Constitution de chacun des Navis_1
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Constitution de chacun des Navis_1
Adeline Godinot - Direction Marketing et Commerciale – Juillet 2013 Constitution de chacun des Navis_1 Fiscal Mémentos - Mémento fiscal + Archives dep. 2004 Mémento express Réformes fisc. Mémento TVA Mémento Impôts sur les sociétés Social - Conventions Collectives Mémento social + Archives dep. 2004 Mémento paie Mémento Représentation du personnel non-compris dans l'offre CLCG Actualités - Feuillet Rapide fiscal (dep. 2002) Bulletin fiscal (dep. 2002) Revue de jurisp. Fiscale (dep. 1975) Bull. des conclusions fiscales (dep. 2001) Codes - Code fiscal + Archives dep. 2004 Affaires - Mémento Sociétés commerciales Mé mento Sociétés civiles Mémento Cessions de parts et actions Mémento Assemblées Générales Mémento Droit commercial Mémento Baux commerciaux Mémento Concurrence Conso. Mémento Groupes de sociétés Mémento Transmission d’entreprise - Feuillet Rapide social (dep. 2002) Bulletin social (dep. 2002) - Bulletin de Droit des Affaires (dep. 2001) Bulletin Pratique immo. (dep. 2007) Bulletin pratique pat. (dep. 2004) Feuillet Rapide (dep. 2006) Bulletin fiscal (dep. 2009) Bulletin social(dep. 2010) - Code de la Sécurité sociale [commenté en option] (Dalloz) Code du travail [commenté en option] (Dalloz) Autres codes Archives du code social de 2004 à 2008 puis tables de correspondance du Code du Travail - Code civil [commenté en option] (Dalloz) Code de commerce [commenté en option] (Dalloz) Code de la consommation[commenté en option] (Dalloz) Code fiscal Code Monétaire et financier (Dalloz) Code de la sécurité sociale (Dalloz) Code du travail (Dalloz) Autres codes - - Doc. pratique - Doc. Pratique fiscale - Doc. Pratique sociale Sources - BOFiP impôts - Jurisprudence Sociale (tables RJS dep. 1989 et décisions de jurisprudence) Texte non codifiés (lois, ordonnances, décrets, arrêtés…) - - - Jurisprudence droit des affaires (tables RJDA dep. 1991 et décisions de jurisprudence) Réponses ministérielles Textes non codifiés (constitution, loi et règlements, sources européennes…) Formulaires - Formulaire Procédures fiscales - Formulaire Social - Formulaire Sociétés Formulaire Contrats Formulaire Baux et Fonds de commerce Themexpress - Une trentaine de dossiers de la matière - 15 dossiers de la matière - Environ 60 dossiers de la matière Options Page 2 Constitution de chacun des Navis_2 Comptable Immobilier op. fiscalité immobilière Patrimoine Associations - Mémento Associations - Mémento Patrimoine Mémento Droit de la famille Mémento Sociétés civiles Mémento Transmission d'entreprise Bulletin pratique immobilier (dep. 2000) Bulletin du patrimoine (dep. 2006) Feuillet Rapide fiscal (dep. 2002) Bulletin fiscal (dep. 2002) - Bulletin du patrimoine (dep. 2007) Bulletin de Droit des affaires (dep. 2011) Feuillet Rapide fiscal (dep. 2002) Bulletin fiscal (dep. 2002) Bulletin social (dep. 2011) - Bulletin des Associations Fondations et Congrégations (dep. 2003) Code des baux [commenté en option] (Dalloz) Code civil (Dalloz) Code de commerce (Dalloz) Code de la consommation (Dalloz) Code la construction et de l’habitation [commenté en option] (Dalloz) Code fiscal Code monétaire et financier (Dalloz) Code de la Sécurité sociale (Dalloz) Code de l’urbanisme [commenté en option] (Dalloz) Autres codes - Code civil [commenté en option] (Dalloz) Code de commerce [commenté en option] (Dalloz) Code de la consommation (Dalloz) Code la construction et de l’habitation Code fiscal Code monétaire et financier [commenté en option] (Dalloz) Code de la Sécurité sociale (Dalloz) Code de l’urbanisme Autres codes - Code des associations et fondations [commenté en option] (Dalloz) Code civil (Dalloz) Code de commerce (Dalloz) Code de la consommation (Dalloz) Code fiscal Code monétaire et financier (Dalloz) Code de la sécurité sociale (Dalloz) Code du travail [commenté en option] (Dalloz) Autres codes - Doc. Pratique fiscale (immo+enr) - Doc. Pratique fiscale (enr+fonc+immo+rm+irpp) - - - - BOFiP Impôt Textes non codifiés(sources européennes, lois et règlements, autorités admini.) Jurisprudence patrimoine (dep. 1961) Réponses ministérielles - BOFiP Impôt Lois et règlements (lois, ordonnances, décrets, arrêtés , instructions) Jurisprudence immobilière (dep. 1965 – mais pas chaque année) Réponses ministérielles Formulaires - Formulaire Immobilier Formulaire Baux et fonds de commerce - Formulaire Immobilier (non exhaustif) Formulaire Fiscalité (non exhaustif) Formulaire Sociétés (non exhaustif) - Formulaire Associations Formulaire Social Themexpress - 13 dossiers de la matière - Thèmexpress Patrimoine - Civil Thèmexpress Fiscalité Thèmexpress Immobilier Thèmexpress Affaires - 3 dossiers de la matière Mémento Comptable Mémento Comptes consolidés Mémento Fusions-Acquisitions Mémento IFRS Ouvrages : Des règles françaises aux IFRS L’essentiel des IFRS - Mémento Gestion immobilière Mémento Urbanisme Construction Mémento Vente Immobilière Mémento Baux commerciaux Mémento Sociétés civiles Mémento fiscal - Actualités - Feuillet Rapide Comptable (dep. 2008) Bulletin Comptable et Financier (de 1995 à 2008) - Codes - Code comptable Code IFRS anglais/français - Mémentos - Doc. pratique Sources - Sources comptables et d’audit France (Règlementions et doctrine comptables, règles d’audit) Sources fiscales France (BOFip, code fiscal EFL, actualités fiscales EFL…) Autres sources France Sources comptables Europe (traités, règlements, directives, décisions) - - - - Textes non codifiés (Constitution, loi et décrets…) Autres sources (Doc. Administrative, réponses ministérielles, instructions) Jurisprudence associations (dep. 1905 – mais pas chaque année) Options Page 3
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