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2nd TRIMESTRE 2015
LES FORMATIONS
DU CIDEFE
CIDEFE | 10 rue Parmentier 93100 Montreuil
Organisme agréé par arrêté ministériel du 1er juillet 1994 pour la formation des élus (agrément valable jusqu’en 2019)
Association loi 1901, déclarée à la préfecture le 10 octobre 1980 sous le n° 80/1796 - Siret : 323 069 328 00025
www.elunet.org – [email protected] - 01.48.51.78.78
ÉDITO
N
ous avons le plaisir de vous faire découvrir le
programme du prochain trimestre des formations
du Cidefe.
En 2014, plusieurs centaines d’élus et acteurs progressistes, professionnels de l'action publique locale, universitaires, militants et responsables associatifs, ont participé
partout en France aux formations du Cidefe.
Mais il y a encore beaucoup à faire pour découvrir ce fantastique outil de formation et d'éducation populaire, si utile
dans l’accompagnement de l’exercice du mandat d’élu
local, utile à la confrontation d’idées, d’analyses, d’expériences pour la construction de réflexions partagées.
Plus que jamais, nous voulons avec ce programme de formations être au service des attentes et des besoins des territoires, des élus dans leur domaine de responsabilité
diverse, du local au national, de l’urbain au rural, de l’Europe aux enjeux planétaires.
Nous souhaitons mieux répondre aux défis et vous accompagner face aux nouveaux enjeux que constituent notamment la réorganisation territoriale, institutionnelle,
l’importance des politiques publiques garant d’égalité, de
solidarité, mais aussi répondre à la crise de la politique
pour ouvrir de nouveaux espaces de démocratie et d’intervention des citoyens.
Karina Kellner
présidente du Cidefe
Nous avons souhaité accompagner vos réflexions sur les
sujets divers en prise avec les grandes questions sociétales, sociales, environnementales, pour la construction
de nouvelles alternatives d’engagement et de rassemblement.
En écoute avec vos attentes, notre « Maison commune, solidaire et inventive », qu’est le Cidefe et ses soixante antennes locales souhaitent y contribuer en proposant,
partout, avec vous et pour vous des formations construites
et partagées.
Fort de son agrément national jusqu’en 2019, le Cidefe est
l’organisme de formation qui compte, que nous vous invitons à découvrir ou redécouvrir, à partager autant qu’il
vous plaira parmi les élus progressistes de votre connaissance, tout en vous inscrivant dans ce catalogue varié des
formations jusqu’en juillet prochain.
Bonne lecture.
2
PRÉSENTATION DU CIDEFE
e Cidefe a été créé en 1980, à l’initiative des élus
communistes et républicains de France, afin de répondre aux besoins d’information, de documentation, d’étude et de formation de tous les élus de
notre pays. Il s’appuie sur des valeurs fondées sur la justice
et le progrès social, la démocratie, la solidarité internationale et la paix.
L
35 années
d’expérience
accompagner les élus locaux
er
Depuis le 1 juillet 1994, il est agréé par le ministère de
l’Intérieur, comme organisme qualifié pour la formation
des élus territoriaux. Fort de ses 35 années d’expérience,
il se veut le plus utile et efficace possible pour former, informer, accompagner les élus locaux pour et dans l’exercice de leur mandat électif, mais aussi l’ensemble des
acteurs des collectivités territoriales : personnels, associations, syndicats, chercheurs, fondations…
une soixantaine
d’antennes locales
des formations adaptées
éducation populaire
et citoyenne
Le Cidefe dispose d’un siège national et est aussi composé
d’une soixantaine d’antennes locales, départementales et
régionales, partageant ses objectifs fondamentaux et en
capacité de réponses territoriales de formation adaptées.
constitution de réseaux d’élus
Ses chemins d’éducation populaire et citoyenne le conduisent à être également un lieu de méthodologies et de pratiques innovantes et concrètes de formation. Ainsi, nous
multiplions des partenariats mutuellement avantageux,
nous contribuons à des mises en commun d’actions et de
projets, à la constitution de réseaux d’élus, professionnels
et citoyens.
échange
d’expériences
politiques publiques
La démarche de formation du Cidefe repose sur la primauté donnée à l’échange d’expériences et à la recherche
de convergences entre élus de toute collectivité et de tout
mandat, mais aussi entre personnels territoriaux et citoyens. L’expertise complète cette primauté, renforcée par
le respect des différences et une ouverture concrète aux
autres, à la société, et au monde.
coopérations
intercommunales
exercice du mandat d’élu
une grande
diversité de
partenaires
Ainsi, les formations sont propriété collective et prennent
en compte la diversité des approches favorisant la confrontation et l’apprentissage de connaissances partagées.
Le Cidefe a décidé de multiplier ses approches territoriales
en développant des offres de formations et de services pour
les coopérations intercommunales, des initiatives régionales et interrégionales de formation. Il a tissé des liens
avec une grande diversité de partenaires pour ses actions
de formation comme pour ses actions ressources. Ce sont
des partages de valeurs et d’ouverture sur des approches
différentes mais cherchant à converger dans un même
souci d’éducation populaire, de mise en partage et de mobilisations collectives face aux immenses enjeux posés aujourd’hui dans l’exercice du mandat d’élu, de conduite de
politiques publiques et de démarches citoyennes.
pratiques innovantes
et concrètes
mobilisations
collectives
3
8
NOS OUTILS
Le Cidefe, c’est aussi…
DES OUTILS PRATIQUES À UTILISER AU QUOTIDIEN POUR VOTRE MANDAT !,
DES ESPACES SOLIDAIRES EN LIGNE, PERMETTANT DE MUTUALISER DES IDÉES,,
DES EXPÉRIENCES…,
CIDEFIL
Recevez gratuitement dans votre boîte mail la
newsletter du Cidefe, le lien quotidien sur l’actualité des collectivités, du mouvement social…
LA LETTRE DU CIDEFE
numérique
En quelques minutes, accédez aux principales informations dont vous avez besoin.
Cidefil relaie également les initiatives ! Partagez vos
expériences, vos interventions !
Hebdomadaire à vocation juridique,
La Lettre du Cidefe vous propose :
Faites partie du réseau ! Pas encore abonné(e) ?
Envoyez un mail à
• une tribune d’opinion sur un sujet d’actualité ;
• un point sur les débats parlementaires ;
• une veille juridique des principaux textes officiels et
des jurisprudences en lien avec les collectivités.
[email protected]
La Lettre du Cidefe s’engage aux
côtés des nouveaux élu(e)s : statut de l’élu, droit à la formation,
fonctionnement du conseil municipal… Retrouvez toutes les informations utiles pour l’exercice de
votre mandat.
ELUNET
Le portail de l’action des élu(e)s
et de la vie citoyenne
N’hésitez pas à demander un abonnement « découverte » auprès de nos services :
www.elunet.org
Une seule entrée pour
connaître à la fois toutes les
actualités territoriales, les
actions des élus, les formations du Cidefe …
Au menu : un moteur de recherche pertinent, le fil d’info
des élus (à partir de leurs
blogs), des dossiers thématiques sur les enjeux des collectivités, un accès sans perte
de temps à des informations
actualisées en permanence
(réglementation officielle, analyses…).
[email protected]
C’est également un outil interactif où il est possible de
déposer des contributions, des libres pensées…
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2
VOS DROITS À LA FORMATION
La formation des élus est un droit individuel légalement reconnu (Code général des Collectivités
territoriales). Ce droit est ouvert aux membres des conseils municipaux, des communautés urbaines et métropoles, des communautés d’agglomération, des communautés de communes,
des conseils départementaux et des conseils régionaux, qu’ils soient majoritaires ou minoritaires, qu’ils fassent partie de l’exécutif ou non.
Le conseil municipal ainsi que le conseil communautaire
doivent, dans les trois mois suivant leur renouvellement,
délibérer sur l’exercice du droit à la formation de leurs
membres. Ils déterminent les orientations et les crédits
ouverts à ce titre.
Un débat annuel doit être organisé sur la formation. Un tableau récapitulant les actions de formation des élus financées par la collectivité doit être annexé au compte
administratif.
Pour la collectivité, il s’agit d’une dépense obligatoire, à hauteur de 20 % du montant total des indemnités de fonction allouées aux élus.
À compter du 1er janvier 2016, les collectivités auront l’obligation de fixer un plancher pour les dépenses de formations de leurs élus, équivalent à 2% du montant total des
indemnités.
Les frais remboursables recouvrent
‹ les frais de déplacement ;
‹ les frais de séjour ;
‹ les frais d’enseignement ;
‹ les pertes de revenus subies du fait de l’exercice de son droit à la formation
dans la limite de dix-huit jours par élu pour la durée du mandat et d’une fois
et demie la valeur horaire du salaire minimum de croissance par heure.
Pour que vos frais de formation soient remboursés,
vous devez participer à des sessions délivrées par
un organisme agréé par le ministère de l’Intérieur.
Le Cidefe dispose de cet agrément depuis 1994.
Faire respecter son droit à la formation
‹ Le maire refuse de délibérer sur l’exercice du droit à la
Que faire ? Dans tous les cas, il faut agir !
formation ou veut imposer une situation contraire au
droit individuel.
Un courrier à votre maire ou au président de votre collectivité peut permettre de débloquer des situations.
‹ La formation m’est refusée au motif qu’elle ne correspond pas à ma délégation.
En cas de situation très difficile :
‹ Un organisme de formation m’est imposé.
ALLÔ CIDEFE : 01 48 51 78 78
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LES FORMATIONS TERRITORIALES
Des formations proches de vous, construites avec vous et pour vous !
Les antennes locales du Cidefe sont présentes dans
une soixantaine de départements et proposent
chaque année près de 200 sessions de formation. En
tant qu'associations, elles sont animées par des bénévoles, élus ou anciens élus. Elles sont l'originalité
et le cœur de l'activité du Cidefe.
2
Elles sont le plus souvent construites en partenariat
direct avec les élus progressistes, les animateurs
des antennes et le Cidefe national, ce qui permet de
bénéficier de sessions de formation de qualité, ouvertes et ancrées dans les réalités des territoires.
Pour connaître les formations programmées ou envisagées près de chez vous, proposer une session ou
contacter votre antenne locale :
Les formations territoriales portent sur l'ensemble
des thématiques de la vie locale et sont organisées
aux niveaux municipaux, intercommunaux, départementaux et régionaux.
JOAN ESPEJEL
01 48 51 15 70
[email protected]
Exemples de formations territoriales programmées :
CORRÈZE (19) :
JURA (39) :
16 AVRIL : Les conséquences de la réforme territoriale sur
les services publics
25 AVRIL : Économie sociale et solidaire, quelles richesses
pour les territoires ?
GARD (30) :
LOIRET (45) :
8 AVRIL : Nouvelle compétence « Gestion des milieux
aquatiques et prévention des inondations », quelles conséquences ?
18 AVRIL : Intercommunalité, les batailles à venir face aux
projets ultra-libéraux
PUY-DE-DÔME (63) :
GIRONDE (33) :
29 MAI : Finances locales, analyse du budget
10 AVRIL : Avec la métropole bordelaise, quels changements pour les communes et quelles alternatives ?
RHÔNE (69) :
17 MAI : De la Grèce aux communes, pourquoi la dépense
publique ? Comment la financer ?
8 AVRIL : Changement climatique, que faire d'ici la Conférence de Paris ?
30 MAI : Forum des politiques municipales
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CALENDRIER DES FORMATIONS NATIONALES
DU SECOND TRIMESTRE 2015
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Nos formations se déroulent généralement à notre siège à Montreuil de 9h00 à 17h00.
MERCREDI 8 AVRIL
JEUDI 11 JUIN
• L’expression orale en public
• Conséquences de la réforme de la formation
initiale, continue et professionnelle sur les
collectivités territoriales
MARDI 14 AVRIL
• Intercommunalité, comment ça marche ?
(Dans le contexte de la réforme territoriale)
VENDREDI 12 JUIN
• Tout savoir sur les garanties accordées
aux élus pour exercer leur mandat
MERCREDI 15 AVRIL
e
• Transport régional 11 rencontres nationales de Tours
JEUDI 18 JUIN
JEUDI 23 AVRIL
• Les enjeux de la réforme territoriale (formation
en soirée de 18 h à 21 h)
• Réforme territoriales, austérité & traité de libre
échange : quelles alternatives, quelles
solidarités ? (Bruxelles)
MARDI 23 JUIN
• Rencontre nationale des conseillers
métropolitains
MERCREDI 29 AVRIL
• Rencontre nationale des conseillers départementaux : Quel avenir pour le département ?
MERCREDI 24 JUIN
• Rencontre des conseillers régionaux
(Rouen – 76)
LUNDI 4 MAI
• Rôle et missions des élus (formation en soirée
de 18 h à 21 h)
VENDREDI 17, SAMEDI 18 ET DIMANCHE 19 JUILLET
• Les rencontres d’Avignon
MARDI 12 MAI
• Rôle et responsabilité des élus en matière de
tranquillité publique. Quels nouveaux enjeux ?
MARDI 22 ET MERCREDI 23 SEPTEMBRE
• Santé et territoires : place des collectivités territoriales dans une nouvelle approche de santé publique
JEUDI 14 – SAMEDI 16 MAI
• Les assises nationales et internationales
du sport populaire (Marseille – 13)
DES FORMATIONS ET DES DATES À VENIR,
POUR CE TRIMESTRE !,
MARDI 19 MAI
• De quelle fonction publique avons-nous besoin (Dans
la relation élus/fonctionnaires/services publics) ?
• Pratiques sociales du savoir : Lire/écrire/débattre, autour des textes de Podemos
• Que nous disent de la société les montées de
l'abstention et du Front National ? Comment agir
dans une crise politique sans précédent ?
MARDI 26 MAI
• Conférence climat de Paris 2015 et implication
des élus
• 7e rencontre nationale de la coopération intercommunale et de la démocratie (Pas-de-Calais)
MARDI 26 MAI
• Initiation à Facebook et Twitter
MERCREDI 27 MAI
• Vers une Métropole du Grand Paris de la compétitivité ou de la solidarité ?
• Rencontre nationale des conseillers régionaux
(St-Pierre-des-Corps – 37)
JEUDI 28 MAI
• Quelle politique de la ville pour les quartiers
populaires ?
D’autres sessions pourront être organisées
dans ce calendrier, en fonction de
l’actualité des collectivités territoriales
et de vos demandes.
MERCREDI 3 JUIN
• Collaborateurs politiques et directions
générales : quelles relations ?
JEUDI 4 JUIN
Appelez-nous pour construire une formation
dans votre région !
• Le logement, outil de rééquilibrage social dans
les territoires ?
VENDREDI 5 JUIN
CONTACT : 01.48.51.78.78 • [email protected]
• Réforme de la dotation globale de fonctionnement : qu’en est-il ? (Gennevilliers – 92)
Nos formations en soirée sont facturées
au demi-tarif.
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Réforme territoriale : les outils pour comprendre et agir !
Cycle de formations nationales et territoriales
Nouveau renforcement de l'intercommunalité, mise en place des métropoles, nombreux transferts de compétences, évolution des missions et
des périmètres des régions, asphyxie financière, crise de la citoyenneté...
Sans plus attendre,
L'action publique locale connaît un véritable bouleversement. Les élus et
tous ceux qui, dans les territoires, agissent pour faire vivre les principes
de la République sont confrontés à des enjeux sans précédent.
pour organiser
Le Cidefe national et ses antennes locales s'associent pour proposer partout en France au cours des prochains mois des sessions de formation et
des supports documentaires dédiés à ces questions.
près de chez vous !
OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES ,
contactez-nous
une formation
FORMATIONS DÉPARTEMENTALES,
• faire le point et comprendre les enjeux des dernières
évolutions législatives, en particulier les lois MAPTAM et
de délimitation des régions et le projet de loi NOTRe ;
Le même type d'initiative peut être envisagé au niveau des
départements, voire localement.
Par dessus tout, les questions spécifiques de l'intercommunalité seront dans les prochains mois au cœur des
préoccupations, le Cidefe se met à votre disposition pour
organiser des formations sur ce thème.
• aider les élus à se positionner dans les assemblées sur
des points généraux (propositions de motions, interventions, etc.) ou plus spécifiques (commissions métropolitaines, missions de préfiguration des
métropoles, avenir des EPCI et des syndicats intercommunaux, nouveaux transferts de compétences, budgets
municipaux ou intercommunaux, etc.).
EXEMPLE DE FORMATIONS PROGRAMMÉES ,
DANS LES TERRITOIRES ,
• Évolutions de l'intercommunalité
(Allier, Loiret, Pyrénées-Orientales, Gard...).
• contribuer à l'émergence de propositions alternatives
en lien avec la perspective d'une 6e République.
• Métropoles (Seine-Maritime, Gironde...).
• Transformation en communauté urbaine
(Loire, Puy-de-Dôme).
FORMATIONS NATIONALES ,
• Rencontre nationale des conseillers départementaux,
le 29 avril à Montreuil.
RÉFÉRENTS : FATEN KHATTALI
01.48.51.15.89 – [email protected]
• 7e Rencontre nationale de la coopération intercommunale et de la démocratie locale, début mai dans le Pasde-Calais.
CATHERINE ALLEGRET
01.48.51.15.72 – [email protected]
• Rencontres nationales des conseillers régionaux, le 27
mai à St-Pierre-des-Corps et le 24 juin à Rouen (veille
du Congrès de l'Association des Régions de France).
ET JOAN ESPEJEL
01.48.51.15.70 – [email protected]
FORMATIONS RÉGIONALES,
Pour dresser le bilan du mandat qui s'achève, esquisser
les axes de propositions alternatives dans le cadre des nouvelles régions, faire le point sur la loi NOTRe ou les enjeux
financiers, le Cidefe propose d'organiser des initiatives régionales réunissant élus de tout niveaux de collectivités,
responsables syndicaux, politiques ou associatifs, universitaires, etc.
Des réflexions sont en cours dans de nombreuses régions,
contactez-nous si vous souhaitez être associé à l'organisation de ces rencontres.
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NOS FORMATIONS DU 2nd TRIMESTRE
L’expression orale en public
MERCREDI 8 AVRIL 2015,
OBJECTIF : apprendre à écrire et à s’exprimer
en public.
Méthode pédagogique, apport technique, échanges d’expériences, les personnes seront filmées dans le but de travailler l’oral, puis visionnage critique…
Dans le cadre de nos responsabilités, élus, responsables
associatifs, collaborateurs… nous sommes tous à un moment donné, amenés à nous exprimer en public. C’est un
exercice qui est souvent perçu comme étant très difficile.
Il est important de revisiter notre rapport à l’écrit, choisir ses
mots, appréhender et maîtriser les règles du langage oral.
C’est un exercice qui a ses règles et des méthodes pour
mieux se faire comprendre et transmettre l’information :
ATTENTION : formation limitée à 15 personnes
INTERVENANT ,
JEAN-FRANÇOIS TÉALDI,
journaliste audiovisuel public
• Il est important de déterminer l’objectif de son intervention, le message que nous voulons faire passer, l’idée essentielle qui doit être retenue par les participants.
• Connaître son auditoire. La prise de parole est différente
selon le public, le sujet, le lieu, les circonstances.
• Préparer un discours pour faire partager ses convictions,
pour convaincre.
• Réécrire des textes pour qu’ils puissent être dits et
adressés à un public.
• Organiser sa pensée. Se faire comprendre. Éclairer ses
propos. Être efficace, simple, court. Expliquer. Démontrer.
Argumenter.
RÉFÉRENTE : FATEN KHATTALI
01.48.51.15.89 – [email protected]
Intercommunalité, comment ça marche ?
(Dans le contexte de la réforme territoriale)
MARDI 14 AVRIL 2015 ,
OBJECTIF : connaître l'environnement politique et
juridique des établissements publics de coopération
intercommunale (EPCI) : histoire de l'intercommunalité,
représentation des communes, fonctionnement
institutionnel, compétences, fiscalité.
Dans ce contexte, les élus, en particulier mais pas uniquement les délégués communautaires, doivent être en mesure de maîtriser le cadre juridique des EPCI, mais aussi
de connaître les marges de manœuvre politiques pour porter un projet de territoire progressiste.
La réforme territoriale de 2010, en consacrant les EPCI
comme les structures de référence de l'intercommunalité
sur l'ensemble du territoire national, a imposé une certaine
vision de la coopération.
INTERVENANT ,
JOAN ESPEJEL
responsable des formations et nouvelles approches territoriales au Cidefe
La loi de modernisation de l'action publique territoriale et
d'affirmation des métropoles (MAPTAM) du 27 janvier 2014
est venue conforter et même amplifier cette vision intégratrice et supracommunale.
RÉFÉRENT : JOAN ESPEJEL
01.48.51.15.70 – [email protected]
Enfin, le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe), actuellement en débat au
Parlement, prévoit une élévation du nombre minimum d'habitants des EPCI à 20 000 (et par conséquent des schémas
départementaux à discuter dans les mois qui viennent), une
diminution sensible des syndicats intercommunaux et de
nouveaux transferts de compétences.
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Transport régional : 11e rencontres nationales de Tours
MERCREDI 15 AVRIL 2015,
INTERVENANTS ,
TOURS - CENTRE DES CONGRÈS
En partenariat avec la revue l'Élu d'Aujourd'hui
PIERRE MATHIEU,
vice-président du GART
JEAN-MICHEL BODIN,
vice-président de la région Centre
Comme chaque année, les Rencontres nationales de Tours
sont un rendez-vous important pour faire le point sur les évolutions du transport régional ainsi que sur les enjeux sociétaux, sociaux économiques et écologiques liés.
Le service public de transport régional de voyageurs est au
cœur des enjeux de mobilité, d’aménagement urbain, d’aménagement du territoire et de développement durable. Il s’inscrit dans une dimension multimodale en pleine évolution.
Collectivités, élus, acteurs économiques et sociaux, industriels et usagers échangeront leurs expériences, leurs analyses et leurs propositions sur tous ces enjeux.
L’atelier du matin abordera plus particulièrement le sujet
des complémentarités de l’offre ferroviaire voyageurs en
réponse à un aménagement et un développement durable
des territoires.
L’atelier de l’après-midi traitera de l’avenir de la filière ferroviaire.
ALAIN LE VERN,
directeur général Régions et Intercités à la SNCF
JEAN LENOIR,
vice-président de la FNAUT
GILBERT GARREL,
secrétaire général de la fédération CGT des cheminots.
RÉFÉRENTE : ASTRID SOBREIRO
01.48.51.15.85 – [email protected]
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CIDEFE
É V É - Réforme territoriale, austérité et traité de libre échange
NEM ENT!
Quelles alternatives, quelles solidarités ?
Rencontre d’élus locaux européens au Parlement
européen à Bruxelles
Rencontre sous l’égide du Cidefe en partenariat avec
la GUE/NGL et REALPE (réseau d’élus et d’autorités
locales progressistes d’Europe)
de députés européens et d’élus locaux des différents
pays de l’Union européenne :
JEUDI 23 AVRIL 2015,
GABI ZIMMER
présidente du groupe GUE/NGL – Die Linke ALLEMAGNE
AVEC LES INTERVENTIONS ,
les députés européens :
BRUXELLES
ANGELA VALLINA
Izquierda plural - ESPAGNE
OBJECTIF : Cette journée en deux temps, permettra
d’analyser l’impact sur les collectivités locales des
réformes territoriales dans les pays de l’Union
européenne ainsi que les conséquences des traités de
libre-échange en cours de négociations.
MANUEL VIEGAS
PCP – PORTUGAL
MARIE-CHRISTINE VERGIAT
Front de gauche – FRANCE
MARTINA MICHELS
Die Linke - ALLEMAGNE
Avec la participation de députés européens du groupe
Gauche unitaire européenne GUE/NGL et d’élus locaux des
différents pays de l’Union européenne.
Et les interventions d’élus locaux européens
notamment :
Les réformes territoriales dans l’Union européenne
Depuis le début de la crise, les pays de l’Union européenne
ont été contraints de préparer ou d’adopter de profondes
réformes territoriales, sur fond de réduction des dépenses
publiques. La France, l’Italie, mais aussi la Grèce, le Portugal, l’Espagne, les Pays-Bas, la Belgique, la Suède : les
exemples se multiplient. Selon les cultures politiques et le
niveau de décentralisation des différents pays, l’impact de
ces réformes sur l’autonomie locale et la capacité financière des autorités locales est très variable. Mal nommées
« réformes territoriales », ces recompositions profondes
des territoires n’ont finalement pour finalités que d’accompagner les mutations d’un capitalisme contemporain encore plus vorace. À partir de l’exposé des réformes déjà
mises en œuvre et de leurs conséquences et de celles qui
sont en cours, cette matinée permettra de faire le point sur
le sujet, de confronter les opinions et de concevoir des alternatives.
STAVROS YEROLATSITES
élu à Strovolos, membre du conseil de l’Europe, responsable au sein d’AKEL de la commission « élus locaux »
- CHYPRE
ALBERTO TIRADO
maire de Illas (Asturies) ESPAGNE, responsable fédéral
des petites villes
DAMIANO STUFARA
conseiller régional d’Umbria – ITALIE
CHARLES MARZIANI
conseiller régional Midi Pyrénées, membre du comité des
Régions - FRANCE
TINA KAFATSAKI
maire de Zografou (région d’Athènes) - GRÈCE
ainsi que d’ÉLUS LOCAUX
venant d’ALLEMAGNE, BELGIQUE, IRELANDE, SUÈDE.
TTIP-TAFTA/TISA-ACS les traités en cours de négociation
et leur impact sur les collectivités européennes
Suite à l'impasse des négociations de Doha pour l'AGCS au
sein de l'OMC, la Commission européenne a mis en place
une stratégie alternative visant à démultiplier les accords
de libre-échange entre l'Europe et certains pays et régions
du monde (Canada, Océanie, États-Unis…). Ainsi, en 2013,
l'UE et les États-Unis ont entrepris des négociations pour
la conclusion d'un accord de partenariat transatlantique
portant sur le commerce et l'investissement (PTCI-TAFTATTIP). De même, une autre négociation internationale est
menée de la même façon le TISA (projet d'Accord sur le
commerce des services ACS) est en cours de discussions
ultrasecrètes entre 50 États. Le TISA s'inscrit dans une volonté de déréglementation et de "libéralisation" de nombreux secteurs des services publics : santé, éducation,
transports, énergie, eau, déchets, échanges de données (y
compris publiques), etc.
RÉFÉRENTE : ASTRID SOBREIRO
01.48.51.15.85 – [email protected]
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Rencontre nationale des conseillers départementaux
Quel avenir pour le département ?
MERCREDI 29 AVRIL 2015,
Quelle place occupera le département dans la nouvelle organisation territoriale ?
Quelles propositions, émanant des territoires, pourraient
être portées au Parlement ?
Quelle gestion des compétences sociales ?
Comment préserver et construire des politiques volontaristes dans un contexte de suppression de la clause générale de compétence ?
Alors que des élections départementales se sont tenues
les 22 et 29 mars 2015, le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe) qui tend à
revoir la répartition des compétences entre collectivités
territoriales est en discussion au Parlement.
Ce projet de loi, examiné par le Parlement depuis le 18 juin
2014, tend à clarifier les compétences des collectivités territoriales au profit des régions. Il réduit notablement le
socle départemental et supprime la clause générale de
compétence pour les départements.
RÉFÉRENTS : ASTRID SOBREIRO
01.48.51.15.85 – [email protected]
ET JOAN ESPEJEL
01.48.51.15.70 – [email protected]
Les compétences du département en matière de transports scolaires, de transports interurbains, de voirie routière et de collèges sont transférées aux régions.
Les départements perdent aussi leurs compétences sur les
ports maritimes et intérieurs. En outre, le projet de loi vise
à substituer, dans certains domaines, les intercommunalités au département. Le projet de loi confirme cependant les
compétences du département en matière d’action sociale.
Rôle et missions des élus
LUNDI 4 MAI 2015,
(Formation en soirée de 18 h à 21 h)
OBJECTIFS : Comparer des méthodes de définition et de
mise en œuvre des orientations politiques en fonction
des configurations (majorité, minorité, minorité dans la
majorité). Appréhender le positionnement de l'élu
municipal parmi les parties prenantes de la définition
de l'intérêt public local (autres élus, agents, citoyens,
etc.).
Une des premières étapes du mandat municipal est celle
de la définition du contenu et de la méthode de mise en
œuvre des orientations politiques. Plusieurs manières d'y
procéder sont envisageables en fonction des objectifs
poursuivis.
Par le biais d'une présentation et d'un échange d'expériences, cette formation s'attachera à proposer une réflexion politique sur ces enjeux.
Le rôle et les missions des élus sont fortement interrogés
par la défiance des citoyens vis-à-vis du fonctionnement de
notre démocratie. Avec les réformes territoriales successives et l'asphyxie financière des collectivités, le dernier
rempart de la démocratie locale qu'est la commune est
menacé.
INTERVENANT ,
JOAN ESPEJEL,
responsable des formations et des nouvelles approches
territoriales au Cidefe
En ce début de mandat, le rôle de l'élu municipal mérite
donc d'être réfléchi au regard de ces défis.
RÉFÉRENT : JOAN ESPEJEL
01.48.51.15.70 – [email protected]
Être élu, c'est être confronté en permanence à une interrogation sur sa place parmi l'ensemble des acteurs qui
concourent à définir et à garantir l'intérêt public local. Que
ce soit au sein d'une équipe municipale, vis-à-vis de l'opposition, des agents territoriaux ou, bien évidemment, des
citoyens eux-mêmes, trouver la posture à adopter n'a rien
d'évident.
12
Rôle et responsabilité des élus en matière de tranquillité
publique. Quels nouveaux enjeux ?
INTERVENANTS ,
MARDI 12 MAI 2015,
PATRICK MARTIN,
adjoint au maire de Tremblay en France (93)
Suite aux attentats de janvier, les questions d’insécurité se
posent-elles différemment ? Ce sont les mêmes territoires
qui sont stigmatisés « les quartiers populaires », lieux
d’apartheid. Les élus locaux sont sommés d’agir, via la politique de la ville. Une des mesures proposée par le gouvernement est de renforcer le suivi des jeunes en voie
d’exclusion dans les zones de sécurité prioritaire. Au
même moment, plusieurs textes de loi sont en préparation
en matière de sécurité.
SANTIAGO SERRANO,
ancien directeur de la mission de la prévention des
conduites à risque au conseil départemental de SeineSaint-Denis
RÉFÉRENTE : CATHERINE ALLEGRET
01.48.51.15.72 – [email protected]
CIDEFE
Les politiques doivent s’appuyer sur une expertise pour
faire la part entre réalité et sentiment d’insécurité. Comment, ensuite, articuler prévention et répression ? Médiateurs, associations d’éducateurs de rue, police municipale
(armée ou pas), vidéo surveillance, les choix sont multiples.
Comment les définir avec les habitants ? Quel engagement
de l’État pour mettre en œuvre ces mesures ? Quels
moyens humains et financiers et pour quelle politique en
matière de sécurité et de tranquillité ? La tranquillité et la
sécurité, un droit pour tous, comment aborder ces nouveaux enjeux dans le contexte idéologique et sécuritaire ?
Comment, avec qui et par quelles politiques publiques ?
É V É - Les Assises nationales et internationales
NEM E N T ! du sport populaire
Organisées par la Fédération Sportive et Gymnique du Travail (FSGT)
en partenariat avec le Cidefe
DU 14 AU 16 MAI,
SOUS L'ÉGIDE DU CIDEFE :
MARSEILLE
CARREFOURS
• Sport et territoires
• Les infrastructures sportives
Pour cette sixième édition, le Cidefe s'associe à l'organisation des Assises du sport populaire de la FSGT,
un rendez-vous indispensable pour penser le sport
autrement.
ATELIERS
• Pratiques partagées entre valides et personnes
en situation de handicap
• Les lieux de pratique
jour 1 : étude de cas
jour 2 : approfondissement
jour 3 : perspectives
Dans le climat de crise que traversent toutes les formes
d'action collective, les acteurs du sport populaire ont en
plus à faire face aux conséquences de la baisse des moyens
des collectivités et à des bouleversements institutionnels.
Si le sport, comme la culture et le tourisme, sera bien une
compétence partagée par les régions, les départements et
les communes, le risque est grand que les politiques sportives soient comme les autres toujours plus réorientées
vers la recherche de rentabilité.
En savoir plus sur le programme : le site de la FSGT
http://www.fsgt.org
RÉFÉRENT : ASTRID SOBREIRO
01.48.51.15.85 – [email protected]
ET JOAN ESPEJEL
01.48.51.15.70 – [email protected]
Pour les élus, ces Assises seront l'occasion de réfléchir à
ces enjeux de manière collective avec les autres parties
prenantes engagées en faveur de l'émancipation humaine
par le sport populaire.
13
Pratiques sociales du savoir :
Lire/écrire/débattre - Autour des textes de Podemos
INTERVENANTES,
MARDI 19 MAI 2015,
NELLY LOPEZ,
membre du collectif national Paroles partagées, présidente de Média citoyens Locaux
OBJECTIFS : Construire une réflexion collective à partir
d’un dossier d’articles de presse et outiller la rencontre
avec un/des auteurs dans le cadre d’un débat public.
FRANÇOISE ROUARD,
maître de conférences au Cnam, expression et culture et
travail
Mettre en forme une lecture pour dégager les idées
essentielles des documents, partager les différents
points de vue des lecteurs et créer un espace collectif
de réflexion pour l’action.
RÉFÉRENTE : CATHERINE ALLEGRET
01.48.51.15.72 – [email protected]
Outiller la parole publique et préparer les modalités du
débat d’idées, pour que celui-ci alimente la réflexion et
l’action du citoyen.
Lectures partagées d’un dossier sur le mouvement espagnol PODEMOS, pour dégager et mettre en forme les idées
essentielles autour de deux questions centrales :
Les formes du débat citoyens/parti politique dans les assemblées créées par Podemos et leur intérêt pour les citoyens français ;
Préparer et animer le débat avec un représentant du Cercle
de PODEMOS Paris
Conférence climat de Paris 2015 et implication des élus
MARDI 26 MAI,
Pour le gouvernement, le texte doit « créer l’élan d’une écologie positive qui lève les freins, libère les initiatives et qui
apporte dès aujourd’hui des bénéfices tangibles à chacun ».
OBJECTIF : donner aux élus les éléments pour
comprendre les enjeux climatiques et voir de quelle
manière ils peuvent aider à la mise en place d’actions
de développement respectueux de l'environnement et
des citoyens.
Toutes ces actions vont mobiliser de nombreux acteurs,
pays, entreprises, organisations, société civile… et les collectivités ont également un rôle important à jouer pour impulser des politiques publiques dans ce domaine, sans
pour autant suppléer les défaillances des États.
La France présidera la 21e Conférence des Parties de la
Convention cadre des Nations unies sur les changements
climatiques de 2015. Cette échéance est cruciale, elle doit
aboutir à l’adoption d’un premier accord universel et contraignant sur le climat pour maintenir la température globale
en deçà de 2 °C. La conférence aura lieu du 30 novembre au
11 décembre 2015. La France a placé cette conférence sous
le signe de l’exemplarité environnementale, et s’est engagée
à mettre œuvre un programme d’action permettant de réduire au maximum l’impact de la réunion sur le plan des
consommations de ressources naturelles (eau, déchets,
énergies) et des émissions de gaz à effet de serre.
En amont, la France s’est engagée à réaliser sa propre
transition énergétique, un projet de loi sur la « transition
énergétique pour une croissance verte » a été voté par le
sénat le 3 mars dernier. Cette loi si elle est votée, aura pour
objectif de contribuer plus efficacement à la lutte contre le
dérèglement climatique et de renforcer son indépendance
énergétique en équilibrant mieux ses différentes sources
d’approvisionnement.
Quelle pourrait être l'utilité de ces dispositifs ? Comment
les articuler avec les instruments existants ? Comment
agir localement et internationalement en répondant à la
fois aux besoins de ses administrés et aux problématiques
planétaires, aux défis présents et à venir ?
RÉFÉRENTE : FATEN KHATTALI
01.48.51.15.89 – [email protected]
14
Initiation à Facebook et Twitter
MARDI 26 MAI,
OBJECTIF : Acquérir par la pratique les bases
permettant d’utiliser Facebook en maîtrisant l’accès des
visiteurs aux contenus privés et créer une « page »
dédiée à une activité militante ou politique. Découvrir
Twitter et ses spécificités.
« Vous découvrirez Twitter et ses spécificités pour décider
si cet outil répond à vos besoins. Vous pourrez ainsi devenir
un contributeur actif, suscitant les réactions de votre public, ou bien choisir d’utiliser Twitter comme source d’information immédiate, pour être au fait de l’actualité. »
Facebook, service Web de réseau social le plus utilisé en
France, revendique 26 millions d’utilisateurs en France et
pas moins de 1,39 milliard dans le monde. Malgré son opacité en ce qui concerne les données qu’il collecte, le géant
du Web est devenu un outil de communication incontournable. Certains attribuent, à tort ou à raison, un rôle déterminant à Facebook dans l’organisation de certains
mouvements sociaux dont les « Printemps arabes. »
« Si l’utilisation de Facebook est relativement intuitive,
notre formation vous permettra de dissocier l’utilisation
privée de l’outil et sa mise en œuvre dans le cadre de démarches de communication militantes et politiques. »
INTERVENANT,
BORIS MILISAVLJEVIC
Cidefe
RÉFÉRENT : BORIS MILISAVLJEVIC
01.48.51.15.74 – [email protected]
Dans le sillage du premier réseau social mondial, Twitter
propose à ses membres de réagir instantanément aux événements par un texte de 140 caractères, par un lien ou par
une photo. Cet outil compterait 2,2 millions de contributeurs en France pour 6,6 millions de visiteurs uniques. Particulièrement adapté dès sa création à l’utilisation en
mobilité, à partir d’un simple téléphone, Twitter a non seulement conquis un public d’adolescents, mais également
les professionnels de la communication, des médias, certaines institutions et de nombreux responsables politiques
français.
Quelle politique de la ville pour les quartiers populaires ?
INTERVENANTE,
JEUDI 28 MAI 2015,
YASMINE BOUDJENAH,
adjointe au maire de Bagneux,
conseillère communautaire
Après la présentation du nouveau programme de l’Anru qui
a fixé, en décembre dernier, les 200 quartiers d’intérêt national pour 2014/2024, les collectivités vont signer avant la
fin juin les prochains contrats de ville. Un des objectifs de
ces derniers est leur cohésion avec les autres politiques
contractuelles, notamment en ce qui concerne les projets
éducatifs, les questions de santé, de sécurité. Dans ce
cadre, comment intégrer le prolongement du dispositif des
zones de sécurité prioritaires (ZSP) décidé suite aux derniers attentats ? Le pilotage de ces outils est aussi modifié
par la réforme territoriale au profit des intercommunalités.
RÉFÉRENTE : CATHERINE ALLEGRET
01.48.51.15.72 – [email protected]
Cette journée de formation permettra de faire un bilan et
une analyse des actions menées dans le cadre de la politique
de la ville en termes de résultats, de participation, de financement. Ce sera l’occasion d’échanger sur les expériences
menées avec les habitants des quartiers populaires et les
propositions à défendre pour répondre à leurs besoins.
15
Collaborateurs politiques et directions générales :
quelles relations ?
INTERVENANTS,
MERCREDI 3 JUIN 2015,
ROBERT FEUILLOLEY,
DGS de la ville de Tourville-la-Rivière (76)
Publics ciblés : membres de cabinets, collaborateurs de groupes ou d'élus.
MARIE-PAULE MÉMY,
directrice de cabinet de la ville
de Saint-Pierre-des-Corps (37)
ATTENTION, cette formation n'a pas vocation à être
une rencontre collaborateurs politiques/directeurs
généraux.
JEAN-LUC VIENNE et ANTHONY GIUNTA
directeur de cabinet et DGS
de la ville de La Courneuve (93)
OBJECTIF : à travers des études de cas, identifier
précisément les prérogatives des uns et des autres,
mettre en évidence les compétences-métier
indispensables aux collaborateurs politiques et
comparer différentes approches et organisations du
travail.
RÉFÉRENT : JOAN ESPEJEL
01.48.51.15.70 – [email protected]
Au fur et à mesure que les fonctions de collaborateurs politiques se professionnalisent, leurs relations avec les cadres territoriaux évoluent et la frontière entre leurs
attributions respectives semble s'évaporer.
Si le collaborateur politique se doit d'intégrer les enjeux juridiques, administratifs et techniques, il ne saurait se substituer aux directions générales. À l’inverse, la
complexification croissante de l'action publique locale ne
doit pas justifier la mise à l'écart du politique, essence de
la démocratie locale, par la gestion.
Dans les communes, les intercommunalités, les conseils
départementaux et régionaux, ces défis prennent des
formes différentes mais n'en sont pas moins similaires.
Aussi est-il utile, dans une démarche de formation professionnelle, de prendre du recul sur le quotidien et de mutualiser les expériences.
Le logement, outil de rééquilibrage social dans les territoires ?
INTERVENANT ,
JEUDI 4 JUIN 2015,
JOSÉ MOURY,
conseiller municipal à Bobigny, administrateur de l’OPH
de Montreuil, animateur du collectif logement de l’Anecr
Les orientations récentes pour une concentration des politiques de peuplement à l'échelle métropolitaine inquiètent.
Sous prétexte de lutte contre "l’apartheid social", les Préfets
verront leur pouvoir d’attribution démultiplié. Ils pourront
également interdire aux villes de continuer à construire des
logements sociaux au-delà d’un certain seuil.
RÉFÉRENTE : CATHERINE ALLEGRET
01.48.51.15.72 – [email protected]
Dans ce cadre, comment et pourquoi conserver une politique de peuplement locale ? La « mixité sociale », invoquée
par tous, doit être réinterrogée. Quelles politiques sont menées en son nom ? Pourquoi ne se pose-t-elle que dans le
cadre des quartiers populaires ? Est-elle la seule solution
pour répondre aux inégalités territoriales ? Comment gérer
le décalage entre l'objectif de mixité et l'urgence du besoin
de logements abordables des populations locales ?
16
La réforme de la dotation globale de fonctionnement (DGF) :
qu’en est-il ?
Quelles conséquences sur les budgets des collectivités locales ?
Mais aussi quelles propositions pour une meilleure péréquation réduisant les inégalités ?
Et quelles ressources nouvelles pour les collectivités locales ?
La réforme de la DGF s’inscrit dans cette logique d’austérité pour les services publics, pour réduire l’intervention
publique dans tous les domaines, et répondre ainsi aux demandes réitérées du MEDEF et aux injonctions de l’Europe
libérale.
VENDREDI 5 JUIN 2015,
GENNEVILLIERS (92)
La réforme de la DGF fait l’objet d’un calendrier très serré.
Elle devrait intégrer la loi de finance pour 2016 en ce qui
concerne le bloc communal, celle pour 2017 au titre des
régions, et pour les départements, celle pour 2018.
Cette orientation politique n’est pas fatale, l’alternative à
gauche doit encore grandir pour faire prévaloir des choix
de progrès social et économique.
Les objectifs qui sont assignés par le gouvernement sont
clairs : accompagner le renforcement dans l’intercommunalité, renforcer les régions, inciter à l’intégration et ce,
dans le cadre de la réforme territoriale.
INTERVENANTS ,
JEAN-JACQUES PARIS,
secrétaire général de l’Anecr
ALAIN PAKER,
collaborateur du groupe CRC au Sénat
Amputées de 28 milliards sur trois ans, les dotations de
l’Etat aux collectivités locales ne permettent plus d’ores et
déjà d’assumer convenablement les missions et les politiques publiques pour répondre aux besoins croissants des
populations et de la vie économique.
RÉFÉRENTE : FATEN KHATTALI
01.48.51.15.89 – [email protected]
Conséquence de la réforme de la formation initiale,
continue et professionnelle sur les collectivités territoriales
INTERVENANTS ,
JEUDI 11 JUIN 2015,
MICHÈLE LEFLON,
conseillère régionale de Champagne-Ardenne
OBJECTIF : analyse de la réforme et de ses
conséquences
JEAN-MICHEL BOCHATON,
conseiller municipal de Portes-les Valence (26)
Au fur et à mesure des lois de décentralisation, les régions
ont aujourd'hui une compétence obligatoire en matière de
formation initiale, continue et professionnelle.
DJAMAL TESKOUK,
conseiller confédéral CGT Activité formation initiale
et continue
L'élargissement des compétences des régions en la matière et l'accroissement continu des effectifs concernés se
traduisent par un poids financier accru de cette action.
Des réformes dans le domaine de la formation initiale,
continue et professionnelle sont en préparation, celles-ci
présagent une libéralisation totale du marché de la formation professionnelle en incluant probablement le démantèlement des GRETA et des AFPA.
RÉFÉRENTE : FATEN KHATTALI
01.48.51.15.89 – [email protected]
Quel va être le rôle des collectivités dans le financement
des dispositifs de formation ? Quelle cohérence nationale,
quelle réponse de l'État et des entreprises ? Quelle est la
place des partenaires de la formation et de l'emploi dans
ces processus ? Quel avenir pour le service public de l'emploi et de la formation professionnelle, particulièrement
dans les régions ?
Autant de questions qui posent avec force l'exigence d'une
Sécurité Emploi Formation.
17
Tout savoir sur les garanties accordées aux élus
pour exercer leur mandat
INTERVENANTE,
VENDREDI 12 JUIN 2015,
ELSA DIMICOLI,
rédactrice en chef de la lettre du Cidefe
Vous exercez pour la première fois un mandat d’élu ? Vous
avez des difficultés à faire reconnaître vos droits au sein de
votre entreprise ou de votre municipalité ? Le Cidefe vous
propose de revenir sur les garanties essentielles accordées
aux élus locaux, au travers de cette journée de formation
pratique.
RÉFÉRENTE : ELSA DIMICOLI
01.48.51.15.86 – [email protected]
Combiner son mandat et son activité professionnelle, se
faire rembourser les frais de déplacement, bénéficier d’indemnités de fonction, faire valoir ses droits à la formation…
Retrouvez tous les outils que met la loi à votre disposition
pour faciliter votre engagement citoyen locale.
Les enjeux de la réforme territoriale
JEUDI 18 JUIN 2015,
INTERVENANT,
(Formation en soirée de 18 h à 21 h)
JOAN ESPEJEL,
responsable des formations et des nouvelles approches
territoriales au Cidefe
OBJECTIF : analyser les lois " métropoles " et de
délimitation des régions et le projet de loi portant
nouvelle organisation territoriale de la République
(NOTRe). Comprendre la visée politique dans laquelle
ils s'inscrivent.
RÉFÉRENT : JOAN ESPEJEL
01.48.51.15.70 – [email protected]
Plus de trente ans après les premières lois de décentralisation, le gouvernement a engagé une nouvelle réforme
territoriale qui, si elle allait à son terme, correspondrait à
un véritable bouleversement de l'architecture institutionnelle de la République.
Après un premier débat très médiatique sur la nouvelle
carte des régions et le report des élections régionales et
départementales, les élus et acteurs de la vie locale ont à
présent à entrer dans le détail des dispositions pour en
comprendre la portée.
Dévitalisation des départements et des communes, compétences exclusives attribuées à des collectivités, schémas
prescriptifs, fin de la compétence générale pour les régions
et départements, nouveau renforcement de l'intercommunalité, pouvoir réglementaire pour les régions, les mesures
contenues dans le projet de loi NOTRe sont d'une importance capitale.
Passée en procédure accélérée au Parlement, sa promulgation interviendra certainement à la fin du printemps,
aussi est-il nécessaire de faire le point sur l'avancement
de la procédure législative.
18
Rencontre nationale des conseillers métropolitains
MARDI 23 JUIN 2015 ,
transférées, transferts financiers et de personnels, incertitudes sur le type de coopérations avec l’État et les
conseils régionaux et départementaux, etc.
OBJECTIFS : dresser un premier bilan de la mise en
place ou des travaux de préfiguration des métropoles.
Analyser les impacts à venir de la refonte des régions et
des départements en termes de transferts et de
coopérations. Favoriser l'échange d'expériences et la
constitution d'un réseau des conseillers métropolitains
progressistes.
Par-dessus tout, demeure posée la question de l'utilité de
ces constructions technocratiques pour répondre aux besoins des populations. L'association des citoyens à l'élaboration de projets de territoires solidaires et démocratiques
est un enjeu majeur de ce début de mandat.
Depuis le 1er janvier, la création de douze métropoles a
d'ores et déjà profondément bouleversé l'organisation de
la puissance publique dans les territoires. Avec les métropoles parisienne et marseillaise qui les rejoindront l'an
prochain, elles concrétisent l'ambition des majorités successives de construire de vastes intercommunalités taillées sur mesure pour la compétition internationale.
RÉFÉRENTS : FATEN KHATTALI
01.48.51.15.89 – [email protected]
ET JOAN ESPEJEL
01.48.51.15.70 – [email protected]
Après quelques mois, leur mise en route est confrontée à
plusieurs difficultés : définition précise des compétences
Rencontre nationale des conseillers régionaux
MERCREDI 24 JUIN 2015 ,
Rouen (76)
OBJECTIFS : Faire le point sur les évolutions
législatives impactant les périmètres et les
compétences des conseils régionaux.
Analyser la nouvelle place des régions dans le paysage
de l'action publique.
Identifier les enjeux clés qui seront au centre du débat
démocratique de la fin d'année.
Alors que se profilent les élections régionales en fin d'année et à la veille du dernier congrès de l'Association des
régions de France de la mandature, cette rencontre cherchera à mettre en commun : analyses, retours d'expériences et propositions concrètes.
RÉFÉRENT : JOAN ESPEJEL
01.48.51.15.70 – [email protected]
Les régions ont connu ces derniers mois de profondes évolutions institutionnelles qui les positionnent comme l'échelon de référence des politiques publiques les plus
stratégiques, notamment le développement économique,
l'aménagement du territoire et les transports.
Avec l'émergence des métropoles, l'évaporation des départements, le transfert progressif de compétences de l’État
et le pouvoir réglementaire qui leur est accordé, les régions
sont au cœur de la mise au standard européen de l'action
publique locale en France.
19
CIDEFE
ÉVÉ-
NEM ENT!
Les rencontres d’Avignon
VENDREDI 17, SAMEDI 18 ,
ET DIMANCHE 19 JUILLET 2015,
Comment continuer de rêver, maintenir la curiosité et la
soif d’apprendre ? Comment développer l’ouverture d’esprit, la prise en compte et la considération de la culture de
l’autre ? Comment donner de l’espoir et permettre à tous
de changer le monde ?
Cette année nous développerons de nouvelles formes de
co-construction pour élaborer des propositions innovantes
dans le cadre de l’Éducation populaire, de l’art contemporain, de la diversité culturelle pour inventer un monde plus
juste, plus fraternel, plus solidaire.
Les élus communistes et républicains sont porteurs de valeurs, d’idéaux, de patrimoines et d’expériences qu’ils doivent partager mais aussi revisiter et redimensionner pour
être à la hauteur des enjeux actuels.
RÉFÉRENTE : CATHERINE ALLEGRET
01.48.51.15.72 – [email protected]
Depuis plus de 10 ans, les rencontres d’Avignon sont un lieu
d’échange et depuis peu d’expérimentation de pratiques
contributives, ouvertes à tous, élus, artistes, citoyens, permettant l’émancipation et la transformation sociale.
Santé et territoires : place des collectivités territoriales
dans une nouvelle approche de santé publique
MARDI 22 ET MERCREDI,
23 SEPTEMBRE 2015,
En partenariat avec la Fédération nationale de formation continue et d'évaluation des pratiques professionnelles des centres de santé
Les collectivités doivent réfléchir sans cesse à la réorganisation des dispositifs pour mettre en œuvre une réponse
cohérente aux besoins de santé de la population et poursuivre leur objectif de lutte contre les inégalités sociales et
territoriales de santé. Quelles actions des élus avec les
professionnels, les syndicats, les associations, les usagers,
pour préserver le service public de la santé et répondre au
plus près aux besoins des citoyens ?
OBJECTIF : mieux connaître les dispositifs de santé et
l'offre de soins existante, échanger des expériences.
Face aux changements induits par les nombreuses réformes, la pénurie de médecins, les conséquences sur l'offre de soins due aux déserts médicaux… les collectivités
territoriales ont de plus en plus de difficultés à poursuivre
leur objectif d'amélioration de la santé des citoyens. Pourtant, malgré de nouvelles contraintes (réglementaires,
budgétaires, organisationnelles, politiques, économiques,
démographiques), elles doivent faire preuve de volonté politique et de savoir-faire pour développer des programmes
locaux coordonnés de santé (prévention, accès aux soins),
mettre en place des centres de santé…
INTERVENANTS ,
PATRICE VOIR
conseiller régional Rhône Alpes,
MICHEL LIMOUSIN
médecin généraliste au centre de santé de Malakoff (92)
Et d’autres SPÉCIALISTES DE LA SANTÉ
RÉFÉRENTE : FATEN KHATTALI
01.48.51.15.89 – [email protected]
20
AUTRES FORMATIONS DU 2nd TRIMESTRE (DATES À VENIR)
De quelle fonction publique avons-nous besoin,
Dans la relation élus/fonctionnaires/services publics ?
Les fonctionnaires et les élus territoriaux font vivre dans
leur territoire, les valeurs de liberté, d’égalité et de fraternité portées par la République. Ils sont, tous deux, les piliers des services publics pour répondre aux besoins des
habitants.
RÉFÉRENTE : CATHERINE ALLEGRET
01.48.51.15.72 – [email protected]
Le statut des fonctionnaires, fondé sur l’égalité, la liberté,
la responsabilité, a été pensé pour répondre à cette nécessité. Il protège les agents des pressions de la sphère marchande et de ses modes de management ainsi que de
l’arbitraire des pouvoirs politiques… Ce statut est mis à mal
aujourd’hui pour répondre aux restrictions budgétaires, au
nom de la réduction des dépenses publiques et des choix
européens visant à s’étendre dans tous les domaines, mais
aussi à l’alignement par le bas des droits des salariés.
Que nous disent de la société les montées de l'abstention
et du Front National ? Comment agir dans une crise
politique sans précédent ?
Les élus locaux, mais aussi tous ceux qui agissent au quotidien dans les territoires pour faire vivre des idées de progrès, sont directement confrontés à l'effondrement de ces
aspirations à l'émancipation collective.
Les dernières élections départementales l'ont encore montré : la démocratie française est malade. Les renoncements successifs à toute politique de progrès et les effets
économiques et sociaux ravageurs de la crise ont fait perdre à un grand nombre de Français tout espoir en la capacité de la solidarité et du débat public à changer la vie. La
crise et la défiance politique ne font que s’aggraver conduisant des millions de citoyens à se mettre hors champ du
vote aux élections, incarnant ainsi également un choix délibéré.
A la lumière de l'analyse de configurations politiques locales et d'apports des sciences humaines, cette formation
s'attachera à prendre la mesure et à essayer de comprendre les phénomènes d'abstention et de vote Front National,
à l’aune des résultats des dernières élections. Elle sera
aussi l’occasion de confronter, d’analyser des expériences
en vue de construire dans nos pratiques politiques ce qui
semble essentiel et commun pour construire de nouveaux
rapports avec les citoyens et des alternatives aux politiques
d’austérité
Une grande majorité de citoyens ne se sent plus représentée, faute d’espoir, tandis que se radicalisent dans la société des choix de division contribuant à une montée du
Front National qui touchent de plus en plus de territoires.
Cette crise majeure interpelle tous les élus progressistes
au moment où reculent les valeurs de la République, où
l’espoir d’une alternative politique est plus que jamais posé
quand le renoncement face aux politiques libérales l’emporte.
21
7e Rencontre nationale de la coopération
intercommunale et de la démocratie
PAS-DE-CALAIS
OBJECTIFS : analyser les mesures du projet de loi de
Nouvelle organisation territoriale de la République
(NOTRe) impactant l'intercommunalité ; proposer une
réflexion sur les moyens de démocratiser les enjeux
intercommunaux et de construire des projets de
territoires partagés, tout en préservant l'échelon
communal.
À la veille de nouvelles transformations qui seront discutées dans les commissions départementales de coopération intercommunale (CDCI), cette rencontre nationale
s'adresse à l'ensemble des acteurs locaux qui s'interrogent
sur la manière de coopérer pour le progrès humain à
l'échelle des bassins de vie.
RÉFÉRENT : JOAN ESPEJEL
01.48.51.15.70 – [email protected]
ATTENTION : cette session s'intéressera principalement aux enjeux des territoires non concernés par la
mise en place des métropoles. Des sessions spécifiques sont proposées par ailleurs.
Depuis la réforme territoriale de 2010, le paysage de l'intercommunalité française a profondément évolué. Véritable
pivot d'une logique politique visant à réduire les dépenses
publiques et à concentrer les investissements dans les territoires les plus « compétitifs », la coopération intercommunale semble avoir définitivement tourné le dos à ses
ambitions initiales de développement de l'action publique.
Vers une Métropole du Grand Paris
de la compétitivité ou de la solidarité ?
Après l’adoption de l’article 12 de la loi « Métropoles », une
nouvelle institution verra le jour en Île de France au 1er janvier 2016.
INTERVENANT,
DOMINIQUE ADENOT
maire de Champigny-sur-Marne, président de l'Anecr
Autres intervenants en cours de sollicitation
La Métropole du Grand Paris et ses près de 7 millions d'habitants (Paris et les départements de petite couronne) va
devenir l'échelon territorial de référence pour les politiques structurantes comme l'aménagement du territoire,
le logement, le développement économique ou l'environnement.
RÉFÉRENT : JOAN ESPEJEL
01.48.51.15.70 – [email protected]
Dans le même temps, de grandes intercommunalités de
plus de 300 000 habitants projettent de se créer dans les
départements de la grande couronne. C’est une révolution
institutionnelle qui se prépare, sans qu’une large concertation citoyenne ne se mette en place ou même que des
projets de territoires soient discutés et construits.
Alors que se succèdent les volte-face de la majorité gouvernementale et que des discussions extrêmement importantes ont cours au sein du conseil des élus de la mission
de préfiguration et du syndicat Paris Métropole, cette formation sera l'occasion de faire le point sur les propositions
portées par les élus progressistes.
22
TARIFS 2015
(prix TTC)
ELU MUNICIPAL OU
CONSEILLER COMMUNAUTAIRE
COMMUNE OU INTERCOMMUNALITÉ
PERSONNEL
TERRITORIAL
À LA JOURNÉE
CONVENTION
ANNUELLE
MOINS DE 1 000 HABITANTS
82 €
246 €
66 €
1 000 à 3 499 HABITANTS
139 €
417 €
111 €
3500 à 9 999 HABITANTS
233€
699 €
186 €
10 000 à 19 999 HABITANTS
283 €
849 €
226 €
20 000 à 39 999 HABITANTS
351€
1 052 €
281 €
40 000 à 49 999 HABITANTS
378 €
1 134 €
302 €
50 000 à 99 999 HABITANTS
462 €
1 386 €
369 €
100 000 à 199 999 HABITANTS
737 €
2 211 €
590 €
200.000 HABITANTS ET PLUS
834 €
2 502 €
667 €
1 018 €
3 054 €
815 €
CONSEILS GÉNÉRAUX ET RÉGIONAUX
Autres publics : 48 €
Les salariés des collectivités territoriales, les responsables associatifs et syndicaux, les universitaires et étudiants
mais aussi tous les citoyens intéressés par la vie locale peuvent également bénéficier des formations du Cidefe.
Toute inscription non annulée moins de 48 heures avant le début de la formation sera facturée.
LA CONVENTION ANNUELLE :
un abonnement annuel forfaitaire avantageux
POUR QUI ?,
DE NOMBREUX AVANTAGES ,
Tous les élus territoriaux, y compris communautaires,
dans la majorité ou dans l’opposition.
• équivalent financier de trois sessions de formation ;
• droit ouvert à l’ensemble des formations dispensées
par le Cidefe ;
• démarches administratives simplifiées et limitées à une
fois dans l’année ;
• organisation au sein des collectivités de formation sur
demande ;
• garantie d’être informé régulièrement de l’activité du
Cidefe.
QUELLES DÉMARCHES ?,
Aucune démarche administrative particulière ni
obligation de délibération du conseil municipal ou du
conseil communautaire n’est nécessaire. Les élus
apposent leur signature sur le document, le maire ou le
président doit la signer et la faire parvenir au Cidefe.
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S’INSCRIRE EN DIRECT AUX SESSIONS DE FORMATION
À RETOURNER AU
Cidefe
Pour que votre inscription soit effective, vous devrez faire valider votre fiche d’inscription par
votre collectivité ou votre organisme.
10, rue Parmentier
93100 Montreuil-sous-Bois
Nom et adresse de la collectivité
ou de l’organisme à facturer :
Nom : ................................................................
Prénom : ..........................................................
...........................................................................
Mandat exercé ou fonction :
...........................................................................
..........................................................................
Bénéficiaire d’une convention annuelle* :
o OUI
Adresse personnelle :.......................................
o NON
..........................................................................
Prix à payer : ....................................................
..........................................................................
Libellé de la formation : ...................................
..........................................................................
...........................................................................
E-mail : ............................................................
...........................................................................
..........................................................................
Date de la formation : .......................................
Cachet de
l’organisme
à facturer
* Attention, les conventions sont
individuelles et nominatives.
VOUS POUVEZ PHOTOCOPIER CE BULLETIN POUR VOUS INSCRIRE À PLUSIEURS FORMATIONS DE VOTRE CHOIX
CENTRE D’INFORMATION, DE DOCUMENTATION, D’ÉTUDE ET DE FORMATION DES ÉLUS
10, rue Parmentier - 93189 Montreuil Cedex - Tél. : 01 48 51 78 78 - Fax : 01 48 51 64 70 - www.elunet.org
ORGANISME AGRÉÉ PAR ARRÊTÉ MINISTÉRIEL DU 1er JUILLET 1994 POUR LA FORMATION DES ÉLUS
Association loi 1901, déclarée à la préfecture de police le 10 octobre 1980 sous le n° 80/1796 - Siret 323 069 328 00025
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