code des règles de conduite et mesures de sécurité

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code des règles de conduite et mesures de sécurité
CODE DES RÈGLES DE CONDUITE
ET
MESURES DE SÉCURITÉ
1. LES FONDEMENTS
Les règles de vie doivent s’appuyer notamment sur :
1.1
La Charte canadienne des droits et libertés.
1.2
La Charte des droits et libertés de la personne.
1.3
Le Code civil du Québec.
1.4
La Loi sur l’instruction publique (art.76 LIP).
1.5
La Loi sur le tabac.
1.6
Le régime pédagogique de l’éducation préscolaire et de l’enseignement primaire.
1.7
La réglementation de la Commission scolaire.
2. LE PROJET ÉDUCATIF ET PLAN DE RÉUSSITE DE L’ÉCOLE
L’élève et ses parents reconnaissent qu’en choisissant l’école Marie-River, ils s’engagent à respecter le projet éducatif
et le plan de réussite de même que les présentes règles de conduite et mesures de sécurité, aussi appelées « code de
vie ou règles de vie ».
3. LES OBJECTIFS
3.1
Permettre à l’élève de réaliser ses apprentissages dans un milieu où le climat est respectueux, pacifique et
sécuritaire.
3.2
Préciser les rôles et responsabilités des élèves et des différents intervenants.
3.3
Informer l’élève de ses obligations en regard de la communauté et des attentes de l’école relativement à
ses comportements et attitudes.
3.4
Informer le parent de ses obligations en regard des attentes de l’école relativement aux règles de conduite
et mesures de sécurité mises en place pour l’élève et informer le parent des dispositions particulières
inhérentes à la vie de l’école.
4. LES DÉFINITIONS DES TERMES
Code de vie :
Les règles de conduite et mesures de sécurité élaborées par la direction avec la participation du
personnel de l’école et approuvées par le Conseil d’établissement.
Communauté :
L’ensemble des élèves, des parents et du personnel de l’école.
Sortie éducative :
Toute activité organisée par l’école se déroulant à l’extérieur de ses locaux.
5. APPLICATION
Le présent code s’applique à la communauté de l’école dans le cadre de ses activités, que celles-ci se situent à
l’intérieur ou à l’extérieur des locaux ou immeubles mis à la disposition de l’école ou lors des sorties éducatives.
6. LES PRINCIPES
La communauté croit en la nécessité d’un milieu de vie basé sur le respect, la non-violence et le maintien d’un
environnement favorable à l’apprentissage et la réussite des élèves.
Dans l’application des présentes règles, la direction doit évaluer la portée des droits individuels garantis par les
chartes.
7. DISPOSITIONS
7.1 Circulation
7.1.1
Arrivée à l’école :

7.1.2
7.1.3
7.1.4
7.1.5
Outre les élèves inscrits au service de garde, l’arrivée à l’école débute à 8 h 55. Avant cette heure,
aucun élève n’est admis dans la cour d’école ou à l’intérieur et aucune surveillance n’est exercée par
l’école et conséquemment, la Commission scolaire ne saurait être tenue responsable d’un événement
survenant à l’élève hors des périodes de surveillance.
Heure du dîner :

Afin de bénéficier de la surveillance du Midi, les parents des élèves de l’école Marie-Rivier doivent
acquitter les frais s’y rattachant.

L’école assure la surveillance des élèves qui choisissent de demeurer à l’école pour l’heure du dîner.
Cette période s’étend de 12 h 15 à 13 h 15.
Visiteurs :

L’école n’est accessible qu’aux élèves et aux membres du personnel de la Commission scolaire et aux
autres partenaires (CMR / SRSOR / CLSC / CRDI) qui sont en service auprès des élèves ou de l’école.

La présence de tout autres personnes, qu’elle soit parent, commissaire, membre du conseil
d’établissement ou autres, doit être autorisée par la direction de l’école.

Afin d’assurer la sécurité des élèves, les visiteurs doivent obligatoirement utiliser l’entrée principale
et signaler leur présence au secrétariat de l’école en spécifiant l’objet de leur visite.
Transport scolaire :

Le transport des élèves, le matin, le midi ou le soir, organisé par la Commission scolaire est soumis aux
règles prévues à la politique de transport de la Commission scolaire.

Tout transport lors des sorties éducatives est soumis aux présentes règles de conduite et mesures
de sécurité.

Le matin, le parent doit voir à ce que l’enfant soit prêt lors de l’arrivée du véhicule scolaire. Au
besoin, il doit aussi aider à l’embarquement et au débarquement de l’enfant.

Nos transporteurs sont avisés de ne pas déposer un enfant à son domicile sans la présence d’une
personne responsable. Il y a donc lieu d’être présent à l’arrivée de l’autobus.

Dans l’éventualité où un élève ne peut pas utiliser le transport scolaire (exemple : crise d’épilepsie ou
problème majeur de comportement), l’école demandera aux parents de venir le chercher à l’école.
Circulation (autobus) :

Dans les zones réservées aux autobus scolaires, il est interdit à quiconque, à l’exception des usagers
lors de l’embarquement et du débarquement, de circuler dans l’aire réservée aux autobus, que ce soit
à pied, à vélo, en automobile ou avec tout autre moyen de locomotion.

De plus, il est interdit de stationner dans les aires de débarcadère identifiées.
7.2 Fréquentation scolaire
7.2.1
Conformément et dans les limites de la Loi sur l’Instruction Publique, la fréquentation scolaire est
obligatoire. L’élève fréquente l’école selon l’horaire de celle-ci ou celui qui lui est attribué par l’école ou la
Commission scolaire. Il appartient aux parents de s’assurer que leur enfant fréquente assidûment l’école.
7.2.2
Horaire :

L’horaire de l’école est de 9 h 15 à 15 h 15.

Il est important de respecter les heures d’arrivée et de départ des élèves.
Avant-midi
Après-midi
09 h 15 à 10 h 15 : 1
re
10 h 15 à 11 h :
e
2 période
13 h 15 à 14 h 15 : 1re période
11 h à 11 h 15 :
Récréation
14 h 15 à 15 h 15 : 2e période
période
11 h 15 à 12 h 15 : 3e période
7.2.3
7.2.5
7.2.6
15 h 15 :
Départ
Récréation :

7.2.4
12 h 15 à 13 h 15 : Récréation du dîner
Les périodes de récréation peuvent être tenues, selon ce que la direction juge approprié, entre 11 h
et 11 h 15.
Retard ou absence :

Tout retard ou absence doit être justifié par les parents.

En cas de retard ou d’absence, les parents doivent téléphoner à l’école sinon la direction ou la
personne désignée par celle-ci va tenter de communiquer avec les parents aux coordonnées
apparaissant au dossier de l’élève.

Il appartient aux parents de s’assurer de l’exactitude des coordonnées apparaissant au dossier de
l’enfant. Il leur incombe également de faire part à l’école, par écrit, de tout changement aux
coordonnées apparaissant au dossier.

Pour signaler l’absence de l’enfant, vous téléphonez au secrétariat de l’école en composant le :
450-348-0958.

L’enfant malade demeure à la maison et revient à l’école dans la mesure où il peut participer à toutes
les activités.

Toute maladie contagieuse doit être signalée à l’école.

En cas de malaise, les parents ou tuteurs doivent venir chercher leur enfant.
Départ et retour à l’école :

À l’exception des élèves dînant à domicile, aucun élève ne peut quitter l’école durant la journée, sauf
s’il est muni d’une autorisation écrite par les parents et qu’un adulte responsable, désigné par les
parents, en prend charge à l’école.

Le personnel de l’école ne peut laisser partir un élève qu’avec l’un des titulaires de l’autorité parentale
ou avec un adulte spécifiquement identifié par eux.

Si vous désirez venir chercher votre enfant pendant les périodes de classe, il est important d’aviser
l’école verbalement ou par écrit.

En vous présentant au secrétariat, nous serons en mesure de prévenir l’enseignant(e).

Lorsque vous reconduisez votre enfant à l’école en dehors des heures régulières d’arrivée, vous devez
vous présenter au secrétariat.
Changement d’adresse :

Tout changement d’adresse ou de numéro de téléphone doit être communiqué au secrétariat dans les
plus brefs délais (voir le formulaire à la page 265).
7.2.7
Repas du midi :



7.2.8

L’école offre aux familles un service de garde pour tous les élèves lors des journées de classe
régulières. La responsable du service de garde est madame Vicky Beauregard. Vous pouvez la
rejoindre en communiquant au : 450-348-0958, poste 8099. Les heures d’ouverture du service de
garde sont les suivantes :

Le bloc du matin : 6 h 45 à 9 h

Le bloc du midi : 12 h 15 à 13 h 15

Le bloc en après-midi : 15 h 15 à 18 h
L’école offre également un service de garde lors des journées pédagogiques; les heures d’ouverture
sont de 7 h à 16 h.
Dans le cadre de sa fréquentation scolaire, l’élève doit participer à toutes les activités éducatives
prévues par la Loi et le régime pédagogique. Exceptionnellement, suite à la réception d’un certificat
médical, la direction de l’école peut dispenser un élève de certains services éducatifs.
Sorties éducatives et activités :

7.2.11
Pour les élèves qui apportent leur repas, nous vous rappelons que vous devez fournir les ustensiles
requis. De plus, chaque élève doit se munir d’une boîte à lunch non métallique et bien identifiée.
Comme nous ne disposons pas de micro-ondes dans toutes les classes, nous ne pouvons pas nous
engager à réchauffer systématiquement les repas des élèves. Nous vous conseillons d’avoir recours à
une bouteille thermos. Par ailleurs, des micro-ondes sont disponibles pour les élèves mangeant à la
cafétéria.
Dispense pour raison médicale :

7.2.10
Pour les familles qui le désirent, l’école offre tous les jours un service de cafétéria. C’est la
compagnie Chartwells qui prépare les repas. Vous pouvez consulter les menus offerts à la page 13 de
l’agenda.
Service de garde :

7.2.9
En général, les élèves dînent à l’école. Toute demande de dérogation doit être formulée par écrit et
discutée avec la direction.
Les sorties éducatives et activités de l’école sont régies par les procédures de fonctionnement
instaurées auprès du personnel et assujetties au consentement des parents. Ces procédures visent
entre autres la sécurité et l’encadrement des élèves. La direction se réserve le droit d’interdire
toute sortie ou activité ne respectant pas ces paramètres.
Annulation de cours pour cas de force majeure dans les établissements scolaires :
Plusieurs raisons peuvent entraîner l’annulation de cours dans un établissement scolaire, et ce, sans
préavis aux parents. L’absence d’eau potable, un bris mécanique, une panne d’électricité ou une tempête de
neige sont toutes des raisons pouvant mener à l’annulation de cours. Il est donc très important que les
parents conviennent avec leur enfant d’un endroit sécuritaire (voisin, parent, amis) où celui-ci pourrait se
rendre si, à son retour anticipé, il devrait trouver la maison vide ou verrouillée.
Annulation pour urgence-neige
Lors d’une tempête de neige le matin d’une journée de classe :

En cas de doute, le responsable du transport scolaire s’informe auprès des divers corps policiers ou
des services de la voirie provinciale de l’état des routes. Il en informe le directeur général qui décide,
s’il y a lieu, de l’annulation du transport scolaire dès que possible. Règle générale, la décision est prise
avant 6 heures.

Dans le cas d’une décision d’annulation, le directeur général déclenche la chaîne téléphonique des
directeurs d’établissement et de service.

Le personnel du service du transport scolaire avise les entrepreneurs en transport scolaire et
transmet l’information aux médias suivants :
BOOM 104,1 FM;
Radio Canada;
Réseau TVA;
Météo Média;
M-105 FM (Granby)
Le message transmis aux médias est le suivant : « Il n’y aura pas de transport scolaire et les cours
sont annulés pour une ou des écoles de la Commission scolaire des Hautes-Rivières et les services de
garde sont fermés ».
De plus, le message est affiché en priorité sur le site Internet de la Commission scolaire.
Annulation pour raison fortuite
Lorsque, pour une raison fortuite, les cours sont annulés dans un ou plusieurs établissements scolaires, la
procédure suivante s’applique :

Le directeur de l’établissement scolaire ou le directeur de service informe le directeur général de la
situation particulière d’urgence qui prévaut dans l’établissement scolaire.

Lorsque le directeur général, devant les raisons invoquées, décide d’annuler les cours, il en avise le
responsable du transport qui applique la procédure prévue pour l’urgence-neige.
Interruption de cours après l’entrée des élèves
À moins de circonstances exceptionnelles, la Commission scolaire n’interrompt pas les cours dans ses
établissements scolaires lorsqu’une tempête de neige survient en cours de journée. La Commission scolaire
considère en effet que l’endroit le plus sécuritaire pour les élèves pendant une tempête est dans l’école et
non sur la route. Les élèves sont retournés à la fin des cours ou de la tempête ou lorsque les routes sont
dégagées.
Cependant, des circonstances exceptionnelles peuvent provoquer l’annulation des cours dans un ou
plusieurs établissements scolaires en raison d’une tempête, d’un bis mécanique, électrique ou structurel.
Dans de tels cas, la procédure suivante est mise en marche :

La direction générale de la Commission scolaire est informée par le directeur de l’établissement des
conditions routières ou climatiques ou de la situation particulière d’urgence qui prévaut dans cet
établissement scolaire.

S’il s’avère plus sécuritaire de sortir les élèves, la direction générale décide de la sortie hâtive des
élèves.

S’il y a lieu, les brigadiers scolaires sont informés de la décision.

La direction de l’établissement scolaire de niveau primaire informe les parents du retour des enfants.
Aucun élève de niveau primaire ne sera retourné chez lui s’il n’y a personne pour le recevoir, d’où
l’importance d’une deuxième adresse en cas d’urgence.
En cas de doute, les parents ont la responsabilité de garder ou non leur(s) enfant(s) à la maison.

7.3 Comportement et attitude
7.3.1
Civisme :

7.3.2
Violence :

7.3.3
Aucun acte de violence, bagarre, intimidation, taxage n’est toléré.
Armes :

7.3.4
En tout temps, l’élève, les parents et les membres du personnel doivent agir de façon courtoise et
polie.
Il est interdit d’avoir en sa possession une arme à feu, un couteau, une arme blanche ou tout autre
objet de nature à compromettre la sécurité de l’élève.
Tenue vestimentaire :

L’élève et les membres du personnel doivent avoir une tenue propre et soignée. Le port du vêtement
transparent et décolleté est défendu. Le port des camisoles à bretelles « spaghetti » et le port du
gilet qui ne couvre pas le ventre sont défendus. La longueur du pantalon ou de la jupe ne peut être
inférieure à la mi-cuisse. Le port du vêtement comportant des connotations à caractère raciste,
sexuel, violent ou haineux est interdit. Pour des raisons de sécurité ou d’hygiène lors de certaines
activités, l’école est en droit d’interdire le port de bijoux et de vêtements nuisibles à la liberté de
mouvement de l’élève. L’école avisera les parents de toute situation jugée inconvenante.

L’hiver, prévoir des vêtements très chauds et en quantité suffisante.
Vêtements de rechange :
Chaque enfant qui risque de se souiller doit avoir en tout temps des vêtements de rechange en
quantité suffisante.
Culottes jetables :
Lorsque nécessaire, les parents doivent assurer un approvisionnement suffisant de culottes
jetables pour un minimum d’une semaine.
Identification des effets personnels :
Tous les effets personnels de l’élève (vêtements, cahiers, serviettes, chaussures, etc.) doivent
être clairement identifiés au nom de l’enfant. L’école ne peut se rendre responsable des objets
perdus, volés ou détériorés.
7.3.5
Langage :

7.3.6
Éducation physique :

7.3.7
En tout temps, l’élève, les parents et les membres du personnel doivent avoir un langage convenable et
respectueux. L’emploi de sacres, de langage vulgaire ou à caractère sexuel est interdit.
Il est de la responsabilité des parents et de l’élève de s’assurer que l’élève a à sa disposition des
espadrilles dont la semelle ne marque pas le gymnase, de même qu’un short, un t-shirt et un maillot de
bain pour les besoins des cours d’éducation physique ou tout autre vêtement ou équipement requis. S’il
y a lieu, l’école fournit également une serviette ainsi que les effets requis afin de se doucher à la fin
du cours.
Cour de l’école :

La cour d’école est réservée aux seuls élèves inscrits à l’école. L’élève doit suivre les consignes du
personnel de l’école.
7.3.8
Objets personnels :

7.3.9
Tabac :

7.3.10
Il est interdit d’utiliser les cellulaires, appareils photo, baladeur numérique (lecteur MP3) à l’école.
Dans certains cas, les baladeurs peuvent être acceptés.
Utilisation des équipements et du matériel scolaires :

7.3.14
L’utilisation de la technologie d’information est soumise à la Politique sur l’utilisation des technologies
d’information de la Commission scolaire.
Équipement électronique :

7.3.13
L’usage de drogue, alcool et autres substances illicites est interdit à l’école, sur les terrains de
l’école, de même que lors de toute activité éducative. Lorsque le personnel de l’école a des motifs
raisonnables, de croire qu’un élève est en possession de telles substances, il peut prendre les moyens
appropriés pour effectuer les vérifications requises, ce qui peut inclure la fouille de l’élève et le
recours aux services policiers.
Utilisation de technologie d’information :

7.3.12
À l’intérieur de l’école, dans la cour ou sur les terrains, l’usage du tabac est interdit en tout temps.
Drogue, alcool, et autres substances illicites :

7.3.11
La Commission scolaire n’encourt aucune responsabilité personnelle pour les objets personnels que
l’élève apporte à l’école.
L’élève doit prendre soin des biens mis à sa disposition. En cas d’usage abusif ou de bris intentionnel,
la Commission scolaire en réclamera le coût aux parents.
Bibliothèque :

Les livres de bibliothèque empruntés par l’élève doivent être retournés dans les délais prévus. Les
volumes perdus ou endommagés devront être remboursés à l’école.
7.4 Mesures de sécurité
7.4.1
Alarme d’incendie :

7.4.2
Soins de santé :

7.4.3
L’élève qui requiert une intervention pour une blessure ou un malaise sera traité par les intervenants
de l’école ou l’infirmière attitrée à l’école. Les parents seront alors informés des interventions
effectuées.
Retour de chirurgie :

7.4.4
L’utilisation de l’alarme d’incendie est restreinte uniquement en cas d’incendie. Toute fausse alarme
sera sévèrement punie.
Si votre enfant doit subir une chirurgie, l’école, le CMR et le CSSS ont établi quelques procédures de
retour à l’école. Veuillez vous en informer auprès des intervenants de votre enfant, car son retour à
l’école peut ne pas se faire sans planification.
Informations de sécurité :

Tout élève et membre du personnel a l’obligation de rapporter à la direction de l’école toute
information voulant que la sécurité des élèves ou du personnel puisse être compromise.
7.4.5
Médicaments :
L'administration de médicaments est un acte important, sérieux et qui peut être lourd de
conséquences. Or cette pratique se doit d'être encadrée.
7.4.6

L’école collabore à la distribution des médicaments PRESCRITS par le médecin. À cet effet, le parent
prend entente avec l’école et avise celle-ci par écrit relativement à la posologie.

Les médicaments en vente libre ne seront pas donnés à un élève à moins qu'ils soient prescrits par un
médecin.

Sans l'autorisation écrite des parents ou responsables, l'école ne peut administrer des médicaments.

Dans le cas de prise régulière de médicaments, une dosette avec la photo de l’élève est requise. Un
formulaire d'autorisation doit être rempli pour que tout médicament prescrit soit donné à un
élève. Tout changement doit être notifié par écrit sur un nouveau formulaire afin que les
renseignements soient à jour. (En faire la demande à l'école ou compléter celui de la page 266.)

VOIR L’ANNEXE 2, page 14 concernant les informations qu'une dosette doit contenir. VOIR
modèles d'identification de dosette à la page 267.
Police d’assurance :

7.4.7
Fugues :

7.4.8
La Commission scolaire possède une police d’assurance couvrant seulement les accidents engageant sa
responsabilité, au fait de son personnel, de ses biens ou de ses activités. En conséquence, la majorité
des accidents survenant aux élèves ne sont pas couverts par cette police. Afin d’éviter des dépenses
à la suite d’un accident à un élève ou lors de son transport par ambulance, la Commission scolaire vous
invite à prévoir une police d’assurance accident à cet effet, car les frais occasionnés sont à la charge
des parents.
La Commission scolaire prend les moyens raisonnables pour s’assurer que les élèves ne quittent pas
l’école en cours de journée. Selon la particularité du milieu, un protocole en cas de fugue est instauré
auprès du personnel et est prêt à être appliqué.
Épidémie ou pandémie :

En cas d’épidémie ou de pandémie, sous réserve des ordonnances que pourrait émettre le
département de la Santé publique, il appartient à la direction de l’établissement de prendre les
moyens pour éviter la propagation de l’infection ou de l’affection. La direction de l’établissement
pourra décider d’interdire à un élève d’être présent à l’école jusqu’à ce qu’il puisse démontrer qu’il ne
constitue pas un risque pour les autres élèves ou le personnel de l’école.
7.5 Harcèlement
7.5.1
Le harcèlement est une conduite vexatoire se manifestant par des comportements, des paroles, des actes
ou des gestes répétés qui sont hostiles et non désirés. Le harcèlement peut être psychologique, physique,
ou sexuel. Toute forme de harcèlement est interdite.
7.6 Fouille, perquisition, saisie
7.6.1
Conformément à la loi, la direction de l’établissement est en droit, si elle a des motifs raisonnables, de
procéder à une fouille de l’élève, de son casier ou de son pupitre.
8. Mesures disciplinaires
Il appartient à la direction d’école ou à tout autre membre du personnel d’établir, en fonction de la gravité de
l’offense, la mesure disciplinaire appropriée, laquelle pouvant aller jusqu’à une demande d’expulsion de l’école.
ANNEXE 1 LUNDI
MARDI
MERCREDI
JEUDI
VENDREDI
Prix du menu du jour :
Semaine 1
05 sept.
03 oct.
31 oct.
28 nov.
09 jan.
06 fév.
12 mars
09 avril
07 mai
04 juin
Semaine 2
12 sept.
10 oct.
07 nov.
05 déc.
16 janv.
13 fév.
19 mars
16 avril
14 mai
11 juin
Semaine 3
19 sept.
17 oct.
14 nov.
12 déc.
23 janv.
20 fév.
26 mars
23 avril
21 mai
18 juin
Soupe poulet et nouilles
Burger de poisson
Pommes de terre
assaisonnées
Salade printanière
Galette à la mélasse
Crème de tomate
et basilic
Soupe au chou
Soupe minestrone
Macaroni à la viande
Assiette grecque
Pâté chinois
Crudités et trempette
Salade verte
Carottes persillées
Linguini à l’ail
Duo de haricots
Mousse au caramel
Croustade aux pommes
Gelée aux fruits
Gâteau aux carottes
Soupe poulet et riz
Soupe au vermicelle
et tomates
Crème maraîchère
Soupe bœuf et nouilles
30 janv.
27 fév.
02 avril
30 avril
28 mai
5,00 $
Soupe ou dessert :. 1,00 $
Lait 200 ml : ........ 0,95 $
Lait au chocolat,
200ml : ............... 1,15 $
Pizza au fromage
Spaghetti sauce à
la viande
Burger de poulet
Pâté mexicain
Sandwich en pointes : 2,30 $
Salade César au
poulet grillé
Salade du jardin
Brocoli
Salade de pâtes aux
légumes
Salade de maïs
Salade César : ...... 2,75 $
Yogourt en tubes
Bagatelle
Coupe de fruits
Soupe bœuf et orge
Soupe tomates et lentilles
Soupe à l’italienne
Fajitas au poulet
Nachos et salsa
Filet de poisson
croustillant et rotini au
fromage jaune
Légumes verts
Saucisses italiennes
maison
Riz aux épices
Macédoine de légumes
Pêches dans son sirop
Soupe orientale
30 août
26 sept.
24 oct.
21 nov.
19 déc.
Crème de légumes
Poulet parmigiana
Renversé aux framboises
Semaine 4
Soupe cultivateur
Boulettes de bœuf,
sauce aigre-douce
Gâteau au gruau
Galette à l’avoine : 1,00 $
Lasagne traditionnelle
Deux pilons de poulet,
sauce BBQ
Fruit frais : .......... 0,75 $
Salade César
Pommes de terre rissolées
Petits pois verts, carottes
Gelée aux fruits
Soupe aux légumes
Soupe à l’ancienne
Pâté au poulet
Pizza-ghetti
Carottes glacées
Salade César
Biscuit à l’orange
Carré aux dattes
Gâteau aux bleuets
Mousse à la vanille
Pouding au pain
aux raisins
Crème de carottes
Jambon à l’érable
Nouilles aux œufs
Brocoli
Parfait : ................. 2,50 $
Crème de poireaux
Soupe poulet et étoiles
Carré Graham
au chocolat
Soupe aux pois
Purée de pommes
de terre
Salade de légumes râpées
Carré maison aux céréales
Hamburger au fromage
Pommes de terre
assaisonnées
et salade de chou
Renversé aux poires
et caramel
En tout temps, la soupe du jour pourra être remplacée par un jus de légumes
Les menus sont assujettis à des modifications selon
la disponibilité des produits et de la saison
Ces menus sont approuvés par Joëlle Michaud, Dt. P. No. de membre 4386
A A AA A ANN EX E 2 A A AA A
LES MÉDICAMENTS À L’ÉCOLE
UNE DOSETTE DOIT CONTENIR LES INFORMATIONS SUIVANTES :
(1) Une photo récente
(2) Le prénom et le nom de l’enfant
(3) Le nom du médicament
(4) Le dosage (mg) (ml) (quantité de comprimés)
(5) La fréquence et/ou l’heure d’administration
(6) La date d’expiration
(7) Le nom du médecin qui a prescrit le médicament
Selon la pertinence, on peut indiquer :
(8) La voie d’administration
(9) Le mode de conservation
(10) La date de début et de fin
(11) Les coordonnées du pharmacien
Exemple :
(2)
(1) PHOTO
(3) acétaminophène
(2)
(4) 325 mg
(4) 2 co
(5) aux 4 heures
12h00 à l’école
VOIE D’ADM.
(8) Per os
CONSERVATION
(6) 2004-09
(7) DR. BON SOINS
(9) TEMP. AMBIANTE
(10) 01-09 au 10-09
Plusieurs enfants ont des dosettes conçues par la pharmacie. Si vous détachez des sections
de dosettes (exemple : Les alvéoles du midi), assurez-vous que les informations mentionnées
ci-haut soient incluses.
Pour remédier à cette problématique, certains parents placent les alvéoles dans une dosette
dont l’identification est conforme aux demandes scolaires.
A A AA A ANN EX E 3 A A AA A
Guide d’utilisation du transport scolaire adapté
Ce guide s’adresse à l’élève utilisateur et à son répondant
LES OBJECTIFS PREMIERS DU TRANSPORT SCOLAIRE SONT LA SÉCURITÉ, LE CONFORT ET LE BIEN-ÊTRE DES PASSAGERS. TOUT
MANQUEMENT AUX RÈGLES CONTENUES DANS CE GUIDE PEUT ENTRAÎNER UNE SUSPENSION TEMPORAIRE DU PRIVILÈGE DU
TRANSPORT SCOLAIRE.
Responsabilités du répondant
Responsabilités des autres intervenants
- Les conducteurs et les conductrices sont généralement
très ponctuels. Mais leur ponctualité peut être variable
selon l’état de la circulation, des travaux routiers, de la
température, des absences et des présences des élèves.
 Pour ne pas retarder l’horaire du véhicule, l’élève et
C’est donc important de ne pas faire attendre le
son répondant doivent attendre l’autobus ou le taxi
transport lorsqu’il arrive.
(berline), sur le bord de la chaussée ou du trottoir et
ce au moins 5 à 10 minutes avant l’arrivée celui-ci.
- Si vous n’êtes pas dehors à l’arrivée du transport, le
conducteur arrêtera pendant une minute devant votre
résidence et repartira s’il n’a pas reçu un signe de votre
part.
 Au retour de l’école, une personne adulte doit - En effet, ne voyant personne se présenter pour accueillir
l’enfant le conducteur le garde avec lui, téléphone son
attendre le véhicule sur le bord de la chaussée ou être
transporteur pour aviser le service du transport et
visible du conducteur et reprendre l’enfant sous sa
continue son circuit pour ne pas retarder le retour des
responsabilité. Si personne n’est là pour accueillir
autres enfants. Ensuite, l’enfant sera reconduit au
l’enfant, il ne sera pas laissé à la maison mais retourné
service de garde de l’école.
à l’école et vous devrez vous y rendre pour le
chercher. SVP aviser l’école si vous prévoyez être en - Ces déplacements supplémentaires occasionnent des
dépenses supplémentaires et ils vous seront facturés.
retard à la maison, votre enfant sera laissé au service
L’omission d’honorer ces frais pourrait vous faire perdre
de garde de l’école. Toutefois, des frais de garde vous
votre privilège de droit au transport.
seront facturés.
 Le répondant formule ses demandes de transport ou
- L’école et le service du transport gèrent toutes les
de correction de transport à l’école seulement. Cette
demandes de transport. En aucun temps le conducteur ou
demande sera acheminée vers le service du transport
la conductrice n’est autorisé à répondre à vos demandes
minimalement 2 jours ouvrables d’avance et
directement.
préférablement 5 jours ouvrables d’avance.
 Pour les utilisateurs de berline, si l’enfant n’a pas
besoin de transport (ex. : grippe ou rendez-vous chez Téléphone conducteur :
le médecin ou autre…) il faut le signifier par téléphone
au conducteur et à l’école. Il est important de préciser
si c’est pour la journée entière ou l’avant-midi
seulement afin de vous assurer du transport de votre Téléphone de l’école :
enfant en après-midi.
 Pour les utilisateurs de minibus, si l’enfant n’a pas
besoin de transport, laisser le message à l’école et à la Téléphone de l’école :
responsable du transport qui avisera la compagnie
concernée. Si vous savez d’avance que votre enfant
n’utilisera pas son transport ne pas attendre à la Téléphone du transport :
dernière minute pour aviser.
_______________________
450-348-0958 # 8021
450-348-0958 # 8021
450-359-6411 # 7225
 Les médicaments : les conducteurs ne sont pas autorisés à transporter des médicaments.
 Au maximum 2 bagages utiles à la vie scolaire sont admis dans les véhicules. Les dimensions des bagages doivent être
conformes aux Règles de conduite du transport scolaire 50cm x 30cm x 22.5cm (20po x 12po x 9po). Ces
dimensions sont des maximums.
 Autre point important, le transport d’écoliers ne sert qu’au transport entre le lieu prédéterminé d’embarquement ou
de débarquement et l’école. En aucun cas il ne peut servir de lieu de gardiennage. Si vous faites cette demande au
conducteur et qu’il accepte, vous serez dans les 2 cas fautifs. Le conducteur pourrait perdre son droit de travailler
pour nous et vous pourriez perdre votre privilège de droit au transport.
 Le répondant doit prendre les dispositions nécessaires pour assurer le transport de son enfant à l’école, après que ce
dernier ait raté le véhicule du matin ou à la suite d’une suspension temporaire du privilège de transport.
 Le répondant est responsable de tout dommage causé par son enfant à un véhicule scolaire et une facture pourrait
être acheminée pour le remboursement des dommages.
 Le répondant doit savoir que le service du transport n’est pas autorisé de dévoiler au conducteur l’état de l’enfant à
transporter. Cependant, il vous est possible comme répondant de donner au conducteur des renseignements pour qu’il
assure une surveillance adéquate ou qu’il puisse intervenir de façon appropriée (par exemple : Mathieu a besoin de
son toutou ou Hélène a besoin d’écouter son MP3 ou etc.). Les conducteurs n’étant pas toujours les mêmes d’une
année à l’autre, nous vous suggérons fortement d’informer le conducteur ou la conductrice de renseignements
pertinents dans le but d’assurer le confort et la sécurité de votre enfant et des autres enfants à bord.
Mesures disciplinaires relatives au transport adapté
- La direction de l’école est responsable de planifier
l’intervention éducative s’adressant à l’élève qui présente
un problème de comportement dans le transport.
Rôle de la direction d’école
- Seule la direction d’école peut décider de suspendre de
façon temporaire un élève du transport scolaire. L’école
avise le répondant et le service du transport de sa
décision.
Rôle du conducteur
- S’il le juge à propos, le conducteur rédige une plainte
lorsqu’un élève présente des difficultés graves de
comportement ou d’adaptation à bord du véhicule. Il
remplit alors le formulaire de plainte prévu à cet effet
et le remet à la direction de l’école et une copie au
service du transport via son transporteur.
Rôle du répondant
- À la suite d’une suspension temporaire, le répondant
assure le transport de son enfant vers l’école.
Responsabilités du conducteur qui fréquente Marie-Rivier
-
À son arrivée à l’école, le conducteur se verra assigner une place au débarcadère.
-
Au débarquement des élèves à l’école, les portes de l’autobus s’ouvrent uniquement en présence d’un membre du
personnel.
-
Le matin, on fait descendre les élèves marcheurs en premier et les élèves en fauteuil roulant par la suite.
-
Le soir, les élèves en fauteuil roulant embarquent en premier lieu et les élèves marcheurs suivent.
-
Advenant une difficulté durant le trajet en autobus, le conducteur doit aviser son transporteur qui avisera la
responsable du transport qui avisera l’école.
-
Le conducteur est chargé d’attacher les élèves afin d’assurer leur sécurité.
-
Lorsque l’autobus est stationné au débarcadère de l’école, le conducteur doit éteindre le moteur du véhicule.
-
Le conducteur doit s’assurer que le plancher du véhicule soit libre de tout encombrement afin de faciliter le
déplacement des élèves en fauteuil roulant.
-
Le conducteur a l’obligation de signaler par écrit toute situation pouvant mettre un élève en danger. Le carnet de
rapport d’incidents est l’outil de communication du conducteur. Il doit en remettre une copie à une responsable de
l’école et une autre à la responsable du transport.
-
Le conducteur doit placer l’élévateur des fauteuils roulants pour que la plate-forme arrive sur le trottoir ou vis-àvis une montée.
Responsabilités du personnel de l’école
-
Le personnel de l’école peut embarquer dans l’autobus en tout temps sur la cour de l’école pour vérifier une
difficulté reliée à l’hygiène, une situation anormale ou un problème de sécurité.
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(2011-06-20)
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INFORMATIONS IMPORTANTES DE L'INFIRMIÈRE DE L'ÉCOLE
ABSENCES :
Si votre enfant doit s'absenter parce qu'il est atteint d'une maladie contagieuse, vous
devez en aviser l'école. L'infirmière du CSSS en sera informée et, si nécessaire, vous
contactera pour avoir plus de renseignements et répondre à vos questions.
L'enfant malade devrait rester à la maison jusqu'à ce qu'il soit capable de suivre les
activités scolaires. Pour certaines maladies infectieuses, un délai pour le retour à l’école
pourrait être indiqué jusqu’à la fin de la période de contagiosité.
Si votre enfant présente une condition médicale particulière telle que l'immunosuppression,
discuter avec votre médecin des maladies contagieuses à risque et nous en aviser.
LISTE DES MALADIES À SIGNALER PAR LES PARENTS À LA DIRECTION DE L'ÉCOLE.
LISTE DES MALADIES À SIGNALER PAR
LES PARENTS À LA DIRECTION DE L'ÉCOLE.
Coqueluche
Érythème infectieux (5e maladie)
Gale
Hépatite
Impétigo
Oreillons
Pédiculose (poux)
Rougeole
Rubéole
Varicelle
Il est souhaitable que votre médecin vous remette le diagnostic inscrit sur une feuille de
prescription. Cette feuille sera acheminée à l'infirmière de l'école. Cette mesure est
essentielle afin de réagir adéquatement auprès des autres enfants de l’école et de
leurs familles, particulièrement auprès des enfants immunosupprimés (qui souffrent
d’une réduction des mécanismes de défense de leur corps contre des agents infectieux).
LA VACCINATION :
En tant que parent, vous avez la responsabilité de la vaccination de votre enfant. La
vaccination constitue la meilleure façon de prévenir certaines maladies.
Votre enfant devrait avoir reçu les vaccins contre la diphtérie, la coqueluche, le tétanos, la
poliomyélite, la rougeole, la rubéole, les oreillons, l'haemophilus influenza de type B, la
méningite de type C et la varicelle s’il n’a pas fait la maladie.
L'infirmière vérifiera la vaccination des nouveaux enfants de l'école et vous avisera de son
statut vaccinal.
L'infirmière de l'école offrira à votre enfant la vaccination contre l'influenza (la grippe), la
vaccination antipneumoccocique si nécessaire et les vaccins recommandés au protocole
d’immunisation du Québec. Les vaccins recommandés seront offerts en milieu scolaire selon
les recommandations de la Santé publique. Si vous avez des questions concernant la
vaccination de votre enfant à l’école, consultez une des infirmières du CSSS à l’école au
poste 8097.
RESSOURCES :
CLSC ET CHSLD Champagnat de la vallée des forts : 4 5 0 - 3 5 8 - 2 5 7 2
Info-Santé : 4 5 0 - 3 4 9 - 3 0 0 0
Centre Antipoison : 1 - 8 0 0 - 3 6 1 - 5 3 1 0
Centre de Protection de l’Enfance et de la Jeunesse – CPEJ (signalement) : 1 - 8 0 0 - 3 6 1 - 5 3 1 0
Office des Personnes handicapées du Québec : 1 - 8 0 0 - 5 6 7 - 1 4 6 5
Centre Montérégien de réadaptation (CMR) :
St-Hubert : 4 5 0 - 6 5 1 - 4 3 2 6
St-Jean-sur-Richelieu : 4 5 0 - 5 4 5 - 1 2 2 4
C R D I - T E D – SRSOR (Les services de réadaptation du Sud-Ouest et du Renfort)
450-348-6121
CRDI-TED Montérégie Est
intellectuelle Montérégie Est)
450-679-6511
( Centre
de
réadaptation
en
déficience
A P D I P (Association de Parents en Déficience Intellectuelle et Physique)
450-347-2324
APEDRSM (Association de parents de l'enfance en difficulté de la 450-679-9310
Rive-Sud de Montréal)
ALPHA Chambly (Association locale des personnes handicapées de 450-658-9869
Chambly et la région)
LA RENTRÉE SCOLAIRE C’EST AUSSI POUR LES POUX
Vieux comme le monde, les poux de tête ne sont pas prêts de disparaître. Chaque année,
dans toutes les régions du Québec, des dizaines de milliers de petites mains se mettent à
gratter rageusement derrière la tête et les oreilles. C’est le signe que la guerre aux poux
vient de reprendre.
L’examen de tête
Prenez l’habitude de vérifier la tête de votre enfant chaque semaine, à l’aide d’un
peigne fin, que votre enfant se gratte ou non. Ceci permettra de détecter et de
traiter rapidement les enfants infestés et ainsi de limiter la propagation.
Pendant l’année scolaire, il se peut que la tête de votre enfant soit examinée par
l’infirmière de l’école ou par une autre personne mandatée par l’école. Vous recevrez
peut-être durant l’année scolaire une ou des lettres vous avisant de la présence de
poux de tête chez votre enfant ou à l’école. Prenez soin de suivre les
recommandations qui seront adaptées à chaque situation. La collaboration des
parents est essentielle pour la prévention et le contrôle des poux de tête.
LES MALADIES TRANSMISSIBLES PAR LE SANG
Les mesures d’hygiène sont nécessaires pour prévenir la transmission des maladies
contagieuses. Se laver les mains, utiliser un mouchoir de papier lors de toux ou
d’éternuements, éviter de partager les objets personnels, couvrir les plaies d’un pansement,
prendre les mesures pour éviter le contact avec le sang d’une autre personne.
Pour ce qui est du risque de maladies transmissibles lors de morsures pouvant survenir à
l’école, les infirmières du CSSS évalueront s’il y a bris de peau ou non. La procédure sera la
suivante :
MORSURE SANS BRIS DE
PEAU
BRIS DE PEAU, MAIS ABSENCE DE
SANG VISIBLE DANS LA BOUCHE DU
MORDEUR
BRIS DE PEAU ET SANG DANS
LA BOUCHE DU MORDEUR
MORDU
AUCUNE CONSULTATION
CONSULTATION À L’URGENCE
CONSULTATION À L’URGENCE
MORDEUR
AUCUNE CONSULTATION
CONSULTATION À L’URGENCE
CONSULTATION À L’URGENCE
Même si le risque encouru est très faible, l’agence de la santé et des services sociaux nous
demande de recommander une évaluation médicale rapide afin de déterminer si un
traitement après exposition s’impose.
Les parents des enfants mordeurs et des enfants mordus seront appelés lors des incidents
avec bris de peau même mineurs. La vaccination demeure la méthode préventive la plus
efficace pour se protéger.
2012-02-03
A A AA A ANN EX E 5 A A AA A
PROJET ÉDUCATIF ET PLAN DE RÉUSSITE 2008-2013
ÉCOLE MARIE-RIVIER
PROJET ÉDUCATIF
Notre Mission :
Notre Vision :
Nos Valeurs :
Instruire - Socialiser – Qualifier les élèves handicapés en prenant appui sur leur plein
potentiel et en considérant leurs besoins afin d’y répondre de façon adéquate.
Développement d’un adulte relativement autonome, fonctionnel et heureux ayant de saines
habitudes de vie ainsi que des relations interpersonnelles harmonieuses.
Intégration scolaire, marché du travail, Centre de jour ou tout autre milieu approprié.
Le respect de soi et des autres ainsi que la collaboration qui s’exprime entre : intervenantsélèves, élèves-élèves, intervenants-intervenants, communauté-élèves, parents-enfants,
intervenants-parents.
PLAN DE RÉUSSITE
Mission :
Orientation 1 :
Qualifier et socialiser
L’équipe-école vise à travailler ensemble au développement du plein potentiel de l’élève pour
assurer sa réussite éducative et son insertion sociale.
Objectif 1 :
Objectif 2 :
Objectif 3 :
Objectif 4 :
Mission :
Orientation 2 :
Instruire
L’école vise à tenir compte de la diversité des aptitudes et des intérêts des élèves dans son offre
de services éducatifs.
Objectif 1 :
Mission :
Orientation 3 :
Développer l’image de soi des jeunes.
Aider les élèves à agir et à interagir de manière positive dans des situations
comportementales difficiles.
Favoriser l’intégration des élèves au marché du travail.
Favoriser l’intégration des élèves au Centre de jour.
Offrir à l’élève des services éducatifs de qualité.
Qualifier
L’école vise à entretenir une étroite collaboration avec les parents et les différents partenaires
de la communauté pour une plus grande réussite éducative de l’élève.
Objectif 1 :
Objectif 2 :
Établir des mécanismes de communication dans le but de soutenir les familles
au regard des difficultés de leur enfant.
Diversifier les milieux de stage en tenant compte des intérêts et capacités de
l’élève, en vue de préparer l’après 21 ans sur le marché du travail.
ADOPTÉ PAR LES MEMBRES DU CONSEIL D’ÉTABLISSEMENT LE JEUDI 18 JUIN 2009.
PROJET ÉDUCATIF
Résolution : MR 09-06-18
04
PLAN DE RÉUSSITE
Résolution : MR 09-06-18
05