Février - Site officiel de la Mairie de Planguenoual

VŒUX 2014
CHIFFRES DE L’ANNÉE
Assistance record pour la cérémonie des vœux 2014
puisque plus de 300 Planguenoualais, dont de nombreux
nouveaux résidents, s’étaient déplacés pour assister à cette
traditionnelle cérémonie, rendez-vous très convivial qui
donne l’occasion au Maire d’évoquer les projets réalisés
et ceux en cours de réalisation. Retrouvez sur le
site internet de la commune : www.planguenoual.fr
l’intégralité du discours de M. Le Maire.
Etat civil
Encore une bonne année pour les naissances puisque
20 petits, 9 filles et 11 garçons sont venus au monde et font
maintenant le bonheur de leurs parents et le nôtre aussi.
Malheureusement, 25 décès et, plus joyeux, 8 mariages.
Population : derniers chiffres de l’INSEE
Population municipale : 2083
Population comptée à part : 47
Population totale : 2130
Urbanisme
Permis de construire : 26 accordés dont 16 pour des
constructions de maisons neuves .
Déclarations de travaux : 55 accordées.
SCRUTINS DES 23 ET 30 MARS 2014
Préparons bien ces élections municipales :
Tous les électeurs devront présenter une carte attestant de
leur idendité : carte d’identité, passeport, permis de
conduire, pièce officielle avec photo ...
Le scrutin sera un scrutin de liste avec sur le bulletin
de vote, d’un côté, les candidats pour le Conseil
municipal de la commune (19 noms avec la parité) et de
l’autre, les candidats au conseil Communautaire (5 noms
+ 2 suppléants avec la parité).
Tout panachage, tout nom rayé, tout nom rajouté
entraînera l’annulation du bulletin.
Combien serons-nous à voter ?
♦
Dans le 1er bureau : 463 électrices et 430 électeurs,
soit 893 votants potentiels.
♦
Dans le 2ème bureau : 366 électrices et 384
électeurs, soit 750 votants potentiels
Le vote aura lieu à la salle des fêtes et non à la Mairie.
105 ANS !
Notre doyenne, Lydie Hardouin a fêté ses 105 ans en ce
début janvier. M. Le Maire, Madame Chauvin et des
voisines de Lydie sont allés le 13 janvier lui souhaiter son
anniversaire et lui offrir un petit bouquet et diverses
friandises au nom de la commune. L’âge est là, l’audition
et la mémoire ne sont plus ce qu’elles étaient, mais Lydie
va bien et le personnel de la maison de retraite de Pléneuf
est aux petits soins pour elle.
TRAVAUX ROUTIERS
Les travaux rue du Clos Chesnard auront sans doute repris
avant la parution de ce Planguenouvelles, car ils sont
prévus fin janvier - début février. Ils sont dans la continuité
de ceux commencés et qui se sont arrêtés à la hauteur de la
rue des écoles : trottoirs, rehausseur, voirie… jusqu’au croisement avec la rue de bel-Air. Des perturbations inévitables
notamment pour les parents d’élèves de l’école publique qui utilisent cette rue qui sera fermée à la circulation à certains
moments et ouverte à d’autres, à certaines conditions. Nous invitons chacun, chacune à faire preuve de compréhension
et de prudence.
LOGEMENTS SOCIAUX - RESIDENCE DU CLOS MARIN
Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) s’appliquant sur les communes du pays de St Brieuc, dorénavant, les
lotisseurs publics ou privés doivent satisfaire aux exigences de celui-ci et prévoir des terrains pour des logements
sociaux, terrains en général cédés à des bailleurs sociaux qui se chargent des opérations. Il en est ainsi pour la résidence
du Clos Marin. Certains lots seront en accession à la propriété, d’autres destinés à la location. Côtes d’Armor Habitat est
l’un des bailleurs et propose trois lots en accession à la propriété au prix de 136 000 €, terrain compris.
Si vous êtes intéressé, dans ce cas, contacter Côtes d’Armor habitat au plus vite au 02 96 94 12 41
CHIENS ERRANTS
Nous recevons encore des plaintes de personnes à propos de chiens errants qui font vraiment peur quand ils ressemblent
à des molosses, qui gênent lorsqu’ils sont plus petits parce qu’ils font aboyer les autres et qui sont dangereux pour la
circulation… Nous invitons chaque propriétaire à être vigilant, à faire preuve de civisme et de compréhension et tout ira
bien !
CARTE NATIONALE D'IDENTITÉ
L'Etat simplifie vos démarches. La carte nationale d'identité (CNI) est valide 15 ans à compter
du 1er janvier 2014.
La durée de validité de la CNI passe de 10 à 15 ans pour les personnes majeures.
Cela concerne, bien entendu, les nouvelles CNI sécurisées (cartes plastifiées) délivrées à partir
du 1er janvier 2014 mais également celles délivrées entre le 2 janvier 2004 et le 31 décembre 2013.
Si votre carte d'identité a été délivrée entre le 2 janvier 2004 et le 31 décembre 2013, la prolongation de 5 ans de la
validité est automatique. Elle ne nécessite aucune démarche particulière. La date de validité inscrite sur le titre ne sera
pas modifiée. Il est donc inutile de vous déplacer dans votre mairie.
ATTENTION: la durée de validité des cartes nationales d'identité sécurisées des personnes mineures est inchangée.
Elles seront toujours délivrées pour une période de 10 ans.
Les pièces à fournir pour faire une demande sont les suivantes :
Pour une première demande
♦
formulaire, disponible en mairie, dûment complété, y compris les nom, prénom, date et lieu de naissance de vos
parents.
♦
un acte de naissance (à demander auprès de votre mairie de naissance) ou un passeport en cours de validité ou un
passeport biométrique périmé depuis moins de 5 ans ou un passeport électronique périmé depuis moins de 2 ans.
♦
deux photos récentes et identiques répondant aux normes en vigueur.
♦
un justificatif de domicile (facture eau, électricité, téléphone fixe... de moins de 3 mois).
Pour un renouvellement d’un carte sécurisée
♦
formulaire, disponible en mairie, dûment complété, y compris les nom, prénom, date et lieu de naissance de vos
parents.
♦
l’ancienne carte sécurisée (en cas de perte, vous devrez fournir 25 € en timbres fiscaux et faire une déclaration de
perte en mairie le jour de votre demande).
♦
deux photos.
♦
un justificatif de domicile (facture eau, électricité, téléphone fixe ... de moins de 3 mois).
La présence du demandeur est requise lors de la demande et de la remise de la CNI. Pour les mineurs, la demande se
fait, en présence du mineur, par une personne exerçant l'autorité parentale : père, mère, tuteur ou autre personne
détentrice de l’exercice de l'autorité parentale. Un document justifiant cette autorité parentale devra être présenté.
D’autres pièces seront à présenter en cas de divorce ou de séparation, merci de contacter votre mairie pour de plus
amples renseignements. Le délai d’obtention est actuellement de 4 semaines.
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COMMUNAUTE DE COMMUNES COTE DE PENTHIEVRE (CdC)
Service Jeunesse / Point Information Jeunesse.
La saison estivale est encore lointaine et pourtant il faut déjà penser aux démarches à effectuer pour
décrocher « le » job pour cet été 2014.
Pour vous y aider, la Mission Locale, en partenariat avec Pôle Emploi, Lamballe Communauté, les communautés de
communes Côte de Penthièvre (CdC), Pays de Moncontour et Arguenon Hunaudaye, organise, pour la 11ème année,
un forum « emplois saisonniers » le samedi 22 février 2014 de 13h30 à 17h30 à la salle municipale de Lamballe
(http : // forum-emplois-saisonniers.jimdo.com).
Afin de préparer au mieux votre recherche, le Point Information Jeunesse Côte de Penthièvre vous propose un
atelier « Réalisation de son premier CV» à la Communauté de Communes à St-Alban le samedi 15 février 2014 à
10h30. Inscription au 02.96.32.98.90
Ordures ménagères et tri sélectif : nouveau calendrier des jours de collecte.
La CdC vient d’éditer le nouveau calendrier 2014 des jours de collecte des ordures ménagères et des déchets
recyclables. Globalement, les jours de collecte ne changent pas. Les habitants ont personnellement été informés dans un
courrier spécifique.
Vous n’avez pas reçu votre calendrier ? Vous n’avez pas votre ou vos bacs ? Contactez la CdC au 02.96.32.98.90 du
lundi au vendredi de 08h45 à 12h15 et de 13h45 à 17h15.
Service eau et assainissement
La CdC a depuis le 1er janvier 2013 la gestion des compétences Eau potable et Assainissement collectif des eaux usées
(validée par l’arrêté préfectoral du 21 novembre 2012).
Votre interlocuteur, sur les questions quotidiennes que vous vous posez liées à la distribution de l’eau potable, reste la
Société Lyonnaise des Eaux, à qui la collectivité a confié la gestion de cette compétence via un contrat de Délégation de
Service Public.
Vous pouvez les contacter au 0977 408 408, du lundi au vendredi de 8h à 19h et le samedi de 8h à 13h.
Service d’urgence 0977 401 116, 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, pour répondre aux urgences techniques.
Vous pouvez les rencontrer 1, Toullan Bian - Z.A. de Bellevue - 22970 Ploumagoar, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h
et de 13h30 à 16h.
Pour toute question liée au traitement des eaux usées (assainissement collectif), le service Eau-Assainissement de la
CdC est à votre disposition. Contact : 02.96.63.13.08 - [email protected]
Numéro d’urgence : 06.80.07.52.54.
Le service est ouvert à Saint-Alban, rue Christian de la Villéon du lundi au vendredi de 8h45 à 12h15
FORUM MÉTIER EMPLOI FORMATION DU PAYS DE SAINT-BRIEUC
Vendredi 28 février de 9h30 à 12h30 et de 14h à 17h aura lieu à l’Espace Sciences et Métiers, 6, rue Camille Guérin à
Ploufragan, le 3ème Forum Métier Emploi Formation du Pays de Saint-Brieuc. Cet évènement, piloté par la Maison de
l'Emploi, de la Formation Professionnelle et de l'Insertion (MEFPI) du Pays de Saint-Brieuc, est organisé en
collaboration avec la Cité des métiers, le Conseil Général des Côtes d’Armor, la Mission Locale, Pôle Emploi, la Région
Bretagne, Saint-Brieuc Agglomération et l’UT22 de la DIRECCTE Bretagne. La précédente édition a permis d’informer
et de conseiller près de 950 visiteurs qui ont également pu rencontrer une quarantaine d’entreprises. Ces résultats, aussi
satisfaisants que ceux de la 1ère édition, ont conforté la Maison de l'Emploi et ses partenaires sur la nécessité d’une telle
manifestation. Le forum reconduira les incontournables de ce type de rencontre : conférences sur la formation, ateliers
pratiques, un espace Info Métiers, stand de la Maison de la Formation Professionnelle, présence des acteurs de l’emploi,
et Informations sur la mobilité. Le forum étant une opération de proximité, les entreprises présentes seront
principalement des entreprises du Pays de Saint-Brieuc avec des besoins de recrutement local.
RECENSEMENT MILITAIRE
Tous les garçons et les fille de nationalité française doivent se faire recenser en Mairie entre la date de leurs 16 ans et la
fin du 3ème mois suivant. Ils doivent se munir du livret de famille et si possible de leur carte d’identité. L’attestation de
recensement qui leur sera remise devra être impérativement conservée. Celle-ci leur sera demandée pour différentes
démarches (permis de conduire, examens..). La Mairie ne peut pas délivrer de duplicata de cette attestation.
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MINISTERE DE LA DEFENSE - PLUS DE 500 STAGES ET CONTRATS ARMÉES - JEUNESSE POUR 2014
Informatique, physique, chimie, biologie, économie, droit, administration, psychologie, histoire, gestion, traduction,
communication, relations internationales, patrimoine culturel … Ces stages, sous convention dans les
armées (terre, air, marine), les services communs du ministère de la Défense et les établissements et
laboratoires d’études et de recherche de la Direction générale de l’armement (DGA) sont rémunérés. Le
catalogue, le dossier de candidature et le règlement sont disponibles sur internet : www.defense.gouv.fr/caj www.stages.defense.gouv.fr - www.ihedn.fr - www.defense.gouv.fr/das - www.jcomjeune.com www.letudiant.fr - www.afij.org - www.ares-avenir.org
HISTOIRE LOCALE : LE MANOIR DU CHESNAY (1ère partie)
Les différents propriétaires du domaine.
Ce petit manoir flanqué en façade d’une tourelle « à escalier » est une maison noble située sur la route de la
Vollée Cheray qui date du XVème siècle et qui relevait de la Hunaudaye sous Châteaubriant. Il est mentionné dès 1427
dans la Réformation des maisons nobles de la « Chambre des Comptes ». Il représente la forme parfaite des demeures de
la petite noblesse rurale comme la paroisse de Planguenoual en connaîtra
tout au long des XV et XVIème siècles (le Chemin Ferré / le Temple Prestan / le Tertre des Nos / la Ville Auvay / la Villéon / Glatinaye /
Bienluyvient). Le premier propriétaire connu est le sieur Jean Simon
ou « Jehan Symon ». A la Réformation du 9 mars 1536 (sorte de
vérification des familles nobles dans chaque paroisse), on peut lire que
celui-ci possède 2 petites seigneuries en Planguenoual : le Chesnay et le
Tertre Simon. Jehan Symon se fait d’ailleurs appeler « sieur du
Chesnaye ». Cette famille de la paroisse de Planguenoual s’était
illustrée durant l’été 1383 lors de la guerre des Flandres auprès du
connétable de France, Olivier de Clisson, et de Jean 1er de Tournemine,
sieur de la Hunaudaye. C’est sans doute elle qui est à l’origine de la construction du manoir.
Fin XVIème siècle, le manoir passe aux Le Blanc de Quengueret ou « Le Blanc de Guenguéret » par héritage.C’est une
famille de moyenne noblesse, sieurs de Quenguéret en la paroisse de Quessoy, qui possède plusieurs fiefs dans le
Penthièvre : le Coudray et la Ville Colué en la paroisse Ste Mélaine de Lamballe et la Motte Verte, le Tertre Rond, le
Fournel, le Bois Mellet, la Vollée Chesnaye et Quenguéret (en Andel). Sur le manteau de la cheminée du manoir, elle
date du XVIème siècle, on peut voir les armes des Leblanc de Quenguéret. Ils s’armaient « de gueules à trois bandes
d’or » (3 bandes jaunes sur fond rouge). Guillaume le Blanc de Guenguéret prête serment au duc de Penthièvre, parmi
les membres de la noblesse, à la montre de Moncontour en 1437. Plus tard, Mathurin le Blanc de Guenguéret épousera
dame Jeanne Girouet en 1500.La famille sera présente aux différentes « montres » de la région de 1469 à 1535, comme
celle de Moncontour, du 8 au 10 janvier 1470, où on assista à la revue générale des nobles, anoblis et tenants de fiefs
nobles, de l’évêché de St-Brieuc (dans un prochain n° des Planguenouvelles nous verrons l’histoire de cette famille liée
aux Loaisel de la Ville-Deneu qui créèrent l’hôpital de Lamballe).
Le manoir passera ensuite aux Visdelou, riche famille de négociants en lin, originaires de la région de
Quintin : Françoise Visdelou, dame du Chesnaye, épousera François de Kergu, sieur du Tertre Heubran ou « Tertre des
Nos » (nos Noées). Elle décède au Chesnay le 6 novembre 1626. Le domaine appartient plus tard, à partir de 1690, à
« noble dame Julienne le Fèvre de la Ville Guen ».Il est ensuite acheté par la puissante famille des Poulain (nombreux
ramages dans tout le Penthièvre et que l’on retrouvera à la Révolution à la « Grande-Ville Hervé ») qui le vend en 1766
au sieur Jacques de Rabec, un directeur de la célèbre Compagnie des Indes, riche armateur de St-Malo, alors propriétaire
du château du Val Rouxel. Après la fameuse banqueroute qui entraîna la disparition de la Cie, Mr de Rabec, pressé par
l’infortune, vendit en 1808 presque tous ses biens en Planguenoual, dont le Val et le Chesnay, aux Boüan du chef du Bos
qui deviennent alors les nouveaux châtelains du Val Rouxel. Le domaine prendra alors le nom du Val Boüan. Au
XVIIIème siècle, le manoir sera converti en exploitation agricole dont les principales dépendances, ainsi que le puits,
subsistent encore. Actuellement le Chesnay est la propriété de M. Joseph Landier depuis 1972.
————————————————————————————————————————————————(Bernard Le Gall). A suivre, l’architecture du manoir.
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FESTIVITES DU MOIS DE FEVRIER
MAIRIE - HORAIRES D’OUVERTURE
Lundi, mardi, mercredi et vendredi :
09h00 à 12h00 et 14h00 à 17h00
Jeudi et samedi : 9h00 à 12h00
BIBLIOTHEQUE
Ouverte les mercredis et samedis, de
10h30 à 12h. Fermée pendant les vacances.
MISSION LOCALE.
Permanence le mardi de 9h-12h, mairie
d’Erquy ou de Pléneuf-Val-André. Prendre
rendez-vous au 02.96.50.84.50
POLE EMPLOI
Tous les services téléphoniques
regroupés sous un seul numéro: 3949
sont
MULTI-ACCUEIL « Couleurs Enfance »,
rue Christian de la Villéon à Saint-Alban.
Tél : 02.96.32.94.00.
Accueil des enfants de 2 mois et demi à 4 ans du
lundi au vendredi de 7 h 30 à 18 h 45.
RELAIS PARENTS ASSISTANTS
MATERNELS.
Espace Jeux les vendredis 14 et 28 février de
10h à 12h au pôle enfance. Renseignements
et inscriptions au 02.96.32.98.90
CABINET INFIRMIER
2, rue de Lamballe - Tél : 02.96.32.79.54
PHARMACIE DE GARDE : faire le 32 37
MEDECIN DE GARDE : faire le 15
ASSISTANTE SOCIALE DU CONSEIL
GENERAL : contacter le 02.96.50.10.30
MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE
Permanence de M. SALMON les 1er et 3ème
mardi de chaque mois à la Mairie de PléneufVal-André. Contacter le 02.96.63.13.00
Samedi 8
Repas de la société de chasse.
Samedi 15 et dimanche 16 février
Théâtre par Les Embruns
Dimanche 23
Loto U.S.P
USP RANDO
Le 8 février : rando cool sur Pléneuf. Départ du Mille Club à 13h45.
(P. Chabernaud et M. Gérard).
Le 15 février : randonnée autour de l’hippodrome d’Yffiniac. Départ
à 14 h de l’hippodrome (G. Crolais - Suzanne Le Guen).
Le 22 février : rando cool sur Morieux. Départ à 13h45 du parking
de la Mairie. (G. Crolais).
Le 1er mars : La Malhoure. Départ à 14h du parking de l’église de
La Malhoure (M. Hermanche et J. Guihot).
Pour toutes ces randonnées, un covoiturage est organisé Place du
8 Mai 1945 à 13h30.
CLUB DU JOYEUX COLOMBIER
Jeudi 6 février : après-midi récréative habituelle à partir de 14h à la
salle polyvalente. Au programme : dégustation de crêpes, clôture
des inscriptions pour le repas des retrouvailles du 11 février (29€),
cartes d’adhérents (15€), inscriptions pour le repas des 30 ans du
club (20€) et pour le voyage du 13 mai à Belle-Ile-en-Mer (95€).
Paiements à effectuer par chèque.
Mardi 11 février : repas des retrouvailles du voyage en Corse servi à
partir de 12h à la salle polyvalente.
Jeudi 20 février : Assemblée Générale, renouvellement du tiers
sortant, à partir de 14h à la salle polyvalente et qui sera suivie de
l’après-midi habituelle.
Marche douce les mardis 11 et 25. Départ à 14h de la salle des fêtes.
Petit club les vendredis 14 et 28 à partir de 14 h au foyer rural.
COURIR ENTRE TERRE ET MER
Ça y est l’année est lancée, l’hiver est encore présent même si jusque-là
nous avons été épargnés. Pour nous, les entraînements ont repris au
rythme habituel, avec déjà quelques courses à l’horizon pour le mois de
février. Certains d’entre vous d’ailleurs n’ont pas hésité à s’inscrire à
« Landes et bruyères » du 3 mai prochain. Rejoignez-nous le dimanche
matin pour reprendre le jogging, même si encore beaucoup de gens
préfèrent courir seuls, rien ne vaut une sortie en groupe qui permet à
chacun de trouver son rythme et de partager ses impressions, ses
sensations et échanger avec ses partenaires du jour. L’expérience de
chacun profite à l’ensemble du groupe, la victoire que l’on partage est
encore plus belle. Notre commune est vaste et les chemins ne manquent
Un aperçu du groupe lors d’une sortie dominicale
pas, que ce soit sur le bord de mer, dans les terres, dans les bois, dans
notre campagne…
Nos rendez vous habituels du dimanche matin à 9h30
Les 9 et 23 février sur le parking de la salle des fêtes, le 16 février sur le parking des tennis à la Cotentin et le 2 mars sur
le parking de Port Morvan. Et bien sûr tous les mercredi soir à 19h15 près du bassin des salines à Dahouet.
Quelques courses à venir : les 8 et 9 février le « trail du Glazig » à Plourhan sur 2 jours, 9 et 28km pour les épreuves
nocturnes du samedi, et 3 distances proposées le dimanche matin : 11,25 et 45km. Superbe circuit au départ du bourg
qui nous amène vers le bord de mer avant d’entamer une remontée vers la ligne d’arrivée. Circuit avec souvent une
météo qui joue les trouble-fête. Plus d’infos : http://trail-glazig.com/ - Le 23 février pour la course « Courons dans le
bois » à Plédran, circuit plat de 10km sur 2 tours qui nous permet de lancer la saison et de faire un bilan après la trêve
hivernale. Inscription : http://www.yanoo.net/course/1391-courons_dans_le_bois.html
Pour tous renseignements, contacter G. André au 02.96.32.71.18.
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UNION SPORTIVE DE PLANGUENOUAL
« L’équipe A se replace»
Les seniors
Avant la trêve, l’équipe A, après sa victoire à domicile contre Landéhen 2 par 3 buts à 1 (2 de K. Boulogne
et 1 de H. Milon), est allée gagner à Quessoy par 1 but à 0 (J. Thoraval) ce qui lui permet de revenir à la
7ème place avec 25 points.
A cause des intempéries, le match en retard de l’équipe B contre Langueux a été reporté à deux reprises, il devrait se
jouer le 9 février.
Les matchs à venir :
16/02/14 : l’équipe A va à Trédaniel et l’équipe B à Coëtmieux
23/02/14 : l’équipe A reçoit Saint-Brieuc Ginglin 3 et l’équipe B le FC Flora 2
Les jeunes de l’école de foot
Programme 2ème phase concernant les plateaux :
Catégorie U6/U7 : le 22/02/14 à 14h à Plurien.
Catégorie U8/U9 : le 22/02/14 à 14h à Hénanbihen, rendez-vous 13h15
Catégorie U10/U11 : le 08/02/14 à 14h à Planguenoual - Le 22/02/14 à 9h à Pléneuf, finale bassin, rendez-vous 8h30.
En dehors des rencontres officielles ci-dessus, entraînement pour les U6/U7/U8 le samedi à 14h, pour les U9/U10/U11
le mercredi et le samedi à 14h.
SUPER LOTO : dimanche 23 février 2014 à 14h à la salle des fêtes animé par Sylvie, nombreux lots avec notamment
des bons d’achat de 30 à 400€, séries vins, apéritifs, friandises, lot surprise, lots de consolation. Prix du carton 3€, 8€ les
3 et 15€ les 7. Il est demandé aux dirigeants, joueurs et parents, dans la mesure de leurs disponibilités, de bien vouloir
venir donner la main pour la mise en place des tables le samedi 22 février à 9h et à la pause café à 15h30 le dimanche 23
février. Par ailleurs le don de gâteaux sera le bienvenu. Qu’ils en soient remerciés.
A LOUER
♦
Appartement T2 de 35 m² au 2ème étage - 275 € - Libre de suite. Contacter la Mairie
au 02.96.32.78.25.
A VENDRE
♦
Poussette double - 40€ - Tél : 02.96.32.23.15
♦
Bois de paillage. Vente de vrai bois paillage, disponible toute l’année. Ce bois déchiqueté, en stock, provient de la
taille (en hiver) des haies bocagères de la ferme. Il est essentiellement composé de saules, noisetiers, peupliers et
trembles (feuillus uniquement). Vous pouvez profiter d’un retour de la déchetterie pour limiter vos déplacements
et ainsi vous approvisionner à moins cher. Tarif vrac 2014 : 4,5€ les 100 litres, BRF sur demande.
Contact : Rémy Bourgault - La Croix Trinchant - 06.04.09.19.33
CHERCHE
♦
Abri fermé pour camping-car, si possible à l’année. Tél : 06.17.02.44.41
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DONNE
♦
Terre végétale à prendre dans le bourg de Planguenoual. Tél : 06.31.81.69.79
PERMIS DE CONSTRUIRE ACCORDE
M. PETREL pour un garage à La Croix Trinchant.
DECLARATIONS DE TRAVAUX ACCORDEES
Mme CORNILLET pour le bardage d’une façade et d’un pignon 18, rue de Bel Air.
Commune de Planguenoual pour la pose de menuiserie à Jospinet.
ETAT CIVIL
Naissance
Le 23 décembre 2013, est né à St-Brieuc, Léo BOUDARD, dont les parents sont domiciliés 13, rue des Lys.
Toutes nos félicitations aux parents et tous nos vœux au nouveau-né.
Décès
Le 1er janvier 2014 est décédée, à l’âge de 99 ans, Mme Alphonsine FOURRÉ, en son domicile à « St Plestan »,
Sincères condoléances à la famille.
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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2013
Il s’est déroulé sous la présidence de M. NABUCET, Maire de PLANGUENOUAL.
Etaient présents : D. NABUCET - F. CHAUVIN - A.GOUEZIN - J.M JUEST - J.L FILLATRE - R. AMBROISE - G. ANDRE C. BESOMBES - L. GOUINGUENET - F. GOULLEY - N. JOUNENT - V. LE BRETON - S. MARCHAND - F MAYER D. TALBOURDET - K. THORON et G. TRONET.
Absents ayant donné pouvoir : I. BARRAT à R. AMBROISE.
Absent : J.P BUISINE.
Secrétaire : L. GOUINGUENET
Délibération 2013-12-01
CLASSEMENT ET DECLASSEMENT LIES A LA DEVIATION DE LA ROUTE DEPARTEMENTALE (RD) AU DROIT
DU VILLAGE DE LA VOLLEE
M. le Maire rappelle à l’assemblée que la RD 791, au droit du lieu-dit « La Vollée » sur la commune de PLANGUENOUAL n’aura
plus d’intérêt départemental du fait de la réalisation de la déviation de ce lieu-dit. Aussi, il est proposé les classements et
déclassements mentionnés. En conclusion, Monsieur le Maire soumet au Conseil Municipal le dossier de classement et
déclassement, présenté par le Conseil Général des Côtes d’Armor, et lui demande d’approuver ce document.
Vu le Code de la voirie routière ;
Vu le dossier de classement et déclassement présenté par le Conseil Général des Côtes d’Armor ;
Considérant que la route départementale n° 791 au droit du lieu-dit « La Vollée » n’a plus d’intérêt départemental suite à la
réalisation de la déviation.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité, d’approuver le classement et déclassement conformément au
dossier présenté par le Conseil Général des Côtes d’Armor.
Délibération 2013-12-02
LIGNE DE TRESORERIE DE 250 000 € - RENOUVELLEMENT
M. GOUEZIN (administrateur CRCA) et Mme MARCHAND Sandra (employée de banque CRCA) n’ont pas participé aux débats.
M. le Maire informe l’assemblée de l’arrivée à échéance du contrat de ligne de trésorerie d’un montant de 250 000 € souscrit auprès
du Crédit Agricole des Côtes d’Armor. Il donne les conditions de cette souscription à savoir : EURIBOR 3 mois moyenné + marge
de 1.90 % + commission d’engagement de 0.15 % du montant de la ligne (payable en une fois à la signature du contrat). Etant
entendu que les intérêts ne courront qu’au jour de déblocage des fonds. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte le
renouvellement de la ligne de trésorerie d’un montant de 250 000 € auprès du Crédit Agricole dans les conditions précitées et
autorise M. le Maire à signer le contrat.
Délibération 2013-12-03
ACQUISITION D’UNE BANDE DE TERRE PAR UN PARTICULIER
M. le Maire a été saisi d’une demande d’un propriétaire, riverain de la rue du 19 Mars 1962, qui souhaite acquérir une bande de
terrain de 20 m2 environ devant son habitation afin de se protéger du domaine public. Cette acquisition ne gêne en rien le projet
d’aménagement urbain de la rue, ni le projet d’agrandissement de l’espace culturel. M. le Maire sollicite l’avis du Conseil Municipal
qui après en avoir délibéré, accepte de vendre une bande d’environ 20 m2 de terrain moyennant un coût de 5 € TTC le m2 à M. et
Mme LE GUELDRE et autorise M. le Maire à signer l’acte de vente. Les frais de géomètre et de notaire seront à la charge des
acquéreurs.
Délibération 2013-12-04
COMMUNAUTE DE COMMUNES COTE DE PENTHIEVRE : TRANSFERT DE COMPÉTENCE ASSAINISSEMENT
- PROCÈS VERBAL DE TRANSFERT - AVENANT N° 1
Dans le cadre du transfert de compétence assainissement collectif des eaux usées de la Commune de Planguenoual à la Communauté
de Communes Côte de Penthièvre, un procès-verbal a été établi arrêtant les conditions de transfert concernant les biens, le matériel,
les contrats (délégations de service public, conventions, emprunts, marchés publics…) pour chaque compétence. Afin de prendre en
considération tous les éléments à la date du 31 décembre 2012, il est nécessaire d’apporter des précisions et de corriger le Procès
Verbal initial de transfert Assainissement collectif. En effet, ne figurent pas dans ce document :
♦
la valeur nette comptable des biens mis à disposition avec la durée d’amortissement restante,
♦
la valeur nette comptable des subventions liées à ces biens avec la durée d’amortissement restante,
♦
le capital restant dû des emprunts transférés.
Vu la délibération n° 2012-12-03 du 18 décembre 2012 autorisant le Maire à signer le procès-verbal de transfert,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité d’accepter l’avenant modifiant le Procès verbal initial de
transfert sur l’Assainissement collectif et d'autoriser le Maire à signer cet avenant et tout acte nécessaire à la mise en œuvre de cette
délibération.
Délibération 2013-12-05
BUDGET GENERAL - DECISION MODIFICATIVE N° 5
M. le Maire informe l’assemblée que préalablement au transfert de compétence assainissement collectif, il y a lieu de régulariser une
écriture concernant une étude géotechnique pour la réalisation de bâches de sécurité payée sur le Budget Général (article 2031).
Cette écriture est de l’ordre de 5 094.96 €.
Monsieur le Maire propose la Décision Modificative suivante :
Section Investissement dépenses : 21532-041 Transfert étude géotechnique Bâches de sécurité : + 5 095 €.
Section Investissement Recettes : 2031-041 Transfert étude géotechnique Bâches de sécurité : + 5 095 €.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, vote la décision modificative ci-dessus.
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Délibération 2013-12-06
BUDGET GENERAL – DECISION MODIFICATIVE N° 6
M. le Maire fait part à l’assemblée de la nécessité de modifier le budget général pour faire face à une dépense concernant le
Dégrèvement des Jeunes Agriculteurs. Il propose la décision modificative suivante :
Dépenses article 739117 : + 1 208 €
Dépenses article
022 : - 1 208 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, vote la décision modificative énoncée.
Délibération 2013-12-07
AGENCE LOCALE DE L’ENERGIE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION
M. le Maire fait part à l’assemblée de l’expiration de la convention triennale d’adhésion de la commune à l’Agence Locale de
l’Energie (ALE) le 31 décembre 2013. Cette agence, sous statut associatif, comprend quatre catégorie de membres :
♦
Sept membres fondateurs : St Brieuc Agglomération et les 6 communautés de communes composant le Pays de St Brieuc.
♦
Huit membres de droit : Conseil Général 22, Syndicat Départemental d’Electricité, Syndicat Mixte du Pays de St Brieuc,
Chambre de Métiers, Chambre de Commerce, Chambre d’Agriculture, ADIL, CAUE.
♦
Deux membres d’honneur : l’ADEME et le Conseil Régional de Bretagne.
♦
Des membres associés : communes, bailleurs sociaux, associations environnementales, associations de consommateurs,
banques, fournisseurs d’énergie, entreprises, particuliers,…
L’Agence Locale de l’Energie met en œuvre trois missions principales :
♦
l’Espace Info Energie : (EIE) : information du grand public et conseil aux particuliers.
♦
le conseil en Energie Partagé (CEP) : accompagnement au suivi énergétique du patrimoine communal.
♦
la mise en œuvre de politiques territoriales de l’énergie.
Le Conseil en Energie Partagé a pour objectif d’aider les collectivités à :
♦
Gérer l’énergie des bâtiments par un suivi des factures et l’apport de conseils et de méthodes.
♦
Réduire la consommation énergétique, à confort identique, afin de générer des économies,
♦
Optimiser les choix liés à l’énergie dans les nouveaux projets.
Le coût du service de Conseil en Energie Partagé assuré auprès des communes adhérentes est évalué à 1.16 €/habitant/an.
Afin de continuer à bénéficier du Conseil en Energie partagé, la Commune doit renouveler son adhésion à l’ALE et verser une
cotisation de 0.25 € par habitant et par an, calculée sur la base de la population municipale (source INSEE 2013)
soit 0.25 € x 2 001 habitants = 500.25 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
♦
Emet, à l’unanimité, un avis favorable à l’adhésion de la commune à compter du 1.01.2014.
♦
Accepte de verser la cotisation annuelle fixée à 0.25 € par habitant et par an, soit 500.25 €.
♦
Désigne M. GOUEZIN Alain, comme représentant de la commue au sein de l’ALE.
♦
S’engage à prendre les mesures nécessaires pour réunir et transmettre les factures de consommation d’énergie des bâtiments
communaux, et à faciliter le travail du conseiller CEP, afin de pouvoir faire établir un bilan énergétique du patrimoine
communal.
♦
Prend note de la nécessité d’associer systématiquement le conseiller CEP pour les projets actuels et à venir de la commune, et
demande qu’une information soit faite auprès des Services techniques de la commune.
♦
Mandate Monsieur le Maire pour signer tout document relatif à ce dossier.
Délibération 2013-12-08
ADHESION AU PRINCIPE ECOWATT
En période d’hiver, la consommation électrique est plus importante et peut connaître des « pics », en particulier lors de vagues de
froid. Dans ces conditions, le réseau peut ainsi se trouver en état de saturation. Une situation d’autant plus critique, si les contraintes
sont amplifiées par l’arrêt de moyens de production ou par une avarie sur le réseau à très haute tension. Introduite il y a quatre ans
par le Réseau de Transport d’Electricité (RTE), la Préfecture de Région Bretagne et les services de l’Etat, le Conseil Régional de
Bretagne, Electricité Réseau Distribution France (ERDF) et la Direction Régionale Bretagne de l’ADEME, la démarche Ecowatt
vise à maintenir l’équilibre entre offre et demande en s’attachant à réduire la consommation d’électricité, notamment lors des
périodes à risques.
Dans ce contexte, la commune de Planguenoual est sollicitée pour adhérer à cette opération. La configuration de l’alimentation
électrique de la commune permet à ERDF de regarder l’impact que les actions de maîtrise de demande en énergie mises en place,
peuvent avoir sur les consommations d’énergie, notamment au moment des pointes de consommations hivernales.
Au vu de cet exposé, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l’unanimité d’autoriser M. le Maire à signer la charte
d’adhésion à l’opération ECOWATT.
AVIS IMPORTANT
Les particuliers et associations qui désireraient faire paraître un article dans le prochain numéro doivent déposer leur texte
jusqu’au 18 février, dernier délai. Nous ne garantissons pas la parution des articles parvenus après cette date.
Responsable de la Publication : Daniel NABUCET
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