PV 17 juin - Camping Le Tatiou

L’an deux mille onze, le dix-sept juin à dix heures, le Conseil municipal de cette commune
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses
séances sous la présidence de M.COUSQUER Alain, Maire.
Présents : M. BIREMONT Alain, M. CAZAURANG Franck, M. CONTANT Eric, M.
CONSTANTY Georges, Mme CONTIS Françoise, M. COUSQUER Alain, Mme
ETCHEVERRIA Elisabeth, M. GUYOT-SIONNEST Jean-Baptiste, Mme HENNY
Geneviève, M. LAURET Fernand, M. LESCARRET Marcel, Mme LISSARRAGUE
Rebecca, M. MOUGIN Lucien, Mme MUNOS Marie-Louise, M. MUSARD François.
Monsieur COUSQUER Alain, Maire indique qu’il est 14h02, que le quorum est atteint
et déclare la séance ouverte. Il explique le premier point à l’ordre du jour.
Il invite l’assemblée à désigner un secrétaire de séance ; Mme HENNY Geneviève est
désignée à l’unanimité.
M. le Maire explique que 2 points seront rajoutés à l’ordre du jour compte tenu de leur
urgence : l’élection du délégué chasse et la convention remplacement avec le CDG. Le
conseil accepte cet ajout.
ORDRE DU JOUR
1. Elections des délégués et suppléants en vue des élections sénatoriales
Le Maire rappelle que le bureau électoral est présidé par le Maire et comprend les deux
conseillers municipaux les plus âgés et les deux conseillers municipaux les plus jeunes
présents à l’ouverture du scrutin à savoir M. LESCARRET, Mme MUNOS, Mme
LISSARRAGUE, M. CONTANT.
Le conseil municipal de Bias après vote à bulletins secrets décide d’élire à l’unanimité
M. COUSQUER Alain, M. BIREMONT Alain, Mme CONTIS Françoise comme délégués
en vue de l’élection des sénateurs.
Le conseil municipal de Bias après vote à bulletins secrets décide d’élire à l’unanimité
Mme HENNY Geneviève, M. MOUGIN Lucien, M. GUYOT-SIONNEST Jean-Baptiste
comme délégués suppléants en vue de l’élection des sénateurs.
2. Désignation délégués (Communauté de Communes 5, école)
Election des délégués à la Communauté des Communes
M. COUSQUER fait le point sur la situation actuelle de la Communauté de Communes.
M. COUSQUER annonce les noms des candidats pour être élu délégué. M. LAURET
intervient et annonce qu’il est lui aussi candidat car suite au procès perdu en référé contre la
Communauté de Communes, il souhaite défendre sa cause.
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M. le Maire précise que 5 délégués représenteront la commune au sein du conseil
communautaire.
M. COUSQUER Alain, M. MOUGIN Lucien, Mme HENNY Geneviève, M. GUYOTSIONNEST Jean-Baptiste, M. CAZAURANG Franck et M. LAURET Fernand sont candidats.
Après vote à bulletins secrets, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 15
- bulletins blancs ou nuls : 0
- suffrages exprimés : 15
- majorité absolue : 8
ont obtenu :
- M. COUSQUER Alain: 15 voix
- M. MOUGIN Lucien : 14 voix
- Mme HENNY Geneviève : 14 voix
- M. GUYOT-SIONNEST Jean-Baptiste : 15 voix
- M. CAZAURANG Franck : 11 voix
- M. LAURET Fernand : 5 voix
M. COUSQUER Alain, M. MOUGIN Lucien, Mme HENNY Geneviève, M. GUYOTSIONNEST Jean-Baptiste, M. CAZAURANG Franck ayant obtenu la majorité absolue sont élus
délégués de la Communauté de Communes.
Election du délégué école :
M. COUSQUER explique que le vote a lieu à scrutin secret pour une nomination ; mais le
conseil municipal peut décider à l’unanimité de ne pas procéder au scrutin secret.
Le conseil décide à l’unanimité de ne pas procéder au scrutin secret.
Le conseil municipal, après vote à main levée, décide à l’unanimité
D’élire Mme LISSARRAGUE Rebecca comme déléguée auprès de l’école, elle représentera
la commune aux conseils d’école.
Election du délégué ACCA chasse :
Le conseil décide à l’unanimité de ne pas procéder au scrutin secret.
Le conseil municipal, après vote à main levée, décide à l’unanimité
D’élire M. LESCARRET Marcel comme délégué ACCA, il représentera la commune auprès
de l’association de chasse.
3. Préparation saison estivale au camping : Animation, gardiennage, contrats
saisonniers, sécurité, etc
Animation
Mme ETCHEVERRIA présente les propositions de différentes sociétés.
UCPA : 19 918€
Tintamarre : 23920€
Malova : 40000€
Mme ETCHEVERRIA précise que la société G7 animation propose des soirées à la carte
(karaoké, soirées dansantes, pétanque…) qui pourraient venir en complément.
Le conseil municipal de Bias,
décide après en avoir délibéré, après vote à main levée, à l’unanimité,
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De confier l’animation du camping à la société UCPA et accepte les termes de la convention.
M. le Maire précise que les maîtres-nageurs avaient déjà reçu une promesse d’embauche, ils
travailleront donc en concertation avec la société d’animation retenue.
Gardiennage
Mme ETCHEVERRIA présente les différents devis : Sud-ouest Sécurité : 21296.80€,
Sécurinter, Vigi 40 : 21144.92€.
Le conseil municipal de Bias,
décide après en avoir délibéré, après vote à bulletins secrets, avec 3 voix pour Sud-ouest
Sécurité et 12 voix pour Vigi 40,
De confier le gardiennage du camping à la société VIGI 40 et accepte les termes de la
convention.
M. le Maire est autorisé à signer le contrat ou tous documents nécessaires.
Contrats saisonniers :
M. le Maire informe l’assemblée que les engagements déjà pris seront respectés. Toutes les
personnes qui ont reçu des promesses d’embauche seront recrutées.
Un poste supplémentaire sera peut-être créé pour juillet et août pour des travaux divers à la
commune.
Gérance Biaséro :
M. COUSQUER explique que la concession attribuée pour le Biaséro a expiré.
7 ou 8 dossiers de candidatures ont été trouvés. 2 propositions paraissaient plus intéressantes.
Il a été pris en compte dans l’analyse des candidatures les compétences et l’expérience en
restauration.
Vu les différentes candidatures reçues pour la gérance du snack-bar le Biaséro, situé au
camping municipal,
Le conseil municipal de Bias,
décide après en avoir délibéré, après vote à main levée, à l’unanimité,
De confier la location gérance du Biaséro à M. et Mme SAUVEUR Christophe pour une
année.
M. le Maire est autorisé à signer le contrat et a délégation pour finaliser cette opération.
4. Convention pôles retraites et protection sociale
Vu la nécessité de renouveler l’adhésion aux pôles retraites et protection sociale,
Le conseil municipal de Bias,
décide après en avoir délibéré, après vote à main levée, à l’unanimité,
d’accepter la convention d’adhésion pôles retraites et protection sociale 2011-2013,
M. le Maire est autorisé à signer la convention ou tous documents nécessaires.
5. Avenant convention medecine
Vu l’avenant à la convention d’adhésion au service médecine proposé,
Le conseil municipal de Bias,
décide après en avoir délibéré, après vote à main levée, à l’unanimité,
d’accepter l’avenant à la convention d’adhésion au service médecine année 2011.
M. le Maire est autorisé à signer l’avenant ou tous documents nécessaires.
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6. Indemnités du receveur municipal
VU, l'article 97 de la loi 82-213 du 2 mars 1982 modifiée
VU, le décret 82-979 du 19 novembre 1982 modifié par le décret n° 91-974 du 16 août 1991
VU, l'arrêté interministériel du 16 décembre 1983
VU, l'arrêté du 16 septembre 1983
qui ont fixé les conditions d'attribution de l'indemnité de conseil et de budget aux comptables
du Trésor, chargés des fonctions de receveurs municipaux et syndicaux.
Le conseil municipal après vote à main levée décide à l’unanimité,
-de solliciter du receveur municipal une aide technique pour l’établissement des
documents budgétaires, la gestion financière et la mise en œuvre des règlements
économiques, budgétaires et financiers.
-d’accorder au receveur municipal en fonction à la trésorerie de Mimizan, pour toute la
durée du mandat du conseil municipal, les indemnités de conseil et de confection de
budgets aux taux maximal. Seule une nouvelle délibération pourra modifier ou supprimer
ces indemnités.
-d’inscrire chaque année aux budgets concernés les crédits nécessaires.
7. Divers
Adhésion service remplacement CDG40
M. le Maire explique que l’ancienne municipalité avait résilié la convention de
remplacement car celle-ci avait été utilisée pour des embauches déguisées non
autorisées par le Conseil municipal.
La convention devra être uniquement utilisée pour le remplacement d’agents malades
ou en cas de surcharge d’activité.
Vu la nécessité de remplacer les agents malades ou de faire face à une surcharge de travail,
Le conseil municipal de Bias,
décide après en avoir délibéré, après vote à main levée, à l’unanimité,
d’adhérer au service de remplacement du CDG 40.
M. le Maire est autorisé à signer la convention ou tous documents nécessaires.
M. le Maire rappelle que dans le point « divers », les conseillers sont autorisés à poser des
questions orales.
Les délégués dans les organismes extérieurs feront dans les futures réunions du conseil des
comptes rendus.
M. le Maire informe les conseillers que les comptes-rendus de réunion seront adressés par
courrier électronique à chaque conseiller.
Il déclare qu’une réunion publique sera prochainement organisée.
L’ordre du jour est épuisé, la séance est levée à 15h24.
Le Maire
A.COUSQUER
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M. BIREMONT Alain,
M. LAURET Fernand,
M. CAZAURANG Franck,
M. LESCARRET Marcel,
M. CONTANT Eric,
Mme LISSARRAGUE Rebecca,
M. CONSTANTY Georges,
M. MOUGIN Lucien,
Mme CONTIS Françoise,
Mme MUNOS Marie-Louise,
Mme ETCHEVERRIA Elisabeth,
M. MUSARD François.
M. GUYOT-SIONNEST Jean-Baptiste,
Mme HENNY Geneviève,
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