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DOSSIER D'APPEL D'OFFRES
AO/Z00/DBA/013/2015
POUR L'ACHAT DE FOURNITURES DE BUREAU, DE CONSOMMABLES
INFORMATIQUES ET DE PAPIERS DE REPROGRAPHIE AU PROFIT DU SIEGE DE LA
BCEAO
FEVRIER 2015
Avenue Abdoulaye FADIGA
BP 3108 – Dakar - Sénégal
Tel. (221) 33 839 05 00 / Fax. (221) 33 823 93 35
www.bceao.int
2
1. Objet
Le présent dossier d'appel d'offres a pour objet l'acquisition de fournitures de bureau, de
consommables informatiques et de papiers de reprographie au profit du Siège de la BCEAO
à Dakar.
2. Allotissement
L'appel d'offres est constitué de trois (3) lots distincts ci-après :
–
Lot 1 : fournitures de bureau ;
–
Lot 2 : consommables informatiques ;
–
Lot 3 : papiers de reprographie.
Sous peine de rejet pour non-conformité, les conditions et modalités de soumission ci-après
doivent être respectées. Chaque postulant peut soumissionner pour le ou les lot (s) de son
choix.
3. Visite des lieux
Il n'est pas prévu de visite des lieux.
4. Période de validité des offres
La validité des offres devra être d'au moins cent-vingt (120) jours à compter de la date des
soumissions
5. Langue de soumission
Les offres ainsi que la documentation annexée devront être rédigées en langue française.
6. Frais de soumission
Le soumissionnaire supportera tous les frais afférents à la préparation et à la présentation de
son offre et la Banque Centrale n’est en aucun cas responsable de ces frais ni tenue de les
régler, quels que soient le déroulement et l’issue de la procédure d’appel d’offres.
7. Monnaie de soumission et de paiement
La monnaie utilisée est le franc CFA.
8. Prix de l'offre
Les prix doivent être établis suivant les bordereaux joints en annexe 1, 2 et 3. Toutes les
rubriques doivent être remplies de manière à fournir les renseignements demandés. Les prix
doivent être libellés en hors taxes et hors douane et comprendre tous les frais exposés,
depuis l'expédition jusqu'à la livraison des articles dans les locaux du Siège de la BCEAO
(transport, assurance, transit départ et arrivée, dépotage et déchargement inclus).
9. Régime fiscal
En vertu des dispositions de l'article 28 du Traité de l’Union Monétaire Ouest Africaine
(UMOA), en date du 20 janvier 2007, l'article 7 des Statuts de la BCEAO, l'article 10,
paragraphe 10-1 du Protocole relatif aux privilèges et immunités de la BCEAO, annexés audit
Traité et l'article 8 de l'Accord de Siège conclu le 21 mars 1977 entre le Gouvernement de la
République du Sénégal et la BCEAO, la Banque Centrale bénéficie, dans le cadre du présent
marché, du régime de l’exonération de tous impôts, droits, taxes et prélèvements d'effet
équivalent dus dans les Etats membres de l’UMOA.
A cet égard, les formalités d'obtention du titre d'exonération des droits de douane seront
accomplies par la Banque Centrale, sur présentation du formulaire du titre d'exonération
dûment rempli par le fournisseur, accompagné de la facture pro forma en neuf (9)
exemplaires.
3
10. Présentation des offres
Les offres, établies en trois (03) exemplaires (dont un original et deux copies) pour chaque
lot, devront être présentées sous double enveloppe fermée, l'enveloppe externe portant la
mention « Appel d'offres pour l'achat de fournitures de bureau, de consommables
informatiques et de papiers de reprographie au profit du Siège de la BCEAO à
Dakar (préciser le lot) », et adressées à Monsieur le Directeur du Budget et des
Approvisionnements au Siège de la BCEAO.
Pour chaque ligne d'article demandé des lots 1 et 3, un échantillon devra être fourni. Les
échantillons des soumissionnaires dont les offres n'auront pas été retenues leur seront
retournés. Les soumissionnaires seront invités à les retirer dans un délai maximum de quinze
(15) jours calendaires à compter de la date de notification des résultats par la BCEAO. Pour
les soumissionnaires établis hors du Sénégal, le retour des échantillons se fera à leur charge.
A ce titre, ils pourront commettre un service de courrier qui les récupérera dans les mêmes
délais. Au-delà de ce délai, lesdits échantillons ne pourront pas être réclamés à la Banque
Centrale. Les échantillons des soumissionnaires retenus seront conservés jusqu'à la
livraison conforme des quantités commandées. Les quantités fournies en guise d'échantillon
seront déduites des fournitures livrées et acceptées.
S'agissant du lot 2 relatif aux consommables informatiques, un certificat d'origine des articles
devra être fourni par les soumissionnaires sous peine de rejet de leurs offres à la discrétion
de la Banque Centrale.
11. Lettre type de soumission
Le Soumissionnaire présentera son offre en remplissant le formulaire joint en annexe 4
(Formulaire de soumission).
12. Date et lieu de dépôt des offres
Les offres devront être déposées au Siège de la BCEAO, à l'Avenue Abdoulaye FADIGA –
BP 3108 DAKAR - Sénégal, au bureau 509 du 5 e étage de la Tour le mardi 17 mars 2015 à
16 heures au plus tard, délai de rigueur.
En ce qui concerne les offres transmises par courrier, le cachet de l'expéditeur (Poste, DHL,
CHRONOPOST, EMS...) indiqué sur le pli fera foi. Les offres envoyées par courrier
électronique ne seront pas acceptées.
13. Ouverture de plis et évaluation des offres
Une Commission des Marchés procédera à l'ouverture des plis, à la vérification de la
conformité, à l'évaluation et au classement des offres reçues.
Il n'est pas exigé de garantie de soumission. Les pièces administratives et financières
attestant de la régularité de l'entreprise soumissionnaire ainsi que de sa capacité financière
pourraient être exigées avant la passation du marché.
Préalablement à l'évaluation des soumissions, la BCEAO peut se réserver le droit de
procéder à la vérification de l'éligibilité des soumissionnaires, eu égard à la législation relative
à la lutte contre le blanchiment de capitaux en vigueur dans l'UMOA.
La Banque Centrale procédera à l’examen de la conformité des offres, notamment au plan
des prix unitaires, des quantités et de la conformité avec les échantillons proposés.
Il sera procédé aux ajustements des prix en cas d'erreurs arithmétiques. De même, s’il y a
contradiction entre le prix indiqué en lettres et en chiffres, le montant en lettres fera foi.
A l'issue du dépouillement, le marché peut faire l'objet de négociations commerciales avec le
ou les soumissionnaire (s) pressentis.
4
14. Attribution du marché
Le marché sera attribué, pour chaque lot, au soumissionnaire dont l'offre ressort conforme
aux spécifications demandées et économiquement la plus avantageuse.
La BCEAO se réserve le droit d'accepter ou de rejeter toute offre, et d'annuler l'appel d'offres
en rejetant toutes les offres, à tout moment, avant l'attribution du marché.
La Banque Centrale se réserve la possibilité de commander en totalité ou en partie les
quantités indiquées dans le bordereau des prix en annexe.
Chaque soumissionnaire dont l'offre n'a pas été retenue en sera informé par écrit.
15. Publication des résultats
Les résultats de l'appel d'offres seront publiés sur le site Internet de la BCEAO. A cet égard,
tout candidat peut former un recours gracieux par écrit, adressé au Directeur Général de
l'Administration et du Patrimoine dans un délai maximum de cinq (5) jours ouvrés, à compter
de la publication des résultats. Le recours ne peut porter que sur l'attribution du marché. Le
délai de réponse de la BCEAO est de dix (10) jours maximum. Passé ce délai et sans une
réponse de la BCEAO, le recours doit être considéré comme rejeté.
16. Notification
Le marché sera notifié à l'attributaire de chaque lot avant expiration du délai de validité des
offres et un contrat de marché pourrait lui être soumis pour signature. La date de signature du
contrat par les deux Parties constitue le point de départ des délais contractuels d'exécution
du marché.
17. Lieu de livraison
Les articles commandés doivent être livrés dans les locaux du Siège de la BCEAO à Dakar.
18. Délai de livraison
18.1 Le délai de livraison des articles doit être indiqué dans la soumission et commencera à
courir à compter de la date de commande.
18.2 Ce délai doit être scrupuleusement respecté sous peine d'application d'une pénalité
égale à 1/1000 du montant de la commande, par jour calendaire de retard. Toutefois, le
montant de ces pénalités ne peut excéder cinq pour cent (5%) du prix du marché.
19. Réception
La réception se fera à la fin de la livraison et après vérification de la conformité des
fournitures aux échantillons proposés.
20. Garantie
Les articles proposés doivent être neufs, de bonne qualité et conformes aux échantillons
fournis dans la soumission pour les lots 1 et 3 et aux caractéristiques communiquées pour le
lot 2. En cas de non-conformité, leur retour sera entièrement à la charge du fournisseur.
21. Modalités de paiement
21.1 Le montant total du marché est réglé par virement bancaire après livraison conforme,
attestée par un bon de livraison et sur présentation de la facture en quatre (04) exemplaires
originaux, accompagnée des pièces justificatives (bon de commande et bordereau de
livraison).
21.2 Toutefois, une avance forfaitaire de démarrage de 30% de la commande pourrait être
accordée sous réserve de la présentation d'une lettre de garantie à première demande de
montant équivalent, délivrée par une banque de premier ordre agréée par la BCEAO.
5
22. Litiges et contestations
22.1 Tout litige sera réglé à l'amiable. A défaut de règlement à l'amiable, tout différend sera,
de convention expresse, soumis à l'arbitrage selon le Règlement d'arbitrage de la Cour
Commune de Justice et d'Arbitrage (CCJA) de l'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique
du Droit des Affaires (OHADA) et tranché par un (1) arbitre ad hoc désigné par la CCJA.
22.2 L'arbitrage aura lieu à Dakar et se déroulera en langue française..
22.3. Le droit applicable au fond du litige sera le droit sénégalais.
22.4. Les frais de l'arbitrage seront à la charge de la partie succombante.
23. Informations complémentaires
23.1 Pour toute demande d'éclaircissement, le soumissionnaire pourra prendre l'attache de la
Direction du Budget et des Approvisionnements, par courriel au moins dix (10) jours
calendaires avant la date limite de remise des propositions à l'adresse :
[email protected]. La Banque Centrale n'est pas tenue de répondre aux questions
parvenues au-delà du délai susvisé.
23.2 Les questions formulées ainsi que les réponses apportées seront mises en ligne sur le
site internet de la BCEAO à l'adresse www.bceao.int. A cet égard, les soumissionnaires sont
invités à visiter régulièrement le site internet de la Banque Centrale.
24. Intention de soumission
Préalablement au dépôt des soumissions, les candidats intéressés sont priés de manifester
leur intention par courrier électronique à l'adresse indiquée au point 23.1.
6
ANNEXE 1
Lot 1 : Bordereau des prix des fournitures de bureau
N°
DESIGNATION
UNITE
QTES
1
Agrafe 6 mm
Boîte de 1000
200
2
Agrafe 12 mm
Boîte de 1000
40
3
Agrafe BB 8/47
Boîte de 1000
60
4
Agrafe G1 pour photocopieur TR Unité
5
8105
5
Agrafe ZENITH 130E
Boîte de 1000
2 000
6
Agrafeuse ZENITH
Unité
100
7
Attache géante
(antirouille)
8
Attache
(antirouille)
géante
40x306mm Boîte de 100
30
9
Attache
(antirouille)
géante
53x47mm Boîte de 100
30
10
Attache lettres 25mm (antirouille)
Boîte de 100
700
11
Attache lettres 32mm (antirouille)
Boîte de 100
750
12
Bac à courrier plastique noir
Unité
50
13
Baguette à relier 15mm noir
Unité
250
14
Baguette à relier 18mm noir
Unité
250
15
Baguette à relier 30mm noir
Unité
300
16
Bâton de colle 40g
Unité
150
17
Bloc note quadrillé 14,8 x 21
Unité
500
18
Bloc note quadrillé 21 x 29,7
Unité
700
19
Bloc XTENO 14,8 x 21
Unité
200
20
Bobinette MAC 57x25 LAIZE REF : Rouleau
40901
500
21
Boîte archives (hauteur 30cm, Unité
largeur 10cm et profondeur 70cm)
5 000
22
Bracelet caoutchouc fin
Boîte de 100
100
23
Bracelet caoutchouc large
Boîte de 100
100
24
Cachet dateur TRODAT PRINTY Boîte de 100
25x32x32x26mm Boîte de 100
30
60
4810 rotation automatique
25
Cahier corrigé 300 pages
Unité
500
26
Cahier de transmission
Unité
50
27
Carbone mains 21 x 29,7
Paquet de 100 30
28
Cavalier onglet adhésif
Unité
50
Prix
Unitaires
Montant
7
N°
DESIGNATION
29
Chemise à dos toilé (couleur unique : Unité
bleue, grise, jaune, rose, verte etc...)
15 000
30
Chemise à sangle toilé 24 x 32 Unité
(couleur unique : bleue, grise, jaune,
rose, verte etc...)
5 000
31
Chemise à rabat à élastique toilé Unité
(couleur : bleue, grise, jaune, rose,
verte etc,...)
7 000
32
Classeur chrono avec perforateur
1 500
33
Classeur personnalisable 4 anneaux Unité
dos 20mm
300
34
Classeur personnalisable
ARR/16mm
300
35
Coin de lettre
Boîte de 100
100
36
Colle liquide transparente
Unité
100
37
Corbeille à
(poubelle)
38
Correcteur liquide + diluant
Unité
200
39
Crayon à bille bleu
Unité
7 000
40
Crayon à bille noir
Unité
1 000
41
Crayon à bille rouge
Unité
600
42
Crayon à bille bleu PILOT G1 0,7
Unité
50
43
Crayon
à
bille
bleu
PILOT Unité
rechargeable 1,0mm REF BPS-GPM
250
44
Crayon
à
bille
bleu
PILOT Unité
rechargeable 0,7mm REF BPS-GPM
250
45
Crayon
à
bille
noir
PILOT Unité
rechargeable 1,0mm REF BPS-GPM
100
46
Crayon à bille rouge PILOT Unité
rechargeable 1,0mm REF BPS-GPM
50
47
Crayon correcteur liquide
Unité
100
48
Crayon feutre bleu
Unité
250
49
Crayon feutre noir
Unité
250
50
Crayon feutre rouge
Unité
100
51
Crayon feutre vert
Unité
100
52
Crayon noir à papier HB STAEDLER Unité
3 000
53
Critérium 0,5
50
papier
UNITE
en
Réf
Unité
: Unité
plastique Unité
Unité
QTES
20
Prix
Unitaires
Montant
8
N°
DESIGNATION
UNITE
QTES
54
Critérium 0,7
Unité
50
55
Désodorisant d'atmosphère (marque Flacon
brise)
1 500
56
Dévidoir scotch de table 33mm
Unité
20
57
Encre bleu pour tampon
Flacon
15
58
Encre noir pour tampon
Flacon
15
59
Enveloppe blanche 11x16 auto Unité
adhésive avec bande de protection
(en paquet de 50)
5 000
60
Enveloppe blanche 11x22 auto Unité
adhésive avec bande de protection
(en paquet de 50)
15 000
61
Enveloppe blanche 16x22 auto Unité
adhésive avec bande de protection
(en paquet de 50)
3 000
62
Enveloppe blanche 22 x32 Ref : Unité
3 000
1923
63
Enveloppe blanche à fenêtre 11x22 Unité
auto adhésive avec bande de
protection (fenêtre 35x100 à20mm
du bord droit et 20mm du bas)
5 000
64
Enveloppe carte de visite
Unité
2 500
65
Enveloppe kraft 16x22 auto adhésive Unité
avec bande de protection (en paquet
de 50)
8 000
66
Enveloppe kraft 22x32 auto adhésive Unité
avec bande de protection (en paquet
de 50)
8 000
67
Enveloppe kraft 28x40 auto adhésive Unité
avec bande de protection (en paquet
de 50)
5 000
68
Enveloppe kraft armée soufflet Unité
22x32 auto adhésive avec bande de
protection
1 500
69
Enveloppe kraft armée soufflet Unité
28x36 auto adhésive avec bande de
protection
1 500
70
Enveloppe prestige PM 12x17/18
Unité
2 500
71
Enveloppe prestige 16x22
Unité
2 500
72
Gomme
Unité
1 200
73
Insecticide (BAYGON)
Unité
100
74
Intercalaire cartonné
Unité
1 000
75
Lutin 120 vues
Unité
30
Prix
Unitaires
Montant
9
N°
DESIGNATION
UNITE
QTES
76
Lutin 80 vues
Unité
30
77
Marqueur Bleu indélébile
Unité
300
78
Marqueur noir indélébile
Unité
300
79
Marqueur rouge indélébile
Unité
200
80
Mouchoir
supérieure)
81
Otagrafe
Unité
50
82
Pagemarker
Unité
50
83
Paire de ciseaux GM
Unité
100
84
Papier PADEX
Rouleau
100
85
Papillon POST
(multicolore)
IT
86
Papillon POST
(multicolore)
IT
87
Papillon POST IT PM (multicolore)
Unité
500
88
Parapheur 18 feuillets de qualité Unité
supérieure (couleur : bleu, marron,
vert, noir, rouge bordeaux dont 50 en
rouge vif)
500
89
Pochette archive toilée
Unité
1 000
90
Pochette
badge
horizontale avec pince
séminaire Unité
91
Pochette transparente perforée
Unité
500
92
Porte alonot
Unité
50
93
Porte clef
Unité
300
94
Recharge cachet dateur 6/4910/4810 Unité
100
95
Recharge cachet dateur 6/53
Unité
100
96
Recharge cachet Réf : S843 noir
Unité
50
97
Recharge crayon à bille bleu PILOT Unité
1,0mm REF : RF-J-GP-M MEDIUM
60
98
Recharge crayon à bille bleu PILOT Unité
0,7mm REF : RF-J-GP-M MEDIUM
60
99
Recharge crayon à bille bleu PILOT Unité
G1 0,7
30
KLEENEX
(qualité Paquet de 100 100
GM
125x75 Unité
800
75x75 Unité
500
MM
600
100 Recharge critérium 0,5
Unité
50
101 Recharge critérium 0,7
Unité
50
102 Registre Réf : 316135 300 pages Unité
25x40
50
103 Registre à tête paresseuse réf : Unité
16312
30
Prix
Unitaires
Montant
10
N°
DESIGNATION
UNITE
QTES
104 Règle plate 30cm
Unité
70
105 Répertoire alphabétique
Unité
30
106 Ruban adhésif double face
Unité
25
107 Scotch transparent 50x50 cm
Unité
50
108 Scotch invisible 33mm
Unité
200
109 Scotch kraft emballage
Unité
700
110 Scotch kraft transparent 66mm
Unité
100
111 Socle éphéméride
Unité
40
112 Sous main double ouvrant noir
Unité
30
113 Spirale à relier 4mm noir
Unité
300
114 Spirale à relier 14mm noir
Unité
350
115 Spirale à relier 16mm noir
Unité
300
116 Spirale à relier 19mm noir
Unité
450
117 Sur-ligneur STABILO BOSS bleu
Unité
300
118 Sur-ligneur STABILO BOSS jaune
Unité
300
119 Sur-ligneur STABILO BOSS orange
Unité
200
120 Sur-ligneur STABILO BOSS rose
Unité
300
121 Sur-ligneur STABILO BOSS vert
Unité
300
122 Taille crayon 2 trous
Unité
500
123 Taille crayon avec réservoir
Unité
200
Prix
Unitaires
Montant
11
ANNEXE 2
Lot 2 : Bordereau des prix des Consommables informatiques
N° DESIGNATION
UNITE QTES
01 Cartouche d'encre Fax CANON 714 Réf :
L3000
Unité
20
02 Cartouche d'encre Fax CANON L170
Unité
10
03 Cartouche d'encre
Réf : CC364A
4014/4015/4515
Unité
320
04 Cartouche d'encre pour imprimante HP
Color Laserjet CP 3525 DN Réf : CE253A
Magenta
Unité
10
05 Cartouche d'encre pour imprimante HP
Color Laserjet CP 3525 DN Réf : CE250A
Noir
Unité
10
06 Cartouche d'encre pour imprimante HP
Color Laserjet CP 3525 DN Réf : CE251A
Bleu
Unité
10
07 Cartouche d'encre pour imprimante HP
Color Laserjet CP 3525 DN Réf : CE252A
Jaune
Unité
10
HP
08 Cartouche d'encre pour imprimante HP Unité
Laserjet 500 Color M551DN Réf : CE401A
Bleu
50
09 Cartouche d'encre pour imprimante HP Unité
Laserjet 500 Color M551DN Réf : CE402A
Jaune
50
10 Cartouche d'encre pour imprimante HP Unité
Laserjet 500 Color M551DN Réf : CE403A
Magenta
50
11 Cartouche d'encre pour imprimante HP Unité
Laserjet 500 Color M551DN Réf : CE400A
Noir
75
12 Cartouche d'encre pour imprimante HP Unité
Laserjet 600 M603DN Réf : CE390A Noir
300
13 Cartouche d'encre pour imprimante portable Unité
HP 470 Réf : CE8766E ou n°343 couleur
25
14 Cartouche d'encre pour imprimante portable Unité
HP 470 Réf : CE9364E ou n°337 Noir
25
15 Cartouche d'encre pour photocopieur IR Unité
2200/3300 Réf : C-EXV3 GENUINE
20
16 Cartouche d'encre pour photocopieur Unité
CANON IR 2720/2320/2318
Réf : CEXV14/0384B002 (AA)
20
Prix
unitaires
Montant
12
N° DESIGNATION
UNITE QTES
17 Cartouche d'encre pour photocopieur Unité
CANON IR 2270 C-EXV11 Réf : 9629A002
10
18 Cartouche d'encre pour photocopieur Unité
CANON IR 2520 Réf : C-EXV33
20
19 Cartouche d'encre pour photocopieur Unité
XEROX WORKCENTER 7535 Jaune
2
20 Cartouche d'encre pour photocopieur Unité
XEROX WORKCENTER 7535 Magenta
2
21 Cartouche d'encre pour photocopieur Unité
XEROX WORKCENTER 7535 Noir
2
22 Cartouche d'encre pour photocopieur Unité
XEROX WORKCENTER 7535 Bleu
2
23 Cartouche d'encre pour photocopieur Unité
XEROX WORKCENTER Réf : 7132 Cyan
2
24 Cartouche d'encre pour photocopieur Unité
XEROX WORKCENTER Réf : 7132 Noir
2
25 Cartouche d'encre pour photocopieur Unité
XEROX WORKCENTER Réf : 7132
Magenta
2
26 Cartouche d'encre pour photocopieur Unité
XEROX WORKCENTER Réf : 7132 Jaune
2
27 Cassette de nettoyage lecteur de bande Unité
20/40 GB
20
28 Clé USB 16 GO
Unité
75
29 Clé USB 4 GO
Unité
250
30 Clé USB 8 GO
250
31 Disque dur externe 1 Téra
20
32 Disque dur externe 500 GO
20
33 Tapis souris
50
34 Toner noir pour photocopieur XEROX DC
60
110
Prix
unitaires
Montant
13
ANNEXE 3
Lot 3 : Bordereaux des prix pour les papiers de reprographie
N° DESIGNATION
UNITE
QTES
01 Papier duplicateur A4 80g Rame de 500 feuilles 30
Orange
02 Papier photocopie A3 80g Rame de 500 feuilles 100
Blanc
03 Papier photocopie A4 80g Rame de 500 feuilles 20 000
Blanc
Prix
Unitaires
MONTANT
14
ANNEXE 4 : (Formulaire de soumission)
(indiquer le lieu et la date)
A l' attention de :
MONSIEUR LE DIRECTEUR DU BUDGET ET DES APPROVISIONNEMENTS
BP 3108 DAKAR
BCEAO/SIEGE
Objet : Achat de fournitures de bureau, de consommables informatiques et de papiers de
reprographie au Siège de la BCEAO à Dakar
Nous, soussignés, …...................................................soumettons par la présente, une offre de
prix pour :
–
le lot 1 des fournitures de bureau pour un montant de …..........................FCFA HT/HD ;
–
le lot 2 des consommables informatiques pour un montant de…............FCFA HT/HD ;
–
le lot 3 des papiers de reprographie pour un montant de...........................FCFA HT/HD.
Nous déclarons par la présente que toutes les informations et affirmations contenues dans
cette offre sont authentiques et acceptons que toute déclaration erronnée puisse conduire à
notre disqualification.
Notre proposition engage notre responsabilité et, sous réserve des modifications résultant des
négociations du marché, nous nous engageons, si notre offre est retenue, à commencer la
prestation, au plus tard à la date convenue lors des négociations.
Signataire mandaté
Nom et titre du signataire