Notice inscription 2016 - Université de la Nouvelle

NOTICE EXPLICATIVE
DU DOSSIER D’INSCRIPTION
Direction des Etudes et de la Vie Étudiante
Les inscriptions administratives
pour l’année universitaire 2016 se dérouleront
DU 18 au 29 JANVIER 2016
ATTENTION
La clôture des inscriptions est le 29 janvier 2016.
Aucune inscription ne sera possible en dehors de
cette période.
Sur votre convocation sera fixée la date et l’heure de
votre rendez-vous.
Aucune autre date ne sera délivrée.
MODALITES D’INSCRIPTION
Vous souhaitez vous inscrire et vous êtes
scolarisé en classe de terminale
dans un lycée de NouvelleCalédonie en 2015
(annexe 1)
déjà inscrit à l’UNC en 2015
Vous devez :
 effectuer votre pré-inscription à partir du 27 novembre 2015
sur le site WEB : http://www.univ-nc.nc, sauf pour une
inscription dans une formation sélective (DEUST, Licence
 scolarisé en métropole
 étudiants UNC avant 2015
Vous devez :
 Contacter l’accueil général
de l’UNC pour prise de
rendez-vous : 290 290 –
290 293
 Télécharger les documents
sur
le
site
WEB :
http://www.univ-nc.nc
professionnelle, PACES, Master 2 : document à télécharger sur
le site de l’Université) :
 Imprimez votre convocation pour votre inscription. Lors de ce
rendez-vous, votre dossier doit être complet et vous devez vous
acquitter des droits de scolarité 2016.
OU
 Retirer
votre
d’inscription
à
général de l’UNC
dossier
l’accueil
CADRE
A
« IDENTITE »
Pour les nouveaux inscrits
Ne rien indiquer.
Pour les anciens Inscrivez
votre numéro étudiant.
(Il figure en bas de votre carte
Etudiant ou sur votre relevé de
notes.)
I.N.E : Identifiant National Etudiant ou B.E.A. :
Base Elève Académique
Ce numéro national est délivré à chaque élève lors de son
entrée en classe de sixième en France. Il permet d’identifier
individuellement
chaque
élève
scolarisé
dans
l’enseignement secondaire.
ou bien votre :
I.NA. : Equivalent de l’INE/BEA, élève scolarisé dans un
lycée agricole.
_
 NOM de NAISSANCE
Nom attribué à la naissance.
Il figure sur votre pièce
d’identité en
face
de
« NOM ».
  NATIONALITE et DPT
Veuillez-vous référer à l’annexe 4 bis
CADRE
B
« ADRESSE »
N’oubliez
pas
d’inscrire
votre
numéro de portable.
 ADRESSE STABLE
Adresse de vos parents ou celle
où vous résidez habituellement.
 ADRESSE PENDANT L’ANNEE
UNIVERSITAIRE
Adresse où vous allez résider pendant
l’année universitaire, si différente de celle
stable.
CADRE
C
PREPARATION ENVISAGEE POUR 2016
Se reporter à l’offre de formation, page 6
Par exemple : 1ère année de Licence mathématiques
A TITRE PRINCIPAL
Il s’agit de la formation initiale choisie
qui sera suivie en priorité.
Pour une inscription en double niveau,
l’inscription PRINCIPALE est celle de
l’année supérieure.
A UN 2ème DIPLÔME
A TITRE D’AUDITEUR LIBRE
Cette inscription, sans condition de diplôme, concerne
toute personne désirant s’inscrire et suivre les cours
magistraux. Elle ne confère pas le statut d’étudiant, ne
permet pas d’assister aux travaux dirigés (TD), aux
travaux pratiques (TP), et de se présenter aux examens.
Aucun diplôme ne peut être délivré.
A UN CURSUS PARALLELE
(CUMULATIF) :
Cette rubrique concerne les étudiants inscrits dans les
classes préparatoires aux grandes écoles. L’inscription
parallèle en cumulatif à l’université leur permet de se
présenter aux examens organisés par l’université ou de
réintégrer s’ils le souhaitent l’université avant le début
des examens.
Il s’agit de la formation secondaire
choisie qui sera suivie en parallèle de la
formation principale.
Pour une inscription en double niveau,
l’inscription COMPLEMENTAIRE est
celle dans laquelle il manque un
semestre.
AU TITRE D’UN PROGRAMME
D’ECHANGE INTERNATIONAL
Cette inscription vous concerne si vous vous
inscrivez au titre d’un programme d’échange
international ou européen type ERASMUS.
UN REDOUBLEMENT
Cochez cette case si vous redoublez la même année sans
changement de filière.
UNE REORIENTATION
Cochez cette case si vous changez de filière sans
changer d’année.
CADRE
D
« TITRE D’ACCES A L’UNIVERSITE »
CODES : BACCALAUREATS
et EQUIVALENCES
Indiquez le code du baccalauréat
obtenu en se référant à l’annexe 2
CODES : ETABLISSEMENTS DE NC
Veuillez-vous référer à l’annexe 3
CODES : PAYS DU BAC
Veuillez-vous référer à l’annexe 4 bis
DEPARTEMENT DU BAC
Veuillez-vous référer à l’annexe 4 bis
MENTION
1 = Passable
2 = Assez bien
3 = Bien
4 = Très bien
CADRE
E
« PREMIERE INSCRIPTION DANS
L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR »
ANNEE DE 1ère INSCRIPTION
Veuillez indiquer l’année de votre
1ère inscription dans
l’enseignement supérieur
(Université, BTS, IUFM, IUP...)
en France ou à l’étranger.
ANNEE DE 1ère INSCRIPTION DANS
UNE UNIVERSITE FRANCAISE
Veuillez indiquer l’année de votre première
inscription dans une université française.
CADRE
F
« DERNIER DIPLOME SUPERIEUR
OBTENU »
ANNEE DU DERNIER
DIPLOME
Veuillez indiquer l’année
d’obtention de votre
dernier diplôme.
DEPARTEMENT FRANÇAIS
Veuillez-vous référer à l’annexe 4
TYPE
Veuillez-vous référer à l’annexe 6.
ETABLISSEMENT DE NOUVELLECALEDONIE OU UNIVERSITE (CODE)
Veuillez-vous référer aux annexes 3 ou 5
CADRE
G
« SITUATION DE L’ANNEE
PRECEDENTE »
SITUATION L’ANNEE PRECEDENTE
Veuillez cocher la case correspondante à votre situation
CADRE
H
« BOURSES ET EXONERATIONS »
BOURSES ET EXONERATIONS
Veuillez cocher la case correspondant à votre situation.
Présentez-vous lors de votre RDV d’inscription avec votre
justificatif d’attribution de bourse, quel que soit l’organisme qui
vous alloue une bourse. En l’absence de l’original de l’avis d’attribution de
bourse, vous ne serez pas considéré comme boursier et vous devrez vous
acquitter de la totalité des droits d’inscription.
CADRE
I
« SITUATION SOCIALE »
SITUATION SOCIALE :
Veuillez cocher la case
correspondant à votre situation.
1) Vous avez moins de 21 ans à la date de la rentrée universitaire 2016 et
ayant-droit de vos parents, vous devrez vous munir lors de votre
inscription de leurs cartes CAFAT et MUTUELLE sur lesquelles votre nom
figure.
2) Vous avez plus de 21 ans et de moins de 28 ans à la date de la rentrée
universitaire 2016 vous devrez vous inscrire en tant qu’assuré social auprès
de la CAFAT et de la mutuelle des fonctionnaires avec les frais d’inscriptions
correspondants indiqués sur la fiche « droit de scolarité 2016 ».
3) Vous avez 28 ans et plus à la date de la rentrée universitaire 2016 vous
devrez adhérer à l’assurance volontaire auprès de la CAFAT (à voir sur
place).
CADRE
J
« RENSEIGNEMENTS DIVERS »
PRESENTEZ-VOUS UN
HANDICAP
Veuillez-vous référer à l’annexe 7.
PROFESSION DES PARENTS
Veuillez-vous référer à l’annexe 8.
RECENSEMENT ET JOURNÉE DÉFENSE ET CITOYENNETÉ (ex JAPD)
Le recensement est obligatoire. « Tout Français âgé de seize ans est tenu de se faire recenser » (article L.112-3 du
code du service national).
Le Code prévoit que les jeunes hommes et femmes de nationalité française doivent impérativement être
recensé(e)s à partir de leur 16e anniversaire et au plus tard à l’âge de 25 ans, à noter que :
 Le recensement s’effectue auprès de la Mairie de votre domicile, à partir de 16 ans. Une
attestation de recensement est délivrée. Apporter une photocopie de cette attestation
uniquement si la journée d’appel n’a pas encore été effectuée.
 La participation à la Journée Défense et Citoyenneté (JDC), cette journée a lieu au plus tard à
la date anniversaire de la 19ème année. Apporter une photocopie de cette attestation de
participation uniquement si l’étudiant a effectué la JDC.
 En cas d’exemption, fournir l’attestation d’exemption.
Attention : l’étudiant qui fournirait un document provisoire au moment de l’inscription, mais ne fournirait pas au
cours de l’année les justificatifs définitifs ne sera pas autorisé à présenter les examens. Pour toute précision
concernant le recensement et la JDC, vous devez vous adresser au Centre du Service National, tél. 29 28 78
CADRE
K
« BULLETINS DE VERSEMENT ET
OBSERVATIONS APRES CONTROLE
DU DOSSIER »
N’oubliez pas de dater
et signer votre dossier
La page 4 est strictement réservée à l’administration et
ne doit faire l’objet d’aucune rature ou autres notations
de votre part.
L’inscription est individuelle et personnelle.
Aucun dossier ne doit être retourné à l’université par la
poste.
Aucun dossier incomplet ne sera traité
Annexe 1
Liste des lycées permettant la pré-inscription
9830484J
Lycée agricole de Pouembout
9830507J
Lycée Antoine Kela Poindimié
9830504F
Lycée général et technologique Apollinaire Anova
9830261S
Lycée général et technologique Blaise Pascal
9830002K
Lycée Lapérouse
9830537S
Lycée professionnel agricole privé Do-Néva Houaïlou
9830460H
Lycée professionnel Augustin TY Touho
9830006P
Lycée professionnel Commercial et Hôtelier Auguste Escoffier
9830483H
Lycée polyvalent des Iles Loyauté Williama Haudra Lifou
9830270B
Lycée professionnel et hôtelier Jean XXIII Païta
9830003L
Lycée polyvalent Jules Garnier
9830299H
Lycée professionnel Johanna Vakié
9830271C
Lycée professionnel Marcellin Champagnat
9830294C
Lycée professionnel Père Guéneau Bourail
9830306R
Lycée professionnel Pétro Attiti
9830557N
Lycée polyvalent du Grand Nouméa
9830377T
Lycée polyvalent privé Do Kamo
9830273E
Lycée professionnel privé Gabriel Rivat Pouebo
9830272D
Lycée professionnel Saint François d'Assise Bourail
9830269A
Lycée professionnel Saint Joseph de Cluny
9830401U
Lycée professionnel Saint Pierre Chanel
9830635Y
Section Enseignement Général et Technologique Lycée de Pouembout (MEN)
Annexe 2
CODES : Baccalauréats et Equivalences
BACCALAUREATS obtenu avant la session de 199505
BACCALAUREATS obtenu depuis la session de 1995
CODE
A
A1
A2
A3
A4
A5
A6
A7
B
C
D
DP
E
F
F1
F2
F3
F4
F5
F6
F7
F7P
F8
F9
F10
F10A
F10B
F11
F11P
F12
G
G1
G2
G3
BAC A - PHILISOPHIE - LETTRES
BAC A1 - LETTRES - SCIENCES
BAC A2 - LETTRES - LANGUES
BAC A3 - LETTRES - ARTS PLASTIQUES
BAC A4 - LANGUES - MATHEMATIQUES
BAC A5 - LANGUES
BAC A6 - EDUCATION MUSICALE
BAC A7 - ARTS PLASTIQUES
BAC B - ECONOMIE ET SOCIALE
BAC C - MATHEMATIQUES ET SCIENCES PHYSIQUES
BAC D - MATHEMATIQUES ET SCIENCES DE LA NATURE
BAC D' - SCIENCES AGRONOMIQUES ET TECHNIQUES
BAC E - MATHEMATIQUES ET TECHNIQUES
BAC F - SPECIALITE NON PRECISEE
BAC F1 - CONSTRUCTION MECANIQUE
BAC F2 - ELECTRONIQUE
BAC F3 - ELECTROTECHNIQUE
BAC F4 - GENIE CIVIL
BAC F5 - PHYSIQUE
BAC F6 - CHIMIE
BAC F7 - SCIENCES BIOLOGIQUES OPTION BIOCHIMIE
BAC F7' - SCIENCES BIOLOGIQUES OPTION BIOLOGIE
BAC F8 - SCIENCES MEDICO-SOCIALES
BAC F9 - EQUIPEMENT TECHNIQUE DU BATIMENT
BAC F10 - MICROTECHNIQUE
BAC F10A - MICROTECHNIQUE OPTION APPAREILLAGE
BAC F10B - MICROTECHNIQUE OPTION OPTIQUE
BAC F11 - MUSIQUE
BAC F11' - DANSE
BAC F12 - ARTS APPLIQUES
BAC G - SPECIALITE NON PRECISEE
BAC G1 - TECHNIQUES ADMINISTRATIVES
BAC G2 - TECHNIQUES QUANTITATIVES DE GESTION
BAC G3 - TECHNIQUES COMMERCIALES
ES
ES1
ES2
ES3
L
L1
L2
L3
L4
S
S1
S2
S3
S4
S5
SAA
SH
SMS
STAE
STI
STI1
STI2
STI3
STI4
STI5
STI6
STL
STL1
STL2
STL3
STPA
STT
STT1
STT2
H
BAC H - TECHNIQUES INFORMATIQUES
STT3
HOT
MAT
MT
PHI
SCE
SEE
TE
BAC - HOTELLERIE
BAC MATHEMATIQUES
BAC MATHEMATIQUES ET TECHNIQUES
BAC PHILOSOPHIE
BAC SCIENCES EXPERIMENTALES
BAC SERIE EXPERIMENTALES
BAC TECHNIQUES ET ECONOMIE
STT4
TMD
DENOMINATIONS
AUTRES BACCALAUREATS
CODE
0001
0021
0022
0023
99
DENOMINATIONS
BACCALAUREAT INTERNATIONAL
BAC PROFESSIONNEL INDUSTRIEL
BAC PROFESSIONNEL TERTIAIRE
BAC PROFESSIONNEL AGRICOLE
NON RENSEIGNE
CODE
DENOMINATIONS
BAC ES - ECONOMIQUE ET SOCIALE
BAC ES - ECONOMIQUE ET SOCIALE - SPECIALITE SCIENCES ECONOMIQUE ET SOCIALES
BAC ES - ECONOMIQUE ET SOCIALE - SPECIALITE SCIENCES MATHEMATIQUE APPLIQUEE
BAC ES - ECONOMIQUE ET SOCIALE - SPECIALITE LANGUES VIVANTES
BAC L - LITTERAIRE
BAC L - LITTERAIRE - SPECIALITE MATHEMATIQUES
BAC L - LITTERAIRE - SPECIALITE LANGUES VIVANTES
BAC L - LITTERAIRE - SPECIALITE LANGUES ANCIENNES
BAC L - LITTERAIRE - SPECIALITE ARTS
BAC S - SCIENTIFIQUE
BAC S - SCIENTIFIQUE - SPECIALITE MATHEMATIQUES
BAC S - SCIENTIFIQUE - SPECIALITE PHYSIQUE ET CHIMIE
BAC S - SCIENTIFIQUE - SPECIALITE SCIENCES DE LA VIE ET DE LA TERRE
BAC S - SCIENTIFIQUE - SPECIALITE BIOLOGIE, ECOLOGIE
BAC S - SCIENTIFIQUE - SPECIALITE TECHNOLOGIE INDUSTRIELLE
BAC - SERIE ARTS APPLIQUES
BAC HOT - HOTELLERIE
BAC SMS - SCIENCES MEDICO-SOCIALES
BAC STAE - SCIENCES TECHNOLOGIQUES DE L'AGRONOMIE ET ENVIRONNEMENT
BAC STI - SCIENCES ET TECHNIQUES INDUSTRIELLES
BAC STI - SCIENCES ET TECH. INDUSTRIELLES - SPECIALITE GENIE MECANIQUE
BAC STI - SCIENCES ET TECHN. INDUSTRIELLES - SPECIALITE GENIE ELECTRONIQUE
BAC STI - SCIENCES ET TECH. INDUSTRIELLES - SPECIALITE GENIE ELECTROTECHNIQUE
BAC STI - SCIENCES ET TECH. INDUSTRIELLES - SPECIALITE GENIE CIVIL
BAC STI - SCIENCES ET TECH. INDUSTRIELLES - SPECIALITE GENIE ENERGETIQUE
BAC STI - SCIENCES ET TECH. INDUSTRIELLES - SPECIALITE GENIE MATERIAUX
BAC STL - SCIENCES ET TECHNOLOGIE DE LABORATOIRE
BAC STL - SCIENCES ET TECH. DE LABORATOIRE - SPECIALITE BIOCHIMIE, GENIE BIOLOGIQUE
BAC STL - SCIENCES ET TECH. DE LABORATOIRE - SPECIALITE CHIMIE
BAC STL - SCIENCES ET TECH. DE LABORATOIRE - SPECIALITE PHYSIQUE
BAC STPA - SCIENCES TECHN. DU PRODUIT AGRO-ALIMENTAIRE
BAC STT - SCIENCES ET TECHNOLOGIES TERTIAIRES
BAC STT - SCIENCES ET TECH. TERTIAIRES - SPECIALITE ACTION ET COMM. ADM.
BAC STT - SCIENCES ET TECHNOLOGIES TERTIAIRES - SPECIALITE COMPTABILITE, GESTION
BAC STT - SCIENCES ET TECHNOLOGIES TERTIAIRES - SPECIALITE ACTION ET
COMMUNICATION COMMERCIALES
BAC STT - SCIENCES ET TECHNOLOGIES TERTIAIRES - SPECIALITE INFORMATIQUE, GESTION
BAC - TECHNIQUES DE LA MUSIQUE ET DE LA DANSE
EQUIVALENCES
CODE
0030
0031
0032
0033
0034
0035
0036
0037
DENOMINATIONS
CAPACITE EN DROIT
TITRE ETRANGER ADMIS EN EQUIVALENCE DU BAC
TITRE Français ADMIS EN DISPENSE DU BAC
E.S.E.U. OU D.A.E.U. OPTION A
E.S.E.U. OU D.A.E.U. OPTION B
PROMOTION SOCIALE
VALIDATION D'ETUDES, D'EXPERIENCES PROFESSIONNELLES, D'ACQUIS PERSONNELS
AUTRES CAS DE NON BACHELIERS
Annexe 3
CODES : Etablissements de Nouvelle-Calédonie
CODE
TYPE
ETABLISSEMENTS
CODE POSTAL
COMMUNE
9830485N
GRETA SUD
98800
NOUMEA
9830484M
GRETA NORD - ILES
98800
NOUMEA
9830268Z
LA
LYCEE DE NEDIVIN
98816
HOUAILOU
9830484J
LGT
LYCEE AGRICOLE DE POUEMBOUT
98825
POUEMBOUT
9830635Y
LGT
Section d'enseignement général annexée au LYCEE AGRICOLE
DE POUEMBOUT
98825
POUEMBOUT
9830504F
LGT
LYCEE APOLLINAIRE ANOVA
98890
PAITA
9830261S
LGT
LYCEE BLAISE PASCAL
98800
NOUMEA
9830507J
LGT
LYCEE DE POINDIMIE
98822
POINDIMIE
9830003L
LGT
LYCEE JULES GARNIER
98800
NOUMEA
9830002K
LGT
LYCEE LAPEROUSE
98800
NOUMEA
9830006P
LP
LYCEE PROFESSIONNEL AUGUSTE ESCOFFIER
98800
NOUMEA
9830460H
LP
LYCEE PROFESSIONNEL DE TOUHO
98831
TOUHO
9830305P
LP
LYCEE PROFESIONNEL D'ENSEIGNEMENT INDUSTRIEL
98849
NOUMEA
9830483H
LP
LYCEE PROFESSIONNEL DES ILES LOYAUTE
98820
LIFOU
9830377T
LP
LYCEE PROFESSIONNEL DO KAMO
98800
NOUMEA
9830537S
LP
LYCEE PROFESSIONNEL DO NEVA
98816
HOUAILOU
9830557N
LP
LYCEE PROFESSIONNEL DU GRAND NOUMEA
98830
DUMBEA
9830273E
LP
LYCEE PROFESSIONNEL GABRIEL RIVAT
98824
POUEBO
9830270B
LP
LYCEE PROFESSIONNEL JEAN XXIII
98890
PAITA
9830299H
LP
LYCEE PROFESSIONNEL JOHANNA VAKIE
98816
HOUAILOU
9830271C
LP
LYCEE PROFESSIONNEL MARCELIN CHAMPAGNAT
98890
PAITA
9830294C
LP
LYCEE PROFESSIONNEL PERE GUENEAU
98870
BOURAIL
9830306R
LP
LYCEE PROFESSIONNEL PETRO ATTITI
98806
RIVIERE SALEE
9830272D
LP
LYCEE PROFESSIONNEL St FRANCOIS D'ASSISE
98870
BOURAIL
9830269A
LP
LYCEE PROFESSIONNEL St JOSEPH DE CLUNY
98800
NOUMEA
9830401U
LP
LYCEE PROFESSIONNEL St PIERRE CHANEL
98810
MONT-DORE
Annexe 4
Codes de département de naissance, de territoire et de pays
DEPARTEMENTS Français
001
002
003
004
005
006
007
008
009
010
011
012
013
014
015
016
017
018
019
02A
02B
021
022
023
024
025
026
027
028
029
030
031
032
033
034
035
036
037
038
039
040
041
042
043
044
045
046
047
Ain
Aisne
Allier
Alpes de Haute-Provence
Hautes alpes
Alpes-Maritimes
Ardèche
Ardennes
Ariège
Aube
Aude
Aveyron
Bouches-du-Rhône
Calvados
Cantal
Charente
Charente-Maritime
Cher
Corrèze
Corse du Sud
Haute-Corse
Côte-d'Or
Côtes-d'Armor
Creuse
Dordogne
Doubs
Drôme
Eure
Eure-et-Loir
Finistère
Gard
Haute-Garonne
Gers
Gironde
Hérault
Ille-et-Vilaine
Indre
Indre-et-Loire
Isère
Jura
Landes
Loir-et-Cher
Loire
Haute-Loire
Loire-Atlantique
Loiret
Lot
Lot-et-Garonne
048
049
050
051
052
053
054
055
056
057
058
059
060
061
062
063
064
065
066
067
068
069
070
071
072
073
074
075
076
077
078
079
080
081
082
083
084
085
086
087
088
089
090
091
092
093
094
095
Lozère
Maine-et-Loire
Manche
Marne
Haute-Marne
Mayenne
Meurthe-et-Moselle
Meuse
Morbihan
Moselle
Nièvre
Nord
Oise
Orne
Pas-de-Calais
Puy-de-Dôme
Pyrénées-Atlantiques
Hautes-Pyrénées
Pyrénées-Orientales
Bas-Rhin
Haut-Rhin
Rhône
Haute-Saône
Saône-et-Loire
Sarthe
Savoie
Haute-Savoie
Paris
Seine-Maritime
Seine-et-Marne
Yvelines
Deux-Sèvres
Somme
Tarn
Tarn-et-Garonne
Var
Vaucluse
Vendée
Vienne
Haute-Vienne
Vosges
Yonne
Territoire de Belfort
Essonne
Hauts-de-Seine
Seine-Saint-Denis
Val-de-Marne
Val-d'Oise
Annexe 4 bis
CODES : Nationalités et Pays
319
212
303
125
352
109
130
395
441
201
415
146
252
501
990
110
147
253
436
249
246
434
131
429
327
214
148
224
418
118
347
416
225
111
331
321
234
322
305
401
396
323
417
216
254
143
419
397
324
237
239
ACORES, MADERE
AFGHANISTAN
AFRIQUE DU SUD
ALBANIE
ALGERIE
ALLEMAGNE
ANDORRE
ANGOLA
ANTIGUA-ET-BARBUDA
ARABIE SAOUDITE
ARGENTINE
ARMENIE
ARMENIE
AUSTRALIE
AUTRES PAYS
AUTRICHE
AZERBAIDJAN
AZERBAIDJAN
BAHAMAS
BAHREIN
BANGLADESH
BARBADE
BELGIQUE
BELIZE
BENIN
BHOUTAN
BIELORUSSIE
BIRMANIE
BOLIVIE
BOSNIE-HERZEGOVINE
BOTSWANA
BRESIL
BRUNEI
BULGARIE
BURKINA
BURUNDI
CAMBODGE
CAMEROUN
CAMEROUN ET TOGO
CANADA
CAP-VERT
REP. CENTRAFRICAINE
CHILI
CHINE
CHYPRE
CHYPRE
COLOMBIE
COMORES
CONGO
COREE
COREE (REPUBLIQUE DE)
238
406
326
119
407
101
399
438
301
414
247
420
317
134
106
228
404
315
999
156
508
105
100
328
304
261
255
329
133
126
435
430
971
409
330
314
392
428
973
410
504
411
230
112
320
223
231
204
203
136
102
COREE
COSTA RICA
COTE D'IVOIRE
CROATIE
CUBA
DANEMARK
DJIBOUTI
DOMINIQUE
EGYPTE
EL SALVADOR
EMIRATS ARABES UNIS
EQUATEUR
ERYTHREE
ESPAGNE
ESTONIE
ETATS MALAIS NON FEDERES
ETATS-UNIS
ETHIOPIE
ETR SANS AUTRE INDICATION
EX-REP YOUGOS. DE MACEDOINE
FIDJI
FINLANDE
FRANCE
GABON
GAMBIE
GAZA ET JERICHO
GEORGIE
GHANA
GIBRALTAR
GRECE
GRENADE
GROENLAND TER. DU DANEMARK
GUADELOUPE
GUATEMALA
GUINEE
GUINEE EQUATORIALE
GUINEE-BISSAU
GUYANA
GUYANE FRANCAISE
HAITI
HAWAII (ILES)
HONDURAS
HONG-KONG
HONGRIE
ILES PORTUGAISES
INDE
INDONESIE
IRAN
IRAQ
IRLANDE, ou EIRE
ISLANDE
207
127
426
217
222
211
149
256
332
150
257
513
157
240
974
403
241
348
107
205
302
316
113
108
137
232
333
227
334
229
335
144
218
350
515
390
336
985
405
516
151
138
242
120
393
311
507
215
412
337
338
ISRAEL
ITALIE
JAMAIQUE
JAPON
JORDANIE
KAMTCHATKA
KAZAKHSTAN
KAZAKHSTAN
KENYA
KIRGHIZISTAN
KIRGHIZISTAN
KIRIBATI
KOSOVO
KOWEIT
LA REUNION
LABRADOR
LAOS
LESOTHO
LETTONIE
LIBAN
LIBERIA
LIBYE
LIECHTENSTEIN
LITUANIE
LUXEMBOURG
MACAO
MADAGASCAR
MALAISIE
MALAWI
MALDIVES
MALI
MALTE
MANDCHOURIE
MAROC
MARSHALL (ILES)
MAURICE
MAURITANIE
MAYOTTE
MEXIQUE
MICRONESIE
MOLDAVIE
MONACO
MONGOLIE
MONTENEGRO
MOZAMBIQUE
NAMIBIE
NAURU
NEPAL
NICARAGUA
NIGER
NIGERIA
103
988
502
250
339
258
152
213
413
510
421
135
422
220
503
122
987
139
221
313
248
141
354
262
517
408
251
142
114
132
123
340
353
442
306
439
128
975
440
512
506
099
394
341
121
398
209
342
226
117
145
NORVEGE
NOUVELLE-CALEDONIE
NOUVELLE-ZELANDE
OMAN
OUGANDA
OUZBEKISTAN
OUZBEKISTAN
PAKISTAN
PANAMA
PAPOUASIE-NOUVELLE-GUINEE
PARAGUAY
PAYS-BAS
PEROU
PHILIPPINES
PITCAIRN (ILE)
POLOGNE
POLYNESIE FRANCAISE
PORTUGAL
POS. BRITANNIQUES PROCHE-ORIENT
PROV ESPAGNOLES D'AFRIQUE
QATAR
REP. DEMO ALLEMANDE
RÉP. DÉM DU CONGO
REP. DEMO. DU TIMOR ORIENT.
REPUBLIQUE DES ILES PALAOS
REPUBLIQUE DOMINICAINE
REPUBLIQUE DU YEMEN
REP. FEDERALE D'ALLEMAGNE
ROUMANIE
ROYAUME-UNI
RUSSIE
RWANDA
SAHARA OCCIDENTAL
SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES
SAINTE-HELENE
SAINTE-LUCIE
SAINT-MARIN
SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON
ST-VINCENT-ET-LES GRENADINES
SALOMON (ILES)
SAMOA OCCIDENTALES
SANS DEP. FRAN. A L'ETRANGER
SAO TOME-ET-PRINCIPE
SENEGAL
SERBIE
SEYCHELLES
SIBERIE
SIERRA LEONE
SINGAPOUR
SLOVAQUIE
SLOVENIE
318
343
307
235
104
140
437
391
206
259
153
236
325
309
344
115
116
505
427
432
402
431
425
219
345
509
433
351
210
154
260
208
124
511
155
423
514
129
424
243
244
245
986
233
202
312
346
308
310
SOMALIE
SOUDAN
SOUDAN ANGLO-EGYP, KENYA, OUGANDA
SRI LANKA
SUEDE
SUISSE
SURINAME
SWAZILAND
SYRIE
TADJIKISTAN
TADJIKISTAN
TAIWAN
TANGER
TANZANIE
TCHAD
TCHECOSLOVAQUIE
TCHEQUE (REPUBLIQUE)
TERR. DES USA EN OCEANIE
TERR. DU ROYAUME-UNI
TERR. D'USA EN AMERIQUE
TERRE-NEUVE
TERRITOIRE DES PAYS-BAS
TER.DU Royaume-Uni
THAILANDE
TOGO
TONGA
TRINITE-ET-TOBAGO
TUNISIE
TURKESTAN RUSSE
TURKMENISTAN
TURKMENISTAN
TURQUIE
TURQUIE D'EUROPE
TUVALU
UKRAINE
URUGUAY
VANUATU
VATICAN, ou SAINT-SIEGE
VENEZUELA
VIET NAM
VIET NAM DU NORD
VIET NAM DU SUD
WALLIS ET FUTUNA
YEMEN DEMOCRATIQUE
YEMEN (REPUBLIQUE ARABE DU)
ZAIRE
ZAMBIE
ZANZIBAR
ZIMBABWE
Annexe 5
Codes des Universités
CODIFICATION DES UNIVERSITES FRANCAISES
ACADEMIE
CODE
Libellé Etablissement
0131842G
Université Aix-Marseille 1 (Provence)
0131843H
Université Aix-Marseille 2 (Méditerranée)
0132364Z
0840685N
ACADEMIE
CODE
Libellé Etablissement
0440984F
Université Nantes
0490970N
Université Angers
Université Aix-Marseille 3 (Paul-Cézanne)
0720916E
Université Le Mans
Université d’Avignon (Pays du Vaucluse)
0060931E
Université Nice (Sophia Antipolis)
0830766G
Université Toulon (Toulon et du var)
9830445S
Université Nouvelle Calédonie
0370800U
Université Tours (François Rabelais)
0410981U
ENS Nature Paysage Blois
Nantes
Aix-Marseille
Nice
Amiens
0601223D
Université Technologie Compiègne
0801344B
Université Amiens (Picardie Jules Verne)
0250082D
ENSMM Besançon
0251215K
Université Besançon (Franche Comté)
0900424X
Université techno. Belfort Monbéliard
0331764N
Université Bordeaux 1 (Sciences et Technologies)
0450855K
Université Orléans
0331765P
Université Bordeaux 2 (Victor Ségalen)
0750736T
Université Paris 9 (Dauphine)
0331766R
Université Bordeaux 3 (Michel de Montaigne)
0751717J
Université Paris 1(Panthéon Sorbonne)
0332929E
Université Bordeaux 4 (Montesquieu)
0751718K
Université Paris 2 (Panthéon Assas)
0640251A
Université Pau (Pays de l'Adour)
0751719L
Université Paris 3 (Sorbonne Nouvelle)
0141408E
Université Caen (Basse Normandie)
0751720M
Université Paris 4 (Sorbonne)
0631262E
Université Clermont Ferrand 1(Auvergne)
0751721N
Université Paris 5 (René Descartes)
0631525R
Université Clermont Ferrand 2 (Blaise Pascal)
0751722P
Université Paris 6 (Pierre et Marie Curie)
7200664J
Université Corse (Pascal Paoli)
0751723R
Université Paris 7(Denis Diderot)
0772502B
Université Marne la Vallée
0753428U
Institut Physique du Globe
0931238R
Université Paris 13 (Paris Nord Villetaneuse)
0753431X
IEP Paris
0931827F
Université Paris 8 (Vincennes Saint Denis)
0753478Y
Ecole nationale des Chartes
0941111X
Université Paris 12 (Val de Marne)
0753486G
Ecole pratique des Hautes Etudes
0211237F
Université Dijon (Bourgogne)
0753488J
Institut national langues et civilisations orientales
0381838S
Université Grenoble 1 (Joseph Fourier)
0753494R
Museum d’histoire naturelle
0381839T
Université Grenoble 2 (Pierre Mendès France)
0753496T
Observatoire Paris
0381840U
Université Grenoble 3 (Stendhal)
0753742K
Ecole des Hautes Etudes en sciences sociales
0381912X
INP Grenoble
0755026F
Institut national d’histoire de l’art
0730858L
Université Chambéry(Chambéry)
0171463Y
Université La Rochelle
9710585J
Université Antilles-Guyane
0860073M
ENSMA Poitiers
0590311T
ENS Chimie Lille5UVHC)
0860856N
Université Poitiers
0593279U
Université Valenciennes (Sciences et Technologies)
9840349G
Université Polynésie française
0593559Y
Université Lille 1(Droit et santé)
0101060Y
Université technologie de Troyes
0593560Z
Université Lille 2 (Charles de Gaulle)
0511296G
Université de Reims (Champagne Ardenne)
0593561A
Université Lille 3
0290346U
Université de Brest (Bretagne occidentale)
0595964M
Université Littoral
0350936C
Université Rennes 1
Nouvelle-Calédonie
Besançon
Bordeaux
Caen
Clermont Ferrand
Corse
Créteil
Dijon
Grenoble
Guadeloupe
Orléans-Tours
Paris
Poitiers
Polynésie française
Reims
Lille
Rennes
Limoges
0623957P
Université Artois
0350937D
Université Rennes 2 (Haute Bretagne)
0870669E
Université Limoges
0561718N
Université Bretagne Sud (Lorient Vannes)
0421095M
Université Saint-Etienne (Jean Monnet)
9740478B
Université La Réunion
0691774D
Université Lyon 1 (Claude Bernard)
0761904G
Université Rouen (Haute normandie)
0691775E
Université Lyon 2 (Auguste et Louis Lumière)
0762762P
Université Le Havre
0692437Z
Université Lyon 3 (Jean Moulin)
0673021V
Université Strasbourg
0692459Y
ENS Sc. information et bibliothèques
0680097L
ENS Chimie Mulhouse
0341087X
Université Montpellier 1
0681166Y
Université Mulhouse (Haute Alsace)
0341088Y
Université Montpellier 2 (Sc. et Tech. du Languedoc)
0311381H
INP Toulouse
0341089Z
Université Montpellier 3 (Paul Valéry)
0311382J
Université Toulouse 1 (Sciences sociales)
0660437S
Université Perpignan
0311383K
Université Toulouse 2 (Le Mirail)
0301687W
CUFR Nîmes
0311384L
Université Toulouse 3 (Paul Sabatier)
0541507V
Université Nancy 1 (Henri Poincaré)
0811293R
CUFR Albi
0541508W
Université Nancy 2
0781944P
Université Versailles St Quentin
0541564G
INP Nancy (Lorraine)
0911101C
Université Paris 11 (Paris sud)
0570140T
ENI Metz
0911975C
Université Evry Val d’Essonne
0921204J
Université Paris 10 (Nanterre)
0921682D
Ecole nationale de la statistique et de l’administration économique
0951793H
Université Cergy Pontoise
La Réunion
Rouen
Lyon
Montpellier
Nancy-Metz
Strasbourg
Toulouse
Versailles
0572081C
Université Metz
Annexe 5-A
CODIFICATION DES ECOLES D'INGENIEURS
ACADEMIE
Aix-Marseille
Amiens
Bordeaux
Caen
Clermont-Ferrand
Créteil
Dijon
Lille
Limoges
Lyon
Montpellier
Nancy-Metz
Nantes
N° UAI
0130230E
0130231F
0130238N
0133774G
0132396J
0133347T
0600071B
0801911T
0330201P
0330203S
0332984P
0641923T
0142182W
0611136D
0631786Z
0631833A
0631920V
0772219U
0772496V
0772517T
0930603A
0930604B
0932019P
0932078D
0941875C
0941934S
0941954N
0212024L
0710091N
0590338X
0590339Y
0590341A
0590342B
0590343C
0590345E
0590347G
0590348H
0590349J
0590353N
0595714R
0622384E
0623921A
0870862P
0870997L
0011293A
0420093Y
0420094Z
0690187D
0690192J
0690194L
0691696U
0692353H
0692566P
0692587M
0693364G
0693623N
0300063F
0340131H
0341564R
0341652L
0540137F
0542260N
0573389Z
0573492L
0573513J
0880077F
0440100V
0441679L
0442185L
0442205H
0442278M
0442292C
0490067G
0490072M
0490075R
0492202C
0492246A
0492247B
0492248C
0530939H
0721484X
0721575W
Libellé Etablissement
Ecole de l’Air (Salon de Provence)
CER ENSAM Aix en Provence
ISBA Marseille
Ecole Centrale de Marseille
ESIM Marseille
ISMEA Marseille
ISA Beauvais
ESIEE Amiens
CER ENSAM Talence
ENITA Bordeaux
CESI Aquitaine
ESTIA Bidart
ESITC Caen
EIPI Alençon
ENITA Clermont-Ferrand
IFMA Clermont-Ferrand
ENGREF Clermont
ESIGETEL Avon
ENSG Champs sur Marne
ENPC Champs sur Marne
ISMCM Saint Ouen
CESTI Saint Ouen
ESIEE Noisy le Grand
ESSA Villepinte
ESICA Vitry sur Seine
EFREI Villejuif
ESITC Cachan
ENESAD Dijon
CER ENSAM Cluny
ENSAIT Roubaix
CER ENSAM Lille
ENSIAA CESIA Lille
ENSTIMD Douai
ISA Lille
ICAM Lille
ISEN Lille
HEI Lille
Ecole Centrale Lille
ESTIT Lille
EC SUP Métrolologie
CESI Nord
EC ING Pas de Calais
ENSCI Limoges
III Limoges
ESP Bellignat
ENI Saint Etienne
ENSM Saint Etienne
Ecole centrale Lyon
INSA LYON
ECAM Lyon
CESI Rhône Alpes Auvergne
ISARA Lyon
ENTPE Lyon
ENTM Lyon
ITECH Lyon
CPE Lyon
ENSTIMA Alès
ENSA Montpellier
CNEARC- EITARC Montpellier
ENGREF Montpellier
ENGREF FIF Nancy
CESI Nancy
ESITC Metz
ESE Metz
CER ENSAM Metz
ESITE Epinal
Ecole centrale Nantes
ENITIAA Nantes
ICAM Nantes
ENSTIMN Nantes
ESB Nantes
CESI Saint Nazaire
CER ENSAM Angers
ESA Angers
ESEO Angers
ESAG Angers
ESAIP Saint Bart d’Anjou
ENSHAP Angers
ENIHP Angers
ESIEA Laval
ISMANS Le Mans
ESGT Le Mans
ACADEMIE
Nice
Orléans-Tours
Paris
Poitiers
Reims
Rennes
Rouen
Strasbourg
Toulouse
Versailles
N° UAI
0061874E
0831458J
0831521C
0180910S
0750043P
0751878J
0753237L
0753429V
0753465J
0753472S
0753483D
0753493P
0753501Y
0753503A
0753510H
0753559L
0753560M
0753574C
0753592X
0753607N
0754431J
0171435T
0510083N
0290119X
0290124C
0290125D
0291811L
0292125C
0350087E
0350095N
0350097R
0351781W
0351842M
0352337A
0352347L
0352402W
0352422T
0560068V
0271338H
0760165S
0762378X
0762969P
0670189S
0670190T
0310146R
0310152X
0310154Z
0311256X
0311587G
0312020C
0312069F
0312421N
0650048Z
0811200P
0910684Z
0910685A
0910725U
0911494E
0911568K
0911781S
0912141H
0920672F
0920674H
0920815L
0921225G
0921929X
0922455U
0951376E
0951623Y
0951803U
0951819L
0951820M
Libellé Etablissement
ISIA –EMP Valbonne
ISEM Toulon
CESTI Toulon
ENSIB Bourges
Ecole d’ingénieurs Ville de Paris
ENSTA Paris
CER ENSAM Paris
ESPCI Paris
INA PG
ENSAM Paris
CNAM IFFI
EMP Paris
ENPC Paris
ENGREF Paris
ENST Paris
ISEP Paris
ESIEA
ESME Paris
EFREI Paris
ESTP Paris
Ecole centrale d’électronique
EIGSI La Rochelle
CER ENSAM Chalons
ENI Brest
Ecole navale Brest
ENSIETA Brest
ENSTB Brest
ISEB Brest
ENSA Rennes
ENSP Rennes
INSA Rennes
ESE Cesson
ESAT Rennes
Ecole Louis de Broglie Bruz
INSFA Rennes
ENSTB Cesson
Institut et Sup industriel Eco Lait
ESMSC Saint Cyr
ESITPA Rouen
INSA Rouen
ESIGELEC Rouen
CESI Rouen
ENGEES Strasbourg
ENSAI Strasbourg
ENSICA Toulouse
INSA Toulouse
ESAP Toulouse
ENAC Toulouse
ENSAE Toulouse
CESI Labège
ENM Toulouse
ICAM Toulouse
ENI Tarbes
ENSTIMAC Albi- Carmaux
ENSIA Massy
INSTN Gif sur Yvette
ESO Orsay
ESE Gif sur Yvette
Ecole Polytechnique
INT Evry
I I E Evry
ESF Bagneux
EPF Sceaux
ENSPMR Rueil Malmaison
Ecole Centrale des Arts et Manufactures
ESTACA Levallois Perret
CESI Paris
ENSEA
EISTI Cergy-Pontoise
ESCOM Cergy-Pontoise
EPMI Cergy-Pontoise
EBI Cergy-Pontoise
Annexe 5-B
CODIFICATION DES INSTITUTS CATHOLIQUES
ACADEMIE
Toulouse
Code
CODIFICATION DES ECOLES NATIONALES SUPERIEURES
Libellé Etablissement
ACADEMIE
0310155A Institut catholique Toulouse
Créteil
0490811R Université catholique de l’Ouest
Nantes
Code
Libellé Etablissement
0940607Z ENS Cachan
0753455Y Ecole nationale supérieure de Paris
Paris
0851415B Institut Catholique d’Etudes Supérieures
0693259T ENS Lyon Sciences
Lyon
Lille
0590344D Institut catholique de Lille
Lyon
0690195M Institut catholique de Lyon
Paris
0753541S
0693817Z ENS Lyon Lettres
Institut catholique de Paris
CODIFICATION IUFM Français
CODE
I.U.F.M.
CODE
I.U.F.M.
9830491S
DU PACIFIQUE
0693480H
LYON
0133393T
AIX MARSEILLE
9720706K
MARTINIQUE
0801885P
AMIENS
0341818S
MONTPELLIER
0251762E
BESANCON
0542255H
NANCY METZ
0332826T
BORDEAUX
0442199B
NANTES
0142158V
CAEN
0061758D
NICE
0631821 M
CLERMONT-FERRAND
0451482S
ORLEANS TOURS
7200164R
CORSE
0754445Z
PARIS
0941936U
CRETEIL
0861249R
POITIERS
0211960S
DIJON
0511935B
REIMS
382 955 F
GRENOBLE
0352291A
RENNES
9710939U
GUADELOUPE
0762952W
ROUEN
9 730 224 F
GUYANE
0672635A
STRASBOURG
9741061K
LA REUNION
312 299 F
TOULOUSE
0595851P
LILLE
0781938H
VERSAILLES
0871012C
LIMOGES
Annexe 6
Liste des codes des diplômes
1
Diplôme d'établissement étranger secondaire
2
Diplôme d'établissement étranger supérieur
3
Diplôme de formation générale de santé de grade licence
A
Baccalauréat
B
B.T.S.
C
D.U.T.
D
Attestation délivrée à la suite d'un cursus en CPGE
E
Diplôme d'ingénieur (universitaire ou non)
F
Diplôme universitaire d'entrée en 1er cycle (DAEU etc…)
I
D.E.U.G. (y compris DEUP et DEUG IUP)
K
Fin 1ère année de médecine, pharmacie ou odontologie
L
Diplôme du secteur paramédical et social
M
Autre diplôme universitaire de 1er cycle hors DUT
N
Licence et licence LMD
Q
Maîtrise (y compris maîtrise IUP, MST, MSG, MIAGE)
R
Autre diplôme de 2nd cycle (hors dipl. ingénieur univ.)
U
Diplôme universitaire de 3ème cycle (hors dipl. ingénieur univ.)
V
Diplôme de fin de 2nd cycle des études médicales et pharmaceutiques
Y
Autre diplôme supérieur
Z
Aucun diplôme supérieur
Annexe 7
Codes Handicap
11
Cécité
12
Autre déficience visuelle
21
Surdité sévère et profonde
22
Autre déficience auditive
31
Handicap moteur
41
Troubles à dominantes psychologiques
51
Troubles de santé évoluant sur une longue période
52
Troubles spécifiques du langage (dyslexie)
53
Troubles intellectuels et cognitifs (autisme, …)
54
Plusieurs troubles associés
61
Incapacités temporaires
71
Autres troubles
Annexe 8
CODES : Professions
NIVEAU DETAILLE
CODE
NIVEAU DETAILLE
CODE
Agriculteurs exploitants
10
Contremaîtres, agents de maîtrise
48
Artisans
21
Employés civils et agents de serv. de la fonc. Publ.
52
Commerçants et assimilés
22
Policiers et militaires
53
Chefs d'entreprise de 10 salariés ou plus
23
Employés administratifs d'entreprise
54
Professions libérales
31
Employés de commerce
55
Cadres de la fonction publique
33
Personnels des services directs aux particuliers
56
Professeurs, professions scientifiques
34
Ouvriers qualifiés
61
Professions de l'information, des arts et des spectacles
35
Ouvriers non qualifiés
66
Cadres administratifs et commerciaux d'entreprises
37
Ouvriers agricoles
69
Ingénieurs et cadres techniques d'entreprise
38
Retraités : agriculteurs exploitants
71
Instituteurs et assimilés
42
Retraités : artisans, commerçants, chefs d'ent.
72
Professions intermédiaires de la santé & du travail soc
43
Retraités : cadres, professions intermédiaires
73
Clergé, religieux
44
Retraités : employés, ouvriers
76
Professions intermédiaires admin. de la fonc publique
45
Chômeurs n'ayant jamais travaillé
81
Professions intermédiaires adm. et com. des ent.
46
Autres personnes sans activité professionnelle
82
Techniciens
47
Non renseigné (inconnu ou sans objet)
99