D1 - TS

Edms 335726
CERN
SAFETY CODE
CODE DE SECURITE
D1
Rev.
Publication date: January 1997
EQUIPEMENTS DE LEVAGE
---
LIFTING EQUIPMENT
Ce code annule et remplace le Code D1 publié en 1988
This code annuls and replaces Code D1 issued in 1988
2
CERN
CODE DE SECURITE
SAFETY CODE
Publié par le Directeur général
D1
Rev.
Date de révision: novembre 1996
Original: français
EQUIPEMENTS DE LEVAGE
1
BASE JURIDIQUE
Le présent code est basé sur le document SAPOCO/42, édition de 1994, qui définit la
politique de sécurité du CERN. Il est publié en application des Statut et Règlement du
Personnel.
2
OBJET
Le présent code a pour objet de fixer les règles et les normes à suivre pour l’étude, la
construction, l’installation, les essais, l’utilisation et la maintenance de tout
équipement de levage et de manutention utilisé sur le domaine du CERN.
Les textes génériques pris en référence (mentionnés en chiffres romains dans la suite du
texte) et résumés en Annexe 1 sont :
- les directives européennes (CEE),
- les normes et codes de construction (CEN, ISO, CEI, FEM, NF),
- la réglementation CERN (codes et instructions de sécurité).
3
CHAMP D’APPLICATION
Le présent code s’applique sur tout le domaine du CERN :
- à toute personne relevant de l’autorité du Directeur général (y compris le
personnel des entreprises extérieures et les membres des groupes de physique),
- à tous les équipements et installations de levage et de manutention (y compris
ceux qui appartiennent à des entreprises extérieures et des groupes de physique).
3
4
DEFINITIONS GENERALES
Les équipements concernés sont :
• Appareils de levage :
Tout appareil tel que grue, pont roulant, portique, palan, transpalette, chariot
élévateur, plate-forme élévatrice, élévateur de personnel, élévateur pour personnes à
mobilité réduite, trémie, cric, vérin, etc., ainsi que le train monorail du LEP.
• Accessoires de levage et de manutention :
Tout composant ou équipement permettant la préhension de la charge tel que
manille, anneau à vis, écrou à oeil, élingue, chaîne, câble, corde, crochet, anneau,
palonnier, ainsi que ceux destinés au déplacement sur un plan horizontal.
• Ascenseurs et monte-charge :
Toute installation fixe de levage guidée desservant des niveaux définis pour le
transport de personnes ou de matériel et comportant une cabine.
Nota : Un diagramme d'utilisation du présent code, avec référence à ses différents chapitres
ainsi qu'aux textes réglementaires applicables, est donné en Annexe 2.
5
REGLES A APPLIQUER LORS DE L’ACQUISITION
Ce chapitre vise l'acquisition ou la location d'un appareil ou équipement de levage
par le CERN.
5.1 TEXTES REGLEMENTAIRES
5.1.1 Appareils et accessoires de levage
Lors de l’acquisition d’un appareil ou d’un accessoire de levage deux cas
sont à considérer suivant qu’il s’agit d’un appareil neuf ou d’occasion.
5.1.1.1 Appareils neufs
Est considéré comme "neuf" tout équipement de travail ayant été mis en
service après le 1er janvier 1993.
Le référentiel en vigueur est constitué de :
- La directive européenne 89/392/CEE du 14 juin 1989 modifiée par les
directives 91/368/CEE, 93/44/CEE et 93/68/CEE [I],
- La réglementation CERN.
a) Les instructions de sécurité IS 23 (isolation des câbles) et IS 41
(matières plastiques) [XII, XIII] doivent être strictement appliquées.
4
b) L’identification des câbles et conducteurs électriques ainsi que les
couleurs et signes de sécurité à respecter sont définis dans le code de
sécurité A3 [XIV].
c) Les installations électriques doivent êtres établies et entretenues
conformément au code de sécurité C1 [XV].
d) Les réservoirs et conduits sous pression pour les grues et ponts
roulants qui fonctionnent pneumatiquement ou hydrauliquement,
doivent être établis conformément au code de sécurité D2 [XVI].
e) Les boîtiers de commande des appareils de levage devront être de
couleur jaune.
f) Pour les appareils et accessoires de levage télécommandés, le sens
des mouvements (translation, direction...) devra être indiqué
clairement sur la charpente à un endroit bien visible depuis la zone
où se trouve le conducteur.
g) Toutes les indications et signalisations en place sur les équipements
ainsi que les notices d'instruction doivent être en français et en
anglais.
5.1.1.2 Appareils d’occasion
Tout équipement de travail ayant déjà été effectivement utilisé avant le 1er
janvier 1993 doit être conforme au référentiel en vigueur constitué de la
directive européenne 89/655/CEE du 30 novembre 1989 modifiée par la
directive 95/63/CEE [II].
5.1.2 Ascenseurs et monte-charge
Le référentiel réglementaire en vigueur est constitué de :
• La directive 95/16/CEE du Parlement et du Conseil Européen du 29 juin
1995 [III].
• Les normes du Comité Européen de Normalisation (CEN) suivantes :
* EN 81 partie 1 de 1985 [VI]
* EN 81 partie 2 de 1987 [VII]
• Les normes de l’Association Française de Normalisation (AFNOR)
suivantes :
* NFP 82-211 de 1987 [VIII]
* NFP 82-212 de 1987 [IX]
* NFP 82-311 de 1988 [X]
* NFP 82-312 de 1988 [XI]
Nota : Le CERN accepte les normes nationales définissant des règles de sécurité
d’un niveau au moins équivalent à celles listées ci-avant.
5
5.1.3 Équipements particuliers
Pour ces équipements, les référentiels seront déterminés par TIS. Ces
référentiels tiendront compte des directives européennes applicables, à
défaut de normes nationales.
5.2 DEMANDE D’ACHAT
Pour toute acquisition d'appareils et accessoires de levage, les demandes d'achat
(DAI ou autres) devront être approuvées par TIS.
5.3 CERTIFICATS ET DECLARATIONS DE CONFORMITE
Les appareils (neufs ou d'occasion) et accessoires de levage doivent être livrés
avec une déclaration de conformité ou une déclaration d’incorporation.
Pour les ascenseurs et monte-charge qui seront installés conformément à la
directive 95/16 CEE [III] l’installateur devra fournir une déclaration de
conformité.
Les certificats et déclarations rédigés et remis par le fabricant doivent être en
français ou en anglais.
6.
REGLES A APPLIQUER LORS DE LA CONCEPTION ET DE LA
CONSTRUCTION
Ce chapitre vise le cas où le CERN étudie et réalise l’ingénierie d’un appareil de
levage.
6.1 TEXTES REGLEMENTAIRES
Le référentiel en vigueur est constitué de :
• la directive européenne 89/392/CEE du 14 juin 1989 modifiée par les
directives 91/368/CEE, 93/44/CEE et 93/68/CEE [I],
• des normes européennes harmonisées,
• à défaut de normes européennes harmonisées, des normes ISO ou des normes
nationales,
• des règles de la Fédération Européenne de Manutention (FEM), [XVII],
• des "Recommandations pour l’installation d’un système de radio commande
sur les palans électriques, ponts et portiques roulants" éditées par le Syndicat
Français de la Manutention (SFM) [XVIII],
• la réglementation CERN : voir chapitre 5.1.1.1.
6.2 DOSSIER DE CONCEPTION
Tous les projets relatifs à la conception et à la construction des appareils et
accessoires de levage destinés à être utilisés sur le site devront être soumis à
l'approbation de TIS avant que l'appel d'offres ne commence. A cet effet, le
responsable technique doit préparer un dossier de conception basé sur les
normes en vigueur, qui contiendra :
6
•
•
•
•
•
7
les spécifications techniques,
les conditions et procédures d’utilisation,
les notes de calculs,
un jeu complet de dessins,
les inspections et contrôles de sécurité ainsi que les contrôles de qualité prévus.
MISE EN SERVICE
7.1 TEXTES REGLEMENTAIRES
7.1.1 Appareils de levage et accessoires
Le référentiel réglementaire est constitué de l'arrêté (AM) du
9 juin 1993 [V] fixant les conditions de vérification des équipements de
travail utilisés pour le levage des charges, l’élévation de postes de travail ou
le transport en élévation de personnes.
7.1.2 Ascenseurs et monte-charge
Le référentiel réglementaire en vigueur est constitué des normes :
• EN 81 partie 1 de 1985 [VI]
• EN 81 partie 2 de 1987 [VII]
• NFP 82-211 de 1987
[VIII]
• NFP 82-212 de 1987
[IX]
• NFP 82-311 de 1988
[X]
• NFP 82-312 de 1988
[XI]
7.2 DOSSIER DE REFERENCE
Chaque appareil et accessoire de levage non standard utilisé au CERN doit avoir
un dossier technique de référence qui doit comprendre :
a) -
nom et adresse du fabricant,
identification de l'appareil,
descriptif des modes de fonctionnement,
notice d'instruction telle que définie dans la directive 89/392 CEE [I],
analyse de risques pour la prévention des dangers particuliers
présentés par l'appareil.
b) -
note de calcul,
caractéristiques des composants et accessoires,
jeu de plans et schémas définitifs :
•
plan d'ensemble
•
plan de la structure avec cote et nature des matériaux
•
plan de la localisation des organes de service
•
plan d'implantation des dispositifs de protection
•
schémas des circuits de commande et de puissance (électricité,
fluide).
7
c) -
documents justifiant de la conformité aux spécifications (PV d'essais, PV de
contrôles périodiques, attestation des composants, etc.)
liste des normes utilisées.
Le dossier technique sera en français ou en anglais.
CE DOSSIER DEVRA ETRE CONSERVE PAR TIS PENDANT LA DUREE D'UTILISATION DE
L'EQUIPEMENT AU CERN.
7.3 INSPECTIONS ET EPREUVES AVANT MISE EN SERVICE AU CERN
Le tableau en Annexe 3 fait la synthèse à respecter.
Aucun nouvel appareil de levage ne pourra être mis en service sur le domaine
du CERN sans autorisation et inspection de réception (avec épreuve) par TIS.
7.3.1 Appareils de levage et accessoires
7.3.1.1 Mise en service
Les appareils de levage commandés à un fournisseur extérieur au CERN
devront être livrés avec la déclaration de conformité «!CE!», associée le
cas échéant à des certificats d’essais issus d’un organisme officiel du pays
où l’appareil de levage est construit.
L’inspection de réception sera organisée par la division qui a commandé
l’appareil de levage. La présence d’un représentant de la division qui
assurera l’entretien de cet équipement et d'un représentant de TIS est
exigée. TIS établira un rapport de réception et lui donnera un numéro
d'identification.
7.3.1.2 Remise en service
Une inspection avec épreuve, à décider par TIS, lors de la remise en service
est nécessaire dans les cas suivants :
changement de lieu d’exploitation ou de conditions d’utilisation ,
après un démontage suivi d’un remontage de l'appareil,
après tout remplacement, réparation ou transformation importante
intéressant les organes essentiels,
à la suite de tout accident ou incident.
7.3.2 Ascenseurs et monte-charge
7.3.2.1 Mise en service
Les inspections avant mise en service sont définies dans l’annexe D des
normes EN 81 parties 1 et 2 [VI, VII].
8
7.3.2.2 Remise en service
Les inspections après une transformation importante ou après un accident
ou incident sont définies dans l’annexe E des normes EN 81 partie 1 et 2 [VI,
VII].
7.3.3 Coefficients d’épreuves :
Les coefficients d’épreuves à appliquer sont ceux définis par la notice
d’instructions établie par le fabricant ou résultant de la réglementation
appliquée lors de la conception. A défaut, ces coefficients sont (réf. [I]) :
Pour l’essai statique :
• 1,5 pour les appareils mus par la force humaine employée directement,
• 1,25 pour les autres appareils.
Pour l’essai dynamique :
• 1,1 pour tous les appareils.
8.
EXPLOITATION
8.1 TEXTES REGLEMENTAIRES
8.1.1 Appareils de levage et accessoires
Le référentiel réglementaire est constitué d'un arrêté (AM) du
9 juin 1993 [V].
Nota : Toute utilisation d'appareil de levage à d'autres fins que le levage et
la manutention est interdite, sauf accord préalable de TIS qui doit
s'assurer qu'une telle utilisation est possible et qu'elle s'accompagne de
toutes les mesures de sécurité nécessaires.
8.1.2 Ascenseurs et monte-charge
Le référentiel réglementaire est constitué d'un décret du 10 juillet 1913
modifié, article 11f [IV].
8.2 INSPECTIONS PERIODIQUES
Les appareils et accessoires de levage, ascenseurs, monte-charge et leurs
dispositifs de sécurité doivent être inspectés par TIS avec la périodicité définie
dans le tableau ci-dessous :
9
MATERIEL
PERIODICITE
Câbles
Élévateurs de personnel, sauf ceux qui sont mus
directement par la force humaine
6 mois
Ponts roulants
Palans, portiques
Plates-formes élévatrices
Élévateurs mobiles, grues
Train monorail du LEP
Accessoires de levage
Ascenseurs, monte-charge
12 mois
Transpalettes
24 mois
Les inspections feront l’objet d’un rapport TIS, qui sera envoyé à la division
responsable pour l’entretien et au TSO du bâtiment concerné.
8.3 MAINTENANCE
La division chargée de l’entretien établira et tiendra à jour un registre pour tous
les appareils et accessoires de levage, ascenseurs et monte-charge utilisés au
CERN, dans lequel toute opération d’entretien et/ou modification sera inscrite.
8.4 MODIFICATION OU TRANSFERT D’INSTALLATION OU D'EQUIPEMENT
Tout projet de modification ou transfert des appareils et accessoires de levage et
des ascenseurs et monte-charge nécessite l’approbation de TIS avant exécution.
Les plans et schémas devront être conservés suivant les mêmes dispositions que
celles imposées au dossier de référence (voir 7.2 et 7.3.1.2).
8.5 FORMATION DE CONDUCTEUR
Tout personnel appelé à utiliser sur le domaine du CERN, même
occasionnellement, les appareils de levage tels que ponts roulants, chariots
élévateurs et train monorail du LEP doit être habilité :
a) Les conducteurs et élingueurs professionnels doivent posséder des certificats
d’aptitude professionnelle délivrés par un organisme de formation approuvé
par le CERN.
10
b) Le personnel utilisateur occasionnel (CERN, entreprises extérieures et
expérimentateurs) peut obtenir une habilitation restreinte, délivrée par TIS,
qui l’autorise à utiliser des ponts roulants sans cabine d’une capacité < 20t
après avoir suivi avec succès une formation organisée par TIS. Un examen
médical d’aptitude par le Service Médical du CERN sera exigé pour les
conducteurs de chariots élévateurs à conducteur porté.
L’habilitation peut être suspendue par TIS suite à un accident, un incident ou des
manoeuvres mettant en danger des personnes ou des équipements. Dans ce cas
une formation avec examen sera à nouveau exigée.
8.6 INCIDENTS OU ACCIDENTS
Tous les incidents et accidents doivent être systématiquement signalés à TIS qui
prendra toutes les dispositions utiles (voir code de sécurité A2).
8.7 MISE HORS SERVICE
TIS devra être systématiquement informé en cas de mise hors service de tout
équipement de levage.
11
GLOSSAIRE
AFNOR
= Association Française de Normalisation
AM
= Arrêté Ministériel
CEE
= Communauté Economique Européenne
CEI
= Commission Electrotechnique Internationale
CEN
= Comité Européen de Normalisation
DAI
= Demande d'Achat Interne (CERN)
FEM
= Fédération Européenne de Manutention
ISO
= Organisation Internationale de Standardisation
NF
= Normes Françaises
SAPOCO
= Comité pour la Politique de Sécurité (CERN)
SFM
= Syndicat Français de la Manutention
TIS
= Commission de l'Inspection Technique et de la Sécurité (CERN)
TSO
= Délégué à la Sécurité Territoriale (CERN)
ANNEXE 1
Tableau de codification des textes de référence
Nature du texte
Directives
Européennes
Titre du document de référence
Codification
Directive européenne 89/392/CEE du 14 juin 1989 modifiée
par les directives 91/368/CEE, 93/44/CEE et 93/68/CEE,
concernant le rapprochement des législations des États
membres relatives aux machines
I
Directive européenne 89/655/CEE du 30 novembre 1989
modifiée par la directive 95/63/CEE concernant les
prescriptions minimales de sécurité et de santé pour
l’utilisation par les travailleurs au travail d’équipements de
travail.
II
Directive 95/16/CEE du 29 juin 1995 du Parlement Européen et
du Conseil concernant le rapprochement des législations des
États membres relatives aux ascenseurs
III
Décret français
Décret français du 10 juillet 1913 modifié - article 11f
IV
Arrêté français
Arrêté du 9 juin 1993 du ministère du travail français fixant
les conditions de vérification des équipements de travail
utilisés pour le levage des charges, l’élévation de postes de
travail ou le transport en élévation de personnes.
V
Normes
européennes
Norme EN 81 partie 1 de 1985
Règles de sécurité pour la construction et l’installation des
ascenseurs - Ascenseurs électriques.
VI
Norme EN 81 partie 2 de 1987
Règles de sécurité pour la construction et l’installation des
ascenseurs - Ascenseurs hydrauliques.
VII
Normes
françaises
Norme NFP 82-211 de 1987
Règles de sécurité pour la construction et l’installation des
ascenseurs électriques dans les bâtiments existants.
Norme NFP 82-212 de 1987
Règles de sécurité pour la construction et l'installation des
ascenseurs électriques. Dispositions applicables dans le cas
de transformations importantes.
Norme NFP 82-311 de 1988
Règles de sécurité pour la construction et l’installation des
ascenseurs hydrauliques dans les bâtiments existants.
Norme NFP 82-312 de 1988
Règles de sécurité pour la construction et l'installation des
ascenseurs hydrauliques - Dispositions applicables dans l e
cas de transformations importantes.
VIII
IX
X
XI
12
13
Réglementa-tion
CERN
Instruction de sécurité IS 23, critères et méthodes d’essai
standard pour le choix des câbles, fils électriques et autres
équipements isolés,en fonction de leur sécurité au feu et de
leur résistance aux radiations
XII
XIII
Instruction de sécurité IS 41, l’emploi de matières plastiques
et autres matières non métalliques au CERN en fonction de
leur sécurité au feu et de leur résistance aux radiations
Code de sécurité A3, couleurs et signes de sécurité
XIV
Code de sécurité C1 relatif à l'électricité
XV
Documents divers
Code de sécurité D2, réservoirs à pression et canalisations
sous pression.
XVI
Appareils lourds de levage et de manutention
Règles pour le calcul des appareils de levage (F.E.M. 1.001)
XVII
Recommandations pour l’installation d’un système de radio
commande sur les palans électriques, ponts et portiques,
éditées par le syndicat français de la manutention
XVIII
Ces textes peuvent être consultés auprès de la Division TIS
non
Ascenseurs ou
monte-charge
III
VI
VII
VIII
IX
X
XI
Edms 335726
Conception
Construction
(CERN)
Mise en
Service
Exploitation
Maintenance
Formation
Equipement de Levage
Acquisition
Section 8.5
Mise hors
Service
Section 8.3
Incidents
Accidents
Section 8.7
Chapitre 8
Appareils de
Levage ?
Section 8.6
V
oui
Transfert
Chapitre 7
non
Ascenseurs
ou montecharge
I
Modification
Chapitre 6
oui
Appareil de
Levage ?
V
Section 8.4
Chapitre 5
non
Ascenseurs
ou montecharge
VI
VII
VIII
IX
X
XI
Section 8.4
Appareil de
Levage
non
II
I
XVII
XVIII
XII
XIII
XIV
XV
XVI
Appareil de
Levage ?
Neuf ?
oui
I
XII
XIII
XIV
XV
XVI
* Textes génériques de référence (voir annexe 1)
Annexe 2
Diagramme d’utilisation du Code D1
15
ANNEXE 3
Dispositions à respecter lors de la mise (X)
ou la remise (•) en service d'un équipement de levage
VERIFICATIONS
Examen
d'adéquation
Examen
d'état de
conservation
Essai de
fonctionnement
Epreuves
statiques
dynamiques
ACQUISITION D'UN EQUIPEMENT NEUF OU D'OCCASION
Appareils (cas général)
X•
•
Accessoires *
X•
•
X•
X•
X•
X•
LOCATION D'UN EQUIPEMENT
Appareils et accessoires *
ayant subi les épreuves
et!fait l'objet de
vérifications périodiques
X
X
Appareils n'ayant pas
fait!l'objet de contrôles
périodiques
X
X
Accessoires * n'ayant pas
fait!l'objet de contrôles
périodiques
X
X
*
X
X
X
X
Les manilles et élingues sont exclues; seul le contrôle de l'état de conservation est retenu