CO-janvier 2010:Clin d`oeil - Commune de Griesheim-près

Transcription

CO-janvier 2010:Clin d`oeil - Commune de Griesheim-près
Acquisition de terrain tombant dans l’emprise de la rue des Tulipes
Dans le cadre des travaux dans la rue des Tulipes, le conseil municipal
décide d’intégrer dans la voirie le pan coupé vers la rue des Asperges par
l’acquisition à titre gratuit de la parcelle n°510/172, section AL d’une
superficie de 0,08 are.
Acquisition d’équipements sportifs pour le Hall de basket
Dans le cadre de la mise aux normes de sécurité des supports des
panneaux, des paniers de basket et des mini-paniers, le conseil municipal
décide de faire installer les équipements sportifs par la SATD à RUSS pour
la somme de 7.831,90 € TTC.
Fixation de tarifs pour la Bibliotheque Municipale
Le conseil municipal décide de fixer les tarifs des documents perdus ou
détériorés sur la base des tarifs appliqués par le Conseil Général du Bas-Rhin.
Reversement de la taxe foncière 2009 pour l’immeuble SIS au 42,
rue du Gal de Gaulle
Le conseil municipal décide de reverser le montant de la taxe foncière
2009 s’élevant à 500,00 € aux anciens propriétaires de l’immeuble
comme cela a été stipulé dans l’acte de vente.
Projet de réhabilitation de 2 immeubles, rue de Gall de Gaule :
Bail Emphytéotique
En vue de réhabiliter 2 immeubles rue du Général De Gaulle en y créant
des logements locatifs à caractère social, le conseil municipal conclut un
bail emphytéotique pour une durée de 50 ans avec la Société d’Economie
Mixte Locale, le « Foyer de la Basse-Bruche ».
Réhabilitation de deux immeubles, rue du Gal de Gaulle
Le conseil municipal autorise la Société d’Economie Mixte Locale
« Le Foyer de la Basse-Bruche » à déposer une demande de permis pour
la réhabilitation des maisons situées au 42 et 43, rue du Général De Gaulle
en logements locatifs à caractère social.
Demande de subvention dans le cadre de classes transplantées
sur le site du Liebfreuenberg à Goersdorf
En vue de permettre à des élèves de participer à une classe transplantée
sur le site du Liebfrauenberg à Goersdorf (Bas-Rhin) du 1er au 5 février
2010, le conseil municipal décide d’attribuer une subvention de 4 € par
jour et par enfant à la coopérative scolaire de l’école élémentaire.
Selectom : Rapport annuel d’activités du Sictomme pour
l’exercice 2008
Monsieur Christophe FRIEDRICH, adjoint et délégué au SELECT’OM,
soumet à l’assemblée le rapport annuel d’activité du Syndicat Intercommunal pour la Collecte et le Traitement des Ordures de Molsheim,
Mutzig et Environs pour l’exercice 2008, accompagné du compte
administratif approuvé le 17 février 2009.
Travaux d’isolation extérieure de maison d’habitation empiétant
sur le domaine public
Dans le cadre d’une rénovation complète d’un immeuble, une demande
d’isolation extérieure permettant de conserver l’espace intérieur de
l’habitation a été déposée. Considérant que le débord sur le domaine
public n’excéderait pas 7 cm, le conseil municipal émet un accord de
principe favorable.
Démolition du hangar situé au 43, rue du général de Gaulle
Afin de pouvoir accéder au site projeté pour l’atelier communal, le conseil
municipal décide de confier la démolition du hangar situé au 43, rue du
Général De Gaulle à l’entreprise GROSS Florent de LUTZELHOUSE pour un
prix forfaitaire de 6.500,00 € HT étant entendu que les travaux devront
impérativement être réalisés pendant les vacances de la Toussaint, ce
chantier étant attenant à la nouvelle école.
Séance du 26 octobre 2009
Construction nouvelle Ecole Elémentaire et aménagement d’une
Bibliothèque Municipale
Considérant que des travaux complémentaires non prévus initialement
Séance du 30 novembre 2009
Transfert complet de la compétence assainissement au S.D.E.A
Considérant qu’eu égard aux nouveaux enjeux et nouvelles contraintes,
tant techniques que réglementaires et en vue d’assurer une gestion plus
globale, cohérente et efficiente du service d’assainissement, le conseil
municipal décide de transférer au Syndicat Mixte S.D.E.A., les attributions
complémentaires pour les équipements publics de collecte suivantes :
-
Maîtrise d’ouvrage – réalisation
Amélioration
Rénovation
Assistance administrative
Gestion des abonnés.
Budget supplémentaire 2009 de la commune
Le conseil municipal décide d’approuver et d’arrêter le budget supplémentaire de la commune à + 24.320,00 € à la section d’investissement.
Avenant au contrat de maîtrise d’oeuvre pour les travaux de
voirie, rue des olives, rue des vosges et rue du Gal de Gaulle
Le nouveau coût prévisionnel des travaux s’élevant à 335.000,00 €, le
conseil municipal donne son accord pour la conclusion d’un avenant fixant
le nouveau forfait de rémunération de la maîtrise d’œuvre à 21.775,00 € HT.
Adoption des règlements de fonctionnement des batiments communaux
Le conseil municipal adopte les règlements de fonctionnement
- des bâtiments scolaires
- de la bibliothèque municipale
- de la salle pluriactivités.
Samedi 15 mai
Dimanche 16 mai
routière
gestion
du tableau
de classement
voirie.
Avenantetaux
travaux
d’éclairage
public, de
ruelades
Tulipes
Le conseil municipal donne son accord pour la conclusion d’un avenant
Avenant aux travaux d’éclairage public, rue des Tulipes
s’élevant à 643,71 € TTC pour le remplacement des mâts d’éclairage de
Le conseil municipal donne son accord pour la conclusion d’un avenant
hauteur 4 mètres par des mâts de 6 mètres de haut.
s’élevant à 643,71 € TTC pour le remplacement des mâts d’éclairage de
Demande
de subvention
pour
frais de haut.
transport dans le cadre
hauteur
4 mètres
par des mâts
de les
6 mètres
d’une sortie des enfants de l’Ecole Maternelle
Demande
de
subvention
pour
les
frais
de
transport
le enfant
cadre
Le conseil municipal décide d’attribuer une subvention de dans
4 € par
d’une
sortie desdeenfants
de l’Ecole pour
Maternelle
à la coopérative
l’école maternelle
permettre aux enfants de la
classe de Mme Astrid SCHNEIDER de se rendre à la ferme pédagogique de
Rhinau le 27 avril 2010.
Vendredi 21 mai
Dimanche 23 mai
Lundi 21 juin
Mardi 13 juillet
Vendredi 30 juillet
Samedi 28 et
Dimanche 29 août
Clin d’œil sur Griesheim - Janvier 2010
Inauguration école - bibliothèque
Don du Sang (Salle du 3ème âge)
Marché aux puces (Pompiers)
Commémoration de l’armistice de
la guerre 39/45
Fête des Asperges (la Sportive)
Bourse aux chevaux et chevauchée
Dimanche 3 octobre
Mercredi 13 octobre
(cavaliers)
Dimanche 14 novembre
Dimanche 21 novembre
Samedi 27 novembre
Vendredi 3 décembre
Dimanche 5 décembre
Dimanche 12 décembre
1ère communion
Don du Sang (Hall des sports)
Festival de Musique ( Les« Joyeux »)
Fête de la Musique (Orange Electronik)
Fête Nationale (Pompiers)
Don de sang (Hall des sports)
20ème anniversaire
Fête du cheval (cavaliers)
05.01.2009
04.02.2009
23.02.2009
09.03.2009
19.04.2009
06.05.2009
05.06.2009
07.06.2009
05.07.2009
12.07.2009
Maxime GEISSEL
Nathan MEYER
Lucien Robert WESTERMANN
Adam Charles FLORENTIN
Anastase Jérôme Lungta BUTSCHER
Mario Fabien Romano TRISTANO
Lena Marie Jeanne GRASS
Mathys Lucien Jo GALLAIS
Yulina RHINN
Altan KARAYALCIN
17.08.2009
04.09.2009
08.09.2009
26.09.2009
07.10.2009
13.10.2009
17.11.2009
28.11.2009
24.12.2009
Louane FRIEDRICH
Gauthier Jean-François LAUGEL
Paul Valentin KOESSLER
Laura ROQUE
Roselia Marie Joëlle LE GRILL
Inès Annie Michelle RISS
Medine CARLAK
Marie MULLER
Amaury Richard CHEDOTAL
s u r
G r i e s h e i m
Bulletin Municipal d’information
Séance du 18 décembre 2009
Garantie pour le prêt contracté par le foyer de la Basse Bruche
Garantie
pour le prêtdecontracté
parrue
le de
foyer
de la Basse Bruche
pour
la construction
logements,
Bischoffsheim
Le
conseil
municipal accorde
sa garantie
le remboursement d’un
pour
la construction
de logements,
ruepour
de Bischoffsheim
Le conseild’un
municipal
sa garantie
remboursement
d’un
emprunt
montantaccorde
de 488.600
€ que lepour
Foyerle de
la Basse Bruche
se
empruntde
d’un
montant auprès
de 488.600
que ledes
Foyer
de laetBasse
Bruche se
propose
contracter
de la€Caisse
dépôts
consignations
propose
de contracter
auprèsdede6lalogements
Caisse dessitués
dépôts
pour
pour
financer
la construction
79,et
rueconsignations
de Bischoffsheim.
financer la construction de 6 logements situés 79, rue de Bischoffsheim.
Mise en place d’une ligne de trésorerie
Mise
en place
lignedes
desubventions
trésorerie pour la construction de la
En
attendant
le d’une
versement
En attendant le versement des subventions pour la construction de la
nouvelle
municipal
nouvelle école
école et
et l’aménagement
l’aménagement de
de la
la bibliothèque,
bibliothèque, le
le conseil
conseil municipal
donne
enen
place
d’une
ligneligne
de crédit
annuelle
d’un
donneson
sonaccord
accordpour
pourlalamise
mise
place
d’une
de crédit
annuelle
montant
de 500.000
€. €.
d’un montant
de 500.000
Avenant
Avenant à la
la convention
convention passée avec le Conseil Général pour la
l’instruction des demandes d’autorisation au titre du droit des sols
l’instruction
Le Conseil
Conseil Général ayant modifié ses modalités d’intervention en
Le
instaurant à compter du 1erer janvier 2010 une redevance de 1,50 € par
instaurant
habitant et
et par
par an,
an, lele conseil
conseil municipal
municipal accepte
accepte l’avenant
l’avenant àà la
la convention
habitant
convention
passée lele 30
30 mars
mars 2007
2007 relatif
relatif aux
aux modifications
modifications des
des conditions
conditions
passée
d’intervention du Conseil Général en matière d’instruction des demandes
d’intervention du Conseil Général en matière d’instruction des demandes
d’autorisation au titre des droits des sol.
d’autorisation au titre des droits des sol.
Renouvellement de
de la
la convention
convention concernant
concernant l’ATESAT
Renouvellement
l’ATESAT
Vu l’arrêté préfectoral du 25 juin 2009 portant détermination des collectivités
éligibles
à l’ATESAT,
conseil
décide de souscrire
à la
Vu
l’arrêté
préfectoral
du 25lejuin
2009 municipal
portant détermination
des collectimission
d’assistance
dansleleconseil
cadre municipal
de l’ATESAT
avec de
lessouscrire
missions àcomplévités
éligibles
à l’ATESAT,
décide
la mismentaires
: assistancedans
à l’établissement
d’unl’ATESAT
diagnosticavec
de sécurité
routière
sion
d’assistance
le cadre de
les missions
et gestion du tableau
de classement
de la voirie.
complémentaires
: assistance
à l’établissement
d’un diagnostic de sécurité
Les manifestations de 2010
Dimanche 10 janvier
Mercredi 10 mars
Samedi 1er mai
Samedi 8 mai
Naissances
Fête paroissiale
Don de Sang
(Salle du 3ème âge)
Dimanche 17 octobre
Dimanche 7 novembre
Jeudi 11 novembre
Samedi 18 décembre
Chasse au renard (cavaliers)
Concert de la Musique « Les Joyeux »
Commémoration de l’armistice
de la guerre 14/18
Fête de la Sainte Cécile
Exposition de Patch-work (A.G.F.)
La croisière s’amuse (Orange Electronik)
Accueil des nouveaux arrivants
Concert de l’Avent
Fête de Noël des personnes
âgées
Balade des Saveurs Hivernales
Mercredi 22 décembre
Don du sang (salle du 3ème âge)
Mariages
Décès
• 26.05.2009
Daniel STAMM et Emmanuelle MARNET
• 30.05.2009
Olivier GOLINSKI et Vanessa KAZIC
• 20.06.2009
Pascal ULMER et Aurélie OBRECHT
• 26.06.2009
David CHEDOTAL et Isabelle HESS
• 27.06.2009
Bernard HOFFMANN et Geneviève KOEHLER
• 27.06.2009
Philippe ERB et Azhar BAYANDAROVA
• 25.07.2009
Julien THULL et Stéphanie SCHMIDT
• 31.07.2009
Christopher VOGT et Audrey RHINN
• 29.08.2009
Christian WIRTZ et Cynthia COURTOIS
• 12.09.2009
Florent WEBER et Sophie GARGOWITSCH
• 12.09.2009
Boris GRASS et Sophie MULLER
• 16.10.2009
Alain RHINN et Carole MEYER
16.01.2009
24.01.2009
02.02.2009
07.02.2009
24.02.2009
31.03.2009
09.05.2009
13.05.2009
15.07.2009
06.10.2009
28.09.2009
08.11.2009
23.11.2009
Edmond Antoine EBER
Marie-Louise DANGEL ép. LENTZ
Jean Sébastien SABIAN
Mathilde Marie FREY ép. BUREL
Jean-Paul ROSENSTIEHL
François Xavier Charles LENTZ
Edmond Xavier MAETZ
Gérard Joseph LIENHART
Alphonse Hubert TITTEL-MOSSER
Alfred Jean SIMON
Mauro ZAROLI
Jean Pierre FENGER
Marie Paulette Joséphine MULLER
✴
Déclarations d’arrivées 2009
Familles :
GARGOLY D. – RIEFFEL M. - 31 A rue des Olives
VESCOVALI D. - 255 rue de la Libération
MONBILLARD P. – CAHEN N. - 7 A rue du Bruderberg
MULLER P. - 140 A rue du Moulin
RHINN J-M. - 21 rue du Maire Eugène Maetz
FRECHARD A. – BEYER E. - 141 B rue du Moulin
ROQUE P. – JACQUEMINET S. - 6 rue de la Grotte
HICARD F. / STOEFFLER S. / FUCHS S. - 234 rue de la Libération
OZON R. - 52 rue des Asperges
LALEVEE F. – ABIKAMEL B. - 28 A rue des Roses
BLANCHÉ J-M - 54 rue du Cimetière
LAUGEL G. – KURY-KIMM C. - 192 rue d’Altorf
BELHADJ AHMED B. - 21 Bis rue du Mal Leclerc
HUBERTY B. – CORROY M-R - 56 rue du Cimetière
BORDIGNON V. - 3 rue des Vergers
ROUDAUT L. - 4 rue du Rosenmeer
GIERA P. - 1 A rue des Coquelicots
KOPP L. - 141 A rue du Moulin
WENDLING M. - 173 rue de Rosheim
TAESCH L. – HELFER J. - 205 B rue d’Altorf
BECKER B. – CONDEMINE N. - 250 rue des Alliés
POLEY A. - 34 A rue des Olives
SCHMIDT P. – HOFFMANN C. - 1 D rue de l’Europe
JAEGLE C. – GAETAN T. - 154 rue des Alliés
FISCHER-KLEB P. - 234 rue de la Libération
CHAVANNE J-F. – MEYER S. - 85 B rue de Bischoffsheim
DURAND C. – DESCHAMPS B. - 52 B rue des Aperges
SENSENBRENNER C. – JAECK A. - 8 C rue d’Alsace
BERNARD F. – BOYER C. - 1 A rue du Mont Ste Odile
PECHIN Y. - 7 B rue des Primevères
CASSONNET J-F. – EMERY F. - 209 rue de Duttlenheim
FLANQUART F. – BANDINELLI R. - 5 rue des Vergers
MARTIN K. – SLOS G. - 85 C rue de Bischoffsheim
Et :
HOFFMANN M. - 82 rue de Bischoffsheim
SCHLIMMER P. - 14 rue des Primevères
DEVILLIERS D. - 31 C rue du Gal De Gaulle
AUER M. - 49 rue du Gal De Gaulle
BECK C. - 180 rue d’Altorf
(Pompiers)
5
✴
6
Clin d’œil sur Griesheim - Janvier 2010
Photos Andlauer
Modalités d’établissement des Impots Direct locaux
Le conseil municipal décide de maintenir les modalités en vigueur.
aux marchés de travaux ont été nécessaires pour un total de 25.021,95 €
HT, le conseil municipal approuve les avenants selon détail ci-dessous :
- Lot n°1 – Gros-Œuvre à l’entreprise FEHR SA pour un montant de
5.090,53 € HT
- Lot n°3 – Charpente bois – ossature – bardage à l’entreprise
PIASENTIN pour un montant de 2.125,95 € HT
- Lot n°6 – Electricité – pré-câblage informatique à l’entreprise AUBRY
pour un montant de 5.480,00 € HT
- Lot n°8 – Plâtrerie – Isolation à l’entreprise ALVENTI pour un
montant de 2.103,80 € HT
- Lot n°9 – Faux-Plafonds à l’entreprise LR FAUX PLAFONDS pour un
montant de 2.287,60 € HT
- Lot n°14 – Sols souples à l’entreprise FRIEDRICH pour un montant de
2.286,54 € HT
- Lot n°16 – Voirie – Espaces verts à l’entreprise THIERRY MULLER
ESPACES VERTS pour un montant de 5.647,00 € HT.
Imprimerie KOCHER Rosheim - Photos Andlauer
Séance du 28 septembre 2009
Etat Civil 2009
Janvier 2010
Résumé des conseils
✴
✴
Inauguration nouvelleEcole et Bibliothèque
de Griesheim
Fêtes et Cérémonies
Fêtes et Cérémonies
Inauguration Ecole-Bibliothèque
Ecole-Bibliothèque
Superficie
■
■
■
■
■
■
Marché de Noël
Concert de la musique
11 Novembre
La nouvelle école comporte 3 salles de classe pour environ 90 élèves ;
l’ensemble du site se compose de trois espaces :
L’inauguration de notre pôle éducatif et culturel au coeur du
village a eu lieu dimanche 10 Janvier 2010 en présence de
nombreuses personnalités accueillies par le maire M. Guy Erb :
■
Fêtes et Cérémonies
Mme Emmanuelle Bochenek-Puren,
sous-préfète de l’arrondissement de Molsheim
M. Alain Ferry,
député de notre circonscription
M. André Reichhart,
président du Conseil Régional d’ Alsace
M. Guy-Dominique Kennel,
président du Conseil Général
Mme Marie-Madeleine Jantzen,
conseillère régionale
M. Philippe Meyer,
conseiller général du canton de Rosheim
M. Laurent Furst,
conseiller général et suppléant du député
Coût HT
Nouvelle école
360 m2
995 653 €
Salle pluriactivités
75 m2
163 709 €
147 m2
380 704 €
Bibliothèque
Total de l’investissement
✴
1 540 066 €
✴
✴
Subventions
Fête de Noël
131 200 € de l’Etat au titre de la DGE
Nouveaux arrivants
69 615 € du Conseil Général
Le maire Guy Erb a souligné, outre la fonctionnalité du
bâtiment, l’alliance harmonieuse entre l’ancien et le
contemporain.
30 755 € de la Région au titre de la promotion du bois
10 000 € de subvention parlementaire sur proposition de M.Alain Ferry
La réhabilitation de l’ancienne mairie et de l’école, dite
autrefois « école des garçons », permet de conserver
vivante la mémoire des lieux. La nouvelle construction
qui donne une place importante au bois s’inscrit en
parfaite harmonie avec son environnement.
Total 241 570 € soit 16 % du montant de l’investissement.
Voeux
✵
✵
Balade
des Saveurs
Hivernales
Avant d’accéder aux bâtiments, le traditionnel ruban
tricolore est coupé par les personnalités présentes.
La visite du site sous la conduite de l’architecte
M. Weixler fait découvrir aux invités les 3 nouvelles
salles de classe, la salle pluriactivités ainsi que la
bibliothèque.
Réception-Discours
✴
A l’issue de cette visite, le maire invite l’assistance à se
retrouver dans la salle de la musique pour la partie
officielle de la cérémonie suivie de la réception.
Mer redde elsassisch - Wensch von friejer
2
Salle Pluriactivités
M. Alain Ferry
M. André Reichhart
Clin d’œil sur Griesheim - Janvier 2010
Clin d’œil sur Griesheim - Janvier 2010
Ech wensch der viel Gleck
I wensch eich a glecksaliges neies Johr
Gleck un Gsundheit zum Neijohr !
a Hewel ins Ganeck
a Brattstall wia n’a Schirator
Im alta isch dr Schaps so rar
a Bangel hinter’s Ohr
a Labkuacha wia n’a Ziajladach
Im neia wurd’s nit besser komma
un a guarter Rutsch ins neia Johr
un a Knackwurscht bis uff Hagabach
Do wurd mr grad so vill bakomma !
3
4
M. Guy-Dominique Kennel
Photos Andlauer
L’après-midi, les portes ouvertes offrent aux habitants
la possibilité de visiter les nouveaux locaux et de
déguster un délicieux vin chaud offert par la commune.
Clin d’œil sur Griesheim - Janvier 2010