contrat de location - Accueil location

Monsieur CHATAUX Patrick
10 Rue Pablo PICASSO
21240 TALANT
 : 03.80.57.34.88
Fax : 03.80.41.21.46
 : 06.62.28.39.29
Résidence « Les THERMES»
Appartement n°101
3 Rue du Parc, Rue des THERMES
66110 AMELIE les BAINS PALALDA
N° Agrément : En cours
Classement : 2 étoiles
E-Mail : [email protected]
Site : http://patrick.montdore.free.fr
Résidence des THERMES
Appartement N°101
Adresse : Rue des THERMES
Rue du Fort d’AMELIE
Code Postal : 66110 Ville : Amélie les Bains
ème
Niveau : 2
Nbre de pièces : 3
Capacité : 4 personnes
Madame, Monsieur,
Adresse
Code postal ville
Objet :
Location Amélie les Bains
P.J. :
2 Contrats de location
1 Inventaire
1 Plan de l’appartement
Talant,
Le : date du contrat
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande, comme convenu je vous fais parvenir un contrat de location en deux exemplaires, un plan de l’appartement et un inventaire.
Après avoir complété ce contrat, je vous demande de m’en renvoyer un exemplaire accompagné de deux chèques :
 1 de 000,00€ correspondant à 25% du prix de la location,
 1 de 230.00 Euros correspondant à la caution.
Ce dernier, qui ne sera pas encaissé, vous sera renvoyé après visite de l'appartement.
Le solde de la location, accompagné de la taxe de séjour établie par la Mairie d’Amélie les
Bains à 0.53€ par jour et par personne, devra nous parvenir impérativement 8 jours avant la date
de votre arrivée dans les lieux. Ce chèque sera remis en banque à la date que vous m’aurez précisée. Cette date devra se situer obligatoirement dans la période de votre séjour.
En cas d’impossibilité de dernière minute à vous rendre a Amélie les Bains et donc
d’ajournement de votre réservation, ce chèque, constituant le solde de votre séjour, vous serait
retourné.
Dès réception de ce solde, Madame FOUGA Sarah, avec laquelle je collabore, sera avisée
et tiendra à votre disposition les clés de l’appartement.
Vous devrez donc vous adresser à cette personne en lui signalant votre arrivée à Amélie
en l’appelant sur son téléphone portable au : 06.46.60.37.38
A la fin de votre séjour, les clés seront restituées à la même personne qui procédera à
l’état des lieux.
Vous pouvez effectuer vos règlements par carte bancaire sur PayPal site sécurisé
(accessible uniquement aux internautes) et pour cela, rendez vous sur mon site
(http://patrick.montdore.free.fr) et sur la page d’accueil, descendez jusqu’à trouver ce sigle :
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représentant le symbole de toutes les cartes bancaires, cliquez dessus, connectez vous et suivez les instructions données par ce serveur.
Il faut savoir toutefois que seuls les payements
- des arrhes
- du solde de la location
- de la taxe de séjour
ne sont possibles avec ce système.
En effet, la caution, par définition, étant une somme d’argent qui ne sera pas
encaissée, sauf dégâts dans l’appartement, doit être constituée d’un chèque en dépôt chez le
loueur; ce chèque vous étant retourné après votre départ.
En fin d’opération, vous recevrez un Mail de confirmation de votre règlement.
Dans l'attente de votre courrier, recevez, Madame, Monsieur, de l'expression de
mes meilleurs sentiments.
Le loueur,
P. CHATAUX
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CONTRAT DE LOCATION
Entre le loueur :
Et le locataire : Madame, Monsieur,
Adresse : Adresse
Code Postal : Code postal
Ville : Ville
 : Téléphone domicile
 : Téléphone portable
TélBox : Téléphone box
E-MAIL : Email
Nbre adultes : Nombre de personnes Nbre enfants :
Nombre d’enfantsDont - 13 ans : - de 13 ans
M. CHATAUX Patrick
Adresse : 10 Rue Pablo PICASSO
Code Postal : 21240
Ville : TALANT
 : 03.80.57.34.88
: 06.62.28.39.29
Fax : 09.52.46.34.88
E-MAIL : [email protected]
Site Internet :
http://patrick.montdore.free.fr
Identification du meublé :
Résidence des THERMES
Appartement N°101
Adresse : Rue des THERMES, Rue du Fort d’AMELIE
Code Postal : 66110
Ville : Amélie les Bains
ème
Etage : 2
Nbre de pièces : 3
Capacité : 4 personnes
 Classement :
1*
2*
3*
4 * suivant l'arrêté ministériel du 08 janvier 1993
 Numéro d'Agrément : 66.003.09.067délivré par la Mairie d’Amélie les Bains en date du 28/10/2009
Conditions de Location :
Entre les soussignés, il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Durée de la location saisonnière :
du : date d’arrivée à 16h00
Au : date de départ à 10h00 pour le meublé ci dessus men-
tionné.
Au prix de : 000,00€, toutes charges comprises (sauf taxe de séjour).
Supplément ou services payants éventuels :
 Le ménage, si nécessaire, après départ, en accord avec la personne faisant l’inventaire,
sera facturé 50,00 € forfaitairement et sera retenu sur la caution.
Dépôt de garantie :
oui
non
Montant : 230.00 €.
Ce chèque de caution ne sera pas encaissé et vous sera retourné, dans les deux mois après
l’état des lieux à votre départ.
1
Mode de restitution de la garantie
La taxe de séjour, au taux de : 0.53 €, par nuitée et par personne de plus de 13 ans, est non comprise
et à régler avec le solde de la location.
Etat descriptif du meublé :
I- Principales caractéristiques du meublé :
Date de construction : 1969
ème
Le meublé est un appartement de type T2 situé au 7
niveau.
Chauffage individuel électrique.
Superficie totale du meublé : 38 m² comprenant trois pièces d’habitation, salle de bains WC.
Le meublé dispose d’un balcon dans le séjour et la cuisine.
Le meublé dispose d’un appui de balcon dans la chambre.
II- Situation du meublé dans la localité :
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1
Voir Paragraphe 2 des Conditions Générales de Location
Le meublé est dans la ville et situé à :
- Plusieurs cabinets médicaux dans l’immeuble,
- Aux pieds de l’immeuble, arrêt de bus (Amélia) desservant toute la ville et certaines
communes environnantes,
- 100 mètres de l’établissement thermal,
- 500 mètres d’une clinique médicale et chirurgicale,
- 400 mètres de la gare routière,
- 200 mètres du centre ville,
- 200 mètres des commerces du centre ville et à 2,5 km d’un supermarché,
- 100 mètres d’une laverie,
- 200 mètres de l’Office du tourisme et du Thermalisme,
- 30 kilomètres de PERPIGNAN.
- Environ 30 kilomètres de la mer Méditerranée (COLLIOURE, PORT-VENDRES,
ARGELES….)
- Environ 30kilomètres de la montagne « LE CANIGOU »
- Environ 100 kilomètres de la station de ski de FONT ROMEU .
Absence d’inconvénient de voisinage : bruits ou odeurs venant de l’extérieur.
III- Description du meublé :
Cuisine :
Surface : environ 5 m2
- Une table de cuisson 2 feux électriques,
- Un four micro-ondes,
- Un évier avec robinets mélangeurs,
- Un réfrigérateur «Top »,
- Une batterie de cuisine complète,
- Un meuble de rangement,
- Une cafetière électrique,
- Un moulin à café électrique,
- Douze couverts non dépareillés.
Pièce de séjour :
Surface : environ 22 m².
Balcon, exposition Nord, vue sur l’église, la ville et la montagne.
Pièce équipée d’une table, de quatre chaises, un meuble de rangement avec étagères et
quatre tiroirs, un téléviseur couleur et sa télécommande, un canapé convertible avec :
- Traversin,
- Oreillers,
- Matelas protégés,
- Couvertures,
Cette pièce est dotée d’un débarras de rangement fermé.
Chambre :
Surface : environ 8 m², avec fenêtre exposition Est, vue sur village et montagne.
Pièce équipée de deux lits de 90x180 avec :
- Traversin,
- Oreillers,
- Matelas protégés,
- Couvertures,
- Une lampe de chevet,
ATTENTION : Les draps, taies d’oreillers et de traversins ne sont pas fournis.
Equipements sanitaires :
Une salle d’eau à l’intérieur du meublé équipée de :
- Une baignoire avec douche et robinets mélangeurs,
- Une glace,
- Une armoire de toilette,
- Un lave linge,
- Un lavabo avec robinets mélangeurs,
- Un WC à l’intérieur du meublé,
- Une ventilation par V.M.C.
ATTENTION : Le linge de toilette n’est pas fourni.
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Divers :
- Un fer à repasser,
- Une planche à repasser,
- Un étendoir à linge,
- Un aspirateur,
- Des ustensiles de ménage,
- Cabine téléphonique au pied de l’immeuble.
- Relais téléphones portables à proximité.
Les animaux domestiques sont tolérés sous réserves de dégâts.
Modalités de Réservation :
Le locataire retient le meublé en versant à titre d’arrhes, la somme de : 000,00€ représentant 25% de
la location, à régler par chèque bancaire, postal ou mandat, libellé à l’ordre du loueur.
La réservation deviendra effective si le loueur reçoit un exemplaire du présent contrat complété, daté
et signé avant le : date de versement accompagné du versement des arrhes et de la caution.
Le solde, soit : 000,00€, auquel, s’ajoutera la taxe de séjour et les éventuelles options, devra être
versé impérativement 8 jours avant votre arrivée. Le chèque sera encaissé durant votre séjour à
Amélie à la date qui vous conviendra.
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Le présent contrat est établi en 2 exemplaires à Talant le : date du contrat
Le loueur :
Patrick CHATAUX
Le locataire :
Madame, Monsieur
J'ai pris connaissance des conditions générales ci-dessous. Faire précéder votre signature de la mention "Lu et Approuvé"
A : Ville, Le : ……/….../ Année
CONDITIONS GENERALES DE LOCATION
1) CAPACITE D’ACCUEIL ET UTILISATION DU MEUBLE :
5) ANNULATION :
Le nombre de locataires ne pourra dépasser la capacité d’accueil
figurant au contrat sauf accord préalable du loueur. Les enfants de
moins de cinq ans ne sont pas pris en compte. Chaque personne
supplémentaire non prévue au contrat peut faire l’objet d’un complément de charges. La location conclue par le présent contrat ne
pourra bénéficier à des tiers.
Toute annulation doit être notifiée par lettre recommandée ou télégramme.
2) ETAT DES LIEUX ET CAUTION :
Un état des lieux peut être fait en votre présence lors de votre arrivée
et départ. Le dépôt de garantie figurant éventuellement au contrat
sera demandé au début du séjour en plus du solde. Cette caution
vous sera restituée dans un délai maximum de deux mois après votre
départ, déduction faite des éventuelles détériorations ou du coût de la
remise en état des lieux.
3) RESERVATION :
La réservation devient ferme lorsque le loueur a reçu les arrhes ainsi
qu’un exemplaire du contrat daté et signé avant la date précisée sur
ce dernier. Au delà de cette date, la proposition de location sera
annulée et le loueur disposera du meublé à sa convenance. Cette
somme ne peut être exigée plus de 6 mois avant le début du séjour.
Du fait du locataire :
a) Avant l’entrée dans les lieux :
Les arrhes restent acquises au loueur (sauf cas de force
majeure dûment établi par justificatif).
b) Lors de l’entrée dans les lieux :
Les arrhes restent acquises au loueur, à conditions que le
meublé corresponde en tous points aux termes du contrat.
Du fait du loueur :
a) Avant l’arrivée des locataires :
Le loueur reverse aux locataires le double des arrhes qu’il
a perçues.
b) A l’arrivée des locataires :
Le loueur se réserve le droit de refuser la location de son
meublé aux locataires qui ne se conformeraient pas aux
termes du contrat établi. Dans ce cas les locataires ne
pourraient prétendre au remboursement de leurs arrhes.
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Plan, photos et inventaire
PLAN DE L’APPARTEMENT
N°101
Résidence
« LES THERMES »
Rue des THERMES,
Rue du FORT d’AMELIE
AMELIE LES BAINS
PALALDA
66110
PYRENNEES ORIENTALES
LANGUEDOC ROUSSILLON
Des vues du séjour
Des vues
de la
kitchenette
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Des vues de la
Chambre
Le petit coin bureau
La vue depuis le portefenêtre de la chambre
Et enfin, une vue
imprenable depuis les
balcons du séjour et de la
kitchenette.
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contrat 100%
RESIDENCE LES THERMES
APPARTEMENT N°101
3, RUE DU PARC
AMELIE LES BAINS PALALDA (Pyrénées Orientales)
2ème ETAGE
INVENTAIRE :
-UNE KICHENETTE AVEC :
Tasses à café
Soucoupes assorties
Verres apéritif
Verres ballon
Assiettes à dessert
Assiettes plates
Assiettes creuses
Bols
Saladiers
Plat creux ovale
Plat plat
Coquetiers multicolores
Grand plat Pyrex ovale
Cruche
Cendrier
12
12
12
12
12
12
12
12
5
1
1
4
1
1
1
12
12
12
12
2
1
1
1
1
2
6
2
1
1
1
1
Fourchettes
Cuillères à soupe
Cuillères à café
Couteaux scie
Cuillères en bois
Spatule en bois
Ouvre boites
Clé pour boites à sardines
Epluche légumes
Couteaux multifonctions
Casseroles en inox
Faitouts
Dessous de plat carré
Essoreuse à salade
Autocuiseur
Mixeur
1
5
1
1
2
2
1
1
1
1
2
1
1
1
1
1
Grand couvercle
Poêles
Passoire
Presse agrumes
Bacs à glaçons
Corbeilles en osier
Planche à découper
Louche
Fouet
Spatule
Plaques électriques
Four micro-ondes
Cafetière électrique
Grille pain
Poubelle
Egouttoir
- CHAMBRE AVEC :
2
2
2
2
Lits de 90
Sommiers de 90
Alèses
Protèges matelas
2
2
1
1
Dessus de lit
Traversins et protections
Chevet
Lampe de chevet
2
Fauteuil
Rideau voilage à la fenêtre
Rideau occultant sur baie
séparant séjour et chambre
Couettes Dauphin
1
1
-1 matelas
-1 protège matelas
Fauteuil
Meuble de rangement
1
1
1
- SEJOUR AVEC :
1
1
1
1
Téléviseur et sa télécommande
Table
Bulgomme avec toile cirée
Chaises
4 Coussins de chaise
1 CLIC-CLAC avec :
- 1 housse de protection
- 2 coussins
- UNE SALLE DE BAINS-WC AVEC :
1
1
1
1
Etagère
Glace
Rideau de douche
Baignoire
1
1
1
1
Lavabo
Porte serviettes
Lave Linge
Tube néon
1
1
Placard de salle de bains avec
panier à linge
Poubelle
1
Une brosse à WC
1
Lunette de WC
- WC :
1 Dévidoir à papier
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– PENDERIE PIECE DE RANGEMENT COMPRENANT :
1
1
8
2
1
Meuble de rangement, 8 tiroirs
Penderie suspendue et son mécanisme
Cintres
Oreillers 60X60
Coussin 60X60
Couvertures
1
1
1
1
1
1
Alèse pour matelas CLICCLAC
Etendage à linge
Planche à repasser
Fer à repasser électrique
Balai
Etagère en aluminium
1
1
1
1
1
1
Aspirateur et accessoires
Pelle
Balayette
Seau en plastique
Serpillière
Balai brosse
Retour à l’accueil ou Retour au contrat 100%