Droits d`Utilisation pour le Prestataire de Services

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Licence en Volume Microsoft
Droits d’Utilisation pour le
Prestataire de Services
Français – neutre | Août 2015
1
TABLE DES MATIERES
INTRODUCTION .....................................................................................2
Microsoft Dynamics NAV 2015
43
CONDITIONS UNIVERSELLES DE LICENCE........................................ 4
Microsoft Dynamics SL 2015
44
MODELE DE LICENCE PAR PROCESSEUR....................................... 11
Microsoft User Experience Virtualization Hosting for Desktops v2.1
46
Core Infrastructure Server Suite Datacenter
13
Pack multilingue Office 2013
46
Core Infrastructure Server Suite Standard
14
Office Professional Plus 2013
46
Office Standard 2013
47
Productivity Suite
47
Project 2013 Édition Professionnelle
48
Project 2013 Édition Standard
48
Project Server 2013
48
SharePoint Server 2013
48
Service de synchronisation de Forefront Identity Manager pour
Hosting 2010 R2
15
Microsoft Dynamics C5 2012
15
Microsoft Dynamics GP 2015 R2
16
16
17
Provisioning System
18
SharePoint 2013 Hosting
18
System Center 2012 R2 Datacenter
18
System Center 2012 R2 Standard
20
Windows Server 2012 R2 Datacenter
21
Windows Server 2012 R2 Standard
22
Windows Server 2012 R2 Essentials
24
MODELE DE LICENCE PAR CŒUR .................................................... 26
BizTalk Server 2013 R2 Enterprise
27
BizTalk Server 2013 R2 Standard
28
BizTalk Server 2013 R2 Branch
28
Skype Entreprise Server 2015
49
SQL Server 2014 Standard
52
SQL Server 2014 Business Intelligence
52
System Center 2012 R2 Client Management Suite
53
System Center 2012 R2 Configuration Manager
53
Visio 2013 Édition Professionnelle
53
Visio 2013 Édition Standard
53
Visual Studio Entreprise 2015
54
Visual Studio 2015 Professional
56
Visual Studio Team Foundation Server 2015 avec la technologie SQL
Server 2014
57
Microsoft Dynamics AX 2012 R3 Standard Commerce Server Core 29
Visual Studio Test Professional 2015
59
SQL Server 2014 Enterprise Core
29
Services Active Directory RMS Windows Server 2012 R2
60
SQL Server 2014 Standard Core
29
Services Bureau à Distance pour Windows Server 2012 R2
61
SQL Server 2014 Web Core
30
MODELE DE LICENCE D’ACCES SAL (SUBSCRIBER ACCESS
LICENSE) (PRODUITS AUTRES QUE LES SERVICES EN LIGNE) .... 32
Exchange Server 2013 Éditions Standard et Entreprise
36
Fonctionnalité Microsoft Identity Manager 2016
38
Microsoft Application Virtualization Hosting pour Desktop
38
Microsoft Application Virtualization pour les Services Bureau à Distance
39
Microsoft Dynamics AX 2012 R3
39
41
Microsoft Dynamics CRM 2015 Service Provider
41
42
MODELE DE LICENCE PAR HOTE/INVITE ......................................... 62
Cloud Platform Suite
62
Cloud Platform Guest
63
SERVICES EN LIGNE .......................................................................... 65
System Center Endpoint Protection
68
ANNEXE 1 : LOGICIELS CLIENT/SUPPLEMENTAIRES .................... 70
ANNEXE 2 : AU TRANSFERT DE DONNEES ..................................... 73
INDEX DES PRODUITS ....................................................................... 75
Droits d’Utilisation de Logiciels dans le cadre du programme de Licence en Volume de Microsoft
(français – neutre, Août 2015)
2
Introduction
Les présents Droits d’Utilisation pour le Prestataire de Services définissent les conditions d’utilisation des produits acquis dans le cadre
d’un Contrat de Licence Prestataire de Services.
Date d’entrée en vigueur
Cette version des Droits d’Utilisation pour le Prestataire de Services entrera en vigueur le 1er Août 2015.
DETERMINATION DES CONDITIONS DE LICENCE APPLICABLES A UN PRODUIT
Les conditions de licence applicables à l’utilisation d’un produit sous licence donné incluent les conditions universelles de licence, les
conditions générales de licence pour le modèle de licence associé au produit et toute condition de licence spécifique audit produit.
Conditions universelles de licence
Ces conditions de licence s’appliquent à tout produit (sauf mention contraire dans les conditions générales de licence et/ou les
conditions de licence spécifiques au produit).
Conditions générales de licence
Ces conditions de licence s’appliquent à tout produit concédé sous un modèle de licence donné, sauf mention contraire dans les
conditions de licence spécifiques au produit.
Conditions de licence spécifiques
Ces conditions de licence ne s’appliquent qu’à des produits particuliers.
MODELES DE LICENCE
Quatre modèles de licence sont proposés : par processeur, SAL (Subscriber Access License), par cœur et par hôte/invité. Certains
produits sont disponibles sous plusieurs modèles de licence.
Les services en ligne ne sont disponibles que sous licence SAL (Subscriber Access License). Les conditions générales de licence et
conditions de licence spécifiques applicables aux services en ligne sont détaillées dans une section distincte.
Produits proposés sous les deux modèles de licence
Certains produits peuvent être commercialisés sous un modèle de licence par processeur et/ou SAL. Il s’agit des produits suivants :
•
•
•
•
Certains produits peuvent être commercialisés sous un modèle de licence par cœur et/ou SAL. Il s’agit des produits suivants :
•
VERSIONS PRECEDENTES DES DROITS D’UTILISATION POUR LE PRESTATAIRE DE SERVICES MICROSOFT
Les présents Droits d’Utilisation pour le Prestataire de Services couvrent généralement les versions les plus récentes des produits
disponibles dans le monde entier. Pour connaître les conditions de licence des produits qui n’apparaissent plus dans le présent
document des Droits d’Utilisation pour le Prestataire de Services Microsoft, consultez une version antérieure. Pour obtenir la dernière
version des Droits d’Utilisation pour le Prestataire de Services Microsoft, dans laquelle figure un produit spécifique, consultez la liste
fournie à l’adresse http://www.microsoftvolumelicensing.com/userights/DocumentSearch.aspx?Mode=3&DocumentTypeId=2. Si vous
ne disposez pas de la version souhaitée des Droits d’Utilisation pour le Prestataire de Services Microsoft, contactez votre Responsable
de Compte Microsoft.
Nonobstant ce qui précède, les anciennes versions et la version la plus récente de SQL seront disponibles jusqu’au 31 décembre 2012.
À compter du 31 décembre 2012, les anciennes versions seront retirées des Droits d’Utilisation et de la Liste des Prix pour le
Prestataire de Services.
Introduction
Conditions
→ universelles de → Par processeur →
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
3
CLARIFICATIONS ET SYNTHESE DES MODIFICATIONS APPORTEES
Les présents Droits d’Utilisation pour le Prestataire de Services sont destinés à vous aider à acquérir et à gérer des licences
d’utilisation des produits Microsoft. Pour utiliser un produit existant, reportez-vous aux présents droits d’utilisation des produits ou à
une mise à jour antérieure des droits d’utilisation des produits qui s’appliquent à votre utilisation du produit ou de la mise à jour. Sont
identifiés ci-dessous les ajouts, suppressions, clarifications et autres modifications apportées aux doits d’utilisation de logiciels. Des
clarifications sont également fournies en réponse aux questions des Clients. Elles tiennent compte des règles Microsoft existantes
relatives aux licences.
Ajouts
Suppressions
Microsoft Dynamics GP 2015
Visual Studio 2013 Ultimate
Visual Studio Team Foundation Server 2015 avec
technologie SQL Server 2014
Visual Studio Team Foundation Server 2013 avec
Visual Studio 2013 Premium
R2 Forefront Identity Manager 2010
MODIFICATIONS :
La Fonctionnalité Microsoft Identity Manager 2016 a été incluse avec Windows Server 2012 R2 Datacenter, Windows Server
2012 R2 Standard et Cloud Platform Guest.
Une relative à l’utilisation des bibliothèques Concédées sous une Licence Publique Générale GNU Limitée a été incluse avec
Visual Studio Entreprise 2015, Visual Studio Professional 2015, Visual Studio Test Professional 2015 et Visual Studio Team
Foundation Server 2015 avec technologie SQL Server 2014
Table des matières/Conditions Universelles de Licence
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
4
Conditions Universelles de Licence
Les présentes conditions de licence s’appliquent à votre utilisation de tous les logiciels et services en ligne Microsoft concédés
conformément aux termes de votre Contrat de Licence Prestataire de Services.
Définitions
Les conditions utilisées mais non définies dans les présents Droits d’Utilisation pour le Prestataire de Services Microsoft ont la
signification indiquée dans les termes du Contrat de Licence Prestataire de Services. Les définitions suivantes s’appliquent
également :
Instance
Vous créez une « instance » d’un logiciel en exécutant le programme ou la procédure d’installation dudit logiciel. Vous pouvez
également créer une instance en dupliquant une instance existante. Les références au logiciel comprennent les « instances » de ce
dernier.
Exécution d’une Instance
Vous « exécutez une instance » du logiciel en le chargeant en mémoire et en exécutant une ou plusieurs de ses instructions. Une
fois en cours d’exécution, une instance est considérée active (que ses instructions continuent de s’exécuter ou non) tant qu’elle
n’est pas supprimée de la mémoire.
Environnement de Système d’Exploitation (« OSE »)
Environnement de Système d’Exploitation (OSE) désigne tout ou partie d’une Instance d’un système d’exploitation (voir la définition
d’« Instance »), ou tout ou partie d’une Instance d’un système d’exploitation virtuel (ou émulé d’une quelconque autre manière) qui
active une identité de machine distincte (nom d’ordinateur principal ou identificateur unique similaire) ou des droits d’administration
distincts et des Instances d’applications, le cas échéant, configuré pour s’exécuter sur l’Instance du système d’exploitation ou les
parties identifiées ci-dessus. Il existe deux types d’OSE, physique et virtuel. Un système matériel physique peut disposer d’un OSE
Physique et/ou d’un ou plusieurs OSE Virtuels.
OSE Physique désigne un OSE (voir la définition d’« Environnement de Système d’Exploitation (OSE) ») configuré pour s’exécuter
directement sur un système matériel physique. l’Instance (voir la définition d’« Instance ») du système d’exploitation utilisée pour
exécuter le logiciel de virtualisation matérielle (par exemple Microsoft Hyper-V Server ou des technologies similaires) ou pour fournir
des services de virtualisation matérielle (par exemple la technologie de virtualisation Microsoft ou des technologies similaires) est
considérée comme un élément de l’OSE Physique.
OSE Virtuel désigne un OSE (voir la définition d’« Environnement de Système d’Exploitation (OSE) ») configuré pour s’exécuter sur
un système matériel virtuel (ou émulé d’une quelconque autre manière).
Gestion d’un OSE
« Gérer un OSE » signifie solliciter ou recevoir des données sur, configurer ou donner des instructions au matériel ou logiciel
directement ou indirectement associé à l’OSE. Cela n’inclut pas la découverte de la présence d’un dispositif ou OSE.
Serveur
Un serveur est un système matériel physique capable d’exécuter le logiciel serveur. Une partition matérielle ou une lame est
considérée comme un système matériel physique distinct.
Structure Hôte
« Structure Hôte » désigne un ensemble d’OSE physiques et virtuels configurés et exploités telle une même unité pour fournir des
services réseau, de virtualisation, d’administration et de fichiers.
Attribution d’une licence
Attribuer une licence signifie simplement désigner une licence pour un dispositif ou un utilisateur.
Processeurs Physiques et Virtuels
Un processeur physique est un système matériel physique. Les environnements de système d’exploitation physiques utilisent des
processeurs physiques. Un processeur virtuel est un processeur d’un système matériel virtuel (ou émulé). Les OSE virtuels utilisent
des processeurs virtuels. Uniquement dans le cadre d’une licence, un processeur virtuel est considéré comme possédant le même
nombre de threads et de cœurs que chaque processeur physique du système matériel physique sous-jacent.
Cœur Physique
Un cœur physique est un cœur d’un Processeur Physique. Un Processeur Physique peut inclure un ou plusieurs Cœurs Physiques.
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
5
Thread Matérielle
Une thread matérielle désigne soit un Cœur Physique, soit une hyper-thread de Processeur Physique.
Cœur Virtuel
Un cœur virtuel désigne l’unité de traitement d’un système matériel virtuel (ou émulé d’une quelconque autre manière). Un
Cœur Virtuel est la représentation virtuelle d’une ou de plusieurs Threads Matérielles. Un OSE Virtuel peut exploiter plusieurs
Cœurs Virtuels.
Coefficient Cœur
Le coefficient cœur désigne la valeur numérique associée à un Processeur Physique spécifique, qui permet de déterminer le
nombre de licences requises pour couvrir tous les Cœurs Physiques d’un Serveur.
Vos droits d’utilisation
Conformément à votre Contrat de Licence Prestataire de Services, qui comprend les présents Droits d’Utilisation pour le Prestataire
de Services, vous pouvez utiliser les logiciels et les services en ligne uniquement de la manière décrite dans les présents Droits
d’Utilisation pour le Prestataire de Services.
Droits d’utilisation d’autres versions
Les conditions de licence de certains produits permettent l’utilisation d’une ou de plusieurs copies ou Instances à la fois. Pour
chacun de ces produits, pour chaque copie ou Instance autorisée, vous pouvez créer, stocker et exécuter, au lieu de la version
concédée sous licence, une copie ou une Instance de :
•
•
•
la version antérieure ;
la version linguistique autorisée différente ; ou
la version de plateforme disponible différente (par exemple, 32 bits ou 64 bits).
Vous ne pouvez pas utiliser de versions différentes de composants différents, tels qu’un logiciel serveur et un logiciel
supplémentaire, sauf si la licence concédée pour le produit vous y autorise expressément.
Droits d’utilisation applicables
Les Droits d’Utilisation de Logiciels définis dans le document Droits d’Utilisation pour le Prestataire de Services Microsoft appliqué
lorsque le Client fournit pour la première fois les services logiciels, avec une version de produit donnée, restent en vigueur pendant
toute la durée d’application du contrat, sous réserve des conditions suivantes : (1) si Microsoft introduit une nouvelle version du
produit et si le Client utilise cette nouvelle version, le Client est tenu de se conformer aux droits d’utilisation relatifs à la nouvelle
version ; et (2) si le Client fournit des services logiciels faisant appel à une version antérieure du produit, les droits applicables sont
les droits d’utilisation relatifs à cette version, définis dans le document Droits d’Utilisation pour le Prestataire de Services Microsoft
appliqué lorsque le Client a fourni pour la première fois les services logiciels avec le produit concerné par le contrat en cours ; dans
la mesure où, si le produit dispose de composants ne faisant pas partie de la version initialement utilisée, tous les droits d’utilisation
ultérieurement définis pour ces composants leur sont appliqués.
Droits de récupération en cas de sinistre
Pour chaque instance du logiciel serveur concerné, octroyée sous licence selon les modèles de Licence Par Processeur ou Par
Cœur et exécutée dans un OSE physique ou virtuel sur un serveur sous licence, vous êtes autorisé à exécuter de façon temporaire
une instance de sauvegarde dans un OSE physique ou virtuel sur un serveur dédié à la récupération en cas de sinistre. Les
conditions de licence de logiciel et les restrictions ci-après s’appliquent à votre utilisation du logiciel sur un serveur de récupération
en cas de sinistre :
Le serveur de récupération en cas de sinistre peut fonctionner uniquement pendant les périodes exceptionnelles suivantes :
•
•
•
Pour des tests de récupération en cas de sinistre de courte durée, pendant une semaine tous les quatre-vingt-dix (90) jours
Pendant un sinistre, lorsque le serveur de production à récupérer est hors service
Pendant la période entourant un sinistre, pour une courte durée, pour aider au transfert entre le serveur de production principal et
le serveur de récupération après sinistre
Pour utiliser le logiciel dans le cadre des droits de récupération en cas de sinistre, vous devez respecter les conditions suivantes :
•
•
•
Le serveur de récupération en cas de sinistre ne doit pas fonctionner en dehors des périodes exceptionnelles exposées cidessus.
Le serveur de récupération en cas de sinistre ne doit pas se trouver dans le même cluster que le serveur de production.
Aucune licence Windows Server n’est nécessaire pour le serveur de récupération en cas de sinistre sous réserve que :
• Le rôle Hyper-V dans Windows Server est utilisé pour répliquer des OSE virtuels du serveur de production d’un site principal
vers un serveur de récupération en cas de sinistre.
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
6
•
•
•
Le serveur de récupération en cas de sinistre peut être utilisé uniquement pour :
• exécuter un logiciel de virtualisation matérielle, comme Hyper-V ;
• fournir des services de virtualisation matérielle ;
• exécuter des agents logiciels pour gérer le logiciel de virtualisation matérielle ;
• servir de destination pour la réplication ;
• recevoir des OSE virtuels répliqués, tester le basculement ;
• attendre le basculement des OSE virtuels, et
• exécuter les charges de travail de récupération en cas de sinistre décrites ci-dessus.
• Le serveur de récupération en cas de sinistre ne peut pas être utilisé comme serveur de production.
L’utilisation du logiciel du serveur de récupération en cas de sinistre doit respecter les conditions générales de licence du logiciel.
Une fois le processus de récupération en cas de sinistre terminé et lorsque le serveur de production a été récupéré, le serveur de
récupération en cas de sinistre ne doit pas fonctionner à d’autres moments que ceux autorisés ici.
Interdiction de louer
La location des logiciels est interdite.
Recours à des Prestataires de Services de centre de données
Vous êtes autorisé à avoir recours à des Prestataires de Services de centre de données pour distribuer des Services Logiciels aux
Utilisateurs Finaux sous réserve que les Produits soient signalés dans le SPLA comme éligibles aux Services Logiciels sur serveurs
de Prestataires de Services de centre de données. Un Prestataire de Services de centre de données désigne une entité qui fournit
à un autre Prestataire de Services des Services Logiciels, habituellement d’infrastructure, par le biais de Produits acquis sous
licence auprès de Microsoft dans le cadre de son propre SPLA.
Logiciel tiers
Si d’autres conditions accompagnent un programme concédé sous licence par un tiers, ces conditions s’appliquent à son utilisation.
Code en version précommerciale/préliminaire
Si d’autres conditions accompagnent le code en version précommerciale/préliminaire, lesdites conditions s’appliquent à son
utilisation.
Mises à jour et suppléments
Il est possible que nous vous fournissions une mise à jour ou un complément du logiciel concédé sous licence. Dans ce cas, vous
êtes autorisé à utiliser la mise à jour ou le complément avec le logiciel. Si d’autres conditions accompagnent une mise à jour ou un
complément, lesdites conditions s’appliquent à son utilisation.
Restrictions techniques
Vous devez respecter les restrictions techniques du logiciel qui autorisent uniquement son utilisation de certaines façons. Vous ne
pouvez pas les contourner.
Autres droits
Les droits d’accès au logiciel sur un dispositif quelconque ne vous autorisent pas à exploiter des brevets appartenant à Microsoft ou
tous autres droits de propriété intellectuelle de Microsoft sur le logiciel ou tous dispositifs qui accèdent à ce dispositif.
Documentation
Tout utilisateur disposant d’un accès valide à votre ordinateur ou à votre réseau interne peut copier et utiliser la documentation à
des fins de référence interne. La documentation ne comprend pas la documentation électronique.
Activation du produit
Certains produits et services en ligne nécessitent une activation et une clé de licence en volume en vue de leur installation ou
accès. L’activation associe l’utilisation du logiciel à un dispositif spécifique. Pour plus d’informations, consultez la section Product
Activation (Activation du produit) sur le site http://www.microsoft.com/licensing. Vous êtes responsable de l’utilisation des clés qui
vous sont attribuées et de l’activation des produits qui utilisent vos ordinateurs de service de gestion des clés (KMS). Vous n’êtes
pas autorisé à révéler les clés à des tiers.
•
•
Si cela est nécessaire dans le cas d’un logiciel client, vous pouvez utiliser les clés de Licence en Volume fournies uniquement
avec le produit d’origine, pour les applications nécessitant une activation.
Vous pouvez utiliser vos postes KMS uniquement pour activer des copies du logiciel concédé sous licence au titre de votre
contrat.
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
7
ACTIVATION KMS ET A L’AIDE D’UNE CLE D’ACTIVATION MULTIPLE (MAK)
Au cours de l’activation à l’aide d’une clé d’activation multiple (MAK), le logiciel envoie des informations sur le logiciel et le dispositif
à Microsoft. Au cours de l’activation à l’aide d’un service de gestion des clés (KMS), le logiciel envoie des informations sur le logiciel
hôte KMS et le dispositif hôte à Microsoft. Les dispositifs clients KMS activés avec le service KMS n’envoient aucune information à
Microsoft. Cependant, ils doivent être régulièrement réactivés avec votre hôte KMS. Les informations envoyées à Microsoft au cours
de l’activation MAK ou KMS de l’hôte comprennent :
•
•
•
la version, la langue et la clé de produit du logiciel ;
l’adresse IP du dispositif ;
des informations dérivées de la configuration matérielle du dispositif.
Pour plus d’informations, consultez la page http://www.microsoft.com/licensing/existing-customers/product-activation.aspx. En
utilisant le logiciel, vous consentez à la transmission de ces informations. Avant de l’activer, vous avez le droit d’utiliser la version du
logiciel installée au cours du processus d’installation. Votre droit à utiliser ce logiciel après le délai spécifié lors de l’installation est
limité, à moins de l’activer. Ceci vise à empêcher son utilisation sans licence. Vous n’êtes pas autorisé à continuer à utiliser le
logiciel après cette période si vous ne l’activez pas. Si le dispositif est connecté à Internet, le logiciel peut automatiquement se
connecter à Microsoft pour être activé. Vous pouvez également activer le logiciel par Internet ou téléphone. Dans ce cas, des frais
de service Internet et téléphonique peuvent s’appliquer. Il est possible que vous deviez réactiver le logiciel si vous modifiez vos
composants informatiques ou le logiciel. Le logiciel affichera un rappel d’activation tant que vous ne l’aurez pas activé.
UTILISATION CORRECTE DE KMS
Vous n’êtes pas autorisé à fournir un accès non sécurisé aux ordinateurs KMS sur un réseau dépourvu de contrôle comme Internet.
UTILISATION NON AUTORISEE DES CLES MAK OU KMS
Microsoft peut être amené à prendre les mesures suivantes en cas d’utilisation non autorisée de clés MAK ou KMS : interdire toute
activation et désactivation ultérieure ou bloquer l’activation ou la validation de la clé.
Après la désactivation de la clé, le Client devra peut-être acquérir une nouvelle clé auprès de Microsoft.
Fonctionnalités supplémentaires
Nous pouvons ajouter des fonctionnalités aux logiciels ou services en ligne. d’autres conditions de licence et redevances peuvent
s’appliquer.
Utilisation simultanée de plusieurs produits ou fonctionnalités
Vous avez besoin d’une licence pour chaque produit et pour chaque fonctionnalité acquise sous licence séparément qui sont utilisés
sur un dispositif ou par un utilisateur. Par exemple, si vous utilisez Office sur Windows, vous avez besoin de licences pour Office et
pour Windows.
Microsoft .NET Framework, logiciel PowerShell et correctif Windows KB975759
Microsoft .NET Framework, le logiciel PowerShell et le correctif Windows KB975759 sont inclus dans Microsoft Windows. Sauf
stipulation contraire dans l’article Tests d’évaluation ci-dessous, les conditions de licence de Microsoft s’appliquent à l’utilisation de
ces composants.
D’autres produits peuvent également contenir .NET Framework, le logiciel PowerShell ou le correctif Windows KB975759. Les
présentes conditions de licence s’appliquent à votre utilisation de ce logiciel.
Technologie SQL Server
Si votre édition du logiciel intègre une base de données SQL Server (« Base de Données SQL Server »), vous pouvez exécuter une
seule instance à la fois de la Base de Données SQL Server dans un Environnement de Système d’Exploitation physique ou virtuel
sur un seul Serveur à des fins de prise en charge de ce logiciel. Vous êtes également autorisé à utiliser cette instance de la Base de
Données SQL Server pour prendre en charge d’autres produits qui intègrent une version de la Base de Données SQL Server.
Aucune SAL SQL Server n’est requise pour cette utilisation.
Vous n’êtes pas autorisé à partager cette instance pour prendre en charge un produit n’étant pas concédé sous licence avec la
Base de Données SQL Server.
Si votre édition du logiciel intègre des composants SQL Server autres qu’une Base de Données SQL Server, lesdits composants
vous sont concédés sous licence conformément aux termes de leurs contrats de licence respectifs. De telles licences figurent :
•
•
dans le dossier « juridique », « licences » ou portant un nom similaire dans le répertoire d’installation du logiciel, et peuvent être
contenues dans des contrats de licence autonomes ou jointes aux contrats de licence du logiciel ; ou
par le biais d’Unified Installer pour le logiciel.
Si vous êtes en désaccord avec les conditions de licence des composants SQL Server, ne les utilisez pas.
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
8
Consentement à l’utilisation des données
Nous nous réservons le droit de recueillir et d’utiliser des informations techniques en rapport avec le logiciel, obtenues dans le cadre
des services d’assistance, le cas échéant. Il est possible que nous utilisions ces informations aux fins d’améliorer la qualité de nos
produits ou de proposer des technologies ou des services personnalisés, à vous-même et à vos clients. Nous nous engageons à ne
pas divulguer lesdites informations dans un format permettant de vous identifier personnellement.
Sites Internet tiers
Vous et vos clients peuvent être en lien avec des sites Internet tiers, dans le cadre de l’utilisation des produits. Nous ne contrôlons
en aucun cas les sites tiers. Nous ne portons donc aucune responsabilité concernant le contenu desdits sites tiers, les liens
proposés sur ces sites ou toute modification apportées à ces sites tiers. Nous proposons des liens vers des sites tiers à des fins de
commodité uniquement. l’inclusion desdits liens n’implique, de notre part, aucune approbation des sites tiers auxquels ces liens se
rapportent.
Absence de transfert d’informations personnelles identifiantes
Les produits ne transmettent aucune information personnelle identifiante sans votre consentement, entre votre serveur et des
systèmes informatiques Microsoft.
Dissociation du logiciel
Vous n’êtes pas autorisé à dissocier le logiciel afin de l’utiliser dans plusieurs OSE sous une licence unique, sauf si cette opération
est expressément permise. Cela s’applique même si les OSE se trouvent sur le même matériel physique.
Tests d’évaluation
LOGICIEL
Vous devez obtenir l’accord écrit préalable de Microsoft avant de révéler à des tiers les résultats des tests d’évaluation du logiciel
Serveur ou du logiciel client qui l’accompagne. Cela ne s’applique pas à Microsoft .NET Framework (voir ci-après) ni aux produits
suivants : Live Communications Server, Windows Server et Windows Small Business Server. En revanche, cela s’applique à la
technologie SQL, le cas échéant, qui est concédée sous licence avec ces produits.
MICROSOFT .NET FRAMEWORK
Le logiciel peut inclure un ou plusieurs composants de .NET Framework (les « Composants .NET »). Dans ce cas, vous pouvez
effectuer des tests d’évaluation interne de ces composants. Vous êtes autorisé à divulguer les résultats des tests d’évaluation de
ces composants, à condition de respecter les conditions stipulées à l’adresse suivante :
http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkID=66406. Nonobstant tout autre contrat conclu avec Microsoft, si vous divulguez lesdits
résultats des tests, Microsoft est autorisée à divulguer les résultats des tests d’évaluation effectués sur vos produits concurrents du
composant .NET applicable, à condition de respecter les conditions stipulées à l’adresse suivante :
http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkID=66406.
Rapports de données de cartes de SQL Server Reporting Services
Ce logiciel peut inclure des fonctionnalités permettant de récupérer du contenu tel que des cartes, des images et d’autres données
via l’interface de programmation d’application Bing Maps (l’« API Bing Maps ») ou des produits successeurs pour générer des
rapports affichant des données sur des cartes, des vues aériennes et des images hybrides. Si ces fonctionnalités sont incluses,
vous pouvez les utiliser pour créer et afficher des documents dynamiques ou statiques uniquement avec les méthodes et les
moyens d’accès intégrés dans le logiciel. Vous n’êtes pas autorisé à copier, stocker, archiver ou créer de toute autre manière une
base de données avec le contenu disponible via l’API Bing Maps. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser l’API Bing Maps pour fournir un
guidage/routage basé sur capteur, ou utiliser des Données du trafic routier ou des vues aériennes de Bird’s Eye View (ou des
métadonnées associées) même si elles sont disponibles via l’API Bing Maps à quelque fin que ce soit. Votre utilisation de l’API Bing
Maps et des contenus associés est également régie par les conditions supplémentaires stipulées à l’adresse
http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=21969.
Vous n’êtes pas autorisé à :
•
•
•
à supprimer, réduire, occulter ou modifier les logos, les marques, les mentions de droits d’auteur, les tatouages numériques ou
autres notifications de Microsoft ou de ses fournisseurs inclus dans le logiciel, y compris dans les contenus accessibles via le
logiciel ; ou
à publier le logiciel, y compris ses interfaces API, afin que des tiers puissent le(s) copier ; ou
à partager ou diffuser les documents, textes ou images créés au moyen des fonctions Data Mapping Services du logiciel.
Multiplexage
Les matériels et logiciels que vous utilisez pour :
•
•
regrouper les connexions ;
réacheminer l’information ;
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
•
•
9
réduire le nombre de dispositifs ou d’utilisateurs qui accèdent directement au produit ou qui l’utilisent ; ou
réduire le nombre d’environnements de système d’exploitation (ou OSE), de dispositifs ou d’utilisateurs gérés directement par le
produit,
(parfois également appelé matériel ou logiciel de « multiplexage » ou de « concentration »), ne réduit pas le nombre de licences de
tout type dont vous avez besoin.
Code Distribuable
Le logiciel ou le service en ligne peut contenir du code que vous êtes autorisé à distribuer dans des programmes que vous
développez (également appelés « logiciels de redistribution »), sous réserve des conditions ci-après. Pour les besoins du présent
paragraphe, les termes « vous » et « vôtre/vos » incluent également vos utilisateurs finaux.
DROIT D’UTILISATION ET DE DISTRIBUTION
Le code et les fichiers texte répertoriés ci-après constituent le « Code Distribuable ». Les présents Droits d’Utilisation pour le
Prestataire de Services peuvent fournir des droits pour un autre Code Distribuable.
•
•
•
•
•
Fichiers REDIST.TXT : vous êtes autorisé à copier et distribuer la version en code objet du code contenu dans les fichiers
REDIST.TXT.
Code Échantillon : Vous êtes autorisé à modifier, copier et distribuer les versions en code source et objet du « code
échantillon ».
Fichiers OTHER-DIST.TXT : vous êtes autorisé à copier et distribuer la version en code objet du code répertorié dans les
fichiers OTHER-DIST.TXT.
Distribution par des tiers : vous pouvez autoriser les distributeurs de vos programmes à copier et à distribuer le Code
Distribuable en tant que partie intégrante de ces programmes.
Bibliothèques Silverlight : Copier et distribuer les versions en code objet du code marqué en tant que « Bibliothèques
Silverlight », « Bibliothèques clientes » Silverlight et « Bibliothèques serveur » Silverlight.
Conditions de licence supplémentaires pour tous les produits Visual Studio
Le logiciel peut également contenir le Code Distribuable ci-après. Vous êtes autorisé à :
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
Fichiers REDIST.TXT : copier et distribuer les fichiers figurant dans la liste REDIST à l’adresse
http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=286955 ;
Code Échantillon : modifier, copier et distribuer les versions en code source et objet du « Code Échantillon » ;
Bibliothèque d’images : Copier et distribuer les images et les animations de la Bibliothèque d’Images de la façon décrite dans
la documentation du logiciel. Vous êtes également autorisé à modifier ce contenu. Si vous modifiez le contenu, celui-ci doit être
utilisé en conformité avec les droits d’utilisation du contenu non modifié.
Modèles, modèles de sites et modèles de sites Expression Blend pour Visual Studio : Modifier, copier, déployer et
distribuer les versions en code source et objet des modèles et du code marqué en tant que « modèles de site ».
Polices et polices Expression Blend pour Visual Studio : Distribuer des copies non modifiées des polices Buxton Sketch,
SketchFlow Print et SegoeMarker.
Styles et styles Expression Blend pour Visual Studio : Copier, modifier et distribuer les versions en code source et objet des
« Styles X ».
Icônes : Distribuer des copies non modifiées du code marqué en tant qu’« icônes ».
ASP.NET MVC et Web Tooling Extensions : modifier, copier et distribuer ou déployer un quelconque fichier .js d’ASP.NET
Model View Controller, des pages Web ASP .NET ou de Web Tooling Extensions dans le cadre de vos programmes ASP.NET ;
Modèles de projet Visual Studio LightSwitch: modifier, copier et distribuer ou déployer les fichiers .js des modèles de projet
Visual Studio LightSwitch dans le cadre de vos programmes LightSwitch.
Bibliothèque Windows pour JavaScript : copier et utiliser la Bibliothèque Windows pour JavaScript, sans la modifier, dans les
programmes que vous développez pour un usage interne ou pour les distribuer à des tiers. Les dispositions suivantes
s’appliquent également à ceux de vos programmes exploitant la Bibliothèque Windows pour JavaScript. Les fichiers de la
Bibliothèque Windows pour JavaScript permettent à vos programmes de mettre en œuvre le modèle de conception Windows et
l’interface utilisateur. Vous êtes autorisé à distribuer les programmes que vous développez et qui contiennent des fichiers de la
Bibliothèque Windows pour JavaScript uniquement via le magasin Windows.
Programme d’installation : distribuer le Code Distribuable inclus dans un programme d’installation seulement en tant que partie
intégrante de ce programme. Vous n’êtes pas autorisé à le modifier.
Fichiers KIT d’EXTENSIBILITÉ pour Microsoft Commerce Server 2009 Éditions Standard et Enterprise : Copier et
distribuer les versions en code source et objet du code marqué en tant que « Kit d’extensibilité » et
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
•
10
Fichiers Access Runtime : Copier et distribuer la version en code objet des fichiers SETUP.EXE, ACCESSRT.MSI et
ACCESSRT.CAB d’une copie sous licence de Microsoft Office Édition Professionnelle Plus 2013 ou de Microsoft Office
Access 2013. Vous et vos utilisateurs finaux pouvez utiliser ces fichiers uniquement pour fournir des fonctionnalités de
base de données aux programmes de gestion non base de données.
CONDITIONS DE DISTRIBUTION
Pour tout Code Distribuable que vous distribuez, vous devez :
•
•
•
•
•
•
y ajouter des fonctionnalités importantes et principales au sein de vos programmes ;
pour tout Code Distribuable ayant un nom d’extension de fichier .lib, distribuer uniquement les résultats de l’exécution de ce
Code Distribuable à l’aide d’un éditeur de liens avec votre programme ;
distribuer le Code distribuable inclus dans un programme d’installation seulement en tant que partie intégrante de ce programme
sans modification ;
exiger que les distributeurs et les utilisateurs finaux acceptent des conditions qui protègent le Code Distribuable au moins autant
que votre Contrat de Licence Prestataire de Services ;
afficher votre propre mention de droits d’auteur valable dans vos programmes ; et
garantir et défendre Microsoft contre toute réclamation, y compris pour les honoraires d’avocats, qui résulterait de la distribution
ou l’utilisation de vos programmes.
RESTRICTIONS DE DISTRIBUTION
•
•
•
•
•
modifier toute mention de droits d’auteur, de marques ou de droits de propriété industrielle pouvant figurer dans le Code
Distribuable ;
utiliser les marques de Microsoft dans les noms de vos programmes ou d’une façon qui suggère que vos programmes sont
fournis ou recommandés par Microsoft ;
distribuer du Code Distribuable en vue de son exécution sur une plateforme autre que les systèmes d’exploitation Microsoft, les
technologies d’exécution ou les plateformes d’application, exception faite des fichiers JavaScript, CSS et HTML inclus à des fins
d’utilisation dans des sites et applications Web (contrairement à la Bibliothèque Windows pour fichiers JavaScript), qui peuvent
être distribués et exécutés sur n’importe quelle plateforme ;
inclure le Code distribuable dans des programmes malveillants, trompeurs ou interdits par la loi ; ou
modifier ou distribuer le code source de tout Code distribuable de manière à ce qu’il fasse l’objet, en tout ou partie, d’une Licence
Exclue. Une Licence Exclue implique comme condition d’utilisation, de modification ou de distribution, que le code soit divulgué
ou distribué sous forme de code source ou que d’autres personnes aient le droit de le modifier.
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
11
Modèle de licence par processeur
13
Provisioning System
18
14
18
Hosting 2010 R2
18
15
20
15
21
16
22
16
24
17
CONDITIONS GENERALES
Attribution de licence à un Serveur
Avant d’exécuter des Instances du logiciel Serveur sur un Serveur, vous devez déterminer le nombre de licences de logiciel requises et
les attribuer à ce Serveur de la façon décrite ci-après.
NOMBRE DE LICENCES REQUISES
Sauf stipulation contraire dans les conditions de licence spécifiques d’un produit donné, le nombre de licences requises dépend du
nombre total de processeurs physiques sur le serveur (comme décrit dans l’option 1 ci-dessous) ou du nombre de processeurs
physiques et virtuels utilisés (comme décrit dans l’option 2 ci-dessous). Pour les éditions Entreprise du logiciel, vous avez le choix
entre les deux options. Pour toutes les autres éditions du logiciel, vous devez suivre l’option 2.
Option 1 : virtualisation illimitée : Selon cette option, le nombre de licences requises pour un serveur correspond au nombre total
de processeurs physiques sur le serveur en question. Le comptage et l’attribution de licences selon cette option vous autorise
à exécuter le logiciel Serveur dans un Environnement de Système d’Exploitation Physique et dans un nombre quelconque
d’Environnements de Système d’Exploitation (ou OSE) Virtuels quel que soit le nombre de Processeurs Physiques et Virtuels
utilisés. Cette option est disponible uniquement pour les éditions entreprise du logiciel.
Option 2 : attribution de licences en fonction des processeurs utilisés : Avec cette option, le nombre total de licences requises
pour un Serveur correspond à la somme des licences requises conformément aux sections (a) et (b) ci-après. C’est la seule option
disponible pour les éditions autres que l’édition entreprise du logiciel.
A)
Pour exécuter des instances du logiciel serveur dans un OSE physique sur un serveur, vous devez disposer d’une licence
pour chaque processeur physique utilisé par l’OSE physique.
B)
Pour exécuter des Instances du logiciel Serveur dans un OSE Virtuel sur un Serveur, vous devez disposer d’une licence
pour chaque Processeur Virtuel* utilisé par les OSE. Cependant, si un OSE virtuel utilise uniquement une partie d’un
processeur virtuel, cette partie compte pour un processeur virtuel complet.
*Un Processeur Virtuel est un processeur d’un système matériel virtuel (ou émulé). Les OSE virtuels utilisent des processeurs
virtuels. Uniquement dans le cadre d’une licence, un processeur virtuel est considéré comme possédant le même nombre de
threads et de cœurs que chaque processeur physique du système matériel physique sous-jacent. Par conséquent, pour tout OSE
Virtuel sur un Serveur dans lequel chaque Processeur Physique fournit X processeurs logiques, le nombre de licences requis est la
somme de A) et B), tels que définis ci-dessous :
A)
une licence pour chacun des X processeurs logiques utilisés par l’OSE virtuel
B)
une licence si le nombre de processeurs physiques qu’il utilise n’est pas un nombre entier multiple de X
« X », tel qu’utilisé ci-dessus, est égal au nombre de threads dans chaque processeur physique.
Attribution du nombre de licences requises au Serveur
Après avoir déterminé le nombre de licences requis pour un serveur, vous devez attribuer ce nombre de licences au serveur en
question. Ce serveur est le Serveur Sous Licence pour l’ensemble des licences. Vous n’êtes pas autorisé à attribuer la même
licence à plusieurs serveurs. Une partition matérielle ou lame est considérée comme un serveur distinct.
Vous êtes autorisé à réattribuer une licence, mais pas au cours du même mois civil, à moins que vous ne mettiez au rebut le
serveur sous licence en raison d’une défaillance matérielle permanente. Si vous réattribuez une licence, le serveur auquel vous
la transférez devient le nouveau serveur concédé sous licence.
Exécution d’Instances du logiciel Serveur
Votre droit d’exécuter le logiciel dépend de l’option utilisée pour déterminer le nombre de licences requis.
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
12
Option 1 : virtualisation illimitée : Si vous attribuez à un serveur le même nombre de licences que le nombre total de processeurs
physiques résidant sur ce serveur :
•
•
Vous pouvez exécuter simultanément un nombre quelconque d’instances du logiciel serveur dans un OSE physique et dans
n’importe quel nombre d’OSE virtuels sur le Serveur Sous Licence.
Vous n’avez pas besoin de licences pour les processeurs virtuels.
Option 2 : attribution de licences en fonction des processeurs utilisés : Vous pouvez exécuter simultanément un nombre
quelconque d’instances du logiciel serveur dans des OSE physiques et virtuels sur le Serveur Sous Licence. Toutefois, le nombre
total de processeurs physiques et virtuels utilisés par ces OSE ne peut pas excéder le nombre de licences attribué à ce serveur.
Exécution d’Instances du logiciel client
Vous êtes autorisé à exécuter ou utiliser autant d’Instances que vous le souhaitez des logiciels clients répertoriés dans l’Annexe 1,
dans des Environnements de Système d’Exploitation (ou OSE) Physiques ou Virtuels, sur un nombre illimité de vos périphériques
ou de ceux de vos Clients. Vous ou vos clients pouvez uniquement utiliser les logiciels clients directement avec le logiciel serveur
ou indirectement par le biais d’autres logiciels clients.
Création et stockage d’Instances sur vos Serveurs ou supports de stockage
Pour chaque licence de logiciel acquise, vous disposez des droits supplémentaires stipulés ci-dessous.
•
•
•
Vous pouvez créer un nombre illimité d’instances du logiciel serveur et du logiciel client.
Vous êtes autorisé à stocker les instances du logiciel serveur et du logiciel client sur vos serveurs ou supports de stockage.
Vous êtes autorisé à créer et à stocker les instances du logiciel serveur et du logiciel client uniquement aux fins d’exercer vos
droits d’exécution des instances du logiciel serveur sous licence logicielle, de la façon décrite ci-avant (par ex. vous n’êtes pas
autorisé à distribuer les instances à des tiers autres que votre client (et seulement tel que l’autorise votre contrat)).
Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplémentaires
AUCUNE LICENCE D’ACCES SAL (SUBSCRIBER ACCESS LICENSE) REQUISE POUR L’ACCES
Sauf disposition contraire dans la présente section Par processeur, vous n’avez pas besoin de licence d’accès SAL pour les autres
périphériques afin d’accéder à vos instances du logiciel serveur.
CODE DISTRIBUABLE
Vous êtes autorisé à utiliser le Code Distribuable selon les Conditions universelles de licence.
PACKS SYSTEM CENTER
Les conditions de licence des produits System Center s’appliquent à l’utilisation des Packs d’administration, de configuration, de
processus et d’intégration inclus dans le logiciel.
Mobilité de Licence dans les Batteries de Serveurs
Remarque : s’applique uniquement aux produits associés à la Mobilité de licence dans les Batteries de Serveurs dans la section
« Conditions de licence spécifiques » ci-dessous.
ATTRIBUTION DE LICENCES ET UTILISATION D’UN LOGICIEL DANS UNE BATTERIE DE SERVEURS
Vous pouvez déterminer le nombre de licences dont vous avez besoin, attribuer ces licences et utiliser le logiciel serveur selon les
Conditions Générales de Licence. Sinon, vous pouvez appliquer les droits d’utilisation ci-dessous.
Batterie de serveurs. Une batterie de serveurs peut comprendre jusqu’à deux centres de données chacun physiquement situé :
•
•
dans un fuseau horaire distant de moins de quatre heures de l’autre (Coordinated Universal Time (UTC) et non pas DST), et/ou
au sein de l’Union Européenne (UE) et/ou de l’Association européenne de libre-échange (AELE).
Chaque centre de données peut faire partie d’une seule batterie de serveurs. Vous êtes autorisé à réattribuer un centre de données
d’une batterie de serveurs à une autre, mais pas à court terme (c’est-à-dire pas dans les 30 jours après la dernière attribution).
REATTRIBUTION DE LICENCE
Au sein d’une batterie de Serveurs : Vous pouvez réattribuer des licences à l’un quelconque de vos serveurs situé dans la même
batterie de serveurs aussi souvent que nécessaire. L’interdiction de réattribution au cours du mois civil ne concerne pas les licences
attribuées aux serveurs placés dans la même batterie de serveurs.
Sur plusieurs batteries de Serveurs : Vous êtes autorisé à réattribuer des licences à l’un quelconque de vos serveurs situé dans
une batterie de serveurs différente, mais pas au cours du même mois civil.
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
13
Nonobstant toute disposition contraire des Conditions Générales de Licence concernant le décompte des processeurs virtuels et
physiques, vous avez besoin d’un nombre de licences supérieur ou égal au nombre de processeurs physiques sur les serveurs
concédés sous licence au sein d’une batterie de serveurs prenant en charge ou utilisés à tout moment dans un OSE dans lequel
des instances du logiciel sont exécutées.
EXECUTION D’INSTANCES DU LOGICIEL SERVEUR DANS UNE BATTERIE DE SERVEURS
Pour tous les logiciels serveur couverts par la mobilité de licence : Parce que vous êtes autorisé à réattribuer les licences
selon vos besoins, dans la mesure où vous respectez les conditions suivantes, vous pouvez exécuter le logiciel dans un nombre
quelconque d’environnements de systèmes d’exploitation (ou OSE) au sein d’une batterie de Serveurs. Le nombre de processeurs
physiques prenant en charge ou utilisés à tout moment par ces environnements de système d’exploitation (ou OSE) ne peut pas
dépasser le nombre de licences attribuées aux serveurs de la batterie.
AUTRE METHODE DE DECOMPTE
Au lieu de compter le nombre de processeurs physiques prenant en charge les OSE virtuels, vous pouvez compter le nombre de
processeurs virtuels utilisés par les OSE virtuels dans lesquels des instances s’exécutent. Avec cette méthode de décompte, il ne
faut pas tenir compte de la disposition des Conditions universelles de licence selon laquelle un processeur virtuel est considéré
comme ayant le même nombre d’unités d’exécution et de cœurs que chacun des processeurs physiques sous-jacents. Vous devez
attribuer un nombre de licences égal à la somme du plus grand nombre de :
•
•
processeurs virtuels utilisés à tout moment par des OSE virtuels dans lesquels des instances de logiciel s’exécutent ; et de
processeurs Physiques utilisés à tout moment par des OSE Physiques dans lesquels des Instances de logiciel s’exécutent.
CONDITIONS DE LICENCE SPECIFIQUES
Votre utilisation de ce produit est régie par les conditions universelles de licence, les conditions générales de licence pour le modèle de licence associé audit produit et les conditions de licence
spécifiques ci-après.
Mobilité de licence dans les Batteries de Serveurs : Non
Voir les avertissements applicables : Non
Logiciels client/supplémentaires : Non
Conditions supplémentaires :
SUITE DE PRODUITS
Core Infrastructure Server Suite Datacenter comprend les droits d’utilisation de plusieurs produits. La licence fournit les droits
permettant d’utiliser le logiciel sur un serveur et de gérer le logiciel exécuté sur ce serveur. Ces produits sont également disponibles
au titre de licences de logiciel et de gestion individuelles, tel que décrit dans d’autres sections des présents droits d’utilisation des
produits. Vous êtes autorisé à utiliser les produits inclus dans la suite, tel que cela est prévu dans cette section.
En faisant l’acquisition d’une licence pour Core Infrastructure Server Suite Datacenter, vous faites l’acquisition d’une seule licence
qui peut être attribuée à un seul dispositif ou serveur. Vous ne faites pas l’acquisition d’un ensemble de licences de logiciel et de
gestion pour les produits inclus dans la suite de produit.
CORE INFRASTRUCTURE SERVER (CIS) SUITE DATACENTER
Définitions. « Logiciel Core Infrastructure Server (« CIS ») » désigne dans le contexte d’une licence CIS Suite Datacenter le logiciel
Microsoft pour lequel vous disposez de droits d’utilisation, d’accès ou de gestion au titre la licence CIS Suite Datacenter. Le logiciel
CIS comprend les dernières versions de ce logiciel mises à disposition (et toute version antérieure).
DROITS D’UTILISATION APPLICABLES
Votre accès et votre utilisation du logiciel CIS sont régis par les conditions de licence applicables au logiciel CIS, telles que
modifiées par les présentes conditions de licence. Vous devez attribuer une licence à chaque processeur physique de chaque
serveur sur lequel vous exécutez le logiciel CIS.
LOGICIELS CIS INCLUS
•
•
Windows Server Datacenter
System Center Datacenter
Windows Server Datacenter : Vous êtes autorisé à exécuter un nombre quelconque d’instances de Windows Server Datacenter
dans un nombre quelconque d’environnements de système d’exploitation (ou OSE) sur chaque serveur sous licence.
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
14
Licences de gestion : Vous serez considéré comme ayant attribué au Serveur Sous Licence un nombre de licences System
Center Datacenter égal au nombre de licences CIS Suite Datacenter attribuées au Serveur.
•
Vous êtes autorisé à utiliser le logiciel System Center inclus dans le logiciel CIS pour gérer des OSE sur l’un de vos dispositifs
qui n’est pas concédé sous licence avec CIS Suite si vous ou vos utilisateurs faites l’acquisition et attribuez des licences de
gestion, tel que décrit dans les Droits d’Utilisation pour le Prestataire de Services ou les Droits d’Utilisation des Logiciels dans le
cadre des Licences en Volume, le cas échéant, pour ce logiciel.
CONDITIONS SUPPLEMENTAIRES
•
•
Nonobstant toute stipulation contraire dans votre contrat de licence et dans les Conditions universelles de licence des présents
Droits d’Utilisation pour le Prestataire de Services concernant le passage à une version antérieure ou à une version supérieure
des composants distincts, vous êtes autorisé à exécuter une version antérieure ou une édition inférieure de l’un des produits
individuels fournis dans CIS Suite, tel que cela est prévu dans les conditions de licence de ce produit, stipulées dans les Droits
Toutes les autres conditions prévues dans les Droits d’Utilisation pour le Prestataire de Services, demeurent valables et
pleinement applicables.
Conditions supplémentaires.
SUITE DE PRODUITS
Core Infrastructure Server Suite Standard comprend les droits d’utilisation de plusieurs produits. La licence fournit les droits
permettant d’utiliser le logiciel sur un serveur et de gérer le logiciel exécuté sur ce serveur. Ces produits sont également disponibles
au titre de licences de logiciel et de gestion individuelles, tel que décrit dans d’autres sections des présents droits d’utilisation des
produits. Vous êtes autorisé à utiliser les produits inclus dans la suite, tel que cela est prévu dans cette section.
En faisant l’acquisition d’une licence pour Core Infrastructure Server Suite Standard, vous faites l’acquisition d’une seule licence qui
peut être attribuée à un seul dispositif ou Serveur. Vous ne faites pas l’acquisition d’un ensemble de licences de logiciel et de
gestion pour les produits inclus dans la suite de produit.
CORE INFRASTRUCTURE SERVER (CIS) SUITE STANDARD
Définitions. « Logiciel Core Infrastructure Server (« CIS ») » désigne dans le contexte d’une licence CIS Suite Standard le logiciel
Microsoft pour lequel vous disposez de droits d’utilisation, d’accès ou de gestion au titre la licence CIS Suite Standard. Le logiciel
CIS comprend les dernières versions de ce logiciel mises à disposition (et toute version antérieure).
DROITS D’UTILISATION APPLICABLES
Votre accès et votre utilisation du logiciel CIS sont régis par les conditions de licence applicables au logiciel CIS, telles que
modifiées par les présentes conditions de licence. Vous devez attribuer une licence à chaque processeur physique de chaque
serveur sur lequel vous exécutez le logiciel CIS.
LOGICIELS CIS INCLUS
•
•
Windows Server Standard
System Center Standard
Windows Server Standard : Vous êtes autorisé à exécuter sur le serveur concédé sous licence, à la fois :
•
•
une Instance de Windows Server Standard dans un OSE Physique
une Instance de Windows Server Standard dans un OSE Virtuel
Si vous exécutez le nombre maximal d’Instances autorisées (physiques et virtuelles), l’Instance qui s’exécute dans l’OSE Physique
peut être utilisée uniquement pour :
•
•
•
exécuter le logiciel de virtualisation matérielle
fournir des services de virtualisation matérielle
exécuter le logiciel pour gérer et maintenir les OSE sur le Serveur Sous Licence
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
15
Licences de gestion : Vous serez considéré comme ayant attribué au Serveur Sous Licence un nombre de licences System
Center Standard égal au nombre de licences CIS Suite Standard attribuées au serveur.
•
Si vous gérez un OSE Virtuel sur le Dispositif Sous Licence et que l’OSE Physique est utilisé uniquement pour exécuter le
logiciel de virtualisation matérielle, fournir des services de virtualisation matérielle et gérer les OSE sur ce dispositif, vous êtes
autorisé à gérer à la fois cet OSE Virtuel et l’OSE Physique sur le Serveur Sous Licence.
•
Vous êtes autorisé à utiliser le logiciel System Center inclus dans le logiciel CIS pour gérer des OSE sur l’un de vos dispositifs
qui n’est pas concédé sous licence avec CIS Suite si vous ou vos utilisateurs faites l’acquisition et attribuez des licences de
gestion, tel que décrit dans les Droits d’Utilisation pour le Prestataire de Services ou les Droits d’Utilisation des Logiciels dans le
cadre des Licences en Volume, le cas échéant, pour ce logiciel.
CONDITIONS SUPPLEMENTAIRES
•
•
Nonobstant toute stipulation contraire dans votre contrat de licence et dans les Conditions universelles de licence des présents
Droits d’Utilisation pour le Prestataire de Services concernant le passage à une version antérieure ou à une version supérieure
des composants distincts, vous êtes autorisé à exécuter une version antérieure ou une édition inférieure de l’un des produits
individuels fournis dans CIS Suite, tel que cela est prévu dans les conditions de licence de ce produit, stipulées dans les Droits
Toutes les autres conditions prévues dans les Droits d’Utilisation pour le Prestataire de Services, demeurent valables et
pleinement applicables.
Service de synchronisation de Forefront Identity Manager pour Hosting 2010 R2
Mobilité de Licence dans les Batteries de Serveurs : Oui (voir les conditions
générales)
UTILISATION DES SERVICES DE SYNCHRONISATION UNIQUEMENT
Si vous utilisez uniquement les services de synchronisation de Forefront Identity Manager, vous êtes autorisé à utiliser ce Produit à
la place de Forefront Identity Manager 2012 R2 de la section sur le modèle de SAL.
Votre utilisation de ce produit est régie par les conditions universelles de licence, les conditions générales de licence pour le modèle de licence associé audit produit et les conditions de licence spécifiques
ci-après.
Utilisation en Islande et au Danemark uniquement
Logiciels client/supplémentaires : Oui (voir l’Annexe 1)
COMPOSANTS
Vous n’êtes autorisé à exécuter des instances de fonctionnalités isolées appelées composants que sur une base par Processeur
avec l’édition SAL sélectionnée. Nous nous réservons le droit de modifier la liste des composants. Pour plus de détails sur les
composants complémentaires disponibles, consultez la page http://www.explore.ms.
Pour les composants proposés avec un modèle de Licence Par Processeur, vous n’avez besoin d’acheter et d’enregistrer qu’une
seule Licence Par Processeur pour chaque « base de données système », quel que soit le nombre de processeurs utilisés. Le
terme « base de données système » désigne la base de données sous-jacente qui contrôle vos utilisateurs et unités comptables.
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
16
LOCALISATIONS ET TRADUCTIONS
Microsoft reconnaît qu’il est possible que vous souhaitiez utiliser certains modules ou fonctionnalités localisés et/ou traduits pour
une région en particulier en dehors de cette région. Comme les lois et réglementations varient d’une région à l’autre, ces différences
peuvent empêcher l’utilisation de la fonctionnalité voulue dans d’autres régions que celle pour laquelle elle a été créée. Microsoft ne
formule aucune déclaration, représentation ou garantie (expresse, implicite ou autre), ni aucune assurance quant au fonctionnement
ou à l’adéquation de toute version localisée et/ou traduite des logiciels (y compris les services en ligne rendus disponibles par ces
logiciels) utilisée en-dehors du territoire pour lequel elle a été créée et dans lequel Microsoft rend ces logiciels ou services
généralement disponibles dans le commerce. Renseignez-vous auprès d’un conseiller fiscal de la région dans laquelle vous
envisagez d’utiliser le logiciel pour savoir si la fonctionnalité peut ou non être utilisée dans cette région.
Pour pouvoir localiser et/ou traduire les logiciels, vous devez être titulaire d’un Contrat-Cadre de Licence pour Partenaire de
Localisation et Traduction (MPLLA) en règle. Pour plus d’information sur le Contrat-Cadre MPLLA et sur le Programme de Licence
Microsoft Dynamics pour Partenaire de Localisation et Traduction, visitez la page
https://mbs.microsoft.com/partnersource/partneressentials/pllp ou contactez votre gestionnaire de compte partenaire.
ciaprès.
COMPOSANTS
Cliquez sur le lien http://www.microsoft.com/dynamics/en/us/products/gp-availability.aspx pour connaître la liste des régions pour
lesquelles chaque logiciel Microsoft Dynamics a été localisé par Microsoft et dans quelles langues.
ciaprès.
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
17
COMPOSANTS
Cliquez sur le lien http://www.microsoft.com/dynamics/en/us/products/nav-availability.aspx pour connaître la liste des régions pour
ciaprès.
COMPOSANTS
Cliquez sur le lien http://www.microsoft.com/dynamics/en/us/products/sl-availability.aspx pour connaître la liste des régions pour
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
18
Provisioning System
EXECUTION D’INSTANCES DU LOGICIEL SERVEUR
Vous pouvez exécuter un nombre illimité d’instances du logiciel serveur sur un serveur exécutant une édition de Windows
Server 2003. Cependant, vous ne pouvez pas dissocier les composants du logiciel serveur pour les utiliser sur plusieurs serveurs.
MODIFICATION
Vous avez la possibilité de modifier, mais uniquement aux fins d’intégration avec vos autres systèmes Serveur et ordinateurs
internes, les seuls fichiers de produit (i) identifiés par l’extension .xml ou .asp ou (ii) qui n’ont pas été installés sur le Serveur par le
programme d’installation du produit. Les modifications autorisées que vous apportez au produit, le cas échéant, ne sont pas
couvertes par la garantie limitée proposée dans le cadre du Contrat de licence prestataire de services.
Mobilité de Licence dans les Batteries de Serveurs : Oui (voir les conditions
générales)
Vous êtes autorisé à utiliser le logiciel pour permettre à un utilisateur externe d’accéder au contenu, aux informations et aux
applications. Vous pouvez également utiliser le logiciel pour permettre aux utilisateurs internes d’accéder au contenu, aux
informations et aux applications à condition que ce contenu, ces informations et ces applications soient aussi accessibles aux
utilisateurs externes. L’utilisation du logiciel SharePoint Server pour fournir du contenu, des informations et des applications
limité(es) aux utilisateurs internes doit être couverte par des licences d’accès SAL SharePoint Server 2013. « Utilisateurs externes »
désigne les utilisateurs qui ne sont ni (i) des employés de votre client, ni (ii) des prestataires ou représentants sur site de votre
client. Tous les autres utilisateurs sont des « utilisateurs internes ».
EXECUTION D’INSTANCES DU LOGICIEL SERVEUR
Nonobstant toute stipulation contraire dans les Conditions Générales de Licence, SharePoint Server 2013 Hosting ne peut être
proposé sous licence dans le cadre de l’option de Virtualisation illimitée (décrite comme option (1)). Vous devez utiliser l’option
d’attribution de licence en fonction des processeurs utilisés (décrite comme l’option (2)) pour utiliser sous licence SharePoint
Server 2013 Hosting.
Logiciels client/supplémentaires : Oui
Technologies incluses : Oui (voir Technologie SQL Server)
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
19
Cette licence ne s’applique qu’à la gestion des OSE exécutant un logiciel de système d’exploitation serveur. Pour déterminer le
nombre de licences System Center requis, vous devez compter et attribuer les licences en fonction du nombre de processeurs
physiques du dispositif géré par le logiciel. Lorsque vous aurez attribué ces licences, vous serez autorisé à gérer un nombre
quelconque d’OSE serveur exécutés sur les dispositifs auxquels les licences System Center 2012 R2 Datacenter sont attribuées.
Les licences System Center 2012 R2 Datacenter autorisent également la gestion par des versions antérieures du logiciel serveur
System Center.
System Center 2012 R2 Datacenter concède le droit d’accéder au Service en Ligne System Center Endpoint Protection et au
logiciel associé. Consultez les conditions générales de la section Services en Ligne des présents Droits d’Utilisation pour le
Prestataire de Services pour connaître les conditions de licence applicables à ce Service en Ligne.
System Center 2012 R2 Datacenter inclut le Logiciel Client. Le Logiciel Client comprend tous les composants du produit, à
l’exception de ce qui suit :
•
Unified Installer
•
Console Configuration Manager
•
Point de gestion des dispositifs
•
Console Administrateur
•
Console du Gestionnaire de service
•
Opalis Operator Console Installer
•
SQL Server
•
Toutes les autres consoles de gestion
LOGICIEL .NET FRAMEWORK
Le logiciel du produit contient le logiciel Microsoft .NET Framework et peut contenir le logiciel PowerShell. Reportez-vous aux
conditions de licence de .NET Framework, du logiciel PowerShell et du correctif Windows KB975759 stipulées dans les conditions
universelles de licence.
INTERDICTION DE COPIER OU DISTRIBUER DES GROUPES DE DONNEES
Vous n’êtes pas autorisé à copier ou distribuer des groupes de données (ou une partie quelconque du groupe de données) inclus
dans le logiciel.
WINDOWS AUTOMATED INSTALLATION KIT
Le logiciel serveur peut contenir Windows Automated Installation Kit (WAIK). Le cas échéant, les conditions de licence ci-après
s’appliquent à son utilisation.
Environnement de préinstallation Windows : vous pouvez installer et utiliser l’environnement de préinstallation Windows de
WAIK dans le but d’effectuer des diagnostics et une récupération du logiciel de système d’exploitation Windows. Vous ne pouvez
pas l’utiliser en tant que système d’exploitation général, en tant que client léger, en tant que client bureau à distance ou à toute
autre fin.
ImageX.exe, Wimgapi.dll, Wimfilter et gestionnaire de package : vous êtes autorisé à installer et utiliser les composants
ImageX.exe, Wimgapi.dll et Wimfilter, ainsi que le gestionnaire de package de WAIK pour la récupération du logiciel de système
d’exploitation Windows. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser ces parties du logiciel pour la sauvegarde de votre système d’exploitation
Windows ou à d’autres fins.
HIERARCHIE DE SITE – VUE GEOGRAPHIQUE
Le logiciel serveur System Center 2012 R2 inclut une fonction qui permet de récupérer du contenu, tel que des cartes, des images
et d’autres données, via l’interface de programmation d’application Bing Maps (l’« API Bing Maps ») ou des produits successeurs. Il
est ainsi possible d’afficher des données de site sur des cartes, des vues aériennes et des images hybrides. Vous pouvez utiliser
cette fonction pour afficher les données de site sur votre écran ou pour imprimer un rapport incluant cet aperçu. Ceci ne peut être
fait qu’avec les méthodes et les moyens d’accès intégrés dans le logiciel. Vous n’êtes pas autorisé à copier, stocker, archiver ou
créer de toute autre manière une base de données avec le contenu disponible via l’API Bing Maps. Vous n’êtes pas autorisé à
utiliser les éléments suivants à quelque fin que ce soit, même s’ils sont disponibles via l’API Bing Maps :
•
•
l’API Bing Maps pour fournir un guidage/routage basé sur capteur,
des données de circulation routière ou des vues aériennes de Bird’s Eye (ou des métadonnées associées).
Vous n’êtes pas autorisé à supprimer, réduire, occulter ou modifier les éléments suivants inclus dans le logiciel, y compris dans les
contenus accessibles via le logiciel :
•
•
•
•
logos,
marques,
mentions de droits d’auteur,
tatouages numériques ou
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
•
20
autres notifications de Microsoft ou de ses fournisseurs.
Votre utilisation de l’API Bing Maps et des contenus associés est également régie par les conditions supplémentaires stipulées à
l’adresse http://go.microsoft.com/?linkid=9710837.
Cette licence ne s’applique qu’à la gestion des OSE exécutant un logiciel de système d’exploitation serveur. Pour déterminer le
nombre de licences System Center requis, vous devez compter et attribuer les licences en fonction du nombre de processeurs
physiques du dispositif géré par le logiciel. Lorsque vous aurez attribué ces licences, vous serez autorisé à gérer un OSE serveur,
exécuté sur un dispositif auquel une licence System Center 2012 R2 Standard est attribuée. Si vous gérez un OSE Virtuel sur le
Dispositif Sous Licence et que l’OSE Physique est utilisé uniquement pour exécuter le logiciel de virtualisation matérielle, fournir des
services de virtualisation matérielle et gérer les OSE sur ce dispositif, vous êtes autorisé à gérer à la fois cet OSE Virtuel et l’OSE
Physique sur le Serveur Sous Licence. Aucune licence n’est nécessaire pour les environnements de système d’exploitation dans
lesquels aucune instance du logiciel n’est exécutée. Les licences System Center 2012 R2 Standard autorisent également la gestion
d’OSE par des versions antérieures du logiciel serveur System Center.
Si vous détenez des licences pour un ou plusieurs serveurs de votre centre de données, vos licences incluent les droits
supplémentaires suivants. Vous ne devez pas acheter de licences séparées pour :
•
•
•
les dispositifs de votre infrastructure réseau fonctionnant uniquement dans le but de transmettre les données du réseau et sur
lesquels le logiciel Windows Server n’est pas exécuté,
la conversion d’un OSE physique en OSE virtuel,
le contrôle ou la gestion de l’état des composants matériels d’un dispositif, notamment la température du système, la vitesse du
ventilateur, l’alimentation, la réinitialisation du système, ou la disponibilité de l’UC.
System Center 2012 R2 Standard concède le droit d’accéder au Service en Ligne System Center Endpoint Protection et au logiciel
associé. Consultez les conditions générales de la section Services en Ligne des présents Droits d’Utilisation pour le Prestataire de
Services pour connaître les conditions de licence applicables à ce Service en Ligne.
Vous n’avez pas besoin d’une licence d’accès SAL de gestion pour :
•
•
•
un environnement de système d’exploitation (OSE) dans lequel aucune instance du logiciel n’est exécutée,
un dispositif qui fonctionne uniquement comme un dispositif d’infrastructure réseau (OSI couche 3 ou inférieure) ou
un dispositif géré exclusivement à distance. La gestion à distance consiste en l’interaction via une connexion réseau avec un
contrôleur de gestion matérielle pour contrôler ou gérer l’état des composants matériels (par ex., température du système,
vitesse du ventilateur, alimentation, réinitialisation du système, disponibilité de l’UC). La surveillance de l’utilisation du
processeur, de la mémoire vive (RAM), de la carte réseau (NIC) ou du stockage est considérée comme une tâche de gestion
indirecte de l’environnement de système d’exploitation et nécessite une licence de gestion.
System Center 2012 R2 Standard inclut le Logiciel Client. Le Logiciel Client comprend tous les composants du produit, à l’exception
de ce qui suit :
•
Unified Installer
•
Console Configuration Manager
•
•
•
•
•
SQL Server
•
Toutes les autres consoles de gestion
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
21
dans le logiciel.
autre fin.
Le logiciel System Center 2012 Server inclut une fonction qui permet de récupérer du contenu, tel que des cartes, des images et
d’autres données, via l’interface de programmation d’application Bing Maps (l’« API Bing Maps ») ou des produits successeurs. Il
•
•
•
•
•
•
•
logos,
marques,
ciaprès.
Voir les avertissements applicables : logiciel potentiellement indésirable,
MPEG-4, VC-1 (voir l’Annexe 2)
Vous devez disposer d’une licence logicielle pour chaque processeur physique d’un serveur, licence qui vous permet d’exécuter
simultanément sur ce serveur :
•
une instance du logiciel serveur dans un environnement de système d’exploitation (ou OSE) physique, et
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
•
22
un nombre quelconque d’instances du logiciel serveur dans les environnements de système d’exploitation (ou OSE) virtuels (une
seule instance par environnement de système d’exploitation (ou OSE) virtuel).
Vous êtes autorisé à exécuter sur le serveur sous licence une instance de l’Édition Web, Standard ou Enterprise (de même version
ou d’une version antérieure quelconque) ou une version antérieure de l’Édition Datacenter à la place de l’Édition Datacenter dans
tout environnement de système d’exploitation (ou OSE).
ACCES D’ADMINISTRATION, DE TEST ET DE MAINTENANCE
Pour chaque instance s’exécutant dans un environnement de système d’exploitation (ou OSE), vous pouvez autoriser jusqu’à deux
(2) utilisateurs, en sus de ceux autorisés dans le cadre de l’allocation générale d’utilisateurs administratifs dans votre centre de
données définie dans la section « Administration et maintenance de serveur » de votre Contrat de Licence Prestataire de Services,
à utiliser le logiciel serveur ou à y accéder pour héberger, directement ou indirectement, une interface utilisateur graphique (à l’aide
de la fonction Services Bureau à Distance Windows Server 2012 R2 ou d’une autre technologie). Cette utilisation est autorisée aux
seules fins de test, de maintenance et d’administration des produits sous licence en vertu de votre Contrat de Licence Prestataire
de Services. Les utilisateurs concernés n’ont pas besoin de licence d’accès SAL pour les Services Bureau à Distance de Windows
Server 2012 R2.
TECHNOLOGIE DE STOCKAGE DE DONNEES
Le logiciel serveur peut contenir une technologie de stockage de données dénommée Windows Internal Database. Les composants
du logiciel serveur font appel à cette technologie pour stocker les données. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser ou à accéder à cette
technologie de toute autre manière au titre du présent contrat.
FONCTIONNALITE MICROSOFT IDENTITY MANAGER 2016
Vous devez faire l’acquisition d’une licence d’accès SAL de la Fonctionnalité Microsoft Identity Manager 2016 pour chaque
utilisateur autorisé à accéder, directement ou indirectement, à la Fonctionnalité Microsoft Identity Manager 2016. Consultez la
section relative au modèle de licence d’accès SAL pour plus d’informations.
SERVICES BUREAU A DISTANCE POUR WINDOWS SERVER 2012 R2
Vous devez faire l’acquisition d’une licence d’accès SAL pour les Services Bureau à Distance Windows Server 2012 R2 pour
chaque utilisateur autorisé à accéder, directement ou indirectement, à la fonctionnalité Services Bureau à Distance Windows
Server 2012 R2. Consultez la section relative au modèle de licence d’accès SAL pour plus d’informations.
Vous devez également faire l’acquisition d’une licence d’accès SAL pour les Services Bureau à Distance Windows Server 2012 R2
pour chaque utilisateur autorisé à accéder, directement ou indirectement, aux Services Bureau à Distance Windows Server 2012 R2
ou à Windows Server 2012 R2 pour héberger une interface utilisateur graphique (à l’aide de la fonctionnalité Services Bureau à
Distance Windows Server 2012 R2 ou d’une autre technologie).
Les ordinateurs fournis dans le cadre du service sont soumis au Contrat de Licence Prestataire de Service pour l’utilisation de
Windows Server et des Services Bureau à Distance (RDS). Si vous décidez de fournir ce type de services, vous devez clairement
indiquer dans votre documentation marketing que cette infrastructure est utilisée lors de la prestation du service. Vous n’êtes pas
autorisé à utiliser le Système d’Exploitation Windows Desktop pour fournir des services d’hébergement client, d’hébergement
d’interface utilisateur graphique ou de bureau en tant que service (desktop as a service).
SERVICES ACTIVE DIRECTORY RMS WINDOWS SERVER 2012 R2
Vous devez faire l’acquisition d’une licence d’accès SAL Active Directory RMS pour Windows Server 2012 R2 pour chaque
utilisateur autorisé à accéder, directement ou indirectement, à la fonctionnalité Active Directory RMS de Windows Server 2012 R2.
Consultez la section relative au modèle de licence d’accès SAL pour plus d’informations.
MICROSOFT APPLICATION VIRTUALIZATION POUR LES SERVICES BUREAU A DISTANCE
Vous devez faire l’acquisition d’une licence d’accès SAL pour les Services Bureau à Distance de Microsoft Windows Server 2012
R2 pour chaque utilisateur autorisé à accéder, directement ou indirectement, à Microsoft Application Virtualization pour la
fonctionnalité Services Bureau à Distance. Consultez la section relative au modèle de licence d’accès SAL pour plus d’informations.
Voir les avertissements applicables : logiciel potentiellement indésirable,
MPEG-4, VC-1 (voir l’Annexe 2)
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
23
Le nombre total de licences de logiciel requises pour un serveur correspond à la somme des licences de logiciel requises
conformément aux sections i) et ii) ci-après.
i) Vous devez disposer d’une licence pour l’ensemble des processeurs physiques du serveur, laquelle vous permet d’exécuter
•
•
une Instance du logiciel serveur dans un Environnement de Système d’Exploitation (ou OSE) Physique, et
une instance du logiciel serveur dans un environnement de système d’exploitation (ou OSE) virtuel.
Si vous exécutez une instance dans l’environnement de système d’exploitation (ou OSE) virtuel, l’instance du logiciel serveur qui
s’exécute dans l’environnement de système d’exploitation (ou OSE) physique peut être utilisée uniquement pour :
•
•
•
exécuter le logiciel de virtualisation matérielle ; ou
fournir des services de virtualisation matérielle ; ou
exécuter le logiciel pour gérer et administrer les environnements de système d’exploitation (ou OSE) sur le serveur sous licence.
ii) Vous devez disposer d’une licence logicielle supplémentaire pour chaque Processeur Physique du serveur, pour exécuter une
Instance supplémentaire du logiciel serveur dans des Environnements de Système d’Exploitation (ou OSE) Virtuels.
iii) Vous êtes autorisé à exécuter sur le serveur sous licence une instance de l’Édition Web, Standard ou Enterprise (de même
version ou d’une version antérieure quelconque) à la place de l’Édition Standard dans tout Environnement de Système
d’Exploitation (ou OSE).
ACCES D’ADMINISTRATION, DE TEST ET DE MAINTENANCE
Pour chaque instance s’exécutant dans un environnement de système d’exploitation (ou OSE), vous pouvez autoriser jusqu’à deux
(2) utilisateurs, en sus de ceux autorisés dans le cadre de l’allocation générale d’utilisateurs administratifs dans votre centre de
données définie dans la section « Administration et maintenance de serveur » de votre Contrat de Licence Prestataire de Services,
à utiliser le logiciel serveur ou à y accéder pour héberger, directement ou indirectement, une interface utilisateur graphique (à l’aide
de la fonction Services Bureau à Distance Windows Server 2012 R2 ou d’une autre technologie). Cette utilisation est autorisée aux
seules fins de test, de maintenance et d’administration des produits sous licence en vertu de votre Contrat de Licence Prestataire
de Services. Les utilisateurs concernés n’ont pas besoin de licence d’accès SAL pour les Services Bureau à Distance de Windows
Server 2012 R2.
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
24
Votre utilisation de ce produit est régie par les conditions universelles de licence, les conditions générales de licence pour le modèle de licence associé audit produit et ce qui suit :
Voir les avertissements applicables : transfert de données, MPEG-4, VC-1,
logiciel potentiellement indésirable (Avertissement I) (voir l’Annexe 2)
RESTRICTIONS D’UTILISATION
i) Vous devez disposer d’une licence pour l’ensemble des processeurs physiques du serveur, laquelle vous permet d’exécuter
•
•
une Instance du logiciel serveur dans un Environnement de Système d’Exploitation (ou OSE) Physique, et
une instance du logiciel serveur dans un environnement de système d’exploitation (ou OSE) virtuel.
ii) Active Directory doit être configuré comme suit dans le domaine dans lequel vous exécutez le logiciel serveur :
•
•
•
•
en tant que contrôleur du domaine (serveur unique contenant tous les rôles FSMO (Flexible Single Master Operations) ;
en tant que racine de la forêt du domaine ;
ne pas être un domaine enfant, et
sans relations d’approbations avec d’autres domaines.
iii) Si vous exécutez en même temps les deux Instances autorisées, l’Instance qui s’exécute dans l’OSE Physique peut être utilisée
uniquement pour exécuter le logiciel de virtualisation matérielle ou fournir des services de virtualisation matérielle. Il n’est pas
nécessaire que ladite Instance satisfasse les exigences stipulées à l’alinéa (ii) ci-dessus. Il s’agit de la seule configuration à ne
pas exiger que l’Instance soit un contrôleur de domaine.
30 jours après l’installation initiale du logiciel serveur, le logiciel vérifiera occasionnellement qu’Active Directory est configuré
correctement. Si ce n’est pas le cas :
•
•
•
L’administrateur du serveur recevra des alertes. Ces mêmes alertes figurent dans la rubrique des alertes du Tableau de bord
Windows Server 2012 R2 Essentials.
Au 21ème jour consécutif de non-conformité, le serveur s’interrompra et ne redémarrera que lorsque l’administrateur le
réinitialisera ;
Une fois redémarré, le serveur pourra fonctionner encore 21 jours avant qu’il s’interrompe à nouveau. Et ainsi de suite tant que
vous n’aurez pas corrigé la configuration. À tout moment de chaque période de 21 jours, vous pourrez corriger la configuration
pour la rendre conforme aux présentes conditions de licence.
Une fois que vous aurez corrigé la configuration, les avertissements et interruptions automatiques cesseront.
UTILISATION DU LOGICIEL SERVEUR
Un Compte Utilisateur correspond à un nom d’utilisateur unique et au mot de passe associé créés dans la Console Windows
Server 2012 R2 Essentials. Vous êtes autorisé à utiliser vingt-cinq (25) comptes utilisateur au maximum. Chaque compte utilisateur
autorise un utilisateur nommé à accéder au logiciel serveur et à l’utiliser sur le serveur en question. Vous êtes autorisé à réattribuer
un compte utilisateur d’un utilisateur à un autre, mais pas à court terme (c’est-à-dire pas dans les quatre-vingt-dix (90) jours après la
dernière attribution).
CONNECTEUR WINDOWS SERVER 2012 R2 ESSENTIALS
Vous êtes autorisé à installer et à utiliser le logiciel connecteur Windows Server 2012 R2 Essentials sur cinquante (50) dispositifs
à la fois au maximum. Ce logiciel est destiné à une utilisation exclusive avec le logiciel serveur.
ACCES AUX SERVICES ACTIVE DIRECTORY RMS WINDOWS SERVER 2012 R2
Vous devez faire l’acquisition d’une licence d’accès SAL Active Directory RMS pour Windows Server 2012 R2 pour chaque Compte
Utilisateur par le biais duquel un utilisateur accède, directement ou indirectement, à la fonctionnalité Active Directory RMS de
Windows Server 2012 R2.
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
25
VALIDATION
Le logiciel procédera de temps en temps à une mise à jour ou exigera le téléchargement de la fonction de validation du logiciel.
La validation vérifie que le logiciel a été activé et bénéficie d’une licence appropriée. Elle vous permet également d’utiliser
certaines fonctionnalités du logiciel ou d’obtenir des avantages supplémentaires. Pour plus d’informations, visitez le site
http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=39157.
Au cours d’un contrôle de validation, le logiciel envoie des informations sur le logiciel et le dispositif à Microsoft. Ces informations
comprennent la version, la clé de produit du logiciel et l’adresse IP du dispositif. Microsoft n’utilise pas ces informations pour vous
identifier ou vous contacter ; toutefois, Microsoft peut utiliser et partager ces informations pour empêcher toute utilisation sans
licence du logiciel. En utilisant le logiciel, vous consentez à la transmission de ces informations. Pour plus d’informations sur la
validation et les informations envoyées lors d’un contrôle de validation, consultez http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=96551.
Si le logiciel ne bénéficie pas d’une licence appropriée, ses fonctionnalités peuvent en être affectées. Par exemple, vous
•
•
vous devrez peut-être réactiver le logiciel ; ou
vous recevrez peut-être des rappels vous invitant à vous procurer une copie du logiciel bénéficiant d’une licence appropriée ;
ou ne pas obtenir certaines mises à jour ou mises à niveau de Microsoft.
Vous ne pouvez obtenir des mises à jour ou mises à niveau que pour le logiciel de Microsoft ou de sources autorisées. Pour plus
d’informations sur l’obtention de mises à jour auprès de sources agréées, consultez http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=96552.
Le logiciel serveur peut intégrer une technologie de stockage de données dénommée Windows Internal Database ou Microsoft SQL
Server Desktop Engine for Windows. Les composants du logiciel serveur font appel à ces technologies pour stocker les données.
Les présents Droits d’Utilisation de Logiciels ne vous autorisent pas à utiliser ces technologies ni à y accéder.
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
26
Modèle de licence Par Cœur
27
29
28
30
28
Microsoft Dynamics AX 2012 R3 Standard Commerce Server Core 29
29
Il existe un type de licence de logiciel : la Licence Par Cœur. Le nombre de Licences Par Cœur requis varie. Vous disposez des
droits ci-après pour chaque serveur valablement concédé sous licence. Reportez-vous aux Conditions Universelles de Licence pour
connaître la signification des termes « Coefficient Cœur », « Thread Matérielle », « Instance », « OSE », « Cœur Physique », « OSE
Physique », « Processeur Physique », « Instance Exécutée », « Cœur Virtuel » et « OSE Virtuel ».
Attribution de licence à un Serveur
Avant d’exécuter des instances du logiciel serveur sur un serveur, vous devez déterminer le nombre de licences requises et les
attribuer à ce serveur.
Deux options sont disponibles :
Nombre de Cœurs Physiques d’un Serveur. La licence peut être basée sur le nombre total de Cœurs Physiques du Serveur.
Si vous choisissez cette option, le nombre de licences requises correspondra au nombre de Cœurs Physiques du Serveur,
multiplié par le Coefficient Cœur applicable, tel qu’indiqué à la page http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkID=229882.
OSE Virtuel individuel. La licence peut être fonction des OSE Virtuels du Serveur exécutant le logiciel serveur. Si vous choisissez
cette option, chaque OSE Virtuel exécutant le logiciel serveur nécessitera un nombre de licences égal au nombre de Cœurs Virtuels
qu’il inclut. Cette option impose un minimum de quatre licences par OSE Virtuel. Par ailleurs, si l’un quelconque de ces Cœurs
Virtuels vient à être associé, à tout moment, à plusieurs Threads Matérielles, vous devrez disposer d’une licence pour chaque
Thread Matérielle supplémentaire associée audit Cœur Virtuel. Cette option impose un minimum de quatre licences par OSE
Virtuel.
Attribution du nombre de licences requises au Serveur
Après avoir déterminé le nombre de licences requis pour un serveur, vous devez attribuer ce nombre de licences au serveur en
question. Ce serveur est le Serveur Sous Licence pour l’ensemble des licences. Vous n’êtes pas autorisé à attribuer la même
licence à plusieurs serveurs. Une partition matérielle ou lame est considérée comme un serveur distinct.
Vous êtes autorisé à réattribuer une licence, mais pas au cours du même mois civil, à moins que vous ne mettiez au rebut le
serveur sous licence en raison d’une défaillance matérielle permanente. Si vous réattribuez une licence, le serveur auquel vous
la transférez devient le nouveau serveur concédé sous licence.
Exécution d’Instances du logiciel Serveur
LES DISPOSITIONS SUIVANTES S’APPLIQUENT AUX EDITIONS ENTREPRISE DU LOGICIEL SERVEUR
Votre droit d’exécuter des Instances du logiciel serveur dépend de l’option choisie pour déterminer le nombre de licences logicielles
requises :
Nombre de Cœurs Physiques d’un Serveur. Pour chaque Serveur auquel vous avez attribué le nombre de licences requises, tel
que stipulé dans la section « Nombre de Cœurs Physiques d’un Serveur » ci-dessus, vous êtes autorisé à exécuter un nombre
quelconque d’Instances du logiciel serveur dans un OSE Physique et un nombre quelconque d’OSE Virtuels dudit Serveur.
OSE Virtuel individuel. Pour chaque OSE Virtuel auquel vous avez attribué le nombre de licences requises, tel que stipulé dans la
section « OSE Virtuel individuel » ci-dessus, vous êtes autorisé à exécuter un nombre quelconque d’Instances du logiciel serveur
dans ledit OSE Virtuel.
LES DISPOSITIONS SUIVANTES S’APPLIQUENT AUX EDITIONS STANDARD ET WEB DU LOGICIEL SERVEUR
Votre droit d’exécuter des Instances du logiciel serveur dépend de l’option choisie pour déterminer le nombre de licences logicielles
requises :
Nombre de Cœurs Physiques d’un Serveur. Pour chaque serveur auquel vous avez attribué le nombre de licences requises, tel que
stipulé dans la section « Nombre de Cœurs Physiques d’un Serveur » ci-dessus, vous êtes autorisé à exécuter un nombre
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
27
quelconque d’Instances du logiciel serveur dans l’OSE Physique dudit Serveur.
OSE Virtuel individuel. Pour chaque OSE Virtuel auquel vous avez attribué le nombre de licences requises, tel que stipulé dans la
section « OSE Virtuel individuel » ci-dessus, vous êtes autorisé à exécuter un nombre quelconque d’instances du logiciel dans ledit
OSE Virtuel.
Exécution d’Instances de logiciels supplémentaires
Vous êtes autorisé à exécuter ou utiliser un nombre quelconque d’Instances des logiciels supplémentaires correspondants
répertoriés dans l’Annexe 1 dans des OSE Physiques ou Virtuels sur un nombre illimité de dispositifs. Ces instances sont destinées
à une utilisation exclusive avec le logiciel serveur. Les instances peuvent être utilisées avec le logiciel serveur directement, ou
indirectement via un logiciel supplémentaire.
•
•
•
droits d’exécution des instances du logiciel serveur sous licence logicielle, de la façon décrite ci-avant.
Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplémentaires
Vous n’avez pas besoin de licence d’accès SAL pour les autres périphériques afin d’accéder à vos instances du logiciel serveur.
CODE DISTRIBUABLE
Vous êtes autorisé à utiliser le Code Distribuable selon les Conditions universelles de licence.
Mobilité de Licence dans les Batteries de Serveurs
Remarque : s’applique uniquement aux produits associés à la Mobilité de licence dans les Batteries de Serveurs dans la section
« Conditions de licence spécifiques » ci-dessous.
ATTRIBUTION DE LICENCES ET UTILISATION D’UN LOGICIEL DANS UNE BATTERIE DE SERVEURS
Vous pouvez réattribuer des Licences Par Cœur dans les circonstances prévues aux Conditions Générales de Licence. Sinon, vous
pouvez réattribuer ces licences comme prévu ci-dessous.
Batterie de serveurs. Une batterie de serveurs peut comprendre jusqu’à deux centres de données chacun physiquement situé :
•
•
dans un fuseau horaire distant de moins de quatre heures de l’autre (Coordinated Universal Time (UTC) et non pas DST), et/ou
au sein de l’Union Européenne (UE) et/ou de l’Association européenne de libre-échange (AELE).
Chaque centre de données peut faire partie d’une seule batterie de serveurs. Vous êtes autorisé à réattribuer un centre de données
d’une batterie de serveurs à une autre, mais pas au cours du même mois civil.
•
•
Au sein d’une Batterie de Serveurs. Vous pouvez réattribuer des Licences Par Cœur à l’un quelconque de vos Serveurs situé
dans la même Batterie de Serveurs aussi souvent que nécessaire. L’interdiction de réattribution au cours du mois civil ne
concerne pas les licences par cœur de logiciel attribuées aux serveurs placés dans la même batterie de serveurs.
Sur plusieurs batteries de serveurs. Vous êtes autorisé à réattribuer des licences par cœur à l’un quelconque de vos serveurs
situé dans une batterie de serveurs différente, mais pas au cours du même mois civil.
ciaprès.
Mobilité de licence dans les Batteries de Serveurs : Oui (voir les conditions
générales)
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
28
COMPOSANT WEB OFFICE
Vous êtes autorisé à utiliser le composant uniquement pour afficher et imprimer des copies de documents, de textes et d’images
statiques créé(e)s à l’aide dudit logiciel et vous n’avez pas besoin d’obtenir de licences distinctes pour les copies du composant.
ciaprès.
générales)
Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le logiciel serveur, y compris le logiciel Master Secret Server, sur un serveur qui fait partie d’un
cluster en réseau ou dans un environnement de système d’exploitation qui fait partie d’un cluster en réseau d’OSE sur le même
serveur.
ciaprès.
générales)
Vous pouvez exécuter des instances du logiciel sur des Serveurs Concédés Sous Licence uniquement au point de terminaison de
votre réseau interne (ou au bord de votre organisation), en vue de relier des évènements ou des transactions métier à ce point de
terminaison. Le Serveur Concédé Sous Licence ne peut pas :
•
•
•
être utilisé en tant que nœud central dans un modèle de réseau Hub and Spoke,
centraliser les communications d’entreprise avec d’autres serveurs ou dispositifs ; ou
automatiser les processus métier entre les divisions, les unités opérationnelles ou les succursales.
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
29
Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le logiciel serveur, y compris le logiciel Master Secret Server, sur un serveur qui fait partie d’un
cluster en réseau ou dans un environnement de système d’exploitation qui fait partie d’un cluster en réseau d’OSE sur le même
serveur.
Microsoft Dynamics AX 2012 R3 Standard Commerce Server Core
générales)
générales)
Voir les avertissements applicables : mises à jour automatiques
(voir l’Annexe 2)
DROITS DES EDITIONS ANTERIEURES
Pour toute Instance autorisée, vous êtes autorisé à créer, stocker et utiliser une Instance de la version 2008 R2 de l’édition SQL
Server Datacenter du logiciel, de toute version antérieure de l’édition SQL Server Enterprise du logiciel ou d’une version 2014 ou
antérieure des éditions du logiciel suivantes : Business Intelligence, Standard, Workgroup ou Standard Edition for Small Business.
SERVEUR DE BASCULEMENT
Pour chaque OSE dans lequel vous exécutez des instances du logiciel serveur, vous êtes autorisé, au maximum, à exécuter le
même nombre d’instances de basculement passives dans un OSE distinct en prévision d’un événement de basculement. Vous êtes
autorisé à exécuter les instances de relais passifs sur un serveur autre que le serveur sous licence. Toutefois, si vous avez acquis
sous licence le logiciel serveur conformément aux dispositions de la section « Nombre de Cœurs Physiques d’un Serveur » cidessus et que l’OSE dans lequel vous exécutez les Instances de basculement passives est sur un Serveur distinct, le nombre de
Cœurs Physiques du Serveur distinct ne doit pas excéder le nombre de Cœurs Physiques du Serveur Sous Licence et le Coefficient
Cœur des Processeurs Physiques dudit Serveur doit être égal ou inférieur au Coefficient Cœur des Processeurs Physiques du
Serveur Sous licence. Si vous avez acquis sous licence le logiciel serveur conformément aux dispositions de la section « OSE
Virtuel individuel » ci-dessus, le nombre de Threads Matérielles utilisées dans cet OSE distinct ne doit pas excéder le nombre de
Threads Matérielles utilisées dans l’OSE correspondant dans lequel les Instances actives sont exécutées.
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
générales)
30
(voir l’Annexe 2)
Pour toute instance autorisée, vous êtes autorisé à créer, stocker et utiliser une instance de la version 2012, ou une version
antérieure, des éditions du logiciel suivantes : SQL Server Standard, Workgroup ou Small Business.
Cœurs Physiques du Serveur distinct ne doit pas excéder le nombre de Cœurs Physiques du Serveur Sous licence et le Coefficient
Serveur Sous Licence. Si vous avez acquis sous licence le logiciel serveur conformément aux dispositions de la section « OSE
Virtuel individuel » ci-dessus, le nombre de Threads Matérielles utilisées dans cet OSE distinct ne doit pas excéder le nombre de
Threads Matérielles utilisées dans l’OSE correspondant dans lequel les Instances actives sont exécutées.
générales)
(voir l’Annexe 2)
Le logiciel ne peut être utilisé que pour la prise en charge :
•
•
•
•
des pages Web ;
des sites Web ;
des applications Web ;
des services Web ;
Il ne peut pas prendre en charge des applications métier (par exemple, Gestion de la Relation Client (CRM), Gestion des
Ressources de l’Entreprise et autres applications similaires).
Cœurs Physiques du Serveur distinct ne doit pas excéder le nombre de Cœurs Physiques du Serveur Sous licence et le Coefficient
Serveur Sous Licence. Si vous avez acquis sous licence le logiciel serveur conformément aux dispositions de la section « OSE
Virtuel individuel » ci-dessus, le nombre de threads matérielles utilisées dans cet OSE distinct ne doit pas excéder le nombre de
threads matérielles utilisées dans l’OSE correspondant dans lequel les instances actives sont exécutées.
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
31
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
32
Modèle de Licence d’Accès SAL (Subscriber Access License)
(Produits Autres que les Services en Ligne)
36
Project Server 2013
48
38
48
38
49
39
52
52
39
53
41
53
41
53
42
53
43
54
44
56
46
46
Server 2014
57
46
59
47
60
Productivity Suite
47
61
48
48
ORGANISATION DES CONDITIONS GENERALES DE LICENCE D’ACCES SAL
Les conditions suivantes sont organisées en trois sections : Logiciel Serveur, Serveurs de gestion et Applications bureautiques. La
section de ces conditions générales applicable à un produit donné est indiquée sous le nom dudit produit dans la section « Conditions
de licence spécifiques ».
Logiciel serveur
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
Microsoft Application Virtualization pour les Services
Bureau à Distance
Microsoft Identity Manager 2016
•
•
•
•
•
•
•
•
Microsoft User Experience Virtualization Hosting for
Desktops v2.1
Productivity Suite
Project Server 2013
Visual Studio Team Foundation Server 2015 avec la
Services Bureau à Distance pour Windows Server 2012
R2
Vous disposez des droits ci-après pour chaque licence d’accès SAL correspondante acquise.
LICENCES D’ACCES SAL (SUBSCRIBER ACCESS LICENSE)
Vous devez acheter et Attribuer une Licence d’accès SAL à chaque utilisateur autorisé à accéder, directement ou indirectement, à
vos Instances du logiciel Serveur, qu’il y ait ou non accès au logiciel Serveur proprement dit. Aucune licence d’accès SAL Dispositif
n’est disponible, excepté pour les produits spécifiés dans la section « Conditions de licence spécifiques ». Une partition matérielle
ou lame est considérée comme un dispositif distinct. La licence d’accès SAL correspondant à chaque produit est précisée dans la
section « Conditions de licence spécifiques » ci-dessous.
Sauf disposition contraire dans la section Par processeur de ce document, vous n’avez pas besoin de licence d’accès SAL pour tout
logiciel commercialisé sous une licence par processeur ou par cœur.
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
33
Certains produits sont disponibles sous licences d’accès SAL de base et sous licences d’accès SAL supplémentaires. De manière
générale, les SAL supplémentaires permettent d’accéder aux fonctionnalités de base, ainsi qu’aux fonctionnalités premium ou à
celles stipulées pour la SAL. Nonobstant cette règle générale, certains produits nécessitent à la fois une SAL de base et une SAL
supplémentaire pour permettre l’accès aux fonctions premium ; d’autres nécessitent différentes SAL pour permettre l’accès à des
fonctions spécifiques. La licence d’accès SAL correspondant à chaque produit est précisée dans la section « Conditions de licence
spécifiques » ci-dessous.
TYPES DE LICENCES D’ACCES SAL
Il existe trois types de licence d’accès SAL : une pour les dispositifs (périphériques), une pour les utilisateurs standard et une pour
les utilisateurs pédagogiques qualifiés (« étudiants »). Chaque licence d’accès SAL dispositif (pour les produits qui acceptent ce
type de licence) autorise un seul dispositif, quel qu’en soit l’utilisateur, à accéder aux instances du logiciel serveur sur vos serveurs.
Chaque licence d’accès SAL Utilisateur autorise un utilisateur, utilisant n’importe quel dispositif, à accéder aux Instances du logiciel
Serveur sur vos Serveurs. Les produits proposant des licences d’accès SAL étudiant exigeant une qualification conformément au
« Qualified Educational Customer Addendum » (Addendum relatif aux clients pédagogiques qualifiés). Tout comme les licences
d’accès SAL utilisateur, chaque licence d’accès SAL étudiant autorise un utilisateur, utilisant n’importe quel dispositif, à accéder aux
instances du logiciel serveur sur vos serveurs.
REATTRIBUTION DE LICENCES D’ACCES SAL (SUBSCRIBER ACCESS LICENSE)
Vous pouvez réattribuer une SAL Dispositif d’un dispositif à un autre ou une SAL Utilisateur d’un utilisateur à un autre, mais pas au
cours du même mois civil, à moins de réattribuer de manière temporaire votre SAL Dispositif à un dispositif de rechange en cas de
panne du premier dispositif ou votre SAL Utilisateur à un travailleur temporaire lorsque l’utilisateur est absent.
LICENCES D’ACCES SAL POUR SA
Vous pouvez faire l’acquisition de licences d’accès SAL pour SA et les attribuer à des utilisateurs auxquels une Licence d’Accès
Client (CAL, Client Access License) a déjà été attribuée, avec Software Assurance active (« SA », assurance logicielle), dans le
cadre d’un programme de Licences en Volume Microsoft, ou à des utilisateurs utilisant un dispositif auquel a été attribuée une
licence CAL dispositif avec couverture Software Assurance active. Vous ne pouvez acquérir de licence d’accès SAL pour SA pour
plusieurs utilisateurs à la fois, pour une licence CAL éligible donnée. Les droits d’utilisation des licences d’accès SAL pour SA sont
identiques à ceux des licences d’accès SAL correspondantes, tels que définis dans le présent document. Le droit d’attribuer une
licence d’accès SAL pour SA à un utilisateur ou à un dispositif expire lorsque la couverture Software Assurance de la licence CAL
éligible expire. l’utilisation d’une licence d’accès SAL pour SA n’invalide en aucun cas les droits d’utilisation de la licence CAL
éligible. Les licences d’accès SAL pour SA peuvent et doivent être réattribuées uniquement lors de la réattribution de la licence CAL
éligible. Pour plus d’informations sur la commande de licences d’accès SAL pour SA et sur la procédure de validation de la
commande, consultez http://www.explore.ms ou contactez votre revendeur de produits logiciels.
Les licences d’accès SAL disponibles pour les Clients SA et les CAL éligibles correspondantes sont répertoriées dans la
section « Conditions de licence spécifiques ».
CREATION ET STOCKAGE D’INSTANCES SUR VOS SERVEURS OU SUPPORTS DE STOCKAGE.
•
•
•
droits d’exécution des instances du logiciel serveur sous licence logicielle, de la façon décrite ci-avant.
PACKS SYSTEM CENTER
LOGICIEL
Exécution d’Instances du Logiciel Serveur : Vous pouvez exécuter simultanément ou utiliser un nombre illimité d’instances du
logiciel serveur dans des environnements de système d’exploitation (ou OSE) physiques ou virtuels, sur un nombre de dispositifs
illimité.
Exécution d’Instances du logiciel client : Vous êtes autorisé à exécuter ou utiliser un nombre illimité d’Instances du logiciel client
répertorié dans l’Annexe 1, dans des Environnements de Système d’Exploitation (ou OSE) Physiques ou Virtuels, sur un nombre
illimité de dispositifs. Vous pouvez uniquement utiliser les logiciels clients directement avec le logiciel serveur ou indirectement par
le biais d’autres logiciels clients.
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
34
Serveurs de gestion
•
•
Vous devez acquérir et attribuer, à un dispositif ou à un utilisateur, une licence SAL client appropriée pour les Environnements de
Système d’Exploitation (« OSE ») que vous gérerez directement ou indirectement à l’aide de vos Instances du logiciel serveur.
Deux types de licence d’accès SAL Client :
TYPES DE SAL CLIENT
Il existe deux types de licence d’accès SAL client : une licence destinée aux environnements de système d’exploitation gérés et une
licence destinée aux utilisateurs.
•
•
•
Les licences d’accès SAL client OSE permettent à vos instances du logiciel serveur de gérer un nombre égal d’environnements
de système d’exploitation, quels que soient les utilisateurs qui s’en servent.
Les licences d’accès SAL client utilisateur permettent à vos instances du logiciel serveur de gérer les environnements de
système d’exploitation utilisés par chaque utilisateur auquel une licence d’accès SAL client est attribuée. Si plusieurs utilisateurs
utilisent un OSE et que vous ne disposez pas d’une licence OSE, vous devez attribuer une licence d’accès SAL client à chacun
de ces utilisateurs.
Les licences d’accès SAL client ne permettent pas la gestion d’un environnement OSE exécutant un système d’exploitation
serveur.
SAL DE GESTION
Si vous faites l’acquisition de licences d’accès SAL client utilisateur, vous devez les attribuer aux utilisateurs des environnements
OSE gérés par vos instances du logiciel serveur.
Si vous faites l’acquisition de licences SAL Client OSE, vous devez les attribuer aux dispositifs sur lesquels vos OSE seront
exécutés. Une partition matérielle ou lame est considérée comme un dispositif distinct. Le nombre d’environnements de système
d’exploitation gérés simultanément par un dispositif ne peut pas excéder le nombre de licences d’accès SAL serveur ou client OSE
attribuées à ce dispositif.
Vous n’avez pas besoin d’une licence d’accès SAL de gestion pour :
•
•
•
un environnement de système d’exploitation (OSE) dans lequel aucune instance du logiciel n’est exécutée,
un dispositif qui fonctionne uniquement comme un dispositif d’infrastructure réseau (OSI couche 3 ou inférieure) ou
tout dispositif contrôlé ou géré uniquement pour l’état des composants matériels, notamment la température du système, la
vitesse du ventilateur, l’alimentation, la réinitialisation du système ou la disponibilité de l’UC.
REATTRIBUTION DE LICENCES D’ACCES SAL
Vous pouvez réattribuer une SAL Client OSE d’un dispositif à un autre ou une SAL Client Utilisateur d’un utilisateur à un autre, mais
pas au cours du même mois civil, à moins de réattribuer de manière temporaire votre SAL Client OSE à un dispositif de rechange
en cas de panne du premier dispositif ou votre SAL Client Utilisateur à un travailleur temporaire lorsque l’utilisateur est absent.
LOGICIEL
Vous êtes autorisé à utiliser le logiciel pour gérer :
•
•
un nombre illimité d’environnements de système d’exploitation (OSE) sur un dispositif donné, dans la mesure où vous attribuez
un nombre égal de licences d’accès SAL de gestion à ce dispositif ;
les environnements OSE dont vos utilisateurs se servent, une fois que vous avez attribué des licences d’accès SAL de gestion à
ces utilisateurs.
PACKS SYSTEM CENTER
dans le logiciel.
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
35
autre fin.
Le logiciel serveur System Center 2012 R2 inclut une fonction qui permet de récupérer du contenu, tel que des cartes, des images
et d’autres données, via l’interface de programmation d’application Bing Maps (l’« API Bing Maps ») ou des produits successeurs. Il
•
•
•
•
•
•
•
logos,
marques,
Applications bureautiques
•
•
•
•
•
•
•
Project Professionnel 2013
•
•
•
Visual Studio Enterprise 2015
LICENCES D’ACCES SAL (SUBSCRIBER ACCESS LICENSE)
Vous devez acheter et attribuer une licence d’accès SAL à chaque utilisateur autorisé à accéder, directement ou indirectement, à
vos instances du logiciel, qu’il y ait ou non accès au logiciel proprement dit. Aucune licence d’accès SAL Dispositif n’est disponible,
excepté pour les produits spécifiés dans la section « Conditions de licence spécifiques ». Une partition matérielle ou lame est
considérée comme un dispositif distinct.
TYPES DE SAL Il existe un type de licence SAL : la SAL Utilisateur.
Licences d’accès SAL Utilisateur : Chaque licence d’accès SAL utilisateur autorise un utilisateur à se servir du dispositif de son
choix pour accéder au logiciel et l’utiliser.
CONNEXIONS SIMULTANEES POUR LES LICENCES D’ACCES SAL UTILISATEUR
Vous devez faire l’acquisition d’une licence d’accès SAL pour chaque connexion simultanée à un serveur exécutant le logiciel (et
utilisant plusieurs dispositifs). Par exemple, vous n’avez besoin que d’une licence d’accès SAL pour tout utilisateur souhaitant
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
36
accéder au logiciel serveur à la fois depuis un ordinateur de bureau et un portable, à différents moments de la journée. Cependant,
deux licences d’accès SAL sont nécessaires si l’utilisateur souhaite accéder simultanément au logiciel depuis ces deux ordinateurs.
REATTRIBUTION DE LICENCES D’ACCES SAL
Vous êtes autorisé à réattribuer temporairement votre SAL Utilisateur d’un utilisateur à un autre, mais pas pendant le même mois
calendaire, excepté si vous réattribuez temporairement votre SAL Utilisateur à un travailleur temporaire lorsque l’utilisateur est
absent.
UTILISATION DES SERVICES BUREAU A DISTANCE WINDOWS SERVER
Vous devez faire l’acquisition d’une licence d’accès SAL Services Bureau à Distance pour Windows Server pour pouvoir utiliser une
Application Bureautique, telle qu’Office, afin d’accéder, directement ou indirectement, au logiciel serveur qui héberge l’interface
utilisateur graphique, comme Windows Server (à l’aide de la fonction Services Bureau à Distance pour Windows Server ou d’une
autre technologie). Consultez les conditions générales applicables à la SAL logiciel serveur ci-avant pour savoir comment attribuer
des SAL logiciel serveur.
ciaprès.
Section applicable des conditions générales de licence SAL : Logiciel
serveur
Éligibles aux Services Logiciels sur serveurs de Prestataires de Services de
centre de données : Oui
LICENCES d’ACCÈS SAL (SUBSCRIBER ACCESS LICENSE)
Vous avez besoin de :
•
•
•
•
SAL Exchange Server 2013 Hosted Exchange Basic, ou
SAL Exchange Server 2013 Hosted Exchange Standard,
ou
SAL Exchange Server 2013 Hosted Exchange Standard
Plus, ou
•
•
Licences d’accès SAL pour SA
•
CAL éligibles
•
SAL Hosted Exchange Standard
•
•
•
SAL Exchange Server 2013 Hosted Exchange
Enterprise, ou
SAL Exchange Server 2013 Hosted Exchange
Enterprise Plus, ou
SAL Productivity Suite
•
SAL Hosted Exchange Enterprise
•
•
CAL Exchange Server 2013 Standard, ou
CAL Core Suite, ou
Enterprise CAL Suite
CAL Exchange Server 2013 Édition Standard et CAL
Exchange Server 2013 Édition Entreprise, ou
CAL Core Suite et CAL Exchange Server 2013 Édition
Entreprise, ou
Aucune licence d’accès SAL n’est nécessaire pour un utilisateur ou un dispositif qui accède au logiciel serveur sans être
directement ou indirectement authentifié par Active Directory.
CONDITIONS D’UTILISATION D’UNE LICENCE D’ACCES SAL UTILISATEUR
Les licences d’accès SAL pour Exchange Server 2013 Hosted Exchange Basic, Exchange Server 2013 Hosted Exchange Standard,
Exchange Server 2013 Hosted Exchange Standard Plus, Exchange Server 2013 Hosted Exchange Enterprise, Exchange
Server 2013 Hosted Exchange Enterprise Plus et Productivity Suite couvrent l’utilisation d’Outlook Web Access. Vous devez obtenir
une licence d’accès SAL pour chaque utilisateur.
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
37
RESTRICTIONS D’UTILISATION DE LA LICENCE D’ACCES SAL POUR EXCHANGE SERVER 2013 HOSTED EXCHANGE BASIC
Chaque utilisateur pour lequel vous obtenez une licence d’accès SAL Exchange Server 2013 Hosted Exchange Basic peut utiliser
les fonctionnalités suivantes du logiciel serveur :
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
fonctionnalités Outlook Web Access permettant d’accéder aux éléments décrits dans la licence d’accès SAL ;
E-Discovery ;
anti-spam Exchange 2013 ;
Recherche dans plusieurs boîtes aux lettres ;
accès à la messagerie et aux dossiers personnels par le biais des protocoles décrits dans la licence d’accès SAL ;
utilisation des protocoles de messagerie Internet (Simple Mail Transfer Protocol (SMTP), Post Office Protocol (POP), Internet
Message Access Protocol (IMAP)) et accès au navigateur Web via n’importe quel client ;
dossiers de messagerie personnels (non partagés avec d’autres utilisateurs) ;
liste d’adresses personnelle (non partagée avec d’autres utilisateurs) ;
calendrier personnel (non partagé avec d’autres utilisateurs) ;
tâches personnelles (non partagées avec d’autres utilisateurs) ;
prise en charge d’un domaine unique de second niveau, pour un utilisateur simple ou un utilisateur d’entreprise (l’utilisateur
obtient le droit d’utiliser « [email protected] » ou « olivierpernoud@société1.com » au lieu de
« [email protected] »). divers suffixes (« .com », « .net », « .org », etc.) sont autorisés (ex.,
« [email protected], [email protected], [email protected], etc.) ; et
liste d’adresses globale : liste d’adresses de tous les utilisateurs d’un domaine personnalisé ou de l’ensemble du domaine du
prestataire de services.
RESTRICTIONS D’UTILISATION POUR LES LICENCES D’ACCES SAL EXCHANGE SERVER 2013 HOSTED EXCHANGE STANDARD, EXCHANGE SERVER 2013
HOSTED EXCHANGE STANDARD PLUS ET PRODUCTIVITY SUITE
Chaque utilisateur pour lequel vous obtenez une licence d’accès SAL Exchange Server 2013 Hosted Exchange Standard,
Exchange Server 2013 Hosted Exchange Standard Plus ou Productivity Suite peut utiliser les fonctionnalités suivantes du logiciel
serveur :
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
fonctionnalités de la licence d’accès SAL pour Exchange Server 2013 Hosted Exchange Basic décrites ci-dessus ;
prise en charge de plusieurs domaines de second niveau, pour un utilisateur simple ou un utilisateur d’entreprise ;
fonctionnalités Outlook Web Access permettant d’accéder aux éléments décrits dans la licence d’accès SAL ;
protocole de réseau MAPI (Messaging Application Programming Interface) ;
dossiers partagés ;
dossiers publics ;
liste d’adresses partagée ;
contacts partagés ;
tâches partagées ;
calendrier partagé ;
planification de groupe, y compris l’affichage de la disponibilité des autres utilisateurs ;
notification mobile : notification des événements du logiciel serveur via des dispositifs mobiles ;
navigation mobile : accès à la boîte de réception, au calendrier, au carnet d’adresses, au carnet d’adresses global et aux tâches
du logiciel serveur via des dispositifs mobiles ; et
synchronisation mobile : synchronisation des dispositifs mobiles avec la boîte de réception, le calendrier, le carnet d’adresses et
les tâches du logiciel serveur, via les réseaux sans fil.
Messagerie Unifiée
RESTRICTIONS D’UTILISATION POUR LES LICENCES D’ACCES SAL EXCHANGE SERVER 2013 HOSTED EXCHANGE ENTERPRISE ET EXCHANGE
SERVER 2013 HOSTED EXCHANGE ENTERPRISE PLUS
Chaque utilisateur pour lequel vous obtenez une licence d’accès SAL Exchange Server 2013 Hosted Exchange Enterprise et
Exchange Server 2013 Hosted Exchange Enterprise Plus peut utiliser les fonctionnalités suivantes du logiciel serveur :
•
•
•
•
•
fonctionnalités de la licence d’accès SAL pour Exchange Server 2013 Hosted Exchange Standard décrites ci-dessus ;
gestion de la conformité ;
Prévention de la perte de données ; et
Archives permanentes (Indéfinies, basées sur une Requête et basées sur l’Heure)
Archive permanente
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
38
OUTLOOK 2016 POUR MAC ET OUTLOOK 2013
Outre les restrictions indiquées ci-dessus, les conditions supplémentaires suivantes s’appliquent aux licences d’accès SAL
Exchange Server 2013 Hosted Exchange Enterprise Plus et Standard Plus : Vous pouvez créer et exécuter plusieurs instances du
logiciel client Outlook 2016 pour Mac ou Outlook 2013 dans un même environnement de système d’exploitation (ou OSE), physique
ou virtuel, sur un dispositif unique dont se sert un utilisateur, quel qu’il soit, pour lequel vous faites l’acquisition d’une SAL utilisateur.
Votre utilisation de ce produit est régie par les conditions universelles de licence, les conditions générales de licence pour le modèle de licence associé audit produit et les conditions de licence spécifiques ciaprès.
Section applicable des conditions générales de licence SAL : Logiciel serveur
Logiciels client/supplémentaires : Oui (voir l'Annexe 1)
•
SAL Fonctionnalité Microsoft Identity Manager 2016
DROITS D’ACCES UNIQUEMENT
Conformément aux conditions de licence de Windows Server stipulées dans la section Modèle de licence par processeur et aux
conditions licence Cloud Platform Guest stipulées dans la section Modèle de licence par hôte/invité, vous devez faire l’acquisition
d’une licence d’accès SAL pour chaque utilisateur autorisé à accéder, directement ou indirectement, à la Fonctionnalité Microsoft
Identity Manager 2016.
GESTION DES CERTIFICATS ET DES IDENTITES
Une SAL est également requise pour toute personne pour laquelle le logiciel délivre ou gère des informations d’identification.
UTILISATION DES SERVICES DE SYNCHRONISATION UNIQUEMENT
Aucune SAL n’est requise si seuls les services de synchronisation de Microsoft Identity Manager sont utilisés.
ciaprès.
Éligibles aux Services Logiciels sur serveurs de Prestataires de Services
de centre de données : Oui
•
SAL Microsoft Application Virtualization Hosting pour Desktop
APPLICATION VIRTUALIZATION AVEC PRODUITS ET COMPOSANTS DE PRODUITS MICROSOFT
Les produits Microsoft suivants peuvent être utilisés avec Microsoft Application Virtualization Hosting pour Desktop ou toute autre
technologie tierce de virtualisation des applications :
•
Microsoft Dynamics NAV 2013 R2
Aucun autre produit ou composant de produits Microsoft n’est autorisé.
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
39
ciaprès.
•
SAL Services Bureau à Distance pour Windows Server 2012
d’une licence d’accès SAL pour chaque utilisateur autorisé à accéder, directement ou indirectement, à Microsoft Application
Virtualization pour les Services Bureau à Distance.
LOGICIEL SERVEUR
Nonobstant les conditions générales de licence du logiciel serveur, vous devez faire l’acquisition de licences par processeur
Windows Server 2012 distinctes pour le logiciel serveur, conformément aux conditions de licence de Windows Server stipulées
dans la section Modèle de licence par processeur, ou de licences Cloud Platform Guest distinctes conformément aux conditions
licence Cloud Platform Guest stipulées dans la section Modèle de licence par hôte/invité. Vous n’êtes pas autorisé à exécuter des
instances du logiciel serveur au titre des SAL Services Bureau à Distance pour Windows Server.
ciaprès.
•
•
•
•
•
SAL Libre-Service Microsoft Dynamics AX 2012 R3, ou
SAL Tâche Microsoft Dynamics AX 2012 R3, ou
SAL Fonctionnelle Microsoft Dynamics AX 2012 R3, ou
SAL Entreprise Microsoft Dynamics AX 2012 R3, ou
SAL Microsoft Dynamics AX 2012 R3 Store
DROITS DE PASSAGE A UNE VERSION ANTERIEURE
Vous n’êtes autorisé à utiliser que la version du logiciel qui précède immédiatement la version actuelle conformément aux « Droits
d’Utilisation d’Autres Versions » des Conditions Universelles de Licence de ce document.
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
40
TYPES DE SAL
Toutes les SAL recensées ci-dessus sont proposées en versions SAL Utilisateur et Dispositif, excepté la SAL Microsoft Dynamics
AX 2012 R3 Store.
AUCUNE SAL REQUISE
Vous n’avez pas besoin d’acheter et d’attribuer des licences d’accès SAL pour les utilisateurs employés par des tiers qui accèdent à
Microsoft Dynamics AX 2012 R3 uniquement pour fournir des services de comptabilité et de tenue de la comptabilité
supplémentaires liés au processus de vérification.
Microsoft Dynamics AX sera localisé, traduit, supporté et commercialisé par Microsoft dans certains pays et dans certaines langues.
Reportez-vous au site http://www.microsoft.com/en-us/dynamics/erp-explore-ax-capabilities.aspx pour connaître la disponibilité des
versions traduites et localisées par Microsoft.
ou à l’adéquation de toute version localisée et/ou traduite des logiciels (y compris les services en ligne rendus disponibles par
ces logiciels) utilisée en-dehors du territoire pour lequel elle a été créée et dans lequel Microsoft rend ces logiciels ou services
Pour pouvoir localiser et/ou traduire les logiciels, vous devez être titulaire d’un Contrat-Cadre de Licence pour Partenaire
de Localisation et Traduction (MPLLA) en règle. Pour plus d’information sur le Contrat-Cadre MPLLA et sur le Programme
de Licence Microsoft Dynamics pour Partenaire de Localisation et Traduction, visitez la page
DROITS D’UTILISATION CONCEDES PAR LES SAL :
Les utilisations autorisées par les différentes SAL Microsoft Dynamics AX 2012 R3 sont présentées dans le tableau ci-dessous :
SAL Libre-Service (SAL de base) : Permet à l’utilisateur d’utiliser le logiciel pour ses besoins personnels et non pour ceux d’un
tiers, à des fins (i) d’enregistrement d’heures de travail pour l’établissement de bulletins de salaire, (ii) d’enregistrement de notes
de frais à rembourser, (iii) de gestion d’informations personnelles, (iv) d’édition de demandes d’achat (v) et de gestion des budgets
dédiés à ces activités.
SAL Tâche (SAL Libre-Service + SAL Tâche Supplémentaire) : Permet au bénéficiaire d’utiliser le logiciel pour (i) enregistrer
et valider tout type de relevé d’heures et de dépense, (ii) valider des factures, (iii) valider des transactions en Libre-Service et
(iv) contrôler un Terminal de Point de Vente ou d’Entrepôt et (v) exploiter un Dispositif de Gestion de Magasin.
•
« Local Commercial » ou « Magasins » désigne un lieu physique (fixe ou itinérant) exploité par le client pour vendre des biens
ou des services à des clients.
•
Les « Fonctions de Gestion d’Entrepôt » désignent la réception, les entrées, les transferts internes, les prélèvements, le
conditionnement et l’expédition de marchandises, la vérification d’inventaires dans le contexte d’un système de gestion
d’entrepôt, ainsi que l’affectation, selon les ordres de production, des entrées et sorties de stock comptabilisées comme
transferts de matières premières et de produits finis entre un entrepôt et une chaîne de fabrication (seule transaction admise).
•
Un « Terminal de Point de Vente » désigne tout dispositif situé dans les Locaux Commerciaux du client et utilisé par un
individu pour vendre des biens ou des services à des clients.
•
« Dispositif de Gestion de Magasin » désigne tout dispositif situé dans les Locaux Commerciaux du client et utilisé par un
individu pour effectuer les tâches suivantes exclusivement pour les besoins desdits Locaux Commerciaux : (i) gérer et
réapprovisionner les stocks, (ii) vérifier les encaissements et traiter les reçus quotidiens, (iii) configurer et mettre à jour les
options du menu des Dispositifs d’ISV, (iv) acheter des marchandises et des services pour les besoins du Local Commercial,
(v) gérer le personnel du Local Commercial, (vi) traiter les rapports d’analyse et de gestion des résultats du Local Commercial
et (vii) gérer les données de référence relatives aux activités du Local Commercial.
•
« Terminal d’Entrepôt » désigne tout dispositif uniquement dédié à des Fonctions de Gestion d’Entrepôt. Un Terminal
d’Entrepôt doit nécessairement (i) être exempt de fonctionnalités cellulaires et, (ii) dans le cas d’un terminal de poche,
intégrer un lecteur de codes barres.
SAL Fonctionnelle (SAL Tâche + SAL Fonctionnelle Supplémentaire) : Permet au bénéficiaire d’utiliser le logiciel pour (i)
exploiter les processus opérationnels et métier de celui-ci, (ii) créer et mettre à jour (a) des offres d’emploi ou (b) des dossiers de
candidats, d’employés, de clients ou de fournisseurs ou des catalogues et (iii) valider toutes les transactions sous une CAL Tâche
et Libre-Service.
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
41
SAL Entreprise (SAL Fonctionnelle + SAL Entreprise Supplémentaire) : Permet à l’utilisateur d’accéder à l’ensemble des
fonctionnalités du logiciel serveur via la solution ERP.
SAL Store : Concède l’accès au Store Server à un utilisateur. Un Store Server est nécessaire pour chaque Local Commercial ou
Magasin.
Pour plus de détails et savoir quelles licences d’accès SAL utiliser, reportez-vous au Guide de Licence Microsoft Dynamics
AX 2012 R3 disponible sur le site www.microsoft.com.
CONDITIONS SUPPLEMENTAIRES DE LICENCE
Votre utilisation des composants pour l’e-commerce et les points de vente, ainsi que des mises à jour et compléments similaires de
Microsoft Dynamics AX 2012 R3, est régie par les conditions supplémentaires de licence publiées à l’adresse suivante :
http://www.microsoft.com/en-us/dynamics/erp-buy-ax-software.aspx.
ciaprès.
Utilisation en Islande et au Danemark uniquement
•
•
SAL de base Dynamics C5 2012, ou
SAL Advanced Dynamics C5 2012
Licences d’accès SAL Utilisateur C5 2012 uniquement.
ÉDITIONS SAL
Vous devez faire votre choix entre deux éditions Microsoft Dynamics SAL. Ce choix s’appliquera à toutes vos licences d’accès SAL.
Les éditions SAL Utilisateur disponibles pour Microsoft Dynamics C5 2012 sont les suivantes :
•
•
Microsoft Dynamics C5 2012 Basic SAL
Microsoft Dynamics C5 2012 Advanced SAL
AUCUNE SAL REQUISE
Microsoft Dynamics C5 2012 uniquement pour fournir des services de comptabilité et de tenue de la comptabilité supplémentaires
liés au processus de vérification.
ciaprès.
Voir les avertissements applicables : transfert de données, Bing Maps,
Yammer (voir l’Annexe 2)
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
42
•
•
•
SAL Microsoft Dynamics CRM 2015 Essential, ou
SAL de base Microsoft Dynamics CRM 2015, ou
SAL Microsoft Dynamics CRM 2015 Professionnel
Vous n’êtes autorisé à utiliser que la version du logiciel qui précède immédiatement la version actuelle conformément aux
« Droits d’Utilisation d’Autres Versions » des Conditions Universelles de Licence de ce document.
Vous n’avez pas besoin de licence d’accès SAL pour les utilisateurs externes qui accèdent à Microsoft Dynamics CRM 2015 par le
biais de toute application/interface utilisateur graphique autre que celle de clients Microsoft Dynamics CRM 2015. « Utilisateurs
externes » désigne les utilisateurs qui ne sont ni (i) les employés d’un client ou ceux d’affiliés d’un client, ni (ii) des
prestataires/représentants sur site d’un client ou ceux d’affiliés d’un client.
SAL Microsoft Dynamics CRM 2015 Essential : Autorise l’utilisation des fonctions essentielles de Microsoft Dynamics CRM 2015
Service Provider.
SAL de base Microsoft Dynamics CRM 2015 : Autorise l’utilisation des fonctions basiques de Microsoft Dynamics CRM 2015
Service Provider.
SAL Microsoft Dynamics CRM 2015 Professionnel : permet aux utilisateurs un accès professionnel à Microsoft Dynamics
CRM 2015 Service Provider et leur confère le droit d’installer et d’utiliser Unified Service Desk (USD). Le droit d’utilisation d’USD est
limité aux utilisateurs auxquels les SAL sont attribuées.
ciaprès.
•
•
•
SAL Utilisation Complète Dynamics GP 2015 R2, ou
SAL Utilisation Standard Dynamics GP 2015 R2 et,
éventuellement
SAL Utilisation Limitée Dynamics GP 2015 R2
Nonobstant les « Droits d’Utilisation d’Autres Versions » des Conditions Universelles de Licence, vous n’êtes autorisé à utiliser que
Microsoft Dynamics GP 2013 ou Microsoft GP 2013 R2 au lieu de la version concédée sous licence.
TYPES DE SAL
Il existe 3 types de licence d’accès SAL.
•
•
Full User : type de licence autorisant l’utilisateur auquel elle est attribuée à accéder directement ou indirectement, par n’importe
quel moyen, à toutes les fonctionnalités du logiciel serveur au sein de la solution ERP. La solution ERP désigne les composants
du logiciel qui contrôlent vos utilisateurs et unités comptables.
Utilisation Standard : licence permettant à son détenteur d’accéder, directement ou indirectement, par n’importe quel moyen, à
toutes les fonctionnalités du Starter Pack de la solution ERP, tel que décrit dans le Guide de Licence GP 2015 R2 de
janvier 2015 disponible à l’adresse (http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=324885).
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
•
43
Utilisation Limitée : type de licence autorisant l’utilisateur auquel elle est attribuée à accéder directement ou indirectement, par
n’importe quel moyen, à la solution ERP afin d’effectuer les tâches décrites ci-après.
(i) Accès en lecture aux données contenues dans la solution ERP, ou
(ii) Accès à trois idenfiants de rôles de sécurité prédéfinis, « ESS Employee », « ESS PTE Employee » et « ESS Purchase
Requester », aux fins d’entrée et de récupération de données personnalisées pour cet utilisateur ; ou
(iii) Accès en écriture via la fonctionnalité Time and Expense ; ou
(iv) Accès à Business Portal et à Management Reporter ; ou
(v) Accès à Business Portal (non disponible pour Microsoft Dynamics GP 2015 R2).
Vous devez allouer des SAL Utilisation Standard ou Complète aux utilisateurs de l’Utilisateur Final. Vous ne pouvez pas allouer à la
fois des SAL Utilisation Complète et des SAL Utilisation Standard à un même Utilisateur Final. Vous pouvez allouer des SAL
Utilisation Limitée aux utilisateurs de l’Utilisateur Final.
AUCUNE SAL REQUISE
Microsoft Dynamics GP 2013 uniquement pour fournir des services de comptabilité et de tenue de la comptabilité supplémentaires
Cliquez sur le lien http://www.microsoft.com/dynamics/en/us/products/gp-availability.aspx pour connaître la liste des régions et
langues pour lesquelles chaque logiciel Microsoft Dynamics a été localisé par Microsoft.
ciaprès.
•
•
•
SAL Utilisation Complète Dynamics NAV 2015, ou
SAL Utilisation Standard Dynamics NAV 2015 et
éventuellement
SAL Utilisation Limitée Dynamics NAV 2015
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
44
d’Utilisation d’Autres Versions » des Conditions Universelles de Licence de ce document. Ces dispositions s’appliquent à Microsoft
Dynamics NAV 2013, Microsoft NAV 2013 R2 et Microsoft Dynamics NAV 2015. Elles ne s’appliquent pas aux versions antérieures à
Microsoft Dynamics NAV 2013.
TYPES DE SAL
Il existe 3 types de licence d’accès SAL.
•
•
•
Full User : type de licence autorisant l’utilisateur auquel elle est attribuée à accéder directement ou indirectement, par n’importe
quel moyen, à toutes les fonctionnalités du logiciel serveur au sein de la solution ERP. La solution ERP désigne les composants
du logiciel qui contrôlent vos utilisateurs et unités comptables.
Utilisation Standard : licence permettant à son détenteur d’accéder, directement ou indirectement, par n’importe quel moyen, à
toutes les fonctionnalités du Starter Pack de la solution ERP, tel que décrit dans le Guide de Licence NAV 2015 de janvier 2015
disponible à l’adresse (http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=324885)
Utilisation Limitée : type de licence autorisant l’utilisateur auquel elle est attribuée à accéder directement ou indirectement à la
solution ERP afin d’effectuer les tâches décrites ci-après.
(i) Accès en lecture, par n’importe quel moyen, aux données contenues dans la solution ERP, ou
(ii) Accès en écriture conformément aux restrictions prévues dans la définition d’Utilisation Limitée accessible à l’adresse
http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=266708, depuis n’importe quel client accédant à la solution ERP via l’API Microsoft
Dynamics NAV
Vous devez allouer des SAL Utilisation Standard ou Complète aux utilisateurs de l’Utilisateur Final. Vous ne pouvez pas allouer à la
fois des SAL Utilisation Complète et des SAL Utilisation Standard à un même Utilisateur Final. Vous pouvez allouer des SAL
Utilisation Limitée aux utilisateurs de l’Utilisateur Final.
AUCUNE SAL REQUISE
Microsoft Dynamics NAV 2015 uniquement pour fournir des services de comptabilité et de tenue de la comptabilité supplémentaires
Vous n’avez pas besoin d’acheter et d’attribuer des licences d’accès SAL pour les clients d’un Utilisateur Final qui accèdent à
Microsoft Dynamics NAV 2015 via des services Web à moins que l’Utilisateur Final utilise Microsoft Dynamics NAV 2013 R2 à titre
de sous-traitant de processus métier pour son client.
Cliquez sur le lien http://www.microsoft.com/dynamics/en/us/products/nav-availability.aspx pour connaître la liste des régions et des
ciaprès.
serveur
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
45
Lorsque vous acquérez des produits sous licence SAL, vous
avez besoin de :
•
•
•
SAL Dynamics AM Full User1, ou
SAL Dynamics AM Light User1, ou
•
SAL Dynamics BE Full User2, ou
SAL Dynamics BE Light User2
1 pour l’Édition Advance Management
2 pour l’Édition Business Essentials
TYPES DE SAL
Il existe 2 types de licence d’accès SAL. Il existe également plusieurs éditions des licences d’accès SAL. Pour plus d’informations,
reportez-vous au Guide de Licence Microsoft Dynamics SL disponible à l’adresse
http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=517614&clcid=0x409.
•
•
Full User : type de licence autorisant l’accès complet à la base de données système par n’importe quel moyen. Le terme « base
de données système » désigne la base de données sous-jacente qui contrôle vos utilisateurs et unités comptables.
Light User : type de licence autorisant un accès limité à la base de données système par d’autres moyens que via le client riche
Microsoft Dynamics. Le terme « client riche Microsoft Dynamics » désigne un moyen d’accéder à la base de données système
via l’interface utilisateur complète du produit, laquelle permet d’activer toutes les fonctionnalités disponibles dans Microsoft
Dynamics.
ÉDITIONS SAL
Vous devez faire votre choix entre deux éditions Microsoft Dynamics SAL. Ce choix s’appliquera à toutes vos licences d’accès SAL.
Les éditions SAL disponibles pour Microsoft Dynamics SL 2015 sont les suivantes :
•
SAL Full User et Light User Édition Business Essentials
•
SAL Full User et Light User Édition Advance Management
AUCUNE SAL REQUISE
Microsoft Dynamics SL 2015 uniquement pour fournir des services de comptabilité et de tenue de la comptabilité supplémentaires
Cliquez sur le lien http://www.microsoft.com/dynamics/en/us/products/ax-availability.aspx pour connaître la liste des régions et des
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
46
ciaprès.
•
SAL Microsoft User Experience Virtualization Hosting for Desktops v2.1
Microsoft User Experience Virtualization Hosting for Desktops v2.1 ne peut être proposé qu’avec les ordinateurs fournis dans le
cadre du service soumis au Contrat de Licence Prestataire de Service pour l’utilisation de Windows Server ou de Windows Server
et des Services Bureau à Distance (RDS) Windows Server ou d’une technologie similaire. Le logiciel ne peut pas être utilisé avec le
système d’exploitation d’ordinateur Windows. Les utilisateurs auxquels vous fournissez les ordinateurs utilisant Windows Server et
les Services Bureau à Distance (RDS) Windows Server ou une technologie similaire doivent également disposer d’une licence
d’accès SAL Windows Server RDS.
ciaprès.
Section applicable des conditions générales de licence SAL : Applications
bureautiques
Voir les avertissements applicables : transfert de données
(voir l’Annexe 2)
•
SAL Pack multilingue Office 2013
ciaprès.
bureautiques
Voir les avertissements applicables : Bing Maps, transfert de données
(voir l’Annexe 2)
•
SAL Office Professionnel Plus 2013
OFFICE WEB APPS
Les licences d’accès SAL Office Professionnel Plus 2013 incluent l’utilisation du logiciel Office Web Apps. Nonobstant toute
stipulation contraire dans les conditions de licence qui accompagnent le logiciel Office Web Apps, chaque utilisateur auquel vous
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
47
attribuez une SAL Utilisateur Office Professionnel Plus 2013 est autorisé à accéder au logiciel Office Web Apps et à l’utiliser. Le
logiciel Office Web Apps n’est pas inclus avec les versions précédentes des licences d’accès SAL Office Professionnel Plus.
Notamment, les licences d’accès SAL Office Professionnel Plus 2007 et Office Professionnel 2003.
Les composants de la suite sont disponibles séparément, avec des licences SAL individuelles.
ciaprès.
bureautiques
(voir l’Annexe 2)
•
SAL Office Standard 2013
OFFICE WEB APPS
Les licences d’accès SAL Office Standard 2013 couvrent l’utilisation du logiciel Office Web Apps. Nonobstant toute stipulation
contraire dans les conditions de licence qui accompagnent le logiciel Office Web Apps, chaque utilisateur auquel vous attribuez une
SAL Utilisateur Office Standard 2013 est autorisé à accéder au logiciel Office Web Apps et à l’utiliser. Le logiciel Office Web Apps
n’est pas inclus avec les versions précédentes des licences d’accès SAL Office Standard. Notamment, les licences d’accès SAL
Office Standard 2007 et Office Standard 2003.
Les composants de la suite sont disponibles séparément, avec des licences SAL individuelles.
Productivity Suite
ciaprès.
•
•
•
CAL éligibles
•
SAL Productivity Suite (pour Core CAL Suite SA)
SAL Productivity Suite (pour Enterprise CAL Suite SA)
•
CAL Core Suite, ou
•
La licence d’accès SAL pour Productivity Suite octroie des droits équivalents à ceux des licences d’accès SAL suivantes : Hosted
Exchange Standard, SAL Enterprise Skype Entreprise Server 2015 et SAL Standard SharePoint Server 2013.
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
48
ciaprès.
bureautiques
(voir l’Annexe 2)
•
SAL Project 2013 Édition Professionnelle
SAL PROJECT SERVER COMPLEMENTAIRE :
lorsque vous acquérez une licence Microsoft Project Professional 2013, une SAL Dispositif Project Server 2013 vous est attribuée.
ciaprès.
Section applicable des conditions générales de licence SAL :
Applications bureautiques
Voir les avertissements applicables : transfert de données (voir l’Annexe 2)
Éligibles aux Services Logiciels sur serveurs de Prestataires de Services de centre
de données : Oui
•
SAL Project 2013 Édition Standard
Project Server 2013
ciaprès.
•
SAL Project Server 2013
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
49
Avertissements relatifs aux services Internet : Non
•
•
SAL SharePoint Server 2013 Standard, ou
Pour les fonctionnalités suivantes :
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
Composants WebPart métier Services Business
Connectivity
Intégration de client Services Business Connectivity
Office 2013
Access Services
InfoPath Forms Services
Enterprise Search
E-discovery et Compl
Excel Services, PowerPivot, PowerView
Visio Services
PerformancePoint Services
Rapports d’analyse personnalisés
Graphiques avancés
CAL éligibles
•
SAL SharePoint Server 2013 Standard
•
•
•
SAL SharePoint Server 2013 Standard ET SAL
SharePoint Server 2013 Enterprise
•
SAL SharePoint Server 2013 Enterprise
(La SAL SharePoint Server 2013 Enterprise requiert une SAL
SharePoint Server 2013 Standard)
•
•
CAL SharePoint Server 2013 Standard, ou
CAL Core Suite, ou
CAL SharePoint Server 2013 Standard et CAL
SharePoint Server 2013 Enterprise, ou
CAL Core Suite et CAL SharePoint Server 2013
Enterprise, ou
ciaprès.
serveur
Voir les avertissements applicables : notification relative aux enregistrements,
VC-1 (voir l’Annexe 2)
•
•
•
SAL Standard Skype Entreprise Server 2015 ou
SAL Entreprise Skype Entreprise Server 2015 ou
SAL Skype Entreprise Server 2015 Plus, ou
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
•
•
SAL Enterprise Plus Skype Entreprise Server 2015, ou
•
CAL éligibles
•
SAL Standard Skype Entreprise Server
•
•
50
•
SAL Entreprise Skype Entreprise Server
•
•
•
•
CAL Standard Skype Entreprise Server 2015, ou
CAL Standard Skype Entreprise 2015 et CAL Entreprise
Skype Entreprise Server 2015, ou
CAL Core Suite et CAL Entreprise Skype Entreprise Server,
ou
CAL Enterprise Suite, ou
SL Utilisateur Skype Entreprise Online Plan 3, ou
SL Utilisateur Office 365 Entreprise E3 ou E4, Éducation A3
ou A4, ou Secteur Public G3 ou G4*
*L’utilisation des SL Utilisateur Office 365 Secteur Public G3 ou
G4 comme CAL Éligibles peut permettre à votre client d’exiger
que les données soient stockées et traitées sur des serveurs
accessibles uniquement par des clients du secteur public. Vous
êtes libre d’accepter ou de refuser d’accéder à cette demande
et de définir les modalités connexes avec votre client.
•
•
SAL Plus Skype Entreprise Server
•
•
•
•
CAL Standard Skype Entreprise 2015 et CAL Plus Skype
Entreprise Server 2015, ou
CAL Core Suite et CAL Plus Skype Entreprise Server, ou
CAL Entreprise Suite et CAL Plus Skype Entreprise Server,
ou
SL Utilisateur Skype Entreprise Online Plan 3, ou
SL Utilisateur Office 365 Enterprise E4, Éducation A4 ou
Secteur Public G4*
*L’utilisation des SL Utilisateur Office 365 Secteur Public G3 ou
G4 comme CAL Éligibles peut permettre à votre client d’exiger
que les données soient stockées et traitées sur des serveurs
accessibles uniquement par des clients du secteur public. Vous
êtes libre d’accepter ou de refuser d’accéder à cette demande
et de définir les modalités connexes avec votre client.
TYPES DE SAL
Les types de SAL disponibles sont :
•
•
•
•
•
SAL Standard Skype Entreprise 2015 (Utilisateur/Dispositif)
SAL Entreprise Skype Entreprise 2015 (Utilisateur/Dispositif)
SAL Plus Skype Entreprise Server 2015 (Utilisateur/Dispositif)
SAL Enterprise Plus Skype Entreprise Server 2015 (Utilisateur/Dispositif)
SAL Productivity Suite (Utilisateur uniquement)
Vous n’avez pas besoin de SAL pour chaque utilisateur ou dispositif qui accède à vos instances du logiciel serveur sans être
authentifié directement ou indirectement par Active Directory ou Skype Entreprise Server.
SAL STANDARD
Chaque utilisateur ou dispositif pour lequel vous obtenez une licence SAL Standard ou Productivity Suite (Utilisateur uniquement)
peut utiliser les fonctionnalités suivantes du logiciel serveur :
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
•
•
•
•
51
toutes les fonctionnalités de messagerie instantanée
toutes les fonctionnalités de présence
toutes les fonctionnalités de conversation de groupe
Toutes les fonctionnalités audio/vidéo de PC à PC
SAL ENTERPRISE
Chaque utilisateur ou dispositif pour lequel vous obtenez une licence SAL Enterprise ou SAL Productivity Suite (Utilisateur
uniquement) peut utiliser les fonctionnalités suivantes du logiciel serveur.
•
•
•
•
•
Les fonctionnalités d’une licence d’accès SAL Standard décrites ci-avant
Toutes les fonctionnalités de conférence audio/vidéo et Web
Toutes les fonctionnalités de partage de bureau
Fonctionnalités de systèmes de salles de conférence
Fonctionnalités flux vidéo HD multiples
SAL PLUS
Chaque utilisateur ou dispositif pour lequel vous obtenez une licence d’accès SAL Plus peut utiliser les fonctionnalités suivantes du
logiciel Serveur :
•
•
•
Toutes les fonctionnalités de téléphonie
Toutes les fonctionnalités de gestion des appels
SAL ENTERPRISE PLUS
Chaque utilisateur ou dispositif pour lequel vous obtenez une licence d’accès SAL Plus Enterprise peut utiliser les fonctionnalités
suivantes du logiciel Serveur :
•
•
•
•
•
•
•
Toutes les fonctionnalités de conférence audio/vidéo et Web
Toutes les fonctionnalités de partage de bureau
Fonctionnalités de systèmes de salles de conférence
Fonctionnalités flux vidéo HD multiples
Toutes les fonctionnalités de téléphonie
Toutes les fonctionnalités de gestion des appels.
Outre les droits indiqués ci-dessus, les conditions supplémentaires suivantes s’appliquent aux licences d’accès SAL Skype
Entreprise Standard, Enterprise, Plus, Enterprise Plus et Productivity Suite :
SERVEUR D’APPLICATION WEB SKYPE ENTREPRISE
Vous êtes autorisé à utiliser Skype Entreprise App Server Role sur vos serveurs uniquement en accompagnement des services
logiciels que vous fournissez via Skype Entreprise Server.
SKYPE ENTREPRISE 2015 ET LYNC 2011 POUR MAC
Vous pouvez créer et Exécuter une Instance du client Skype Entreprise 2015 ou Lync 2011 pour Mac dans un Environnement de
Système d’Exploitation (ou OSE) Physique ou Virtuel, (a) sur tout dispositif pour lequel vous faites l’acquisition d’une licence
d’accès SAL Dispositif et (b) sur tout dispositif unique dont se sert un utilisateur, pour lequel vous faites l’acquisition d’une licence
d’accès SAL Utilisateur.
SKYPE ENTREPRISE WEB APP
Chaque dispositif pour lequel vous acquérez une SAL Dispositif et chaque utilisateur pour lequel vous acquérez une SAL Utilisateur
peuvent accéder au logiciel Skype Enterprise Web App et l’utiliser uniquement pour prendre en charge l’accès à Skype Entreprise
Server 2015 et son utilisation, lesdits accès et utilisation ayant pour unique but l’affichage et non la modification de documents
entiers.
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
52
ciaprès.
(voir l’Annexe 2)
•
•
SAL SQL Server 2014 Standard, ou
SAL SQL Server 2014 Business Intelligence
Pour toute instance autorisée, vous êtes autorisé à créer, stocker et utiliser une instance de la version 2012 de l’édition SQL Server
Standard, Workgroup ou Small Business du logiciel.
ciaprès.
(voir l’Annexe 2)
•
SAL SQL Server 2014 Business Intelligence
STIPULATION CONCERNANT LA SAL POUR LE TRAITEMENT PAR LOT.
Vous n’avez pas besoin de licence d’accès SAL pour un utilisateur ou dispositif qui accède à vos instances du logiciel serveur
uniquement par un traitement par lot. Le « Traitement par lot » est une activité qui permet à un groupe de tâches survenant à
différents moments d’être traitées toutes en même temps.
Pour toute instance autorisée, vous êtes autorisé à créer, stocker et utiliser une instance de la version 2014 ou de toute version
antérieure de l’édition Standard ou de toute version de l’édition Workgroup ou Small Business.
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
53
ciaprès.
Section applicable des conditions générales de licence SAL : Serveurs de
gestion
LICENCES d’ACCÈS SAL (SUBSCRIBER ACCESS LICENSE) CLIENT
• SAL Client System Center 2012 Client Management Suite
ciaprès.
Section applicable des conditions générales de licence SAL : Serveurs de
gestion
LICENCES d’ACCÈS SAL (SUBSCRIBER ACCESS LICENSE) CLIENT
• SAL Client System Center 2012 Configuration Manager
ciaprès.
bureautiques
•
SAL Visio 2013 Édition Professionnelle
ciaprès.
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
54
bureautiques
•
SAL Visio 2013 Édition Standard
ciaprès.
bureautiques
service de localisation, API de cartographie, comptes Microsoft de Visual
Studio, H.264/MPEG-4 AVC et/ou VC-1 (voir l’Annexe 2)
•
SAL Visual Studio Entreprise 2015
FICHIER BUILDSERVER.TXT
Les listes BuildServer sont disponibles sur la page http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=286955. Vous êtes autorisé à installer des
copies des fichiers de ces listes sur vos ordinateurs de build. Vous pouvez procéder ainsi uniquement dans le but de compiler, de
créer, de vérifier et d’archiver vos programmes, ou d’effectuer des tests de qualité ou de performance dans le cadre du processus
de génération sur vos ordinateurs de build. Nous sommes susceptibles d’indiquer à l’adresse
http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=286955 des fichiers supplémentaires pouvant être utilisés dans le même but.
UTILITAIRES
Des listes d’utilitaires sont disponibles sur le site http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=247624. Le logiciel contient des composants
identifiés dans cette liste. Les composants contenus dans le logiciel varient en fonction de l’édition. Vous pouvez copier et installer
les utilitaires fournis avec le logiciel sur d’autres ordinateurs tiers. Vous pouvez utiliser ces utilitaires uniquement dans le but de
déboguer et de déployer les programmes et bases de données que vous développez avec le logiciel. Vous devez supprimer tous
les Utilitaires installés sur un ordinateur après avoir fini de déboguer votre programme, mais pas plus tard que 30 jours après leur
installation sur cet ordinateur.
PROGRAMMES TIERS ET AVERTISSEMENTS.
Certains codes tiers inclus dans le logiciel vous sont concédés sous licence par Microsoft au titre du présent contrat de licence et
non par le tiers propriétaire au titre d’un autre contrat de licence. Les avertissements relatifs auxdits codes tiers, le cas échéant,
sont inclus dans le fichier ThirdPartyNotices.txt ou dans la documentation du logiciel.
GESTIONNAIRES D’EXTENSIONS ET DE PACKAGES
Le logiciel s’accompagne des fonctions suivantes (chacune étant une « Fonction »), qui vous permettent d’obtenir des applications
ou packages logiciels d’autres sources par Internet : un gestionnaire d’extensions, une boîte de dialogue Nouveau projet, Web
Platform Installer, un gestionnaire de packages basé sur Microsoft NuGet et le gestionnaire de packages des pages Web Microsoft
ASP.NET. Ces applications et packages logiciels sont proposés et distribués soit par des tiers, soit par Microsoft, chacun sous des
conditions de licence propres. Microsoft ne développe ni ne vous distribue ou vous concède sous licence aucune des applications ni
aucun des packages tiers. Elle vous permet uniquement, par souci de commodité, d’utiliser les Fonctions pour accéder à ces
applications ou packages ou les obtenir directement auprès des fournisseurs tiers propriétaires. En utilisant les Fonctions, vous
reconnaissez et consentez que les applications ou packages vous sont fournis par lesdits tiers et sont soumis à des conditions de
licence qui leur sont propres (y compris, au regard des Fonctions du gestionnaire de packages, à toute condition applicable aux
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
55
dépendances logicielles que le package pourrait inclure), et qu’il relève de votre responsabilité de localiser, d’interpréter et de
respecter toutes les conditions de licence applicables auxdites applications ou packages. Au regard des Fonctions du gestionnaire
de packages, cela implique de suivre l’URL de la source du package (flux) ou de prendre connaissance des avertissements ou
conditions de licence inclus dans les packages. Microsoft ne se porte pas garant des URL des flux ou des galeries, des flux ou
galeries liés auxdites URL, des informations qu’ils contiennent ni des applications ou packages logiciels qui y sont référencés ou
auxquels vous accédez via lesdits flux ou galeries. Microsoft ne vous concède aucun droit de licence sur les applications ou
packages logiciels tiers obtenus à l’aide des Fonctions.
BIBLIOTHEQUES CONCEDEES SOUS UNE LICENCE PUBLIQUE GENERALE GNU LIMITEE
Un Utilisateur Titulaire d’une Licence n’est pas autorisé à reconstituer la logique du logiciel Visual Studio, à le décompiler ou le
désassembler, ni à tenter de toute autre manière de détourner son code source, excepté et uniquement dans la mesure autorisée
par la réglementation applicable ou nécessaire pour déboguer une des bibliothèques concédées sous une Licence Publique
Générale GNU Limitée qui sont incluses avec le logiciel Visual Studio.
LOGICIEL TIERS
Les autres mentions légales et conditions de licence applicables à certaines parties du logiciel sont définies dans le fichier
ThirdPartyNotices fourni avec le logiciel. Outre les conditions générales de licence de tiers stipulées dans le fichier
ThirdPartyNotices, l’exclusion de garantie et les limitations et exclusions de responsabilité prévues dans le présent contrat
s’appliquent à l’ensemble du logiciel.
RESTRICTIONS TECHNIQUES
Vous n’êtes pas autorisé à reconstituer la logique du logiciel, à le décompiler ou à le désassembler, ni à tenter de toute autre
manière de détourner son code source, sauf et uniquement dans la mesure où : (i) la loi applicable l’autorise, nonobstant la
présente limitation ; ou (ii) le débogage d’une quelconque bibliothèque concédée sous une Licence Publique Générale GNU Limitée
incluse avec le logiciel l’exige.
MICROSOFT SHAREPOINT, KIT DE DEVELOPPEMENT LOGICIEL W INDOWS (SDK W INDOWS) ET COMPOSANTS DE MICROSOFT OFFICE
Le logiciel est accompagné du logiciel Microsoft SharePoint, qui inclut les extensions SharePoint Windows Identity Foundation, du
logiciel Microsoft Office, qui inclut les Primary Interop Assemblies pour Office, et des SDK Windows, lesquels vous sont concédés
sous licence conformément aux conditions qui leur sont propres. Une copie des conditions de licence applicables à ces composants
logiciels est disponible dans le dossier « Licenses » du répertoire d’installation du logiciel. Si vous êtes en désaccord avec les
conditions de licence de ces composants logiciels, ne les utilisez pas.
SDK MICROSOFT ADVERTISING
Si vous transmettez des données de localisation précises ou autres données utilisateur (ex. identifiant, données de profil, données
comportementales, etc.) au SDK Microsoft Advertising pour Windows Phone, votre programme doit (a) informer les utilisateurs qu’il
collectera et utilisera des informations les concernant et les communiquera à Microsoft à des fins publicitaires, et (b) obtenir le
consentement explicite des utilisateurs (ex. en demandant aux utilisateurs de cliquer sur « J’accepte » ou sur « Installer » avant de
poursuivre) au moment du téléchargement du logiciel et/ou de l’application. En outre, vous vous engagez à : (a) vous conformer
aux exigences de certification et autres dispositions applicables aux terminaux Windows Phone ; (b) vous conformer à la politique
relative aux données personnelles de Microsoft et à toute autre politique applicable dans le cadre de vos opérations de collecte et
de l’utilisation de toute donnée utilisateur ; (c) ne pas collecter ni utiliser de données d’identification d’utilisateur qui vous auraient
été fournies par Microsoft à aucune autre fin que de les transmettre au service marketing de Microsoft dans le cadre de votre
utilisation du service ; et (d) insérer dans votre politique de confidentialité et/ou vos conditions d’utilisation le lien suivant, qui permet
aux utilisateurs de se désinscrire du programme de publicité axée sur les centres d’intérêt de Microsoft :
https://choice.live.com/AdvertisementChoice/.
COMPOSANTS DE MICROSOFT SQL SERVER ET KIT DE DEVELOPPEMENT LOGICIEL WINDOWS (SDK WINDOWS)
Le logiciel peut être accompagné de composants de Microsoft SQL Server et du SDK Windows, qui vous sont concédés sous
licence conformément aux conditions qui leur sont propres, disponibles dans le dossier « Licenses ». Vous ne pouvez utiliser ces
composants qu’avec le logiciel. Si vous êtes en désaccord avec les conditions de licence des composants, ne les utilisez.
COMPOSANTS LOGICIELS WINDOWS
Le logiciel peut inclure Microsoft .NET Framework, Microsoft Data Access Component, certains fichiers .dll liés aux technologies
Microsoft Build, Microsoft Internet Information Services (IIS) Express et des composants de la Bibliothèque Windows pour
JavaScript. Tous ces composants font partie des logiciels Windows et sont soumis aux conditions de licence Windows.
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
56
ciaprès.
bureautiques
•
SAL Visual Studio 2015 Professional
UTILITAIRES
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
57
LOGICIEL TIERS
Visual Studio Team Foundation Server 2015 avec la technologie SQL Server 2014
ciaprès.
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
58
•
•
SAL Visual Studio Team Foundation Server 2015, ou
SAL de base Visual Studio Team Foundation Server 2015 (pour configuration de base), ou
SAL Visual Studio Entreprise 2015, ou
•
SAL Visual Studio Test Professional 2015
•
RESTRICTIONS D’UTILISATION DES LICENCES D’ACCES SAL POUR VISUAL STUDIO ENTREPRISE 2015 ET VISUAL STUDIO TEST PROFESSIONAL 2015.
Chaque utilisateur pour lequel vous obtenez une licence d’accès SAL pour Visual Studio Entreprise 2015ou Visual Studio Test
Professional 2015 peut utiliser les fonctionnalités suivantes du logiciel serveur :
•
•
•
•
•
Demande et gestion de retours
Gestion de test
Gestion agile de portefeuilles
Espaces collaboratifs
Création de graphiques d’éléments de travail
UTILISATIONS POUR LESQUELLES AUCUNE SAL N’EST REQUISE
Aucune SAL n’est requise pour permettre aux utilisateurs :
•
•
de consulter, modifier ou saisir des éléments de travail ;
d’accéder à Team Foundation Server Reporting ;
•
d’accéder à Visual Studio Online via un proxy Team Foundation Server 2015 ;
•
d’approuver des étapes d’un flux de gestion de versions.
LOGICIEL TIERS
COMPOSANTS LOGICIELS DE MICROSOFT SQL SERVER
Le logiciel peut être accompagné de composants logiciels Microsoft SQL Server, qui sont concédés sous licence conformément aux
termes des contrats de licence SQL Server respectifs disponibles dans le dossier « Licenses ».
CONDITIONS DE LICENCE POUR MICROSOFT SHAREPOINT FOUNDATION 2013
Le logiciel s’accompagne de Microsoft SharePoint Foundation 2013, qui vous est concédé sous licence selon ses conditions
particulières. Une copie de ces conditions de licence particulières est disponible dans le dossier « Licenses ».
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
59
ciaprès.
bureautiques
•
SAL Visual Studio Test Professional 2015
UTILITAIRES
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
60
LOGICIEL TIERS
ciaprès.
•
SAL Active Directory RMS pour Windows Server 2012 R2
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
61
d’une licence d’accès SAL pour chaque utilisateur autorisé à accéder, directement ou indirectement, aux Services Active Directory
RMS pour Windows Server 2012 R2.
LOGICIEL SERVEUR
Windows Server 2012 R2 distinctes pour le logiciel serveur, conformément aux conditions de licence de Windows Server stipulées
instances du logiciel serveur au titre des SAL Active Directory RMS pour Windows Server.
ciaprès.
•
SAL Services Bureau à Distance pour Windows Server 2012 R2
d’une licence d’accès SAL pour chaque utilisateur autorisé à accéder, directement ou indirectement, aux Services Bureau à
Distance pour Windows Server 2012 R2.
LOGICIEL SERVEUR
Windows Server 2012 R2 distinctes pour le logiciel serveur, conformément aux conditions de licence de Windows Server stipulées
instances du logiciel serveur au titre des SAL Services Bureau à Distance pour Windows Server.
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
62
Modèle de licence par hôte/invité
62
63
Licences par hôte/invité
Le modèle de licence par hôte/invité exige à la fois des licences par hôte et des licences par invité, ainsi que des SAL pour les
utilisateurs qui souhaitent accéder à certaines fonctionnalités du logiciel invité. Les licences par hôte sont obligatoires pour la
« Structure Hôte », à savoir l’ensemble d’OSE physiques et virtuels configurés et exploités telle une même unité pour fournir des
services réseau, de virtualisation, d’administration, d’hébergement de site Web et de fichiers. Les licences par invité sont
obligatoires pour les OSE virtuels invités.
Attribution de licences
Avant d’utiliser le logiciel pour votre Structure Hôte, vous devez attribuer à chaque serveur de votre Structure Hôte autant de
licences par hôte qu’il contient de processeurs physiques. Chaque serveur auquel vous attribuez le nombre requis de licences
constitue un ‘serveur hôte sous licence’.
Utilisation du logiciel
Logiciel hôte. Les logiciels acquis sous licence par hôte constituent des ‘logiciels hôtes’. En achetant le nombre requis de licences
par hôte, vous pourrez exécuter un nombre illimité d’instances du logiciel hôte pour déployer, configurer, gérer et exploiter votre
Structure Hôte. Votre utilisation des logiciels hôtes est soumise aux limitations stipulées dans les conditions de licence spécifiques
au produit.
Logiciel invité. Les logiciels acquis sous licence par hôte constituent des ‘logiciels invités’. Ils incluent des logiciels serveur et des
logiciels supplémentaires. Vous êtes autorisé à exécuter les logiciels serveur invités uniquement dans un OSE virtuel hébergé qui
utilise les fonctionnalités de virtualisation Hyper-V de Microsoft Cloud Platform Suite sur un serveur hôte sous licence. Pour chaque
licence de logiciel invité acquise, vous êtes autorisé à exécuter une instance du logiciel serveur invité et un nombre illimité
d’instances des logiciels supplémentaires. Vous êtes autorisé à exécuter les logiciels supplémentaires dans des OSE physiques et
virtuels sur un nombre quelconque de dispositifs mais uniquement avec le logiciel serveur invité.
•
•
•
Vous pouvez créer un nombre illimité d’instances des logiciels hôtes et invités.
Vous êtes autorisé à stocker les instances des logiciels hôtes et invités sur vos serveurs ou supports de stockage.
Vous êtes autorisé à créer et stocker des instances des logiciels uniquement pour exercer votre droit à exécuter des instances
des logiciels en vertu des licences comme indiqué ci-dessus.
ciaprès.
Cloud Platform Suite est disponible sous licences par hôte.
RESTRICTIONS D’UTILISATION RELATIVES AUX COMPOSANTS LOGICIELS
Le logiciel inclut les composants suivants :
•
•
R2 Windows Server 2012
System Center 2012 R2
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
•
•
63
Pack Windows Azure pour Windows Server
L’achat d’une licence pour le logiciel Cloud Platform Suite ne vous concède par de licences pour chaque composant logiciel
susmentionné. Vous ne pouvez utiliser ces composants que conformément à la description faite dans la présente section.
•
•
•
•
Vous ne devez utiliser System Center 2012 R2 que pour gérer les OSE physiques et virtuels de votre Structure Hôte et les
instances de Cloud Platform Guest (sous licence distincte) et/ou des systèmes d’exploitation non-Microsoft hébergés dans votre
Structure Hôte.
Vous ne devez utiliser le Pack Windows Azure que pour la fourniture et le déploiement d’un OSE physique ou virtuel dans votre
Structure Hôte.
Vous pouvez utiliser SQL Server 2012 Standard uniquement à des fins de support de System Center 2012 R2 et/ou du Pack
Windows Azure. Vous ne pouvez pas utiliser ce composant pour créer, configurer, interroger, modifier ou utiliser d’une
quelconque autre manière une base de données qui n’est pas directement utilisée par System Center 2012 R2 et/ou le Pack
Windows Azure.
Vous devez utiliser Windows Server 2012 R2 en tant que système d’exploitation pour les OSE physiques et virtuels exécutés
dans votre Structure Hôte. Vous pouvez utiliser toutes les fonctionnalités disponibles de ce composant dans les OSE physiques
ou virtuels qui l’utilisent comme système d’exploitation pour déployer, configurer, gérer et exploiter votre Structure Hôte.
Toutefois, vous ne pouvez exécuter les applications suivantes dans un OSE physique ou virtuel qui utilise ce composant comme
système d’exploitation qu’aux fins suivantes :
• System Center 2012 R2 : aux fins susmentionnées ;
• Pack Windows Azure : aux fins susmentionnées ;
• SQL Server 2012 Standard : aux fins susmentionnées ;
• applications utilisées uniquement pour déployer, configurer, gérer et exploiter votre Structure Hôte.
Vous n’êtes pas autorisé à exécuter d’autres applications à d’autres fins dans des OSE physiques ou virtuels de votre Structure Hôte qui
utilisent Windows Server 2012 R2 comme système d’exploitation.
Vous devez faire l’acquisition d’une licence Microsoft Cloud Platform Guest distincte pour chaque instance de Microsoft Cloud Platform
Guest hébergée dans votre Structure Hôte.
Vous n’avez pas besoin de licence d’accès SAL pour les autres dispositifs afin d’accéder à vos instances du logiciel.
MICROSOFT .NET FRAMEWORK ET LE CORRECTIF WINDOWS KB975759
Le logiciel contient le logiciel Microsoft. NET Framework et le correctif Windows KB975759. Reportez-vous aux conditions de
licence de .NET Framework, du logiciel PowerShell et du correctif Windows KB975759 stipulées dans les conditions universelles de
licence.
ciaprès.
Voir les avertissements applicables : transfert de données, H.264/AVC et VC1 (voir l’Annexe 2)
Cloud Platform Guest est disponible sous licences par invité.
DROITS RELATIFS A W INDOWS SERVER
Vous êtes autorisé à créer, stocker et utiliser la version 2012 ou une version antérieure des éditions de Windows Server suivantes à
la place du logiciel :
•
•
•
•
Windows Server Standard
Windows Server Enterprise
Windows Server Datacenter
Windows Server Essentials
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
64
• Windows Web Server
• Système d’exploitation Windows HPC Server
Les présentes conditions de licence s’appliquent à votre utilisation des éditions susmentionnées. Si vous choisissez cette option,
vous ne serez pas autorisé à créer, stocker ou utiliser plus d’instances du logiciel que ce que les présentes conditions prévoient.
Le logiciel contient le logiciel Microsoft. NET Framework. Reportez-vous aux conditions de licence de .NET Framework, du logiciel
PowerShell et du correctif Windows KB975759 stipulées dans les conditions universelles de licence.
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
65
Services en Ligne
68
Licences d’accès SAL Utilisateur et Dispositif
Lorsque vous acquérez sous licence SAL (Subscriber Access License) des services en ligne, vous devez vous procurer et Attribuer
une Licence d’accès SAL Utilisateur ou Dispositif pour ce service en ligne, pour vos utilisateurs et dispositifs, conformément aux
dispositions de la section « Conditions de licence spécifiques » ci-dessous. Si à la fois une licence d’accès SAL utilisateur et une
licence d’accès SAL dispositif sont répertoriées pour le service, vous devez vous procurer et attribuer l’un ou l’autre type pour
utiliser le service. Une partition matérielle ou lame est considérée comme un dispositif distinct.
Conditions différentes pour les services en ligne
Certaines conditions de votre Contrat de licence prestataire de services ne s’appliquent pas aux services en ligne, notamment
l’engagement concernant les droits d’utilisation. Les différences sont les suivantes :
Mises à jour des conditions de licence
Nous nous réservons le droit de mettre à jour ces conditions de licence occasionnellement. Si nous le faisons, votre utilisation du
service en ligne au titre de toute licence existante pendant les douze (12) premiers mois de votre abonnement sera régie par ces
conditions de licence non mises à jour. Nonobstant cet engagement relatif aux droits d’utilisation, si la réglementation nous oblige à
modifier les conditions de licence, les nouvelles conditions de licence s’appliqueront immédiatement. Nous nous efforcerons de
vous notifier les mises à jour au plus tard trente (30) jours avant qu’elles n’entrent en vigueur. Vous acceptez ces nouvelles
conditions d’utilisation en utilisant le service en ligne après publication de ces conditions dans les présents droits d’utilisation de
logiciels ou à la réception de notre notification de mise à jour envoyée par courrier électronique.
Mises à jour du service en ligne
Nous nous réservons le droit de modifier occasionnellement les fonctionnalités ou caractéristiques du service en ligne ou de lancer
une nouvelle version du service en ligne. Après une mise à jour, certaines fonctionnalités ou caractéristiques peuvent ne pas être
disponibles. Si nous mettons à jour le service en ligne et que vous n’utilisez pas la dernière version disponible du service, certaines
fonctionnalités peuvent ne pas être disponibles et votre utilisation du service pourra être interrompue ou prendre fin.
Suspension du service en ligne
Nous nous réservons le droit de suspendre le service en ligne si :
•
•
•
•
nous pensons que votre utilisation du service en ligne représente une menace directe ou indirecte pour le fonctionnement ou
l’intégrité de notre réseau ou pour l’utilisation du service en ligne par toute autre personne ;
nous estimons que vous n’avez pas respecté votre Contrat de licence prestataire de services, notamment les présents droits
d’utilisation de logiciels ;
votre utilisation dépasse les limites définies dans la documentation du service en ligne ; ou
la réglementation nous oblige à le faire.
Expiration ou résiliation du service en ligne
À l’expiration ou à la résiliation de votre abonnement au service en ligne, vous devez contacter Microsoft afin de nous indiquer si
nous devons :
1.
désactiver votre compte et détruire vos données client ; ou
2.
conserver les données client dans un compte ayant des fonctionnalités limitées pendant au moins quatre-vingt-dix (90) jours
après l’expiration ou la résiliation de votre abonnement (la « période de rétention ») afin de vous permettre d’extraire les
données.
•
•
Si vous choisissez l’option (1), vous ne serez pas en mesure d’extraire vos données client depuis votre compte. Si vous ne
choisissez pas l’option (1) ou (2), nous conserverons vos données client conformément à l’option (2).
Après l’expiration de la période de rétention, nous désactiverons votre compte et nous détruirons vos données client.
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
66
Absence de responsabilité pour la suppression des Données Client
Vous convenez que, à l’exception de ce qui est décrit dans les présentes, nous n’avons aucune obligation de continuer à conserver,
exporter ou renvoyer vos données client. Vous reconnaissez que nous ne sommes aucunement responsables de la suppression de
vos données client conformément aux présentes.
Responsabilité de vos comptes
Vous êtes responsable de vos mots de passe, le cas échéant, et de toute activité liée à vos comptes de service en ligne, y compris
ceux des utilisateurs que vous mettez en service et de toute transaction avec un tiers liée à votre compte ou à vos comptes
associés. Vous ne devez pas révéler vos comptes et mots de passe. Vous devez nous avertir immédiatement en cas de mauvaise
utilisation potentielle de vos comptes ou d’incident de sécurité lié au service en ligne.
Utilisation des logiciels avec le Service en Ligne
Il se peut que vous ayez besoin d’installer certains logiciels Microsoft pour vous connecter au service en ligne et l’utiliser. Si tel est
le cas, les conditions suivantes s’appliquent :
CONDITIONS DE LICENCE DES LOGICIELS MICROSOFT
Vous êtes autorisé à installer le logiciel sur vos dispositifs et à l’utiliser uniquement avec le service en ligne. Votre droit d’utiliser le
logiciel prend fin à la première des dates suivantes : lorsque vos droits d’utilisation du service en ligne sont résiliés ou expirent ou
lorsque nous mettons à jour le service en ligne et qu’il ne prend plus en charge le logiciel. Vous devez désinstaller le logiciel lorsque
vos droits d’utilisation de ce logiciel prennent fin. Microsoft peut également le désactiver à ce moment-là.
MISES A JOUR AUTOMATIQUES DES LOGICIELS MICROSOFT
Nous pouvons occasionnellement vérifier votre version du logiciel et vous recommander ou télécharger des mises à jour sur vos
dispositifs. Il est possible que vous ne receviez aucune notification lors du téléchargement de la mise à jour.
Utilisation d’autres sites et services Web
Il se peut que vous ayez besoin d’utiliser certains sites Web ou services de Microsoft pour accéder aux services en ligne et les
utiliser. Si tel est le cas, les conditions d’utilisation qui régissent ces sites Web ou services, selon le cas, s’appliquent à l’utilisation
que vous en faites.
Contenu et services tiers
Nous ne sommes pas responsables du contenu de tiers auquel vous accédez directement ou indirectement via le service en ligne.
Vous êtes responsable de toute transaction avec un tiers (y compris les publicitaires) liée au service en ligne (notamment la
fourniture et le paiement de biens et services).
Vos Données Client
Vous pourrez transmettre des données client pour les utiliser avec le service en ligne. Les « données client » sont les fichiers de
données, audio ou image et les applications logicielles auxquels le service en ligne accède ou qu’il traite. À l’exception des
documents que nous vous concédons sous licence, nous ne revendiquons aucun droit de propriété sur les données client que vous
transmettez pour les utiliser avec le service en ligne. Lorsque vous transmettez des données client pour les utiliser avec un
quelconque service en ligne qui permet la communication ou la collaboration avec des tiers, vous reconnaissez que ces tiers
peuvent :
•
•
•
utiliser, copier, distribuer, consulter, publier et modifier vos données client ;
publier votre nom avec les données client ; et
aider d’autres tiers à faire de même.
Certains services en ligne peuvent proposer des fonctionnalités qui limitent la capacité de tiers à agir de la sorte. Il vous appartient
de choisir d’utiliser ces fonctionnalités, selon ce qui est le plus approprié en fonction de l’utilisation que vous comptez faire de vos
données client.
Propriété des Données Client
Comme entre les parties, vous détenez tous les droits, titres et intérêts relatifs aux données client. Nous n’acquérons aucun droit
relatif aux données client, autre que les droits que vous nous concédez pour le service en ligne concerné. Ces droits ne s’appliquent
pas aux logiciels ni aux services que nous vous concédons sous licence.
Protection des données personnelles
Les données personnelles recueillies via le service en ligne peuvent être transférées, stockées et traitées aux États-Unis
d’Amérique ou dans tout autre pays dans lequel Microsoft ou ses prestataires de services sont implantés. Cela inclut toute donnée
personnelle que vous collectez en utilisant le service. En utilisant ce service en ligne, vous consentez au transfert de ces données
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
67
personnelles hors de votre pays. Vous consentez également à obtenir des autorisations suffisantes auprès des personnes qui vous
fournissent leurs données personnelles pour :
•
•
transférer ces données à Microsoft et ses représentants, et
permettre leur transfert, stockage et traitement.
Pour plus d’informations sur la collecte et l’utilisation de vos informations, consultez la déclaration relative aux données
personnelles du service en ligne. La déclaration relative aux données personnelles applicable est accessible via le lien inclus dans
la section « Conditions de licence spécifiques » ci-après.
Utilisation des Données Client par Microsoft
Les données client ne seront utilisées que pour mettre le service en ligne à votre disposition. Notamment pour la résolution de
problèmes visant à empêcher, détecter et réparer les problèmes qui affectent le fonctionnement du service en ligne et pour
l’amélioration des fonctionnalités qui impliquent la détection des menaces émergentes et en constante évolution pour l’utilisateur,
ainsi que la protection contre celles-ci (notamment logiciel malveillant ou courrier indésirable).
Vous répondrez à toute demande formulée par un tiers (y compris des autorités répressives, d’une autre entité du secteur public ou
d’une partie civile) concernant votre utilisation du service en ligne. Nous nous engageons à ne pas divulguer les données client à un
tiers sauf si cela est exigé par la loi. Dans l’hypothèse où un tiers nous contacterait pour une demande de données client, nous
nous efforcerons de rediriger ce tiers directement vers vous. En tant que partie intégrante de cette opération, nous pouvons être
amenés à fournir vos coordonnées de base au tiers. Si nous sommes dans l’obligation de communiquer les données client à un
tiers, nous ferons tout notre possible pour vous en avertir à l’avance sauf si cela est interdit par la loi.
Sécurité des Données Client
Nous utiliserons les mesures techniques et opérationnelles raisonnables et appropriées décrites dans la présentation de la sécurité
applicable au service en ligne pour sécuriser vos données client auxquelles le service en ligne accède ou qu’il traite contre une
perte, un accès ou une divulgation accidentel ou malveillant. Vous reconnaissez que ces mesures :
•
•
relèvent uniquement de notre responsabilité en ce qui concerne la sécurité et la gestion des données client ; et
remplacent toute obligation de confidentialité contenue dans votre Contrat de Licence Prestataire de Services ou dans tout autre
accord de confidentialité.
Étendue de l’utilisation (code de conduite)
•
•
•
•
•
•
utiliser le service en ligne en violation d’une loi, d’une réglementation ou d’une décision ou décret des pouvoirs publics, quelle
que soit la juridiction, ou qui viole les droits légaux de tiers ;
utiliser le service en ligne d’une façon qui peut lui porter atteinte ou perturber son utilisation par un autre utilisateur ;
utiliser le service en ligne pour tenter d’accéder de façon non autorisée à des services, données, comptes ou réseaux par
quelque moyen que ce soit ;
falsifier un protocole ou les en-têtes des courriers électroniques (notamment, usurper l’identité) ;
utiliser le service en ligne pour envoyer du « courrier indésirable » (par exemple, des mailings ou des courriers électroniques
commerciaux non sollicités) ou mettre à disposition de toute autre manière des offres en violation de ces termes (par exemple,
des attaques par déni de service, etc.) ;
supprimer, modifier ou altérer toute mention réglementaire ou légale ou tout lien incorporé dans le service en ligne.
Mention réglementaire
Nous nous réservons le droit de modifier ou de résilier le service en ligne dans tout pays dans lequel les pouvoirs publiques
imposent ou prévoient d’imposer à Microsoft qu’elle se soumette à une réglementation ou à des obligations qui ne s’appliquent
généralement pas aux entreprises menant des activités dans ce pays, où il est difficile pour Microsoft de continuer à fournir le
service en ligne sans modification et/ou où Microsoft est amenée à penser que les présentes conditions ou le service en ligne
peuvent être en conflit avec la dite réglementation ou les dites obligations. Par exemple, nous nous réservons le droit de modifier ou
de résilier le service en ligne si les autorités publiques imposent que l’activité de Microsoft soit réglementée en tant que prestataire
de services de télécommunications.
Utilisation à des fins d’évaluation
Sauf disposition contraire stipulée à la section Exceptions et autres conditions applicables à des produits spécifiques, vous devez
vous procurer des licences pour utiliser le service en ligne à des fins d’évaluation. Ceci s’applique nonobstant toute indication
contraire dans votre Contrat de Licence Prestataire de Services.
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
68
Notifications électroniques
Nous pouvons mettre à votre disposition des informations relatives au service en ligne sous forme électronique. Ces informations
peuvent vous être transmises par email à l’adresse électronique que vous spécifiez lorsque vous vous abonnez au service en ligne
ou par le biais d’un site Web que nous indiquons. La notification par courrier électronique est réputée donnée à la date de
transmission. Tant que vous utilisez le service en ligne, vous disposez des matériels et logiciels nécessaires pour recevoir ces
notifications. N’utilisez pas le service en ligne si vous ne souhaitez pas recevoir ces notifications électroniques.
Garantie limitée
Nonobstant toute stipulation contraire dans votre contrat de licence, le cas échéant, la garantie limitée ne s’applique pas aux temps
morts ou autres interruptions de l’accès au service en ligne ou autres mesures de performance exposées dans le Contrat de Niveau
de Service pour le service en ligne.
Disponibilité du produit
Les services en ligne peuvent ne pas être disponibles dans toutes les zones géographiques.
ciaprès.
Déclaration relative aux données personnelles : Oui (voir la page
http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkID=223678)
Présentation de la sécurité : Non
Pour :
•
SAL Utilisateur System Center Endpoint Protection
Pour :
•
•
Chacun de vos utilisateurs qui accède au Service en
Ligne ou logiciel associé
Chacun de vos dispositifs1 qui accède au Service en
Ligne ou logiciel associé
•
SAL Dispositif System Center Endpoint Protection
1Pour
les besoins de cette définition, les « dispositifs » sont les
dispositifs sur lesquels vous exécutez les systèmes
d’exploitation d’ordinateur. Si vous souhaitez permettre à des
dispositifs exécutant un système d’exploitation serveur
d’accéder au Service en Ligne, reportez-vous aux dispositions
applicables aux produits System Center 2012 Datacenter et/ou
System Center 2012 Standard.
UTILISATION AVEC RENOUVELLEMENTS
Pour empêcher toute utilisation sans licence, certaines fonctionnalités du service en ligne peuvent être désactivées à la date du
troisième anniversaire de votre première utilisation du service en ligne. Si vous renouvelez votre droit d’utiliser le service en ligne,
nous vous fournirons les moyens de prolonger cette date.
SUBSTITUTION DE MOTEURS D’ANALYSE
Nous pouvons remplacer des fichiers et logiciels comparables pour les services en ligne :
•
•
les logiciels antivirus et contre le courrier indésirable ; et
les fichiers de signature et de données de filtrage du contenu du service en ligne.
LICENCES D’ACCES SAL DISPOSITIF OU UTILISATEUR
Vous pouvez acquérir une licence d’accès SAL Dispositif ou Utilisateur.
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
69
EXECUTION D’INSTANCES DE LOGICIELS SUPPLEMENTAIRES
Vous êtes autorisé à exécuter ou utiliser un nombre quelconque d’Instances des logiciels supplémentaires répertoriés dans
l’Annexe 1 dans des Environnements de Système d’Exploitation (ou OSE) Physiques ou Virtuels sur un nombre illimité de
dispositifs. Ces logiciels supplémentaires ne peuvent être utilisés que directement avec le logiciel et le service en ligne ou
indirectement par le biais d’autres logiciels supplémentaires.
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
70
Annexe 1 : Logiciels client/supplémentaires
PRODUIT
LISTE DES LOGICIELS CLIENTS
BizTalk Server RFID 2010
•
•
•
Client et outils RFID
SDK RFID
RFID Mobile
BizTalk Server 2013 R2 Branch, Éditions Standard et Enterprise
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
Outils d’administration et d’analyse
Outils de développement
Kit(s) de développement de logiciels
Adaptateur de réception HTTP
Adaptateur de réception SOAP
Adaptateur pour service Web Windows SharePoint Services
Adaptateurs Windows Communication Foundation
API d’évènements Business Activity Monitoring (« BAM ») et
intercepteurs et outils d’administration
Alerte BAM fournie pour les services de notification SQL
Client BAM
•
•
•
•
•
•
•
•
•
Schémas et modèles BizTalk Server
Services d’activité professionnelle
Serveur secret principal/Authentification unique
d’entreprise
MQHelper.dll
ADOMD.NET
MSXML
SQLXML
Composant pour règles d’entreprise
Agent MQSeries
UDDI
•
Outils de gestion d’Exchange
Microsoft Identity Manager 2016
•
•
•
•
Service de notification de modification de mot de passe de
Microsoft
Microsoft BHOLD Suite
Client MIM Certificate Management
•
Client MIM Certificate Management Bulk Issuance
System Center Service Manager 2010
Skype Entreprise Server 2015 Standard et Enterprise
•
•
•
•
Skype Entreprise 2015 Web App Plug-in
Topology Builder
Outils d’administration
•
•
PowerShell Snap-In
Outil d’administration Skype Entreprise 2015 Group
Chat
Skype Entreprise Server 2015 Attendant
•
Logiciel client riche Windows Microsoft Dynamics AX 2012 R3
•
Management Reporter 2012 pour Logiciel Client
Microsoft Dynamics AX Designer
•
Microsoft SharePoint Grid pour Microsoft Dynamics
CRM 2015
Microsoft Dynamics CRM 2015 Report Authoring
Extensions
Microsoft Dynamics CRM 2015 Best Practices
Analyzer
Microsoft Dynamics CRM 2015 Multilingual User
Interface (MUI)
•
Logiciel client riche Windows Microsoft Dynamics C5 2012
•
•
•
•
•
Microsoft Dynamics CRM 2015 pour Microsoft Office Outlook
Microsoft E-Mail Router et Assistant Déploiement de règles pour
Microsoft Dynamics CRM 2015
Microsoft Dynamics CRM Reporting Extensions pour Microsoft
Dynamics CRM 2015
Marketing Pilot Connector pour Microsoft Dynamics CRM
Microsoft Dynamics CRM pour dispositifs pris en charge
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
•
•
•
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
PRODUIT
71
•
•
•
Logiciel client riche Windows Microsoft Dynamics GP 2015 R2.
Management Reporter 2012 pour Logiciel Client Microsoft Dynamics GP Designer
Client Web Microsoft Dynamics GP 2015 R2
•
•
•
•
•
•
Logiciel client riche Windows Microsoft Dynamics NAV 2015
Client Web Microsoft Dynamics NAV 2015
Client SharePoint Microsoft Dynamics NAV 2015
Microsoft Dynamics NAV pour Application Windows Moderne
Microsoft Dynamics NAV pour Application iPad
Microsoft Dynamics NAV pour Application Tablette Android
•
•
•
•
Logiciel client riche Windows Microsoft Dynamics SL 2015.
Microsoft Dynamics SL 2015 Web Apps
Management Reporter 2012 pour Logiciel Client Microsoft Dynamics SL Designer
Connecteur Microsoft Dynamics SL 2011 pour Dynamics CRM 2011
Project Server 2013
•
Kit de Développement Logiciel (SDK)
•
•
SQL Server 2014 éditions Standard, Enterprise, Web et Business Intelligence
•
Client Tools Connectivity
•
Éléments de documentation
•
Point de gestion
Point de rapport
Serveur de site secondaire
Point localisateur de serveur
Point de mise à jour logicielle
Point de migration de l’état
Validateur d’intégrité du système
Point de service à distance
Connector Framework
Analysis Services Shared Tools
Connectivity Components
Outils de gestion
Reporting Services Report Manager
SQL Server 2008 Shared Tools
SQLXML Client Features
SQL Server Mobile Server Tools
Base de données de l’entrepôt de données
Portail libre-service
Utilitaire AVIcode Incident Upload
AVIcode Intercept SE-Viewer
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
Client Configuration Manager
Outil de publication de mises à jour personnalisées
Point de distribution
Point d’état de secours
Outil d’inventaire pour les mises à jour Microsoft.
Point de service PXE
Logiciel Audit Collection Services
Power Shell
Business Intelligence Development Studio
Legacy Components
Composants Clients Notification Services
Reporting Services Shared Tools
Kit de Développement Logiciel
SQL Server 2008 Books Online
Serveur d’administration de l’entrepôt de données
Utilitaire AVIcode Incident Snapshot
Agent AVIcode Intercept
Plug-In AVIcode Intercept Visual Studio
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
PRODUIT
•
•
•
•
•
•
•
72
•
AVIcode SharePoint Application Cartridge
AVIcode Advisor 5.7
AVIcode Intercept uX Management Pack for Operations
Manager 2007
AVIcode SharePoint Application Management Pack for
Operations Manager 2007
Quick Integration Kit
Opalis Integration Server 6.2.2 SP1
Interface en ligne de commande à distance de Data Protection
Manager
•
•
•
•
•
•
AVIcode BizTalk Application Cartridge
AVIcode Reporting Services Cartridge
AVIcode .NET Enterprise Management Pack 5.7
for Operations Manager 2007
AVIcode BizTalk Application Management Pack for
Operations Manager 2007
AVIcode Reporting Services Management Pack for
Operations Manager 2007Opalis Integration Server
Agent Data Protection Manager 2010
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
Client Configuration Manager
Outil de publication de mises à jour personnalisées
Point de distribution
Point d’état de secours
Outil d’inventaire pour les mises à jour Microsoft.
Point de service PXE
Point de gestion
Agent Virtual Machine Manager
Client VMRC
Logiciel Audit Collection Services
Power Shell
Business Intelligence Development Studio
Legacy Components
Composants Clients Notification Services
Reporting Services Shared Tools
Kit de Développement Logiciel
SQL Server 2008 Books Online
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
Point de rapport
Serveur de site secondaire
Point localisateur de serveur
Point de mise à jour logicielle
Point de migration de l’état
Validateur d’intégrité du système
Point de service à distance
Agent Physique vers virtuel
Portail self-service Virtual Machine Manager
Server Application Virtualization
Connector Framework
Analysis Services Shared Tools
Connectivity Components
Outils de gestion
Reporting Services Report Manager
SQL Server 2008 Shared Tools
SQLXML Client Features
SQL Server Mobile Server Tools
Visual Studio Team Foundation Server 2015 avec la technologie SQL Server 2014
•
•
•
Services de build Visual Studio Team Foundation
Extensions SharePoint pour Visual Studio Team Foundation
Server
Extensions Project Server pour Visual Studio Team
Foundation Server
Windows Server 2012 R2 Éditions Standard, Datacenter et Cloud Platform Guest
•
Pour obtenir la liste des logiciels supplémentaires, rendez-vous
sur la page http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=290987 (en
anglais).
•
Pour obtenir la liste des logiciels supplémentaires, rendez-vous
sur la page http://technet.microsoft.com/enus/windowsserver/default.aspx
Introduction
Conditions
licence
Par Cœur
→
SAL
→
Hôte/invité
→
Services en
Ligne
→
Annexe
73
Annexe 2 : au transfert de données
BING MAPS
Le logiciel permet d’utiliser Bing Maps. Vous n’êtes autorisé à utiliser les contenus fournis via Bing Maps, y compris les géocodes,
qu’avec le produit via lequel les contenus sont fournis. Votre utilisation de Bing Maps est régie par les Conditions d’Utilisation et la
Déclaration relative aux données personnelles de Bing Maps, respectivement disponibles sur les sites
http://go.microsoft.com/?linkid=9710837 et http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkID=248686.
SERVICE DE LOCALISATION
Le logiciel peut contenir un framework de localisation permettant le support des services de localisation des programmes. Outre les
autres limitations du présent contrat, vous êtes tenu de respecter toutes les lois et réglementations locales applicables à l’utilisation
du framework de localisation ou des autres composants du logiciel.
API DE CARTOGRAPHIE
Le logiciel peut inclure des interfaces de programmation d’application qui proposent des cartes et des fonctions et services de
cartographie non fournis par Bing (les « API de Cartographie Supplémentaires »). Ces API de Cartographie Supplémentaires sont
régies par des conditions générales supplémentaires et peuvent nécessiter le paiement de frais à Microsoft et/ou des fournisseurs
tiers calculés en fonction de l’utilisation ou du volume d’utilisation desdites API. Ces conditions générales vous seront fournies avec
les clés de licence nécessaires à l’utilisation desdites API de Cartographie Supplémentaires ou avec la documentation relative à
leur utilisation.
COMPTES MICROSOFT DE VISUAL STUDIO
Si vous exécutez le logiciel sous Windows 8, Windows 7 avec assistant de connexion ou toute autre version de Windows qui permet
de fournir directement au logiciel un Compte Microsoft et que vous disposez d’un Compte Microsoft pour ces versions de Windows,
vous pouvez être automatiquement connecté au logiciel et aux services de VisualStudio.com utilisés par le logiciel avec le même
Compte Microsoft. Cela vous permet d’accéder aux services du logiciel et de conserver vos paramètres personnels sans devoir
saisir votre nom d’utilisateur et votre mot de passe de Compte Microsoft à chaque démarrage du logiciel. Pour plus d’informations
sur la connexion au logiciel et les services disponibles via un Compte Microsoft, consultez la déclaration relative aux données
personnelles à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=286720.
AVERTISSEMENT RELATIF AUX MISES A JOUR AUTOMATIQUES DES VERSIONS PRECEDENTES DE SQL SERVER
Si ce logiciel est installé sur des Serveurs ou dispositifs exécutant toute édition supportée de SQL Server (ou de ses composants)
antérieure à SQL Server 2014, il mettra automatiquement à jour certains fichiers ou fonctionnalités de ces éditions et les remplacera
par ses propres fichiers. Vous ne pouvez pas désactiver cette fonctionnalité. La suppression de ces fichiers peut engendrer des
défaillances au niveau du logiciel. Une fois supprimés, ils ne pourront peut-être pas être récupérés. En installant ce logiciel sur un
serveur ou dispositif exécutant lesdites éditions, vous acceptez ces mises à jour dans toutes les éditions et copies de SQL Server (y
compris leurs composants) exécutées sur ce Serveur ou dispositif.
AVERTISSEMENT RELATIF AU TRANSFERT DE DONNEES
Le produit contient une ou plusieurs fonctionnalités logicielles qui se connectent aux systèmes informatiques de Microsoft ou de
fournisseurs de services via Internet. Pour en savoir plus, reportez-vous au document « Avertissements relatifs au transfert de
données » disponible à l’adresse http://microsoft.com/licensing/contracts. Microsoft fournit des services Internet avec les produits
par le biais de ces fonctionnalités. Une notification séparée ne vous sera pas systématiquement adressée lors de l’exécution d’une
fonctionnalité. Dans certains cas, vous pouvez désactiver une fonctionnalité ou ne pas l’utiliser.
Données informatiques
Les fonctionnalités utilisent des protocoles Internet qui transmettent aux systèmes appropriés des informations relatives à votre
ordinateur, telles que votre adresse IP, le type de système d’exploitation, le navigateur, le nom et la version du logiciel que vous
utilisez, ainsi que le code de langue du dispositif sur lequel vous avez installé le logiciel.
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Annexe
74
Utilisation des informations
Microsoft n’utilise pas ces informations pour vous identifier ou vous contacter. Microsoft n’utilise ces informations que dans le but de
mettre à votre disposition les services Internet accessibles via le logiciel. Microsoft peut utiliser les informations sur l’ordinateur, les
informations de l’accélérateur, les informations de suggestion de recherche, les rapports d’erreurs, les rapports sur les Programmes
Malveillants et les rapports de filtrage d’URL pour améliorer ses logiciels et services. Nous sommes également autorisés à les
partager avec des tiers, tels que des fournisseurs de matériels et de logiciels. Ceux-ci peuvent utiliser les informations pour
améliorer le fonctionnement de leurs produits avec le logiciel Microsoft.
Consentement relatif au transfert de données
En utilisant ces fonctionnalités logicielles, vous consentez à la transmission de vos données informatiques, comme l’adresse IP,
le type de système d’exploitation, le navigateur, le nom et la version du logiciel que vous utilisez, ainsi que le code de langue du
dispositif sur lequel vous exécutez le logiciel.
AVERTISSEMENT RELATIF A LA NORME VISUELLE H.264/AVC, LA NORME VIDEO VC-1, LA NORME VISUELLE
MPEG-4 ET LA NORME VIDEO MPEG-2
Le présent logiciel contient la technologie de décodage visuelle H.264/AVC, VC-1, MPEG-4 Part 2 et MPEG-2. MPEG LA, L.L.C.
exige la diffusion de l’avertissement suivant :
CE PRODUIT VOUS EST CONCÉDÉ SOUS LICENCE d’APRÈS LES TERMES DE LA LICENCE DU PORTEFEUILLE DE
BREVETS DES NORMES AVC, VC-1, MPEG-4 PART 2 VISUAL ET MPEG-2 VIDEO DANS LE CADRE d’UNE UTILISATION
PRIVÉE À BUT NON COMMERCIAL PAR UN CONSOMMATEUR POUR (i) l’ENCODAGE DE VIDÉO SELON CE QUI PRÉCÈDE
(« NORMES VIDÉO ») OU (ii) LE DÉCODAGE DE VIDÉO AVC, VC-1, MPEG-4 PART 2 OU MPEG 2 ENCODÉE PAR UN
CONSOMMATEUR ENGAGÉ DANS UNE ACTIVITÉ PRIVÉE À BUT NON COMMERCIAL ET/OU OBTENUE AUPRÈS d’UN
FOURNISSEUR DE VIDÉO AUTORISÉ À FOURNIR LADITE VIDÉO. AUCUNE LICENCE N’EST OCTROYÉE OU IMPLICITE
POUR TOUTE AUTRE UTILISATION. DES INFORMATIONS SUPPLÉMENTAIRES SONT DISPONIBLES AUPRÈS DE MPEG LA,
L.L.C. CONSULTEZ LE SITE http://www.mpegla.com/index1.cfm
Pour plus de clarté, l’avertissement ci-dessus n’impose aucune limite ou interdiction à l’utilisation du logiciel par une entreprise en
faisant un usage normal et personnalisé, et il ne couvre pas (i) la redistribution du logiciel à des tierces parties ou (ii) la création de
contenu avec les technologies conformes aux NORMES VIDÉO pour une distribution à des tierces parties.
LOGICIEL POTENTIELLEMENT INDESIRABLE
Si Windows Defender est activé, il recherche sur votre ordinateur la présence de logiciels espions, de logiciels de publicité ainsi que
d’autres logiciels potentiellement indésirables. S’il en trouve, il vous demande si vous souhaitez les ignorer, les désactiver (mise en
quarantaine) ou les supprimer. Tout logiciel potentiellement indésirable dont le niveau de dangerosité est « élevé » ou « grave » est
automatiquement supprimé après détection sauf si vous modifiez le paramétrage par défaut. La suppression ou la désactivation de
logiciels potentiellement indésirables peut entraîner l’arrêt du fonctionnement d’autres logiciels sur votre ordinateur ou la violation
d’une licence pour utiliser un autre logiciel sur votre ordinateur.
En utilisant ce logiciel, il est possible que vous supprimiez ou désactiviez également des logiciels qui ne sont pas des logiciels
potentiellement indésirables.
NOTIFICATION RELATIVE AUX ENREGISTREMENTS
Le droit de certaines juridictions exige l’envoi d’une notification aux utilisateurs ou le consentement des utilisateurs avant
l’interception, le contrôle et/ou l’enregistrement de leurs communications et/ou la limitation de la collecte, du stockage et de
l’utilisation de leurs informations personnelles. Vous acceptez de vous conformer à toutes les lois en vigueur, à obtenir les
consentements nécessaires et à divulguer toutes les informations nécessaires avant d’utiliser le service en ligne et/ou les
fonctionnalités d’enregistrement.
YAMMER
Le logiciel qui relie Microsoft Dynamics CRM à Yammer permettra aux deux services de partager certaines données. Sur votre
demande ou celle de vos utilisateurs finaux, Microsoft Dynamics CRM pourra transmettre à Yammer les données suivantes : (i) des
publications ; (ii) des liens vers des enregistrements CRM ; (iii) les informations du champ Description des enregistrements CRM ; et
(iv) toute autre activité ou tout autre contenu que vous ou vos utilisateurs finaux partagez avec Yammer. Les Conditions d’Utilisation
de Yammer sont disponibles à l’adresse https://www.yammer.com/about/terms/. La Déclaration relative aux données personnelles
de Yammer publiée sur la page https://www.yammer.com/about/privacy/ s’applique aux données client envoyées à Yammer.
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75
Index des produits
BizTalk Server 2013 R2 Branch, 28
BizTalk Server 2013 R2 Enterprise, 27
BizTalk Server 2013 R2 Standard, 28
Cloud Platform Guest, 63
Cloud Platform Suite, 62
Core Infrastructure Server Suite Datacenter, 13
Core Infrastructure Server Suite Standard, 14
Exchange Server 2013 Éditions Standard et Entreprise, 36
Fonctionnalité Microsoft Identity Manager 2016, 38
Microsoft Application Virtualization Hosting pour Desktop, 38
Microsoft Application Virtualization pour les Services Bureau à
Distance, 39
Microsoft Dynamics AX 2012 R3, 39
Microsoft Dynamics AX 2012 R3 Standard Commerce Server Core, 29
Microsoft Dynamics C5 2012, 15, 41
Microsoft Dynamics CRM 2015 Service Provider, 41
Microsoft Dynamics GP 2015 R2, 16, 42
Microsoft Dynamics NAV 2015, 17, 43
Microsoft Dynamics SL 2015, 17, 44
Microsoft User Experience Virtualization Hosting for Desktops v2.1, 46
Office Professional Plus 2013, 46
Office Standard 2013, 47
Pack multilingue Office 2013, 46
Productivity Suite, 47
Project 2013 Édition Standard, 48
Project Professionnel 2013, 48
Project Server 2013, 48
Provisioning System, 18
Hosting 2010 R2, 15
Services Active Directory RMS Windows Server 2012 R2, 61
Services Bureau à Distance pour Windows Server 2012 R2, 61
SharePoint 2013 Hosting, 18
SharePoint Server 2013, 49
Skype Entreprise Server 2015, 49
SQL Server 2014 Business Intelligence, 52
SQL Server 2014 Enterprise Core, 29
SQL Server 2014 Standard, 52
SQL Server 2014 Standard Core, 30
SQL Server 2014 Web Core, 30
System Center 2012 R2 Client Management Suite, 53
System Center 2012 R2 Configuration Manager, 53
System Center 2012 R2 Datacenter, 19
System Center 2012 R2 Standard, 20
System Center Endpoint Protection, 68
Visio 2013 Édition Professionnelle, 53
Visio 2013 Édition Standard, 54
Visual Studio 2015 Professional, 56
Visual Studio Entreprise 2015, 54
Server 2014, 58
Visual Studio Test Professional 2015, 59
Windows Server 2012 R2 Datacenter, 21
Windows Server 2012 R2 Essentials, 24
Windows Server 2012 R2 Standard, 23

Droits d`Utilisation pour le Prestataire de Services

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