFR,
PKB, PKC, Raf, ROCK-II, Rsk1, SGK, TrkA, TrkB et
TrkC.
_____________________________________________
(74)
A. Boukrami
(11)
5216
(54)
CARTE DE PAIEMENT PREPAYEE A RECHARGEMENT INSTANTANE A DISTANCE PAR COUPON
(21)
PCT/US2005/039956
(30)
US 60/626.389 du 09.11.2004
(73)
SMITHKLINE BEECHAM CORPORATION
One Franklin Plaza,
P.O. Box 7929, Philadelphia, PA 19101
(22) 08 Décembre 2004
(57) La présente invention se rapporte au domaine des
cartes de paiement rechargeables. La présente invention
se rapporte à un procédé de paiement, par carte bancaire
prépayée fournie par un intermédiaire financier, d'une
100
(22) 04 Novembre 2005
(74)
A. Boukrami
(54)
COMPOSES INHIBITEURS DE LA PHOSPHORYLASE DU GLYCOGENE ET COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES LES
COMPRENANT
(57) L'invention concerne un procédé pour hydrogéner des flux de matière dans des installations pour produire des alcènes, par déshydrogénation catalytique
d'alcanes légers, et un dispositif servant à la mise en
œuvre de ce procédé. Tous les hydrocarbures insaturés
contenus dans le flux d'hydrocarbures total, qui est
constitué d'alcane frais et recyclé et qui est destiné à être
introduit dans le réacteur de déshydrogénation, sont
soumis à une hydrogénation complète avant l'introduction du flux d'hydrocarbures dans ledit réacteur, ce qui
permet de réduire radicalement la formation de coke
dans le réacteur de déshydrogénation. Les dépenses
d'énergie pour préchauffer le flux d'éduit en vue de le
porter à la température de réaction sont réduites, dans la
mesure où la quasi-totalité de l'énergie libérée lors de
l'hydrogénation exothermique reste dans le flux d'hydrocarbures.
_____________________________________________
(57) L'invention concerne des composés inhibiteurs
de la phosphorylase de glycogène, des compositions
pharmaceutiques contenant lesdits composés, des méthodes de traitement utilisées pour traiter le diabète, des
états pathologiques associés au diabète et/ou à l'ischémie des tissus, notamment l'ischémie myocardique, et
des procédés pour fabriquer les composés de l'invention.
_____________________________________________
(11)
5217
(22) 08 Décembre 2005
(21)
PCT/EP2005/056596
(30)
EP 04106479.1 du 10.12.2004
(73)
MAATSCHAPPIJ B.V.
HOLLANDE.
(74)
M. Sator
(54)
APPAREIL DE TUBE DE REACTEUR
(57) La présente invention a trait à un appareil de tube
de réacteur pour un réacteur de gaz et de liquide, notamment destiné à être utilisé dans un procédé FischerTropsch. L'appareil comporte des tubes de réacteur
modifiés destinés à être utilisés avec une calotte de gaz.
Des modes de réalisation préférés comprennent des
tubes de réacteur présentant une fente ou ouverture qui
permet l'admission d'une quantité limitée de liquide
dans le tube de réacteur avant que le niveau de liquide
n'atteigne le rebord du tube de réacteur. Ainsi, le liquide
pénètre dans les tubes de réacteur plus progressivement
réduisant des surpressions de liquide et assurant une
dissipation de chaleur plus constante au sein des tubes
de réacteur.
_____________________________________________
(11)
5218
(21)
PCT/EP2005/012284
(30)
DE 10 2004 055 826.4 du 19.11.2004
(73)
BASF AKIENGESELLSCHAFT
67056 Ludwigshafen,
ALLEMAGNE.
M. Sator
(74)
(54)
(11)
5219
(22) 16 Novembre 2005
(21)
PCT/FR2005/002863
(30)
FR 0413545 du 17.12.2004
FR 0511014 du 26.10.2005
(73)
1/ INSTITUT FRANÇAIS DU PETROLE
1et 4 Avenue de Bois Préau,
F-92852 Rueil-Malmaison Cedex
FRANCE.
2/ ENI S.p.A.
Piazzale E. Mattei, 1, Rome
ITALIE.
(74)
M. Sator
(54)
CATALYSEUR A BASE COBLAT POUR
LA SYNTHESE FISCHER-TROPSCH
(57) La présente invention décrit un catalyseur applicable au procédé de conversion du gaz de synthèse, le
dit catalyseur comprenant : a) un support constitué d'une
solution solide contenant au moins un premier élément
aluminate à structure spinelle mixte de formule
MxM'(1-X)AI2O4/AI2O3.SiO2, x étant compris entre 0
et 1 exclus, ou à structure spinelle simple de formule
MAI2O4/AI2O3 SiO2, ledit support étant calciné sous
une atmosphère au moins partiellement oxydante, à une
température comprise entre 850°C et 900°C. b) une
phase active déposée sur le dit support qui contient un
ou plusieurs métaux du groupe VIII, choisi parmi le
cobalt, le nickel, le ruthénium ou le fer. Le dit catalyseur est mis en œuvre en lit fixe ou en suspension dans
un réacteur triphasique pour la synthèse d'hydrocarbures
à partir d'un mélange CO, H2.
_____________________________________________
(22) 16 Novembre 2005
PROCEDE ET DISPOSITIF POUR
L’HYDROGENATION COMPLETE D’UN
FLUX D’HYDROCARBURES
101
(11)
5220
(21)
PCT/EP2005/057007
(22) 21 Décembre 2005
(30)
EP 04106937.8 du 23.12.2004
(73)
MAATSCHAPPIJ B.V.
HOLLANDE.
(74)
M. Sator
(54)
PROCEDE DE PREPARATION D’UN SUPPORT DE CATALYSEUR A PARTIR D’UN
CATALYSEUR USE
(73)
2/ Monsieur ROUTIER Thierry
9, Rue d’en Haut, F-80140 Foucaucourt
Hors Nesle
FRANCE.
(57) L'invention concerne un procédé destiné à préparer, de préférence à recycler, une matière de support de
catalyseur, et convenant particulièrement au recyclage
d'un support de dioxyde de titane. Le procédé de l'invention consiste à broyer le support de catalyseur usé
obtenu par lixiviation de constituants catalytiques à
partir d'un catalyseur supporté et, de préférence, à le
combiner avec un nouveau support de catalyseur de
façon à obtenir la dimension granulométrique moyenne
et le rapport de phases cristallines requis. Cette invention présente une pluralité d'avantages, y compris l'utilisation de matières de support de catalyseur usé habituellement mises au rebut et la mise en œuvre d'un procédé
permettant de recycler plus efficacement le constituant
actif. Lorsque le support est recyclé en vue d'une application similaire, la quantité de promoteur nécessaire
peut être réduite.
_____________________________________________
(11)
5221
(21)
PCT/EP2005/014175
(30)
IT MI2004A002489 du 23.12.2004
(73)
O-PAC S.R.L.
Via Casnedi, 96, I-23868 Valmadrera
ITALIE.
1/ ANALYSES MESURES POLLUTIONS
(A.M.P.)
1, Rue Joliot Curie, F-80200 Doingt,
FRANCE.
(74)
(54)
PROCEDE DE TRAITEMENT DE L’EAU
(57) L'invention se rapporte au procédé de traitement
d'un effluent contenant des microorganismes pathogènes
ou non, en vue de diminuer son impact sur l'environnement voire de le rendre potable. Le procédé est caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : i. on
introduit l'effluent dans une cuve comportant des électrodes, ii. on additionne l'effluent, à un pH compris entre
6 et 10, d'une faible quantité d'un agent de traitement
qui génère des ions hydroxyle, et iii. on applique entre
lesdites électrodes un courant continu pendant une durée
déterminée de maximum 30 minutes.
_____________________________________________
(11)
5223
(22) 08 Novembre 2005
(21)
PCT/EP2005/011948
(30)
DE 10 2004 054 674.6 du 12.11.2004
(73)
LINDE AKTIENGESELLSCHAFT
Abraham-Lincoln-StraBe 21,
65189 Wiesbaden
ALLEMAGNE.
(74)
A. Boukrami
(54)
PROCEDE POUR LIQUEFIER UN COURANT RICHE EN HYDRAUCARBURE
(22) 22 Décembre 2005
(74)
Dj. Bouchama
(54)
PROCEDE D’IMPRESSION ET PRODUIT
D’IMPRESSION AINSI OBTENU
(57) La présente invention concerne un procédé pour
liquéfier un courant riche en hydrocarbure, notamment
un courant de gaz naturel. Cette liquéfaction du courant
riche en hydrocarbure est effectuée par rapport à une
cascade de circuits de mélange de réfrigérants constituée de trois circuits de mélange de réfrigérants. Le
premier des trois circuits de mélange de réfrigérants sert
au pré-refroidissement, le deuxième des trois circuits de
mélange de réfrigérants sert à la liquéfaction et le troisième des trois circuits de mélange de réfrigérants sert
au sous-refroidissement du courant riche en hydrocarbure liquéfié. Selon cette invention, la condensation du
mélange de réfrigérants (2c) du troisième circuit de
mélange de réfrigérants est effectuée au moyen de deux
condensateurs en série (V2, V2') de puissance sensiblement identique et la condensation du mélange de réfrigérants (3c, 3e, 4c, 4e) du premier et du deuxième circuit de mélange de réfrigérants est respectivement effec-
(57) La présente invention concerne un procédé d'impression faisant intervenir une substance non-toxique
sur un support d'impression (2). Ledit procédé comporte
une étape d'impression au cours de laquelle au moins un
côté du support d'impression (2) reçoit une impression
dans au moins une partie (5, 6) au moyen d'une substance fondue insoluble dans l'eau.
_____________________________________________
(11)
5222
(22) 15 Décembre 2005
(21)
PCT/FR2005/003150
(30)
FR 0413435 du 16.12.2004
102
tuée au moyen d'un condensateur (V4, V3) présentant
une puissance sensiblement identique à celle des condensateurs (V2, V2') du troisième circuit de mélange de
réfrigérants. Les condensateurs (V4, V3) du premier et
du deuxième circuit de mélange de réfrigérants et les
condensateurs (V2, V2') du troisième circuit de mélange
de réfrigérants sont de préférence commandés au moyen
de deux mécanismes de commande sensiblement identiques et/ou de puissance identique.
_____________________________________________
de liaison présentant une spécificité de liaison pour un
composé endogène cible, mais qui n'inhibent sensiblement pas l'activité de ce composé endogène cible. De
préférence, le ligand ne se lie pas au site actif d'un composé endogène cible. Cette invention concerne en outre
l'utilisation d'un tel ligand pour produire un médicament
servant à augmenter la demi-vie, la biodisponibilité,
l'activité, ou la quantité d'un composé endogène cible
auquel le ligand se lie.
_____________________________________________
(11)
5224
(11)
5226
(21)
PCT/US2004/038580
(21)
PCT/EP2005/012038
(73)
JUPITER OXYGEN CORPORATION
4825 N. Scott Street 200, Schiller-Park,
Illinois 60176
(30)
GB 0424959.5 du 11.11.2004
(73)
1/ GLAXO GROUP LIMITED
Greenford Middlesex UB6 0NN
GRANDE-BRETAGNE.
(22) 12 Novembre 2004
(74)
A. Boukrami
(54)
DISPOSITIF ET PROCEDE POUR REGULER LA TEMPERATURE DE SURCHAUFFE D’UNE CHAUDIERE
2/ GLAXOSMITHKLINEISTRAZIVACKI
CENTRA ZAGREB D.O.O
Prilaz baruna Filipovica 29,
10000 Zagreb
CROATIE.
(57) Chaudière (10) conçue ou mise en conformité
avec les normes d’émissions pour produire moins de gaz
à effet de serre en utilisant une atmosphère d’oxygène
pratiquement pur dans celle-ci pour brûler du combustible. La chaudière comporte un brûleur principal (14) et
des tubes d’eau (13a). La chaudière comprend en outre
au moins un brûleur secondaire (24) localisé selon le
besoin dans une zone (26) située au-dessus de l’aire du
brûleur principal (15) et en dessous de la sortie de vapeur d’eau de la chaudière. Le brûleur secondaire apporte de la chaleur ou de l’énergie pour accroître la
température et la qualité de la vapeur d’eau. Le brûleur
secondaire fournit la chaleur ou l’énergie perdue par
l’intermédiaire du débit réduit des gaz de rejet à travers
la chaudière en conséquence de l’utilisation d’oxygène
plutôt que d’air sous pression.
_____________________________________________
(11)
5225
(21)
PCT/GB2005/004319
(30)
US 10/985.847 du 10.11.2004
(73)
DOMANTIS LIMITED
Middlesex TW8 9GS
GRANDE-BRETAGNE.
A. Boukrami
(74)
(54)
(22) 09 Novembre 2005
(74)
A. Boukrami
(54)
QUINOLONES A SUBSTITUTION MACROLONES-AMINO
(57)
(I)
L'invention concerne des composés de formule
(22) 10 Novembre 2005
ou des dérivés acceptables sur le plan pharmaceutique
de ceux-ci possédant une activité anti-microbienne, des
procédés de préparation de ceux-ci, des compostions
renfermant ceux-ci et l'utilisation de ceux-ci en médecine.
_____________________________________________
LIGANDS AMELIORANT DES COMPOSANTS ENDOGENES
(57) L'invention se rapporte à des ligands qui comprennent une fraction (par ex. : dAb) comportant un site
103
(11)
5227
(22) 06 Décembre 2005
(21)
PCT/EP2005/013041
(30)
IT MI2004A002371 du 14.12.2004
IT MI2005A001739 du 20.09.2005
(73)
MENARINI RICERCHE S.p.A.
Via Tito Speri, 10, I-00040 Pomezia
ITALIE.
(74)
(54)
PREPARATIONS
PHARMACEUTIQUES
POUR LE TRAITEMENT DE LA CELLULE
(57) L'invention concerne un procédé de traitement de
gaz de dégagement issus d'une réaction de FischerTropsch. Ce procédé comprend les étapes consistant : (i)
à recycler les gaz de dégagement issus d'une réaction de
Fischer-Tropsch ; et (ii) à hydrogéner une partie des
oléfines présentes dans lesdits gaz de dégagement. Dans
des modes de réalisation préférés, lesdits gaz de dégagement hydrogénés sont utilisés en tant que charge pour
une unité de production d'hydrogène fondée sur le reformage à la vapeur. Le monoxyde de carbone peut être
oxydé ou méthané. Un catalyseur à base de CuO/ZnO
peut être utilisé pour hydrogéner les oléfines. L'invention permet de recycler des gaz de dégagement issus
d'une réaction de Fischer-Tropsch (contenant des gaz de
synthèse non convertis, des oléfines, des hydrocarbures
C1-C4 et des matières inertes), afin que ceux-ci soient
utilisés de manière plus efficace qu'en tant que combustible.
_____________________________________________
(57) La présente invention décrit des préparations
pharmaceutiques pour administration locale ou pour
emploi dans le cadre d'une mésothérapie, ainsi que leur
utilisation dans le traitement de la cellulite. Lesdites
préparations contiennent un inhibiteur de PDE3 au titre
de principe actif.
_____________________________________________
(11)
5228
(22) 22 Décembre 2005
(21)
PCT/JP2005/023570
(30)
US 60/638.118 du 23.12.2004
(73)
KOWA CO., LTD.
6-29, Nishiki 3-chome Naka-ku,
Nagoya-shi, Aichi
JAPON.
(74)
M. Sator
(54)
AGENT DE PREVENTION OU DE TRAITEMENT DU GLAUCOME
(57) La présente invention concerne un agent de prévention ou de traitement du glaucome qui possède un
fort potentiel de réduction de la pression intraoculaire,
présentant une activité de réduction de la pression intraoculaire satisfaisante même à partir d’une pression
intraoculaire normale. La présente invention propose un
agent de prévention ou de traitement du glaucome, ou
un agent de prévention ou de traitement de
l’hypertension oculaire, ou des gouttes ophtalmiques
appropriées, comprenant de la (S)-(-)-1-(4-fluoro-5isoquinoléinesulfonyl)-2-méthylhomopipérazine ou son
sel et acide phosphorique ou son sel.
_____________________________________________
(11)
5229
(21)
PCT/EP2005/056209
(30)
EP 04106100.3 du 26.11.2004
(73)
MAATSCHAPPIJ B.V.
LES PAYS-BAS.
M. Sator
(54)
PROCEDE DE TRAITEMENT DE GAZ
5230
(22) 29 Novembre 2005
(21)
PCT/FR2005/002959
(30)
FR 0412685 du 30.11.2004
(73)
ANALYSES MESURES POLLUTIONS (A.M.P.)
1, Rue Joliot Curie, F-80200 Doingt
FRANCE.
(74)
(54)
PROCEDE D’ENNOBLISSEMENT TEXTILE A LA CONTINUE ET INSTALLATION METTANT EN ŒUVRE LEDIT
PROCEDE
(57) La présente invention concerne un procédé à la
continue d'ennoblissement de matériaux textiles par
passage de ceux-ci dans un champ micro-ondes et contact avec une surface apte à être chauffée. Le procédé
selon l'invention comprend, après une étape de dépôt sur
ledit matériau textile d'agents de traitement, les étapes
suivantes: - faire passer à la continue la matière textile
et son dépôt d'agents de traitement à l'intérieur d'une
enceinte ; - appliquer à l'intérieur de l'enceinte un
rayonnement micro-ondes à pression atmosphérique ; mettre en contact à l'intérieur de l'enceinte la matière
textile avec une surface apte à être chauffée ; - extraire
la vapeur d'eau de l'intérieur de l'enceinte pendant toute
la durée de séjour de la matière textile dans l'enceinte.
_____________________________________________
(22) 24 Novembre 2005
(74)
(11)
104
(11)
5231
(22) 16 Novembre 2005
(21)
PCT/CU2005/000009
(30)
CU 261-2004 du 16.11.2004
(73)
CENTRO DE INMUNOLOGIA MOLECULAR
Calle 216 Esq. 15, Atabey, Playa, Ciudad de la
Habana, C.D. 160, Ciudad de la Habana 12100
CUBA.
(74)
A. Boukrami
(54)
FORMULATIONS INMUNOTHERAPEUTIQUES A CAPACITE DE NEUTRALISATION DE L’INTERLEUKINE-2
composés de formule(I) et les sels acceptables d'un
point de vue pharmaceutique et les promédicaments de
ceux-ci conviennent pour la prévention et le traitement
de maladies induites par la chimiokine telles que des
maladies inflammatoires.
_____________________________________________
(57) L'invention concerne des formulations pharmaceutiques utiles dans le traitement du cancer, qui permettent de bloquer la fixation de l'interleukine-2 (IL-2)
sur son récepteur. Plus particulièrement, l'invention
concerne des formulations thérapeutiques pouvant augmenter l'immunogénicité de l'IL-2 par couplage de
celle-ci à la protéine de transport P64k de la Neisseria
Meningitidis dans un adjuvant de type Montanide ISA
51 afin d'induire des anticorps de blocage de l'IL-2 à son
récepteur, et des procédés efficaces de traitement de
tumeurs, notamment du cancer du sein. Selon un autre
aspect, l'invention concerne une combinaison thérapeutique d'un vaccin à base d'IL-2 avec d'autres vaccins
contre le cancer à base d'antigènes spécifiques de tumeurs ou de facteurs de croissance tumorale, ainsi que
des médicaments de chimiothérapie ou de radiothérapie
utilisés de manière générale en oncologie.
_____________________________________________
(11)
5232
(21)
PCT/EP2005/013624
(30)
EP 04031009.6 du 30.12.2004
(73)
SANOFI-AVENTIS DEUTSCHLAND GMBH
Brüningstrasse 50, 65929 Frankfurt am Main
ALLEMAGNE.
(74)
M. Sator
(54)
DERIVES DE CARBOXAMIDE BICYCLIQUE CONDENSE A UTILISER EN
TANT QU’INHIBITEURS DE CXCR2 DANS
LE TRAITEMENT DE L’INFLAMMATION
(57)
(I)
(11)
5233
(22) 21 Décembre 2005
(21)
PCT/EP2005/057015
(30)
EP 04106957.6 du 23.12.2004
(73)
MAATSCHAPPIJ B.V.
Carel van Bylandtlaan 30,
NL-2596 HR, La Haye
HOLLANDE.
(74)
M. Sator
(54)
PROCEDE DE PREPARATION D’UN CATALYSEUR
(57) L'invention concerne un procédé de préparation
d'un catalyseur. Ce procédé permet la séparation de
cristaux en couche lesquels sont utilisés en temps que
matière première pour un catalyseur. La matière première est ensuite convertie en une partie active d'un
catalyseur avec une dispersion améliorée entraînant une
activité supérieure. Des agents de séparation préférés
consistent notamment en des acides dicarboxyliques et
l'acide citrique en est un exemple particulier. De préférence, au moins 0,75 % en poids, idéalement au moins
1,5 % d'un agent de séparation est ajouté à la matière
première du catalyseur.
_____________________________________________
(22) 17 Décembre 2005
dans lesquels R1, R2, X, A, B, D et Y1 à Y4 ont les
sens indiqués dans les revendications, et/ou un sel acceptable d'un point de vue pharmaceutique et/ou un
promédicament de ceux-ci. En raison de leurs propriétés
en tant qu'inhibiteurs des récepteurs de la chimiokine,
particulièrement en tant qu'inhibiteurs de CXCR2, les
(11)
5234
(22) 07 Décembre 2005
(21)
PCT/IB2005/003758
(30)
US 60/636.963 du 17.12.2004
US 60/695.772 du 29.06.2005
(73)
PFIZER INC.
235 East 42nd Street, New York,
NY 10017
(74)
M. Sator
(54)
DERIVES DE CHROMANE UTILES
COMME ANTAGONISTES DE LA POMPE
A ACIDE
(57) L'invention concerne des composés représentés
par la formule (I), ou un sel acceptable d'un point de vue
pharmaceutique de ceux-ci,
105
et des compositions pharmaceutiques correspondantes
qui modulent l'activité du récepteur de sérotonine 5HT2A. (Ia). Les composés et les compositions pharmaceutiques correspondantes servent dans des méthodes
utiles pour traiter l'agrégation plaquettaire, l'insuffisance
coronaire, l'infarctus du myocarde, l'accident ischémique transitoire, l'angine, l'accident vasculaire cérébral, la fibrillation auriculaire, pour diminuer les risques
de formation de caillots sanguins, pour traiter l'asthme
et ses symptômes, l'agitation et un symptôme associé,
des troubles du comportement, la psychose induite par
des médicaments, la psychose d'excitation, le syndrome
de Gilles de la Tourette, le trouble maniaque, la psychose organique ou NSA, le trouble psychotique, la
psychose, la schizophrénie aigue, la schizophrénie chronique, la schizophrénie NSA et les troubles associés, les
troubles du sommeil, les troubles associés au diabète, la
leucoencéphalopathie multifocale progressive et des
troubles similaires. La présente invention porte également sur des méthodes pour traiter des troubles liés au
récepteur de sérotonine 5-HT2A en combinaison avec
d'autres agents pharmaceutiques administrés séparément
ou ensemble.
_____________________________________________
formule dans laquelle R', R2, R3, R4, R5, R6, R7, R8 A
et B sont chacun tel que décrit dans les spécifications,
ou un sel acceptable d'un point de vue pharmaceutique
de ceux-ci, ainsi que des compositions contenant lesdits
composés et une méthode de traitement et d'utilisation
desdits composés, utilisés dans le traitement d'un état
pathologique médié par l'activité antagoniste de la
pompe à acide, par exemple, entre autres, une maladie
gastro-intestinale, une maladie gastro-oesophagienne,
une maladie de reflux gastro-oesophagien (GERD), un
ulcère peptique, un ulcère gastrique, un ulcère duodénal,
des ulcères induits par AINS, une gastrite, une infection
par Helicobacter pylori, la dyspepsie, la dyspepsie fonctionnelle, le syndrome de Zollinger-Ellison, une maladie
de reflux non érosif (NERD), une douleur viscérale, les
aigreurs d'estomac, les nausées, l'oesophagite, la dysphagie, l'hypersalivation, les troubles des voies aériennes, ou l'asthme.
_____________________________________________
(11)
5235
(21)
PCT/US2005/041726
(30)
US 60/629.774 du 19.11.2004
US 60/647.639 du 26.01.2005
US 60/658.384 du 02.03.2005
US 60/713.384 du 01.09.2005
US 60/733.165 du 04.11.2005
(73)
(22) 17 Novembre 2005
ARENA PHARMACEUTICALS, INC
6166 Nancy Ridge Drive, San Diego,
CA 92121-3223
(74)
A. Boukrami
(54)
DERIVES DE 3-PHENYL-PYRAZOLE
COMME MODULATEURS DU RECEPTEUR DE SEROTONINE 5-HT2A POUR
TRAITER DES TROUBLES ASSOCIES
(11)
5236
(21)
PCT/EP2005/012334
(30)
US 60/629.757 du 19.11.2004
(73)
NOVARTIS AG
SUISSE.
A. Boukrami
(74)
(54)
(22) 17 Novembre 2005
PREPARATIONS PHARMACEUTIQUES
COMPRENANT UN DERIVE DE CAMPTOTHECINE
(57) La présente invention a pour objet de nouvelles
préparations pharmaceutiques dans lesquelles l'agent
actif est un inhibiteur de topoisomérase 1, plus particulièrement un dérivé de camptothécine, et qui peuvent
être employées dans le traitement prophylactique et
(57) L'invention concerne des dérivés de 3-phénylpyrazole de formule (Ia)
106
thérapeutique de maladies proliférantes, y compris les
cancers.
_____________________________________________
(11)
5237
(21)
PCT/EP2005/057046
(30)
FR 04.13873 du 23.12.2004
FR 05.03252 du 01.04.2005
FR 05.03253 du 01.04.2005
(73)
SOLVAY
Rue Du Prince Albert, 33, 1050, Bruxelles
BELGIQUE.
(74)
(54)
PROCEDE DE FABRICATION DE 1,2DICHLOROETHANE
(74)
(54)
(22) 21 Décembre 2005
(57) La présente invention se rapporte à un procédé
de fabrication de 1,2-dichloroéthane utilisant au départ
une source d'hydrocarbure et selon lequel: a) la source
d'hydrocarbure est soumise à un craquage qui génère un
mélange de produits contenant de l'éthylène et d'autres
constituants; b) ledit mélange de produits est divisé en
au moins une fraction contenant de l'éthylène et une
fraction lourde (fraction C); c) la fraction ou les fractions contenant de l'éthylène sont transportées jusqu'à un
réacteur de chloration et/ou jusqu'à un réacteur d'oxychloration, réacteurs dans lesquels la majeure partie de
l'éthylène présent est convertie en 1,2-dichloroéthane; d)
le 1,2-dichloroéthane obtenu est séparé des courants de
produits dérivés des réacteurs de chloration et d'oxychloration et il est transporté jusqu'à un four à pyrolyse;
et e) la fraction C est transportée jusqu'à une unité de
craquage ou jusqu'au four aux fins de la pyrolyse du
1,2-dichloroéthane utilisé comme combustible.
_____________________________________________
d'hydrocarbure est soumise à une première étape de
craquage, notamment une étape de pyrolyse effectuée
dans un four de craquage, produisant ainsi un mélange
de produits de craquage; b) ledit mélange de produits de
craquage est soumis à une succession d'étapes de traitement se terminant par une étape de séchage qui permet
l'obtention d'un mélange de produits contenant de l'éthylène et d'autres constituants, lesdites étapes de traitement comprenant entre autre une étape de refroidissement rapide à l'eau, une étape de lavage alcalin destinée
à la suppression d'au moins la majeure partie du dioxyde
de carbone produisant une solution alcaline et une étape
d'oxydation destinée à la suppression du sulfure d'hydrogène contenu dans le mélange des produits de craquage; c) le mélange de produits contenant l'éthylène et
dérivé de l'étape b) est divisé en au moins une fraction
contenant de l'éthylène et une fraction lourde; d) la ou
les fractions contenant l'éthylène est/sont transportée(s)
jusqu'à un réacteur de chloration et/ou jusqu'à un réacteur d'oxychloration, réacteurs dans lesquels la majeure
partie de l'éthylène présent est convertie en 1,2dichloroéthane; e) le 1,2-dichloroéthane ainsi obtenu est
séparé des courants de produits provenant des réacteurs
de chloration et d'oxychloration.
_____________________________________________
(11)
5238
(21)
PCT/EP2005/057048
(30)
FR 04.13873 du 23.12.2004
FR 05.03252 du 01.04.2005
FR 05.03258 du 01.04.2005
(73)
SOLVAY
BELGIQUE.
(11)
5239
(22) 21 Décembre 2005
(21)
PCT/EP2005/057041
(30)
FR 0413873 du 23.12.2004
FR 0503252 du 01.04.2005
(73)
SOLVAY
BELGIQUE.
(74)
(54)
permettant de fabriquer du 1,2-dichloroéthane à partir
d'une source d'hydrocarbures. Le procédé selon l'invention consiste : a) à procéder au craquage de la source
d'hydrocarbures, ce qui génère un mélange de produits
contenant de l'éthylène et d'autres constituants ; b) à
séparer ledit mélange de produits en une fraction enrichie avec des composés plus légers que l'éthylène, qui
contient une partie de l'éthylène (fraction A), en une
fraction enrichie en éthylène (fraction B), et en une
fraction lourde (fraction C) ; c) à acheminer la fraction
A vers un réacteur de chloration et la fraction B vers un
réacteur d'oxychloration, la majeure partie de l'éthylène
présent dans les fractions A et B étant convertie en 1,2dichloroéthane dans lesdits réacteurs ; d) à séparer le
1,2-dichloroéthane obtenu des flux de produits dérivés
des réacteurs de chloration et d'oxychloration.
_____________________________________________
(22) 21 Décembre 2005
(11)
107
5240
(22) 21 Décembre 2005
(21)
PCT/EP2005/057045
(30)
FR 0413873 du 23.12.2004
FR 0503252 du 01.04.2005
FR 0503254 du 01.04.2005
SOLVAY
BELGIQUE.
(73)
(74)
(54)
du tuyau à brides entre les roulettes (15) en se rapprochant et s'éloignant de la plaque (13) et de la bride (12).
Chaque roulette de serrage (15) possède, de plus, en
direction de la plaque (13), un col hélicoïdal (25) pouvant provoquer, suite à la rotation de la roulette (15), de
la position angulaire aux autres positions angulaires, la
mise en contact frontale et le serrage de la bride (12)
contre la plaque (13). Chaque roulette (15) est commandés par une vis sans fin à pignon (19) supportée par un
bloc (80) intégré à la plaque (13) et pouvant se raccorder à un dispositif de commande extérieur.
_____________________________________________
d'hydrocarbure est soumise à un craquage qui génère un
mélange de produits contenant de l'éthylène et d'autres
constituants; b) le mélange de produits contenant l'éthylène est transporté jusqu'à au moins un réservoir de
stockage; c) un réacteur de chloration et/ou un réacteur
d'oxychloration est/sont alimenté(s) avec le mélange de
produits contenant l'éthylène précédemment stocké, et
dans ces réacteurs la majeure partie de l'éthylène présent
est convertie en 1,2-dichloroéthane; d) le 1,2dichloroéthane ainsi obtenu est séparé des courants de
produits provenant des réacteurs de chloration et d'oxychloration.
_____________________________________________
(11)
5241
(21)
PCT/EP2005/056834
(30)
IT MI2004A002506 du 24.12.2004
(73)
Monsieur BORMIOLI Lorenzo
Via Carlo Cerato, 14, I-35100 Padova
ITALIE.
(74)
(54)
DISPOSITIF POUR LE COUPLAGE ET LA
DESOLIDARISATION D’UN RACCORD
DE TUYAU SUR UN TUYAU A BRIDES
(11)
5242
(22) 21 Décembre 2005
(21)
PCT/EP2005/057049
(30)
FR 04.13873 du 23.12.2004
FR 05.03252 du 01.04.2005
FR 05.03258 du 01.04.2005
(73)
SOLVAY
BELGIQUE.
(74)
(54)
d'hydrocarbure est soumise à une première étape de
craquage, notamment une étape de pyrolyse effectuée
dans un four de craquage, produisant ainsi un mélange
de produits de craquage; b) ledit mélange de produits de
craquage est soumis à une succession d'étapes de traitement se terminant par une étape de séchage qui permet
l'obtention d'un mélange de produits contenant de l'éthylène et d'autres constituants; c) ledit mélange de produits
contenant l'éthylène et dérivé de l'étape b) est divisé en
au moins une fraction contenant de l'éthylène et une
fraction lourde; d) la ou les fractions contenant l'éthylène est/sont transportée(s) jusqu'à un réacteur de chloration et/ou jusqu'à un réacteur d'oxychloration, réacteurs dans lesquels la majeure partie de l'éthylène présent est convertie en 1,2-dichloroéthane; e) le 1,2dichloroéthane ainsi obtenu est séparé des courants de
produits dérivés provenant des réacteurs de chloration et
d'oxychloration. Le procédé de l'invention se caractérise
en ce qu'une étape permettant l'hydrogénation de l'acétylène est effectuée en amont de l'étape de séchage achevant la succession des étapes de traitement constituant
l'étape b) et/ou sur au moins une des fractions contenant
l'éthylène après la séparation au cours de l'étape c).
_____________________________________________
(22) 15 Décembre 2005
(57) L'invention porte sur un dispositif le de raccordement rapide d'un accord de tuyau sur un tuyau à
brides, ce dispositif comprenant une plaque de raccordement (13) fixée solidement à une extrémité (1) du
raccord de façon à pouvoir s'approcher axialement vers
l'avant d'un rebord terminal (12) du tuyau à brides; des
roulettes de serrage (15) tournant autour de leur propre
axe et faisant saillie frontalement depuis la plaque (13)
en des points espacés sur la circonférence. Chaque roulette de serrage (15) a une forme ronde pourvue d'une
découpe (24) le long d'un arc de cercle de façon à permettre une position angulaire avec l'arc orienté vers
l'axe de raccordement, et pour empêcher, dans toutes les
autres positions angulaires, le passage de la bride (12)
108
(11)
5243
(21)
PCT/EP2005/057198
(22) 28 Décembre 2005
(30)
EP 04107066.5 du 30.12.2004
(73)
MAATSCHAPPIJ B.V.
HOLLANDE.
(73)
(74)
M. Sator
(54)
PROCEDE DE PRODUCTION D’OLEFINES
INFERIEURES A PARTIR DE CIRE LOURDE
(57) La présente invention porte sur un procédé de
préparation d'oléfines inférieures à partir d'une fraction
d'huile synthétique lourde préparée par synthèse de
Fischer Tropsch. Le procédé de cette invention comprend le craquage thermique modéré de la fraction
d'huile synthétique lourde, cette étape étant suivie d'un
bref temps de séjour, puis d'un craquage thermique à
haute température du produit obtenu à la première étape.
_____________________________________________
(11)
5244
(21)
PCT/EP2005/050056
(30)
FR 0550170 du 20.01.2005
(73)
Monsieur ROSSI Dominique
25, Rue Georges Doublet 06100 Nice
FRANCE.
M.A. Zizine
(54)
ELEMENTS DE CONSTRUCTION ET MUR
DE SOUTENEMENT REALISE AVEC DE
TELS ELEMENTS
(57) Elément de construction destiné à coopérer en
superposition avec au moins un élément de construction
similaire, chacun des éléments comportant une face de
dessus (1), une face de dessous (2), une face avant (3) et
une face arrière (4) et au moins deux alvéoles (5, 6) de
section allongée débouchant sur la face de dessus (1) et
sur la face de dessous (2), ces deux alvéoles (5, 6) étant
alignées sensiblement parallèlement à la face arrière (4),
dont ledit élément de construction comporte, sur sa face
de dessous (2) et dans une zone centrale de celle-ci, une
partie en saillie (7) pouvant s'engager avec jeu dans
l'une desdites alvéoles (5, 6) de section allongée, caractérisé par le fait que la face de dessous (2) dudit élément
comprend une première nervure (8) en saillie qui s'étend
parallèlement à la face arrière (4) de l'élément le long du
bord intérieur (5a) de l'une (5) des alvéoles allongées.
_____________________________________________
(11)
5245
(21)
PCT/JP2005/021844
(30)
JP 2004-344271 du 29.11.2004
2/ D. WESTERN THERAPEUTICS INSTITUTE, INC
1-18-11, Nishiki, Naka-ku, Nagoya-shi,
Aichi, 460-0003
JAPON.
(74)
M. Sator
(54)
DIHYDRATE D’HYDROCHLORURE (S) –
(-)-1-(4-FLUOROISOQUINOLINE-5-YL)
SUFONYLE-2-METHYL-1,4- HOMOPIPERAZINE
(57) L'invention concerne un dihydrate d'hydrochlorure (S) - (-) 1 (4-fluoroisoquinoline-5-yl)sulfonyle-2méthyl-1,4-homopipérazine; un procédé de production
du dihydrate; et une composition médicamenteuse contenant ledit dihydrate. Ce composé présente une hygroscopicité plus faible que les cristaux anhydres de l'hydrochlorure (S) - (-) 1 (4-fluoroisoquinoline-5-yl)sulfonyle2-méthyl-1,4-homopipérazine et sa stabilité chimique
est supérieure, d'où son utilité en tant que médicament.
_____________________________________________
(22) 05 Janvier 2006
(74)
1/ KOWA CO., LTD.
6-29, Nishiki 3-chome Naka-ku,
Nagoya-shi, Aichi
JAPON.
(11)
5246
(22) 12 Décembre 2005
(21)
PCT/IB2005/003829
(30)
US 60/638.097 du 21.12.2004
US 60/717.530 du 14.09.2005
(73)
PFIZER PRODUCTS INC
(74)
M. Sator
(54)
MACROLIDES
(57) La présente invention concerne des composés
macrolides représentés ci-dessous par la formule (I),
(22) 29 Novembre 2005
109
et définis dans l'invention, et leur utilisation, par ex. en
tant qu'agents antibactériens et agents antiprotozoaires
chez des animaux, y compris chez les êtres humains.
L'invention a également pour objet des procédés pour
préparer des composés, des intermédiaires, et des compositions pharmaceutiques correspondantes, ainsi que
des procédés pour traiter ou prévenir des maladies par
administration des composés à des personnes qui en ont
besoin. L'invention ne se limite pas à ce qui est décrit
dans cet abrégé qui ne représente qu'une partie de l'invention.
_____________________________________________
(11)
5247
(21)
PCT/CN2005/001911
(30)
CN 200410091154.2 du 22.11.2004
CN 200510090760.7 du 16.08.2005
CN 200510117451.4 du 02.11.2005
(73)
Monsieur CONG Yang
Flat 30C, BlockB, Qing Tian Hua Ting,
Shang Bao Lu, Fu Tian District, Shenzhen,
Guangdong 518034
CHINE.
M. El-Sayegh
(54)
MOTEUR A VENT ET AIR, A SAVOIR
MOTEUR UTILISANT LA PRESSION DE
VENT ET D’AIR PLUTOT QU’UN CARBURANT EN TANT QUE SOURCE
D’ENERGIE
HU P05 00170 du 03.02.2005
(73)
RICHTER GEDEON VEGYESZETI GYAR RT
Gyömröi ùt 19-21, H-1103 Budapest
HONGRIE.
(74)
(54)
CYCLOHEXYLAMIDES SERVANT
D’ANTAGONISTES DE LA DOPAMINE D3,
D2 ET DE 5HT1A
(57) La présente invention concerne des ligands selon
la formule (I)
(22) 14 Novembre 2005
(74)
(30)
préférant un sous-type de récepteur de la dopamine D3
et D2 et de la sérotonine 5-HT1A ; dans ladite formule,
A correspond à un alkyle, alkényle, aryle, hétéroaryle,
cycloalkyle ou à un groupe de la formule -NR1R2, où
R1 et R2 représentent indépendamment un substituant
choisi parmi un hydrogène, un alkyle, un alkényle, un
aryle, un hétéroaryle ou un cycloalkyle ou bien R1 et R2
forment un anneau hétérocyclique avec l'atome d'azote
voisin et en option avec aussi un ou plusieurs hétéroatomes ; m est un nombre entier de 0 à 1 ; n est un
nombre entier de 1 à 2, et/ou des isomères géométriques
et/ou des stéréoisomères et/ou des diastéréomères et/ou
des sels et/ou des hydrates et/ou des solvates de ceux-ci.
L'invention concerne aussi des processus pour les produire, des compositions pharmacologiques les contenant
et leur utilisation dans le traitement et/ou la prévention
d'un état qui nécessite la modulation des récepteurs de la
dopamine et/ou de 5-HT1A.
_____________________________________________
(57) La présente invention décrit un moteur à vent et
air, à savoir, un moteur qui utilise la pression de vent et
d’air en tant que source d’énergie pour remplacer un
carburant. Ledit moteur peut être monté dans un véhicule qui peut fonctionner à une certaine vitesse, par
exemple, une voiture, un train, un navire, un avion, etc.
d’échelles variées, et appartient au domaine mécanique.
Le moteur est constitué d’un corps principal, d’un accélérateur ayant un jet à combustion discontinue et automatique et étant entraîné par de l’air à haute pression et
d’un frein, etc. Dans un environnement résistant aux
intempéries, le moteur selon la présente invention convertit une énergie éolienne en énergie cinétique pour
entraîner le véhicule, ladite énergie cinétique et la force
d’inertie produite par le véhicule en fonctionnement à
une certaine vitesse sont utilisées pour entraîner un
compresseur qui peut comprimer de l’air dans un réservoir à gaz, grâce à de l’air à haute pression stocké dans
le réservoir à gaz, le véhicule est entraîné et peut accélérer à tout instant.
_____________________________________________
(11)
5249
(21)
PCT/FR2006/000286
(30)
FR 0501354 du 10.02.2005
(73)
AVENTIS PHARMA S.A.
20, Avenue Raymond Aron, F-92160 Antony
FRANCE.
(74)
(11)
5248
(54)
(21)
PCT/HU2006/000012
PYRROLES SUBSTITUES COMPOSITIONS LES CONTENANT, PROCEDE DE
FABRICATION ET UTILISATION
(22) 02 Février 2006
110
(22) 08 Février 2006
pièces étant composées de fibres de bois haute densité
ou de densité moyenne et pouvant être assemblées au
moyen d'une série d'ailettes (11, 29) faisant saillie à
partir desdites pièces et étant raccordées selon un assemblage par rainure et languette à des rainures respectives (19, 17) ménagées sur d'autres pièces. Ledit récipient comprend des moyens d'empilement sous forme
d'éléments saillants ascendants (20, 20', 24, 24') situés
sur les extrémités supérieures des panneaux latéraux et
d'extrémité, qui définissent des bords inclinés correspondant à des échancrures de forme identique situées
sur les extrémités inférieures des panneaux, permettant
l'alignement automatique des récipients. Les extrémités
libres en saillie vers l'extérieur des ailettes de fixation
forment des éléments d'espacement entre les récipients,
qui définissent des conduits facilitant la circulation d'air
entre les récipients palettisés.
_____________________________________________
(57) Pyrroles substitués, compositions les contenant,
procédé de fabrication et utilisation. La présente invention concerne notamment la préparation de pyroles
substituées, des compositions les contenant, leur procédé de préparation, et leur utilisation comme médicament, en particulier en tant qu'agents anticancéreux.
Formule.
_____________________________________________
(11)
5250
(22) 25 Novembre 2005
(21)
PCT/DE2005/002131
(30)
DE 10 2004 063 636.2 du 31.12.2004
(73)
RAIL.ONE GMBH
Ingolstädter Strasse 51, 92318 Neumarkt
ALLEMAGNE.
(74)
(54)
POUTRE EN BETON ET PROCEDE DE
PRODUCTION ASSOCIE
(57) L'invention concerne une poutre en béton pour
des grandes charges dynamiques comprenant des portées à rails (2) et une partie base inférieure, comprenant
du béton standard (4) à haute rigidité, recevant des
forces de pression élevées, les portées à rails (2) et/ou la
partie base inférieure comprenant un matériau résistant
à l'usure, au frottement ou à la traction.
_____________________________________________
(11)
5251
(21)
PCT/ES2005/000001
(73)
BOXIDEA, S.L
Spanish Company, Cami Graullers, s/n,
E-46529 Canet d’en Berenguer
ESPAGNE.
M. El-sayegh
(54)
RECIPIENT A MATERIAU UNIQUE
EQUIPE D’UN COUVERCLE A UTILISER
EN HORTICULTURE
5252
(22) 30 Novembre 2005
(21)
PCT/US2005/043125
(30)
US 60/637.422 du 17.12.2004
(73)
ELI LILLY AND COMPANY
Lilly Corporate Center,
Indianapolis, IN 46285
(74)
M. Sator
(54)
PROMEDICAMENT AMIDE DE GEMCITABINE, COMPOSITIONS ET UTILISATION ASSOCIEES
(57) L'invention concerne des nouveaux promédicaments amide de gemcitabine, des compositions et des
procédés d'utilisation associés.
_____________________________________________
(22) 04 Janvier 2005
(74)
(11)
(57) L'invention concerne un récipient à matériau
unique équipé d'un couvercle à utiliser en horticulture.
Ce récipient est composé de six pièces, à savoir : une
base (1) ; deux panneaux latéraux (2, 2') ; deux panneaux d'extrémité (3, 3') ; et un couvercle (4), lesdites
(11)
5253
(22) 20 Décembre 2005
(21)
PCT/EP2005/013700
(30)
DE 10 2004 061 772.4 du 22.12.2004
(73)
BASF AKTIENGESELLSCHAFT
67056 Ludwigshafen
ALLEMAGNE.
(74)
M. Sator
(54)
PROCEDE DE PRODUCTION DE PROPENE A PARTIR DE PROPANE
(57) L'invention concerne un procédé de production
de propène à partir de propane, qui consiste A) à préparer un flux de gaz d'apport (a) contenant du propane, B)
à introduire le flux de gaz d'apport (a) contenant du
propane et un flux de gaz oxygéné dans une zone de
111
et un périmètre total compris entre environ 1400 et
environ 4000 cm/m2, et éventuellement (e) un orifice
d'évacuation du liquide. La formation des tuyaux verticaux en quantité suffisante dans la cuve de réaction de
la dimension précitée s'est avérée utile non seulement
pour supprimer la tendance des flux gazeux préférés à
s'écouler dans le liquide et dans la formation de mouvements de roulis au niveau de la boue liquide, mais
aussi pour réduire et éventuellement prévenir le rétromélange à grande échelle de la phase gazeuse, et notamment de la phase liquide, dans la cuve de réaction.
_____________________________________________
déshydrogénation puis à soumettre le propane à une
déshydrogénation autothermique, catalytique, non oxydative pour former du propène, un flux de gaz produit
(b), contenant du propane, du propène, du méthane, de
l'éthane, de l'éthène, de l'azote, du monoxyde de carbone, du dioxyde de carbone, de la vapeur d'eau et de
l'hydrogène, étant obtenu, C) à refroidir le flux de gaz
produit (b) puis à séparer la vapeur d'eau par condensation, un flux de gaz produit (c) appauvri en vapeur d'eau
étant obtenu, D) à séparer des constituants gazeux non
condensables ou à bas point d'ébullition par mise en
contact du flux de gaz produit (c) avec un absorbant
inerte puis par désorption des gaz dissous dans cet absorbant inerte, un flux d'hydrocarbure en C3 (d1) et un
flux de gaz résiduaires (d2), contenant du méthane, de
l'éthane, de l'éthène, de l'azote, du monoxyde de carbone, du dioxyde de carbone et de l'hydrogène, étant
obtenu, E) à refroidir et à comprimer le flux d'hydrocarbure en C3 (d1), un flux d'hydrocarbure en C3 liquide
(e1) étant obtenu, F) à introduire le flux d'hydrocarbure
en C3 liquide (e1) dans une première zone de distillation puis à le séparer par distillation en un flux (f1) de
propane et de propène et un flux (f2) contenant de
l'éthane et de l'éthène et G) à introduire le flux (f1) dans
une seconde zone de distillation puis à le séparer par
distillation en un flux produit (g1) de propène et un flux
(g2) de propane, le flux (g2) étant ramené au moins
partiellement à la zone de déshydrogénation.
_____________________________________________
(11)
5254
(21)
PCT/EP2005/057197
(30)
EP 04107080.6 du 31.12.2004
(73)
MAATSCHAPPIJ B.V.
HOLLANDE.
(74)
M. Sator
(54)
REACTEUR POUR REACTIONS DE SOLIDES, LIQUIDES ET GAZ
(11)
5255
(22) 30 Décembre 2005
(21)
PCT/EP2005/014127
(30)
DE 10 2005 001 411.9 du 12.01.2005
(73)
SANOFI-AVENTIS
174, Avenue de France, 75013 Paris
FRANCE.
(74)
M. Sator
(54)
4-PHENYL TETRAHYDROISOCHINOLINES SUBSTITUEES, PROCEDE POUR
LES PREPARER, LEUR UTILISATION EN
TANT QUE MEDICAMENT ET MEDICAMENT LES CONTENANT
(22) 28 Décembre 2005
(57) La présente invention concerne des composés de
formule (I),
dans laquelle R1 à R8, W, X et Z ont les correspondances indiquées dans les revendications. Des médicaments qui contiennent des composés de ce type, s'avèrent utiles pour la prévention ou le traitement de diverses maladies. Les composés peuvent ainsi être utilisés entre autres pour des troubles rénaux tels que l'insuffisance rénale aiguë ou chronique, pour des troubles du
fonctionnement biliaire, et pour des troubles respiratoires tels que le ronflement ou l'apnée du sommeil.
_____________________________________________
(57) L'invention porte sur un réacteur permettant
d'effectuer une réaction chimique dans un système à
boue liquide en trois phases, ce réacteur comprenant: (a)
une cuve de réaction pourvue d'une zone de revanche et
d'une zone de boue liquide, la zone de boue liquide
ayant un diamètre d'au moins 0,5 m, de préférence supérieure à 1 m, et idéalement supérieure à 2 m, et une
hauteur d'au moins 15 m, de préférence d'au moins 10
m; (b) un orifice d'amenée du gaz situé au niveau ou à
côté du fond de la cuve de réaction; (c) un orifice d'évacuation du gaz situé au niveau ou à côté de la partie
supérieure de la cuve de réaction; (d) une pluralité des
tuyaux verticaux se trouvant à l'intérieur de la zone de
boue liquide de la cuve de réaction, ces tuyaux ayant un
diamètre compris entre environ 1 cm et environ 200 cm
112
(11)
5256
(22) 27 Avril 2006
(21)
PCT/EP2006/003924
(30)
EP 05076265.7 du 31.05.2005
(73)
CORUS TECHNOLOGY BV
P.O. Box 10000, NL-1970 CA ljmuiden
HOLLANDE.
(21)
PCT/EP2005/056382
(30)
EP PCT/EP200/013602 du 01.12.2004
(74)
M. Sator
(73)
(54)
DISPOSITIF ET PROCEDE DE REVETEMENT D’UN SUBSTRAT
VA TECH WABAG GMBH
Siemensstrasse 89, A-1211 Wien
AUTRICHE.
(74)
A. Boukrami
(54)
INSTALLATION DE FILTRATION POUR
EAU ET EAUX USEES
(57) La présente invention concerne un dispositif de
revêtement d'un substrat par déposition en phase gazeuse par procédé physique, comprenant une chambre à
vide, où est placée une bobine (1) pour maintenir une
quantité de matériau conducteur (10) en lévitation et
pour chauffer et évaporer ce matériau en faisant passer
un courant électrique variable dans la bobine, et où des
moyens (3) sont placés dans la bobine pour l'isoler du
matériau en lévitation. Selon l'invention, le dispositif est
caractérisé en ce que les moyens d'isolation font partie
d'un récipient (2) en matériau non conducteur, le récipient comportant une ou plusieurs ouvertures (5) pour
guider le matériau conducteur évaporé vers le substrat à
revêtir. Le présente invention concerne un procédé de
revêtement d'un substrat par déposition en phase gazeuse par procédé physique.
_____________________________________________
(57) La présente invention concerne une installation
de filtration pour de l'eau ou des eaux usées, qui est
constituée d'au moins un récipient dans lequel sont
placés des modules de filtration ventilés (7). Au moins
un espace d'alimentation (13) est prévu pour amener
collectivement la suspension à filtrer (10) aux modules
de filtration (7). Cette invention est caractérisée par un
espace de distribution d'alimentation (12) à travers lequel la suspension à filtrer (10) est introduite dans l'espace d'alimentation (13). L'espace de distribution d'alimentation (12) est latéralement orienté partiellement
autour de l'espace d'alimentation (13). Ainsi, moins de
place en-dessous des modules de filtration est nécessaire
à l'alimentation de la suspension.
_____________________________________________
(11)
5257
(21)
PCT/NL2006/000023
(11)
5259
(30)
NL 1028019 du 14.01.2005
NL 1028198 du 01.02.2005
(21)
PCT/EP2005/010783
(30)
DE 10 2004 048 793.6 du 07.10.2004
DE 10 2005 041 975.5 du 03.09.2005
(73)
HANSER, VOLKER, WERNER
Zollstrasse 2, 77694 Kehl
ALLEMAGNE.
(74)
A. Boukrami
(54)
TRANSFORMATEUR A NOYAU TOROIDAL
(73)
(22) 16 Janvier 2006
YARA INTERNATIONAL ASA
P.O. Box 2464 Solli, N-0202 Oslo
NORVEGE.
(74)
(54)
COMPOSITION D’UREE AYANT DES
PROPRIETES REDUITES DE COMPRESSIBILITE, D’AGGLUTINATION ET DE
FORMATION DE POUSSIERE, ET SON
PROCEDE DE PREPARATION
(57) L'invention concerne un transformateur polyphasé (10) qui présente plusieurs noyaux toroïdaux (102)
disposés de manière adjacente, dans le sens axial, les
noyaux toroïdaux (102) portent à cet effet, des enroulements de phase de différentes phases. Les points de
connexion des enroulements de phases de deux noyaux
toroïdaux (102) adjacents sont disposés de manière
décalée les uns par rapport aux autres dans le sens périphérique. Le décalage ou l'angle géométrique entre les
points de connexion des enroulements de phase de deux
noyaux toroïdaux (102) adjacents correspond approximativement au décalage de phase ou à l'angle de phase
électrique entre les signaux de tension de ces noyaux
toroïdaux (102).
_____________________________________________
(57) La présente invention concerne une composition
d’urée à couleur soutenue qui présente des propriétés
réduites de compressibilité, de formation de gâteau et de
tendance à la recristallisation du granulé d’urée, où le
granulé comprend en outre au moins deux polymères
biodégradables différents, dont au moins un polymère
est de préférence un composé de polyalcénylamine.
L’autre polymère est de préférence de l’acide polyaspartique ou de l’alcool polyvinylique. La présente invention concerne en outre un procédé de préparation d’une
telle composition d’urée.
_____________________________________________
(11)
5258
(22) 06 Octobre 2005
(22) 01 Décembre 2005
(11)
113
5260
(22) 08 Novembre 2005
(21)
PCT/ZA2005/000167
(30)
ZA 2004/9084 10.11.2004
(73)
SASOL TECHNOLOGY (PROPRIETARY) LIMITED
se présentant sous la forme d'un sel ou d'un zwittérion,
dans cette formule, R1, R2, R3 et R4 sont spécifiés dans
la description, et sont utilisés pour traiter des états pathologiques médiés par le récepteur M3 muscarinique,
en particulier les maladies inflammatoires et obstructives des voies respiratoires. L'invention concerne, de
plus, des compositions pharmaceutiques qui contiennent
les composés et un procédé pour préparer les composés.
_____________________________________________
1 Sturdee Avenue, Rosebank,
2196 Johannesburg
AFRIQUE DU SUD.
(74)
(54)
TRAITEMENT DE COURANTS
D’HYDROCARBURES DE MASSE MOLAIRE ELEVEE
(57) Cette invention concerne un procédé permettant
d'éliminer des contaminants d'un courant d'hydrocarbures de masse molaire élevée dans un processus de
traitement d'hydrocarbures, lequel procédé comprend au
moins deux étapes distinctes, qui sont: la formation et la
croissance de particules qui comprennent le contaminant, lesquelles particules sont d'une taille suffisante
pour que leur filtration soit facilitée, la formation et la
croissance étant favorisées par le traitement de ce courant d'hydrocarbures avec un fluide aqueux contenant
éventuellement un acide; et l'élimination d'au moins
certaines de ces particules du courant à traiter au moyen
d'opérations d'unités d'élimination des particules.
_____________________________________________
(11)
5261
(21)
PCT/EP2005/011662
(30)
GB 0424284.8 du 02.11.2004
(73)
NOVARTIS AG
SUISSE.
(74)
A. Boukrami
(54)
DERIVES DE LA QUINUCLIDINE ET
LEUR
UTILISATION
EN
TANT
QU’ANTAGONISTES DU RECEPTEUR M3
MUSCARINIQUE
(57)
(I),
(11)
5262
(22) 27 Octobre 2005
(21)
PCT/EP2005/011500
(30)
AT GM 880/2004 du 03.12.2004
(73)
KNOCH, KERN & CO.
15, Ferdinand-Jergitsh-Strasse,
A-9020 Klagenfurt
AUTRICHE.
(74)
A. Boukrami
(54)
CORPS CREUX EN MATIERE PLASTIQUE,
EN PARTICULIER TUBE EN MATIERE
PLASTIQUE
(57) La présente invention concerne un corps creux
en matière plastique, en particulier un tube en matière
plastique, dont la paroi est constituée de couches cylindriques reliées les unes aux autres. Selon cette invention, au moins une couche est une couche produite grâce
à un procédé par centrifugation à partir d'un duromère et
au moins une couche est constituée d'un plastomère.
_____________________________________________
(22) 31 Octobre 2005
(11)
5263
(22) 16 Janvier 2006
(21)
PCT/AT2006/000017
(30)
AT A 63/2005 du 17.01.2005
(73)
OESTERREICHISCHE BANKNOTEN- UND
SICHERHEITSDRUCK GMBH
Garnisongasse 15, A-1096 Wien
AUTRICHE.
(74)
(54)
PROCEDE POUR APPLIQUER UN ELEMENT METALLIQUE SUR UN DOCUMENT DE SECURITE
(57) L'invention concerne un procédé pour appliquer
un élément métallique sur un document de sécurité au
moyen d'un élément tampon, l'élément métallique étant
composé d'une couche métallique d'une feuille et appliqué sur le document de sécurité, de préférence selon un
procédé d'estampage à chaud. L'invention vise à augmenter la sécurité contre la falsification. A cet effet, lors
de l'application de l'élément métallique (2) au moyen
114
(57) L'invention concerne des composés de formule
générale (I)
d'une surface (31) de l'élément tampon (3) formant une
plaque d'héliogravure (32), un poinçon (21) est apposé
sur l'élément métallique (2).
_____________________________________________
(11)
5264
(22) 10 Février 2006
(21)
PCT/JP2006/302367
(30)
JP 2005-048581 du 24.02.2005
(73)
1/ JGC CORPORATION
2-1, Otemachi 2-Chome, Chiyoda-ku,
Tokyo 1000004
JAPON.
2/ SEKIYUSHIGEN KAIHATSU KABUSHIKI
KAISHA
7-12, Marunouchi 1-chome Chiyoda-ku,
Tokyo 100-0005
JAPON.
(74)
M. Sator
(54)
APPAREIL POUR ENLEVER LE MERCURE DANS L’HYDROCARBURE LIQUIDE
dans laquelle n est égal à O, 1, 2 ou 3; X1, X2, X3, X4,
Z1, Z2, Z3, Z4 et Z5 représentent un atome d'hydrogène
ou certains substituents spécifiques; W représente un
groupe bicyclique fusionné de formule: lié à l'atome
d'azote par les positions 1, 2, 3 ou 4; A représente un
hétérocycle éventuellement substitué de 5 à 7 chaînons
comprenant de un à trois hétéroatomes choisi parmi O,
S ou N. Ces composés sont des ligands du récepteur
vanilloide TRPV1 utiles notamment pour le traitement
de la douleur et de l'inflammation.
_____________________________________________
(57) L’invention concerne un appareil pour enlever le
mercure dans un hydrocarbure liquide, caractérisé en ce
qu’il comprend un dispositif de conversion (2) permettant de convertir un composant de mercure d’un hydrocarbure liquide matière première en une simple substance de mercure, pour constituer un premier hydrocarbure liquide contenant une simple substance de mercure
et un premier dispositif dévêtisseur (4) dans lequel le
premier hydrocarbure liquide ci-dessus et un premier
gaz dévêtisseur sont mis en contact dans un courant
opposé pour ainsi transférer la simple substance de
mercure dans le premier gaz dévêtisseur et former un
second hydrocarbure liquide présentant quantité
moindre d’une simple substance de mercure et un premier hydrocarbure gazeux contenant une simple substance de mercure.
_____________________________________________
(11)
5265
(21)
PCT/FR2006/000008
(30)
FR 0550068 du 07.01.2005
(73)
SANOFI-AVENTIS
174, Avenue de France, 75013 Paris
FRANCE.
(11)
5266
(21)
PCT/GB2005/004601
(30)
US 60/632.361 du 02.12.2004
GB PCT/GB2005/002163 du 31.05.2005
GB 0521621.3 du 24.10.2005
(73)
1/ DOMANTIS LIMITED
315 Cambridge Science Park,
Cambridge CB4 0WG
GRANDE BRETAGNE.
(22) 04 Janvier 2006
(74)
(54)
DERIVES DE N- (HETEROARYL) -1HINDOLE-2-CARBOXAMIDES ET LEUR
UTILISATION COMME LIGANDS DU RECEPTEUR VANILLOIDE TRPVI
(22) 01 Décembre 2005
2/ ARGENTA DISCOVERY LIMITED
8-9 Spire Green, Hrlow, Essex CM19 5TR
GRANDE BRETAGNE.
(74)
A. Boukrami
(54)
ANTICORPS A DOMAINE UNIQUE ANTIIL-1R1 ET UTILISATIONS THERAPEUTIQUES
(57) L'invention concerne l'utilisation d'un antagoniste du récepteur de l'interleukine 1 de type 1 (IL-1R1)
dans la fabrication d'un médicament permettant de trai-
115
parés à l'agent thérapeutique ou diagnostique non conjugué ou non fusionné.
_____________________________________________
ter, prévenir ou inhiber l'inflammation pulmonaire ou
une maladie respiratoire. Dans certains modes de réalisation, le médicament est administré par voie orale à un
tissu pulmonaire. L'invention porte également sur des
procédés de traitement d'une inflammation pulmonaire
ou d'une maladie respiratoire.
_____________________________________________
(11)
5269
(21)
PCT/US2005/035601
(11)
5267
(30)
US 60/522.498 du 07.10.2004
(21)
PCT/EP2005/012949
(73)
(30)
GB 0426479.2 du 02.12.2004
BJ SERVICES COMPANY, U.S.A.
4601 Westway Park Blvd.,
Houston TX 77041
(73)
GLAXOSMITHKLINE BIOLOGICALS S.A.
Rue de l’Institut 89, B-1330 Rixensart
BELGIQUE.
(74)
A. Boukrami
(54)
APPAREIL ET PROCEDE ASSOCIES A
UNE VANNE DE SECURITE DE FOND
(22) 30 Novembre 2005
(74)
A. Boukrami
(54)
DISPOSITIF ORIGINAL
(22) 07 Octobre 2005
(57) L'invention concerne une vanne pouvant comprendre soit une vanne de sécurité, soit un étrangleur
d'onde d'agitation ou analogue, aux fins d'isolation d'une
zone inférieure à la vanne d'une chaîne de tubage de
production. La vanne comprend, de préférence, un ensemble de surface d'interruption d'écoulement, tel
qu'une soupape à languette ou une soupape à bille, déplacé au moyen d'un conduit fonctionnel s'étendant à
partir d'un emplacement de surface vers la vanne à l'intérieur du tubage de production. L'invention concerne
également un conduit de dérivation à l'intérieur du tubage de production, de manière à permettre d'établir une
communication d'un emplacement de surface à la zone
de production quand la vanne est dans un emplacement
ouvert ou fermé.
_____________________________________________
(57) Processus pour remplir une seringue selon lequel
un cylindre de seringue tubulaire longitudinal (11) a une
première extrémité (11A) fermée par un piston mobile
et un raccordement adapté pour une aiguille d’injection
au niveau de sa seconde extrémité (11B), cette seconde
extrémité de l’orifice de passage étant fermée par une
fermeture pénétrable (14), et la seringue est remplie en
passant une aiguille de remplissage (31) à travers la
fermeture pénétrable et en remplissant le cylindre avec
un liquide par l’intermédiaire de l’aiguille, puis en retirant l’aiguille de remplissage de la fermeture. De manière adéquate, un pénétrateur (17) est lié à la seconde
extrémité du cylindre pour pénétrer et offrir une communication à travers la fermeture.
_____________________________________________
5270
(22) 08 Novembre 2006
(21)
PCT/US2006/043710
(30)
US 60/735.093 du 09.11.2005
US 60/735.541 du 10.11.2005
US 60/789.332 du 04.04.2006
US 60/822.086 du 11.08.2006
NOVARTIS AG
SUISSE.
5268
(21)
PCT/GB2005/004599
(30)
US 60/632.361 du 02.12.2004
GB 0511019.2 du 31.05.2005
DOMANTIS LIMITED
Middlesex TW8 9GS
GRANDE BRETAGNE.
(73)
(74)
A. Boukrami
(74)
A. Boukrami
(54)
ANTICORPS DE DOMAINE BISPECIFIQUE A CIBLE ALBUMINE SERIQUE ET
GLP-01 OU PYY
(54)
COMBINAISON
PHARMACEUTIQUES
D’UN ANTAGONISTE DE RECEPTEUR
D’ANGIOTENSINE ET D’UN INHIBITEUR
DE NEP
(73)
(22) 30 Novembre 2005
(11)
(11)
(57) La présente invention a trait à des fusions et
conjugués médicamenteux contenant un agent thérapeutique et diagnostique à base d'incrétine qui est fusionné
ou conjugué à un fragment de liaison à l'antigène d'un
anticorps de liaison à l'albumine sérique. Les conjugués
et fusions ont une durée de vie plus longue in vivo com-
(57) La présente invention concerne une combinaison
spécifique, un promédicament lié ou un composé d'un
antagoniste de récepteur d'angiotensine et un NEPi qui
sont utilisés dans le traitement de l'hypertension.
_____________________________________________
116
(11)
5271
(22) 18 Novembre 2005
(21)
PCT/ES2005/000630
(30)
ES U200500010 du 04.01.2005
(73)
ROS ROCA, SALVADOR
Antonete Galvez, 16 30709 Roldan (Murcia)
ESPAGNE.
(74)
Djelliout
(54)
FILTRE AUTONETTOYANT AMELIORE
POUR EAUX D’IRRIGATION ISSUES DE
L’AGRICULTURE
dans laquelle les symboles ont les significations de la
description.
_____________________________________________
(57) L'invention concerne un filtre autonettoyant
amélioré pour les eaux d'irrigation issues de l'agriculture. Ce filtre comprend une base (8) pour anneaux (3)
traversée par des tubes (4) perforés qui assurent le nettoyage desdits anneaux. Lesdits tubes (4) peuvent se
déplacer dans le sens axial et comprennent une base
supérieure (5) sur leur côté opposé qui exerce une pression axiale sur les anneaux, la base inférieure (6) appliquant une poussée axiale pour séparer les anneaux et
exercer une pression sur ceux-ci, faisant office d'obturateur et permettant le passage d'un écoulement dans les
tubes perforés (4). Ledit filtre comprend également une
base (9) qui fait office de membrane et un ressort qui
exerce une pression sur les anneaux (3). Lesdits anneaux peuvent être séparés de manière réglable et peuvent être présents en nombre variable.
_____________________________________________
(11)
5272
(22) 06 Décembre 2005
(21)
PCT/EP2005/056500
(30)
EP 04106350.4 du 07.12.2004
US 60/633.449 du 07.12.2004
(73)
SOLVAY PHARMACEUTICALS B.V.
C.J Van Houtenlaan 36, NL-1381 CP Weesp
PAYS-BAS.
(74)
A. Boukrami
(54)
PHENYL PIPERAZINES COMPORTANT
UNE COMBINAISON DE SITES A AFFINITE AVEC DES RECEPTEURS DE DOPAMINE D2 ET INHIBITANT LA REABSORPTION DE LA SEROTONINE
(11)
5273
(22) 06 Décembre 2005
(21)
PCT/EP2005/056501
(30)
EP 04106351.2 du 07.12.2004
US 60/633.439 du 07.12.2004
(73)
PAYS-BAS.
(74)
A. Boukrami
(54)
INDOLES DE TETRAHYDROPYRIDINE-4YLE COMPORTANT UNE COMBINAISON
DE SITES A AFFINITE AVEC DES RECEPTEURS DE DOPAMINE D2 ET INHIBITANT LA REABSORPTION DE LA SEROTONINE
(57) L'invention concerne un groupe de nouveaux
indoles de tétrahydropyridine-4-yle ayant un double
mode d'action: inhibition de la réabsorption de la sérotonine et affinité avec des récepteurs de dopamine D2,
ainsi que des procédés de préparation de ces composés
et de nouveaux produits intermédiaires utilisés dans la
synthèse desdits indoles de tétrahydropyridine-4-yle.
L'invention concerne également l'utilisation d'un composé décrit ici même, utilisé pour produire un médicament à effet bénéfique. L'invention concerne de nouveaux indoles de tétrahydropyridine-4-yle de formule (I)
et des tautomères, des stéréoisomères, des promédicaments, des N-oxydes, des sels pharmaceutiquement
acceptables, des hydrates et des solvates desdits composés. R1 désigne hydrogène, halogène, alkyle(C1-3) ou
alcoxy (C1-3), CN ou CF3; R2 désigne hydrogène ou
alkyle(C1-3); R3 désigne hydrogène ou alkyle(C1-3); Z
désigne hydrogène ou alkyle(C1-3), alcoxy(C1-3) ou
alkylthio(C1-3); A désigne hydrogène ou alkyle(C1-3),
ou A et Z forment conjointement un composé cyclique
saturé ou (partiellement) insaturé à 5 ou 6 chaînons, qui
peut être substitué par halogène, alkyle(C1-3) ou phényle, Z désignant dans ledit composé cyclique, carbone,
soufre ou azote.
_____________________________________________
dérivés de phénylpipérazine ayant un double mode
d'action: réabsorption de la sérotonine et inhibition de
récepteurs de la dopamine D2, ainsi que des procédés
permettant de préparer lesdits composés. L'invention
concerne également l'utilisation d'un composé décrit ici
même, utilisé pour produire un médicament à effet bénéfique. Lesdits composés sont de formule (I)
117
(11)
5274
(22) 06 Décembre 2005
(21)
PCT/EP2005/056501
(30)
EP 04106361.1 du 07.12.2004
US 60/633.447 du 07.12.2004
(73)
PAYS-BAS.
(74)
A. Boukrami
(54)
DERIVES DE BENZDIOXANE PIPERAZINE PRESENTANT UNE COMBINAISON
DE SITES A AFFINITE AVEC DES RECEPTEURS DE DOPAMINE D2 ET INHIBITANT LA REABSORPTION DE LA SEROTONINE
Z-T-Ar, dans laquelle Z est un fragment de formule
générale (2), et dans laquelle les autres symboles ont la
signification indiquée dans la description, et des tautomères, des stéréoisomères et N-oxydes de ceux-ci, ainsi
que des sels, hydrates et solvates acceptables sur le plan
pharmacologique desdits composés de formule (1) et
leurs tautomères, stéréoisomères et N-oxydes.
_____________________________________________
dérivés de 3 -(2-pipéridin-4-yl-éthyl)-1H-indole présentant un double mode d'action, à savoir une inhibition du
recaptage de la sérotonine et une affinité pour les récepteurs de la dopamine-D2, ainsi que des procédés de
préparation de ces composés. L'invention concerne
également l'utilisation d'un desdits composés pour la
préparation d'un médicament produisant un effet bénéfique. Les composés de l'invention sont représentés par
la formule générale (1) dans laquelle les symboles ont la
signification indiquée dans la description.
_____________________________________________
(11)
5275
(21)
PCT/EP2005/056505
(30)
US 60/634.074 du 08.12.2004
EP 04106394.2 du 08.12.2004
(73)
PAYS-BAS.
(11)
5276
(21)
PCT/EP2005/056506
(30)
US 60/634.074 du 08.12.2004
EP 04106394.2 du 08.12.2004
(73)
PAYS-BAS.
(74)
A. Boukrami
(54)
DERIVES DE PHENYLPIPERAZINE AVEC
COMBINAISON D’AGONISME PARTIEL
DE RECEPTEURS DE DOPAMINE-D2 ET
INHIBITION DE REABSORPTION DE SEROTONINE
(22) 06 Décembre 2005
(74)
A. Boukrami
(54)
DERIVES D’ARYLOXYETHYLAMINE A
ACTION COMBINEE D’AGONISME PARTIEL DES RECEPTEURS DE LA DOPAMINE D2 ET D’INHIBITION DU RECAPTAGE DE LA SEROTONINE
(22) 06 Décembre 2005
dérivés de phénylpipérazine avec un double mode d'action: inhibition de la réabsorption de sérotonine et agonisme partiel sur des récepteurs de dopamine-D2. L'invention concerne également l'utilisation d'un composé
destiné à la fabrication d'un médicament. Les composés
de cette invention sont représentés par la formule générale (1),
dérivés d'aryloxyéthylamine présentant un double mode
d'action, à savoir une inhibition du récaptage de la sérotonine et un agonisme partiel des récepteurs de la dopamine-D2. L'invention concerne également l'utilisation
d'un desdits composés pour la préparation d'un médicament produisant un effet bénéfique. Les composés de
l'invention sont représentés par la formule générale (1)
118
dans laquelle les symboles sont tels que définis dans les
spécifications. L'invention concerne également des
tautomères, stréréoisomères et N-oxydes de ces composés, ainsi que des sels pharmaceutiquement acceptables,
des hydrates et des solvates de ces composés de formule
(1) ainsi que de leurs tautomères, stéréoisomères et Noxydes.
_____________________________________________
(11)
5277
(21)
PCT/EP2005/056507
(30)
EP 04106394.2 du 08.12.2004
US 60/634.074 du 08.12.2004
(73)
PAYS-BAS.
(74)
A. Boukrami
(54)
DERIVES DE PHENYLPIPERAZINE AVEC
COMBINAISON D’AGONISME PARTIEL
DE RECEPTEURS DE DOPAMINE-D2 ET
INHIBITION DE REABSORPTION DE SEROTONINE
(73)
PAYS-BAS.
(74)
A. Boukrami
(54)
DERIVES DE PHENYLPIPERAZINE PRESENTANT UN AGONISME PARTIEL DES
RECEPTEURS D2 DE LA DOPAMINE
COMBINE A UNE INHIBITION DU RECAPTAGE DE LA SEROTONINE
(22) 06 Décembre 2005
dérivés de phénylpipérazine à double mode d'action:
inhibition du recaptage de la sérotonine et agonisme
partiel à l'égard des récepteurs D2 de la dopamine. L'invention concerne aussi l'utilisation d'un composé décrit
en vue de la fabrication d'un médicament produisant un
effet bénéfique. Les composés sont représentés par la
formule générale (1),
dérivés de phénylpipérazine avec un double mode d'action: inhibition de la réabsorption de sérotonine et agonisme partiel sur des récepteurs de dopamine-D2. L'invention concerne également l'utilisation d'un composé
destiné à la fabrication d'un médicament. Les composés
de cette invention sont représentés par la formule générale (1),
dans laquelle les symboles ont les notations données
dans la spécification.
_____________________________________________
dans laquelle les symboles sont tels que définis dans les
spécifications. L'invention concerne également des
tautomères, stréréoisomères et N-oxydes de ces composés, ainsi que des sels pharmaceutiquement acceptables,
des hydrates et des solvates de ces composés de formule
(1) ainsi que de leurs tautomères, stéréoisomères et Noxydes.
_____________________________________________
(11)
5278
(21)
PCT/EP2005/056508
(30)
EP 04106394.2 du 08.12.2004
US 60/634.074 du 08.12.2004
(11)
5279
(22) 18 Décembre 2000
(21)
PCT/FR2000/003573
(30)
FR 99/15955 du 17.12.1999
(73)
GREEN TECHNOLOGIES SARL
Zone Artisanale la Madeleine,
Avenue Général Patton, F-35400 Saint Malo
FRANCE.
(74)
M. Sator
(54)
PROCEDE ET INSTALLATION POUR LA
FABRICATION DE FARINE A PARTIR DE
GRAINS TRAITES A L’OZONE
(57) La présente invention concerne un procédé de
fabrication de farines présentant un haut niveau de sécurité alimentaire comprenant le broyage de grains préalablement nettoyés et humidifiés, caractérisé en ce que,
préalablement ou simultanément audit broyage, on met
lesdits grains en contact avec de l'ozone produit à partir
d'un gaz vecteur, de préférence en une quantité comprise en 0,5 et 20 exprimée en grammes d'ozone par kilo
de grains.
_____________________________________________
(22) 06 Décembre 2005
119
(11)
5280
(22) 22 Décembre 2005
(21)
PCT/IB2005/003937
(30)
US 60/642.058 du 07.01.2005
(73)
PFIZER PRODUCTS INC
Eastern Point Road, Groton, CT 06340
(74)
M. Sator
(54)
DERIVES DE QUINOLEINE HETEROAROMATIQUES ET LEUR UTILISATION
COMME INHIBITEURS DE PDE10
5281
(21)
PCT/EP2005/013409
(30)
GB 0427131.8 du 10.12.2004
(73)
GLAXOSMITHKLINE BIOLOGICALS S.A.
Rue de l’Institut, 89, B-1330 Rixensart
BELGIQUE.
M.A. Zizine
(54)
CARNET COMPRENANT UNE PAGE
D’INFORMATIONS PERSONNALISEES
(57) L'invention concerne un livret (1) comportant
plusieurs feuillets (31) pris dans une couverture (23),
chaque feuillet présentant un recto et un verso. Il est
prévu au moins une fiche technique (2, 24-27, 37), solidarisée avec la couverture (23). La fiche technique (2,
24-27, 37) présente une couche flexible (3-7, 38) et
cette couche flexible (3-7, 38) fait saillie, par une zone
(3b, 4b, 5b, 6b, 7b), hors d'un support de données (9, 11,
13, 14, 18, 41). Dans cette zone (3b, 4b, 5b, 6b, 7b), la
fiche technique (2, 24-27, 37) est assemblée à la couverture (23) et aux autres feuillets (31). La couche flexible
(3-7) est reliée en nappe à une autre couche (9, 11a, 13,
18, 41), par exemple par scellement ou collage et peut
être intégrée de manière indissociable sans pièce d'assemblage mécanique.
_____________________________________________
(57) L'invention concerne des composés hétéroaromatiques qui sont utilisés comme inhibiteurs efficaces de la
phosphodiesterase (PDE). D'une manière plus spécifique, l'invention concerne des composés hétéroaromatiques qui sont des inhibiteurs sélectifs de la PDE10.
L'invention concerne également des intermédiaires pour
la préparation de ces composés ; des compositions
pharmaceutiques contenant ces composés ; et l'utilisation de ces composés dans une méthode permettant de
traiter certains troubles du système nerveux central ou
autres.
_____________________________________________
(11)
(74)
(11)
5283
(21)
PCT/IB2005/003975
(30)
(73)
US 60/642.900 du 10.01.2005
US 60/733.770 du 04.11.2005
PFIZER INC
235 East 42nd Street, New York, NY 10017
(74)
M. Sator
(54)
PYRROLOPYRAZOLES, PUISSANTS INHIBITEURS DE KINASES
(22) 08 Décembre 2005
(74)
A. Boukrami
(54)
COMBINAISON D’INHIBITEUR KINASE
DE TYROSINE ET HER-2/NEU POUR LA
THERAPIE DU CANCER
(22) 28 Décembre 2005
(57) L'invention des composés de pyrrolopyrazoles de
formule (I),
(57) L'invention concerne un procédé de traitement du
cancer qui consiste à administrer une 4quinazolineamine et un vaccin ciblant la molécule HER2/neu, et une combinaison pharmaceutique qui renferme
des 4-quinazolineamines et un vaccin ciblant la molécule HER-2/neu.
_____________________________________________
(11)
5282
(21)
PCT/CH2005/000049
(73)
TRÜB AG
Hintere Bahnhofstrasse 12, CH-5001 Aarau
SUISSE.
des compositions comprenant lesdits composés, ainsi
que leurs méthodes d'utilisation. Les composés préférés
de formule I présentent une activité en tant qu'inhibiteurs de protéines kinases, notamment en tant qu'inhibiteurs de PAK4.
_____________________________________________
(22) 31 Janvier 2005
(11)
120
5284
(22) 15 Février 2006
(21)
PCT/EP2006/050940
(30)
EP 05101198.9 du 17 02.2005
(73)
MAATSCHAPPIJ B.V.
Carel Van Bylandtlaan 30, NL-2596 HR,
La Haye
HOLLANDE.
(74)
M. Sator
(54)
PROCEDE D’EVACUATION DE COMPOSANTS GAZEUX CONTAMINATS D’UN
FLUX DE GAZ NATUREL
une activité inhibitrice contre des microbes sensibles.
Cet antibiotique 107891, qui est un complexe comprenant deux facteurs, dénommée facteurs A1 et A2, possède une structure peptidique contenant de la lanthionine et de la méthyllanthionine comme constituants qui
sont des caractéristiques habituelles des antibiotiques du
groupe des lantibiotiques. L'antibiotique 10891 et ses
facteurs A1 et A2 présentent une bonne activité antibactérienne contre la bactérie gram-positif comprenant des
souches résistantes à la méthicilline et à la vancomycine, de même que cet antibiotique est actif contre
quelques bactérie gram-négatif telles que des espèces
M. catharralis, Neisseria et H. influenzae et Mycobacteria.
_____________________________________________
(57) L'invention concerne un procédé permettant
d'évacuer des composants gazeux contaminants, tels que
CO2 et/ou H2S, d'un flux de gaz naturel contaminé.
Ledit procédé consiste à dilater le flux gazeux contaminé dans un expanseur (1), formant ainsi une phase liquide enrichie de contaminants et une phase gazeuse
dépourvue de contaminants, ce qui permet à au moins
une partie des contaminants du flux gazeux dilaté de se
liquéfier pour former une dispersion d'une phase liquide
enrichie en contaminants dans une phase gazeuse dépourvue de contaminants; et à séparer au moins une
partie de la phase liquide enrichie en contaminants de la
phase gazeuse dépourvue de contaminants dans un ou
plusieurs séparateurs centrifuges (2, 3), chacun comprenant un faisceau de canaux parallèles (19A) installés à
l'intérieur d'une filière (4, 5) parallèle à un axe de rotation (7) de cette(ces) filière(s) (4, 5).
_____________________________________________
(11)
5285
(21)
PCT/US2005/004843
(30)
US 11/035.296 du 12.01.2005
(73)
VICURON PHARMACEUTICALS INC.
455 South Gulph Road, Suite 305,
King of Prussia, PA 19406
(74)
M. Sator
(54)
ANTIBIOTIQUE 107891, SES FACTEURS
A1 ET A2, SES SELS PHARMACEUTIQUEMENT ACCEPTABLES ET DES
COMPSITIONS EN CONTENANT, ET
LEURS UTILISATIONS
(11)
5286
(22) 13 Décembre 2005
(21)
PCT/US2005/044993
(30)
US 60/636.439 du 15.12.2004
(73)
1/ NOVARTIS AG
SUISSE.
2/ SIGMA-TAU INDUSTRIE FARMACEUTICHE RIUNITE S.P.A
Viale Shakespeare 47, I-00144 Roma
ITALIE.
(74)
A. Boukrami
(54)
COMBINAISONS D’AGENTS THERAPEUTIQUES POUR LE TRAITEMENT DU
CANCER
(22) 19 Janvier 2005
(57) Cette invention concerne une thérapie combinatoire destinée à des patients souffrant de maladies prolifératives ou de maladies associées à une angiogenèse
persistante. Le patient est traité avec un dérivé de camptothécine et avec un ou plusieurs agents thérapeutiques
pris parmi un principe actif à microtubules; un agent
alkylant; un anti-métabolite anti-néoplasique, un composé platine; un inhibiteur de topoisomérase II, un inhibiteur de VEGF; un inhibiteur de tyrosine kinase; un
inhibiteur de EGFR kinase; un inhibiteur de mTOR
kinase; un inhibiteur du facteur de croissance I insulinoïde; un inhibiteur de Raf kinase; un anticorps monoclonal; un inhibiteur de protéasome; un inhibiteur de
HDAC; et un rayonnement ionisant.
_____________________________________________
(57) La présente invention concerne une substance
antibiotique d'origine microbienne, arbitrairement dénommée antibiotique 107891, qui est produite par fermentation de microbispora sp. Cette invention concerne
aussi ATCC PTA-5024, des sels répondant aux normes
pharmaceutiques et des compositions de ce composé et
leur utilisation comme agent antibactérien possédant
121
(11)
5287
(22) 16 Décembre 2005
(21)
PCT/US2005/045588
(30)
US 60/636.616 du 17.12.2004
(73)
ANADYS PHARMACEUTICALS, INC
3115 Merryfield Row, San Diego, CA 92121
(74)
(54)
COMPOSES DE PYRIDAZINONE
pour traiter des maladies associées à l'activité du récepteur 5 HT4 et sur des processus et des intermédiaires
utiles pour préparer de tels composés.
_____________________________________________
(57) L'invention concerne des composés de pyridazinone et des compositions pharmaceutiques les renfermant qui sont utilisés dans le traitement d'infection au
virus de l'hépatite C.
_____________________________________________
(11)
5288
(21)
PCT/US2005/045589
(30)
US 60/636.634 du 17.12.2004
US 60/636.633 du 17.12.2004
(73)
ANADYS PHARMACEUTICALS, INC
3115 Merryfield Row, San Diego, CA 92121
(74)
(54)
COMPOSES DE 3H-OXAZOLO ET 3HTHIAZOLO
[4,5-D]PYRIMIDINE-2-ONE
DISUBSTITUES EN 3, 5 ET TRISUBSTITUES EN 3, 5, 7 ET PROMEDICAMENTS
ASSOCIES
(11)
5290
(21)
070281
(73)
Monsieur AMOKRANE Hocine
Clinique Mohamed Saddek
67 Allées Med Boudiaf, Batna
ALGERIE.
(54)
DISPOSITIF DE COLLECTE, MEMORISATION ET TELECOMMUNICATION INTERACTIVE ET MULTIMEDIA DES PARAMETRES DE NAVIGATION ET RESEAU GLOBAL DE TELEGESTION DES
TRAFICS
(22) 16 Décembre 2005
(22) 09 Mai 2007
(57) Le réseau global de télégestion des trafics
est une suite de relais d'antennes radio fonctionnant
sur le mode GSM, destinée à gérer en interactif les trafics (routier, ferroviaire, maritime et aérien) en vue
d'une meilleure fluidité et sécurité de navigation. Les
corps navigants (1A) sont dotés d'un ordinateur de bord
dispositif de collecte, mémorisation et télécommunication multimédia et interactive des paramètres de navigation (PN) ou boîte blanche ou antenne périphérique (1er
relais) qui télé communique en cas « d'infraction » vers
l'antenne intermédiaire ou 2ème relais (1B) sous la couverture duquel elle se trouve son bloc mémoire (identité,
« anomalie de navigation » et sa mémoire des paramètres des dernières minutes de navigation : vitesse,
inclinaison, position, accélérations et décélérations,
heure). Ces données sont transférées vers une antenne
centrale ou 3ème relais (1C) qui, selon le type d'anomalie,
transfère celles ci à son tour (accompagnée de la sanction qui en découle) vers une antenne d'exécution (1D)
ou 4ème relais : SAMU, police, protection civile.. .etc. et
vers le corps navigant lui même.
(57) L'invention concerne des composés de -3-Hoxazolo and 3H-thiazolo[4,5-d]pyrimidine-2-one disubstitués en 3,5 et trisubstitués en 3,5,7 et des promédicaments associés qui possèdent une activité immunomodulatrice. Cette invention a aussi pour objet l'utilisation thérapeutique ou prophylactique de tels composés
et des compositions pharmaceutiques les contenant,
ainsi que des méthodes de traitement de maladies et de
troubles décrits ci-après reposant sur l'administration de
quantités efficaces de tels composés et promédicaments.
_____________________________________________
(11)
5289
(22) 21 Décembre 2005
(21)
PCT/US2005/046295
(30)
US 60/638.800 du 22.12.2004
(73)
THERAVANCE, INC.
901 Gateway Boulevard, South San Francisco,
CA 94080
(74)
A. Boukrami
(54)
COMPOSES D’INDAZOLE-CARBOXAMIDE
(57) La présente invention concerne de nouveaux
composés d'agoniste du récepteur 5-HT4 à l'indazolecarboxamide. Cette invention porte également sur des
compositions pharmaceutiques contenant de tels composés, sur des méthodes d'utilisation de ces composés
_____________________________________________
122
(73)
F. HOFFMANN-LA ROCHE AG
Grenzacherstrasse 124, CH-4070 Basel
SUISSE.
US 60/638.221 du 21.12.2004
(74)
A. Boukrami
(73)
ARENA PHARMACEUTICALS, INC.
6166 Nancy Ridge Drive, San Diego,
(54)
CONJUGUES DU FACTEUR DE CROISSANCE 1 ANALOGUE A L’INSULINE ET
DU POLY(ETHYLENE GLYCOL)
(74)
A. Boukrami
(54)
FORMES CRISTALLINES
D’HYDROCHLORURE DE (R)-8-CHLORO1-METHYL-2,3,4,5-TETRAHYDRO-1H-3BENZAZEPINE
(11)
5291
(21)
PCT/US2005/046983
(30)
(22) 20 Décembre 2005
(57) L'invention concerne un conjugué constitué d'un
facteur de croissance 1 analogue à l'insuline (IGF-I) et
au moins un groupe poly(éthylène glycol), se caractérisant en ce que ledit variant IGF-I présente une altération
d'acide aminé au niveau de trois positions d'acides aminés 27, 37, 65, 68 de la séquence d'acides aminés d'IGFI de type sauvage, de sorte qu'au moins un acide aminé
est lysine et l'acide aminé 27 est un acide aminé polaire
mais non lysine, qui est conjugué par le biais des
groupes aminés primaires des lysines et les groupes
poly(éthylène glycol) ont un poids moléculaire globale
compris entre 20 et 100 kDa. Ce conjugué est utilisé
dans le traitement de troubles neurodégénératifs tels que
la maladie d'Alzheimer.
_____________________________________________
(57) La présente invention concerne des formes cristallines de (R)-8-chloro-1-méthyl-2,3,4,5-tétrahydro1H-3-benzazépine, des compositions contenant ces
formes, ainsi que des préparations et des utilisations de
celles-ci.
_____________________________________________
(11)
5292
(22) 22 Décembre 2005
(21)
PCT/US2005/047007
(30)
US 60/593.217 du 22.12.2004
(73)
BJ SERVICES COMPANY USA
4601 Westway Park Blvd, Houston,
Texas 77041
(74)
A. Boukrami
(54)
PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTOURNEMENT D’UN OUTIL DE FORAGE
(57) Cette invention concerne des dispositifs et des
procédés permettant de communiquer avec une soupape
de sûreté souterraine (104, 204), indépendamment de la
position d'un élément de fermeture (106) de ladite soupape. Ce procédé consiste à déployer une soupape de
sûreté souterraine (104, 204) en direction d'un profil
situé à l'intérieur d'un colonne de tubage. La soupape de
sûreté souterraine (104, 204) est en communication avec
une station de surface via un conduit d'injection
(150,152; 250,252) et comprend un canal de contournement pour l'injection de divers fluides dans une zone
située en dessous.
_____________________________________________
(11)
5293
(21)
PCT/EP2005/013756
(30)
EP 04030415.6 du 22.12.2004
(11)
5294
(22) 18 Juillet 2007
(21)
070449
(30)
FR 06/06587 du 19.07.2006
(73)
ALSTOM TRANSPORT SA
Société Française 3, Avenue André Malraux,
92300 Levallois-Perret
FRANCE.
(74)
M. Sator
(54)
DISPOSITIF DE MANŒUVRE
D’AIGUILLAGE A COMMANDE MANUELLE
(57) Ce dispositif de manœuvre manuelle d'un aiguillage, comporte un boîtier (12) destiné à appliquer une
force en un point d'un aiguillage ferroviaire afin de
déplacer l'aiguillage par rapport au boîtier (12) depuis
une première position d'aiguillage jusqu'à une deuxième
position d'aiguillage, ledit dispositif comprenant :
- un organe mené (20), de commande de l'aiguillage,
mobile par rapport au boîtier (12),
- un organe menant (43), également mobile par rapport
au boîtier (12),
- un mécanisme de transmission (41, 44, 46, 56,
40, 18) pour 10
l'entraînement de l'organe mené
(20) dans un sens lors du déplacement de l'organe menant (43) dans un premier sens. L'organe menant (43)
est apte à être déplacé dans un deuxième sens, opposé
au premier sens tandis que l'organe mené (20) reste fixe
par rapport au boîtier (12).
(22) 21 Décembre 2005
123
(73)
CHRYSO
19, Place de la Résistance,
F-92440 Issy Les Moulineaux
FRANCE.
(74)
M. Sator
(54)
ADJUVANT POUR REDUIRE LES IONS
CHROME (VI) EN CHROME (III)
(11)
5295
(21)
PCT/EP2006/060260
(57) L'invention concerne un adjuvant pour réduire
les ions Cr(VI) en Cr(III) comprenant un complexe
d'étain (II) et d'un acide carboxylique ou d'un de ses
sels, ainsi que son procédé de préparation. Elle concerne
également un procédé de préparation d'un matériau ô
teneur réduite en chrome (VI). Elle concerne enfin l'utilisation dudit adjuvant pour la réduction d'ions chrome
(VI) en ions chrome (III).
_____________________________________________
(30)
EP 05101420.7 du 24.02.2005
(11)
5297
(73)
TWISTER B.V.
Einsteinlaan 10, NL-2289 CC Rijswijk
HOLLANDE.
(21)
PCT/US2005/046058
(30)
US 60/638.676 du 23.12.2004
(74)
M. Sator
(73)
(54)
PROCEDE ET SYSTEME PERMETTANT
DE REFROIDIR UN FLUX DE GAZ NATUREL ET DE SEPARER LE FLUX REFROIDI EN DIVERSES FRACTIONS
NOVARTIS AG
SUISSE.
(74)
A. Boukrami
(54)
COMPOSES POUR LE TRAITEMENT DES
INFECTIONS VIRALES PAR FLAVIVIRIDAE
_____________________________________________
(22) 24 Février 2006
(57) L'invention concerne un procédé permettant de
refroidir un flux de gaz naturel (CxHy) et de séparer le
flux de gaz naturel en diverses fractions possédant divers points d'ébullition, telles que le méthane, l'éthane,
le propane, le butane et des condensats et consistant: à
refroidir le flux de gaz (1,2); et à séparer le flux de gaz
refroidi dans un réservoir de séparation d'admission (4);
une colonne de fractionnement (7) dans laquelle une
fraction de fluide pauvre-riche en méthane (CH4) étant
séparée d'une fraction de fluide pauvre en méthane
(C2+Hz); à alimenter au moins une partie de la fraction
de fluide enrichie en méthane à partir du réservoir de
séparation d'admission (4) dans un dispositif d'expansion et de séparation cyclonique (8) comprenant, de
préférence, un rendement isentropique d'expansion d'au
moins 80 %, tel qu'un cyclone supersonique ou transonique; et à alimenter la fraction de fluide appauvri en
méthane du dispositif d'expansion et de séparation cyclonique (8) dans la colonne de fractionnement (7), aux
fins de séparation ultérieure.
_____________________________________________
(11)
5296
(21)
PCT/FR2006/000816
(30)
FR 0503855 du 18.04.2005
(22) 20 Décembre 2005
(57) L'invention concerne des cyclosporines de liaison avec la cyclophiline non immunosuppressives, par
exemple de formule (I), (Ia) ou (II), selon les définitions
données dans la description, qui ont des propriétés utiles
pour la prévention ou le traitement des infections virales
par Flaviviridae et des troubles induits par Flaviviridae.
_____________________________________________
(22) 13 Avril 2006
(11)
5298
(22) 20 Décembre 2005
(21)
PCT/US2005/046059
(30)
US 60/638.675 du 23.12.2004
(73)
NOVARTIS AG
SUISSE.
(74)
A. Boukrami
(54)
COMPOSITIONS POUR LE TRAITEMENT
DU VHC
(57) L'invention concerne une combinaison pharmaceutique comprenant a) un premier agent qui est une
124
cyclosporine de liaison avec la cyclophiline non immunosuppressive, par exemple un composé de formule I, et
b) un co-agent.
(11)
5300
(22) 21 Décembre 2005
(21)
PCT/EP2005/014061
(30)
(73)
GB 0428263.8 du 23.12.2004
GB 0508458.7 du 26.04.2005
GB 0524675.6 du 02.12.2005
GLAXO GROUP LIMITED
GRANDE-BRETAGNE.
(74)
A. Boukrami
(54)
COMPOSES DE PYRIDINE DESTINE AU
TRAITEMENT DE MALADIES A MEDIATION PAR PROSTAGLANDINE
(57) L'invention concerne des composés ayant la
formula (I)
_____________________________________________
(11)
5299
(22) 22 Décembre 2005
(21)
PCT/GB2005/005007
(30)
GB 0428235.6 du 23.12.2004
(73)
GLAXO GROUP LIMITED
GRANDE-BRETAGNE.
(74)
A. Boukrami
(54)
DERIVES DE 1,6-SUBSTITUES DE LA
(3R,6R)-3-(2,3-DIHYDRO-1H-INDEN-2-YL)2,5-PIPERAZINEDIONE UTILISES EN
TANT QU’ANTAGONISTES DU RECEPTEUR DE L’OXYTOCINE POUR LE
TRAITEMENT DE L’ACCOUCHEMENT
PREMATURE, DE LA DYSMENORRHEE
ET DE L’ENDOMETRIOSE
ou leur dérivés pharmaceutiquement acceptables, X, Y,
Z, R2a, R2b, R3a, R3b, R8, R9 et Rx étant définis dans
la spécification, un processus de préparation de ces
composés, des compositions pharmaceutiques comprenant ces composés et leur utilisation en médecine (notamment en tant qu'antagonistes de récepteurs EP,).
_____________________________________________
(57) La présente invention concerne le composé S de
formule (I).
_____________________________________________
125
NOTE D’INFORMATION POUR LE DEPOT
DE DESSINS OU MODELES INDUSTRIELS
Le dépôt de dessins ou modèles industriels est subordonné à la remise ou l’envoi à L’INAPI des
pièces suivantes
1- une déclaration de dépôt de dessins ou modèles industriels et signée, à compléter en cinq (05)
exemplaires à la machine aux rubriques 1, 3, 4 et 5. Le formulaire peut être téléchargé sur le site
web de L’INAPI http : // www.inapi.org
Le dépôt peut concerner un à cent (100) dessins ou modèles destinés à être incorporés dans des
objets du même genre.
Seuls les dessins ou modèles industriels originaux et nouveaux bénéficient de la protection accordée
par l’ordonnance n°66-86 du 28 avril 1966 relative aux dessins et modèles industriels
2- Six exemplaires identiques d’une représentation graphique ou photographique de chacun des
dessins ou modèles industriels contenus dans une enveloppe et signés par le déposant ; en cas de
besoin, une légende explicative peut y être annexée (en 5 exemplaires).
3- Un chèque libellé à l’ordre de l’INAPI dont le montant est de dix mille dinars (10.000 DA)
algériens pour dépôt, en cas de dépôt multiple, les taxes sont fixées de mille huit cent (1800 DA)
pour chaque dessin ou modèle industriel supplémentaire.
126
TAXES PARAFISCALES RELATIVES AUX DESSINS ET MODELES
DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICES
EN APPLICATION DE LA LOIS DE FINANCE POUR L’ANNEE 2007
CODE
NATURE DES TAXES
746-14
Taxe de délivrance d’une copie certifiée d’inscription au registre des marques
ou certificat constatant qu’il n’en existe aucune………………………………...
800
746-15
Taxe nationale pour la demande d’enregistrement international………………..
Sans changement
747-00
Taxes de dépôt
Taxe fixe et indépendante du nombre de dessins ou modèles déposés………….
10.000
747-01
Taxe par dessin ou modèle………………………………………………………
400
747-02
Taxe de revendication de priorité
Taxe de revendication par priorité………………………………………………
Sans changement
Taxes postérieures au dépôt
Taxe de publicité, par objet :
- déposé sous forme de spécimen………………………………………….
- déposé sous forme de photographie par vue………………………….….
400
Sans changement
747-04
Taxe de maintien pour la seconde période de protection de neuf ans, par dessin
ou modèle……………………………………………………………………….
1.000
Sans changement
747-05
Taxe de délivrance de certificat d’identité, par dessin ou modèle………………
1.000
747-06
Taxe de délivrance d’une copie d’un enregistrement de dessin ou modèle……..
400
747-07
Taxes relatives ou registre des dessins et modèles
Taxe d’inscription de toute nature……………………………………………….
800
747-08
Pour chaque dessin ou modèle visé dans le même bordereau…………………..
200
747-09
Taxe pour la communication de renseignements ou copie de mentions figurant
au registre des dessins et modèles………………………………………………
400
747-03
127
TARIF UNITAIRE
(en dinars)
CLASSIFICATION INTERNATIONALE DES DESSINS ET MODELES
(établie en vertu de l’Arrangement de Locarno)
LISTE DES CLASSES
1 - Produits alimentaires.
2 - Articles d’habillement et mercerie.
3 - Articles de voyage, étuis, parasols et objets personnels, non compris dans d’autres classes.
4 - Brosserie.
5 - Articles textiles non confectionnés, feuilles de matière artificielle ou naturelle.
6 - Ameublement.
7 - Articles de ménage non compris dans d’autres classes.
8 - Outils et quincaillerie.
9 - Emballages et récipients pour le transport ou la manutention des marchandises.
10 - Horlogerie et autres instruments de mesure, instruments de contrôle ou de signalisation.
11 - Objets d’ornement.
12 - Moyens de transport ou de levage.
13 - Appareils de production, de distribution ou de transformation de l’énergie électrique.
14 - Appareils d’enregistrement, de télécommunication ou de traitement de l’information.
15 - Machines non comprises dans d’autres classes.
16 - Articles de photographie, de cinématographie ou d’optique.
17 - Instruments de musique.
18 - Imprimerie et machines de bureau.
19 - Papeterie, articles de bureau, matériels pour artistes ou d’enseignement.
20 - Equipement de vente ou de publicité, signes indicateurs.
21 - Jeux, jouets, tentes et articles de sport.
22 - Armes, articles pyrotechniques, articles pour la chasse, la pêche et la destruction d’animaux nuisibles.
23 - Installations pour la distribution de fluides, installations sanitaires, de chauffage, de ventilation ou de
conditionnement d’air, combustibles solides.
24 - Médecine et laboratoires.
25 - Constructions et éléments de construction.
26 - Appareils d’éclairage.
27 - Tabacs et articles pour fumeurs.
28 - Produits pharmaceutiques ou cosmétiques, articles et équipements de toilette.
29 - Dispositifs et équipements contre le feu, pour la prévention d’accident ou le sauvetage.
30 - Articles pour les soins et l’entretien des animaux.
31 - Machines et appareils pour préparer la nourriture ou les boissons, non compris dans d’autres classes.
99 - Divers.
128
DESSINS ET MODELES
Normes ST.80.OMPI
(11) – Numéros d’enregistrement et de publicité.
(21) – Numéro de dépôt.
(22) – Date de dépôt.
(28) – Nombre de dessins et modèles industriels compris dans la demande.
(30) – Données relatives à la priorité selon la convention de Paris (Pays, Dates, etc…)
(71) – Nom et adresse du déposant.
(74) – Nom du mandataire.
129
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 316 : ‫اﻟﻤـﻨـﺸـــﻮر اﻟﺮﺳــﻤــﻲ ﻟﻠﻤـﻠـﻜـﻴــﺔ اﻟﺼـﻨـﺎﻋـﻴــﺔ رﻗــﻢ‬
(11)
4566-12741
(21)
090268
(28)
1 modèle de bouteille PET pour boisson
gazeuse 1 L BACHA.
(71)
LEKHAL Mokhtar Tedjeni
81, Lotissement Makoudi, Oued Smar, Alger
ALGERIE.
____________________________________________
(22) 05 Novembre 2009
(71)
EURL BACHA BOISSONS GAZEUSES
N°72 Quatre Chemins de Kouba/Bourouba
Alger
ALGERIE.
____________________________________________
(11)
4571-12762-12776
(22) 07 Avril 2010
(21)
100071
(28)
15 modèles : Tuiles et accessoires d’ornements,
de terre cuite.
(11)
4567-12742-12748
(71)
(21)
090282
SARL BRIQUETRIE SITIFIS-BOURAS
Zone Industrielle N° 17, Sétif
ALGERIE.
____________________________________________
(28)
7 modèles : Plastron pour coffret électrique.
(11)
4572-12777
(71)
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
35, Rue Joseph Monier
92500, Rueil Malmaison
FRANCE.
(21)
100079
(28)
1 modèle : Blender (mixeur) et bol de mélange
(30)
Priorité communautaire, 15 octobre 2009,
N° 001170880-0001
(71)
SANTOS
Une société par action simplifiée française
140-150 Avenue Roger Salengro, 69120
Vaulx-En Vélin
FRANCE.
(22) 23 Novembre 2009
(74) M. Aidoud
____________________________________________
(22) 23 Novembre 2009
(22) 15 Avril 2010
(11)
4568-12749-12755
(21)
090283
(28)
7 modèles : Ensemble d’appareils de protection
électriques.
(74) M. Sator
____________________________________________
(71)
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
35, Rue Joseph Monier
92500, Rueil Malmaison
FRANCE.
(11)
4573-12778-12779
(21)
100075
(28)
2 modèles : Deux (02) consoles pour éclairage
public en concept PROMIX.
(74) M. Aidoud
____________________________________________
(22) 13 Avril 2010
(71)
(11)
4569-12756-12760
(21)
110138
(28)
5 modèles :
Cinq formes de modèles de matelas souples
SARL GLA
Général Lumière Algérie
Zone Industrielle Ben Boulaid, B.P. 128,
09000 Blida
ALGÉRIE.
____________________________________________
(22) 10 Juillet 2011
(71) PRODUCTIN DE LITERIES NOUHADIL
Lot N°20 A, N° 34, Ali Bouhadja,
Alger
ALGERIE.
____________________________________________
(11)
4570-12761
(22) 01 Avril 2010
(21)
100067
(28)
1 modèle de caisse comptoir avec tiroir arrondi
face décoratif
(11)
4574-12780-12786
(22) 09 Août 2010
(21)
100145
(28)
7 modèles : Chargeur de rasoir pour rasage.
(71)
THE GILLETTE COMPANY.
Prudential Tower Bulding,
Boston, Massachusetts 02199
ETATS-UNIS D’AMERIQUE
(74) A. Boukrami
____________________________________________
130
(11)
4575-12787-12800
(21)
100162
(28)
14 modèles : Bras de rasoir pour le rasage.
(71)
(71) Monsieur ZERROUKI M’hamed.
Abiodh Medjadja, Azzouzene, Chlef
ALGERIE.
____________________________________________
(22) 26 Août 2010
(74) A. Boukrami
____________________________________________
(11)
4576-12801-12807
(21)
100163
(28)
(71)
(11)
4580-12823
(21)
100209
(28)
1 modèle industriel: « Bouteille »
(30)
Arabie Saoudite, 05 Mai 2010, N°410310156
(71)
AUJAN INDUSTRIES CO, (S.J.C).
P.O. Box 990, Damam 31421
ARABIE SAOUDITE
(22) 26 Août 2010
(74) M.A. Badri
____________________________________________
4577-12808-12814
(21)
100165
(28)
7 modèles : Capuchon de chargeur de rasoir.
(71)
(11)
4581-12824
(21)
100008
(28)
1 modèle industriel de bouteille en pet 2L.
SARL COJUNA.
Cité Nour El Amel, Bt 2, N° 141, Blida
ALGERIE.
____________________________________________
(22) 26 Août 2010
(11)
4582-12825-12827
(21)
100012
(28)
3 modèles :
1- modèle claustra décoré moresque islamique
en plâtre ou pierre artificielle (poudre de marbre
+ciment) dim 137 x 44 x 11 cm N° 010/2010.
2- modèle coupole décorée moresque islamique
4578-12815-12821
(21)
100164
(28)
(71)
(22) 26 Août 2010
(71)
Monsieur AHMED Ibrahim Ibrahim CHAHATA
Mme DJILANI Nadia
22, Rue du 1er Novembre 1954,
19600 Eulma, Sétif
ALGERIE.
____________________________________________
(74) A. Boukrami
____________________________________________
(11)
4579-12822
(21)
100176
(28)
1 modèle de pavé oriental 42 x 50cm.
(22) 19 Janvier 2010
creuse en plâtre ou pierre artificielle N° 020/2010.
3- modèle corniche décorée moresque islamique en
plâtre ou pièrre artificielle dim 70 x 16 cm N°
030/2010.
(74) A. Boukrami
____________________________________________
(11)
(22) 13 Janvier 2010
(71)
(74) A. Boukrami
____________________________________________
(11)
(22) 10 Novembre 2010
(22) 07 Octobre 2010
(11)
4583-12828-12834
(22) 23 Février 2010
(21)
100026
(28)
7 modèles : Bouteille triangulaire.
(71)
Bavaria N.V.
De Stater 1, 5737 RV Lieshout
LES PAYS BAS.
(74) Abu-Ghazaleh Intellectual Property.
____________________________________________
131
(11)
4584-12835-12836
(21)
(28)
(22) 24 Février 2010
(11)
4588-12840
100027
(21)
110222
2 modèles :
1- modèle faux plafond moresque islamique en
plâtre ou pierre artificielle ( poudre de marbre
+ciment) dim 103 x 60 cm N°040/2010.
2- modèle faux plafond moresque islamique apparent en plâtre ou pierre artificielle (poudre de
marbre+ ciment) dim : 103 x 60 cm N°
050/2010
(28)
1 modèle de dessin d’emballage pour tomate
(71)
Monsieur BENAMARA Youcef
8ème Km Route de Constantine,
23000 Annaba
ALGERIE.
____________________________________________
(71)
Monsieur AHMED Ibrahim Ibrahim CHAHATA
Mme DJILANI Nadia
22, Rue du 1er Novembre 1954,
19600 Eulma, Sétif
ALGERIE.
____________________________________________
(11)
4585-12837 (22) 27 Avril 2010
(21)
100091
(28)
1 modèle de bouteille en PET transparent destinée pour les boissons gazeuses, boissons aroma-tisées, eau de source naturelle et gazéifiée,
eaux fruités et lactée.
Contenance : un (01) litre.
EURL CORDIAL BOISSONS
Zone Industrielle Adahssi-RN 26, Cne Ighram,
Akbou, Béjaia
ALGERIE.
____________________________________________
4586-12838
(21)
100095
(28)
1 modèle de bouteille en PET transparent destinée pour les boissons gazeuses, boissons aromatisées, eau de source naturelle et gazéi-fiée, eaux
fruités et lactée.
Contenance : vingt centilitres (0,20) litres.
(22) 27 Avril 2010
4587-12839
(21)
100208
(28)
1 modèle de dessin pour tapis frisé avec carving.
4589-12841-12847
(22) 26 Août 2010
(21)
100161
(28)
7 modèles : Chargeur de rasoir pour le rasage
(71)
Prudential Tower Building,
(11)
4590-12848
(22) 31 Août 2010
(21)
100167
(28)
1 modèle industriel : Décodeur modem appareil
de télécommunication.
(71)
CANAL + DISTRIBUTION
1, Place du Spectacle
92130 Issy Les Moulineaux
France.
(74) Abu-Ghazaleh Intellectual Property.
____________________________________________
(71) EURL CORDIAL BOISSONS
Zone Industrielle Adahssi-RN 26, Cne Ighram,
Akbou, Béjaia
ALGERIE.
____________________________________________
(11)
(11)
(74) A. Boukrami
____________________________________________
(71)
(11)
(22) 22 Décembre 2011
(22) 10 Avril 2010
(71)
SARL TAPIDOR
N° 1, chemain Vicinal, Hassiane Ettoual,
31242 Oran
ALGERIE.
____________________________________________
132

BON DE SOUSCRIPTION
Je soussigné :…………………………………………………………………………...
Domicilié :…………………………………………………………………………….……...
Souhaite :……………………………………………………………………………….…….
- acquérir :…………exemplaire (s) du Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI)
édité par l'INAPI sous le n° :……………….en date du :…………………………………
au prix de 400 Dinars l'exemplaire.
- Souscrire 1…... abonnement (s) annuel (s) au BOPI, pour les années 200........................
au prix de 1500 dinars (il est conseillé d'y inclure l'année correspondant à celle de votre
dépôt, pour la surveillance des éventuelles contrefaçons).
Les abonnements ont toujours pour point de départ le 1er Janvier de l'année concernée.
Fait à ….………..…...le…………………..…
Signature
(cachet en sus pour les organismes)
BENEFICIAIRE DE LA COMMANDE
NOM OU RAISON SOCIALE
ADRESSE
……………………………………………………….. ……………………………………………………..
……………………………………………………….. ……………………………………………………..
 Pour les étrangers : A transférer le montant au compte de l'INAPI n° 00 2000 12120 32 64 180 71
Banque Extérieure Algérie,
Agence Amirouche,
Rue Colonel Amirouche, Alger
Pour plus d’information, veuillez contacter
Adresse:
Marque :
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- BP 403 - Alger Gare
 / Fax: (021) 73 - 23 - 58
(021) 73 - 59 - 39
Web : http : // www. inapi. org
Direction Générale :
 : (021) 73 - 01 - 42
Fax : (021) 73 - 55 - 81
(021) 73 - 96 - 44
E-mail
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marques @ inapi. org
Innovations :
: (021) 73 - 60 - 72
133
Brevet :
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E-mail :
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