GUIDE DE REMPLISSAGE du dossier logement 2015

GUIDE DE REMPLISSAGE
du dossier logement 2015
Un dossier complet et rempli correctement facilite le traitement de votre demande.
Dossier logement : APPARTEMENT
Le CROUS de Besançon met à votre disposition ce guide de remplissage afin de faciliter vos démarches pour
votre remplir votre dossier de logement universitaire.
Le modèle de dossier pris pour support est celui de la Résidence Colette (située sur le Campus de La Bouloie à
Besançon). Néanmoins, les explications de ce guide sont également valables pour les autres Résidences du
Crous de Besançon.
Le dossier logement accompagné des pièces justificatives est à envoyer impérativement dans une
enveloppe A4 (format 21x29.7 cm) suffisamment affranchie au tarif en vigueur avant le 18 août 2015 à
l’adresse suivante :
CROUS de Besançon
Résidence Colette
Dossier logement
7 rue Laplace
25000 BESANCON
Votre admission en appartement ne sera définitive qu’à la réception de votre dossier complet. L’acte de
caution est obligatoire : sans acte de caution, votre dossier sera refusé.
Une foire aux questions est disponible sur le site du CROUS : http://www.crous-besancon.fr, rubrique
logement. Vous y trouverez le maximum de réponses à vos interrogations. Les plans des résidences sont
également téléchargeables sur le site.
CROUS de Besançon
Page 1
Pochette du dossier logement Appartement
LEGENDE
1
1
3
1
A compléter en
MAJUSCULES
2
Inscrire lisiblement
votre numéro de
téléphone et votre
e-mail
3
Ne pas remplir la
partie grisée
2
4
4
5
6
Cocher la case
correspondante et
compléter le cas
échéant
Chèque de
paiement du 1er
loyer :
- Voir votre contrat
de location :
art.3-3
Veillez à bien
cocher tous les
documents que
vous retournerez.
Attention : un seul
exemplaire du
Règlement
intérieur est à
retourner complété
et signé.
5
6
CROUS de Besançon
3
Page 2
Acte de caution Appartement
Page 1 sur 2
LEGENDE
1
1
A compléter en
MAJUSCULES –
Nom et prénom du
cautionnaire
2
Date de naissance
du cautionnaire
3
Lieu de naissance
du cautionnaire
4
Profession du
cautionnaire
5
Adresse complète
et actuelle
(rue+code
postal+ville) du
cautionnaire
6
Nom et prénom de
l’étudiant
7
Date de
l’admission en
résidence
8
Adresse du
logement
9
Se référer à
l’article 3.3 du
contrat de souslocation
3
2
4
5
6
7
8
9
CROUS de Besançon
Page 3
Acte de caution Appartement
Page 2 sur 2
LEGENDE
1
Réécrire le texte cidessus en
complétant les
mentions entre
parenthèses
2
Signature du
cautionnaire
3
Ne rien inscrire –
réservé à
l’administration
1
2
3
CROUS de Besançon
Page 4
Règlement intérieur
dernière page
LEGENDE
Le règlement intérieur
doit être lu attentivement
avant d’être approuvé et
signé par le résident.
1
1
Compléter le lieu
2
Compléter la date
3
Inscrire en
MAJUSCULES le
nom et prénom du
résident.
Signature du
résident précédée
de la mention
manuscrite « lu et
approuvé »
2
3
CROUS de Besançon
Page 5
Document « ATTENTION »
Remise des clés
LEGENDE
Coupon-réponse à retourner
impérativement
avec
le
dossier logement.
1
2
3
4
5
1
Inscrire en lettres
majuscules le nom
du résident
Inscrire en lettres
majuscules le
prénom du résident
Cocher les cases
correspondantes
Vous reporter au
plan sur le site
internet du Crous
Si vous ne
souhaitez plus
occuper le
logement qui vous
a été attribué,
joindre un RIB pour
le remboursement
de la provision
versée lors de la
réservation
6
Inscrire la date
7
Signature du
résident
2
4
3
5
6
7
CROUS de Besançon
Page 6
Fiche Résident Appartement
LEGENDE
1
1
1
1
1
2
3
2
4
3
5
2
Ne rien inscrire –
réservé à
l’administration
Compléter
lisiblement et en
lettres
MAJUSCULES
Coller/agrafer une
photo d’identité
récente
Inscrire en lettres
MAJUSCULES le
nom et prénom du
résident
Signature du
résident étudiant
avec la mention
manuscrite « lu et
approuvé ».
Si l’étudiant est
mineur, signature
du responsable
légal.
2
2
4
4
5
CROUS de Besançon
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