Novembre 2013

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2013
DÉLIBÉRATION RELATIVE AUX TRAVAUX DE VOIRIE
L’entreprise S.R.T.P. de Witry les Reims a été retenue pour la somme de 280 556,00 € H.T.
et une option de 5 594,00 €, étant la mieux-disante au regard des critères techniques. Elle
réalisera les travaux d’Aménagement des Rues de la Marne / de la Gravelotte / Chamelot et
Aménagement de Trottoir rue de Champagne.
Les travaux devraient démarrer en février / mars 2014 sur la rue de Marne, la moitié de la
rue de la Gravelotte, pour les trottoirs depuis l’école jusqu’en face la propriété de madame Sausse
ainsi que sur la partie de la rue Chamelot où l’enfouissement a déjà été réalisé.
TRAVAUX DE CHANGEMENT DES FENÊTRES AU 22 RUE DE CHAMPAGNE
Le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal qu’une consultation a été lancée pour
changer les huisseries de 8 fenêtres de l’ancienne école, où a lieu la garderie périscolaire.
Trois entreprises ont répondu à cette consultation.
1) La société ROUX Alain de Saint Martin sur le Pré pour 11 437,60 € H.T.
Menuiseries PVC blanc avec un vantail oscillo-battant, un volet roulant dont le tablier est
en aluminium et un bouton individuel filaire pour l’ouverture et la fermeture
L’ouverture et la fermeture centralisées en option pour 903,00 € H.T.
Soit un total de 12 340,60 € H.T.
2) La société FERMOBA de Châlons-en-Champagne pour 10 535,12 € H.T.
Menuiserie PVC blanc avec volet roulant dont le tablier est en lame PVC avec manœuvre
de l’ouverture et de la fermeture par moteur électrique radio
En option : lames alu pour 65,00 € H.T. par fenêtre ; oscillo-battant pour 37,00 € H.T.
par fenêtre et une moins-value de 670,00 € H.T. si passage en commande filaire (bouton
individuel) sur les volets roulants.
La garantie est de 10 ans sur l’ensemble.
Soit un total de 11 3541,00 € H.T.
3) La société B.R.C. de Châlons-en-Champagne pour 12 089,60 € H.T.
Menuiserie PVC blanc avec volet roulant intégré en lames aluminium, renfort en acier
galvanisé dans le dormant et l’ouvrant sur toute la périphérie, commande motorisée
RADIO SOMFY.
La garantie est de 20 ans sur la fenêtre, 10 ans sur le volet et 7 ans sur le moteur.
Soit un total de 12 089,60 € H.T.
Après délibération, les membres du Conseil Municipal à l’unanimité optent pour la proposition
de la société B.R.C.
PORTAIL D’ENTRÉE PRINCIPALE AU 22 RUE DE CHAMPAGNE
Le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal qu’une consultation a été lancée pour
changer le portail existant en fer de l’entrée principale du Centre Socioculturel sur la rue de
l’Abreuvoir. Deux entreprises ont répondu à cette consultation.
4) La société ROUX Alain de Saint Martin sur le Pré pour 3 939,00 € H.T.
Portail sur mesure en aluminium thermo laqué à deux vantaux
Variante portail en fer pour 500,00 € H.T.
Soit un total de 4 439,00 € H.T.
5) La société TOFFOLO de Vaudemange pour 4 660,00 € H.T.
Portail tôlé en fer thermo laqué à deux vantaux
Soit un total de 4 660,00 € H.T.
La société ROUX précise que l’aluminium thermo laqué préserve des points de rouille en cas
de choc. Un portail en aluminium est plus léger mais le portail en fer proposé par la société
TOFFOLO permet de respecter le style de l’ensemble du bâtiment rénové.
Après délibération, le Conseil Municipal opte à l’unanimité pour la proposition de la société
TOFFOLO, avec un RAL peinture similaire au portail du 41 rue de Champagne.
TRAVAUX DE CARRELAGE DE LA CUISINE DE LA SALLE DES FÊTES ESPACE VIDUEN
Le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que le carrelage de la cuisine de la salle
des fêtes Espace Viduen est abimé et doit donc être changé.
Une seule entreprise a répondu à la consultation : la société PHILIPPE GIOVANNI de
Châlons-en-Champagne.
Un carrelage gré cérame de dimension 30 x 30 avec repose sur le carrelage existant
(surface de 30 m2) avec les plinthes (42 mètres linéaires) est proposé pour 2 973,60 € H.T.
Après délibération, l’ensemble des membres du Conseil Municipal acceptent à l’unanimité la
proposition.
La salle des fêtes Espace Viduen ne sera pas louée entre le 22 février et le 06 mars 2014.
DÉCISION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE
Le Maire informe les membres du Conseil Municipal que des montants prévus au budget
principal 2013 ne sont pas suffisants suite à des prélèvements pour reversement de fiscalité
supplémentaires. Il s’agit du mécanisme de péréquation horizontale pour le secteur communal : le
fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC).
Pour l’année 2013, la commune de LA VEUVE doit verser 1 636,00 € au titre du FPIC.
Après délibération, les membres du Conseil Municipal acceptent à l’unanimité de procéder à
une Décision Budgétaire Modificative au chapitre 014 au compte 73 925 pour couvrir cette
dépense.
QUESTIONS DIVERSES
- Rideaux de la salle des fêtes Espace Viduen :
Un devis a été demandé à la société La Boîte à Rideaux de Séclin (Nord) pour la fourniture
et la pose de rideaux complémentaires pour les vitres de la salle des fêtes Espace Viduen : 2 portes
et 2 baies vitrées.
La société propose le même type de rideaux que les rideaux de scène pour un total de
1 060,00 € H.T. par fenêtre.
Les membres du Conseil Municipal souhaiteraient obtenir un devis pour la fourniture et pose
de rideaux sur les impostes des portes plutôt que sur l’ensemble de la porte, afin de préserver les
issus de secours.
Par ailleurs, des devis ont été établis pour le nettoyage des rideaux de scène :
1) La Boîte à Rideaux propose un nettoyage à sec pour 6,50 mètres de large x 2,60 mètres
de hauteur pour 110,00 € H.T. sans les frais de port.
Compte tenu du rapport poids / volume, il faut compter 140 € H.T. de frais de port pour
l’envoi et la réexpédition après nettoyage.
2) La Blanchisserie Châlonnaise de Saint Martin sur le Pré propose un nettoyage à sec pour
l’ensemble des rideaux de scène pour 76,37 € H.T.
Après délibération, les membres du Conseil Municipal optent pour le nettoyage des rideaux
de scène par le prestataire de proximité.
- Terrain de pétanque couvert :
Une étude financière a été effectuée pour la réalisation d’un abri de dimension
12 x 6 mètres pour un terrain de pétanque, qui serait situé à proximité des ateliers communaux.
Si les travaux sont réalisés par les employés communaux, la fourniture des matériaux s’élève
à 4 800,00 € H.T. à laquelle devront être ajoutées leurs heures de travail.
Après délibération, le projet est rejeté avec 7 voix contre et 2 voix pour, uniquement si
l’aménagement est réalisé sur le terrain de pétanque récemment réalisé à proximité du plateau
sportif et du terrain de foot.
- Cambriolages :
Le Maire informe les conseillers municipaux que le passage à l’heure d’hiver voit réapparaître
le phénomène de cambriolage sur la commune et demande aux administrés de rester vigilants.
- Assainissement collectif :
Le Maire informe que la société ANTOINE et ROUSSELLE est désormais raccordé au
réseau d’assainissement collectif et rejette en moyenne 4,5 m3 sur 24 heures.
- Abri bus :
Un dossier de demande de participation financière à la Communauté d’Agglomération de
Châlons-en-Champagne va être déposé pour le projet de quai d’arrêt de bus en face du 41 rue de
Champagne.
Un abri bus devra être acheté avec une capacité maximum de 40 enfants.