LEXIQUE DES CODES PRESTATION

ANNEXE 1
LEXIQUE DES CODES PRESTATION
(Exercice SNIR 2007)
CODE
A
ACO
ADA
ADC
ADE
ADI
ADT
AIS
AMC
AMI
AMK
AMO
AMP
AMS
AMT
AMY
ANR
ANRC
ANRX
APT
ARD
AST
ATM
B
BD2
BDC
BR2
BR4
C
C2
C25
CA
CBM
CBP
CBR
CBU
CC
CG
CNP
CPL
CPU
CRD
CRM
CRN
CS
CSI
CSL
D
CONTENU
Forfaits d’accouchement
Actes d’obstétrique CCAM
Actes d’anesthésie CCAM
Actes de chirurgie CCAM
Actes d’échographie CCAM
Actes d’imagerie hors échographie CCAM
Aide au démarrage de la télétransmission
Actes infirmiers de soins
Actes de kinésithérapie en établissement
Actes par infirmier
Actes de kinésithérapie domicile ou cabinet
Actes d'orthophonie
Actes de pédicurie
Actes de kinésithérapie ostéo-articulaire
Aide
à
la
maintenance
pour
télétransmission
Actes d'orthoptie
Actes non remboursables
Actes non remboursables CCAM
Actes non remboursables CCAM,
remboursement sous conditions
Aide au portable pour la télétransmission
Aide adhésion rapide au dispositif de
télétransmission
Forfaits d’astreinte
Actes techniques médicaux hors imagerie
CCAM
Analyses de biologie
Campagnes bucco-dentaires locales
Consultation prévention bucco-dentaire
Consultation prévention dentaire + 2 radios
Consultation prévention dentaire + 4 radios
Consultation cotée C
Consultation cotée C2
Consultation cotée C2,5
Consultation approfondie
Contrat de bonne pratique montagne
Forfait contrat de bonne pratique
Contrat de bonne pratique zone rurale
Contrat de bonne pratique zone urbaine
Consultations spécifiques en cardiologie
Consultation de suivi de grossesse
Consultation cotée CNPSY
Forfait contrat de bonne pratique
laboratoire
Contrat de bonne pratique versement
unique
Majoration consultation régulée
dimanche/férié
Majoration consultation régulée milieu de
nuit
Majoration consultation régulée de nuit
Consultations par spécialiste, autres que
CNPSY
Forfait contrat de santé publique infirmiers
Forfait contrat de santé publique biologistes
Acte par chirurgien-dentiste
CODE
CONTENU
Acte de chirurgie par chirurgien dentiste
Déplacements pour enquête légale
Démarches de soins infirmiers
Différentiel
rémunération
médecin
traitant/référent
Enquêtes légales
ENQ
Expertises médicales
EXP
Protocoles nationaux d'examen spécial
EXS
F01à15 Forfaits de soins et de suivi
FC0 à 9 Forfaits de coordination
FF0 à 9 Forfaits de formation
Forfaits aide pérenne à la transmission des
FFS
feuilles de soins électroniques
Forfait honoraires de ville
FHV
Forfait mensuel coordonnateur
FMC
Forfait mensuel participation coordination
FMP
Forfait mensuel soins
FMS
Frais déplacement non remboursables
FNR
FP0 à 9 Forfaits de prévention ou de dépistage
Forfaits pédiatriques
FPE
Forfaits de régulation téléphonique
FRG
(médecine d'urgence)
Forfaits Honoraires Collège trois médecins
HCM
HD1 à 4 Scellements de sillons dentaires (de 1 à 4)
Consultations de dépistage bucco-dentaire
HDC
Indemnités de déplacement
ID
Indemnités forfaitaires de déplacement
IF
Indemnités forfaitaires de déplacement
IFN
Indemnités forfaitaires de déplacement
IFO
Indemnités forfaitaires de déplacement
IFP
Indemnités forfaitaires de déplacement
IFR
Indemnités forfaitaires de déplacement
IFS
Indemnités kilométriques
IK
IRMC Remnographie CCAM
IRMN Examens d'imagerie par résonance
magnétique nucléaire
Actes techniques cotés K
K
Actes de premier recours (médecine
KA
d'urgence)
Prélèvements par directeur de laboratoire
KB
non médecin
Actes de chirurgie
KC
Actes thérapeutiques sanglants sur plateau
KCC
technique lourd (chirurgie et anesthésie)
Echographies, dopplers
KE
KFA
Forfaits honoraires pour coeff. KC  120
Forfaits honoraires pour coeff. KC > 120
KFB
Majorations accouchement par médecin
KFC
Forfait matériel pour échographie et
KFD
radiologie
Actes de phoniatrie par médecin
KMO
Pratiques complémentaires de cure
KTH
Majorations pour astreinte
MA
Majoration consultation annuelle famille
MAF
MAJF Majorations dimanche ou férié
MAJN Majorations de nuit
MAJU Majorations d’urgence
DC
DEL
DI
DRT
ANNEXE 1 (suite)
LEXIQUE DES CODES PRESTATION
(Exercice SNIR 2007)
CODE
CONTENU
CODE
CONTENU
MAP
MAS
MBB
MCC
MCE
MCG
MCS
MD
Majoration d’anatomo-cytopathologie
Majoration annuelle de synthèse
Majoration nourrisson avant 8 jours
Majoration de coordination cardiologues
Majoration consultation endocrinologue
Majoration de coordination des généralistes
Majoration de coordination par spécialiste
Majoration déplacement (critères
médicaux)
Majoration déplacement dimanche/ férié
Majoration déplacement (critères environnementaux)
Majoration déplacement milieu de nuit
Majoration déplacement nuit
Majorations pour garde
Majoration sur consultation par médecin
généraliste enfants 2 à 6 ans
Majorations de milieu de nuit
Majoration nourrisson par généraliste
Majoration nourrisson par pédiatre
Majoration provisoire cliniciens
Majoration première consultation famille
Majoration provisoire cliniciens <16 ans
Médecin référent : forfait début de contrat
Médecin référent : forfait fin de contrat
Majoration consultation pour appareillage
Majoration transitoire chirurgien
Majoration transitoire spécialistes Mayotte
Majoration urgence médecin généraliste
Orthopédie dento-faciale
Actes anatomie cytologie pathologiques
Préparations à l’accouchement cotées C0,9
Préparations à l’accouchement cotées C2
Préparations à l’accouchement cotées C2,5
Prélèvements sanguins par biologiste
Prévention examen de santé
Produits radio-actifs
Permanence rémunération dimanche/férié
Permanence rémunération milieu de nuit
Permanence rémunération de nuit
Prothèses dentaires
Prime responsabilité civile professionnelle
Permanence rémunération totale (12H)
Responsabilité civile chirurgie forfait1
Responsabilité civile chirurgie forfait2
Responsabilité civile anesthésie
Responsabilité civile échographie
obstétricale
Responsabilité civile professionnelle
Rémunération régulation
Rémunération médecin traitant pour ALD
Rémunération pour astreinte
Rémunération pour garde
Soins conservateurs
Actes de scanographie CCAM
Actes de scanographie
Soins conservateurs par médecin
Suites examen de santé
SF
SFI
SPR
STH
TB
TEP
TO
V
VA
VNP
VRD
VRM
VRN
VS
VU
XGA
XGB
Soins par sage-femme
Soins infirmiers par sage-femme
Prothèses dentaires par dentiste
Forfaits de surveillance cures thermales
Prélèvements sanguins par technicien
Tomographie
Orthopédie dento-faciale par dentiste
Visites
Visites d’astreinte en médecine d'urgence
Visites cotées VNPSY
Majoration visite régulée dimanche/férié
Majoration visite régulée milieu de nuit
Majoration visite régulée de nuit
Visites de spécialiste autres que VNPSY
Visites d’urgence
IVG anesthésie
Investigations biologiques avant IVG par
mode instrumental
IVG intervention
IVG consultations préalables et de contrôle
IVG vérifications par échographie
IVG vérifications par méthode biologique
Actes de radiologie et radiothérapie
Contrat de bonne pratique zone urbaine
(remplacement)
Mammographies
Actes avec radio-éléments en sources non
scellées
MDD
MDE
MDI
MDN
MG
MGE
MM
MNO
MNP
MPC
MPF
MPJ
MRD
MRF
MTA
MTC
MTS
MU
ODF
P
PA09
PA2
PA25
PB
PES
PRA
PRD
PRM
PRN
PRO
PRS
PRT
RC1
RC2
RCA
RCO
RCP
REG
RMT
RPA
RPG
SC
SCAC
SCAN
SCM
SES
XGI
XMC
XME
XMV
Z
ZFU
ZM
ZN
CODIFICATION DES ORGANISMES
Dans la partie gauche du pavé ACTIVITE DETAILLEE, l'organisme de remboursement est
identifié par son régime d’appartenance suivi d’une codification à six caractères.
pour le REGIME GENERAL
- Il s'agit d'une Caisse Primaire d’Assurance Maladie ou d'une Caisse Générale de
Sécurité Sociale : les deux premiers chiffres indiquent alors le n° de département, et le
troisième, le rang de cette caisse dans le département, ou bien le rang du
département pour la Corse et les DOM ; les trois derniers caractères sont à zéro
ex : 599 000 = Caisse Primaire d'Assurance Maladie de VALENCIENNES
- Il s'agit d'une section mutualiste, rattachée à une Caisse Primaire d’Assurance
Maladie ou à une Caisse Générale de Sécurité Sociale : les trois derniers chiffres
correspondent alors à la codification de la mutuelle
ex : 331 506 = section de la Mutuelle Générale de l’Education Nationale
rattachée à la CPAM de Bordeaux
pour le REGIME AGRICOLE
- Il s'agit d'une Caisse de Mutualité Sociale Agricole ou de la Caisse Générale de
Sécurité Sociale de la Guadeloupe (caractérisée par le chiffre 1 en 3ème position) : les
deux premiers chiffres indiquent alors le n° de département
ex : 341034 = CMSA de l'Hérault
- Il s'agit de la Caisse d'Assurance Mutuelle Agricole : 504050 = CMRA de la Manche
- Il s'agit d'un bureau du Groupement des assureurs (APRIA R.S.A.) pour l'assurance
maladie des exploitants agricoles (caractérisé par le chiffre 2 en 3ème position) : les
deux derniers chiffres indiquent alors le n° de département
ex : 012074 = Bureau du département de Haute-Savoie
- Il s'agit d'un bureau du Groupement des assureurs (APRIA R.S.A.) pour l'assurance
accident du travail des exploitants agricoles (caractérisé par le chiffre 5 en 3ème
position) : les deux derniers chiffres indiquent alors le n° de département
ex : 965041 = Bureau du département du Loir-et-Cher
pour le REGIME SOCIAL DES INDEPENDANTS - Les trois premiers chiffres correspondent
aux Caisses RSI :
CODE LIBELLE
001
003
CODE LIBELLE
Caisse RSI DES ALPES
023
Caisse RSI LIMOUSIN (LIMOGES)
(LA TRONCHE)
025
Caisse RSI LORRAINE (NANCY)
Caisse RSI ALSACE
027
Caisse RSI MIDI-PYRENEES
(STRASBOURG)
005
Caisse RSI AQUITAINE
(TOULOUSE)
029
(BRUGES)
007
Caisse RSI AUVERGNE
Caisse RSI BOURGOGNE
031
034
(DIJON)
011
Caisse RSI BRETAGNE
015
037
017
019
021
Caisse RSI PAYS DE LA LOIRE
PARIS CEDEX 12)
(NIORT)
(BESANCON)
ROUSSILLON (MONTPELLIER)
Caisse RSI CORSE
057
Caisse RSI PROVENCE ALPES
(MARSEILLE)
045
Caisse RSI REGION RHONE
Caisse RSI ILE DE FRANCE OUEST
(AJACCIO)
Caisse RSI ANTILLES
058
GUYANE (FORT DE
FRANCE)
(LYON)
046
LIBERALES PROVINCE
(44 bd de la Bastille 75578
Caisse RSI POITOU CHARENTES
(NICE)
Caisse RSI PROFESSIONS
054
(ORVAULT)
041
043
Caisse RSI PROFESSIONS
(22 rue Violet 75015 PARIS)
Caisse RSI CHAMPAGNE
Caisse RSI LANGUEDOC
Stendhal 75020 PARIS)
053
LIBERALES D’ILE DE FRANCE
Caisse RSI PICARDIE (AMIENS)
Caisse RSI FRANCHE COMTE
CENTRE (66-72 rue
Caisse RSI NORD PAS DE CALAIS
039
ARDENNE (REIMS)
Caisse RSI ILE DE FRANCE
(ROUEN)
Caisse RSI CENTRE (ORLEANS)
Caisse RSI COTE D'AZUR
MELUN CEDEX)
052
Caisse RSI BASSE NORMANDIE
Caisse RSI HTE NORMANDIE
Caisse RSI ILE DE FRANCE
EST (14 ave Thiers 77008
(LILLE)
(RENNES)
013
048
(CAEN)
(CLERMONT FERRAND)
009
CODE LIBELLE
Caisse RSI REUNION
059
(SAINTE CLOTILDE)
(35 ave Philippe Auguste 75011
PARIS)
pour le REGIME DES MINES
Les demandes d’information sont à adresser à la Caisse Autonome Nationale de la Sécurité Sociale dans les
Mines,
Caisse Unique, 77 avenue de Ségur, 75714 PARIS CEDEX 15.
LISTE DES REGIMES INTEGRES DANS LE SNIR
Régime Général
Régime Agricole
Régime Social des Indépendants
S.N.C.F. y compris les services médicaux S.N.C.F.
R.A.T.P.
Etablissement National des Invalides de la Marine, Marins et Inscrits Maritimes
Mineurs et Assimilés
Militaires
Caisse de Retraite et de Prévoyance des Clercs et Employés de Notaires
Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris
Caisse Autonome de Sécurité Sociale de l'Assemblée Nationale
Caisse Autonome de Sécurité Sociale du Sénat
Port Autonome de Bordeaux
Caisse d’Assurance Vieillesse Invalidité et Maladie des Cultes
Régime non intégré dans le SNIR et procédant à sa propre déclaration
d’honoraires :
Personnel de la Banque de France