Inventaire D - Archives départementales de Savoie

Archives départementales
Fonds des Ponts et Chaussées
(1940-1979)
Cote : FR.AD073. 1210W 1-158
Répertoire numérique, 9 pages
2000
Emmanuelle COMBET et Patrick STOPPIGLIA
Archives départementales de la Savoie
244, quai de la Rize, 73000 Chambéry
www.sabaudia.org - www.savoie-archives.fr
1
Avertissement
L’entrée traitée par le présent instrument de recherche a été versée en 1992 par la Direction
départementale de l’Equipement.
La plus grande partie de ce fonds étant antérieure à 1940, il a été nécessaire de le répartir dans deux
séries du cadre de classement réglementaire : la série S (1860-1940), complément coté de S 1000 à S 1448
et le versement 1210 W (pour les documents postérieurs à juillet 1940).
Cependant, pour ne pas nuire à la cohérence des dossiers, il peut y avoir un décalage entre les dates
extrêmes de quelques liasses et les dates réglementaires.
2
Sommaire
PERSONNEL
p. 4
SERVICE GENERAL
p. 4
ROUTES NATIONALES
p. 4
R.N. 6
p. 4
R.N. 90
p. 4
R.N. 202
p. 5
R.N. 212
p. 5
R.N. 512, 515, 515A, 201 et 526
p. 5
RECONSTRUCTION DES OUVRAGES D’ART DETRUITS
p. 5
ROUTES NATIONALES : COMPTABILITE
p. 6
ROUTES NATIONALES : AFFAIRES DIVERSES
p. 6
POLICE DU ROULAGE
p. 6
TRANSPORTS FERROVIAIRE ET ROUTIER
p. 6
Voies ferrées d'intérêt local (V.I.F.L.)
p. 6
S.N.C.F
p. 6
Voie ferrée industrielle
p. 6
Transport routier
p. 6
LACS ET COURS D’EAU
p. 6
SERVICE HYDRAULIQUE
p. 7
ENERGIE HYDROELECTRIQUE
p. 7
RECONSTRUCTION, URBANISME ET AMENAGEMENT
p. 7
Reconstruction
p. 7
Urbanisme
p. 8
Aménagement
p. 8
AERODROMES ET BASE AERIENNE
p. 8
Base aérienne du Bourget
p. 8
Aérodrome civil et commercial de Chambéry - Aix-les-Bains
p. 8
Aérodrome de Challes-les-Eaux
p. 9
Autres aérodromes
p. 9
DIVERS
P. 9
Conseil général
p. 9
Téléphone
p. 9
Relations avec des entreprises
p. 9
3
1.
2.
3.
4.
5.
6.
7.
8.
9.
10.
11.
12.
13.
14.
15.
16.
17.
18.
19.
20.
21.
22.
23.
PERSONNEL
Cantonniers : circulaires
Cantonniers : dossiers
Cantonniers : dossiers
Cantonniers : dossiers
Instruction sur les salaires et rapports annuels
Application du décret du 29/11/1936 sur les cumuls de salaires
Affaires diverses
Notes diverses concernant les ingénieurs
Situation de la main-d’œuvre et comptes-rendus bimensuels
Commission de la main-d’œuvre
Mesures d’exception : réquisitions, S.T.O., etc.
Lutte contre le chômage : circulaires, réquisitions, utilisation de la main-d’œuvre...
Concours
SERVICE GENERAL
Comptabilité : instructions
Comptabilité : crédits
Comptabilité : comptes-rendus annuels de l’ingénieur en chef
Comptabilité : circulaires, notes et correspondance
Rapports annuels des inspecteurs généraux
Rapport annuel du conseil général des ponts et chaussées
Constructions de garages et de centres de stockage
Construction d’une annexe au bâtiment de Chambéry
Matériel routier : contrôles du fonctionnement, locations, demandes de renseignements et
remises au domaine
Affaires communales
Affaires communales
Affaires communales
Contrôles de constructions scolaires, thermes, hôpitaux…
Contrôles de constructions scolaires, thermes, hôpitaux…
Service général en temps de guerre : circulaires, instructions et rapports au ministère de
l’intérieur
Service général en temps de guerre : rapports avec l’ennemi
Service général en temps de guerre : carburants, entretien des routes…
Défense passive : circulaires, notices et instructions
Défense passive : consignes en cas de bombardements et statistiques
Défense passive : organisation défensive par communes (Chambéry, Albertville, Saint-Jean de
Maurienne…)
Défense passive : indemnités, suivis des travaux et constructions…
Divers en temps de guerre : fiches sur les officiers allemands ayant été en relations avec les
ponts et chaussées…
1940-1946
1940-1941
1942-1944
1945-1946
1950-1959
1940-1944
1940-1942
1942-1948
1940-1944
1949-1957
1939-1945
1940-1948
1942-1943
1940-1948
1940-1942
1941-1945
1940-1945
1954-1960
1961
1948-1959
1940-1946
1920-1945
1945-1951
1952-1955
1956-1960
1946-1952
1953-1957
1939-1945
1939-1945
1939-1945
1939-1945
1938-1944
1939-1944
1940-1946
1939-1944
ROUTES NATIONALES
R.N. 6
24.
25.
26.
27.
R.N. 6 : travaux d’élargissement
R.N. 6 : classements et déclassements (plans)
R.N. 6 : affaires diverses (plans)
R.N. 6 : suppression d’un passage à niveau à Saint-Jean de Maurienne
R.N. 6 : chute d’eau de Saint-Michel en Maurienne : traversée de la R.N. par une galerie
d’amenée
R.N. 6 : tunnel routier du Fréjus : avant-projet d’un accès sur le versant français
R.N. 6 : déviation de Saint-Michel-de-Maurienne (plans)
R.N. 6 : affaire entreprise Paillet/Ponts et Chaussées
R.N. 90
R.N. 90 : déviation d’Albertville entre Bornery et Cevins (plans et photos)
R.N. 90 : curage du torrent de la Gruvaz à Cevins (plans)
R.N. 90 : consolidation d’un mur de soutènement à Aigueblanche
R.N. 90 : élargissement des tunnels du Saix
1939-1942
1941-1943
1941-1959
1939-1945
1941
1960
1957-1964
1961-1979
1938-1958
1948-1949
1945
1948
4
28.
29.
30.
31.
32.
R.N. 90 : déviation d’Aime
R.N. 90 : tunnel de Sagellan à Montgirod
R.N. 90 et R.N. 202 : déviation de Bourg-Saint-Maurice (plan de la ville)
R.N. 90 : Traversée de la route par une voie ferrée industrielle à Petit-Cœur
R.N. 90 : correspondance diverse (plans)
R.N. 202
R.N. 202 : route du col du Galibier : travaux
R.N. 202 : route du col du Bonhomme : travaux
R.N. 202 : travaux entre Bourg-Saint-Maurice et le col de l’Iseran
R.N. 202 : travaux entre Lanslebourg et le col de l’Iseran
R.N. 202 : litige E.D.F./Ponts et Chaussées
R.N. 202 : affaires diverses
R.N. 212
R.N. 212 : Ugine : aménagement du carrefour des Fontaines et travaux entre ce carrefour et le
pont des Mollières sur 1330 m. (plan)
R.N. 212 : Cohennoz : glissement de terrains dans les gorges de l’Arly (photos)
R.N. 212 : barrage de Mottet entre Crest-Voland et Saint-Nicolas
R.N. 212 : déviation dans la traverse de Flumet
R.N. 212 : crues de l’Arly : restauration de la R.N.
R.N. 212 : crues de l’Arly : déviation par la D. 109
R.N. 212 : Affaires diverses
R.N. 512, 515, 515A, 201 et 526
R.N. 512 d’Annecy à Grenoble : travaux divers entre Chambéry et Saint-Pierre-de-Chartreuse
et plan de Saint-Jean-d’Arvey
1945-1946
1957
1949
1946-1947
1943-1959
R.N. 515 de Moutiers à Pralognan : construction d’un parc auto pour la subdivision de Bozel
R.N. 515 de Moutiers à Pralognan : brèche du Planay causée par le Doron de Pralognan
R.N. 515 de Moutiers à Pralognan : affaires diverses (plan de Moutiers et de son réseau routier)
R.N. 515A de Moutiers à Saint-Martin de Belleville : réparations des dégâts causés par le dégel
1945-1947
1946-1954
R.N. 201 de Chambéry à Genève : travaux entre Chambéry et Aix-les-Bains
R.N. 201 de Chambéry à Genève : affaires diverses
R.N. 526 de Saint-Jean de Maurienne au col du Glandon : reconstruction du pont de l’Idioulaz
R.N. 526 de Saint-Jean de Maurienne au col du Glandon : affaires diverses
33.
34.
35.
36.
37.
38.
39.
40.
41.
42.
43.
44.
45.
RECONSTRUCTION DES OUVRAGES D’ART DETRUITS
Etats des ouvrages d’art détruits en 1944 (cartes) et comptes-rendus de la situation
Comptes-rendus mensuels concernant le rétablissement des communications routières
Etats d’avancement des travaux
Plans quinquennaux de reconstruction
Programmes de reconstruction des ouvrages d’art
Pont de la Balme sur le Rhône (R.N. 521) : plans et autres pièces relatives à la construction
Pont de la Balme sur le Rhône (R.N. 521) : reconstruction
Pont de la Balme sur le Rhône (R.N. 521) : affaire Mme Zappa/Ponts et Chaussées
Pont suspendu d’Yenne-Nattages sur le Rhône (C.D. 40) : passerelle provisoire
Pont suspendu d’Yenne-Nattages sur le Rhône (C.D. 40) : reconstruction du pont
Pont suspendu d’Yenne-Nattages sur le Rhône (C.D. 40) : reconstruction du pont
Pont de Lucey sur le Rhône : plans
Pont de Lucey sur le Rhône : travaux
Pont de la Loi sur le Rhône (R.N. 504) : travaux et autres
Ponts de la Denise, d’Hermillon et d’Argentine sur l’Arc (R.N. 6)
Pont de Saint-Rémy (C.D. 74)
Pont de la Saussaz à Saint-Michel de Maurienne (R.N. 6)
Accès au pont Saint-Antoine à Bourg-Saint-Maurice (R.N. 202)
Autres ponts sur l’Arc, l’Isère, le Rhône, le Guiers…
Travaux mixtes (Ponts et Chaussées – Génie) : reconstruction des ouvrages d’art détruits et
aménagement de dispositif de mines permanent
1946-1957
1941-1954
1943-1959
1955-1956
1949-1956
1946-1959
1950-1957
1945-1948
1947-1953
1951-1952
1948-1954
1955-1959
1940-1959
1941
1947-1958
1949-1959
1941-1950
1943-1959
1942-1943
1942-1943
1940-1953
1944-1960
1941-1955
1952-1956
1944-1959
1941-1946,
1908-1912
1942-1952
1941-1956
1941
1940-1953
1943-1951
1936-1942
1940-1942
1945-1959
1945-1950
1950-1951
1950-1959
1951
1940-1952
1944-1955
5
46.
47.
Correspondance diverse
Notes, instructions et circulaires de l’administration supérieure
Documents concernant le recensement et le réemploi du matériel
Albums-photos : correspondance et photographies
1940-1952
1940-1944
1946-1959
1939-1947
49.
ROUTES NATIONALES : COMPTABILITE
Fonds spéciaux d’investissements routiers : programmes
Fonds spéciaux d’investissements routiers : deuxième plan quinquennal (1957-1961)
1952-1956
1955-1956
50.
Demandes de crédits
1940-1944
48.
51.
52.
53.
54.
55.
56.
57.
58.
59.
60.
61.
62.
63.
64.
65.
66.
67.
68.
69.
70.
ROUTES NATIONALES : AFFAIRES DIVERSES
Comptes-rendus statistiques sur les voiries (départementale, communale, rurale et urbaine)
Etats statistiques routiers annuels
Recensement de la circulation
Comptes-rendus d’interruption de circulation (éboulement, inondation, neige…)
Dégâts causés par les crues du 15 septembre 1940 (vallées de l’Arly et du Doron de Beaufort)
Renseignements sur les itinéraires routiers : points sensibles
Neige : statistiques
Chasse-neige : matériels et concours
Déneigement
Programme décennal d’équipement routier ; aménagement routier de la région (Savoie, HauteSavoie, Isère)
Bulletins annuels et notes techniques sur les travaux routiers
Correspondance relatives aux travaux et à l’entretien des routes
Affaires diverses : correspondance, signalisation et armoiries de Savoie, monuments aux morts
et stèles commémoratives en bordure de R.N., plantation d’arbres, brochure sur les travaux
publics après la guerre et carte relative à la signalisation, travaux sur les R.D. 213 et 94 au col
de la Madeleine
Accidents et contentieux
POLICE DU ROULAGE
Notes, circulaires, correspondance et statistiques relatives aux transports, ravitaillement,
roulage, circulation, réquisitions et autorisations de circuler
Notes, circulaires, correspondance et statistiques relatives aux transports, ravitaillement,
roulage, circulation, réquisitions et autorisations de circuler
Transports exceptionnels et trains roulants
Transports exceptionnels et trains roulants
Transports exceptionnels et trains roulants
Transports exceptionnels et trains roulants
TRANSPORTS FERROVIAIRE ET ROUTIER
Voies ferrées d'intérêt local (V.I.F.L.)
Pontcharra-la Rochette-Allevard (P.L.A.) : tarifs
Divers
P.L.A. : concessions et expropriations
P.L.A : acquisition d’un locotracteur, avances et intérêts, opération financière avec la S.N.C.F.
et affaires diverses
S.N.C.F.
Reconstruction d’ouvrages détruits
Travaux sur la ligne Culoz-Modane à Aix-les-Bains
Travaux sur la ligne Culoz-Modane à Chignin
Suppressions de passages à niveau
Voie ferrée industrielle
Société électrométallurgique à Saint-Béron
Transport routier
Transports en commun : service automobile
Transport et réseau routier : statistiques
1964-1973
1963-1973
1947-1959
1944-1958
1940-1943
1944-1945
1947-1950
1950-1960
1944-1954
1941-1942
1947-1956
1948-1956
1938-1957
1941-1960
1940-1946
1941-1948
1950-1951
1952-1953
1954-1955
1956-1959
1942-1959
1938-1956
1893-1950
1942-1958
1944-1953
1950-1955
1938-1950
1951-1960
1939-1957
1941-1945
1953-1969
LACS ET COURS D’EAU
71.
Circulaires, notes et instructions
1946-1961
6
72.
73.
74.
75.
76.
77.
78.
79.
80.
81.
82.
83.
84.
85.
158.
86.
87.
88.
89.
90.
91.
92.
93.
94.
95.
96.
97.
98.
99.
100.
101.
102.
103.
104.
105.
106.
107.
108.
Recensement du personnel navigant
Statistiques trimestrielles de la navigation intérieure et statistiques commerciales mensuelles
Ministère de l’agriculture : travaux de protection contre les cours d’eau
Investissements agricoles pour l’aménagement des cours d’eau
Aménagement des cours d’eau : budgets et investissements
Syndicats des cours d’eau (Leysse, Hyères, Isère, Arc…)
Police des cours d’eau
Police de la pêche
Curage de torrent
Protection contre les inondations (Leysse…) ; correspodance au sujet des crues du 15/09/1940
Aménagement de l’Arc
Aménagement et assainissement de l’Isère
Aménagement et assainissement de l’Isère
Aménagement du Guiers, du Rhône, de l’Arly, du lac du Bourget…
Aménagement des cours d’eau de Chambéry, d’Aix-les-Bains et du Montcel
Affaires diverses
SERVICE HYDRAULIQUE
Instructions
Comptes-rendus du fonctionnement sur service hydraulique
Commission sanitaire et conseil d’hygiène (P.V. de réunion et correspondance)
Demande de concession pour l’aménagement d’une chute sur le Doron de Pralognan et profils
en long des cours d’eau
Adduction d’eau et assainissement : généralités
Adduction d’eau et assainissement : généralités
Adduction d’eau : arrondissement de Chambéry
Adduction d’eau : arrondissement d’Albertville
Adduction d’eau : arrondissement de Saint-Jean-de-Maurienne
Réseau d’adduction d’eau dans les communes rurales : participation du ministère de
l’agriculture
Egouts et assainissement : arrondissement de Chambéry
Egouts et assainissement : arrondissement d’Albertville
Egouts et assainissement : arrondissement de Saint-Jean-de-Maurienne
ENERGIE HYDROELECTRIQUE
Instructions et documentation
Instructions en temps de guerre
Affaires diverses
Statistiques de la production, du transport et de la distribution de l’énergie électrique
Statistiques de la production, du transport et de la distribution de l’énergie électrique
Statistiques de la production, du transport et de la distribution de l’énergie électrique
Statistiques de la production, du transport et de la distribution de l’énergie électrique
Statistiques de la production, du transport et de la distribution de l’énergie électrique
Recensement des centrales hydrauliques
Etablissement d’une ligne de transport d’énergie électrique à 150 000 volts de Cruet à Fond-deFrance
Etablissement d’une ligne de transport d’énergie électrique à 150 000 volts du Freney à
Embrum
Demandes de concessions pour les usines hydrauliques d’Aiton, du Coisin, du Touvet, de
Bernin
Construction hydraulique : barrages et chutes d’eau
Frais de contrôle
RECONSTRUCTION, URBANISME ET AMENAGEMENT
Reconstruction
Circulaires et tables chronologiques
Circulaires
Circulaires
Circulaires
Circulaires
Instructions techniques ministérielles
1946-1962
1949 et 1961
1946-1962
1949-1963
1944-1959
1940-1958
1947-1956
1941-1945
1944-1962
1926-1960
1940-1955
1938-1947
1948-1959
1943-1956
1950-1955
1940-1951
1946-1960
1938-1946
1947-1962
1942-1947
1938-1950
1948-1961
1946-1958
1950-1959
1949-1959
1952-1962
1945-1960
1947-1959
1947-1959
1941-1954
1940-1942
1936-1957
1940-1941
1942
1943
1944-1945
1946-1956
1891-1954
1939-1941
1942
1941-1942
1943-1954
1939-1942
1941
1942-1943
1944
1945
1946
1947-1948
7
109.
110.
111.
112.
113.
114.
115.
116.
117.
118.
119.
120.
121.
122.
123.
124.
125.
126.
127.
128.
129.
130.
131.
132.
133.
134.
135.
136.
137.
138.
139.
140.
141.
Conférence inter-service sur la reconstruction des communes sinistrées
Plans d’aménagement classés par arrondissement
Programme des travaux et crédits
Programme des travaux et crédits
Voirie et réseau électriques : instructions officielles et travaux par arrondissement
Correspondance de M. Michaud directeur de construction
Correspondance diverse
Urbanisme
Plan d’équipement national : équipement des collectivités locales
Travaux déconcentrés
Lotissements : voirie, réseaux…
Lotissements : voirie, réseaux…
Instructions concernant l’hygiène et la salubrité publique
Affaires diverses : contrôle de la main d’œuvre et construction d’appontements à Hautecombe
Aménagement
Equipement sportif scolaire : aménagement par commune
Equipement sportif scolaire : documentation officielle et rapports de construction
Equipement sportif : circulaires et notices
Equipement sportif : subventions attribuées aux communes
Equipement sportif : circulaires concernant les subventions
Equipement sportif : frais de contrôle ; missions d’étude, stages, crédits et demandes de
subventions ; situation d’avancement des travaux ; établissement des programmes et
correspondance
Infrastructures de montagne : aménagement de pistes de ski
Infrastructures de montagne : refuge de Saint-Sorlin-d’Arves du col de la Fresse...
Infrastructures de montagne : subventions
Infrastructures de montagne : aménagement sportif des trois vallée et de Val d’Isère (plans et
photographies)
Site et tourisme : protection des sites
Site et tourisme : inscriptions à l’inventaire des monuments naturels et des sites (plans)
Vœux des Etats généraux du tourisme savoyard
Colonies de vacances et auberges de jeunesse : aménagement et subventions
Auberges de jeunesse et centres de montagne
Le Mont-Revard : train à crémaillère
Le Mont-Revard : téléphérique
Aménagement du plateau : construction d’un remonte pente aux Ebats, projet de construction
d’un tremplin de ski et association de soutien à l’aménagement du plateau
Le Mont-Revard : affaires diverses
AERODROMES ET BASE AERIENNE
Base aérienne du Bourget
Instructions en temps de guerre
Instructions en temps de guerre
Dossiers individuels d’expropriation et correspondance
Travaux et réparations des infrastructures
Travaux divers
Ventes et achats de matériels (plans)
Comptabilité : affaires diverses
Financement des marchés
Affaires diverses
Lotissement de la Moutarde à Chambéry
Inventaire immobilier des propriétés de la base aérienne (plans)
Aérodrome civil et commercial de Chambéry - Aix-les-Bains
Instructions et circulaires
Cautions
Crédits
Crédits et budgets
Travaux d’entretien et de modernisation de l’aérodrome
Projet de construction d’une bande d’envol et d’aérogare
Groupement jeunesse et montagne : financement par le ministère de l’air
1945-1948
1945-1955
1946-1954
1955-1959
1946-1962
1950-1957
1940-1945
1945-1960
1944-1960
1938-1955
1956-1959
1946-1950
1941-1948
1942-1954
1952-1963
1942-1952
1942-1952
1941-1951
1940-1959
1942-1963
1943-1954
1948-1950
1944-1953
1948-1959
1942-1948
1950
1949-1963
1947-1961
1946-1961
1935-1959
1949-1957
1948-1959
1940-1943
1944-1945
1939-1944
1941-1946
1953-1959
1955-1959
1936-1946
1943-1946
1952-1956
1941-1952
1954-1958
1945-1948
1949-1957
1940-1946
1947-1962
1940-1956
1950-1959
1943-1952
8
142.
143.
144.
145.
146.
147.
148.
149.
150.
Renseignements sur les aérodromes
Relevé des locations et des réquisitions immobilières
Droits de pacage et de culture : locations et concessions
Parc automobile
Affaires diverses
Personnel : généralités
Aérodrome de Challes-les-Eaux
Travaux et réparations
Droits de pacage et de fauchage
Mesures d’exception
Crédits
Affaires diverses : conventions de locations, réquisitions...
Autres aérodromes
Projets de construction d’aérodromes
Renseignements divers sur les aérodromes
1930-1953
1946-1957
1940-1957
1948-1959
1937-1947
1940-1949
1940-1952
1938-1954
1942-1945
1941-1942
1942-1959
1949-1955
1947-1956
DIVERS
Conseil général
151.
152.
153.
154.
155.
156.
157.
Rapports divers
Rapports annuels d'information
Vœux présentés au Conseil Général
Téléphone
Projet d'établissement du câble à grande distance Aix-les-Bains - La Roche (plans)
Bulletins d'achèvement de travaux pour le câble Bourg-Saint-Maurice - Val-d'Isère (plans)
Construction de lignes souterraines à grande distance
Construction de lignes souterraines à grande distance
Etablissement de câbles souterrains de télécommunication à grande distance dans des terrains
privés
Schéma des conduites des réseaux téléphonique souterrains
Câble téléphonique de sécurité Albertville - Venthon
Relations avec des entreprises
Office National d'Etudes et de Recherches Aéronautiques (O.N.E.R.A.) : logement du
personnel à Modane : travaux et correspondance
O.N.E.R.A. : travaux sur la soufflerie
Cartonneries de la Rochette : déversement des eaux usées dans l'Isère par le Gelon
1946-1958
1953-1959
1948, 1955,
1958 et 1959
1949
1955
1945-1955
1956-1961
1958-1959
1947-1949
1946-1948
1951-1960
1946-1956
1897-1956
9