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Fiche produit MOT O Les "+" APRIL MOTO Garanties et options Conditions de souscription Exclusions Usages Franchises Moyens de protection APRIL MOTO, c'est notre expérience de plus de 25 ans dans l’assurance moto et de la dynamique commerciale d’un leader avec APRIL : des produits performants, des garanties ultra larges, une qualité de service irréprochable... pour une satisfaction optimale de nos clients et de nos courtiers partenaires. Au service de nos A l'écoute de nos Courtiers Clients Facilité d'ouverture de code Commissions et frais sur les contrats et options Pas de production mini ou maxi L'équipe d'APRIL MOTO gère tout pour le courtier : contrat, avis d'échéance, avenants, sinistres, résiliations Une solution sur-mesure pour tous les motards, toutes les motos dès 14 ans : des garanties de base ultra performantes, des options pour répondre à tous les besoins, des conditions de souscription très larges Le client repart assuré immédiatement Une vaste de gamme de produits et de garanties pour répondre à toutes - ou presque les attentes des clients Le paiement à la carte : CB, prélèvement chèque, au mois, au semestre, à l'année pour gérer le budget assurance en souplesse Un extranet dédié qui pour gérer en toute transparence : devis, contrats, sinistres, quittances Offre parrainage : 20 € en chèque carburant (10 pour le parrain + 10 pour le filleul) 25 ans d'expérience de l'assurance moto : des produits spécialement conçus pour la pratique du deux roues et du quad Pas besoin d'avoir tous ses biens assurés chez APRIL MOTO La caution d'un grand nom de l'assurance : APRIL MOTO est la filiale dédiée 2 roues du Groupe APRIL depuis janvier 2007 SA de courtage en assurances au capital de 300 000 € - Intermédiaire en assurances RCS Tours B 397 855 867 - Immatriculée à l'ORIAS sous le n° 07 008 730 - www.orias.fr Entreprise soumise au contrôle de l’ACP - 61 rue Taitbout - 75009 Paris APRIL MOTO 14 quai Marmoutier - BP 7233 - 37072 Tours cedex 2 Tél : 02 47 51 07 07 - Fax : 02 47 51 00 50 [email protected] - www.april-moto.com MOT O 4 formules au choix Basique Basique + Collision Tous risques pré-coché par défaut pré-coché par défaut GARANTIES Responsabilité civile - Défense recours Protection jurique motard Vol - Incendie Dommages collision Dommages tous accidents Casque Accessoires (10%) Equipements de protection Casse mécanique OPTIONS PROPOSEES Assistance 0 km Individuelle conducteur Individuelle conducteur + Accessoires + (20%) pré-coché par défaut MOT O Les Garanties en détails Description Modalités - Indemnisation Responsabilité civile : c’est la prise en charge des dommages matériels et corporels causés aux tiers, y compris au passager. Responsabilité Civile - Dommages corporels : illimité - Dommages matériels : 100 000 000 € par sinistre dont 1 500 000 € par sinistre si les dommages résultent d’incendie, d’explosion ou de pollution Défense recours : une assistance et du règlement des frais (avocat, expertise) lorsqu’à la suite d’un sinistre, il y a litige avec un tiers. Défense - Recours : jusqu'à 5 000 € HT pour la prise en charge des frais d'honoraires (avocat, huissier, expert, …) Les frais de stage de récupération des points (restent 6 points ou moins sur le permis) Les frais de passage d'un nouveau permis (perte du permis) Défense des droits du motard Remboursés jusqu’à 230 € Vol-Incendie En cas de vol, tentative de vol ou incendie, la moto est remboursée Frais de remorquage Valeur à dire d’expert, déduction faite de la franchise 150 € Valeur à neuf Remboursement de la valeur de la moto Remboursement intégral pendant les 6 premiers mois de la moto puis degressif Casque Remboursement de la valeur du casque Remboursé jusqu'à 250 € (valeur contractuelle) Accessoires Accessoires et options (top case, sacoche de réservoir, tapis, peinture inédite,…) Remboursés jusqu'à 10% de la valeur de la moto au jour du sinistre (inscrits au catalogue du constructeur) Dommages collision Suite à une collision avec un tiers identifié (autre motard, piéton, automobile, animal, …), la moto est remboursée Valeur à dire d’expert, déduction faite de la franchise Dommages tous accidents Prise en charge des dommages suite à un accident, même si le motard est seul en cause Déduction faite de la franchise Responsabilité Civile Défense Recours Protection juridique motard Remboursés jusqu’à 500 € Assistance juridique (plafonds selon les cas) MOT O Les Options en détails Description Modalités - Indemnisation Assistance 0 km Crevaison, panne d'essence, perte-vol des clés et papiers, retrait de permis, assistance psychologique, assistance à l'étranger : tout est compris en cas de panne ou d’accident dès le domicile Montants selon les cas de prise en charge (assistance aux personnes et/ ou au véhicule). Remorquage limité à 152,44 € Garantie du conducteur Versement d'un capital en cas de décès ou d'accident en complément des régimes sociaux ou personnels Jusqu’à 15 000 € versés aux ayants droit en cas de décès et 45 000 € versés en cas d’invalidité permanente, partielle ou totale supérieure à 15% suite à un accident Garantie du conducteur + Versement d'un capital en cas de décès ou d'accident en complément des régimes sociaux ou personnels Jusqu’à 30 000 € versés aux ayants droit en cas de décès et 90 000 € versés en cas d’invalidité permanente, partielle ou totale supérieure à 15% suite à un accident Casse mécanique Prise en charge des coûts en cas de : casse du moteur, de la boite de vitesse, de la transmission jusqu'aux 7 ans de la moto Franchise de 600 € (300 € pour les 125 cm3) Equipements de protection Gants, bottes, blouson, pantalon, combinaison Remboursés jusqu'à 750 € (valeur contractuelle) Accessoires + Accessoires et options (top case, sacoche de réservoir, tapis, peinture inédite,…) Remboursés jusqu'à 20% de la valeur de la moto au jour du sinistre, même s'ils ne sont pas inscrits au catalogue du constructeur. MOT O Conditions de souscription L’assuré déclare ne pas avoir (au cours des 5 dernières années en moto - quad - auto) : été résilié par un précédent assureur fait l'objet d'une nullité de contrat pour fausse(s) déclaration(s) auprès d'un précédent assureur eu une suspension de permis de 30 jours ou plus fait l'objet d'une constatation de conduite sous l'emprise de stupéfiants,d'un état d'ivresse, ou d'un délit de fuite L'assuré doit pouvoir justifier de ses antécédents moto et/ou auto sur les 24 derniers mois Selon le profil : jusqu’à 2 sinistres acceptés - y compris 1 sinistre responsable (de plus de 18 mois), au cours des 36 derniers mois Exclusions Livraison de restauration rapide (cyclo-pizza) - étude spécifique possible sur demande Loueurs - étude spécifique possible sur demande Exclusion des garanties en cas de compétition Usages Privé : déplacement à caractère privé, à l’exclusion du trajet domicile - travail Privé - professionnel : hors tournées régulières de clientèle, livraisons, agences, dépôts, succursales, chantiers, transports à titre onéreux, ... Affaires : déplacements privés et professionnels y compris tournées régulières de clientèle, agences, dépôts, succursales, chantiers ; sauf location, transports à titre onéreux de marchandises (livraisons, coursiers) ou de voyageurs (moto taxi), même à titre occasionnel. 20% - minimum 450€ Franchises Rachat partiel de franchise possible : 10% - minimum 450€ Conduite exclusive (sauf conjoint) : surfranchise de 760 € pour la personne qui n'est pas désignée au contrat (1 520 € si la personne a le permis depuis moins de 2 ans + déchéance de la garantie "dommages") Selon le type de moto, les moyens de protection obligatoires (en cas de vol ou tentative de vol) sont les suivants : Moyens de protection Antivol homologué type U ou toute autre protection mécanique agréée SRA, que le souscripteur d'engage à attacher à sa moto lors de tout stationnement Gravage antivol et inscription auprès d'un organisme agréé SRA Antivol électronique équipé d'une alarme ou anti-démarrage électronique Si au jour du sinistre, l'assuré ne peut apporter la preuve que ces conditions sont remplies, l'indemnité due par l'assureur au titre de la garantie vol sera réduite de moitié.
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