Bulletin IFRS Industry Insights

Novembre 2013
Bulletin IFRS Industry Insights
Répercussions du nouveau modèle de
comptabilité de couverture générale de
l’IFRS 9 sur le secteur du voyage
En bref
•L’InternationalAccountingStandardsBoard(IASB)
apubliéunemodificationdel’IFRS9,Instruments
financiers pouryinclurelenouveaumodèlede
comptabilitédecouverturegénérale.
•L’IFRS9estlanormequidoitremplacer
l’IAS39,Instruments financiers : Comptabilisation
et évaluation.Toutefois,ladated’entréeen
vigueurdel’IFRS9n’apasencoreétédéterminée.
Entre-temps,l’adoptionanticipéedel’IFRS9est
autorisée(sousréservedesdispositionslocalesen
matièred’approbation)
•Lenouveaumodèledecomptabilitédecouverture
généralepermettraauxentitésderéduirela
volatilitétantdanslecomptederésultatquedans
lebilanenappliquantplussouventlacomptabilité
decouverture.Lechangementdetraitement
comptabledevraitincitercertainessociétésà
réexaminerleursactivitésdegestiondesrisques
quiauraientpufairel’objetd’unerestrictionen
raisondesexigencesdel’IAS39.
Faits récents
L’IASBapubliéunemodificationdel’IFRS9pour
yinclurelenouveaumodèledecomptabilitéde
couverturegénérale.L’objectifduconseilest
d’harmoniserplusétroitementlenouveaumodèleavec
lagestiondesrisques,cequipermettraitauxutilisateurs
desétatsfinanciersdedisposerd’informationsplus
utiles.Lesexigencesdel’IFRS9sontmoinsfondéessur
lesrèglesquecellesdel’IAS39etoffrentauxsociétés
plusd’occasionsd’atténuerlavolatilitédurésultatnet
quipourraitdécoulerdel’applicationdel’IAS39.
Points à retenir pour le secteur du voyage
Voicicertainsdesprincipauxaspectsquiaurontdes
répercussionssurlesecteurduvoyage:
Couverture des composantes du risque
Lesnouvellesexigencesélargissentl’éventaildes
couvertureséconomiquesadmissiblesàlacomptabilité
decouverture.Pourlesecteurduvoyage,cela
multiplielesoccasionsderecouriràlacomptabilité
decouverturepourdesstratégiescommunesde
couvertureducarburant.L’IAS39limitelacomptabilité
decouverturepourlesélémentsnonfinanciersàdes
couverturesdurisquedechangeoudetoutrisque
liéauprix(oudetoutrisqueliéauprixàl’exception
durisquedechange).Parconséquent,siuneentité
couvreseulementunecomposantedurisque,par
exemplelacomposantepétrolebrutdurisqueliéau
prixducarburéacteur,ellenepeutpasappliquerla
comptabilitédecouverturepourcettecomposante
séparément.Ceciestunpremierpasversune
comptabilitédecouverturequireflèteplusétroitement
l’aspectéconomiquedelacouverture.Lefaitde
permettreunemeilleureconcordanceentrelerisque
couvertetledérivédecouverturedevraitdonnerlieu
àdescoûtsdecarburantplusstablescomptabilisésen
résultatnet.
Couverture au moyen de contrats d’option
Selonlanouvellenorme,letraitementcomptabledes
contratsd’optiondésignésàtitred’instrumentsde
couverturepermettraitderéduirelavolatilitédurésultat
netparrapportautraitementcomptableselonl’IAS39.
Lesnouvellesexigencess’appliqueraientàdiverscontrats
d’optionclassiquesoustructurésycomprisceuxqui
couvrentlerisqueliéauprixducarburant,lerisquede
tauxd’intérêtetlerisquedechange.L’IFRS9exigerait
qu’unevariationdelavaleurtempsd’uneoption,qui
peutêtrevolatile,soitcomptabiliséeinitialementdans
lesautresélémentsdurésultatglobaletultérieurement
enrésultatnetsurunebaseplusprévisible(p.ex.
amortiesurladuréedelarelationdecouvertureou
comptabiliséeàtitred’unmontantuniquelorsque
l’élémentcouvertauneincidencesurlerésultatnet).
Expositions synthétiques
Contrairementàl’IAS39,lesexpositionsqui
comprennentdesdérivés(c.-à-d.lesexpositions
synthétiques)peuventêtredésignéescomme
desélémentscouvertsadmissiblesdansl’IFRS9.
Considéronsparexempleuneentitédontlamonnaie
fonctionnelleestlalivresterling(GBP).Cetteentitéa
uneexpositionprévueauprixducarburantcouverte
à100$endollarsaméricains(USD)aumoyend’un
contratàtermedecarburantdésignédanslecadre
d’unerelationdecouverture.Contrairementà
l’IAS39,lesmodificationsproposéespermettraientde
traitercetteexpositionsynthétiqueàprixfixede
100$commeunélémentcouvertdansunecouverture
subséquentedurisquedechangemêmesicetélément
couvertcomprendundérivé(c.-à-d.lecontratà
termedecarburant).Cechangementdevraitaccroître
l’efficacitédecetypedecouverturesetfaciliter
l’applicationdelacomptabilitédecouverture.
Tests de l’efficacité des couvertures
Lesrelationsdecouverturen’aurontplusàsatisfaire
aucritèrequiestactuellementrequispourlestests
d’efficacitéprospectiveetrétrospectiveselon
l’IAS39,àsavoirdesrésultatsréelsquisesituentdans
unintervallecomprisentre80et125%.L’entitédevra
plutôtdémontrerl’existenced’une«relationdenature
économique»entrel’élémentcouvertetl’instrument
decouverturesurunebaseprospectiveréduisantainsi
lefardeauliéàlaconformitéaveclesexigencesdela
comptabilitédecouverture.Selonl’IFRS9,silarelation
denatureéconomiqueexisteaudébutdechaque
périodecouverte,l’inefficacitéréelledelacouverture
seraévaluéeàlafindelapériode,peuimportele
montant.Parexemple,silacouvertureestuniquement
efficaceà60%,cetteefficacitéseracomptabilisée
(alorsqueselonl’IAS39,aucunecomptabilitéde
couverturen’auraitétéappliquéepuisquelacouverture
sesitueendehorsdel’intervalle80-125%).Par
conséquent,grâceàcettemodification,unplusgrand
nombrederelationsdecouvertureserontadmissibles
àlacomptabilitédecouverture(particulièrementsi
ontientégalementcomptedesautresmodifications
apportéesàlanorme).
Choix de méthode comptable
Danslecadreduremaniementdesexigences
delacomptabilitédecouvertureselonl’IAS39,
l’IASBadivisésonprojetendeuxcomposantes:
1)lacomptabilitédecouverturegénéraleet2)la
comptabilitédecouverturedesportefeuilles(ou
«macro-couverture»).Lacomptabilitédemacrocouvertureestprincipalementappliquéepardes
institutionsfinancièreslorsdelacouverturedurisque
detauxd’intérêt.Leprojetdel’IASBsurlacomptabilité
demacro-couvertureesttoujoursencours:un
documentdetravailàcesujetdevraitêtrepubliéplus
tarden2013.Pendantquel’IASBcontinuesestravaux
surlenouveaumodèledemacro-couverture,les
sociétésquiadoptentl’IFRS9peuventseprévaloirde
l’optiondecontinueràappliquerlesexigencesdela
comptabilitédecouvertureselonl’IAS39
(c.-à-d.lechoixdeméthodecomptableselonl’IFRS9).
Calendrier
Ladated’entréeenvigueurobligatoiredel’IFRS9
n’apasencoreétédéterminéecarlanormen’estpas
encorecomplète.L’IASBestentraindedévelopper
unnouveaumodèlededépréciationquiferapartie
del’IFRS9etapporteégalementdesmodifications
auxdispositionsexistantesdelanormeenmatièrede
classementetd’évaluation.Unefoisquelestravaux
serontterminés,l’IASBfixeraunedated’entréeen
vigueurobligatoire.Entre-temps,lanormepeut
êtreadoptéedefaçonanticipée(sousréservedes
dispositionslocalesenmatièred’approbation).
Éléments dont il faut tenir compte dès maintenant
Lesexigencesdel’IAS39onteupoureffetd’éviter
certainesactivitésdegestiondesrisquesafinderéduire
lavolatilitépériodiquedurésultatnet.Parconséquent,
lesmodificationsapportéesàl’IFRS9doiventêtrebien
comprisesnonseulementparlafonctioncomptable,mais
égalementparlesresponsablesdelagestiondesrisques.
Lesstratégiesdegestiondesrisquesdoiventdoncêtre
revuesàlalumièredecesmodifications.Enoutre,ilfaut
examinerl’incidenceàlongtermedecesmodifications
etlesprendreencomptelorsqu’ilestquestionde
planificationetdedécisionportantsurlessystèmesde
gestiondesrisques,detrésorerieetdecomptabilité.
Ressources
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