références complètes revues PP-JB

Références d’intervention dans le domaine
des outils de concertation et de construction territoriale
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Franchissement amont de la Garonne dit Jean-Jacques Bosc – garant de la
concertation. Donneur d'ordre: Communauté urbaine de Bordeaux. 2009 -2012
Médiation & Environnement accompagne la Communauté urbaine de Bordeaux sur un dispositif de
concertation au long court portant sur la construction d'un pont franchissant la Garonne. Par cette mission,
nous participons tant à l'animation générale de la procédure qu'aux différents comités de travail au cours de
laquelle la méthode sera définie et précisée. Nous prenons en charge également l'élaboration de rapports
sur l'état de la concertation et proposons un partenariat avec l'ADELS (Association pour la démocratie et
l’économie sociale et locale) qui sera en charge de l'animation de réunions et d'ateliers publics. Nous
travaillons, enfin et surtout, à la définition du rôle exact que selon nous doit jouer un garant de la
concertation (précisant ses missions, son statut, son positionnement, etc.) et avons identifié pour remplir
cette fonction deux personnalités importantes, Jean Lafont et Loïc Blondiaux, respectivement ingénieur
général des Ponts et Chaussées ayant exercé dans de nombreux cabinets ministériels et professeur au
département de sciences politiques de la Sorbonne, tous les deux riches d'une grande expérience en
matière de dispositifs de concertation, qui auront donc pour rôle de superviser en binôme l'interface entre la
CUB et les habitants.
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Conférence citoyenne sur l'énergie et le changement climatique. Donneur d'ordre:
Région Pays de la Loire. 2009
Médiation & Environnement a, pour le compte de la Région Pays de la Loire, organisé et animé une
conférence citoyenne sur l'énergie et le changement climatique. Elle a pour cela procédé au recrutement
d'un panel de 25 habitants issus des 5 départements du territoire. Au cours de cette conférence, des
spécialistes interviennent afin de faire partager leur connaissance et/ou leur expérience aux participants. Par
ces échanges et des discussions entre eux, les panélistes se forger une opinion sur les enjeux liés à
l'énergie et au climat et sur la manière d'y répondre de la Région. La Conférence citoyenne s’est structurée
autour des trois interrogations suivantes qui constituent le mandat initial auquel les participants doivent
répondre: Quelle traduction des problématiques de l'énergie à l'échelle de la Région Pays de la Loire ? ;
Quelles conséquences pour la population et les acteurs régionaux ?; Quelles mesures à prendre à l'échelle
de la Région pour permettre aux habitants d'y faire face et pour soutenir l'activité économique et l'emploi ?
La mission des participants était donc notamment d'estimer en quelle mesure les actions régionales
répondent, de leur point de vue, aux enjeux de l’énergie et du changement climatique tels qu'ils les
comprennent. De façon plus prospective, il était question d'aborder aussi les pistes d’actions à mettre en
œuvre dans le cadre des futures politiques régionales relatives à l’énergie et au climat.
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Elaboration d’un Agenda 21 sur le territoire du Marais Poitevin. Donneur d'ordre :
Parc Interrégional du Marais Poitevin. 2008-2010.
Sur 75 communes à cheval sur trois départements et deux régions, le Parc Interrégional du Marais Poitevin
a décidé la mise en œuvre d’un Agenda 21 « ambitieux et opérationnel ». Pour co-construire le projet avec
ceux-là mêmes qui le mettront en œuvre, Médiation & Environnement organise une très large consultation
territoriale : 30 rencontres d’acteurs clés, 8 réunions-débats thématiques, c'est occasion d’une importante
mobilisation des acteurs du territoire. Les maîtres d’ouvrage potentiels sont associés dès le démarrage de la
démarche et un « groupe de citoyens référents » issu d’un tirage au sort aléatoire joue le rôle du candide et
produit ses recommandations à l'issue des phases publiques de concertation. La démarche participe à la
réappropriation des enjeux du développement durable par la population.
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Atelier citoyen sur la gestion de l’eau potable. Donneur d'ordre : Nantes Métropole.
2008-2009.
En appui à Nantes Métropole, Médiation & Environnement participe à la conception, au déroulement et à
la valorisation d’un atelier citoyen sur la gestion du service urbain de l’eau potable. Les deux objectifs
centraux de ce projet sont de : « 1) proposer des améliorations et compléments aux dispositifs existants de
participation citoyenne à la vie du service public d’eau potable, et 2) décrire la vision future d’une nouvelle
gouvernance plus participative du service d’eau potable. »
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A cette fin, la méthodologie retenue consiste pour Médiation & Environnement à appuyer la maîtrise
d’ouvrage dans la constitution d’un panel de 15 citoyens sans proximité partisane avec le sujet soumis à la
réflexion. Au cours de cet atelier, des témoins et des experts interviennent afin de faire partager leur
connaissance et/ou leur expérience aux participants. Cet atelier permet aux panélistes de se forger une
opinion sur les modalités de participation des citoyens à la gestion d’un service public au niveau local et de
produire des recommandations destinées à Nantes Métropole dans le but de favoriser une meilleure
implication des citoyens dans ces processus.
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Médiation et animation de groupes de travail sur l'acceptabilité de la contrainte
radon dans l'habitat privé en Limousin. Donneur d'ordre : Conseil régional du
Limousin. 2008-2009.
Le radon est un gaz radioactif d’origine naturelle, émis par les roches granitiques, volcaniques et uranifères,
et responsable de cancers du poumon. La région Limousin étant particulièrement exposée à ce risque, les
acteurs territoriaux ont décidé de mettre en oeuvre sur la période de mars 2007 à avril 2009 un programme
expérimental, dont une des actions vise à dessiner les contours d’une proposition de réforme juridique pour
la prise en compte du risque lié au radon dans l’habitat privé. Dans ce cadre, Médiation & Environnement
anime et recueille les propositions de groupes de travail constitués de partenaires techniques régionaux et
nationaux, et de professionnels de l'immobilier et du bâtiment.
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Etude de faisabilité pour la valorisation énergétique de la biomasse roseau dans le
marais de Brière. Donneur d'ordre : CARENE (Communauté d'agglomération de StNazaire). 2007-2008.
L’abandon des pratiques traditionnelles d’exploitation du marais de Brière et notamment l’exploitation du
roseau conduit à l’accumulation progressive de biomasse et à l’atterrissement du marais. Médiation &
Environnement est chargé d’étudier la faisabilité d’une valorisation thermique de la biomasse roseau, en
vue de modérer les coûts de gestion de ce site classé Natura 2000. Pour la CARENE (Communauté
d’Agglomération de la Région Nazairienne et de l’Estuaire), Médiation & Environnement organise une
concertation entre les nombreux usagers du site ; réalise une étude technique qui évalue le gisement, la
caractérisation thermochimique du roseau et étudie différents types de valorisation ; préfigure le montage
technique et financier d’une structure d’exploitation.
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Conférence de citoyens sur la thématique des changements climatiques. Donneur
d'ordre : Conseil régional du Limousin. 2007.
Face à la problématique des changements climatiques, le Conseil régional du Limousin confie à 15 citoyens
locaux le soin de s’informer, de réfléchir et de formuler un avis pour « éclairer sa décision » et orienter sa
politique régionale. Médiation & Environnement organise et pilote une procédure de débat public jusqu’à
l’avis des citoyens, remis officiellement au Président du Conseil régional.
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Accompagnement lors de la consultation publique régionale éolien. Donneur
d’ordre: Conseil régional du Limousin. 2005.
En appui à l’étude du potentiel éolien du Limousin, et pour encadrer l’implantation future d’aérogénérateurs,
le Conseil régional confie à Médiation & Environnement l’organisation d’un cycle de consultation de sa
population. C’est un cas rare en France d’une consultation approfondie et véritablement publique sur ce
sujet qu’on sait généralement conflictuel, qui confère une forte légitimité aux autorités et aux promoteurs de
projets. La consultation est proposée en quatre temps : une information des acteurs institutionnels,
socioprofessionnels et du grand public, à travers une exposition itinérante et des permanences réparties sur
tout le territoire ; un cycle de quatre grandes réunions publiques avec mise en débat des enjeux ; une
synthèse de la consultation ouvrant sur des recommandations pour l'élaboration du schéma régional éolien
et enfin une restitution et mise en débat des enseignements de la consultation présentés à l’assemblée
régionale.
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Concertation publique et institutionnelle pour la révision de la Charte. Donneur
d'ordre : Parc naturel régional du Perche (Orne, Eure-et-Loir). 2005.
Dans le cadre de la révision décennale de sa charte, le Parc Naturel Régional du Perche charge Médiation
& Environnement de réaliser une concertation approfondie auprès de la population, des acteurs
institutionnels et des services de son territoire. 3000 questionnaires sont envoyés dans les foyers, 6
réunions grand public et 10 réunions d’acteurs institutionnels sont organisées pour mesurer la perception
des actions du Parc et les attentes des habitants pour la mise en œuvre d’un développement durable sur
son territoire. La consultation lui donne les moyens de renforcer les grandes lignes de son implication dans
la vie locale, qu’il s’inscrira dans sa nouvelle charte.
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Conférence de citoyens sur la thématique de la gestion des déchets. Donneur
d’ordre : SMICTOM des Châtelets, Saint-Brieuc (Côtes d’Armor). 2004.
Le projet d’implantation d’un incinérateur par le SMICTOM des Châtelets pour pallier l'obsolescence et les
limites de capacité des équipements existants, rencontre une très vive opposition, cristallisée par de
nombreuses associations. La collectivité prend la décision de mettre au débat la question des déchets à
travers une conférence de citoyens et suspend toute décision jusqu'à la conclusion du débat. Médiation &
Environnement propose une méthode et anime l'ensemble de la procédure. Le cabinet constitue le panel
de citoyens volontaires, choisi au hasard, et organise une formation pluraliste sur la question des déchets,
par audition de spécialistes dont on a veillé qu'ils soient peu susceptibles d’être porteur d’intérêts locaux. Un
collège de scrutateurs indépendants veille au bon déroulement de la procédure et à l'équité des débats.
Trois grandes réunions publiques sont organisées dans le but de faire apparaître la controverse. Des
échanges animés se déroulent devant les citoyens, qui à huis clos analysent ensuite les arguments
entendus et rédigent leur position commune qui sera présentée publiquement lors d'une quatrième grande
réunion publique. Frappé par la richesse des débats et la qualité des arguments justifiant cette position, le
Président du SMICTOM annonce alors qu’il suivra les recommandations du panel de citoyens.
Les conférences de citoyens locales sont encore rarissimes en France et l'expérience de Saint- Brieuc reste
aujourd'hui exemplaire.
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Etudes d'incidences relatives à l'aménagement d'un parcours de découverte et à la
restauration de la ferme sur l’Ile Saint-Aubin. Donneur d'ordre : Ville d’Angers
(Maine-et-Loire). 2002.
Le site de l'île Saint-Aubin est un patrimoine naturel exceptionnel aux portes de la ville d'Angers. La mission
confiée à Médiation & Environnement est d'étudier la coexistence d'une fréquentation importante d'un
public aux aspirations variées - pêcheurs, chasseurs ou simples amoureux de la nature - avec une activité
agricole, sur fond de fortes contraintes environnementales (l'île est un site Natura 2000), à travers un projet
touristique durable.
Autres références d’intervention dans le domaine des énergies renouvelables
 Etude de faisabilité relative à la production de microhydraulique basse chute sur la rivière le Loir par la
papeterie de Varennes à Aubigné Racan (Sarthe), négociation avec les différents usagers de la ressource
en eau. Groupe Allard Emballages. 2004.
 Etude prospective, recherche & développement sur la microhydraulique basse chute. ENSAM, EGK
développement. 2004.
 Définition méthodologique et mise en concertation d’un projet de parc éolien. Tremblay les Villages
(Eure-et-Loir). Enertrag. 2004.
 Elaboration d’un outil d’insertion sociale et territoriale des éoliennes. ADEME, Service économie,
Direction de la stratégie et de la communication. 2002.
 Implantation d’un parc éolien dans les basses Corbières, expertise du projet. Donneur d’ordre : Cabinet
du Ministre de l’Aménagement du Territoire et de l’Environnement.
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Autres références d’intervention dans le domaine des études environnementales
et études d’incidences
 Etude prospective relative aux contraintes environnement et sécurité du stockage des farines animales et
des outils de destruction thermique. Sanifa (filiale du groupe SITA France). 2004.
 Construction d’un observatoire à oiseaux au Lac de Maine. LPO Anjou (Maine-et-Loire). 2003.
 Assistance au projet de réhabilitation écologique de la carrière Lafarge de Lestaillats (Haute-Garonne).
WWF France et Lafarge Ciments. 2002.
 "Malidor, le Lude au fil du Loir". Projet de réhabilitation d’un site de 100 ha (génie écologique, bâti ancien,
tourisme, énergie hydraulique): conception du projet, désignation des objectifs, rappel des contraintes,
négociations entre acteurs locaux. Ville du Lude (Sarthe). 2002.
Autres références d’intervention dans le domaine des déchets
 Assistance à la société TEA/TPCO pour la mise en application de leur technologie de recreusement
d'anciennes décharges et de tri et valorisation des déchets enfouis, en vue de libérer du vide de fouille
("landill mining"). Application à des sites gérés par SITA Mos (Rhône-Alpes). 2007-2008.
 Médiation dans le cadre d'un sujet de recherche sur les conditions d'insertion des installations de
stockage de déchets en milieu rural. Donneur d'ordre : SITA Ile-de-France, avec le Cemagref, l'INRA et
AgroParisTech. 2007.
 Conception et mise en ligne d'un calculateur d'empreinte écologique pour la collecte et les différentes
filières de traitement de déchets. Donneur d'ordre : SITA-Suez. 2005-2006-2007. (www.empreinte.sita.fr)
 Assistance autour du projet de centre de stockage de déchets banals de Saint-Escobille (Essonne).
Donneur d'ordre: SITA Ile-de-France. 2006.
 Etude de contexte pour l’implantation d’un centre de tri/transfert de DIB sur la commune de Trignac
(Loire-Atlantique). Donneur d’ordre: Veolia Propreté. 2006.
 Mise en place de composteurs individuels. Donneur d'ordre : Communauté d'agglomération de Poitiers.
2005.
 Expertise du projet d’incinérateur de Nîmes (Gard). WWF France. 2003.
 Mission d’expertise et de médiation sur l’implantation de sites de stockages de farines animales. Direction
de la Prévention de la Pollution et des Risques, Ministère de l’Aménagement du Territoire et de
l’Environnement. 2002.
 Assistance autour du projet de centre d'enfouissement technique des Ventes de Bourse (Orne). 2000.
 Médiation locale dans le cadre de la réhabilitation du centre d’enfouissement technique d’Aubigné Racan
(Sarthe). TPCO/NCI habilis.
Autres références d'intervention dans le domaine de la formation
 Préfiguration et montage de projets de production d’électricité éolienne. Formation d’élus, de
fonctionnaires des collectivités territoriales, des agents de l’Etat, des porteurs de projet. Donneur d’ordre :
ADEME, Direction des énergies renouvelables. 2002-2003-2004-2005-2006-2007-2008.
 Intervention sur la concertation institutionnelle et publique dans un module du Master 2 "Paysages et
Médiations". Faculté de Géographie d’Angers. 2006.
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 Intervention devant les cadres des services municipaux de la ville de Carbon-Blanc (Gironde) : processus
participatifs mobilisables dans le cadre d’une démarche Agenda 21 local. Donneur d’ordre : Mairie de
Carbon-Blanc et Ligue pour l’Enseignement de Gironde. 2005.
 Débat public et concertation territoriale : les leçons de l’expérience. Formation des agents de l’Etat à la
pratique de la concertation pour les projets d’infrastructures. Donneurs d’ordre : Ecole Nationale des
Travaux Publics de l’Etat (2005) ; Ecole Nationale des Ponts et Chaussées (2004)
 Intervention sur la concertation institutionnelle et publique dans le cadre d'un module du Master 2
"Gestion des zones humides". Faculté des Sciences d’Angers. Depuis 2004.
 Accompagnement et formation dans le cadre de la CNDP (Commission Nationale du Débat Public) pour
la mise en œuvre des Commissions Particulières de Débat Public: soutien d’étiage de la Garonne (4
septembre-19 décembre 2003), extension du port de Fos-sur-Mer (2004), mise en œuvre par RTE (Réseau
de Transport d'Electricité) d’un débat local sur le renforcement de l’alimentation électrique du Lot (4 octobre20 décembre 2002).
 Réalisation d’un document cadre sur l’implantation du grand éolien. ADEME. 2002.
 Elaboration d’un outil d’insertion sociale et territoriale des éoliennes (ISTE). Donneur d’ordre : ADEME,
Service économie, Direction de la stratégie et de la communication. 2002.
 Note de cadrage « transports et réduction des émissions de gaz à effet de serre ». Donneur d’ordre :
Mission Interministérielle de lutte contre l’effet de serre.
Autres références dans le domaine des indicateurs environnementaux
 Programme de recherche pour l'évaluation de l'usage de l'indicateur empreinte écologique comme outil
de médiation territoriale dans le cadre de l'implantation d'un centre de stockage de déchets.
Cemagref/INRA/AgroParisTech/SITA Ile-de-France. 2008.
 Calcul d'empreinte écologique dans le cadre de la mise en oeuvre d'un éco quartier, y compris sur les
éléments d'éco fonctionnalité. Commune de St-Nolff (Morbihan). 2008.
 Analyse stratégique et mise en œuvre d'un calculateur d'empreinte écologique lié à l'énergie, chauffe
urbaine, scénario de performance sur bouquet énergétique différencié. Elyo (pôle énergie de Suez). 2008.
 Appui au développement d'un indicateur territorial de type empreinte écologique, appui à la formation,
transfert d'enjeux, développement de modules de calculs. Pays de Guingamp (Côtes d'Armor). 2007-2008.
 Conception et mise en ligne d'un calculateur d'empreinte écologique pour la collecte et les diverses
filières de traitement de déchets. SITA-Suez. 2005-2006-2007. (www.empreinte.sita.fr)
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