programme de generalisation de la comptabilite analytique dans les

DEPLOIEMENT DE LA
COMPTABILITE ANALYTIQUE
HOSPITALIERE DANS LES ES
Présentation du plan national et du kit de déploiement
17 octobre 2013
MINISTERE DU TRAVAIL, DE
L’EMPLOI ET DE LA SANTE
SOMMAIRE
1.
2.
3.
4.
5.
Contexte et Objectifs du déploiement
Plan national de déploiement
Planning de déploiement
Les outils mis à disposition dans le kit de déploiement
Dispositif de formation proposé
2
MINISTERE DU TRAVAIL, DE
L’EMPLOI ET DE LA SANTE
 Un plan national de déploiement de la CAH?
 Pourquoi faire?
3
MINISTERE DU TRAVAIL, DE
L’EMPLOI ET DE LA SANTE
Contexte
 Réformes T2A, EPRD, PMSI, CCAM, nouvelle gouvernance,
conduisent les ES à s’interroger sur leurs couts
 La CAH apporte des éléments de réponse pour situer le
niveau de performance économique des organisations de
soins
 Cela a conduit à la mise en place du chantier de CAH
4
MINISTERE DU TRAVAIL, DE
L’EMPLOI ET DE LA SANTE
Contexte
En 2010 lancement du programme de
généralisation de la comptabilité
analytique hospitalière.
Les acteurs : DGOS, ATIH, GACAH, des
représentants d’établissement de santé
(CHU, CH et PNL), l’IGAS, l’ANAP.
MINISTERE DU TRAVAIL, DE
L’EMPLOI ET DE LA SANTE
Périmètre
Champs d’activité
MCO, SSR, PSY, CR Annexes
Types d’établissements
Tous
MINISTERE DU TRAVAIL, DE
L’EMPLOI ET DE LA SANTE
Ambitions et enjeux
• Amener
les ES à franchir un seuil qualitatif important
dans la mise en œuvre de la CAH
• Donner des
leviers d’action pour accélérer le
redressement financier des ES
• Promouvoir le
dialogue de gestion sur des bases
fiables et partagées
7
MINISTERE DU TRAVAIL, DE
L’EMPLOI ET DE LA SANTE
Objectifs
 Disposer d’1 état des lieux quantitatifs et qualitatifs
 Harmoniser et fiabiliser les méthodes existantes
 Assurer l’évolution des systèmes d’information,
 Mettre en place un dispositif de déploiement de la
comptabilité analytique hospitalière.
MINISTERE DU TRAVAIL, DE
L’EMPLOI ET DE LA SANTE
Programme
 P1 : Nouvelle version du guide CAH
 P2 : Impliquer les acteurs du SIH
 P3 : Observatoire national
 P4 : Mission d’audit
 P5 : Dispositif de déploiement
MINISTERE DU TRAVAIL, DE
L’EMPLOI ET DE LA SANTE
Programme
 P1 : Nouvelle version du guide CAH
 P2 : Impliquer les acteurs du SIH
 P3 : Observatoire national
 P4 : Mission d’audit
 P5 : Dispositif de déploiement
MINISTERE DU TRAVAIL, DE
L’EMPLOI ET DE LA SANTE
Cadrage réglementaire:
L’instruction DGOS du 18 mars 2013
relative à l' accompagnement du
déploiement de la comptabilité
analytique hospitalière des
établissements de santé
http://www.sante.gouv.fr/fichiers/bo/2013/13Encadrement des ES moins avancés
Promotion et valorisation du rôle du contrôleur de gestion au
sein de l’établissement
04/ste_20130004_0100_0052.pdf
1
1
MINISTERE DU TRAVAIL, DE
L’EMPLOI ET DE LA SANTE
Mode opératoire proposé
1/2
Créer
une dynamique territoriale dans une logique de
responsabilisation des acteurs:
• tutorat des ES les moins avancés par des ES « experts »
Accompagner
1.
2.
la montée en compétences
en instaurant une gouvernance et des supports technique
de niveau 1 et 2
Encadrement des ES moins avancés
en s’appuyant
sur une
base technique
le kit de
Promotion
et valorisation
du rôle dufournie
contrôleurpar
de gestion
au
sein
de
l’établissement
déploiement (Harmonisation des pratiques, construction du TAC,
fiabilisation des RTC...)
Valoriser
le rôle et la fonction du contrôleur de gestion au sein des
ES
1
2
MINISTERE DU TRAVAIL, DE
L’EMPLOI ET DE LA SANTE
Mode opératoire proposé
2/2
2 catégories d’ES à identifier : les ES « experts » pouvant être tuteurs des ES
nécessitant un appui.
Mise en œuvre
• Objectifs
Pour les ES
tuteurs référents
Encadrement des ES moins avancés
Promotion et valorisation du rôle du contrôleur de gestion au
sein de l’établissement
2013
Pour les autres ES
Montée en compétences en comptabilité analytique:
harmonisation des pratiques comptables, construction et
fiabilisation du TAC et du RTC
Cible principale : ES 20 et 70 M€ , plus largement ES MCO, SSR
& PSY
2013
1
3
MINISTERE DU TRAVAIL, DE
L’EMPLOI ET DE LA SANTE
Le nouveau socle de la CAH : le TAC
•
•
•
Le Tableau Analytique Commun (TAC) norme l’affectation des comptes du
Plan Comptable Simplifié (PCS) sur chacune des sections d’analyse (SA) ;
Il constitue un nouveau socle commun pour l’ensemble des ES ;
Il peut servir de base à la production des principaux outils de la CAH, dont
notamment le RTC :
Légende:
Base de données
Livrable intermédiaire
Livrable : outil
La production du TAC sur la base des données 2012 constitue
donc l’objectif premier du PND de14la CAH en 2013
MINISTERE DU TRAVAIL, DE
L’EMPLOI ET DE LA SANTE
SOMMAIRE
1.
2.
3.
4.
5.
Objectifs et principes directeurs du déploiement
Plan national de déploiement
Planning de déploiement
Les outils mis à disposition dans le kit de déploiement
Dispositif de formation proposé
1
5
MINISTERE DU TRAVAIL, DE
L’EMPLOI ET DE LA SANTE
Vision globale du dispositif de déploiement
DGOS
Aide à concevoir le plan et
à construire le kit de
déploiement
Pilote le déploiement en lien avec les ARS
ATIH
ARS
Fournit un support
technique sur les RTC
ARS
ARS
Appuie les chargés de
projet des ARS et les
Bureaux des CTR dans la
conduite du projet
ANAP
Identifie et anime le réseau des référents en région
ES référent
« expert »
ES référent
« expert »
Forme les chargés de
projet des ARS et les
ES référents à l’outil
TIC
Participe à l’animation du Comité
Régional via son Bureau
Aide méthodologique aux ES sur la CAH
participe à l’animation du bureau
ES Appuyé
ES Appuyé
Prestataires
Fournit un appui
opérationnel sur site si
nécessaire
1
6
MINISTERE DU TRAVAIL, DE
L’EMPLOI ET DE LA SANTE
Qu’est-ce que le Cercle Performance Contrôle
de Gestion
et CAH - CDG
Le Cercle
Performance
Comptabilité Analytique ?
Objectifs
Mode de
fonctionnement
Composition
Axes de travail
identifiés
• Créer et structurer une communauté « métier » en comptabilité analytique et
en contrôle de gestion à l’hôpital
• Favoriser le partage et la diffusion des connaissances, des outils et des
bonnes pratiques
• Contribuer à l’harmonisation des méthodes et des pratiques tout en
valorisant la richesse et à la créativité des expériences de chacun
• Promouvoir et accompagner des démarches expérimentales
• Cercle lancé début 2012 : 1ère rencontre le 12 avril 2012
• Rencontres trimestrielles depuis
• Déroulé des rencontres :
- Matin : retours d’expériences
- Après-midi : Travail en ateliers
• En sus des rencontres : groupes de travail sur les axes identifiés
Après 1 an de fonctionnement :
• Une soixantaine de contrôleurs de gestion d’ES de taille et de statuts
différents (CHU, CH, ESPIC, en MCO, PSY et SSR)
• Une dizaine de contrôleurs de gestion travaillant dans des cellules
performance d’ARS et contribuant activement à nos travaux
• Outil d’Auto-diagnostic du Contrôle Interne Comptable
• Actualisation du guide méthodologique « Nouvelle Gouvernance et comptabilité
analytique par pôle » par un Guide des Outils du contrôle de gestion à
l’hôpital
• Mémento pratique d’aide au remplissage du RTC
• Guide de bonnes pratiques du Dialogue de Gestion à l’hôpital
MINISTERE DU TRAVAIL, DE
L’EMPLOI ET DE LA SANTE
17
Rôle du Cercle dans le déploiement
Support de niveau 2
via un Forum
Réponse
Modérateur
Cercle
Performance CDG
- CAH
Experts
thématiques
https://www.pp.anap.fr
/cercles
1 identifiant et mot de passe
par Bureau
Recherche les
expertises
idoines
Equipe ANAP
Forum
Réponse visible par tous les
membres des Bureaux
?
Bureau
Bureau
Bureau
Comité Technique
Régional
Comité Technique
Régional
Comité Technique
Régional
Région 1
Région …
Région 26
MINISTERE DU TRAVAIL, DE
L’EMPLOI ET DE LA SANTE
1
8
Rôle du Cercle dans le déploiement
Recueil des REX et
intégration dans les
guides et outils
Guides
Dépôt sur le
Sharepoint
ANAP
Cercle
Performance CDG
- CAH
Outils
Retour
d’expérience
REX
Equipe ANAP
COPUB
ANAP
Diffusion grand
public via site
internet ANAP
!
Bureau
Bureau
Bureau
Comité Technique
Régional
Comité Technique
Régional
Comité Technique
Régional
Région 1
Région …
Région 26
MINISTERE DU TRAVAIL, DE
L’EMPLOI ET DE LA SANTE
1
9
SOMMAIRE
1.
2.
3.
4.
5.
Objectifs et principes directeurs du déploiement
Plan national de déploiement
Planning de déploiement
Les outils mis à disposition dans le kit de déploiement
Dispositif de formation proposé
2
0
MINISTERE DU TRAVAIL, DE
L’EMPLOI ET DE LA SANTE
Le planning de déploiement sur 12 mois
2013
mars -juin
Déploiement de
la démarche
Actions
DGOS-ANAP
Communication:
consultation FHF , validation
CNP et publication
instruction
+ mail DGOS (référents ARS)
Instruction PND
Publication
instruction
PND
Actions ARS
2014
juillet - septembre
octobre - décembre
janvier - mars
LANCEMENT
PILOTAGE régional
Constitution des Comités
Régionaux d’analyse & contrôle de
gestion et des Bureaux
Présentation
démarche
au niveau national
Identification
référents ARS
Animation des réseaux: CRAC et bureaux
comité de suivi
national
Journée nationale de
lancement le 10 avril
2013
réunion de suivi
national
comité :évaluation
nationale
réunion de suivi
national
Déploiement de la démarche
en région
Constitution des CRAC
et des bureaux
Actions DGOSANAP
Actions ARS
Journées Appui et
lancement assistanc
inter
e des
région référents
puis des
bureaux
Actions ANAP
Formation
des
formateurs
Appui et
assistance
des Bureaux
Déploiement de la démarche en région: animation du réseau
Appui et
Appui
méthodologi assistance
que via le des Bureaux
cercle
performance
Appui
Appui et
Appui
méthodologi assistance méthodologique
que via le des Bureaux performance
cercle
performance
Bilan de la2
mise en œuvre
1
MINISTERE DU TRAVAIL, DE
L’EMPLOI ET DE LA SANTE
RAPPEL DES ETAPES CLES
Les étapes clé
du déploiement en région
Régions
Nomination
d’un chargé
de mission
régional ARS
Lancement Régional
Constitution
du CTR
Diagnostic
régional :
identification
ES référents
et à
accompagner
Validation du
Plan d’action
Régional
Etablissements
Formation TIC et
production du TAC
Accompagnement par ES
référent : diagnostic, Plan
d’actions et suivi
MINISTERE DU TRAVAIL, DE
L’EMPLOI ET DE LA SANTE
ETATS DES LIEUX NATIONAL
Etat des lieux
national du déploiement
Avancement
Chargé de
projet ARS
désigné
Diagnostic
régional
Lancement
régional
Constitution
du CTR ou
groupe projet
Validation du Plan
d'actions régional
Déploiement de
Formation des
la formation TIC
formateurs sur TIC
en région
100%
38%
35%
31%
31%
96%
58%
% en cours
0%
54%
58%
62%
19%
0%
27%
% à venir
0%
8%
8%
8%
50%
4%
15%
% fait
NB: Les objectifs du programme déploiement sont:
-Un plan d’action régional pour le 31 décembre 2013
-60% des ES produisant un TAC fiable pour 2014
-100% des ES produisant un TAC fiable pour 2015
MINISTERE DU TRAVAIL, DE
L’EMPLOI ET DE LA SANTE
SOMMAIRE
1.
2.
3.
4.
5.
Objectifs et principes directeurs du déploiement
Plan national de déploiement
Planning de déploiement
Les outils mis à disposition dans le kit de déploiement
Dispositif de formation proposé
2
4
MINISTERE DU TRAVAIL, DE
L’EMPLOI ET DE LA SANTE
Le Kit de déploiement
2 catégories d’outils sont prévus dans le kit de déploiement
Outils de « conduite de projet »
Outils techniques
• Outil d’évaluation de la maturité des ES sur la
base des retours de l’OCAH
• Le guide de la comptabilité
analytique hospitalière
• Fiche de suivi et outil de reporting
• Fiches techniques sur les grandes
étapes de production des outils de la
CAH issues du Guide de la CAH
• Contrat type :
• entre ARS et ES référent
• entre ARS ES accompagné
• Cahier des charges type proposés aux ES
souhaitant bénéficier d’une formation-action sur
site
• Trame de diagnostic et plan d’actions pour un
établissement
• Outil d’aide à la production du TAC
et du RTC (Outil TIC : ARSIF)
• Outil d’aide à la production du TAC
et de la comptabilité analytique
interne (Outil DGOS)
• Guides d’utilisation des outils
Excel
MINISTERE DU TRAVAIL, DE
L’EMPLOI ET DE LA SANTE
1. Les outils de conduite de projet
Outils d’évaluation de la maturité des ES
Déjà existant : le questionnaire OCAH
• Au moment du lancement de la démarche en région : permet d’évaluer
la maturité des ES en comptabilité analytique et en contrôle de gestion
• En fonction de ce niveau de maturité, peuvent être identifiés:
- Les ES experts
- Les ES à appuyer
• En fin de déploiement : permet d’évaluer le développement de la CAH
au niveau d’une région et au niveau national
• Campagne d’actualisation du questionnaire lancée en juin 2012
• Disponible sur le site de l’OCAH :
https://o6.sante.gouv.fr/oCAH/
• Contact : [email protected]
MINISTERE DU TRAVAIL, DE
L’EMPLOI ET DE LA SANTE
1. Les outils de conduite de projet
La fiche de suivi
•
•
•
•
Au moment du lancement : permet de faire un état des lieux de départ
Tout au long du déploiement : permet de suivre la progression de l’ES appuyé
En fin de déploiement : permet de mesurer l’atteinte des objectifs contractualisés
La fiche contient 2 volets :
Reporting qualitatif
Reporting quantitatif
Via un court questionnaire
FICHE DE SUIVI DE L'IMPLEMENTATION DE LA C.A.H.
Si "Non" ou "En
cours" indiquer date
de fin prévue
I.
Découpage analytique: le fichier commun de structure ou FICOM
i.
ii.
iv.
v.
vi.
vii.
Le découpage de l'établissement permet d'articuler de manière cohérente UM, UF, SA et Pôles
i.1 Aucune UF commune à plusieurs SA
i.2 Aucune UM commune à plusieurs SA
i.3 Le fichier structure en SA respecte les règles de l'arbre analytique harmonisé
Mise en place de procédures de fiabilisation/modification/ actualisation du FICOM
ii.1 Toutes les UF possedent un périmetre clairement identifié; limitation des UF "fourre tout"
ii.2 Le ficom est unique
ii.3 Le fichier structure de chaque applicatif est alimenté à partir du FICOM
ii.4 Le FICOM est largement diffusé et commenté aux utilisateurs
Mise en place d'une équipe chargée de l'administration du FICOM
Le fichier commun de structure ou FICOM est intégré dans le cœur du SIH
Le fichier commun de structure ou FICOM est fiable
Non
Oui
En cours
Un suivi extra-comptable des activités spécifiques et subsidiaires et de leur utilisation non directement identifiables dans le
FICOM est réalisé en routine
Fiche de suivi en format Excel
MINISTERE DU TRAVAIL, DE
L’EMPLOI ET DE LA SANTE
1. Les outils de conduite de projet
Les contrats types :
• Des Contrats de Type 1 entre l’ARS et les Etablissements Référents, qui auront
pour buts de :
o Formaliser le rôle du Référent
o Identifier les Etablissements qu’il aura à accompagner
o Garantir le financement de son temps de travail (pourcentage à définir avec
l’ES Référent) et sa disponibilité pour assumer son rôle sur ce temps
• Des Contrats de Type 2 entre l’ARS et les Etablissements appuyés, qui auront
pour buts de :
o Définir des objectifs en matière de production d’états analytiques à une
échéance donnée (1 an)
o Amener l’Etablissement à s’organiser en mode projet et à s’inscrire dans le
schéma régional de déploiement
o Lui accorder, quand c’est possible, un soutien financier pour rémunérer, à la
réalisation de ses objectifs, des prestataires
MINISTERE DU TRAVAIL, DE
L’EMPLOI ET DE LA SANTE
1. Les outils de conduite de projet
Le Cahier des charges type : un accompagnement en 4 phases, sur 12
mois, financé par AC ou sur fonds propres :
Notification
1 jour/H
(N)
Appropriation,
Lancement et
Cadrage
3 jours/H
10 jours/H
1 jour/H
Note de
cadrage
Elaboration
du Plan
d’Actions
Plan
d’action
Appui à la mise en
œuvre et transfert
de compétences
Etats
analytiques
Evaluation et
capitalisation
115 jours
11 mois
110 mois
Bilan et
rapport
115 jours
MINISTERE DU TRAVAIL, DE
L’EMPLOI ET DE LA SANTE
1. Les outils de conduite de projet
La trame de diagnostic et de plan d’actions pour un ES (1/2)
Descriptif
Objectifs
Trame sous format ppt.
Fournir un cadre et des indications
méthodologiques pour conduire et restituer un
diagnostic et un plan d’actions à l’échelle d’un ES
MINISTERE DU TRAVAIL, DE
L’EMPLOI ET DE LA SANTE
1. Les outils de conduite de projet
La trame de diagnostic et de plan d’actions pour un ES (2/2)
Descriptif
Objectifs
Trame sous format ppt.
Fournir un cadre et des indications
méthodologiques pour conduire et restituer un
diagnostic et un plan d’actions à l’échelle d’un ES
MINISTERE DU TRAVAIL, DE
L’EMPLOI ET DE LA SANTE
2. Les outils techniques
Objectifs des outils techniques
Outils techniques
Objectifs
Le guide de la comptabilité
analytique hospitalière
• Définir le cadre analytique commun qui permet l’articulation des trois
méthodes principales
• Fournir des leviers d’action pour un pilotage stratégique et opérationnel plus
efficient de l’établissement
• Promouvoir l’utilisation d’outils en interne, notamment au sein des pôles pour
développer le dialogue de gestion
• Donner davantage de lisibilité et de cohérence aux outils de la comptabilité
analytique hospitalière, en harmonisant les méthodes,
Fiches techniques sur les grandes
étapes de production des outils de
la CAH
Outil Excel de production du
TAC et du RTC
Outil Excel de production de
comptes de résultats par Pôle
Guide d’utilisation de ces 2 outils
Excel
• Eclairer certains points techniques du guide CAH
• Illustrer les étapes importantes
• Proposer une méthodologie de construction du TAC et des CDN du RTC
• Faciliter la production du TAC et du RTC en routine
• Présenter un exemple et une méthode de construction des comptes de
résultats par Pôle, pour commencer…
• Clarifier la logique et les règles de gestion des maquettes Excel
• Rappeler des bases
• Faciliter la prise en main par l’utilisateur
MINISTERE DU TRAVAIL, DE
L’EMPLOI ET DE LA SANTE
2. Les outils techniques
Les Fiches techniques – Le kit
Choix des
outils
Préambule
1.Intérêts et
fondements de la
CAH
Outils techniques
Découpage
Analytique
Plan Comptable
Simplifié
Affectations
Analytiques
1.Bonnes pratiques
de structuration
d'un FICOM
2.Exemple de
découpage
analytique
cohérent
3.Modèle de suivi
dédié aux activités
spécifiques
4.L’intégration dans
le SIH
1.Guide
d'enregistrement
des variations de
stocks
2.Traitements
relatifs aux
personnels
3.Le traitement
spécifique du
crédit-bail
1.Tableau synthétique
des affectations
analytiques
2.Rappel sur quelques
notions comptables
fondamentales
3.Rappel sur les
notions de charges
non incorporables et
produits non
déductibles
4.Traitements
spécifiques relatifs
aux activités
subsidiaires et aux
charges des CDR
annexes
5.Exemple de TAC
6.Affectation des
charges du personnel
7.Choix des Unités
d’œuvre
Passage du
TAC au RTC
Un classeur de
15 de fiches
techniques
Outil TIC
1 Fiche = 1 recto-verso +
exemple(s)
Plan type
1. Problématique
2. Quels intérêts pour
vous ?
3. Solution pour démarrer
4. Points de vigilance
5. Pour aller plus loin
6. Fiches connexes
7. Exemple / Illustration
MINISTERE DU TRAVAIL, DE
L’EMPLOI ET DE LA SANTE
2. Les outils techniques
Les Fiches techniques – La structure (1/2)
1
Page de garde
2
Outils techniques
Contenu
Exposé de la
problématique
Identification des intérêts pour
l’établissement à mettre en
place ces conseils
Eléments pour démarrer (càd pour
les ES qui ne disposent pas d’un
ERP, qui ont peu de ressources etc.)
MINISTERE DU TRAVAIL, DE
L’EMPLOI ET DE LA SANTE
2. Les outils techniques
Les Fiches techniques – La structure (2/2)
3
Compléments
Points de vigilance : ce qu’il
ne faut pas manquer
Eléments pour aller plus loin que la solution
« pour démarrer » décrite précédemment
« Aller plus loin » au sens : plus de
qualité/technicité, plus de finesse, plus de
robustesse etc.
4
Outils techniques
Annexes
Exemple et
illustrations de la
fiche
Références aux fiches connexes à
lire car la CAH est un processus
d’ensemble
MINISTERE DU TRAVAIL, DE
L’EMPLOI ET DE LA SANTE
2. Les outils techniques
Outils techniques
Outils Excel et leur guide
1
Les outils
2
Le guide
Page de garde
Outil Excel semi-automatisé : les
cases jaunes sont à remplir par
l’ES puis l’utilisateur doit lancer
des macros successivement
pour valider chacune des étapes
de production du TAC et compte
d’exploitation
SOMMAIRE
1.1.Déployer les outils de la CAH dans les établissements
1.2.Limites du modèle
2.1.Rappel de la définition du TAC
2.2.Les données nécessaires à la construction du TAC
2.2.1. Données établissement
2.2.2. Données nationales
2.3.Les étapes différentes de la constitution du TAC
2.3.1. Création de la Balance Comptable Analytique
2.3.2. Création de la Balance Comptable Retraitée
2.3.3. Création du TAC
3.1.Rappel de la définition des Comptes d’exploitations par pôle
3.2.Les données nécessaires à la construction des COMPTEX
3.3.La création des COMPTEX
3.3.1. Création de la BCE
3.3.2. Les clés de répartition
3.4.Les COMPTEX
Contenu explicatif avec des
illustrations pour rentrer pas à
pas dans l’outil
MINISTERE DU TRAVAIL, DE
L’EMPLOI ET DE LA SANTE
SOMMAIRE
1.
2.
3.
4.
5.
Objectifs et principes directeurs du déploiement
Plan national de déploiement
Planning de déploiement
Les outils mis à disposition dans le kit de déploiement
Dispositif de formation
3
7
MINISTERE DU TRAVAIL, DE
L’EMPLOI ET DE LA SANTE
Dispositif de formation
• Objectifs de la formation :
o Accompagner les ES dans la mise en place des prérequis du TAC
o Articuler autant que possible cet accompagnement avec
la campagne du RTC
o Permettre aux référents de se positionner vis-à-vis des ES
qu’ils appuient
MINISTERE DU TRAVAIL, DE
L’EMPLOI ET DE LA SANTE
Dispositif de formation
• 1er principe retenu : une « formation-action » sur la base
d’un outil
Outil retenu : TIC
Tableau
d’Introduction à la
Comptabilité
Analytique
Conçu et testé par
l’ARS Île-de-France
Amène l’utilisateur à vérifier l’ensemble des
prérequis de manière très pédagogique
Permet de produire à la fois le TAC et le Tableau des
Charges Directes Nettes du RTC
MINISTERE DU TRAVAIL, DE
L’EMPLOI ET DE LA SANTE
Dispositif de formation
Architecture fonctionnelle de TIC
Contrôles de
Balance
Comptable
BCA
cohérence
Lien UF /
Avec comptes du PCS
BCA
normalisée
Arbre
analytique
SA TAC et RTC
Application des règles
de gestion des guides
TAC
Tableau des
CDN du RTC
MINISTERE DU TRAVAIL, DE
L’EMPLOI ET DE LA SANTE
Dispositif de formation
• 2nd principe retenu : former des formateurs (i.e. : les Chefs
de projet d’ARS et les ES Référents)
Sessions nationales (ANAP)
10 ateliers de 10 personnes
Ouvertes aux Chefs de projet
d’ARS et ES Référents
I
N
S
C
R
I
P
T
I
O
N
S
Formateurs
formés !
26 avril 2013
S
E
S
S
I
O
N
S
22 mai 2013
10 juin 2013
17 juin 2013
Sessions régionales
Réplication et / ou adaptation des
formations en régions
C
A
M
P
A
G
N
E
R
T
C
MINISTERE DU TRAVAIL, DE
L’EMPLOI ET DE LA SANTE