barème des frais annexes au départ - AF

BARÈME DES FRAIS ANNEXES AU DÉPART
APPLICABLE SUR L’ENSEMBLE DE NOS DESTINATIONS (FRANCE ET INTERNATIONALES)
POUR TOUT PRODUIT HORS EQUATION (sauf IRC*).
Les frais repris ci-dessous sont à appliquer systématiquement sur la LTA.
I.
FRAIS FIXES D'ÉTABLISSEMENT DE LA L.T.A.
II.
FRAIS FIXES, (DONT DROIT DE TIMBRE), D'ENREGISTREMENT COMPAGNIE AERIENNE, HANDLING
(Code Pélican : CHC / Code IATA : CH)
(Code Pélican : AWA / Code IATA : AW)
:
: 18.00 EUR (1)
22.00 EUR
III. SURCHARGE FUEL (Code Pélican : MYC / Code IATA : MY)
Air France Cargo applique une surcharge Fuel sur toutes les expéditions. La surcharge carburant se calcule à
partir du poids taxable.
Pour le produit EQUATION, le déclenchement se fait à compter de 100 kg.
Cette surcharge doit apparaître sur la LTA sous le Code Pélican : MYC / Code IATA : MY.
Le niveau de cette surcharge est évolutif. Pour toute information complémentaire, contactez votre service
commercial Air France Cargo ou consultez notre site Internet www.afklcargo.com
IV. TARIFICATION DES MESURES DE SÛRETÉ DU FRET AÉRIEN, FRAIS DÛS AU TRANSPORTEUR
(Code Pélican : SCC / Code IATA : SC – taxation sur poids brut) :
Conformément au Règlement (UE) N°185/2010 du 04 mars 2010 et les Règlements d’exécution associés :
a) Expédition comportant mention de l’agrément d’un Agent Habilité ou Chargeur Connu, ayant fait l’objet des
contrôles de sûreté, et dont le statut en matière de sûreté est SPX (peut-être transportée par des aéronefs
affectés au transport des passagers, des aéronefs tout cargo, ou des aéronefs tout courrier) ou SCO (peutêtre transportée par des aéronefs tout cargo ou des aéronefs tout courrier)
b) Autre cas : expédition remise non sécurisée ou avec documentation sûreté non conforme
b) Non sécurisé (NSC) ou documentation
non conforme
0.018 EUR Par kg de marchandise
0.25 EUR
a) Sécurisé avec documentation conforme
Par kg de marchandise
minimum de perception
5.25 EUR minimum de perception
25.00 EUR
maximum de perception
20.00 EUR maximum de perception
510.00 EUR
V. INSURANCE RISK CRISIS (IRC) Y COMPRIS PRODUIT EQUATION :
Surcharge appliquée sur le poids taxable et pour tout type d’expédition y compris le produit EQUATION
- Pour toutes destinations internationales (y compris DOM/TOM) (Code Pélican : SCI / Code IATA : XB)
- Pour toutes relations Intra-France (exclues DOM/TOM) (Code Pélican : SCM)
Pour toute information complémentaire contactez le service commercial Air France Cargo
a) (Code Pélican : SCI / Code IATA : XB)
0.18 EUR/Kg
International y compris DOM/TOM
b) (Code Pélican : SCM)
Forfait Intra-France (Réseau
9.00 EUR
8.20 EUR
Minimum de perception
domestique)
465.00 EUR
Maximum de perception
(1) La Compagnie conservera les frais fixes d’établissement de la LTA, si cette dernière présente des
erreurs au niveau de sa rédaction ou de sa taxation.
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Barème communiqué à titre indicatif susceptible d'être modifié
Application 01/02/2015
BARÈME DES FRAIS ANNEXES AU DÉPART
APPLICABLE SUR L’ENSEMBLE DE NOS DESTINATIONS (FRANCE ET INTERNATIONALES)
Les frais repris ci-dessous sont applicables le cas échéant.
VI. MARCHANDISES DANGEREUSES * :
Frais d’enregistrement par expédition
150.00 EUR (Code IATA : RA)
Répartition :
Agent
65.00 EUR (Code Pélican : RAA / Code IATA : RA)
Compagnie
85.00 EUR (Code Pélican : RAC / Code IATA : RA)
er
Frais supplémentaires par refus au-delà du 1 ….... 85.00 EUR (Code Pélican : RAC / Code IATA : RB)
VII. FRAIS CUSTOMS :
Données reçues pré validées .............................. 3.00 EUR/HAWB (Code Pélican : CG / Code IATA : CG)
Données non reçues ou erronées ......................... 30.00 EUR/HAWB (Code Pélican : CC / Code IATA : CC)
VIII. FRAIS DE PRISE EN CHARGE T1 : ………… 10.00 EUR/MAWB (Code Pélican : CF C / Code IATA CF)
IX. EXPORT CONTROL SYSTEM (ECS) :
Par ECS transmis manuellement.......................
7.00 EUR (Code IATA : DF)
X. FRAIS DE DÉBOURS (DBC) :
Toutes relations ATAF/IATA : Taxe de 10% sur le montant total des débours
Minimum de perception ...................................... 54.00 EUR (Code Pélican : DBC / Code IATA : DB)
(Liste des pays autorisant le Port Dû, voir TACT section 7.2)
XI. FRAIS DE TRAITEMENT :
I.Frais de traitement applicables aux expéditions donnant lieu à des opérations en douane
(Code Pélican : CAC / Code IATA : CA)
:
Tranches de poids
Montant fixe
Tarif par kg
jusqu’à 10 kg
17.50 EUR
--
De 11 à 100 kg
17.50 EUR
0.240 EUR
+ de 100 kg
40.00 EUR
0.052 EUR
2. Frais de traitement applicables aux valises diplomatiques et aux expéditions ne donnant pas lieu à des
opérations en douane (Code Pélican : MPQ / Code IATA : GA) :
Tranches de poids
Montant fixe
Tarif par kg
jusqu’à 10 kg
6.50 EUR
--
De 11 à 100 kg
6.50 EUR
0.170 EUR
+ de 100 kg
21.00 EUR
0.052 EUR
* La compagnie conservera les frais RAA si l’agent n’a pas satisfait aux règles concernant les matières dangereuses.
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Barème communiqué à titre indicatif susceptible d'être modifié
Application 01/02/2015
BARÈME FRAIS ANNEXES À L’ARRIVÉE
Applicable sur toute expédition destination France
Hors produit Equation Intra Métropole
Les frais repris ci-dessous sont applicables le cas échéant.
I. FRAIS DE MISE À DISPOSITION DU FRET A L'ARRIVÉE
Ces frais incluent :
- Le Frais fixe de transfert.
- Le Frais de mise à disposition
- Frais fixe de transfert (Code Pélican : DCD / Code IATA : FA) :
Montant H.T.
55.00 EUR
-Frais de mise à disposition (Code Pélican : DMI / Code IATA : FE) :
Tranches de poids
Jusqu'à 200 kg
brut
de 201 à 1.000 kg brut
de 1.001 à 2.000 kg brut
+ de 2.000 kg brut
par tranche indivisible de 1.000 kg
brut*
*
Montant H.T.
10.00 EUR
15.00 EUR
33.60 EUR
22.10 EUR
Poids arrondi aux 1.000 kg supérieurs
N.B. : Si à la demande du destinataire, la livraison d'une expédition doit être scindée en
plusieurs lots, le Frais Fixe de Transfert ainsi que le Frais de Mise à disposition sont
applicables à chacun des lots.
-Fourniture de palettes bois …………………………25.00 EUR HT par palette
-Frais de photocopie …………………………………..1.00 EUR/copie
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Barème communiqué à titre indicatif susceptible d'être modifié
Application 01/02/2015
BARÈME FRAIS ANNEXES À L’ARRIVÉE
Applicable sur toute expédition destination France
Les frais repris ci-dessous sont applicables le cas échéant.
II. FRAIS D’ENCAISSEMENT DES PORTS DÛS (Code Pélican : DFC / Code IATA : FC) :
Calculés sur le montant de la taxation au poids et à la valeur ..............................................7.00 %
Minimum de perception ....................................................................................................... 50.00 EUR
III. FRAIS DE MISE EN MAGASIN ET AIRE DE DÉPÔT TEMPORAIRE (Code IATA : CJ) :
Aux aéroports CDG et ORLY, les expéditions à l'import sont automatiquement transférées dans un dépôt
e
ouvert par la Chambre de Commerce à partir du 21 jour calendrier (quantième d'arrivée + 20).
Poids
Jusqu'à 10 kg brut
de 11 à l00 kg brut
de l0l à l99 kg brut
Au-delà de 200kg (par tranche indivisible de 100ks
Barème
55.00 EUR
65.00 EUR
75.00 EUR
3.50 EUR
suppl.)
IV. FRAIS DE DESTRUCTION
Poids
Forfait jusqu'à 10 kg
de 11 à 20 kg
de 2l à 30 kg
de 3l à 40 kg
de 4l à 50 kg
Au-delà de 50kg (par kilo supplémentaire)
Barème
126.00 EUR
231.00 EUR
336.00 EUR
441.00 EUR
546.00 EUR
0.63 EUR
Dans tous les cas, les frais de magasinage sont dûs, suivant le barème en vigueur au jour de la destruction.
V. FRAIS DE PASSAGE AU TERMINAL PERISSABLE (Code Pélican : PSI / Code IATA : PB) :
A l’import et au transit à CDG, le contrôle des produits d’origine animale non destinés à la
consommation humaine, mais devant voyager sous certaines conditions liées à la température, se
fait dans le terminal périssable de France Handling. Les diverses taxes de mise à disposition, de
passage au terminal périssable ainsi que les frais de magasinage seront refacturés à notre
clientèle.
- Par kg................................................................................................................... 0.060 EUR
- Minimum de perception par expédition................................................................. 30.00 EUR
VI. FRAIS DE TRANSFERT NAVETTE CDG/ORLY :
- Transfert demandé par l’agent ou le destinataire pour une LTA routée CDG........0.700 EUR par kg
- Minimum de perception..........................................................................................50.00 EUR
VII. SERVICE DE LIVRAISON DIRECTE DTA (Code IATA : SD) :
Possibilité de service de livraison directe par camion chez le client sur demande préalable auprès de votre
commercial à l'Import
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Barème communiqué à titre indicatif susceptible d'être modifié
Application 01/02/2015
FRAIS ANNEXES DIVERS
Applicable sur l’Import, à l’Export ou au Transit France
I. FRAIS DE MAGASINAGE Y COMPRIS PRODUIT EQUATION (Code Pélican : DSR / Code IATA : SR SO)
La franchise de magasinage est de 2 jours ouvrables, y compris le jour d'arrivée du vol.
Le 1er jour de facturation ne peut être un dimanche ou un jour férié.
 Frais applicables au-delà de la franchise pendant 3 jours:
- Par jour et par tranche indivisible de 100 kg.............................................................12.00 EUR
- Minimum de perception............................................................................................35.00 EUR
 Frais applicables à partir du 4eme jour:
- Par jour et par tranche indivisible de 100 kg.............................................................14.00 EUR
II. FRAIS DE MAGASINAGE EN FRIGO, à ajouter aux Frais de Magasinage décrits ci-dessus (Code IATA : PB)
:
- Par kilo et par jour ………………………….......................................................0.053 EUR/Kg
- Minimum de perception par LTA ........................................................................34.50 EUR
III. HONORAIRES D'AGRÉÉ EN DOUANE :
Selon le "tarif des honoraires des commissionnaires en douane".
IV. ENGAGEMENT CAUTIONNÉ - ADMISSION TEMPORAIRE :
Selon le "tarif des honoraires des commissionnaires en douane".
V. OPÉRATION SUR DOCUMENTS : C.C.A (Code IATA : DH) :
S’appliquant à tout changement demandé par le client sur la rédaction de la LTA (expéditeur,
destinataire, destination, taxation, poids, colis…) et également sur document d’accompagnement
(exportation temporaire, visa de document etc... remise à l’intérieur)
- Par demande : .................................................................................................. 70.00 EUR
VI. PREUVE DE LIVRAISON : P.O.D (Code IATA : DJ) :
- Par demande : ............................................................................................................ 45.00 EUR
VII. AUTRES OPÉRATIONS SPÉCIALES (Nous consulter):
- Utilisation des installations aéroportuaires.
- Mise en place de moyens de manutention spéciaux à la demande du client.
- Interventions et contrôles spéciaux pour animaux vivants, végétaux, valeurs, etc..
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Barème communiqué à titre indicatif susceptible d'être modifié
Application 01/02/2015
FRAIS ANNEXES DIVERS
Applicable sur l’Import, à l’Export ou au Transit France
VIII. TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE :
Tous les frais annexes sont soumis à la TVA au taux en vigueur lors de la facturation.
IX. CHARGEMENT / DÉCHARGEMENT (Code IATA : FF) :
- De 0 à 1.000 kg..........................................................................................Gratuit
- Au-delà de 1.000 kg toute heure commencée est due ...................300.00 EUR H.T de l’heure
X. OUVERTURE SPÉCIALE DES CENTRES
Jours non ouvrés et en dehors des heures d'ouverture :
- Par tranche de trois heures et par LTA .......................................1340.00 EUR H.T.
XI. REMISE INTÉRIEURE
- Frais fixes ………………………….............................................
- Frais de manutention …………………………………………… .
100.00 EUR H.T.
0.080 EUR H.T. / Kg
XII. FRAIS DE TRADUCTION DE DOCUMENTS PAR ORGANISME HABILITÉ
- Première page …..................................................................... 275.00 EUR H.T.
- Page supplémentaire …...………………………………………… 83.00 EUR H.T.
XIII. FRAIS LIES AUX ENVIROTAINER :
Type de containers : RKN T2 - RAP T2 - RKN EI – RKN K7 - RAP E2
Les poids pivots de ces containers sont au minimum de :
755KG/RKN
1700KG/ RAP
Pour toute information sur les conditions tarifaires et de location, merci de vous rapprocher de votre
service commercial.
Frais de re-icing (code pélican : MV)
- Par opération …………………………………………………………..273.20 EUR H.T.
+ 2.10 EUR/KG de carboglace
Avec un minimum de taxation facturé 80 EUR/HT en semaine et 120 EUR HT le dimanche
Frais de changement de pile / container (code pélican : MV)
- Par opération ………………………………………………………… . 72.60 EUR H.T.
Puis forfait 50 EUR fourniture de piles/container
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Barème communiqué à titre indicatif susceptible d'être modifié
Application 01/02/2015
FRAIS ANNEXES POUR ENVOI D'ANIMAUX VIVANTS
Applicable sur toute expédition destination France
I. STATION ANIMALIÈRE :
AÉROPORT DE PARIS - CHARLES DE GAULLE
Nous vous rappelons ci-dessous les heures d'ouverture:
- de 7 h 30 à 12 h 30 et de 13 h 30 à 20 h 30 du lundi au vendredi
- de 8 h à 12 h le samedi
Sur demande, avec un préavis de 6 heures, en dehors des horaires précités, ouverture possible sur
rendez-vous ou par opérateur :
Numéros d’urgence - BIP : 36 61 61 36 code 269 630 et FAX 01 48 64 98 64.
Afin de satisfaire aux contrôles vétérinaires en conformité avec les directives communautaires, le
passage dans cette station est obligatoire pour :
1 - Les animaux en provenance de pays tiers à destination des pays de l'UE (France Métropolitaine
comprise) dont le premier point d'entrée dans l'UE est CDG.
2 - Les animaux en provenance de pays tiers vers d’autres pays tiers via CDG.
*****
DÉROGATION :
Pas de visite en station, contrôle des animaux de particuliers par la douane pour les espèces
suivantes : Chiens, chats, furets, invertébrés (sauf abeilles et crustacés), poissons tropicaux
d’ornement, amphibiens, reptiles, oiseaux (sauf volailles), lapins.
- si nombre inférieur ou égal à 5 par LTA destiné à des particuliers sans but lucratif.
- si destination finale CDG uniquement.
ATTENTION : Des modifications sont en cours au niveau de la station Animalière de Roissy et au moment
de l’impression de ce document nous n’avons pas encore toutes les informations utiles à vous
communiquer. Vous serez informés via une customer newsletter et les mises à jour seront visibles sur
notre site :
http://www.af-klmcargo.com
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Barème communiqué à titre indicatif susceptible d'être modifié
Application 01/02/2015
FRAIS ANNEXES POUR ENVOI D'ANIMAUX VIVANTS
(par tranche de 24 heures)
Nous vous demandons de noter que suite au courrier de la Direction Générale de l’Alimentation,
Service de la Coordination des Actions Sanitaires Européenne ou Internationale, Bureau de
l’importation pays tiers, la station animalière de Roissy est autorisée à recevoir depuis le 18 mai
2009, uniquement les espèces suivantes :
- les équidés (dans la limite de 10 avec possibilité jusqu’à 16 sur demande)
- les primates
- les animaux non dangereux, présentés en conteneur fermé des espèces appartenant
aux invertébrés, reptiles, amphibiens et animaux aquatiques d’ornement
(Code IATA : LE)
Catégories
Minimum de
perception ou lot de
EUR HT
200
1
1
50
2
24.00
72.00
144.00
24.00
24.00
1 XP
24.00
Poissons
Cheval
Si nuit en box
Reptiles / Batraciens
Singes
Divers * (quelques exemples)
- abeilles, invertébrés
N.B. Les prestations supplémentaires à la station, soins, etc... seront facturées à l'identique.
******
Vous pouvez contacter le Responsable de la Station aux heures d'ouverture pour étude et/ou devis
éventuel, soit par téléphone au 01 48 64 98 62 et 63, par fax au 01 48 64 98 64
II. TARIFS DES CAISSES A CHIEN
Taille
Modèle
Skykennel
Conditionnement
Poids
1
2
3
4
5
100
200
400
500
700
5 par carton
5 par carton
3 par carton
2 par carton
1 par carton
4 kg
6 kg
10 kg
14 kg
23 kg
8
Poids
Volume
14 kg
28 kg
61 kg
87 kg
148 kg
Barème communiqué à titre indicatif susceptible d'être modifié
Dimensions
Code
CPL
54x41x39 cm
69x51x49 cm
92x61x66 cm
102x67x77cm
122x82x89 cm
ACP
ACS
ACM
ACL
ACX
Prix
de
vente
Euros
HT
75
104
170
199
303
Application 01/02/2015
Code
Article
C2B/
SAP
3022883
3022884
3022885
3022886
3022887
FRAIS ANNEXES POUR ENVOI DE VALEURS
ATTENTION : Des modifications sont en cours et au moment de l’impression de ce document
nous n’avons pas encore toutes les informations utiles à vous communiquer. Vous serez informés
via une customer newsletter et les mises à jour seront visibles sur notre site :
http://www.af-klmcargo.com
MARCHANDISE DE VALEUR
I.
(Code Pélican : PVA / Code IATA : VA)
:
INTERVENTION EN IMPORT, EN EXPORT ET EN TRANSIT CDG/ORY - PAR LTA
Forfait 120 heures, chambre forte + transport en piste pour une expédition NVD (sans valeur déclarée)
Tarif :
Pour CDG du lundi au vendredi de 5 h à 23 h, le samedi de 5 h à 13 h
Pour ORY du lundi au vendredi de 6 h à 21 h
- forfait jusqu'à 150kg (EXPORT) : .............................................................195.00 EUR H.T
- forfait jusqu'à 150kg (IMPORT et TRANSIT) : .........................................175.00 EUR H.T
- par kilo supplémentaire de 150 kg à 499 kg : ...............................................0.33 EUR H.T
- par kilo supplémentaire de 500 kg à 999 kg : .............................................. 0.27 EUR H.T
- par kilo supplémentaire au-dessus de 1000 kg : ......................................... 0.19 EUR H.T
(Exemple pour un Export de 600 kg : 1 x 195.00 € + 350 x 0.33 € + 100 x 0.27 € = 337.50 €)
- par jour de stockage au-delà de 120 heures : .....................................1.10 EUR HT par kg/jour
Avec minimum de perception de 36,75 EUR HT/jour
Envoi enregistré dans un aéroport de province : ...............................................Frais réels encourus
II.
OUVERTURE SPECIALE DES CENTRES
Jours non ouvrés et jours ouvrés en dehors des heures normales d'ouverture (en fonction de l'heure de
départ du vol) :
- trois heures minimum : ................................................................................ 1028.00 EUR HT
- au-delà de trois heures (par heure indivisible supplémentaire) : ................. 314.00 EUR HT
GARDIENNAGE DU FRET PALETTISÉ DANS LES LOCAUX D’AIR FRANCE CARGO
Pour CDG du lundi au vendredi de 5 h à 22 h, le samedi de 5 h à 13 h .......... 140.00 EUR HT/ heure (*)
Pour ORY du lundi au vendredi de 6 h à 21 h. …………………………............. 140.00 EUR HT/ heure (*)
Tarif applicable en dehors des heures reprises ci-dessus : ............................ 190.00 EUR HT
(*) Minimum 5 heures, soit : 700.00 EUR HT
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Barème communiqué à titre indicatif susceptible d'être modifié
Application 01/02/2015
FRAIS ANNEXES POUR ENVOI DE VALEURS
(Suite)
III.
TRANSFERT DES VALEURS ENTRE LES AEROPORTS DE CDG et ORY en véhicule blindé
- Fret vrac par LTA - du lundi au vendredi ...................................................... 60.00 EUR HT
- Fret palettisé - par CONTENANT - du lundi au vendredi .............................. 260.00 EUR HT
- Fret palettisé - par CONTENANT - Sur camion spécial .............................. 540.00 EUR HT
Ces frais doivent être portés sur la LTA par l'émetteur à la rubrique « Autres Frais », précédés du Code
Pélican « PVA » (Code IATA : VA). Ils seront inclus dans la case « total des autres Frais dus au
transporteur » en port payé ou en port dû, selon le cas.
IV. TRAITEMENT DOCUMENTAIRE DES ELEMENTS DOUANIERS OU EMISSION D’UN T1
LORS DE TRANSIT SOUS DOUANE ENTRE LES ESCALES DE ROISSY ET D’ORLY
- Forfait par LTA : .............................................................................................. 54.00 EUR HT
V.
ARTICLES REGLEMENTES
Présentation des colis pour acceptation 5.40 EUR HT/colis avec un minimum de perception 58.00 EUR HT
par LTA.
En outre, tout colis dont les dimensions sont supérieures à : L 206 x l 188 x h 190 cm, doit faire l'objet
d'une demande préalable afin de connaître la faisabilité et le coût spécifique.
Pour toute demande particulière contactez votre service commercial.
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Barème communiqué à titre indicatif susceptible d'être modifié
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