CR DU 080416

Réunion du Conseil Municipal du 8 Avril 2016
Compte rendu
--------------L'an deux mille seize, le 8 Avril, le Conseil Municipal de REYVROZ dûment
convoqué s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence
de M. LOMBARD Gérald, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 31.03.16
Présents : Mme CORNIER Andrée, Mme FELISAZ Véronique, Mme HUITEL
Christine, M. LOMBARD Gérald, M. DUPRAZ Didier, M. BRON Michael, M.
COLLOUD Amaury, M. DUBOIS Olivier, M. GERMAIN Jean-Claude, M. ELIE
Michel, M. TISSOT Alain.
Excusé : Néant
M. BRON Michaël a été élu secrétaire.
Le conseil Municipal approuve le compte rendu du 4 Mars 2016 après modification
du paragraphe Urbanisme - Le numéro de la demande préalable pour la
réhabilitation de l'atelier est 07422216B0005 et non 2.
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COMMISSIONS EXTERIEURES
 CCHC :
- Points d'apports volontaires : la CCHC propose de prendre à sa charge une
partie du terrassement nécessaire au PAV du cimetière.
- Premier retour sur l’étude des zones d'activités
- Vestiaires du foot : travaux à terminer. Enveloppe de 16 000 euros.
 Alpes du Léman :
- Le budget a été voté. En baisse sensible concernant la participation de la
commune.
URBANISME
 Certificat d'Urbanisme
- n° 07422216B0003 – SCP GARNIER MINGUET - Les Chapelles - parcelle
B 2745 - 2747 - Vente VULLIEZ Dominique/VULLIEZ Anne-Marie.
 Demande Préalable :
- n° 07422216B0003 - MERCIER-GALLAY Florent - “Outre Brevon” – 338
Route de la Grange – parcelle C 993 - Abri voitures. Avis favorable.
- n° 07422216B0004 - MERCIER-GALLAY Florent - “Outre Brevon” – 338
Route de la Grange – parcelle C 993 - Extension d'un balcon existant.
Avis favorable..
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EAU ET ASSAINISSEMENT
 Avancement des travaux :
Le planning pour les travaux de la tranche 3 conditionnelle vient d'être établi.
L’ensemble des travaux doit être achevé pour fin octobre.
Le revêtement de chaussée de la tranche ferme sera réalisée avant l’été.
BUDGET
 Vote des budgets primitifs 2016 :
Le budget principal et le budget eau et assainissement ont été détaillés au
précédent conseil. Après un rappel, ces budgets ont été approuvés pour les
montants suivants :
Budget principal
Fonctionnement 435 000,00 €
Investissement
467 601,00€
Budget eau et assainissement
Fonctionnement 182 778,00 €
Investissement
849 728,00 €
 Vote des taux de taxes locales 2016 :
Année 2015 (en %)
Taxe d’habitation :
Taxe Foncière (bâti) :
Taxe Foncière (non bâti) :
Contribution Foncière des Entreprise :

Année 2016 (en %)
13.75
9.26
67.59
16.77
15.16
10.21
74.52
18.49
Délibération de création d'emploi d'Adjoint technique 1ère classe :
Suite au changement de grade de M. MOREL-CHEVILLET Jérome en mai
2016 qui passe de la 2ième classe à la 1ère classe d'Adjoint technique nous
devons créer ce nouveau poste.
DIVERS
 Travaux enfouissement réseaux secs Chef Lieu :
La Sté IRRALP (maître d’œuvre) a été contacté pour faire le point sur
l’avancement de ces travaux.
 Règlement Bibliothèque :
Suite à la demande de SAVOIE BIBLIO un règlement interne a été établi.
L’informatisation prévue dans le cadre du réseau des bibliothèques de la
CCHC devrait être réalisée en mai 2016.
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QUESTIONS DIVERSES
 Ecole : La gendarmerie de Boëge a été contactée suite à un incident dû à la
vitesse devant l'école. La commune reste attentive à la sécurité devant l’école
et prendra les dispositions nécessaires.
 Animation :La présentation de Louis CRISTINA sur les libellules le vendredi 18
mars à 20h à la salle polyvalente a été un succès, 20 personnes étaient
présentent.
 Contrôle des postes incendie : un contrôle des postes incendie a été fait par M.
COLLOUD Jean-Claude et Sylvain. 1 borne hors service est à changer au
Jauny.
 Promenade fête des mères :La promenade de la fête des mères aura lieu le 22
mai 2016 à STRESA ET ISOLA BELLA.
 Brûlage des déchets verts : Nous rappelons que le brûlage des déchets verts
est interdit et qu'une zone de dépôt de ces déchets est ouverte chaque lundi
de 18h à 19h du 11/4/16 au 31/10/16 à Charmay.
Prochain conseil municipal le 6 Mai 2016.
Le Maire,
Gérald LOMBARD.
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