Abbaye de Fontenay
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Abbaye de Fontenay
Date de mise à jour du fichier : 24/02/2010 15 H.- Abbaye cistercienne de Fontenay L’abbaye de Fontenay a été fondée le 25 octobre 1119 par une colonie venue de Clairvaux, sur des terres qui avaient été cédées aux Cisterciens par l’évêque d’Autun Étienne 1er de Bâgé ; l’abbé de Molesmes, dont relevait l’ermitage du bois de Chatelun, l’abandonnait également au nouveau monastère. D’autres donations affluèrent, notamment celles de la famille seigneuriale de Montbard, apparentée de très près à Saint Bernard ; Saint-Martin d’Autun devait un peu plus tard, céder à Fontenay son prieuré d’Étormay. Et le temporel du monastère allait être particulièrement important, tant à proximité de l’abbaye, sur les plateaux du Châtillonnais et de l’Auxois et dans la vallée de l’Armançon, qu’en Morvan, autour d’Auxerre, à Autun, à Saulieu, à Troyes, à Beaune, à Dijon, où la maison de Fontenay fut l’un des centres du commerce des laines, et surtout à Tonnerre, où l’abbaye possédait une autre maison qu’on appelait le Petit Fontenay. (1). Le monastère fut épargné par les routiers d’Édouard III ; la guerre qui sévit aux frontières du Tonnerrois entre Jean sans Peur et le comte de Tonnerre, obligea les moines à se réfugier à Montbard et à demander l’autorisation de fortifier leur abbaye. Les conséquences des guerres de religion et de l’introduction de la commende appauvrirent un temps la communauté ; le système d’exploitation par les granges avait été abandonné, et certaines d’entre elles devinrent des métairies avant d’être transformées en villages –au XIIIe siècle déjà, celle de Novillemons s’était muée en un village, La Villeneuve-les-Convers, que l’évêque d’Autun avait érigé en paroisse (1271)-. Mais rien ne paraît avoir causé de déprédations préjudiciables aux archives de l’abbaye. Au XVIIIe siècle, le nombre des moines a beaucoup diminué. Claude Courtépée, qui visita pour la première fois l’abbaye en 1758, n’y trouvait plus que dix religieux, (2) ; à sa seconde visite, il se fit ouvrir les archives par le prieur, Dom Gentil, homme de science en renom. (3). En 1790, la petite communauté se dispersa ; les bâtiments de l’abbaye furent utilisés à des fins industrielles en attendant d’être restaurés et remis en valeur par une lignée de propriétaires attentifs à leur exceptionnel intérêt archéologique. Comme beaucoup d’autres abbayes cisterciennes (4), les moines de Fontenay avait fait réunir le texte des premiers actes de constitution de leur temporel dans deux pancartes, émanant des évêques d’Autun Étienne 1er et Humbert. Ces pancartes ont disparu, sans doute de bonne heure. Elles avaient été transcrites dans l’un au moins des cartulaires de l’abbaye, et c’est là que le P. J.-F. Chifflet (ou, plus probablement, un de ses correspondants, comme l’a conjecturé l’abbé Grignard) prit copie des extraits qu’il a fait figurer dans son Sancti Bernardi clarevallensis abbatis genus illustrae assertum, paru à Dijon en 1660 (5). Les archives contiennent donc relativement peu de pièces originales antérieures au milieu du XIIe siècle. Selon l’habitude des Cisterciens, les archives du monastère avaient été classées dans un ordre dont le cartulaire reflète l’économie : un gros chapitre est réservé aux titres généraux et aux documents concernant le domaine de Fontenay proprement dit (Abbatie) ; d’autres chapitres concernent chacune des granges. Les pièces sont numérotées à l’intérieur de chaque chapitre, le titre de celui-ci et le numéro d’ordre étant reportés au dos de la pièce. Nous manquons d’informations sur le destin du chartrier entre le XIIIe et la seconde moitié du XVIIe siècle ; les indications portées au dos des pièces ne nous renseignent pas assez à ce sujet. Et c’est vers la fin du XVIIe siècle que fut établi un inventaire (15 H 1 ; CLAUDON, Répertoire critique des anciens inventaires des archives de la Côte-d'Or, Dijon, 1942, t. II, p. 124-125) qui nous fait connaître une série consacrée aux «Bulles des papes», subdivisée en trois «alphabets» (A-Z, AA-ZZ, AAA et suivantes) ; une série de «Privilèges des roys et princes» ; et des titres concernant les différents domaines de l’abbaye groupées selon un ordre qui n’est plus celui des granges et maisons. Le cartulaire complété un peu plus tard par le prieur Dom Jean Corcelet fait référence aux «sacs» correspondants («sac de Laignes», «sac de Flacey», «sac de Grignon», «sac de Fresne», «sac de Frolois», «sac de Marmagne», «sac de Chaume, Ampilly, Jours et Quemignerot»). C’est Courtépée qui nous fait connaître la responsabilité de Dom Corcelet, mort en 1719 à l’âge de 47 ans, dans la rédaction de ce recueil en quatre volumes, qui paraît bien correspondre aux registres 15 H 10 à 13. Il s’agit de copies effectuées sur les originaux, classées selon un ordre parfois différent de celui de l’inventaire, sans que ce classement paraisse avoir affecté la répartition des documents eux-mêmes. En octobre 1783, Mgr. de Vogué, évêque de Dijon et abbé commendataire de Fontenay, se mit d’accord avec les religieux pour faire classer à nouveau les archives. On traita avec Antoine Royer, notaire à Montbard, pour «faire les arrangements et distribution de tous les titres et papiers des seigneuries, fonds…» des deux menses. Le même jour, 8 avril 1784, alléguant qu’il ne s’en était chargé «que pour faire plaisir à l’évêque de Dijon et aux religieux», Royer renonçait à cette mission. Et c’est André Ridet, archiviste à Semur, qui se mettait au travail le 2 mai, moyennant 45 sols par jour. Un libraire de Châtillon, Lambert, fournissait les plumes, le papier, les autres fournitures indispensables et deux gros registres. Ces deux registres (15 H 3 et 4) constituent un magnifique inventaire, achevé en 1787 ; l’un d’eux est consacré à la mense abbatiale, l’autre aux domaines laissés aux religieux ; et chacun des volumes s’achève par l’analyse des bulles des papes et des privilèges royaux. On notera que Ridet n’a pas fait figurer dans ces volumes les titres de Nogent-lès-Montbard, Puits, Fontaine-en-Duesmois et Juilly-lès-Semur, dont les cahiers conservés en minute (15 H 5) donnent cependant l’inventaire. Il n’a pas davantage fait état des documents de caractère général que Dom Corcelet avait transcrits dans son cartulaire. L’ordre établi dans les archives amena les religieux à tenir un registre de communication des pièces qu’emportaient les procureurs (15 H 7) : ce sont ces pièces qui furent inventoriées en 1792, à Dijon, chez le procureur Robelot (Répertoire critique, p. 126). Le Répertoire critique des anciens inventaires s’exprime ainsi : «c’est l’archiviste Ridet lui-même qui eut mission de présenter son œuvre au commissaire du district ; Elle était à peu près intacte et elle semble bien être parvenue telle aux archives de la Côte-d'Or». Le commissaire, Bénigne Pinard, procéda effectivement au récolement de l’inventaire avec Ridet ; il mentionna l’existence des titres dont l’analyse, nous l’avons vu, est absente de cet inventaire. Et les documents furent transportés à Semur. Grâce à l’inventaire de Ridet, il fut facile de dresser des listes de documents destinés aux districts d’Arnay, Autun, Auxerre, Beaune, Châtillon, Dijon, tonnerre et Troyes (15 H 8 ; Répertoire critique, p. 124-126). On retrouve bien aux Archives de l’Yonne, sous les cotes H 2030-2031, des documents de Fontenay intéressant Marmeaux et Saint-Aignan (Nièvre). Mais beaucoup d’autres n’ont pas été envoyés ; et, surtout, un nombre considérable de pièces paraissant avoir disparu que le fonds était conservé à Semur. Ainsi ne reste-t-il rien des documents concernant les droits de l’abbaye sur la cure de La Villeneuve, qui n’avaient pas à être remis à un acquéreur. Les titres de caractère général ont disparu, tout comme les bulles et les privilèges royaux, ducaux et comtaux –on comptait cinquante-neuf des premières, douze des seconds- ; et nous nous demandons si les titres émanant des rois et des grands seigneurs n’ont pas été systématiquement retirés des liasses. Une seule bulle devait être préservée –une bulle d’Alexandre III, de 1168- dont Joseph Garnier prit copie à Fontenay, chez M. de Montgolfier, en 1865. Peut-être (elle n’est pas mentionnée dans les inventaires ni dans le cartulaire de Dom Corcelet) parce qu’elle s’était glissée derrière quelque meuble où on la retrouva après la Révolution…. Ferdinand Claudon avait pu estimer, en consultant les registres de décharge, que fort peu de dossiers avaient été remis aux acquéreurs des domaines de Fontenay, au moins depuis leur transfert aux archives de la Côte-d'Or –ceux qui concernaient l’abbaye elle-même et le moulin de Choiseau-. Nous sommes tentés de penser que les administrateurs semurois ne se firent pas faute de prélever, ce qui était aisé grâce à l’inventaire de Ridet, sur les archives de Fontenay des documents destinés à alimenter les feux de joie révolutionnaires… Plus grave fut le destin d’«un petit volume in-folio manuscrit en parchemin, bien écrit, qui forme un beau cartulaire», selon les termes de Courtépée. Le volume actuellement conservé sous une reliure moderne aux archives de la Côte-d'Or (15 H 9) répond mal à cette description, au moins par son état de conservation. Il réunit les éléments de deux cartulaires, l’un de la première moitié du XIIIe siècle, l’autre de la seconde moitié de ce siècle. Des cahiers entiers ont disparu –et notamment celui qui contenait la plus grande partie de la première pancarte- ; des feuillets manquent ici ou là et, par celui qui a été retrouvé par M. Rigault chez un collectionneur lyonnais et qui provient d’un chapitre disparu, celui de Jailly et Planay (la photocopie en est jointe au cartulaire), on voit qu’ils ont été utilisés pour servir de couverture à d’autres registres. Un cahier, enfin, a été lacéré. Il faut mentionner aussi, bien qu’elle résulte d’une opération générale dont ont été victimes quasi-toutes les chartes des fonds ecclésiastiques des archives de la Côte-d'Or, la disparition des sceaux dont Dom Corcelet et Ridet donnent des descriptions sommaires. Le fonds de l’abbaye de Fontenay demeure, en dépit de ces mutilations, riche en dossiers domaniaux –ceux-là qui intéressaient les moines et l’abbé en 1784 comme les administrateurs de 1790-. Il est nécessaire, pour avoir une idée complète de ce qu’il fut, de recourir au très bel inventaire d’André Ridet ; et c’est à Dom Corcelet que nous devons de pouvoir connaître le texte d’un grand nombre de documents disparus. Celui qui a eu la charge de réaliser le présent Répertoire numérique se devait de leur rendre cet hommage. Jean RICHARD 1. La seule étude historique complète sur ce monastère est celle de l’abbé J.B. CORBOLIN, Monographie de l’abbaye de Fontenay, Cîteaux, 1882. Nous nous permettons de renvoyer aussi à J. RICHARD, Les débuts de la Bussière et de Fontenay, dans «Mémoires de la société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands», fasc. 15, 1853, p. 127-129. 2. Courtépée – Papillon, Voyages en Bourgogne, publié par Ch. OURSEL, dans «Mémoires de l’Académie de Dijon», 4e s., t. IX, 1903-1904, p. 80-86. 3. COURTÉPÉE, Description générale du duché de Bourgogne, édition de 1847, III, p. 350 ; cf. L. SIMON, Les idées d’un œnologue bourguignon au temps de la Révolution, dans «Revue de Bourgogne», I, 1911, p. 338-342. 4. cf. J. RICHARD, Des exemples tardifs de l’emploi de la pancarte dans les archives de Clairvaux, dans «Festgabe Albert Bruckner, Bâle, 1974 (Basler Zeitschrift für Geschichte und Altertumkunde», LXXIV, 1, p. 147-157). 5. Voir Abbé F. GRIGNARD, Première et deuxième grande charte de l’abbaye de Fontenay, 1884 (conservé en manuscrit aux archives de la Côte-d'Or, 1 F 126). Répertoire saisi par le P. Auberger, en 1999, d’après le répertoire de J. Richard INVENTAIRES DES TITRES 15 H 1* (inv.32bis) 2e moitié XVIIe Inventaire général des titres. Table par Maldan. (CLAUDON, Répertoire critique anciens inventaires, II, p. 124). vers 1690 des 15 H 2* (inv.32) Double du précédent. 15 H 3* (inv.189) A. RIVET « Inventaire raisonné des titres et papiers » de la mense abbatiale. XVIIIe (CLAUDON, II, p. 125). 1787 (CLAUDON, II, p. 125). 15 H 4* (inv.188) A. RIVET « Inventaire raisonné des titres et papiers » pour la mense conventuelle . 1787 (CLAUDON, II, p. 125). 15 H 5* (inv.232) Minutes des inventaires précédents ff 1248 et 269… ; aux ff 249-265 : inventaire des titres de Tonnerre, destiné au district du lieu. 1787 (CLAUDON, II, p. 125). 15 H 6* (inv.233) Bordereaux de titres extraits du chartrier ; registre de décharge ; correspondance avec un inventaire des titres se trouvant chez M. Robelot en 1792. 1702 1792 1790 (CLAUDON, II, p. 126), un inventaire des titres de Poiseul-la-Grange destiné au district de Châtillon, et une copie du partage des menses de 1710. 15 H 7 Livre de décharge des titres de la mense abbatiale ; traités pour le classement des archives ; inventaire sommaire des titres. 1784 15 H 8 Inventaire des titres destinés aux différents districts d’après l’inventaire de Ridet. 1792 Inventaire des titres de Dijon ; indication de la perte de certaines pièces (an IX). 1742 CARTULAIRES 15 H 9* (cart.201) Fragments des 2 premiers cartulaires. En tête (foliotés au XVIe s, de 47 à 142) : feuillets du second cartulaire, rédigé fin XIIIe s. par rubriques : Abbatie (n° 42-95) Morville (n° 1-12 sur 15 existant autrefois) Flaciaci (n° 1-53) Aringiarum (n° 3-10) Des Moraux (n° 1-5) De Puteolis (n° 1-8) XIIIe s 1213 1140 1296 8-1259 1118 1269 1217 1201 40-1294 1275 1289 ap. 1272 A la suite (foliotation moderne, de 1 à 74) éléments du premier cartulaire, rédigé aux alentours de 1213. Fin de la première pancarte, datée de 1136 (des fragments de la partie perdue ont été publiés par CHIFFLET, Sancti Bernardi genus illustre Seconde pancarte (peu après 1140) : Abbatie (n° 1-45) Flaciaci (n° 1-15 et 19-43) Estormer (n° 25-55) Puteoli (n° 5-6 et 7-15 sur 27 existant autrefois) Ont été reliés à la fin : - assignation sur les moulins de Frôlois d’une rente fondée par Miles, sire du lieu. - don de prés en la rivière de Grignon par Robert le Grand de Ricey. - don d’une rente sur les tierces de Cormaillon par Hugues, damoiseau de Cormaillon. - accord avec les moniales de Rougemont sur les dîmes de Saint-Rémy et Buffon. - exemption de péage, passage et pontenage par saint Louis, roi de France (vidimus de 1273). - don d’une rente sur la grange de Bussyla-Pêle, par Gauthier, sire du lieu. 15 H 10* (cart.201bis) Cartulaire de tiltres pour les vénérables de l’abbaïe de Fontenay ». Titres jusqu’en 1716 concernant Marmagne (table occupant les 20 premiers ff) et Émorots (ff. 237-241 de la seconde pagination). av . 1140 1118/40 1187 1142 1259 n.s. 1196 1225 1245 1259 1264 déb. XVIIIe s. 1212 1213 1213 1198 15 H 11* (cart.202) id. Montbard (table en tête) ; Nogent (table ff.57-59 v°). début XVIIIe s. Grignon, les Granges, Seigny, les Laumes, Venarey, Lantilly et Menetreux (table ff. 154-162 v°) ; Fain (table ff. 221222 v°). Les ff.65-104 reliés à la fin. 15 H 12* (cart. 203) id. Tonnerre (table en tête). 15 H 13* (cart.204) Copie de titres, contenant en particulier les privilèges royaux, ducaux et comtaux (aujourd’hui disparus), les bulles (aujourd’hui disparues), déclarations royales ; baux ; comptes du revenu ; procès pour les prés de Corcelles-lèsMontbard, etc. début XVIIIe s. XVIIIe s. ORDRE CISTERCIEN 15 H 14 Décision du Chapitre général affiliant à Fontenay l’abbaye de Marcigny. 1251 15 H 15 Visites. 1720 1765 PRIVILEGES 15 H 16 Exemption du droit de visite par l’évêque d’Autun : reconnaissance par ce dernier que sa venue à Fontenay où il bénira les saintes huiles ne préjudiciera pas aux droits de l’abbaye (copie). 1358 n.s. 15 H 17 Exemption de dîmes à Flacey et dans tout le diocèse d’Autun par l’évêque Etienne I. s.d. (1118/40) 15 H 18 Exemption de péage et de vente dans le duché de Bourgogne par le duc Eudes III (copie). 1208 15 H 19 Justice : amodiation du greffe, prétentions du bailliage de Semur à nommer les officiers. 1600 ap. 1730 1516 1340 1690 IMPOSITIONS ET CHARGES 15 H 20 Amortissement et huitième denier. - avec copie d’un amortissement accordé par Eudes IV. 15 H 21 Contribution de l’Église de France : aliénations et rachat ; résiliation de baux à long terme. - procès-verbal de l’Assemblée du clergé d’Autun. 1555 1713 15 H 22 Décimes ; contribution pour le collège des Bernardins de Paris. 1598 1739 15 H 23 Prêts (dont un au duc Jean sans peur) ; emprunts ; constitutions de rentes. 1409 1738 1569 PERSONNEL. CONSTITUTION DES MENSES 15 H 24 Abbés : liste ; prise de possession ; procuration. 1669 1737 15 H 25 Procès entre l’abbé et les religieux ; partage des menses. 1600 1784 15 H 26 Mense abbatiale : nomination du régisseur ; correspondance de celui-ci avec le prieur ; lettres à divers hommes d’affaires. 1757 1784 15 H 27 Prieur : séance aux Etats. 1721 15 H 28 Économe : nomination ; difficultés avec le religieux ; procès contre des fermiers du revenu. - avec règlement sur la vie conventuelle fait par l’abbé de Clairvaux. 1587 1709 fin XVIe s. BATIMENTS 15 H 29 Visites, réparations. - opposition à la saisie des outils du menuisier. 1615 1615 1786 15 H 30* Visite des bâtiments de Fontenay, SaintRémy et dépendances. 1789 15 H 31 Réparations à l’église abbatiale, à la maison seigneuriale d’Émorots ; établissement de stalles : procès contre les adjudicataires. 1751 1757 15 H 32 Logis abbatial : construction et abandon 1683 1742 au couvent. DOMAINE : GENERALITES 15 H 33 Manuels et états du revenu ; déclaration avec liste de moines en 1788. 1567 1789 15 H 34* Manuel des cens (Étormay, Grésigny, Darcey, la Villeneuve-les-Convers, Quincerot et Chaume). 1509 1545 15 H 35 Baux généraux du revenu ; procès contre les amodiateurs. 1578 1790 15 H 36 Membre de la Montagne (Étormay, la Villeneuve, Darcey, Émorots, Corpoyerla-Chapelle, Ampilly, Bussy, Grésigny, Frôlois, Alise, Chaume, Cessey) : manuel. 1565 15 H 37 Membre de la Grande Montagne (Bussy, Grésigny, Étormay, Cessey, Alise, Flavigny, la Villeneuve) : amodiation. 1603 15 H 38 Membre de la Petite Montagne (Fontaineles-Sèches, Planay, Laignes, Cry, Ravières, Troyes, Gigny, Sennevoy) : amodiations, déclarations, procédure. 1614 15 H 39 Seigneuries d’Étormay et la Villeneuve et membre de Darcey et Corpoyer : amodiation, déclarations, manuels. 1737 15 H 40 Membre de la Vallée (Marmagne, Éringes, Fresne, Ménetreux-le-Pitois, Fain, Seigny, Champdoiseau, SaintGermain-lès-Senailly, Senailly, Laignes, Étais, Benoisey, Grignon et les Granges, Touillon, Villaines-les-Prévôtes, Viserny, Montbard, Puits, Venarey, Courcelles-lèsMontbard, Tonnerre, Noyers, Chevignylès-Semur, Troyes) : amodiations. 1578 1584 15 H 41 Membre d’Outre-l’Eau (Thostes, Pont-etMassène, Chassey, Saint-Euphrône, Semur, Saint-Thibault, comté de Charny, Chailly-sur-Armançon, Clamerey, Autun, Aisy-sous-Thil, Genay, Millery, Marmeaux, Genouilly) : amodiations, 1634 1784 1784 déclarations, manuels, mémoires. 15 H 42 Recueil de baux à cens et à ferme. 1573 1586 15 H 43 Cheptel : don par l’évêque Gautier d’Autun des bêtes élevées pour son compte à l’abbaye et à la grange de Jailly. 1221 15 H 44 Procès divers. 1651 1785 15 H 45 Coupes : règlements, arpentages, martelage, plans ; difficultés avec les adjudicataires et la Maîtrise d’Avallon. 1625 1747 15 H 46 Plans des coupes (9 feuilles). 1675 1730 15 H 47 Plan des bois de Fontenay et de l’abbaye. 1737 15 H 48 « Plan général des bois de M. l’abbé de Fontenay situés dans le ressort de la Maîtrise d’Avallon » établi lors du réaménagement des bois. 1745 15 H 49 Coupe du quart de réserve : procès entre l’abbé de Zalusky et les religieux pour l’utilisation du produit. 1743 1750 15 H 50 Coupes : règlements (réduction de 30 à 25 ans), arpentages, martelages, marchés ; traité avec l’abbé pour la coupe du quart de réserve en vue de subvenir aux réparations et aux frais du classement des archives. 1752 1789 15 H 51 Plans des coupes (3 feuilles). 1755 1776 15 H 52 Procès contre la municipalité de Montbard qui prétendait interdire aux religieux les coupes dans les bois et le verger de l’abbaye. 1789 15 H 53 Garde forestier : institution. 1777 15 H 54 Droit d’usage : difficultés avec les habitants de Montbard pour la glandée. 15 H 55 Mesus : procès verbaux. BOIS 1516 n.s. 1781 1783 15 H 56 Dégradations causées par le flottage aux étangs, rivières et bois de l’abbaye, aux écluses des moulins de Fain, des Laumes et de Nogent : procès contre les marchands pour la provision de Paris. 1717 1779 1647 1663 1202 1202 1651 DOMAINES PAR LOCALITES Aisy-sous-Thil 15 H 57 Redevance sur les dîmes : procès. Alise-Sainte-Reine 15 H 58 Acquisitions ; accords. - don de vigne, pré, usages, avec autorisation d’acquérir en son fief et renonciation à la levée des dîmes par Pierre, chevalier d’Alise. - renonciation à un pré de la prévôté par Henri Gorge, prévôt d’Alise. - don d’une vigne par Pierre, archiprêtre de Touillon. - Confirmation par l’évêque d’Autun du droit d’acquérir à Alise et dans le reste de la terre de l’évêché. - cession à Flavigny de la moitié de la maison des Celliers en échange de l’abandon des prétentions fondées sur la négligence des moines de Fontenay à cultiver les vignes qui leur avaient été baillées à mi-fruit. - autre accord relatif à ces vignes. 1226 1228/9 1289 1319 1329 15 H 59 Taille seigneuriale : procès contre les habitants pour faire respecter l’exemption ; pièces jointes depuis 1201. 1682 1700 15 H 60 Métairie des celliers et dépendances à Grésigny : baux, procédure. 1502 1764 15 H 61 Métairie des celliers et dépendances à Grésigny : baux, procédure. 1771 1786 Ampilly-les-Bordes 15 H 62 Dîmes : donations, baux, procès contre le prieur de Duesme, réparations à l’église. - donations de Jean, chevalier de Sennevoy. - donations de Guy de Fontette. 1202 1783 1202 1203 (Ed. PETIT, III, n° 1073). - donations de Robert, maire de Bussy. - confirmation de ce dernier don et de l’abandon par le même d’un cens payé par les moines sur une terre près de l’étang d’Étormay, par ses fils. - bail viager à Renaud, archiprêtre de Duesme. - renonciation par Arduin, prieur de Couches, à un bail analogue portant en même temps sur la maison d’Alise. 1210 1213 1265/6 1317 Arleuf (Nièvre) 15 H 63 Bussoy : don par Jeanne d’Eu, duchesse d’Athènes et comtesse d’Étampes, de cette terre et d’hommes résidant à Embrenon, en échange de la renonciation de Fontenay à tous autres droits dans la terre de Château-Chinon. 1368 Arrans 15 H 64 Droit d’usage : - donations par Hugues, fils de Jean d’Éguilly, pour tous les animaux sauf les chèvres. - confirmation par Miles de Bossancourt du don de Jean d’Arrans, premier mari de sa femme, avec indication des conditions dans lesquelles les pâtres pourront édifier une borde. 1329 Asnières-en-Montagne 15 H 65 Acquisitions : - don de droits d’usage, de deux meix et d’une rente sur les tierces par Girard li Broz. - don de droits d’usage par Pierre, sire de Ravières. 1202 1202 1206 (Ed. PETIT, III, n° 1141). - legs d’un cens avec élection de sépulture 1282 1282 à Fontenay. Augy et Vaux (Yonne) 15 H 66 Maison d’Augy et vignes : acquisitions et baux : - vignes en Nantelle, aux Cerisiers, en Montot, en Justemont, en Gravières, en Becdoisiau, au Bas d’Augy, en Mondefois, en Mont Malfe. - donations de Silvestre, prévôt de Cruzy. - donation de l’évêque d’Auxerre. - échange avec le chapitre d’Auxerre portant sur une terre à la croix d’Augy et sur une maison au Cloître d’Auxerre. - baux emphytéotiques de terres à planter en vignes. 1186 1521 1203 1205 1206 1209 1212 1699 Autun (Saône-et-Loire) 15 H 67 Moulins, terres et métairie : acquisitions, baux, procédure. - cession des prés de Marmorel par Pierre du Puits à son fils Guillaume qui se charge d’acquitter ses dettes. - procès entre Robert du Puits et son cousin Jean d’Autun, chapelain du Cdl Hugues de Saint-Cher, au sujet de l’héritage de Guillaume. - renonciation de ce dernier à ses prétentions contre Fontenay avec cession d’un champ derrière la Maison-Dieu de Marchault. - autres transactions à propos de cet héritage. - don d’une maison et de moulins au Bourg-Saint-Jean. - don d’une vigne à Meursault et de deux ouches en la cité d’Autun. 1212 1249 1250 1251 1281 n . s . 15 H 68 Éminage de Marchaux : plusieurs procès sur le droit de vendre le grain ailleurs qu’au marché du samedi, contre le vierg, l’évêque et les habitants ; décharge de taxe ;rachat de l’éminage. 1432 1727 15 H 69 Éminage de Marchaux : procès contre les fermiers et contre le curé de Saint-André. 1702 1703 15 H 70 15 H 71 Éminage de Marchaux : rente payée à Saint-Martin d’Autun : - assignation de cette rente de 54 setiers due à raison de la cession d’Étormay à Fontenay. - avec copie des titres d’Étormay (échange avec Saint-Martin). - donation du duc Hugues III. 1445 1785 Moulins et éminage : rente due au chapitre cathédral. 1409 1713 Acquisitions ; baux à cens : - maison au Bourg-Saint-Julien. - vignes en Morin-froid, en Murger, en Bois-Vincelois, en Piedaloue, en Côte de Poze, « aus Heroarz », à la Perrière, en Cul-Noir, en Grandchamp. - renonciation par l’évêque à ses droits sur les biens de Vincent Quarre. 1183 1455 1445 1169 1170 Auxerre (Yonne) 15 H 72 15 H 73 Amodiations ; manuels : - Auxerre, Augy, Coulanges-la-Vineuse ; baux concernant aussi la grange de Cruchy (Cne Saint-Rémy) et le moulin de Marmeaux. 1187 1409 1521 1201 1687 1210 1210 1230 Baigneux-les-Juifs 15 H 74 Engagement par Huet de Verres des pâtures d’Espinous (note) et de Baigneux ; redevance sur la seigneurie constituée en échange de l’amortissement d’une rente sur la métairie du Buisson. (note) Ce nom de lieu a été identifié par erreur dans le Dictionnaire topographique à l’Epineuse (Cne d’Alise-Sainte-Reine). Beaune 15 H 75 Acquisitions : - don par Eudes III de toutes ses terres arables à Beaune. - renonciation à ces terres par les moines de la Ferté. 1212 - vente par Robert Ynglote de ses maisons devant la tour de feu Raoul de Pommard, avec l’accord des seigneurs de cens, le prieur de Saint-Etienne et Pons Besort. 1221 Bellenot-sur-Seine 15 H 76 Redevance sur les dîmes : confirmation de la donation de Pons de Savoisy par ses fils et par Hervé de Fontaines, seigneur du fief (copie). 1258 Benoisey et lieux voisins 15 H 77 15 H 78 Droits d’usage, pêche, terres et prés : acquisitions : - accord avec Osmond de Rougemont sur la pêche et les pâtures de Benoisey et Courcelles-lès-Montbard . - donation analogue par Olivier de Grignon. - donation de droits d’usage à Courcelles, Benoisey et Grignon ubi communio dictarum villarum currit et du droit de faire un pont pour faire passer les animaux par Renaud de Courcelles, avec l’accord du duc Eudes et de Pons de Grancey, sire de Rougemont. - confirmation du legs du pré de SaintSeine, sous Benoisey, par Guillaume de Chassey, sire de Mussy, émanant du duc. Dîmes et tierces de Benoisey : acquisition, procédure : - donation de Pierre de Courcelles, sire de Chalvosson. - testament d’Hugues, sire de Courcelles. 1171/89 1294 s.d. ; 1171/89 1202 1202 1294 1265 1741 1265 1271 (Anal. PETIT, V, n° 3758). 15 H 79 Braux - legs du sixième de la dîme de Pons, sire de Mussy (fondation appelée « lampe de Mussy ». 1317 Biens à Benoisey et Seigny : amodiations, visites, déclarations. 1737 1784 15 H 80 Donation par Pierre Morel, clerc, frère de Guillaume, chanoine d’Autun. 1240 n.s. Testament d’Hugues de Saint-Maurice, sire de Savières, et de sa femme Marguerite, léguant à Fontenay la dîme de Brion et une rente sur les tierces de Fossegillette. s. d. av. 1247 Villetard : don de prés par Jobert de Lantages. 1208 Moulins et foulon, pêche, droits d’usage : acquisition, accords, baux et procès, copie de pièces : - don par Osmond de Rougemont des pâtures de Courcelles, de la pêche à Saint-Rémy et Buffon (vidimus de 1286 n.s.). - legs par Dameron, dame de Buffon, du moulin. - accord avec son fils Jacquet sur l’usage de la perrière et sur la rivière. - don du moulin par Guy de Rochefort, chancelier de France. - reconstruction d’un moulin. - égandillage de mesures. - retrait féodal. 1195 Brion (Yonne) 15 H 81 Buchères (Aube) 15 H 82 Buffon 15 H 83 1775 1195 1261 1273 1505 1544 1662 1765 Buncey 15 H 84 Don de terres par Achard de Buncey, clerc. 1248 Terres, prés, vignes, droits de pâturage : acquisitions - don des pâtures par Bur, sire du lieu. 1203 Bussy-le-Grand 15 H 85 1203 1268 (cf. PETIT n° 1074). - don d’un champ par son fils Jean (sous le sceau du sire de Savoisy). - confirmation de la donation de son père, de l’aumône de Roland, chevalier de Corpoyer et renonciation à tous ses droits sur les hommes des moines, sauf la justice et les expéditions pour la défense du village, par le même. - acquisition de vignes en Paleteaul, dont l’une par échange contre une vigne à Flavigny. 1224 15 H 86 Rente en blé sur les dîmes : procès contre le curé. 1601 15 H 87 Rente sur les moulins : procès contre François de Rabutin, acquéreur de la seigneurie. 1602 1224 1610 Chailly-sur-Armançon 15 H 88 Rente en blé sur les tierces : fondation, baux - testament d’Elisabeth de Charny, dame de Thil. 1257 1655 1257 (2 états successifs du même testament l’un de janvier, l’autre de juin édité par PETIT, IV, n° 2901). - confirmation de ses fils. 1262 Terres et prés : acquisition sur Eminiens Fevres, en échange d’une terre à Genay ; baux. 1272 1763 Rente de dix livres sur les revenus du comté. 1633 1730 15 H 91 Église : réparations. 1712 15 H 92 Biens de Guillaume Verrière à Chaume et 1674 Champdoiseau 15 H 89 Charny 15 H 90 Chaume 1678 Étormay : vente par décret à Nicolas Paupye. 15 H 93 Biens de Guillaume Verrière à Chaume et Étormay : vente par décret à Nicolas Paupye. : grosse du décret. 1674 Pré de Presle : donations d’Aymon et Jean, damoiseaux, qui reçoivent 40 livres digenois, eu égard à leur pauvreté, lors de la cession de la totalité de leur pré. 1229 1233 1679 1277 1774 Combertaut 15 H 94 Corpoyer-la-Chapelle 15 H 95 Dîmes : amodiation, procès avec le curé - avec copie de la donation d’André de Corpoyer. - avec copie de la donation d’André de Corpoyer et d’un accord avec le curé. 1278 Coulanges-la-Vineuse (Yonne) 15 H 96 Exemption du paiement d’amortissement pour les terres tenues à cens des religieux par Charles de Valois et Jeanne de Joigny. 1324 n. s. Courcelles-lès-Montbard 15 H 97 Prés : acquisition, amodiation, bornages. 1514 1773 15 H 98 Prés et terres (plans) - un plan des prés du Jailly et des Moulières, à Courcelles et Fain remis à l’acquéreur en ventôse an III ; intéresse aussi Fain et Marmagne. XVIIIe s. 1749 15 H 99 Prés du Petit-Passy et du Cloiseau : plans produits au procès contre Nicolas Comparot. 1749 1750 15 H 100 Cure : acquisition, réparations au presbytère ; testament d’un curé - confirmation par l’évêque Gautier 1189/1223 1730 d’Autun (1189-1223) de la donation faite par son prédécesseur Humbert (11401148). 15 H 101 Redevance due reconnaissances. à la seigneurie : 1620 1768 Crépand, Marmagne, Montbard et Quincy-le-Vicomte 15 H 102 Don de terres par Renaud, sire de Quincy et Vicomte de Tonnerre. 1221 Acquisitions ; reconnaissances de taillables - don par André, sire de Rougemont et Rochefort, du moulin, de prés, de la pêche, de l’usage de perrière et de bois, de Blanchard de Cry, et d’une vigne à Rougemont. - bail de ces biens au donateur lui-même - abandon par Eudes du Vault-de-Lugny d’une rente et de ses droits sur Adam de Cry. - vidimus et confirmation de donations d’André de Rougemont. par Gaucher de Frôlois. 1247 Cry (Yonne) 15 H 103 1589 1247 1247 1284 1225, 1236, 1247 1315 15 H 104 Moulin : baux à cens, procédure, réparation ; procès pour interdire l’établissement d’un foulon. 1587 1779 15 H 105 Moulin : procès contre les marchands de bois pour la provision de Paris. 1720 1721 Redevance sur la seigneurie. 1620 1660 Acquisitions ; baux ; procès contre le seigneur de Darcey pour la justice, contre Flavigny pour la dîme de Ravouse : - cession de prés à Cirey, en particulier 1199 1725 Dampierre-en-Montagne 15 H 106 Darcey 15 H 107 1211 par Huet Corniaus partant pour SaintJacques. - au pont de Ravouse par Robelin, fils du maire de Bussy, et d’autres. - cession de vignes, notamment par Renaud, archiprêtre de Duesme. - autorisation d’acquérir en son fief par Guy, sire d’Arcy. - autorisation au prieur du Val-des-Choux d’acquérir une maison devant cens à Fontenay. - vente d’un homme par dame Neele, veuve de Foucaud de Darcey, chevalier. - vente de prés à Darcey et Étormay, dont l’un « se chanloye » avec la maison du cellier, par Guillemin de Munois, damoiseau. 15 H 108 1266, n. s. 1265 1235 1253 1273, 1277 1283 Grange de Ravouse : bail emphytéotique. 1517 n. s. Exemption de péage par Anseri de Montréal. 1183 Dijon 15 H 109 (Ed. H.P.C. de CHASTELLUX, Histoire générale de la maison de Chastellux, p. 278). 15 H 110 Maisons : acquisitions rue au comte ; au Marché-Neuf ; en Chastel, faubourg Saint-Nicolas. - approbation par le duc de la donation par Othe de Saulx de sa maison de Dijon. 1191 1367 1191 (cf. PETIT, III, n° 869). - renonciation aux revendications d’Étienne Barbinet. - et de Guillaume de Saulx. - don d’une maison près celle des Merciers. - testament d’Aymon, fils de Pons Chanlart. - cession de la maison au Singe par les fils du vicomte de Latrecey. 1194 1198 1243 1257 1265 (PETIT, V, n° 3440). 15 H 111 - bail de cette maison à maître Hippolyte, médecin du duc, sauf un cellier réservé pour les vins des moines. 1268 Logis de Sainte-Catherine : rente due par Fontenay à Cîteaux et assise sur cette 1556 1619 maison. 15 H 112 Vignes et jardin : acquisitions, baux à cens et à ferme - aux Fourches, près l’orme de Trimolois ; à Pouilly ; en Presles ; en rue Mugneroce ; en Bas de Genois ; à la Fontaine-l’Abbé ; en Saunières ; sur l’Argillière Jacot Bauduyn ; devant la Porte au Comte ; en Champ-Cognot. - Concerne également des prés en Lampone, à Fauverney. - donation de Bonvalet, frère de Jacques, doyen de Dijon. - amortissement par Hugues V d’une donation de son chancelier Jean de Semur. 1203 15 H 113 Bois du Larris des Fées ; procès contre les habitants de Ménetreux. 1478 15 H 114 Amodiation de la grange ; contrat d’envillagement ; cession des bois de la Fortelle aux habitants. 1481 15 H 115 Baux à cens et à ferme ; déclarations ; procès en désaveu de mainmorte. 1507-1784 15 H 116 Dîme et novales : baux, accords avec le curé. 1623 15 H 117 Guet et garde au château de Grignon : procès. 1636 Donations et accords - confirmation par Mathieu d’Étais de l’engagement des pâtures de Puits et d’Étais. (cf. PETIT, III, n° 737). - abandon par le même de diverses prétentions, d’une terre, des droits de pâturage pour les porcs et de ramée dans les bois. - don par le même de l’usage du bois mort 1178/85 1178/85 1576 1203 1312 Éringes 1571 1782 Étais 15 H 118 1193 1196 1268 et vif au finage d’Étais, et de deux champs à Nogent-lès-Montbard. - don par le même de vignes qu’il avait plantées à Pommard et Marmagne, du droit d’usage à Villaines-en-Duesmois, et d’une terre à Corbeton (Cne Montbard). 1209 (Analyse dans PETIT, III, n° 1215) - accords avec les héritiers de Mathieu en faveur de qui l’abbaye renonce aux usages dans les bois d’Étais en échange de rentes assignées sur Étais par Marie de Coyon, veuve de Mathieu le Jeune, et par Elvis, fille de ce dernier et femme de Falconet de Rion. - et sur Villeberny par Ermanjart, dame de Sombernon et d’Étais. 1268 1268 (Actes édités et analysés par PETIT, V, n° 3598, 3606, 3607). Etalente 15 H 119 Don par Aymon d’Orgeux d’une rente sur les dîmes et du droit de pêche dans l’étang. 1199 Acquisitions : - cession par Saint-Martin d’Autun (copie) - confirmation de donations par Calon de Lucenay. - don du quart du territoire compris entre la Laignes, Étormay et Novillemons, et des usages de Jours, par Hugues Péché de Thil. - de droits sur la terre comprise entre la grange d’Étormay et le « chemin romain » par Hugues du Mont et ses frères. - renonciation à des cens par Jobert de Maisey, qui donne des droits d’usage à Saint-Georges et Montarlaut. - échange avec Oigny. 1169 1169 Étormay 15 H 120 15 H 121 Procès pour la possession d’un verger. 15 H 122 Plan de prés, terre et chenevière. 1285 ap. 1170 1174 1175 1213 1214 1666 XVIIIe s. 166 15 H 123 Coupe de bois : renonciation à un achat de coupe. 1292 15 H 124 Bois : droit d’usage des d’Étormay et Cessey ; chasse. habitants 1626 1774 15 H 125 Baux à ferme de la seigneurie (droits féodaux d’Étormay et Cessey ; droits constituant le vendage de Chaume. 1693 1756 15 H 126 Manuels de cens. 1633 1714 15 H 127 Bail à ferme de la commune de Vaulfrois ; baux à cens et reconnaissance. 1334 1679 15 H 128 Cens : reconnaissances. 1542 15 H 129 Cure : patronage ; dîmes et portion congrue. 1680 1779 15 H 130 Droits d’usage : acquisitions, accords, procès - don des pâtures de Villa Presbiteri par Guillaume Buro. - accord avec Calon de Lucenay, notamment sur les pâtures d’Étormay et Lucenay. - avec Oigny sur la forêt de Leurce et le nombre d’animaux que les moines d’Oigny peuvent faire paître à Étormay et Novillemons. - avec Eudes le Grand de Frôlois, chevalier, sur le bois pris pour construire deux granges et le pont de Frôlois, sur la pêche e divers dommages. - autre accord avec le même. 1176 1659 1176 1180 1180 1229 1232 (PETIT, IV, n° 2072). - renonciation par Joceran de Brancion aux usages d’Étormay et Poiseul-laGrange pour ses hommes d’Aignay, Étalente et Jours. - sentences de baillis, auditeurs et commissaires ducaux contre les habitants de Baigneux et Jours, les seigneurs de Bussy et de Jours. 15 H 131 Bois communaux et redevances, contrat d’envillagement, cession de bois à essarter, procès et accords avec la communauté. 1246 1277 ; 1282 ; 1304 ; 1305 n.s. 1528 1680 15 H 132 Demande en décharge de taille motivée par le départ de nombreux habitants. 1649 15 H 133 Pré du Capitaine Nicolas : amodiations, procès contre la dame de Jours, arpentage. 1638 15 H 134 Vendage de Chaume : procès contre les seigneurs, curés et habitants de Chaume et Jours pour cens et tierces. 1600 15 H 135 Verdenay(note) et la Bretenière : don de terres et prés par Renaud, frère du moine Isembard de Lucenay. 1169/1175 1681 (note) L’identification de Verdennacum pose des difficultés : le Dictionnaire topographique propose Verdonnet plutôt que Vadenay (commune de Lucenay-le-Duc) ; les censiers mentionnent un Verdenay et un ChampVerdenay au terroir d’Étormay. La Bretonnière pourraît être le hameau de ce nom sur la commune de Jours ou sur celle de Bussy. Fain-lès-Montbard 15 H 136 Acquisitions : - cession par le Puits-d’Orbe d’une part de la dot de la fille d’Hugues de Corrabois, moniale. 1151 1151 1655 (Ed. JOBIN, Saint Bernard et sa famille, p. 603). 15 H 137 - vente de prés, de bois en la forêt de Fain, en Cornelain, en la Laume du Pont de Nogent, par Guillaume de Grignon, damoiseau. - vente par Jacques Lombard, fils d’Alsaud Lombard de Florence, bourgeois de Montbard. - échanges avec les sires de Fain, etc. 1263 ; 1283 Bornages ; détournement de fontaine : difficultés avec les seigneurs de Fain - arbitrage du duc Hugues IV entre l’abbaye, Guillaume de Chassey et Guillaume de Grignon, pour la clôture du verger dit Clos du Pressoir. 1262 1285 1262 (PETIT, V, n° 3251). 15 H 138 Procès contre la dame de Fain pour s.d. (1783) 1788 possession d’une lisière de bois : plan. 15 H 139 Baux à ferme et à cens ; procédure - concerne aussi Fresne ; « Petite ferme des finages du Fain et de Courcelle ». 1271 1780 15 H 140 Terres et prés : plan. 15 H 141 Bois : mésus. 1723 15 H 142 Moulin : acquisition, baux, réparations, procès contre les marchands de bois pour Paris, redevance au seigneur de Courcelles - échange avec le prévôt de Montbard de ce que les moines possédaient à Crépand contre une part du moulin sous le pont de Nogent. 1224 1780 s.d. 1722 1224 n. s. 15 H 143 Moulin de Colle : procès pour mainmorte contre le seigneur de Fain. 1603 15 H 144 Dîmes : baux, procès contre le curé qui prétendait aux dîmes d’une dépendance de la métairie du Pressoir. 1614 1768 15 H 145 Procès contre les habitants pour le logement des gens de guerre. 1639 1640 Acquisitions : - cession par les moniales de Jully d’une vigne à la fontaine de Gravain. 1240 1240 1296 Flavigny 15 H 146 (JOBIN, p. 639). - pré de la Chenal ; vignes en Gravain ; terres au val de Ravouse. - échange de vigne en Raelene et au Montot de Cortillot. 15 H 147 Rôle du taillon - cahier relié dans une pièce concernant le ravitaillement de l’armée du maréchal d’Aumont qui assiégeait Duesme. 1296 n. s. 1592 Fontaines-en-Duesmois 15 H 148 Acquisitions : 1148/71 1778 - don de l’usage à Fontaines par Gertru, veuve de Rocelin de Fontaines. 1148/71 (JOBIN, p. 618). - confirmation par les fils de son fils Eudes (Savary, Hervé et André) qui renoncent à des revendications sur Vadenay. ap. 1171 (JOBIN, p. 581). - confirmation de cet acte et de la délimitation des finages de Fontaines, Vadenay et Étormay par Pons, sire de Duesme. 1171/1190 (PETIT, II, n° 515) - don d’un pré par André de Fontaines, partant en Terre-Sainte. - don de biens à Puce (Cne Billy-lèsChanceaux) et Vadenay par Gautier Bachiard de Lucenay. - don de biens à Vadenay par Laurent, prêtre de Lucenay. - don de biens par Renaud de Lucenay, avec abandon de prétentions sur Villaines, La Bretenière, Larauble et Marmagne. - don d’une rente sur les tierces de Fontaines par André du Coin, chevalier de Fontaines. - projet d’échange d’Émorots contre un bois à Touillon et acquisition en échange de l’étang de Lachereuil à Fresne. 1197 15 H 149 Émorots et Vadenay : débornements ; arpentage. 1482 n. s.- 1784 15 H 150 Émorots : amodiations de la grange, déclarations, manuels, procès. 1467 n.s. 1787 15 H 151 Émorots : droits d’usage - accord avec Gautier de Raucourt, sire de Lucenay, et les hommes du lieu - confirmation par sa veuve Agnès. 1217 1217 1302 1201 1206 1206 1264 1233 (PETIT, IV, n° 2104). - sentence portée par le duc Robert II contre les hommes de Lucenay. - accord avec ceux de Villaines pour la vaine pâture, par-devant le bailli de la Montagne. 1289 15 H 152 Émorots : plan du bois de la Rieppe. 1784 15 H 153 Émorots : bois : difficultés avec les 1675 1302 1786 habitants et avec le fermier de Vadenay. 15 H 154 Émorots et Vadenay : baux à cens. 1520 15 H 155 Chapelle Sainte-Anne d’Émorots : accords entre les habitants et le curé de Fontaines pour réparations. 1642 1782 Fontaines-les-Sèches 15 H 156 Acquisitions ; accords - accord avec Jully sur les usages des bois de Fontaines et Frace, rappelant celui intervenu entre le comte de Bar et le sire de Montbard sur le desertum de Fontaines donné par le premier à Jully et par le second à Fontenay. av. 1140 av. 1140 (1156/63) (JOBIN, p. 613). - don d’une part des bois de Cestre, de sa part de Planay et de droits d’usage par André de Montbard, renouvelé par son fils André II. 1163/79 (JOBIN, p. 618). - don de l’usage en forêt des Prées par Miles de Molesme. 1154/63 (JOBIN, p. 617). - renonciation aux usages de Fontaines par André de Savoisy, partant en croisade. - accord avec le Puits-d’Orbe sur la forêt du Désert de Fontaines. - accord avec Mathieu de Laignes sur les bois des Araines et de Chaume Poart. - accord avec le Puits d’Orbe sur l’usage des bois de Fontaines et du Charmoy de Montbard. - abandon d’un cens sur la grange par André d’Aisy, père de l’abbé de Pothières Miles. - accord avec le Puits-d’Orbe sur l’usage des bois de Fontaines, de Planay et sur un chemin et des droits à Marmagne. - vidimus de 3 actes des sires de Montbard. –don du désert de Fontaines et d’Éringes des bois de Cestre, de la tuschia de Planay et de droits de pêche par André Ier. - donation d’André II déjà citée. (JOBIN, p. 641, d’après Dom PLANCHER). 1189 1223 1223 1244; 1246 1262 n. s.;1268 1273 n. s. av. 1140 1273 1507 15 H 157 Bois : coupes. 1620 1673 15 H 158 Essartage des bois ; contrat d’envillagement ; création de la métairie du Vaulx ; bail à cens. 1519 1578 15 H 159 Cure : érection des chapelles de Fontaines et Planay en paroisse ; desserte ; réparations. 1545 1782 15 H 160 Droits seigneuriaux : procès à propos de l’institution d’une double dîme et procès contre les forains à propos du cens dû par la communauté. 1622 1706 15 H 161 Droits seigneuriaux : déclaration des biens aliénés par les communautés de Fontaines-lès-Sèches et de Saint-Rémy. s.d. (fin XVIIe) 15 H 162 Justice : procès contre les seigneurs de Savoisy pour la justice de Fontaines et Planay. - procès verbaux de sentences prononcées par le grand-cellerier à Planay. 1340 1545 1340 1341 1148 1148 1290 (L’un est édité par H. COROT dans Mém. Soc. bourg. de géogr. et d’hist., IV, p. 409). Fresne-lès-Montbard 15 H 163 Acquisitions et accords : - accord avec Gautier, fils de Gilbert de Thil, sur la renonciation de son père à la dîme des terres des moines à Morville. - don de terres et prés à Flacey et abandon de prétentions sur Marmagne et Seigny par Robert de Sainte-Colombe. - abandon de prétentions sur les pâtures de Ménetreux, Éringes, Villa Presbiteri et Seigny par Humbert Rivel de Thil. - cession par Roger de Semur du fief de Richard de Corabois. - accord avec Obert de Thil, qui renonce aux dîmes de Morville et Éringes. - cession par Saint-Martin d’Autun des biens du prieuré d’Étormay à Fresne et Fain. - confirmation par Renier de Cerilly de la donation de son beau-père portant sur Fain, Flacey et Morville. - sentences du duc Eudes III dans un 1148/71 1148/71 1152/63 1152 1159 1182 1203 procès contre Hugues de Thil. (Une seule analysée dans PETIT, III, n° 1075). - don de prés par Renaud, sire de Courcelles, en retour d’un prêt. - vente entre particuliers avec l’accord du seigneur de la censive. - don de Guy, chevalier d’Allerey, croisé. - confirmation par le sire de Thil de la cession de Fresne au duc par Guillaume, sire de Brianny. - renonciation par le duc Robert II à tous ses droits sur Fresne. (Analys. PETIT, VI, 4583). - promesse par Alix de Grésigny, veuve de Jean de Voudenay, de ne céder son bois de Nent qu’à Fontenay. 1213 n.s. ; 1236 1215 1218 1234 1283 n.s. 1290 15 H 164 Arpentage général du territoire. 1710 1711 15 H 165 Bornage des bois de Fresne et d’Éringes : procès contre les villages voisins et débornement du territoire de Lucenay-leDuc. 1423 1490 15 H 166 Amodiations de la seigneurie ; mémoires ; manuels de cens. - manuel de cens de Fresne, Morville et Éringes ; bail des menus droits de la seigneurie. 1602 1784 15 H 167 Cens ; baux, procédure - bail des ruines de l’Étang-Neuf pour y construire un moulin. - bail de la Maison-Blanche où les prisons seront reconstruites 1454 1573 1714 Dîmes : procès ; réparations à l’église - renonciation par le curé à ses droits autres que la dîme des agneaux et le droit de séquelle. - accord avec le curé de Fresne pour la desserte d’Éringes. 1265 1265 15 H 169 Bois communaux : procès pour paiement d’un cens par les habitants. 1755 1772 15 H 170 Droits seigneuriaux : mainmorte, corvées 1268 1784 15 H 168 le [N.B. la charte de franchises de 1272 sous le sceau de l’évêque d’Autun a été publiée par GARNIER, Chartes de commune, II, p. 1576 1786 1623 330 ; celle de 1268 reste inédite]. 15 H 171 Droits seigneuriaux : four banal. 1680 15 H 172 Métairie de la Bergerie : bail à cens. 1605 15 H 173 Grange et métairie de Flacey : baux, déclarations, manuels, visites, procédure - débornement de la grange du côté de Seigny. - dégâts causés par le flottage. 1553 15 H 174 Grange de Morville : baux à cens, procès contre les métayers pour coupe de bois abusive. 1480 1783 15 H 175 Métairie du Pressoir : baux à cens, procès contre les fermiers. 1487 1786 15 H 176 Métairie du Pressoir : justice, procès contre les seigneurs de Fain, débornements. - don de la justice par Béatrix, fille de Renaud de Fain. - accord avec André de Cussigny pardevant le bailli d’Auxois. - procès contre Pierre de Damas, qui avait détourné l’eau d’une fontaine dans les vignes de la Tournelle. 1332 1764 Métairie du Pressoir : procès contre les seigneurs de Fain pour une coupe de bois et pour le droit de passage dans un pré en vue d’abreuver leurs bêtes à la FontaineAllion ; échange de terrains. 1724 1766 Redevance sur la seigneurie : procès avec copie du titre de 1259 relié à la suite du cartulaire. 1683 1716 Don de pré et terres par Hugues de Corabois, malade à Fontenay. 1206 15 H 177 1746 1784 1656 1673 1332 1338 1632 Frôlois 15 H 178 Fulvy (Yonne) 15 H 179 Genay 15 H 180 Prés, vignes et Moulin-Rouge : acquisitions, cens, rentes, amodiations - donation de Guy, sire d’Arcis (copie). - confirmation par le sire de Pisy (copie). - don par Philippe de la Tour d’une rente en blé sur Genay, d’un cens et du quart de la dîme de vin à Chassenay et Bourbilly (Cne Vic-de-Chassenay). - renonciation au bail à cens du moulin de l’Ile, de vignes, prés et redevances par Gautherot de Genay, ancien prévôt de Semur (copie). 1212 1712 1212 1234 1218 1272 n. s. Gigny (Yonne) 15 H 181 Prés et droits d’usage : acquisitions - confirmation par Hugues de Neuilly de donations sur les Prées, Fontaines-lesSèches, Gigny et Laignes auxquelles il ajoute un pré à Sennevoy. - don de prés par Mathieu, chevalier de Gigny. - par le même don de l’usage de ses pâtures à Gigny avec abandon de droits sur Chaume et Étormay. 1187 1187 1264 n. s. 1209 1213/14 Grésigny 15 H 182 Terres, droits d’usage et redevance : acquisitions, procès contre le curé de Grésigny pour l’assignation d’une redevance sur les dîmes. - accord avec Gilbert, sire de Grésigny, portant abandon par lui des dîmes des vignes de Villaines-en-Duesmois, délimitation du droit d’usage à Grésigny, constitution de rente sur la grange du seigneur à Grésigny ou sur les tierces, reconnaissance aux moines des pâtures de Lucenay et Villaines, et abandon par ceux-ci des terres de Saint-Martin qui étaient à Grésigny (2 textes différents). - testament de Gilbert (copie). - reconnaissance par Alix de Grésigny de l’usage des moines au bois de Nant (cf. 15 H 163) et au finage de Grésigny. 1227 1227 1240 1290 1710 Grignon 15 H 183 Pré : acquisition, vente de l’herbe ; bail à cens d’une terre - legs d’un pré par Hugues de Bessey. 1148/63 1615 1148/63 (cf. PETIT, II, n° 348). 15 H 184 Dîmes et tierces de Grignon et Benoisey : baux et procès - avec copie d’une donation de Pierre, sire de Courcelles. - copie d’un accord avec Guillaume du Vau sur une donation d’Étienne Vilain. - copie d’un extrait du testament de Pons de Mussy. 1580 Acquisitions : - confirmation par Guy de Fontette d’une donation du maire de Jours et de la possession d’un pré voisin de la Laignes, avec don de ce qu’il possédait entre la Margelle et la fontaine Goum vers Étormay. - confirmation par Anseau, sire de Duesme, de la donation du bois de Leurce faite en par son père (1233). - fondation d’une rente sur les tierces par le fils du maire de Bussy. 1187 1187 1693 1205 1224 1334 Jours 15 H 185 1266/67 1196 1266/67 15 H 186 Cessey : baux de la grange, du moulin, des dîmes, du siège d’un étang. 1551 1774 15 H 187 Cessey : procès contre la baronne de Jours pour clôture d’une terre dépendant de la grange et pour paiement d’une double dîme. 1753 1764 15 H 188 Cessey : procès contre le curé de Jours qui réclamait sa portion congrue en dépit de l’abandon des dîmes de Cessey à l’abbaye par le curé d’Étormay. Pièces jointes depuis 1601 (extrait de registres baptistaires). 1686 1689 Juillly 15 H 189 Redevance sur la seigneurie fondée par Érard, évêque d’Auxerre, pour l’âme de son père Guillaume de Lézinnes, maréchal de Champagne. 1276 n.s. 1692 Acquisitions ; accords - engagement du tiers de la terre de Laignes par Roger de Corabois, moyennant mille sous. - don de ses biens au même endroit par le même (avec une copie figurée de 1486). - don par le même du tiers du bois des chevaliers, qu’on essartait sans son autorisation. - confirmation par Guillaume de Brienne, sire de Pacy, de la possession de la terre essartée par les moines près de Sensuères, et de la donation de l’ermitage de Sensuères et de biens à Laignes effectuée par le comte Guillaume de Nevers. - et confirmée par le comte Guy. - plusieurs confirmations du don de Roger de Corabois, notamment par Mathieu de Laignes partant en Albigeois - don d’une terre devant le moulin neuf et d’un pré à Sennevoy. - confirmation d’un accord avec Hugues de Laignes par le comte de Nevers. - accord avec Guy de Milly. - accord avec Eustachie, comtesse de Sancerre. - accord sur les bois de Fontaines-lesSèches et de Laignes avec Huon de Laignes. - accord sur les dîmes, avec le prieur de Griselles et le curé de Laignes. - don d’une rente sur les tierces de Jacques, chevalier de Cruzy. - procès avec Gaucher, sire de Pacy, portant en particulier sur l’établissement par lui d’un moulin et d’un bief, et aboutissant à un échange. - confirmation du legs d’un cens par Miles de Laignes à son départ pour Constantinople. 1140/62 1140/62 1306 Laignes 15 H 190 1162/71 s.d. fin XIIe s 1133 1192 1209 1208 1214 1226 1228 1234 1236 1240 1237 1253 n.s. 1241 - don d’un cens sur ses abonnements de Laignes par Henri de Pacy, sire de Laignes. - abandon de coutumes levées sur les essarts de la forêt. - accord avec les enfants de Gaucher de Pacy. - confirmation par la comtesse de Tonnerre qui avait acquis la terre de Laignes sur Jean d’Ancy des fondations des Pacy. - accord avec les échevins de Laignes qui promettent de ne pas établir de rue à travers le cloître moyennant la construction d’un pont de pierre aux frais des moines. 1257 1274 1287 n.s. 1293 n.s. 1306 15 H 191 Déclaration du revenu ; difficultés avec les marquis de Courtanvaux lors de la confection de son terrier. 1646 1763 15 H 192 Cens, tierces et mainmorte : baux, reconnaissances, enquête sur le droit de lever les tierces au terrage de Toucheboeuf. 1248/49 1490 15 H 193 Droits d’usage à Laignes et Gigny 1148/71 - engagement, puis donations des pâtures 1148/71;1162/80 de ces finages par Robert d’Aisy. - engagement, puis donations des pâtures 1188 de ces finages par Hugues et Pons de Gigny. 1190 - engagement, puis donations des pâtures de ces finages par Mathieu et Arnoul de Laignes (sous le sceau de l’abbé de SaintBénigne, vicaire de l’évêque de Langres). - don de sa part des pâtures de Laignes et 1193 du tiers du pasnage par Mathieu. 1199 - don de pâtures à Laignes, Jarcey et Longbois par Pons, chevalier d’Étourvy, qui y ajoute une charrière allant de Sensuères à Fontaines-les-Sèches. - don de pâtures à Laignes, Jarcey et 1211 Longbois par Robert le Petit de Ricey. - don des pâtures de Longbois et Jarcey, 1223 et renonciation à Jarcey par Guy d’Aisy. 1223 15 H 194 Moulin-Neuf et terrage de Laignes : baux, visites, réparations, bornage, procédure. 1770 1460 15 H 195 Grange de Sensuères : baux, résiliation d’un bail à plusieurs vies. 1462 1783 15 H 196 Métairie de Toucheboeuf ou FolleEntreprise et « labourage » de Sensuères : baux, tierces, procédure. 1602 1718 1466 1785 Lantilly, Venarey, les Laumes 15 H 197 Rente sur les tierces de Venarey et des Laumes et sur le moulin des Laumes, transférée sur la seigneurie de Lantilly : baux, procès, quittances - avec copie des actes de fondation. - bail portant aussi sur Puits. 1218, 1225, 1231, 1289 n.s. 1737 Lons-le-Saunier (Jura) 15 H 198 Rente d’une montée de sel : reconnaissance par les gardes du puits, après monitoire (copie). 1230 Droits d’usage : acquisitions - confirmation par Hugues le Jeune de Maligny de la donation de son père. - don par le même de la moitié de la pâture de Lucenay. - don in obitu suo des pâtures à l’ouest du chemin de Châtillon à Flavigny par Raymond de Lucenay. - confirmation des dons des siens par Laurent, chapelain de Lucenay, qui donne ses biens à Lucenay, Vadenay et Étormay, sauf sa censive (cf. aussi 15 H 148). - confirmation de la donation de Raymond par son frère Ouri, sire de Lucenay, qui y ajoute la terre de Bèze (Cne Alise) et abandonne ses prétentions sur la Puce (Cne Billy). - engagement des pâtures de Lucenay par Agnès, dame du lieu. 1154/62 1154/62 Lucenay-le-Duc 15 H 199 Marcenay 1154/62 1186 1197 1199 1233 1233 15 H 200 Rentes sur les cens et sur les tierces : fondation par Miles de Marcenay, chevalier, et Elisabeth, femme de Thierry de Sennevoy. 1248 Cens sur le Pré au Convers : procès. 1705 Margelle (la) 15 H 201 Marmeaux (Yonne) 15 H 202 Moulin : amodiation, visite, réparations 1603 1661 1162/79 1162/79 1297 Marmagne 15 H 203 Acquisitions - abandon de prétentions par Eudes de Marmagne et constitution d’un cens au profit de Flavigny, seigneur de fief des terres cédées. - don par Guillaume et Gilbert de Nuits, de biens en amont de l’abbaye, de leur alleu de Marmagne et de biens à Cortresun. - approbation des donations faites sur son fief par Renaud de Rougemont. - don d’un moulin de vignes à Fain et Alise, par Eudes, archiprêtre de Touillon. - don de terres, prés et cens par Hugues de Brabançon, avec l’assentiment de Renaud de Courcelles, seigneur du fief. - accord avec André, sire d’Époisses, sur l’usurpation par son père de biens provenant de dame Hyla de Mont-SaintJean. 1171/89 1194 1196 1196 1213 (Ed. CHIFFLET, Genus illustre, p. 554). - renonciation à l’usufruit des biens spécifiés dans l’acte précédent par Guy d’Epoisses, chanoine de Langres. 1220 (PETIT, IV, n° 1636). - donation à la léproserie de Marmagne. - vente de terres, avec des droits à Fain et Grignon par Guillemette d’Izeure. - accord avec Nicole de Montbard et Guy d’Izeure pour l’établissement d’un étang. - accord avec Nicole pour le détournement de la rivière et la pêche. 1228 1249 1271 1277 15 H 204 - cession d’une vigne par un clerc qui se fait promettre une prébende très détaillée. - autre analogue. - inféodation des biens de Nicole de Montbard par Huguenin de Bourgogne, en les déchargeant de service militaire, à Barthélémy Moreau de Flavigny (copie). - confirmation par le duc Robert de l’échange de ces biens contre d’autres à Villeberny et aux Granges-sous-Grignon. 1283 Confirmation par le duc Robert de l’échange de ces biens contre d’autres à Villeberny et aux Granges-sous-Grignon. - lettre de garde donnée à Jacquette Ryollet. 1303 1297 1286 1292 1720 1556 n. s. 1611 1789 15 H 205 Arpentages ; bornages ; difficultés pour la propriété de terres et d’alluvions. 15 H 206 Vignes et prés Montbard) : plans. 15 H 207 Amodations ; déclarations des biens de la ferme ; procès contre le fermier de Marmagne et du moulin de Choiseau qui avait fait mettre des prés en culture, ainsi que contre les municipaux de Marmagne qui entendaient contrôler la gestion du temporel. 1472 1790 15 H 208 Bois du Gros-Buisson : procès contre la communauté (avec un plan). 1739 1753 15 H 209 Bois du Gros-Buisson : procès contre la communauté, plans (dont un extrait du plan des bois communaux de 1726). 1739 15 H 210 Bois du Gros-Buisson : procès contre la communauté : plans des lieux, contentieux (gros plans allant jusqu’à l’abbaye). 1743 15 H 211 Coupe de saules : procès contre la communauté. 1766 15 H 212 Bois : procès pour le droit d’usage des habitants et pour mésus. 1749 1787 15 H 213 Bois communaux : procès contre les 1718 1770 (intéresse aussi XVIIIe s 1746 habitants pour le triage - avec des remarques sur l’utilisation des archives de l’abbaye par les habitants. 1770 15 H 214 Cens, tierces et dîmes : baux, procédure concerne aussi Fain et Montbard ; cens sur le foulon Lorin. 1449 1712 15 H 215 Lods et ventes : reconnaissances, contrats entre particuliers - vente par Thomas de Lignol à Marie de Thil, dame de Beaujeu et Bourbilly, de biens francs de fiefs et servitude, mais sis en la justice et seigneurie de Fontenay. 1356 1661 15 H 216 Tierces : arpentage des terres tierçables et procès contre les Ursulines de Montbard qui y avaient planté des chênes - pièces jointes : extraits de la donation de Guillaume de Sardy. - copie de la charte d’affranchissement. 1356 n.s. 1758 1788 1284 1571 (GARNIER, III, p. 131). fin XVIIIe s 15 H 217 Tierces : plan des terres assujetties. 15 H 218 Glandée, dîmes de vin et de chanvre : amodiation. 1670 15 H 219 Cure : réparations à l’église, débornement des prés de la cure, bail des revenus du vicariat, procès pour la desserte contre le curé de Touillon. 1689 1790 15 H 220 Chasse : procès contre les habitants et Georges-Louis-Marie de Massol, seigneur de Collonges. 1723 1745 15 H 221 Droits seigneuriaux : interdiction du port d’armes, procès de pêche. 1705 1775 15 H 222 Four banal : procès pour cuisson de pâtes. 1721 15 H 223 Four banal et tuilerie : procès pour le chauffage. 1721 15 H 224 Délimitation d’un canton du bois de Montrembloy affecté au chauffage en question. 1712 15 H 225 Bois 1639 empilé « sur les ports de 1726 Marmagne » : procès contre Elisabeth Aubery, engagiste de Montbard. 15 H 226 Moulin, battoir, foulon et étang de Choiseau : baux, visites, réparations, procès contre les entrepreneurs du flottage pour dégradations et contre un tanneur de Montbard. Des titres remis à l’acquéreur le 21 germinal an XIII ; intéresse aussi l’étang de Lachereuil, à Fresne. 1486 1773 15 H 227 Fontenay : acquisitions et échanges de terres et vignes. 1674 1708 15 H 228 Fontenay : baux de la ferme de la BasseCour, de la tuilerie, du moulin et de la Grange-Rouge. 1682 1785 Massangis (Yonne) 15 H 229 Fondation sur les dîmes par la veuve de Guillaume de Monesterol, sous le sceau d’Agnès, dame de l’Isle. 1234 Ménetreux-le-Pitois 15 H 230 Achat d’un pré sur Guy de Ménetreux, chevalier. 1275 n.s. 15 H 231 Redevances : constitutions, procès - fondation d’une rente sur les tierces par Guillaume de Flay, sire de Ménetreux, avec l’assentiment de ses suzerains Hugues le Besort, sire de Chaseu, et Agnès sa femme. - constitution d’une rente par les habitants en échange de la concession des usages dans un bois dépendant d’Éringes. 1239 1239 Charentois et Chevigny : acquisitions - donation de Guillaume, damoiseau de Pontailler, sur le moulin. - donation de Brice Chivaliers de Semur sur un pré. 1252 1252 1667 1478 Millery 15 H 232 1285 1393 - don d’un pré par Guy de Maligny, sire de Chevigny, pour permettre de faire enterrer une mainmortable en terre bénite. - confirmation par le bailli d’Auxois de l’autorisation concédée aux moines par Pierre d’Autun de bâtir un mur à chaux et à sable devant la maison de Charentois. - conversion d’une tierce en cens annuel. 1287 n.s. 15 H 233 Bois de la coupe des Guérins et du Pied de Biche. 1732 15 H 234 Dîme des vignes de Chevigny, Charentois et Millery : acquisitions, procès contre le curé de Millery et le comte de Chevigny. - don par Jean d’Époisses, sire de Chevigny, de la part des dîmes provenant d’Hugues de la Tour (copie). - don des deux tiers des menues dîmes des vignes par Simon Basin de MontSaint-Jean, avec vidimus de la vente consentie à son père par Dreu, sire de Mimeure en 1380. - procès-verbal de la garde de la foire aux Maiseaulx par le sire de Chevigny. 1227 Acquisitions ; amortissement - don de terres dans les Laumes dessus Montbard et d’ouches entre Corbeton et le moulin Pupinot par Miles de SaintFlorentin, sire de Puits. - don de terres et cens à Montbard, Montfort, Marmagne et Nogent, par Técelin, maire de Montbard. - échange portant sur Montbard, Corbeton et Marmagne avec l’hôpital d’Étais. - don d’une terre en garantie de l’achat de 6 tonneaux de vin blanc par Jacques fils d’Alsaud, lombard de Florence. - acquisition de la maison de Guillaume de Pontaubert, étudiant à Paris. - échange de maisons avec Ithier de Gy, les moines utilisant alors une de leurs maisons pour « eulx retraire et venir à refuge, et encores de présent y sont residens ». - cession à G.-L. Leclerc de Buffon d’un 1239 1239 1347 1393 1776 1227 1424 1575 Montbard 15 H 235 1781 1273 1277 1286 n.s. 1364 1419 1781 1374 cens sur le moulin de Buffon contre des prés à Montbard. 15 H 236 Pré du Battoir, entre Montbard et Nogent : amodiation. 1669 15 H 237 Pré du Battoir et vignes : plans. 15 H 238 Cens : baux de maisons, vignes, terres et prés, avec contrats entre particuliers, maison de Fontenay, alias Grenier à Sel. 1459 15 H 239 Exemption de dîmes consentie par le prieur de Courtangy en échange d’une redevance de 4 setiers de blé prise sur la rente assignée sur les dîmes du prieur de Semur à Viserny, dont le reliquat sera payé sur le moulin du pont de Montbard. 1291 15 H 240 Droit d’usage en forêt de Grand-Jailly, remplacé par une redevance pour le chauffage de l’abbaye. 1686 1743 15 H 241 Rentes assignées sur le domaine royal (péage du Cailler et moulin du Pont). - constitution par Eudes IV d’une rente sur le péage en échange des bois de Bruaille et Bruaillotte, voisins de Quarréles-Tombes. 1324 1742 XVIIIe s 1753 1324 Montigny-Montfort 15 H 242 Rente de 40 livres sur Villiers : testament de Jean, sire d’Ancy-le-Franc. 1254 (Ed. PETIT, IV, 2793). Nesle-et-Massoult 15 H 243 Droits d’usage à Nesle et Bâlot - don de ses pâtures et de ses droits sur Fontaines-les-Sèches, Planay et Jouancey (Cne Puits et Savoisy) par Hugues et Nivard de Nesle. - accord avec Quincy. - enquête sur la délimitation des pâtures de la grange de Massoult, appartenant à Quincy, et de Fontaines, en particulier à Jouancey. 1162 1162 s.d. 1161/63 s.d. 1294 - confirmation de la donation de son oncle Hugues par Hugues, sire de Nesle, partant à Jérusalem. - accord avec Jean, sire de Nesle. 1210 1289, 1294 Neuilly-lès-Dijon 15 H 244 Fondation d’une redevance en grains sur la grange du Quartier à Neuilly et sur les bois voisins du Quartier et à Poiseul-laGrange ; procès contre le prieuré et les seigneurs de Neuilly 1544 1682 N.B. L’essentiel de ce dossier fut distrait du fonds en germinal an XIII. 1342 1778 Nogent-lès-Montbard 15 H 245 Bail à cens. 1574 Noyers-sur-Serein (Yonne) 15 H 246 Grange du Buisson : acquisition, en vertu d’un échange conclu avec Saint-Pierre d’Auxerre, contre la maison de Fontenay à Auxerre et les vignes en dépendant ; baux et procès en rescision d’un bail à trois vies. 1456 1648 Redevance sur le four banal : transfert de celle qui avait été assise sur la rivière de Rougemont par Marguerite de Pacy, dont les enfants avaient refusé d’exécuter la volonté ; Amortissement et confirmations par les seigneurs de Pacy. 1298/99 1377 Rente sur le péage : constitution par le testament de Marguerite, dame de Pacy. 1246 Pacy-sur-Armançon (Yonne) 15 H 247 Pargues (Aube) 15 H 248 (Ed. PETIT , IV, n° 2549). Planay 15 H 249 Acquisitions et accords - don d’une part de la dîme par Hugues de Balnot. 1163/71 s.d. 1163/71 1223 (Ed. JOBIN, p. 620). - don par Osmond de Planay de ses biens à Planay, de la tuschia qui lui était engagée, et de la terre de Renaud de Marmagne, excepté les meix abergés et le moulin de Marmagne. - don par Jean d’Asnières, d’une part de l’essart du bois de Planay. - abandon, par Hugues de Cerilly, de prétentions sur Planay et Savoisy, et confirmation des usages du Petit-Jailly. 1171 s.d. 1178 (Ed. PETIT, II, n° 618). - engagement de ses biens à Planay par Adam de Savoisy, heres de Planay. - don de ce qu’Adam lui avait donné en dot par sa veuve Ermanjart, femme d’Henri de Châtillon. - confirmation des donations d’Adam par sa sœur Sibylle, femme de Geoffroy de Ricey. - accords avec Adam de Savoisy. 1189 1197 1214 1216 ; 1223 15 H 250 Bois : coupes. 1663 1684 15 H 251 Bois : essartage, contrat d’envillagement passé avec les grangiers de Planay, établissement de la métairie de Calais. 1528 1564 15 H 252 Tierces : procès contre Pantaléon Sellier. 1775 1778 15 H 253 Tierces : procès contre Pantaléon Sellier : plan des lieux contentieux. 1778 15 H 254 Droits seigneuriaux : procès contre François Rolin, sire de Savoisy, qui prétendait à toute justice hors l’enceinte de la grange ; débornements. 1545 15 H 255 Droits seigneuriaux : interdiction de percer une porte dans le mur du village. 1778 15 H 256 Métairie de Calais : baux, résiliation de bail emphytéotique, réparations. 1564 1788 1139/42 1720 Poiseul-la-Grange 15 H 257 Acquisitions ; accords - accord avec Flavigny sur les limites de Poiseul, Jugny et Vallé. - accord avec Oigny sur la forêt Aleran et le Fay-Sainte-Reine. - cession à Flavigny du pré de Glaioletum, aux Granges-sous-Grignon, contre le breuil de la Bussière et l’abandon de prétentions sur Seigny. - accord avec Escot, fils de Guiard de Meilan sur la cession de la part de Meislinum appelée Vallé. s.d. 1139/52 s.d. 1140/48 1142 s.d. 1162/90 (Ed. PETIT, II, n° 542). - renonciation aux prétentions de ses hommes d’Étalente et cession du droit d’abreuver les bêtes en l’Aigue-Morte par Aymon d’Orgeux. 1196 (cf. PETIT, III, n° 941). - don du bois Fumet par Olivier de Grignon. 1196 (PETIT, III, n° 931) - don du bois Fumet par Thibaud Barard et Jean Grosvilein. 1196 (PETIT, III, n° 943). - engagement par ce dernier de sa part de Jugny et Vallé. - accord et bornage avec Oigny, intéressant aussi Étormay et la Bretenière. - accord avec Arnoul, chevalier d’Échalot, pour le bornage de Poiseul et d’Etormay. 1197 1198 1224 (copie ; PETIT, V, n° 1798). - échange avec le Quartier et convention de parcours. - testament de Pons d’Échalot, chevalier, avec legs d’une part des bois de la communauté d’Échalot. - acquisition des biens de Gabriel Armedey avec titres des propriétés de celui-ci à Poiseul et Marsannay-la-Côte depuis 1652. 1276 1275/76 1713 1720 15 H 258 Bornages et arpentages ; déclarations. XVe s 1663 15 H 259 Amodiations de la terre et des dîmes ; réparations. 1649 1790 15 H 260 Bois ; plan. 1759 15 H 261 Bois : coupes, vente d’écorces. 1714 1786 15 H 262 Bois : opposition à la vente des bois 1644 1789 communaux, triage du bois de Champelay. - avec plan et mémoires dûs à Frochot, futur préfet de la Seine. 1728 15 H 263 Cure : présentation, portion congrue, difficultés avec le curé pour les dîmes et novales. 1686 1786 15 H 264 Contrat d’envillagement consenti aux habitants de la « grange et mestairie de Poiseul le Franc » ; procès contre ceux-ci et le curé pour les tierces. 1540 1716 15 H 265 Droits seigneuriaux (tailles, redevances, dîmes, four et moulin banaux) : reconnaissances, procès contre les habitants. 1603 1787 15 H 266 Champ des anticipations. pour 1757 1786 15 H 267 Métairies des Grandes Fosses et des Fossottes : baux. 1630 1662 15 H 268 Métairie de Vaulbon : bail, difficultés avec les habitants d’Échalot. 1481 1714 Procès contre M. de Thorey pour la possession des terres bordant la « voie de Grancey ». 1772 Don par Robert Oudemer d’une vigne, sous réserve d’usufruit. 1210 n.s. Amodiation des dîmes des grains et des tierces ; intéresse aussi Menetoy. 1596 Auges : procès Poiseul-la-Ville 15 H 269 Pommard 15 H 270 Pont-et-Massène 15 H 271 Provins (Seine-et-Marne) 1655 15 H 272 Acquisition de maisons et de prés. 1214/15 15 H 273 Don des usages de Puits et de droits sur Jouancey par Simon de Lantages. 1163/79 15 H 274 Redevance sur la seigneurie : procès contre les seigneurs, opposition au décret des terres de Mauvilly, Puits et dépendances. - avec copie des testaments d’Isabeau de Grignon, dame du lieu. - d’Androuin, sire de Puits. - de la confirmation d’Isabeau, veuve d’Androuin, et de son second mari Guillaume de Brianny. - de la confirmation de l’accord sur l’usage des bois avec son troisième mari Guillaume de la Roche, sire de Nolay. - de la donation de Jean, comte de la Roche. 1638 1229/30 Puits 1721 1257 1260 ; 1262 1263 1285 1310 n.s. Quemigny-sur-Seine 15 H 275 Acquisitions d’une rente sur la dîme de Quemignerot et de cens au même lieu. 1237 15 H 276 Amodiation. 1463 Droit d’usage : donation par Pierre, sire de Ravières. 1206 1276 Ravières (Yonne) 15 H 277 (PETIT, III, n° 1141). 15 H 278 Dîmes : acquisition, baux, réparations à l’église - donation d’Alais d’Asnières sur les dîmes de blé. - donation d’André de Montréal, sire de Marmeaux sur la grande dîme. - un bail intéressant aussi Cry. La Roche-en-Brenil 1203 1203 1243 1776 1782 15 H 279 Don de terre et cens à la Roche et Romenay par Thiberge de Magny, et abandon de prétentions sur cette terre et sur les pâtures de Crépy et Montachon (Cne Saint-Didier) par le prévôt de la Roche. 1199 Rentes - renonciation à une rente sur la « voûte » de Fontenay. - constitution d’une rente sur la seigneurie par Marguerite de Pacy. - assignation sur la rivière. - transfert à Pacy. - accord sur le paiement de cette rente avec Eudes du Vault-de-Lugny. - fondation d’une rente par Miles de Frôlois, sire de Posanges. 1248/49 1248/49 Rougemont 15 H 280 1358 1263 1264 n.s. 1298 1280 n.s. 1358 Ruffey-lès-Beaune 15 H 281 Droit d’usage au bois de Borne pour un char à deux chevaux : concession par Jean des Barres. 1215 Saint-Agnan (Nièvre) 15 H 282 Acquisitions ; maintien en possession ; projet d’échange avec Marc-Antoine Chartraire de Montigny. - abandon d’un cens et don de l’usage en sa terre par Guillaume, fils de Robert de Saint-Marc. 1186 1741 15 H 283 Baux à cens et à ferme ; procès pour réparations de la métairie. 1552 1730 15 H 284 Droits d’usage : acquisitions, procès - don des usages de Crépy et de SaintAgnan à Saint-Martin par Mathelie, dame de Saint-Andeux. - accord réalisé par le bailli de Liernais. - autres accords réalisés par les baillis du comte de Nevers, sur le vain pâturage de Saint-Brisson avec la mairesse de Saulieu 1187 1187 1543 1186 1244 1268/69 et le vicomte de Clamecy. - amortissement consenti par Jean, sire de Chastellux . - accord avec Eudes, sire de Ruères. Intéresse aussi La Roche-en-Brenil, Ruères, Saint-Andeux, Saint-Germain-deModéon, Saint-Léger-de-Foucheret. portion 1294 1310 15 H 285 Cure : dîmes, fondations. congrue, 1680 1688 15 H 286 Demande en diminution de taille eu égard au départ de nombreux habitants ; état des biens ayant changé de propriétaire. 1649 1707 1225 1268 Saint-Bris (Yonne) 15 H 287 Vigne en Mondefois : acquisition, ban de vendange, bail - mandement de Guillaume, sire de SaintBris, à ses sergents à propos du ban de vendange. 1225/26 Saint-Brisson (Nièvre) 15 H 288 Bois des Quintes : vente par Osanette de Saint-Brisson. 1282 Redevance sur la seigneurie : procès contre Jean Cothier, seigneur de Souhey et la comtesse d’Origny. 1464 n.s. Saint-Euphrône 15 H 289 1666 Saint-Germain de Modéon 15 H 290 Romanet : accord pour débornement avec Flavigny et Guy de la Roche-en-Brenil. 1242 Saint-Germain-de-Senailly et Senailly 15 H 291 Terres et prés : don d’un champ «vers Viserny» par Humbaud de Rougemont, baux, déclarations. 1199 1770 Saint-Mard-sur-Seine 15 H 292 Moulin : constitution d’une redevance par Elisabeth, veuve d’Hervé de Fontaines. 1222 Saint-Martin-sur- Armançon (Yonne) 15 H 293 Artre : acquisition de terres et prés - cession par Thibaud, prévôt de Tonnerre, d’une terre ante fossatos domus nove de Artre en échange de maisons à Tonnerre. - vente par Ithier de Soulangy, chevalier. 1265/66 1268 ; 1269 1294 1273 Saint-Phal (Aube) 15 H 294 Constitution d’une rente de 63 sous provinois par Pierre, sire du lieu, avec possibilité de la commuer en une terre valant 100 sous digenois en la seigneurie de Montfort. 1213 Acquisitions ; échange - vente portant entre autres sur le moulin du Pont, le saulcis, le four de Blaisy et la dîme, par Alix, veuve de Guy, sire de Santenay. - vente de bois et de cens par son fils Humbaud de Rougemont. - vente d’une part de Saint-Rémy par Geoffroy le Rémois, gendre de Jean de Santenay et les fils de celui-ci. - testament d’Huon, sir de Quincy et vicomte de Tonnerre. - vente par la prieure de Jully. - échange de vignes avec la fille de Brice de Montbard, frère de maître Renaud de Semur, concernant aussi la Côte de Corbeton, à Montbard. 1234 1234 Saint-Rémy 15 H 295 1772 1238 1253 n.s. 1257 1275 1308 15 H 296 Débornements avec Buffon et Montbard. 1509 1550 15 H 297 Amodiations de la terre et des dîmes ; procès. 1446 1783 15 H 298 Déclaration des biens et droits de l’abbaye ; transactions avec les habitants. 1542 1784 15 H 299 Bois de Grange : plans. 1738 1742 15 H 300 Pré de la seigneurie : plan. XVIIIe s. 15 H 301 Château : plans. XVIIIe s. 15 H 302 Château : visites, états du mobilier. 1738 1778 15 H 303 Château : procès contre l’engagiste de Montbard pour le droit de l’abbé à y faire retraire les habitants de Fresne, Éringes, Marmagne et Saint-Rémy plutôt qu’à Montbard avec visite pour reconnaître si le château est «hors d’écu et de lance», conformément à l’ordonnance du duc Jean. 1637 1639 15 H 304 Cens : baux et reconnaissances. 1494 1713 15 H 305 Dîmes et tierces. 1674 1721 15 H 306 Droits seigneuriaux (pêche, chasse, bois communaux) : reconnaissances, procès contre les habitants de Saint-Rémy et Montbard. 1384 1744 15 H 307 Mainmorte : procès contre les habitants de Montbard, affranchissements, échoites. 1634 1672 15 H 308 Taille seigneuriale : rôles. 1631 1660 15 H 309 Taille seigneuriale et royale : rôles. 1661 1715 15 H 310 Moulins : acquisitions - achats de parts des moulins du Pont et du Saulce, en particulier sur Hue d’Éguilly, chevalier. - achats de parts des moulins du Pont et du Saulce, en particulier sur la fille de Jean, sire d’Arrans. - achats de parts des moulins du Pont et du Saulce, en particulier sur Agnès de Courcelles, femme d’Itier de Lignères. - cession par Moûtier-Saint-Jean du Moulin-Saint-Jean en échange d’une rente sur les tierces de Corsaint, assise par 1236 1270 1283 1271 1273 1283 Bernard de Montbard, sire d’Epoisses et par Eudes, sire de Châtillon, et d’une autre sur Vassy-sous-Pisy. 15 H 311 Moulin : baux, visite, procès contre les héritiers de Nicolas Guérard. 1504 1784 15 H 312 Procès pour réparations de la halle du four banal à Blaisy. 1713 1718 15 H 313 Cruchy : bail à trois vies de la grange ; procès pour lods. 1574 1754 Redevance sur les tierces : procès contre Louise de Pracontal, dame de Crux - avec copie de fondation par Guy de Thil, sire de Saint-Beury. - avec copie de la confirmation par Jean de Thil, sire de Saint-Beury. - avec copie du legs de Philippe Bauldot. 1666 1671 Clamercy : redevance. 1649 Saint-Thibault 15 H 314 15 H 315 1249 1305 1506 1663 Savigny-lès-Beaune 15 H 316 Don d’une vigne près Saint-Maurice de Bez par Bennelin, bourgeois de Beaune. 1218 Acquisitions - donation de Mahaut, comtesse de Grignon. 1196 Seigny 15 H 317 1296 (PETIT, III, n ° 942). 15 H 318 - vente par Lambert de Châtillon, chevalier. - échange avec Jully de la grange des moniales et de ses dépendances à Grignon et Seigny, et d’une rente à Alise contre des rentes à Laignes. 1242 1295 1296 Cens, dîmes, tierces - avec traduction d’une donation de Pierre Uldrei. 1528 n.s. 1162 1785 Semur-en-Auxois 15 H 319 Maison de Fontenay, rue du Grand-Puits : bail, procès. 1506 1642 1187 1252 Sennevoy (Yonne) 15 H 320 Droits d’usage et prés : acquisitions, accords - donation de Jean de Sennevoy, portant aussi sur une vigne à Marmagne. - accord avec Jully. - transcription des titres de ce prieuré sur les pâtures (3 titres dont un de 1177). - donation aux deux établissements par Renier de Champdoiseau. - don d’un pré et approbation de donations à Sennevoy et Tonnerre par Barthelemy ad Pollices. - don sur Sennevoy et Jarcey par Agnès, veuve de Manessier, chevalier de Sennevoy, dont le gendre Pons confirme la donation d’un pré voisin du puits de Jarcey. - confirmation par Thibaud de Vaudrey. 1187 1200 s.d. 1200 1201 1205 1242 1245 Sombernon 15 H 321 Redevance sur les foires Saint-Maclou : fondation, procès - fondation par Blanche, dame de Sombernon. - confirmation par Alexandre de Montaigu qui confirme aussi les rentes assises par ses prédécesseurs sur Villeberny et Nogent. 1243n.s. 1478 1243 n.s. 1273 Thostes 15 H 322 Acquisitions, baux à cens et reconnaissances - échanges avec le curé de Vic de biens à Pouillenay contre d’autres au Valfarain. - inféodation à charge de cens (copie). - champs en la Comme du Chêne, en Grandchamp, en Pelouses. 1251 1252 1251 1659 15 H 323 Bois : bail de bois à essarter et procès pour défrichements ; correspondance relative aux difficultés entre le procureur de l’abbaye et le fermier d’Outre-l’Eau. 1636 1778 15 H 324 Dîmes et tierces : amodiations concernant aussi les terres de Thostes, Beauregard, Bourbilly, Sauvigny (Cne Vic-deChassenay) et les dîmes de Genouilly (Cne Dompierre-en-Morvan). 1590 -1709 15 H 325 Dîmes et tierces : procès contre les seigneurs. 1617 1639 15 H 326 Dîmes et tierces : procès consécutif à la vente par décret de la seigneurie. 1669 1700 Vignes : don par Richoud, mère d’Atton et Thomas, clercs de Tonnerre. 1262 n.s. Tissey (Yonne) 15 H 327 Tonnerre (Yonne) 15 H 328 Acquisitions - don d’un homme par Pierre, comte de Nevers, pour l’âme de son beau-frère Philippe d’Issoudun, dit Eudes. - confirmation d’une donation par Pierre, comte d’Auxerre et Tonnerre. - don d’une maison, avec une vigne à Sennevoy, par Itier de Champdoiseau. - donation par Renier, mari de Flore de Tonnerre, qui renonce à l’estagium voisin du pont de Marne et à ses biens à Tonnerre et Soulangy contre le bail à cens d’une maison proche de la Maison-Dieu. - donation d’Hugues, fils du prévôt Eroul, pour la vêture de son fils. - mandement du cardinal de Porto, légat, ordonnant une enquête sur les plaintes des moines. - don de prés et de la grange de Pastiz par Guillaume Fornier. - retenue de certains biens dont il pourra disposer par le clerc Miles lors de son entrée à la Maison-Dieu. 1168 1168 1203 1214 1214 1215 1222 1228 1232 1296 - donation de maître Atton et de Thomas, clerc, rue de Rougemont. - donation d’une vigne près la PlanteBlanche par Hue Clarin, bourgeois, partant outre-mer. - confirmation par Miles, sire de Noyers, seigneur de fief, d’acquisitions à Soulangy. - testament de Thomas de Tonnerre, clerc, qui lègue à Fontenay sa grange de Fontenilles. - cession d’une maison rue de la Tonnellerie, à charge d’être nourri dans la maison de Fontenay à Tonnerre et de recevoir chaque année un habillement de bureau fourré, la chaussure et un tonneau de vin de sa vigne, par un clerc. - échange avec la reine Marguerite du droit qui lui était acquitté in garda estivali vallis Griseli de terres et vignes en Périot, contre des maisons rue de Fontenilles et des revenus à Roffey (Yonne), avec l’accord de son neveu le comte Guillaume. - actes portant sur des maisons et granges au Château, en Bourg-Berauld, devant Notre-Dame, des vignes au champ des Lices, entre les vignes blanches de Fontenay devant la grange de SaintMartin, etc. 15 H 329 15 H 330 1242 1247 1255 1261 1274 n.s. 1296 Amortissement des biens acquis au comté de Tonnerre - par Pierre, comte d’Auxerre et Tonnerre, qui avait saisi les terres, vignes et le vin de Fontenay à Tonnerre. - par Mahaut, comtesse de Tonnerre. - par la reine Marguerite – se référant à une ordonnance royale – pour les biens acquis à Tonnerre, la Chapelle, Cry, Gigny, Laignes, Quincy, Saint-Germain, Senailly et Sennevoy (vidimus de 1401). - par Pierre de Villeblevin, enquêteur royal sur les nouveaux acquêts au baillage de Sens. 1208/9 Petit-Fontenay et dépendances : maintenue, aliénation pour la contribution de l’Église de France, retrait et procès pour le paiement des améliorations, 1467 1295 1243 1287 1295 1642 amodiations et arpentage. 15 H 331 Petit-Fontenay et dépendances : amodiations et aliénations, arpentages, déclarations, procédure. 1648 1776 15 H 332 Cens et rentes : baux et reconnaissances. 1256 1526 15 H 333 Cens et rentes : baux, reconnaissances, procès contre Saint-Michel de Tonnerre. - lettres royales ordonnant de bailler dénombrement des terres de Fontenay. 1544 1703 15 H 334 Dîmes de Tonnerre et d’Epineuil : procès contre les fermiers du comte et l’abbaye de Molosmes. 1402 1449 15 H 335 Crierie du vin - don de la crierie par Guillaume, comte de Nevers, à Hélie qu’il avait ramenée d’Espagne. - confirmation par la comtesse Mahaut à Faucon le crieur. - cession par Mahaut, comtesse de Nevers, du service qui lui était dû à cause de la crierie et confirmation de la vente consentie par les héritiers d’Hélie à Colin de Châtillon et Gautier du Meix. - don de la moitié de la crierie, et de vignes à Tissey, par Jeanne, fille de Silvestre de Gomméville. - don de l’autre moitié par Etienne de Saint-Pierre, bourgeois de Ligny. - abandon des droits de Clairvaux. 1165 1165 1495 15 H 336 1559 1179 1224 n.s. 1263/64 1265 1286 Construction d’une écluse : procès contre Saint-Michel de Tonnerre. 1495 n.s. Acquisitions ; bail à cens d’un pré - don par Mathieu d’Étais des deux tiers de la terre de la Forêt, de la Forêt-SaintPierre à Jouancey et du droit d’usage à Puits et Étais que son père avait engagé à Fontenay. 1186 1186 1461 1452 1759 Touillon 15 H 337 (PETIT, III, n° 739). 15 H 338 Redevance sur la seigneurie - accord avec l’évêque d’Autun, qui renonce à une rente en vin au titre de la dîme d’Alise en échange de l’abandon d’une rente en blé sur Lucenay-le-Duc, et reconnaît devoir une redevance sur son moulin de Touillon (copie). 1452 15 H 339 Ruisseau de Fontenay : procès pour la pêche contre les habitants de Touillon et leur fermier. 1702 1788 15 H 340 Ruisseau de Fontenay : procès pour la pêche contre les habitants de Touillon et leur fermier (plans). 1785 1786 Débornements - lettres de sauvegarde données par l’évêque de Langres au prieuré de Cailler contre les entreprises des moines de Fontenay, possesseurs de la grange du Jailly. - accord avec l’évêque d’Autun et les habitants de Touillon sur les droits d’usage dans les bois, la perrière et les eaux destinées à l’irrigation. 1187 1197 1413 15 H 342 Limites du côté de Touillon et d’Étais : plan. XVIIIe s. 15 H 343 Grange : réparations. 1681 15 H 344 Baux à cens ; contrat d’envillagement. 1525 1571 15 H 345 Redevance sur la communauté : procès et accord ; institution d’une tierce ; substitution d’une dîme à la redevance prévue par le contrat de 1528 et retour à cette dernière ; baux. 1603 1728 15 H 346 Redevance, tierce et droit de triage : baux et procès contre les habitants. Pièces jointes depuis 1142. 1731 1783 15 H 347 Bois communaux : difficultés avec les habitants antérieurement au procès de triage de 1775-1783. 1677 1735 Touillon ; le Jailly 15 H 341 1229 15 H 348 Bois communaux : plan des bois que les habitants voulaient céder à M. de Buffon. 1756 15 H 349 Rouissoirs : procès contre les habitants et amodiation. 1702 15 H 350 Rouissoirs : procès contre les habitants et amodiation : plan. s.d. (XVIIIe s) 15 H 351 Difficultés pour l’emblavement d’une terre. 1737 Acquisitions ; baux ; hypothèques - don d’un bourgeois par la comtesse Blanche. - don par ce bourgeois d’une vigne et d’une maison, rue de Pierre Créancier. - abandon de prétentions sur une ouche derrière la maison du Saint-Esprit. - bail viager à Jean, comte de Chalon, qui comptait l’utiliser pour se rendre aux foires. - restitution de cette maison. 1220 1220 1774 Troyes (Aube) 15 H 352 1682 1221 1225 1228 1236 (PETIT, IV, n° 2246). - legs de tous ses biens mobiliers par Guy le Gras, bourgeois de Troyes. - constitution de rente sur une maison pour acquitter les frais de procès sur Émorots, sur Thostes et pour la sépulture de la dame de Mailly, ce dernier contre les Carmes de Semur. 1253 n.s. 1481 Vic-de-Chassenay 15 H 353 Tierces de Menetoy : baux, procès. 1617 1662 1196 1196 1699 1186 1774 Villaines-en-Duesmois 15 H 354 Redevance en blé - fondation et assignation sur sa grange de Villaines, par Mathieu d’Étais (copie). Villaines-les-Prévôtes 15 H 355 Acquisitions, accords et procès contre les seigneurs du lieu - renonciation à des cens par Louis de Arsellis. (copie non datée d’un acte de 1186 publié d’après l’original par PETIT, IX, n° 9863). - accord sur la justice, le ban de vendange, l’usage des fontaines, avec Jean de Châteauneuf. [Original juin 1267 ; don des Archives de 1267 - sentence du bailli d’Auxois sur le partage de la justice. - échange d’une redevance en raisins contre une en blé. 1337 Métairie Saint-Philibert : baux à cens, procès. 1626 1784 1169 1169 1190 Hte Marne n°5571, 7 mars 1988]. 15 H 356 1403 La Villeneuve-les-Convers 15 H 357 Acquisitions - donation sur Novillemons par Renaud, vicomte de Tonnerre, et son frère Hugues Catin. - engagement du cens stipulé en 1169, par Renaud, fils du vicomte de Quincy. - renonciation à ce cens par Guiard, vicomte de Tonnerre. 1179/89 1190 15 H 358 Reconnaissances : déclarations des tenanciers de la Villeneuve et de la Maison-Rouge. 1542 1543n.s. 15 H 359 Manuel de cens ; déclarations ; opposition à l’inclusion de terres dans le décret de la seigneurie de Bussy. 1600 1722 15 H 360 Baux à cens et à ferme ; contrats d’essartage ; procès ; plan du pré du Breuil intéresse aussi Étormay. 1317 1726 15 H 361 Redevance sur la Maison-Rouge : procès. 1611 1613 15 H 362 Amodiations ; baux à cens. Intéresse aussi Athie-lès-Moûtier-Saint-Jean. 1714 1784 15 H 363 Redevance sur les dîmes : procès contre 1448 1636 Viserny Notre-Dame de Semur. Copie d’actes de 1225-1228 relatifs à l’abandon au prieuré d’une part des dîmes de Semur provenant d’une donation de Philippe de la Tour, en échange de cette redevance. Non identifiés 15 H 364 Échange d’une grange, d’une ouche et d’un champ avec Jean Orvin - don par Guillemette, femme d’Etienne de Mont-Saint-Jean, d’une saussaie proche du moulin de Chaumay. 1225 ; 1263 COMPTABILITE 15 H 365 Compte et états du revenu. 1599 1699 15 H 366* Compte de la vacance de l’abbatiat. 1734 1736 15 H 367* Compte général des recettes et dépenses tenu par le procureur - lacune de 1774 à 1781 ; aux FF 62-73, transcription de l’arrêt du Conseil d’État du 25/4/1783. - aux ff. 274 v°-269 v° (le registre pris ici par la fin), de l’arrêt du 15 avril 1786. - aux ff.269 v°-268 V°, autorisations données au procureur pour contracter des emprunts. 1768 1789 15 H 368 * Compte général, intitulé « Suitte des dépenses faites en 1778 et dans les années suivantes par Dom Mandrillon, etc. ». Tenu par le procureur Dom Mandrillon jusqu’au 20 février 1780, et début du compte de son successeur Dom Dunod pour 1781. 1778 1781 15 H 369* Compte général du procureur. 1790 15 H 370* « Compte rendu par le sieur ClaudeGermain Dunod, ancien procureur» aux administrateurs du district de Semur. 1790 15 H 371* Journal des recettes et dépenses (copie). 1656 1659 15 H 372* « Journal de recette et de mise » : 1768 1780 - tenu par les procureurs Dom Hannel (succédant à Dom Oudot, évadé). - Dom Villiers. - Dom Michel Schmid. - Dom X. - Dom Lécurel. - Dom Mandrillon. 1768 1769 1769 1772 1774 1776 1778 1772 1774 1776 1778 1780 15 H 373* id. 1778 1780 15 H 374* id. 1789 15 H 375* id. 1790 15 H 376* id. 1790