hyundai euro service

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HYUNDAI EURO SERVICE
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En cas
de panne,
appelez le :
01 41 85 93 57
3 ans
7 jours/7
24 h/24
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EURO SERVICE VIP
La présente convention d’assistance
définit les conditions générales du
contrat d’assistance HYUNDAI EURO
SERVICE VIP. Elle détermine les
prestations qui seront fournies aux
possesseurs d’un véhicule particulier,
Sonata, nouveau Santa Fe (CM) et
Azera de marque HYUNDAI,
commercialisé par Automobiles
HYUNDAI France, ayant été rentré en
garantie à compter du 1er janvier 2006.
AVANT-PROPOS
DÉFINITION
Véhicule
Les expressions ci-dessous ont dans la présente convention d’assistance,
les significations suivantes :
Par «véhicule», il faut entendre tout véhicule neuf de tourisme
de moins de 3,5 tonnes, Sonata, nouveau Santa Fe (CM)
et Azera de marque HYUNDAI, commercialisé en France
métropolitaine, en Principauté de Monaco, par AUTOMOBILES
HYUNDAI FRANCE.
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EURO SERVICE VIP
Domicile
Par «domicile», il faut entendre le lieu de
résidence principale du conducteur bénéficiaire
en France métropolitaine, en Principauté de
Monaco.
Date de départ en garantie
Par «date de départ en garantie», il faut entendre la date de
livraison du «véhicule» par le Distributeur AUTOMOBILES
HYUNDAI FRANCE au premier acheteur et qui apparaît sur le
certificat
de garantie se trouvant dans le carnet de garantie du «véhicule».
Bénéficiaire
Par «bénéficiaire», il faut entendre tout conducteur d’un «véhicule»
ainsi que toute personne transportée à titre gratuit dans le véhicule,
domiciliée en France Métropolitaine, en Principauté de Monaco,
dans le cadre des limites légales de transport de passagers
applicables au dit «véhicule», à l’exclusion des auto-stoppeurs.
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Panne
Par «panne», il faut entendre toute défaillance mécanique, électrique ou électronique
immobilisant le «véhicule», sur le lieu de la panne, entrant dans le cadre de la garantie
constructeur, rendant impossible pour le conducteur l’utilisation de son «véhicule» dans
des conditions normales de sécurité, et nécessitant obligatoirement un dépannage ou
un remorquage chez un Réparateur Agréé pour y effectuer les réparations nécessaires,
survenant pendant la durée contractuelle.
Sont exclues de la présente définition :
• Les opérations d’entretien (périodiques ou non), de contrôle, de révision, de pose
d’accessoires, de remplacement de pièces d’usure et les immobilisations
consécutives à des interventions prévues ou à un défaut d’entretien.
• Les immobilisations dues à l’absence ou à la mauvaise qualité du carburant
(notamment gel de gazole), ou à une erreur de carburant, des lubrifiants ou de tout
autre liquide nécessaire au bon fonctionnement du «véhicule».
• Les crevaisons, pertes de clefs, accidents, vols et travaux de peinture.
• Les opérations de campagne de rappel systématique de séries de véhicules.
En cas de «panne» d’un véhicule concerné par une campagne de rappel, HYUNDAI
EURO SERVICE assurera le remorquage du véhicule à l’exclusion de toute prestation.
Prestation d’assistance
Par «prestation d’assistance», il faut entendre toute prestation décrite à l’article 3 de la
présente convention d’assistance, aux conditions et dans les limites prévues dans cet
article.
HYUNDAI EURO SERVICE VIP s’engage, compte tenu des conditions ci-dessus, à fournir
les prestations suivantes (sauf dans le cadre de l’accord particulier pour les véhicules
utilitaires qui ne bénéficient que de la prestation Dépannage / Remorquage).
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EURO SERVICE VIP
ARTICLE 1
La couverture HYUNDAI EURO SERVICE VIP prend
effet à compter de la «date de départ en
garantie» du véhicule, pour une durée de 36 mois
consécutifs. Elle est cessible avec le transfert de
propriété du «véhicule».
ARTICLE 2
Les prestations définies ci-dessous seront effectuées sur
demande expresse d’un «bénéficiaire», formulée directement
auprès des services de HYUNDAI EURO SERVICE VIP grâce à un
numéro de téléphone personnalisé,
le 01 41 85 93 57 depuis la France ou 33 1 41 85 93 57 depuis
l’étranger, ou par télécopie au 01 41 85 83 10 depuis la France
ou 33 1 41 85 83 10 depuis l’étranger, par télégramme ou par
correspondance.
HYUNDAI EURO SERVICE VIP, sur toute demande d’un
automobiliste indiquant qu’il est «bénéficiaire» de l’assistance
HYUNDAI EURO SERVICE VIP et que son «véhicule» est victime
d’une «panne», s’assurera auprès de lui qu’il est bien
«bénéficiaire» au sens de l’Article Préliminaire de la présente
convention en lui demandant les renseignements suivants :
DURÉE DE LA COUVERTURE
MODALITÉ D’INTERVENTION
•
•
•
•
•
•
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Numéro d’immatriculation du «véhicule»
“Date de départ en garantie” – (voir carnet de garantie)
Nom et adresse du propriétaire
Modèle et numéro dans la série du type
Nom du Distributeur du réseau AUTOMOBILES HYUNDAI FRANCE
Kilométrage du «véhicule»
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EURO SERVICE VIP
ARTICLE 3
PRESTATIONS DE HYUNDAI
Dépannage sur place ou remorquage
En cas de panne, HYUNDAI EURO SERVICE VIP organise
et prend en charge le dépannage du «véhicule» sur le
lieu de la «panne» (y compris caravane ou remorque), ou
dans le cas où le «véhicule» ne peut être réparé sur
place, organise le remorquage du véhicule jusqu’au
Réparateur Agréé HYUNDAI le plus proche du lieu de
l’immobilisation.
Hébergement
Cette prestation est valable si un remorquage a été préalablement organisé par HYUNDAI EURO SERVICE VIP.
Si à la suite d’une panne immobilisante, le véhicule est immobilisé à plus de 100 km du domicile habituel du
«bénéficiaire» figurant sur la carte grise, pour une durée supérieure à 24 heures et que celui-ci souhaite attendre sur
place la réparation, HYUNDAI EURO SERVICE VIP participe aux frais d’hôtel (chambre et petit déjeuner exclusivement)
à partir du premier jour d’immobilisation à concurrence de 150 Euros T.T.C. par nuit et par «bénéficiaire», avec un
maximum de 2 nuits en France métropolitaine, en Principauté de Monaco et 7 nuits à l’étranger, dans la limite du
nombre de places prévues sur la carte grise du véhicule. Les frais de restauration restent à la charge du bénéficiaire.
Cette prestation n’est pas cumulable avec la prestation «acheminement des passagers vers leur domicile» définie
ci-dessous, «véhicule de remplacement» et «récupération du véhicule». Cette prestation n’est pas valable pour les
véhicules utilitaires.
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EURO SERVICE VIP
Véhicule de remplacement
Si à la suite d’une panne immobilisante, le véhicule est immobilisé plus de 24 heures,
HYUNDAI EURO SERVICE VIP met à la disposition du «bénéficiaire» (sous réserve des
conditions de location imposées par les sociétés de location notamment quant à l’âge
du conducteur, la détention du permis de conduire), un véhicule de location de
catégorie au plus équivalente (kilométrage illimité et assurances complémentaires
incluses), dans la limite des disponibilités à concurrence de 5 jours (si nécessaire).
Les frais de carburant et de péage sont intégralement à la charge du bénéficiaire.
Les véhicules utilisés professionnellement (taxis, ambulances, auto-écoles,
véhicules des sociétés de location) ne bénéficient pas de cette prestation. Cette
prestation n’est pas valable pour les véhicules utilitaires.
Les caractéristiques techniques particulières (4 roues motrices, turbo...) ou
équipement (climatisation, stéréo, toit ouvrant, téléphone, attache-remorque) du
véhicule du «bénéficiaire» ne sont pas pris en compte pour le choix du véhicule de
remplacement mis à sa disposition.
Cette prestation n’est pas cumulable avec la prestation «acheminement des
passagers vers leur domicile» définie ci-dessous, «hébergement» et «récupération du
véhicule».
Frais de liaison (24h/24)
€
HYUNDAI EURO SERVICE VIP participe à concurrence de 60 Euros T.T.C. maximum aux frais de taxi entraînés par le
transport des bénéficiaires vers la gare, l’aéroport, l’hôtel ou l’agence où ils pourront prendre leur véhicule de location.
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EURO SERVICE VIP
Acheminement des passagers vers leur domicile
Cette prestation est valable si un remorquage a été préalablement organisé
par HYUNDAI EURO SERVICE VIP.
Si à la suite d’une panne immobilisante le véhicule est immobilisé pendant plus de 24 h et que la
réparation nécessite plus de 1 heure de main d’œuvre, HYUNDAI EURO SERVICE VIP s’informe auprès du
Réparateur Agréé de la durée de cette immobilisation. Si le «véhicule» n’est pas réparable dans la
journée, HYUNDAI EURO SERVICE VIP effectue l’acheminement des passagers vers leur domicile habituel
en France métropolitaine, en Principauté de Monaco, en prenant en charge, soit :
- les frais de train 1ère classe
- les frais d’avion classe touriste au cas où plus de 6 heures de train seraient nécessaires.
- les frais de taxi (100 km maximum).
Cette prestation n’est pas cumulable avec la prestation «véhicule de remplacement» définie ci-dessous,
«hébergement». Cette prestation n’est pas valable pour les véhicules utilitaires.
Récupération du véhicule réparé
Si la panne immobilisante a occasionné l’acheminement du bénéficiaire,
HYUNDAI EURO SERVICE VIP met à la disposition du «bénéficiaire» pour aller
rechercher le véhicule réparé soit :
- un billet de train 1ère classe
- un billet d’avion touriste au cas où plus de 6 heures de train seraient
nécessaires, pour aller rechercher le «véhicule» réparé
- les frais de taxi (100 km maximum)
Cette prestation n’est pas cumulable avec la prestation «véhicule de
remplacement» définie ci-dessous, «hébergement». Cette prestation n’est
pas valable pour les véhicules utilitaires.
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Envoi de pièces détachées à l’étranger
En cas de panne immobilisante à l’étranger, et de besoin, HYUNDAI EURO SERVICE fera parvenir par les
moyens les plus rapides les pièces détachées introuvables sur place, nécessaires à la réparation du «véhicule»
victime d’une «panne». Seuls les frais d’expédition sont à la charge de HYUNDAI EURO SERVICE, frais de
douane exclus.
Si nécessaire, et sous réserve de l’obtention d’un chèque de caution, HYUNDAI EURO SERVICE pourra avancer
le coût des pièces détachées qui seront par la suite remboursées par le bénéficiaire dès réception de la
facture correspondante.
Les véhicules utilitaires ne bénéficient pas de cette prestation.
Avance de la caution pénale et des honoraires d’avocat à l’étranger
Si le bénéficiaire est en déplacement à l’étranger et fait l’objet de poursuites judiciaires consécutives à un
accident de la circulation, à l’exclusion de toute autre cause : HYUNDAI EURO SERVICE VIP fait l’avance,
moyennant le versement de la somme correspondante par un tiers et après accord préalable de l’organisme
financier émetteur du titre de paiement, de la caution pénale jusqu’à un maximum de 3050 Euros T.T.C.
Le bénéficiaire s’engage à rembourser HYUNDAI EURO SERVICE VIP des avances dans un délai de 3 mois à
compter de la date de l’avance, ou, pour la caution pénale, aussitôt que cette caution lui aura été restituée
par les autorités si la restitution intervient avant l’expiration de ce délai.
Frais d’abandon du véhicule
HYUNDAI EURO SERVICE prend en charge les frais de douane
consécutifs à l’abandon du «véhicule» à l’étranger suite à une «panne»
ne justifiant pas la réparation du véhicule.
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ARTICLE 4
MODALITÉ DES PRESTATIONS
HYUNDAI EURO SERVICE VIP s’engage à fournir les prestations
ci-dessus avec la meilleure diligence 24 heures sur 24 tous les
jours y compris les jours fériés.
Les interventions seront effectuées sous réserve des
disponibilités locales, notamment en matière d’hébergement ou
de location de véhicule.
Les prestations qui n’auront pas été demandées au moment
même du besoin en accord avec HYUNDAI EURO SERVICE VIP,
ne donneront pas droit à postériori à un remboursement ou à
une indemnité compensatoire, à l’exception des remorquages
sur autoroute ou voies assimilées. Dans tous les cas,
l’automobiliste devra fournir, à titre de justificatifs, les originaux
des factures.
En aucun cas, les frais que le «bénéficiaire» aurait dû ou avait
prévu d’engager, dans le cadre de son déplacement,
ne pourront être à la charge de HYUNDAI EURO SERVICE VIP
(frais de carburant, péage, restaurant, taxi, hôtel en cas
de séjour prévu sur le lieu de la «panne», coût des pièces
détachées, etc).
HYUNDAI EURO SERVICE VIP ne pourra être tenu responsable
des manquements à l’exécution des prestations dus à des
événements tels que : guerre civile ou étrangère, instabilité
politique notoire, émeutes, actes de terrorisme, mouvements
populaires, représailles, restriction à la libre circulation des
personnes et des biens que celle-ci soit nominative ou générale,
grèves, explosions, catastrophes naturelles, désintégration du
noyau atomique ou autres cas de force majeure, ni des retards
dans l’exécution résultant des mêmes causes.
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ARTICLE 5
LIMITATIONS/EXCLUSIONS
Limite territoriale
La couverture HYUNDAI EURO SERVICE VIPs’applique en France métropolitaine et
Principauté de Monaco ainsi que dans les pays suivants : Allemagne, Andorre, Autriche,
Belgique, Bulgarie, Danemark, Espagne, Finlande, Grande-Bretagne, Grèce, Hongrie,
Irlande, Islande, Italie, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République
Tchèque et Slovaque, Roumanie, Slovénie, Suède, Suisse, Israël, Turquie, Yougoslavie,
Croatie, Bosnie-herzegovine, Macédoine.
Exclusions
HYUNDAI EURO SERVICE VIP ne peut agir que dans la limite des accords donnés par les
autorités locales et ne sera pas tenue d’intervenir en cas d’infraction du “bénéficiaire”
aux législations en vigueur.
HYUNDAI EURO SERVICE VIP ne pourra en aucun cas se substituer aux organismes
locaux de secours, d’urgence.
Sont exclus de la garantie et ne donnent pas lieu à remboursement :
- les conséquences de guerres civiles ou étrangères, d’instabilité politique notoire, de
mouvements populaires, émeutes, actes de terrorisme, représailles, restriction à la
libre circulation des personnes et des biens, grèves, explosions, catastrophes
naturelles, désintégration du noyau atomique ou tout autre cas de force majeure,
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EURO SERVICE VIP
- les conséquences des incidents survenus au cours d’épreuves, courses, ou compétitions
motorisées (ou leurs essais), soumises par la réglementation en vigueur à l’autorisation
préalable des pouvoirs publics, lorsque le bénéficiaire y participe en tant que concurrent,
- les évènements consécutifs à un accident, à un vol ou une tentative de vol,
- les sinistres survenus dans les pays exclus de la garantie ou en dehors des dates
de validité du contrat,
- les frais engagés sans notre accord sauf impossibilité matérielle justifiée, ou non
expressément prévus par la convention,
- les frais non justifiés par des documents originaux,
- les vols de bagages, matériels et objets divers restés dans le véhicule, ainsi que des
accessoires de ce dernier (autoradio notamment),
- les frais de carburant et de péage,
- les frais de gardiennage du véhicule abonné,
- les frais de franchise non rachetable en cas de location de véhicule,
- les frais de douane (hors abandon du véhicule à l’étranger),
- les frais de restaurant,
- les conséquences d’actes intentionnels de la part du bénéficiaire ou les conséquences
d’actes dolosifs ou de tentative de suicide,
- les frais d’annulation de séjour,
- les frais liés aux excédents de poids des bagages lors d’un transport par avion et les
frais d’acheminement des bagages lorsqu’ils ne peuvent être transportés avec le
bénéficiaire,
- les conséquences de l’immobilisation d’un véhicule pour effectuer des opérations
d’entretien,
- les pannes répétitives causées par l’absence de réparation du véhicule (exemple :
batterie défectueuse) après notre première intervention,
- les frais de réparation(s) du véhicule et de sa remorque,
- les chargements des véhicules bénéficiaires et des attelages.
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EURO SERVICE VIP
ARTICLE 6
Conformément à l’article L121-12 du Code des Assurances,
HYUNDAI EURO SERVICE VIP est subrogé à
concurrence des indemnités payées et des
services fournis par lui dans les droits et
actions du bénéficiaire au ceux de son
représentant contre toute personne
responsable des faits ayant motivés notre
intervention.
ARTICLE 6
Conformément à l’article L114-1 du Code des Assurances,
tout action dérivant de cette convention est prescrite dans
un délai de deux ans à compter de l’événement qui y donne
naissance.
L’autorité chargée est la
Commission de Contrôle
des Assurances,
54 Rue de Chateaudun
75009 PARIS.
SUBROGATION
PRESCRIPTION
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Automobiles Hyundai France
1, avenue du Fief
Z.A. les Béthunes Saint-Ouen l’Aumône
BP 30479
95005 CERGY-PONTOISE CEDEX
Avec la collaboration de
1 Promenade de la Bonnette - 92633 GENNEVILLIERS CEDEX
H 06.06 - HES 10 000 ex - juin 2006
6/06/06
EPSILON Communication - RC Nanterre B 326 153 608 83 B 000 20
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