1965 - Comité d`histoire

Transcription

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1965
AVERTISSEMENT
MINISTÈRE
DES TRAVAUX PUBLICS
ET DES TRANSPORTS
MINISTÈRE
DE LA CONSTRUCTION
Ce document a été constitué à partir de la numérisation partielle des annuaires des
ministères des Travaux publics et de la Construction.
Il présente un état de l'administration centrale (non exhaustif) à la date de la réalisation de
ces annuaires (environ six mois avant leur diffusion).
Cet état a été enrichi de textes événementiels et biographiques rédigés sous forme
d'encadrés par Arnaud Berthonnet, historien, chargé de cours à l'Université de CergyPontoise. Ces encadrés ainsi que les paragraphes relatifs aux directions d'administration
centrale (en bleu) sont également consultables sur ce site.
Cette information peut être complétée par la consultation sur LEGIFRANCE des décrets
d'organisation du ministère alors en vigueur : www.legifrance.fr.
Par ailleurs, en dépit du soin apporté à la relecture, des erreurs ont pu subsister : merci de
les signaler à
[email protected]
Sources
▪ Annuaire du ministère des Travaux publics et des Transports – Section Travaux publics,
années 1964 et 1965 ; Paris : Imprimerie Nationale, 1965 ; pp. 13-105 ; 271-478
▪ Annuaire du ministère de la Construction, année 1965 ; Paris : SA Publicifa, 3e trim.
1965 ; 245 p.
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SOMMAIRE
page
Présentation 1965
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MINISTRES ET CABINETS
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Ministre des Travaux publics et des Transports
Ministre de la Construction
ADMINISTRATION CENTRALE
1. TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
Bureau du Cabinet et des travaux législatifs
Contrôle financier
Service des affaires économiques et internationales
Hauts fonctionnaires : relations internationales, défense nationale
Service de coopération technique
Service du travail et de la main-d'œuvre des transports
Inspection générale du travail et de la main-d'œuvre des transports
Commissariat général aux entreprises de travaux publics et de bâtiment
Direction du personnel, de la comptabilité
et de l’administration générale
Direction des transports terrestres
Direction des routes et de la circulation routière
Direction des ports maritimes et des voies navigables
Mission de contrôle financier des transports
COMMISSIONS, CONSEILS, COMITÉS
Conseil général des Ponts et Chaussées
Conseil supérieur des transports
Conseil national de coordination tarifaire
9
16
21
26
30
34
Commission... : - des comptes des transports de la nation ;
- d’étude des transports dans le cadre du marché
commun ; - de surveillance franco-britannique du tunnel
sous la Manche ; - de normalisation ; - permanente des liants
hydrauliques ... ; - des Annales des ponts et chaussées ;
- consultative des marchés
Comité consultatif... : - de règlement amiable des marchés ;
- des travaux publics et du bâtiment
Commission... : - nationale d’essais des matériels de génie civil ;
- pour le transport des matières dangereuses ; - de vérification
des comptes des chemins de fer ; - des marchés des chemins de fer ;
de révision et de résiliation des contrats … ; - des téléphériques ;
- centrale des automobiles … ; - des incapacités physiques … ;
- des projecteurs et dispositifs d’équipement ...
Comité permanent de la sécurité routière
Commission … : - permanente de signalisation ; - des plantations ;
- centrale des bateaux ... ; - centrale hydrologique ;
- des phares ; - de la pêche fluviale ; - nautique du littoral
Conseil supérieur de l’infrastructure et de la navigation aériennes
ÉCOLES (ENPC, École d’application des ITPE)
57
Ingénieurs généraux des ponts et chaussées
Inspecteurs généraux des transports et des travaux publics
INSPECTIONS GÉNÉRALES (services des ponts et chaussées,
aviation civile)
60
AUTRES SERVICES :
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Service … : - de la navigation (Rivières, Canaux, ONN, PA Strasbourg) ;
- maritime (Phares & balises, PA Bordeaux-Le Havre)
Chemins de fer et transports (contrôles, SNCF)
Région des transports parisiens (STP, RATP)
Service divers (autoroutes ; circulation routière ; LCPC ; Laboratoire
national d’hydraulique ; Service central d’études techniques ;
Service de documentation des PC ; Musée des TP ; Centres de
formation professionnelle ; OTR Lyon ;Service d’aménagement du
Languedoc-Roussillon ; Remontées mécaniques)
Services spéciaux (Services médicaux, Société mutualiste,
Service de la sécurité sociale)
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL À L’AVIATION CIVILE
(administration centrale ; services centraux, spéciaux ordinaires)
Direction des bases aériennes
69
69
3
2. CONSTRUCTION
Bureau du Cabinet
Relations extérieures
Coordination
Division de la documentation et des statistiques
Contrôle des dépenses engagées
Inspection générale
Direction de l'administration générale
Direction de la législation et du contentieux
Direction de l'aménagement foncier et de l’urbanisme
Direction de la construction et de l’habitation
72
76
79
81
85
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Président de la République :
Charles de Gaulle, du 8 janvier 1959 au 28 avril 1969
Marc Jacquet (1913-1983) : ministre des Travaux publics et des Transports
Premier Ministre :
Georges Pompidou, du 14 avril 1962 au 10 juillet 1968
Ministre des Travaux publics et des Transports :
Marc Jacquet, du 6 décembre 1962 au 8 janvier 1966
Ministre de la Construction :
Jacques Maziol, du 14 avril 1962 au 8 janvier 1966
Né le 17 février 1913 à Mercy-le-Bas (Meurthe-et-Moselle), ce docteur en droit
fonde le réseau de résistance Hector. Député RPF de Seine-et-Marne de 1951 à
1955 et de l’UNR de 1958 à 1973, il secrétaire d'Etat à la Présidence du Conseil
chargé des relations avec les Etats associés du 2 juillet 1953 au 30 mai 1954,
secrétaire d’État à l’Information du 1er février 1956 au 13 juin 1957 et ministre
des travaux publics et des transports du 28 novembre 1962 au 8 janvier 1966.
Il est maire de Barbizon de 1953 à 1971 puis de Melun de 1971 à sa mort.
Sénateur de Seine-et-Marne de 1978 à 1983, il préside le groupe RPR de la Haute
Assemblée de 1978 à 1981. Il décédé le 18 avril 1983 à Paris. Figure sur sa pierre
tombale cette mention : « Marc Jacquet, qui fut ministre du général de Gaulle ».
Source : http://www.assemblee-nationale.fr/histoire/biographies/IVRepublique/jacquetmarc-17021913.asp ; http://www.senat.fr/senfic/jacquet_marc000308.html
Jacques Maziol (1918-1990) : ministre de la Construction
Né le 13 janvier 1918 à Aurillac, ce licencié en droit est avocat à la cour d’appel
de Toulouse de 1938 à 1940 et de 1946 à 1962. Membre du conseil national du
RPF ((1947-1952) et président de la Fédération RPF de Haute-Garonne, il est
membre du comité central des Républicains sociaux. Élu député de la HauteGaronne sous l'étiquette UNR en 1958, réélu en novembre 1962, il est ministre
de la Construction du 14 avril 1962 au 8 janvier 1966 (Georges Pompidou 2).
Directeur de Radio-Monte Carlo (1966-1973). Membre du comité central du RPR
(1982), il est conseiller général de Haute-Garonne et conseiller municipal de
Toulouse. À partir de 1974, il préside la Société d'aménagement du Corbier (Sac)
et de la société Gedri. Il décède à Paris le 28 juin 1990.
Source : Who’s Who in France 1985-1986.
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TRAVAUX PUBLICS, TRANSPORTS
244-246, boulevard Saint-Germain, 75007 Paris
DIRECTION DU PERSONNEL, DE LA COMPTABILITÉ ET DE
L’ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Directeur : M. DURAND-DUBIEF Maurice, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
Directeur général : M. LACARRIÈRE Philippe, Inspecteur des Finances
DIRECTION DES ROUTES ET DE LA CIRCULATION ROUTIÈRE
Directeur : M. COQUAND Roger, Ingénieur général des Ponts et Chaussées
DIRECTION DES PORTS MARITIMES ET DES VOIES NAVIGABLES
Directeur : M. LAVAL Daniel, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
DIRECTION DES BASES AÉRIENNES
Directeur : M. MEUNIER Georges, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
CONSTRUCTION
Cité administrative. Avenue du Parc-de-Passy - 75016 Paris.
DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Directeur : M. HAUSWIRTH Jean
DIRECTION DE LA LÉGISLATION ET DU CONTENTIEUX
Directeur : M. THIÉBAUT Pierre
DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT FONCIER ET DE L’URBANISME
Directeur : M. MACÉ Roger, Inspecteur des finances
DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DE L’HABITATION
Directeur : M. AUBERT Yves, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées.
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1964-1965
- 1964 : une mission commune de l’Inspection des Finances et des études du
ministère des Travaux publics établit un diagnostic montrant que les deux tiers des
chaussées sont inadaptés au trafic. C’est l’origine des renforcements coordonnés.
- 1965 : le tunnel du Mont-Blanc est ouvert à la circulation le 19 juillet.
1965
- Présentation du Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme pour la région
de Paris.
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MINISTRE
DES TRAVAUX PUBLICS
ET DES TRANSPORTS
Ministre : M. Marc JACQUET
CABINET DU MINISTRE
Directeur du Cabinet : M. BUJARD (Jacques-Henri), Inspecteur général de
l'Économie nationale
Chef de Cabinet : M. CAYLA (Pierre)
Chef-adjoint de Cabinet : M. AUDIAT (Michel)
Conseillers techniques :
M. VELITCHKOVITCH (Jean), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. REMISE (Édouard), Contrôleur général du Gaz de France
M. SOLIER (Jacques), Sous-Préfet hors classe
M. LATHIÈRE (Bernard), Inspecteur des Finances
M. PERRIN-PELLETIER (François), Ingénieur en chef des Mines
M. BOMMIER (Michel), Ingénieur de la Navigation aérienne
M. CHARVET (Daniel), Administrateur général de l'Inscription maritime
M. ROUX (Jean-François), Conseiller des Affaires étrangères
Chargés de mission :
M. BIED (Maurice), chargé de mission à l'Administration centrale des Affaires
économiques (Information et Relations publiques)
M. DURAND (André), Inspecteur principal des Impôts
M. BOZON (Claude), Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. BOUIS (Emmanuel), Ingénieur des Ponts et Chaussées
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MINISTRE
DE LA CONSTRUCTION
Attachée parlementaire : Mme BRAUN Anne.
Ministre : Jacques MAZIOL
(Décret du 15 avril 1962)
CABINET DU MINISTRE
Directeur du Cabinet : M. MOREL Louis, Inspecteur général au ministère de la
Construction.
CONSEIL SUPÉRIEUR DU MINISTÈRE DE LA CONSTRUCTION
(Décret du 9 janvier 1960).
Conseiller technique, Adjoint au directeur du Cabinet : M. SERIGNAN Jean,
Administrateur civil au ministère des Finances et des Affaires
économiques.
Le Conseil supérieur du ministère de la Construction est chargé d'assister le
Ministre de la Construction dans l'élaboration et la mise en œuvre générale de la
politique d'aménagement du territoire, d'urbanisme, de construction et de
logement. Il est présidé par le ministre et se compose de 40 membres choisis par le
ministre pour leur compétence particulière dans les questions du ressort du
ministère ou qui se rattachent aux problèmes dont il est chargé.
Chef de Cabinet : M. FRAGNY Georges, Sous-préfet.
Secrétariat général : M. COUVEINHES (René).
M. BERNIER Serge, Administrateur civil au ministère des Finances et des
Affaires économiques.
M. LALANDE André, Inspecteur général au ministère de la Construction.
M. LE GUILLOU Jean, Inspecteur général au ministère de la Construction.
M. RAMBAUD André, Inspecteur général au ministère de la Construction.
Chargé de mission :
M. BONOT Michel.
M. THÉOBALD Jean-Louis, Administrateur en chef de classe exceptionnelle des
Affaires d’outre-mer.
Chargée du secrétariat particulier du ministre : Mme NILLUS Magdelaine.
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TRAVAUX PUBLICS, TRANSPORTS
244-246, boulevard Saint-Germain, 75007 Paris
DIRECTION DU PERSONNEL, DE LA COMPTABILITÉ ET DE
L’ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Directeur : M. DURAND-DUBIEF Maurice, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
Directeur général : M. LACARRIÈRE Philippe, Inspecteur des Finances
DIRECTION DES ROUTES ET DE LA CIRCULATION ROUTIÈRE
Directeur : M. COQUAND Roger, Ingénieur général des Ponts et Chaussées
DIRECTION DES PORTS MARITIMES ET DES VOIES NAVIGABLES
Directeur : M. LAVAL Daniel, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
Directeur : M. MEUNIER Georges, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
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BUREAU DU CABINET
ET DES TRAVAUX LÉGISLATIFS
Ouverture et répartition du courrier à l'arrivée. - Enregistrement. Correspondances relatives aux audiences, invitations, cérémonies et déplacements
ministériels.
Affaires réservées. - Dépêches télégraphiques. - Télégrammes chiffrés. - Insertions
au Journal Officiel. - Transmission des projets de lois et décrets au Secrétariat
générai du Gouvernement. - Réunion des documents pour les discussions devant
l'Assemblée nationale et le Sénat. - Distribution des documents parlementaires. Rapports avec les services administratifs de l'Assemblée nationale et du Sénat. Archives parlementaires.
Distinctions honorifiques : Légion d'honneur. Ordre national du Mérite.
Bibliothèque du ministère.
Chargé du bureau : M. de Rochely (Jacques), Administrateur civil
M. Delfour (Guy), Attaché d'administration
Mme Kreicher, Bibliothécaire
Mme Morillon (Suzanne), Secrétaire administratif
Mme Pérachon (Madeleine), Secrétaire administratif
Mlle Laire (Germaine), Secrétaire technique
Mme Caltié (Marthe), Secrétaire technique
Mme Bertrand (Marie-Louise), Secrétaire technique
Mlle Charles (Yvonne), Secrétaire technique
Mme Lecornu (Renée), Chef de groupe
Mme Leray (Jeanne), Chef de groupe
Mme Schaefer (Lucie), Chef de groupe
Mlle Poursin (J.), Adjoint administratif
Mme Le Gargean (D.), Adjoint administratif
Mme Graff (P.), Secrétaire sténo-dactylo
Mlle Francesconi (U.), Secrétaire sténo-dactylo
Mme Ibghi (M.), Commis des Ponts et Chaussées
Mlle Marcaillou (M.), Commis des Ponts et Chaussées
Mme Taslitzky (S.), Commis des Ponts et Chaussées
CONTRÔLE FINANCIER
M. Bessière (Roger), Contrôleur.
M. Mahé-Desportes (Yves), Contrôleur adjoint.
Mme Saussereau (G.), Secrétaire technique.
M. Lassalle (R.), Chef de groupe (Finances).
Mme Legrand (Marie), Adjoint administratif.
M. Cantet (J.), Adjoint administratif (Finances).
Mme Gouverd (G.), Commis des Ponts et Chaussées
SERVICE DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES
ET INTERNATIONALES
244, Boulevard Saint-Germain, Paris (7e)
Chef de service : M. Rousselot (Michel), Ingénieur des Ponts et Chaussées
Adjoint au chef de service : M. Raiman (Jacques), Ingénieur des Ponts et
Chaussées
Affaires générales : M. Mogenet, Chef de groupe
Secrétariat :
- du chef de service : Mme Demonflin, Secrétaire sténodactylographe
- de l'adjoint au chef de service : Mme Beauvillard, Secrétaire sténodactylo
Division des études économiques
Études à moyen et long terme concernant l'économie des transports. Coordination des plans de modernisation des différents secteurs relevant du
ministère. - Comptes économiques des transports. - Coordination des programmes
annuels et d'investissements des administrations et entreprises relevant du
ministère (budgets d'équipement FDES). - Financement des programmes. Aspects économiques de la politique des transports. - Problèmes régionaux.
Chef de la division : M. Raiman (Jacques), Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Simonnet, Administrateur principal de l'Inscription maritime
M Dobias, Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Perrot, Ingénieur des Ponts et Chaussées
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M. Loubier-Détaille, Attaché civil
Mlle Dumas, Agent contractuel
Mme Frèrejean, Agent contractuel
M. Millot, Ingénieur des Travaux géographiques de l'État
M. Achard, Ingénieur des Travaux météorologiques de l'État
M. Le Calvez, Inspecteur de la SNCF
M. Benoit, Ingénieur adjoint des Travaux géographiques de l'État
M. Bodin (Jean-Luc), Ingénieur des Travaux publics de l'État
Mme Roux-Toussaint, Technicien supérieur de la Météorologie
Mme Dellie, Agent contractuel
M. Gluntz (Philippe), Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Thibault (Bernard), Ingénieur des Ponts et Chaussées
Bureau central de statistiques
Coordination des programmes, des travaux et des méthodes statistiques à
l'intérieur du ministère. - Rapports avec l’INSEE. - Établissement des annuaires
statistiques du ministère.
Chef du bureau : M. Sermage, Administrateur de l'INSEE
M. Chauvet, Administrateur de l'INSEE
M. Delaunay, Chef de bureau de la RATP
M. Bohn, Agent contractuel
M. Grialou, Adjoint administratif
Division des affaires internationales
Étude d'ensemble des problèmes posés par les transports dans les relations
extérieures de la France. - Définition de la politique générale en matière de
transports au sein de la Communauté économique européenne et des autres
organisations internationales.
Chef de la division : M. Nairac (Olivier), Administrateur civil
Chargé de mission : M. Sejourné, Agent contractuel.
HAUT FONCTIONNAIRE
CHARGÉ DES RELATIONS INTERNATIONALES
Chargé de la représentation du ministre auprès des organismes économiques
européens : M. Corbin (Edmond), Ingénieur général des Ponts et
Chaussées
Chargé des fonctions de sous-directeur : M. Dalga (Émile), Administrateur civil
Chargé de mission, adjoint au haut fonctionnaire pour les relations avec le CEE et
la CECA : M. Denoueix (Jean), Administrateur civil
M. Miquet (Marcel), Ingénieur divisionnaire des TPE
Mlle Dormignies, Secrétaire technique
HAUT FONCTIONNAIRE
CHARGÉ DE LA DÉFENSE NATIONALE
219, boulevard Saint-Germain, Paris (7e).
M. Martin (Antoine), Ingénieur général des Ponts et Chaussées
M. Couderq (Pierre), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
SERVICE DE COOPÉRATION TECHNIQUE
57, boulevard des Invalides, Paris (7e) - 27, rue Oudinot, Paris (7e)
Chef du service : M. Bonnal (Robert), Ingénieur général du Corps autonome des
Travaux Publics
Adjoint au chef du service : M. Joneaux (René), Ingénieur général du Corps
autonome des Travaux Publics
M. Verlhac (René), Ingénieur des Ponts et Chaussées
Secrétaire : M Wehrle (Camille), Adjoint technique du corps autonome des
Travaux Publics
Bureau du personnel mis à la disposition des États
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Assistance en personnel fonctionnaire ou non aux États demandeurs : besoins,
recrutement, affectations, formation, conditions d'emplois, etc. - Gestion des corps
autonomes des ingénieurs, des adjoints techniques, des officiers de port. - Affaires
générales et réservées.
Chargé du bureau : M. Millet (Hubert), Ingénieur du Corps autonome des Travaux
publics
M. Chollet (Joël), Ingénieur du corps autonome des Travaux publics
M. Jalabert (Henri), Chef de section des TPE
Mme Millet (Hélène), Secrétaire technique
Mme Altmeyer, Secrétaire administratif
Bureau des stages et de la formation
Stages de techniciens étrangers en France (dans les services administratifs et dans
le secteur privé). - Admission et études dans les écoles françaises d'ingénieurs, de
ressortissants étrangers (notamment africains et malgaches), ainsi que des
territoires d'outre-mer. - Création d'enseignements techniques de travaux publics
dans ces pays.
Chargé du bureau : M. Bossé (Marcel), Ingénieur principal du Corps autonome des
Travaux publics
Chargé spécialement des étudiants : M. Mouillot (Yves), Ingénieur principal du
corps autonome des Travaux publics de l'État
M. Baella (Jacques), Ingénieur du corps autonome des Travaux publics
Bureau des experts
Recherche d'experts pour missions d'assistance technique auprès des pays
étrangers ou pour missions auprès des organismes internationaux. - Visites
techniques d'autorités et d'ingénieurs étrangers en France. - Échanges est-ouest.
Chargée du bureau : Mlle Michel (Marie-Reine), Administrateur civil
Bureau des transports, ports maritimes, voies navigables, aménagements
fluviaux
Questions techniques et programmes d'équipement intéressant les États d'Afrique
noire francophones, Madagascar et les territoires d'outre-mer.
Chargé du bureau : M. Defossez (Pierre), Ingénieur en Chef du Corps autonome
des Travaux Publics
M. Desfarges (Christian), Ingénieur du corps autonome des Travaux publics
Bureau des routes, chemins de fer, infrastructure, aéronautique
Chargé du bureau : M. Milazzo (Henri), Ingénieur du Corps autonome des
Travaux Publics
Bureau de l'énergie, des équipements urbains, des bâtiments
Chargé du bureau : M. Rolland (Charles), Ingénieur principal du Corps autonome
des Travaux Publics
M. Sinibaldi (Michel), Ingénieur du corps autonome des Travaux publics
Bureau de la documentation générale et de l'information
Aides économiques, financières et techniques apportées aux pays en voie de
développement, assistance bilatérale, multilatérale. - Questions économiques,
financières, réglementaires et politiques concernant ces pays. - Plans
d'équipement. - Activité des sociétés d'études et des entreprises de travaux publics,
françaises et étrangères dans ces pays. - Documentation générale du service.
Chargé du bureau : M. Reny (Paul), Administrateur civil
M. Bonnet (Jacques), Adjoint technique
SERVICE DU TRAVAIL
ET DE LA MAIN-D'ŒUVRE DES TRANSPORTS
Chargé du service : M. Charton (Pierre), Administrateur civil, Inspecteur général
des Transports et des Travaux publics
Secrétaire du chef du service : Mlle Ehret (Jeannine), Secrétaire administratif
Sous-directeur : M. Gachedoat (Jean), Administrateur civil
Secrétaire du sous-directeur : Mlle Malésieux (Solange), Sténo-dactylographe
Chargée de mission : Mme Marsault, Administrateur civil
Secrétaire : Mme Bleyer, Adjoint administratif
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Conditions de travail et application des lois sociales dans les activités de transport
public ci-après : Société nationale des chemins de fer français. - Réseaux
secondaires d'intérêt général. - Réseaux d'intérêt local. - Réseaux de transports
urbains, autobus, trolleybus, téléphériques, funiculaires. - Régie autonome des
transports parisiens. - Entreprises de transports publics routiers (et activités
annexes de ces transports). - Entreprises de manutention ferroviaire. - Compagnie
internationale des wagons-lits. - Société nationale des chemins de fer français en
Algérie. - Chemins de fer de la Méditerranée au Niger.
Service administratif du travail et de la main-d'œuvre des transports
Chargé du bureau : M. Drugeon (E.), Administrateur civil
M. Debuisser (A.), Administrateur civil
Mme Brossard, Attaché d'administration
Mlle Corsetti, Secrétaire d'administration.
Mlle Moiroux, Secrétaire technique
M. N’Kaoua, Secrétaire administratif
Mme Waksman, Adjoint administratif
Mme Artero, Adjoint administratif
M. Neviani, Chef groupe
Mme Brunswick, Commis des Ponts et Chaussées
Mlle Bodin, Commis des Ponts et Chaussées
Mlle Jugiau, Secrétaire sténodactylo
INSPECTION GÉNÉRALE DU TRAVAIL
ET DE LA MAIN-D'ŒUVRE DES TRANSPORTS
M. Joubert (Gustave), Inspecteur général du Travail et de la main-d'œuvre des
transports.
Mme Balourdet-Capronier, Secrétaire
ÉCHELON CENTRAL
Section « Générale »
Information-documentation. - Emploi. - Lutte contre le chômage. - Formation et
perfectionnement professionnels. - Promotion sociale. - Hygiène et sécurité des
travailleurs. - Prévention et réparation des accidents du travail et des maladies
professionnelles.
M. N..., Contrôleur général du Travail et de la main-d'œuvre des transports
M. Coudert (Jean-Louis), Inspecteur régional
Mme Gaulard, Adjoint administratif, secrétaire
Section « SNCF »
SNCF. - Manutention ferroviaire. - Méthodes. - Études statistiques. - Affaires
internationales.
M. Dulac (Raymond), Contrôleur général du Travail et de la main-d'œuvre des
transports
Mlle Rimblot, Secrétaire
Section « VFIL »
RATP - VFIL. - Transports urbains.
M. Mazet (Jean), Inspecteur régional du Travail et de la main-d'œuvre des
transports
Mlle Lor, Secrétaire
Section « Route »
Transports routiers. - Entreprises de nettoiement. - Administration de l'Inspection.
M. Silvestre (Roger), Inspecteur régional du Travail et de la main-d’œuvre des
transports
Mme Satgé, Secrétaire
Section « Air »
Aviation. - Bases. - Wagons-Lits.
M. Arene (René), Contrôleur général du Travail et de la main-d'œuvre des
transports
Mme Bousquet, Secrétaire
ÉCHELONS RÉGIONAL ET LOCAL
Inspections régionales
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Nord
M. Durand, Inspecteur régional
M. Billaut, Inspecteur
M. Bignon, Inspecteur
M. Catherine, Inspecteur
M. Chassery, Inspecteur
M. Gatet, Inspecteur
Paris-Nord
Transports routiers de la Seine
Paris-Nord
Lille
Arras
Amiens
Est
M. Debbaud, Inspecteur régional
M. Joubert (P.), Inspecteur
M. Eon, Inspecteur
M. Hitier, Inspecteur
M. Serviès, Inspecteur
M. Enjalbert, Inspecteur
M. Bohn, Inspecteur
Paris-Est
Paris-Est
Reims
Troyes
Nancy
Metz
Strasbourg
Ouest
M. Perlin, Inspecteur régional
M. Thomas, Inspecteur
M. Sarlagou, Inspecteur
M. Goret, Inspecteur
M. Derlot, Inspecteur
M. N..., Inspecteur
M. Fornier, Inspecteur
M. Laurissergues, Inspecteur
M. N..., Inspecteur
M. Bozec, Inspecteur
Paris-Ouest
Paris-Ouest
Rouen
Caen
Rennes
Quimper
Le Mans
Nantes
Poitiers
Cognac
Sud-Est
M. Parot, Inspecteur régional
M. Labat, Inspecteur
M. Jungblut, Inspecteur
M. Wioland, Inspecteur
M. Signoret, Inspecteur
M. N..., Inspecteur
Paris-Sud-Est
Besançon
Dijon
Mâcon
Vichy
Le Puy
M. Treuil, Inspecteur
M. Besson, Inspecteur
M. Kolle, Inspecteur
M. Godey, Inspecteur
Lyon I
Lyon II
Valence
Grenoble
Méditerranée
M. Morin, Inspecteur régional
M. Nermel, Inspecteur
M. Baudin, Inspecteur
M. Vernisseau, Inspecteur
M. N..., Inspecteur
M. Denis, Inspecteur
M. Belcikowski, Inspecteur
Marseille
Marseille I
Marseille II
Nice
Gap
Nîmes
Montpellier
Sud-Ouest
M. Bonnin, Inspecteur régional
M. Gillet, Inspecteur
M. Sempé, Inspecteur
M. Gauthier, Inspecteur
M. Munier, Inspecteur
M. Dartigues, Inspecteur
M. N..., Inspecteur
M. Lembeye, Inspecteur
M. Le Grevès, Inspecteur
M. Borredon, Inspecteur
M. Guicharnaud, Inspecteur
Paris-Sud-Ouest
Paris-Sud-Ouest
Orléans
Tours
Limoges
Bordeaux
Périgueux
Pau
Toulouse I
Toulouse II
Montauban
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COMMISSARIAT GÉNÉRAL AUX ENTREPRISES
DE TRAVAUX PUBLICS ET DE BÂTIMENT
246, boulevard Saint-Germain, Paris (7e)
Commissaire général : M. Fontana (Ernest), Inspecteur général des Ponts et
Chaussées
Commissaire général adjoint : M. Bouveret (Jean), Général
Sections :
- Entreprises et Matériel : M. Parteau, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
- Économie : M. Folacci, Ingénieur des Ponts et Chaussées ; M. Juille, Ingénieur
du corps autonome
- SGDN : M. Blanc, Ingénieur des Ponts et Chaussées
- Marché commun : Mme Roy, Administrateur civil
Secrétariat et affaires générales
Chef du secrétariat : M. N...
Mme Benod, Commis des Ponts et Chaussées
Mme Renassia, Commis des Ponts et Chaussées
État-major du commissaire général adjoint
M. Mattei, Lieutenant-colonel
M. Delahaye, Adjudant-chef
Région de défense de Lille
M. Longeaux, Ingénieur général
M. Dreyfus (Gilbert-David), Ingénieur en chef
Région de défense de Rennes
M. Piquemal, Ingénieur général
M. Aubriot, Ingénieur en chef
Région de défense de Bordeaux
M. Colin, Ingénieur général
M. Teyssandier de La Serve, Ingénieur en chef
Région de défense de Toulouse
M. Barbet, Ingénieur général
M. Bonnemoy, Ingénieur en chef
Région de défense de Metz
M. Valentin, Ingénieur général
M. Dreyfus (Gilbert-Daniel), Ingénieur en chef
Région de défense de Dijon
M. Renault (Roger), Ingénieur général
M. Colas, Ingénieur en chef
COMMISSION D'ESSAIS DES MATÉRIELS DE GÉNIE CIVIL
Secrétaire du groupe permanent d'études : M. Bleriot (Georges), Chef de section
principal des TPE
Région de défense de Lyon
M. Rérolle, Ingénieur général
M. Roques, Ingénieur en chef
SERVICES RÉGIONAUX DES PONTS ET CHAUSSÉES (TRAVAUX)
(Arrêté interministériel du 14 janvier 1952)
Région de défense de Marseille
M. Champsaur, Ingénieur général
M. Ponton, Ingénieur en chef
Région de défense de Paris
M. Martin (A.), Ingénieur général
M. Parteau, Ingénieur en chef
Région de défense de Tours
M. Cachera, Ingénieur général
M. Pezet, Ingénieur en chef
16
DIRECTION DU PERSONNEL,
DE LA COMPTABILITÉ
ET DE L’ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Directeur : M. Durand-Dubief (Maurice), Ingénieur en chef des Ponts et
Chaussées
DURAND-DUBIEF Maurice
Né le 23 juin 1918 à Montpellier (Hérault)
Ingénieur général des Ponts et Chaussées
Études Ecole Gerson, Lycée Janson-de-Sailly et Collège Stanislas à Paris
Diplôme : ancien élève de l'Ecole polytechnique, Ingénieur de l’Ecole nationale des Ponts
et Chaussées
Carrière (jusqu’en 1979) :
- Ingénieur des ponts et chaussées au département de la Nièvre puis au département de la
Seine (1942)
- Ingénieur en chef des ponts et chaussées, adjoint au chef du service des ponts et chaussées
de la Seine (1957)
- Directeur (1963-1970) du personnel et de l'organisation des services au ministère des
Travaux publics puis ministère de l'Equipement et du Logement
- Commissaire aux entreprises de travaux publics et de bâtiment (1965-1967)
- Ingénieur général des ponts et chaussées (depuis 1965)
- Vice-président-directeur général (depuis 1970) de la Société financière et industrielle des
autoroutes (Cofiroute).
- Réforme administrative départementale et régionale : M. Blondeau (F.)
Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Delaporte (P), Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Flichy (B.), Ingénieur des Ponts et Chaussées
Organisation et méthodes
Organisation et méthodes. - Cycles de formation à l'étude des techniques
d'organisation sur les plans administratif et industriel. - Liaison avec les divers
organismes chargés des questions de productivité. - Études et documentation sur
les matériels de bureau. Impressions (Imprimerie nationale et atelier de
l'administration centrale). - Pool dactylographique.
Chargé du bureau (par intérim) : M. Girard (Henri), Attaché d'administration
M. Vallée (M.), Ingénieur des TPE
M. Messina, Assistant technique
M. Saltiel (A.), Agent contractuel
M. Capillon (E.), Agent contractuel
M. Garçonnet (A.), Chef groupe
M. Verdelot (J.), Adjoint administratif
M. Delizy, Contremaître
Défense nationale
M. Couderq (P.), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
I. PERSONNEL ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Chef du service : Mlle Berthomier (Jeanne), Administrateur civil
Secrétaire du chef de service : Mlle Hervouet (Germaine), Secrétaire administratif
Source : Who’s Who in France 1979-1980
Secrétaire du directeur : Mme Voisin, Secrétaire administratif
- Formation professionnelle et promotion sociale : M. Le Quellec (R.), Inspecteur
général des Transports et des Travaux publics
Formation professionnelle
Promotion sociale. - Formation professionnelle. - Fonctionnement des centres de
formation professionnelle des services extérieurs des Ponts et Chaussées. - Cours
par correspondance. - Préparation aux concours et examens pour le recrutement
des fonctionnaires des catégories B, C et D.
Chargé du bureau : M. Girard (Henri), Attaché d'administration
M. N…, Ingénieur des TPE
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M. Balazard (Y.), Assistant technique
Mlle Aurbacher, Secrétaire administratif
M. Capillon (E.), Agent contractuel
M. Verdelot, Adjoint administratif
Mme Thiébaud (M.), Commis des Ponts et Chaussées
A. SOUS-DIRECTION DU PERSONNEL
Sous-directeur : M. Lévy (Guy), Administrateur civil
Secrétaire du sous-directeur : Mme Hellio (Solange), Agent contractuel
Examens et concours
M. Rallon (H.), Ingénieur divisionnaire des TPE
M. Anguille, Ingénieur des TPE
M. Maravitti (P.), Assistant technique
Mme Bourgois (M.), Secrétaire technique
Mme Malot (E.), Commis des Ponts et Chaussées
ler bureau du personnel
Personnels titulaires et auxiliaires des corps d'administration centrale. - Ingénieurs
généraux, ingénieurs en chef. - Ingénieurs des Ponts et Chaussées. - Inspecteurs
généraux des Transports et des Travaux publics. - Inspecteur général. Contrôleurs généraux. - Inspecteurs principaux et inspecteurs du Travail et de la
Main-d'œuvre des Transports. - Contrôleurs généraux et inspecteurs principaux
des Transports. - Officiers et surveillants de port. - Assistantes de service social. Personnels de l'Institut géographique national, de l'École nationale des Ponts et
Chaussées, du Laboratoire central des Ponts et Chaussées. - Administration
générale des personnels des départements d'outre-mer. - Personnels servant au titre
de la Coopération technique. - Médailles d'honneur. - Concours prêtés aux
collectivités par les services des Ponts et Chaussées. - Répartition des indemnités
accessoires. - Primes de rendement. - Commission, conseils comités (autres que
ceux qui dépendent de la Direction des transports terrestres). - Comité médical
central. - Annuaires, - Fichier central.
Chargé du bureau : M. Malaurie (Christian), Administrateur civil
M. Sarry (Jean-Marie), Agent supérieur
Mlle Molitor, Attaché d'administration
Mme Adamo, Attaché d'administration
Mlle Roy, Attaché d'administration
M. Petillault, Attaché d'administration
M. Robillard, Chef de section
M. Bourlier, Adjoint technique IGN
Mme Deschamps, Secrétaire administratif
Mme Péan, Secrétaire administratif
Mme Pietri, Secrétaire administratif
Mlle Calvet, Secrétaire administratif
Mlle Coathalem, Secrétaire technique
Mme Cambours, Secrétaire technique
Mlles Plasse, Secrétaire technique
Mlle Dumoulin, Secrétaire technique
M. Achard, Chef de groupe
Mme Mariaud, Chef de groupe
M. Ami, Adjoint administratif
Mme Bonnemaison, Adjoint administratif
Mlle Flores, Adjoint administratif
Mme Dreumond, Adjoint administratif
Mlle Pierantoni, Adjoint administratif
Mlle Gorgeot, Commis
Mme Minier, Commis
M. Verdon, Commis
Mme Pecriaux, Commis
M. Martin, Commis
Mme Zamponi, Commis
▪ Accueil des rapatriés
M. Evangelista, Agent supérieur
Mme Chauvigny, Commis des Ponts et Chaussées
2e bureau du personnel
Réforme de structure des services des Ponts et Chaussées. - Ingénieurs
divisionnaires et ingénieurs des Travaux publics de l'État. - École d'application des
ingénieurs des Travaux publics de l'État. - Techniciens des Travaux publics de
l'État (chefs de section principaux, chefs de section, assistants techniques,
secrétaires techniques, dessinateurs d'études). - Dessinateurs d'exécution. Commis des Ponts et Chaussées. - Personnel auxiliaire et contractuel des services
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extérieurs (Ponts et Chaussées, Bases aériennes et Fonds spécial d'investissement
routier).
Chargé du bureau : M. Martinet, Administrateur civil
Mme Vignal (Denise), Attaché d'administration
Mlle Jaquet (A.), Chef de section principal des TPE
Mlle Lens (P.), Chef de section principal des TPE
Mme Petel (G.), Secrétaire technique des Ponts et Chaussées
M. Bechaud (P.), Assistant technique
Mlle Guenot (M.), Chef de groupe
Mlle Couchecaut (H.), Chef de groupe
M. Bonami (G.), Adjoint administratif
Mlle Hajage (P.), Adjoint administratif
Mme Aude (M.-L.), Commis des Ponts et Chaussées
M. Spiteri (J.), Commis des Ponts et Chaussées
Mlle Clerget (L.), Secrétaire administratif
M. N..., Chef de groupe
Mlle Puig (J.), Commis des Ponts et Chaussées
Mme Richly (F.), Commis des Ponts et Chaussées
Mlle N..., Commis des Ponts et Chaussées
M. Deraisin (M.), Commis des Ponts et Chaussées
Mme Amirault (Andrée). Commis des Ponts et Chaussées
3e bureau du personnel
Agents de la navigation intérieure des ports maritimes et des phares et balises. Conducteurs de Travaux publics de l'État et agents de travaux des Ponts et
Chaussées. - Surveillants des Ponts et Chaussées. - Agents du cadre spécial. Ouvriers des parcs et ateliers. - Sténodactylographes des Ponts et Chaussées. Téléphonistes. - Agents de bureau des Ponts et Chaussées. - Agents de service des
Ponts et Chaussées.
Chargée du bureau : Mme Wattebled, Inspecteur de l'hydraulique
M. Lounas (Léon), Agent supérieur
Mmes Marqueton, Secrétaire administratif
Mme Barberis, Secrétaire administratif
Mlle Guillain, Secrétaire administratif
Mme Jacquet, Agent contractuel
Mme Laffon, Agent contractuel
M. Cros, Chef de groupe
M. Rendina, Chef de groupe
M. Le Digabel, Chef de groupe
B. SOUS-DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Sous-directeur : M. Balmette (Pierre), Administrateur civil
Secrétaire : Mme Urbani, Commis des Ponts et Chaussées
4e bureau
I. Réglementation générale :
Marchés de travaux publics. - Documentation administrative. - Bulletin des textes
officiels. - Prix. - Normalisation. - Domanialité. - Expropriation pour cause
d'utilité publique. - Législation sociale (sécurité sociale, congés payés, chômageintempéries, hygiène et sécurité). - Prestations en espèces de l'assurance-maladie et
de l'assurance-invalidité de la Sécurité sociale. - Brevets d'invention. Contentieux. - Règlement des accidents de travail et des accidents de service. Accidents causés par les véhicules de l'administration centrale et des Ponts et
Chaussées. - Frais judiciaires et réparations civiles.
II. Moyens de fonctionnement des services des ponts et chaussées :
Immeubles (construction, aménagement, réparations, acquisition, location,
affectation). - Concession de logements dans les bâtiments de l'État. - Frais
généraux et frais de bureau des services (matériel de bureau, matériel
mécanographique). - Gestion du parc des véhicules de liaison. - Instruments de
précision. - Indemnités autres que celles rattachées au traitement. - Frais de
passage et frais de changements de résidence. - Missions en France, Outre-Mer et
à l'étranger. - Frais de contrôle des voies ferrées d'intérêt général et d'intérêt local.
- Dons et legs.
Chargé du bureau : M. Vianey-Liaud (Georges), Administrateur civil
Mlle Berthelot (Louise), Agent supérieur
Mlle Alexandre (H.), Attaché d'administration
Mme Mely (M.), Secrétaire d'administration
M. Coscas (J.), Secrétaire d'administration
Mlle Vonthron (J.), Secrétaire administratif
Mme Ortel (C.), Agent contractuel
Mme Almeras (S.), Chef de groupe
Mlle Lunaud (D.), Adjoint administratif
Mlles Maniscalco (J.), Adjoint administratif
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Mlle Favennec (Y.), Adjoint administratif
Mlle Le Bouler (L.-A.), Adjoint administratif
M. Auberger (A.), Adjoint administratif
M. Salini (F.), Adjoint administratif
Mme Huot (G.), Commis des Ponts et Chaussées
5e bureau
Admission à la retraite des fonctionnaires. - Liquidation des droits à pension des
fonctionnaires et ouvriers et de leurs veuves et orphelins. - Capital-décès. Allocation temporaire d'invalidité. - Retenues pour la retraite des agents détachés.
- Validation des services pour la retraite. - Rachat des parts contributives dues
pour les personnels de carrière mixte. - Régime de retraites complémentaires des
assurances sociales : IPACTE, IGRANTE.
Chargé du bureau : M. Huyn-Vinh-Quang, Agent supérieur
Mlle Penancier, Secrétaire d'administration
M. Lallement (A.), Ingénieur des TPE
Mlle Girard (Geneviève), Attaché d'administration
M. Andrieu, Secrétaire d'administration
M. Indumi, Secrétaire d'administration
Mlle Delarue (Y.), Secrétaire administratif
Mme Perez, Secrétaire administratif
Mlle Michaut (H.), Secrétaire technique
Mme Laurent, Secrétaire technique
Mlle Gamp (L.), Secrétaire technique
Mlle Talbourdet, Secrétaire technique
Mlle Decroix (S.), Chef de groupe
Mme Dotsi (K.), Adjoint administratif
Mlle Mambie (N.), Adjoint administratif
M. Blavo (F.), Adjoint administratif
M. Seroussi, Adjoint administratif
Mlle Leboube (G.), Adjoint administratif
Mme Lefevre, Adjoint administratif
Mme Mathebe (S.), Commis des Ponts et Chaussées
Mlle Roussel (M.), Commis des Ponts et Chaussées
Mme Begoin, Commis des Ponts et Chaussées
Mlle Mercenier, Commis des Ponts et Chaussées
M. Giglio, Commis des Ponts et Chaussées
6e bureau
Prévention médico-sociale (médecine du travail). - Allocations de logement. Prêts pour l'amélioration de l'habitat. - Primes de déménagement. - Attribution de
logements locatifs, documentation relative à la législation d'aide à la construction.
- Cantines. - Colonies et œuvres de vacances. - Secours et manifestations de
solidarité. - Comité central des oeuvres sociales. - Relations avec la société
mutualiste. - Coopératives de consommation. - Groupement divers d'action sociale
et culturelle.
Chargé du bureau : M. Mariller (Pierre), Administrateur civil
M. Angot (Jacques), Agent supérieur
Mlle Blanc (M.), Assistante sociale chef
Mme Pouvillon, Secrétaire d'administration
Mme Galland (D.), Secrétaire administratif
Mme Pirolley (Th.), Commis des Ponts et Chaussées
Mme Resclause (F.), Commis des Ponts et Chaussées
Service intérieur
Travaux, entretien et surveillance des bâtiments du ministère. - Matériel et
mobilier. - Surveillance du personnel de service. - Archives. - Service du courrier.
Chargé du service : M. Velut, Agent supérieur
▪ Secrétariat, affaires diverses, comptabilité :
Mme Mercieca, Chef de groupe
M. Perez, Commis des Ponts et Chaussées
▪ Archives, papeterie, lingerie :
Mme Goepfert, Secrétaire technique, faisant fonctions d'archiviste
M. Bourasseau, Garde-magasin, écon.
M. Moreau (A.), Aide-archiviste
▪ Entretien des bâtiments :
M. Dardenne, Agent contractuel, faisant fonctions de conservateur des bâtiments.
▪ Mobilier, matériel
M. Penaud, Agent faisant fonctions de conservateur du mobilier et du matériel
▪ Surveillance du personnel de service, service du courrier, standard
M. Blanco, Adjoint administratif, ff d'inspecteur du Service intérieur
M. Baillot, Chef-surveillant
M. Guerlain, Chef-surveillant
M. Lelaic, Chef du standard
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Architectes
M. Gleize, Architecte en chef des bâtiments civils et palais nationaux
M. Joly, Architecte ordinaire
M. Reginault, Architecte des bâtiments de France
II. BUDGET ET COMPTABILITÉ
Directeur adjoint : Mlle Bonte, Administrateur civil
Secrétaire du directeur adjoint : Mlle Gormier, Secrétaire administratif
ler bureau. - budget
Préparation du budget. - Questions d'ordre budgétaire. - Relations avec les
commissions financières. - Préparation des lois de crédits additionnels et des lois
de report de crédits. - Fonds de concours (titres de perception, arrêtés, situation
annuelle). - Comptabilité relative aux exercices antérieurs à l'exercice en cours. Situation définitive et comptes définitifs des dépenses. - Questions relatives aux
débets. - Référés, injonctions et observations de la Cour des Comptes.
Chargé du bureau : M. Friry (Jean), Administrateur civil
M. Flaud (Camille), Attaché d'administration
Mlle Jaouen (Marie), Secrétaire d'administration
Mme Doiselet (A.), Secrétaire administratif
M. Gilliot (G.), Commis principal des Ponts et Chaussées
M. Dufoulon (G.), Commis des Ponts et Chaussées
Mlle Calvani (M.-J.), Commis principal des Ponts et Chaussées
Mlle Demoreuille (L.), Agent contractuel
Mme Gogniat (C.), Secrétaire sténo-dactylo
2e bureau. - comptabilité, caisse
I. Comptabilité :
Ordonnancement des dépenses (ordonnances de paiement et ordonnances de
délégation). - Opérations complémentaires (virement de comptes, annulations,
réimputations, reversements, etc.). - Contrôle de l'emploi des crédits. Remboursement des retenues pour la retraite et affiliation rétroactive à la Sécurité
sociale. - Régies comptables : régies d'avances, régies de recettes, création des
régies, nomination des régisseurs. - Allocations de logement de l'administration
centrale. - Recensement des opérations d'investissements. - Établissement
périodique de l'État des mandatements effectués par les ordonnateurs secondaires,
au titre du budget en cours.
II. Caisse :
Liquidation et paiement des traitements du personnel de l’administration centrale.
- Relations avec la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse et avec le
service de la Sécurité sociale. - Régie comptable.
Chargée du bureau : Mme Loriot (Madeleine), Agent supérieur
Mme Grundler (Andrée), Administrateur civil
M. Bigard (R.), Secrétaire d'administration, caissier-comptable
Mme Franceschi (G.), Agent contractuel
Mlle Oury (Denise), Secrétaire administratif
Mme Vatin (F.), Secrétaire technique
M. Retali (J.), Secrétaire administratif
Mlle Barbet (P.), Secrétaire technique
M. Sebbagh (J.), Chef de groupe
Mme Fougère (J.), Chef de groupe
Mme Grégoriades (F.), Adjoint administratif
M. Moreno (F.), Adjoint administratif
Mme Payse (M.), Adjoint administratif
Mme Soslo (Lucie), Adjoint administratif
M. N..., Commis des Ponts et Chaussées
M. Buttigieg (M.), Commis des Ponts et Chaussées
Mlle Care (Rebecca), Commis des Ponts et Chaussées
M. Leandri (V.), Commis des Ponts et Chaussées
M. Dauge (R.), Commis des Ponts et Chaussées
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DIRECTION
DES TRANSPORTS TERRESTRES
Directeur : M. Lacarrière (Philippe), Inspecteur des Finances
LACARRIÈRE Philippe
Né le 5 août 1925 à Biarritz
Inspecteur général des Finances
Etudes : Institution Sainte-Croix à Neuilly-sur-Seine, École Saint-Louis-de-Gonzague à
Paris
Diplôme : Diplômé de l'Institut d'études politiques de Paris
- Elève à l'Ecole nationale d'administration (1948-1950)
- Inspecteur (1952) puis Inspecteur général des Finances (1976)
- Chargé de mission au secrétariat d'Etat aux Affaires économiques (1955)
- Membre de différents cabinets ministériels (ministère des Finances, (1958) ; Hautcommissariat à l'Economie nationale et au Commerce extérieur (1958-59)
- Directeur de cabinet de Max Fléchet (secrétaire d'État aux Affaires économiques, 19591960)
- Chef du service des Affaires économiques et internationales (1960)
- Directeur des transports terrestres (1964-1973) au ministère des Transports
- Commissaire du gouvernement auprès de la Société des transports pétroliers par pipe-line
(1964-1968), Administrateur de la Compagnie internationale des wagons-lits et du tourisme
(1966-1973)
- Secrétaire général pour l'administration du ministère de la Défense (1973-1985) et
Membre du Comité de l'énergie atomique (1974-1985)
- Directeur général de l'Office national des forêts (1985-1987).
Adjoint au directeur : M. Josse (Paul), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
Conseiller juridique : M. Rigaud (J.), Maître des Requêtes au Conseil d'État
Chef de service : M. Billet (G.), Administrateur civil
Chargés de mission
M. Haas, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Aridon (Marcel), Agent supérieur
Secrétariat
Mme Noël (C.), Secrétaire technique
Mme Minier (A.-M.), Secrétaire technique
Mlle Berthon (J.), Secrétaire sténo-dactylo
Inspection générale des voies ferrées secondaires et des transports urbains
M. Artaud-Macari (J.), Inspecteur général des Transports et des TP
M. Wimbee (J.), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
I. GROUPE « DÉFENSE NATIONALE ET AFFAIRES
INTERNATIONALES »
M. Giroud, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Busset (Henri), Ingénieur des TPE
Mme Lefebvre, Adjoint administratif
Mlle Vinsson, Adjoint administratif
Personnel relevant du ministère des Armées
Colonel Arnaud, Directeur général adjoint militaire
Lieutenant-Colonel Riant
II. AFFAIRES GÉNÉRALES
Chef de service : M. Billet (Georges), Administrateur civil
M. Rousseau (Daniel), Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Barberis (Christian), Ingénieur des TPE
M. N…
Secrétariat
Mme Chabrayron, Adjoint administratif
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DIVISION DES ÉTUDES GÉNÉRALES
Études communes à plusieurs modes de transport : travaux économiques et
statistiques ; tunnel sous la Manche ; oléoducs.
Chargée de la division (par intérim) : Mme Penaud (J.), Attaché d'administration
DIVISION DE LA COORDINATION TARIFAIRE
Chargé de la division : M. Marcel (Albert), Administrateur civil
Mme Tomasi, Attaché d'administration
Section Marchandises industrielles
M.Verot, Contrôleur général des Transports
M. Assimans, Contrôleur général des Transports
▪ Groupe C 1
Combustibles minéraux, minerais, produits sidérurgiques. - Transports
exceptionnels. - Rames et trains complets.
M. Frete, Ingénieur des TPE
M. Darloy, Assistant technique
M. Jehan, Assistant technique
▪ Groupe C 2
Matériaux de construction et de voirie. - Pierres et terres. - Papiers et cartons. Tissus et textiles. - Céramique et verrerie.
M. Assimans, Contrôleur général des Transports
M. Orizet, Ingénieur des TPE
M. Guimbretière, Contrôleur routier
▪ Groupe C 3
Transports de véhicules. - Huiles et combustibles liquides. - Corps gras et dérivés.
- Matières tannantes et tinctoriales. - Produits chimiques. - Objets manufacturés. Textiles.
M. Giber, Ingénieur des TPE
M. Gauthier, Ingénieur des TPE
Section Études et tarifs généraux
Mme Tomasi, Attaché d'administration.
▪ Groupe C 4
Conditions générales d'application des tarifs marchandises. - Tarifs généraux. Petits colis. - Colis postaux. - Détail. - Voies ferrées des quais.
M. Caron (Henri), Ingénieur des TPE, faisant fonctions d'Inspecteur principal des
Transports
M. N...
▪ Groupe C 5
Groupage. - Tarifs de réglementation (embranchements particuliers, wagons de
particuliers, containers, palettes, transports mixtes).
M. N...
M. Abauzit, Contrôleur routier
▪ Groupe C 6
Études générales.
M. Bracquart, Contrôleur générai des Transports
Mlle Lesteven, Attaché d'administration
Section Marchandises agricoles
M. Euzière, Ingénieur divisionnaire des TPE
▪ Groupe C 7
Céréales et denrées non périssables. - Conserves, sel, betteraves et sucre. - Bois.
Dépouilles d'animaux. - Amendements, engrais. - Fourrages et pailles. Emballages vides.
M. Joubert (Pierre), Administrateur civil
M. Vesperini (Jean), Secrétaire d'administration
▪ Groupe C 8
Animaux vivants. - Marchandises périssables. - Marée. - Liquides alimentaires.
Boissons. - Transports sous température dirigée.
M. Braud (René), Chef de section
DIVISION DES TRANSPORTS PAR NAVIGATION INTÉRIEURE
Affaires relatives aux prix et conditions de transport par eau, à l'affrètement, aux
contrats et conventions de transport, aux règlements de coordination, au régime
fiscal, au statu de la profession. - Aspect commerciaux des mesures concernant la
composition du parc de la batellerie, le mouvement et l'utilisation des bateaux.
Chargé de la division : M. Lombard (Robert), Ingénieur divisionnaire des TPE
M. N..., Ingénieur des TPE
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Groupe « Études et documentation »
Mme Delattre (Ghislaine), Sous-chef de bureau de l'ONN
M. Richer(Claude), Assistant technique
Mme Plantevigne (Émilienne), Commis des Ponts et Chaussées
III. SERVICE DES CHEMINS DE FER (F)
Chargé du service : M. Protat (Pierre), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
Adjoint au chef de service : Mlle Fribaud, Administrateur civil
Chargé de mission : M. Rostand (G.), Ingénieur en chef
DÉFENSE NATIONALE
M. Gidrol (Léon), Ingénieur des Ponts et Chaussées
Mme Soudre (M.), Secrétaire administratif
M. Capayrou (M.), Secrétaire technique
Mlle Jean (Y.), Commis des Ponts et Chaussées
Mme Peray (J.), Commis des Ponts et Chaussées
DIVISION DES QUESTIONS STATUTAIRES ET FINANCIÈRES (F 1)
Chemins de fer d'intérêt général (SNCF et réseaux secondaires), chemins de fer
industriels Méditerranée-Niger, VFIL (réseaux départementaux). - Déclarations
d'utilité publique, classements (lignes nouvelles) et déclassements, conventions de
concession (modifications, révision, résiliation, rachat). - Régies, affermages,
cahiers des charges.
Établissement des propositions budgétaires et des engagements de dépenses
concernant les chemins de fer et les organismes centraux de transports, à
l'exclusion du Conseil supérieur des Transports. - Budgets des chemins de fer et
règlement de comptes. - Dommages de guerre. - Commissions diverses.
Chargée du bureau : Mlle Gauzargues, Administrateur civil
M. Weitz (Robert), Agent supérieur
Mlle Delisle (T.), Attaché d'administration
Mme Lenfant (G.), Adjoint administratif
DIVISION DES INVESTISSEMENTS ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES (F
2)
Chemins de fer d'intérêt général et voies ferrées secondaires d'intérêt général et
local. - Travaux complémentaires. - Matériel roulant. - Matériel inventorié. Mobilier. - Outillage. - Matériel naval appartenant à la SNCF. - Domaine. Surtaxes locales temporaires.
Chargé de la division : M. Féron (Louis), Ingénieur en chef des Ponts et
Chaussées
Mlle Dormoy (Suzanne), Administrateur civil
M. Gidrol (Léon), Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Carrier (Michel), Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. André (A.), Ingénieur des TPE
M. Corouge (E.), Ingénieur des TPE
M. Glenat (P.), Ingénieur des TPE
M. Gony, Ingénieur des TPE
M. Coulomb (M.), Ingénieur des TPE
M. Fauconnier (R.), Ingénieur des TPE
Mme Vavon, Adjoint administratif
Mme Valorso, Adjoint administratif
DIVISION DES AFFAIRES COMMERCIALES ET INTERNATIONALES (F 3)
Exploitation commerciale des chemins de fer d'intérêt général (SNCF et chemins
de fer secondaires d'intérêt général) : tarification en trafic intérieur et international.
- Politique tarifaire commune (CEE, CECA), régime d'exploitation des gares et
des lignes.
Chargé de la division (par intérim) :M. Harrburger (M.), Attaché d'administration
Mme Burbot (M.-T.), Attaché d'administration
Études et enquêtes tarifaire
M. Christ, Ingénieur des TPE
M. Bouchard, Assistant technique
M. Tourne-Lafond, Contrôleur routier principal
Secrétariat et service d'ordre
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Mme Martinet, Commis des Ponts et Chaussées
Mme Dhombre, Chef de groupe
DIVISION DE L'EXPLOITATION TECHNIQUE ET DE LA SÉCURITÉ (F 4)
Chemins de fer d'intérêt général et voies ferrées secondaires d'intérêt général et
local, exploitation technique. - Sécurité : réglementation, signalisation. - Service
des trains : composition, vitesse, horaire. - Sécurité des traversées à niveau. Accidents et incidents. - Hygiène des transports par fer. - Police de l'exploitation. Chemins de fer spéciaux. - Remontées mécaniques.
Chargé de la division : M. Chapoulie (Jean), Ingénieur en chef des Ponts et
Chaussées
M. Fournier (Lucien), Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Mascarelli (Marcel), Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Brichet (R.), Ingénieur des TPE
M. Dalifard, Ingénieur des TPE
M. Dieudonnat (E.), Ingénieur des TPE
M. Pacault (L.), Ingénieur des TPE
M. Gony, Ingénieur des TPE
M. Lagaise (A.), Assistant technique, faisant fonctions d’inspecteur des transports
M. Blasquez (J.), Secrétaire administratif
Mlle Vidalat (R.), Secrétaire technique
Mme Brichet (J.), Adjoint administratif
Mlle Peignet (A.), Adjoint administratif
Remontées mécaniques
M. Lesparre (Jean), Ingénieur divisionnaire des TPE, secrétaire de la Commission
des Téléphériques
M. Bretin, Assistant technique
Mme Riant, Adjoint administratif
Matières dangereuses
M. Ducarme, Ingénieur des TPE, Secrétaire de la Commission des matières
dangereuses
Mme Canfin, Secrétaire sténodactylo
IV. SERVICE DES TRANSPORTS ROUTIERS ET DES
TRANSPORTS URBAINS
Chef du service : M. Collet (Cl.), Administrateur civil
Affaires générales et affaires militaires : M. Hillion (J.), Administrateur civil
Transports de marchandises : M. Aillet (R.), Administrateur civil
Transports de voyageurs : M. Commeau (F.), Administrateur civil
Affaires internationales : M. Julien (P.), Administrateur civil
Secrétariat
- du service, courrier : Mme Chaintron (M.), Secrétaire administratif
- du chef de service : Mme Le Pape, Sténodactylographe ; Mme Rigaudière (J.),
Secrétaire sténodactylographe
- responsable du bureau de dactylographie du service : Mme Bretin (L.), Secrétaire
sténodactylographe
BUREAU DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET DES AFFAIRES MILITAIRES
(TR G)
Chargé du bureau : M. Hillion (J.), Administrateur civil
Bureau d'ordre
Mme Dezons (M.), Adjoint administratif
Affaires générales
Affaires administratives, personnel des CTDT, contrôleurs routiers, budget
M. Perriot (R.), Attaché d'administration
Mme Bellet (R.), Chef de groupe
M. Macabies (M.), Adjoint administratif
M. Picard (J.), Adjoint administratif
Mlle Martin (B.), Commis des Ponts et Chaussées
Affaires militaires
Colonel Poupard
M. Penoy (R.), Ingénieur des TPE
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Mme Sola (M.), Adjoint administratif
TRANSPORTS DE VOYAGEURS (TR V)
M. Commeau (François), Administrateur civil
Bureau d'ordre
Mlle Heaulme (B.), Chef de groupe
Mme Cerruti (S.), Adjoint administratif
Mme Cunin (Y.), Adjoint administratif
Transports urbains, gares routières, transports parisiens
Chargé du bureau : M. Jocard (Louis), Administrateur civil
M. Noellat (R.), Ingénieur des TPE
M. Gamp (C.), Ingénieur des TPE
Mlle Soule (R.), Secrétaire d'administration.
Mme Leroy (S.), Commis des Ponts et Chaussées
Transports interurbains, ramassages scolaires, tarifs, contentieux, statistiques
Chargée du bureau : Mme Coutant (J.), Administrateur civil
M. Dandine (A.), Administrateur civil
M. Filoche (P.), Ingénieur divisionnaire des TPE
M. Lamaison (G.), Ingénieur des TPE
Mlle Vermet (L.), Secrétaire technique
Mlle Florand (S.), Agent contractuel
M. Benoist (C.), Agent contractuel
Transports internationaux
M. Lafargue (M.), Ingénieur des TPE
Mlle Leininger (H.), Secrétaire administratif
M. Schlosser (R.), Assistant technique
TRANSPORTS DE MARCHANDISES (TR M)
M. Aillet (R.), Administrateur civil
Bureau d'ordre
Mme Biojout (L.), Adjoint administratif
Exercice des professions de transporteur, de loueur et d'auxiliaire de
transport
Établissement et contrôle de l'application de la réglementation
Chargé du bureau : M. Pietri (Jean), Attaché d'administration
M. Surnom (R.), Ingénieur des TPE
M. Campguilhem (H.), Ingénieur des TPE
Mme Gales (G.), Agent supérieur
M. Remond (R.), Attaché d'administration
M. Jalat (J.), Chef de section
Mme Maurette (R.), Chef de section
M. Mauguin (G.), Secrétaire d'administration
M. Buresi (J.), Chef de groupe
Économie des transports
Tarification, bureaux de fret, contrats d'affrètement, contrôle des organismes
professionnels, fiscalité, plan, statistiques, gares routières
Chargé du bureau : M. Forget (J.), Administrateur civil
M. Desgardes (François), Agent contractuel
M. Massoc (R.), Secrétaire technique
Mlle Baril (B.), Adjoint technique (INSEE)
Mme de Lustrac (M.), Commis des Ponts et Chaussées
M. Parfait (G.), Adjoint administratif
Secrétariat du Comité consultatif de répartition des tonnages
supplémentaires (CCR)
M. Laval, Administrateur civil
Mlle Le Bourgeois (M.), Secrétaire d'administration
26
DIRECTION DES ROUTES
ET DE LA CIRCULATION ROUTIÈRE
Directeur : M. Coquand (Roger), Ingénieur général des Ponts et Chaussées
COQUAND Roger
Né le 13 décembre 1906 à Cosne (Nièvre)
Etudes : Collège de Cosne, Lycée Janson-de-Sailly et Faculté de droit de Paris
Diplôme : Licencié en droit, ancien élève de l'Ecole Polytechnique.
- Ingénieur des Ponts et Chaussées à Nevers (1930-1938), à Dijon (1938-1944).
- Ingénieur en chef et Délégué interdépartemental du ministère de la reconstruction et de
l'Urbanisme (Bourges, 1945-1952)
- Adjoint au directeur des routes (1952-1959).
- Directeur des routes et de la circulation routière à l'administration centrale (19601967).
- Président de la Caisse nationale des autoroutes (1963-1967), Administrateur (1960-1963)
de la Régie nationale des usines Renault
- Professeur à l'Ecole nationale des Ponts et Chaussées (1953-1968)
- Président de la 5e section du Conseil général des Ponts et Chaussées (1967)
- Vice-président du Conseil général des Ponts et Chaussées (1972-1977)
- Vice-président du conseil d'administration de la SNCF (1968-1976), Président de
l'Association internationale permanente des congrès de la route (1969-1976).
Œuvres : Route, Circulation, Tracé, Construction (2 vol. 1957-1958 réédités, 1970-1972).
Mme Liger (Renée), Administrateur civil, chargée de mission, chef de service
M. Laure(André), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Osselet (Armand), Ingénieur en chef des Mines
M. Thedié (Jacques), Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Charmeil (Claude), Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. du Pré de Saint-Maur (Louis), Administrateur civil
M. Daudet (Henri), Ingénieur des TPE (Mines)
M. Detraz (Georges), Ingénieur des TPE
M. Manac’h (Gilbert), Ingénieur des TPE
M. Tournerie (Guy), Ingénieur des Ponts et Chaussées
Secrétariat
Secrétaire du directeur : Mme Chevrel (Josette), Secrétaire sténodactylographe
Mme Adam, Secrétaire
Chargés de mission
M. Baudet, Ingénieur général des Ponts et Chaussées
M. Arquie (G.), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Lesparre (Jean), Ingénieur divisionnaire des TPE
I. CIRCULATION ROUTIÈRE
Chef du service : Mme Liger (Renée), Administrateur civil
Mme Elie (Rose), Secrétaire sténodactylographe
2e bureau
Code de la route. - Réglementation générale de la circulation routière. - Routes à
grande circulation. - Conditions administratives et techniques auxquelles est
subordonnée la mise en circulation des véhicules. - Permis de conduire. Circulation internationale
Chargée du bureau : Mme Devreux (Marie-Henriette), Administrateur civil
Mlle Boutrou (Janine), Attaché d'administration
Mlle Le Gall (Anne-Marie), Attaché d'administration
Mme Devaux-Murat (Myriam), Secrétaire administratif
Mme Bocher (Marie-Françoise), Rédacteur contractuel
Mlle Allot (Nicole), Rédacteur contractuel
Mme Dujardin (Monique), Rédacteur contractuel
Mme Herson, Agent contractuel
27
5e bureau
Études concernant la circulation routière et la prévention des accidents. Signalisation routière. - Publicité en bordure des routes nationales. - Règlement
concernant les dispositifs de sécurité pour les véhicules ou l'équipement pour les
conducteurs. - Conditions d'aptitude des conducteurs. - Contrôle général des
examens médicaux des candidats au permis de conduire et des conducteurs. Réglementation des autos-écoles.
Chargée du bureau : Mme Gergely (Éliane), Agent supérieur
M. Istre (Jean), Attaché d'administration
Mlle Castan (Jeanne), Rédacteur contractuel
Mme Moisand, Rédacteur contractuel
Mlle Olivier (Mireille), Agent contractuel
Mlle Blazy, Rédacteur contractuel
II. ROUTES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
Directeur-adjoint : M. Lagarde (Pierre), Administrateur civil
Mme Legrand (M.), Secrétaire administratif
3e bureau
Travaux d'entretien des routes nationales (gestion et répartition des crédits
budgétaires. - Programme de grosses réparations. - DUP. - Alignements. Plantations. - Servitudes diverses. - Classement, déclassement des routes
nationales et des autoroutes. - Occupations temporaires et permissions de voirie
(voies ferrées industrielles, canalisations diverses, distributeurs de carburants,
télécommunications). - Affaires des départements d'outre-mer. - Contentieux des
accidents de circulation.
Chargé du bureau : M. Taieb (Jean-Pierre), Administrateur civil
Mme Bouillet-Raoux (Marceline), Administrateur civil.
Mme Pain (Denise), Agent supérieur
M. Thirion (Jean), Chef de section
M. Chauvigne (Pierre), Rédacteur contractuel
Mlle Maternati (Madeleine), Chef de groupe
Mme Degruelle (Angèle), Secrétaire administratif
M. Benoist (J.), Adjoint administratif
M. Briffa (Paul), Adjoint administratif
M. Pace (Georges), Commis des Ponts et Chaussées.
Mme Lombard (Y.), Commis des Ponts et Chaussées
Mme Berthier (C.), Agent contractuel
4e bureau
Travaux neufs sur les routes nationales (FSIR) à l'exception de ceux concernant la
région parisienne.- Gestion du FSIR (tranche nationale). - Plans d'aménagement
des agglomérations de moins de 50.000 habitants. - Reconstruction des ponts
détruits par faits de guerre sur la voirie nationale et les voiries locales. - Travaux
de reconstruction ou de réparation à la suite de calamités. - Grands tunnels
routiers.
Chargé du bureau : M. N...
M. Mattei (Louis), Rédacteur contractuel
M. Victor, Rédacteur contractuel
M. N..., Rédacteur contractuel
Mlle Thiellement (Madeleine), Chef de groupe
Mme Clouet (Germaine), Commis principal des Ponts et Chaussées
M. Rubi (Camille), Commis principal des Ponts et Chaussées
Mme Leblond, Adjoint administratif
III. AUTOROUTES
Sous-directrice : Mme Jardin (Antonia), Administrateur civil
Secrétaire : Mme Ziezel, Agent contractuel
ler bureau
Autoroutes urbaines. - Plans d'urbanisme des agglomérations de plus de 50.000
habitants. - Problèmes urbains liés à l'existence des autoroutes. - Travaux
d'investissements routiers de la région parisienne. - Grandes opérations urbaines. Rapports avec le FGES.
Chargée du bureau : Mme Rosenthal (Lucette), Administrateur civil
M. Jaffrez (Paul), Attaché d'administration
Mme Victoor (Renée), Agent supérieur
M. Gauthier (Firmin), Agent contractuel
28
M. Taib (Edmond), Agent contractuel
M. Castor (Michel), Ingénieur des TPE
6e bureau
Construction des autoroutes de dégagement et de liaison. - Rapports avec les
sociétés concessionnaires. - Exploitation et entretien des autoroutes concédées.
Chargé du bureau : M. Fontaine (Jacques), Administrateur civil
M. Chiarasini (Antoine), Agent contractuel
Mme Gaudillat (Micheline), Agent contractuel
Mme Blaizat (Michèle), Secrétaire administratif
Mlle Lacave (Suzanne), Secrétaire technique
Mme Dessenne (Thérèse), Commis des Ponts et Chaussées
2e section technique
107, boulevard Sébastopol, Paris (2e).
Technique routière. - Laboratoires. - Glissières de sécurité. - Documentation. Établissement d'états statistiques, etc.
M. Heaulme, Ingénieur des Travaux publics de l'État
CONTRÔLE FINANCIER DES SOCIÉTÉS D'ÉCONOMIE MIXTE
CONCESSIONNAIRES D'AUTOROUTES
M. Moreau, Ingénieur divisionnaire des TPE
SERVICE CENTRAL DES ROUTES
224, boulevard Saint-Germain, Paris (7e).
Chargé du service : M. Rolland (J.-P.), Ingénieur des Ponts et Chaussées
Section administrative
Gestion des crédits nécessaires :
- aux acquisitions de véhicules utilitaires et engins (y compris mécanisation et
déneigement). Liaison avec la direction des domaines et des constructeurs ;
- aux parcs et ateliers, centres de stockage et garages de déneigement ;
- aux laboratoires régionaux.
Mme Morel, Secrétaire d'administration
1ère section technique
107, boulevard Sébastopol, Paris (2e).
Entretien des routes. - Problèmes techniques relatifs aux parcs et ateliers ; centres
de stockage ; véhicules utilitaires et engins ; mécanisation de l'entretien ;
comptabilité analytique ; service d'hiver.
M. Poyer (Robert), Ingénieur principal des Travaux publics
M. George (Guy), Ingénieur des TPE
SERVICE DE LA CONSTRUCTION DES PONTS DES ACTIVITÉS
OPÉRATIONNELLES ET DE DÉFENSE NATIONALE DE LA DIRECTION
DES ROUTES
Reconstruction des ponts détruits par faits de guerre. - Problèmes généraux et
techniques de construction et de surveillance des ouvrages d'art. - Interventions
opérationnelles. - Défense nationale pour l'ensemble de la direction. Représentation permanente de la France à l'OTAN pour l'infrastructure routière.
Chargé du service : M. Beltremieux (Édouard), Ingénieur en chef des Ponts et
Chaussées
M. N..., Ingénieur des Travaux publics de l'État.
M. Poirier (Auguste), Adjoint technique principal de l’IGN
Mme Jacob (Mathilde), Chef de groupe
SERVICE SPÉCIAL DES AUTOROUTES 1
38, rue Liancourt, Paris (14e)
Tracés généraux des autoroutes ; études des projets-types ; contrôle technique des
projets d’exécution
Chef du service : M. Thiébault (Marcel), Ingénieur en chef des Ponts et
Chaussées
Adjoints au chef du service :
M. Monneret (Yves), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Huvillier (Jean-Jacques), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Mathieu (Henri), Ingénieur des Ponts et Chaussées
1
extraits
29
SERVICE DES ÉTUDES ET RECHERCHES SUR LA CIRCULATION
ROUTIÈRE 2
Rue du Général Malleret-Joinville, Arcueil
Études et recherches sur la circulation routière ; recensements et enquêtes de
circulation ; organisation des comptages ; recensement et étude des accidents ;
aménagement des points dangereux.
Chef du service : M. Frybourg (Michel), Ingénieur des Ponts et Chaussées
2
extraits
30
DIRECTION DES PORTS MARITIMES
ET DES VOIES NAVIGABLES
Directeur : M. Laval (Daniel), Ingénieur général des Ponts et Chaussées
LAVAL Daniel
Né le 7 octobre 1908 à Us (Seine-et-Oise)
Etudes : Lycée Louis-le-Grand à Paris
Diplômes : ancien Elève de l'École Polytechnique, Ingénieur des Ponts et Chaussées
- Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées (1947)
- Directeur du port de Rouen (1946-1958)
- Directeur régional de la navigation intérieure à Rouen (1946-1958)
- Professeur du cours de travaux maritimes à l'Ecole nationale des ponts et chaussées (19521968)
- Ingénieur général des Ponts et Chaussées et Président de section au Conseil général des
Ponts et Chaussées (depuis 1966)
- Directeur des ports maritimes et des voies navigables à l'administration centrale du
ministère des Travaux publics, des Transports et du Tourisme (1958-1966)
- Membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande (1958-1968)
- Président de l'Office national de la navigation (depuis 1967)
- Président de la Société internationale de la Moselle (1958-1966)
- Membre de la Commission centrale du Rhin (1958-1968)
- Président de l'Agence financière du bassin Rhône-Méditerranée-Corse (depuis 1967)
- Président de la Commission du développement de l'informatique (depuis 1970).
Adjoint au directeur : M. Foin (Camille), Ingénieur en chef des Ponts et
Chaussées
M. Blanc (Robert), Administrateur civil (en mission temporaire)
Mlle Annelot, Rédacteur contractuel, secrétaire du directeur
Mlle Ball, Secrétaire technique
SOUS-DIRECTION DES TRAVAUX
Directeur-adjoint : Mme Libois (Françoise), Administrateur civil
Ports maritimes - ler bureau
Remise en état, construction, amélioration et entretien des ports maritimes, de
commerce et de pêche. - Canaux et rivières maritimes. - Programmes de travaux. Déclaration d'utilité publique. - Budget. - Travaux de défense contre la mer. Phares et balises.
Chargée du bureau : Mme Bergougnous (Madeleine), Administrateur civil
M. Berthiot (Jean), Secrétaire d'administration
Mme Sevin (Lucie), Secrétaire administratif
M. Olivier (Henri), Rédacteur contractuel
M. Gamon (M.), Rédacteur contractuel
M. Cadet (Henri), Chef de groupe
M. Vergnaud (R.), Adjoint administratif
Voies navigables - ler bureau
Remise en état, entretien et amélioration des rivières du domaine public et des
ouvrages qui en dépendent. - Remise en état, établissement, entretien et
amélioration des canaux de navigation intérieure et de leurs ouvrages. Construction des ports fluviaux et des voies ferrées de quais. - Travaux de défense
contre les eaux. - Programme de travaux. - Déclaration d'utilité publique. - Budget.
Chargé du bureau : M. Genevoy, Administrateur civil
Mme Barikosky, Attaché d'administration
Mme Bach, Attaché d'administration
M. Begue, Secrétaire administratif.
M. Cuny, Agent contractuel
Mme Haas, Secrétaire technique
SOUS-DIRECTION DE L'EXPLOITATION
Sous-directeur : Mlle Compérat, Administrateur civil
31
Ports maritimes - 2e bureau
Exploitation et police des ports maritimes : ports autonomes, concessions et
autorisations d'outillages. - Emprunts des CCI et des ports autonomes. - Péages
locaux. - Comptes et budgets des services spéciaux administrés par les CCI Conservation et gestion du domaine public maritime. - Contentieux.
Chargé du bureau : M. Roger (Gustave), Administrateur civil
M. Almes (Jean), Administrateur civil
M. Prive, Attaché d'administration
Mme Hurteloup, Commis des Ponts et Chaussées
Voies navigables - 2e bureau
Classement et déclassement des rivières et domaines publics des canaux de
navigation. - Conservation et gestion du domaine public fluvial. - Police de la
navigation. - Police de la pêche. - Concession et réglementation des ports fluviaux.
- Réglementation de l'affrètement. - Frets et taxes diverses. - Questions sociales
relatives au personnel des transports et des ports fluviaux. - Construction,
immatriculation et jaugeage des bateaux. - ONN. - Contrôle du port autonome de
Strasbourg. - Affaires rhénanes et danubiennes.
Chargé du bureau : M. Lapoix, Administrateur civil
Mme Batsalle-Morvan, Administrateur civil
M. Tran-Quan-Nam, Agent supérieur
Mme Darnet, Attaché d'administration
M. Marchand, Commis des Ponts et Chaussées
Mlle Grazi (Paulette), Agent contractuel
SERVICE DE DÉFENSE NATIONALE
Questions de défense nationale intéressant les ports maritimes et les voies
navigables.
Chargé du service : M. Le Gorgeu, Ingénieur général des Ponts et Chaussées
M. Quijoux, Ingénieur des TPE
Mme Maravitti, Secrétaire administratif
SERVICE CENTRAL DES PORTS MARITIMES ET DES
VOIES NAVIGABLES
Chargé du service : M. Guiochon (Georges), Ingénieur en chef des Ponts et
Chaussées
Adjoint au chef du service : M. Chazal (Jean-Claude), Ingénieur des Ponts et
Chaussées
1ère section
Secrétariat. - Conditions techniques d'exploitation. - Questions économiques
relatives à l'exploitation. - Contrôle des tarifs, réglementation du transport direct,
productivité. - Questions sociales. - Inscrits maritimes, dockers, personnel de
l'outillage public. - Plans d'urbanisme. - Assistance technique. - Véhicules
utilitaires. - Informations nautiques. - Affaires diverses.
M. Vincent (R.), Ingénieur des TPE
Mme Grès, Secrétaire technique
Mme Minardi, Commis des Ponts et Chaussées.
2e section
Voies ferrées des quais. - Trafic des ports maritimes. - Matières dangereuses. Hydrocarbures. - Pollution des eaux. – Documents hydrographiques. - Sécurité. Liaison avec l’IGN.
M. Nguyen Van Hiep (G.), Ingénieur des TPE
Mlle Cote, Secrétaire technique
Mme Chauvet, Commis des Ponts et Chaussées
3e section
Questions relatives au matériel et aux travaux. - Normalisation. - Liants
hydrauliques. - Engins de manutention, de dragage et de servitude.
M. Jack (J.), Ingénieur des TPE
SERVICE ÉCONOMIQUE ET FINANCIER
Documentations et études économiques et financières. - Plans d'équipement et
programmes d'investissements.
Chargé du service : M. Foin (Camille), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
32
M. Botton (Jean), Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Renoux (J.-P.), Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Odent (A.-H.), Ingénieur des TPE
M. Battu (A.), Secrétaire administratif
Mme Pelliccia (M.), Commis des Ponts et Chaussées
Mlle Faus, Agent dessin.
SERVICE CENTRAL HYDROLOGIQUE
Animation et coordination des études et travaux relatifs à l'annonce des crues, au
régime général des cours d'eau et de la recherche des mesures propres à prévenir
les inondations et à en atténuer les conséquences. -- Service hydrologique
centralisateur du bassin de la Seine et annonce des crues de son bassin moyen.
Chargé du service : M. Jamme (Gabriel), Ingénieur en chef des Ponts et
Chaussées
Adjoint au chef du service : M. Kryn (Jean-Pierre), Ingénieur des Ponts et
Chaussées
M. Lallement (E.), Ingénieur des TPE
Mme Levillain (J.), Ingénieur des TPE
M. N..., Ingénieur des TPE
Mlle Godde (H.), Chef de groupe
M. Veran (E.), Commis des Ponts et Chaussées
Mme Linard (H.), Commis
33
MISSION DE CONTRÔLE FINANCIER
DES TRANSPORTS
Organisme relevant du ministère des Finances
(Décret du 26 juillet 1949)
Contrôle de la SNCF : 90, rue Saint-Lazare, Paris (9e)
Contrôle des transports : 244, boulevard Saint-Germain, Paris (7e)
Membres de la mission
Chef de la mission : M. Mourre, Inspecteur général des Finances
M. Fredet, Inspecteur général des Finances
M. Coquebert de Neuville, Conseiller référendaire à la Cour des Comptes
M. Rodez, Inspecteur des Finances
M. Petit, Inspecteur des Finances
M. Lux, Administrateur civil (Affaires économiques)
Personnel mis à la disposition de la mission
par le ministère des Travaux publics et des Transports (Direction des transports
terrestres)
▪ au Contrôle de la SNCF - 90, rue Saint-Lazare, Paris (9e)
M. Moreau (Pierre), Ingénieur des TPE, inspecteur des Transports
M. Matton (Robert), Ingénieur des TPE, inspecteur des Transports
M. Cussac (Georges), Ingénieur des TPE, faisant fonctions
Mlle Josse, Commis principal des Ponts et Chaussées
▪ au Contrôle des transports - 244, boulevard Saint-Germain, Paris (7e)
Mme Kernst (Madeleine)
34
CONSEILS, COMMISSIONS, COMITÉS
CONSEIL GÉNÉRAL DES PONTS ET CHAUSSÉES
(Décret n° 61-43 du 12 janvier 1961,
modifié par le décret n° 61-286 du 1er avril 1961)
ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE
Président : M. le Ministre des Travaux publics et des Transports
Vice-président : M. Callet (Pierre), Ingénieur général
Présidents de section
(par ordre d’ancienneté comme présidents de section)
M. Fischer, Président de la 2esection
M. Cazes, Président de la 3e section
M. de Buffévent, Président de la 1ère section
M. Vincent, Président de la 4e section
M. Spinetta, Président de la 5e section
Secrétaire général : M. Gény, Ingénieur général
Ingénieurs généraux
(par ordre d’ancienneté)
M. Lemaire
M. Varlet
M. Pene
M. Méchin
M. Duffault
M. Lévy (L.-A.)
M. Fleury
M. Buovolo
M. Beau (François)
M. Kirchner
M. Couprie
M. de Viry
M. Fontana
M. Étienne
M. Bachet
M. Doumenc
M. Deymié
M. Guénot
M. Meunier, Directeur des bases aériennes
M. Lapébie
M. Valentin
M. Babinet
M. Brunot
M. Champsaur
M. Lazard (Raymond)
M. Besson
M. Renault (Roger)
M. Baudet
M. Pascal
M. Petry
M. Rerolle
M. Drouhin
M. Laval, Directeur des ports maritimes et des voies navigables
M. Joubert
M. Coquand, Directeur des routes et de la circulation routière
M. Barbet
M. Renoux
M. Lizée
M. Dollet
M. Dutilleul
M. Larras
M. Garnier
M. Chamboredon
M. Buteau
M. Corbin
M. Longeaux
M. Dupouy
M. Geny
M. Couteaud
35
M. Bonnome
M. Mathieu
M. Boulloche
M. Chauchoy
M. Lacoste
M. Le Gorgeu
M. Cachera
M. Jonte
M. Roux
M. Bringer
M. Martin (Antoine)
M. Colin (Henri)
M. Cottard (Henri)
Ingénieurs en chef ayant prérogative d’ingénieur général de 2e classe
M. Michaud
M. Vadot
M. Piquemal
M. Bideau
M. Mothe
M. Mialet
M. Arribehaute
Pour les affaires ressortissant à leur secrétariat général, direction ou service :
(2e alinéa de l’article 5 du décret)
Le Secrétaire général à l’aviation civile et commerciale
Les directeurs de l’administration centrale du ministère des Travaux publics et des
Transports
Le Commissaire général aux entreprises de Travaux publics et de Bâtiment
Le Directeur des bases aériennes
Le Chef du Service des Affaires économiques et internationales
Le Chef du Service de la coopération technique
M. Le Quellec (R.), Inspecteur général des transports et des travaux publics (pour
l’inspection des effectifs et du fonctionnement des bureaux dans les
services des Ponts et Chaussées)
M. Artaud-Macari (J.),Inspecteur général des transports et des travaux publics
(pour l’inspection générale des voies ferrées secondaires et des transports
urbains)
M. Charton (P.), Inspecteur général des transports et des travaux publics (pour les
questions relatives à l’Inspection du travail et de la main d’oeuvre des
transports)
Pour certaines affaires, peuvent siéger au conseil :
a. pour les affaires concernant les hauts fonctionnaires appartenant, d’une part, au
ministère des Travaux publics et des Transports, d’autre part, aux autres
départements ministériels et aux collectivités territoriales qui sollicitent
les avis du conseil, ces hauts fonctionnaires étant à désigner par arrêté ;
b. pour certaines catégories d’affaires, des membres associés nommés par arrêté
pour une période d’un an renouvelable.
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
Secrétaire général adjoint : M. Cottard, Ingénieur général des Ponts et Chaussées
Chef du bureau du secrétariat général : M. Charlot (Henri), Ingénieur des TPE
Mme Ponchon-Milland, Secrétaire d’administration
Mlle Piédagnel, Secrétaire d’administration
Mme Bahuet, Secrétaire technique
Mme Berthomé, Adjoint administratif
Mme Dauchy, Adjoint administratif
SECTIONS
1ère section – Section technique des routes et des chemins de fer
MM. les Ingénieurs généraux
de Buffévent, président
Pene
Méchin
Lévy
Buovolo
Couprie
Guénot
36
Lapébie
Valentin
Champsaur
Besson
Baudet
Rerolle
Joubert
Barbet
Renoux
Lizée
Dollet
Dutilleul
Garnier
Longeaux
Dupouy
Bonnome
Chauchoy
Lacoste
Cachera
Roux
Bringer
Colin (Henri)
MM. les Ingénieurs en chef ayant prérogative d’ingénieur général
Bideau
Mothe
Mialet
Secrétaire : M. Vergne, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
2e section - Section des ports maritimes et des voies navigables
Fischer, président
Duffaut
Fleury
Beau
Kirchner
de Viry
Étienne
Bachet
Deymié
Babinet
Renault (Roger)
Petry
Larras
Chamboredon
Couteaud
Mathieu
Le Gorgeu
Secrétaire : M. Boulinier, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
3e section - Section de l’administration générale, du personnel et des affaires
sociales
MM. les Inspecteurs généraux
Cazes, président
Pene
Méchin
Duffaut
Couprie
Bachet
Guénot
Lapébie
Lazard (Raymond)
Besson
Renault (Roger)
Baudet
Pascal
Dollet
Dutilleul
Larras
Buteau
Dupouy
Bonnome
Mathieu
Chauchoy
Lacoste
37
Bringer
M. l’Ingénieur en chef ayant prérogative d’ingénieur général : Mothe
Secrétaire : M. Decroix, Administrateur civil
4e section - Section des marchés et du contentieux
Vincent, président
Lévy
Buovolo
Kirchner
Couprie
de Viry
Étienne
Deymié
Valentin
Joubert
Barbet
Renoux
Lizée
Dutilleul
Garnier
Chamboredon
Buteau
Jonte
Le Gorgeu
Roux
Colin (Henri)
M. l’Ingénieur en chef ayant prérogative d’ingénieur général : Mialet
Secrétaire : M. Lion, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
5e section - Section des affaires économiques et internationales
Spinetta, président
Varlet
Pene
Gibert
Lévy (L.-A.)
Fleury
Beau (François)
Bachet
Lapébie
Babinet
Champsaur
Lazard (Raymond)
Baudet
Pascal
Rerolle
Buteau
Corbin
Longeaux
Couteaud
Bonnome
Mathieu
Chauchoy
Lacoste
Le Gorgeu
Martin (Antoine)
MM. les Ingénieurs en chef ayant prérogative d’ingénieur général
Bideau
Arribehaute
Secrétaire : M. Jungelson, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
38
CONSEIL SUPÉRIEUR DES TRANSPORTS
(Décrets des 30 mai 1952, 21 mai 1953, 3 juin 1954, 1er février 1957, 20 janvier 1961 /
JO des 31 mai & 4 juin 1952, 27 mai 1953, 4 juin 1954, 7 février 1957, 22 janvier 1961)
55, avenue Kléber, Paris (16e)
Président : M. de Lanzac, Président de chambre à la Cour des Comptes
Vice-président : M. Lapébie (Jean), Ingénieur général des Ponts et Chaussées
ASSEMBLÉE
Président : M. de Lanzac
a – représentants de l’administration
M. Devolvé, Conseiller d’État
Suppléant : M. Pépy
M. Arnaud, Conseiller maître à la Cour des Comptes
Suppléant : M. Faller
M. Lapébie, Ingénieur général des Ponts et Chaussées
M. Wahl, Ingénieur général des Ponts et Chaussées
Suppléant : M. Martin
M. Robert, Directeur des affaires économiques et du matériel naval au
Secrétariat général de la Marine marchande
Suppléant : M. Pere
M. Moroni, Secrétaire général à l’aviation civile
Suppléant : M. Meunier
M. Mourre, Inspecteur général des Finances
Suppléant : M. Jungelson
b. personnalités n’appartenant pas à l’administration
M. Guibert, Directeur général adjoint de la Société nationale des chemins de fer
français
Suppléant : M. Delacarte
M. Renaud, Président de la Fédération nationale des transports routiers
Suppléant : M. de Bretizel
M. Bougenot, Président de l’Association nationale de la navigation fluviale
Suppléant : M. Burlen
M. Bouché (Henri), représentant la France à l’organisation de l’aviation civile
internationale ; administrateur délégué du conseil de l’Institut des
transports aériens
Suppléant : M. Mercier
M. Labbé (R.), Président directeur général de la Compagnie Worms et Cie
Suppléant : M. Glosset
M. Poilpot, Confédération générale des cadres
Suppléant : M. Saladin
M. Bouchaud, Confédération générale du travail
Suppléant : M. Treins
M. Mariage, Confédération générale du travail, Force ouvrière
Suppléant : M. Buonaccorsi
M. Liénart, Confédération française des travailleurs chrétiens
Suppléant : M. Fassinotti
M. Courbot, Président de la Chambre de commerce de Paris
Suppléant : M. Bernasconi
M. Frauciel, Président de la Chambre d’agriculture du Tarn-et-Garonne
Suppléant : M. Desbois
M. Regaudie (René), Président du Conseil général de la Haute-Vienne
Suppléant : M. Roclore
M. Potin, Administrateur de l’Union des usagers de véhicules de transport privé
Suppléant : M. Landreville
M. Arnal (Franck)
Suppléant : M. Dumortier
M. Brunhes (Julien)
Suppléant : M. Laurens
M. Bouygues (Roland)
Suppléant : M. Quantin
M. Dupont (Gérard)
Suppléant : M. Jeancard (Henri)
M. Gallienne (Georges)
Suppléant : M. de Franclieu
M. Fargeaud (Philippe)
M. Nigay (Pierre)
Suppléant : M. Leclercq
M. Terrel (René)
39
COMMISSION DES TRANSPORTS TERRESTRES
Président : M. de Lanzac ou M. Lapébie (Jean)
Suppléants : MM. Beau, Martin
M. Mourre, Inspecteur général des Finances
Suppléants : MM. Jungelson, Lux
français
Suppléants : MM. Delacarte, Poulet
Suppléants : MM. de Bretizel, Bonnefoy
Suppléants : MM. Blanckaert, Burlen
M. Courbot, Président de la Chambre de commerce de Paris
Suppléants : MM. Bernasconi, Charrov
M. Regaudie (René), Président du Conseil général de la Haute-Vienne
Suppléant : M. Roclore
M. Gallienne (Georges)
Suppléant : M. de Franclieu
M. Dupont (Gérard)
Suppléants : MM. Audan, Mazeaud
COMITÉ DES CONTESTATIONS
Président : M. de Lanzac
Présidents suppléants : MM. Devolvé, Arnaud
M. Lapébie, Ingénieur général des Ponts et Chaussées
Suppléant : M. Pepy
Suppléant : M. Faller
Suppléant : M. Martin
français
Suppléant : M. Chassy
Suppléant : M. de Bretizel
M. Dupont (Gérard)
M. Vergne, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
Suppléant : M. Filoche
M. Brandeis, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
Suppléant : M. Laval
M. Chassy, Ingénieur à la Division de la coordination, Direction commerciale de
la Société nationale des chemins de fer français
Suppléant : M. Corne
M. Chieze, Ingénieur à la Division de la coordination, Direction commerciale de la
Société nationale des chemins de fer français
Suppléant : M. Lefolle
M. Vennin, Secrétaire général de l’Union des transports urbains et régionaux
Suppléant : M. Guicheteau
M. Le Breton, Directeur général adjoint de la Fédération nationale des transports
routiers
Suppléant : M. Hamel
Mme Cardin, membre du Conseil d’administration de la Chambre syndicale des
loueurs de véhicules industriels
Suppléant : M. Joly
M. Bijard, Président du Groupement national des associations professionnelles
régionales des commissionnaires affréteurs routiers
Suppléant : M. Laffont
M. Duclou, Vice-président du Comité du tourisme automobile du Touring-Club
Suppléant : M. Toché
M. Matignon, Délégué général de l’Union des offices de transports et des PTT
SECTIONS
Présidents :
Suppléant : M. Pépy, Maître des requêtes au Conseil d’État
40
Suppléant : M. Faller, Conseiller maître à la Cour des Comptes
1ère section – fer (SNCF), route (marchandises)
Président : M. Devolvé
Membres : MM. Chieze, Brandeis, Le Breton, Matignon, experts
1ère section bis – fer (CSIG et VFIL), route (marchandises)
Membres : MM. Vennin, Brandeis, Le Breton, Matignon, experts
2e section – fer (SNCF), route (voyageurs)
Président : M. Arnaud
Membres : MM. Chassy, Duclou, Vergne, Le Breton, experts
2e section bis – fer (CSIG et VFIL), route (voyageurs)
Membres : MM. Vennin, Duclou, Vergne, Le Breton, experts
3e section - route (voyageurs)
Membres : Mme Cardin, MM. Vergne, Le Breton, Matignon, experts
4e section – camionnages et locations
Membres : Mme Cardin, MM. Chieze, Brandeis, Le Breton, experts
5e section – auxiliaires de transport
Membres : MM. Bijard, Chieze, Brandeis, Le Breton, experts
6e section – élections et affaires diverses
Membres : MM. Bijard, Duclou, Brandeis, Le Breton, experts
7e section – ramassage scolaire
Membres : MM. Chassy, Vergne, Le Breton, Vennin
Secrétaire général : M. Thomas-Collignon, Ingénieur en chef des Ponts et
Chaussées
Secrétaires généraux adjoints :
M. Noiret, Avocat général près la Cour des Comptes
M. Delvallée, Contrôleur général des transports
Mlle Blosset (A.), Docteur en droit, diplômée de l’École des sciences
politiques
M. Duteil, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Roussel, Ingénieur en chef à la RATP
Secrétaires : M. Decante ; M. Gonnet
Rapporteurs
M. Bernard (Maurice), Conseiller référendaire à la Cour des Comptes
M. Bourdon, Inspecteur des transports
M. Brelaz, Conseiller référendaire à la Cour des Comptes
M. Chalons, Inspecteur des transports
M. Collin, Ingénieur des Ponts et Chaussées de la Seine
Mme Coutant, Administrateur civil (Travaux publics)
M. Duteil, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Filippi, Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Frété, Inspecteur des transports
M. Géryl, Inspecteur des transports
M. Hébert, Inspecteur des transports
M. Lafargue, Inspecteur des transports
M. Malaurie, Administrateur civil (Travaux publics)
M. Maugeant, Expert économique des Finances
M. Maurel, Contrôleur général des transports
Mme Maurette, Chef de section des Ponts et Chaussées, faisant fonctions
d’inspecteur des transports
M. Mellac, Administrateur civil (Finances)
Mlle Même, Auditeur au Conseil d’État
M. Penoy, Chargé de mission au Conseil supérieur des transports
M. Raspail, Inspecteur des transports
41
M. Sarrazin, Inspecteur des Finances
M. Siebauer, Auditeur à la Cour des Comptes
M. Thomas, Inspecteur des transports
M. Vacquier, Conseiller référendaire à la Cour des Comptes
M. Verot, Contrôleur général des transports
M. Verdeil, Inspecteur des Finances
M. Watteau, Inspecteur des transports
M. Wimbée, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Wolff, Auditeur à la Cour des Comptes
CONSEIL NATIONAL
DE COORDINATION TARIFAIRE
(Décrets des 27 décembre 1956 et 16 mars 1957, modifiés par le décret du 30 juin 1961)
Président : M. Bachet, Ingénieur général des Ponts et Chaussées
Président suppléant : M. Thomas-Collignon, Chargé de mission au Conseil
supérieur des transports
MEMBRES
1. représentant le Comité national routier
M. Le Calvez, Président du Comité national routier
M. Douhin, Vice-président du Comité national routier
M. Mollet, Vice-président du Comité national routier
M. Panterne, Vice-président du Comité national routier
2. représentant le Comité national des commissionnaires de transport
M. Audan, Président de la Fédération nationale des associations professionnelles
des entreprises de groupage de marchandise rail et route
régionales de commissionnaires affréteurs routiers
3. représentant la SNCF
M. Delacarte, Directeur commercial
M. Lacoste, Chef adjoint de la Direction commerciale
M. Poulet, Ingénieur en chef, chef de la Division de la coordination
M. Barret, Ingénieur en chef, chef de la Division du trafic marchandises
SECRÉTARIAT
Secrétaire général : M. Delvallée, Contrôleur général des transports, Secrétaire
général adjoint du Conseil supérieur des transports
Secrétaires : MM. Petit et Boissenin
Secrétaire-adjoint : Mme Crochet
COMMISSION DES COMPTES
DES TRANSPORTS DE LA NATION
(Décret du 17 novembre 1955, modifié par le décret n°61-175 du 18 février 1961 ;
arrêté du 23 décembre 1963)
Vice-président : M. Boulloche, Ingénieur général des Ponts et Chaussées
M. Beau, Ingénieur général des Ponts et Chaussées
M. Bozon, Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Bresson, Président de chambre honoraire à la Cour des Comptes
M. Buteau, Ingénieur général des Ponts et Chaussées
M. Collet, Administrateur civil, chef du Service des transports routiers
M. Thomas-Collignon, Secrétaire général du Conseil supérieur des transports
M. Eisenmann, Ingénieur général des Ponts et Chaussées
M. Eldin, Inspecteur des Finances, secrétaire général de la Commission des
comptes de la nation
M. Grinspan, Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Gruson, Inspecteur des Finances, directeur de l’Institut national de la
statistique et des études économiques
M. Jungelson, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Lacarrière, Inspecteur des Finances, directeur des transports terrestres
42
M. Lagaillarde, Conseiller référendaire à la Cour des Comptes
M. Laurain-Broca, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, adjoint au directeur
des bases aérienne, au Secrétariat général à l’aviation civile
M. Lhermitte, Ingénieur des Ponts et Chaussées, chef du Service des affaires
économiques et internationales
M. Maistre, Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Robert, Inspecteur des Finances, directeur des affaires économiques et du
matériel naval, au Secrétariat général à la marine marchande
M. Sermage, Administrateur de l’INSEE, chef du Bureau central des statistiques
M. Simonnet, Administrateur principal de l’inscription maritime
M. Tarallo, Administrateur civil, au ministères des Finances et des Affaires
économiques
M. Protat, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, chef du Service des chemins
de fer
M. Usquin, Sous-directeur au Secrétariat général à l’aviation civile
M. de Vitry, Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Wickham, Professeur des facultés de droit et de sciences économiques
Conseiller scientifique : M. Maillet, ancien élève de l’École polytechnique,
directeur des études méthodologiques à la CECA
Rapporteur général : M. Raiman, Ingénieur des Ponts et Chaussées
Secrétaire : M. Le Calvez, Chargé de mission au Service des affaires économiques
et internationales
COMMISSION D’ÉTUDE DES TRANSPORTS
en fonction des conséquences du traité portant création
d’une Communauté économique européenne
(Commission d’études des transports dans le cadre du Marché commun)
(Décret du 7 août 1957, modifié par les décrets des 6 novembre 1958 et 5 mai 1961)
Président : M. le Le Président de la 5e section du Conseil général des Ponts et
Chaussées
L’Ingénieur général des Ponts et Chaussées, chargé de la représentation du
ministre auprès des organismes économiques européens
Le Chef du Service des affaires économiques et internationales, au ministère des
Travaux publics et des Transports
Le Directeur des transports terrestres, au ministère des Travaux publics et des
Transports
Le Directeur des routes et de la circulation routière, au ministère des Travaux
publics et des Transports
Le Directeur des ports maritimes et des voies navigables, au ministère des
Le Secrétaire général de la Marine marchande
Le Secrétaire général à l’Aviation civile et commerciale
Le Commissaire général au tourisme
Le Secrétaire général du Comité interministériel pour les questions de coopération
économique européenne
Le Directeur des affaires économiques et financières, au ministère des Affaires
étrangères
M. d’Estresse de Lanzac de Laborie, Président de chambre à la Cour des Comptes,
président du Conseil supérieur des transports
M. Tinguy du Pouet
M. Ségalat, Président du conseil d’administration de la SNCF
M. Dargeou, Directeur général de SNCF
M. Leblanc, Délégué général de la Fédération nationale des transports routiers
M. Gallienne, Président de l’Union routière de France Ministre des Travaux
M. Brousse, Président de l’Union internationale de la navigation fluviale
M. Gavini, Président de l’Association des grands ports français
M. Felce, Secrétaire général de la Fédération nationale FO des transports
M. Butet, Secrétaire général de la Fédération des syndicats chrétiens des
cheminots d’outre-mer
M. Speyser, Président de la Fédération des cadres des transports (CGC)
M. Lapeyre, Secrétaire général de la Fédération des travaux publics et des
transports (FO)
M. Hutter, Directeur de la région nord de la SNCF, membre du Comité consultatif
de la CECA
43
M. Terrel, Président de la Conférence nationale des usagers des transports
M. Viala, Directeur général de l’Association technique de l’importation
charbonnière (ATIC)
M. Dervieu, Président de la Fédération française des commissaires et auxiliaires
de transports
régionales de commissaires affréteurs routiers
M. Brunhes, Secrétaire général du Comité de liaison des transports, sénateur,
membre de l’Assemblée parlementaire européenne
M. Dupont (Gérard), Président du Comité de liaison des transports et de la
manutention
M. Coulon
M. Drouot-L’Hermine, Député, membre de la Commission des transports de
l’Assemblée parlementaire européenne
M. Poher, Sénateur, membre de l’Assemblée parlementaire européenne
M. Piette, ancien député, inspecteur général de l’économie nationale
M. Touya, Chargé de mission auprès du Secrétaire général à la marine marchande
M. Goudaert, Président de l’Union des offices de transport et des postes et
télécommunications
M. Desmaret, Conseiller référendaire à la Cour des Comptes
M. de Balasy
COMMISSION DE SURVEILLANCE
FRANCO-BRITANNIQUE
DU TUNNEL SOUS LA MANCHE
Membres français
Co-président : M. Mathieu (Jean), Ingénieur général des Ponts et Chaussées
M. Goguet (Jean), Ingénieur des Mines
M. Petry (Paul), Ingénieur général des Ponts et Chaussées
M. Peyronnet (Robert), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Adine (Jean), Ingénieur en chef de la région nord de la SNCF
M. Berthier (Jean), Ingénieur des Ponts et Chaussées
Secrétaire : M. Barberis (Christian), Ingénieur des TPE
COMMISSION DE NORMALISATION
(Arrêté du 24 janvier 1956)
Président : M. Bachet, Ingénieur général des Ponts et Chaussées
M. Girard, Attaché d’administration, chargé par intérim du Bureau organisation et
méthodes
M. Cruset, Ingénieur en chef géographe (Institut géographique national)
M. Guiochon, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées (Direction des ports
maritimes et des voies navigables)
M. Geny, Ingénieur général des Ponts et Chaussées (Secrétaire général du Conseil
général des ponts et Chaussées)
M. Giroud, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées (Direction des transports
terrestres)
Mlle Aubin, Administrateur civil (Commissariat général au tourisme)
M. Noël, Ingénieur des Ponts et Chaussées (Direction des bases aériennes)
M. Antoine, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, chef du Service de
documentation des Ponts et Chaussées
M. Osselet, Ingénieur en chef des Mines (Direction des routes et de la circulation
routière)
M. Miquet, Ingénieur des TPE (Affaires internationales)
M. Grattesat, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, chef du Service central
d’études techniques
M. Velitchkovitch, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Blaise, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées (Service des phares et balises)
M. Ambaud, Ingénieur des TPE (Service des phares et balises)
M. Mathieu, Ingénieur général des Ponts et Chaussées
M. Voïnovitch, Chef de section de chimie au Laboratoire central des Ponts et
Chaussées
Secrétaire : Mlle Meffre, Agent de bureau
44
COMMISSION PERMANENTE
DES LIANTS HYDRAULIQUES
ET DES ADJUVANTS DU BÉTON
Président : M. Lazard, Ingénieur général des Ponts et Chaussées
M. Fleury, Ingénieur général des Ponts et Chaussées
M. Deymié, Ingénieur général des Ponts et Chaussées
M. Bachet, Ingénieur général des Ponts et Chaussées, président de la Commission
de normalisation, du ministère des Travaux publics et des Transports
M. Peltier (R.), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Bonitzer, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Guiochon, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, chef du Service central
des ports maritimes à la Direction des ports maritimes et des voies
navigables
M. Lezy, Chef de service au Laboratoire central des Ponts et Chaussées
M. Mary, Contrôleur général à Électricité de France
M. Carpentier, Ingénieur en chef à la SNCF
M. Boulesteix, Ingénieur général des services techniques de la Ville de Paris
M. Baudelaire, Directeur des services techniques et scientifiques du Syndicat
national des fabricants de ciments et de chaux hydrauliques
M. Lafuma, Directeur du Centre d’études et de recherches de l’industrie des liants
hydrauliques
M. Coiffu,Administrateur, Directeur général de la Société des Ciments français
M. Gibaru, Chef de service aux Établissements Poliet et Chausson
M. Bailly (J.), Directeur général adjoint des Ciments Lafarge
M. Adam (M.), de la Chambre syndicale nationale des constructeurs en ciment
armé et béton précontraint
M. Gigou, Ingénieur des arts et manufactures, de l’Association française de
normalisation
M. Brocard, Chef de service au Centre expérimental de recherches et d’études du
bâtiment et des travaux publics
M. Vironnaud, Chef de service au Centre expérimental de recherches et d’études
du bâtiment et des travaux publics
COMMISSION
DES ANNALES DES PONTS ET CHAUSSÉES
Président : M. Brunot, Directeur de l’École nationale des Ponts et Chaussées
Secrétaire : M. Dupouy, Ingénieur général des Ponts et Chaussées
Sont informés des séances de la commission auxquelles ils ont libre accès :
- Les Ingénieurs généraux des Ponts et Chaussées :
MM. Charruau (en retraite), Fischer, Gosselin, Mesnager, Wahl (en
retraite)
- Les Ingénieurs en chef des Ponts et Chaussées :
M. Pétry, Directeur du Service des phares et balises
M. Bonnet, Directeur-adjoint de l’École nationale des Ponts et Chaussées
- Les Professeurs de l’École nationale des Ponts et Chaussées
- Les Directeurs du ministère des Travaux publics et des Transports
- Le Directeur des bases aériennes au Secrétariat général à l’aviation civile
COMMISSION CONSULTATIVE DES MARCHÉS
Les membres du Conseil général des Ponts et Chaussées siégeant suivant le cas en
assemblée plénière ou en section, le Président ou le Secrétaire de la commission
étant suivant la nature des affaires le Président ou le Secrétaire de la section
compétente.
M. Granabert, Maître des requêtes au Conseil d’État
M. Mettas, Inspecteur général des Finances
M. Blanc, Commissaire général aux prix
Suppléants : M. Lavirotte, Commissaire général adjoint aux prix ; M.
Delos, Commissaire aux prix
M. Bessière, Contrôleur financier
Suppléant : M. Mahé Desportes, Contrôleur adjoint
M. Desfarges, représentant la Commission centrale des marchés
45
COMITÉ CONSULTATIF
DE RÈGLEMENT AMIABLE
DES MARCHÉS
Président : M. Pichat, Conseiller d’État
M. Couprie, Ingénieur général des Ponts et Chaussées
M. de Buffevent, Ingénieur général des Ponts et Chaussées, président de section au
Conseil général des Ponts et Chaussées
M. Pascal, Ingénieur général des Ponts et Chaussées
M. Stribick (Jean-Charles), Vie-président de la Fédération nationale des travaux
publics
M. Roret (Jean), Directeur du département industriel de la Compagnie française
d’entreprise
M. Dayde (Jacques), Co-gérant des Établissements Dayde
M. Lasailly (François), Administrateur du Syndicat des entrepreneurs de travaux
publics de France, ancien président de l’Union des syndicats de
l’industrie routière de France
M. Lesbre (André), Président directeur général de la Société anonyme pour la
construction et l’entretien des routes, ancien président de l’Union des
syndicats de l’industrie routière
M. Coureau (Alexandre), Président directeur général de la Société des carrières de
pierres bleues de Chooz-Givet, administrateur de la Fédération nationale
des producteurs de matériaux de viabilité
M. Rodenfuser (Jean), Secrétaire de la Fédération nationale des producteurs de
matériaux de viabilité
Secrétaire : M. Decroix, Administrateur civil, secrétaire de la 3e section du Conseil
général des Ponts et Chaussées
Secrétaire adjoint : Mme Berthelot, Agent supérieur
COMITÉ CONSULTATIF
DES TRAVAUX PUBLICS ET DU BÂTIMENT
(Arrêté du Président du Conseil du 28 mai 1952)
Président : M. Fontana (Ernest), Commissaire général aux entreprises de travaux
publics et de bâtiment
Vice-président : M. Bouveret, Général, Commissaire général adjoint
Membres titulaires
Le Directeur des transports terrestres, ministère des Travaux publics et des
Transports
Le Directeur du Trésor, ministère des Finances et des Affaires économiques
Le Préfet, chargé du Service de la protection civile, ministère de l’Intérieur
Le Directeur général de la main d’oeuvre, ministère du Travail et de la Sécurité
sociale
Le Directeur du gaz et de l’électricité
Le Directeur des industries mécaniques et électriques, ministère de l’Industrie
Le Directeur de la construction, ministère de la Construction
Le Major général des Forces Armées, État-major combiné
Le Major général des Forces Armées « Terre »
Le Major général des Forces Armées « Marine »
Membres suppléants
Le Major général des Forces Armées « Air »
Le Directeur des travaux immobiliers et maritimes (Marine)
Le Directeur de l’infrastructure (Air)
Le Directeur des routes et de la circulation routière, ministère des Travaux publics
et des Transports
Le Directeur des ports maritimes et des voies navigables, ministère des
Le Directeur des bases aériennes, Secrétariat général à l’aviation civile
Le Président délégué général du Groupement des entreprises de travaux publics et
de bâtiment
46
COMMISSION NATIONALE D’ESSAIS
DES MATÉRIELS DE GÉNIE CIVIL
(Arrêté interministériel du 12 octobre 1955)
Président : M. Curabet, Ingénieur militaire général, Direction des études et
fabrications d’armement (DEFA)
M. Mouillon, Commandant, État-major de l’Armée (Section technique)
M. Planté, Ingénieur général, ministère des Armées (Air), Direction de
l’infrastructure
M. Teillet, Lieutenant-colonel, Direction centrale du génie
M. Huet, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, représentant du ministère des
Travaux publics et des Transports (Commissariat général aux entreprises
de travaux publics et de bâtiment)
M. Arquie, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, représentant du ministère
des Travaux publics et des Transports (Direction des routes et de la
circulation routière)
M. Lenoir, Ingénieur en chef, représentant du ministère de l’Industrie (Direction
des industries mécaniques et électriques)
M. Roche, Ingénieur général, représentant du ministère de l’Agriculture (Centre de
recherches et d’expérimentation du génie rural)
M. Joneaux, Ingénieur général du corps autonome (Service de coopération
technique)
MM. Cler et Guillaume, Syndicat national des industries d’équipement
MM. Frot et Razel, Groupement des entreprises de travaux publics et de bâtiment
Rapporteur général de la commission : M. Trémouilles, Ingénieur en chef,
Établissement d’expériences techniques d’Angers (ETAS)
COMMISSION
chargée de l’application et de la révision des règlements applicables
aux TRANSPORTS DE MATIÈRES DANGEREUSES
par chemin de fer, par route,
par voie de navigation intérieure ou par voie aérienne
et à leur manutention dans les ports maritimes
(Commission pour le transport des matières dangereuses)
(Décrets des 27 février 1941 et 17 août 1948)
Président : M. Haas, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
Vice-président : M. Tavernier, Directeur des poudres au ministère des Armées
Le Directeur des Mines
M. Osselet, Ingénieur en chef des Mines auprès de la Direction des routes et de la
circulation routière, au ministère des Travaux publics et des Transports
M. Antoine (Pierre), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Guiochon, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, chargé du Service central
des ports maritimes et des voies navigables, au ministère des Travaux
M. Maistre, Sous-directeur à l’Office national de la navigation
Le Directeur des services techniques du Laboratoire central des Ponts et
Chaussées
M. Ducarne, Ingénieur des TPE,au ministère des Travaux publics et des
Transports
Le Chef du Bureau opérations, Direction des transports aériens, Secrétariat général
à l’aviation civile
M. Torjmann, Inspecteur de la navigation et du travail maritime, Secrétariat
général de la marine marchande
M. Sousselier, Ingénieur à la Direction des productions, Commissariat à l’énergie
atomique
Dr Mabileau, Chef de l’Organisation pharmaceutique de la défense civile au
ministère de la Santé publique
M. Birembaut, Ingénieur des TPE, Direction des carburants, ministère de
l’Industrie
M. Weinmann, Ingénieur, Direction des industries chimiques, ministère de
l’Industrie
47
M. Soret, Commandant, ministère des Armées (Air), État-major de l’Armée de
l’Air
M. Bombes de Villiers, Colonel, Chef du Groupement poudres et explosifs de la
section technique de l’Armée, au ministère des Armées (Terre)
M. Rimattéi, Ingénieur en chef à l’artillerie navale, Direction centrale des
constructions et armes navales, au ministère des Armées (Mer)
M. Lafarge, Ingénieur-conseil de l’Inspection du travail à la Direction générale du
travail et de la main d’oeuvre, au ministère du Travail
M. Roulland, Chef du Bureau des moyens de production de la Direction de la
production et des marchés, au ministère de l’Agriculture
M. Cottin, Chef du Bureau de la sécurité de l’État à la Direction générale de la
sûreté nationale, Direction de la réglementation, au ministère de
l’Intérieur
M. Boncour, Ingénieur en chef des manufactures de l’État, Monopole des
allumettes, au ministère des Finances et des Affaires économiques
M. Plet-Beaupré, Chef du Service des études techniques de l’Union des chambres
syndicales de l’industrie du pétrole
M. Cuzin, Chef du Service des transports de l’Union des industries chimiques
M. Maen, Secrétaire général du Syndicat des fabricants d’explosifs
M. Médard, Chef du Service central de sécurité de la Société L’Air liquide
M. Bondon, Chef de la Division du mouvement marchandises, Direction du
mouvement de la SNCF
M. Pincemin, Ingénieur principal à la Direction du matériel et de la traction de la
SNCF
M. Barros, Directeur des chemins de fer de la Camargue (Union des transports
publics urbains et régionaux)
M. Duclos, Chef du Service exploitation-matériel de la Fédération nationale des
transports routiers
M. Messiez-Poche, Directeur général adjoint de la Société centrale des transports
fluviaux (entreprises de navigation fluviale)
M. Rey, Chef du Service utilisation commerciale des aéronefs, Départ. transports,
Direction de l’exploitation, Compagnie nationale Air-France
M. Vincenti, Directeur de l’Union national des industries de manutention dans les
ports français
M. Duval, Directeur technique de l’AFNOR
M. Verlot, Président du Laboratoire général pour emballages
M. Peyrot, Secrétaire général adjoint du Comité central des armateurs de
France
M. Galan, Directeur technique de la Société SIMOTRA (propriétaire de wagons
industriels)
M. Blanc, Directeur des services maritimes du Bureau Veritas
Secrétaire : M. Ducarme, Ingénieur des Travaux publics de l’État
COMMISSION DE VÉRIFICATION DES COMPTES
DES CHEMINS DE FER
Président : M. Brasard, Président de section honoraire au Conseil d’État
M. Latournerie, Président de section au Conseil d’État
M. Ehrhardt, Inspecteur général des Finances
M. Mourre (E.), Inspecteur général des finances, chef de la Mission de contrôle
financier
M. Martin, Inspecteur général des Finances
M. Baticle, Ingénieur général des Ponts et Chaussées
Secrétaire : M. Desprès, Conseiller d’État
Secrétaire administratif : M. Matton, Ingénieur des TPE, Inspecteur des Transports
Rapporteurs
M. Desprès, Conseiller d’État
M. Rogez, Inspecteur des Finances
M. Moreau, Ingénieur des TPE, Inspecteur des Transports
M. Matton, Ingénieur des TPE, Inspecteur des Transports
M. Cussac, Ingénieur des TPE (ff)
Assistent aux séances avec voix délibérative :
Le Directeur des transports terrestres, ou son représentant ;
48
L’Ingénieur général des Ponts et Chaussées, Inspecteur général des transports et
des travaux publics, chargé des VFSTU, assiste aux séances
lorsqu’elles concernent des questions de chemin de fer d’intérêt local
COMMISSION DES MARCHÉS DES CHEMINS DE FER
Président : M. Toutee, Président de section honoraire au Conseil d’État
M. Bellier, Ingénieur général du génie maritime, commissaire général à la
mobilisation industrielle
M. Bizot, Ingénieur général des Ponts et Chaussées, président de comité au
Commissariat général du plan d’équipement et de la productivité
M. Durand, Ingénieur général des Mines
M. Flori, Conseiller référendaire à la Cour des Comptes
M. Gonot, Chef de service adjoint au Directeur général des prix et des enquêtes
économiques
M. Lichtenberger, Président de chambre à la Cour des Comptes
M. Questiaux, Secrétaire général de la Commission centrale des marchés
M. Saramite, Conseiller maître à la Cour des Comptes
M. Artaud-Macari, Inspecteur général des transports et des travaux publics
Rapporteurs :
M. Chauchoy, Ingénieur général des Ponts et Chaussées, conseiller technique au
ministère de l’Intérieur
M. Corbin, Ingénieur général des Ponts et Chaussées
M. Dehaye, Directeur des monnaies et médailles, au ministère des Finances et des
Affaires économiques
M. Galichon, Conseiller d’État
M. Jungelson, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Lachaze, Conseiller d’État
M. Laure, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Lefas, Conseiller d’État
M. Marty (Pierre), Administrateur civil, au ministères des Finances et des
Affaires économiques
M. May, Administrateur civil, au ministères des Finances et des Affaires
économiques
M. Panié, Inspecteur général des Finances
M. Partrat, Conseiller référendaire à la Cour des Comptes
M. Vaysset, Sous-directeur, au ministères des Finances et des Affaires
économiques
Commissaires du gouvernement :
Commissaire : M. Protat, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, chef du
Service des chemins de fer
Commissaires adjoints : MM. Rostand et Haas, Ingénieurs en chef des Ponts et
Chaussées
Secrétaire général : M. Hornbon, Administrateur civil
Secrétaire adjoint : M. de Rochely, Administrateur civil
COMMISSION
DE RÉVISION ET DE RÉSILIATION DES CONTRATS
DES ENTREPRISES DE TRANSPORTS PUBLICS D’INTÉRÊT LOCAL
Président : M. Cazes, Ingénieur général des Ponts et Chaussées, président de
section au Conseil général des Ponts et Chaussées
M. Artaud-Macari, Inspecteur général des transports et des travaux publics, chargé
de l’Inspection générale des voies ferrées secondaires et des transports
urbains
M. Mourre (E.), Inspecteur général des Finances, chef de la Mission de contrôle
financier des transports
M. Watrin, Conseiller d’État
M. Segall, Commissaire aux prix, au ministères des Finances et des Affaires
économiques
M. Penicaud, Administrateur civil, au ministère de l’Intérieur
M. Jeancard, Président de l’Union des transports publics, urbains et régionaux
M. Pouillet, Vice-président de l’Union des transports publics urbains et régionaux
49
Rapporteur : M. Wimbee, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
Secrétaires :
M. Weiss, Agent supérieur au Service des chemins de fer
M. Noellat, Ingénieur des TPE, au Service des transports routiers et des transports
urbains
COMMISSION DES TÉLÉPHÉRIQUES
M. Rebuffel (André), Président d’honneur du Syndicat national des téléphériques
de France, à Paris
M. Roy (René), Ingénieur général des Ponts et Chaussées (en retraite)
M. Rumilly, Président du Syndicat national des téléphériques de France, Directeur
général de l’Omnium Lyonnais, à Paris
M. Silvy-Leligeois, Contrôleur général de l’équipement de l’Électricité de France,
à Paris
M. Teissier, Ingénieur civil des Mines, chef du Service de sécurité aux
Charbonnages de France, à Paris
M. N..., représentant du ministère de l’Éducation nationale
Secrétaire : M. Lesparre, Ingénieur divisionnaire des TPE
Président : M. Morel, Ingénieur général des Ponts et Chaussées (en retraite)
M. Artaud-Macari, Inspecteur général des transports et des travaux publics, chargé
de l’Inspection générale des voies ferrées secondaires et des transports
urbains
M. Fumet, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées du département de la HauteSavoie, à Annecy
M. Goirand, Chef du Département téléphériques aux Établissements Neyrpic, à
Grenoble (Isère)
M. Grattesat, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, chef du Service central
d’études techniques
Suppléant : M. Ceylon, Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Haas, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, Direction des transports
terrestres
M. Jungelson, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, Conseil général des Ponts
et Chaussées
M. Lehanneur, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées (en retraite)
M. Lévy (L.-A.), Ingénieur général des Ponts et Chaussées
M. Mesnager, Ingénieur général des Ponts et Chaussées (en retraite)
M. Michaud, Ingénieur général des Ponts et Chaussées, Inspection générale des
équipements de montagne
M. Pelissier, Chef du Département câblerie des Tréfileries et câbleries de Bourgen-Bresse (Ain)
M. Postel-Vinay, Société Five-Lille-Cail, à Paris
COMMISSION CENTRALE DES AUTOMOBILES
Président : M. Denis, Ingénieur en chef des Mines
Vice-présidents :
M. de Buffevent, Ingénieur général des Ponts et Chaussées, président de
la 1ère section du Conseil général des Ponts et Chaussées
M. Lajeunesse (Samuel), Ingénieur en chef des Mines
Le Commissaire général au Tourisme
Le Directeur des transports terrestres, au ministère des Travaux publics et des
Transports
Le Directeur des mines, au ministère de l’Industrie
Le Directeur des Industries chimiques et électriques, au ministère de l’Industrie
Un représentant du Garde des sceaux, ministre de la Justice (M. Bergeret)
Le Directeur de la sûreté nationale, au ministère de l’Intérieur, ou son représentant
Le Directeur de la gendarmerie et de la justice militaire, au ministère des Armées,
ou son représentant
Le Chef d’État-major général des Armées, ou son représentant
50
Le Directeur général des douanes et droits indirects, au ministère des Finances et
des Affaires économiques, ou son représentant
Le Directeur général du génie rural et de l’hydraulique agricole, au ministère de
l’Agriculture, ou son représentant
Un représentant du Conseil d’État (M. Pomey)
Le Directeur de la police municipale, à la Préfecture de Police, ou son représentant
Le Directeur de la circulation, des transports et du commerce, à la Préfecture de
Police, ou son représentant
M. Dauvergne, Ingénieur général des Mines, président de la Commission des
projecteurs et équipements pour véhicules routiers
M. de Buffevent, Ingénieur général des Ponts et Chaussées
M. Brun, Ingénieur général des Mines, professeur à l’École nationale supérieure
des Mines de Paris
M. Mathieu, Ingénieur général des Ponts et Chaussées
M. Denis, Ingénieur en chef des Mines, directeur de la sidérurgie, au ministère de
l’Industrie
M. Lajeunesse (Samuel), Ingénieur en chef des Mines
M. Deutsch, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Arquie, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Colliot, Ingénieur des Mines
M. Arnouil, Ingénieur des Mines
M. Ducros, Ingénieur des Mines
M. Fargier, Ingénieur des Ponts et Chaussées
Dr Behague, Vice-président de la Commission des incapacités physiques
incompatibles avec la délivrance du permis de conduire
M. Vallat, Directeur général du Service national des examens du permis de
conduire
M. Poulet, Ingénieur en chef de la Division de la coordination de la SNCF
M. Peugeot (J.-P.), Président de la Chambre syndicale des constructeurs
d’automobiles, ou son représentant
M. Peugeot (Eugène), Président de la Chambre syndicale nationale du motocycle,
ou son représentant
M. Girardet, Président de la Chambre syndicale nationale du cycle, ou son
représentant
M. Cibié (Pierre), Président du Syndicat des fabricants d’équipement et de pièces
pour automobiles, cycles et avions, ou son représentant
M. Allain, représentant de la Fédération française de la carrosserie
M. Allais, Président de la Chambre syndicale nationale du commerce et de la
réparation de l’automobile, ou son représentant
M. Lemaigre, Président directeur général de l’Union technique de l’automobile, ou
son représentant
M. Delpeyroux, Directeur technique de l’Union technique de l’automobile et du
cycle
M. Gallienne, Président de l’Union routière de France, ou son représentant
M. Eyrolles, Président du Touring-Club de France, ou son représentant
M. Legrain Eiffel, Président de la Commission de technique de l’ACF
M. Liedekerke-Beaufort, Président de l’Automobile-Club de France, ou son
représentant
Le Président de la fédération nationale des transports routiers, ou son représentant
M. Methey, Président directeur général de la Société générale des transports
départementaux, ou son représentant
M. Chauchat, Délégué général de l’Union des usagers des véhicules de transports
privés, ou son représentant
M. Mangeart, Vice-président de la fédération nationale des syndicats d’exploitants
agricoles, ou son représentant
M. Noble (Georges), Chambre syndicale des négociants importateurs
d’automobiles, cycles, motocycles et matériels d’aviation
M. Catinat, , Vice-président délégué de la Fédération nationale du commerce et de
l’artisanat de l’automobile
M. Reboul, Président de la Fédération nationale du commerce et de la réparation
du cycle et du motocycle
Rapporteurs :
M. Delpeyroux, Directeur technique de l’UTAC
M. Colliot, Ingénieur des Mines
M. Arnouil, Ingénieur des Mines
M. Ducros, Ingénieur des Mines
M. Fargier, Ingénieur des Ponts et Chaussées
Secrétaire : M. Daudet, Ingénieur des TPE (Mines)
51
COMMISSION DES INCAPACITÉS PHYSIQUES
INCOMPATIBLES AVEC LA DÉLIVRANCE
DU PERMIS DE CONDUIRE LES AUTOMOBILES
COMMISSION
DES PROJECTEURS ET DISPOSITIFS D’ÉQUIPEMENT
POUR VÉHICULES ROUTIERS
(Arrêtés des 28 mars et 20 mai 1931, et 30 janvier 1948)
Président : M. Dauvergne, Ingénieur général des Mines
Vice-président : Dr Behague
Le Directeur général de la sûreté nationale, au ministère de l’Intérieur, ou son
représentant
Le Directeur de la circulation et des transports, à la Préfecture de police, ou son
représentant
Le Directeur de la Sécurité sociale, au ministère du Travail, ou son représentant
Le Directeur général de la santé publique, au ministère de la Santé publique et de
la Population
Pr Boyer, Inspecteur général des services techniques de l’hygiène, à la Préfecture
de police
Le Directeur du Service national des examens du permis de conduire, ou son
représentant
Dr Clerc
Dr Dubarry
Dr Facquet
Dr Grenier
Dr Joseph
Dr Lecoeur
Dr Soubiran
Dr Voisin
Secrétaire : M. Istre
Président : M. Dauvergne, Ingénieur général des Mines
Vice-président : M. Dupouy, Ingénieur général des Ponts et Chaussées
Le Directeur des routes et de la circulation routière, ou son représentant
M. Allais, représentant la Chambre syndicale nationale du commerce et de la
réparation des automobiles
M. Bezault, Union technique de l’automobile et du cycle
M. Chavasse, Ingénieur en chef des PTT, au Centre national d’études des
télécommunications
M. Cochard, Délégué général des chambres syndicales nationales du cycle et du
motocycle
M. Cibié, représentant le Syndicat des fabricants d’équipement et de pièces
pour automobiles, cycles et avions
M. Debure, représentant le Laboratoire national d’essai au Conservatoire national
des arts et métiers (CNAM)
M. Delpeyroux, représentant de l’Automobile-Club de France
M. Denis, Ingénieur en chef des Mines, directeur de la Sidérurgie
M. Desbarres, Ingénieur en chef des exploitations de l’Omnium Lyonnais
M. Devaux, Ingénieur docteur, président du comité CIE 335
M. Fleury, Directeur de l’Institut d’optique
M. Leuzinger, représentant du Laboratoire central des industries electriques
M. Martin, représentant de la Chambre syndicale des constructeurs d’automobiles
M. Pages, Ingénieur ESF, président du comité CIE 1-3
M. Thiry, représentant l’Union technique de l’automobile, du motocycle et du
cycle
M. Courtot, Ingénieur en chef du Service automobile et cycle, représentant de la
Direction des industries mécaniques et électriques, au ministère de
l’Industrie
M. Catinat, représentant de la Fédération nationale du commerce et de l’artisanat
de l’automobile
M. Roumens, Ingénieur des arts et manufactures, Syndicat des fabricants
d’équipements et pièces pour automobiles, cycles et avions
52
M. Noble, Chambre syndicale des négociants importateurs d’automobiles
Secrétaire : M. Daudet, Ingénieur adjoint des TPE (Mines)
COMITÉ PERMANENT DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE
(Décret du 27 septembre 1958)
Président : Le Directeur des routes et de la circulation routière
Le Directeur adjoint de la circulation routière
Le représentant
- du Ministre de la Justice (Direction des affaires criminelles)
- du Ministre de l’Intérieur (Direction générale de la sûreté nationale)
- du Ministre des Armées (Direction de la gendarmerie et de la justice militaire)
- du Ministre du Travail (Direction générale de la Sécurité sociale et Caisse
nationale de la Sécurité sociale)
- du Ministre de l’Éducation nationale (affaires générales du Cabinet)
- du Ministre de la Santé publique (Direction de la santé publique)
- du Préfet de police (Direction de la circulation, des transports et du commerce)
M. Dauvergne, Ingénieur général des Mines, président de la Commission des
incapacités physiques incompatibles avec la délivrance du permis de
conduire et de la Commission centrale des automobiles et de la
circulation générale
Dr Behague, médecin, chargé du Contrôle général des examens concernant
l’aptitude physique des candidats au permis de conduire
Le Président du Touring-Club de France, ou son représentant
Le Président de l’Union nationale des associations de tourisme, ou son
représentant
Le Président du Comité national du secours routier français, ou son représentant
Le Président de la Prévention routière, ou son représentant
Le Président de l’Automobile-Club de France, ou son représentant
Le Président de la Fédération des clubs automobiles, ou son représentant
Le Président de l’Association générale des sociétés d’assurances contre les
accidents, ou son représentant
Le Directeur général de l’Union technique de l’automobile, du motocycle et du
cycle, ou son représentant
M. Monod (Robert), Professeur, membre de l’Académie de médecine et de
chirurgie
M. Leclainche, Professeur, membre de l’Académie de médecine
Dr Besson (Albert), Inspecteur général des services techniques d’hygiène de la
Ville de Paris et du département de la Seine, membre de l’Académie de
médecine
M. Lapeyre, Secrétaire général de la Fédération des travaux publics (CGT - FO)
M. Cartoux, Secrétaire général de la Fédération des chauffeurs routiers
Secrétaire : M. Istre
Assistent aux séances :
Le Président de l’Institut national de sécurité pour la prévention des accidents du
travail et des maladies professionnelles, ou son représentant
Le Président de la Fédération nationale des transports routiers, ou son représentant
Le Président de de l’Association des maires de France, ou son représentant
Le Président des caisses centrales d’Assurances mutuelles agricoles
COMMISSION PERMANENTE DE SIGNALISATION
Président : M. Mathieu, Ingénieur général des Ponts et Chaussées
Le Directeur des routes et de la circulation routière
M. Chauchoy, Ingénieur général des Ponts et Chaussées, chargé des services
techniques de la Direction générale des collectivités locales, au ministère
de l’Intérieur
M. Cachera, Ingénieur général des Ponts et Chaussées
Le Chef du Bureau de la circulation et de la sécurité routière de la Direction de la
réglementation, à la Direction générale de la sûreté nationale, au
ministère de l’Intérieur
L’Officier adjoint au directeur général adjoint militaire du directeur général des
transports
53
Le Chef du Bureau technique d’organisation et d’emploi de la Sous-direction de la
Gendarmerie, au ministère de la Défense nationale
Le Directeur du Laboratoire central des Ponts et Chaussées, ou son représentant
M. Fauveau, Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Boissin, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, ingénieur général des
services techniques, à la Préfecture de la Seine
M. Hirsch, Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Maillan, Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Raffin, Ingénieur des TPE
M. Serville (Camille), représentant de l’Automobile-Club de France
M. Toche, représentant du Touring-Club de France
M. Toubas, Ingénieur conseil en signalisation
M. Matoussowsky, représentant du Syndicat de la signalisation et de l’équipement
des voies de circulation
M. Frybourg, Ingénieur des Ponts et Chaussées, chef du Service des études et
recherches de la circulation routière
M. Jourdain, Administrateur civil, au Service des domaines
M. Chaumet, Administrateur civil, à la Direction du bois
M. Puget, Urbaniste en chef
M. Chasseraud, Conservateur des Eaux et Forêts, Ingénieur des serices paysages
de la Ville de Paris
M. Debroise, Ingénieur agronome, représentant les pépiniéristes-sylviculteurs
M. Eyrolles, Ingénieur général des services paysagers de la Ville de Paris
M. Donnay, membre du conseil permanent de la Fédération nationale des clubs
automobiles de France (FNCAF)
Secrétaire : Mme Spydiraki (3e bureau des routes)
COMMISSION CENTRALE
DES BATEAUX À PROPULSION MÉCANIQUE
(Arrêté du 8 juin 1960)
COMMISSION DES PLANTATIONS
(Arrêtés des 4 octobre 1933 et 20 juin 1964)
Président : M. Bringer, Ingénieur général des Ponts et Chaussées
Le Directeur des routes et de la circulation routière, ou son représentant
Le Directeur des ports maritimes et des voies navigables, ou son représentant
M. Tinturier, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Pavaux, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Spake, Ingénieur paysagiste du Service des autoroutes
M. Bertrand, Inspecteur général du Tourisme
Mme Pain, Agent supérieur (3e bureau des routes)
M. du Vignaux, Directeur général des Eaux et Forêts
M. Turpin, Ingénieur des Eaux et Forêts
M. Ambertin, Ingénieur principal des Eaux et Forêts
M. May, Inspecteur général des Monuments historiques
M. Boncour, Ingénieur des manufactures de l’État, Chef du service des allumettes
Président : M. Kirchner, Ingénieur général des Ponts et Chaussées
Vice-président : M. Deymié, Ingénieur général des Ponts et Chaussées
M. Robert, Ingénieur général des Mines, président de la Commission centrale des
appareils à pression, ou son délégué : M. Pillon, Ingénieur des TPE
(Mines), secrétaire de la Commission centrale des appareils à pression
M. Servant, Ingénieur général des Mines, chef du Service technique de la Diretion
des mines, ou son délégué : M. Degeorge, Ingénieur des TPE (Mines),
adjoint au chef du Service technique de la Direction des mines
M. Duteil, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, à Paris
M. Long-Depaquit, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, à Paris
M. Boeuf, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, à Lille
M. Lacroix, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, à Compiègne
M. Bernheim, Directeur de l’Office national de la navigation, ou son délégué
M. Fanton d’Andon, Ingénieur des Mines, représentant la Direction des carburants
M. Bougenot, Président de l’Association nationale de la navigation fluviale, ou
son délégué : M. Borde (Ph.), Président-directeur général de l’Union
normande
54
M. Messiez-Poche, Ingénieur, Direction de la Société centrale des transports
fluviaux, président de la Commission technique du Syndicat des
constructeurs de moteurs à combustion interne, ou son délégué : M.
Jenoudent, Chef du Service d’exploitation de la Société Citerna
M. Baudron, Président du Syndicat général des constructeurs et réparateurs de
bateaux fluviaux, ou son délégué : M. Mayoux, premier vice-président du
syndicat
M.Blanc (Pierre), Directeur des services maritimes du Bureau Veritas
M. Mercier, Ingénieur, Directeur l’Association parisienne de propriétaires
d’appareils à vapeur
M. Pichon, Directeur général de l’exploitation de la Compagnie générale de
navigation HPLM
M. Lamy, Directeur général de la Société générale de touage et de remorquage
M. Bladinaire, Président du Yacht moteur Club de France
Secrétaire : M. Lallement (E.-Ch.), Ingénieur des Travaux publics de l’État
Le Directeur général des télécommunications, au ministère des Postes et
Télécommunications, ou son représentant
Le Directeur général de la radiodiffusion-télévision française, ou son représentant
Le Directeur de la Météorologie nationale, ou son représentant
Le Directeur général des services techniques de la Ville de Paris, ou son
représentant
M. Chapouthier, Inspecteur général à l’Électricité de France
M. Talureau, Inspecteur général du génie rural et de l’hydraulique agricole
M. Bachet, Ingénieur général des Ponts et Chaussées
M. Lazard, Ingénieur général des Ponts et Chaussées
M. Pardé, Professeur d’hydrologie fluviale, à Grenoble
COMMISSION DES PHARES
(Décret du 30 novembre 1953, modifié par le décret du 28 juillet 1955)
Direction du service des phares : 43, avenue du Président Wilson, Paris (16e)
COMMISSION CENTRALE
HYDROLOGIQUE
(Arrêté du 18 janvier 1962 / JO du 1er février 1962)
Président : L’Ingénieur général des Ponts et Chaussées, président de la 2e section
du Conseil général des Ponts et Chaussées
Les Ingénieurs généraux des Ponts et Chaussées des 28e, 29e, 30e, 31e et 33e
circonscriptions d’Inspection générale
Le Directeur général des collectivités locales, au ministère de l’Intérieur, ou son
représentant
Le Préfet chargé de la direction du Service national de la protection civile, au
ministère de l’Intérieur, ou son représentant
Le Directeur du gaz et de l’électricité, au ministère de l’Industrie, ou son
représentant
Le Directeur général du génie rural et de l’hydraulique agricole, au ministère de
l’Agriculture, ou son représentant
Vice-président : M. Jubelin, Amiral
M. Bouillaut, Capitaine de vaisseau
M. Jacolot, Capitaine de frégate
M. Le Gorgeu, Ingénieur général des Ponts et Chaussées
M. Barrillon, Membre de l’Institut
M. Chatel, Directeur du Service hydrographique de la Marine
M. Guy, Directeur central des travaux maritimes
M. Bonnal, Ingénieur général des Travaux publics de l’État
M. Denoyelle, Directeur de l’administration générale et des gens de mer
M. Palayret, Chef du Service de la navigation aérienne, au Secrétariat général à
l’aviation civile
M. Masson, Chef de la section navigation, au Service hydrographique de la
Marine
M. Lenfant, Chef du Service de l’armement, à la Compagnie des Messageries
maritimes
55
M. Le Garrec, Capitaine au long cours
Secrétaire : M. Pétry, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, Directeur du
Service des Phares et Balises
Secrétaire adjoint : M. Hémar, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, Ingénieur
en chef du Service des phares et balises
COMMISSION
DE LA PÊCHE FLUVIALE
(Décret du 15 mai 1945)
Président : M. Cuvelier, Conseiller d’État
M. Tisserand, Inspecteur général des Eaux et Forêts
M. Bourgeois, Inspecteur général des Eaux et Forêts
M. Castagnou, Inspecteur général des Eaux et Forêts
L’Ingénieur en chef des Eaux et Forêts, chargé de la Direction de la pêche fluviale,
à la Direction générale des Eaux et Forêts
M. Kirchner, Ingénieur général des Ponts et Chaussées
M. Wahl, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. Gilbert, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. Thénault, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, chargé du Service de la
navigation de la Seine (2e section), ou son délégué
Le Chef du 2e bureau des voies navigables, au ministère des Travaux publics et des
Transports, ou son délégué
Secrétaire : un rédacteur du ministère de l’Agriculture
COMMISSION NAUTIQUE DU LITTORAL
(Arrêté du 16 avril 1909)
13, rue de l’Université – Paris (7e)
Président : M. Masson, Capitaine de vaisseau, Chef de la section navigation, au
Service hydrographique de la Marine
CONSEIL SUPÉRIEUR DE L’INFRASTRUCTURE
ET DE LA NAVIGATION AÉRIENNES
(Ordonnance du 18 octobre 1945 et décret du 29 novembre 1948)
155, rue de la Croix-Nivert, Paris (15e)
Président : M. Lemaire (René), Ingénieur général des Ponts et Chaussées,
Directeur général honoraire au ministère de l’Air, Secrétaire général
honoraire à l’Aviation civile et commerciale
Secrétaire du président : Mme Sion (Simone), Agent contractuel
Vice-président : M. Vouzellaud (Jacques), Général de corps aérien
Membres permanents
M. Aubert (Emmanuel), Colonel de l’Armée de l’Air (Secrétariat général dela
Défense nationale)
M. Bonte (Louis), Ingénieur général de l’Air
M. N..., Ingénieur général des Ponts et Chaussées
M. Grenier (Joseph), Ingénieur général de la navigation aérienne
M. Joanny (Louis), Capitaine de corvette
M. Pascal (Marcel), Ingénieur général des Ponts et Chaussées
M. Pissotte (Georges), Colonel de l’Armée de l’Air
M. de Viry (François), Ingénieur général des Ponts et Chaussées
Membres consultatifs
Assistent de droit aux séances du conseil avec voix consultative les personnalités
visées à l’article 4 du décret du 29 novembre 1948 :
M. Baldino (Antoine), Ingénieur général des Ponts et Chaussées
Mlle Bosquet (Raymonde), Inspecteur général de l’Aviation civile
56
M. Chabaud (Camille), Ingénieur général de la météorologie
M. Eisenmann (Marcel), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, chargé des
fonctions d’Inspecteur général
M. Hoerter (Georges), Ingénieur général de la navigation aérienne
M. Joubert (Pierre), Ingénieur général des Ponts et Chaussées
M. Lacoste (René), Ingénieur général des Ponts et Chaussées
Mlle Ladet (Germaine), Inspecteur général de l’Aviation civile
M. Laurent (André), Ingénieur général de la navigation aérienne
M. Ravet (Jacques), Ingénieur général de la météorologie
M. Rebut (Henri), Ingénieur général de la navigation aérienne
M. Tasseel (Roger), Ingénieur en chef de la météorologie, chargé des fonctions
d’Inspecteur général
M. Vasseur (Pierre), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, chargé des
fonctions d’Inspecteur général
Secrétariat général du conseil
Secrétaire général : M. Jaby (Jean-Marie), Ingénieur en chef des Ponts et
Chaussées
Adjoints au secrétaire général :
M. N..., Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Pacreau (Roland), Ingénieur adjoint des TPE
Bureau d’études
M. Marie (Édouard), Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Suel (Marc), Administrateur civil
M. Broca (Pierre), Ingénieur des travaux de la navigation aérienne
Bureau du secrétariat général
▪ Secrétariat
Mme Petit (Sylvia), Agent contractuel
Mme Cattellat (Jeanne), Agent contractuel
Mme Meynard (Jacqueline), Adjoint administratif
Mme Coton (Marguerite), Adjoint administratif, chef de groupe
Mme Biron (Georgette), Agent de bureau
Mme Chiapello (Anne), Agent de bureau
▪ Missions – documentation OACI
Mme Pouillot (Lucienne), Adjoint administratif, chef de groupe
▪ Service courrier, matériel, fournitures, comptabilité
M. Coutant (Paul), Secrétaire technique des TPE
M. Sanchez (Christian), Sergent de l’Armée de l’Air
M. Almodovar (Francis), Sergent de l’Armée de l’Air
▪ Atelier de dessin
M. Soulé (Joseph), Assistant technique des TPE
57
ÉCOLES 3
ÉCOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSÉES
28, rue des Saints-Pères, Paris (7e)
Directeur : M. Brunot, Ingénieur général des Ponts et Chaussées
Directeur adjoint: M. Bonnet, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
Secrétaire général : M. Scemama, Attaché d’administration
ÉCOLE D’APPLICATION
DES INGÉNIEURS DES TPE
Président : M. Vincent, Ingénieur général des Ponts et Chaussées, président de la
4e section du Conseil général des Ponts et Chaussées, ministère des
Directeur : M. Eyrolles
3
extraits
58
INGÉNIEURS GÉNÉRAUX
DES PONTS ET CHAUSSÉES
MM.
Cazes, Président de la 3e section du Conseil général des Ponts et Chaussées
Fischer, Président de la 2e section du Conseil général des Ponts et Chaussées
Vincent, Président de la 4e section du Conseil général des Ponts et Chaussées
Lemaire, Président du Conseil supérieur de l’infrastructure et de la navigation
aérienne
Varlet, Ministère de l’Industrie
Pène (Pierre), Comité consultatif de répartition
Koch (Pierre), en service détaché : Préfecture de la Seine
Méchin
Duffaut, Ministère de l’Industrie
Lévy (L.-A.)
Fleury, 25e Inspection générale
Buovolo, 20e Inspection générale
Beau, 27e Inspection générale
Rouelle, en service détaché au ministère de l’Industrie a
Kirchner, 28e Inspection générale
Couprie
de Viry, 36e Inspection générale des bases aériennes
Fontana, Commissaire général aux entreprises de travaux publics et de bâtiment
Étienne, 24e Inspection générale
Bachet
Doumenc, Président du Syndicat des transports parisiens
Deymié, 30e Inspection générale
Liffort de Buffévent, Président de la 1e section du Conseil général des Ponts et
Chaussées
Guénot, 13e Inspection générale
Guy, Ministère des Armées (Marine)
Spinetta, Président de la 5e section du Conseil général des Ponts et Chaussées
Saulgeot, Ministère de l’Industrie
Mennier, Directeur générale des bases aériennes
Plante, Ministère des Armées (Air)
Bosc, Office central des chemins de fer d’outre-mer
Babinet, 26e Inspection générale
Brunot, Directeur de l’École nationale des Ponts et Chaussées
Callet, Vice-président du Conseil général des Ponts et Chaussées
Valentin, 14e Inspection générale
Lapébie, Conseil supérieur des transports
Champsaur, 21e Inspection générale
Lazard (Raymond)
Besson (Pierre)
Bizot, Commissaire général au Plan d’équipement et de productivité
Renault (Roger)
Baudet
Pascal, 38e Inspection générale des bases aériennes
Petry, Directeur du Service des phares et balises
Rérolle, 19e Inspection générale
Drouhin, Bureau central d’études pour les équipements d’outre-mer
Laval, Directeur des ports maritimes et des voies navigables
Weckel, Directeur général adjoint de la compagnie nationale du Rhône
Bauzil, Compagnie nationale d’aménagement du Bas-Rhône et du Languedoc
Joubert, 40e Inspection générale des bases aériennes (Aéroports de Paris)
Coquand, Directeur des routes et de la circulation routière
Barbet, 12e Inspection générale
Lesieux, Président de la Compagnie Air-France
Renoux
Lizée, 5e Inspection générale
Dollet, 16e Inspection générale
Dutilleul, Inspection générale de la comptabilité
Larras, 31e Inspection générale
Alix, Commissaire à l’énergie atomique
Garnier
Chamboredon, 33e Inspection générale
Bosano, ministère de la Construction
Buteau, Comité consultatif de répartition
Corbin
Longeaux
Geny, Secrétaire général du Conseil général des Ponts et Chaussées
Couteaud
Bonnome, Chargé de mission à la Caisse nationale des marchés de l’État
59
Mathieu
Boulloche, Conseiller d’état en service extraordinaire
Chauchoy, Ministère de l’Intérieur (Direction des collectivités locales)
Lacoste, Direction des bases aériennes
Le Gorgeu, 32e Inspection générale
Cachera (Alphonse), 4e Inspection générale
Jonte (Pierre)
Roux (Jacques), 8e Inspection générale et intérim de la 9e Inspection générale
Bringer (Raymond)
Colin (Henri), 11e Inspection générale et intérim de la 10e Inspection générale
Martin (Antoine), Conseiller technique du Syndicat des transports parisiens
Cottard (Henri), Secrétaire général adjoint du Conseil général des Ponts et
Chaussées
Giraud (Maurice), 1e Inspection générale et intérim de la 2e Inspection générale
Pousse (Marcel), Laboratoire central des Ponts et Chaussées
Michaud
Vadot
Piquemal
Bideau
Mothe
Mialet
Arribehaute
INSPECTEURS GÉNÉRAUX
DES TRANSPORTS ET DES TRAVAUX PUBLICS
Ces fonctionnaires siègent, avec voix délibérative, au Conseil général et Ponts et
Chaussées pour les affaires relevant de leur compétence.
M. Le Quellec (R.), Inspecteur général des Transports et des Travaux publics
(pour l’Inspection des effectifs et du fonctionnement des bureaux dans les
services des Ponts et Chaussées )
M. Artaud-Macari (J.), Inspecteur général des Transports et des Travaux publics
(pour l’Inspection générale des voies ferrées secondaires et des transports
urbains)
M. Charton (P.), Inspecteur général des Transports et des Travaux publics
(pour les questions relatives à l’Inspection du travail et de la main
d’oeuvre des transports)
60
INSPECTIONS GÉNÉRALES
INSPECTIONS GÉNÉRALES
DES SERVICES DES PONTS ET CHAUSSÉES
A. SERVICE ORDINAIRE
1ère Inspection
Départements de : Nord, Pas-de-Calais
M. Giraud (Maurice), Ingénieur général
M. Lesieur (René), Ingénieur divisionnaire des TPE
2e Inspection
Départements de : Aisne, Oise, Somme
M. Giraud (Maurice), par intérim
M. Lesieur (René), Ingénieur divisionnaire des TPE
3e Inspection
Départements de : Seine, Seine-et-Marne, Seine-et-Oise
M. Mothe (Pierre), Ingénieur général
M. Verdeil (R.), Ingénieur divisionnaire des TPE
4e Inspection
Départements de : Cher, Eure-et-Loir, Indre, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loiret
M. Cachera, Ingénieur général
M. Quoy (Robert), Ingénieur des TPE
M. Viroulaud, Ingénieur des TPE
5e Inspection
Départements de : Eure, Seine-Maritime
M. Lizée, Ingénieur général
M. Martin (André), Ingénieur des TPE
6e Inspection
Départements de : Calvados, Manche, Orne
M. Lizée, par intérim
M. Martin (André), Ingénieur des TPE
7e Inspection
Départements de : Côtes-du-Nord, Finistère, Ille-et-Vilaine, Morbihan
et service maritimes de ces départements
M. Piquemal, Ingénieur général
M. N..., Ingénieur divisionnaire des TPE
8e Inspection
Départements de : Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe,, Vendée
M. Roux, Ingénieur général
9e Inspection
Départements de : Charente, Charente-Maritime, Deux-Sèvres, Vienne
M. Roux, Ingénieur général
10e Inspection
Départements de : Creuse, Corrèze, Haute-Vienne
M. Colin, par intérim
11e Inspection
Départements de : Dordogne, Gironde, Landes, Basses-Pyrénées
M. Colin, Ingénieur général
M. Mary (Marcel), Ingénieur divisionnaire des TPE
12e Inspection
Départements de : Ariège, Aveyron, Haute-Garonne, Tarn, Gers, Lot, HautesPyrénées, Tarn-et-Garonne
M. Barbet, Ingénieur général
13e Inspection
Départements de : Ardennes, Aube, Marne, Haute-Marne
M. Guénot, Ingénieur général
M. Tourret (François), Ingénieur des TPE
61
14e Inspection
Départements de : Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle, Vosges
M. Valentin, Ingénieur général
M. Bertrand (Jean), Ingénieur divisionnaire des TPE
15e Inspection
Départements de : Bas-Rhin, Haut-Rhin
M. Valentin, par intérim
M. Bertrand (Jean), Ingénieur divisionnaire des TPE
16e Inspection
Départements de : Territoire de Belfort, Doubs, Jura, Haute-Saône
M. Dollet, Ingénieur général
M. Michaud (Edmond), Ingénieur divisionnaire des TPE
17e Inspection
Départements de : Côte-d’Or, Nièvre, Saône-et-Loire, Yonne
M. Baudet (Jean), Ingénieur général
M. Sempère (Léon), Ingénieur divisionnaire des TPE
18e Inspection
Départements de : Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-de-Dôme
M. Jonte (Pierre), Ingénieur général
19e Inspection
Départements de : Ain, Ardèche, Drôme, Isère, Loire, Rhône, Savoie, HauteSavoie
M. Rerolle, Ingénieur général
M. Garnier, Ingénieur général adjoint
M. Cecillon (Roger), Ingénieur des TPE
M. Bourdat (Gérard), Assistant technique
20e Inspection
Départements de : Aude, Gard, Hérault, Lozère, Pyrénées-Orientales
M. Buovolo, Ingénieur général
Départements de : Basses-Alpes, Alpes-Maritimes, Hautes-Alpes, Bouches-duRhône, Corse, Var, Vaucluse
M. Champsaur, Ingénieur général
22e Inspection
Départements de : Guadeloupe, Guyane, Martinique et Réunion
M. Couteaud, Ingénieur général
Inspections spécialisées
Circonscription des équipements de montagne :
M. Michaud, Ingénieur général
Comptabilité dans les services des Ponts et Chaussées :
M. Renoux (Jean), Ingénieur général
Comptabilité analytique dans les services des Ponts et Chaussées :
M. Bringer, Ingénieur général
Mécanisation de la paye et comptabilité dans les services des Ponts et Chaussées :
M. Dutilleul, Ingénieur général
Effectifs et fonctionnement des bureaux dans les services des Ponts et Chaussées :
M. Le Quellec (R.), Inspecteur général
B. SERVICE MARITIME
La 7e circonscription comprend le Service maritime des départements de :
Finistère, Côtes-du-Nord, Ille-et-Vilaine, Morbihan
24e Inspection
Départements de : Nord, Pas-de-Calais, Somme
M. Étienne, Ingénieur général
25e Inspection
Départements de : Seine-Maritime (y compris le contrôle des opérations du port
autonome du Havre), Eure, Calvados, Manche, Service de la navigation de la
Seine (4e section)
M. Fleury, Ingénieur général
26e Inspection - Littoral de l’Atlantique
21e Inspection
62
depuis la limite des départements du Morbihan et de la Loire-Atlantique jusqu’à la
frontière de l’Espagne (y compris le contrôle des opérations du port autonome de
Bordeaux)
M. Babinet, Ingénieur général
27e Inspection - Littoral de la Méditerranée
Service maritime de la Corse
M. Beau, Ingénieur général
C. SERVICE DE NAVIGATION
28e Inspection - Bassins du Nord
Cours d’eau et canaux des bassins du Nord, y compris les bassins de la Sambre, de
l’Oise (à l’exception du canal latéral à l’Aisne en amont de Berry-au-Bac et du
canal des Ardennes), le canal du Nord, les bassins secondaires des cours d’eau
côtiers entre la frontière belge et la Somme incluse
M. Kirchner, Ingénieur général
29e Inspection - Bassins de l’Est
Cours d’eau et canaux des bassins de la Meuse, de la Moselle et du Rhin, y
compris les canaux de la Marne au Rhin (à partir de l’écluse de Saint-Étienne), de
l’Est (branche sud) et des Ardennes en entier, le canal latéral à l’Aisne (jusqu’à
Berry-au-Bac) et la canal du Rhône au Rhin (à partir de Bourogne)
M. Vadot, Ingénieur général par intérim
30e Inspection - Bassin de la Seine
Cours d’eau et canaux du bassin de la Seine, à l’exception du bassin de l’Oise, y
compris les canaux de l’Aisne à la Marne, de la Marne à la Saône, de Bourgogne,
du Nivernais, de Briare et du Loing en entier
M. Deymie, Ingénieur général
31e Inspection - Bassin de la Loire
Cours d’eau et canaux du bassin de la Loire, y compris le canal du Centre en entier
et le canal de Nantes à Brest jusqu’à Redon
M. Larras, Ingénieur général
32e Inspection - Bassin de la Garonne
Cours d’eau et canaux du bassin de la Garonne, de la Dordogne et de l’Adour, y
compris les bassins secondaires des cours d’eau côtiers du versant atlantique entre
la Vie incluse et la frontière espagnole, et les cours d’eau côtiers du versant
méditerranéen entre le ruisseau de la Vène incluse et la frontière espagnole
M. Le Gorgeu, Ingénieur général
33e Inspection - Bassin du Rhône
Cours d’eau et canaux du bassin du Rhône, y compris les bassins secondaires des
cours d’eau côtiers du versant méditerranéen entre le ruisseau de la Vène exclus et
la frontière italienne, le canal du Rhône au Rhin jusqu’à Bourogne, le canal du
Rhône à Sète
M. Chamboredon, Ingénieur général
NB – Les canaux et les bassins secondaires des cours d’eau côtiers non compris
dans l’une des inspections spécialisées de navigation sont rattachés à l’Inspection
générale maritime du littoral intéressé.
Les parties des cours d’eau situées à l’aval du premier obstacle fixe de nature à
gêner la navigation maritime font partie de la circonscription d’Inspection
maritime intéressée, même si le bassin appartient à une circonscription
d’Inspection de navigation.
INSPECTION GÉNÉRALE
DE L’AVIATION CIVILE
(Décret n°52-73 du 16 janvier 1952, modifié par les décrets n° 60-331 du 4 avril 1960
et n° 62-584 du 16 mai 1962 ; arrêté du 24 juin 1963)
Bureaux : 155, rue de la Croix-Nivert, Paris (15e)
Chef de l’Inspection générale de l’aviation civile : M. Lemaire (René), Ingénieur
général des Ponts et Chaussées, Directeur général honoraire au ministère
de l’Air, secrétaire général honoraire à l’Aviation civile
Section des bases aériennes
Président : M. N..., Ingénieur général des Ponts et Chaussées
63
Inspecteur général :
- de la 34e circonscription (Service technique des bases aériennes,
Établissement du matériel des bases aériennes)
- et de la 39e circonscription (services des bases aériennes des
départements et territoires d’outre-mer)
M. de Viry (François), Ingénieur général des Ponts et Chaussées
Inspecteur général de la 36e circonscription (services des bases aériennes
compris dans les limites de la 2e région aérienne, à l’exclusion de
l’Aéroport de Paris, partie de la région aéronautique civile nord)
M. Eisenmann (Marcel), Ingénieur général des Ponts et Chaussées
chargé des fonctions d’Inspecteur général de la 37e circonscription
(services des bases aériennes compris dans les limites de la région
aéronautique civile du sud-ouest et de la 3e région aérienne)
M. Pascal (Marcel), Ingénieur général des Ponts et Chaussées
Inspecteur général de la 38e circonscription (services des bases aériennes
compris dans les limites de la région aéronautique civile du sud-est et de
la 4e région aérienne)
M. Joubert (Pierre), Ingénieur général des Ponts et Chaussées
Inspecteur général de la 40e circonscription (Aéroport de Paris et
ASECNA)
M. Lacoste (René), Ingénieur général des Ponts et Chaussées
chargé provisoirement des fonctions d’adjoint à l’Inspecteur général de la
38e circonscription
M. Vasseur (Pierre), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
(services des bases aériennes compris dans les limites de la 1e région
aérienne, partie de la région aéronautique civile nord) et de la mission des
grands travaux aéronautiques en Allemagne
Section sécurité et navigation aériennes
Président : M. Grenier (Joseph-Pierre), Ingénieur général de la navigation aérienne
Inspecteur général de la 1e circonscription (Service technique de la
navigation aérienne, Centre d’expérimentation de la navigation aérienne,
École nationale de l’Aviation civile, services de sécurité et de navigation
aérienne relavant de la compétence du directeur général de l’Aéroport de
Paris, services de sécurité et de navigation aérienne de l’Aéroport de
Bâle-Mulhouse)
M. Laurent (André), Ingénieur général de la navigation aérienne
Inspecteur général de la 2e circonscription (services de sécurité et de
navigation aérienne de la région aéronautique civile nord, à l’exception de
l’Aéroport de Bâle-Mulhouse)
M. Baldino (Antoine), Ingénieur général de la navigation aérienne
navigation aérienne de la région aéronautique civile sud-ouest)
M. Hoerter (Georges), Ingénieur général de la navigation aérienne
navigation aérienne de la région aéronautique civile sud-est)
M. Rebut (Pierre), Ingénieur général de la navigation aérienne
navigation aérienne des départements et territoires d’oute-mer)
M. Dubuisson (Gabriel), Ingénieur des travaux de la navigation aérienne
Bureau enquête-accident
Ce bureau est rattaché à l’Inspection générale de l’Aviation civile. Il est placé sous
l’autorité du président de la Section sécurité et navigation aériennes
M. Courtonne (Rémy), Ingénieur en chef militaire de l’Air
M. Guillevic (Paul), Ingénieur en chef de la navigation aérienne
M. Viguier (Michel), Ingénieur des travaux de la navigation aérienne
M. Joubert (Lucien, Ingénieur des travaux de la navigation aérienne
M. Auffray (Raymond), Ingénieur militaire des travaux de l’Air
M. Drobicheff (Oleg), Technicien supérieur de la navigation aérienne
Mlle Muller (Pierrette), Agent supérieur de l’administration centrale
Mme Seron (Rolande), Secrétaire administratif
Mme Nussbaumer (Paulette), Adjoint administratif, chef de groupe
Section de la métérologie
Président : M. Chabaud (Camille), Ingénieur général de la météorologie
Inspecteur général de la 1e circonscription (Service central du service
« météorologie » métropolitain ; services régionaux des régions
météorologiques centre-est et sud-est)
M. Ravet (Jacques), Ingénieur général de la météorologie
Inspecteur général de la 2e circonscription (Établissement d’études et de
recherches de la météorologie ; services régionaux des régions
météorologiques ouest et sud-ouest)
64
M. Tasseel (Roger), Ingénieur en chef de la météorologie
(Centre technique et du matériel ; services régionaux des régions
météorologiques nord et nord-est)
Section administrative et économique
Mlle Ladet (Germaine), Inspecteur général de l’Aviation civile
Mlle Bosquet (Raymonde), Inspecteur général de l’Aviation civile
Secrétariat
Le secrétariat de l’Inspection générale de l’Aviation civile est assuré par le
personnel du secrétariat du Conseil supérieur de l’Infrastructure et de la navigation
aérienne
65
AUTRES SERVICES 4
SERVICE DE LA NAVIGATION
RIVIÈRES
CANAUX
(pour mémoire)
OFFICE NATIONAL DE LA NAVIGATION
2, boulevard de Latour-Maubourg, Paris (7e)
Directeur : M. Berhneim (Jean), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
SERVICE MARITIME
SERVICE DES PHARES ET BALISES
43, avenue du président Wilson, Paris (16e)
Directeur : M. Pétry, Ingénieur général des Ponts et Chaussées
PORTS AUTONOMES
▪ Bordeaux
Président du conseil d’administration : M. Glotin (Yves), Président-directeur
général de sociétés, président de la Chambre de commerce et d’industrie
Directeur du port autonome : M. Pages (André), Ingénieur en chef des Ponts et
Chaussées
▪ Le Havre
Président du conseil d’administration : M. Thieullent (Maurice), Négociant
Directeur du port autonome : M. Deschenes (Henry), Ingénieur en chef des Ponts
et Chaussées
PORT AUTONOME DE STRASBOURG
Administration et direction : 25, rue de la Nuée Bleue - Strasbourg
Président du conseil d’administration : M. Auberger (A.), Président de la Société
« Rhin et Rhône », conseiller municipal
Contrôle des opérations du conseil d’administration : M. Vadot, Ingénieur général
des Ponts et Chaussées
Directeur du port autonome : M. Marchal (M.), Ingénieur en chef des Ponts et
Chaussées
Président de la Commission centrale pour la navigation du Rhin : M. FouquesDuparc, Ambassadeur de France
CONTRÔLES DIVERS
(pour mémoire)
4
SOCIÉTÉ NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS
88, rue Saint-Lazare, Paris (9e)
Président du conseil d’administration : M. Ségalat (André), Conseiller d’État
extraits (Annuaire, pp. 48-50, 271-478)
CHEMINS DE FER ET TRANSPORTS
66
Vice-présidents :
M. Fischer (Eugène), Ingénieur général des Ponts et Chaussées, président
de section au Conseil général des Ponts et Chaussées
M. de Tarde (Guillaume), représentant de la Société d’investissement de
l’Est (ex-Compagnie des chemins de fer de l’État)
Directeur général : M. Dargeou (Philippe)
Directeurs généraux adjoints : MM. Guibert (Roger), Lefort (Henri)
SERVICES ANNEXES
SERVICE SPÉCIAL DES AUTOROUTES
38, rue Liancourt, Paris (14e)
Chef du service : M. Thiébault (André), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
Agence du sud-est : M. Dufour (Jacques), Ingénieur des Ponts et Chaussées,
Agence Midi-Méditerranée : M. Godin (Pierre), Ingénieur des Ponts et Chaussées
RÉGION DES TRANSPORTS PARISIENS
(Ordonnance n°59-151 du 7 janvier 1959)
SERVICE DES ÉTUDES ET RECHERCHES SUR LA CIRCULATION
ROUTIÈRE
Rue du Général Malleret-Joinville, Arcueil
Chef du service : M. Frybourg (Michel), Ingénieur des Ponts et Chaussées
SYNDICAT DES TRANSPORTS PARISIENS
9, avenue de Villiers, Paris (9e)
Président conseil d’administration : M. Doumenc (André), Ingénieur général des
Ponts et Chaussées, conseiller d’État en service extraordinaire,
représentant le ministère des Travaux publics et des Transports
Commissaire du gouvernement : M. Lacarrière (Philippe), Directeur des transports
terrestres au ministère des Travaux publics et des Transports
LABORATOIRE CENTRAL DES PONTS ET CHAUSSÉES
58, boulevard Lefebvre, Paris (15e)
Inspection générale : M. Pousse, Ingénieur général des Ponts et Chaussées
Directeur : M. Peltier (Raymond), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
RÉGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
53ter, quai des Grands Augustins, Paris (6e)
Président conseil d’administration : M. Belin (Roger)
Directeur général : M. Weil (Pierre)
LABORATOIRE NATIONAL D’HYDRAULIQUE
6,quai Wattier, Chatou
Conseiller scientifique : M. Larras (Jean), Ingénieur général des Ponts et
Chaussées
SERVICE CENTRAL D’ÉTUDES TECHNIQUES
Chef du service : M. Grattesat (Guy), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
67
SERVICE DE DOCUMENTATION DES PONTS ET CHAUSSÉES
Chargé du service : M. Antoine (Pierre), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
MUSÉE DES TRAVAUX PUBLICS
Conservateur : M. Long-Depaquit, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, au
Service de la navigation de la Seine
Nancy
M.Valentin, IGPC
M. Antoine, ITPE
Nantes
M. Roux, IGPC
M. Longépée (Francis), IDTPE
Rouen
M. Lizée, IGPC
M. Chedaneau (René), ITPE
Toulouse
M. Barbet, IGPC
M. Duverdier, ITPE
Tours
M. Cachera , IGPC
M. Arnaud (Samuel), ITPE
SERVICES DIVERS 5
CENTRES DE FORMATION PROFESSIONNELLE
Centres
Président de conseil d’administration
Directeur
Arras
M. Giraud, IGPC
M. Duroux (Christian), ITPE
Clermont-Ferrand
M. Méchin, IGPC
M. Dhome (Jean), ITPE
Mâcon
M. Baudet, IGPC
M. Baret (René), ITPE
Marseille
M. Champsaur, IGPC
M. Plessis, ITPE
5
extraits
ORGANE TECHNIQUE RÉGIONAL DE LYON (OTR)
Ingénieur en chef : M. Ramel (Fernand)
Chargé de mission : M. Deschesne, Ingénieur des Ponts et Chaussées
SERVICE SPÉCIAL D’ÉTUDES MARITIMES ET DE GÉNIE CIVIL
POUR L’AMÉNAGEMENT DU LITTORAL LANGUEDOC-ROUSSILLON
Ingénieur en chef : M. Vian (Roger)
ORGANE RÉGIONAL DE CONTRÔLE DES REMONTÉES
MÉCANIQUES
(Annecy)
M. Lachenal (Léon), IDTPE
68
SERVICES SPÉCIAUX
SERVICES MÉDICAUX
1. Médecins membres du comité médical
- Médecine générale
- Phtisiologie
- Tuberculose non pulmonaire
- Cancérologie
- Psychiatrie
- Poliomyélite
titulaires
suppléants
Dr Gavois
Dr Joseph
Dr Bordet
Pr Sorrel
Dr Bourdin
Dr Tinel
Dr Pol Le Coeur
Dr Dumas
Dr Flessinger
Dr Thoyer
Dr Ducroquet
Dr Coliez
Dr Nick
Pr Thieffry
2. Médecins de contrôle
Médecin en chef du ministère : Dr Lièvre (Jacques)
Médecin en chef adjoint : Dr Attali (Pierre)
3. Prévention médico-sociale
(service rattaché au 6e Bureau du Personnel)
A. Dépistage de la tuberculose et examens de médecine générale pour les
personnels de l'administration centrale, des services rattachés et des services
extérieurs du département de la Seine. - Infirmerie pour les personnels de
l'administration centrale.
Dr Teyssier (Louis) ; Dr Debure (Élisabeth) ; Dr Eon-Foulon (Jacqueline)
Infirmière : Mme Roinet
Secrétaire : Mlle Jacob
B. Dépistage de la tuberculose parmi les personnels des services des
Ponts et Chaussée) des départements autre que celui de la Seine (lecture des
clichés radiophotographiques.
Dr Coby (Jean) ; Dr Denis (Joseph)
Agent technique : Mme Fleuriot
Secrétaires : Mlles Métayer ; David
SOCIÉTÉ MUTUALISTE
du personnel du ministère des Travaux publics et des Transports
Siège social : 2, rue Paul-Cézanne, Paris (8e)
Président général : M. Cazin (Roger), Chef de section principal
Vice-président général : M. Charton (Pierre), Inspecteur général des Transports et
des Travaux publics
▪ Bureau de la section I
Mme Labbe (Paulette), Commis des Ponts et Chaussées
Mlle Terrien (Andrée), Commis des Ponts et Chaussées
Mlle Gourbil, Agent contractuel
SERVICE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
du ministère des Travaux publics et des Transports
Centre 508 : 2, rue Paul-Cézanne, Paris (8e)
M. Saussereau (Roger), Chef de centre
69
À L’AVIATION CIVILE
SERVICE DES BASES AÉRIENNES
(Bien que ce service relève du Secrétariat général à l’aviation civile et
commerciale, sa composition a été décrite ci-après en raison du rôle particulier
qu’y assument les fonctionnaires du Service des Ponts et Chaussées).
1. ADMINISTRATION CENTRALE
Bureaux : 155, rue de la Croix-Nivert (15e)
a. Établissement et mise en application de la politique d’équipement
aéroportuaire ;
b. Création, aménagement, entretien des aérodromes et aéroports, et des
installations immobilières de l’infrastructure aéronautique de la métropole, des
Départements d’outre-mer et Territoires d’outre-mer ;
c. Exploitation commerciale des aéroports ; établissement et surveillance de
l’application des conventions fixant les conditions d’utilisation des installations
aéronautiques ;
d. Contrôle des projets et de leur exécution sur les aéroports concédés, sur les
aéroports des collectivités locales et les aérodromes privés ;
e. Gestion du domaine aéronautique ; servitudes aériennes.
Directeur : M. Meunier (Georges), Ingénieur général des Ponts et Chaussées
M. Lorain-Broca (Jacques), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, adjoint au
directeur
M. Marchal (Roger), Ingénieur des Ponts et Chaussées
Chargé de mission : M. Fichet (Pierre), Administrateur civil
Bureau des questions réservées
Chef du bureau : M. Descorps-Declère (André), Administrateur civil
1er bureau – budget et fonctionnement
Chef du bureau (par intérim) : M. Fichet (Pierre), Administrateur civil
2e bureau – gestion des aéroports
Chef du bureau : M. Paret (Georges), Ingénieur de la navigation aérienne
Adjoint au chef du bureau : M. Jourdain (Marcel), Administrateur civil
M. Atger (Paul), Ingénieur des TPE
4e bureau - travaux
M. Lalardy (André), Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Marchal (Roger), Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Bodelle (Gaston), Ingénieur divisionnaire des TPE
M. Maillard (Raymond), Ingénieur des TPE
5e bureau – aéronautique navale
Chef du bureau : M. Noël (Pierre), Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Bedos (Antonin), Commandant, AC/1
M. Verfaillie, Ingénieur des TPE
6e bureau – défense nationale et études navales
Chef du bureau : M. Noël (Pierre), Ingénieur des Ponts et Chaussées
Section du domaine
M. Merlin (Michel), Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Berganton, Ingénieur divisionnaire des TPE
M. Michaud (Jules), Ingénieur des TPE
2 . SERVICES CENTRAUX
SERVICE TECHNIQUE DES BASES AÉRIENNES
70
Directeur : M. de L’Hortet (Robert, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
Adjoint au directeur : M. de Vaucelles (Armand), Ingénieur en chef des Ponts et
Chaussées
Bureau de l’ingénieur en chef et service administratif
M. Perrault (Henri), Ingénieur divisionnaire des TPE, par intérim
1ère section – terrains
Chef de la section : M. Couppé (Jacques), Ingénieur divisionnaire des TPE
2e section – architecture et urbanisme
Chef de la section : M. Lépine (Marcel), Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Dubuisson (Jacques), Ingénieur des TPE
3e section – génie civil et pistes
Chef de la section : M. Rolland (Jean-Claude), Ingénieur des Ponts et Chaussées
4e section – constructions métalliques et béton armé
Chef de la section : M. N..., Ingénieur des Ponts et Chaussées
5e section – équipements divers, documentation et études scientifiques
Chef de la section : M. N..., Ingénieur des Ponts et Chaussées
ÉTABLISSEMENT DU MATÉRIEL DES BASES AÉRIENNES
7, avenue de la Porte de Sèvres, Paris (15e)
Directeur : M. Berteloot (René), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
Bureau de l’ingénieur en chef
M. Mazzoni (François), Agent contractuel
1er arrondissement – passation et exécution des marchés de fournitures et de
fabrication dans l’industrie
▪ 1ère division – hangars, bâtiments, barrières d’arrêt, engins spéciaux :
M. N..., Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Tixier (Paul), Ingénieur des TPE
▪ 2e division – matériels électriques et électromécaniques, groupes
électrogènes :
M. Marrec (Michel), Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Perron (Jean), Ingénieur des TPE
2e arrondissement
Entrepôt de Bonneuil-sur-Marne et Garage central du SGAC
31, avenue du général Leclerc, Bonneuil-sur-Marne (Seine)
M. Levionnois (Raymond), Ingénieur divisionnaire des TPE
▪ 1ère subdivision – parc automobile et transport :
M. Sabatier (Yves), Ingénieur des TPE
▪ 3e subdivision – terrassements mécaniques :
M. Carriol (Michel), Ingénieur des TPE
▪ 4e subdivision – ateliers :
M. Pelloux (Gilbert), Ingénieur des TPE
▪ 5e subdivision – magasins, comptabilité-matières :
M. Battaglini (Dominique), Agent contractuel
▪ 6e subdivision – manutention, emballages :
M. Gavet (Raoul), Ingénieur des TPE
Garage central de l’aviation civile
9, rue des Morillons, Paris (15e)
▪ 2e subdivision – manutention, emballages :
M. Defer (Raymond), Chef de section principal
Service administratif
7, avenue de la Porte de Sèvres, Paris (16e)
Chef du service : M. Mahieux (Charles)
École de l’aviation civile
M. Manuel (Gilbert), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
71
3. SERVICES SPÉCIAUX 6
Bases aériennes
Dunkerque ; Calais-Marck ; Le Havre ; St-Nazaire - Montoir
Aéroport de Paris
Direction générale : M. Cot (Pierre-Donatien), Ingénieur général des Ponts et
Chaussées
Service des travaux immobiliers aéronautiques de la région parisienne
Chef du service : M. Métivier (Paul), Ingénieur ordinaire
Service spécial des bases aériennes des Bouches-du-Rhône
Chef du service : M. Mazen (Henri), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
Service spécial des bases aériennes de la Gironde
Chef du service : M. Gerbier (Marcel) Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
Service spécial des bases aériennes de l’Indre
Chef du service : M. Marty (Pierre), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
Mission des grands travaux aéronautiques en Allemagne
Directeur (par intérim) : M. Temime, Ingénieurs en chef des Ponts et Chaussées
Conseillers techniques près les généraux commandant les régions aériennes
1e région aérienne : M. Levêque (René), Ingénieur des Ponts et Chaussées
2e région aérienne : M. Plasse (Marcel), Ingénieur des TPE
3e région aérienne : M. Nadeau (Louis), Assistant technique
4e région aérienne : M. Tieri, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
Organisation de gestion et de sécurité aéronautique de l’Algérie et du Sahara
Agence pour la sécurité de la navigation aérienne en Afrique et à Madagascar
Services de l’aviation civile dans les territoires d’outre-mer
(pour mémoire)
6
extraits
4. SERVICES ORDINAIRES dans les départements
(pour mémoire)
72
CONSTRUCTION
Cité administrative. Avenue du Parc-de-Passy - 75016 Paris.
DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Directeur : M. HAUSWIRTH Jean
DIRECTION DE LA LÉGISLATION ET DU CONTENTIEUX
Directeur : M. THIÉBAUT Pierre
DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT FONCIER ET DE L’URBANISME
Directeur : M. MACÉ Roger, Inspecteur des finances
DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DE L’HABITATION
Directeur : M. AUBERT Yves, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées.
73
BUREAU DU CABINET
Chef du bureau du Cabinet (CAB) : M. Mouflard (Roger), Agent supérieur
Secrétariat administratif du Cabinet. Relations avec le Secrétariat général du
Gouvernement. Affaires réservées par le ministre. Distinctions honorifiques.
Interventions. Déplacements ministériels. Voyages à l'étranger. Courrier
parlementaire. Questions écrites et orales. Courrier central. Transmissions. Conseil
des ministres. Publications au JO.
RELATIONS EXTÉRIEURES
Chargé de la section (RE) : M. Guyonnet (André), Chef-adjoint de service
administratif.
Relations avec la presse, la radio, le cinéma. Bureau d'accueil et de
renseignements. Publication et diffusion des documents de vulgarisation.
Expositions et manifestations diverses. Reportages photographiques, photothèque,
cinémathèque. Réception des personnes étrangères. Direction des stages des
boursiers de la coopération technique internationale. Toutes questions relatives à
la coopération internationale dans le domaine de l’urbanisme et de la construction.
COORDINATION
Chargé de la coordination des services (CO) : M. Fouan (Marcel), Conseiller
d’État.
Secrétariat : Mme Wack, Sténodactylographe.
Section des affaires d’outre-mer (CO/OM)
M. Roux (Georges), Sous-directeur.
DIVISION
DE LA DOCUMENTATION
ET DES STATISTIQUES
Sous-directeur (DS) : M. Gibert (Robert).
▪ Adjoint au chef de la division, chargé de l’ensemble électronique de gestion : M.
Imbert (Jacques), Ingénieur en chef de la construction.
▪ Conseiller pour les questions « statistiques » : Mme Cahen (Lucienne), Chargé
de mission.
Ordinateur électronique (DS 0)
M. N…
Gestion de l’ensemble électronique « analyse-programmations ».
Groupe de la documentation (DS 1)
Chef du groupe : M. Semeria (André), Agent supérieur.
Bibliothèque centrale. Bibliographie et analyses : dépouillement, recherches et
exploitation des documents français et étrangers. Traductions. Questions
administratives, financières et comptables.
Groupe des études générales (DS 2)
Chef du groupe : M. Romary (Raymond), Agent supérieur.
Études générales. Coordination extérieure. Fichier central de documentation
concernant sur les grandes opérations foncières et de construction.
Groupe des statistiques (DS 3)
Chef du groupe : M. Passelout (Robert), Agent supérieur.
Coordination intérieure : questions financières, liaisons avec les directions de
l’administration centrale, les centres régionaux et les services départementaux.
Enquêtes et dépouillements. Statistiques internationales.
74
CONTRÔLE DES DÉPENSES ENGAGÉES
Contrôleur financier : M. Valette (Marcel).
Adjoint au contrôleur financier : M. Bastet (Marcel), Administrateur civil au
ministère des Affaires économiques et financières.
M. Mourgeon (Paul), Chef de bureau.
Secrétariat : Mme Besson.
INSPECTION GÉNÉRALE
Chef de l’inspection générale (IG) : M. Gayet (Léon), Inspecteur général.
Secrétariat :
- Mlle Chalier, Attaché administratif.
- Mme Mafioly, Sténodactylographe.
Adjoint au chef de l’Inspection générale : M. Salmon (Pierre), Inspecteur général.
Secrétariat : Mlle Valière, Attaché d’administration.
Attributions de l’Inspection générale : Décret n° 63-1313 du 24 décembre 1963.
L'Inspection générale veille à l'observation de la législation et de la réglementation
dans le domaine des attributions du Ministre de la Construction. Elle exerce le
contrôle supérieur du fonctionnement des services et organismes dépendant du
ministère.
Dans les circonscriptions d'action régionale, elle anime la politique
d'aménagement foncier, d'urbanisme, de construction et d'habitation et participe
aux côtés du préfet de région à l'élaboration et à l'exécution de tranches régionales
du Plan.
Certains de ses membres peuvent être chargés de missions particulières d'étude ou
de liaison, notamment avec les organismes interministériels et internationaux.
Inspecteurs généraux chargés de circonscriptions d’action régionale
Nord
M. d'Harambure François-Bernard.
Picardie
M. Charlet Pierre.
Centre
M. Hamoniaux Victor.
Région parisienne
M. Giudicelli Adrien.
Haute-Normandie, Basse-Normandie
M. Caurier Henry .
Bretagne
M. Guillard Albert.
Pays de la Loire
M. Dupont Gérard.
Poitou-Charentes
M. Carriquiryborde Pierre.
Limousin, Auvergne
M. de La Chaise Bernard.
Aquitaine
M. Philippon Jean-Baptiste.
Midi-Pyrénées
M. Le Guillou Jean.
Champagne
M. Morin Jean.
75
Lorraine
Alsace, Franche-Comté
Bourgogne
Rhône-Alpes
Languedoc
Provence, Côte-d'Azur, Corse
M. Tyveyra Jean.
M. Pozzi Jean.
M. Puget Roger.
M. Foch Jacques.
M. Marini Philippe.
M. Meyer-Heine Georges.
Inspecteurs généraux chargés de missions particulières
▪ Coordination des constructions scolaires et hospitalières :
M. Charlet Pierre.
▪ Restauration immobilière :
M. Dupont Gérard.
▪ Équipements urbains :
M. d'Harambure François-Bernard.
▪ Coopération internationale. Organisation et méthodes. Réforme administrative.
Rapport général d'information :
M. Bonin de Fraysseix Hugues.
▪ Mise en place des départements de la Région parisienne. Programmes de
construction sociale de logements dans la Région parisienne :
M. Giudicelli Adrien.
▪ Mission d'information et d'animation sur l'industrialisation de la construction et
les immeubles à loyer normal :
M. Grégoire Louis.
▪ Études relatives à l'aménagement du territoire et à l'urbanisme :
M. Hautreux Jean.
▪ Problèmes fonciers :
M. Le Guillou Jean.
Missions de contrôle
M. Court René, Inspecteur général.
M. Etchecopar Joseph, Inspecteur général.
M. Bazy Guy, Inspecteur.
M. Bouillier Raymond, Inspecteur.
M. Chaulet Bernard, Inspecteur.
M. Chevallier Guy, Inspecteur.
M. David Paul, Inspecteur.
M. Durand Jacques, Inspecteur.
M. Forichon Robert, Inspecteur.
M. Goasdoue Albert, Inspecteur.
M. Jovy René, Inspecteur.
M. Luguern Maurice, Inspecteur.
76
DIRECTION
DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Directeur : M. Hauswirth Jean.
HAUSWIRTH Jean
Né le 26 mai 1908
Inspecteur général de la Construction, puis de l’Equipement
- Entre au ministère en 1941
- Chef de service au ministère des Travaux publics et des Transports (1946-1954)
- Directeur de l’administration générale au ministère de la Construction (1955-1965)
- Directeur des affaires financières et de l'administration générale – DAFAG – au
ministère de l’Équipement (1966-1973)
Source : annuaires du ministère.
SOUS-DIRECTION DU PERSONNEL (AG/PE)
Sous-directeur : M. Binet (Pierre).
1er bureau - affaires générales (AG/PE 1)
Chef du bureau : M. Nicolas (Pierre), Administrateur civil.
M. Garrigues (Maurice), Administrateur civil.
Affaires générales. Statuts et rémunérations des personnels. Toutes questions
générales et de principe concernant l'interprétation et l'application des textes
applicables aux personnels. Contentieux du personnel. Affaires disciplinaires.
Organisation des services. Affectation de défense.
2e bureau - gestion des personnels (AG/PE 2)
Chef du bureau : M. Henry (Édouard), Administrateur civil.
Mme Valérius de Beffort (Odette), Administrateur civil.
Gestion des personnels administratifs, techniques et de service de l'administration
centrale et des services extérieurs (nominations, titularisations, promotions,
mutations, détachements, congés, fins de fonctions, cumuls). Personnels
rémunérés sur le chapitre 31-21. Gestion des crédits de personnel (traitements et
indemnités).
Secrétariat de direction (AG/SD)
Mlle Duminy, Secrétaire d’administration.
3e bureau - recrutements et pensions (AG/PE 3)
Chef du bureau : M. Martin (Louis), Administrateur civil.
Recrutement, concours et examens professionnels. Formation et perfectionnement
du personnel, stages, liaison avec le Centre de perfectionnement. Secrétariat du
comité de direction et du comité des études du Centre de perfectionnement.
Accidents du travail et de service. Recours contre les tiers. Validation des services,
rachat de parts contributives, liquidation des allocations temporaires d'invalidité et
des pensions. Reclassement des agents temporaires licenciés.
Organisation et méthodes (AG/OM)
Chef du bureau : M. Teppe (Valentin), Administrateur civil.
Recherches des améliorations à apporter aux structures et méthodes de travail pour
accroître l’efficacité des services. Formation aux techniques d’organisation.
Secrétariat du Comité « Organisation et Méthodes ».
Centre de perfectionnement (AG/PE/CP)
Directeur du centre : M. Jaeger (Émile), Ingénieur en chef de la construction.
Formation des vérificateurs-techniques. Cycles d’études et d’information pour les
personnels et les stagiaires étrangers. Préparation aux concours et aux examens
professionnels.
Secrétariat : Mlle Richard, Adjoint administratif.
Adjoint au directeur : M. Connet (Maurice), Chef de service.
Secrétariat : Mme Garidou, Adjoint administratif, chef de groupe.
SOUS-DIRECTION DU MATÉRIEL (AG/MA)
77
Sous-directeur : M. Caille (Paul).
1er bureau - gestion administrative (AG/MA 1)
Chef du bureau : Mme Bourdeyron (Yvonne), Agent supérieur.
Gestion des crédits de matériel. Réglementation. Marchés de fourniture et
d’entretien. Logement des services. Accidents de la circulation. Comptabilitématières.
2e bureau - exploitation (AG/MA 2)
Chef du bureau : M. Busnel (Henry), Agent supérieur.
Équipement des services. Programme de répartition des matériels. Entretien des
locaux. Moyens de transport. Travaux. Service intérieur de la Cité administrative.
3e bureau - impressions (AG/MA 3)
Chef du bureau : M. Devoluet, (Robert) Agent supérieur.
Centralisation des commandes à l'Imprimerie nationale. Impressions de tous textes
et formulaires administratifs non assurées par l'Imprimerie nationale. Tirage et
diffusion des circulaires. Approvisionnement des services extérieurs en papier
imprimés ou non. Expédition en province de toutes fournitures.
4e bureau - œuvres sociales (AG/MA 4)
Chef du bureau : Mme Dewitte (Madeleine), Agent supérieur.
Études des questions intéressant le développement des activités sociales. Aide aux
organismes sociaux (comité de gestion des colonies de vacances, association
culturelle, cantine de l'administration centrale, coopérative). Coordination et
contrôle de l'action des assistantes sociales.
SOUS-DIRECTION DU BUDGET ET DE LA COMPTABILITÉ (AG/BC)
Sous-directrice : Mlle Gruson (Christiane).
1er bureau - comptabilité administrative centrale (AG/BC 1)
Chef du bureau : M. Coudouy (Paul).
Instructions comptables aux ordonnateurs secondaires. Centralisation de la
comptabilité administrative. Notification des affectations et délégations
d'autorisation de programme, et délégations d'autorisation d'engagement. Émission
des ordonnances de délégation de fonds. Ordonnancement direct des dépenses de
l'administration centrale. Comptabilité des recettes (titres de perception, états
exécutoires, arrêtés de débet).
2e bureau - liquidation des droits (AG/BC 2)
Chef du bureau : M. Bertoux (André), Agent supérieur.
Liquidation des traitements et indemnités (administration centrale et services de la
Seine). Prestations familiales. Allocations logements. Sécurité sociale. IPACTE IGRANTE. Frais de missions et de tournées ; indemnités pour changement de
résidences.
Caisses et régies.
3e bureau - budget (AG/BC 3)
Chef du bureau : Hirat (Raymond), Administrateur civil.
M. Ramel (Jean), Administrateur civil.
M. Debecker (Robert), Administrateur civil.
Préparation de tous les textes intéressant le budget. Lois de programme. Études
financières générales. Réglementation générale relative à la gestion des crédits.
Instructions générales concernant la passation et le financement des marchés.
Contrôle administratif et financier des marchés, conventions et contrats.
Centralisation des relations avec la Cour des comptes et avec la Commission
centrale des marchés. Secrétariat de la Commission consultative des marchés.
4e bureau - dommages de guerre (AG/BC 4)
Chef du bureau : M. Dupont (Jean), Administrateur civil.
Mlle Reviron (Simone), Administrateur civil.
Liquidation des dommages de guerre autres que ceux faisant l’objet de
reconstruction groupée.
SOUS-DIRECTION DES GROUPEMENTS DE RECONSTRUCTION (AG/GR)
Sous-directeur : M. Lepine (Claude).
Animation et contrôle : M. Suplission (Roger), Administrateur civil.
Liquidation des organismes (AG/GR 1)
M. Mauriol (Georges), Chef de service administratif.
Liquidation des travaux d’État (AG/GR 2)
78
M. Bayle (Jean), Chef-adjoint de service administratif.
SERVICE MÉDICAL (SM)
Chef du service : M. le docteur Sallet.
79
DIRECTION
DE LA LÉGISLATION
ET DU CONTENTIEUX
Directeur : M. Thiébaut Pierre.
Secrétariat : Mme Lacôme, Secrétaire d’administration.
Affaires réservées, Personnel.
Chef de service (LC/LC) : Mlle Sialelli (Jacqueline).
Commissaire du Groupement près la Commission nationale des dommages de
guerre (LC/CNDG)
M. Genest (Jean), Chef de service.
Secrétariat de direction (LC/SD)
Mlle Arnoult, Agent supérieur.
Courrier. Budget. Comptabilité. Groupe dactylographique.
SOUS-DIRECTION DES TRAVAUX LÉGISLATIFS (LC/TL)
Sous-directeur : M. Aublanc (René).
1er bureau (LC/TL 1)
Chef du bureau : M. Nicolas (Yves), Administrateur civil.
Études générales. Questions de principe. Affaires réservées.
Acquisitions foncières et immobilières et expropriations pour la reconstruction.
Regroupement des locaux administratifs.
2e bureau (LC/TL 2)
Chef du bureau : Mlle Ranger (Lucette), Administrateur civil.
Études, préparation, interprétation des textes concernant les questions foncières,
l’aménagement et l’urbanisme. Affaires intéressant la Région parisienne.
3e bureau (LC/TL 3)
Chef du bureau : M. Commagnac (Roger), Administrateur civil.
Mlle Ronsin (Jeanne), Administrateur civil.
Études, préparation, interprétation des textes concernant la construction,
l’habitation, le logement et les dommages de guerre.
Codification des textes législatifs et règlements. Recueil des textes du ministère de
la Construction. Centralisation et diffusion des circulaires. Travaux
parlementaires. Questions écrites et orales.
SOUS-DIRECTION DU CONTENTIEUX (LC/CX)
Sous-directeur : M. Arnoult-Laurent (Maurice).
Bureau du contentieux général (LC/CX 1)
Chef du bureau : M. Lacour (Jean), Administrateur civil.
M. Flament (Yves), Administrateur civil.
M. Gonfrère (Jean), Administrateur civil.
Affaires générales. Déchéance quadriennale. Contentieux de l’indemnisation.
Contentieux pénal. Contentieux des marchés. Groupements de reconstruction.
Constructions provisoires. Remembrement.
Bureau du contentieux du permis de construire et de l’urbanisme (LC/CX 2)
Chef du bureau : Mlle Valdenaire (Suzanne), Administrateur civil.
Mme Blondin (Jacqueline), Administrateur civil.
M. Pellé (Pierre), Administrateur civil.
Urbanisme. Permis de construire, sauf affaires concernant les tribunaux
administratifs de Rennes, Limoges, Nantes, Poitiers, Bordeaux, Pau, Toulouse,
Montpellier.
Infractions en matière d’urbanisme. Permis de construire concernant les tribunaux
administratifs de Rennes, Limoges, Nantes, Poitiers, Bordeaux, Pau, Toulouse,
Montpellier.
Bureau de contentieux de l’expropriation et des réquisitions (LC/CX 3)
80
Chef du bureau : Mme Blériot (Antoinette), Administrateur civil.
M. Troalen (René), Administrateur civil.
Expropriation. Lotissements. Primes à la construction. Décentralisation
industrielle.
Réquisition de logements. Indemnisation en matière de réquisitions.
Bureau du contentieux des dommages de guerre (LC/CX 4)
Chef du bureau : Mlle Benois (Françoise), Administrateur civil.
Mlle Lavollée (Christiane), Administrateur civil.
81
DIRECTION
DE L'AMÉNAGEMENT FONCIER
ET DE L’URBANISME
Secrétariat :
- Mme Bégon, Adjoint administratif, chef de groupe.
- Mlle Prud’homme, Sténodactylographe.
Directeur : M. Macé Roger, Inspecteur des finances.
MACÉ Roger
Né le 28 octobre 1919 à Paris
Inspecteur général des Finances
Etudes : Faculté de droit de Paris
Diplômes : Licencié en droit
- Élève à l'Ecole nationale d'administration (1946-1949)
- Adjoint à l'inspection générale des Finances (1950)
- Inspecteur (1952)
- Chargé de mission au service de l'inspection générale (1954)
- Conseiller technique au cabinet de Maurice Bourgès-Maunoury (ministre des Forces
armées, 1955)
- Conseiller technique, adjoint au directeur du cabinet de Raymond Triboulet (ministre des
Anciens Combattants, 1955)
- Conseiller technique au cabinet de Pierre de Félice (sous-secrétaire d'Etat à la
Reconstruction et au Logement, 1956-1957)
- Conseiller technique au cabinet de Jacqueline Thome-Patenôtre (sous-secrétaire d'Etat à la
Reconstruction et au Logement, juin-novembre 1957)
- Directeur de la construction (1958-1963)
- Directeur de l'aménagement foncier et de l'urbanisme au ministère de la
Construction (1963-1966)
- Chargé d'animer et de diriger les études d'ordre technique, juridique et financier relatives
au projet du tunnel sous la Manche et aux conditions de sa réalisation (1966-1971)
- Délégué du gouvernement français pour la réalisation du tunnel sous la Manche (19711977)
- Administrateur de la Compagnie industrielle du gaz naturel liquéfié (Cigal) (1968-1976)
- Inspecteur général des Finances (1976).
Chargé de mission : M. Lerouge, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées.
Liaisons avec les domaines : M. Jaubert (Jean), Directeur départemental adjoint
des Domaines.
Coordination. Affaires générales et réservées (AF/C)
M. Ribat (Jean), Administrateur civil.
Secrétariat de direction (AF/SD)
M. Mouroux, Agent supérieur.
SERVICE DES PROGRAMMES DE DÉVELOPPEMENT
URBAIN (AF/D)
Chargé du service : M. Arroud-Vignod (Michel), Inspecteur général.
▪ Missions du contrôle technique : M. Gonnard (Louis), Urbaniste en chef de
l’État.
▪ Questions d’urbanisme relatives aux départements d’outre-mer : M. Anquetin
(Jacques), Urbaniste en chef de l’État.
▪ Coordination et synthèse : M. Charlet (Jean), Administrateur civil.
▪ Liaisons interministérielles : Mlle Dissard (Françoise), Urbaniste en chef de
l’État.
▪ Correspondant pour les questions d’aménagement rural : M. Perrichon (André),
Ingénieur de la construction.
▪ Aménagement régionaux : littoral languedocien, golfe de Fos, etc. : M. Bariseel,
Agent supérieur.
82
SOUS-DIRECTION DES ÉTUDES ET DES PROGRAMMES (AF/DP)
Sous-directeur : M. Roux (Georges).
Bureau des études de développement urbain (AF/DP 1)
Chef du bureau : M. Jacquin (Guy) Administrateur civil
M. Pradelle (Rémy), Administrateur civil.
Exploitation des études de développement socio-économiques des complexes
urbains. Liaisons avec le Commissariat général du Plan et la Délégation à
l’aménagement du territoire et l’action régionale. Information et documentation
sur le développement et la localisation des activités et des emplois.
Bureau des programmes de développement urbain (AF/DP 2)
Chef du bureau : M. Gascoin (Jacques), Administrateur civil.
Centralisation et exploitation de l'ensemble des données statistiques. Élaboration
des programmes de logements, de zones opérationnelles et d’équipements
d’infrastructures urbaines au niveau des régions de programmes des départements
et des agglomérations.
DIVISION DES STRUCTURES URBAINES (AF/DU)
Chargé de la division : M. Magnan (René), Urbaniste en chef de l’État.
Établissement des schémas de structures des complexes urbains. Tracé et
localisation des équipements dits « structurants ». Prise en considération des
schémas de structure.
▪ Secteur 1 - District de Paris : M. Weil (Claude), Administrateur civil.
▪ Secteur 2 - Secteur régional Nord : M. Mathieu (Albert), Administrateur civil.
▪ Secteur 3 - Secteur régional Sud : Mme Cumenge (Yvette), Administrateur civil.
DIVISION DES PLANS D’UTILISATION DES SOLS (AF/DD)
Chargé de la division : M. Cardon (Gustave), Ingénieur en chef de la construction.
Bureau de la réglementation et des affaires générales (AF/DD 1)
Chef du bureau : M. Caget (Jacques), Administrateur civil.
Préparation des mesures législatives ou réglementaires concernant l’urbanisme.
Instructions générales relatives aux plans d'urbanisme. Instruction des plans
approuvés à l'échelon central ; surveillance des procédures décentralisées.
Bureau des contrats et des plans (AF/DD 2)
Chef du bureau : M. Simon Édouard), Administrateur civil.
Contrôle des plans. Établissement des contrats d’études. Enquêtes générales sur les
conditions d’exécution des plans. Carte des opérations foncières ; enquêtes
préalables, avis sur les créations de secteurs opérationnels.
SERVICE DES OPÉRATIONS FONCIÈRES ET DES
ÉQUIPEMENTS D’INFRASTRUCTURES (AF/O)
Chargé du service : M. Meyer (René), Ingénieur des Ponts et Chaussées.
Liaison avec le ministère des Affaires culturelles : M. Millet (Roger), Urbaniste
en chef de l’État.
Problèmes d’architecture. Mise en valeur du patrimoine historique. Mission
permanente des secteurs sauvegardés.
Bureau de coordination et de synthèse (AF/O 1)
Chef du bureau : M. Deyrolle (Guy), Ingénieur de la construction.
Information et tenue à jour des statistiques sur les zones opérationnelles.
Exploitation des renseignements en vue de décisions de politique foncière.
Récapitulation des plans de financement des zones opérationnelles.
SOUS-DIRECTION DES OPÉRATIONS FONCIÈRES (AF/OF)
Sous-directeur : M. Faucheux (Jean).
Bureau de la réglementation et des affaires générales (AF/OF 1)
Chef du bureau : M. Renaud (Gabriel), Administrateur civil.
Mlle Duteil (Geneviève), Administrateur civil.
Textes et instructions concernant la politique foncière. Affaires spéciales.
Expropriations. Déclarations d’utilité publique. Commissions centrale de contrôle
des opérations immobilières. Concours financiers pour l’aménagement d’espaces
verts publics.
Bureau de la rénovation urbaine (AF/OF 2)
83
Chef du bureau : M. Grégoire (Édouard), Administrateur civil.
Rénovation privée. Restructuration. Secteurs sauvegardés. Études et enquêtes
préliminaires. Plan de masse et plan d’affectation des terrains. Instruction
administrative des dossiers depuis la création de la zone jusqu’à l’approbation du
bilan et du plan de financement.
Bureau des zones « périphériques » (AF/OF 3)
Chef du bureau : M. Davis (Jean), Administrateur civil.
Zones à urbaniser par priorité, zones d’habitation autres que de rénovation, zones
industrielles, zones d’aménagement différé.
Instructions administratives des dossiers depuis la création de la zone jusqu’à
l’approbation du bilan et du plan de financement. Application de la taxe de
régulation des valeurs foncières et du bail à construction.
Bureau du Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (AF/OF 4)
Chef du bureau : M. Larrieu (André), Administrateur civil.
Financement des opérations foncières bénéficiaires d’un concours FNAFU (ZUP,
ZH, ZI, RU) et des opérations directes. Secrétariat du Comité de gestion du
FNAFU. Gestion comptable des crédits de subvention. Organismes
d’aménagement foncier : statut, tutelle.
DIVISION DES ÉQUIPEMENTS URBAINS (AF/OE)
Chargé de la division : M. Rouquette (Henri), Ingénieur en chef de la construction.
Adjoint au chef de la division pour les affaires générales : M. Delaplanche
(Georges), Ingénieur de la construction.
Désignation des techniciens, liaisons avec les géologues, marchés à l’approbation
du ministre, etc.
Groupe technique I - trafic urbain (AF/OE 1)
Chef du groupe : M. Moreau (Claude), Ingénieur de la construction.
Étude des schémas directeurs d’agglomération et de zones opérationnelles sous
l’angle des transports urbains (voirie, autoroutes urbaines, parcs de stationnement
de surface, aérien et souterrain, capacité de trafic, transports en commun).
Groupe technique II - eau, assainissement, ordures ménagères (AF/OE 2)
Chef du groupe : M. Garancher (Jacques), Ingénieur en chef de la construction.
Examen des schémas de structures d’agglomération et de zones opérationnelles
vus sous l’angle de la desserte en eau, de l’assainissement et de l’évacuation des
ordures ménagères. Études de l’alimentation en eau des centres urbains.
Participation aux travaux du Secrétariat permanent de l’eau et aux commissions
techniques correspondantes.
Groupe technique III - voirie et réseaux dans les communes sinistrées (AF/OE
3)
Chef du groupe : M. Favry (André), Ingénieur en chef.
Contrôle technique des avant-projets et projets de voirie, gaz, électricité, éclairage
public et téléphone pour les communes sinistrées. Étude du financement des
travaux de voirie, de réseaux et des opérations d’urbanisme.
SERVICE DU CONTRÔLE FINANCIER ET DES TRAVAUX
TOPOGRAPHIQUES (AF/C)
Chef du service : M. Morin (Jacques), Chef de service.
Secrétariat général du Conseil d’architecture et d’urbanisme (AF/CA)
Secrétaire général : M. Ferrière (Jacques), Urbaniste en chef de l’État.
SOUS-DIRECTION DU PERMIS DE CONSTRUIRE (AF/CP)
Sous-directeur : M. de Chamberet (Georges).
Bureau de la réglementation et des affaires générales (AF/CP 1)
Chef du bureau : M. Renaud (Maurice), Agent supérieur.
Élaboration et interprétation des textes. Correspondance générale. Recours.
Réglementation et affaires litigieuses en matière de lotissements.
Bureau des permis de construire à la décision du ministre (AF/CP 2)
Chef du bureau : M. Marion (Jean), Administrateur civil.
84
Bâtiments d'État. Bâtiments industriels et commerciaux. Immeubles de bureaux.
Lotissements défectueux : correspondance générale. Secrétariat de la commission
nationale.
Section technique des plans de détail et plans de masse (AF/CP 3)
M. N…
Études relatives aux zones urbaines en dehors des opérations foncières. Gestion
des crédits d’études. Établissements des contrats. Zones sensibles.
Bureau des agréments (AF/CP 4)
Chef du bureau : M. Fauquet (Jean), Ingénieur réviseur principal.
Instruction des demandes d’agrément. Secrétariat de la commission
interministérielle. Primes et redevances ; application de la loi du 2 août 1960.
DIVISION DES TRAVAUX TOPOGRAPHIQUES (AF/CT)
Chargé de la division : M. Dubuisson (Bernard), Ingénieur en chef de la
construction.
M. Deschamps (Henri), Urbaniste en chef.
Groupe des travaux topographiques terrestres (AF/CT 1)
M. N…
Mise en œuvre des levés topographiques réguliers au sol à toutes échelles.
Contrôle et réception technique des travaux terrestres.
Groupe des travaux photographiques aériens (AF/CT 2)
Chef du groupe : M. Chaline (René), Ingénieur de la construction.
Mise en œuvre et réception des travaux de photographie aérienne. Contrôle
technique photogrammétrique.
Groupe de documentation et de comptabilité (AF/CT 3)
Chef du groupe : M. Lionnet (Marcel), Ingénieur réviseur.
Contrats et marchés. Liquidation des dépenses. Reproduction, tirage, diffusion et
vente au public des plans et photographiques aériennes. Sous-régie de recettes.
85
DIRECTION
DE LA CONSTRUCTION
ET DE L’HABITATION
Directeur : M. Aubert Yves, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées.
AUBERT Yves
Né le 23 septembre 1923 à Paris
Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
Etudes : Lycée Janson-de-Sailly à Paris
Diplôme : ancien élève de l'Ecole Polytechnique, Ingénieur de l’École nationale des Ponts
et Chaussées
- Ingénieur des ponts et chaussées (1946), pour l’arrondissement nord-ouest de la LoireAtlantique (1948-1957) - - Ingénieur dans le département de la Seine (1957-1958)
- Chef du service des études et des programmes à la direction de la Construction (1958)
- Conseiller technique au cabinet de Pierre Sudreau et Jacques Maziol, successivement
ministres de la Construction (1961-1962)
- Directeur de la Construction (1963-1969)
- Directeur général de l'Union technique interprofessionnelle des fédérations nationales du
bâtiment et des travaux publics (depuis 1969)
- Administrateur de la Société de contrôle technique et d’expertise de la construction
(Socotec) (depuis 1969)
- Professeur à l’École nationale des Ponts et Chaussées (depuis 1970)
Secrétariat : Mlle Borderes, Secrétaire administratif.
Affaires réservées : Mlle Lods, Attaché d’administration.
Adjoint au directeur : M. Grégoire (Louis), Inspecteur général.
- M. Clément (Jean), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées.
- M. Kolb (Charles), Ingénieur SNCF.
- M. Gas (Louis), Commissaire à la construction.
Mission de contrôle des prêts à la construction
Chef de la mission : M. Chassaigne (Claude), Inspecteur des finances.
Adjoint au chef de de la mission : M. de Laporte (Marcel), Sous-directeur.
Cette mission est placée sous l’autorité conjointe
- du Ministre des Finances et des Affaires économiques (Direction du trésor)
- et du Ministre de la Construction (Direction de la construction et de l’habitation).
Secrétariat de direction (CH/SD)
Mme Nicolas, Agent supérieur.
SERVICE DES TRAVAUX (CH/T)
Chef de service : M. Despres Michel, Chef de service.
SOUS-DIRECTION DES PROGRAMMES DE CONSTRUCTION (CH/TP)
Sous-directeur : M. Rouzaud (Roger).
Bureau des organismes d’HLM (CH/TP 1)
Chef du bureau : Mlle Crivelli (Edmée), Administrateur civil.
Création et dissolution des organismes. Contrôle administratif, comptable et
financier de la gestion des organismes. Secrétariat du Conseil supérieur des HLM
et de son comité permanent.
Bureau de la coordination et des équipements (CH/TP 2)
Chef du bureau : M. Cramailh (Marc), Administrateur civil.
Coordination de la réalisation des équipements publics liés au logement (écoles,
équipement socio-culturel, etc.). Liaison avec la Direction de l’aménagement
foncier et de l’urbanisme pour la construction dans les opérations d’urbanisme.
Gestion et suppression des constructions provisoires.
86
Bureau des tranches opératoires et des prêts HLM (CH/TP 3)
Chef du bureau : M. Del Bo (Robert), Administrateur civil.
Instruction des dossiers de financement des constructions nouvelles. Gestion des
crédits. Secrétariat de la Commission interministérielle des prêts. Examen des
bilans des programmes d’HLM. Élaboration annuelle des tranches opératoires
(HLM et primes) et des programmes spéciaux (relogement, logements des
étudiants, programmes liés à la décentralisation industrielle).
b) Calcul des index et indices du prix des travaux et de l’indice du coût de la
construction.
c) OPQCB, liaison avec le Commissariat général aux entreprises et les questions
touchant la main d'œuvre.
SERVICE DE L’HABITATION (CH/H)
Chef du service : M. Vallet (Jean-Claude), Chef de service.
DIVISION TECHNIQUE (CH/TT)
Chargé de la division : M. Dumet (André), Ingénieur en chef de la construction.
Adjoint : M. Amilhat (Michel), Ingénieur de la construction.
Concours nationaux, commandes groupées et sélections diverses concernant des
éléments de construction ; études concernant les différents procédés industriels,
l’industrialisation, la normalisation et la typification des éléments.
Bureau des études économiques et sociologiques de l’habitat (CH/H 1)
Chef du bureau : M. Trintignac (André), Administrateur civil.
Documentation et études concernant : le patrimoine immobilier ; les conditions de
logement ; les besoins en logements et équipements sociaux ; la demande et son
évolution.
Bureau des travaux et marchés (CH/TT 1)
Chef du bureau : M. Ramonet (Jacques), Urbaniste en chef de l’État.
Contrôle technique des opérations de construction et des résultats des appels à la
concurrence. Contrôle des marchés et contrats sur demandes du Bureau des
transports tranches opératoires et des prêts HLM ou du Bureau des primes.
Secrétariat du Comité de règlement amiable des marchés des HLM. Contrôle des
programmes de construction de logements des services publics et entreprises
nationales. Contrats d’architectes et de techniciens.
SOUS-DIRECTION DES ÉTUDES FINANCIÈRES ET DU LOGEMENT
(CH/HE)
Sous-directeur : M. Babey (Georges).
Bureau technique (CH/TT 2)
Chef du bureau : M. Becker (Roger), Ingénieur en chef.
Liaison avec le CSTB. Études générales et instructions techniques. Homologations
des projets types. Construction légères préfabriquées. Réglementation technique.
Bureau de l’économie du bâtiment (CH/TT 3)
Chef du bureau : M. Métivier (Roger), Ingénieur en chef.
a) Documentation et études générales concernant notamment les prix des
matériaux, les salaires, les charges sociales et fiscales des entreprises ; les prix et
travaux.
Bureau financier et fiscal (CH/HE 1)
Chef du bureau : M. Revillon (Michel), Administrateur civil.
a) Documentation et études concernant : les investissements dans le logement ;
le financement de la construction et de l'entretien du patrimoine immobilier ; la
fiscalité de la construction et de l’habitation ; l’activité des collectivités locales,
caisses d'allocations familiales, établissements de crédit, compagnies
d'assurances ; organismes d’habitat rural, etc. ; l’intervention des organismes
internationaux.
b) Sociétés immobilières conventionnées, sociétés immobilières d’investissement
et sociétés immobilières de gestion.
Bureau des aides complémentaires (CH/HE 2)
Chef du bureau : M. Sauvet (André), Administrateur civil.
M. Duputel (Fernand), Administrateur civil.
87
Participation des employeurs à l'effort de construction. Allocation de logement.
Allocation-loyer. Épargne-crédit. Logements destinés à être loués aux
fonctionnaires. Primes de déménagement.
Bureau des loyers et du logement (CH/HE 3)
Chef du bureau : M. Ferre (Frédéric), Administrateur civil.
Loyers des immeubles d’habitation. Mesures administratives et techniques propres
à favoriser l’entretien et la modernisation du patrimoine immobilier. Fonds
national d’amélioration de l’habitat. Changement d’affectation et de démolition de
locaux.
SOUS-DIRECTION DE LA CONSTRUCTION PRIVÉE (CH/HC)
Sous-directeur : M. Petit (François).
Bureau des primes (CH/HC 1)
Chef du bureau : M. Sussel (Gustave), Administrateur civil.
Réglementation des primes et des bonifications d’intérêts ; gestion des crédits de
primes, contrôle et contentieux des primes. Secrétariat de la Commission nationale
des primes.
Délégation auprès du Crédit Foncier (CH/HC 2)
Chef du bureau : M. Perreau (Henri), Administrateur civil.
Étude technique des demandes de prêts spéciaux.
Bureau des sociétés de construction non HLM (CH/HC 3)
Chef du bureau : Mlle Tibéri (Madeleine), Administrateur civil.
Statut et activité des sociétés de construction. Sociétés d’économie mixte de
construction. Rapport avec la Mission de contrôle des prêts à la construction.
Contentieux des sociétés de construction.

1965 - Comité d`histoire

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