Mise en conformité des documents de compte

Passage des documents de compte électroniques
à la norme ISO 20022
Avec nos documents de compte électroniques reposant
sur la norme ISO 20022, vous profitez d’une gestion financière plus rapide, plus simple et gratuite. Vous pouvez
ainsi automatiser votre comptabilité, retrouver immédiatement tous les documents dont vous avez besoin et libérer
de l’espace dans vos archives.
De quoi s’agit-il?
PostFinance SA propose d’ores et déjà à ses clients de recevoir leurs documents de compte par voie électronique. Avec le
passage des formats de trafic des paiements à la norme ISO
20022, de nouvelles offres seront disponibles à partir de 2016
pour les extraits de compte et les notifications détaillées.
Ces documents seront préparés sous la forme de messages du
cash management (camt).
Que pouvez-vous faire aujourd’hui?
Pour profiter des nouvelles offres d’extraits de compte et de notifications de la norme ISO 20022, il faut passer au format de la
norme ISO 20022. Il est donc recommandé de demander à votre
éditeur logiciel quand le passage aux nouveaux formats est prévu.
Renseignez-vous à temps et mettez en place les mesures nécessaires. Vous aurez ainsi suffisamment de temps pour tester les
nouveaux logiciels ou nouvelles fonctions logicielles ainsi que les
nouveaux formats.
Quels documents de compte électroniques PostFinance vous propose-t-elle?
Extrait de compte
Extrait de compte ISO 20022
camt.053
– avec/sans image de titre
– enregistrements comptables
individuels BV / enregistrements
comptables groupés BV
Offres de notification
(ISO 20022)
Notification dans l’extrait de compte camt.053
– détail des transactions intégré dans le camt.053
Extrait de compte SWIFT
MT940
– avec/sans image de titre
– enregistrements comptables
individuels BV / enregistrements
comptables groupés BV
Extrait de compte PDF
– avec/sans image de titre
– enregistrements comptables
individuels BV / enregistrements
comptables groupés BV
Notification détaillée séparée camt.054 par produit
– BVR
– BV (avec/sans image de titre)
– SEPA-DD
– BPR
– CH-DD
– avis de crédit/de débit
Mouvements de compte
Intraday
Mouvements de compte Intraday ISO 20022
camt.052
Mouvements de compte Intraday SWIFT
MT942
Illustration 1: Documents de compte électroniques chez PostFinance
Factsheet sur la migration Passage des documents de compte électroniques à la norme ISO 20022 11/2015
Offres PostFinance ISO 20022 à partir de 2016
PostFinance propose dès 2016 les extraits de compte électroniques et les notifications détaillées émis au format de cette
norme.
Les inscriptions au crédit et au débit, les extournes et les corrections sont présentées comme enregistrements comptables
groupés et indépendants au niveau C. Le détail des transactions
correspondantes est présenté au niveau D. Cette structure est
présentée dans le schéma suivant en prenant l’exemple du bulletin de versement orange (BVR).
Extrait de compte (camt.053)
L’extrait de compte au format ISO 20022 peut être livré avec
ou sans notifications détaillées intégrées. Pour camt.053 sans le
détail intégré des transactions, la notification se fait obligatoirement via camt.054.
camt.053
Niveau A
Group Header
Niveau B
Account Statement
Niveau C
Enregistrements comptables groupés BVR (inscriptions au crédit)
Notifications détaillées
On peut choisir entre deux types de notifications détaillées:
a) Notification détaillée dans l’extrait de compte (camt.053)
Le détail de l’ensemble des inscriptions au crédit et au débit
des prestations BV, BVR, BPR, CH-DD et SEPA-DD est intégré
à l’extrait de compte camt.053.
b) Notification détaillée séparée (camt.054)
Le détail des inscriptions au crédit et au débit peut être livré
par prestation (BV, BVR, BPR, CH-DD et SEPA-DD) dans un
camt.054. Pour BVR et BPR, exactement un camt.054 est livré
par numéro d’adhérent. Sur demande, plusieurs participations
BVR et BPR peuvent être livrées dans un même camt.054.
Niveau D
Transaction Details BVR
Transactions individuelles (inscriptions au crédit)
Niveau C
Enregistrements comptables groupés BVR (extournes)
Niveau D
Transaction Details BVR
Transactions individuelles (extournes)
Niveau C
Enregistrements comptables groupés BVR (corrections)
Niveau D
Transaction Details BVR
Transactions individuelles (corrections)
Extrait de compte avec notification détaillée (camt.053)
Illustration 3: Structure niveau C et niveau D avec l’exemple du BVR
Cette offre comprend la notification de tous les enregistrements
comptables groupés et de toutes les transactions détaillées dans
un extrait de compte électronique (camt.053) avec ou sans image
de titre. Le schéma suivant donne un exemple de la structure d’un
extrait de compte avec la nouvelle offre de la norme ISO 20022.
camt.053
Niveau A
Group Header
Niveau B
Account Statement
Niveau C
Enregistrements comptables groupés BPR
Niveau D
Transaction Details / Transactions individuelles
Niveau C
Enregistrements comptables groupés BVR
Niveau D
Transaction Details / Transactions individuelles
Niveau C
Enregistrements comptables groupés produit X
Niveau D
Transaction Details / Transactions individuelles
Niveau C
Enregistrements individuels des transactions
Niveau D
Transaction Details
L’extrait de compte électronique avec détail des transactions est
émis au format camt.053 de la norme ISO 20022 et livré conformément au canal et à la fréquence de distribution souhaités.
Format
Canal de
livraison
Périodicité
Heures des
livraisons
Extrait de compte
camt.053
Norme ISO 20022
(XML)
E-finance
Serveur Telebanking (TBS)
File Delivery
Services (FDS)
SWIFT FileAct
Quotidiennement
1× par semaine
(lu–ve)
2× par mois
Chaque mois
Trimestriellement
Distribution à
choix de 14h30
à 06h00 ou
distribution
standard le jour
suivant de
00h01 à 06h00
Extrait de compte
camt.053 avec
images de titres
pour les
enregistrements
individuels BV
Norme ISO 20022
(XML)
E-finance
Serveur Telebanking (TBS)
File Delivery
Services (FDS)
SWIFT FileAct
Quotidiennement
1× par semaine
(lu–ve)
2× par mois
Chaque mois
Trimestriellement
Distribution à
choix de 14h30
à 06h00 ou
distribution
standard le jour
suivant de
00h01 à 06h00
Illustration 4: Format ISO 20022, canal de livraison, périodicité
Avantages
– Plus besoin de traiter plusieurs fichiers distincts
– Tous les enregistrements comptables en un extrait de compte
– Traitement automatique des débiteurs possible
– Données clairement structurées
Illustration 2: Extrait de compte avec notification détaillée (camt.053)
Factsheet sur la migration Passage des documents de compte électroniques à la norme ISO 20022 11/2015
camt.054 – BVR
Extrait de compte (camt.053) et
notification détaillée séparée (camt.054)
Niveau A
Group Header
Niveau B
Account Statement
Extrait de compte (camt.053)
L’offre inclut la notification de l’ensemble des enregistrements
comptables groupés en un extrait de compte électronique
(camt.053) avec ou sans image de titre, qui indique les inscriptions au crédit et au débit, les extournes et les corrections au
­niveau C.
Niveau C
Enregistrements comptables groupés BVR (inscriptions au crédit)
Niveau D
Transaction Details BVR
Transactions individuelles (inscriptions au crédit)
Niveau C
Enregistrements comptables groupés BVR (extournes)
Notification détaillée séparée (camt.054)
Le détail des transactions est livré sous la forme d’une notification détaillée électronique séparée.
Niveau D
Transaction Details BVR
Transactions individuelles (extournes)
Le schéma suivant montre un exemple de la structure d’un
extrait de compte électronique et d’une notification détaillée
séparée dans l’offre de la norme ISO 20022.
Niveau C
Enregistrements comptables groupés BVR (corrections)
Niveau D
Transaction Details BVR
Transactions individuelles (corrections)
camt.054 – BPR
Niveau A
Group Header
camt.053
Niveau B
Account Statement
Niveau A
Group Header
Niveau C
Enregistrements comptables groupés
Niveau B
Account Statement
Niveau D
Transactions individuelles détaillées
Niveau C
Enregistrements comptables
groupés BPR
camt.054 – BVR
Niveau D
Pas d’information
Niveau A
Group Header
Niveau B
Account Statement
Niveau C
Enregistrements comptables
groupés BVR
Niveau C
Enregistrements comptables groupés
Niveau D
Pas d’information
Niveau D
Transactions individuelles détaillées
Niveau C
Enregistrements comptables
groupés produit X
camt.054 – Produit X
Niveau D
Pas d’information
Niveau A
Group Header
Niveau B
Account Statement
Niveau C
Enregistrements individuels
des transactions
Niveau C
Enregistrements comptables groupés
Niveau D
Transaction Details
Niveau D
Transactions individuelles détaillées
Illustration 5: Extrait de compte (camt.053) et notifications détaillées
séparées (camt.054)
Les inscriptions au crédit et au débit, les extournes et les corrections sont présentées comme enregistrements comptables
groupés et indépendants au niveau C. Le détail des transactions
correspondantes est présenté au niveau D. La structure d’une
notification détaillée (camt.54) est présentée dans le schéma suivant en prenant l’exemple du bulletin de versement orange
(BVR).
Illustration 6: Structure niveau C et niveau D (camt.054) avec le BVR
L’extrait de compte électronique (camt.053) et les notifications
détaillées séparées (camt.054) sont émis au format de
la norme ISO 20022 et livrés conformément au canal et à la
fréquence de distribution souhaités.
Format
Canal de
livraison
Périodicité
Heures des
livraisons
Extrait de compte
camt.053
Norme ISO 20022
(XML)
E-finance
Serveur Telebanking (TBS)
File Delivery
Services (FDS)
SWIFT FileAct
Quotidiennement
1× par semaine
(lu–ve)
2× par mois
Chaque mois
Trimestriellement
Distribution à choix
de 14h30 à 06h00
ou distribution
standard le jour
suivant de 00h01
à 06h00
Extrait de compte
camt.053 avec
images de titres
pour les
enregistrements
individuels BV
Norme ISO 20022
(XML)
E-finance
Serveur Telebanking (TBS)
File Delivery
Services (FDS)
SWIFT FileAct
Quotidiennement
1× par semaine
(lu–ve)
2× par mois
Chaque mois
Trimestriellement
Distribution à choix
de 14h30 à 06h00
ou distribution
standard le jour
suivant de 00h01
à 06h00
Notification détaillée
camt.054
Norme ISO 20022
(XML)
E-finance
Serveur Telebanking (TBS)
File Delivery
Services (FDS)
SWIFT FileAct
Quotidiennement
1× par semaine
(lu–ve)
2× par mois
Chaque mois
Trimestriellement
Distribution
de 22h00 à 06h00
Notification détaillée
camt.054 avec
images de titres pour
les enregistrements
individuels BV
Norme ISO 20022
(XML)
E-finance
Serveur Telebanking (TBS)
File Delivery
Services (FDS)
SWIFT FileAct
Quotidiennement
1× par semaine
(lu–ve)
2× par mois
Chaque mois
Trimestriellement
Distribution
de 22h00 à 06h00
Illustration 7: Formats ISO 20022, canal de livraison, périodicité
Factsheet sur la migration Passage des documents de compte électroniques à la norme ISO 20022 11/2015
Avantages
– Envoi possible des différents messages camt.054 à différents
services chez le destinataire
– Les niveaux C des messages camt.053 et camt.054 sont
identiques (bonne comparabilité)
– Les processus comptables peuvent être automatisés
– Données clairement structurées
Qu’est-ce qui change avec les nouvelles offres de
la norme ISO 20022?
Les inscriptions au crédit pour les bulletins de versement rouges
(BV) ne s’afficheront dans e-finance durant la journée que lorsque la notification des documents de compte électroniques sera
effectuée avec la variante «Enregistrements comptables individuels BV». Les BV crédités immédiatement (office de poste) sont
comptabilisés individuellement et se situent au niveau C de
l’extrait de compte (camt.053) et de la notification détaillée
(camt.054).
La notification des inscriptions au crédit pour les bulletins de
versement orange (BVR) se fait désormais selon la norme
ISO 20022 au niveau du compte de crédit BVR, c’est-à-dire que
toutes les entrées de numéros d’adhérent BVR d’un compte
de crédit BVR sont rassemblées et notifiées sous la forme d’un
enregistrement comptable groupé pour chaque adhésion BVR.
La notification des inscriptions au débit pour les bulletins de
paiement avec numéro de référence (BPR) se fait selon la norme
ISO 20022 au niveau du compte de débit BPR, c’est-à-dire que
les enregistrements comptables des différents numéros d’adhérent BPR sont rassemblés et notifiés sous la forme d’un enregistrement comptable groupé pour chaque adhésion BPR.
PostFinance permet de procéder à une transition
en douceur
Jusqu’à l’introduction définitive de ces nouvelles normes,
PostFinance admettra que les deux systèmes soient exploités en
parallèle entre 2016 et 2017. Vous avez ainsi la possibilité de
profiter des formats à des fins de test avant le passage productif
à la norme ISO 20022.
Il est à cet effet nécessaire de préparer les comptes (inscription au crédit/débit) et services (BV, BVR, BPR) souhaités en
l’annonçant à PostFinance. Une fois cette annonce faite, vous
recevez pendant au maximum trois mois des distributions
supplémentaires au format ISO 20022 à des fins de test. Les
distributions productives de fichiers BVR/BPR sont légèrement
repoussées et les cycles productifs VEC se limitent à un cycle
quotidien. L’illustration 9 vous présente un récapitulatif de toutes
les informations pertinentes sur les formats et les dates de
­
distribution.
Définitions
Terme
Définition
ISO
International Organization for Standardization
L’Organisation Internationale de Normalisation – en abrégé
ISO – est l’organisation internationale des organisations de
normes. Elle établit des normes internationales dans divers
secteurs.
ISO 20022
Sous la désignation ISO 20022, l’ISO a édité, sur la base du
langage XML, une bibliothèque des nouveaux types d’information
pour le secteur financier.
XML
Extensible Markup Language (XML) est un format de fichier.
camt
Cash Management
Bank to Customer Statement: message ISO 20022 contenant
les informations de compte.
Ce format est prévu pour les clients qui utilisent un logiciel avec
l’interface de transmission ISO 20022.
camt.052
La livraison de la communication ISO 20022 pour les mouvements
de compte Intraday est périodique (une fois par heure, toutes les
deux heures) ou est possible à trois moments précis de la journée,
au plus tôt dès 6 heures et au plus tard jusqu’à 20 heures.
Toutes les comptabilisations depuis le dernier extrait de compte
ordinaire figurent chaque fois dans le message camt.052.
camt.053
camt.053 est le format d’extrait de compte utilisé dans la norme
ISO 20022. L’extrait de compte camt.053 est livré par défaut
avec les Bank Transaction Codes (BTC) publiés par l’ISO, avec ou
sans image de justificatif. Pour les extraits de compte camt.053,
on applique en principe les définitions ISO 20022 qui sont
consignées dans les Business Rules suisses ainsi que dans les
Implementation Guidelines for Cash Management.
camt.054
Les inscriptions au crédit et au débit ainsi que les notifications
détaillées sont couvertes par le message camt.054 dans la
norme ISO 20022. Le message camt.054 peut être livré avec
ou sans image de justificatif.
Illustration 8: Définitions des termes
Produits et
prestations
Extrait de compte
(aujourd’hui)
Extrait de compte
(après l’annonce pour
le passage au format
ISO 20022)
Extrait de compte
(offres de la norme
ISO 20022 après le
passage)
Notification
détaillée
(aujourd’hui)
Notification
détaillée
(après l’annonce pour
le passage au format
ISO 20022)
Notification
détaillée
(offres de la norme
ISO 20022 après le
passage)
Bulletin de versement
rouge (BV)
Saisie intégrale de BV
– PF-XML
Avec/sans image
de titre
– camt.053 (V2)
Avec/sans image
de titre
– PF-XML
Avec/sans image
de titre
– camt.053 (V2)
Avec/sans image
de titre
Norme ISO 20022
(XML)
– camt.053 (V4)
Avec/sans image
de titre pour BV
– 3 cycles VEC
(fichiers VEC-I,
VEC-E)
– 1 cycle VEC
(fichiers VEC-I,
VEC-E)
Distribution
08h00, 12h00,
16h00
Distribution
de 22h00 à 06h00
Norme ISO 20022
(XML)
– camt.054 (V4)
Avec/sans image
de titre pour BV
Distribution
de 14h30 à 06h00
Distribution
de 14h30 à 06h00
Distribution standard
le jour suivant
de 00h01 à 06h00
– Extrait de compte
camt.053 (V2)
Avec/sans image
de titre
– camt.054 (V4)
Distribution test
Avec/sans image
de titre pour BV
Distribution
de 22h00 à 06h00
Distribution
de 14h30 à 06h00
Bulletin de versement
orange (BVR)
Bulletin de paiement
(BPR)
– camt.053 (V4)
Distribution test
Avec/sans image
de titre
– Fichiers BVR/BPR
(ASCII)
– Listes BVR/BPR
(papier, PDF)
– Fichiers BVR/BPR
(ASCII)
– Listes BVR/BPR
(papier, PDF)
Distribution à choix
de 14h30 à 06h00
Distribution
de 20h30 à 06h00
Distribution
de 20h30 à 06h00
– camt.054 (V4)
Distribution test
ou
Distribution standard
le jour suivant
de 00h01 à 06h00
Debit Direct
Distribution
de 22h00 à 06h00
– Fichier DD
(TA81, TA84)
Distribution
de 14h00 à 18h30
Prélèvement CH-DD
Aucune offre
Pas de format ISO
20022, le produit est
remplacé par le
prélèvement CH-DD
–
Illustration 9: Formats et périodes de distribution aujourd’hui, pendant et après le passage à ISO 20022
Les extraits de compte continuent d’être également disponibles
comme MT940/950 (pour le bulletin de versement rouge
avec ou sans image de titre), au format PDF ou sur papier.
Pour toute question sur les nouvelles offres ISO 20022, votre
interlocuteur privilégié est votre conseiller à la clientèle ou
le Contact Center PostFinance.
Vous trouvez plus d’informations sur les documents de compte
électroniques au format ISO 20022 chez PostFinance dans le
manuel «Documents de compte électroniques».
480.69 fr 11.2015 PF
Informations générales sur la migration:
postfinance.ch/migration-zv
PostFinance SA
Mingerstrasse 20
3030 Berne
Suisse
www.postfinance.ch
Factsheet sur la migration Passage des documents de compte électroniques à la norme ISO 20022 11/2015
Distribution
de 22h00 à 06h00