Maintien des liens familiaux - Enap

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Maintien des liens familiaux - Enap
Sommaire
I-
Réglementation
Règles pénitentiaires européennes / Règles européennes de probation / Loi pénitentiaire / Code de
procédure pénale ____________________________________________________________________p.1
Règles minimales pour le traitement des détenus __________________________________________p.3
II-
Quelques chiffres
Le maintien des liens familiaux, in site du Ministère de la justice, rubrique Prison et réinsertion – Vie
en détention ________________________________________________________________________p.4
La réinsertion – maintien des liens familiaux, in Les chiffres clés de l’Administration pénitentiaire : au
er
1 janvier 2015, Paris : Ministère de la Justice, 2015, 19 p. ___________________________________p.5
III-
Conjugalité
GROSSENBACHER Monika, Un endroit approprié pour vivre sa sexualité : l’exemple de
l’établissement pénitentiaire de Hindelbank, in Bulletin info Info bulletin, n°2, juillet 2011, p.8-9 _______p.6
TOURAUT Caroline, Vitalité et tensions des liens, in L’Uframag, n°18, novembre 2013, p.18-22 ______p.8
LANCELEVEE Camille, Une sexualité à l’étroit. Les unités de visite familiale et la réorganisation
carcérale de l’intime, in Sociétés contemporaines, n°83, 2011, p. 107-130 _______________________p.13
CARDON Carole, Relations conjugales en situation carcérale, in Ethnologie française, n°1, 2002, vol.
32, p.81-88_________________________________________________________________________p.26
CALIFANO Nina, MORVAN Patrick (préf.), La sexualité au parloir soumise à l’arbitraire de
l’Administration, in Sexualité incarcérée : rapport à soi et rapport à l’autre dans l’enfermement, Paris :
L’Harmattan, 2012, 208 p., (Coll. Sexualité humaine), p.129-147 ______________________________p.34
JOEL Myriam, La gestion de la sexualité entre femmes et hommes détenus, à partir de l’étude des
prisons de femmes, in V.S.T : Revue du champ social et de la santé mentale, n°124, 2014, p.28-35 __p.44
IV-
Parentalité
TOURAUT Caroline, Parentalité partagée à distance : rôles parentaux et rapports conjugaux face à
l’enfermement, in Champ pénal/ Penal field, vol. XI, 2014, p.1-19 ______________________________p.48
PONCELA Pierrette, Rendre plus effectif le droit au maintien des liens familiaux, in Revue de science
criminelle et de droit pénal comparé, n°1, janvier-mars 2013, p.137-147 _________________________p.67
TOURAUT Caroline, Aux frontières des prisons : les familles de détenus, in Cultures et conflits, n°90,
2013, p.77-94_______________________________________________________________________p.73
VAN KOTE Agnès, BEZIAT-LANGLOIS Nathalie, PENANT Frédéric, « Je suis détenu, je ne peux pas
être père », in Connexions, n°99, 2013, p.89-98 ___________________________________________p.83
V-
Parloirs
ANDRE Sophie, Les unités de vie familiale et les parloirs familiaux, in Actualité Sociales
Hebdomadaires, n°2904, avril 2015, p.43-51 ______________________________________________p.89
RICORDEAU Gwénola, Entre dedans et dehors : les parloirs, in L’Uframag, n°18, novembre 2013,
p.22-23____________________________________________________________________________p.103
BESNARD Erwann, BOUCHARD Claude, L’intimité familiale à l’épreuve du parloir, in L’Uframag,
n°20, juin 2015, p.23-26 ______________________________________________________________p.104
VI-
Temporalité et rythme carcéral pour les détenus et leurs familles
TOURAUT Caroline, Le temps suspendu, in L’Uframag, n°20, juin 2015, p.12-15 _________________p.108
BENOIST Gérard, Trois temps de l’incarcération pour les personnes détenues et leurs proches, in
L’Uframag, n°20, juin 2015, p.19-21 _____________________________________________________p.112
NAUDIN Odile, L’enfant acquiert lentement la notion du temps, in L’Uframag, n°20, juin 2015, p.22 ___p.115
Bibliographie sélective _____________________________________________________ p.116
Bibliographie
Bibliographie sélective
sélective
Le
maintien
Le
maintien des
des liens
liens familiaux
familiaux
Réalisée le 18/11/2015
Réalisée le 18/11/2015
Type classement : thématique, type de document, alphabétique auteur
Les ouvrages avec une cote sont disponibles à la Médiathèque de l’ENAP
PARENTALITE
Ouvrages
BEN SOUSSAN Patrick (dir.), La parentalité exposée, Toulouse : Eres, 2007, 109 p., (coll. Mille et un bébés)
Cote : 158.13 PAR
BOUREGBA Alain, Les troubles de la parentalité : Approches clinique et socio-éducative, Paris : Dunod, 2013,
184 p., (coll. Enfances. Psychologie et pédagogie)
Cote : 156.1 BOU
DE SINGLY François, MESURE Sophie, Le lien familial, Paris : PUF, 2001, 340 p.
Cote : 158.13 LIE
QUENTEL Jean-Claude, Le parent : responsabilité et culpabilité en question, Bruxelles : De Boeck, 2008, 272 p.,
(coll. Raisonnances)
Cote : 156.1 QUE
MARTIN Claude, La parentalité en questions : perspectives sociologiques, Paris : Haut conseil de la population et
de la famille, 2003, 63 p.
Cote : 304.1 MAR
Articles
BENOIST Gérard, DOUILLARD Jean-Luc, DE SINGLY François et al., Parentalité (dossier) : Entre dedans et
dehors, in L’Uframag, n°14, février 2011, p. 9-24
TOURAUT Caroline, Parentalité partagée à distance : rôles parentaux et rapports conjugaux face à
l’enfermement, in Champ pénal/ Penal field vol. XI 2014 : Parentalités enfermées / Objets et enfermement
(Dossier : Parentalités enfermées), p. 1-21
Note : Document consultable sur le site de la revue Champ pénal http://champpenal.revues.org/8759
TOURAUT Caroline, Aux frontières des prisons : les familles de détenus, in Cultures et conflits n°90, 2013, p. 7894
Mémoires
MOUDEN Adélie, VACHERET Marion (dir.), Parentalité : Relation père-enfant face à l’incarcération :
Comparaison France-Canada, Mémoire : Master 2 Droit de l’Exécution des peines et Droits de l’Homme :
Promotion René Cassin : Université de Pau et des Pays de l’Adour : Université Montesquieu Bordeaux IV :
ENAP : 2010, 99 p.
Cote : E6 MOU
RELATIONS FAMILIALES EN DETENTION
Ouvrages
ARDITTI Joyce A., Parental incarceration and the family : Psychological and social effects of imprisonment on
children, parents and caregivers, New-York : New York University Press, 2012, 249 p.
Cote : 343.822.7 ARD
Avoir un parent en prison, Saintes : UFRAMA, 2009, 39 p.
Cote : 343.822.7 AVO
BASTARD Benoit, BLANCO Marie-France, BOUREGBA Alain, L’Enfant et son parent incarcéré, Ramonville
Saint-Agne : Eres, 2003, 109 p., (coll. Fondation pour l’Enfance)
Cote : 343.822.7 ENF
BOUCHARD Géraldine, Vivre avec la prison : des familles face à l’incarcération d’un proche, Paris : L’Harmattan,
2007, 106 p., (coll. Logiques sociales)
Cote : 343.822.7 BOU
BOUREGBA Alain, Les liens familiaux à l’épreuve du pénal, Ramonville-Saint-Agne : Erès, 2002, 142 p.
Cote : 343.822.7 BOU
DUFOURCQ-CHAPPAZ Christiane, Etre père malgré tout : Univers carcéral et parentalité, Lyon : Chronique
Sociale, 2011, 190 p., (coll. Comprendre les personnes)
Cote : 343.822.7 DUF
FAVRE Jean-François, GREBAN Quentin (ill.), Tim et le mystère de la patte bleue, Saintes : UFRAMA, 2008, 31
p.
Cote : 343.822.7 FAV
La prison (dossier) : Au-delà des murs, Pierrelaye : ATD Quart Monde, 2005, p. 4-43, (Revue quart-monde ; 193)
Cote : 343.822 PRI
LE CAMUS Jean, Rester parents malgré la détention : les relais enfants-parents et le maintien des liens
familiaux, Ramonville-Saint-Agne : Erès, 2002, 188 p.
Cote : 343.822.7 RES
Le Défenseur des droits, Intérêt supérieur de l’enfant et maintien des liens familiaux à l’épreuve de l’incarcération,
Paris : Le Défenseur des droits, 2013, 50 p.
Cote : 343.822.7 INT
Le maintien des liens familiaux en prison, Paris : Sénat, 2006, 31 p., (coll. Les documents de travail du Sénat.
Législation comparée. 163)
Cote : 343.822.7 MAI
Note : document consultable à l’adresse suivante : http://www.senat.fr/lc/lc163/lc1630.html
Parents en prison… Et les enfants dans tout ça ? : Actes de la Vème Rencontre Nationale des associations de
maisons d’accueil de familles et proches de personnes incarcérées - Cergy-Pontoise, 9-10 octobre 2009,
Saintes : UFRAMA, 2010, 116 p.
Cote : 343.822.7 PAR
Relais enfants-parents Grand-Ouest, Parents en prison, parents quand même : un lieu inattendu pour interroger
les ruptures de la parentalité, Rennes : relais enfants-parents Grand-Ouest, 2004, 185 p.
Cote : 343.822.7 REL
RICORDEAU Gwénola, Les détenus et leurs familles : solidarités et sentiments à l’ombre des murs, Paris :
Autrement, 2008, 265 p., (coll. Mutations, 246)
Cote : 343.822.7 RIC
TOURAUT Caroline, ROSTAING Corinne (préf.), La famille à l’épreuve de la prison, Paris : PUF, 2012, 293 p.,
(coll. Le lien social)
Cote : 343.822.7 TOU
Union nationale des fédérations régionales des maisons d’accueil de familles et proches de personnes
incarcérées (UFRAMA), Les liens à l’épreuve de la prison : Actes de la Vème rencontre nationale des
associations de maisons d’accueil de familles et proches de personnes incarcérées, Saintes : UFRAMA, 2006,
177 p.
Cote : 343.822.7 LIE
Union nationale des fédérations régionales des maisons d’accueil de familles et proches de personnes
incarcérées (UFRAMA), GREBAN Quentin (ill.), Tim et le bracelet mystérieux, Saintes : UFRAMA, 2011, 31 p.
Cote : 343.822.7 FAV
Union nationale des fédérations régionales des maisons d’accueil de familles et proches de personnes
incarcérées (UFRAMA), Un de mes proches vient d’être incarcéré en maison d’arrêt, Saintes : UFRAMA, 2006,
88 p., (coll. Le carnet de bord de la famille)
Cote : 343.822.7 UNI
Union nationale des fédérations régionales des maisons d’accueil de familles et proches de personnes
incarcérées (UFRAMA), GREBAN Quentin (ill.), Tim et le mystère de la patte bleue, Saintes : UFRAMA, 2008, 31
p.
Cote : 343.822.7 FAV
Articles
BOUCHARD Géraldine, WEBER Sonia, DOUILLARD Jean-Luc, Avoir un père en prison (dossier), in Uframag,
n°12, juillet 2009, p. 9-24
BOUGEARD Nathalie, Naître en prison (dossier) : reportage à la nurserie de Fleury-Mérogis, in Lien Social,
n°915, 5 février 2009, p. 10-16
BUTZBACH Thierry, Rester parents derrière les barreaux, in Psycho média, n°33, janvier-fevrier 2012, p. 37-39
CHIKHA Elisabeth, MORET Jean-Paul, GAUDOIN Chantal et al., Les accueils des familles des personnes
détenues (dossier), in Visiteur de prison, n°11, juillet-septembre 2010, p. 8-13
DARBEDA, Le maintien des relations familiales des détenus en Europe, in Revue de science criminelle et de droit
pénal comparé, n°3, juillet-septembre 1998, p. 590-598
DELAGE Patricia, Maintenir les liens parentaux en prison, in Lien Social, n°831, 22 février 2007, p. 8-13
DELENS-RAVIER Isabelle, Lien familial et détention en Europe, in Revue internationale de criminologie et de
police technique et scientifique, n°4, vol. LIX, octobre-décembre 2006, p. 481-492
DOULLARD Jean-Luc, La famille après la prison (dossier), in Uframag, n°8, mai 2007, p. 9-24
GARCIN Claude, Le maintien des liens familiaux et la détention, in Revue pénitentiaire et de droit pénal, n°1,
mars 2005, p. 67-74
KHALLOUF Amid, Baumettes : les liens familiaux en dépôt de bilan, in Dedans-Dehors, n°85, octobre 2015, p.2829
La famille à l’épreuve du bracelet électronique (dossier), in l’Uframag, n°15, octobre 2011, p. 11-30
LAFORTUNE Denis, L’incarcération du père : expérience et besoins des familles, in Criminologie, n°1, vol. 38,
janvier 2005, p. 163-187
Le maintien des liens (dossier) : pour qui ? Pour quoi ?, in Uframag, n°11, janvier 2008, p.9-24
LOUCKS Nancy, Prisons : Where doesn’t the community come in ?, in Prison service journal, n°204, novembre
2012, p. 42-50
MALABAT Valérie, Les droits familiaux des détenus, in Le Droit de l’exécution des peines : une jurisprudence en
mouvement, Paris : Cujas, 2007, p.61-73
MURRAY Joseph, FARRINGTON David P., Les effets sur l’enfant de l’incarcération parentale, in Actualité
juridique pénal, n°9, septembre 2011, p. 398-403
PINTO DA ROCHA Angela, Etre mère… et détenue, in Journal des psychologues, n°296, avril 2012, p. 66-69
PONCELA Pierrette, Rendre plus effectif le droit au maintien des liens familiaux, in Revue de science criminelle et
de droit pénal comparé, n°1, janvier-mars 2013, p. 137-147
TASCA Melinda, RODRIGUEZ Nancy, ZATZ Marjorie S., Family and residential instability in the context of
paternal and maternal incarceration, in Criminal justice and behavior, n°3, vol. 38, mars 2011, p. 231-247
TURANOVIC Jillian J., RODRIGUEZ Nancy, PRATT Travis C., The collateral consequences of incarceration
revisited : A qualitative analysis of the effects on caregivers of children of incarcered parents, in Criminology, n°4,
vol. 50, novembre 2012, p. 913-960
ULLRICH Peter, Prêter main-forte aux familles dans la détresse : les proches de détenus ont souvent du mal à
faire face à la situation, in Bulletin info Info bulletin, n°1, janvier 2009, p. 21-25
VAN KOTE Agnès, BEZIAT-LANGLOIS Nathalie, « Je suis détenu, je ne peux pas être père », in Connexions,
n°99, 2013, p.89-98
Mémoires
BERTIN Virginie, Rester mère malgré l’incarcération, Mémoire : Master 2 Droit de l’Exécution des peines et Droits
de l’Homme : Promotion Pierre Couvrat : Université de Pau et des Pays de l’Adour : Université Montesquieu
Bordeaux IV : ENAP : 2005, 110 p.
Cote : C21 BER
DIAZ Valérie, La place de l’Administration Pénitentiaire et des associations dans le maintien des liens familiaux,
Mémoire : Master 2 Droit de l’Exécution des peines et Droits de l’Homme : Promotion Aimé Césaire : Université
de Pau et des Pays de l’Adour : Université Montesquieu Bordeaux IV : ENAP : 2009, 160 p.
Cote : E6 DIA
EVRARD Vanessa, FYOT Jean-François (dir.), Les enjeux du maintien des liens enfant-père détenu longue
ème
peine, Mémoire : 40
promotion de directeur des services pénitentiaire : ENAP : 2012, 66 p.
Cote : E6 EVR
FORT Ségolène, La parentalité en détention, Mémoire : Master 2 Droits de l’exécution des peines et des Droits
de l’Homme : promotion Anna Politkovskaïa : Université de Pau et des Pays de l’Adour : Université Montesquieu
Bordeaux IV : ENAP : 2008, 65 p.
Cote : E6 FOR
MADUREIRA Jennifer, Le maintien des liens familiaux en détention : de la pratique aux attentes des
bénéficiaires, Mémoire : Master 2 Droit de l’Exécution des peines et Droits de l’Homme : Promotion Aimé Césaire
: Université de Pau et des Pays de l’Adour : Université Montesquieu Bordeaux IV : ENAP : 2009, 96 p.
Cote : E6 MAD
POUREL Amélie, La famille du détenu : un sujet de droit, Mémoire : Master 2 Droit de l’Exécution des peines et
Droits de l’Homme : Promotion Pierre Couvrat : Université de Pau et des Pays de l’Adour : Université
Montesquieu Bordeaux IV : ENAP : 2005, 75 p.
Cote : E6 POU
VILLEFROY Damien, Le maintien des liens familiaux des détenus au CP de Lannemezan : sens et portée,
Mémoire : Master 2 Droit de l’Exécution des peines et Droits de l’Homme : Université de Pau et des Pays de
l’Adour : Université Montesquieu Bordeaux IV : ENAP : 2006, 73 p.
Cote : E6 VIL
UNITES DE VISITE FAMILIALE (UVF)
Ouvrages
RAMBOURG Cécile, Des UEVF aux UVF : 18 mois d’expérimentation dans les trois établissements pour peines
pilotes du parc classique et première année de mise en service dans les quatre centres de détention du
programme 4000 : synthèse et bilan, Agen : ENAP, 2008, 55 p.
Cote : 343.822.7 RAM
RAMBOURG Cécile, CIRAP, Les unités de visites familiales : nouvelles pratiques, nouveaux liens, Agen : ENAP,
2006, 109 p., (coll. Dossiers thématiques)
Cote : 343.822.7 RAM
Note : document consultable à l’adresse suivante : http://e-nap.enap.intranet.justice.fr/IMG/pdf/dossier_thema_uvf_1_-2.pdf
Articles
ALVAREZ Joséfina, Les unités de visites familiales : chronique d’une recherche-action, in Revue de science
criminelle et de droit comparé, n°3, juillet-septembre 2006, p. 653-661
BOUGEARD Nathalie, L’expérience des unités de vie familiale (dossier), in Lien social, n°826, 18 janvier 2007, p.
8-15
RAMBOURG Cécile, Unités de visites familiales : surveillance et hors-champ, in Cultures et sociétés, n°10, avril
2009, p. 58-63
RAMBOURG Cécile, L’assignation identitaire des unités de visites familiales, in Déviance et société, n°1, vol. 33,
mars 2009, p. 51-67
REBERIOUX Madeleine, Approche des visites intimes en milieu carcéral : « Entre équilibre affectif et contrôle »,
in Revue de droit pénal et de criminologie, n°1, janvier 2010, p. 19-35
Mémoires
MARINUCCI Valérie, L’incidence du dispositif des Unités Expérimentales de Visites Familiailes Privées sur
l’institution carcérale : étude de cas France / Québec, Mémoire : Master 2 Droit de l’Exécution des peines et
Droits de l’Homme : Université de Pau et des Pays de l’Adour : Université Montesquieu Bordeaux IV : ENAP :
2006, 79 p.
Cote : E6 MAR
PARLOIR
Ouvrages
Direction de l’Administration Pénitentiaire, Accueil des familles : Prise en charge des enfants pendant le parloir,
Paris : DAP, 2012, 14 p.
Cote : 343.822.7 DIR
Note : document consultable à l’adresse suivante :
http://intranet.justice.gouv.fr/site/apnet/art_pix/Referentiel_lieu_accueil_octobre2012.pdf
Articles
ANDRE Sophie, Les unités de vie familiale et les parloirs, in Actualités Sociales Hebdomadaires, n°2904, avril
2015, p. 43-51
BES François, Fresnes au parloir, in Dedans-Dehors, n°85, octobre 2014, p.24-27
Les liens familiaux au parloir, in Dedans-Dehors, n°42, mars-avril 2004, p. 20-21
Le temps du parloir (dossier), in Uframag, n°10, juin 2008, p. 9-24
RICORDEAU Gwénola, Entre dedans et dehors : les parloirs, in Politix, n°97, vol. 25, 2012, p. 102-123
TOURAUT Caroline, BOUCHARD Géraldine, LAPEYRONNIE Didier et al., Le temps suspendu des familles et
des proches (dossier), in L’Uframag, n°20, juin 2015, p.11-30
CONJUGALITE
Ouvrages
CALIFANO Nina, MORVAN Patrick (préf.), Sexualité incarcérée : Rapport à soir et rapport à l’autre dans
l’enfermement, Paris : L’Harmattan, 2012, 208 p., (Coll. Sexualité humaine)
Cote : 343.822. CAL
Articles
BOUCHARD Géraldine, RICORDEAU Gwénola, TOURAUT Caroline, Le couple à l’épreuve de la prison
(dossier), in L’Uframag, n°18 , novembre 2013, p. 11-30
CARDON Carole, Relations conjugales en situation carcérale, in Ethnologie française, 2002/1, vol. 32, p. 81-88
GRAF Marc, GROSSENBACHER Monika, FIERZ, Coup de projecteur (dossier) : sexualité, in Bulletin info Info
bulletin, n°2, juillet 2011, p. 3-15
JOEL Myriam, La gestion de la sexualité entre femmes et hommes détenus, à partir de l’étude des prisons de
femmes, in V.S.T : Revue du champ social et de la santé mentale, n°124, 2014, p. 28-35
LANCELEVEE Camille, Une sexualité à l’étroit : Les unités de visite familiale et la réorganisation carcérale de
l’intime, in Sociétés contemporaines, n°83, 2011, p. 107-130
DOCUMENTS SONORES
BARBEZAT Eugénie, MERCURIO Stéphane, COURTOIS Chantal, A côté, ou comment l’amour passe (ou pas)
les murs de la prison, Paris : Aligre FM, 2010, CD, 57mn, (Coll. Libertés sur paroles ; 26/01/2010)
Cote : 343.822.7 BAR
Enfance et prison, Radio libertaire, 2007, CD, 1h15mn, (coll. Ras les murs ; 20/08/2007)
Cote : 343.822.7 ENF
GUIVARCH Claire, Se voir quand même, Guichen : Radio Laser 99.5, 2010, CD, 9mn58s, (coll. La personnalité
du jour ; 01/10/2010)
Cote : 343.822.7 SEV
L’incarcération : Quelle trace dans l’histoire familiale ? : Quels accompagnements pour la personne détenue et
ses enfants ? - Colloque organisé par Enjeux d’enfants Grand Ouest : 22 janvier 2010, Rennes : Enjeux
d’enfants, 2010, 7 CD, 4h41mn
Cote : 343.822.7 INC
MARTIN Sonia, Un parent en prison, quelles conséquences pour les enfants ?, La Couyère : Zenith FM, 2010,
CD, 54mn, (coll. Bienvenu chez vous ; 02/11/2010)
Cote : 343.822.7 MAR
DVD
ANGEL Hélène (réal.), LES FILMS D’ICI (prod.), Hôtel des longues peines, Paris : ADAV, 2007, DVD, 52mn,
(coll. ADAV documentaire)
Cote : 343.822.7 ANG
BOUGEARD Nathalie, GONTHIE Martine, Les enfants de… : Vivre avec un parent en prison, Rennes : Enjeux
d’enfants, 2009, DVD, 25mn
Cote : 343.822.7 BOU
LORRAINE MJC, Eux dehors, moi dedans, [S.l.] : Europartage, 2006, DVD, 32mn
Cote : 343.822.7 MJC
MERCURIO Stéphane, A côté, Paris : Ed. Montparnasse, 2008, DVD, 92mn
Cote 343.822.7 MER
ROCIPON Julien, La maison d’en face, Poitiers : La Famille Digitale, 2006, DVD, 21mn
Cote : 343.822.7 ROC
ZISMAN Anna, Enfermées dehors, [S.L.] : Pharos, 2011, DVD, 31mn42s
Cote : 343.822.7 ZIS
ZOUTAT Yamina, LES FILMS D’ICI (prod.), ELEFANT FILMS (prod.) Les lessiveuses, [S.L.] : Les films d’ici,
2010, DVD, 45mn
Cote : 343.822.7 ZOU
SITE INTERNET (site consulté le 18/11/2015)
http://uframa.listoo.biz/
Site de l’union nationale des fédérations régionales des maisons d’accueil de familles et proches de personnes
incarcérées.